Art. 51

“3 Contrairement à ce que fait valoir l’appelante, il est dans le cours ordinaire des choses et conforme à l’expérience générale de la vie qu’un véhicule en difficulté, singulièrement après un accident, se retrouve à l’arrêt sur une voie d’autoroute. Même si son conducteur est également fautif, comme en l’espèce, cela n’interrompt pas la causalité adéquate. L’appelante plaide que la victime aurait dû évacuer le véhicule, ce qu’elle aurait été en mesure de faire au vu de l’intervalle de temps à sa disposition avant le choc. L’argument est vain. D’une part, selon l’acte d’accusation, qui n’est pas contesté, F.________ s’est entretenu avec son amie, tout en voyant arriver le véhicule de l’appelante, et a tenté de faire redémarrer sa voiture, mais sans parvenir à ses fins. D’autre part, compte tenu du temps à leur disposition pour choisir l’échappatoire le plus opportun, il ne peut pas être reproché aux occupants de la Citroën de ne pas avoir immédiatement quitté leur véhicule, de nuit, sur une voie circulante de l’autoroute. Les dispositions dont se réclame l’appelante, soit les art. 51 LCR et 54 al. 1 OCR, cités ci-dessus, concernent les mesures de sécurité à prendre sur les lieux d’accident de manière générale. Ils ne prévoient pas que les occupants d’un véhicule endommagé entravant une voie d’autoroute circulante doivent en sortir instantanément après l’arrêt, soit avant même d’avoir essayé de le déplacer. Ainsi, si la présence d’un véhicule arrêté sur l’autoroute doit être considérée comme prévisible, il en va de même de la présence de ses occupants à l’intérieur de son habitacle. Partant, ce fait n’est pas si extraordinaire qu’il interrompe le lien de causalité entre la violation du devoir de prudence incriminée et les lésions mortelles subies par la victime. Le moyen doit donc être rejeté. 4. L’appelante conclut en outre à ce qu’il soit renoncé à toute sanction du chef de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. Il suffit de donner acte à l’appelante de ce que le Tribunal de police a renoncé à réprimer la contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants, en mettant la prévenue au bénéfice de l’art.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen getötet oder verletzt hat und die Flucht ergreift. Ferner normiert Art. 51 Abs. 1 SVG, dass sämtliche Beteiligten sofort anzuhalten haben, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Sind Personen verletzt, so haben gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen, Unbeteiligte, soweit es ihnen zumutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Gemäss Art. 55 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) ist bei Unfällen mit Personenschaden die Polizei sofort zu benachrichtigen, wenn jemand äussere Verletzungen aufweist oder wenn mit inneren Verletzungen zu rechnen ist. Auf die Schwere oder Sichtbarkeit der Verletzung kommt es dabei nicht an. Eine Person gilt bereits dann als verletzt, wenn sie kleine bzw. leichte Quetschungen, Prellungen, Verstauchungen oder Schürfungen erleidet. Dies gilt ungeachtet davon, ob eine ärztliche Behandlung notwendig ist oder nicht. Nur absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden werden nicht erfasst (Philippe Weissenberger, Kommentar SVG, 2.”

“2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil. En gardant l'anonymat, le conducteur peut échapper aux recherches, ce qui constitue justement la fuite (TF 6S.380/2003 du 4 décembre 2003). Selon l’art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). L’art. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre l’atteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu d’importance ; même de simples écorchures ou éraflures ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à l’exclusion toutefois d’une atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, d’une rougeur passagère (Bussy/Rusconi et alii, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 2.1 ad art. 51 LCR). Aux termes de l’art. 55 OCR, la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu’un accident a causé des blessures externes ou qu’il faut s’attendre à des blessures internes (al. 1). Il n’est pas nécessaire d’aviser la police en cas de simples éraflures et de petites contusions ; le responsable est cependant tenu de donner son nom et son adresse au blessé. De même, il n’y a pas obligation d’appeler la police lorsque seuls le conducteur, ses proches ou les membres de sa famille ont subi des blessures insignifiantes et qu’aucune tierce personne n’est impliquée dans l’accident (al.”

“ad art. 51 LCR). Il est également attendu des personnes impliquées dans un accident de s’assurer de la sécurité de la circulation (dans la mesure du possible) et d’avertir l’administration du chemin de fer (en cas d’accident à un passage à niveau). - Les devoirs en cas de blessés (art. 51 al. 2 LCR) sont des obligations complémentaires, qui doivent être respectées en cas de dommages corporels. La notion de blessure de cette disposition correspond à celle de l’art. 92 al. 2 LCR. Elle est réalisée dès lors qu’une personne a subi une atteinte à son intégrité physique au sens des art. 122 et 123 CP, même si celle-ci est minime et indépendamment de la nécessité d’une prise en charge thérapeutique. Sont suffisants à ce titre de simples éraflures ou hématomes. En revanche, il n’y a pas blessure en cas de lésions insignifiantes, comme le serait par exemple une rougeur passagère. Doit également être prise en compte comme blessure – et donc entraîner l’accomplissement des devoirs de l’art. 51 al. 2 LCR – la possibilité de lésions internes (même sans plaies apparentes), ce qui sera généralement admis en cas de choc violent. S’il se révèle a posteriori qu’aucune blessure n’est survenue durant l’accident, les devoirs spécifiques à l’art. 51 al. 2 LCR ne s’imposent pas et toute sanction est exclue à ce titre (cf.”

“Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (BGer 6S.431/2004 vom 4. Juli 2005 E. 1). Andererseits hat es entschieden, dass gewisse Pflichten gemäss Art. 51 SVG schon zum Tragen kommen, wenn ein Schaden aufgrund der Art des Vorgefallenen nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19. November 2009 E. 3; 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3; 6S.275/1995 vom 22. August 1995, in: Pra 1996 Nr. 177, E. 3b/bb; vgl. auch BSK SVG-Unseld, N 8 zu Art. 51; Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 5, 8 zu Art. 51 und N 8 zu Art. 92). Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BSK SVG-Unseld, N 22 f. zu Art. 92). Diese Pflicht greift nach BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2 auch bei verhältnismässig kleinen Schäden. Weiter erörterte das Bundesgericht (E. 3): Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art.”

“En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 p. 82). 2.2. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. 2.2.1. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/KUHN/MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4 e éd. 2015, n. 2.2 ad art. 92). L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (1ère phrase). Cette obligation est une mesure préalable à tous les autres devoirs en cas d'accident (BUSSY et. al., op. cit., n. 1.7 ad art. 51). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). L'obligation d'avis incombe à l'auteur du dommage (BUSSY et. al., op. cit., n. 3.2 ad art. 51). La valeur et la nature des dégâts causés n'entre pas en ligne de compte s'agissant de la naissance des devoirs en cas d'accident (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 100 ad art. 92). Le conducteur responsable doit donner son nom et son adresse même si le dommage matériel est peu important (p. ex. dommage de CHF 100.- ; BUSSY et. al., op. cit., n. 3.9 ad art. 51). Dans un arrêt du 29 novembre 2021, le Tribunal fédéral a eu à connaître du cas d'un conducteur qui, en effectuant une marche arrière au volant de son véhicule pour sortir de son garage, avait heurté un véhicule stationné.”

“Der Berufungskläger stützt seine Argumentation grundsätzlich auf seine Behauptung, dass kein Sachschaden entstanden sei. Jedoch wurde ein solcher Schaden vorliegend als erstellt angesehen (vgl. vorne E. 3.). Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten dieses Gesetzes verletzt. Art. 51 Abs. 1 SVG führt aus, dass bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen ist. Ist gemäss Abs. 3 nur Sachschaden entstanden, hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BGE 91 IV 22 E. 1). Diese Bestimmung gilt auch dann, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015, E. 2.2; Unseld, in: Basler Kommentar, Basel 2014, Art. 51 SVG N 39 m.w.H.). Gemäss den ursprünglichen Aussagen des Berufungsklägers habe er die Fahrzeughalterin nach dem Unfall telefonisch nicht erreichen können (SB.2020.14 Akten S. 27, Protokoll”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.182/2005 E. 5.1). Obwohl der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkte, hätte er sie, da sie von nicht unerheblicher Intensität war und im Fahrzeuginnern akustisch und als leichte Erschütterung wahrnehmbar war, bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit erkennen können und annehmen müssen, einen Sachschaden verursacht zu haben.”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.182/2005 E. 5.1). Obwohl der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkte, hätte er sie, da sie von nicht unerheblicher Intensität war und im Fahrzeuginnern akustisch und als leichte Erschütterung wahrnehmbar war, bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit erkennen können und annehmen müssen, einen Sachschaden verursacht zu haben.”

“Subsumtion Wie hiervor dargelegt, touchierte das Fahrzeug des Beschuldigten das parkierte Fahrzeug des Geschädigten, wodurch an beiden Fahrzeugen ein Sachschaden entstand, mithin ein Unfall im Sinne von Art. 51 SVG vorlag. Der Beschuldigte wäre unter diesen Umständen gehalten gewesen, sein Fahrzeug anzuhalten und nachzusehen, ob er einen Schaden verursacht hatte. Der Beschuldigte hat sein Fahrzeug indes unbestrittenermassen nicht angehalten, ist nach dem Vorfall weitergefahren und hat das Fahrzeug auf dem Parkplatz der F.________(GmbH) in unmittelbarer Nähe zum Unfallort abgestellt. Weil er nach der Streifkollision nicht anhielt, verhinderte der Beschuldigte, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG, erfüllen konnte. Die Angabe von Name und Adresse gegenüber dem Geschädigten wäre aufgrund der Schadensverursachung an einem parkierten, zeitweilig führerlosen Personenwagen zwar schwierig, aber nicht gänzlich unmöglich gewesen. Hätte der Beschuldigte den Geschädigten nicht aufgrund einer Halterabfrage mithilfe des Autokennzeichens telefonisch erreichen oder persönlich an dessen Domizil aufsuchen können, was nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung verlangt wird (BGE 91 IV 22 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 6B_479/2007 vom 15. Februar 2008 E. 5.2.), hätte er die Polizei avisieren müssen. Dadurch, dass der Beschuldigte dies aber unterliess und auch später für die vom Geschädigten beigezogene, vor Ort eintreffende Polizei nicht verfügbar und überhaupt erst nach eingehender Prüfung der umstehenden Fahrzeuge durch die Polizei und Kontaktaufnahme am folgenden Tag identifizierbar war, ist der objektive Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall erfüllt. Die Kammer geht ferner mit der Vorinstanz einig, dass der Beschuldigte die Streifkollision wahrgenommen hatte (pag.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteile 6B_286/2023 vom 6. Juli 2023 E. 2.2.1; 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 4.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2). Die Anforderungen an die Unverzüglichkeit der Meldung sind streng. Die Anzeige hat sofort (unverzüglich) nach dem Unfall zu erfolgen, d.h. so rasch als dies dem Schädiger nach den Umständen zuzumuten ist (BGE 91 IV 22 E. 1; Urteile 6B_736/2022 vom 9. November 2022 E. 1.3.4; 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.4.1; 6B_257/2015 vom 24. August 2015 E. 2.3; je mit Hinweisen). Ist eine sofortige Meldung am Unfallort nicht zumutbar und verlässt der Schädiger deshalb die Unfallstelle, dann ist die Meldung grundsätzlich vom nächstmöglichen Ort vorzunehmen und hat unverzüglich nach dem Eintreffen dort zu erfolgen (vgl. BGE 114 IV 148 E. 2.a; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.4.3).”

“Was der Beschwerdeführer als "durch das Milchglas" ersichtliche Willkür rügt (Beschwerde S. 8, 11, 13, 16), erweist sich als durchwegs sorgfältige und überzeugende Sachverhaltsfeststellung. Insbesondere verfällt die Vorinstanz nicht in Willkür, wenn sie davon ausgeht, dass der Beschwerdeführer die Streifkollision bemerkte und es nicht glaubhaft sei, wenn dieser ausführe, den sich über zwei Türen ziehenden Streifschaden an seinem eigenen Fahrzeug, welcher von der V.________-Polizei auf Fr. 4'500.-- geschätzt wurde, beim ersten Aussteigen nicht gesehen zu haben. Nicht zu beanstanden ist dabei auch die Erwägung der Vorinstanz, wonach realitätsfremd anmute, dass der Beschwerdeführer erst nach rund 11 km an der Autobahnraststätte W.________ erstmals habe anhalten können. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, verfängt nicht. Erstellt ist auch, dass der Beschwerdeführer die Polizei erst rund sechs Stunden nach der Streifkollision informiert hat. Damit gibt auch die vorinstanzliche Auslegung von Art. 51 Abs. 3 SVG zu keiner Kritik Anlass. Der Vorinstanz ist darin zu folgen, dass die Meldung sechs Stunden nach dem Unfall offensichtlich zu spät stattgefunden hat und nicht mehr "unverzüglich" erfolgt ist. Im Übrigen begründet der Beschwerdeführer auch nicht, weshalb es ihm nicht möglich gewesen sein sollte, die Polizei sofort nach dem durch ihn behaupteten späteren Entdecken des Schadens im Parkhaus in U.________ zu verständigen, sondern erst eineinhalb Stunden später. Er belässt es vielmehr dabei vorzubringen, er habe es als sinnlos erachtet, die Schadensmeldung der U.________-Polizei zu machen, weshalb er nach V.________ zurückgefahren sei. Damit erweist sich seine Willkürrüge bezüglich des Zeitpunkts des Entdeckens des Schadens nicht nur als unbegründet, sondern zusätzlich auch als nicht entscheidrelevant. Zusammenfassend geht die Vorinstanz zu Recht davon aus, dass der Beschwerdeführer sich des Nichtbeherrschens des Fahrzeugs schuldig gemacht hat und dass er seinen Pflichten nach einem Unfall mit Sachschaden nicht bzw.”

“Theoretische Grundlagen zum Tatbestand Betreffend die theoretischen Grundlagen zu Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG kann erneut auf die korrekten Ausführungen in der erstinstanzlichen Urteilsbegründung verwiesen (pag. 226 f., S. 22 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung): Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (BSK SVG-Unseld, Art. 92 N 18). Als Unfall im Sinne von Art. 51 SVG gilt jedes schädigende Ereignis auf öffentlichen Strassen, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen und an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist (vgl. BGE 122 IV 356 E. 3 und Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist bei einem Unfall nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG den Geschädigten sofort zu benachrichtigen sowie Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen. Verlangt wird eine sofortige Benachrichtigung, wobei die Anzeige so rasch zu erfolgen hat, als dem Schädiger dies nach den Umständen zuzumuten ist. Die Benachrichtigung muss weiter zuverlässig und vollständig sein: Der Schädiger hat den Geschädigten über den Unfall sowie über Art und Umfang des entstandenen Schadens in Kenntnis zu setzen und, wie oben erwähnt, Namen und Adresse mitzuteilen (vgl. BGE 91 IV 22 E. 1; BSK SVG- Unseld, Art. 51 N 78 und 80). Art. 56 Abs. 1 VRV präzisiert diesbezüglich, dass die Lage an der Unfallstelle bis zum Eintreffen der Polizei nur zum Schutz von Verletzten oder zur Sicherung des Verkehrs verändert werden darf. Die ursprüngliche Lage soll vorher auf der Strasse angezeichnet werden. Die Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG werden nach der Rechtsprechung bereits aktuell, wenn die Möglichkeit eines Personen- oder Sachschadens naheliegt.”

“Rechtliche Grundlagen Auf die korrekten Ausführungen der Vorinstanz zu Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 51 SVG sowie auf die einschlägige Verkehrsregel gemäss Art. 56 Abs. 1bis der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) kann verwiesen werden (pag. 183 f., S. 18 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Ergänzend und teilweise wiederholend ist auf Nachfolgendes hingewiesen: Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Unseld, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 22 f. zu Art. 92 SVG). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3). Die Benachrichtigung im Sinne von Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG muss nicht nur rechtzeitig erfolgen, sondern auch zuverlässig und vollständig sein.”

“A______, né le ______ 1993, originaire d'Afghanistan et au bénéfice d'un titre de séjour valable jusqu'au 9 novembre 2025, fait l'objet d'une injonction du Ministère public du 18 avril 2024 d'exécuter les diverses peines prononcées par arrêt AARP/52/2024 de la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de Justice du 2 février 2024. b. Aux termes de cet arrêt, il a été déclaré coupable de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. b CP) à réitérées reprises, de contrainte (art. 181 CP), de tentative de contrainte (art. 181 cum art. 22 al. 1 CP), de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et ch. 2 al. 5 CP), de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), d'injures (art. 177 al. 1 CP), de délit à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm), de voies de fait aggravées (art. 126 al. 1 et 2 let. c CP), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violations simples des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR cum art. 26, 27 et 31 LCR), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR cum art. 51 LCR) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). A______ a été condamné: ·      à une peine privative de liberté d'ensemble de 15 mois, sous déduction de 52 jours de détention avant jugement, prononcée sans sursis à raison de 7 mois, la durée du délai d'épreuve pour la partie assortie du sursis (8 mois) étant de quatre ans, durant lequel une assistance de probation a été ordonnée, de même que la règle de conduite de se soumettre à un suivi psychologique auprès de la fondation B______ (ci-après: B______) en matière de gestion de la violence, tel que préconisé par l'expertise psychiatrique; ·      à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 30.- l'unité; ·      à une amende de CHF 4'000.-, peine privative de liberté de substitution de 40 jours. A______ a été condamné pour: ·      violences conjugales dans la soirée du 1er mai 2020; ·      un second épisode de violences domestiques du 17 mai 2020; ·      un accident de la circulation qu'il avait causé le 16 mai 2020 dans la soirée, après quoi il avait blessé intentionnellement l'autre conducteur en prenant la fuite avec son véhicule.”

“* * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/17/2023 rendu le 7 février 2023 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/8432/2020 et prend acte du retrait partiel de cet appel intervenu par courrier du 8 décembre 2023. L'admet partiellement. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Déclare A______ coupable de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. b CP) à réitérées reprises, de contrainte (art. 181 CP), de tentative de contrainte (art. 181 cum art. 22 al. 1 CP), de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et ch. 2 al. 5 CP), de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), d'injures (art. 177 al. 1 CP), de délit à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm), de voies de fait aggravées (art. 126 al. 1 et 2 let. c CP), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violations simples des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR cum art. 26, 27 et 31 LCR), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR cum art. 51 LCR) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). Acquitte A______ des chefs de tentative de contrainte décrite sous chiffre 1.1.2. et de vol d'usage. Classe la procédure s'agissant des faits antérieurs au 7 février 2020 décrits aux chiffres 1.1.4. (art. 126 CP) et 1.3.1. (art. 19a ch. 1 CP). Condamne A______ à une peine privative de liberté d'ensemble de 15 mois, sous déduction de 52 jours de détention avant jugement. Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 7 mois. Met pour le surplus A______ au bénéfice du sursis partiel (8 mois) et fixe la durée du délai d'épreuve à quatre ans. Ordonne une assistance de probation pendant la durée du délai d'épreuve. Ordonne à A______, à titre de règle de conduite, de se soumettre à un suivi psychologique auprès de la fondation I______ en matière de gestion de la violence, tel que préconisé par l'expertise. Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions ou ne pas respecter les règles de conduite pendant la durée du délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine.”

“Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen). Sind Personen verletzt, so haben alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen und die Polizei zu benachrichtigen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und, falls dies nicht möglich ist, unverzüglich die Polizei zu verständigen (Abs. 3). Soweit Art. 51 Abs. 3 SVG eine Benachrichtigungspflicht des Schädigers enthält, ist sein Wortlaut auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist (vgl. BGE 131 IV 36 E. 3.4.1 mit Hinweis auf RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, Rz. 1005). Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren (BGE 90 IV 147; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.3.1 mit Hinweis). Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (BGE 90 IV 219 E. 2; SCHAFFHAUSER, a.a.O., Rz. 1009).”

“Elle avait ensuite reculé après lintervention dun témoin, ce qui démontrait quelle avait compris la situation, ce dautant plus quelle avait, selon les déclarations du témoin, indiqué que la plaignante "navait quà pas être là" et haussé les épaules. Au cours de la procédure, lintimée avait en outre indiqué quelle était restée sur place deux à trois minutes pour voir si tout allait bien, avant de quitter les lieux, quelle ne considérait pas lévénement comme un accident et estimait quun arrangement à lamiable aurait pu être trouvé, ce qui démontrait également quelle était consciente davoir roulé sur le pied de la plaignante, à tout le moins dès le moment où le témoin lavait interpellée. Son âge et ses problèmes daudition ne lui étaient, dans ce contexte, daucun secours. Malgré tous les éléments qui indiquaient quelle avait causé un accident, lintimée sétait accommodée de la situation et avait accepté le risque davoir roulé sur le pied de la plaignante, sans pour autant sarrêter ou attendre larrivée de la police. Elle devait partant être reconnue coupable dentrave aux mesures de constatation de lincapacité de conduire. Elle était soumise aux devoirs imposés par lart. 55 LCR, ainsi que 55 et 56 OCR. Lart. 51 al. 2 LCR ne faisait pas de distinction entre les atteintes graves ou légères, même de simples écorchures ou éraflures constituant des blessures. Les contusions nétaient par ailleurs pas des blessures insignifiantes au sens de la doctrine. Les blessures subies par C______ avaient ainsi correctement été définies par le TP. La faute commise nétait pas légère et avait eu des conséquences non négligeables, dans la mesure ou la plaignante avait été blessée. Lintimée avait adopté un comportement désinvolte et sa collaboration avait été médiocre, dès lors quelle avait persisté à contester toute responsabilité dans la survenance de laccident. Cela démontrait quelle navait pas pris conscience de la gravité de ses actes. Il se justifiait ainsi de fixer lamende à un montant de CHF 2060.-, qui apparaissait dissuasif et adapté à la situation personnelle de lintimée. c.a. A______, par lentremise de son conseil, conclut au rejet de lappel et à loctroi en sa faveur dune indemnité au sens de lart. 429 CPP pour la procédure dappel.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen getötet oder verletzt hat und die Flucht ergreift. Ferner normiert Art. 51 Abs. 1 SVG, dass sämtliche Beteiligten sofort anzuhalten haben, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Sind Personen verletzt, so haben gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen, Unbeteiligte, soweit es ihnen zumutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Gemäss Art. 55 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) ist bei Unfällen mit Personenschaden die Polizei sofort zu benachrichtigen, wenn jemand äussere Verletzungen aufweist oder wenn mit inneren Verletzungen zu rechnen ist. Auf die Schwere oder Sichtbarkeit der Verletzung kommt es dabei nicht an.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen getötet oder verletzt hat und die Flucht ergreift. Ferner normiert Art. 51 Abs. 1 SVG, dass sämtliche Beteiligten sofort anzuhalten haben, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Sind Personen verletzt, so haben gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen, Unbeteiligte, soweit es ihnen zumutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Gemäss Art. 55 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) ist bei Unfällen mit Personenschaden die Polizei sofort zu benachrichtigen, wenn jemand äussere Verletzungen aufweist oder wenn mit inneren Verletzungen zu rechnen ist. Auf die Schwere oder Sichtbarkeit der Verletzung kommt es dabei nicht an.”

“Immerhin musste sie am Ende der Fortsetzungsverhandlung in der Lage sein, ein Urteil zu fällen und kurz mündlich zu begründen (vgl. Art. 84 Abs. 1 StPO). Bei der Meinungsbildung zum Zeitpunkt der Abweisung der Beweisanträge handelt es sich offensichtlich um eine bloss vorläufige Auffassung gestützt auf die zu diesem Zeitpunkt bekannten Fakten. Etwas Anderes lässt sich den Ausführungen der Gesuchsgegnerin nicht entnehmen. Es versteht sich von selbst, dass die Gesuchsgegnerin von einer allfälligen vorläufigen Meinung im Sinne eines Schuldspruchs abweichen wird, soweit die Verteidigung anlässlich ihres Plädoyers überzeugende Gegenargumente vorbringt oder eventuelle andere Beweismassnahmen in eine andere Richtung deuten. Es ist der Gesuchsgegnerin nach wie vor möglich, auf ihre vorläufige Auffassung zurückzukommen, wenn von der Verteidigung zu Recht gewichtige Gegenargumente dagegen vorgebracht werden resp. weitere Beweismassnahmen nunmehr ein anderes Bild ergeben. Auch im Falle eines in Betracht gezogenen Freispruchs könnte die Gesuchsgegnerin die Abweisung der Beweisanträge mit dem Unfallbegriff nach Art. 51 SVG nochmals näher begründen. Angesichts dessen ist nicht davon auszugehen, dass die Gesuchsgegnerin zum Zeitpunkt der Abweisung der Beweisanträge anlässlich der Fortsetzungsverhandlung bereits eine feste, unverrückbare Meinung über den Ausgang des Verfahrens gebildet hat. Vielmehr erscheint das Verfahren in Bezug auf den konkreten Sachverhalt und die konkret zu beantwortenden Fragen noch offen. Die vorliegenden tatsächlichen und verfahrensrechtlichen Umstände lassen die Gesuchsgegnerin nicht als vorbefasst resp. befangen erscheinen.”

“Voreingenommenheit der Gesuchsgegnerin geschlossen werden. Wie die Gesuchsgegnerin zu Recht dargetan hat, befand sich das Strafverfahren zum Zeitpunkt der Abweisung der Beweisanträge kurz vor dessen Abschluss. Die Hauptverhandlung mit Einvernahme der Zeugin E.________ sowie des Beschuldigten hatte bereits am 12. Mai 2020 stattgefunden. Zudem hatte die Gesuchsgegnerin schon zweimal (Vorladung vom 31. August 2020; Verfügung vom 17. September 2020) den Beweisantrag des Gesuchstellers um Einholung einer Expertise im Zusammenhang mit der Beschädigung an den Fahrzeugen VW Passat und Lexus abgewiesen. Das Strafverfahren betraf ferner einen einzigen, leicht überblickbaren Lebenssachverhalt, so dass davon auszugehen war, dass dieses am ersten Hauptverhandlungstermin abgeschlossen werden kann. Dass sich die Gesuchsgegnerin zum fraglichen Zeitpunkt in der Fortsetzungsverhandlung, mithin kurz vor der Urteilsfällung, bereits ein umfassendes Bild der Sachlage gemacht und rechtliche Abklärungen – insbesondere zum Unfallbegriff nach Art. 51 SVG – getroffen hatte, lässt diese nicht als vorbefasst erscheinen. Es gehörte vielmehr zu einer gehörigen Vorbereitung der Fortsetzungsverhandlung, dass sich die Gesuchsgegnerin bereits vorgängig Gedanken zur Sach- und Beweislage gemacht und die rechtlichen Grundlagen erarbeitet hatte. Immerhin musste sie am Ende der Fortsetzungsverhandlung in der Lage sein, ein Urteil zu fällen und kurz mündlich zu begründen (vgl. Art. 84 Abs. 1 StPO). Bei der Meinungsbildung zum Zeitpunkt der Abweisung der Beweisanträge handelt es sich offensichtlich um eine bloss vorläufige Auffassung gestützt auf die zu diesem Zeitpunkt bekannten Fakten. Etwas Anderes lässt sich den Ausführungen der Gesuchsgegnerin nicht entnehmen. Es versteht sich von selbst, dass die Gesuchsgegnerin von einer allfälligen vorläufigen Meinung im Sinne eines Schuldspruchs abweichen wird, soweit die Verteidigung anlässlich ihres Plädoyers überzeugende Gegenargumente vorbringt oder eventuelle andere Beweismassnahmen in eine andere Richtung deuten.”

“Immerhin musste sie am Ende der Fortsetzungsverhandlung in der Lage sein, ein Urteil zu fällen und kurz mündlich zu begründen (vgl. Art. 84 Abs. 1 StPO). Bei der Meinungsbildung zum Zeitpunkt der Abweisung der Beweisanträge handelt es sich offensichtlich um eine bloss vorläufige Auffassung gestützt auf die zu diesem Zeitpunkt bekannten Fakten. Etwas Anderes lässt sich den Ausführungen der Gesuchsgegnerin nicht entnehmen. Es versteht sich von selbst, dass die Gesuchsgegnerin von einer allfälligen vorläufigen Meinung im Sinne eines Schuldspruchs abweichen wird, soweit die Verteidigung anlässlich ihres Plädoyers überzeugende Gegenargumente vorbringt oder eventuelle andere Beweismassnahmen in eine andere Richtung deuten. Es ist der Gesuchsgegnerin nach wie vor möglich, auf ihre vorläufige Auffassung zurückzukommen, wenn von der Verteidigung zu Recht gewichtige Gegenargumente dagegen vorgebracht werden resp. weitere Beweismassnahmen nunmehr ein anderes Bild ergeben. Auch im Falle eines in Betracht gezogenen Freispruchs könnte die Gesuchsgegnerin die Abweisung der Beweisanträge mit dem Unfallbegriff nach Art. 51 SVG nochmals näher begründen. Angesichts dessen ist nicht davon auszugehen, dass die Gesuchsgegnerin zum Zeitpunkt der Abweisung der Beweisanträge anlässlich der Fortsetzungsverhandlung bereits eine feste, unverrückbare Meinung über den Ausgang des Verfahrens gebildet hat. Vielmehr erscheint das Verfahren in Bezug auf den konkreten”

“En outre, l’acte d’accusation indique ce qui suit : « La prévenue a réalisé une marche arrière au volant de l’engin précité en sachant que F.________, [...], se trouvait derrière elle sur un cycle pour l’empêcher de quitter les lieux sans avoir pris le ticket. La prévenue a ainsi volontairement reculé à faible allure en direction de F.________, se trouvant initialement à environ 1 mètre de son véhicule, et a appuyé son pare-chocs arrière contre le cycle et le tibia droit de F.________, où cette dernière a subi un hématome sans chuter. Le ticket relatif à l’amende ayant pu être imprimé et donné à la prévenue, X.________ a quitté le parking à vive allure pour retourner à son domicile sans s’enquérir de l’état de F.________, ni aviser la police ». L’appelante savait donc parfaitement ce qui lui était reproché sur les plans objectif et subjectif, à savoir de s’être empressée de quitter les lieux en sachant qu’elle avait heurté et éventuellement blessé la cycliste et sans aviser la police. Par ailleurs, le rapport de police indiquait les articles spécifiques de la LCR qui selon elle avaient été violés, soit les art. 51 al. 2 LCR, 55 al. 1 OCR et 3 al. 1 OCR (P. 5, p. 7), et l’appelante était assistée d’une avocate dès le 30 septembre 2022 (P. 12), de sorte qu’elle a pu efficacement préparer sa défense. De plus, il ne ressort d’aucune des pièces du dossier que l’intéressée aurait fait valoir le grief de la violation de la maxime d’accusation jusqu’à la clôture des débats de première instance, si bien qu’il apparaît tardif et contraire à la bonne foi de s’en prévaloir dans le cadre de la procédure d’appel pour la première fois. En définitive, dans la mesure où l’appelante connaissait les faits qui lui étaient imputés et les peines auxquelles elle était exposée, il n’y a pas de violation de la maxime d’accusation. Par ailleurs, le moyen de l’appelante tendant à soutenir qu’elle n’aurait violé aucune règle de la circulation routière, car elle aurait seulement légèrement fait reculer la cycliste sans la blesser ni endommager sa bicyclette, tombe à faux. En effet, comme vu plus haut, l’appelante a admis avoir reculé et heurté la cycliste, en sachant que celle-ci était derrière sa voiture.”

“Theoretische Grundlagen Art. 92 SVG stellt denjenigen unter Strafe, der bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Die auferlegten Pflichten finden sich in Art. 51 SVG. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger den Geschädigten sofort zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Als Unfall i.S.v. Art. 51 Abs. 1 SVG gilt gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts jedes «schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen» (BGE 122 IV 356 E. 3a). Strafbar ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung (Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG).”

“Insgesamt erscheint eine Einsatzstrafe von Fr. 200.– Busse dem Tatverschul- den angemessen. - 21 - 4.Fahrlässiges pflichtwidriges Verhalten bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG”

“Verhalten nach Unfall Zu den rechtlichen Grundlagen ist zur Vermeidung von Wiederholungen auf die Ausführungen der Vorinstanz zu verweisen (Urk. 32 S. 21 f.). Nach Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen verletzt hat und die Flucht ergreift. Nach Art. 51 Abs. 1 SVG hat der Fahrzeugführer bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie die Pflicht nach Art. 51 Abs. 2 SVG soweit es zumutbar ist, für Hilfe zu sorgen, wenn Personen verletzt sind. Vorsätzlich handelt in diesem Zusammenhang, wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder im Wissen um diese Möglich- keit untätig bleibt. Hervorzuheben ist, dass als Beteiligter an einem (meist fahrläs- sigem) Unfall auch gilt, der bloss annimmt oder annehmen muss, den Unfall ver- ursacht zu haben (BGE 83 IV 49). Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat. Gemäss erstellten Sachverhalt hat er auch gesehen, dass das Velo am Boden lag. Ein solches Ereignis wie ein Tou- chieren von Auto und Velolenker war geeignet einen Personen- oder Sachscha- den hervorzurufen.”

“Objektiver Tatbestand Gemäss Beweisergebnis ist erstellt, dass der Beschuldigte E.________ im Kreisverkehr mit äusserst geringem Abstand überholte, am Vorderrad touchierte und damit für sie die naheliegende Gefahr eines Sturzes mit Verletzungsfolgen verursacht hatte – zum Sturz kam es nur deshalb nicht, weil E.________ rechtzeitig absteigen konnte, was sie selber glaubhaft als «wirklich, wirklich Schwein gehabt» bezeichnete (pag. 5 Z. 70). Mit Blick auf die eingangs zitierte bundesgerichtliche Rechtsprechung lag somit ein Ereignis vor, das geeignet war, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Mit dem Manöver des Beschuldigten lag somit ein «Unfall» im Sinne von Art. 51 SVG vor, an dem ein Motorfahrzeug und ein Fahrrad beteiligt waren. Indem er trotzdem weiterfuhr, hat er gegen die Pflicht in Art. 51 Abs. 1 SVG verstossen, nach einem Unfall sofort anzuhalten.”

