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Bei der Prüfung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV sind die folgenden sechs elementaren Alltagsverrichtungen massgebend: (1) An- und Auskleiden; (2) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3) Essen; (4) Körperpflege; (5) Verrichtung der Notdurft; (6) Fortbewegung (innen/ausserhalb) und Kontaktaufnahme. Diese Aufzählung entspricht der ständigen Rechtsprechung und der einschlägigen Verwaltungstexte.
“2 IVG unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). cc) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 2020 et suivants de la Circulaire sur l’impotence (CSI) édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS ; ch. 8010 ss de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité [CIIAI]), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts. De manière générale, n’est pas réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid. 6c). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid.”
Die Begleitung nach Art. 38 IVV ist eine ergänzende, eigenständige Leistung; sie umfasst nicht die Hilfe bei den sechs elementaren Alltagsakten, keine pflegerischen Leistungen und keine persönliche Überwachung. Sie kann in direkter oder indirekter Form erbracht werden und hat zum Ziel, der versicherten Person die selbständige Bewältigung bzw. Führung ihres Alltagslebens zu ermöglichen.
“Un éventuel accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie en vue de permettre à l’assuré de vivre à domicile est néanmoins possible et doit faire l’objet d’une instruction (TFA I 317/06 du 23 octobre 2007). Demeurent réservés les cas où des handicaps supplémentaires justifieraient un degré d'impotence plus élevé (ATF 108 V 222 consid. 1). 9. En l’espèce, les conditions de l’art. 37 al. 3 let. d RAI sont toujours remplies, ce qui n’est au demeurant pas contesté. Il est également constant que la recourante a besoin d’aide pour l’acte « manger », comme c’était déjà le cas en 2013, mais également pour l’acte « se déplacer » (cf. point 4.1.6 du rapport d’enquête du 18 juillet 2022). Toutefois, le fait d’avoir besoin d’aide pour deux actes de la vie ordinaire, en plus d’un besoin d’aide en raison de la malvoyance, ne suffit pas encore à justifier une allocation pour impotent de degré moyen. Il convient dès lors d’examiner si la recourante a, comme elle l’a fait valoir dans la procédure de recours, également besoin d’aide pour faire face aux nécessités de la vie, comme le prévoit l’art. 38 RAI. 10. a) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). b) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450).”
“Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). 14.6 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L’empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n’exclut toutefois pas un besoin d’accompagnement au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 15. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'impotence [ci-après: CSI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2022, ch. 3007). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie (se vêtir et se dévêtir; se lever, s'asseoir, se coucher; manger; faire sa toilette; aller aux toilettes; se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts), ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. b RAI), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (art. 38 al. 1 let. c RAI). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
“L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 8026 CIIAI). cc) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 8029 et 8030 CIIAI). 6. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1, let. a, RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
Die Zuerkennung einer Impotenzleistung (auch von geringem Grad) durch die IV kann als Indiz dafür gewertet werden, dass ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV vorliegt. Sie begründet diesen Anspruch jedoch nicht automatisch; aus ihr allein lässt sich nicht ohne weiteres ableiten, welche der in Art. 38 IVV genannten Voraussetzungen erfüllt sind. Soweit einschlägig, kann die AI-Entscheidung auch dann berücksichtigt werden, wenn sie materiell fehlerhaft wäre.
“Ce lien étroit entre les organes compétents en matière de PC et l'évaluation de l'invalidité par l'AI s'applique sans égard au fait que la décision de l'Office AI soit correcte sur le fond ou au contraire erronée (TF 9C_710/2017 du 13 décembre 2017 c. 3.2). 6.3 En l'espèce, la recourante a produit plusieurs certificats médicaux desquels il ressort qu'en raison de son état de santé, elle doit être assistée et surveillée en permanence par son époux (voir c. 5.2 et 5.3). Ces rapports apparaissent d'autant plus convaincants que, dans sa décision du 7 juillet 2022, l'Office AI Berne a alloué à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible, en soulignant (à tout le moins) que l'intéressée avait besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie (voir c. 5.1; art. 42 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 37 al. 3 let. e et art. 38 du règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]; voir également Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI] du 1er janvier 2015, version 18, p. 147, ch. 8040). Selon l'art. 38 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). En l'occurrence, le dossier ne permet pas d'établir laquelle (ou lesquelles) de ces trois hypothèses étaient réalisées au moment où l'Office AI Berne a statué et octroyé à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible. On peut toutefois déduire de la décision d'octroi de rente d'invalidité du 7 juillet 2022 (voir c. 5.1) que la recourante est très fortement limitée dans l'exercice de ses tâches ménagères (dos. 6/5; voir néanmoins DPC du 1er avril 2011, version 18, p. 152, ch. 3521.15, qui impose au conjoint du bénéficiaire d'assumer les tâches ménagères sans qu'il puisse être pour autant renoncé à la prise en compte d'un revenu hypothétique de ce dernier).”
Die lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV ist eine ergänzende, autonome Hilfe, die darauf abzielt, der versicherten Person die selbständige Bewältigung des Alltags zu ermöglichen. Dazu gehören u. a. Unterstützung bei der Tagesstrukturierung, bei der Bewältigung alltäglicher Situationen (z. B. Gesundheitsfragen, Ernährung, Hygiene), bei einfachen administrativen Tätigkeiten sowie bei der Haushaltsführung. Die Notwendigkeit der Hilfe ist unter dem Gesichtspunkt zu prüfen, ob ohne sie eine Verwahrlosung oder eine Einweisung in eine Institution droht. Nicht erfasst sind durch Art. 38 die Pflege, die persönliche Überwachung oder die bereits unter den sechs elementaren Verrichtungen erfassten Hilfen.
“A la suite des premiers juges, on rappellera que l'impotence est faible notamment si la personne assurée, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 3 let. e RAI). Selon cette disposition, ce besoin existe lorsque la personne assurée ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. b RAI), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (art. 38 al. 1 let. c RAI). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes: structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples) et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers; ATF 133 V 450 consid.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l'OFAS [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2015, inchangée dans son état au 1er janvier 2021, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450, arrêt TF 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes: structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2015 (état au 1er juillet 2020), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références). b) De manière générale, n’est pas réputé apte à l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie, l'assuré qui ne peut l'accomplir que d'une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid. 6c). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l'infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l'existence d'une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4 ; 9C_633/2012 du 8 janvier 2013 consid. 3.4). 7. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1, let. a, RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“1 Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor). 7.2 Gemäss KSIH liegt die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung darin begründet, dass nur damit der Alltag selbstständig auch wirklich bewältigt werden kann. Sie liegt namentlich dann vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, der Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.) oder bei der Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie beispielweise das Putzen der Wohnung und das Aufräumen, das Erledigen der Wäsche, die Vorbereitung von Mahlzeiten vorbereiten. Die erforderlichen Hilfeleistungen sind dabei unter dem Gesichtspunkt einer allfälligen Verwahrlosung zu evaluieren. Es muss mithin stets geprüft werden, ob die versicherte Person ohne die entsprechende Hilfe in ein Heim eingewiesen werden müsste.”
“Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d'un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l'aide déjà prise en compte sous l'angle du besoin d'assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L'empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n'exclut toutefois pas un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n'est pas nécessaire que l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d'encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 7.4 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid. 2.3 et les références). Ce principe s'applique également à l'assuré qui fait valoir le droit à une API (voir arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.”
Erbringt etwa ein Wohncoaching zusammen mit dem Spitalsozialdienst eine Unterstützung, die die für eine Privatperson anfallenden administrativen Arbeiten umfassend abdeckt, kann dadurch der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV entfallen.
“Was den Bedarf an dauernder lebenspraktischer Begleitung i.S.v. aArt. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 37 Abs. 3 lit. e und Art. 38 IVV betrifft, ist zunächst in Bezug auf Hilfeleistungen, ohne die das selbständige Wohnen nicht möglich wäre (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV), festzustellen, dass der Beschwerdeführer in der Lage ist, selbständig zu wohnen. So reinigt er die Wohnung selbst, erledigt seine Wäsche eigenständig und ernährt sich auch ohne fremde Hilfe. Das Geld verwaltet er auch selbständig. In psychischen Krisen wird er durch die Wohncoachin aufgefangen. Diese hilft ihm auch bei Bestellungen im Internet und administrativen Angelegenheiten (act. IIA 278 S. 7 f. Ziff. 7.1). Zudem wird der Beschwerdeführer insbesondere bei versicherungstechnischen Belangen zusätzlich durch den Sozialdienst des Spitals I.________, …, unterstützt (act. IIA 259, 278 S. 7 f. Ziff. 7.1, 292 S. 5). Es ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen (vgl. zum Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit BGE 144 V 427 E. 3.2 S. 429), dass die Unterstützung durch das Wohncoaching und den Sozialdienst des Spitals I.________, …, die für eine Privatperson anfallenden administrativen Arbeiten umfassend abdecken. Der zusätzliche wöchentliche Aufwand durch den Schreibdienst (act.”
Nach konstanter Rechtsprechung und der OFAS-Circulaire gehören zu den für Art. 38 Abs. 1 IVV massgeblichen elementaren Alltagsakten die folgenden sechs Tätigkeiten: 1) An- und Auskleiden; 2) Aufstehen, Sitzen und Zu-Bett-Gehen; 3) Essen; 4) Körperpflege; 5) Toilettengang; 6) Fortbewegen innen/aussen und Kontakte herstellen. Diese Tätigkeiten bilden den Bezugspunkt für die Beurteilung des Begleitungs- bzw. Unterstützungsbedarfs.
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung liegt vor, wenn die volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge einer Beeinträchtigung der Gesundheit eine der folgenden Voraussetzungen erfüllt: Sie kann ohne Begleitung durch Dritte nicht unabhängig wohnen; oder sie kann die Notwendigkeiten des Alltags sowie das Herstellen bzw. Aufrechterhalten sozialer Kontakte ohne Begleitung nicht bewältigen; oder sie ist einem erheblichen Risiko ausgesetzt, sich dauerhaft vom Umfeld zu isolieren.
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; ou - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI. d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let.”
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
Bei Minderjährigen besteht kein Anspruch auf die Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich eine Begleitung zur Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten benötigen (vgl. Art. 42bis Abs. 5 LAI i.V.m. Art. 38 RAI).
“Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). 5. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). c) L’art. 42bis al. 5 LAI prévoit que les mineurs n’ont pas droit à l’allocation pour impotent s’ils ont uniquement besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (cf. art. 38 RAI). 6. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let.”
Ist die Zugehörigkeit zu einem Heim unklar, sind konkrete Abklärungen nötig, namentlich dazu, ob die betroffene Person zum relevanten Zeitpunkt ausserhalb eines Heimes gelebt hat. Weder Gesetz noch Verordnung legen fest, was unter «ausserhalb eines Heimes leben» zu verstehen ist.
“___ zehn invaliden Personen in drei Wohnungen ein betreutes Wohnen an. Werktags ist jeweils am Morgen und am Abend eine Betreuungsperson vor Ort anwesend; an den Wochenenden ist am Morgen oder am Abend eine Betreuungsperson vor Ort (vgl. S.___, zuletzt besucht am 6. April 2021). Diese Institution ist deshalb als kollektive Wohnform im Sinne von Art. 3 Abs. 1 lit. b IFEG zu qualifizieren. Am 26. Mai 2020 hat sie zudem über eine Anerkennung des Kantons T.___ gemäss Art. 4 IFEG verfügt (act. G 11). Damit erfüllt sie die Heimqualifikation gemäss Art. 35ter Abs. 2 IVV. Ob die Wohngruppe der Stiftung U.___ in F.___, in welcher sich die Beschwerdeführerin am 16. Juli 2018 aufgehalten hat, bezogen auf den damaligen Zeitpunkt als Heim i.S.v. Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist, ist bislang nicht abgeklärt worden; die Beschwerdegegnerin hat vielmehr ohne weitere Abklärungen angenommen, es handle sich um ein "IV-Heim". Im Weiteren fehlen Abklärungen dazu, ob die Beschwerdeführerin in diesen Institutionen gelebt hat (vgl. Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV, laut denen ein Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung nur dann besteht, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt). Weder der Gesetz- noch der Verordnungsgeber haben ausgeführt, was unter "ausserhalb eines Heimes leben" zu verstehen sei (vgl. Botschaft über die”
Bei unklarer Impotenz begründet ein Anspruch auf lebenspraktische Begleitung nur dann eine Leistung, wenn ein regelmässig notwendiger Begleitbedarf für die Bewältigung der lebenspraktischen Notwendigkeiten nach Art. 38 IVV festgestellt ist; gelegentliche oder punktuelle Unterstützung genügt nicht.
“Toutefois, par rapport à cet élément, le besoin d'aide ne saurait dépasser le simple accompagnement pour faire face aux besoins de la vie. 6.2.3. S'agissant de l'acte "manger", aucun élément du dossier ne permet non plus de retenir une impotence sans que celle-ci ne soit absorbée par l'accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie. 6.2.4. Pour l'acte "aller aux toilettes", la situation est plus complexe. Les rapports sur lesquels se fondait la décision de l'OAI ne mettaient pas en évidence la nécessité d'une aide particulière et importante en ce domaine. Les rapports joints au recours montrent une situation ambigüe : d'un côté le recourant se rendrait seul aux toilettes ; d'autre part il aurait besoin de contrôles récurrents et d'une aide parfois même physique. L'ensemble des éléments du dossier ne permet toutefois pas de déduire avec un degré de vraisemblance prépondérante que le recourant serait impotent dans l’accomplissement cet acte. Il en résulte que l'accompagnement dont il nécessite entre, là encore, dans le cadre de l'accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie de l'art. 38 RAI. 6.2.5. Enfin, la Cour doit se pencher sur l'acte "se déplacer". Le recours soulève le problème de la sécurité dans les déplacements à l'extérieur : le recourant serait certes capable de marcher, mais tout déplacement impliquant la traversée d'une route le mettrait gravement en danger. En raison de son handicap mental, il ne serait pas capable de prendre les précautions imposées par les circonstances. L'OAI a omis de prendre position de manière spécifique sur ce point. Les circulaires CIIAI et CSI ne prévoient pas d'impotence dans l'acte "se déplacer" pour des raisons de sécurité de l'assuré. Dans l'ensemble, des considérations de type sécuritaire ne sont donc pas prises en compte pour déterminer une impotence par rapport à l'acte de "se déplacer". Tout au plus, dans le cadre du droit à l'allocation pour impotent, un besoin de surveillance personnelle permanente exposé à l'art. 37 RAI pourrait entrer en ligne de compte. Cette notion doit être comprise comme une assistance spécialement nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental).”
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
Ist die Gesundheit ausschliesslich psychisch beeinträchtigt, setzt die Anerkennung von Hilflosigkeit nach Art. 38 Abs. 2 IVV zugleich einen Anspruch auf eine Invalidenrente voraus; in der in den zitierten Entscheidungen angewandten Rechtslage war hierfür praxisgemäss mindestens ein Viertelsrentenanspruch erforderlich. Fällt der Rentenanspruch weg, entfällt damit auch der Anspruch auf die Entschädigung für lebenspraktische Begleitung.
“9 ATSG sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Als hilflos gilt nach Art. 9 ATSG eine Person, die wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Praxisgemäss (BGE 121 V 88 E. 3a mit Hinweisen) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 127 V 94 E. 3c, 125 V 297 E. 4a): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 97 E. 3c, 125 V 297 E. 4a). Ausserdem gilt nach Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf eine Rente bestehen (Art. 42 Abs. 3 Satz 2 IVG und Art. 38 Abs. 2 IVV in den Fassungen bis Ende 2021; Art. 42 Abs. 3 Satz 2 IVG in der Fassung ab Anfang 2022).”
“Comme le fait ensuite valoir à juste titre le recourant, la question de son droit à une allocation pour impotent ne pouvait pas être tranchée en l'occurrence sans connaître l'issue de la nouvelle demande de prestations. On rappellera à cet égard que lorsqu'une personne souffre uniquement d'une atteinte à la santé psychique - ce qui est le cas en l'espèce, selon les constatations de la juridiction cantonale, non contestées par les parties -, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente (art. 42 al. 3 LAI et art. 38 al. 2 RAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, applicable en l'espèce; supra consid. 2.2). En l'absence de décision rendue par l'office intimé quant à un éventuel droit de l'assuré à une rente d'invalidité dans le cadre de la nouvelle demande de prestations déposée le 23 juin 2020, les premiers juges ne pouvaient donc pas nier d'emblée le droit de l'intéressé à une allocation pour impotent pour le seul motif qu'il n'avait pas droit à un quart de rente (en mentionnant la décision de non-entrée en matière du 10 juillet 2019). Partant, la cause doit être renvoyée à la juridiction cantonale, afin qu'elle suspende la procédure jusqu'à droit connu sur la nouvelle demande de prestations de l'assuré, puis rende une nouvelle décision. La conclusion subsidiaire du recourant se révèle bien fondée.”
“Die Entschädigung wegen leichter Hilflosigkeit wurde 2014 infolge der Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung zugesprochen (vgl. Urk. 10/137). Nachdem der Beschwerdeführer einzig an psychischen Beschwerden leidet, ist dafür mindestens eine Viertelsrente erforderlich (vgl. Art. 38 Abs. 2 IVV). Mit anderen Worten ist die Ausrichtung der Entschädigung für lebenspraktische Begleitung nur möglich, wenn auch ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente besteht. Fällt dieser Rentenanspruch weg, so stellt dies eine wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen im Sinne von Art. 17 Abs. 2 ATSG dar (vgl. vorstehend E. 1.4). Da der Anspruch auf Entschädigung für lebenspraktische Begleitung abhängig vom Anspruch auf eine Rente ist, stellt sich die Frage nach einer Veränderung des Grades der Hilflosigkeit nicht, ebenso wenig wie diejenige einer Meldepflichtverletzung gemäss Art. 88bis Abs. 2 lit. b IVV (vgl. vorstehend E. 1.6). Vielmehr entfällt der Anspruch auf Entschädigung für lebenspraktische Begleitung zeitgleich mit dem weggefallenen Anspruch auf die Rente, da die gesetzliche Grundlage für die Ausrichtung nicht mehr besteht.”
Lebenspraktische Begleitung umfasst Unterstützung zur Tagesstrukturierung sowie Hilfe bei alltäglichen Problemen wie Gesundheit, Ernährung, Körperpflege, einfachen administrativen Tätigkeiten und der Haushaltsführung. Ziel dieser Begleitung ist es, zu verhindern, dass die betroffene Person schwer verwahrlost oder in eine stationäre Einrichtung eingewiesen werden muss.
“3.1 et les références). La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré. En principe, peu importe l’environnement dans lequel celui-ci se trouve. En évaluant l’impotence, on ne saurait faire aucune différence selon que l’assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (arrêt du Tribunal fédéral précité consid. 3.1 et les références). Selon la jurisprudence, des chutes et le besoin corrélatif d’aide pour se relever fondent en principe un besoin de surveillance d’ordre général qui ne saurait être assimilée à la surveillance personnelle permanente prévue par l’art. 37 al. 2 let. b RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 5.2 et les références). 6.5 Aux termes de l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d’une atteinte à la santé: - vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, seule pertinente au vu des conclusions de la recourante, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l’aide pour au moins l’une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d’un tiers ; ATF 133 V 450 consid.”
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 3.4. 3.4.1. Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a); für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b); oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). 3.4.2. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen. Darunter sind zu verstehen: Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege. Wenn diese Versorgung nicht gewährleistet ist, wäre eine Heimeinweisung unumgänglich (vgl. Rz 2085 ff. KSH). 3.5. Gemäss Art. 35 Abs. 1 IVV entsteht der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung am ersten Tag des Monats, in dem sämtliche Anspruchsvoraussetzungen erfüllt sind.”
“se lever, s'asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. Se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf. art. 39 al. 3 RAI), ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 7.3 Aux termes de l'art. 38 al. 1 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). L’al. 3 précise que n’est pris en considération que l’accompagnement qui est régulièrement nécessaire et lié aux situations mentionnées à l’al. 1. En particulier, les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du Code civil suisse du 10 décembre 1907 (CC - RS 210) ne sont pas prises en compte. 7.3.1 Dans la première éventualité (art. 38 al. 1 let. a RAI), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
Im KSIH bestand bis zum 1. Januar 2018 eine Randziffer, die die Anerkennung eines Haushaltsbedarfs nur kumulativ zu einem in den Randziffern genannten sonstigen Hilfebedarf erlaubte. Diese Vorschrift bezog sich ausschliesslich auf die innerhäusliche Form der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV). Die Randziffer wurde aufgehoben, weil ihr eine gesetzliche Grundlage fehlte und ihr Wortlaut mit der massgebenden bundesgerichtlichen Rechtsprechung (BGE 133 V 450) nicht vereinbar war.
“KSIH einzugehen. Diese lautete in der Fassung vom 1. März 2016 wie folgt: "Sofern die versicherte Person Hilfe/Unterstützung in mindestens einem der Bereiche gemäss Rz. 8050 benötigt, kann zusätzlich auch ein Hilfebedarf im Haushalt anerkannt werden. Die Berücksichtigung des Haushaltes ist somit immer nur kumulativ möglich." Wie bereits aus dem Wortlaut ersichtlich ist, bezog sich diese Bestimmung einzig auf die Begleitung einer versicherten Person zur Ermöglichung des selbständigen Wohnens im innerhäuslichen Bereich (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV) und gerade nicht auf allfällige ausserhäusliche Verrichtungen. Auch aus der systematischen Einordnung ergibt sich, dass die beiden anderen Formen der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 lit. b - c IVV (oben, E. 4.4) von der damals noch geltenden Bestimmung des KSIH nicht tangiert und folglich vom Anwendungsbereich der zitierten Randziffer nicht erfasst worden sind. Per 1. Januar 2018 ist die fragliche Randziffer im KSIH aufgehoben worden. Hintergrund bildete der Umstand, dass die erwähnte kumulative Voraussetzung einer gesetzlichen Grundlage entbehrt hat und deren Wortlaut nicht mit der massgebenden Rechtsprechung des Bundesgerichts gemäss BGE 133 V 450 zu vereinbaren war (Urteil des Luzerner Kantonsgerichts vom 3. Mai 2017, Nr. 5V 16 443, E. 4.3.2.3).”
Erinnerungsbedarf, der Bedarf an Kontrolle sowie Hilfe bei der Durchführung von Verrichtungen werden als Teil der «lebenspraktischen Begleitung» im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG (Art. 38 IVV) berücksichtigt. Dies entspricht der Rechtsprechung, wonach solche Bedürfnisse unter dem Titel «lebenspraktische Begleitung» abgegolten werden.
“Da somit ein im Wesentlichen unbestrittener Sachverhalt vorliegt, stellt es entgegen den Vorbringen der Beschwerdeführerin keine - jedenfalls keine unheilbare - Verletzung des rechtlichen Gehörs dar, dass die IV-Stelle vor Erlass der angefochtenen Verfügung die Aktennotizen zu den beiden Telefonaten (mit dem Sanatorium C.________ und mit Dr. med. D.________) der Beschwerdeführerin nicht zur Stellungnahme unterbreitet hat. Dies gilt umso mehr, als sich die IV-Stelle zu keinem Zeitpunkt auf den Inhalt dieser Aktennotizen berufen hat und auch die Beschwerdeführerin nicht darlegt, welche Folgerungen aus diesen für den rechtlich relevanten Sachverhalt abgeleitet werden könnten. Wie die Vorinstanz im Weiteren zutreffend erwogen hat, erreicht der Hilfebedarf der Beschwerdeführerin in den Lebensverrichtungen "Aufstehen/Absitzen/Abliegen" und "Essen" nicht jene Intensität, welche sie als in diesen Verrichtungen hilflos erscheinen lassen. Der Bedarf, der daraus resultiert, dass die Beschwerdeführerin an die Vornahme dieser Verrichtungen erinnert werden und dass deren Durchführung kontrolliert werden muss, wird bei der Hilflosenentschädigung unter dem Titel "lebenspraktische Begleitung" (Art. 42 Abs. 3 IVG; Art. 38 IVV) abgegolten (vgl. Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV). Ist die Beschwerdeführerin somit in den zusätzlich geltend gemachten Lebensverrichtungen nicht als hilflos zu betrachten, so verstösst es nicht gegen Bundesrecht, dass das kantonale Gericht diese Lebensverrichtungen nicht als die Höchstansätze im Sinne von Art. 39 e lit. a IVV erhöhend anerkannt hat.”
Im vorliegenden Fall reichte der vorhandene Abklärungsbericht nicht aus. Es bedarf weiterer Abklärungen in Zusammenarbeit mit medizinischen Fachkräften, um das konkrete Ausmass des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung — etwa die Frage, ob mindestens zwei Stunden pro Woche nötig sind — zu bestimmen.
“Januar 2022 (Urk. 5/59) keine genügende Grundlage für die Beurteilung der geltend gemachten Ansprüche der Beschwerdeführerin. 4.4.5Der Umstand, dass die Abklärungsperson Kenntnis von den damals gestellten Diagnosen hatte (vgl. Urk. 5/59/1), vermag an dieser Beurteilung nichts zu ändern, da die entscheidende Frage damit nicht geklärt ist, wie sich der Gesundheitsschaden konkret und unabhängig davon, dass sie mit ihrer Familie zusammenlebt (E. 1.4), auf die Fähigkeit der Beschwerdeführerin selbständig zu wohnen und den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung auswirkt. Vor diesem Hintergrund kann allein gestützt auf den Abklärungsbericht vom 20. Januar 2022 (Urk. 5/59) nicht festgestellt werden, ob die Beschwerdeführerin mindestens zwei Stunden pro Woche (vgl. E. 1.3 vorstehend) einer lebenspraktischen Begleitung bedarf. In Zusammenarbeit mit medizinischen Fachkräften bedarf es weiterer Abklärungen betreffend die Frage, in welchem Ausmass die Beschwerdeführerin auf Unterstützung zur Bewältigung der in Art. 38 Abs. 1 IVV aufgeführten Situationen angewiesen ist.”
“Januar 2022 (Urk. 5/59) keine genügende Grundlage für die Beurteilung der geltend gemachten Ansprüche der Beschwerdeführerin. 4.4.5Der Umstand, dass die Abklärungsperson Kenntnis von den damals gestellten Diagnosen hatte (vgl. Urk. 5/59/1), vermag an dieser Beurteilung nichts zu ändern, da die entscheidende Frage damit nicht geklärt ist, wie sich der Gesundheitsschaden konkret und unabhängig davon, dass sie mit ihrer Familie zusammenlebt (E. 1.4), auf die Fähigkeit der Beschwerdeführerin selbständig zu wohnen und den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung auswirkt. Vor diesem Hintergrund kann allein gestützt auf den Abklärungsbericht vom 20. Januar 2022 (Urk. 5/59) nicht festgestellt werden, ob die Beschwerdeführerin mindestens zwei Stunden pro Woche (vgl. E. 1.3 vorstehend) einer lebenspraktischen Begleitung bedarf. In Zusammenarbeit mit medizinischen Fachkräften bedarf es weiterer Abklärungen betreffend die Frage, in welchem Ausmass die Beschwerdeführerin auf Unterstützung zur Bewältigung der in Art. 38 Abs. 1 IVV aufgeführten Situationen angewiesen ist.”
Wird die Wohnungspflege bzw. Haushaltshilfe in einem Umfang von mehr als 2 Stunden pro Woche über mehr als drei Monate erbracht, sprechen die zitierten Entscheide dafür, dass damit die Voraussetzungen für eine notwendige lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV erfüllt sein können; in solchen Fällen kann ein Anspruch auf Hilflosenentschädigung bestehen.
“Juni 2019 zu entnehmen. Bei der Abklärung vor Ort am 27. Mai 2019 stellte die Abklärungsperson fest, dass sie die Versicherte ungepflegt mit schmutzigen Hosen und schmutzigem T-Shirt angetroffen habe. Auch die Wohnung sei unordentlich und "schmuddelig" gewesen. Zum Abklärungszeitpunkt hatte die Versicherte noch keine Hilfe im Haushalt, wurde doch nichts Entsprechendes im Haushaltsbericht vom 17. Juni 2019 erwähnt. Von einer regelmässigen Haushaltshilfe ist erst im FAKT-Abklärungsbericht der Spitex vom 7. Juni 2022 und im Bericht Hilflosigkeit vom 8. Juni 2022 die Rede. Es ist damit mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass die Versicherte ohne Dritthilfe verwahrlosen würde und deshalb in ein Heim gehen müsste. Bei dieser Sachlage und unter Berücksichtigung, dass die Dritthilfe bei der Wohnungspflege mehr als 2 Stunden pro Woche seit mehr als drei Monaten geleistet wird, sind die Voraussetzungen für eine Bejahung der Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV zu bejahen (BGE 133 V 450 E. 4.2; KSZ Rz. 2093). Aufgrund dieser Ausführungen ist festzustellen, dass bei der Versicherten bei drei von sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An-/Auskleiden, Körperpflege und Fortbewegung/Kontaktaufnahme) eine regelmässige und in erheblichem Umfang gewährte Dritthilfe besteht und eine lebenspraktische Begleitung notwendig ist. Damit hat die Versicherte Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 6.3 An diesem Ergebnis ändert auch die Tatsache nichts, dass die psychisch gesunde Versicherte den Bedarf an den erforderlichen Haushaltsarbeiten erkennt und entsprechende Anweisungen geben kann. Denn lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich behinderte Personen können lebenspraktische Begleitung beanspruchen (BGE 146 V 320 E. 2.3, 133 V 450 E. 2.3.3; KSH Rz. 2093). Sie umfasst auch die direkte Dritthilfe, d.h. die Begleitperson kann die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt hierzu nicht mehr in der Lage ist (BGE 133 V 450 E.”
“Juni 2019 zu entnehmen. Bei der Abklärung vor Ort am 27. Mai 2019 stellte die Abklärungsperson fest, dass sie die Versicherte ungepflegt mit schmutzigen Hosen und schmutzigem T-Shirt angetroffen habe. Auch die Wohnung sei unordentlich und "schmuddelig" gewesen. Zum Abklärungszeitpunkt hatte die Versicherte noch keine Hilfe im Haushalt, wurde doch nichts Entsprechendes im Haushaltsbericht vom 17. Juni 2019 erwähnt. Von einer regelmässigen Haushaltshilfe ist erst im FAKT-Abklärungsbericht der Spitex vom 7. Juni 2022 und im Bericht Hilflosigkeit vom 8. Juni 2022 die Rede. Es ist damit mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass die Versicherte ohne Dritthilfe verwahrlosen würde und deshalb in ein Heim gehen müsste. Bei dieser Sachlage und unter Berücksichtigung, dass die Dritthilfe bei der Wohnungspflege mehr als 2 Stunden pro Woche seit mehr als drei Monaten geleistet wird, sind die Voraussetzungen für eine Bejahung der Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV zu bejahen (BGE 133 V 450 E. 4.2; KSZ Rz. 2093). Aufgrund dieser Ausführungen ist festzustellen, dass bei der Versicherten bei drei von sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An-/Auskleiden, Körperpflege und Fortbewegung/Kontaktaufnahme) eine regelmässige und in erheblichem Umfang gewährte Dritthilfe besteht und eine lebenspraktische Begleitung notwendig ist. Damit hat die Versicherte Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 6.3 An diesem Ergebnis ändert auch die Tatsache nichts, dass die psychisch gesunde Versicherte den Bedarf an den erforderlichen Haushaltsarbeiten erkennt und entsprechende Anweisungen geben kann. Denn lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich behinderte Personen können lebenspraktische Begleitung beanspruchen (BGE 146 V 320 E. 2.3, 133 V 450 E. 2.3.3; KSH Rz. 2093). Sie umfasst auch die direkte Dritthilfe, d.h. die Begleitperson kann die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt hierzu nicht mehr in der Lage ist (BGE 133 V 450 E.”
Bedarf an lebenspraktischer Begleitung liegt insbesondere vor, wenn die versicherte Person für Verrichtungen oder für das Herstellen von Kontakten ausserhalb der Wohnung auf die Begleitung einer Drittperson angewiesen ist. In der Praxis wird zudem bei erheblichen Beeinträchtigungen in mindestens zwei alltäglichen Verrichtungen, verbunden mit dauernder persönlicher Überwachung oder dauernder Begleitung, ein entsprechender Bedarf bejaht.
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 3.4. 3.4.1. Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a); für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b); oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). 3.4.2. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen. Darunter sind zu verstehen: Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege. Wenn diese Versorgung nicht gewährleistet ist, wäre eine Heimeinweisung unumgänglich (vgl. Rz 2085 ff. KSH). 3.5. Gemäss Art. 35 Abs. 1 IVV entsteht der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung am ersten Tag des Monats, in dem sämtliche Anspruchsvoraussetzungen erfüllt sind.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2015 (état au 1er juillet 2020), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 127 V 94 consid.”
Bei der Beurteilung besonders belastender (astreigender) lebenspraktischer Begleitung können sowohl quantitative als auch qualitative Kriterien eine Rolle spielen. Ein täglicher Betreuungsbedarf von mehr als zwei Stunden gilt nicht automatisch als besonders belastend; er wird nur dann als solcher angesehen, wenn zusätzlich qualitative Erschwernisse vorliegen (z. B. besonders belastende Massnahmen oder Pflege, die zu ungewöhnlichen Zeiten zu erbringen ist).
“b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants au sens de l’art. 37 al. 3 let. c RAI pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, ce qui signifie qu’ils nécessitent beaucoup de temps ou sont particulièrement coûteux. Il peut aussi être qualitatif, ce qui signifie que leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple, parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être prodigués à des heures inhabituelles (par ex. vers minuit ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_663/2016 du 17 janvier 2017 consid. 2.2.2 et les références). On peut citer comme exemples de critères qualitatifs rendant les soins astreignants une forte spasticité, des soins sur une peau hypersensible (par ex. en cas d’épidermolyse bulleuse) ou encore des soins infirmiers prodigués de nuit (entre 22 h et 6 h ; CSI, valable à partir du 1er janvier 2022, dans son état au 1er juillet 2023, ch. 2064). Un besoin de soins de plus de deux heures par jour sera qualifié de particulièrement astreignant si des aspects qualitatifs aggravants doivent aussi être pris en compte (arrêt du Tribunal fédéral 9C_384/2013 du 10 octobre 2013 consid.”
Kurzfristige Unterstützungsformen (z. B. telefonische Kontakte, auch sogenannter «Smalltalk») können je nach Einzelfall als unterstützungsrelevant im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV zu berücksichtigen sein. Bei häuslicher Pflege und Familienunterstützung ist gesondert zu prüfen, ob diese als zu berücksichtigende Massnahme gelten; Massnahmen des Erwachsenenschutzes sind dabei eingeschränkt zu berücksichtigen bzw. können unberücksichtigt bleiben.
“Dies liess die Beschwerdeführerin zu Recht einwenden (Urk. 1 S. 5). Denn anlässlich des Hausbesuchs kam auch zur Sprache, dass sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin beim Versuch, eine psychiatrische Spitexorganisation mit der Unterstützung zu betrauen, verschlechtert habe und die Mutter deshalb wieder stärker in die Unterstützung eingebunden worden sei, da sie am besten beurteilen könne, ob eine telefonische Hilfestellung genüge oder die Hilfe an Ort und Stelle zu leisten sei (Urk. 7/177/2). Auch fragt es sich, ob die Aufteilung der täglichen Telefonate in einen unterstützungsrelevanten Teil von gut zehn Minuten und einen Teil für nicht zu berücksichtigenden Smalltalk (vgl. Urk. 7/177/2+5+7) gerechtfertigt ist angesichts dessen, dass die Beschwerdeführerin einen sehr eingeschränkten Bewegungsradius schilderte (Urk. 7/177/2; vgl. auch die Sachverhaltsdarstellung in Urk. 7/157) und der sogenannte Smalltalk somit auch unter dem Aspekt der Unterstützung zur Vermeidung der Isolation von der Aussenwelt im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV beachtenswert sein könnte. Damit ist der medizinische Hintergrund des Begleitungsbedarfs, wie er sich in der Zeit ab März 2014 entwickelte, gemäss den zutreffenden Rügen in der Beschwerdeschrift (Urk. 1 S. 4 f.) nach wie vor ungeklärt. Die umfassende medizinische Abklärung, wie sie im Urteil vom 27. Januar 2021 verlangt worden war, ist somit nicht obsolet geworden, sondern ist nach wie vor zwingend erforderlich; ohne eine solche lässt sich weder im Sinne der Beschwerdeführerin (Urk. 1 S. 4) ein unveränderter Hilflosenentschädigungsanspruch bestätigen, noch lässt sich im Sinne der Beschwerdegegnerin dessen Aufhebung stützen. Dass die Beschwerdegegnerin unterdessen das ursprünglich für das Jahr 2021 geplante Rentenrevisionsverfahren bis ins Jahr 2030 aufgeschoben hat (vgl. die Aktennotiz vom 23. Februar 2021, Urk. 7/170), ändert am medizinischen Abklärungsbedarf im Hinblick auf den Hilflosenentschädigungsanspruch nichts, auch wenn diese Klärung, anders als im Urteil vom 27. Januar 2021 angenommen (vgl.”
“Es ist auf die Angaben der Beschwerdeführerin anlässlich der Abklärung vor Ort abzustellen. Für den Bereich «Anziehen/Ausziehen» ist die Beschwerdeführerin daher nicht regelmässig und in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen. Die Beschwerdeführerin machte weiter geltend, dass sie ohne Unterstützung oder eine Assistenz ernsthaft gefährdet sei, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Urk. 1). Sie ist jedoch bei der Stiftung F.___ angestellt. Aufgrund ihrer Arbeit hat sie die Möglichkeit, regelmässig Kontakte zu anderen Mitarbeitern zu pflegen. Ausserdem lebt sie mit ihrem jüngeren Sohn zusammen und besucht nach eigenen Angaben den Partner im Ausland. Angesichts ihrer Fähigkeiten (vgl. vorstehend E. 3.3.2) ist nicht erstellt, dass sie ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen könnte, für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen wäre oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Nach der Rechtsprechung muss sich die soziale Isolation im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV beim Versicherten bereits manifestiert haben, damit von einer ernsthaften Gefährdung und damit von begründeter Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung gesprochen werden kann (Ulrich Meyer/Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl., S. 498 N. 50 zu Art. 42-42ter IVG). Dies ist vorliegend nicht der Fall. Die Abklärungsperson verneinte daher zu Recht die Gefahr einer sozialen Isolierung. Die Beschwerdeführerin gab ausserdem an, dass sie Unterstützung in Form einer Familienbegleitung erhalte (Urk. 1). Diese kann als Massnahme des Erwachsenenschutzes für die Prüfung eines Anspruches auf Hilflosenentschädigung jedoch nicht berücksichtigt werden (vgl. Art. 38 Abs. 3 Satz 2 IVV).”
Elterliche Begleitung/Transporte: In einem vorliegenden Entscheid wurde elterliche Begleitung (Präsenz und Begleitung bei Transporten) als höher eingeschätzt als das in Art. 38 IVV bzw. den einschlägigen Weisungen geforderte Mindestmass von zwei Stunden pro Woche.
“Celle-ci l'empêche en effet notamment d'entrer en contact avec les autres, d'interagir avec eux, d'exprimer ses pensées et ses besoins, et de prendre les transports publics (enquête, dossier OAI p. 639; cf. également rapport du 7 juillet 2015 de la Dre C.________, dossier OAI p. 542). C'est en outre à juste titre que l'OAI n'a pris en compte cette aide pour entretenir des contacts, en vertu du chiffre 8024 CIIAI, qu’au titre de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 8040 ss), mais non de la fonction partielle « entretenir des contacts sociaux » (ch. 8048). Il est enfin admis que l'aide sous forme d'accompagnement apportée par ses parents par leur présence et pour les déplacements est bien supérieure aux deux heures par semaine exigées par le chiffre 8053 CIIAI (enquête, dossier OAI p. 639). 4.4. Compte tenu de ce qui précède, il a été démontré que la recourante a besoin uniquement d'aide sous forme d'accompagnement pendant au moins deux heures par semaine. Ce seul critère étant réalisé, c'est à juste titre qu'une allocation pour impotence de degré faible lui a été accordée (art. 37 al. 3 let. e et art. 38 RAI). 5. Partant, le recours doit être rejeté et la décision du 21 juin 2022 d'octroi d'une allocation pour impotence de degré faible confirmée. La procédure n'étant pas gratuite, les frais de procédure par CHF 400.- sont mis à la charge de la recourante qui succombe. Ils sont compensés par l'avance de frais du même montant versée le 2 août 2022. (dispositif en page suivante) la Cour arrête : I. Le recours est rejeté. II. Les frais de procédure, par CHF 400.-, sont mis à la charge de A.________. Ils sont compensés par l'avance de frais versée le 2 août 2022. III. Notification. Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit.”
Selbst wenn zusätzlich getrennt bezogene Haushaltsdienste bestehen, kann bei erheblichem Umfang und Erheblichkeit der angebotenen Wohnbegleitung Heimcharakter bejaht werden; in einem solchen Fall entfällt ein Anspruch nach Art. 38 Abs. 1 IVV.
“7) selber fest, dass er von J.________ Hilfeleistungen von zwei bis drei Stunden pro Woche beziehe. In der IV-Neuanmeldung erwähnt er dabei ausdrücklich einen Bedarf an Begleitung für Erledigungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung in Form von Wohnbegleitung und psychosozialer Beratung sowie bedarfsorientierter Unterstützung im Alltag (z.B. Begleitung bei Terminen mit medizinischen Fachpersonen, Unterstützung bei Behördenkontakten/-gängen und administrativen Aufgaben, punktuelle Hilfestellungen in der Wohnungseinrichtung und bei anfallenden Haushaltsarbeiten [AB 219 S. 4 Ziff. 5.1]). Dies entspricht Unterstützungsleistungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. a und b IVV. Die daneben vom Beschwerdeführer separat bestellten, von der I.________ AG erbrachten Leistungen von zwei Stunden pro Woche (vgl. Bedarfsmeldeformular bzw. Leistungsplanblatt vom 23. März 2022 bis zum 22. März 2023 [BB 1]) sind hiervon zu unterscheiden; diese betreffen zwar ebenfalls die Ermöglichung des selbständigen Wohnens gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV, dabei aber ausschliesslich die eigentliche Haushaltsführung (vgl. zum Ganzen Rz. 2094 ff. KSH). Unter Berücksichtigung des bedeutenden (sowohl quantitativen wie qualitativen) Umfangs der von J.________ grundsätzlich angebotenen Leistungen scheidet eine Verneinung des Heimcharakters im Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 146 V 322 E. 6 f. vorliegend aus.”
Art. 38 Abs. 1 IVV setzt voraus, dass die versicherte volljährige Person ausserhalb eines Heimes lebt. Als Bedarf an lebenspraktischer Begleitung wird danach etwa angenommen, wenn die Person infolge gesundheitlicher Beeinträchtigung ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann oder für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung angewiesen ist.
“Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit.”
Bei Art. 38 IVV sind nicht die tatsächlich von Dritten insgesamt erbrachten Leistungen massgeblich, sondern nur die lebenspraktischen Hilfen bzw. der hierfür notwendige Zeitaufwand, die zur Verhinderung einer schweren Verwahrlosung und/oder einer Heimeinweisung erforderlich erscheinen. Der zu berücksichtigende Zeitaufwand unterliegt dabei einem sachlichen Ermessen und kann von den effektiv geleisteten Spitex‑ oder Tabellenwerten abweichen.
“Die Beschwerdeführerin bringt vor, es sei nicht nachvollziehbar, weshalb für den Bereich Alltagsstrukturierung lediglich 15 Minuten angerechnet würden. Sie werde wöchentlich zwei Stunden durch die Psychiatrie-Spitex unterstützt, was vollumfänglich anzurechnen sei. Hinzu komme, dass sie nur in Anwesenheit einer Person duschen könne und es ihr nicht mehr möglich sei, die Haare zu föhnen, was einen zusätzlichen Bedarf an 45 Minuten wöchentlich begründe. Im Bereich Administration erhalte sie nicht nur vom Sohn, sondern auch von der Psychiatrie-Spitex Hilfe im Umfang von insgesamt 30 Minuten wöchentlich. Hinzu komme die Wohnungsreinigung, die von der Haushaltsspitex erledigt werde, wofür zwei Stunden wöchentlich nötig seien. Ein- bis zweimal wöchentlich leide sie unter Angstzuständen und benötige dringende Hilfe in der Nacht. Da sie nur selten die Wohnung alleine verlassen könne, sei sie bei der Wahrnehmung von Arztterminen auf Begleitung angewiesen, was einen weiteren Bedarf von 45 Minuten begründe (Urk. 1). Dem ist entgegenzuhalten, dass ein Anspruch auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV nur hat, wer ohne Hilfe schwer verwahrlosen würde und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müsste. Zu berücksichtigen sind demnach nicht die tatsächlich erbrachten Hilfeleistungen, sondern diejenigen, die notwendig erscheinen, um eine schwere Verwahrlosung und/oder eine Heimeinweisung zu verhindern. Weder für den Bereich Wohnungsreinigung noch für denjenigen der Alltagsstrukturierung kann daher der Zeitaufwand angerechnet werden, der von der Spitex effektiv geleistet wird. Anrechenbar ist lediglich die Dritthilfe, die zur Sicherstellung einer minimalen Wohnungspflege und Alltagsstruktur notwendig ist. Vor dem Hintergrund dessen, dass die Beschwerdeführerin gemäss Bericht des behandelnden Arztes lediglich schwere Haushaltstätigkeiten nicht mehr selber verrichten kann (Urk. 12/168 S. 3), erscheint der angerechnete Zeitaufwand von insgesamt 18 Minuten wöchentlich zur Erledigung der Haushaltstätigkeiten als angemessen. Da sie grundsätzlich in der Lage ist, Termine selber zu vereinbaren, Kontakt zu Kolleginnen und zu ihren Familienmitgliedern erhält und Besuch empfangen kann, sind auch die 15 Minuten Unterstützung wöchentlich zur Alltagsstrukturierung nicht zu beanstanden.”
“Dem Beschwerdeführer ist beizupflichten, dass die im Abklärungsbericht angerechneten Zeitwerte, welche gemäss den Ausführungen der Abklärungsperson auf Erfahrungswerten zur Deckung des Grundbedarfes eines Einpersonenhaushalts beruhen und für welche ihren Angaben zufolge keine Tabellen existieren (vgl. Urk. 9/251), nicht ohne weiteres nachvollzogen werden können. Zu beachten ist indes, dass ein Anspruch auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV nur hat, wer ohne Hilfe schwer verwahrlosen würde und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müsste. Zu berücksichtigen sind demnach nicht die tatsächlich erbrachten Hilfeleistungen, sondern diejenigen, die notwendig erscheinen, um eine schwere Verwahrlosung und/oder eine Heimeinweisung zu verhindern (vgl. vorstehend E. 1.4). Dies hat nicht nur für die Hilfeleistung an sich, sondern auch hinsichtlich des dafür zu berücksichtigenden Zeitaufwands zu gelten, sodass diesem zwangsläufig ein gewisses Ermessen immanent ist. Die vom Beschwerdeführer angeführten Werte der SAKE (vgl. Urk. 9/247) können daher mit der Beschwerdegegnerin nicht als Grundlage zur Ermittlung des zeitlichen Bedarfs an Dritthilfe herangezogen werden. Für die Wohnungsreinigung kann entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers (vgl. Urk. 1 S. 7 Ziff. 28) nicht der Zeitaufwand angerechnet werden, der gemeinhin für Reinigungsarbeiten benötigt und im Falle des Beschwerdeführers von der Spitex effektiv geleistet wird (vgl.”
Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an medizinische Fachpersonen erforderlich. Die Abklärung vor Ort ist durch eine qualifizierte Person zu erstellen, die die örtlichen Verhältnisse kennt und die medizinischen Feststellungen berücksichtigt. Der Bericht muss plausibel, begründet und detailliert sein; er hat die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen und divergierende Meinungen im Bericht auszuweisen.
“Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Diese Rechtsprechung ist auch massgeblich beim Eruieren des gesamten Hilfebedarfs mit Blick auf den Assistenzbeitrag (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_535/2022 vom 1. Juni 2023 E. 4.2.1 f. mit Hinweisen). Gemäss Art. 42sexies Abs. 4 lit. a IVG legt der Bundesrat die Bereiche und die minimale und maximale Anzahl Stunden, für die ein Assistenzbeitrag ausgerichtet wird, fest. 1.9 In Art. 39c IVV hat der Verordnungsgeber festgelegt, dass unter anderem in den Bereichen der alltäglichen Lebensverrichtungen (lit.”
“Ein Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2 IVV) unter dem Aspekt der Hilflosigkeit hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der weiteren tatbestandsmässigen Erfordernisse (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteile 9C_464/2022 vom 28. August 2023 E. 4.1; 9C_98/2020 vom 8. April 2020 E. 2.3). Die Beweiskraft des Abklärungsberichts ist als Rechtsfrage frei zu prüfen (vgl. Urteil 8C_748/2019 vom 7. Januar 2020 E. 6.2 mit Hinweis auf SVR 2018 IV Nr. 69 S. 223, 9C_762/2017 E. 1.2).”
“Ein Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2 IVV) unter dem Aspekt der Hilflosigkeit hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der weiteren tatbestandsmässigen Erfordernisse (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil 9C_98/2020 vom 8. April 2020E. 2.3). Die Beweiskraft des Abklärungsberichts ist als Rechtsfrage frei zu prüfen (vgl. Urteil 8C_748/2019 vom 7. Januar 2020 E. 6.2 mit Hinweis auf SVR 2018 IV Nr. 69 S. 223, 9C_762/2017 E. 1.2).”
Bei der Beurteilung des Anspruchs ausserhalb eines Heimes ist zu berücksichtigen, dass Familienmitglieder aufgrund der Schadenminderungspflicht zu einer gewissen Hilfeleistung verpflichtet sein können; diese Pflicht ist bei der Bewertung der Dritt- bzw. Familienhilfe nach Art. 38 IVV zu berücksichtigen.
“Es ist somit vorliegend grundsätzlich zu beurteilen, wie sich die versicherte Person ausserhalb des Wohnheims - also zuhause - verhalten würde, wo die Strukturen und die Betreuung zwangsläufig weniger straff sind, aber wo die Familienmitglieder aufgrund der Schadenminderungspflicht zu einer gewissen Hilfeleistung verpflichtet sind. Vorweg ist festzuhalten, dass eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades nicht in Frage kommt, da die notwendige Hilfe in vier - von sechs möglichen - alltäglichen Lebensverrichtungen zweifellos nicht vorliegt. In den Bereichen "Aufstehen, Absitzen Abliegen", "Essen" und "Verrichten der Notdurft" ist die Beschwerdeführerin unbestrittenermassen nicht auf Hilfe angewiesen. Ausserdem bedarf die Beschwerdeführerin weder einer persönlichen Überwachung noch ist sie dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen. Damit ist die Beschwerdeführerin höchstens in den drei Lebensverrichtungen "An- und Auskleiden", "Körperpflege" sowie der Lebensverrichtung "Fortbewegung und Pflege gesellschaftlicher Kontakte" auf Hilfe angewiesen, weshalb - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - höchstens eine Hilflosenentschädigung leichten Grades zur Diskussion steht. Zu prüfen ist nachfolgend also, ob sich in Bezug auf die Dritthilfe im Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung im Vergleich zum Zeitpunkt der Zusprache der Hilflosenentschädigung leichten Grades (Verfügung vom 3. Mai 2018) eine erhebliche Veränderung ergeben hat. Die Beschwerdeführerin macht geltend, sie sei beim "An- und Auskleiden", bei der "Körperpflege" sowie bei der "Fortbewegung und der Pflege gesellschaftlicher Kontakte" auf Dritthilfe angewiesen.”
Rechtsprechung und die Auslegungen der Verwaltung (OFAS‑Circulaires) prägen die Praxis bei der Anwendung von Art. 38 IVV. Die Prüfung richtet sich objektiv auf die Erforderlichkeit einer regelmässigen und dauerhaften lebenspraktischen Begleitung, die darauf abzielt, die Alltagsbewältigung, die Teilhabe oder die Vermeidung einer dauerhaften sozialen Isolation zu ermöglichen.
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'impotence [ci-après: CSI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2022, ch. 3007). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie (se vêtir et se dévêtir; se lever, s'asseoir, se coucher; manger; faire sa toilette; aller aux toilettes; se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts), ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. b RAI), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (art.”
“également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art. 42 LAI, p. 607) b) Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter un certain degré d’intensité. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré (TF 9C_608/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2.2.1). La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (ch. 2077 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 34 ad art. 42 LAI, p. 608). c) La surveillance personnelle permanente doit en outre être requise pendant une période prolongée, par opposition à une surveillance « passagère », et ne doit donc pas être occasionnelle (cf. ch. 2078 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 35 ad art. 42 LAI, p. 608). 8. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1, let. a, RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). bb) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit avoir pour but d'éviter que des personnes ne soient complètement laissées à l'abandon et/ou ne doivent être placées dans un home ou une clinique. Lorsqu'une personne assurée nécessite durablement cet accompagnement, elle est réputée atteinte d'une impotence faible (ch. 8040 CIIAI [Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité, édictée par l'Office fédéral des assurances sociales, dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2015]).”
“Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts, ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung, IVG; Art. 38 der Verordnung über die Invalidenversicherung, IVV). Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln unter anderem dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e).”
“17 LPGAart. 17 LPGA Art. 42 IVGart. 42 LAIart. 42 LAI 9C_248/2017 BGE 130 V 343ATF 130 V 343DTF 130 V 343 BGE 125 V 368ATF 125 V 368DTF 125 V 368 BGE 133 V 108ATF 133 V 108DTF 133 V 108 BGE 141 V 9ATF 141 V 9DTF 141 V 9 BGE 117 V 198ATF 117 V 198DTF 117 V 198 Art. 74quater IVVart. 74quater RAIart. 74quater OAI BGE 143 V 124ATF 143 V 124DTF 143 V 124 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 144 V 195ATF 144 V 195DTF 144 V 195 9C_381/2020 BGE 129 V 460ATF 129 V 460DTF 129 V 460 EVG H 150/03 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI EVG I 639/06 9C_656/2012 BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 8C_30/2010 8C_681/2014 EVG I 431/05 BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 9C_562/2016 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI 8C_663/2016 Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI BGE 133 V 450ATF 133 V 450DTF 133 V 450 EVG I 1013/06 Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 35 IVVart. 35 RAIart. 35 OAI Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 1 IVGart. 1 LAIart. 1 LAI Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA BGE 128 V 124ATF 128 V 124DTF 128 V 124 Art. 39 BGGart. 39 LTFart. 39 LTF Art. 82 BGGart. 82 LTFart. 82 LTF Art. 90 BGGart. 90 LTFart. 90 LTF erster Eintragvorheriger Eintragnächster Eintragletzter EintragDokument im Originalformat anzeigenDossierinfos200 2021 11913.08.2021Verfügung vom 8. Januar 2021Normen BundArt. 9 ATSGArt. 13 ATSGArt. 17 ATSGRechtsprechung BundBGE 144 V 195BGE 143 V 124BGE 141 V 99C_381/20209C_300/20199C_248/2017EVG I 1013/06EVG I 639/06EVG I 431/05Normen KantonArt. 54 GSOGArt. 56 GSOGArt. 32 VRPGRechtsprechung KantonVGE 13Normen Bund/Kanton”
Bei psychischen oder geistigen Beeinträchtigungen kommt der indirekten Hilfe eine besondere Bedeutung zu. Indirekte Hilfe setzt eine regelmässige Anwesenheit Dritter voraus, die die versicherte Person beim Ausführen der Alltagshandlungen anstösst, sie gegebenenfalls vor schädlichem Verhalten bewahrt und bei Bedarf unterstützt. Zum Spektrum gehören etwa Tagesstrukturierung, Ermutigen/Anstossen zum Handeln und Hilfe bei alltäglichen Situationen — nicht lediglich administrative Unterstützung.
“L’aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu’elle ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou lorsqu’en raison de son état psychique, elle ne peut l’accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l’aide d’un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI [jusqu’au 31 décembre 2021, ch. 8026 CIIAI]). cc) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 2016 à 2018 CSI [jusqu’au 31 décembre 2021, ch. 8029 et 8030 CIIAI]). 5. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1, let. a, RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). c) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide directe de tiers lorsque l’assuré n’est pas ou n’est que partiellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 ; ch. 2015 et 2017 CSI ; cf. également Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, n°28 ss ad art. 42 LAI, p. 605 et références citées). 7. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). aa) Dans la première éventualité (art. 38 al. 1 let. a RAI), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples) et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers ; ATF 133 V 450 consid. 10 ; TF 9C_539/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.2.1 et 9C_425/2014 du 26 septembre 2014 consid.”
“L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). c) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide directe de tiers lorsque l’assuré n’est pas ou n’est que partiellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 ; ch. 2015 et 2017 CSI ; cf. également Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 28 s. ad art. 42 LAI, p. 605 et références citées). 7. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
Zur Begründung einer lebenspraktischen Begleitung wegen Gefahr dauernder sozialer Isolation (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV) muss die Isolation bereits manifest sein. Eine rein vorübergehende Rückzugsphase genügt nicht, soweit nicht überwiegend wahrscheinlich ist, dass sich die Isolation perpetuiert bzw. dauerhaft wird.
“Was schliesslich die ernsthafte Gefahr betrifft, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV), muss sich zur Begründung einer lebenspraktischen Begleitung eine solche bereits manifestiert haben (vgl. Urteil des Bundesgerichts [BGer] 9C_543/2007 vom 28. April 2008 E. 5.2.2; Rz. 2106 KSH), wobei selbst eine effektiv bereits eingetretene Isolation für sich alleine nicht genügt, solange sie überwiegend wahrscheinlich bloss vorübergehend ist, und keine Gefahr besteht, dass sie sich perpetuiert (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl. 2022, Art. 42-42ter N. 50), was vorliegend nicht der Fall ist. Die Beschwerdeführerin lebt zwar zurückgezogen, reist jedoch selbstständig, geht Spazieren und pflegt das Hobby des ausserhäuslichen Fotografierens. Sie hat eine sehr gute Freundin und trifft sich selten noch mit ein oder zwei anderen Frauen (vgl. act. II”
“Was letztlich die ernsthafte Gefahr betrifft, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV), muss sich zur Begründung einer lebenspraktischen Begleitung eine solche bereits manifestiert haben, wobei selbst eine effektiv bereits eingetretene Isolation für sich alleine nicht genügt, solange sie überwiegend wahrscheinlich bloss vorübergehend ist, und keine Gefahr besteht, dass sie sich perpetuiert (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl. 2022, Art. 42-42ter N. 50), was vorliegend offenbar nicht der Fall ist. So lebt die Beschwerdeführerin zwar nicht in einer Paarbeziehung und einige ihrer Freundinnen haben sich angeblich zurückgezogen. Allerdings pflegt sie selbstständig verschiedene Kontakte. So wohnt sie mit einem ihrer ... zusammen, hat auch Kontakt zu den beiden anderen ... sowie wöchentlich zu der .... und den beiden Enkelkindern, trifft sich täglich mit zwei älteren Nachbarinnen, telefoniert täglich mit ihrer ... und besucht dreimal die Woche die Tagesstätte P.________, wobei sie mit dort kennengelernten Personen auch einen privaten Austausch pflegt (act.”
“Es ist auf die Angaben der Beschwerdeführerin anlässlich der Abklärung vor Ort abzustellen. Für den Bereich «Anziehen/Ausziehen» ist die Beschwerdeführerin daher nicht regelmässig und in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen. Die Beschwerdeführerin machte weiter geltend, dass sie ohne Unterstützung oder eine Assistenz ernsthaft gefährdet sei, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Urk. 1). Sie ist jedoch bei der Stiftung F.___ angestellt. Aufgrund ihrer Arbeit hat sie die Möglichkeit, regelmässig Kontakte zu anderen Mitarbeitern zu pflegen. Ausserdem lebt sie mit ihrem jüngeren Sohn zusammen und besucht nach eigenen Angaben den Partner im Ausland. Angesichts ihrer Fähigkeiten (vgl. vorstehend E. 3.3.2) ist nicht erstellt, dass sie ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen könnte, für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen wäre oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Nach der Rechtsprechung muss sich die soziale Isolation im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV beim Versicherten bereits manifestiert haben, damit von einer ernsthaften Gefährdung und damit von begründeter Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung gesprochen werden kann (Ulrich Meyer/Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl., S. 498 N. 50 zu Art. 42-42ter IVG). Dies ist vorliegend nicht der Fall. Die Abklärungsperson verneinte daher zu Recht die Gefahr einer sozialen Isolierung. Die Beschwerdeführerin gab ausserdem an, dass sie Unterstützung in Form einer Familienbegleitung erhalte (Urk. 1). Diese kann als Massnahme des Erwachsenenschutzes für die Prüfung eines Anspruches auf Hilflosenentschädigung jedoch nicht berücksichtigt werden (vgl. Art. 38 Abs. 3 Satz 2 IVV).”
Bei der Tatbestandsvariante «ohne Begleitung nicht selbstständig wohnen» sind sowohl direkte wie indirekte Dritthilfe zu berücksichtigen. Die Begleitperson kann die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten selbst ausführen, wenn die versicherte Person diese trotz Anleitung oder Überwachung/Kontrolle aus gesundheitlichen Gründen nicht leisten kann.
“Im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV ist die direkte und indirekte Dritthilfe zu berücksichtigen. Demnach kann die Begleitperson die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung bzw. Kontrolle nicht in der Lage ist (BGE 133 V 450 E. 10.2 S. 467; SVR 2008 IV Nr. 17 S. 52 E. 4.2.1).”
“In Bezug auf die Tatbestandsvariante gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV ("ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann"), in deren Rahmen neben der indirekten auch die direkte Dritthilfe zu berücksichtigen ist (BGE 133 V 450 E. 10.2 S. 467), hielt die Abklärungsfachperson im Abklärungsbericht vom 3. November 2020 (act. II 315 S. 2 ff.) Folgendes fest:”
“KSIH muss die Summe aller notwendigen Hilfeleistungen, unter Berücksichtigung der Schadenminderungspflicht, dazu führen, dass mit Ausbleiben der Dritthilfe-Unterstützung ein Heimeintritt zwingendermassen die Folge wäre. Sodann ist im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV die direkte und indirekte Dritthilfe zu berücksichtigen. Demnach kann die Begleitperson die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung/Kontrolle nicht in der Lage ist (BGE 133 V 450 E. 10.2; Urteile des Bundesgerichts 9C_537/2010 vom 10. Dezember 2010 E. 2.3 und 9C_28/2008 vom 21. Juli 2008 E. 2.2).”
Für die Einstufung der Hilflosigkeit ist massgebend, ob die Hilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig und in erheblicher Weise erforderlich ist oder ob zusätzlich eine dauernde persönliche Überwachung, besonders aufwendige Pflege oder dauernde lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV besteht. Lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV kann als ergänzende und eigenständige Leistung neben den sechs massgebenden Lebensverrichtungen bestehen und ist bei dauerhaftem Bedarf zu berücksichtigen.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’impotence est réputée grave lorsqu’une personne a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour les 6 actes ordinaires de la vie, reconnus par la pratique, et que son état nécessite en outre des soins permanents ou une surveillance personnelle. On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 3.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide directe ou indirecte d’autrui, d’une manière régulière et importante, que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid.”
“Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l’art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu’en cas d’impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 6.2.3 Selon l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 6.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide directe ou indirecte d’autrui, d’une manière régulière et importante, que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid. 3c). Les fonctions partielles d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent toutefois être prises en considération qu’une fois en tout lorsque l’assuré a besoin de l’aide d’autrui pour accomplir ces fonctions dans plusieurs actes ordinaires.”
“); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.1.3. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.1.4. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; es genügt, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig und in erheblicher Weise unmittelbar oder mittelbar auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (BGE 121 V 88, 91 E. 3c). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen. Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn der Versicherte sie täglich oder möglicherweise (nicht vorhersehbar) täglich benötigt. 3.2. Ändert sich der Grad der Hilflosigkeit in erheblicher Weise, so wird die Hilflosenentschädigung von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art.”
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1. Ankleiden, Auskleiden, 2. Aufstehen, Absitzen, Abliegen, 3. Essen, 4. Körperpflege, 5. Verrichten der Notdurft und 6. Fortbewegung (im oder ausser Haus; vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020; BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l'OFAS [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2008, inchangée dans sa teneur valable à partir du 1er janvier 2012, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 2.2. Selon la jurisprudence (cf. ATF 124 II 247; 121 V 90 consid. 3a et les références citées), les actes ordinaires les plus importants se répartissent en six domaines: 1. se vêtir et se dévêtir; 2. se lever, s'asseoir, se coucher; 3. manger; 4. faire sa toilette (soins du corps); 5.”
Die Notwendigkeit der Unterstützung durch Dritte bei der Haushaltsführung kann für sich allein genügen, um einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV anzuerkennen.
“3, première phrase, LAI prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Selon, l’art. 37 al. 3 let. e RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI. b) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 11. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers ; ATF 133 V 450 consid. 10). La nécessité de l'assistance d'un tiers pour la réalisation des tâches ménagères peut justifier à elle seule la reconnaissance du besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (TF 9C_425/2014 du 26 septembre 2014 consid.”
“a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). b) Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples) et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers ; ATF 133 V 450 consid. 10 ; TF 9C_539/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.2.1 et 9C_425/2014 du 26 septembre 2014 consid. 4.1). La nécessité de l'assistance d'un tiers pour la réalisation des tâches ménagères peut justifier à elle seule la reconnaissance du besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (cf. TF 9C_330/2017 du 14 décembre 2017 consid. 4). Dans la deuxième éventualité (accompagnement pour les activités hors du domicile), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne assurée de quitter son domicile pour certaines activités ou rendez-vous nécessaires, tels les achats, les loisirs ou les contacts avec les services officiels, le personnel médical ou le coiffeur (TF 9C_425/2014 précité consid.”
Die Behörde berücksichtigte in der vorliegenden Rechtssache wöchentliche Zeitansätze und einzelne kurze Zeitanteile: für die Alltagsstrukturierung 60 Minuten pro Woche, für die Unterstützung beim Kochen 10 Minuten pro Woche und insgesamt 21 Minuten pro Woche für Begleitungen zu Terminen.
“Die Vorinstanz beantwortete die Frage nach der Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung im Wesentlichen gestützt auf die medizinischen Akten (einschliesslich Pflegedokumentation) sowie den Abklärungsbericht vom 2. März 2022, dem sie vollen Beweiswert zumass. Darin sei im Rahmen der Hilfeleistungen zur Ermöglichung des selbstständigen Wohnens (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV) für die Alltagsstrukturierung ein wöchentlicher Zeitaufwand von 60 Minuten angerechnet worden. Er umfasse insbesondere den Aufbau eines Netzes, welches das selbstständige Wohnen ermögliche, das durch die Pflegefachperson durchgeführte Expositionstraining und die Kontrolle der Gesundheit der Beschwerdeführerin (zur Aufrechterhaltung der Selbstsorge). Bei der Ernährung sei die IV-Stelle von einem wöchentlichen Zeitaufwand von zehn Minuten für die geleistete Dritthilfe beim gemeinsamen Kochen und Vorkochen ausgegangen. Für die Wohnungsreinigung, das Waschen und die Alltagsbewältigung/Administration habe man nichts angerechnet. Entgegen der Beschwerdeführerin sei dieser (für die Ermöglichung des selbstständigen Wohnens berücksichtigte) Aufwand nicht zu tief bemessen. Insbesondere sei bei der Reinigung korrekterweise nur die entsprechende Aufforderung dazu (und nicht auch die von der Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex erbrachte Reinigungsarbeit) eingesetzt worden, denn die Beschwerdeführerin könne die Grundreinigung in Etappen alleine sicherstellen.”
“Insbesondere sei bei der Reinigung korrekterweise nur die entsprechende Aufforderung dazu (und nicht auch die von der Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex erbrachte Reinigungsarbeit) eingesetzt worden, denn die Beschwerdeführerin könne die Grundreinigung in Etappen alleine sicherstellen. Soweit in einzelnen Bereichen dennoch eine gesonderte Aufforderung nötig sein sollte, sei diese im Aufwand für die Alltagsstrukturierung enthalten. Mit dem im Bereich Ernährung angerechneten Aufwand von zehn Minuten werde angemessen berücksichtigt, dass die Beschwerdeführerin etwa alle zwei Wochen durch ihren Ex-Partner und wöchentlich durch die Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex beim Kochen unterstützt werde. Davon abgesehen gebe die Beschwerdeführerin an, dass sie sich die vorgekochten Gerichte aufwärme und auch selber Pasta, Fertigmenüs sowie Suppen koche. Beim Essen sei sie selbstständig und brauche keine Aufforderung. Auch bei Ausbleiben einer weiteren als der angerechneten Unterstützung stehe somit keine Heimeinweisung wegen Unterernährung im Raum. In Bezug auf die Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen und Kontakten (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) habe die Abklärungsperson einen Aufwand von 20 Minuten für die Begleitung an die wöchentlichen Therapiesitzungen sowie vier Minuten (eine Minute wöchentlich) für die monatlichen Termine beim Hausarzt angerechnet (d.h. insgesamt 21 Minuten). Angesichts der Distanz zwischen dem Wohnort und der Praxis sei dies nicht zu beanstanden. Die Notwendigkeit einer Begleitung zur Vermeidung dauernder Isolation (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV) sei sodann zu Recht verneint worden, denn die Beschwerdeführerin werde von verschiedenen Personen regelmässig besucht. Bei dieser Sachlage bestehe keine Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e in Verbindung mit Art. 38 IVV. Die anspruchsablehnende Verfügung sei damit rechtens.”
Kurzfristige oder gelegentliche Hilfe, etwa rund 2 Stunden alle zwei Wochen, reicht nach einschlägiger Praxis in der Regel nicht für die Anerkennung eines regelmässigen Begleitungsbedarfs i.S. von Art. 38 IVV aus. Ebenso stellen alleinige Termin‑ oder Erinnerungsunterstützungen für sich genommen üblicherweise kein regelmässiges Begleitungsbedürfnis dar und erreichen nach den Entscheiden nicht die für ein solches Erfordernis angenommene Zeitintensität.
“b RAI), en particulier pour des rendez-vous avec des personnes inconnues, ce dont l'évaluatrice a tenu compte, cette dernière a indiqué que l'aide apportée n'atteint pas deux heures par semaine. Aussi un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI ne peut-il être retenu. De même, les rappels des rendez-vous médicaux (cas échéant habituels, comme la psychomotricité) et les injonctions à fréquenter quotidiennement la D______ ne sauraient représenter, selon l'expérience générale de la vie, un investissement temporel de plus de deux heures par semaine. Autrement dit, ces rappels en soi ne constituent pas un accompagnement régulier. Enfin, la recourante n'est pas exposée à un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (cf. art. 38 al. 1 let. c RAI), dans la mesure où elle est entourée des membres de sa famille, a des amies et fréquente la D______. En conséquence, la recourante n'a pas besoin d'un accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI. 14.2 À toutes fins utiles, même dans l'hypothèse où l'on admettait un besoin d'aide indirecte lorsque les parents invitent la recourante, qui souffre d'une affection mentale légère, à se coucher le soir, cela ne suffit pas pour lui reconnaître une impotence faible, faute d'avoir besoin de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (cf. art. 37 al. 3 let. a RAI). Il sera rappelé qu'elle peut se déplacer seule à l'extérieur ainsi qu'entretenir des contacts sociaux avec ses amies et à la D______, sans qu'on puisse voir le besoin d'une aide régulière pour les trajets qu'elle ne fait pas seule en cas de rendez-vous inhabituels, puisque par essence elle n'en a pas besoin chaque jour. 14.3 Ceci étant dit, l'intimé a mis un terme à l'allocation pour impotent pour mineurs de degré moyen à la fin du mois au cours duquel la recourante a atteint l'âge de 18 ans, en avril 2023. Or, la suppression de cette allocation ne pouvait intervenir qu'à partir du deuxième mois suivant la notification de la décision du 25 septembre 2023 lui refusant une allocation pour impotent pour adultes (cf.”
“Quant au fait que la recourante emploie une femme de ménage à raison de deux heures par semaine, il ne suffit pas non plus pour admettre le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie selon la jurisprudence relative à l'art. 38 RAI (cf. arrêt 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4 et 6.1). Outre qu'il ressort des constatations cantonales, fondées sur le rapport d'enquête du 20 janvier 2020, que la tenue du ménage est principalement faite par l'assurée, qui s'est équipée de matériel facile d'utilisation, l'enquêtrice n'a pas retenu concrètement la nécessité d'un accompagnement durable avec la tenue du ménage. Elle a en effet répondu "non" à la question de savoir si l'assurée avait besoin de prestations d'aide permettant de vivre de manière indépendante, tout en expliquant clairement que la recourante pouvait entretenir son appartement en faisant tous les jours un peu de ménage et que l'aide dont elle avait besoin pour les grands nettoyages en profondeur pouvait être de deux heures toutes les deux semaines. Le point de vue de l'enquêtrice n'est pas contredit par la doctoresse B.________, qui a exposé que la gestion du ménage prenait énormément de temps à sa patiente et était source d'augmentation de la douleur et de la fatigue, sans indiquer que l'intéressée aurait besoin d'un accompagnement pour tenir son ménage sous l'angle médical.”
Ein dauernder Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV führt — in Verbindung mit Art. 37 IVV — dazu, dass Hilflosigkeit in den für die Gewährung einer Hilflosenentschädigung massgeblichen Graden (leicht oder mittelschwer) bejaht werden kann. Bei der Abklärung werden die praxisrelevanten sechs alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigt. Die Feststellung des Bedarfs erfolgt fallbezogen; die IV-Stelle kann ihn nach Prüfung verneinen.
“2 IVG unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21.”
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
“5.1, 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 2.3 mit Hinweisen): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. 1.3 1.3.1 Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c.”
“Im Rahmen des Vorbescheidverfahrens machte die Versicherte unter anderem geltend, sie sei dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen, weshalb sie (auch) aus diesem Grund Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für eine leichte Hilflosigkeit habe. In der angefochtenen Verfügung vom 31. März 2022 setzte sich die IV-Stelle mit diesem Einwand auseinander und gelangte dabei zum Schluss, dass die Voraussetzungen für die Gewährung einer Hilflosenentschädigung wegen eines dauernden Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV nicht erfüllt seien. Diese Beurteilung der Vorinstanz ist nicht zu beanstanden, sie wird denn auch von der Versicherten in ihrer Beschwerde zu Recht nicht (mehr) in Frage gestellt. Somit kann aber von weiteren Erörterungen hierzu abgesehen und stattdessen auf die zutreffenden Ausführungen der IV-Stelle in der angefochtenen Verfügung verwiesen werden.”
Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV besteht, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge einer Gesundheitsbeeinträchtigung in einer der in Abs. 1 genannten Situationen Unterstützung durch Dritte benötigt: (a) sie kann ohne Begleitung nicht selbstständig wohnen; (b) sie ist für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung angewiesen; oder (c) sie ist ernsthaft gefährdet, sich dauerhaft vom Aussenleben zu isolieren. Berücksichtigt wird nur lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und in Zusammenhang mit einer der genannten Situationen erforderlich ist; Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten (z. B. im Rahmen des Erwachsenenschutzes) gehören nicht dazu.
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
“Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von (a)Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit.”
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
Bei Vorliegen eines Anspruchs auf Entschädigung wegen schwerer Hilflosigkeit durch die Unfallversicherung ist eine kumulative Leistung der Invalidenversicherung für lebenspraktische Begleitung (Hilflosenentschädigung leichten Grades) nicht möglich; die absolute Priorität der Unfallversicherung gemäss Art. 66 Abs. 3 ATSG findet Anwendung.
“Regeste Art. 26 f. UVG i.V.m. Art. 38 Abs. 2 UVV; Art. 42 Abs. 3 IVG (in der seit Januar 2022 geltenden Fassung) i.V.m. Art. 38 Abs. 1 IVV; Art. 66 Abs. 3 ATSG; Leistungskoordination zwischen der Invalidenversicherung und der Unfallversicherung; Hilflosigkeit schweren Grades; Anspruch auf Hilflosenentschädigung. Bei einem Anspruch auf Entschädigung wegen schwerer Hilflosigkeit durch den Unfallversicherer kann keine Kumulation mit einer Hilflosenentschädigung leichten Grades wegen des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung der Invalidenversicherung erfolgen. Die in Art. 66 Abs. 3 ATSG statuierte absolute Prioritätenordnung greift ohne Weiteres (E. 3-6).”
“Regeste Art. 26 f. UVG i.V.m. Art. 38 Abs. 2 UVV; Art. 42 Abs. 3 IVG (in der seit Januar 2022 geltenden Fassung) i.V.m. Art. 38 Abs. 1 IVV; Art. 66 Abs. 3 ATSG; Leistungskoordination zwischen der Invalidenversicherung und der Unfallversicherung; Hilflosigkeit schweren Grades; Anspruch auf Hilflosenentschädigung. Bei einem Anspruch auf Entschädigung wegen schwerer Hilflosigkeit durch den Unfallversicherer kann keine Kumulation mit einer Hilflosenentschädigung leichten Grades wegen des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung der Invalidenversicherung erfolgen. Die in Art. 66 Abs. 3 ATSG statuierte absolute Prioritätenordnung greift ohne Weiteres (E. 3-6).”
In einem konkreten Verfahren verneinte die IV-Stelle den Anspruch auf Hilflosenentschädigung mit dem Hinweis, die Voraussetzungen für lebenspraktische Begleitung seien aufgrund der Wohnform nicht erfüllt.
“Fest steht, dass die IV-Stelle einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung verneinte, weil der Beschwerdeführer in keiner der sechs alltäglichen Lebensverrichtungen auf Hilfe angewiesen sei und die Anspruchsvoraussetzungen hinsichtlich des regelmässigen Hilfebedarfs an lebenspraktischer Begleitung aufgrund der Wohnform gemäss Abklärungsbericht Hilflosenentschädigung vom 20. Dezember 2018 (fortan: HE-Abklärungsbericht) nicht erfüllt seien (unangefochten in Rechtskraft erwachsene Verfügung vom 12. Februar 2019). Nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens bildet die Frage, ob die IV-Stelle angesichts des seit Jahren bestehenden Hilfebedarfs an lebenspraktischer Begleitung (vgl. HE-Abklärungsbericht Ziff. 1 S. 2) zu Recht allein mit Blick auf die Wohnform im Haus D.________ (vgl. dazu BGE 146 V 322 E. 6.2 i.f. und ausführlich BVR 2023 S. 422 ff. E. 5.2; vgl. auch das vom BSV herausgegebene Kreisschreiben über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung vom 1. Januar 2015 in der seit 1. Januar 2021 geltenden Fassung [fortan: KSIH] Rz. 8005.1) die Anspruchsvoraussetzungen (Art. 38 IVV) verneinte.”
Lebt die versicherte Person in einer Institution, die als Heim bzw. kollektive Wohnform im Sinne der einschlägigen Bestimmungen (z. B. Art. 35ter IVV / IFEG) zu qualifizieren ist, besteht der Anspruch auf lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV nicht. In der Praxis ist allerdings nicht immer abgeklärt, ob ein konkretes Wohnangebot als Heim zu qualifizieren ist, und es fehlt an einer näheren Auslegung des Begriffs «ausserhalb eines Heimes».
“___ zehn invaliden Personen in drei Wohnungen ein betreutes Wohnen an. Werktags ist jeweils am Morgen und am Abend eine Betreuungsperson vor Ort anwesend; an den Wochenenden ist am Morgen oder am Abend eine Betreuungsperson vor Ort (vgl. S.___, zuletzt besucht am 6. April 2021). Diese Institution ist deshalb als kollektive Wohnform im Sinne von Art. 3 Abs. 1 lit. b IFEG zu qualifizieren. Am 26. Mai 2020 hat sie zudem über eine Anerkennung des Kantons T.___ gemäss Art. 4 IFEG verfügt (act. G 11). Damit erfüllt sie die Heimqualifikation gemäss Art. 35ter Abs. 2 IVV. Ob die Wohngruppe der Stiftung U.___ in F.___, in welcher sich die Beschwerdeführerin am 16. Juli 2018 aufgehalten hat, bezogen auf den damaligen Zeitpunkt als Heim i.S.v. Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist, ist bislang nicht abgeklärt worden; die Beschwerdegegnerin hat vielmehr ohne weitere Abklärungen angenommen, es handle sich um ein "IV-Heim". Im Weiteren fehlen Abklärungen dazu, ob die Beschwerdeführerin in diesen Institutionen gelebt hat (vgl. Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV, laut denen ein Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung nur dann besteht, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt). Weder der Gesetz- noch der Verordnungsgeber haben ausgeführt, was unter "ausserhalb eines Heimes leben" zu verstehen sei (vgl. Botschaft über die”
Bei der Beurteilung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung ist für die Einstufung der Hilflosigkeit (vgl. Art. 37 IVV) praxisgemäss auf die sechs Alltagstätigkeiten abzustellen. Nach der Rechtsprechung und Verwaltungspraxis gilt dabei in der Regel: regelmässiger erheblicher Hilfsbedarf in mindestens zwei dieser Verrichtungen entspricht leichter Hilflosigkeit; in den meisten bzw. in der Praxis in mindestens vier Verrichtungen ist von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen; bei Hilfsbedarf in allen Verrichtungen liegt schwere Hilflosigkeit vor.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). De manière générale, on ne saurait considérer apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid. 2b). L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid.”
“a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Als leicht gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich auf lebenspraktische Begleitung angewiesen sind. 2.3 Nach gefestigter Rechtsprechung (BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c) und Verwaltungspraxis (vgl. das im Zeitpunkt des Verfügungserlasses geltende Kreisschreiben des BSV über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], Rz. 8010 bzw. das ab 1. Januar 2022 gültige Kreisschreiben des BSV über Hilflosigkeit [KSH] Rz. 2020) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: "Ankleiden, Auskleiden"; "Aufstehen, Absitzen, Abliegen"; "Essen"; "Körperpflege"; "Verrichten der Notdurft"; "Fortbewegung (in der Wohnung, im Freien, Pflege gesellschaftlicher Kontakte)". Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 133 V 450 E.”
“) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 133 V 450, 463 E. 7.2; BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). 4.3. Gemäss Art. 42 Abs. 2 IVG ist zu unterscheiden zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. 4.3.1. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), wenn sie einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder wenn sie dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 4.3.2. Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art.”
Berücksichtigt wird nur jene lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und in Zusammenhang mit einer der in Art. 38 Abs. 1 IVV genannten Situationen erforderlich ist. Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes (Art. 390–398 ZGB) sind nicht eingeschlossen. Als regelmässig im Sinn dieser Bestimmung gilt sie nach der Rechtsprechung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird; infolgedessen kurzfristige oder unregelmässige Hilfe fällt nicht darunter.
“Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
“3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so musste gemäss der bis Ende 2021 gültig gewesen Regelung für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Seit dem 1. Januar 2022 besteht diese Voraussetzung nicht mehr. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
Besteht der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung bereits (zumindest teilweise) vor einem Unfall, ist die Invalidenversicherung für die Leistung nach Art. 38 IVV (bzw. Art. 38 OAI) zuständig und nicht die Unfallversicherung. Eventuelle Fragen einer späteren Verrechnung oder Kompensation zwischen den Sozialversicherern sind nach den einschlägigen Regeln zu prüfen.
“Non si può quindi seguire l'apprezzamento dei primi giudici, che hanno fondato la loro tesi sul fatto che il bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana è esclusivamente dovuto all'infortunio del 31 dicembre 2016. 5.3.2. Visto che il bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana non è esclusivamente imputabile all'infortunio del 31 dicembre 2016, ma esisteva almeno in parte già prima dell'infortunio, non è applicabile l'ordine di priorità previsto dall'art. 66 cpv. 3 LPGA. Ci si trova infatti in presenza di una situazione che giustificava già prima del 31 dicembre 2016 un bisogno di accompagnamento che avrebbe potuto aprire il diritto a un assegno per grandi invalidi di grado lieve in applicazione dell'art. 38 OAI a carico dell'assicurazione per l'invalidità. Si tratta pertanto di due casi di assicurazione che giustificavano singolarmente un bisogno di un accompagnamento (cfr. consid. 2 e 4.1). L'assicurazione per l'invalidità (e non l'assicurazione contro gli infortuni) è pertanto tenuta a versare l'assegno per grandi invalidi di grado lieve a partire dal momento che le condizioni dell'art. 38 OAI sono adempite. In proposito va ricordato che l'art. 66 cpv. 3 LPGA regola il rapporto tra la persona assicurata e i diversi assicuratori sociali ma non il rapporto tra gli assicuratori sociali chiamati in causa (MARC HÜRZELER, op.cit., n. 26 ad art. 66 LPGA). Quest'ultima questione relativa a un'eventuale compensazione tra l'assicurazione invalidità e l'assicurazione contro gli infortuni è regolata dall'art. 39k cpv. 1 OAI che appunto prevede che "se l'assicurato ha diritto a un assegno per grandi invalidi dell'AI e può in seguito pretendere un assegno per grandi invalidi dell'assicurazione contro gli infortuni, la cassa di compensazione versa l'assegno per grandi invalidi dell'AI all'assicuratore contro gli infortuni tenuto a prestazioni". Nella fattispecie, i primi giudici hanno stabilito che l'assicurato adempiva i presupposti per avere diritto a tale prestazione a partire dal 1° dicembre 2017, data non contestata dalle parti. Il giudizio del 2 dicembre 2019 può di conseguenza essere confermato con sostituzione dei motivi.”
