Art. 16a

“August 2019 um den Neubau der Scheune auch ein Vorplatz / Freilauf für die Tiere westlich und südlich der neuen Scheune und ein Freilaufbereich im östlichen Teil dieser Scheune bewilligt wurde (vgl. Grundrissplan Stall vom 25. April 2019 mit Bewilligungsstempel der Gemeinde vom 8. August 2019) und die Zugänglichkeit mit Viehtransporten sowie das rationelle Arbeiten auch ohne die vorgenommenen Geländeaufschüttungen ausserhalb der damals bewilligten Aussenflächen des Stalls gewährleistet ist. Soweit der Beschwerdeführer daher mit seinen Vorbringen versucht, die Notwendigkeit der Aufschüttungen für seine Tierhaltung zu begründen, so kann ihm nicht gefolgt werden. Eine summarische Prüfung ergibt schliesslich, dass Geländeaufschüttungen in diesem beträchtlichen Umfang unter Verwendung von Fremdmaterial (im Umfang von 592 m3) im freien Feld in der Landwirtschaftszone nicht bewilligungsfähig wären. Eine Bewilligung gestützt auf Art. 16a RPG20 fällt nicht nur mangels Notwendigkeit der Terrainaufschüttungen für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung (Art. 16a Abs. 1 RPG, Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV21) ausser Betracht (welche der Beschwerdeführer auch mit seinen Vorbringen in der Beschwerde nicht zu begründen vermag, vgl. Abschnitt oben), sie widerspricht auch – den Ausführungen des AGR in seiner Stellungnahme vom 1. November 2022 folgend – den raumplanungsrechtlichen Vorgaben zum möglichst ungeschmälerten Erhalt des Nichtbaugebiets gemäss Art. 1 Abs. 1 RPG. Dass ein Ausnahmetatbestand nach Art. 24 ff. RPG zur Anwendung gelangen könnte, ist weder erkennbar noch geltend gemacht. Insgesamt ist damit die Verhältnismässigkeit des angeordneten Rückbaus zu bejahen. Auch diesbezüglich vermag die vom Beschwerdeführer in der Stellungnahme vom 24. Dezember 2022 erwähnte Erkrankung im Jahr 2008 nichts zu ändern.”

“Peu importait à cet égard que les voisins ne se trouvent qu'à 500 m et que les constructions aient un effet sur l'environnement au sens large : le paddock et son chemin d'accès, l'emplacement du marcheur et le sol du couvert en bois n'étaient plus voués à la culture. L'excavation de la surface du paddock sur 25 cm et la couverture de l'intégralité de la surface par du sable, ce qui valait aussi pour le chemin d'accès, s'agissant du sable, et quand bien même il s'agirait là d'une matière naturelle, qui n'était toutefois plus la terre cultivable qu'il avait remplacée, avaient un impact sur l'environnement au même titre qu'une place d'atterrissage sommaire pour planeur, quand bien même la surface globale serait moindre. 7) a. Selon l'art. 16 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique. Elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole (al. 1). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (al. 2). b. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. Cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. c. La zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a), respectent la nature et le paysage (let. b) et respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c ; art. 20 al. 1 LaLAT). d. Dans un arrêt du 25 avril 2007, le Tribunal fédéral a tenu compte de l'impact d'un jardin potager de 750 m2 sur le paysage et sur l'utilisation agricole du fond retenant qu'il n'était pas négligeable. Pour cette raison déjà, cet aménagement devait être soumis à une autorisation de construire. Enfin, en raison de sa localisation, il était de nature à causer des désagréments aux voisins, notamment lors des travaux d'entretien effectuées par les jardiniers auxquels le recourant faisait appel pour s'en occuper et de l'installation de compostage des déchets qui lui était liée (1A.”

“Zusammenfassend ergibt sich gestützt auf das eingeholte Gutachten, dass eine Sanierung des Bauernhauses für den Beschwerdeführer wirtschaftlich nicht tragbar ist und ihn in unverhältnismässigem Umfang belasten würde. Mit dem Haus könnte realistischerweise nicht jener Mietertrag erzielt werden, der notwendig wäre, um nicht Verluste zu generieren. Dem öffentlichen Interesse am Erhalt des Bauernhauses kommt kein derart überragendes Gewicht zu, dass dem Beschwerdeführer ein finanzieller Verlust im Ausmass gemäss Gutachten zugemutet werden dürfte. Ein Abbruchverbot wäre daher unverhältnismässig und würde die Eigentumsgarantie nach Art. 26 BV verletzen. Die Beschwerde ist daher gutzuheissen und der Abbruch des erhaltenswerten Baudenkmals ist (als zonenkonformer Vorgang im Sinne von Art. 16a RPG) zu bewilligen. Es bleibt darauf hinzuweisen, dass bei einem allfälligen Neubau anstelle des Bauernhauses Art. 10b Abs. 3 BauG zu beachten ist, wonach das Baudenkmal im Falle einer Neubaute durch ein gestalterisch ebenbürtiges Objekt zu ersetzen ist. Da derzeit kein Baugesuch für einen Neubau am Standort des abzubrechenden Bauernhauses hängig ist und damit nicht ausgeschlossen werden kann, dass die frei werdende Fläche immer oder zumindest für eine längere Zeit unüberbaut bleibt, erscheint es zudem angezeigt, den Beschwerdeführer gestützt auf Art. 38 Abs. 3 BauG mittels Auflage zu verpflichten, das betreffende Gelände nach Abbruch des Gebäudes innert zwei Monaten zu rekultivieren und zu begrünen oder einer landwirtschaftlichen Nutzung zuzuführen. Diese Auflage steht in einem engen sachlichen Zusammenhang zur erteilten Abbruchbewilligung und erweist sich als verhältnismässig, ist sie doch zum Erreichen des damit angestrebten Ziels – Verhindern einer brachliegenden, unbegrünten Fläche – erforderlich, geeignet und für den Beschwerdeführer ohne weiteres zumutbar.”

“1 LAT définissant la surface totale minimale d'assolement du territoire suisse et sa répartition entre les cantons (art. 29 OAT ; Plan sectoriel des surfaces d'assolement (SDA) Surface totale minimale d'assolement et sa répartition entre les cantons ; FF 1992 II 1616). Les cantons veillent à ce que les surfaces d'assolement soient classées en zone agricole (art. 30 al. 1 OAT) et s'assurent que leur part de la surface totale minimale d'assolement soit garantie de façon durable (art. 30 al. 2 OAT). c. La LAT prévoit que peuvent être déclarées conformes à l’affectation de la zone agricole et autorisées dans une exploitation agricole les constructions et installations nécessaires à la production d’énergie à partir de biomasse ou aux installations de compost qui leur sont liées, si la biomasse utilisée est en rapport étroit avec l’agriculture et avec l’exploitation. Les autorisations doivent être liées à la condition que ces constructions et installations ne serviront qu’à l’usage autorisé. Le Conseil fédéral règle les modalités (art. 16a al. 1bis LAT). À cet égard, la doctrine a précisé que la formulation utilisée à l’art. 16a al. 1bis 2ème phrase, indiquant que les autorisations doivent être liées à la condition que ces constructions et installations ne serviront qu’à l’usage autorisé impliquait que selon la volonté du législateur, ces constructions ne pouvaient pas être réaffectées à un autre usage, même moyennant l’octroi d’une autorisation exceptionnelle (Alexander RUCH/Rudolf MUGGLI, in Heinz AEMISEGGER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], Commentaire pratique LAT : construire hors zone à bâtir, 2017, n. 29 ad art. 16a LAT). Aux termes de l’OAT, sont admissibles les constructions et les installations nécessaires pour : la production de carburant ou de combustible ; la production de courant par couplage chaleur-force à partir du carburant ou du combustible généré ; les conduites destinées au transport de l’énergie produite vers les utilisateurs adéquats, ainsi qu’à l’acheminement de la biomasse et à l’évacuation des résidus de la production d’énergie ; le traitement de la biomasse acheminée et des résidus de la production d’énergie (art.”

“1 LAT définissant la surface totale minimale d'assolement du territoire suisse et sa répartition entre les cantons (art. 29 OAT ; Plan sectoriel des surfaces d'assolement (SDA) Surface totale minimale d'assolement et sa répartition entre les cantons ; FF 1992 II 1616). Les cantons veillent à ce que les surfaces d'assolement soient classées en zone agricole (art. 30 al. 1 OAT) et s'assurent que leur part de la surface totale minimale d'assolement soit garantie de façon durable (art. 30 al. 2 OAT). c. La LAT prévoit que peuvent être déclarées conformes à l’affectation de la zone agricole et autorisées dans une exploitation agricole les constructions et installations nécessaires à la production d’énergie à partir de biomasse ou aux installations de compost qui leur sont liées, si la biomasse utilisée est en rapport étroit avec l’agriculture et avec l’exploitation. Les autorisations doivent être liées à la condition que ces constructions et installations ne serviront qu’à l’usage autorisé. Le Conseil fédéral règle les modalités (art. 16a al. 1bis LAT). À cet égard, la doctrine a précisé que la formulation utilisée à l’art. 16a al. 1bis 2ème phrase, indiquant que les autorisations doivent être liées à la condition que ces constructions et installations ne serviront qu’à l’usage autorisé impliquait que selon la volonté du législateur, ces constructions ne pouvaient pas être réaffectées à un autre usage, même moyennant l’octroi d’une autorisation exceptionnelle (Alexander RUCH/Rudolf MUGGLI, in Heinz AEMISEGGER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.], Commentaire pratique LAT : construire hors zone à bâtir, 2017, n. 29 ad art. 16a LAT). Aux termes de l’OAT, sont admissibles les constructions et les installations nécessaires pour : la production de carburant ou de combustible ; la production de courant par couplage chaleur-force à partir du carburant ou du combustible généré ; les conduites destinées au transport de l’énergie produite vers les utilisateurs adéquats, ainsi qu’à l’acheminement de la biomasse et à l’évacuation des résidus de la production d’énergie ; le traitement de la biomasse acheminée et des résidus de la production d’énergie (art.”

“Sur le fond, il n'est pas discuté que la serre litigieuse abritera une culture maraîchère hors-sol (cf. notamment formulaire A du 19 décembre 2018). Aussi ne peut-elle être autorisée sur la base de l'art. 16a al. 1 ou 1bis LAT (cf. art. 37 OATa contrario; RUCH/MUGGLI, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, nos 30 ss ad art. 16a LAT). Par ailleurs, comme le relève au demeurant l'Office fédéral du développement territorial (ci-après: ARE), le dossier ne contient pas d'indication quant à la proportion que représenterait, avec le projet, la surface de production indépendante du sol, exploitée par la constructrice. Toutefois, selon les documents d'enquête, la serre litigieuse totalise une surface brute de plancher de 9'120 m2, si bien qu'elle dépasse le plafond de 5'000 m2 qu'autorise l'art. 37 al. 1 OAT au titre du développement interne. Le projet ne peut dès lors pas non plus être admis en application de l'art. 16a al. 2 LAT. Seul entre ainsi en ligne de compte l'art. 16a al. 3 LAT, qui ne distingue d'ailleurs pas la transformation de constructions existantes des constructions nouvelles. En tant que tel, le projet ne porte d'ailleurs pas sur le maintien de la construction existante et sa surélévation, mais sur sa suppression et la réalisation d'une nouvelle serre d'une hauteur supérieure. Dès lors que le projet doit s'implanter dans une zone agricole appropriée (art. 16a al. 3 LAT), le régime dérogatoire de l'art. 24c LAT ne lui est pas non plus applicable: cette disposition s'applique uniquement aux constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et qui sont devenues non conformes à l'affectation de la zone (cf. RUDOLF MUGGLI, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 19 ad art. 24c LAT; voir également arrêt 1A.187/1998 du 19 mars 1999 consid. 2a; WALDMANN/HÄNNI, Raumplanungsgesetz, 2006, nos 1 et 4 ad art. 16a LAT).”

“Art. 16a Abs. 1 RPG, Beurteilung Damit ordnet sich die nur in Trapezprofilblech ausgeführte Westfassade der Lagerhalle des Beschwerdeführers unter Verzicht auf die gemäss bewilligten Plänen vorgegebene Verkleidung mit Lärchenbrettern ungenügend in das Orts- und Landschaftsbild der Umgebung ein und verstösst gegen die Vorgaben des Ortsbildschutzgebiets. Die strittige Projektänderung steht entsprechend in Widerspruch zu den aufgeführten Ästhetikvorschriften, weshalb diese bereits aus diesem Grund nicht bewilligungsfähig ist. Dazu kommt, dass die ohne Holzverkleidung realisierte Westfassade mit dem Orts- und Landschaftsschutz auch ein wichtiges Anliegen der Raumplanung verletzt, welchem – wie ausgeführt (E. 6a) – im Gebiet ausserhalb der Bauzone ein besonderes Gewicht zukommt. Bei der nach Art. 16a Abs. 1 RPG vorzunehmenden Interessenabwägung (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) stellt das Interesse des Landschaftsschutzes vorliegend klar ein überwiegendes Interesse dar. Angesichts des klaren Verstosses gegen das Gebot der guten Einordnung haben die Interessen des Beschwerdeführers am Belassen der Fassade im realisierten Zustand gegenüber dem Landschaftsschutz zurückzutreten.”

“Art. 16a Abs. 1 RPG, Beurteilung Nach dem Gesagten steht fest, dass sich die nur mit Sandwichpaneelen ausgeführten Fassaden Ost und Nord der Remise des Beschwerdeführenden unter Verzicht auf die gemäss bewilligten Plänen vorgegebene Holzverschalung ungenügend in das Orts- und Landschaftsbild der Umgebung einordnen und gegen die Vorgaben des Ortsbildschutzgebiets verstossen. Die strittige Projektänderung steht damit in Widerspruch zu den aufgeführten Ästhetikvorschriften, weshalb diese bereits aus diesem Grund nicht bewilligungsfähig ist. Dazu kommt, dass die ohne Holzverkleidung realisierten Fassaden mit dem Orts- und Landschaftsschutz auch ein wichtiges Anliegen der Raumplanung verletzen, welchem – wie ausgeführt (E. 6a) – im Gebiet ausserhalb der Bauzone ein besonderes Gewicht zukommt. Bei der nach Art. 16a Abs. 1 RPG vorzunehmenden Interessenabwägung (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) stellt das Interesse des Landschaftsschutzes vorliegend klar ein überwiegendes Interesse dar. Angesichts des klaren Verstosses gegen das Gebot der guten Einordnung haben die Interessen der Beschwerdeführer am Belassen der Fassade im realisierten Zustand gegenüber dem Landschaftsschutz zurückzutreten.”

“Dazu kommt, dass das Vorhaben mit dem Orts- und Landschaftsschutz auch ein wichtiges Anliegen der Raumplanung verletzt, welchem – wie ausgeführt (E. 5a) – im Gebiet ausserhalb der Bauzone ein besonderes Gewicht zukommt. Bei der nach Art. 16a Abs. 1 RPG vorzunehmenden Interessenabwägung (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) stellt das Interesse des Landschaftsschutzes vorliegend klar ein überwiegendes Interesse dar. Angesichts des klaren Verstosses gegen das Gebot der guten Einordnung haben die Interessen des Beschwerdegegners und allenfalls der Gemeinde an der Realisierung des Bauvorhabens gegenüber dem Landschaftsschutz zurückzutreten. Dabei ist anzumerken, dass die Gemeinde zwar andeutet, es sei ihr ein Anliegen, dass landwirtschaftliche Betriebe auch längerfristig bestehen können und erhalten blieben, es sowohl die Gemeinde als auch der Beschwerdegegner aber unterlassen, die Existenzgefährdung des Betriebs bei Verunmöglichung der projektierten Halle näher zu begründen und damit glaubhaft darzulegen. Eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG scheitert somit an den überwiegenden, entgegenstehenden Interessen gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV. Ob die weiteren Voraussetzungen für eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG – insbesondere die Notwendigkeit der geplanten Halle mit Silos für die in Frage bestehende Bewirtschaftung nach Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV und der voraussichtlich längerfristige Bestand des Betriebs nach Art. 34 Abs. 4 Bst. c RPV – erfüllt sind, muss unter diesen Umständen nicht näher untersucht werden. Gleiches gilt für die Frage, ob der Beschwerdegegner die im Rahmen der Interessenabwägung vorzunehmende Standortevaluation in genügendem Ausmass vorgenommen hat.”

“Aussi, une autorité communale ne saurait-elle priver de toute portée les art. 16, 16a LAT et 34 OAT (cf. TF 1C_80/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2.3 et consid. 2.4.2); dès lors que la législation fédérale en matière d'aménagement postule que les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme (art. 16 al. 1 1ère phrase LAT), la réalisation d'ouvrages conformes à l'affectation de la zone, répondant aux besoins d'une exploitation agricole, relève de l'intérêt public. Partant, si des aspects d'ordre esthétique peuvent certes conduire à l'annulation d'un projet (TF 1C_397/2015 du 9 août 2016 consid. 4.2-4.6), la municipalité ne peut s'abriter derrière de tels motifs pour interdire systématiquement toute réalisation similaire dans sa zone agricole (cf. TF 1C_80/2015 précité consid. 2.4.3 a contrario; voir également, ATF 115 Ia 114 consid. 3d), au préjudice des conditions fixées par le droit fédéral, notamment s'agissant du caractère nécessaire à l'exploitation agricole (art. 16a LAT et 34 OAT) et de la possibilité de prévoir des mesures d'aménagement garantissant néanmoins une bonne intégration. Les motifs esthétiques invoqués en application d'un règlement communal à l'appui du refus d'un projet doivent par conséquent être mis en balance avec les autres intérêts en présence, en application de l'art. 34 al. 4 OAT (cf. TF 1C_50/2020 du 8 octobre 2020 consid. 7.1.1; 1C_96/2018 du 11 octobre 2018 consid. 3.3.1).”

“arrêt 1C_80/2015 précité consid. 2.3 et consid. 2.4.2; à l'intérieur de la zone à bâtir, cf. ATF 115 Ia consid. 3 p. 119); dès lors que la législation fédérale en matière d'aménagement postule que les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme (art. 16 al. 1 1ère phrase LAT), la réalisation d'ouvrages conformes à l'affectation de la zone, répondant aux besoins d'une exploitation agricole, relève de l'intérêt public. Partant, si des aspects d'ordre esthétique peuvent certes conduire à l'annulation d'un projet (cf. arrêt 1C_80/2015 précité consid. 2-2.6; 1C_397/2015 du 9 août 2016 consid. 4.2-4.6), la municipalité ne peut s'abriter derrière de tels motifs pour interdire systématiquement toute réalisation similaire dans sa zone agricole (cf. arrêt 1C_80/2015 précité consid. 2.4.3 a contrario; voir également, ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119), au préjudice des conditions fixées par le droit fédéral, notamment s'agissant du caractère nécessaire à l'exploitation agricole (art. 16a LAT et 34 OAT), et de la possibilité de prévoir des mesures d'aménagement garantissant néanmoins une bonne intégration. Les motifs esthétiques invoqués en application d'un règlement communal à l'appui du refus d'un projet doivent par conséquent être mis en balance avec les autres intérêts en présence, en application de l'art. 34 al. 4 OAT (cf. arrêts 1C_50/2020 du 8 octobre 2020 consid. 7.1.1; 1C_96/2018 du 11 octobre 2018 consid. 3.3.1).”

“D'autre part, même si l'autorisation spéciale a été délivrée, l'autorité communale reste habilitée, au nom de l'autonomie dont elle dispose dans ce domaine, à refuser un permis de construire pour un motif fondé sur la clause générale d'esthétique de l'art. 86 LATC ou sur son droit communal reposant sur cette disposition, pour peu que sa position repose sur une appréciation soutenable des circonstances pertinentes et ne contrevienne pas au droit supérieur. Aussi, une autorité communale ne saurait-elle priver de toute portée les art. 16, 16a LAT et 34 OAT (cf. TF 1C_80/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2.3 i.f. et consid. 2.4.2 i.f.; à l'intérieur de la zone à bâtir, cf. ATF 115 Ia 114 consid. 3). Partant, si des aspects d'ordre esthétique peuvent certes conduire à l'annulation d'un projet, la municipalité ne peut s'abriter derrière de tels motifs pour interdire systématiquement toute réalisation similaire dans sa zone agricole, au préjudice des conditions fixées par le droit fédéral, notamment s'agissant du caractère nécessaire à l'exploitation agricole (art. 16a LAT et 34 OAT), et de la possibilité de prévoir des mesures d'aménagement garantissant néanmoins une bonne intégration. Les motifs esthétiques invoqués en application d'un règlement communal à l'appui du refus d'un projet doivent être mis en balance avec les autres intérêts en présence, en application de l'art. 34 al. 4 OAT (TF 1C_401/2018 du 24 septembre 2019 consid. 2.1 et la référence; 1C_96/2018 du 11 octobre 2018 consid. 3.4.1 et les arrêts cités; pour un exemple récent de pesée des intérêts détaillée, cf. AC.2019.0113 du 4 février 2020). La pesée des intérêts comprend la détermination de tous les intérêts, publics et privés, touchés par le projet, et doit être motivée (cf. art. 3 al. 1 let. a et al. 2 OAT). Il s'agit en premier lieu des intérêts poursuivis par la LAT elle-même (cf. notamment la préservation des terres cultivables, l'intégration des constructions dans le paysage, la protection des rives, des sites naturels et des forêts). En particulier, vu l'important intérêt public à éviter la dispersion des constructions, les bâtiments et installations doivent être regroupés autant que possible (Konzentrationsprinzip; ATF 141 II 50 consid.”

“En lien avec la garantie de la propriété ancrée à l’art. 26 Cst., le recourant estime que la solution retenue par le département, concrétisée par le refus de l’autorisation sollicitée et l’ordre de remise en état, tous deux contestés dans le cadre de la présente procédure, viole le principe de la proportionnalité mais uniquement sous l’angle de l’aptitude et de la subsidiarité. 4.1 Conformément à l’art. 36 Cst., toute restriction d’un droit fondamental doit être fondée sur une base légale, les restrictions graves devant être prévues par une loi (al. 1) ; justifiée par un intérêt public ou par la protection d’un droit fondamental d’autrui (al. 2) ; et proportionnée au but visé (al. 3). 4.1.1 Seul le respect du principe de la proportionnalité est ici remis en cause par le recourant, étant précisé que l’intérêt public retenu par le TAPI consiste à atteindre l’objectif de préservation des terres agricoles et que les bases légales justifiant ladite restriction sont celles citées dans les décisions litigieuses, en particulier les art. 16a al. 1 LAT, 34 al. 4 let. a OAT, 33 LPE et 2 et 7 OSol et 129 ss de la loi sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI - L 5 05). Ces deux dernières conditions liées à l’intérêt public et à la base légale ne sont, à juste titre, pas contestées. En effet, l’art. 22 LAT dispose, à son al. 2, que l’autorisation de construire est délivrée si l’installation est conforme à l’affectation de la zone (let. a), sous réserve d’autres conditions posées par le droit fédéral (al. 3). En application de l’art. 33 al. 2 LPE concernant les atteintes physiques au sol, l’OSol vise, à son art. 1, à garantir à long terme la fertilité du sol par différentes mesures, notamment l’observation, la surveillance et l’évaluation des atteintes chimiques, biologiques et physiques portées aux sols (let. a), les mesures destinées à prévenir les compactions persistantes et l’érosion (let. b) et les mesures à prendre pour le maniement des matériaux terreux issus du décapage du sol (let. c). Par atteintes physiques aux sols, on entend les atteintes à la structure, à la succession des couches pédologiques ou à l’épaisseur des sols résultant d’interventions humaines (art.”

“Selon l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone. Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (TF 1C_18/2022 du 9 mai 2023 consid. 3.1.2; 1C_149/2022 du 28 octobre 2022 consid. 4.2; CDAP AC.2023.0160 du 12 octobre 2023 consid. 2a). Cette clause du besoin est clairement exprimée en ce qui concerne les zones agricoles aux art. 16a al. 1 LAT et 34 al. 4 OAT. Aux termes de cette dernière disposition, l'autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c).  En introduisant ces exigences, le législateur fédéral entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible (TF 1C_149/2022 précité consid. 4.2). L'autorité compétente doit dès lors examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans des locaux existants, ou sur des surfaces disponibles dans la zone constructible. Si tel n'est pas le cas, elle doit vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation (TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid.”

“Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). La zone agricole est en principe inconstructible. Aussi, le fait qu'une construction soit reconnue conforme à l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit être délivré. En effet, l'autorité compétente doit examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants ; si tel n'est pas le cas, elle doit en outre vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation et qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (art. 34 al. 4 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 - OAT - RS 700.1 ; ATF 129 II 413 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 1C_631/2019 consid. 2.4.5). c. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). L’art. 34 OAT précise que l’autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation (art. 34 al. 3 let. a OAT) si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à leur implantation à l’endroit prévu (let. b) et s’il est prévisible que l’exploitation pourras subsister à long terme (let. c ). La nécessité de nouvelles constructions s’apprécie en fonction de critères objectifs (arrêt du Tribunal fédéral 1C_266/2013 du 9 octobre 2013 consid.”

“2 La comparaison des marges brutes et des matières sèches doit être effectuée en fonction de valeurs standard. A défaut, on utilisera des critères de calcul comparables. 3 Si le critère de la marge brute aboutit à un potentiel de développement interne plus élevé que le critère des matières sèches, il faudra, dans tous les cas, veiller à ce que la couverture de 50 % des besoins en matières sèches des animaux de rente soit assurée." 3.4. En application de l'art. 34 al. 4 OAT, une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a); si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b); et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). 4. La recourante critique le fait que les autorités intimées ont admis que le projet de construction est nécessaire à l'exploitation. 4.1. En exigeant que la construction soit nécessaire à l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition posée à l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation (arrêts TF 1C_22/2012 du 30 août 2012; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). Aussi, le fait qu'une activité agricole remplisse les conditions énoncées aux art. 16 et 16a LAT ne signifie pas encore qu'une autorisation ordinaire de construire une nouvelle installation servant à l'exploitation agricole doive nécessairement être délivrée. L'autorité compétente doit examiner encore si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants. Si tel n'est pas le cas, elle doit vérifier d'une part que la nouvelle construction correspond à l'utilisation envisagée et aux besoins de l'exploitation et d'autre part qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (ATF 129 II 413 consid.”

“Dans ce cas, selon l’approche liée à l’impact à adopter, le projet de construction ne se limite pas à la zone dans laquelle il se trouve, mais il devient un projet dépassant les limites, qui s’étend également à la zone voisine (cf. ATF 145 I 156 consid. 6.3). Un bâtiment d’habitation qui affecte la zone agricole voisine en raison de son emplacement en limite de zone doit par conséquent respecter aussi bien les prescriptions de la zone à bâtir, dans laquelle il se trouve, que celles de la zone agricole. Puisque les bâtiments d’habitation non agricoles ne sont pas conformes à cette dernière et ne peuvent de ce fait être autorisés - pour autant qu’une dérogation n’entre pas en considération (art. 24 ss LAT) -, ils doivent être déplacés suffisamment loin de la limite pour que leur construction n’affecte plus la zone agricole de manière significative. La restriction de la constructibilité du terrain se trouvant en zone à bâtir résulte dans ce cas de la sollicitation simultanée d’une partie limitrophe de la zone agricole et son fondement légal réside à l’art. 16a LAT, qui définit les exigences liées à l’utilisation de cette zone (cf. ATF 145 I 156 consid. 6.3). 3.3. La question de savoir si et dans quelle mesure la construction d’un terrain situé en zone à bâtir sollicite simultanément le terrain agricole limitrophe ne peut être tranchée que sur la base des circonstances de l’espèce. Il faut l’admettre sans autre s’agissant des parties du bâtiment qui dépassent la limite de zone, à la manière d’avant-toits ou de balcons. Il en va de même des zones de circulation et de loisirs ou des jardinets liés au bâtiment d’habitation. Il faut ensuite prendre en considération la mesure dans laquelle une construction en zone à bâtir affecte l’exploitation agricole des terres cultivables. Le type d’exploitation agricole, mais aussi les conditions topographiques doivent en particulier être pris en compte. De la même manière, l’art. 43a let. d de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) exige la prise en considération de l’exploitation agricole lors de la construction de bâtiments hors zone à bâtir sur la base d’une dérogation (cf.”

“4 lit. a RPV), beurteilt sich nach objektiven Kriterien. Bei der Standortwahl für Bauten in der Landwirtschaftszone ist die Bauherrschaft nicht frei, sondern muss nachweisen, dass die geplante Baute am vorgesehenen Standort objektiv notwendig ist. Zu prüfen ist insbesondere, ob bereits bestehende Flächen und Volumen genutzt werden können (Urteil 1C_238/2021 vom 27. April 2022 E. 2.2 mit Hinweisen). Vorliegend ist es dem Beschwerdeführer gestützt auf die verbindlichen Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz zuzumuten, seine Maschinen und Geräte in der bestehenden Ökonomiebaute unterzustellen (vgl. bereits zitiertes Urteil 1C_238/2021 E. 10.4 ff.). Seine Behauptung, der Stall müsste diesfalls umfassend umgebaut werden, belegt er in keiner Weise. Damit gelingt ihm der Nachweis der objektiven Notwendigkeit des Vordachs am vorgesehenen Standort nicht. Es verletzt somit kein Bundesrecht, wenn die Vorinstanz zum Schluss gelangt, dass das Bauvorhaben nicht betrieblich notwendig im Sinne von Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV ist. Damit kann offenbleiben, ob der Betrieb des Beschwerdeführers der Freizeitlandwirtschaft zuzuordnen ist (Art. 34 Abs. 5 RPV) und ob er voraussichtlich längerfristig bestehen kann (Art. 34 Abs. 4 lit. c RPV). Auf die diesbezüglichen Rügen und Beweisanträge ist nicht weiter einzugehen.”

“Auch wenn das Bundesrecht bei der Standortwahl grundsätzlich keine Prüfung von alternativen Varianten erfordert, so hat doch der Bauherr aufzuzeigen, dass die geplante Baute am vorgesehenen Standort objektiv notwendig ist, d.h. dass ein schutzwürdiges Interesse daran besteht, die streitige Baute am gewählten Ort zu errichten, und dort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen, bzw. dass nach Abwägung aller Interessen kein anderer, besser geeigneter Standort in Betracht kommt (vgl. Urteile BGer 1C_514/2019 vom 2. April 2020 E. 3.3; 1C_165/2016 vom 27. März 2017 E. 3.2 mit Hinweis; zum Ganzen auch Urteil BGer 1C_247/2020 vom 12. Mai 2021 E. 3.2). Dies gilt auch dann, wenn ansonsten die rechtlichen Normen eingehalten werden (Urteile BGer 1C_437/2009 vom 16. Juni 2010 E. 6.1; 1C_372/2007 vom 11. August 2008 E. 3.1; je mit Hinweisen). Da der Bauherr jedoch grundsätzlich einen Anspruch auf Erstellung einer zonenkonformen Baute oder Anlage hat, kommt die völlige Verweigerung einer Baubewilligung nur in Betracht, wenn sich auf seinem Land überhaupt kein Standort finden lässt, dem nicht überwiegende Interessen entgegenstehen. Andernfalls würde die gesetzliche Regelung von Art. 16a RPG unterlaufen (Urteil BGer 1C_144/2013 vom 29. September 2014 E. 4.2).”

“a LAT) ou alternativement remplir les conditions des exceptions prévues aux art. 24ss LAT (arrêt du Tribunal fédéral 1C_79/2020 du 22 octobre 2020 consid. 3.1). 5.2 Conformément à l’art. 16 al. 1 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d’approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l’équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent les terrains qui se prêtent à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice et sont nécessaires à l’accomplissement des différentes tâches dévolues à l’agriculture (let. a), et les terrains qui, dans l’intérêt général, doivent être exploités par l’agriculture (let. b). L’art. 16 al. 2 LAT précise qu’il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d’une certaine étendue. 5.3 Les constructions et installations conformes à l’affectation de la zone agricole sont réglées à l’art. 16a LAT. Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est liée à la nécessité : la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (ATF 132 II 10 consid. 2.4), la volonté du législateur fédéral étant de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2 ; 129 II 413 consid. 3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_149/2022 du 28 octobre 2022 consid. 4.2). 5.4 En droit genevois, la zone agricole est réglée à l’art. 20 LaLAT. Elle est destinée à l’exploitation agricole ou horticole (art. 20 al. 1 phr. 1 LaLAT). Afin de garantir les surfaces d’assolement au sens de la législation fédérale sur l’aménagement du territoire, le département veille à ce que les terres propices à l’agriculture ne soient pas affectées à un usage autre que l’exploitation agricole ou horticole et, sur préavis de l’office cantonal de l’agriculture et de la nature, prend les mesures de sauvegarde à cet effet (art.”

“16 LAT: seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent donner lieu à une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 al. 2 let. a LAT. Le sol doit être facteur de production primaire et indispensable et les modes d'exploitation dans lesquels le sol ne joue pas un rôle essentiel ne sont pas agricoles (cf. ATF 125 II 278 consid. 3a et les références). Ainsi, les constructions et installations pour l'élevage d'animaux de rentes ne sont conformes à l'affectation de la zone agricole que si une part prépondérante des fourrages provient de la production propre à l'exploitation (ATF 117 Ib 270 consid. 3a). La conformité d'un projet ou d'une installation à la zone agricole dépend ainsi d'une appréciation globale du système d'exploitation et des moyens mis en œuvre pour sa réalisation (ATF 117 Ib 502 consid. 4a). Aux termes de l'art. 34 al. 4 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une autorisation ne peut être délivrée sur la base de l'art. 16a LAT que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b) et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). Cette dernière condition a pour but d'éviter que des autorisations ne soient délivrées inconsidérément – dans une zone qui doit être maintenue autant que possible libre de toute construction – pour des constructions et installations qui seront rapidement mises hors service suite à l'abandon de l'exploitation agricole (cf. arrêt TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.5). La viabilité de l'exploitation doit être examinée sur la base de la structure actuelle de l'exploitation et les extensions envisagées ne peuvent être prises en compte que dans la mesure où elles sont suffisamment assurées. La viabilité à long terme doit pouvoir être confirmée sur la base de faits avérés et d'un examen approfondi de la rentabilité.”

“Il ressort de l'art. 16a LAT qu'en zone agricole la conformité est liée à la nécessité. Il y a lieu, selon la jurisprudence, de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation afin de garantir que la zone agricole demeure libre de constructions (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2; TF 1C_496/2015 du 23 septembre 2016 consid. 3.1.1). La nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation (cf. ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2 et les références citées; 121 II 67 consid. 3a; TF 1C_50/2020 du 8 octobre 2020 consid. 7.1.1; AC.2017.0280 du 14 janvier 2019 consid. 3).”

“Mögliche Kosten für Übernachtungen in der Bauzone in Wengen seien nicht relevant, da sich die Zonenkonformität nach betrieblich-technischen Gesichtspunkten beurteile und tiefere Kosten oder organisatorische Vereinfachungen dabei unbeachtlich seien. Demnach sei für die Safranproduktion der Beschwerdeführenden Wohnraum in der streitbetroffenen Alphütte objektiv nicht erforderlich. Zu keinem anderen Ergebnis führe, dass das Bildungs-, Beratungs- und Tagungszentrum C.________ in seinem Bericht vom 1. Dezember 2020 empfohlen habe, bezüglich des Wohnraums eine Ausnahmebewilligung zu prüfen. Diesen Bericht habe das Amt für Landwirtschaft und Natur des Kantons Bern in seiner Stellungnahme vom 20. Januar 2022 als unvollständig und rechtlich widersprüchlich qualifiziert. Die BVD habe diese zutreffende Einschätzung der zuständigen kantonalen Fachbehörde übernommen und sei nicht verpflichtet gewesen, zur Verifizierung der Angaben des C.________ ein Gutachten einzuholen. Daher werde der Beweisantrag abgewiesen, ein Gutachten zur Frage einzuholen, ob die Bewilligungsvoraussetzungen gemäss Art. 16a RPG i.V.m. Art. 34 RPV für den Umbau der Scheune Nr. 1237 für Safrananbau mit Einbau von Wohnraum erfüllt seien.”

“Mit Blick auf die nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 Abs. 4 lit. b RPV gebotene Interessenabwägung ist zunächst daran zu erinnern, dass Landwirtschaftszonen nicht nur der langfristigen Sicherung der Ernährungsbasis des Landes, sondern insbesondere auch dem ökologischen Ausgleich dienen sollen (Art. 16 Abs. 1 RPG; zum Begriff E. 3.3). Die Erhaltung der natürlichen Lebensgrundlagen ist gemäss Art. 1 lit. b des Bundesgesetzes vom 29. April 1998 über die Landwirtschaft (SR 910.1) Teil des Leistungsauftrags der Landwirtschaft.”

“Etappe der Teilrevision des Raumplanungsgesetzes an den beiden Kriterien (Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzkriterium) ausdrücklich festgehalten wird. Diese werden neu auf Gesetzesebene festgeschrieben, indem Art. 16a Abs. 2 RPG wie folgt ergänzt wird: "Der zulässige Umfang der inneren Aufstockung wird bei der Tierhaltung anhand des Deckungsbeitrags oder anhand des Trockensubstanzpotenzials bestimmt. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten" (vgl. BBl 2023 2488, Änderung des Raumplanungsgesetzes vom 29. September 2023; die Frist für das fakultative Referendum läuft bis am 15. Februar 2024).”

“Etappe der Teilrevision des Raumplanungsgesetzes an den beiden Kriterien (Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzkriterium) ausdrücklich festgehalten wird. Diese werden neu auf Gesetzesebene festgeschrieben, indem Art. 16a Abs. 2 RPG wie folgt ergänzt wird: "Der zulässige Umfang der inneren Aufstockung wird bei der Tierhaltung anhand des Deckungsbeitrags oder anhand des Trockensubstanzpotenzials bestimmt. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten" (vgl. BBl 2023 2488, Änderung des Raumplanungsgesetzes vom 29. September 2023; die Frist für das fakultative Referendum läuft bis am 15. Februar 2024).”

“Juli 2020 ersuchte der Beschwerdegegner die Gemeinde Biglen um Bewilligung des Abbruchs des bestehenden Mistplatzes und der bestehenden Güllegrube, um die Neuerstellung einer Güllegrube, eines Holzschnitzellagers, eines Reservoirs, eines Mist- und Waschplatzes, sowie um das Erstellen eines überdachten Fressplatzes beim neuen Jungviehstall und das Erstellen eines Futterrübenlagers. Letzteres wurde vom Beschwerdeführer vor Erteilung der Baubewilligung bereits erstellt. Im Baugesuch stellte der Beschwerdegegner ein Ausnahmegesuch für das Unterschreiten des Strassenabstandes[1] sowie im Baubewilligungsverfahren auf Nachforderung der Gemeinde Biglen ein Ausnahmegesuch für das Unterschreiten der erforderlichen Kaminhöhe[2].   2. Die Gemeinde Biglen verlangte vor der Publikation die Behebung von Mängeln des Projekts und die Nachreichung von Unterlagen und Plänen.[3] Mit Verfügungen vom 7. Oktober 2020[4] sowie vom 29. April 2021[5] (G.-Nr. A.________) bejahte das AGR die Zonenkonformität des Bauvorhabens inkl. der Projektänderung nach Art. 16a RPG[6] unter Auflagen gestützt auf die Fachberichte des Amts für Landwirtschaft und Natur (LANAT) vom 1. Oktober 2020[7] bzw. 26. April 2021[8]. Gestützt auf diese positiven Verfügungen des AGR sowie auf die weiteren Amts- und Fachberichte erteilte die Gemeinde Biglen mit Gesamtentscheid vom 21. November 2022 die, teilweise nachträgliche, Baubewilligung für das Vorhaben unter Auflagen und Bedingungen, inkl. der Ausnahmebewilligung für die Unterschreitung der minimalen Kaminhöhe. Die Erteilung einer Ausnahmebewilligung für die Unterschreitung des Strassenabstandes erachtete die Gemeinde Biglen als nicht erforderlich.   3. Gegen diesen Gesamtentscheid reichte der Beschwerdeführer am 21. Dezember 2022 Beschwerde bei der Bau- und Verkehrsdirektion des Kantons Bern (BVD) ein. Er stellt folgende Rechtsbegehren:   «1. Der Bauentscheid der Einwohnergemeinde Biglen vom 21. November 2022 sei aufzuheben und dem Baugesuch Nr. G.________ sei der Bauabschlag zu erteilen. 2. Eventualiter sei der Bauentscheid der Einwohnergemeinde Biglen vom 21.”

“2 RPV erfüllt, womit dieser als landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen ist. Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt. Auch bei diesen baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Schliesslich sind auch die weiteren baulichen Massnahmen (insb. Abbruch Nebengebäude, zwei neue Regentanks, Retentionsmulde, befestigte Zufahrt Nord und Zufahrt zu Remise) unter dem Titel von Art. 16a RPG ohne weiteres bewilligungsfähig, was auch die Beschwerdeführerin nicht bestreitet. Die genügend angepassten Solaranlagen auf den Dächern sind gestützt auf Art. 18a RPG i.V.m. Art. 32a RPV bewilligungsfrei; das hierzu verlangte Meldeformular wurde vom Beschwerdegegner eingereicht.69”

“Wie oben erwähnt, ist für die Zonenkonformität von Gebäuden und Anlagen in der Landwirtschaftszone Voraussetzung, dass sie für die Führung des betreffenden Landwirtschaftsbetriebs nötig sind (vgl. Art. 16a RPG i.V.m. Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV). Die Bauten und Anlagen dürfen daher auch nicht überdimensioniert sein; die Schaffung von Raumreserven ist nicht zulässig. Nötig sind Betriebsbauten, wenn sie den objektiv erforderlichen Arbeitsvorgängen dienen. Dazu gehören beispielsweise Gebäude für das Unterbringen von Tieren und Maschinen sowie von weiteren Betriebseinrichtungen.60 Zonenkonform ist die Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung inklusive Lagerung, Aufbereitung und Verkauf der Erzeugnisse (vgl. Art. 34 RPV). Eine gewerbliche Nutzung von Bauten und Anlagen ist in der Landwirtschaftszone dagegen nicht zulässig. Betriebsbauten, die für die Erbringung von landwirtschaftlichen Dienstleistungen für andere Landwirtschaftsbetriebe oder für Viehhändler dienen, sind nicht zonenkonform, denn sie werden (in diesen Ausmassen) nicht für den eigenen Landwirtschaftsbetrieb benötigt. Landwirtschaftsnahe Gewerbe (Lohnunternehmen) gehören in die Bauzone. Unter einschränkenden Voraussetzungen zulässig sind einzig nichtlandwirtschaftliche Nebenbetriebe; diese sind aber nicht zonenkonform und bedürfen einer Ausnahmebewilligung nach Art.”

“Es ist unbestritten, dass die Masthühner vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt werden und es sich dabei um eine bodenunabhängige Tierhaltung handelt (vgl. auch Fachbericht LANAT vom 5. März 2019, S. 3). Entgegen der Ausführungen des Beschwerdeführers bedeutet dies jedoch nicht, dass das Bauprojekt aufgrund der fehlenden Zonenkonformität nur gestützt auf eine Ausnahmebewilligung möglich ist. Vielmehr stehen unter dem Titel der Zonenkonformität noch die Möglichkeiten gemäss Art. 16a Abs 2 RPG (innere Aufstockung) und Art. 16a Abs. 3 RPG (Ausscheidung einer Spezialzone auf dem Planungsweg) offen. Das LANAT kam mit Fachbericht zur Zonenkonformität vom 5. März 2019 zum Schluss, dass das Bauvorhaben die Voraussetzungen der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG erfüllt. Der Betrieb werde nach der Ausdehnung der bodenunabhängigen Produktion überwiegend bodenabhängig geführt resp. die bodenunabhängige Produktion auf dem Betrieb sei bei einer gesamthaften Betrachtung gegenüber der bodenabhängigen Produktion untergeordnet. Gestützt auf diesen Fachbericht beurteilte das AGR das Vorhaben mit Verfügung vom 3. Juni 2019 als zonenkonform. Mit Fachbericht vom 12. März 2020 hielt das LANAT nach Aktualisierung ihrer Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzberechnung des Betriebs an ihrer Beurteilung vom 5. März 2019 fest. Die Beurteilung des LANAT ist gestützt auf die nachvollziehbare Berechnung zum Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzkriterium vom 12. März 202018 anhand von Standardwerten nicht zu beanstanden. Danach weist der künftige Betrieb des Beschwerdegegners mit der landwirtschaftlichen Nutzfläche von”

“Sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions ou installations qui sont nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice ; seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent y être autorisées, le sol devant être le facteur de production primaire et indispensable (ATF 133 II 370 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_314/2009 du 12 juillet 2010 consid. 5.1). 25.         L’art. 34 OAT reprend ces définitions en précisant (al. 1) que sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement interne et en stipulant (al. 4) qu’une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation en question, si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à l’implantation de la construction ou de l’installation à l’endroit prévu et s’il est prévisible que l’exploitation pourra subsister à long terme. L’art. 37 OAT précise que l’édification de constructions et installations destinées à la culture maraîchère et à l’horticulture selon un mode de production indépendant du sol est réputée développement interne (art. 16a al. 2 LAT) si la surface de production indépendante du sol n’excède pas 35% de la surface maraîchère ou horticole cultivée et n’est pas supérieure à 5’000 m2 (al. 1) et que la production est réputée indépendante du sol s’il n’y a pas de lien suffisamment étroit avec le sol (al. 2). 26.         À Genève, ne sont autorisées en zone agricole que les constructions/installations qui sont destinées durablement à l’activité agricole ou horticole et aux personnes l’exerçant à titre principal (art. 20 al. 1 let. a LaLAT) et qui respectent la nature et le paysage (art. 20 al. 1 let. b LaLAT) ainsi que les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (art. 20 al. 1 let. c LaLAT). 27.         En matière administrative, les faits doivent en principe être établis d’office et, dans la mesure où l’on peut raisonnablement exiger de l’autorité qu’elle procède à cette recherche, les règles sur la répartition du fardeau de la preuve ne s’appliquent pas. Il n’en demeure pas moins que, lorsque les preuves font défaut, ou si l’on ne peut raisonnablement exiger de l’autorité qu’elle les recueille, la règle de l’art.”

“Sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions ou installations qui sont nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice ; seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent y être autorisées, le sol devant être le facteur de production primaire et indispensable (ATF 133 II 370 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_314/2009 du 12 juillet 2010 consid. 5.1). L’art. 34 OAT reprend ces définitions en précisant (al. 1) que sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement interne et en stipulant (al. 4) qu’une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation en question, si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à l’implantation de la construction ou de l’installation à l’endroit prévu et s’il est prévisible que l’exploitation pourra subsister à long terme. L’art. 37 OAT précise que l’édification de constructions et installations destinées à la culture maraîchère et à l’horticulture selon un mode de production indépendant du sol est réputée développement interne (art. 16a al. 2 LAT) si la surface de production indépendante du sol n’excède pas 35% de la surface maraîchère ou horticole cultivée et n’est pas supérieure à 5’000 m2 (al. 1) et que la production est réputée indépendante du sol s’il n’y a pas de lien suffisamment étroit avec le sol (al. 2). 13.         À Genève, ne sont autorisées en zone agricole que les constructions/installations qui sont destinées durablement à l’activité agricole ou horticole et aux personnes l’exerçant à titre principal (art. 20 al. 1 let. a LaLAT) et qui respectent la nature et le paysage (art. 20 al. 1 let. b LaLAT) ainsi que les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (art. 20 al. 1 let. c LaLAT). 14.         En matière administrative, les faits doivent en principe être établis d’office et, dans la mesure où l’on peut raisonnablement exiger de l’autorité qu’elle procède à cette recherche, les règles sur la répartition du fardeau de la preuve ne s’appliquent pas. Il n’en demeure pas moins que, lorsque les preuves font défaut, ou si l’on ne peut raisonnablement exiger de l’autorité qu’elle les recueille, la règle de l’art.”

“a), ainsi que les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b). Selon l'art. 16a LAT, les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone; le Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et BGE 150 II 48 S. 51 autorisées lorsqu'elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification (al. 3). L'art. 37 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que l'édification de constructions et installations destinées à la culture maraîchère et à l'horticulture selon un mode de production indépendant du sol est réputée développement interne (art. 16a al. 2 LAT) si la surface de production indépendante du sol n'excède pas 35 % de la surface maraîchère ou horticole cultivée et n'est pas supérieure à 5'000 m2. Enfin, l'art. 38 OAT prévoit que les cantons déterminent, dans le cadre de l'élaboration de leur plan directeur ou par voie législative, les exigences à respecter lors de la délimitation de zones au sens de l'art. 16a al. 3 LAT; à cet égard, les buts et les principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT sont déterminants.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone zonenkonform, wenn sie zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Der Gehalt der Zonenkonformität wird in Art. 34-38 RPV näher umschrieben. Gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV darf die Bewilligung nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), wenn der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Art. 16a Abs. 1 RPG stellt für die Frage der Zonenkonformität einer baulichen Massnahme in der Landwirtschaftszone darauf ab, ob diese für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig ist. Art. 34 Abs. 4 RPV16 präzisiert diese Bedingung: Danach darf die Baubewilligung nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (Bst. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Bst.”

“Unbestritten ist vorliegend, dass sowohl der Ackerbau als auch die Tierhaltung (Kühe) des Beschwerdegegners als bodenabhängige Bewirtschaftung gelten und sich die Frage der Zonenkonformität damit nach dem Grundtatbestand von Art. 16a Abs. 1 RPG richtet, und nicht nach Art. 16a Abs. 2 RPG (innere Aufstockung). Für eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG ist nach dem Gesagten vorausgesetzt, dass dem Vorhaben keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV). Bei der vorzunehmenden, umfassenden Interessenabwägung sind sämtliche für den Entscheid relevanten öffentlichen und privaten Interessen einzubeziehen und zu gewichten. Bei ihrer Gewichtung spielen Normen des raumrelevanten Verfassungs- und Gesetzesrechts eine entscheidende Rolle: Bedeutsam sind insbesondere die Normen der Verfassung wie Art. 73 bis 78 BV20 sowie deren Konkretisierung in der Spezialgesetzgebung. Sie werden ergänzt durch die Planungsziele und -grundsätze der Art. 1 und 3 RPG, die Normen des Umweltrechts sowie des Natur- und Heimatschutzrechts.21 Stehen jedoch spezialgesetzliche Normen beispielsweise des Umweltschutzrechts oder des Natur-, Heimat- und Landschaftsschutzrechts der Bewilligung absolut entgegen, so entfällt natürlich die Interessenabwägung.”

“Zonenkonformität nach Art. 16a RPG Rechtskräftig entschieden und damit nicht mehr Gegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens ist, dass der ersuchte Neubau zonenkonform im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG ist. Zu prüfen ist daher einzig, ob das geänderte Projekt hinsichtlich der Westfassade (Trapezprofilblech ohne Holzverkleidung) unter dem Titel von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt werden kann. Dies ist nur dann der Fall, wenn dem Vorhaben keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV). Bei der vorzunehmenden, umfassenden Interessenabwägung sind sämtliche für den Entscheid relevanten öffentlichen und privaten Interessen einzubeziehen und zu gewichten. Stehen jedoch spezialgesetzliche Normen beispielsweise des Umweltschutzrechts oder des Natur-, Heimat- und Landschaftsschutzrechts der Bewilligung absolut entgegen, so entfällt natürlich die Interessenabwägung.”

“3, et les références citées). Une zone de hameau peut être qualifiée de "zone à bâtir particulière ou à constructibilité restreinte" (cf. Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT: Planifier l'affectation, Zurich 2016, n. 24 ad art. 18 LAT). Sur le plan cantonal, l'art. 18 al. 1 LAT est mis en œuvre par l'art. 32 LATC. A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4; arrêt TF 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir (cf. arrêt TF 1C_18/2022 du 9 mai 2023 consid. 3.1.2). Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'utilisation de la zone afin de garantir que celle-ci demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts TF 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“Ob die Erstellung oder die Veränderung einer Baute oder Anlage notwendig ist (Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), beurteilt sich nach objektiven Kriterien. Bei der Standortwahl für Bauten in der Landwirtschaftszone ist die Bauherrschaft nicht frei, sondern muss nachweisen, dass die geplante Baute am vorgesehenen Standort objektiv notwendig ist. Zu prüfen ist insbesondere, ob bereits bestehende Flächen und Volumen genutzt werden können (Urteil 1C_238/2021 vom 27. April 2022 E. 2.2 mit Hinweisen). Vorliegend ist es dem Beschwerdeführer gestützt auf die verbindlichen Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz zuzumuten, seine Maschinen und Geräte in der bestehenden Ökonomiebaute unterzustellen (vgl. bereits zitiertes Urteil 1C_238/2021 E. 10.4 ff.). Seine Behauptung, der Stall müsste diesfalls umfassend umgebaut werden, belegt er in keiner Weise. Damit gelingt ihm der Nachweis der objektiven Notwendigkeit des Vordachs am vorgesehenen Standort nicht. Es verletzt somit kein Bundesrecht, wenn die Vorinstanz zum Schluss gelangt, dass das Bauvorhaben nicht betrieblich notwendig im Sinne von Art.”

“Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art. 24 RPG folglich nicht anwendbar. Der Beschwerdeführer wendet ein, dass eben gerade keine Freizeitlandwirtschaft vorliege, sondern er naturnahe Flächen bewirtschafte, weshalb er einer landwirtschaftlichen Tätigkeit nachgehe. Das Bauvorhaben sei unter betriebswirtschaftlichen und organisatorischen Gesichtspunkten gerechtfertigt. Die Auswirkungen auf Raum und Umwelt seien gering und die Errichtung eines Unterstandes in einer Bauzone lasse sich damit nicht begründen. Mit der Vordacherweiterung werde die anrechenbare Fläche ausserhalb der Bauzone nicht erweitert. Mit dieser Argumentation des Beschwerdeführers lässt sich die zutreffende Begründung der Vorinstanz nicht entkräften. Vielmehr trifft es zu, dass sich bei Landwirtschaftsbetrieben der Begriff der Zonenkonformität im Wesentlichen mit jenem der Standortgebundenheit deckt (R.”

“Compte tenu du besoin de surveillance quasi permanent, on ne saurait par ailleurs exiger de l'employé du recourant qu'il vive durablement séparé de sa famille, si celle-ci devait être installée dans la zone à bâtir. A cela s'ajoute que les locaux ont été aménagés à l'intérieur des volumes existants, sans incidence sur l'aspect extérieur du bâtiment, et qu'ils remplissent les critères énoncés dans la fiche d'application pour le logement destiné à un employé agricole et sa famille. D'après les indications fournies par le recourant et les pièces du dossier, l'appartement aménagé au premier étage de l'exploitation semble respecter la surface brute de plancher habitable de 100 m2 admissible. L'entreprise du recourant compte en outre un effectif de 137 UGB, dépassant largement l'effectif minimal de 50 UGB exigé. Il apparaît donc, en l'état du dossier, qu'une présence permanente paraît indispensable sur le domaine et, partant, que le logement litigieux, qui apporte des avantages essentiels pour l'exploitation, peut être considéré comme conforme à l'affectation de la zone agricole au sens des art. 16a al. 1 LAT et 34 al. 3 OAT. La création d'une chambre de veille a d'ailleurs été autorisée en”

“Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole. L'art. 34 al. 3 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite, sont réputés conformes à l’affectation de la zone agricole. Cette réglementation reprend les principes dégagés par la jurisprudence de l'ancien art. 16 LAT en vigueur jusqu'au 31 août 2000 (TF 1A.205/2004 du 11 février 2005 consid. 3.3 in RDAF 2005 I 365). Un logement n'est réputé conforme à la zone que si la présence permanente sur le domaine des personnes concernées est indispensable, ce qu'il convient d’examiner pour chaque exploitation sur la base de critères objectifs, à l'exclusion de préférences dictées par des raisons de commodité ou d'agrément. Cette question est examinée notamment en fonction de la distance à la zone à bâtir et des tâches de surveillance nécessitées par l'exploitation.”

“Le litige porte sur le refus d'autoriser la transformation intérieure ainsi que la démolition partielle et l'agrandissement de l’appartement sis au rez-de-chaussée du bâtiment d'habitation ECA n° 263 existant sur la parcelle n° 552, colloquée en zone agricole. Les travaux envisagés visent à rendre le logement habitable pour le recourant, qui se déplace en fauteuil roulant, et lui permettre d'y passer la retraite avec son épouse. Le recourant soutient que le projet est conforme à l'affectation de la zone agricole au sens de l'art. 16a LAT. A titre subsidiaire, il prétend à l’octroi d’une autorisation dérogatoire au sens des art. 24c LAT et 42 al. 1 OAT. 3.                           a) Pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, l'autorité cantonale compétente décide si ceux-ci sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée (art. 25 al. 2 LAT). Dans le canton de Vaud, cette compétence revient à la DGTL (art. 4 al. 3 let. a de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions [LATC; BLV 700.11]). La municipalité ne peut pas, sans autorisation spéciale de l'autorité cantonale, octroyer un permis de construire. b) En vertu de l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole. A cet égard, l'art. 34 al. 3 OAT précise que les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite, sont réputés conformes à l’affectation de la zone agricole. Cette réglementation reprend les principes dégagés par la jurisprudence de l'ancien art. 16 LAT en vigueur jusqu'au 31 août 2000 (cf. arrêt 1A.205/2004 du 11 février 2005 consid. 3.3 in RDAF 2005 I 365). Un logement n'est réputé conforme à la zone que si la présence permanente sur le domaine des personnes concernées est indispensable, ce qu'il convient d’examiner pour chaque exploitation sur la base de critères exclusivement objectifs, notamment la distance à la zone à bâtir et les tâches de surveillances nécessitées par l'exploitation (ATF 125 III 175 consid. 2b p. 177; 121 II 67 consid. 3a p. 69, 307 consid.”

“In der Landwirtschaftszone sind nur Bauten und Anlagen erlaubt, die als zonenkonform im Sinne von Art. 16a RPG oder gestützt auf eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG bewilligt werden können. Dies ist vorliegend nicht der Fall (vgl. E. 3). Dies bedeutet, dass die Eigentumsgarantie diesbezüglich eingeschränkt ist. Ein Anspruch auf Erteilung einer Baubewilligung für die Zufahrtsstrasse und den Autounterstand mit Wendeplatz lässt sich daher nicht aus der Eigentumsgarantie ableiten. Selbst wenn vorliegend von einem Eingriff in die Eigentumsgarantie des Beschwerdeführers ausgegangen werden müsste, wäre dieser gerechtfertigt. Das umstrittene Vorhaben ist in der Landwirtschaftszone weder zonenkonform gemäss Art. 16a RPG noch kann es mittels einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG bewilligt werden. Damit ist eine gesetzliche Grundlage für einen Eingriff vorhanden. Die Trennung von Baugebiet und Nichtbaugebiet sowie die Verhinderung von unzulässigen Bauvorhaben in der Landwirtschaftszone bilden zudem ein wichtiges öffentliches Interesse. Der Eingriff ist ausserdem verhältnismässig und verletzt den Kerngehalt der Eigentumsgarantie nicht.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 RPV (SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen, namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG (SR 700) sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG [SR 700]). Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 RPV (SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen, namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art. 24 RPG folglich nicht anwendbar. Der Beschwerdeführer wendet ein, dass eben gerade keine Freizeitlandwirtschaft vorliege, sondern er naturnahe Flächen bewirtschafte, weshalb er einer landwirtschaftlichen Tätigkeit nachgehe. Das Bauvorhaben sei unter betriebswirtschaftlichen und organisatorischen Gesichtspunkten gerechtfertigt. Die Auswirkungen auf Raum und Umwelt seien gering und die Errichtung eines Unterstandes in einer Bauzone lasse sich damit nicht begründen. Mit der Vordacherweiterung werde die anrechenbare Fläche ausserhalb der Bauzone nicht erweitert. Mit dieser Argumentation des Beschwerdeführers lässt sich die zutreffende Begründung der Vorinstanz nicht entkräften. Vielmehr trifft es zu, dass sich bei Landwirtschaftsbetrieben der Begriff der Zonenkonformität im Wesentlichen mit jenem der Standortgebundenheit deckt (R.”

“et si le terrain est équipé (al. 2 let. b). Pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, il incombe à l'autorité cantonale compétente – le département chargé de l'aménagement du territoire, auquel est rattachée la DGTL – de décider s'ils sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée (cf. art. 25 al. 2 LAT, art. 81, 120 et 121 de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions [LATC; BLV 700.1]). Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. Concernant les habitations, l'art. 34 al. 3 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) mentionne que sont conformes à l’affectation de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite. Selon l'art. 24 LAT, en dérogation à l'art. 22 al. 2 let. a LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour de nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d'affectation si l'implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination (let.”

“et si le terrain est équipé (al. 2 let. b). Pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, il incombe à l'autorité cantonale compétente – le département chargé de l'aménagement du territoire, auquel est rattachée la DGTL – de décider s'ils sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée (cf. art. 25 al. 2 LAT, art. 81, 120 et 121 de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions [LATC; BLV 700.1]). Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. Concernant les habitations, l'art. 34 al. 3 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) mentionne que sont conformes à l’affectation de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite. Selon l'art. 24 LAT, en dérogation à l'art. 22 al. 2 let. a LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour de nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d'affectation si l'implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination (let.”

“Publikation im kantonalen Amtsblatt Die Publikation hat grundsätzlich in zwei aufeinanderfolgenden Nummern des amtlichen Anzeigers der Standortgemeinde zu erfolgen (Art. 26 Abs. 2 BewD). Besteht jedoch voraussichtlich ein Beschwerderecht gesamtschweizerischer Organisationen nach Art. 12 NHG9 oder Art. 55 USG10, ist das Gesuch zusätzlich im kantonalen Amtsblatt zu veröffentlichen (Art. 12b Abs. 1 und 2 NHG, Art. 55a Abs. 1 und 2 USG).11 Dies ist vorliegend der Fall: Der umstrittene Anbau wurde unter dem Titel der Zonenkonformität im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt. Gemäss einem Entscheid des Bundesgerichts aus dem Jahr 2015 stellt die Bewilligung von landwirtschaftlichen Bauten in der Landwirtschaftszone eine Bundesaufgabe im Sinne von Art. 2 NHG dar, handelt es sich doch bei Art. 16 ff. RPG um eine bundesrechtlich geregelte Materie, die einen engen Bezug zum Natur- und Landschaftsschutz aufweist.12 Weiter stellt auch das Erteilen einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG eine Bundesaufgabe in diesem Sinne dar. Entsprechend besteht hier ein Beschwerderecht gesamtschweizerisch tätiger Organisationen (Art. 12 NHG). Indem die Gemeinde das Bauvorhaben nur im amtlichen Anzeiger, nicht aber im kantonalen Amtsblatt publizierte, war die Publikation ungenügend.”