“Tatverschulden Der Beschuldigte hat vorliegend den Kreisverkehr verlassen, obwohl er bemerkte, dass er die Fahrradfahrerin mit einem äusserst knappen Abstand überholt und damit die Gefahr eines Sach- oder Personenschadens verursacht hatte. Bei dem Geschehen, welches für den Beschuldigten die Pflicht zum Anhalten begründet hat, handelte es sich somit zwar um einen Unfall im Sinne von Art. 51 Abs. 1 SVG, jedoch nicht um ein Verkehrsereignis mit umfassender Reichweite oder Konsequenzen, zumal der Beschuldigte die Gefährlichkeit der Situation, nicht jedoch das Touchieren des Fahrrads bemerkt hat und die Fahrradfahrerin auch nicht gestürzt ist. Die Verletzung des Rechtsguts kann somit als vergleichsweise gering bezeichnet werden. Die Handlung des Beschuldigten war denn auch nicht besonders verwerflich. Der Beschuldigte hat vorsätzlich und aus Zeitdruck gehandelt. Es wäre ihm möglich gewesen anzuhalten, um sicherzugehen, dass die Fahrradfahrerin wohlauf war. Die subjektive Tatkomponente führt demnach weder zu einer Erhöhung noch zu einer Reduktion des Verschuldens. Das Tatverschulden ist insgesamt als leicht zu bezeichnen. Anhaltspunkte für die Höhe der auszufällenden Busse finden sich in den bereits zitierten VBRS-Richtlinien. Darin wird für Flucht nach einem Unfall mit Sachschaden im Sinne von Art. 51 Abs. 3 i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG abhängig von der Schadenshöhe eine Busse ab CHF”

“empfohlen. Vorliegend hat der Beschuldigte nicht gegen Art. 51 Abs. 3 SVG, sondern gegen die allgemeine Anhaltepflicht gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG verstossen, nachdem er durch das enge Überholen und Touchieren der Fahrradfahrerin eine konkrete Verletzungsgefahr für diese geschaffen hat. Die Kammer erachtet vor diesem Hintergrund ein Busse von CHF”

“Gemäss Bundesgericht könne von einem Unfall nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei. Zwar habe das Bundesgericht in Ausnahmefällen erkannt, dass gewisse Pflichten auch greifen würden, wenn sich nachträglich herausstelle, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen seien. Vorliegend habe sich indes nicht nachträglich herausgestellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen seien. Gemäss Beweisergebnis habe der Beschuldigte beim Kreuzen keine Kollision bemerkt, und es hätten an den Fahrzeugen auch keine Schäden festgestellt werden können. Diese Erkenntnisse seien vor Ort getroffen worden. Weiter sei der vorliegende Fall nicht mit BGE 124 IV 79 vergleichbar, in welchem ein Kind angefahren worden sei, welches keine Verletzungen davongetragen habe. Ebenso wenig sei der vorliegende Fall mit dem Bundesgerichtsurteil 6B_595/2009 vergleichbar, in welchem nach einer tatsächlichen Kollision von der naheliegenden Möglichkeit eines Sachschadens ausgegangen worden sei. In Bezug auf Art. 51 Abs. 3 SVG sei festzuhalten, dass die in dieser Bestimmung verankerte Pflicht zur Benachrichtigung des Geschädigten bzw. der Polizei sich ausschliesslich an den Schädiger richte. Gemäss Beweisergebnis sei der Beschuldigte nicht der Schädiger, da er beim Kreuzen gestanden sei. Somit könne ihn diese Pflicht nicht treffen. In subjektiver Hinsicht sei ebenfalls der Ablauf zu berücksichtigen. Der Beschuldigte sei mit seinem Fahrzeug beim Kreuzen gestanden. Hätte es eine Kollision gegeben, so hätte er dies bemerkt. Somit habe er mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit davon ausgehen dürfen, dass es zu keiner Kollision gekommen sei. Gleichwohl habe er – allein aufgrund des Umstands, dass die Zeugin aus ihrem Auto ausgestiegen sei – noch einen weiteren Prüfschritt vorgenommen, indem er aus seinem Auto ausgestiegen sei und einen Augenschein vorgenommen habe. Dabei habe er an beiden Fahrzeugen keine Schäden festgestellt. Diese mehrstufigen Feststellungen und deren Ergebnisse zeigten, dass der Beschuldigte keine Sorgfaltspflicht verletzt habe und erst recht nicht mit Wissen und Willen gegen eine Norm verstossen habe.”

“Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren.”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.”

“Im vorliegenden Fall scheitert die Anwendbarkeit von Art. 51 Abs. 2 SVG daran, dass der Beschuldigte den Unfall nicht verursacht hat und keine Pflicht hat- te, anlasslos nach hinten zu schauen. Insbesondere war er nicht in den Unfall verwickelt und konnte so nicht zwangsläufig vom Unfall Kenntnis nehmen. Aus- serdem kann er weder als Zeuge gelten, da er den Unfall nicht gesehen hat, noch ist er erst nachträglich an der Unfallstelle vorbeigekommen. Etwas Gegenteiliges geht aus den Akten nicht hervor. Ausführungen über ein akustisches Signal, das den Unfall angekündigt hat oder von einem Unfallbeteiligten ausging, liegen keine vor. Da von einem Abstand von ca. 100 Metern zu E. auszugehen ist, ver- wundert es nicht, dass der Beschuldigte den Unfall nicht wahrgenommen hat. Ent- sprechend dem vorstehenden Gesagten kann dem Beschuldigten kein widerrecht- liches Verhalten im Sinne von Art. 51 Abs. 2 SVG vorgeworfen werden. Er ist demzufolge vom Vorwurf des Verstosses gegen Art. 51 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 90 Abs. 2 SVG freizusprechen.”

“Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren.”

“Theoretische Grundlagen Art. 92 SVG stellt denjenigen unter Strafe, der bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Die auferlegten Pflichten finden sich in Art. 51 SVG. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger den Geschädigten sofort zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Als Unfall i.S.v. Art. 51 Abs. 1 SVG gilt gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts jedes «schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen» (BGE 122 IV 356 E. 3a). Strafbar ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung (Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG).”

“Dem Beschwerdeführer ist insofern zuzustimmen, dass der entstandene Sachschaden in der Anklage nicht ausdrücklich umschrieben wird. Dennoch liegt keine Verletzung des Anklagegrundsatzes vor. Beim Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) handelt es sich um eine Übertretung, weshalb an die Anklage keine allzu hohen Anforderungen zu stellen sind. Gemäss Anklageschrift verlor der Beschwerdeführer in einer Linkskurve die Kontrolle über sein Fahrzeug, überfuhr dadurch eine Verkehrsinsel, driftete ca. 50 Meter auf der Gegenfahrbahn und kollidierte anschliessend seitlich rechts mit einem Signalisationsschild. Im Zusammenhang mit dieser Kollision wird ihm vorgeworfen, er habe nicht unverzüglich die Polizei verständigt. Zusammen mit dem Hinweis auf Art. 51 Abs. 3 SVG, der von einem Sachschaden ausgeht und der einzig für den Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall einschlägig ist, war dem bereits im Strafbefehlsverfahren anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer hinreichend klar, dass ihm vorgeworfen wird, bei der erwähnten Kollision einen Sachschaden verursacht und diesen nicht unverzüglich der Polizei gemeldet zu haben. Inwiefern ihm in diesem Anklagepunkt keine wirksame Verteidigung möglich gewesen sein soll, legt er in keiner Weise dar und ist auch nicht ersichtlich.”

“56 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu’il y ait obligation de l’aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu’à ce qu’elles soient libérées par la police (al. 2). L’art. 51 al. 3 ne s’applique qu’aux accidents lors desquels le lésé ne participe pas au trafic, ce qui n’est pas le cas lors d’une collision entre deux véhicules en mouvement. L’art. 56 al. 2 OCR s’appliquera toutefois si un protagoniste veut faire appel à la police (ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1 et 3.4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.3. ; BUSSY/RUSCONI, op.cit., n. 3.1 et 3.10 ad. art. 51 LCR). L'élément subjectif de l'infraction à l'art. 92 al. 1 LCR en lien avec l'art. 51 LCR dépend de la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge (Y. JEANNERET, op. cit., n. 131 ad art. 92 LCR; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1027/2013 du 14 avril 2014 consid. 3.1.). 2.4.2. En l’espèce, contrairement à ce que le premier juge a retenu in casu, l’appelant ne peut être tenu responsable d’une violation de la règle de comportement au sens de l'art. 51 al. 3 LCR concernant les devoirs en cas de dommages matériels, le champ d'application de cette disposition étant circonscrit, à teneur de la jurisprudence, aux accidents lors desquels le lésé impliqué ne participe pas au trafic. Ce nonobstant, il ressort que C______ a tenté d’aviser la police à la suite de l’accident, une première fois dans son véhicule, puis une seconde au moment de rejoindre l’appelant. Ce dernier l’en a aussitôt dissuadée en lui signifiant qu’il fallait seulement qu’ils s’échangent leurs numéros de téléphone. A la fois sous le choc, intimidée par l’appelant et son ami et non familière des règles en Suisse en cas d’accident, la conductrice s’est pliée aux injonctions de l’appelant. Ce n’est qu’à la suite du départ des deux intéressés que celle-ci a rappelé la police qui est intervenue sur place, ce qui confirme, au besoin, l’intention qui était la sienne dès la survenance de l’accident. Dans ces circonstances, les déclarations de l’appelant et du témoin E______ selon lesquels la conductrice serait partie des lieux la première ne seront pas retenues.”

“Art. 51 Abs. 2 SVG besagt, wenn Personen (nach einem Unfall) verletzt sind, alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen haben, Unbeteiligte, soweit es ihnen zu- mutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Ein Beteiligter ist namentlich, wer aufgrund der Umstände annehmen muss, dass er als Unfallverursacher in Frage kommen könn- te. Als indirekt Beteiligter gilt jeder, der einen Unfall verursacht haben könnte, in- dem er zum Beispiel einen direkt Beteiligten erschreckt hat (Lea Unseld, in: Nigg- li/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, Ba- sel 2014, N 23 f. zu Art. 51 SVG). Bei Personenschäden kommen auch unbeteilig- te Dritte in die Pflicht. Darunter fallen Zeugen oder andere Personen, welche sich zur Zeit des Unfalls auf der Unfallstelle oder in unmittelbarer Nähe befanden, je- doch keine Beteiligten sind, oder Personen, die nachträglich zur Unfallstelle hinzu- kommen (Unseld, a.”

“Art. 51 Abs. 2 SVG besagt, wenn Personen (nach einem Unfall) verletzt sind, alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen haben, Unbeteiligte, soweit es ihnen zu- mutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Ein Beteiligter ist namentlich, wer aufgrund der Umstände annehmen muss, dass er als Unfallverursacher in Frage kommen könn- te. Als indirekt Beteiligter gilt jeder, der einen Unfall verursacht haben könnte, in- dem er zum Beispiel einen direkt Beteiligten erschreckt hat (Lea Unseld, in: Nigg- li/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, Ba- sel 2014, N 23 f. zu Art. 51 SVG). Bei Personenschäden kommen auch unbeteilig- te Dritte in die Pflicht. Darunter fallen Zeugen oder andere Personen, welche sich zur Zeit des Unfalls auf der Unfallstelle oder in unmittelbarer Nähe befanden, je- doch keine Beteiligten sind, oder Personen, die nachträglich zur Unfallstelle hinzu- kommen (Unseld, a.”

“a LCR, est puni de l’amende quiconque conduit un véhicule dont il sait ou devrait savoir s’il avait prêté toute l’attention commandée par les circonstances qu’il ne répond pas aux prescriptions. Est en outre puni de l’amende, en vertu de l'art. 96 al. 1 let. a LCR, quiconque conduit un véhicule automobile avec ou sans remorque sans le permis de circulation ou les plaques de contrôle requis. Enfin, au sens de l'art. 3a de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11), dans les véhicules équipés de ceintures de sécurité, le conducteur et les passagers doivent porter, pendant le trajet, les ceintures de sécurité existantes. Les conducteurs doivent s’assurer que les enfants de moins de douze ans sont correctement attachés. Au vu des faits tels qu'établis, la violation des dispositions légales précitées est avérée. 3.2. Reste à savoir ce qu'il en est de la fuite après accident, infraction retenue tant par le juge pénal que par l'autorité intimée, et contestée par le recourant. 3.2.1. Selon l'art. 51 al. 2 LCR, en cas d'accident, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. Selon l'al. 2 de cette disposition, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation. 3.2.2. Par fuite après accident, on entend en premier lieu le fait de quitter le lieu de l'accident, sans remplir ses obligations légales, à savoir porter secours, collaborer à l'établissement des faits et révéler son identité.”

“Rechtliche Grundlagen Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen (Art. 51 Abs. 1 SVG). Wer gegen diese Pflichten verstösst, macht sich des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall nach Art. 92 SVG schuldig. Die Vorinstanz hat die theoretischen Grundlagen zu dieser Bestimmung korrekt wiedergegeben, darauf wird verwiesen (pag. 126 f., S. 32 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Hervorzuheben ist dabei insbesondere folgende Passage: Als Unfall i.S.v. Art. 51 Abs. 1 SVG gilt gemäss der amtlich publizierten Rechtsprechung des Bundesgerichts jedes «schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen» (BGE 122 IV 356 E. 3a). Es ist nicht erforderlich, dass tatsächlich ein Sach- oder Personenschaden entsteht, damit ein Unfall vorliegt (BGer 6S.431/2004 E. 1). Ein Ereignis ist bereits geeignet, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, wenn die nahe liegende Möglichkeit des Eintritts eines solchen besteht (BGer 6B_595/2009 vom”

“Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die Pflicht zur Benachrichtigung des Geschädigten gemäss Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG kommt zum Tragen, wenn dieser nicht als Verkehrsteilnehmer am Unfall mitbeteiligt bzw. nicht bereits auf der Unfallstelle anwesend ist (vgl. BGE 131 IV 36 E. 3.4.1; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2). Die Benachrichtigung im Sinne von Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG muss nicht nur rechtzeitig erfolgen, sondern auch zuverlässig und vollständig sein. Der Schädiger muss den Geschädigten über den entstandenen Schaden unterrichten und ihm Namen und Adresse unaufgefordert mitteilen (BGE 91 IV 22 E. 1). Die Anzeige hat sofort (unverzüglich) nach dem Unfall zu erfolgen, d.h. so rasch als dies dem Schädiger nach den Umständen zuzumuten ist (BGE 91 IV 22 E. 1; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.4). Die Polizei ist gemäss Art. 51 Abs. 3 Satz 2 SVG nur zu verständigen, wenn eine sofortige Benachrichtigung des Geschädigten nicht möglich ist. Zweck von Art. 51 Abs. 3 SVG ist es, in Fällen, in denen sich polizeiliche Erhebungen aufdrängen oder vom Geschädigten verlangt werden (vgl. Art. 56 Abs. 2 VRV), ein rasches Eingreifen der Polizei zu ermöglichen (BGE 91 IV 22 E. 1 S. 23; Urteile 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.4.1; 6S.8/2003 vom 19. März 2003 E. 2).”

“Rechtliche Grundlagen Auf die korrekten Ausführungen der Vorinstanz zu Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 51 SVG sowie auf die einschlägige Verkehrsregel gemäss Art. 56 Abs. 1bis der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) kann verwiesen werden (pag. 183 f., S. 18 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Ergänzend und teilweise wiederholend ist auf Nachfolgendes hingewiesen: Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Unseld, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 22 f. zu Art. 92 SVG). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3). Die Benachrichtigung im Sinne von Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG muss nicht nur rechtzeitig erfolgen, sondern auch zuverlässig und vollständig sein. Der Schädiger muss den Geschädigten über den entstandenen Schaden unterrichten und ihm Namen und Adresse unaufgefordert mitteilen. Die Anzeige hat sofort (unverzüglich) nach dem Unfall zu erfolgen (BGE 91 IV 22 E. 1 S. 23; Urteil des Bundesgerichts 6B_257/2015 vom 24.”

“Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Gesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG schreibt vor, dass alle Beteiligten sofort anhalten müssen, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder ein Fahrrad beteiligt ist. Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26.”

“Rechtliche Grundlagen Auf die korrekten Ausführungen der Vorinstanz zu Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 51 SVG sowie auf die einschlägige Verkehrsregel gemäss Art. 56 Abs. 1bis der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) kann verwiesen werden (pag. 183 f., S. 18 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Ergänzend und teilweise wiederholend ist auf Nachfolgendes hingewiesen: Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Unseld, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 22 f. zu Art. 92 SVG). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der - 15 - Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Gemäss Rechtsprechung gilt jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen, als Strassenverkehrsunfall (BGE 122 IV 356 E. 3a). Die Anhaltepflicht besteht nicht nur, wenn sich tatsächlich oder offensichtlich ein Unfall ereignet hat, sondern auch dann, wenn diese Möglichkeit nahe liegt. Dies dient einerseits dem Schutz der zivilrechtlichen Schadenersatz- und Genugtuungsansprüche des Geschädig- ten und andererseits dem Schutz der Strafrechtspflege (W EISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 51, N. 1 ff., N.”

“Subsumtion Auf die zutreffende Subsumtion der Vorinstanz (S. 29 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 784) wird vorab verwiesen. Bei genügender Aufmerksamkeit während des Parkmanövers hätte der Beschuldigte die Kollision bemerken müssen und hätte dann bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – zum Tatzeitpunkt lagen enge Platzverhältnisse vor und der Beschuldigte musste beim Herausfahren aus dem Parkfeld mehrmals ansetzen – das Eintreten eines Sachschadens nahe lag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle und verstiess damit gegen Art. 51 Abs. 1 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG sowie aber auch die Pflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als auch von Art. 96 VRV sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist auch der Schuldspruch der Vorinstanz wegen fahrlässig begangenen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV zu bestätigen. IV. Strafzumessung”

“In seiner weiteren Einvernahme vom 23. Mai 2019 als Zeuge ergänzte D. , er habe den Beschuldigten gebeten, zu warten, um zuerst den Schaden an seinem Fahrzeug zu betrachten. Daraufhin sei der Beschuldigte plötzlich davongefahren. An der Tankstelle habe D. dann die Polizei informiert (act. 565-569, 573). Auch die Mitfahrerin und Ehefrau von D. , G. , gab anlässlich ihrer Zeugenbefragung vom 23. Mai 2019 zu Protokoll, ihr Ehemann habe versucht, dem Beschuldigten zu vermitteln, er solle warten. Als sich ihr Ehemann den Schaden am Auto habe ansehen wollen, sei der Beschuldigte plötzlich davongefahren. Ihr Ehemann habe dem Beschuldigten noch nachgeschrien, er solle warten (act. 577-581). Es kann angesichts dieser Beweislage somit keine Rede davon sein, dass sich die Parteien über eine Regelung der Angelegenheit ohne Beizug der Polizei geeinigt haben (so ebenfalls zutreffend die Vorinstanz auf S. 17 des angefochtenen Urteils), wobei eine solche Übereinkunft mit Blick auf die Meldepflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG rechtlich ohnehin irrelevant gewesen wäre. Angesichts dessen bestand selbst bei einem Unfall ohne Sachschaden zusätzlich gestützt auf Art. 56 Abs. 2 VRV eine Rechtspflicht des Beschuldigten, die seitens des Unfallgegners gewünschte Polizei abzuwarten. Mit Blick auf die Erklärbarkeit des Unfalls ist darauf hinzuweisen, dass es zum Tatzeitpunkt regnete und die Strasse nass war. Allerdings ereignete sich der Unfall auf einer geraden Strecke und bei helllichtem Tag (vgl. obgenannter Polizeirapport, act. 525). In Bezug auf Zustand und übriges Verhalten des Beschuldigten schildern die Unfallbeteiligten – wie im Anklagefall 1 – einen möglicherweise fahrunfähigen Zustand des Beschuldigten. So gab D. am Unfalltag gegenüber der Polizei an, nach der Kollision und dem Anhalten der beiden Fahrzeuge am rechten Fahrstreifen sei der Beschuldigte auf ihn zugekommen und habe ihn kurz umarmt, da er sich wohl habe entschuldigen wollen. D. glaubte, beim Beschuldigten einen Alkoholgeruch wahrgenommen zu haben.”

“Mit Blick auf den Gegenstand der Berufung gilt es auch bezüglich des Anklagefalles 4, den Tatbestand von Art. 91a Abs. 1 SVG hinsichtlich der subjektiven Seite zu prüfen, d.h. es ist wiederum der Frage nachzugehen, ob der Beschuldigte aufgrund der konkreten Umstände wusste oder zumindest damit rechnen musste, dass die Polizei Massnahmen zur Feststellung seiner allfälligen Fahrunfähigkeit anordnen würde. Als Erstes ist der Umstand zu berücksichtigen, dass der Beschuldigte bei seiner Fahrt mit dem von ihm gelenkten Fahrzeug in einer stockenden Kolonne auf der Autobahn in das Fahrzeug des vor ihm fahrenden D. aufgefahren ist. Aufgrund dieses vom Beschuldigten verursachten Auffahrunfalls kam es zu einem Sachschaden (vgl. Rapport der Polizei des Kantons Solothurn vom 21. Januar 2019, act. 521 ff., insb. act. 539 ff.), was bereits gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG zu einer Rechtspflicht zum Beizug der Polizei führte. Als Parallele zum Anklagefall 1 ist auch vorliegend festzustellen, dass der Beschuldigte vergebens versucht hat, die Angelegenheit ohne Polizei zu regeln: Zwar gab der Beschuldigte anlässlich seiner Einvernahme vom 6. Januar 2019 an, man habe sich vor Ort geeinigt, dass jeder seinen eigenen Schaden zahle und die Polizei nicht orientiert werde (act. 553). Vor den Schranken der Vorinstanz am 22. Juni 2021 wiederholte der Beschuldigte, er habe mit D. abgemacht, dass keine Polizei beigezogen werde und jeder seinen Schaden selber bezahle (vgl. Prot. Hauptverhandlung Strafgericht, S. 14 f., act. S 87 f.). Im Widerspruch dazu führte er allerdings ebenso zur Frage vor Strafgericht, warum er nicht das Eintreffen der Polizei abgewartet habe, aus: "Wieso hätte ich warten sollen? Damit sie unser Auto beschlagnahmen, wie sie es jetzt sowieso gemacht haben? Das sind 14'500 Stutz" (vgl. Prot. Hauptverhandlung Strafgericht, S. 15, act. S 89). Damit gibt der Beschuldigte zu, dass die Polizei letztlich entgegen seinem Wunsch herbeigerufen werden sollte.”

“Zu prüfen verbleibt in casu der subjektive Tatbestand von Art. 91a Abs. 1 SVG, d.h. es ist zu beleuchten, ob der Beschuldigte aufgrund der konkreten Umstände wusste oder zumindest damit rechnen musste, dass die Polizei Massnahmen zur Feststellung seiner allfälligen Fahrunfähigkeit anordnen würde. Zu diesen Umständen gehört zunächst die Tatsache, dass der Beschuldigte innerorts beim Rückwärtsfahren des durch ihn geführten Fahrzeugs aus einem Parkplatz eine Kollision mit dem Fahrzeug des in einer Kolonne stehenden Fahrzeugs von E. verursacht hat, womit sich ein Unfall mit Sachschaden ereignet hat (vgl. Rapport der Polizei Basel-Landschaft vom 16. Mai 2018, act. 343 ff.), welcher gestützt auf Art. 51 Abs. 3 SVG bereits per se eine Rechtspflicht zum Beizug der Polizei begründet. Selbst wenn ein Sachschaden zu verneinen wäre, würde sich eine derartige Meldepflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV daraus ergeben, dass der Unfallbeteiligte E. sowie dessen Ehefrau und Beifahrerin F. auf einen Beizug der Polizei bestanden haben (vgl. wiederum den obgenannten Polizeirapport, act. 347, sowie die Zeugeneinvernahmen von E. vom 6. Dezember 2018, act. 453, und von F. vom 6. Dezember 2018, act. 459 f.), was denn auch vom Beschuldigten vor den Schranken des Strafgerichts nicht in Abrede gestellt worden ist (vgl. Prot. Hauptverhandlung Strafgericht, S. 10 f., act. S 79 f.). F. ergänzte anlässlich ihrer Einvernahme vom 6. Dezember 2018 als Zeugin gar, der Beschuldigte habe vor Ort mehrfach darum gebeten, alles ohne Polizei zu regeln (vgl. act. 459 f.). Unter dem Gesichtspunkt der Erklärbarkeit dieses Unfalls ist festzustellen, dass zum Tatzeitpunkt ein trockener Strassenzustand herrschte, die Witterung schön und es taghell war sowie dass keine Beeinträchtigung der Sichtverhältnisse vorlag.”

“2009 [6B_168/2009] cons. 1.2 ; ATF 142 IV 324 cons. 1.1.1, p. 326). b) Les éléments constitutifs objectifs de la dérobade sont ainsi au nombre de deux : premièrement, l’auteur doit violer une obligation d’aviser la police en cas d’accident, alors que cette annonce est destinée à l’établissement des circonstances de l’accident et est concrètement possible ; deuxièmement, l’ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l’état de l’incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances. S’agissant du premier élément constitutif, il implique l’examen de l’article 51 LCR, qui réglemente les devoirs en cas d’accident. Dans ce cas, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement (art. 51 al. 1 LCR). Lorsque l’accident n’a causé que des dommages matériels, l’auteur doit avertir tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse et, s’il ne peut pas entrer en contact avec le lésé, informer sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). Concernant le deuxième élément constitutif, pour dire si une mesure d’investigation de l’état d’incapacité du conducteur était hautement vraisemblable, il faut tenir compte de l’ensemble des circonstances concrètes de nature à amener un policier attentif à soupçonner que l’usager de la route était pris de boisson. Les indices d’ébriété peuvent résulter des circonstances de l’accident (conduite en zigzag, accumulation de fautes de circulation, faute grossière ou inexplicable, heures nocturnes ; ATF 126 IV 53 cons. 2a). Ils peuvent aussi se rapporter au comportement du conducteur (haleine sentant l’alcool, yeux injectés, élocution pâteuse ou démarche incertaine ; propos incohérent ou une extrême agitation). Constituent enfin des indices d’ébriété, les activités de l’auteur avant l’accident (participation à une fête, consommation d’alcool), voire même les antécédents routiers d’un conducteur. Selon la jurisprudence, en l’absence de signes d’ivresse et de dégâts importants, les circonstances de l’accident tiennent un rôle déterminant pour apprécier la haute vraisemblance de la prise de sang, car en pareil cas, plus l’accident peut s’expliquer par des circonstances indépendantes du conducteur – conditions climatiques, configuration des lieux – moins on ne saurait conclure à une haute vraisemblance (arrêt du TF du 19.”

“51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR. 2.3. En l’espèce, A.________ a été reconnu coupable de violation de règles de la circulation routière (inattention et perte de maîtrise; art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), par la Juge de police, pour avoir, en raison de la présence d’un animal, donné un coup de volant à gauche, puis être sorti de la route et avoir percuté deux panneaux de signalisation (cf. jugement attaqué, p. 14 s.), ce que ne conteste pas l’appelant. En vertu de l'art. 51 al. 3 LCR, il avait dès lors l'obligation d'avertir tout de suite le lésé, ce qui était, en l’espèce, impossible étant donné que le lésé était la commune et que l’accident s’est produit la nuit. A défaut, il avait l’obligation d’avertir la police, sans délai, et de prêter son concours à la reconstitution des faits. Il n'aurait pas dû quitter les lieux sans l'autorisation de la police. Ainsi, il a donc violé ses obligations en cas d'accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR, ce qu’a retenu la Juge de police (cf. jugement attaqué, p. 17 s.) et que ne conteste pas l’appelant. En ce qui concerne la haute vraisemblance de l’ordre de se soumettre à une mesure d’investigation de l’état d’incapacité de conduire, cette condition est également réalisée. En effet, dès lors que l’automobiliste peut se faire contrôler en tout temps, la probabilité qu’un tel contrôle soit effectué est quasi absolue lorsqu’il est impliqué dans un accident, qui plus est sur une route sèche, de nuit, en été, route qu’il connaît, ce d’autant plus que l’excuse de la présence soudaine d’un animal, même si elle n’est pas contestée en l’espèce, est une excuse servie à maintes reprises à la police, le plus souvent à tort et souvent sujette à caution.”

“Le fait de se dérober à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral est un délit de résultat, qui consiste en ceci que l'auteur rend impossible de déterminer de manière sûre par une prise de sang la concentration d'alcool dans le sang au moment des faits. Si, en dépit du comportement illicite de l'auteur, il a tout de même été possible de déterminer de manière fiable, par la prise de sang qui a eu lieu ultérieurement, la concentration d'alcool au moment déterminant, il ne doit être condamné que pour tentative (art. 22 al. 1 CP) de se dérober à une prise de sang (ATF 115 IV 56 consid. 5 ; ATF 109 IV 139 consid. 2a ; TF 6B_118/2022 du 31 octobre 2022, précité, ibid. ; TF 6B_91/2008 du 11 mars 2008 consid. 2.1.1). 5.1.3 Selon l’art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement ; elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse ; en cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). 5.1.4 L’art. 33 al. 1 de la Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d’armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm ; RS 514.54) prévoit qu’est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement, possède des armes, au nombre desquelles les coups de poing américains au sens de l’art. 4 al. 1 let. d de la loi. 5.2 L’intimé a conduit avec une alcoolémie supérieure au minimum autorisé. Il a délibérément quitté les lieux de l’accident après la collision, qui a occasionné des dégâts matériels. Se sachant sous l’emprise de l’alcool, il a agi dans le dessein de se dérober au contrôle de son état physique, dont il ne pouvait ignorer qu’il serait vérifié, mais n’est pas parvenu à ses fins. Enfin, la détention d’un coup de poing américain est incontestée.”

“3; 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.2; BGE 142 IV 324 E. 1.1.3). Mit der neuen Rechtsprechung stellt das Bundesgericht klar, dass eine Atemalkoholkontrolle die absolute Regel bildet. Dies wird mit der seit dem 1. Januar 2005 in Kraft getretenen legislativen Änderung von Art. 55 Abs. 1 SVG, wonach Fahrzeugführer sowie an Unfällen beteiligte Strassenbenützer einer Atemalkoholkontrolle unterzogen werden können, und mit Art. 10 SKV, wonach die Polizei systematisch Atemalkoholtests durchführen kann, begründet (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2). Auch der völlig nüchterne Fahrzeugführer muss daher mit einer Alkoholkontrolle rechnen (Urteil des Bundesgerichts 6B_415/2015 vom 19. August 2015 E. 1.2; BGE 105 IV 64 E. 2). Zur Erfüllung des subjektiven Tatbestandes genügt bereits Eventualvorsatz i.S.v. Art. 12 Abs. 2 StGB. Dieser liegt vor, «wenn der Fahrzeuglenker die die Meldepflicht sowie die die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschriebenen und ohne weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann» (Urteil des Bundesgerichts 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.2; BGE 131 IV 36 E, 2.2.1). Der subjektive Tatbestand ist nicht erfüllt, wenn der Fahrzeuglenker den Drittschaden nicht bemerkte und sich somit seiner Meldepflicht nicht bewusst war. Dies gilt auch dann, wenn diese Unkenntnis auf eine pflichtwidrige Unvorsichtigkeit zurückzuführen ist, denn die fahrlässige Tatbegehung bleibt straflos (Riedo, a.a.O., N 235 zu Art. 91a).”

“Juli 2020 E. 1.3 mit Hinweisen). Mit der neuen Rechtsprechung stellt das Bundesgericht klar, dass eine Atemalkoholkontrolle die absolute Regel bildet. Dies wird mit der seit dem 1. Januar 2005 in Kraft getretenen legislativen Änderung von Art. 55 Abs. 1 SVG begründet, wonach Fahrzeugführer sowie an Unfällen beteiligte Strassenbenützer einer Atemalkoholkontrolle unterzogen werden können, und mit Art. 10 Strassenverkehrskontrollverordnung (SKV; SR 741.013), wonach die Polizei systematisch Atemalkoholtests durchführen kann (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2). Auch der völlig nüchterne Fahrzeugführer muss daher mit einer Alkoholkontrolle rechnen (Urteil des Bundesgerichts 6B_415/2015 vom 19. August 2015 E. 1.2). Zur Erfüllung des subjektiven Tatbestandes genügt Eventualvorsatz i.S.v. Art. 12 Abs. 2 StGB. Dieser liegt bspw. dann vor, wenn der Fahrzeuglenker die Meldepflicht sowie die die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschriebenen und ohne weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.2 mit Hinweisen). Der subjektive Tatbestand ist nicht erfüllt, wenn der Fahrzeuglenker den Drittschaden nicht bemerkte und sich somit seiner Pflichten nicht bewusst war. Dies gilt auch dann, wenn diese Unkenntnis auf eine pflichtwidrige Unvorsichtigkeit zurückzuführen ist, denn die fahrlässige Tatbegehung bleibt straflos (Riedo, a.a.O., N. 235 zu Art. 91a SVG).”

“L'élément constitutif subjectif de l'infraction à l'art. 91a al. 1 LCR est réalisé sous la forme du dol éventuel lorsque le conducteur connaissait les faits fondant une obligation d'avertir la police ainsi que la haute vraisemblance de la constatation de l'état d'incapacité de conduire, et que l'omission de l'annonce à la police prescrite par l'art. 51 LCR ne peut raisonnablement s'expliquer que par l'acceptation du risque d'une entrave aux mesures de constatation (cf. ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1; 126 IV 53 consid. 2a; plus récemment arrêts 6B_841/2020 du 13 août 2020 consid. 1.3; 6B_441/2019 précité consid. 2.1.1). Tel était bien le cas en l'occurrence, puisque le recourant a accepté le risque d'échapper à un contrôle hautement vraisemblable. Peu importe que l'intéressé se fût estimé en capacité de conduire ou qu'il ne pût en définitive être constaté qu'il s'était trouvé dans l'incapacité de conduire (cf. supra consid. 1.1.1). Le recourant savait que la collision avait causé des dommages matériels et connaissait ses obligations en cas d'accident. Il connaissait également les faits rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation de sa capacité à conduire. En effet, compte tenu des circonstances de l'accident énoncées ci-dessus (cf. supra consid. 1.4.1) et contrairement à ce que soutient le recourant, celui-ci a, à tout le moins accepté, de rendre tout contrôle de sa capacité de conduire impossible.”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_461/2017 vom 26. Januar 2018 E. 1.3 mit Hinweis). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Nur wenn der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anh ä lt, kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 42 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, N 12 zu Art. 92 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich ein Schaden herausstellt (LEA UNSELD, a.a.O., N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51 SVG). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (PHILIPPE WEISSENBERGER, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art.”

“nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19. November 2009 E. 3; 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3; 6S.275/1995 vom 22. August 1995, in: Pra 1996 Nr. 177, E. 3b/bb; vgl. auch BSK SVG-Unseld, N 8 zu Art. 51; Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 5, 8 zu Art. 51 und N 8 zu Art. 92). Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BSK SVG-Unseld, N 22 f. zu Art. 92). Diese Pflicht greift nach BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2 auch bei verhältnismässig kleinen Schäden. Weiter erörterte das Bundesgericht (E. 3): Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art. 51; Weissenberger, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, in: Code suisse de la circulation routière, commenté, 5. Aufl. 2024, N 3.3 zu Art. 51 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.”

“Pflichtwidrige Verhalten bei einem Unfall Gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG hat der Unfallverursacher im Falle der Entstehung eines Sachschadens den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben oder alternativ die Polizei zu verständigen. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung entfällt diese Melde- oder Benachrichtigungspflicht nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6P.56/2005 und 6S.182/2005 vom 6. September 2005 E. 5.1 m.w.H.). Wie unter E. 3.3 festgehalten wurde, konnte der Beschuldigte im vorliegenden Fall jedoch nicht ausschliessen, dass ein Sachschaden entstanden ist. Somit hat er seine Melde- oder Benachrichtigungspflicht zumindest eventualvorsätzlich verletzt und den Tatbestand von Art. 51 Abs. 3 in Verbindung mit Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt.”

“Ergänzend festzuhalten ist sodann, dass dem Vorbringen des Berufungsklägers nicht gefolgt werden kann, er habe in guten Treuen davon ausgehen können, dass er keinen Sachschaden verursacht habe, gab er doch zunächst selbst an, die Kollision(en) bemerkt zu haben. Würde man ferner auch seinen Aussagen Glauben schenken, dass er versucht habe, die [...] AG telefonisch zu kontaktieren, so wäre eine solche Kontaktaufnahme doch aus Sicht des Berufungsklägers sinnlos gewesen, wenn doch überhaupt kein Schaden entstanden wäre (geschweige denn, es habe – gemäss seinen Aussagen in der Berufungsverhandlung – gar keine Berührung zwischen den beiden Fahrzeugen gegeben). Schliesslich gilt es festzuhalten, dass der Berufungskläger auch dann seine Pflichten verletzte hätte, wenn trotz «Touchierens» effektiv kein Sachschaden vorgelegen hätte. Der Schädiger darf nämlich nicht eigenmächtig entscheiden, es sei kein Schaden entstanden, obschon sich weitere Abklärungen aufgedrängt hätten. Die Meldepflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Unseld, a.a.O., Art. 51 SVG N 77).”

“E. 1.2). In subjektiver Hinsicht ist Vorsatz erforderlich, wobei Eventualvorsatz genügt. Dieser ist gegeben, wenn der Fahrzeuglenker die Meldepflicht sowie die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe oder anderen Massnahme begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschriebenen und ohne Weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann (BGE 126 IV 53 E. 2a).”

