137 commentaries
Bei Anwendung der nach Art. 27bis IVV massgebenden gemischten Methode rechtfertigt sich zur Ermittlung des Haushalts‑Behinderungsgrads regelmässig eine Hausbesuchs‑Erhebung bzw. eine Vor‑Ort‑Untersuchung. Bei Vorliegen psychischer Störungen können medizinische Befunde gegenüber Ergebnissen der Hausuntersuchung in der Regel ein höheres Gewicht erhalten.
“L'application de cette méthode nécessite l'établissement d'une liste des activités – qui peuvent être assimilées à une activité lucrative – que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation. Pour ce faire, l'administration procède à une enquête sur place et fixe l'ampleur de la limitation dans chaque domaine entrant en considération (ATF 137 V 334 consid. 4.2 et les références). Par ailleurs, dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI ; voir ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). b) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci (ATF 130 V 61 consid. 6 et 128 V 93). En présence de troubles psychiques, et en cas de divergences entre les résultats de l'enquête à domicile et les constatations d'ordre médical, celles-ci ont, en règle générale, plus de poids que l'enquête à domicile. Une telle priorité de principe est justifiée par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne chargée de l'enquête à domicile de reconnaître et d'apprécier l'ampleur et l’impact de l'atteinte psychique (TF 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2) c) En l’espèce, la reconnaissance d’un statut mixte imposait la mise en œuvre d’une enquête au domicile de la recourante pour fixer à nouveau le taux d’empêchement ménager. A tout le moins, se justifiait-il de solliciter la détermination des experts sur la capacité de la recourante à accomplir les différentes tâches ménagères afin de déterminer son degré d’invalidité global dès le 1er janvier 2021.”
“3 On entend par invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). 3.3.1 Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Aussi le taux d'invalidité s'évalue-t-il en comparant le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 3.3.2 Pour les assurés n'exerçant que partiellement une activité lucrative, l'invalidité est évaluée selon la méthode mixte (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI). L'évaluation de l'invalidité des assurés pour la part qu'ils consacrent à leurs travaux habituels nécessite l'établissement d'une liste des activités que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation. Pour ce faire, l'administration procède à une enquête sur place et fixe l'ampleur de la limitation dans chaque domaine entrant en considération, conformément aux chiffres 3079 ss de la Circulaire de l'OFAS sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité (CIIAI; ATF 144 I 28 consid. 2.3; 137 V 334 précité consid. 3.2 ; 133 V 504 consid. 3.3 ; cf. également arrêt du TF 9C_191/2021 du 25 novembre 2021 consid. 6.2 et réf. citées ; sur la valeur probante des rapports d'enquête ménagère, cf. parmi d'autres arrêts du TF 9C_119/2022 du 12 décembre 2022 consid.”
Bei Mischaktivität (teilweise Erwerbstätigkeit und Hausarbeit/Betätigung) ist nach der in Lehre und Rechtsprechung beschriebenen «méthode mixte» vorzugehen: Zuerst sind die jeweiligen Anteile der Erwerbstätigkeit und der Haushalts‑/Betätigungstätigkeit festzulegen; sodann sind für jede dieser Teilaktivitäten getrennt die Invaliditätsgrade zu ermitteln und anschliessend entsprechend den festgelegten Anteilen zu verrechnen, um den Gesamtinvaliditätsgrad zu bestimmen.
“], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 52 ad art. 16 LPGA). cc) Pour un assuré qui n'exerçait que partiellement une activité lucrative, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus. S'il se consacrait en outre à ses travaux habituels au sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec l'art. 27bis RAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 ; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). e) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
Für die Erwerbsberechnung ist das Einkommen ohne Invalidität auf eine Vollerwerbstätigkeit (100 %) hochzurechnen. Das Einkommen mit Invalidität ist ebenfalls auf der Basis einer Vollerwerbstätigkeit (100 %) zu berechnen und anschliessend entsprechend der massgeblichen funktionellen Leistungsfähigkeit anzupassen.
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“a IVV bei der Ermittlung der erwerblichen Auswirkungen vorgesehen, dass das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird. Anschliessend ist nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades zu gewichten, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zu dieser Regelung ist der Status der teilzeitlichen Erwerbstätigkeit nicht nur bei der Bemessung des Valideneinkommens, sondern auch bei der Bemessung des Invalideneinkommens ausser Acht zu lassen und es ist hier vom gesamten Pensum auszugehen, das die versicherte Person unter Berücksichtigung ihrer gesundheitlichen Einschränkungen noch zu verrichten in der Lage ist. Der Teilerwerbstätigen-Status kommt erst danach, bei der prozentualen Gewichtung nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV, ins Spiel (BGE 145 V 370 E. 4). Diese Präzisierung wurde per 1. Januar 2022 ausdrücklich in die Verordnung aufgenommen (Art. 27bis Abs. 2 lit. b IVV in der ab dem 1. Januar 2022 in Kraft stehenden Fassung).”
Für die Ermittlung des gewichteten Invaliditätsgrades nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV ist die Einkommensdifferenz zwischen dem hypothetisch ermittelten Valideneinkommen und dem tatsächlichen Invalideneinkommen (Erwerbseinbusse) massgeblich. Diese Erwerbseinbusse wird rechnerisch ermittelt und kann zur Bestimmung des gewichteten IV‑Grads herangezogen werden.
“Ausgehend von einem Valideneinkommen von Fr. 94'653.75 (vgl. E. 5.2.1 hiervor) und einem Invalideneinkommen von Fr. 59'783.90 (vgl. E. 5.2.2 hiervor) resultiert per Mai 2021 eine Erwerbseinbusse von Fr. 34'869.85, entsprechend einem gewichteten (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 lit. b IVV) IV-Grad von”
Bei der Hochrechnung ist das auf 100 % erhobene Einkommen entsprechend der tatsächlich verbleibenden funktionellen Leistungsfähigkeit anzupassen. Eine bei Teilzeitarbeit bestehende tatsächliche Funktionseinschränkung ist dabei zu berücksichtigen.
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100% entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100% entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“auch Lohnjournal IV-act. 63-9 ff.). Anlässlich der Haushaltabklärung vor Ort gab sie an, sie würde ohne Gesundheitsschaden weiterhin in diesem Pensum arbeiten aus Freude an der Arbeit, wegen der sozialen Kontakte und des Einkommens (IV-act. 146-5). Zur Bestimmung des Invaliditätsgrades von teilerwerbstätigen Personen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt (Art. 27bis Abs. 1 lit. a und b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird das Einkommen ohne Invalidität auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet (Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV), das Einkommen mit Invalidität auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet und an die funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (Art. 27bis Abs. 2 lit. b IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt und anhand der Differenz zwischen dem Erwerbspensum im Gesundheitsfall und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. a und b IVV). Im Bereich des Haushalts ist grundsätzlich die anlässlich der Abklärung ermittelte Einschränkung massgebend und die Unterstützung durch im Haushalt lebende Familienangehörige ist aufgrund der Schadenminderungspflicht von den Einschränkungen in Abzug zu bringen (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 27. Februar 2024, 8C_583/2023, E. 2.3.1 f. und vom 28. Juni 2019, 9C_161/2019, E. 6.1). Vorliegend sind keine Umstände ersichtlich oder werden vorgebracht, die gegen ein Abstellen auf die ermittelte Einschränkung von 15 % sprechen. Gewichtet mit dem Tätigkeitsumfang von 50 % besteht im Haushalt eine Teilinvalidität von 7 %.”
Bei Teilerwerbstätigen sind das Einkommen ohne Invalidität (Valideneinkommen) und das Einkommen mit Invalidität auf die hypothetische Vollerwerbstätigkeit (100 %) hochzurechnen. Die daraus ermittelte prozentuale Erwerbseinbusse ist mit dem Beschäftigungsgrad zu gewichten, den die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung haben würde.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
Bei tatsächlicher Teilzeitarbeit ist der massgebliche, hypothetische Beschäftigungsgrad unter Berücksichtigung der Entwicklung bis zum Zeitpunkt der Verwaltungsentscheidung zu bestimmen. Für den Einkommensvergleich sind die Verhältnisse beim möglichen Rentenbeginn bzw. jeweils zeitgleich festgestellte Vergleichszeiträume zugrunde zu legen; allfällige bis zur Entscheidung eingetretene Änderungen der Vergleichseinkommen sind zu berücksichtigen.
“Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (cf. ATF 144 I 28 consid. 2.3 et 2.4; 137 V 334 consid. 3.2 et les réf.; arrêts TF 9C_612/2023 du 3 avril 2024 consid. 8; 9C_191/2021 du 25 novembre 2021 consid. 6.2.1; 9C_337/2020 du 25 novembre 2020 consid. 2.2). La méthode ordinaire d’évaluation du taux d’invalidité s'applique à l'assuré qui exerçait une activité lucrative à plein temps sans être atteint dans sa santé physique, mentale ou psychique (cf. art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). La méthode dite mixte s'applique lorsque l'assuré exerce à la fois une activité lucrative à temps partiel et s'occupe du ménage ou serait actif dans un autre champ d'activité (cf. art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI). 5.2. Les éléments suivants ressortent du dossier (cf. not. dos. OAI 117, 202, 210 et 246): selon son CV (cf. dos. OAI p. 202; également, extrait du compte individuel, dos. OAI 67), suite à un déménagement et à la naissance de son premier enfant, l'assurée cesse pendant quelque temps toute activité pour s'occuper de ce dernier; entre 2007 et 2009, elle travaille à 60%; début 2011, elle commence auprès de son dernier employeur, à 100%, taux qu'elle baisse à 80% le 1er janvier 2016; à l'expert, elle invoque à cet égard uniquement la naissance de son second enfant. Ainsi que vu plus haut, à aucun moment elle ne lui dit que la baisse de ce taux serait due à la thrombose de 2014 et à ses conséquences. De fait, avant de suggérer cela pour la première fois dans ses objections, l'assurée a constamment et clairement fait référence au taux "habituel", "usuel" et recherché de 80% (cf. demande de prestations, entretiens avec l'APG et avec l'OAI, dans lequel à la question "Pour les personnes assurées ne travaillant pas à plein temps, sans atteinte à la sante, à quel taux travailleriez-vous ?”
“Secondo la giurisprudenza per il raffronto dei redditi sono determinanti le circostanze esistenti al momento dell'(eventuale) inizio del diritto alla rendita ed i redditi da valido e da invalido devono però essere rilevati sulla medesima base temporale e la valutazione deve tenere conto di eventuali modifiche dei redditi di paragone intervenute fino alla resa della decisione e suscettibili di incidere sul diritto alla rendita (DTF 129 V 222). 2.4. Se l’assicurato svolge (o comunque svolgerebbe in assenza dei fattori invalidanti) solo parzialmente un'attività lucrativa, torna applicabile l’art. 28a cpv. 3 LAI, secondo cui se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, l'invalidità per questa attività è valutata secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, l'invalidità per questa attività è determinata secondo il capoverso 2. In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti. L’art. 27bis OAI, nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2021, regola come segue la valutazione del grado d’invalidità per gli assicurati che esercitano un’attività lucrativa a tempo parziale: " 1 Quando si possa presumere che gli assicurati che esercitano solo parzialmente un’attività lucrativa o lavorano gratuitamente nell’azienda del coniuge, senza soffrire di un danno alla salute, eserciterebbero al momento dell’esame del loro diritto alla rendita un’attività lucrativa a tempo pieno, l’invalidità è valutata esclusivamente secondo i principi validi per le persone esercitanti un’attività lucrativa. 2 Per determinare il grado d’invalidità di assicurati che esercitano un’attività lucrativa a tempo parziale e che svolgono anche mansioni consuete secondo l’articolo 7 capoverso 2 LAI, vengono sommati i seguenti gradi d’invalidità: a. il grado d’invalidità nell’ambito dell’attività lucrativa; b. il grado d’invalidità nell’ambito delle mansioni consuete.132 3 Il calcolo del grado d’invalidità nell’ambito dell’attività lucrativa è disciplinato dall’articolo 16 LPGA, secondo le modalità seguenti: a.”
Bei Streit über die Anwendung von Art. 27bis IVV ist einschlägige Rechtsprechung heranzuziehen; insbesondere sind Entscheidungen des Bundesgerichts und die von der EMRK (z. B. Di Trizio) angesprochenen Fragen zur «gemischten Methode» zu berücksichtigen. Neuere bundesgerichtliche Entscheide zur seit 1.1.2018 geltenden Regelung bilden dabei eine wichtige Orientierung.
