Art. 16d

“Eine Sucht im Sinne von Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG bzw. Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die betreffende Person regelmässig so viel Drogen oder Alkohol konsumiert, dass ihre Fahrfähigkeit vermindert wird und sie diese Neigung zum übermässigen Konsum durch den eigenen Willen nicht zu überwinden oder zu kontrollieren vermag. Sie muss in einem Masse abhängig sein, dass sie mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich in einem Zustand ans Steuer eines Fahrzeugs zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet. Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Nach der Rechtsprechung darf auf fehlende Fahreignung geschlossen werden, wenn die betroffene Person nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die nahe liegende Gefahr besteht, dass sie im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt.”

“Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen; dies ist namentlich der Fall bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (lit. b). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl. Urteile BGer 1C_285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.2 ff.; 1C_446/2012 vom 26. April 2013 E. 3.2; 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 4). Die Frage, ob ein Motorfahrzeugführer fähig ist, sein Fahrzeug sicher zu führen, hängt wesentlich von der Beurteilung der Person und der konkreten Umstände des einzelnen Falles ab (BGE 105 Ib 385; 103 Ib 29). Die fehlende Fahreignung aufgrund einer Abhängigkeit ist durch Untersuchungen und Arztberichte, in den meisten Fällen jedoch durch ein medizinisches Fachgutachten festzustellen. In diesem Zusammenhang sieht Art. 28a Abs. 1 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) vor, dass bei Zweifeln an der Fahreignung einer Person eine Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt nach Art.”

“01), tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui remplit les conditions suivantes: il a atteint l'âge minimal requis (let. a); il a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b); il ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c); ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (let. d). Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ces permis seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir, elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). D'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4.1; arrêt TF 1C_459/2022 du 9 mars 2023 consid. 3.1). Selon l’art. 15d al. 1 let. b LCR, si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas de conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé.”

“Il convient de relever en premier lieu que c'est à tort que la recourante croit pouvoir revenir ici sur la question de son aptitude à la conduite. En effet, le retrait de son permis de conduire n'a pas été prononcé par l'autorité intimée en vertu de l'art. 16d al. 1 LCR seul mais également et surtout de l'art. 17 al. 5 LCR. Or, cette disposition doit être placée dans le schéma d'application suivant: le permis est retiré pour une durée indéterminée en raison d'une inaptitude avérée (art. 16d al. 1 LCR); il peut être restitué à certaines conditions si l'intéressé prouve que son inaptitude a disparu (art. 17 al. 3 LCR); si la personne concernée n'observe pas les conditions posées au maintien de son droit de conduire ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, un retrait de sécurité peut être prononcé (art. 17 al. 5 LCR), le Tribunal fédéral ayant précisé, comme on vient de le voir, qu'en pareille hypothèse, il n'est pas nécessaire de procéder à de nouvelles investigations quant à l'aptitude à la conduite de l'intéressé. En l'occurrence, après avoir prononcé à l'encontre de la recourante un premier retrait de son permis de conduire en 2023, l'autorité intimée a, par décision du 22 novembre 2023 devenue exécutoire, restitué à l'intéressée le droit de conduire, en en subordonnant cependant le maintien à diverses conditions, parmi lesquelles l'obligation d'observer une abstinence stricte et complète de consommation d'alcool. Dans la décision de retrait de permis du 1er mai 2023, il était par ailleurs précisé que celui-ci ne serait restitué qu'en cas d'abstinence stricte et complète qui ne devait pas être interrompue jusqu'à la nouvelle décision de l'autorité cantonale compétente.”

“De ce fait, en tenant compte d'une latence de cinq à six semaines pour recevoir les résultats d'analyse, le recourant affirme que le délai échéant au 10 avril 2022 imposé par la CMA est impossible à respecter puisqu'il devrait fournir l'échantillon capillaire à la fin février; que, dans ses observations du 24 mars 2022, la CMA conclut au rejet du recours, tout en renvoyant à sa décision du 6 janvier 2022 ainsi qu'aux autres pièces du dossier. Elle précise néanmoins que le recourant était, selon elle, au courant des conclusions de l'expertise le concernant et qu'il lui appartenait, en respect du principe de la bonne foi, de mettre en place l'abstinence recommandée à tout le moins jusqu'à connaissance de la décision formelle de l'autorité intimée; considérant que, interjeté dans le délai et les formes prescrits (art. 79 à 81 du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative, CPJA; RSF 150.1) - l'avance de frais ayant par ailleurs été versée en temps utile - le recours est recevable à la forme; que, partant, le Tribunal cantonal peut entrer en matière sur ses mérites; que, lorsque le permis de conduire est retiré pour cause d'inaptitude à conduire, il doit l'être pour une durée indéterminée (cf. art. 16d al. 1 LCR). Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut toutefois être restitué à certaines conditions, après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit, si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). Lorsque le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire est prononcé pour une durée indéterminée ou définitivement, l'autorité compétente informe l'intéressé, en lui notifiant sa décision, des conditions qui lui permettront d'obtenir de nouveau un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire (cf. art. 31 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission à la circulation routière, OAC; RS 741.51); qu'en l'espèce, suivant les recommandations du centre d'expertise, l'autorité intimée a fixé les conditions présidant au maintien du droit de conduire, à savoir que l'intéressé doit produire deux rapports d'analyse attestant d'une abstinence de toute consommation de drogue et d'une consommation modérée d'alcool, contrôlées cliniquement et biologiquement en se soumettant à deux examens toxicologiques, à trois mois d'intervalle, par analyse capillaire, durant une période supérieure ou égale à six mois au moins; que le recourant ne conteste pas le rapport d'expertise en cause ni les conditions posées par la CMA dans sa décision du 6 janvier 2022.”

“bereits heute ohne den entsprechenden gutachterlichen Nachweis fahrgeeignet sei, geht nicht an, zumal der zeitlich grössere Teil der Aberkennungsdauer bzw. des angeordneten Fahrverbots (bis am 21. Januar 2025) noch bevorsteht. Inwiefern die charakterliche Fahreignung nach Ablauf dieser Frist gegeben sein wird, ist Gegenstand des Verfahrens zur Aufhebung der Aberkennung (vgl. dazu nachfolgend E. 5). Die Weisung betreffend Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen schliesslich verschiedenen Zwecken (BGE 137 IV 72 E. 2.4). Die strafrechtlichen Massnahmen mit Bezug zum Strassenverkehr sind von den Administrativmassnahmen abzugrenzen (Rütsche, a.a.O., N 22 zu Vor Art. 16-17a SVG). Die Legalprognose des Strafrichters ist für das Administrativmassnahmeverfahren daher unbeachtlich. Zusammenfassend bietet der Beschwerdeführer aufgrund seines bisherigen Verhaltens nicht Gewähr, dass er die Verkehrsvorschriften künftig beachten wird, womit die Voraussetzungen für eine Sicherungsaberkennung gestützt auf Art. 45 VZV in Verbindung mit Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG erfüllt sind. Die Dauer der verfügten Sperrfrist von 48 Monaten, in Übereinstimmung mit dem vom Strafrichter ausgesprochenen Fahrverbot, wird vom Beschwerdeführer nicht beanstandet, weshalb darauf nicht näher einzugehen ist.   Der Beschwerdeführer rügt schliesslich, die Bedingungen für Aufhebung der Aberkennung seien unverhältnismässig und für einen Ausländer nicht praktikabel. Ein schweizerisches verkehrspsychologisches Gutachten sei normalerweise nur erhältlich, wenn hier eine Verkehrstherapie gemacht worden sei. Nach Art. 17 Abs. 3 SVG kann der auf unbestimmte Zeit entzogene bzw. analog gestützt auf Art. 45 VZV auch der auf unbestimmte Zeit aberkannte Lernfahr- oder Führerausweis bedingt und unter Auflagen wiedererteilt bzw. die Aberkennung aufgehoben werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels, welcher die Fahreignung ausgeschlossen hat, nachweist. Die Beweislast für die Wiederherstellung der Fahreignung trägt die gesuchstellende Person (Rütsche/Weber, in: Niggli/Probst/Waldmann [Hrsg.”

“Ce dernier, dans sa réponse du 28 août 2023, avait persisté dans les conclusions et conditions de son rapport du 11 juillet 2023, lesquelles se fondaient notamment sur le diagnostic retenu lors de l’expertise du 9 août 2021 d’une consommation de cocaïne avec risque de dépendance et le document « Aptitude à conduire et alcool, produits stupéfiants et médicaments psychotropes, L'examen de médecine du trafic et son évaluation » approuvé le 26 avril 2018 par la section de médecine du trafic de la société suisse de médecine légale (SSML) (ci-après : les directives SSML) qui recommandait, dans le cas d’un diagnostic de dépendance, en règle générale, une abstinence pouvant aller jusqu’à trois ans. Les conclusions dudit rapport ne portaient pas flanc à la critique et il était lié par l’avis de l’expert. En l’espèce, l’intérêt public tendant à la protection des usagers de la route devait prévaloir sur l’intérêt de la recourante à maintenir son droit à la conduite sans se soumettre aux conditions émises. Au surplus, compte-tenu de l’effet suspensif du recours, les conséquences favorables du rapport d’expertise (restitution du permis) devraient également être suspendues en attendant l’issue du recours. Cela étant, il n’était pas opposé à octroyer un délai d’un mois à Mme  A______ pour contacter l’UMPT afin de réaliser la 1ère analyse toxicologique. A défaut, et pour des raisons évidentes de sécurité, il se verrait obligé de lui retirer son permis de conduire pour une durée indéterminée en application de l’art. 16d al. 1 LCR. 13.         Dans sa réplique du 16 octobre 2023, Mme A______ a souligné qu’elle n’avait jamais refusé les tests de dépistage mais demandé un dépistage alternatif au prélèvement capillaire en raison de son alopécie. Désireuse de démontrer sa bonne foi, elle allait prendre rendez-vous avec l’UMPT afin de réaliser un test capillaire mais souhaiterait qu’après ce test, un autre type de suivi lui soit proposé. Elle relevait encore que le rapport de l’UMPT du 4 août 2021 comportait plusieurs erreurs grossières (elle n’était pas orpheline ni n’avait de dépendance aux stupéfiants). 14.         Par duplique du 1er novembre 2023, l’OCV a expliqué avoir interpellé le Dr  B______ suite aux observations de la recourante. Ce praticien proposait deux alternatives au prélèvement capillaire, à savoir : une prise de cheveux sur 5 cm, à six et à douze mois ou une prise d’urine par semaine, durant 52 semaines. L’UMPT l’avait pour le surplus informé que Mme A______ était attendue le 28  novembre 2023 pour une 1ère analyse capillaire.”

“Der Gesetzgeber habe sich dazu, soweit überblickbar, jedenfalls nicht geäussert. Dass der Beschwerdeführer 1 wesentlich milder zu sanktionieren sei, hänge damit zusammen, dass krasse Geschwindigkeitsüberschreitungen in Österreich viel weniger streng sanktioniert würden als in der Schweiz, was hinzunehmen sei (BGE 141 II 256 E. 2.6). Zusammenfassend sei Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung aufzuheben und der Führerausweis für zwei Wochen zu entziehen. Dass eine Entzugsdauer von zwei Wochen als angemessen erscheine, ändere nichts daran, dass der Rekurrent fortan mit einer schweren Widerhandlung gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. abis SVG im IVZ verzeichnet sei. Insbesondere begännen auch die Rückfallfristen gemäss Art 16b Abs. 2 und Art. 16c Abs. 2 SVG für allfällige weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlungen zu laufen. Sollte der Beschwerdeführer 1 in den nächsten fünf Jahren noch einmal gegen die Raserstrafnorm verstossen, gälte er als unverbesserlich und der Führerausweis würde für immer entzogen (Art. 16d Abs. 3 lit. b SVG; act. G 2 [B 2021/246] S. 9-12).   Der Beschwerdeführer 2 wendet ein, für die schweizerische Administrativbehörde sei bei der Prüfung des Führerausweisentzuges irrelevant, nach welchen Regeln die österreichische Behörde den Vorfall beurteilt habe. Der Umstand, dass die österreichische Behörde für die schwere Widerhandlung ein Fahrverbot von zwei Wochen verfügt habe, wohingegen in der Schweiz ein Führerausweisentzug von mindestens zwei Jahren hätte angeordnet werden müssen, zeige offenkundig, dass sich die administrativrechtlichen Bestimmungen der beiden Länder deutlich unterscheiden würden. Vorliegend seien der Entzug des Führerausweises der Spezialkategorie M sowie auch die Verweigerung des Lernfahrausweises der Unterkategorie A1 zu berücksichtigen, da beide Massnahmen aufgrund der mittelschweren Widerhandlung im IVZ eingetragen worden seien. Daraus folge, dass bei der Beurteilung des Führerausweisentzugs von der Sanktionsdrohung gemäss Art. 16c Abs. 2 SVG auszugehen sei. Bei der Verweigerung des Führerausweises der Unterkategorie A1 handle es sich um eine Administrativmassnahme nach Art.”

“Gemäss Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG, der auf die Revision des Strassenverkehrsgesetzes vom 14. Dezember 2001 ("Via Secura") zurückgeht und am 1. Januar 2005 in Kraft trat, wird unverbesserlichen Personen der Ausweis für immer entzogen. Die Bestimmung entspricht dem früheren Art. 17 Abs. 2 SVG, der nach der Botschaft als Auffangtatbestand beibehalten werden sollte (vgl. Botschaft des Bundesrats vom 31. März 1999 zur Änderung des Strassenverkehrsgesetzes, BBl 1999 4492; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1 mit Hinweis). Entgegen dem Wortlaut gilt der Entzug nicht auf Lebenszeit. Der entzogene Führerausweis kann jedoch nur wiedererteilt werden, wenn die Massnahme fünf Jahre gedauert hat und glaubhaft gemacht wird, dass die Voraussetzungen für den Sicherungsentzug weggefallen sind (Art. 17 Abs. 4 Satz 1 i.V.m. Art. 23 Abs. 3 SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist eine der einschneidensten Administrativmassnahmen des Strassenverkehrsgesetzes, die schwer in die Persönlichkeitsrechte und die Privatsphäre der betroffenen Person eingreifen kann (Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2; vgl. auch BGE 139 II 95 E. 3.4.1; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1). Er dient der Gefahrenabwehr und bezweckt als ultima ratio, immer wieder rückfällig werdende Fahrzeugführerinnen und -führer wegen charakterlicher Nichteignung vom Strassenverkehr fernzuhalten (BGE 106 Ib 328 E. a; Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1 mit Hinweisen). Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl.”

“Januar 2023 hat sich das Bundesgericht mit dem Führerausweisentzug für immer bzw. dem Gehalt von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG auseinandergesetzt und in E. 4.3 Folgendes erwogen: Gemäss Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG, der auf die Revision des Strassenverkehrsgesetzes vom 14. Dezember 2001 ("Via Sicura") zurückgeht und am 1. Januar 2005 in Kraft trat, wird unverbesserlichen Personen der Ausweis für immer entzogen. Die Bestimmung entspricht dem früheren Art. 17 Abs. 2 SVG, der nach der Botschaft als Auffangtatbestand beibehalten werden sollte (vgl. Botschaft des Bundesrats vom 31. März 1999 zur Änderung des Strassenverkehrsgesetzes, BBl 1999 4492; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1 mit Hinweis). Entgegen dem Wortlaut gilt der Entzug nicht auf Lebenszeit. Der entzogene Führerausweis kann jedoch nur wiedererteilt werden, wenn die Massnahme fünf Jahre gedauert hat und glaubhaft gemacht wird, dass die Voraussetzungen für den Sicherungsentzug weggefallen sind (Art. 17 Abs. 4 Satz 1 i.V.m. Art. 23 Abs. 3 SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist eine der einschneidensten Administrativmassnahmen des Strassenverkehrsgesetzes, die schwer in die Persönlichkeitsrechte und die Privatsphäre der betroffenen Person eingreifen kann (Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2; vgl. auch BGE 139 II 95 E. 3.4.1; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1). Er dient der Gefahrenabwehr und bezweckt als ultima ratio, immer wieder rückfällig werdende Fahrzeugführerinnen und -führer wegen charakterlicher Nichteignung vom Strassenverkehr fernzuhalten (BGE 106 Ib 328 E. a; Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1 mit Hinweisen). Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl.”

“Zu prüfen bleibt die Rechtmässigkeit des vorsorglichen Führerausweisentzugs. Gemäss Art. 16 Abs. 1 und Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG wird einer Person der Führerausweis entzogen, wenn festgestellt wird, dass sie die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr erfüllt, insbesondere ihre körperliche oder geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen. Bestehen ernsthafte Zweifel an der Fahreignung einer Person, kann der Führerausweis vorsorglich entzogen werden (vgl. Art. 30 VZV). Wird wie hier eine verkehrsmedizinische Untersuchung zur Frage der Fahreignung angeordnet, ist der Führerausweis im Grundsatz vorsorglich zu entziehen (vgl. Urteile des Bundesgerichts 1C_500/2021 vom 18. August 2022 E. 3.3; 1C_748/2013 vom 16. Januar 2014 E. 3.3; je mit Hinweisen). In begründeten Fällen kann davon abgewichen werden (vgl. Urteile 1C_500/2021 vom 18. August 2022 E. 3.3 mit Hinweisen), nämlich wenn die Zweifel an der fehlenden Fahreignung zwar begründet, aber nicht geradezu ernsthafter Natur sind (vgl. Urteile 1C_319/2020 vom 18. Februar 2021 E. 3.3; 1C_13/2017 vom 19.”

“Führerausweise werden entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG), insbesondere wenn die körperliche oder geistige Leistungsfähigkeit einer Person nicht mehr ausreicht, um ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). Wecken konkrete Anhaltspunkte ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Betroffenen, ist eine verkehrsmedizinische Abklärung anzuordnen (Art. 15d Abs. 1 SVG, Art. 28a Abs. 1 der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [Verkehrszulassungsverordnung, VZV; SR 741.51]). Diesfalls ist der Führerausweis nach Art. 30 VZV in der Regel vorsorglich zu entziehen (BGE 127 II 122 E. 5 S. 128; Urteil 1C_232/2018 vom 13. August 2018 E. 3.1; je mit Hinweisen). Denn steht die Fahreignung des Betroffenen ernsthaft in Frage, ist es unter dem Gesichtspunkt der Verkehrssicherheit grundsätzlich nicht zu verantworten, ihm den Führerausweis bis zum Vorliegen des Untersuchungsergebnisses zu belassen. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist für den vorsorglichen Führerausweisentzug nach Art. 30 VZV kein strikter Beweis erforderlich, hierfür genügen vielmehr bereits konkrete Anhaltspunkte, dass die Fahreignung zu verneinen ist (BGE 125 II 493 E. 2b S.”

“Ce dernier, dans sa réponse du 28 août 2023, avait persisté dans les conclusions et conditions de son rapport du 11 juillet 2023, lesquelles se fondaient notamment sur le diagnostic retenu lors de l’expertise du 9 août 2021 d’une consommation de cocaïne avec risque de dépendance et le document « Aptitude à conduire et alcool, produits stupéfiants et médicaments psychotropes, L'examen de médecine du trafic et son évaluation » approuvé le 26 avril 2018 par la section de médecine du trafic de la société suisse de médecine légale (SSML) (ci-après : les directives SSML) qui recommandait, dans le cas d’un diagnostic de dépendance, en règle générale, une abstinence pouvant aller jusqu’à trois ans. Les conclusions dudit rapport ne portaient pas flanc à la critique et il était lié par l’avis de l’expert. En l’espèce, l’intérêt public tendant à la protection des usagers de la route devait prévaloir sur l’intérêt de la recourante à maintenir son droit à la conduite sans se soumettre aux conditions émises. Au surplus, compte-tenu de l’effet suspensif du recours, les conséquences favorables du rapport d’expertise (restitution du permis) devraient également être suspendues en attendant l’issue du recours. Cela étant, il n’était pas opposé à octroyer un délai d’un mois à Mme  A______ pour contacter l’UMPT afin de réaliser la 1ère analyse toxicologique. A défaut, et pour des raisons évidentes de sécurité, il se verrait obligé de lui retirer son permis de conduire pour une durée indéterminée en application de l’art. 16d al. 1 LCR. 13.         Dans sa réplique du 16 octobre 2023, Mme A______ a souligné qu’elle n’avait jamais refusé les tests de dépistage mais demandé un dépistage alternatif au prélèvement capillaire en raison de son alopécie. Désireuse de démontrer sa bonne foi, elle allait prendre rendez-vous avec l’UMPT afin de réaliser un test capillaire mais souhaiterait qu’après ce test, un autre type de suivi lui soit proposé. Elle relevait encore que le rapport de l’UMPT du 4 août 2021 comportait plusieurs erreurs grossières (elle n’était pas orpheline ni n’avait de dépendance aux stupéfiants). 14.         Par duplique du 1er novembre 2023, l’OCV a expliqué avoir interpellé le Dr  B______ suite aux observations de la recourante. Ce praticien proposait deux alternatives au prélèvement capillaire, à savoir : une prise de cheveux sur 5 cm, à six et à douze mois ou une prise d’urine par semaine, durant 52 semaines. L’UMPT l’avait pour le surplus informé que Mme A______ était attendue le 28  novembre 2023 pour une 1ère analyse capillaire.”

“In einem neueren Entscheid hat die VRK erwogen, dass nach der Annullierung des Führerausweises auf Probe ein die Fahreignung aus verkehrspsychologischer Sicht bejahendes Gutachten frühestens vor Ablauf der Sperrfrist eingereicht werden könne, nicht älter als drei Monate sein dürfe (vgl. Art. 11 Abs. 4 der Verkehrszulassungsverordnung, SR 741.51) und diese Regel auch bei der Aufhebung eines Sicherungsentzugs und der Wiedererteilung des Führerausweises analog anzuwenden sei (Entscheid IV-2020/14 vom 25. Juni 2020 E. 3c, im Internet abrufbar unter: www.sg.ch/recht/gerichte und dort unter Rechtsprechung). Immerhin hat sich der Rekurrent als Bedingung für die Aufhebung des Sicherungsentzugs während der ganzen Sperrfrist klaglos zu verhalten, was im Rahmen der verkehrspsychologischen Untersuchung ebenfalls überprüft werden müsste. Das Gutachten deckt jedoch nur die Hälfte der zweijährigen Sperrfrist ab. Hinzu kommt, dass der Beweis der Fahreignung während der Sperrfrist ausgeschlossen ist. Insbesondere soll die betroffene Person kein Gesuch um Wiedererteilung stellen können, auch wenn der Entzugsgrund gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG weggefallen ist (Urteil des Bundesgerichts 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2 und 3.3). Der Rekurrent liess sich bereits nach rund der Hälfte der Sperrfrist verkehrspsychologisch begutachten. Im Zeitpunkt der voraussichtlichen Wiedererteilung des Führerausweises wird das Gutachten rund ein Jahr alt und deshalb nicht mehr aktuell sein. Von einer Aufhebung der Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung (Aufhebung des Sicherungsentzugs) ist indessen abzusehen, weil die Vorinstanz in Bezug auf den Zeitpunkt der Einholung des verkehrspsychologischen Gutachtens keine Vorgaben gemacht, sondern nur darauf hingewiesen hat, dass die Fahreignungsabklärung oder Massnahmen zur Behebung einer Fahreignungsproblematik bereits vor Ablauf der Sperrfrist durchgeführt werden könnten (act. 14/55). Dieser Hinweis berücksichtigt nicht, dass im Zeitpunkt der Wiedererteilung des Führerausweises ein aktuelles Gutachten, welches nicht älter als drei Monate sein darf, vorliegen muss. Er hat den Rekurrenten dazu verleitet, sich zu früh einer verkehrspsychologischen Untersuchung zu unterziehen.”

“Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Der Führerausweis wird einer Person im Rahmen eines Sicherungsentzuges auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn die Fahreignung nicht (mehr) gegeben ist, z.B. weil sie aufgrund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Anzeichen hierfür bestehen, wenn Charaktermerkmale der betroffenen Person, die für die Eignung im Verkehr erheblich sind, darauf hindeuten, dass sie als Lenkerin oder Lenker eine Gefahr für den Verkehr darstellt. Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen ist die schlechte Prognose über das Verhalten beim Führen eines Motorfahrzeugs massgebend. Die Behörden dürfen gestützt hierauf den Ausweis verweigern oder entziehen, wenn hinreichend begründete Anhaltspunkte vorliegen, dass die Lenkerin oder der Lenker rücksichtslos fahren wird. Die Frage ist anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art und Zahl der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen; in Zweifelsfällen ist ein verkehrspsychologisches oder psychiatrisches Gutachten anzuordnen (zum Ganzen BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_459/2022 vom 9. März 2023 E. 4.1.1).”

“Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer massgebend. Ein Entzug bedarf hinreichender Anhaltspunkte, dass der Führer vorsätzlich oder aufgrund seines Unvermögens rücksichtslos fahren werde. Die Beurteilung ist anhand der Art, Schwere, Zahl und Häufigkeit der begangenen Verkehrsdelikte vorzunehmen. In Zweifelsfällen soll ein verkehrspsychologisches oder psychiatrisches Gutachten für Klarheit sorgen. Gemäss Bundesgericht müssen hinreichend begründete Anhaltspunkte vorliegen, dass der Führer rücksichtslos fahren wird. Neben dem automobilistischen Leumund ist auch ein andauerndes korrektes Verhalten im Strassenverkehr seit der letzten Verfehlung zu berücksichtigen. In die Beurteilung darf nur das Fehlverhalten, das einen Bezug zum Strassenverkehr aufweist, einbezogen werden (vgl. Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 16d SVG N 42; BSK SVG-Rütsche/D'Amico, 1. Aufl. 2014, Art. 16d N 49 ff.; BGE 125 II 492 E. 2a).”

“BGE 124 II 559 E. 5a; Urteil 1C_780/2021 vom 22. Juni 2022 E. 4.7). Soweit sich der Beschwerdeführer auf seine angeblich gute Legalprognose im Strafverfahren und das befristete Fahrverbot (in der Form einer Weisung für die Dauer der Probezeit nach Art. 44 Abs. 2 StGB) berufen will, kann er daraus im Administrativverfahren mit Bezug auf seine Fahreignung nichts zu seinen Gunsten ableiten. Das Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen unterschiedlichen Zwecken (vgl. BGE 137 IV 72 E. 2.4). Der Beschwerdeführer macht denn auch zu Recht nicht geltend, dass die Strafbehörden seine Fahreignung untersucht und bejaht hätten. Vor dem Hintergrund der mehrfachen schweren Widerhandlungen, darunter ein Anwendungsfall von Art. 90 Abs. 3 und 4 SVG, und der verweigerten verkehrspsychologischen Begutachtung ist es bundesrechtlich nicht zu beanstanden, wenn die kantonalen Instanzen dem Beschwerdeführer gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG die Fahreignung aus charakterlichen Gründen abgesprochen haben.”

“Seither habe er sich nicht mehr strafbar verhalten. Er habe in der Vergangenheit Fehler begangen und daraus gelernt (act. G 1).   Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer massgebend. Die Beurteilung ist anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art, Schwere und Häufigkeit der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen (vgl. P. Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 22 und 42 zu Art. 16d SVG, und B. Liniger, in: Dähler/Schaffhauser, Handbuch Strassenverkehrsrecht, Basel 2018, Rz. 14 § 9). Anlass für die verkehrspsychologische und psychiatrische Begutachtung vom Dezember 2021 bzw. für die Erstellung des Gutachtens 2022 bildete der Umstand, dass der Beschwerdeführer am 31. Mai 2021 mutmasslich einen Personenwagen unter Einfluss von Amphetamin (grenzwertüberschreitende Konzentration) in fahrunfähigem Zustand gelenkt hatte (vgl. act. G 8/4 S. 397 ff. und 415 ff.). Im Gutachten 2022 wurde die charakterliche Fahreignung des Beschwerdeführers aus verkehrspsychologischer Sicht verneint. Neben positiv zu wertenden Faktoren (kooperatives Verhalten in der Untersuchung, Notwendigkeit zur Einhaltung einer Alkoholabstinenz erkannt, zufriedenstellende Lebensumstände, kognitive Fahreignung für die erste medizinische Gruppe gegeben) vermerkte die Gutachterin (Verkehrspsychologin) als negative Faktoren: (1) Teilweise inhaltlich nicht nachvollziehbare und widersprüchliche Aussagen in der Exploration.”

“Nach Art. 14 Abs. 1 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompe­tenz verfügen. Über Fahreignung verfügt unter anderem, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 Bst. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Bst. b), bzw. wenn sie aufgrund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (Bst. c). Eine Sucht im Sinne von Art. 16d Abs. 1 Bst. b SVG wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die Abhängigkeit von einer Droge derart ist, dass die Betroffene mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich ans Steuer eines Fahrzeugs in einem – dauernden oder zeitweiligen – Zustand zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet (BGE 124 II 559 E. 2b mit Hinweisen). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 Bst. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl.”

“Nach Art. 14 Abs. 1 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompe­tenz verfügen. Über Fahreignung verfügt unter anderem, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 Bst. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Bst. b), bzw. wenn sie aufgrund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (Bst. c). Eine Sucht im Sinne von Art. 16d Abs. 1 Bst. b SVG wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die Abhängigkeit von einer Droge derart ist, dass der Betroffene mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich ans Steuer eines Fahrzeugs in einem – dauernden oder zeitweiligen – Zustand zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet (BGE 124 II 559 E. 2b mit Hinweisen). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 Bst. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl.”

“Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen; dies ist namentlich der Fall bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (lit. b). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl. Urteile BGer 1C_285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.2 ff.; 1C_446/2012 vom 26. April 2013 E. 3.2; 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 4). Die Frage, ob ein Motorfahrzeugführer fähig ist, sein Fahrzeug sicher zu führen, hängt wesentlich von der Beurteilung der Person und der konkreten Umstände des einzelnen Falles ab (BGE 105 Ib 385; 103 Ib 29). Die fehlende Fahreignung aufgrund einer Abhängigkeit ist durch Untersuchungen und Arztberichte, in den meisten Fällen jedoch durch ein medizinisches Fachgutachten festzustellen. In diesem Zusammenhang sieht Art. 28a Abs. 1 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) vor, dass bei Zweifeln an der Fahreignung einer Person eine Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt nach Art.”

“Der Beschwerdeführer bringt vor, die genannte Rechtsprechung komme auf den strittigen Sicherungsentzug nicht zur Anwendung. Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG habe keinen eigenständigen Gehalt, sondern sei lediglich als "Verweisungsnorm" auf Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zu verstehen. Bei den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen nach diesen beiden Bestimmungen seien im Unterschied zum Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 1 SVG die auf Warnungsentzüge anwendbaren strafrechtlichen und strafprozessualen Vorschriften zu beachten. Dasselbe müsse damit auch für den Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG gelten. Dieser sei somit wie die betreffenden (Kaskaden-) Sicherungsentzüge als Entscheid über eine strafrechtliche Anklage im Sinne von Art. 6 Ziff. 1 EMRK zu qualifizieren. Dieser Auffassung kann nicht gefolgt werden. Entgegen dem, was der Beschwerdeführer vorbringt, hat Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG einen eigenen Gehalt, ist mithin nicht eine "Verweisungsnorm" (vgl. hinten E. 4.3). Im Unterschied zu den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen nach Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG liegt dem Sicherungsentzug gemäss Art. 16c Abs. 3 lit. a SVG weiter nicht die unwiderlegbare gesetzliche Vermutung bzw. die Fiktion der Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin resp. des betroffenen Fahrzeugführers zugrunde (vgl. hinten E. 4.3). Die erwähnte Rechtsprechung des Bundesgerichts findet daher ungeachtet des Vorbringens des Beschwerdeführers zu den betreffenden (Kaskaden-) Sicherungsentzügen auf den vorliegend strittigen Sicherungsentzug Anwendung. Auf dieses Vorbringen ist daher nicht weiter einzugehen.”

“La licenza di condurre dev'essere revocata se è accertato che le condizioni legali stabilite per il suo rilascio non sono più adempite (cfr. art. 16 cpv. 1 LCStr). Presupposto essenziale per poter guidare un veicolo a motore è l'idoneità alla guida (art. 14 cpv. 2 LCStr). Qualora questa non sia più data, in base all'art. 16d LCStr, la licenza di condurre deve essere revocata a tempo indeterminato.”

“citata consid. 4.3 e rinvii; STF 1C_264/2018 citata consid. A; sentenza Kan-tonsgerichts Basel-Landschaft del 14 marzo 2018 consid. D). Trattandosi di una revoca della patente a causa d'inidoneità alla guida (art. 16d LCStr), disposta sulla base di una perizia specialistica, irrilevante è la circostanza che la ricorrente, prima della pesante inosservanza del limite di velocità avvenuta il 6 agosto 2019, non avesse accumulato ulteriori infrazioni (aspetto che il referto ha peraltro considerato, cfr. pag. 24 sub "fattori a favore"). Non è invece dato di vedere per quale motivo all'interessata, per motivi di proporzionalità, dovrebbe essere lasciata la patente per fare le commissioni, la spesa, etc. Al riguardo giova ricordare che la controversa revoca è stata adottata al fine di proteggere la circolazione stradale da un conducente che, a causa della sua inattitudine, costituisce una potenziale fonte di pericolo, ovvero per motivi di sicurezza. I disagi che derivano alla ricorrente dal provvedimento non trascendono peraltro quelli che scaturiscono abitualmente da ogni ritiro della licenza di condurre (cfr. STF 1C_491/2017 del 9 maggio 2018 consid. 3.5; cfr. pure STF 1C_362/2020 del 14 giugno 2021 consid. 2.7.”

“1 SVG aufgeführten Fall berufen, da jene Auflistung wie dargelegt nicht abschliessend ist. Soweit der Beschwerdeführer überdies bemängelt, dass sich der Gutachter auf Sachverhaltselemente abgestützt habe, die 20 Jahre zurückliegen, kann seinem Einwand nicht gefolgt werden: Es ist nicht ersichtlich, inwiefern der Einbezug eines weiter zurückliegenden Ereignisses und insbesondere die im Gutachtenszeitpunkt bestehende Haltung hierzu die Schlüssigkeit des Gutachtens in Frage stellen sollte. Diesbezüglich kann denn auch auf die Würdigung des Gutachtens durch die Verwaltungsrekurskommission im Entscheid vom 17. Oktober 2022 (E. 3e) verwiesen werden. Da sich die Anordnung der Fahreignungsüberprüfung somit als bundesrechtskonform erweist und keine begründeten Zweifel an der Schlüssigkeit des Gutachtens bestehen, durfte die Vorinstanz sowohl hinsichtlich des Entzugs der Fahrlehrerbewilligung als auch bezüglich der Bewilligung zum gewerbsmässigen Personentransport und des Führerausweises auf das Gutachten aus dem Jahr 2021 abstellen. Inwiefern darüber hinaus Art. 16d SVG verletzt sein soll, ist nicht ersichtlich.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 18.08.2022 Art. 16d SVG (SR 741.01). Sicherungsentzug. Entzug des Führerausweises gestützt auf ein verkehrsmedizinische Aktengutachten des IRM und eine Fahreignungsbeurteilung anhand ärztlichem Zeugnis des IRM aus medizinischen Gründen auf unbestimmte Zeit. Würdigung des Gutachtens. Die Vorinstanz hat zu Unrecht allein gestützt auf das Aktengutachten und die Fahreignungsbeurteilung entschieden. Rückweisung zur weiteren Abklärung des Sachverhalts (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 18. August 2022, V-2022/22). Entscheid siehe PDF «IV_2022_22.pdf» anzeigen”

“c LCR) ne recoupe donc pas la notion médicale de dépendance; la notion juridique permet déjà d'écarter du trafic les personnes qui, par une consommation abusive d'alcool, se mettent concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (ATF 129 II 82 consid. 4.1; TF 1C_243/2007 du 6 novembre 2007 consid. 2.1 et les références; CDAP CR.2021.0037 du 27 janvier 2022 consid. 2a; CR.2020.0015 du 9 septembre 2020 consid. 3b/bb). A lui seul, l'abus de boissons alcooliques ne suffit pas à justifier un retrait du permis de conduire. Il faut en outre que l'autorité soit objectivement fondée à redouter, chez le conducteur en cause, un manque de contrôle ou de discipline ou une altération des facultés propres à engendrer une menace pour la circulation routière (CDAP CR.2021.0037 du 27 janvier 2022 consid. 2a; CR.2020.0035 du 5 novembre 2020 consid. 3a). Dans son Message concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, le Conseil fédéral a relevé que la consommation d'alcool pouvait justifier un retrait du permis de conduire pour inaptitude même en l'absence de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (FF 1999 4106, p. 4136 ad art. 16d LCR). Il a retenu qu'il y avait lieu dans ce cadre de déterminer, par une expertise psychologique, si le permis de conduire devait être retiré à la personne concernée en se fondant sur l'art. 16d al. 1 let. a LCR (la personne n'étant pas en mesure, pour des motifs psychiques, de choisir entre boire et conduire) ou l'art. 16d al. 1 let. c LCR (la personne ne voulant pas choisir entre boire et conduire, en raison par exemple d'un défaut de caractère).”

“L'art. 14 de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01) dispose que tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite (al. 1); l'aptitude à la conduite suppose notamment que l'intéressé ait les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (al. 2 let. b), qu'il ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (al. 2 let. c), et que ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (al. 2 let. d). Selon l'art. 16 al. 1, 1ère phrase, LCR, les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou plus remplies. L'art. 16d LCR, qui régit le retrait du permis de conduire pour cause d'inaptitude à la conduite, dispose à son premier alinéa que le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), ainsi qu'à la personne qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b). S'agissant de la notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR, singulièrement de la notion de dépendance à l'alcool, il résulte de la jurisprudence que son existence est admise si la personne concernée consomme régulièrement des quantités exagérées d'alcool, de nature à diminuer sa capacité à conduire des véhicules automobiles, et se révèle incapable de se libérer ou de contrôler cette habitude par sa propre volonté. La dépendance doit être telle que l'intéressé présente plus que tout autre automobiliste le risque de se mettre au volant dans un état ne lui permettant plus d'assurer la sécurité de la circulation.”

“La notion de dépendance au sens de la disposition légale précitée ne recoupe donc pas la notion médicale de dépendance; la notion juridique permet déjà d'écarter du trafic les personnes qui, par une consommation abusive d'alcool ou de drogue, se mettent concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (Tribunal fédéral [TF], arrêt 1C_243/2007 du 6 novembre 2007 consid. 2.1 et les réf. cit.; ATF 129 II 82 consid. 4.1; CDAP, arrêts CR.2020.0014 du 2 juin 2020 consid. 2; CR.2017.0043 du 22 janvier 2018 consid. 2b/aa; CR.2015.0066 du 28 janvier 2016 consid. 3b; CR.2014.0088 du 13 avril 2015 consid. 3b; C. Mizel, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, Berne 2015, pp. 157 s., et les réf. cit.). Dans son Message concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, le Conseil fédéral a relevé que la consommation d'alcool pouvait justifier un retrait du permis de conduire pour inaptitude même en l'absence de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (FF 1999 4106, p. 4136 ad art. 16d LCR). Il a retenu qu'il y avait lieu dans ce cadre de déterminer, par une expertise psychologique, si le permis de conduire devait être retiré à la personne concernée en se fondant sur l'art. 16d al. 1 let. a LCR (la personne n'étant pas en mesure, pour des motifs psychiques, de choisir entre boire et conduire) ou l'art. 16d al. 1 let. c LCR (la personne ne voulant pas choisir entre boire et conduire, en raison par exemple d'un défaut de caractère).”

“Es ist zudem nicht zu beanstanden, wenn die Gutachterin (bei einem mittleren Wert der gemessenen BAK zum Tatzeitpunkt von 2,74 Gewichtspromille und einem Maximalwert von 3,01 Gewichtspromille) festhält, die Verträglichkeit einer so hohen BAK setze eine erhebliche Alkoholgewöhnung und auch ein entsprechend ungewöhnliches Trinkverhalten voraus. Da ein Sicherungsentzug nicht wegen eines schuldhaften Verhaltens der Ausweisinhaberin verfügt wird, sondern im Interesse der Verkehrssicherheit, gilt die Unschuldsvermutung nicht. Daraus ergibt sich, dass der Maximalwert der gemessenen BAK durchaus Bedeutung erlangen kann. In diesem Sinne geht das Bundesgericht in Entscheiden zum Sicherungsentzug wegen Trunksucht jedoch regelmässig von der mittleren BAK aus (vgl. Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 33). Wer bei einem Trunkenheitsgrad von durchschnittlich 2,74 Gewichtspromille und maximal 3,01 Gewichtspromille noch fähig ist, ein Motorfahrzeug zu lenken, weist eine sehr hohe Alkoholtoleranz auf (vgl. Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 26 am Schluss). Bei Personen, die mit einer BAK von 1,6 Gewichtspromille oder mehr (ein durchschnittlicher Mann muss dazu innert zweier Stunden rund 2,5 Liter Bier oder einen Liter Wein konsumieren) ein Motorfahrzeug geführt haben, ist eine Missbrauchsproblematik oder gar eine Suchterkrankung naheliegend (BBl 2010 8469 f., 8500). Wie die Rechtsvertreterin zu Recht festhielt, wurde im verkehrsmedizinischen Gutachten zwar eine Alkoholabhängigkeit im medizinischen Sinne nicht eindeutig diagnostiziert. Die Gutachterin führte jedoch aus, eine solche könne von verkehrsmedizinischer Seite auch nicht gänzlich ausgeschlossen werden. Zu berücksichtigen ist, dass sich der Suchtbegriff des Verkehrsrechts nicht mit dem medizinischen Begriff der Alkoholabhängigkeit deckt; namentlich können auch bloss suchtgefährdete Personen, bei denen aber jedenfalls ein Alkoholmissbrauch vorliegt, vom Führen eines Motorfahrzeugs ferngehalten werden (BGer 1C_384/2017 vom 7. März 2018 E. 2.1); die Person muss mithin in einem Mass abhängig sein, dass sie mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich in einem Zustand ans Steuer eines Fahrzeugs zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet (BGer 1C_147/2017 vom 22.”