“3; 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.2; BGE 142 IV 324 E. 1.1.3). Mit der neuen Rechtsprechung stellt das Bundesgericht klar, dass eine Atemalkoholkontrolle die absolute Regel bildet. Dies wird mit der seit dem 1. Januar 2005 in Kraft getretenen legislativen Änderung von Art. 55 Abs. 1 SVG, wonach Fahrzeugführer sowie an Unfällen beteiligte Strassenbenützer einer Atemalkoholkontrolle unterzogen werden können, und mit Art. 10 SKV, wonach die Polizei systematisch Atemalkoholtests durchführen kann, begründet (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2). Auch der völlig nüchterne Fahrzeugführer muss daher mit einer Alkoholkontrolle rechnen (Urteil des Bundesgerichts 6B_415/2015 vom 19. August 2015 E. 1.2; BGE 105 IV 64 E. 2). Zur Erfüllung des subjektiven Tatbestandes genügt bereits Eventualvorsatz i.S.v. Art. 12 Abs. 2 StGB. Dieser liegt vor, «wenn der Fahrzeuglenker die die Meldepflicht sowie die die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschriebenen und ohne weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann» (Urteil des Bundesgerichts 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.2; BGE 131 IV 36 E, 2.2.1). Der subjektive Tatbestand ist nicht erfüllt, wenn der Fahrzeuglenker den Drittschaden nicht bemerkte und sich somit seiner Meldepflicht nicht bewusst war. Dies gilt auch dann, wenn diese Unkenntnis auf eine pflichtwidrige Unvorsichtigkeit zurückzuführen ist, denn die fahrlässige Tatbegehung bleibt straflos (Riedo, a.a.O., N 235 zu Art. 91a).”

“Von einem Sich-Entziehen ist in etwa dann auszugehen, wenn ein Täter die Meldung eines Unfalls unterlässt und infolgedessen die nötigen Massnahmen zur Feststellung der Fahr(un)fähigkeit nicht mehr durchge­führt werden können, der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg also eintritt. Konn­ten die nötigen Massnahmen innert angemessener Zeit noch durchgeführt werden und damit die Fahr(un)fähigkeit des Fahrzeuglenkers rückwirkend festgestellt wer­den, so liegt keine vollendete Tatbegehung, sondern ein sog. «vollendeter» Versuch vor (Art. 22 Abs. 1 StGB). Das strafbare Versuchsstadium ist erreicht, sobald sich der Täter nach einem Unfall von der Unfallstelle entfernt, ohne den Geschädigten oder die Polizei zu benachrichtigen (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 254 ff.). Zur Erfüllung des subjektiven Tatbestandes genügt bereits Eventualvorsatz i.S.v. Art. 12 Abs. 2 StGB. Dieser liegt vor, «wenn der Fahrzeuglenker die die Meldepflicht sowie die die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschrie­benen und ohne weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann» (Urteil des Bundesgerichts 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.2; BGE 131 IV 36 E. 2.2.1).”

“2d ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_716/2008 du 2 avril 2019 consid. 2.3). Cette disposition sanctionne le comportement de celui qui empêche la constatation de son état éventuel de conduire, peu importe qu'il ait été finalement pris de boisson ou non, sachant que même celui qui est totalement de sang-froid peut faire l'objet d'un ordre de se soumettre à des investigations (A. BUSSY/Y. JEANNERET/A. KUHN/C. MIZEL/O. RISKE/ B. RUSCONI, Code suisse de la circulation routière commenté, 5ème éd., Bâle 2024, n. 2.1. ad art. 91a LCR). Elle vise notamment la dérobade, laquelle est liée à la violation des devoirs en cas d'accident (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1 p. 326) et dont les éléments constitutifs sont au nombre de deux : (1) l'auteur doit violer une obligation d'aviser la police en cas d'accident ou une autre prescription destinée à établir son identité et à clarifier les faits – tel que le devoir de participer à la constatation des faits au sens de l’art. 51 al. 2 LCR ainsi que le devoir de s'arrêter immédiatement selon l'art. 51 al. 1 LCR ; (2) l'ordre de se soumettre à une mesure d'investigation de l'état d'incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances. Sont notamment prises en considération la façon générale de conduire ainsi que les circonstances de l'accident, sa gravité et la manière dont il s'est déroulé (casuistique: admis pour un accident par temps sec, sur un tronçon connu du conducteur, dans des circonstances peu compréhensibles [arrêt du Tribunal fédéral 6S_275/2006 consid. 4.4.]). Sur le plan subjectif, l'infraction est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant (arrêts du Tribunal fédéral 6B_158/2019 du 12 mars 2019 consid. 1.1.1 ; 6B_384/2015 du 7 décembre 2015 consid. 5.3). Tel est le cas lorsque le conducteur connaissait les faits fondant son obligation d'avertir la police et la haute vraisemblance de l'ordre de prise de sang et que l'omission de l'annonce à la police – qui était sans autre possible – ne peut raisonnablement s'expliquer que par l'acceptation du risque d'une entrave à la prise de sang (ATF 131 IV 36 consid.”

“Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art.”

“Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren.”

“3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art.”

“013) permet à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. Cette évolution législative étend le champ des situations dans lesquelles des mesures visant à établir l'alcoolémie des usagers de la route sont ordonnées. En considération de ce qui précède, il y a dès lors lieu, de manière générale, de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.2 et 1.1.3). Le Tribunal fédéral a ainsi jugé, par exemple, que les circonstances de l'accident ne pouvaient pas être considérées comme banales dans le cas où le conducteur percute un sanglier sans qu'aucun élément particulier n'explique la collision. Dans une telle configuration, l'ordre de se soumettre à un contrôle de l'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable (ATF 142 IV 324 consid. 1.3). Aux termes de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR. 2.3. En l’espèce, A.________ a été reconnu coupable de violation de règles de la circulation routière (inattention et perte de maîtrise; art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), par la Juge de police, pour avoir, en raison de la présence d’un animal, donné un coup de volant à gauche, puis être sorti de la route et avoir percuté deux panneaux de signalisation (cf. jugement attaqué, p. 14 s.), ce que ne conteste pas l’appelant.”

“013) permet à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. Cette évolution législative étend le champ des situations dans lesquelles des mesures visant à établir l'alcoolémie des usagers de la route sont ordonnées. En considération de ce qui précède, il y a dès lors lieu, de manière générale, de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.2 et 1.1.3). Le Tribunal fédéral a ainsi jugé, par exemple, que les circonstances de l'accident ne pouvaient pas être considérées comme banales dans le cas où le conducteur percute un sanglier sans qu'aucun élément particulier n'explique la collision. Dans une telle configuration, l'ordre de se soumettre à un contrôle de l'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable (ATF 142 IV 324 consid. 1.3). Aux termes de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR. 2.3. En l’espèce, A.________ a été reconnu coupable de violation de règles de la circulation routière (inattention et perte de maîtrise; art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), par la Juge de police, pour avoir, en raison de la présence d’un animal, donné un coup de volant à gauche, puis être sorti de la route et avoir percuté deux panneaux de signalisation (cf. jugement attaqué, p. 14 s.), ce que ne conteste pas l’appelant.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Gesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG schreibt vor, dass alle Beteiligten sofort anhalten müssen, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder ein Fahrrad beteiligt ist. Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der - 15 - Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Gemäss Rechtsprechung gilt jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen, als Strassenverkehrsunfall (BGE 122 IV 356 E. 3a). Die Anhaltepflicht besteht nicht nur, wenn sich tatsächlich oder offensichtlich ein Unfall ereignet hat, sondern auch dann, wenn diese Möglichkeit nahe liegt. Dies dient einerseits dem Schutz der zivilrechtlichen Schadenersatz- und Genugtuungsansprüche des Geschädig- ten und andererseits dem Schutz der Strafrechtspflege (W EISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 51, N. 1 ff., N.”

“Rechtliche Grundlagen Auf die korrekten Ausführungen der Vorinstanz zu Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 51 SVG sowie auf die einschlägige Verkehrsregel gemäss Art. 56 Abs. 1bis der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) kann verwiesen werden (pag. 183 f., S. 18 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Ergänzend und teilweise wiederholend ist auf Nachfolgendes hingewiesen: Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Unseld, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 22 f. zu Art. 92 SVG). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26.”

“3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG indes nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. BGE 126 IV 53 E. 2c; Urteile des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1). Das Erfordernis eines tatsächlichen Schadenseintritts entspricht der ratio legis von Art. 51 Abs. 3 SVG, wonach diese Bestimmung der Beweissicherung im Hinblick auf die zivilrechtliche Auseinandersetzung dient und die Geldendmachung von Schadenersatzansprüchen gegenüber dem Haftpflichtigen erleichtern soll (vgl. BSK SVG-Unseld, N 77 zu Art. 51). In subjektiver Hinsicht ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung strafbar (Art.”

“3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG indes nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. BGE 126 IV 53 E. 2c; Urteile des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1). Das Erfordernis eines tatsächlichen Schadenseintritts entspricht der ratio legis von Art. 51 Abs. 3 SVG, wonach diese Bestimmung der Beweissicherung im Hinblick auf die zivilrechtliche Auseinandersetzung dient und die Geldendmachung von Schadenersatzansprüchen gegenüber dem Haftpflichtigen erleichtern soll (vgl. BSK SVG-Unseld, N 77 zu Art. 51). In subjektiver Hinsicht ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung strafbar (Art.”

“92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar, SVG, 1. Aufl. 2014 [nachfolgend: BSK SVG-BearbeiterIn], N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten.”

“Comme on l’a déjà évoqué, le récit fourni par le prévenu, peu crédible, ne permet pas de retenir que la première juge aurait établi les faits de manière arbitraire. On ne peut pas le croire lorsqu’il soutient que, malgré le contact entre les deux véhicules, il n’a pas senti le choc, ce d’autant plus que, selon C.________ (dont les propos paraissent parfaitement crédibles), la scène de la collision ne pouvait qu’avoir été entendue ou ressentie par le conducteur fautif. C.________ était à proximité. Il discutait avec une connaissance à 15 mètres de là, mais avait remarqué le bruit du froissement de tôles, qui était important. Il a observé les choses avec attention, puisqu’il a ensuite été capable d’avertir immédiatement la police en donnant l’exact signalement du véhicule du prévenu. Le tribunal de police a ainsi forgé sa conviction avec les pièces figurant au dossier sans sombrer dans l’arbitraire. Il faut donc admettre avec la première juge que l’appelant avait conscience qu’un accident avait eu lieu et qu’il a violé ses devoirs énoncés à l’art. 51 al. 3 LCR en n’en informant pas directement la police ou le propriétaire du véhicule. Il s’est bel et bien rendu coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR. 5. Compte tenu de la confirmation du verdict de culpabilité et du fait que l’appelant ne conteste pas l'amende de manière distincte, la Cour pénale n’a pas à revoir la peine prononcée dans le jugement attaqué (cf. arrêt du TF du 09.01.2015 [6B_419/2014], cons. 2.3). Au demeurant, il ne ressort pas du dossier que la fixation de la peine, telle qu’opérée par le tribunal de police, apparaîtrait comme illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP), à mesure où elle s’inscrit dans la mesure des peines prononcées pour des affaires similaires (cf. aussi à cet égard la Directive du Procureur général sur les dénonciations simplifiées au service de la justice). 6. En définitive, il résulte des considérations qui précèdent que l’appel doit être rejeté. Les frais de la procédure d’appel, arrêtés 800 francs, seront mis à sa charge (art.”

“Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent pas à exclure une condamnation. Il doit s'agir au contraire de doutes sérieux et irrépressibles (ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2c). 6.2.2 Selon la jurisprudence, un rapport de police est susceptible de constituer un moyen de preuve (TF 6B_1140/2014 du 3 mars 2016 consid. 1.3 [non publié aux ATF 142 IV 129] ; TF 6B_685/2010 du 4 avril 2011 consid. 3.1 ; cf. aussi ATF 145 IV 190 consid. 1.4.1 et les références citées). Il est soumis, comme tel, au principe de libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP) (TF 6B_446/2019 du 5 juillet 2019 consid. 2.1). 6.2.3 Selon l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par cette loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. L’art. 3 al. 1 OCR dispose que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. 6.2.4 L'art. 92 al. 1 LCR rend punissable le conducteur qui viole les obligations imposées par la loi en cas d'accident. Parmi ces obligations, selon l'art. 51 al. 3 LCR, le conducteur qui n'a causé que des dommages matériels doit avertir sans délai le lésé ou, en cas d'impossibilité, informer sans délai la police. 6.3 En l’espèce, la condamnation de V.________ repose sur le témoignage de C.________ et sur le constat de police. Or, il n’y a aucune raison de douter des déclarations du témoin qui, d’une part, ne connaît pas l’appelant et n’a donc pas de raison de vouloir l’accuser à tort et, d’autre part, était idéalement placé pour visionner la scène. Ses déclarations sont en outre confirmées par les dégâts qui ont pu être constatés par la police sur le véhicule de S.________. En effet, les deux policiers dépêchés sur place ont remarqué que le véhicule du lésé présentait des dégâts compatibles avec une touchette pare-chocs contre pare-chocs faite avec le véhicule de l’appelant, après avoir mesuré la hauteur des voitures. En outre, ils ont constaté que le pare-chocs arrière gauche de l’appelant avait été « fraîchement frotté ». Or, il n’y a rien d’arbitraire à considérer que ce frottement a effacé les traces.”

“3 Il ressort de la jurisprudence rappelée ci-dessus que l’éventuel accord de la victime d’un accident à ce que l’auteur quitte les lieux n’est pas une circonstance qui permettrait à ce dernier de se soustraire aux obligations qui sont les siennes lors d’un tel événement. Le grief soulevé par l’appelant est par conséquent infondé. En outre, en tant qu’il s’appuie sur des faits qui n’ont pas été retenus, la thèse soutenue par l’appelant consistant à dire qu’il ne serait pas responsable des blessures subies par la victime pour exclure sa condamnation pour violation des obligations en cas d’accident, est dénué de pertinence. Enfin, lors de sa chute, le cycliste a subi plusieurs égratignures à la jambe et au bras droits. Ces blessures sont certes légères, mais elles ne sont pas insignifiantes. Aussi, s’il n’était pas nécessaire d’appeler les secours, l’appelant devait à tout le moins donner son nom et son adresse au cycliste qui, au surplus, lui avait fait part de sa volonté de faire venir la police. Par conséquent, la condamnation d’A.________ pour violation des devoirs en cas d’accident, pour avoir enfreint les art. 51 al. 2 LCR et 55 al. 2 OCR, doit être confirmée. 8. 8.1 L’appelant qui conclut à son acquittement, ne conteste pas la quotité de la peine infligée en tant que telle. Elle doit toutefois être vérifiée d’office. 8.2 8.2.1 Selon l'art. 34 CP, le juge fixe le nombre de jours-amende en fonction de la culpabilité de l'auteur (al. 1). Il en fixe le montant selon la situation personnelle et économique de l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d'assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (al. 2). Tel que modifié avec effet au 1er janvier 2018 (cf. RO 2016 1249), l'art 34 CP dispose que la peine pécuniaire est de trois jours-amende au moins et ne peut excéder cent huitante jours-amende (al. 1). En règle générale, le jour-amende est de 30 fr. au moins et de 3'000 fr. au plus. Il peut exceptionnellement, si la situation personnelle et économique de l'auteur l'exige, être réduit jusqu'à 10 francs. 8.2.2 Aux termes de l'art.”

“2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil. En gardant l'anonymat, le conducteur peut échapper aux recherches, ce qui constitue justement la fuite (TF 6S.380/2003 du 4 décembre 2003). Selon l’art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). L’art. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre l’atteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu d’importance ; même de simples écorchures ou éraflures ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à l’exclusion toutefois d’une atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, d’une rougeur passagère (Bussy/Rusconi et alii, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 2.1 ad art. 51 LCR). Aux termes de l’art. 55 OCR, la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu’un accident a causé des blessures externes ou qu’il faut s’attendre à des blessures internes (al. 1). Il n’est pas nécessaire d’aviser la police en cas de simples éraflures et de petites contusions ; le responsable est cependant tenu de donner son nom et son adresse au blessé. De même, il n’y a pas obligation d’appeler la police lorsque seuls le conducteur, ses proches ou les membres de sa famille ont subi des blessures insignifiantes et qu’aucune tierce personne n’est impliquée dans l’accident (al.”

“2 SVG ist ein qualifizierter Fall des pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Unfall, bei welchem ein Fahrzeugführer einen Menschen getötet oder verletzt hat. Die Tötung bzw. Verletzung bildet ein objektives Tatbestandsmerkmal (Giger, SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 9. Auflage, Zürich 2022, Art. 92 SVG N 6). Als Verletzungen im Sinne dieser Gesetzesbestimmung gelten gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung auch leichte Verletzungen wie Quetschungen, Prellungen und Schürfungen, sofern es sich hierbei nicht um «absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden» handelt. Eine Verletzung liegt bereits vor, wenn aus einem Unfall «eine leichte Verstauchung, Prellung und Schürfung eines Fingers» resultiert; dies ungeachtet, ob eine ärztliche Behandlung nötig ist (BGE 122 IV 356 E. 3b). Die Tathandlung besteht in der Flucht. Der Tatbestand verlangt, dass der Fahrzeugführer die Unfallstelle mit oder ohne Auto, sofort oder später ohne Erlaubnis der Polizei verlässt. Die Flucht setzt immer voraus, dass das Entfernen vom Unfallort pflichtwidrig im Sinne von Art. 51 SVG ist (vgl. BGE 146 IV 358 E. 3.2; Giger, a.a.O., Art. 92 SVG N 7; Boll, Handkommentar Strassenverkehrsrecht, Zürich 2022, Art. 92 Rz. 2542). Die Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 SVG setzt des Weiteren voraus, dass der Fahrzeugführer den Personenschaden verursacht hat. Eine bloss indirekte oder rein passive Beteiligung am Unfall genügt nicht. Das Verhalten des Fahrzeugführers muss eine gewisse Nähe zum Unfallgeschehen aufweisen und für den Eintritt des Personenschadens kausal sein. Dabei genügt es, wenn der betroffene Fahrzeugführer eine Mitursache für den Personenschaden gesetzt hat. Für die Erfüllung des Tatbestands ist ein Verschulden des Fahrzeugführers beim Zustandekommen des Unfalls nicht erforderlich (Unseld, in: Basler Kommentar SVG, 2014, Art. 92 N 40 f.).”

“2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107 ; TF 6B_1209/2015 du 23 mars 2016). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil. En gardant l'anonymat, le conducteur peut échapper aux recherches, ce qui constitue justement la fuite (TF 6S.380/2003 du 4 décembre 2003). Selon l’art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). L’art. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre l’atteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu d’importance ; même de simples écorchures ou éraflures ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à l’exclusion toutefois d’une atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, d’une rougeur passagère (Bussy/Rusconi et alii, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd.”

“Korrigierend zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass das in Art. 56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art. 96 VRV strafbar (BSK SVG-Unseld, N 86 zu Art. 51 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2a sowie N 77 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2b; 91 IV 210 E. 2). Zwischen Art. 92 SVG und Art. 96 VRV besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter sowohl Pflichten verletzt, die sich direkt aus Art. 51 SVG ergeben, als auch gesetzesvertretende Verordnungsbestimmungen von Art. 54 bis 56 VRV (BSK SVG-Unseld, N 75 zu Art. 92 SVG).”

“Si, en dépit du comportement illicite de l'auteur, il a tout de même été possible de déterminer de manière fiable, par la prise de sang qui a eu lieu ultérieurement, la concentration d'alcool au moment déterminant, il ne doit être condamné que pour tentative (art. 22 al. 1 CP) de se dérober à une prise de sang (ATF 115 IV 56 consid. 5 ; ATF 109 IV 139 consid. 2a ; TF 6B_118/2022 du 31 octobre 2022, précité, ibid. ; TF 6B_91/2008 du 11 mars 2008 consid. 2.1.1). 5.1.3 Selon l’art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement ; elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse ; en cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). 5.1.4 L’art. 33 al. 1 de la Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d’armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm ; RS 514.54) prévoit qu’est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement, possède des armes, au nombre desquelles les coups de poing américains au sens de l’art. 4 al. 1 let. d de la loi. 5.2 L’intimé a conduit avec une alcoolémie supérieure au minimum autorisé. Il a délibérément quitté les lieux de l’accident après la collision, qui a occasionné des dégâts matériels. Se sachant sous l’emprise de l’alcool, il a agi dans le dessein de se dérober au contrôle de son état physique, dont il ne pouvait ignorer qu’il serait vérifié, mais n’est pas parvenu à ses fins. Enfin, la détention d’un coup de poing américain est incontestée. Il s’est donc rendu coupable de conduite malgré une incapacité et violation de l’interdiction de conduire sous l’influence de l’alcool, de tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire, de violation des obligations en cas d'accident et de délit contre la loi fédérale sur les armes.”

“Lorsque le véhicule masque la vue vers l’arrière, le conducteur ne reculera pas sans l’aide d’une tierce personne, à moins que tout danger ne soit exclu (art. 17 al. 1 de l'Ordonnance sur les règles de la circulation routière [OCR]). 2.2.3. À teneur de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). La règle de comportement prévue à l'art. 51 al. 3 LCR n'est pas applicable en cas d'accident impliquant deux véhicules entrés en collision. Le champ d'application de cette disposition est circonscrit aux accidents lors desquels le lésé impliqué ne participe pas au trafic (ATF 131 IV 36 consid. 3.4.1). L'art. 56 al. 2 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu'il y ait obligation de l'aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu'à ce qu'elles soient libérées par la police.  Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR (arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.2). 2.2.4. À teneur de l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Les lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP) absorbent la sanction prévue par l'art.”

“En n’adaptant pas sa vitesse à la visibilité limitée que lui offraient ses feux de croisement en pleine nuit, la prévenue a commis une faute qui se trouve être en lien de causalité naturelle et adéquate avec la perte de maîtrise de son véhicule et la collision qui en a résulté, laquelle a provoqué le décès de la victime. Cela n’est d’ailleurs pas contesté en appel. 3.5 3.5.1 Il reste encore à examiner si le lien de causalité adéquate entre la violation fautive du devoir de prudence et les lésions mortelles subies par la victime est interrompu par le caractère imprévisible de la présence d’un véhicule automobile arrêté en travers sur une voie d’autoroute. Comme déjà relevé, l’appelante se prévaut en particulier des art. 51 LCR et 54 al. 1 OCR. 3.5.2 Selon l’art. 51 al. 1 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. D’après l’art. 51 al. 2 LCR, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles (1re phrase). Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (2e phrase). A teneur de l’art. 54 al. 1 OCR, lorsque des obstacles ou d’autres dangers résultent d’un accident, d’une panne de véhicule, de marchandises ou d’huile répandues sur la chaussée, etc., les personnes impliquées, passagers compris, prendront immédiatement les mesures de sécurité appropriées. 3.5.3 Contrairement à ce que fait valoir l’appelante, il est dans le cours ordinaire des choses et conforme à l’expérience générale de la vie qu’un véhicule en difficulté, singulièrement après un accident, se retrouve à l’arrêt sur une voie d’autoroute. Même si son conducteur est également fautif, comme en l’espèce, cela n’interrompt pas la causalité adéquate. L’appelante plaide que la victime aurait dû évacuer le véhicule, ce qu’elle aurait été en mesure de faire au vu de l’intervalle de temps à sa disposition avant le choc.”

“Elle avait ensuite reculé après lintervention dun témoin, ce qui démontrait quelle avait compris la situation, ce dautant plus quelle avait, selon les déclarations du témoin, indiqué que la plaignante "navait quà pas être là" et haussé les épaules. Au cours de la procédure, lintimée avait en outre indiqué quelle était restée sur place deux à trois minutes pour voir si tout allait bien, avant de quitter les lieux, quelle ne considérait pas lévénement comme un accident et estimait quun arrangement à lamiable aurait pu être trouvé, ce qui démontrait également quelle était consciente davoir roulé sur le pied de la plaignante, à tout le moins dès le moment où le témoin lavait interpellée. Son âge et ses problèmes daudition ne lui étaient, dans ce contexte, daucun secours. Malgré tous les éléments qui indiquaient quelle avait causé un accident, lintimée sétait accommodée de la situation et avait accepté le risque davoir roulé sur le pied de la plaignante, sans pour autant sarrêter ou attendre larrivée de la police. Elle devait partant être reconnue coupable dentrave aux mesures de constatation de lincapacité de conduire. Elle était soumise aux devoirs imposés par lart. 55 LCR, ainsi que 55 et 56 OCR. Lart. 51 al. 2 LCR ne faisait pas de distinction entre les atteintes graves ou légères, même de simples écorchures ou éraflures constituant des blessures. Les contusions nétaient par ailleurs pas des blessures insignifiantes au sens de la doctrine. Les blessures subies par C______ avaient ainsi correctement été définies par le TP. La faute commise nétait pas légère et avait eu des conséquences non négligeables, dans la mesure ou la plaignante avait été blessée. Lintimée avait adopté un comportement désinvolte et sa collaboration avait été médiocre, dès lors quelle avait persisté à contester toute responsabilité dans la survenance de laccident. Cela démontrait quelle navait pas pris conscience de la gravité de ses actes. Il se justifiait ainsi de fixer lamende à un montant de CHF 2060.-, qui apparaissait dissuasif et adapté à la situation personnelle de lintimée. c.a. A______, par lentremise de son conseil, conclut au rejet de lappel et à loctroi en sa faveur dune indemnité au sens de lart. 429 CPP pour la procédure dappel.”

“Faits : A. Par jugement du 21 août 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel interjeté par A.________ à l'encontre du jugement rendu le 16 février 2023 par le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, rectifié le 2 mars 2023, qu'elle a confirmé. A.a. La cour d'appel pénale a ainsi reconnu le prénommé coupable d'induction de la justice en erreur, de violation simple des règles de la circulation routière pour avoir enfreint l'art. 31 al. 1 LCR, d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (véhicule automobile) et de non-communication de l'endommagement involontaire d'un signal pour avoir enfreint l'art. 51 al. 3 LCR. La cour d'appel pénale a également confirmé la condamnation de A.________ à une peine pécuniaire ferme de 120 jours-amende à 40 fr. l'unité, ainsi qu'à une amende de 300 fr., convertible en 3 jours de peine privative de liberté en cas de non-paiement fautif. A.b. Au terme de son appréciation des preuves, la cour d'appel pénale a tenu pour établis les faits suivants: A.c. À U.________, le 4 février 2022, à 21h20, alors qu'il circulait sur la route de V.________ en direction de W.________, au volant de la voiture de tourisme de son employeur et qu'il avait consommé de l'alcool peu auparavant, A.________ a perdu la maîtrise de ce véhicule en arrivant au giratoire reliant la route de X.________. L'avant de son véhicule a heurté un mât de signalisation et divers débris se sont répandus au sol. Malgré cela, le prévenu a regagné son domicile, se soustrayant ainsi à ses obligations en cas d'accident et à un contrôle de son état physique. Il a stationné son véhicule en marche arrière sur sa place de parc privée qui se trouvait dans le parking souterrain de son immeuble.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ereignet sich ein Unfall mit Sachschaden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichti- gen und Name und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er un- verzüglich die Polizei zu benachrichtigen. Jedes Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen, gilt als Strassenverkehrsunfall (BGE 122 IV 356 E. 3a). Am Fahrzeug des Beschuldigten und am Signalständer/Inselschutzpfosten ent- stand durch die Kollision unbestrittenermassen ein Sachschaden. Durch das Ver- lassen des Unfallortes, ohne sich um den angerichteten Sachschaden zu küm- mern sowie den Geschädigten zu informieren oder die Polizei zu verständigen, verhielt sich der Beschuldigte pflichtwidrig im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG. Dies geschah wissentlich und willentlich in Kenntnis der Pflichten. Damit handelte der Beschuldigte vorsätzlich. Er hat somit den objektiven und subjektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt.”

“Par ailleurs, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but (art. 91a al. 1 LCR). Enfin, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). Est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi (art. 92 al. 1 LCR). 5.3 C’est à tort que l’appelant soutient que seule la négligence aurait pu être retenue à son encontre. D’une part, l’art. 3 al. 1 OCR réprime la violation d’un devoir de prudence, à savoir le défaut d’attention particulière qui doit être vouée à la route et à la circulation, ce qui exclut le caractère intentionnel de l’acte. D’autre part, pour les deux autres infractions, à savoir la soustraction aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et la violation des obligations en cas d’accident, les témoins ont tous les deux déclaré que le prévenu était allé constater les effets de son méfait avant de reprendre son véhicule et de quitter les lieux, ce qui démontre le caractère délibéré, soit intentionnel, du comportement incriminé. Ce fait ressort du reste expressément de l’ordonnance pénale du 9 octobre 2020, valant acte d’accusation par suite de son maintien après l’opposition dont elle a fait l’objet.”

“51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). Korrigierend zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass das in Art. 56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art. 96 VRV strafbar (BSK SVG-Unseld, N 86 zu Art. 51 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2a sowie N 77 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2b; 91 IV 210 E. 2). Zwischen Art. 92 SVG und Art. 96 VRV besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter sowohl Pflichten verletzt, die sich direkt aus Art. 51 SVG ergeben, als auch gesetzesvertretende Verordnungsbestimmungen von Art. 54 bis 56 VRV (BSK SVG-Unseld, N 75 zu Art. 92 SVG).”

“Die Angabe von Name und Adresse gegenüber dem Geschädigten wären durchaus möglich gewesen, zumal es sich vorliegend nicht um eine Schadensverursachung an einem parkierten, zeitweilig führerlosen Personenwagen gehandelt hatte. Dadurch, dass der Beschuldigte dies aber unterliess und auch später für die vom Geschädigten beigezogene, vor Ort eintreffende Polizei nicht verfügbar, nicht erreichbar und nur mit Hilfe einer Autokennzeichenabfrage überhaupt identifizierbar war, ist der objektive Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall erfüllt. Auf subjektiver Seite hat der Beschuldigte es wissentlich und willentlich unterlassen, seine Koordinaten dem Geschädigten oder später der Polizei anzugeben. Es war ihm durchaus bewusst, dass der Geschädigte zur korrekten Schadenabwicklung über seine Personalien verfügen musste, umso mehr als sich sein Wohnsitz nicht in der Schweiz, sondern im Ausland befindet. Rechtfertigungs- oder Schuldausschliessungsgründe sind nicht ersichtlich. Der Beschuldigte ist damit des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall mit Sachschaden i.S.v. Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG und Art. 56 Abs. 2 VRV schuldig zu erklären.”

“Die Angabe von Name und Adresse gegenüber dem Geschädigten wären durchaus möglich gewesen, zumal es sich vorliegend nicht um eine Schadensverursachung an einem parkierten, zeitweilig führerlosen Personenwagen gehandelt hatte. Dadurch, dass der Beschuldigte dies aber unterliess und auch später für die vom Geschädigten beigezogene, vor Ort eintreffende Polizei nicht verfügbar, nicht erreichbar und nur mit Hilfe einer Autokennzeichenabfrage überhaupt identifizierbar war, ist der objektive Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall erfüllt. Auf subjektiver Seite hat der Beschuldigte es wissentlich und willentlich unterlassen, seine Koordinaten dem Geschädigten oder später der Polizei anzugeben. Es war ihm durchaus bewusst, dass der Geschädigte zur korrekten Schadenabwicklung über seine Personalien verfügen musste, umso mehr als sich sein Wohnsitz nicht in der Schweiz, sondern im Ausland befindet. Rechtfertigungs- oder Schuldausschliessungsgründe sind nicht ersichtlich. Der Beschuldigte ist damit des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall mit Sachschaden i.S.v. Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG und Art. 56 Abs. 2 VRV schuldig zu erklären.”

“Cela étant, sous l'angle subjectif, l'intimée apparaît crédible lorsqu'elle soutient avoir cru qu'elle n'avait causé aucun dommage et ne pas avoir voulu se soustraire à ses obligations en cas d'accident. En effet, tel que le démontrent les images de vidéosurveillance recueillies, l'intimée est bien sortie de son véhicule à la suite du choc, a observé et touché la voiture heurtée, de même que la sienne. Elle n'a alors constaté qu'une légère trace sur le véhicule touché, mais a affirmé que celle-ci était partie en frottant, ce qui doit lui être concédé au bénéfice du doute. Elle était ainsi certaine, en quittant les lieux, de ne pas avoir provoqué de dommages. Dans ces conditions, on ne saurait retenir à sa charge qu'elle a entendu se dérober, avec conscience et volonté, à ses devoirs en cas d'accident. En tout état de cause, au vu des circonstances précitées, son erreur apparaîtrait encore excusable. Partant, l'autorité de première instance n'a, en tout état de cause, pas fait preuve d'arbitraire en prononçant l'acquittement de l'intimée du chef de contravention aux devoirs en cas d'accident (art. 51 LCR cum 92 al.1 LCR), cette conclusion devant être confirmée. Pour le reste, le verdict de culpabilité rendu du chef de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) est acquis (art. 402 CPP) et il ne se justifie pas de revenir sur la sanction assortie, qui consacre une correcte application des critères légaux (art. 47 et 106 CP). Le jugement entrepris doit ainsi être confirmé. 3. L'appel du MP étant rejeté, les frais de la procédure d'appel seront laissés à la charge de l'État (art. 428 CPP ; L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, Petit commentaire CPP, Bâle 2016, n. 4 ad art. 428). Il n'y a pas lieu de revoir la répartition des frais de première instance (art. 428 al. 3 CPP). 4. 4.1. L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. La décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation (ATF 137 IV 352 consid.”

“Le non-respect de cette règle de prudence, imposant de limiter la vitesse de son véhicule de telle sorte que l’on puisse d’arrêter sur la distance de visibilité, tend précisément à prévenir les conséquences de telles situations. Une semblable violation est propre à entrainer une collision, respectivement des lésions corporelles ou le décès d’un piéton ou d’un autre automobiliste qui n’a pu être vu à temps. En n’adaptant pas sa vitesse à la visibilité limitée que lui offraient ses feux de croisement en pleine nuit, la prévenue a commis une faute qui se trouve être en lien de causalité naturelle et adéquate avec la perte de maîtrise de son véhicule et la collision qui en a résulté, laquelle a provoqué le décès de la victime. Cela n’est d’ailleurs pas contesté en appel. 3.5 3.5.1 Il reste encore à examiner si le lien de causalité adéquate entre la violation fautive du devoir de prudence et les lésions mortelles subies par la victime est interrompu par le caractère imprévisible de la présence d’un véhicule automobile arrêté en travers sur une voie d’autoroute. Comme déjà relevé, l’appelante se prévaut en particulier des art. 51 LCR et 54 al. 1 OCR. 3.5.2 Selon l’art. 51 al. 1 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. D’après l’art. 51 al. 2 LCR, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles (1re phrase). Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (2e phrase). A teneur de l’art. 54 al. 1 OCR, lorsque des obstacles ou d’autres dangers résultent d’un accident, d’une panne de véhicule, de marchandises ou d’huile répandues sur la chaussée, etc., les personnes impliquées, passagers compris, prendront immédiatement les mesures de sécurité appropriées. 3.5.3 Contrairement à ce que fait valoir l’appelante, il est dans le cours ordinaire des choses et conforme à l’expérience générale de la vie qu’un véhicule en difficulté, singulièrement après un accident, se retrouve à l’arrêt sur une voie d’autoroute.”

“Im vorliegenden Fall scheitert die Anwendbarkeit von Art. 51 Abs. 2 SVG daran, dass der Beschuldigte den Unfall nicht verursacht hat und keine Pflicht hat- te, anlasslos nach hinten zu schauen. Insbesondere war er nicht in den Unfall verwickelt und konnte so nicht zwangsläufig vom Unfall Kenntnis nehmen. Aus- serdem kann er weder als Zeuge gelten, da er den Unfall nicht gesehen hat, noch ist er erst nachträglich an der Unfallstelle vorbeigekommen. Etwas Gegenteiliges geht aus den Akten nicht hervor. Ausführungen über ein akustisches Signal, das den Unfall angekündigt hat oder von einem Unfallbeteiligten ausging, liegen keine vor. Da von einem Abstand von ca. 100 Metern zu E. auszugehen ist, ver- wundert es nicht, dass der Beschuldigte den Unfall nicht wahrgenommen hat. Ent- sprechend dem vorstehenden Gesagten kann dem Beschuldigten kein widerrecht- liches Verhalten im Sinne von Art. 51 Abs. 2 SVG vorgeworfen werden. Er ist demzufolge vom Vorwurf des Verstosses gegen Art. 51 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 90 Abs. 2 SVG freizusprechen.”

