Il Consiglio federale è incaricato dell’esecuzione della presente legge. Emana le necessarie disposizioni.
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Riferimento: LPGA art. 81 n. 6 La delega al Consiglio federale ai sensi dell'art. 81 LPGA lo autorizza a emanare disposizioni di esecuzione che, in particolare, precisano le modalità formali e procedurali. La giurisprudenza chiarisÎ che tali norme di attuazione non possono modificare sostanzialmente le disposizioni di legge. Un esempio sono gli artt. 10–12 OPGA (regolamentazione dell'opposizione): requisiti per le conclusioni finali e la motivazione, firma o verbalizzazione nel caso di opposizione orale, il termine per la rettifiÊ di vizi formali e, in caso di mancata rettifiÊ, la decisione sull'inammissibilità.
“Dans ces conditions, l'exigence de motivation de l'art. 10 al. 1 OPGA ne saurait être considérée comme une restriction grave à la garantie de l'accès au juge au sens de l'art. 29a Cst. Une base légale formelle n'apparaissait dès lors pas nécessaire à cet égard. Quant au principe de la séparation des pouvoirs, il interdit à un organe de l'État d'empiéter sur les compétences d'un autre organe; en particulier, il défend au pouvoir exécutif d'édicter des règles de droit, si ce n'est dans le cadre d'une délégation valablement conférée par le législateur (ATF 142 I 26 consid. 3.3; 141 V 688 consid. 4.2.1; 134 I 322 consid. 2.2) ou d'une compétence fondée directement sur la Constitution (ATF 139 II 460 consid. 2.1). Les règlements d'exécution doivent se limiter à préciser certaines dispositions légales au moyen de normes secondaires, à en combler le cas échéant les véritables lacunes et à fixer si nécessaire des points de procédure (ATF 139 II 460 consid. 2.2; 130 I 140 consid. 5.1). En l'occurrence, la délégation de compétence se fonde sur l'art. 81 LPGA, qui charge le Conseil fédéral de l'exécution de la LPGA et d'édicter les dispositions nécessaires. En précisant que l'opposition doit contenir des conclusions et être motivée, la disposition se limite à fixer des modalités de la procédure d'opposition; elle ne modifie, ni ne va à l'encontre de la LPGA, en particulier de l'art. 52 LPGA, qui contient les principes de la réglementation. La délégation de compétence n'apparaît pas contraire au droit. Les griefs tirés de la prétendue inconstitutionnalité de l'art. 10 al. 1 OPGA se révèlent ainsi mal fondés.”
“Selon l'art. 52 al. 1 LPGA (RS 830.1), les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure. Se fondant sur la délégation de compétence prévue à l'art. 81 LPGA, le Conseil fédéral a édicté les art. 10 à 12 OPGA (RS 830.11) relatifs à la forme et au contenu de l'opposition ainsi qu'à la procédure d'opposition. L'art. 10 al. 1 OPGA prévoit que l'opposition doit contenir des conclusions et être motivée. L'opposition écrite doit être signée par l'opposant ou par son représentant légal; en cas d'opposition orale, l'assureur consigne l'opposition dans un procès-verbal signé par l'opposant ou son représentant légal (art. 10 al. 4 OPGA). Si l'opposition ne satisfait pas aux exigences de l'al. 1 ou si elle n'est pas signée, l'assureur impartit un délai convenable pour réparer le vice, avec l'avertissement qu'à défaut, l'opposition ne sera pas recevable (art. 10 al. 5 OPGA). Lorsque les conditions de recevabilité ne sont pas remplies, la procédure d'opposition prend fin avec une décision d'irrecevabilité (ATF 142 V 152 consid. 2.2 et les références).”
Riferimento: LPGA art. 81 n. 5 L'art. 81 affiÚ l'esecuzione al Consiglio federale. Sulla base di ciò il Consiglio federale ha emanato gli art. 10–12 OPGA, che disciplinano i requisiti di forma e di contenuto dell'opposizione. L'art. 10 OPGA richieÞ in particolare che l'opposizione contenga conclusioni e sia motivata; l'opposizione scritta deve essere firmata, mentre in caso di opposizione orale questa deve essere annotata nel verbale. Se l'opposizione non soddisú i requisiti o manÊ la firma, l'organo assicurativo deve fissare un termine adeguato per la sanatoria, con l'avvertimento che altrimenti l'opposizione non sarà ammessa; se le condizioni non vengono comunque rispettate, il procedimento di opposizione si concluÞ con una decisione di inammissibilità.