“Le seul fait que la personne désignée pour procéder à l’enquête se trouve dans un rapport de subordination vis-à-vis de l’office AI ne permet pas encore de conclure à son manque d’objectivité et à son parti pris. Il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité de l’évaluation (à propos des rapports et expertises des médecins internes des assurances, cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 2.2.3. Lorsque l’assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l’entreprise de son conjoint, l’invalidité pour cette activité est évaluée selon l’art. 16 LPGA. S’il accomplit ses travaux habituels, l’invalidité est fixée selon l’art. 28a al. 2 LAI pour cette activité-là. Dans ce cas, les parts respectives de l’activité lucrative ou du travail dans l’entreprise du conjoint et de l’accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité. C'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI). Cette méthode a été souvent remise en cause, y compris devant la Cour européenne des droits de l'homme (CourEDH). Dans l’arrêt n° 7186/09 Di Trizio c. Suisse du 2 février 2016, la CourEDH a retenu que, dans le cas d'une mère de jumeaux, l'usage de la méthode mixte représentait une violation de son droit au respect de la vie privée et familiale (art. 8 CEDH) combiné avec l’interdiction de la discrimination (art. 14 CEDH). A la suite de cet arrêt, le Conseil fédéral a décidé de modifier le règlement sur l’assurance-invalidité (RAI) concernant l’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel (lettre circulaire AI de l’OFAS n° 372 du 9 janvier 2018). Selon le nouvel art. 27bis al. 2 à 4 RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l’art. 7, al. 2, de la loi, le taux d’invalidité est déterminé par l’addition des taux suivants: le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative (al.”
“Le seul fait que la personne désignée pour procéder à l’enquête se trouve dans un rapport de subordination vis-à-vis de l’office AI ne permet pas encore de conclure à son manque d’objectivité et à son parti pris. Il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité de l’évaluation (à propos des rapports et expertises des médecins internes des assurances, cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 3.2.3. Lorsque l’assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l’entreprise de son conjoint, l’invalidité pour cette activité est évaluée selon l’art. 16 LPGA. S’il accomplit ses travaux habituels, l’invalidité est fixée selon l’art. 28a al. 2 LAI pour cette activité-là. Dans ce cas, les parts respectives de l’activité lucrative ou du travail dans l’entreprise du conjoint et de l’accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité. C'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI). Cette méthode a été souvent remise en cause, y compris devant la Cour européenne des droits de l'homme (CourEDH). Dans l’arrêt n° 7186/09 Di Trizio c. Suisse du 2 février 2016, la CourEDH a retenu que, dans le cas d'une mère de jumeaux, l'usage de la méthode mixte représentait une violation de son droit au respect de la vie privée et familiale (art. 8 CEDH) combiné avec l’interdiction de la discrimination (art. 14 CEDH). A la suite de cet arrêt, le Conseil fédéral a décidé de modifier le règlement sur l’assurance-invalidité (RAI) concernant l’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel (lettre circulaire AI de l’OFAS n° 372 du 9 janvier 2018). Selon le nouvel art. 27bis al. 2 à 4 RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l’art. 7, al. 2, de la loi, le taux d’invalidité est déterminé par l’addition des taux suivants: le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative (al.”
“2 à 4 RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, ne suffit en particulier pas pour supprimer la discrimination d’une femme qui perdrait son droit à une rente d’invalidité uniquement parce qu’elle a réduit son taux d’occupation pour s’occuper de ses enfants (cf. Jana Renkar, Die Neue Gemischte Methode, Jusletter du 22 janvier 2018, n° 44 ; Emilie Conti Morel, Nouveaux paradigmes pour le calcul du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel en assurance-invalidité et en prévoyance professionnelle, RSAS 2018, p. 368). 4.2. L’autorité intimée a indiqué dans la décision attaquée, à laquelle elle renvoie dans sa réponse, qu’elle est tenue d’appliquer la nouvelle réglementation entrée en vigueur le 1er janvier 2018 (art. 27bis RAI) et, donc, de procéder à un nouveau calcul du taux d’invalidité de la recourante. 4.3. Dans l’arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020 précité, auquel on peut renvoyer (consid. 2.2.3 supra), le Tribunal fédéral s’est prononcé de manière détaillée sur la nouvelle méthode mixte d’évaluation de l’invalidité. Il a jugé en substance que le nouveau mode calcul de l’art. 27bis RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, remplit de manière satisfaisante les exigences posées par la CourEDH dans l’affaire Di Trizio c. Suisse et n’entraîne pas une discrimination de fait envers les femmes qui réduisent leur taux d’activité après la naissance d’un enfant. L'argumentation de la recourante ne met en évidence aucun élément qui justifierait de s’écarter de cette jurisprudence récente. Il s’ensuit que le grief, mal fondé, doit être rejeté. 5. 5.1. Invoquant une constatation inexacte des faits, la recourante se plaint de l’évaluation de son taux d’invalidité. Elle fait tout d’abord valoir que le Dr H.________ aurait procédé à une appréciation médicale différente de sa capacité de travail d’une situation qui est demeurée globalement inchangée depuis 2006. L’expert ne prétendrait en effet pas que certains des troubles psychiatriques diagnostiqués par le Dr C.________ auraient disparu ou auraient diminué en intensité. Tout comme le Dr C.________, il mentionnerait en outre l’existence d’un trouble de la personnalité et d’un trouble dépressif récurrent d’intensité légère.”
Fehlt im Gutachten eine retrospektive Beurteilung der Arbeitsfähigkeit, kann diese gestützt auf die übrige medizinische Aktenlage mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit festgestellt werden. Einschränkungen im Haushalt sind dabei im Übrigen analog zu den Einschränkungen im Erwerbsbereich zu beurteilen.
“Entscheid Versicherungsgericht, 15.01.2021 Art. 28, 28a und 29 IVG; Art. 27bis IVV: Qualifikation der Beschwerdeführerin als im Gesundheitsfall Teilzeiterwerbstätige. Fehlende retrospektive Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Gutachten. Gestützt auf die übrige medizinische Aktenlage kann die Arbeitsfähigkeit mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit festgestellt werden. Einschränkung im Haushalt ist analog derjenigen im Erwerbsbereich festzulegen. Anspruch auf befristete Dreiviertelsrente, befristete ganze Rente sowie unbefristete Viertelsrente bejaht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 15. Januar 2021, IV 2019/140). Entscheid vom 15. Januar 2021 Besetzung Versicherungsrichter Joachim Huber (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Christiane Gallati Schneider und Miriam Lendfers; Gerichtsschreiberin Sabrina Bleile Geschäftsnr. IV 2019/140 Parteien A.___, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Max Imfeld, Grand & Nisple Rechtsanwälte, Oberer Graben 26, 9000 St. Gallen, gegen IV-Stelle des Kantons St.”
Bei Teilerwerbstätigen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich getrennt bemessen und anschliessend summiert. Der Invaliditätsgrad für den Aufgabenbereich wird als prozentualer Anteil der Einschränkungen gegenüber der Situation ohne Invalidität ermittelt und anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet.
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
Nach der in den Quellen wiedergegebenen Auffassung darf die neue Bemessungsart nach Art. 27bis Abs. 3 IVV nicht ohne Weiteres auf bereits laufende altrechtliche ganze Renten für Personen ohne Aufgabenbereich angewendet werden. Es wird geltend gemacht, dass für eine Herabsetzung solcher laufender Renten eine ausdrückliche gesetzliche Grundlage fehle und die einschlägigen Übergangsbestimmungen (laut Quelle) zu beachten seien.
“Entsprechend habe die Änderung von IVV zur Erschwerung der Anspruchsvoraussetzungen einer Rente für Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich geführt, welche einen Revisionsgrund gemäss Randziffer (Rz) 5005.1 des Kreisschreibens über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH) vom 1. Juli 2020 darstelle. Im Weiteren führt die Beschwerdegegnerin aus, dass die Übergangsbestimmungen zur Änderung vom 1. Dezember 2017 im neunten Abschnitt der IVV in den Fällen der Rentenreduktion aufgrund der Neuberechnung zur Anwendung kommen würden. Sie stützt sich ferner auf das IV-Rundschreiben Nr. 372, wonach eine allfällige Herabsetzung der Rente nach den allgemeinen Regeln nach Art. 88bis Abs. 2 lit. a IVV zu erfolgen habe (Beschwerdeantwort vom 18. Juni 2020). 4.1.3. Die Beschwerdeführerin ist dagegen der Auffassung, für die Herabsetzung einer altrechtlichen zugesprochenen ganzen Rente für Personen ohne Aufgabenbereich fehle die gesetzliche Grundlage. Die neue Bemessungsart nach Art. 27bis Abs. 3 IVV komme auf die bereits laufende ganze Rente nicht zur Anwendung. Abs. 1 der Übergangsbestimmungen zur Änderung vom 1. Dezember 2017 im neunten Abschnitt der IVV sehe vor, dass laufende Dreiviertelsrenten, halbe Renten und Viertelsrenten, die nach der (alten) gemischten Methode zugesprochen worden seien, innerhalb eines Jahres einer Revision zu unterziehen seien. Um einen solchen Fall handle es sich vorliegend jedoch nicht, da die Rente im Jahr 2015 in Anwendung der Methode des reinen Einkommensvergleichs berechnet worden sei (Beschwerde vom 19. Mai 2020, S. 5; Replik vom 15. September 2020, S. 2). Die Beschwerdegegnerin wende das neue Berechnungsmodell zweckwidrig auf einen gleich bleibenden”
Nach Art. 27bis Abs. 3 IVV wird das für die Teilzeittätigkeit erzielte bzw. erzielbare Einkommen auf eine hypothetische Vollzeittätigkeit hochgerechnet. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts wird damit sowohl das Einkommen ohne als auch das Einkommen mit Invalidität auf eine Vollzeittätigkeit bezogen. Dadurch fällt nach Auffassung des Gerichts die frühere doppelte Berücksichtigung des Teilzeitstatus weg (Hochrechnung und anschliessende proportionale Gewichtung).
“16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 3). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans l'arrêt ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. 5. Rentes dégressives ou limitées dans le temps Une décision par laquelle l'OAI accorde une rente avec effet rétroactif et en même temps prévoit la réduction ou suppression de cette rente correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (VSI 2001 155 consid. 2; ATF 131 V 164). Selon cette disposition, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.”
“16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 3). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans un arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020, publié in ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. Cela étant, l'invalidité ne peut être évaluée selon la nouvelle méthode mixte qu'à partir de la date d'entrée en vigueur de l'art. 27bis al. 2 à 4 RAI, soit le 1er janvier 2018 (arrêts TF 8C_462/2017 du 30 janvier 2018 consid. 5.3; 9C_553/2017 du 18 décembre 2017 consid. 5 et 6.2). Pour les situations antérieures au 1er janvier 2018, l'ancien droit s'applique. Dans ces situations, lorsque la personne assurée continue à bénéficier d'une capacité résiduelle de travail dans l'activité lucrative qu'elle exerçait à temps partiel avant la survenance de l'atteinte à la santé, elle ne subit pas d'incapacité de gain tant que sa capacité résiduelle de travail est plus étendue ou égale au taux d'activité qu'elle exercerait sans atteinte à la santé (arrêt TF 9C_713/2007 du 8 août 2008 consid.”
“L’année de référence est donc 2016. 10.1.1. Jusqu'au 31 décembre 2017, pour évaluer l'invalidité dans la part d'activité professionnelle, il convenait de fixer les revenus avec et sans invalidité et les comparer sans dépasser les limites du taux de l'activité lucrative partielle qui aurait, selon toute prévision, été exercée durablement sans handicap (ATF 131 V 51 consid. 5.1.1; 125 V 146 consid. 2a et 2b). Depuis le 1er janvier 2018, les modalités de calcul du taux d’invalidité selon la méthode mixte figurent désormais à l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI. Ainsi, le calcul du taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est régi par l’art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de l’activité lucrative exercée à temps partiel, s’il n’était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est ensuite pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (art. 27bis al. 3 RAI). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3 let. b et une activité lucrative exercée à plein temps (art. 27bis al. 4 RAI). 10.1.2. Dans le cas présent, indépendamment des modifications de l’art. 27bis RAI, la recourante présente un empêchement total pour la part active dès le 8 mai 2015. Elle présente dès lors un degré d’invalidité de 50 % (100 % : 2) pour la part professionnelle (compte tenu d’un taux d’activité de 50 %). 10.2. S’agissant des travaux habituels, le rapport d’enquête économique sur le ménage (qui n’est pas en soi critiqué par la recourante), a été rédigé par une personne qualifiée qui s'est rendue au domicile de l'assurée et qui avait donc connaissance du lieu de vie de celle-ci. La chargée d’enquête a de plus motivé de manière plausible et détaillé les différentes limitations résultant des diagnostics médicaux, de même que la pondération des différents postes.”