“ein schutzwürdiges Interesse daran besteht, sie am gewählten Ort zu errichten und, nach Abwägung aller Interessen, kein anderer, besser geeigneter Standort in Betracht kommt.15 Dabei ist nicht erforderlich, dass überhaupt kein anderer Standort in Betracht fällt. Es müssen besonders wichtige und objektive Gründe vorliegen, die den vorgesehenen Standort gegenüber andern Standorten als viel vorteilhafter erscheinen lassen.16 Insgesamt wird das AGR über die Zulässigkeit des Vorhabens nach RPG mit neuer Verfügung befinden müssen. Die Gemeinde wird sodann zu klären haben, ob das Vorhaben weiterer Abklärungen oder Bewilligungen bedarf, etwa im Bereich der Grundstückentwässerung und des Gewässerschutzes. Schliesslich scheint das Vorhaben bisher einzig im amtlichen Anzeiger publiziert worden zu sein. Besteht jedoch voraussichtlich ein Beschwerderecht gesamtschweizerischer Organisationen nach Art. 12 NHG17 oder Art. 55 USG18, ist das Gesuch zusätzlich im kantonalen Amtsblatt zu veröffentlichen (Art. 12b Abs. 1 und 2 NHG, Art. 55a Abs. 1 und 2 USG).19 Dies ist vorliegend der Fall, soll doch das umstrittene Vorhaben unter dem Titel der Zonenkonformität im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt werden. Gemäss einem Entscheid des Bundesgerichts aus dem Jahr 2015 stellt die Bewilligung von landwirtschaftlichen Bauten in der Landwirtschaftszone eine Bundesaufgabe im Sinne von Art. 2 NHG dar, handelt es sich doch bei Art. 16 ff. RPG um eine bundesrechtlich geregelte Materie, die einen engen Bezug zum Natur- und Landschaftsschutz aufweist.20 Entsprechend besteht ein Beschwerderecht gesamtschweizerisch tätiger Organisationen (Art. 12 NHG). Die Gemeinde wird daher das Vorhaben noch im kantonalen Amtsblatt zu publizieren haben. Sofern eine Bewilligung für das strittige Vorhaben des Beschwerdeführers erteilt werden kann, wird diese mit der Auflage zu versehen sein, wonach das Montanablech mit kleinen Trapezprofilen (zum Beispiel E.________) auszuführen ist.”

“Nella fattispecie è pacifico, e i ricorrenti lo riconoscono, che l'orto in questione è utilizzato per un'attività agricola a scopo di svago ai sensi dell'art. 34 cpv. 5 OPT. Secondo questa norma gli edifici e gli impianti per l'agricoltura esercitata a titolo ricreativo non sono considerati conformi alla zona agricola. I giudici cantonali hanno quindi stabilito che già per questo motivo la tesi dei ricorrenti, secondo la quale la recinzione potrebbe essere realizzata poiché conforme ai criteri dell'art. 16a LTP, secondo cui sono conformi alla zona agricola gli edifici e gli impianti che sono necessari alla coltivazione agricola o all'orticoltura, e ai presupposti dell'art. 34 cpv. 4 OPT, è infondata. Hanno quindi escluso che la recinzione potrebbe beneficiare di un permesso ordinario giusta l'art. 22 LPT, visto che non è conforme alla zona agricola. Limitandosi a ribadire il loro assunto, i ricorrenti non dimostrano perché questa conclusione, peraltro corretta, sarebbe lesiva del diritto federale. Il generico assunto secondo cui gli art. 16a LPT e 34 OPT sarebbero applicabili soltanto a impianti voluminosi non compatibili con la zona agricola è infondata (sentenza 1C_371/2021 del 15 settembre 2022 consid. 43). 2.6. Sostengono che l'art. 34 cpv. 5 OPT (cfr. al riguardo sentenza 1C_516/2016 del 5 dicembre 2017 consid. 5) sarebbe troppo restrittivo e che adottando tale norma il Consiglio federale avrebbe abusato del suo potere di apprezzamento, sconfinando nell'arbitrio (art. 9 Cost.) perché la sua applicazione condurrebbe a risultati ingiusti. Al riguardo i ricorrenti non si confrontano tuttavia con la motivazione addotta dai giudici cantonali per dichiarare infondata questa censura. La critica è quindi irricevibile per carenza di motivazione (art. 42 LTF; sui severi criteri per impugnare ordinanze del Consiglio federale cfr. DTF 141 II 169 consid. 3.3 e 3.4; 139 II 460 consid. 2.1 e 2.3). 2.7. I ricorrenti richiamano l'art. 24e cpv. 4 LPT relativo alla tenuta di cavalli. Questa norma recita che le recinzioni che servono al pascolo e che non hanno ripercussioni negative sul paesaggio sono autorizzate anche quando gli animali sono tenuti nella zona edificabile.”

“3, LAT) que par rapport à l'obligation générale d'aménager le territoire au sens de l'art. 2 LAT; or, le but premier de la révision était précisément de simplifier la mise en oeuvre. La crainte que la suppression proposée n'apporte qu'une pseudo-simplification était en outre fondée sur le fait que les serres d'une surface supérieure à 5'000 m² sont soumises à l'obligation d'aménager le territoire. La question de savoir si cette limite en vigueur devait être discutée dans le cadre de cette révision partielle ou de la révision totale prévue dans le programme de législature est ainsi restée en l'état. Par contre, le maintien de la limite relative fixée pour la surface de production indépendante du sol - qui ne doit pas excéder 35% de la surface maraîchère ou horticole cultivée - a bénéficié d'un large soutien: en effet, supprimer cette limite revenait à supprimer la distinction par rapport aux territoires qui doivent être désignés par les cantons au terme d'une procédure de planification au sens de l'art. 16a al. 3 LAT pour l'implantation d'activités destinées à un mode de production principalement ou exclusivement indépendant du sol (FF 2005 6635, ch. 1.2.4).”

“unter Vorbehalt veränderter Verhältnisse sowie der Wiederaufnahmegründe nach Art. 56 VRPG) nicht zum Gegenstand einer Projektänderung gemacht werden (sog. res iudicata).12 Das AGR erteilte die Bewilligung nach Art. 16a RPG nur unter der Auflage, dass die Fassaden mit der in den Plänen vorgesehenen Holzschalung auszuführen sind. Dieser Aspekt war zentrales Thema des damaligen Baubewilligungsverfahrens und sowohl das AGR als auch der Berner Heimatschutz wiesen damals mehrmals daraufhin, dass die Ausführung der strittigen Fassaden mit Holzschalung zwingende Voraussetzung für die Vereinbarkeit des Neubaus mit den Gestaltungsgrundsätzen sei. Erst aufgrund der daraufhin von den Beschwerdeführern vorgenommenen Projektanpassung (Ergänzung Holzschalung mit Plananpassung vom 15. Juni 2020) erachtete der Berner Heimatschutz das Vorhaben als bewilligungsfähig und erteilte das AGR die nötige Bewilligung unter der erwähnten Auflage. Dass für die genügende Einordnung des Neubaus und damit der Vereinbarkeit des Vorhabens mit Art. 16a Abs. 1 RPG die Holzschalung an der Ost- und Nordfassade vorzusehen ist, wurde im damaligen Baubewilligungsverfahren rechtskräftig entschieden. Veränderte Verhältnisse oder Wiederaufnahmegründe nach Art. 56 VRPG sind zudem weder erkennbar noch geltend gemacht. Die Ausführung dieser Fassaden ohne Holzschalung konnte daher nicht mehr zum Gegenstand einer Projektänderung gemacht werden und kann entsprechend auch nicht mehr Streitgegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens sein. Auf die Rüge der genügenden Einordnung der Fassaden ohne Holzverschalung ist daher nicht einzutreten. Selbst wenn – entgegen diesen Ausführungen – jedoch diese Rüge materiell zu behandeln wäre, würde sich diese als unbegründet erweisen, wie die nachfolgenden Erwägungen zeigen.”

“unter Vorbehalt veränderter Verhältnisse sowie der Wiederaufnahmegründe nach Art. 56 VRPG) nicht zum Gegenstand einer Projektänderung gemacht werden (sog. res iudicata).12 Das AGR erteilte die Bewilligung nach Art. 16a RPG nur unter der Auflage, dass die Fassaden mit der in den Plänen vorgesehenen Holzschalung auszuführen sind. Dieser Aspekt war zentrales Thema des damaligen Baubewilligungsverfahrens und sowohl das AGR als auch der Berner Heimatschutz wiesen damals mehrmals daraufhin, dass die Ausführung der strittigen Fassaden mit Holzschalung zwingende Voraussetzung für die Vereinbarkeit des Neubaus mit den Gestaltungsgrundsätzen sei. Erst aufgrund der daraufhin von den Beschwerdeführern vorgenommenen Projektanpassung (Ergänzung Holzschalung mit Plananpassung vom 15. Juni 2020) erachtete der Berner Heimatschutz das Vorhaben als bewilligungsfähig und erteilte das AGR die nötige Bewilligung unter der erwähnten Auflage. Dass für die genügende Einordnung des Neubaus und damit der Vereinbarkeit des Vorhabens mit Art. 16a Abs. 1 RPG die Holzschalung an der Ost- und Nordfassade vorzusehen ist, wurde im damaligen Baubewilligungsverfahren rechtskräftig entschieden. Veränderte Verhältnisse oder Wiederaufnahmegründe nach Art. 56 VRPG sind zudem weder erkennbar noch geltend gemacht. Die Ausführung dieser Fassaden ohne Holzschalung konnte daher nicht mehr zum Gegenstand einer Projektänderung gemacht werden und kann entsprechend auch nicht mehr Streitgegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens sein. Auf die Rüge der genügenden Einordnung der Fassaden ohne Holzverschalung ist daher nicht einzutreten. Selbst wenn – entgegen diesen Ausführungen – jedoch diese Rüge materiell zu behandeln wäre, würde sich diese als unbegründet erweisen, wie die nachfolgenden Erwägungen zeigen.”

“und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit. b). Zwar genügt es nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, wenn gewichtige Gründe einen Standort in der Nichtbauzone gegenüber Standorten innerhalb der Bauzone als erheblich vorteilhafter erscheinen lassen (sog. relative Standortgebundenheit; BGE 141 II 245 E. 7.6.1 S. 253 f. mit Hinweisen). Dabei ist aber ein strenger Massstab anzulegen, um der Zersiedelung der Landschaft entgegenzuwirken (vgl. BGE 124 II 252 E. 4a S. 256). Die Voraussetzungen beurteilen sich nach objektiven Massstäben, und es kann weder auf die subjektiven Vorstellungen und Wünsche der Einzelnen noch auf die persönliche Zweckmässigkeit oder Bequemlichkeit ankommen (vgl. BGE 129 II 63 E. 3.1 S. 68 mit Hinweisen). Die Vorinstanz erwähnt BGE 117 Ib 270 und 117 Ib 379, wonach ein bodenunabhängiger Betriebsteil einer Tierhaltung in der Landwirtschaftszone zwar nicht zonenkonform, aber standortgebunden sein könne. Diese Rechtsprechung wurde durch den Erlass von Art. 16a Abs. 2 RPG abgelöst; seither sind Fälle der sog. inneren Aufstockung unter Zugrundelegung dieser Bestimmung zu beurteilen (vgl. dazu rückblickend Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 E. 5, in: ZBl 119/2018 S. 363).”

“und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit. b). Zwar genügt es nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, wenn gewichtige Gründe einen Standort in der Nichtbauzone gegenüber Standorten innerhalb der Bauzone als erheblich vorteilhafter erscheinen lassen (sog. relative Standortgebundenheit; BGE 141 II 245 E. 7.6.1 S. 253 f. mit Hinweisen). Dabei ist aber ein strenger Massstab anzulegen, um der Zersiedelung der Landschaft entgegenzuwirken (vgl. BGE 124 II 252 E. 4a S. 256). Die Voraussetzungen beurteilen sich nach objektiven Massstäben, und es kann weder auf die subjektiven Vorstellungen und Wünsche der Einzelnen noch auf die persönliche Zweckmässigkeit oder Bequemlichkeit ankommen (vgl. BGE 129 II 63 E. 3.1 S. 68 mit Hinweisen). Die Vorinstanz erwähnt BGE 117 Ib 270 und 117 Ib 379, wonach ein bodenunabhängiger Betriebsteil einer Tierhaltung in der Landwirtschaftszone zwar nicht zonenkonform, aber standortgebunden sein könne. Diese Rechtsprechung wurde durch den Erlass von Art. 16a Abs. 2 RPG abgelöst; seither sind Fälle der sog. inneren Aufstockung unter Zugrundelegung dieser Bestimmung zu beurteilen (vgl. dazu rückblickend Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 E. 5, in: ZBl 119/2018 S. 363).”

“Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb mit zonenwidriger Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Betrieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Die landwirtschaftliche Bewirtschaftung im Sinne von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang (Urteile 1C_335/2022 vom 9. Mai 2023 E. 3.1; 1C_516/2016 vom 5. Dezember 2017 E. 5.2; 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E. 2.2; je mit Hinweisen).”

“Die landwirtschaftliche Bewirtschaftung im Sinne von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang (Urteile 1C_516/2016 vom 5. Dezember 2017 E. 5.2; 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E. 2.2 mit Hinweisen). Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb mit zonenwidriger Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Betrieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Nicht allein ausschlaggebend für die Bejahung eines landwirtschaftlichen Betriebs ist der Arbeits- bzw. Zeitaufwand; dieser kann auch für Freizeitbeschäftigungen durchaus beträchtlich sein, ohne dass bereits eine berufliche Tätigkeit vorliegt (Urteile 1C_8/2010 vom 29.”

“und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (lit. c). Ausdrücklich hält Art. 34 Abs. 5 RPV fest, dass Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft nicht als zonenkonform gelten. Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb mit zonenwidriger Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Betrieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Die landwirtschaftliche Bewirtschaftung im Sinne von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang (zum Ganzen: Urteile 1C_516/2016 vom 5. Dezember 2017 E. 5.2; 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“S. 32). Das in der zitierten Bestimmung verankerte Erfordernis der wirtschaftlichen Rentabilität und Überlebensfähigkeit des Betriebs gilt nicht nur für Haupt-, sondern auch für Nebengewerbe (vgl. BBl 1996 III 531 f. zu Art. 16a RPG). Die Existenzfähigkeit des Betriebs ist aufgrund der aktuellen Betriebsstruktur zu prüfen. Die längerfristige Existenz muss aufgrund gesicherter Fakten und einer vertieften Prüfung der Wirtschaftlichkeit bejaht werden können (Urteil 1C_335/2022 vom 9. Mai 2023 E. 4.2.2 mit Hinweis). Aus den Einkommensverhältnissen muss sich ergeben, dass mit der landwirtschaftlichen Nebentätigkeit ein namhafter Beitrag an den Existenzbedarf der Bewirtschafterfamilie geleistet wird. Ein Beitrag von rund einem Drittel wird vom Bundesamt für Raumentwicklung bei Vorhaben, die keine bedeutenden räumlichen Auswirkungen haben, als sachgerecht bezeichnet (vgl. Urteile 1C_516/2016 vom 5. Dezember 2017 E. 5.8; 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E. 2.3.3). In seiner Vernehmlassung im Verfahren 1A.64/2006 führte das ARE diesbezüglich aus, die zu deckenden Aufwendungen würden sich aus den laufenden Ausgaben für Betrieb und Familie, den Zins und die Rückzahlungsverpflichtungen sowie aus den künftigen Investitionen zusammensetzen (E.”

“Vorliegend dürfte dieser Aufwand – gehe man entsprechend der für die Bewirtschaftung der Wiesenflächen auf Grundstück Nr. 0000__ errechneten SAK (Datenblatt ZH, Stand 2017) von einer (durchschnittlichen) 20-Prozent-Anstellung aus – wohl bei mindestens CHF 5'000 jährlich liegen und das jährliche Durchschnittseinkommen damit wesentlich unter CHF 10'000 fallen. Die Vorinstanz schliesst daraus, dass aus der vom Beschwerdeführer ausgeübten Tätigkeit kein wirtschaftlich bedeutsamer Ertrag fliesse und das AREG folglich zu Recht nicht von einer landwirtschaftlichen Bewirtschaftung im Sinn von Art. 16a RPG, sondern von "Freizeitlandwirtschaft" ausgegangen sei. Weiter hielt die Vorinstanz dafür, dass die vom Rekurrenten gemäss den Betriebsdaten als Biodiversitätsflächen (BFF) bewirtschafteten Flächen zwar zweifellos als "naturnahe Flächen" gelten würden; Art. 34 RPV sei jedoch eine Ausführungsbestimmung zu Art. 16a RPG. Auch die Bewirtschaftung naturnaher Flächen müsse deshalb im Rahmen einer "landwirtschaftlichen Bewirtschaftung" im Sinn von Art. 16a RPG stattfinden, um zonenkonform zu sein, was vorliegend wie ausgeführt nicht der Fall sei. Sodann verneint die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid auch die längerfristige Existenzfähigkeit, weil aussagekräftige Angaben zum heutigen Betrieb (aktuelle Datenblätter) fehlten und weil der Anspruch auf Direktzahlungen mit dem”

“Peu importait à cet égard que les voisins ne se trouvent qu'à 500 m et que les constructions aient un effet sur l'environnement au sens large : le paddock et son chemin d'accès, l'emplacement du marcheur et le sol du couvert en bois n'étaient plus voués à la culture. L'excavation de la surface du paddock sur 25 cm et la couverture de l'intégralité de la surface par du sable, ce qui valait aussi pour le chemin d'accès, s'agissant du sable, et quand bien même il s'agirait là d'une matière naturelle, qui n'était toutefois plus la terre cultivable qu'il avait remplacée, avaient un impact sur l'environnement au même titre qu'une place d'atterrissage sommaire pour planeur, quand bien même la surface globale serait moindre. 7) a. Selon l'art. 16 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique. Elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole (al. 1). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (al. 2). b. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. Cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. c. La zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a), respectent la nature et le paysage (let. b) et respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c ; art. 20 al. 1 LaLAT). d. Dans un arrêt du 25 avril 2007, le Tribunal fédéral a tenu compte de l'impact d'un jardin potager de 750 m2 sur le paysage et sur l'utilisation agricole du fond retenant qu'il n'était pas négligeable. Pour cette raison déjà, cet aménagement devait être soumis à une autorisation de construire. Enfin, en raison de sa localisation, il était de nature à causer des désagréments aux voisins, notamment lors des travaux d'entretien effectuées par les jardiniers auxquels le recourant faisait appel pour s'en occuper et de l'installation de compostage des déchets qui lui était liée (1A.”

“Sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions ou installations qui sont nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice ; seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent y être autorisées, le sol devant être le facteur de production primaire et indispensable (ATF 133 II 370 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_314/2009 du 12 juillet 2010 consid. 5.1). 25.         L’art. 34 OAT reprend ces définitions en précisant (al. 1) que sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement interne et en stipulant (al. 4) qu’une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation en question, si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à l’implantation de la construction ou de l’installation à l’endroit prévu et s’il est prévisible que l’exploitation pourra subsister à long terme. L’art. 37 OAT précise que l’édification de constructions et installations destinées à la culture maraîchère et à l’horticulture selon un mode de production indépendant du sol est réputée développement interne (art. 16a al. 2 LAT) si la surface de production indépendante du sol n’excède pas 35% de la surface maraîchère ou horticole cultivée et n’est pas supérieure à 5’000 m2 (al. 1) et que la production est réputée indépendante du sol s’il n’y a pas de lien suffisamment étroit avec le sol (al. 2). 26.         À Genève, ne sont autorisées en zone agricole que les constructions/installations qui sont destinées durablement à l’activité agricole ou horticole et aux personnes l’exerçant à titre principal (art. 20 al. 1 let. a LaLAT) et qui respectent la nature et le paysage (art. 20 al. 1 let. b LaLAT) ainsi que les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (art. 20 al. 1 let. c LaLAT). 27.         En matière administrative, les faits doivent en principe être établis d’office et, dans la mesure où l’on peut raisonnablement exiger de l’autorité qu’elle procède à cette recherche, les règles sur la répartition du fardeau de la preuve ne s’appliquent pas. Il n’en demeure pas moins que, lorsque les preuves font défaut, ou si l’on ne peut raisonnablement exiger de l’autorité qu’elle les recueille, la règle de l’art.”

“a), ainsi que les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b). Selon l'art. 16a LAT, les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone; le Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et BGE 150 II 48 S. 51 autorisées lorsqu'elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification (al. 3). L'art. 37 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que l'édification de constructions et installations destinées à la culture maraîchère et à l'horticulture selon un mode de production indépendant du sol est réputée développement interne (art. 16a al. 2 LAT) si la surface de production indépendante du sol n'excède pas 35 % de la surface maraîchère ou horticole cultivée et n'est pas supérieure à 5'000 m2. Enfin, l'art. 38 OAT prévoit que les cantons déterminent, dans le cadre de l'élaboration de leur plan directeur ou par voie législative, les exigences à respecter lors de la délimitation de zones au sens de l'art. 16a al. 3 LAT; à cet égard, les buts et les principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT sont déterminants.”

“3 RPV übernommen und konkretisiert. Danach müssen Allwetterausläufe grundsätzlich unmittelbar an den Stall angrenzen (lit. a). Soweit sie die Mindestfläche gemäss Tierschutzgesetzgebung überschreiten, muss die Bodenbefestigung ohne grossen Aufwand wieder entfernt werden können. Der Allwetterauslauf darf die empfohlene Fläche gemäss Tierschutzgesetzgebung nicht überschreiten (lit. b). Im Übrigen müssen die Voraussetzungen von Art. 34 RPV erfüllt sein (Abs. 6). Danach dürfen der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort insbesondere keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 lit. b RPV). Lenkender Massstab der Interessenabwägung bilden namentlich die Ziele und Grundsätze der Raumplanung, wobei die Anliegen des Landschaftsschutzes und der Erhaltung von genügend Flächen an geeignetem Kulturland von besonderer Bedeutung sind (vgl. WALDMANN/HÄNNI, a.a.O., N. 26 zu Art. 16a RPG; RUCH/MUGGLI, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen, Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, N. 56 zu Art. 16a RPG; Urteil 1C_565/2008 vom 19. Juni 2009 E. 5.5).”

“S'agissant du couvert à moutons déjà réalisé et du mur de soutènement, la recourante fait valoir qu'il serait utile à l'usage agricole du terrain et dès lors conforme à l'affectation de la zone. Selon l'art. 16a al. 1 LAT "sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice. Cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l’art. 16, al. 3.". Or, en l'espèce, il n'est pas contesté que la recourante n'exploite pas une entreprise agricole au sens de l'art. 2 de l'Ordonnance sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d’exploitation du 7 décembre 1998 (OTerm; RS 910.91). La parcelle n° 4495 n'est donc pas liée à une exploitation agricole, quoi qu'en dise la recourante, qui n'a d'ailleurs produit aucun contrat de bail à ferme en faveur de l'exploitant voisin. La recourante ne peut donc pas invoquer que la réalisation de ce couvert à moutons serait conforme à l'affectation de la zone. C'est dès lors à juste titre que la DGTL a examiné si le couvert à mouton pouvait être régularisé, respectivement autorisé à l'aune des dispositions dérogatoires de la LAT (art. 24 ss LAT).”

“Weil die Bauherrin keine Unterlagen für die Beurteilung, ob eine zonenkonforme bodenabhängige Baumschule vorliege, eingereicht habe, sei von einer nicht zonenkonformen, hobbymässigen Baumschule auszugehen und nur zu prüfen, ob für die Bauten nachträglich eine Ausnahmebewilligung erteilt werden könne. Die entsprechenden Voraussetzungen erachtete die Vorinstanz nicht als erfüllt, weil die Bauten nicht auf einen Standort ausserhalb der Bauzone angewiesen seien. Die Beschwerdeführerin stellt sich hingegen auf den Standpunkt, dass die Rundbogenhalle und der Folientunnel als zonenkonform zu bewilligen seien. 3.   3.1 Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden (Art. 22 Abs. 1 RPG). Voraussetzung einer Bewilligung ist gemäss Art. 22 Abs. 2 RPG, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen (lit. a) und das Land erschlossen ist (lit. b). 3.2 Die streitbetroffenen Bauten befinden sich in der kantonalen Landwirtschaftszone. Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone nur Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen (Abs. 1 erster Halbsatz), namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Unter gewissen Voraussetzungen sind zudem Bauten und Anlagen zonenkonform, die der Aufbereitung, der Lagerung oder dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen (Art. 34 Abs. 2 RPV). Neben der Notwendigkeit der Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung (Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV) ist für die Bewilligungserteilung zudem erforderlich, dass der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (Art.”

“Ce dernier est ainsi justifié par les besoins de l’exploitation de M. C.________. Les variantes d’implantation que la Commune a proposées restent isolées malgré un regroupement avec le centre forestier. De plus, un hangar à cet emplacement jurerait avec le caractère sylvo-pastoral des lieux. Ces parcelles sont d'ailleurs incluses dans un corridor à faune. Touchant l’ISOS d’importance régionale, le service compétent (à savoir la DGIP-MS) avait estimé en 2016 que l’implantation du hangar ne serait pas dommageable au site. La DGIP-MS n'a dernièrement pas remis en cause cette position. Au vu de ce qui précède, il apparaît que la parcelle n° 239 offre manifestement le meilleur emplacement, tant d’un point de vue agronomique qu’urbanistique, pour l’implantation d’un hangar. 6. Conclusion Suite à cet examen, il apparaît que les travaux projetés répondent sur le principe à une nécessité pour l’exploitation en question et respectent, sous réserve des conditions mentionnées ci-dessus, les principes régissant l’aménagement du territoire (art. 16a LAT et 34 OAT). En conséquence, après avoir pris connaissance du préavis de l'autorité municipale, du résultat de l'enquête publique, ainsi que des déterminations des autres services cantonaux intéressés et des conditions y afférentes et constatant qu'aucun intérêt public prépondérant ne s'oppose au projet, le service délivre ladite autorisation, sous réserve que les exigences des services cantonaux consultés soient impérativement respectées et aux conditions suivantes: - stores à rouleau de teinte brun foncé non pigmenté de rouge, voire gris foncé; - tôle gris RAL 7015, 7016, 7021 ou 7022 pour la couverture. Toute modification du projet devra être préalablement soumise à la Commune et au SDT." La DGAV a rendu un préavis positif dont la teneur est la suivante: "1. Projet: - Ce projet consiste à construire un hangar agricole (600 m2). 2. Situation: - Le projet est lié à une exploitation agricole (reconnue au sens de l’OTerm). - Cette exploitation, d'une surface agricole utile totale de 41 hectares, se consacre à l'engraissement de porcs (305 places) et aux grandes cultures.”

“Es hängt primär von der Qualität von diesen Übergängen und Anschlüssen ab, ob sich der Bau genügend ins Orts- und Landschaftsbild integrieren lässt. Die Verkehrsflächen sind in der Ausdehnung möglichst gering zu halten und versickerungsfähig zu konzipieren. Im vorgelegten Planungsstand ist für die OLK insbesondere unklar, ob und in welchem Mass Verkehrsflächen im Bereich der südöstlichen Schmalseite betrieblich notwendig sind. Diese haben ebenfalls einen hohen Einfluss auf die Integration des Bauvorhabens ins Landschaftsbild. Es ist auf eine ruhige Fassadengestaltung zu achten. Die Fassaden sind als sägerohe, unbehandelte Holzfassaden auszubilden. Für eine gute Integration des Baus in die bestehende Gebäudegruppe ist für die Eindeckung der Dachflächen das in der Baugruppe vorherrschende Material Faserzement zu wählen. Es ist zu prüfen, ob mit der gezielten Setzung von Hochstammfeldobstbäumen, beispielsweise entlang des Laufhofs, der Dominanz des Gebäudes im Orts- und Landschaftsbild entgegengewirkt werden könnte. Es wird zudem auf das Merkblatt des AGR mit Gestaltungsgrundsätzen zu Art. 16a RPG - Landwirtschaftliche Ökonomiegebäude verwiesen."”

“In Art. 16a RPG wird festgelegt, welche Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone zonenkonform sind. Dabei unterscheiden Art. 16a RPG und Art. 34 Abs. 1 RPV zwischen bodenabhängiger und bodenunabhängiger landwirtschaftlicher Produktion: Bauten und Anlagen, die für die bodenabhängige Bewirtschaftung nötig sind (Art. 34 Abs. 4 RPV), sind grundsätzlich zonenkonform (Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 1 RPV). Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2; Waldmann/Hänni, Kommentar RPG, 2006, Art. 16a N. 17). Dagegen dürfen Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Produktion nur im Rahmen der inneren Aufstockung in einer gewöhnlichen Landwirtschaftszone errichtet werden (Art. 16a Abs. 2 RPG in Verbindung mit Art. 36 f. RPV; vgl. BGE 133 II 370 E. 4.2; Urteil BGer 1C_561/2012 vom 4. Oktober 2013 E. 2.4.3 und 2.4.4).”

“1 und 2 RPG nur zonenkonform, wenn entweder die Erzeugnisse aus einer bodenabhängigen Bewirtschaftung hervorgehen oder wenn der Anteil der bodenunabhängigen Bewirtschaftung nicht über eine innere Aufstockung hinausgeht (BGE 133 II 370 E. 4.2, auch zum Folgenden; Bernhard Waldmann/Peter Hänni, Raumplanungsgesetz, Bern 2006, Art. 16a N. 15). Als bodenabhängig werden die Bewirtschaftungsformen bezeichnet, die den Boden unmittelbar und im Wesentlichen unter natürlichen Bedingungen ausschöpfen, wie der Acker- und Gemüsebau oder die Milch- und Fleischproduktion. Die Tierhaltung erfolgt dann bodenabhängig, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (Waldmann/Hänni, Art. 16a N. 16). Als bodenunabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn kein hinreichend enger Bezug zum nat.lichen Boden besteht (vgl. Art. 37 Abs. 2 RPV betreffend den Gemüse- und den produzierenden Gartenbau). Tierhaltung ist bodenunabhängig, wenn sie ohne hinreichende eigene Futterbasis erfolgt (Waldmann/Hänni, Art. 16a N. 17). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung sind nur im Rahmen einer zulässigen inneren Aufstockung zonenkonform (Art. 16a Abs. 2 RPG i. V. m. Art. 36 Abs. 1 RPV). Die Bewilligungsvoraussetzungen von Art. 34 Abs. 4 RPV gelten für alle Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone, ungeachtet, ob sie der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder der inneren Aufstockung dienen.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Bauten für den Wohnbedarf sind dann zonenkonform, wenn der Wohnraum für den Betrieb des entsprechenden landwirtschaftlichen Gewerbes unentbehrlich ist, einschliesslich des Wohnbedarfs der abtretenden Generation (Art. 34 Abs. 3 RPV16). Bei der Beurteilung des zonenkonformen Wohnraums gilt ein strenger Massstab. Der Wohnraum darf nicht überdimensioniert sein und es dürfen keine Wohnreserven geschaffen werden.17 Die Richtwerte für den Wohnraumbedarf sind im AGR-Themenblatt L2 «Landwirtschaftliches Wohnen» festgehalten.18 Für die Betriebsleiterwohnung ist beispielsweise eine Bruttogeschossfläche von 180 m2 und für die Altenteilwohnung eine solche von 100 m2 vorgesehen. Dies entspricht den Richtwerten des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) welche auch gerichtlich anerkannt sind.19 Das Privileg, in der Landwirtschaftszone zu wohnen, soll auf einen beschränkten Personenkreis begrenzt bleiben.”

“Denn neue Ökonomiebauten sind nur zulässig, wenn sie für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig sind (vgl. Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), d.h. dann, wenn sie betriebswirtschaftlich nötig und nicht überdimensioniert sind (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O., N 21 zu Art.16a RPG; oben E. 3.3.1 ). Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art.”

“Weiter fällt in Betracht, dass die Notwendigkeit des geplanten Vorhabens nicht ohne Weiteres bejaht werden könnte, selbst wenn die bestehende Nutzung nicht als Freizeitlandwirtschaft taxiert werden müsste und der langfristige Bestand des Betriebs bejaht werden könnte. Darauf ist zwar die Vorinstanz in ihrem Entscheid nicht eingegangen, das AREG hat aber in seiner Teilverfügung vom 19. Oktober 2017 (act. AREG 79 E. A.e S. 8) und in seiner Stellungnahme vom 6. Juli 2018 im vorinstanzlichen Verfahren (vi.-act. 9 Ziffer II.2. S. 3) sinngemäss und zutreffend angemerkt, dass vorab die bestehenden Bauten zu nutzen wären und die in der Scheune bestehende, aktuell für die nicht bewilligte Ponyhaltung genutzte Ökonomiefläche ebenso gut für das Abstellen von landwirtschaftlichen Maschinen und Fahrzeugen geeignet wäre. Denn neue Ökonomiebauten sind nur zulässig, wenn sie für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig sind (vgl. Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), d.h. dann, wenn sie betriebswirtschaftlich nötig und nicht überdimensioniert sind (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O., N 21 zu Art.16a RPG; oben E. 3.3.1 ). Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme.”

“In der Landwirtschaftszone sind Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Dies trifft gemäss Art. 34 Abs. 2 RPV auch für Bauten und Anlagen zu, die der Aufbereitung, der Lagerung oder dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen, wenn die Produkte in der Region und zu mehr als der Hälfte auf dem Standortbetrieb oder auf den in einer Produktionsgemeinschaft zusammengeschlossenen Betrieben erzeugt werden (lit. a), die Aufbereitung, die Lagerung oder der Verkauf nicht industriell-gewerblicher Art ist (lit.”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Gemäss Art. 34 Abs. 2 RPV5 sind auch Bauten und Anlagen zonenkonform, die der Aufbereitung, Lagerung und dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen, sofern die Produkte in der Region und zu mehr als der Hälfte auf dem Standortbetrieb oder auf den in einer Produktionsgemeinschaft zusammengeschlossenen Betrieben erzeugt werden (Bst. a), die Aufbereitung, die Lagerung oder der Verkauf nicht industriell-gewerblicher Art ist (Bst.”

“Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). L'art. 34 OAT précise que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1). Sont en outre conformes à l'affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles (al. 2) : si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d'entre eux proviennent de l'exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d'exploitations appartenant à une communauté de production (let. a) ; si la préparation, le stockage ou la vente ne revêt pas un caractère industriel (let. b) ; et si l'exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations conserve son caractère agricole ou horticole (let.”

“36 RPV erfüllt sind67, stellt der mobile Hühnerstall eine zulässige Baute der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG dar. Im Erdgeschoss des bestehenden, westlichen Anbaus ist ein Verarbeitungsraum vorgesehen. Dieser soll der Aufbereitung von hofeigenen Produkten dienen (insb. sollen Erzeugnisse aus dem Hochstammobstgarten getrocknet, gedörrt, eingemacht resp. verarbeitet und gelagert werden).68 Der Beurteilung des LANAT folgend ist die Grösse des Raums nicht überdimensioniert und sind die Voraussetzungen von Art. 34 Abs. 2 RPV erfüllt, womit dieser als landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen ist. Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt. Auch bei diesen baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Schliesslich sind auch die weiteren baulichen Massnahmen (insb. Abbruch Nebengebäude, zwei neue Regentanks, Retentionsmulde, befestigte Zufahrt Nord und Zufahrt zu Remise) unter dem Titel von Art. 16a RPG ohne weiteres bewilligungsfähig, was auch die Beschwerdeführerin nicht bestreitet. Die genügend angepassten Solaranlagen auf den Dächern sind gestützt auf Art. 18a RPG i.V.m. Art. 32a RPV bewilligungsfrei; das hierzu verlangte Meldeformular wurde vom Beschwerdegegner eingereicht.69”

“Entscheid Verwaltungsgericht, 15.02.2023 Baurecht. Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands. Art. 159 Abs. 1 lit. b und d PBG, sGS 731.1. Zur Ausführung des bundesgerichtlichen Wiederherstellungsauftrags (BGer 1C_131/2018) kamen im Wesentlichen die Varianten der Anordnung eines (vollständigen oder teilweisen) Rückbaus der Scheune oder eines Verzichts auf einen Rückbau mit Nutzungsverbot und Räumungsverpflichtung in Betracht. Die Beschwerdeführerin machte im Beschwerdeverfahren eine aktuell (vollständige) landwirtschaftliche Nutzung des Gebäudes - einschliesslich des oberen Stocks - als Heulager und Einstellhalle geltend (Art. 16a Abs. 1 RPG, SR 700; Art. 34 RPV, SR 700.1). Das Verwaltungsgericht bestätigte die Rechtmässigkeit des im Rekursentscheid angeordneten Rückbaus. Es führte unter anderem aus, die Beschwerdeführerin nenne keinerlei Belege, welche geeignet wären, die von ihr behauptete aktuell (vollständige) landwirtschaftliche Nutzung des Gebäudes einschliesslich des oberen Stocks als Heulager und Einstellhalle plausibel zu machen bzw. zu beweisen. Von daher habe ihre Behauptung als unbelegt zu gelten. Auch nach Räumung der Scheune und Belegung mit einem Nutzungsverbot bliebe es bei einer dauerhaften Verletzung des raumplanungs-rechtlichen Grundsatzes der Trennung von Baugebiet und Nichtbaugebiet, wenn und soweit keine vollständige landwirtschaftliche Nutzung der Scheune gegeben bzw. nachgewiesen und bewilligt sei. Ein Nutzungsverbot wäre sodann mit Vollzugsschwierigkeiten (erschwerte Kontrollierbarkeit der zonenkonformen Nutzung) verbunden. Eine dauerhafte, von den nachbarlichen Gegebenheiten unabhängige Kontrolle sei nicht sichergestellt.”

“Entscheid Verwaltungsgericht, 15.02.2023 Baurecht. Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands. Art. 159 Abs. 1 lit. b und d PBG, sGS 731.1. Zur Ausführung des bundesgerichtlichen Wiederherstellungsauftrags (BGer 1C_131/2018) kamen im Wesentlichen die Varianten der Anordnung eines (vollständigen oder teilweisen) Rückbaus der Scheune oder eines Verzichts auf einen Rückbau mit Nutzungsverbot und Räumungsverpflichtung in Betracht. Die Beschwerdeführerin machte im Beschwerdeverfahren eine aktuell (vollständige) landwirtschaftliche Nutzung des Gebäudes - einschliesslich des oberen Stocks - als Heulager und Einstellhalle geltend (Art. 16a Abs. 1 RPG, SR 700; Art. 34 RPV, SR 700.1). Das Verwaltungsgericht bestätigte die Rechtmässigkeit des im Rekursentscheid angeordneten Rückbaus. Es führte unter anderem aus, die Beschwerdeführerin nenne keinerlei Belege, welche geeignet wären, die von ihr behauptete aktuell (vollständige) landwirtschaftliche Nutzung des Gebäudes einschliesslich des oberen Stocks als Heulager und Einstellhalle plausibel zu machen bzw. zu beweisen. Von daher habe ihre Behauptung als unbelegt zu gelten. Auch nach Räumung der Scheune und Belegung mit einem Nutzungsverbot bliebe es bei einer dauerhaften Verletzung des raumplanungs-rechtlichen Grundsatzes der Trennung von Baugebiet und Nichtbaugebiet, wenn und soweit keine vollständige landwirtschaftliche Nutzung der Scheune gegeben bzw. nachgewiesen und bewilligt sei. Ein Nutzungsverbot wäre sodann mit Vollzugsschwierigkeiten (erschwerte Kontrollierbarkeit der zonenkonformen Nutzung) verbunden. Eine dauerhafte, von den nachbarlichen Gegebenheiten unabhängige Kontrolle sei nicht sichergestellt.”

“Weil die Bauherrin keine Unterlagen für die Beurteilung, ob eine zonenkonforme bodenabhängige Baumschule vorliege, eingereicht habe, sei von einer nicht zonenkonformen, hobbymässigen Baumschule auszugehen und nur zu prüfen, ob für die Bauten nachträglich eine Ausnahmebewilligung erteilt werden könne. Die entsprechenden Voraussetzungen erachtete die Vorinstanz nicht als erfüllt, weil die Bauten nicht auf einen Standort ausserhalb der Bauzone angewiesen seien. Die Beschwerdeführerin stellt sich hingegen auf den Standpunkt, dass die Rundbogenhalle und der Folientunnel als zonenkonform zu bewilligen seien. 3.   3.1 Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden (Art. 22 Abs. 1 RPG). Voraussetzung einer Bewilligung ist gemäss Art. 22 Abs. 2 RPG, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen (lit. a) und das Land erschlossen ist (lit. b). 3.2 Die streitbetroffenen Bauten befinden sich in der kantonalen Landwirtschaftszone. Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone nur Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen (Abs. 1 erster Halbsatz), namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Unter gewissen Voraussetzungen sind zudem Bauten und Anlagen zonenkonform, die der Aufbereitung, der Lagerung oder dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen (Art. 34 Abs. 2 RPV). Neben der Notwendigkeit der Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung (Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV) ist für die Bewilligungserteilung zudem erforderlich, dass der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (Art.”

“Das Bundesgericht hat in diesem Zusammenhang erwogen, wenn das zuständige Planungsorgan beim Planungsgebiet bereits die Unterscheidung zwischen den verschiedenen Zonentypen vorgenommen habe, dann habe es bereits eine Interessenabwägung unter Mitwirkung aller betroffenen Parteien im Rahmen der Zonenplanung vornehmen können (BGer 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1). Immerhin konnte bereits in einem älteren Entscheid aus einem Hinweis auf Art. 23 RPG entnommen werden, dass sich die Planungspflicht nach dieser Rechtsprechung auch auf nicht zonenkonforme Bauten innerhalb der Bauzone beziehen kann (BGer 1C_57/2011 vom 17. Oktober 2011 E. 2.1). In seiner neueren Rechtsprechung hat das Bundesgericht den Ausschluss einer Planungspflicht für zonenkonforme Anlagen relativiert (BGer 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.5, mit Hinweis auf BGE 120 Ib 266 E. 4d S. 274 f.). Es erwog, es sei denkbar, dass eine Baute oder Anlage trotz Zonenkonformität derartige räumliche Auswirkungen entfalte, die nur in einem Planungsverfahren angemessen erfasst werden könnten. Dies gelte insbesondere für Nichtbauzonen. Die beurteilten Fälle bezogen sich dabei auf gemäss Art. 16a RPG zonenkonforme Bauten in der Landwirtschaftszone. Die für nicht zonenkonforme Bauvorhaben entwickelten Kriterien könnten aber nicht unbesehen auf zonenkonforme Bauvorhaben übertragen werden und dürften bei zonenkonformen Bauvorhaben jedenfalls nicht strenger sein (BGer 1C_164/2019 vom 20. Januar 2021 E. 5.1, 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.5, mit Hinweis auf BGer 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1, 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4; je mit Hinweisen). Eine Planungspflicht kann bestehen, wenn die projektierte Anlage einer Umweltverträglichkeitsprüfung unterstellt ist, sie eine grosse Fläche beansprucht, wie Steinbrüche, Abfallanlagen, Sportzentren oder künstliche Beschneiungsanlagen, oder erhebliche Auswirkungen auf die Umwelt hat (BGer 1C_164/2019 vom 20. Januar 2021 E. 5.1, 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1, 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4, 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.6; 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1). Das Bundesgericht bejahte die Planungspflicht etwa für UVP-pflichtige Biogasanlagen, die sich über eine Länge von 100 bzw.”

“Das Bundesgericht hat in diesem Zusammenhang erwogen, wenn das zuständige Planungsorgan beim Planungsgebiet bereits die Unterscheidung zwischen den verschiedenen Zonentypen vorgenommen habe, dann habe es bereits eine Interessenabwägung unter Mitwirkung aller betroffenen Parteien im Rahmen der Zonenplanung vornehmen können (BGer 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1). Immerhin konnte bereits in einem älteren Entscheid aus einem Hinweis auf Art. 23 RPG entnommen werden, dass sich die Planungspflicht nach dieser Rechtsprechung auch auf nicht zonenkonforme Bauten innerhalb der Bauzone beziehen kann (BGer 1C_57/2011 vom 17. Oktober 2011 E. 2.1). In seiner neueren Rechtsprechung hat das Bundesgericht den Ausschluss einer Planungspflicht für zonenkonforme Anlagen relativiert (BGer 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.5, mit Hinweis auf BGE 120 Ib 266 E. 4d S. 274 f.). Es erwog, es sei denkbar, dass eine Baute oder Anlage trotz Zonenkonformität derartige räumliche Auswirkungen entfalte, die nur in einem Planungsverfahren angemessen erfasst werden könnten. Dies gelte insbesondere für Nichtbauzonen. Die beurteilten Fälle bezogen sich dabei auf gemäss Art. 16a RPG zonenkonforme Bauten in der Landwirtschaftszone. Die für nicht zonenkonforme Bauvorhaben entwickelten Kriterien könnten aber nicht unbesehen auf zonenkonforme Bauvorhaben übertragen werden und dürften bei zonenkonformen Bauvorhaben jedenfalls nicht strenger sein (BGer 1C_164/2019 vom 20. Januar 2021 E. 5.1, 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.5, mit Hinweis auf BGer 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1, 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4; je mit Hinweisen). Eine Planungspflicht kann bestehen, wenn die projektierte Anlage einer Umweltverträglichkeitsprüfung unterstellt ist, sie eine grosse Fläche beansprucht, wie Steinbrüche, Abfallanlagen, Sportzentren oder künstliche Beschneiungsanlagen, oder erhebliche Auswirkungen auf die Umwelt hat (BGer 1C_164/2019 vom 20. Januar 2021 E. 5.1, 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1, 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4, 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.6; 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1). Das Bundesgericht bejahte die Planungspflicht etwa für UVP-pflichtige Biogasanlagen, die sich über eine Länge von 100 bzw.”

“Das Bundesgericht hat in diesem Zusammenhang erwogen, wenn das zuständige Planungsorgan beim Planungsgebiet bereits die Unterscheidung zwischen den verschiedenen Zonentypen vorgenommen habe, dann habe es bereits eine Interessenabwägung unter Mitwirkung aller betroffenen Parteien im Rahmen der Zonenplanung vornehmen können (BGer 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1). Immerhin konnte bereits in einem älteren Entscheid aus einem Hinweis auf Art. 23 RPG entnommen werden, dass sich die Planungspflicht nach dieser Rechtsprechung auch auf nicht zonenkonforme Bauten innerhalb der Bauzone beziehen kann (BGer 1C_57/2011 vom 17. Oktober 2011 E. 2.1). In seiner neueren Rechtsprechung hat das Bundesgericht den Ausschluss einer Planungspflicht für zonenkonforme Anlagen relativiert (BGer 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.5, mit Hinweis auf BGE 120 Ib 266 E. 4d S. 274 f.). Es erwog, es sei denkbar, dass eine Baute oder Anlage trotz Zonenkonformität derartige räumliche Auswirkungen entfalte, die nur in einem Planungsverfahren angemessen erfasst werden könnten. Dies gelte insbesondere für Nichtbauzonen. Die beurteilten Fälle bezogen sich dabei auf gemäss Art. 16a RPG zonenkonforme Bauten in der Landwirtschaftszone. Die für nicht zonenkonforme Bauvorhaben entwickelten Kriterien könnten aber nicht unbesehen auf zonenkonforme Bauvorhaben übertragen werden und dürften bei zonenkonformen Bauvorhaben jedenfalls nicht strenger sein (BGer 1C_164/2019 vom 20. Januar 2021 E. 5.1, 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.5, mit Hinweis auf BGer 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1, 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4; je mit Hinweisen). Eine Planungspflicht kann bestehen, wenn die projektierte Anlage einer Umweltverträglichkeitsprüfung unterstellt ist, sie eine grosse Fläche beansprucht, wie Steinbrüche, Abfallanlagen, Sportzentren oder künstliche Beschneiungsanlagen, oder erhebliche Auswirkungen auf die Umwelt hat (BGer 1C_164/2019 vom 20. Januar 2021 E. 5.1, 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1, 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4, 1C_321/2019 vom 27. Oktober 2020 E. 2.6; 1C_892/2013 vom 1. April 2015 E. 2.1). Das Bundesgericht bejahte die Planungspflicht etwa für UVP-pflichtige Biogasanlagen, die sich über eine Länge von 100 bzw.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Bauten für den Wohnbedarf sind dann zonenkonform, wenn der Wohnraum für den Betrieb des entsprechenden landwirtschaftlichen Gewerbes unentbehrlich ist, einschliesslich des Wohnbedarfs der abtretenden Generation (Art. 34 Abs. 3 RPV16). Bei der Beurteilung des zonenkonformen Wohnraums gilt ein strenger Massstab. Der Wohnraum darf nicht überdimensioniert sein und es dürfen keine Wohnreserven geschaffen werden.17 Die Richtwerte für den Wohnraumbedarf sind im AGR-Themenblatt L2 «Landwirtschaftliches Wohnen» festgehalten.18 Für die Betriebsleiterwohnung ist beispielsweise eine Bruttogeschossfläche von 180 m2 und für die Altenteilwohnung eine solche von 100 m2 vorgesehen. Dies entspricht den Richtwerten des Bundesamts für Raumentwicklung (ARE) welche auch gerichtlich anerkannt sind.19 Das Privileg, in der Landwirtschaftszone zu wohnen, soll auf einen beschränkten Personenkreis begrenzt bleiben.”

“Das ARE bringt mit Blick auf die in Art. 16a Abs. 1 RPG verankerte Voraussetzung der betrieblichen Notwendigkeit zudem vor, dass 325 m2 für eine Betriebsleiterwohnung und ein Altenteil zu gross seien. Damit wirft es die Frage auf, ob eine Bewilligung des ehemaligen Disponibelraums als Wohnraum für den Betriebsleiter selbst in Betracht kommt. Diese Frage verneint es mit der Begründung, dass für die Betriebsleiterwohnung (inkl. Büro) 180 m2 und für den Altenteil 100 m2 angemessen seien. Das Bundesgericht bezeichnete diese Masse, die das ARE gemäss seinen eigenen Angaben im Jahr 2001 den Kantonen mitgeteilt hatte, im Urteil 1C_145/2019 vom 20. Mai 2020 als blosse Richtwerte und unterstrich, dass sich der unentbehrliche Wohnbedarf letztlich nach objektiven Kriterien in einer Gesamtbetrachtung des Einzelfalls beurteile. Als ausschlaggebend erwies sich in jenem Fall unter anderem, dass die Beschwerdeführer nicht aufgezeigt hatten, inwiefern sich die Verhältnisse beim betroffenen Landwirtschaftsbetrieb seit der Baubewilligung erheblich verändert hätten, weshalb sie sich auf den damals bewilligten Wohnbedarf behaften lassen mussten (a.”

“Unter der Marginalie "Benutzungsverbot und Beseitigung" statuiert Art. 16b Abs. 1 RPG ein Benutzungsverbot für Bauten und Anlagen, die nicht mehr zonenkonform verwendet werden und für die eine Nutzung im Sinn der Art. 24–24e RPG nicht in Betracht fällt. Darüber hinaus sieht Abs. 2 der Bestimmung vor, dass Bauten, die nur befristet oder unter einer auflösenden Bedingung bewilligt wurden, bei Wegfall der Bewilligung zu beseitigen sind und der frühere Zustand wiederherzustellen ist. Letzteres gilt mitunter für Bauten und Anlagen zur Gewinnung von Energie aus Biomasse, welche in der Landwirtschaftszone nur unter der auflösenden Bedingung bewilligungsfähig sind, dass sie ausschliesslich zum bewilligten Zweck verwendet werden dürfen (vgl. Art. 16a Abs. 1bis RPG sowie Alexander Ruch/Rudolf Muggli in: Heinz Aemisegger et al. [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich etc. 2017, Art. 16a Rz. 19). Dasselbe gilt für bauliche Massnahmen im Zusammenhang mit der hobbymässigen Tierhaltung (vgl. Art. 24e RPG in Verbindung mit Art. 42b Abs. 7 RPV).”

“Un entreposage massif de voitures en zone villas a été considéré comme sujet à autorisation et contraire à la destination de la zone et la remise en état confirmée (ATA/208/2021 du 23 février 2021 consid. 11). 5.3 Aux termes de l'art. 16 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (al. 1 let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (al. 1 let. b). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (al. 2). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (al. 3). Selon l'art. 16a LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (al. 1) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice (al. 2). 5.4 Lorsque l’état d’une construction, d’une installation ou d’une autre chose n’est pas conforme aux prescriptions de la LCI, des règlements qu’elle prévoit ou des autorisations délivrées en application de ces dispositions légales ou réglementaires, le département peut notamment en ordonner la remise en état, la réparation, la modification, la suppression ou la démolition (art. 129 let. e et 130 LCI). Les propriétaires ou leurs mandataires, les entrepreneurs et les usagers sont tenus de se conformer aux mesures ordonnées par le DT en application des art. 129 et 130 LCI (art. 131 LCI). Le département notifie aux intéressés, par lettre recommandée, les mesures qu'il ordonne. Il fixe un délai pour leur exécution, à moins qu'il n'invoque l'urgence (art.”

“Ein öffentliches Interesse an der Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands ist im Allgemeinen gegeben, da das Interesse an der Einhaltung der bau- und umweltschutzrechtlichen Bestimmungen und an der konsequenten Verhinderung von Bauten und Anlagen, die der baurechtlichen Ordnung widersprechen, generell gross ist.[28] Das gilt auch hier. Das öffentliche Interesse an der Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands ist insbesondere auch unter umweltschutzrechtlichen Gesichtspunkten erheblich und überwiegt entgegenstehende private Interessen des Beschwerdeführers. Mildere Massnahmen, mit denen die öffentlichen Interessen an der konsequenten Verhinderung unbewilligter Bauten und Ablagerungen und am Umweltschutz ebenso gut erreicht werden können, sind nicht ersichtlich.   Alle beanstandeten Bauten und Ablagerungen sind in der Landwirtschaftszone zonenwidrig; sie dienen nicht der landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder dem produzierenden Gartenbau (Art. 16a RPG). Der Beschwerdeführer beruft sich darauf, dass er das rechtmässig erstellte Ferienhaus nach Art. 24c Abs. 2 RPG auch erweitern dürfe. Eine entsprechende Bau- und Ausnahmebewilligung könnte aber für den bestehenden baufälligen Anbau nicht erteilt werden. Auch der Zelt-Unterstand und die Ablagerungen könnten nicht bewilligt werden, da für sie keine ersichtliche Ausnahme für das Bauen ausserhalb der Bauzone beansprucht werden kann. Gemäss summarischer Prüfung sind demnach die beanstandeten Bauten und Ablagerungen nicht nur formell, sondern auch materiell rechtswidrig. Die angefochtenen Wiederherstellungsanordnungen sind unter diesem Aspekt nicht unverhältnismässig.”

“En effet, il ne serait pas encore sûr qu’une nouvelle utilisation (d’une partie) de la remise agricole (entretien de véhicules ?) soit conforme à la zone agricole. Même si U.________ est agriculteur, ses projets de construction ou de nouvelle affectation doivent par exemple être nécessaires à son exploitation pour être considérés comme conformes à la zone agricole – ou alors ils doivent remplir les conditions pour l’octroi d’une dérogation. Autrement dit, à défaut de permis, ce type de thématique aussi est susceptible de faire l’objet d’une procédure de rétablissement.68 Par ailleurs, la commune relève qu’au rez et au 1er étage de la remise, du matériel de stock appartenant à l’entreprise W.________ de Crémines est entreposé. Au vu de la documentation photographique au dossier, l’entreposage paraît important et organisé.69 Le but social de l’entreprise W.________ porte sur la climatisation, le chauffage etc. A priori, il semble peu concevable que les aménagements y relatifs effectués dans la remise puissent être considérés comme conformes à la zone agricole (art. 16a LAT). A supposer que l’entreposage n’ait pas nécessité de travaux de transformation de la remise agricole, il n’en demeure pas moins qu’une telle affectation est soumise à autorisation en vertu de l’art. 24a LAT et de l’art. 1a LC (cf. § précédent). Les aires d'entreposage de produits artisanaux et industriels, de matériaux de construction et d'autres matériaux nécessitent de plus, notamment, une autorisation en matière de protection des eaux de la part de l’OED (art. 11 al. 3 LCPE et art. 26 al. 1 let. g OPE). A défaut d’autorisation, il appert que cette affectation d’entreposage aurait également dû faire l’objet d’une procédure de rétablissement conforme à la loi. A cet effet, selon la doctrine, il apparaît que la commune aurait sans doute dû intégrer à la procédure de rétablissement la personne titulaire des droits de signature de la W.________ et lui donner le droit d’être entendu. En effet, en tant qu’utilisateur probable de l’installation et peut-être aussi propriétaire des objets devant potentiellement être enlevés de la remise, sa participation à la procédure pourrait se justifier pour éviter cas échéant des difficultés dans la mise à exécution du rétablissement.”

“En l'occurrence, les recourants ne contestent pas que la terrasse en bois et la piscine hors sol situées sur la parcelle no 327 ont été réalisées sans droit, l'ancien propriétaire n'ayant jamais sollicité d'autorisation pour ériger ces aménagements. En outre, la terrasse et la piscine ne sauraient être régularisées: ces constructions d'agrément ne sont à l'évidence pas conformes à l'affectation de la zone agricole (art. 22 LAT) et ne correspondent pas à l’une des exceptions pouvant bénéficier d’une autorisation fondée sur l’art. 24 LAT. Quoi qu'en pensent les recourants, le fait que le local technique sous la terrasse pourrait permettre d'entreposer des outils agricoles ou des récoltes ne suffit pas à rendre les aménagements conformes à l'affectation de la zone. Ce volume n’est que la conséquence de la surélévation de la terrasse transformée par les recourants et n’est aucunement nécessaire à une exploitation agricole (art. 16a LAT). En ce qui concerne la proportionnalité (au sens strict), l'intérêt privé des recourants, de nature financière, à obtenir l'annulation de l'ordre de remise en état ne saurait l'emporter sur l'intérêt public, particulièrement important, lié à la séparation de l'espace bâti et non bâti, summa divisio du droit de l'aménagement du territoire. La suppression de la terrasse et de la piscine, ainsi que la remise en état du terrain nécessitent certes des mesures constructives non négligeables, dont les assesseurs spécialisés de la CDAP ont estimé le coût entre 15'000 fr. et 20'000 fr. La mesure ordonnée est toutefois pleinement justifiée par rapport aux autres intérêts publics en jeu (en particulier les objectifs de l'aménagement du territoire), qui ont un caractère prépondérant. L'ordre de remise en état est apte à atteindre le but d'intérêt public visé et on ne voit pas, sous l'angle de la règle de la nécessité, quelle mesure moins incisive aurait pu être ordonnée. La mesure litigieuse, qui intervient dans l'intérêt public, à la suite de constructions érigées sans droit en zone agricole, ne peut ainsi être que confirmée.”

“Grössere Revisionen beider Erlasse traten am 1. September 2000 und am 1. September 2007 in Kraft. Bereits nach dem alten Recht und bis heute müssen Bauvorhaben dem Zweck der Nutzungszone entsprechen, um bewilligt werden zu können (Art. 22 RPG). Seit der Revision 2000 wird dies für die Landwirtschaftszone in Art. 16a RPG konkretisiert. Der privat genutzte Anbau ist nicht landwirtschaftlich (oder forstwirtschaftlich) begründet; er widerspricht damit seit seiner Erstellung dem Zweck der Landwirtschaftszone. Eine Zonenkonformität fällt damit ausser Betracht. Eine Ausnahmebewilligung kommt ebenfalls nicht in Frage: Die Standortgebundenheit gemäss Art. 24 RPG (gilt seit aRPG 80) ist für einen als privaten Lager- und Werkzeugraum genutzten Anbau zu verneinen. Da der Anbau zudem bereits im Zeitpunkt seiner Realisierung den Vorgaben des kantonalen Naturschutzgebiets widersprach, stehen einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 Abs. 1 Bst. b aRPG 80 überwiegende Interessen des Naturschutzes entgegen. Erst Recht gilt dies nach aktuellem Recht (Art. 24 Bst. b RPG), zumal der Naturwert dieser Parzelle durch die Aufnahme in weitere Schutzgebiete von nationaler Bedeutung (BLN, Auengebiet, Amphibienlaichgebiet) zusätzlich an Gewicht gewann. Damit scheitert auch eine Ausnahmebewilligung unter dem Titel der erweiterten Besitzstandsgarantie (Art.”

“16a RPG zonenkonform sind oder ob für sie (auf entsprechendes Gesuch hin) eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG erteilt werden kann (vgl. Art. 25 Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 84 Abs. 1 BauG). Im vorliegenden Fall ist offensichtlich, dass die vier Treppenstufen objektiv betrachtet nicht nötig sind zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung der Wiese. Der von Amtes wegen am Verfahren Beteiligte 1 zäunt die Weide zum Schutz der Rinder etwas zurückversetzt von der südlichen Grundstücksgrenze, oberhalb der steilen Böschung ab. Die Treppenstufen wurden für die Pflege der Böschung erstellt.[40] Die Treppe mag das Mähen dieses kleinen Böschungsteils erleichtern und ist insofern zweckmässig. Von einer objektiven Notwendigkeit für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung der Parzelle Nr. Q.________ kann aber keine Rede sein. Die Treppe dient primär der Beschwerdeführerin 1, welche in diesem abgetrennten «Spickel» das Gras der Nachbarparzelle mäht.[41] Steile Hänge, die schwierig zu mähen sind, gibt es vielerorts. Praktische Vorteile begründen noch keine Zonenkonformität nach Art. 16a RPG. Die vier Treppenstufen sind in der Landwirtschaftszone somit nicht zonenkonform. Die Gemeinde war angesichts der klaren Ausgangslage nicht verpflichtet, für diese vier unrechtmässig erstellten Treppenstufen eine materielle Beurteilung des AGR einzuholen.”

“Auch die weiteren baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung sind landwirtschaftlich begründet und gemäss den nachfolgenden Ausführungen zu Recht als zonenkonform beurteilt worden: Die Ablammbuchten für die Schaf- und Ziegenhaltung im bestehenden Hauptgebäude dienen der bodenabhängigen Tierhaltung, werden diese Tiere doch gemäss LANAT mit überwiegend bzw. vollständig auf dem Betrieb produziertem Futter ernährt. Der Umbau im Inneren des Hauptgebäudes für Schaf- und Ziegenhaltung ist damit landwirtschaftlich begründet und unter dem Grundtatbestand der Zonenkonformität gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 RPV zulässig. Die 20 Legehennen werden vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt und fallen daher unter die bodenunabhängige Tierhaltung. Da dieser bodenunabhängige Betriebsteil gegenüber den bodenabhängig geführten Betriebsteilen von klar untergeordneter Bedeutung ist66 und die Kriterien von Art. 36 RPV erfüllt sind67, stellt der mobile Hühnerstall eine zulässige Baute der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG dar. Im Erdgeschoss des bestehenden, westlichen Anbaus ist ein Verarbeitungsraum vorgesehen. Dieser soll der Aufbereitung von hofeigenen Produkten dienen (insb. sollen Erzeugnisse aus dem Hochstammobstgarten getrocknet, gedörrt, eingemacht resp. verarbeitet und gelagert werden).68 Der Beurteilung des LANAT folgend ist die Grösse des Raums nicht überdimensioniert und sind die Voraussetzungen von Art. 34 Abs. 2 RPV erfüllt, womit dieser als landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen ist. Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt.”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind insbesondere Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG [SR 700] und Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]). Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft gelten als nicht zonenkonform (Art. 34 Abs. 5 RPV). Die Bewilligung darf nach Art. 34 Abs. 4 RPV nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), ihr am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Landwirtschaftszonen dienen der langfristigen Sicherung der Ernährungsbasis des Landes, der Erhaltung der Landschaft und des Erholungsraums oder dem ökologischen Ausgleich und sollen entsprechend ihren verschiedenen Funktionen von Überbauungen weitgehend freigehalten werden (Art. 16 Abs. 1 RPG8). In der Landwirtschaftszone erstellte Bauten sind zonenkonform, wenn diese zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Für nicht zonenkonforme Bauten können unter bestimmten Voraussetzungen Ausnahmen erteilt werden (Art. 24 ff. RPG). Die fragliche Baute ist nicht zonenkonform, da sie weder zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung noch für den produzierenden Gartenbau nötig ist. Die Beschwerdeführerin begründet auch nicht, weshalb die Baute standortgebunden sein sollte und somit die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG rechtfertigen sollte. Ein Gartenhaus erfordert grundsätzlich keinen Standort ausserhalb der Bauzone, weswegen kein Ausnahmegrund nach Art. 24 RPG vorliegt. Auch der Ausnahmegrund nach Art. 24c RPG greift vorliegend nicht: Es ergibt sich aus den Akten nicht, ob das Hauptgebäude auf der Parzelle Worben Grundbuchblatt Nr. E.________ überhaupt in den Anwendungsbereich von Art. 24c RPG fällt, was die Voraussetzung wäre, dass das Gartenhaus als Erweiterung im Sinne von Art. 24c RPG geprüft werden könnte. Ohnehin sind Bauten ohne körperlichen Zusammenhang zur bestehenden Hauptbaute – hier nicht anwendbare Ausnahmefälle vorbehalten – als eigenständige Bauvorhaben zu behandeln und können nicht als Erweiterung einer besitzstandsgeschützten Hauptbaute im Sinne von Art.”

