17 commentaries
In dem zitierten Entscheid wurde verursachter Lärm aufgrund eines veränderten Endschalldämpfers als eigenständige Verletzung von Art. 42 Abs. 1 SVG gewertet und führte zur Verurteilung.
“Demgegenüber ist der Schuldspruch der Vorinstanz in Bezug auf den ver- ursachten Lärm und den veränderten Endschalldämpfer (Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 lit. b und c VRV in Verbindung mit Art. 90 Abs. 1 SVG und Art. 29 SVG in Verbindung mit Art. 93 Abs. 2 lit. a SVG) zu bestätigen.”
Die Verordnung hebt hervor, dass Art. 42 Abs. 1 insbesondere in Wohn‑ und Erholungsgebieten sowie nachts besondere Bedeutung hat; ausdrücklich untersagt sind u. a. hohe Drehzahlen des Motors im Leerlauf und beim Fahren in niedrigen Gängen (Art. 33 Bst. b VRV). Das Verursachen vermeidbaren Lärms kann nach Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG gebüsst werden. Kommunale oder kantonale Bestimmungen, die Motorfahrzeuge in gleicher Weise regeln und sanktionieren, können wegen des Vorrangs des Bundesrechts unzulässig sein.
“Rechtliche Grundlagen Der Fahrzeugführer hat jede vermeidbare Belästigung von Strassenbenützern und Anwohnern, namentlich durch Lärm, Staub, Rauch und Geruch, zu unterlassen und das Erschrecken von Tieren möglichst zu vermeiden (Art. 42 Abs. 1 SVG). Ausführend hält die Verordnung dazu fest: Fahrzeugführer, Mitfahrende und Hilfspersonen dürfen, namentlich in Wohn- und Erholungsgebieten und nachts, keinen vermeidbaren Lärm erzeugen. Untersagt sind vor allem hohe Drehzahlen des Motors im Leerlauf, beim Fahren in niedrigen Gängen (Art. 33 Bst. b VRV).”
“Regeste Art. 49 Abs. 1, Art. 82 Abs. 1 und Art. 123 Abs. 1 BV; Art. 335 Abs. 1 StGB; Art. 42 Abs. 1, Art. 90 Abs. 1 und Art. 106 Abs. 3 SVG; Gemeindereglement; Verletzung von Strassenverkehrsregeln; Vorrang des Bundesrechts. Die Kantone können ergänzende Vorschriften über den Strassenverkehr auf dem Weg der Gesetzgebung über das Übertretungsstrafrecht nur erlassen, soweit sich diese Vorschriften nicht auf Motorfahrzeuge und Fahrräder sowie Eisenbahnfahrzeuge beziehen, welche durch das Bundesrecht abschliessend geregelt werden. Das Verursachen vermeidbaren Lärms beim Führen eines Motorfahrzeugs wird nach Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG mit Busse sanktioniert. Eine Bestimmung in einem Gemeindereglement, die das gleiche Ziel verfolgt und ein solches Verhalten ebenfalls unter Strafe stellt, verstösst gegen Art. 106 Abs. 3 SVG und den Vorrang des Bundesrechts (E. 3).”
Art. 42 SVG verdrängt kantonale Umweltregelungen, etwa zu Energieetiketten, nicht; das Bundesrecht über Verkehr hat seinen Schwerpunkt auf der Vermeidung von Belästigungen (z. B. Lärm, unnötiges Laufenlassen des Motors) und erfasst CO2-Aspekte nicht in dem dort behandelten Immissionsregime.
“étant concurrente par rapport à celle des cantons (cf. supra consid. 5.5.1), rien n'empêche ces derniers de servir les intérêts de la protection de l'environnement lorsqu'ils règlementent d'autres domaines qui relèvent de leur compétence, comme celui de la profession de chauffeur de taxi et de VTC. Enfin, en tant que la recourante considère que le critère de l'étiquette-énergie est contraire au droit fédéral de la circulation dans la mesure où celui-ci détermine les émissions de CO2 des voitures selon la procédure WLTP, l'intéressée perd de vue que l'étiquette litigieuse détermine justement les catégories d'efficacité énergétique en fonction de la valeur cible des émissions de CO2 calculée selon la procédure WLTP (cf. supra consid. 5.4.1). Affirmer, comme le fait la recourante, que ladite étiquette ne permet pas de contribuer au but de réduction des émissions de CO2 est ainsi à la limite de la témérité. S'agissant au surplus des autres dispositions du droit fédéral de la circulation invoquées par la recourante (cf. art. 42 LCR, art. 59a de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière [OCR; RS 741.11], art. 31-36 et 52 OETV), celles-ci concernent les devoirs des conducteurs s'agissant des incommodités à éviter (comme faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt), ainsi que le contrôle et l'entretien des prescriptions techniques des véhicules dont le système antipollution de ceux-ci, sur lesquelles l'art. 18 al. 2 LTVTC/GE n'a pas d'influence. Quant à l'ordonnance du 16 décembre 1985 sur la protection de l'air (OPair; RS 814.318.142.1), si elle régit la réduction des immissions excessives dues au trafic notamment, le CO2 n'est pas pris en compte dans les valeurs limites d'immissions selon l'annexe 7 de ladite ordonnance, de sorte que l'on ne saurait retenir que la Confédération aurait épuisé sa compétence dans ce domaine.”