“Selon l'art. 52 al. 1 LPGA (RS 830.1), les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure. Se fondant sur la délégation de compétence prévue à l'art. 81 LPGA, le Conseil fédéral a édicté les art. 10 à 12 OPGA (RS 830.11) relatifs à la forme et au contenu de l'opposition ainsi qu'à la procédure d'opposition. L'art. 10 al. 1 OPGA prévoit que l'opposition doit contenir des conclusions et être motivée. L'opposition écrite doit être signée par l'opposant ou par son représentant légal; en cas d'opposition orale, l'assureur consigne l'opposition dans un procès-verbal signé par l'opposant ou son représentant légal (art. 10 al. 4 OPGA). Si l'opposition ne satisfait pas aux exigences de l'al. 1 ou si elle n'est pas signée, l'assureur impartit un délai convenable pour réparer le vice, avec l'avertissement qu'à défaut, l'opposition ne sera pas recevable (art. 10 al. 5 OPGA). Lorsque les conditions de recevabilité ne sont pas remplies, la procédure d'opposition prend fin avec une décision d'irrecevabilité (ATF 142 V 152 consid. 2.2 et les références).”
“Selon la jurisprudence, un renseignement ou une décision erronés de l’administration peuvent obliger celle-ci à consentir à un administré un avantage contraire à la réglementation en vigueur, à condition que l’autorité soit intervenue dans une situation concrète à l’égard de personnes déterminées, qu’elle ait agi ou soit censée avoir agi dans les limites de ses compétences et que l’administré n’ait pas pu se rendre compte immédiatement de l’inexactitude du renseignement obtenu. Il faut encore qu’il se soit fondé sur les assurances ou le comportement dont il se prévaut pour prendre des dispositions auxquelles il ne saurait renoncer sans subir de préjudice et que la réglementation n’ait pas changé depuis le moment où l’assurance a été donnée (ATF 141 V 530 consid. 6.2 ; 131 II 627 consid. 6.1 et les références citées). c) aa) Selon l’art. 52 al. 1 LPGA, les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d’opposition auprès de l’assureur qui les a rendues, à l’exception des décisions d’ordonnancement de la procédure. Se fondant sur la délégation de compétence prévue à l’art. 81 LPGA, le Conseil fédéral a édicté les art. 10 à 12 de l’ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA ; RS 830.11) relatifs à la forme et au contenu de l’opposition ainsi qu’à la procédure d’opposition. L’art. 10 al. 1 OPGA prévoit que l’opposition doit contenir des conclusions et être motivée. L’opposition écrite doit être signée par l’opposant ou par son représentant légal; en cas d’opposition orale, l’assureur consigne l’opposition dans un procès-verbal signé par l’opposant ou son représentant légal (art. 10 al. 4 OPGA). Si l’opposition ne satisfait pas aux exigences de l’al. 1 ou si elle n’est pas signée, l’assureur impartit un délai convenable pour réparer le vice, avec l’avertissement qu’à défaut, l’opposition ne sera pas recevable (art. 10 al. 5 OPGA). Lorsque les conditions de recevabilité ne sont pas remplies, la procédure d’opposition prend fin avec une décision d’irrecevabilité (ATF 142 V 152 consid. 2.2 et les références). bb) Aux termes de l’art.”
