Art. 23

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die Rechtmässigkeit der Rückforderung von Fr. 24'497.85 für zu viel ausgerichtete Taggeldleistungen bestätigte. Im Fokus steht dabei namentlich die Frage, ob der versicherte Verdienst nach der Sonderregelung von Art. 23 Abs. 3 UVV zu ermitteln ist oder - wie in der Regel - als Grundlage für die Bemessung der Taggelder der letzte vor dem Unfall bezogene Lohn dienen soll (Art. 22 Abs. 3 UVV; vgl. E. 2.2. hinten).”

“Il ne faut pas perdre de vue que, dans l’assurance-accidents, les indemnités journalières servent à compenser la perte de revenu d’une activité lucrative ou d’un revenu de substitution en cas d'incapacité de travail consécutive à un accident assuré (art. 16 al. 1 LAA ; Message du 18 août 1976 à l'appui d'un projet de loi fédérale sur l'assurance-accidents, FF 1976 III 143, 170 ch. 342; Alfred Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 2ème éd. 1989, p. 321). L’indemnité journalière compense la perte de capacité de gain résultant de l’incapacité de travail. Par conséquent, le droit aux indemnités journalières est subordonné à une limitation de la capacité de travail avec une réduction correspondante du salaire (ATF 130 V 35 consid. 3.3 et les références citées). Ainsi, un assuré qui est (médicalement parlant) atteint dans sa capacité de travail par les conséquences de l’accident, mais qui ne subit pas de perte de gain, n’a en principe pas droit à des prestations (ATF 130 V 35 consid. 3.3 à 3.5 et les références citées ; TF 4A_348/2007 du 19 décembre 2007 consid. 3.3.1).                 c) L’art. 23 al. 6 OLAA précise que pour les stagiaires, les volontaires et les personnes exerçant une activité aux fins de se préparer au choix d’une profession et pour les assurés exerçant une activité aux fins d’acquérir une formation dans des centres de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées, il y a lieu de prendre en considération, si ces personnes ont 20 ans révolus, un gain journalier d’au moins 20 % du montant maximum du gain journalier assuré, et, d’au moins 10 %, si elles n’ont pas 20 ans révolus. Selon le rapport explicatif rédigé à l’appui de la modification de l’OLAA du 15 décembre 1997, les apprentis ont été exclus de cette réglementation spéciale, au motif que l’indemnité journalière minimale était parfois nettement supérieure au salaire que touchait effectivement l’apprenti, ce qui pouvait lui donner une fausse idée de l’Etat social (cf. RAMA 1998 p. 127).   7.              a) En l’occurrence, il est établi que le recourant, au moment de l’accident du 21 mai 2021, effectuait, dans le cadre du programme cantonal Forjad, un apprentissage au F.”

“3 OLAA, l’indemnité journalière est calculée sur la base du salaire que l’assuré a reçu en dernier lieu avant l’accident, y compris les éléments de salaire non encore perçus et auxquels il a droit. L'indemnité journalière est ainsi déterminée sur la base du gain assuré et non sur la base du gain dont on peut présumer que l'assuré est privé. Le législateur espérait ainsi une simplification administrative, les indemnités journalières devant pouvoir être déterminées rapidement et sans qu’un travail de clarification important ne soit nécessaire (André Pierre HOLZER, Der versicherte Verdienst in der obligatorischen Unfallversicherung, RSAS 2010 p. 204). Le calcul du gain assuré pour les indemnités journalières doit se fonder sur le revenu effectivement réalisé, qui est en général le salaire mensuel, hebdomadaire ou horaire. Celui-ci est converti en une année complète et divisé par 365 (art. 17 al. 3 LAA en relation avec l'art. 25 al. 1 OLAA et l'annexe 2 OLAA). La conversion en une année intervient également lorsque la personne assurée n'a exercé une activité lucrative que pendant une courte période avant l'accident (ATF 139 V 464 consid. 2.2). L’art. 23 al. 1 OLAA prévoit des correctifs sur le salaire déterminant pour l’indemnité journalière dans des cas spéciaux, non pertinents en l’espèce. 6.             Selon l’art. 46 al. 2 LAA, l’assureur peut réduire de moitié toute prestation si, par suite d’un retard inexcusable dû à l’assuré ou à ses survivants, il n’a pas été avisé dans les trois mois de l’accident ou du décès de l’assuré ; il peut refuser la prestation lorsqu’une fausse déclaration d’accident lui a été remise intentionnellement. Une fausse déclaration intentionnelle peut consister à induire l’assureur à verser des prestations trop élevées (arrêts du Tribunal fédéral 8C_68/2022 du 6 septembre 2022 et 8C_68/2017 du 4 septembre 2017 consid. 4.3). Une condamnation pénale, en particulier pour escroquerie, n'est pas une condition nécessaire à l’application de l'art. 46 al. 2 LAA. Est déterminante pour une telle sanction le caractère intentionnel de la fausse information dans la déclaration d'accident dans le but d’obtenir des prestations indues ou plus élevées que celles prévus par la loi.”