“zu Art. 16d SVG sowie N. 3 zu Art. 33 VZV). Wenn die Vorinstanz erwog, der Beschwerdeführer habe daher nicht im guten Glauben davon ausgehen können, weiterhin Motorfahrzeuge lenken zu dürfen, ist dies angesichts des Wortlauts der Entzugsverfügung nicht zu beanstanden. Der vom Beschwerdeführer dagegen vorgebrachte Einwand, die dreimonatige Frist zur Abgabe des Ausweises sei noch nicht abgelaufen gewesen und er habe selber bestimmen können, wann er den unbefristeten Führerausweis der Kategorie B innerhalb der Frist, also bis zum 29. September 2019, der zuständigen Behörde abgeben wolle, ist nicht geeignet, dies in Frage zu stellen. Denn durch das Einsenden der übrigen Führerausweise am 9. Juli 2019 hat der Beschwerdeführer bereits von seinem "dreimonatigen Wahlrecht" Gebrauch gemacht und damit die für alle Führerausweise gleichzeitig geltende Entzugsdauer ausgelöst. Folglich nützt es dem Beschwerdeführer auch nichts, dass er noch im Besitz des physischen Ausweises war. Entgegen seiner Auffassung entfaltet ein Führerausweisentzug nicht erst mit der physischen Abgabe des Ausweises an das Strassenverkehrsamt seine Rechtswirkung.”

“L'art. 14 LCR dispose que tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite (al. 1); l'aptitude à la conduite suppose notamment que l'intéressé ait les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (al. 2 let. b), et que ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (al. 2 let. d). Selon l'art. 16 al. 1, 1ère phrase, LCR, les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou plus remplies. L'art. 16d LCR régit le retrait du permis de conduire pour cause d'inaptitude à la conduite. A teneur du premier alinéa de cette disposition, qui met en œuvre les principes posés aux art. 14 al. 2 et 16 al. 1 LCR, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), à la personne qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b), ou encore à la personne qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c).”

“Der Entzug des Führerausweises, der Bewilligung zum berufsmässigen Personentransport und der Fahrlehrerbewilligung stellt ohne Weiteres einen schwerwiegenden Eingriff in die Wirtschaftsfreiheit gemäss Art. 27 BV dar (vgl. Urteile 2C_171/2020 vom 15. Juni 2020 E. 3.2; 2C_1130/2018 vom 1. Februar 2019 E. 2.3). Mit Art. 16 Abs. 1 und Art. 16d SVG bestehen hinreichende gesetzliche Grundlagen, um strassenverkehrsrechtliche Bewilligungen zu entziehen, was auch der Beschwerdeführer nicht in Frage stellt. Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers sind nach dem Dargelegten die Abklärung der Fahreignung und die darauf gestützten Administrativmassnahmen strassenverkehrsrechtlich nicht zu beanstanden (vorne E. 3). Der Beschwerdeführer vermag überdies nicht aufzuzeigen, inwiefern seine privaten Interessen an der Ausübung eines Berufs, der einen Führerausweis voraussetzt, das erhebliche öffentliche Interesse an der Gewährleistung der Sicherheit des Strassenverkehrs überwiegt. Obschon die meisten der zahlreichen Widerhandlungen gegen das SVG weiter zurückliegen, ist der automobilistische Leumund des Beschwerdeführers nämlich erheblich getrübt. Hierfür spricht auch der Strafbefehl vom 21. September 2022 wegen Fahrens in fahrunfähigem Zustand eines motorlosen Fahrzeugs (Art. 91 Abs. 1 lit. c SVG), begangen am 13. August”

“Der Vorinstanz hat das ihr zustehende Ermessen nicht verletzt, wenn sie angesichts der beiden Vorstrafen von einer ungünstigen Prognose und von fehlender Einsicht in eine verkehrsrelevante Alkoholproblematik ausgeht. Dem steht insbesondere nicht entgegen, dass der Beschwerdeführer den nach der Tat vom 15. März 2018 vorsorglich entzogenen Führerausweis mit Verfügung vom 12. November 2019 unter Auflagen wieder zurückerhielt, da eine ungünstige Prognose im Sinne von Art. 42 Abs. 1 StGB nicht mit dem Beweis einer fehlenden Fahreignung im Sinne von Art. 16d SVG einhergehen muss, bei welcher ein Führerausweisentzug auf unbestimmte Zeit bzw. ein definitiver Führerausweisentzug ausgesprochen werden kann. Die Beschwerde ist auch in diesem Punkt unbegründet.”

“Le retrait du permis de conduire à titre de sécurité pour une durée indéterminée, prononcé en application de l'art. 16d LCR, constitue une atteinte importante à la personnalité et à la sphère privée du conducteur concerné. Il doit donc reposer sur une instruction approfondie des circonstances déterminantes (ATF 139 II 95 consid. 3.2). L'autorité doit donc, avant de prononcer un tel retrait, éclaircir dans chaque cas la situation et les habitudes de l'intéressé (ATF 139 II 95 consid. 3.4.1 et 3.5; 133 II 384 consid. 3.1; 129 II 82 consid. 2.2). Cela est vrai en particulier en cas de détermination d'une dépendance, mais également en matière de détermination de l'aptitude caractérielle, l'autorité ne pouvant alors renoncer à une expertise psychologique ou psychiatrique que lorsque le pronostic posé sur la base des antécédents du conducteur et de sa situation personnelle ne laisse place à aucun doute (ATF 125 II 492 consid. 2a; arrêts TF 1C_189/2008 du 8 juillet 2008 consid. 2.1; 1C_307/2007 du 17 décembre 2007 consid. 3.2 et 3.3). Si elle met en œuvre une expertise, l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (ATF 142 IV 49 consid.”

“La décision de retrait de sécurité du permis de conduire pour cause d'inaptitude à la conduite au sens de l'art. 16d LCR constitue une atteinte grave à la personnalité et à la sphère privée de l'intéressé; à ce titre, elle doit reposer sur une instruction précise des circonstances déterminantes (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4.1 p. 103). Selon la jurisprudence constante, l'autorité doit, lors d'une procédure de détermination de l'aptitude tendant à un éventuel retrait de sécurité, éclaircir d'office et dans chaque cas la situation de la personne concernée. La décision de retrait de sécurité du permis de conduire constitue une atteinte grave à la sphère privée de l'intéressé; elle doit donc reposer sur une instruction précise des circonstances déterminantes. Le pronostic doit être posé sur la base des antécédents du conducteur et de sa situation personnelle. L'étendue des examens officiels nécessaires est fonction des particularités du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation des autorités cantonales compétentes. Si elle met en œuvre une expertise, l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (ATF 139 II 95 consid.”

“Le retrait du permis de conduire à titre de sécurité pour une durée indéterminée, prononcé en application de l'art. 16d LCR, constitue une atteinte importante à la personnalité et à la sphère privée du conducteur concerné. Il doit donc reposer sur une instruction approfondie des circonstances déterminantes (ATF 139 II 95 consid. 3.2). L'autorité doit donc, avant de prononcer un tel retrait, éclaircir dans chaque cas la situation et les habitudes de l'intéressé (ATF 139 II 95 consid. 3.4.1 et 3.5; 133 II 384 consid. 3.1; 129 II 82 consid. 2.2). Cela est vrai en particulier en cas de détermination d'une dépendance, mais également en matière de détermination de l'aptitude caractérielle, l'autorité ne pouvant alors renoncer à une expertise psychologique ou psychiatrique que lorsque le pronostic posé sur la base des antécédents du conducteur et de sa situation personnelle ne laisse place à aucun doute (ATF 125 II 492 consid. 2a; Tribunal fédéral [TF], arrêts 1C_189/2008 du 8 juillet 2008 consid. 2.1; 1C_307/2007 du 17 décembre 2007 consid. 3.2 et 3.3). Si elle met en œuvre une expertise, l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (ATF 142 IV 49 consid.”

“La décision de retrait de sécurité du permis de conduire pour cause d'inaptitude à la conduite au sens de l'art. 16d LCR constitue une atteinte grave à la personnalité et à la sphère privée de l'intéressé; à ce titre, elle doit reposer sur une instruction précise des circonstances déterminantes (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4.1). L'autorité compétente doit, avant d'ordonner un tel retrait, éclaircir d'office la situation de la personne concernée. L'étendue des examens officiels nécessaires, notamment l'opportunité d'une expertise médicale, est fonction des particularités du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation des autorités cantonales compétentes (ATF 129 II 82 consid. 2.2). L'autorité compétente ne peut renoncer à un examen médical circonstancié qu'en cas d'inaptitude manifeste à la conduite (TF 1C_840/2013 du 16 avril 2014 consid. 2.2; Mizel, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, Berne, 2015, p. 134 s.). Si elle met en oeuvre une expertise (cf. art. 15d al. 1 LCR et 28a al. 1 OAC), l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (ATF 140 II 334 consid.”

“La dépendance doit être telle que l'intéressé présente plus que tout autre automobiliste le risque de se mettre au volant dans un état ne lui permettant plus d'assurer la sécurité de la circulation. La notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (cf. ég. art. 14 al. 2 let. c LCR) ne recoupe donc pas la notion médicale de dépendance; la notion juridique permet déjà d'écarter du trafic les personnes qui, par une consommation abusive d'alcool, se mettent concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (cf. ATF 129 II 82 consid. 4.1; TF 1C_243/2007 du 6 novembre 2007 consid. 2.1; 6A.23/2006 du 12 mai 2006 consid. 2.1; CDAP CR.2019.0040 du 7 avril 2020 consid. 2; CR.2013.0072 du 8 octobre 2013 consid. 3b et 3d/bb; CR.2011.0023 du 22 septembre 2011 consid. 2b). Dans son Message concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, le Conseil fédéral a relevé que la consommation d'alcool pouvait justifier un retrait du permis de conduire pour inaptitude même en l'absence de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (FF 1999 4106, p. 4136 ad art. 16d LCR). Il a retenu qu'il y avait lieu dans ce cadre de déterminer, par une expertise psychologique, si le permis de conduire devait être retiré à la personne concernée en se fondant sur l'art. 16d al. 1 let. a LCR (la personne n'étant pas en mesure, pour des motifs psychiques, de choisir entre boire et conduire) ou l'art. 16d al. 1 let. c LCR (la personne ne voulant pas choisir entre boire et conduire, en raison par exemple d'un défaut de caractère). Le retrait de sécurité pour cause d'alcoolisme (ou d'autres causes de toxicomanie) constitue une atteinte importante à la personnalité du conducteur concerné. L'autorité compétente doit, avant d'ordonner un tel retrait, éclaircir d'office la situation de la personne concernée. Si elle met en œuvre une expertise, l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (cf. ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 p. 53; également ATF 140 II 334 consid. 3 p. 388). En particulier, pour admettre la valeur probante de l'expertise, il faut que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 17.12.2020 Art. 16c Abs. 2 lit. abis, Art. 16d Abs. 2 SVG (SR 741.01), Art. 11 Abs. 4 VZV (SR 741.51). Nach einem Raserdelikt und der gutachterlichen Feststellung einer charakterlichen Problematik wurde der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen. Gleichzeitig setzte das Strassenverkehrsamt die Sperrfrist auf zwei Jahre fest. Die Sicherungsentzugsverfügung wurde nicht angefochten. Bereits nach einem Jahr liess sich der Rekurrent erneut verkehrspsychologisch untersuchen, diesmal mit einem für ihn günstigen Ergebnis. Dies nahm die Vorinstanz zum Anlass, die Sicherungsentzugsverfügung integral aufzuheben und ein neues Verfahren zu eröffnen, woraus für das Raserdelikt die Anordnung eines zweijährigen Warnungsentzugs und die Festlegung des Vollzugszeitraums, der mit dem früheren identisch war, resultierte. Da einer Sperrfrist die Funktion eines Warnungsentzugs zukommt, war die Eröffnung eines neuen Verfahrens überflüssig. Die Vorinstanz hat zudem nicht berücksichtigt, dass ein verkehrspsychologisches Gutachten im Zusammenhang mit der Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug aktuell sein muss, das heisst nicht weniger als drei Monate alt sein darf.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 17.12.2020 Art. 16c Abs. 2 lit. abis, Art. 16d Abs. 2 SVG (SR 741.01), Art. 11 Abs. 4 VZV (SR 741.51). Nach einem Raserdelikt und der gutachterlichen Feststellung einer charakterlichen Problematik wurde der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen. Gleichzeitig setzte das Strassenverkehrsamt die Sperrfrist auf zwei Jahre fest. Die Sicherungsentzugsverfügung wurde nicht angefochten. Bereits nach einem Jahr liess sich der Rekurrent erneut verkehrspsychologisch untersuchen, diesmal mit einem für ihn günstigen Ergebnis. Dies nahm die Vorinstanz zum Anlass, die Sicherungsentzugsverfügung integral aufzuheben und ein neues Verfahren zu eröffnen, woraus für das Raserdelikt die Anordnung eines zweijährigen Warnungsentzugs und die Festlegung des Vollzugszeitraums, der mit dem früheren identisch war, resultierte. Da einer Sperrfrist die Funktion eines Warnungsentzugs zukommt, war die Eröffnung eines neuen Verfahrens überflüssig. Die Vorinstanz hat zudem nicht berücksichtigt, dass ein verkehrspsychologisches Gutachten im Zusammenhang mit der Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug aktuell sein muss, das heisst nicht weniger als drei Monate alt sein darf.”

“Der Beschwerdeführer bringt vor, die genannte Rechtsprechung komme auf den strittigen Sicherungsentzug nicht zur Anwendung. Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG habe keinen eigenständigen Gehalt, sondern sei lediglich als "Verweisungsnorm" auf Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zu verstehen. Bei den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen nach diesen beiden Bestimmungen seien im Unterschied zum Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 1 SVG die auf Warnungsentzüge anwendbaren strafrechtlichen und strafprozessualen Vorschriften zu beachten. Dasselbe müsse damit auch für den Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG gelten. Dieser sei somit wie die betreffenden (Kaskaden-) Sicherungsentzüge als Entscheid über eine strafrechtliche Anklage im Sinne von Art. 6 Ziff. 1 EMRK zu qualifizieren. Dieser Auffassung kann nicht gefolgt werden. Entgegen dem, was der Beschwerdeführer vorbringt, hat Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG einen eigenen Gehalt, ist mithin nicht eine "Verweisungsnorm" (vgl. hinten E. 4.3). Im Unterschied zu den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen nach Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG liegt dem Sicherungsentzug gemäss Art. 16c Abs. 3 lit. a SVG weiter nicht die unwiderlegbare gesetzliche Vermutung bzw. die Fiktion der Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin resp. des betroffenen Fahrzeugführers zugrunde (vgl. hinten E. 4.3). Die erwähnte Rechtsprechung des Bundesgerichts findet daher ungeachtet des Vorbringens des Beschwerdeführers zu den betreffenden (Kaskaden-) Sicherungsentzügen auf den vorliegend strittigen Sicherungsentzug Anwendung. Auf dieses Vorbringen ist daher nicht weiter einzugehen.”

“1 SVG aufgeführten Fall berufen, da jene Auflistung wie dargelegt nicht abschliessend ist. Soweit der Beschwerdeführer überdies bemängelt, dass sich der Gutachter auf Sachverhaltselemente abgestützt habe, die 20 Jahre zurückliegen, kann seinem Einwand nicht gefolgt werden: Es ist nicht ersichtlich, inwiefern der Einbezug eines weiter zurückliegenden Ereignisses und insbesondere die im Gutachtenszeitpunkt bestehende Haltung hierzu die Schlüssigkeit des Gutachtens in Frage stellen sollte. Diesbezüglich kann denn auch auf die Würdigung des Gutachtens durch die Verwaltungsrekurskommission im Entscheid vom 17. Oktober 2022 (E. 3e) verwiesen werden. Da sich die Anordnung der Fahreignungsüberprüfung somit als bundesrechtskonform erweist und keine begründeten Zweifel an der Schlüssigkeit des Gutachtens bestehen, durfte die Vorinstanz sowohl hinsichtlich des Entzugs der Fahrlehrerbewilligung als auch bezüglich der Bewilligung zum gewerbsmässigen Personentransport und des Führerausweises auf das Gutachten aus dem Jahr 2021 abstellen. Inwiefern darüber hinaus Art. 16d SVG verletzt sein soll, ist nicht ersichtlich.”

“Zusammenfassend ist der Rekurs gegen die Sicherungsentzugsverfügung vom 11. Januar 2021 abzuweisen. Die Vorinstanz durfte nach eingehender Würdigung des Gutachtens zu Recht auf das schlüssige und nachvollziehbare verkehrspsychologische Gutachten vom 19. Oktober 2020 abstellen, die Fahreignung des Rekurrenten gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG verneinen, den Führerausweis auf unbestimmte Zeit entziehen und die Wiedererteilung von den obengenannten Bedingungen abhängig machen. 4.- Mit dem Sicherungsentzug soll sichergestellt werden, dass der Rekurrent zum Schutz der Sicherheit der übrigen Verkehrsteilnehmer vom Strassenverkehr ferngehalten wird. Dieser Zweck wäre gefährdet, wenn er während eines Beschwerdeverfahrens als Motorfahrzeugführer zum Strassenverkehr zugelassen würde. Einer allfälligen Beschwerde ist deshalb die vom Gesetz vorgesehene aufschiebende Wirkung zu entziehen (Art. 64 in Verbindung mit Art. 51 VRP). 5.- Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die amtlichen Kosten vom Rekurrenten zu bezahlen (Art. 95 Abs. 1 VRP). Eine Entscheidgebühr von Fr. 1'200.– (vgl. Art. 7 Ziff. 122 der Gerichtskostenverordnung, sGS 941.12) erscheint angemessen. Der Kostenvorschuss von Fr. 1'200.– ist damit zu verrechnen. Ein Anspruch auf eine ausseramtliche Entschädigung besteht nicht. Entscheid:”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 20. August 2021 Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (SR 741.01); Art. 5c, Art. 11 Abs. 1 lit. c VZV (SR 741.51). Der Rekurrent war knapp drei Monate im Besitz des Führerausweises auf Probe, als er einen anderen Motorfahrzeugführer zur Rede stellen, der ihn und andere Fahrzeuge auf der Busspur rechts überholt hatte. Er scherte dazu aus der Fahrzeugkolonne aus, fuhr auf die Gegenfahrbahn – links an Pollern bei einem Fussgängerstreifen vorbei – und kollidierte mit Pollern beim nächsten Fussgängerstreifen, als er sich wieder rechts in den Verkehr einordnen wollte. Im verkehrspsychologischen Gutachten wurde dem Rekurrenten eine schlechte Legalprognose gestellt. Der Gutachter musste die Fragebögen der durchgeführten Tests nicht herausgeben, weil es sich hierbei nur um ein Hilfsmittel für die Erstellung des Gutachtens handelt. Das Gutachten ist nachvollziehbar und sorgfältig begründet, weshalb die Vorinstanz zu Recht darauf abstützen und den Führerausweis auf unbestimmte Zeit entziehen durfte (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 20. August 2021, IV-2021/19).”

“Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, bei einem erstmaligen "Raserdelikt" (im Sinne von Art. 90 Abs. 3 und 4 SVG) sei gemäss der gesetzlichen Konzeption zunächst ein auf zwei Jahre befristeter Warnungsentzug im Sinne von Art. 16c Abs. 2 lit. a bis SVG anzuordnen, kann ihm nicht gefolgt werden: Dem Beschwerdeführer wird vorgeworfen, er biete aufgrund seines bisherigen Verhaltens nicht Gewähr, dass er künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen werde (vgl. Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis auf unbestimmte Zeit zu entziehen sowie erst wieder bedingt und unter Auflagen wiederzuerteilen, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG; BGE 141 II 220 E. 3.1.1). Ein - zeitlich befristeter - Warnungsentzug kommt nur in Betracht, wenn die Fahreignung des fehlbaren Lenkers grundsätzlich zu bejahen ist (BGE 131 II 248 E. 4.2). Diese Grundsätze gelten sinngemäss für die Aberkennung ausländischer Führerausweise (E. 3). Ein gesetzlicher Automatismus in dem Sinne, dass bei einer erstmaligen qualifiziert groben Verkehrsregelverletzung stets ein auf zwei Jahre befristeter Warnungsentzug auszusprechen wäre, existiert demnach nicht. Vielmehr ist bei fehlender Fahreignung eine zeitlich unbestimmte Massnahme anzuordnen, wobei die Mindestentzugsdauer als Sperrfrist dient (vgl. Art. 16d Abs. 2 SVG).”

“Der entzogene Führerausweis kann jedoch nur wiedererteilt werden, wenn die Massnahme fünf Jahre gedauert hat und glaubhaft gemacht wird, dass die Voraussetzungen für den Sicherungsentzug weggefallen sind (Art. 17 Abs. 4 Satz 1 i.V.m. Art. 23 Abs. 3 SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist eine der einschneidensten Administrativmassnahmen des Strassenverkehrsgesetzes, die schwer in die Persönlichkeitsrechte und die Privatsphäre der betroffenen Person eingreifen kann (Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2; vgl. auch BGE 139 II 95 E. 3.4.1; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1). Er dient der Gefahrenabwehr und bezweckt als ultima ratio, immer wieder rückfällig werdende Fahrzeugführerinnen und -führer wegen charakterlicher Nichteignung vom Strassenverkehr fernzuhalten (BGE 106 Ib 328 E. a; Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1 mit Hinweisen). Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl. Urteil 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.2 und 2.3, mit Verweis auf Urteil 6A.7/2000 vom 17. Mai 2000), oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1; 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.3; CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, p. 176; ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd. 2015, no. 9 ad art. 16d LCR). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus.”

“Wie bereits erwähnt (E. 3.2 hiervor), handelt es sich bei Art. 16 Abs. 3 lit. a SVG um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG, die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen, oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (zum Ganzen: Urteil 1C_739/2021 vom 30. Januar 2023 E. 4.3 mit Hinweisen). Der Einwand des Beschwerdeführers, wonach die Kriterien, welche eine Unverbesserlichkeit zur Folge haben sollen, in weiten Teilen zu unbestimmt seien, um eine sinnvolle Abgrenzung zu Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG zu erreichen, ist somit unbehelflich.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 20. August 2021 Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (SR 741.01); Art. 5c, Art. 11 Abs. 1 lit. c VZV (SR 741.51). Der Rekurrent war knapp drei Monate im Besitz des Führerausweises auf Probe, als er einen anderen Motorfahrzeugführer zur Rede stellen, der ihn und andere Fahrzeuge auf der Busspur rechts überholt hatte. Er scherte dazu aus der Fahrzeugkolonne aus, fuhr auf die Gegenfahrbahn – links an Pollern bei einem Fussgängerstreifen vorbei – und kollidierte mit Pollern beim nächsten Fussgängerstreifen, als er sich wieder rechts in den Verkehr einordnen wollte. Im verkehrspsychologischen Gutachten wurde dem Rekurrenten eine schlechte Legalprognose gestellt. Der Gutachter musste die Fragebögen der durchgeführten Tests nicht herausgeben, weil es sich hierbei nur um ein Hilfsmittel für die Erstellung des Gutachtens handelt. Das Gutachten ist nachvollziehbar und sorgfältig begründet, weshalb die Vorinstanz zu Recht darauf abstützen und den Führerausweis auf unbestimmte Zeit entziehen durfte (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 20. August 2021, IV-2021/19).”

“Die Feststellung des Gutachters, dass die verkehrspsychologische Untersuchung auf eine charakterliche Problematik hinweise und eine erhöhte Wahrscheinlichkeit gegeben sei, dass der Rekurrent zukünftig erheblich oder wiederholt gegen das Strassenverkehrsgesetz verstosse, erweist sich demzufolge als widerspruchsfrei, nachvollziehbar und schlüssig. Das Gutachten zeigt auch keine offenkundigen Mängel. Zudem bestehen keine Indizien, welche gegen dessen Zuverlässigkeit sprechen würden. Namentlich durfte der Gutachter die Ergänzungsfragen mit Hinweisen auf die Ausführungen im Gutachten beantworten, zumal dazu grösstenteils bereits Stellung genommen worden war. Der mit dem Sicherungsentzug verbundene Eingriff in die Persönlichkeitssphäre des Rekurrenten ist angesichts der auf dem Spiel stehenden öffentlichen Interessen der Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer erforderlich und angemessen und liegt nicht zuletzt auch in seinem eigenen, wohlverstandenen Interesse (vgl. BGer 6A.15/2000 vom 28. Juni 2000 E. 4). Zufolge fehlender Fahreignung ist der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG auf unbestimmte Dauer zu bestätigen. 3.-”

“Alle bisherigen Administrativmassnahmen wurden vorliegend rechtskräftig angeordnet, weshalb die nachträgliche strafrechtliche Beurteilung der Vorfälle keine Rolle spielt. Der in Bezug auf den Vorfall vom 2. Juli 2016 in Wildegg erfolgte Freispruch in dubio pro reo erging im Übrigen nur deshalb erst vier Jahre später, weil die Belastungszeugin nicht zur Verhandlung erschienen war; er führt mithin nicht dazu, dass die Administrativmassnahmen vom 29. September 2016 (vorsorglicher Sicherungsentzug inklusive Fahreignungsabklärung) und 18. August 2017 (Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG) nicht gerechtfertigt gewesen wären. Dasselbe gilt für den aufgrund der Vorfälle vom 27. August 2013 und 19. August 2014 mit Verfügung vom 5. September 2014 rechtskräftig angeordneten vorsorglichen Sicherungsentzug und die gleichzeitig verfügte Abklärung der charakterlichen Fahreignung. In Übrigen hat der Beschwerdeführer anlässlich des verkehrspsychologischen Gutachtens vom 28. Dezember 2015 seine Beteiligung an den beiden Vorfällen vom 27. August 2013 und 19. August 2014 und seine eigenen Fehleranteile eingestanden, auch wenn er nach eigenem Bekunden "nicht die Hauptvergehen begangen" habe. Entgegen dem Vorbringen des Beschwerdeführers erscheint es nicht als grotesk, sondern vielmehr als nachvollziehbar, wenn die charakterliche Fahreignung damals insbesondere deshalb bejaht worden ist, weil sich der Beschwerdeführer selbstkritisch mit den Vorfällen auseinandergesetzt hatte und diese anhand innerpersonaler Fehleranteile beschreiben konnte (Ärger nicht kontrolliert und entsprechend destruktives, riskantes Verhalten).”

“August 2017 erreichte, kam es in den Jahren 2019 und 2020 wiederholt zu polizeilichen Anzeigen gegen den Rekurrenten. Bei diesen Vorfällen verhielt sich dieser impulsiv und auffällig im Strassenverkehr und zeigte ein sehr geringes Problembewusstsein. Notorisch ist, dass ohne Einsicht auch keine Verhaltensänderung bewirkt werden kann. Der Rekurrent bekundet offenkundig Mühe damit, sein eigenes Verhalten zu reflektieren und Rücksicht auf die anderen Verkehrsteilnehmer zu nehmen. Ob und wie oft es weitere ähnliche Vorfälle gab, als er nicht gerade zufällig von der Polizei beobachtet wurde, bleibt im Dunkeln. Dass er offenbar leichten Zugang zu hochmotorisierten Fahrzeugen hat, ist bei der vorliegenden Charakterschwäche nicht gerade günstig. Mit seinem Verhalten gefährdet er die Verkehrssicherheit. Dementsprechend bestehen hinreichend begründete Anhaltspunkte, dass er auch künftig rücksichtslos fahren würde. Mit der schlechten Prognose über das künftige Verhalten als Motorfahrzeugführer sind somit die Voraussetzungen für einen Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG erfüllt.”

“Der Rekurrent bringt weiter vor, dass weder der Gesetzeswortlaut von Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG, noch die bundesgerichtliche Rechtsprechung einen Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen gestützt auf einen einmaligen Vorfall legitimieren würde. Entscheidend für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer. Die Frage ist anhand der Vorkommnisse und der persönlichen Umstände zu beurteilen. Eine solche liegt vor, wenn hinreichend begründete Anhaltspunkte dafür vorliegen, dass der Motorfahrzeugführer vorsätzlich oder aufgrund seines Unvermögens rücksichtslos fahren wird. Hierbei spielt auch die Art, Schwere, Zahl und Häufigkeit der begangenen Verfehlungen eine Rolle (Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 16d SVG N 42). Das Bundesgericht hielt in indessen bereits in einem früheren Urteil fest, dass unter besonderen Umständen bereits eine erstmalige Geschwindigkeitsüberschreitung erhebliche Zweifel an der charakterlichen Eignung wecken könne (BGer 1C_604/2012 vom 17. Mai 2013 E. 6.1).”

“Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG werden Führerausweise entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Der Führerausweis wird einer Person nach Art. 16d Abs. 1 SVG im Rahmen eines Sicherungsentzugs wegen fehlender Fahreignung auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit.”

“Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG als qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG kommt nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen, oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat; eine vorgängige Begutachtung ist in diesen Fällen gerade nicht erforderlich (vgl. E. 3.2 und”

“Der entzogene Führerausweis kann jedoch nur wiedererteilt werden, wenn die Massnahme fünf Jahre gedauert hat und glaubhaft gemacht wird, dass die Voraussetzungen für den Sicherungsentzug weggefallen sind (Art. 17 Abs. 4 Satz 1 i.V.m. Art. 23 Abs. 3 SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist eine der einschneidensten Administrativmassnahmen des Strassenverkehrsgesetzes, die schwer in die Persönlichkeitsrechte und die Privatsphäre der betroffenen Person eingreifen kann (Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2; vgl. auch BGE 139 II 95 E. 3.4.1; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1). Er dient der Gefahrenabwehr und bezweckt als ultima ratio, immer wieder rückfällig werdende Fahrzeugführerinnen und -führer wegen charakterlicher Nichteignung vom Strassenverkehr fernzuhalten (BGE 106 Ib 328 E. a; Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1 mit Hinweisen). Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl. Urteil 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.2 und 2.3, mit Verweis auf Urteil 6A.7/2000 vom 17. Mai 2000), oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1; 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.3; CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, S. 176; ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4. Aufl. 2015, N. 9 zu Art. 16d SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus.”

“Wie bereits erwähnt (E. 3.2 hiervor), handelt es sich bei Art. 16 Abs. 3 lit. a SVG um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG, die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen, oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (zum Ganzen: Urteil 1C_739/2021 vom 30. Januar 2023 E. 4.3 mit Hinweisen). Der Einwand des Beschwerdeführers, wonach die Kriterien, welche eine Unverbesserlichkeit zur Folge haben sollen, in weiten Teilen zu unbestimmt seien, um eine sinnvolle Abgrenzung zu Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG zu erreichen, ist somit unbehelflich.”

“Mit Verfügung vom 15. März 2021 wurde dem Beschwerdeführer gestützt auf ein verkehrsmedizinisches Gutachten vom 21. Januar 2021 wegen Vorliegens einer verkehrsrelevanten Alkoholproblematik der Führerausweis in Anwendung von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG auf unbestimmte Zeit entzogen. Am 2. Juni 2021 ordnete das SVA gestützt auf Art. 16d Abs. 2 i.V.m. Art. 16c Abs. 1 lit. c und Abs. 2 lit. d SVG aufgrund des Selbstunfalls in angetrunkenem Zustand vom 25. August 2020 eine Sperrfrist von zwei Jahren mit Wirkung ab dem Datum des Unfalls an. Am 5. Juni 2021 beging der Beschwerdeführer gemäss den vorstehenden Darlegungen eine schwere Widerhandlung im Sinne von Art. 16c Abs. 1 lit. f SVG durch Führen eines Motorfahrzeugs trotz Ausweisentzugs (vgl. E. 2 hievor). Da dem Beschwerdeführer der Führerausweis im Zeitpunkt des Vorfalls am 5. Juni 2021 gestützt auf Art. 16d SVG auf unbestimmte Zeit entzogen war, hatte das Strassenverkehrsamt gestützt auf Art. 16c Abs. 4 SVG eine Sperrfrist zu verfügen, die der für die Widerhandlung vorgesehenen Mindestentzugsdauer entspricht. Nachdem der Beschwerdeführer bereits mit Verfügung vom 2. Juni 2021 gestützt auf Art. 16c Abs. 2 lit. d SVG für sein Fehlverhalten vom 25. August 2020 (mit einer Sperrfrist) sanktioniert worden war, musste ihm nach einer schweren Widerhandlung gemäss Art.”

“oder sie auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Tritt der Entzug auf unbestimmte Zeit nach Art. 16d Abs. 1 SVG an die Stelle eines Entzugs nach den Artikeln 16a-c SVG, wird damit eine Sperrfrist verbunden, die bis zum Ablauf der für die begangene Widerhandlung vorgesehenen Mindestentzugsdauer läuft (Art. 16d Abs. 2 SVG). Dem Beschwerdeführer wurde der Führerausweis am 22. September 2017 wegen einer Alkoholabhängigkeit und weiterer gesundheitlicher Probleme gestützt auf Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogen. Dieser Sicherungsentzug ist rechtskräftig und nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens (vgl. auch E. 4.2 hiervor).”

“Führerausweise werden entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Dies ist unter anderem der Fall, wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG), wie beispielsweise eine Alkohol-, Betäubungs- und Arzneimittelabhängigkeit (Urteile 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 3.1; 1C_140/2007 vom 7. Januar 2008 E. 2.1). Allgemein darf auf fehlende Fahreignung geschlossen werden, wenn die Person nicht (mehr) in der Lage ist, Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend auseinanderzuhalten, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass sie im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1; BGE 127 II 122 E. 3c).”

“Februar 2021 und ordnete eine Sperrfrist von 3 Monaten an. Am 28. Juli 2022 erhob der Beschwerdeführer gegen diesen Entscheid ebenfalls Rekurs bei der Vorinstanz. Das entsprechende Rekursverfahren ist hängig. 4.   4.1 Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Über Fahreignung verfügt insbesondere, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Bezüglich Alkohol, Betäubungsmitteln und psychotrop wirksamen Medikamenten darf weder eine Abhängigkeit noch ein verkehrsrelevanter Missbrauch bestehen (Anhang 1 Ziff. 3 VZV). Nach der Rechtsprechung kann der Konsum von Cannabis zu fahrrelevanten Leistungs- und Verhaltenseinschränkungen führen. Cannabis beeinträchtigt bei Sucht die Fahreignung generell und bei gelegentlichem Konsum die Fahrfähigkeit unmittelbar nach dem Genuss der Droge (BGE 130 IV 32 E. 5.2). Bei fehlender Fahreignung kann betroffenen Personen der Lernfahr- oder Führerausweis entzogen werden (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Entscheidend ist, ob die betroffene Person in der Lage sei, Cannabiskonsum und Strassenverkehr zu trennen (BGE 124 II 559). 4.2 Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese einer ärztlichen Fahreignungsuntersuchung unterzogen. Dies ist namentlich bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder bei Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen, der Fall (Art. 15d Abs. 1 lit. b SVG). 4.2.1 Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist in den vom Gesetzgeber in Art. 15d Abs. 1 lit. a–e SVG aufgezählten Fällen grundsätzlich zwingend und ohne weitere Einzelfallprüfung eine Fahreignungsuntersuchung anzuordnen, selbst wenn die Zweifel im konkreten Fall noch nicht erhärtet oder nur abstrakter Natur sind. Diese Tatbestände begründen damit einen Anfangsverdacht fehlender Fahreignung, der zur Anordnung einer Fahreignungsuntersuchung führt (BGr, 10. März 2021, 1C_330/2020, E. 3.2 m.w.”

“Juli 2021 unterzog sich die Beschwerdeführerin beim Begutachtungszentrum Verkehrsmedizin Zürich (bvzm) einer Verlaufskontrolle. Dabei ergab die chemisch-toxikologische Haaruntersuchung durch das IRMZ positive Befunde für Kokain mit 1300 pg/mg, für Benzoylecgonin (Kokain-Metabolit) mit 440 pg/mg, für Norcocain (Kokain-Metabolit) mit 16 pg/mg, für p-Hydroxycocain (Kokain-Metabolit) mit 0,9 pg/mg sowie für m-Hydroxycocain (Kokain-Metabolit) mit 1,5 pg/mg. Gestützt auf diese Werte kam das bvzm zum Schluss, dass für den Zeitraum von etwa Anfang Februar bis Anfang Juli 2021 ein Kokainkonsum nachgewiesen werden könne. Gestützt auf diesen Sachverhalt entzog die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin mit Verfügung vom 29. September 2021 den Führerausweis vorsorglich. Die Beschwerdeführerin bestreitet, je Drogen genommen zu haben. 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird der Führerausweis einer Person entzogen, wenn diese an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst. Eine die Fahreignung ausschliessende Sucht kann beispielsweise bei einer Abhängigkeit von Alkohol, Betäubungsmitteln und Arzneimitteln gegeben sein (Philippe Weissenberger, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2. A., Zürich/St. Gallen 2015, Art. 16d N. 25). Der Entzug des Führerausweises wegen fehlender Fahreignung ist ein Entzug zu Sicherungszwecken (sogenannter Sicherungsentzug). Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern. Dementsprechend setzt er keine schuldhafte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsgesetzgebung voraus (Weissenberger, Art. 16d N. 8). Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E.”

“Führerausweise werden entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG), u.a. wenn eine Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Insoweit wird von einem Sicherungsentzug gesprochen. Der Führerausweis kann bereits vor dem Abschluss eines Administrativverfahrens betreffend einen möglichen Sicherungsentzug vorsorglich entzogen werden, wenn ernsthafte Zweifel an der Fahreignung bestehen (Art. 30 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV; SR 741.51]). Solche Zweifel sind berechtigt, wenn konkrete Anhaltspunkte eine Person als besonderes Risiko für die anderen Verkehrsteilnehmer erscheinen lassen und es daher unter dem Gesichtspunkt der Verkehrssicherheit nicht zu verantworten wäre, ihr den Führerausweis bis zur Beseitigung der Zweifel zu belassen (BGE 141 II 220 E. 3.1.1 S. 223 f.; 125 II 492 E. 2b S. 495; Urteile 1C_41/2019 vom 4. April 2019 E. 3.2; 1C_167/ 2020 vom 11. Januar 2021 E. 2; je mit Hinweisen). Dies ist grundsätzlich zu bejahen, wenn gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG Zweifel an der Fahreignung einer Person begründet sind, welche die Anordnung einer Fahreignungsuntersuchung rechtfertigen.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Fahreignung setzt nach Art. 14 Abs. 2 SVG unter anderem voraus, dass die betroffene Person frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (lit. c). Der Führerausweis ist zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (vgl. Art. 16 Abs. 1 SVG). Wegen fehlender Fahreignung wird der Führerausweis nach Art. 16d Abs. 1 SVG einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie unter anderem an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit. b). Der nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogene Führerausweis kann bedingt und unter Auflagen wiedererteilt werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG). Die Wiedererteilung kann namentlich bei Suchtkrankheiten mit der Auflage verknüpft werden, wonach die Abstinenz weiter einzuhalten und über eine gewisse Zeit weiter ärztlich zu kontrollieren ist. Eine solche Auflage bezweckt, gewisse Bedenken an der Fahreignung auszuräumen, die bei der Wiedererteilung des Führerausweises noch bestehen. Vermag die betroffene Person in einem solchen Fall die mit der Wiedererteilung des Führerausweises auferlegte, ärztlich kontrollierte Abstinenz nicht einzuhalten, ist ihr der Ausweis in Anwendung von Art. 17 Abs. 5 SVG wieder zu entziehen (vgl. BGE 140 II 334 E. 2). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts kann die Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug wegen Alkoholmissbrauchs je nach den konkreten Umständen für mehrere Jahre an Auflagen geknüpft werden.”

“Bejaht ein medizinisches Gutachten eine Alkoholabhängigkeit und beurteilt sie die Abhängigkeit in erster Linie nach (strengeren) medizinischen Kriterien und nicht nach verkehrsrechtlichen Massstäben, hat die Behörde einen Sicherungsentzug wegen Trunksucht anzuordnen. Der Nachweis, dass eine Sucht überwunden ist, kann nur durch Einhaltung einer mindestens einjährigen Totalabstinenz erbracht werden (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 31; BGer 6A.66/2004 vom 7. Dezember 2004 E. 3.2). Eine solche einjährige Totalabstinenz liegt hier nicht vor. Gemäss eigenen, im späteren Verlauf noch zu überprüfenden Angaben konsumiert der Rekurrent erst seit der verkehrsmedizinischen Untersuchung keinen Alkohol mehr (act. 1). Der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG ist deshalb zu bestätigen. Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern, und wird deshalb immer auf unbestimmte Zeit angeordnet (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 10). Ein zeitlich begrenzter Entzug des Führerausweises – wie vom Rekurrenten beantragt – ist im Gesetz für einen Sicherungsentzug nicht vorgesehen und kommt deshalb nicht in Frage. Der mit dem Sicherungsentzug verbundene Eingriff in die Persönlichkeitssphäre des Rekurrenten ist angesichts der auf dem Spiel stehenden öffentlichen Interessen der Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer erforderlich und angemessen und liegt nicht zuletzt auch in seinem eigenen, wohlverstandenen Interesse (vgl. BGer 6A.15/2000 vom 28. Juni 2000 E. 4). Dem ungetrübten automobilistischen Leumund kommt im Sicherungsentzugsverfahren keine entscheidende Bedeutung zu, denn bei Vorliegen einer fehlenden Fahreignung muss zwingend ein Entzug auf unbestimmte Zeit erfolgen (BGE 133 II 331 E.”

“Der entzogene Führerausweis kann jedoch nur wiedererteilt werden, wenn die Massnahme fünf Jahre gedauert hat und glaubhaft gemacht wird, dass die Voraussetzungen für den Sicherungsentzug weggefallen sind (Art. 17 Abs. 4 Satz 1 i.V.m. Art. 23 Abs. 3 SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist eine der einschneidensten Administrativmassnahmen des Strassenverkehrsgesetzes, die schwer in die Persönlichkeitsrechte und die Privatsphäre der betroffenen Person eingreifen kann (Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2; vgl. auch BGE 139 II 95 E. 3.4.1; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1). Er dient der Gefahrenabwehr und bezweckt als ultima ratio, immer wieder rückfällig werdende Fahrzeugführerinnen und -führer wegen charakterlicher Nichteignung vom Strassenverkehr fernzuhalten (BGE 106 Ib 328 E. a; Urteil 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1 mit Hinweisen). Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl. Urteil 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.2 und 2.3, mit Verweis auf Urteil 6A.7/2000 vom 17. Mai 2000), oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1; 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.3; CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, p. 176; ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd. 2015, no. 9 ad art. 16d LCR). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus.”

