Art. 36

“vorhersehbaren Tempo, in den Kreisel ein und konnte auf Grund der Einfahrt des Beschuldigten seine Fahrt nicht unbehindert fortsetzen, wo sich die Wege der beiden Fahrzeuge kreuzten. Zu dieser Behinderung der Fortsetzung des Weges gehört zweifelsohne auch die leichte Auffahrkollision in diesem Kreuzungsbereich, selbst wenn D.________ zunächst gebremst haben und die Kollision dann erst beim Wieder-Anfahren passiert sein sollte. Hier ist zeitlich, örtlich und auch sachlich nicht eine Handlungsmehrheit anzunehmen, kein Unterbruch der Kausalkette und insbesondere auch nicht ein Verzicht des Vortrittsberechtigten auf seinen Vortritt auf Grund seines Bremsmanövers. In subjektiver Hinsicht hat der Beschuldigte fahrlässig gehandelt, indem er sich pflichtwidrig unvorsichtig verhalten hat. Es liegen weder Rechtfertigungs- noch Schuldausschlussgründe vor. Dadurch hat der Beschuldigte eine einfache Verletzung der Verkehrsregeln begangen und ist in Anwendung der Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 27 Abs. 1, Art. 32 Abs. 1, Art. 36 Abs. 2 SVG, Art. 14 Abs. 1, Art. 41b Abs. 1 VRV, Art. 24 Abs. 4 und Art. 36 Abs. 2 SSV schuldig zu sprechen, wie dies die Vorinstanz getan hat (pag. 68; S. 14 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung, pag. 93). Es liegt keine Rechtsfehlerhaftigkeit des vorinstanzlichen Urteils vor.”

“Dans le domaine du trafic routier, on se référera donc aux règles de la circulation (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa ; ATF 122 IV 133 consid. 2a). 5.1.2 Selon l’art. 27 LCR (loi sur la circulation routière ; RS 741.01), chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales ; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques. L’art. 36 al. 2 LCR stipule qu’aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s’ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou la police. Conformément à l’art. 14 OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière ; RS 741.11), celui qui est tenu d’accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s’il doit attendre, s’arrêtera avant le début de l’intersection. En application de l’art. 36 al. 2 OSR (ordonnance sur la signalisation routière ; RS 741.21), le signal cédez le passage oblige le conducteur à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s’approche. Le Tribunal fédéral a rappelé que le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu'à condition d'avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés. Les obligations découlant d'une mauvaise visibilité sont à sa charge. En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations, notamment dans les intersections munies d’un cédez le passage à mauvaise visibilité, et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence soit en l’évitant, soit en l’avertissant par un signal.”

“Dans le domaine du trafic routier, on se référera donc aux règles de la circulation (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa ; ATF 122 IV 133 consid. 2a). 5.1.2 Selon l’art. 27 LCR (loi sur la circulation routière ; RS 741.01), chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales ; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques. L’art. 36 al. 2 LCR stipule qu’aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s’ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou la police. Conformément à l’art. 14 OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière ; RS 741.11), celui qui est tenu d’accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s’il doit attendre, s’arrêtera avant le début de l’intersection. En application de l’art. 36 al. 2 OSR (ordonnance sur la signalisation routière ; RS 741.21), le signal cédez le passage oblige le conducteur à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s’approche. Le Tribunal fédéral a rappelé que le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu'à condition d'avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés. Les obligations découlant d'une mauvaise visibilité sont à sa charge. En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations, notamment dans les intersections munies d’un cédez le passage à mauvaise visibilité, et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence soit en l’évitant, soit en l’avertissant par un signal.”

“1.2.1). Le droit de priorité confère à son bénéficiaire le droit de circuler sans être gêné dans sa progression. Il ne l'exonère toutefois pas de ses devoir généraux de prudence ni du respect des autres règles de circulation (ATF 92 IV 138 consid. 1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.2 et les références ; 6B_335/2016 du 27 août 2015 consid. 1.4.2). 2.4.3. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c.aa ; 106 IV 138 consid. 3). Il en va de la sorte des indications de la vitesse maximale autorisée qui créent une confiance des usagers qui doit être protégée dans de multiples circonstances : bifurcation, dépassement, etc. (ATF 128 IV 184 consid. 4.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_464/2015 du 8 février 2016 consid. 2.2 et 6B_112/2011 du 8 juin 2011 consid. 3.3). Aux termes de l'art. 36 al. 1 OSR, le signal « STOP » (3.01) oblige le conducteur à s’arrêter et à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s’approche. La ligne d'arrêt (blanche, continue et perpendiculaire à la chaussée ; 6.10) indique l'endroit où les véhicules doivent s'arrêter près d'un signal « STOP » (3.01 ; art. 75 al. 1 OSR). 2.4.4. Aux termes de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure de réagir utilement aux circonstances. 2.5.1. En l'espèce, un doute demeure s'agissant de savoir si le motard était visible depuis le "STOP" ou s'il était masqué par le véhicule de H______. En effet, le témoignage de H______ – même s'il apporte des éléments sur la manière dont la victime a dépassé son véhicule – ne permet pas de reconstruire précisément la chronologie des événements et en particulier de déterminer précisément où se trouvait la moto au moment où la prévenue a décidé de s'engager sur la chaussée.”