“Il ne faut pas perdre de vue que, dans l’assurance-accidents, les indemnités journalières servent à compenser la perte de revenu d’une activité lucrative ou d’un revenu de substitution en cas d'incapacité de travail consécutive à un accident assuré (art. 16 al. 1 LAA ; Message du 18 août 1976 à l'appui d'un projet de loi fédérale sur l'assurance-accidents, FF 1976 III 143, 170 ch. 342; Alfred Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 2ème éd. 1989, p. 321). L’indemnité journalière compense la perte de capacité de gain résultant de l’incapacité de travail. Par conséquent, le droit aux indemnités journalières est subordonné à une limitation de la capacité de travail avec une réduction correspondante du salaire (ATF 130 V 35 consid. 3.3 et les références citées). Ainsi, un assuré qui est (médicalement parlant) atteint dans sa capacité de travail par les conséquences de l’accident, mais qui ne subit pas de perte de gain, n’a en principe pas droit à des prestations (ATF 130 V 35 consid. 3.3 à 3.5 et les références citées ; TF 4A_348/2007 du 19 décembre 2007 consid. 3.3.1).                 c) L’art. 23 al. 6 OLAA précise que pour les stagiaires, les volontaires et les personnes exerçant une activité aux fins de se préparer au choix d’une profession et pour les assurés exerçant une activité aux fins d’acquérir une formation dans des centres de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées, il y a lieu de prendre en considération, si ces personnes ont 20 ans révolus, un gain journalier d’au moins 20 % du montant maximum du gain journalier assuré, et, d’au moins 10 %, si elles n’ont pas 20 ans révolus. Selon le rapport explicatif rédigé à l’appui de la modification de l’OLAA du 15 décembre 1997, les apprentis ont été exclus de cette réglementation spéciale, au motif que l’indemnité journalière minimale était parfois nettement supérieure au salaire que touchait effectivement l’apprenti, ce qui pouvait lui donner une fausse idée de l’Etat social (cf. RAMA 1998 p. 127).   7.              a) En l’occurrence, il est établi que le recourant, au moment de l’accident du 21 mai 2021, effectuait, dans le cadre du programme cantonal Forjad, un apprentissage au F.”

“Die Beschwerdegegnerin hat somit die geschuldeten Taggelder zu Recht gestützt auf Art. 15 UVG berechnet. Für die von der Beschwerdeführerin postulierte Anwendung von Art. 23 Abs. 7 UVV besteht kein Raum. Jedoch hat die Beschwerdegegnerin bei der Festsetzung des Taggelds übersehen, dass der Beschwerdeführerin ein”

“Hat die Heilbehandlung wenigstens drei Monate gedauert und wäre der Lohn des Versicherten in dieser Zeit um mindestens 10 Prozent erhöht worden, so wird der massgebende Lohn für die Zukunft neu bestimmt (Art. 23 Abs. 7 der Verordnung über die Unfallversicherung, UVV).     Die Sonderbestimmung von Art. 23 Abs. 7 UVV kann nicht nur bei Lohnerhöhungen, sondern auch bei Erhöhungen der Arbeitszeit zur Anwendung gelangen. Im einen wie im andern Fall ist es im Rahmen der ihnen obliegenden Mitwirkungspflichten (BGE 116 V 26 E. 3c) Sache der Versicherten, mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit darzutun, dass eine solche Erhöhung erfolgt wäre, wenn sich kein Unfall ereignet hätte (RKUV 1994 Nr. U 195 S. 210 E. 5a und b; Urteil des Bundesgerichts U 241/01 vom 4. September 2002 E. 2.1).”