“Dies ist auch nicht erkennbar: Ein Kiesweg als Stichstrasse von der angrenzenden Strasse (A.________) zum bestehenden Gebäude A.________ 12 ist weder für den Kräuter- oder Gemüseanbau noch für die Gewinnung von Raufutter durch Mähen der Wiese nötig. Gleiches gilt für den Viehunterstand, zumal die Beschwerdeführenden kein konkretes Projekt für eine saisonale Tierhaltung auf ihrer Parzelle zu haben scheinen, sprechen sie doch bloss davon, dass durch den Viehunterstand künftig z.B. auch eine saisonale Schafhaltung möglich sei. Bauten auf Vorrat für eine allfällige künftige Tierhaltung können nicht als «für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig» bezeichnet werden. Die Beschwerdeführenden haben es im Rahmen ihrer Mitwirkungspflicht unterlassen, näher aufzuzeigen, welche Tiere von welcher Eigentümerin / welchem Eigentümer auf ihrer Parzelle saisonal weiden sollen, und inwiefern dafür – sofern es sich nicht um eine hobbymässige Tierhaltung handelt – ein Viehunterstand mit Futterspeicher nötig und damit landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG sein kann. Daran ändern auch die undatierten, offensichtlich nicht aktuellen Bilder (Beilage 6a und 6b) nichts, welche die Beschwerdeführenden mit Eingabe vom 19. Februar 2023 einreichten und auf welchen einzelne Tiere auf der strittigen Parzelle zu erkennen sind. Schliesslich könnte eine allfällige Notwendigkeit dieser Baute nur bejaht werden, wenn dafür kein Platz in bestehenden Gebäuden vorhanden ist; die Beschwerdeführenden legen nicht dar, inwiefern ein Viehunterstand oder ein Futterspeicher nicht im bestehenden Gebäude A.________ Nr. 12 untergebracht werden kann. Die Zonenkonformität dieser beiden ersuchten Bauten wurde vom AGR daher zu Recht verneint.”

“Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden (Art. 22 Abs. 1 RPG). Voraussetzung einer Bewilligung ist, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen (Art. 22 Abs. 2 Bst. a RPG). Die Landwirtschaftszone soll von Überbauungen weitgehend freigehalten werden (Art. 16 Abs. 1 RPG). In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind unter anderem nur Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (vgl. Art. 16a Abs. 1 RPG). Unbestrittenermassen werden die Bauwagen nicht landwirtschaftlich genutzt. Sie sind nicht zonenkonform und erfordern eine Ausnahmebewilligung gemäss Art. 24 ff. RPG. Von den Ausnahmetatbeständen sind einzig Art. 24 RPG (Ausnahmen für standortgebundene Bauten und Anlagen), Art. 24a RPG (Zweckänderung ohne bauliche Massnahmen) und Art. 24c RPG (bestehende zonenwidrige Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen) zu prüfen. Art. 24b RPG, Art. 24d RPG sowie Art. 24e RPG kommen von vorneherein nicht in Betracht. Der Vollständigkeit halber ist an dieser Stelle darauf hinzuweisen, dass aufgrund der sich stellenden Rechtsfragen unbeachtlich ist, wo genau die beiden Bauwagen auf der Parkplatzfläche auf der Parzelle Nr. F.________ stehen.”

“Les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et autorisées lorsqu'elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification (al. 3). Les zones agricoles spéciales ou zones d'agriculture intensive au sens de l'art. 16a al. 3 LAT sont apparues lors de la consultation sur la révision de 1998 de la LAT. Depuis l'entrée en vigueur de cette révision, le 1er septembre 2000 (RO 2000 2042), la zone agricole est subdivisée en deux parties: l'une concerne l'agriculture traditionnelle, dépendante du sol; l'autre réservée à l'agriculture non tributaire du sol et résultant d'une procédure de planification. Une zone agricole spéciale ou d'agriculture intensive permet des constructions allant au-delà de ce qui est normalement admis en zone agricole, et notamment de ce qui est autorisé par le seul développement interne prévu à l'art. 16a al. 2 LAT. A ce titre, elle constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole (ATF 150 II 48 consid. 2.4). Y ont leur place notamment les serres destinées à l'horticulture productrice et les grandes exploitations pratiquant la garde d'animaux de rente (Ruch/Muggli, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 6 ad art. 16a LAT). Selon l'art. 18 al. 1 LAT, le droit cantonal peut prévoir d'autres affectations que les zones à bâtir, les zones agricoles et les zones à protéger des art. 15 à 17 LAT. Ces autres zones sont elles aussi soumises aux principes établis par la loi, notamment en ce qui concerne la séparation des terrains bâtis ou à bâtir et de ceux qui ne le sont pas. Elles doivent donc être classées soit dans la catégorie des zones à bâtir, soit dans celle des zones non constructibles (ATF 149 II 237 consid. 4.4.2; 145 II 83 consid. 4.1; 143 II 588 consid. 2.5.1; Message du 27 février 1978 concernant la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, FF 1978 I 1029 ch.”

“16a LAT, cf. notamment BGE 150 II 48 S. 53 RUCH/MUGGLI, op. cit., nos 5 s. et n° 39 ad art. 16a LAT; WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 4 ad art. 16a LAT; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, Constructions hors de la zone à bâtir, Territoire & Environnement, septembre 2020, p. 77; voir également arrêts 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.4; 1C_561/2012 du 4 octobre 2013 consid. 2.4.3, in ZBl 116/2015 p. 218). Depuis l'entrée en vigueur de cette révision, le 1er septembre 2000 (RO 2000 2042), la zone agricole est subdivisée en deux parties: l'une concerne l'agriculture traditionnelle, dépendante du sol; l'autre réservée à l'agriculture non tributaire du sol et résultant d'une procédure de planification (cf. JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 76). Une zone agricole spéciale ou d'agriculture intensive au sens de l'art. 16a al. 3 LAT permet des constructions allant au-delà de ce qui est normalement admis en zone agricole, et notamment de ce qui est autorisé par le seul développement interne prévu à l'art. 16a al. 2 LAT (cf. arrêt 1C_157/2009 du 26 novembre 2009 consid. 3.2.4, in ZBl 112/2011 p. 217). A ce titre, elle constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole, principe qui vise non seulement à assurer la séparation du territoire bâti et non bâti - enjeu majeur de l'aménagement -, mais également à garantir à long terme la base d'approvisionnement du pays, à sauvegarder le paysage ainsi que les espaces de délassement (multifonctionnalité de la zone agricole; art. 16 al. 1, 1re phrase, LAT; cf. RUCH/MUGGLI, op. cit., nos 16 ss ad art. 16 LAT; WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 8 ad art. 16 LAT; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 75).”

“16 LAT: seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent donner lieu à une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 al. 2 let. a LAT. Le sol doit être facteur de production primaire et indispensable et les modes d'exploitation dans lesquels le sol ne joue pas un rôle essentiel ne sont pas agricoles (cf. ATF 125 II 278 consid. 3a et les références). Ainsi, les constructions et installations pour l'élevage d'animaux de rentes ne sont conformes à l'affectation de la zone agricole que si une part prépondérante des fourrages provient de la production propre à l'exploitation (ATF 117 Ib 270 consid. 3a). La conformité d'un projet ou d'une installation à la zone agricole dépend ainsi d'une appréciation globale du système d'exploitation et des moyens mis en œuvre pour sa réalisation (ATF 117 Ib 502 consid. 4a). Aux termes de l'art. 34 al. 4 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une autorisation ne peut être délivrée sur la base de l'art. 16a LAT que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b) et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). Cette dernière condition a pour but d'éviter que des autorisations ne soient délivrées inconsidérément – dans une zone qui doit être maintenue autant que possible libre de toute construction – pour des constructions et installations qui seront rapidement mises hors service suite à l'abandon de l'exploitation agricole (cf. arrêt TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.5). La viabilité de l'exploitation doit être examinée sur la base de la structure actuelle de l'exploitation et les extensions envisagées ne peuvent être prises en compte que dans la mesure où elles sont suffisamment assurées. La viabilité à long terme doit pouvoir être confirmée sur la base de faits avérés et d'un examen approfondi de la rentabilité.”

“In der Landwirtschaftszone sind Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Dies trifft für die hier interessierenden Bauten unbestritten nicht zu, weshalb sie eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG benötigen. Die Beschwerdeführenden berufen sich einzig auf die Variante von Art. 24c RPG; eine andere Bestimmung fällt auch nicht in Betracht. Eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG kommt aber schon deshalb nicht in Frage, weil vorliegend keine baulichen Massnahmen am vorbestehenden Wohnhaus im Raum stehen, sondern die Erstellung einer völlig neuen Baute ohne direkten räumlichen Bezug zu diesem. Ausserdem kann angesichts des Bauvolumens - bereits gestützt auf das Baugesuch der Beschwerdeführenden - ohnehin nicht von einer massvollen Erweiterung ausgegangen werden; die Identität der bestehenden Baute bzw. Anlage wird offensichtlich nicht gewahrt, sondern wesentlich verändert (Urteile 1C_567/2021 vom 23. Januar 2023 E. 3.4; 1C_79/2022 vom 30. September 2022 E. 6.3).”

“La parcelle sur laquelle est implanté le chemin litigieux est régie par le PPA. C'est donc le règlement du PPA qui définit l'affectation de la zone et, par conséquent, qui permet de déterminer la conformité d'une installation ou construction à l'affectation à la zone. Comme le relève la recourante, la cour cantonale a constaté à raison que le chemin est situé en "zone agricole protégée". Il s'agit de la zone agricole protégée telle que définie par le RPPA, auquel il convient de se référer pour en connaître la fonction. Aussi, au contraire de ce qu'affirme péremptoirement la recourante, cela ne signifie pas qu'il faille s'en remettre à la définition de la zone agricole au sens de l'art. 16a LAT, mais bien aux règles du RPPA relatives à la zone agricole protégée. A la différence de l'art. 23 RPPA traitant de la "zone agricole" et renvoyant expressément aux dispositions cantonales et fédérales relatives à la zone agricole, l'art. 24 RPPA prévoit ce qui suit: Article 24 Zone agricole protégée La zone agricole protégée est destinée à la préservation des éléments paysagers et des valeurs naturelles. Elle est inconstructible. La piste d'obstacles existante peut être entretenue et maintenue à des fins de concours équestres occasionnels. L'exploitation agricole sous forme de pâturage est préservée et favorisée dans cette zone. Le pâturage d'autres types de bétail est autorisé, à l'exception des moutons. Les surfaces herbagères seront préservées et entretenues dans des conditions adaptées aux valeurs locales. Les fauches multiples et précoces doivent être évitées. Les clôtures fixes, type treillis, fils barbelés, pouvant faire obstacle aux mouvements de la faune sont interdites. Seules sont autorisées, les clôtures mobiles et les parcs à bétail électrifiés pendant la période de pâture.”

“Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2 S. 375; WALDMANN/HÄNNI, Kommentar RPG, Bern 2006, N 17 zu Art. 16a RPG). Vorliegend ist unstreitig, dass sowohl der bestehende als auch der geplante Geflügelmaststall der bodenunabhängigen Tierhaltung zuzurechnen sind.”

“In Art. 16a RPG wird festgelegt, welche Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone zonenkonform sind. Dabei unterscheiden Art. 16a RPG und Art. 34 Abs. 1 RPV zwischen bodenabhängiger und bodenunabhängiger landwirtschaftlicher Produktion: Bauten und Anlagen, die für die bodenabhängige Bewirtschaftung nötig sind (Art. 34 Abs. 4 RPV), sind grundsätzlich zonenkonform (Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 1 RPV). Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2; Waldmann/Hänni, Kommentar RPG, 2006, Art. 16a N. 17). Dagegen dürfen Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Produktion nur im Rahmen der inneren Aufstockung in einer gewöhnlichen Landwirtschaftszone errichtet werden (Art. 16a Abs. 2 RPG in Verbindung mit Art. 36 f. RPV; vgl. BGE 133 II 370 E. 4.2; Urteil BGer 1C_561/2012 vom 4. Oktober 2013 E. 2.4.3 und 2.4.4).”

“En effet, il ne serait pas encore sûr qu’une nouvelle utilisation (d’une partie) de la remise agricole (entretien de véhicules ?) soit conforme à la zone agricole. Même si U.________ est agriculteur, ses projets de construction ou de nouvelle affectation doivent par exemple être nécessaires à son exploitation pour être considérés comme conformes à la zone agricole – ou alors ils doivent remplir les conditions pour l’octroi d’une dérogation. Autrement dit, à défaut de permis, ce type de thématique aussi est susceptible de faire l’objet d’une procédure de rétablissement.68 Par ailleurs, la commune relève qu’au rez et au 1er étage de la remise, du matériel de stock appartenant à l’entreprise W.________ de Crémines est entreposé. Au vu de la documentation photographique au dossier, l’entreposage paraît important et organisé.69 Le but social de l’entreprise W.________ porte sur la climatisation, le chauffage etc. A priori, il semble peu concevable que les aménagements y relatifs effectués dans la remise puissent être considérés comme conformes à la zone agricole (art. 16a LAT). A supposer que l’entreposage n’ait pas nécessité de travaux de transformation de la remise agricole, il n’en demeure pas moins qu’une telle affectation est soumise à autorisation en vertu de l’art. 24a LAT et de l’art. 1a LC (cf. § précédent). Les aires d'entreposage de produits artisanaux et industriels, de matériaux de construction et d'autres matériaux nécessitent de plus, notamment, une autorisation en matière de protection des eaux de la part de l’OED (art. 11 al. 3 LCPE et art. 26 al. 1 let. g OPE). A défaut d’autorisation, il appert que cette affectation d’entreposage aurait également dû faire l’objet d’une procédure de rétablissement conforme à la loi. A cet effet, selon la doctrine, il apparaît que la commune aurait sans doute dû intégrer à la procédure de rétablissement la personne titulaire des droits de signature de la W.________ et lui donner le droit d’être entendu. En effet, en tant qu’utilisateur probable de l’installation et peut-être aussi propriétaire des objets devant potentiellement être enlevés de la remise, sa participation à la procédure pourrait se justifier pour éviter cas échéant des difficultés dans la mise à exécution du rétablissement.”

“En effet, il ne serait pas encore sûr qu’une nouvelle utilisation (d’une partie) de la remise agricole (entretien de véhicules ?) soit conforme à la zone agricole. Même si U.________ est agriculteur, ses projets de construction ou de nouvelle affectation doivent par exemple être nécessaires à son exploitation pour être considérés comme conformes à la zone agricole – ou alors ils doivent remplir les conditions pour l’octroi d’une dérogation. Autrement dit, à défaut de permis, ce type de thématique aussi est susceptible de faire l’objet d’une procédure de rétablissement.68 Par ailleurs, la commune relève qu’au rez et au 1er étage de la remise, du matériel de stock appartenant à l’entreprise W.________ de Crémines est entreposé. Au vu de la documentation photographique au dossier, l’entreposage paraît important et organisé.69 Le but social de l’entreprise W.________ porte sur la climatisation, le chauffage etc. A priori, il semble peu concevable que les aménagements y relatifs effectués dans la remise puissent être considérés comme conformes à la zone agricole (art. 16a LAT). A supposer que l’entreposage n’ait pas nécessité de travaux de transformation de la remise agricole, il n’en demeure pas moins qu’une telle affectation est soumise à autorisation en vertu de l’art. 24a LAT et de l’art. 1a LC (cf. § précédent). Les aires d'entreposage de produits artisanaux et industriels, de matériaux de construction et d'autres matériaux nécessitent de plus, notamment, une autorisation en matière de protection des eaux de la part de l’OED (art. 11 al. 3 LCPE et art. 26 al. 1 let. g OPE). A défaut d’autorisation, il appert que cette affectation d’entreposage aurait également dû faire l’objet d’une procédure de rétablissement conforme à la loi. A cet effet, selon la doctrine, il apparaît que la commune aurait sans doute dû intégrer à la procédure de rétablissement la personne titulaire des droits de signature de la W.________ et lui donner le droit d’être entendu. En effet, en tant qu’utilisateur probable de l’installation et peut-être aussi propriétaire des objets devant potentiellement être enlevés de la remise, sa participation à la procédure pourrait se justifier pour éviter cas échéant des difficultés dans la mise à exécution du rétablissement.”

“22 al. 1 LAT, aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. Une autorisation est délivrée si d'une part, la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone et d'autre part, si le terrain est équipé (art. 22 al. 2 let. a et b LAT). 10.         Les zones agricoles servent à garantir la base d’approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l’équilibre écologique; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction (art. 16 LAT).Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice, ainsi que les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 et 2 LAT). 11.         À teneur de l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions ou installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice ; seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent y être autorisées, le sol devant être le facteur de production primaire et indispensable (ATF 133 II 370 consid. 4.2 ; 129 II 413 consid. 3.1 ; 125 II 278 consid. 3a et les arrêts cités ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_314/2009 du 12 juillet 2010 consid. 5.1 ; 1C_72/2009 du 15 décembre 2009 consid. 2.1). L'art. 34 al. 1 OAT reprend cette définition en précisant que sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement interne. 12.         À Genève, ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à l'activité agricole ou horticole et aux personnes l’exerçant à titre principal (art.”

“Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). b. L'art. 34 OAT précise que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1). Sont en outre conformes à l'affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles (al. 2) : si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d'entre eux proviennent de l'exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d'exploitations appartenant à une communauté de production (let.”

“De jurisprudence constante, pour être valable, un ordre de mise en conformité doit respecter cinq conditions cumulatives : - l'ordre doit être dirigé contre le perturbateur ; - les installations en cause ne doivent pas avoir été autorisées en vertu du droit en vigueur au moment de leur réalisation ; - un délai de plus de trente ans ne doit pas s'être écoulé depuis l'exécution des travaux litigieux ; - l'autorité ne doit pas avoir créé chez l'administré concerné, que ce soit par des promesses, par des infractions, des assurances ou encore un comportement des conditions telles qu'elle serait liée par la bonne foi ; - l'intérêt public au rétablissement d'une situation conforme au droit doit l'emporter sur l'intérêt privé de l'intéressé au maintien des installations litigieuses (ATA/330/2021 du 16 mars 2021 consid. 3c et les références citées). 6) a. Selon l'art. 16 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique. Elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole (al. 1). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (al. 2). b. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. Cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. c. La zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a), respectent la nature et le paysage (let. b) et respectent les conditions fixées par les art. 34 ss de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1 ; let. c ; art. 20 al. 1 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 4 juin 1987 - LaLAT - L 1 30). 7) a. Aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. L'autorisation est délivrée si la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone (art.”

“2 Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) (let. c). 5.1.3 Les conditions de dérogation pour des constructions hors de la zone à bâtir sont prévues par le droit fédéral (art. 24 à 24d LAT). Ces dispositions sont complétées ou reprises par les art. 26, 26A et 27 LaLAT. En vertu de l’art. 24 LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour des nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d’affectation si l’implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination et si aucun intérêt prépondérant ne s’y oppose.”

“2 Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). 7.3 Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) (let. c). 7.4 Les conditions de dérogation pour des constructions hors de la zone à bâtir sont prévues par le droit fédéral (art. 24 à 24d LAT). Ces dispositions sont complétées ou reprises par les art. 26, 26A et 27 LaLAT. En vertu de l’art. 24 LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour des nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d’affectation si l’implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination et si aucun intérêt prépondérant ne s’y oppose.”

“Das ARE teilt im Ergebnis die Auffassung der Beschwerdeführer. Als Indizien für die Planungspflicht seien die beanspruchte Fläche von mehr als 5'000 m2, die maximale Kapazität von 14'500 t organischen Abfällen pro Jahr sowie die UVP-Pflicht zu berücksichtigen. Die Erfüllung der gesetzlichen Voraussetzungen (Art. 16a Abs. 1bis RPG i.V.m. Art. 34a RPV [SR 700.1]) bedeute nicht, dass der Bedarf einer Planung ohne Weiteres auszuschliessen sei. Für einen solchen spreche auch die auf derselben Parzelle geplante Geothermieanlage. Diese bilde zwar mit der Biogasanlage keine Einheit, doch bestünden gemäss dem Umweltverträglichkeitsbericht Synergien hinsichtlich der Erschliessung (Strom und Abwärme).”

“et les réf. cit.; arrêt précité 1C_892/2013 consid. 2.1; arrêt 1C_405/2016 du 30 mai 2018 consid. 3 publié in DEP 2018 p. 537). Dans un arrêt récent 1C_321/2019 du 27 octobre 2020, le Tribunal fédéral a considéré qu'une installation de biogaz, malgré sa conformité à l'affectation de la zone agricole, était soumise à une obligation de plani fier si ses effets sur le territoire étaient tels qu'ils ne pouvaient être correctement appréhendés que dans le cadre d'une procédure de planification. Le Tribunal fédéral a néanmoins précisé que les critères développés par la jurisprudence visant à déterminer si un projet non conforme à l'affectation de la zone était soumis à une obligation de planifier, devaient être appliqués avec prudence dans le cas d'une installation de biogaz, compte tenu notamment de la volonté du législateur fédéral d'autoriser ces installations en zone agricole (art. 16a al. 1bis LAT), les critères législatifs et règlementaires étant à cet égard particulièrement détaillés (art. 16a al. 1bis LAT et art. 34a OAT; cf. consid. 4.1.1 ci-dessus) (cf. arrêt précité 1C_321/2019 consid. 2.5). Dans cette affaire, le Tribunal fédéral a considéré que l'installation de biogaz concernée devait être soumise à une procédure de planification compte tenu des éléments suivants: avec une biomasse maximale de 14'500 tonnes/an, cette installation, dépassait nettement la valeur seuil déterminante (de 5'000 tonnes de substrat par”

“Selon l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone. Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (TF 1C_18/2022 du 9 mai 2023 consid. 3.1.2; 1C_149/2022 du 28 octobre 2022 consid. 4.2; CDAP AC.2023.0160 du 12 octobre 2023 consid. 2a). Cette clause du besoin est clairement exprimée en ce qui concerne les zones agricoles aux art. 16a al. 1 LAT et 34 al. 4 OAT. Aux termes de cette dernière disposition, l'autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c).  En introduisant ces exigences, le législateur fédéral entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible (TF 1C_149/2022 précité consid. 4.2). L'autorité compétente doit dès lors examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans des locaux existants, ou sur des surfaces disponibles dans la zone constructible. Si tel n'est pas le cas, elle doit vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation (TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid.”

“Ob die Erstellung oder die Veränderung einer Baute oder Anlage notwendig ist (Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), beurteilt sich nach objektiven Kriterien. Bei der Standortwahl für Bauten in der Landwirtschaftszone ist die Bauherrschaft nicht frei, sondern muss nachweisen, dass die geplante Baute am vorgesehenen Standort objektiv notwendig ist. Zu prüfen ist insbesondere, ob bereits bestehende Flächen und Volumen genutzt werden können (Urteil 1C_238/2021 vom 27. April 2022 E. 2.2 mit Hinweisen). Vorliegend ist es dem Beschwerdeführer gestützt auf die verbindlichen Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz zuzumuten, seine Maschinen und Geräte in der bestehenden Ökonomiebaute unterzustellen (vgl. bereits zitiertes Urteil 1C_238/2021 E. 10.4 ff.). Seine Behauptung, der Stall müsste diesfalls umfassend umgebaut werden, belegt er in keiner Weise. Damit gelingt ihm der Nachweis der objektiven Notwendigkeit des Vordachs am vorgesehenen Standort nicht. Es verletzt somit kein Bundesrecht, wenn die Vorinstanz zum Schluss gelangt, dass das Bauvorhaben nicht betrieblich notwendig im Sinne von Art.”

“2 La comparaison des marges brutes et des matières sèches doit être effectuée en fonction de valeurs standard. A défaut, on utilisera des critères de calcul comparables. 3 Si le critère de la marge brute aboutit à un potentiel de développement interne plus élevé que le critère des matières sèches, il faudra, dans tous les cas, veiller à ce que la couverture de 50 % des besoins en matières sèches des animaux de rente soit assurée." 3.4. En application de l'art. 34 al. 4 OAT, une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a); si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b); et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). 4. La recourante critique le fait que les autorités intimées ont admis que le projet de construction est nécessaire à l'exploitation. 4.1. En exigeant que la construction soit nécessaire à l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition posée à l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation (arrêts TF 1C_22/2012 du 30 août 2012; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). Aussi, le fait qu'une activité agricole remplisse les conditions énoncées aux art. 16 et 16a LAT ne signifie pas encore qu'une autorisation ordinaire de construire une nouvelle installation servant à l'exploitation agricole doive nécessairement être délivrée. L'autorité compétente doit examiner encore si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants. Si tel n'est pas le cas, elle doit vérifier d'une part que la nouvelle construction correspond à l'utilisation envisagée et aux besoins de l'exploitation et d'autre part qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (ATF 129 II 413 consid.”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG); sie müssen der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder der inneren Aufstockung eines bodenabhängigen Betriebs dienen (Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]). Voraussetzung für die Erteilung der Bewilligung ist nach Art. 34 Abs. 4 RPV, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), ihr am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est en outre liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17; cf. arrêts TF 1C_411/2018 du 28 octobre 2019 consid. 3.1; 1C_443/2018, 1C_444/2018 du 3 juillet 2019 consid. 4.3; 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 99). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir (cf. arrêt TF 1C_496/2015 du 23 septembre 2016 consid. 3.1.1). Les constructions et installations qui ne sont en revanche pas conformes à l'affectation de la zone ne peuvent être autorisées que sous l'angle des art. 24 ss LAT (cf. arrêt TF 1C_443/2018, 1C_444/2018 du 3 juillet 2019 consid. 4.3). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant. L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art.”

“Im Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 (in: ZBl 119/2018 S. 363) erwog das Bundesgericht, das Trockensubstanzkriterium nach Art. 36 Abs. 1 lit. b RPV stelle für sich allein nicht sicher, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibe, wie dies Art. 16a Abs. 2 RPG verlange (dortige E. 6). Wie es sich mit dem - vorliegend relevanten - Deckungsbeitragskriterium verhält, musste das Bundesgericht damals nicht beurteilen, da dieses Kriterium unstreitig nicht erfüllt war (vgl. dortige E. 7). Weshalb mit dem Deckungsbeitragskriterium vorliegend nicht sichergestellt werden kann, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibt, wird von der Beschwerdeführerin nicht aufgezeigt. Ihre Kritik bezieht sich im Wesentlichen auf das Trockensubstanzkriterium. Es trifft zwar zu, dass eine bodenunabhängige Hühnermast mit konzentriertem Kraftfutter im Vergleich zu Betrieben mit Milchproduktion (als Raufutterverwerter) beim Trockensubstanzkriterium profitieren kann, da erstere einen geringeren Trockensubstanzbedarf aufweist; dies wird allerdings beim Deckungsbeitragskriterium eingeschränkt, indem der Deckungsbeitrag aus der bodenabhängigen Produktion grösser als 50 % sein muss (Art. 36 Abs. 1 lit. a RPV). Im zu beurteilenden Fall liegt der Deckungsbeitrag der bodenabhängigen Produktion deutlich über den vorgeschriebenen 50 %.”

“Die innere Aufstockung im Sinn von Art. 16a Abs. 2 RPG soll es bo­denabhängig wirtschaftenden Stammbetrieben ermöglichen, zusätzlich eine kleinere bodenunabhängige Produktion zu errichten. Der Boden muss aber der überwiegende Produktionsfaktor bleiben, d.h. die bodenunabhängige Produktion muss gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Be­deutung sein (BGer 1C_426/2016 vom 23.8.2017, in ZBl 2018 S. 363 E. 5.6; Ruch/Muggli, a.a.O., Art. 16a N. 35). Die innere Aufstockung im Bereich der Tierhaltung ist nach Art. 36 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) zulässig, wenn der Deckungsbeitrag der bo­denunabhängigen Produktion kleiner ist als jener der bodenabhängigen (Bst.”

“Das Bundesgericht deutete gleichzeitig an, dass die mit Blick auf nicht zonenkonforme Bauvorhaben entwickelten Kriterien nicht unbesehen auf zonenkonforme Bauvorhaben übertragen werden können; sie dürften bei zonenkonformen Bauvorhaben jedenfalls nicht strenger sein (a.a.O., E. 2.1; vgl. auch Urteil 1C_221/2016 vom 10. Juli 2017 E. 4; je mit Hinweisen). An diesem differenzierten Ansatz ist im Ergebnis wie auch in der Begründung festzuhalten. Somit besteht eine Planungspflicht, sofern die betreffende Baute oder Anlage trotz Zonenkonformität derartige räumliche Auswirkungen entfaltet, die nur in einem Planungsverfahren angemessen erfasst werden können. Dabei ist jedoch zu berücksichtigen, dass zonenkonforme Bauvorhaben in der Landwirtschaftszone sich auf eine bestehende planerische Festlegung sowie auf die Entscheidung des Bundesgesetzgebers stützen, in dieser Zone gewisse Bauten und Anlagen zuzulassen (Art. 16a f. RPG), wobei in Bezug auf Biogasanlagen die gesetzgeberischen Kriterien besonders detailliert sind (Art. 16a Abs. 1bis RPG und Art. 34a RPV). Die in der Rechtsprechung zur Planungspflicht nicht zonenkonformer Bauvorhaben entwickelten Kriterien sind im vorliegenden Fall deshalb mit Zurückhaltung anzuwenden.”

“Zum andern seien die massgeblichen Kriterien für die Beurteilung der Zonenkonformität durch den Bundesrat gestützt auf Art. 16a Abs. 1bis Satz 3 RPG in Art. 34a RPV detailliert umschrieben worden. Als Grenzwerte seien in Abs. 2 dieser Bestimmung lediglich Maximalwerte für die verarbeiteten Substrate bzw. ihre Herkunft und für den Anteil derselben am Energieinhalt definiert worden. Eine flächenmässige Begrenzung für die Annahme der Zonenkonformität enthalte Art. 34a RPV dagegen nicht. Des Weiteren würden in Art. 34a Abs. 3 RPV die Kriterien der Unterordnung und der effizienten Nutzung der erneuerbaren Energien genannt. Diese Kriterien dürften gerade bei grösseren Betrieben eher erfüllt sein als bei kleineren. Allein wegen der beanspruchten Fläche von mehr als 5'000 m2 könne deshalb nicht von einer Planungspflicht ausgegangen werden. Es brauche eine umfassende Würdigung der massgebenden Umstände, wobei den zuständigen Behörden ein Ermessensspielraum zustehe. Wie noch darzulegen sein werde, sei die Zonenkonformität der Biogasanlage nach Art. 16a Abs. 1bis RPG bzw. Art. 34a RPV zu bejahen. Entsprechend bestehe keine Planungspflicht und es könne offengelassen werden, ob die geplante Biogasanlage eine Fläche von lediglich 4'980 m2 (gemäss der Darstellung des Beschwerdegegners), von 7'000 m2 (unter Einbezug des gemäss den Angaben des Beschwerdegegners nicht notwendigen Zwischenlagerplatzes für vergorenes Material) oder gar 10'000 m2 (entsprechend der gesamten Fläche der Parzelle Nr. 2142) in Anspruch nehme. Auch die Berücksichtigung der Geothermieanlage führe nicht zu einem anderen Schluss. Diese befinde sich im Probebetrieb und sei noch nicht definitiv bewilligt worden. Ein betrieblich-räumlicher Zusammenhang der beiden Anlagen bestehe nicht.”

“Die Vorinstanz hat dargelegt, der Gestaltungsplan konkretisiere die Grundnutzung der in der Zonenplanung ausgeschiedenen und dem Baugebiet zugewiesenen Spezialzone "Bücklihof". Einer speziellen Rechtfertigung, wie sie für die Bewilligung von Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone gemäss Art. 16a RPG verlangt wird, bedarf die vorliegende Sondernutzungsplanung, wie von der Vorinstanz erwogen, nicht. Der Beschwerdeführer stellt insoweit überhöhte Anforderungen an die vorliegende Gestaltungsplanung. Den Beschwerdegegnern ist insofern zuzustimmen, wenn sie vorbringen, der Beschwerdeführer argumentiere nicht stufengerecht. Die Vorinstanz verweist zudem berechtigterweise auf den Planungsbericht, welcher ein Betriebskonzept für das Pferdezentrum enthält. Darin finden sich grundsätzliche Ausführungen zu den Zielsetzungen des Kompetenzzentrums, zu den anzubietenden Dienstleistungen bzw. Produkten, zur erforderlichen Infrastruktur, zur Anzahl Pferde sowie zu den benötigten Personalressourcen. Weiter können auch dem Verkehrsgutachten genügend hinreichende Informationen zur Verkehrsbelastung und zur Erschliessungssituation entnommen werden. Diese Angaben haben es den kantonalen Behörden zusammen mit dem Richtprojekt erlaubt, die involvierten Interessen zu ermitteln, zu beurteilen und die vorgeschriebene Interessenabwägung vorzunehmen.”

“Die Vorinstanz hat dargelegt, der Gestaltungsplan konkretisiere die Grundnutzung der in der Zonenplanung ausgeschiedenen und dem Baugebiet zugewiesenen Spezialzone "Bücklihof". Einer speziellen Rechtfertigung, wie sie für die Bewilligung von Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone gemäss Art. 16a RPG verlangt wird, bedarf die vorliegende Sondernutzungsplanung, wie von der Vorinstanz erwogen, nicht. Der Beschwerdeführer stellt insoweit überhöhte Anforderungen an die vorliegende Gestaltungsplanung. Den Beschwerdegegnern ist insofern zuzustimmen, wenn sie vorbringen, der Beschwerdeführer argumentiere nicht stufengerecht. Die Vorinstanz verweist zudem berechtigterweise auf den Planungsbericht, welcher ein Betriebskonzept für das Pferdezentrum enthält. Darin finden sich grundsätzliche Ausführungen zu den Zielsetzungen des Kompetenzzentrums, zu den anzubietenden Dienstleistungen bzw. Produkten, zur erforderlichen Infrastruktur, zur Anzahl Pferde sowie zu den benötigten Personalressourcen. Weiter können auch dem Verkehrsgutachten genügend hinreichende Informationen zur Verkehrsbelastung und zur Erschliessungssituation entnommen werden. Diese Angaben haben es den kantonalen Behörden zusammen mit dem Richtprojekt erlaubt, die involvierten Interessen zu ermitteln, zu beurteilen und die vorgeschriebene Interessenabwägung vorzunehmen.”

“Im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG können zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung namentlich Bauten und Anlagen nötig sein, die der Aufbereitung oder der Lagerung der auf dem Standortbetrieb erzeugten landwirtschaftlichen oder gartenbaulichen Produkte dienen (Art. 34 Abs. 2 lit. a RPV).”

“Le droit fédéral prévoit que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT). La notion d'agriculture n'est pas définie de manière exhaustive par le droit fédéral et il faut tenir compte du but principal des mesures d'aménagement du territoire qui est de garantir la séparation entre les parties constructibles et non constructibles du territoire (art. 1 al. 1 LAT). Cela impose de fixer des limites aux constructions admissibles en zone agricole, même quand elles servent à l'exploitation du sol (cf. Alexander Ruch/Rudolf Muggli, Commentaire pratique LAT., Remarques préliminaires relatives aux articles 16 à 16b, N. 6 et 16). L'art. 34 OAT précise ainsi les conditions générales auxquelles les constructions et installations peuvent être reconnues conformes à l'affectation de la zone agricole. En particulier, il s'agit des constructions qui servent à l'exploitation tributaire du sol et qui sont utilisées pour la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d’animaux de rente (art. 34 al.”

“La jurisprudence précise, s'agissant de cette exigence, que, sans autorisation cantonale préalable, un permis de construire délivré par une commune hors de la zone à bâtir ne peut déployer d'effet. Si l'approbation cantonale ne peut être obtenue après coup, le permis communal est radicalement nul (cf. arrêts TF 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.1; TC FR 602 2023 136 du 19 avril 2024 consid. 3.2). Selon l'art. 146 al. 1 LATeC, un permis de construire peut être révoqué par l'autorité qui l'a accordé si un intérêt public prépondérant le justifie. 3.2. En l'espèce, malgré le refus de la DIME d'accorder l'autorisation spéciale pour le projet litigieux, la commune a délivré le permis de construire le 14 mars 2023 puis elle l'a révoqué le 22 mai suivant. La question de savoir quelle conséquence tirer du refus d'autorisation spéciale sur le permis de construire peut souffrir de rester indécise, dès lors que le recours doit être admis et la cause renvoyée aux autorités intimées pour nouvelles décisions. 4. Le recourant fait valoir que le projet est conforme à la zone agricole dès lors qu'il sert au logement indispensable à son entreprise agricole. 4.1. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. L’art. 34 al. 3 OAT précise que sont conformes à l’affectation de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite. La nécessité s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des besoins de l'exploitation (arrêts TF 1C_170/2019 du 9 avril 2020 consid. 3.1; 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1; 1C_58/2017 du 18 octobre 2018 consid. 5.3.1; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts TF 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1; 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid.”

“Die Beschwerdeführerin legt nicht dar, dass eine solche Erstellung auf jener Parzelle nicht möglich sein sollte, selbst wenn sich dort die topografischen Verhältnisse weniger optimal als bei dem von ihr vorgesehenen Standort im Landschaftsbildgebiet der EG Burgdorf präsentieren sollten. Eine Verletzung des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes kann somit nicht ausgemacht werden. Selbst wenn die EG Burgdorf zuerst die Auffassung vertrat, dass ein einziges Gebäude dem Schutzzweck widerspreche und sie sich in der Folge bei Vorlage eines abgeänderten Projektes mit einzelnen kleineren Bauten dann auf den Standpunkt stellte, auch dies sei mit dem Schutzzweck nicht vereinbar, so kann daraus keine Verletzung des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes ausgemacht werden, wenn die Einhaltung des Schutzzweckes nur so eingehalten werden kann, was von der EG Burgdorf nachvollziehbar aufgezeigt werden konnte. Jedoch wäre es wohl naheliegender gewesen, die EG Burgdorf respektive der FBA hätten bereits von Anfang an dargelegt, dass Bauten am vorgesehenen Standort nicht realisierbar seien. Damit hätte auch entsprechender Planungsaufwand seitens der Beschwerdeführerin vermieden werden können. Eine Verletzung von Art. 16a RPG ist nicht gegeben, denn unabhängig von der Bewilligungsfähigkeit von Bauten in der Landwirtschaftszone sind gemäss Art. 17 Abs. 1 lit. b RPG auch weitere Einschränkungen zulässig, wenn sie aufgrund des Schutzes der Landschaft angezeigt sind (Urteil 1C_397/2015 vom 9. August 2016 E. 3 mit Verweis auf das Urteil 1C_80/2015 vom 22. Dezember 2015 E. 2.4.3).”

“Die Beschwerdeführerin legt nicht dar, dass eine solche Erstellung auf jener Parzelle nicht möglich sein sollte, selbst wenn sich dort die topografischen Verhältnisse weniger optimal als bei dem von ihr vorgesehenen Standort im Landschaftsbildgebiet der EG Burgdorf präsentieren sollten. Eine Verletzung des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes kann somit nicht ausgemacht werden. Selbst wenn die EG Burgdorf zuerst die Auffassung vertrat, dass ein einziges Gebäude dem Schutzzweck widerspreche und sie sich in der Folge bei Vorlage eines abgeänderten Projektes mit einzelnen kleineren Bauten dann auf den Standpunkt stellte, auch dies sei mit dem Schutzzweck nicht vereinbar, so kann daraus keine Verletzung des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes ausgemacht werden, wenn die Einhaltung des Schutzzweckes nur so eingehalten werden kann, was von der EG Burgdorf nachvollziehbar aufgezeigt werden konnte. Jedoch wäre es wohl naheliegender gewesen, die EG Burgdorf respektive der FBA hätten bereits von Anfang an dargelegt, dass Bauten am vorgesehenen Standort nicht realisierbar seien. Damit hätte auch entsprechender Planungsaufwand seitens der Beschwerdeführerin vermieden werden können. Eine Verletzung von Art. 16a RPG ist nicht gegeben, denn unabhängig von der Bewilligungsfähigkeit von Bauten in der Landwirtschaftszone sind gemäss Art. 17 Abs. 1 lit. b RPG auch weitere Einschränkungen zulässig, wenn sie aufgrund des Schutzes der Landschaft angezeigt sind (Urteil 1C_397/2015 vom 9. August 2016 E. 3 mit Verweis auf das Urteil 1C_80/2015 vom 22. Dezember 2015 E. 2.4.3).”

“Die Beschwerdeführerinnen machen geltend, die umstrittene Baubewilligung laufe dem Landschaftsschutz zuwider. Insgesamt ist die Legitimation der Beschwerdeführerinnen zu bejahen. 1.3 Wie sich im Instruktionsverfahren des Verwaltungsgerichts ergeben hat, stellte die Beschwerdeführerin 2 das Zustellbegehren vom 23. Juni 2020 an die Gemeinde nicht nur im eigenen Namen, sondern ausdrücklich auch in Vertretung der Beschwerdeführerin 1. In der Folge hat der Beschwerdegegner 3 zu Recht nicht mehr bestritten, dass auch die Beschwerdeführerin 1 bereits am erstinstanzlichen Verfahren beteiligt war. Auch insofern steht der Beschwerdeberechtigung der Beschwerdeführerin 1 somit nichts entgegen. 1.4 Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die Beschwerde einzutreten. 2. Terrainveränderungen in der Landwirtschaftszone sind zonenkonform, wenn nachhaltig eine Verbesserung der landwirtschaftlichen Nutzungseignung resultiert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (vgl. Art. 16a Abs. 1 RPG in Verbindung mit Art. 34 Abs. 4 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]; BGr, 22. Mai 2014, 1C_808/2013, E. 4.8; BGr, 21. Januar 2009, 1C_226/2008, E. 3.2 und E. 4.2). Das Bundesgesetz vom 29. April 1998 über die Landwirtschaft (LwG; SR 910.0) sowie das Bundesgesetz vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (USG; SR 814.01) bezwecken, die natürlich gewachsenen, ungestörten Böden zu erhalten, sodass diese in der Regel nicht für Terrainveränderungen infrage kommen (vgl. Art. 1 lit. b LwG und Art. 1 USG; vgl. auch Bundesamt für Raumentwicklung, Erläuterungsbericht vom 8. Mai 2020 zum Sachplan Fruchtfolgeflächen, S. 18). Primär in Betracht kommen für Terrainveränderungen Standorte mit Böden, deren Aufbau bzw. Schichtung durch menschliche Eingriffe entstanden ist. Für solche Böden wird auch der Begriff "anthropogen" (verändert) verwendet. Nach Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV darf die Bewilligung nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage, so auch die bewilligungspflichtige Terrainveränderung, für die infrage stehende Bewirtschaftung nötig ist.”

“24 ss de la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700). Au surplus, elle relève que le refus d'autoriser la construction de pergolas en zone agricole relève de sa pratique. 3.4. Quoi qu'il en soit, dans la mesure où le recours doit être admis pour un autre motif et la cause renvoyée aux autorités intimées pour nouvelles décisions, la question de la violation de leur droit d'être entendus et de l'abus et de l'excès du pouvoir d'appréciation de l'autorité intimée peut être laissée ouverte. 4. Il sied en effet d'examiner si c'est à juste titre que la DIME a refusé de délivrer l'autorisation spéciale. 4.1. Selon l'art. 22 al. 1 LAT, aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. L'art. 25 al. 2 LAT dispose que, pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, l'autorité cantonale compétente décide si ceux-ci sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. L’art. 34 al. 3 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que sont conformes à l’affectation de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite. La nécessité s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des besoins de l'exploitation (arrêts TF 1C_170/2019 du 9 avril 2020 consid. 3.1; 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1; 1C_58/2017 du 18 octobre 2018 consid. 5.3.1; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts TF 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“La jurisprudence précise, s'agissant de cette exigence, que, sans autorisation cantonale préalable, un permis de construire délivré par une commune hors de la zone à bâtir ne peut déployer d'effet. Si l'approbation cantonale ne peut être obtenue après coup, le permis communal est radicalement nul (cf. arrêts TF 1C_486/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.1; TC FR 602 2023 136 du 19 avril 2024 consid. 3.2). Selon l'art. 146 al. 1 LATeC, un permis de construire peut être révoqué par l'autorité qui l'a accordé si un intérêt public prépondérant le justifie. 3.2. En l'espèce, malgré le refus de la DIME d'accorder l'autorisation spéciale pour le projet litigieux, la commune a délivré le permis de construire le 14 mars 2023 puis elle l'a révoqué le 22 mai suivant. La question de savoir quelle conséquence tirer du refus d'autorisation spéciale sur le permis de construire peut souffrir de rester indécise, dès lors que le recours doit être admis et la cause renvoyée aux autorités intimées pour nouvelles décisions. 4. Le recourant fait valoir que le projet est conforme à la zone agricole dès lors qu'il sert au logement indispensable à son entreprise agricole. 4.1. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. L’art. 34 al. 3 OAT précise que sont conformes à l’affectation de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite. La nécessité s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des besoins de l'exploitation (arrêts TF 1C_170/2019 du 9 avril 2020 consid. 3.1; 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1; 1C_58/2017 du 18 octobre 2018 consid. 5.3.1; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts TF 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1; 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid.”

“Das ARE bringt mit Blick auf die in Art. 16a Abs. 1 RPG verankerte Voraussetzung der betrieblichen Notwendigkeit zudem vor, dass 325 m2 für eine Betriebsleiterwohnung und ein Altenteil zu gross seien. Damit wirft es die Frage auf, ob eine Bewilligung des ehemaligen Disponibelraums als Wohnraum für den Betriebsleiter selbst in Betracht kommt. Diese Frage verneint es mit der Begründung, dass für die Betriebsleiterwohnung (inkl. Büro) 180 m2 und für den Altenteil 100 m2 angemessen seien. Das Bundesgericht bezeichnete diese Masse, die das ARE gemäss seinen eigenen Angaben im Jahr 2001 den Kantonen mitgeteilt hatte, im Urteil 1C_145/2019 vom 20. Mai 2020 als blosse Richtwerte und unterstrich, dass sich der unentbehrliche Wohnbedarf letztlich nach objektiven Kriterien in einer Gesamtbetrachtung des Einzelfalls beurteile. Als ausschlaggebend erwies sich in jenem Fall unter anderem, dass die Beschwerdeführer nicht aufgezeigt hatten, inwiefern sich die Verhältnisse beim betroffenen Landwirtschaftsbetrieb seit der Baubewilligung erheblich verändert hätten, weshalb sie sich auf den damals bewilligten Wohnbedarf behaften lassen mussten (a.”

“2 La comparaison des marges brutes et des matières sèches doit être effectuée en fonction de valeurs standard. A défaut, on utilisera des critères de calcul comparables. 3 Si le critère de la marge brute aboutit à un potentiel de développement interne plus élevé que le critère des matières sèches, il faudra, dans tous les cas, veiller à ce que la couverture de 50 % des besoins en matières sèches des animaux de rente soit assurée." 3.4. En application de l'art. 34 al. 4 OAT, une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a); si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b); et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). 4. La recourante critique le fait que les autorités intimées ont admis que le projet de construction est nécessaire à l'exploitation. 4.1. En exigeant que la construction soit nécessaire à l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition posée à l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation (arrêts TF 1C_22/2012 du 30 août 2012; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). Aussi, le fait qu'une activité agricole remplisse les conditions énoncées aux art. 16 et 16a LAT ne signifie pas encore qu'une autorisation ordinaire de construire une nouvelle installation servant à l'exploitation agricole doive nécessairement être délivrée. L'autorité compétente doit examiner encore si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants. Si tel n'est pas le cas, elle doit vérifier d'une part que la nouvelle construction correspond à l'utilisation envisagée et aux besoins de l'exploitation et d'autre part qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (ATF 129 II 413 consid.”

“Selon l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone. Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (ATF 132 II 10 consid. 2.4). Cette clause du besoin est clairement exprimée en ce qui concerne les zones agricoles aux art. 16a al. 1 LAT et 34 al. 4 let. a OAT. Aux termes de cette dernière disposition, l'autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). En introduisant ces exigences, le législateur fédéral entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). La pesée des intérêts exigée à l'art. 34 al.”

“Il faut encore qu'il se soit fondé sur les assurances ou le comportement dont il se prévaut pour (d) prendre des dispositions auxquelles il ne saurait renoncer sans subir de préjudice, et (e) que la réglementation n'ait pas changé depuis le moment où l'assurance a été donnée (ATF 131 II 627 cons. 6.1 et les références citées). Ces principes s'appliquent par analogie au défaut de renseignement, la condition (c) devant toutefois être formulée de la façon suivante : que l'administré n'ait pas eu connaissance du contenu du renseignement omis ou que ce contenu était tellement évident qu'il n'avait pas à s'attendre à une autre information (ATF 131 V 472 cons. 5). b) On cherche en vain au dossier une assurance de l'autorité selon laquelle une reconstitution topographique des lieux ne serait nullement exigée. Par ailleurs, on ne saurait considérer qu'une telle assurance aurait amené le recourant à prendre des dispositions auxquelles il ne saurait renoncer sans subir de préjudice. Il n'invoque d'ailleurs aucun élément qui permettrait de considérer que cette condition est remplie. 6. a) Sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT). Sont notamment conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (art. 34 al. 1 OAT). Une autorisation ne peut être délivrée que : a. si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation en question; b. si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à l’implantation de la construction ou de l’installation à l’endroit prévu, et c. s’il est prévisible que l’exploitation pourra subsister à long terme. En exigeant que la construction soit nécessaire à l'exploitation en cause, le Conseil fédéral entendait limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole ou horticole, afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs et dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante) ainsi que de la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation.”

“Par ailleurs, comme le relève au demeurant l'Office fédéral du développement territorial (ci-après: ARE), le dossier ne contient pas d'indication quant à la proportion que représenterait, avec le projet, la surface de production indépendante du sol, exploitée par la constructrice. Toutefois, selon les documents d'enquête, la serre litigieuse totalise une surface brute de plancher de 9'120 m2, si bien qu'elle dépasse le plafond de 5'000 m2 qu'autorise l'art. 37 al. 1 OAT au titre du développement interne. Le projet ne peut dès lors pas non plus être admis en application de l'art. 16a al. 2 LAT. Seul entre ainsi en ligne de compte l'art. 16a al. 3 LAT, qui ne distingue d'ailleurs pas la transformation de constructions existantes des constructions nouvelles. En tant que tel, le projet ne porte d'ailleurs pas sur le maintien de la construction existante et sa surélévation, mais sur sa suppression et la réalisation d'une nouvelle serre d'une hauteur supérieure. Dès lors que le projet doit s'implanter dans une zone agricole appropriée (art. 16a al. 3 LAT), le régime dérogatoire de l'art. 24c LAT ne lui est pas non plus applicable: cette disposition s'applique uniquement aux constructions et installations existantes sises hors de la zone à bâtir et qui sont devenues non conformes à l'affectation de la zone (cf. RUDOLF MUGGLI, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 19 ad art. 24c LAT; voir également arrêt 1A.187/1998 du 19 mars 1999 consid. 2a; WALDMANN/HÄNNI, Raumplanungsgesetz, 2006, nos 1 et 4 ad art. 16a LAT).”

“Aufgrund der im Umfeld vorbestehenden landwirtschaftlichen Gebäuden (Bauernhäuser) ist davon auszugehen, dass die beiden Schweineställe in einer bereits ausgeschiedenen Landwirtschaftszone, auf welcher Bauten zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung errichtet werden dürfen (vgl. Art. 16a Abs. 1 RPG), gebaut worden sind. Keiner der Verfahrensbeteiligten stellt dies in Frage. Der Umstand, dass diese zwei Bauten an die bestehende Hochspannungsleitung herangebaut worden sind, spricht ferner nicht von vornherein gegen deren Qualifikation als OMEN im betreffenden Abschnitt (vgl. oben E. 9.4.1). Daran vermögen die von der Beschwerdegegnerin zitierten Bundesgerichtsentscheide nichts zu ändern, betreffen diese doch einzig enteignungsrechtliche Fragestellungen. Diese sind vorliegend nicht relevant.”

“2022 Juge: SSE Greffier: MAR Publication (revue juridique):   Ref. TF:   Nom des parties contenant: A.________ et B.________ /Direction générale du territoire et du logement, Municipalité de Puidoux ZONE AGRICOLE CONFORMITÉ À LA ZONE BÂTIMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE ABATTOIR BOUCHERIE LAT-16aOAT-34-2 Résumé contenant: Exploitants agricoles qui, dès lors que leur abattoir de campagne, situé en zone agricole, ne répond plus aux normes d'hygiène du fait de son exiguïté, demandent un permis de construire pour la transformation et l'agrandissement d'un bâtiment existant sur la parcelle pour y créer un abattoir et un espace de préparation de la viande. Refus de la DGTL. Le recours est admis, le projet de nouvel abattoir étant jugé conforme à la zone agricole. Le projet est en effet nécessaire à l'exploitation agricole au sens de l'art. 16a al. 1 LAT, dès lors qu'aucun terrain ou local existant n'est disponible en zone à bâtir pour l'y construire. Au demeurant, il n'accroîtra pas l'emprise bâtie sur la zone agricole puisqu'il remplacera une partie existante d'un bâtiment ainsi que l'espace occupé par le couvert attenant (consid. 4). Par ailleurs, il remplit les conditions de l'art. 34 al. 2 OAT. L'activité d'abattage et la préparation des viandes ne revêtiront en effet pas un caractère industriel (consid. 8). Au surplus, le projet permet de satisfaire à d'autres intérêts publics importants, tels que - au vu de la réduction du transport des animaux qu'il induira - le bien-être animal et la diminution de la production de gaz à effet de serre (consid. 9). TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC   Arrêt du 9 février 2022 Composition M. Serge Segura, président; M. Jean-Etienne Ducret, assesseur,  et M. François Kart, juge; Mme Marie-Christine Bernard, greffière   Recourants    A.”

“Même la guérison d'une grave irrégularité peut se justifier lorsque le renvoi de la cause à l'autorité inférieure constituerait une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure (ATF 133 I 201 consid. 2.2, arrêt TF 1C_265/2009 du 7 octobre 2009). En l'espèce, le recourant a pu se déterminer en détail devant le Tribunal cantonal sur la question de la démolition de la bergerie pour en contester le bienfondé. Par ailleurs, dès l'instant où, ainsi qu'on le verra ci-dessous, une légalisation de cette installation est exclue, un renvoi de l'affaire à la DAEC constituerait une vaine formalité puisque celle-ci ne pourra que confirmer sa première décision. Il convient dès lors de considérer que la violation du droit d'être entendu a été réparée devant l'autorité de recours. 4.2. Sur le fond, il y a lieu d'emblée de souligner qu'aucun permis de construire ni aucune autorisation spéciale n'a été retrouvé alors que la bergerie déborde en zone agricole. Elle n'est liée à aucune exploitation agricole et ne peut ainsi pas être considérée comme conforme à la zone agricole au sens de l'art. 16a LAT. Il en résulte que seules les exceptions admissibles prévues par les art. 24 ss LAT peuvent entrer en ligne de compte. A cet égard, la DEAC a considéré à juste titre que l'exception de l'art. 24e LAT concernant la détention d’animaux à titre de loisir n'est pas applicable. En effet, la bergerie est couverte et entourée de parois; elle ne satisfait donc pas à la définition d'une installation extérieure au sens de l'art. 42b al. 5 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l’aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) et par conséquent, à celle de l'art. 24e al. 2 LAT. Il apparaît également que la construction ne peut être autorisée sur la base de l'art. 24 LAT dès lors qu'à l'évidence, une bergerie n’ayant aucune vocation agricole n'est pas imposée par sa destination hors de la zone à bâtir. L'ouvrage ne peut donc pas bénéficier a posteriori d'une autorisation spéciale légalisant son implantation en zone agricole. Le recourant ne nie d’ailleurs pas que sa bergerie ne respecte pas les règles sur les constructions hors zone à bâtir.”

“Anders zu entscheiden hiesse, im kantonalen Verfahren höhere Anforderungen an die Beschwerdelegitimation als vor Bundesgericht zu stellen, was im Lichte von Art. 33 Abs. 3 lit. a des Bundesgesetzes über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz; SR 700, RPG) und Art. 111 BGG unzulässig ist. [...] Fest steht, dass die Beschwerdebeteiligte den Beschwerdeführern am 15. August 2018 im Rahmen eines Gesamtentscheides – unter anderem gestützt auf Art. 24c RPG in Verbindung mit Art. 42 RPV – die Baubewilligung für den Ersatzbau ihres Ferienhauses (Abbruch und Wiederaufbau) sowie den Umbau eines Unterstandes in einen Carport erteilt hat. Streitgegenstand im vorliegenden Beschwerdeverfahren bildet die Frage, ob die von den Beschwerdeführern angestrebte Bewilligung für die Umnutzung des Ferienhauses auf Parzelle Nr. 0001__ in ein Wohnhaus (Dauer- bzw. Erstwohnsitz) in der Landwirtschaftszone erhältlich ist. Nicht umstritten ist, dass die Umnutzung keiner ordentlichen Baubewilligung gestützt auf Art. 22 Abs. 2 Ingress und lit. a in Verbindung mit Art. 16a RPG zugänglich ist; ebenso, dass ihre Bewilligungsfähigkeit einzig unter dem Aspekt der Erteilung einer (erleichterten) Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG zu prüfen ist (siehe dazu auch Art. 21 Abs. 1 PBG). Damit erübrigt sich im Folgenden auch die Prüfung des Grundtatbestands einer (ordentlichen) Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG (in Verbindung mit Art. 39 der Raumplanungsverordnung; SR 700.1, RPV) sowie einer (erleichterten) Ausnahmebewilligung nach Art. 24a RPG (vgl. dazu R. Muggli, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Zürich 2017, N 4 f. zu Art. 24a RPG). In Bezug auf die erweiterte Besitzstandsgarantie gemäss Art. 24c Abs. 2 und 3 RPG strittig ist insbesondere, ob die Identität des Gebäudes Assek.-Nr. 0004__ auf dem Grundstück Nr. 0001__ trotz der geplanten Nutzungsänderung gewahrt bleibt. Diesbezüglich halten die Beschwerdeführer dafür (…), auf den vom Bundesgericht im Urteil BGer 1C_312/2016 vom 3. April 2017 hinsichtlich des Zustands am 1.”

“2021 Juge: MPB Greffier: MKL Publication (revue juridique):   Ref. TF:   Nom des parties contenant: A.________/Municipalité de Gimel, Direction générale du territoire et du logement AGRICULTEUR FAMILLE ATTEINTE À LA SANTÉ FAUTEUIL ROULANT ZONE AGRICOLE CONFORMITÉ À LA ZONE AUTORISATION DÉROGATOIRE{ART. 24 LAT} LAT-16a-1LAT-24c (01.11.2012)OAT-34-3OAT-41-1 (01.11.2012)OAT-42 (01.11.2012) Résumé contenant: Le SDT refuse d’autoriser la démolition partielle et la rénovation d’un logement en zone agricole pour l’adapter aux besoins du recourant, qui est atteint dans sa santé et souhaite rester vivre sur place après la retraite, auprès de son fils qui a repris le domaine. Question laissée ouverte de savoir si le logement, situé à 420 m de la zone à bâtir, est conforme à la zone agricole au sens de l’art. 16a LAT. Dans son état actuel, l’appartement n’est pas du tout adapté à la situation du recourant, qui a de grandes difficultés à se déplacer chez lui avec son fauteuil roulant. Les travaux sont ainsi nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles pour une personne en situation de handicap. Ils permettent aussi d’améliorer l’apparence et le bilan énergétique de la construction, dont l’identité est respectée pour l’essentiel. Une autorisation dérogatoire au sens des art. 24c et 42 al. 1 OAT doit donc être accordée. Recours admis, décisions attaquées annulées et dossier renvoyé à la DGTL (anciennement le SDT) et à la municipalité pour qu’elles délivrent l’autorisation spéciale et le permis de construire sollicités. TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC   Arrêt du 4 juin 2021 Composition Mme Marie-Pierre Bernel, présidente; M. Stéphane Parrone, juge; M. Emmanuel Vodoz, assesseur; Mme Mathilde Kalbfuss, greffière.”

“Das betroffene Grundstück wurde im Jahr 2018 vom landwirtschaftlichen Stammgrundstück Oberburg Grundbuchblatt Nr. I.________ abparzelliert, befindet sich jedoch nach wie vor in der Landwirtschaftszone. Es ist unbestritten, dass das Vorhaben nicht landwirtschaftlich begründet und damit nicht zonenkonform gemäss Art. 16a RPG ist. Ebenfalls unbestritten ist, dass das gegenständliche Gebäude nach dem 1. Juli 1972 errichtet wurde und raumplanerisch als neurechtlich gilt. Die Voraussetzungen für eine allfällige Ausnahmebewilligung richten sich daher nach Art. 24d RPG.5 Gemäss Abs. 1 dieser Bestimmung können in landwirtschaftlichen Wohnbauten, die in ihrer Substanz erhalten sind, landwirtschaftsfremde Wohnnutzungen zugelassen werden. Die Norm bezweckt in erster Linie, Zweckänderungen von landwirtschaftlicher in nichtlandwirtschaftliche Wohnnutzung zu ermöglichen. Dabei sind die in Art. 24d Abs. 3 RPG genannten Voraussetzungen zu beachten. Insbesondere müssen die äussere Erscheinung und die bauliche Grundstruktur im Wesentlichen unverändert bleiben (Art. 24d Abs. 3 Bst. b RPG), es darf höchstens eine geringfügige Erweiterung der bestehenden Erschliessung notwendig sein (Bst.”

“En outre, l'intérêt d'éviter la dispersion des constructions doit s'analyser en relation avec l'objectif d'une délimitation claire des zones constructibles, mais il ne vise pas à accoler les constructions agricoles aux zones à bâtir; autrement dit, il s'agit de regrouper les constructions agricoles entre elles et non pas de les implanter à proximité immédiate des villes et des villages (arrêt TF 1C_372/2007 du 11 août 2008 consid. 3.3). En général, les bâtiments servant au développement interne devront se situer à proximité immédiate des bâtiments d'exploitation existants (ARE, Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Explications relatives à l'OAT, 2001, art. 34 ch. 2.3.1 p. 31). 2.6.7. Selon le guide de l'ARE (ch. 1.2.3, p. 10), pour pouvoir détenir des chevaux en pension, une exploitation agricole doit remplir les conditions supplémentaires suivantes: "- une desserte routière adéquate pour les véhicules des propriétaires de chevaux; - suffisamment de places de stationnement existantes pour les véhicules des propriétaires de chevaux; l'imperméabilisation de nouvelles surfaces à cette fin n'est pas admise (…); - suffisamment de possibilités de faire de l'équitation dans les environs". 2.6.8. Il faut finalement examiner si, conformément aux art. 16a LAT et 34 al. 4 OAT, aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'aménagement litigieux dans le secteur prévu. L'art. 3 OAT établit une méthodologie de la pesée globale des intérêts (Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 272). Selon son premier alinéa, lorsque, dans l'accomplissement et la coordination de tâches ayant des effets sur l'organisation du territoire, les autorités disposent d'un pouvoir d'appréciation, elles sont tenues de peser les intérêts en présence. Ce faisant, elles déterminent les intérêts concernés (let. a), apprécient ces intérêts notamment en fonction du développement spatial souhaité et des implications qui en résultent (let. b) et fondent leur décision sur cette appréciation, en veillant à prendre en considération, dans la mesure du possible, l'ensemble des intérêts concernés (let. c). Le deuxième alinéa prévoit une obligation de motiver la pesée des intérêts dans la décision. Les intérêts prépondérants pouvant faire obstacle à l'octroi de l'autorisation spéciale sont avant tout ceux qui sont énumérés aux art.”