“2 LPGA]), puisque l'intimée, qui a la compétence pour réviser et la faculté de reconsidérer sa décision 12 août 2022, ne s'est pas exprimée à ce sujet dans la décision dont est recours. On ajoutera, à toutes fins utiles, que l'objet de la contestation ne porte pas sur les prestations octroyées au recourant dans le cadre de la deuxième intervention chirurgicale, qui feront l'objet d'une décision séparée (comme l'a indiqué l'intimée dans sa duplique) sujette à opposition, puis à recours. En définitive, l'objet du litige se limite à la question de savoir si l'intimée était fondée, par sa décision sur opposition du 30 juin 2023, à déclarer irrecevable l'opposition formée par le recourant à la décision du 12 août 2022. 6. 6.1 Selon l'art. 52 al. 1 LPGA, les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure. Se fondant sur la délégation de compétence prévue à l'art. 81 LPGA, le Conseil fédéral a édicté les art. 10 à 12 de l'ordonnance sur la partie générale du droit des assurances sociales du 11 septembre 2002 (OPGA - RS 830.11) relatifs à la forme et au contenu de l'opposition ainsi qu'à la procédure d'opposition. L'art. 10 al. 1 OPGA prévoit que l'opposition doit contenir des conclusions et être motivée. L'opposition écrite doit être signée par l'opposant ou par son représentant légal (art. 10 al. 4 1re phrase OPGA). En cas d'opposition orale, l'assureur consigne l'opposition dans un procès-verbal signé par l'opposant ou son représentant légal (art. 10 al. 4 2e phrase OPGA). Si l'opposition ne satisfait pas aux exigences de l'al. 1 ou si elle n'est pas signée, l'assureur impartit un délai convenable pour réparer le vice, avec l'avertissement qu'à défaut, l'opposition ne sera pas recevable (art. 10 al. 5 OPGA). Lorsque les conditions de recevabilité ne sont pas remplies, la procédure d'opposition prend fin avec une décision d'irrecevabilité (ATF 142 V 152 consid.”
Secondo la giurisprudenza del Tribunale federale, gli interessi di mora servono a compensare in via forfettaria la perdita di interessi del creditore ovvero il guadagno di interessi del debitore; non hanno carattere punitivo e non dipendono dalla colpa per il ritardo. Il Consiglio federale ha emanato, in base all'art. 81 LPGA, le disposizioni di esecuzione sugli interessi di mora.
“, von Männern nach Vollendung des 65. Altersjahres erzielte Erwerbseinkommen bis zur Höhe des anderthalbfachen Mindestbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 5. Von dieser Kompetenz hat der Bundesrat Gebrauch gemacht. Art. 6quater Abs. 1 AHVV statuiert, dass Frauen, die das 64., und Männer, die das 65. Altersjahr vollendet haben, vom Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit nur für den Teil Beiträge entrichten, der je Arbeitgeber Fr. 1'400.-- im Monat bzw. Fr. 16'800.-- im Jahr übersteigt (sog. Rentnerfreibetrag). 4.2. 4.2.1. Gemäss Art. 39 AHVV hat die Ausgleichskasse, die Kenntnis davon erhält, dass ein Beitragspflichtiger keine Beiträge oder zu niedrige Beiträge bezahlt hat, die Nachzahlung der geschuldeten Beiträge zu verlangen und nötigenfalls durch Verfügung festzusetzen. Vorbehalten bleibt die Verjährung nach Art. 16 Abs. 1 AHVG (Abs. 1). 4.2.2. Für fällige Beitragsforderungen sind Verzugszinsen zu leisten (Art. 26 Abs. 1 Satz 1 ATSG in Verbindung mit Art. 1 AHVG). Der Bundesrat (vgl. Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG) erliess dazu insbesondere folgende Vorschriften: Verzugszinsen zu entrichten haben u.a. Beitragspflichtige auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen, ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 Satz 2 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). 4.3. 4.3.1. Gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen. Der Verzugszins weist keinen pönalen Charakter auf und ist unabhängig von einem Verschulden am Verzug geschuldet, weshalb es für die Verzugszinspflicht im Beitragsbereich keine Rolle spielt, ob den Beitragspflichtigen, die Ausgleichskasse oder eine andere Amtsstelle ein Verschulden an der Verzögerung der Beitragsfestsetzung oder -zahlung trifft (BGE 139 V 297, 305 E.”