“Cette conclusion s’impose également s’agissant de la conversion du gain assuré en fonction de la durée de l’autorisation de travail pour les étrangers. On ajoutera que, dans le cadre de la modification de l’ordonnance du 9 novembre 2016 intégrant à l’art. 22 al. 4 OLAA la précision jurisprudentielle liée à l’incidence de l’autorisation de travail sur l’annualisation du gain assuré déterminant pour les rentes, le Conseil fédéral n’a pas édicté de disposition analogue en matière de gain assuré déterminant pour les indemnités journalières. Or, il n’existe aucun motif permettant de considérer qu’il s’agirait là d’une lacune. On peut sur ce point reprendre le raisonnement développé par le Tribunal fédéral dans un récent arrêt destiné à la publication, portant sur la réglementation relative au gain assuré pour les indemnités journalières d’un assuré au service de plusieurs employeurs, ancrée à l’art. 23 al. 5 OLAA. Notre Haute Cour a considéré que cette réglementation n’était pas applicable en matière de gain assuré pour les rentes. D’une part, sa lettre se référait uniquement aux indemnités journalières. D’autre part, dès lors que l’art. 23 al. 5 OLAA avait été amendé dans le cadre de la modification précitée de l’ordonnance, on ne pouvait considérer que l’absence d’introduction d’une règlementation identique en matière de calcul du gain assuré pour les rentes découlait d’une omission du législateur. S’agissant de l’égalité de traitement qui pouvait en découler, le Tribunal fédéral a ajouté qu’un traitement différencié des indemnités journalières et des rentes était également prévu en d’autres cas, par exemple en matière de concours des diverses causes de dommage (cf. art. 36 LAA ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_196/2023 du 29 novembre 2023 consid. 5.2.2 et 5.2.5). 7.2.3 Compte tenu de ce qui précède, il n’existe aucun motif de s’écarter de la lettre claire des dispositions réglementaires et de procéder à une application par analogie au calcul du gain assuré déterminant pour les indemnités journalières de l’art. 22 al. 4 quatrième phrase OLAA. Partant, il n’y a pas lieu de fixer le gain assuré déterminant pour les indemnités journalières en fonction des restrictions de travail et de séjour découlant du droit des étrangers.”

“Wie bereits die Vorinstanz zutreffend darlegte, schwanken die Einkommen, die bei voller Arbeitsfähigkeit zwischen Dezember 2017 und November 2018 erzielt wurden, erheblich. So wurde in den Monaten Februar bis April 2018 kein Einkommen generiert. Im Januar 2018 wurde im Lohnblatt 2018 eine Summe von Fr. 3'310.85 deklariert, während die Lohnabrechnung zuhanden des Versicherten einen Verdienst von nur Fr. 1'800.- ausweist. An dieser schwankenden Einkommenslage ändert der Umstand nichts, dass die Parteien mehrere inhaltlich gleiche (grundsätzlich befristete) Arbeitsverträge aneinandergereiht haben, weshalb es fehl geht, nur die Monate Mai bis Oktober 2018 des damals geltenden Arbeitsvertrags zu vergleichen, wie es die Beschwerdeführerin geltend macht. Dass die Vorinstanz auch bezüglich des zweiten Unfallereignisses in bundesrechtskonformer Beweiswürdigung von stark schwankenden tatsächlichen Lohnzahlungen ausging, ist nicht zu beanstanden. Sie durfte daher den für die Taggeldbemessung ausschlaggebenden versicherten Verdienst in Anwendung von Art. 23 Abs. 3 UVV aufgrund eines Durchschnittswertes unter Zugrundelegung eines Zeitraums von zwölf Monaten berechnen (vgl. BGE 139 V 464 E. 2.7 mit Hinweisen).”

“Die Vorinstanz erwog, aufgrund dieser stark schwankenden Einkommen des Versicherten seien die entsprechenden versicherten Verdienste anhand seines Durchschnittseinkommens in den zwölf Monaten vor den jeweiligen Unfällen (Art. 23 Abs. 3 UVV) sowie unter Berücksichtigung des Verdienstes, den der Versicherte ohne Unfall erzielt hätte (Art. 23 Abs. 1 UVV), zu berechnen.”

“Die Vorinstanz legte die zur Bemessung des versicherten Verdienstes massgebenden Grundlagen zutreffend dar (Art. 15 Abs. 1 und 2 UVG; Art. 22 Abs. 2 und 3 UVV). Richtig wiedergegeben ist auch Art. 23 Abs. 3 UVV, wonach bei starken Lohnschwankungen auf einen angemessenen Durchschnittslohn abzustellen ist (BGE 139 V 464; 128 V 298 E. 2b). Darauf wird verwiesen.”