“vorhersehbaren Tempo, in den Kreisel ein und konnte auf Grund der Einfahrt des Beschuldigten seine Fahrt nicht unbehindert fortsetzen, wo sich die Wege der beiden Fahrzeuge kreuzten. Zu dieser Behinderung der Fortsetzung des Weges gehört zweifelsohne auch die leichte Auffahrkollision in diesem Kreuzungsbereich, selbst wenn D.________ zunächst gebremst haben und die Kollision dann erst beim Wieder-Anfahren passiert sein sollte. Hier ist zeitlich, örtlich und auch sachlich nicht eine Handlungsmehrheit anzunehmen, kein Unterbruch der Kausalkette und insbesondere auch nicht ein Verzicht des Vortrittsberechtigten auf seinen Vortritt auf Grund seines Bremsmanövers. In subjektiver Hinsicht hat der Beschuldigte fahrlässig gehandelt, indem er sich pflichtwidrig unvorsichtig verhalten hat. Es liegen weder Rechtfertigungs- noch Schuldausschlussgründe vor. Dadurch hat der Beschuldigte eine einfache Verletzung der Verkehrsregeln begangen und ist in Anwendung der Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 27 Abs. 1, Art. 32 Abs. 1, Art. 36 Abs. 2 SVG, Art. 14 Abs. 1, Art. 41b Abs. 1 VRV, Art. 24 Abs. 4 und Art. 36 Abs. 2 SSV schuldig zu sprechen, wie dies die Vorinstanz getan hat (pag. 68; S. 14 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung, pag. 93). Es liegt keine Rechtsfehlerhaftigkeit des vorinstanzlichen Urteils vor.”

“Als unterliegende Partei im Rechtsmittelverfahren trägt der Beschuldigte auch die oberinstanzlichen Verfahrenskosten, bestimmt auf CHF 2‘000.00 (Art. 24 Bst. a des Verfahrenskostendekrets [VKD; BSG 161.12]). Zufolge seines Unterliegens hat der Beschuldigte keinen Anspruch auf eine Entschädigung. VI.              Verfügungen Es sind keine weiteren Verfügungen zu überprüfen oder zu erlassen. VII.            Dispositiv Die 1. Strafkammer erkennt: I.   A.________ wird schuldig erklärt: der einfachen Verkehrsregelverletzung, mehrfach begangen am 17.06.2021 in E.________ als Lenker eines Personenwagens durch 1. Vornehmen einer Verrichtung (Blick auf Navigations-App auf Mobiltelefon), welche die Aufmerksamkeit beeinträchtigt und damit das sichere Führen eines Motorfahrzeugs erschwert; 2. Missachtung des Signals «kein Vortritt» im Kreisverkehrsplatz; und in Anwendung der Art. 47, 49 Abs. 1, 106 StGB; Art. 27 Abs. 1, 31 Abs. 1, 36 Abs. 2, 90 Abs. 1 SVG; Art. 3 Abs. 1, 14 Abs. 1, 41b Abs. 1 VRV; Art. 36 Abs. 2 SSV; Art. 426 Abs. 1, 428 Abs. 1 und 3 StPO verurteilt: 1. Zu einer Übertretungsbusse von CHF 500.00. Die Ersatzfreiheitsstrafe bei schuldhafter Nichtbezahlung wird auf 5 Tage festgesetzt. 2. Zur Bezahlung der erstinstanzlichen Verfahrenskosten, insgesamt ausmachend CHF 2'398.00. 3. Zur Bezahlung der oberinstanzlichen Verfahrenskosten, bestimmt auf CHF 2'000.00. II.   Schriftlich zu eröffnen: -           dem Beschuldigten/Berufungsführer -           der Generalstaatsanwaltschaft Mitzuteilen: -           der Vorinstanz -           der Koordinationsstelle Strafregister (nach unbenutztem Ablauf der Rechtsmittelfrist bzw. nach Entscheid der Rechtsmittelbehörde)   Bern, 23. Mai 2024   Im Namen der 1. Strafkammer Die Präsidentin i.V.: Oberrichterin Weingart   Die Gerichtsschreiberin: Bettler       Rechtsmittelbelehrung Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen seit Zustellung der schriftlichen Begründung beim Bundesgericht, Av. du Tribunal fédéral 29, 1000 Lausanne 14, Beschwerde in Strafsachen gemäss Art.”

