Art. 50

“a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.   2.              Le litige porte sur la question de savoir si c’est à bon droit que l’intimée a réduit de moitié les prestations en espèces allouées au recourant au titre d’une entreprise téméraire relative.   3.              a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.                 b) Selon l'article 39 LAA, le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces ; la réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l’art. 21 al. 1 à 3 LPGA. Fondé sur cette norme de délégation de compétence, l’art. 50 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202) prévoit qu'en cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié ; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves (al. 1). Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures ; toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire (al. 2).                 La jurisprudence qualifie d'entreprises téméraires absolues celles qui, indépendamment de l'instruction, de la préparation, de l'équipement et des aptitudes de l'assuré, comportent des risques particulièrement importants, même si elles sont pratiquées dans les conditions les moins défavorables. Il en va de même des activités risquées dont la pratique ne répond à aucun intérêt digne de protection (ATF 141 V 216 consid.”

“Es ist zu Recht unbestritten, dass in Bezug auf das Ereignis vom ... … 2022 die kumulativen Tatbestandselemente des Unfallbegriffs (Art. 4 ATSG) erfüllt sind. Ebenso ist die Versicherungsdeckung für den hier vorliegenden Nichtberufsunfall gegeben (Art. 8 UVG). Es besteht eine natürliche und adäquate Kausalität zwischen dem Motorradunfall vom .... … 2022 und dem Polytrauma mit Frakturen an der Tibia, dem Radius und der Clavikula links (act. II 6; vgl. E. 2.1 hiervor); die Beschwerdegegnerin anerkannte denn auch ihre Leistungspflicht (act. II 26 f.) und erbrachte vorübergehende Leistungen (Heilbehandlung und [gekürztes] Taggeld; vgl. E. 2.2 hiervor). Umstritten ist hingegen, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht die Kürzung der Geldleistungen um 50 % anordnete, wobei sie dies mit dem Vorliegen eines absoluten Wagnisses (Art. 39 UVG i.V.m. Art. 50 UVV; vgl. E. 2.3 f. hiervor) begründete, da sich der Unfall vom ... … 2022 anlässlich eines Sportfahrertrainings auf der Rennstrecke in … ereignet habe (act. II 330 f. Ziff. 7 f.). Der Beschwerdeführer macht dagegen zusammenfassend geltend, dass er am ... … 2022 an einem Fahrsicherheitskurs bzw. -training teilgenommen habe, mit dem ausschliesslichen Ziel der Steigerung der Sicherheit und Fahrzeugbeherrschung im Strassenverkehr, womit er eben gerade kein absolutes Wagnis eingegangen sei (Beschwerde S. 4-6 Art. 2, S. 10 Art. 3, S. 14 ff. Art. 5; Replik S. 3 Rz. 3, S. 5 Rz. 12).”

“Der Bundesrat kann aussergewöhnliche Gefahren und Wagnisse bezeichnen, die in der Versicherung der Nichtberufsunfälle zur Verweigerung sämtlicher Leistungen oder zur Kürzung der Geldleistungen führen. Die Verweigerung oder Kürzung kann er in Abweichung von Art. 21 Abs. 1 - 3 ATSG ordnen (Art. 39 UVG). Von dieser Kompetenzdelegation hat der Bundesrat in Art. 49 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV; SR 832.202; betreffend aussergewöhnliche Gefahren) und Art. 50 UVV (betreffend Wagnisse) Gebrauch gemacht. Bei Nichtberufsunfällen, die auf ein Wagnis zurückgehen, werden die Geldleistungen um die Hälfte gekürzt und in besonders schweren Fällen verweigert (Art. 50 Abs. 1 UVV). Wagnisse sind Handlungen, mit denen sich der Versicherte einer besonders grossen Gefahr aussetzt, ohne die Vorkehren zu treffen oder treffen zu können, die das Risiko auf ein vernünftiges Mass beschränken; Rettungshandlungen zugunsten von Personen sind indessen auch dann versichert, wenn sie an sich als Wagnisse zu betrachten sind (Art. 50 Abs. 2 UVV; SVR 2016 UV Nr. 47 S. 155, 8C_638/2015 E. 2.1).”

“36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.   2.              Le litige a pour objet le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents, singulièrement la question de savoir si et dans quelle mesure l’intimée peut réduire ses prestations en espèces, ainsi que la question du montant des indemnités journalières.   3.              A titre liminaire, il convient de constater qu’il n’est pas contesté que le recourant a été victime d’un événement traumatique entraînant, sur le principe, l’obligation de prester de l’intimée.   4.              a) L’art. 39 LAA habilite le Conseil fédéral à désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l’assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l’art. 21 al. 1 à 3 LPGA.                 b) Fondé sur cette norme de délégation de compétence, l’art. 50 OLAA prévoit qu’en cas d’accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié ; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves (al. 1) ; les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l’assuré s’expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures ; toutefois, le sauvetage d’une personne est couvert par l’assurance même s’il peut être considéré comme une entreprise téméraire (al. 2).                 c) aa) La jurisprudence qualifie d’entreprises téméraires absolues celles qui, indépendamment de l’instruction, de la préparation, de l’équipement et des aptitudes de l’assuré, comportent des risques particulièrement importants, même si elles sont pratiquées dans les conditions les moins défavorables. Il en va de même des activités risquées dont la pratique ne répond à aucun intérêt digne de protection (ATF 141 V 216 consid.”