“Aus den bei der Vorinstanz nachgeforderten und per 16. September 2021 eingereichten Unterlagen ist ersichtlich, dass es in den Jahren 2019 und 2020 im Rahmen der Teilnahme des Rekurrenten am Strassenverkehr wiederholt zu polizeilichen Anzeigen gekommen ist. Damit ist von vornherein widerlegt, dass es sich beim Vorfall vom 12. August 2017 um ein einmaliges Ereignis gehandelt haben soll. Unerheblich ist, dass beim Vorfall vom 17. Mai 2020 lediglich ein Polizeirapport und keine rechtskräftige Verurteilung aktenkundig ist. Die Unschuldsvermutung gelangt bei einem Sicherungsentzug, der hauptsächlich der Verkehrssicherheit dient, im Gegensatz zu einem Warnungsentzug nicht zur Anwendung (vgl. Ph. Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 33). Nicht entscheidend ist sodann, dass es sich bei den Ereignissen vom 24. Januar 2019 und 17. Mai 2020 um keine Vorfälle handelte, die alleine betrachtet sehr gravierend sind. Massgeblich ist, dass sie einschlägig sind. Die Vorfälle sind im Gesamtkontext zu würdigen.”

“Der Vorinstanz hat das ihr zustehende Ermessen nicht verletzt, wenn sie angesichts der beiden Vorstrafen von einer ungünstigen Prognose und von fehlender Einsicht in eine verkehrsrelevante Alkoholproblematik ausgeht. Dem steht insbesondere nicht entgegen, dass der Beschwerdeführer den nach der Tat vom 15. März 2018 vorsorglich entzogenen Führerausweis mit Verfügung vom 12. November 2019 unter Auflagen wieder zurückerhielt, da eine ungünstige Prognose im Sinne von Art. 42 Abs. 1 StGB nicht mit dem Beweis einer fehlenden Fahreignung im Sinne von Art. 16d SVG einhergehen muss, bei welcher ein Führerausweisentzug auf unbestimmte Zeit bzw. ein definitiver Führerausweisentzug ausgesprochen werden kann. Die Beschwerde ist auch in diesem Punkt unbegründet.”

“Mit Art. 45 Abs. 1 VZV in Verbindung mit Art. 16d Abs. 1 SVG besteht eine hinreichende Grundlage im Landesrecht für die Aberkennung eines ausländischen Führerausweises auf unbestimmte Zeit, die nach dem Gesagten völkerrechtlich nicht zu beanstanden ist. Die Rügen des Beschwerdeführers gehen fehl. Ob die Massnahme zu Recht angeordnet wurde, ist Prüfgegenstand der nachfolgenden Erwägung.”

“zu Art. 16d SVG sowie N. 3 zu Art. 33 VZV). Wenn die Vorinstanz erwog, der Beschwerdeführer habe daher nicht im guten Glauben davon ausgehen können, weiterhin Motorfahrzeuge lenken zu dürfen, ist dies angesichts des Wortlauts der Entzugsverfügung nicht zu beanstanden. Der vom Beschwerdeführer dagegen vorgebrachte Einwand, die dreimonatige Frist zur Abgabe des Ausweises sei noch nicht abgelaufen gewesen und er habe selber bestimmen können, wann er den unbefristeten Führerausweis der Kategorie B innerhalb der Frist, also bis zum 29. September 2019, der zuständigen Behörde abgeben wolle, ist nicht geeignet, dies in Frage zu stellen. Denn durch das Einsenden der übrigen Führerausweise am 9. Juli 2019 hat der Beschwerdeführer bereits von seinem "dreimonatigen Wahlrecht" Gebrauch gemacht und damit die für alle Führerausweise gleichzeitig geltende Entzugsdauer ausgelöst. Folglich nützt es dem Beschwerdeführer auch nichts, dass er noch im Besitz des physischen Ausweises war. Entgegen seiner Auffassung entfaltet ein Führerausweisentzug nicht erst mit der physischen Abgabe des Ausweises an das Strassenverkehrsamt seine Rechtswirkung.”

“La Cour de céans parvient ainsi à la conclusion que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport d'expertise se fonde sur des examens complets, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et que les conclusions de l'experte sont dûment motivées. Au vu des éléments ainsi mis en évidence de manière circonstanciée par la spécialiste en médecine du trafic, la CMA pouvait manifestement considérer qu'il existait effectivement un risque que le recourant se mette au volant d'un véhicule en étant sous l'emprise de l'alcool et que ses habitudes de consommation d'alcool, en lien avec les traits de sa personnalité relevés dans l'expertise, ne lui permettaient ainsi pas de conduire avec sûreté un véhicule automobile. Le retrait de son permis de conduire pour une durée indéterminée se justifie dès lors. 5. Le recourant s'en prend, dans sa conclusion subsidiaire, aux conditions auxquelles la restitution de son permis de conduire a été subordonnée. 5.1. Lorsque le permis de conduire est retiré pour cause d'inaptitude à conduire, il doit l'être pour une durée indéterminée (cf. art. 16d al. 1 LCR). Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut toutefois être restitué à certaines conditions, après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit, si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). Lorsque le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire est prononcé pour une durée indéterminée ou définitivement, l'autorité compétente informe l'intéressé, en lui notifiant sa décision, des conditions qui lui permettront d'obtenir de nouveau un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire (cf. art. 31 OAC). 5.2. En l'espèce, suivant les recommandations du centre d'expertise, dont elle n'a en principe pas à se départir, l'autorité intimée a fixé les conditions de réadmission à la circulation, à savoir que l'intéressé doit produire deux rapports d'analyse attestant d'une abstinence de toute consommation d'alcool, contrôlée cliniquement et biologiquement en se soumettant à deux examens toxicologiques, à trois mois d'intervalle, par analyse capillaire (trois centimètres de cheveux par examen; recherche d'étylglucuronide-EtG), durant une période supérieure ou égale à six mois au moins avant la restitution du droit de conduire.”

“De ce fait, en tenant compte d'une latence de cinq à six semaines pour recevoir les résultats d'analyse, le recourant affirme que le délai échéant au 10 avril 2022 imposé par la CMA est impossible à respecter puisqu'il devrait fournir l'échantillon capillaire à la fin février; que, dans ses observations du 24 mars 2022, la CMA conclut au rejet du recours, tout en renvoyant à sa décision du 6 janvier 2022 ainsi qu'aux autres pièces du dossier. Elle précise néanmoins que le recourant était, selon elle, au courant des conclusions de l'expertise le concernant et qu'il lui appartenait, en respect du principe de la bonne foi, de mettre en place l'abstinence recommandée à tout le moins jusqu'à connaissance de la décision formelle de l'autorité intimée; considérant que, interjeté dans le délai et les formes prescrits (art. 79 à 81 du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative, CPJA; RSF 150.1) - l'avance de frais ayant par ailleurs été versée en temps utile - le recours est recevable à la forme; que, partant, le Tribunal cantonal peut entrer en matière sur ses mérites; que, lorsque le permis de conduire est retiré pour cause d'inaptitude à conduire, il doit l'être pour une durée indéterminée (cf. art. 16d al. 1 LCR). Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut toutefois être restitué à certaines conditions, après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit, si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). Lorsque le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire est prononcé pour une durée indéterminée ou définitivement, l'autorité compétente informe l'intéressé, en lui notifiant sa décision, des conditions qui lui permettront d'obtenir de nouveau un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire (cf. art. 31 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission à la circulation routière, OAC; RS 741.51); qu'en l'espèce, suivant les recommandations du centre d'expertise, l'autorité intimée a fixé les conditions présidant au maintien du droit de conduire, à savoir que l'intéressé doit produire deux rapports d'analyse attestant d'une abstinence de toute consommation de drogue et d'une consommation modérée d'alcool, contrôlées cliniquement et biologiquement en se soumettant à deux examens toxicologiques, à trois mois d'intervalle, par analyse capillaire, durant une période supérieure ou égale à six mois au moins; que le recourant ne conteste pas le rapport d'expertise en cause ni les conditions posées par la CMA dans sa décision du 6 janvier 2022.”

“Ein schweizerisches verkehrspsychologisches Gutachten sei normalerweise nur erhältlich, wenn hier eine Verkehrstherapie gemacht worden sei. Nach Art. 17 Abs. 3 SVG kann der auf unbestimmte Zeit entzogene bzw. analog gestützt auf Art. 45 VZV auch der auf unbestimmte Zeit aberkannte Lernfahr- oder Führerausweis bedingt und unter Auflagen wiedererteilt bzw. die Aberkennung aufgehoben werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels, welcher die Fahreignung ausgeschlossen hat, nachweist. Die Beweislast für die Wiederherstellung der Fahreignung trägt die gesuchstellende Person (Rütsche/Weber, in: Niggli/Probst/Waldmann [Hrsg.], a.a.O., N 22 und 33 zu Art. 17 SVG). Wird der Lernfahr- oder Führerausweis auf unbestimmte Zeit oder für immer entzogen, so informiert die Entzugsbehörde die betroffene Person bei der Eröffnung der Verfügung über die Bedingungen zum Wiedererwerb des Lernfahr- oder Führerausweises (Art. 31 VZV). Bei einem Führerausweisentzug bzw. einer Aberkennung auf unbestimmte Zeit gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG gilt es die fehlende charakterliche Eignung zum Lenken eines Fahrzeugs zu überwinden (Weissenberger, a.a.O., N 43 zu Art. 16d SVG). Die Behebung dieses Mangels muss mit einem verkehrspsychologischen Gutachten nachgewiesen werden (Rütsche/Weber, a.a.O., N 23 zu Art. 17 SVG). Wie in Art. 31 VZV in Verbindung mit Art. 17 Abs. 3 SVG vorgesehen, hat der Beschwerdegegner anlässlich der Sicherungsaberkennung Bedingungen formuliert und dem Beschwerdeführer mitgeteilt, die für eine Aufhebung der Aberkennung des Führerausweises erfüllt sein müssen. Die Vorinstanz machte die Aufhebung von einem klaglosen Verhalten (namentlich kein Fahren trotz Entzugs bzw. Aberkennung) und einer positiven verkehrspsychologischen Untersuchung abhängig. Diese im Zusammenhang mit charakterlicher Nichteignung gängigen Vorgaben erscheinen mit Blick auf den erheblich getrübten automobilistischen Leumund des Beschwerdeführers als Motorfahrzeuglenker sachgerecht. Die Widerhandlungen gegen die Strassenverkehrsvorschriften, die ihm zur Last gelegt werden, ausnahmslos Geschwindigkeitsüberschreitungen, die zu erhöht (abstrakten) Gefährdungen für andere Verkehrsteilnehmer führen, weisen darauf hin, dass er dazu neigt, seinen Impulsen unkontrolliert zu folgen und seine persönlichen Interessen durchzusetzen, ohne sich an die in der Schweiz geltenden Regeln gebunden zu fühlen.”

“August 2018 – mithin innerhalb von fünf Jahren nach Ablauf des letzten Ausweisentzugs – verwarnt wurde, sind die Voraussetzungen von Art. 16c Abs. 2 lit. d SVG erfüllt. Der von der Vorinstanz verfügte Führerausweisentzug für unbestimmte Zeit (mindestens für zwei Jahre, ab 30. April 2020) erweist sich demnach als rechtmässig. 3.- Der Rekurrent wendet sich mit seiner Eingabe auch gegen die Ziffer 3 der angefochtenen Verfügung, wonach die Wiedererteilung des Führerausweises von einem positiv lautenden verkehrspsychologischen Gutachten abhängig gemacht wurde. Er bringt im Wesentlichen vor, bei ihm bestehe weder eine Charakterschwäche noch ein psychisches Problem aufgrund eines Suchtleidens. Es bestünden somit keine Gründe für die Anordnung einer verkehrspsychologischen Begutachtung. Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung handelt es sich beim Führerausweisentzug für unbestimmte Zeit bei wiederholtem Rückfall nach Art. 16c Abs. 2 lit. d SVG um einen Sicherungsentzug, da dieser auf einer unwiderlegbaren Vermutung der fehlenden Fahreignung aus charakterlichen Gründen gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG beruht (vgl. BGE 141 II 220 E. 3.2). Der Führerausweis kann deshalb nur wiedererteilt werden, wenn der Rekurrent die Behebung des charakterlichen Mangels nachweist (vgl. Art. 17 Abs. 3 SVG). Da somit die charakterliche Fahreignung zur Diskussion steht, wird nach Ablauf der Sperrfrist zu überprüfen sein, inwieweit der Rekurrent Gewähr bietet, dass er künftig als Motorfahrzeugführer die Vorschriften beachten wird. In der Schweiz werden diese verkehrsrelevanten Persönlichkeitseigenschaften in der Regel mittels einer verkehrspsychologischen Eignungsuntersuchung erfasst (vgl. Haag/Grimm, Die verkehrspsychologische Untersuchung, in: Handbuch der verkehrsmedizinischen Begutachtung, Bern 2005, S. 87 f.; Bächli/Biétry, Zum Einsatz von Persönlichkeitsfragebogen in verkehrspsychologischen Eignungsuntersuchungen – eine vergleichende Studie, in: R. Schaffhauser [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2015, S. 250). Es ist daher nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz in Ziffer 3 der angefochtenen Verfügung den Nachweis der Fahreignung mittels eines verkehrspsychologischen Gutachtens verlangte.”

“34 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 15. Juli 2023 (VZV) sei aus verkehrsmedizinischer Sicht nicht möglich, ebenso wenig wie ein Abweichen von den Mindestanforderungen nach Art. 7 Abs. 3 VZV. Gestützt auf diesen Sachverhalt entzog der Beschwerdegegner dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 16. Juni 2022 gestützt auf Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. a sowie Art. 17 Abs. 3 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit. 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer führt nicht aus, inwiefern das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sein soll.”

“1 des Strassenverkehrsgesetzes (SVG, SR 741.01) müssen Motorfahrzeugführerinnen und -führer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Die Fahreignung setzt unter anderem voraus, dass sie über die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen verfügen (Art. 14 Abs. 2 lit. b SVG). Dies setzt die stabil vorliegende Fähigkeit voraus, sich auch in schwierigen Situationen regelkonform verhalten zu können (Bickel, in: Basler Kommentar, 2014, Art. 14 SVG N 13 f.; BGer 1C_220/2011 vom 24. August 2011 E. 2). Die medizinischen Mindestanforderungen betreffen dabei auch körperliche Merkmale, wie zum Beispiel die Sehschärfe, das Gehör, die Atmungsorgane und die Gliedmassen (Bickel, a.a.O., Art. 14 SVG N 26). Erfüllt eine Person diese gesetzlichen Voraussetzungen für die Erteilung eines Führerausweises nicht mehr, so ist ihr dieser gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG zu entziehen. In Konkretisierung dieser Bestimmung wird der Führerausweis einer Person gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen. Angesichts des in Art. 16 Abs. 1 SVG verankerten Grundsatzes muss ein Sicherungsentzug in jedem Fall angeordnet werden, bei dem die Fahreignung nicht mehr gegeben ist. Unter Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG fallen alle medizinischen und psychischen Gründe, welche die Fahreignung ausschliessen. Wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat, kann ein Ausweisentzug dabei auch ohne Vorliegen einer konkreten Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsregeln erfolgen (vgl. BGE 133 I 331 E. 9.1 und BGer 1C_491/2017 vom 9. Mai 2018 E. 3.5.). Als schwerer Eingriff in den Persönlichkeitsbereich der betroffenen Person hat der Entzug auf einer sorgfältigen Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte zu beruhen. Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so ist gemäss Art. 15d SVG eine Fahreignungsuntersuchung anzuordnen (Rütsche/D’Amico, in: Basler Kommentar, 2014, Art.”

“Zusammenfassend müsse die Fahreignung aus verkehrsmedizinscher Sicht verneint werden, da eine erhöhte Gefahr bestehe, dass der Beschwerdeführer während des Lenkens eines Fahrzeugs aufgrund von verminderten Leistungsreserven respektive körperlicher Schwächen wieder ein Fehlverhalten im Strassenverkehr zeige. Auf Grundlage dieser verkehrsmedizinischen Untersuchung entzog die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 30. November 2020 gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. a des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit und ordnete zugleich aufgrund der als mittelschwer qualifizierten Verkehrsregelverletzung eine Sperrfrist von einem Monat an (Art. 16d Abs. 2 SVG, Art. 16b Abs. 1 lit. a und Abs. 2 lit. a SVG). 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer moniert einerseits, dass das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sei.”

“Dass dem Beschwerdegegner die charakterliche Fahreignung gemäss der allgemeinen Regelung in Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG abgesprochen werden müsste, macht der Beschwerdeführer nicht geltend. Dies ist auch nicht ersichtlich, zumal unter Berücksichtigung der vorherigen Widerhandlungen des Beschwerdegegners das Mitführen von ungesicherter Ladung mit einem landwirtschaftlichen Traktor - wie bereits dargelegt - nicht als Wiederholungstat bzw. Rückfall zu qualifizieren ist. Gleiches gilt bezüglich des Fahrens mit einem nicht betriebssicheren Traktor. Unter diesen Umständen kann auf Grund des bisherigen Verhaltens des Beschwerdegegners gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG nicht klarerweise auf seine fehlende charakterliche Fahreignung geschlossen werden.”

“Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen; dies ist namentlich der Fall bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (lit. b). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl. Urteile BGer 1C_285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.2 ff.; 1C_446/2012 vom 26. April 2013 E. 3.2; 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 4). Die Frage, ob ein Motorfahrzeugführer fähig ist, sein Fahrzeug sicher zu führen, hängt wesentlich von der Beurteilung der Person und der konkreten Umstände des einzelnen Falles ab (BGE 105 Ib 385; 103 Ib 29). Die fehlende Fahreignung aufgrund einer Abhängigkeit ist durch Untersuchungen und Arztberichte, in den meisten Fällen jedoch durch ein medizinisches Fachgutachten festzustellen. In diesem Zusammenhang sieht Art. 28a Abs. 1 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) vor, dass bei Zweifeln an der Fahreignung einer Person eine Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt nach Art.”

“a) et pour constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents (let. b). En revanche, dans la mesure où aucune des situations prévues aux let. a à c de l'art. 78 al. 2 CPJA n'est réalisée, la Cour de céans ne peut pas, dans le cas particulier, revoir l'opportunité de la décision de retrait de permis; que, selon l'art. 14 al. 1 LCR, tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui, notamment, ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c); que, lorsqu'un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ce permis sera notamment retiré lorsque l'autorité constate que les conditions légales de sa délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; il pourra être retiré lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées; que l'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée notamment à la personne qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b); qu'aux termes de l'art. 15d al. 1 LCR, si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment en cas de conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré (let. a). D'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (ATF 103 Ib 33; 105 Ib 387). L'art. 11b al. 1 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC; RS 741.51) prévoit que l'autorité compétente examine si les conditions requises pour délivrer un permis d'élève conducteur, un permis de conduire ou une autorisation de transporter des personnes à titre professionnel sont remplies; en particulier, elle adresse notamment les requérants dont l'aptitude médicale à conduire un véhicule automobile soulève des doutes pour d'autres motifs que l'âge ou le handicap physique à un médecin ayant obtenu au moins la reconnaissance de niveau 3 (let.”

“Pour fonder ses conclusions, l'expert s'est basé sur le résultat sanguin démontrant une consommation d'éthanol excessive dans les trois semaines précédant le prélèvement, une reprise de la consommation suite à des problèmes personnels après un sevrage de plus de dix et plusieurs hospitalisations dues à l'alcool, une absence de trouble cognitif pouvant expliquer l'état dans lequel le recourant se trouvait le 25 février 2022, le fait qu'il ne se souvenait plus des événements du 25 février 2022, le déni de consommation de l'intéressé et le risque qu'il pourrait prendre le volant alcoolisé en raison d'une sous-estimation de sa consommation. L'expert a ainsi effectué une étude circonstanciée, s'est basé sur des examens complets, notamment par une anamnèse et différents tests pour parvenir à des conclusions dûment motivées. N'ayant aucun motif sérieux de s'écarter de cette expertise claire et concise, l'OCV ne pouvait pas s'en écarter. Se fondant sur celle-ci, il a retenu une dépendance à l'alcool au sens juridique de l'art. 16d al. 1 let. b LCR et non pas au sens médical.  14.         Enfin, l'autorité intimée a prononcé la seule mesure prévue par la loi, laquelle dispose que, dans de telles circonstances, le retrait de sécurité est obligatoirement prononcé pour une durée indéterminée (art. 16d al. 1 LCR). Il sera également souligné que la mesure pourra être levée sur présentation d'un rapport d'expertise favorable établi par le Dr. C______. 15.         Partant, le recours sera rejeté et la décision de l'OCV confirmée. 16.         En application des art. 87 al. 1 LPA et 1 et 2 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), le recourant qui succombe, est condamné au paiement d’un émolument s'élevant à CHF 800.- ; il est partiellement couvert par l’avance de frais versée à la suite du dépôt du recours. Vu l’issue du litige, aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PREMIÈRE INSTANCE 1.             déclare recevable le recours interjeté le 16 mai 2022 par Monsieur A______ contre la décision de l'office cantonal des véhicules du 4 mai 2022 ; 2.             le rejette ; 3.             met à la charge du recourant, un émolument de CHF 800.-, lequel est partiellement couvert par l'avance de frais ; 4.”

“Das Strassenverkehrsrecht unterscheidet beim Führerausweisentzug grundsätzlich zwischen dem Sicherungs- und dem Warnungsentzug. Der Warnungsentzug wird gestützt auf eine Verletzung der Verkehrsregeln gemäss Art. 16a, 16b, 16c oder 16cbis SVG ausgesprochen und dient der Besserung der Fahrzeugführer und der Bekämpfung von Rückfällen. Er kommt somit nur in Betracht, wenn die Fahreignung des fehlbaren Lenkers grundsätzlich besteht. Demgegenüber bezweckt der Sicherungsentzug die Sicherung des Verkehrs durch das Fernhalten von Fahrzeugführern, welche nicht über die für eine Teilnahme am Verkehr erforderliche Fahreignung verfügen. Ein Sicherungsentzug wird gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG gegenüber einer Person angeordnet, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit. b), oder sie aufgrund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Während der Warnungsentzug – seinem Zweck entsprechend – nur für eine bestimmte Dauer, in welcher die angestrebte Wirkung beim Verkehrsdelinquenten eintreten soll, ausgesprochen wird, erfolgt ein Sicherungsentzug hingegen immer auf unbestimmte Zeit oder für immer (Art. 16d Abs. 1 und 3 SVG). Dabei setzt der Sicherungsentzug – im Gegensatz zum Warnungsentzug – keine schuldhafte Widerhandlung im Strassenverkehr voraus (vgl. Bernhard Rütsche/Nadja D’Amico, in: Niggli/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, Basel 2014, N 4 f. zu Art.”

“Eine Grundvoraussetzung für die Erteilung des Führerausweises ist die sogenannte Fahreignung. Mit diesem Begriff umschreiben alle betroffenen wissenschaftlichen Disziplinen (insbesondere Medizin, Psychologie und Jurisprudenz) die körperlichen und geistigen Voraussetzungen des Individuums, ein Fahrzeug im Strassenverkehr sicher lenken zu können. Die Fahreignung muss dauernd vorliegen. Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Art. 16d Abs. 1 SVG bestimmt, dass der Führerausweis einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen wird, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit.”

“Februar 2019 begangenen schweren Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften den Führerausweis für acht Monate (bis 11. Oktober 2019), wodurch der vorsorgliche Führerausweisentzug dahinfiel. Zugleich ordnete sie auflageweise an, dass der Beschwerdeführer nach Wiedererlangung des Führerausweises eine Alkoholabstinenz unter Verlaufskontrolle einzuhalten habe. Nachdem die damit geforderte Haaranalyse am 12. Dezember 2019 positiv verlief (Ethylglucuronid [EtG] war nicht nachweisbar), ordnete die Beschwerdegegnerin am 6. Januar 2020 auflageweise eine Kurzuntersuchung mittels Haaranalyse im Juni 2020 an. Diese wies beim Beschwerdeführer einen Wert von 10 pg/mg EtG aus, worauf das Institut C seine Fahreignung verneinte und in der Folge die Beschwerdegegnerin am 29. Juli 2020 den streitgegenständlichen vorsorglichen Führerausweisentzug anordnete. 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1958 [SVG]). Nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird der Führerausweis einer Person entzogen, wenn diese an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst. Eine die Fahreignung ausschliessende Sucht kann beispielsweise bei einer Abhängigkeit von Alkohol gegeben sein (Philippe Weissenberger, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2. A., Zürich/St. Gallen 2015, Art. 16d N. 25). Der Entzug des Führerausweises wegen fehlender Fahreignung ist ein Entzug zu Sicherungszwecken (sogenannter Sicherungsentzug). Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern. Dementsprechend setzt er keine schuldhafte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsgesetzgebung voraus (Weissenberger, Art. 16d N. 8). Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E.”

“Nach Art. 14 Abs. 1 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Über Fahreignung verfügt unter anderem, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG).”

“La décision attaquée cite le principe suivant du droit fédéral, découlant d’une jurisprudence constante du Tribunal fédéral : si, en matière de retrait d’admonestation du permis de conduire, l’octroi de l’effet suspensif est la règle, il se justifie en principe de refuser l’effet suspensif dans le cas du retrait de sécurité. Dans sa décision du 17 mai 2021, le Juge instructeur a appliqué cette dernière règle en retenant que l’intérêt public à la sécurité routière l’emportait sur l’intérêt privé de la recourante à pouvoir conduire pendant la procédure de recours. Le retrait du permis de conduire est en effet, en l’espèce, un retrait de sécurité (art. 16d LCR, retrait du permis de conduire pour cause d’inaptitude à la conduite). Dans un arrêt récent (TF 1C_330/2020 du 10 mars 2021, avec des références à d’autres arrêts, notamment l’ATF 122 II 359 consid. 3a), le Tribunal fédéral a une fois encore rappelé que dans la règle, les recours contre une telle décision ne sont pas assortis de l’effet suspensif. On peut s’écarter de cette règle dans des circonstances spéciales, notamment quand l’aptitude à la conduite soulève des doutes, que la personne concernée doit faire l’objet d’une enquête en vertu de l’art. 15d al. 1 LCR et qu’elle ne présente aucun risque particulier pour les autres usagers; le permis de conduire peut alors lui être restitué jusqu’à l’aboutissement de l’enquête. Cet arrêt mentionne certains cas où l’effet suspensif était justifié, en dérogation au principe, par exemple lorsque les motifs de l’enquête sont plutôt abstraits, notamment à la suite de la communication d’un médecin (art. 15d al. 1 let. e LCR) ou lorsque le conducteur, titulaire du permis de conduire depuis plusieurs décennies, n’avait pas eu de problèmes d’alcool au volant jusqu’à l’événement ayant justifié l’enquête (cf.”

“Die Beschwerdeführerin rügt in formeller Hinsicht, die Vorinstanz hätte ihren Antrag auf Durchführung einer mündlichen Verhandlung nicht abweisen dürfen und macht damit sinngemäss eine Verletzung von Art. 6 Ziff. 1 EMRK geltend. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung verleiht der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d SVG (SR 741.01) grundsätzlich keinen Anspruch auf eine öffentliche mündliche Verhandlung, ausser wenn der Führerausweis wie bei Berufschauffeuren und -chauffeurinnen unbedingt zur Berufsausübung notwendig ist und somit zivilrechtliche Ansprüche und Verpflichtungen im Sinne von Art. 6 Ziff. 1 EMRK zur Disposition stehen (BGE 122 II 464 E. 3b und c; Urteile 1C_599/2019 vom 4. November 2020 E. 5.1 mit Hinweisen; 1C_520/2016 vom 16. Februar 2017 E. 3.2). Die Beschwerdeführerin bringt ohne nähere Erläuterungen vor, vor dem ersten Führerausweisentzug beruflich stets Tätigkeiten ausgeübt zu haben, bei welchen sie vielseitige Aufgaben im Zusammenhang mit dem Führen von Fahrzeugen wahrgenommen habe, insbesondere als Chauffeurin in den Bereichen Transport, Baustellenmanagement, Reinigung und Security. Damit legt sie jedoch nicht substanziiert dar und es ist nicht ersichtlich, inwiefern der Führerausweis für sie ähnlich wie für eine Berufschauffeurin unbedingt zur Berufsausübung notwendig sein soll.”

“Nach Art. 6 Ziff. 1 EMRK hat jedermann Anspruch darauf, dass seine Sache öffentlich von einem Gericht gehört wird, das über zivilrechtliche Ansprüche und Verpflichtungen oder über die Stichhaltigkeit einer strafrechtlichen Anklage zu entscheiden hat. Nach der Rechtsprechung verleiht der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d SVG (SR 741.01) grundsätzlich keinen Anspruch auf eine öffentliche mündliche Verhandlung, ausser wenn der Führerausweis unbedingt zur Berufsausübung notwendig ist und somit zivilrechtliche Ansprüche und Verpflichtungen im Sinne von Art. 6 Ziff. 1 EMRK zur Disposition stehen (BGE 122 II 464 E. 3b und c S. 466 ff.; Urteil 6A.48/2002 vom 9. Oktober 2002 E. 7.4.2, nicht publ. in: BGE 129 II 82; Urteil 1C_520/2016 vom 16. Februar 2017 E. 3.2). Das Gleiche gilt im vorliegend zu beurteilenden Fall, wo die Verknüpfung der Aufhebung eines Sicherungsentzugs mit verschiedenen Auflagen Streitgegenstand bildet. Dass dem rechtskräftig gewordenen Sicherungsentzug seinerzeit ein strafrechtlich relevanter Vorfall vorausgegangen ist, ändert daran nichts. Dass zivilrechtliche Ansprüche und Verpflichtungen im Sinne von Art. 6 Ziff. 1 EMRK zur Disposition stehen, hat das Bundesgericht in den zitierten Entscheiden bei Berufschauffeuren bejaht. Der Beschwerdeführer ist nicht Berufschauffeur. Er gibt ohne nähere Erläuterungen an, er sei aufgrund seiner freiberuflichen Tätigkeit darauf angewiesen, schwere Blasinstrumente zu transportieren, und er müsse seine betagte Mutter chauffieren, welche selber keinen Führerausweis besitze.”

“Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl. Urteil 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.2 und 2.3, mit Verweis auf Urteil 6A.7/2000 vom 17. Mai 2000), oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1; 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.3; CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, S. 176; ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4. Aufl. 2015, N. 9 zu Art. 16d SVG). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus. Er unterscheidet sich damit von den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen für immer gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG, die an eine gesetzlich definierte Rückfälligkeit anknüpfen und bei deren Vorliegen im Sinne einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung (Fiktion) von der fehlenden Fahreignung bzw. Unverbesserlichkeit der betroffenen Person ausgehen (vgl. zu dieser Konzeption BGE 139 II 95 E. 3.4.2 und 3.4.3). Sein Anwendungsbereich ist dementsprechend eigenständig zu bestimmen, zumal ihm die Funktion eines Auffangtatbestands zukommen soll. Somit kommt weder bei Vorliegen der Voraussetzungen für einen (Kaskaden-) Sicherungsentzug nach Art. 16b Abs. 2 lit. f oder Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zwingend auch ein Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Betracht, noch ist ein solcher in jedem Fall ausgeschlossen, wenn die betreffenden Voraussetzungen nicht erfüllt sind.”

“Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl. Urteil 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.2 und 2.3, mit Verweis auf Urteil 6A.7/2000 vom 17. Mai 2000), oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1; 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.3; CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, p. 176; ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd. 2015, no. 9 ad art. 16d LCR). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus. Er unterscheidet sich damit von den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen für immer gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG, die an eine gesetzlich definierte Rückfälligkeit anknüpfen und bei deren Vorliegen im Sinne einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung (Fiktion) von der fehlenden Fahreignung bzw. Unverbesserlichkeit der betroffenen Person ausgehen (vgl. zu dieser Konzeption BGE 139 II 95 E. 3.4.2 und 3.4.3). Sein Anwendungsbereich ist dementsprechend eigenständig zu bestimmen, zumal ihm die Funktion eines Auffangtatbestands zukommen soll. Somit kommt weder bei Vorliegen der Voraussetzungen für einen (Kaskaden-) Sicherungsentzug nach Art. 16b Abs. 2 lit. f oder Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zwingend auch ein Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Betracht, noch ist ein solcher in jedem Fall ausgeschlossen, wenn die betreffenden Voraussetzungen nicht erfüllt sind.”

“Il convient de relever en premier lieu que c'est à tort que le recourant croit pouvoir revenir ici sur la question de son aptitude à la conduite. En effet, le retrait de son permis de conduire n'a pas été prononcé par l'autorité intimée en vertu de l'art. 16d al. 1 LCR seul mais également et surtout de l'art. 17 al. 5 LCR. Or, cette disposition doit être placée dans le schéma d'application suivant: le permis est retiré pour une durée indéterminée en raison d'une inaptitude avérée (art. 16d al. 1 LCR); il peut être restitué à certaines conditions si l'intéressé prouve que son inaptitude a disparu (art. 17 al. 3 LCR); si la personne concernée n'observe pas les conditions posées au maintien de son droit de conduire ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, un retrait de sécurité peut être prononcé (art. 17 al. 5 LCR), le Tribunal fédéral ayant précisé qu'en pareille hypothèse, il n'est pas nécessaire de procéder à de nouvelles investigations quant à l'aptitude à la conduite de l'intéressé (TF 1C_147/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.1; 1C_492/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4; 1C_523/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.3; CDAP CR.2021.0041 du 26 avril 2022 consid. 2a/bb; CR.2021.0009 du 16 septembre 2021 consid. 2a). En l'occurrence, après avoir prononcé à l'encontre du recourant un premier retrait de sécurité de son permis de conduire en 2014, l'autorité intimée a, par décision du 28 janvier 2021 devenue exécutoire, restitué à l'intéressé le droit de conduire, en en subordonnant cependant le maintien à diverses conditions, parmi lesquelles l'obligation d'effectuer un suivi auprès d'un(e) psychiatre spécialisé(e) dans le domaine des troubles de la personnalité ou d'un(e) psychiatre du Département de psychiatrie du CHUV, à la fréquence jugée nécessaire par ce(tte) thérapeute pour une durée de vingt-quatre mois au moins.”

“bereits heute ohne den entsprechenden gutachterlichen Nachweis fahrgeeignet sei, geht nicht an, zumal der zeitlich grössere Teil der Aberkennungsdauer bzw. des angeordneten Fahrverbots (bis am 21. Januar 2025) noch bevorsteht. Inwiefern die charakterliche Fahreignung nach Ablauf dieser Frist gegeben sein wird, ist Gegenstand des Verfahrens zur Aufhebung der Aberkennung (vgl. dazu nachfolgend E. 5). Die Weisung betreffend Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen schliesslich verschiedenen Zwecken (BGE 137 IV 72 E. 2.4). Die strafrechtlichen Massnahmen mit Bezug zum Strassenverkehr sind von den Administrativmassnahmen abzugrenzen (Rütsche, a.a.O., N 22 zu Vor Art. 16-17a SVG). Die Legalprognose des Strafrichters ist für das Administrativmassnahmeverfahren daher unbeachtlich. Zusammenfassend bietet der Beschwerdeführer aufgrund seines bisherigen Verhaltens nicht Gewähr, dass er die Verkehrsvorschriften künftig beachten wird, womit die Voraussetzungen für eine Sicherungsaberkennung gestützt auf Art. 45 VZV in Verbindung mit Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG erfüllt sind. Die Dauer der verfügten Sperrfrist von 48 Monaten, in Übereinstimmung mit dem vom Strafrichter ausgesprochenen Fahrverbot, wird vom Beschwerdeführer nicht beanstandet, weshalb darauf nicht näher einzugehen ist.   Der Beschwerdeführer rügt schliesslich, die Bedingungen für Aufhebung der Aberkennung seien unverhältnismässig und für einen Ausländer nicht praktikabel. Ein schweizerisches verkehrspsychologisches Gutachten sei normalerweise nur erhältlich, wenn hier eine Verkehrstherapie gemacht worden sei. Nach Art. 17 Abs. 3 SVG kann der auf unbestimmte Zeit entzogene bzw. analog gestützt auf Art. 45 VZV auch der auf unbestimmte Zeit aberkannte Lernfahr- oder Führerausweis bedingt und unter Auflagen wiedererteilt bzw. die Aberkennung aufgehoben werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels, welcher die Fahreignung ausgeschlossen hat, nachweist. Die Beweislast für die Wiederherstellung der Fahreignung trägt die gesuchstellende Person (Rütsche/Weber, in: Niggli/Probst/Waldmann [Hrsg.”

“Im verkehrsmedizinischen Gutachten vom 23. April 2018 wurde untersucht, wie der Beschwerdeführer seit dem Gutachten vom 5. September 2017 bzw. dem Sicherungsentzug vom 22. September 2017 medizinisch behandelt wurde und wie sich sein Gesundheitszustand entwickelt hat. Im neuen Gutachten wurde unter anderem erwähnt, dass der Beschwerdeführer die Einhaltung der Alkoholabstinenz habe nachweisen können, er sich in regelmässiger ambulanter psychiatrisch-psychotherapeutischer Behandlung befinde, ein psychisch stabiler Verlauf bestehe und das Schlafapnoe-Syndrom mit der angewandten Therapie gut kontrolliert sei. Unter Bezugnahme auf das verkehrsmedizinische Gutachten vom 23. April 2018 hat das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt dem Beschwerdeführer den Führerausweis am 28. Mai 2018 unter Auflagen wieder erteilt. Damit hat es anerkannt, dass dem Beschwerdeführer die Fahreignung im Sinne von Art. 14 Abs. 1 und 2 i.V.m. Art. 16d Abs. 1 SVG mit Blick auf seine gesundheitliche Verfassung grundsätzlich wieder zuerkannt werden kann. Gleichzeitig kann aus den angeordneten Auflagen und der Begründung der Verfügung vom 28. Mai 2018 geschlossen werden, dass das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt hinsichtlich der Fahreignung nach wie vor gewisse Bedenken hatte, welche von der Vorinstanz geteilt wurden. Dass das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt und die Vorinstanz hinsichtlich der Fahreignung des Beschwerdeführers nach wie vor gewisse Bedenken hatten, ist aufgrund der anlässlich des rechtskräftigen Sicherungsentzugs festgestellten gravierenden gesundheitlichen Probleme des Beschwerdeführers und des Umstands, wonach vom Sicherungsentzug bis zur Wiedererteilung des Führerausweises nur gut acht Monate vergangen sind, ohne weiteres nachvollziehbar. Wie bereits ausgeführt, ist davon auszugehen, dass die dauerhafte Überwindung einer die Fahreignung beeinträchtigenden Alkoholsucht einer Behandlung und Kontrolle während mehrerer Jahre bedarf.”

“Nach dem Ausgeführten durfte die Wiedererteilung des Führerausweises des Beschwerdeführers gestützt auf Art. 17 Abs. 3 i.V.m. Art. 14 Abs. 1 und Abs. 2 sowie Art. 16d Abs. 1 SVG wegen nicht vollständig ausgeräumter Bedenken an der Fahreignung mit Auflagen verknüpft werden. Die konkret angeordneten, von der Vorinstanz geschützten Auflagen dienen der Verkehrssicherheit und sind mit Blick darauf geeignet. Sie sind insbesondere ausreichend bestimmt und kontrollierbar. Für den Beschwerdeführer mildere Massnahmen, die mit Blick auf die Verkehrssicherheit gleich gut oder besser geeignet wären, sind nicht ersichtlich. Eine umfassende Abwägung der öffentlichen Interessen mit den Interessen des Beschwerdeführers ergibt, dass die angeordneten Auflagen dem Beschwerdeführer zumutbar sind. Damit sind die umstrittenen Auflagen unter den gegebenen Umständen alle gerechtfertigt und verhältnismässig. Gerechtfertigt ist somit auch der mit ihnen verbundene Eingriff in die persönliche Freiheit (Art. 10 Abs. 2 BV) des Beschwerdeführers (vgl. Art. 36 BV).”