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die Rechtmässigkeit der Rückforderung von Fr. 24'497.85 für zu viel ausgerichtete Taggeldleistungen bestätigte. Im Fokus steht dabei namentlich die Frage, ob der versicherte Verdienst nach der Sonderregelung von Art. 23 Abs. 3 UVV zu ermitteln ist oder - wie in der Regel - als Grundlage für die Bemessung der Taggelder der letzte vor dem Unfall bezogene Lohn dienen soll (Art. 22 Abs. 3 UVV; vgl. E. 2.2. hinten).”

“[Mai 2020] und Fr. 2'787.55 [Februar 2020] bzw. kein Einkommen [Dezember 2019]) waren derart gross, dass die Vorinstanz auch hier rechtsprechungskonform auf eine Zeitspanne von zwölf Monaten (Dezember 2019 bis November 2020) abstellen durfte, woraus ein versicherter Verdienst von Fr. 19'886.95 resultierte (E. 3.2.4 vorne). Wenn die Beschwerdeführerin bei dieser Sachlage den versicherten Verdienst einzig anhand des letzten ausgewiesenen Lohnes vor dem Unfall im November 2020 von Fr. 2'583.65 ermittelt haben will, ist ihr somit nicht zu folgen. Nicht stichhaltig ist ferner, dass nur die Einkommen aus dem per Anfang Oktober 2020 neu abgeschlossenen Arbeitsvertrag heranzuziehen seien. Grundsätzlich ist zwar nur der aktuelle Arbeitsvertrag vor dem Unfall massgebend. Die Lohnschwankungen nach Art. 23 Abs. 3 UVV beurteilen sich mithin anhand der Gegebenheiten des den obligatorischen Unfallversicherungsschutz bedingenden Arbeitsverhältnisses (BGE 139 V 464 E. 4.2 f.). Unabhängig davon, wie die vorliegende Konstellation mit einer Aneinanderreihung inhaltlich gleicher, auf drei Monate befristeter Arbeitsverträge mit der gleichen Arbeitgeberin aus arbeitsvertraglicher Sicht zu werten ist, verletzte die Vorinstanz hier aber kein Bundesrecht, wenn sie sämtliche Einkommen der letzten zwölf Monate vor den jeweiligen Ereignissen berücksichtigte. Ob die Beschwerdeführerin beim Ausfüllen der Schadenmeldung nur ein tatsächliches Jahreseinkommen von Fr. 26'700.- ausweisen wollte, welche Summe handschriftlich ins Feld "andere Lohnzulagen" geschrieben wurde, oder den als vertraglichen Grundlohn angegebenen Wert von Fr. 42'799.60 im Jahr, ist dabei unerheblich. So oder anders sind beide Werte mit Blick auf die Gesamtlohnblätter 2019 und 2020 zweifellos unrichtig. Sollte die falsche Berechnungsweise des versicherten Verdienstes auf einem Lesefehler der Beschwerdegegnerin beruhen, wie geltend gemacht wird, änderte dies hinsichtlich der Rechtzeitigkeit der Rückerstattungsverfügung nichts.”

“Selon la doctrine et la jurisprudence, le point de savoir si ces critères sont réalisés doit être examiné au regard de l’activité effectivement exercée au moment de l’accident, le parcours professionnel antérieur de l’assuré n’étant pas déterminant (ATF 139 V 434 consid. 4.3). En d’autres termes, si l’assuré n’a pas travaillé ou seulement sporadiquement dans le passé, il n’y a pas lieu de conclure à une activité irrégulière au sens de l’art. 23 al. 3 OLAA. C’est l’activité effective au moment de la survenance de l’accident qui doit être irrégulière pour entraîner l’application de cette disposition (MOSER-SZELESS / FRESARD, op. cit., n. 184). Le fait que l'accident soit survenu peu après la prise du travail n'y change rien (arrêt du Tribunal fédéral 8C_296/2013 du 14 janvier 2014 consid. 5.1 portant sur un accident survenu le premier jour de l’engagement). La durée effective de l'engagement n'a ainsi pas une importance particulière pour calculer le gain assuré déterminant pour les indemnités journalières. Si les conditions de l'art. 23 al. 3 OLAA ne sont pas réalisées, le dernier salaire perçu avant l'accident dans les rapports de travail actuels est déterminant (arrêt du Tribunal fédéral 8C_785/2019 du 17 août 2020 consid. 3.2). En l’espèce, l’emploi du recourant sur le chantier, s’il était prévu pour une brève durée, n’était en soi pas sujet à des variations particulières, puisqu’il était censé se dérouler à plein temps avec un revenu horaire fixe. L’art. 23 al. 3 OLAA n’est partant pas applicable, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’établir le gain assuré selon un salaire moyen équitable par jour. On ne se trouve pas non plus dans une des hypothèses prévues à l’art. 23 al. 1 OLAA, étant précisé que la liste des motifs justifiant une correction du salaire énumérés est exhaustive (ATF 139 V 161 consid. 4.2.3). Si les déclarations du recourant ont varié sur les raisons pour lesquelles il n’a travaillé que quatre heures les deux premiers jours d’emploi, force est de constater que ni l’incompréhension des termes de son engagement, qu’il a avancée dans un premier temps pour expliquer ce point, ni le manque de travail sur le chantier les deux premiers jours, allégué lors de son audition, ne tombent sous le coup de cette disposition.”