“Im vorliegenden Fall scheitert die Anwendbarkeit von Art. 51 Abs. 2 SVG daran, dass der Beschuldigte den Unfall nicht verursacht hat und keine Pflicht hat- te, anlasslos nach hinten zu schauen. Insbesondere war er nicht in den Unfall verwickelt und konnte so nicht zwangsläufig vom Unfall Kenntnis nehmen. Aus- serdem kann er weder als Zeuge gelten, da er den Unfall nicht gesehen hat, noch ist er erst nachträglich an der Unfallstelle vorbeigekommen. Etwas Gegenteiliges geht aus den Akten nicht hervor. Ausführungen über ein akustisches Signal, das den Unfall angekündigt hat oder von einem Unfallbeteiligten ausging, liegen keine vor. Da von einem Abstand von ca. 100 Metern zu E. auszugehen ist, ver- wundert es nicht, dass der Beschuldigte den Unfall nicht wahrgenommen hat. Ent- sprechend dem vorstehenden Gesagten kann dem Beschuldigten kein widerrecht- liches Verhalten im Sinne von Art. 51 Abs. 2 SVG vorgeworfen werden. Er ist demzufolge vom Vorwurf des Verstosses gegen Art. 51 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 90 Abs. 2 SVG freizusprechen.”

“En outre, même à considérer que le comportement de l'intimé revêtait le caractère d'une faute concomitante, dans l'hypothèse favorable à l'appelante selon laquelle il circulait de manière rapide, elle ne saurait pas cependant écarter la propre faute de celle-ci et ainsi interrompre le lien de causalité, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb). 2.3.4. Partant, l'appelante sera reconnue coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), le jugement entrepris étant confirmé sur ce point. 3.1.1. L'art. 92 al. 1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 2 LCR, prévoit que s'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A.”

“Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art. 109 CP), les faits reprochés étant constitutifs de violation des devoirs en cas d'accident (art. 91 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR). La violation de l'art. 92 al. 1 LCR sera par conséquent classée, la prescription étant acquise à l'appelante, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres conditions (art. 329 al. 1 let. c et al. 4 CPP), ni la question de l'erreur sur l'illicéité. 4. L'infraction de lésions corporelles par négligence est passible d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“Il n'est pas non plus inintéressant de relever qu'à l'époque des faits, l'appelant avait déjà été condamné pour crime et délit contre la loi sur les stupéfiants, tandis que D______ était dépourvu de tout antécédent. S'agissant du document rédigé par l'épouse de l'appelant, à teneur duquel celle-ci lui aurait remis l'argent saisi par la police, la Cour relève que son contenu doit être apprécié avec la plus grande prudence compte tenu des liens unissant les intéressés. Pour le surplus, dit document, établi plus de 3 ans et demi après les faits, ne mentionne aucun montant, de sorte qu'il ne permet nullement d'exclure qu'un montant de CHF 30.- aurait été remis par D______ à l'appelant. Compte tenu des éléments qui précèdent, la Cour a acquis la conviction que l'appelant avait bien remis de la cocaïne à D______, de sorte que le verdict de culpabilité du chef d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. c LStup, retenu par le premier juge doit être confirmé, ce qui emporte le rejet de l'appel sur ce point. 4. 4.1.1. Enfreint l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, viole les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière. L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement. Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse, et en cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). 4.1.2. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). De manière générale, il importe peu que le conducteur puisse être aisément identifié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1 et 6S.57/2001 du 15 mars 2001 consid. 4a ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 34 ad art. 92 LCR). Le conducteur ne prend pas la fuite lorsqu'il quitte les lieux de l'accident pour aller chercher du secours ou quérir la police (ATF 101 IV 333 consid. 4 ). La jurisprudence précise cependant que, même dans cette hypothèse, le conducteur doit remplir tous ses devoirs sur place et dans les limites de ses possibilités (ATF 97 IV 224 ).”

“Laut Strafbefehl wirft die Staatsanwaltschaft dem Beschuldigten weiter vor, er habe sich beim Unfall pflichtwidrig verhalten (Art. 51 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 2 SVG). Die Staatsanwaltschaft geht davon aus, dass der Beschuldigte den Unfall, der unmittelbar hinter ihm geschehen sei, bei pflichtgemässer Aufmerk- samkeit bemerkt hätte. Er habe davon ausgehen müssen, dass sich bei einem Unfall mit einer hohen Geschwindigkeit jemand verletzt haben könnte. Indem er jedoch weitergefahren sei, anstatt Hilfe zu holen, habe er gegen Art. 51 Abs. 2 SVG verstossen (StA act. 30, S. 2, Rz. 2). Der Beschuldigte führt in seinem Plä- doyer aus, es fehle am Kausalzusammenhang zwischen seinem Verhalten und der Verletzung von E. Sein Verhalten sei nicht geeignet gewesen, um eine Verletzung von E. herbeizuführen, da eine Vollbremsung aufgrund der kon- kreten Situation nicht erforderlich gewesen sei (act. H.1, Rz. 83). Ausserdem sei er nicht in die Kollision verwickelt gewesen und ihm sei nicht bewusst gewesen, dass sich ziemlich weit hinter ihm ein Verkehrsunfall ereignet habe (act. H.1, Rz. 86). Laut Beschuldigtem gehe es zu weit, dass sich jeder Fahrzeugführer nach Abschluss seines Manövers noch nach hinten orientieren müsse, um sich zu ver- gewissern, dass sich hinter ihm kein Unfall ereignet habe (act. H.1, Rz. 89).”

“Laut Strafbefehl wirft die Staatsanwaltschaft dem Beschuldigten weiter vor, er habe sich beim Unfall pflichtwidrig verhalten (Art. 51 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 2 SVG). Die Staatsanwaltschaft geht davon aus, dass der Beschuldigte den Unfall, der unmittelbar hinter ihm geschehen sei, bei pflichtgemässer Aufmerk- samkeit bemerkt hätte. Er habe davon ausgehen müssen, dass sich bei einem Unfall mit einer hohen Geschwindigkeit jemand verletzt haben könnte. Indem er jedoch weitergefahren sei, anstatt Hilfe zu holen, habe er gegen Art. 51 Abs. 2 SVG verstossen (StA act. 30, S. 2, Rz. 2). Der Beschuldigte führt in seinem Plä- doyer aus, es fehle am Kausalzusammenhang zwischen seinem Verhalten und der Verletzung von E. Sein Verhalten sei nicht geeignet gewesen, um eine Verletzung von E. herbeizuführen, da eine Vollbremsung aufgrund der kon- kreten Situation nicht erforderlich gewesen sei (act. H.1, Rz. 83). Ausserdem sei er nicht in die Kollision verwickelt gewesen und ihm sei nicht bewusst gewesen, dass sich ziemlich weit hinter ihm ein Verkehrsunfall ereignet habe (act. H.1, Rz. 86). Laut Beschuldigtem gehe es zu weit, dass sich jeder Fahrzeugführer nach Abschluss seines Manövers noch nach hinten orientieren müsse, um sich zu ver- gewissern, dass sich hinter ihm kein Unfall ereignet habe (act.”

“Laut Strafbefehl wirft die Staatsanwaltschaft dem Beschuldigten weiter vor, er habe sich beim Unfall pflichtwidrig verhalten (Art. 51 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 2 SVG). Die Staatsanwaltschaft geht davon aus, dass der Beschuldigte den Unfall, der unmittelbar hinter ihm geschehen sei, bei pflichtgemässer Aufmerk- samkeit bemerkt hätte. Er habe davon ausgehen müssen, dass sich bei einem Unfall mit einer hohen Geschwindigkeit jemand verletzt haben könnte. Indem er jedoch weitergefahren sei, anstatt Hilfe zu holen, habe er gegen Art. 51 Abs. 2 SVG verstossen (StA act. 30, S. 2, Rz. 2). Der Beschuldigte führt in seinem Plä- doyer aus, es fehle am Kausalzusammenhang zwischen seinem Verhalten und der Verletzung von E. Sein Verhalten sei nicht geeignet gewesen, um eine Verletzung von E. herbeizuführen, da eine Vollbremsung aufgrund der kon- kreten Situation nicht erforderlich gewesen sei (act. H.1, Rz. 83). Ausserdem sei er nicht in die Kollision verwickelt gewesen und ihm sei nicht bewusst gewesen, dass sich ziemlich weit hinter ihm ein Verkehrsunfall ereignet habe (act. H.1, Rz. 86). Laut Beschuldigtem gehe es zu weit, dass sich jeder Fahrzeugführer nach Abschluss seines Manövers noch nach hinten orientieren müsse, um sich zu ver- gewissern, dass sich hinter ihm kein Unfall ereignet habe (act.”

“Fazit Der Beschuldigte hat mit seinem Verhalten gegen Art. 51 SVG verstossen und sich damit des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall gemäss Art. 92 Abs.1 SVG schuldig gemacht. Rechtfertigende oder schuldausschliessende Umstände sind nicht erkennbar.”

“3         Vorbemerkung Vorab ist festzuhalten, dass die beiden Tatvorwürfe der Vereitelung (das Sich Entfernen vom Unfallort und der spätere Nachtrunk) sich zwar auf denselben Unfall und dieselbe von der Polizei beabsichtigte Alkoholmessung beziehen, jedoch keine Tateinheit bilden. Zwischen den beiden Vorfällen liegt ein zu grosser Zeitabstand und beide Tathandlungen erforderten einen je eigenen Tatentschluss. Das Einnehmen eines Nachtrunkes kann auch nicht als mitbestraftes Nachtatverhalten des Sich-Entfernens gewertet werden. Bei beiden Tatvorwürfen handelt es sich zudem um unterschiedliche Tatvarianten des Grundtatbestandes. 17.4         Subsumtion betreffend den Tatvorwurf des Wegfahrens vom Unfallort Der Beschuldigte wusste, dass er in einen wenn auch kleineren Unfall verwickelt war und die Kollision potentiell Sachschaden verursacht hatte. Trotzdem entfernte er sich vom Unfallort, ohne sich der Geschädigten zu erkennen zu geben oder die Polizei zu rufen. Damit hat er grundsätzlich die Tatvariante des Sich-Entziehens erfüllt. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist durch die vorliegend verletzte Pflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG auch die für den Tatbestand erforderliche gesetzliche Meldepflicht zur Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers erfüllt. Die Benachrichtigung der Geschädigten und mithin auch der Polizei wäre dem Beschuldigten zudem möglich und zumutbar gewesen. Die Atemalkoholkontrolle stellt in einem solchen Fall den absoluten Regelfall dar. Der Beschuldigte hätte selbst dann mit einer Atemalkoholkontrolle rechnen müssen, wenn er völlig nüchtern gewesen wäre. Weil das Sich-Entziehen jedoch letztendlich die polizeilichen Massnahmen zur Feststellung der Fahr(un)fähigkeit im Zeitpunkt des Unfalls nicht zu vereiteln vermochten ist das Delikt jedoch nicht vollendet, der objektive Tatbestand ist nicht restlos erfüllt. Der Beschuldigte handelte wissentlich und willentlich, mithin vorsätzlich. Nachdem er gemäss seinem eindrücklichen strassenverkehrsrelevanten Lebenslauf (IVZ Auskunft Administrativmassnahmen vom 29. Dezember 2023, pag. 478-487) bereits mehrfach mit Alkohol am Steuer erwischt worden war, wusste er genau, dass die Polizei bei einer Kollision mit einem anderen Wagen zweifellos eine Atemalkoholprobe anordnen würde.”

“1 SVG durch Unterlassung der sofortigen Meldung eines Unfalls an die Polizei erfüllt, wenn (1) der Fahrzeugführer gemäss Art. 51 SVG zur sofortigen Meldung verpflichtet ist, (2) die Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (Zweckzusammenhang), (3) die Benachrichtigung der Polizei möglich war und (4) bei objektiver Betrachtung aller Umstände die Polizei bei Meldung des Unfalls mit hoher Wahrscheinlichkeit eine Blutprobe angeordnet hätte (Urteil des Bundesgerichts 6B_531/2020 vom 7. Juli 2020 E. 1.3.). Vorausgesetzt ist daher zunächst (1), dass der Täter zur sofortigen Meldung des Unfalls verpflichtet gewesen wäre. Eine solche Handlungs- bzw. Meldepflicht ergibt sich nicht aus Art. 91a SVG, sondern aus anderen Normen des Strassenverkehrs­rechts. Dabei wird verlangt, dass die gesetzliche Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (2). Gemäss Bundesgericht ist dieser Zweckzusammenhang namentlich bei Art. 51 Abs. 3 SVG gegeben. Der Täter muss keine besonderen Vorkehrungen treffen, um einer Untersuchungsmassnahme zu entgehen. Das blosse Unterlassen der Meldung genügt. Der Begriff des Unfalls richtet sich zudem nach der Recht­sprechung zu Art. 51 und 92 SVG, wonach ein Unfall jedes Ereignis ist, das geeignet ist, einen Personen- und/oder Sachschaden herbeizuführen (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 76). Weiter wird verlangt, dass die Benachrichtigung der Polizei möglich war (3). Dies richtet sich nach den Umständen des Einzelfalls. Schliesslich muss die Anordnung einer Blutprobe sehr wahrscheinlich sein (4) (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 173 ff.). Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer solchen Untersuchungsmassnahme nach der älteren bundes­gerichtlichen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. etwa BGE 131 IV 36 E. 2.2.1; BGE 126 IV 53 E. 2a), stellte das Bundesgericht erstmals in BGE 142 IV 324 fest, dass der an einem Unfall beteiligte Fahrzeuglenker grundsätzlich damit rechnen muss, dass er sich einer Alkoholkontrolle unterziehen muss.”

“5), que l’appelant, blessé à l’arcade sourcilière et ayant subi un choc au crâne, n’a pas seulement fui à pied la scène de l’accident, mais aussi qu’il a d’emblée menti à la police tant sur place que durant son audition ultérieure, niant avoir été le conducteur et inventant la fable d’un déplacement en taxi en dépit d’indices accablants, au point qu’un test ADN a dû être mis en œuvre pour le confondre. S’il a admis ultérieurement avoir menti et avoir conduit sous l’influence de l’alcool (PV aud. 4, p. 3 in fine), il a déclaré aux débats de première instance ne pas se souvenir de l’accident (cf. jugement, p. 5 in fine), et a précisé aux débats d’appel ne pas avoir cherché à prendre la fuite (cf. p. 3 supra). En l’espèce, tant la fuite à pied que le mensonge, proféré non seulement lors de son interpellation, mais également plus tard lors de son audition par la police au Centre de la Blécherette, établissent la volonté de l’appelant de se soustraire et, partant, l’élément subjectif du délit et de la contravention. Pour le surplus, on ne constate ni irresponsabilité, ni diminution de responsabilité, mais en dépit du choc subi, une claire intention d’éviter un contrôle d’alcoolémie, quitte à abandonner la scène de l’accident sans respecter le devoir d’aviser sans délai la police (art. 51 LCR [loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière ; RS 741.01]), alors que la chaussée a dû être nettoyée et que l’accident a endommagé un champ (P. 5, p. 6). Compte tenu de ce qui précède, la conviction du Tribunal correctionnel quant à la culpabilité de l’appelant doit donc être partagée et la condamnation de celui-ci pour tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et violation des devoirs en cas d’accident, infractions dont la qualification juridique n’a pas été remise en cause, confirmée. L’appel doit donc être rejeté sur ce point. III. La peine”

“Subsumtion Auf die zutreffende Subsumtion der Vorinstanz (S. 29 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 784) wird vorab verwiesen. Bei genügender Aufmerksamkeit während des Parkmanövers hätte der Beschuldigte die Kollision bemerken müssen und hätte dann bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – zum Tatzeitpunkt lagen enge Platzverhältnisse vor und der Beschuldigte musste beim Herausfahren aus dem Parkfeld mehrmals ansetzen – das Eintreten eines Sachschadens nahe lag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle und verstiess damit gegen Art. 51 Abs. 1 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG sowie aber auch die Pflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als auch von Art. 96 VRV sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist auch der Schuldspruch der Vorinstanz wegen fahrlässig begangenen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV zu bestätigen. IV. Strafzumessung”

“Die Einwände des Beschwerdeführers sind unbehelflich. Nach den willkürfreien Feststellungen der Vorinstanz touchierte der Beschwerdeführer mit seinem Auto das Vorderrad der Fahrradfahrerin beim Überholen resp. Abbiegen mit zu geringem Anstand. Die Vorinstanz erwog daher zu Recht, es habe damit ein Ereignis vorgelegen, das geeignet gewesen sei, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Es ereignete sich mithin ein Unfall im Sinne von Art. 51 Abs. 1 SVG, welcher den Beschwerdeführer zum Anhalten verpflichtete. Die Vorinstanz verletzt kein Bundesrecht, wenn sie aufgrund des Umstandes, dass er weiterfuhr, ohne sich um etwaige Folgen zu kümmern, den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als erfüllt betrachtet.”

“Objektiver Tatbestand Gemäss Beweisergebnis ist erstellt, dass der Beschuldigte E.________ im Kreisverkehr mit äusserst geringem Abstand überholte, am Vorderrad touchierte und damit für sie die naheliegende Gefahr eines Sturzes mit Verletzungsfolgen verursacht hatte – zum Sturz kam es nur deshalb nicht, weil E.________ rechtzeitig absteigen konnte, was sie selber glaubhaft als «wirklich, wirklich Schwein gehabt» bezeichnete (pag. 5 Z. 70). Mit Blick auf die eingangs zitierte bundesgerichtliche Rechtsprechung lag somit ein Ereignis vor, das geeignet war, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Mit dem Manöver des Beschuldigten lag somit ein «Unfall» im Sinne von Art. 51 SVG vor, an dem ein Motorfahrzeug und ein Fahrrad beteiligt waren. Indem er trotzdem weiterfuhr, hat er gegen die Pflicht in Art. 51 Abs. 1 SVG verstossen, nach einem Unfall sofort anzuhalten.”

“Subsumtion Auf die zutreffende Subsumtion der Vorinstanz (S. 29 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 784) wird vorab verwiesen. Bei genügender Aufmerksamkeit während des Parkmanövers hätte der Beschuldigte die Kollision bemerken müssen und hätte dann bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – zum Tatzeitpunkt lagen enge Platzverhältnisse vor und der Beschuldigte musste beim Herausfahren aus dem Parkfeld mehrmals ansetzen – das Eintreten eines Sachschadens nahe lag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle und verstiess damit gegen Art. 51 Abs. 1 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG sowie aber auch die Pflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als auch von Art. 96 VRV sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist auch der Schuldspruch der Vorinstanz wegen fahrlässig begangenen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV zu bestätigen. IV. Strafzumessung”

“Au vu de tout ce qui précède, il y a lieu de reconnaître le prévenu coupable de violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 en lien avec l’art. 51 al. 1 LCR. V. Peine”

“Verhalten nach Unfall Zu den rechtlichen Grundlagen ist zur Vermeidung von Wiederholungen auf die Ausführungen der Vorinstanz zu verweisen (Urk. 32 S. 21 f.). Nach Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen verletzt hat und die Flucht ergreift. Nach Art. 51 Abs. 1 SVG hat der Fahrzeugführer bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie die Pflicht nach Art. 51 Abs. 2 SVG soweit es zumutbar ist, für Hilfe zu sorgen, wenn Personen verletzt sind. Vorsätzlich handelt in diesem Zusammenhang, wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder im Wissen um diese Möglich- keit untätig bleibt. Hervorzuheben ist, dass als Beteiligter an einem (meist fahrläs- sigem) Unfall auch gilt, der bloss annimmt oder annehmen muss, den Unfall ver- ursacht zu haben (BGE 83 IV 49). Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat. Gemäss erstellten Sachverhalt hat er auch gesehen, dass das Velo am Boden lag. Ein solches Ereignis wie ein Tou- chieren von Auto und Velolenker war geeignet einen Personen- oder Sachscha- den hervorzurufen. Der Beschuldigte musste also zumindest annehmen, dass er möglicherweise an einem Unfall mit einer Verletzung der Velofahrerin beteiligt war.”

“91a LCR est exclusivement punie sous la forme de lintention, y compris sous la forme du dol éventuel, qui se réalise lorsque le conducteur connaissait les faits fondant son obligation davertir la police et la haute vraisemblance de la mesure et que l'omission d'avertir la police, qui était sans autre possible, ne puisse être considérée raisonnablement que comme l'acceptation du risque dune entrave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_927/2014 du 16 janvier 2015 consid. 2.1 ; (A. BUSSY/B. RUSCONI et al., Code suisse de la loi sur la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, N 4.1 ad art. 91a). 2.2. Selon lart. 51 al. 1 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. Est considéré comme accident, tout événement dommageable qui cause des dommages corporels et/ou des dommages matériels, à lexclusion dune seule mise en danger (A. BUSSY/B. RUSCONI et al., Code suisse de la loi sur la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, N 1.2 ad art. 51). Il faut entendre par accident avec dommages corporels, tout accident au cours duquel un humain est blessé ou tué. Une personne est blessée dès lors quelle a subi une atteinte à son intégrité corporelle au sens des art. 122 et 123 CP. Lart. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre latteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu dimportance ; même de simples écorchures, éraflures ou contusions ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à lexclusion toutefois dune atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, dune rougeur passagère (op. cit., N 2.1 ad art. 51, ATF 122 IV 356 consid 3b = JdT 1997 I 828 ; ATF 95 IV 150 = JdT 1970 I 471). 2.3.1. Aux termes de l'art. 12 CP, sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement (al. 1). Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (al. 2). Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte.”

“Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2008, l'art. 10 al. 1 de l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière du 28 mars 2007 (OCCR ; RS 741.013) permet à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. En considération de cette évolution législative, il y a de manière générale lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.2 et 1.1.3). Le Tribunal fédéral a ainsi jugé, par exemple, que les circonstances de l'accident ne pouvaient pas être considérées comme banales dans le cas où le conducteur percute un sanglier sans qu'aucun élément particulier n'explique la collision. Dans une telle configuration, l'ordre de se soumettre à un contrôle de l'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable (ATF 142 IV 324 consid. 1.3). Aux termes de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR. Les personnes impliquées dans un accident au sens de l'art. 51 LCR sont ainsi tenues d’avertir le lésé et d’informera la police immédiatement après les faits (ATF 83 IV 43, JdT 1957 I 429 n° 37 ; ATF 85 IV 149, JdT 1960 I 446 n° 42). La jurisprudence refuse à l'auteur le droit de choisir le moment où il donnera l'avis ou s'il avisera la police ou le lésé, ou de charger un tiers de donner l'avis, sauf raison majeure (ATF 91 IV 22, JdT 1965 I 468 n° 83).”

“Der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG macht sich schuldig, wer sich als Motorfahrzeugführer vorsätzlich einer Blutprobe, einer Atemalkoholprobe oder einer anderen vom Bundesrat geregelten Voruntersuchung, die angeordnet wurde oder mit deren Anordnung gerechnet werden musste, oder einer zusätzlichen ärztlichen Untersuchung widersetzt oder entzogen oder den Zweck dieser Massnahmen vereitelt hat. Damit soll verhindert werden, dass der sich einer Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit korrekt unterziehende Fahrzeugführer schlechter wegkommt als derjenige, der sich ihr entzieht oder sie sonstwie vereitelt (BGE 146 IV 88 E. 1.4.1; 145 IV 50 E. 3.1 mit Hinweisen). Die Unterlassung der sofortigen Meldung eines Unfalls an die Polizei erfüllt den objektiven Tatbestand der Vereitelung einer Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit, wenn (1) der Fahrzeuglenker gemäss Art. 51 SVG zur sofortigen Meldung verpflichtet ist, (2) die Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (Zweckzusammenhang), (3) die Benachrichtigung der Polizei möglich war und (4) bei objektiver Betrachtung aller Umstände die Polizei bei Meldung des Unfalls mit hoher Wahrscheinlichkeit eine Atemalkoholkontrolle angeordnet hätte (BGE 142 IV 324 E. 1.1.1). Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer solchen Untersuchungsmassnahme nach der bisherigen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. BGE 131 IV 36 E. 2.2.1; 126 IV 53 E. 2a), muss nach der neueren bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich bereits mit der Anordnung einer Atemalkoholkontrolle gerechnet werden, wenn ein Fahrzeugführer in einen Unfall verwickelt ist (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2 f.; vgl. Art. 55 Abs.”

“Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer solchen Untersuchungsmassnahme nach der bisherigen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. BGE 131 IV 36 E. 2.2.1; 126 IV 53 E. 2a), muss nach der neueren bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich bereits mit der Anordnung einer Atemalkoholkontrolle gerechnet werden, wenn ein Fahrzeugführer in einen Unfall verwickelt ist (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2 f.; vgl. Art. 55 Abs. 1 SVG). Anders verhält es sich (nur), wenn die Kollision zweifelsfrei auf einen vom Fahrzeuglenker unabhängigen Umstand zurückzuführen ist (BGE 142 IV 324 E. 1.1.3). Ob eine Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit sehr wahrscheinlich ist, ist eine Rechtsfrage, die das Bundesgericht frei überprüft (BGE 142 IV 324 E. 1.1.1). Der Tatbestand von Art. 91a Abs. 1 SVG erfordert Vorsatz, wobei Eventualvorsatz genügt (BGE 146 IV 88 E. 1.4.1;145 IV 50 E. 3.1; je mit Hinweisen). Dieser ist gegeben, wenn der Fahrzeuglenker die Meldepflicht sowie die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschriebenen und ohne Weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann (BGE 142 IV 324 E. 1.1.1; 131 IV 36 E. 2.2.1; Urteil 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.2; je mit Hinweisen).”

“Deuxièmement, l'ordre de se soumettre à une mesure d'investigation de l'état d'incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1). Conformément à l'art. 55 al. 1 LCR, les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest. Il est possible d'ordonner une telle investigation même en l'absence de tout soupçon préalable. Par ailleurs, l'art. 10 al. 1 de l'ordonnance du 28 mars 2007 sur le contrôle de la circulation routière (OCCR; RS 741.013) permet à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. En considération de ce qui précède, il y a dès lors lieu, de manière générale, de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.3). Aux termes de l'art. 51 LCR, en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). L'immédiateté de l'avis requis par la loi doit être interprétée de manière stricte. Celui-ci doit être donné aussi rapidement que les circonstances le permettent. L'auteur ne peut différer l'avis pour des questions de convenance personnelle ou pour ne pas déranger de nuit le lésé. Si celui-ci n'est pas présent sur les lieux et qu'il ne peut être avisé immédiatement, parce qu'il n'est pas connu ou qu'il n'est pas atteignable, l'auteur de l'accident devra aviser la police (arrêt TF 6B_5/2012 du 17 avril 2012 consid. 2.1). 4.3. En l'espèce, A.________ a percuté un véhicule à l'arrêt, alors qu'elle tentait de se stationner et a, suite au choc, pris la fuite sans se soucier des dégâts occasionnés.”

“Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer solchen Untersuchungsmassnahme nach der bisherigen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. BGE 131 IV 36 E. 2.2.1; 126 IV 53 E. 2a), muss nach der neueren bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich bereits mit der Anordnung einer Atemalkoholkontrolle gerechnet werden, wenn ein Fahrzeugführer in einen Unfall verwickelt ist (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2 f.; vgl. Art. 55 Abs. 1 SVG). Anders verhält es sich (nur), wenn die Kollision zweifelsfrei auf einen vom Fahrzeuglenker unabhängigen Umstand zurückzuführen ist (Urteil 6B_531/2020 vom 7. Juli 2020 E. 1.3 mit Hinweisen). Ob eine Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit sehr wahrscheinlich ist, ist eine Rechtsfrage, die das Bundesgericht frei überprüft (BGE 142 IV 324 E. 1.1.1). Subjektiv ist Vorsatz erforderlich, wobei Eventualvorsatz genügt (BGE 131 IV 36 E. 2.2.1 mit Hinweisen). Dieser ist gegeben, wenn der Fahrzeuglenker die die Meldepflicht sowie die hohe Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Blutprobe begründenden Tatsachen kannte und daher die Unterlassung der gemäss Art. 51 SVG vorgeschriebenen und ohne Weiteres möglichen Meldung an die Polizei vernünftigerweise nur als Inkaufnahme der Vereitelung einer Blutprobe gewertet werden kann (BGE 142 IV 324 E. 1.1.1; 131 IV 36 E. 2.2.1; Urteil 6B_441/2019 vom 12. September 2019 E. 2.1.1; je mit Hinweisen).”

“Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG indes nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. BGE 126 IV 53 E. 2c; Urteile des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1). Das Erfordernis eines tatsächlichen Schadenseintritts entspricht der ratio legis von Art. 51 Abs. 3 SVG, wonach diese Bestimmung der Beweissicherung im Hinblick auf die zivilrechtliche Auseinandersetzung dient und die Geldendmachung von Schadenersatzansprüchen gegenüber dem Haftpflichtigen erleichtern soll (vgl. BSK SVG-Unseld, N 77 zu Art. 51). In subjektiver Hinsicht ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario).”

“Objektiver Tatbestand Gemäss Beweisergebnis ist erstellt, dass der Beschuldigte E.________ im Kreisverkehr mit äusserst geringem Abstand überholte, am Vorderrad touchierte und damit für sie die naheliegende Gefahr eines Sturzes mit Verletzungsfolgen verursacht hatte – zum Sturz kam es nur deshalb nicht, weil E.________ rechtzeitig absteigen konnte, was sie selber glaubhaft als «wirklich, wirklich Schwein gehabt» bezeichnete (pag. 5 Z. 70). Mit Blick auf die eingangs zitierte bundesgerichtliche Rechtsprechung lag somit ein Ereignis vor, das geeignet war, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Mit dem Manöver des Beschuldigten lag somit ein «Unfall» im Sinne von Art. 51 SVG vor, an dem ein Motorfahrzeug und ein Fahrrad beteiligt waren. Indem er trotzdem weiterfuhr, hat er gegen die Pflicht in Art. 51 Abs. 1 SVG verstossen, nach einem Unfall sofort anzuhalten.”

“Subsumtion Auf die zutreffende Subsumtion der Vorinstanz (S. 29 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 784) wird vorab verwiesen. Bei genügender Aufmerksamkeit während des Parkmanövers hätte der Beschuldigte die Kollision bemerken müssen und hätte dann bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – zum Tatzeitpunkt lagen enge Platzverhältnisse vor und der Beschuldigte musste beim Herausfahren aus dem Parkfeld mehrmals ansetzen – das Eintreten eines Sachschadens nahe lag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle und verstiess damit gegen Art. 51 Abs. 1 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG sowie aber auch die Pflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als auch von Art. 96 VRV sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist auch der Schuldspruch der Vorinstanz wegen fahrlässig begangenen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV zu bestätigen. IV. Strafzumessung”

“Pflichtwidrige Verhalten bei einem Unfall Gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG hat der Unfallverursacher im Falle der Entstehung eines Sachschadens den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben oder alternativ die Polizei zu verständigen. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung entfällt diese Melde- oder Benachrichtigungspflicht nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6P.56/2005 und 6S.182/2005 vom 6. September 2005 E. 5.1 m.w.H.). Wie unter E. 3.3 festgehalten wurde, konnte der Beschuldigte im vorliegenden Fall jedoch nicht ausschliessen, dass ein Sachschaden entstanden ist. Somit hat er seine Melde- oder Benachrichtigungspflicht zumindest eventualvorsätzlich verletzt und den Tatbestand von Art. 51 Abs. 3 in Verbindung mit Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt.”

“Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG indes nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. BGE 126 IV 53 E. 2c; Urteile des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1). Das Erfordernis eines tatsächlichen Schadenseintritts entspricht der ratio legis von Art. 51 Abs. 3 SVG, wonach diese Bestimmung der Beweissicherung im Hinblick auf die zivilrechtliche Auseinandersetzung dient und die Geldendmachung von Schadenersatzansprüchen gegenüber dem Haftpflichtigen erleichtern soll (vgl. BSK SVG-Unseld, N 77 zu Art. 51). In subjektiver Hinsicht ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario).”

“Indes ist zu beachten, dass der Beschuldigte nach dem Kreuzungsmanöver, bei welchem er gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz möglichst am rechten Rand gefahren oder gestanden ist, nicht weiterfuhr, sondern aus dem Fahrzeug ausgestiegen ist (vgl. S. 8 und 10 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 124 und 126). Damit ist er der Anhaltepflicht gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG nachgekommen. Gemäss Beweisergebnis konnte der Beschuldigte hierauf keine offensichtlichen Schäden an seinem Fahrzeug oder an jenem der Zeugin C.________ feststellen (vgl. S. 10 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 126). Ob die seitens der Zeugin C.________ geltend gemachten Schäden an ihrem Fahrzeug (Kratzer/Delle) vom fraglichen Vorfall stammen, konnte im Nachgang nicht (mehr) festgestellt werden (vgl. S. 9 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 125 f.). Gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz ist somit nicht erstellt, dass beim Kreuzungsmanöver tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist. Damit bestand für den Beschuldigten gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung (vgl. Ziff. III.10. oben) jedoch keine Meldepflicht im Sinne von Art. 51 Abs. 3 SVG. Der objektive Tatbestand ist folglich nicht erfüllt. Bei dieser Ausgangslage könnte sich die Frage nach einem (untauglichen) Versuch stellen, zumal der Beschuldigte gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vor­instanz zwar keine offensichtlichen Schäden am Fahrzeug der Zeugin C.________ feststellte, indes gemäss eigenen Aussagen gar keine eigentliche Prüfung vorgenommen hat, obwohl allfällige Schäden/Kratzer ein Thema zwischen ihm und der Zeugin C.________ waren (vgl. pag. 83 Z. 44 ff., pag. 85 Z. 44 ff. und pag. 124). Es ist mithin fraglich, ob der Beschuldigte im Moment des Vorfalls zweifelsfrei ausschliessen durfte, dass kein Sachschaden entstanden ist. Da es sich beim vorliegend zu überprüfenden Tatvorwurf jedoch lediglich um eine Übertretung handelt und eine versuchte Tatbegehung damit nicht strafbar ist (vgl. Art. 92 Abs. 1 und Art. 102 Abs. 1 SVG sowie Art. 103 und Art. 105 Abs. 2 des Schweizerischen Strafgesetzbuches [StGB; SR 311.0]), erübrigen sich weitergehende Ausführungen hierzu.”

“Ergänzend festzuhalten ist sodann, dass dem Vorbringen des Berufungsklägers nicht gefolgt werden kann, er habe in guten Treuen davon ausgehen können, dass er keinen Sachschaden verursacht habe, gab er doch zunächst selbst an, die Kollision(en) bemerkt zu haben. Würde man ferner auch seinen Aussagen Glauben schenken, dass er versucht habe, die [...] AG telefonisch zu kontaktieren, so wäre eine solche Kontaktaufnahme doch aus Sicht des Berufungsklägers sinnlos gewesen, wenn doch überhaupt kein Schaden entstanden wäre (geschweige denn, es habe – gemäss seinen Aussagen in der Berufungsverhandlung – gar keine Berührung zwischen den beiden Fahrzeugen gegeben). Schliesslich gilt es festzuhalten, dass der Berufungskläger auch dann seine Pflichten verletzte hätte, wenn trotz «Touchierens» effektiv kein Sachschaden vorgelegen hätte. Der Schädiger darf nämlich nicht eigenmächtig entscheiden, es sei kein Schaden entstanden, obschon sich weitere Abklärungen aufgedrängt hätten. Die Meldepflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Unseld, a.a.O., Art. 51 SVG N 77).”