“a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.   2.              Le litige porte sur la question de savoir si c’est à bon droit que l’intimée a réduit de moitié les prestations en espèces allouées au recourant au titre d’une entreprise téméraire relative.   3.              a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.                 b) Selon l'article 39 LAA, le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces ; la réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l’art. 21 al. 1 à 3 LPGA. Fondé sur cette norme de délégation de compétence, l’art. 50 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202) prévoit qu'en cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié ; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves (al. 1). Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures ; toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire (al. 2).                 La jurisprudence qualifie d'entreprises téméraires absolues celles qui, indépendamment de l'instruction, de la préparation, de l'équipement et des aptitudes de l'assuré, comportent des risques particulièrement importants, même si elles sont pratiquées dans les conditions les moins défavorables. Il en va de même des activités risquées dont la pratique ne répond à aucun intérêt digne de protection (ATF 141 V 216 consid.”

“Der Bundesrat kann aussergewöhnliche Gefahren und Wagnisse bezeichnen, die in der Versicherung der Nichtberufsunfälle zur Verweigerung sämtlicher Leistungen oder zur Kürzung der Geldleistungen führen. Die Verweigerung oder Kürzung kann er in Abweichung von Art. 21 Abs. 1 - 3 ATSG ordnen (Art. 39 UVG). Von dieser Kompetenzdelegation hat der Bundesrat in Art. 49 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV; SR 832.202; betreffend aussergewöhnliche Gefahren) und Art. 50 UVV (betreffend Wagnisse) Gebrauch gemacht. Bei Nichtberufsunfällen, die auf ein Wagnis zurückgehen, werden die Geldleistungen um die Hälfte gekürzt und in besonders schweren Fällen verweigert (Art. 50 Abs. 1 UVV). Wagnisse sind Handlungen, mit denen sich der Versicherte einer besonders grossen Gefahr aussetzt, ohne die Vorkehren zu treffen oder treffen zu können, die das Risiko auf ein vernünftiges Mass beschränken; Rettungshandlungen zugunsten von Personen sind indessen auch dann versichert, wenn sie an sich als Wagnisse zu betrachten sind (Art. 50 Abs. 2 UVV; SVR 2016 UV Nr. 47 S. 155, 8C_638/2015 E. 2.1).”

“Der Bundesrat kann aussergewöhnliche Gefahren und Wagnisse bezeichnen, die in der Versicherung der Nichtberufsunfälle zur Verweigerung sämtlicher Leistungen oder zur Kürzung der Geldleistungen führen. Die Verweigerung oder Kürzung kann er in Abweichung von Art. 21 Abs. 1 - 3 ATSG ordnen (Art. 39 UVG). Von dieser Kompetenzdelegation hat der Bundesrat in Art. 49 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV; SR 832.202; betreffend aussergewöhnliche Gefahren) und Art. 50 UVV (betreffend Wagnisse) Gebrauch gemacht. Bei Nichtberufsunfällen, die auf ein Wagnis zurückgehen, werden die Geldleistungen um die Hälfte gekürzt und in besonders schweren Fällen verweigert (Art. 50 Abs. 1 UVV). Wagnisse sind Handlungen, mit denen sich der Versicherte einer besonders grossen Gefahr aussetzt, ohne die Vorkehren zu treffen oder treffen zu können, die das Risiko auf ein vernünftiges Mass beschränken; Rettungshandlungen zugunsten von Personen sind indessen auch dann versichert, wenn sie an sich als Wagnisse zu betrachten sind (Art. 50 Abs. 2 UVV; SVR 2016 UV Nr. 47 S. 155, 8C_638/2015 E. 2.1).”

“Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Kürzung oder Verweigerung von Geldleistungen für Nichtberufsunfälle bei sogenannten absoluten Wagnissen zutreffend dargelegt (Art. 39 UVG, Art. 50 Abs. 1 UVV; BGE 141 V 216 E. 2; 141 V 37 E. 2.3). Es wird darauf verwiesen. Hervorzuheben ist, dass ein absolutes Wagnis praxisgemäss in zwei Konstellationen vorliegt: Zum einen, wenn eine Handlung aufgrund objektiver Gegebenheiten mit Gefahren verbunden ist, die unabhängig von den konkreten Verhältnissen nicht auf ein vernünftiges Mass herabgesetzt werden können. Zum andern ist aus objektiven Gründen ebenfalls auf ein absolutes Wagnis zu erkennen, wenn es am schützenswerten Charakter einer Handlung mangelt (SVR 2007 UV Nr. 4 S. 10, U 122/06 E. 2.1). Der schützenswerte Charakter kann insbesondere bei sportlichen Betätigungen zumeist bejaht werden (beispielsweise Bergsteigen und Klettersport, BGE 97 V 72 E. 3, oder Canyoning, BGE 125 V 312 E. 3a), dies unter Vorbehalt besonders gefährlicher Sportarten (dazu BGE 141 V 37 E. 4 mit Hinweisen: beispielsweise [Thai-] Boxwettkämpfe, aber auch Auto-Bergrennen und Motorrad- beziehungsweise Motocross-Rennen). Das Wagnis ist als besonders schwerer Fall mit gänzlicher Verweigerung der Geldleistungen zu qualifizieren bei besonderem Verschulden beziehungsweise subjektiven Motiven des Versicherten oder aber bei besonderer Gefahr (SZS 2013 S.”