Commentaires: Art. 93

Pour signaler les passages à niveau, il faut utiliser des barrières, des demi-barrières, des barrières à ouverture sur demande, des signaux à feux clignotants (3.20; 3.21), des croix de Saint-André (3.22; 3.24), des signaux acoustiques, des signaux «Tramway ou chemin de fer routier» (1.18) et des signaux lumineux (art. 68 à 71). L’aspect et la mise en place des signaux aux passages à niveau sont régis par la législation sur les chemins de fer, sauf en ce qui concerne les signaux lumineux et le signal «Tramway ou chemin de fer routier».¹
Les barrières, demi-barrières ou barrières à ouverture sur demande qui sont fermées ou qui se ferment, les feux clignotants rouges, les feux rouges, ainsi que les signaux acoustiques signifient «arrêt».
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L’usager de la route doit s’assurer par lui-même qu’aucun véhicule ferroviaire ne s’approche et que le passage est libre dans les cas suivants:
1. en présence du signal «Tramway ou chemin de fer routier» (1.18);
2. si la croix de Saint-André n’est pas assortie d’un signal à feux clignotants ou de signaux lumineux;
3. lorsque le feu jaune d’une installation de signaux lumineux clignote.³
Lorsqu’un passage à niveau se trouve dans une intersection où la circulation est réglée par des signaux lumineux (art. 68 à 71), il peut être inclus dans l’installation à signaux lumineux.
…⁴

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1^erjanv. 2016 (RO 2015 2459). ↩
Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1^erjanv. 2016 (RO 2015 2459). ↩
Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 4 nov. 2009, en vigueur depuis le 1^erjuil. 2010 (RO 2009 5971). ↩
Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1^erjanv. 2016 (RO 2015 2459). ↩

Art. 93