Liegt bereits schwere Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 1 IVV vor, begründet dies keinen zusätzlichen Anspruch auf Hilflosenentschädigung aufgrund eines Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV; die Invalidenversicherung spricht in diesem Fall die Entschädigung im höchstmöglichen Umfang nach Art. 42ter IVG, eine zusätzliche Leistung wegen lebenspraktischer Begleitung ist nicht zulässig.
“42 Abs. 3 IVG in der seit 1. Januar 2022 geltenden und hier anwendbaren [vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1] Fassung). Ist eine versicherte Person jedoch im schweren Grad hilflos (Art. 37 Abs. 1 IVV), spricht ihr die Invalidenversicherung unabhängig davon, ob sie zusätzlich auch die Voraussetzungen der lebenspraktischen Begleitung erfüllen würde, eine entsprechende Entschädigung im höchstmöglichen Umfang nach Art. 42 ter IVG zu. Eine zusätzliche Leistung wegen des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung ist nicht zulässig. Eine mögliche Schlechterstellung gegenüber versicherten Personen, die nicht infolge eines Unfalls, sondern krankheitshalber hilflos werden, liegt jedenfalls bei dieser Sachlage daher nicht vor. Wie bereits BGE 150 V 334 S. 339 dargelegt (E. 3.5 vorne), stellt die lebenspraktische Begleitung im Rahmen der Hilflosenentschädigung zwar ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar. Bei einem Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 Abs. 1 IVV kann aber auch in der Invalidenversicherung nach dem Gesagten kein zusätzlicher Anspruch auf Hilflosenentschädigung (wegen leichter Hilflosigkeit) über einen aufgrund des bereits erreichten schweren Grades der Hilflosigkeit bestehenden Anspruch auf Entschädigung hinaus entstehen, was die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht verkannt hat.”
“42 Abs. 3 IVG in der seit 1. Januar 2022 geltenden und hier anwendbaren [vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1] Fassung). Ist eine versicherte Person jedoch im schweren Grad hilflos (Art. 37 Abs. 1 IVV), spricht ihr die Invalidenversicherung unabhängig davon, ob sie zusätzlich auch die Voraussetzungen der lebenspraktischen Begleitung erfüllen würde, eine entsprechende Entschädigung im höchstmöglichen Umfang nach Art. 42 ter IVG zu. Eine zusätzliche Leistung wegen des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung ist nicht zulässig. Eine mögliche Schlechterstellung gegenüber versicherten Personen, die nicht infolge eines Unfalls, sondern krankheitshalber hilflos werden, liegt jedenfalls bei dieser Sachlage daher nicht vor. Wie bereits BGE 150 V 334 S. 339 dargelegt (E. 3.5 vorne), stellt die lebenspraktische Begleitung im Rahmen der Hilflosenentschädigung zwar ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar. Bei einem Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 Abs. 1 IVV kann aber auch in der Invalidenversicherung nach dem Gesagten kein zusätzlicher Anspruch auf Hilflosenentschädigung (wegen leichter Hilflosigkeit) über einen aufgrund des bereits erreichten schweren Grades der Hilflosigkeit bestehenden Anspruch auf Entschädigung hinaus entstehen, was die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht verkannt hat.”
Eine Abklärung vor Ort durch eine qualifizierte, mit der örtlichen Situation vertraute Person bildet in der Regel eine geeignete Grundlage zur Beurteilung des Bedarfs nach Art. 38 Abs. 1 IVV. Dabei sind aktuelle, nicht veraltete Untersuchungsgrundlagen zu gewährleisten.
“Si l’atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n’est réputée impotente que si elle a droit à une rente. Si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible. L’art. 42bis, al. 5, est réservé. b) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). d) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants.”
“Der Beschwerdeführerin ist sodann zwar darin beizupflichten, dass sich die fehlende Notwendigkeit der regelmässigen Anwesenheit einer Drittperson zur Verhinderung einer dauernden Isolation nicht mit Angaben im psychiatrischen Gutachten vom Frühjahr 2018 begründen lässt. Denn seither war die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer psychischen Beschwerden zwei Mal in stationärer Behandlung. Insoweit hat sich die Vorinstanz - anders als die Abklärungsperson - auf veraltete Grundlagen gestützt. Daraus vermag die Beschwerdeführerin aber nichts zu ihren Gunsten abzuleiten, zumal sich auch aus dem Abklärungsbericht vom 3. Dezember 2020 keine ernsthafte Gefährdung ergibt, dass sich die Beschwerdeführerin dauernd von der Aussenwelt isoliert (vgl. Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV). Etwas anderes macht im Übrigen auch die Beschwerdeführerin nicht geltend.”
“Unter den vorliegenden Umständen erscheint es jedenfalls als fraglich, dass der Beschwerdeführer mit Blick auf seine gesundheitlichen Einschränkungen überhaupt noch in der Lage ist, beispielsweise seine Mahlzeiten selbständig zuzubereiten oder beim Putzen der Wohnung mitzuhelfen. Den Ausführungen der Kasse in deren Vernehmlassung lässt sich diesbezüglich jedenfalls nichts entnehmen, was auf die pandemiebedingt lediglich telefonisch durchgeführten Abklärungen der Verwaltung zurückzuführen sein dürfte. Eine detaillierte Abklärung vor Ort, wie sie praxisgemäss ohnehin notwendig wäre, erweist sich mithin zwecks ergänzender Erhebung der massgeblichen Umstände als notwendig. Da zudem weder eine Nachfrage bei Dr. B.____ noch anderweitige, objektive Abklärungsergebnisse zu den Beweggründen der befristeten Einweisung des Beschwerdeführers in das Alters- und Pflegeheim während des Spitalaufenthalts seiner Ehefrau in den Akten liegen (IV-Dok 15), erweist es sich unter dem Aspekt der Abklärung des Sachverhalts von Amtes wegen (Art. 43 ATSG) als unerlässlich, den allfälligen Anspruch auf eine HE mittelschweren Grads unter dem Gesichtspunkt einer lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV im Rahmen eines aktuellen Abklärungsberichts vor Ort einer näheren Prüfung zu unterziehen. Dabei wird die Abklärungsperson den Schwerpunkt ihrer Abklärungen namentlich darauf zu richten haben, ob der Versicherte ohne häusliche Begleitung einer Drittperson überhaupt selbständig zu wohnen in der Lage ist.”
Die lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV findet in der AHV keine Berücksichtigung. Art. 66bis Abs. 1 AHVV erfasst Art. 38 IVV nicht; dementsprechend besteht in der AHV keine Hilflosenentschädigung für eine (auch neu eintretende) lebenspraktische Begleitung (vgl. BGE 133 V 569).
“Und schliesslich gilt die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV im Bereich der Invalidenversicherung auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (E. 2.2.2). Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV und Art. 38 IVV werden vom Verweis in Art. 66bis Abs. 1 AHVV aber nicht erfasst (E. 2.1). Das heisst, dass es im Bereich der Alters- und Hinter-lassenenversicherung keine Hilflosenentschädigung für eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV gibt. Wie das Bundesgericht in BGE 133 V 569 erkannt hat, entspricht es dem eindeutigen Willen des Gesetzgebers, dass AHV-Rentnerinnen und -Rentner, die vor Erreichen des AHVRentenalters keiner lebenspraktischen Begleitung bedurften, vom Anspruch auf Hilflosenentschädigung aus diesem Grunde ausgeschlossen bleiben (E. 5.4; Urteil des Bundesgerichts 9C_11/2020 vom 28. Mai 2020 E. 5.3). Auf die vom Sohn des Beschwerdeführers zu Art. 38 IVV gemachten Ausführungen (Urk. 1 S. 2) muss daher nicht eingegangen werden.”
“oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d). Die lebenspraktische Begleitung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. c und Abs. 3 lit. e IVV, Art. 38 IVV) findet in der AHV keine Berücksichtigung (vgl. Art. 66bis Abs. 1 AHVV; BGE 133 V 569).”
Die lebenspraktische Begleitung ist ein zusätzliches und eigenständiges Hilfeinstrument mit dem Ziel, zu verhindern, dass versicherte Personen schwer verwahrlosen oder in ein Heim bzw. eine Klinik eingewiesen werden müssen. Sie ist von der (direkten oder indirekten) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Verrichtungen sowie von Pflege und Überwachung zu unterscheiden.
“Unbestritten ist vorliegend, dass der Beschwerdeführer in den alltäglichen Lebensverrichtungen einzig im Bereich «Fortbewegung und Kontaktaufnahme» eingeschränkt ist. Strittig und zu prüfen ist, ob er infolge einer erforderlichen lebenspraktischen Begleitung Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung hat. Wie ausgeführt (vorstehend E. 1.3), liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heims lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann (lit. a), für die Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b), oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Regelmässig ist die lebenspraktische Begleitung dann, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (Rz. 2093 KSH mit Verweis auf BGE 133 V 450). Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Die zu berücksichtigenden Hilfeleistungen müssen dieses Ziel verfolgen (Rz. 2085 KSH). Die Beschwerdegegnerin stützte sich zur Beurteilung des Bedarfs an Dritthilfe im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung auf den Abklärungsbericht vom 13.”
“Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts stellt die lebenspraktische Begleitung ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar, das selbständig neben der (direkten oder indirekten) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der Pflege und der Überwachung besteht (BGE 133 V 450 E. 8 und E. 9). Die Verwaltungspraxis hat die Ermittlung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung auf Weisungsebene konkretisiert. Zum einen hat sie Anwendungsfälle zu den Situationen nach Art. 38 Abs. 1 IVV formuliert (Rz 8049-8052 des bis Ende 2021 in Kraft gewesenen Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], Rz 2094-2109 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des KSIH überführt worden ist); zum andern hat sie festgelegt, dass die lebenspraktische Begleitung dann regelmässig im Sinne von Art. 38 Abs. 3 Satz 1 IVV ist, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (Rz 8053 KSIH, Rz 2093 KSH). Das Bundesgericht hat diese Konkretisierungen als gesetzes- und verordnungskonform beurteilt (BGE 133 V 450 E. 6.2 und E. 9).”
“Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4). Pour qu’il y ait nécessité dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide régulière et importante d’autrui que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 117 V 146 consid. 2 et la référence). Les fonctions partielles d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent toutefois être prises en considération qu'une fois en tout lorsque l'assuré a besoin de l'aide d'autrui pour accomplir ces fonctions dans plusieurs actes ordinaires (TFA H 270/80 du 3 novembre 1981 consid. 2b, in RCC 1983 p. 71). En revanche, si l'accomplissement d'un acte ordinaire de la vie est seulement rendu plus difficile ou ralenti par l'atteinte à la santé, cela ne signifie pas qu'il y ait impotence (TFA I 25/85 du 11 juin 1985 consid. 2b, in RCC 1986 p. 509). d) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie ne comprend pas l’aide (directe ou indirecte) d’un tiers pour accomplir les six actes ordinaires de la vie, ni les soins, ni la surveillance. Il constitue plutôt un élément d’aide supplémentaire et autonome (ATF 133 V 450). L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie a pour but d’éviter que des personnes ne soient complètement laissées à l’abandon ou ne doivent être placées dans un home ou une clinique. L’aide d’un tiers doit permettre à l’assuré de vivre chez lui de manière indépendante (ch.”
Die lebenspraktische Begleitung im Sinn von Art. 38 IVV stellt eine ergänzende, eigenständige Hilfe dar. Sie umfasst nicht die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Verrichtungen noch Pflege oder persönliche Überwachung. Ebenfalls unzulässig ist eine doppelte Berücksichtigung derselben Hilfe, d. h. Leistungen, die bereits unter dem Bedarf an Hilfe für die sechs Verrichtungen berücksichtigt wurden, können nicht nochmals als Lebensbegleitung gewertet werden.
“L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées).”
“3 RAI lorsqu'il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d'un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l'aide déjà prise en compte sous l'angle du besoin d'assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L'empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n'exclut toutefois pas un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n'est pas nécessaire que l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d'encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 7.4 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid.”
“5 Die Frage, ob der Versicherten anstelle der Duschbrause die Benutzung eines Dusch-WCs aufgrund ihrer Körperfülle möglich und zumutbar ist, kann bei diesem Ergebnis ebenfalls offengelassen werden. Immerhin ist an dieser Stelle darauf hinzuweisen, dass ihre Ausführungen nicht ausreichen, um von einer Unzumutbarkeit auszugehen. Dr. med. D. , Fachärztin Anästhesiologie, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), nannte in ihrer Stellungnahme vom 15. November 2022 die Vorteile eines Dusch-WCs. So sorge ein solches WC für eine schonende, gründliche und hygienische Reinigung nur mit Wasser und es beständen keine mechanischen Reize durch das WC-Papier. Auch die Stärke des Wasserstrahls könne angepasst werden. Die von der RAD-Ärztin aufgeführten Vorteile sind nachvollziehbar und überwiegen, zumal die Versicherte mit einem Dusch-WC auch nicht mehr auf die Dritthilfe bei der Handreichung der Brause angewiesen wäre. 5.1 Zu klären bleibt, ob ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG besteht. Nach Art. 38 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heims lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b) oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (vgl. KSH Rz. 2085) bzw. den Eintritt in eine stationäre Einrichtung nach Möglichkeit hinauszuschieben (BGE 133 V 461 E. 5). Die lebenspraktische Begleitung kommt somit jenen versicherten Personen zu, die aus gesundheitlichen Gründen nur mit einer Begleitung durch eine Drittperson selbstständig wohnen können (Urteil des Bundesgerichts vom 21. Juli 2008, 9C_28/2008). 5.2 Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) "Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen" noch die Pflege oder Überwachung im Sinne von Art.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'impotence [ci-après: CSI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2022, ch. 3007). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie (se vêtir et se dévêtir; se lever, s'asseoir, se coucher; manger; faire sa toilette; aller aux toilettes; se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts), ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. b RAI), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (art.”
Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist, schwerwiegende Verwahrlosung und damit verbundenen Heimeinweisungen oder Klinikaufenthalte zu verhindern. Bei selbständigem Wohnen ist lebenspraktische Begleitung erforderlich, wenn die versicherte Person trotz Mitwirkungs- und Schadenminderungspflicht ihre Grundversorgung nicht sicherstellen kann und auf Hilfe bei mindestens einer der genannten Tätigkeiten angewiesen ist (z. B. Tagesstrukturierung, Unterstützung bei Gesundheit, Ernährung, Hygiene, einfachen administrativen Aufgaben oder Haushaltsführung). Sowohl indirekte als auch direkte Dritthilfe sind zu berücksichtigen; die begleitende Person kann notwendige Tätigkeiten übernehmen, wenn die versicherte Person diese gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung nicht leisten kann.
“Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Die zu berücksichtigenden Hilfeleistungen müssen dieses Ziel verfolgen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person unter Berücksichtigung der Mitwirkungs- und Schadenminderungspflicht nicht fähig ist, ihre Grundversorgung (Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege, etc.) sicherzustellen (Rz 8040 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015). In Bezug auf das selbständige Wohnen (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV) ist zu verlangen, dass lebenspraktische Begleitung notwendig ist, damit der Alltag selbständig bewältigt werden kann. Dies ist der Fall, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (zum Beispiel Fragen der Gesundheit, Ernährung, Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten), Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie Wohnung putzen und aufräumen, Wäsche erledigen, Mahlzeiten vorbereiten, etc. Die erforderlichen Hilfeleistungen sind aber unter dem Gesichtspunkt einer Verwahrlosung zu evaluieren. Es muss also immer geprüft werden, ob die versicherte Person ohne die entsprechende Hilfe in ein Heim eingewiesen werden müsste (Rz 8050 KSIH). Dabei ist neben der indirekten auch eine direkte Dritthilfe zu berücksichtigen. Demnach kann die Begleitperson die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung/Kontrolle nicht in der Lage ist (BGE 133 V 450 E.”
Als «regelmässig» im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV gilt lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten hinweg im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche erforderlich ist.
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). Mittelschwere Hilflosigkeit liegt unter anderem vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung setzt nach Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem voraus, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung erfordert zudem einen minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit. Die Erheblichkeitsschwelle ist erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Mit der Quantifizierung der lebenspraktischen Begleitung von zwei Stunden pro Woche wird eine minimale durchschnittliche Intensität an lebenspraktischer Begleitung normiert, wann eine entsprechende Entschädigung der Invalidenversicherung gerechtfertigt ist (BGE 133 V 450 E. 6.2). Zeitliche Vergleichsbasis für die Beurteilung einer wesentlichen Veränderung der massgeblichen Umstände bilden die Verhältnisse zum Zeitpunkt der letzten Leistungsbeurteilung mit Verfügung vom 8. Mai”
“in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E.”
Liegen die Antragsunterlagen oder sonstigen Akten unklare oder widersprüchliche Angaben zur Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV auf, kann die IV-Stelle von Amtes wegen weitere Abklärungen vornehmen. Dazu kann, je nach Bedarf, ein Ortserkundung mit Einbezug einer qualifizierten Fachperson (z. B. Sozialfachperson) gehören. Unterlassene dienstliche Abklärungen können die Beurteilung über das Vorliegen der Anspruchsvoraussetzungen beeinträchtigen.
“Richiamato quanto esposto al consid. 2.4, d’altra parte, se da un lato, sulla base degli atti all’inserto ed in particolare delle certificazioni mediche agli atti, parrebbe poter essere in concreto esclusa la necessità di una sorveglianza personale permanente ai sensi dell’art. 37 cpv. 3 lett. b OAI (intesa quale necessità di prestazioni di ordine medico o di aiuto sanitario rese necessarie dallo stato fisico o psichico dell’assicurata) come pure (con riferimento all’art. 37 cpv. 2 lett. a OAI) quella di un aiuto per spostarsi fuori casa quale atto ordinario in quanto tale (l’assicurata non contesta in sé di essere in grado di condurre l’automobile, ritenuto che nel gravame l’attività dello spostarsi viene, per quanto è dato di capire, riferita piuttosto al dover essere “accompagnata” nell’uscire dalla propria abitazione per stabilire contatti fuori casa, circostanza questa suscettibile di essere considerata semmai nell’ambito della valutazione di una eventuale necessità di accompagnamento ex art. 38 OAI), d’altro lato l’asserita necessità di un accompagnamento costante nell’organizzazione della realtà quotidiana ai sensi dei summenzionati art. 37 cpv. 3 e 38 OAI (nel formulario di richiesta e nelle dichiarazioni della figlia e del compagno viene ripetutamente sottolineato che l’interessata non si muove di casa se non accompagnata) non risulta essere stata fatta oggetto di adeguata valutazione da parte dell’amministrazione. Dal profilo medico poco del resto si evince in merito, se non che i curanti hanno condiviso la necessità di accompagnamento dichiarata dall’assicurata nel modulo di richiesta di prestazioni. Riassumendo e concludendo, visto quanto precede, tenuto conto delle specifiche e concrete indicazioni fornite in sede di domanda e procedura amministrativa, l’Ufficio AI, onde addivenire ad un chiaro ed attendibile giudizio circa l’esistenza delle premesse per il riconoscimento di una grande invalidità, oltre ad eventuali ulteriori accertamenti medici, avrebbe dovuto procedere, con l’ausilio di persona qualificata (assistente sociale) a conoscenza del contesto in cui l’assicurata vive, ad un accertamento sul posto finalizzato ad una concreta verifica dell’attendibilità e la pertinenza delle circostanze addotte a sostegno della richiesta (sull’importanza, per la valutazione della grande invalidità, di un siffatto accertamento e della sua stretta connessione con la valutazione medica cfr.”
“Unstrittig und durch die Akten nicht in Frage gestellt ist, dass die Beschwerdeführerin weder in schwerem noch in mittelschwerem oder gestützt auf die Tatbestände von Art. 37 Abs. 3 lit. a-c IVV in leichtem Grad hilflos ist. Streitig und zu prüfen ist einzig, ob sie Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades hat, weil sie im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV wegen einer Sinnesschädigung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil sie im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung gemäss Art. 38 IVV angewiesen ist. Dabei stellt sich insbesondere die Frage, ob die Beschwerdegegnerin aufgrund der Angaben im Anmeldeformular und der übrigen Akten den Anspruch der Beschwerdeführerin ohne eigene Abklärungen rechtsgenüglich beurteilen konnte oder ob sie von Amtes wegen weitere Abklärungen vorzunehmen hat (E. 1.4).”
Lebenspraktische Begleitung setzt darlegbare, konkrete Beeinträchtigungen voraus, die eine dauerhafte Unfähigkeit belegen, ohne Drittbegleitung selbstständig zu wohnen oder Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung wahrzunehmen. Blosse depressive Rückzugstendenzen genügen nach der Rechtsprechung nicht ohne weitere konkrete Nachweise dafür, dass die betroffene Person tatsächlich auf Begleitung angewiesen ist.
“Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit.”
“Die Frage nach der Notwendigkeit von Begleitung einer Drittperson für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) bejahte die behandelnde Hausärztin mit der Begründung, aufgrund der Depression lägen Rückzugstendenzen vor (act. II 228 S. 6 Ziff. 2). Die behandelnde Psychiaterin erachtete eine entsprechende Hilfeleistung demgegenüber als nicht notwendig (act. IIA 248 S. 8 Ziff. 2), was überzeugt. So ist mit Blick auf den Gesundheitszustand nicht ersichtlich, weshalb die Beschwerdeführerin (absolut) nicht in der Lage sein sollte, das Haus für bestimmte Verrichtungen wie beispielsweise das Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Arzt- oder Coiffeurbesuche selbstständig zu verlassen (Rz. 2103 KSH) und aus den Akten ergibt sich denn auch nicht, dass sie bei entsprechenden Tätigkeiten regelmässig begleitet würde.”
Kurzzeitige Heimaufenthalte von bis zu 15 Nächten pro Kalendermonat führen nicht zum Wegfall des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung, wenn die betroffene volljährige Person sonst ausserhalb eines Heimes lebt und weiterhin regelmässig lebenspraktische Begleitung benötigt. Diese Auslegung entspricht der in der Praxis vertretenen Anwendung.
“KSIH). Zur Gewährleistung einer einheitlichen Rechtsanwendung in Bezug auf den Begriff des Heimaufenthalts (Art. 42ter Abs. 2 IVG) respektive des Lebens ausserhalb eines Heimes (Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV) ist diese Praxis auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung auszudehnen, zumal kein Grund ersichtlich ist, weshalb eine gesundheitlich beeinträchtigte Person, die sich während höchstens 15 Nächten pro Kalendermonat in einem Heim aufhält und die übrige Zeit "zuhause" lebt und dafür einer regelmässigen Dritthilfe in der Form einer lebenspraktischen Begleitung bedarf, kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung haben sollte. Der Zweck der lebenspraktischen Begleitung ist es nämlich, einer gesundheitlich beeinträchtigten Person ein selbstbestimmtes Leben zu ermöglichen (Botschaft über die”
Für die Anwendung von Art. 38 Abs. 1 IVV ist der Stellenwert der persönlichen Überwachung bzw. der dauerhaften Begleitung zur Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten differenziert zu beurteilen: Bei mittlerer oder leichter Hilflosigkeit ist der Wert einer persönlichen bzw. dauerhaften Begleitung besonders zu berücksichtigen; bei schwerer Hilflosigkeit ist die Bedeutung der persönlichen Überwachung hingegen gering, da diese Grade der Hilflosigkeit regelmässig eine dauerhafte Abhängigkeit von fremder Hilfe und damit vorrangig andere Unterstützungsformen voraussetzen.
“Selon la jurisprudence, des chutes et le besoin corrélatif d’aide pour se relever fondent en principe un besoin de surveillance d’ordre général qui ne saurait être assimilé à la surveillance personnelle permanente prévue par l’art. 37 al. 2 let. b RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 5.2 et les références). On n’accordera qu’une importance minimale à la surveillance personnelle dans les cas d’impotence grave, étant donné que, par définition, l’impotence grave présuppose que l’assuré dépende régulièrement de l’aide d’autrui pour l’accomplissement de tous les actes ordinaires de la vie. Il faut en revanche attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen ou faible parce que les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes en cas d’impotence moyenne (art. 37 al. 2 let. b RAI) et inexistantes en cas d’impotence faible (art. 37 al. 3 let. b RAI ; ATF 107 V 145 consid. 1d et les références). 14. 14.1 Aux termes de l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). 14.2 Dans la première éventualité, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l’aide pour au moins l’une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d’un tiers ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid.”
“1b) ; lorsqu'il ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l'accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b) ; lorsque, même avec l'aide d'un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l'assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu'il est condamné à vivre au lit et qu'il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité établie par l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS ; CIIAI], ch. 8058, ch. 8026). 6.5 En vertu de l’art. 42 al. 3, 1ère phr., LAI, est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Aux termes de l'art. 38 al. 1 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6.6 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid.”
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). bb) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit avoir pour but d'éviter que des personnes ne soient complètement laissées à l'abandon et/ou ne doivent être placées dans un home ou une clinique. Lorsqu'une personne assurée nécessite durablement cet accompagnement, elle est réputée atteinte d'une impotence faible (ch. 8040 CIIAI [Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité, édictée par l'Office fédéral des assurances sociales, dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2015]).”
Lebenspraktische Begleitung umfasst die Unterstützung zur Sicherstellung der Grundversorgung — namentlich Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung und minimale Anforderungen an die Wohnungspflege — sowie Hilfe bei Kontaktaufnahme und bei Verrichtungen bzw. der Fortbewegung ausserhalb der Wohnung. Ziel ist, zu verhindern, dass die betroffene Person schwer verwahrlost und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden muss.
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 3.4. 3.4.1. Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a); für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b); oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). 3.4.2. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen. Darunter sind zu verstehen: Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege. Wenn diese Versorgung nicht gewährleistet ist, wäre eine Heimeinweisung unumgänglich (vgl.”
“Gemäss Art. 42 Abs. 1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Vorbehalten bleibt Artikel 42bis IVG. Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG; Art. 38 IVV). Liegt ausschliesslich eine Beeinträchtigung der psychischen Gesundheit vor, so gilt die Person nur als hilflos, wenn sie Anspruch auf eine Rente hat (Art. 42 Abs. 3 Satz 2 IVG). Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 148 V 28 E. 2.5.1, 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 2.3 mit Hinweisen): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme.”
“Das kantonale Gericht hat die allgemeinen Voraussetzungen für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 42 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 9 ATSG) zutreffend dargestellt. Gleiches gilt bezüglich der (für die Höhe der Hilflosenentschädigung massgebenden [Art. 42ter Abs. 1 IVG]) Unterscheidung zwischen den drei Graden der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG; Art. 37 Abs. 1 bis 3 IVV) und den dafür ausschlaggebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An- und Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung [innerhalb und ausserhalb des Hauses], Kontaktaufnahme; BGE 133 V 450 E. 7.2) sowie der Angewiesenheit auf lebenspraktische Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG; Art. 38 IVV). Darauf wird verwiesen.”
Haushaltsführung und Wohnbegleitung sind zu unterscheiden: Leistungen der Haushaltsführung können neben Wohnbegleitung gesondert erbracht und vergütet werden. Bei der Abgrenzung ist auf Umfang und Charakter der einzelnen Leistungen zu achten; dies ist insbesondere relevant für die Prüfung eines allenfalls gegebenen Heimcharakters.
“7) selber fest, dass er von J.________ Hilfeleistungen von zwei bis drei Stunden pro Woche beziehe. In der IV-Neuanmeldung erwähnt er dabei ausdrücklich einen Bedarf an Begleitung für Erledigungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung in Form von Wohnbegleitung und psychosozialer Beratung sowie bedarfsorientierter Unterstützung im Alltag (z.B. Begleitung bei Terminen mit medizinischen Fachpersonen, Unterstützung bei Behördenkontakten/-gängen und administrativen Aufgaben, punktuelle Hilfestellungen in der Wohnungseinrichtung und bei anfallenden Haushaltsarbeiten [AB 219 S. 4 Ziff. 5.1]). Dies entspricht Unterstützungsleistungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. a und b IVV. Die daneben vom Beschwerdeführer separat bestellten, von der I.________ AG erbrachten Leistungen von zwei Stunden pro Woche (vgl. Bedarfsmeldeformular bzw. Leistungsplanblatt vom 23. März 2022 bis zum 22. März 2023 [BB 1]) sind hiervon zu unterscheiden; diese betreffen zwar ebenfalls die Ermöglichung des selbständigen Wohnens gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV, dabei aber ausschliesslich die eigentliche Haushaltsführung (vgl. zum Ganzen Rz. 2094 ff. KSH). Unter Berücksichtigung des bedeutenden (sowohl quantitativen wie qualitativen) Umfangs der von J.________ grundsätzlich angebotenen Leistungen scheidet eine Verneinung des Heimcharakters im Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 146 V 322 E. 6 f. vorliegend aus.”
Begleitungsbedarf kann ein ergänzendes (autonomes) Unterstützungsbedürfnis bezeichnen, wenn die betroffene volljährige Person ausserhalb eines Heimes ohne Begleitung durch Dritte nicht selbständig leben oder keine sozialen Kontakte herstellen bzw. ein erhebliches Risiko dauernder Isolation abwenden kann.
“Un éventuel accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie en vue de permettre à l’assuré de vivre à domicile est néanmoins possible et doit faire l’objet d’une instruction (TFA I 317/06 du 23 octobre 2007). Demeurent réservés les cas où des handicaps supplémentaires justifieraient un degré d'impotence plus élevé (ATF 108 V 222 consid. 1). 9. En l’espèce, les conditions de l’art. 37 al. 3 let. d RAI sont toujours remplies, ce qui n’est au demeurant pas contesté. Il est également constant que la recourante a besoin d’aide pour l’acte « manger », comme c’était déjà le cas en 2013, mais également pour l’acte « se déplacer » (cf. point 4.1.6 du rapport d’enquête du 18 juillet 2022). Toutefois, le fait d’avoir besoin d’aide pour deux actes de la vie ordinaire, en plus d’un besoin d’aide en raison de la malvoyance, ne suffit pas encore à justifier une allocation pour impotent de degré moyen. Il convient dès lors d’examiner si la recourante a, comme elle l’a fait valoir dans la procédure de recours, également besoin d’aide pour faire face aux nécessités de la vie, comme le prévoit l’art. 38 RAI. 10. a) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). b) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art.”
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
Erforderlich ist zu prüfen, ob Betreuungspflichten nach Art. 390–398 ZGB bestehen; liegen solche Massnahmen vor, fallen die entsprechenden Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten unter Art. 38 Abs. 3 IVV nicht in den Anspruch auf lebenspraktische Begleitung. Als «regelmässig» gilt die Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Zur lebenspraktischen Begleitung gehören weder (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei alltäglichen Verrichtungen noch dauernde Pflege oder persönliche Überwachung.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
Allgemeine oder nur gelegentlich erforderliche Hilfen — etwa sporadische Sturzhilfe — begründen nicht ohne Weiteres einen Anspruch auf lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV. Erforderlich ist eine persönlich‑orientierte Überwachung beziehungsweise Begleitung, die dauerhaft bzw. über einen längeren Zeitraum notwendig ist und nicht lediglich vorübergehend bzw. passager.
“c) La surveillance personnelle permanente doit en outre être requise pendant une période prolongée, par opposition à une surveillance « passagère », et ne doit donc pas être occasionnelle (cf. ch. 2078 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 35 ad art. 42 LAI, p. 608). d) Des chutes et le besoin corrélatif d’aide pour se relever fondent en principe un besoin de surveillance d’ordre général qui ne saurait être assimilée à la surveillance personnelle permanente (TF 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 5.2 et références citées). 10. a) L’art. 42 LAI règle l’allocation pour impotent dans le régime de l’assurance-invalidité. L'art. 42 al. 3, première phrase, LAI prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Selon, l’art. 37 al. 3 let. e RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI. b) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 11. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
“2 En ce qui concerne les fonctions « se lever, s'asseoir, se coucher », le Tribunal fédéral a considéré que l’aide consistant à maintenir la chaise d’une assurée lorsqu’elle s’y assied puis à l’approcher de la table n’est pas importante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_839/2009 du 4 juin 2010 consid. 3.2 et 3.4.2.3). Selon la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI) dans sa version au 1er janvier 2021, l’aide d’autrui nécessitée pour se lever de sièges bas (dont l’assuré n’a pas absolument besoin) ou du sol ou pour monter dans une automobile n’est pas importante et quotidienne (ch. 8016). 5.3.3 Dans l’acte « se doucher », il convient également de tenir compte de l’aide nécessitée pour pouvoir sortir de la chaise installée dans la douche (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 214/03 du 3 septembre 2003 consid. 3.2) ou de passer du déambulateur à une chaise de douche (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H 128/03 du 4 février 2004 consid. 4.2). 5.4 En vertu de l'art. 38 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c) (al. 1). Si une personne souffre uniquement d'une atteinte à la santé psychique, elle doit pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente (al. 2). N'est pris en considération que l'accompagnement qui est régulièrement nécessaire et lié aux situations mentionnées à l'al. 1. En particulier, les activités de représentation et d'administration dans le cadre des mesures de protection de l'adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil ne sont pas prises en compte (al.”
Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen erforderlich. Soweit nötig kann dies eine psychiatrische Abklärung umfassen, bevor über einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV entschieden wird.
“Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Diese Rechtsprechung ist auch massgeblich beim Eruieren des gesamten Hilfebedarfs mit Blick auf den Assistenzbeitrag (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_535/2022 vom 1. Juni 2023 E. 4.2.1 f. mit Hinweisen). Gemäss Art. 42sexies Abs. 4 lit. a IVG legt der Bundesrat die Bereiche und die minimale und maximale Anzahl Stunden, für die ein Assistenzbeitrag ausgerichtet wird, fest. 1.9 In Art. 39c IVV hat der Verordnungsgeber festgelegt, dass unter anderem in den Bereichen der alltäglichen Lebensverrichtungen (lit.”
“Zusammengefasst ist die Beschwerdeführerin in den alltäglichen Lebensverrichtungen nicht hilflos im Sinne von Art. 9 ATSG. Betreffend die lebenspraktische Begleitung besteht zusätzlicher Abklärungsbedarf. Entsprechend ist die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen, damit diese zunächst den psychischen Zustand der Beschwerdeführerin psychiatrisch abklärt und danach neuerlich prüft, ob ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV besteht. Die Beschwerde ist entsprechend gutzuheissen. %1.”
Bei ausschliesslich psychischer Beeinträchtigung setzt die Annahme von Hilflosigkeit nach Art. 38 Abs. 2 IVV einen Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente voraus. Berücksichtigt wird nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Art. 38 Abs. 1 IVV genannten Situationen erforderlich ist. Die lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges Institut und umfasst nicht die Dritthilfe bei alltäglichen Verrichtungen, nicht die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung und nicht Vertretungs‑ bzw. Verwaltungstätigkeiten im Rahmen des Erwachsenenschutzes.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich.”
“oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Abs. 1 erwähnten Situationen erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (ZGB) vom 10. Dezember 1907 (Art. 38 Abs. 3 IVV). Nach der Rechtsprechung umfasst die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar (BGE 146 V 322 E. 2.3 mit Hinweisen).”
Als «regelmässig» im Sinne von Art. 38 Abs. 3 IVV gilt, dass die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten hinweg im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.
“Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
“Selon la jurisprudence, la nécessité de l'assistance d'un tiers pour la réalisation des tâches ménagères peut justifier à elle seule la reconnaissance du besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (cf. arrêt 9C_425/2014 du 26 septembre 2014 consid. 4.1). Dans la deuxième éventualité (accompagnement pour les activités hors du domicile), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne assurée de quitter son domicile pour certaines activités ou rendez-vous nécessaires, tels les achats, les loisirs ou les contacts avec les services officiels, le personnel médical ou le coiffeur. Dans la troisième éventualité, l'accompagnement en cause doit prévenir le risque d'isolement durable ainsi que de la perte de contacts sociaux et, par là, la péjoration subséquente de l'état de santé de la personne assurée (arrêt 9C_308/2022 du 28 mars 2023 consid. 3.3 et la référence). Selon le chiffre marginal 2012 de la Circulaire de l'OFAS sur l'impotence (CIS), l'accompagnement est régulier au sens de l'art. 38 al. 3 RAI lorsqu'il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d'un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (cf. ATF 133 V 450 consid. 6.2 et les références).”
“Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390 - 398 des Schweizerischen Zivilgesetzbuchs (ZGB) vom 10. Dezember 1907 (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne von Art. 38 Abs. 3 Satz 1 IVV gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens 2 Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 133 V 450 E. 6.2).”
Bei Streit um die Anspruchshöhe ist der konkrete, objektive Bedarf an lebenspraktischer Begleitung zu prüfen. Bestehende Unterstützungsleistungen (z. B. Wohncoaching, Spitalsozialdienst) können den Bedarf ersetzen, sofern sie die für das selbständige Wohnen erforderlichen Tätigkeiten tatsächlich abdecken.
“Zur Diskussion steht die Frage, ob die Beschwerdeführerin in anspruchsrelevantem Ausmass lebenspraktische Begleitung benötigt (Art. 37 Abs. 3 lit. e in Verbindung mit Art. 38 IVV). Demgegenüber wird in der letztinstanzlichen Beschwerde anerkannt, dass kein Bedarf an regelmässiger und erheblicher Dritthilfe in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen besteht (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV), weshalb sich Ausführungen dazu erübrigen.”
“Was den Bedarf an dauernder lebenspraktischer Begleitung i.S.v. aArt. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 37 Abs. 3 lit. e und Art. 38 IVV betrifft, ist zunächst in Bezug auf Hilfeleistungen, ohne die das selbständige Wohnen nicht möglich wäre (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV), festzustellen, dass der Beschwerdeführer in der Lage ist, selbständig zu wohnen. So reinigt er die Wohnung selbst, erledigt seine Wäsche eigenständig und ernährt sich auch ohne fremde Hilfe. Das Geld verwaltet er auch selbständig. In psychischen Krisen wird er durch die Wohncoachin aufgefangen. Diese hilft ihm auch bei Bestellungen im Internet und administrativen Angelegenheiten (act. IIA 278 S. 7 f. Ziff. 7.1). Zudem wird der Beschwerdeführer insbesondere bei versicherungstechnischen Belangen zusätzlich durch den Sozialdienst des Spitals I.________, …, unterstützt (act. IIA 259, 278 S. 7 f. Ziff. 7.1, 292 S. 5). Es ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen (vgl. zum Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit BGE 144 V 427 E. 3.2 S. 429), dass die Unterstützung durch das Wohncoaching und den Sozialdienst des Spitals I.________, …, die für eine Privatperson anfallenden administrativen Arbeiten umfassend abdecken.”
Die Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Dabei ist unerheblich, von wem die Begleitung letztlich erbracht wird und ob sie unentgeltlich erfolgt; es ist vielmehr hypothetisch zu prüfen, ob die Person alleine leben bzw. die Hilfen "weggedacht" werden könnten.
“Sie ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist demgegenüber die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 133 V 450 E. 5 S. 461; Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 17. August 2020, 9C_763/2019 [zur Publikation vorgesehen], E. 2.3). Im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV ist die direkte und indirekte Dritthilfe zu berücksichtigen. Demnach kann die Begleitperson die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung bzw. Kontrolle nicht in der Lage ist (BGE 133 V 450 E. 10.2 S. 467; SVR 2008 IV Nr. 17 S. 52 E. 4.2.1). Die lebenspraktische Begleitung beinhaltet weder die (direkte noch die indirekte) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege noch die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Sie stellt vielmehr ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar. Ist die benötigte Hilfe bereits unter dem Gesichtspunkt der Hilfsbedürftigkeit bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen, der Pflege oder der Überwachung berücksichtigt worden, so kann sie daher nicht zusätzlich einen Anspruch auf lebenspraktische Begleitung begründen (BGE 133 V 450 E. 9 S. 466; SVR 2009 IV Nr. 23 S. 66 E. 2.3; Entscheid des BGer vom 17.”
“Schliesslich macht die Beschwerdeführerin geltend, sie bedürfe entgegen der vorinstanzlichen Erwägungen der lebenspraktischen Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV. Dabei sei die hypothetische Frage zu beantworten, ob sie allein leben könnte, bzw. müssten sämtliche Hilfestellungen bzw. Arbeiten des Ehemannes "weggedacht" werden. Davon ausgehend sei klar erwiesen, dass der Anspruch auf lebenspraktische Begleitung erfüllt sei, werde doch im Abklärungsbericht vom 8. April 2021 festgehalten, dass sämtliche schwereren Haushaltsarbeiten durch den Ehemann erledigt werden müssten.”
Zur Ermöglichung des selbstständigen Wohnens kann die Abhängigkeit von Hilfe bei mindestens einer der genannten Tätigkeiten ausreichend sein. Zu prüfen sind insbesondere Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen und Haushaltsführung. Zudem ist unter dem Aspekt der Verwahrlosung zu evaluieren, ob die versicherte Person ohne diese Hilfe in ein Heim eingewiesen werden müsste.
“Gemäss Rz 8050 KSIH erweist sich die lebenspraktische Begleitung im Rahmen der Ermöglichung des selbstständigen Wohnens im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV als notwendig, wenn der Alltag damit selbstständig bewältigt werden kann. Sie liegt vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: - Hilfe bei der Tagesstrukturierung - Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (zum Beispiel Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene und einfache administrative Tätigkeiten) - Haushaltsführung Die erforderlichen Hilfeleistungen sind aber unter dem Gesichtspunkt einer Verwahrlosung zu evaluieren, weshalb geprüft werden muss, ob die versicherte Person ohne die entsprechende Hilfe in ein Heim eingewiesen werden müsste. Gemäss der Rz”
Lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bildet einen eigenständigen Hilflosigkeitsgrund. Sie kommt nur in Betracht, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes wegen einer Gesundheitsbeeinträchtigung ohne Begleitung nicht selbständig leben, die Lebensnotwendigkeiten erfüllen oder soziale Kontakte pflegen kann; in diesem Fall führt sie nach Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV/RAI zum (leichten) Hilflosigkeitsgrad.
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
“Ce lien étroit entre les organes compétents en matière de PC et l'évaluation de l'invalidité par l'AI s'applique sans égard au fait que la décision de l'Office AI soit correcte sur le fond ou au contraire erronée (TF 9C_710/2017 du 13 décembre 2017 c. 3.2). 6.3 En l'espèce, la recourante a produit plusieurs certificats médicaux desquels il ressort qu'en raison de son état de santé, elle doit être assistée et surveillée en permanence par son époux (voir c. 5.2 et 5.3). Ces rapports apparaissent d'autant plus convaincants que, dans sa décision du 7 juillet 2022, l'Office AI Berne a alloué à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible, en soulignant (à tout le moins) que l'intéressée avait besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie (voir c. 5.1; art. 42 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 37 al. 3 let. e et art. 38 du règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]; voir également Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI] du 1er janvier 2015, version 18, p. 147, ch. 8040). Selon l'art. 38 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). En l'occurrence, le dossier ne permet pas d'établir laquelle (ou lesquelles) de ces trois hypothèses étaient réalisées au moment où l'Office AI Berne a statué et octroyé à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible. On peut toutefois déduire de la décision d'octroi de rente d'invalidité du 7 juillet 2022 (voir c. 5.1) que la recourante est très fortement limitée dans l'exercice de ses tâches ménagères (dos. 6/5; voir néanmoins DPC du 1er avril 2011, version 18, p. 152, ch. 3521.15, qui impose au conjoint du bénéficiaire d'assumer les tâches ménagères sans qu'il puisse être pour autant renoncé à la prise en compte d'un revenu hypothétique de ce dernier).”