“wird der Beschuldigten vorgeworfen, dass sie wegfuhr, ohne ihre Personalien zu hinterlassen oder die Polizei zu avisieren bzw. abzuwarten. Im Rahmen der Einvernahme wurde in Erfahrung gebracht, dass C.________ die Polizei beiziehen wollte, die Beschuldigte den Unfallort jedoch verlassen hat, ohne den Beizug der Polizei abzuwarten (pag. 21, Z. 75 ff.). Gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV nimmt die Polizei den Tatbestand auf bei Verkehrsunfällen, die nach Art. 51 SVG zu melden sind; in anderen Fällen hat sie den Tatbestand aufzunehmen, wenn ein Beteiligter es verlangt. Das im Sachverhalt nicht konkret steht, dass C.________ die Polizei beiziehen wollte, ändert nichts daran, dass die Beschuldigte den Unfallort ohne abwarten der Polizei verliess. Dies lässt sich aus dem Sachverhalt des Strafbefehls aus dem Satz «Nichtsdestotrotz fuhr die Beschuldigte weg, ohne ihre Personalien zu hinterlassen oder die Polizei zu avisieren bzw. abzuwarten.» herauslesen. Die Beschuldigte hatte genügend Kenntnis über den ihr vorgeworfenen Sachverhalt und konnte sich angemessen verteidigen. III. Sachverhalt und Beweiswürdigung”

“2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107 ; TF 6B_1209/2015 du 23 mars 2016). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil. En gardant l'anonymat, le conducteur peut échapper aux recherches, ce qui constitue justement la fuite (TF 6S.380/2003 du 4 décembre 2003). Selon l’art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). L’art. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre l’atteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu d’importance ; même de simples écorchures ou éraflures ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à l’exclusion toutefois d’une atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, d’une rougeur passagère (Bussy/Rusconi et alii, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd.”

“Subsumtion pflichtwidriges Verhalten nach Verkehrsunfall mit Sachschaden Betreffend Subsumtion des Verhaltens des Beschuldigten unter Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG und Art. 56 Abs. 2 Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) sowie unter Art. 91a Abs. 1 i.V.m. Art. 55 Abs. 1 und 3 Bst. b SVG kann auf die treffenden Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (pag. 120 ff.). Ergänzend resp. konkretisierend ist Folgendes festzuhalten: Vorab ist festzuhalten, dass dem Beschuldigten betreffend beide Anklagepunkte nicht zum Vorwurf gemacht werden kann, nach dem Unfall in sein Domizil zurückgegangen zu sein. Solange es dabei nur darum gegangen wäre, wenige Meter neben dem Unfallort das Eintreffen der Polizei an der häuslichen Wärme abzuwarten, wäre dieses Vorgehen durchaus legitim gewesen. Gemäss erstelltem Sachverhalt kehrte der Beschuldigte aber nicht in dieser Absicht in sein Domizil zurück. Die primäre Pflicht des Beschuldigten war es gestützt auf Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 56 Abs. 2 VRV, dem Geschädigten nach dem Unfall seine Koordinaten, nämlich Name und Adresse, anzugeben. Die Beweiswürdigung hat ergeben, dass der Beschuldigte F.________ nach dem Unfall weder seinen vollen Namen noch seine Adresse (im Sinne des zivilrechtlichen Wohnsitzes oder mindestens eines Zustelldomizils) angegeben hatte. Es wurde vor Ort sodann auch kein Unfallprotokoll ausgefüllt. Das europäische Unfallprotokoll wurde von den europäischen Versicherungen (CEA; Comité Européen des Assurances) lanciert und ist ein freiwilliges Hilfsmittel, welches im europäischen Raum in der Regel in den Fahrzeugen mitgeführt wird. Es ermöglicht Unfallbeteiligten, den Tatbestand bei Unfällen zuhanden der Versicherungsgesellschaften vor Ort schriftlich festzuhalten. Das Protokoll verfügt über Durchschläge, so dass die beteiligten Unfallparteien je ein Exemplar des handschriftlich ausgefüllten Protokolls mitnehmen können. Mit dem vollständigen, wahrheitsgetreuen Ausfüllen und aushändigen eines solchen Unfallprotokolls kommen die Unfallbeteiligten automatisch auch ihrer gesetzlichen Pflicht nach, dem jeweils anderen Geschädigten ihre Koordinaten anzugeben.”

“Subsumtion pflichtwidriges Verhalten nach Verkehrsunfall mit Sachschaden Betreffend Subsumtion des Verhaltens des Beschuldigten unter Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG und Art. 56 Abs. 2 Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) sowie unter Art. 91a Abs. 1 i.V.m. Art. 55 Abs. 1 und 3 Bst. b SVG kann auf die treffenden Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (pag. 120 ff.). Ergänzend resp. konkretisierend ist Folgendes festzuhalten: Vorab ist festzuhalten, dass dem Beschuldigten betreffend beide Anklagepunkte nicht zum Vorwurf gemacht werden kann, nach dem Unfall in sein Domizil zurückgegangen zu sein. Solange es dabei nur darum gegangen wäre, wenige Meter neben dem Unfallort das Eintreffen der Polizei an der häuslichen Wärme abzuwarten, wäre dieses Vorgehen durchaus legitim gewesen. Gemäss erstelltem Sachverhalt kehrte der Beschuldigte aber nicht in dieser Absicht in sein Domizil zurück. Die primäre Pflicht des Beschuldigten war es gestützt auf Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 56 Abs. 2 VRV, dem Geschädigten nach dem Unfall seine Koordinaten, nämlich Name und Adresse, anzugeben. Die Beweiswürdigung hat ergeben, dass der Beschuldigte F.________ nach dem Unfall weder seinen vollen Namen noch seine Adresse (im Sinne des zivilrechtlichen Wohnsitzes oder mindestens eines Zustelldomizils) angegeben hatte. Es wurde vor Ort sodann auch kein Unfallprotokoll ausgefüllt. Das europäische Unfallprotokoll wurde von den europäischen Versicherungen (CEA; Comité Européen des Assurances) lanciert und ist ein freiwilliges Hilfsmittel, welches im europäischen Raum in der Regel in den Fahrzeugen mitgeführt wird. Es ermöglicht Unfallbeteiligten, den Tatbestand bei Unfällen zuhanden der Versicherungsgesellschaften vor Ort schriftlich festzuhalten. Das Protokoll verfügt über Durchschläge, so dass die beteiligten Unfallparteien je ein Exemplar des handschriftlich ausgefüllten Protokolls mitnehmen können. Mit dem vollständigen, wahrheitsgetreuen Ausfüllen und aushändigen eines solchen Unfallprotokolls kommen die Unfallbeteiligten automatisch auch ihrer gesetzlichen Pflicht nach, dem jeweils anderen Geschädigten ihre Koordinaten anzugeben.”

“ci-dessus). Ainsi, la violation des devoirs en cas d’accident spécifiques à l’art. 51 al. 2 LCR, c’est-à-dire l’obligation de s’identifier et d’avertir la police, ne peut pas être retenue en l’espèce, dans la mesure où il s’est révélé a posteriori que C.________ n’était pas blessé.”

“Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen). Sind Personen verletzt, so haben alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen und die Polizei zu benachrichtigen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und, falls dies nicht möglich ist, unverzüglich die Polizei zu verständigen (Abs. 3). Soweit Art. 51 Abs. 3 SVG eine Benachrichtigungspflicht des Schädigers enthält, ist sein Wortlaut auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist (vgl. BGE 131 IV 36 E. 3.4.1 mit Hinweis auf RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, Rz. 1005). Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren (BGE 90 IV 147; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.3.1 mit Hinweis). Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (BGE 90 IV 219 E. 2; SCHAFFHAUSER, a.a.O., Rz. 1009).”

“Auf der kurzen Geraden bei Got Neir setzte er zum Überholen des vor ihm fahrenden Motorrads sowie eines Personenwagens mit Wohnanhänger an. Kurz bevor er sich auf der Höhe des Motorrads befand, scherte dieses ebenfalls aus, in der Absicht, den Wohnanhänger zu überholen. In der Folge kam es zu einer seitlichen Kollision zwischen dem Personenwagen und dem Motorrad, worauf Letzteres samt Fahrer und Soziusfahrerin zu Fall kam. Obwohl der Beschwerdeführer diese Kollision bei pflichtgemässer Sorgfalt hätte wahrnehmen oder erkennen müssen, setzte er seine Fahrt fort und verliess damit die Unfallstelle, ohne die Polizei zu benachrichtigen, obwohl ihm dies möglich und zumutbar gewesen wäre. 2.2 Nachdem bereits das Kantonsgericht Graubünden mit Urteil vom 20. November 2019 den Entscheid des Regionalgerichts Albula vom 25. April 2019 geschützt hatte, wies auch das Bundesgericht die dagegen erhobene Berufung am 25. September 2020 ab. Mit dadurch rechtskräftig gewordenem Urteil wurde der Beschwerdeführer der fahrlässigen Führerflucht im Sinn von Art. 92 Abs. 2 in Verbindung mit Art. 51 Abs. 2 SVG schuldig gesprochen und mit einer bedingten Geldstrafe von 10 Tagessätzen zu je Fr. 230.- und einer Busse von Fr. 450.- bestraft. 2.3 Die Beschwerdegegnerin gelangte zum Schluss, dieses Fehlverhalten stelle eine schwere Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Sinn von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG dar. Daraus folge gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. a SVG ein Führerausweisentzug von mindestens drei Monaten. Die administrativrechtliche Qualifikation des”

“Indem er nach misslungenem Versuch, den Kollisionsbeteiligten zu benachrichtigen, nicht unverzüglich die Polizei verständigte, hat der Beschuldigte den objektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei einem Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG erfüllt. Sodann muss von einem Fahrzeuglenker im Rahmen der ihm obliegenden Sorgfaltspflicht jedenfalls erwartet werden, dass er weiss, wie er sich nach einem Unfall zu verhalten hat. Gestützt auf die vorstehenden Erwägungen durfte er sodann nicht davon ausgehen, dass kein Sachschaden entstanden ist. Es wäre ihm damit bei gebotener Vorsicht möglich gewesen, den ihm obliegenden - 16 - Pflichten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden nachzukommen. Indem der Beschuldigte der ihm obliegenden Meldepflicht nicht nachkam, verletzte er die Bestimmungen von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG zumindest fahrlässig. Der subjektive Tatbestand ist damit ebenfalls zu bejahen.”

“Art. 51 des Strassenverkehrsgesetzes (SVG, SR 741.01) regelt, wie sich die Beteiligten eines Unfalles am Unfallort zu verhalten haben. Die Verhaltenspflichten bei Unfall werden in Art. 54-56 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) konkretisiert. Qualifizierte Vorschriften ergeben sich gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG für die Unfälle, welche zu Personenverletzungen führen. Die Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 SVG ist ein qualifizierter Fall des pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Unfall, bei welchem ein Fahrzeugführer einen Menschen getötet oder verletzt hat. Die Tötung bzw. Verletzung bildet ein objektives Tatbestandsmerkmal (Giger, SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 9. Auflage, Zürich 2022, Art. 92 SVG N 6). Als Verletzungen im Sinne dieser Gesetzesbestimmung gelten gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung auch leichte Verletzungen wie Quetschungen, Prellungen und Schürfungen, sofern es sich hierbei nicht um «absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden» handelt. Eine Verletzung liegt bereits vor, wenn aus einem Unfall «eine leichte Verstauchung, Prellung und Schürfung eines Fingers» resultiert; dies ungeachtet, ob eine ärztliche Behandlung nötig ist (BGE 122 IV 356 E. 3b). Die Tathandlung besteht in der Flucht. Der Tatbestand verlangt, dass der Fahrzeugführer die Unfallstelle mit oder ohne Auto, sofort oder später ohne Erlaubnis der Polizei verlässt.”

“Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen). Sind Personen verletzt, so haben alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen und die Polizei zu benachrichtigen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und, falls dies nicht möglich ist, unverzüglich die Polizei zu verständigen (Abs. 3). Soweit Art. 51 Abs. 3 SVG eine Benachrichtigungspflicht des Schädigers enthält, ist sein Wortlaut auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist (vgl. BGE 131 IV 36 E. 3.4.1 mit Hinweis auf RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, Rz. 1005). Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren (BGE 90 IV 147; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.3.1 mit Hinweis). Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (BGE 90 IV 219 E. 2; SCHAFFHAUSER, a.a.O., Rz. 1009).”

“Par ailleurs, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but (art. 91a al. 1 LCR). Enfin, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). Est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi (art. 92 al. 1 LCR). 5.3 C’est à tort que l’appelant soutient que seule la négligence aurait pu être retenue à son encontre. D’une part, l’art. 3 al. 1 OCR réprime la violation d’un devoir de prudence, à savoir le défaut d’attention particulière qui doit être vouée à la route et à la circulation, ce qui exclut le caractère intentionnel de l’acte. D’autre part, pour les deux autres infractions, à savoir la soustraction aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et la violation des obligations en cas d’accident, les témoins ont tous les deux déclaré que le prévenu était allé constater les effets de son méfait avant de reprendre son véhicule et de quitter les lieux, ce qui démontre le caractère délibéré, soit intentionnel, du comportement incriminé. Ce fait ressort du reste expressément de l’ordonnance pénale du 9 octobre 2020, valant acte d’accusation par suite de son maintien après l’opposition dont elle a fait l’objet.”

“Faits : A. Par jugement du 21 août 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel interjeté par A.________ à l'encontre du jugement rendu le 16 février 2023 par le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, rectifié le 2 mars 2023, qu'elle a confirmé. A.a. La cour d'appel pénale a ainsi reconnu le prénommé coupable d'induction de la justice en erreur, de violation simple des règles de la circulation routière pour avoir enfreint l'art. 31 al. 1 LCR, d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (véhicule automobile) et de non-communication de l'endommagement involontaire d'un signal pour avoir enfreint l'art. 51 al. 3 LCR. La cour d'appel pénale a également confirmé la condamnation de A.________ à une peine pécuniaire ferme de 120 jours-amende à 40 fr. l'unité, ainsi qu'à une amende de 300 fr., convertible en 3 jours de peine privative de liberté en cas de non-paiement fautif. A.b. Au terme de son appréciation des preuves, la cour d'appel pénale a tenu pour établis les faits suivants: A.c. À U.________, le 4 février 2022, à 21h20, alors qu'il circulait sur la route de V.________ en direction de W.________, au volant de la voiture de tourisme de son employeur et qu'il avait consommé de l'alcool peu auparavant, A.________ a perdu la maîtrise de ce véhicule en arrivant au giratoire reliant la route de X.________. L'avant de son véhicule a heurté un mât de signalisation et divers débris se sont répandus au sol. Malgré cela, le prévenu a regagné son domicile, se soustrayant ainsi à ses obligations en cas d'accident et à un contrôle de son état physique. Il a stationné son véhicule en marche arrière sur sa place de parc privée qui se trouvait dans le parking souterrain de son immeuble.”

“Art. 51 Abs. 2 SVG besagt, wenn Personen (nach einem Unfall) verletzt sind, alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen haben, Unbeteiligte, soweit es ihnen zu- mutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Ein Beteiligter ist namentlich, wer aufgrund der Umstände annehmen muss, dass er als Unfallverursacher in Frage kommen könn- te. Als indirekt Beteiligter gilt jeder, der einen Unfall verursacht haben könnte, in- dem er zum Beispiel einen direkt Beteiligten erschreckt hat (Lea Unseld, in: Nigg- li/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, Ba- sel 2014, N 23 f. zu Art. 51 SVG). Bei Personenschäden kommen auch unbeteilig- te Dritte in die Pflicht. Darunter fallen Zeugen oder andere Personen, welche sich zur Zeit des Unfalls auf der Unfallstelle oder in unmittelbarer Nähe befanden, je- doch keine Beteiligten sind, oder Personen, die nachträglich zur Unfallstelle hinzu- kommen (Unseld, a.a.O., N 28 zu Art. 51 SVG).”

“Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Ein Beteiligter ist namentlich, wer aufgrund der Umstände annehmen muss, dass er als Unfallverursacher in Frage kommen könn- te. Als indirekt Beteiligter gilt jeder, der einen Unfall verursacht haben könnte, in- dem er zum Beispiel einen direkt Beteiligten erschreckt hat (Lea Unseld, in: Nigg- li/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, Ba- sel 2014, N 23 f. zu Art. 51 SVG). Bei Personenschäden kommen auch unbeteilig- te Dritte in die Pflicht. Darunter fallen Zeugen oder andere Personen, welche sich zur Zeit des Unfalls auf der Unfallstelle oder in unmittelbarer Nähe befanden, je- doch keine Beteiligten sind, oder Personen, die nachträglich zur Unfallstelle hinzu- kommen (Unseld, a.a.O., N 28 zu Art. 51 SVG).”

“Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteile 6B_286/2023 vom 6. Juli 2023 E. 2.2.1; 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 4.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2). Die Anforderungen an die Unverzüglichkeit der Meldung sind streng. Die Anzeige hat sofort (unverzüglich) nach dem Unfall zu erfolgen, d.h. so rasch als dies dem Schädiger nach den Umständen zuzumuten ist (BGE 91 IV 22 E. 1; Urteile 6B_736/2022 vom 9. November 2022 E. 1.3.4; 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.4.1; 6B_257/2015 vom 24. August 2015 E. 2.3; je mit Hinweisen). Ist eine sofortige Meldung am Unfallort nicht zumutbar und verlässt der Schädiger deshalb die Unfallstelle, dann ist die Meldung grundsätzlich vom nächstmöglichen Ort vorzunehmen und hat unverzüglich nach dem Eintreffen dort zu erfolgen (vgl. BGE 114 IV 148 E. 2.a; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.4.3).”

“nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19. November 2009 E. 3; 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3; 6S.275/1995 vom 22. August 1995, in: Pra 1996 Nr. 177, E. 3b/bb; vgl. auch BSK SVG-Unseld, N 8 zu Art. 51; Weissenberger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N 5, 8 zu Art. 51 und N 8 zu Art. 92). Art. 51 Abs. 1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BSK SVG-Unseld, N 22 f. zu Art. 92). Diese Pflicht greift nach BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2 auch bei verhältnismässig kleinen Schäden. Weiter erörterte das Bundesgericht (E. 3): Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art. 51; Weissenberger, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, in: Code suisse de la circulation routière, commenté, 5. Aufl. 2024, N 3.3 zu Art. 51 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1 mit Hinweisen).”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_461/2017 vom 26. Januar 2018 E. 1.3 mit Hinweis). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Nur wenn der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anh ä lt, kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 42 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, N 12 zu Art. 92 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich ein Schaden herausstellt (LEA UNSELD, a.a.O., N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51 SVG). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (PHILIPPE WEISSENBERGER, a.”

“Dem unangefochten gebliebenen Schuldspruch wegen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Führerflucht) liegt folgender Sachverhalt gemäss angefochtenem Urteil zugrunde: «Der Beschuldigte verursachte, gestützt auf den erstellten Anklagesachverhalt, einen Unfall mit Verletzten, und es entstand dabei an beiden involvierten Fahrzeugen ein erheblicher Sachschaden. So wurde am Fahrzeug des Beschuldigten dessen Front eingedrückt und infolge des massiven Aufpralls beide Airbags ausgelöst (Akten S. 203, S. 215, S. 228, S. 237 sowie S. 319 ff. ff.). Angesichts dessen musste dem Beschuldigten klar sein, dass auch die weiteren am Unfall beteiligten Fahrzeuginsassen nicht nur geringfügig verletzt sein konnten, zumal bereits Prellungen, Quetschungen und Schürfungen genügen und gerade bei einer Frontalkollision zwischen zwei Autos nebst sichtbaren insbesondere auch mit inneren Verletzungen wie ein Schädel-Hirn-Trauma zu rechnen ist (vgl. Weissenberger, a.a.O., Art. 90 N 24). Der Beschuldigte wäre deshalb gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG auf jeden Fall gehalten gewesen, die Polizei hinzuzuziehen. Dessen ungeachtet hat er sich vom Unfallort entfernt und damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Führerflucht) im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG erfüllt» (angefochtenes Urteil S. 17 f.). Der Tatbestand wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft (Art. 92 Abs. 2 SVG). Wie das Strafgericht zutreffend ausführt, ist zu Lasten des Beschuldigten zu berücksichtigen, dass er sich im Wissen darum, dass er mindestens eine Person verletzte, sofort und aus egoistischen Gründen vom Unfallort entfernte, zumal er nicht erneut wegen Fahrens in fahrunfähigem Zustand mit der Polizei in Konflikt geraten wollte. Allerdings ist dies insofern ein wenig zu relativieren, als der Beschuldigte aufgrund des massiven Unfalls wohl, wie er beteuerte, bis zu einem gewissen Grad unter Schock gestanden haben dürfte und die Flucht nicht vollends durchdacht gewesen war. Das Verschulden ist daher am unteren Rand anzusiedeln und wiegt eher leicht.”

“Auf der kurzen Geraden bei Got Neir setzte er zum Überholen des vor ihm fahrenden Motorrads sowie eines Personenwagens mit Wohnanhänger an. Kurz bevor er sich auf der Höhe des Motorrads befand, scherte dieses ebenfalls aus, in der Absicht, den Wohnanhänger zu überholen. In der Folge kam es zu einer seitlichen Kollision zwischen dem Personenwagen und dem Motorrad, worauf Letzteres samt Fahrer und Soziusfahrerin zu Fall kam. Obwohl der Beschwerdeführer diese Kollision bei pflichtgemässer Sorgfalt hätte wahrnehmen oder erkennen müssen, setzte er seine Fahrt fort und verliess damit die Unfallstelle, ohne die Polizei zu benachrichtigen, obwohl ihm dies möglich und zumutbar gewesen wäre. 2.2 Nachdem bereits das Kantonsgericht Graubünden mit Urteil vom 20. November 2019 den Entscheid des Regionalgerichts Albula vom 25. April 2019 geschützt hatte, wies auch das Bundesgericht die dagegen erhobene Berufung am 25. September 2020 ab. Mit dadurch rechtskräftig gewordenem Urteil wurde der Beschwerdeführer der fahrlässigen Führerflucht im Sinn von Art. 92 Abs. 2 in Verbindung mit Art. 51 Abs. 2 SVG schuldig gesprochen und mit einer bedingten Geldstrafe von 10 Tagessätzen zu je Fr. 230.- und einer Busse von Fr. 450.- bestraft. 2.3 Die Beschwerdegegnerin gelangte zum Schluss, dieses Fehlverhalten stelle eine schwere Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Sinn von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG dar. Daraus folge gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. a SVG ein Führerausweisentzug von mindestens drei Monaten. Die administrativrechtliche Qualifikation des”

“Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent pas à exclure une condamnation. Il doit s'agir au contraire de doutes sérieux et irrépressibles (ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2c). 6.2.2 Selon la jurisprudence, un rapport de police est susceptible de constituer un moyen de preuve (TF 6B_1140/2014 du 3 mars 2016 consid. 1.3 [non publié aux ATF 142 IV 129] ; TF 6B_685/2010 du 4 avril 2011 consid. 3.1 ; cf. aussi ATF 145 IV 190 consid. 1.4.1 et les références citées). Il est soumis, comme tel, au principe de libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP) (TF 6B_446/2019 du 5 juillet 2019 consid. 2.1). 6.2.3 Selon l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par cette loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. L’art. 3 al. 1 OCR dispose que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. 6.2.4 L'art. 92 al. 1 LCR rend punissable le conducteur qui viole les obligations imposées par la loi en cas d'accident. Parmi ces obligations, selon l'art. 51 al. 3 LCR, le conducteur qui n'a causé que des dommages matériels doit avertir sans délai le lésé ou, en cas d'impossibilité, informer sans délai la police. 6.3 En l’espèce, la condamnation de V.________ repose sur le témoignage de C.________ et sur le constat de police. Or, il n’y a aucune raison de douter des déclarations du témoin qui, d’une part, ne connaît pas l’appelant et n’a donc pas de raison de vouloir l’accuser à tort et, d’autre part, était idéalement placé pour visionner la scène. Ses déclarations sont en outre confirmées par les dégâts qui ont pu être constatés par la police sur le véhicule de S.________. En effet, les deux policiers dépêchés sur place ont remarqué que le véhicule du lésé présentait des dégâts compatibles avec une touchette pare-chocs contre pare-chocs faite avec le véhicule de l’appelant, après avoir mesuré la hauteur des voitures. En outre, ils ont constaté que le pare-chocs arrière gauche de l’appelant avait été « fraîchement frotté ». Or, il n’y a rien d’arbitraire à considérer que ce frottement a effacé les traces.”

“Beteiligt sind alle diejenigen, deren Verhalten für das Zustandekommen und deswegen auch für die Abklärung des Unfalls von Bedeutung sein kann (BGE 100 IV 258 E. 3). Die blosse Möglichkeit, an einem Unfall beteiligt zu sein, genügt (BGE 83 IV 46 E. 2). Bei Unfällen mit blossem Sachschaden obliegt dem Schädiger die Pflicht zur Meldung, der er genügt, wenn er die geschädigte Person sofort benachrichtigt und diesem Namen und Adresse angibt (Art. 51 Abs. 3 SVG). Nur wenn die benachrichtigte geschädigte Person die Polizei beiziehen will, ist der Schädiger in solchen Fällen ausserdem verpflichtet, bei der polizeilichen Feststellung mitzuwirken, bis er von der Polizei entlassen wird (Art. 56 Abs. 2 VRV). Diese weitere Pflicht ist nicht Bestandteil der Meldepflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG, sondern hat selbstständigen Charakter. Der Schädiger, der der gesetzlichen Meldepflicht nachkommt, sich aber der Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Feststellung des Sachverhaltes entzieht, handelt daher nur der Ausführungsvorschrift des Art. 56 Abs. 2 VRV zuwider, nicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG (BGE 91 IV 210 E. 2). Eine entsprechende Pflichtverletzung ist daher ausschliesslich nach Art. 103 SVG und Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV strafbar. So geht Art. 96 VRV Art. 92 SVG vor, da Art. 56 Abs. 2 VRV gesetzesvertretender Charakter zukommt.”

“Als Unfall gilt jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen (BGE 122 IV 356 E. 3a mit Verweis auf BGE 83 IV 46 E. 1). Art. 54-56 VRV konkretisieren die Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG. Die Verhaltenspflichten gelten für alle am Unfall beteiligten Personen. Beteiligt sind alle diejenigen, deren Verhalten für das Zustandekommen und deswegen auch für die Abklärung des Unfalls von Bedeutung sein kann (BGE 100 IV 258 E. 3). Die blosse Möglichkeit, an einem Unfall beteiligt zu sein, genügt (BGE 83 IV 46 E. 2). Bei Unfällen mit blossem Sachschaden obliegt dem Schädiger die Pflicht zur Meldung, der er genügt, wenn er die geschädigte Person sofort benachrichtigt und diesem Namen und Adresse angibt (Art. 51 Abs. 3 SVG). Nur wenn die benachrichtigte geschädigte Person die Polizei beiziehen will, ist der Schädiger in solchen Fällen ausserdem verpflichtet, bei der polizeilichen Feststellung mitzuwirken, bis er von der Polizei entlassen wird (Art. 56 Abs. 2 VRV). Diese weitere Pflicht ist nicht Bestandteil der Meldepflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG, sondern hat selbstständigen Charakter. Der Schädiger, der der gesetzlichen Meldepflicht nachkommt, sich aber der Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Feststellung des Sachverhaltes entzieht, handelt daher nur der Ausführungsvorschrift des Art. 56 Abs. 2 VRV zuwider, nicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG (BGE 91 IV 210 E. 2). Eine entsprechende Pflichtverletzung ist daher ausschliesslich nach Art. 103 SVG und Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV strafbar. So geht Art. 96 VRV Art. 92 SVG vor, da Art. 56 Abs. 2 VRV gesetzesvertretender Charakter zukommt.”

“96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). Korrigierend zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass das in Art. 56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art. 96 VRV strafbar (BSK SVG-Unseld, N 86 zu Art. 51 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2a sowie N 77 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2b; 91 IV 210 E. 2). Zwischen Art. 92 SVG und Art. 96 VRV besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter sowohl Pflichten verletzt, die sich direkt aus Art. 51 SVG ergeben, als auch gesetzesvertretende Verordnungsbestimmungen von Art. 54 bis 56 VRV (BSK SVG-Unseld, N 75 zu Art. 92 SVG).”

“Dem Beschwerdeführer ist insofern zuzustimmen, dass der entstandene Sachschaden in der Anklage nicht ausdrücklich umschrieben wird. Dennoch liegt keine Verletzung des Anklagegrundsatzes vor. Beim Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) handelt es sich um eine Übertretung, weshalb an die Anklage keine allzu hohen Anforderungen zu stellen sind. Gemäss Anklageschrift verlor der Beschwerdeführer in einer Linkskurve die Kontrolle über sein Fahrzeug, überfuhr dadurch eine Verkehrsinsel, driftete ca. 50 Meter auf der Gegenfahrbahn und kollidierte anschliessend seitlich rechts mit einem Signalisationsschild. Im Zusammenhang mit dieser Kollision wird ihm vorgeworfen, er habe nicht unverzüglich die Polizei verständigt. Zusammen mit dem Hinweis auf Art. 51 Abs. 3 SVG, der von einem Sachschaden ausgeht und der einzig für den Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall einschlägig ist, war dem bereits im Strafbefehlsverfahren anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer hinreichend klar, dass ihm vorgeworfen wird, bei der erwähnten Kollision einen Sachschaden verursacht und diesen nicht unverzüglich der Polizei gemeldet zu haben. Inwiefern ihm in diesem Anklagepunkt keine wirksame Verteidigung möglich gewesen sein soll, legt er in keiner Weise dar und ist auch nicht ersichtlich.”

“En d'autres termes, l'acte d'accusation doit contenir les faits qui, de l'avis du ministère public, correspondent à tous les éléments constitutifs de l'infraction reprochée à l'accusé (TF 6B_383/2019 du 8 novembre 2019 consid. 9.1 ; TF 6B_834/2018 du 5 février 2019 consid. 1.1 et les références citées). Selon la jurisprudence constante, des imprécisions relatives au lieu ou à la date sont sans portée, dans la mesure où le prévenu ne peut avoir de doute sur le comportement qui lui est reproché (TF 6B_696/2019 du 24 septembre 2019 consid. 1.2.1 ; TF 6B_275/2016 du 9 décembre 2016 consid. 2.1 et la référence citée). 3.3 En l’espèce, si le dispositif de l’ordonnance pénale du 20 février 2020 – laquelle tient lieu d’acte d’accusation compte tenu de l’opposition faite en temps utile par le prévenu (art. 356 al. 1 CPP) – omet d’énoncer le titre marginal de l’art. 92 al. 1 LCR (violation des obligations en cas d’accident), cette disposition figure toutefois dans la liste des « articles de lois applicables » fondant la condamnation, la violation de l’art. 51 al. 3 LCR étant en outre mentionnée parmi les « infractions commises ». L’omission de mention de la violation des obligations en cas d’accident dans le dispositif de l’ordonnance pénale procède donc d’une erreur manifeste et le premier juge n’avait pas besoin de recourir à la procédure de l’art. 344 CPP puisque son appréciation juridique ne divergeait pas des dispositions applicables fondant la sanction préfectorale. On relèvera par surabondance que l’appelant savait ce qui lui était reproché. Les faits imputés décrivaient en quoi consistait la violation simple des règles de la circulation (inattention) et pour quelles raisons il avait contrevenu à l’art. 92 al. 1 LCR, soit le fait, « en tant qu’auteur de dommages matériels, [de n’avoir] pas avisé tout de suite la police ou le lésé ». Dans son courrier du 9 juillet 2020 adressé au premier juge, l’appelant a d’ailleurs contesté avoir « quitté le lieu de l’accident illégalement » et avoir violé l’art. 51 al. 3 LCR (« il n’y a simplement pas infraction ou application possibles des lois LCR 51/3 et LCR 91/1 respectivement ») (P.”

“3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG indes nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. BGE 126 IV 53 E. 2c; Urteile des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1). Das Erfordernis eines tatsächlichen Schadenseintritts entspricht der ratio legis von Art. 51 Abs. 3 SVG, wonach diese Bestimmung der Beweissicherung im Hinblick auf die zivilrechtliche Auseinandersetzung dient und die Geldendmachung von Schadenersatzansprüchen gegenüber dem Haftpflichtigen erleichtern soll (vgl. BSK SVG-Unseld, N 77 zu Art. 51). In subjektiver Hinsicht ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario).”

“1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen). Sind Personen verletzt, so haben alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen und die Polizei zu benachrichtigen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und, falls dies nicht möglich ist, unverzüglich die Polizei zu verständigen (Abs. 3). Soweit Art. 51 Abs. 3 SVG eine Benachrichtigungspflicht des Schädigers enthält, ist sein Wortlaut auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist (vgl. BGE 131 IV 36 E. 3.4.1 mit Hinweis auf RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, Rz. 1005). Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren (BGE 90 IV 147; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.3.1 mit Hinweis). Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (BGE 90 IV 219 E. 2; SCHAFFHAUSER, a.a.O., Rz. 1009).”

“Subsumtion Der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ergibt sich unabhängig von der Schuldfrage. Gestützt auf BGE 90 IV 219 E. 2 geht es nicht an, die Beteiligten an Ort und Stelle darüber entscheiden zu lassen, wer schuldhaft handelte und wer nicht, zeigt doch die Erfahrung, dass viele Fahrer nach einem Unfall dazu neigen, andere als Schuldige hinzustellen, sich selber aber als schuldlos zu betrachten. Die Frage, wer Schädiger ist, kann deshalb nicht vom Verschulden, sondern nur davon abhängig gemacht werden, ob der Unfall mit dem Verhalten eines Beteiligten ursächlich zusammenhänge. Gemeint sind alle, die am Unfall (mit)beteiligt gewesen sind und den Unfall (mit)verursacht haben. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen. Vorliegend kamen beide Autos zu Schaden, der Beschuldigte befand sich in einem Überholmanöver, in welchem er mit schnellerer Geschwindigkeit als die zu Überholenden an O.________ vorbeiziehen wollte.”

“Dieser Vorwurf erscheint im vorliegenden Zusammenhang als geradezu gesucht. Es ist offensichtlich, dass diese Bestimmung ganz andere Sachverhalte avisiert als die hier zur Diskussion stehende Situation. Nachdem der Beschuldigte bemerkte, dass der Fahrradfahrer durch seine Aktion gestürzt war, hielt er mit den weiteren drei Motorradfahrern an. Auf der Videoaufnahme ist ersichtlich, dass der - 32 - Beschuldigte zum Unfallort zurückblickte, während sich der Privatkläger nach seinem Sturz erhob und zum Beschuldigten bzw. auf die Motorradfahrer zuging. Daraufhin kam es wegen den (berechtigten) erbosten Äusserungen des Privatklä- gers zu Schlägen des Beschuldigten gegen den Privatkläger. Zwar ist erkennbar, dass der nachfolgende Verkehr infolge des Unfalls und des Anhaltens der vier Motorradfahrer ebenfalls kurz anhalten musste. Das Anhalten des Beschuldigten war aber bereits wegen des Unfalls bzw. des Sturzes des Fahrradfahrers im Lich- te von Art. 51 SVG geboten, welche Bestimmung sofortiges Anhalten nach einem Unfall verlangt. Zudem handelt es sich bei der I._____-strasse um eine sehr be- lebte Quartier- und Durchgangsstrasse, wo ohnehin nur langsam gefahren wer- den kann und sehr häufig ein Anhalten durch aussergewöhnliche Situationen ge- boten ist. Allein der Umstand, dass der Beschuldigte nebst den drei anderen Mo- torradfahrern während 45 Sekunden auf der Strasse anhielt, kann aufgrund des konkreten Anlasses und der konkreten Verhältnisse noch nicht als Verkehrsregel- verletzung qualifiziert werden. Dass sich das Anhalten aufgrund der unnötigen tät- lichen Auseinandersetzung um rund 15 Sekunden auf gesamthaft 45 Sekunden verlängerte vermag daran nichts zu ändern. Der Zeitraum war im Lichte des ur- sprünglichen Anlasses zu gering, um die Intensität eines strassenverkehrsrechtli- chen Deliktes zu erreichen. Der Beschuldigte wollte dort weder parkieren noch aus völlig sachfremden Gründen anhalten.”