“________ erneut eine leichte Widerhandlung, für die ihn das Strassenverkehrsamt mit Verfügung vom 15. Mai 2020 verwarnte. B. Am 22. September 2020 fuhr A.________ mit dem Personenwagen auf der Hauptstrasse 28a in Richtung Landquart. In Davos Laret überschritt er innerorts die signalisierte Höchstgeschwindigkeit von 60 km/h um 33 km/h (nach Abzug des Toleranzwerts). Mit Strafbefehl vom 18. November 2020 sprach ihn die Staatsanwaltschaft Graubünden dafür der groben Verletzung der Verkehrsregeln schuldig und verurteilte ihn zu einer bedingten Geldstrafe von 65 Tagessätzen zu je Fr. 80.-- sowie einer Busse von Fr. 1'000.--. Dieser Strafbefehl erwuchs unangefochten in Rechtskraft. Bereits am 26. Oktober 2020 hatte das Strassenverkehrsamt des Kantons Graubünden A.________ mittels superprovisorischer Massnahme den Führerausweis mit sofortiger Wirkung entzogen. Mit Verfügung vom 14. Januar 2021 entzog es ihm den Führerausweis für sämtliche Kategorien, Unterkategorien und Spezialkategorien gestützt auf Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ab dem 27. Oktober 2020 für immer, wobei es die erwähnte Geschwindigkeitsüberschreitung als schwere Widerhandlung beurteilte. Die von A.________ dagegen erhobene Beschwerde wies das Departement für Justiz, Sicherheit und Gesundheit des Kantons Graubünden mit Verfügung vom 17. März 2021 ab. C. Gegen den Entscheid des Departements gelangte A.________ an das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden. Mit Urteil vom 13. Oktober 2021 wies das Gericht das Rechtsmittel ab. D. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 29. November 2021 an das Bundesgericht beantragt A.________, das Urteil des Verwaltungsgerichts sowie den Sicherungsentzug aufzuheben und ihm den Führerausweis ab dem 27. Oktober 2020 für sechs Monate zu entziehen. Subsidiär sei die Sache zur Einholung eines verkehrspsychologischen Gutachtens an das Verwaltungsgericht oder das Strassenverkehrsamt, eventualiter zur Durchführung einer mündlichen Gerichtsverhandlung an das Verwaltungsgericht resp. im Sinne der”

“Die Vorinstanz hat sich im angefochtenen Urteil der Argumentation des Departements angeschlossen. Die Anwendung von Art. 16d Abs. 3 SVG setze nicht zwingend die Einholung eines aktuellen Gutachtens voraus. Das Gutachten aus dem Jahr 2016 enthalte zudem insofern eine zukunftsgerichtete Aussage, als der Beschwerdeführer danach mit einer erneuten schweren Widerhandlung den Tatbeweis für seine Unverbesserlichkeit erbringen würde. Mit der schweren Widerhandlung vom 22. September 2020 sei diese Situation eingetreten. Das Departement habe zudem zutreffend darauf hingewiesen, dass der vorliegende Fall noch eine Kaskadenstufe höher liege, da dem Beschwerdeführer der Führerausweis gestützt auf Art. 16b Abs. 2 lit. f SVG bereits für immer entzogen gewesen sei. Im Kaskadensystem und somit auch hier gäbe es wenig Spielraum für eine Verhältnismässigkeitsprüfung. Jedenfalls falle der Umstand, dass der Beschwerdeführer möglicherweise seine Arbeitsstelle verlieren werde, nicht entscheidend ins Gewicht. Dass er zu seiner Tochter und zu seinem Bruder ohne Führerausweis nur noch eingeschränkt Kontakt haben könne, stelle ebenfalls keinen ausreichenden Grund für eine Abschwächung der Sanktion dar und sei von ihm hinzunehmen.”

“September 2020 habe der Beschwerdeführer dann erneut eine schwere Widerhandlung begangen, wobei es sich wie beim Vorfall, der zum Entzug für immer im Juli 2011 geführt habe, um eine Geschwindigkeitsüberschreitung gehandelt habe. Damit - so das Departement weiter - gäben Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG die Beurteilung des Beschwerdeführers als unverbesserlich vor. Es könne offensichtlich nicht im Sinne dieser Bestimmungen sein, dass eine Person, die bereits auf der höchsten bzw. letzten Stufe des Kaskadensystems angelangt sei, bessergestellt werde als eine Person auf der vorletzten Stufe dieses Systems. Die Beurteilung als unverbesserlich werde durch das verkehrspsychologische Gutachten vom 2. September 2016 nicht in Frage gestellt, bestätige dieses doch für den Fall einer weiteren schweren Widerhandlung des Beschwerdeführers dessen fehlende Fahreignung. Da Art. 16c Abs. 2 SVG für Personen, die bereits die letzte Stufe des Kaskadensystems erreicht hätten, nicht ausdrücklich eine weitere Stufe vorsehe, sei der Führerausweis gestützt auf Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG wegen Unverbesserlichkeit zu entziehen. Diese Massnahme sei gerechtfertigt und aufgrund des Kaskadensystems ohne Weiteres auch verhältnismässig. Wie bei Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG sei für den Entzug für immer nicht zusätzlich ein verkehrspsychologisches Gutachten notwendig. Etwas anderes gälte lediglich, wenn zwischen der Wiedererteilung des Führerausweises und der neuerlichen Widerhandlung mehr als fünf Jahre vergangen wären, was jedoch nicht der Fall sei.”

“Unbehelflich ist namentlich sein Einwand, die bisherigen Administrativmassnahmen hätten ihn sehr wohl beeindruckt. Dies hielt ihn nicht davon ab, nach Verstreichen einer Zeitspanne von knapp dreieinhalb Jahren seit der Wiederzulassung zum Verkehr im Herbst 2016 erneut und in der Folge auch schwer gegen die Strassenverkehrsvorschriften zu verstossen. Auch sonst geht aus seinen Vorbringen nicht hervor, dass ihn die kantonalen Instanzen entgegen den vorstehenden Erwägungen zu Unrecht als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG eingestuft hätten. Diese Einstufung beruht sodann auch nicht auf einer Ermessensunterschreitung. Unter den gegebenen Umständen bestand nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Bezug auf die Frage der Unverbesserlichkeit kein Anlass zu einer abweichenden Beurteilung. Soweit die kantonalen Instanzen ihren diesbezüglichen Spielraum als eingeschränkt erachtet haben, weil sie von einer direkten Anwendbarkeit des Kaskadensystems ausgegangen sind, stellt dies ihre Beurteilung des Beschwerdeführers als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG daher im Ergebnis ebenfalls nicht in Frage. Auch sonst ist nicht ersichtlich, dass diese Beurteilung bundesrechtswidrig wäre.”

“Die Feststellung des Gutachters, dass die verkehrspsychologische Untersuchung auf eine charakterliche Problematik hinweise und eine erhöhte Wahrscheinlichkeit gegeben sei, dass der Rekurrent zukünftig erheblich oder wiederholt gegen das Strassenverkehrsgesetz verstosse, erweist sich demzufolge als widerspruchsfrei, nachvollziehbar und schlüssig. Das Gutachten zeigt auch keine offenkundigen Mängel. Zudem bestehen keine Indizien, welche gegen dessen Zuverlässigkeit sprechen würden. Namentlich durfte der Gutachter die Ergänzungsfragen mit Hinweisen auf die Ausführungen im Gutachten beantworten, zumal dazu grösstenteils bereits Stellung genommen worden war. Der mit dem Sicherungsentzug verbundene Eingriff in die Persönlichkeitssphäre des Rekurrenten ist angesichts der auf dem Spiel stehenden öffentlichen Interessen der Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer erforderlich und angemessen und liegt nicht zuletzt auch in seinem eigenen, wohlverstandenen Interesse (vgl. BGer 6A.15/2000 vom 28. Juni 2000 E. 4). Zufolge fehlender Fahreignung ist der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG auf unbestimmte Dauer zu bestätigen. 3.-”

“Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen; dies ist namentlich der Fall bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (lit. b). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl. Urteile BGer 1C_285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.2 ff.; 1C_446/2012 vom 26. April 2013 E. 3.2; 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 4). Die Frage, ob ein Motorfahrzeugführer fähig ist, sein Fahrzeug sicher zu führen, hängt wesentlich von der Beurteilung der Person und der konkreten Umstände des einzelnen Falles ab (BGE 105 Ib 385; 103 Ib 29). Die fehlende Fahreignung aufgrund einer Abhängigkeit ist durch Untersuchungen und Arztberichte, in den meisten Fällen jedoch durch ein medizinisches Fachgutachten festzustellen. In diesem Zusammenhang sieht Art. 28a Abs. 1 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) vor, dass bei Zweifeln an der Fahreignung einer Person eine Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt nach Art.”

“Angefochten ist der Entscheid über den Entzug der aufschiebenden Wirkung eines Rekurses gegen den Entzug eines Führerausweises gemäss Art. 16, 16b Abs. 2 lit. e und Art. 16d SVG sowie von Art. 33 und 45 der Verkehrszulassungsverordnung VZV. Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG sind Ausweise und Bewilligungen zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Art. 16 Abs. 2 lit. e SVG sieht vor, dass der Führerausweis nach einer mittelschweren Widerhandlung für unbestimmte Zeit, mindestens aber für zwei Jahre entzogen wird, wenn in den vorangegangenen zehn Jahren der Ausweis dreimal wegen mindestens mittelschweren Widerhandlungen entzogen war. Gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG wird der Führerausweis einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit.”

“4b et la jurisprudence citée; arrêt TF 1C_430/2011 du 7 mars 2012 consid. 4.1). L'art. 16 al. 3, 2ème phrase, LCR précise toutefois que la durée minimale du retrait ne peut être réduite, sauf cas particuliers (courses officielles urgentes, cf. art. 100 ch. 4 LCR) qui ne sont pas remplis en l’espèce. Cette règle, qui rend incompressibles les durées minimales de retrait des permis de conduire, a été introduite dans la loi, avec effet au 1er janvier 2005, par souci d'uniformité conformément à la volonté du législateur (ATF 135 II 334 consid. 2.2; arrêts TF 1C_526/2009 du 25 mars 2010 consid. 3.1; 1C_83/2008 du 16 octobre 2008 consid. 2 et les références citées). Les durées minimales du retrait du permis de conduire après une infraction grave ne poursuivent pas seulement un but d'admonestation, mais également de sécurité et s'appliquent indépendamment de la nature du précédent retrait (ATF 141 II 220 consid. 3.2 et 3.3). Si la personne concernée a conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré en vertu de l’art. 16d LCR, un délai d’attente correspondant à la durée minimale prévue pour l’infraction est fixé (art. 16c al. 4 LCR). Lorsqu'une personne conduit alors qu'elle se trouve sous le coup d'un retrait prononcé à titre de sécurité pour une durée indéterminée, par exemple pour alcoolisme, il n'est pas possible de remplacer son retrait par un retrait d'admonestation d'une durée limitée, puisque le retrait de sécurité dure en principe jusqu'à ce que l'intéressé soit de nouveau apte à conduire (Bussy et al., op.cit., n. 12 ad art. 16c LCR). Dans le cadre de l'application de l'art. 16c al. 4 LCR, il est possible uniquement de retarder la restitution conditionnelle du permis (Message du Conseil fédéral du 31 mars 1999 concernant la modification de la LCR, FF 1999 IV 4106, 4136; Cédric Mizel, Les nouvelles dispositions légales sur le retrait du permis de conduire, RDAF 2004 I p. 361 et ss, not. 398, références citées). A l'instar du retrait d'admonestation, la problématique pertinente dans l'application de cette disposition est celle de savoir si une nouvelle infraction a été commise et non de déterminer concrètement si la personne concernée est toujours apte à conduire un véhicule automobile (ATF 139 II 95 consid.”

“Erschwerend wirke, dass der Beschwerdeführer die körperlichen und kognitiven Defizite nicht wahrnehme und auch in Bezug auf das die verkehrsmedizinische Untersuchung auslösende Ereignis (oben E. 2.1) kaum ein Einsehen zeige. Darüber hinaus nähme der Beschwerdeführer verkehrsmedizinisch relevante Präparate (das Schlafmittel Zolpidem und einen Stimmungsaufheller mit dem Wirkstoff Trazodon) ein, was ebenso zu einem erhöhten Risiko für Verkehrszwischenfälle führe. Zusammenfassend müsse die Fahreignung aus verkehrsmedizinscher Sicht verneint werden, da eine erhöhte Gefahr bestehe, dass der Beschwerdeführer während des Lenkens eines Fahrzeugs aufgrund von verminderten Leistungsreserven respektive körperlicher Schwächen wieder ein Fehlverhalten im Strassenverkehr zeige. Auf Grundlage dieser verkehrsmedizinischen Untersuchung entzog die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 30. November 2020 gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. a des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit und ordnete zugleich aufgrund der als mittelschwer qualifizierten Verkehrsregelverletzung eine Sperrfrist von einem Monat an (Art. 16d Abs. 2 SVG, Art. 16b Abs. 1 lit. a und Abs. 2 lit. a SVG). 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG).”

“Erschwerend wirke, dass der Beschwerdeführer die körperlichen und kognitiven Defizite nicht wahrnehme und auch in Bezug auf das die verkehrsmedizinische Untersuchung auslösende Ereignis (oben E. 2.1) kaum ein Einsehen zeige. Darüber hinaus nähme der Beschwerdeführer verkehrsmedizinisch relevante Präparate (das Schlafmittel Zolpidem und einen Stimmungsaufheller mit dem Wirkstoff Trazodon) ein, was ebenso zu einem erhöhten Risiko für Verkehrszwischenfälle führe. Zusammenfassend müsse die Fahreignung aus verkehrsmedizinscher Sicht verneint werden, da eine erhöhte Gefahr bestehe, dass der Beschwerdeführer während des Lenkens eines Fahrzeugs aufgrund von verminderten Leistungsreserven respektive körperlicher Schwächen wieder ein Fehlverhalten im Strassenverkehr zeige. Auf Grundlage dieser verkehrsmedizinischen Untersuchung entzog die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 30. November 2020 gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. a des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit und ordnete zugleich aufgrund der als mittelschwer qualifizierten Verkehrsregelverletzung eine Sperrfrist von einem Monat an (Art. 16d Abs. 2 SVG, Art. 16b Abs. 1 lit. a und Abs. 2 lit. a SVG). 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG).”

“Gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG wird der Führerausweis einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird. Dieser Führerausweisentzug auf unbestimmte Zeit wird als Sicherungsentzug bezeichnet, weil bei immer wieder rückfällig werdenden Fahrzeugführerinnen und -führern von ihrer fehlenden Fahreignung aus charakterlichen Gründen ausgegangen wird und solche Personen zur Wahrung der Verkehrssicherheit vom Strassenverkehr ferngehalten werden sollen (vgl. Urteil 1C_739/2021 vom 30. Januar 2023 E. 4.3).”

“Nach Art. 14 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Abs. 1). Über Fahreignung verfügt, wer unter anderem nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (Art. 14 Abs. 2 lit. d SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Im Sinne von Art. 14 Abs. 2 und 16d Abs. 1 SVG muss jeder Motorfahrzeugführer in der Lage sein, ein Kraftfahrzeug sicher zu führen. Dies ist ein grundlegendes Prinzip, von dem die Sicherheit im Strassenverkehr abhängt. Neben Kenntnissen der Verkehrsregeln und der Fahrtechnik muss der Inhaber eines Führerscheins bei guter Gesundheit sein und die Anforderungen an das Führen eines Kraftfahrzeugs im heutigen Verkehr erfüllen können. Diese Bedingungen, die sich auf den Fahrer selbst beziehen, umfassen vier Punkte, nämlich seine körperliche, seine geistige oder psychische Eignung, seine charakterliche Eignung und seine Fähigkeit, sich in einer schwierigen Verkehrssituation sicher zu integrieren. Kann der Motorfahrzeugführer die eine oder andere dieser Anforderungen nicht erfüllen, wird ein Sicherheitsentzug angeordnet (Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, S.”

“Buchstabe e: Wer trotz drei Warnungsentzügen innert zehn Jahren wegen mindestens mittelschweren Widerhandlungen seine Fahrweise nicht anpass t und eine weitere derartige Widerhandlung begeht, soll - auch nach Ansicht der meisten Vernehmlassungsteilnehmer - den Führerausweis auf unbestimmte Zeit, mindestens aber für zwei Jahre verlieren. Auf diese als Sicherungsentzug ausgestaltete Massnahme wird nur verzichtet, wenn die betroffene Person in diesen zehn Jahren während mindestens fünf aufeinander folgenden Jahren nach Ablauf eines Entzugs keine verkehrsgefährdende Widerhandlung begangen und damit bewiesen hat, während längerer Zeit klaglos fahren zu können. Der Entzug auf unbestimmte Zeit bedeutet, dass der betroffenen Person die Eignung als Motorfahrzeugführer oder -führerin gesetzlich abgesprochen wird." Der Führerausweisentzug auf unbestimmte Zeit gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG entspricht einem Sicherungsentzug, der auf der unwiderlegbaren Vermutung fehlender Fahreignung aufgrund des bisherigen Verhaltens nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG beruht (BGE 139 II 95 E. 3.4.1 und”

“Weiter zeigt auch der Umstand, dass der Beschwerdeführer nach dem Konsum von Amphetamin ein Fahrzeug über die lange Strecke von Polen in die Schweiz lenkte, dass er sich der Problematik des Drogenkonsums in Zusammenhang mit dem Strassenverkehr nicht oder zumindest nicht genügend bewusst ist. Auch wenn der Beschwerdeführer seither offenbar abstinent war, besteht auch aufgrund seines zurückliegenden langjährigen Konsums illegaler Drogen noch keine Gewähr, dass er künftig Dogenkonsum und Lenken eines Fahrzeugs trennen kann. Angesichts der gutachterlich festgestellten Bagatellisierungstendenzen des Beschwerdeführers sowie dessen belasteten Vergangenheit ist auch die Anordnung einer verkehrsmedizinischen sowie -psychologischen Abklärung als Voraussetzung für die Wiedererteilung des Führerausweises nicht zu beanstanden. Damit durfte sich der Beschwerdegegner auf die Befunde und Empfehlungen des Gutachtens stützen und der verfügte Sicherungsentzug erweist sich als rechtmässig. Die Dauer der angeordneten Sperrfrist von drei Monaten entspricht der gesetzlichen Minimalfrist bei Fahren unter Betäubungsmitteleinfluss (Art. 16c Abs. 1 lit. c und Abs. 2 lit. a SVG in Verbindung mit Art. 16d Abs. 2 SVG). 4.3 Zusammenfassend erweist sich die Beschwerde als unbegründet und sie ist abzuweisen. 5.   Ausgangsgemäss sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (§ 65a Abs. 2 in Verbindung mit § 13 Abs. 2 VRG). Demgemäss erkennt der Einzelrichter: 1.    Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.    Die Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf Fr. 1'500.--;    die übrigen Kosten betragen: Fr.      95.--     Zustellkosten, Fr. 1'595.--     Total der Kosten. 3.    Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer auferlegt. 4.    Gegen dieses Urteil kann Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten nach Art. 82 ff. des Bundesgerichtsgesetzes erhoben werden. Die Beschwerde ist innert 30 Tagen, von der Zustellung an gerechnet, beim Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. 5.    Mitteilung an: a)    die Parteien; b)    die Sicherheitsdirektion des Kantons Zürich, Rekursabteilung; c)    das Bundesamt für Strassen, Sekretariat Administrativmassnahmen, 3003 Bern.”

“; dass die Geschädigte unvermittelt die Strasse betreten habe bzw. ihre Querungsabsicht für ihn nicht wahrnehmbar gewesen sei, p. 227 Z. 1 ff., p. 227 Z. 32 ff. und 40 ff., p. 228 Z. 15-44, p. 230 Z. 33 f., p. 231 Z. 16 ff.). Insbesondere die Aussagen an der Hauptverhandlung waren entsprechend zielgerichtet, ausweichend, übertreibend und von etlichen Schutzbehauptungen gespickt. Dies ist auch erklärbar, dürfte dem Beschuldigten doch bereits nach dem Unfall und eben insbesondere danach klargeworden sein, was für schwere Konsequenzen das Ganze für ihn haben wird. Aufgrund seines automobilistischen Leumunds (vgl. ADMAS-Auszug vom 09.03.2022, p. 203) und der bisher ausgesprochenen Administrativmassnahmen (u.a. Aberkennungen des ausländischen Führerausweises in den Jahren 2011, 2012, 2013 und 2016, letztmals für 12 Monate, sowie Verwarnung vom 30.06.2021) dürfte dieser Verkehrsunfall zu einer längeren Aberkennung oder sogar einer vorsorglichen Aberkennung sowie einer Fahreignungsabklärung (vgl. Art. 15d Abs. 1 lit. c i.V.m. Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG) führen. Unter diesen Umständen sind vor allem die Aussagen des Beschuldigten anlässlich der Hauptverhandlung als unglaubhaft und Schutzbehauptungen zu qualifizieren. Das Gericht hält die ersten Aussagen des Beschuldigten gegenüber der Polizei, welche dieser rund eine Stunde nach dem Unfall gemacht hat, für glaubhafter und stellt – wenn überhaupt – auf diese ab. Auch diese Erstaussagen sind jedoch infolge Zielgerichtetheit mit Vorsicht zu verwerten.  Die Kammer kann sich den Ausführungen der Vorinstanz nur teilweise anschliessen. Sie erachtet die tatnächsten Aussagen des Beschuldigten, die kurz nach dem Unfall, wohl noch unter dem Schock des Unfalls stehend, und ohne Rechtsanwalt erfolgten, als im Grundsatz glaubhaft und nicht zielgerichtet. Auch seine letzte Aussage, wonach der Fussgängerstreifen wegen des Schneefalls gar nicht mehr sichtbar gewesen sei, wird – wie die nachfolgende Beweiswürdigung zu den Strassen- und Witterungsverhältnissen zeigt – nicht als zielgerichtete Aussage angesehen.”

“Führerausweise sind mangels Fahreignung auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sog. Sicherungsentzug), wenn der Lenker aufgrund seines bisherigen Verhaltens keine Gewähr bietet, dass er künftig beim Führen eines Motorfahrzeugs die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Anzeichen hierfür bestehen insbesondere, wenn Charaktermerkmale des Betroffenen, die für die Eignung im Verkehr erheblich sind, darauf hindeuten, dass er als Lenker eine Gefahr für den Verkehr darstellt. Ob dies der Fall ist, ist in der Regel mittels psychologischem Gutachten abzuklären (vgl. Weissenberger, Komm. zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, Art. 16d SVG N 40). Eine Ausnahme bildet die Situation des rückfälligen Lenkers. Gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG wird der Führerausweis nach einer mittelschweren Widerhandlung für unbestimmte Zeit, mindestens aber für zwei Jahre entzogen, wenn in den vorangegangenen zehn Jahren der Ausweis dreimal wegen mindestens mittelschwerer Widerhandlungen entzogen war. Somit handelt es sich beim Führerausweisentzug auf unbestimmte Zeit nach wiederholtem Rückfall um einen Sicherungsentzug, da dieser auf einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung der fehlenden Fahreignung beruht (BGE 141 II 220 E. 3.2 i.V.m. E. 3.”

“Seither habe er sich nicht mehr strafbar verhalten. Er habe in der Vergangenheit Fehler begangen und daraus gelernt (act. G 1).   Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer massgebend. Die Beurteilung ist anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art, Schwere und Häufigkeit der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen (vgl. P. Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 22 und 42 zu Art. 16d SVG, und B. Liniger, in: Dähler/Schaffhauser, Handbuch Strassenverkehrsrecht, Basel 2018, Rz. 14 § 9). Anlass für die verkehrspsychologische und psychiatrische Begutachtung vom Dezember 2021 bzw. für die Erstellung des Gutachtens 2022 bildete der Umstand, dass der Beschwerdeführer am 31. Mai 2021 mutmasslich einen Personenwagen unter Einfluss von Amphetamin (grenzwertüberschreitende Konzentration) in fahrunfähigem Zustand gelenkt hatte (vgl. act. G 8/4 S. 397 ff. und 415 ff.). Im Gutachten 2022 wurde die charakterliche Fahreignung des Beschwerdeführers aus verkehrspsychologischer Sicht verneint. Neben positiv zu wertenden Faktoren (kooperatives Verhalten in der Untersuchung, Notwendigkeit zur Einhaltung einer Alkoholabstinenz erkannt, zufriedenstellende Lebensumstände, kognitive Fahreignung für die erste medizinische Gruppe gegeben) vermerkte die Gutachterin (Verkehrspsychologin) als negative Faktoren: (1) Teilweise inhaltlich nicht nachvollziehbare und widersprüchliche Aussagen in der Exploration.”

“Zu Recht geht der Beschwerdeführer sodann davon aus, dass ihm die Fahreignung aufgrund der festgestellten Charaktereigenschaften abgesprochen wurde. Jedoch kann ihm nicht gefolgt werden, wenn er die Auffassung vertritt, rücksichtsloses Verhalten sei nur im Fall von Schikanestopps bei hohen Geschwindigkeiten, illegalen Rennen und krassen Geschwindigkeitsüberschreitungen gegeben und dafür gäbe es bei ihm keine Anhaltspunkte. Soweit er dabei den Begriff der Rücksichtslosigkeit unter Heranziehung von Art. 15d Abs. 1 lit. c SVG und der diesbezüglichen Materialien auslegt, übersieht er, dass die Fahreignungsuntersuchung in seinem Fall gestützt auf eben diese Bestimmung angeordnet wurde (vgl. Urteil 1C_405/2020 vom 8. Dezember 2020), weshalb er aus diesem Argument nichts zu seinen Gunsten ableiten kann. Im Übrigen vertritt er selber die Auffassung, dass der Führerausweis gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG zu entziehen ist, wenn eine Person nicht einmal über ein Minimum an Verantwortungsbewusstsein, Beständigkeit und Selbstbeherrschung verfügt (vgl. dazu oben E. 5.1).”

“BGE 124 II 559 E. 5a; Urteil 1C_780/2021 vom 22. Juni 2022 E. 4.7). Soweit sich der Beschwerdeführer auf seine angeblich gute Legalprognose im Strafverfahren und das befristete Fahrverbot (in der Form einer Weisung für die Dauer der Probezeit nach Art. 44 Abs. 2 StGB) berufen will, kann er daraus im Administrativverfahren mit Bezug auf seine Fahreignung nichts zu seinen Gunsten ableiten. Das Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen unterschiedlichen Zwecken (vgl. BGE 137 IV 72 E. 2.4). Der Beschwerdeführer macht denn auch zu Recht nicht geltend, dass die Strafbehörden seine Fahreignung untersucht und bejaht hätten. Vor dem Hintergrund der mehrfachen schweren Widerhandlungen, darunter ein Anwendungsfall von Art. 90 Abs. 3 und 4 SVG, und der verweigerten verkehrspsychologischen Begutachtung ist es bundesrechtlich nicht zu beanstanden, wenn die kantonalen Instanzen dem Beschwerdeführer gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG die Fahreignung aus charakterlichen Gründen abgesprochen haben.”

“Dans ce cadre, en cas de retrait du permis de conduire pour un motif alcoologique, l’observation d’une abstinence de toute consommation d’alcool est le seul moyen permettant à l'intéressé de démontrer qu'il est parvenu à surmonter durablement son inaptitude en ayant cessé toute consommation d'alcool sur une longue période (arrêts CDAP CR.2014.0045 du 26 mai 2015 consid. 2c; CR.2014.0073 du 28 janvier 2015 consid. 2a in fine et les références). Enfin, l'art. 17 al. 5 LCR prévoit que si la personne concernée n'observe pas les conditions posées ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau. Dans cette hypothèse, l'autorité devra décider de la durée d'un tel retrait et s'il y a lieu de fournir de nouvelles preuves quant à l'aptitude à conduire de la personne en cause (Message du Conseil fédéral concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, FF 1999 IV 4106, spéc. p. 4137 ad art. 17 LCR). Selon la jurisprudence claire de la CDAP, le schéma d'application des dispositions légales rappelées ci-dessus est dès lors le suivant: le permis est retiré pour une durée indéterminée en raison d'une inaptitude avérée (art. 16d al. 1 LCR); il peut être restitué à certaines conditions si l'intéressé prouve que son inaptitude a disparu (art. 17 al. 3 LCR); si la personne concernée n'observe pas les conditions posées au maintien de son droit de conduire ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, un retrait de sécurité peut être prononcé (art. 17 al. 5 LCR; arrêts CDAP CR.2021.0009 du 16 septembre 2021 consid. 2 a; CR.2014.0045 précité consid. 2c), le Tribunal fédéral ayant précisé qu'en pareille hypothèse, il n'est pas nécessaire de procéder à de nouvelles investigations quant à l'aptitude à la conduite de l'intéressé (cf. arrêts TF 1C_147/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.1; 1C_492/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4; 1C_523/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.3).”

“Dans ce cadre, en cas de retrait du permis de conduire pour un motif alcoologique, l’observation d’une abstinence de toute consommation d’alcool est le seul moyen permettant à l'intéressé de démontrer qu'il est parvenu à surmonter durablement son inaptitude en ayant cessé toute consommation d'alcool sur une longue période (CDAP CR.2021.0037 précité consid. 2b; CR.2014.0045 du 26 mai 2015 consid. 2c; CR.2014.0073 du 28 janvier 2015 consid. 2a in fine et les références). Enfin, l'art. 17 al. 5 LCR prévoit que si la personne concernée n'observe pas les conditions posées ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau. Dans cette hypothèse, l'autorité devra décider de la durée d'un tel retrait et s'il y a lieu de fournir de nouvelles preuves quant à l'aptitude à conduire de la personne en cause (Message du Conseil fédéral concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, FF 1999 IV 4106, spéc. p. 4137 ad art. 17 LCR). Selon la jurisprudence claire de la CDAP, le schéma d'application des dispositions légales rappelées ci-dessus est dès lors le suivant: le permis est retiré pour une durée indéterminée en raison d'une inaptitude avérée (art. 16d al. 1 LCR); il peut être restitué à certaines conditions si l'intéressé prouve que son inaptitude a disparu (art. 17 al. 3 LCR); si la personne concernée n'observe pas les conditions posées au maintien de son droit de conduire ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, un retrait de sécurité peut être prononcé (art. 17 al. 5 LCR; arrêt CDAP CR.2021.0009 du 16 septembre 2021 consid. 2a), le Tribunal fédéral ayant précisé qu'en pareille hypothèse, il n'est pas nécessaire de procéder à de nouvelles investigations quant à l'aptitude à la conduite de l'intéressé (arrêts TF 1C_147/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.1; 1C_492/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4; 1C_523/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.3).”

“Dans ce cadre, en cas de retrait du permis de conduire pour un motif alcoologique, l’observation d’une abstinence de toute consommation d’alcool est le seul moyen permettant à l'intéressé de démontrer qu'il est parvenu à surmonter durablement son inaptitude en ayant cessé toute consommation d'alcool sur une longue période (CDAP arrêts CR.2014.0045 du 26 mai 2015 consid. 2c; CR.2014.0073 du 28 janvier 2015 consid. 2a in fine et les références). Enfin, l'art. 17 al. 5 LCR prévoit que si la personne concernée n'observe pas les conditions posées ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau. Dans cette hypothèse, l'autorité devra décider de la durée d'un tel retrait et s'il y a lieu de fournir de nouvelles preuves quant à l'aptitude à conduire de la personne en cause (Message du Conseil fédéral concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, FF 1999 IV 4106, spéc. p. 4137 ad art. 17 LCR). Selon la jurisprudence claire de la CDAP, le schéma d'application des dispositions légales rappelées ci-dessus est dès lors le suivant: le permis est retiré pour une durée indéterminée en raison d'une inaptitude avérée (art. 16d al. 1 LCR); il peut être restitué à certaines conditions si l'intéressé prouve que son inaptitude a disparu (art. 17 al. 3 LCR); si la personne concernée n'observe pas les conditions posées au maintien de son droit de conduire ou trompe d'une autre manière la confiance mise en elle, un retrait de sécurité peut être prononcé (art. 17 al. 5 LCR; arrêts CDAP CR.2021.0009 du 16 septembre 2021 consid. 2 a; CR.2014.0045 précité consid. 2c), le Tribunal fédéral ayant précisé qu'en pareille hypothèse, il n'est pas nécessaire de procéder à de nouvelles investigations quant à l'aptitude à la conduite de l'intéressé (cf. arrêts TF 1C_147/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.1; 1C_492/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4; 1C_523/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.3).”

“Bejaht ein medizinisches Gutachten eine Alkoholabhängigkeit und beurteilt sie die Abhängigkeit in erster Linie nach (strengeren) medizinischen Kriterien und nicht nach verkehrsrechtlichen Massstäben, hat die Behörde einen Sicherungsentzug wegen Trunksucht anzuordnen. Der Nachweis, dass eine Sucht überwunden ist, kann nur durch Einhaltung einer mindestens einjährigen Totalabstinenz erbracht werden (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 31; BGer 6A.66/2004 vom 7. Dezember 2004 E. 3.2). Eine solche einjährige Totalabstinenz liegt hier nicht vor. Gemäss eigenen, im späteren Verlauf noch zu überprüfenden Angaben konsumiert der Rekurrent erst seit der verkehrsmedizinischen Untersuchung keinen Alkohol mehr (act. 1). Der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG ist deshalb zu bestätigen. Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern, und wird deshalb immer auf unbestimmte Zeit angeordnet (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 10). Ein zeitlich begrenzter Entzug des Führerausweises – wie vom Rekurrenten beantragt – ist im Gesetz für einen Sicherungsentzug nicht vorgesehen und kommt deshalb nicht in Frage. Der mit dem Sicherungsentzug verbundene Eingriff in die Persönlichkeitssphäre des Rekurrenten ist angesichts der auf dem Spiel stehenden öffentlichen Interessen der Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer erforderlich und angemessen und liegt nicht zuletzt auch in seinem eigenen, wohlverstandenen Interesse (vgl. BGer 6A.15/2000 vom 28. Juni 2000 E. 4). Dem ungetrübten automobilistischen Leumund kommt im Sicherungsentzugsverfahren keine entscheidende Bedeutung zu, denn bei Vorliegen einer fehlenden Fahreignung muss zwingend ein Entzug auf unbestimmte Zeit erfolgen (BGE 133 II 331 E.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 29. April 2021 Art. 14 Abs. 2 lit. c, Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG (SR 741.01). Der Rekurrent lenkte sehr stark alkoholisiert ein Motorfahrzeug. Im Verfahren der Invalidenversicherung und in den Berichten der psychiatrischen Klinik wurde eine Alkoholabhängigkeit diagnostiziert. Im Gutachten wurde die Fahreignung zudem aus verkehrsmedizinischer Sicht verneint. Bestätigung des Sicherungsentzugs (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 29. April 2021, IV-2021/6). Präsident Urs Gmünder, Richter Beat Fritsche und Roland Luchsinger, Gerichtsschreiber Fabrizio Specchia X, Rekurrent, gegen Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt, Abteilung Administrativmassnahmen, Frongartenstrasse 5, 9001 St. Gallen, Vorinstanz, betreffend Führerausweisentzug (Sicherungsentzug)”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Voraussetzung hierfür ist, dass die Person frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Wegen fehlender Fahreignung wird einer Person der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Der auf unbestimmte Zeit entzogene Lernfahr- oder Führerausweis kann bedingt und unter Auflagen wiedererteilt werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG). Missachtet die betroffene Person die Auflagen oder missbraucht sie in anderer Weise das in sie gesetzte Vertrauen, so ist der Ausweis wieder zu entziehen (Art. 17 Abs. 5 SVG).”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Die Fahreignung setzt unter anderem voraus, dass die Person frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Wegen fehlender Fahreignung wird einer Person der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG).”

“Gewichtspromille oder mehr sowie bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln, wobei die Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt der Anerkennungsstufe 4 vorzunehmen ist (Art. 28a Abs. 2 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [VZV; SR 741.51]). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sog. Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst, wie beispielsweise Alkohol‑, Betäubungs- und Arzneimittelabhängigkeit (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Tritt ein Sicherungsentzug an die Stelle eines Warnungsentzugs, muss nach Art. 16d Abs. 2 SVG mit dem Sicherungsentzug eine Sperrfrist ausgesprochen werden, die bis zum Ablauf der für die begangene Widerhandlung vorgesehene Mindestentzugsdauer läuft.”

“Nach Art. 14 Abs. 1 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Über Fahreignung verfügt unter anderem, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG).”

“Nach Art. 14 Abs. 1 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Über Fahreignung verfügt unter anderem, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG).”

“Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG werden Führerausweise entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Der Führerausweis wird einer Person nach Art. 16d Abs. 1 SVG im Rahmen eines Sicherungsentzugs wegen fehlender Fahreignung auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Über Fahreignung verfügt insbesondere, wer nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (Art. 14 Abs. 2 lit. d SVG). Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, künftig beim Führen eines Motorfahrzeugs die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (sogenannter Sicherungsentzug; Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Anzeichen hierfür bestehen, wenn Charaktermerkmale der betroffenen Person, die für die Eignung im Verkehr erheblich sind, darauf hindeuten, dass sie als Lenkerin eine Gefahr für den Verkehr darstellt (BGE 104 Ib 95 E. 1). Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen ist die schlechte Prognose hinsichtlich des Verhaltens als Motorfahrzeugführerin oder Motorfahrzeugführer massgebend. Die Behörden dürfen gestützt hierauf den Ausweis verweigern oder entziehen, wenn hinreichend begründete Anhaltspunkte vorliegen, dass die Person rücksichtslos fahren wird (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_134/2011 vom 14. Juni 2011 E. 2.1; je mit Hinweisen; vgl. Botschaft vom 24. Juni 1955 zum Entwurf eines Bundesgesetzes über den Strassenverkehr, BBl 1955 II S. 21 f.), wobei die Frage anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art und Zahl der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen ist. In Zweifelsfällen ist ein verkehrspsychologisches oder psychiatrisches Gutachten anzuordnen (zum Ganzen: BGE 125 II 492 E.”

“Seither habe er sich nicht mehr strafbar verhalten. Er habe in der Vergangenheit Fehler begangen und daraus gelernt (act. G 1).   Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer massgebend. Die Beurteilung ist anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art, Schwere und Häufigkeit der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen (vgl. P. Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 22 und 42 zu Art. 16d SVG, und B. Liniger, in: Dähler/Schaffhauser, Handbuch Strassenverkehrsrecht, Basel 2018, Rz. 14 § 9). Anlass für die verkehrspsychologische und psychiatrische Begutachtung vom Dezember 2021 bzw. für die Erstellung des Gutachtens 2022 bildete der Umstand, dass der Beschwerdeführer am 31. Mai 2021 mutmasslich einen Personenwagen unter Einfluss von Amphetamin (grenzwertüberschreitende Konzentration) in fahrunfähigem Zustand gelenkt hatte (vgl. act. G 8/4 S. 397 ff. und 415 ff.). Im Gutachten 2022 wurde die charakterliche Fahreignung des Beschwerdeführers aus verkehrspsychologischer Sicht verneint. Neben positiv zu wertenden Faktoren (kooperatives Verhalten in der Untersuchung, Notwendigkeit zur Einhaltung einer Alkoholabstinenz erkannt, zufriedenstellende Lebensumstände, kognitive Fahreignung für die erste medizinische Gruppe gegeben) vermerkte die Gutachterin (Verkehrspsychologin) als negative Faktoren: (1) Teilweise inhaltlich nicht nachvollziehbare und widersprüchliche Aussagen in der Exploration.”

“Der Rekurrent bringt weiter vor, dass weder der Gesetzeswortlaut von Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG, noch die bundesgerichtliche Rechtsprechung einen Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen gestützt auf einen einmaligen Vorfall legitimieren würde. Entscheidend für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer. Die Frage ist anhand der Vorkommnisse und der persönlichen Umstände zu beurteilen. Eine solche liegt vor, wenn hinreichend begründete Anhaltspunkte dafür vorliegen, dass der Motorfahrzeugführer vorsätzlich oder aufgrund seines Unvermögens rücksichtslos fahren wird. Hierbei spielt auch die Art, Schwere, Zahl und Häufigkeit der begangenen Verfehlungen eine Rolle (Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 16d SVG N 42). Das Bundesgericht hielt in indessen bereits in einem früheren Urteil fest, dass unter besonderen Umständen bereits eine erstmalige Geschwindigkeitsüberschreitung erhebliche Zweifel an der charakterlichen Eignung wecken könne (BGer 1C_604/2012 vom 17. Mai 2013 E. 6.1).”

“Soweit der Beschwerdeführer den strittigen Sicherungsentzug für immer als unverhältnismässig rügt, kann ihm ebenfalls nicht gefolgt werden. Mit Blick auf seine zutreffende Einstufung als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist diese Massnahme erforderlich. Sie ist zudem geeignet und zumutbar. Zwar macht der Beschwerdeführer geltend, der Führerausweisentzug habe gravierende Auswirkungen und führe dazu, dass er seine Arbeitsstelle verliere, arbeitslos werde, seinen gesundheitlich beeinträchtigten Bruder nicht mehr betreuen könne und die Kontaktmöglichkeiten zu seiner Tochter stark eingeschränkt würden. Diese Nachteile wären indes durch das gewichtige öffentliche Interesse, die von unverbesserlichen Fahrzeugführerinnen und -führern ausgehenden Gefahren für die Verkehrssicherheit abzuwenden, gerechtfertigt und vom Beschwerdeführer hinzunehmen. Auf die von ihm geltend gemachten Folgen ist daher grundsätzlich nicht weiter einzugehen. Erwähnt sei immerhin, dass mit Blick auf die im Schreiben seiner Arbeitgeberin vom 15. Februar 2021 genannten Fahrtätigkeiten und deren Umfang sowie seinen Beruf weder der Verlust der Arbeitsstelle noch die Arbeitslosigkeit als zwingend erscheinen (vgl. vorne E. 3.3). Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers ist bundesrechtlich somit nicht zu beanstanden, dass die kantonalen Instanzen den strittigen Sicherungsentzug für immer als verhältnismässig beurteilt haben.”

“Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen; dies ist namentlich der Fall bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (lit. b). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl. Urteile BGer 1C_285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.2 ff.; 1C_446/2012 vom 26. April 2013 E. 3.2; 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 4). Die Frage, ob ein Motorfahrzeugführer fähig ist, sein Fahrzeug sicher zu führen, hängt wesentlich von der Beurteilung der Person und der konkreten Umstände des einzelnen Falles ab (BGE 105 Ib 385; 103 Ib 29). Die fehlende Fahreignung aufgrund einer Abhängigkeit ist durch Untersuchungen und Arztberichte, in den meisten Fällen jedoch durch ein medizinisches Fachgutachten festzustellen. In diesem Zusammenhang sieht Art. 28a Abs. 1 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) vor, dass bei Zweifeln an der Fahreignung einer Person eine Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt nach Art.”

“Il réfute en particulier le diagnostic de crise d’épilepsie retenu suite à son malaise et soulève l’absence de récidive depuis cet événement. Il conteste en outre souffrir d’un problème d’alcool pouvant avoir une incidence sur son comportement routier. 2.1. Selon l'art. 14 al. 1 LCR, tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui, notamment, a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b). Lorsqu'un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ce permis sera notamment retiré lorsque l'autorité constate que les conditions légales de sa délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; il pourra être retiré lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir, elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Lorsque le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, il peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). 2.2. Aux termes de l'art. 15d al. 1 LCR, si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête. D'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (ATF 103 Ib 33; 105 Ib 387).”