Begleitung ist als ergänzende, autonome Hilfe zu verstehen und nicht als Ersatz für die Grundpflege oder persönliche Überwachung. Entscheidend ist, ob zusätzlich zur Nutzung geeigneter Hilfsmittel ein regelmässiger Bedarf an Begleitung besteht; geeignete Hilfsmittel können den Bedarf an Dritthilfe für bestimmte Verrichtungen entfallen lassen. Für die Regelmässigkeit wird im Praxisgebrauch eine Mindestdauer von im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche über einen Zeitraum von drei Monaten herangezogen.
“3 RAI lorsqu'il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d'un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l'aide déjà prise en compte sous l'angle du besoin d'assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L'empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n'exclut toutefois pas un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n'est pas nécessaire que l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d'encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 7.4 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid.”
“b, RAI, force est de constater que la gestion des rendez-vous et des contacts extérieurs est essentiellement entravée par des problèmes linguistiques, le recourant ne maîtrisant pas le français. Les seuls empêchements ont trait aux déplacements à l’extérieur, lesquels sont vraisemblablement gérés avec le soutien du fils ou de l’épouse du recourant. Ces difficultés ne permettent toutefois pas de considérer que l’accompagnement serait nécessaire régulièrement à hauteur d’au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. e) Enfin, on ne voit pas que la situation de l’art. 38 al. 1, al. 3, RAI soit réalisée in casu, le recourant demeurant entouré des membres de sa famille. 21. a) Vu les considérants qui précèdent, on retiendra que le recourant ne présente pas un besoin d’aide régulière et importante pour l’accomplissement de l’ensemble des actes ordinaires de la vie. Il ne nécessite pas non plus un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens entendu par l’art. 38 RAI. Il s’ensuit qu’il ne remplit aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. b) On ajoutera que, contrairement à ce que soutient le recourant, on ne voit pas qu’une instruction complémentaire soit susceptible d’apporter un éclairage nouveau ou différent de la situation qui a régné jusqu’à la décision querellée. Quoi qu’il en dise, on peut retenir que sa situation a été examinée à satisfaction, non seulement par une visite à son domicile, mais également sur la base du rapport d’expertise pluridisciplinaire de la Policlinique Y.________. On ne voit par conséquent pas qu’un nouvel avis psychiatrique soit de nature à fournir une appréciation différente de la situation. En outre, les pièces produites par le recourant les 25 janvier et 23 mars 2023 apparaissent dénuées de pertinence pour se prononcer sur le bien-fondé de la décision litigieuse, datée du 21 octobre 2020. En particulier, les témoignages des membres de la famille du recourant ne constituent pas des informations impartiales, tandis que les rapports médicaux produits reflètent une situation postérieure de plus de deux ans eu égard à la décision entreprise.”
“Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor).”
Die lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV umfasst nicht die Hilfe Dritter für die sechs elementaren Verrichtungen des täglichen Lebens (An-/Auskleiden, Aufstehen/Absetzen/Abliegen, Essen, Körperpflege, Verrichtung der Notdurft, Fortbewegung/sozialer Kontakt) und schliesst weder Pflege/medizinisch‑paramedizinische Betreuung noch persönliche Überwachung ein. Diese Leistungen sind gesondert zu prüfen und können nicht gleichzeitig als Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angerechnet werden.
“L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées).”
“3 RAI lorsqu’il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). 14.6 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L’empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n’exclut toutefois pas un besoin d’accompagnement au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 15. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé.”
“Au contraire, les soins permanents constituent – tout comme, dans un autre contexte, le besoin d’une surveillance personnelle permanente (art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI) – une forme d’aide de nature médicale ou paramédicale requise en raison de l’état physique ou psychique de la personne assurée (ATF 107 V 136 consid. 1b ; 106 V 153 consid. 2a ; TF 8C_920/2013 du 17 juillet 2014 consid. 2 et 8C_310/2009 du 24 août 2009 consid. 9.1). Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, lorsqu’ils nécessitent beaucoup de temps ou entraînent des coûts particulièrement élevés. Le critère peut également être qualitatif, lorsque leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être dispensés à des heures inhabituelles (TF 8C_920/2013 du 17 juillet 2014 consid. 2 et 9C_384/2013 du 10 octobre 2913 consid. 4.1 et les références). 9. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“Dans la troisième éventualité, l'accompagnement en cause doit prévenir le risque d'isolement durable ainsi que de la perte de contacts sociaux et, par là, la péjoration subséquente de l'état de santé de la personne assurée (TF 9C_308/2022 du 28 mars 2023 consid. 3.3). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). 4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées). b) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux.”
“5 Die Frage, ob der Versicherten anstelle der Duschbrause die Benutzung eines Dusch-WCs aufgrund ihrer Körperfülle möglich und zumutbar ist, kann bei diesem Ergebnis ebenfalls offengelassen werden. Immerhin ist an dieser Stelle darauf hinzuweisen, dass ihre Ausführungen nicht ausreichen, um von einer Unzumutbarkeit auszugehen. Dr. med. D. , Fachärztin Anästhesiologie, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), nannte in ihrer Stellungnahme vom 15. November 2022 die Vorteile eines Dusch-WCs. So sorge ein solches WC für eine schonende, gründliche und hygienische Reinigung nur mit Wasser und es beständen keine mechanischen Reize durch das WC-Papier. Auch die Stärke des Wasserstrahls könne angepasst werden. Die von der RAD-Ärztin aufgeführten Vorteile sind nachvollziehbar und überwiegen, zumal die Versicherte mit einem Dusch-WC auch nicht mehr auf die Dritthilfe bei der Handreichung der Brause angewiesen wäre. 5.1 Zu klären bleibt, ob ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG besteht. Nach Art. 38 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heims lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b) oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (vgl. KSH Rz. 2085) bzw. den Eintritt in eine stationäre Einrichtung nach Möglichkeit hinauszuschieben (BGE 133 V 461 E. 5). Die lebenspraktische Begleitung kommt somit jenen versicherten Personen zu, die aus gesundheitlichen Gründen nur mit einer Begleitung durch eine Drittperson selbstständig wohnen können (Urteil des Bundesgerichts vom 21. Juli 2008, 9C_28/2008). 5.2 Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) "Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen" noch die Pflege oder Überwachung im Sinne von Art.”
Ergibt sich eine dauernde Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV, kann dies – in Verbindung mit Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV – einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung begründen; die Voraussetzungen sind im Einzelfall abzuklären.
“Im Vordergrund steht demnach - wie bereits im ursprünglichen Verfahren (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 3-4 und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich IV.2018.00520 vom 21. August 2019 4-6; Urk. 7/263 und Urk. 7/279) - ein Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades, weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl.”
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
Die Begleitung nach Art. 38 IVV stellt eine eigenständige, ergänzende Hilfe dar und umfasst sowohl direkte als auch indirekte Unterstützung. Sie kann unabhängig von den sechs gewöhnlichen Lebensakten erforderlich sein. Zweck der Begleitung ist insbesondere die Strukturierung des Tages, die Bewältigung von Alltagssituationen, die Herstellung oder Erhaltung sozialer Kontakte und die Vermeidung einer dauerhaften Isolierung.
“L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). c) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide directe de tiers lorsque l’assuré n’est pas ou n’est que partiellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 ; ch. 2015 et 2017 CSI ; cf. également Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, n°28 ss ad art. 42 LAI, p. 605 et références citées). 8. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
Zu prüfen ist, ob die versicherte Person ohne Begleitung nicht selbständig wohnen könnte. Massgeblich ist, ob sie bei der Tagesstrukturierung, der Bewältigung von Alltagssituationen und/oder der Haushaltsführung zwingend Hilfe benötigt, um Verwahrlosung oder einen Heimeintritt zu verhindern.
“Es stellt sich somit einzig die Frage, ob die Beschwerdeführerin ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen könnte (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV), wobei hierbei massgebend ist, ob sie bei der Tagesstrukturierung, bei der Bewältigung von Alltagssituationen und/oder bei der Haushaltsführung zwingend Hilfe benötigt, um eine Verwahrlosung oder einen Heimeintritt zu verhindern (KSH Rz 2095).”
“Es stellt sich somit einzig die Frage, ob die Beschwerdeführerin ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen könnte (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV), wobei hierbei massgebend ist, ob sie bei der Tagesstrukturierung, bei der Bewältigung von Alltagssituationen und/oder bei der Haushaltsführung zwingend Hilfe benötigt, um eine Verwahrlosung oder einen Heimeintritt zu verhindern (KSH Rz 2095).”
Ein Abklärungsbericht, der die an den Beweiswert gestellten Anforderungen erfüllt (verfasst durch eine qualifizierte Fachperson; Kenntnis der örtlichen Verhältnisse; Berücksichtigung der medizinischen Vorakten und einschlägiger Drittangaben; hinreichend detaillierte und plausible Begründung zu den einzelnen Lebensverrichtungen), hat volle Beweiskraft. Entsprechend besteht nach der cited Rechtsprechung kein Anlass, in das Ermessen der Abklärungsfachperson einzugreifen, sofern keine klar feststellbaren Fehleinschätzungen vorliegen.
“Mai 2021 (AB 198) samt Aktennotizen vom 7. Mai 2021 (AB 199 f.) und Stellungnahme vom 1. Juli 2021 (AB 214). Der Abklärungsbericht samt Stellungnahme erfüllt die von der Rechtsprechung an den Beweiswert eines solchen Berichts gestellten Anforderungen (vgl. E. 3.3 hiervor), weshalb ihm volle Beweiskraft zukommt: Der Abklärungsbericht wurde von einer qualifizierten Fachperson verfasst, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der medizinischen Situation respektive der Entwicklung der funktionellen Beeinträchtigungen hatte. Das Ergebnis stützt sich auf die Angaben des Beschwerdeführers zu den Einschränkungen und dem Dritthilfebedarf hinsichtlich der praxisgemäss zu berücksichtigenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (vgl. E. 2.4 hiervor). Ebenso wurden die Angaben der behandelnden Physiotherapeuten berücksichtigt. Schliesslich ist der Bericht betreffend die einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie dem tatbestandsmässigen Erfordernis hinsichtlich der lebenspraktischen Begleitung (vgl. Art. 38 IVV) hinreichend detailliert und plausibel begründet. Somit entspricht er den rechtsprechungsgemässen Vorgaben (vgl. E. 3.3 hiervor) und jenen gemäss Rz. 8131 i.V.m. Rz. 8130 des vom Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) herausgegebenen Kreisschreibens über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2021; vgl. zur Verbindlichkeit von Verwaltungsweisungen für das Gericht: BGE 145 V 84 E. 6.1.1 S. 87, 144 V 195 E. 4.2 S. 198; SVR 2019 IV Nr. 43 S. 138 E. 3). Es besteht damit kein Anlass, in das Ermessen der Abklärungsfachperson einzugreifen.”
“Mai 2021 (AB 198) samt Aktennotizen vom 7. Mai 2021 (AB 199 f.) und Stellungnahme vom 1. Juli 2021 (AB 214). Der Abklärungsbericht samt Stellungnahme erfüllt die von der Rechtsprechung an den Beweiswert eines solchen Berichts gestellten Anforderungen (vgl. E. 3.3 hiervor), weshalb ihm volle Beweiskraft zukommt: Der Abklärungsbericht wurde von einer qualifizierten Fachperson verfasst, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der medizinischen Situation respektive der Entwicklung der funktionellen Beeinträchtigungen hatte. Das Ergebnis stützt sich auf die Angaben des Beschwerdeführers zu den Einschränkungen und dem Dritthilfebedarf hinsichtlich der praxisgemäss zu berücksichtigenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (vgl. E. 2.4 hiervor). Ebenso wurden die Angaben der behandelnden Physiotherapeuten berücksichtigt. Schliesslich ist der Bericht betreffend die einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie dem tatbestandsmässigen Erfordernis hinsichtlich der lebenspraktischen Begleitung (vgl. Art. 38 IVV) hinreichend detailliert und plausibel begründet. Somit entspricht er den rechtsprechungsgemässen Vorgaben (vgl. E. 3.3 hiervor) und jenen gemäss Rz. 8131 i.V.m. Rz. 8130 des vom Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) herausgegebenen Kreisschreibens über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2021; vgl. zur Verbindlichkeit von Verwaltungsweisungen für das Gericht: BGE 145 V 84 E. 6.1.1 S. 87, 144 V 195 E. 4.2 S. 198; SVR 2019 IV Nr. 43 S. 138 E. 3). Es besteht damit kein Anlass, in das Ermessen der Abklärungsfachperson einzugreifen.”
Begleitung gilt als «regelmässig», wenn sie im Durchschnitt während mindestens drei Monaten mindestens zwei Stunden pro Woche erforderlich ist. Sie gilt als «wichtig», wenn die versicherte Person wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit wenigstens eine Teilfunktion eines gewöhnlichen Lebensaktes nicht mehr ausüben kann oder diesen nur mit übermässigem Aufwand, in unüblicher Weise oder erst nach besonderer Anstossleistung (z. B. bei wiederkehrenden Krisen) ausführt.
“4.4). Il faut cependant que, pour cette fonction, l’aide soit régulière et importante. Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour, par exemple, lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. L’aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie (par ex. « se laver » en ce qui concerne l’acte ordinaire « faire sa toilette » [ATF 107 V 136]) ou qu’elle ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle (ATF 106 V 153) ou lorsqu’en raison de son état psychique, elle ne peut l’accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l’aide d’un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b). d) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). L’accompagnement est régulier lorsqu’il est nécessaire en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois (ATF 133 V 450).”
“La surveillance personnelle permanente doit en outre être nécessaire pendant une période prolongée ; s’il n’est pas nécessaire que le besoin de surveillance existe 24 heures sur 24, en revanche, il ne doit pas s’agir d’une surveillance passagère, occasionnée, par exemple, par une maladie intercurrente. La condition de la régularité est donnée lorsque l’assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré. La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon probable soit lui-même soit des tiers (ATF 107 V 136 consid. 1b ; 106 V 153 consid. 2a ; TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 7. a) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et références citées).”
Begleitung ist eine eigenständige, ergänzende Hilfe und umfasst nicht die Hilfe für die sechs alltäglichen Verrichtungen, nicht die Pflege und nicht die persönliche Überwachung. Sie kann in Form direkter oder indirekter Hilfe erbracht werden.
“L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). c) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide directe de tiers lorsque l’assuré n’est pas ou n’est que partiellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 ; ch. 2015 et 2017 CSI ; cf. également Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 28 ss ad art. 42 LAI, p. 605 et références citées). 8. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité, [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2015, inchangée dans son état au 1er janvier 2021, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450; arrêt TF 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes: structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible notamment si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Tel est le cas lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). Dans l’éventualité prévue à l’art. 38 al. 1 let. a RAI, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges Hilfeinstrument; sie umfasst nicht Pflege oder Überwachung. Nach der Rechtsprechung liegt sie vor, wenn die versicherte Person regelmässig auf Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen oder Anleitung bei der Haushaltsführung angewiesen ist. Sie kann dauerhaft erforderlich sein, damit die betroffene Person das Haus für ausserhäusige Verrichtungen und soziale Kontakte verlassen kann.
“Pour le surplus, c'est en vain que l'office recourant reproche à la juridiction cantonale de n'avoir pas apprécié à nouveau et librement, c'est-à-dire sans référence à l'évaluation antérieure (cf. ATF 141 V 9), le besoin d'un accompagnement durable au sens de l'art. 38 al. 3 RAI. Dans la mesure où l'intimée a toujours besoin d'un accompagnement régulier au sens de l'art. 38 al. 3 RAI pour faire face aux nécessités de la vie (consid. 2.2 et”
“oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Abs. 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390 - 398 des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (ZGB) (Art. 38 Abs. 3 IVV). Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen noch die Pflege oder Überwachung. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar (BGE 133 V 466 E. 9). Sie ist notwendig, damit der Alltag selbstständig bewältigt werden kann, und liegt vor, wenn die versicherte Person auf Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen oder Anleitung zur Erledigung des Haushalts angewiesen ist. Bei ausserhäuslichen Verrichtungen ist die lebenspraktische Begleitung notwendig, damit die versicherte Person in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen, Coiffeurbesuch, etc.) zu verlassen (KSIH Rz. 8050 f.; vgl. BGE 133 V 465 f. E. 8.2.3).”
Als "regelmässig" gilt lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Diese Mindestquantifizierung wird in der Praxis als Schwelle für die Bejahung eines Anspruchs herangezogen; bei ausserhäuslichen Verrichtungen dient sie häufig als Massstab.
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). Mittelschwere Hilflosigkeit liegt unter anderem vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung setzt nach Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem voraus, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung erfordert zudem einen minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit. Die Erheblichkeitsschwelle ist erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Mit der Quantifizierung der lebenspraktischen Begleitung von zwei Stunden pro Woche wird eine minimale durchschnittliche Intensität an lebenspraktischer Begleitung normiert, wann eine entsprechende Entschädigung der Invalidenversicherung gerechtfertigt ist (BGE 133 V 450 E. 6.2). Zeitliche Vergleichsbasis für die Beurteilung einer wesentlichen Veränderung der massgeblichen Umstände bilden die Verhältnisse zum Zeitpunkt der letzten Leistungsbeurteilung mit Verfügung vom 8. Mai”
“in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E.”
“vergleichbar. Darin führte das Bundesgericht aus, die Vorinstanz habe verbindlich festgestellt, dass die versicherte Person wegen ihres invalidisierenden Übergewichts (BMI 57) für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte ausser Haus auf Dritthilfe angewiesen sei. Die Abklärungsperson habe dazu festgehalten, dass die versicherte Person zu allen Terminen gefahren werden müsse; das selbstständige Benützen öffentlicher Verkehrsmittel sei nicht mehr möglich. Mit Bezug auf den Bereich Fortbewegung sei der Anspruch auf lebenspraktische Begleitung ausgewiesen. Aufgrund dieser Feststellungen sei der Bedarf an Begleitung bei äusserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV ausgewiesen, sei die versicherte Person doch ausserstande, das Haus ohne Begleitung für die erwähnten Besorgungen und Kontakte zu verlassen. Bei der vorinstanzlich festgestellten Notwendigkeit einer Dritthilfe sei nach allgemeiner Lebenserfahrung der Aufwand von mindestens zwei Stunden pro Woche für die Besorgung von Einkäufen, die Einhaltung von Arztterminen, Pedicure, Coiffeur, Post- und Bankbesuchen (vgl. dazu auch Rz 2013 des Kreisschreibens über Hilflosigkeit [KSH], gültig ab 1. Januar 2022), zusammengenommen erfüllt. Bei einer funktional gesamtheitlichen Betrachtungsweise besteht vorliegend somit kein Anlass, den Hilfsbedarf der Beschwerdeführerin bei ausserhäuslichen Verrichtungen aus der lebenspraktischen Begleitung auszuklammern. So ist sie in den alltäglichen Lebensverrichtungen ansonsten selbständig. Bei der Erledigung der Hausarbeit und den ausserhäuslichen Verrichtungen bestehen letztlich die gleichen Einschränkungen. Soweit Angelegenheiten nicht online erledigt werden können, besteht ein umfassender Hilfsbedarf.”
Gelegentliche, nicht täglich anfallende Hilfen bei der Haushaltsführung führen grundsätzlich nicht zur Anerkennung einer rechtserheblichen Hilflosigkeit nach Art. 38 Abs. 1 IVV.
“Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, dass sie nur dank der Hilfe von Freunden und Z.___, welche ihr bei verschiedenen Verrichtungen Hilfe leisten würden, weiterhin selbständig wohnen könne (Hilfestellungen in Form von Öffnen von Konservendosen und Einmachgläsern, Wechseln von Glühbirnen, Hilfe und Fahrt zur Entsorgungsstelle, beim Wäsche und Bettwäsche aufhängen sowie Bettwäsche neu anziehen; vgl. Urk. 1), führen diese - nicht täglich anfallenden – Hilfestellungen von Vorneherein nicht zur Anerkennung einer rechtserheblichen Hilflosigkeit. So beziehen sich diese - die Haushaltsführung betreffenden - Hilfestellungen auf Verrichtungen, die allenfalls unter dem Aspekt der «lebenspraktischen Begleitung» von Bedeutung wären (vgl. insbes. Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV; vgl. auch Rz 8050 KSIH). Jedoch findet die lebenspraktische Begleitung bei der Beurteilung der Hilflosigkeit im Bereich der AHV keine Berücksichtigung (vgl. E. 1.3 hiervor).”
“rapport du 30 juin 2022) qui ont déjà été prises en compte dans le rapport d’évaluation du 8 décembre 2021. Il en va de même de l’attestation du 1er août 2022 de K.________. Au vu de ce qui précède, force est de retenir que le besoin d’assistance pour se déplacer et entretenir des contacts sociaux ne revêt pas une régularité et une importance suffisantes pour être pris en compte à titre d’impotence. Même si ce besoin devait être reconnu, force est de constater qu’il ne s’appliquerait qu’à un seul des actes ordinaires de la vie alors que l'art. 37 al. 3 let. a RAI prévoit un besoin d’aide pour l’accompagnement d’au moins deux actes ordinaires. Ainsi, l’article précité ne saurait trouver application dans le cas d’espèce. 9. Il reste encore à examiner la question du besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie prévu par les art. 37 al. 3 let. e et 38 al. 1 RAI. A cet égard, le recourant a en particulier allégué un besoin d’aide pour exécuter les tâches ménagères. a) S’agissant des lettres b et c de l’art. 38 al. 1 RAI, on peut d’emblée relever que le recourant n’a pas revendiqué se trouver dans l’une de ces deux situations. On peut en effet écarter le besoin d’un accompagnement sur la base de la lettre b du moment que le recourant demeure parfaitement capable de sortir de chez lui, de gérer et honorer ses rendez-vous ainsi que de se déplacer par ses propres moyens. Quant au risque important de s’isoler durablement du monde extérieur prévu par la lettre c, il sied également d’écarter un besoin d’accompagnement dès lors que le recourant est manifestement entouré de sa belle-fille et d’un réseau tant amical que professionnel. b) S’agissant du besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’enquêtrice n’a pas retenu un tel besoin au vu des capacités d’autonomie du recourant qui sait gérer seul ses tâches administratives (rendez-vous, agenda, paiements) et travaille à 100 %. Le recourant sait se préparer à manger, que ce soient des repas rapides en semaine, comme du pain, fromage, œufs ou pâtes ou des repas chauds le week-end ainsi que lorsqu’il a des invités.”
Werden dieselben Leistungen sowohl für eine Teilhilfe bei den gewöhnlichen Verrichtungen des Lebens als auch für die lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV geltend gemacht, ist diese Leistung grundsätzlich nur einmal anzurechnen; sie kann demnach entweder als Teilhilfe bei den Verrichtungen oder als Begleitung berücksichtigt werden.
“En revanche, la situation cognitive est bien plus grave : le recourant présente des importants déficits d'attention/concentration, de mémoire et de compréhension des consignes (dossier AI, p. 99). La condition psycho-cognitive générale du recourant semble s'être considérablement aggravée depuis son départ de l'Inde. En ce qui concerne les actes "habillage", "se lever/s'asseoir/se coucher", "manger" et "aller aux toilettes" le rapport d'enquête exclut la nécessite d'une aide régulière et importante. Dans la section consacrée à l'acte "faire sa toilette", l'enquête reconnaît un tel besoin par rapport au "rasage" (enquête, ch. 4.1.4). Concernant l'acte "se déplacer", aucune case n’a été cochée (enquête, ch. 4.1.6). On constate que l'assuré est autonome dans ses déplacements à l'intérieur de la maison, mais qu'il est toujours accompagné à l'extérieur (exception faite pour les déplacements aux Ateliers E.________, qui se trouvent à côté de son domicile). Enfin, le rapport d'enquête met en évidence le besoin d'un accompagnement régulier (à raison de deux heures hebdomadaires) pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (enquête, ch. 4.2). 5.1.4. La prise de position du service externe reprend ces trois rapports et formule l'argumentaire juridique qui fonde la décision de l'OAI. La prise de position confirme les conclusions du rapport d'enquête en ce qui concerne le besoin d'un accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie. En ce qui concerne l'aide dans les actes ordinaires de la vie, la prise de position reconnaît ce besoin uniquement pour l'acte "faire sa toilette" (soins du corps) et le nie pour les actes "se lever/s'asseoir/se coucher", "manger" et "aller aux toilettes". Quant aux actes "habillage" et "se déplacer", la prise de position les englobe dans l'accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie de l'art. 38 RAI. En effet, si l'assuré nécessite non seulement un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, mais aussi une aide pour une fonction partielle des actes ordinaires de la vie, la même prestation d’aide ne peut être prise en compte qu’une seule fois, soit à titre d’aide pour la fonction partielle des actes ordinaires de la vie, soit à titre d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (CIIAI, ch.”
Bestehender Begleitbedarf, der schon vor einem Unfall oder einer anderen Ursache bestand, kann von der Invalidenversicherung anerkannt werden; in einem solchen Fall hat die Invalidenversicherung die Leistungspflicht, nicht die Unfallversicherung.
“Pertanto, si deve ritenere che già prima dell'infortunio l'assicurato aveva difficoltà nel vivere autonomamente e nel compiere le sue attività quotidiane. Inoltre, egli appunto presentava un isolamento sociale (rapporto sopracitato pag. 14). Non si può quindi seguire l'apprezzamento dei primi giudici, che hanno fondato la loro tesi sul fatto che il bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana è esclusivamente dovuto all'infortunio del 31 dicembre 2016. 5.3.2. Visto che il bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana non è esclusivamente imputabile all'infortunio del 31 dicembre 2016, ma esisteva almeno in parte già prima dell'infortunio, non è applicabile l'ordine di priorità previsto dall'art. 66 cpv. 3 LPGA. Ci si trova infatti in presenza di una situazione che giustificava già prima del 31 dicembre 2016 un bisogno di accompagnamento che avrebbe potuto aprire il diritto a un assegno per grandi invalidi di grado lieve in applicazione dell'art. 38 OAI a carico dell'assicurazione per l'invalidità. Si tratta pertanto di due casi di assicurazione che giustificavano singolarmente un bisogno di un accompagnamento (cfr. consid. 2 e 4.1). L'assicurazione per l'invalidità (e non l'assicurazione contro gli infortuni) è pertanto tenuta a versare l'assegno per grandi invalidi di grado lieve a partire dal momento che le condizioni dell'art. 38 OAI sono adempite. In proposito va ricordato che l'art. 66 cpv. 3 LPGA regola il rapporto tra la persona assicurata e i diversi assicuratori sociali ma non il rapporto tra gli assicuratori sociali chiamati in causa (MARC HÜRZELER, op.cit., n. 26 ad art. 66 LPGA). Quest'ultima questione relativa a un'eventuale compensazione tra l'assicurazione invalidità e l'assicurazione contro gli infortuni è regolata dall'art. 39k cpv. 1 OAI che appunto prevede che "se l'assicurato ha diritto a un assegno per grandi invalidi dell'AI e può in seguito pretendere un assegno per grandi invalidi dell'assicurazione contro gli infortuni, la cassa di compensazione versa l'assegno per grandi invalidi dell'AI all'assicuratore contro gli infortuni tenuto a prestazioni".”
“Pertanto, si deve ritenere che già prima dell'infortunio l'assicurato aveva difficoltà nel vivere autonomamente e nel compiere le sue attività quotidiane. Inoltre, egli appunto presentava un isolamento sociale (rapporto sopracitato pag. 14). Non si può quindi seguire l'apprezzamento dei primi giudici, che hanno fondato la loro tesi sul fatto che il bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana è esclusivamente dovuto all'infortunio del 31 dicembre 2016. 5.3.2. Visto che il bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana non è esclusivamente imputabile all'infortunio del 31 dicembre 2016, ma esisteva almeno in parte già prima dell'infortunio, non è applicabile l'ordine di priorità previsto dall'art. 66 cpv. 3 LPGA. Ci si trova infatti in presenza di una situazione che giustificava già prima del 31 dicembre 2016 un bisogno di accompagnamento che avrebbe potuto aprire il diritto a un assegno per grandi invalidi di grado lieve in applicazione dell'art. 38 OAI a carico dell'assicurazione per l'invalidità. Si tratta pertanto di due casi di assicurazione che giustificavano singolarmente un bisogno di un accompagnamento (cfr. consid. 2 e 4.1). L'assicurazione per l'invalidità (e non l'assicurazione contro gli infortuni) è pertanto tenuta a versare l'assegno per grandi invalidi di grado lieve a partire dal momento che le condizioni dell'art. 38 OAI sono adempite. In proposito va ricordato che l'art. 66 cpv. 3 LPGA regola il rapporto tra la persona assicurata e i diversi assicuratori sociali ma non il rapporto tra gli assicuratori sociali chiamati in causa (MARC HÜRZELER, op.cit., n. 26 ad art. 66 LPGA). Quest'ultima questione relativa a un'eventuale compensazione tra l'assicurazione invalidità e l'assicurazione contro gli infortuni è regolata dall'art. 39k cpv. 1 OAI che appunto prevede che "se l'assicurato ha diritto a un assegno per grandi invalidi dell'AI e può in seguito pretendere un assegno per grandi invalidi dell'assicurazione contro gli infortuni, la cassa di compensazione versa l'assegno per grandi invalidi dell'AI all'assicuratore contro gli infortuni tenuto a prestazioni".”
Zu prüfen ist, ob die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt; dies ist eine Anspruchsvoraussetzung von Art. 38 IVV und — so die zitierte Rechtsprechung — ggf. gesondert abzuklären, insbesondere wenn die Heimqualifikation nicht offensichtlich ist.
“___ zehn invaliden Personen in drei Wohnungen ein betreutes Wohnen an. Werktags ist jeweils am Morgen und am Abend eine Betreuungsperson vor Ort anwesend; an den Wochenenden ist am Morgen oder am Abend eine Betreuungsperson vor Ort (vgl. S.___, zuletzt besucht am 6. April 2021). Diese Institution ist deshalb als kollektive Wohnform im Sinne von Art. 3 Abs. 1 lit. b IFEG zu qualifizieren. Am 26. Mai 2020 hat sie zudem über eine Anerkennung des Kantons T.___ gemäss Art. 4 IFEG verfügt (act. G 11). Damit erfüllt sie die Heimqualifikation gemäss Art. 35ter Abs. 2 IVV. Ob die Wohngruppe der Stiftung U.___ in F.___, in welcher sich die Beschwerdeführerin am 16. Juli 2018 aufgehalten hat, bezogen auf den damaligen Zeitpunkt als Heim i.S.v. Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist, ist bislang nicht abgeklärt worden; die Beschwerdegegnerin hat vielmehr ohne weitere Abklärungen angenommen, es handle sich um ein "IV-Heim". Im Weiteren fehlen Abklärungen dazu, ob die Beschwerdeführerin in diesen Institutionen gelebt hat (vgl. Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV, laut denen ein Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung nur dann besteht, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt). Weder der Gesetz- noch der Verordnungsgeber haben ausgeführt, was unter "ausserhalb eines Heimes leben" zu verstehen sei (vgl. Botschaft über die”
Eine Unterstützung, die bereits im Rahmen des Bedarfs an Hilfe bei den sechs alltäglichen Verrichtungen oder als Pflege/Überwachung berücksichtigt wurde, darf nicht nochmals als lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV geltend gemacht werden. Die Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV ist eine selbständige, ergänzende Leistung und schliesst die doppelte Berücksichtigung gleichartiger Hilfeleistungen aus.
“L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées).”
“Dans la troisième éventualité, l'accompagnement en cause doit prévenir le risque d'isolement durable ainsi que de la perte de contacts sociaux et, par là, la péjoration subséquente de l'état de santé de la personne assurée (TF 9C_308/2022 du 28 mars 2023 consid. 3.3). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). 4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées). b) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux.”
“3 RAI lorsqu’il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). 14.6 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L’empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n’exclut toutefois pas un besoin d’accompagnement au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 15. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé.”
“Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d'un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l'aide déjà prise en compte sous l'angle du besoin d'assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L'empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n'exclut toutefois pas un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n'est pas nécessaire que l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d'encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 7.4 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid. 2.3 et les références). Ce principe s'applique également à l'assuré qui fait valoir le droit à une API (voir arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.”
Abklärungsberichte über den tatbestandsmässigen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung (Art. 38 IVV) müssen von einer qualifizierten Fachperson erstellt werden, die die örtlichen Verhältnisse sowie die sich aus den medizinischen Angaben ergebenden Beeinträchtigungen kennt. Der Bericht hat sich detailliert, plausibel und begründet zu den einzelnen relevanten alltäglichen Verrichtungen und zur erforderlichen lebenspraktischen Begleitung zu äussern. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen oder deren Auswirkungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen erforderlich.
“Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Diese Rechtsprechung ist auch massgeblich beim Eruieren des gesamten Hilfebedarfs mit Blick auf den Assistenzbeitrag (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_535/2022 vom 1. Juni 2023 E. 4.2.1 f. mit Hinweisen). Gemäss Art. 42sexies Abs. 4 lit. a IVG legt der Bundesrat die Bereiche und die minimale und maximale Anzahl Stunden, für die ein Assistenzbeitrag ausgerichtet wird, fest. 1.9 In Art. 39c IVV hat der Verordnungsgeber festgelegt, dass unter anderem in den Bereichen der alltäglichen Lebensverrichtungen (lit.”
“Mai 2021 (AB 198) samt Aktennotizen vom 7. Mai 2021 (AB 199 f.) und Stellungnahme vom 1. Juli 2021 (AB 214). Der Abklärungsbericht samt Stellungnahme erfüllt die von der Rechtsprechung an den Beweiswert eines solchen Berichts gestellten Anforderungen (vgl. E. 3.3 hiervor), weshalb ihm volle Beweiskraft zukommt: Der Abklärungsbericht wurde von einer qualifizierten Fachperson verfasst, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der medizinischen Situation respektive der Entwicklung der funktionellen Beeinträchtigungen hatte. Das Ergebnis stützt sich auf die Angaben des Beschwerdeführers zu den Einschränkungen und dem Dritthilfebedarf hinsichtlich der praxisgemäss zu berücksichtigenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (vgl. E. 2.4 hiervor). Ebenso wurden die Angaben der behandelnden Physiotherapeuten berücksichtigt. Schliesslich ist der Bericht betreffend die einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie dem tatbestandsmässigen Erfordernis hinsichtlich der lebenspraktischen Begleitung (vgl. Art. 38 IVV) hinreichend detailliert und plausibel begründet. Somit entspricht er den rechtsprechungsgemässen Vorgaben (vgl. E. 3.3 hiervor) und jenen gemäss Rz. 8131 i.V.m. Rz. 8130 des vom Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) herausgegebenen Kreisschreibens über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2021; vgl. zur Verbindlichkeit von Verwaltungsweisungen für das Gericht: BGE 145 V 84 E. 6.1.1 S. 87, 144 V 195 E. 4.2 S. 198; SVR 2019 IV Nr. 43 S. 138 E. 3). Es besteht damit kein Anlass, in das Ermessen der Abklärungsfachperson einzugreifen.”
“a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Eine Hilflosigkeit leichten Grades im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV liegt schliesslich vor, wenn eine versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. d). 3.2. Das Bundesgericht hat festgelegt, dass folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen relevant sind: (1) Ankleiden, Auskleiden; (2) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3) Essen; (4) Körperpflege; (5) Verrichten der Notdurft und (6) Fortbewegung (BGE 127 V 94, 97 E. 3c, BGE 125 V 297, 303 E. 4a, BGE 121 V 88, 90 E. 3a, BGE 117 V 146, 148 E. 2. und BGE 107 V 136, 141 E. 1c; vgl. auch Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit [KSIH], gültig ab dem 1. Januar 2015, Stand 1. Juli 2020, N 8010). 3.3. Damit einem Bericht über die Abklärung der Hilflosigkeit Beweiswert zuerkannt werden kann, muss er gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung den folgenden Anforderungen genügen: Die Person, welche den Bericht verfasst, muss qualifiziert sein und Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der sich aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten haben. Im Falle von Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinische Fachperson notwendig.”
Die Leistung bezweckt, den Aufwand für die praktische Begleitung zu berücksichtigen und soll, wo möglich, die Vergütung von Betreuungspersonen ermöglichen. Wäre aus den Umständen ersichtlich, dass ein Pauschalbetrag offensichtlich nicht ausreicht, würde dies dem mit der Leistung verfolgten Zweck zuwiderlaufen.
“Cette prestation, à la différence d'une rente, ne vise pas à couvrir une perte de gain, mais bien à tenir compte de la situation particulièrement pénible des personnes impotentes (Valterio, Commentaire - Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), Zürich, 2018, p. 593 ss). Le but économique de cette institution est donc de couvrir une série de besoins engendrés par la dépendance résultant d’une atteinte à la santé handicapante. En particulier, le montant versé à ce titre est censé rémunérer des personnes qui puissent s'occuper de l'assuré. Or, le montant de CHF 478.- par mois correspondant à une impotence de degré faible serait probablement insuffisant pour payer une personne devant accompagner le recourant pour lui permettre d’accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie et, en même temps, se charger de ses courses, de structurer sa journée et de lui permettre un minimum de socialisation, impliquant de facto une rémunération plus importante. Prétendre que toutes ces tâches tomberaient sous le coup du seul accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI viderait l'allocation pour impotent de son sens, d’autant plus, que, en sus de la trisomie 21, le recourant est également atteint d’une hyperthyroïdie, dont on imagine assez mal que son éventuel traitement ne puisse nécessiter un surcroît d’assistance. 7. Il découle de tout ce qui précède que la décision querellée ne peut être confirmée. Le recours doit au contraire être admis. L'impotence du recourant étant fixée à un degré moyen, en application de l'art. 37 al. 2 let. c RAI. 8. Les frais de justice de CHF 400.-, sont mis à la charge de l’OAI qui succombe. En même temps, l’avance de frais versée par le recourant lui est restituée. Aucune indemnité de partie n'est enfin allouée. (dispositif en page suivante) la Cour arrête : I. Le recours est admis. II. Des frais de justices de CHF 400.- sont mis à la charge de l'OAI. L’avance de frais versée par le recourant lui est restituée. III. Aucune indemnité de partie n’est allouée. IV. Notification. Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification.”
Bei der Beurteilung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung bzw. der Hilflosigkeit richten sich Praxis und Rechtsprechung auf sechs elementare alltägliche Lebensverrichtungen: An- und Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (innen/ausserhalb) und Kontaktaufnahme.
“Gemäss Art. 42 Abs. 1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Vorbehalten bleibt Artikel 42bis IVG. Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG; Art. 38 IVV). Praxisgemäss (BGE 121 V 88 E. 3a mit Hinweisen) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 127 V 94 E. 3c, 125 V 297 E. 4a): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme.”
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). De manière générale, on ne saurait considérer apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid. 2b). L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid.”
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
Bei psychischen oder mentalen Beeinträchtigungen ist lebenspraktische Begleitung gegeben, wenn sie der versicherten Person ermöglicht, den Alltag zu strukturieren, mit den sich täglich stellenden Situationen (einschliesslich auftretender Krisen) umzugehen und eine dauerhafte soziale Isolation zu verhindern. Diese Begleitung kann direkt oder indirekt (z. B. als Stoss‑ oder Strukturgeber) erbracht werden.
“L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). d) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide directe de tiers lorsque l’assuré n’est pas ou n’est que partiellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 ; ch. 2015 et 2017 CSI ; cf. également Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, n°28 ss ad art. 42 LAI, p. 605 et références citées). 7. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). aa) Dans la première éventualité (art. 38 al. 1, let. a, RAI), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples) et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers ; ATF 133 V 450 consid. 10 ; TF 9C_539/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.2.1 et 9C_425/2014 du 26 septembre 2014 consid.”
“b RAI ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une assistance spécialement nécessaire en raison de l'état de santé de l'assuré sur le plan physique, psychique ou mental. Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales, ou lorsqu'un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et références citées). 10. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour, par exemple lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (ch. 8025 CIIAI). L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ch. 8026 CIIAI). Les fonctions partielles d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent toutefois être prises en considération qu'une fois en tout lorsque l'assuré a besoin de l'aide d'autrui pour accomplir ces fonctions dans plusieurs actes ordinaires (RCC 1983 p. 73). Les actes ordinaires de la vie déterminants pour l'octroi de l'allocation pour impotent ne consistent pas dans la tenue du ménage proprement dite (ATF 117 V 27 consid. 4b). 3.3. L'art. 38 RAI concrétise la notion d'accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie. Le besoin de ce type d'accompagnement est apte à fonder une impotence de degré léger (art. 37 al. 3 let. e RAI) ou, conjointement avec un besoin d'aide régulier et important pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie, une impotence de degré moyen (art. 37 al. let. c RAI). 3.3.1. Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas, sans l'accompagnement d'une tierce personne, vivre de manière indépendante (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux (art. 38 al. 1 let. b RAI), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (art. 38 al. 1 let. c RAI). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes: structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
Bei kurz- oder zeitlich begrenzter Leistungserbringung ist für die Bemessung des Umfangs die durchschnittliche monatliche Unterstützung zugrunde zu legen. Fehlt die erforderliche regelmässige Unterstützung über den relevanten Zeitraum, kann dies den Anspruch auf lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV verneinen.
“1 Stunden pro Monat (790 Minuten / 60 Minuten / 12 Monate). Demgegenüber betrug der Umfang an Unterstützung für das ganze Jahr 2021 lediglich noch 160 Minuten, d.h. 13.33 Minuten pro Monat. Wie der Beschwerdeführer zutreffend geltend macht, ist der objektive Bedarf an lebenspraktischer Begleitung massgebend (Beschwerde S. 4). In Bezug auf den Umfang der notwendigen Unterstützung wird weder durch das Wohncoaching (vgl. act. I 7a, act. IIA 278) noch durch die behandelnden Psychologinnen (vgl. act. IIA 259, 270 S. 3) konkret aufgezeigt, inwiefern objektiv ein höherer Bedarf besteht als die durch das Wohncoaching und den Sozialdienst des Spitals I.________, …, tatsächlich geleistete Unterstützung. Mit Blick auf das hiervor Dargelegte hat diese Unterstützung die während drei Monaten erforderliche Regelmässigkeit von durchschnittlich zwei Stunden (vgl. E. 2.4.5 hiervor) jedoch zu keiner Zeit erreicht. Folglich verneinte die Beschwerdegegnerin den Anspruch auf Hilflosenentschädigung i.S.v. aArt. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 37 Abs.3 lit. e und Art. 38 IVV zu Recht.”