Soweit es das Verursachen vermeidbaren Lärms beim Führen eines Motorfahrzeugs betrifft, ist das Bundesrecht abschliessend. Bestimmungen in Gemeindereglementen, die dasselbe Verhalten ebenfalls unter Strafe stellen, verstossen gegen Art. 106 Abs. 3 SVG und sind unzulässig.
“Regeste Art. 49 Abs. 1, Art. 82 Abs. 1 und Art. 123 Abs. 1 BV; Art. 335 Abs. 1 StGB; Art. 42 Abs. 1, Art. 90 Abs. 1 und Art. 106 Abs. 3 SVG; Gemeindereglement; Verletzung von Strassenverkehrsregeln; Vorrang des Bundesrechts. Die Kantone können ergänzende Vorschriften über den Strassenverkehr auf dem Weg der Gesetzgebung über das Übertretungsstrafrecht nur erlassen, soweit sich diese Vorschriften nicht auf Motorfahrzeuge und Fahrräder sowie Eisenbahnfahrzeuge beziehen, welche durch das Bundesrecht abschliessend geregelt werden. Das Verursachen vermeidbaren Lärms beim Führen eines Motorfahrzeugs wird nach Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG mit Busse sanktioniert. Eine Bestimmung in einem Gemeindereglement, die das gleiche Ziel verfolgt und ein solches Verhalten ebenfalls unter Strafe stellt, verstösst gegen Art. 106 Abs. 3 SVG und den Vorrang des Bundesrechts (E. 3).”
Art. 42 Abs. 1 erfasst nur vermeidbare Lärmquellen; nicht jedes fahrzeugtypische Geräusch (z. B. jedes einzelne Quietschen oder Knirschen) ist damit erfasst. Die Bestimmung ist nicht dazu bestimmt, zur indirekten Ahndung anderer Verkehrsverstösse herangezogen zu werden.
“1. En vertu de l'art. 31 de la loi du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. Le conducteur doit ainsi porter à la route et au trafic toute l'attention possible. Cette attention implique que l'intéressé soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui (cf. arrêt TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1). Enfin, d’après l’art. 42 al. 1 LCR, le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. L'art. 33 OCR, qui précise cette disposition, a été modifié le 16 octobre 2024 avec effet au 1er janvier 2025 (RO 2024 607). Dans sa version en vigueur au jour de l'infraction, il précisait que les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité, notamment dans les quartiers habités, près des lieux de repos et pendant la nuit. Il est interdit avant tout, en particulier, de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse (let. b), d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage (let. c) et d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles (let. d). Selon la doctrine, cette disposition ne réprime pas tout crissement de pneus et n’a pas pour but de sanctionner tout bruit dont le conducteur ne peut pas établir la nécessité; il ne doit pas davantage permettre la répression indirecte d’autres infractions, dont les conditions ne sont pas réunies.”
“1. En vertu de l'art. 31 de la loi du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation; il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule; il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication. Le conducteur doit ainsi porter à la route et au trafic toute l'attention possible. Cette attention implique que l'intéressé soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui (cf. arrêt TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1). Enfin, d’après l’art. 42 al. 1 LCR, le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. L'art. 33 OCR, qui précise cette disposition, a été modifié le 16 octobre 2024 avec effet au 1er janvier 2025 (RO 2024 607). Dans sa version en vigueur au jour de l'infraction, il précisait que les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité, notamment dans les quartiers habités, près des lieux de repos et pendant la nuit. Il est interdit avant tout, en particulier, de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse (let. b), d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage (let. c) et d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles (let. d). Selon la doctrine, cette disposition ne réprime pas tout crissement de pneus et n’a pas pour but de sanctionner tout bruit dont le conducteur ne peut pas établir la nécessité; il ne doit pas davantage permettre la répression indirecte d’autres infractions, dont les conditions ne sont pas réunies.”
Entspricht ein Fahrzeug den in Art. 53 VTS und Anhang 6 geregelten technischen Vorgaben, sollte es nach der zitierten Lehre grundsätzlich nicht mehr Lärm verursachen, als technisch vermeidbar ist; damit ist solcher Lärm im Sinne von Art. 42 Abs. 1 SVG in der Regel zulässig.
“Der (einfachen) Verletzung der Verkehrsregeln macht sich u.a. schuldig, wer beim Führen eines Fahrzeugs vermeidbaren Lärm verursacht, insbesondere beim Fahren in niedrigen Gängen (Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 lit. b VRV). Die Grenzwerte für Geräusche, die durch das Fahrzeug erzeugt werden dürfen, sind in Art. 53 der Verordnung über die technischen Anforderungen an Strassenfahrzeuge (VTS, SR 741.41) sowie deren Anhang 6 geregelt. Entspricht ein Fahrzeug den technischen Vorgaben, sollte es entsprechend grundsätzlich nicht mehr Lärm verursachen, als technisch vermeidbar und damit i.S.v. Art. 42 Abs. 1 SVG zulässig ist (so Hagenstein, in: Basler Kommentar, Basel 2014, Art. 42 SVG N 18).”