“Das Versäumnis der Vorinstanz, beim AGR eine Verfügung einzuholen, schliesst weder die richtige Beurteilung aus, noch erschwert es diese wesentlich. In der Stellungnahme vom 10. Juni 2022 hat sich das AGR mit den Voraussetzungen der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG und einer allfälligen Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG auseinandergesetzt. Im vorliegenden Beschwerdeverfahren hat das AGR mit Stellungnahme vom 30. November 2022 die Abweisung der Beschwerde beantragt und dabei insbesondere auf seine Stellungnahme vom 10. Juni 2022 verwiesen. Dementsprechend ist davon auszugehen, dass das AGR im Rahmen der nötigen Verfügung nicht anders entschieden hätte als in der ergangenen Stellungnahme. Die Beschwerdeführerenden hatten sowohl im vorinstanzlichen Verfahren als auch im Beschwerdeverfahren Gelegenheit, zur Einschätzung des AGR Stellung zu nehmen. Aus prozessökonomischen Gründen erscheint es daher wenig sinnvoll, das Verfahren von Amtes wegen aufzuheben und an die Vorinstanz zurückzuweisen, um die fehlende Verfügung des AGR einzuholen. Ebenso wäre es einem formalistischen Leerlauf gleichgekommen, eine Verfügung des AGR im Beschwerdeverfahren nachzuverlangen. Der BVD kommt als Beschwerdeinstanz die volle Kognition zu (vgl. Art. 40 Abs. 3 BauG).”

“Da im vorinstanzlichen Verfahren keine Verfügung des AGR erging (vgl. E. 2), wird im Dispositiv des vorliegenden Entscheids (erstmals) ausdrücklich verfügt, dass eine Bewilligung nach Art. 16a RPG (Zonenkonformität) sowie eine Ausnahmebewilligung nach den Artikeln 24 ff. RPG zu verweigern ist.”

“3 Matériaux et teintes: Le revêtement extérieur des façades des nouveaux bâtiments d'exploitation est aujourd'hui en bois. En effet, il s'avère qu'un tel matériau facilite grandement l'intégration des ouvrages aux dimensions importantes dans le paysage ou vis-à-vis du bâti. Le bois indigène est en outre à privilégier. Si le bois est peint ou traité, il l'est dans des tons brun foncé. Seules des raisons objectives peuvent permettre l'utilisation d'un autre matériau que le bois, par exemple pour la façade qui serait la plus exposée aux intempéries. […] Dans le cas d'espèce, toutes les façades à l'exception du pignon ouest devront être réalisées en bois. Ainsi la façade sud sera également réalisée en bois. En ce qui concerne la façade ouest, celle-ci sera réalisée dans une teinte RAL 8019 similaire à celle prévue pour la toiture. […] 4. Conclusion En conclusion, le projet de démolition du hangar existant et de reconstruction peut être admis en conformité avec l'affectation de la zone (art. 16a LAT et 34 OAT). Dès lors, après avoir pris connaissance du résultat de l'enquête publique ainsi que des déterminations des autres services cantonaux intéressés et des conditions y afférentes et constatant qu'aucun intérêt public prépondérant ne s'oppose au projet, nous délivrons l'autorisation requise pour ce projet sous réserve du respect des conditions et exigences suivantes à mentionner dans le permis de construire: 4a. Toutes les façades du bâtiment, y compris la façade sud seront en bois. Seule la façade ouest pourra être réalisée en tôle. Si le bois devait être peint, il sera de couleur brun foncé; […]". Le 11 mai 2021, la municipalité a délivré le permis de construire, aux conditions fixées dans la synthèse CAMAC. D.                     Le 2 juin 2021, le recourant a saisi la Cour de céans d'un recours contre la décision municipale du 11 mai 2021 et l'autorisation spéciale de la DGTL du 29 avril 2021, en concluant à ce que l'exigence posée sous ch. 4a soit annulée et à ce qu'il soit autorisé à réaliser en tôle plutôt qu'en bois non seulement la façade ouest mais aussi la façade sud du hangar, toutes deux fortement exposées aux intempéries.”

“La position du recourant et de la municipalité est compréhensible et mérite d'être prise en considération. Du point de vue de l'exploitant agricole, les préoccupations paysagères de la DGTL peuvent paraître secondaires par rapport aux difficultés pratiques et économiques auxquelles il peut être confronté. Il n'en demeure pas moins que la préservation du paysage relève d'une tâche fédérale importante, ancrée à l'art. 78 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst.; RS 101) et reprise à l'art. 1 al. 2 let. a LAT. L'art. 3 al. 2 let. b LAT enjoint ainsi aux autorités chargées de l’aménagement du territoire de veiller à ce que les constructions prises isolément ou dans leur ensemble de même que les installations s’intègrent dans le paysage. Dans le canton de Vaud, c'est à la DGTL, et à elle seule, d'apprécier la conformité d'un projet de construction à la zone agricole, en application des art. 16a LAT et 34 OAT (cf. CDAP AC.2019.0113 du 4 février 2020 consid. 2b et 4b, et l'arrêt cité). Le tribunal n'a donc pas à substituer son appréciation à celle de l'autorité cantonale, tant qu'elle procède de critères objectifs et systématiques. Or, selon les explications données par la DGTL, celle-ci a pour pratique d'exiger des façades en bois lorsque cela est possible et proportionnel. Elle admet qu'une façade puisse être réalisée dans un autre matériau, mais pas davantage, dans le but de favoriser au maximum l'intégration paysagère. Bien que rigoureuse, cette solution objective a le mérite de la clarté, de la simplicité et de l'égalité de traitement entre les différents propriétaires agricoles. Elle permet en outre de préserver l'aspect naturel des constructions rurales et de leur environnement, tout en permettant à l'exploitant de réaliser en tôle l'une des façades en cas de besoin, soit de concilier au mieux les intérêts publics et privés opposés. Le recourant a du reste indiqué lui-même que l'exigence de la DGTL n'aurait guère d'incidence financière, de sorte qu'elle n'apparaît pas disproportionnée.”

“und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (lit. c). Ausdrücklich hält Art. 34 Abs. 5 RPV fest, dass Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft nicht als zonenkonform gelten. Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb mit zonenwidriger Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Betrieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Die landwirtschaftliche Bewirtschaftung im Sinne von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang (zum Ganzen: Urteile 1C_516/2016 vom 5. Dezember 2017 E. 5.2; 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“So weise der Be­schwerdegegner 1 viel höhere Arbeitskraftstunden aus als seine Ehefrau, obwohl sein Beschäftigungsgrad im Anstellungsverhältnis höher sei. Zudem seien Arbeitskraftstunden von umgerechnet 50 Stunden pro Woche für den Beschwerdegegner 1 zusätzlich zu seiner 80 %-Anstellung arbeitsrechtlich nicht zulässig. Die Reduktion des Beschäftigungsgrads des Beschwerde­gegners 1 von 100 % auf 80 % sei im Übrigen ebenfalls nicht belegt (Be­schwerde Rz. 8). 4.2 Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb mit zonenwidriger Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Be­trieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Die landwirtschaftli­che Bewirtschaftung im Sinn von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaft­lichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang. Beträchtlicher Zeitaufwand allein ist nicht ausschlaggebend (zum Ganzen BGer 1C_516/2016 vom 5.12.2017 E. 5.2 und 5.8; VGE 2009/35 vom 12.11.2009 E. 4.3, 22603 vom 2.4.2007 E. 4.1; Ruch/Muggli, in Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, Art. 16a N. 18 mit Hinweisen; Bundesamt für Raumentwick­lung [ARE], Neues Raumplanungsrecht, Erläuterungen zur Raumplanungs­verordnung und Empfehlungen für den Vollzug, 2001 [im Folgenden: Erläu­terungen RPV], Ziff. 2.3.1 S. 32, einsehbar unter: <www.are.admin.ch>, Rubriken «Raumentwicklung und Raumplanung/Raumplanungsrecht/Bauen ausserhalb der Bauzonen/Erläuterungen zur RPV und Empfehlungen für den Vollzug [2000/2001]»). Bringt die Tätigkeit bestenfalls ein kleineres Neben­einkommen, so genügt dies für die Annahme eines eigentlichen Landwirt­schaftsbetriebs nicht (BGer 1A.”

“oder wenn das Trockensubstanzpotenzial des Pflanzenbaus einem Anteil von mindestens 70 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes entspricht (lit. b). Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzvergleich sind anhand von Standardwerten vorzunehmen; sofern Standardwerte fehlen, ist auf vergleichbare Kalkulationsdaten abzustellen (Abs. 2). Führt das Deckungsbeitragskriterium zu einem höheren Aufstockungspotenzial als das Trockensubstanzkriterium, so müssen in jedem Fall 50 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes gedeckt sein (Abs. 3). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung, die über eine innere Aufstockung hinausgehen, sind nur in speziellen, in einem Planungsverfahren dafür freigegebenen Gebieten der Landwirtschaftszone zonenkonform (Art. 16a Abs. 3 RPG). Im Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 (in: ZBl 119/2018 363) erwog das Bundesgericht, das Trockensubstanzkriterium nach Art. 36 Abs. 1 lit. b RPV stelle für sich allein nicht sicher, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibe, wie dies Art. 16a Abs. 2 RPG verlange (E. 6).”

“oder wenn das Trockensubstanzpotenzial des Pflanzenbaus einem Anteil von mindestens 70 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes entspricht (lit. b). Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzvergleich sind anhand von Standardwerten vorzunehmen; sofern Standardwerte fehlen, ist auf vergleichbare Kalkulationsdaten abzustellen (Abs. 2). Führt das Deckungsbeitragskriterium zu einem höheren Aufstockungspotenzial als das Trockensubstanzkriterium, so müssen in jedem Fall 50 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes gedeckt sein (Abs. 3). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung, die über eine innere Aufstockung hinausgehen, sind nur in speziellen, in einem Planungsverfahren dafür freigegebenen Gebieten der Landwirtschaftszone zonenkonform (Art. 16a Abs. 3 RPG). Im Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 (in: ZBl 119/2018 363) erwog das Bundesgericht, das Trockensubstanzkriterium nach Art. 36 Abs. 1 lit. b RPV stelle für sich allein nicht sicher, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibe, wie dies Art. 16a Abs. 2 RPG verlange (E. 6).”

“Ainsi, lorsqu'une demande en partage matériel, en morcellement ou en soustraction à la loi sur le droit foncier rural est soumise à l'autorité compétente en matière de droit foncier rural, l'art. 4a ODFR lui impose de requérir une décision de l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire, décision dans laquelle sera examinée la légalité des constructions et installations présentes sur la parcelle en cause (cf. arrêt TF 2C_458/2021 du 2 décembre 2021 consid. 4.1). L'autorité d'aménagement du territoire approuve ou refuse l'utilisation hors zone à bâtir et crée ainsi la base en droit de l'aménagement du territoire pour la décision à rendre en droit foncier rural (cf. arrêt TF 2C_458/2021 du 2 décembre 2021 consid. 4.1; Stalder, in: Das bäuerliche Bodenrecht, 2011, Vorbemerkungen zu Art. 61-69 n° 22). En ce sens, pour soustraire un bâtiment du champ d'application de la LDFR, il faut au préalable une autorisation du droit de l'aménagement du territoire attestant que le bâtiment peut subsister comme exception licite hors zone à bâtir (art. 24 à 24d LAT) ou comme étant nouvellement conforme à la zone (art. 16a LAT). Cette coordination des procédures se justifie par le fait que, pour les constructions, installations et transformations entreprises illégalement, l'ordre de rétablir l'état conforme au droit sera généralement prononcé. Compte tenu de ces éléments, il est impératif que l'autorité du droit foncier rural attende l'issue définitive de la procédure de droit des constructions et une décision exécutoire constatant la légalité de la construction en question pour rendre sa propre décision, comme cela est prévu à l'art. 4a al. 2 ODFR (cf. arrêt TF 2C_1208/2012 du 17 juillet 2013 consid. 5.1). 2.2. Partant, il est manifestement mal fondé de faire grief à l'autorité intimée d'avoir examiné la légalité de la construction litigieuse. Rien n'indique que la procédure de coordination prévue à l'art. 4a ODFR n'ait pas été respectée. L'AFC a été saisie d'une demande de soustraction d'une parcelle litigieuse au champ d'application de la LDFR, la parcelle étant située hors de la zone à bâtir et comportant une construction existante.”

“Statuant sur le recours déposé contre cet arrêt par l'Office fédéral du développement territorial (ARE), qui demandait en substance que les travaux réalisés sans autorisation soient entièrement supprimés, le Tribunal fédéral (TF) l'a admis, a annulé l'arrêt attaqué et a renvoyé la cause à la CDAP pour nouvelle décision dans le sens des considérants (arrêt 1C_401/2018 du 24 septembre 2019). En résumé, le TF a considéré que la condition du respect de l'identité du bâtiment n'était manifestement pas remplie dès lors que les travaux avaient permis d'ériger une villa familiale en lieu et place d'un baraquement pour ouvriers; les travaux ne pouvaient donc pas être autorisés sur la base de l'art. 24c LAT mais, avant d'examiner une éventuelle remise en état – et donc une reformatio in pejus de la décision du 28 juillet 2017 –, il convenait de déterminer si la construction litigieuse pouvait être considérée comme étant conforme à la zone agricole au sens de l'art. 16a LAT.”

“Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). b. L'art. 34 OAT précise que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1). Sont en outre conformes à l'affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles (al. 2) : si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d'entre eux proviennent de l'exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d'exploitations appartenant à une communauté de production (let.”

“Somit ist das streitige Bauvorhaben als innere Aufstockung im Bereich der Tierhaltung im Sinne von Art. 16a Abs. 2 RPG in Verbindung mit Art. 36 RPV zu qualifizieren, welche grundsätzlich (unter Vorbehalt der weiteren Kriterien) zonenkonform ist.”

“2 Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). 7.3 Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) (let. c). 7.4 Les conditions de dérogation pour des constructions hors de la zone à bâtir sont prévues par le droit fédéral (art. 24 à 24d LAT). Ces dispositions sont complétées ou reprises par les art. 26, 26A et 27 LaLAT. En vertu de l’art. 24 LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour des nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d’affectation si l’implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination et si aucun intérêt prépondérant ne s’y oppose.”

“Dass ein anderer Standort für das umstrittene Bauvorhaben besser geeignet wäre, wird weder von den Fachbehörden geltend gemacht, noch behauptet dies der Beschwerdeführer. Die weiteren Parzellen im Eigentum des Beschwerdegegners befinden sich entweder (und zu einem grossen Teil) im Wald oder im freien Feld mit grosser Distanz zum überbauten Gebiet oder erweisen sich aus anderen Gründen als weniger oder gar nicht geeignet (zu nahe an Wohnhäusern, zu weit weg vom Betriebsstandort). Ein besser geeigneter Alternativstandort ist nicht erkennbar. Der Beschwerdegegner legt auch überzeugend dar, dass er für den Tierbestand von 3'400 Tieren auf den vorgesehenen Platz in den neuen Geflügelmasthallen angewiesen ist und damit keine überdimensionierten Bauten geplant sind. Dass die Bauten für die geplante Bewirtschaftung nötig sind und dass der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann, wird schliesslich ebenfalls nicht bestritten und auch von den Fachbehörden nicht in Zweifel gezogen. Insgesamt kam das LANAT zu Recht zum Schluss, dass sämtliche Voraussetzungen der inneren Aufstockung erfüllt sind und das Bauvorhaben damit gestützt auf Art. 16a Abs. 2 RPG bewilligt werden kann.”

“et si le terrain est équipé (let. b). Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent poser d'autres conditions (al. 3). Selon l'art. 16a LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (al. 1). Les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone; le Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les modalités de la "conformité à l'affectation de la zone agricole" sont réglées par les art. 34 ss OAT. A titre de "conditions générales", l'art. 34 OAT prévoit notamment: Art. 34 Constructions et installations conformes à l'affectation de la zone agricole: conditions générales (art. 16a, al. 1 à 3, LAT) 1 Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne [...] et qui sont utilisées pour: a.  la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d'animaux de rente; b.”

“En vertu de l'art. 22 de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente (al. 1); l'autorisation est délivrée si la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone et le terrain est équipé (al. 2). Selon l'art. 16a LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (al. 1) et celles qui servent au développement interne d'une exploitation (al. 2). L'art. 34 al. 2 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise les conditions de l'art. 16a LAT et prévoit notamment : "2 Sont en outre conformes à l’affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles: a. si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d’entre eux proviennent de l’exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d’exploitations appartenant à une communauté de production; b. si la préparation, le stockage ou la vente ne revêt pas un caractère industriel, et c. si l’exploitation où se trouve lesdites constructions et installations conserve son caractère agricole ou horticole."”

“et les réf. cit.; arrêt précité 1C_892/2013 consid. 2.1; arrêt 1C_405/2016 du 30 mai 2018 consid. 3 publié in DEP 2018 p. 537). Dans un arrêt récent 1C_321/2019 du 27 octobre 2020, le Tribunal fédéral a considéré qu'une installation de biogaz, malgré sa conformité à l'affectation de la zone agricole, était soumise à une obligation de plani fier si ses effets sur le territoire étaient tels qu'ils ne pouvaient être correctement appréhendés que dans le cadre d'une procédure de planification. Le Tribunal fédéral a néanmoins précisé que les critères développés par la jurisprudence visant à déterminer si un projet non conforme à l'affectation de la zone était soumis à une obligation de planifier, devaient être appliqués avec prudence dans le cas d'une installation de biogaz, compte tenu notamment de la volonté du législateur fédéral d'autoriser ces installations en zone agricole (art. 16a al. 1bis LAT), les critères législatifs et règlementaires étant à cet égard particulièrement détaillés (art. 16a al. 1bis LAT et art. 34a OAT; cf. consid. 4.1.1 ci-dessus) (cf. arrêt précité 1C_321/2019 consid. 2.5). Dans cette affaire, le Tribunal fédéral a considéré que l'installation de biogaz concernée devait être soumise à une procédure de planification compte tenu des éléments suivants: avec une biomasse maximale de 14'500 tonnes/an, cette installation, dépassait nettement la valeur seuil déterminante (de 5'000 tonnes de substrat par”

“Der Umbau im Inneren des Hauptgebäudes für Schaf- und Ziegenhaltung ist damit landwirtschaftlich begründet und unter dem Grundtatbestand der Zonenkonformität gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 RPV zulässig. Die 20 Legehennen werden vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt und fallen daher unter die bodenunabhängige Tierhaltung. Da dieser bodenunabhängige Betriebsteil gegenüber den bodenabhängig geführten Betriebsteilen von klar untergeordneter Bedeutung ist66 und die Kriterien von Art. 36 RPV erfüllt sind67, stellt der mobile Hühnerstall eine zulässige Baute der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG dar. Im Erdgeschoss des bestehenden, westlichen Anbaus ist ein Verarbeitungsraum vorgesehen. Dieser soll der Aufbereitung von hofeigenen Produkten dienen (insb. sollen Erzeugnisse aus dem Hochstammobstgarten getrocknet, gedörrt, eingemacht resp. verarbeitet und gelagert werden).68 Der Beurteilung des LANAT folgend ist die Grösse des Raums nicht überdimensioniert und sind die Voraussetzungen von Art. 34 Abs. 2 RPV erfüllt, womit dieser als landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen ist. Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt. Auch bei diesen baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Schliesslich sind auch die weiteren baulichen Massnahmen (insb. Abbruch Nebengebäude, zwei neue Regentanks, Retentionsmulde, befestigte Zufahrt Nord und Zufahrt zu Remise) unter dem Titel von Art. 16a RPG ohne weiteres bewilligungsfähig, was auch die Beschwerdeführerin nicht bestreitet.”

“La présente cause porte sur la délivrance d'une autorisation de construire hors de la zone à bâtir, en zone agricole. La conformité du projet s'examine par conséquent à la lumière du droit fédéral, plus particulièrement, compte tenu de la nature du projet, de l'art. 16a al. 1bis LAT. Cette disposition prévoit que les constructions nécessaires à la production d'énergie à partir de biomasse ou aux installations de compost qui leur sont liées peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et autorisées dans une exploitation agricole si la biomasse utilisée est en rapport étroit avec l'agriculture et avec l'exploitation. Les autorisations doivent être liées à la condition que ces constructions et installations ne serviront qu'à l'usage autorisé; le Conseil fédéral règle les modalités. Ces dernières font l'objet des art. 34 et 34a OAT. L'art. 34 al. 4 OAT précise qu'une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a); si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). Selon la jurisprudence, la délivrance d'une autorisation de construire en application des art.”

“La présente cause porte sur la délivrance d'une autorisation de construire hors de la zone à bâtir, en zone agricole. La conformité du projet s'examine par conséquent à la lumière du droit fédéral, plus particulièrement, compte tenu de la nature du projet, de l'art. 16a al. 1bis LAT. Cette disposition prévoit que les constructions nécessaires à la production d'énergie à partir de biomasse ou aux installations de compost qui leur sont liées peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et autorisées dans une exploitation agricole si la biomasse utilisée est en rapport étroit avec l'agriculture et avec l'exploitation. Les autorisations doivent être liées à la condition que ces constructions et installations ne serviront qu'à l'usage autorisé; le Conseil fédéral règle les modalités. Ces dernières font l'objet des art. 34 et 34a OAT. L'art. 34 al. 4 OAT précise qu'une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a); si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). Selon la jurisprudence, la délivrance d'une autorisation de construire en application des art.”

“Mit Fachbericht vom 1. Mai 2023 stellte das LANAT, Fachstelle Boden, fest, dass der heutige Silolagerplatz und die damit verbundene Tätigkeit im Jahr 2015 bewilligt worden seien und die damalige Bewilligung mit der Auflage verknüpft worden sei, dass der Lagerplatz nur solange verwendet werden dürfe, wie dieser zonenkonform genutzt werde. Das LANAT kam im Fachbericht zum Schluss, dass der Silolagerplatz der Lagerung von Siloballen diene, die auf dem Betrieb produziert werden. Die Voraussetzungen der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG seien daher erfüllt. Mit Fachbericht vom 25. Mai 2023 führte das LANAT ergänzend aus, es handle sich vorliegend um einen landwirtschaftlichen Betrieb mit aktuell”

“als zonenkonform nach Art. 16a RPG bewilligt.[11] Als Auflage verfügte das AGR damals, dass der Lagerplatz nur für die zonenkonforme Nutzung verwendet werden darf. Die Feststellung des LANAT in seinen Fachberichten vom 1. Mai 2023 und 25. Mai 2023, wonach der Silolagerplatz und die damit verbundenen, zonenkonformen Tätigkeiten im Jahr 2015 bewilligt wurden und damit zulässig sind, ist daher nicht zu beanstanden und wird auch nicht bestritten. Zu Recht unstrittig ist – den Ausführungen des LANAT folgend – auch, dass das Produzieren von Siloballen mit betriebseigenem Futter (d.h. das auf den durch den Landwirtschaftsbetrieb des Beschwerdegegners bewirtschafteten Flächen erzeugte Futter) wie auch der Verkauf dieses betriebseigenen Futters als zonenkonforme landwirtschaftliche Tätigkeiten gelten und die Lagerung der Siloballen aus betriebseigenem Futter von der Bewilligung aus dem Jahr 2015 gedeckt ist, solange die Zwischenlagerung der Siloballen auf dem bewilligten Siloballenlagerplatz erfolgt. Letzteres wird mit (der rechtskräftigen) Ziffer 3 der angefochtenen Verfügung sichergestellt, wonach der Beschwerdegegner angewiesen wird, die Lagerung von Siloballen lediglich im Rahmen des als Siloballenlagerplatz bewilligten Bereichs vorzusehen.”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 Satz 1 RPG10). Ebenfalls zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die der inneren Aufstockung eines landwirtschaftlichen oder eines dem produzierenden Gartenbau zugehörigen Betriebs dienen (Art. 16a Abs. 2 Satz 1 RPG). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung, die über eine innere Aufstockung hinausgehen, sind nur in speziellen, in einem Planungsverfahren dafür freigegebenen Gebieten der Landwirtschaftszone zonenkonform (Art. 16a Abs. 3 RPG). Die Anforderungen an die Zonenkonformität von Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone werden in der RPV11 präzisiert. Danach sind unter anderem Bauten und Anlagen zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder der inneren Aufstockung dienen, namentlich wenn sie für die Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung dienen (Art. 34 Abs. 1 Bst. a RPV). Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht, wie etwa beim Acker- und Gemüsebau. Die Tierhaltung erfolgt dann bodenabhängig, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden.12 Die Bewilligung darf nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV), ihr am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (Art.”

“1 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole. 3.3. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont toutefois conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice; cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. Les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone. Le Conseil fédéral règle les modalités (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 34 al. 1 OAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne, ou qui sont – dans les parties de la zone agricole désignées à cet effet conformément à l'art. 16a al. 3 LAT – nécessaires à une exploitation excédant les limites d'un développement interne et qui sont utilisées pour: la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d'animaux de rente (let. a); l'exploitation de surfaces proches de leur état naturel (let. b). L'art. 36 OAT, qui traite précisément du développement interne dans le domaine de la garde d'animaux de rente, a la teneur suivante: "1 Est considérée comme un développement interne (art. 16a, al. 2, LAT) l'édification de constructions et installations destinées à la garde d'animaux de rente selon un mode de production indépendant du sol lorsque: a. la marge brute du secteur de production indépendante du sol est inférieure à celle de la production dépendante du sol; ou b. le potentiel en matières sèches de la culture végétale représente au moins 70 % des besoins en matières sèches des animaux de rente. 2 La comparaison des marges brutes et des matières sèches doit être effectuée en fonction de valeurs standard.”

“À teneur de l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions ou installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice ; seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent y être autorisées, le sol devant être le facteur de production primaire et indispensable (ATF 133 II 370 consid. 4.2 ; 129 II 413 consid. 3.1 ; 125 II 278 consid. 3a et les arrêts cités ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_314/2009 du 12 juillet 2010 consid. 5.1 ; 1C_72/2009 du 15 décembre 2009 consid. 2.1). L'art. 34 al. 1 OAT reprend cette définition en précisant que sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement interne.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 RPV (SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen, namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG (SR 700) sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG [SR 700]). Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 RPV (SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen, namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Der Rekurs war sodann nicht von der Beschwerdeführerin, sondern vom Beschwerdegegner erhoben worden mit dem Begehren um Rückgängigmachung der mit der Umnutzung verbundenen baulichen Massnahmen an der Scheune und Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands (act. G 12/1). Hierzu konnte sich die Beschwerdeführerin in der Rekursantwort umfassend äussern (act. G 12/9), wodurch ihr Gehörsanspruch zureichend gewahrt wurde. Eine zusätzliche vorgängige Eröffnung des - im Sinn des Standpunktes des Beschwerdegegners - vorgesehenen Rekursentscheids durch die Vorinstanz war von daher entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin (act. G 20 Ziffer 5) nicht notwendig. Dies umso weniger, als der Beschwerdeführerin aufgrund ihrer Verfahrensstellung auch keine Möglichkeit der "Beendigung" des Rekursverfahrens (in Sinn eines Rückzugs nach Androhung einer "reformatio in peius") offen gestanden wäre. Die Beschwerdeführerin macht im vorliegenden Verfahren eine aktuell (vollständige) landwirtschaftliche Nutzung des Gebäudes - einschliesslich des oberen Stocks - als Heulager und Einstellhalle geltend (act. G 7 S. 8). Nach Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen (Abs. 1 erster Halbsatz), namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Unter gewissen Voraussetzungen sind zudem Bauten und Anlagen zonenkonform, die der Aufbereitung, der Lagerung oder dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen (Art. 34 Abs. 2 RPV). Voraussetzung für die Erteilung der Baubewilligung ist nach Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit. b) und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (lit.”

“In Art. 16a RPG wird festgelegt, welche Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone zonenkonform sind. Dabei unterscheiden Art. 16a RPG und Art. 34 Abs. 1 RPV zwischen bodenabhängiger und bodenunabhängiger landwirtschaftlicher Produktion: Bauten und Anlagen, die für die bodenabhängige Bewirtschaftung nötig sind (Art. 34 Abs. 4 RPV), sind grundsätzlich zonenkonform (Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 1 RPV). Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2; Waldmann/Hänni, Kommentar RPG, 2006, Art. 16a N. 17). Dagegen dürfen Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Produktion nur im Rahmen der inneren Aufstockung in einer gewöhnlichen Landwirtschaftszone errichtet werden (Art. 16a Abs. 2 RPG in Verbindung mit Art. 36 f. RPV; vgl. BGE 133 II 370 E. 4.2; Urteil BGer 1C_561/2012 vom 4. Oktober 2013 E. 2.4.3 und 2.4.4).”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG); sie müssen der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder der inneren Aufstockung eines bodenabhängigen Betriebs dienen (Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]). Voraussetzung für die Erteilung der Bewilligung ist nach Art. 34 Abs. 4 RPV, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), ihr am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Die Bodenbefestigungen (Bodenrasterplatten) lassen sich ohne grossen Aufwand entfernen und der Trail überschreitet die empfohlene Fläche gemäss Tierschutzgesetzgebung (vgl. Wegleitung S. 8 unten). Der Reitplatz mit einer Fläche von 800 m2 südlich des Hauptgebäudes ist nach Art.16abis Abs. 2 RPG zulässig und hält sämtliche Vorgaben von Art. 34b Abs. 4 RPV ein. Das AGR verfügte für den Trail und den Reitplatz eine Auflage (vgl. Verfügung AGR vom 9. Juli 2021), wonach diese Anlagen reversibel ausgestaltet sein müssen, nicht zweckentfremdet werden dürfen und bei Aufgabe der Pferdehaltung wieder zurückzubauen sind. Für den Reitplatz wurde in der Auflage gestützt auf Art. 34b Abs. 4 Bst. a RPV zusätzlich statuiert, dass er nur von auf dem Betrieb gehaltenen Pferden genutzt werden darf und damit keine Vermietung an betriebsfremde Pferde gestattet ist. Schliesslich handelt es sich bei der Feldrandkompostmiete und dem Notmistlager um nötige Bauten für die Haltung der Pferde bzw. der restlichen Tiere des Landwirtschaftsbetriebs, welche gestützt auf Art. Art.16abis Abs. 1 RPG bzw. Art. 16a Abs. 1 RPG zulässig sind. Bei sämtlichen baulichen Massnahmen im Zusammenhang mit dem Pferdebetrieb bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit auch die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Auch die weiteren baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung sind landwirtschaftlich begründet und gemäss den nachfolgenden Ausführungen zu Recht als zonenkonform beurteilt worden: Die Ablammbuchten für die Schaf- und Ziegenhaltung im bestehenden Hauptgebäude dienen der bodenabhängigen Tierhaltung, werden diese Tiere doch gemäss LANAT mit überwiegend bzw. vollständig auf dem Betrieb produziertem Futter ernährt. Der Umbau im Inneren des Hauptgebäudes für Schaf- und Ziegenhaltung ist damit landwirtschaftlich begründet und unter dem Grundtatbestand der Zonenkonformität gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 RPV zulässig. Die 20 Legehennen werden vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt und fallen daher unter die bodenunabhängige Tierhaltung.”

“Aussi, le fait qu'une construction soit reconnue conforme à l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit être délivré. En effet, l'autorité compétente doit examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants ; si tel n'est pas le cas, elle doit en outre vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation et qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (art. 34 al. 4 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 - OAT - RS 700.1 ; ATF 129 II 413 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 1C_631/2019 consid. 2.4.5). c. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). L’art. 34 OAT précise que l’autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation (art. 34 al. 3 let. a OAT) si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à leur implantation à l’endroit prévu (let. b) et s’il est prévisible que l’exploitation pourras subsister à long terme (let. c ). La nécessité de nouvelles constructions s’apprécie en fonction de critères objectifs (arrêt du Tribunal fédéral 1C_266/2013 du 9 octobre 2013 consid. 3.1.1 et les références citées). Par ailleurs même si un emplacement peut se justifier selon des critères objectifs, des intérêts prépondérants peuvent s’y opposer, notamment en termes de protection du paysage, des biotopes et de sites (Alexander RUCH/Rudolf MUGGLI, in Heinz AEMISEGGER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.”

“Aussi, le fait qu'une construction soit reconnue conforme à l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit être délivré. En effet, l'autorité compétente doit examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants ; si tel n'est pas le cas, elle doit en outre vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation et qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (art. 34 al. 4 OAT ; ATF 129 II 413 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 1C_631/2019 consid. 2.4.5). b. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). En l’espèce, il est constant que les deux constructions litigieuses n’ont aucune vocation agricole. c. Selon l’art. 24 LAT, en dérogation à l’art. 22 al. 2 let. a LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour de nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d’affectation si: l’implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination (let. a) et si aucun intérêt prépondérant ne s’y oppose (let. b). Ces conditions cumulatives sont reprises par l’art. 27 LaLAT. d. Aux termes de l'art. 24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al.”

“Es mag zwar zutreffen, dass die Parzelle Nr. G.________ im Bereich der vorgenommenen Terrainveränderung bisher nicht maschinell bewirtschaftet werden konnte und die Terrainveränderung zu einer Erleichterung der landwirtschaftlichen Bewirtschaftung führen würde. Allerdings ist nicht jede Erleichterung der Bewirtschaftung auch ausreichend, um eine bauliche Massnahme als nötig im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG i.V.m. Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV gelten zu lassen. Vielmehr billigte das Bundesgericht die aargauische Verwaltungspraxis, wonach Geländeveränderungen nur bewilligt werden, wenn ohne wesentliche Veränderung oder Beeinträchtigung der Landschaft mit relativ geringem Aufwand gewichtige Vorteile für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung erzielt werden können. Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV räumen den Eigentümerinnen und Eigentümern keinen Anspruch darauf ein, die maschinelle Bewirtschaftung der landwirtschaftlich genutzten Flächen mit Terrainveränderungen immer und überall bestmöglich zu optimieren.18 Das Merkblatt zu den «Richtlinien Terrainveränderungen zur Bodenaufwertung ausserhalb Bauzonen (Richtlinien Terrainveränderungen)»19 hält in diesem Sinn ausdrücklich fest, dass grosse topografische Bewirtschaftungserschwernisse nur dann durch Terrainveränderungen erleichtert werden dürfen, wenn Letztere eine nachweislich massgebende Auswirkung auf das Betriebsergebnis (Verringerung des zuvor erhöhten Bearbeitungsaufwandes) bewirken und nicht im Widerspruch zum Natur- und Landschaftsschutz stehen (vgl. S. 2 des Merkblatts a.E.).”

“Es mag zwar zutreffen, dass die Parzelle Nr. G.________ im Bereich der vorgenommenen Terrainveränderung bisher nicht maschinell bewirtschaftet werden konnte und die Terrainveränderung zu einer Erleichterung der landwirtschaftlichen Bewirtschaftung führen würde. Allerdings ist nicht jede Erleichterung der Bewirtschaftung auch ausreichend, um eine bauliche Massnahme als nötig im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG i.V.m. Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV gelten zu lassen. Vielmehr billigte das Bundesgericht die aargauische Verwaltungspraxis, wonach Geländeveränderungen nur bewilligt werden, wenn ohne wesentliche Veränderung oder Beeinträchtigung der Landschaft mit relativ geringem Aufwand gewichtige Vorteile für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung erzielt werden können. Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV räumen den Eigentümerinnen und Eigentümern keinen Anspruch darauf ein, die maschinelle Bewirtschaftung der landwirtschaftlich genutzten Flächen mit Terrainveränderungen immer und überall bestmöglich zu optimieren.18 Das Merkblatt zu den «Richtlinien Terrainveränderungen zur Bodenaufwertung ausserhalb Bauzonen (Richtlinien Terrainveränderungen)»19 hält in diesem Sinn ausdrücklich fest, dass grosse topografische Bewirtschaftungserschwernisse nur dann durch Terrainveränderungen erleichtert werden dürfen, wenn Letztere eine nachweislich massgebende Auswirkung auf das Betriebsergebnis (Verringerung des zuvor erhöhten Bearbeitungsaufwandes) bewirken und nicht im Widerspruch zum Natur- und Landschaftsschutz stehen (vgl. S. 2 des Merkblatts a.E.).”

“Zonenkonformität nach Art. 16a RPG Rechtskräftig entschieden und damit nicht mehr Gegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens ist, dass der ersuchte Neubau zonenkonform im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG ist. Zu prüfen ist daher einzig, ob das geänderte Projekt hinsichtlich der Ost- und Nordfassade (Trapezprofilblech ohne Holzschalung) unter dem Titel von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt werden kann. Dies ist nur dann der Fall, wenn dem Vorhaben keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV). Bei der vorzunehmenden, umfassenden Interessenabwägung sind sämtliche für den Entscheid relevanten öffentlichen und privaten Interessen einzubeziehen und zu gewichten. Stehen jedoch spezialgesetzliche Normen beispielsweise des Umweltschutzrechts oder des Natur-, Heimat- und Landschaftsschutzrechts der Bewilligung absolut entgegen, so entfällt natürlich die Interessenabwägung.”

“Art. 16a Abs. 1 RPG, Beurteilung Nach dem Gesagten steht fest, dass sich die nur mit Sandwichpaneelen ausgeführten Fassaden Ost und Nord der Remise des Beschwerdeführenden unter Verzicht auf die gemäss bewilligten Plänen vorgegebene Holzverschalung ungenügend in das Orts- und Landschaftsbild der Umgebung einordnen und gegen die Vorgaben des Ortsbildschutzgebiets verstossen. Die strittige Projektänderung steht damit in Widerspruch zu den aufgeführten Ästhetikvorschriften, weshalb diese bereits aus diesem Grund nicht bewilligungsfähig ist. Dazu kommt, dass die ohne Holzverkleidung realisierten Fassaden mit dem Orts- und Landschaftsschutz auch ein wichtiges Anliegen der Raumplanung verletzen, welchem – wie ausgeführt (E. 6a) – im Gebiet ausserhalb der Bauzone ein besonderes Gewicht zukommt. Bei der nach Art. 16a Abs. 1 RPG vorzunehmenden Interessenabwägung (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) stellt das Interesse des Landschaftsschutzes vorliegend klar ein überwiegendes Interesse dar. Angesichts des klaren Verstosses gegen das Gebot der guten Einordnung haben die Interessen der Beschwerdeführer am Belassen der Fassade im realisierten Zustand gegenüber dem Landschaftsschutz zurückzutreten.”

“Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2) pour déterminer si une construction peut être autorisée, notamment en fonction de sa dimension et de son intégration dans l'architecture rurale. 4.3.3. Dans la mesure où non seulement la directive n'en dit rien mais que la DIME n'a pas non plus procédé à un quelconque examen des circonstances prévalant dans le cas d'espèce et que le dossier ne permet pas de juger ce qu'il en est, la Cour de céans ne peut pas trancher le présent recours.”

“Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2) pour déterminer si une construction peut être autorisée, notamment en fonction de sa dimension et de son intégration dans l'architecture rurale. 4.3.3. Dans la mesure où non seulement la directive n'en dit rien mais que la DIME n'a pas non plus procédé à un quelconque examen des circonstances prévalant dans le cas d'espèce et que le dossier ne permet pas de juger ce qu'il en est, la Cour de céans ne peut pas trancher le présent recours.”

“Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2) pour déterminer si une construction peut être autorisée, notamment en fonction de sa dimension et de son intégration dans l'architecture rurale. 4.3.3. Dans la mesure où non seulement la directive n'en dit rien mais que la DIME n'a pas non plus procédé à un quelconque examen des circonstances prévalant dans le cas d'espèce et que le dossier ne permet pas de juger ce qu'il en est, la Cour de céans ne peut pas trancher le présent recours.”

“Für die Beurteilung einer zulässigen inneren Aufstockung (Art. 16a Abs. 2 RPG) im Bereich der Tierhaltung sieht Art. 36 Abs. 1 RPV zwei alternative Kriterien vor: Bei der Deckungsbeitragsmethode wird verlangt, dass der Deckungsbeitrag (d.h. die Differenz zwischen dem Erlös und den variablen Kosten) der bodenunabhängigen Produktion kleiner ist als der Deckungsbeitrag der bodenabhängigen Produktion (lit. a). Beim Trockensubstanzkriterium wird der Ertrag aus dem Pflanzenbau des Betriebs (Trockensubstanzpotenzial) dem Futterbedarf der Tierhaltung gegenübergestellt (Trockensubstanzbedarf), beide gemessen nach ihrem Trockengewicht (dt TS). Dabei muss das Trockensubstanzpotenzial den Trockensubstanzbedarf zu mindestens 70 % decken (lit. b). Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzvergleich sind anhand von Standardwerten vorzunehmen; sofern Standardwerte fehlen, ist auf vergleichbare Kalkulationsdaten abzustellen (Art. 36 Abs. 2 RPV). Führt das Deckungsbeitragskriterium zu einem höheren Aufstockungspotenzial als das Trockensubstanzkriterium, so müssen in jedem Fall 50 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes gedeckt sein (Art.”

“Mit den diesbezüglichen Erwägungen im vorinstanzlichen Entscheid setzt er sich jedoch nicht auseinander. Unter diesen Umständen ist die Rechtmässigkeit der Anmerkung mit Verweis auf die zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz nicht zu beanstanden. Der eventualiter gestellte Antrag, wonach die Formulierung der Vorinstanz dahingehend zu präzisieren sei, dass sich das Verbot der baulichen Nutzungserweiterungen und des Wiederaufbaus nicht auf den zonenkonformen Stall Nr. 0004__ beziehe, sondern auf die Wohneinheit Vers.-Nr. 0005__, begründet der Beschwerdeführer ebenfalls nicht, weshalb darauf nicht einzutreten ist. Unabhängig davon ist eine Präzisierung auch nicht notwendig. Der Inhalt der Eigentumsbeschränkung ergibt sich aus dem Wortlaut der Anmerkung und den dazugehörigen Unterlagen (Verfügungen und Rechtsmittelentscheid) genügend präzis. Sodann betrifft das Verbot ausdrücklich nur die Erweiterung und den Wiederaufbau nach Art. 24 ff. RPG, worunter eine (allenfalls) zonenkonforme Nutzung nach Art. 16a RPG nicht fällt. Die Beschwerde wäre folglich unbegründet, selbst wenn darauf einzutreten wäre. Zusammenfassend erweist sich die Beschwerde als unbegründet. Die Verweigerung der Baubewilligung für das Vordach ist mangels Zonenkonformität und Vorliegens eines anderen Rechtstitels (Art. 24 ff. RPG) rechtens. Die Feststellung eines unrechtmässigen Zustands erfolgte zu Recht und das zur Anmerkung im Grundbuch angeordnete Verbot von baulichen Nutzungserweiterungen und des Wiederaufbaus ist ebenfalls nicht zu beanstanden. Die Beschwerde ist im Sinn der vorstehenden Erwägungen abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die amtlichen Kosten des Beschwerdeverfahrens dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 95 Abs. 1 VRP). Eine Entscheidgebühr von CHF 3'500 ist angemessen (Art. 7 Ziff. 222 der Gerichtskostenverordnung; sGS 941.12, GKV). Sie ist mit dem vom Beschwerdeführer geleisteten Kostenvorschuss in gleicher Höhe zu verrechnen. Der Verlegung der amtlichen Kosten entsprechend steht dem Beschwerdeführer für das Beschwerdeverfahren keine ausseramtliche Entschädigung zu (Art.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée. Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT. Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir (TF 1C_18/2022 du 9 mai 2023 consid. 3.1.2; 1C_496/2015 du 23 septembre 2016 consid. 3.1.1). Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation afin de garantir que la zone en question demeure une zone non constructible. Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT, mais également des autres prescriptions du droit fédéral (TF 1C_18/2022 précité consid. 3.1.2; 1C_496/2015 précité consid. 3.1.1).”

“Aux termes de l'art. 22 al. 2 let. a de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire (LAT; RS 700), l’autorisation de construire nécessaire pour une nouvelle construction ou installation est délivrée si celle-ci est conforme à l’affectation de la zone (al. 2 let. a). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (TF 1C_18/2022 du 9 mai 2023 consid.3.1.2). Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT, qui dispose que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (al. 1) et celles qui servent au développement interne d'une exploitation (al. 2). L'art. 34 al. 4 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l’aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise ces conditions, en disposant que l'autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à son implantation à l'endroit prévu (let.”

“Entre-temps, la Direction générale du territoire et du logement (DGTL – service administratif remplaçant le SDT) a consulté la Direction générale de l'agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV/DAGRI) qui a formulé le 19 août 2020 un préavis positif au projet de "mise en conformité d'un rucher" ("projet lié à une exploitation agricole, dont la nécessité fonctionnelle est démontrée"), sur la base de l'analyse agronomique suivante: "L'exploitant disposant déjà de ruchers à l'alpage de ********, ce cabanon lui permettra d'étendre son activité avec une vingtaine de ruchers [sic] supplémentaires. Les besoins en surface sont ainsi justifiés pour l'extraction et la mise en bocaux dans la partie principale du cabanon et le stockage du matériel dans l'autre partie." La DGTL a alors écrit à la municipalité le 13 octobre 2020 en lui transmettant le préavis de la DGAV et en exposant en substance ce qui suit: vu le préavis précité, le projet doit être examiné sous l'angle de la conformité à l'affectation de la zone agricole au sens des art. 16a LAT et 42 [recte: 34] OAT. La localisation de la construction sur la parcelle n° 3288 n'est cependant pas regroupée avec les bâtiments du centre de l'exploitation agricole, qui sont situés à ********; le projet ne respecte pas le principe de regroupement des constructions agricoles hors de la zone à b´ir découlant des art. 1 et 3 LAT ainsi que de l'art. 83 du règlement d'application du 19 septembre 1986 de la LATC (RLATC; BLV 700.11.1). Une dérogation au principe de regroupement n'est admissible que si les impératifs de l'exploitation le justifient; or, en l'occurrence, l'exploitation de M. A._______ dispose de locaux pour l'extraction et la mise en bocaux de miel au centre d'exploitation à ******** ainsi que dans un rural proche de ses ruches à ******** (******** [à une altitude de 1250 m environ, de 8 à 10 km de Plancudrey par la route]). Le cabanon de Plancudrey n'aurait pas de lien direct avec les bâtiments existants de l'exploitation agricole. Il est possible à l'intéressé d'opter pour une localisation permettant d'exploiter les nouvelles ruches de manière rationnelle à partir des locaux existants sur son exploitation agricole.”

“Zonenkonformität Ausserhalb der Bauzone hat eine Strasse wie im vorliegenden Fall oft unterschiedliche Verwendungszwecke, indem sie einerseits der zonenkonformen Erschliessung von landwirtschaftlichen Grundstücken dient, andererseits aber auch zonenfremde Gebäude erschliesst. In solchen Fällen ist für die Beurteilung der Zonenkonformität darauf abzustellen, welche Nutzung überwiegt.10 Gemäss den obgenannten Angaben der Gemeinde erschliesst die D.________strasse einen landwirtschaftlichen Betrieb, drei Gastgewerbebetriebe und übriges Gewerbe, Ferienwohnungen, sowie Anlagen der I.________. Zudem dient sie der Gemeinde als Zufahrt zum Wasserreservoir S.________11 und für Unterhaltsarbeiten an den zahlreichen Wanderwegen. Die D.________strasse erschliesst demnach überwiegend Bauten und Anlagen, die in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonform sind (vgl. Art. 16a RPG). Nach der Schätzung der Gemeinde stehen zwar momentan rund zwei Drittel der Fahrten in Zusammenhang mit der landwirtschaftlichen Bewirtschaftung. Der geplante Belagseinbau ist jedoch nicht landwirtschaftlich begründet: Es ist weder erkennbar noch wird geltend gemacht, dass der Belagseinbau für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist, was Voraussetzung für eine Bewilligung nach Art. 16a RPG ist (vgl. Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV12). Die Asphaltierung bezweckt vielmehr eine Reduktion des Unterhaltsaufwandes für die Gemeinde. Unter den Beteiligten ist denn auch unbestritten, dass das Vorhaben gemäss Art. 16a RPG nicht zonenkonform ist und einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG13 bedarf. Näher zu prüfen sind einzig die Ausnahmetatbestände von Art. 24 RPG und Art. 24c RPG; die übrigen Ausnahmetatbestände von Art. 24 ff. RPG finden auf das umstrittene Bauvorhaben keine Anwendung. Die Anforderungen für eine ausnahmsweise Bewilligung von Deckbelägen auf bestehenden Naturstrassen sind hoch.”

“2, 4, 4a bis 4d sind und wie die einzelnen Flächen derzeit genau genutzt werden. Vorab in Bezug auf die vorhandenen Schöpfe (Nrn. 4a, 4c und 4d) ergibt sich dies aus den erwähnten Ausführungen des LANAT nicht in genügender Klarheit. Sollen die beiden Schöpfe Nrn. 4c und 4d tatsächlich abgebrochen werden, so wird nach dem Gesagten zusätzlich zu prüfen sein, ob ein Neubau an Stelle dieser bisherigen, in Zukunft nicht mehr benötigten Bauten errichtet werden kann, um eine weitere Zersiedelung der Landschaft zu vermeiden. Auch diese Prüfung ist bislang unterblieben. Der Neubau darf nicht überdimensioniert sein, was nur der Fall ist, wenn die darin vorgesehene Lager- und Abstellfläche nicht ganz oder teilweise beim Betriebszentrum vorhanden ist bzw. realisiert werden kann. Erst in Kenntnis des vollständigen Sachverhalts wird das LANAT sowie das AGR die Frage der objektiven Notwendigkeit des geplanten Anbaus vollständig überprüfen können. Zur Voraussetzung von Art. 34 Abs. 4 Bst. c RPV, wonach der Betrieb für eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG voraussichtlich längerfristig bestehen müssen kann, finden sich in der Beurteilung des LANAT (Fachberichte vom 27. Juli 2020 und vom 12. Mai 2021 sowie Stellungnahme vom 25. Mai 2022) gar keine Ausführungen. Diese Voraussetzung wird daher von der Fachbehörde nach Einreichen eines vollständigen Betriebskonzepts (vgl. oben) noch zu prüfen und – sollte die Voraussetzung erfüllt sein – nachvollziehbar zu begründen sein. Schliesslich fehlen in der Verfügung des AGR – den Einwänden der Beschwerdeführenden folgend – Ausführungen zu der nach Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV geforderten Interessenabwägung, welche das LANAT gemäss Fachbericht vom 12. Mai 2021 ausdrücklich nicht vornahm. Diese Interessenabwägung setzt voraus, dass die massgebenden Interessen ermittelt werden (etwa die von den Beschwerdeführenden erwähnten Interessen des Lärmschutzes und des Schutzes vor Blendungen, des Orts- und Landschaftsschutz sowie der Verkehrssicherheit), diese Interessen zu gewichten sind und die Zulässigkeit des Vorhabens unter Einbezug aller Interessen abzuwägen ist.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est en outre liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17; cf. arrêts TF 1C_411/2018 du 28 octobre 2019 consid. 3.1; 1C_443/2018, 1C_444/2018 du 3 juillet 2019 consid. 4.3; 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 99). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir (cf. arrêt TF 1C_496/2015 du 23 septembre 2016 consid. 3.1.1). Les constructions et installations qui ne sont en revanche pas conformes à l'affectation de la zone ne peuvent être autorisées que sous l'angle des art. 24 ss LAT (cf. arrêt TF 1C_443/2018, 1C_444/2018 du 3 juillet 2019 consid. 4.3). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant. L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art.”

“2, 4, 4a bis 4d sind und wie die einzelnen Flächen derzeit genau genutzt werden. Vorab in Bezug auf die vorhandenen Schöpfe (Nrn. 4a, 4c und 4d) ergibt sich dies aus den erwähnten Ausführungen des LANAT nicht in genügender Klarheit. Sollen die beiden Schöpfe Nrn. 4c und 4d tatsächlich abgebrochen werden, so wird nach dem Gesagten zusätzlich zu prüfen sein, ob ein Neubau an Stelle dieser bisherigen, in Zukunft nicht mehr benötigten Bauten errichtet werden kann, um eine weitere Zersiedelung der Landschaft zu vermeiden. Auch diese Prüfung ist bislang unterblieben. Der Neubau darf nicht überdimensioniert sein, was nur der Fall ist, wenn die darin vorgesehene Lager- und Abstellfläche nicht ganz oder teilweise beim Betriebszentrum vorhanden ist bzw. realisiert werden kann. Erst in Kenntnis des vollständigen Sachverhalts wird das LANAT sowie das AGR die Frage der objektiven Notwendigkeit des geplanten Anbaus vollständig überprüfen können. Zur Voraussetzung von Art. 34 Abs. 4 Bst. c RPV, wonach der Betrieb für eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG voraussichtlich längerfristig bestehen müssen kann, finden sich in der Beurteilung des LANAT (Fachberichte vom 27. Juli 2020 und vom 12. Mai 2021 sowie Stellungnahme vom 25. Mai 2022) gar keine Ausführungen. Diese Voraussetzung wird daher von der Fachbehörde nach Einreichen eines vollständigen Betriebskonzepts (vgl. oben) noch zu prüfen und – sollte die Voraussetzung erfüllt sein – nachvollziehbar zu begründen sein. Schliesslich fehlen in der Verfügung des AGR – den Einwänden der Beschwerdeführenden folgend – Ausführungen zu der nach Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV geforderten Interessenabwägung, welche das LANAT gemäss Fachbericht vom 12. Mai 2021 ausdrücklich nicht vornahm. Diese Interessenabwägung setzt voraus, dass die massgebenden Interessen ermittelt werden (etwa die von den Beschwerdeführenden erwähnten Interessen des Lärmschutzes und des Schutzes vor Blendungen, des Orts- und Landschaftsschutz sowie der Verkehrssicherheit), diese Interessen zu gewichten sind und die Zulässigkeit des Vorhabens unter Einbezug aller Interessen abzuwägen ist.”

“Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). La zone agricole est en principe inconstructible. Aussi, le fait qu'une construction soit reconnue conforme à l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit être délivré. En effet, l'autorité compétente doit examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants ; si tel n'est pas le cas, elle doit en outre vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation et qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (art. 34 al. 4 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 - OAT - RS 700.1 ; ATF 129 II 413 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 1C_631/2019 consid. 2.4.5). c. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). L’art. 34 OAT précise que l’autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation (art. 34 al. 3 let. a OAT) si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à leur implantation à l’endroit prévu (let. b) et s’il est prévisible que l’exploitation pourras subsister à long terme (let. c ). La nécessité de nouvelles constructions s’apprécie en fonction de critères objectifs (arrêt du Tribunal fédéral 1C_266/2013 du 9 octobre 2013 consid.”

“Der Berner Heimatschutz habe die Beteiligten dahingehend informiert, dass eine Holzverschalung der Fassaden zwingend sei. Einer Bewilligung nach Art. 16a RPG stünden daher überwiegende Interessen bezüglich der Einordnung in das Orts- und Landschaftsbild gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV6 entgegen. Dass das AGR für die Begründung der mangelhaften Einordnung in erster Linie auf die Ausführungen dieser Fachbehörden verweist ohne deren Ausführungen im Detail zu wiederholen, ist nicht zu beanstanden. Die Begründung fällt damit zwar knapp aus, wird jedoch dennoch als genügend eingestuft. So lassen sich die wesentlichen Gesichtspunkte der Beurteilung des AGR aus dieser Verfügung (unter Zuhilfenahme der darin erwähnten, den Beschwerdeführern bekannten fachlichen Beurteilung durch den Berner Heimatschutz und die OLK) ableiten, weshalb sich das AGR nicht mit jedem Argument der Beschwerdeführer bzw. mit jeder Eingabe auseinandersetzen musste. Es war für die Beschwerdeführer insgesamt nachvollziehbar, wieso das Vorhaben nicht als ortsbildverträglich beurteilt wurde und wieso das AGR die Zonenkonformität nach Art. 16a Abs. 1 RPG verneinte. Entsprechend konnten die Beschwerdeführer die Verfügung sachgerecht anfechten. Eine Verletzung der Begründungspflicht liegt nicht vor.”

“La fondation recourante se plaint également que des variantes d’implantation qui auraient été proposées par la commune (la municipalité évoque des variantes dans un courrier du 6 décembre 2017 adressé à l'architecte du constructeur) n'ont pas été examinées. Le SDT (DGTL) a pris position sur ces variantes dans son autorisation spéciale; il a estimé qu'elles n'étaient pas adéquates, le critère du regroupement n'étant pas respecté, même en présence du centre forestier. De plus, un hangar à l'emplacement proposé à l'époque par la commune serait en porte-à-faux avec le caractère sylvo-pastoral des lieux. Il a encore relevé que ces parcelles étaient incluses dans un corridor à faune. Il a en revanche confirmé que l'implantation sur la parcelle n° 239, à proximité de la porcherie, et non loin du village était adéquate. Il n'y a aucun motif de mettre en doute cette appréciation, étant précisé que la fondation recourante n'apporte aucun élément qui remettrait un tant soit peu en cause l'analyse de l'autorité cantonale spécialisée. Dans ces circonstances, la nécessité du hangar litigieux à l'exploitation agricole du constructeur en application des art. 16a al. 1 LAT et 34 OAT est établie. Les griefs des recourants à ce propos sont mal fondés.”

“S. 3, act. 14). Es besteht folglich die Aussicht oder zu­mindest die Möglichkeit, das geänderte Vorhaben insoweit als zonenkonform nach Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen. Es wird Aufgabe der BVD sein, den Fachbericht und die von der Beschwerdegegnerschaft dagegen vorge­brachte Kritik im Einzelnen zu würdigen. Gegebenenfalls wird sich die Vor­instanz sodann mit den weiteren, bislang noch nicht behandelten Rügen zu befassen haben (insb. Standortevaluation sowie Ortsbild- und Landschafts­schutz; vgl. auch Stellungnahme der BVD vom 13.4.2022, act. 16).”

“oder wenn das Trockensubstanzpotenzial des Pflanzenbaus einem Anteil von mindestens 70 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes entspricht (lit. b). Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzvergleich sind anhand von Standardwerten vorzunehmen; sofern Standardwerte fehlen, ist auf vergleichbare Kalkulationsdaten abzustellen (Abs. 2). Führt das Deckungsbeitragskriterium zu einem höheren Aufstockungspotenzial als das Trockensubstanzkriterium, so müssen in jedem Fall 50 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes gedeckt sein (Abs. 3). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung, die über eine innere Aufstockung hinausgehen, sind nur in speziellen, in einem Planungsverfahren dafür freigegebenen Gebieten der Landwirtschaftszone zonenkonform (Art. 16a Abs. 3 RPG). Im Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 (in: ZBl 119/2018 363) erwog das Bundesgericht, das Trockensubstanzkriterium nach Art. 36 Abs. 1 lit. b RPV stelle für sich allein nicht sicher, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibe, wie dies Art. 16a Abs. 2 RPG verlange (E. 6).”

“m breiten, der Erschliessung einer Bauzone dienenden Strasse;23 - die Teerung, Verbreiterung, Kofferung sowie Trassee- und Zweckänderung eines bestehenden Güterwegs;24 - der Ausbau eines nur für geländegängige Fahrzeuge befahrbaren Wegs zu einem gekofferten, fahrbaren Weg;25 - die Befestigung und massvolle Verbreiterung einer bestehenden asphaltierten Erschliessungsstrasse sowie die Ergänzung mit einem Trottoir;26 - die Trasseeänderung und Befahrbarmachung eines bisher nur mit landwirtschaftlichen Maschinen befahrbaren Karrwegs;27 - das vollflächige Asphaltieren einer Zufahrtsstrasse auf einer Länge von 325 m zur besseren ganzjährigen Befahrbarkeit.28 Im Übrigen gelten selbst bei zonenkonformen, landwirtschaftlichen Strassen strenge Voraussetzungen; bei diesen wird vorausgesetzt, dass eine vollflächige oder teilweise Befestigung für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung erforderlich ist (vgl. Art. 16a RPG, Art. 34 Abs. 4 RPV). So wurde die nachträgliche Bewilligung eines asphaltierten Maschinenweges mit der Begründung verweigert, dass eine vollflächige bituminöse Befestigung nicht erforderlich sei; an den steilsten Stellen oder in Kurven würde eine allfällige Teilbefestigung oder ein Spurweg genügen.29”

“À suivre ce raisonnement, elle devrait détruire le nouveau chemin pour reconstruire l’ancien chemin inutilisable par tout prochain exploitant agricole de la serre, puis cet exploitant serait contraint de requérir une nouvelle autorisation pour construire un chemin similaire à celui détruit. Si ces éléments avaient été examinés, il était patent que l’autorisation de construire requise aurait été délivrée. La parcelle n° 1______ était utilisée uniquement à des fins d’exploitation de la serre et ne disposait pas de cultures sur le reste de son périmètre. Partant, le chemin et la cour litigieux n’en réduisaient pas les possibilités agricoles, mais facilitaient au contraire l’exploitation de la serre qui serait, sans eux, probablement à l’abandon et, a fortiori, non conforme avec l’affectation d’une zone agricole. Ils avaient donc un lien fonctionnel avec la serre et lui étaient indispensables. Au vu de l’envergure de la serre et de ses capacités de production agricole, le nouvel chemin répondait à ses besoins objectifs dans la mesure où des tracteurs munis de remorque ainsi que des camions pouvaient y accéder, ce qui ne serait pas le cas avec le chemin en forme de « Z ». Ainsi, les conditions des art. 16a al. 1 LAT, 34 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) et 20 de la loi d’application de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT - L 1 30) étaient remplies. Le nouveau chemin et la place de manœuvre étaient conformes à l’affection de la zone agricole. Enfin, leur construction était principalement intervenue pour des motifs techniques dans la mesure où l’ancien chemin ne permettait pas à des véhicules agricoles d’accéder à la serre et qu’aucune servitude de passage ne grevait les parcelles en cause, dont l’une appartenait à un propriétaire non susceptible de concéder une telle servitude. Le nouveau chemin permettait aussi de désenclaver la parcelle n° 2______. En outre, la place de manœuvre, d’ailleurs réduite dans la seconde version du projet, permettait aux véhicules agricoles munis de remorque de manœuvrer et d’effectuer des demi-tours. Le chemin litigieux et la place de manœuvre ne lésaient aucun intérêt prépondérant ; à cet égard, tant la commission consultative de la diversité biologique que le service des monuments et des sites ainsi que la commission des monuments et des sites avaient rendu des préavis favorables, dont on pouvait déduire que ces aménagements n’enfreignaient pas les exigences de protection de la nature.”