“Selon l'al. 3 de cette disposition, les signaux et les marques ne doivent pas être ordonnés et placés sans nécessité ni faire défaut là où ils sont indispensables; ils seront disposés d'une manière uniforme, particulièrement sur une même artère. Enfin, l'art. 104 al. 1, 1ère phr., OSR prévoit que l'autorité est compétente pour mettre en place et enlever les signaux et les marques. 2.2. Aux termes de l'art. 36 OSR, le signal "Stop" (3.01) oblige le conducteur à s'arrêter et à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s'approche (al. 1). Il ne doit être placé qu'aux endroits où un arrêt se révèle indispensable en raison du manque de visibilité. Il ne peut être placé avant les passages à niveau sans l'autorisation de l'OFROU (al. 7). Le signal "Cédez le passage" (3.02) oblige le conducteur à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s'approche (al. 2). Les signaux seront placés à droite de la chaussée, peu avant les intersections (al. 4). L'art. 36 OSR est complété par les art. 75 et 76 de dite ordonnance, ainsi que par les chiffres 3.01 et 3.02 relatifs au panneaux de signalisation et 6.10 à 6.12 relatifs aux marques et dispositifs de balisage de l'Annexe 2 OSR. 2.3. Les normes de l'Union suisse des professionnels de la route (VSS) constituent des règles techniques reflétant l'expression de la science et de l'expérience des professionnels. Les distances minimales de visibilité dans les carrefours à niveau sont fixées dans la norme VSS 40 273a. Selon son ch. 3, cette norme sert à évaluer les conditions de visibilité dans les carrefours à niveau avec ou sans giratoire. Le respect des distances de visibilité nécessaires aux carrefours est une garantie de sécurité pour l'ensemble des usagers de la route. Le ch. 11 de la norme VSS 40 273a précise que les distances d'observation sont en principe de 3 m en localité et de 5 m hors localité, en raison de vitesses plus élevées, nécessitant un champ de vision plus important. Quant à la distance de visibilité aux carrefours nécessaire en fonction de la vitesse d'approche des véhicules automobiles prioritaires, elle est fixée, selon le tableau 1 du ch.”

“Dies ist der Fall, wenn der Täter im Zeitpunkt der Tat aufgrund der Umstände sowie seiner Kenntnisse und Fähigkeiten die Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte erkennen können und müssen, und wenn er zugleich die Grenzen des erlaubten Risikos überschritten hat. Für die Zurechenbarkeit des Erfolgs genügt die blosse Vorhersehbarkeit allerdings nicht. Erforderlich ist auch dessen Vermeidbarkeit. Der Erfolg ist vermeidbar, wenn er nach einem hypothetischen Kausalverlauf bei pflichtgemässem Verhalten des Täters ausgeblieben wäre. Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes und der dazu gehörenden Verordnungen (Urteil BGer 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3). So hat der Führer, der seine Fahrrichtung ändern will, wie zum Abbiegen, auf den Gegenverkehr Rücksicht zu nehmen (Art. 34 Abs. 3 SVG). Vor dem Abbiegen nach links ist den entgegenkommenden Fahrzeugen der Vortritt zu lassen (Art. 36 Abs. 3 SVG). Beim Signal "Stop" ist der Führer verpflichtet, anzuhalten und den Fahrzeugen auf der Strasse, der er sich nähert, den Vortritt zu gewähren (Art. 36 Abs. 1 SSV; Art. 14 Abs. 1 VRV).”

“Dies ist der Fall, wenn der Täter im Zeitpunkt der Tat aufgrund der Umstände sowie seiner Kenntnisse und Fähigkeiten die Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte erkennen können und müssen, und wenn er zugleich die Grenzen des erlaubten Risikos überschritten hat. Für die Zurechenbarkeit des Erfolgs genügt die blosse Vorhersehbarkeit allerdings nicht. Erforderlich ist auch dessen Vermeidbarkeit. Der Erfolg ist vermeidbar, wenn er nach einem hypothetischen Kausalverlauf bei pflichtgemässem Verhalten des Täters ausgeblieben wäre. Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes und der dazu gehörenden Verordnungen (Urteil BGer 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3). So hat der Führer, der seine Fahrrichtung ändern will, wie zum Abbiegen, auf den Gegenverkehr Rücksicht zu nehmen (Art. 34 Abs. 3 SVG). Vor dem Abbiegen nach links ist den entgegenkommenden Fahrzeugen der Vortritt zu lassen (Art. 36 Abs. 3 SVG). Beim Signal "Stop" ist der Führer verpflichtet, anzuhalten und den Fahrzeugen auf der Strasse, der er sich nähert, den Vortritt zu gewähren (Art. 36 Abs. 1 SSV; Art. 14 Abs. 1 VRV).”