Bei Lärmvorwürfen können objektive Spuren am Tatort — etwa Bodenspuren, der Zustand des Fahrzeugs oder fotografische Dokumentation — massgebliche Indizien liefern, die die Einlassungen der Beteiligten stützen oder widerlegen.
“1 LCR, le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. L'art. 33 OCR, qui précise cette disposition, a été modifié le 16 octobre 2024 avec effet au 1er janvier 2025 (RO 2024 607). Dans sa version en vigueur au jour de l'infraction, il précisait que les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité, notamment dans les quartiers habités, près des lieux de repos et pendant la nuit. Il est interdit avant tout, en particulier, de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse (let. b), d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage (let. c) et d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles (let. d). Selon la doctrine, cette disposition ne réprime pas tout crissement de pneus et n’a pas pour but de sanctionner tout bruit dont le conducteur ne peut pas établir la nécessité; il ne doit pas davantage permettre la répression indirecte d’autres infractions, dont les conditions ne sont pas réunies. L’art. 42 al. 1 LCR présuppose l’existence de victimes, au moins potentielles (les usagers de la route, les riverains), d’une part, et le mépris du repos ou de la tranquillité d’autrui, d’autre part (cf. Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd. 2015, art. 42 LCR no 2.1.3). 4.2. En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que, dans la nuit du 9 décembre 2023, le véhicule du recourant a été retrouvé embourbé sur un terrain de football appartenant à la commune, lequel présentait de nombreuses traces de dérapage. Les photographies versées au dossier illustrent l'état du véhicule couvert de boue ainsi que l'état du terrain, manifestement non destiné à la pratique de dérapages volontaires. Lors de l'intervention de la police, alertée par le bruit excessif généré par le véhicule, le recourant a, dans un premier temps, déclaré avoir simplement voulu se stationner à cet endroit avant de s'embourber. Cependant, confronté aux traces de dérapage observées par les forces de l'ordre et lors de son audition ultérieure, il a reconnu avoir effectué des "drifts" sur le terrain.”
“3 Le Tribunal de police a retenu plusieurs éléments probants résultant du dossier pour arrêter les faits à l’encontre de l’appelant : - on pouvait difficilement concevoir que le policier dénonciateur, agent public assermenté, puisse dénoncer une infraction à la circulation routière inexistante ; le policier avait rapporté les faits de manière claire et constante et s’était montré particulièrement mesuré dans ses propos, alors que le contrôle s’était déroulé dans des circonstances tendues et que le prévenu avait adopté une attitude intimidante ; l’agent avait déclaré qu’il avait vu le prévenu rouler sur la roue arrière à une quinzaine de mètres de lui, de sorte qu’on pouvait exclure une mauvaise appréciation de la situation ; - les arguments du prévenu étaient inconsistants : rien ne permettait de retenir un acharnement du policier dénonciateur contre le prévenu, le rendant suspect de prévention, ou que l’agent se serait montré violent à l’égard du prévenu à une autre occasion comme celui-ci le prétendait ; le policier avait expliqué de façon convaincante que ce n’était que lorsque le prévenu avait ôté son casque qu’il l’avait reconnu en raison de ses multiples antécédents routiers ; le palmarès délictuel du prévenu rendait d’autant plus vraisemblable le fait qu’il était bien l’auteur du comportement reproché, sachant qu’il avait encore été récemment condamné pour mise à disposition d’un véhicule à une personne non titulaire du permis de conduire et qu’il avait admis avoir démonté la chicane de sa moto pour faire plus de bruit ; enfin, le fait que le prévenu était à quelques jours de la fin de son permis probatoire ne voulait pas dire qu’il n’avait pas commis d’infraction routière et qu’il serait devenu un usager de la route modèle ; - les témoignages écrits produits par le prévenu n’étaient pas de nature à renverser la conviction du tribunal, d’autant qu’un tel moyen de preuve n’était pas recevable et que c’était le prévenu qui avait rédigé le texte ; deux des trois témoins entendus connaissaient le prévenu et tous se rendaient par ailleurs à la même soirée le jour en question ; seul le troisième témoin, qui ne connaissait pas le prévenu, pouvait être crédible, mais il était établi que le prévenu avait parlé ou téléphoné aux trois témoins avant les débats, de sorte que celui-ci avait eu tout loisir de les influencer ; à cela s’ajoutait que les trois témoins s’étaient sans aucun doute sentis liés par leur témoignage écrit ; - au moment du « wheeling », deux des témoins entendus se trouvaient à plus de 100 mètres derrière le prévenu et le troisième se trouvait à une centaine de mètres devant le prévenu : le fait que ceux-ci n’avaient pas vu le prévenu faire sa manœuvre dangereuse, mais avaient entendu le bruit anormalement élevé causé par la moto, était donc cohérent ; en revanche, le prévenu avait effectué le « wheeling » à une quinzaine de mètres devant le policier qui se trouvait du côté droit de la route. 