Fehlt eine dauerhaft etablierte oder eindeutig zuzuordnende Beschäftigung bzw. Branche, kann das Valideneinkommen auf Basis statistischer Lohndaten (ESS/LSE) geschätzt werden. Dabei ist für die Bestimmung des Valideneinkommens auf eine Vollerwerbstätigkeit (100 %) zu extrapolieren, wie in der Rechtsprechung dargelegt.
“___, einem Betrieb der Arbeitsintegration der Stadt Zürich, in einem 80%igen Pensum, was einer Arbeit im Rahmen eines Arbeitsintegrationsprogramms entspricht. Darauf kann als Valideneinkommen daher nicht abgestellt werde, zumal nicht anzunehmen ist, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall auch im August 2021 noch dort gearbeitet hätte. Anschliessend, von Juni bis September 2018, arbeitete sie als Flugzeugreinigerin, wobei allein letzteres eine Anstellung im ersten Arbeitsmarkt darstellte (Urk. 9/15); von dieser kurzfristigen Anstellung sind indes weder das Pensum noch das erzielte Einkommen bekannt. Von Abklärungen dazu kann abgesehen werden, da auch diesbezüglich nicht von einer längerfristigen Anstellung auszugehen ist und sie nach Mai 2018 erfolgte. Unter diesen Umständen rechtfertigt es sich, das Valideneinkommen anhand der statistischen Lohndaten gemäss LSE des BFS zu bestimmen. Dabei ist eine Vollerwerbstätigkeit respektive 100%ige Erwerbstätigkeit zugrunde zu legen (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Eine spezifische Branche ist nicht auszumachen, da die Beschwerdeführerin über frühere Arbeitserfahrung in der Fabrik, in der Gastronomie, in der Unterhaltungsbranche, in der Reinigung und in der Kinderbetreuung verfügt (Urk. 9/11, Urk. 9/21, Urk. 9/24/4, Urk. 9/27/3, Urk. 9/52/10). Es ist daher auf keine spezifische Branche abzustellen, sondern vom durchschnittlichen Lohn der Hilfstätigkeiten gemäss der Tabelle TA1_tirage_skill_level von Fr. 4'276.-- pro Monat respektive Fr. 51'312.-- im Jahr 2020 auszugehen (LSE 2020, TA1_tirage_skill_level, Monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Wirtschaftszweigen, Kompetenzniveau und Geschlecht, Total Frauen, Kompetenzniveau 1). Unter Berücksichtigung der durchschnittlichen betriebsüblichen Wochenarbeitszeit im Jahr 2020 von 41,7 Stunden (Betriebsübliche Arbeitszeit nach Wirtschaftsabteilungen in Stunden pro Woche, Tabelle T 03.02.03.01.04.01, Total) und der Nominallohnentwicklung von 2020 bis 2021 (vgl. BFS, Schweizerischer Lohnindex nach Wirtschaftszweig und Geschlecht [2020 = 100], Nominallohnindex, Frauen 2021-2022 [T1.”
“27bis RAI intervenu le 1er janvier 2018, le taux d’invalidité doit par conséquent être calculé séparément pour les années 2016, 2017 et 2018. Jusqu'au 31 décembre 2017, pour évaluer l'invalidité dans la part d'activité professionnelle, il convenait de fixer les revenus avec et sans invalidité et les comparer sans dépasser les limites du taux de l'activité lucrative partielle qui aurait, selon toute prévision, été exercée durablement sans handicap (ATF 131 V 51 consid. 5.1.1; 125 V 146 consid. 2a et 2b). Depuis le 1er janvier 2018, les modalités de calcul du taux d’invalidité selon la méthode mixte figurent désormais à l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI. Ainsi, le calcul du taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est régi par l’art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de l’activité lucrative exercée à temps partiel, s’il n’était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est ensuite pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (art. 27bis al. 3 RAI). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3 let. b et une activité lucrative exercée à plein temps (art. 27bis al. 4 RAI). 7.2. En ce qui concerne l’année 2016, le degré d’invalidité de la recourante se détermine comme suit : 7.2.1. 7.2.1.1. Ensuite de son licenciement pour des motifs économiques survenu en 2011, la recourante n’a pas repris une activité professionnelle pour des motifs étrangers à l’assurance-invalidité. A l’inverse de ce que soutient l’office intimé, le revenu sans invalidité de la recourante ne résulte dès lors pas du «revenu annuel le plus haut réalisé durant [la] carrière professionnelle [de celle-ci]», mais de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). Aussi, la recourante aurait pu réaliser un revenu mensuel de CHF 3'780.”
Bei der Berechnung des Invaliditätsgrades nach Art. 27bis Abs. 3 IVV wird das für die ausgeübte Tätigkeit erzielte Einkommen – sowohl das hypothetische Einkommen ohne Invalidität als auch das tatsächliche Einkommen als Invalider – auf eine fiktive Vollzeitbeschäftigung hochgerechnet. Die so ermittelte prozentuale Erwerbseinbusse wird anschliessend mit demjenigen Beschäftigungsgrad gewichtet, den die versicherte Person ohne Invalidität gehabt hätte. Dadurch wird vermieden, dass die Teilzeittätigkeit früher in der Einkommensbestimmung und erneut in der Gewichtung doppelt berücksichtigt wird.
“16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 3). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans l'arrêt ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. 5. Dispositions relatives à l'appréciation des preuves 5.1. Dans le droit des assurances sociales, la règle du degré de vraisemblance prépondérante est généralement appliquée. Le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid.”
“a); la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (al. 3 let. b). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide; ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans un arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020, publié in ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. 2.2.4. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut non pas, malgré la teneur de l’art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir dans quelle mesure l’exercice d’une activité lucrative aurait été exigible de la part de l’assuré, mais chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue (ATF 144 I 28 consid. 2.3; 141 V 15 consid. 3.1 et les références). Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative.”
Ist bei Teilerwerbstätigen zum Zeitpunkt der Prüfung anzunehmen, dass sie ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, erfolgt die Invaliditätsbemessung nach den für Erwerbstätige geltenden Grundsätzen (Art. 27bis Abs. 1 IVV).
“Ist bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruches ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis Abs. 1 IVV).”
Bei Teilerwerbstätigen wird für die Ermittlung des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich das Erwerbseinkommen ohne Invalidität auf eine Vollerwerbstätigkeit (100 % Beschäftigungsgrad) hochgerechnet. Das Einkommen mit Invalidität ist ebenfalls auf der Grundlage einer Vollerwerbstätigkeit zu berechnen und dabei an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit anzupassen. Aus diesen Berechnungen ergibt sich die prozentuale Erwerbseinbusse; diese ist sodann mit dem Beschäftigungsgrad zu gewichten, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Abs. 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei der Ermittlung der gesundheitsbedingten Einschränkung in der Erledigung der Haushaltsarbeiten wird sowohl die Schadenminderungspflicht als auch, bei Verheirateten, die Beistandspflicht des Ehepartners in Rechnung gestellt (MEYER/REICHMUTH, a.a.O., Art. 28a N. 166). 5.3.1.3. Bei Versicherten, die teilerwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird die Invalidität für den Erwerbsbereich nach Art. 16 ATSG und für den Aufgabenbereich nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt (Art. 27bis Abs. 1 IVV) nach der sog. gemischten Methode (vgl. BGE 144 I 21 E. 2.1 m.w.H., 130 V 97 E. 3.1). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
Bei Mehrfachbeschäftigung wird das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit von 100% hochgerechnet; das Einkommen mit Invalidität wird ebenfalls auf Basis einer Erwerbstätigkeit von 100% berechnet und anschliessend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst.
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100% entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100% entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
Mit der Neufassung von Art. 27bis IVV wird den Anforderungen des EGMR (Di‑Trizio) entsprochen. Ein Wechsel vom vollen in den teilweisen Erwerbsstatus kann daher nicht generell als Revisionsgrund ausgeschlossen werden. Die Rechtsprechung stellt allerdings klar, dass ein solcher Statuswechsel im Revisionsverfahren zu einer Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente führen kann.
“Ein Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG ist unter Umständen auch dann gegeben, wenn eine andere Art der Bemessung der Invalidität (vgl. Art. 28a IVG) zur Anwendung gelangt (BGE 144 I 21 E. 2.2 mit Hinweisen). Die in einem bestimmten Zeitpunkt massgebende Methode der Invaliditätsbemessung präjudiziert die künftige Rechtsstellung der versicherten Person somit grundsätzlich nicht (vgl. BGE 117 V 198 E. 3b, 113 V 273 E. 1a, 104 V 148; vgl. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3. Auflage 2014, Rn 27 f. zu Art. 30–31). Mit dem neuen Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV wird den Anforderungen des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz vom 2. Februar 2016 (7186/09) Genüge getan. Damit besteht kein Anlass mehr, einen Statuswechsel von der Voll- zur Teilerwerbstätigkeit nicht als Revisionsgrund anzuerkennen, auch wenn einzig die Geburt des Kindes dafür verantwortlich ist. Das Bundesgericht qualifizierte die mit der Neufassung des Art. 27bis IVV verbleibenden Ungleichheiten als verhältnismässig und daher konventionskonform; daran ändert auch der Umstand nichts, dass der Statuswechsel hin zur gemischten Methode im Revisionsfall zur Aufhebung oder Herabsetzung der Invalidenrente und damit zu einem für die versicherte Person ungünstigen Resultat führen kann (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_122/2020 vom 26. Februar 2021 E. 3.3.1 mit Hinweisen, insbesondere auf das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020).”
“Das Bundesgericht hat mit dem zur Publikation vorgesehenen Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 entschieden, dass mit dem neuen Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV den Anforderungen des Urteils Di Trizio Genüge getan wird. Damit besteht kein Anlass mehr, einen Statuswechsel von der Voll- zur Teilerwerbstätigkeit nicht als Revisionsgrund anzuerkennen, auch wenn einzig die Geburt des Kindes dafür verantwortlich ist (a.a.O. E. 7; vgl. auch Urteil 8C_280/2020 vom 21. Dezember 2020 E. 5.3). Das Gericht qualifizierte die mit der Neufassung des Art. 27bis IVV verbleibenden Ungleichheiten als verhältnismässig und daher konventionskonform; daran ändert auch der Umstand nichts, dass der Statuswechsel hin zur gemischten Methode im Revisionsfall zur Aufhebung oder Herabsetzung der Invalidenrente und damit zu einem für die versicherte Person ungünstigen Resultat führen kann (Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 6.2).”
Ist anzunehmen, dass die versicherte Person ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wäre, ist die Invaliditätsbemessung nach den für Erwerbstätige geltenden Grundsätzen vorzunehmen. Bei der beruflichen Vorsorge hingegen erfolgt keine Hochrechnung der tatsächlich ausgeübten Teilzeittätigkeit auf ein hypothetisches Vollzeitpensum; dort bleibt der auf dem tatsächlich ausgeübten Beschäftigungsumfang beruhende Invaliditätsgrad massgebend.
“Bei Versicherten, die hingegen nur teilweise erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung).”
“Bei teilzeitlich erwerbstätigen Versicherten ist in der beruflichen Vorsorge stets der Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich massgebend, und zwar lediglich im Rahmen (und Umfang) der Versicherungsdeckung, wie sie nach dem konkreten Beschäftigungsumfang zur Zeit des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit bestanden hat. Eine Aufrechnung der Teilzeittätigkeit auf eine (hypothetische) Vollzeittätigkeit erfolgt - auch bei Anwendung des auf den 1. Januar 2018 eingeführten neuen Modells der gemischten Methode (Art. 27bis IVV [SR 831.201] in der bis Ende 2021 geltenden resp. in der aktuellen Fassung) - nicht (BGE 144 V 63 E. 6.2; 144 V 72 E. 5; Urteil 9C_569/2021 vom 22. Dezember 2021 E. 3.4). Hat die Invalidenversicherung den Invaliditätsgrad bezogen auf ein Vollzeitpensum ermittelt, rechnet die Vorsorgeeinrichtung das von der Invalidenversicherung festgesetzte Valideneinkommen, an das sie grundsätzlich gebunden ist, auf das ausgeübte Teilzeitpensum herunter und führt gestützt darauf (sowie auf die übrigen prinzipiell verbindlichen Parameter) einen neuen Einkommensvergleich durch (BGE 144 V 63 E. 6.3.2; SVR 2023 BVG Nr. 26 S. 90, 9C_578/2022 E. 3.2; 2021 IV Nr. 38 S. 116, 9C_552/2020 E. 3.2.2).”
Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich ist erstens der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich gegenüber der hypothetischen Situation ohne Invalidität zu ermitteln. Zweitens ist dieser Anteil anhand der Differenz zwischen dem nach Art. 27bis Abs. 2 lit. c ermittelten Beschäftigungsgrad und einer Vollerwerbstätigkeit zu gewichten.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
Für die Bemessung des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich nach Art. 27bis Abs. 3 IVV gilt Art. 16 ATSG: Das fiktive Erwerbseinkommen ist auf eine Vollzeittätigkeit hochzurechnen und die ermittelte prozentuale Erwerbseinbusse ist mit dem Beschäftigungsgrad zu gewichten, den die versicherte Person hätten, wenn sie nicht invalid geworden wäre.
“In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung sowie auch in der seit Januar 2022 anwendbaren Fassung; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Als Aufgabenbereich gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung und in der seit Januar 2022 in Kraft stehenden Version). 4.3.3. Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art. 27bis Abs. 2 IVV in der seit Januar 2022 geltenden Fassung festgehalten. 4.4. Bei der erstmaligen Prüfung des Rentenanspruchs (ebenso wie bei der Rentenrevision) ist die Methode der Invaliditätsbemessung zu bestimmen (BGE 144 I 28, 30 E. 2.2). Dabei ist grundsätzlich hypothetisch nach dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu beurteilen, ob eine versicherte Person im Gesundheitsfall ganz, teilzeitlich oder überhaupt nicht erwerbstätig wäre (sog.”
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit gestützt auf einen Betätigungsvergleich ermittelt (aArt. 28a Abs. 2 IVG). In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Haushalt) tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie behindert sind, sich im bisherigen Aufgabenbereich zu betätigen (Betätigungsvergleich; Art. 28a Abs. 2 IVG). Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit bzw. der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Seit dem 1. Januar 2018 bestimmt Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV, dass sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, nach Art. 16 ATSG richtet, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird. 4. Ausgangspunkt der Ermittlung des Invaliditätsgrades bildet die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigungen arbeitsunfähig ist. 4.1 Bei der Feststellung des Gesundheitszustands und bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit der versicherten Person ist die Verwaltung (und im Beschwerdefall das Gericht) auf Unterlagen angewiesen, die ärztliche und gegebenenfalls auch andere Fachleute zur Verfügung zu stellen haben. Aufgabe des Arztes oder der Ärztin ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten die versicherte Person arbeitsunfähig ist.”
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Dies ist die spezifische Methode der Invaliditätsbemessung (Betätigungsvergleich; vgl. BGE 144 I 21, 23 E. 2.1). 3.3.3. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (gemäss Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (vgl. BGE 144 I 21, 24 E. 2.1). Bei Anwendbarkeit dieser Methode werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (vgl. Art. 27bis Abs. 2 lit. a und lit. b der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]). Gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei (a.) das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird und (b.) die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird. 3.4. Für den Beweiswert eines Arztberichtes ist entscheidend, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sind (BGE 134V 231, 232 E. 5.1, BGE 125V 352 E. 3a mit Hinweisen). Ausschlaggebend für den Beweiswert ist grundsätzlich somit weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (BGE 125 V 351, 352 E.”
Bleibt die angestammte Tätigkeit trotz des Gesundheitszustands zumutbar und hat sich die Eignung nicht verändert, kann ein Einkommensvergleich im Erwerbsbereich entbehrlich sein. In solchen Fällen kann die Invaliditätsbemessung nach Art. 27bis Abs. 2 IVV zu einem Invaliditätsgrad unter 40 % führen.
“Zum weiteren Verlauf bis zum Erlass der Verfügung vom 28. September 2020 stellte sie sodann fest, die ärztlichen Berichte würden weder in somatischer noch in psychischer Hinsicht eine Veränderung des gesundheitlichen Zustands in dem Sinne nahelegen, dass von einer Beeinträchtigung der bisherigen vollständigen Arbeitsfähigkeit in der angestammten oder in einer anderen angepassten Tätigkeit auszugehen wäre. Da auch eine Zunahme der Beeinträchtigung in den einzelnen Haushaltsbereichen auszuschliessen sei und keine Anhaltspunkte dafür vorlägen, dass sich der Haushalt und dessen Organisation wesentlich verändert hätten und im Übrigen eine Änderung der Anteile von Haushaltstätigkeit und Erwerbstätigkeit nicht geltend gemacht werde, sei eine erneute Haushaltsabklärung entbehrlich. Ebenfalls nicht nötig sei ein Einkommensvergleich für den Erwerbsbereich, da die angestammte Tätigkeit als Raumpflegerin trotz des Leidens zumutbar sei. Schliesslich halte auch die von der IV-Stelle vorgenommene Invaliditätsbemessung gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV (Invaliditätsgrad von 19 %) einer richterlichen Überprüfung stand.”
“Die Beschwerdeführerin vermochte eine Veränderung des gesundheitlichen Zustandes nicht glaubhaft darzulegen (E. 4). Schliesslich ist auch bis zum Erlass der Verfügung vom 28. September 2020 eine Veränderung des Gesundheitszustandes nicht ausgewiesen (vgl. vorstehende E. 4.4). Damit lässt sich auch eine Zunahme der Beeinträchtigung in den einzelnen Haushaltbereichen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausschliessen. Sodann liegen keine Anhaltspunkte dafür vor, der Haushalt und dessen Organisation hätten sich wesentlich verändert und auch eine Änderung der Anteile von Haushalttätigkeit und Erwerbstätigkeit wurden nicht geltend gemacht. Aus den genannten Gründen war eine erneute Haushaltabklärung entbehrlich. Entbehrlich war auch ein Einkommensvergleich für den Erwerbsbereich, da die angestammte Tätigkeit trotz des Leidens zumutbar ist (vgl. Urk. 11/171/3). Mangels einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes hat sich daran nichts geändert (vgl. vorstehende E. 4.1). Damit resultiert im Erwerbsbereich weiterhin keine Einkommenseinbusse. Die Invaliditätsbemessung gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV (in Kraft seit 1. Januar 2018) ergibt somit - wie von der Beschwerdegegnerin korrekt ermittelt - einen Invaliditätsgrad von 18,86 % (Urk. 11/171/3, Urk. 11/196/7), der auf 19 % aufzurunden ist (BGE 130 V 121). Für einen Rentenanspruch erforderlich ist jedoch ein Invaliditätsgrad von mindestens 40 % (Art. 28 Abs. 2 IVG).”
Bei Teilerwerbstätigen, die zusätzlich im Aufgabenbereich tätig sind, ist die gemischte Bemessungsmethode anzuwenden: Der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit ist nach Art. 16 ATSG zu bestimmen; der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich ist nach Art. 28a IVG zu bemessen. Beide Teilgrade sind festzulegen und kumulativ zusammenzurechnen.
“16 ATSG wird für die Bestimmung des Invaliditätsgrades das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte (Invalideneinkommen), in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen). Art. 28a Abs. 3 IVG umschreibt die sog. gemischte Bemessungsmethode. Danach wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 festgelegt, d.h. darauf abgestellt, in welchem Mass sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen. Sodann sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen. Bis Ende 2017 waren die Vergleichseinkommen im zeitlichen Umfang der Teilerwerbstätigkeit zu bestimmen, wie sie ohne Gesundheitsschaden (voraussichtlich dauernd) ausgeübt würde (BGE 131 V 51 E. 5.1.1; BGE 125 V 146 E. 2b). Der Anfang 2018 in Kraft getretene Art. 27bis IVV (in der bis Ende 2021 gültigen Fassung) sieht was folgt vor: Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt (vgl. Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Abs. 3). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt.”
“16 ATSG wird für die Bestimmung des Invaliditätsgrades das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte (Invalideneinkommen), in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen). Art. 28a Abs. 3 IVG umschreibt die sog. gemischte Bemessungsmethode. Danach wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 festgelegt, d.h. darauf abgestellt, in welchem Mass sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen. Sodann sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen. Bis Ende 2017 waren die Vergleichseinkommen im zeitlichen Umfang der Teilerwerbstätigkeit zu bestimmen, wie sie ohne Gesundheitsschaden (voraussichtlich dauernd) ausgeübt würde (BGE 131 V 51 E. 5.1.1; BGE 125 V 146 E. 2b). Der Anfang 2018 in Kraft getretene Art. 27bis IVV (in der bis Ende 2021 gültigen Fassung) sieht was folgt vor: Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt (vgl. Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Abs. 3). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt.”
Seit dem 1. Januar 2018 wird für die Ermittlung des Invalideneinkommens bei teilzeitig Erwerbstätigen die Erwerbs‑/aktive Komponente auf ein theoretisches Vollzeitpensum (100 %) hochgerechnet. Die Rechtsprechung hebt hervor, dass diese Bemessung die bisherige doppelte Berücksichtigung der Teilzeiterwerbstätigkeit verhindern soll.
“statt vieler: BGE 139 II 185 E. 9.3) die Statusfrage einlässlich zu klären haben, dies insbesondere in Anbetracht des Umstands, dass infolge Volljährigkeit der beiden Töchter die Kinderbetreuungspflichten der Versicherten weggefallen sind. Sofern sie nach einer einlässlichen Prüfung, erforderlichenfalls unter Einbezug einer Stellungnahme der Berufsberatung, zum Schluss gelangt, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall weiterhin in Teilzeit erwerbstätig sowie im Übrigen im Haushalt tätig wäre, so hat sie im Auftrag zur Erstellung des polydisziplinären Revisionsgutachtens explizit auch die gutachterliche Abklärung zu den Einschränkungen und zur Arbeitsfähigkeit der Versicherten im Haushalt (unter Beantwortung des entsprechenden Fragenkatalogs) anzufordern. Soweit die Beschwerdeführerin grundsätzlich geltend macht, die gemischte Methode sei offensichtlich diskriminierend, ist ihr entgegenzuhalten, dass gemäss der vorliegend anzuwendenden (vgl. vorne E. 3.2) Verordnungsbestimmung von Art. 27bis IVV (eingefügt durch Ziff. I der Verordnung vom 1. Dezember 2017, in Kraft seit dem 1. Januar 2018 [AS 2017 7581]) für die Ermittlung des Invalideneinkommens das im Gesundheitsfall ausgeübte Teilzeitpensum auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet wird, womit die Teilzeiterwerbstätigkeit - anders als bisher - nicht mehr doppelt gewichtet wird. Mit dieser Bemessung der Invalidität im Erwerbs- und Aufgabenbereich, je bezogen auf ein Vollzeitpensum, und der anschliessenden Gewichtung entsprechend dem zeitlichen Anteil entfällt die vom EGMR hauptsächlich beanstandete zweifache Berücksichtigung der Teilzeiterwerbstätigkeit und folglich auch die Diskriminierung teilzeiterwerbstätiger Personen (Urteil des BGer 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 5.2; vgl. auch Ulrich Meyer/Marco Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Aufl. 2022, Art. 28a N. 168). Sollten die neuen Abklärungen einen nicht rentenbegründenden IV-Grad ergeben, so trägt die Vorinstanz rechtsprechungsgemäss die Beweislast dafür, dass entgegen der Regel die versicherte Person in der Lage ist, das medizinisch-theoretisch (wieder) ausgewiesene Leistungspotential auf dem Weg der Selbsteingliederung erwerblich zu verwerten (Urteil des BGer 8C_104/2021 vom 27.”