“Dieser Vorwurf erscheint im vorliegenden Zusammenhang als geradezu gesucht. Es ist offensichtlich, dass diese Bestimmung ganz andere Sachverhalte avisiert als die hier zur Diskussion stehende Situation. Nachdem der Beschuldigte bemerkte, dass der Fahrradfahrer durch seine Aktion gestürzt war, hielt er mit den weiteren drei Motorradfahrern an. Auf der Videoaufnahme ist ersichtlich, dass der - 32 - Beschuldigte zum Unfallort zurückblickte, während sich der Privatkläger nach seinem Sturz erhob und zum Beschuldigten bzw. auf die Motorradfahrer zuging. Daraufhin kam es wegen den (berechtigten) erbosten Äusserungen des Privatklä- gers zu Schlägen des Beschuldigten gegen den Privatkläger. Zwar ist erkennbar, dass der nachfolgende Verkehr infolge des Unfalls und des Anhaltens der vier Motorradfahrer ebenfalls kurz anhalten musste. Das Anhalten des Beschuldigten war aber bereits wegen des Unfalls bzw. des Sturzes des Fahrradfahrers im Lich- te von Art. 51 SVG geboten, welche Bestimmung sofortiges Anhalten nach einem Unfall verlangt. Zudem handelt es sich bei der I._____-strasse um eine sehr be- lebte Quartier- und Durchgangsstrasse, wo ohnehin nur langsam gefahren wer- den kann und sehr häufig ein Anhalten durch aussergewöhnliche Situationen ge- boten ist. Allein der Umstand, dass der Beschuldigte nebst den drei anderen Mo- torradfahrern während 45 Sekunden auf der Strasse anhielt, kann aufgrund des konkreten Anlasses und der konkreten Verhältnisse noch nicht als Verkehrsregel- verletzung qualifiziert werden. Dass sich das Anhalten aufgrund der unnötigen tät- lichen Auseinandersetzung um rund 15 Sekunden auf gesamthaft 45 Sekunden verlängerte vermag daran nichts zu ändern. Der Zeitraum war im Lichte des ur- sprünglichen Anlasses zu gering, um die Intensität eines strassenverkehrsrechtli- chen Deliktes zu erreichen. Der Beschuldigte wollte dort weder parkieren noch aus völlig sachfremden Gründen anhalten.”

“Objektiver Tatbestand Gemäss Beweisergebnis ist erstellt, dass der Beschuldigte E.________ im Kreisverkehr mit äusserst geringem Abstand überholte, am Vorderrad touchierte und damit für sie die naheliegende Gefahr eines Sturzes mit Verletzungsfolgen verursacht hatte – zum Sturz kam es nur deshalb nicht, weil E.________ rechtzeitig absteigen konnte, was sie selber glaubhaft als «wirklich, wirklich Schwein gehabt» bezeichnete (pag. 5 Z. 70). Mit Blick auf die eingangs zitierte bundesgerichtliche Rechtsprechung lag somit ein Ereignis vor, das geeignet war, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Mit dem Manöver des Beschuldigten lag somit ein «Unfall» im Sinne von Art. 51 SVG vor, an dem ein Motorfahrzeug und ein Fahrrad beteiligt waren. Indem er trotzdem weiterfuhr, hat er gegen die Pflicht in Art. 51 Abs. 1 SVG verstossen, nach einem Unfall sofort anzuhalten.”

“Objektiver Tatbestand Gemäss Beweisergebnis ist erstellt, dass der Beschuldigte E.________ im Kreisverkehr mit äusserst geringem Abstand überholte, am Vorderrad touchierte und damit für sie die naheliegende Gefahr eines Sturzes mit Verletzungsfolgen verursacht hatte – zum Sturz kam es nur deshalb nicht, weil E.________ rechtzeitig absteigen konnte, was sie selber glaubhaft als «wirklich, wirklich Schwein gehabt» bezeichnete (pag. 5 Z. 70). Mit Blick auf die eingangs zitierte bundesgerichtliche Rechtsprechung lag somit ein Ereignis vor, das geeignet war, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Mit dem Manöver des Beschuldigten lag somit ein «Unfall» im Sinne von Art. 51 SVG vor, an dem ein Motorfahrzeug und ein Fahrrad beteiligt waren. Indem er trotzdem weiterfuhr, hat er gegen die Pflicht in Art. 51 Abs. 1 SVG verstossen, nach einem Unfall sofort anzuhalten.”

“Erwägungen der Kammer Entgegen der Ansicht des Beschuldigten kann daraus, dass er gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz keine Kollision festgestellt hat, nicht unmittelbar geschlossen werden, dass keine Unfallsituation im Sinne von Art. 51 SVG vorliegt. Vielmehr ist das streitbetroffene Kreuzungsmanöver, welches an einer sehr engen Stelle auf einer Strasse stattfand, die von einer Fahrtrichtung her mit einem Fahrverbot belegt ist, durchaus geeignet, einen Sachschaden hervorzurufen – jedenfalls konnte ein solcher in der vorliegenden Situation nicht von vornherein ausgeschlossen werden. Somit ist nach Lehre und Rechtsprechung (vgl. Ziff. III.10. oben) eine Unfallsituation i.S.v. Art. 51 SVG zu bejahen. Indes ist zu beachten, dass der Beschuldigte nach dem Kreuzungsmanöver, bei welchem er gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz möglichst am rechten Rand gefahren oder gestanden ist, nicht weiterfuhr, sondern aus dem Fahrzeug ausgestiegen ist (vgl. S. 8 und 10 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 124 und 126). Damit ist er der Anhaltepflicht gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG nachgekommen. Gemäss Beweisergebnis konnte der Beschuldigte hierauf keine offensichtlichen Schäden an seinem Fahrzeug oder an jenem der Zeugin C.”

“Premièrement, il est relevé que l’ordonnance pénale valant acte d’accusation n’est pas particulièrement claire s’agissant des devoirs que le prévenu aurait potentiellement violés. En effet, le comportement reproché au prévenu est celui « d’avoir quitté les lieux sans s’enquérir de [la] santé [de C.________], sans s’identifier ni faire appel à la police ». Cette description relève à la fois de la violation des devoirs généraux et de ceux prévalant en cas de blessés (art. 51 al. 1 et 2 LCR). Toutefois, seul l’art. 51 al. 2 LCR est mentionné dans les dispositions légales appliquées. Il est d’ailleurs relevé que malgré une notion commune de « blessure » partagée par cette disposition et l’art. 92 al. 2 LCR, seul l’art. 92 al. 1 LCR est ensuite appliqué, ce qui apparaît comme quelque peu contradictoire. Toutefois, il y a lieu de considérer que l’absence de mention de l’art. 51 al. 1 LCR relève d’une simple erreur de plume de la part du Ministère public. Celle-ci peut donc être corrigée d’office par la Cour de céans (arrêt du Tribunal fédéral 6B_760/2013 du 13 novembre 2013 consid. 1.2 et 1.3).”

“Si, en dépit du comportement illicite de l'auteur, il a tout de même été possible de déterminer de manière fiable, par la prise de sang qui a eu lieu ultérieurement, la concentration d'alcool au moment déterminant, il ne doit être condamné que pour tentative (art. 22 al. 1 CP) de se dérober à une prise de sang (ATF 115 IV 56 consid. 5 ; ATF 109 IV 139 consid. 2a ; TF 6B_118/2022 du 31 octobre 2022, précité, ibid. ; TF 6B_91/2008 du 11 mars 2008 consid. 2.1.1). 5.1.3 Selon l’art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement ; elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse ; en cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). 5.1.4 L’art. 33 al. 1 de la Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d’armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm ; RS 514.54) prévoit qu’est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement, possède des armes, au nombre desquelles les coups de poing américains au sens de l’art. 4 al. 1 let. d de la loi. 5.2 L’intimé a conduit avec une alcoolémie supérieure au minimum autorisé. Il a délibérément quitté les lieux de l’accident après la collision, qui a occasionné des dégâts matériels. Se sachant sous l’emprise de l’alcool, il a agi dans le dessein de se dérober au contrôle de son état physique, dont il ne pouvait ignorer qu’il serait vérifié, mais n’est pas parvenu à ses fins. Enfin, la détention d’un coup de poing américain est incontestée. Il s’est donc rendu coupable de conduite malgré une incapacité et violation de l’interdiction de conduire sous l’influence de l’alcool, de tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire, de violation des obligations en cas d'accident et de délit contre la loi fédérale sur les armes.”

“Par ailleurs, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but (art. 91a al. 1 LCR). Enfin, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). Est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi (art. 92 al. 1 LCR). 5.3 C’est à tort que l’appelant soutient que seule la négligence aurait pu être retenue à son encontre. D’une part, l’art. 3 al. 1 OCR réprime la violation d’un devoir de prudence, à savoir le défaut d’attention particulière qui doit être vouée à la route et à la circulation, ce qui exclut le caractère intentionnel de l’acte. D’autre part, pour les deux autres infractions, à savoir la soustraction aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et la violation des obligations en cas d’accident, les témoins ont tous les deux déclaré que le prévenu était allé constater les effets de son méfait avant de reprendre son véhicule et de quitter les lieux, ce qui démontre le caractère délibéré, soit intentionnel, du comportement incriminé. Ce fait ressort du reste expressément de l’ordonnance pénale du 9 octobre 2020, valant acte d’accusation par suite de son maintien après l’opposition dont elle a fait l’objet.”

“Lorsque le véhicule masque la vue vers l’arrière, le conducteur ne reculera pas sans l’aide d’une tierce personne, à moins que tout danger ne soit exclu (art. 17 al. 1 de l'Ordonnance sur les règles de la circulation routière [OCR]). 2.2.3. À teneur de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). La règle de comportement prévue à l'art. 51 al. 3 LCR n'est pas applicable en cas d'accident impliquant deux véhicules entrés en collision. Le champ d'application de cette disposition est circonscrit aux accidents lors desquels le lésé impliqué ne participe pas au trafic (ATF 131 IV 36 consid. 3.4.1). L'art. 56 al. 2 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu'il y ait obligation de l'aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu'à ce qu'elles soient libérées par la police.  Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR (arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.2). 2.2.4. À teneur de l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Les lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP) absorbent la sanction prévue par l'art.”

“56 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu’il y ait obligation de l’aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu’à ce qu’elles soient libérées par la police (al. 2). L’art. 51 al. 3 ne s’applique qu’aux accidents lors desquels le lésé ne participe pas au trafic, ce qui n’est pas le cas lors d’une collision entre deux véhicules en mouvement. L’art. 56 al. 2 OCR s’appliquera toutefois si un protagoniste veut faire appel à la police (ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1 et 3.4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.3. ; BUSSY/RUSCONI, op.cit., n. 3.1 et 3.10 ad. art. 51 LCR). L'élément subjectif de l'infraction à l'art. 92 al. 1 LCR en lien avec l'art. 51 LCR dépend de la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge (Y. JEANNERET, op. cit., n. 131 ad art. 92 LCR; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1027/2013 du 14 avril 2014 consid. 3.1.). 2.4.2. En l’espèce, contrairement à ce que le premier juge a retenu in casu, l’appelant ne peut être tenu responsable d’une violation de la règle de comportement au sens de l'art. 51 al. 3 LCR concernant les devoirs en cas de dommages matériels, le champ d'application de cette disposition étant circonscrit, à teneur de la jurisprudence, aux accidents lors desquels le lésé impliqué ne participe pas au trafic. Ce nonobstant, il ressort que C______ a tenté d’aviser la police à la suite de l’accident, une première fois dans son véhicule, puis une seconde au moment de rejoindre l’appelant. Ce dernier l’en a aussitôt dissuadée en lui signifiant qu’il fallait seulement qu’ils s’échangent leurs numéros de téléphone. A la fois sous le choc, intimidée par l’appelant et son ami et non familière des règles en Suisse en cas d’accident, la conductrice s’est pliée aux injonctions de l’appelant. Ce n’est qu’à la suite du départ des deux intéressés que celle-ci a rappelé la police qui est intervenue sur place, ce qui confirme, au besoin, l’intention qui était la sienne dès la survenance de l’accident. Dans ces circonstances, les déclarations de l’appelant et du témoin E______ selon lesquels la conductrice serait partie des lieux la première ne seront pas retenues.”

“En tous les cas, à suivre les déclarations de A______  sur le déroulement des faits au cours de la soirée, celui-ci n’avait pas dormi de la nuit entière, revenant d’une soirée commencée tardivement au [bar] H______, puis poursuivie chez son ami E______. Ces circonstances, mises en lien avec les troubles du sommeil allégués ainsi qu'avec les déclarations de C______, représentent un ensemble d’éléments et d’indices convergents pour retenir in fine que l’appelant se trouvait à conduire dans un état de fatigue excessive. Il sera ainsi retenu que l’infraction à l’art. 91 al. 2 let. b LCR est consommée dans le cas d’espèce, l’appel étant rejeté sur ce point. 2.4.1. L'art. 92 al. 1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 3 LCR, si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse et, à défaut, en informant sans délai la police. L’art. 56 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu’il y ait obligation de l’aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu’à ce qu’elles soient libérées par la police (al. 2). L’art. 51 al. 3 ne s’applique qu’aux accidents lors desquels le lésé ne participe pas au trafic, ce qui n’est pas le cas lors d’une collision entre deux véhicules en mouvement. L’art. 56 al. 2 OCR s’appliquera toutefois si un protagoniste veut faire appel à la police (ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1 et 3.4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.3. ; BUSSY/RUSCONI, op.cit., n. 3.1 et 3.10 ad. art. 51 LCR). L'élément subjectif de l'infraction à l'art. 92 al. 1 LCR en lien avec l'art. 51 LCR dépend de la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge (Y.”

“Subsumtion In objektiver Hinsicht ist erstellt, dass der Beschuldigte trotz Unfalls mit Sachschaden den Unfallort verliess und weder den Geschädigten noch die Polizei informierte, obwohl er hierzu verpflichtet gewesen wäre (Art. 51 Abs. 3 SVG). Letzteres wäre ihm aber ohne Weiteres möglich gewesen. Bereits wegen des Unfalls an sich wäre bei unverzüglicher Benachrichtigung der Polizei nach der aktuellen Praxis des Bundesgerichts grundsätzlich mit der Anordnung einer Alkoholkontrolle zu rechnen gewesen, denn ein derartiger Unfall mit Sachschaden genügt für die Anordnung solcher Massnahmen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1323/2016 vom 5. April 2017 E. 1.3.3). Im Rahmen dieser Streifkollision wurde denn nicht nur das parkierte Fahrzeug, sondern auch das Fahrzeug des Beschuldigten beschädigt. Zudem steht vorliegend ein vom Beschuldigten unabhängiger Umstand, auf den der Unfall zweifellos zurückzuführen wäre, nicht zur Diskussion. Indem der Beschuldigte am 16. Mai 2019 einfach weiterfuhr bzw. sich vom Unfallort entfernte, entzog er sich einer (wahrscheinlichen) Atemalkoholkontrolle. Die informierte Polizei konnte den Beschuldigten als Führer des beschädigten Lieferwagens erst am darauffolgenden Tag ausfindig machen, da die F.________(GmbH) nach deren Eintreffen und Identifizierung des mutmasslichen Unfallfahrzeugs bereits geschlossen hatte.”

“2009 [6B_168/2009] cons. 1.2 ; ATF 142 IV 324 cons. 1.1.1, p. 326). b) Les éléments constitutifs objectifs de la dérobade sont ainsi au nombre de deux : premièrement, l’auteur doit violer une obligation d’aviser la police en cas d’accident, alors que cette annonce est destinée à l’établissement des circonstances de l’accident et est concrètement possible ; deuxièmement, l’ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l’état de l’incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances. S’agissant du premier élément constitutif, il implique l’examen de l’article 51 LCR, qui réglemente les devoirs en cas d’accident. Dans ce cas, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement (art. 51 al. 1 LCR). Lorsque l’accident n’a causé que des dommages matériels, l’auteur doit avertir tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse et, s’il ne peut pas entrer en contact avec le lésé, informer sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). Concernant le deuxième élément constitutif, pour dire si une mesure d’investigation de l’état d’incapacité du conducteur était hautement vraisemblable, il faut tenir compte de l’ensemble des circonstances concrètes de nature à amener un policier attentif à soupçonner que l’usager de la route était pris de boisson. Les indices d’ébriété peuvent résulter des circonstances de l’accident (conduite en zigzag, accumulation de fautes de circulation, faute grossière ou inexplicable, heures nocturnes ; ATF 126 IV 53 cons. 2a). Ils peuvent aussi se rapporter au comportement du conducteur (haleine sentant l’alcool, yeux injectés, élocution pâteuse ou démarche incertaine ; propos incohérent ou une extrême agitation). Constituent enfin des indices d’ébriété, les activités de l’auteur avant l’accident (participation à une fête, consommation d’alcool), voire même les antécédents routiers d’un conducteur. Selon la jurisprudence, en l’absence de signes d’ivresse et de dégâts importants, les circonstances de l’accident tiennent un rôle déterminant pour apprécier la haute vraisemblance de la prise de sang, car en pareil cas, plus l’accident peut s’expliquer par des circonstances indépendantes du conducteur – conditions climatiques, configuration des lieux – moins on ne saurait conclure à une haute vraisemblance (arrêt du TF du 19.”

“92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar, SVG, 1. Aufl. 2014 [nachfolgend: BSK SVG-BearbeiterIn], N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten.”

“Theoretische Grundlagen zum Tatbestand Betreffend die theoretischen Grundlagen zu Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG kann erneut auf die korrekten Ausführungen in der erstinstanzlichen Urteilsbegründung verwiesen (pag. 226 f., S. 22 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung): Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (BSK SVG-Unseld, Art. 92 N 18). Als Unfall im Sinne von Art. 51 SVG gilt jedes schädigende Ereignis auf öffentlichen Strassen, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen und an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist (vgl. BGE 122 IV 356 E. 3 und Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist bei einem Unfall nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG den Geschädigten sofort zu benachrichtigen sowie Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen. Verlangt wird eine sofortige Benachrichtigung, wobei die Anzeige so rasch zu erfolgen hat, als dem Schädiger dies nach den Umständen zuzumuten ist. Die Benachrichtigung muss weiter zuverlässig und vollständig sein: Der Schädiger hat den Geschädigten über den Unfall sowie über Art und Umfang des entstandenen Schadens in Kenntnis zu setzen und, wie oben erwähnt, Namen und Adresse mitzuteilen (vgl. BGE 91 IV 22 E. 1; BSK SVG- Unseld, Art. 51 N 78 und 80). Art. 56 Abs. 1 VRV präzisiert diesbezüglich, dass die Lage an der Unfallstelle bis zum Eintreffen der Polizei nur zum Schutz von Verletzten oder zur Sicherung des Verkehrs verändert werden darf. Die ursprüngliche Lage soll vorher auf der Strasse angezeichnet werden. Die Verhaltenspflichten gemäss Art.”

“Subsumtion Wie die Vorinstanz in ihrer Urteilsbegründung vorab zutreffend festhielt, ist unbestritten und erstellt, dass der Beschuldigte mit seinem linken Seitenspiegel auf der D.________(Strasse) bei C.________ den ebenfalls linken Seitenspiegel eines entgegenkommenden Lastwagens touchierte, wodurch beide Seitenspiegel beschädigt wurden. Dass es sich dabei um einen Verkehrsunfall im Sinne des Gesetzes handelt, ist ebenfalls richtig. Weiter ist erstellt und zutreffend, dass der Beschuldigte nicht sofort an der Unfallstelle, sondern im wenige Kilometer entfernten F.________ anhielt und den Schaden begutachtete. Er unterliess es anschliessend, den Vorfall vorschriftsgemäss der Polizei zu melden (Art. 51 Abs. 3 SVG), und verständigte stattdessen den Disponenten seines Arbeitgebers. Die Polizei konnte indes gleichentags um 10:30 Uhr via ebendiesen Disponenten den Beschuldigten kontaktieren und mit ihm für 12:00 Uhr bzw. 12:45 Uhr einen Treffpunkt in E.________ für eine Tatbestandsaufnahme vereinbaren. Bei ihm wurden keine Anzeichen auf Fahrunfähigkeit erkannt, so dass die Polizei wie beim Fahrer des entgegenkommenden Lastwagens auf die Anordnung einer Atemalkohol-, Blut- oder Urinprobe verzichtete (vgl. pag. 127 f., S. 16 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Die Vorinstanz wich in der Folge jedoch von der neuen bundesgerichtlichen Rechtsprechung ab und prüfte (und verneinte) mit Verweis auf den Entscheid des Bundesgerichts 142 IV 324 sowie die Urteile 6B_531/2020 und 6B_1323/2016 das Vorliegen eines «aussergewöhnlich merkwürdigen Ereignisses» (pag. 128, S. 17 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung), was seitens der Generalstaatsanwaltschaft zu Recht kritisiert wird. Wie in Ziff.”

“Subsumtion pflichtwidriges Verhalten nach Verkehrsunfall mit Sachschaden Betreffend Subsumtion des Verhaltens des Beschuldigten unter Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG und Art. 56 Abs. 2 Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) sowie unter Art. 91a Abs. 1 i.V.m. Art. 55 Abs. 1 und 3 Bst. b SVG kann auf die treffenden Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (pag. 120 ff.). Ergänzend resp. konkretisierend ist Folgendes festzuhalten: Vorab ist festzuhalten, dass dem Beschuldigten betreffend beide Anklagepunkte nicht zum Vorwurf gemacht werden kann, nach dem Unfall in sein Domizil zurückgegangen zu sein. Solange es dabei nur darum gegangen wäre, wenige Meter neben dem Unfallort das Eintreffen der Polizei an der häuslichen Wärme abzuwarten, wäre dieses Vorgehen durchaus legitim gewesen. Gemäss erstelltem Sachverhalt kehrte der Beschuldigte aber nicht in dieser Absicht in sein Domizil zurück. Die primäre Pflicht des Beschuldigten war es gestützt auf Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 56 Abs. 2 VRV, dem Geschädigten nach dem Unfall seine Koordinaten, nämlich Name und Adresse, anzugeben. Die Beweiswürdigung hat ergeben, dass der Beschuldigte F.”

“Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – zum Tatzeitpunkt lagen enge Platzverhältnisse vor und der Beschuldigte musste beim Herausfahren aus dem Parkfeld mehrmals ansetzen – das Eintreten eines Sachschadens nahe lag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle und verstiess damit gegen Art. 51 Abs. 1 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG sowie aber auch die Pflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als auch von Art. 96 VRV sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist auch der Schuldspruch der Vorinstanz wegen fahrlässig begangenen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV zu bestätigen. IV. Strafzumessung”

“7) muss dem Beschuldigten sodann zugutegehalten werden, dass er unter Schock stand, was neben der verbalen Auseinandersetzung mit U._____ ein Stück weit die nicht einwandfreie Notfallmel- dung erklärt. Vor diesem Hintergrund ist unter den gegebenen Umständen davon auszugehen, dass der Beschuldigte das minimalst Zwingende an Hilfsmass- nahmen geleistet hat und damit der (objektive) Tatbestand von Art. 128 StGB noch knapp nicht erfüllt ist. Dass er als Raucher in dieser Situation ganz besonders einen baldmöglichst zu stillenden Drang nach einer Zigarette verspürte, ist ihm nicht vorzuwerfen, zumal er sich diese erst nach den von ihm vorgenommenen absolut notwendigen Hilfsmassnahmen und nach dem Eintreffen der Polizei genehmigte. Der Beschuldigte ist deshalb vom Vorwurf der mehrfachen Unterlassung der Nothilfe freizusprechen. Mit der gleichen Begründung ist er auch vom Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 SVG freizusprechen. Demgemäss wird grundsätzlich mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das SVG auferlegt (Art. 92 Abs. 1 SVG). Art. 51 Abs. 1 SVG sieht vor, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder Fahrrads alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen haben. Der unter Schock stehende Beschuldigte alarmierte – nachdem er die Verletzten im Auto gesehen hatte – umgehend Rettungskräfte, was bei einem Unfall mit lebensgefährlich ver- letzten Personen, wie er vorliegend gegeben ist und einer mehr oder weniger über- sichtlichen Unfallstelle Vorrang vor der Sicherung ebendieser hat. Währenddessen trafen sodann – wie bereits ausgeführt – bereits weitere Helfer sowie unmittelbar danach eine Polizei-Patrouille vor Ort ein, welche allesamt ebenfalls die Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle traf, die sodann auch gesichert wurde (. Art.”

“_____ ein Stück weit die nicht einwandfreie Notfallmel- dung erklärt. Vor diesem Hintergrund ist unter den gegebenen Umständen davon auszugehen, dass der Beschuldigte das minimalst Zwingende an Hilfsmass- nahmen geleistet hat und damit der (objektive) Tatbestand von Art. 128 StGB noch knapp nicht erfüllt ist. Dass er als Raucher in dieser Situation ganz besonders einen baldmöglichst zu stillenden Drang nach einer Zigarette verspürte, ist ihm nicht vorzuwerfen, zumal er sich diese erst nach den von ihm vorgenommenen absolut notwendigen Hilfsmassnahmen und nach dem Eintreffen der Polizei genehmigte. Der Beschuldigte ist deshalb vom Vorwurf der mehrfachen Unterlassung der Nothilfe freizusprechen. Mit der gleichen Begründung ist er auch vom Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 SVG freizusprechen. Demgemäss wird grundsätzlich mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das SVG auferlegt (Art. 92 Abs. 1 SVG). Art. 51 Abs. 1 SVG sieht vor, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder Fahrrads alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen haben. Der unter Schock stehende Beschuldigte alarmierte – nachdem er die Verletzten im Auto gesehen hatte – umgehend Rettungskräfte, was bei einem Unfall mit lebensgefährlich ver- letzten Personen, wie er vorliegend gegeben ist und einer mehr oder weniger über- sichtlichen Unfallstelle Vorrang vor der Sicherung ebendieser hat. Währenddessen trafen sodann – wie bereits ausgeführt – bereits weitere Helfer sowie unmittelbar danach eine Polizei-Patrouille vor Ort ein, welche allesamt ebenfalls die Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle traf, die sodann auch gesichert wurde (. Art. 51 N. 52). Unter diesen Umständen kann dem Beschuldigten nicht zum Vorwurf gemacht wurde, dass er sich nicht auch noch an der Sicherung der Unfallstelle beteiligte. - 34 - 6.”

“Der unter Schock stehende Beschuldigte alarmierte – nachdem er die Verletzten im Auto gesehen hatte – umgehend Rettungskräfte, was bei einem Unfall mit lebensgefährlich ver- letzten Personen, wie er vorliegend gegeben ist und einer mehr oder weniger über- sichtlichen Unfallstelle Vorrang vor der Sicherung ebendieser hat. Währenddessen trafen sodann – wie bereits ausgeführt – bereits weitere Helfer sowie unmittelbar danach eine Polizei-Patrouille vor Ort ein, welche allesamt ebenfalls die Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle traf, die sodann auch gesichert wurde (. Art. 51 N. 52). Unter diesen Umständen kann dem Beschuldigten nicht zum Vorwurf gemacht wurde, dass er sich nicht auch noch an der Sicherung der Unfallstelle beteiligte. - 34 - 6.Ergebnis Der Beschuldigte hat sich der mehrfachen schweren Körperverletzung im Sinne von Art. 122 Abs. 1, 2 und 3 StGB schuldig gemacht, wofür er zu bestrafen ist. Vom Vorwurf der mehrfachen Unterlassung der Nothilfe im Sinne von Art. 128 Abs. 1 StGB und des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 SVG ist der Beschuldigte freizusprechen. III. Strafpunkt 1.Vorbemerkungen Die Vorinstanz hat zutreffende Ausführungen zum Strafrahmen, zur Strafart und zu den Strafzumessungskriterien gemacht (Urk. 63 S. 58-60 E. V.A. f.), darauf kann verwiesen werden. In Abweichung dazu ist festzuhalten, dass aufgrund des Freispruchs betreffend die mehrfache Unterlassung der Nothilfe sowie betreffend des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall hierfür selbstredend keine Strafzumes- sung zu erfolgen hat. 2.Konkrete Strafzumessung”

“Selon l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière, sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident, dont la violation est réprimée par l'art. 92 al. 1 LCR, sont énoncés à l'art. 51 LCR. Cette disposition prévoit qu'en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Les devoirs prévus à l'art. 51 al. 3 LCR incombent à l'auteur et non aux personnes impliquées. L'auteur du dommage est celui dont le comportement est, même partiellement, à l'origine de l'une des causes de l'accident, indépendamment de toute faute et même s'il subit personnellement un dommage du fait de l'accident (arrêt 6S.8/2003 du 19 mars 2003 consid. 2; cf. aussi arrêt 6B_500/2013 du 9 septembre 2013 consid. 4.1). Il lui incombe personnellement de donner son nom et son adresse; il ne peut en charger un tiers que lorsqu'il y est obligé par une raison majeure et lorsque l'on peut être assuré que ces renseignements seront fournis sans délai (ATF 90 IV 219 consid. 2 p. 223; arrêt 6B_500/2013 précité consid. 4.1).”

“En vertu d'abord de l'art. 31 de la loi du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. Le conducteur doit ainsi porter à la route et au trafic toute l'attention possible. Cette attention implique que l'intéressé soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui (cf. arrêt TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1). Aux termes ensuite de l'art. 51 LCR, en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). L'immédiateté de l'avis requis par la loi doit être interprétée de manière stricte. Celui-ci doit être donné aussi rapidement que les circonstances le permettent. L'auteur ne peut différer l'avis pour des questions de convenance personnelle ou pour ne pas déranger de nuit le lésé. Si celui-ci n'est pas présent sur les lieux et qu'il ne peut être avisé immédiatement, parce qu'il n'est pas connu ou qu'il n'est pas atteignable, l'auteur de l'accident devra aviser la police (cf. arrêt TF 6B_5/2012 du 17 avril 2012 consid. 2.1). Enfin, l'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire au sens de l'art.”

“Il n'a pas de cas de raisons majeures pour celui qui prétend ne pas vouloir déranger le lésé par un appel nocturne (TF 6B_5/2012 du 16 avril 2012 consid. 2.1 ; TF 6B_479/2007 du 15 février 2008 consid. 5.4 ; TF 6S.281/2004 du 10 février 2005 consid. 1.2.2). Celui qui cause un accident de nuit en occasionnant des dommages matériels alors que le lésé est absent ne pourra se prévaloir du fait que le poste de police était fermé ou non illuminé ; dans de tels cas il faut atteindre la police par téléphone. Il n'est pas admis de différer l'avis lorsque celui-ci est possible (ATF 109 IV 137, JdT 1984 I 448 n° 55 ; ATF 120 IV 73). L'avis à la police doit être immédiat et non une heure après le retour à domicile de l'auteur (SG, Tribunal cantonal, 17 septembre 1969) ou le lendemain pour des dommages causés la veille au soir (PKG 1981 p. 98 n° 32, rés. in : BJP 1985 p. 26 n° 801) ou le lendemain à midi pour des dommages causés à 1 h du matin (ATF 109 IV 137, JdT 1984 I 448 n° 55). 4.3 4.3.1 En premier lieu, il y a lieu de retenir que l'appelant a violé ses obligations en cas d'accident selon l'art. 51 LCR. En effet, son véhicule a quitté la route alors qu’il était au volant, sa voiture a été endommagée, un arbuste et un potelet ont été emboutis et l'herbe du golf été abîmée. Dans ces circonstances, le prévenu avait l'obligation d'informer le propriétaire du terrain tout de suite (et non le lendemain seulement), de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la polices ans délai. A cet égard, il doit être rappelé que, selon la lettre même de la norme topique, l'avis doit être donné « tout de suite » au lésé présent ou absent et, en cas d'impossibilité, « sans délai » à la police, ce qui consacre des critères d'immédiateté à apprécier sévèrement au regard de la jurisprudence résumée au considérant ci-dessus. Ensuite, quand les policiers sont arrivés sur place, plus de 40 minutes après les faits, le lésé n'avait toujours pas été contacté (cf. P. 5, p. 2) et l'appelant ne prétend même pas qu'il aurait tenté de le faire à ce moment. Il n'a pas non plus lui-même appelé la police, ce qu'il aurait dû immédiatement faire comme le lésé n'avait pas été joint.”

“ad art. 51 LCStr). L’autore deve avvertire la polizia quando non può avvisare il danneggiato subito dopo l’incidente (Jeanneret, op. cit., ad art. 92, no. 106). L’avviso deve essere immediato: per la dottrina, non lo è – e l’infrazione è, comunque, data – quando viene fatto un’ora dopo che l’autore è rientrato a casa propria, rispettivamente il giorno successivo per danni provocati la sera prima oppure, ancora, a mezzogiorno per i danni provocati la mattina (Bussy/Rusconi, op. cit., ad art. 51 LCStr., consid. 3.3). c.  Dal profilo soggettivo, l’inosservanza dei doveri in caso di infortunio può essere commessa sia intenzionalmente, e il dolo eventuale è sufficiente, che per negligenza (art. 100 cpv. 1 LCStr).”

“1 SVG durch Unterlassung der sofortigen Meldung eines Unfalls an die Polizei erfüllt, wenn (1) der Fahrzeugführer gemäss Art. 51 SVG zur sofortigen Meldung verpflichtet ist, (2) die Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (Zweckzusammenhang), (3) die Benachrichtigung der Polizei möglich war und (4) bei objektiver Betrachtung aller Umstände die Polizei bei Meldung des Unfalls mit hoher Wahrscheinlichkeit eine Blutprobe angeordnet hätte (Urteil des Bundesgerichts 6B_531/2020 vom 7. Juli 2020 E. 1.3.). Vorausgesetzt ist daher zunächst (1), dass der Täter zur sofortigen Meldung des Unfalls verpflichtet gewesen wäre. Eine solche Handlungs- bzw. Meldepflicht ergibt sich nicht aus Art. 91a SVG, sondern aus anderen Normen des Strassenverkehrs­rechts. Dabei wird verlangt, dass die gesetzliche Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (2). Gemäss Bundesgericht ist dieser Zweckzusammenhang namentlich bei Art. 51 Abs. 3 SVG gegeben. Der Täter muss keine besonderen Vorkehrungen treffen, um einer Untersuchungsmassnahme zu entgehen. Das blosse Unterlassen der Meldung genügt. Der Begriff des Unfalls richtet sich zudem nach der Recht­sprechung zu Art. 51 und 92 SVG, wonach ein Unfall jedes Ereignis ist, das geeignet ist, einen Personen- und/oder Sachschaden herbeizuführen (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 76). Weiter wird verlangt, dass die Benachrichtigung der Polizei möglich war (3). Dies richtet sich nach den Umständen des Einzelfalls. Schliesslich muss die Anordnung einer Blutprobe sehr wahrscheinlich sein (4) (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 173 ff.). Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer solchen Untersuchungsmassnahme nach der älteren bundes­gerichtlichen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. etwa BGE 131 IV 36 E. 2.2.1; BGE 126 IV 53 E. 2a), stellte das Bundesgericht erstmals in BGE 142 IV 324 fest, dass der an einem Unfall beteiligte Fahrzeuglenker grundsätzlich damit rechnen muss, dass er sich einer Alkoholkontrolle unterziehen muss.”

“Déterminer si une mesure de constatation de l'état d'incapacité du conducteur était hautement vraisemblable est une question de droit que le juge examine librement (voir TF 6B_927/2014 du 16 janvier 2015 consid. 2.3 et l'arrêt cité). Ainsi, les éléments constitutifs de la dérobade sont au nombre de deux. Premièrement, l'auteur doit violer une obligation d'aviser la police en cas d'accident, alors que cette annonce est destinée à l'établissement des circonstances de l'accident et est concrètement possible. Deuxièmement, l'ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances (ATF 142 précité consid. 1.1.1 p. 326). L’art. 51 al. 1 LCR dispose qu’en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. L’art. 51 al. 3 LCR énonce que si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police. Conformément à l'art. 55 al. 1 LCR, les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest. Depuis l'entrée en vigueur de cette disposition le 1er janvier 2005, il est possible d'ordonner une telle investigation même en l'absence de tout soupçon préalable, alors que l'ancien art. 55 al. 2 LCR prévoyait « un examen approprié lorsque les indices permettent de conclure qu'ils sont pris de boisson ». Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2008, l'art. 10 al. 1 de l'ordonnance du 28 mars 2007 sur le contrôle de la circulation routière (OCCR; RS 741.013) permet à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. En considération de cette évolution législative, il y a de manière générale lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 précité consid.”