“Als Folge davon muss die Beschwerdeführerin, obwohl sie erwerbstätig war, für das Jahr 2019 Beiträge wie eine Nichterwerbstätige bezahlen. Indes sind von den so ermittelten Beiträgen von Fr. 8'251.25 – wie die Beschwerdegegnerin im Einspracheentscheid anerkannt hat – die bereits aus dem Arbeitsverhältnis geleisteten Beiträge von Fr. 1'004.50 abzuziehen. Auf den so ermittelten Betrag von Fr. 7'246.75 sind die Verwaltungskosten von vorliegend 3 % (vgl. hierzu Art. 4 des Beschlusses über die Verwaltungskostenbeiträge in der AHV; sGS 351.13) dazuzuschlagen, sodass eine Beitragsforderung von Fr. 7'464.15 resultiert (siehe zur Berechnung auch SVA-act. 10 und SVA-act. 5-6). Die Berechnung der Beschwerdegegnerin erweist sich damit als korrekt. Zu prüfen bleibt die Höhe der Verzugszinsen. Die Beschwerdeführerin bringt vor, der von der Beschwerdegegnerin eingeforderte Verzugszins von 5 % sei unverhältnismässig. Für fällige Beitragsforderungen sind grundsätzlich Verzugszinsen zu leisten (vgl. Art. 26 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 1 AHVG). Der Bundesrat erliess dazu in Anwendung von Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG insbesondere folgende Vorschriften: Beitragspflichtige haben auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind, Verzugszinsen zu entrichten (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Für die Zeit vom 21. März 2020 bis zum 30. Juni 2020 sind keine Verzugszinsen zu bezahlen (Art. 41bis Abs. 1ter AHVV). Der Zinsenlauf endet mit der vollständigen Bezahlung der Beiträge, mit Einreichung der ordnungsgemässen Abrechnung oder bei deren Fehlen mit der Rechnungsstellung. Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 AHVV). Die Beiträge gelten mit Zahlungseingang bei der Ausgleichskasse als bezahlt (Art. 42 Abs. 1 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). Die Zinsen werden tageweise berechnet. Ganze Monate werden zu 30 Tagen gerechnet (Art. 42 AHVV). Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen.”
Il Consiglio federale ha attuato la sua autorizzazione ai sensi dell'art. 81 LPGA (in collegamento con l'art. 154 cpv. 2 LAVS) a disciplinare gli interessi di mora. Nelle disposizioni di esecuzione emanate sono regolate in particolare le questioni relative all'inizio del decorso degli interessi, al loro svolgimento, alle eccezioni nonché all'aliquota degli interessi (ad es. art. 41bis e art. 42 OAVS: inizio del decorso, cessazione al momento dell'emissione della fattura o del pagamento, disposizioni derogatorie, tasso d'interesse 5 % annuo).
“, von Männern nach Vollendung des 65. Altersjahres erzielte Erwerbseinkommen bis zur Höhe des anderthalbfachen Mindestbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 5. Von dieser Kompetenz hat der Bundesrat Gebrauch gemacht. Art. 6quater Abs. 1 AHVV statuiert, dass Frauen, die das 64., und Männer, die das 65. Altersjahr vollendet haben, vom Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit nur für den Teil Beiträge entrichten, der je Arbeitgeber Fr. 1'400.-- im Monat bzw. Fr. 16'800.-- im Jahr übersteigt (sog. Rentnerfreibetrag). 4.2. 4.2.1. Gemäss Art. 39 AHVV hat die Ausgleichskasse, die Kenntnis davon erhält, dass ein Beitragspflichtiger keine Beiträge oder zu niedrige Beiträge bezahlt hat, die Nachzahlung der geschuldeten Beiträge zu verlangen und nötigenfalls durch Verfügung festzusetzen. Vorbehalten bleibt die Verjährung nach Art. 16 Abs. 1 AHVG (Abs. 1). 4.2.2. Für fällige Beitragsforderungen sind Verzugszinsen zu leisten (Art. 26 Abs. 1 Satz 1 ATSG in Verbindung mit Art. 1 AHVG). Der Bundesrat (vgl. Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG) erliess dazu insbesondere folgende Vorschriften: Verzugszinsen zu entrichten haben u.a. Beitragspflichtige auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen, ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 Satz 2 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). 4.3. 4.3.1. Gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen. Der Verzugszins weist keinen pönalen Charakter auf und ist unabhängig von einem Verschulden am Verzug geschuldet, weshalb es für die Verzugszinspflicht im Beitragsbereich keine Rolle spielt, ob den Beitragspflichtigen, die Ausgleichskasse oder eine andere Amtsstelle ein Verschulden an der Verzögerung der Beitragsfestsetzung oder -zahlung trifft (BGE 139 V 297, 305 E.”