4.4 Cette analyse du premier juge est détaillée, complète et pertinente, de sorte que la Cour de céans peut y renvoyer (art. 82 al. 4 CPP). On ajoutera que les témoins concernés vouaient leur attention à la conversation qu’ils avaient les uns avec les autres, de sorte que la pertinence de leur témoignage apparaît des plus limitées, en dehors de leur perception des émissions sonores produites par la moto de l’appelant, unanimement considérées comme plus élevées que la normale, voire excessive. On ne discerne ainsi aucune appréciation arbitraire des faits et le rapport de dénonciation établi le 10 mars 2021 par l’agent [...] doit être intégralement retenu. Par conséquent, la condamnation de l’appelant pour violations simples des règles de la circulation routière – soit pour avoir circulé sur la roue arrière (art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR), à un régime élevé en petite vitesse (art. 42 al. 1 LCR et 33 let. b OCR) –, conduite d’un véhicule sans être porteur du permis de conduire (art. 99 al. 1 let. b LCR) et pour avoir porté atteinte à l’ordre, à la tranquillité, à la sécurité et au repos publics (art. 59 al. 1 RGP [règlement de police de la commune d’Yverdon-les-Bains] et 25 al. 1 LContr [loi vaudoise sur les contraventions du 19 mai 2009 ; BLV 312.11]), doit être confirmée. 5. 5.1 L’appelant ne critique pas la quotité de l’amende infligée. Celle-ci sera néanmoins revue d’office. 5.2 Aux termes de l'art. 106 al. 3 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), le juge fixe l'amende et la peine privative de liberté de substitution en tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise. 5.3 Le premier juge a retenu que la prise de conscience du prévenu était inexistante. En effet, il avait déclaré au préfet qu’il avait un permis provisoire en raison de « petites infractions, genre pneu lisse ou autre mais je n’ai jamais eu des infractions graves comme des accidents », alors que son casier judiciaire et son fichier SIAC attestaient pourtant le contraire ; bien plus, il avait, dans un premier temps, calomnié un représentant des forces de l’ordre en affirmant que celui-ci aurait été violent à son encontre ; il n’y avait aucun élément à décharge.”
In Wohn‑ und Erholungsgebieten sowie nachts ist vermeidbarer Motor‑ und Leerlauflärm grundsätzlich zu unterlassen. Nach der Verordnung sind insbesondere hohe Drehzahlen im Leerlauf und Fahren in niedrigen Gängen untersagt; unnötiges Beschleunigen (z. B. zum Imponiergehabe) ist in Wohngebieten bzw. in den Abend‑/Nachtstunden zu verhindern.
“Rechtliche Grundlagen Der Fahrzeugführer hat jede vermeidbare Belästigung von Strassenbenützern und Anwohnern, namentlich durch Lärm, Staub, Rauch und Geruch, zu unterlassen und das Erschrecken von Tieren möglichst zu vermeiden (Art. 42 Abs. 1 SVG). Ausführend hält die Verordnung dazu fest: Fahrzeugführer, Mitfahrende und Hilfspersonen dürfen, namentlich in Wohn- und Erholungsgebieten und nachts, keinen vermeidbaren Lärm erzeugen. Untersagt sind vor allem hohe Drehzahlen des Motors im Leerlauf, beim Fahren in niedrigen Gängen (Art. 33 Bst. b VRV).”
“2 SVG befasst und in diesem Zusammenhang namentlich die Kri- terien der Verletzung einer wichtigen Verkehrsvorschrift und der Verursachung ei- ner erhöht abstrakten Gefährdung der anderen Verkehrsteilnehmer, welche die na- heliegende Möglichkeit einer konkreten Gefährdung indiziert, herausgestrichen (vgl. Urk. 47 S. 32 f.). Diesen Überlegungen kann ohne Weiteres gefolgt werden. Der Beschuldigte hat mit seiner Fahrweise elementare Bestimmungen des Stras- senverkehrsgesetzes verletzt, indem er auf einer Strassenkreuzung das Vortritts- recht des vor ihm blinkenden Fahrzeuges missachtete (vgl. Art. 35 Abs. 4 und 5 SVG). Mit seinem Manöver schuf er zudem erstelltermassen ein erhöht abstraktes Risiko für den vor ihm fahrenden Lenker und damit eine ernstliche Gefahr für die Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer im Sinne von Art. 90 Abs. 2 SVG. b)Gleichermassen zutreffend ist die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betref- fend die einfache Verkehrsregelverletzung im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG, welche unter zutreffender Rezitierung der einschlägigen Verkehrsregeln von Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 lit. c VRV zu Recht darauf hingewiesen hat, dass es den Beschul- - 25 - digten entgegen der Argumentation der Verteidigung nicht von der Einhaltung der besagten Vorschriften entlastet, wenn das von ihm gelenkte Fahrzeug mit sämtli- chen Fahrzeugteilen zugelassen war, da dieser auch mit einem solchen Fahrzeug insbesondere in den Abendstunden im Bereich eines Wohnquartiers zwingend ge- halten war, vermeidbaren Lärm, welcher bei einem unnötigen Beschleunigen zwecks Imponiergehabe entsteht, definitiv zu unterlassen (Urk. 47 S. 34 f.).”