Zu den in der Rechtsprechung anerkannten elementaren Verrichtungen des täglichen Lebens gehören: An‑/Auskleiden; Aufstehen/Setzen/Zu‑Bett‑Gehen; Essen; Körperpflege; Toilettengang; Fortbewegen und Kontakte herstellen. Als «regelmässig» gilt Hilfe, wenn die versicherte Person sie täglich oder potenziell täglich benötigen kann (z. B. bei gelegentlichen, aber plötzlich auftretenden Krisen). «Wichtig» bzw. «erheblich» ist die Hilfe, wenn mindestens eine Teilfunktion eines dieser Akte nicht mehr erfüllt werden kann, nur mit übermässigem Aufwand oder ungewöhnlich, wenn sie bei psychischen Störungen nur mit besonderer Anstossung möglich ist, oder wenn der Akt für die versicherte Person selbst ohne fremde Hilfe keinen Sinn mehr ergibt. Verwaltungs‑ und Vertretungstätigkeiten im Rahmen der Massnahmen des Erwachsenenschutzes bleiben unberücksichtigt.
“c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid. 7.2 ; 127 V 94 consid. 3c). b) Il faut que l'aide requise soit régulière et importante pour être prise en considération au titre de l’impotence. Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour, par exemple, lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (ch. 2010 CSI). L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid.”
“c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid. 7.2 ; 127 V 94 consid. 3c). b) Il faut que l'aide requise soit régulière et importante pour être prise en considération au titre de l’impotence. Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour, par exemple, lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (ch. 2010 CSI). L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid.”
“c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid. 7.2 ; 127 V 94 consid. 3c). b) Il faut que l'aide requise soit régulière et importante pour être prise en considération au titre de l’impotence. Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour, par exemple, lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (ch. 2010 CSI). L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid.”
Gleiche Hilfeleistungen dürfen nicht sowohl bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV als auch gleichzeitig bei anderen Leistungsarten (z. B. bei einer der sechs alltäglichen Lebensverrichtungen oder einer anderen Leistungsvariante) berücksichtigt werden. Bei Überschneidungen ist eine funktional‑gesamtheitliche Zuordnung vorzunehmen; dieselbe Hilfe ist folglich nur einmal anzurechnen.
“Dies bedeutet indes nicht, dass jene Tätigkeiten, welche unter dem Gesichtspunkt der Hilfsbedürftigkeit bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen relevant sind, grundsätzlich nicht Regelungsgegenstand des Instituts der lebenspraktischen Begleitung sein können. Vielmehr lassen sich Überschneidungen bei den beiden Instituten rechtsprechungsgemäss nicht verhindern. In Bezug auf solche Überschneidungen hält Rz. 8048 des Kreisschreibens über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH, Stand 1. Januar 2021) unter Hinweis auf das Urteil des Bundesgerichts 9C_691/2014 vom 11. Dezember 2014 unmissverständlich fest, dass gleiche Hilfeleistungen nur einmal berücksichtigt werden dürfen. Bei der Zuordnung einer Hilfeleistung zu einer bestimmten Lebensverrichtung hat eine funktional gesamtheitliche Betrachtungsweise Platz zu greifen (Urteil des Bundesgerichts 9C_381/2020 vom 15. Februar 2021 E. 5.1.2 mit Hinweisen). Ein Bedarf für regelmässige und erhebliche Unterstützung bei der Fortbewegung darf im Rahmen der Prüfung einer Unterstützung bei Verrichtungen und Kontakten ausserhalb der Wohnung nach Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV daher nicht erneut angerechnet werden. Ein Bedarf für zwei alltägliche Lebensverrichtungen oder für eine lebenspraktische Begleitung ist gestützt auf den Abklärungsbericht vom 1. September 2022 daher nicht ausgewiesen. Ebenso sind die weiteren Voraussetzungen nach Art 37 Abs. 3 IVV nicht erfüllt.”
“6 Als Zwischenergebnis kann somit festgehalten werden, dass der Beschwerdeführer in Bezug auf fünf von sechs Lebensverrichtungen, nämlich beim Ankleiden/Auskleiden, Aufstehen/Absitzen/Abliegen, der Körperpflege, Essen und beim Verrichten der Notdurft nicht auf eine Dritthilfe angewiesen ist. Dies bedeutet nicht, dass gewisse Tätigkeiten, welche unter dem Gesichtspunkt der alltäglichen Lebensverrichtungen nicht zur Annahme einer Hilfsbedürftigkeit führten wenngleich sie grundsätzlich zu einer der Lebensverrichtungen gehören grundsätzlich nicht Regelungsgegenstand des Instituts der lebenspraktischen Begleitung sein können. So können die vorliegend nicht bei den alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigen Hinweisen (z.B., dass das T-Shirt einen Fleck habe oder dass der Beschwerdeführer duschen sollte) und die Begleitung zum Einkaufen durchaus im Rahmen der (unumstrittenermassen notwendigen) lebenspraktischen Begleitung notwendig sein. Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist grundsätzlich sogar denkbar, dass im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV neben der indirekten auch direkte Dritthilfe berücksichtigt werden kann. Danach kann die Begleitperson die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung/Kontrolle nicht in der Lage ist (BGE 133 V 450, 467 E. 10.2). Überschneidungen zwischen der lebenspraktischen Begleitung und dem Hilfebedarf in den alltäglichen Lebensverrichtungen lassen sich dabei nicht verhindern (vgl. dazu den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht 720 15 210 vom 8. Oktober 2015 E. 8.). Die benötigte, bereits unter dem Gesichtspunkt der lebenspraktischen Begleitung berücksichtigte Hilfe darf aber dennoch nicht sowohl bei der lebenspraktischen Begleitung als auch bei einer alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt werden (vgl. E. 3.4.). Somit ist vorliegend festzuhalten, dass die vom Beschwerdeführer bei den einzelnen alltäglichen Lebensbereichen geltend gemachten Tätigkeiten, welche von einer Begleitperson erbracht werden müssen, allein in der lebenspraktischen Begleitung berücksichtigt werden können und nicht zusätzlich bei den alltäglichen Lebensverrichtungen.”
“Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4). d) Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart de ces fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide d’autrui que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid. 3c). Les fonctions partielles d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent toutefois être prises en considération qu’une fois en tout lorsque l’assuré a besoin de l’aide d’autrui pour accomplir des fonctions dans plusieurs actes ordinaires (TF 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). En revanche, si l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie est seulement rendu plus difficile ou ralenti par l’atteinte à la santé, cela ne signifie pas qu’il y ait impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4 et la référence). 5. Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie.”
“S’il est exact que l’enquête a été menée par une personne en formation, celle-ci a toutefois été supervisée par une enquêtrice formée pour la rédaction du rapport. 13. a) La recourante a ensuite fait valoir qu’elle avait besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie. S’agissant des lettres b et c de l’art. 38 al. 1 RAI, la recourante n’en remplit pas les conditions. En effet, il n’est pas contesté qu’elle n’est pas isolée et qu’il n’y a pas de risque qu’elle le devienne, celle-ci entretenant des contacts réguliers avec sa famille et ses amis (cf. point 4.1.6 du rapport d’enquête du 18 juillet 2022). S’agissant de la nécessité de l’accompagnement pour les activités hors du domicile, il a été reconnu que la recourante avait besoin d’une aide dès lors qu’elle ne pouvait plus prendre les transports en commun. Dans la mesure où ce besoin d’aide a déjà été reconnu dans l’acte « se déplacer », il ne saurait être pris en compte dans le cadre de la lettre b de l’art. 38 al. 1 RAI, la même prestation d’aide ne pouvant être prise en compte qu’une seule fois (cf. ch. 3008 CSI). Il reste ainsi à examiner la lettre a de l’art. 38 al. 1 RAI qui prévoit un accompagnement en relation avec la vie courante, notamment pour structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples) et tenir son ménage. aa) La situation de la recourante s’est péjorée depuis 2013. Sur le plan médical, on observe en effet qu’en 2017, la Dre M.________ a indiqué une spasticité croissante de la zone hémisymptomatique nécessitant une neuroréanimation intensive en milieu hospitalier (cf. rapport du 22 mars 2017). Ainsi, la recourante suit chaque année une réadaptation musculo-squelettique pendant trois semaines à la Clinique Q.________ (cf. point 2.1 du rapport d’enquête du 18 juillet 2022 et lettre de sortie de la Clinique du 19 juillet 2021).”
Bei ausserhäuslichen Verrichtungen dient die lebenspraktische Begleitung dazu, dass die versicherte Person in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (z. B. Einkaufen, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen, Freizeitaktivitäten) zu verlassen.
“oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Abs. 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390 - 398 des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (ZGB) (Art. 38 Abs. 3 IVV). Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen noch die Pflege oder Überwachung. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar (BGE 133 V 466 E. 9). Sie ist notwendig, damit der Alltag selbstständig bewältigt werden kann, und liegt vor, wenn die versicherte Person auf Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen oder Anleitung zur Erledigung des Haushalts angewiesen ist. Bei ausserhäuslichen Verrichtungen ist die lebenspraktische Begleitung notwendig, damit die versicherte Person in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen, Coiffeurbesuch, etc.) zu verlassen (KSIH Rz. 8050 f.; vgl. BGE 133 V 465 f. E. 8.2.3).”
Es können zusätzliche fachliche Atteste vorgelegt oder eingeholt werden (z. B. tiflologische Berichte, augenärztliche Atteste). Bei der praktischen Würdigung ist insbesondere die Erfassung der Präsenzzeiten von Angehörigen und die Prüfung, inwieweit deren Hilfe zumutbar bzw. einforderbar ist. Fehlt eine präzise Quantifizierung der Dauer familiärer Unterstützung, kann dies je nach Fall unschädlich sein.
“Nell’ambito della procedura volta ad ottenere un assegno per grandi invalidi, l’UAI ha esperito un’inchiesta domiciliare, in seguito alla quale con decisione del 9 giugno 2023 l’Ufficio AI ha riconosciuto il diritto ad un assegno per grandi invalidi di grado lieve dal 1° agosto 2022, in seguito alla dipendenza in un atto ordinario della vita, “ovvero spostarsi/mantenere i contatti sociali secondo statuto straordinario CGI 3011”. 1.4. Con decisione del 10 luglio 2023 l’Ufficio AI ha posto RI 1 al beneficio di una rendita dell’AI con grado dell’80% dal 1° agosto 2022. 1.5. RI 1, rappresentata dall’avv. RA 1, è insorta al TCA contro la predetta decisione, chiedendo che le venga riconosciuto dal 1° agosto 2022 un assegno per grande invalida di grado medio, poiché necessita dell’aiuto di terzi per quattro atti ordinari della vita e dell’accompagnamento (doc. I). A sostegno della sua tesi, l’interessata ha prodotto un rapporto descrittivo allestito dalla medesima ricorrente (doc. A). Ella sostiene in conclusione di non essere in grado autonomamente e in modo parziale o totale di vestirsi, svestirsi, mangiare, eseguire la propria igiene personale, espletare i bisogni corporali (pag. 15, doc. I). Inoltre necessita in modo regolare e duraturo di un accompagnamento nell’organizzazione della realtà quotidiana ai sensi dell’art. 38 OAI. 1.6. Con risposta del 1° settembre 2023 l’Ufficio AI ha proposto la reiezione del ricorso, con argomentazioni che, laddove necessario, saranno riprese in corso di motivazione (doc. IV). 1.7. Il 14 settembre 2023 la ricorrente ha prodotto un certificato medico dell’oftalmologa dr.ssa med. __________ del 12 settembre 2023 (doc. C) e un’attestazione dell’operatrice tiflologica, __________ dell’__________ del 13 settembre 2023 (doc. D). 1.8. Con osservazioni del 28 settembre 2023 l’Ufficio AI si è riconfermato nella sua richiesta di reiezione del ricorso (doc. VIII). Lo scritto è stato trasmesso per conoscenza alla ricorrente il 2 ottobre 2023 (doc. IX). considerato in diritto 2.1. Oggetto del contendere è sapere se a giusta ragione l’Ufficio AI ha riconosciuto alla ricorrente un assegno per grandi invalidi di grado lieve in luogo di quello di grado medio richiesto dall’interessata.”
“In queste condizioni, l’incarto deve essere rinviato all’Ufficio AI affinché decida in merito al diritto all’assegno per grande invalida per l’assicurata nell’ambito degli atti ordinari della vita senza prendere in considerazione i mezzi ausiliari, le strategie di apprendimento e organizzative e all’allenamento necessari, ma sulla base della situazione effettiva e concreta al momento della visita presso l’insorgente, la quale dovrà comunque essere resa attenta dall’UAI circa il suo obbligo di ridurre il danno, che sarà preso in considerazione al più presto nell’ambito della procedura di revisione dell’assegno per grande invalida (STF 9C_410/2009 del 1° aprile 2010, consid. 5.4, pubblicata in SVR 2011 IV n. 11: “[…] Dazu ist ihm allerdings eine angemessene Anpassungszeit zuzubilligen, was erst im Rahmen einer erneuten Prüfung anlässlich einer Revision des Anspruchs zu berücksichtigen ist.”; sottolineatura del redattore). Anche nell’ambito dell’esame della necessità, in modo regolare e duraturo, di un accompagnamento nell’organizzazione della realtà quotidiana (art. 38 OAI), l’UAI dovrà procedere ad un esame oggettivo, secondo lo stato di salute dell’insorgente, indipendentemente dall’ambiente in cui si trova; ciò che importa è la questione di sapere se nella situazione in cui dipendesse solo da sé stessa, la ricorrente avrebbe bisogno dell’aiuto di un terzo. Anche in questo caso occorrerà prendere in considerazione un periodo di adattamento. L’assistenza fornitagli dai suoi familiari concerne l’obbligo di ridurre il danno e dovrà essere esaminata solo in una seconda fase (STF 9C_584/2022 del 12 luglio 2023, consid. 2.3; STF 9C_330/2017 del 14 dicembre 2017, consid. 4, con rinvio alla STF 9C_410/2009 del 9C_410/2009 del 1° aprile 2010, consid. 5.4, pubblicata in SVR 2011 IV n. 11 e alla STF 9C_425/2014 del 26 settembre 2014, consid. 4.2). In tale contesto l’Ufficio AI dovrà accertare con precisione i periodi di presenza dei familiari presso il domicilio dell’assicurata, e stabilire in che misura l’aiuto della madre e del fratello può essere esigibile.”
“On ne saurait ainsi conclure à la réalisation de la situation décrite par l’art. 38 al. 1 let. b RAI. e) Enfin, on ne voit pas que la situation de l’art. 38 al. 1 let. c RAI soit réalisée in casu, la recourante demeurant entourée des membres de sa famille et faisant ménage commun avec son conjoint et l’un de ses fils adultes. f) Il s’ensuit que l’évaluation ressortant du rapport d’enquête du 15 décembre 2023 apparaît suffisante pour exclure un besoin d’accompagnement pour faire aux nécessités de la vie, sans que la durée de l’aide prodiguée par les proches de la recourante ne soit précisément chiffrée. 20. En définitive, on retiendra que la recourante ne présente, à la date de la décision litigieuse, un besoin d’aide régulière et importante que pour l’accomplissement d’un seul acte ordinaire de la vie, à savoir de l’acte « se déplacer/entretenir des contacts sociaux ». Elle ne nécessite par ailleurs pas un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens entendu par l’art. 38 RAI et ne requiert pas une surveillance personnelle permanente. Il s’ensuit qu’elle ne remplit aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. 21. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 18 mars 2024 confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 18 mars 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.”
Erbringt eine Organisation in der Wohnsituation einer versicherten Person Betreuungsleistungen in einem Umfang von mindestens zwei Stunden pro Woche, kann dies – je nach Einordnung der gesamten Wohn- und Betreuungsverhältnisse – zur Qualifizierung als Heimaufenthalt und damit zum Ausschluss ausserhäuslicher lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV führen.
“Aufgrund dieses Vertrags sei sie in der Wahl und Inanspruchnahme der Wohnbegleitung und der Betreuung nicht mehr frei, sondern an die Dienstleistungen des Vereins B.________ gebunden. Sie könne daher die von ihr benötigten Pflege- und Betreuungsleistungen nicht in vollem Umfang selbst bestimmen und einkaufen. Wollte sie dies ändern und sich von einer anderen Organisation betreuen lassen, hätte dies die Kündigung des Untermietvertrags zur Folge. Da die Beschwerdeführerin gemäss dem Abklärungsbericht in ihrer vom Verein B.________ gemieteten Wohnung Betreuungsleistungen des Vereins B.________ im zeitlichen Umfang von dreimal eine Stunde und 15 Minuten pro Woche in Anspruch nehme, sei sodann auch die von der Rechtsprechung für die Beurteilung des Heimcharakters einer Einrichtung formulierte Erheblichkeitsschwelle einer Betreuungsleistung von mindestens zwei Stunden pro Woche erreicht bzw. überschritten. Die Qualifikation der Wohnsituation als Heimaufenthalt im Sinne von Art. 35ter IVV habe zur Folge, dass kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliege, da dieser gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV voraussetze, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes wohne. Dies wiederum habe zur Folge, dass der Beschwerdeführerin keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV zugesprochen werden könne. Vielmehr habe ihr die IV-Stelle, ausgehend von der Hilfsbedürftigkeit der Beschwerdeführerin in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zu Recht eine Hilflosenentschädigung für eine bloss leichte Hilflosigkeit zugesprochen. Ebenso zutreffend habe sie schliesslich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung anhand der Ansätze für Versicherte in einem Heim gemäss Art. 42ter Abs. 2 IVG festgesetzt.”
Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes (Art. 390–398 ZGB) gehören nicht zur lebenspraktischen Begleitung und bleiben bei der Ermittlung bzw. Abgrenzung des Bedarfs unberücksichtigt.
“Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
“38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
Lebenspraktische Begleitung im Sinn von Art. 38 IVV kann sowohl bei mittlerer als auch bei leichter Hilflosigkeit massgeblich sein. Zu Art. 38 gehörende Begleitung ist von persönlicher Überwachung oder pflegerischen Leistungen zu unterscheiden; persönliche Überwachung setzt zudem eine gewisse Intensität und eine länger andauernde (nicht nur vorübergehende) Notwendigkeit voraus.
“Si une personne n’a besoin que d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible (al. 3). 6. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let.”
“également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art. 42 LAI, p. 607) b) Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter un certain degré d’intensité. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré (TF 9C_608/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2.2.1). La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (ch. 2077 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 34 ad art. 42 LAI, p. 608). c) La surveillance personnelle permanente doit en outre être requise pendant une période prolongée, par opposition à une surveillance « passagère », et ne doit donc pas être occasionnelle (cf. ch. 2078 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 35 ad art. 42 LAI, p. 608). 8. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1, let. a, RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). cc) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts. De manière générale, n’est pas réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid. 6c). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4). d) Selon l’art. 37 al. 4 RAI, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge en bonne santé.”
Ein wichtiges Indiz für den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung ist ein erhebliches Risiko, dass sich die versicherte Person dauerhaft vom Umfeld isoliert. Begleitung kann deshalb erforderlich sein, um eine dauerhafte Isolation vom Aussenleben zu verhindern.
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“1b) ; lorsqu'il ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l'accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b) ; lorsque, même avec l'aide d'un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l'assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu'il est condamné à vivre au lit et qu'il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité établie par l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS ; CIIAI], ch. 8058, ch. 8026). 6.5 En vertu de l’art. 42 al. 3, 1ère phr., LAI, est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Aux termes de l'art. 38 al. 1 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6.6 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid.”
Die Bestimmung der Beitragshöhe/der Assistenzleistung ist in der Verwaltungsrichtlinie des Bundesamts für Sozialversicherungen (CCA) detailliert ausgeführt; Gerichte und kantonale Instanzen berücksichtigen diese Circulaire und weichen nicht ohne triftigen Grund von ihr ab.
“42sexies al. 4 LAI, le Conseil fédéral définit en particulier les domaines, le nombre d’heures minimal et le nombre d’heures maximal pour lesquels une contribution d’assistance est versée (let. a), ainsi que les forfaits, par unité de temps, accordés pour les prestations d’aide couvertes par la contribution d’assistance (let. b), qu’à cet égard, l’art. 37 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) précise que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a), d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c), que l’art. 39e al. 2 RAI détermine le nombre maximal d’heures mensuelles à prendre en compte pour la détermination du besoin d’aide en fonction du domaine dans lequel le besoin d’aide est reconnu et du degré d’impotence, les nombres d’heures maximaux étant réduits de 10 % par journée ou par nuitée passée chaque semaine en institution (art. 39e al. 4 RAI), que l'art. 39f al. 1 RAI fixe le montant horaire de la contribution, que la détermination de la contribution d’assistance est par ailleurs détaillée dans la Circulaire de l’Office fédéral des assurances sociales sur la contribution d’assistance (CCA), directive administrative dont le tribunal tient compte et ne s’écarte pas sans raison valable, notamment lorsqu’elles permettent une interprétation adaptée et équitable des dispositions légales applicables au cas d’espèce et qu’elle contiennent une concrétisation convaincante des prescriptions légales (ATF 140 V 543 consid. 3.2.2.1) ; attendu que l’arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal constate que le recourant nécessite une aide régulière et importante d’un tiers pour accomplir trois actes ordinaires de la vie, à savoir se vêtir/se dévêtir, faire sa toilette et aller aux toilettes, ainsi qu’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, que, dans son écriture du 3 novembre 2021, le recourant a présenté un calcul du temps fondé sur la CCA, tenant compte d’un plafond de 90 heures pour une impotence moyenne comprenant trois actes de la vie quotidienne et une aide pour faire face aux nécessités de la vie, dont il a déduit 35 % pour tenir compte de trois jours et demi passés chaque semaine en institution ainsi que les autres prestations de l’assurance-invalidité évaluées à 35,69 heures dans le rapport d’enquête d’août 2020, que dans son courrier du 23 novembre 2021, l’intimé a partiellement admis le calcul présenté par le recourant, avant d’indiquer le 25 mars 2022 que les parents étaient dans l’attente d’une confirmation du nombre d’heures autorisé pour réengager le personnel et a donc conclu à l’annulation de la décision litigieuse et au renvoi à l’OAI pour nouveau projet de décision, qu’il convient par conséquent d’admettre le recours et de renvoyer la cause à l’intimé afin qu’il rende une nouvelle décision déterminant le montant de la contribution d’assistance ; attendu que la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art.”
«Regelmässig» bedeutet, dass die lebenspraktische Begleitung täglich oder jedenfalls so häufig erforderlich ist, dass sie «jeden Tag» tatsächlich gebraucht werden kann oder hypothetisch täglich notwendig sein könnte. Wiederkehrende Krisen, die etwa alle zwei bis drei Tage auftreten, können unter diesen Begriff fallen, weil sie auch plötzlich täglich oder mehrmals täglich auftreten können.
“a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21. April 2023, 8C_724/2022, E. 2.3 mit weiteren Hinweisen). Die Hilfe von Drittpersonen muss regelmässig und erheblich sein. Die Hilfe ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder hypothetisch täglich nötig haben kann (vgl. Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Stand 1. Januar 2022, Rz. 2010). 2.4.1 Der Begriff der dauernden persönlichen Überwachung bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen.”
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). 8.4 L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 9. 9.1 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). 9.2 L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid. 5.3 et les références). C’est par exemple le cas lors de crises pouvant ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (RCC 1986 p. 510 consid. 3c ; circulaire sur l'impotence établi par l'Office fédéral des assurances sociales, valable à partir du 1er janvier 2022, dans son état au 1er juillet 2023 ici applicable [CSI], ch.”
“a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Eine Hilflosigkeit leichten Grades im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV liegt schliesslich vor, wenn eine versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. d). Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich benötigt. Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit führen nicht zur Annahme einer Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe (Urteile des Bundesgerichts 9C_54/2020 vom 20. Mai 2020 E. 6.2., 9C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.2.3., 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3., vgl. auch KSIH N 8025). Erheblich ist die Hilfe, wenn die versicherte Person mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung nicht mehr, nur mit unzumutbarem Aufwand oder nur auf unübliche Art und Weise selbst ausüben kann oder wegen ihres psychischen Zustandes ohne besondere Aufforderung nicht vornehmen kann, oder wenn sie mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung nicht erfüllen kann, weil sie für sie keinen Sinn hat (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.2.3., 9C_560/201 vom 27. Oktober 2017 E. 4.”
Für Art. 38 IVV ist eine regelmässig erforderliche lebenspraktische Begleitung erforderlich. Die Rechtsprechung nennt als Anhaltspunkte zur Regelmässigkeit sowohl quantitative Merkmale (bei alltäglichen Verrichtungen kann dies tages- bzw. allfälligerweise täglicher Bedarf bedeuten; bei Begleitung können etwa durchschnittliche Mindestzeiten zugrunde gelegt werden) als auch qualitative Erschwernisse. Zu den relevanten qualitativen Faktoren gehören z. B. nächtliche Einsätze oder besonders belastende/anspruchsvolle Pflegeleistungen (z. B. starke Spastik, schmerzhafte Versorgung), welche die Einordnung beeinflussen können.
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.2 Nach ständiger Rechtsprechung sind folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c, 121 V 88 E. 3; Urteil des EVG vom 1. April 2004, I 815/03, E. 1). Weiter muss die Hilfe Dritter regelmässig und erheblich sein. Die Hilfe ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat (Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], in der ab 1. Januar 2015 geltenden Fassung, Stand 1. Januar 2018, Rz.”
“b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants au sens de l’art. 37 al. 3 let. c RAI pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, ce qui signifie qu’ils nécessitent beaucoup de temps ou sont particulièrement coûteux. Il peut aussi être qualitatif, ce qui signifie que leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple, parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être prodigués à des heures inhabituelles (par ex. vers minuit ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_663/2016 du 17 janvier 2017 consid. 2.2.2 et les références). On peut citer comme exemples de critères qualitatifs rendant les soins astreignants une forte spasticité, des soins sur une peau hypersensible (par ex. en cas d’épidermolyse bulleuse) ou encore des soins infirmiers prodigués de nuit (entre 22 h et 6 h ; CSI, valable à partir du 1er janvier 2022, dans son état au 1er juillet 2023, ch. 2064). Un besoin de soins de plus de deux heures par jour sera qualifié de particulièrement astreignant si des aspects qualitatifs aggravants doivent aussi être pris en compte (arrêt du Tribunal fédéral 9C_384/2013 du 10 octobre 2013 consid.”
“3 RAI lorsqu’il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). 14.6 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L’empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n’exclut toutefois pas un besoin d’accompagnement au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 15. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé.”
Ergibt sich trotz der Teilnahme an Angeboten wie einer Tagesstätte oder gelegentlichen ambulanten Kontakten keine fortbestehende Beeinträchtigung der Alltagsbewältigung (die versicherte Person findet ihren Alltag selbstständig), liegt kein Anspruch auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV vor.
“Folglich liegt keine Notwendigkeit auf lebenspraktische Begleitung i.S.v. Art. 38 Abs. 1 IVV vor, woran alleine der Umstand, dass die Beschwerdeführerin nach wie vor an den Programmen der Tagesstätte P.________ teilnimmt (act. I 4) und ca. ein- bis zweimal pro Monat während ca. drei Stunden von der ambulanten psychiatrischen Betreuung besucht wird (act. I 3 S. 2 unten), nichts ändert, da sie sich – nach dem Dargelegten – offensichtlich unabhängig von diesen Angeboten selbstständig in ihrem Alltag zurechtfinden mag. Dabei ist schliesslich nicht zu beanstanden, dass die Verwaltung gestützt auf die getätigten umfassenden medizinischen Abklärungen und der von den Behandlern eingeholten Auskünften entsprechend der Empfehlung der Abklärungsfachperson (vgl. act. IIA 251 S. 3) auf die Durchführung einer Abklärung an Ort und Stelle verzichtete (vgl. hierzu Rz. 8011 KSH).”
Bei der Abklärung ist zu prüfen, ob ohne lebenspraktische Begleitung eine Verwahrlosung oder eine Einweisung in ein Heim drohen würde. Die Beurteilung hat sich danach zu richten, ob die Hilfe geeignet ist, einen Heimeintritt zu verhindern oder zumindest hinauszuschieben.
“Lebenspraktische Begleitung ist ein eigener, in Art. 42 Abs. 3 IVG und Art. 38 IVV umschriebener Anspruchstatbestand. Im Unterschied zum Anspruch auf Hilflosenentschädigung wegen Beeinträchtigung in den alltäglichen Lebensverrichtungen nach Art. 9 ATSG in Verbindung mit Art. 42 Abs. 1 und 2 IVG stellt die lebenspraktische Begleitung ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe für volljährige, ausserhalb eines Heimes lebende Versicherte dar (ULRICH MEYER/MARCO REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Aufl. 2022, N. 49 zu Art. 42-42 ter IVG), um deren Eintritt in eine stationäre Einrichtung nach Möglichkeit zu verhindern oder wenigstens hinauszuschieben (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen).”
“1 Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor). 7.2 Gemäss KSIH liegt die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung darin begründet, dass nur damit der Alltag selbstständig auch wirklich bewältigt werden kann. Sie liegt namentlich dann vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, der Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.) oder bei der Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie beispielweise das Putzen der Wohnung und das Aufräumen, das Erledigen der Wäsche, die Vorbereitung von Mahlzeiten vorbereiten. Die erforderlichen Hilfeleistungen sind dabei unter dem Gesichtspunkt einer allfälligen Verwahrlosung zu evaluieren. Es muss mithin stets geprüft werden, ob die versicherte Person ohne die entsprechende Hilfe in ein Heim eingewiesen werden müsste.”
“1b), lorsqu’il ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l’accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b), lorsque, même avec l’aide d’un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l’assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu’il est condamné à vivre au lit et qu’il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; CIIAI, ch. 8026). 15.3 L'évaluation de l'impotence et la classification en trois degrés selon l'art. 38 OLAA suit pratiquement entièrement la réglementation selon l'art. 37 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201 ; ATF 116 V 41 consid. 6b). Toutefois, l'art. 38 OLAA ne connaît pas le droit à l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (NABOLD, Rechtsprechung des Bundesgerichts zur Unfallversicherung – UVG, 2024, p. 171). En matière d’assurance-invalidité, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne a besoin d’aide pour au moins une des activités suivantes : – structurer sa journée ; – faire face aux situations qui se présentent au quotidien (par ex. questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples) ; – tenir son ménage (ch. 2095 de la Circulaire sur l’impotence [CSI]). Relèvent notamment de la tenue du ménage des tâches telles que nettoyer son logement et y faire de l’ordre, faire la lessive et préparer les repas, etc. Mais les prestations d’aide requises doivent toujours être évaluées sous l’angle du risque d’abandon : il faut donc toujours examiner si, sans l’aide en question, l’assuré devrait être placé dans une institution ou non. Si par exemple un assuré ne peut plus faire son repassage ou nettoyer ses fenêtres lui-même, il ne doit pas pour autant être placé dans une institution.”
Das Begleitungsbedürfnis kann in direkter oder indirekter Form bestehen. Indirekte Hilfe liegt vor, wenn eine Drittperson regelmässig anwesend ist und das versicherte Subjekt beim Vollziehen der Alltagshandlungen unterstützt, etwa durch Beaufsichtigung, Anstoss/Erinnerung oder durch Verhinderung schädlichen Verhaltens. Diese Form der Hilfe ist typisch bei psychischen bzw. mentalen Beeinträchtigungen.
“L’aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu’elle ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou lorsqu’en raison de son état psychique, elle ne peut l’accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l’aide d’un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). e) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 2016 à 2018 CSI). f) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie.”
“5 Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie, mais qu’il ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou de manière inhabituelle s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 consid. 7.2 et les références). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur elles lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, en les enjoignant à agir, en les empêchant de commettre des actes dommageables ou en leur apportant son aide au besoin (CSI, ch. 2018). Elle peut aussi consister en une simple surveillance de l’assuré pour l’accomplissement des actes ordinaires de la vie (RCC 1990 p. 49 consid. 2b) comme, par exemple, lorsqu’il suffit que le tiers l’invite à accomplir un des actes qu’il omettrait à cause de son état psychique (RCC 1987 p. 113 consid. 1 et les références). 10. 10.1 Aux termes de l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). 10.2 Dans la première éventualité, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l’aide pour au moins l’une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d’un tiers ; ATF 133 V 450 consid.”
“Conformément à la pratique, l'aide nécessaire peut consister non seulement en une aide directe de tiers, mais aussi en une simple surveillance de l'assuré lors de l'exécution des actes élémentaires de la vie courante concernés, par exemple, lorsqu'une tierce personne l'incite à essayer d'accomplir de lui-même un acte nécessaire de la vie courante qu'il n'aurait pas réalisé de sa propre initiative en raison de son état psychique ("aide indirecte de tiers"; ATF 133 V 450 c. 7.2). Il convient de distinguer l'aide indirecte d'une tierce personne de la surveillance personnelle permanente qui, en tant que critère d'évaluation indépendant (voir art. 37 al. 1, al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI), ne se rapporte pas aux actes ordinaires de la vie (SVR 2014 IV n° 14 c. 8.1). Un besoin occasionnel d'aide ne suffit pas pour reconnaître la nécessité de l'aide régulière d'une tierce personne. L'aide n'est régulière que si l'assuré en a besoin chaque jour ou pourrait (de façon non prévisible) en avoir besoin chaque jour (SVR 2017 IV n° 42 c. 5.3). 2.3 Selon l'art. 38 al. 1 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 42 al. 3 LAI existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Le but d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie est, dans la mesure du possible, d'éviter ou de retarder l'entrée de l'assuré dans une institution. Cet accompagnement n'est pas limité aux personnes atteintes de maladies psychiques ou mentales; les handicapés physiques peuvent en principe aussi prétendre un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. La nécessité de l'aide d'une tierce personne doit être examinée de manière objective, selon l'état de santé de l'assuré.”
Berücksichtigt wird nur lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der in Abs. 1 genannten Situationen erforderlich ist. Nicht dazu gehören insbesondere Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes.
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
Die Rechtsprechung stellt klar, dass lebenspraktische Begleitung nicht die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei alltäglichen Verrichtungen und auch nicht dauernde Pflege oder persönliche Überwachung umfasst. Zudem wird in der Praxis «regelmässig» häufig operationalisiert als durchschnittlich mindestens 2 Stunden pro Woche über eine Periode von drei Monaten (BGE‑Bezug aufgegriffen). Der in Art. 38 Abs. 3 IVV normierte Ausschluss von Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Erwachsenenschutzmassnahmen wird durch die Rechtsprechung bestätigt.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV 2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde.”
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
“38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
Die lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV bildet eine selbstständige und ergänzende Leistung. Sie umfasst weder die Hilfe bei den sechs alltäglichen Verrichtungen noch Pflegeleistungen oder die persönliche bzw. ständige Überwachung. Die Begleitung kann in direkter oder in indirekter Form erbracht werden.
“L’aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu’elle ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou lorsqu’en raison de son état psychique, elle ne peut l’accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l’aide d’un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). e) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 2016 à 2018 CSI). f) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie.”
“L’aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu’elle ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou lorsqu’en raison de son état psychique, elle ne peut l’accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l’aide d’un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid. 3b ; ch. 2013 CSI). e) L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 2016 à 2018 CSI). f) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie.”
“c) La surveillance personnelle permanente doit en outre être requise pendant une période prolongée, par opposition à une surveillance « passagère », et ne doit donc pas être occasionnelle (cf. ch. 2078 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 35 ad art. 42 LAI, p. 608). d) Des chutes et le besoin corrélatif d’aide pour se relever fondent en principe un besoin de surveillance d’ordre général qui ne saurait être assimilée à la surveillance personnelle permanente (TF 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 5.2 et références citées). 10. a) L’art. 42 LAI règle l’allocation pour impotent dans le régime de l’assurance-invalidité. L'art. 42 al. 3, première phrase, LAI prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Selon, l’art. 37 al. 3 let. e RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI. b) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 11. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
“Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4). d) Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart de ces fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide d’autrui que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid. 3c). Les fonctions partielles d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent toutefois être prises en considération qu’une fois en tout lorsque l’assuré a besoin de l’aide d’autrui pour accomplir des fonctions dans plusieurs actes ordinaires (TF 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). En revanche, si l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie est seulement rendu plus difficile ou ralenti par l’atteinte à la santé, cela ne signifie pas qu’il y ait impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4 et la référence). 5. Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie.”
“6 Als Zwischenergebnis kann somit festgehalten werden, dass der Beschwerdeführer in Bezug auf fünf von sechs Lebensverrichtungen, nämlich beim Ankleiden/Auskleiden, Aufstehen/Absitzen/Abliegen, der Körperpflege, Essen und beim Verrichten der Notdurft nicht auf eine Dritthilfe angewiesen ist. Dies bedeutet nicht, dass gewisse Tätigkeiten, welche unter dem Gesichtspunkt der alltäglichen Lebensverrichtungen nicht zur Annahme einer Hilfsbedürftigkeit führten wenngleich sie grundsätzlich zu einer der Lebensverrichtungen gehören grundsätzlich nicht Regelungsgegenstand des Instituts der lebenspraktischen Begleitung sein können. So können die vorliegend nicht bei den alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigen Hinweisen (z.B., dass das T-Shirt einen Fleck habe oder dass der Beschwerdeführer duschen sollte) und die Begleitung zum Einkaufen durchaus im Rahmen der (unumstrittenermassen notwendigen) lebenspraktischen Begleitung notwendig sein. Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist grundsätzlich sogar denkbar, dass im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV neben der indirekten auch direkte Dritthilfe berücksichtigt werden kann. Danach kann die Begleitperson die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt trotz Anleitung oder Überwachung/Kontrolle nicht in der Lage ist (BGE 133 V 450, 467 E. 10.2). Überschneidungen zwischen der lebenspraktischen Begleitung und dem Hilfebedarf in den alltäglichen Lebensverrichtungen lassen sich dabei nicht verhindern (vgl. dazu den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht 720 15 210 vom 8. Oktober 2015 E. 8.). Die benötigte, bereits unter dem Gesichtspunkt der lebenspraktischen Begleitung berücksichtigte Hilfe darf aber dennoch nicht sowohl bei der lebenspraktischen Begleitung als auch bei einer alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt werden (vgl. E. 3.4.). Somit ist vorliegend festzuhalten, dass die vom Beschwerdeführer bei den einzelnen alltäglichen Lebensbereichen geltend gemachten Tätigkeiten, welche von einer Begleitperson erbracht werden müssen, allein in der lebenspraktischen Begleitung berücksichtigt werden können und nicht zusätzlich bei den alltäglichen Lebensverrichtungen.”
Die Erwägungen eines Untersuchungsberichts können für die Beurteilung des Bedürfnisses an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV ausreichend sein, auch wenn die – durch Angehörige geleistete – Hilfe nicht genau zeitlich beziffert wird. Das Gericht hat in einem Fall ausdrücklich festgehalten, dass der Bericht genüge, um einen Begleitungsbedarf auszuschliessen, obwohl die Dauer der Unterstützung durch Angehörige nicht präzise ermittelt war.
“Ce dernier est au demeurant en mesure de se déplacer seul et d’utiliser son propre véhicule, quand bien même il se prévaut du caractère exceptionnel de ses déplacements. L’appréciation de l’intimé, conforme aux conclusions communiquées par le Dr C.________, peut donc être confirmée. e) Enfin, on ne voit pas que la situation de l’art. 38 al. 1 al. 3 RAI soit réalisée in casu, le recourant demeurant entouré des membres de sa famille. f) Il s’ensuit que l’évaluation ressortant du rapport d’enquête du 20 novembre 2023 apparaît suffisante pour exclure un besoin d’accompagnement pour faire aux nécessités de la vie, sans que la durée de l’aide prodiguée par les proches du recourant ne soit précisément chiffrée. 17. En définitive, on retiendra que le recourant ne présente un besoin d’aide régulière et importante que pour l’accomplissement d’un seul acte ordinaire de la vie, à savoir de l’acte « manger ». Il ne nécessite par ailleurs pas un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens entendu par l’art. 38 RAI. Il s’ensuit qu’il ne remplit aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. 18. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 21 février 2024 confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés au recourant qui succombe. c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 21 février 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.”
Erinnerungs‑ und Kontrollbedarf (z. B. beim Aufstehen oder Essen) wird nach Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV als lebenspraktische Begleitung abgegolten.
“Da somit ein im Wesentlichen unbestrittener Sachverhalt vorliegt, stellt es entgegen den Vorbringen der Beschwerdeführerin keine - jedenfalls keine unheilbare - Verletzung des rechtlichen Gehörs dar, dass die IV-Stelle vor Erlass der angefochtenen Verfügung die Aktennotizen zu den beiden Telefonaten (mit dem Sanatorium C.________ und mit Dr. med. D.________) der Beschwerdeführerin nicht zur Stellungnahme unterbreitet hat. Dies gilt umso mehr, als sich die IV-Stelle zu keinem Zeitpunkt auf den Inhalt dieser Aktennotizen berufen hat und auch die Beschwerdeführerin nicht darlegt, welche Folgerungen aus diesen für den rechtlich relevanten Sachverhalt abgeleitet werden könnten. Wie die Vorinstanz im Weiteren zutreffend erwogen hat, erreicht der Hilfebedarf der Beschwerdeführerin in den Lebensverrichtungen "Aufstehen/Absitzen/Abliegen" und "Essen" nicht jene Intensität, welche sie als in diesen Verrichtungen hilflos erscheinen lassen. Der Bedarf, der daraus resultiert, dass die Beschwerdeführerin an die Vornahme dieser Verrichtungen erinnert werden und dass deren Durchführung kontrolliert werden muss, wird bei der Hilflosenentschädigung unter dem Titel "lebenspraktische Begleitung" (Art. 42 Abs. 3 IVG; Art. 38 IVV) abgegolten (vgl. Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV). Ist die Beschwerdeführerin somit in den zusätzlich geltend gemachten Lebensverrichtungen nicht als hilflos zu betrachten, so verstösst es nicht gegen Bundesrecht, dass das kantonale Gericht diese Lebensverrichtungen nicht als die Höchstansätze im Sinne von Art. 39 e lit. a IVV erhöhend anerkannt hat.”
Ein rein hypothetisches Risiko der sozialen Isolation genügt nicht für den Anspruch auf lebenspraktische Begleitung. Vielmehr müssen sich die Isolation der versicherten Person und die daraus resultierende Verschlechterung ihres Gesundheitszustands bereits manifestiert haben. Zudem ist zu berücksichtigen, dass die erforderliche Begleitung regelmässig erfolgen muss und darauf abzielt, eine dauerhafte soziale Isolation und gesundheitliche Verschlechterung zu verhindern.