“Als Folge davon muss die Beschwerdeführerin, obwohl sie erwerbstätig war, für das Jahr 2019 Beiträge wie eine Nichterwerbstätige bezahlen. Indes sind von den so ermittelten Beiträgen von Fr. 8'251.25 – wie die Beschwerdegegnerin im Einspracheentscheid anerkannt hat – die bereits aus dem Arbeitsverhältnis geleisteten Beiträge von Fr. 1'004.50 abzuziehen. Auf den so ermittelten Betrag von Fr. 7'246.75 sind die Verwaltungskosten von vorliegend 3 % (vgl. hierzu Art. 4 des Beschlusses über die Verwaltungskostenbeiträge in der AHV; sGS 351.13) dazuzuschlagen, sodass eine Beitragsforderung von Fr. 7'464.15 resultiert (siehe zur Berechnung auch SVA-act. 10 und SVA-act. 5-6). Die Berechnung der Beschwerdegegnerin erweist sich damit als korrekt. Zu prüfen bleibt die Höhe der Verzugszinsen. Die Beschwerdeführerin bringt vor, der von der Beschwerdegegnerin eingeforderte Verzugszins von 5 % sei unverhältnismässig. Für fällige Beitragsforderungen sind grundsätzlich Verzugszinsen zu leisten (vgl. Art. 26 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 1 AHVG). Der Bundesrat erliess dazu in Anwendung von Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG insbesondere folgende Vorschriften: Beitragspflichtige haben auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind, Verzugszinsen zu entrichten (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Für die Zeit vom 21. März 2020 bis zum 30. Juni 2020 sind keine Verzugszinsen zu bezahlen (Art. 41bis Abs. 1ter AHVV). Der Zinsenlauf endet mit der vollständigen Bezahlung der Beiträge, mit Einreichung der ordnungsgemässen Abrechnung oder bei deren Fehlen mit der Rechnungsstellung. Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 AHVV). Die Beiträge gelten mit Zahlungseingang bei der Ausgleichskasse als bezahlt (Art. 42 Abs. 1 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). Die Zinsen werden tageweise berechnet. Ganze Monate werden zu 30 Tagen gerechnet (Art. 42 AHVV). Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen.”
“Denn für die Jahre, während der die versicherte Person auf den Rentenentscheid und die nachträgliche Rentenleistung warten muss, sind dennoch die Beiträge für Nichterwerbstätige (bzw. bei einer allfälligen teilweisen Erwerbstätigkeit unter Umständen für Erwerbstätige) zu leisten, sodass keine eigentlichen Beitragslücken entstehen sollten. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdegegnerin die gesamte Nachzahlung der Pensionskassenrente als Renteneinkommen für das Jahr 2019 berücksichtigen durfte und trotz der Erwerbstätigkeit der Ehefrau im Jahr 2019 zu Recht Beiträge für Nichterwerbstätige vom Beschwerdeführer gefordert und diese im angefochtenen Einspracheentscheid aufgrund der Hälfte des ehelichen Renteneinkommens und Vermögens (Art. 28 Abs. 4 AHVV) korrekt berechnet hat. Zu prüfen bleibt die Höhe der Verzugszinsen. Der Beschwerdeführer bringt vor, der von der Beschwerdegegnerin eingeforderte Verzugszins von 5 % sei unverhältnismässig. Für fällige Beitragsforderungen sind grundsätzlich Verzugszinsen zu leisten (vgl. Art. 26 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 1 AHVG). Der Bundesrat erliess dazu in Anwendung von Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG insbesondere folgende Vorschriften: Beitragspflichtige haben auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind, Verzugszinsen zu entrichten (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Für die Zeit vom 21. März 2020 bis zum 30. Juni 2020 sind keine Verzugszinsen zu bezahlen (Art. 41bis Abs. 1ter AHVV). Der Zinsenlauf endet mit der vollständigen Bezahlung der Beiträge, mit Einreichung der ordnungsgemässen Abrechnung oder bei deren Fehlen mit der Rechnungsstellung. Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 AHVV). Die Beiträge gelten mit Zahlungseingang bei der Ausgleichskasse als bezahlt (Art. 42 Abs. 1 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). Die Zinsen werden tageweise berechnet. Ganze Monate werden zu 30 Tagen gerechnet (Art. 42 AHVV). Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen.”
