1 commentary
Nach der zitierten Rechtsprechung können Windenergieanlagen in einem Park von nationaler Bedeutung (PNP) in der Zone de transition zulässig sein, wenn sie nicht in der Zone centrale stehen und keine schutzwürdigen Biotope beeinträchtigen. Im konkreten Fall bestätigte das BAFU, dass die Standorte in landwirtschaftlichen bzw. Sport‑/Freizeitflächen nahe Zufahrtswegen liegen und keine Waldfläche betroffen ist. Weiter weist das Gericht darauf hin, dass ein PNP, der nach Art. 23e in Verbindung mit Art. 23h LPN in der Nähe stark urbanisierter Regionen liegt, eine andere Funktion hat als ein regionaler Naturpark (Art. 23g LPN); deshalb lässt sich die Lage nicht ohne Weiteres mit dem Schwyberg‑Fall vergleichen.
“org, consulté le 11 janvier 2022); il en ressort en particulier que les emplacements pour les éoliennes ne se trouvent pas dans la zone centrale, comme le prétend la recourante, mais dans la zone de transition. L'OFEV le confirme d'ailleurs céans (observations du 31 août 2020, ch. 3.2, p. 3); l'office fédéral précise de surcroît que les éoliennes seront implantées sur des parcelles actuellement situées en zone agricole et en zone de sports, loisirs et d'hébergement, près des routes d'accès et que l'aire forestière ne sera pas non plus affectée. On ne voit dès lors pas en quoi l'installation d'éoliennes serait incompatible avec les objectifs du PNP, si ces ouvrages ne portent pas atteinte aux biotopes dignes de protection (à ce sujet, cf. consid. 15 ci-après). Il convient encore de relever qu'un PNP, situé par définition à proximité d'une région très urbanisée (art. 23h al. 1 LPN), n'a pas la même fonction qu'un parc naturel régional (cf. art. 23g LPN; sur ces distinctions, voir WALDMANN/BORLAT, in: Commentaire LPN, 2e éd. 2019, n. 8 ad art. 23e LPN); la présente situation ne saurait dès lors être comparée à celle ayant prévalu dans le cas du parc éolien du Schwyberg (1C_346/2014 du 26 octobre 2016 consid. 5.3-5.3.4).”
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