“Il ressort des pièces du dossier qu’à la fin du délai d’attente, soit en octobre 2016, elle présente une capacité de travail de 60 % sur un taux de 100% dans toute activité professionnelle qui respecte ses limitations fonctionnelles (éviter les activités à risque majeur de blessure en cas de perte de connaissance (tel que le travail en hauteur) ou les activités nécessitant la conduite professionnelle d’un véhicule automobile). Compte tenu de ce qui précède, il convient de déterminer le préjudice économique, respectivement le degré d’invalidité découlant de son atteinte à la santé. Dans la mesure où son incapacité de travail est de 40% sur 100%, elle conserve une capacité résiduelle de travail de 60% (sur 100%). Ses empêchements sur la part active s’élèvent : 50% (taux d’activité en bonne santé) – 60% (capacité de travail résiduelle) x 100= 20% 50% (taux d’activité en bonne santé) Le degré d’invalidité dans ces deux domaines (actif et ménager) est donc le suivant : Activité partielle Part Empêchement Degré d’invalidité Active 50% 20% 10% Ménagère 50% 15.9% 7.95% Taux d’invalidité (arrondi) : 17.95% Le degré d’invalidité s’élève dès lors à 18% n’ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité. Depuis le 1er janvier 2018 est entrée en vigueur une nouvelle méthode d’évaluation de l’invalidité pour les personnes partiellement actives et partiellement ménagères (art. 27bis RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Désormais, pour évaluer le taux d’invalidité dans la part active, nous devons nous baser sur un taux d’occupation théorique de 100 %, quel que soit le taux de travail réellement exercé avant l’atteinte à la santé. De ce fait, le nouveau degré d’invalidité dès le 1er janvier 2018 dans ces deux domaines (actif et ménager) est calculé de la manière suivante : Activité partielle Part Empêchement Degré d’invalidité Active 50% 60% 30% Ménagère 50% 15.9% 7.95% Taux d’invalidité (arrondi) : 37.95% Le nouveau degré d’invalidité est dès lors de 38%. Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité. Pour l’aider à réintégrer le monde de l’économie, nous lui proposons le soutien de notre service de placement, selon communication déjà reçue.” B. H.________, toujours représentée par Me Hofstetter, a déféré la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 20 janvier 2022 en concluant à sa réforme en ce sens qu’elle est mise au bénéfice d’une rente d’invalidité entière dès le 1er janvier 2017.”
“A l’échéance du délai en question, soit le 24 juillet 2018 et après un examen complet de votre dossier, nous constatons que vous avez été engagée dans une activité adaptée à votre état de santé et respectant vos limitations fonctionnelles (moins de responsabilité, moins d’exposition au stress moins de tâches nécessitant une attention soutenue) en tant [que] Conseillère en développement professionnel à 60%. Pour évaluer le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel, il convient d’une part de déterminer le préjudice économique subi dans la part professionnelle (part active) et d’autre part de prendre [en] considération les empêchements dans la tenue du ménage (part ménagère). Le degré d’invalidité qui résulte de ces deux domaines doit ensuite être pondéré en tenant compte du taux d’occupation professionnel que vous auriez si vous n’aviez pas été invalide et du taux consacré à vos travaux habituels. Depuis le 1er janvier 2018 est entrée en vigueur une nouvelle méthode d’évaluation de l’invalidité pour les personnes partiellement actives et partiellement ménagères (art. 27bis RAI [règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 ; RS 831.201]). Désormais, pour évaluer le taux d’invalidité dans la part active, nous devons nous baser sur un taux d’occupation théorique de 100 %, quel que soit le taux de travail réellement exercé avant l’atteinte à la santé. Dans votre situation, nous devons par conséquent tenir compte du revenu annuel que vous auriez réalisé en bonne santé en exerçant votre activité habituelle à plein temps, soit CHF 121'236.20. Comme pour le revenu sans invalidité, le revenu d’invalide se base sur un taux d’occupation théorique de 100% mais au plus sur la capacité de travail maximale raisonnablement exigible de votre part d’un point de vue médical. Après un examen complet de votre dossier, nous avons pris bonne note que vous avez été engagée en tant [que] Conseillère en développement professionnel à 60%. Il s’agit de la meilleure mise en valeur de votre capacité de travail. Dès lors, le revenu d’invalide se monte à CHF 52'421.80 (selon le contrat de travail).”
“b IVG während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens 40% arbeitsunfähig, weshalb das Wartejahr nicht erfüllt ist und somit kein Rentenanspruch entstehen konnte. Damit ist gemäss den nachfolgenden Ausführungen auch eine abschliessende Beurteilung der von der Beschwerdegegnerin ermittelten Einschränkungen im Haushalt von ungewichtet 7.6% bzw. gewichtet 1.67% (AB 129/11 Ziff. 8) entbehrlich; eine Einschränkung von 40% in diesem Bereich ist nicht ersichtlich, was jedoch letztlich offen bleiben kann, wie sogleich zu zeigen ist. Die Beschwerdegegnerin geht von einem Status von 78% Erwerb sowie 22% Haushalt aus, was von der Beschwerdeführerin zu Recht nicht beanstandet wird und sich im Übrigen mit ihren Aussagen anlässlich der Haushaltsabklärung vor Ort am 19. Juni 2018 deckt, wo sie angab, bei guter Gesundheit zwischen 75-80% arbeitstätig zu sein (AB 129/5 Ziff. 3.4). Der Invaliditätsgrad wäre folglich aufgrund der gemischten Methode sowie bei einem Status von 78% im Erwerb bzw. 22% im Haushalt zu bemessen, wobei ab 1. Januar 2018 das Valideneinkommen basierend auf einem Vollpensum zu ermitteln ist (aArt. 27bis IVV; vgl. E. 2.3 hiervor). Die Invaliditätsgradberechnung der Beschwerdegegnerin mit daraus resultierenden Invaliditätsgraden im Erwerb von gewichtet 0% ab 1. Juli 2017 und 15.60% ab 1. Januar 2018 (vgl. u.a. AB 129/5 f. Ziff. 5 und 129/11 Ziff. 8) erweisen sich als korrekt und werden von der Beschwerdeführerin zu Recht nicht beanstandet. Weiter würde die Einschränkung im Haushalt bei einem Anteil von 22% gewichtet maximal 22% betragen, weshalb so oder anders kein Gesamtinvaliditätsgrad von 40% und somit kein Rentenanspruch resultiert. Daher erübrigen sich Ausführungen zu den Einwänden der Beschwerdeführerin gegen die Haushaltsabklärungen (Beschwerde S. 12 ff. Ziff. 6 f. und 9). Soweit schliesslich die Beschwerdeführerin im Rahmen ihrer materiellen Ausführungen eine Rechtsverzögerung geltend macht (Beschwerde S. 16 Ziff. 10), ist, soweit nach Erlass der angefochtenen Verfügung darauf überhaupt einzutreten ist, festzuhalten, dass die Dauer der Sachverhaltsabklärung u.a. mit zwei polydisziplinären Gutachten, diversen ergänzenden Stellungnahmen der Gutachter und des RAD sowie Haushaltsabklärungen nicht als unangemessen lang anzusehen ist und der Beschwerdeführerin durch die Verfahrensdauer keine nachteiligen Folgen hinsichtlich der materiell-rechtlichen Beurteilung erwuchsen.”
Die Verordnungsänderung von Art. 27bis IVV bezweckt nach den amtlichen Erläuterungen keine Besserstellung von Teilerwerbstätigen ohne Aufgabenbereich; das neue Berechnungsmodell (gemischte Methode) wurde im Hinblick auf die bessere Vereinbarkeit von Familie und Beruf geregelt und ist für Teilzeiterwerbstätige mit Haushalt anzuwenden.
“Diese Rechtsprechung behielt es auch in der Folge bei (vgl. beispielsweise Urteile des Bundesgerichts 9C_823/2017 vom 18. September 2018 E. 3.2 und 8C_820/2018 vom 17. April 2019 E. 3.2 mit Hinweisen), was für die Weiterführung des bisherigen Modells der Invaliditätsbemessung Teilerwerbstätiger ohne einen Aufgabenbereich spricht. Hierfür spricht auch die bundesrätliche Medienmitteilung zur per 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsänderung von Art. 27bis IVV vom 1. Dezember 2017 (einsehbar, unter: https://www.admin.ch/gov/de/start/dokumentation/ medienmitteilungen.msg-id-69037.html [15.3.2022]), gemäss welcher das neue Berechnungsmodell der besseren Vereinbarkeit von Familie und Beruf und der mit Urteil des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte vom 2. Februar 2016 (Nr. 7186/09) kritisierten Diskriminierung infolge der Anwendung der gemischten Methode Rechnung zu tragen beabsichtige. Eine Besserstellung von Teilzeiterwerbstätigen ohne Aufgabenbereich wurde damit nicht verfolgt. So wird in den Absätzen 2 bis 4 von Art. 27bis IVV gemäss den Erläuterungen des Bundesamtes für Sozialversicherungen denn auch explizit nur die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode geregelt (vgl. angehängtes Dokument unter der obigen Medienmitteilung, S. 12), und die Übergangsbestimmung zur Änderung vom 1. Dezember 2017 schreibt amtliche Revisionen innerhalb eines Jahres nach Inkrafttreten der Änderung nur für laufende Renten, welche in Anwendung der gemischten Methode zugesprochen worden waren, vor, nicht aber für solche, welche für Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich ergingen. Für eine Lückenfüllung bleibt angesichts dessen kein Raum.”
“März 2017 bekräftigt, dass es nicht Sache der Invalidenversicherung sei, die Einbusse in einer Tätigkeit auszugleichen, welche im hypothetischen Gesundheitsfall nicht ausgeübt würde (E. 4.2). Diese Rechtsprechung behielt es auch in der Folge bei (vgl. beispielsweise Urteile des Bundesgerichts 9C_823/2017 vom 18. September 2018 E. 3.2 und 8C_820/2018 vom 17. April 2019 E. 3.2 mit Hinweisen), was für die Weiterführung des bisherigen Modells der Invaliditätsbemessung Teilerwerbstätiger ohne einen Aufgabenbereich spricht. Hierfür spricht auch die bundesrätliche Medienmitteilung zur per 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsänderung von Art. 27bis IVV vom 1. Dezember 2017 (einsehbar unter: www.admin.ch, Rubrik Medienmitteilungen), gemäss welcher das neue Berechnungsmodell der besseren Vereinbarkeit von Familie und Beruf und der mit Urteil des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte vom 2. Februar 2016 (Nr. 7186/09) kritisierten Diskriminierung infolge der Anwendung der gemischten Methode Rechnung zu tragen beabsichtige. Eine Besserstellung von Teilzeiterwerbstätigen ohne Aufgabenbereich wurde damit nicht verfolgt. So wird in den Absätzen 2 bis 4 von Art. 27bis IVV gemäss den Erläuterungen des Bundesamtes für Sozialversicherungen denn auch explizit nur die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode geregelt (vgl. angehängtes Dokument unter der obigen Medienmitteilung, S. 12), und die Übergangsbestimmung zur Änderung vom 1. Dezember 2017 schreibt amtliche Revisionen innerhalb eines Jahres nach Inkrafttreten der Änderung nur für laufende Renten, welche in Anwendung der gemischten Methode zugesprochen worden waren, vor, nicht aber für solche, welche für Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich ergingen. Für eine Lückenfüllung bleibt angesichts dessen kein Raum.”
Für die berufliche Vorsorge ist die vor dem 1.1.2018 ermittelte Erwerbsinvalidität weiterhin massgebend. Die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV wirkt sich nicht auf die vorsorgerechtliche Bemessung aus; für Leistungen der beruflichen Vorsorge gilt daher der nach den bis 31.12.2017 geltenden Regeln ermittelte Erwerbsinvaliditätsgrad.