“À suivre ce raisonnement, elle devrait détruire le nouveau chemin pour reconstruire l’ancien chemin inutilisable par tout prochain exploitant agricole de la serre, puis cet exploitant serait contraint de requérir une nouvelle autorisation pour construire un chemin similaire à celui détruit. Si ces éléments avaient été examinés, il était patent que l’autorisation de construire requise aurait été délivrée. La parcelle n° 1______ était utilisée uniquement à des fins d’exploitation de la serre et ne disposait pas de cultures sur le reste de son périmètre. Partant, le chemin et la cour litigieux n’en réduisaient pas les possibilités agricoles, mais facilitaient au contraire l’exploitation de la serre qui serait, sans eux, probablement à l’abandon et, a fortiori, non conforme avec l’affectation d’une zone agricole. Ils avaient donc un lien fonctionnel avec la serre et lui étaient indispensables. Au vu de l’envergure de la serre et de ses capacités de production agricole, le nouvel chemin répondait à ses besoins objectifs dans la mesure où des tracteurs munis de remorque ainsi que des camions pouvaient y accéder, ce qui ne serait pas le cas avec le chemin en forme de « Z ». Ainsi, les conditions des art. 16a al. 1 LAT, 34 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT - RS 700.1) et 20 de la loi d’application de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT - L 1 30) étaient remplies. Le nouveau chemin et la place de manœuvre étaient conformes à l’affection de la zone agricole. Enfin, leur construction était principalement intervenue pour des motifs techniques dans la mesure où l’ancien chemin ne permettait pas à des véhicules agricoles d’accéder à la serre et qu’aucune servitude de passage ne grevait les parcelles en cause, dont l’une appartenait à un propriétaire non susceptible de concéder une telle servitude. Le nouveau chemin permettait aussi de désenclaver la parcelle n° 2______. En outre, la place de manœuvre, d’ailleurs réduite dans la seconde version du projet, permettait aux véhicules agricoles munis de remorque de manœuvrer et d’effectuer des demi-tours. Le chemin litigieux et la place de manœuvre ne lésaient aucun intérêt prépondérant ; à cet égard, tant la commission consultative de la diversité biologique que le service des monuments et des sites ainsi que la commission des monuments et des sites avaient rendu des préavis favorables, dont on pouvait déduire que ces aménagements n’enfreignaient pas les exigences de protection de la nature.”

“Obwohl die Beschwerdeführerin im vorinstanzlichen Verfahren noch keine auf Art. 16a Abs. 1 RPG gestützte Baubewilligung verlangt hat, hat sich die BVD im angefochtenen Entscheid (E. 3) kurz zur Zonenkonformität des Bauvorhabens geäussert. Dabei hat sie erwogen, die Mürrenberg­strasse erschliesse überwiegend Bauten und Anlagen, die in der Landwirt­schaftszone zonenfremd seien. Im Übrigen werde weder geltend gemacht noch sei erkennbar, dass der Belagseinbau für die landwirtschaftliche Be­wirtschaftung nötig wäre. Die Beschwerdeführerin bezwecke vielmehr eine Reduktion des Unterhaltsaufwands. Der Belagseinbau sei daher nicht land­wirtschaftlich begründet und damit auch nicht zonenkonform, was unter den Beteiligten denn auch unbestritten sei.”

“August 2019 um den Neubau der Scheune auch ein Vorplatz / Freilauf für die Tiere westlich und südlich der neuen Scheune und ein Freilaufbereich im östlichen Teil dieser Scheune bewilligt wurde (vgl. Grundrissplan Stall vom 25. April 2019 mit Bewilligungsstempel der Gemeinde vom 8. August 2019) und die Zugänglichkeit mit Viehtransporten sowie das rationelle Arbeiten auch ohne die vorgenommenen Geländeaufschüttungen ausserhalb der damals bewilligten Aussenflächen des Stalls gewährleistet ist. Soweit der Beschwerdeführer daher mit seinen Vorbringen versucht, die Notwendigkeit der Aufschüttungen für seine Tierhaltung zu begründen, so kann ihm nicht gefolgt werden. Eine summarische Prüfung ergibt schliesslich, dass Geländeaufschüttungen in diesem beträchtlichen Umfang unter Verwendung von Fremdmaterial (im Umfang von 592 m3) im freien Feld in der Landwirtschaftszone nicht bewilligungsfähig wären. Eine Bewilligung gestützt auf Art. 16a RPG20 fällt nicht nur mangels Notwendigkeit der Terrainaufschüttungen für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung (Art. 16a Abs. 1 RPG, Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV21) ausser Betracht (welche der Beschwerdeführer auch mit seinen Vorbringen in der Beschwerde nicht zu begründen vermag, vgl. Abschnitt oben), sie widerspricht auch – den Ausführungen des AGR in seiner Stellungnahme vom 1. November 2022 folgend – den raumplanungsrechtlichen Vorgaben zum möglichst ungeschmälerten Erhalt des Nichtbaugebiets gemäss Art. 1 Abs. 1 RPG. Dass ein Ausnahmetatbestand nach Art. 24 ff. RPG zur Anwendung gelangen könnte, ist weder erkennbar noch geltend gemacht. Insgesamt ist damit die Verhältnismässigkeit des angeordneten Rückbaus zu bejahen. Auch diesbezüglich vermag die vom Beschwerdeführer in der Stellungnahme vom 24. Dezember 2022 erwähnte Erkrankung im Jahr 2008 nichts zu ändern.”

“Die Landwirtschaftszone ist eine Nichtbauzone. Sie soll von allen nicht landwirtschaftlichen und nicht standortgebundenen Bauten freigehalten werden. Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone nur Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Bei Bauvorhaben in der Landwirtschaftszone entscheidet das AGR, ob sie nach Art. 16a RPG zonenkonform sind oder ob für sie (auf entsprechendes Gesuch hin) eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG erteilt werden kann (vgl. Art. 25 Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 84 Abs. 1 BauG). Im vorliegenden Fall ist offensichtlich, dass die vier Treppenstufen objektiv betrachtet nicht nötig sind zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung der Wiese. Der von Amtes wegen am Verfahren Beteiligte 1 zäunt die Weide zum Schutz der Rinder etwas zurückversetzt von der südlichen Grundstücksgrenze, oberhalb der steilen Böschung ab. Die Treppenstufen wurden für die Pflege der Böschung erstellt.[40] Die Treppe mag das Mähen dieses kleinen Böschungsteils erleichtern und ist insofern zweckmässig. Von einer objektiven Notwendigkeit für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung der Parzelle Nr.”

“24 ss de la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700). Au surplus, elle relève que le refus d'autoriser la construction de pergolas en zone agricole relève de sa pratique. 3.4. Quoi qu'il en soit, dans la mesure où le recours doit être admis pour un autre motif et la cause renvoyée aux autorités intimées pour nouvelles décisions, la question de la violation de leur droit d'être entendus et de l'abus et de l'excès du pouvoir d'appréciation de l'autorité intimée peut être laissée ouverte. 4. Il sied en effet d'examiner si c'est à juste titre que la DIME a refusé de délivrer l'autorisation spéciale. 4.1. Selon l'art. 22 al. 1 LAT, aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. L'art. 25 al. 2 LAT dispose que, pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, l'autorité cantonale compétente décide si ceux-ci sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. L’art. 34 al. 3 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que sont conformes à l’affectation de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite. La nécessité s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des besoins de l'exploitation (arrêts TF 1C_170/2019 du 9 avril 2020 consid. 3.1; 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1; 1C_58/2017 du 18 octobre 2018 consid. 5.3.1; 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts TF 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“Der Bundesrat hat diese Grundsätze namentlich in Art. 34b Abs. 3 RPV übernommen und konkretisiert. Danach müssen Allwetterausläufe grundsätzlich unmittelbar an den Stall angrenzen (lit. a). Soweit sie die Mindestfläche gemäss Tierschutzgesetzgebung überschreiten, muss die Bodenbefestigung ohne grossen Aufwand wieder entfernt werden können. Der Allwetterauslauf darf die empfohlene Fläche gemäss Tierschutzgesetzgebung nicht überschreiten (lit. b). Im Übrigen müssen die Voraussetzungen von Art. 34 RPV erfüllt sein (Abs. 6). Danach dürfen der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort insbesondere keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 lit. b RPV). Lenkender Massstab der Interessenabwägung bilden namentlich die Ziele und Grundsätze der Raumplanung, wobei die Anliegen des Landschaftsschutzes und der Erhaltung von genügend Flächen an geeignetem Kulturland von besonderer Bedeutung sind (vgl. WALDMANN/HÄNNI, a.a.O., N. 26 zu Art. 16a RPG; RUCH/MUGGLI, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen, Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, N. 56 zu Art. 16a RPG; Urteil 1C_565/2008 vom 19. Juni 2009 E. 5.5).”

“Auch der Vertreter des AGR bestätigte anlässlich des Augenscheins, dass der bestehende Ökonomieteil aufgrund der Begebenheiten kaum mehr landwirtschaftlich nutzbar sei.[36] Unabhängig vom tatsächlichen Bedarf und der rechtlichen Zulässigkeit nach den Vorgaben der Raumplanungsgesetzgebung ging der Gutachter in seinen Ausführungen hinsichtlich der allfälligen Nutzungsmöglichkeiten gestützt auf die Vorgaben des Rechtsamts in der Verfügung vom 24. November 2023 von landwirtschaftlichen (landwirtschaftlicher Wohnraum und landwirtschaftliche Lager- oder Stallflächen) und nichtlandwirtschaftlichen Nutzungsmöglichkeiten (landwirtschaftsfremde Lagernutzung wie Winterlager für Boote, Wohnmobile oder Lagerflächen ohne grosse Lagerbewegungen; nichtlandwirtschaftlicher Nebenbetrieb wie Hofladen oder Agrotourismus; landwirtschaftsfremde Wohnnutzung mit einer Erweiterung dieser Wohnnutzung in den Ökonomieteil um bis zu 60 % der bestehenden Bruttogeschossfläche) des Gebäudes aus.[37] Ob diese theoretisch denkbaren Nutzungsmöglichkeiten gestützt auf die Vorgaben in der Raumplanungsgesetzgebung (Art. 16a RPG für die zonenkonforme Nutzung, Art. 24a RPG für Zweckänderungen ohne bauliche Massnahmen, Art. 24b RPG für nichtlandwirtschaftliche Nebenbetriebe, Art. 24c RPG für die teilweise Umnutzung und Erweiterung von bestehenden altrechtlichen Gebäuden) auch rechtlich umsetzbar und damit bewilligungsfähig wären, was vom Beschwerdeführer bestritten wird, kann vorliegend offenbleiben, da sich der Erhalt des Baudenkmals ohnehin bei jedem Szenario als unverhältnismässig erweist (vgl. nachfolgend).”

“oder das Trockensubstanzpotenzial des Pflanzenbaus einem Anteil von mindestens 70 Prozent des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes entspricht (Bst. b). Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung stellt das Tro­ckensubstanzkriterium allerdings nicht immer sicher, dass die bodenunab­hängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibt. Nach Ansicht des Bundesgerichts besteht die Gefahr, dass Wiesen nur zugepachtet oder Pachtverträge für Wiesland mit (anderen) bodenabhängigen Tierhaltungsbetrieben gekündigt werden, um das für die Aufstockung notwendige Trockensubstanzpotenzial zu beschaffen, obwohl das Grasland für das eigene Betriebskonzept ohne Bedeutung ist. In derar­tigen Fällen stellt die bodenunabhängige Nutzung keine «Aufstockung» ei­nes bestehenden bodenabhängigen Betriebs dar, sondern bildet den Be­triebsschwerpunkt, was Art. 16a RPG widerspricht (BGer 1C_426/2016 vom 23.8.2017, in ZBl 2018 S. 363 E. 6.4 mit Bemerkungen von Karin Scherrer Reber).”

“4 namentlich festgestellt, dass das Trockensubstanzkriterium lediglich sicherstelle, dass die Möglichkeit der Aufstockung proportional zur landwirtschaftlichen Nutzfläche eines Betriebs zunimmt. Dies könne durchaus sinnvoll sein, um raumplanungs- oder gewässerschutzrechtlich problematische Aufstockungspotenziale zu begrenzen, die sich aus anderen Kriterien ergeben (wie in Art. 36 Abs. 3 RPV vorgesehen). Dagegen gewährleiste die Fläche für sich allein nicht, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibe. Es bestehe die Gefahr, dass Wiesen nur zugepachtet werden oder Pachtverträge für Wiesland mit bodenabhängigen Tierhaltungsbetrieben gekündigt werden, um das für die Aufstockung notwendige Trockensubstanzpotenzial zu beschaffen, obwohl das Grasland für das Betriebskonzept ohne Bedeutung sei. In derartigen Fällen stelle die bodenunabhängige Nutzung keine "Aufstockung" eines bestehenden bodenabhängigen Betriebs dar, sondern bilde den Betriebsschwerpunkt. Dies widerspreche Art. 16a RPG, wonach überwiegend bodenunabhängige Betriebe in die Bauzone oder eine Intensivlandwirtschaftszone gehören.”

“und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (lit. c). Somit ist auch mit Blick auf den in der Landschaftsschutzzone liegenden Teil der geplanten landwirtschaftlichen Siedlung zu prüfen, ob die Voraussetzungen gemäss Art. 16a RPG i.V.m. Art. 34 RPV erfüllt sind. Dabei ist zu beachten, dass Art. 34 Abs. 4 lit. b RPV für zonenkonforme Bauten und Anlagen eine Prüfung allenfalls entgegenstehender Interessen verlangt: Eine Bewilligung darf nur erteilt werden, wenn der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Lenkender Massstab bilden dabei ebenfalls die Ziele und Grundsätze der Raumplanung (Art. 1 und 3 RPG), wobei die Anliegen des Landschaftsschutzes von besonderer Bedeutung sind. Der Richtplaninhalt kann dabei als verbindliches Ergebnis des räumlichen Abstimmungsprozesses in diese Abwägung miteinbezogen werden (Urteil 1A.154/2002 vom 22. Januar 2003 E. 4.2, in: ZBl 105/2004 S. 107, mit Hinweisen; zum Ganzen: Urteil 1C_397/2015 vom 9. August 2016 E. 4.2).”

“Mit Blick auf die nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 Abs. 4 lit. b RPV gebotene Interessenabwägung ist zunächst daran zu erinnern, dass Landwirtschaftszonen nicht nur der langfristigen Sicherung der Ernährungsbasis des Landes, sondern insbesondere auch dem ökologischen Ausgleich dienen sollen (Art. 16 Abs. 1 RPG; zum Begriff E. 3.3). Die Erhaltung der natürlichen Lebensgrundlagen ist gemäss Art. 1 lit. b des Bundesgesetzes vom 29. April 1998 über die Landwirtschaft (SR 910.1) Teil des Leistungsauftrags der Landwirtschaft.”

“S'agissant du couvert à moutons déjà réalisé et du mur de soutènement, la recourante fait valoir qu'il serait utile à l'usage agricole du terrain et dès lors conforme à l'affectation de la zone. Selon l'art. 16a al. 1 LAT "sont conformes à l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice. Cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l’art. 16, al. 3.". Or, en l'espèce, il n'est pas contesté que la recourante n'exploite pas une entreprise agricole au sens de l'art. 2 de l'Ordonnance sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d’exploitation du 7 décembre 1998 (OTerm; RS 910.91). La parcelle n° 4495 n'est donc pas liée à une exploitation agricole, quoi qu'en dise la recourante, qui n'a d'ailleurs produit aucun contrat de bail à ferme en faveur de l'exploitant voisin. La recourante ne peut donc pas invoquer que la réalisation de ce couvert à moutons serait conforme à l'affectation de la zone. C'est dès lors à juste titre que la DGTL a examiné si le couvert à mouton pouvait être régularisé, respectivement autorisé à l'aune des dispositions dérogatoires de la LAT (art. 24 ss LAT).”

“En l'espèce, la parcelle n° 464 se situe entièrement en zone agricole – soit hors zone à bâtir – de sorte que le projet de construction du recourant doit obtenir l'assentiment de la DGTL. Or il est manifeste qu'un bâtiment d'habitation servant au logement de personnes n'ayant aucun rapport avec l'agriculture n'est pas conforme à l'affectation de la zone agricole (voir art. 16a al. 1 LAT cum 34 al. 3 OAT; voir également le Message du Conseil fédéral du 22 mai 1996 relatif à une révision partielle de la LAT, FF 1996 III 485 p. 504 3e tiret a contrario). En effet, le droit d'habiter en dehors de la zone à bâtir est réservé – sous réserve de conditions supplémentaires – à ceux qui travaillent directement dans l'agriculture en tant qu'exploitants ou auxiliaires, aux membres de leur famille ainsi qu'à la génération sortante qui a travaillé toute sa vie dans l'agriculture (ATF 125 III 175 consid. 2b p. 178 relatif à l'ancien droit, toujours d'actualité aujourd'hui [voir TF 1A.105/2002 du 19 mars 2003 consid. 3.2; TF 1A.19/2001 du 22 août 2001 consid. 3b]). Ainsi, seule une dérogation au sens des art. 24 ss LAT permettrait d'autoriser la construction litigieuse. A ce titre, le projet litigieux ne répond à aucune des hypothèses permettant de déroger à l'affectation de la zone:”

“Landwirtschaftszonen dienen der langfristigen Sicherung der Ernährungsbasis des Landes, der Erhaltung der Landschaft und des Erholungsraums oder dem ökologischen Ausgleich und sollen entsprechend ihren verschiedenen Funktionen von Überbauungen weitgehend freigehalten werden (Art. 16 Abs. 1 RPG8). In der Landwirtschaftszone erstellte Bauten sind zonenkonform, wenn diese zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Für nicht zonenkonforme Bauten können unter bestimmten Voraussetzungen Ausnahmen erteilt werden (Art. 24 ff. RPG). Die fragliche Baute ist nicht zonenkonform, da sie weder zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung noch für den produzierenden Gartenbau nötig ist. Die Beschwerdeführerin begründet auch nicht, weshalb die Baute standortgebunden sein sollte und somit die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG rechtfertigen sollte. Ein Gartenhaus erfordert grundsätzlich keinen Standort ausserhalb der Bauzone, weswegen kein Ausnahmegrund nach Art. 24 RPG vorliegt. Auch der Ausnahmegrund nach Art. 24c RPG greift vorliegend nicht: Es ergibt sich aus den Akten nicht, ob das Hauptgebäude auf der Parzelle Worben Grundbuchblatt Nr. E.________ überhaupt in den Anwendungsbereich von Art. 24c RPG fällt, was die Voraussetzung wäre, dass das Gartenhaus als Erweiterung im Sinne von Art. 24c RPG geprüft werden könnte. Ohnehin sind Bauten ohne körperlichen Zusammenhang zur bestehenden Hauptbaute – hier nicht anwendbare Ausnahmefälle vorbehalten – als eigenständige Bauvorhaben zu behandeln und können nicht als Erweiterung einer besitzstandsgeschützten Hauptbaute im Sinne von Art.”

“Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art. 24 RPG folglich nicht anwendbar. Der Beschwerdeführer wendet ein, dass eben gerade keine Freizeitlandwirtschaft vorliege, sondern er naturnahe Flächen bewirtschafte, weshalb er einer landwirtschaftlichen Tätigkeit nachgehe. Das Bauvorhaben sei unter betriebswirtschaftlichen und organisatorischen Gesichtspunkten gerechtfertigt. Die Auswirkungen auf Raum und Umwelt seien gering und die Errichtung eines Unterstandes in einer Bauzone lasse sich damit nicht begründen. Mit der Vordacherweiterung werde die anrechenbare Fläche ausserhalb der Bauzone nicht erweitert. Mit dieser Argumentation des Beschwerdeführers lässt sich die zutreffende Begründung der Vorinstanz nicht entkräften. Vielmehr trifft es zu, dass sich bei Landwirtschaftsbetrieben der Begriff der Zonenkonformität im Wesentlichen mit jenem der Standortgebundenheit deckt (R.”

“Das «teilweise» muss daher dahingehend verstanden werden, dass die Lärchenbretter mit einer Breite von rund 20 cm (handvermessen ab Plan) – im Unterschied zur «Deckelschalung Lärche» an der Südost- und der Nordwestfassade mit vollständiger Deckung – in minimalen Abständen auf dem Trapezprofilblech angebracht sind und die Erhöhungen dieses Blechs in den Zwischenräumen entsprechend noch erkennbar bleiben. Als Auflage wurde im Entscheid vom 30. April 2020 schliesslich u.a. festgehalten, dass vor der Südwestfassade mindestens ein Hochstammbaum zu pflanzen sei. Bei der Realisierung des Neubaus verzichtete der Beschwerdeführer jedoch – entgegen den bewilligten Plänen – auf die Verkleidung mit Lärchenbrettern und reichte nach Aufforderung der Gemeinde hierfür das im vorliegenden Verfahren strittige nachträgliche Projektänderungsgesuch für die nur in Trapezprofilblech ausgeführte Fassade mit der neuen Farbe RAL 1019 graubeige ein. Diesem Gesuch verweigerte das AGR mit Verfügung vom 24. Januar 2022 die erforderliche Bestätigung der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG aufgrund überwiegender entgegenstehender Interessen der Einpassung in das Orts- und Landschaftsbild gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV. Der Beschwerdeführer bestreitet die mangelhafte Einordnung der Westfassade mit Trapezprofilblech ohne Holzverkleidung.”

“Juli 2020 die Baubewilligung; dies gestützt auf die Verfügung des AGR vom 25. Juni 2020, welches das Vorhaben als zonenkonform gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG beurteilte. Als Auflage verlangte das AGR in seiner Verfügung u.a. Folgendes: «Die Ausführung der Fassaden hat nach den revidierten Fassadenplänen vom 15. Juni 2020 zu erfolgen (Ergänzung Holzschalung – Visum Gesuchsteller 16. Juni 2020). Gemäss diesen, von der Vorinstanz gestempelten Fassadenplänen11 sind die hier strittigen Ost- und Nordfassaden mit einer «Holzschalung braun Natur» bewilligt. Bei der Realisierung des Neubaus verzichteten die Beschwerdeführer jedoch – entgegen den bewilligten Plänen – auf diese Holzschalung und reichten nach Aufforderung der Gemeinde hierfür das im vorliegenden Verfahren strittige nachträgliche Projektänderungsgesuch für die in Trapezprofilblech ausgeführten Fassaden Ost und Nord (Sandwichpaneelen) mit der Farbe RAL 8011 nussbraun ein. Diesem Gesuch verweigerte das AGR mit Verfügung vom 28. Januar 2022 die erforderliche Bestätigung der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG aufgrund überwiegender entgegenstehender Interessen der Einpassung in das Orts- und Landschaftsbild gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV. Die Beschwerdeführer bestreiten die mangelhafte Einordnung der Ost- und Nordfassaden aus Trapezprofilblech ohne Holzschalung.”

“Zonenkonformität nach Art. 16a RPG Rechtskräftig entschieden und damit nicht mehr Gegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens ist, dass der ersuchte Neubau zonenkonform im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG ist. Zu prüfen ist daher einzig, ob das geänderte Projekt hinsichtlich der Ost- und Nordfassade (Trapezprofilblech ohne Holzschalung) unter dem Titel von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt werden kann. Dies ist nur dann der Fall, wenn dem Vorhaben keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV). Bei der vorzunehmenden, umfassenden Interessenabwägung sind sämtliche für den Entscheid relevanten öffentlichen und privaten Interessen einzubeziehen und zu gewichten. Stehen jedoch spezialgesetzliche Normen beispielsweise des Umweltschutzrechts oder des Natur-, Heimat- und Landschaftsschutzrechts der Bewilligung absolut entgegen, so entfällt natürlich die Interessenabwägung.”

“Im Vorfeld des Baugesuchs haben mit den Beteiligten (Bauherrschaft, Gemeinde, LANAT, Heimatschutz und AGR) am 22. November 2018 und am 7. Februar 2019 Gespräche und Begehungen vor Ort stattgefunden. Dabei wurde dem bezüglich Orts- und Landschaftsbild heiklen Standort nur unter Bedingungen zugestimmt. Insbesondere wurde festgehalten, dass der Neubau an dieser exponierten Lage minimalen ästhetischen Kriterien zu genügen habe, um eine möglichst gute Einpassung und Eingliederung in die Landschaft und ins Ortsbild zu gewährleisten. In der Folge hat der Berner Heimatschutz nach Rücksprache mit dem AGR am 15. März 2019 den Beteiligen mitgeteilt, dass eine Holzverschalung der Fassaden als zwingend erachtet werde, um damit ein typisches Baumaterial traditioneller (und zeitgenössischer) landwirtschaftlicher Bauten aufzunehmen und neu zu interpretieren – so wie dies anlässlich der Besprechungen vor Ort vereinbart wurde. Weil auf den zunächst eingereichten Baugesuchsplänen aber keine Holzverschalung vorgesehen war, konnte das AGR die erforderliche Zonenkonformität gemäss Art. 16a RPG nicht erteilen und auch der Fachbericht des Berner Heimatschutzes vom 6. März 2020 fiel negativ aus. Die Materialwahl der Fassaden Ost, Nord und West wurde also bereits damals bemängelt. Am 25. Juni 2020 hat das AGR verfügt, dass der geplante Neubau zonenkonform sei, unter der Bedingung, dass die Ausführung der Fassaden gemäss den revidierten Fassadenplänen vom 15. Juni 2020 erfolge. Diesem Plansatz (mit der geforderten Holzverschalung) hat der Berner Heimatschutz in seinem Mitbericht vom 25. Juni 2020 ebenfalls zugestimmt. Das Regierungsstatthalteramt hat in seinem Gesamtbauentscheid vom 14. Juli 2020 unmissverständlich festgehalten, dass die in den Amts- und Fachberichten enthaltenen Bedingungen und Auflagen integrierender Bestandteil des Gesamtbauentscheids und zu erfüllen sind. Die Bauherrschaft hat jedoch in der Folge den Neubau ohne Rücksprache mit den zuständigen Amtsstellen eigenmächtig abgeändert ausgeführt. Der Verstoss gegen Treu und Glauben ist das eine, die Missachtung wesentlicher Teile eines Gesamtbauentscheids ist das andere.”

“Das Versäumnis der Vorinstanz, beim AGR eine Verfügung einzuholen, schliesst weder die richtige Beurteilung aus, noch erschwert es diese wesentlich. In der Stellungnahme vom 10. Juni 2022 hat sich das AGR mit den Voraussetzungen der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG und einer allfälligen Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG auseinandergesetzt. Im vorliegenden Beschwerdeverfahren hat das AGR mit Stellungnahme vom 30. November 2022 die Abweisung der Beschwerde beantragt und dabei insbesondere auf seine Stellungnahme vom 10. Juni 2022 verwiesen. Dementsprechend ist davon auszugehen, dass das AGR im Rahmen der nötigen Verfügung nicht anders entschieden hätte als in der ergangenen Stellungnahme. Die Beschwerdeführerenden hatten sowohl im vorinstanzlichen Verfahren als auch im Beschwerdeverfahren Gelegenheit, zur Einschätzung des AGR Stellung zu nehmen. Aus prozessökonomischen Gründen erscheint es daher wenig sinnvoll, das Verfahren von Amtes wegen aufzuheben und an die Vorinstanz zurückzuweisen, um die fehlende Verfügung des AGR einzuholen. Ebenso wäre es einem formalistischen Leerlauf gleichgekommen, eine Verfügung des AGR im Beschwerdeverfahren nachzuverlangen. Der BVD kommt als Beschwerdeinstanz die volle Kognition zu (vgl. Art. 40 Abs. 3 BauG).”

“Die Beschwerdeführenden legen nicht konkret dar, wo welche Hofläden bestehen, die mit dem umstrittenen Hofhüttli vergleichbar sein sollen. Auch ist nicht bekannt, ob diese Hofläden in der Landwirtschaftszone liegen und ob sie bewilligt sind. Selbst wenn andere freistehende Hofläden auf dem Gemeindegebiet allenfalls unrechtmässig bestehen sollten, könnten die Beschwerdeführenden daraus jedoch nichts zu ihren Gunsten ableiten. Ein Anspruch auf Gleichbehandlung im Unrecht besteht nur ausnahmsweise unter strengen Voraussetzungen, da das öffentliche Interesse an der korrekten Rechtsanwendung grundsätzlich überwiegt (vgl. Art. 5 BV). Da es vorliegend um den Vollzug von Bundesrecht (RPG) geht, wäre eine allfällige ‒ hier aber nicht ersichtliche ‒ gesetzeswidrige Praxis der Gemeinde nicht massgebend und die BVD als Rechtsmittelbehörde nicht daran gebunden. Aus dem Grundsatz der Rechtsgleichheit ergibt sich vorliegend kein Anspruch auf eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG bzw. Art. 24 ff. RPG. Auch in diesem Punkt ist die Beschwerde folglich als unbegründet abzuweisen.”

“Die Beschwerdeführenden legen nicht konkret dar, wo welche Hofläden bestehen, die mit dem umstrittenen Hofhüttli vergleichbar sein sollen. Auch ist nicht bekannt, ob diese Hofläden in der Landwirtschaftszone liegen und ob sie bewilligt sind. Selbst wenn andere freistehende Hofläden auf dem Gemeindegebiet allenfalls unrechtmässig bestehen sollten, könnten die Beschwerdeführenden daraus jedoch nichts zu ihren Gunsten ableiten. Ein Anspruch auf Gleichbehandlung im Unrecht besteht nur ausnahmsweise unter strengen Voraussetzungen, da das öffentliche Interesse an der korrekten Rechtsanwendung grundsätzlich überwiegt (vgl. Art. 5 BV). Da es vorliegend um den Vollzug von Bundesrecht (RPG) geht, wäre eine allfällige ‒ hier aber nicht ersichtliche ‒ gesetzeswidrige Praxis der Gemeinde nicht massgebend und die BVD als Rechtsmittelbehörde nicht daran gebunden. Aus dem Grundsatz der Rechtsgleichheit ergibt sich vorliegend kein Anspruch auf eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG bzw. Art. 24 ff. RPG. Auch in diesem Punkt ist die Beschwerde folglich als unbegründet abzuweisen.”

“Überdies wird die Wiese jährlich geschnitten und das Heu ebenfalls dem Biobetrieb F.________ zur Verfügung gestellt.12 Dieser durch die Beschwerdeführenden betriebene Gartenbau auf ihrer Parzelle in bescheidenem Umfang inkl. Gewinnung von Raufutter durch jährliches Mähen ist der Freizeitlandwirtschaft zuzuordnen; es handelt sich damit nicht um einen landwirtschaftlichen Betrieb im Sinne von Art. 16a RPG, was im Übrigen auch die Beschwerdeführenden selber nicht geltend machen. Für den unwahrscheinlichen Fall, dass ein Teil dieser Arbeiten (etwa die Gewinnung von Raufutter durch Mähen) teilweise durch die Pächterin mit eigenem Hof in grösserer Entfernung übernommen werden sollten, würde diese allfällige Verbindung zu einem landwirtschaftlichen Betrieb nichts an der fehlenden Zonenkonformität der ersuchten Bauten ändern. So wird von den Beschwerdeführenden mit keinem Wort begründet (weder im vorinstanzlichen Verfahren, noch im Beschwerdeverfahren), dass der Zufahrtsweg und der Viehunterstand für diese landwirtschaftliche Nutzung nötig sein sollten (Art. 16a Abs. 1 RPG, Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV). Dies ist auch nicht erkennbar: Ein Kiesweg als Stichstrasse von der angrenzenden Strasse (A.________) zum bestehenden Gebäude A.________ 12 ist weder für den Kräuter- oder Gemüseanbau noch für die Gewinnung von Raufutter durch Mähen der Wiese nötig. Gleiches gilt für den Viehunterstand, zumal die Beschwerdeführenden kein konkretes Projekt für eine saisonale Tierhaltung auf ihrer Parzelle zu haben scheinen, sprechen sie doch bloss davon, dass durch den Viehunterstand künftig z.B. auch eine saisonale Schafhaltung möglich sei. Bauten auf Vorrat für eine allfällige künftige Tierhaltung können nicht als «für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig» bezeichnet werden. Die Beschwerdeführenden haben es im Rahmen ihrer Mitwirkungspflicht unterlassen, näher aufzuzeigen, welche Tiere von welcher Eigentümerin / welchem Eigentümer auf ihrer Parzelle saisonal weiden sollen, und inwiefern dafür – sofern es sich nicht um eine hobbymässige Tierhaltung handelt – ein Viehunterstand mit Futterspeicher nötig und damit landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art.”

“Dies ist auch nicht erkennbar: Ein Kiesweg als Stichstrasse von der angrenzenden Strasse (A.________) zum bestehenden Gebäude A.________ 12 ist weder für den Kräuter- oder Gemüseanbau noch für die Gewinnung von Raufutter durch Mähen der Wiese nötig. Gleiches gilt für den Viehunterstand, zumal die Beschwerdeführenden kein konkretes Projekt für eine saisonale Tierhaltung auf ihrer Parzelle zu haben scheinen, sprechen sie doch bloss davon, dass durch den Viehunterstand künftig z.B. auch eine saisonale Schafhaltung möglich sei. Bauten auf Vorrat für eine allfällige künftige Tierhaltung können nicht als «für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig» bezeichnet werden. Die Beschwerdeführenden haben es im Rahmen ihrer Mitwirkungspflicht unterlassen, näher aufzuzeigen, welche Tiere von welcher Eigentümerin / welchem Eigentümer auf ihrer Parzelle saisonal weiden sollen, und inwiefern dafür – sofern es sich nicht um eine hobbymässige Tierhaltung handelt – ein Viehunterstand mit Futterspeicher nötig und damit landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG sein kann. Daran ändern auch die undatierten, offensichtlich nicht aktuellen Bilder (Beilage 6a und 6b) nichts, welche die Beschwerdeführenden mit Eingabe vom 19. Februar 2023 einreichten und auf welchen einzelne Tiere auf der strittigen Parzelle zu erkennen sind. Schliesslich könnte eine allfällige Notwendigkeit dieser Baute nur bejaht werden, wenn dafür kein Platz in bestehenden Gebäuden vorhanden ist; die Beschwerdeführenden legen nicht dar, inwiefern ein Viehunterstand oder ein Futterspeicher nicht im bestehenden Gebäude A.________ Nr. 12 untergebracht werden kann. Die Zonenkonformität dieser beiden ersuchten Bauten wurde vom AGR daher zu Recht verneint.”

“Gallen praxisgemäss geltenden Grenze von rund CHF 10'000 läge. Zu beachten sei jedoch, dass die Forderung nach einem durch den Betrieb erzielten massgeblichen Einkommen sich auf den Nettoerlös beziehe. Verlangt werde demzufolge auch eine Berücksichtigung der zur Erzielung des Verdiensts notwendigen und zur Verfügung gestellten Arbeitskraft, welche zur Beurteilung der Wirtschaftlichkeit als Aufwand ebenfalls miteinzubeziehen sei. Vorliegend dürfte dieser Aufwand – gehe man entsprechend der für die Bewirtschaftung der Wiesenflächen auf Grundstück Nr. 0000__ errechneten SAK (Datenblatt ZH, Stand 2017) von einer (durchschnittlichen) 20-Prozent-Anstellung aus – wohl bei mindestens CHF 5'000 jährlich liegen und das jährliche Durchschnittseinkommen damit wesentlich unter CHF 10'000 fallen. Die Vorinstanz schliesst daraus, dass aus der vom Beschwerdeführer ausgeübten Tätigkeit kein wirtschaftlich bedeutsamer Ertrag fliesse und das AREG folglich zu Recht nicht von einer landwirtschaftlichen Bewirtschaftung im Sinn von Art. 16a RPG, sondern von "Freizeitlandwirtschaft" ausgegangen sei. Weiter hielt die Vorinstanz dafür, dass die vom Rekurrenten gemäss den Betriebsdaten als Biodiversitätsflächen (BFF) bewirtschafteten Flächen zwar zweifellos als "naturnahe Flächen" gelten würden; Art. 34 RPV sei jedoch eine Ausführungsbestimmung zu Art. 16a RPG. Auch die Bewirtschaftung naturnaher Flächen müsse deshalb im Rahmen einer "landwirtschaftlichen Bewirtschaftung" im Sinn von Art. 16a RPG stattfinden, um zonenkonform zu sein, was vorliegend wie ausgeführt nicht der Fall sei. Sodann verneint die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid auch die längerfristige Existenzfähigkeit, weil aussagekräftige Angaben zum heutigen Betrieb (aktuelle Datenblätter) fehlten und weil der Anspruch auf Direktzahlungen mit dem”

“Altersjahr erreicht haben, keine Direktzahlungen mehr erhalten (Art. 19 Abs. 1 der Direktzahlungsverordnung, SR 910.13, abgekürzt DZV; vgl. auch BGer 1A.64/2006 vom 7. November 2006 E. 5.2). Für die Abgrenzung der zonenwidrigen Freizeitlandwirtschaft von der zonenkonformen landwirtschaftlichen Nutzung im Haupt- oder Nebenbetrieb besteht eine reiche Bundesgerichtsrechtsprechung (vgl. Ruch/Muggli, in: Aemisegger/ Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 18 zu Art. 16a RPG mit Hinweisen; vgl. auch die in VerwGE B 2010/195 vom 17. November 2011 E. 4.2.3 angeführte Rechtsprechung). So hat das Bundesgericht im Urteil 1A.134/2002 vom 17. März 2004 in E. 3.3 anlässlich der Beurteilung einer Kleintierzucht festgehalten, ein ins Gewicht fallendes Erwerbseinkommen werde mit einem monatlichen Einkommen von CHF 800 nicht erzielt. Im Urteil 1A.266/1999 vom 28. Juni 2000 hat das Bundesgericht in E. 3 ein Jahreseinkommen von bis zu CHF 7'000 als nicht annähernd existenzsichernd erachtet und den damals zu beurteilenden Betrieb als Freizeitlandwirtschaft qualifiziert. Gleiches hatte es zuvor im Urteil 1A.64/1998 vom 24. Juli 1998 in E. 3b zu einem monatlichen Einkommen von CHF 800 festgestellt (BGer 1A.64/2006 vom 7. November 2006 E. 4.1). Ferner qualifizierte das Bundesgericht im erwähnten Urteil 1A.64/2006 vom 7. November 2006 eine Haltung von Damhirschen im Kanton St. Gallen auf 4,5 ha Wies- und Weideland, mit der ein monatliches Einkommen von bestenfalls CHF 1'360 erzielt wird, als Freizeitlandwirtschaft.”

“Vorliegend dürfte dieser Aufwand – gehe man entsprechend der für die Bewirtschaftung der Wiesenflächen auf Grundstück Nr. 0000__ errechneten SAK (Datenblatt ZH, Stand 2017) von einer (durchschnittlichen) 20-Prozent-Anstellung aus – wohl bei mindestens CHF 5'000 jährlich liegen und das jährliche Durchschnittseinkommen damit wesentlich unter CHF 10'000 fallen. Die Vorinstanz schliesst daraus, dass aus der vom Beschwerdeführer ausgeübten Tätigkeit kein wirtschaftlich bedeutsamer Ertrag fliesse und das AREG folglich zu Recht nicht von einer landwirtschaftlichen Bewirtschaftung im Sinn von Art. 16a RPG, sondern von "Freizeitlandwirtschaft" ausgegangen sei. Weiter hielt die Vorinstanz dafür, dass die vom Rekurrenten gemäss den Betriebsdaten als Biodiversitätsflächen (BFF) bewirtschafteten Flächen zwar zweifellos als "naturnahe Flächen" gelten würden; Art. 34 RPV sei jedoch eine Ausführungsbestimmung zu Art. 16a RPG. Auch die Bewirtschaftung naturnaher Flächen müsse deshalb im Rahmen einer "landwirtschaftlichen Bewirtschaftung" im Sinn von Art. 16a RPG stattfinden, um zonenkonform zu sein, was vorliegend wie ausgeführt nicht der Fall sei. Sodann verneint die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid auch die längerfristige Existenzfähigkeit, weil aussagekräftige Angaben zum heutigen Betrieb (aktuelle Datenblätter) fehlten und weil der Anspruch auf Direktzahlungen mit dem”

“Juli 2020 ersuchte der Beschwerdegegner die Gemeinde Biglen um Bewilligung des Abbruchs des bestehenden Mistplatzes und der bestehenden Güllegrube, um die Neuerstellung einer Güllegrube, eines Holzschnitzellagers, eines Reservoirs, eines Mist- und Waschplatzes, sowie um das Erstellen eines überdachten Fressplatzes beim neuen Jungviehstall und das Erstellen eines Futterrübenlagers. Letzteres wurde vom Beschwerdeführer vor Erteilung der Baubewilligung bereits erstellt. Im Baugesuch stellte der Beschwerdegegner ein Ausnahmegesuch für das Unterschreiten des Strassenabstandes[1] sowie im Baubewilligungsverfahren auf Nachforderung der Gemeinde Biglen ein Ausnahmegesuch für das Unterschreiten der erforderlichen Kaminhöhe[2].   2. Die Gemeinde Biglen verlangte vor der Publikation die Behebung von Mängeln des Projekts und die Nachreichung von Unterlagen und Plänen.[3] Mit Verfügungen vom 7. Oktober 2020[4] sowie vom 29. April 2021[5] (G.-Nr. A.________) bejahte das AGR die Zonenkonformität des Bauvorhabens inkl. der Projektänderung nach Art. 16a RPG[6] unter Auflagen gestützt auf die Fachberichte des Amts für Landwirtschaft und Natur (LANAT) vom 1. Oktober 2020[7] bzw. 26. April 2021[8]. Gestützt auf diese positiven Verfügungen des AGR sowie auf die weiteren Amts- und Fachberichte erteilte die Gemeinde Biglen mit Gesamtentscheid vom 21. November 2022 die, teilweise nachträgliche, Baubewilligung für das Vorhaben unter Auflagen und Bedingungen, inkl. der Ausnahmebewilligung für die Unterschreitung der minimalen Kaminhöhe. Die Erteilung einer Ausnahmebewilligung für die Unterschreitung des Strassenabstandes erachtete die Gemeinde Biglen als nicht erforderlich.   3. Gegen diesen Gesamtentscheid reichte der Beschwerdeführer am 21. Dezember 2022 Beschwerde bei der Bau- und Verkehrsdirektion des Kantons Bern (BVD) ein. Er stellt folgende Rechtsbegehren:   «1. Der Bauentscheid der Einwohnergemeinde Biglen vom 21. November 2022 sei aufzuheben und dem Baugesuch Nr. G.________ sei der Bauabschlag zu erteilen. 2. Eventualiter sei der Bauentscheid der Einwohnergemeinde Biglen vom 21.”

“als zonenkonform nach Art. 16a RPG bewilligt.[11] Als Auflage verfügte das AGR damals, dass der Lagerplatz nur für die zonenkonforme Nutzung verwendet werden darf. Die Feststellung des LANAT in seinen Fachberichten vom 1. Mai 2023 und 25. Mai 2023, wonach der Silolagerplatz und die damit verbundenen, zonenkonformen Tätigkeiten im Jahr 2015 bewilligt wurden und damit zulässig sind, ist daher nicht zu beanstanden und wird auch nicht bestritten. Zu Recht unstrittig ist – den Ausführungen des LANAT folgend – auch, dass das Produzieren von Siloballen mit betriebseigenem Futter (d.h. das auf den durch den Landwirtschaftsbetrieb des Beschwerdegegners bewirtschafteten Flächen erzeugte Futter) wie auch der Verkauf dieses betriebseigenen Futters als zonenkonforme landwirtschaftliche Tätigkeiten gelten und die Lagerung der Siloballen aus betriebseigenem Futter von der Bewilligung aus dem Jahr 2015 gedeckt ist, solange die Zwischenlagerung der Siloballen auf dem bewilligten Siloballenlagerplatz erfolgt. Letzteres wird mit (der rechtskräftigen) Ziffer 3 der angefochtenen Verfügung sichergestellt, wonach der Beschwerdegegner angewiesen wird, die Lagerung von Siloballen lediglich im Rahmen des als Siloballenlagerplatz bewilligten Bereichs vorzusehen.”

“Mit Fachbericht vom 1. Mai 2023 stellte das LANAT, Fachstelle Boden, fest, dass der heutige Silolagerplatz und die damit verbundene Tätigkeit im Jahr 2015 bewilligt worden seien und die damalige Bewilligung mit der Auflage verknüpft worden sei, dass der Lagerplatz nur solange verwendet werden dürfe, wie dieser zonenkonform genutzt werde. Das LANAT kam im Fachbericht zum Schluss, dass der Silolagerplatz der Lagerung von Siloballen diene, die auf dem Betrieb produziert werden. Die Voraussetzungen der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG seien daher erfüllt. Mit Fachbericht vom 25. Mai 2023 führte das LANAT ergänzend aus, es handle sich vorliegend um einen landwirtschaftlichen Betrieb mit aktuell”

“Das «teilweise» muss daher dahingehend verstanden werden, dass die Lärchenbretter mit einer Breite von rund 20 cm (handvermessen ab Plan) – im Unterschied zur «Deckelschalung Lärche» an der Südost- und der Nordwestfassade mit vollständiger Deckung – in minimalen Abständen auf dem Trapezprofilblech angebracht sind und die Erhöhungen dieses Blechs in den Zwischenräumen entsprechend noch erkennbar bleiben. Als Auflage wurde im Entscheid vom 30. April 2020 schliesslich u.a. festgehalten, dass vor der Südwestfassade mindestens ein Hochstammbaum zu pflanzen sei. Bei der Realisierung des Neubaus verzichtete der Beschwerdeführer jedoch – entgegen den bewilligten Plänen – auf die Verkleidung mit Lärchenbrettern und reichte nach Aufforderung der Gemeinde hierfür das im vorliegenden Verfahren strittige nachträgliche Projektänderungsgesuch für die nur in Trapezprofilblech ausgeführte Fassade mit der neuen Farbe RAL 1019 graubeige ein. Diesem Gesuch verweigerte das AGR mit Verfügung vom 24. Januar 2022 die erforderliche Bestätigung der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG aufgrund überwiegender entgegenstehender Interessen der Einpassung in das Orts- und Landschaftsbild gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV. Der Beschwerdeführer bestreitet die mangelhafte Einordnung der Westfassade mit Trapezprofilblech ohne Holzverkleidung.”

“Im Vorfeld des Baugesuchs haben mit den Beteiligten (Bauherrschaft, Gemeinde, LANAT, Heimatschutz und AGR) am 22. November 2018 und am 7. Februar 2019 Gespräche und Begehungen vor Ort stattgefunden. Dabei wurde dem bezüglich Orts- und Landschaftsbild heiklen Standort nur unter Bedingungen zugestimmt. Insbesondere wurde festgehalten, dass der Neubau an dieser exponierten Lage minimalen ästhetischen Kriterien zu genügen habe, um eine möglichst gute Einpassung und Eingliederung in die Landschaft und ins Ortsbild zu gewährleisten. In der Folge hat der Berner Heimatschutz nach Rücksprache mit dem AGR am 15. März 2019 den Beteiligen mitgeteilt, dass eine Holzverschalung der Fassaden als zwingend erachtet werde, um damit ein typisches Baumaterial traditioneller (und zeitgenössischer) landwirtschaftlicher Bauten aufzunehmen und neu zu interpretieren – so wie dies anlässlich der Besprechungen vor Ort vereinbart wurde. Weil auf den zunächst eingereichten Baugesuchsplänen aber keine Holzverschalung vorgesehen war, konnte das AGR die erforderliche Zonenkonformität gemäss Art. 16a RPG nicht erteilen und auch der Fachbericht des Berner Heimatschutzes vom 6. März 2020 fiel negativ aus. Die Materialwahl der Fassaden Ost, Nord und West wurde also bereits damals bemängelt. Am 25. Juni 2020 hat das AGR verfügt, dass der geplante Neubau zonenkonform sei, unter der Bedingung, dass die Ausführung der Fassaden gemäss den revidierten Fassadenplänen vom 15. Juni 2020 erfolge. Diesem Plansatz (mit der geforderten Holzverschalung) hat der Berner Heimatschutz in seinem Mitbericht vom 25. Juni 2020 ebenfalls zugestimmt. Das Regierungsstatthalteramt hat in seinem Gesamtbauentscheid vom 14. Juli 2020 unmissverständlich festgehalten, dass die in den Amts- und Fachberichten enthaltenen Bedingungen und Auflagen integrierender Bestandteil des Gesamtbauentscheids und zu erfüllen sind. Die Bauherrschaft hat jedoch in der Folge den Neubau ohne Rücksprache mit den zuständigen Amtsstellen eigenmächtig abgeändert ausgeführt. Der Verstoss gegen Treu und Glauben ist das eine, die Missachtung wesentlicher Teile eines Gesamtbauentscheids ist das andere.”

“Sachverhalt 1. Die Beschwerdeführenden erhielten im Jahr 2019 die Baubewilligung für den Umbau der bestehenden Betriebsleiterwohnung im Obergeschoss des Wohngebäudes auf der Parzelle Kirchdorf Grundbuchblatt Nr. G.________. Die Parzelle liegt in der Landwirtschaftszone. Im damaligen Verfahren stellte das AGR mit Verfügung vom 2. August 20191 die Zonenkonformität des Bauvorhabens fest und wies die Beschwerdeführenden darauf hin, dass damit die Ausbaumöglichkeiten für zonenkonforme Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone nach Art. 16a RPG2 auf der betreffenden Parzelle ausgeschöpft seien. Im Sommer 2020 meldeten die Beschwerdeführenden das Bauvorhaben als abgeschlossen und rund ein Jahr später führte die Gemeinde die Baukontrolle durch. Dabei stellte sie fest, dass die Beschwerdeführenden das Bauvorhaben nicht wie ursprünglich geplant und bewilligt ausgeführt, sondern ein zusätzliches Dachflächenfenster eingebaut und den bestehenden Balkon vergrössert hatten.3 Nachdem die Beschwerdeführenden die zusätzlich ausgeführten Bauten im Rahmen einer Projektänderung bewilligen lassen wollten,4 forderte die Gemeinde mit Schreiben vom 11. Juni 20215 die Projektverfasserin auf, hierzu ein neues Baugesuch einzureichen. 2. Das betreffende nachträgliche Baugesuch der Beschwerdeführenden ging am 5. Juli 2021 bei der Gemeinde ein und das Bauvorhaben wurde daraufhin öffentlich bekannt gemacht. Es gingen keine Einsprachen dagegen ein. 3. Mit Schreiben vom 23. September 20216 eröffnete die Gemeinde der Bauherrschaft, dass sie zusätzliche wesentliche bauliche Abweichungen vom ursprünglichen Baugesuch bzw.”

“Mit ihrem nachträglichen Baugesuch wollen die Beschwerdeführenden unter anderem die vorgenommene Vergrösserung der westseitigen Lukarne und die dadurch in ihrer Liegenschaft zusätzlich geschaffene Bruttogeschossfläche legalisieren. Das AGR stellte jedoch bereits 2019 fest, dass mit dem ursprünglich vorgesehenen Bauvorhaben auf der betreffenden Parzelle der Beschwerdeführenden die Ausbaumöglichkeiten für zonenkonforme Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone nach Art. 16a RPG ausgeschöpft waren.15 Gemäss der Verfügung des AGR vom 21. Februar 2023 wird die zulässige Bruttogeschossfläche nun aufgrund der zusätzlich geschaffenen Fläche bei der vergrösserten Lukarne um rund 6 m2 überschritten. Aus diesem Grund hat das AGR dem Bauvorhaben die Zonenkonformität nach Art. 16a RPG aberkannt sowie die Gewährung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RGP verweigert, woraufhin die Vorinstanz den Beschwerdeführenden den diesbezüglichen Teilbauabschlag erteilte.”

“% betrage, ist letztlich auch unerheblich: Es handelt sich nichtsdestotrotz um eine Überschreitung und dabei spielt es grundsätzlich keine Rolle, wie gross diese ausfällt. Das AGR hat somit richtigerweise die Zonenkonformität nach Art. 16a RPG verweigert und – zumal die Ausnahmetatbestände der Art. 24 ff. RPG vorliegend nicht in Betracht kommen – auch keine Ausnahmebewilligung erteilt; woraufhin die Vorinstanz dem Bauvorhaben «geringfügige Vergrösserung der Lukarne West und BGF im Obergeschoss» folglich zu Recht den Bauabschlag erteilt hat.”

“In der Landwirtschaftszone sind nur Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Damit die Zonenkonformität bejaht werden kann, ist weiter vorausgesetzt, dass der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (Art. 34 Abs. 4 Bst. b und c RPV57). Die Aussiedlung darf gestützt auf die Vorgaben der Zonenkonformität nur bewilligt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (Art. 34 Abs. 4 Bst. a RPV). Eine Aussiedlung darf daher nur erfolgen, wenn die verfügbaren Gebäude eine rationelle landwirtschaftliche Bewirtschaftung nicht zulassen und zudem die Verlegung des Standortes wesentliche betriebliche Vorteile mit sich bringt.58”

“Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art. 24 RPG folglich nicht anwendbar. Der Beschwerdeführer wendet ein, dass eben gerade keine Freizeitlandwirtschaft vorliege, sondern er naturnahe Flächen bewirtschafte, weshalb er einer landwirtschaftlichen Tätigkeit nachgehe. Das Bauvorhaben sei unter betriebswirtschaftlichen und organisatorischen Gesichtspunkten gerechtfertigt. Die Auswirkungen auf Raum und Umwelt seien gering und die Errichtung eines Unterstandes in einer Bauzone lasse sich damit nicht begründen. Mit der Vordacherweiterung werde die anrechenbare Fläche ausserhalb der Bauzone nicht erweitert. Mit dieser Argumentation des Beschwerdeführers lässt sich die zutreffende Begründung der Vorinstanz nicht entkräften. Vielmehr trifft es zu, dass sich bei Landwirtschaftsbetrieben der Begriff der Zonenkonformität im Wesentlichen mit jenem der Standortgebundenheit deckt (R.”

“16a LAT fixe les conditions générales auxquelles les constructions et les installations peuvent être considérées comme conformes à l'affectation de la zone agricole. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice; cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT (al. 1). Les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone. Le Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et autorisées lorsqu'elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification (al. 3). Les zones agricoles spéciales ou zones d'agriculture intensive au sens de l'art. 16a al. 3 LAT sont apparues lors de la consultation sur la révision de 1998 de la LAT. Depuis l'entrée en vigueur de cette révision, le 1er septembre 2000 (RO 2000 2042), la zone agricole est subdivisée en deux parties: l'une concerne l'agriculture traditionnelle, dépendante du sol; l'autre réservée à l'agriculture non tributaire du sol et résultant d'une procédure de planification. Une zone agricole spéciale ou d'agriculture intensive permet des constructions allant au-delà de ce qui est normalement admis en zone agricole, et notamment de ce qui est autorisé par le seul développement interne prévu à l'art. 16a al. 2 LAT. A ce titre, elle constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole (ATF 150 II 48 consid. 2.4). Y ont leur place notamment les serres destinées à l'horticulture productrice et les grandes exploitations pratiquant la garde d'animaux de rente (Ruch/Muggli, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 6 ad art. 16a LAT). Selon l'art. 18 al.”

“Les zones agricoles spéciales ou zones d'agriculture intensive sont apparues lors de la consultation sur la révision de 1998 de la LAT (au sujet de la genèse de l'art. 16a LAT, cf. notamment BGE 150 II 48 S. 53 RUCH/MUGGLI, op. cit., nos 5 s. et n° 39 ad art. 16a LAT; WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 4 ad art. 16a LAT; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, Constructions hors de la zone à bâtir, Territoire & Environnement, septembre 2020, p. 77; voir également arrêts 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.4; 1C_561/2012 du 4 octobre 2013 consid. 2.4.3, in ZBl 116/2015 p. 218). Depuis l'entrée en vigueur de cette révision, le 1er septembre 2000 (RO 2000 2042), la zone agricole est subdivisée en deux parties: l'une concerne l'agriculture traditionnelle, dépendante du sol; l'autre réservée à l'agriculture non tributaire du sol et résultant d'une procédure de planification (cf. JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 76). Une zone agricole spéciale ou d'agriculture intensive au sens de l'art. 16a al. 3 LAT permet des constructions allant au-delà de ce qui est normalement admis en zone agricole, et notamment de ce qui est autorisé par le seul développement interne prévu à l'art. 16a al. 2 LAT (cf. arrêt 1C_157/2009 du 26 novembre 2009 consid. 3.2.4, in ZBl 112/2011 p. 217). A ce titre, elle constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole, principe qui vise non seulement à assurer la séparation du territoire bâti et non bâti - enjeu majeur de l'aménagement -, mais également à garantir à long terme la base d'approvisionnement du pays, à sauvegarder le paysage ainsi que les espaces de délassement (multifonctionnalité de la zone agricole; art. 16 al. 1, 1re phrase, LAT; cf. RUCH/MUGGLI, op. cit., nos 16 ss ad art. 16 LAT; WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 8 ad art. 16 LAT; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 75).”

“En définitive, si la définition des principes ou encore la coordination nécessaire en matière de zone agricole spéciale doivent être réglées au niveau du plan directeur cantonal (art. 38 OAT; cf. ATF 143 II 588 consid. 2.3; ATF 140 II 262 consid. 2.3.2; WALDMANN/ HÄNNI, op. cit., n° 31 ad art. 16a LAT; voir aussi Délimitation des zones au sens de l'art. 16a alinéa 3 LAT en relation avec l'art. 38 OAT - Critères pour la pesée des intérêts, précité, p. 4), la détermination et l'affectation concrète de terrains à la zone agricole spéciale et l'adoption de la réglementation applicable, spécialement en matière de police des constructions, doivent, conformément à l'art. 16a al. 3 LAT, être opérées par le biais d'une procédure de planification d'affectation (dans ce sens, cf. WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 31 ad art. 16a LAT et les auteurs cités; RUCH/MUGGLI, op. cit., n° 42 ad art. 16a LAT). Le législateur genevois ne s'y est d'ailleurs pas trompé: l'art. 20 al. 5 de la loi cantonale du 4 juin 1987 d'application de la LAT (LaLAT; rs/GE L 1 30) prévoit qu'à l'intérieur des secteurs de zone agricole désignés à cet effet par le plan directeur cantonal et selon les principes fixés par ce document, la délivrance d'autorisations de construire portant sur des constructions et installations excédant les limites du développement interne, au sens de l'article 16a al. 3 LAT, est subordonnée à l'adoption préalable, par le Conseil d'Etat, d'un plan localisé agricole (PLA) destiné à permettre l'édification de telles constructions et installations. BGE 150 II 48 S. 56”

“Cela signifie que, lorsqu'elle statue sur une requête de permis de construire, l'autorité compétente ne peut examiner que la légalité du projet, et non pas son opportunité. L'autorité n'a pas la compétence de refuser le permis de construire qui lui est demandé sous prétexte qu'une autre solution plus judicieuse à ses yeux ou ceux du voisin peut entrer en considération (arrêt TC FR 602 2018 21 du 28 novembre 2018 consid. 3.1; arrêt TA FR 2A 2003 61 du 11 février 2004). La possibilité de construire sur un bien-fonds est une faculté essentielle découlant du droit de propriété garanti par l'art. 26 Cst. Son exercice se fait à la guise du propriétaire dans les limites du droit de l'aménagement du territoire et du droit de la police des constructions. 3.2. A teneur de l'art. 16 al. 1 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole. 3.3. Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont toutefois conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice; cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. Les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone. Le Conseil fédéral règle les modalités (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 34 al. 1 OAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne, ou qui sont – dans les parties de la zone agricole désignées à cet effet conformément à l'art. 16a al. 3 LAT – nécessaires à une exploitation excédant les limites d'un développement interne et qui sont utilisées pour: la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d'animaux de rente (let.”

“La question peut en revanche rester indécise dès lors que la décision incidente du Préfet est manifestement exempte de critique (cf. arrêt TC FR 602 2021 59 du 7 juillet 2021 consid. 3.2). 3. 3.1. Selon l'art. 22 al. 1 de la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. Pour qu'une autorisation de construire hors de la zone à bâtir soit délivrée, la construction ou l'installation doit y être conforme à l'affectation de la zone (art. 22 al. 2 let. a LAT), ou alternativement remplir les conditions des exceptions prévues aux art. 24 ss LAT. L'art. 25 al. 2 LAT dispose que pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, l'autorité cantonale compétente décide si ceux-ci sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée. Aux termes de l'art. 136 LATeC, les constructions et installations sises hors de la zone à bâtir sont soumises à une autorisation spéciale de la Direction, délivrée lors de la procédure de permis de construire. L'art. 16a al. 1 LAT prévoit notamment que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. En l'occurrence, l'art. bbb RF est situé hors zone à bâtir et le recourant n'est pas agriculteur. Dans ces conditions, ce dernier - qui entend détenir des animaux à titre de loisir - ne peut pas être suivi lorsqu'il considère que les travaux effectués sont conformes à la zone agricole. Le caractère non conforme à la zone en question découle de la lettre et de la systématique de la loi elle-même. 3.2. Partant, il convient d’analyser si c'est à bon droit que le Préfet a estimé, sur la base de l'appréciation qu'en a faite la DIME, qu'une autorisation exceptionnelle au sens des art. 24 ss LAT ne pouvait pas être délivrée et a dès lors ordonné la transmission du dossier à dite autorité pour rétablissement de l'état de droit, au sens de l'art. 167 al. 2 et 4 LATeC. L'examen des conditions des art. 24, 24a, 24b, 24c et 24d LAT semble devoir être écarté étant donné que la construction hors de la zone à bâtir n'est pas imposée par sa destination (art.”

“Mit ihren Einwänden (vgl. E. 4a) scheinen die Beschwerdeführenden auch die Ansicht zu vertreten, dass das strittige Bauvorhaben in der Landwirtschaftszone bewilligungsfähig ist. Unbestritten und klar ist, dass die Sonnenstore/Markise nicht landwirtschaftlich begründet ist und damit keine Zonenkonformität im Sinne von Art. 16a RPG in Anspruch nehmen kann. Das Vorhaben setzt entsprechend eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG voraus. Es ist daher nachfolgend zu prüfen, ob das AGR dem Vorhaben zu Recht eine solche Ausnahmebewilligung verweigerte.”

“Il n’est pas contesté que la construction d'une zone de parking en rapport avec une construction qui n'a pas d'affectation agricole n'est pas conforme à l'affectation de la zone agricole (art. 16a LAT). L'art. 22 al. 2 LAT n'étant pas applicable, il convient d'examiner si la place de stationnement peut être autorisée sur la base des art. 24 ss LAT.”

“und 12. Februar 2021 wurde entsprechend auch nur dieses Bauvorhaben erwähnt. Dennoch erteilte das AGR mit der angefochtenen Verfügung vom 20. August 2021 neben der Bewilligung dieses Anbaus unter dem Titel von Art. 16a RPG zusätzlich eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24b RPG für die bestehende lohnunternehmerische Tätigkeit. Dieses Vorgehen stellt – wie dies die Beschwerdeführenden zu Recht vorbringen – eine Verletzung der massgebenden Verfahrensvorschriften dar. So setzt jede Bewilligung grundsätzlich ein entsprechendes Baugesuch voraus. Dieses fehlte vorliegend hinsichtlich des bestehenden Lohnunternehmens des Beschwerdegegners, weshalb das AGR dieses nicht hätte beurteilen und bewilligen dürfen. Da diese zonenfremde Tätigkeit die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG erfordert, ist im Rahmen der Baueingabe zudem ein begründetes Ausnahmegesuch einzureichen (Art. 10 Abs. 4 BewD8). Auch dieses Ausnahmegesuch fehlt im vorliegenden Fall. Schliesslich war die Publikation mangelhaft, da die danach mittels Ausnahme nach Art. 24b RPG bewilligte lohnunternehmerische Tätigkeit im Publikationstext nicht erwähnt und die dafür benötigte Ausnahmebewilligung entgegen der Vorgabe von Art. 26 Abs. 3 Bst.”