“1'238, 1'240, 1'280) ainsi qu'avec une ancienne collègue de travail et s'était inscrite à un groupe de jass pour créer des contacts même si les rencontres n'ont pas pu avoir lieu en raison du Covid (cf. enquête domiciliaire du 2 février 2021, dossier OAI, p. 1'395). Il est vrai qu'il est fait mention de relations conflictuelles, notamment avec la fille de son ami, et que la recourante présente une personnalité émotionnellement labile de type borderline ainsi qu'une personnalité paranoïaque induisant certains comportements qui pourraient entraîner un risque d'isolement à long terme, mais le risque purement hypothétique d'isolement du monde extérieur ne suffit pas. En effet, pour pouvoir retenir le besoin d'accompagnement, l'isolement de l'assuré et la détérioration subséquente de son état de santé doivent s'être déjà manifestés (cf. chiffre 2106 CSI et la référence citée), ce qui n'est pas le cas pour la recourante. Il a ainsi été démontré que la recourante n'a pas besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI. 5.3. Au vu de l'ensemble de ce qui précède, on doit conclure que la recourante a besoin d'une aide régulière et importante uniquement pour un acte ordinaire de la vie (se déplacer à l'extérieur), ce qui est insuffisant pour prétendre à une allocation pour impotent. L'autorité intimée était dès lors en droit de refuser cette prestation. Le recours (608 2022 101) doit donc être rejeté et la décision querellée confirmée. 6. La recourante a en outre requis le bénéfice de l'assistance judiciaire totale. 6.1. Selon l'art. 61 let. f, 2ème phrase, LPGA, lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant. Aux termes de l'art. 142 du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative (CPJA; RSF 150.1), a droit à l'assistance judiciaire la partie qui ne dispose pas des ressources suffisantes pour supporter les frais d'une procédure sans s'exposer à la privation des choses nécessaires à son existence et à celle de sa famille (al.”
“Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 consid. 6.2). Il doit prévenir le risque d’isolement durable, de perte de contacts sociaux et, par-là, de détérioration durable de l’état de santé de la personne assurée. Le risque purement hypothétique d’isolement du monde extérieur ne suffit pas ; l’isolement de la personne assurée et la détérioration subséquente de son état de santé doivent au contraire s’être déjà manifestés. L’accompagnement nécessaire consiste à s’entretenir avec la personne en la conseillant et à la motiver pour établir des contacts, par exemple en l’emmenant assister à des manifestations (ch. 8052 CIIAI). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées).”
Bei Unklarheiten hat die qualifizierte Abklärungsperson Rückfragen an medizinische Fachpersonen zu stellen. Sie hat die Aussagen der versicherten Person und der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen und divergierende Angaben oder Meinungen im Abklärungsbericht auszuweisen.
“Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Diese Rechtsprechung ist auch massgeblich beim Eruieren des gesamten Hilfebedarfs mit Blick auf den Assistenzbeitrag (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_535/2022 vom 1. Juni 2023 E. 4.2.1 f. mit Hinweisen). Gemäss Art. 42sexies Abs. 4 lit. a IVG legt der Bundesrat die Bereiche und die minimale und maximale Anzahl Stunden, für die ein Assistenzbeitrag ausgerichtet wird, fest. 1.9 In Art. 39c IVV hat der Verordnungsgeber festgelegt, dass unter anderem in den Bereichen der alltäglichen Lebensverrichtungen (lit.”
“Die Ergebnisse der Abklärung werden in einem Abklärungsbericht erfasst, wobei dieser - unter dem Aspekt der Hilflosigkeit - folgenden Anforderungen zu genügen hat: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie den tatbestandsmässigen Erfordernissen der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1, 133 V 450 E. 11.1.1, 130 V 61 E. 6.2).”
Erbringt das soziale Umfeld (Angehörige/Familie) effektive, regelmässige Unterstützung, kann dies bei der Gesamtbeurteilung dazu führen, dass kein Anspruch auf lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV vorliegt. Dabei ist nicht erforderlich, die Dauer der Hilfe stets exakt zu quantifizieren; die vorhandene, tatsächlich geleistete Unterstützung ist massgeblich.
“Ce dernier est au demeurant en mesure de se déplacer seul et d’utiliser son propre véhicule, quand bien même il se prévaut du caractère exceptionnel de ses déplacements. L’appréciation de l’intimé, conforme aux conclusions communiquées par le Dr C.________, peut donc être confirmée. e) Enfin, on ne voit pas que la situation de l’art. 38 al. 1 al. 3 RAI soit réalisée in casu, le recourant demeurant entouré des membres de sa famille. f) Il s’ensuit que l’évaluation ressortant du rapport d’enquête du 20 novembre 2023 apparaît suffisante pour exclure un besoin d’accompagnement pour faire aux nécessités de la vie, sans que la durée de l’aide prodiguée par les proches du recourant ne soit précisément chiffrée. 17. En définitive, on retiendra que le recourant ne présente un besoin d’aide régulière et importante que pour l’accomplissement d’un seul acte ordinaire de la vie, à savoir de l’acte « manger ». Il ne nécessite par ailleurs pas un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens entendu par l’art. 38 RAI. Il s’ensuit qu’il ne remplit aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. 18. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 21 février 2024 confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés au recourant qui succombe. c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 21 février 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.”
“Quant à la réalisation des courses, la recourante rencontrant essentiellement des difficultés pour le port de lourdes charges, il lui incombe de s’organiser pour s’approvisionner régulièrement et en petites quantités. En outre, ainsi qu’il a été relevé sous consid. 13b ci-dessus, la participation du mari et du fils de la recourante est effective pour les courses et le port de charges lourdes, ce qui demeure exigible au regard de l’obligation de diminuer le dommage. c) Etant donné les éléments ci-dessus, il convient de nier que la recourante présente un besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux au sens de l’art. 38 al. 1, let. b, RAI. 15. On rappellera enfin que la recourante ne court pas de risque d’isolement durable, selon l’art. 38 al. 1, let. c, RAI, ce qu’elle n’a d’ailleurs pas prétendu. 16. a) Vu les considérants qui précèdent, on retiendra que la recourante ne requiert aucune aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie et qu’elle ne remplit pas les conditions qui permettraient de lui reconnaître un besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie selon l’art. 38 RAI, à la date de la décision entreprise. Sa situation ne correspond à aucune des alternatives prévues à l’art. 37 RAI, de sorte que l’intimé était fondé à nier son droit à une allocation pour impotent. b) On ajoutera qu’on on ne voit pas qu’une instruction complémentaire, telle que l’audition de l’époux de la recourante, soit susceptible d’apporter un éclairage nouveau ou différent de la situation qui a régné jusqu’au 23 octobre 2020. Quoi qu’en dise la recourante, on peut considérer que sa situation a été examinée exhaustivement, non seulement par une visite à son domicile, mais également sur la base des documents médicaux établis par le CTO du Centre hospitalier C.________. Il convient dès lors d’écarter la requête de mesures d’instruction complémentaire formulée par la recourante par appréciation anticipée des preuves (cf. consid. 9b supra). 16. a) Le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision de l’intimé du 23 octobre 2020. b) En dérogation à l’art.”
Erheblichkeitsschwelle: Lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV ist nur zu berücksichtigen, wenn sie einen minimalen Schweregrad erreicht; konkret gilt nach Rechtsprechung und Verwaltungspraxis die Schwelle als erreicht, wenn die Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.
“Gemäss dem Willen des Gesetzgebers soll der Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht bei jeglicher Form und Dauer der lebenspraktischen Begleitung gegeben sein. Vielmehr ist eine entsprechende Entschädigung durch die Invalidenversicherung nur bei einem bestimmten minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit gerechtfertigt. Nach der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis ist die Erheblichkeitsschwelle erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 IVV über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 150 V 334 E. 3.5 S. 337, 146 V 322 E. 6.1 S. 329; SVR 2024 IV Nr. 26 S. 86, 9C_444/2023 E. 2.3).”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). Mittelschwere Hilflosigkeit liegt unter anderem vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung setzt nach Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem voraus, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung erfordert zudem einen minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit. Die Erheblichkeitsschwelle ist erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 mit Hinweisen).”
Erinnerungshilfen, Termin‑Ermahnungen sowie zeitlich geringe Unterstützungen stellen in der Regel kein «regelmässiges» lebenspraktisches Begleiten i.S.v. Art. 38 IVV dar und begründen demnach üblicherweise keinen Anspruch auf eine solche Begleitung.
“b RAI), en particulier pour des rendez-vous avec des personnes inconnues, ce dont l'évaluatrice a tenu compte, cette dernière a indiqué que l'aide apportée n'atteint pas deux heures par semaine. Aussi un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI ne peut-il être retenu. De même, les rappels des rendez-vous médicaux (cas échéant habituels, comme la psychomotricité) et les injonctions à fréquenter quotidiennement la D______ ne sauraient représenter, selon l'expérience générale de la vie, un investissement temporel de plus de deux heures par semaine. Autrement dit, ces rappels en soi ne constituent pas un accompagnement régulier. Enfin, la recourante n'est pas exposée à un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (cf. art. 38 al. 1 let. c RAI), dans la mesure où elle est entourée des membres de sa famille, a des amies et fréquente la D______. En conséquence, la recourante n'a pas besoin d'un accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI. 14.2 À toutes fins utiles, même dans l'hypothèse où l'on admettait un besoin d'aide indirecte lorsque les parents invitent la recourante, qui souffre d'une affection mentale légère, à se coucher le soir, cela ne suffit pas pour lui reconnaître une impotence faible, faute d'avoir besoin de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (cf. art. 37 al. 3 let. a RAI). Il sera rappelé qu'elle peut se déplacer seule à l'extérieur ainsi qu'entretenir des contacts sociaux avec ses amies et à la D______, sans qu'on puisse voir le besoin d'une aide régulière pour les trajets qu'elle ne fait pas seule en cas de rendez-vous inhabituels, puisque par essence elle n'en a pas besoin chaque jour. 14.3 Ceci étant dit, l'intimé a mis un terme à l'allocation pour impotent pour mineurs de degré moyen à la fin du mois au cours duquel la recourante a atteint l'âge de 18 ans, en avril 2023. Or, la suppression de cette allocation ne pouvait intervenir qu'à partir du deuxième mois suivant la notification de la décision du 25 septembre 2023 lui refusant une allocation pour impotent pour adultes (cf.”
Frühere Beurteilungen der IV über das Bedürfnis an lebenspraktischer Begleitung (z.B. eine bereits gewährte Hilflosenentschädigung) können in der Praxis erhebliches Evidenzgewicht haben und sich – zusammen mit ärztlichen Unterlagen und Erhebungsberichten – entscheidend auf die Prüfung des Anspruchs nach Art. 38 IVV auswirken. Sie sind jedoch nicht automatisch bindend und sind im Einzelfall anhand der Aktenlage zu überprüfen.
“Ce lien étroit entre les organes compétents en matière de PC et l'évaluation de l'invalidité par l'AI s'applique sans égard au fait que la décision de l'Office AI soit correcte sur le fond ou au contraire erronée (TF 9C_710/2017 du 13 décembre 2017 c. 3.2). 6.3 En l'espèce, la recourante a produit plusieurs certificats médicaux desquels il ressort qu'en raison de son état de santé, elle doit être assistée et surveillée en permanence par son époux (voir c. 5.2 et 5.3). Ces rapports apparaissent d'autant plus convaincants que, dans sa décision du 7 juillet 2022, l'Office AI Berne a alloué à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible, en soulignant (à tout le moins) que l'intéressée avait besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie (voir c. 5.1; art. 42 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 37 al. 3 let. e et art. 38 du règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]; voir également Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI] du 1er janvier 2015, version 18, p. 147, ch. 8040). Selon l'art. 38 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). En l'occurrence, le dossier ne permet pas d'établir laquelle (ou lesquelles) de ces trois hypothèses étaient réalisées au moment où l'Office AI Berne a statué et octroyé à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible. On peut toutefois déduire de la décision d'octroi de rente d'invalidité du 7 juillet 2022 (voir c. 5.1) que la recourante est très fortement limitée dans l'exercice de ses tâches ménagères (dos. 6/5; voir néanmoins DPC du 1er avril 2011, version 18, p. 152, ch. 3521.15, qui impose au conjoint du bénéficiaire d'assumer les tâches ménagères sans qu'il puisse être pour autant renoncé à la prise en compte d'un revenu hypothétique de ce dernier).”
“On ne saurait ainsi conclure à la réalisation de la situation décrite par l’art. 38 al. 1 let. b RAI. e) Enfin, on ne voit pas que la situation de l’art. 38 al. 1 let. c RAI soit réalisée in casu, la recourante demeurant entourée des membres de sa famille et faisant ménage commun avec son conjoint et l’un de ses fils adultes. f) Il s’ensuit que l’évaluation ressortant du rapport d’enquête du 15 décembre 2023 apparaît suffisante pour exclure un besoin d’accompagnement pour faire aux nécessités de la vie, sans que la durée de l’aide prodiguée par les proches de la recourante ne soit précisément chiffrée. 20. En définitive, on retiendra que la recourante ne présente, à la date de la décision litigieuse, un besoin d’aide régulière et importante que pour l’accomplissement d’un seul acte ordinaire de la vie, à savoir de l’acte « se déplacer/entretenir des contacts sociaux ». Elle ne nécessite par ailleurs pas un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens entendu par l’art. 38 RAI et ne requiert pas une surveillance personnelle permanente. Il s’ensuit qu’elle ne remplit aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. 21. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 18 mars 2024 confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 18 mars 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.”
Sturzrisiko bzw. wiederholter Bedarf an Hilfe beim Aufstehen begründet nach der Rechtsprechung in der Regel einen Bedarf an Überwachung bzw. an begleiteten Massnahmen im Rahmen von Art. 38 Abs. 1 IVV.
“3.1 et les références). La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré. En principe, peu importe l’environnement dans lequel celui-ci se trouve. En évaluant l’impotence, on ne saurait faire aucune différence selon que l’assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (arrêt du Tribunal fédéral précité consid. 3.1 et les références). Selon la jurisprudence, des chutes et le besoin corrélatif d’aide pour se relever fondent en principe un besoin de surveillance d’ordre général qui ne saurait être assimilée à la surveillance personnelle permanente prévue par l’art. 37 al. 2 let. b RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 5.2 et les références). 6.5 Aux termes de l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d’une atteinte à la santé: - vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, seule pertinente au vu des conclusions de la recourante, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l’aide pour au moins l’une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d’un tiers ; ATF 133 V 450 consid.”
“Selon la jurisprudence, des chutes et le besoin corrélatif d’aide pour se relever fondent en principe un besoin de surveillance d’ordre général qui ne saurait être assimilé à la surveillance personnelle permanente prévue par l’art. 37 al. 2 let. b RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 5.2 et les références). On n’accordera qu’une importance minimale à la surveillance personnelle dans les cas d’impotence grave, étant donné que, par définition, l’impotence grave présuppose que l’assuré dépende régulièrement de l’aide d’autrui pour l’accomplissement de tous les actes ordinaires de la vie. Il faut en revanche attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen ou faible parce que les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes en cas d’impotence moyenne (art. 37 al. 2 let. b RAI) et inexistantes en cas d’impotence faible (art. 37 al. 3 let. b RAI ; ATF 107 V 145 consid. 1d et les références). 14. 14.1 Aux termes de l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). 14.2 Dans la première éventualité, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l’aide pour au moins l’une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d’un tiers ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid.”
Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist, eine Heimeinweisung oder schwere Verwahrlosung zu verhindern. Sie umfasst die Sicherstellung der Grundversorgung (insbesondere Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung und minimale Anforderungen an die Wohnungspflege). Lebenspraktische Begleitung kommt demnach nur in Betracht, wenn diese Grundversorgung ansonsten nicht gewährleistet ist.
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 3.4. 3.4.1. Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a); für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b); oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). 3.4.2. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen. Darunter sind zu verstehen: Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege. Wenn diese Versorgung nicht gewährleistet ist, wäre eine Heimeinweisung unumgänglich (vgl. Rz 2085 ff. KSH). 3.5. Gemäss Art. 35 Abs. 1 IVV entsteht der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung am ersten Tag des Monats, in dem sämtliche Anspruchsvoraussetzungen erfüllt sind.”
Eine Einschränkung der Alltagsorganisation (z. B. Bedarf an Tagesstrukturierung oder anhaltende Organisations‑/Planungsschwierigkeiten) kann einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinn von Art. 38 IVV begründen, wenn dadurch regelmässige Begleitung bzw. Unterstützung der volljährigen versicherten Person erforderlich wird. Die Rechtsprechung nennt ausdrücklich auch autismusbedingte organisatorische Defizite als einen Umstand, der eine solche regelmässige Guidance rechtfertigen kann.
“Une visite du lieu de vie du recourant n’apporterait aucune information supplémentaire dans ce contexte, de sorte que sa conclusion tendant à la réalisation d’une enquête domiciliaire peut être écartée par appréciation anticipée des preuves. c) L’amélioration substantielle de l’autonomie du recourant dans l’exécution des actes ordinaires de la vie constitue un motif de révision de son droit à l’allocation pour impotent au sens entendu par l’art. 17 al. 2 LPGA. Le recourant ne remplit désormais plus les conditions pour se voir reconnaître une impotence moyenne au sens de l’art. 37 al. 2 RAI, mais uniquement de degré faible en vertu de l’art. 37 al. 3 let. a RAI. 19. On soulignera, à toutes fins utiles, que les difficultés organisationnelles observées auprès du recourant (gestion de ses journées, de ses activités, de ses devoirs, etc.), consécutives au trouble du spectre autistique, ne sont pas remises en cause. Ces problématiques justifient assurément une guidance et un soutien réguliers de l’adulte, s’apparentant à un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (cf. art. 38 RAI). Cela étant, la reconnaissance d’une impotence fondée sur un besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie n’est prévue que pour les assurés adultes, bénéficiaires d’une rente (cf. art. 42 al. 3 LAI). Elle est en revanche exclue dans le cas d’assurés mineurs (cf. art. 42bis al. 5 LAI). 20. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis et la décision litigieuse réformée, en ce sens que le recourant a droit au versement d’une allocation pour impotent de degré faible dès le 1er octobre 2023 (cf. art. 88bis al. 2 let. a RAI). b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Au vu des circonstances de la présente affaire, il convient de fixer les frais judiciaires à 600 fr., répartis pour moitié à charge de l’intimé et pour l’autre moitié à charge du recourant.”
“également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art. 42 LAI, p. 607) b) Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter un certain degré d’intensité. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré (TF 9C_608/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2.2.1). La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (ch. 2077 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 34 ad art. 42 LAI, p. 608). c) La surveillance personnelle permanente doit en outre être requise pendant une période prolongée, par opposition à une surveillance « passagère », et ne doit donc pas être occasionnelle (cf. ch. 2078 CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 35 ad art. 42 LAI, p. 608). 8. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1, let. a, RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“5.1, 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 2.3 mit Hinweisen): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. 1.3 1.3.1 Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c.”
Lebt die versicherte Person in einem Heim oder in einer einem Heim gleichgestellten kollektiven Wohnform (Heimcharakter), so liegt nach Art. 38 Abs. 1 IVV kein Anspruch auf lebenspraktische Begleitung ausserhalb des Heims vor; dies verhindert damit in der Regel auch die Gewährung einer Hilflosenentschädigung, die auf einem solchen Bedarf beruhen würde.
“Unbestritten ist, dass der Beschwerdegegner lediglich noch in einer der sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen, nämlich bei der "Fortbewegung", auf regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen ist und deshalb einzig ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für leichte Hilflosigkeit wegen dauernder lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Frage kommt. Ebenfalls nicht umstritten ist, dass der Beschwerdegegner aufgrund seiner gesundheitlichen Beeinträchtigungen grundsätzlich auf lebenspraktische Begleitung (von mindestens zwei Stunden pro Woche) im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist. Im Zentrum des Streits steht die Frage, ob die Wohnform des Beschwerdegegners als Heim im Sinne von Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist. Wird die Frage bejaht, so besteht gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 Abs. 1 IVV kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Es handelt sich dabei um eine Rechtsfrage, welche vom Bundesgericht frei überprüft werden kann (BGE 146 V 322 E. 4.4 mit Hinweis).”
“Nach dem Gesagten hat das kantonale Gericht kein Bundesrecht verletzt, indem es die Wohnsituation der Beschwerdeführerin als Aufenthalt in einem Heim im Sinne von Art. 35ter IVV qualifiziert hat. Damit ist einerseits auch nicht zu beanstanden, dass es einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 42 Abs. 3 IVG und Art. 38 Abs. 1 IVV und entsprechend einen Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Hilflosenentschädigung wegen mittelschwerer Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV verneint hat. Andererseits ist es auch nicht bundesrechtswidrig, wenn es die Höhe der Hilflosenentschädigung nach Art. 42ter Abs. 2 IVG, d.h. in Anwendung der Ansätze für Versicherte im Heim, bemessen hat. Die Beschwerde dringt daher nicht durch.”
“Aufgrund dieses Vertrags sei sie in der Wahl und Inanspruchnahme der Wohnbegleitung und der Betreuung nicht mehr frei, sondern an die Dienstleistungen des Vereins B.________ gebunden. Sie könne daher die von ihr benötigten Pflege- und Betreuungsleistungen nicht in vollem Umfang selbst bestimmen und einkaufen. Wollte sie dies ändern und sich von einer anderen Organisation betreuen lassen, hätte dies die Kündigung des Untermietvertrags zur Folge. Da die Beschwerdeführerin gemäss dem Abklärungsbericht in ihrer vom Verein B.________ gemieteten Wohnung Betreuungsleistungen des Vereins B.________ im zeitlichen Umfang von dreimal eine Stunde und 15 Minuten pro Woche in Anspruch nehme, sei sodann auch die von der Rechtsprechung für die Beurteilung des Heimcharakters einer Einrichtung formulierte Erheblichkeitsschwelle einer Betreuungsleistung von mindestens zwei Stunden pro Woche erreicht bzw. überschritten. Die Qualifikation der Wohnsituation als Heimaufenthalt im Sinne von Art. 35ter IVV habe zur Folge, dass kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliege, da dieser gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV voraussetze, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes wohne. Dies wiederum habe zur Folge, dass der Beschwerdeführerin keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV zugesprochen werden könne. Vielmehr habe ihr die IV-Stelle, ausgehend von der Hilfsbedürftigkeit der Beschwerdeführerin in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zu Recht eine Hilflosenentschädigung für eine bloss leichte Hilflosigkeit zugesprochen. Ebenso zutreffend habe sie schliesslich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung anhand der Ansätze für Versicherte in einem Heim gemäss Art. 42ter Abs. 2 IVG festgesetzt.”
“Als Zwischenfazit ist festzuhalten, dass ein Revisionsgrund zu bejahen und im Vergleichszeitraum (21. Februar 2013 bis 7. Dezember 2023) eine gewisse Verbesserung bei der Lebensverrichtung "Ankleiden, Auskleiden" zu verzeichnen ist. Somit besteht im Rahmen der alltäglichen Lebensverrichtungen lediglich noch eine Einschränkung in der Fortbewegung, wobei bei einer Beeinträchtigung in nur einem Bereich nicht von einer Hilflosigkeit auszugehen ist. Allerdings benötigt der Beschwerdeführer unbestrittenermassen lebenspraktische Begleitung, was wiederum zum Bezug einer Hilflosentschädigung berechtigen würde. Eine Ausrichtung der Entschädigung an die versicherte Person erfolgt bei dieser Ausgangslage allerdings nur in denjenigen Fällen, in welchen die versicherte Person nicht in einem Heim oder in einer, einem Heim gleichgestellten kollektiven Wohngemeinschaft lebt. Es ist daher im Folgenden zu prüfen, ob die vom Beschwerdeführer gelebte Wohnform der Ausrichtung einer Hilflosenentschädigung leichten Grades entgegensteht. 5. 5.1. Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung vor, wenn eine volljährige, versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b) oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu Recht nicht streitig ist die Erfüllung der materiellen Voraussetzungen. Zu klären ist hingegen, ob es sich bei der Wohnsituation des Beschwerdeführers um eine kollektive Wohnform im Sinne eines Heims gem. Art 35ter IVV handelt, was mit der Ausrichtung einer Hilflosenentschädigung konfligiert. 5.2. Die Legaldefinition des Heimbegriffs findet sich in Art. Art. 35ter Abs. 1 bis 3 IVV. Als Heime gelten hiernach nach Art. 35ter Abs. 1 IVV kollektive Wohnformen, die der Betreuung oder der Pflege der versicherten Person dienen, sofern die versicherte Person für den Betrieb der kollektiven Wohnform nicht die Verantwortung trägt (lit.”
Für den Anspruch nach Art. 38 IVV ist entscheidend, dass lebenspraktische Begleitung regelmässig und über längere Zeit erforderlich ist. «Regelmässig» kann eine tägliche oder beinahe tägliche Bedürftigkeit umfassen; einmalige, nur gelegentliche oder sehr punktuelle Leistungen reichen in der Regel nicht aus. Reine, kurzzeitige Haushaltshilfen (z. B. zwei Stunden Reinigungsdienst pro Woche) begründen nach der Rechtsprechung allein keinen Anspruch auf lebenspraktische Begleitung.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). De manière générale, on ne saurait considérer apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid. 2b). L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid.”
“Quant au fait que la recourante emploie une femme de ménage à raison de deux heures par semaine, comme cela ressort également du rapport d'enquête à domicile, il ne suffit pas pour admettre le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie selon la jurisprudence relative à l'art. 38 RAI (cf. arrêts 9C_283/2021 du 7 mars 2022 consid. 5.3.3; 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4 et 6.1). En effet, l'enquêtrice n'a pas retenu concrètement la nécessité d'un accompagnement durable avec la tenue du ménage. Elle a répondu "non" à la question de savoir si l'assurée avait besoin de prestations d'aide permettant de vivre de manière indépendante, tout en expliquant clairement que la recourante pouvait planifier et fractionner ses activités afin de respecter les restrictions découlant de son état de santé. Le point de vue de l'enquêtrice a été suivi sans arbitraire par les juges cantonaux qui ont retenu que l'aide ménagère, aussi utile était-elle, ne pouvait être considérée comme indispensable à l'assurée pour vivre de manière indépendante. Celle-ci n'oppose à cette appréciation que de simples affirmations non étayées plus précisément.”
Bei ausschliesslich psychischer Beeinträchtigung wird Impotenz im Regelfall erst ab einem Anspruch auf mindestens eine Viertel-IV‑Rente angenommen. Bei der Beurteilung sind die Impotenzkategorien zu berücksichtigen (u. a. die Einstufung als «schwache Impotenz» bei dauerndem Begleitungsbedarf zur Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten) sowie die sechs elementaren Akte des täglichen Lebens.
“2) prévoit qu’est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible. L’art. 42bis al. 5 est réservé. c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; - ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 2020 et suivants de la Circulaire sur l’impotence (CSI) édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS ; jusqu’au 31 décembre 2021, ch. 010 ss de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité [CIIAI]), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts. De manière générale, n’est pas réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid.”
Bei zuhause lebenden Versicherten umfasst die im Art. 38 IVV erfasste lebenspraktische Begleitung auch dauernde Hilfe bei alltäglichen Lebensverrichtungen wie Ankleiden oder Körperpflege. Ergibt sich neben einer Sehbehinderung ein zusätzliches, regelmässig und im Zusammenhang mit den in Art. 38 IVV genannten Situationen erforderliches Begleitbedürfnis, ist dessen Einfluss auf die Anspruchsgrade gesondert zu prüfen.
“Gemäss Art. 42 Abs. 1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Vorbehalten bleibt Artikel 42bis IVG. Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG; Art. 38 IVV). Praxisgemäss (BGE 121 V 88 E. 3a mit Hinweisen) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 127 V 94 E. 3c, 125 V 297 E. 4a): Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme.”
“d OAI recita “a causa di un grave danno agli organi sensori o di una grave infermità fisica, può mantenere i contatti sociali con l’ambiente solamente grazie a servizi di terzi forniti in modo regolare e considerevole”] è concesso un AGI per una grande invalidità di grado lieve, non si può riconoscere un accompagnamento per evitare l’isolamento permanente. Tuttavia, un eventuale accompagnamento nell’organizzazione della realtà quotidiana per permettere all’assicurato di vivere a casa è possibile e, se del caso, deve essere esaminato (sentenza del TF I 317/06 del 23 ottobre 2007). Tanto più, secondo 3012, se sopravvengono altre infermità che potrebbero influire sul grado della grande invalidità è necessario procedere a ulteriori accertamenti, come nel caso presente, il morbo di Crohn. Occorre quindi comprendere se vi sia necessità di riconoscere un accompagnamento alla realtà quotidiana la cui combinazione con l’assegno esiguo secondo 3011 (ipovisione e cecità) aprirebbe il diritto all’AGI medio. Si richiamano le tre situazioni esplicitate all’Art. 38 OAI. Accompagnamento nell’organizzazione della realtà quotidiana 1 Esiste un bisogno di accompagnamento nell’organizzazione della realtà quotidiana ai sensi dell’articolo 42 capoverso 2 LAI quando un assicurato maggiorenne non vive in un’istituzione e a causa di un danno alla salute: a. non può vivere autonomamente senza l’accompagnamento di una terza persona; b. non può compiere le attività della vita quotidiana e intrattenere contatti fuori casa senza l’accompagnamento di una terza persona; oppure c. rischia seriamente l’isolamento permanente dal mondo esterno (non contemplato nel caso eccezionale 2108) Nel caso della signora RI 1, è stato proposto in progetto di decisione un AGI lieve secondo il caso 3011 ossia per ipovedenti. L’atto in questione è lo “spostarsi e il mantenimento dei contatti sociali” secondo statuto speciale. Non è stato per altro richiesto un contributo d’assistenza. Per quanto riguarda la diagnosi del morbo di Crohn, per stessa ammissione dell’assicurata, non sono state rilevate limitazioni invalidanti relative all’esecuzione degli atti ordinari della vita.”
Bei der Beurteilung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV ist eine funktionale bzw. qualitative Betrachtung der konkreten Lebenssituation massgeblich. In der Praxis werden sechs Bereiche der alltäglichen Lebensverrichtungen unterschieden: An- und Auskleiden; Aufstehen/Zu‑Bett‑gehen (Aufstehen, Absitzen, Abliegen); Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (innen/ausserhalb) und Kontaktaufnahme. Für die Bejahung eines Unterstützungsbedarfs kann es ausreichen, dass die versicherte Person regelmässig und in erheblichem Masse Hilfe nur in einer Teilfunktion eines solchen Bereichs benötigt.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’impotence est réputée grave lorsqu’une personne a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour les 6 actes ordinaires de la vie, reconnus par la pratique, et que son état nécessite en outre des soins permanents ou une surveillance personnelle. On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 3.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide directe ou indirecte d’autrui, d’une manière régulière et importante, que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid.”
“) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 133 V 450, 463 E. 7.2; BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). 3.3. 3.3.1. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), wenn sie einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder wenn sie dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 3.3.2. Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art.”
Die lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV ist als eigenständige, ergänzende Hilfe zu verstehen und steht unabhängig von der Hilfe bei den Verrichtungen des täglichen Lebens. Bereits als Hilfe bei den Verrichtungen des täglichen Lebens berücksichtigte Leistungen dürfen im Rahmen der Prüfung des Begleitbedarfs nicht nochmals angerechnet werden.
“b RAI ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une assistance spécialement nécessaire en raison de l'état de santé de l'assuré sur le plan physique, psychique ou mental. Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales, ou lorsqu'un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et références citées). 10. a) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“1 OAI stabilisce che la grande invalidità è reputata di grado elevato se l'assicurato è totalmente grande invalido. Ciò è il caso quando necessita dell'aiuto regolare e notevole di terzi per compiere tutti gli atti ordinari della vita e il suo stato richiede inoltre cure permanenti o una sorveglianza personale. Per il capoverso 2 dell'art. 37 OAI, la grande invalidità è di grado medio se l'assicurato, pur munito di mezzi ausiliari, necessita: a. di aiuto regolare e notevole di terzi per compiere la maggior parte degli atti ordinari della vita, b. di aiuto regolare e notevole di terzi per compiere almeno due atti ordinari della vita e abbisogna, inoltre, di una sorveglianza personale permanente, c. di aiuto regolare e notevole di terzi per compiere almeno due atti ordinari della vita e abbisogna, inoltre, di un accompagnamento permanente nell'organizzazione della realtà quotidiana ai sensi dell'art. 38 OAI. Infine, l'art. 37 cpv. 3 OAI stabilisce che la grande invalidità è di grado lieve se l'assicurato, pur munito di mezzi ausiliari: a. è costretto a ricorrere in modo regolare e considerevole, all'aiuto di terzi per compiere almeno due atti ordinari della vita; b. necessita di una sorveglianza personale permanente; c. necessita, in modo durevole, di cure particolarmente impegnative, richieste dalla sua infermità; d. a causa di un grave danno agli organi sensori o di una grave infermità fisica, può mantenere i contatti sociali con l'ambiente solamente grazie a servizi di terzi forniti in modo regolare e considerevole; oppure e. è costretto a ricorrere a un accompagnamento costante nell'organizzazione della realtà quotidiana ai sensi dell'art. 38. A norma dell'art. 38 cpv. 1 OAI (sul tema cfr. STF 9C_560/2023 dell’8 novembre 2023, consid. 6.3.3.1), esiste un bisogno di accompagnamento nell'organizzazione della realtà quotidiana ai sensi dell'art. 42 cpv. 2 LAI quando un assicurato maggiorenne non vive in un'istituzione e a causa di un danno alla salute: a.”
Die versicherte Person kann im Rahmen der Obliegenheit zur Schadenminderung verpflichtet werden, Begegnungsorte und -formen anzupassen (z. B. ruhigere Orte, vorzugsweise Einzelkontakte). Das Zusammenleben in einer familiären bzw. häuslichen Gemeinschaft kann das Risiko einer dauernden Isolation und damit den Anspruch auf lebenspraktische Begleitung entkräften.
“Pour autant que l’on comprenne, la recourante soutient de la sorte que les acouphènes dont elle souffre l’empêchent d’entretenir des relations sociales. Il ressort en outre du rapport d’enquête du 3 décembre 2020 que la recourante ne rencontre plus que ses enfants. Comme déjà relevé, à l’aune de son obligation de diminuer le dommage, on peut exiger de la recourante qu’elle adapte ses lieux de rencontres en choisissant des endroits au calme, préférant les rencontres individuelles plutôt qu’en groupe. Par ailleurs, on ne distingue pas – et la recourante ne l’explique pas – ce qui l’empêcherait de recevoir, l’une ou l’autre amie, chez elle, comme elle reçoit ses filles. Enfin, en présence de contacts réguliers avec ses filles, on ne distingue pas en quoi la recourante risquerait l’isolement social. Les conditions de l’art. 38 al. 1 let. c RAI ne sont ainsi pas non plus remplies. d) En définitive, comme l’a retenu à juste titre l’intimé, la recourante ne serait manifestement pas placée en institution, à défaut d’aide. Aucune des hypothèses visées à l’art. 38 al. 1 RAI n’étant réalisée en l’espèce, la recourante ne peut prétendre au versement d’une allocation pour impotent de l’assurance-invalidité à ce titre. 11. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise ergothérapeutique et l’audition des filles de la recourante. De telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1). La requête de la recourante en ce sens doit ainsi être rejetée. 12. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestation de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art.”
“1b) ; lorsqu'il ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l'accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b) ; lorsque, même avec l'aide d'un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l'assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu'il est condamné à vivre au lit et qu'il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité établie par l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS ; CIIAI], ch. 8058, ch. 8026). 6.5 En vertu de l’art. 42 al. 3, 1ère phr., LAI, est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Aux termes de l'art. 38 al. 1 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6.6 Dans le domaine de l'AI, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus variés. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (arrêt du Tribunal fédéral 9C_661/2016 consid.”
Zur Anwendung von Art. 38 Abs. 3 IVV bleibt unberücksichtigt, was Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen des Erwachsenenschutzes sind. Als «regelmässig» gilt nach Praxis eine durchschnittliche Erforderlichkeit von mindestens zwei Stunden pro Woche über einen Zeitraum von drei Monaten.
“38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
Bei rein psychischen Beeinträchtigungen setzt die Annahme von Hilflosigkeit voraus, dass gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente besteht (Art. 38 Abs. 2 IVV). "Regelmässig" im Sinne von Art. 38 Abs. 3 IVV ist die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Als "wichtig" gilt die Begleitung, wenn die versicherte Person einzelne Funktionen bei gewöhnlichen Lebensverrichtungen nicht mehr ausüben kann oder diese nur mit übermässigem Aufwand, spezieller Anregung oder weil sie für die Person sinnlos geworden sind, erbracht werden können.
“d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Si une personne souffre uniquement d’une atteinte à la santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit à au moins un quart de rente (art. 38 al. 2 RAI). Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil (CC) ne sont pas prises en compte (art. 38 al. 3 RAI). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid. 7.2 ; 127 V 94 consid. 3c). b) Il faut que l'aide requise soit régulière et importante pour être prise en considération au titre de l’impotence. Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour, par exemple, lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (ch. 2010 CSI). L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (ATF 117 V 146 consid.”
“38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde.”
“38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge einer Gesundheitsbeeinträchtigung (a) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann, (b) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 genannten Situationen erforderlich ist. Nicht dazu gehören insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen des Erwachsenenschutzes.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs.”
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs.”
“Als hilflos gilt ebenfalls eine Person, welche zu Hause lebt und wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. Ist nur die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit mindestens ein Anspruch auf eine Viertelsrente gegeben sein. Ist eine Person lediglich dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen, so liegt immer eine leichte Hilflosigkeit vor (Art. 42 Abs. 3 IVG in der bis Ende 2021 geltenden und hier anwendbaren [vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1] Fassung). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV [SR 831.201]). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
Die selbstständige Nutzung öffentlicher Verkehrsmittel (z. B. Generalabonnement), die Teilnahme an Tagesstätten oder Gruppenangeboten sowie gelegentliche ambulante Besuche und die regelmässige Wahrnehmung von Terminen sprechen gegen die Erforderlichkeit einer ausserhäuslichen Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV und können dazu führen, dass ein entsprechender Anspruch nicht besteht.
“Hinsichtlich der Notwendigkeit von Begleitung einer Drittperson für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) ist die Beschwerdeführerin in der Lage, selbstständig mit den öffentlichen Verkehrsmitteln zu reisen und besitzt denn auch ein Generalabonnement. Überdies hat sie seit 2017 schon an fünf Gruppenreisen teilgenommen. Sie erledigt Einkäufe eigenständig, ist in der Lage Termine beim Coiffeur zu vereinbaren und diese dann selbstständig wahrzunehmen (act. II 294 S. 6 Ziff. 6.6). Auch fährt sie regelmässig zu einem Termin bei der Pflegefachperson der Psychiatrie Spitex und nimmt wöchentlich Termine bei der Psychotherapeutin und beim Psychiater wahr (S. 1 Ziff. 1). Mithin ist die Erforderlichkeit einer Begleitung durch Dritte bei ausserhäuslichen Verrichtungen (vgl. hierzu auch Rz. 2103 KSH) nicht ersichtlich.”
“Folglich liegt keine Notwendigkeit auf lebenspraktische Begleitung i.S.v. Art. 38 Abs. 1 IVV vor, woran alleine der Umstand, dass die Beschwerdeführerin nach wie vor an den Programmen der Tagesstätte P.________ teilnimmt (act. I 4) und ca. ein- bis zweimal pro Monat während ca. drei Stunden von der ambulanten psychiatrischen Betreuung besucht wird (act. I 3 S. 2 unten), nichts ändert, da sie sich – nach dem Dargelegten – offensichtlich unabhängig von diesen Angeboten selbstständig in ihrem Alltag zurechtfinden mag. Dabei ist schliesslich nicht zu beanstanden, dass die Verwaltung gestützt auf die getätigten umfassenden medizinischen Abklärungen und der von den Behandlern eingeholten Auskünften entsprechend der Empfehlung der Abklärungsfachperson (vgl. act. IIA 251 S. 3) auf die Durchführung einer Abklärung an Ort und Stelle verzichtete (vgl. hierzu Rz. 8011 KSH).”
Ein laufender Rentenbezug bildet eine Anspruchsvoraussetzung für lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV. Besteht ein fortdauernder Rentenanspruch, ist sodann zu prüfen, ob die versicherte Person auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist.
“Die Beschwerdegegnerin verneinte einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung infolge lebenspraktischer Begleitung mit der Begründung, die Voraussetzung eines Rentenanspruchs sei nicht erfüllt (act. IIA 314 S. 1). Inwieweit diese Begründung mit Blick darauf, dass neben psychischen auch somatische Einschränkungen bestehen, bestand hat, kann offen bleiben. Wie dargelegt (vgl. E. 3.7 hiervor) wurde die Rente mangels eines erstellten Revisionsgrundes zu Unrecht aufgehoben und mit dem fortwährenden Rentenanspruch ist die Anspruchsvoraussetzung des laufenden Rentenbezuges (vgl. E. 4.1 hiervor) erfüllt. Demnach bleibt zu prüfen, ob die Beschwerdeführerin auf lebenspraktische Begleitung i.S.v. Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist.”
“Die Beschwerdegegnerin verneinte einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung infolge lebenspraktischer Begleitung mit der Begründung, die Voraussetzung eines Rentenanspruchs sei nicht erfüllt (act. IIA 314 S. 1). Inwieweit diese Begründung mit Blick darauf, dass neben psychischen auch somatische Einschränkungen bestehen, bestand hat, kann offen bleiben. Wie dargelegt (vgl. E. 3.7 hiervor) wurde die Rente mangels eines erstellten Revisionsgrundes zu Unrecht aufgehoben und mit dem fortwährenden Rentenanspruch ist die Anspruchsvoraussetzung des laufenden Rentenbezuges (vgl. E. 4.1 hiervor) erfüllt. Demnach bleibt zu prüfen, ob die Beschwerdeführerin auf lebenspraktische Begleitung i.S.v. Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist.”
Berücksichtigt wird nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Art. 38 Abs. 1 IVV genannten Situationen erforderlich ist. Gelegentliche oder rein administrative Vertretungs‑ bzw. Verwaltungstätigkeiten — namentlich solche im Rahmen des Erwachsenenschutzes (Art. 390–398 ZGB) — gehören nicht dazu.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV 2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art.”
“Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung liegt nach Art. 38 Abs. 1 IVV dann vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nach Art. 38 Abs. 3 IVV nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes (Art. 390–398 des Zivilgesetzbuches [ZGB]).”
Bei schwerem Übergewicht kann die Unfähigkeit bestehen, öffentliche Verkehrsmittel selbständig zu nutzen; sind hierfür verbindliche Feststellungen vorhanden, kann dies den Anspruch auf lebenspraktische Begleitung für ausserhäusliche Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV begründen. In vergleichbaren Fällen hat das Bundesgericht bei entsprechender Feststellung einen Aufwand von mindestens zwei Stunden pro Woche für Besorgungen und Termine als erfüllt angesehen.