Il Consiglio federale, in virtù dell'art. 81 LPGA, ha emanato disposizioni di esecuzione che disciplinano gli interessi moratori sui contributi richiesti successivamente. Secondo l'art. 41bis OAVS, sugli importi dei contributi richiesti successivamente per esercizi calendariali antecedenti sono dovuti interessi moratori a partire dal 1° gennaio successivo alla scadenza dell'esercizio interessato; per il periodo dal 21 marzo 2020 al 30 giugno 2020 l'art. 41bis cpv. 1ter OAVS preveÞ un'esenzione dagli interessi. In base all'art. 41bis cpv. 2 e all'art. 42 OAVS il decorso degli interessi cessa con il pagamento integrale, con la presentazione della liquidazione regolare o — in mancanza di quest'ultima — con l'emissione della fattura; in caso di pagamento tempestivo dopo l'emissione della fattura, il decorso degli interessi cessa con l'emissione della fattura. I contributi si considerano pagati al momento dell'accredito presso la cassa di compensazione. Il tasso di interesse di mora è del 5% annuo; gli interessi vengono calcolati su base giornaliera, con i mesi interi considerati di 30 giorni (art. 42 OAVS). La giurisprudenza del Tribunale federale ha affermato che gli interessi moratori hanno lo scopo, in via forfettaria, di compensare la perdita di interesse del creditore e il guadagno di interesse del debitore.
“Als Folge davon muss die Beschwerdeführerin, obwohl sie erwerbstätig war, für das Jahr 2019 Beiträge wie eine Nichterwerbstätige bezahlen. Indes sind von den so ermittelten Beiträgen von Fr. 8'251.25 – wie die Beschwerdegegnerin im Einspracheentscheid anerkannt hat – die bereits aus dem Arbeitsverhältnis geleisteten Beiträge von Fr. 1'004.50 abzuziehen. Auf den so ermittelten Betrag von Fr. 7'246.75 sind die Verwaltungskosten von vorliegend 3 % (vgl. hierzu Art. 4 des Beschlusses über die Verwaltungskostenbeiträge in der AHV; sGS 351.13) dazuzuschlagen, sodass eine Beitragsforderung von Fr. 7'464.15 resultiert (siehe zur Berechnung auch SVA-act. 10 und SVA-act. 5-6). Die Berechnung der Beschwerdegegnerin erweist sich damit als korrekt. Zu prüfen bleibt die Höhe der Verzugszinsen. Die Beschwerdeführerin bringt vor, der von der Beschwerdegegnerin eingeforderte Verzugszins von 5 % sei unverhältnismässig. Für fällige Beitragsforderungen sind grundsätzlich Verzugszinsen zu leisten (vgl. Art. 26 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 1 AHVG). Der Bundesrat erliess dazu in Anwendung von Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG insbesondere folgende Vorschriften: Beitragspflichtige haben auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind, Verzugszinsen zu entrichten (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Für die Zeit vom 21. März 2020 bis zum 30. Juni 2020 sind keine Verzugszinsen zu bezahlen (Art. 41bis Abs. 1ter AHVV). Der Zinsenlauf endet mit der vollständigen Bezahlung der Beiträge, mit Einreichung der ordnungsgemässen Abrechnung oder bei deren Fehlen mit der Rechnungsstellung. Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 AHVV). Die Beiträge gelten mit Zahlungseingang bei der Ausgleichskasse als bezahlt (Art. 42 Abs. 1 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). Die Zinsen werden tageweise berechnet. Ganze Monate werden zu 30 Tagen gerechnet (Art. 42 AHVV). Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen.”