“Die Nutzung der Parzelle als Forstwerkhof ist entgegen der Auffassung des Beschwerdegegners ohne Weiteres baubewilligungspflichtig. Der Baubewilligungspflicht können auch blosse Nutzungsänderungen unterstehen, die erhebliche Auswirkungen auf die Umwelt haben (BGE 139 II 134 E. 5.2 S. 140 mit Hinweis). Zudem handelt es sich klarerweise um eine in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonforme Nutzung (vgl. Art. 16a RPG und Art. 34 RPV). Eine Auseinandersetzung mit der Rechtsgrundlage der dafür notwendigen Ausnahmebewilligung erfolgt im angefochtenen Entscheid jedoch nicht. Wie dargelegt, reicht der Hinweis, die betreffenden Bauten und Anlagen seien für die Forstnutzung seit Langem rechtskräftig bewilligt, nicht aus, um das aktuelle Baubewilligungsgesuch des Beschwerdeführers ebenfalls gutzuheissen.”

“Situé en zone agricole et non-conforme à l'affectation de cette dernière au sens défini par l'art. 16a LAT, le projet de transformation litigieux pouvait donc être autorisé sur la base d'une autorisation spéciale au sens des art. 25 al. 2 LAT et 4 al. 3 let. a LATC, délivrée aux conditions dérogatoires de l'art. 24 LAT (cf. ATF 133 II 409 consid. 3 où le Tribunal fédéral a jugé qu'un projet d'installation de nouvelles antennes GSM/UMTS sur un mât existant ne pouvait pas être autorisé en application de l'art. 24c LAT et qu'il fallait partant appliquer l'art. 24 LAT). La DGTL a délivré cette autorisation spéciale, considérant que lesdites conditions étaient réunies, ce que les recourants contestent. Selon l'art. 24 LAT, une autorisation exceptionnelle peut être délivrée pour de nouvelles constructions ou installations si l'implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination (let.”

“% betrage, ist letztlich auch unerheblich: Es handelt sich nichtsdestotrotz um eine Überschreitung und dabei spielt es grundsätzlich keine Rolle, wie gross diese ausfällt. Das AGR hat somit richtigerweise die Zonenkonformität nach Art. 16a RPG verweigert und – zumal die Ausnahmetatbestände der Art. 24 ff. RPG vorliegend nicht in Betracht kommen – auch keine Ausnahmebewilligung erteilt; woraufhin die Vorinstanz dem Bauvorhaben «geringfügige Vergrösserung der Lukarne West und BGF im Obergeschoss» folglich zu Recht den Bauabschlag erteilt hat.”

“En effet, il ne serait pas encore sûr qu’une nouvelle utilisation (d’une partie) de la remise agricole (entretien de véhicules ?) soit conforme à la zone agricole. Même si U.________ est agriculteur, ses projets de construction ou de nouvelle affectation doivent par exemple être nécessaires à son exploitation pour être considérés comme conformes à la zone agricole – ou alors ils doivent remplir les conditions pour l’octroi d’une dérogation. Autrement dit, à défaut de permis, ce type de thématique aussi est susceptible de faire l’objet d’une procédure de rétablissement.68 Par ailleurs, la commune relève qu’au rez et au 1er étage de la remise, du matériel de stock appartenant à l’entreprise W.________ de Crémines est entreposé. Au vu de la documentation photographique au dossier, l’entreposage paraît important et organisé.69 Le but social de l’entreprise W.________ porte sur la climatisation, le chauffage etc. A priori, il semble peu concevable que les aménagements y relatifs effectués dans la remise puissent être considérés comme conformes à la zone agricole (art. 16a LAT). A supposer que l’entreposage n’ait pas nécessité de travaux de transformation de la remise agricole, il n’en demeure pas moins qu’une telle affectation est soumise à autorisation en vertu de l’art. 24a LAT et de l’art. 1a LC (cf. § précédent). Les aires d'entreposage de produits artisanaux et industriels, de matériaux de construction et d'autres matériaux nécessitent de plus, notamment, une autorisation en matière de protection des eaux de la part de l’OED (art. 11 al. 3 LCPE et art. 26 al. 1 let. g OPE). A défaut d’autorisation, il appert que cette affectation d’entreposage aurait également dû faire l’objet d’une procédure de rétablissement conforme à la loi. A cet effet, selon la doctrine, il apparaît que la commune aurait sans doute dû intégrer à la procédure de rétablissement la personne titulaire des droits de signature de la W.________ et lui donner le droit d’être entendu. En effet, en tant qu’utilisateur probable de l’installation et peut-être aussi propriétaire des objets devant potentiellement être enlevés de la remise, sa participation à la procédure pourrait se justifier pour éviter cas échéant des difficultés dans la mise à exécution du rétablissement.”

“Le texte de l'art. 16a al. 3 LAT exige une "procédure de planification" sans pour autant préciser le niveau de planification requis BGE 150 II 48 S. 54 pour la délimitation d'une zone agricole intensive. Il découle de l'art. 38 OAT qu'il appartient aux cantons de définir les exigences et les critères applicables à la délimitation des zones agricoles spéciales dans leur législation sur l'aménagement du territoire et les constructions et/ou dans leurs plans directeurs (cf. ATF 143 II 588 consid. 2.3; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 76; RUCH/MUGGLI, op. cit., n° 41 ad art. 16a LAT; voir également WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 31 ad art. 16a LAT). Cela ne suffit cependant pas en soi à répondre aux exigences de l'art. 16a al. 3 LAT; la planification, respectivement la désignation des zones agricoles spéciales (planification positive) ou la définition de zones d'exclusion (planification négative), qui s'impose au stade de la planification directrice (cf. ATF 143 II 588 consid. 2.3; ATF 140 II 262 consid. 2.3.2), tend à assurer à long terme une coordination efficace et équilibrée des utilisations du sol au niveau cantonal et permettre de concilier très tôt les objectifs des agriculteurs avec les intérêts de protection de la nature et du paysage notamment (cf.”

“In Übereinstimmung mit der Grundnorm von Art. 16a RPG setzt also auch Art. 16abis Abs. 1 RPG zunächst voraus, dass für die Pferdehaltung eine überwiegend betriebseigene Futtergrundlage und ausreichende Weiden bestehen. Bezüglich der zweiten Anforderung – landwirtschaftliche Art der Produktion bzw. Zugehörigkeit zum produzierenden Gartenbau – erweitert Art. 16abis Abs. 1 RPG jedoch die Grundordnung: Die Pferdehaltung durch Landwirtinnen und Landwirte wird unabhängig vom Zweck dieser Haltung und vom Eigentum an den Tieren der landwirtschaftlichen Produktion gleichgestellt. Auf Landwirtschaftsbetrieben wird somit nicht mehr zwischen eigenen und fremden Pferden (Pensionspferden) unterschieden. Voraussetzung für die Bejahung der Zonenkonformität ist einzig, dass die Pferdehaltung auf einem bestehenden landwirtschaftlichen Gewerbe gemäss BGBB erfolgt und eine überwiegend betriebseigene Futtergrundlage sowie ausreichende Weiden für die gehaltenen Pferde vorhanden sind. Dadurch grenzt sich die zonenkonforme landwirtschaftliche Tierhaltung von der landwirtschaftsfremden gewerblichen und hobbymässigen Tierhaltung ab.”

“ne peuvent être ni couvertes ni entourées de parois; pour les carrousels, une couverture du parcours est possible; f. peuvent comporter une installation d'éclairage appropriée; g. ne doivent pas être munies de haut-parleurs; h. doivent pouvoir être éliminées sans grands efforts (al. 4). Construire de nouveaux bâtiments d'habitation en rapport avec la détention et l'utilisation de chevaux n'est pas admissible (al. 5). Au surplus, les conditions fixées à l'art. 34 OAT doivent être remplies (al. 6). L'art. 34 al. 4 OAT prescrit qu'une autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b) et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). 2.5. Sur la base des dispositions légales précitées, on peut retenir que l'art. 16abis LAT constitue une règlementation spéciale par rapport à celle relative à la conformité des constructions et installations à la zone agricole (art. 16a LAT), tout en se fondant sur celle-ci. Conformément à la volonté du législateur, la détention de chevaux à titre de loisir en zone agricole doit être ainsi admise dans un sens plus large que ce qu'autorisait l'art. 16a LAT (cf. arrêt TF 1C_144/2013 du 29 septembre 2014 consid. 3.1 et 3.2; cf. ég. Kehrli, Der Begriff der Landwirtschaft im Raumplanungsrecht des Bundes, Bedeutung und Entwicklung, 2015, p. 279 s.). Conformément au nouvel art. 16abis LAT, la détention de chevaux par des agriculteurs, désormais indépendante du but visé par une telle activité et de la propriété des chevaux, est assimilée à la production agricole. La seule condition à l'admissibilité de la conformité à la zone en zone agricole est que la détention s'inscrive dans une entreprise agricole existante au sens de la LDFR et que cette dernière dispose d'une base fourragère provenant majoritairement de l'exploitation et de pâturages suffisants pour la détention de chevaux. La détention d'animaux conforme à la zone agricole se démarque ce faisant de la détention d'animaux effectuée à titre professionnel ou de hobby, tous deux sans lien avec l'agriculture (cf.”

“La question de savoir si et dans quelle mesure la construction d'un terrain situé en zone à bâtir sollicite simultanément le terrain agricole limitrophe se tranche sur la base des circonstances du cas d'espèce. Un bâtiment d'habitation qui affecte la zone agricole voisine en raison de son emplacement en limite de zone doit par conséquent respecter aussi bien les prescriptions de la zone à bâtir, dans laquelle il se trouve, que celle de la zone agricole. Et puisque les bâtiments d'habitation ne sont pas conformes à la zone agricole et ne peuvent de ce fait être autorisés, sauf à ce qu'une dérogation au sens de l'art. 24 LAT entre en considération, ils doivent être implantés suffisamment loin de la limite pour que leur construction n'affecte pas la zone agricole de manière significative. La restriction de la constructibilité du terrain se trouvant en zone à bâtir résulte dans ce cas de la sollicitation simultanée d'une partie limitrophe de la zone agricole et son fondement légal réside à l'art. 16a LAT, qui définit les exigences liées à l'utilisation de cette zone (cf. arrêt TF 1c_75/2018 du 31 octobre 2018 consid. 6 traduit aux JdT 2020 I 223).”

“Dans ce cas, selon l’approche liée à l’impact à adopter, le projet de construction ne se limite pas à la zone dans laquelle il se trouve, mais il devient un projet dépassant les limites, qui s’étend également à la zone voisine (cf. ATF 145 I 156 consid. 6.3). Un bâtiment d’habitation qui affecte la zone agricole voisine en raison de son emplacement en limite de zone doit par conséquent respecter aussi bien les prescriptions de la zone à bâtir, dans laquelle il se trouve, que celles de la zone agricole. Puisque les bâtiments d’habitation non agricoles ne sont pas conformes à cette dernière et ne peuvent de ce fait être autorisés - pour autant qu’une dérogation n’entre pas en considération (art. 24 ss LAT) -, ils doivent être déplacés suffisamment loin de la limite pour que leur construction n’affecte plus la zone agricole de manière significative. La restriction de la constructibilité du terrain se trouvant en zone à bâtir résulte dans ce cas de la sollicitation simultanée d’une partie limitrophe de la zone agricole et son fondement légal réside à l’art. 16a LAT, qui définit les exigences liées à l’utilisation de cette zone (cf. ATF 145 I 156 consid. 6.3). 3.3. La question de savoir si et dans quelle mesure la construction d’un terrain situé en zone à bâtir sollicite simultanément le terrain agricole limitrophe ne peut être tranchée que sur la base des circonstances de l’espèce. Il faut l’admettre sans autre s’agissant des parties du bâtiment qui dépassent la limite de zone, à la manière d’avant-toits ou de balcons. Il en va de même des zones de circulation et de loisirs ou des jardinets liés au bâtiment d’habitation. Il faut ensuite prendre en considération la mesure dans laquelle une construction en zone à bâtir affecte l’exploitation agricole des terres cultivables. Le type d’exploitation agricole, mais aussi les conditions topographiques doivent en particulier être pris en compte. De la même manière, l’art. 43a let. d de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) exige la prise en considération de l’exploitation agricole lors de la construction de bâtiments hors zone à bâtir sur la base d’une dérogation (cf.”

“En l'occurrence, la municipalité relève que du côté nord-ouest du village, dans la direction du hangar projeté, de nouvelles constructions (quartier des Sillons) ont été érigées et le front du village n'a plus la même apparence que celle prévalant au moment du recensement. Même si ces éléments n'ont pas été relevés précédemment par le Tribunal cantonal et le Tribunal fédéral dans la procédure d'autorisation relative à l'abri-tunnel, il s'agit là d'éléments objectifs dont il y a lieu de tenir compte; il est indéniable que ces nouvelles constructions ont un impact sur la silhouette du village depuis le nord. Quoi qu'il en soit, l'art. 56 RPGA réserve expressément la possibilité de porter atteinte au site lorsqu'il s'agit d'ériger des "infrastructures" nécessaires à l'exploitation agricole. Cette notion doit être interprétée en conformité avec l'art. 16a al. 1 LAT, ce qui signifie que des bâtiments agricoles nécessaires à l'exploitation ne sont pas d'emblée exclus dans ces secteurs. Par ailleurs, l'art. 23 RPGA impose de regrouper les bâtiments agricoles pour former un ensemble architectural. La conception d'un bâtiment agricole traditionnel, implanté à proximité directe de la porcherie existante, respecte cette exigence, quoi qu'en pensent les recourants, étant rappelé que le SDT (DGTL) a conditionné son autorisation spéciale à plusieurs exigences portant sur les matériaux et teintes du bâtiment projeté (stores à rouleau de teinte brun foncé non pigmenté de rouge, voire gris foncé; tôle gris RAL 7015, 7016, 7021 ou 7022 pour la couverture). Ces conditions font partie intégrante du permis de construire. Cette autorité a également exigé des aménagements extérieurs sous forme d'une arborisation suffisante. Dites mesures permettent de minimiser l'impact visuel du projet. Dans ces circonstances, la municipalité n'a pas outrepassé son pouvoir d'appréciation en retenant que l'application des dispositions d'intégration et d'esthétique communales n'étaient pas de nature à empêcher la construction du bâtiment projeté, en tenant compte de l'ensemble des intérêts en présence.”

“Für das ursprüngliche Baugesuch «Neubau eines Einstellraums für landwirtschaftliche Maschinen, den Neubau eines Waschplatzes und den Abbruch eines Silos und einer Garage» erteilte die Gemeinde dem Beschwerdeführer mit Entscheid vom 30. April 2020 die Baubewilligung; dies gestützt auf die Verfügung des AGR vom 26. März 2020, welches das Vorhaben als zonenkonform gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG beurteilte. Gemäss dem damals bewilligten Plan11 war für die hier interessierende Westfassade (im damaligen Plan bezeichnet als «Südwestfassade») die folgende Materialisierung vorgesehen: «Trapezprofilblech Optima LG 40-250, rotbraun antik matt, teilweise verkleidet mit Lärchenbrettern». Auch wenn von einer «teilweisen Verkleidung» die Rede ist, so macht die Darstellung der Südwestfassade auf diesem Plan deutlich, dass sich die Lärchenbretter über die ganze Fassade inkl. grossem Giebelbereich ziehen. Das «teilweise» muss daher dahingehend verstanden werden, dass die Lärchenbretter mit einer Breite von rund 20 cm (handvermessen ab Plan) – im Unterschied zur «Deckelschalung Lärche» an der Südost- und der Nordwestfassade mit vollständiger Deckung – in minimalen Abständen auf dem Trapezprofilblech angebracht sind und die Erhöhungen dieses Blechs in den Zwischenräumen entsprechend noch erkennbar bleiben. Als Auflage wurde im Entscheid vom 30. April 2020 schliesslich u.a. festgehalten, dass vor der Südwestfassade mindestens ein Hochstammbaum zu pflanzen sei.”

“En matière d'habitations en zone agricole, le Tribunal fédéral a notamment jugé qu'une terrasse couverte attenante à un couvert à voitures ne faisait pas partie des besoins indispensables au sens de l'art. 34 al. 3 OAT, dans la mesure où il existait déjà différents espaces extérieurs couverts (avant-toits, passages), qui offraient une protection contre les intempéries (arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 consid. 10.6 et la référence citée). Il a également jugé qu'un jardin qui va avec l'appartement du chef d'exploitation, s'il peut être autorisé, ne doit pas être surdimensionné (arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2 s.). 4.2. La DIME et la Direction des institutions, de l'agriculture et des forêts (DIAF) ont établi la directive du 20 décembre 2022 relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir (la directive) qui vise à fixer des critères de mise en œuvre uniformes dans le cadre de l’évaluation des projets d’habitations agricoles hors de la zone à bâtir et à assurer l’égalité de l’appréciation de la notion de nécessité des art. 16a LAT et 34 OAT. Une construction est ainsi jugée nécessaire au sens de l'art. 34 al. 4 let. a OAT si le bâtiment agricole se situe à plus de 500 m de la zone à bâtir. S'agissant des constructions annexes à l'habitation agricole, la directive contient une liste non exhaustive des constructions qui peuvent être autorisées. Elle tolère, en tant que petite construction, pour autant qu'elle soit attenante au bâtiment principal, par exemple une cabane de jardin ou un réduit mais qui ne peut servir qu'au rangement de l'outillage, respectivement de matériel, et ne peut dépasser une surface de 6 m2. 4.3. En l'espèce, il n'est pas contesté que les recourants sont agriculteurs et qu'ils bénéficient du droit d'habiter en zone agricole. Il est dès lors admis que leur logement est indispensable à leur exploitation agricole. 4.3.1. Ainsi, dès lors que le caractère indispensable de son logement a été retenu, l'agriculteur qui est autorisé à habiter dans la zone agricole dispose d'une certaine liberté pour aménager sa construction, dans les limites toutefois des surfaces constructibles admissibles et pour autant qu'elle réponde aux normes usuelles en matière d'habitation.”

“Nach Art. 22 Abs. 2 Bst. a des Bundesgesetzes vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG; SR 700) ist Vorausset­zung einer Bewilligung, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nut­zungszone entsprechen, mithin zonenkonform sind. Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone jene Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den pro­duzierenden Gartenbau nötig sind. Die Bestimmung behält die Landwirt­schaftszone damit grundsätzlich bodenabhängig wirtschaftenden Landwirt­schaftsbetrieben vor. Bodenabhängigkeit bedeutet, dass der Boden als Pro­duktionsfaktor unentbehrlich ist bzw. ein hinreichend enger Bezug zum natürlichen Boden besteht (Ruch/Muggli, in Praxiskommentar RPG: Bauen ausserhalb der Bauzone, 2017, Art. 16a N. 30). Nach Art. 16a Abs. 2 RPG sind sodann Bauten und Anlagen zonenkonform, die der inneren Aufsto­ckung eines landwirtschaftlichen oder eines dem produzierenden Gartenbau zugehörigen Betriebs dienen. In diesem Rahmen gelten auch bodenunab­hängige landwirtschaftliche Betriebsformen als zonenkonform (Ruch/Muggli, a.a.O., Art. 16a N. 34).”

“La novelle du 20 mars 1998 admet ainsi plus largement la conformité à l'affectation de la zone agricole: elle est désormais reconnue non seulement pour les constructions et installations répondant à la définition de l'art. 16a al. 1, 1ère phrase LAT, mais également, aux termes de l'art. 16a al. 2 LAT, pour celles qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice, indépendamment des conditions restrictives de l'art. 24 LAT (ATF 129 II 413 consid. 3.2 p. 415). Il y a " développement interne " lorsqu'un secteur de production non tributaire du sol - garde d'animaux de rente (art. 36 OAT), cultures maraîchères ou horticoles indépendantes du sol (art. 37 OAT) - est adjoint à une exploitation tributaire de façon prépondérante du sol afin que la viabilité de cette exploitation soit assurée (ATF 129 consid. 3.2 p. 41 ss.; cf. également Message du 22 mai 1996 relatif à une révision partielle de la LAT, FF 1996 III 489 ch. 111.2).”

“En l'occurrence, les recourants ne contestent pas que la terrasse en bois et la piscine hors sol situées sur la parcelle no 327 ont été réalisées sans droit, l'ancien propriétaire n'ayant jamais sollicité d'autorisation pour ériger ces aménagements. En outre, la terrasse et la piscine ne sauraient être régularisées: ces constructions d'agrément ne sont à l'évidence pas conformes à l'affectation de la zone agricole (art. 22 LAT) et ne correspondent pas à l’une des exceptions pouvant bénéficier d’une autorisation fondée sur l’art. 24 LAT. Quoi qu'en pensent les recourants, le fait que le local technique sous la terrasse pourrait permettre d'entreposer des outils agricoles ou des récoltes ne suffit pas à rendre les aménagements conformes à l'affectation de la zone. Ce volume n’est que la conséquence de la surélévation de la terrasse transformée par les recourants et n’est aucunement nécessaire à une exploitation agricole (art. 16a LAT). En ce qui concerne la proportionnalité (au sens strict), l'intérêt privé des recourants, de nature financière, à obtenir l'annulation de l'ordre de remise en état ne saurait l'emporter sur l'intérêt public, particulièrement important, lié à la séparation de l'espace bâti et non bâti, summa divisio du droit de l'aménagement du territoire. La suppression de la terrasse et de la piscine, ainsi que la remise en état du terrain nécessitent certes des mesures constructives non négligeables, dont les assesseurs spécialisés de la CDAP ont estimé le coût entre 15'000 fr. et 20'000 fr. La mesure ordonnée est toutefois pleinement justifiée par rapport aux autres intérêts publics en jeu (en particulier les objectifs de l'aménagement du territoire), qui ont un caractère prépondérant. L'ordre de remise en état est apte à atteindre le but d'intérêt public visé et on ne voit pas, sous l'angle de la règle de la nécessité, quelle mesure moins incisive aurait pu être ordonnée. La mesure litigieuse, qui intervient dans l'intérêt public, à la suite de constructions érigées sans droit en zone agricole, ne peut ainsi être que confirmée.”

“Sachverhalt 1. Der Beschwerdeführer reichte am 23. Juli 2020 bei der Gemeinde Bönigen ein Baugesuch ein für den Anbau eines Unterstandes an die bestehende Scheune sowie den Einbau von zwei Fenstern auf der Parzelle Bönigen Gbbl. Nr. E.________. Die Parzelle liegt in der Landwirtschaftszone. Die Gemeinde holte Fachberichte des Amtes für Landwirtschaft und Natur des Kantons Bern (LANAT) sowie Stellungnahmen des Amtes für Gemeinden und Raumordnung des Kantons Bern (AGR) zur Zonenkonformität ein. Das LANAT teilte mit Fachberichten vom 7. September 2020 und 22. Februar 2021 mit, das Bauvorhaben könne nicht als landwirtschaftlich begründet nach Art. 16a RPG1 beurteilt werden. Es sei eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG erforderlich. Mit Stellungnahmen vom 10. September 2020 und 26. Februar 2021 erklärte das AGR, die Zonenkonformität gemäss Art. 16a RPG könne nicht bestätigt und die erforderliche Ausnahmebewilligung gemäss Art. 24 ff. RPG nicht erteilt werden. Mit Verfügung vom 4. Juni 2021 erteilte die Gemeinde Bönigen daraufhin den Bauabschlag. Diese Verfügung ist unangefochten in Rechtskraft erwachsen. 2. Die Gemeinde stellte im August 2022 aufgrund eines Hinweises aus der Bevölkerung fest, dass der Beschwerdeführer trotz Bauabschlag vom 4. Juni 2021 einen Unterstand an der bestehenden Scheune angebaut hat. Mit Schreiben vom 22. September 2022 teilte die Gemeinde dem Beschwerdeführer mit, sie müsse die Wiederherstellung verfügen. Vorgängig werde das rechtliche Gehör gewährt. Der Beschwerdeführer reichte am 8. Oktober 2022 eine Stellungnahme ein. Mit Verfügung vom 15. Dezember 2022 ordnete die Gemeinde die Wiederherstellung des rechtmässigen Zustandes an.”

“16a RPG zonenkonform sind oder ob für sie (auf entsprechendes Gesuch hin) eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG erteilt werden kann (vgl. Art. 25 Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 84 Abs. 1 BauG). Im vorliegenden Fall ist offensichtlich, dass die vier Treppenstufen objektiv betrachtet nicht nötig sind zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung der Wiese. Der von Amtes wegen am Verfahren Beteiligte 1 zäunt die Weide zum Schutz der Rinder etwas zurückversetzt von der südlichen Grundstücksgrenze, oberhalb der steilen Böschung ab. Die Treppenstufen wurden für die Pflege der Böschung erstellt.[40] Die Treppe mag das Mähen dieses kleinen Böschungsteils erleichtern und ist insofern zweckmässig. Von einer objektiven Notwendigkeit für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung der Parzelle Nr. Q.________ kann aber keine Rede sein. Die Treppe dient primär der Beschwerdeführerin 1, welche in diesem abgetrennten «Spickel» das Gras der Nachbarparzelle mäht.[41] Steile Hänge, die schwierig zu mähen sind, gibt es vielerorts. Praktische Vorteile begründen noch keine Zonenkonformität nach Art. 16a RPG. Die vier Treppenstufen sind in der Landwirtschaftszone somit nicht zonenkonform. Die Gemeinde war angesichts der klaren Ausgangslage nicht verpflichtet, für diese vier unrechtmässig erstellten Treppenstufen eine materielle Beurteilung des AGR einzuholen.”

“Elle ne pouvait donc pas statuer sur les besoins de telles constructions en conformité avec la zone agricole et préavisait ainsi, "en l'état", défavorablement la partie du projet située en zone agricole. En dépit de ce préavis négatif, la Direction générale du territoire et du logement (DGTL) a délivré l'autorisation spéciale cantonale requise pour les projets de construction hors de la zone à bâtir, en relevant ce qui suit au sujet de l'aspect agricole du projet: "Sur la base du préavis de la Direction générale de l'agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV), il apparaît que le projet n'est pas lié à une exploitation agricole reconnue au sens de l'OTerm. Une demande de reconnaissance de l'exploitation a été déposée au nom du Collectif MULE. Cette exploitation, d'une surface agricole utile totale de 7.51 hectares, se consacre aux cultures maraîchères. Les besoins sont justifiés pour la construction des deux serres à plantons; le cadre du développement interne est respecté et la viabilité à long terme confirmée. De sorte qu'un tel projet est conforme à la destination de la zone agricole (art. 16a LAT et 34 OAT). Outre la nécessité du projet, il convient également que la construction soit compatible avec les autres intérêts de l'aménagement du territoire (localisation, qualité de l'intégration dans le paysage, etc.)". D.                          Le 17 mai 2021, la municipalité a accordé le permis sollicité, à l'exception des deux serres tunnel sur la parcelle n° 12. Elle précisait que celles-ci n'étaient pas autorisées conformément au préavis négatif de la DGAV. E.                          Le 21 juin 2021, la coopérative (ci-après: la recourante) a déposé un recours à l'encontre de la décision du 17 mai 2021 auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP), en formulant les conclusions suivantes: "Principalement I.         Le présent recours est admis. Il.    La décision rendue le 17 mai 2021 par la Municipalité de Prilly dans la cause sous référence E 3476 et la décision du Département des Institutions et du Territoire du 17 mai 2021 (synthèse CAMAC 199580 / cg) sont réformées en ce sens que le permis de construire deux serres tunnel sur la parcelle RF n°12 est accordé.”

“Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb mit zonenwidriger Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Be­trieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Die landwirtschaftli­che Bewirtschaftung im Sinn von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaft­lichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang. Beträchtlicher Zeitaufwand allein ist nicht ausschlaggebend (zum Ganzen BGer 1C_516/2016 vom”

“Unter dem Titel der Zonenkonformität dürfen nur Bauten und Anlagen bewilligt werden, die nicht der Freizeitlandwirtschaft dienen (Art. 34 Abs. 5 RPV). Das umstrittene Vorhaben ist damit nur zulässig, wenn es sich beim Betrieb des Beschwerdegegners um einen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt und die geplante Tierhaltung nicht als Tätigkeit einer Freizeitlandwirtschaft zu gelten hat. Bei der Beurteilung, ob es sich um einen Betrieb der Freizeitlandwirtschaft oder einen zonenkonformen landwirtschaftlichen Haupt- oder Nebenerwerbsbetrieb handelt, ist auf den jeweiligen Einzelfall abzustellen. Indizien für das Vorliegen eines Freizeitlandwirtschaftsbetriebs sind etwa die fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung, das Nichterreichen einer gewissen Mindestgrösse oder der marginale Arbeitsbedarf auf dem Betrieb. Auf starre Grenzwerte wurde bewusst verzichtet. Die landwirtschaftliche Bewirtschaftung im Sinne von Art. 16a RPG unterscheidet sich von der Freizeitlandwirtschaft insbesondere durch einen dauernden, auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteten und organisierten Einsatz von Kapital und Arbeitskraft in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang.40 Nicht allein ausschlaggebend für die Bejahung eines landwirtschaftlichen Betriebs ist der Arbeits- bzw. Zeitaufwand. Der zeitliche Aufwand für Freizeitbeschäftigungen kann durchaus beträchtlich sein, ohne dass bereits eine berufliche Tätigkeit vorliegt.41 Auch ist nicht allein entscheidend, ob ein Betrieb Direktzahlungen erhält. Die Anerkennung als landwirtschaftlicher Betrieb im Sinn von Art. 6 LBV42 beschränkt sich auf den Anwendungsbereich des LwG43 und der gestützt darauf erlassenen Verordnungen. Die landwirtschaftliche Bewirtschaftung im Sinne des RPG stellt auf andere Kriterien ab. Der Erhalt von Direktzahlungen lässt weder darauf schliessen, dass der Betrieb längerfristig bestehen kann (Art. 34 Abs. 4 Bst. c RPV), noch dass ein dauernder, auf Wirtschaftlichkeit gerichteter und organisierter Einsatz von Kapital und Arbeit in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang geleistet wird.”

“e l'esistenza dell'impresa è prevedibile a lungo termine (lett. c). L'art. 34 cpv. 5 OPT stabilisce inoltre che gli edifici e gli impianti per l'agricoltura a titolo ricreativo non sono considerati conformi alla zona agricola. La valutazione se una determinata attività sia esercitata per hobby, oppure come impresa agricola gestita a titolo principale o accessorio, dipende dalle circostanze del caso concreto. Costituiscono indizi di un'attività esercitata a titolo ricreativo non conforme alla zona agricola la circostanza che non sia finalizzata a perseguire un profitto (fehlende Gewinn- und Ertragsorientierung), il mancato raggiungimento di determinate dimensioni minime o l'onere lavorativo marginale che richiede (cfr. STF 1C_516/2016 del 5 dicembre 2017 consid. 5.2 con rinvio alla STF 1C_8/2010 citata consid. 2.2; Bernhard Waldmann/Peter Hänni, Raumplanungsgesetz, Berna 2006, n. 11 ad art. 16a LPT). Un'impresa ai sensi dell'art. 16a LPT si distingue in particolare dall'agricoltura esercitata a titolo ricreativo per l'impiego coordinato e duraturo di capitale e lavoro in misura economicamente rilevante, volto al conseguimento di un reddito (cfr. STF 1C_516/2016 citata consid. 5.2; STA”

“ein schutzwürdiges Interesse daran besteht, sie am gewählten Ort zu errichten und, nach Abwägung aller Interessen, kein anderer, besser geeigneter Standort in Betracht kommt.15 Dabei ist nicht erforderlich, dass überhaupt kein anderer Standort in Betracht fällt. Es müssen besonders wichtige und objektive Gründe vorliegen, die den vorgesehenen Standort gegenüber andern Standorten als viel vorteilhafter erscheinen lassen.16 Insgesamt wird das AGR über die Zulässigkeit des Vorhabens nach RPG mit neuer Verfügung befinden müssen. Die Gemeinde wird sodann zu klären haben, ob das Vorhaben weiterer Abklärungen oder Bewilligungen bedarf, etwa im Bereich der Grundstückentwässerung und des Gewässerschutzes. Schliesslich scheint das Vorhaben bisher einzig im amtlichen Anzeiger publiziert worden zu sein. Besteht jedoch voraussichtlich ein Beschwerderecht gesamtschweizerischer Organisationen nach Art. 12 NHG17 oder Art. 55 USG18, ist das Gesuch zusätzlich im kantonalen Amtsblatt zu veröffentlichen (Art. 12b Abs. 1 und 2 NHG, Art. 55a Abs. 1 und 2 USG).19 Dies ist vorliegend der Fall, soll doch das umstrittene Vorhaben unter dem Titel der Zonenkonformität im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt werden. Gemäss einem Entscheid des Bundesgerichts aus dem Jahr 2015 stellt die Bewilligung von landwirtschaftlichen Bauten in der Landwirtschaftszone eine Bundesaufgabe im Sinne von Art. 2 NHG dar, handelt es sich doch bei Art. 16 ff. RPG um eine bundesrechtlich geregelte Materie, die einen engen Bezug zum Natur- und Landschaftsschutz aufweist.20 Entsprechend besteht ein Beschwerderecht gesamtschweizerisch tätiger Organisationen (Art. 12 NHG). Die Gemeinde wird daher das Vorhaben noch im kantonalen Amtsblatt zu publizieren haben. Sofern eine Bewilligung für das strittige Vorhaben des Beschwerdeführers erteilt werden kann, wird diese mit der Auflage zu versehen sein, wonach das Montanablech mit kleinen Trapezprofilen (zum Beispiel E.________) auszuführen ist.”

“Il convient donc d'admettre, avec les autorités intimées, qu'elle constitue une zone spéciale fondée sur les art. 18 al. 1 LAT et 32 al. 2 LATC. Le périmètre du PPA est bordé sur deux côtés par des terrains agricoles. Il fait partie d'un ensemble de plateaux agricoles qui s'étirent en direction de Treycovagnes et de Montagny-près-Yverdon. Le secteur est destiné aux exploitations horticoles et maraîchères (art. 70 al. 1 RPGA, qui a repris l'art. 2 RPPA). Les constructions y sont admises, à condition qu'elles correspondent strictement aux besoins de l’exploitation (art. 70 al. 2 et 72 RPGA). Ainsi, et compte tenu du but dans lequel le PPA a été élaboré, il convient d'admettre que la zone horticole et maraîchère relève de la zone non constructible. Pour les constructions hors de la zone à bâtir, une autorisation spéciale de la DGTL est nécessaire (cf. art. 25 al. 2 LAT et 81 al. 1 LATC). Toutefois, cette autorité n'avait pas à raisonner, ainsi que l'affirment les recourants, en application des critères stricts de la zone agricole au sens des art. 16a LAT et 34 al. 3 OAT, mais devait se baser sur les règles applicables à la zone horticole et maraîchère (art. 70 à 72 RPGA, qui ont repris les dispositions du RPPA). Certaines constructions peuvent être conformes à cette zone spéciale, quand bien même elles ne seraient pas conformes à la zone agricole (cf. dans ce sens CDAP AC.2021.0377 du 9 novembre 2022 consid. 3e). Le raisonnement serait du reste identique s'agissant d'une parcelle classée en zone agricole spéciale au sens de l'art. 16a al. 3 LAT, dans la mesure où cette zone constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole (ATF 150 II 48 consid. 2.4).”

“________ /Municipalité d'Essertines-sur-Rolle, Direction générale du territoire et du logement, Direction générale de l'environnement (DGE), B.________ et C.________ et CDAP MANÈGE CHEVAL POUSSIÈRE ZONE AGRICOLE ABRI CONTRE LES INTEMPÉRIES CLÔTURE CHEMIN ÉQUESTRE MÉMOIRE ILLISIBLE NÉCESSITÉ LAT-16a-1LAT-17LAT-18OAT-34-4-bOPAn-6OPAn-6-1OPD-59-1 Résumé contenant: Confirmation de l'arrêt de la CDAP relatif à un centre équestre sis hors zone à bâtir. Pas de violation du droit d'être entendu en lien avec les clés USB que la CDAP a retournées à l'avocat de la recourante en l'invitant à communiquer, en version papier, les documents qu'il jugerait pertinents (c. 2). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction, y compris en zone à protéger ou dans les autres zones non à bâtir (c. 3.1). Est déterminant le règlement du PPA définissant la zone agricole protégée, non pas l'art. 16a LAT définissant la zone agricole. Le RPPA autorise les chevaux à paître sur le pâturage; le chemin d'accès est donc conforme à l'affectation de la zone. Le principe du regroupement des constructions et installations en zone agricole est a priori transposable à toute zone non constructible. La législation sur la protection de l'air ne prévoit pas de limitation préventive des émissions de poussière dues au passage des chevaux, de sorte qu'il n'y a pas lieu de prescrire des exigences complémentaires. Les clôtures bornant le chemin ne sont ici pas soumises aux exigences de distance aux limites de propriété et permettent le passage de la faune, si bien qu'elles sont admissibles (c. 3.2). Les abris prévus, répartis de manière homogène, respectent le critère de la nécessité (c. 4). Recours rejeté dans la mesure où il est recevable. Bundesgericht  Tribunal fédéral  Tribunale federale  Tribunal federal          1C_18/2022       Arrêt du 9 mai 2023     Ire Cour de droit public     Composition  MM.”

“Die Vorinstanz erwog, im Urteil des Bundesgerichts vom 27. August 2018 sei die Rechtswidrigkeit der an der Scheune vorgenommenen Massnahmen bestätigt worden. Thema des vorliegenden Verfahrens bilde allein die Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands. Die Frage, ob die an der Scheune vorgenommenen Arbeiten das Gebäude für die landwirtschaftliche (zonenkonforme) Nutzung unbrauchbar gemacht hätten oder nicht, stelle sich in diesem Zusammenhang insofern nicht, als es im Baubewilligungsverfahren von 2014 einzig um Sanierungsarbeiten für eine zonenfremde Nutzung (Lagerraum für Skiliftmaterial) gegangen sei. Dabei habe die Beschwerdeführerin erklärt, die Scheune könne nicht mehr landwirtschaftlich (für die Tierhaltung) genutzt werden und würde ohne Unterhaltsarbeiten leer stehen. Weiter führte die Vorinstanz aus, die von der Beschwerdeführerin geltend gemachte landwirtschaftliche Verwendung der ganzen Scheune wäre als zonenkonforme Nutzung grundsätzlich bewilligungsfähig, soweit die Voraussetzungen von Art. 16a RPG (SR 700) und Art. 34 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) erfüllt seien. Sie hielt die behauptete zonenkonforme Nutzung aber letztlich nicht als erwiesen, weil die Beschwerdeführerin keinerlei Belege dafür angeführt habe. Zur Verhältnismässigkeit des verfügten Abbruchs hielt die Vorinstanz fest, auch nach Räumung der Scheune und Belegung mit einem Nutzungsverbot bliebe es bei einer dauerhaften Verletzung des raumplanungsrechtlichen Trennungsgrundsatzes, wenn und soweit keine vollständige landwirtschaftliche Nutzung der Scheune gegeben bzw. nachgewiesen und bewilligt sei. Die Beschwerdeführerin habe auch nicht gutgläubig gehandelt, habe sie doch die baulichen Massnahmen realisiert, ohne vorweg eine Baubewilligung eingeholt zu haben. Deshalb und weil der Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands für rechtswidrig erstellte Bauten ausserhalb der Bauzone besonderes Gewicht zukommt, vermöchten die privaten finanziellen Interessen die gewichtigen entgegenstehenden öffentlichen Interessen nicht aufzuwiegen.”

“und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann (lit. c; BGer 1C_567/2015 vom 29. August 2016 E. 2). Die Frage der Notwendigkeit der Erstellung oder der Veränderung einer Baute oder Anlage beurteilt sich nach objektiven Kriterien. Sie hängt ab von der bestellten Oberfläche, von der Art des Anbaus und der Produktion sowie von der Struktur, Grösse und Erforderlichkeit der Bewirtschaftung (vgl. BGer 1C_578/2019 vom 25. Mai 2020 E. 4.1 m.H.). Die von der Beschwerdeführerin geltend gemachte landwirtschaftliche Verwendung der (ganzen) Scheune wäre als zonenkonforme Nutzung grundsätzlich möglich und bewilligungsfähig, soweit die erwähnten Voraussetzungen (vgl. Art. 16a RPG und Art. 34 RPV) erfüllt sind. Der Beschwerdegegner bezeichnet das Vorbringen, wonach die Scheune wieder landwirtschaftlich genutzt werde, als unzutreffend. Vielmehr diene sie nach wie vor als Unterstand für die Pistenfahrzeuge der Beschwerdeführerin (act. G 18 S. 5 Ziffer 11 m.H.). Das in diesem Zusammenhang vom Beschwerdegegner eingereichte Foto der Scheune vom 19. April 2022 (act. G 18.1) zeigt indes im Wesentlichen ein vor der Scheune abgestelltes Pistenfahrzeug. Zur Frage der - hier einzig in Frage stehenden - Art der Nutzung der Scheune als solche (im Innenraum) bzw. zur Frage der Rechtmässigkeit des vorinstanzlich angeordneten Gebäudeabbruchs lässt sich aus dem Foto allein nichts ableiten. Anderseits - und dies erscheint hier wesentlich - führt auch die Beschwerdeführerin keinerlei Belege an, welche geeignet wären, die von ihr behauptete aktuell (vollständige) landwirtschaftliche Nutzung des Gebäudes einschliesslich des oberen Stocks als Heulager und Einstellhalle plausibel zu machen bzw.”

“In der Landwirtschaftszone sind Bauten und Anlagen zonenkonform, wenn sie der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder der inneren Aufstockung dienen (Art. 16a Abs. 1 und 2 RPG [SR 700] und Art. 34 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 [RPV; SR 700.1]). Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere vorwiegend bzw. im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2; Urteile 1C_113/2022 vom 13. April 2023 E. 4.1.1; 1C_347/2017 vom 23. März 2018 E. 3.2.3). Als bodenunabhängig gilt die Tierhaltung, wenn sie ohne hinreichende betriebseigene Futterbasis erfolgt (BGE 133 II 370 E. 4.2). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung sind nur im Rahmen einer zulässigen inneren Aufstockung zonenkonform (Art. 16a Abs. 2 RPG i.V.m. Art. 36 RPV).”

“1 und 2 RPG nur zonenkonform, wenn entweder die Erzeugnisse aus einer bodenabhängigen Bewirtschaftung hervorgehen oder wenn der Anteil der bodenunabhängigen Bewirtschaftung nicht über eine innere Aufstockung hinausgeht (BGE 133 II 370 E. 4.2, auch zum Folgenden; Bernhard Waldmann/Peter Hänni, Raumplanungsgesetz, Bern 2006, Art. 16a N. 15). Als bodenabhängig werden die Bewirtschaftungsformen bezeichnet, die den Boden unmittelbar und im Wesentlichen unter natürlichen Bedingungen ausschöpfen, wie der Acker- und Gemüsebau oder die Milch- und Fleischproduktion. Die Tierhaltung erfolgt dann bodenabhängig, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (Waldmann/Hänni, Art. 16a N. 16). Als bodenunabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn kein hinreichend enger Bezug zum nat.lichen Boden besteht (vgl. Art. 37 Abs. 2 RPV betreffend den Gemüse- und den produzierenden Gartenbau). Tierhaltung ist bodenunabhängig, wenn sie ohne hinreichende eigene Futterbasis erfolgt (Waldmann/Hänni, Art. 16a N. 17). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung sind nur im Rahmen einer zulässigen inneren Aufstockung zonenkonform (Art. 16a Abs. 2 RPG i. V. m. Art. 36 Abs. 1 RPV). Die Bewilligungsvoraussetzungen von Art. 34 Abs. 4 RPV gelten für alle Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone, ungeachtet, ob sie der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder der inneren Aufstockung dienen.”

“In der Landwirtschaftszone sind Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Dies trifft gemäss Art. 34 Abs. 2 RPV auch für Bauten und Anlagen zu, die der Aufbereitung, der Lagerung oder dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen, wenn die Produkte in der Region und zu mehr als der Hälfte auf dem Standortbetrieb oder auf den in einer Produktionsgemeinschaft zusammengeschlossenen Betrieben erzeugt werden (lit. a), die Aufbereitung, die Lagerung oder der Verkauf nicht industriell-gewerblicher Art ist (lit.”

“16a LAT fixe les conditions générales auxquelles les constructions et les installations peuvent être considérées comme conformes à l'affectation de la zone agricole. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice; cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT (al. 1). Les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone. Le Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et autorisées lorsqu'elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification (al. 3). Les zones agricoles spéciales ou zones d'agriculture intensive au sens de l'art. 16a al. 3 LAT sont apparues lors de la consultation sur la révision de 1998 de la LAT. Depuis l'entrée en vigueur de cette révision, le 1er septembre 2000 (RO 2000 2042), la zone agricole est subdivisée en deux parties: l'une concerne l'agriculture traditionnelle, dépendante du sol; l'autre réservée à l'agriculture non tributaire du sol et résultant d'une procédure de planification. Une zone agricole spéciale ou d'agriculture intensive permet des constructions allant au-delà de ce qui est normalement admis en zone agricole, et notamment de ce qui est autorisé par le seul développement interne prévu à l'art. 16a al. 2 LAT. A ce titre, elle constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole (ATF 150 II 48 consid. 2.4). Y ont leur place notamment les serres destinées à l'horticulture productrice et les grandes exploitations pratiquant la garde d'animaux de rente (Ruch/Muggli, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 6 ad art. 16a LAT). Selon l'art. 18 al.”

“La révision de la LAT du 20 mars 1998 avait pour but de permettre aux milieux agricoles de répondre plus facilement aux nouveaux défis - que ce soit par la construction de nouveaux bâtiments indispensables ou par une réaffectation des bâtiments existants qui soit judicieuse et qui respecte l'aménagement du territoire et la protection du paysage (FF 1996 III 486). Les zones agricoles spéciales ou zones d'agriculture intensive prévues à l'art. 16a al. 3 LAT sont apparues lors de la consultation sur la révision précitée: le Parlement a finalement opté pour un modèle de planification après être arrivé à la conclusion qu'une conformité à l'affectation de la zone définie uniquement à travers la référence aux produits agricoles risquait d'accroître le mitage du territoire (RUCH/MUGGLI, in Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, no 39 ad art. 16a LAT). Ainsi, les constructions et installations servant aux modes de production non tributaires du sol sont également admissibles dans certaines parties de la zone agricole concrètement désignées dans le plan d'affectation. Y ont leur place notamment les serres destinées à l'horticulture productrice et les grandes exploitations pratiquant la garde d'animaux de rente (RUCH/MUGGLI, op. cit., no 6 ad art. 16a LAT). Cette révision du droit de l'aménagement du territoire étant encore trop restrictive aux yeux des milieux agricoles (Message du 2 décembre 2005 relatif à la révision partielle de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, FF 2005 6630), des assouplissements portant en particulier sur les développements internes sont encore intervenus dans le cadre de la révision partielle de la LAT entrée en vigueur le 1er septembre”

“Zonenkonformität nach Art. 16a RPG Rechtskräftig entschieden und damit nicht mehr Gegenstand des vorliegenden Beschwerdeverfahrens ist, dass der ersuchte Neubau zonenkonform im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG ist. Zu prüfen ist daher einzig, ob das geänderte Projekt hinsichtlich der Ost- und Nordfassade (Trapezprofilblech ohne Holzschalung) unter dem Titel von Art. 16a Abs. 1 RPG bewilligt werden kann. Dies ist nur dann der Fall, wenn dem Vorhaben keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV). Bei der vorzunehmenden, umfassenden Interessenabwägung sind sämtliche für den Entscheid relevanten öffentlichen und privaten Interessen einzubeziehen und zu gewichten. Stehen jedoch spezialgesetzliche Normen beispielsweise des Umweltschutzrechts oder des Natur-, Heimat- und Landschaftsschutzrechts der Bewilligung absolut entgegen, so entfällt natürlich die Interessenabwägung.”

“Unbestritten ist vorliegend, dass sowohl der Ackerbau als auch die Tierhaltung (Kühe) des Beschwerdegegners als bodenabhängige Bewirtschaftung gelten und sich die Frage der Zonenkonformität damit nach dem Grundtatbestand von Art. 16a Abs. 1 RPG richtet, und nicht nach Art. 16a Abs. 2 RPG (innere Aufstockung). Für eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG ist nach dem Gesagten vorausgesetzt, dass dem Vorhaben keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV). Bei der vorzunehmenden, umfassenden Interessenabwägung sind sämtliche für den Entscheid relevanten öffentlichen und privaten Interessen einzubeziehen und zu gewichten. Bei ihrer Gewichtung spielen Normen des raumrelevanten Verfassungs- und Gesetzesrechts eine entscheidende Rolle: Bedeutsam sind insbesondere die Normen der Verfassung wie Art. 73 bis 78 BV20 sowie deren Konkretisierung in der Spezialgesetzgebung. Sie werden ergänzt durch die Planungsziele und -grundsätze der Art. 1 und 3 RPG, die Normen des Umweltrechts sowie des Natur- und Heimatschutzrechts.21 Stehen jedoch spezialgesetzliche Normen beispielsweise des Umweltschutzrechts oder des Natur-, Heimat- und Landschaftsschutzrechts der Bewilligung absolut entgegen, so entfällt natürlich die Interessenabwägung.”

“Enfin, la mesure litigieuse, savoir l'instauration d'une zone viticole protégée, apparaît apte et nécessaire à la préservation des valeurs paysagères et biologiques décrites ci-dessus. L'art. 45 du projet de règlement du PACom, prévoit que cette zone est destinée à la viticulture et aux activités en relation étroite avec celle-ci; elle a pour objectif la conservation du Mont de Chamblon; elle est inconstructible. L'instauration d'une zone viticole protégée - qui se superpose à la zone agricole - permet ainsi de limiter le type d'exploitation et d'interdire les constructions, ce afin de répondre à cet objectif (cf. ÉLOI JEANNERAT/PIERRE MOO r, in Commentaire pratique LAT: Planifier l'affectation, 2016, n. 79 ad art. 17 LAT). Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'affectation à la seule zone agricole ne serait à cet égard pas suffisante, compte tenu des possibilités de construire ménagées par l'art. 16a LAT (cf. également art. 34 OAT) et la palette d'activités agricoles compatibles avec la zone (cf. art. 3 de la loi fédérale sur l'agriculture du 29 avril 1988 [LAgr; 910.1]).”

“Enfin, la mesure litigieuse, savoir l'instauration d'une zone viticole protégée, apparaît apte et nécessaire à la préservation des valeurs paysagères et biologiques décrites ci-dessus. L'art. 45 du projet de règlement du PACom, prévoit que cette zone est destinée à la viticulture et aux activités en relation étroite avec celle-ci; elle a pour objectif la conservation du Mont de Chamblon; elle est inconstructible. L'instauration d'une zone viticole protégée - qui se superpose à la zone agricole - permet ainsi de limiter le type d'exploitation et d'interdire les constructions, ce afin de répondre à cet objectif (cf. ÉLOI JEANNERAT/PIERRE MOO r, in Commentaire pratique LAT: Planifier l'affectation, 2016, n. 79 ad art. 17 LAT). Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'affectation à la seule zone agricole ne serait à cet égard pas suffisante, compte tenu des possibilités de construire ménagées par l'art. 16a LAT (cf. également art. 34 OAT) et la palette d'activités agricoles compatibles avec la zone (cf. art. 3 de la loi fédérale sur l'agriculture du 29 avril 1988 [LAgr; 910.1]).”

“EXAMEN DU PROJET D'un point de vue de l'implantation du projet, il s'avère que celui-ci est judicieux, du fait de l'extension d'un bâtiment existant en remplacement d'une extension existante. Cette intervention permet un regroupement satisfaisant des constructions agricoles de l'exploitation (art. 83 RLATC), évitant un mitage du territoire (art. 1 et 3 LAT). La réorganisation intérieure ne conduit à aucune remarque de notre part. En ce qui concerne le traitement extérieur du projet, notre service constate que celui[-ci] semble reprendre les caractéristiques principales du bâtiment existant. Au rez-de-chaussée, il conviendra d'appliquer un revêtement de façade similaire au bâtiment et les ouvertures devront être identiques à celles existantes. A noter que ces ouvertures devront être munies de volets comme celles actuelles. […] Sur la base de la présente analyse et du respect des exigences susmentionnées, il ressort que ce projet pourrait, sous réserve du résultat de l'enquête publique qu'il nécessite, être admis en conformité avec la destination de la zone (art. 16a LAT, 34 OAT). […]" Le 1er mars 2019, l'architecte du projet a écrit au SDT pour l’informer que A.________ avait subi une nouvelle opération de la hanche et ne pouvait plus se déplacer qu'en chaise roulante. Cette situation impliquait de modifier le projet qui avait fait l’objet du préavis du 25 octobre 2018, au regard des éléments suivants: "[…] L'assurance invalidité (AI), qui a visité son logement et son futur logement (ndlr: de A.________), et qui a examiné le projet que nous vous avons soumis, a demandé d'adapter les locaux pour le déplacement en chaise roulante. De ce fait, la salle de bain sera agrandie pour répondre aux normes des W-C pour handicapés. Certaines portes devront être élargies. Les sols n'étant pas tous au même niveau, des rampes devront être aménagées devant les portes. La pièce dévolue au séjour se trouvera ainsi un peu à l'étroit. Aussi, nous sollicitons l'autorisation de pouvoir déplacer la façade ouest de 40 cm, soit un agrandissement de 190 cm au lieu de 150 cm comme déjà autorisé.”

“S. 32). Der zeitliche Aufwand für Freizeitbeschäftigungen kann durchaus beträchtlich sein, ohne dass bereits eine berufliche Tätigkeit vorliegt (BGer 1C_516/2016 vom 5. Dezember 2017 E. 5.8 mit Hinweis auf BGer 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E. 2.3 sowie BGer  1A.256/2005 vom 10. März 2006 E. 2.2). Auch lässt die Ausrichtung von Direktzahlungen nicht automatisch auf das Vorliegen eines landwirtschaftlichen Betriebs im Sinn von Art. 16a RPG schliessen. Das RPG stellt auf andere Kriterien ab. Der Anspruch auf Direktzahlungen sagt weder etwas darüber aus, ob der Betrieb längerfristig bestehen kann, noch dass ein dauernder, auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteter und organisierter Einsatz von Kapital und Arbeit in einem wirtschaftlich bedeutsamen Umfang geleistet wird (VerwGE 2010/193 vom 16. März 2011 E. 4.3 mit Hinweis auf BGer 1C_8/2010 vom 29. September 2010 E:”

“Selon la jurisprudence, la commune et les services cantonaux compétents disposent, en matière de constructions en zone agricole, de compétences parallèles sur les questions de préservation du paysage, d'intégration et d'esthétique. D'une part, les services cantonaux compétents doivent tenir compte de ces points (cf. art. 3 al. 2 let. b LAT) dans l'application de l'art. 16a al. 1 LAT. D'autre part, même si l'autorisation spéciale cantonale a été délivrée (cf. art. 25 al. 2 LAT), l'autorité communale reste habilitée, au nom de l'autonomie dont elle dispose dans ce domaine, à refuser un permis de construire pour un motif fondé sur la clause générale d'esthétique (art. 86 LATC) ou sur son droit communal basé sur cette disposition (TF 1C_96/2918 du 11 octobre 2018 consid. 3.3.2). La décision de l'autorité communale ne doit cependant pas procéder d'un excès du pouvoir d'appréciation: elle doit reposer sur une appréciation adéquate des circonstances pertinentes, ne pas être guidée par des considérations étrangères à la réglementation applicable ni omettre de tenir compte des intérêts et autres éléments pertinents en présence, à l'instar des objectifs poursuivis par le droit supérieur, en particulier en matière d'aménagement du territoire (art. 1 et 3 LAT) (cf. ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_639/2018 du 23 septembre 2019 consid. 3.1.3; 1C_540/2016 du 25 août 2017 consid.”

“L'azienda agricola è gestita a titolo principale (0.63 USM). L'attività agricola è costituita dall'allevamento di 20 conigli, 3 galline e la coltivazione di ca. 10'000 ceppi di vite, 15 alberi fruttiferi per i quali la signora RI 1 dichiara di disporre delle macchine e degli attrezzi agricoli utili. I signori __________ gestiscono in affitto diversi fondi nella regione e dispongono di edifici abitativi in affitto in località Campora. Il progetto si giustifica da un punto di vista agricolo (16a LPT) per la gestione agricola aziendale (segnatamente in particolare per la gestione di un importante superficie vignata […]).                                          Dagli atti non emerge tuttavia, al di là delle dichiarazioni dell'insorgente, su quali elementi oggettivi la predetta Sezione si sia fondata per trarre tali conclusioni, riconfermate in questa procedura (cfr. avviso cantonale pag. 2: la Sezione dell'agricoltura ha giustificato tale parte d'intervento da un punto di vista agricolo secondo l'art. 16a LPT). Insufficiente risulta in ogni caso il solo Formulario rilevamento superfici nel settore agricolo (doc. BB) prodotto in questa sede dalla ricorrente. In queste particolari circostanze, non essendo possibile escludere a priori la conformità di zona del fabbricato - soltanto perché è una costruzione chiusa, anziché una tettoia aperta o poiché al suo interno sono già stati rinvenuti anche alcuni mobili e suppellettili, oltre alle diverse attrezzature, botti e materiali per la viticoltura (ciò che ha fatto planare più di un dubbio sul suo scopo, cfr. rapporto dell'Ufficio tecnico comunale del 9 novembre 2017 e verbale del 23 gennaio 2018 con foto; cfr. nondimeno le foto di cui al doc. F prodotto al Governo, da cui emergono solo mezzi e materiali agricoli) - su questo punto la decisione impugnata non può essere confermata. Gli atti vanno di riflesso retrocessi al Consiglio di Stato, affinché - una volta completata l'istruttoria (con la collaborazione dell'insorgente, a cui spetta l'onere di fornire tutti i dati aziendali necessari e verificabili, cfr.”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 Satz 1 RPG, präzisiert in Art. 34 RPV7). Weganlagen sind in der Landwirtschaftszone dann zonenkonform, wenn sie hinsichtlich Standort und Ausgestaltung in einer unmittelbaren funktionellen Beziehung zum Landwirtschaftsbetrieb stehen und falls sie in ihrer konkreten Ausgestaltung für eine zweckmässige Bewirtschaftung des Bodens am vorgesehenen Standort notwendig und nicht überdimensioniert sind.8 Die geplante Zufahrt sowie der Autounterstand mit Vorplatz und Wendehammer sind mangels Notwendigkeit für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung nicht zonenkonform im Sinne von Art. 16a RPG. Der Beschwerdeführer tönt in seiner Beschwerde lediglich am Rande an, der geplante Feldweg könne auch zu landwirtschaftlichen Zwecken befahren werden. Die blosse Möglichkeit, den Weg auch für landwirtschaftliche Zwecke zu nutzen, reicht für die Zonenkonformität jedoch nicht aus. Dass das Vorhaben entgegen den Ausführungen des AGR in der Verfügung vom 2. Juni 2020 für die Bewirtschaftung der betreffenden landwirtschaftlichen Nutzflächen notwendig und damit zonenkonform wäre, macht er jedoch selber nicht geltend und ist auch nicht erkennbar. Das Vorhaben ist damit auf eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24 ff. RPG angewiesen. Näher zu prüfen sind vorliegend einzig Art. 24 RPG und Art. 24c RPG. Die übrigen Ausnahmetatbestände (Art. 24a RPG: Zweckänderung ohne bauliche Massnahmen, Art. 24b RPG: Nichtlandwirtschaftliche Nebenbetriebe, Art. 24d RPG: Landwirtschaftsfremde Wohnnutzung und schützenswerte Bauten und Anlagen, Art. 24e RPG: Hobbymässige Tierhaltung, Art. 37a RPG: Zonenfremde gewerbliche Bauten und Anlagen) fallen von vornherein ausser Betracht.”

“Dass das Vorhaben unter dem Gesichtspunkt der Zonenkonformität materiell rechtswidrig sein soll, ist nicht ersichtlich. Das AGR legt in seiner Stellungnahme dar, Gebäudeabbrüche und Rückbauten von Installationen ausserhalb der Bauzone seien gemäss Art. 16a RPG zonenkonform und be­dürften keiner Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, sofern dem Rückbau keine überwiegenden Interessen entgegenstünden. Solche Interessen seien hier nicht erkennbar; im Gegenteil verlangten Art. 8 der Verordnung vom 7. September 1994 über den Schutz der Flachmoore von nationaler Bedeu­tung (Flachmoorverordnung; SR 451.33) und der Verordnung vom 1. Mai 1996 über den Schutz der Moorlandschaften von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung (Moorlandschaftsverordnung; SR 451.35), dass bestehende Beeinträchtigungen von Objekten «bei jeder sich bietenden Ge­legenheit soweit als möglich rückgängig gemacht bzw. behoben werden» (act. 5A pag. 104 f.). Zwar weisen die Beschwerdeführenden darauf hin, dass kein Ausnahmegesuch nach Art. 24 RPG gestellt worden sei, begrün­den aber nicht näher, weshalb die Einschätzung des AGR zur Zonenkonfor­mität nicht überzeugen soll und ein Ausnahmegesuch notwendig gewesen wäre (Beschwerde S. 11).”

“Das Bundesgericht hat das Kriterium der materiellen Rechtswidrigkeit in den erwähnten Urteilen denn auch nicht spezifisch im Rahmen der Abwägung zwischen den Interessen der Rechtssicherheit und der Anwendung des richtigen Rechts erwähnt, sondern ganz allgemein. We­sentlich ist damit, ob dem Zweck des Zustimmungserfordernisses nach Art. 25 Abs. 2 RPG hinreichend Rechnung getragen wird (BGE 132 II 21 E. 3.3). Eine vergleichbare Überlegung gilt im Zusammenhang mit Art. 44 Abs. 2 des Dekrets vom 22. März 1994 über das Baubewilligungsverfahren (Baubewilligungsdekret, BewD; BSG 725.1). Daraus ergibt sich, dass eine fehlende Ausnahmebewilligung nicht schon zur Nichtigkeit der Baubewilli­gung führt, kann doch ein Ausnahmegesuch auch nachträglich im Beschwer­deverfahren vor der BVD gestellt werden (Zaugg/Ludwig, a.a.O., Art. 34/34a N. 13). Entscheidend ist auch insoweit die materielle Rechtslage. 2.2.3 Dass das Vorhaben unter dem Gesichtspunkt der Zonenkonformität materiell rechtswidrig sein soll, ist nicht ersichtlich. Das AGR legt in seiner Stellungnahme dar, Gebäudeabbrüche und Rückbauten von Installationen ausserhalb der Bauzone seien gemäss Art. 16a RPG zonenkonform und be­dürften keiner Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, sofern dem Rückbau keine überwiegenden Interessen entgegenstünden. Solche Interessen seien hier nicht erkennbar; im Gegenteil verlangten Art. 8 der Verordnung vom 7. September 1994 über den Schutz der Flachmoore von nationaler Bedeu­tung (Flachmoorverordnung; SR 451.33) und der Verordnung vom 1. Mai 1996 über den Schutz der Moorlandschaften von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung (Moorlandschaftsverordnung; SR 451.35), dass bestehende Beeinträchtigungen von Objekten «bei jeder sich bietenden Ge­legenheit soweit als möglich rückgängig gemacht bzw. behoben werden» (act. 5A pag. 104 f.). Zwar weisen die Beschwerdeführenden darauf hin, dass kein Ausnahmegesuch nach Art. 24 RPG gestellt worden sei, begrün­den aber nicht näher, weshalb die Einschätzung des AGR zur Zonenkonfor­mität nicht überzeugen soll und ein Ausnahmegesuch notwendig gewesen wäre (Beschwerde S. 11). 2.2.4 Das Gesagte kann ohne Weiteres auf die Vereinbarkeit des Vorha­bens mit dem Gesetz vom 6.”