Unnötiges Aufheulen des Motors kann als Verursachung vermeidbaren Lärms im Sinne von Art. 42 Abs. 1 SVG gewertet werden. Das zeigt der angeführten Rechtsprechung, in der zweimaliges unnötiges Aufheulen des Motorradmotors als vermeidbarer Lärm beurteilt und damit eine einfache Verkehrsregelverletzung nach Art. 42 Abs. 1 SVG begründet wurde.
“________ (Ortschaft) fuhr und anschliessend nach links auf die Y.________(Brücke) abbog. Dabei verursachte er vermeidbaren Lärm, indem er den Motor des Motorrades unnötig aufheulen liess, und zwar ein erstes Mal beim/nach dem Abbiegen vom X.________(Strasse) herkommend auf die Y.________(Brücke) und das zweite Mal auf dem X.________(Strasse) in Richtung Bahnhof H.________ (Ortschaft) auf der Höhe des Hotels AC.________(Hotel). 11.8 Rechtliche Würdigung 11.8.1 Gesetzliche und theoretische Grundlagen Für die gesetzlichen und theoretischen Grundlagen kann vollumfänglich auf die zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz verwiesen werden (S. 29 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung, pag. 1160 f.). 11.8.2 Subsumtion Gemäss Beweisergebnis hat der Beschuldigte am 23. Juli 2021 zwischen 22:37 und 22:49 Uhr in H.________(Ortschaft) vermeidbaren Lärm verursacht, indem er den Motor des Motorrades zwei Mal unnötig aufheulen liess. Damit handelte der Beschuldigte der Bestimmung von Art. 42 Abs. 1 SVG, welche durch Art. 33 der Verkehrsregelverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert wird, zuwider und erfüllte den Straftatbestand von Art. 90 Abs. 1 SVG. Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe sind keine ersichtlich. Es liegen zwei Handlungen mit einem Zeitabstand von rund 10 Minuten vor (vgl. Anzeigerapport vom 2. August 2021; pag. 211). Ein Schuldspruch wegen mehrfachen Verursachens von vermeidbarem Lärm fällt aufgrund der Geltung des Verschlechterungsverbots jedoch ausser Betracht. Folglich ist der Beschuldigte der einfachen Verletzung der Verkehrsregeln, begangen am 23. Juli 2021 in H.________(Ortschaft), Y.________ (Brücke) und X.________(Strasse), durch Verursachen von vermeidbarem Lärm schuldig zu sprechen. 12. Vorwurf des Missachtens eines Verbotssignals für Motorfahrzeuge 12.1 Vorwurf gemäss Anklageschrift In Ziffer B.4.5. der Anklageschrift vom 4. November 2022 wird dem Beschuldigten eine einfache Verkehrsregelverletzung nach Art. 90 Abs. 1 SVG, begangen am 23.”
“Subsumtion Gemäss Beweisergebnis hat der Beschuldigte am 23. Juli 2021 zwischen 22:37 und 22:49 Uhr in H.________(Ortschaft) vermeidbaren Lärm verursacht, indem er den Motor des Motorrades zwei Mal unnötig aufheulen liess. Damit handelte der Beschuldigte der Bestimmung von Art. 42 Abs. 1 SVG, welche durch Art. 33 der Verkehrsregelverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert wird, zuwider und erfüllte den Straftatbestand von Art. 90 Abs. 1 SVG. Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe sind keine ersichtlich. Es liegen zwei Handlungen mit einem Zeitabstand von rund 10 Minuten vor (vgl. Anzeigerapport vom 2. August 2021; pag. 211). Ein Schuldspruch wegen mehrfachen Verursachens von vermeidbarem Lärm fällt aufgrund der Geltung des Verschlechterungsverbots jedoch ausser Betracht. Folglich ist der Beschuldigte der einfachen Verletzung der Verkehrsregeln, begangen am 23. Juli 2021 in H.________(Ortschaft), Y.________ (Brücke) und X.________(Strasse), durch Verursachen von vermeidbarem Lärm schuldig zu sprechen.”
Akustische Beeinträchtigungen von Tieren können eine schwere Verletzung von Art. 42 Abs. 1 SVG darstellen. Die Rechtsprechung hat etwa das wiederholte Hupen in sehr geringer Entfernung zu Pferden (unter 2 m) als objektiv gefährliches und damit als schwere Verletzung der Verkehrsregeln beurteilt, welche als grobe Pflichtverletzung/gefährdendes Verhalten gewertet werden kann.