“01), tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui remplit les conditions suivantes: il a atteint l'âge minimal requis (let. a); il a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b); il ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c); ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (let. d). Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ces permis seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir, elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). D'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4.1; arrêt TF 1C_459/2022 du 9 mars 2023 consid. 3.1). Selon l’art. 15d al. 1 let. b LCR, si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas de conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé.”

“Trunksucht im Sinn von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird nach der Praxis des Bundesgerichts bejaht, wenn der Lenker regelmässig so viel Alkohol konsumiert, dass seine Fahrfähigkeit vermindert wird und er keine Gewähr bietet, den Alkoholkonsum zu kontrollieren und ihn ausreichend vom Strassenverkehr zu trennen, oder wenn die Gefahr nahe liegt, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1; Urteil 1C_128/2020 vom 29. September 2020 E. 2.1; je mit Hinweisen). Vor diesem Hintergrund sind ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Betroffenen im Sinn von Art. 30 VZV etwa dann angebracht, wenn der Betroffene eine oder mehrere Trunkenheitsfahrten mit einer auf eine grosse Alkoholtoleranz und damit Alkoholabhängigkeit hindeutenden Blutalkoholkonzentration unternommen hat (BGE 129 II 82 E. 4.2; 127 II 122 E. 3c; je mit Hinweisen). Bedenken an der Fahreignung können allerdings auch unabhängig von einschlägigen Verfehlungen des Betroffenen im Strassenverkehr aufkommen, etwa aufgrund einer entsprechenden Meldung eines Arztes (Urteil 1C_238/2013 vom 27.”

“Trunksucht im Sinn von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird nach der Praxis des Bundesgerichts bejaht, wenn der Lenker regelmässig so viel Alkohol konsumiert, dass seine Fahrfähigkeit vermindert wird und er keine Gewähr bietet, den Alkoholkonsum zu kontrollieren und ihn ausreichend vom Strassenverkehr zu trennen, oder wenn die Gefahr nahe liegt, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1; Urteil 1C_128/2020 vom 29. September 2020 E. 2.1; je mit Hinweisen). Vor diesem Hintergrund sind ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Betroffenen im Sinn von Art. 30 VZV etwa dann angebracht, wenn der Betroffene eine oder mehrere Trunkenheitsfahrten mit einer auf eine grosse Alkoholtoleranz und damit Alkoholabhängigkeit hindeutenden Blutalkoholkonzentration unternommen hat (BGE 129 II 82 E. 4.2; 127 II 122 E. 3c; je mit Hinweisen). Bedenken an der Fahreignung können allerdings auch unabhängig von einschlägigen Verfehlungen des Betroffenen im Strassenverkehr aufkommen, etwa aufgrund einer entsprechenden Meldung eines Arztes (Urteil 1C_238/2013 vom 27.”

“Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus. Er unterscheidet sich damit von den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen für immer gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG, die an eine gesetzlich definierte Rückfälligkeit anknüpfen und bei deren Vorliegen im Sinne einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung (Fiktion) von der fehlenden Fahreignung bzw. Unverbesserlichkeit der betroffenen Person ausgehen (vgl. zu dieser Konzeption BGE 139 II 95 E. 3.4.2 und 3.4.3). Sein Anwendungsbereich ist dementsprechend eigenständig zu bestimmen, zumal ihm die Funktion eines Auffangtatbestands zukommen soll. Somit kommt weder bei Vorliegen der Voraussetzungen für einen (Kaskaden-) Sicherungsentzug nach Art. 16b Abs. 2 lit. f oder Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zwingend auch ein Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Betracht, noch ist ein solcher in jedem Fall ausgeschlossen, wenn die betreffenden Voraussetzungen nicht erfüllt sind. Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist mithin keine "Verweisungsnorm" auf Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG ohne eigenen Gehalt (a.A. BERNHARD RÜTSCHE/NADJA D'AMICO, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 61 zu Art. 16d SVG).”

“Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus. Er unterscheidet sich damit von den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen für immer gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG, die an eine gesetzlich definierte Rückfälligkeit anknüpfen und bei deren Vorliegen im Sinne einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung (Fiktion) von der fehlenden Fahreignung bzw. Unverbesserlichkeit der betroffenen Person ausgehen (vgl. zu dieser Konzeption BGE 139 II 95 E. 3.4.2 und 3.4.3). Sein Anwendungsbereich ist dementsprechend eigenständig zu bestimmen, zumal ihm die Funktion eines Auffangtatbestands zukommen soll. Somit kommt weder bei Vorliegen der Voraussetzungen für einen (Kaskaden-) Sicherungsentzug nach Art. 16b Abs. 2 lit. f oder Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zwingend auch ein Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Betracht, noch ist ein solcher in jedem Fall ausgeschlossen, wenn die betreffenden Voraussetzungen nicht erfüllt sind. Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist mithin keine "Verweisungsnorm" auf Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG ohne eigenen Gehalt (a.A. BERNHARD RÜTSCHE/NADJA D'AMICO, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 61 zu Art. 16d SVG).”

“Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG als qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG kommt nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen, oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat; eine vorgängige Begutachtung ist in diesen Fällen gerade nicht erforderlich (vgl. E. 3.2 und”

“Es handelt es sich um eine qualifizierte bzw. verschärfte Form des Sicherungsentzugs aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG (vgl. zu diesem BGE 125 II 492 E. 2a; Urteil 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; je mit Hinweisen), die ohne Gutachten nur in offensichtlichen Fällen zur Anwendung gelangen kann, etwa wenn die betroffene Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen (vgl. Urteil 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.2 und 2.3, mit Verweis auf Urteil 6A.7/2000 vom 17. Mai 2000), oder mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.1; 1C_404/2007 vom 7. März 2008 E. 2.3; CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, p. 176; ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd. 2015, no. 9 ad art. 16d LCR). Der Sicherungsentzug für immer nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG knüpft an die Unverbesserlichkeit der betroffenen Fahrzeugführerin bzw. des betroffenen Fahrzeugführers an und setzt eine entsprechende fehlende Fahreignung aus charakterlichen Gründen voraus. Er unterscheidet sich damit von den (Kaskaden-) Sicherungsentzügen für immer gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG, die an eine gesetzlich definierte Rückfälligkeit anknüpfen und bei deren Vorliegen im Sinne einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung (Fiktion) von der fehlenden Fahreignung bzw. Unverbesserlichkeit der betroffenen Person ausgehen (vgl. zu dieser Konzeption BGE 139 II 95 E. 3.4.2 und 3.4.3). Sein Anwendungsbereich ist dementsprechend eigenständig zu bestimmen, zumal ihm die Funktion eines Auffangtatbestands zukommen soll. Somit kommt weder bei Vorliegen der Voraussetzungen für einen (Kaskaden-) Sicherungsentzug nach Art. 16b Abs. 2 lit. f oder Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG zwingend auch ein Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Betracht, noch ist ein solcher in jedem Fall ausgeschlossen, wenn die betreffenden Voraussetzungen nicht erfüllt sind.”

“34 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 15. Juli 2023 (VZV) sei aus verkehrsmedizinischer Sicht nicht möglich, ebenso wenig wie ein Abweichen von den Mindestanforderungen nach Art. 7 Abs. 3 VZV. Gestützt auf diesen Sachverhalt entzog der Beschwerdegegner dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 16. Juni 2022 gestützt auf Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. a sowie Art. 17 Abs. 3 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit. 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer führt nicht aus, inwiefern das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sein soll.”

“2b mit Hinweisen). Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1 S. 86 f.; BGr, 12. Oktober 2018, 1C_285/2018, E. 3.1, je mit Hinweisen). Von Bedeutung sind die Konsumgewohnheiten der Person, ihre Vorgeschichte, ihr bisheriges Verhalten im Strassenverkehr und ihre Persönlichkeit (BGE 128 II 335 E. 4a mit Hinweisen, BGr, 4. Juli 2019, 1C_7/2019, E. 3.1). 3.2 Ebenso ist einer Person der Führerausweis zu entziehen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Über die erforderliche Fahreignung verfügt unter anderem, wer die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen hat (Art. 14 Abs. 2 lit. b SVG). Insbesondere dürfen keine psychischen Störungen mit bedeutsamen Auswirkungen auf die realitätsgerechte Wahrnehmung, die Informationsverarbeitung und -bewertung, das Reaktionsvermögen und die situationsgerechte Verhaltenssteuerung sowie keine Beeinträchtigung von verkehrsrelevanten Leistungsreserven, keine manische oder erhebliche depressive Symptomatik, keine erheblichen Persönlichkeitsstörungen, insbesondere keine ausgeprägten dissozialen Verhaltensstörungen, und keine erhebliche Intelligenzminderung vorliegen (Ziff. 4 Anhang 1 zur Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV]). 3.3 Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt der Sicherungsentzug eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E.”

“Zusammenfassend müsse die Fahreignung aus verkehrsmedizinscher Sicht verneint werden, da eine erhöhte Gefahr bestehe, dass der Beschwerdeführer während des Lenkens eines Fahrzeugs aufgrund von verminderten Leistungsreserven respektive körperlicher Schwächen wieder ein Fehlverhalten im Strassenverkehr zeige. Auf Grundlage dieser verkehrsmedizinischen Untersuchung entzog die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 30. November 2020 gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. a des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit und ordnete zugleich aufgrund der als mittelschwer qualifizierten Verkehrsregelverletzung eine Sperrfrist von einem Monat an (Art. 16d Abs. 2 SVG, Art. 16b Abs. 1 lit. a und Abs. 2 lit. a SVG). 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer moniert einerseits, dass das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sei.”

“Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 LCR (cf. Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via Sicura, FF 2010 7703, p. 7755). Il en va ainsi dans le cas d'une communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. e). En application de l'art. 28a al. 1 let. a OAC, si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes, l'autorité cantonale ordonne notamment, en cas de questions relevant de la médecine du trafic, un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un médecin selon l'art. 5abis OAC. 3.2. Les permis et les autorisations sont retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies (art. 16 al. 1 1re phrase LCR). L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Dans son message du 31 mars 1999 concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière (FF 1999 IV 4106, p. 4136), le Conseil fédéral a indiqué que l'art. 16d LCR reflétait l'idée exprimée par le nouveau texte de l'art. 14 al. 2 LCR et qu'il servait de base au retrait de sécurité prononcé pour cause d'inaptitude à la conduite. Selon son al. 1 let. a, le permis de conduire doit être retiré lorsque la personne n'a pas ou plus les capacités physiques ou mentales nécessaires pour conduire avec sûreté des véhicules automobiles.”

“1 de la loi du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui, notamment, a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b) et ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c). Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (cf. Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703, p. 7755). Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduite a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ces permis seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies. L'art. 16d al. 1 LCR précise ainsi que les permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d’une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Selon l'art. 17 al. 3 LCR, lorsque le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, il peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. Dans ce contexte, lorsque le permis est restitué, l'art. 17 al. 5 LCR précise que si la personne concernée n’observe pas les conditions imposées ou trompe d’une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau.”

“Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen ist die schlechte Prognose hinsichtlich des Verhaltens als Motorfahrzeugführerin oder Motorfahrzeugführer massgebend. Die Behörden dürfen gestützt hierauf den Ausweis verweigern oder entziehen, wenn hinreichend begründete Anhaltspunkte vorliegen, dass die Person rücksichtslos fahren wird (Urteile 1C_496/2018 vom 20. Mai 2019 E. 5.1; 1C_134/2011 vom 14. Juni 2011 E. 2.1; je mit Hinweisen; vgl. Botschaft vom 24. Juni 1955 zum Entwurf eines Bundesgesetzes über den Strassenverkehr, BBl 1955 II S. 21 f.), wobei die Frage anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art und Zahl der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen ist. In Zweifelsfällen ist ein verkehrspsychologisches oder psychiatrisches Gutachten anzuordnen (zum Ganzen: BGE 125 II 492 E. 2a mit Hinweis; Urteile 1C_534/2021 vom 24. August 2022 E. 4.2.1; 1C_98/2007 vom 13. September 2007 E. 4.1). Bei fehlender Fahreignung wird der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen (Art. 16d Abs. 1 SVG; BGE 141 II 220 E. 3.1.1 mit Hinweis) und erst bedingt und unter Auflagen wiedererteilt, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG).”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 17.12.2020 Art. 16c Abs. 2 lit. abis, Art. 16d Abs. 2 SVG (SR 741.01), Art. 11 Abs. 4 VZV (SR 741.51). Nach einem Raserdelikt und der gutachterlichen Feststellung einer charakterlichen Problematik wurde der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen. Gleichzeitig setzte das Strassenverkehrsamt die Sperrfrist auf zwei Jahre fest. Die Sicherungsentzugsverfügung wurde nicht angefochten. Bereits nach einem Jahr liess sich der Rekurrent erneut verkehrspsychologisch untersuchen, diesmal mit einem für ihn günstigen Ergebnis. Dies nahm die Vorinstanz zum Anlass, die Sicherungsentzugsverfügung integral aufzuheben und ein neues Verfahren zu eröffnen, woraus für das Raserdelikt die Anordnung eines zweijährigen Warnungsentzugs und die Festlegung des Vollzugszeitraums, der mit dem früheren identisch war, resultierte. Da einer Sperrfrist die Funktion eines Warnungsentzugs zukommt, war die Eröffnung eines neuen Verfahrens überflüssig. Die Vorinstanz hat zudem nicht berücksichtigt, dass ein verkehrspsychologisches Gutachten im Zusammenhang mit der Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug aktuell sein muss, das heisst nicht weniger als drei Monate alt sein darf.”

“Il doit notamment disposer des aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. b LCR). Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête (expertise) dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (voir Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703, p. 7755). Conformément à l'art. 16 al. 1 LCR, le permis de conduire doit être retiré lorsque l'autorité constate que les conditions légales de sa délivrance, énoncées par l'art. 14 LCR, ne sont pas ou plus remplies. Il y a également lieu à retrait du permis de conduire, pour une durée indéterminée, lorsque les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (art. 16d al. 1 let. a LCR). Ces deux mesures constituent des retraits de sécurité (ATF 139 II 95 consid. 3.4.1). À la différence du retrait d'admonestation, qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité, mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et de protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (arrêts TC FR 603 2024 118 du 2 décembre 2024; 603 2022 40 du 30 mars 2022). Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même, qui, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant. Le retrait de sécurité apparaît aussi comme une mesure de défense sociale, l'Etat, gardien de l'ordre public, se devant d'écarter du trafic l'automobiliste dont l'inaptitude à conduire est une source de danger pour les autres usagers de la route (arrêt TC FR 603 2024 118 du 2 décembre 2024). La décision de retrait de sécurité du permis pour cause d'inaptitude à la conduite au sens de l'art.”

“1 LCR concernent l'aptitude à conduire de l'automobiliste dans la circulation routière. Tout automobiliste doit être apte à conduire avec sûreté un véhicule à moteur; il s'agit là d'un principe fondamental dont dépend la sécurité de la route. Hormis la connaissance des règles de la circulation et des techniques de pilotage, le titulaire d'un permis doit être en bonne santé et à la hauteur des exigences posées par la conduite d'un véhicule automobile dans le trafic actuel. Cette condition, relative à la personne même du conducteur, porte sur quatre points, à savoir son aptitude physique, son aptitude mentale ou psychique, son aptitude caractérielle et son aptitude à s'intégrer avec sûreté dans une situation difficile du trafic. En présence d'un conducteur ne satisfaisant pas à l'une ou l'autre de ces exigences, un retrait de sécurité est ordonné (cf. Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, p. 127); qu'à la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. arrêt TC 603 2022 40 du 30 mars 2022 ; Perrin, p. 81 s.); que, quand bien même dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même. Celui-ci en effet, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant. Le retrait de sécurité apparaît aussi comme une mesure de défense sociale: l'Etat, gardien de l'ordre public, se doit d'écarter du trafic l'automobiliste dont l'inaptitude à conduire est une source de danger pour les autres usagers de la route (cf.”

“2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui, notamment, a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b) et qui ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c); que, lorsqu'un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ce permis sera notamment retiré lorsque l'autorité constate que les conditions légales de sa délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; il pourra être retiré lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées; que l'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée notamment à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a) ou qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b); qu'à la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, p. 81 s.); que, quand bien même dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même. Celui-ci en effet, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant.”

“Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703 ss, 7755). Il en va ainsi, selon l'art. 15d al. 1 let. e LCR, dans le cas d'une communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. En application de l'art. 28a al. 1 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC; RS 741.51), si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes (art. 15d al. 1 LCR), l'autorité cantonale ordonne notamment, en cas de questions relevant de la médecine du trafic, un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un médecin selon l'art. 5abis (let. a). 3.2. Les permis et les autorisations sont retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies (art. 16 al. 1, 1ère phrase, LCR). L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Dans son Message du 31 mars 1999 concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière (FF 1999 IV 4106, 4136), le Conseil fédéral a indiqué que l'art. 16d reflète l'idée exprimée par le nouveau texte de l'art. 14 al. 2 LCR et qu'il sert de base au retrait de sécurité prononcé pour cause d'inaptitude à la conduite. Selon l'al. 1 let. a, le permis de conduire doit être retiré lorsque la personne n'a pas ou plus les capacités physiques ni mentales nécessaires pour conduire avec sûreté des véhicules automobiles.”

“Nach Art. 14 SVG müssen Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Abs. 1). Über Fahreignung verfügt, wer unter anderem nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (Art. 14 Abs. 2 lit. d SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sogenannter Sicherungsentzug), namentlich wenn die Person auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Im Sinne von Art. 14 Abs. 2 und 16d Abs. 1 SVG muss jeder Motorfahrzeugführer in der Lage sein, ein Kraftfahrzeug sicher zu führen. Dies ist ein grundlegendes Prinzip, von dem die Sicherheit im Strassenverkehr abhängt. Neben Kenntnissen der Verkehrsregeln und der Fahrtechnik muss der Inhaber eines Führerscheins bei guter Gesundheit sein und die Anforderungen an das Führen eines Kraftfahrzeugs im heutigen Verkehr erfüllen können. Diese Bedingungen, die sich auf den Fahrer selbst beziehen, umfassen vier Punkte, nämlich seine körperliche, seine geistige oder psychische Eignung, seine charakterliche Eignung und seine Fähigkeit, sich in einer schwierigen Verkehrssituation sicher zu integrieren. Kann der Motorfahrzeugführer die eine oder andere dieser Anforderungen nicht erfüllen, wird ein Sicherheitsentzug angeordnet (Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, S.”

“Or, même si on peut saluer l'initiative du recourant de suivre ces consultations, cela peut être considéré comme un indice qu'il fait face à un problème d'addiction qu'il s'agit de traiter. - Finalement, contrairement à ce que soutient le recourant, les simples rougeurs faciales, constatées par les experts, n'ont à l'évidence pas eu de signification particulière pour ceux-ci dans leur évaluation, cela d'autant plus qu'ils mettent l'accent sur l'absence de stigmatisme typique. 4.3. La Cour de céans parvient ainsi à la conclusion que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et que les conclusions des experts sont dûment motivées. Partant, c'est à juste titre que la CMA a conclu à l'inaptitude à la conduite du recourant. 5. Le recourant demande cependant à pouvoir conserver son permis de conduire de la catégorie G. Il explique que ce permis est indispensable à l'exercice de son travail de fermier indépendant. 5.1. Le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. Perrin, p. 81 s.) L'art. 33 al. 1 OAC prévoit que le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F. Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie spéciale entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories spéciales (art. 33 al. 2 OAC). L'autorité compétente pour prononcer le retrait peut combiner le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie avec le retrait du permis de conduire des catégories spéciales G et M (art.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Die Fahreignung setzt unter anderem voraus, dass die Person frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Wegen fehlender Fahreignung wird einer Person der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). In der Rechsprechung wird eine Trunksucht bejaht, wenn die betroffene Person regelmässig so viel Alkohol konsumiert, dass ihre Fahrfähigkeit vermindert wird und sie diese Neigung zum übermässigen Alkoholgenuss durch den eigenen Willen nicht zu überwinden oder zu kontrollieren vermag. Auf eine fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn die Person nicht mehr in der Lage ist, Alkoholkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass sie im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt. Der Suchtbegriff des Verkehrsrechts deckt sich nicht mit dem medizinischen Begriff der Alkoholabhängigkeit. Auch bloss suchtgefährdete Personen, bei denen aber jedenfalls ein Alkoholmissbrauch vorliegt, können vom Führen eines Motorfahrzeugs ferngehalten werden (zum Ganzen: BGE 129 II 82 E. 4.1; Urteil 1C_284/2022 vom 13. September 2023 E. 2.1.2; je mit Hinweisen). Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG werden Führerausweise entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Der Führerausweis wird einer Person nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, die die Fahreignung ausschliesst (lit. b; sogenannter Sicherungsentzug). Bestehen ernsthafte Zweifel an der Fahreignung einer Person, so kann der Lernfahr- oder der Führerausweis vorsorglich entzogen werden (Art. 30 der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [Verkehrszulassungsverordnung, VZV; SR 741.51]). Angesichts des grossen Gefährdungspotenzials, das dem Führen eines Motorfahrzeugs eigen ist, genügen bereits konkrete Anhaltspunkte für eine fehlende Fahreignung, um den Führerausweis vorsorglich zu entziehen. Ein strikter Beweis ist nicht erforderlich (BGE 125 II 493 E. 2b). Dasselbe Beweismass (Genügen konkreter Anhaltspunkte) gilt beim prozessleitenden Entscheid über die aufschiebende Wirkung im Rechtsmittelverfahren (Urteil 1C_526/2016 vom 21. Dezember 2016 E. 7.3.2 mit Hinweis).”

“Februar 2021 erging ein Entzug des Führerausweises für die Dauer von sechs Monaten wegen Lenkens eines Motorfahrzeugs in qualifiziert angetrunkenem Zustand (AAK 0,72 mg/l), begangen am 11. Februar 2021. Weiter hat der Beschwerdeführer gemäss Rapport der Kantonspolizei Zürich am 24. September 2021 erneut einen Personenwagen in angetrunkenem Zustand gelenkt; die administrativrechtliche Beurteilung dieses Vorfalls ist noch ausstehend, da das Verfahren mit Blick auf den ausstehenden Strafentscheid pendent gehalten wird. Bereits eine solche Häufung teilweise schwerer Vorfälle weckt ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Beschwerdeführers und lässt die angeordnete Abklärung bereits als gerechtfertigt erscheinen, ohne dass die genauen Umstände des Vorfalls vom 15. März 2022 näherer Abklärung bedürften (vgl. dazu aber ergänzend unten E. 4.3). 4.   4.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird der Führerausweis einer Person entzogen, wenn diese an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst. Eine die Fahreignung ausschliessende Sucht kann beispielsweise bei einer Abhängigkeit von Alkohol gegeben sein (Philippe Weissenberger, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2. A., Zürich/St. Gallen 2015, Art. 16d N. 25). Der Entzug des Führerausweises wegen fehlender Fahreignung ist ein Entzug zu Sicherungszwecken (sogenannter Sicherungsentzug). Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern. Dementsprechend setzt er keine schuldhafte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsgesetzgebung voraus (Weissenberger, Art. 16d N. 8). Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E.”

“Die Vorinstanz stützte die angefochtene Verfügung auf die für die Rekurrentin belastend ausgefallenen Ergebnisse der verkehrsmedizinischen Untersuchung. Die Abklärungen hätten gezeigt, dass die Beschwerdeführerin trotz der dringenden Empfehlung angesichts der bevorstehenden Fahreignungsabklärung nicht in der Lage gewesen sei, den Alkoholkonsum zu reduzieren bzw. einzustellen. Die Haaranalyse lasse auf einen Alkoholmissbrauch mit persistierendem Alkoholüberkonsum schliessen. Der vorliegend festgestellte verkehrsrelevante Alkoholmissbrauch erweise sich für einen Sicherungsentzug des Führerausweises als ausreichend. Die Rekurrentin lässt im Rekurs im Wesentlichen vorbringen, die Voraussetzungen für einen Sicherungsentzug gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wegen Sucht seien offensichtlich nicht gegeben. Die körperliche Untersuchung anlässlich der verkehrsmedizinischen Untersuchung sei unauffällig gewesen und habe keine Hinweise auf eine Alkoholsucht ergeben. Auch die Urinuntersuchung sei unauffällig gewesen und es hätten sich daraus keinerlei Hinweise auf eine Alkoholabhängigkeit ergeben. Die Haaranalyse bestätige zwar einen phasenweise übermässigen Konsum; sie bestätige aber auch einen phasenweise deutlich moderaten Konsum. Die Verkehrsmedizinerin bleibe denn auch in ihren Aussagen äusserst vage. In den Antworten zu den Fragen des Strassenverkehrsamts führe sie aus, es würden sich keine Hinweise auf eine Alkoholabhängigkeit ergeben. Der fachärztlich-pneumologische Bericht bestätige, dass keine Hinweise auf eine eingeschränkte Fahrtauglichkeit bestünden. Auch aus dem Hausarztzeugnis vom 24. November 2020 seien keinerlei Hinweise für eine Suchtproblematik ersichtlich. Die alkoholrelevanten Blut-Laborparameter seien am 16. November 2020 alle im Normbereich gewesen.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 25.02.2021 Art. 14 Abs. 1 und 2, Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG (SR 741.01), Art. 5a Abs. 1, Art. 5abis VZV (SR 741.51). Der Rekurrent musste sich einer verkehrsmedizinischen Untersuchung unterziehen, nachdem der Hausarzt im Rahmen einer periodischen Kontrolluntersuchung den Verdacht auf einen erhöhten Alkoholkonsum geäussert hatte. In den Haaren des Rekurrenten wurden mehr als 100 pg/mg Ethylglucuronid (Abbauprodukt von Alkohol) gemessen. Zudem bagatellisierte er den Alkoholkonsum. Aus verkehrsmedizinischer Sicht wurde die Fahreignung verneint. Das Strassenverkehrsamt stützte sich auf das Gutachten ab und verfügte zu Recht einen Sicherungsentzug. Da es sich inhaltlich mit dem Gutachten nicht auseinandersetzte, wurden die Kosten dem Staat auferlegt (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 25. Februar 2021, IV-2020/97). Präsident Urs Gmünder, hauptamtlicher Richter Titus Gunzenreiner und Richter Beat Fritsche, Gerichtsschreiber Philipp Lenz   X, Rekurrent, vertreten durch Rechtsanwalt lic.iur. Beat Eberle, Am Platz 6, 7310 Bad Ragaz, gegen Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt, Abteilung Administrativmassnahmen, Frongartenstrasse 5, 9001 St.”

“In einem neueren Entscheid hat die VRK erwogen, dass nach der Annullierung des Führerausweises auf Probe ein die Fahreignung aus verkehrspsychologischer Sicht bejahendes Gutachten frühestens vor Ablauf der Sperrfrist eingereicht werden könne, nicht älter als drei Monate sein dürfe (vgl. Art. 11 Abs. 4 der Verkehrszulassungsverordnung, SR 741.51) und diese Regel auch bei der Aufhebung eines Sicherungsentzugs und der Wiedererteilung des Führerausweises analog anzuwenden sei (Entscheid IV-2020/14 vom 25. Juni 2020 E. 3c, im Internet abrufbar unter: www.sg.ch/recht/gerichte und dort unter Rechtsprechung). Immerhin hat sich der Rekurrent als Bedingung für die Aufhebung des Sicherungsentzugs während der ganzen Sperrfrist klaglos zu verhalten, was im Rahmen der verkehrspsychologischen Untersuchung ebenfalls überprüft werden müsste. Das Gutachten deckt jedoch nur die Hälfte der zweijährigen Sperrfrist ab. Hinzu kommt, dass der Beweis der Fahreignung während der Sperrfrist ausgeschlossen ist. Insbesondere soll die betroffene Person kein Gesuch um Wiedererteilung stellen können, auch wenn der Entzugsgrund gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG weggefallen ist (Urteil des Bundesgerichts 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2 und 3.3). Der Rekurrent liess sich bereits nach rund der Hälfte der Sperrfrist verkehrspsychologisch begutachten. Im Zeitpunkt der voraussichtlichen Wiedererteilung des Führerausweises wird das Gutachten rund ein Jahr alt und deshalb nicht mehr aktuell sein. Von einer Aufhebung der Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung (Aufhebung des Sicherungsentzugs) ist indessen abzusehen, weil die Vorinstanz in Bezug auf den Zeitpunkt der Einholung des verkehrspsychologischen Gutachtens keine Vorgaben gemacht, sondern nur darauf hingewiesen hat, dass die Fahreignungsabklärung oder Massnahmen zur Behebung einer Fahreignungsproblematik bereits vor Ablauf der Sperrfrist durchgeführt werden könnten (act. 14/55). Dieser Hinweis berücksichtigt nicht, dass im Zeitpunkt der Wiedererteilung des Führerausweises ein aktuelles Gutachten, welches nicht älter als drei Monate sein darf, vorliegen muss. Er hat den Rekurrenten dazu verleitet, sich zu früh einer verkehrspsychologischen Untersuchung zu unterziehen.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 18.08.2022 Art. 16d SVG (SR 741.01). Sicherungsentzug. Entzug des Führerausweises gestützt auf ein verkehrsmedizinische Aktengutachten des IRM und eine Fahreignungsbeurteilung anhand ärztlichem Zeugnis des IRM aus medizinischen Gründen auf unbestimmte Zeit. Würdigung des Gutachtens. Die Vorinstanz hat zu Unrecht allein gestützt auf das Aktengutachten und die Fahreignungsbeurteilung entschieden. Rückweisung zur weiteren Abklärung des Sachverhalts (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 18. August 2022, V-2022/22). Entscheid siehe PDF «IV_2022_22.pdf» anzeigen”

“14) Par décision du 18 août 2021, le TAPI a restitué l'effet suspensif au recours, en tenant compte de ses chances des succès. L'inaptitude à la conduite des véhicules à moteur de M. A______ avait été sérieusement évoquée le 5 mars 2021 par son médecin traitant de l'époque, également médecin-conseil de l'OCV, puis mise en évidence par un autre médecin-conseil le 7 mai 2021, ce qui, prima facie, créait une présomption suffisante qu'il ne disposât pas des aptitudes physiques et/ou psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité. Ce constat s'imposait même s'il avait été jugé apte à la conduite le 15 novembre 2020, son état de santé ayant très bien pu évoluer dans l'intervalle. Dans ces circonstances, il ne pouvait être infirmé qu'il ne représentât pas un danger pour les autres usagers de la route. Cela étant, il ne pouvait être ignoré, à ce stade déjà, que, par la décision querellée, l'OCV avait retiré le permis de conduire de M. A______ en application de l'art. 16d LCR sur la seule réception d'un « certificat médical » (et non d'une expertise élaborée conformément aux exigences posées par le jurisprudence) établi par un médecin ne bénéficiant pas de la reconnaissance pour réaliser les examens relevant de la médecine du trafic prévus dans les cas visés à l'art. 15d al. 1 let. e LCR (et, visiblement, sans par ailleurs respecter préalablement son droit d'être entendu, puisqu'il ne lui avait pas laissé la possibilité de s'exprimer sur la décision qu'il envisageait de prendre et qui le touchait sans conteste dans sa situation juridique). Le Dr D______ ne disposait en effet pas d'une reconnaissance de niveau 3 ni ne pouvait être considéré comme un spécialiste agissant « sur mandat d'un médecin reconnu », au sens de l'art. 5abis al. 2 OAC, ce qui était déjà le cas du Dr C______. L'OCV aurait donc dû, suite à ce signalement du médecin, ouvrir une enquête en application des art. 15d al. 1 let. e LCR et 28a OAC, en particulier par le biais d'une expertise médicale réalisée par un médecin reconnu de niveau 3 ou 4.”

“Die Vorinstanz gelangte zum Schluss, dass gestützt auf die vorgenommene verkehrsmedizinische Beurteilung der kognitiven Leistungsfähigkeit genügend Hinweise bestünden, um einen Sicherungsentzug des Führerausweises gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG anzuordnen und so den Beschwerdeführer in keiner Kategorie mehr zum Verkehr zuzulassen. Sein gesundheitlicher Zustand lasse es nicht zu, dass er weiterhin am Strassenverkehr teilnehme. Diese Beurteilung ist - wie zu zeigen - mit dem Bundesrecht vereinbar.”

“Entscheid Verwaltungsgericht, 20.10.2020 Wiedererteilung des Führerausweises; Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG, Art. 5a ff. VZV. Für ein sicheres Fahren unabdingbar sind unter anderem schnelle und sichere visuelle Wahrnehmung, visuelle Zielorientierung im Verkehrsraum, Aufmerksamkeitsverteilung, Fokussierung und Belastbarkeit sowie schnelle und sichere (auch motorische) Reaktionen. In sämtlichen verkehrsmedizinischen und -psychologischen Gutachten wurde festgestellt, dass diese wichtigen kognitiven Voraussetzungen beim Beschwerdeführer nicht mehr oder nur noch eingeschränkt vorhanden sind. Die vom Beschwerdeführer eingereichten Beweismittel genügen nicht, um die von entsprechenden Fachpersonen der Verkehrsmedizin und Verkehrspsychologie erstellten Gutachten in Zweifel zu ziehen. Das Gesuch um Wiedererteilung des Führerausweises wurde daher zu Recht abgewiesen (Verwaltungsgericht, B 2020/127). Auf eine gegen dieses Urteil erhobene Beschwerde trat das Bundesgericht mit Urteil vom 4. Dezember 2020 nicht ein (Verfahren 1C_652/2020). Auf das Revisionsgesuch dagegen trat das Bundesgericht mit Urteil vom 19.”

“Die Ergebnisse der Selbsttests betreffen jedoch einen jüngeren Beurteilungszeitraum, in welchem der Beschwerdeführer gemäss seinen Angaben den Alkoholkonsum stark reduziert hat. Aufgrund der unterschiedlichen Beurteilungszeiträume und der Veränderung der Trinkgewohnheiten vermögen die Resultate der Selbsttests daher keine ernsthaften Zweifel an der Richtigkeit der vom IRM festgestellten EtG-Werte zu begründen. Zu beachten ist in diesem Zusammenhang zudem, dass der EtG-Wert von zumindest einem der vom Beschwerdeführer veranlassten Selbsttests auch nach dem Haarewaschen und dem reduzierten Alkoholkonsum weiterhin 48,7 pg/mg aufwies. Rechtsprechungsgemäss deutet selbst dieser Messwert noch immer auf einen übermässigen Alkoholkonsum hin (vgl. vorne E. 4.4). Insgesamt ist es daher bundesrechtlich nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz aufgrund der Resultate der Haaranalyse darauf schloss, der beim Beschwerdeführer festgestellte hohe EtG-Wert von mehr als 100 pg/mg stelle im Lichte der erwähnten bundesgerichtlichen Rechtsprechung ein gewichtiges Indiz für einen verkehrsrelevanten Alkoholmissbrauch mit Suchtgefährdung im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG dar (vgl. Urteile 1C_128/2020 vom 29. September 2020 E. 2.2; 1C_243/2010 vom 10. Dezember 2010 E. 2.7).”

“238; SGRM, Sektion Verkehrsmedizin, Fahreignung und Alkohol, Betäubungsmittel und psychotrop wirksame Medikamente, verkehrsmedizinische Untersuchung und Beurteilung [nachfolgend: Fahreignung], April 2018, Ziff. 2.6.4.1, im Internet abrufbar unter: www.sgrm.ch/inhalte/Verkehrsmedizin; siehe auch Leitfaden Fahreignung der Vereinigung der Strassenverkehrsämter [asa], 27. November 2020, S. 9, im Internet abrufbar unter: www.astra2.admin.ch/media). Für die Beantwortung der Frage, ob für einen bestimmten Fahrzeuglenker ein erhöhtes Risiko besteht, sich in einem fahrunfähigen Zustand hinter das Steuer eines Motorfahrzeugs zu setzen, sind die konkreten Umstände des Einzelfalls massgebend. Auch wenn dem Ergebnis der Haaranalyse aufgrund der Zuverlässigkeit der Methode eine erhebliche Bedeutung zukommt und der festgestellte hohe EtG-Wert von mehr als 100 pg/mg nach der Praxis des Bundesgerichts ein schwerwiegendes Indiz für einen verkehrsrelevanten Alkoholmissbrauch mit Suchtgefährdung im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG begründet (BGer 1C_128/2020 vom 29. September 2020 E. 2.2 mit Hinweis auf 1C_243/2010 vom 10. Dezember 2010 E. 2.7), wäre ein Schematismus unzulässig, beispielsweise ab einem EtG-Wert von 30 pg/mg ohne Berücksichtigung der übrigen Umstände von einem verkehrsrelevanten Alkoholmissbrauch auszugehen. Ein Risiko ist dann erhöht, wenn es überdurchschnittlich ist, das heisst, die Wahrscheinlichkeit einer Fahrt in einem nicht fahrfähigen Zustand mehr als 50 Prozent beträgt. Davon geht der verkehrsmedizinische Gutachter offensichtlich aus, und zwar mit Hinweis auf den gemessenen extrem hohen EtG-Wert in den Haaren und den anerkannten hohen täglichen Alkoholkonsum von einem Liter Bier. Die Angaben des Betroffenen sind im Rahmen der Risikoanalyse ebenso zu würdigen wie die Aussagen zum Gesundheitszustand, zur Lebenssituation und zur Fahrpraxis. Vorliegend vermögen diese den sehr hohen Wert der EtG-Messung nicht zu erklären (act. 12/19 f.). Es ist deshalb davon auszugehen, dass der Rekurrent seinen Alkoholkonsum bagatellisiert.”

“Soweit der Beschwerdeführer den strittigen Sicherungsentzug für immer als unverhältnismässig rügt, kann ihm ebenfalls nicht gefolgt werden. Mit Blick auf seine zutreffende Einstufung als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ist diese Massnahme erforderlich. Sie ist zudem geeignet und zumutbar. Zwar macht der Beschwerdeführer geltend, der Führerausweisentzug habe gravierende Auswirkungen und führe dazu, dass er seine Arbeitsstelle verliere, arbeitslos werde, seinen gesundheitlich beeinträchtigten Bruder nicht mehr betreuen könne und die Kontaktmöglichkeiten zu seiner Tochter stark eingeschränkt würden. Diese Nachteile wären indes durch das gewichtige öffentliche Interesse, die von unverbesserlichen Fahrzeugführerinnen und -führern ausgehenden Gefahren für die Verkehrssicherheit abzuwenden, gerechtfertigt und vom Beschwerdeführer hinzunehmen. Auf die von ihm geltend gemachten Folgen ist daher grundsätzlich nicht weiter einzugehen. Erwähnt sei immerhin, dass mit Blick auf die im Schreiben seiner Arbeitgeberin vom 15. Februar 2021 genannten Fahrtätigkeiten und deren Umfang sowie seinen Beruf weder der Verlust der Arbeitsstelle noch die Arbeitslosigkeit als zwingend erscheinen (vgl. vorne E. 3.3). Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers ist bundesrechtlich somit nicht zu beanstanden, dass die kantonalen Instanzen den strittigen Sicherungsentzug für immer als verhältnismässig beurteilt haben.”

“September 2020 habe der Beschwerdeführer dann erneut eine schwere Widerhandlung begangen, wobei es sich wie beim Vorfall, der zum Entzug für immer im Juli 2011 geführt habe, um eine Geschwindigkeitsüberschreitung gehandelt habe. Damit - so das Departement weiter - gäben Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG die Beurteilung des Beschwerdeführers als unverbesserlich vor. Es könne offensichtlich nicht im Sinne dieser Bestimmungen sein, dass eine Person, die bereits auf der höchsten bzw. letzten Stufe des Kaskadensystems angelangt sei, bessergestellt werde als eine Person auf der vorletzten Stufe dieses Systems. Die Beurteilung als unverbesserlich werde durch das verkehrspsychologische Gutachten vom 2. September 2016 nicht in Frage gestellt, bestätige dieses doch für den Fall einer weiteren schweren Widerhandlung des Beschwerdeführers dessen fehlende Fahreignung. Da Art. 16c Abs. 2 SVG für Personen, die bereits die letzte Stufe des Kaskadensystems erreicht hätten, nicht ausdrücklich eine weitere Stufe vorsehe, sei der Führerausweis gestützt auf Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG wegen Unverbesserlichkeit zu entziehen. Diese Massnahme sei gerechtfertigt und aufgrund des Kaskadensystems ohne Weiteres auch verhältnismässig. Wie bei Art. 16b Abs. 2 lit. f und Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG sei für den Entzug für immer nicht zusätzlich ein verkehrspsychologisches Gutachten notwendig. Etwas anderes gälte lediglich, wenn zwischen der Wiedererteilung des Führerausweises und der neuerlichen Widerhandlung mehr als fünf Jahre vergangen wären, was jedoch nicht der Fall sei.”

“Weiter liege ein Mischkonsum verschiedener Betäubungsmittel vor, welcher als missbräuchlich einzustufen sei und Verkehrsrelevanz erreicht habe. Insgesamt müsse die Fahreignung des Beschwerdeführers negativ beurteilt werden. Eine Neubeurteilung könne erfolgen, wenn eine stabile Abstinenz bestehe und die psychische Verfassung als stabil beurteilt werde. Weiter sei auch eine verkehrspsychologische Abklärung der charakterlichen Fahreignung erforderlich. Sodann beschreibt das Gutachten die Wiederzulassungsvoraussetzungen. Der Beschwerdeführer verfügte in der Folge gestützt auf Art. 16 Abs. 1, Art. 16c Abs. 1 lit. c und Abs. 2 lit. a, Art. 16d Abs. 1 lit. b und Abs. 2 sowie Art. 17 Abs. 3 SVG den umstrittenen Sicherungsentzug mit Sperrfrist und machte die Wiedererteilung des Führerausweises vom Vorliegen günstig lautender verkehrsmedizinischer und verkehrspsychologischer Gutachten abhängig. 3.   3.1 Leidet eine Person an einer Sucht, welche die Fahreignung ausschliesst, so ist ihr der Führerausweis auf unbestimmte Zeit zu entziehen (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Drogensucht wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die Abhängigkeit von der Droge derart ist, dass der Betroffene mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich ans Steuer eines Fahrzeugs in einem – dauernden oder zeitweiligen – Zustand zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet (BGE 124 II 559 E. 2b mit Hinweisen). Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1 S. 86 f.; BGr, 12. Oktober 2018, 1C_285/2018, E. 3.1, je mit Hinweisen). Von Bedeutung sind die Konsumgewohnheiten der Person, ihre Vorgeschichte, ihr bisheriges Verhalten im Strassenverkehr und ihre Persönlichkeit (BGE 128 II 335 E.”

“Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG ist nichts anderes als eine Generalklausel, die durch die lit. b und c der Norm beispielhaft konkretisiert wird. So schliesst etwa eine verkehrsrelevante Sucht (Alkohol, Betäubungsmittel, starke Arzneimittel) regelmässig die körperliche Fahreignung aus (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d, N 21). Erfahrungsgemäss rechtfertigt nicht nur das Vorliegen einer eigentlichen Suchterkrankung beziehungsweise Abhängigkeit eine Ablehnung der Fahreignung, sondern die Fahreignung muss gegebenenfalls bereits bei Vorliegen eines verkehrsrelevanten Drogenmissbrauchs verneint werden, falls das Führen von Motorfahrzeugen und ein die Fahrfähigkeit beeinträchtigender Drogenkonsum nicht hinreichend sicher getrennt werden können (KGE VV vom 5. Dezember 2018 [810 18 79] E. 4.3). Die Fahreignung kann auch durch das Zusammenspiel derartiger Beeinträchtigungen entfallen, selbst wenn die einzelnen Faktoren für sich genommen keine fehlende Fahreignung zu begründen vermöchten (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d, N 19).”

“Februar 2021 und ordnete eine Sperrfrist von 3 Monaten an. Am 28. Juli 2022 erhob der Beschwerdeführer gegen diesen Entscheid ebenfalls Rekurs bei der Vorinstanz. Das entsprechende Rekursverfahren ist hängig. 4.   4.1 Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Über Fahreignung verfügt insbesondere, wer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Bezüglich Alkohol, Betäubungsmitteln und psychotrop wirksamen Medikamenten darf weder eine Abhängigkeit noch ein verkehrsrelevanter Missbrauch bestehen (Anhang 1 Ziff. 3 VZV). Nach der Rechtsprechung kann der Konsum von Cannabis zu fahrrelevanten Leistungs- und Verhaltenseinschränkungen führen. Cannabis beeinträchtigt bei Sucht die Fahreignung generell und bei gelegentlichem Konsum die Fahrfähigkeit unmittelbar nach dem Genuss der Droge (BGE 130 IV 32 E. 5.2). Bei fehlender Fahreignung kann betroffenen Personen der Lernfahr- oder Führerausweis entzogen werden (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Entscheidend ist, ob die betroffene Person in der Lage sei, Cannabiskonsum und Strassenverkehr zu trennen (BGE 124 II 559). 4.2 Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese einer ärztlichen Fahreignungsuntersuchung unterzogen. Dies ist namentlich bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder bei Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen, der Fall (Art. 15d Abs. 1 lit. b SVG). 4.2.1 Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist in den vom Gesetzgeber in Art. 15d Abs. 1 lit. a–e SVG aufgezählten Fällen grundsätzlich zwingend und ohne weitere Einzelfallprüfung eine Fahreignungsuntersuchung anzuordnen, selbst wenn die Zweifel im konkreten Fall noch nicht erhärtet oder nur abstrakter Natur sind. Diese Tatbestände begründen damit einen Anfangsverdacht fehlender Fahreignung, der zur Anordnung einer Fahreignungsuntersuchung führt (BGr, 10. März 2021, 1C_330/2020, E. 3.2 m.w.”

“hiervor). Sie hat ausführlich und nachvollziehbar dargelegt, weshalb von einem offensichtlichen Fall fehlender Fahreignung auszugehen ist. Trotz der bisher ausgesprochenen Administrativmassnahmen, wozu unter anderem zwei Sicherungsentzüge nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG wegen fehlender charakterlicher Fahreignung zählen, und den absolvierten Verkehrstherapien scheint der Beschwerdeführer nicht in der Lage zu sein, sein Verhalten im Strassenverkehr anzupassen. Daran ändert auch der Umstand nichts, dass die dritte verkehrspsychologische Begutachtung seine Fahreignung bejaht hat. Kurz nach der gestützt darauf erfolgten Wiedererteilung des Führerausweises im Januar 2016 fiel der Beschwerdeführer erneut negativ im Strassenverkehr auf. Der Beschwerdeführer ist somit entgegen der letzten gutachterlichen Einschätzung offensichtlich nicht in der Lage, seine Emotionen im Strassenverkehr zu kontrollieren. Die wiederholten Verstösse zeigen deutlich ein Verhalten auf, das keine Rücksicht auf andere Verkehrsteilnehmende nimmt. Als Chauffeur müsste der Beschwerdeführer aus beruflichen Gründen über einen Führerschein verfügen. Dies hat ihn jedoch nicht dazu veranlasst, sich an die Verkehrsregeln bzw. die angeordneten Administrativmassnahmen zu halten; im Gegenteil hat er unbestrittenermassen mehrfach trotz entzogenem Führerausweis ein Fahrzeug gelenkt und zudem weitere Verkehrsregeln in schwerwiegender Weise verletzt und dabei andere Verkehrsteilnehmende gefährdet.”

“Unter Berufung auf die genannte bundesgerichtliche Rechtsprechung führte die Vorinstanz zusammengefasst aus, da der Beschwerdeführer gemäss der Verfügung vom 2. Juni 2021 in Anwendung von Art. 16d Abs. 2 und Art. 16c Abs. 2 lit. d SVG sanktioniert worden sei, liege aufgrund der neuen schweren Widerhandlung durch das Führen eines Motorfahrzeugs trotz Ausweisentzugs ein Anwendungsfall des Ausweisentzugs gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG vor. Damit sei die unwiderlegbare gesetzliche Vermutung der fehlenden Fahreignung nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG verbunden. Daran vermöge das Gutachten vom 19. Juli 2021 nichts zu ändern. Die Sperrfrist nach Art. 16c Abs. 4 SVG habe der für die Widerhandlung vorgesehenen Mindestentzugsdauer - im vorliegenden Fall jener nach Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG - zu entsprechen. Mithin belasse das Gesetz keinen Spielraum für mildere Massnahmen.”

“Dabei musste es ihm bei minimaler Aufmerksamkeit bzw. pflichtgemässer Vorsicht (vgl. Art. 13 Abs. 2 des Schweizerischen Strafgesetzbuches vom 21. Dezember 1937 [StGB]) aufgefallen sein, dass er sich in der Schweiz befand. Daran ändert nichts, dass es sich gemäss dem Beschwerdeführer um eine "Trauerfahrt" handelte, mit der er sich an den Ort seiner letzten Reise vor dem Tod seiner Ehefrau begab. Mithin ist der Tatbestand von Art. 16c Abs. 1 lit. f SVG erfüllt, ohne dass es an einem Verschulden mangeln würde oder Rechtfertigungsgründe einschlägig wären. 3.2.2 Da die Verfügung vom 2. Juni 2021 in Anwendung von Art. 16d Abs. 2 und Art. 16c Abs. 2 lit. d SVG erfolgte (vgl. E. 2), liegt aufgrund der neuen schweren Widerhandlung nach Art. 16c Abs. 1 lit. f SVG ein Anwendungsfall des Ausweisentzugs mit der Mindestdauer "für immer" nach Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG vor (vgl. dazu BGr, 18. Februar 2021, 1C_560/2020, E. 2.2.3), mit der die unwiderlegbare gesetzliche Vermutung der fehlenden Fahreignung nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG verbunden ist (vgl. E. 3.1). Daran vermag das Gutachten vom 19. Juli 2021 nichts zu ändern. Die Sperrfrist nach Art. 16c Abs. 4 SVG hat der für die Widerhandlung vorgesehenen Mindestentzugsdauer – im vorliegenden Fall jener nach Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG – zu entsprechen (vgl. Hans Giger, OF-Kommentar SVG, 9. A., Zürich 2022, Art. 16c, N. 24). Mithin belässt das Gesetz keinen Spielraum für mildere Massnahmen. 3.3 Das Strassenverkehrsamt hat sich zulässigerweise auf entscheidwesentliche Ausführungen beschränkt. Es führte aus, dass die schriftliche Stellungnahme des Rechtsvertreters des Beschwerdeführers zur Kenntnis genommen worden sei. Vorliegend stehe ausser Frage, dass der Betroffene trotz Entzug des Führerausweises ein Motorfahrzeug gelenkt habe. Hier spiele die Distanz, über welche dieses geführt wurde, keine massgebende Rolle. Aufgrund des klar erstellten Sachverhalts und der klaren gesetzlichen Lage vermöge die Stellungnahme an der Festsetzung der Massnahme nichts zu ändern. Eine Verletzung des rechtlichen Gehörs war damit – entgegen dem Vorbringen des Beschwerdeführers – nicht verbunden.”

“1 des Strassenverkehrsgesetzes (SVG, SR 741.01) müssen Motorfahrzeugführerinnen und -führer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Die Fahreignung setzt unter anderem voraus, dass sie über die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen verfügen (Art. 14 Abs. 2 lit. b SVG). Dies setzt die stabil vorliegende Fähigkeit voraus, sich auch in schwierigen Situationen regelkonform verhalten zu können (Bickel, in: Basler Kommentar, 2014, Art. 14 SVG N 13 f.; BGer 1C_220/2011 vom 24. August 2011 E. 2). Die medizinischen Mindestanforderungen betreffen dabei auch körperliche Merkmale, wie zum Beispiel die Sehschärfe, das Gehör, die Atmungsorgane und die Gliedmassen (Bickel, a.a.O., Art. 14 SVG N 26). Erfüllt eine Person diese gesetzlichen Voraussetzungen für die Erteilung eines Führerausweises nicht mehr, so ist ihr dieser gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG zu entziehen. In Konkretisierung dieser Bestimmung wird der Führerausweis einer Person gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen. Angesichts des in Art. 16 Abs. 1 SVG verankerten Grundsatzes muss ein Sicherungsentzug in jedem Fall angeordnet werden, bei dem die Fahreignung nicht mehr gegeben ist. Unter Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG fallen alle medizinischen und psychischen Gründe, welche die Fahreignung ausschliessen. Wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat, kann ein Ausweisentzug dabei auch ohne Vorliegen einer konkreten Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsregeln erfolgen (vgl. BGE 133 I 331 E. 9.1 und BGer 1C_491/2017 vom 9. Mai 2018 E. 3.5.). Als schwerer Eingriff in den Persönlichkeitsbereich der betroffenen Person hat der Entzug auf einer sorgfältigen Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte zu beruhen. Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so ist gemäss Art. 15d SVG eine Fahreignungsuntersuchung anzuordnen (Rütsche/D’Amico, in: Basler Kommentar, 2014, Art.”

“Führerausweise werden entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG), unter anderem wenn die körperliche oder geistige Leistungsfähigkeit einer Person nicht mehr ausreicht, um ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). Wecken konkrete Anhaltspunkte ernsthafte Zweifel an der Fahreignung der betroffenen Person, ist eine verkehrsmedizinische Abklärung anzuordnen (Art. 15d Abs. 1 SVG, Art. 28a Abs. 1 VZV).”

“Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (cf. Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703 ss, 7755). Il en va ainsi, selon l'art. 15d al. 1 let. e LCR, dans le cas d'une communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. En application de l'art. 28a al. 1 OAC, si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes (art. 15d al. 1 LCR), l'autorité cantonale ordonne notamment, en cas de questions relevant de la médecine du trafic, un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un médecin selon l'art. 5abis (let. a). 2.2. Les permis et les autorisations sont retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies (art. 16 al. 1, 1ère phrase, LCR). L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Dans son Message du 31 mars 1999 concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière (FF 1999 IV 4106, 4136), le Conseil fédéral a indiqué que l'art. 16d reflète l'idée exprimée par le nouveau texte de l'art. 14 al. 2 LCR et qu'il sert de base au retrait de sécurité prononcé pour cause d'inaptitude à la conduite. Selon l'al. 1 let. a, le permis de conduire doit être retiré lorsque la personne n'a pas ou plus les capacités physiques ni mentales nécessaires pour conduire avec sûreté des véhicules automobiles.”

“1 de la loi du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui, notamment, a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b) et ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c). Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703 ss, 7755). Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ces permis seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies. L'art. 16d al. 1 LCR précise que les permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d’une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Selon l'art. 17 al. 3 LCR, lorsque le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, il peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. Dans ce contexte, lorsque le permis est restitué, l'art. 17 al. 5 LCR précise que si la personne concernée n’observe pas les conditions imposées ou trompe d’une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau.”

“In einem neueren Entscheid hat die VRK erwogen, dass nach der Annullierung des Führerausweises auf Probe ein die Fahreignung aus verkehrspsychologischer Sicht bejahendes Gutachten frühestens vor Ablauf der Sperrfrist eingereicht werden könne, nicht älter als drei Monate sein dürfe (vgl. Art. 11 Abs. 4 der Verkehrszulassungsverordnung, SR 741.51) und diese Regel auch bei der Aufhebung eines Sicherungsentzugs und der Wiedererteilung des Führerausweises analog anzuwenden sei (Entscheid IV-2020/14 vom 25. Juni 2020 E. 3c, im Internet abrufbar unter: www.sg.ch/recht/gerichte und dort unter Rechtsprechung). Immerhin hat sich der Rekurrent als Bedingung für die Aufhebung des Sicherungsentzugs während der ganzen Sperrfrist klaglos zu verhalten, was im Rahmen der verkehrspsychologischen Untersuchung ebenfalls überprüft werden müsste. Das Gutachten deckt jedoch nur die Hälfte der zweijährigen Sperrfrist ab. Hinzu kommt, dass der Beweis der Fahreignung während der Sperrfrist ausgeschlossen ist. Insbesondere soll die betroffene Person kein Gesuch um Wiedererteilung stellen können, auch wenn der Entzugsgrund gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG weggefallen ist (Urteil des Bundesgerichts 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2 und 3.3). Der Rekurrent liess sich bereits nach rund der Hälfte der Sperrfrist verkehrspsychologisch begutachten. Im Zeitpunkt der voraussichtlichen Wiedererteilung des Führerausweises wird das Gutachten rund ein Jahr alt und deshalb nicht mehr aktuell sein. Von einer Aufhebung der Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung (Aufhebung des Sicherungsentzugs) ist indessen abzusehen, weil die Vorinstanz in Bezug auf den Zeitpunkt der Einholung des verkehrspsychologischen Gutachtens keine Vorgaben gemacht, sondern nur darauf hingewiesen hat, dass die Fahreignungsabklärung oder Massnahmen zur Behebung einer Fahreignungsproblematik bereits vor Ablauf der Sperrfrist durchgeführt werden könnten (act. 14/55). Dieser Hinweis berücksichtigt nicht, dass im Zeitpunkt der Wiedererteilung des Führerausweises ein aktuelles Gutachten, welches nicht älter als drei Monate sein darf, vorliegen muss. Er hat den Rekurrenten dazu verleitet, sich zu früh einer verkehrspsychologischen Untersuchung zu unterziehen.”

“1 LCR, tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. En vertu de l'al. 2 de cette disposition, est apte à la conduite celui qui remplit les conditions suivantes: il a atteint l'âge minimal requis (let. a); il a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b); il ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c); ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (let. d). Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ces permis seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. L'art. 16d al. 1 LCR précise que ces permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir, elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). D'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (ATF 103 Ib 33; 105 Ib 387). Selon l’art. 15d al. 1 let. b LCR, si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas de conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé.”

“Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese gemäss Art. 15d Abs. 1 SVG einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen; dies ist namentlich der Fall bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (lit. b). Bei Verdacht auf eine Alkohol- oder Betäubungsmittelabhängigkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird jedoch rechtsprechungsgemäss nicht zwingend vorausgesetzt, dass die betroffene Person unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln gefahren ist oder Betäubungsmittel im Fahrzeug mitgeführt hat (vgl. Urteile BGer 1C_285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.2 ff.; 1C_446/2012 vom 26. April 2013 E. 3.2; 1C_248/2011 vom 30. Januar 2012 E. 4). Die Frage, ob ein Motorfahrzeugführer fähig ist, sein Fahrzeug sicher zu führen, hängt wesentlich von der Beurteilung der Person und der konkreten Umstände des einzelnen Falles ab (BGE 105 Ib 385; 103 Ib 29). Die fehlende Fahreignung aufgrund einer Abhängigkeit ist durch Untersuchungen und Arztberichte, in den meisten Fällen jedoch durch ein medizinisches Fachgutachten festzustellen. In diesem Zusammenhang sieht Art. 28a Abs. 1 lit. a der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) vor, dass bei Zweifeln an der Fahreignung einer Person eine Fahreignungsuntersuchung durch einen Arzt nach Art.”

“Eine Sucht im Sinne von Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG bzw. Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die betreffende Person regelmässig so viel Drogen oder Alkohol konsumiert, dass ihre Fahrfähigkeit vermindert wird und sie diese Neigung zum übermässigen Konsum durch den eigenen Willen nicht zu überwinden oder zu kontrollieren vermag. Sie muss in einem Masse abhängig sein, dass sie mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich in einem Zustand ans Steuer eines Fahrzeugs zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet. Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Nach der Rechtsprechung darf auf fehlende Fahreignung geschlossen werden, wenn die betroffene Person nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die nahe liegende Gefahr besteht, dass sie im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG werden Führerausweise entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Der Führerausweis wird einer Person nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, die die Fahreignung ausschliesst (lit. b; sogenannter Sicherungsentzug). Bestehen ernsthafte Zweifel an der Fahreignung einer Person, so kann der Lernfahr- oder der Führerausweis vorsorglich entzogen werden (Art. 30 der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [Verkehrszulassungsverordnung, VZV; SR 741.51]). Angesichts des grossen Gefährdungspotenzials, das dem Führen eines Motorfahrzeugs eigen ist, genügen bereits konkrete Anhaltspunkte für eine fehlende Fahreignung, um den Führerausweis vorsorglich zu entziehen. Ein strikter Beweis ist nicht erforderlich (BGE 125 II 493 E. 2b). Dasselbe Beweismass (Genügen konkreter Anhaltspunkte) gilt beim prozessleitenden Entscheid über die aufschiebende Wirkung im Rechtsmittelverfahren (Urteil 1C_526/2016 vom 21. Dezember 2016 E. 7.3.2 mit Hinweis).”

“34 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 15. Juli 2023 (VZV) sei aus verkehrsmedizinischer Sicht nicht möglich, ebenso wenig wie ein Abweichen von den Mindestanforderungen nach Art. 7 Abs. 3 VZV. Gestützt auf diesen Sachverhalt entzog der Beschwerdegegner dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 16. Juni 2022 gestützt auf Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. a sowie Art. 17 Abs. 3 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit. 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer führt nicht aus, inwiefern das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sein soll.”

“Dieses Urteil betraf einen Fahrzeuglenker, der innerorts die zulässige Höchstgeschwindigkeit um 27 km/h überschritt, obwohl ihm in den zehn vorangegangenen Jahren der Führerausweis drei Mal insbesondere aufgrund von mittelschweren und schweren Widerhandlungen bezüglich der Überschreitung der zulässigen Höchtsgeschwindigkeit für insgesamt 15 Monate entzogen worden war (vgl. zitiertes Urteil 1C_248/2020 E. 4.1 und 4.2). Da diese Widerhandlungen mit Personenwagen begangen wurden und die entsprechenden Führerausweisentzüge daher gemäss Art. 33 Abs. 1 VZV die Berechtigung zum Führen von Fahrzeugen der Hauptkategorien betrafen, brauchte sich das Bundesgericht im genannten Urteil nicht zur Frage zu äussern, ob Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG auch anwendbar ist, wenn einer der drei vorausgesetzten Warnentzüge - wie vorliegend - gemäss Art. 33 Abs. 2 VZV einzig das Lenken von Fahrzeugen der Spezialkategorien F, G und M betraf. Bezüglich dieser Frage ist zu beachten, dass der Sicherungsentzug gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG von der unwiderlegbaren Vermutung der fehlenden charakterlichen Fahreigung ausgeht, die gemäss der allgemeinen Regelung in Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG anzunehmen ist, wenn eine Person auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird. Ob dies zutrifft, ist namentlich anhand der Art und Zahl der begangenen Verkehrsdelikte und der persönlichen Umstände zu beurteilen (BGE 125 II 492 E. 2a). Da ein Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen schwer in die Persönlichkeitsrechte der betroffenen Person eingreift, darf er nach der Rechtsprechung nur in offensichtlichen Fällen vorgenommen werden, etwa wenn eine Person klar zum Ausdruck gebracht hat, auch künftig gegen die Verkehrsregeln verstossen zu wollen oder sie mit ihrem Verhalten über einen längeren Zeitraum hinweg ihren Willen zur Verletzung der Verkehrsregeln manifestiert hat (Urteil 1C_739/2021 vom 30. Januar 2023 E. 4.3 mit Hinweisen). Dies kann zutreffen, wenn eine Person in wiederholter bzw. repetitiver Weise beim Lenken von Motorfahrzeugen Verkehrsregeln, namentlich bezüglich der Einhaltung der erlaubten Höchstgeschwindigkeit, verletzte und damit Drittpersonen gefährdete (Urteile 1C_496/2018 vom 20.”

“Dass dem Beschwerdegegner die charakterliche Fahreignung gemäss der allgemeinen Regelung in Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG abgesprochen werden müsste, macht der Beschwerdeführer nicht geltend. Dies ist auch nicht ersichtlich, zumal unter Berücksichtigung der vorherigen Widerhandlungen des Beschwerdegegners das Mitführen von ungesicherter Ladung mit einem landwirtschaftlichen Traktor - wie bereits dargelegt - nicht als Wiederholungstat bzw. Rückfall zu qualifizieren ist. Gleiches gilt bezüglich des Fahrens mit einem nicht betriebssicheren Traktor. Unter diesen Umständen kann auf Grund des bisherigen Verhaltens des Beschwerdegegners gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG nicht klarerweise auf seine fehlende charakterliche Fahreignung geschlossen werden.”

“Januar 2019 war ihm gegenüber im Zusammenhang mit dem Lenken eines Fahrzeugs im angetrunkenem Zustand jeweils eine Mass­nahme wegen einer schweren Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften verfügt worden. Mit Verfügung vom 15. März 2021 wurde dem Beschwerdeführer – im Zusammenhang mit einem Selbstunfall in angetrunkenem Zustand vom 25. August 2020 – wegen Vorliegens einer verkehrsrelevanten Alkoholproblematik im Rahmen eines Sicherungsentzugs gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1958 (SVG) der Führerausweis ab 25. August 2020 auf unbestimmte Zeit entzogen. Die Wiedererteilung des Führerausweises wurde von einem verkehrsmedizinischen Gutachten abhängig gemacht. Ausserdem wurde festgehalten, dass nach Vorliegen eines rechtskräftigen Strafentscheids über eine allfällige Sperrfrist entschieden werde. Nachdem der Strafbefehl der Staatsanwaltschaft Limmattal/Albis vom 4. März 2021, mit dem die Staatsanwaltschaft den Vorfall vom 25. August 2020 strafrechtlich aburteilte, in Rechtskraft erwachsen war, ordnete das Strassenverkehrsamt mit Verfügung vom 2. Juni 2021 – unter Verweis auf Art. 16c Abs. 1 lit. b und Art. 16c Abs. 2 lit. d und Art. 16d Abs. 2 SVG – eine Sperrfrist von zwei Jahren mit Wirkung ab 25. August 2020, an. Der Beschwerdeführer unterzog sich am 7. Juli 2021 einer verkehrsmedizinischen Untersuchung am Begutachtungszentrum Verkehrsmedizin Zürich. Gemäss dem gestützt darauf erstellten verkehrsmedizinischen Gutachten vom 19. Juli 2021 wurde die Eignung des Beschwerdeführers zum Lenken von Motorfahrzeugen bei Einhaltung von Auflagen wieder befürwortet. Gemäss dem Rapport der Kantonspolizei Graubünden vom 5. August 2021 fuhr der Beschwerdeführer am 5. Juni 2021 um 17.30 Uhr den Personenwagen der Marke …, Kfz-Nr. 01, auf der Höhe des Grenzübergangs in C. Mit Verfügung vom 5. Oktober 2021 ordnete das Strassenverkehrsamt gegenüber A nach Gewährung des rechtlichen Gehörs "als weitere Massnahme zur Verfügung vom 15. März 2021" eine "Sperrfrist für immer" an und hielt fest, die Voraussetzungen für die Wiedererteilung des Führerausweises richteten sich nach Art. 23 Abs. 3 SVG (Wiedererteilung frühestens nach Ablauf einer Fünfjahresfrist möglich); zusätzlich sei ein günstig lautendes verkehrsmedizinisches Gutachten einer Ärztin oder eines Arztes der Anerkennungsstufe 4 erforderlich; einem allfälligen Rekurs wurde die aufschiebende Wirkung entzogen.”

“Der Gesetzgeber habe sich dazu, soweit überblickbar, jedenfalls nicht geäussert. Dass der Beschwerdeführer 1 wesentlich milder zu sanktionieren sei, hänge damit zusammen, dass krasse Geschwindigkeitsüberschreitungen in Österreich viel weniger streng sanktioniert würden als in der Schweiz, was hinzunehmen sei (BGE 141 II 256 E. 2.6). Zusammenfassend sei Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung aufzuheben und der Führerausweis für zwei Wochen zu entziehen. Dass eine Entzugsdauer von zwei Wochen als angemessen erscheine, ändere nichts daran, dass der Rekurrent fortan mit einer schweren Widerhandlung gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. abis SVG im IVZ verzeichnet sei. Insbesondere begännen auch die Rückfallfristen gemäss Art 16b Abs. 2 und Art. 16c Abs. 2 SVG für allfällige weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlungen zu laufen. Sollte der Beschwerdeführer 1 in den nächsten fünf Jahren noch einmal gegen die Raserstrafnorm verstossen, gälte er als unverbesserlich und der Führerausweis würde für immer entzogen (Art. 16d Abs. 3 lit. b SVG; act. G 2 [B 2021/246] S. 9-12).   Der Beschwerdeführer 2 wendet ein, für die schweizerische Administrativbehörde sei bei der Prüfung des Führerausweisentzuges irrelevant, nach welchen Regeln die österreichische Behörde den Vorfall beurteilt habe. Der Umstand, dass die österreichische Behörde für die schwere Widerhandlung ein Fahrverbot von zwei Wochen verfügt habe, wohingegen in der Schweiz ein Führerausweisentzug von mindestens zwei Jahren hätte angeordnet werden müssen, zeige offenkundig, dass sich die administrativrechtlichen Bestimmungen der beiden Länder deutlich unterscheiden würden. Vorliegend seien der Entzug des Führerausweises der Spezialkategorie M sowie auch die Verweigerung des Lernfahrausweises der Unterkategorie A1 zu berücksichtigen, da beide Massnahmen aufgrund der mittelschweren Widerhandlung im IVZ eingetragen worden seien. Daraus folge, dass bei der Beurteilung des Führerausweisentzugs von der Sanktionsdrohung gemäss Art. 16c Abs. 2 SVG auszugehen sei. Bei der Verweigerung des Führerausweises der Unterkategorie A1 handle es sich um eine Administrativmassnahme nach Art.”

“Zusammenfassend ist Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung aufzuheben und der Führerausweis für zwei Wochen zu entziehen. Dass eine Entzugsdauer von zwei Wochen als angemessen erscheint, ändert nichts daran, dass der Rekurrent fortan mit einer schweren Widerhandlung gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. abis SVG im IVZ verzeichnet ist. Insbesondere beginnen auch die Rückfallfristen gemäss Art 16b Abs. 2 und Art. 16c Abs. 2 SVG für allfällige weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlungen zu laufen. Sollte der Rekurrent etwa in den nächsten fünf Jahren gar noch einmal gegen die Raserstrafnorm verstossen, gälte er als unverbesserlich und der Führerausweis würde für immer entzogen (Art. 16d Abs. 3 lit. b SVG). Ein solcher Führerausweisentzug könnte frühestens nach fünf Jahren und nur dann aufgehoben werden, wenn der Betroffene glaubhaft macht, dass die Massnahme nicht mehr erforderlich ist (Philippe Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 16d N 49).”

“Seither habe er sich nicht mehr strafbar verhalten. Er habe in der Vergangenheit Fehler begangen und daraus gelernt (act. G 1).   Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG ist die schlechte Prognose über das Verhalten als Motorfahrzeugführer massgebend. Die Beurteilung ist anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art, Schwere und Häufigkeit der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen (vgl. P. Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 22 und 42 zu Art. 16d SVG, und B. Liniger, in: Dähler/Schaffhauser, Handbuch Strassenverkehrsrecht, Basel 2018, Rz. 14 § 9). Anlass für die verkehrspsychologische und psychiatrische Begutachtung vom Dezember 2021 bzw. für die Erstellung des Gutachtens 2022 bildete der Umstand, dass der Beschwerdeführer am 31. Mai 2021 mutmasslich einen Personenwagen unter Einfluss von Amphetamin (grenzwertüberschreitende Konzentration) in fahrunfähigem Zustand gelenkt hatte (vgl. act. G 8/4 S. 397 ff. und 415 ff.). Im Gutachten 2022 wurde die charakterliche Fahreignung des Beschwerdeführers aus verkehrspsychologischer Sicht verneint. Neben positiv zu wertenden Faktoren (kooperatives Verhalten in der Untersuchung, Notwendigkeit zur Einhaltung einer Alkoholabstinenz erkannt, zufriedenstellende Lebensumstände, kognitive Fahreignung für die erste medizinische Gruppe gegeben) vermerkte die Gutachterin (Verkehrspsychologin) als negative Faktoren: (1) Teilweise inhaltlich nicht nachvollziehbare und widersprüchliche Aussagen in der Exploration.”

“Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Der Führerausweis wird einer Person im Rahmen eines Sicherungsentzuges auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn die Fahreignung nicht (mehr) gegeben ist, z.B. weil sie aufgrund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Anzeichen hierfür bestehen, wenn Charaktermerkmale der betroffenen Person, die für die Eignung im Verkehr erheblich sind, darauf hindeuten, dass sie als Lenkerin oder Lenker eine Gefahr für den Verkehr darstellt. Für den Sicherungsentzug aus charakterlichen Gründen ist die schlechte Prognose über das Verhalten beim Führen eines Motorfahrzeugs massgebend. Die Behörden dürfen gestützt hierauf den Ausweis verweigern oder entziehen, wenn hinreichend begründete Anhaltspunkte vorliegen, dass die Lenkerin oder der Lenker rücksichtslos fahren wird. Die Frage ist anhand der Vorkommnisse (unter anderem Art und Zahl der begangenen Verkehrsdelikte) und der persönlichen Umstände zu beurteilen; in Zweifelsfällen ist ein verkehrspsychologisches oder psychiatrisches Gutachten anzuordnen (BGE 125 II 492 E. 2a zu Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG).”

“Führerausweise sind mangels Fahreignung auf unbestimmte Zeit zu entziehen (sog. Sicherungsentzug), wenn der Lenker aufgrund seines bisherigen Verhaltens keine Gewähr bietet, dass er künftig beim Führen eines Motorfahrzeugs die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Anzeichen hierfür bestehen insbesondere, wenn Charaktermerkmale des Betroffenen, die für die Eignung im Verkehr erheblich sind, darauf hindeuten, dass er als Lenker eine Gefahr für den Verkehr darstellt. Ob dies der Fall ist, ist in der Regel mittels psychologischem Gutachten abzuklären (vgl. Weissenberger, Komm. zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, Art. 16d SVG N 40). Eine Ausnahme bildet die Situation des rückfälligen Lenkers. Gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG wird der Führerausweis nach einer mittelschweren Widerhandlung für unbestimmte Zeit, mindestens aber für zwei Jahre entzogen, wenn in den vorangegangenen zehn Jahren der Ausweis dreimal wegen mindestens mittelschwerer Widerhandlungen entzogen war. Somit handelt es sich beim Führerausweisentzug auf unbestimmte Zeit nach wiederholtem Rückfall um einen Sicherungsentzug, da dieser auf einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung der fehlenden Fahreignung beruht (BGE 141 II 220 E. 3.2 i.V.m. E. 3.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 25.02.2021 Art. 14 Abs. 1 und 2, Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG (SR 741.01), Art. 5a Abs. 1, Art. 5abis VZV (SR 741.51). Der Rekurrent musste sich einer verkehrsmedizinischen Untersuchung unterziehen, nachdem der Hausarzt im Rahmen einer periodischen Kontrolluntersuchung den Verdacht auf einen erhöhten Alkoholkonsum geäussert hatte. In den Haaren des Rekurrenten wurden mehr als 100 pg/mg Ethylglucuronid (Abbauprodukt von Alkohol) gemessen. Zudem bagatellisierte er den Alkoholkonsum. Aus verkehrsmedizinischer Sicht wurde die Fahreignung verneint. Das Strassenverkehrsamt stützte sich auf das Gutachten ab und verfügte zu Recht einen Sicherungsentzug. Da es sich inhaltlich mit dem Gutachten nicht auseinandersetzte, wurden die Kosten dem Staat auferlegt (Verwaltungsrekurskommission, Abteilung IV, 25. Februar 2021, IV-2020/97). Präsident Urs Gmünder, hauptamtlicher Richter Titus Gunzenreiner und Richter Beat Fritsche, Gerichtsschreiber Philipp Lenz   X, Rekurrent, vertreten durch Rechtsanwalt lic.iur. Beat Eberle, Am Platz 6, 7310 Bad Ragaz, gegen Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt, Abteilung Administrativmassnahmen, Frongartenstrasse 5, 9001 St.”

“238; SGRM, Sektion Verkehrsmedizin, Fahreignung und Alkohol, Betäubungsmittel und psychotrop wirksame Medikamente, verkehrsmedizinische Untersuchung und Beurteilung [nachfolgend: Fahreignung], April 2018, Ziff. 2.6.4.1, im Internet abrufbar unter: www.sgrm.ch/inhalte/Verkehrsmedizin; siehe auch Leitfaden Fahreignung der Vereinigung der Strassenverkehrsämter [asa], 27. November 2020, S. 9, im Internet abrufbar unter: www.astra2.admin.ch/media). Für die Beantwortung der Frage, ob für einen bestimmten Fahrzeuglenker ein erhöhtes Risiko besteht, sich in einem fahrunfähigen Zustand hinter das Steuer eines Motorfahrzeugs zu setzen, sind die konkreten Umstände des Einzelfalls massgebend. Auch wenn dem Ergebnis der Haaranalyse aufgrund der Zuverlässigkeit der Methode eine erhebliche Bedeutung zukommt und der festgestellte hohe EtG-Wert von mehr als 100 pg/mg nach der Praxis des Bundesgerichts ein schwerwiegendes Indiz für einen verkehrsrelevanten Alkoholmissbrauch mit Suchtgefährdung im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG begründet (BGer 1C_128/2020 vom 29. September 2020 E. 2.2 mit Hinweis auf 1C_243/2010 vom 10. Dezember 2010 E. 2.7), wäre ein Schematismus unzulässig, beispielsweise ab einem EtG-Wert von 30 pg/mg ohne Berücksichtigung der übrigen Umstände von einem verkehrsrelevanten Alkoholmissbrauch auszugehen. Ein Risiko ist dann erhöht, wenn es überdurchschnittlich ist, das heisst, die Wahrscheinlichkeit einer Fahrt in einem nicht fahrfähigen Zustand mehr als 50 Prozent beträgt. Davon geht der verkehrsmedizinische Gutachter offensichtlich aus, und zwar mit Hinweis auf den gemessenen extrem hohen EtG-Wert in den Haaren und den anerkannten hohen täglichen Alkoholkonsum von einem Liter Bier. Die Angaben des Betroffenen sind im Rahmen der Risikoanalyse ebenso zu würdigen wie die Aussagen zum Gesundheitszustand, zur Lebenssituation und zur Fahrpraxis. Vorliegend vermögen diese den sehr hohen Wert der EtG-Messung nicht zu erklären (act. 12/19 f.). Es ist deshalb davon auszugehen, dass der Rekurrent seinen Alkoholkonsum bagatellisiert.”

“Hormis la connaissance des règles de la circulation et des techniques de pilotage, le titulaire d'un permis de conduire doit être en bonne santé et à la hauteur des exigences posées par la conduite d'un véhicule automobile dans le trafic actuel. Cette condition, relative à la personne même du conducteur, porte sur quatre points, à savoir son aptitude physique, son aptitude mentale ou psychique, son aptitude caractérielle et son aptitude à s'intégrer avec sûreté dans une situation difficile du trafic. En présence d'un conducteur ne satisfaisant pas à l'une ou l'autre de ces exigences, un retrait de sécurité est ordonné (cf. Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, p. 127); que, d'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (cf. ATF 103 Ib 33; 105 Ib 387); qu'à la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. not. arrêts TC FR 603 2023 66 du 28 avril 2023; 603 2022 157 du 19 avril 2023; 603 2022 12 du 28 mars 2022); que, quand bien même, dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique; elle apparaît davantage comme une mesure de défense sociale visant à écarter du trafic l'automobiliste dont l'inaptitude à conduire est une source de danger pour les autres usagers de la route (cf. arrêt TC FR 603 2022 157 du 19 avril 2023); qu'il importe de souligner que l'autorité administrative en matière de circulation routière n'est pas habilitée à déterminer l'aptitude médicale d'un automobiliste à la conduite de véhicules automobiles; elle doit s'en tenir aux avis des médecins (cf.”

“34 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 15. Juli 2023 (VZV) sei aus verkehrsmedizinischer Sicht nicht möglich, ebenso wenig wie ein Abweichen von den Mindestanforderungen nach Art. 7 Abs. 3 VZV. Gestützt auf diesen Sachverhalt entzog der Beschwerdegegner dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 16. Juni 2022 gestützt auf Art. 16 Abs. 1, Art. 16d Abs. 1 lit. a sowie Art. 17 Abs. 3 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit. 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer führt nicht aus, inwiefern das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sein soll.”

“2b mit Hinweisen). Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1 S. 86 f.; BGr, 12. Oktober 2018, 1C_285/2018, E. 3.1, je mit Hinweisen). Von Bedeutung sind die Konsumgewohnheiten der Person, ihre Vorgeschichte, ihr bisheriges Verhalten im Strassenverkehr und ihre Persönlichkeit (BGE 128 II 335 E. 4a mit Hinweisen, BGr, 4. Juli 2019, 1C_7/2019, E. 3.1). 3.2 Ebenso ist einer Person der Führerausweis zu entziehen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Über die erforderliche Fahreignung verfügt unter anderem, wer die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen hat (Art. 14 Abs. 2 lit. b SVG). Insbesondere dürfen keine psychischen Störungen mit bedeutsamen Auswirkungen auf die realitätsgerechte Wahrnehmung, die Informationsverarbeitung und -bewertung, das Reaktionsvermögen und die situationsgerechte Verhaltenssteuerung sowie keine Beeinträchtigung von verkehrsrelevanten Leistungsreserven, keine manische oder erhebliche depressive Symptomatik, keine erheblichen Persönlichkeitsstörungen, insbesondere keine ausgeprägten dissozialen Verhaltensstörungen, und keine erhebliche Intelligenzminderung vorliegen (Ziff. 4 Anhang 1 zur Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV]). 3.3 Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt der Sicherungsentzug eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E.”

“Zusammenfassend müsse die Fahreignung aus verkehrsmedizinscher Sicht verneint werden, da eine erhöhte Gefahr bestehe, dass der Beschwerdeführer während des Lenkens eines Fahrzeugs aufgrund von verminderten Leistungsreserven respektive körperlicher Schwächen wieder ein Fehlverhalten im Strassenverkehr zeige. Auf Grundlage dieser verkehrsmedizinischen Untersuchung entzog die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer mit angefochtener Verfügung vom 30. November 2020 gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. a des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1959 (SVG) den Führerausweis auf unbestimmte Zeit und ordnete zugleich aufgrund der als mittelschwer qualifizierten Verkehrsregelverletzung eine Sperrfrist von einem Monat an (Art. 16d Abs. 2 SVG, Art. 16b Abs. 1 lit. a und Abs. 2 lit. a SVG). 3.   3.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Für Motorfahrzeugführende setzt Art. 14 Abs. 1 SVG voraus, dass sie über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen. Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden. Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt er eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Der Beschwerdeführer moniert einerseits, dass das verkehrsmedizinische Gutachten mangelhaft sei.”

“In seiner Beschwerde an das Bundesgericht bemängelt der Beschwerdeführer das Gutachten vom 8. März 2021 nicht mehr und beanstandet auch nicht, dass die Vorinstanz dieses als schlüssig erachtet hat. Er macht jedoch geltend, indem sich die Vorinstanz nicht damit auseinandergesetzt habe, ob die von der Gutachterin festgestellte negative Fahreignung aus verkehrspsychologischer Sicht auch eine schlechte Prognose im Sinne von Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG begründe, habe sie Bundesrecht verletzt. Bei korrekter Würdigung sei festzustellen, dass sich eine solche Prognose aufgrund des Gutachtens gerade nicht stellen lasse.”