“vergleichbar. Darin führte das Bundesgericht aus, die Vorinstanz habe verbindlich festgestellt, dass die versicherte Person wegen ihres invalidisierenden Übergewichts (BMI 57) für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte ausser Haus auf Dritthilfe angewiesen sei. Die Abklärungsperson habe dazu festgehalten, dass die versicherte Person zu allen Terminen gefahren werden müsse; das selbstständige Benützen öffentlicher Verkehrsmittel sei nicht mehr möglich. Mit Bezug auf den Bereich Fortbewegung sei der Anspruch auf lebenspraktische Begleitung ausgewiesen. Aufgrund dieser Feststellungen sei der Bedarf an Begleitung bei äusserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV ausgewiesen, sei die versicherte Person doch ausserstande, das Haus ohne Begleitung für die erwähnten Besorgungen und Kontakte zu verlassen. Bei der vorinstanzlich festgestellten Notwendigkeit einer Dritthilfe sei nach allgemeiner Lebenserfahrung der Aufwand von mindestens zwei Stunden pro Woche für die Besorgung von Einkäufen, die Einhaltung von Arztterminen, Pedicure, Coiffeur, Post- und Bankbesuchen (vgl. dazu auch Rz 2013 des Kreisschreibens über Hilflosigkeit [KSH], gültig ab 1. Januar 2022), zusammengenommen erfüllt. Bei einer funktional gesamtheitlichen Betrachtungsweise besteht vorliegend somit kein Anlass, den Hilfsbedarf der Beschwerdeführerin bei ausserhäuslichen Verrichtungen aus der lebenspraktischen Begleitung auszuklammern. So ist sie in den alltäglichen Lebensverrichtungen ansonsten selbständig. Bei der Erledigung der Hausarbeit und den ausserhäuslichen Verrichtungen bestehen letztlich die gleichen Einschränkungen. Soweit Angelegenheiten nicht online erledigt werden können, besteht ein umfassender Hilfsbedarf.”
Bestehen die Fähigkeit zu selbstständigen Verrichtungen ausserhalb der Wohnung und eine stabile soziale Teilhabe (z. B. Einkäufe, Besuche, Freizeitaktivitäten), spricht dies gegen einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV.
“CSI). Elle est en outre capable de proposer des repas plus élaborés lorsque son enfant lui rend visite. L’état de santé de la recourante est stable depuis près de quatre ans grâce à des mesures thérapeutiques pluridisciplinaires et une aide supplémentaire pour le ménage, ce qui est attesté tant par ses psychiatres traitants que par l’infirmière référente. Enfin, les hypothèses visées par les let. b et c de l’art. 38 al. 1 RAI n’entrent pas en ligne de compte. L’évaluatrice a constaté que la recourante était capable de se rendre seule à ses rendez-vous, d’effectuer ses achats, d’avoir des loisirs hors de son domicile, de recevoir la visite de membres de sa famille et de fréquenter régulièrement le centre F.________ pour participer à des activités ou recevoir des soins. L’intéressée n’a pas contesté ces éléments, qui montrent qu’elle peut établir des contacts sociaux par elle-même et ne présente pas de risque de s’isoler durablement. Ainsi, il faut admettre avec l’intimé que le besoin d’accompagnement de la recourante est limité à une heure par semaine, ce qui est insuffisant pour être qualifié de régulier et ouvrir le droit à une allocation pour impotent de degré faible.”
“Schliesslich ist die zwischenzeitliche Verbesserung bei einem Vergleich der aktuellen Situation mit der zweiten Abklärung im August 2018 im Bereich der lebenspraktischen Begleitung ausgewiesen, wobei sich bereits damals eine deutliche Verbesserung abgezeichnet hatte, die Hilflosenentschädigung indes aber noch belassen wurde. Denn der Beschwerdeführer bedurfte damals die Spitex-Begleitung praktisch nicht mehr und wohnte bereits selbständig in einer Mietwohnung (vgl. vorstehend E. 4.2). Im Vergleich zur Situation anlässlich der im August 2018 erfolgten Haushaltsabklärung ist die benötige Hilfestellung in deutlich geringerem Umfang notwendig, da der Beschwerdeführer weitgehend selbständig ist, über eine geregelte Tagesstruktur mit einem festen Arbeitsplatz im ersten Arbeitsmarkt verfügt, verheiratet ist und aktuell vorwiegend nur noch Unterstützung durch die Mutter für die Erledigung der administrativen Belange erhält. Er kümmert sich gemeinsam mit der Ehefrau um den Haushalt und die Tierpflege, hat keine Konflikte mit den Nachbarn, erledigt die Erwerbsarbeit selbständig von zu Hause aus oder fährt selbständig zur Arbeit ins Büro. Er geht selbständig zum Zahnarzt und zum Tätowierer und trifft Kollegen zum Kinobesuch. Aufgrund all dieser Fähigkeiten sind die Voraussetzungen von Art. 42 Abs. 3 IVG und Art. 38 Abs. 1 IVV -ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen können, für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen sein oder ernsthafte Gefährdung, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (vgl. vorstehend E. 1.3) -, nicht mehr erfüllt, auch wenn punktuell noch Hilfestellung erforderlich ist.”
“Dès lors qu'elle conserve la capacité de faire ses courses, elle ne peut pas non plus prétendre à un accompagnement au sens de l'art. 38 al. 1 let. b RAI. Enfin, contrairement à ce qu'elle soutient, il n’y a pas lieu de penser que la recourante est confrontée actuellement à un risque important et durable d’isolement social au sens de l’art. 38 al. 1 let. c RAI. Elle vit avec le même colocataire depuis 2011 et elle a un large réseau de connaissance parmi ses voisins, qu'elle côtoie régulièrement en se baladant autour de son immeuble. On ne saurait donc retenir que la recourante n'est plus en mesure, en raison de ses atteintes à la santé, de vivre de manière indépendante et que, partant, elle serait contrainte de résider dans un établissement médico-social. C'est ainsi à juste titre que l'intimé a estimé que la nécessité d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie de deux heures par semaine en moyenne sur une période de trois mois n'était pas établie et qu'il a refusé de lui octroyer une allocation pour impotent, les conditions de l'art. 38 al. 1 RAI n'étant pas réunies.”
Bereits eine eingeschränkte Fähigkeit, soziale Kontakte selbständig zu pflegen oder aufrechtzuerhalten, kann den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV begründen, insbesondere wenn dadurch ein erhebliches Risiko dauernder sozialer Isolation besteht.
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
Die Rechtsprechung nimmt für die Anerkennung einer lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV einen wöchentlichen Zeitaufwand von rund zwei Stunden als massgebliche Grössenordnung an. In den zitierten Fällen wurde ein Gesamtaufwand von unter zwei Stunden pro Woche (z. B. etwa eine Stunde pro Woche) als nicht ausreichend erachtet, um den Anspruch zu begründen.
“Juli 2015 und 11. Juni 2021 zeige keine wesentliche Veränderung hinsichtlich des Hilfebedarfs der Beschwerdeführerin. Auch anhand der medizinischen Unterlagen lasse sich keine Veränderung des Gesundheitszustands nachvollziehen, aufgrund welcher die Beschwerdeführerin vermehrt auf Hilfe angewiesen wäre. So habe der behandelnde Psychiater die gleichen Einschränkungen genannt wie in den Vorberichten. Ferner sei auch mit dem Auszug des Sohnes der Beschwerdeführerin aus der gemeinsamen Wohnung keine Veränderung des Hilfebedarfs ausgewiesen. Denn für die Beurteilung der Frage, ob eine Person auf Dritthilfe angewiesen sei, sei unerheblich, ob sie mit Familienmitgliedern zusammenwohne. Selbst wenn aber der Auszug des Sohnes als wesentliche Veränderung gewertet würde, würde sich am Resultat nichts ändern. Denn aus dem beweiskräftigen Abklärungsbericht vom 11. Juni 2021 ergebe sich, dass der für die Anerkennung einer lebenspraktischen Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 Abs. 1 IVV erforderliche wöchentliche Zeitaufwand von insgesamt zwei Stunden bei weitem nicht erreicht sei, weshalb die IV-Stelle das Leistungsbegehren zu Recht abgewiesen habe.”
“Nach dem Gesagten erweisen sich die von der Abklärungsperson angerechneten Zeitwerte als plausibel. Klare Fehleinschätzungen sind nicht feststellbar. Daher besteht für das Gericht keine Veranlassung, in das Ermessen der Abklärungsperson einzugreifen (vgl. vorstehend E. 1.5). Da sich der ermittelte Zeitaufwand insgesamt auf weniger als zwei Stunden pro Woche beläuft, ist die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 Abs. 1 IVV nicht ausgewiesen. Die Beschwerdegegnerin hat daher den Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Hilflosenentschädigung für lebenspraktische Begleitung zu Recht verneint. Dies führt zur Abweisung der Beschwerde.”
“CSI). Elle est en outre capable de proposer des repas plus élaborés lorsque son enfant lui rend visite. L’état de santé de la recourante est stable depuis près de quatre ans grâce à des mesures thérapeutiques pluridisciplinaires et une aide supplémentaire pour le ménage, ce qui est attesté tant par ses psychiatres traitants que par l’infirmière référente. Enfin, les hypothèses visées par les let. b et c de l’art. 38 al. 1 RAI n’entrent pas en ligne de compte. L’évaluatrice a constaté que la recourante était capable de se rendre seule à ses rendez-vous, d’effectuer ses achats, d’avoir des loisirs hors de son domicile, de recevoir la visite de membres de sa famille et de fréquenter régulièrement le centre F.________ pour participer à des activités ou recevoir des soins. L’intéressée n’a pas contesté ces éléments, qui montrent qu’elle peut établir des contacts sociaux par elle-même et ne présente pas de risque de s’isoler durablement. Ainsi, il faut admettre avec l’intimé que le besoin d’accompagnement de la recourante est limité à une heure par semaine, ce qui est insuffisant pour être qualifié de régulier et ouvrir le droit à une allocation pour impotent de degré faible.”
Als massgeblich gelten die in der Praxis und Rechtsprechung genannten sechs elementaren Verrichtungen des täglichen Lebens: An- und Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (innert/ausserhalb der Wohnung) und Kontaktaufnahme. Dauerhafte Einschränkungen in mindestens zwei dieser Verrichtungen können in Verbindung mit dauernder lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV für die Beurteilung des Hilflosigkeitsgrades relevant sein. Ferner gilt in der Praxis, dass die regelmässige, erhebliche Hilfe Dritter in mehreren (praxisgemäss oft vier) Verrichtungen typischerweise einen höheren Hilflosigkeitsgrad begründet.
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 7. a) aa) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022 et remplaçant la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid. 7.2 ; 127 V 94 consid. 3c). bb) Pour l’acte de « manger », il y a impotence lorsque l’assuré peut certes manger seul, mais seulement d’une manière non usuelle, par exemple s’il ne peut pas couper ses aliments lui-même (ch. 2036 CSI). Il a également impotence lorsque l’assuré est paralysé d’un bras pour autant que le bras paralysé ne puisse même pas être utilisé comme bras (ou main) d’appui, par exemple pour immobiliser une assiette (ch.”
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 3.4. 3.4.1. Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a); für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b); oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). 3.4.2. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen. Darunter sind zu verstehen: Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege. Wenn diese Versorgung nicht gewährleistet ist, wäre eine Heimeinweisung unumgänglich (vgl.”
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). De manière générale, on ne saurait considérer apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid. 2b). L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid.”
“Gemäss Art. 42 Abs. 1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Vorbehalten bleibt Artikel 42bis IVG. Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG; Art. 38 IVV). Liegt ausschliesslich eine Beeinträchtigung der psychischen Gesundheit vor, so gilt die Person nur als hilflos, wenn sie Anspruch auf eine Rente hat (Art. 42 Abs. 3 Satz 2 IVG). Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3a, je mit Hinweisen): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme.”
Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV besteht, wenn eine volljährige versicherte Person, die nicht in einer Institution lebt, infolge einer gesundheitlichen Beeinträchtigung ohne die Begleitung einer Drittperson nicht selbständig leben, die lebenspraktischen Notwendigkeiten und soziale Kontakte bewältigen oder das erhebliche Risiko einer dauerhaften sozialen Isolation vermeiden kann.
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 6. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 (état au 1er janvier 2021), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 127 V 94 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 5. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2015, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 127 V 94 consid.”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
Die erforderliche Intensität der Begleitung wird fallbezogen bestimmt. In der zitierten Entscheidung hat die Abklärungsperson für die Begleitung zu wöchentlichen Therapiesitzungen 20 Minuten und für die monatlichen Hausarzttermine insgesamt 4 Minuten (1 Minute pro Woche) angerechnet (insgesamt 21 Minuten).
“Insbesondere sei bei der Reinigung korrekterweise nur die entsprechende Aufforderung dazu (und nicht auch die von der Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex erbrachte Reinigungsarbeit) eingesetzt worden, denn die Beschwerdeführerin könne die Grundreinigung in Etappen alleine sicherstellen. Soweit in einzelnen Bereichen dennoch eine gesonderte Aufforderung nötig sein sollte, sei diese im Aufwand für die Alltagsstrukturierung enthalten. Mit dem im Bereich Ernährung angerechneten Aufwand von zehn Minuten werde angemessen berücksichtigt, dass die Beschwerdeführerin etwa alle zwei Wochen durch ihren Ex-Partner und wöchentlich durch die Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex beim Kochen unterstützt werde. Davon abgesehen gebe die Beschwerdeführerin an, dass sie sich die vorgekochten Gerichte aufwärme und auch selber Pasta, Fertigmenüs sowie Suppen koche. Beim Essen sei sie selbstständig und brauche keine Aufforderung. Auch bei Ausbleiben einer weiteren als der angerechneten Unterstützung stehe somit keine Heimeinweisung wegen Unterernährung im Raum. In Bezug auf die Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen und Kontakten (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) habe die Abklärungsperson einen Aufwand von 20 Minuten für die Begleitung an die wöchentlichen Therapiesitzungen sowie vier Minuten (eine Minute wöchentlich) für die monatlichen Termine beim Hausarzt angerechnet (d.h. insgesamt 21 Minuten). Angesichts der Distanz zwischen dem Wohnort und der Praxis sei dies nicht zu beanstanden. Die Notwendigkeit einer Begleitung zur Vermeidung dauernder Isolation (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV) sei sodann zu Recht verneint worden, denn die Beschwerdeführerin werde von verschiedenen Personen regelmässig besucht. Bei dieser Sachlage bestehe keine Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e in Verbindung mit Art. 38 IVV. Die anspruchsablehnende Verfügung sei damit rechtens.”
“Mit dem im Bereich Ernährung angerechneten Aufwand von zehn Minuten werde angemessen berücksichtigt, dass die Beschwerdeführerin etwa alle zwei Wochen durch ihren Ex-Partner und wöchentlich durch die Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex beim Kochen unterstützt werde. Davon abgesehen gebe die Beschwerdeführerin an, dass sie sich die vorgekochten Gerichte aufwärme und auch selber Pasta, Fertigmenüs sowie Suppen koche. Beim Essen sei sie selbstständig und brauche keine Aufforderung. Auch bei Ausbleiben einer weiteren als der angerechneten Unterstützung stehe somit keine Heimeinweisung wegen Unterernährung im Raum. In Bezug auf die Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen und Kontakten (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) habe die Abklärungsperson einen Aufwand von 20 Minuten für die Begleitung an die wöchentlichen Therapiesitzungen sowie vier Minuten (eine Minute wöchentlich) für die monatlichen Termine beim Hausarzt angerechnet (d.h. insgesamt 21 Minuten). Angesichts der Distanz zwischen dem Wohnort und der Praxis sei dies nicht zu beanstanden. Die Notwendigkeit einer Begleitung zur Vermeidung dauernder Isolation (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV) sei sodann zu Recht verneint worden, denn die Beschwerdeführerin werde von verschiedenen Personen regelmässig besucht. Bei dieser Sachlage bestehe keine Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e in Verbindung mit Art. 38 IVV. Die anspruchsablehnende Verfügung sei damit rechtens.”
Wird bei einer ausserhäuslichen Wohnsituation lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 Abs. 1 IVV bejaht, ist diese bei der Bemessung der Hilflosigkeit zu berücksichtigen; dies kann zu einer höheren Einstufung der Hilflosigkeit und damit zu einer höheren Hilflosenentschädigung sowie zur Anwendung der ordentlichen (statt der gekürzten) Versicherungsansätze führen.
“Unbestritten ist, dass die Beschwerdeführerin in zwei der sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen, nämlich bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung", auf Hilfe angewiesen ist u nd deshalb Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für mindestens leichte Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV hat. Nicht umstritten ist auch, dass die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigungen grundsätzlich auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist. Strittig ist hingegen, ob die Beschwerdeführerin ausserhalb eines Heimes lebt. Die Bejahung dieser Frage hätte einerseits zur Folge, dass die lebenspraktische Begleitung bei der Bemessung der Hilflosigkeit zu berücksichtigen wäre (Art. 38 Abs. 1 Ingress IVV) und die Beschwerdeführerin somit Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit hätte (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Andererseits würde sich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung nach den ordentlichen Ansätzen gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG richten und nicht nach den um 75 % gekürzten Ansätzen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung.”
Bei der Anspruchsprüfung ist nur die regelmässig erforderliche lebenspraktische Begleitung zu berücksichtigen. Hilfeleistungen, die bereits bei den sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigt wurden, dürfen bei der Beurteilung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV nicht nochmals angerechnet werden.
“a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21. April 2023, 8C_724/2022, E. 2.3 mit weiteren Hinweisen). Die Hilfe von Drittpersonen muss regelmässig und erheblich sein. Die Hilfe ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder hypothetisch täglich nötig haben kann (vgl. Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Stand 1. Januar 2022, Rz. 2010). 2.4.1 Der Begriff der dauernden persönlichen Überwachung bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen.”
“5.1, 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 2.3 mit Hinweisen): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. 1.3 1.3.1 Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c.”
“3 Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Als schwer gilt die Hilflosigkeit, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1.”
Massgeblich ist zu prüfen, ob die volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes infolge einer Gesundheitsbeeinträchtigung ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann oder für Verrichtungen und für Kontakte ausserhalb der Wohnung auf eine solche Begleitung angewiesen ist.
“Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von aArt. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit.”
“Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit.”
Technische Hilfsmittel (z. B. ein Dusch‑WC) können den Bedarf an Dritthilfe reduzieren und damit die Prüfung der Erforderlichkeit lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV beeinflussen. Für die Zumutbarkeit von Rehabilitations‑ oder Lernmassnahmen ist dem Versicherten grundsätzlich eine angemessene Anpassungszeit zuzubilligen; diese Anpassungszeiten sind in der Praxis meist im Rahmen einer späteren Revisionsprüfung zu berücksichtigen.
“5 Die Frage, ob der Versicherten anstelle der Duschbrause die Benutzung eines Dusch-WCs aufgrund ihrer Körperfülle möglich und zumutbar ist, kann bei diesem Ergebnis ebenfalls offengelassen werden. Immerhin ist an dieser Stelle darauf hinzuweisen, dass ihre Ausführungen nicht ausreichen, um von einer Unzumutbarkeit auszugehen. Dr. med. D. , Fachärztin Anästhesiologie, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), nannte in ihrer Stellungnahme vom 15. November 2022 die Vorteile eines Dusch-WCs. So sorge ein solches WC für eine schonende, gründliche und hygienische Reinigung nur mit Wasser und es beständen keine mechanischen Reize durch das WC-Papier. Auch die Stärke des Wasserstrahls könne angepasst werden. Die von der RAD-Ärztin aufgeführten Vorteile sind nachvollziehbar und überwiegen, zumal die Versicherte mit einem Dusch-WC auch nicht mehr auf die Dritthilfe bei der Handreichung der Brause angewiesen wäre. 5.1 Zu klären bleibt, ob ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG besteht. Nach Art. 38 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heims lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b) oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (vgl. KSH Rz. 2085) bzw. den Eintritt in eine stationäre Einrichtung nach Möglichkeit hinauszuschieben (BGE 133 V 461 E. 5). Die lebenspraktische Begleitung kommt somit jenen versicherten Personen zu, die aus gesundheitlichen Gründen nur mit einer Begleitung durch eine Drittperson selbstständig wohnen können (Urteil des Bundesgerichts vom 21. Juli 2008, 9C_28/2008). 5.2 Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) "Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen" noch die Pflege oder Überwachung im Sinne von Art.”
“Tuttavia occorre accordargli un periodo di adattamento, che andrà preso in considerazione solo nell’ambito della revisione della prestazione (“[…] Dass der Beschwerdeführer gewisse Verrichtungen nach einer bestimmten Zeit erlernen kann, wie das der Arzt beispielsweise für die Erlernung der Fortbewegung draussen für eine Dauer von drei Monaten mit Trainingseinheiten von einer Doppelstunde pro Woche vorsieht, ändert im hier massgebenden Beurteilungszeitpunkt nichts: Zwar hat sich der Versicherte im Rahmen der ihm obliegenden Schadenminderungspflicht allen Massnahmen zu unterziehen, welche ihm ermöglichen, seine Selbstständigkeit zu erhalten. In diesem Sinne ist es ihm zumutbar, Kurse zur Wiedererlangung der Selbstständigkeit zu absolvieren und auch sonst persönlich alles vorzukehren, was seine Einschränkungen mindert. Dazu ist ihm allerdings eine angemessene Anpassungszeit zuzubilligen, was erst im Rahmen einer erneuten Prüfung anlässlich einer Revision des Anspruchs zu berücksichtigen ist.”; sottolineatura del redattore). Per quanto concerne più precisamente l’applicazione dell’art. 38 OAI, il Tribunale federale nella STF 9C_425/2014 del 26 settembre 2014, consid. 4.1, ha rammentato che esso non comprende né l’aiuto di terzi per i sei atti ordinari della vita, né le cure e la sorveglianza personale. Rappresenta piuttosto un aiuto complementare ed autonomo, che può essere fornito sotto forma di aiuto diretto o indiretto a persone affette nella loro salute fisica, psichica o mentale (STF 9C_425/2014 del 26 settembre 2014, consid. 4.1). Nell’ipotesi dell’art. 38 cpv. 1 lett. a OAI l’accompagnamento per far fronte alle necessità della vita deve permettere alla persona di gestire lei stessa la sua vita quotidiana. Interviene quando la persona necessita dell’aiuto per almeno una delle seguenti attività: strutturare la giornata, far fronte a situazioni che si presentano tutti i giorni (per esempio problemi di vicinato, questioni di salute, di alimentazione e d’igiene, attività amministrative semplici) e gestione della propria casa (aiuto diretto o indiretto di un terzo: DTF 133 V 450, consid.”
Nach Verwaltungspraxis und Rechtsprechung gilt das Begleitungsbedürfnis im Sinne von Art. 38 IVV als «regelmässig», wenn es im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche über einen Zeitraum von drei Monaten besteht (≥ 2 Std./Woche über 3 Monate).
“Si une personne souffre uniquement d'une atteinte à la santé psychique, elle doit pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente (al. 2). N'est pris en considération que l'accompagnement qui est régulièrement nécessaire et lié aux situations mentionnées à l'al. 1. En particulier, les activités de représentation et d'administration dans le cadre des mesures de protection de l'adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil ne sont pas prises en compte (al. 3). L'accompagnement au sens de cette disposition n'est pas réservé aux personnes atteintes dans leur santé psychique ou mentale (ATF 133 V 450 consid. 2.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_28/2008 du 21 juillet 2008 consid. 3.2). Il représente une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé, mais ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle, de sorte que l’assistance déjà prise en compte pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l'art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1056/2009 du 10 mai 2010 consid. 2 et 4.2). La Circulaire CIIAI précise que l'accompagnement est régulier lorsqu'il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois (ch. 8053). Sur ce point, le Tribunal fédéral a admis la conformité de cette circulaire à la loi (ATF 133 V 450 consid. 6.2). Selon la jurisprudence, l'accompagnement s'étend aux travaux ménagers (cuisine, courses, lessive et ménage), dans la mesure où ceux-ci ne font pas partie des actes ordinaires. Dès lors que ces travaux représentent selon l'expérience générale de la vie un investissement temporel de plus de deux heures par semaine, le caractère régulier de l'aide nécessitée est également réalisé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1056/2009 précité consid. 4.3). Si certains actes sont rendus plus difficiles par l'infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l'existence d'une impotence, dans la mesure où l'assuré doit faire tout ce que l'on peut raisonnablement exiger de lui afin d'atténuer autant que possible les conséquences de son invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid.”
“Le risque d’isolement doit ainsi être interprété de manière stricte (arrêt du Tribunal fédéral 9C_578/2013 du 18 août 2014 consid. 3.4 in fine). L’accompagnement nécessaire consiste à s’entretenir avec l’assuré en le conseillant et à le motiver pour établir des contacts en l’emmenant, par exemple, assister à des manifestations (arrêt du Tribunal fédéral I 46/07 du 29 octobre 2007 consid. 3.5 et la référence). 14.5 L’art. 38 al. 3 1ère phr. RAI précise que n’est pris en considération que l’accompagnement qui est régulièrement nécessaire et lié aux situations mentionnées à l’al. 1. Selon le ch. 8053 de la CIIAI, l’accompagnement est régulier au sens de l’art. 38 al. 3 RAI lorsqu’il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). 14.6 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L’empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n’exclut toutefois pas un besoin d’accompagnement au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid.”
“Selon le chiffre 2093 de la CSI, l’accompagnement est régulier au sens de l’art. 38 al. 3 RAI lorsqu’il est nécessité en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 consid. 6.2 et les références). 10.7 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 précité consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I.652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 10.8 Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du Code civil suisse, du 10 décembre 1907 (CC - RS 210) ne sont pas prises en compte dans l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (art. 38 al. 3 2e phrase RAI). L'aide fournie par un curateur dans la gestion des affaires administratives de l'assuré ne constitue pas un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI. Seule est déterminante l'aide qui n'est pas déjà apportée par le curateur (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 précité consid. 6.2 et la référence). 11. Le droit à l’allocation pour impotent s’éteint dès que l’assuré mineur ne présente plus une impotence de degré faible au moins et, au plus tard, à sa majorité.”
“Gemäss dem Willen des Gesetzgebers soll der Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht bei jeglicher Form und Dauer der lebenspraktischen Begleitung gegeben sein. Vielmehr ist eine entsprechende Entschädigung durch die Invalidenversicherung nur bei einem bestimmten mi-nimalen Schweregrad der Hilflosigkeit gerechtfertigt. Nach der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis ist die Erheblichkeitsschwelle erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 IVV über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens 2 Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 S. 329).”
“Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale. Seul l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie qui est requis régulièrement et en relation avec les situations mentionnées à l'alinéa 1 doit être pris en compte (ATF 146 V 322 consid. 2.3; 133 V 450 consid. 5 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 et les références citées). Conformément à la volonté du législateur, le droit à l'allocation pour impotent ne doit pas être donné quelle que soit la forme et la durée de l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. Au contraire, une indemnisation correspondante par l'assurance-invalidité ne se justifie que pour un degré d'impotence minimal déterminé (message du 21 février 2001 relatif à la 4e révision de l'AI, FF 2001 3289). Selon la jurisprudence et la pratique administrative, le seuil de gravité est atteint lorsque l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie est nécessaire, conformément à l'art. 42 al. 3 LAI en relation avec l'art. 38 RAI, en moyenne pendant au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois (ATF 146 V 322 consid. 6.1 ; 133 V 450 consid. 6.2, 472 consid. 5.3.1 ; Circulaire de l'OFAS sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [ci-après : CIIAI], no 8053, valable dès le 1er janvier 2015, état au 1er janvier 2021). b) En l'occurrence, il n'est pas contesté que le recourant a besoin, dès le mois de juin 2016, d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie en raison de son atteinte à la santé. Sur la base des conclusions des 27 juillet 2017 et 2 avril 2020 de son enquêtrice à domicile, l'OAI a reconnu que le recourant nécessitait un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie à raison de 5 heures par semaine, pour gérer des interventions à l'extérieur, prendre soin de sa personne, cuisiner et faire le ménage ainsi que la lessive. L'enquêtrice a notamment précisé que, si l'assuré conservait une capacité de jugement et de prise de décision, celle-ci restait limitée et le risque qu'il se mette en danger était réel.”
Als «wichtig» bzw. «erheblich» gilt die Hilfe, wenn die versicherte Person mindestens eine Teilfunktion eines elementaren Lebensakts nicht mehr selbständig erfüllen kann. Leichte körperliche Hilfen (z. B. das Zurstützen oder Festhalten einer Stuhl- bzw. das Heranziehen des Stuhls beim Hinsetzen) werden in der Rechtsprechung und in den einschlägigen Weisungen in der Regel nicht als «wichtig» bzw. «tägliche, wichtige» Hilfe gewertet.
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). Selon l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 3.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). L’aide est importante lorsque l’assuré ne peut plus accomplir seul au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie (ATF 121 V 88 consid. 3c et les références ; ATF 107 V 136 consid. 1b) ; lorsqu’il ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l’accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b) ; lorsque, même avec l’aide d’un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l’assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu’il est condamné à vivre au lit et qu’il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid.”
“2 En ce qui concerne les fonctions « se lever, s'asseoir, se coucher », le Tribunal fédéral a considéré que l’aide consistant à maintenir la chaise d’une assurée lorsqu’elle s’y assied puis à l’approcher de la table n’est pas importante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_839/2009 du 4 juin 2010 consid. 3.2 et 3.4.2.3). Selon la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI) dans sa version au 1er janvier 2021, l’aide d’autrui nécessitée pour se lever de sièges bas (dont l’assuré n’a pas absolument besoin) ou du sol ou pour monter dans une automobile n’est pas importante et quotidienne (ch. 8016). 5.3.3 Dans l’acte « se doucher », il convient également de tenir compte de l’aide nécessitée pour pouvoir sortir de la chaise installée dans la douche (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 214/03 du 3 septembre 2003 consid. 3.2) ou de passer du déambulateur à une chaise de douche (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H 128/03 du 4 février 2004 consid. 4.2). 5.4 En vertu de l'art. 38 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c) (al. 1). Si une personne souffre uniquement d'une atteinte à la santé psychique, elle doit pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente (al. 2). N'est pris en considération que l'accompagnement qui est régulièrement nécessaire et lié aux situations mentionnées à l'al. 1. En particulier, les activités de représentation et d'administration dans le cadre des mesures de protection de l'adulte au sens des art. 390 à 398 du code civil ne sont pas prises en compte (al.”
Die Beurteilung richtet sich funktional‑qualitativ auf die konkrete Fähigkeit, Alltagsverrichtungen selbstständig auszuführen; nicht allein das Vorhandensein von Symptomen ist massgebend. Massgeblich ist, dass die Hilfe Dritter regelmässig und in erheblichem Umfang erforderlich ist. "Regelmässig" wird in der Rechtsprechung als täglich oder allenfalls täglich nötig verstanden. Diese Kriterien sind für die Anwendung von Art. 38 IVV zu beachten.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 4.1.1 L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 4.1.2 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l’art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu’en cas d’impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 4.1.3 L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e).”
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 8.2 L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 8.3 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). 8.4 L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 9. 9.1 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6.”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.2 Nach ständiger Rechtsprechung sind folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c, 121 V 88 E. 3; Urteil des EVG vom 1. April 2004, I 815/03, E. 1). Weiter muss die Hilfe Dritter regelmässig und erheblich sein. Die Hilfe ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat (Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], in der ab 1. Januar 2015 geltenden Fassung, Stand 1. Januar 2018, Rz.”
Als massgebliche elementare Alltagsverrichtungen gelten die sechs Bereiche: (1) Ankleiden/Auskleiden; (2) Aufstehen/Absitzen/Abliegen; (3) Essen; (4) Körperpflege; (5) Verrichtung der Notdurft; (6) Fortbewegung (innen/aussen) und Kontaktaufnahme. Bei der Zuordnung von Assistenzleistungen ist eine funktionale Gesamtbetrachtung vorzunehmen; die Hilfestellung, die mehreren elementaren Verrichtungen dient, kann im Regelfall nur einmal zugeordnet werden.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’impotence est réputée grave lorsqu’une personne a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour les 6 actes ordinaires de la vie, reconnus par la pratique, et que son état nécessite en outre des soins permanents ou une surveillance personnelle. On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 3.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide directe ou indirecte d’autrui, d’une manière régulière et importante, que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid.”
“Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l’art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu’en cas d’impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 6.2.3 Selon l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 6.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide directe ou indirecte d’autrui, d’une manière régulière et importante, que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid. 3c). Les fonctions partielles d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent toutefois être prises en considération qu’une fois en tout lorsque l’assuré a besoin de l’aide d’autrui pour accomplir ces fonctions dans plusieurs actes ordinaires.”
“); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.1.3. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.1.4. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; es genügt, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig und in erheblicher Weise unmittelbar oder mittelbar auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (BGE 121 V 88, 91 E. 3c). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen. Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn der Versicherte sie täglich oder möglicherweise (nicht vorhersehbar) täglich benötigt. 3.2. Ändert sich der Grad der Hilflosigkeit in erheblicher Weise, so wird die Hilflosenentschädigung von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art.”
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1. Ankleiden, Auskleiden, 2. Aufstehen, Absitzen, Abliegen, 3. Essen, 4. Körperpflege, 5. Verrichten der Notdurft und 6. Fortbewegung (im oder ausser Haus; vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020; BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E.”
“d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). Selon la jurisprudence, la let. a de cette disposition implique une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (ATF 121 V 88 c. 3b). 2.2.3 L'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: a. de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie; b. d'une surveillance personnelle permanente; c. de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré; d. de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux; ou e. d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 3 RAI). 2.2.4 Selon la jurisprudence (ATF 133 V 450 c. 7.2), sont déterminants les six actes élémentaires suivants: - se vêtir et se dévêtir; - se lever, s'asseoir, se coucher; - manger; - faire sa toilette (soins du corps); - aller aux W.-C.; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts. Concernant les actes de la vie qui comprennent plusieurs fonctions partielles, il n'est pas exigé, selon la jurisprudence, que l'assuré ait besoin de l'aide d'autrui pour la majorité desdites fonctions. Bien plutôt, il suffit que l'assuré soit régulièrement tributaire d'une aide importante de tiers, directe ou indirecte, pour l'une de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 c. 3c). D'après la jurisprudence, l'assistance par un tiers dont une personne assurée a besoin pour plusieurs actes élémentaires de la vie quotidienne ne peut en principe être prise en compte qu'une seule fois. Une approche fonctionnelle globale doit être adoptée lorsqu'il y a lieu d'affecter un acte d'assistance à un acte ordinaire déterminé de la vie (SVR 2019 IV n° 54 c.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l'OFAS [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2008, inchangée dans sa teneur valable à partir du 1er janvier 2012, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 2.2. Selon la jurisprudence (cf. ATF 124 II 247; 121 V 90 consid. 3a et les références citées), les actes ordinaires les plus importants se répartissent en six domaines: 1. se vêtir et se dévêtir; 2. se lever, s'asseoir, se coucher; 3. manger; 4. faire sa toilette (soins du corps); 5.”
Bei volljährigen Personen führt ein dauernder Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV zur Einstufung als leicht hilflos. Diese Begleitung liegt vor, wenn die versicherte Person aufgrund einer Gesundheitsbeeinträchtigung ohne das Begleiten nicht selbständig leben bzw. ihren Alltag bewältigen, die Tagesstruktur sicherstellen oder ausreichende soziale Kontakte herstellen und eine dauerhafte soziale Isolation vermeiden kann.
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. (dies nur bei Volljährigen [Art. 42bis Abs. 5 IVG]) dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité, [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2015, inchangée dans son état au 1er janvier 2021, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450; arrêt TF 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé (al. 3). b) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible notamment si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Tel est le cas lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). Dans l’éventualité prévue à l’art. 38 al. 1 let. a, RAI, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p.”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
Lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV umfasst die regelmässig erforderliche Hilfe zur Bewältigung des Alltags und zur Herstellung bzw. Aufrechterhaltung von Kontakten (insbesondere: ohne Begleitung nicht selbständig wohnen können; für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung angewiesen sein; ernsthafte Gefahr dauernder Isolation). Berücksichtigt wird nur die Begleitung, die regelmässig und in Zusammenhang mit diesen Situationen nötig ist. Nicht dazu zählen insbesondere Vertretungs‑ und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes (Art. 390–398 ZGB) sowie (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei alltäglichen Verrichtungen, dauernde Pflege oder persönliche Überwachung.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV 2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art.”
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
“se lever, s'asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. Se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf. art. 39 al. 3 RAI), ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 7.3 Aux termes de l'art. 38 al. 1 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 42 al. 3 LAI, existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). L’al. 3 précise que n’est pris en considération que l’accompagnement qui est régulièrement nécessaire et lié aux situations mentionnées à l’al. 1. En particulier, les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du Code civil suisse du 10 décembre 1907 (CC - RS 210) ne sont pas prises en compte. 7.3.1 Dans la première éventualité (art. 38 al. 1 let. a RAI), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
Das Fehlen eines in ärztlichen oder Abklärungsberichten festgestellten Dritthilfebedarfs kann – sofern keine entgegenstehenden Anhaltspunkte vorliegen – als wesentlicher Befund für die Ablehnung von Leistungen nach Art. 38 Abs. 1 IVV herangezogen werden.
“Schliesslich ist unbestritten, dass die Beschwerdeführerin ohne Dritthilfe nicht ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV). Gegenteilige Anhaltspunkte ergeben sich weder aus den im Verwaltungsverfahren gemachten (act. II 293 S. 2) noch den beschwerdeweisen Vorbringen. Dr. med. D.________ hat im Bericht vom 26. Oktober 2019 einen entsprechenden Dritthilfebedarf verneint (act. II 249 S. 5), was mit der Einschätzung im Abklärungsbericht vom 3. November 2020 übereinstimmt (act. II 315 S. 10).”
“Schliesslich ist unbestritten, dass die Beschwerdeführerin ohne Dritthilfe nicht ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV). Gegenteilige Anhaltspunkte ergeben sich weder aus den im Verwaltungsverfahren gemachten (act. II 293 S. 2) noch den beschwerdeweisen Vorbringen. Dr. med. D.________ hat im Bericht vom 26. Oktober 2019 einen entsprechenden Dritthilfebedarf verneint (act. II 249 S. 5), was mit der Einschätzung im Abklärungsbericht vom 3. November 2020 übereinstimmt (act. II 315 S. 10).”
Für das Vorliegen eines Begleitungsbedarfs im Sinne von Art. 38 IVV wird in der Praxis in der Regel verlangt, dass die versicherte Person regelmässig und in bedeutendem Umfang auf Hilfe bei mindestens zwei der als elementar bezeichneten Alltagsakte angewiesen ist.
“b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 8. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou -- d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou - éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 5. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2015, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 127 V 94 consid.”
Für die Beurteilung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 38 IVV sind die in der Rechtsprechung und Verwaltungspraxis genannten sechs elementaren alltäglichen Lebensverrichtungen massgeblich: An‑/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung/Herstellen gesellschaftlicher Kontakte. Das Fehlen der Fähigkeit, diese Verrichtungen regelmässig und in erheblichem Umfang (je nach Erheblichkeit und Regelmässigkeit) nicht selber zu bewältigen, kann einen Anspruch auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV begründen.
“a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 2020 et suivants de la Circulaire sur l’impotence (CSI) édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS ; jusqu’au 31 décembre 2021, ch. 8010 ss de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité [CIIAI]), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts. De manière générale, n’est pas réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid. 6c). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid.”
“1 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Mittelschwer ist die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Als leicht gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach gefestigter Rechtsprechung (BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c) und Verwaltungspraxis (vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Hilflosigkeit [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: "An- und Auskleiden", "Aufstehen/Absitzen/Abliegen", "Essen", "Körperpflege", "Verrichten der Notdurft" und "Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte ".”
“3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Conformément à l’art. 66 al. 1 RAVS a contrario, les alinéas 2 let. c et 3 let. e de l’art. 37 RAI ne trouvent pas application dans le cadre de l’examen du droit à une allocation pour impotent relevant de l’AVS. En d’autres termes, l’accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI n’est pas pris en considération dans le cadre de l’allocation pour impotent relevant de l’AVS. 6.2 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références) : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux. De manière générale, ne saurait être réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid. 2b). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide directe ou indirecte d’autrui, d’une manière régulière et importante, que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 consid.”
Bei überwiegend funktionalen Einschränkungen (z. B. eingeschränkter Mobilität) sind die Hilfeleistungen typischerweise dem Lebensbereich «Fortbewegung» zuzuordnen. Für einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen ist vielmehr entscheidend, ob sich die versicherte Person gesundheitsbedingt ohne Begleitung nicht aus dem Haus begeben und ihre ausserhäuslichen Verrichtungen nicht ausführen würde.
“Bezüglich lebenspraktischer Begleitung hat die Vorinstanz festgestellt, die Versicherte sei nicht gefährdet, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV). Was die Notwendigkeit von Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen und Kontakten (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) anbelangt, hat das kantonale Gericht gestützt auf den Abklärungsbericht insbesondere festgestellt, die Beschwerdeführerin sei aufgrund ihrer eingeschränkten Mobilität auf Dritthilfe angewiesen. Weiter hat es erwogen, bei diesen überwiegend funktionalen Einschränkungen seien die Hilfeleistungen typischerweise dem Lebensbereich Fortbewegung und nicht der lebenspraktischen Begleitung zuzuordnen. Im Hinblick auf den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung für ausserhäusliche Verrichtungen sei nicht die eingeschränkte Mobilität relevant, sondern die Frage, ob sich eine versicherte Person, wenn sie auf sich alleine gestellt wäre, nicht aus dem Haus begeben würde und ihre ausserhäuslichen Verrichtungen gesundheitsbedingt ohne Begleitung nicht tätigen könnte. Dies stehe bei der Beschwerdeführerin zumindest nicht im Vordergrund. Neben der eingeschränkten Mobilität seien anlässlich der Abklärung keine weiteren Gründe für einen Bedarf an Begleitung für ausserhäusliche Verrichtungen geltend gemacht worden.”
Kurzfristige, wiederkehrende oder geringfügige Unterstützungsleistungen (z. B. alle zwei Wochen) können bei der Bemessung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung berücksichtigt werden. Für die Abgrenzung gegenüber dauernden Pflege- oder Überwachungsleistungen sind sowohl quantitative als auch qualitative Kriterien von Bedeutung. Die Verwaltungspraxis legt fest, dass lebenspraktische Begleitung in der Regel dann als «regelmässig» gilt, wenn sie über drei Monate hinweg im Mittel mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.
