Commentaires: Art. 56

Les «Plaques numérotées pour routes européennes» (4.56) portent la lettre «E» de couleur blanche et un nombre de même couleur sur fond vert; elles désignent des tronçons du réseau des routes européennes de grand transit. Les numéros se fondent sur l’ordonnance du 18 décembre 1991 concernant les routes de grand transit¹; leur aspect et leur mise en place doivent être conformes aux instructions du DETEC.
Les «Plaques numérotées pour autoroutes et semi-autoroutes» (4.58) portent un nombre blanc sur fond rouge; elles désignent le réseau des autoroutes et des semi-autoroutes. Le DETEC fixe le réseau de base et édicte des instructions concernant l’aspect et la mise en place des plaques numérotées.²
Les «Plaques numérotées pour routes principales» (4.57) portent un nombre blanc sur fond bleu; elles désignent les routes principales les plus importantes. Les numéros se fondent sur l’ordonnance du 18 décembre 1991 concernant les routes de grand transit; leur aspect et leur mise en place doivent être conformes aux instructions du DETEC.
La «Plaque numérotée pour jonctions» (4.59) et la «Plaque numérotée pour ramifications» (4.59.1) portent un symbole noir et un nombre noir sur fond blanc; elles désignent les jonctions ou les ramifications sur les autoroutes et semi-autoroutes. Le DETEC fixe les numéros en accord avec les cantons et édicte des instructions concernant l’aspect et la mise en place des plaques numérotées.³

RS 741.272 ↩
Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 1^eravr. 1998, en vigueur depuis le 1^erjuin 1998 (RO 1998 1440). ↩
Introduit par le ch. I de l’O du 28 sept. 2001, en vigueur depuis le 1^erjanv. 2002 (RO 2001 2719). ↩

Art. 56