“2 LCR exige, selon la jurisprudence, un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son comportement contraire aux règles de la circulation. Mais une négligence grossière peut également exister lorsque, contrairement à ses devoirs, l'auteur ne prend absolument pas en compte le fait qu'il met en danger les autres usagers, en d'autres termes s'il se rend coupable d'une négligence inconsciente. Dans de tels cas, une négligence grossière ne peut être admise que si l'absence de prise de conscience du danger créé pour autrui repose elle-même sur une absence de scrupules (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 ; TF 6B_973/2020 du 25 février 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_1445/2019 du 17 avril 2020 consid. 2.2). Plus la violation de la règle de la circulation est objectivement grave, plus on admettra l'existence d'une absence de scrupules, sauf indice particulier permettant de retenir le contraire (ATF 142 IV 93 consid. 3.1 p. 96). Conformément à l’art. 42 al. 1 LCR, le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu’il peut éviter ; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. Aux termes de l’art. 29 al. 1 de l’Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR ; RS 741.11), le conducteur se comporte de manière à ne pas devoir donner des signaux avertisseurs acoustiques ou des signaux optiques. Il n’a le droit de donner de tels signaux que lorsque la sécurité du trafic l’exige ; la même règle s’applique à l’utilisation des feux de danger (art. 109, al. 6, et 110, al. 3, let. b, OETV). Le conducteur doit veiller à ne pas effrayer, en utilisant ses avertisseurs, les autres usagers, notamment les piétons, en particulier les enfants (ATF 73 IV 34 ; JdT 1947 I 471 n. 12) et les animaux (art. 42 al. 1 ; ATF 34 II 13). 4.5.5 Par son comportement, contraire au prescrit des art. 42 al. 1 LCR et 29 al. 1 OCR, l'appelant a objectivement mis concrètement en péril la sécurité des cavalières, outrepassant les règles élémentaires de prudence en usant de son klaxon à moins de deux mètres des chevaux.”
“96). Conformément à l’art. 42 al. 1 LCR, le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu’il peut éviter ; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. Aux termes de l’art. 29 al. 1 de l’Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR ; RS 741.11), le conducteur se comporte de manière à ne pas devoir donner des signaux avertisseurs acoustiques ou des signaux optiques. Il n’a le droit de donner de tels signaux que lorsque la sécurité du trafic l’exige ; la même règle s’applique à l’utilisation des feux de danger (art. 109, al. 6, et 110, al. 3, let. b, OETV). Le conducteur doit veiller à ne pas effrayer, en utilisant ses avertisseurs, les autres usagers, notamment les piétons, en particulier les enfants (ATF 73 IV 34 ; JdT 1947 I 471 n. 12) et les animaux (art. 42 al. 1 ; ATF 34 II 13). 4.5.5 Par son comportement, contraire au prescrit des art. 42 al. 1 LCR et 29 al. 1 OCR, l'appelant a objectivement mis concrètement en péril la sécurité des cavalières, outrepassant les règles élémentaires de prudence en usant de son klaxon à moins de deux mètres des chevaux. En tant que l'appelant reproche aux deux cavalières d'avoir circulé côte à côte au milieu de la route, il apparaît que l'art. 51 al. 2 OCR autorise les cavaliers à circuler deux de front lorsqu'ils circulent, de jour, hors des localités, sur des routes à faible circulation, ce qui est le cas en l'espèce. A tout le moins, on ne voit pas qu'en circulant de la sorte, les cavalières auraient adopté un comportement contraire au principe de la confiance, déduit l'art. 26 LCR, propre à faire passer à l'arrière-plan le comportement dangereux de l'appelant. Ce dernier avait d'ailleurs conscience de cette dangerosité ayant admis savoir que les chevaux étaient des animaux craintifs et imprévisibles. En définitive, X.________ doit être reconnu coupable de violation grave des règles de la circulation routière.”
Bewusstes Stehenlassen des Motors im Leerlauf mit dem Ziel, Lärm zu erzeugen, kann als vorsätzliches Verursachen vermeidbaren Lärms im Sinne von Art. 42 Abs. 1 SVG gewertet werden. Im zugrunde liegenden Entscheid wurde ein solches Verhalten als wissentlich und willentlich verursachter, vermeidbarer Lärm und als erschreckend für Tiere beurteilt.
“Subsumtion Diesbezüglich ist sachverhaltsmässig erstellt, dass der Beschuldigte seinen Motor nicht aufdrehte, um Gas zu geben und loszufahren, sondern stehend im Leerlauf. Damit verursachte er Lärm und erschreckte Tiere, die die Flucht ergriffen. Dieser Lärm wäre ohne weiteres vermeidbar gewesen und ist vom Beschuldigten wissentlich und willentlich, d.h. vorsätzlich verursacht worden. Der Tatbestand des Verursachens von vermeidbaren Lärms i.S.v. Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 Bst. b VRV ist damit objektiv und subjektiv erfüllt.”
“Subsumtion Diesbezüglich ist sachverhaltsmässig erstellt, dass der Beschuldigte seinen Motor nicht aufdrehte, um Gas zu geben und loszufahren, sondern stehend im Leerlauf. Damit verursachte er Lärm und erschreckte Tiere, die die Flucht ergriffen. Dieser Lärm wäre ohne weiteres vermeidbar gewesen und ist vom Beschuldigten wissentlich und willentlich, d.h. vorsätzlich verursacht worden. Der Tatbestand des Verursachens von vermeidbaren Lärms i.S.v. Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 Bst. b VRV ist damit objektiv und subjektiv erfüllt.”
In der zitierten Rechtssache wurden wiederholt begangene laute Fahrmanöver als Zuwiderhandlung gegen Art. 42 Abs. 1 SVG verfolgt; mehrfaches Begehen kann als mehrfache einfache Verkehrsregelverletzung geahndet werden.