“Eine Strafminderung infolge Reue oder Einsicht ist somit nicht angezeigt. Umstände, die auf eine erhöhte Strafempfindlichkeit des Beschuldigten schliessen liessen, sind vorliegend keine ersichtlich; dass er seinen Wagen oft, auch beruflich benötigt, kann nicht ins Gewicht fallen. So liess sich der Beschuldigte in der Vergangenheit von Führerausweisentzügen nicht beeindrucken, weshalb diese Administrativmassnahme für ihn offensichtlich nicht derart einschneidend ist (vgl. Urteil des Bundesgerichts 6B_117/2010 vom 1. April 2010 E. 1.2.4). Die Vorinstanz hat hierzu richtigerweise ausgeführt (pag. 316, S. 45 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung): Zumal der vorliegende Verstoss gegen das Strassenverkehrsgesetz neben dem Strafverfahren auch ein Administrativverfahren ausgelöst hat, könnte der vorliegend zur Diskussion stehende Verkehrsunfall zusätzlich zu einer längeren Aberkennung oder sogar einer vorsorglichen Aberkennung des ausländischen Führerausweises des Beschuldigten sowie zu einer Fahreignungsabklärung (vgl. Art. 15d Abs. 1 lit. c i.V.m. Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG) führen. Obwohl der Beschuldigte als selbstständiger L.________ auch in der Schweiz arbeitet und für die Ausübung seines Berufs auf ein Auto angewiesen ist, wird die Strafempfindlichkeit als grundsätzlich durchschnittlich qualifiziert. So wird der Beschuldigte immer noch in der Lage sein, seiner Arbeit in Deutschland und Frankreich selber nachzugehen (vgl. p. 225 Z. 22 ff.). Allfällige Arbeiten in der Schweiz könnte er durch eine Drittperson ausführen lassen. Die Aberkennung seines ausländischen Führerausweises würde den Beschuldigten als selbständigen Unternehmer folglich nicht überdurchschnittlich treffen. Dies umso mehr, als es nicht das erste Mal wäre, dass ihm dieses Recht entzogen werden würde und der Beschuldigte mit seiner N.________ (p. 225 Z. 22 ff.) noch ein weiteres Standbein hat. Auch Strafmilderungsgründe nach Art. 48 StGB liegen keine vor. Nach Berücksichtigung der Täterkomponenten erachtet die Kammer damit eine Strafe von 60 Strafeinheiten als angemessen.”

“Das Strassenverkehrsrecht unterscheidet beim Führerausweisentzug grundsätzlich zwischen dem Sicherungs- und dem Warnungsentzug. Der Warnungsentzug wird gestützt auf eine Verletzung der Verkehrsregeln gemäss Art. 16a, 16b, 16c oder 16cbis SVG ausgesprochen und dient der Besserung der Fahrzeugführer und der Bekämpfung von Rückfällen. Er kommt somit nur in Betracht, wenn die Fahreignung des fehlbaren Lenkers grundsätzlich besteht. Demgegenüber bezweckt der Sicherungsentzug die Sicherung des Verkehrs durch das Fernhalten von Fahrzeugführern, welche nicht über die für eine Teilnahme am Verkehr erforderliche Fahreignung verfügen. Ein Sicherungsentzug wird gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG gegenüber einer Person angeordnet, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit. b), oder sie aufgrund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Während der Warnungsentzug – seinem Zweck entsprechend – nur für eine bestimmte Dauer, in welcher die angestrebte Wirkung beim Verkehrsdelinquenten eintreten soll, ausgesprochen wird, erfolgt ein Sicherungsentzug hingegen immer auf unbestimmte Zeit oder für immer (Art. 16d Abs. 1 und 3 SVG). Dabei setzt der Sicherungsentzug – im Gegensatz zum Warnungsentzug – keine schuldhafte Widerhandlung im Strassenverkehr voraus (vgl. Bernhard Rütsche/Nadja D’Amico, in: Niggli/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, Basel 2014, N 4 f. zu Art.”

“Il doit notamment disposer des aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. b LCR) et ne souffrir d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. c LCR). Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703 ss, 7755). Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR – corollaire de l'art. 14 LCR – prescrit que ces permis seront retirés pour une durée indéterminée lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies ; ils pourront être retirés également lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. L'art. 16d al. 1 LCR précise que les permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d’une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Lorsque le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, il peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). Lorsque le permis est restitué, si la personne concernée n’observe pas les conditions imposées ou trompe d’une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau, en application de l'art.”

“Il doit notamment disposer des aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. b LCR) et ne souffrir d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. c LCR). Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (cf. Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 7703 ss, 7755); Lorsqu'un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire a déjà été délivré, l'art. 16 al. 1 LCR - corollaire de l'art. 14 LCR - prescrit que ces permis seront retirés pour une durée indéterminée lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. L'art. 16d al. 1 LCR précise que les permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d’une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Lorsque le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, il peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). Lorsque le permis est restitué, si la personne concernée n’observe pas les conditions imposées ou trompe d’une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau, en application de l'art.”

“a-e SVG) trägt insbesondere dem Umstand Rechnung, ob bereits früher (mittelschwere oder schwere) Widerhandlungen erfolgt sind und wie weit diese zeitlich zurückliegen (BGE 141 II 220 E. 3.3.3). Art. 16c Abs. 2 lit. e SVG sieht vor, dass nach einer schweren Widerhandlung der Führerausweis für "immer" entzogen wird, wenn in den vorangegangenen fünf Jahren der Ausweis nach lit. d (dieses Absatzes) oder Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG entzogen war. Gemäss Art. 17 Abs. 4 Satz 1 SVG kann der für immer entzogene Führerausweis nur unter den Bedingungen des Art. 23 Abs. 3 SVG wiedererteilt werden. Nach dieser Regelung hat die Behörde des Wohnsitzkantons nach fünfjähriger Dauer einer Massnahme auf Verlangen eine neue Verfügung zu treffen, wenn glaubhaft gemacht wird, dass die Voraussetzungen weggefallen sind. Gemäss der Rechtsprechung sind die Führerausweisentzüge nach Art. 16c Abs. 2 lit. d und e SVG als Sicherungsentzüge zu qualifizieren, da sie auf einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung der fehlenden Fahreignung nach Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG beruhen (BGE 141 II 220 E. 3.2 mit Hinweis). Hat die betroffene Person trotz eines Sicherungsentzugs nach Art. 16d SVG ein Motorfahrzeug geführt, so wird gemäss Art. 16c Abs. 4 SVG (für das Stellen eines Gesuchs um Wiedererteilung des Führerausweises) eine Sperrfrist (frz. délai d'attente) verfügt, die sich nach den in Art. 16c Abs. 2 lit. a-e SVG (Kaskadensystem) vorgesehenen Mindestentzugsdauern bemisst (Urteile 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.3 und 3.4; 1C_29/2015 vom 24. April 2015 E. 2.3; mit Hinweisen).”

“La décision attaquée cite le principe suivant du droit fédéral, découlant d’une jurisprudence constante du Tribunal fédéral : si, en matière de retrait d’admonestation du permis de conduire, l’octroi de l’effet suspensif est la règle, il se justifie en principe de refuser l’effet suspensif dans le cas du retrait de sécurité. Dans sa décision du 17 mai 2021, le Juge instructeur a appliqué cette dernière règle en retenant que l’intérêt public à la sécurité routière l’emportait sur l’intérêt privé de la recourante à pouvoir conduire pendant la procédure de recours. Le retrait du permis de conduire est en effet, en l’espèce, un retrait de sécurité (art. 16d LCR, retrait du permis de conduire pour cause d’inaptitude à la conduite). Dans un arrêt récent (TF 1C_330/2020 du 10 mars 2021, avec des références à d’autres arrêts, notamment l’ATF 122 II 359 consid. 3a), le Tribunal fédéral a une fois encore rappelé que dans la règle, les recours contre une telle décision ne sont pas assortis de l’effet suspensif. On peut s’écarter de cette règle dans des circonstances spéciales, notamment quand l’aptitude à la conduite soulève des doutes, que la personne concernée doit faire l’objet d’une enquête en vertu de l’art. 15d al. 1 LCR et qu’elle ne présente aucun risque particulier pour les autres usagers; le permis de conduire peut alors lui être restitué jusqu’à l’aboutissement de l’enquête. Cet arrêt mentionne certains cas où l’effet suspensif était justifié, en dérogation au principe, par exemple lorsque les motifs de l’enquête sont plutôt abstraits, notamment à la suite de la communication d’un médecin (art. 15d al. 1 let. e LCR) ou lorsque le conducteur, titulaire du permis de conduire depuis plusieurs décennies, n’avait pas eu de problèmes d’alcool au volant jusqu’à l’événement ayant justifié l’enquête (cf.”

“Überall befanden sich Zeitungen und Medikamentenschachteln, es herrschte ein penetranter Geruch. Der Beschwerdeführer habe im Morgenmantel einen sehr ungepflegten und verwirrten Eindruck gemacht, habe wild herumgefuchtelt und in sehr aggressivem Tonfall mit den Beamten der Polizei gesprochen. Ein vernünftiges Gespräch sei nicht möglich gewesen. Als die Lärmbelästigung eruiert wurde, ein laufendes Blutdruckgerät, schlug der Beschwerdeführer auf die Hand des Polizeibeamten und war nicht in der Lage, das Gerät auszuschalten. Der Beschwerdeführer habe gegenüber den Beamten diverse Klinikaufenthalte bestätigt. Er wirkte aufgelöst, weinerlich und aggressiv. Die KESB wurde informiert und gebeten, eine Unterstützung des Betroffenen zu prüfen. 3.7 Wie bereits weiter oben dargetan, kann eine Fahreignungsuntersuchung angeordnet werden oder der Führerausweis vorsorglich oder ganz entzogen werden, wenn die körperliche und geistige Leistungsfähigkeit einer Person nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (vgl. auch Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). So können insbesondere auch psychische Krankheiten bzw. Auffälligkeiten Anlass zu Zweifeln an der Fahreignung eines Betroffenen geben (vgl. z. B. VGr, 13. Februar 2014, VB.2014.00018). Im vorliegenden Fall liegen diverse Anhaltspunkte bezüglich einer möglichen Beeinträchtigung der geistigen Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers vor. Es handelt sich einerseits um die Feststellungen der Polizei anlässlich der Vorfälle vom 2. Juni 2020. Des Weiteren sind die psychischen Beschwerden des Beschwerdeführers und seine Klinikaufenthalte aktenkundig und werden vom Beschwerdeführer auch nicht bestritten. So wurden beim Beschwerdeführer leichte Aufmerksamkeitsschwierigkeiten und leichte kognitive Beeinträchtigungen diagnostiziert. Indem die Beschwerdegegnerin eine Fahreignungsabklärung angeordnet, vorerst auf einen vorsorglichen Führerausweisentzug verzichtet und dem Rekurs die aufschiebende Wirkung entzogen hat, hat sie eines der mildesten Mittel gewählt, das aus Gründen der Verkehrssicherheit gesetzlich vorgesehen und noch vertretbar ist.”

“Entscheid Verwaltungsrekurskommission, 17.12.2020 Art. 16c Abs. 2 lit. abis, Art. 16d Abs. 2 SVG (SR 741.01), Art. 11 Abs. 4 VZV (SR 741.51). Nach einem Raserdelikt und der gutachterlichen Feststellung einer charakterlichen Problematik wurde der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen. Gleichzeitig setzte das Strassenverkehrsamt die Sperrfrist auf zwei Jahre fest. Die Sicherungsentzugsverfügung wurde nicht angefochten. Bereits nach einem Jahr liess sich der Rekurrent erneut verkehrspsychologisch untersuchen, diesmal mit einem für ihn günstigen Ergebnis. Dies nahm die Vorinstanz zum Anlass, die Sicherungsentzugsverfügung integral aufzuheben und ein neues Verfahren zu eröffnen, woraus für das Raserdelikt die Anordnung eines zweijährigen Warnungsentzugs und die Festlegung des Vollzugszeitraums, der mit dem früheren identisch war, resultierte. Da einer Sperrfrist die Funktion eines Warnungsentzugs zukommt, war die Eröffnung eines neuen Verfahrens überflüssig. Die Vorinstanz hat zudem nicht berücksichtigt, dass ein verkehrspsychologisches Gutachten im Zusammenhang mit der Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug aktuell sein muss, das heisst nicht weniger als drei Monate alt sein darf.”

“oder sie auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeugs die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Auf eine Alkoholsucht wird geschlossen, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Alkoholkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die nahe liegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt. Der Suchtbegriff des Verkehrsrechts deckt sich somit nicht mit dem medizinischen Begriff der Alkoholabhängigkeit. Auch bloss suchtgefährdete Personen, bei denen aber jedenfalls ein Alkoholmissbrauch vorliegt, können demnach vom Führen eines Motorfahrzeugs ferngehalten werden (Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 16d SVG N 28).”

“Der Sicherungsentzug ist somit von der Bejahung einer mindestens mittelschweren Widerhandlung des Rekurrenten beim Unfall vom 16. Juli 2023 abhängig. Der Rekurrent macht geltend, dass die aufschiebende Wirkung schon allein deswegen wiederhergestellt werden müsse, weil die Vorinstanz den Ausgang des Strafverfahrens betreffend den Vorfall vom 16. Juli 2023 nicht abgewartet habe. Aufgrund dieses Vorfalls hatte die Abteilung Administrativmassnahmen den Sicherungsentzug gegenüber dem Rekurrenten verfügt. Der Grundsatz, wonach Administrativbehörden mit ihrem Entscheid zuzuwarten haben, bis ein rechtskräftiges Strafurteil vorliegt, soweit der Sachverhalt oder die rechtliche Würdigung des fraglichen Verhaltens für das Verwaltungsverfahren bedeutsam ist, gilt nicht für strassenverkehrsrechtliche Administrativmassnahmen, die unabhängig eines Verschuldens allein aus Gründen der Verkehrssicherheit erlassen werden. Darunter fallen Sicherungsentzüge, die aufgrund einer Fahreignungsabklärung erfolgen (Art. 16d Abs. 1 SVG). Anwendung findet der Grundsatz, dass das Strafurteil abzuwarten ist, aber in der Regel auf Sicherungsentzüge, welche gestützt auf wiederholte Widerhandlungen gegen das Strassenverkehrsrecht ergehen (Art. 16b Abs. 2 lit. 3 und f, Art. 16c Abs. 2 lit. d und e, Art. 16d Abs. 3 lit. b SVG, vgl. OGer AG WBE.2022.324 vom 20. Oktober 2022 E. 2.4.2 am Schluss unter Verweis auf die Lehre). Ein solcher Fall liegt hier vor. Ausnahmen vom Grundsatz, wonach bei Sicherungsentzügen, welche gestützt auf wiederholte Widerhandlungen gegen das Strassenverkehrsrecht ergehen, in der Regel das strafrechtliche Verfahren abzuwarten ist, sind aber zulässig, wenn in Bezug auf den Schuldpunkt der in Frage stehenden SVG-Widerhandlung keine Zweifel bestehen (BGE 119 Ib 158, Erw.2c/bb; OGer AG WBE.2022.324 vom 20. Oktober 2022 E. 2.4.2 mit weiteren Verweisen). Die Frage, ob die verfügende Instanz im vorliegenden Fall den Fahrausweis hat entziehen dürfen, ohne das strafrechtliche Verfahren zu dem hier relevanten Anlass abzuwarten, ist Gegenstand des vorinstanzlichen Verfahrens in der Sache.”

“Hormis la connaissance des règles de la circulation et des techniques de pilotage, le titulaire d'un permis doit être en bonne santé et à la hauteur des exigences posées par la conduite d'un véhicule automobile dans le trafic actuel. Cette condition, relative à la personne même du conducteur, porte sur quatre points, à savoir son aptitude physique, son aptitude mentale ou psychique, son aptitude caractérielle et son aptitude à s'intégrer avec sûreté dans une situation difficile du trafic. En présence d'un conducteur ne satisfaisant pas à l'une ou l'autre de ces exigences, un retrait de sécurité est ordonné (arrêt TC FR 603 2021 8 du 22 juin 2021); que, d'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de la personnalité de l'intéressé et de l'ensemble des circonstances du cas particulier (ATF 103 Ib 33; 105 Ib 387); qu'à la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (arrêt TC FR 603 2021 8 du 22 juin 2021 et référence); que, quand bien même, dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique; elle apparaît davantage comme une mesure de défense sociale visant à écarter du trafic l'automobiliste dont l'inaptitude à conduire est une source de danger pour les autres usagers de la route (cf. arrêt TC FR 603 2022 157 du 19 avril 2023); qu'il importe de souligner que l'autorité administrative en matière de circulation routière n'est pas habilitée à déterminer l'aptitude médicale d'un automobiliste à la conduite de véhicules automobiles; elle doit s'en tenir aux avis des médecins (arrêts TC FR 603 2018 153 du 8 février 2019; 603 2018 165 du 17 décembre 2018); que ce qui vient d'être dit n'exclut cependant pas que le permis de conduire puisse être retiré immédiatement, à titre de mesure préventive, avant que des examens plus poussés n'aient été exécutés.”

“Da dem vorliegenden Verfahren ein vorsorglicher Führerausweisentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 30 VZV zugrunde liegt, welcher nach ständiger Rechtsprechung eine vorsorgliche Massnahme darstellt (Art. 98 BGG; BGE 147 II 44 E. 1.2; 125 II 396 E. 3), kann auch mit der vorliegenden Beschwerde betreffend die Verweigerung der unentgeltlichen Rechtspflege einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (vgl. Urteile 5A_577/2016 vom 13. Februar 2017 E. 1.2; 5A_761/2014 vom 26. Februar 2015 E. 1.4). Das Bundesgericht prüft die Verletzung solcher Rechte nur insofern, als eine diesbezügliche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2 BGG). Mit ungenügend begründeten Rügen und rein appellatorischer Kritik am angefochtenen Entscheid setzt sich das Bundesgericht nicht auseinander (BGE 148 I 104 E. 1.5; 145 I 26 E. 1.3; 143 II 283 E. 1.2.2; je mit Hinweisen).”

“oder sie auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeugs die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Die einzelnen Tatbestände des Katalogs von Art. 16d Abs. 1 SVG dürfen weder eng noch streng ausgelegt werden; geboten ist eine Gesamtbetrachtung des Einzelfalls im Hinblick auf die Fahreignung. Ein Sicherungsentzug bedeutet einen schwerwiegenden Eingriff in den Persönlichkeitsbereich der betroffenen Person und hat daher auf einer sorgfältigen Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte zu beruhen (BGE 133 II 384 E. 3.1; Urteil des Bundesgerichts 1C_220/2011 vom 24. August 2011 E. 2; KGE VV vom 5. Dezember 2018 [810 18 79] E. 4.2).”

“oder sie auf Grund ihres bisherigen Verhaltens nicht Gewähr bietet, dass sie künftig beim Führen eines Motorfahrzeugs die Vorschriften beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht nehmen wird (lit. c). Die einzelnen Tatbestände des Katalogs von Art. 16d Abs. 1 SVG dürfen weder eng noch streng ausgelegt werden; geboten ist eine Gesamtbetrachtung des Einzelfalls im Hinblick auf die Fahreignung. Ein Sicherungsentzug bedeutet einen schwerwiegenden Eingriff in den Persönlichkeitsbereich der betroffenen Person und hat daher auf einer sorgfältigen Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte zu beruhen (BGE 133 II 384 E. 3.1; Urteil des Bundesgerichts 1C_220/2011 vom 24. August 2011 E. 2; KGE VV vom 5. Dezember 2018 [810 18 79] E. 4.2).”

“BGE 124 II 559 E. 5a; Urteil 1C_780/2021 vom 22. Juni 2022 E. 4.7). Soweit sich der Beschwerdeführer auf seine angeblich gute Legalprognose im Strafverfahren und das befristete Fahrverbot (in der Form einer Weisung für die Dauer der Probezeit nach Art. 44 Abs. 2 StGB) berufen will, kann er daraus im Administrativverfahren mit Bezug auf seine Fahreignung nichts zu seinen Gunsten ableiten. Das Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen unterschiedlichen Zwecken (vgl. BGE 137 IV 72 E. 2.4). Der Beschwerdeführer macht denn auch zu Recht nicht geltend, dass die Strafbehörden seine Fahreignung untersucht und bejaht hätten. Vor dem Hintergrund der mehrfachen schweren Widerhandlungen, darunter ein Anwendungsfall von Art. 90 Abs. 3 und 4 SVG, und der verweigerten verkehrspsychologischen Begutachtung ist es bundesrechtlich nicht zu beanstanden, wenn die kantonalen Instanzen dem Beschwerdeführer gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG die Fahreignung aus charakterlichen Gründen abgesprochen haben.”

“Der Einschätzung der Vorinstanz, die wiederholten Geschwindigkeitsexzesse des Beschwerdeführers innert kurzer Zeit liessen auf ein rücksichtsloses Verhalten schliessen, kann grundsätzlich beigepflichtet werden. Ein verkehrspsychologisches Gutachten hätte zwar zur Klärung der Frage beitragen können, ob der Beschwerdeführer aufgrund seines bisherigen Verhaltens auch künftig nicht Gewähr bieten wird, beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf seine Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (vgl. Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Da er aber die Mitwirkung an einer verkehrspsychologischen Begutachtung verweigert hat, durfte die Vorinstanz hieraus zusätzliche negative Schlüsse auf seine Fahreignung ziehen (vgl. BGE 124 II 559 E. 5a; Urteil 1C_780/2021 vom 22. Juni 2022 E. 4.7). Soweit sich der Beschwerdeführer auf seine angeblich gute Legalprognose im Strafverfahren und das befristete Fahrverbot (in der Form einer Weisung für die Dauer der Probezeit nach Art. 44 Abs. 2 StGB) berufen will, kann er daraus im Administrativverfahren mit Bezug auf seine Fahreignung nichts zu seinen Gunsten ableiten. Das Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen unterschiedlichen Zwecken (vgl. BGE 137 IV 72 E. 2.4). Der Beschwerdeführer macht denn auch zu Recht nicht geltend, dass die Strafbehörden seine Fahreignung untersucht und bejaht hätten. Vor dem Hintergrund der mehrfachen schweren Widerhandlungen, darunter ein Anwendungsfall von Art. 90 Abs.”

“Der Einschätzung der Vorinstanz, die wiederholten Geschwindigkeitsexzesse des Beschwerdeführers innert kurzer Zeit liessen auf ein rücksichtsloses Verhalten schliessen, kann grundsätzlich beigepflichtet werden. Ein verkehrspsychologisches Gutachten hätte zwar zur Klärung der Frage beitragen können, ob der Beschwerdeführer aufgrund seines bisherigen Verhaltens auch künftig nicht Gewähr bieten wird, beim Führen eines Motorfahrzeuges die Vorschriften beachten und auf seine Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (vgl. Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG). Da er aber die Mitwirkung an einer verkehrspsychologischen Begutachtung verweigert hat, durfte die Vorinstanz hieraus zusätzliche negative Schlüsse auf seine Fahreignung ziehen (vgl. BGE 124 II 559 E. 5a; Urteil 1C_780/2021 vom 22. Juni 2022 E. 4.7). Soweit sich der Beschwerdeführer auf seine angeblich gute Legalprognose im Strafverfahren und das befristete Fahrverbot (in der Form einer Weisung für die Dauer der Probezeit nach Art. 44 Abs. 2 StGB) berufen will, kann er daraus im Administrativverfahren mit Bezug auf seine Fahreignung nichts zu seinen Gunsten ableiten. Das Fahrverbot im Rahmen des bedingten Strafvollzugs einerseits und der Führerausweisentzug gemäss Art. 16 ff. SVG andererseits dienen unterschiedlichen Zwecken (vgl. BGE 137 IV 72 E. 2.4). Der Beschwerdeführer macht denn auch zu Recht nicht geltend, dass die Strafbehörden seine Fahreignung untersucht und bejaht hätten. Vor dem Hintergrund der mehrfachen schweren Widerhandlungen, darunter ein Anwendungsfall von Art. 90 Abs.”

“Bei einem Sicherungsentzug wegen einer Suchtkrankheit gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird zum Nachweis der Überwindung der Sucht in der Regel eine mindestens einjährige kontrollierte Abstinenz verlangt (BGE 131 II 248 E. 4.1). Bestehen danach noch Bedenken hinsichtlich der Fahreignung, kann die Wiedererteilung des Führerausweises an die Einhaltung einer befristeten und ärztlich kontrollierten Fortsetzung der Abstinenz geknüpft werden. Deren Dauer richtet sich nach den Umständen und liegt im pflichtgemässen Ermessen der zuständigen Behörde. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts kann die Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug wegen Alkoholmissbrauchs je nach den konkreten Umständen für mehrere Jahre an Auflagen geknüpft werden. Es geht davon aus, dass die dauerhafte Überwindung der Sucht einer Behandlung und Kontrolle während vier bis fünf Jahren bedarf, und hat nicht beanstandet, die Wiedererteilung grundsätzlich von einer dreijährigen Totalabstinenz abhängig zu machen (Urteil des Bundesgerichts [BGer] 1C_164/2020 vom 20. August 2020 E. 4.3 mit weiteren Hinweisen; vgl.”

“Der nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogene Lernfahr- oder Führerausweis kann bedingt und unter Auflagen wiedererteilt werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG; vgl. auch BGE 130 II 25 E. 3.2 S. 28 f.). Zum Nachweis wird bei Suchtkrankheiten in der Regel eine kontrollierte Abstinenz über eine gewisse Zeitspanne verlangt. Die Auflage, während einer bestimmten Zeit ganz abstinent zu leben, steht in diesen Fällen in unmittelbarem Zusammenhang mit der Überwindung der Suchtkrankheit, welche die Fahreignung des Betroffenen beeinträchtigt. Der damit verbundene empfindliche Eingriff in den Persönlichkeitsbereich erscheint im Interesse der Verkehrssicherheit grundsätzlich gerechtfertigt (vgl. BGE 130 II 25 E. 3.2 S. 28 f. mit Hinweis). In Art. 17 Abs. 3 SVG ist somit ausdrücklich vorgesehen, dass die Wiedererteilung des auf unbestimmte Zeit entzogenen Führerausweises an Auflagen geknüpft werden kann.”

“De ce fait, en tenant compte d'une latence de cinq à six semaines pour recevoir les résultats d'analyse, le recourant affirme que le délai échéant au 10 avril 2022 imposé par la CMA est impossible à respecter puisqu'il devrait fournir l'échantillon capillaire à la fin février; que, dans ses observations du 24 mars 2022, la CMA conclut au rejet du recours, tout en renvoyant à sa décision du 6 janvier 2022 ainsi qu'aux autres pièces du dossier. Elle précise néanmoins que le recourant était, selon elle, au courant des conclusions de l'expertise le concernant et qu'il lui appartenait, en respect du principe de la bonne foi, de mettre en place l'abstinence recommandée à tout le moins jusqu'à connaissance de la décision formelle de l'autorité intimée; considérant que, interjeté dans le délai et les formes prescrits (art. 79 à 81 du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative, CPJA; RSF 150.1) - l'avance de frais ayant par ailleurs été versée en temps utile - le recours est recevable à la forme; que, partant, le Tribunal cantonal peut entrer en matière sur ses mérites; que, lorsque le permis de conduire est retiré pour cause d'inaptitude à conduire, il doit l'être pour une durée indéterminée (cf. art. 16d al. 1 LCR). Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut toutefois être restitué à certaines conditions, après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit, si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu (art. 17 al. 3 LCR). Lorsque le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire est prononcé pour une durée indéterminée ou définitivement, l'autorité compétente informe l'intéressé, en lui notifiant sa décision, des conditions qui lui permettront d'obtenir de nouveau un permis d'élève conducteur ou un permis de conduire (cf. art. 31 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission à la circulation routière, OAC; RS 741.51); qu'en l'espèce, suivant les recommandations du centre d'expertise, l'autorité intimée a fixé les conditions présidant au maintien du droit de conduire, à savoir que l'intéressé doit produire deux rapports d'analyse attestant d'une abstinence de toute consommation de drogue et d'une consommation modérée d'alcool, contrôlées cliniquement et biologiquement en se soumettant à deux examens toxicologiques, à trois mois d'intervalle, par analyse capillaire, durant une période supérieure ou égale à six mois au moins; que le recourant ne conteste pas le rapport d'expertise en cause ni les conditions posées par la CMA dans sa décision du 6 janvier 2022.”

“Der Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG erweist sich als rechtmässig und auch als verhältnismässig. Nach einer sechsmonatigen kontrollierten und fachlich betreuten Alkoholabstinenz und positiv ausgefallener verkehrsmedizinischer Kontrolluntersuchung kann die Rekurrentin um Wiedererteilung des Führerausweises ersuchen. Sie hat zudem auf die Einnahme von suchterzeugenden, psychotropen Medikamenten, wie Benzodiazepinen und Hypnotika, zu verzichten. Diese Bedingungen für die Wiedererteilung des Führerausweises sind üblich und angemessen. Der Rekurs ist damit abzuweisen. 4.- Die Massnahme des Sicherungsentzugs soll sicherstellen, dass die Rekurrentin zum Schutz der Sicherheit der übrigen Verkehrsteilnehmer vom Strassenverkehr ferngehalten wird. Dieser Zweck wäre gefährdet, wenn die Rekurrentin während eines Rechtsmittelverfahrens als Motorfahrzeugführerin zum Strassenverkehr zugelassen würde. Einer allfälligen Beschwerde ist deshalb die gesetzlich vorgesehene aufschiebende Wirkung zu entziehen (Art. 64 und Art. 51 VRP). 5.- Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die amtlichen Kosten von der Rekurrentin zu bezahlen (Art.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Die Fahreignung setzt unter anderem voraus, dass die Person frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Wegen fehlender Fahreignung wird einer Person der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). In der Rechsprechung wird eine Trunksucht bejaht, wenn die betroffene Person regelmässig so viel Alkohol konsumiert, dass ihre Fahrfähigkeit vermindert wird und sie diese Neigung zum übermässigen Alkoholgenuss durch den eigenen Willen nicht zu überwinden oder zu kontrollieren vermag. Auf eine fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn die Person nicht mehr in der Lage ist, Alkoholkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass sie im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt. Der Suchtbegriff des Verkehrsrechts deckt sich nicht mit dem medizinischen Begriff der Alkoholabhängigkeit. Auch bloss suchtgefährdete Personen, bei denen aber jedenfalls ein Alkoholmissbrauch vorliegt, können vom Führen eines Motorfahrzeugs ferngehalten werden (zum Ganzen: BGE 129 II 82 E. 4.1; Urteil 1C_284/2022 vom 13. September 2023 E. 2.1.2; je mit Hinweisen). Ist die Fahreignung nicht mehr gegeben, muss ein Sicherungsentzug zwingend angeordnet werden.”

“Bejaht ein medizinisches Gutachten eine Alkoholabhängigkeit und beurteilt sie die Abhängigkeit in erster Linie nach (strengeren) medizinischen Kriterien und nicht nach verkehrsrechtlichen Massstäben, hat die Behörde einen Sicherungsentzug wegen Trunksucht anzuordnen. Der Nachweis, dass eine Sucht überwunden ist, kann nur durch Einhaltung einer mindestens einjährigen Totalabstinenz erbracht werden (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 31; BGer 6A.66/2004 vom 7. Dezember 2004 E. 3.2). Eine solche einjährige Totalabstinenz liegt hier nicht vor. Gemäss eigenen, im späteren Verlauf noch zu überprüfenden Angaben konsumiert der Rekurrent erst seit der verkehrsmedizinischen Untersuchung keinen Alkohol mehr (act. 1). Der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG ist deshalb zu bestätigen. Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern, und wird deshalb immer auf unbestimmte Zeit angeordnet (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 10). Ein zeitlich begrenzter Entzug des Führerausweises – wie vom Rekurrenten beantragt – ist im Gesetz für einen Sicherungsentzug nicht vorgesehen und kommt deshalb nicht in Frage. Der mit dem Sicherungsentzug verbundene Eingriff in die Persönlichkeitssphäre des Rekurrenten ist angesichts der auf dem Spiel stehenden öffentlichen Interessen der Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer erforderlich und angemessen und liegt nicht zuletzt auch in seinem eigenen, wohlverstandenen Interesse (vgl. BGer 6A.15/2000 vom 28. Juni 2000 E. 4). Dem ungetrübten automobilistischen Leumund kommt im Sicherungsentzugsverfahren keine entscheidende Bedeutung zu, denn bei Vorliegen einer fehlenden Fahreignung muss zwingend ein Entzug auf unbestimmte Zeit erfolgen (BGE 133 II 331 E.”

“pdf, consulté le 6 juillet 2022); qu'ainsi, sur la base des éléments figurant ci-dessus, c'est à juste titre que l'autorité intimée a retenu un risque de dépendance, a écarté le recourant de la conduite et l'a soumis, comme l'ont préconisé les experts, à une abstinence totale durant six mois au moins; que la solution prônée par l'OCN devrait en effet lui permettre de prouver qu'il est en mesure de cesser sa consommation d'alcool à risque dès lors que celle-ci doit être considérée comme établie; que, de plus, contrairement à ce qu'il prétend, il n'apparait pas raisonnable de tolérer une consommation modérée dans le cas d'une personne reconnue comme présentant un risque de dépendance à l'alcool; qu'en effet, alors que l'intéressé a prétendu qu'il avait modéré sa consommation avant l'expertise, les tests capillaires démontrent le contraire et les experts ont indiqué qu'il n'offre pas les garanties suffisantes qu'il saura à l'avenir éviter de conduire sous l'influence de l'éthanol; qu'en conséquence, la mesure de contrôle d'abstinence stricte à l'alcool apparait en tous points propre à atteindre le but recherché à savoir garantir la sécurité des usagers de la route, tout en limitant au maximum les inconvénients subis par le recourant. Elle n'est dès lors pas disproportionnée comme il le prétend; qu'en outre, à la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, p. 81 s.); que, quand bien même dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même. Celui-ci en effet, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant.”

“Er macht geltend, selbst bei einer Verurteilung nach Art. 122 StGB verstosse die Landesverweisung gegen Art. 5 Abs. 1 Anhang I FZA und erscheine als offensichtlich unverhältnismässig. Er führt aus, mittels Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG könne der Fahrausweis auf unbestimmte Zeit entzogen werden, damit die öffentliche Ordnung künftig nicht mehr gestört werde. In solchen Fällen erhalte man den Führerausweis auch nur zurück, wenn ein vorgängiger psychologischer Test bestanden werde, welcher gerade dem Schutz der Öffentlichkeit diene. Weiter bringt der Beschwerdeführer vor, er sei zu keinem Zeitpunkt darauf hingewiesen worden, dass er mit einer Landesverweisung rechnen müsse, wenn er den Führerausweis zurückerhalte. Diesen habe er gestützt auf das Urteil des Strafgerichts zurückerhalten, weshalb er guten Glaubens davon ausgegangen sei, dass ihm daraus kein Nachteil erwachsen werde. Ihm hätte ohne weiteres ein Fahrverbot von fünf Jahren auferlegt werden können, womit eine ebenso lange Landesverweisung obsolet werde und wiederum als unverhältnismässig erscheine. Er sei ausdrücklich dazu bereit, zum Schutz der Öffentlichkeit seinen Führerausweis abzugeben.”

“Zusammenfassend ist der Rekurs gegen die Sicherungsentzugsverfügung vom 11. Januar 2021 abzuweisen. Die Vorinstanz durfte nach eingehender Würdigung des Gutachtens zu Recht auf das schlüssige und nachvollziehbare verkehrspsychologische Gutachten vom 19. Oktober 2020 abstellen, die Fahreignung des Rekurrenten gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c SVG verneinen, den Führerausweis auf unbestimmte Zeit entziehen und die Wiedererteilung von den obengenannten Bedingungen abhängig machen. 4.- Mit dem Sicherungsentzug soll sichergestellt werden, dass der Rekurrent zum Schutz der Sicherheit der übrigen Verkehrsteilnehmer vom Strassenverkehr ferngehalten wird. Dieser Zweck wäre gefährdet, wenn er während eines Beschwerdeverfahrens als Motorfahrzeugführer zum Strassenverkehr zugelassen würde. Einer allfälligen Beschwerde ist deshalb die vom Gesetz vorgesehene aufschiebende Wirkung zu entziehen (Art. 64 in Verbindung mit Art. 51 VRP). 5.- Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die amtlichen Kosten vom Rekurrenten zu bezahlen (Art. 95 Abs. 1 VRP). Eine Entscheidgebühr von Fr. 1'200.– (vgl. Art. 7 Ziff. 122 der Gerichtskostenverordnung, sGS 941.12) erscheint angemessen. Der Kostenvorschuss von Fr. 1'200.– ist damit zu verrechnen. Ein Anspruch auf eine ausseramtliche Entschädigung besteht nicht. Entscheid:”

“Somit erweist sich der Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG als rechtmässig. Die Fahrberechtigungen für Fahrzeuge der Kategorien M und G von dieser Massnahme auszunehmen, wie im Eventualantrag gefordert wurde, ist nicht möglich. Zwar wird der Umfang des Ausweisentzugs im Strassenverkehrsgesetz nicht geregelt. Gemäss der Rechtsprechung umfasst der Sicherungsentzug des Führerausweises aber grundsätzlich sämtliche Motorfahrzeugkategorien; insbesondere auch die Spezialkategorien G und M, obwohl diese in Art. 33 Abs. 1 VZV nicht aufgeführt sind. Andernfalls würde der Zweck des Sicherungsentzugs, andere Verkehrsteilnehmer vor nicht fahrgeeigneten Fahrzeuglenkern zu schützen, vereitelt. Einzig aus medizinischen oder gewerbepolizeilichen Gründen können einzelne Kategorien, in der Regel die Sonderkategorien M und G, von der Massnahme ausgenommen werden (vgl. C. mizel, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, Bern 2015, S. 553; H. Giger, OFK-SVG, 8. Aufl. 2014, Art. 16 N 27 f.; Rütsche/Weber, Theorie und Praxis des Führerausweisentzugs, in: Probst/Werro [Hrsg.”

“La recourante ne conteste pas, avec raison, que la restitution du droit de conduire après un retrait de sécurité prononcé en raison d'une dépendance à l'alcool doive être soumise à des conditions. L'art. 17 al. 3 LCR prévoit en effet que le permis de conduire, qui a été retiré pour une durée indéterminée en application de l'art. 16d al. 1 LCR, peut, à certaines conditions, être restitué à son titulaire passé l'éventuel délai d'épreuve prévu par la loi ou imparti par l'autorité. Selon la jurisprudence, l'automobiliste devra apporter la preuve de son aptitude par une abstinence contrôlée pendant une période fixée habituellement entre six et douze mois (cf. ATF 131 II 248 consid. 4.1; 129 II 82 consid. 2.2; arrêts 1C_309/2018 du 8 mars 2019 consid. 4; 1C_463/2016 du 13 janvier 2017).”

“Bei einem Sicherungsentzug wegen einer Suchtkrankheit gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird zum Nachweis der Überwindung der Sucht in der Regel eine mindestens einjährige kontrollierte Abstinenz verlangt (BGE 131 II 248 E. 4.1). Bestehen danach noch Bedenken hinsichtlich der Fahreignung, kann die Wiedererteilung des Führerausweises an die Einhaltung einer befristeten und ärztlich kontrollierten Fortsetzung der Abstinenz geknüpft werden. Deren Dauer richtet sich nach den Umständen und liegt im pflichtgemässen Ermessen der zuständigen Behörde. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts kann die Wiedererteilung des Führerausweises nach einem Sicherungsentzug wegen Alkoholmissbrauchs je nach den konkreten Umständen für mehrere Jahre an Auflagen geknüpft werden. Es geht davon aus, dass die dauerhafte Überwindung der Sucht einer Behandlung und Kontrolle während vier bis fünf Jahren bedarf, und hat nicht beanstandet, die Wiedererteilung grundsätzlich von einer dreijährigen Totalabstinenz abhängig zu machen (Urteil des Bundesgerichts [BGer] 1C_164/2020 vom 20. August 2020 E. 4.3 mit weiteren Hinweisen; vgl.”

“Der Sicherungsentzug nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG erweist sich als rechtmässig und auch als verhältnismässig. Nach einer sechsmonatigen kontrollierten und fachlich betreuten Alkoholabstinenz und positiv ausgefallener verkehrsmedizinischer Kontrolluntersuchung kann die Rekurrentin um Wiedererteilung des Führerausweises ersuchen. Sie hat zudem auf die Einnahme von suchterzeugenden, psychotropen Medikamenten, wie Benzodiazepinen und Hypnotika, zu verzichten. Diese Bedingungen für die Wiedererteilung des Führerausweises sind üblich und angemessen. Der Rekurs ist damit abzuweisen. 4.- Die Massnahme des Sicherungsentzugs soll sicherstellen, dass die Rekurrentin zum Schutz der Sicherheit der übrigen Verkehrsteilnehmer vom Strassenverkehr ferngehalten wird. Dieser Zweck wäre gefährdet, wenn die Rekurrentin während eines Rechtsmittelverfahrens als Motorfahrzeugführerin zum Strassenverkehr zugelassen würde. Einer allfälligen Beschwerde ist deshalb die gesetzlich vorgesehene aufschiebende Wirkung zu entziehen (Art. 64 und Art. 51 VRP). 5.- Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die amtlichen Kosten von der Rekurrentin zu bezahlen (Art.”

“Der nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogene Lernfahr- oder Führerausweis kann bedingt und unter Auflagen wiedererteilt werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG; vgl. auch BGE 130 II 25 E. 3.2 S. 28 f.). Zum Nachweis wird bei Suchtkrankheiten in der Regel eine kontrollierte Abstinenz über eine gewisse Zeitspanne verlangt. Die Auflage, während einer bestimmten Zeit ganz abstinent zu leben, steht in diesen Fällen in unmittelbarem Zusammenhang mit der Überwindung der Suchtkrankheit, welche die Fahreignung des Betroffenen beeinträchtigt. Der damit verbundene empfindliche Eingriff in den Persönlichkeitsbereich erscheint im Interesse der Verkehrssicherheit grundsätzlich gerechtfertigt (vgl. BGE 130 II 25 E. 3.2 S. 28 f. mit Hinweis). In Art. 17 Abs. 3 SVG ist somit ausdrücklich vorgesehen, dass die Wiedererteilung des auf unbestimmte Zeit entzogenen Führerausweises an Auflagen geknüpft werden kann.”