“Das Bundesgericht hat das Kriterium der materiellen Rechtswidrigkeit in den erwähnten Urteilen denn auch nicht spezifisch im Rahmen der Abwägung zwischen den Interessen der Rechtssicherheit und der Anwendung des richtigen Rechts erwähnt, sondern ganz allgemein. We­sentlich ist damit, ob dem Zweck des Zustimmungserfordernisses nach Art. 25 Abs. 2 RPG hinreichend Rechnung getragen wird (BGE 132 II 21 E. 3.3). Eine vergleichbare Überlegung gilt im Zusammenhang mit Art. 44 Abs. 2 des Dekrets vom 22. März 1994 über das Baubewilligungsverfahren (Baubewilligungsdekret, BewD; BSG 725.1). Daraus ergibt sich, dass eine fehlende Ausnahmebewilligung nicht schon zur Nichtigkeit der Baubewilli­gung führt, kann doch ein Ausnahmegesuch auch nachträglich im Beschwer­deverfahren vor der BVD gestellt werden (Zaugg/Ludwig, a.a.O., Art. 34/34a N. 13). Entscheidend ist auch insoweit die materielle Rechtslage. 2.2.3 Dass das Vorhaben unter dem Gesichtspunkt der Zonenkonformität materiell rechtswidrig sein soll, ist nicht ersichtlich. Das AGR legt in seiner Stellungnahme dar, Gebäudeabbrüche und Rückbauten von Installationen ausserhalb der Bauzone seien gemäss Art. 16a RPG zonenkonform und be­dürften keiner Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, sofern dem Rückbau keine überwiegenden Interessen entgegenstünden. Solche Interessen seien hier nicht erkennbar; im Gegenteil verlangten Art. 8 der Verordnung vom 7. September 1994 über den Schutz der Flachmoore von nationaler Bedeu­tung (Flachmoorverordnung; SR 451.33) und der Verordnung vom 1. Mai 1996 über den Schutz der Moorlandschaften von besonderer Schönheit und von nationaler Bedeutung (Moorlandschaftsverordnung; SR 451.35), dass bestehende Beeinträchtigungen von Objekten «bei jeder sich bietenden Ge­legenheit soweit als möglich rückgängig gemacht bzw. behoben werden» (act. 5A pag. 104 f.). Zwar weisen die Beschwerdeführenden darauf hin, dass kein Ausnahmegesuch nach Art. 24 RPG gestellt worden sei, begrün­den aber nicht näher, weshalb die Einschätzung des AGR zur Zonenkonfor­mität nicht überzeugen soll und ein Ausnahmegesuch notwendig gewesen wäre (Beschwerde S. 11). 2.2.4 Das Gesagte kann ohne Weiteres auf die Vereinbarkeit des Vorha­bens mit dem Gesetz vom 6.”

“Selon la jurisprudence, cette dernière condition a pour but d'éviter que des autorisations ne soient délivrées inconsidérément – dans une zone qui doit être maintenue autant que possible libre de toute construction – pour des constructions et installations qui seront rapidement mises hors service suite à l'abandon de l'exploitation agricole (TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.5 et 1A.256/2005 du 10 mars 2006 consid. 2.1 et les références). La possibilité de construire de nouveaux bâtiments doit être réservée aux domaines agricoles rentables et dont le maintien semble assuré à long terme. La réalisation de cette condition doit faire l'objet d'un examen concret et précis dans chaque cas particulier, en tenant compte de la structure et de l'importance de l'exploitation ainsi que des circonstances locales, si possible par l'établissement d'un plan de gestion (ATF 133 II 370; TF 1C_221/2016 du 10 juillet 2017 consid. 5.3.1 et les références citées).  L'art. 34 al. 5 OAT précise que les constructions et installations qui servent à l'agriculture pratiquée en tant que loisir ne sont pas réputées conformes à l'affectation de la zone agricole. Une exploitation agricole au sens de l'art. 16a LAT se distingue de l'agriculture exercée à titre de loisir notamment par le fait qu'elle exige l'engagement durable, structuré et rentable (à but lucratif) de capitaux et de forces de travail, dans une mesure économiquement significative (cf. TF 1C_8/2010 du 29 septembre 2010 consid. 2.2; 1A.256/2005 du 10 mars 2006 consid. 2.1 et les références; cf. ég. CDAP AC.2011.0066 du 17 décembre 2013 consid. 5a). Le critère des besoins en travail ou en temps ne permet pas à lui seul de conclure à l’existence d’une exploitation agricole professionnelle. Le temps de travail investi dans des activités de loisir peut tout à fait être conséquent, sans que cela suppose nécessairement une activité professionnelle. N’est pas non plus déterminant à lui seul le fait que l’intimé reçoive des paiements directs ou qu’il remplisse les exigences pour en obtenir. La portée de la reconnaissance en tant qu’exploitation agricole au sens de l’art. 6 OTerm se limite au champ d’application de la loi fédérale sur l’agriculture.”

“Comme exposé ci-dessus, l'art. 34 al. 4 let. c OAT dispose que l'autorisation ne peut être délivrée que s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme. La possibilité de construire de nouveaux bâtiments doit être réservée aux domaines agricoles rentables et dont le maintien semble assuré à long terme. Il faut donc, outre le professionnalisme et le savoir-faire spécialisé que cette activité exige, l'engagement durable, structuré et rentable de capitaux et de forces de travail, et cela dans une mesure économiquement significative (Niklaus Spori, Lexique des constructions hors de la zone à bâtir, in: VLP-ASPAN, Territoire & Environnement 5/2007, p. 8 et 42; Waldmann/Hänni, Raumplanungsgesetz, 2006, n. 28 ad art. 16a LAT). La réalisation de cette condition doit faire l'objet d'un examen concret et précis dans chaque cas particulier, en tenant compte de la structure et de l'importance de l'exploitation ainsi que des circonstances locales (TF 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). La condition de la viabilité a en effet pour but d'éviter que des autorisations ne soient délivrées inconsidérément dans une zone qui doit être maintenue autant que possible libre de toute construction, pour des constructions et installations qui seront rapidement mises hors service suite à l'abandon de l'exploitation agricole (TF 1A.86/2001 du 21 mai 2002 consid. 3.4, in SJ 2002 I p. 541; Office fédéral du développement territorial, Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Explications relatives à l'ordonnance sur l'aménagement du territoire et recommandations pour la mise en œuvre, 2000, chapitre I, ch.”

“Cette dernière condition a pour but d'éviter que des autorisations ne soient délivrées inconsidérément – dans une zone qui doit être maintenue autant que possible libre de toute construction – pour des constructions et installations qui seront rapidement mises hors service suite à l'abandon de l'exploitation agricole (cf. arrêt TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.5). La viabilité de l'exploitation doit être examinée sur la base de la structure actuelle de l'exploitation et les extensions envisagées ne peuvent être prises en compte que dans la mesure où elles sont suffisamment assurées. La viabilité à long terme doit pouvoir être confirmée sur la base de faits avérés et d'un examen approfondi de la rentabilité. La vague possibilité ou la simple volonté subjective d'une existence sur le long terme ne suffisent pas à remplir les exigences de l'art. 34 al. 4 let. c OAT (cf. arrêts TF 1C_335/2022 du 9 mai 2023 consid. 4.2.2; 1C_516/2016 du 5 décembre 2017 consid. 5.8; 1C_8/2010 du 29 septembre 2010 consid. 2.3.3). Enfin, l'art. 34 al. 5 OAT précise que les constructions et installations qui servent à l'agriculture pratiquée en tant que loisir ne sont pas réputées conformes à l'affectation de la zone agricole. Une exploitation agricole au sens de l'art. 16a LAT se distingue de l'agriculture exercée à titre de loisir notamment par le fait qu'elle exige l'engagement durable, structuré et rentable de capitaux et de forces de travail, dans une mesure économiquement significative (ATF 112 Ib 404 consid. 3; arrêt TF 1A.134/2002 du 17 juillet 2003 consid. 3.3). Un fort investissement en temps n'est pas, à lui seul, un critère déterminant – même un hobby peut s'avérer très accaparant. Il n'est pas décisif non plus que des paiements directs puissent être obtenus. Si l'exploitation concernée n'est pas rentable et qu'elle ne répond dès lors pas à l'une des principales conditions à remplir pour bénéficier d'une autorisation de construire en zone agricole, il est indifférent qu'il s'agisse d'une exploitation au sens des instruments d'encouragement de la législation sur l'agriculture (arrêt TF 1C_8/2010 du 29 septembre 2010 consid. 2.3 à 2.3.3). Pour savoir si l’on est en présence d’une forme "d’agriculture" ou "d’horticulture" pratiquée à titre de hobby – par opposition aux activités agricoles exercées à titre principal ou accessoire – il y a lieu d’examiner, dans chaque cas, divers critères.”

“Dans le cas particulier, la question de la viabilité à long terme de l'exploitation en cause est encore susceptible de se poser, puisque le contrat de bail portant sur la surface de 5'000 m² de la parcelle no 159 a été conclu pour une durée de 10 ans. Or, la nécessité de nouvelles constructions et installations ne peut être admise que si l'exploitant concerné envisage le maintien à long terme - 15 à 25 ans environ - de son exploitation agricole ou horticole (Message 1996 p. 503). Si le SDT a considéré à cet égard que la viabilité de l'exploitation en cause pouvait être confirmée (cf. arrêt entrepris p. 2), il n'apparaît pas que, du point de vue de l'acteur de dite exploitation, la pérennité soit assurée. Ainsi, dans l'hypothèse d'une cessation de l'exploitation de la serre concernée, celle-ci pourrait alors ne plus avoir d'utilité; cette situation contreviendrait à l'art. 34 al. 4 let. c OAT, disposition qui vise précisément à éviter que dans cette zone, se multiplient des constructions qui n'ont qu'une brève existence et dont nul n'aura besoin par la suite (RUCH/MUGGLI, op. cit., no 35 ad art. 16a LAT). Au vu des motivations développées ci-dessus, cette question n'a toutefois pas besoin d'être approfondie.”

“Selon l'art. 16a LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (al. 1) et celles qui servent au développement interne d'une exploitation (al. 2). L'art. 34 OAT précise ces conditions: sont notamment conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1), ou au logement indispensable à l'entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite (al. 3). Selon l'art. 34 al. 4 OAT, l'autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). La pesée des intérêts exigée à l'art.”

“En outre, l'intérêt d'éviter la dispersion des constructions doit s'analyser en relation avec l'objectif d'une délimitation claire des zones constructibles, mais il ne vise pas à accoler les constructions agricoles aux zones à bâtir; autrement dit, il s'agit de regrouper les constructions agricoles entre elles et non pas de les implanter à proximité immédiate des villes et des villages (arrêt TF 1C_372/2007 du 11 août 2008 consid. 3.3). En général, les bâtiments servant au développement interne devront se situer à proximité immédiate des bâtiments d'exploitation existants (ARE, Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Explications relatives à l'OAT, 2001, art. 34 ch. 2.3.1 p. 31). 2.6.7. Selon le guide de l'ARE (ch. 1.2.3, p. 10), pour pouvoir détenir des chevaux en pension, une exploitation agricole doit remplir les conditions supplémentaires suivantes: "- une desserte routière adéquate pour les véhicules des propriétaires de chevaux; - suffisamment de places de stationnement existantes pour les véhicules des propriétaires de chevaux; l'imperméabilisation de nouvelles surfaces à cette fin n'est pas admise (…); - suffisamment de possibilités de faire de l'équitation dans les environs". 2.6.8. Il faut finalement examiner si, conformément aux art. 16a LAT et 34 al. 4 OAT, aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'aménagement litigieux dans le secteur prévu. L'art. 3 OAT établit une méthodologie de la pesée globale des intérêts (Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 272). Selon son premier alinéa, lorsque, dans l'accomplissement et la coordination de tâches ayant des effets sur l'organisation du territoire, les autorités disposent d'un pouvoir d'appréciation, elles sont tenues de peser les intérêts en présence. Ce faisant, elles déterminent les intérêts concernés (let. a), apprécient ces intérêts notamment en fonction du développement spatial souhaité et des implications qui en résultent (let. b) et fondent leur décision sur cette appréciation, en veillant à prendre en considération, dans la mesure du possible, l'ensemble des intérêts concernés (let. c). Le deuxième alinéa prévoit une obligation de motiver la pesée des intérêts dans la décision. Les intérêts prépondérants pouvant faire obstacle à l'octroi de l'autorisation spéciale sont avant tout ceux qui sont énumérés aux art.”

“En outre, l'intérêt d'éviter la dispersion des constructions doit s'analyser en relation avec l'objectif d'une délimitation claire des zones constructibles, mais il ne vise pas à accoler les constructions agricoles aux zones à bâtir; autrement dit, il s'agit de regrouper les constructions agricoles entre elles et non pas de les implanter à proximité immédiate des villes et des villages (arrêt TF 1C_372/2007 du 11 août 2008 consid. 3.3). En général, les bâtiments servant au développement interne devront se situer à proximité immédiate des bâtiments d'exploitation existants (ARE, Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Explications relatives à l'OAT, 2001, art. 34 ch. 2.3.1 p. 31). 2.6.7. Selon le guide de l'ARE (ch. 1.2.3, p. 10), pour pouvoir détenir des chevaux en pension, une exploitation agricole doit remplir les conditions supplémentaires suivantes: "- une desserte routière adéquate pour les véhicules des propriétaires de chevaux; - suffisamment de places de stationnement existantes pour les véhicules des propriétaires de chevaux; l'imperméabilisation de nouvelles surfaces à cette fin n'est pas admise (…); - suffisamment de possibilités de faire de l'équitation dans les environs". 2.6.8. Il faut finalement examiner si, conformément aux art. 16a LAT et 34 al. 4 OAT, aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'aménagement litigieux dans le secteur prévu. L'art. 3 OAT établit une méthodologie de la pesée globale des intérêts (Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 272). Selon son premier alinéa, lorsque, dans l'accomplissement et la coordination de tâches ayant des effets sur l'organisation du territoire, les autorités disposent d'un pouvoir d'appréciation, elles sont tenues de peser les intérêts en présence. Ce faisant, elles déterminent les intérêts concernés (let. a), apprécient ces intérêts notamment en fonction du développement spatial souhaité et des implications qui en résultent (let. b) et fondent leur décision sur cette appréciation, en veillant à prendre en considération, dans la mesure du possible, l'ensemble des intérêts concernés (let. c). Le deuxième alinéa prévoit une obligation de motiver la pesée des intérêts dans la décision. Les intérêts prépondérants pouvant faire obstacle à l'octroi de l'autorisation spéciale sont avant tout ceux qui sont énumérés aux art.”

“In der Landwirtschaftszone sind Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Dies trifft gemäss Art. 34 Abs. 2 RPV auch für Bauten und Anlagen zu, die der Aufbereitung, der Lagerung oder dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen, wenn die Produkte in der Region und zu mehr als der Hälfte auf dem Standortbetrieb oder auf den in einer Produktionsgemeinschaft zusammengeschlossenen Betrieben erzeugt werden (lit. a), die Aufbereitung, die Lagerung oder der Verkauf nicht industriell-gewerblicher Art ist (lit.”

“Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). b. L'art. 34 OAT précise que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1). Sont en outre conformes à l'affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles (al. 2) : si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d'entre eux proviennent de l'exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d'exploitations appartenant à une communauté de production (let.”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a Abs. 1 RPG). Gemäss Art. 34 Abs. 2 RPV5 sind auch Bauten und Anlagen zonenkonform, die der Aufbereitung, Lagerung und dem Verkauf landwirtschaftlicher oder gartenbaulicher Produkte dienen, sofern die Produkte in der Region und zu mehr als der Hälfte auf dem Standortbetrieb oder auf den in einer Produktionsgemeinschaft zusammengeschlossenen Betrieben erzeugt werden (Bst. a), die Aufbereitung, die Lagerung oder der Verkauf nicht industriell-gewerblicher Art ist (Bst.”

“E contrario handelt es sich nicht um eine Baute bzw. Anlage, die über eine innere Aufstockung hinausgeht und nur dann als zonenkonform bewilligt werden könnte, wenn sie in einem Gebiet der Landwirtschaftszone erstellt werden soll, das vom Kanton in einem Planungsverfahren dafür freigegeben wird (vgl. Art. 16a Abs. 3 RPG). Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführer 1-3 untersteht das streitige Bauvorhaben, welches wie aufgezeigt grundsätzlich zonenkonform ist, mithin keiner Planungspflicht.”

“36 RPV erfüllt sind67, stellt der mobile Hühnerstall eine zulässige Baute der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG dar. Im Erdgeschoss des bestehenden, westlichen Anbaus ist ein Verarbeitungsraum vorgesehen. Dieser soll der Aufbereitung von hofeigenen Produkten dienen (insb. sollen Erzeugnisse aus dem Hochstammobstgarten getrocknet, gedörrt, eingemacht resp. verarbeitet und gelagert werden).68 Der Beurteilung des LANAT folgend ist die Grösse des Raums nicht überdimensioniert und sind die Voraussetzungen von Art. 34 Abs. 2 RPV erfüllt, womit dieser als landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen ist. Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen. Der Bedarf an Lager- und Einstellraum auf dem Betrieb wird gemäss LANAT nicht überschritten, was angesichts der insgesamt eher bescheidenen Lager- und Einstellflächen nicht anzuzweifeln ist. Auch diese Bauvorhaben wurden daher gestützt auf Art. 16a Abs. 1 RPG zu Recht als landwirtschaftlich begründet beurteilt. Auch bei diesen baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Schliesslich sind auch die weiteren baulichen Massnahmen (insb. Abbruch Nebengebäude, zwei neue Regentanks, Retentionsmulde, befestigte Zufahrt Nord und Zufahrt zu Remise) unter dem Titel von Art. 16a RPG ohne weiteres bewilligungsfähig, was auch die Beschwerdeführerin nicht bestreitet. Die genügend angepassten Solaranlagen auf den Dächern sind gestützt auf Art. 18a RPG i.V.m. Art. 32a RPV bewilligungsfrei; das hierzu verlangte Meldeformular wurde vom Beschwerdegegner eingereicht.69”

“Januar 2022 ausgeführt, dass die Ausführung der Westfassade aus Trapezprofilblech ohne Holzverschalung gestützt auf die fachliche Beurteilung durch den Berner Heimatschutz sowie die OLK gegen die Ästhetikvorgaben verstosse und eine Bewilligung damit im Rahmen der Interessenabwägung nach Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV6 an überwiegenden entgegenstehenden Interessen scheitert. Dass es für die Begründung der mangelhaften Einordnung in erster Linie auf die Ausführungen dieser Fachbehörden verweist ohne deren Ausführungen zu wiederholen, ist nicht zu beanstanden. Die Begründung fällt damit zwar knapp aus, wird jedoch dennoch als genügend eingestuft. So lassen sich die wesentlichen Gesichtspunkte der Beurteilung des AGR aus dieser Verfügung (unter Zuhilfenahme der darin erwähnten, dem Beschwerdeführer bekannten fachlichen Beurteilung durch den Berner Heimatschutz und die OLK) ableiten, weshalb sich das AGR nicht mit jedem Argument des Beschwerdeführers bzw. mit jeder Eingabe auseinandersetzen musste. Es war für den Beschwerdeführer insgesamt nachvollziehbar, wieso das Vorhaben nicht als ortsbildverträglich beurteilt wurde und wieso das AGR die Zonenkonformität nach Art. 16a Abs. 1 RPG verneinte. Entsprechend konnte der Beschwerdeführer die Verfügung sachgerecht anfechten. Eine Verletzung der Begründungspflicht liegt nicht vor.”

“6), sous la forme par exemple d'une pergola, n'est en soi pas un luxe, mais répond aux normes usuelles en matière d'habitation, dans la mesure où une telle construction consiste en une installation largement répandue. 4.3.2. Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf.”

“Ist die Baubewilligung daher gemäss Art. 16a RPG i.V.m. Art. 34 Abs. 4 RPV am vorgesehenen Standort zu verweigern, kommt - mangels Standortgebundenheit (Art. 24 lit. a RPG) bzw. wegen überwiegender entgegenstehender öffentlicher Interessen (Art. 24 lit. b RPG) - auch keine Ausnahmebewilligung in Betracht.”

“Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art. 24 RPG folglich nicht anwendbar. Der Beschwerdeführer wendet ein, dass eben gerade keine Freizeitlandwirtschaft vorliege, sondern er naturnahe Flächen bewirtschafte, weshalb er einer landwirtschaftlichen Tätigkeit nachgehe.”

“Somit ist das streitige Bauvorhaben als innere Aufstockung im Bereich der Tierhaltung im Sinne von Art. 16a Abs. 2 RPG in Verbindung mit Art. 36 RPV zu qualifizieren, welche grundsätzlich (unter Vorbehalt der weiteren Kriterien) zonenkonform ist.”

“Selon la jurisprudence, la commune et les services cantonaux compétents disposent, en matière de constructions en zone agricole, de compétences parallèles sur les questions de préservation du paysage, d'intégration et d'esthétique. D'une part, les services cantonaux compétents doivent tenir compte de ces points (cf. art. 3 al. 2 let. b LAT) dans l'application de l'art. 16a al. 1 LAT. D'autre part, même si l'autorisation spéciale cantonale a été délivrée (cf. art. 25 al. 2 LAT), l'autorité communale reste habilitée, au nom de l'autonomie dont elle dispose dans ce domaine, à refuser un permis de construire pour un motif fondé sur la clause générale d'esthétique (art. 86 LATC) ou sur son droit communal basé sur cette disposition (TF 1C_96/2918 du 11 octobre 2018 consid. 3.3.2). La décision de l'autorité communale ne doit cependant pas procéder d'un excès du pouvoir d'appréciation: elle doit reposer sur une appréciation adéquate des circonstances pertinentes, ne pas être guidée par des considérations étrangères à la réglementation applicable ni omettre de tenir compte des intérêts et autres éléments pertinents en présence, à l'instar des objectifs poursuivis par le droit supérieur, en particulier en matière d'aménagement du territoire (art. 1 et 3 LAT) (cf. ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_639/2018 du 23 septembre 2019 consid. 3.1.3; 1C_540/2016 du 25 août 2017 consid.”

“La commune et les services cantonaux compétents disposent, en matière de constructions en zone agricole, de compétences parallèles sur les questions de préservation du paysage, d'intégration et d'esthétique. D'une part, les services cantonaux compétents doivent tenir compte de ces points (cf. art. 3 al. 2 let. b de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 [LAT; RS 700]) dans l'application de l'art. 16a al. 1 LAT (précisé par l'art. 34 al. 4 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire du 28 juin 2000 [OAT; RS 700.1]), qui prévoit en substance que les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole sont conformes à l'affectation de la zone agricole. D'autre part, même si l'autorisation spéciale cantonale a été délivrée (cf. art. 25 al. 2 LAT), l'autorité communale reste habilitée, au nom de l'autonomie dont elle dispose dans ce domaine, à refuser un permis de construire pour un motif fondé sur la clause générale d'esthétique (art. 86 LATC) ou sur son droit communal basé sur cette disposition (cf. arrêt 1C_80/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2.3).   La clause générale d'esthétique prévue, en droit vaudois, à l'art. 86 LATC, impose plus particulièrement à la municipalité de veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al.”

“La commune et les services cantonaux compétents disposent, en matière de constructions en zone agricole, de compétences parallèles sur les questions de préservation du paysage, d'intégration et d'esthétique. D'une part, les services cantonaux compétents doivent tenir compte de ces points (cf. art. 3 al. 2 let. b de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 [LAT; RS 700]) dans l'application de l'art. 16a al. 1 LAT (précisé par l'art. 34 al. 4 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire du 28 juin 2000 [OAT; RS 700.1]), qui prévoit en substance que les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole sont conformes à l'affectation de la zone agricole. D'autre part, même si l'autorisation spéciale cantonale a été délivrée (cf. art. 25 al. 2 LAT), l'autorité communale reste habilitée, au nom de l'autonomie dont elle dispose dans ce domaine, à refuser un permis de construire pour un motif fondé sur la clause générale d'esthétique (art. 86 LATC) ou sur son droit communal basé sur cette disposition (cf. arrêt 1C_80/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2.3). La clause générale d'esthétique prévue, en droit vaudois, à l'art. 86 LATC, impose plus particulièrement à la municipalité de veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1).”

“4 et 5; ordonnance du 21 janvier 1991 sur la protection des hauts-marais et des marais de transition d'importance nationale [RS 451.32], notamment art. 4 et 5). 3.2.1. S’agissant de la cabane elle-même, la Cour considère, à l’instar de la DIME, que cette construction ne peut pas être légalisée, que ce soit en vertu du droit en vigueur à l’époque de sa construction entre 1955 et 1966, en principe applicable (cf. sur cet aspect, notamment arrêt TC FR 602 2021 122 du 24 octobre 2022 consid. 4.1 et les références citées) – étant donné que la construction de la cabane, destinée à des fins de délassement (puisque son propriétaire n’était ni agriculteur, ni pêcheur), ne se justifiait pas à l’emplacement choisi – ou du droit actuellement en vigueur – étant donné qu’aucune exception prévue par la loi du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire (LAT; RS 700) pour construire hors de la zone à bâtir n’est donnée en l’espèce. En effet, la construction litigieuse n'est pas nécessaire à une exploitation agricole et n'a pas de vocation agricole, de sorte qu'elle n'est pas conforme à l'affectation de la zone (cf. art. 16a LAT). Par ailleurs, l'examen des conditions des art. 24, 24a, 24b, 24c, 24d et 24e LAT peut également être d'emblée écarté, étant donné qu'il s'agit d'une construction hors de la zone à bâtir qui n'est pas imposée par sa destination (art. 24), qu'il ne s'agit pas d'un changement d'affectation ne nécessitant pas de travaux de transformation (art. 24a), qu'il n'est pas question d'une activité accessoire à une exploitation agricole (art. 24b), qu'il ne s'agit pas non plus d'une installation qui peut être utilisée conformément à sa destination mais qui n'est plus conforme à l'affectation de la zone (art. 24c), qu'il ne s'agit ni d'un bâtiment d'habitation agricole (art. 24d al. 1), ni d'une construction ou installation jugée digne d'être protégée (art. 24d al. 2), et que la construction n'est pas destinée à détenir des animaux (art. 24e). 3.2.2. En ce qui concerne le changement d’affectation de la cabane en bâtiment d’habitation et comme le relève à juste titre la DIME, celui-ci ne saurait non plus être légalisé, étant donné que, là encore, il est manifeste qu’aucune disposition légale – tant relative à l'aménagement du territoire (cf.”

“Das hat – trotz anderslautender Meinung des Beschwerdeführers – zur Folge, dass auch für Bauten und Anlagen, welche für die Bewirtschaftung naturnaher Flächen verwendet werden sollen, die von der Rechtsprechung für die Abgrenzung von der Freizeitlandwirtschaft herausgearbeiteten raumplanungsrechtlichen Kriterien gleichwohl gelten. Allein der Umstand, dass die Bewirtschaftung naturnaher Flächen im öffentlichen Interesse liegt, ist kein sachlicher Grund, um davon abzuweichen. Gleiches gilt nämlich auch für die landwirtschaftliche Tätigkeit im Sinn der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau oder Tierhaltung. Auch diese liegt im öffentlichen Interesse (Versorgungssicherheit u.a.); trotzdem sind Bauten und Anlagen für die Freizeitlandwirtschaft gerade auch dort ausgeschlossen. Ferner hilft der Verweis auf die Regelung über Bauten und Anlagen für die Energiegewinnung aus Biomasse dem Beschwerdeführer nicht weiter. Mit dem Erfordernis, dass sich die gesamte Anlage (für die Energiegewinnung) dem Landwirtschaftsbetrieb unterordnen muss (Art. 34a Abs. 4 RPV), soll der Eindruck verhindert werden, dass es sich bei einer (an sich unter bestimmten, relativ eng umschriebenen Voraussetzungen zonenkonformen; vgl. dazu Muggli/Ruch, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen [Hrsg.], a.a.O., N 22 zu Art. 16a RPG) Energiegewinnungsanlage um einen eigenständigen nichtlandwirtschaftlichen Betrieb oder Betriebsteil handelt (vgl. Erläuterungen zur Revision der Raumplanungsverordnung [RPV] vom 4. Juli 2007, ARE, Version”

“Voraussetzung einer Baubewilligung ist, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen und das Land erschlossen ist (Art. 22 Abs. 2 RPG). Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Bauten für den Wohnbedarf sind dann zonenkonform, wenn der Wohnraum für den Betrieb des entsprechenden landwirtschaftlichen Gewerbes unentbehrlich ist, einschliesslich des Wohnbedarfs der abtretenden Generation (Art. 34 Abs. 3 RPV8). Ob der Wohnbedarf unentbehrlich ist, beurteilt sich allein nach objektiven Kriterien in einer Gesamtbetrachtung des Einzelfalls. Auf subjektive Vorstellungen und Wünsche des Einzelnen kommt es hingegen ebenso wenig an wie auf die persönliche Zweckmässigkeit und Bequemlichkeit. Zudem muss der für die abtretende Generation benötigte Wohnraum vorab innerhalb bestehender Gebäudevolumen befriedigt werden.9 Bei der Beurteilung des zonenkonformen Wohnraums gilt ein strenger Massstab. Der Wohnraum darf nicht überdimensioniert sein, es dürfen keine Wohnreserven geschaffen werden.10 Als Richtwerte für den Wohnraumbedarf gilt für die Betriebsleiterwohnung (inkl.”

“Die Bauparzelle liegt unbestrittenermassen in der Landwirtschaftszone ausserhalb der Bauzonenpläne der Gemeinde Hasliberg.26 Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone nur Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Zonenkonform sind Bauten oder Anlagen, die für die Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung oder für die Bewirtschaftung naturnaher Flächen verwendet werden (Art. 34 Abs. 1 RPV27). Die Bewilligung darf nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (Art. 34 Abs. 4 RPV). Nachgewiesener Wohnraumbedarf ist daher in erster Linie innerhalb der vorhandenen Bausubstanz zu befriedigen. Soweit Raumreserven in bestehenden Bauten vorhanden sind, gelten Bauvorhaben nicht als nötig im Sinne von Art. 34 Abs. 4 RPV. Ein neuer Bedarf kann insbesondere nicht dadurch gerechtfertigt werden, dass bestehende Wohnungen an Nichtlandwirte vermietet werden. Gemäss den Berechnungen des Beschwerdeführers wird die bewohnte Fläche nicht vergrössert, sondern verkleinert.28 Der Wohnraum im Obergeschoss wird mit dem Teilabbruch des Oberschoss-Bodens um knapp 19 m2 reduziert.”

“Regeste Art. 16a Abs. 3 RPG; Art. 38 RPV; Pflicht zur Errichtung einer Spezial- oder Intensivlandwirtschaftszone auf dem Weg der Nutzungsplanung. Entstehung von Art. 16a Abs. 3 RPG und Definition der Speziallandwirtschaftszone (E. 2.4). Es obliegt den Kantonen, in ihrer Gesetzgebung und/oder im kantonalen Richtplan die Anforderungen und Kriterien für die Ausscheidung von Speziallandwirtschaftszonen festzulegen (Art. 38 RPV) (E. 2.5.1). Die konkrete Festlegung einer Speziallandwirtschaftszone und ihrer Nutzung hat nach Art. 16a Abs. 3 RPG auf dem Weg der Nutzungsplanung zu erfolgen (E. 2.5.2-2.5.4), nach dem Recht des Kantons Genf mittels des sog. "plan localisé agricole" (E. 2.5.5). Andernfalls bleiben Bauten, die über das hinausgehen, was die innere Aufstockung zulässt (Art. 16a Abs. 2 RPG), in der Landwirtschaftszone zonenwidrig (E. 2.6).”

“Regeste Art. 16a Abs. 3 RPG; Art. 38 RPV; Pflicht zur Errichtung einer Spezial- oder Intensivlandwirtschaftszone auf dem Weg der Nutzungsplanung. Entstehung von Art. 16a Abs. 3 RPG und Definition der Speziallandwirtschaftszone (E. 2.4). Es obliegt den Kantonen, in ihrer Gesetzgebung und/oder im kantonalen Richtplan die Anforderungen und Kriterien für die Ausscheidung von Speziallandwirtschaftszonen festzulegen (Art. 38 RPV) (E. 2.5.1). Die konkrete Festlegung einer Speziallandwirtschaftszone und ihrer Nutzung hat nach Art. 16a Abs. 3 RPG auf dem Weg der Nutzungsplanung zu erfolgen (E. 2.5.2-2.5.4), nach dem Recht des Kantons Genf mittels des sog. "plan localisé agricole" (E. 2.5.5). Andernfalls bleiben Bauten, die über das hinausgehen, was die innere Aufstockung zulässt (Art. 16a Abs. 2 RPG), in der Landwirtschaftszone zonenwidrig (E. 2.6).”

“6), sous la forme par exemple d'une pergola, n'est en soi pas un luxe, mais répond aux normes usuelles en matière d'habitation, dans la mesure où une telle construction consiste en une installation largement répandue. 4.3.2. Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf.”

“6), sous la forme par exemple d'une pergola, n'est en soi pas un luxe, mais répond aux normes usuelles en matière d'habitation, dans la mesure où une telle construction consiste en une installation largement répandue. 4.3.2. Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf.”

“oder wenn das Trockensubstanzpotenzial des Pflanzenbaus einem Anteil von mindestens 70 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes entspricht (lit. b). Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzvergleich sind anhand von Standardwerten vorzunehmen; sofern Standardwerte fehlen, ist auf vergleichbare Kalkulationsdaten abzustellen (Abs. 2). Führt das Deckungsbeitragskriterium zu einem höheren Aufstockungspotenzial als das Trockensubstanzkriterium, so müssen in jedem Fall 50 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes gedeckt sein (Abs. 3). Bauten und Anlagen für die bodenunabhängige Tierhaltung, die über eine innere Aufstockung hinausgehen, sind nur in speziellen, in einem Planungsverfahren dafür freigegebenen Gebieten der Landwirtschaftszone zonenkonform (Art. 16a Abs. 3 RPG). Im Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 (in: ZBl 119/2018 363) erwog das Bundesgericht, das Trockensubstanzkriterium nach Art. 36 Abs. 1 lit. b RPV stelle für sich allein nicht sicher, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung bleibe, wie dies Art. 16a Abs. 2 RPG verlange (E. 6).”

“Im Vorfeld des Baugesuchs haben mit den Beteiligten (Bauherrschaft, Gemeinde, LANAT, Heimatschutz und AGR) am 22. November 2018 und am 7. Februar 2019 Gespräche und Begehungen vor Ort stattgefunden. Dabei wurde dem bezüglich Orts- und Landschaftsbild heiklen Standort nur unter Bedingungen zugestimmt. Insbesondere wurde festgehalten, dass der Neubau an dieser exponierten Lage minimalen ästhetischen Kriterien zu genügen habe, um eine möglichst gute Einpassung und Eingliederung in die Landschaft und ins Ortsbild zu gewährleisten. In der Folge hat der Berner Heimatschutz nach Rücksprache mit dem AGR am 15. März 2019 den Beteiligen mitgeteilt, dass eine Holzverschalung der Fassaden als zwingend erachtet werde, um damit ein typisches Baumaterial traditioneller (und zeitgenössischer) landwirtschaftlicher Bauten aufzunehmen und neu zu interpretieren – so wie dies anlässlich der Besprechungen vor Ort vereinbart wurde. Weil auf den zunächst eingereichten Baugesuchsplänen aber keine Holzverschalung vorgesehen war, konnte das AGR die erforderliche Zonenkonformität gemäss Art. 16a RPG nicht erteilen und auch der Fachbericht des Berner Heimatschutzes vom 6. März 2020 fiel negativ aus. Die Materialwahl der Fassaden Ost, Nord und West wurde also bereits damals bemängelt. Am 25. Juni 2020 hat das AGR verfügt, dass der geplante Neubau zonenkonform sei, unter der Bedingung, dass die Ausführung der Fassaden gemäss den revidierten Fassadenplänen vom 15. Juni 2020 erfolge. Diesem Plansatz (mit der geforderten Holzverschalung) hat der Berner Heimatschutz in seinem Mitbericht vom 25. Juni 2020 ebenfalls zugestimmt. Das Regierungsstatthalteramt hat in seinem Gesamtbauentscheid vom 14. Juli 2020 unmissverständlich festgehalten, dass die in den Amts- und Fachberichten enthaltenen Bedingungen und Auflagen integrierender Bestandteil des Gesamtbauentscheids und zu erfüllen sind. Die Bauherrschaft hat jedoch in der Folge den Neubau ohne Rücksprache mit den zuständigen Amtsstellen eigenmächtig abgeändert ausgeführt. Der Verstoss gegen Treu und Glauben ist das eine, die Missachtung wesentlicher Teile eines Gesamtbauentscheids ist das andere.”

“Das AGR hat in seiner Verfügung vom 28. Januar 2022 ausgeführt, dass die ortsbildrelevanten Fassaden (strassenseitige Längs- und feldseitige Giebelfront) gestützt auf die fachliche Beurteilung der OLK mit einer auf den Sandwichpaneelen aufgedoppelten Holzverschalung zu versehen seien, um damit diese grossvolumige Lagerhalle am von weitem einsehbaren Dorfeinfang von Brüttelen ortsbildverträglich zu gestalten. Der Berner Heimatschutz habe die Beteiligten dahingehend informiert, dass eine Holzverschalung der Fassaden zwingend sei. Einer Bewilligung nach Art. 16a RPG stünden daher überwiegende Interessen bezüglich der Einordnung in das Orts- und Landschaftsbild gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV6 entgegen. Dass das AGR für die Begründung der mangelhaften Einordnung in erster Linie auf die Ausführungen dieser Fachbehörden verweist ohne deren Ausführungen im Detail zu wiederholen, ist nicht zu beanstanden. Die Begründung fällt damit zwar knapp aus, wird jedoch dennoch als genügend eingestuft. So lassen sich die wesentlichen Gesichtspunkte der Beurteilung des AGR aus dieser Verfügung (unter Zuhilfenahme der darin erwähnten, den Beschwerdeführern bekannten fachlichen Beurteilung durch den Berner Heimatschutz und die OLK) ableiten, weshalb sich das AGR nicht mit jedem Argument der Beschwerdeführer bzw. mit jeder Eingabe auseinandersetzen musste. Es war für die Beschwerdeführer insgesamt nachvollziehbar, wieso das Vorhaben nicht als ortsbildverträglich beurteilt wurde und wieso das AGR die Zonenkonformität nach Art. 16a Abs. 1 RPG verneinte. Entsprechend konnten die Beschwerdeführer die Verfügung sachgerecht anfechten.”

“Es hängt primär von der Qualität von diesen Übergängen und Anschlüssen ab, ob sich der Bau genügend ins Orts- und Landschaftsbild integrieren lässt. Die Verkehrsflächen sind in der Ausdehnung möglichst gering zu halten und versickerungsfähig zu konzipieren. Im vorgelegten Planungsstand ist für die OLK insbesondere unklar, ob und in welchem Mass Verkehrsflächen im Bereich der südöstlichen Schmalseite betrieblich notwendig sind. Diese haben ebenfalls einen hohen Einfluss auf die Integration des Bauvorhabens ins Landschaftsbild. Es ist auf eine ruhige Fassadengestaltung zu achten. Die Fassaden sind als sägerohe, unbehandelte Holzfassaden auszubilden. Für eine gute Integration des Baus in die bestehende Gebäudegruppe ist für die Eindeckung der Dachflächen das in der Baugruppe vorherrschende Material Faserzement zu wählen. Es ist zu prüfen, ob mit der gezielten Setzung von Hochstammfeldobstbäumen, beispielsweise entlang des Laufhofs, der Dominanz des Gebäudes im Orts- und Landschaftsbild entgegengewirkt werden könnte. Es wird zudem auf das Merkblatt des AGR mit Gestaltungsgrundsätzen zu Art. 16a RPG - Landwirtschaftliche Ökonomiegebäude verwiesen."”

“Es ist unbestritten, dass die Masthühner vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt werden und es sich dabei um eine bodenunabhängige Tierhaltung handelt (vgl. auch Fachbericht LANAT vom 5. März 2019, S. 3). Entgegen der Ausführungen des Beschwerdeführers bedeutet dies jedoch nicht, dass das Bauprojekt aufgrund der fehlenden Zonenkonformität nur gestützt auf eine Ausnahmebewilligung möglich ist. Vielmehr stehen unter dem Titel der Zonenkonformität noch die Möglichkeiten gemäss Art. 16a Abs 2 RPG (innere Aufstockung) und Art. 16a Abs. 3 RPG (Ausscheidung einer Spezialzone auf dem Planungsweg) offen. Das LANAT kam mit Fachbericht zur Zonenkonformität vom 5. März 2019 zum Schluss, dass das Bauvorhaben die Voraussetzungen der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG erfüllt. Der Betrieb werde nach der Ausdehnung der bodenunabhängigen Produktion überwiegend bodenabhängig geführt resp. die bodenunabhängige Produktion auf dem Betrieb sei bei einer gesamthaften Betrachtung gegenüber der bodenabhängigen Produktion untergeordnet. Gestützt auf diesen Fachbericht beurteilte das AGR das Vorhaben mit Verfügung vom 3. Juni 2019 als zonenkonform. Mit Fachbericht vom 12. März 2020 hielt das LANAT nach Aktualisierung ihrer Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzberechnung des Betriebs an ihrer Beurteilung vom 5. März 2019 fest. Die Beurteilung des LANAT ist gestützt auf die nachvollziehbare Berechnung zum Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzkriterium vom 12. März 202018 anhand von Standardwerten nicht zu beanstanden.”

“%. Der Deckungsbeitrag der bodenabhängigen Bewirtschaftung beträgt Fr. 87'074.00 (Pflanzenbau: Fr. 37'947.00, Rindviehaufzucht: Fr. 49'127.00), derjenige der bodenunabhängigen Bewirtschaftung (Masthühner) beträgt Fr. 28'121.00. Beide Kriterien der inneren Aufstockung gemäss Art. 36 Abs. 1 RPV sind klar erfüllt. Der Beschwerdeführer setzt sich mit dieser Beurteilung des LANAT nicht auseinander. Es ist nicht erkennbar, was an diesen Berechnungen falsch sein soll. Dem pauschalen Einwand, wonach die Beurteilung des LANAT gestützt auf diese Berechnungen nicht nachvollziehbar sei, kann nicht gefolgt werden. Vielmehr kam die Fachbehörde gestützt auf ihre Berechnungen zu Recht zum Schluss, dass die bodenunabhängige Produktion gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Bedeutung ist und die Pouletmasthallen als Bauten und Anlagen der inneren Aufstockung im Sinne von Art. 16a Abs. 2 RPG gelten.”

“Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). c. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT - L 1 30), la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). d. S’agissant des activités en lien avec les chevaux, les constructions et installations nécessaires à la détention de chevaux sont conformes à l'affectation de la zone et autorisées dans une entreprise agricole existante au sens de la loi fédérale sur le droit foncier rural du 4 octobre 1991 (LDFR - RS 211.412.11) si l'entreprise dispose de pâturages et d'une base fourragère provenant majoritairement de l'exploitation. Des places à sol ferme peuvent être autorisées pour l'utilisation des chevaux détenus dans l'exploitation.”

“Les zones agricoles servent à garantir la base d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de délassement et à assurer l'équilibre écologique ; elles devraient être maintenues autant que possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole et comprennent : les terrains qui se prêtent à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice et sont nécessaires à l'accomplissement des différentes tâches dévolues à l'agriculture (let. a) ; les terrains qui, dans l'intérêt général, doivent être exploités par l'agriculture (let. b, art. 16 al. 1 LAT). Il importe, dans la mesure du possible, de délimiter des surfaces continues d'une certaine étendue (art. 16 al. 2 LAT). Dans leurs plans d'aménagement, les cantons tiennent compte de façon adéquate des différentes fonctions des zones agricoles (art. 16 al. 3 LAT). Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). b. L'art. 34 OAT précise que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1). Sont en outre conformes à l'affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles (al. 2) : si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d'entre eux proviennent de l'exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d'exploitations appartenant à une communauté de production (let.”

“En particulier, vu l'important intérêt public à éviter la dispersion des constructions, les bâtiments et installations doivent être regroupés autant que possible (Konzentrationsprinzip; ATF 141 II 50 consid. 2.5; TF 1C_58/2017 du 18 octobre 2018 consid. 5.4 et les références citées). Il y a également lieu de tenir compte de l'intérêt public visant à favoriser une agriculture indigène suffisante et de qualité, l'un des buts de la loi sur l'aménagement du territoire étant de garantir des sources d'approvisionnement suffisantes dans le pays (art. 1 al. 2 let. d LAT; cf. AC.2018.0398 du 29 septembre 2020 consid. 4). La pesée des intérêts doit en outre comprendre les autres intérêts protégés dans les lois spéciales, telles que la loi sur la protection de l'environnement, la LPN, la loi sur les forêts, l'OPB ou l'OPair (cf. ATF 134 II 97 consid. 3.1; 129 II 63 consid. 3.1; TF 1C_96/2018 du 11 octobre 2018 consid. 3.3.1; AC.2018.0132 du 16 mai 2019 consid. 5; Alexander Ruch / Rudolf Muggli, in: Commentaire pratique LAT: Construire hors zone à bâtir, 2017, n° 56 ad art. 16a LAT).”

“In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (Art. 16a RPG). Das Verordnungsrecht präzisiert, dass die Baute oder Anlage der bodenabhängigen Bewirtschaftung oder einer inneren Aufstockung dienen muss (Art. 34 Abs. 1 RPV). Art. 34 Abs. 4 RPV bestimmt weiter, dass eine Baute oder Anlage in der Landwirtschaftszone nur dann bewilligt werden darf, wenn sie für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (Bst. a), am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (Bst.”

“Cette exploitation ne requerrait en effet pas une installation d'une telle ampleur, l'inspection locale ayant révélé que l'abri-tunnel servait également à entreposer des plantes craignant le froid durant l’hiver et du matériel plutôt lié aux activités d'un paysagiste. D'autres options s'offraient par ailleurs à la propriétaire pour entreposer le matériel nécessaire à l'exploitation du verger, le matériel pouvant être entreposé dans le bâtiment existant. La CDAP a également relevé que si un déplacement de l'installation ailleurs sur la parcelle devait impliquer l'abattage d'arbres, ce qui n'était pas évident, celui-ci se justifierait quoi qu'il en soit vu l'importance du principe de regroupement des constructions en zone agricole. Elle a ainsi considéré qu'un intérêt prépondérant s'opposait à l'implantation de l'abri-tunnel à l'endroit actuel, qui contrevenait au principe du regroupement des constructions en zone agricole. Cette installation, même si construite en bordure de parcelle, renforçait l’aspect bâti du site et portait atteinte au principe de la séparation entre le bâti et le non-bâti, en prenant place au milieu du verger. Aucune autorisation ne pouvait ainsi être accordée sur la base des art. 16a LAT et 34 ss de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), ni au sens des art. 24 et 24a à 24e LAT dès lors que l'implantation en zone agricole ne répondait pas à une nécessité technique, économique ou inhérente à l'exploitation du sol. Le tribunal a enfin considéré que l'ordre de remise en état était conforme aux principes de la proportionnalité et de la bonne foi. La propriétaire ne pouvait pas se prévaloir de l'autorisation délivrée par la municipalité, qui était nulle, et elle n'avait en outre pas indiqué qu'il serait particulièrement compliqué de démonter et de déplacer l'abri-tunnel au besoin en chargeant un tiers d'y procéder, si bien que l'âge de l'intéressée n'était pas déterminant. La CDAP a par ailleurs relevé que le fait que toute la parcelle n° 537 puisse être colloquée en zone agricole à l'issue de la révision en cours du plan d'affectation communal demeurait une hypothèse et que cet élément n'était pas déterminant, tout comme la mise en vigueur en 2018 d'une zone réservée.”

“et les terrains qui, dans l’intérêt général, doivent être exploités par l’agriculture (let. b). L'agriculture ne vise pas uniquement la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d'animaux de rente, mais également l'exploitation de surfaces proches de leur état naturel en vue de la conservation des ressources naturelles et de l'entretien du paysage rural (cf. art. 3 al. 1 let. c de la loi fédérale du 29 avril 1998 sur l'agriculture [LAgr; RS 910.1], associé à l'art. 1 let. b et c LAgr; voir à ce sujet arrêt AC.2019.0203 du 2 juin 2020 consid. 4a/cc). Selon l'art. 16a al. 1, 1ère phrase, LAT sont conformes à l'affection de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice. Aux termes de l'art. 34 al. 4 de l'ordonnance du Conseil fédéral du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une autorisation ne peut être délivrée sur la base de l'art. 16a LAT que si la construction ou l'installation est nécessaires à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let.”

“Destinée à la culture de fraises, la serre projetée serait constituée de poutrelles métalliques droites et cintrées, ancrées dans des fondations ponctuelles; elle serait implantée à une distance d'un mètre au nord de la serre existante et dans son prolongement; elle s'avancerait comme elle jusqu'à une distance de 5 m (limite des constructions) de la route agricole existant à l'ouest et s'alignerait à l'est sur la limite de la serre existante. La surface totale des serres agricoles sur le bien-fonds no 159 s'élèverait ainsi à 9'092 m². Mis à l'enquête publique du 16 mai au 14 juin 2018, le projet n'a suscité aucune opposition. Le 30 juillet 2018, la Centrale des autorisations CAMAC a rendu sa synthèse, dont il ressort que le Service du développement territorial (SDT; la Direction générale du territoire et du logement depuis le 1er mai 2020) a refusé de délivrer l'autorisation spéciale requise en ce qui concerne la serre agricole; par conséquent, la Municipalité de Vullierens ne pouvait pas délivrer le permis de construire; l'installation d'une fosse pour les eaux usées était en revanche autorisée. En substance, le SDT a considéré que la surface des serres existantes sur le bien-fonds, ajoutée à celle projetée, portait la surface totale à 9'092 m², ce qui dépassait le cadre de ce qui pouvait être admis au titre de développement interne au sens des art. 16a LAT (RS 700) et 34 al. 1 et 37 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1). Il en a conclu que la serre projetée ne pouvait être admise, un tel projet devant trouver place dans une zone agricole spécialisée au sens de l'art. 52a de la loi [du canton de Vaud] du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11 [dans sa version en vigueur jusqu'au 31 août 2018]). C. La Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (CDAP) a rejeté, par arrêt du 31 octobre 2019, le recours interjeté par A.________ et B.________ contre la décision rendue le 30 juillet 2018 par le SDT qu'il a confirmée. D. A.________ et B.________ forment un recours en matière de droit public au Tribunal fédéral contre l'arrêt susmentionné, concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que l'autorisation spéciale de construire la serre est délivrée, respectivement que la Municipalité de Vullierens est invitée à octroyer le permis de construire.”

“Les zones agricoles spéciales ou zones d'agriculture intensive sont apparues lors de la consultation sur la révision de 1998 de la LAT (au sujet de la genèse de l'art. 16a LAT, cf. notamment BGE 150 II 48 S. 53 RUCH/MUGGLI, op. cit., nos 5 s. et n° 39 ad art. 16a LAT; WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 4 ad art. 16a LAT; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, Constructions hors de la zone à bâtir, Territoire & Environnement, septembre 2020, p. 77; voir également arrêts 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.4; 1C_561/2012 du 4 octobre 2013 consid. 2.4.3, in ZBl 116/2015 p. 218). Depuis l'entrée en vigueur de cette révision, le 1er septembre 2000 (RO 2000 2042), la zone agricole est subdivisée en deux parties: l'une concerne l'agriculture traditionnelle, dépendante du sol; l'autre réservée à l'agriculture non tributaire du sol et résultant d'une procédure de planification (cf. JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 76). Une zone agricole spéciale ou d'agriculture intensive au sens de l'art. 16a al. 3 LAT permet des constructions allant au-delà de ce qui est normalement admis en zone agricole, et notamment de ce qui est autorisé par le seul développement interne prévu à l'art. 16a al. 2 LAT (cf. arrêt 1C_157/2009 du 26 novembre 2009 consid. 3.2.4, in ZBl 112/2011 p. 217). A ce titre, elle constitue une exception au caractère inconstructible de la zone agricole, principe qui vise non seulement à assurer la séparation du territoire bâti et non bâti - enjeu majeur de l'aménagement -, mais également à garantir à long terme la base d'approvisionnement du pays, à sauvegarder le paysage ainsi que les espaces de délassement (multifonctionnalité de la zone agricole; art. 16 al. 1, 1re phrase, LAT; cf. RUCH/MUGGLI, op. cit., nos 16 ss ad art. 16 LAT; WALDMANN/HÄNNI, op. cit., n° 8 ad art. 16 LAT; JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 75).”

“1) que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice, mais que cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. Sont également conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d’une exploitation pratiquant l’horticulture productrice (al. 2). Les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l’affectation de la zone et autorisées lorsqu’elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification (al. 3). L'art. 34 al. 1 OAT reprend cette définition en indiquant que sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne, ou qui sont – dans les parties de la zone agricole désignées à cet effet conformément à l'art. 16a al. 3 LAT – nécessaires à une exploitation excédant les limites d'un développement interne, et qui sont utilisées pour: la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d'animaux de rente (let. a); l'exploitation de surfaces proches de leur état naturel (let. b). Aux termes de l’art. 34 al. 2 OAT, sont en outre conformes à l’affectation de la zone les constructions et installations qui servent à la préparation, au stockage ou à la vente de produits agricoles ou horticoles: si ces derniers sont produits dans la région et que plus de la moitié d’entre eux proviennent de l’exploitation où se trouvent lesdites constructions et installations ou d’exploitations appartenant à une communauté de production (let. a), si la préparation, le stockage ou la vente ne revêt pas un caractère industriel (let.”

“Ebenso sei anerkannt, dass die meisten ökologischen Flächen wie Magerwiesen, Streueflächen, Hecken und Feldgehölze zwar einen verwertbaren, aber geringeren und qualitativ minderwertigen Ertrag abwerfen würden. Die Vorbringen der Vorinstanz zur Freizeitlandwirtschaft gingen in Bezug auf die Bewirtschaftung naturnaher Flächen, wie sie der Beschwerdeführer betreibe, fehl. Bei dieser Bewirtschaftungsform fehle es regelmässig am langfristigen Ertrag und wie bei der Freizeitlandwirtschaft am auf Wirtschaftlichkeit ausgerichteten und organisierten Kapital, wie es bei den anderen kernlandwirtschaftlichen Tätigkeiten vorausgesetzt werde. Hingegen setze die Bewirtschaftung naturnaher Flächen den ökologischen Ausgleich um, weshalb sie den anderen kernlandwirtschaftlichen Tätigkeiten gleichgesetzt werde. Diese Komponenten habe die Vorinstanz nicht ausreichend gewürdigt. Die Vorinstanz bringe weiter vor, dass die Bewirtschaftung von naturnahen Flächen im Rahmen einer landwirtschaftlichen Bewirtschaftung im Sinn von Art. 16a RPG stattfinden müsse. Sie begründe diese Auffassung teilweise mit dem in Art. 34 Abs. 4 lit. c RPV genannten Erfordernis, dass ein Betrieb langfristig bestehen können müsse. Dabei verkenne sie, dass sich die Bewirtschaftung naturnaher Flächen für sich im Rahmen der landwirtschaftlichen Bewirtschaftung von Art. 16a RPG bewege und den ökologischen Ausgleich umsetze. Sie sei dazu nicht auf einen Betriebsteil mit anderer kernlandwirtschaftlicher Tätigkeit angewiesen, die zu Gewinn- und Ertragszwecken bestehe. Für die Beurteilung des langfristigen Bestands könne bei der Bewirtschaftung naturnaher Flächen nicht einzig auf ökonomische Kriterien abgestellt werden. Betreffend die Bewirtschaftung naturnaher Flächen bestehe ferner auch keine analoge Vorschrift wie für die Energiegewinnung aus Biomasse, die nach Art. 34 Abs. 3 RPV (richtig: Art. 34a Abs. 3 RPV) dem Landwirtschaftsbetrieb untergeordnet sein müsse, um zonenkonform zu sein. Die Bewirtschaftung naturnaher Flächen stelle demgegenüber für sich eine landwirtschaftliche Bewirtschaftung dar.”

“En matière d'habitations en zone agricole, le Tribunal fédéral a notamment jugé qu'une terrasse couverte attenante à un couvert à voitures ne faisait pas partie des besoins indispensables au sens de l'art. 34 al. 3 OAT, dans la mesure où il existait déjà différents espaces extérieurs couverts (avant-toits, passages), qui offraient une protection contre les intempéries (arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 consid. 10.6 et la référence citée). Il a également jugé qu'un jardin qui va avec l'appartement du chef d'exploitation, s'il peut être autorisé, ne doit pas être surdimensionné (arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2 s.). 4.2. La DIME et la Direction des institutions, de l'agriculture et des forêts (DIAF) ont établi la directive du 20 décembre 2022 relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir (la directive) qui vise à fixer des critères de mise en œuvre uniformes dans le cadre de l’évaluation des projets d’habitations agricoles hors de la zone à bâtir et à assurer l’égalité de l’appréciation de la notion de nécessité des art. 16a LAT et 34 OAT. Une construction est ainsi jugée nécessaire au sens de l'art. 34 al. 4 let. a OAT si le bâtiment agricole se situe à plus de 500 m de la zone à bâtir. S'agissant des constructions annexes à l'habitation agricole, la directive contient une liste non exhaustive des constructions qui peuvent être autorisées. Elle tolère, en tant que petite construction, pour autant qu'elle soit attenante au bâtiment principal, par exemple une cabane de jardin ou un réduit mais qui ne peut servir qu'au rangement de l'outillage, respectivement de matériel, et ne peut dépasser une surface de 6 m2. 4.3. En l'espèce, il n'est pas contesté que les recourants sont agriculteurs et qu'ils bénéficient du droit d'habiter en zone agricole. Il est dès lors admis que leur logement est indispensable à leur exploitation agricole. 4.3.1. Ainsi, dès lors que le caractère indispensable de son logement a été retenu, l'agriculteur qui est autorisé à habiter dans la zone agricole dispose d'une certaine liberté pour aménager sa construction, dans les limites toutefois des surfaces constructibles admissibles et pour autant qu'elle réponde aux normes usuelles en matière d'habitation.”

“ATF 136 II 214 consid. 2.1; 129 II 63 consid. 3.1; arrêt TF 1C_401/2018 du 24 septembre 2019 consid. 2.1). En matière d'habitations en zone agricole, le Tribunal fédéral a notamment jugé qu'une terrasse couverte attenante à un couvert à voitures ne faisait pas partie des besoins indispensables au sens de l'art. 34 al. 3 OAT, dans la mesure où il existait déjà différents espaces extérieurs couverts (avant-toits, passages), qui offraient une protection contre les intempéries (arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 consid. 10.6 et la référence citée). Il a également jugé qu'un jardin qui va avec l'appartement du chef d'exploitation, s'il peut être autorisé, ne doit pas être surdimensionné (arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2 s.). 4.2. La DIME et la DIAF ont établi la directive qui vise à fixer des critères de mise en œuvre uniformes dans le cadre de l’évaluation des projets d’habitations agricoles hors de la zone à bâtir et à assurer l’égalité de l’appréciation de la notion de nécessité des art. 16a LAT et 34 OAT. Une construction est ainsi jugée nécessaire au sens de l'art. 34 al. 4 let. a OAT si le bâtiment agricole se situe à plus de 500 m de la zone à bâtir. S'agissant des constructions annexes à l'habitation agricole, la directive contient une liste non exhaustive des constructions qui peuvent être autorisées. Elle tolère, en tant que petite construction, pour autant qu'elle soit attenante au bâtiment principal, par exemple une cabane de jardin ou un réduit mais qui ne peut servir qu'au rangement de l'outillage, respectivement de matériel, et ne peut dépasser une surface de 6 m2. 4.3. En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant est agriculteur et qu'il bénéficie du droit d'habiter en zone agricole. Il est dès lors admis que son logement est indispensable à son exploitation agricole. 4.3.1. Ainsi, dès lors que le caractère indispensable de son logement a été retenu, l'agriculteur qui est autorisé à habiter dans la zone agricole dispose d'une certaine liberté pour aménager sa construction, dans les limites toutefois des surfaces constructibles admissibles et pour autant qu'elle réponde aux normes usuelles en matière d'habitation.”

“6), sous la forme par exemple d'une pergola, n'est en soi pas un luxe, mais répond aux normes usuelles en matière d'habitation, dans la mesure où une telle construction consiste en une installation largement répandue. 4.3.2. Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf.”

“Oktober 2020 vorgebrachte Kritik, im Rahmen von Massnahmen des nachträglichen Immissionsschutzes könne die Prüfung nicht auf die Lüftung des Abferkelstalls beschränkt werden, ist unbegründet. Das Geruchsgutachten hat sämtliche Emissionsquellen auf dem Betrieb des Beschwerdegegners berücksichtigt.   Auch die von den Beschwerdeführenden in ihrer Beschwerde vom 14. Februar 2018 vorgebrachte Kritik, wonach im vorliegenden Fall die höchstzulässige Anzahl Geruchstunden nicht 30 % betragen dürfe, überzeugt nicht. Dass es sich bei Schweinegeruch grundsätzlich um einen landwirtschaftlichen Geruch handelt, dürfte kaum zu bestreiten sein. Ob dieser Geruch aus einem kleinen Schweinestall oder einem Zucht- bzw. Mastbetrieb stammt, macht geruchlich keinen Unterschied. Somit ist nicht einsehbar, weshalb in der Landwirtschaftszone bei einem kleinen Schweinestall ein Beurteilungswert von 30 % vertretbar sein sollte, nicht aber bei einem Zucht- bzw. Mastbetrieb. Im Übrigen gehört ein Zucht- bzw. Mastbetrieb nicht per se in eine Intensivlandwirtschaftszone. Sofern die Tiere überwiegend mit eigenem Futter gehalten werden oder die Voraussetzungen einer inneren Aufstockung erfüllt sind (Art. 16a RPG[39]), kann ein solcher Betrieb auch in der Landwirtschaftszone zonenkonform sein. In den Amts- bzw. Fachberichten des Amts für Gemeinden und Raumordnung (AGR) vom 23. November 2012[40] und des Amts für Landwirtschaft und Natur (LANAT) vom 15. November 2012[41], auf die sich die Baubewilligung der aktuellen Schweinehaltung des Beschwerdegegners stützt, wurde das Bauvorhaben des Beschwerdegegners denn auch als zonenkonform eingestuft.   Richtig ist der Hinweis der Beschwerdeführenden in ihrer Beschwerde vom 14. Februar 2018, gemäss E-Mail des Lüftungsbauers betrage die Abluftgeschwindigkeit an beiden Kaminen bei voller Ventilatorenleistung ca.”

“Il ressort de l'art. 16a LAT qu'en zone agricole la conformité est liée à la nécessité. Il y a lieu, selon la jurisprudence, de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation afin de garantir que la zone agricole demeure libre de constructions (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2; TF 1C_496/2015 du 23 septembre 2016 consid. 3.1.1). La nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation (cf. ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2 et les références citées; 121 II 67 consid. 3a; TF 1C_50/2020 du 8 octobre 2020 consid. 7.1.1; AC.2017.0280 du 14 janvier 2019 consid. 3).”

“Selon l'art. 16a LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (al. 1) et celles qui servent au développement interne d'une exploitation (al. 2). L'art. 34 OAT précise ces conditions: sont notamment conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui servent à l'exploitation tributaire du sol ou au développement interne (al. 1), ou au logement indispensable à l'entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite (al. 3). Selon l'art. 34 al. 4 OAT, l'autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). La pesée des intérêts exigée à l'art.”

“Denn neue Ökonomiebauten sind nur zulässig, wenn sie für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig sind (vgl. Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), d.h. dann, wenn sie betriebswirtschaftlich nötig und nicht überdimensioniert sind (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O., N 21 zu Art.16a RPG; oben E. 3.3.1 ). Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art.”