“Fazit Rechtfertigungs- und/oder Schuldausschliessungsgründe sind keine vorhanden. Der Beschuldigte wird der einfachen Verkehrsregelverletzungen im Sinne von Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 32 Abs. 2 SVG und Art. 4a VRV (mehrfach begangen), Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV (mehrfach begangen) sowie Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 Bst. b VRV, in den Fällen gemäss Ziffern”
Verschlechterungsverbot / Mehrfachtaten: Sind mehrere zeitlich getrennte, vermeidbare Lärmhandlungen gegeben, kann nach der zitierten Rechtsprechung das Verschlechterungsverbot die Verhängung mehrerer Schuldsprüche verhindern, sodass letztlich nur ein einfacher Schuldspruch erfolgt.
“________ (Ortschaft) fuhr und anschliessend nach links auf die Y.________(Brücke) abbog. Dabei verursachte er vermeidbaren Lärm, indem er den Motor des Motorrades unnötig aufheulen liess, und zwar ein erstes Mal beim/nach dem Abbiegen vom X.________(Strasse) herkommend auf die Y.________(Brücke) und das zweite Mal auf dem X.________(Strasse) in Richtung Bahnhof H.________ (Ortschaft) auf der Höhe des Hotels AC.________(Hotel). 11.8 Rechtliche Würdigung 11.8.1 Gesetzliche und theoretische Grundlagen Für die gesetzlichen und theoretischen Grundlagen kann vollumfänglich auf die zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz verwiesen werden (S. 29 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung, pag. 1160 f.). 11.8.2 Subsumtion Gemäss Beweisergebnis hat der Beschuldigte am 23. Juli 2021 zwischen 22:37 und 22:49 Uhr in H.________(Ortschaft) vermeidbaren Lärm verursacht, indem er den Motor des Motorrades zwei Mal unnötig aufheulen liess. Damit handelte der Beschuldigte der Bestimmung von Art. 42 Abs. 1 SVG, welche durch Art. 33 der Verkehrsregelverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert wird, zuwider und erfüllte den Straftatbestand von Art. 90 Abs. 1 SVG. Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe sind keine ersichtlich. Es liegen zwei Handlungen mit einem Zeitabstand von rund 10 Minuten vor (vgl. Anzeigerapport vom 2. August 2021; pag. 211). Ein Schuldspruch wegen mehrfachen Verursachens von vermeidbarem Lärm fällt aufgrund der Geltung des Verschlechterungsverbots jedoch ausser Betracht. Folglich ist der Beschuldigte der einfachen Verletzung der Verkehrsregeln, begangen am 23. Juli 2021 in H.________(Ortschaft), Y.________ (Brücke) und X.________(Strasse), durch Verursachen von vermeidbarem Lärm schuldig zu sprechen. 12. Vorwurf des Missachtens eines Verbotssignals für Motorfahrzeuge 12.1 Vorwurf gemäss Anklageschrift In Ziffer B.4.5. der Anklageschrift vom 4. November 2022 wird dem Beschuldigten eine einfache Verkehrsregelverletzung nach Art. 90 Abs. 1 SVG, begangen am 23.”
“Subsumtion Gemäss Beweisergebnis hat der Beschuldigte am 23. Juli 2021 zwischen 22:37 und 22:49 Uhr in H.________(Ortschaft) vermeidbaren Lärm verursacht, indem er den Motor des Motorrades zwei Mal unnötig aufheulen liess. Damit handelte der Beschuldigte der Bestimmung von Art. 42 Abs. 1 SVG, welche durch Art. 33 der Verkehrsregelverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert wird, zuwider und erfüllte den Straftatbestand von Art. 90 Abs. 1 SVG. Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe sind keine ersichtlich. Es liegen zwei Handlungen mit einem Zeitabstand von rund 10 Minuten vor (vgl. Anzeigerapport vom 2. August 2021; pag. 211). Ein Schuldspruch wegen mehrfachen Verursachens von vermeidbarem Lärm fällt aufgrund der Geltung des Verschlechterungsverbots jedoch ausser Betracht. Folglich ist der Beschuldigte der einfachen Verletzung der Verkehrsregeln, begangen am 23. Juli 2021 in H.________(Ortschaft), Y.________ (Brücke) und X.________(Strasse), durch Verursachen von vermeidbarem Lärm schuldig zu sprechen.”
Das Erschrecken von Tieren kann für die Erfüllung des Tatbestands gemäss Art. 42 SVG ausreichend sein; dies hat die Praxis (vgl. Urteil des Bundesgerichts 6B_73/2021, zitiert in SK 22 466, E. 3.1) bestätigt.
“der Anklageschrift sei durch das Video belegt. Der Beschuldigte schaue bewusst zu den Kühen, dann drehe er den Motor auf und infolgedessen seien sie davongerannt. Genau das habe der Beschuldigte erreichen wollen. Entsprechend sei auch Art. 42 SVG erfüllt. Das Erschrecken von Tieren reiche für die Erfüllung des Tatbestands (vgl. Urteil des Bundesgerichts 6B_73/2021 vom 28. Februar 2022). Auch die «Wheelies» seien durch die Videos belegt. Dort sehe man, dass das Anheben nicht unbewusst gewesen sei. Es gebe zudem andere Videos, in welchen der Beschuldigte beschleunigt habe, ohne dass es zu einem «Wheelie» gekommen sei. Die Schuldsprüche seien entsprechend zu bestätigen (pag. 1202). In Bezug auf Ziff.”