“Januar 2018 eine Viertelsrente bei einem Invaliditätsgrad von 46% zu. In Berücksichtigung des neuen Berechnungsmodells ermittelte die IV-Stelle im Erwerbsbereich ab 1. Januar 2018 einen Invaliditätsgrad von 65.28%. In Anwendung der gemischten Methode (0,7 x 65.28% = 45.7% [Erwerb] und 0,3 x 0% = 0% [Haushalt]) resultierte ein Gesamtinvaliditätsgrad von gerundet 46%. Als Anspruchsbeginn wurde in der Verfügung der 1. Oktober 2014 festgelegt, nachdem das Wartejahr am 21. Oktober 2014 geendet hatte. Im Bereich Erwerb ermittelte die IV-Stelle in Anwendung der bis 31. Dezember 2017 geltenden gesetzlichen Bemessungsregeln im Erwerbsbereich einen Invaliditätsgrad von 50.4% und im Haushalt einen solchen von 0%. In Anwendung der gemischten Methode (0,7 x 50.4% = 35.28% [Erwerb] und 0,3 x 0% = 0% [Haushalt]) resultierte ein Gesamtinvaliditätsgrad von gerundet 35%. Da der Invaliditätsgrad unter 40% lag, wurde vor 1. Januar 2018 keine Rente ausgerichtet. 4.3 Zu beachten ist, dass die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV für die berufliche Vorsorge nicht relevant ist. Nach wie vor gilt in der beruflichen Vorsorge der Invaliditätsgrad, der sich aus dem Valideneinkommen aus Teilerwerbstätigkeit im Verhältnis zum weiterhin erzielbaren Einkommen ergibt (BGE 144 V 63 und 144 V 72). Demnach ist der ab 1. Oktober 2014 ermittelte Invalditätsgrad von 50.4% im Erwerbsbereich für die berufliche Vorsorge massgebend und nicht der nach den neuen gesetzlichen Bestimmungen errechnete Invaliditätsgrad von 65.28% ab 1. Oktober 2018. Dies ist soweit unbestritten. Die Parteien sind sich dagegen uneinig bezüglich des Zeitpunkts der Ausrichtung der Invalidenrente. 5.1 Nach Art. 26 Abs. 1 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 (Art. 29 IVG). Ferner bestimmt Art. 14 Abs. 4 des Vorsorgereglements, dass die (vorsorgerechtliche) Invalidenrente ab Rentenbeginn der Invalidenversicherung, frühestens jedoch nach Beendigung der Lohnfortzahlung oder Erschöpfung allfälliger Taggeldansprüche aus der Lohnausfallversicherung, ausbezahlt wird.”
Wenn bei Teil-erwerbstätigen angenommen wird, die versicherte Person wäre ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig, ist der Invaliditätsgrad ausschliesslich nach den für Erwerbstätige geltenden Grundsätzen (Art. 27bis IVV) zu bemessen; eine gemischte Methode ist in diesem Fall nicht anzuwenden.
“Bei versicherten Personen, die nur teilweise erwerbstätig sind, wird für den Anteil ihrer Erwerbstätigkeit die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für den Aufgabenbereich nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden allerdings ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung).”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung; Art. 28a Abs. 3 IVG). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV, in der vorliegend anwendbaren, bis Ende 2017 gültig gewesenen Fassung).”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art.16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV).”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV).”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV).”
Für Art. 27bis Abs. 4 IVV ist festzuhalten: Der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich wird im Vergleich zur Situation bestimmt, in der die versicherte Person nicht invalid wäre. Bei Teilerwerbstätigen wird dieser Prozentsatz mit der Differenz zwischen dem nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b ermittelten Beschäftigungsgrad und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.
“3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“2 de la loi, le taux d'invalidité est déterminé par l'addition des taux suivants : a. le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative ; b. le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (art. 27bis al. 2 RAI). Le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est régi par l'art. 16 LPGA, étant entendu que : a. le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps ; b. la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (art. 27bis al. 3 RAI). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b et une activité lucrative exercée à plein temps (art. 27bis al. 4 RAI).”
Art. 27bis IVV ist seit dem 1. Januar 2018 für die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode massgebend. Die Änderung der IVV erfolgte als Folge des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte in der Sache Di Trizio gegen die Schweiz.
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. Gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Die Invalidität ergibt sich gemäss der bis Ende Dezember 2017 massgebend gewesenen Rechtslage aus der Addierung der in beiden Bereichen ermittelten und gewichteten Teilinvaliditäten (BGE 130 V 393, 396 E. 3.3; Urteil des Bundesgerichts 9C_399/2016 vom 18. Januar 2017 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Als Folge des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz (7186/09) vom 2. Februar 2016 beschloss der Bundesrat am 1. Dezember 2017 eine Änderung der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201). Seit dem 1. Januar 2018 ist für die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode Art. 27bis IVV massgebend (vgl. dazu auch BGE 145 V 370).”
Ist bei Teilzeiterwerbstätigen oder bei unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten Mitwirkenden anzunehmen, dass die versicherte Person ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wäre, erfolgt die Bestimmung des Invaliditätsgrades ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige (Art. 27bis Abs. 1 IVV).
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen die Invaliditätsgrade in Bezug auf die Erwerbstätigkeit (lit.”
“Ist bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruches ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis Abs. 1 IVV).”
“Ist bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruches ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis Abs. 1 IVV).”
Fehlende oder unzureichend belegte Angaben zu tatsächlichen Erwerbseinkünften berechtigen nicht dazu, unbelegte fiktive Einkommen anzusetzen. Ist das tatsächliche Erwerbseinkommen nicht hinreichend nachgewiesen, kann die Behörde das Invalideneinkommen auf der Grundlage der Erwerbsersatzschemata (ESS) bzw. eines Referenzeinkommens bestimmen.
“En se limitant à invoquer exercer l'activité de chauffeur de taxi et d'agente de sécurité auxiliaire, sans se référer à des revenus concrets tirés de l'ensemble des activités, ni démontrer à quel taux d'activité elle a effectivement travaillé à partir de 2019, la recourante n'établit pas, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les activités invoquées mettraient pleinement en valeur la capacité résiduelle de travail exigible (établie dans les procédures antérieures) dans un emploi adapté à 50 %. Il ne suffit pas, à cet égard, d'alléguer un taux d'occupation de 40 %, sans aucunement étayer cette affirmation. On peut par ailleurs douter que les activités exercées reposent sur des rapports de travail suffisamment stables au sens de la jurisprudence (consid. 5.1 supra), comme la recourante indique que son salaire varie "car elle est la plupart du temps activée sur appel". Dans ces circonstances, la juridiction cantonale était en droit de déterminer le revenu d'invalide sur la base des ESS. On ajoutera que l'argumentation de la recourante est au demeurant insuffisante pour mettre en évidence, conformément à l'art. 97 al. 1 LTF, que la prise en considération des activités dont elle se prévaut conduirait, à l'issue de la comparaison des revenus au sens de l'art. 16 LPGA et en application de l'art. 27bis RAI, à un taux d'invalidité susceptible de lui ouvrir le droit à une rente.”
“Or, s'il peut être tenu compte en matière d'assurances sociales de revenus provenant d'activités aussi bien licites qu'illicites, en particulier d'un "travail au noir" (cf. p. ex. arrêts 8C_676/2007 du 11 mars 2008 consid. 3.3.4; I 402/91 du 3 juin 1992 consid. 3b et les références), encore faut-il que des indices concrets en attestent l'existence. Tel n'est pas le cas en l'occurrence. L'intimée n'a pas fourni le moindre élément objectif, comme des pièces comptables, de simples quittances de paiement ou même des décisions de taxation fiscale, susceptible de confirmer ses déclarations. Il est par ailleurs inutile d'en faire demander la production dès lors que pour prouver l'exercice de l'activité lucrative, elle s'est limitée en instance cantonale à fournir la décision du Service du commerce genevois du 28 juillet 2016, et que le mari de l'assurée a admis qu'il "[était] difficile [pour le couple] d'être en règle avec les affaires administratives". Une instruction complémentaire à cet égard est d'autant moins nécessaire que l'application au cas particulier de la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité, au sens de l'art. 27bis RAI, ne permettrait de toute évidence pas d'ouvrir le droit de l'intimée à une rente. En effet, compte tenu du taux d'empêchement dans l'accomplissement des activités habituelles, qui a été fixé à 10 % à l'occasion de l'enquête économique sur le ménage, dont la valeur probante n'a pas été contestée en instance fédérale, et du taux d'incapacité de travail de 50 % (cf. consid. 2 supra), il faudrait que l'assurée soit considérée comme une personne active à 75 % au minimum pour qu'elle ait droit à un quart de rente d'invalidité (une capacité résiduelle de travail de 50 % dans l'activité habituelle engendre une perte de gain et un taux d'invalidité de 37,5 % pour une personne active à 75 % et un taux d'empêchement de 10 % pour une ménagère à 25 % entraîne un taux d'invalidité de 2,5 %, de sorte que les deux taux cumulés donnent un taux global d'invalidité de 40 %). Or, ainsi que le soutient l'OFAS, il est vraisemblable que l'intimée a travaillé avec un taux d'occupation peu élevé - en tout cas inférieur à 75 % - si on tient compte de la description de ses activités ménagères avant l'atteinte à la santé lors de l'enquête à domicile et du fait qu'elle n'a jamais jugé utile de déclarer les revenus de son activité lucrative à la caisse de compensation AVS.”
Bei Teilerwerbstätigen, die neben der Teilzeitarbeit auch Tätigkeiten im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG ausüben, wird nach Art. 27bis IVV die gemischte Methode angewendet. Dabei ist erstens die Invalidität in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach dem Einkommensvergleich zu ermitteln; das für die Teilzeittätigkeit erzielbare Einkommen ist dabei auf eine Vollerwerbstätigkeit hochzurechnen. Zweitens ist die Invalidität in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich mittels Betätigungsvergleich zu bestimmen. Die so ermittelten Teilinvaliditätsgrade werden anschliessend anteilsmässig (je nach zeitlicher Aufteilung der Tätigkeiten) gewichtet und addiert, um den Gesamtinvaliditätsgrad zu erhalten.
“Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Voll-erwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art.”
“In den Akten liegen keine hinreichenden Anhaltspunkte vor, die seine Beurteilung in Zweifel zu ziehen vermöchten. Weitere medizinische Abklärungen sind deshalb nicht angezeigt. Bei dieser Ausgangslage ist in medizinischer Hinsicht von einer vollen Arbeitsunfähigkeit in der angestammten Tätigkeit ab Mai 2019 und von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit in der leidensangepassten Tätigkeit ab Mai 2019 und einer 30%igen Arbeitsfähigkeit ab September 2020 auszugehen. 5. 5.1. Bei einer versicherten Person, die teilweise erwerbstätig ist, wird für diese Beschäftigung die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. War sie daneben in einem Aufgabenbereich nach Art. 27 IVV tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesen Fällen der Teilzeiterwerbstätigkeit sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im andern Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode gemäss Art. 28a Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 27bis IVV). Demnach ist einerseits die Invalidität im erwerblichen Teil nach dem Einkommensvergleich (Art. 16 ATSG) und andererseits die Invalidität im Aufgabenbereich insbesondere im Haushalt nach dem Betätigungsvergleich (Art. 28a Abs. 2 IVG) zu ermitteln und danach die Gesamtinvalidität nach Massgabe der anteilsmässigen zeitlichen Beanspruchung in den beiden Bereichen zu berechnen. Seit dem 1. Januar 2018 wird dabei jener Teil der Invaliditätsbemessung, der auf der Basis des Einkommensvergleichs erfolgt, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet und hernach gemäss der medizinischen Zumutbarkeit prozentual gewichtet. Nicht betroffen von der Änderung ist der Teil des Invaliditätsgrades, der sich auf die Betätigung im Aufgabenbereich bezieht (vgl. Art. 27bis Abs. 3 und Abs. 4 IVV). 5.2. Die IV-Stelle hat in den angefochtenen Verfügungen vom 26. Oktober und 21. Dezember 2021 die gemischte Bemessungsmethode mit den Anteilen Erwerb von 60 % und Haushalt von 40 % angewendet. Im Haushaltsbereich stellte sie eine Einschränkung von 19 % fest (vgl.”
“Le degré d'invalidité résulte de la comparaison du revenu d'invalide, soit ce que l'assuré est encore capable de gagner en utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la mesure que l’on est en droit d’attendre de lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu’il pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas. Cette comparaison des revenus s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus (arrêt TF 9C_230/2019 du 21 août 2019 consid. 2.2). 4.3.2. La méthode dite mixte d'évaluation du taux d'invalidité (art. 28a al. 3 LAI) s'applique lorsque l'assuré exerce à la fois une activité lucrative à temps partiel et s'occupe du ménage ou serait actif dans un autre champ d'activité. Il faut évaluer, d'une part, l'invalidité dans les travaux habituels (ménage) par comparaison des activités et, d'autre part, l'invalidité dans une activité lucrative par comparaison des revenus. On pourra alors déterminer l'invalidité globale d'après le temps consacré à ces deux champs d'activités. L'art. 27bis RAI prescrit que, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l'art. 7 al. 2 de la loi, le taux d'invalidité est déterminé par l'addition du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative avec le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (al. 1). Le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est régi par l'art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 2). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide.”