“Cette conclusion s’impose également s’agissant de la conversion du gain assuré en fonction de la durée de l’autorisation de travail pour les étrangers. On ajoutera que, dans le cadre de la modification de l’ordonnance du 9 novembre 2016 intégrant à l’art. 22 al. 4 OLAA la précision jurisprudentielle liée à l’incidence de l’autorisation de travail sur l’annualisation du gain assuré déterminant pour les rentes, le Conseil fédéral n’a pas édicté de disposition analogue en matière de gain assuré déterminant pour les indemnités journalières. Or, il n’existe aucun motif permettant de considérer qu’il s’agirait là d’une lacune. On peut sur ce point reprendre le raisonnement développé par le Tribunal fédéral dans un récent arrêt destiné à la publication, portant sur la réglementation relative au gain assuré pour les indemnités journalières d’un assuré au service de plusieurs employeurs, ancrée à l’art. 23 al. 5 OLAA. Notre Haute Cour a considéré que cette réglementation n’était pas applicable en matière de gain assuré pour les rentes. D’une part, sa lettre se référait uniquement aux indemnités journalières. D’autre part, dès lors que l’art. 23 al. 5 OLAA avait été amendé dans le cadre de la modification précitée de l’ordonnance, on ne pouvait considérer que l’absence d’introduction d’une règlementation identique en matière de calcul du gain assuré pour les rentes découlait d’une omission du législateur. S’agissant de l’égalité de traitement qui pouvait en découler, le Tribunal fédéral a ajouté qu’un traitement différencié des indemnités journalières et des rentes était également prévu en d’autres cas, par exemple en matière de concours des diverses causes de dommage (cf. art. 36 LAA ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_196/2023 du 29 novembre 2023 consid. 5.2.2 et 5.2.5). 7.2.3 Compte tenu de ce qui précède, il n’existe aucun motif de s’écarter de la lettre claire des dispositions réglementaires et de procéder à une application par analogie au calcul du gain assuré déterminant pour les indemnités journalières de l’art. 22 al. 4 quatrième phrase OLAA. Partant, il n’y a pas lieu de fixer le gain assuré déterminant pour les indemnités journalières en fonction des restrictions de travail et de séjour découlant du droit des étrangers.”

“Le calcul du gain assuré pour les indemnités journalières doit se fonder sur le revenu effectivement réalisé, qui est en général le salaire mensuel, hebdomadaire ou horaire. Celui-ci est converti en une année complète et divisé par 365 (art. 17 al. 3 LAA en relation avec l'art. 25 al. 1 OLAA et l'annexe 2 OLAA). La conversion en une année intervient également lorsque la personne assurée n'a exercé une activité lucrative que pendant une courte période avant l'accident (ATF 139 V 464 consid. 2.2). En revanche, la référence au salaire perçu au cours de l'année précédant l'accident pour le calcul des rentes se justifie dès lors qu’il s’agit de prestations durables et qu’il faut se fonder sur une base plus large, qui compense certaines fluctuations de salaire. La différence des modes de calcul du gain assuré pour les indemnités journalières et les rentes n'entraîne pas nécessairement des résultats divergents, mais ceux-ci sont possibles, notamment en présence de conditions particulières, par exemple en cas de rapports de travail à durée déterminée (Andreas BRUNNER / Doris VOLLENWEIDER in Basler Kommentar zum UVG, 2019, n. 4 ad art. 15 LAA). 6.4 L’art. 23 al. 1 OLAA prévoit des correctifs sur le salaire déterminant pour l’indemnité journalière dans des cas spéciaux. Selon l’alinéa premier de cette disposition, si par suite de service militaire, de service civil, de service dans la protection civile ou par suite d’accident, de maladie, de maternité ou de réduction de l’horaire de travail, l’assuré n’a reçu aucun salaire ou n’a touché qu’un salaire réduit, le gain pris en considération est celui qu’il aurait obtenu sans la survenance de ces éventualités. L’art. 23 al. 3 OLAA prévoit que lorsque l’assuré n’exerce pas d’activité lucrative régulière ou lorsqu’il reçoit un salaire soumis à de fortes variations, il y a lieu de se fonder sur un salaire moyen équitable par jour. 7.             En l’espèce, la Cour de céans relève ce qui suit. 7.1 En premier lieu, il faut souligner que le cas d’espèce ne relève pas d’une des situations particulières réglées à l’art. 23 OLAA. On ne se trouve notamment pas dans la constellation visée à l’art. 23 al. 3 OLAA concernant les activités irrégulières ou les fortes variations de salaire.”