Für die Beurteilung konkreter Verstösse gegen Art. 42 Abs. 1 SVG kann auf die inhaltlich korrekte Wiedergabe der Vorinstanz verwiesen werden; eine vollständige erneute Darlegung durch die nachfolgenden Instanzen ist in solchen Fällen nicht zwingend erforderlich.
“Tatbestand der einfachen Verkehrsregelverletzung Wer Verkehrsregeln des Strassenverkehrsgesetzes oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt, wird nach Art. 90 Abs. 1 SVG mit Busse bestraft. Für die hier relevanten Verkehrsregeln gemäss Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 Bst. b der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) kann auf die korrekte inhaltliche Wiedergabe der Vorinstanz verwiesen werden (pag. 69, Ziff. III.1 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung).”
Art. 42 Abs. 1 SVG wurde in der zitierten Rechtssache zur Ahndung von durch Manipulation am Endschalldämpfer hervorgerufenem Lärm herangezogen; der Schuldspruch und die Verhängung einer Busse wurden bestätigt.
“Demgegenüber ist der Schuldspruch der Vorinstanz in Bezug auf den ver- ursachten Lärm und den veränderten Endschalldämpfer (Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 lit. b und c VRV in Verbindung mit Art. 90 Abs. 1 SVG und Art. 29 SVG in Verbindung mit Art. 93 Abs. 2 lit. a SVG) zu bestätigen.”
“für die mehrfache Verletzung der Ver- kehrsregeln gemäss Art. 42 Abs. 1 SVG und Art. 33 lit. b und c VRV in Verbindung mit Art. 90 Abs. 1 SVG und des Führens eines nicht betriebssicheren Fahrzeuges gemäss Art. 29 SVG in Verbindung mit Art. 93 Abs. 2 lit. a SVG (Lärm, Manipulati- on am Endschalldämpfer; Sachverhalt vom 17. Mai 2019) ist zu bestätigen (act. E.1 E. 6.9.2). Insgesamt ist also eine Busse von CHF 1'600.00 auszuspre- chen. Diese ist zu bezahlen. Für die fragliche Busse hat das Gericht gemäss Art. 106 Abs. 2 StGB für den Fall, dass die Busse schuldhaft nicht bezahlt wird, eine Ersatzfreiheitsstrafe von min- destens einem Tag und höchstens drei Monaten festzulegen. Die Ersatzfreiheits- strafe für die schuldhafte Nichtbezahlung der Busse ist auf 14 Tage festzusetzen (vgl. act. E.1 E. 6.9.3, ferner KGer GR SK1 17 39 v.”
Eine nächtliche Polizeieinschreitung wegen Lärm kann im Einzelfall als Indiz dafür gewertet werden, dass eine vermeidbare Belästigung vorlag (z. B. bei lautem Fahrverhalten/Drifts), sofern weitere Umstände dies stützen.
“1 LCR, le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. L'art. 33 OCR, qui précise cette disposition, a été modifié le 16 octobre 2024 avec effet au 1er janvier 2025 (RO 2024 607). Dans sa version en vigueur au jour de l'infraction, il précisait que les conducteurs, les passagers et les auxiliaires ne causeront aucun bruit pouvant être évité, notamment dans les quartiers habités, près des lieux de repos et pendant la nuit. Il est interdit avant tout, en particulier, de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse (let. b), d’accélérer trop rapidement, notamment au démarrage (let. c) et d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles (let. d). Selon la doctrine, cette disposition ne réprime pas tout crissement de pneus et n’a pas pour but de sanctionner tout bruit dont le conducteur ne peut pas établir la nécessité; il ne doit pas davantage permettre la répression indirecte d’autres infractions, dont les conditions ne sont pas réunies. L’art. 42 al. 1 LCR présuppose l’existence de victimes, au moins potentielles (les usagers de la route, les riverains), d’une part, et le mépris du repos ou de la tranquillité d’autrui, d’autre part (cf. Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd. 2015, art. 42 LCR no 2.1.3). 4.2. En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que, dans la nuit du 9 décembre 2023, le véhicule du recourant a été retrouvé embourbé sur un terrain de football appartenant à la commune, lequel présentait de nombreuses traces de dérapage. Les photographies versées au dossier illustrent l'état du véhicule couvert de boue ainsi que l'état du terrain, manifestement non destiné à la pratique de dérapages volontaires. Lors de l'intervention de la police, alertée par le bruit excessif généré par le véhicule, le recourant a, dans un premier temps, déclaré avoir simplement voulu se stationner à cet endroit avant de s'embourber. Cependant, confronté aux traces de dérapage observées par les forces de l'ordre et lors de son audition ultérieure, il a reconnu avoir effectué des "drifts" sur le terrain.”
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