Bei Teilerwerbstätigen, die zusätzlich im Aufgabenbereich tätig sind, werden zwei Teilinvaliditäten getrennt bemessen: eine für die Erwerbstätigkeit und eine für die Betätigung im Aufgabenbereich. Diese Teilinvaliditäten werden entsprechend gewichtet und anschliessend zur Ermittlung des Gesamtinvaliditätsgrads addiert.
“Dies ist die allgemeine Methode des Einkommensvergleichs (BGE 141 V 20 E. 3.2) mit den Untervarianten des Schätzungs- oder Prozentvergleichs (BGE 114 V 313 E. 3a) und der ausserordentlichen Methode (BGE 128 V 30 E. 1). Bei nichterwerbstätigen Versicherten, welche in einem Aufgabenbereich (z.B. Haushalt) tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie behindert sind, sich im bisherigen Aufgabenbereich zu betätigen (Betätigungsvergleich; Art. 28a Abs. 2 IVG). Bei versicherten Personen, die nur zum Teil erwerbstätig sind, bestimmt sich die Invalidität dadurch, dass im Erwerbsbereich ein Einkommens- und im Aufgabenbereich ein Betätigungsvergleich vorgenommen wird (vgl. Art. 28a Abs. 1 und 2 IVG i.V.m. Art. 16 ATSG). Die Invalidität ergibt sich unter Anwendung der gemischten Methode aus der Addierung der in beiden Bereichen ermittelten und gewichteten Teilinvaliditäten (vgl. Art. 28a Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 27bis Abs. 2 IVV; BGE 130 V 396 E. 3.3; vgl. auch Urteile des Bundesgerichts vom 18. Januar 2017, 9C_399/2016, E. 4.1.1 und vom 9. Juli 2012, 9C_406/2011, E. 5.2, in: SVR 2012 IV Nr. 53 S. 192). 3.4 Bei der rückwirkenden stufenweisen Rentenzusprache richtet sich der Zeitpunkt einer Rentenheraufsetzung, -herabsetzung oder -aufhebung ausschliesslich nach Art. 88a der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 (BGE 106 V 17 E. 3a, 109 V 128 E. 4b; vgl. auch BGE 133 V 70 E. 4.3.4 mit Hinweis). Nach dieser Bestimmung ist die anspruchsbeeinflussende Änderung bei einer Verbesserung der Erwerbsfähigkeit für die Herabsetzung oder Aufhebung der Leistung von dem Zeitpunkt an zu berücksichtigen, in dem angenommen werden kann, dass sie voraussichtlich längere Zeit dauern wird. Sie ist in jedem Fall zu berücksichtigen, nachdem sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat und voraussichtlich weiterhin andauern wird. Art. 88a IVV konkretisiert damit die Dauer und Intensität, welche eine”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Die Invalidität ergibt sich gemäss der bis Ende Dezember 2017 massgebend gewesenen Rechtslage aus der Addierung der in beiden Bereichen ermittelten und gewichteten Teilinvaliditäten (BGE 130 V 393, 396 E. 3.3; Urteil des Bundesgerichts 9C_399/2016 vom 18. Januar 2017 E. 4.1.1 mit Hinweisen). 4.3.2. Seit dem 1. Januar 2018 ist für die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode Art. 27bis der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) massgebend. Es gilt Folgendes: Gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). 4.4. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so wie die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten.”
Bei psychischen Störungen kann aus Gründen der Verhältnismässigkeit auf eine erneute Haushaltsabklärung verzichtet werden, wenn frühere Feststellungen nicht mehr verwertbar sind und ein aktuelles, schlüssig begründetes psychiatrisches Gutachten die Einschränkungen im Aufgaben-/Haushaltsbereich ausreichend darlegt. In solchen Konstellationen kann die Behörde erhebliche Einschränkungen im Aufgaben-/Haushaltsbereich ohne zusätzliche Haushaltsabklärung anerkennen.
“[Beschäftigungsgrad 80 %]). Zu bestimmen bleibt der Invaliditätsgrad im Aufgaben- bzw. Haushaltsbereich in Anwendung von Art. 28a Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 4 IVV. Eine Abklärung im Jahr 2005 hat im Aufgabenbereich eine Einschränkung von rund 27 % ergeben (IV-act. 21). Im bidiszplinären (orthopädischen/neurologischen) Gutachten der SMAB AG vom 9. März 2016 wird von einer somatischen Einschränkung von rund 25 % ausgegangen (Fremdakten 55-22). Auf beide Einschätzungen kann nicht (mehr) abschliessend abgestellt werden. Sie liegen zum einen zu weit zurück und lassen zum anderen die psychiatrische Problematik ausser Acht. Es erscheint hingegen vertretbar, aus Gründen der Verhältnismässigkeit auf eine Rückweisung zu weiterer Abklärung, insbesondere zur Durchführung einer Haushaltsabklärung, zu verzichten. Denn gestützt auf das schlüssig begründete Gutachten der Medas Zentralschweiz ist die Beschwerdeführerin in psychiatrischer Hinsicht angesichts der Fähigkeitsstörungen mit überwiegend mittelschweren, vor allem aber der schweren Einschränkungen der Widerstands- und Durchhaltefähigkeit in sämtlichen Lebensbereichen, damit auch im Aufgabenbereich, erheblich eingeschränkt (vgl.”
“[Beschäftigungsgrad 80 %]). Zu bestimmen bleibt der Invaliditätsgrad im Aufgaben- bzw. Haushaltsbereich in Anwendung von Art. 28a Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 4 IVV. Eine Abklärung im Jahr 2005 hat im Aufgabenbereich eine Einschränkung von rund 27 % ergeben (IV-act. 21). Im bidiszplinären (orthopädischen/neurologischen) Gutachten der SMAB AG vom 9. März 2016 wird von einer somatischen Einschränkung von rund 25 % ausgegangen (Fremdakten 55-22). Auf beide Einschätzungen kann nicht (mehr) abschliessend abgestellt werden. Sie liegen zum einen zu weit zurück und lassen zum anderen die psychiatrische Problematik ausser Acht. Es erscheint hingegen vertretbar, aus Gründen der Verhältnismässigkeit auf eine Rückweisung zu weiterer Abklärung, insbesondere zur Durchführung einer Haushaltsabklärung, zu verzichten. Denn gestützt auf das schlüssig begründete Gutachten der Medas Zentralschweiz ist die Beschwerdeführerin in psychiatrischer Hinsicht angesichts der Fähigkeitsstörungen mit überwiegend mittelschweren, vor allem aber der schweren Einschränkungen der Widerstands- und Durchhaltefähigkeit in sämtlichen Lebensbereichen, damit auch im Aufgabenbereich, erheblich eingeschränkt (vgl.”
“[Beschäftigungsgrad 80 %]). Zu bestimmen bleibt der Invaliditätsgrad im Aufgaben- bzw. Haushaltsbereich in Anwendung von Art. 28a Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 4 IVV. Eine Abklärung im Jahr 2005 hat im Aufgabenbereich eine Einschränkung von rund 27 % ergeben (IV-act. 21). Im bidiszplinären (orthopädischen/neurologischen) Gutachten der SMAB AG vom 9. März 2016 wird von einer somatischen Einschränkung von rund 25 % ausgegangen (Fremdakten 55-22). Auf beide Einschätzungen kann nicht (mehr) abschliessend abgestellt werden. Sie liegen zum einen zu weit zurück und lassen zum anderen die psychiatrische Problematik ausser Acht. Es erscheint hingegen vertretbar, aus Gründen der Verhältnismässigkeit auf eine Rückweisung zu weiterer Abklärung, insbesondere zur Durchführung einer Haushaltsabklärung, zu verzichten. Denn gestützt auf das schlüssig begründete Gutachten der Medas Zentralschweiz ist die Beschwerdeführerin in psychiatrischer Hinsicht angesichts der Fähigkeitsstörungen mit überwiegend mittelschweren, vor allem aber der schweren Einschränkungen der Widerstands- und Durchhaltefähigkeit in sämtlichen Lebensbereichen, damit auch im Aufgabenbereich, erheblich eingeschränkt (vgl.”
Liegen Selbstauskünfte über das Erwerbs- bzw. Haushaltspensum in sich widersprüchlich oder erscheinen sie nicht plausibel, legt die IV-Abklärung den Anteil von Erwerbstätigkeit und Haushaltstätigkeit anhand des fachlichen Abklärungsbefunds fest; die tatsächlich verwendete Gewichtung kann daher von der Selbstauskunft abweichen (vgl. IV 2020/143, E. 18, betreffend Festlegung eines von der Selbstauskunft abweichenden Anteils von 60 % Erwerb / 40 % Haushalt).
“In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dabei wird gemäss dem auf den 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Art. 27bis Abs 3 lit. a IVV das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs 3 lit. b IVV). Die Invalidität im Aufgabenbereich wird danach festgelegt, in welchem Masse sie unfähig ist, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Dazu wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt und anhand der Differenz zwischen dem Teilerwerbspensum und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV). Anlässlich der Haushaltsabklärung gab die Beschwerdeführerin am 29. Juni 2018 an, bei guter Gesundheit würde sie zu 80 % bis 100 % einer Erwerbstätigkeit, vorzugsweise in der Industrie, nachgehen (IV-act. 157-4). Dies wurde im Abklärungsbericht als nicht plausibel bezeichnet und es wurde von der Qualifikation 60 % Erwerb und 40 % Haushalt ausgegangen (Abklärungsbericht vom 4. Juli 2018, IV-act. 157-13; Vorbescheid vom IV-act. 199), welche im Einwand- und Beschwerdeverfahren nicht mehr bestritten wurde. Sodann wurde im Haushalt eine Einschränkung von 30,3 % anerkannt (Abklärungsbericht vom 2. Juli 2018, IV-act. 157-11 f.). Der RAD hielt dazu fest, der von der Beschwerdeführerin vorgetragene Schweregrad der Erkrankung lasse sich mit den von der Abklärungsperson gemachten Feststellungen wohl nicht hinreichend plausibel in Einklang bringen (Stellungnahme vom 29. August 2018, IV-act. 177-2), und die Gutachter führten aus, es lägen keine krankheitswertigen Gründe vor, welche die Haushaltstätigkeit limitierten (IV-act.”
Bei teilweiser Erwerbstätigkeit ist für die Beurteilung der Invalidität in Erwerbsbereich das auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnete Einkommen zugrunde zu legen; die daraus resultierende prozentuale Erwerbseinbusse wird mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die versicherte Person ohne Invalidität hätte (gemischte Methode nach Art. 27bis IVV/RAI).
“Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Voll-erwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art.”
“1] ed alla sofferenza dimostrata secondo l'anamnesi in vista di un trattamento o di una reintegrazione [consid. 4.4.2]). 6. 6.1 Qualora l'assicurato eserciti un'attività lucrativa a tempo parziale o collabori gratuitamente nell'azienda del coniuge, l'invalidità per quest'attività è valutata secondo il metodo ordinario del raffronto dei redditi. Se, inoltre, svolge anche le mansioni consuete, l'invalidità per questa attività è valutata sulla base di un confronto delle attività domestiche di principio da attuare mediante un'inchiesta domiciliare (DTF 130 V 97 consid. 3.3.1; cfr. la sentenza del TF I 733/2006 del 16 luglio 2007 consid. 4.2.1 sui presupposti di un'inchiesta domiciliare all'estero). In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità (globale in funzione dell'impedimento) nei due ambiti (metodo misto; art. 28a cpv. 3 LAI e art. 27bis OAI in combinazione con gli art. 28a cpv. 1 e 2 LAI, 16 LPGA e 27 OAI; v. pure DTF 141 V 15 consid. 3.2, 137 V 334 consid. 3.1.3, 130 V 393 e 130 V 97 consid. 3.3.1 nonché sentenza del TF 8C_912/2015 del 18 aprile 2016 consid. 4). 6.2 In base all'art. 16 LPGA, applicabile per il rinvio dell'art. 28a cpv. 1 LAI (nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2021), per valutare il grado d'invalidità, il reddito che l'assicurato potrebbe conseguire esercitando l'attività ragionevolmente esigibile da lui, dopo la cura medica e l'eventuale esecuzione di provvedimenti d'integrazione, in una situazione equilibrata del mercato del lavoro (reddito da invalido) è confrontato con il reddito che egli avrebbe potuto ottenere se non fosse diventato invalido (reddito da valido; metodo generale del raffronto dei redditi). L'art. 27bis cpv. 3 OAI, nella versione in vigore dal 1° gennaio 2018, prevede che il calcolo del grado d'invalidità nell'ambito dell'attività lucrativa è disciplinato dall'articolo 16 LPGA, secondo le modalità seguenti: il reddito che l'assicurato potrebbe conseguire esercitando l'attività lucrativa a tempo parziale se non fosse divenuto invalido è calcolato sulla base della stessa attività lucrativa esercitata a tempo pieno (lett.”