“Weiter fällt in Betracht, dass die Notwendigkeit des geplanten Vorhabens nicht ohne Weiteres bejaht werden könnte, selbst wenn die bestehende Nutzung nicht als Freizeitlandwirtschaft taxiert werden müsste und der langfristige Bestand des Betriebs bejaht werden könnte. Darauf ist zwar die Vorinstanz in ihrem Entscheid nicht eingegangen, das AREG hat aber in seiner Teilverfügung vom 19. Oktober 2017 (act. AREG 79 E. A.e S. 8) und in seiner Stellungnahme vom 6. Juli 2018 im vorinstanzlichen Verfahren (vi.-act. 9 Ziffer II.2. S. 3) sinngemäss und zutreffend angemerkt, dass vorab die bestehenden Bauten zu nutzen wären und die in der Scheune bestehende, aktuell für die nicht bewilligte Ponyhaltung genutzte Ökonomiefläche ebenso gut für das Abstellen von landwirtschaftlichen Maschinen und Fahrzeugen geeignet wäre. Denn neue Ökonomiebauten sind nur zulässig, wenn sie für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig sind (vgl. Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), d.h. dann, wenn sie betriebswirtschaftlich nötig und nicht überdimensioniert sind (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O., N 21 zu Art.16a RPG; oben E. 3.3.1 ). Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme.”

“L'autorité intimée a également omis d'examiner la question de la nécessité de la construction prévue pour l'exploitation agricole du recourant. Force est de constater que, en l'occurrence, on ignore la nature et l'étendue du besoin agricole objectif justifiant le projet litigieux. La question de la viabilité de l'entreprise n'a pas non plus été examinée, alors que cette question est déterminante (art. 34 al. 4 let. a et let. c OAT; cf. Ruch / Muggli, op. cit., n. 45 ad art. 16a LAT). Le dossier de la cause ne contient à cet égard qu'un préavis de la DGAV du 18 mai 2020, formulé comme suit et repris dans la synthèse CAMAC: "Sur la base des éléments portés à sa connaissance, la DAGRI constate que:”

“1 Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden (Art. 22 Abs. 1 des Raumplanungsgesetzes vom 22. Juni 1979 [RPG, SR 700]). Voraussetzung einer Bewilligung ist nach Art. 22 Abs. 2 RPG, dass die Bauten und Anlagen zonenkonform sind (lit. a) und das Land erschlossen ist (lit. b). Für nicht zonenkonforme Bauvorhaben ausserhalb der Bauzonen ist eine Ausnahmebewilligung nach Art. 24–24e bzw. Art. 37a RPG erforderlich. Bei allen Bauvorhaben ausserhalb der Bauzonen entscheidet die zuständige kantonale Behörde, ob sie zonenkonform sind oder ob für sie eine Ausnahmebewilligung erteilt werden kann (Art. 25 Abs. 2 RPG). Vorliegend zuständig war die Beschwerdegegnerin 2 (vgl. § 7 und Anhang Ziffer 1.2.1 der Bauverfahrensverordnung vom 3. Dezember 1997 [BVV, LS 700.6] in Verbindung mit § 319 PBG). 2.2 Das streitbetroffene Baugrundstück liegt in der Landwirtschaftszone (vgl. Art. 16 RPG) und damit ausserhalb der Bauzonen. Sowohl das bestehende als auch das neu geplante Wohnhaus sind in der Landwirtschaftszone nicht zonenkonform (vgl. Art. 16a RPG), weshalb die Beschwerdegegnerin 2 eine Bewilligung nach Art. 22 RPG verweigerte. Die Erteilung einer Ausnahmebewilligung gestützt auf Art. 24 RPG schloss die Beschwerdegegnerin 2 wegen fehlender Standortgebundenheit des Bauvorhabens aus. Weiter prüfte und verneinte die Beschwerdegegnerin 2 die Erteilung einer Ausnahmebewilligung gestützt auf Art. 24c RPG. Wie bereits im Verfahren vor der Vorinstanz bringt der Beschwerdeführer zu Recht nicht vor, das Bauvorhaben hätte von der Beschwerdegegnerin 2 als zonenkonforme oder als ausserhalb der Bauzonen standortgebundene Baute bewilligt werden müssen. Er macht aber geltend, die Voraussetzungen für die Erteilung einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24c RPG seien erfüllt, weshalb die Beschwerdegegnerin 2 eine solche nicht hätte verweigern dürfen. 3.   3.1 Nach Art. 24c Abs. 1 RPG werden bestimmungsgemäss nutzbare Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen, die nicht mehr zonenkonform sind, in ihrem Bestand grundsätzlich geschützt. Mit Ausnahmebewilligung der zuständigen Behörde können solche Bauten und Anlagen erneuert, teilweise geändert, massvoll erweitert oder wiederaufgebaut werden, sofern sie rechtmässig erstellt oder geändert worden sind (Art.”

“In Bezug auf ein allfälliges nachträgliches Baugesuch wären folgende Grundsätze zu berücksichtigen: Die Zufahrt ist nicht zonenkonform, da sie weder zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung noch für den produzierenden Gartenbau nötig ist (Art. 16a RPG). Eine Ausnahmebewilligung für nicht zonenkonforme Bauten kann gestützt auf Art. 24 RPG nur dann erteilt werden, wenn deren Zweck einen Standort ausserhalb der Bauzone erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Das Bundesgericht lehnt es in ständiger Rechtsprechung ab, die Standortgebundenheit mit der Zugehörigkeit zu einer Baute zu rechtfertigen, welche selbst zonenfremd und nicht standortgebunden ist. Auch Erschliessungsanlagen und Anbauten, die einzig dazu dienen, den Komfort oder die Möglichkeiten der Benützung eines besitzstandsgeschützten landwirtschaftsfremden Hauptgebäudes zu erhöhen, gelten nicht als standortgebunden.39 Eine Ausnahmebewilligung nach dem Grundtatbestand von Art. 24 RPG ist daher in Fällen wie dem vorliegenden nicht möglich. Beim vorliegend umstrittenen Weg handelt es sich um eine altrechtliche Baute, welche grundsätzlich gemäss Art. 24c RPG erneuert, teilweise geändert und massvoll erweitert werden kann. Von der Besitzstandsgarantie von Art. 24c RPG umfasst sein können beispielsweise bei kritischen Stellen wie starken Steigungen der punktuelle Einbau von Fahrspuren in eine Naturstrasse oder eine auf einzelne Stellen beschränkte Vollasphaltierung.”

“Die Zufahrt ist nicht zonenkonform, da sie weder zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung noch für den produzierenden Gartenbau nötig ist (Art. 16a RPG). Eine Ausnahmebewilligung für nicht zonenkonforme Bauten kann gestützt auf Art. 24 RPG nur dann erteilt werden, wenn deren Zweck einen Standort ausserhalb der Bauzone erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Das Bundesgericht lehnt es in ständiger Rechtsprechung ab, die Standortgebundenheit mit der Zugehörigkeit zu einer Baute zu rechtfertigen, welche selbst zonenfremd und nicht standortgebunden ist. Auch Erschliessungsanlagen und Anbauten, die einzig dazu dienen, den Komfort oder die Möglichkeiten der Benützung eines besitzstandsgeschützten landwirtschaftsfremden Hauptgebäudes zu erhöhen, gelten nicht als standortgebunden.7 Eine Ausnahmebewilligung nach dem Grundtatbestand von Art. 24 RPG ist daher ebenfalls nicht möglich.”

“Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art. 24 RPG, wonach Bewilligungen erteilt werden können, Bauten und Anlagen zu errichten oder ihren Zweck zu ändern, wenn der Zweck der Bauten und Anlagen einen Standort ausserhalb der Bauzonen erfordert und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen. Sie begründet dies damit, dass nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bei landwirtschaftlichen Bauten der Begriff der Zonenkonformität im Sinn von Art. 16a Abs. 1 RPG im Wesentlichen mit demjenigen der Standortgebundenheit nach Art. 24 lit. a RPG übereinstimme. Auf landwirtschaftliche Nutzungsbedürfnisse, welche den Rahmen von Art. 16a RPG sprengten, worunter insbesondere der Freizeitlandwirtschaft dienende Bauten und Anlagen fielen, sei Art. 24 RPG folglich nicht anwendbar. Der Beschwerdeführer wendet ein, dass eben gerade keine Freizeitlandwirtschaft vorliege, sondern er naturnahe Flächen bewirtschafte, weshalb er einer landwirtschaftlichen Tätigkeit nachgehe.”

“Darauf ist zwar die Vorinstanz in ihrem Entscheid nicht eingegangen, das AREG hat aber in seiner Teilverfügung vom 19. Oktober 2017 (act. AREG 79 E. A.e S. 8) und in seiner Stellungnahme vom 6. Juli 2018 im vorinstanzlichen Verfahren (vi.-act. 9 Ziffer II.2. S. 3) sinngemäss und zutreffend angemerkt, dass vorab die bestehenden Bauten zu nutzen wären und die in der Scheune bestehende, aktuell für die nicht bewilligte Ponyhaltung genutzte Ökonomiefläche ebenso gut für das Abstellen von landwirtschaftlichen Maschinen und Fahrzeugen geeignet wäre. Denn neue Ökonomiebauten sind nur zulässig, wenn sie für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig sind (vgl. Art. 34 Abs. 4 lit. a RPV), d.h. dann, wenn sie betriebswirtschaftlich nötig und nicht überdimensioniert sind (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O., N 21 zu Art.16a RPG; oben E. 3.3.1 ). Nicht notwendig ist eine Baute insbesondere dann, wenn die vorgesehene Nutzung in einer bereits vorhandenen Baute möglich wäre (vgl. Waldmann/Hänni, a.a.O. N 23 zu Art. 16a RPG mit Hinweis auf BGer 1A.126/2015 vom 2. August 2005 E. 2). Der Beschwerdeführer legt nicht näher dar (vgl. act. AREG 82, Ziffer 8), weshalb das Unterbringen der wenigen Maschinen und Gerätschaften (vgl. gmde.-act. 6 Ziffer 6 S. 2) in der Scheune Vers.-Nr. 0004__ nicht möglich sein soll, selbst wenn sie aktuell (wenn auch unbewilligt) einer zonenfremden Tierhaltung (Ponys des Nachbarn) dient. Es geht jedenfalls nicht an, eine bestehende (ehemalige) Ökonomiebaute einer zonenfremden, wenn auch möglicherweise zulässigen, Hobbytierhaltung zuzuführen und später ein Vordach für das Unterbringen landwirtschaftlicher Geräte nach Art. 16a RPG zu beantragen. Somit fehlte es dem Vorhaben auch an dessen betriebswirtschaftlichen Notwendigkeit, weshalb eine Bewilligung auch aus diesem Grund nicht in Frage käme. Insgesamt ist der angefochtene Entscheid rechtens, soweit er eine Bewilligung nach Art. 16a RPG in Verbindung mit Art. 34 RPV ausschliesst. Sodann verneint die Vorinstanz die Möglichkeit einer Ausnahmebewilligung nach Art.”

“En effet, il n’était pas exclu, en fonction de l’exploitation qui reprendrait cette serre, que la nécessité d’un tel aménagement ne soit pas avérée, étant rappelé que les époux C______ et D______ y avaient installé l’activité d’une société de vente et dépannage de coffres forts et de produits de sécurité. Les conditions de l’art. 34 OAT, qui précisaient l’art. 16a LAT, et de l’art. 20 LaLAT n’étant pas respectées, c’était à bon droit qu’il avait refusé l’autorisation de construire sollicitée. La recourante se trompait en prétendant que les aménagements projetés seraient imposés par leur destination, ce qui justifierait l’application de la dérogation prévue par les art. 24 LAT et 27 LaLAT. L’utilité invoquée ne relevait pas de motifs objectifs permettant de retenir qu’il s’agissait d’aménagement imposés par leur destination faute de description de l’actualité et de l’ampleur du besoin. Par ailleurs, si un tel accès devait s’avérer nécessaire pour l’exploitation agricole de la serre, il devrait alors être analysé à l’aune de l’art. 16a LAT. L’utilité invoquée pour désenclaver la parcelle n° 2______ ne saurait non plus justifier l’octroi d’une dérogation. Un chemin d’accès depuis l’avenue E______ vers la parcelle n° 3______ existait et sa privatisation par les époux C______ et D______ n’était pas pertinente, cela relevant d’un litige de droit privé et la recourante disposant dans ce cadre de moyens pour faire valoir ses droits. Par ailleurs, ainsi qu’il ressortait du JTAPI/6______, le portail litigieux avait été retiré par les époux C______ et D______. Il existait également une servitude de passage à pied et pour tout véhicule sur la parcelle n° 1______ au bénéfice notamment de la parcelle n° 2______ et il n’était en outre pas exclu qu’une servitude grevant la parcelle n° 3______ puisse être accordée à la recourante en vertu de l’art. 694 CC. Ainsi, d’autres solutions qui auraient un impact moindre sur la zone agricole, d’ores et déjà partiellement mises en œuvre, étaient raisonnablement envisageables. Enfin, le projet refusé prévoyait aussi une place de manœuvre et de stationnement dont la recourante ne prétendait ni même n’alléguait qu’elle lui serait nécessaire.”

“En effet, il n’était pas exclu, en fonction de l’exploitation qui reprendrait cette serre, que la nécessité d’un tel aménagement ne soit pas avérée, étant rappelé que les époux C______ et D______ y avaient installé l’activité d’une société de vente et dépannage de coffres forts et de produits de sécurité. Les conditions de l’art. 34 OAT, qui précisaient l’art. 16a LAT, et de l’art. 20 LaLAT n’étant pas respectées, c’était à bon droit qu’il avait refusé l’autorisation de construire sollicitée. La recourante se trompait en prétendant que les aménagements projetés seraient imposés par leur destination, ce qui justifierait l’application de la dérogation prévue par les art. 24 LAT et 27 LaLAT. L’utilité invoquée ne relevait pas de motifs objectifs permettant de retenir qu’il s’agissait d’aménagement imposés par leur destination faute de description de l’actualité et de l’ampleur du besoin. Par ailleurs, si un tel accès devait s’avérer nécessaire pour l’exploitation agricole de la serre, il devrait alors être analysé à l’aune de l’art. 16a LAT. L’utilité invoquée pour désenclaver la parcelle n° 2______ ne saurait non plus justifier l’octroi d’une dérogation. Un chemin d’accès depuis l’avenue E______ vers la parcelle n° 3______ existait et sa privatisation par les époux C______ et D______ n’était pas pertinente, cela relevant d’un litige de droit privé et la recourante disposant dans ce cadre de moyens pour faire valoir ses droits. Par ailleurs, ainsi qu’il ressortait du JTAPI/6______, le portail litigieux avait été retiré par les époux C______ et D______. Il existait également une servitude de passage à pied et pour tout véhicule sur la parcelle n° 1______ au bénéfice notamment de la parcelle n° 2______ et il n’était en outre pas exclu qu’une servitude grevant la parcelle n° 3______ puisse être accordée à la recourante en vertu de l’art. 694 CC. Ainsi, d’autres solutions qui auraient un impact moindre sur la zone agricole, d’ores et déjà partiellement mises en œuvre, étaient raisonnablement envisageables. Enfin, le projet refusé prévoyait aussi une place de manœuvre et de stationnement dont la recourante ne prétendait ni même n’alléguait qu’elle lui serait nécessaire.”

“Die innere Aufstockung im Sinn von Art. 16a Abs. 2 RPG soll es bo­denabhängig wirtschaftenden Stammbetrieben ermöglichen, zusätzlich eine kleinere bodenunabhängige Produktion zu errichten. Der Boden muss aber der überwiegende Produktionsfaktor bleiben, d.h. die bodenunabhängige Produktion muss gegenüber der bodenabhängigen von untergeordneter Be­deutung sein (BGer 1C_426/2016 vom 23.8.2017, in ZBl 2018 S. 363 E. 5.6; Ruch/Muggli, a.a.O., Art. 16a N. 35). Die innere Aufstockung im Bereich der Tierhaltung ist nach Art. 36 Abs. 1 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) zulässig, wenn der Deckungsbeitrag der bo­denunabhängigen Produktion kleiner ist als jener der bodenabhängigen (Bst.”

“Es ist unbestritten, dass die Masthühner vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt werden und es sich dabei um eine bodenunabhängige Tierhaltung handelt (vgl. auch Fachbericht LANAT vom 5. März 2019, S. 3). Entgegen der Ausführungen des Beschwerdeführers bedeutet dies jedoch nicht, dass das Bauprojekt aufgrund der fehlenden Zonenkonformität nur gestützt auf eine Ausnahmebewilligung möglich ist. Vielmehr stehen unter dem Titel der Zonenkonformität noch die Möglichkeiten gemäss Art. 16a Abs 2 RPG (innere Aufstockung) und Art. 16a Abs. 3 RPG (Ausscheidung einer Spezialzone auf dem Planungsweg) offen. Das LANAT kam mit Fachbericht zur Zonenkonformität vom 5. März 2019 zum Schluss, dass das Bauvorhaben die Voraussetzungen der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG erfüllt. Der Betrieb werde nach der Ausdehnung der bodenunabhängigen Produktion überwiegend bodenabhängig geführt resp. die bodenunabhängige Produktion auf dem Betrieb sei bei einer gesamthaften Betrachtung gegenüber der bodenabhängigen Produktion untergeordnet. Gestützt auf diesen Fachbericht beurteilte das AGR das Vorhaben mit Verfügung vom 3. Juni 2019 als zonenkonform. Mit Fachbericht vom 12. März 2020 hielt das LANAT nach Aktualisierung ihrer Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzberechnung des Betriebs an ihrer Beurteilung vom 5. März 2019 fest. Die Beurteilung des LANAT ist gestützt auf die nachvollziehbare Berechnung zum Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzkriterium vom 12. März 202018 anhand von Standardwerten nicht zu beanstanden. Danach weist der künftige Betrieb des Beschwerdegegners mit der landwirtschaftlichen Nutzfläche von”

“Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2 S. 375; WALDMANN/HÄNNI, Kommentar RPG, Bern 2006, N 17 zu Art. 16a RPG). Vorliegend ist unstreitig, dass sowohl der bestehende als auch der geplante Geflügelmaststall der bodenunabhängigen Tierhaltung zuzurechnen sind.”

“Für Bauten und Anlagen, die der Haltung und Nutzung von Pferden dienen, enthält die Bestimmung von Art. 16abis RPG eine Sonderregelung. Danach werden Bauten und Anlagen, die zur Haltung von Pferden nötig sind, auf einem bestehenden landwirtschaftlichen Gewerbe im Sinne des BGBB als zonenkonform bewilligt, wenn dieses Gewerbe über eine überwiegend betriebseigene Futtergrundlage und Weiden für die Pferdehaltung verfügt (Art. 16abis Abs. 1 RPG). Für die Nutzung der auf dem Betrieb gehaltenen Pferde können Plätze mit befestigtem Boden bewilligt werden (Art. 16abis Abs. 2 RPG). Mit der Nutzung der Pferde unmittelbar zusammenhängende Einrichtungen wie Sattelkammern oder Umkleideräume werden ebenfalls bewilligt (Art. 16abis Abs. 3 RPG). Der Bundesrat regelt die Einzelheiten (Art. 16abis Abs. 4 RPG). Diese finden sich in Art. 34b RPV. In Übereinstimmung mit der Grundnorm von Art. 16a RPG setzt also auch Art. 16abis Abs. 1 RPG zunächst voraus, dass für die Pferdehaltung eine überwiegend betriebseigene Futtergrundlage und ausreichende Weiden bestehen. Bezüglich der zweiten Anforderung – landwirtschaftliche Art der Produktion bzw. Zugehörigkeit zum produzierenden Gartenbau – erweitert Art. 16abis Abs. 1 RPG jedoch die Grundordnung: Die Pferdehaltung durch Landwirtinnen und Landwirte wird unabhängig vom Zweck dieser Haltung und vom Eigentum an den Tieren der landwirtschaftlichen Produktion gleichgestellt. Auf Landwirtschaftsbetrieben wird somit nicht mehr zwischen eigenen und fremden Pferden (Pensionspferden) unterschieden. Voraussetzung für die Bejahung der Zonenkonformität ist einzig, dass die Pferdehaltung auf einem bestehenden landwirtschaftlichen Gewerbe gemäss BGBB erfolgt und eine überwiegend betriebseigene Futtergrundlage sowie ausreichende Weiden für die gehaltenen Pferde vorhanden sind. Dadurch grenzt sich die zonenkonforme landwirtschaftliche Tierhaltung von der landwirtschaftsfremden gewerblichen und hobbymässigen Tierhaltung ab.”

“Insgesamt erscheint ohne Weiteres zumutbar, wenn ein Angestellter zwischen der Wohnzone von Tuggen und dem Betrieb des Beschwerdeführers hin- und herpendeln muss. Der Entscheid ist darüber hinaus auch hinreichend begründet. Die Vorinstanz musste sich aufgrund der dargelegten örtlichen Gegebenheiten nicht mit den Ausführungen des Beschwerdeführers zu kalbenden Kühen und kranken Tieren befassen (Art. 29 Abs. 2 BV; vgl. BGE 143 III 65 E. 5.2). Deren Betreuung kann durch den auf dem Hof wohnenden Beschwerdeführer und einen Angestellten aus der nahe liegenden Wohnzone gewährleistet werden. Irrelevant ist zudem, ob für den Beschwerdeführer im Zeitpunkt des unbewilligten Umbaus absehbar war, dass seine Mutter innert kurzer Zeit sterben werde (vgl. Art. 97 Abs. 1 BGG, wonach die unrichtige Feststellung des Sachverhalts nur gerügt werden kann, wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann). Da eine Angestelltenwohnung nach dem Ausgeführten nicht erforderlich war, war eine dritte Wohnung unbesehen des gesundheitlichen Zustands der Mutter mit Art. 16a Abs. 1 RPG unvereinbar.”

“En application de ces principes, une annexe extérieure destinée au stockage du bois n’est admissible – en cas de chauffage principal au bois – que s’il n’y a pas de place à l’intérieur du volume bâti.25 Au vu de la documentation photographique au dossier, il apparaît que le bâtiment no 43, en tant (probablement) qu’ancienne ferme, offrirait largement de tels espaces au rez-de-chaussée. C’est ce que relève la commune à juste titre dans la décision attaquée (consid. 1.3.2). Le recourant ne le conteste pas. Pour ce qui est du stationnement, le couvert à voitures est en tout cas trop grand, puisqu’il était censé servir aux deux bâtiments ainsi que le relève le recourant. Surtout, de tels bâtiments annexes doivent être dans la mesure du possible contigus au bâtiment principal, toujours dans l’esprit de l’utilisation mesurée du sol. Dans le cas particulier, il ne serait en aucun cas admissible que le couvert à voitures soit si éloigné du bâtiment no 43 (17 m). Il en va de même de l’éventuelle utilisation agricole. Même pour les projets de construction conformes à l’affectation de la zone, il n’existe aucune liberté de choix de l’emplacement. En vertu du critère de la nécessité (art. 16a al. 1 LAT et art. 34 al. 4 let. a OAT), le maître d’ouvrage doit apporter la preuve non seulement que la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation, mais aussi que l’endroit prévu est objectivement nécessaire.26 Au vu de la documentation au dossier, aucun obstacle de nature topographique ou architectural ne justifie un éloignement de 17 m : la surface a toujours été plane aux alentours du bâtiment principal et il est possible d’y accoler le cas échéant un couvert destiné au stationnement ou à l’agriculture. Les arguments du recourant tendant au maintien du couvert à voitures sont donc mal fondés, dans la mesure où ils sont recevables.”

“Bauten und Anlagen dürfen nur mit behördlicher Bewilligung errichtet oder geändert werden (Art. 22 Abs. 1 RPG). Voraussetzung einer Bewilligung ist, dass die Bauten und Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen (Art. 22 Abs. 2 Bst. a RPG). Die Landwirtschaftszone soll von Überbauungen weitgehend freigehalten werden (Art. 16 Abs. 1 RPG). In der Landwirtschaftszone zonenkonform sind unter anderem nur Bauten und Anlagen, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind (vgl. Art. 16a Abs. 1 RPG). Unbestrittenermassen werden die Bauwagen nicht landwirtschaftlich genutzt. Sie sind nicht zonenkonform und erfordern eine Ausnahmebewilligung gemäss Art. 24 ff. RPG. Von den Ausnahmetatbeständen sind einzig Art. 24 RPG (Ausnahmen für standortgebundene Bauten und Anlagen), Art. 24a RPG (Zweckänderung ohne bauliche Massnahmen) und Art. 24c RPG (bestehende zonenwidrige Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen) zu prüfen. Art. 24b RPG, Art. 24d RPG sowie Art. 24e RPG kommen von vorneherein nicht in Betracht. Der Vollständigkeit halber ist an dieser Stelle darauf hinzuweisen, dass aufgrund der sich stellenden Rechtsfragen unbeachtlich ist, wo genau die beiden Bauwagen auf der Parkplatzfläche auf der Parzelle Nr. F.________ stehen.”

“der restlichen Tiere des Landwirtschaftsbetriebs, welche gestützt auf Art. Art.16abis Abs. 1 RPG bzw. Art. 16a Abs. 1 RPG zulässig sind. Bei sämtlichen baulichen Massnahmen im Zusammenhang mit dem Pferdebetrieb bestehen gestützt auf die Beurteilung des LANAT als Fachbehörde keine Anzeichen, dass sie überdimensioniert oder nicht nötig wären, womit auch die Vorgabe von Art. 34 Abs. 4 RPV eingehalten ist. Auch die weiteren baulichen Massnahmen ohne unmittelbaren Zusammenhang zur Pferdehaltung sind landwirtschaftlich begründet und gemäss den nachfolgenden Ausführungen zu Recht als zonenkonform beurteilt worden: Die Ablammbuchten für die Schaf- und Ziegenhaltung im bestehenden Hauptgebäude dienen der bodenabhängigen Tierhaltung, werden diese Tiere doch gemäss LANAT mit überwiegend bzw. vollständig auf dem Betrieb produziertem Futter ernährt. Der Umbau im Inneren des Hauptgebäudes für Schaf- und Ziegenhaltung ist damit landwirtschaftlich begründet und unter dem Grundtatbestand der Zonenkonformität gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG und Art. 34 RPV zulässig. Die 20 Legehennen werden vollständig oder zumindest überwiegend mit zugeführten Futtermitteln ernährt und fallen daher unter die bodenunabhängige Tierhaltung. Da dieser bodenunabhängige Betriebsteil gegenüber den bodenabhängig geführten Betriebsteilen von klar untergeordneter Bedeutung ist66 und die Kriterien von Art. 36 RPV erfüllt sind67, stellt der mobile Hühnerstall eine zulässige Baute der inneren Aufstockung gemäss Art. 16a Abs. 2 RPG dar. Im Erdgeschoss des bestehenden, westlichen Anbaus ist ein Verarbeitungsraum vorgesehen. Dieser soll der Aufbereitung von hofeigenen Produkten dienen (insb. sollen Erzeugnisse aus dem Hochstammobstgarten getrocknet, gedörrt, eingemacht resp. verarbeitet und gelagert werden).68 Der Beurteilung des LANAT folgend ist die Grösse des Raums nicht überdimensioniert und sind die Voraussetzungen von Art. 34 Abs. 2 RPV erfüllt, womit dieser als landwirtschaftlich begründet im Sinne von Art. 16a Abs. 1 RPG zu beurteilen ist. Weiter sind mit dem strittigen Vorhaben ein Einstellraum in einer abzubrechenden und neuzubauenden Remise und die Umnutzung des bestehenden Bienenhauses als Geräteschopf vorgesehen.”

“und keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit. b). Zwar genügt es nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, wenn gewichtige Gründe einen Standort in der Nichtbauzone gegenüber Standorten innerhalb der Bauzone als erheblich vorteilhafter erscheinen lassen (sog. relative Standortgebundenheit; BGE 141 II 245 E. 7.6.1 S. 253 f. mit Hinweisen). Dabei ist aber ein strenger Massstab anzulegen, um der Zersiedelung der Landschaft entgegenzuwirken (vgl. BGE 124 II 252 E. 4a S. 256). Die Voraussetzungen beurteilen sich nach objektiven Massstäben, und es kann weder auf die subjektiven Vorstellungen und Wünsche der Einzelnen noch auf die persönliche Zweckmässigkeit oder Bequemlichkeit ankommen (vgl. BGE 129 II 63 E. 3.1 S. 68 mit Hinweisen). Die Vorinstanz erwähnt BGE 117 Ib 270 und 117 Ib 379, wonach ein bodenunabhängiger Betriebsteil einer Tierhaltung in der Landwirtschaftszone zwar nicht zonenkonform, aber standortgebunden sein könne. Diese Rechtsprechung wurde durch den Erlass von Art. 16a Abs. 2 RPG abgelöst; seither sind Fälle der sog. inneren Aufstockung unter Zugrundelegung dieser Bestimmung zu beurteilen (vgl. dazu rückblickend Urteil 1C_426/2016 vom 23. August 2017 E. 5, in: ZBl 119/2018 S. 363).”

“ATF 136 II 214 consid. 2.1; 129 II 63 consid. 3.1; arrêt TF 1C_401/2018 du 24 septembre 2019 consid. 2.1). En matière d'habitations en zone agricole, le Tribunal fédéral a notamment jugé qu'une terrasse couverte attenante à un couvert à voitures ne faisait pas partie des besoins indispensables au sens de l'art. 34 al. 3 OAT, dans la mesure où il existait déjà différents espaces extérieurs couverts (avant-toits, passages), qui offraient une protection contre les intempéries (arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 consid. 10.6 et la référence citée). Il a également jugé qu'un jardin qui va avec l'appartement du chef d'exploitation, s'il peut être autorisé, ne doit pas être surdimensionné (arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2 s.). 4.2. La DIME et la DIAF ont établi la directive qui vise à fixer des critères de mise en œuvre uniformes dans le cadre de l’évaluation des projets d’habitations agricoles hors de la zone à bâtir et à assurer l’égalité de l’appréciation de la notion de nécessité des art. 16a LAT et 34 OAT. Une construction est ainsi jugée nécessaire au sens de l'art. 34 al. 4 let. a OAT si le bâtiment agricole se situe à plus de 500 m de la zone à bâtir. S'agissant des constructions annexes à l'habitation agricole, la directive contient une liste non exhaustive des constructions qui peuvent être autorisées. Elle tolère, en tant que petite construction, pour autant qu'elle soit attenante au bâtiment principal, par exemple une cabane de jardin ou un réduit mais qui ne peut servir qu'au rangement de l'outillage, respectivement de matériel, et ne peut dépasser une surface de 6 m2. 4.3. En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant est agriculteur et qu'il bénéficie du droit d'habiter en zone agricole. Il est dès lors admis que son logement est indispensable à son exploitation agricole. 4.3.1. Ainsi, dès lors que le caractère indispensable de son logement a été retenu, l'agriculteur qui est autorisé à habiter dans la zone agricole dispose d'une certaine liberté pour aménager sa construction, dans les limites toutefois des surfaces constructibles admissibles et pour autant qu'elle réponde aux normes usuelles en matière d'habitation.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Dies trifft gemäss Art. 34 Abs. 3 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) auf Bauten für den Wohnbedarf zu, wenn der Wohnraum für den Betrieb des entsprechenden landwirtschaftlichen Gewerbes, einschliesslich des Wohnbedarfs der abtretenden Generation, unentbehrlich ist. Diese seit dem 1. September 2000 in Kraft stehende Regelung der Zonenkonformität von Wohnbauten in der Landwirtschaftszone knüpft an die dazu ergangene frühere bundesgerichtliche Rechtsprechung an, die weiterhin wegleitend ist (Urteile 1C_227/2014 vom 11. Mai 2016 E. 3.1; 1C_631/2021 vom 16. Oktober 2023 E. 5.2; je mit Hinweisen). Nach dieser Rechtsprechung beurteilt sich die Unentbehrlichkeit von Wohnraum für einen landwirtschaftlichen Betrieb nach objektiven Kriterien (BGE 125 III 175 E. 2b; Urteil 1C_439/2018 vom 13. März 2020 E. 4.2 mit Hinweisen).”

“Weiter ist zu prüfen, ob die dritte Wohneinheit nach Art. 16a Abs. 1 RPG hätte bewilligt werden können. Gemäss dieser Bestimmung sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Bei Bauten für den Wohnbedarf muss der Wohnraum für den Betrieb des entsprechenden landwirtschaftlichen Gewerbes unentbehrlich sein, einschliesslich des Wohnbedarfs der abtretenden Generation (Art. 34 Abs. 3 RPV). Diese Regelung knüpft an die frühere bundesgerichtliche Rechtsprechung an, die weiterhin wegleitend ist (Urteil 1A.19/2001 vom 22. August 2001 E. 3a f. mit Hinweisen, in: ZBl 103/2002 S. 582). Danach ist Wohnraum in der Landwirtschaftszone nur zonenkonform, wenn für die (zonenkonforme) Bewirtschaftung des Bodens eine lange Anwesenheit vor Ort erforderlich ist und die nächstgelegene Wohnzone weit entfernt liegt. Zudem dürfen Wohngebäude mit Blick auf den durch die Bodenbewirtschaftung bedingten Wohnbedarf nicht überdimensioniert sein (BGE 125 III 175 E. 2b; 121 II 307 E.”

“Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole. L'art. 34 al. 3 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise que les constructions qui servent au logement indispensable à l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend sa retraite, sont réputés conformes à l’affectation de la zone agricole. Cette réglementation reprend les principes dégagés par la jurisprudence de l'ancien art. 16 LAT en vigueur jusqu'au 31 août 2000 (TF 1A.205/2004 du 11 février 2005 consid. 3.3 in RDAF 2005 I 365). Un logement n'est réputé conforme à la zone que si la présence permanente sur le domaine des personnes concernées est indispensable, ce qu'il convient d’examiner pour chaque exploitation sur la base de critères objectifs, à l'exclusion de préférences dictées par des raisons de commodité ou d'agrément. Cette question est examinée notamment en fonction de la distance à la zone à bâtir et des tâches de surveillance nécessitées par l'exploitation.”

“Das ARE bringt mit Blick auf die in Art. 16a Abs. 1 RPG verankerte Voraussetzung der betrieblichen Notwendigkeit zudem vor, dass 325 m2 für eine Betriebsleiterwohnung und ein Altenteil zu gross seien. Damit wirft es die Frage auf, ob eine Bewilligung des ehemaligen Disponibelraums als Wohnraum für den Betriebsleiter selbst in Betracht kommt. Diese Frage verneint es mit der Begründung, dass für die Betriebsleiterwohnung (inkl. Büro) 180 m2 und für den Altenteil 100 m2 angemessen seien. Das Bundesgericht bezeichnete diese Masse, die das ARE gemäss seinen eigenen Angaben im Jahr 2001 den Kantonen mitgeteilt hatte, im Urteil 1C_145/2019 vom 20. Mai 2020 als blosse Richtwerte und unterstrich, dass sich der unentbehrliche Wohnbedarf letztlich nach objektiven Kriterien in einer Gesamtbetrachtung des Einzelfalls beurteile. Als ausschlaggebend erwies sich in jenem Fall unter anderem, dass die Beschwerdeführer nicht aufgezeigt hatten, inwiefern sich die Verhältnisse beim betroffenen Landwirtschaftsbetrieb seit der Baubewilligung erheblich verändert hätten, weshalb sie sich auf den damals bewilligten Wohnbedarf behaften lassen mussten (a.”

“Für die Beurteilung einer zulässigen inneren Aufstockung (Art. 16a Abs. 2 RPG) im Bereich der Tierhaltung sieht Art. 36 Abs. 1 RPV zwei alternative Kriterien vor: Bei der Deckungsbeitragsmethode wird verlangt, dass der Deckungsbeitrag (d.h. die Differenz zwischen dem Erlös und den variablen Kosten) der bodenunabhängigen Produktion kleiner ist als der Deckungsbeitrag der bodenabhängigen Produktion (lit. a). Beim Trockensubstanzkriterium wird der Ertrag aus dem Pflanzenbau des Betriebs (Trockensubstanzpotenzial) dem Futterbedarf der Tierhaltung gegenübergestellt (Trockensubstanzbedarf), beide gemessen nach ihrem Trockengewicht (dt TS). Dabei muss das Trockensubstanzpotenzial den Trockensubstanzbedarf zu mindestens 70 % decken (lit. b). Deckungsbeitrags- und Trockensubstanzvergleich sind anhand von Standardwerten vorzunehmen; sofern Standardwerte fehlen, ist auf vergleichbare Kalkulationsdaten abzustellen (Art. 36 Abs. 2 RPV). Führt das Deckungsbeitragskriterium zu einem höheren Aufstockungspotenzial als das Trockensubstanzkriterium, so müssen in jedem Fall 50 % des Trockensubstanzbedarfs des Tierbestandes gedeckt sein (Art.”

“Aussi, le fait qu'une construction soit reconnue conforme à l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit être délivré. En effet, l'autorité compétente doit examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants ; si tel n'est pas le cas, elle doit en outre vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation et qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (art. 34 al. 4 de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire du 28 juin 2000 - OAT - RS 700.1 ; ATF 129 II 413 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 1C_631/2019 consid. 2.4.5). c. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). L’art. 34 OAT précise que l’autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l’installation est nécessaire à l’exploitation (art. 34 al. 3 let. a OAT) si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à leur implantation à l’endroit prévu (let. b) et s’il est prévisible que l’exploitation pourras subsister à long terme (let. c ). La nécessité de nouvelles constructions s’apprécie en fonction de critères objectifs (arrêt du Tribunal fédéral 1C_266/2013 du 9 octobre 2013 consid. 3.1.1 et les références citées). Par ailleurs même si un emplacement peut se justifier selon des critères objectifs, des intérêts prépondérants peuvent s’y opposer, notamment en termes de protection du paysage, des biotopes et de sites (Alexander RUCH/Rudolf MUGGLI, in Heinz AEMISEGGER/Pierre MOOR/Alexander RUCH/Pierre TSCHANNEN [éd.”

“Aussi, le fait qu'une construction soit reconnue conforme à l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit être délivré. En effet, l'autorité compétente doit examiner en premier lieu si la nouvelle activité peut être réalisée dans les locaux existants ; si tel n'est pas le cas, elle doit en outre vérifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de l'exploitation et qu'aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (art. 34 al. 4 OAT ; ATF 129 II 413 consid. 3.2, arrêt du Tribunal fédéral 1C_631/2019 consid. 2.4.5). b. Sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (art. 16a al. 1 LAT) et qui servent au développement interne d'une exploitation agricole ou d'une exploitation pratiquant l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone (art. 16a al. 2 LAT). Aux termes de l'art. 20 LaLAT, la zone agricole est destinée à l'exploitation agricole ou horticole. Ne sont autorisées en zone agricole que les constructions et installations qui sont destinées durablement à cette activité et aux personnes l'exerçant à titre principal (let. a) ; respectent la nature et le paysage (let. b) ; respectent les conditions fixées par les art. 34 ss OAT (let. c). En l’espèce, il est constant que les deux constructions litigieuses n’ont aucune vocation agricole. c. Selon l’art. 24 LAT, en dérogation à l’art. 22 al. 2 let. a LAT, des autorisations peuvent être délivrées pour de nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d’affectation si: l’implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination (let. a) et si aucun intérêt prépondérant ne s’y oppose (let. b). Ces conditions cumulatives sont reprises par l’art. 27 LaLAT. d. Aux termes de l'art. 24c LAT, hors de la zone à bâtir, les constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise (al.”

“Als bodenabhängig gilt die Bewirtschaftung, wenn ein enger Bezug zum natürlichen Boden besteht; dies ist bei der Tierhaltung der Fall, wenn die Tiere im Wesentlichen auf der Grundlage der auf dem Betrieb produzierten Futtermittel ernährt werden (BGE 133 II 370 E. 4.2 S. 375; WALDMANN/HÄNNI, Kommentar RPG, Bern 2006, N 17 zu Art. 16a RPG). Vorliegend ist unstreitig, dass sowohl der bestehende als auch der geplante Geflügelmaststall der bodenunabhängigen Tierhaltung zuzurechnen sind.”

“16 LAT: seules les constructions dont la destination correspond à la vocation agricole du sol peuvent donner lieu à une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 al. 2 let. a LAT. Le sol doit être facteur de production primaire et indispensable et les modes d'exploitation dans lesquels le sol ne joue pas un rôle essentiel ne sont pas agricoles (cf. ATF 125 II 278 consid. 3a et les références). Ainsi, les constructions et installations pour l'élevage d'animaux de rentes ne sont conformes à l'affectation de la zone agricole que si une part prépondérante des fourrages provient de la production propre à l'exploitation (ATF 117 Ib 270 consid. 3a). La conformité d'un projet ou d'une installation à la zone agricole dépend ainsi d'une appréciation globale du système d'exploitation et des moyens mis en œuvre pour sa réalisation (ATF 117 Ib 502 consid. 4a). Aux termes de l'art. 34 al. 4 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), une autorisation ne peut être délivrée sur la base de l'art. 16a LAT que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b) et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). Cette dernière condition a pour but d'éviter que des autorisations ne soient délivrées inconsidérément – dans une zone qui doit être maintenue autant que possible libre de toute construction – pour des constructions et installations qui seront rapidement mises hors service suite à l'abandon de l'exploitation agricole (cf. arrêt TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.5). La viabilité de l'exploitation doit être examinée sur la base de la structure actuelle de l'exploitation et les extensions envisagées ne peuvent être prises en compte que dans la mesure où elles sont suffisamment assurées. La viabilité à long terme doit pouvoir être confirmée sur la base de faits avérés et d'un examen approfondi de la rentabilité.”

“Ce n'est en effet qu'à ce dernier niveau de planification qu'une pesée des intérêts suffisante peut être réalisée, pondération tenant en particulier compte des circonstances locales, des intérêts spécifiques en présence, notamment en matière de protection du paysage, et des conflits que la délimitation d'une "zone constructible agricole" ("landwirtschaftliche Bauzone"; cf. ATF 141 II 50 consid. 2.5; arrêt 1C_157/2009 précité consid. 3.2.4 et les références citées, in ZBl 112/2011 p. 217) est susceptible de générer (cf. JEANNERAT/MOOR, in Commentaire pratique LAT: Planifier l'affectation, 2016, n° 13 ad art. 14 LAT; voir également Message du 22 mai 1996 relatif à une révision partielle de la LAT, FF 1996 III 501). C'est en outre à ce degré de planification que se définissent, au niveau de la parcelle, le mode d'utilisation du sol (cf. JEANNERAT/MOOR, op. cit., n° 17 ad art. 14 LAT; RUCH/MUGGLI, op. cit., n° 42 ad art. 16a LAT) et les prescriptions de police des constructions nécessaires (cf. BGE 150 II 48 S. 55 JUD/MARKSTEIN SCHMIDIGER, op. cit., p. 76), ce de manière contraignante, non seulement pour le propriétaire, mais pour tout un chacun (art. 21 al. 1 LAT).”

“Cela étant, il reste à vérifier, en fonction de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, si une place couverte, respectivement une pergola, peut être autorisée dans le cas concret sur la base de certains critères, à savoir notamment s'il n'existe pas déjà différents espaces extérieurs couverts protégeant contre les intempéries (cf. arrêt TF 1C_238/2021 du 27 avril 2022 précité), si la construction envisagée n'est pas surdimensionnée (cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 précité) et si elle s'intègre dans l'architecture rurale du lieu. Or, dans sa directive relative aux habitations agricoles et bâtiments ruraux hors zone à bâtir, la DIME n'a toutefois posé aucun critère de la sorte, permettant de déterminer si la construction de places couvertes ou de pergolas peut être autorisée au sens des art. 16a LAT et 34 OAT. A cet égard, la Cour relève d'ailleurs que la directive précitée a, contre toute attente, un contenu semblable à la directive du 2 juillet 2018 / 28 février 2023 sur les transformations partielles de bâtiments sis hors de la zone à bâtir et devenus non conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT). Toutefois, l'octroi d'une autorisation sur la base de l'art. 16a LAT ne peut pas s'examiner selon les mêmes critères que ceux prévalant pour l'octroi d'une dérogation au sens de l'art. 24c LAT, régime par nature exceptionnel, dont l'appréciation globale des circonstances se doit d'être plus rigoureux. En particulier, cette dernière disposition impose une condition supplémentaire, à savoir que les modifications apportées à l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d’habitation répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore viser à une meilleure intégration dans le paysage. Eu égard à ce qui précède, la DIME ne peut pas simplement interdire les places couvertes, respectivement les pergolas, mais se doit d'examiner les circonstances de manière globale ("Gesamtbetrachtung", cf. arrêt TF 1C_439/2018 du 13 mars 2020 consid. 4.2) pour déterminer si une construction peut être autorisée, notamment en fonction de sa dimension et de son intégration dans l'architecture rurale. 4.3.3. Dans la mesure où non seulement la directive n'en dit rien mais que la DIME n'a pas non plus procédé à un quelconque examen des circonstances prévalant dans le cas d'espèce et que le dossier ne permet pas de juger ce qu'il en est, la Cour de céans ne peut pas trancher le présent recours.”

“En effet, il ne serait pas encore sûr qu’une nouvelle utilisation (d’une partie) de la remise agricole (entretien de véhicules ?) soit conforme à la zone agricole. Même si U.________ est agriculteur, ses projets de construction ou de nouvelle affectation doivent par exemple être nécessaires à son exploitation pour être considérés comme conformes à la zone agricole – ou alors ils doivent remplir les conditions pour l’octroi d’une dérogation. Autrement dit, à défaut de permis, ce type de thématique aussi est susceptible de faire l’objet d’une procédure de rétablissement.68 Par ailleurs, la commune relève qu’au rez et au 1er étage de la remise, du matériel de stock appartenant à l’entreprise W.________ de Crémines est entreposé. Au vu de la documentation photographique au dossier, l’entreposage paraît important et organisé.69 Le but social de l’entreprise W.________ porte sur la climatisation, le chauffage etc. A priori, il semble peu concevable que les aménagements y relatifs effectués dans la remise puissent être considérés comme conformes à la zone agricole (art. 16a LAT). A supposer que l’entreposage n’ait pas nécessité de travaux de transformation de la remise agricole, il n’en demeure pas moins qu’une telle affectation est soumise à autorisation en vertu de l’art. 24a LAT et de l’art. 1a LC (cf. § précédent). Les aires d'entreposage de produits artisanaux et industriels, de matériaux de construction et d'autres matériaux nécessitent de plus, notamment, une autorisation en matière de protection des eaux de la part de l’OED (art. 11 al. 3 LCPE et art. 26 al. 1 let. g OPE). A défaut d’autorisation, il appert que cette affectation d’entreposage aurait également dû faire l’objet d’une procédure de rétablissement conforme à la loi. A cet effet, selon la doctrine, il apparaît que la commune aurait sans doute dû intégrer à la procédure de rétablissement la personne titulaire des droits de signature de la W.________ et lui donner le droit d’être entendu. En effet, en tant qu’utilisateur probable de l’installation et peut-être aussi propriétaire des objets devant potentiellement être enlevés de la remise, sa participation à la procédure pourrait se justifier pour éviter cas échéant des difficultés dans la mise à exécution du rétablissement.”

“Art. 16a Abs. 1 RPG, Beurteilung Damit ordnet sich die nur in Trapezprofilblech ausgeführte Westfassade der Lagerhalle des Beschwerdeführers unter Verzicht auf die gemäss bewilligten Plänen vorgegebene Verkleidung mit Lärchenbrettern ungenügend in das Orts- und Landschaftsbild der Umgebung ein und verstösst gegen die Vorgaben des Ortsbildschutzgebiets. Die strittige Projektänderung steht entsprechend in Widerspruch zu den aufgeführten Ästhetikvorschriften, weshalb diese bereits aus diesem Grund nicht bewilligungsfähig ist. Dazu kommt, dass die ohne Holzverkleidung realisierte Westfassade mit dem Orts- und Landschaftsschutz auch ein wichtiges Anliegen der Raumplanung verletzt, welchem – wie ausgeführt (E. 6a) – im Gebiet ausserhalb der Bauzone ein besonderes Gewicht zukommt. Bei der nach Art. 16a Abs. 1 RPG vorzunehmenden Interessenabwägung (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) stellt das Interesse des Landschaftsschutzes vorliegend klar ein überwiegendes Interesse dar. Angesichts des klaren Verstosses gegen das Gebot der guten Einordnung haben die Interessen des Beschwerdeführers am Belassen der Fassade im realisierten Zustand gegenüber dem Landschaftsschutz zurückzutreten. Eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG scheitert somit auch an den überwiegenden, entgegenstehenden Interessen gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV.”

“Art. 16a Abs. 1 RPG, Beurteilung Nach dem Gesagten steht fest, dass sich die nur mit Sandwichpaneelen ausgeführten Fassaden Ost und Nord der Remise des Beschwerdeführenden unter Verzicht auf die gemäss bewilligten Plänen vorgegebene Holzverschalung ungenügend in das Orts- und Landschaftsbild der Umgebung einordnen und gegen die Vorgaben des Ortsbildschutzgebiets verstossen. Die strittige Projektänderung steht damit in Widerspruch zu den aufgeführten Ästhetikvorschriften, weshalb diese bereits aus diesem Grund nicht bewilligungsfähig ist. Dazu kommt, dass die ohne Holzverkleidung realisierten Fassaden mit dem Orts- und Landschaftsschutz auch ein wichtiges Anliegen der Raumplanung verletzen, welchem – wie ausgeführt (E. 6a) – im Gebiet ausserhalb der Bauzone ein besonderes Gewicht zukommt. Bei der nach Art. 16a Abs. 1 RPG vorzunehmenden Interessenabwägung (Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV) stellt das Interesse des Landschaftsschutzes vorliegend klar ein überwiegendes Interesse dar. Angesichts des klaren Verstosses gegen das Gebot der guten Einordnung haben die Interessen der Beschwerdeführer am Belassen der Fassade im realisierten Zustand gegenüber dem Landschaftsschutz zurückzutreten. Eine Bewilligung nach Art. 16a Abs. 1 RPG scheitert somit auch an den überwiegenden, entgegenstehenden Interessen gemäss Art. 34 Abs. 4 Bst. b RPV.”

“Für das ursprüngliche Baugesuch «Neubau Remise» erteilte das Regierungsstatthalteramt Seeland den Beschwerdeführern mit Entscheid vom 14. Juli 2020 die Baubewilligung; dies gestützt auf die Verfügung des AGR vom 25. Juni 2020, welches das Vorhaben als zonenkonform gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG beurteilte. Als Auflage verlangte das AGR in seiner Verfügung u.a. Folgendes: «Die Ausführung der Fassaden hat nach den revidierten Fassadenplänen vom 15. Juni 2020 zu erfolgen (Ergänzung Holzschalung – Visum Gesuchsteller 16. Juni 2020). Gemäss diesen, von der Vorinstanz gestempelten Fassadenplänen11 sind die hier strittigen Ost- und Nordfassaden mit einer «Holzschalung braun Natur» bewilligt. Bei der Realisierung des Neubaus verzichteten die Beschwerdeführer jedoch – entgegen den bewilligten Plänen – auf diese Holzschalung und reichten nach Aufforderung der Gemeinde hierfür das im vorliegenden Verfahren strittige nachträgliche Projektänderungsgesuch für die in Trapezprofilblech ausgeführten Fassaden Ost und Nord (Sandwichpaneelen) mit der Farbe RAL 8011 nussbraun ein. Diesem Gesuch verweigerte das AGR mit Verfügung vom 28. Januar 2022 die erforderliche Bestätigung der Zonenkonformität nach Art. 16a RPG aufgrund überwiegender entgegenstehender Interessen der Einpassung in das Orts- und Landschaftsbild gemäss Art.”

“aperçu avant l'impression N° affaire: AC.2024.0017 Autorité:, Date décision: CDAP, 05.12.2024 Juge: PL Greffier: LHS Publication (revue juridique):   Ref. TF:   Nom des parties contenant: A.________/Municipalité de Bex, Direction générale du territoire et du logement PERMIS DE CONSTRUIRE TRAVAUX SOUMIS À AUTORISATION ZONE AGRICOLE LATC-103 LAT-16a LAT-24c (01.11.2012) OAT-41 OAT-42 Résumé contenant: Recours contre le refus de délivrer un permis de construire pour la régularisation de travaux illicites ainsi que d'autres travaux sur un chalet et ses abords situé en zone agricole à Bex. Les travaux réalisés sur le chalet (création de fenêtres, transformation d'une véranda, etc.) ont modifié sensiblement l'aspect extérieur du bâtiment et ont changé de manière très importante son identité. C'est donc conformément à l'art. 42 OAT que la DGTL a refusé son autorisation spéciale. La parcelle de la recourante n'est pas liée à une exploitation agricole. La recourante ne peut se prévaloir de l'art. 16a LAT s'agissant d'un couvert à moutons. Une fontaine en béton ne constitue pas une construction de minime importance au sens de l'art. 103 LATC. Elle n'est pas conforme à l'affectation de la zone et ne peut pas être régularisée. Confirmation de la décision entreprise s'agissant des autres aménagements extérieurs réalisés ou projetés (socles en béton, mur de soutènement, serre, etc.), qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 24c LAT. Rejet du recours. Recours au TF pendant (1C_35/2025). TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC   Arrêt du 5 décembre 2024 Composition M. Pascal Langone, président; M. Jean-Daniel Beuchat et Mme Lorraine Wasem, assesseurs; M. Loïc Horisberger, greffier. Recourante   A.________, à ********, représentée par Me Raphaël MAHAIM, avocat, à Lausanne,   Autorité intimée   Municipalité de Bex, à Bex, Autorité concernée   Direction générale du territoire et du logement, à Lausanne.   Objet permis de construire   Recours A.”

“4 OAT étaient respectés. C’était la raison pour laquelle l’OCAN avait spécifié dans son préavis que la régularisation dudit accès devrait, cas échéant, être portée par l’exploitant agricole locataire de la serre. Ce préavis était d’ailleurs dûment motivé et pertinent ; la recourante avait aisément pu en comprendre le contenu puisqu’elle en avait discuté la teneur dans son recours et avait pu rédiger ses écritures en toute connaissance de cause. De plus, l’aberrance alléguée quant à la démolition des aménagements réalisés sans autorisation et la nécessité de déposer une nouvelle requête une fois l’exploitant trouvé était hors de propos. En effet, il n’était pas exclu, en fonction de l’exploitation qui reprendrait cette serre, que la nécessité d’un tel aménagement ne soit pas avérée, étant rappelé que les époux C______ et D______ y avaient installé l’activité d’une société de vente et dépannage de coffres forts et de produits de sécurité. Les conditions de l’art. 34 OAT, qui précisaient l’art. 16a LAT, et de l’art. 20 LaLAT n’étant pas respectées, c’était à bon droit qu’il avait refusé l’autorisation de construire sollicitée. La recourante se trompait en prétendant que les aménagements projetés seraient imposés par leur destination, ce qui justifierait l’application de la dérogation prévue par les art. 24 LAT et 27 LaLAT. L’utilité invoquée ne relevait pas de motifs objectifs permettant de retenir qu’il s’agissait d’aménagement imposés par leur destination faute de description de l’actualité et de l’ampleur du besoin. Par ailleurs, si un tel accès devait s’avérer nécessaire pour l’exploitation agricole de la serre, il devrait alors être analysé à l’aune de l’art. 16a LAT. L’utilité invoquée pour désenclaver la parcelle n° 2______ ne saurait non plus justifier l’octroi d’une dérogation. Un chemin d’accès depuis l’avenue E______ vers la parcelle n° 3______ existait et sa privatisation par les époux C______ et D______ n’était pas pertinente, cela relevant d’un litige de droit privé et la recourante disposant dans ce cadre de moyens pour faire valoir ses droits.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind Bauten und Anlagen in der Landwirtschaftszone zonenkonform, wenn sie zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Der Gehalt der Zonenkonformität wird in Art. 34-38 RPV näher umschrieben. Gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV darf die Bewilligung nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), wenn der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4; arrêt 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir.   Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'utilisation de la zone afin de garantir que celle-ci demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire [OAT; RS 700.1]). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4; arrêt 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir. Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'utilisation de la zone afin de garantir que celle-ci demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire [OAT; RS 700.1]). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 RPV (SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen, namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Gemäss Art. 16a Abs. 1 RPG sind in der Landwirtschaftszone Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung nötig sind. Diese Anforderungen präzisiert Art. 34 Abs. 1 RPV (SR 700.1). Danach sind insbesondere Bauten zonenkonform, die der bodenabhängigen Bewirtschaftung dienen, namentlich der Produktion verwertbarer Erzeugnisse aus Pflanzenbau und Nutztierhaltung (lit. a). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV weiter, dass die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4; arrêt 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir. Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'utilisation de la zone afin de garantir que celle-ci demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire [OAT; RS 700.1]). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concernée (DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité à l'affectation de la zone est liée à la nécessité de la construction: celle-ci doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprimée pour les zones agricoles à l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut également pour les constructions et installations sises en zone à protéger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4; arrêt 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent être posées pour les constructions conformes à l'affectation des autres zones non à bâtir. Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'utilisation de la zone afin de garantir que celle-ci demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire [OAT; RS 700.1]). L'appréciation doit se faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (arrêts 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid.”

“Selon l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone. Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la conformité est liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (ATF 132 II 10 consid. 2.4). Cette clause du besoin est clairement exprimée en ce qui concerne les zones agricoles aux art. 16a al. 1 LAT et 34 al. 4 let. a OAT. Aux termes de cette dernière disposition, l'autorisation ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c). En introduisant ces exigences, le législateur fédéral entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2; 129 II 413 consid. 3.2). Le critère de la nécessité implique aussi que les intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). La pesée des intérêts exigée à l'art. 34 al.”

“Unbestritten ist, dass die streitbetroffene Terrainveränderung der Baubewilligungspflicht unterliegt (§ 309 Abs. 1 lit. f PBG; vgl. VGr, 25. April 2019, VB.2017.00724, E. 3.2). Voraussetzung für die Erteilung einer Baubewilligung ist unter anderem, dass die Bauten oder Anlagen dem Zweck der Nutzungszone entsprechen (Art. 22 Abs. 2 lit. a des Raumplanungsgesetzes vom 22. Juni 1979 [RPG; SR 700]). Art. 16a Abs. 1 RPG stellt für die Frage der Zonenkonformität in der Landwirtschaftszone darauf ab, ob die Bauten oder Anlagen für die landwirtschaftliche Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Art. 34 Abs. 4 der Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV; SR 700.1) präzisiert diese Anforderung in folgender Hinsicht: Die Baubewilligung darf nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die infrage stehende Bewirtschaftung nötig ist (lit. a), ihr am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen (lit.”

“Dieses Betriebskonzept hat einerseits die Betriebsangaben zum Ist-Zustand des landwirtschaftlichen Betriebs des Beschwerdegegners (Art und Grösse der Bewirtschaftung, landwirtschaftliches Einkommen der letzten Jahre, eingesetzte Arbeitskräfte/Arbeitsstunden, Maschinen- und Fahrzeugbestand, vorhandene Einstell- und Lagerräumlichkeiten und deren Nutzung, usw.) sowie Angaben zum künftigen Betrieb und zum längerfristigen Bestand (allfällige Änderungen der Ausrichtung, Investitionsbedarf, Finanzierung, voraussichtlicher landwirtschaftlicher Ertrag der nächsten Jahre, Betriebsvoranschlag, künftiger Bedarf an Einstell- und Lagerräumlichkeiten usw.) zu enthalten. Andererseits muss das Betriebskonzept auch detaillierte Angaben zum bestehenden nichtlandwirtschaftlichen Lohnunternehmen enthalten (Grösse, Umsatz/Gewinn, Umfang der dafür eingesetzten Arbeitskräfte/Arbeitsstunden, Umfang der dafür beanspruchten Maschinen/Fahrzeuge und Räumlichkeiten, künftiger Umfang / Ausbaupläne, Betriebszeiten usw.), damit eine klare Abgrenzung zwischen der landwirtschaftlichen und der nichtlandwirtschaftlichen Tätigkeit gemacht werden kann und so die jeweiligen Voraussetzungen von Art. 16a RPG auf der einen und von Art. 24b Abs. 1 RPG auf der anderen Seite möglich ist. Soweit das LANAT, Fachstelle Boden, in seiner Stellungnahme vom 25. Mai 2022 im Beschwerdeverfahren mehrmals auf gewisse diesbezügliche Unterlagen des Inforama vom 26. April 2021 verweist, so können diese nicht auf deren Vollständigkeit/Plausibilität beurteilt werden, da sie nicht Teil der vorinstanzlichen Akten bilden. Selbst wenn diese Unterlagen als Betriebskonzept im oben erwähnten Sinne ausreichen sollten, so muss mangels Aufnahme dieser Unterlagen in die amtlichen Akten des Verfahrens davon ausgegangen werden, dass diese dem AGR als zuständiger Bewilligungsbehörde bei dessen Beurteilung nicht zur Verfügung standen und dessen Prüfung daher unvollständig war bzw. nicht im Besitze aller relevanten Unterlagen erfolgte.”

“Das Bundesgericht bezeichnete diese Masse, die das ARE gemäss seinen eigenen Angaben im Jahr 2001 den Kantonen mitgeteilt hatte, im Urteil 1C_145/2019 vom 20. Mai 2020 als blosse Richtwerte und unterstrich, dass sich der unentbehrliche Wohnbedarf letztlich nach objektiven Kriterien in einer Gesamtbetrachtung des Einzelfalls beurteile. Als ausschlaggebend erwies sich in jenem Fall unter anderem, dass die Beschwerdeführer nicht aufgezeigt hatten, inwiefern sich die Verhältnisse beim betroffenen Landwirtschaftsbetrieb seit der Baubewilligung erheblich verändert hätten, weshalb sie sich auf den damals bewilligten Wohnbedarf behaften lassen mussten (a.a.O., E. 2.3, nicht publ. in: BGE 147 II 25). Im vorliegenden Fall verhält es sich gleich. Der Beschwerdeführer behauptet nicht, auf zusätzlichen Wohnraum angewiesen zu sein und dies ist aufgrund des Umstands, dass er die als Altenteil bewilligte Wohnung und den umgenutzten Disponibelraum an Dritte vermietet, auch nicht erkennbar. Die Wohnnutzung im Disponibelraum ist somit auch bei einer Eigennutzung durch den Betriebsleiter nicht mit Art. 16a RPG vereinbar. Dasselbe gilt für das zur Wohnnutzung eingebaute Dachfenster und den Anbau einer Aussentreppe (vgl. dazu ebenfalls Urteil 1C_145/2019 vom 20. Mai 2020 E. 2.3, nicht publ. in: BGE 147 II 25).”

“Die Bauparzelle liegt in der Landwirtschaftszone. Dort sind gemäss Art. 16a RPG Bauten und Anlagen zonenkonform, die zur landwirtschaftlichen Bewirtschaftung oder für den produzierenden Gartenbau nötig sind. Als zonenkonform gelten dabei auch Bauten für den Wohnbedarf, soweit dieser für den Betrieb des entsprechenden landwirtschaftlichen Gewerbes unentbehrlich ist. Darin eingeschlossen ist auch der Wohnbedarf der abtretenden Generation (Art. 34 Abs. 3 RPV4). Die Bewilligung darf gemäss Art. 34 Abs. 4 RPV nur erteilt werden, wenn die Baute oder Anlage für die in Frage stehende Bewirtschaftung nötig ist, der Baute oder Anlage am vorgesehenen Standort keine überwiegenden Interessen entgegenstehen und der Betrieb voraussichtlich längerfristig bestehen kann.”