“Le calcul du gain assuré pour les indemnités journalières doit se fonder sur le revenu effectivement réalisé, qui est en général le salaire mensuel, hebdomadaire ou horaire. Celui-ci est converti en une année complète et divisé par 365 (art. 17 al. 3 LAA en relation avec l'art. 25 al. 1 OLAA et l'annexe 2 OLAA). La conversion en une année intervient également lorsque la personne assurée n'a exercé une activité lucrative que pendant une courte période avant l'accident (ATF 139 V 464 consid. 2.2). En revanche, la référence au salaire perçu au cours de l'année précédant l'accident pour le calcul des rentes se justifie dès lors qu’il s’agit de prestations durables et qu’il faut se fonder sur une base plus large, qui compense certaines fluctuations de salaire. La différence des modes de calcul du gain assuré pour les indemnités journalières et les rentes n'entraîne pas nécessairement des résultats divergents, mais ceux-ci sont possibles, notamment en présence de conditions particulières, par exemple en cas de rapports de travail à durée déterminée (Andreas BRUNNER / Doris VOLLENWEIDER in Basler Kommentar zum UVG, 2019, n. 4 ad art. 15 LAA). 6.4 L’art. 23 al. 1 OLAA prévoit des correctifs sur le salaire déterminant pour l’indemnité journalière dans des cas spéciaux. Selon l’alinéa premier de cette disposition, si par suite de service militaire, de service civil, de service dans la protection civile ou par suite d’accident, de maladie, de maternité ou de réduction de l’horaire de travail, l’assuré n’a reçu aucun salaire ou n’a touché qu’un salaire réduit, le gain pris en considération est celui qu’il aurait obtenu sans la survenance de ces éventualités. L’art. 23 al. 3 OLAA prévoit que lorsque l’assuré n’exerce pas d’activité lucrative régulière ou lorsqu’il reçoit un salaire soumis à de fortes variations, il y a lieu de se fonder sur un salaire moyen équitable par jour. 7.             En l’espèce, la Cour de céans relève ce qui suit. 7.1 En premier lieu, il faut souligner que le cas d’espèce ne relève pas d’une des situations particulières réglées à l’art. 23 OLAA. On ne se trouve notamment pas dans la constellation visée à l’art. 23 al. 3 OLAA concernant les activités irrégulières ou les fortes variations de salaire.”