“Daraufhin entzog ihm das Strassenverkehrsamt mit Verfügung vom 15. März 2021 wegen Vorliegens einer verkehrsrelevanten Alkoholproblematik gestützt auf ein verkehrsmedizinisches Gutachten vom 21. Januar 2021 im Rahmen eines Sicherungsentzugs gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1958 (SVG; SR 741.01) den Führerausweis ab 25. August 2020 auf unbestimmte Zeit. Die Wiedererteilung des Führerausweises wurde von einem weiteren verkehrsmedizinischen Gutachten abhängig gemacht und der Entscheid über die allfällige Anordnung von Administrativmassnahmen nach dem Vorliegen eines rechtskräftigen Strafentscheids angekündigt. Mit Strafbefehl der Staatsanwaltschaft Limmattal/Albis vom 4. März 2021 wurde A.________ für den Vorfall vom 25. August 2020 zu einer Geldstrafe verurteilt. Nachdem dieser Strafbefehl unangefochten in Rechtskraft erwachsen war, ordnete das Strassenverkehrsamt mit Verfügung vom 2. Juni 2021 gegenüber A.________ namentlich gestützt auf Art. 16c Abs. 2 lit. d und Art. 16d Abs. 2 SVG eine Sperrfrist von zwei Jahren mit Wirkung ab 25. August 2020 an, wobei es dem Lauf der (dreissigtägigen) Rekursfrist und der Einreichung eines Rekurses die aufschiebende Wirkung entzog. B. Am Nachmittag des 5. Juni 2021 stellte das Grenzwachtkorps anlässlich einer Zollkontrolle beim Grenzübergang Castasegna fest, dass A.________ seinen Personenwagen von Italien her kommend trotz des ihm entzogenen Führerausweises lenkte. Darüber wurde die Kantonspolizei Graubünden informiert, die A.________ einvernahm. Dieser unterzog sich am 7. Juli 2021 am Begutachtungszentrum Verkehrsmedizin Zürich einer verkehrsmedizinischen Untersuchung. Gemäss dem gestützt darauf erstellten verkehrsmedizinischen Gutachten vom 19. Juli 2021 wurde bei ihm für den Zeitraum von Ende Januar 2021 bis Ende Juni 2021 kein Hinweis auf einen Alkoholkonsum festgestellt und seine Eignung zum Lenken von Motorfahrzeugen bei Einhaltung einer Alkohol-Totalabstinenz mit Kontrolluntersuchungen wieder befürwortet. Unter Berücksichtigung, dass A.”

“Daraufhin entzog ihm das Strassenverkehrsamt mit Verfügung vom 15. März 2021 wegen Vorliegens einer verkehrsrelevanten Alkoholproblematik gestützt auf ein verkehrsmedizinisches Gutachten vom 21. Januar 2021 im Rahmen eines Sicherungsentzugs gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1958 (SVG; SR 741.01) den Führerausweis ab 25. August 2020 auf unbestimmte Zeit. Die Wiedererteilung des Führerausweises wurde von einem weiteren verkehrsmedizinischen Gutachten abhängig gemacht und der Entscheid über die allfällige Anordnung von Administrativmassnahmen nach dem Vorliegen eines rechtskräftigen Strafentscheids angekündigt. Mit Strafbefehl der Staatsanwaltschaft Limmattal/Albis vom 4. März 2021 wurde A.________ für den Vorfall vom 25. August 2020 zu einer Geldstrafe verurteilt. Nachdem dieser Strafbefehl unangefochten in Rechtskraft erwachsen war, ordnete das Strassenverkehrsamt mit Verfügung vom 2. Juni 2021 gegenüber A.________ namentlich gestützt auf Art. 16c Abs. 2 lit. d und Art. 16d Abs. 2 SVG eine Sperrfrist von zwei Jahren mit Wirkung ab 25. August 2020 an, wobei es dem Lauf der (dreissigtägigen) Rekursfrist und der Einreichung eines Rekurses die aufschiebende Wirkung entzog. B. Am Nachmittag des 5. Juni 2021 stellte das Grenzwachtkorps anlässlich einer Zollkontrolle beim Grenzübergang Castasegna fest, dass A.________ seinen Personenwagen von Italien her kommend trotz des ihm entzogenen Führerausweises lenkte. Darüber wurde die Kantonspolizei Graubünden informiert, die A.________ einvernahm. Dieser unterzog sich am 7. Juli 2021 am Begutachtungszentrum Verkehrsmedizin Zürich einer verkehrsmedizinischen Untersuchung. Gemäss dem gestützt darauf erstellten verkehrsmedizinischen Gutachten vom 19. Juli 2021 wurde bei ihm für den Zeitraum von Ende Januar 2021 bis Ende Juni 2021 kein Hinweis auf einen Alkoholkonsum festgestellt und seine Eignung zum Lenken von Motorfahrzeugen bei Einhaltung einer Alkohol-Totalabstinenz mit Kontrolluntersuchungen wieder befürwortet. Unter Berücksichtigung, dass A.”

“d Ziff. 1 des Verwaltungsrechtspflegegesetzes vom 24. Mai 1959 [VRG]), sofern sie nicht wegen grundsätzlicher Bedeutung der Kammer zur Beurteilung überwiesen werden (Abs. 2). Vorliegend besteht kein Anlass für eine Beurteilung durch die Kammer.  2.   2.1 Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1958 [SVG]). Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese einer Fahreignungsuntersuchung unterzogen (Art. 15d Abs. 1 SVG, Art. 28a Abs. 1 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV]). Dies trifft namentlich zu bei Fahren unter dem Einfluss von Betäubungsmitteln oder bei Mitführen von Betäubungsmitteln, welche die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (Art. 15d Abs. 1 lit. b SVG). Weiter ist dies der Fall, wenn eine Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Drogensucht wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die Abhängigkeit von der Droge derart ist, dass der Betroffene mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich ans Steuer eines Fahrzeugs in einem – dauernden oder zeitweiligen – Zustand zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet (BGE 124 II 559 E. 2b mit Hinweisen). Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1; BGr, 12. Oktober 2018, 1C_285/2018, E. 3.1; je mit Hinweisen). Von Bedeutung sind die Konsumgewohnheiten der Person, ihre Vorgeschichte, ihr bisheriges Verhalten im Strassenverkehr und ihre Persönlichkeit (BGE 128 II 335 E.”

“Weiter liege ein Mischkonsum verschiedener Betäubungsmittel vor, welcher als missbräuchlich einzustufen sei und Verkehrsrelevanz erreicht habe. Insgesamt müsse die Fahreignung des Beschwerdeführers negativ beurteilt werden. Eine Neubeurteilung könne erfolgen, wenn eine stabile Abstinenz bestehe und die psychische Verfassung als stabil beurteilt werde. Weiter sei auch eine verkehrspsychologische Abklärung der charakterlichen Fahreignung erforderlich. Sodann beschreibt das Gutachten die Wiederzulassungsvoraussetzungen. Der Beschwerdeführer verfügte in der Folge gestützt auf Art. 16 Abs. 1, Art. 16c Abs. 1 lit. c und Abs. 2 lit. a, Art. 16d Abs. 1 lit. b und Abs. 2 sowie Art. 17 Abs. 3 SVG den umstrittenen Sicherungsentzug mit Sperrfrist und machte die Wiedererteilung des Führerausweises vom Vorliegen günstig lautender verkehrsmedizinischer und verkehrspsychologischer Gutachten abhängig. 3.   3.1 Leidet eine Person an einer Sucht, welche die Fahreignung ausschliesst, so ist ihr der Führerausweis auf unbestimmte Zeit zu entziehen (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Drogensucht wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die Abhängigkeit von der Droge derart ist, dass der Betroffene mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich ans Steuer eines Fahrzeugs in einem – dauernden oder zeitweiligen – Zustand zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet (BGE 124 II 559 E. 2b mit Hinweisen). Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E. 4.1 S. 86 f.; BGr, 12. Oktober 2018, 1C_285/2018, E. 3.1, je mit Hinweisen). Von Bedeutung sind die Konsumgewohnheiten der Person, ihre Vorgeschichte, ihr bisheriges Verhalten im Strassenverkehr und ihre Persönlichkeit (BGE 128 II 335 E.”

“Eine Sucht im Sinne von Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG bzw. Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird nach der Rechtsprechung bejaht, wenn die betreffende Person regelmässig so viel Drogen oder Alkohol konsumiert, dass ihre Fahrfähigkeit vermindert wird und sie diese Neigung zum übermässigen Konsum durch den eigenen Willen nicht zu überwinden oder zu kontrollieren vermag. Sie muss in einem Masse abhängig sein, dass sie mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich in einem Zustand ans Steuer eines Fahrzeugs zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet. Im Interesse der Verkehrssicherheit setzt die Rechtsprechung den regelmässigen Konsum von Drogen der Drogenabhängigkeit gleich, sofern dieser seiner Häufigkeit und Menge nach geeignet ist, die Fahreignung zu beeinträchtigen. Nach der Rechtsprechung darf auf fehlende Fahreignung geschlossen werden, wenn die betroffene Person nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die nahe liegende Gefahr besteht, dass sie im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt.”

“Seine privaten Verhältnisse seien gefestigt. Er sei somit frei von Sucht.   Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 des Strassenverkehrsgesetzes, SR 741.01, SVG). Mit dem Begriff der Fahreignung umschreiben alle betroffenen wissenschaftlichen Disziplinen (insbesondere Medizin, Psychologie und Jurisprudenz) die körperlichen und geistigen Voraussetzungen des Individuums, ein Fahrzeug im Strassenverkehr sicher lenken zu können. Die Fahreignung muss grundsätzlich dauernd vorliegen (vgl. BGE 133 II 384 E. 3.1; VerwGE B 2018/68 vom 12. Juli 2018 E. 2.2.2). Für die Fahreignung ist unter anderem erforderlich, dass der Motorfahrzeugführer frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Der Führerausweis ist gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Namentlich wird der Führerausweis nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst. Trunksucht wird bejaht, wenn der Betroffene regelmässig so viel Alkohol konsumiert, dass seine Fahrfähigkeit vermindert wird und er diese Neigung zum übermässigen Alkoholgenuss durch den eigenen Willen nicht zu überwinden oder zu kontrollieren vermag. Auf eine fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn er nicht mehr in der Lage ist, Alkoholkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die nahe liegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt. Die Person muss mithin in einem Masse abhängig sein, dass sie mehr als jede andere Person der Gefahr ausgesetzt ist, sich in einem Zustand ans Steuer eines Fahrzeugs zu setzen, der das sichere Führen nicht mehr gewährleistet. Der Suchtbegriff des Verkehrsrechts deckt sich nicht mit dem medizinischen Begriff der Alkoholabhängigkeit, sondern erlaubt, auch bloss suchtgefährdete Personen, bei denen aber jedenfalls ein Alkoholmissbrauch vorliegt, vom Führen eines Motorfahrzeugs fern zu halten (BGer 1C_284/2022 vom 13.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Voraussetzung hierfür ist, dass die Person frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (Art. 14 Abs. 2 lit. c SVG). Führerausweise sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Wegen fehlender Fahreignung wird einer Person der Führerausweis auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Der auf unbestimmte Zeit entzogene Lernfahr- oder Führerausweis kann bedingt und unter Auflagen wiedererteilt werden, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG). Missachtet die betroffene Person die Auflagen oder missbraucht sie in anderer Weise das in sie gesetzte Vertrauen, so ist der Ausweis wieder zu entziehen (Art. 17 Abs. 5 SVG).”

“Pour sa part, le recourant a été invité à s'exprimer sur le rapport d'expertise; il n'a pas formulé d'objection mais a souligné qu'il consommait du cannabis pour ses vertus thérapeutiques. Il va sans dire cependant que, quels que soient les motifs - médicaux ou récréatifs - de la consommation de stupéfiants, ses conséquences sont les mêmes sur l'aptitude à conduire. 3.4 Dans ces circonstances, la CMA pouvait, sans arbitraire, se fonder sur l'expertise, dont les conclusions n'ont pas été remises en cause, pour retenir que le recourant est actuellement inapte à la conduite pour des motifs psychologiques et pour sa consommation de cannabis avec suspicion de dépendance. Elle se devait, dans ces conditions, d'écarter le recourant de la circulation, par le prononcé d'une mesure de sécurité fondée sur l'art. 16d al. 1 let. a et b LCR. Au demeurant, il faut rappeler que le retrait de sécurité ne constitue pas une sanction ayant pour but de punir un comportement fautif. A la différence du retrait d'admonestation, qui suppose une infraction fautive à une règle de la circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR constitue une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. Perrin, p. 81-82). Quand bien même dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection qui vise à empêcher qu'un automobiliste jugé inapte à la conduite se mette au volant d'un véhicule et mette en danger la circulation (cf. Perrin, p. 96). 3.5 S'agissant des conditions mises à la réadmission du recourant à la circulation routière, la CMA a suivi en tous points les recommandations des experts, lesquels ont posé les conditions usuelles lors d'une consommation de stupéfiants à risque avec incidence sur la conduite (abstinence totale et contrôlée sur une période de six mois, suivi addictologique durant la même période, rapport de suivi addictologique et rapport du médecin traitant, expertise de contrôle médico-psychologique attestant de l'aptitude à la conduite).”

“Bejaht ein medizinisches Gutachten eine Alkoholabhängigkeit und beurteilt sie die Abhängigkeit in erster Linie nach (strengeren) medizinischen Kriterien und nicht nach verkehrsrechtlichen Massstäben, hat die Behörde einen Sicherungsentzug wegen Trunksucht anzuordnen. Der Nachweis, dass eine Sucht überwunden ist, kann nur durch Einhaltung einer mindestens einjährigen Totalabstinenz erbracht werden (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 31; BGer 6A.66/2004 vom 7. Dezember 2004 E. 3.2). Eine solche einjährige Totalabstinenz liegt hier nicht vor. Gemäss eigenen, im späteren Verlauf noch zu überprüfenden Angaben konsumiert der Rekurrent erst seit der verkehrsmedizinischen Untersuchung keinen Alkohol mehr (act. 1). Der Sicherungsentzug gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG ist deshalb zu bestätigen. Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern, und wird deshalb immer auf unbestimmte Zeit angeordnet (Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 10). Ein zeitlich begrenzter Entzug des Führerausweises – wie vom Rekurrenten beantragt – ist im Gesetz für einen Sicherungsentzug nicht vorgesehen und kommt deshalb nicht in Frage. Der mit dem Sicherungsentzug verbundene Eingriff in die Persönlichkeitssphäre des Rekurrenten ist angesichts der auf dem Spiel stehenden öffentlichen Interessen der Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer erforderlich und angemessen und liegt nicht zuletzt auch in seinem eigenen, wohlverstandenen Interesse (vgl. BGer 6A.15/2000 vom 28. Juni 2000 E. 4). Dem ungetrübten automobilistischen Leumund kommt im Sicherungsentzugsverfahren keine entscheidende Bedeutung zu, denn bei Vorliegen einer fehlenden Fahreignung muss zwingend ein Entzug auf unbestimmte Zeit erfolgen (BGE 133 II 331 E.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 des Strassenverkehrsgesetzes (SR 741.01, abgekürzt: SVG). Über Fahreignung verfügt, wer das Mindestalter erreicht hat (Abs. 2 lit. a), die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen hat (lit. b), frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt (lit. c), und nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (lit. d). Leidet eine Person an einer Sucht, welche die Fahreignung ausschliesst, so ist ihr der Führerausweis auf unbestimmte Zeit zu entziehen (Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG). Der auf unbestimmte Zeit entzogene Führerausweis kann bedingt und unter Auflagen wiedererteilt werden, wenn eine allfällige Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG).”

“die angeordneten Administrativmassnahmen zu halten; im Gegenteil hat er unbestrittenermassen mehrfach trotz entzogenem Führerausweis ein Fahrzeug gelenkt und zudem weitere Verkehrsregeln in schwerwiegender Weise verletzt und dabei andere Verkehrsteilnehmende gefährdet. Der Beschwerdeführer bagatellisiert seine Verfehlungen, zeigt eine geringe Einsichtsfähigkeit und eine durchwegs ablehnende Haltung gegenüber behördlichen Anordnungen. Nichts in seinem Verhalten lässt vernünftigerweise erwarten, dass er sich in Zukunft an die Verkehrsregeln halten wird. Die Vorinstanz ist zu Recht von einem erheblichen Rückfallrisiko und damit von einer negativen Prognose über sein künftiges Verhalten ausgegangen. Unter diesen Umständen durfte die Vorinstanz zum Schluss kommen, dass der Beschwerdeführer offensichtlich nicht über die charakterlichen Eigenschaften verfügt, die für die Teilnahme am motorisierten Strassenverkehr in einem Mindestmass vorhanden sein müssen, wie etwa psychische Ausgeglichenheit, Risiko- und soziales Verantwortungsbewusstsein, eine geringe Impulsivität, eine reife Konfliktverarbeitung und eine soziale Anpassungsbereitschaft. Es ist somit nicht bundesrechtswidrig, wenn die Vorinstanz von einer Unverbesserlichkeit im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG ausgegangen ist und auf die Einholung eines weiteren Gutachtens verzichtet hat.”

“Soweit der Beschwerdeführer rügt, er könne ohne aktuelles verkehrspsychologisches Gutachten nicht als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG qualifiziert werden, erweist sich dies somit als unbegründet. Unbehelflich ist namentlich sein Einwand, die bisherigen Administrativmassnahmen hätten ihn sehr wohl beeindruckt. Dies hielt ihn nicht davon ab, nach Verstreichen einer Zeitspanne von knapp dreieinhalb Jahren seit der Wiederzulassung zum Verkehr im Herbst 2016 erneut und in der Folge auch schwer gegen die Strassenverkehrsvorschriften zu verstossen. Auch sonst geht aus seinen Vorbringen nicht hervor, dass ihn die kantonalen Instanzen entgegen den vorstehenden Erwägungen zu Unrecht als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG eingestuft hätten. Diese Einstufung beruht sodann auch nicht auf einer Ermessensunterschreitung. Unter den gegebenen Umständen bestand nach Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG in Bezug auf die Frage der Unverbesserlichkeit kein Anlass zu einer abweichenden Beurteilung. Soweit die kantonalen Instanzen ihren diesbezüglichen Spielraum als eingeschränkt erachtet haben, weil sie von einer direkten Anwendbarkeit des Kaskadensystems ausgegangen sind, stellt dies ihre Beurteilung des Beschwerdeführers als unverbesserlich im Sinne von Art. 16d Abs. 3 lit. a SVG daher im Ergebnis ebenfalls nicht in Frage. Auch sonst ist nicht ersichtlich, dass diese Beurteilung bundesrechtswidrig wäre.”

“medizinischen Gruppe die Fahreignung einer Person ausschliesse. Selbst ohne eine genaue diagnostische Einreihung seien mit den Befunden des Psychiaters konkrete Anhaltspunkte dafür aktenkundig, dass die psychische Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers nicht mehr ausreichen könnte, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG).”

“Insbesondere dürfen keine psychischen Störungen mit bedeutsamen Auswirkungen auf die realitätsgerechte Wahrnehmung, die Informationsverarbeitung und -bewertung, das Reaktionsvermögen und die situationsgerechte Verhaltenssteuerung sowie keine Beeinträchtigung von verkehrsrelevanten Leistungsreserven, keine manische oder erhebliche depressive Symptomatik, keine erheblichen Persönlichkeitsstörungen, insbesondere keine ausgeprägten dissozialen Verhaltensstörungen, und keine erhebliche Intelligenzminderung vorliegen (Ziff. 4 Anhang 1 zur Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV]). Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Der Führerausweis wird einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). 3.2 Als schwerwiegender Eingriff in den Persönlichkeitsbereich des Betroffenen setzt der Sicherungsentzug eine sorgfältige Abklärung aller wesentlichen Gesichtspunkte voraus (BGE 133 II 384 E. 3.1). Das Verwaltungsgericht prüft dabei den dem angefochtenen Entscheid zugrunde gelegten Sachverhalt grundsätzlich frei (§ 50 Abs. 1 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. b VRG). Steht allerdings eine gutachterliche Einschätzung zu Sachverhaltsfragen im Streit, beschränkt das Gericht seine Prüfung darauf, ob das Gutachten vollständig, klar, gehörig begründet und widerspruchsfrei ist. Die Entscheidinstanz darf somit nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen – etwa dann, wenn dieses Irrtümer, Lücken oder Widersprüche enthält oder wenn dessen Schlüssigkeit in wesentlichen Punkten zweifelhaft erscheint (vgl. zum Ganzen VGr, 8. Juni 2015, VB.2015.00126, E. 4.2 mit Hinweisen). 4.   4.1 Das Gutachten diagnostiziert beim Beschwerdeführer eine schizoaffektive Störung und im Sinne einer Differenzialdiagnose eine anhaltende wahnhafte Störung.”

“16d Abs. 1 lit. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis auf unbestimmte Zeit zu entziehen sowie erst wieder bedingt und unter Auflagen wiederzuerteilen, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG; BGE 141 II 220 E. 3.1.1). Ein - zeitlich befristeter - Warnungsentzug kommt nur in Betracht, wenn die Fahreignung des fehlbaren Lenkers grundsätzlich zu bejahen ist (BGE 131 II 248 E. 4.2). Diese Grundsätze gelten sinngemäss für die Aberkennung ausländischer Führerausweise (E. 3). Ein gesetzlicher Automatismus in dem Sinne, dass bei einer erstmaligen qualifiziert groben Verkehrsregelverletzung stets ein auf zwei Jahre befristeter Warnungsentzug auszusprechen wäre, existiert demnach nicht. Vielmehr ist bei fehlender Fahreignung eine zeitlich unbestimmte Massnahme anzuordnen, wobei die Mindestentzugsdauer als Sperrfrist dient (vgl. Art. 16d Abs. 2 SVG). Mit seiner Argumentation blendet der Beschwerdeführer zudem aus, dass es sich bei ihm nicht um einen Ersttäter handelt, sondern er insgesamt sechs schwere Widerhandlungen in einem Zeitraum von drei Jahren begangen hat.”

“16d Abs. 1 lit. c SVG). Bei fehlender Fahreignung ist der Führerausweis auf unbestimmte Zeit zu entziehen sowie erst wieder bedingt und unter Auflagen wiederzuerteilen, wenn eine allfällige gesetzliche oder verfügte Sperrfrist abgelaufen ist und die betroffene Person die Behebung des Mangels nachweist, der die Fahreignung ausgeschlossen hat (Art. 17 Abs. 3 SVG; BGE 141 II 220 E. 3.1.1). Ein - zeitlich befristeter - Warnungsentzug kommt nur in Betracht, wenn die Fahreignung des fehlbaren Lenkers grundsätzlich zu bejahen ist (BGE 131 II 248 E. 4.2). Diese Grundsätze gelten sinngemäss für die Aberkennung ausländischer Führerausweise (E. 3). Ein gesetzlicher Automatismus in dem Sinne, dass bei einer erstmaligen qualifiziert groben Verkehrsregelverletzung stets ein auf zwei Jahre befristeter Warnungsentzug auszusprechen wäre, existiert demnach nicht. Vielmehr ist bei fehlender Fahreignung eine zeitlich unbestimmte Massnahme anzuordnen, wobei die Mindestentzugsdauer als Sperrfrist dient (vgl. Art. 16d Abs. 2 SVG). Mit seiner Argumentation blendet der Beschwerdeführer zudem aus, dass es sich bei ihm nicht um einen Ersttäter handelt, sondern er insgesamt sechs schwere Widerhandlungen in einem Zeitraum von drei Jahren begangen hat.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG werden Führerausweise entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Der Führerausweis wird einer Person nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, die die Fahreignung ausschliesst (lit. b; sogenannter Sicherungsentzug). Bestehen ernsthafte Zweifel an der Fahreignung einer Person, so kann der Lernfahr- oder der Führerausweis vorsorglich entzogen werden (Art. 30 der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [Verkehrszulassungsverordnung, VZV; SR 741.51]). Angesichts des grossen Gefährdungspotenzials, das dem Führen eines Motorfahrzeugs eigen ist, genügen bereits konkrete Anhaltspunkte für eine fehlende Fahreignung, um den Führerausweis vorsorglich zu entziehen. Ein strikter Beweis ist nicht erforderlich (BGE 125 II 493 E. 2b). Dasselbe Beweismass (Genügen konkreter Anhaltspunkte) gilt beim prozessleitenden Entscheid über die aufschiebende Wirkung im Rechtsmittelverfahren (Urteil 1C_526/2016 vom 21. Dezember 2016 E. 7.3.2 mit Hinweis).”

“1 des Strassenverkehrsgesetzes vom 19. Dezember 1958 [SVG]). Über die erforderliche Fahreignung verfügt unter anderem, wer die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen hat (Art. 14 Abs. 2 lit. b SVG). Insbesondere dürfen keine psychischen Störungen mit bedeutsamen Auswirkungen auf die realitätsgerechte Wahrnehmung, die Informationsverarbeitung und -bewertung, das Reaktionsvermögen und die situationsgerechte Verhaltenssteuerung sowie keine Beeinträchtigung von verkehrsrelevanten Leistungsreserven vorliegen (Anhang 1 Ziff. 4 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV]). Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, so wird diese einer ärztlichen Fahreignungsuntersuchung unterzogen (Art. 15d Abs. 1 SVG). 3.2 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Nach Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG wird der Führerausweis einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen Bestehen ernsthafte Zweifel an der Fahreignung einer Person, so kann ihr der Führerausweis vorsorglich entzogen werden (Art. 30 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr vom 27. Oktober 1976 [VZV]). Angesichts des grossen Gefährdungspotenzials, welches dem Führen eines Motorfahrzeuges eigen ist, erlauben schon Anhaltspunkte, die den Fahrzeugführer als besonderes Risiko für die anderen Verkehrsteilnehmenden erscheinen lassen und ernsthafte Zweifel an seiner Fahreignung erwecken, den vorsorglichen Ausweisentzug. Angesichts der Dringlichkeit und des vorläufigen Charakters vorsorglicher Anordnungen ergeht der Entscheid mit einem reduzierten Prüfungsmassstab. Der strikte Beweis für die Fahreignung ausschliessende Umstände ist nicht erforderlich. Wäre dieser erbracht, müsste nicht ein vorsorglicher Entzug, sondern unmittelbar der Sicherungsentzug selbst verfügt werden.”

“Motorfahrzeugführer müssen über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen (Art. 14 Abs. 1 SVG). Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG werden Führerausweise entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Der Führerausweis wird einer Person nach Art. 16d Abs. 1 SVG auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn sie an einer Sucht leidet, die die Fahreignung ausschliesst (lit. b; sogenannter Sicherungsentzug). Bestehen Zweifel an der Fahreignung der betroffenen Person, ist eine Fahreignungsuntersuchung anzuordnen (Art. 15d Abs. 1 Ingress SVG und Art. 28a Abs. 1 der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [Verkehrszulassungsverordnung, VZV; SR 741.51]). Bestehen ernsthafte Zweifel an der Fahreignung einer Person, so kann der Lernfahr- oder der Führerausweis vorsorglich entzogen werden (Art. 30 VZV). Angesichts des grossen Gefährdungspotenzials, das dem Führen eines Motorfahrzeugs eigen ist, genügen bereits konkrete Anhaltspunkte für eine fehlende Fahreignung, um den Führerausweis vorsorglich zu entziehen. Ein strikter Beweis ist nicht erforderlich. Wäre dieser erbracht, müsste unmittelbar der Sicherungsentzug angeordnet werden (BGE 125 II 493 E. 2b S. 495).”

“Führerausweise werden entzogen, wenn die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG), insbesondere wenn die körperliche oder geistige Leistungsfähigkeit einer Person nicht mehr ausreicht, um ein Motorfahrzeug sicher zu führen (Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG). Wecken konkrete Anhaltspunkte ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Betroffenen, ist eine verkehrsmedizinische Abklärung anzuordnen (Art. 15d Abs. 1 SVG, Art. 28a Abs. 1 der Verordnung vom 27. Oktober 1976 über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr [Verkehrszulassungsverordnung, VZV; SR 741.51]). Diesfalls ist der Führerausweis nach Art. 30 VZV in der Regel vorsorglich zu entziehen (BGE 127 II 122 E. 5 S. 128; Urteil 1C_232/2018 vom 13. August 2018 E. 3.1; je mit Hinweisen). Denn steht die Fahreignung des Betroffenen ernsthaft in Frage, ist es unter dem Gesichtspunkt der Verkehrssicherheit grundsätzlich nicht zu verantworten, ihm den Führerausweis bis zum Vorliegen des Untersuchungsergebnisses zu belassen. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist für den vorsorglichen Führerausweisentzug nach Art. 30 VZV kein strikter Beweis erforderlich, hierfür genügen vielmehr bereits konkrete Anhaltspunkte, dass die Fahreignung zu verneinen ist (BGE 125 II 493 E. 2b S.”

“Da der Rekurrent am 28. Juli 2020 eine schwere Widerhandlung gemäss Art. 16c Abs. 1 lit. b SVG beging – er hat ein Motorfahrzeug in angetrunkenem Zustand mit einer qualifizierten BAK von mindestens 2,54 Gewichtspromille geführt –, hat die Vorinstanz gestützt auf Art. 16d Abs. 2 SVG eine dreimonatige Sperrfrist vom 28. Juli bis 27. Oktober 2020 festgesetzt. Dies wurde zu Recht nicht angefochten, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist. 5.-”

“In einem neueren Entscheid hat die VRK erwogen, dass nach der Annullierung des Führerausweises auf Probe ein die Fahreignung aus verkehrspsychologischer Sicht bejahendes Gutachten frühestens vor Ablauf der Sperrfrist eingereicht werden könne, nicht älter als drei Monate sein dürfe (vgl. Art. 11 Abs. 4 der Verkehrszulassungsverordnung, SR 741.51) und diese Regel auch bei der Aufhebung eines Sicherungsentzugs und der Wiedererteilung des Führerausweises analog anzuwenden sei (Entscheid IV-2020/14 vom 25. Juni 2020 E. 3c, im Internet abrufbar unter: www.sg.ch/recht/gerichte und dort unter Rechtsprechung). Immerhin hat sich der Rekurrent als Bedingung für die Aufhebung des Sicherungsentzugs während der ganzen Sperrfrist klaglos zu verhalten, was im Rahmen der verkehrspsychologischen Untersuchung ebenfalls überprüft werden müsste. Das Gutachten deckt jedoch nur die Hälfte der zweijährigen Sperrfrist ab. Hinzu kommt, dass der Beweis der Fahreignung während der Sperrfrist ausgeschlossen ist. Insbesondere soll die betroffene Person kein Gesuch um Wiedererteilung stellen können, auch wenn der Entzugsgrund gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG weggefallen ist (Urteil des Bundesgerichts 1C_21/2016 vom 12. September 2016 E. 3.2 und 3.3). Der Rekurrent liess sich bereits nach rund der Hälfte der Sperrfrist verkehrspsychologisch begutachten. Im Zeitpunkt der voraussichtlichen Wiedererteilung des Führerausweises wird das Gutachten rund ein Jahr alt und deshalb nicht mehr aktuell sein. Von einer Aufhebung der Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung (Aufhebung des Sicherungsentzugs) ist indessen abzusehen, weil die Vorinstanz in Bezug auf den Zeitpunkt der Einholung des verkehrspsychologischen Gutachtens keine Vorgaben gemacht, sondern nur darauf hingewiesen hat, dass die Fahreignungsabklärung oder Massnahmen zur Behebung einer Fahreignungsproblematik bereits vor Ablauf der Sperrfrist durchgeführt werden könnten (act. 14/55). Dieser Hinweis berücksichtigt nicht, dass im Zeitpunkt der Wiedererteilung des Führerausweises ein aktuelles Gutachten, welches nicht älter als drei Monate sein darf, vorliegen muss. Er hat den Rekurrenten dazu verleitet, sich zu früh einer verkehrspsychologischen Untersuchung zu unterziehen.”

“1 LCR précise ainsi que les permis sont retirés pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), qui souffre d’une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b) ou qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). Selon l'art. 17 al. 3 LCR, lorsque le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, il peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. Dans ce contexte, lorsque le permis est restitué, l'art. 17 al. 5 LCR précise que si la personne concernée n’observe pas les conditions imposées ou trompe d’une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau. 3.2. A la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. not. arrêts TC FR 603 2023 66 du 28 avril 2023; 603 2022 157 du 19 avril 2023; 603 2022 12 du 28 mars 2022). Quand bien même, dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même. Celui-ci en effet, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant.”

“Hormis la connaissance des règles de la circulation et des techniques de pilotage, le titulaire d'un permis doit être en bonne santé et à la hauteur des exigences posées par la conduite d'un véhicule automobile dans le trafic actuel. Cette condition, relative à la personne même du conducteur, porte sur quatre points, à savoir son aptitude physique, son aptitude mentale ou psychique, son aptitude caractérielle et son aptitude à s'intégrer avec sûreté dans une situation difficile du trafic. En présence d'un conducteur ne satisfaisant pas à l'une ou l'autre de ces exigences, un retrait de sécurité s'impose (cf. ATF 133 II 384 consid. 3.1; arrêt TF 6A.44/2006 du 4 septembre 2006 consid. 2.2). D'une façon générale, la question de savoir si un conducteur est capable de conduire avec sécurité dépend essentiellement de sa personnalité et de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4; arrêts TF 1C_139/2023 du 11 août 2023 consid. 3.1; 1C_459/2022 du 9 mars 2023 consid. 3.1). 3.3. A la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de la circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur cette aptitude) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation (cf. arrêts TC FR 603 2022 12 du 28 mars 2022 consid. 3.2; 603 2015 135 du 25 juillet 2016). Quand bien même, en pratique, le particulier considère souvent le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même. En effet, celui-ci, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant. Le retrait de sécurité apparaît aussi comme une mesure de défense sociale.”

“1 LCR concernent l'aptitude à conduire de l'automobiliste dans la circulation routière. Tout automobiliste doit être apte à conduire avec sûreté un véhicule à moteur; il s'agit là d'un principe fondamental dont dépend la sécurité de la route. Hormis la connaissance des règles de la circulation et des techniques de pilotage, le titulaire d'un permis doit être en bonne santé et à la hauteur des exigences posées par la conduite d'un véhicule automobile dans le trafic actuel. Cette condition, relative à la personne même du conducteur, porte sur quatre points, à savoir son aptitude physique, son aptitude mentale ou psychique, son aptitude caractérielle et son aptitude à s'intégrer avec sûreté dans une situation difficile du trafic. En présence d'un conducteur ne satisfaisant pas à l'une ou l'autre de ces exigences, un retrait de sécurité est ordonné (cf. Perrin, Délivrance et retrait du permis de conduire, 1982, p. 127); qu'à la différence du retrait d'admonestation qui suppose une infraction fautive à une règle de circulation, le retrait basé sur l'art. 16d al. 1 LCR est un retrait de sécurité. Il s'agit d'une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l'état personnel du conducteur (inaptitude à conduire ou doute sur l'aptitude à conduire) dans le but de sauvegarder l'ordre public et, plus particulièrement, pour protéger la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes (cf. Perrin, p. 81 s.); que, quand bien même dans la réalité, le particulier considère le retrait de sécurité comme une grave atteinte à sa liberté personnelle, cette décision ne constitue pas, en droit, une mesure restrictive de liberté, puisqu'en aucune façon elle ne vise à léser ce bien juridique. Loin de représenter un mal infligé au conducteur inapte, le retrait de sécurité est, au contraire, une mesure de protection prise en faveur de l'intéressé lui-même. Celui-ci en effet, inapte à piloter un véhicule automobile d'une manière sûre, mettrait en péril son intégrité corporelle et son patrimoine en prenant le volant. Le retrait de sécurité apparaît aussi comme une mesure de défense sociale: l'Etat, gardien de l'ordre public, se doit d'écarter du trafic l'automobiliste dont l'inaptitude à conduire est une source de danger pour les autres usagers de la route (cf.”

“Gemäss Art. 16d Abs. 1 lit. a SVG wird der Lernfahr- oder Führerausweis einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen. Der Entzug des Führerausweises wegen fehlender Fahreignung ist ein Entzug zu Sicherungszwecken (sog. Sicherungsentzug). Dieser wird angeordnet, um die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern, nicht um den Betroffenen wegen einer begangenen Verkehrsregelverletzung zu bestrafen. Er setzt keine schuldhafte Widerhandlung im Strassenverkehr voraus (BGE 141 II 220 E. 3.1.1 S. 223).”

“E. 2.2; Mizel, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de condiure en particulier sous l'ange de la révision du 14 décembre 2001 de la loi fédérale sur la circulation routière et de la révision Via sicura du 15 juin 2012, Bern 2015, S. 553; Rütsche/D'Amico, Basler Komm., Basel 2014, Art. 16d SVG N 11; anderer Meinung: Weissenberger, a.a.O., Art. 16d SVG N 18). Bei Art. 33 Abs. 4 lit. a VZV handelt es sich um eine Kann-Vorschrift. Eine solche Bestimmung räumt den rechtsanwendenden Behörden erhebliches Ermessen ein, welches diese pflichtgemäss auszuüben haben (vgl. betreffend Anordnung eines verkehrsmedizinischen Gutachtens: Urteil des Kantonsgerichts Luzern 7H 20 255 vom”

“Angefochten ist der Entscheid über den Entzug der aufschiebenden Wirkung eines Rekurses gegen den Entzug eines Führerausweises gemäss Art. 16, 16b Abs. 2 lit. e und Art. 16d SVG sowie von Art. 33 und 45 der Verkehrszulassungsverordnung VZV. Gemäss Art. 16 Abs. 1 SVG sind Ausweise und Bewilligungen zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen. Art. 16 Abs. 2 lit. e SVG sieht vor, dass der Führerausweis nach einer mittelschweren Widerhandlung für unbestimmte Zeit, mindestens aber für zwei Jahre entzogen wird, wenn in den vorangegangenen zehn Jahren der Ausweis dreimal wegen mindestens mittelschweren Widerhandlungen entzogen war. Gemäss Art. 16d Abs. 1 SVG wird der Führerausweis einer Person auf unbestimmte Zeit entzogen, wenn ihre körperliche und geistige Leistungsfähigkeit nicht oder nicht mehr ausreicht, ein Motorfahrzeug sicher zu führen (lit. a), die Person an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst (lit.”

“Mit Verfügung vom 15. März 2021 wurde dem Beschwerdeführer gestützt auf ein verkehrsmedizinisches Gutachten vom 21. Januar 2021 wegen Vorliegens einer verkehrsrelevanten Alkoholproblematik der Führerausweis in Anwendung von Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG auf unbestimmte Zeit entzogen. Am 2. Juni 2021 ordnete das SVA gestützt auf Art. 16d Abs. 2 i.V.m. Art. 16c Abs. 1 lit. c und Abs. 2 lit. d SVG aufgrund des Selbstunfalls in angetrunkenem Zustand vom 25. August 2020 eine Sperrfrist von zwei Jahren mit Wirkung ab dem Datum des Unfalls an. Am 5. Juni 2021 beging der Beschwerdeführer gemäss den vorstehenden Darlegungen eine schwere Widerhandlung im Sinne von Art. 16c Abs. 1 lit. f SVG durch Führen eines Motorfahrzeugs trotz Ausweisentzugs (vgl. E. 2 hievor). Da dem Beschwerdeführer der Führerausweis im Zeitpunkt des Vorfalls am 5. Juni 2021 gestützt auf Art. 16d SVG auf unbestimmte Zeit entzogen war, hatte das Strassenverkehrsamt gestützt auf Art. 16c Abs. 4 SVG eine Sperrfrist zu verfügen, die der für die Widerhandlung vorgesehenen Mindestentzugsdauer entspricht. Nachdem der Beschwerdeführer bereits mit Verfügung vom 2. Juni 2021 gestützt auf Art. 16c Abs. 2 lit. d SVG für sein Fehlverhalten vom 25. August 2020 (mit einer Sperrfrist) sanktioniert worden war, musste ihm nach einer schweren Widerhandlung gemäss Art.”

“Februar 2021 erging ein Entzug des Führerausweises für die Dauer von sechs Monaten wegen Lenkens eines Motorfahrzeugs in qualifiziert angetrunkenem Zustand (AAK 0,72 mg/l), begangen am 11. Februar 2021. Weiter hat der Beschwerdeführer gemäss Rapport der Kantonspolizei Zürich am 24. September 2021 erneut einen Personenwagen in angetrunkenem Zustand gelenkt; die administrativrechtliche Beurteilung dieses Vorfalls ist noch ausstehend, da das Verfahren mit Blick auf den ausstehenden Strafentscheid pendent gehalten wird. Bereits eine solche Häufung teilweise schwerer Vorfälle weckt ernsthafte Zweifel an der Fahreignung des Beschwerdeführers und lässt die angeordnete Abklärung bereits als gerechtfertigt erscheinen, ohne dass die genauen Umstände des Vorfalls vom 15. März 2022 näherer Abklärung bedürften (vgl. dazu aber ergänzend unten E. 4.3). 4.   4.1 Ausweise und Bewilligungen sind zu entziehen, wenn festgestellt wird, dass die gesetzlichen Voraussetzungen zur Erteilung nicht oder nicht mehr bestehen (Art. 16 Abs. 1 SVG). Nach Art. 16d Abs. 1 lit. b SVG wird der Führerausweis einer Person entzogen, wenn diese an einer Sucht leidet, welche die Fahreignung ausschliesst. Eine die Fahreignung ausschliessende Sucht kann beispielsweise bei einer Abhängigkeit von Alkohol gegeben sein (Philippe Weissenberger, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2. A., Zürich/St. Gallen 2015, Art. 16d N. 25). Der Entzug des Führerausweises wegen fehlender Fahreignung ist ein Entzug zu Sicherungszwecken (sogenannter Sicherungsentzug). Er bezweckt, die zu befürchtende Gefährdung der Verkehrssicherheit in der Schweiz durch einen ungeeigneten Fahrzeugführer in der Zukunft zu verhindern. Dementsprechend setzt er keine schuldhafte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsgesetzgebung voraus (Weissenberger, Art. 16d N. 8). Auf fehlende Fahreignung darf geschlossen werden, wenn der Betroffene nicht mehr in der Lage ist, Alkohol- bzw. Drogenkonsum und Strassenverkehr ausreichend zu trennen, oder wenn die naheliegende Gefahr besteht, dass er im akuten Rauschzustand am motorisierten Strassenverkehr teilnimmt (BGE 129 II 82 E.”