“Mit dem im Bereich Ernährung angerechneten Aufwand von zehn Minuten werde angemessen berücksichtigt, dass die Beschwerdeführerin etwa alle zwei Wochen durch ihren Ex-Partner und wöchentlich durch die Pflegeperson der Psychiatrie-Spitex beim Kochen unterstützt werde. Davon abgesehen gebe die Beschwerdeführerin an, dass sie sich die vorgekochten Gerichte aufwärme und auch selber Pasta, Fertigmenüs sowie Suppen koche. Beim Essen sei sie selbstständig und brauche keine Aufforderung. Auch bei Ausbleiben einer weiteren als der angerechneten Unterstützung stehe somit keine Heimeinweisung wegen Unterernährung im Raum. In Bezug auf die Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen und Kontakten (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) habe die Abklärungsperson einen Aufwand von 20 Minuten für die Begleitung an die wöchentlichen Therapiesitzungen sowie vier Minuten (eine Minute wöchentlich) für die monatlichen Termine beim Hausarzt angerechnet (d.h. insgesamt 21 Minuten). Angesichts der Distanz zwischen dem Wohnort und der Praxis sei dies nicht zu beanstanden. Die Notwendigkeit einer Begleitung zur Vermeidung dauernder Isolation (Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV) sei sodann zu Recht verneint worden, denn die Beschwerdeführerin werde von verschiedenen Personen regelmässig besucht. Bei dieser Sachlage bestehe keine Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e in Verbindung mit Art. 38 IVV. Die anspruchsablehnende Verfügung sei damit rechtens.”
“Au contraire, les soins permanents constituent – tout comme, dans un autre contexte, le besoin d’une surveillance personnelle permanente (art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI) – une forme d’aide de nature médicale ou paramédicale requise en raison de l’état physique ou psychique de la personne assurée (ATF 107 V 136 consid. 1b ; 106 V 153 consid. 2a ; TF 8C_920/2013 du 17 juillet 2014 consid. 2 et 8C_310/2009 du 24 août 2009 consid. 9.1). Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, lorsqu’ils nécessitent beaucoup de temps ou entraînent des coûts particulièrement élevés. Le critère peut également être qualitatif, lorsque leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être dispensés à des heures inhabituelles (TF 8C_920/2013 du 17 juillet 2014 consid. 2 et 9C_384/2013 du 10 octobre 2013 consid. 4.1 et les références citées). 5. a) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; - faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; - ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid.”
“Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts stellt die lebenspraktische Begleitung ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar, das selbständig neben der (direkten oder indirekten) Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der Pflege und der Überwachung besteht (BGE 133 V 450 E. 8 und E. 9). Die Verwaltungspraxis hat die Ermittlung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung auf Weisungsebene konkretisiert. Zum einen hat sie Anwendungsfälle zu den Situationen nach Art. 38 Abs. 1 IVV formuliert (Rz 8049-8052 des bis Ende 2021 in Kraft gewesenen Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], Rz 2094-2109 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des KSIH überführt worden ist); zum andern hat sie festgelegt, dass die lebenspraktische Begleitung dann regelmässig im Sinne von Art. 38 Abs. 3 Satz 1 IVV ist, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (Rz 8053 KSIH, Rz 2093 KSH). Das Bundesgericht hat diese Konkretisierungen als gesetzes- und verordnungskonform beurteilt (BGE 133 V 450 E. 6.2 und E. 9).”
Lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV ist nur bei volljährigen versicherten Personen zu berücksichtigen. Bei Minderjährigen bleibt die lebenspraktische Begleitung unberücksichtigt; hier ist lediglich der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung gegenüber nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu prüfen.
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts vom 10. August 2016 [9C_809/2015] E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Hier gilt es aber zu beachten, dass die lebenspraktische Begleitung nur bei volljährigen Personen zu berücksichtigen ist (vgl. Art. 38 Abs. 1 IVV). Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2.). Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Ziff. 8086 ff.). 3.4. Die Revision der Hilflosentschädigung richtet sich nach Art. 17 Abs. 2 ATSG in Verbindung mit Art. 35 Abs. 2 IVV (vgl. das Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019 [8C_533/2019] E. 3.1.). Erforderlich ist somit eine wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, u.”
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Hier gilt es aber zu beachten, dass die lebenspraktische Begleitung nur bei volljährigen Personen zu berücksichtigen ist (vgl. Art. 38 Abs. 1 IVV). 3.1.3. Die Revision der Hilflosenentschädigung richtet sich nach Art. 17 Abs. 2 ATSG in Verbindung mit Art. 35 Abs. 2 IVV (vgl. das Urteil des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.1.). Erforderlich ist somit eine wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, u.a. Verbesserung oder Verschlechterung des Gesundheitszustandes oder Verwendung neuer Hilfsmittel, zu verstehen, die geeignet ist, den Grad der Hilflosigkeit und damit den Umfang des Anspruchs zu beeinflussen. Der Zeitpunkt einer allfälligen Herabsetzung oder Aufhebung der Hilflosenentschädigung bestimmt sich nach Art. 88bis Abs. 2 IVV (BGE 137 V 424, 428 E. 3.1). 3.2. Gemäss Art. 69 Abs. 2 IVV kann die IV-Stelle zur Prüfung eines Leistungsanspruchs unter anderem Abklärungen an Ort und Stelle vornehmen. Nach der Rechtsprechung hat ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin oder Berichterstatter wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat.”
Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes (Art. 390–398 ZGB) sind keine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 3 IVV und bleiben somit bei der Bemessung dieser Leistung ausser Betracht.
“Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen.”
“Dans ces moments, elle va dans sa chambre, claque la porte, crie et se calme toute seule. 14.1.3 Force est de constater que depuis la décision du 4 octobre 2017, qui avait mis la recourante au bénéfice d'une allocation d'impotence pour mineurs de degré moyen dès le 20 mars 2016, l'état de fait déterminant s'est modifié notablement, dès lors que la recourante, en tout cas depuis l'évaluation du 3 juillet 2023, ne rencontre pas d'obstacle dans l'accomplissement des actes ordinaires de la vie et ne nécessite pas une surveillance personnelle permanente, ce qu'elle ne conteste pas. En revanche, elle soutient avoir besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. Or, l'incapacité de la recourante à gérer ses affaires administratives et à prendre ses rendez-vous médicaux ne peut pas, comme elle le voudrait, être prise en compte dans l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, puisque cette aide est fournie par ses parents, qui ont été désignés curateurs à cette fin par le TPAE (cf. art. 38 al. 3 RAI). À cet égard, l'ordonnance de cette autorité du 23 mai 2023 mentionne précisément que les curateurs doivent en particulier représenter la recourante dans ses rapports avec les tiers en matière d'affaires administratives et juridiques, et veiller à son état de santé, mettre en place les soins nécessaires et, en cas d'incapacité de discernement, la représenter dans le domaine médical. Quant à l'accompagnement pour les activités hors du domicile (cf. art. 38 al. 1 let. b RAI), en particulier pour des rendez-vous avec des personnes inconnues, ce dont l'évaluatrice a tenu compte, cette dernière a indiqué que l'aide apportée n'atteint pas deux heures par semaine. Aussi un besoin d'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI ne peut-il être retenu. De même, les rappels des rendez-vous médicaux (cas échéant habituels, comme la psychomotricité) et les injonctions à fréquenter quotidiennement la D______ ne sauraient représenter, selon l'expérience générale de la vie, un investissement temporel de plus de deux heures par semaine.”
Bei der Prüfung des Anspruchs ist zu beachten, dass «regelmässig» lebenspraktische Begleitung nach der Rechtsprechung dann vorliegt, wenn die Hilfe täglich oder möglicherweise (nicht vorhersehbar) täglich benötigt wird. Ändert sich der Grad der Hilflosigkeit erheblich, wird die Hilflosenentschädigung entsprechend angepasst.
“); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.1.3. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.1.4. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; es genügt, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig und in erheblicher Weise unmittelbar oder mittelbar auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (BGE 121 V 88, 91 E. 3c). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen. Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn der Versicherte sie täglich oder möglicherweise (nicht vorhersehbar) täglich benötigt. 3.2. Ändert sich der Grad der Hilflosigkeit in erheblicher Weise, so wird die Hilflosenentschädigung von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art.”
Bei der Prüfung des Anspruchs nach Art. 38 IVV ist die Hilfebedürftigkeit funktional/qualitativ zu beurteilen. Bei einer Lebensverrichtung, die mehrere Teilfunktionen umfasst, genügt es, wenn die versicherte Person regelmässig in erheblicher Weise für eine dieser Teilfunktionen auf Hilfe Dritter angewiesen ist. Als regelmässig gilt Unterstützung, die täglich benötigt wird oder potenziell täglich erforderlich sein kann. Bei Minderjährigen ist nur der gegenüber Gleichaltrigen bestehende Mehrbedarf massgeblich; Minderjährige haben keinen Anspruch, wenn sie lediglich auf lebenspraktische Begleitung angewiesen sind.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). De manière générale, on ne saurait considérer apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid. 2b). L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid.”
“a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Als leicht gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich auf lebenspraktische Begleitung angewiesen sind. 2.3 Nach gefestigter Rechtsprechung (BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c) und Verwaltungspraxis (vgl. das im Zeitpunkt des Verfügungserlasses geltende Kreisschreiben des BSV über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], Rz. 8010 bzw. das ab 1. Januar 2022 gültige Kreisschreiben des BSV über Hilflosigkeit [KSH] Rz. 2020) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: "Ankleiden, Auskleiden"; "Aufstehen, Absitzen, Abliegen"; "Essen"; "Körperpflege"; "Verrichten der Notdurft"; "Fortbewegung (in der Wohnung, im Freien, Pflege gesellschaftlicher Kontakte)". Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 133 V 450 E.”
“L’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). Selon la jurisprudence, la let. a de cette disposition implique une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (ATF 121 V 88 c. 3b). L’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie; d’une surveillance personnelle permanente; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (art. 37 al. 3 RAI). 2.3 Selon la jurisprudence (ATF 133 V 450 c. 7.2) sont déterminants les six actes élémentaires suivants: - se vêtir et se dévêtir; - se lever, s’asseoir, se coucher; - manger; - faire sa toilette (soins du corps); - aller aux W.-C.; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, établir des contacts. Concernant les actes de la vie qui comprennent plusieurs fonctions partielles, il n’est pas exigé, selon la jurisprudence, que l’assuré ait besoin de l'aide d'autrui pour la majorité desdites fonctions. Bien plutôt, il suffit que l’assuré soit régulièrement tributaire d’une aide importante de tiers, directe ou indirecte, pour l'une de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 c. 3c). 2.4 Dans le cas des mineurs, pour évaluer l'impotence, seul est pris en considération le surcroît d'aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé (art. 37 al. 4 RAI). Les mineurs n'ont pas droit à l'allocation pour impotent s'ils ont uniquement besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (art.”
Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen der Massnahmen zum Erwachsenenschutz (Art. 390–398 ZGB) gelten nicht als lebenspraktische Begleitung. Massgeblich ist nur die Hilfe, die nicht bereits durch den Kurator bzw. die gesetzliche Vertretung erbracht wird.
“1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I.652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 10.8 Les activités de représentation et d’administration dans le cadre des mesures de protection de l’adulte au sens des art. 390 à 398 du Code civil suisse, du 10 décembre 1907 (CC - RS 210) ne sont pas prises en compte dans l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (art. 38 al. 3 2e phrase RAI). L'aide fournie par un curateur dans la gestion des affaires administratives de l'assuré ne constitue pas un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI. Seule est déterminante l'aide qui n'est pas déjà apportée par le curateur (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 précité consid. 6.2 et la référence). 11. Le droit à l’allocation pour impotent s’éteint dès que l’assuré mineur ne présente plus une impotence de degré faible au moins et, au plus tard, à sa majorité. Au vu des règles différentes en matière d’octroi de l’allocation pour impotent, le passage de l’allocation pour impotent selon l’art. 42bis LAI (relatif aux conditions spéciales applicables aux mineurs) à celle de l’art. 42 LAI lorsque l’assuré atteint sa dix-huitième année constitue un motif de révision (VALTERIO, op. cit., n. 8 ad art. 42bis LAI). En d’autres termes, l’accession à l’âge de la majorité ne doit pas être considérée comme la survenance d’un nouveau cas d’assurance, si bien que le droit à une allocation pour impotent mineur ne peut pas être examiné librement et complètement à la majorité mais uniquement sous l’angle d’une révision au sens de l'art. 17 al.”
Eine am Wohnort durchgeführte Heim- oder Hausbesuchsabklärung bildet in der Regel eine geeignete und ausreichende Grundlage für die Beurteilung des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung (Art. 38 IVV). Dabei ist wesentlich, dass der Bericht von einer qualifizierten Person verfasst wurde, die mit den örtlichen Verhältnissen vertraut ist und sich auf die medizinischen Diagnosen sowie die vor Ort ermittelten Einschränkungen stützt.
“b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). g) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid.”
“a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). g) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid.”
“Si l’atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n’est réputée impotente que si elle a droit à une rente. Si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible. L’art. 42bis, al. 5, est réservé. b) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). d) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants.”
“Le fait que certaines activités soient effectuées plus lentement ou ne le soient qu’avec peine ou qu’à certains moments ne signifie pas que l’assuré, sans l’aide nécessaire pour ces tâches, devrait être placé en home ; ce besoin d’aide ne doit donc pas être pris en compte (ch. 8040 CIIAI). Il n'est pas nécessaire que l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d'encadrement qualifié ou spécialement formé (ch. 8047 CIIAI). L'accompagnement est régulier lorsqu'il est nécessaire en moyenne au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois (ch. 8053 CIIAI). Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 consid. 6.2). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). g) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid.”
Fehlende kontinuierliche Begleitung in den Akten oder widersprüchliche fachärztliche Einschätzungen sprechen gegen die Annahme eines Bedarfs an Begleitung. Ältere psychiatrische Gutachten können durch spätere stationäre Behandlungen an Relevanz verlieren; insgesamt muss jedoch eine ernsthafte Gefährdung (z. B. dauernde Isolation) belegt sein.
“Die Frage nach der Notwendigkeit von Begleitung einer Drittperson für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) bejahte die behandelnde Hausärztin mit der Begründung, aufgrund der Depression lägen Rückzugstendenzen vor (act. II 228 S. 6 Ziff. 2). Die behandelnde Psychiaterin erachtete eine entsprechende Hilfeleistung demgegenüber als nicht notwendig (act. IIA 248 S. 8 Ziff. 2), was überzeugt. So ist mit Blick auf den Gesundheitszustand nicht ersichtlich, weshalb die Beschwerdeführerin (absolut) nicht in der Lage sein sollte, das Haus für bestimmte Verrichtungen wie beispielsweise das Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Arzt- oder Coiffeurbesuche selbstständig zu verlassen (Rz. 2103 KSH) und aus den Akten ergibt sich denn auch nicht, dass sie bei entsprechenden Tätigkeiten regelmässig begleitet würde.”
“Der Beschwerdeführerin ist sodann zwar darin beizupflichten, dass sich die fehlende Notwendigkeit der regelmässigen Anwesenheit einer Drittperson zur Verhinderung einer dauernden Isolation nicht mit Angaben im psychiatrischen Gutachten vom Frühjahr 2018 begründen lässt. Denn seither war die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer psychischen Beschwerden zwei Mal in stationärer Behandlung. Insoweit hat sich die Vorinstanz - anders als die Abklärungsperson - auf veraltete Grundlagen gestützt. Daraus vermag die Beschwerdeführerin aber nichts zu ihren Gunsten abzuleiten, zumal sich auch aus dem Abklärungsbericht vom 3. Dezember 2020 keine ernsthafte Gefährdung ergibt, dass sich die Beschwerdeführerin dauernd von der Aussenwelt isoliert (vgl. Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV). Etwas anderes macht im Übrigen auch die Beschwerdeführerin nicht geltend.”
Kollektive Wohnformen, bei denen die versicherte Person das benötigte Leistungspaket selbst zusammenstellt und eigenverantwortlich sowie selbstbestimmt lebt, können gemäss der zitierten Rechtsprechung nicht als Heim im Sinne von Art. 35ter IVV gelten. In solchen Fällen bleibt der Anspruch auf lebenspraktische Begleitung bzw. auf die Hilflosenentschädigung nach Art. 38 IVV bestehen.
“4009) müssen die positivrechtlich normierten Kriterien kumulativ erfüllt sein, damit es sich bei der Wohnsituation nicht um ein Heim handelt. 5.4.3. Der Beschwerdeführer kann sich sein benötigtes Leistungspaket bezüglich Pflege und Betreuung selbst einkaufen (Art. 35ter Abs. 4 lit. a IVV). Hier ist auf die vorangegangenen Ausführungen zu verweisen, wonach der Beschwerdeführer bezüglich der Zusammenstellung des benötigten Leistungspakets frei ist. Da der Beschwerdeführer zudem wie dargetan eigenverantwortlich und selbstbestimmt lebt und die Wohnverhältnisse selbst wählt und gestaltet, ist die vorliegende kollektive Wohnform nicht unter den Heimbegriff zu subsumieren. Da die Heimqualität somit nicht gegeben ist, ist die fragliche Wohngemeinschaft sachlogisch auch nicht vom Kanton Basel-Stadt als Heim gelistet (vgl. https://meinplatz.ch/de/standorte/wohngruppe-autismus-spektrum-stoerung; Art. 35ter Abs. 2 IVV). 5.5. Zusammenfassend ergibt sich, dass die Wohnform des Beschwerdeführers nicht als Heim im Sinne von Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist. Weil der Beschwerdeführer auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist, gilt seine Hilflosigkeit als leicht (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) und ihm ist eine Hilflosenentschädigung leichten Grades (vgl. Art. 42ter IVG) auszurichten. 6. 6.1. Gemäss vorstehenden”
Bei der Beurteilung der Hilflosigkeitsgrade ist die lebenspraktische Begleitung nach Art. 38 IVV als berücksichtigungsfähiges Kriterium zu behandeln; sie kann gemäss Art. 37 Abs. 2 lit. c bei der Feststellung einer mittelschweren Hilflosigkeit und gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. e bei der Feststellung einer leichten Hilflosigkeit in Betracht kommen.
“2 IVG unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21.”
“Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). 5. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). c) L’art. 42bis al. 5 LAI prévoit que les mineurs n’ont pas droit à l’allocation pour impotent s’ils ont uniquement besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (cf. art. 38 RAI). 6. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let.”
Die Begleitung im Sinn von Art. 38 IVV umfasst nicht die Fremdhilfe für die sechs alltäglichen Verrichtungen noch Pflege bzw. persönliche Überwachung; sie ist als eigenständige, ergänzende Leistung zu verstehen. Bereits bei den sechs Verrichtungen berücksichtigte Hilfen dürfen nicht zusätzlich als Begleitung (oder für permanente Überwachung) angerechnet werden.
“b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). g) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid.”
“L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées).”
“Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.2 et les références). 14.6 L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et les références). Ainsi, l’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour accomplir les actes ordinaires de la vie ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références). L’empêchement de se mouvoir à la maison ou en dehors de celle-ci qui nécessite une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie n’exclut toutefois pas un besoin d’accompagnement au sens de l’art. 38 RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie soit assuré par un personnel d’encadrement qualifié ou spécialement formé (arrêt du Tribunal fédéral I 652/06 du 25 juillet 2007 consid. 5.2). 15. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie.”
Die lebenspraktische Begleitung ist eine eigenständige und ergänzende Leistung; sie umfasst nicht die Hilfe bei den sechs elementaren Lebensakten, nicht die Pflege und nicht die persönliche Überwachung. Sie bezweckt unter anderem, ein dauerhaftes Abkapseln bzw. den Verlust sozialer Kontakte und damit eine mögliche Verschlechterung des Gesundheitszustands zu verhindern.
“Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes: structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers; ATF 133 V 450 consid. 10). Dans la deuxième éventualité (accompagnement pour les activités hors du domicile), l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne assurée de quitter son domicile pour certaines activités ou rendez-vous nécessaires, tels les achats, les loisirs ou les contacts avec les services officiels, le personnel médical ou le coiffeur (arrêt 9C_28/2008 du 21 juillet 2008 consid. 3.3). Dans la troisième éventualité, l'accompagnement en cause doit prévenir le risque d'isolement durable ainsi que de la perte de contacts sociaux et, par là, la péjoration subséquente de l'état de santé de la personne assurée (arrêt 9C_543/2007 du 28 avril 2008 consid. 5.2 in SVR 2008 IV n° 52 p. 173). 3.3.2. L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; arrêt 9C_410/2009 du 1 er avril 2010 consid. 2). Les activités qui sont pertinentes du point de vue du besoin d'aide pour les six actes ordinaires de la vie peuvent en principe être englobées par l'institution de l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. La comparaison abstraite entre la description des six actes ordinaires de la vie et les cas d'application de l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie mentionnés dans le CIIAI (nos 8050 à 8052) montre déjà que les deux institutions ne peuvent pas éviter les recoupements (cf. également l'arrêt 9C_135/2014 du 14 mai 2014 consid. 4.3.1). En raison de ces recoupements, des instruments de délimitation ont été créés.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l'OFAS [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2015, inchangée dans son état au 1er janvier 2021, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450, arrêt TF 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
“Dans la troisième éventualité, l'accompagnement en cause doit prévenir le risque d'isolement durable ainsi que de la perte de contacts sociaux et, par-là, la péjoration subséquente de l'état de santé de la personne assurée (TF 9C_425/2014 précité consid. 4.1 et 9C_543/2007 du 28 avril 2008 consid. 5.2). c) Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). d) La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). e) L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit avoir pour but de permettre à la personne assurée de vivre chez elle de manière indépendante et d'éviter qu'elle ne soit complètement laissée à l'abandon et/ou ne doive être placée dans un home ou une clinique. Les prestations d’aide prises en considération doivent poursuivre cet objectif (ch. 2085 CSI). On entend par là les exigences minimales nécessaires pour vivre de manière indépendante et éviter de devoir être placé dans un home. Il n’y a accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie que si la personne, compte tenu de l’obligation de collaborer et de réduire le dommage, n’est pas en mesure de prendre suffisamment soin d’elle-même, c'est-à-dire de se nourrir, de faire sa toilette, de s’habiller convenablement, d’entretenir un tant soit peu son logement, etc. Si cela n’est pas garanti, un placement en home est inévitable (ch. 2086 CSI). Le fait que certaines activités soient effectuées plus lentement ou ne le soient qu’avec peine ou qu’à certains moments ne signifie pas que la personne assurée, sans l’aide nécessaire pour ces tâches, devrait être placée en home ; ce besoin d’aide ne doit donc pas être pris en compte (ch.”
“a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l'OFAS [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2008, inchangée dans sa teneur valable à partir du 1er janvier 2012, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assuré ne peut pas en raison d'une atteinte à la santé vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). 2.2. Selon la jurisprudence (cf. ATF 124 II 247; 121 V 90 consid. 3a et les références citées), les actes ordinaires les plus importants se répartissent en six domaines: 1. se vêtir et se dévêtir; 2.”
Bei ausserhäuslicher Begleitung ist erforderlich, dass die lebenspraktische Begleitung notwendig ist, damit die versicherte Person das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte verlassen kann. Eine rein eingeschränkte Mobilität genügt hierfür nicht; massgeblich ist, ob die betroffene Person ohne tatsächliche Begleitung aus Gesundheitsgründen das Haus nicht verlassen bzw. die ausserhäusigen Verrichtungen nicht selbständig ausführen könnte.
“Gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit.”
“Zum Tatbestand gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV ist Folgendes festzuhalten: Beschwerdeweise (Urk. 1 S. 11) wurde geltend gemacht, dass die Beschwerdeführerin in ihrer Mobilität eingeschränkt sei, weshalb sie zu Terminen begleitet werden müsse. Im Hinblick auf den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung für ausserhäusliche Verrichtungen ist aber nicht die eingeschränkte Mobilität relevant, sondern die Frage, ob sich eine versicherte Person, wenn sie auf sich alleine gestellt wäre, nicht aus dem Haus begeben würde und ausser Haus ihre Verrichtungen gesundheitsbedingt ohne Begleitung nicht tätigen könnte. Eine beeinträchtigte Mobilität hingegen wäre bei den Einschränkungen in den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen zu berücksichtigen (Fortbewegung, vgl. E. 1.1). Art. 42 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 37 Abs. 3 Abs. 3 lit. a IVV setzt für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen leichter Hilflosigkeit voraus, dass eine versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist.”
“KSIH). In Bezug auf ausserhäusliche Verrichtungen (Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV) ist zu verlangen, dass lebenspraktische Begleitung notwendig ist, damit die versicherte Person in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte zu verlassen (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen, Coiffeurbesuch, etc.; Rz 8051 KSIH). In Bezug auf die Vermeidung dauernder Isolation (Art. 38 Abs. 1 lit.”
“Nach Rz 8051 KSIH muss sich bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV die lebenspraktische Begleitung als notwendig erweisen, damit die versicherte Person in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte zu verlassen (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen, Coiffeurbesuch und Ähnliches), wobei es sich um eine tatsächliche Begleitung handeln muss. Gemäss Rz 8052 KSIH muss sich die lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. c IVV als notwendig erweisen, um der Gefahr vorzubeugen, dass sich die versicherte Person dauernd von sozialen Kontakten isoliert und sich dadurch ihr Gesundheitszustand erheblich verschlechtert. Die rein hypothetische Gefahr einer Isolation von der Aussenwelt genügt nicht. Vielmehr müssen sich die Isolation und die damit verbundene Verschlechterung des Gesundheitszustandes bei der versicherten Person bereits manifestiert haben. Die notwendige lebenspraktische Begleitung besteht in beratenden Gesprächen und der Motivation zur Kontaktaufnahme (zum Beispiel Mitnehmen zu Anlässen).”
Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung ist funktional/qualitativ und objektiv nach dem Zustand der versicherten Person zu beurteilen. Die Umgebung ist grundsätzlich unerheblich; massgeblich ist, ob die Person auf sich gestellt erhebliche Dritthilfe benötigen würde. Tatsächlich erbrachte familiäre Mithilfe ist in der Regel im Rahmen der Schadenminderungspflicht zu prüfen. Abklärungs‑ und Gutachtenberichte sind für die Beweiswürdigung relevant.
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 6.2.1 Au regard de l'art. 37 al. 1 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 6.2.2 Selon l'art. 37 al. 2 RAI, l'impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’expression « même avec des moyens auxiliaires » se rapporte à ceux qui sont remis par l’AI, ainsi qu’aux moyens auxiliaires bon marché ou à des adaptations dont la prise en charge peut être exigée de l’assuré, ceci indépendamment de son obligation de réduire le dommage (arrêt du Tribunal fédéral I 639/06 du 5 janvier 2007 consid. 4.1 et les références). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l’art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu’en cas d’impotence grave (ATF 107 V 145 consid.”
“Ist eine Person lediglich dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen, so liegt immer eine leichte Hilflosigkeit vor. Vorbehalten bleibt Art. 42bis Abs. 5 IVG (Abs. 3). Entsprechend der Regelung von Art. 38 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung i. S. v. Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Abs. 1). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390–398 ZGB (Abs. 3). Ob eine Dritthilfe gemäss Art. 38 IVV notwendig ist, ist objektiv, nach dem Zustand der versicherten Person, zu beurteilen. Grundsätzlich unerheblich ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält. Massgebend ist allein, ob die versicherte Persion, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe benötigen würde. Demgegenüber ist die tatsächlich erbrachte Mithilfe von Familienmitgliedern eine Frage der Schadenminderungspflicht, die erst in einem zweiten Schritt zu prüfen ist (Urteil BGer 9C_782/2010 vom 10. März 2011 E. 2.2 mit Hinweisen). Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH) wurden in den Rz. 8040 ff. weitere Kriterien auf Weisungsebene geregelt, damit der Anspruch auf Hilflosenentschädigung auf Grund lebenspraktischer Begleitung zuverlässig und möglichst rechtsgleich ermittelt werden kann. So ist das Ziel der lebenspraktischen Begleitung, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (Rz. 8040 KSIH).”
“L'arrêt entrepris expose de manière complète les dispositions légales - dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, applicable en l'espèce (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et les références) - et les principes jurisprudentiels relatifs à la notion d'impotence (art. 9 LPGA) et aux conditions légales du droit à une allocation pour impotent (art. 42 LAI et 37 RAI), en particulier s'agissant du besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (art. 38 RAI; ATF 133 V 450). Il rappelle également les règles relatives à l'obligation de l'assuré de réduire le dommage (arrêts 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 6.2; 9C_539/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.2.1 et les arrêts cités), à la valeur probante des rapports d'enquête pour l'évaluation du degré d'impotence (ATF 130 V 61 consid. 6 et les arrêts cités) et à la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA). Il suffit d'y renvoyer.”
Lebenspraktische Begleitung (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV) umfasst Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung alltäglicher Situationen (z. B. Fragen zu Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten) sowie Hilfe bei der Haushaltsführung. Sie liegt vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer dieser Tätigkeiten angewiesen ist und dadurch, unter Berücksichtigung der Mitwirkungs- und Schadenminderungspflicht, die Grundversorgung (Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Wohnungspflege) andernfalls nicht mehr sichergestellt wäre und eine Verweisung in ein Heim oder eine Klinik drohte.
“In Bezug auf Hilfeleistungen, ohne die das selbstständige Wohnen nicht möglich wäre (vgl. Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV), ist nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt (vgl. zum Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit BGE 144 V 427 E. 3.2 S. 429; SVR 2022 UV Nr. 41 S. 161, 8C_457/2021 E. 3.3), dass die Beschwerdeführerin aus gesundheitlichen Gründen nicht in der Lage ist, ohne die Hilfe von Drittpersonen alleine zu wohnen. Hilfeleistungen, ohne die das selbstständige Wohnen nicht möglich wäre, umfassen Hilfe bei der Tagesstrukturierung, Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z.B. Fragen zu Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten) sowie bei der Haushaltsführung (Rz. 2095 KSH). In Bezug auf die Hilfe bei der Tagesstrukturierung ist – wie die Abklärungsfachperson in der Stellungnahme vom 22. November 2024 (in den Gerichtsakten) zutreffend festhielt – beispielsweise die Aufforderung aufzustehen, Hilfe beim Festlegen und Einhalten von fixen Mahlzeiten, das Beachten eines Tages- und Nachtrhythmus sowie das Planen und Organisieren von Terminen erforderlich (Rz.”
“Gemäss Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand vom 1. Juli 2021) ist unter dem Aspekt der Begleitung zur Ermöglichung des selbständigen Wohnens (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV) die lebenspraktische Begleitung notwendig, damit der Alltag selbständig bewältigt werden kann. Sie liegt vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist (Rz 8050): - Hilfe bei der Tagesstrukturierung; - Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.); - Haushaltsführung. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person unter Berücksichtigung der Mitwirkungs- und Schadenminderungspflicht nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen (Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege usw.) und deshalb in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müsste. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (Rz 8040 KSIH).”
“L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 2016 à 2018 CSI). d) On ajoutera enfin que, conformément au principe général valant pour toute la loi sur l’assurance-invalidité, l’assuré doit faire tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui pour atténuer les conséquences de son invalidité. Cette obligation de diminuer le dommage s’applique également à toute personne qui fait valoir le droit à une allocation pour impotent (RCC 1989 p. 228 consid. 1c et les références citées ; Michel Valterio, Commentaire : Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n. 7 ad art. 42 pp. 597 – 598). 4. a) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de s’isoler durablement du monde extérieur (let. c). b) Dans la première éventualité, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite de l'aide pour au moins l'une des activités suivantes : structurer la journée, faire face aux situations qui se présentent tous les jours (p. ex. problèmes de voisinage, questions de santé, d'alimentation et d'hygiène, activités administratives simples) et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d'un tiers ; ATF 133 V 450 consid.”
Bei der Bemessung des Bedarfs ist zu berücksichtigen, inwieweit im gleichen Haushalt wohnende Familienangehörige wesentliche Mithilfe leisten; eine solche Haushaltsmitwirkung ist bei der Festlegung des von Dritten zu anerkennenden Unterstützungsbedarfs zu berücksichtigen und kann ihn entsprechend reduzieren.
“Weiter hat es erwogen, bei diesen überwiegend funktionalen Einschränkungen seien die Hilfeleistungen typischerweise dem Lebensbereich Fortbewegung und nicht der lebenspraktischen Begleitung zuzuordnen. Im Hinblick auf den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung für ausserhäusliche Verrichtungen sei nicht die eingeschränkte Mobilität relevant, sondern die Frage, ob sich eine versicherte Person, wenn sie auf sich alleine gestellt wäre, nicht aus dem Haus begeben würde und ihre ausserhäuslichen Verrichtungen gesundheitsbedingt ohne Begleitung nicht tätigen könnte. Dies stehe bei der Beschwerdeführerin zumindest nicht im Vordergrund. Neben der eingeschränkten Mobilität seien anlässlich der Abklärung keine weiteren Gründe für einen Bedarf an Begleitung für ausserhäusliche Verrichtungen geltend gemacht worden. Zwar sei plausibel, dass die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer psychischen Erkrankung möglicherweise auch motiviert werden müsse, das Haus zu verlassen, und deswegen ausser Haus allenfalls Hilfe benötige. Der entsprechende Hilfebedarf trete aber in Anbetracht der eingeschränkten Mobilität klarerweise in den Hintergrund. Mit Bezug auf die Ermöglichung des selbstständigen Wohnens (Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV) hat die Vorinstanz - ebenfalls gestützt auf den Abklärungsbericht - festgestellt, die Versicherte bedürfe unter Berücksichtigung der Mithilfe der im gleichen Haushalt wohnenden Familienangehörigen (d.h. des Ehemannes und einer erwachsenen Tochter) einer Hilfe von wöchentlich 45 Minuten für die Wohnungsreinigung, 30 Minuten für die Kleiderpflege und 15 Minuten für die Ernährung resp. das Kochen. Somit hat das kantonale Gericht einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung lediglich im Umfang von insgesamt 90 Minuten pro Woche erkannt. Folglich hat es den Anspruch auf eine Entschädigung für leichte Hilflosigkeit bestätigt.”
Bei Zuteilung der Hilflosenentschädigung ist konkret festzustellen, welche der in Art. 38 IVV genannten Voraussetzungen (a — Begleitung zur selbständigen Lebensführung, b — Begleitung zur Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten und zur Kontaktaufnahme, c — Vermeidung dauernder sozialer Isolation) vorliegen. Dafür sind konkrete, regelmässig erforderliche Begleitleistungen bzw. beeinträchtigte Aspekte des Alltagslebens nachzuweisen; blosse pauschale Annahmen genügen nicht.
“Ce lien étroit entre les organes compétents en matière de PC et l'évaluation de l'invalidité par l'AI s'applique sans égard au fait que la décision de l'Office AI soit correcte sur le fond ou au contraire erronée (TF 9C_710/2017 du 13 décembre 2017 c. 3.2). 6.3 En l'espèce, la recourante a produit plusieurs certificats médicaux desquels il ressort qu'en raison de son état de santé, elle doit être assistée et surveillée en permanence par son époux (voir c. 5.2 et 5.3). Ces rapports apparaissent d'autant plus convaincants que, dans sa décision du 7 juillet 2022, l'Office AI Berne a alloué à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible, en soulignant (à tout le moins) que l'intéressée avait besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie (voir c. 5.1; art. 42 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 37 al. 3 let. e et art. 38 du règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]; voir également Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI] du 1er janvier 2015, version 18, p. 147, ch. 8040). Selon l'art. 38 RAI, le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. a), faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou éviter un risque important de s'isoler durablement du monde extérieur (let. c). En l'occurrence, le dossier ne permet pas d'établir laquelle (ou lesquelles) de ces trois hypothèses étaient réalisées au moment où l'Office AI Berne a statué et octroyé à l'assurée une allocation pour impotent de degré faible. On peut toutefois déduire de la décision d'octroi de rente d'invalidité du 7 juillet 2022 (voir c. 5.1) que la recourante est très fortement limitée dans l'exercice de ses tâches ménagères (dos. 6/5; voir néanmoins DPC du 1er avril 2011, version 18, p. 152, ch. 3521.15, qui impose au conjoint du bénéficiaire d'assumer les tâches ménagères sans qu'il puisse être pour autant renoncé à la prise en compte d'un revenu hypothétique de ce dernier).”
“c) On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Conformément à l’art. 66 al. 1 RAVS a contrario, les alinéas 2 let. c et 3 let. e de l’art. 37 RAI ne trouvent pas application dans le cadre de l’examen du droit à une allocation pour impotent relevant de l’AVS. En d’autres termes, l’accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI n’est pas pris en considération dans le cadre de l’allocation pour impotent relevant de l’AVS. 6.2 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références) : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux. De manière générale, ne saurait être réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 106 V 153 consid.”
Fehlt es an einer wesentlichen Veränderung des Hilfsbedarfs und ist die Notwendigkeit einer ausserhäuslichen lebenspraktischen Begleitung nicht nachgewiesen, wird der Anspruch verneint. Frühere Verfügungen verhindern jedoch nicht grundsätzlich, dass die IV-Stelle auf ein Wiedererwägungsgesuch eingeht. Besteht die offensichtliche Unrichtigkeit einer früheren Zusprache, kann eine rückwirkende Erhöhung verlangt werden.
“Zusammenfassend bleibt festzuhalten, dass es vorliegend an einer wesentlichen Veränderung hinsichtlich des Hilfsbedarfs der Beschwerdeführerin mangelt und überdies die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 Abs. 1 IVV nicht ausgewiesen ist. Die Beschwerdegegnerin hat daher den Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Hilflosenentschädigung für lebenspraktische Begleitung zu Recht verneint. Dies führt zur Abweisung der Beschwerde.”
“KSIH aber nicht auf die ausserhäusliche Verrichtung, sondern einzig auf innerhäusliche Umstände bezogen, erweist sich die nunmehr vertretene Auffassung der IV-Stelle, sie könne ihre ursprüngliche Verfügung vom 26. September 2016 nicht anpassen, weil die fragliche Randziffer der damals geltenden Auslegung von Art. 38 Abs. 1 IVV entsprochen habe, als offensichtlich unzutreffend. Festzustellen ist, dass aus den Akten jedenfalls keine Änderung des Gesundheitszustandes der Versicherten zu entnehmen ist. Belegt wird die unveränderte gesundheitliche Situation insbesondere durch die E-Mail der Versicherten an die IV-Stelle vom 23. Dezember 2019 (IV-Dok 136). In der Antwort-Mail vom 16. Januar 2020 (IV-Dok 136) bestreitet schliesslich auch die IV-Stelle den unveränderten Gesundheitszustand der Versicherten nicht, sondern weist letztlich fälschlicherweise einzig darauf hin, dass die im Jahre 2016 getätigten Abklärungen korrekt und rechtskonform erfolgt seien. Den Ausführungen der Beschwerdeführerin ist vor allem aber auch zu entnehmen, dass sie bereits seit 2015 auf die Begleitung und Hilfe ausser Haus angewiesen ist. In der Folge hat die Beschwerdeführerin die IV-Stelle schliesslich wiederholt darauf aufmerksam gemacht, dass sie - ausschliesslich - im ausserhäuslichen Bereich auf eine lebenspraktische Begleitung angewiesen ist.”
“KSIH die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung habe verneinen müssen (oben, E. 5.2). Sie könne ihre ursprüngliche Verfügung vom 26. September 2016 nicht anpassen, da diese Randziffer der damals geltenden Auslegung von Art. 38 Abs. 1 IVV entsprochen habe. Dieser Ansicht kann nicht gefolgt werden. Der IV-Stelle ist zwar beizupflichten, dass die Versicherte die ursprüngliche Verfügung vom 26. September 2016 hätte anfechten können. Dies ändert aber nichts daran, dass die IV-Stelle auf das nunmehr im Zentrum stehende Wiedererwägungsgesuch der Versicherten auch in der vorliegend angefochtenen Verfügung jedenfalls implizit eingetreten ist, dieses jedoch abgewiesen hat. Der Beschwerdeführerin steht deshalb unter der Voraussetzung der offensichtlichen Unrichtigkeit die Möglichkeit offen, trotz der Rechtskraft der ursprünglichen HE-Zusprache deren rückwirkende Erhöhung zu verlangen (oben, E. 1.3).”
Bei der Abgrenzung von Hilflosigkeitsgraden und den sich daraus ergebenden Leistungsfolgen ist zwischen der direkten Hilfe bei Alltagsverrichtungen einerseits und der zusätzlichen, dauernden persönlichen Überwachung bzw. lebenspraktischen Begleitung im Sinn von Art. 38 IVV andererseits zu differenzieren. Leistungen, die bereits als direkte Hilfe oder als Teil der Begleitung berücksichtigt worden sind, dürfen nicht doppelt angesetzt werden.
“5.1, 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 2.3 mit Hinweisen): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. 1.3 1.3.1 Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c.”
“a) ; d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c ; al. 2). L'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d'une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e ; al. 3). Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s'asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. Se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid. 3.3 et les références). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf. art. 39 al. 3 RAI), ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid.”
“En cas de réponse affirmative, il conviendra d'appliquer l'art. 37 al. 2 let. c RAI et de fixer le degré d'impotence du recourant à un niveau moyen. Dans le cas contraire, la décision de l'OAI devra être confirmée. 6.2. Il y a lieu de relever ici que ce n'est pas pour des raisons liées à un handicap physique que le recourant ne pourrait accomplir tout seul ces actes, mais bien plutôt en raison d'une atteinte sur le plan mental, celle-ci justifiant un besoin d'accompagnement, voire de surveillance personnelle constante, lesquels ne peuvent toutefois pas être répercutés systématiquement sur chacun des actes ordinaires de la vie. Il est donc nécessaire d'apprécier les besoins du recourant dans les cinq actes ordinaires litigieux et les comparer avec les prestations déjà incluses dans le cadre de l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie dont il bénéficie déjà. Cette appréciation a comme but de déterminer si l'aide dont il nécessite dans les différents actes dépasse ou non ce qui est déjà inclus dans le cadre de l'art. 38 RAI. 6.2.1. La Cour s'est penchée avec attention sur le besoin d'une aide régulière et importante dans l'acte "habillage". Ce besoin est reconnu dans le rapport du Dr D.________ et est également mis en avant par les rapports joints au recours. Le rapport d'enquête exclut la nécessite d'une aide régulière dans ce domaine. Cependant, dans ce même document, il est écrit que l'assuré "n'a pas la capacité de jugement pour changer les habits souillés/salis. Il ne va pas pouvoir choisir des vêtements adaptés, parfois met les habits à l'envers. A besoin d'aide pour choisir des vêtements appropriés/adaptés au jour/saison/ aux circonstances (la température, type d'activité)" (enquête, ch. 4.1.1). Les rapports joints au recours mettent en avance la même situation. Il est évident que le recourant nécessite un accompagnement important dans ce domaine. Il s'agit principalement d'une aide verbale qui peut déboucher sur du soutien physique. L'impotence est également reconnue lorsque l’assuré peut certes s’habiller seul mais ne peut pas, en raison de problèmes cognitifs, faire correspondre sa tenue aux conditions météorologiques ou lorsqu’il confond l’envers et l’endroit de ses vêtements (CIIAI, ch.”
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”