“3         Vorbemerkung Vorab ist festzuhalten, dass die beiden Tatvorwürfe der Vereitelung (das Sich Entfernen vom Unfallort und der spätere Nachtrunk) sich zwar auf denselben Unfall und dieselbe von der Polizei beabsichtigte Alkoholmessung beziehen, jedoch keine Tateinheit bilden. Zwischen den beiden Vorfällen liegt ein zu grosser Zeitabstand und beide Tathandlungen erforderten einen je eigenen Tatentschluss. Das Einnehmen eines Nachtrunkes kann auch nicht als mitbestraftes Nachtatverhalten des Sich-Entfernens gewertet werden. Bei beiden Tatvorwürfen handelt es sich zudem um unterschiedliche Tatvarianten des Grundtatbestandes. 17.4         Subsumtion betreffend den Tatvorwurf des Wegfahrens vom Unfallort Der Beschuldigte wusste, dass er in einen wenn auch kleineren Unfall verwickelt war und die Kollision potentiell Sachschaden verursacht hatte. Trotzdem entfernte er sich vom Unfallort, ohne sich der Geschädigten zu erkennen zu geben oder die Polizei zu rufen. Damit hat er grundsätzlich die Tatvariante des Sich-Entziehens erfüllt. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist durch die vorliegend verletzte Pflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG auch die für den Tatbestand erforderliche gesetzliche Meldepflicht zur Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers erfüllt. Die Benachrichtigung der Geschädigten und mithin auch der Polizei wäre dem Beschuldigten zudem möglich und zumutbar gewesen. Die Atemalkoholkontrolle stellt in einem solchen Fall den absoluten Regelfall dar. Der Beschuldigte hätte selbst dann mit einer Atemalkoholkontrolle rechnen müssen, wenn er völlig nüchtern gewesen wäre. Weil das Sich-Entziehen jedoch letztendlich die polizeilichen Massnahmen zur Feststellung der Fahr(un)fähigkeit im Zeitpunkt des Unfalls nicht zu vereiteln vermochten ist das Delikt jedoch nicht vollendet, der objektive Tatbestand ist nicht restlos erfüllt. Der Beschuldigte handelte wissentlich und willentlich, mithin vorsätzlich. Nachdem er gemäss seinem eindrücklichen strassenverkehrsrelevanten Lebenslauf (IVZ Auskunft Administrativmassnahmen vom 29. Dezember 2023, pag. 478-487) bereits mehrfach mit Alkohol am Steuer erwischt worden war, wusste er genau, dass die Polizei bei einer Kollision mit einem anderen Wagen zweifellos eine Atemalkoholprobe anordnen würde.”

“Der Berufungskläger macht geltend, dass er den Fahrradfahrer zu keinem Zeitpunkt wahrgenommen habe, nichts gehört habe und die Sensoren seines Autos nicht reagiert hätten. Wie das Strafgericht zutreffend erwogen hat, hätte der Berufungskläger den Fahrradfahrer bemerken müssen, wenn er bei seinem Abbiegemanöver sämtliche Vorkehren – Blick in den Innenrückspiegel und rechten Aussenspiegel sowie Seitenblick über die rechte Schulter und Rücksichtnahme auf nachfolgenden Verkehr – getroffen und die notwendige Aufmerksamkeit nach allen Seiten gerichtet hätte, zumal ihm aufgrund des Radwegs neben der Fahrbahn bewusst sein musste, dass rechts von ihm vortrittsberechtigte Radfahrer fahren könnten (Urteil des Strafgerichts, Akten S. 270). Obwohl die Aussagen von C____ und E____ darauf hindeuten, dass der Berufungskläger den Unfall bemerkte, ist in dubio davon auszugehen, dass der Berufungskläger mangels pflichtgemässer Aufmerksamkeit den Unfall tatsächlich nicht wahrgenommen hat. Damit steht fest, dass der Schuldspruch wegen fahrlässiger Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 in Verbindung mit Art. 51 Abs. 2 SVG zu bestätigen ist.”

“Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen). Sind Personen verletzt, so haben alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen und die Polizei zu benachrichtigen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und, falls dies nicht möglich ist, unverzüglich die Polizei zu verständigen (Abs. 3). Soweit Art. 51 Abs. 3 SVG eine Benachrichtigungspflicht des Schädigers enthält, ist sein Wortlaut auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist (vgl. BGE 131 IV 36 E. 3.4.1 mit Hinweis auf RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, Rz. 1005). Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren (BGE 90 IV 147; Urteil 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E. 1.3.1 mit Hinweis). Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (BGE 90 IV 219 E. 2; SCHAFFHAUSER, a.a.O., Rz. 1009).”

“Einer Übertretung im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich schul- dig, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsge- setz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhal- ten. Sie haben zudem nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sor- gen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger nach Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adres- se anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen. Wie gesehen, verliess der Beschuldigte die Unfallörtlichkeit, ohne mit C._____ die Kontaktangaben ausgetauscht oder selbst die Polizei gerufen zu haben. Da an den Fahrzeugen sichtbare Beschädigungen entstanden sind, wäre er hierzu ge- mäss Art. 51 Abs. 3 SVG verpflichtet gewesen. Daran ändert auch nichts, wenn der Beschuldigte die entstandenen Schäden kleinzureden versucht. Er ist ent- - 12 - sprechend durch das Verlassen der Unfallörtlichkeit ohne vorgängig die Kontakt- angaben ausgetauscht zu haben oder selbst die Polizei verständigt haben, den Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 SVG nicht nachgekommen. Diese Be- stimmung soll gerade dazu dienen, dem Geschädigten aufwendige Abklärungen zum fehlbaren Lenker zu ersparen. Daran würde sich auch nichts ändern, wenn C.”

“Gemäss den Feststellungen der Vorinstanz sind mehrere Sträucher und Bäume als Folge des Unfalls beschädigt worden. Dies habe der Beschwerdeführer gemäss seinen eigenen Angaben auch bemerkt (angefochtenes Urteil E. 4.2.2. S. 7 f.). Der Beschwerdeführer erhebt in diesem Zusammenhang keine Willkürrüge. Demnach ist mit der Vorinstanz zu bejahen, dass der Beschwerdeführer aufgrund enstandenem Sachschaden einer Meldepflicht unterstand. Entgegen seinem Einwand, die Meldepflicht diene nicht in erster Linie zur Abklärung des Unfalls bzw. des Zustands des Fahrzeuglenkers, ist der Zweck von Art. 51 Abs. 3 SVG darin zu erblicken, in Fällen, in denen sich polizeiliche Erhebungen aufdrängen oder vom Geschädigten verlangt werden (vgl. Art. 56 Abs. 1bis VRV), ein rasches Eingreifen der Polizei zu ermöglichen (BGE 91 IV 22 E. 1; Urteil 6B_736/2022 vom 9. November 2022 E. 1.3.4 mit Hinweisen). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung besteht regelmässig ein Zweckzusammenhang zwischen der Meldepflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG und der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers (vgl. BGE 125 IV 283 E. 3a). Damit ist sein Einwand, die Polizei hätte bei objektiver Betrachtung mit hoher Wahrscheinlichkeit keine Atemalkoholkontrolle durchgeführt, da es keine Anzeichen dafür gegeben habe, dass er alkoholisiert gefahren sei, nicht stichhaltig. Nicht ersichtlich ist, was der Beschwerdeführer zu seinen Gunsten aus dem Hinweis auf den subjektiven Tatbestand betreffend die Verletzung der Meldepflicht ableiten will. Er hat sich trotz Kenntnis um den Sachschaden vom Unfallort entfernt und den subjektiven Tatbestand von Art.”

“1 LCR, quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. En effet, ce n'est qu'en cas d'accident, où des éclaircissements sur le déroulement des événements s'avèrent nécessaires, que l'on peut dire que le conducteur devait s'attendre avec une haute vraisemblance à ce qu'une mesure visant à établir son alcoolémie soit ordonnée (ATF 126 IV 53 consid. 2a ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_927/2014 du 16 janvier 2015 consid. 2.1 et 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.2.1). Ainsi, les éléments constitutifs de la dérobade sont au nombre de deux : (1) l'auteur doit violer une obligation d'aviser la police en cas d'accident, alors que cette annonce est destinée à l'établissement des circonstances de l'accident et est concrètement possible ; (2) l'ordre de se soumettre à une mesure d'investigation de l'état d'incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1). L'art. 51 al. 1 LCR dispose qu'en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. Selon l'art. 55 al. 1 LCR, les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest. Il est possible d'ordonner une telle investigation même en l'absence de tout soupçon préalable. Par ailleurs, l'art. 10 al. 1 de l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OCCR) permet à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. Il y a donc de manière générale lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.2 et 1.1.3). L'élément subjectif est donné lorsque l'auteur connaissait les faits fondant son obligation d'avertir la police d'une part.”

“En effet, ce n'est qu'en cas d'accident, où des éclaircissements sur le déroulement des événements s'avèrent nécessaires, que l'on peut dire que le conducteur devait s'attendre avec une haute vraisemblance à ce qu'une mesure visant à établir son alcoolémie soit ordonnée (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1 p. 326; cf. ATF 126 IV 53 consid. 2a p. 55 s.; TF 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.2.1; TF 6B_168/2009 du 19 mai 2009 consid. 1.2). Déterminer si une mesure de constatation de l'état d'incapacité du conducteur était hautement vraisemblable est une question de droit que le juge examine librement (voir TF 6B_927/2014 du 16 janvier 2015 consid. 2.3 et l'arrêt cité). Ainsi, les éléments constitutifs de la dérobade sont au nombre de deux. Premièrement, l'auteur doit violer une obligation d'aviser la police en cas d'accident, alors que cette annonce est destinée à l'établissement des circonstances de l'accident et est concrètement possible. Deuxièmement, l'ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances (ATF 142 précité consid. 1.1.1 p. 326). L’art. 51 al. 1 LCR dispose qu’en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. L’art. 51 al. 3 LCR énonce que si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police. Conformément à l'art. 55 al. 1 LCR, les conducteurs de véhicules, de même que les autres usagers de la route impliqués dans un accident, peuvent être soumis à un alcootest. Depuis l'entrée en vigueur de cette disposition le 1er janvier 2005, il est possible d'ordonner une telle investigation même en l'absence de tout soupçon préalable, alors que l'ancien art. 55 al. 2 LCR prévoyait « un examen approprié lorsque les indices permettent de conclure qu'ils sont pris de boisson ». Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2008, l'art. 10 al.”

“Cette évolution législative étend le champ des situations dans lesquelles des mesures visant à établir l'alcoolémie des usagers de la route sont ordonnées. En conséquence, il y a de manière générale lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.2-1.1.3). Linfraction réprimée par lart. 91a LCR est exclusivement punie sous la forme de lintention, y compris sous la forme du dol éventuel, qui se réalise lorsque le conducteur connaissait les faits fondant son obligation davertir la police et la haute vraisemblance de la mesure et que l'omission d'avertir la police, qui était sans autre possible, ne puisse être considérée raisonnablement que comme l'acceptation du risque dune entrave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_927/2014 du 16 janvier 2015 consid. 2.1 ; (A. BUSSY/B. RUSCONI et al., Code suisse de la loi sur la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, N 4.1 ad art. 91a). 2.2. Selon lart. 51 al. 1 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. Est considéré comme accident, tout événement dommageable qui cause des dommages corporels et/ou des dommages matériels, à lexclusion dune seule mise en danger (A. BUSSY/B. RUSCONI et al., Code suisse de la loi sur la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, N 1.2 ad art. 51). Il faut entendre par accident avec dommages corporels, tout accident au cours duquel un humain est blessé ou tué. Une personne est blessée dès lors quelle a subi une atteinte à son intégrité corporelle au sens des art. 122 et 123 CP. Lart. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre latteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu dimportance ; même de simples écorchures, éraflures ou contusions ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à lexclusion toutefois dune atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, dune rougeur passagère (op.”

“vorgesehen. Aufgrund dieser Differenz bei der Mindesthöhe der Busse ist davon auszugehen, dass auch der durch die Tat verursachte Unrechtsgehalt beim pflichtwidrigen Verhalten bei Unfall grösser ist. In Anbetracht dieser Überlegung bildet das pflichtwidrige Verhalten bei Unfall nach Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 56 Abs. 1 VRV [recte: Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV] den Ausgangspunkt zur Bestimmung der Einsatzstrafe, die anschliessend vor dem Hintergrund des Schuldspruchs wegen der einfachen Verkehrsregelverletzung angemessen zu erhöhen sein wird.”

“Selon l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière, sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident, dont la violation est réprimée par l'art. 92 al. 1 LCR, sont énoncés à l'art. 51 LCR. Cette disposition prévoit qu'en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Les devoirs prévus à l'art. 51 al. 3 LCR incombent à l'auteur et non aux personnes impliquées. L'auteur du dommage est celui dont le comportement est, même partiellement, à l'origine de l'une des causes de l'accident, indépendamment de toute faute et même s'il subit personnellement un dommage du fait de l'accident (arrêt 6S.8/2003 du 19 mars 2003 consid. 2; cf. aussi arrêt 6B_500/2013 du 9 septembre 2013 consid. 4.1). Il lui incombe personnellement de donner son nom et son adresse; il ne peut en charger un tiers que lorsqu'il y est obligé par une raison majeure et lorsque l'on peut être assuré que ces renseignements seront fournis sans délai (ATF 90 IV 219 consid.”

“Nach dem zum Sachverhalt Gesagten rügt der Beschwerdeführer zu Recht, dass er - mangels eines erwiesenen und durch ihn verursachten Sachschadens am Fahrzeug von B.________ aufgrund des Touchierens - weder zu einer Meldung an die Polizei noch an die vermeintliche Geschädigte verpflichtet war (vgl. oben E. 1.1.1 in fine). Demgegenüber ist erstellt, dass der Beschwerdeführer nach dem Unfallereignis angehalten und sich, wenn auch nur kurz, vergewissert hat, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten war. Gemäss Feststellungen der Vorinstanz ging er um sein Auto herum und schaute, nachdem er von der mutmasslichen Geschädigten, die den Vorgang beobachtet hatte, darauf angesprochen worden war, nach, ob es zu einem Schaden gekommen war. Der Beschwerdeführer ist damit, entgegen der Auffassung der Vorinstanz, seiner Pflicht gemäss Art. 51 SVG hinreichend nachgekommen. Dies gilt umso mehr, als er gegenüber der mutmasslichen Geschädigten Angaben zu seinem Namen, Vornamen und Versicherung machte und ihr anbot, für einen allfälligen Schaden aufzukommen. Die Vorinstanz unterstellt ihm denn auch gar nicht, dass er sich habe vom Unfallort entfernen wollen. Der Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens nach Unfall ist objektiv nicht erfüllt. Da der Beschwerdeführer, mangels eines Sach- oder Personenschadens, somit nicht zu einer Meldung an die Polizei oder die vermeintliche Geschädigte verpflichtet war, ist auch der objektive Tatbestand der Vereitelung einer Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit nicht erfüllt (vgl. oben E. 1.1.2).”

“Das Gesetz will damit verhindern, dass der korrekt sich einer solchen Massnahme unterziehende Führer schlechter wegkommt als derjenige, der sich ihr entzieht oder sie sonst wie vereitelt (Urteil des Bundesgerichts 6B_796/2014 vom 13. November 2014 E. 1.2.1; BGE 126 IV 53 E. 2d). Art. 91a Abs. 1 SVG unterscheidet drei Verhaltensweisen: der (aktive) Widerstand gegen eine angeordnete Massnahme, die Zweckvereitelung einer Massnahme oder das Sich-Entziehen vor einer Kontrolle (Urteil des Bundesgerichts 6B_168/2009 vom 19. Mai 2009 E. 1.1). Die Tatbestandsvariante des «Sich-Entziehens» kann sowohl in einem aktiven Handeln als auch in einem Unterlassen bestehen, wobei die Begehung durch Unterlassung (d.h. die Konstellation, in denen ein Täter die Meldung eines Unfalls unterlässt und auf diese Weise einen Kontakt mit der Polizei vermeidet bzw. die Anordnung einer Untersuchungsmassnahme verunmöglicht) in der Praxis sehr viel bedeutsamer ist (Riedo, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 169 ff. zu Art. 91a). Gemäss Bundesgericht ist der objektive Tatbestand von Art. 91a Abs. 1 SVG durch Unterlassung der sofortigen Meldung eines Unfalls an die Polizei erfüllt, wenn (1) der Fahrzeugführer gemäss Art. 51 SVG zur sofortigen Meldung verpflichtet ist, (2) die Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (Zweckzusammenhang), (3) die Benachrichtigung der Polizei möglich war und (4) bei objektiver Betrachtung aller Umstände die Polizei bei Meldung des Unfalls mit hoher Wahrscheinlichkeit eine Blutprobe angeordnet hätte (Urteil des Bundesgerichts 6B_531/2020 vom 7. Juli 2020 E. 1.3.). Vorausgesetzt ist daher zunächst (1), dass der Täter zur sofortigen Meldung des Unfalls verpflichtet gewesen wäre. Eine solche Handlungs- bzw. Meldepflicht ergibt sich nicht aus Art. 91a SVG, sondern aus anderen Normen des Strassenverkehrsrechts. Dabei wird verlangt, dass die gesetzliche Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (2). Gemäss Bundesgericht ist dieser Zweckzusammenhang namentlich bei Art. 51 Abs. 3 SVG gegeben. Der Täter muss keine besonderen Vorkehrungen treffen, um einer Untersuchungsmassnahme zu entgehen.”

“Der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG macht sich schuldig, wer sich als Motorfahrzeugführer vorsätzlich einer Blutprobe, einer Atemalkoholprobe oder einer anderen vom Bundesrat geregelten Voruntersuchung, die angeordnet wurde oder mit deren Anordnung gerechnet werden musste, oder einer zusätzlichen ärztlichen Untersuchung widersetzt oder entzogen hat oder den Zweck dieser Massnahmen vereitelt hat. Die Unterlassung der sofortigen Meldung eines Unfalls an die Polizei erfüllt den objektiven Tatbestand der Vereitelung einer Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit, wenn (1) der Fahrzeuglenker gemäss Art. 51 SVG zur sofortigen Meldung verpflichtet ist, (2) die Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (Zweckzusammenhang), (3) die Benachrichtigung der Polizei möglich war und (4) bei objektiver Betrachtung aller Umstände die Polizei bei Meldung des Unfalls mit hoher Wahrscheinlichkeit eine Atemalkoholkontrolle angeordnet hätte (BGE 142 IV 324 E. 1.1.1). Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer solchen Untersuchungsmassnahme nach der bisherigen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. BGE 131 IV 36 E. 2.2.1; 126 IV 53 E. 2a), muss nach der neueren bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich bereits mit der Anordnung einer Atemalkoholkontrolle gerechnet werden, wenn ein Fahrzeugführer in einen Unfall verwickelt ist (BGE 142 IV 324 E. 1.1.2 f.; vgl. Art. 55 Abs.”

“L'élément constitutif subjectif de l'infraction à l'art. 91a al. 1 LCR est réalisé sous la forme du dol éventuel lorsque le conducteur connaissait les faits fondant une obligation d'avertir la police ainsi que la haute vraisemblance de la constatation de l'état d'incapacité de conduire, et que l'omission de l'annonce à la police prescrite par l'art. 51 LCR ne peut raisonnablement s'expliquer que par l'acceptation du risque d'une entrave aux mesures de constatation (cf. ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1; 126 IV 53 consid. 2a; plus récemment arrêts 6B_841/2020 du 13 août 2020 consid. 1.3; 6B_441/2019 précité consid. 2.1.1). Tel était bien le cas en l'occurrence, puisque le recourant a accepté le risque d'échapper à un contrôle hautement vraisemblable. Peu importe que l'intéressé se fût estimé en capacité de conduire ou qu'il ne pût en définitive être constaté qu'il s'était trouvé dans l'incapacité de conduire (cf. supra consid. 1.1.1). Le recourant savait que la collision avait causé des dommages matériels et connaissait ses obligations en cas d'accident. Il connaissait également les faits rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation de sa capacité à conduire. En effet, compte tenu des circonstances de l'accident énoncées ci-dessus (cf. supra consid. 1.4.1) et contrairement à ce que soutient le recourant, celui-ci a, à tout le moins accepté, de rendre tout contrôle de sa capacité de conduire impossible.”

“S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). L’art. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre l’atteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu d’importance ; même de simples écorchures ou éraflures ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à l’exclusion toutefois d’une atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, d’une rougeur passagère (Bussy/Rusconi et alii, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 2.1 ad art. 51 LCR). Aux termes de l’art. 55 OCR, la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu’un accident a causé des blessures externes ou qu’il faut s’attendre à des blessures internes (al. 1). Il n’est pas nécessaire d’aviser la police en cas de simples éraflures et de petites contusions ; le responsable est cependant tenu de donner son nom et son adresse au blessé. De même, il n’y a pas obligation d’appeler la police lorsque seuls le conducteur, ses proches ou les membres de sa famille ont subi des blessures insignifiantes et qu’aucune tierce personne n’est impliquée dans l’accident (al. 2). 7.3 Il ressort de la jurisprudence rappelée ci-dessus que l’éventuel accord de la victime d’un accident à ce que l’auteur quitte les lieux n’est pas une circonstance qui permettrait à ce dernier de se soustraire aux obligations qui sont les siennes lors d’un tel événement. Le grief soulevé par l’appelant est par conséquent infondé. En outre, en tant qu’il s’appuie sur des faits qui n’ont pas été retenus, la thèse soutenue par l’appelant consistant à dire qu’il ne serait pas responsable des blessures subies par la victime pour exclure sa condamnation pour violation des obligations en cas d’accident, est dénué de pertinence.”

“Il est établi par les avis médicaux produits que la plaignante a présenté un traumatisme crânien simple, un traumatisme thoracique simple, une contusion à la jambe gauche, une contusion à la main droite, un possible choc post-traumatique et une dorso-lombalgie primaire. Toutefois, selon [...], elle ne se plaignait, immédiatement après les faits, que de douleurs à la tête et au mollet (PV aud. 2, R. 43, p. 5). Au vu des avis médicaux au dossier, il paraît difficile d’affirmer d’emblée que [...] pouvait, en toute bonne foi, croire que la plaignante n’était pas blessée, respectivement qu’elle ne présentait que des simples éraflures et des petites contusions au sens de l’art. 55 al. 2, première phrase, OCR et, partant, qu’il était inutile d’appeler la police, ce d’autant que la conductrice est infirmière de métier, ce qui la place tout particulièrement en position de prendre la mesure des conséquences possibles d’une collision entre une voiture et un piéton. Dès lors, on ne saurait, à ce stade, exclure que [...] se soit, en particulier, rendue coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 LCR, soit d’infraction à l’art. 51 al. 2 LCR, en omettant d’avertir la police. Comme déjà relevé, cette infraction éventuelle n’est pas absorbée par celle de lésions corporelles par négligence ayant fait l’objet de l’ordonnance pénale du 30 juillet 2021. Il appartient dès lors au Ministère public d’ouvrir une instruction pénale pour infractions à la LCR, singulièrement pour violation des obligations en cas d’accident, voire pour violation des obligations à l’égard des piétons (art. 90 al. 1 LCR, cum art. 33 al. 1 LCR). En particulier, le Procureur devra procéder à l’audition, en qualité de témoins, des deux collègues des parties ayant aidé la plaignante à se relever après la collision. 5. En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance de non-entrée en matière attaquée annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens des considérants (art. 397 al. 2 CPP). Les frais de la procédure de recours, par 770 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.”

“Il est établi par les avis médicaux produits que la plaignante a présenté un traumatisme crânien simple, un traumatisme thoracique simple, une contusion à la jambe gauche, une contusion à la main droite, un possible choc post-traumatique et une dorso-lombalgie primaire. Toutefois, selon [...], elle ne se plaignait, immédiatement après les faits, que de douleurs à la tête et au mollet (PV aud. 2, R. 43, p. 5). Au vu des avis médicaux au dossier, il paraît difficile d’affirmer d’emblée que [...] pouvait, en toute bonne foi, croire que la plaignante n’était pas blessée, respectivement qu’elle ne présentait que des simples éraflures et des petites contusions au sens de l’art. 55 al. 2, première phrase, OCR et, partant, qu’il était inutile d’appeler la police, ce d’autant que la conductrice est infirmière de métier, ce qui la place tout particulièrement en position de prendre la mesure des conséquences possibles d’une collision entre une voiture et un piéton. Dès lors, on ne saurait, à ce stade, exclure que [...] se soit, en particulier, rendue coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 LCR, soit d’infraction à l’art. 51 al. 2 LCR, en omettant d’avertir la police. Comme déjà relevé, cette infraction éventuelle n’est pas absorbée par celle de lésions corporelles par négligence ayant fait l’objet de l’ordonnance pénale du 30 juillet 2021. Il appartient dès lors au Ministère public d’ouvrir une instruction pénale pour infractions à la LCR, singulièrement pour violation des obligations en cas d’accident, voire pour violation des obligations à l’égard des piétons (art. 90 al. 1 LCR, cum art. 33 al. 1 LCR). En particulier, le Procureur devra procéder à l’audition, en qualité de témoins, des deux collègues des parties ayant aidé la plaignante à se relever après la collision. 5. En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance de non-entrée en matière attaquée annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens des considérants (art. 397 al. 2 CPP). Les frais de la procédure de recours, par 770 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.”

“91a LCR est exclusivement punie sous la forme de lintention, y compris sous la forme du dol éventuel, qui se réalise lorsque le conducteur connaissait les faits fondant son obligation davertir la police et la haute vraisemblance de la mesure et que l'omission d'avertir la police, qui était sans autre possible, ne puisse être considérée raisonnablement que comme l'acceptation du risque dune entrave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_927/2014 du 16 janvier 2015 consid. 2.1 ; (A. BUSSY/B. RUSCONI et al., Code suisse de la loi sur la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, N 4.1 ad art. 91a). 2.2. Selon lart. 51 al. 1 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. Est considéré comme accident, tout événement dommageable qui cause des dommages corporels et/ou des dommages matériels, à lexclusion dune seule mise en danger (A. BUSSY/B. RUSCONI et al., Code suisse de la loi sur la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, N 1.2 ad art. 51). Il faut entendre par accident avec dommages corporels, tout accident au cours duquel un humain est blessé ou tué. Une personne est blessée dès lors quelle a subi une atteinte à son intégrité corporelle au sens des art. 122 et 123 CP. Lart. 51 al. 2 LCR ne fait aucune distinction entre latteinte grave ou légère ni entre dommages importants ou de peu dimportance ; même de simples écorchures, éraflures ou contusions ne nécessitant pas de soins médicaux constituent des blessures, à lexclusion toutefois dune atteinte insignifiante sous la forme, par exemple, dune rougeur passagère (op. cit., N 2.1 ad art. 51, ATF 122 IV 356 consid 3b = JdT 1997 I 828 ; ATF 95 IV 150 = JdT 1970 I 471). 2.3.1. Aux termes de l'art. 12 CP, sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement (al. 1). Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (al. 2). Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte.”

“ad art. 51 LCR). Il est également attendu des personnes impliquées dans un accident de s’assurer de la sécurité de la circulation (dans la mesure du possible) et d’avertir l’administration du chemin de fer (en cas d’accident à un passage à niveau). - Les devoirs en cas de blessés (art. 51 al. 2 LCR) sont des obligations complémentaires, qui doivent être respectées en cas de dommages corporels. La notion de blessure de cette disposition correspond à celle de l’art. 92 al. 2 LCR. Elle est réalisée dès lors qu’une personne a subi une atteinte à son intégrité physique au sens des art. 122 et 123 CP, même si celle-ci est minime et indépendamment de la nécessité d’une prise en charge thérapeutique. Sont suffisants à ce titre de simples éraflures ou hématomes. En revanche, il n’y a pas blessure en cas de lésions insignifiantes, comme le serait par exemple une rougeur passagère. Doit également être prise en compte comme blessure – et donc entraîner l’accomplissement des devoirs de l’art. 51 al. 2 LCR – la possibilité de lésions internes (même sans plaies apparentes), ce qui sera généralement admis en cas de choc violent. S’il se révèle a posteriori qu’aucune blessure n’est survenue durant l’accident, les devoirs spécifiques à l’art. 51 al. 2 LCR ne s’imposent pas et toute sanction est exclue à ce titre (cf. art. 55 al. 2 OCR ; Yvan Jeanneret, op. cit., nos 56, 58, 59 et 77 ad art. 92 LCR ; André Bussy/Baptiste Rusconi et al., op. cit., no”

“Cela étant, sous l'angle subjectif, l'intimée apparaît crédible lorsqu'elle soutient avoir cru qu'elle n'avait causé aucun dommage et ne pas avoir voulu se soustraire à ses obligations en cas d'accident. En effet, tel que le démontrent les images de vidéosurveillance recueillies, l'intimée est bien sortie de son véhicule à la suite du choc, a observé et touché la voiture heurtée, de même que la sienne. Elle n'a alors constaté qu'une légère trace sur le véhicule touché, mais a affirmé que celle-ci était partie en frottant, ce qui doit lui être concédé au bénéfice du doute. Elle était ainsi certaine, en quittant les lieux, de ne pas avoir provoqué de dommages. Dans ces conditions, on ne saurait retenir à sa charge qu'elle a entendu se dérober, avec conscience et volonté, à ses devoirs en cas d'accident. En tout état de cause, au vu des circonstances précitées, son erreur apparaîtrait encore excusable. Partant, l'autorité de première instance n'a, en tout état de cause, pas fait preuve d'arbitraire en prononçant l'acquittement de l'intimée du chef de contravention aux devoirs en cas d'accident (art. 51 LCR cum 92 al.1 LCR), cette conclusion devant être confirmée. Pour le reste, le verdict de culpabilité rendu du chef de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) est acquis (art. 402 CPP) et il ne se justifie pas de revenir sur la sanction assortie, qui consacre une correcte application des critères légaux (art. 47 et 106 CP). Le jugement entrepris doit ainsi être confirmé. 3. L'appel du MP étant rejeté, les frais de la procédure d'appel seront laissés à la charge de l'État (art. 428 CPP ; L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, Petit commentaire CPP, Bâle 2016, n. 4 ad art. 428). Il n'y a pas lieu de revoir la répartition des frais de première instance (art. 428 al. 3 CPP). 4. 4.1. L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. La décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation (ATF 137 IV 352 consid.”

“3 Contrairement à ce que fait valoir l’appelante, il est dans le cours ordinaire des choses et conforme à l’expérience générale de la vie qu’un véhicule en difficulté, singulièrement après un accident, se retrouve à l’arrêt sur une voie d’autoroute. Même si son conducteur est également fautif, comme en l’espèce, cela n’interrompt pas la causalité adéquate. L’appelante plaide que la victime aurait dû évacuer le véhicule, ce qu’elle aurait été en mesure de faire au vu de l’intervalle de temps à sa disposition avant le choc. L’argument est vain. D’une part, selon l’acte d’accusation, qui n’est pas contesté, F.________ s’est entretenu avec son amie, tout en voyant arriver le véhicule de l’appelante, et a tenté de faire redémarrer sa voiture, mais sans parvenir à ses fins. D’autre part, compte tenu du temps à leur disposition pour choisir l’échappatoire le plus opportun, il ne peut pas être reproché aux occupants de la Citroën de ne pas avoir immédiatement quitté leur véhicule, de nuit, sur une voie circulante de l’autoroute. Les dispositions dont se réclame l’appelante, soit les art. 51 LCR et 54 al. 1 OCR, cités ci-dessus, concernent les mesures de sécurité à prendre sur les lieux d’accident de manière générale. Ils ne prévoient pas que les occupants d’un véhicule endommagé entravant une voie d’autoroute circulante doivent en sortir instantanément après l’arrêt, soit avant même d’avoir essayé de le déplacer. Ainsi, si la présence d’un véhicule arrêté sur l’autoroute doit être considérée comme prévisible, il en va de même de la présence de ses occupants à l’intérieur de son habitacle. Partant, ce fait n’est pas si extraordinaire qu’il interrompe le lien de causalité entre la violation du devoir de prudence incriminée et les lésions mortelles subies par la victime. Le moyen doit donc être rejeté. 4. L’appelante conclut en outre à ce qu’il soit renoncé à toute sanction du chef de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. Il suffit de donner acte à l’appelante de ce que le Tribunal de police a renoncé à réprimer la contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants, en mettant la prévenue au bénéfice de l’art.”

“Art. 51 Abs. 2 SVG besagt, wenn Personen (nach einem Unfall) verletzt sind, alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen haben, Unbeteiligte, soweit es ihnen zu- mutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Ein Beteiligter ist namentlich, wer aufgrund der Umstände annehmen muss, dass er als Unfallverursacher in Frage kommen könn- te. Als indirekt Beteiligter gilt jeder, der einen Unfall verursacht haben könnte, in- dem er zum Beispiel einen direkt Beteiligten erschreckt hat (Lea Unseld, in: Nigg- li/Probst/Waldmann [Hrsg.], Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, Ba- sel 2014, N 23 f. zu Art. 51 SVG). Bei Personenschäden kommen auch unbeteilig- te Dritte in die Pflicht. Darunter fallen Zeugen oder andere Personen, welche sich zur Zeit des Unfalls auf der Unfallstelle oder in unmittelbarer Nähe befanden, je- doch keine Beteiligten sind, oder Personen, die nachträglich zur Unfallstelle hinzu- kommen (Unseld, a.”

“a LCR, est puni de l’amende quiconque conduit un véhicule dont il sait ou devrait savoir s’il avait prêté toute l’attention commandée par les circonstances qu’il ne répond pas aux prescriptions. Est en outre puni de l’amende, en vertu de l'art. 96 al. 1 let. a LCR, quiconque conduit un véhicule automobile avec ou sans remorque sans le permis de circulation ou les plaques de contrôle requis. Enfin, au sens de l'art. 3a de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11), dans les véhicules équipés de ceintures de sécurité, le conducteur et les passagers doivent porter, pendant le trajet, les ceintures de sécurité existantes. Les conducteurs doivent s’assurer que les enfants de moins de douze ans sont correctement attachés. Au vu des faits tels qu'établis, la violation des dispositions légales précitées est avérée. 3.2. Reste à savoir ce qu'il en est de la fuite après accident, infraction retenue tant par le juge pénal que par l'autorité intimée, et contestée par le recourant. 3.2.1. Selon l'art. 51 al. 2 LCR, en cas d'accident, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. Selon l'al. 2 de cette disposition, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation. 3.2.2. Par fuite après accident, on entend en premier lieu le fait de quitter le lieu de l'accident, sans remplir ses obligations légales, à savoir porter secours, collaborer à l'établissement des faits et révéler son identité.”

“En outre, l’acte d’accusation indique ce qui suit : « La prévenue a réalisé une marche arrière au volant de l’engin précité en sachant que F.________, [...], se trouvait derrière elle sur un cycle pour l’empêcher de quitter les lieux sans avoir pris le ticket. La prévenue a ainsi volontairement reculé à faible allure en direction de F.________, se trouvant initialement à environ 1 mètre de son véhicule, et a appuyé son pare-chocs arrière contre le cycle et le tibia droit de F.________, où cette dernière a subi un hématome sans chuter. Le ticket relatif à l’amende ayant pu être imprimé et donné à la prévenue, X.________ a quitté le parking à vive allure pour retourner à son domicile sans s’enquérir de l’état de F.________, ni aviser la police ». L’appelante savait donc parfaitement ce qui lui était reproché sur les plans objectif et subjectif, à savoir de s’être empressée de quitter les lieux en sachant qu’elle avait heurté et éventuellement blessé la cycliste et sans aviser la police. Par ailleurs, le rapport de police indiquait les articles spécifiques de la LCR qui selon elle avaient été violés, soit les art. 51 al. 2 LCR, 55 al. 1 OCR et 3 al. 1 OCR (P. 5, p. 7), et l’appelante était assistée d’une avocate dès le 30 septembre 2022 (P. 12), de sorte qu’elle a pu efficacement préparer sa défense. De plus, il ne ressort d’aucune des pièces du dossier que l’intéressée aurait fait valoir le grief de la violation de la maxime d’accusation jusqu’à la clôture des débats de première instance, si bien qu’il apparaît tardif et contraire à la bonne foi de s’en prévaloir dans le cadre de la procédure d’appel pour la première fois. En définitive, dans la mesure où l’appelante connaissait les faits qui lui étaient imputés et les peines auxquelles elle était exposée, il n’y a pas de violation de la maxime d’accusation. Par ailleurs, le moyen de l’appelante tendant à soutenir qu’elle n’aurait violé aucune règle de la circulation routière, car elle aurait seulement légèrement fait reculer la cycliste sans la blesser ni endommager sa bicyclette, tombe à faux. En effet, comme vu plus haut, l’appelante a admis avoir reculé et heurté la cycliste, en sachant que celle-ci était derrière sa voiture.”