“Denn für die Jahre, während der die versicherte Person auf den Rentenentscheid und die nachträgliche Rentenleistung warten muss, sind dennoch die Beiträge für Nichterwerbstätige (bzw. bei einer allfälligen teilweisen Erwerbstätigkeit unter Umständen für Erwerbstätige) zu leisten, sodass keine eigentlichen Beitragslücken entstehen sollten. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdegegnerin die gesamte Nachzahlung der Pensionskassenrente als Renteneinkommen für das Jahr 2019 berücksichtigen durfte und trotz der Erwerbstätigkeit der Ehefrau im Jahr 2019 zu Recht Beiträge für Nichterwerbstätige vom Beschwerdeführer gefordert und diese im angefochtenen Einspracheentscheid aufgrund der Hälfte des ehelichen Renteneinkommens und Vermögens (Art. 28 Abs. 4 AHVV) korrekt berechnet hat. Zu prüfen bleibt die Höhe der Verzugszinsen. Der Beschwerdeführer bringt vor, der von der Beschwerdegegnerin eingeforderte Verzugszins von 5 % sei unverhältnismässig. Für fällige Beitragsforderungen sind grundsätzlich Verzugszinsen zu leisten (vgl. Art. 26 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 1 AHVG). Der Bundesrat erliess dazu in Anwendung von Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG insbesondere folgende Vorschriften: Beitragspflichtige haben auf für vergangene Kalenderjahre nachgeforderten Beiträgen ab dem 1. Januar nach Ablauf des Kalenderjahres, für welches die Beiträge geschuldet sind, Verzugszinsen zu entrichten (Art. 41bis Abs. 1 lit. b AHVV). Für die Zeit vom 21. März 2020 bis zum 30. Juni 2020 sind keine Verzugszinsen zu bezahlen (Art. 41bis Abs. 1ter AHVV). Der Zinsenlauf endet mit der vollständigen Bezahlung der Beiträge, mit Einreichung der ordnungsgemässen Abrechnung oder bei deren Fehlen mit der Rechnungsstellung. Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 AHVV). Die Beiträge gelten mit Zahlungseingang bei der Ausgleichskasse als bezahlt (Art. 42 Abs. 1 AHVV). Der Satz für die Verzugszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV). Die Zinsen werden tageweise berechnet. Ganze Monate werden zu 30 Tagen gerechnet (Art. 42 AHVV). Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bezwecken die Verzugszinsen, unbekümmert um den tatsächlichen Nutzen und Schaden, den Zinsverlust des Gläubigers und den Zinsgewinn des Schuldners in pauschalierter Form auszugleichen.”
Il Consiglio federale, in virtù dell'art. 81 LPGA, ha emanato disposizioni esecutive relative agli interessi di mora e agli interessi compensativi. Tra queste figurano, tra l'altro, un tasso d'interesse del 5% annuo nonché disposizioni concrete sull'inizio e sulla cessazione della decorrenza degli interessi, sui termini e disposizioni particolari per i lavoratori indipendenti (ad es. in caso di acconti e richieste di conguaglio).
“Für fällige Beitragsforderungen und Beitragsrückerstattungsansprüche sind Verzugs- und Vergütungszinsen zu leisten (Art. 26 Abs. 1 Satz 1 ATSG i.V.m. Art. 1 AHVG). Der Bundesrat (vgl. Art. 81 ATSG und Art. 154 Abs. 2 AHVG) erliess dazu insbesondere folgende Vorschriften: Verzugszinsen zu entrichten haben u.a. Selbstständigerwerbende auf auszugleichenden Beiträgen, falls die Akontobeiträge mindestens 25 % unter den tatsächlich geschuldeten Beiträgen liegen und nicht bis zum 1. Januar nach Ablauf des dem Beitragsjahr folgenden Kalenderjahres entrichtet werden, ab dem 1. Januar nach Ablauf des dem Beitragsjahr folgenden Kalenderjahres (Art. 41bis Abs. 1 lit. f AHVV [SR 831.101]). Bei Beitragsnachforderungen endet der Zinsenlauf mit der Rechnungsstellung, sofern die Beiträge innert Frist bezahlt werden (Art. 41bis Abs. 2 Satz 2 AHVV). Der Satz für die Verzugs- und der Vergütungszinsen beträgt 5 % im Jahr (Art. 42 Abs. 2 AHVV).”