“Si considera, pertanto, reddito derivante da un’attività salariata, non solo la retribuzione versata per il lavoro effettuato ma, di principio, anche le indennità o prestazioni che si trovano in una qualsiasi relazione con il rapporto di lavoro, nella misura in cui queste prestazioni non siano esenti da premio in virtù di disposizioni legali espresse (Ghélew, Ramelet, Ritter, op. cit., p. 83 e giurisprudenza ivi menzionata).                                     Di regola, è considerato guadagno assicurato il salario determinante ai sensi degli artt. 5 cpv. 2 LAVS e 6ss. OAVS (cfr. art. 22 cpv. 2 OAINF).                                   L'art. 22 cpv. 3 OAINF prevede, nuovamente, che l’indennità giornaliera è calcolata in base all’ultimo salario ricevuto dall’assicurato prima dell’infortunio, inclusi gli elementi del salario non ancora versati che gli sono dovuti.                                     Derogando al principio posto dagli artt. 15 cpv. 2 prima frase LAINF e 22 OAINF, l'art. 23 OAINF definisce il salario determinante per l’indennità giornaliera in alcuni casi speciali.                                     Per quanto qui d'interesse, il cpv. 8 dell'art. 23 OAINF prevede che in caso di ricaduta è determinante il salario ottenuto immediatamente prima di questa, tuttavia almeno pari al 10 per cento dell’importo massimo del guadagno giornaliero assicurato, salvo per i beneficiari di rendite dell’assicurazione sociale.   Al momento in concreto determinante, il guadagno massimo assicurato ammontava a fr. 148’200/anno e a fr. 406/giorno (art. 22 cpv. 1 OAINF nella versione in vigore dal 1° gennaio 2016)                                     Infine, l’art. 17 cpv. 1 LAINF prevede che, in caso d’incapacità lavorativa totale (art. 6 LPGA), l’indennità giornaliera è pari all’80% del guadagno assicurato. Essa è ridotta in proporzione in caso di incapacità lavorativa parziale.                             2.6.  Nel caso di specie, il TCA constata innanzitutto che l’istituto assicuratore aveva chiuso il caso iniziale a far tempo dal 1° settembre 2012 e, da quella stessa data, aveva posto fine al diritto alle prestazioni di corta durata (cura medica e indennità giornaliera) (cfr.”

“Die Beschwerdegegnerin hat somit die geschuldeten Taggelder zu Recht gestützt auf Art. 15 UVG berechnet. Für die von der Beschwerdeführerin postulierte Anwendung von Art. 23 Abs. 7 UVV besteht kein Raum. Jedoch hat die Beschwerdegegnerin bei der Festsetzung des Taggelds übersehen, dass der Beschwerdeführerin ein”

“3 della norma precisa che il Consiglio federale emana disposizioni inerenti al guadagno assicurato in circostanze particolari, segnatamente qualora l'assicurato non riscuota affatto, o non ancora, il salario consueto nella sua professione (lett. c). Di regola, è considerato guadagno assicurato il salario determinante ai sensi degli artt. 5 cpv. 2 LAVS e 6 ss. OAVS (cfr. art. 22 cpv. 2 OAINF). L'art. 22 cpv. 3 OAINF prevede, nuovamente, che le indennità giornaliere sono calcolate in base all'ultimo salario ricevuto prima dell'infortunio, inclusi gli elementi del salario non ancora versati che gli sono dovuti. Le rendite, secondo il cpv. 4 della norma, sono calcolate in base al salario pagato all'assicurato da uno o più datori di lavoro nel corso dell'anno precedente l'infortunio, inclusi gli elementi del salario non ancora versati che gli sono dovuti. Se il rapporto non è durato un anno intero, il salario ottenuto durante questo periodo è convertito in pieno salario annuo. Derogando al principio posto dagli artt. 15 cpv. 2 prima frase LAINF e 22 OAINF, I'art. 23 OAINF definisce il salario determinante per l'indennità giornaliera in alcuni casi speciali. L'art. 23 cpv. 3 OAINF precisa che se l'assicurato non esercita regolarmente un'attività lucrativa o il suo salario è sottoposto a forti fluttuazioni, ci si deve basare su un medio salario giornaliero ponderato. Secondo la giurisprudenza le persone assicurate che non hanno un orario di Iavoro medio costante o un salario in caso di retribuzione su commissione per un certo periodo di tempo, come ad esempio anche gli insegnanti e i rappresentanti, sono considerate occupate irregolarmente (DTF 139 V 464, consid. 2.4 e 2.5). Il caso delle forti oscillazioni salariali è per contro soddisfatto se il salario dipende dal fatturato realizzato o da altri fattori più o meno indeterminati (DTF 128 V 298 E. 2b/aa e cc e rif.). La sussistenza delle condizioni per l'applicazione della norma speciale dev'essere valutata in base al rapporto di lavoro in cui l'assicurato si trovava al momento dell'infortunio (RKUV 1997 n.”