“08.2023 sur JTDP/106/2023 ( PENAL ) , PARTIELMNT ADMIS RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/20293/2019 AARP/312/2023 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 24 août 2023   Entre A______, domiciliée ______, comparant par Me Thierry STICHER, avocat, VS AVOCATS, boulevard Georges-Favon 14, 1204 Genève, appelante,   contre le jugement JTDP/106/2023 rendu le 27 janvier 2023 par le Tribunal de police,   et B______, partie plaignante, comparant par C______, représentante légale, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés. EN FAIT : A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 27 janvier 2023, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnue coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 du Code pénal [CP]) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 de la loi fédérale sur la circulation routière [LCR] cum art. 51 al. 2 LCR et art. 55 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière [OCR]), l'a condamnée à une peine pécuniaire de 45 jours-amende à CHF 50.- l'unité, avec sursis (délai d'épreuve: trois ans), ainsi qu'à une amende de CHF 450.-. Le TP a pour le surplus rejeté ses conclusions en indemnisation et l'a condamnée aux frais de la procédure en CHF 999.-, émolument complémentaire de CHF 600.- en sus. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement et à l'indemnisation de ses frais d'avocat à la charge de l'État. b. Selon l'ordonnance pénale du 15 septembre 2021, il est reproché à A______ d'avoir, à Genève, le 11 juin 2019 : -          au volant de son véhicule automobile, sur le quai Charles-Page en direction des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), à la hauteur de la rue des Moulins-Raichlen, obliqué à gauche et omis d'accorder la priorité au cycliste B______, qui circulait sur le trottoir en direction des Acacias, de l'avoir percuté avec l'avant du véhicule, étant précisé qu'à la suite du heurt le cycliste a chuté, et de lui avoir causé ainsi des lésions (lésions corporelles simples par négligence – art.”

“Sachverhalt: A. A.________ war am 22. April 2018 mit ihren beiden Hunden in U.________ auf dem Wanderweg V.________ auf der rechten Seite der W.________strasse in Richtung Sandbank unterwegs, als sie eine entgegenkommende Spaziergängerin und deren Hund antraf. Während A.________ und die andere Spaziergängerin sich begrüssten, begab sich einer der Hunde von A.________ von der rechten auf die linke Strassenseite zum Hund der anderen Spaziergängerin. Dadurch wurde die Flexi-Ausziehleine von A.________ von rechts nach links über den Weg gespannt. Der von hinten auf dem Fahrrad herannahende B.________ fuhr in die gespannte Ausziehleine und verhedderte sich darin. A.________ wurde dadurch zu Boden gerissen und zog sich mehrere Verletzungen zu (vgl. angefochtener Entscheid E. 4.1 S. 9). B. Mit Strafbefehl vom 30. August 2019 auferlegte die Staatsanwaltschaft Muri-Bremgarten B.________ wegen fahrlässiger Körperverletzung (Art. 125 Abs. 1 StGB) und pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 und Art. 51 Abs. 2 SVG) eine bedingte Geldstrafe von 50 Tagessätzen zu Fr. 270.-- bei einer Probezeit von zwei Jahren sowie eine Busse von Fr. 1'000.-- (Ersatzfreiheitsstrafe 4 Tage). Dagegen erhob B.________ Einsprache, worauf die Staatsanwaltschaft am Strafbefehl festhielt und die Akten dem Bezirksgericht Bremgarten zur Durchführung des Hauptverfahrens überwies. Anlässlich der Hauptverhandlung vom 2. Juli 2020 stellte A.________, was ihre Zivilansprüche angeht, den Antrag, B.________ sei zu verurteilen, ihr den Betrag von Fr. 85.-- zuzüglich Zins "für die Spitex-Behandlung am 25.06.2018 und 26.06.2018" zu bezahlen. Es sei davon Vormerk zu nehmen, "dass sich diese Klage einzig auf die Spitexkosten im Monat Juni 2018 beschränkt und die weiteren Forderungen aus dem Unfallereignis vom 22.04.2018 (Erwerbsschaden, Haushaltsschaden, Sachschaden, Genugtuung etc.) vorbehalten bleiben und in einem separaten Zivilprozess geltend gemacht werden (Teilklage mit Nachklagevorbehalt) ". Mit Urteil vom selben Tag sprach die Präsidentin des Bezirksgerichts B.”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_461/2017 vom 26. Januar 2018 E. 1.3 mit Hinweis). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Nur wenn der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anh ä lt, kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 42 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, N 12 zu Art. 92 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich ein Schaden herausstellt (LEA UNSELD, a.a.O., N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51 SVG). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (PHILIPPE WEISSENBERGER, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art.”

“12 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 128): Das Kreuzungsmanöver fand gemäss den Verfahrensbeteiligten in einem überaus engen Abschnitt statt. Es liegt nahe, dass bei einem solchen Kreuzen ein Schaden eintreten kann. Die mögliche Beschädigung war denn auch Thema zwischen der Zeugin C.________ und dem Beschuldigten. Die Zeugin C.________ hat darauf bestanden, dass das Unfallprotokoll ausgefüllt werde, da es zu einem Schaden gekommen sei. Der Beschuldigte hat sich dem verweigert und behauptet, es handle sich lediglich um Dreck. Dies, obwohl er nicht zweifelsfrei ausschliessen konnte, dass es zu einer Beschädigung gekommen ist. Die Zeugin C.________ machte den Beschuldigten sogar auf die gemäss ihr am Auto entstandenen Schäden aufmerksam. Indem der Beschuldigte mit seinem Fahrzeug davongefahren ist, ohne seine Personalien anzugeben, die Polizei zu verständigen oder das Unfallprotokoll auszufüllen hat er seine Verhaltenspflichten bei Unfällen verletzt und sich folglich schuldig im Sinne von Art. 51 Abs. 3 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art 56 Abs. 1 und Abs. 2 VRV gemacht. Der Beschuldigte wusste, dass die Zeugin C.________ seine Personalien aufnehmen wollte. Sie teilte ihm mit, dass sie das Unfallprotokoll ausfüllen wolle. Stattdessen ist er in sein Fahrzeug gestiegen und fuhr davon. Der Beschuldigte handelte somit wissentlich und willentlich. Rechtfertigung- und/oder Schuldausschliessungsgründe sind nicht ersichtlich, weshalb der Beschuldigte schuldig zu sprechen ist.”

“Dadurch, dass der Beschuldigte dies aber unterliess und auch später für die vom Geschädigten beigezogene, vor Ort eintreffende Polizei nicht verfügbar und überhaupt erst nach eingehender Prüfung der umstehenden Fahrzeuge durch die Polizei und Kontaktaufnahme am folgenden Tag identifizierbar war, ist der objektive Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall erfüllt. Die Kammer geht ferner mit der Vorinstanz einig, dass der Beschuldigte die Streifkollision wahrgenommen hatte (pag. 184, S. 19 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung). Indem er einfach davongefahren ist und niemanden (d.h. weder den Geschädigten noch die Polizei) benachrichtigt hat, nahm er zumindest in Kauf, dass er seine Verhaltenspflichten nach einem Unfall verletzt bzw. sich nicht rechtmässig verhält. Der subjektive Tatbestand ist damit ebenfalls erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist der Beschuldigte wegen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG schuldig zu sprechen.”

“Einer Übertretung im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich schul- dig, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsge- setz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhal- ten. Sie haben zudem nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sor- gen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger nach Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adres- se anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen. Wie gesehen, verliess der Beschuldigte die Unfallörtlichkeit, ohne mit C._____ die Kontaktangaben ausgetauscht oder selbst die Polizei gerufen zu haben. Da an den Fahrzeugen sichtbare Beschädigungen entstanden sind, wäre er hierzu ge- mäss Art. 51 Abs. 3 SVG verpflichtet gewesen. Daran ändert auch nichts, wenn der Beschuldigte die entstandenen Schäden kleinzureden versucht. Er ist ent- - 12 - sprechend durch das Verlassen der Unfallörtlichkeit ohne vorgängig die Kontakt- angaben ausgetauscht zu haben oder selbst die Polizei verständigt haben, den Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 SVG nicht nachgekommen. Diese Be- stimmung soll gerade dazu dienen, dem Geschädigten aufwendige Abklärungen zum fehlbaren Lenker zu ersparen. Daran würde sich auch nichts ändern, wenn C._____ ebenfalls eine Verkehrsregelverletzung vorgeworfen werden müsste, denn die Pflichten gemäss Art. 51 SVG oblägen dem Beschuldigten jedenfalls zumindest als Mitverursacher der Schäden. Demzufolge hat sich der Beschuldigte der Übertretung von Art. 92 Abs. 1 SVG schuldig gemacht.”

“Subsumtion Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, handelt es sich beim hier zu beurteilenden Vorfall – mithin, dass sich der Anhänger des Beschuldigten beim Vorwärtsfahren aus dem Parkfeld mit dem nebenan parkierten Fahrzeug verkeilte, dieses rund einen Meter mitriss und dadurch beschädigte – um einen Verkehrsunfall im Sinne des Gesetzes. Erstellt ist zudem, dass der Beschuldigte nach kurzem Anhalten und Zurückblicken die Unfallstelle verliess, ohne auszusteigen, den Schaden zu begutachten und unverzüglich dem Geschädigten oder der Polizei Meldung zu machen. Damit kam er seinen Pflichten im Sinne von Art. 51 Abs. 3 SVG nicht nach und erfüllt somit den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG. Auf der subjektiven Seite ist festzuhalten, dass der Beschuldigte mit Wissen und Willen und damit direktvorsätzlich handelte. Er war sich der Kollision und deren Ausmass bewusst, was ihn – wohl nicht zuletzt wegen seiner Vorstrafen und Administrativmassnahmen – zur Flucht veranlasste. Der subjektive Tatbestand ist damit ebenfalls erfüllt. Rechtfertigungs- oder Schuldausschliessungsgründe sind keine ersichtlich. Der Beschuldigte ist des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall, begangen am 15. Oktober 2020, schuldig zu erklären.”

“Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren. Kommen, wie etwa bei einer Streifkollision, beide Beteiligten als Schädiger und Geschädigter in Betracht, hat die Bekanntgabe von Name und Adresse beidseitig zu erfolgen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021, E. 5.2.2 m.H.; vgl. auch Schaffhauser, Grundriss des Schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Bd. I, 2. Aufl. 2002, N 1005 und 1009; BSK SVG-Unseld, N 82 zu Art. 51 SVG). Ein Unfallbeteiligter, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, macht sich gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art.”

“Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die allgemeinen Verhaltenspflichten nach Art. 51 Abs. 1 SVG (Pflicht, anzuhalten und Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle) greifen grundsätzlich bei jedem Unfall. Sie treffen alle am Unfall Beteiligten, wobei der Begriff der Beteiligten verschuldens- und ursachenunabhängig ist (vgl. BSK SVG-Unseld, N 23 zu Art. 51 SVG). Demgegenüber richtet sich die bei Sachschäden bestehende Melde- oder Benachrichtigungspflicht gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG ausdrücklich nur an den Schädiger. Der Begriff des Schädigers ist enger als derjenige des Beteiligten. Als Schädiger gilt, wer eine (Teil-)Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldet hat und ob er durch den Unfall selber geschädigt wurde (vgl. BSK SVG-Unseld, N 27 zu Art. 51 SVG). Der Wortlaut von Art. 51 Abs. 3 SVG ist auf Fälle zugeschnitten, in denen der Geschädigte auf der Unfallstelle nicht anwesend ist. Jedoch hat auch der vor Ort anwesende Fahrer, der den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren.”

“________ conduisent à retenir que celle-ci a parfaitement eu conscience de l’accident qu’elle a provoqué, ainsi que des dommages causés, et qu’elle a délibérément cherché à éviter tout contrôle de la police sur sa capacité de conduire pour ne pas avoir à assumer les conséquences de ses actes, étant rappelé que l’accident a eu lieu vers 22h15 un samedi, et que l’intéressée a reconnu avoir bu de l’alcool, même si elle affirme avoir peu bu.                 Il est en outre constant que l’appelante a violé son obligation d’informer la police ensuite de l’accident en question. A cet égard, elle ne saurait se prévaloir d’une prétendue erreur sur l’illicéité. Elle ne pouvait ignorer ses devoirs de conductrice de véhicule automobile en cas d’accident, l’intéressée étant juriste de formation. Elle ne peut en outre se prévaloir comme elle le fait de l’expérience d’un accident de voiture qu’elle aurait eue avec une amie et lors duquel la police aurait indiqué qu’elle ne se déplaçait pas dans ce genre de cas, les circonstances étant fondamentalement différentes. L’art. 51 al. 3 LCR permet en effet de renoncer à faire appel à la police – respectivement à celle-ci de renoncer à se déplacer – lorsque le lésé peut être averti immédiatement (ce qui est le cas lors d’un constat à l’amiable, situation vécue par l’appelante auparavant) et que seuls des dégâts matériels ont été causés ; lorsque le lésé ne peut être averti tout de suite, il incombe en revanche au conducteur responsable d’avertir la police sans délai (art. 51 al. 3, 2e phrase LCR in fine). Ainsi, J.________ avait connaissance des démarches à accomplir en pareille circonstance. En dehors du fait d’avoir cherché à dissimuler son état physique au moment des faits, rien ne permet d’expliquer pourquoi elle n’a pas averti la police pour assumer ses responsabilités vis-à-vis des dégâts qu’elle avait occasionnés à un tiers, étant rappelé qu’elle n’a pas pris ultérieurement la moindre initiative pour identifier le propriétaire des biens qu’elle avait endommagés. Au vu des circonstances, l’intention de l’appelante visant à se soustraire à ses responsabilités est évidente.”

“Dans une telle configuration, l'ordre de se soumettre à un contrôle de l'alcoolémie apparaît comme hautement vraisemblable (ATF 142 IV 324 consid. 1.3). 2.2.3. Selon l'art. 2a de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR), la conduite sous l’influence de l’alcool est notamment interdite aux conducteurs de véhicules lors de courses d’apprentissage et de courses d’exercice, ainsi qu'aux accompagnants lors de courses d’apprentissage (al. 1 let. f et g). Il y a influence de l’alcool si le conducteur présente une concentration d’alcool dans l’air expiré de 0,05 mg/l ou plus ou un taux d’alcool dans le sang de 0,10 pour mille ou plus (al. 2 let. a et b). 2.3. Le prévenu ne conteste plus, à juste titre, sa culpabilité, dûment établie par les éléments du dossier, en relation avec les infractions aux art. 90 al. 1 et 92 al. 1 LCR, lesquelles sont réprimées d'une amende. 2.4.1. Il n'est ainsi pas contesté que l'intimé a violé son obligation d'aviser la police en cas d'accident, en vertu de l'art. 51 al. 3 LCR, que cette annonce était destinée à l'établissement des circonstances de l'accident et qu'elle était concrètement possible. Autre est la question de savoir si l'ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire apparaissait objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances et si l'intimé en avait conscience. Compte tenu des évolutions législatives et de la jurisprudence claire à ce propos (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.3), de manière générale, il y a lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, de sorte que l'intimé, qui avait violé une règle de la circulation en provoquant une collision, faits pour lesquels il a été condamné (voir supra ch. 2.2), pouvait se douter, sur cette base déjà, que la police allait procéder à une telle vérification afin d'établir s'il était pris de boisson au moment des faits. Les circonstances de l'accident faisaient également apparaître l'ordre de se soumettre à un tel contrôle comme hautement vraisemblable, ce qui ne pouvait échapper au prévenu.”

“Gemäss den Feststellungen der Vorinstanz sind mehrere Sträucher und Bäume als Folge des Unfalls beschädigt worden. Dies habe der Beschwerdeführer gemäss seinen eigenen Angaben auch bemerkt (angefochtenes Urteil E. 4.2.2. S. 7 f.). Der Beschwerdeführer erhebt in diesem Zusammenhang keine Willkürrüge. Demnach ist mit der Vorinstanz zu bejahen, dass der Beschwerdeführer aufgrund enstandenem Sachschaden einer Meldepflicht unterstand. Entgegen seinem Einwand, die Meldepflicht diene nicht in erster Linie zur Abklärung des Unfalls bzw. des Zustands des Fahrzeuglenkers, ist der Zweck von Art. 51 Abs. 3 SVG darin zu erblicken, in Fällen, in denen sich polizeiliche Erhebungen aufdrängen oder vom Geschädigten verlangt werden (vgl. Art. 56 Abs. 1bis VRV), ein rasches Eingreifen der Polizei zu ermöglichen (BGE 91 IV 22 E. 1; Urteil 6B_736/2022 vom 9. November 2022 E. 1.3.4 mit Hinweisen). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung besteht regelmässig ein Zweckzusammenhang zwischen der Meldepflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG und der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers (vgl. BGE 125 IV 283 E. 3a). Damit ist sein Einwand, die Polizei hätte bei objektiver Betrachtung mit hoher Wahrscheinlichkeit keine Atemalkoholkontrolle durchgeführt, da es keine Anzeichen dafür gegeben habe, dass er alkoholisiert gefahren sei, nicht stichhaltig. Nicht ersichtlich ist, was der Beschwerdeführer zu seinen Gunsten aus dem Hinweis auf den subjektiven Tatbestand betreffend die Verletzung der Meldepflicht ableiten will. Er hat sich trotz Kenntnis um den Sachschaden vom Unfallort entfernt und den subjektiven Tatbestand von Art. 91a Abs. 1 SVG erfüllt. Die Rügen des Beschwerdeführers, er habe den Tatbestand von Art. 91a Abs. 1 SVG weder objektiv noch subjektiv erfüllt, erweisen sich demzufolge als unbegründet, soweit darauf eingetreten werden kann.”

“Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). L'immédiateté de l'avis requis par la loi doit être interprétée de manière stricte. Celui-ci doit être donné aussi rapidement que les circonstances le permettent. L'auteur ne peut différer l'avis pour des questions de convenance personnelle ou pour ne pas déranger de nuit le lésé. Si celui-ci n'est pas présent sur les lieux et qu'il ne peut être avisé immédiatement, parce qu'il n'est pas connu ou qu'il n'est pas atteignable, l'auteur de l'accident devra aviser la police (arrêt TF 6B_5/2012 du 17 avril 2012 consid. 2.1). 4.3. En l'espèce, A.________ a percuté un véhicule à l'arrêt, alors qu'elle tentait de se stationner et a, suite au choc, pris la fuite sans se soucier des dégâts occasionnés. Cet état de fait a été établi par l'autorité pénale dans son ordonnance non contestée du 6 décembre 2022. En raison de l'accident, la recourante avait, conformément à l'art. 51 al. 3 LCR, l'obligation d'avertir tout suite la lésée, et à défaut, elle avait l'obligation d'avertir la police, sans délai. Dans ces circonstances, la recourante devait s'attendre à ce que des mesures de contrôle soient ordonnées pour vérifier son taux d'alcoolémie. Quoi qu'il en soit, dans la mesure où, conformément à l'art. 10 al. 1 OCCR, la police procède quasiment d'office à un alcootest, il était prévisible que la recourante y soit soumise – l'art. 55 LCR ne subordonnant par ailleurs pas cette mesure à la présence d'indices particuliers. Partant, les conditions objectives et subjectives d'une dérobade aux mesures de contrôle au sens de l'art. 91a LCR sont réalisées. C'est dès lors à juste titre que l'autorité intimée a qualifié l'infraction commise par la recourante comme grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. d LCR. 5. 5.1. En vertu de l'art. 16c al. 2 let. a LCR, après une infraction grave, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour trois mois au minimum. L'art.”

“verdachtsfreie Atemproben durchzuführen, und demnach jeder Fahrzeugführer und jede Fahrzeugführerin jederzeit damit rechnen muss, auf Alkoholkonsum kontrolliert zu werden (vgl. Botschaft des Bundesrates vom 31. März 1999 zur Änderung des Strassenverkehrsgesetzes, BBl 1999 IV 4494). Im Übrigen hat nicht – wie von der Verteidigung vorgebracht – die Einführung von Art. 91a SVG, sondern die Änderung von Art. 55 SVG und die seit dem 1. Januar 2008 in Kraft getretene Strassenverkehrskontrollverordnung, konkret Art. 10 Abs. 1 SKV, zur vermehrten Anordnung von Massnahmen i.S.v. Art. 91a SVG geführt (vgl. hierzu BGE 142 IV 324 E. 1.1.2). In objektiver Hinsicht ist erstellt, dass der Beschuldigte trotz Unfalls mit Sachschaden den Unfallort verliess und weder den Geschädigten noch die Polizei informierte, obwohl er hierzu verpflichtet gewesen wäre (Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG). Wenn die Verteidigung hierzu vorbringt, dass der Beschuldigte den geschädigten Landeigentümer nicht gekannt habe und er um diese Uhrzeit weder die Gemeindeverwaltung noch das Grundbuchamt hätte fragen können, so ist dem entgegenzuhalten, dass der Beschuldigte in diesem Fall gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG verpflichtet gewesen wäre, die Polizei zu informieren, was ihm – in Zeiten der Mobiltelefonie – ohne Weiteres möglich gewesen wäre. Bereits wegen des Unfalls an sich wäre bei unverzüglicher Benachrichtigung der Polizei nach der zitierten aktuellen Praxis des Bundesgerichts grundsätzlich mit der Anordnung einer Alkoholkontrolle zu rechnen gewesen, denn ein solcher Unfall mit Sachschaden genügt für die Anordnung solcher Massnahmen. Ob der Beschuldigte Alkohol konsumiert hatte, ist für die Anordnung einer Alkoholkontrolle hingegen nicht von Bedeutung. Hinzu kommt, dass sich der Unfall tagsüber auf einem übersichtlichen und geraden Strassenabschnitt zugetragen hat, was ein relativ merkwürdiges Ereignis darstellt. Auch insofern hätte die Polizei beim Beschuldigten ohne Zweifel einen Atemlufttest angeordnet (vgl. Urteil des Bundesgerichts 6B_531/2020 vom 7. Juli 2020 E. 1.3). Zudem steht vorliegend ein vom Beschuldigten unabhängiger Umstand, auf den der Unfall zweifellos zurückzuführen wäre, nicht zur Diskussion.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Gesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG schreibt vor, dass alle Beteiligten sofort anhalten müssen, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder ein Fahrrad beteiligt ist. Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil 6B_322/2015 vom 26.”

“92 LCR, étant précisé que la nature de cette règle semble peu compatible avec l'ignorance justifiée des règles relatives à l'obligation de se soumettre à des mesures d'investigation relatives à l'état de l'auteur (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la LCR, Berne 2007, n. 150 ad art. 92 et 52 ad art. 91a). 2.2.1. L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art. 51 al. 3 LCR. Le prévenu a fait le choix d'un tel comportement ; il a agi intentionnellement. Il a, partant, violé ses obligations en cas d'accident, de sorte que c'est à juste titre qu'il a été sanctionné pour infraction à l'art. 92 al. 1 LCR. Il en découle, sous l'angle de l'art. 91a al. 1 LCR, que le premier élément constitutif de la dérobade est rempli. Par ailleurs, la probabilité qu'un ordre fût donné, sur place, de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire était élevée au vu des circonstances. D'abord, de manière générale, il y a lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, quand la cause de celui-ci est imputable au conducteur, comme ici. Ensuite, une perte de maîtrise, sans véritable explication, de nuit, sur un tronçon rectiligne et sec, après que le conducteur, connu pour des antécédents spécifiques, venait de passer plus de deux heures dans un débit de boissons, en présence de deux véhicules fortement endommagés de surcroît, constituaient autant d'éléments rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation, par la police, de sa capacité de conduire ; de sorte que le deuxième élément constitutif de la dérobade est rempli.”

“1 SVG durch Unterlassung der sofortigen Meldung eines Unfalls an die Polizei erfüllt, wenn 1. der Fahrzeugführer gemäss Art. 51 SVG zur sofortigen Meldung verpflichtet ist; 2. die Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (Zweckzusammenhang); 3. die Benachrichtigung der Polizei möglich war und 4. bei objektiver Betrachtung aller Umstände die Polizei bei Meldung des Unfalls mit hoher Wahrscheinlichkeit eine Blutprobe angeordnet hätte (BGer 6B_531/2020 vom 7. Juli 2020 E. 1.3.). Vorausgesetzt ist daher zunächst (1), dass der Täter zur sofortigen Meldung des Unfalls verpflichtet gewesen wäre. Eine solche Handlungs- bzw. Meldepflicht ergibt sich nicht aus Art. 91a SVG, sondern aus anderen Normen des Strassenverkehrsrechts. Dabei wird verlangt, dass die gesetzliche Meldepflicht der Abklärung des Unfalls und damit allenfalls auch der Ermittlung des Zustands des Fahrzeuglenkers dient (2). Gemäss Bundesgericht ist dieser Zweckzusammenhang namentlich bei Art. 51 Abs. 3 SVG gegeben. Der Täter muss keine besonderen Vorkehrungen treffen, um einer Untersuchungsmassnahme zu entgehen. Das blosse Unterlassen der Meldung genügt. Der Begriff des Unfalls richtet sich zudem nach der Rechtsprechung zu Art. 51 und 92 SVG, wonach ein Unfall jedes Ereignis ist, das geeignet ist, einen Personen- und/oder Sachschaden herbeizuführen (BSK SVG-Riedo, N 76 zu Art. 91a). Weiter wird verlangt, dass die Benachrichtigung der Polizei möglich war (3). Dies richtet sich nach den Umständen des Einzelfalls. Schliesslich muss die Anordnung einer Blutprobe sehr wahrscheinlich sein (4) (siehe zum Ganzen: BSK SVG-Riedo, N 173 ff. zu Art. 91a). Während die Wahrscheinlichkeit der Anordnung einer Untersuchungsmassnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit nach der älteren bundesgerichtlichen Rechtsprechung von den konkreten Umständen des Falles (Art, Schwere und Hergang des Unfalls, Zustand sowie Verhalten des Fahrzeuglenkers vor und nach dem Unfall) abhängig gemacht wurde (vgl. BGE 131 IV 36 E.”

“Le non-respect de cette règle de prudence, imposant de limiter la vitesse de son véhicule de telle sorte que l’on puisse d’arrêter sur la distance de visibilité, tend précisément à prévenir les conséquences de telles situations. Une semblable violation est propre à entrainer une collision, respectivement des lésions corporelles ou le décès d’un piéton ou d’un autre automobiliste qui n’a pu être vu à temps. En n’adaptant pas sa vitesse à la visibilité limitée que lui offraient ses feux de croisement en pleine nuit, la prévenue a commis une faute qui se trouve être en lien de causalité naturelle et adéquate avec la perte de maîtrise de son véhicule et la collision qui en a résulté, laquelle a provoqué le décès de la victime. Cela n’est d’ailleurs pas contesté en appel. 3.5 3.5.1 Il reste encore à examiner si le lien de causalité adéquate entre la violation fautive du devoir de prudence et les lésions mortelles subies par la victime est interrompu par le caractère imprévisible de la présence d’un véhicule automobile arrêté en travers sur une voie d’autoroute. Comme déjà relevé, l’appelante se prévaut en particulier des art. 51 LCR et 54 al. 1 OCR. 3.5.2 Selon l’art. 51 al. 1 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation. D’après l’art. 51 al. 2 LCR, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles (1re phrase). Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (2e phrase). A teneur de l’art. 54 al. 1 OCR, lorsque des obstacles ou d’autres dangers résultent d’un accident, d’une panne de véhicule, de marchandises ou d’huile répandues sur la chaussée, etc., les personnes impliquées, passagers compris, prendront immédiatement les mesures de sécurité appropriées. 3.5.3 Contrairement à ce que fait valoir l’appelante, il est dans le cours ordinaire des choses et conforme à l’expérience générale de la vie qu’un véhicule en difficulté, singulièrement après un accident, se retrouve à l’arrêt sur une voie d’autoroute.”

“Erwägungen der Kammer Entgegen der Ansicht des Beschuldigten kann daraus, dass er gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz keine Kollision festgestellt hat, nicht unmittelbar geschlossen werden, dass keine Unfallsituation im Sinne von Art. 51 SVG vorliegt. Vielmehr ist das streitbetroffene Kreuzungsmanöver, welches an einer sehr engen Stelle auf einer Strasse stattfand, die von einer Fahrtrichtung her mit einem Fahrverbot belegt ist, durchaus geeignet, einen Sachschaden hervorzurufen – jedenfalls konnte ein solcher in der vorliegenden Situation nicht von vornherein ausgeschlossen werden. Somit ist nach Lehre und Rechtsprechung (vgl. Ziff. III.10. oben) eine Unfallsituation i.S.v. Art. 51 SVG zu bejahen. Indes ist zu beachten, dass der Beschuldigte nach dem Kreuzungsmanöver, bei welchem er gemäss den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz möglichst am rechten Rand gefahren oder gestanden ist, nicht weiterfuhr, sondern aus dem Fahrzeug ausgestiegen ist (vgl. S. 8 und 10 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 124 und 126). Damit ist er der Anhaltepflicht gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG nachgekommen. Gemäss Beweisergebnis konnte der Beschuldigte hierauf keine offensichtlichen Schäden an seinem Fahrzeug oder an jenem der Zeugin C.”

“18:30 Uhr bis 19:00 Uhr im Wissen um den Unfall weiteren Alkohol – einen Whisky und drei bis vier dl Rotwein – wodurch eine zuverlässige Ermittlung der BAK im Unfallzeitpunkt verhindert wurde. Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (BGer 6S.431/2004 vom 4.”

“Theoretische Grundlagen Art. 92 SVG stellt denjenigen unter Strafe, der bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Die auferlegten Pflichten finden sich in Art. 51 SVG. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger den Geschädigten sofort zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Als Unfall i.S.v. Art. 51 Abs. 1 SVG gilt gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts jedes «schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen» (BGE 122 IV 356 E. 3a). Strafbar ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung (Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG).”

“Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (BSK SVG-Unseld, N 18 zu Art. 92 SVG). Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG Wie bereits die Vorinstanz zutreffend ausführte, gilt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51 SVG). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (Urteil 6S.”

“Wie sich aus dem Protokoll der Fortsetzungsverhandlung vom 6. Oktober 2020 ergibt, hat die Gesuchsgegnerin die Beweisanträge des Gesuchstellers (Expertise; Einvernahme des Zeugen D.________) in antizipierter Beweiswürdigung abgewiesen, da die Frage eines Schadens – den die Beweisanträge des Gesuchstellers überwiegend betrafen – angesichts der Definition des Unfallbegriffs nach Art. 51 SVG (vgl. Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 7 zu Art. 51 SVG; Eignung eines Schadenseintritts genügt) für die Beurteilung, ob sich der Beschwerdeführer nach Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 SVG (pflichtwidriges Verhalten nach dem Unfall) strafbar gemacht hat oder nicht, von vornherein nicht von vorwiegender Relevanz war (vgl. Art. 139 Abs. 2 StPO). Dass die Gesuchsgegnerin die Beweisanträge angesichts dessen als nicht erforderlich zur Gewinnung ihrer Erkenntnis erachtete, erscheint demnach nachvollziehbar. Die Gesuchsgegnerin hat sich von sachlichen Gründen leiten lassen. Es trifft zwar zu, dass sie bei der Begründung der Abweisung der Beweisanträge eine etwas ungeschickte resp. nicht ideale Formulierung gewählt hat, indem sie ausführte, «eine detaillierte rechtliche Begründung würde im Rahmen der mündlichen Urteilsbegründung folgen» (vgl. S. 3 des Protokolls der Fortsetzungsverhandlung vom 6. Oktober 2020) resp. «es würden bei der mündlichen Urteilsbegründung detailliertere rechtliche Ausführungen zum Unfallbegriff folgen» (vgl. S. 2 der Stellungnahme der Gesuchsgegnerin; vgl. insoweit auch das Ausstandsgesuch). Hieraus kann bei objektiver Betrachtungsweise indes nicht auf den Anschein der Befangenheit resp.”

“5), que l’appelant, blessé à l’arcade sourcilière et ayant subi un choc au crâne, n’a pas seulement fui à pied la scène de l’accident, mais aussi qu’il a d’emblée menti à la police tant sur place que durant son audition ultérieure, niant avoir été le conducteur et inventant la fable d’un déplacement en taxi en dépit d’indices accablants, au point qu’un test ADN a dû être mis en œuvre pour le confondre. S’il a admis ultérieurement avoir menti et avoir conduit sous l’influence de l’alcool (PV aud. 4, p. 3 in fine), il a déclaré aux débats de première instance ne pas se souvenir de l’accident (cf. jugement, p. 5 in fine), et a précisé aux débats d’appel ne pas avoir cherché à prendre la fuite (cf. p. 3 supra). En l’espèce, tant la fuite à pied que le mensonge, proféré non seulement lors de son interpellation, mais également plus tard lors de son audition par la police au Centre de la Blécherette, établissent la volonté de l’appelant de se soustraire et, partant, l’élément subjectif du délit et de la contravention. Pour le surplus, on ne constate ni irresponsabilité, ni diminution de responsabilité, mais en dépit du choc subi, une claire intention d’éviter un contrôle d’alcoolémie, quitte à abandonner la scène de l’accident sans respecter le devoir d’aviser sans délai la police (art. 51 LCR [loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière ; RS 741.01]), alors que la chaussée a dû être nettoyée et que l’accident a endommagé un champ (P. 5, p. 6). Compte tenu de ce qui précède, la conviction du Tribunal correctionnel quant à la culpabilité de l’appelant doit donc être partagée et la condamnation de celui-ci pour tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et violation des devoirs en cas d’accident, infractions dont la qualification juridique n’a pas été remise en cause, confirmée. L’appel doit donc être rejeté sur ce point. III. La peine”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.”

“Aufgrund des Untersuchungsergebnisses steht fest, dass es zu einer Streifkollision zwischen dem Fahrzeug des Beschuldigten und demjenigen von B._____ gekommen ist, wobei eingestandenermassen an beiden Fahrzeugen ein Sachschaden entstanden ist. Somit hat sich klarerweise ein Strassenverkehrs- unfall im Sinne von Art. 51 Abs. 1 SVG ereignet. Nach der verbindlichen Feststel- lung der Vorinstanz hat der Beschuldigte die Kollision echtzeitlich wahrgenommen und unmittelbar nach der Kollision auf der Brücke angehalten. Dass der Eintritt eines Sachschadens im Zuge einer solchen Streifkollision nahelag, bedarf keiner weiteren Erörterung. Der Beschuldigte konnte sich jedenfalls nicht sicher sein, dass am anderen beteiligten Fahrzeug im Unfallzeitpunkt kein Schaden entstan- den war. Indem er nach misslungenem Versuch, den Kollisionsbeteiligten zu benachrichtigen, nicht unverzüglich die Polizei verständigte, hat der Beschuldigte den objektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei einem Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG erfüllt. Sodann muss von einem Fahrzeuglenker im Rahmen der ihm obliegenden Sorgfaltspflicht jedenfalls erwartet werden, dass er weiss, wie er sich nach einem Unfall zu verhalten hat. Gestützt auf die vorstehenden Erwägungen durfte er sodann nicht davon ausgehen, dass kein Sachschaden entstanden ist. Es wäre ihm damit bei gebotener Vorsicht möglich gewesen, den ihm obliegenden - 16 - Pflichten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden nachzukommen. Indem der Beschuldigte der ihm obliegenden Meldepflicht nicht nachkam, verletzte er die Bestimmungen von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG zumindest fahrlässig. Der subjektive Tatbestand ist damit ebenfalls zu bejahen.”