“3 della norma precisa che il Consiglio federale emana disposizioni inerenti al guadagno assicurato in circostanze particolari, segnatamente qualora l'assicurato non riscuota affatto, o non ancora, il salario consueto nella sua professione (lett. c). Di regola, è considerato guadagno assicurato il salario determinante ai sensi degli artt. 5 cpv. 2 LAVS e 6 ss. OAVS (cfr. art. 22 cpv. 2 OAINF). L'art. 22 cpv. 3 OAINF prevede, nuovamente, che le indennità giornaliere sono calcolate in base all'ultimo salario ricevuto prima dell'infortunio, inclusi gli elementi del salario non ancora versati che gli sono dovuti. Le rendite, secondo il cpv. 4 della norma, sono calcolate in base al salario pagato all'assicurato da uno o più datori di lavoro nel corso dell'anno precedente l'infortunio, inclusi gli elementi del salario non ancora versati che gli sono dovuti. Se il rapporto non è durato un anno intero, il salario ottenuto durante questo periodo è convertito in pieno salario annuo. Derogando al principio posto dagli artt. 15 cpv. 2 prima frase LAINF e 22 OAINF, I'art. 23 OAINF definisce il salario determinante per l'indennità giornaliera in alcuni casi speciali. L'art. 23 cpv. 3 OAINF precisa che se l'assicurato non esercita regolarmente un'attività lucrativa o il suo salario è sottoposto a forti fluttuazioni, ci si deve basare su un medio salario giornaliero ponderato. Secondo la giurisprudenza le persone assicurate che non hanno un orario di Iavoro medio costante o un salario in caso di retribuzione su commissione per un certo periodo di tempo, come ad esempio anche gli insegnanti e i rappresentanti, sono considerate occupate irregolarmente (DTF 139 V 464, consid. 2.4 e 2.5). Il caso delle forti oscillazioni salariali è per contro soddisfatto se il salario dipende dal fatturato realizzato o da altri fattori più o meno indeterminati (DTF 128 V 298 E. 2b/aa e cc e rif.). La sussistenza delle condizioni per l'applicazione della norma speciale dev'essere valutata in base al rapporto di lavoro in cui l'assicurato si trovava al momento dell'infortunio (RKUV 1997 n.”

“Si considera, pertanto, reddito derivante da un’attività salariata, non solo la retribuzione versata per il lavoro effettuato ma, di principio, anche le indennità o prestazioni che si trovano in una qualsiasi relazione con il rapporto di lavoro, nella misura in cui queste prestazioni non siano esenti da premio in virtù di disposizioni legali espresse (Ghélew, Ramelet, Ritter, op. cit., p. 83 e giurisprudenza ivi menzionata).                                     Di regola, è considerato guadagno assicurato il salario determinante ai sensi degli artt. 5 cpv. 2 LAVS e 6ss. OAVS (cfr. art. 22 cpv. 2 OAINF).                                     L'art. 22 cpv. 3 OAINF prevede, nuovamente, che l’indennità giornaliera è calcolata in base all’ultimo salario ricevuto dall’assicurato prima dell’infortunio, inclusi gli elementi del salario non ancora versati che gli sono dovuti.                                     Derogando al principio posto dagli artt. 15 cpv. 2 prima frase LAINF e 22 OAINF, l'art. 23 OAINF definisce il salario determinante per l’indennità giornaliera in alcuni casi speciali.                                     Per quanto qui d'interesse, il cpv. 3 dell'art. 23 OAINF prevede che se l'assicurato non esercita regolarmente un'attività lucrativa o il suo salario è sottoposto a forti fluttuazioni, ci si deve basare su un medio salario giornaliero ponderato.   Infine, l’art. 17 cpv. 1 LAINF prevede che, in caso d’incapacità lavorativa totale (art. 6 LPGA), l’indennità giornaliera è pari all’80% del guadagno assicurato. Essa è ridotta in proporzione in caso di incapacità lavorativa parziale.                             2.8.  L’assicurato ha contestato l’ammontare dell’indennità giornaliera calcolata dall’amministrazione “seguendo le buste paga del datore di lavoro e non tenendo presente quello che è stipulato nel contratto di lavoro. Il contratto chiaramente dichiara che il compenso di lavoro giornaliero è di frs. 700 netti. Questo punto è attualmente in disputa con il datore di lavoro” (doc. I).                                     Al fine di verificare la correttezza o meno dell’agire di CO 1, in corso di causa, il TCA ha chiesto all’assicuratore di precisare secondo quale base legale e quale calcolo dettagliato è stato determinato l’importo del guadagno assicurato e dell’indennità giornaliera (doc.”

“Die Vorinstanz erwog, aufgrund dieser stark schwankenden Einkommen des Versicherten seien die entsprechenden versicherten Verdienste anhand seines Durchschnittseinkommens in den zwölf Monaten vor den jeweiligen Unfällen (Art. 23 Abs. 3 UVV) sowie unter Berücksichtigung des Verdienstes, den der Versicherte ohne Unfall erzielt hätte (Art. 23 Abs. 1 UVV), zu berechnen.”