“1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 3.4 Tant lors de l'examen initial du droit à la rente qu'à l'occasion d'une révision de celle-ci (art. 17 LPGA), il faut examiner sous l'angle des art. 4 et 5 LAI quelle méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer (art. 28a LAI, en corrélation avec les art. 27 ss RAI). On rappellera que pour évaluer le taux d'invalidité, il existe principalement trois méthodes : la méthode générale de comparaison des revenus, la méthode spécifique et la méthode mixte, dont l'application dépend du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel (ATF 137 V 334 consid. 3.1). Selon l’art. 27bis RAI en vigueur depuis le 1er janvier 2018, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l'art. 7 al. 2 de la loi, le taux d'invalidité est déterminé par l'addition des taux suivants : a. le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative ; b. le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (al. 2). Le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est régi par l'art. 16 LPGA, étant entendu que : a. le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps ; b. la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 3). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide.”
“im Haushalt) tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht mehr zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie behindert sind, sich im bisherigen Aufgabenbereich zu betätigen (Betätigungsvergleich; Art. 28a Abs. 2 IVG). 3.3 Bei versicherten Personen, die nur teilweise erwerbstätig sind, wird für den Anteil ihrer Erwerbstätigkeit die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für den Aufgabenbereich nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden allerdings ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung). 3.4 Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (AS 2017 7581 f.), wurde für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert. Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus ihrem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in der ab 1. Januar 2022 anwendbaren Fassung). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. c). 3.5 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde.”
“Jusqu’au 31 mars 2017, le dernier salaire que la personne assurée aurait pu obtenir compte tenu de l’évolution vraisemblable de la situation jusqu’au prononcé de la décision litigieuse (revenu sans invalidité) – et non celui qu’elle aurait pu réaliser si elle avait pleinement utilisé ses possibilités de gain – était comparé au gain hypothétique qu’elle pouvait obtenir sur un marché équilibré du travail en mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle dans un emploi adapté à son handicap (revenu d’invalide). Ainsi, lorsque la personne assurée continuait à bénéficier d’une capacité résiduelle de travail dans l’activité lucrative qu’elle exerçait à temps partiel avant la survenance de l’atteinte à la santé, elle ne subissait pas d’incapacité de gain tant que sa capacité résiduelle de travail était plus étendue ou égale au taux d’activité qu’elle exerçait sans atteinte à la santé (ATF 137 V 334 cons. 4.1 et les références citées). Depuis le 1er janvier 2018, le revenu que la personne assurée aurait pu obtenir dans l’activité qu’elle effectuait à temps partiel avant la survenance de l’atteinte à la santé (revenu sans invalidité) n’est plus déterminé sur la base du revenu effectivement réalisé, mais est désormais extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps (art. 27bis al. 3 let. a RAI). Il s’ensuit que la nouvelle méthode de calcul est plus favorable à l’assurée. À la suite de la modification de l'art. 27bis RAI, l’AI a mis en œuvre depuis le 1er janvier 2018 un nouveau modèle de calcul pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel, qui répond aux exigences de la CourEDH. Selon ce modèle, le calcul du taux d'invalidité dans le domaine de l'activité lucrative s'effectue désormais sur la base d'un revenu sans invalidité estimé de façon hypothétique selon un emploi à plein temps. La valeur ainsi déterminée est ensuite une nouvelle fois pondérée au moyen du facteur du taux d'occupation. Ce réaménagement répond aux critiques émanant entre autres de la CourEDH à l'égard de l'ancienne méthode de calcul, critiques selon lesquelles la double prise en compte, lors de la détermination du taux d'invalidité, d'un revenu minoré en raison d'une activité à temps partiel constituait une discrimination. On ne voit dès lors pas les raisons pour lesquelles l’art. 27bis RAI serait contraire à la loi. La recourante ne développe par ailleurs pas ses griefs sur cette question. Les statuts d’active et de ménagère de la recourante, exprimés en taux de respectivement 78 % et 22 % ne peuvent ainsi qu’être confirmés.”
Bei Teilerwerbstätigen ist das für die Erwerbsfähigkeit massgebliche Valideneinkommen auf eine hypothetische Vollzeiterwerbstätigkeit hochzurechnen; sowohl das Einkommen ohne Invalidität wie das Einkommen mit Invalidität sind demnach auf Vollzeitbasis zu ermitteln. Der tatsächliche Teilzeitstatus der versicherten Person wird erst anschliessend bei der prozentualen Gewichtung der Erwerbseinbusse gemäss Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV berücksichtigt.
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961 in der bis Ende 2017 geltenden Fassung). 4.3 Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 wurde für Teilerwerbstätige, die sich auch im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert (Art. 27bis Abs. 2-4 IVV). Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus einem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, welchen die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. b). 4.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 507 E. 3.3 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts vom 17. Juli 2012, 9C_335/2012, E. 3.1). Da es sich um einen hypothetischen, für den Fall intakter gesundheitlicher Verhältnisse angenommenen”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 I der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Per 1. Januar 2018 ist in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV ein neues Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrades von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode eingeführt worden. Neu ist in Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV bei der Ermittlung der erwerblichen Auswirkungen vorgesehen, dass das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird. Anschliessend ist nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades zu gewichten, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zu dieser Regelung ist der Status der teilzeitlichen Erwerbstätigkeit nicht nur bei der Bemessung des Valideneinkommens, sondern auch bei der Bemessung des Invalideneinkommens ausser Acht zu lassen und es ist hier vom gesamten Pensum auszugehen, das die versicherte Person unter Berücksichtigung ihrer gesundheitlichen Einschränkungen noch zu verrichten in der Lage ist. Der Teilerwerbstätigen-Status kommt erst danach, bei der prozentualen Gewichtung nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV, ins Spiel (BGE 145 V 370 E. 4). Diese Präzisierung wurde per 1. Januar 2022 ausdrücklich in die Verordnung aufgenommen (Art. 27bis Abs. 2 lit. b IVV in der ab dem 1. Januar 2022 in Kraft stehenden Fassung).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (Art. 27bis Abs. 2 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
Bei Teilerwerbstätigkeit wird für den Erwerbsteil gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV das aus dem Teilzeitpensum erzielte Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet; die so ermittelte prozentuale Erwerbseinbusse wird anschliessend mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die Person ohne Invalidität gehabt hätte.
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Absatz 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (vgl. AS 2017 7581 f.), wird für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert (Art. 27bis Abs. 2 bis 4 IVV). Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus einem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (lit. b).”
“Weder bringt die Beschwerdeführerin etwas vor, was gegen die Beweiswürdigkeit dieses Berichtes sprechen würde, noch ergeben sich aus den medizinischen Unterlagen Gründe, die gegen ein Abstellen auf den Abklärungsbericht sprechen. Die Beschwerdegegnerin ging demnach zu Recht von einer uneingeschränkten Leistungsfähigkeit im Haushalt aus. Anhaltspunkte, für eine seither eingetretene Verschlechterung der Leistungsfähigkeit im Haushalt sind nicht vorhanden. 6. 6.1. Zu prüfen ist abschliessend, wie sich die eingeschränkte Leistungsfähigkeit wirtschaftlich auswirkt. Bei einer Person, die nur teilweise erwerbstätig ist, hat die Ermittlung des Invaliditätsgrades für diesen Teil anhand eines Einkommensvergleichs zu erfolgen. Für den anderen Aufgabenbereich (Haushalt) wird die Invalidität mittels Betätigungsvergleich (Art. 28a Abs. 3 IVG) bemessen. Ist der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Tätigkeit im Haushalt festgelegt, kann entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen, anhand der sogenannt gemischten Methode der Invaliditätsgrad errechnet werden. Ab dem 1. Januar 2018 wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV im Rahmen des Einkommensvergleichs für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Teilzeitpensum abgestellt, sondern es wird das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet. Die so berechnete prozentuale Einbusse wird anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 lit. b). 6.2. 6.2.1. Während der ersten Phase von September 2015 bis Ende August 2017 erreicht die Beschwerdeführerin bei einer vollständigen Erwerbsunfähigkeit in Anwendung der gemischten Methode einen Invaliditätsgrad von 68%. Diese Berechnungen geben zu keine Diskussionen Anlass, sodass vollumfänglich auf die zutreffenden zahlenmässigen Grundlagen in der angefochtenen Verfügung verwiesen werden kann. 6.2.2. Wie sodann oben ausgeführt, war die Beschwerdeführerin bereits im Zeitraum zwischen den beiden Begutachtungen von Mai 2017 bis Ende August 2019 nicht mehr in der Lage, ihre Arbeit als Lehrerin auszuüben. Hingegen konnte sie einfache Tätigkeiten im Umfang von 80% ausüben.”
“Es könne angenommen werden, dass die Beschwerdeführerin die anfallenden Haushaltarbeiten selbständig einteilen und zwischendurch Pausen einlegen könne. Die punktuelle Mithilfe von Familienangehörigen habe dazu geführt, dass keine prozentuale Einschränkung resultiert habe. Eine Einschränkung in diesem Tätigkeitsbereich sei zum Zeitpunkt der Begutachtung bei allfälliger Teilerwerbstätigkeit nicht als gerechtfertigt erschienen. Auch unter Berücksichtigung der von der Beschwerdeführerin (gemäss dessen Einwandschreiben vom 11. März 2019) Dr. B.___ gegenüber beschriebenen Beeinträchtigungen liesse sich rheumatologisch eine Einschränkung der (spezifischen) Arbeitsfähigkeit von maximal 20 % begründen. Die verlängerte Mittagsruhe, welche die Beschwerdeführerin nach ihren Angaben benötige, tangiere die gleichzeitige Bewältigung eines Teilzeiterwerbspensums von 50 % (entsprechend der Arbeitsfähigkeit) und des Haushalts (Anteil von 40 %) nicht. Bei der Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode wird gemäss dem am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in einem ersten Schritt das Erwerbseinkommen, das durch die Teilerwerbstätigkeit erzielt werden könnte, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet, mit welchem ein Einkommensvergleich gemacht wird (vgl. Art. 28a Abs. 1 IVG). Und gemäss Art. 27bis Abs. 4 IVV wird für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung der versicherten Person im Aufgabenbereich der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, da die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. - In einem zweiten Vorgang erfolgen je Gewichtungen der Resultate, nämlich eine solche betreffend den Erwerbsteil anhand des hypothetischen Beschäftigungsgrads als nicht invalide Person (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. b; hier von 60 %) und eine weitere betreffend den Haushaltteil anhand der Differenz dieses Grads zu einer Vollzeiterwerbstätigkeit (vgl. Art. 27bis Abs. 4 Satz 2; hier von 40 %). - Als Drittes werden die beiden so ermittelten (Teil-) Invaliditätsgrade aus dem Erwerbstätigkeitsbereich und aus dem Aufgabenbereich summiert (vgl.”
“Die Verwaltung macht geltend, die Vorinstanz habe Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV (in der ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung) unzutreffend angewendet. Bei einer Gegenüberstellung des Valideneinkommens von Fr. 122'837.- (Pensum von 100 Prozent) und dem Invalideneinkommen (bei einer Arbeitsfähigkeit von 70 Prozent) von Fr. 76'265.- ergebe sich eine Einkommenseinbusse von 37,93 Prozent. Die Einschränkungen im Haushaltsbereich (von 31,5 Prozent) seien gewichtet (mit 30 Prozent) im Umfang von 9,45 Prozent anzurechnen. Insoweit sei der Vorinstanz zu folgen, nicht aber darin, dass sie die Erwerbseinbusse ungewichtet angerechnet habe und damit einen Invaliditätsgrad von 47,38 Prozent errechne. Stattdessen sei die Erwerbseinbusse entsprechend der Qualifikation als Erwerbstätige mit 70 Prozent zu gewichten. Daraus folge ein Teilinvaliditätsgrad im Erwerbsbereich von 26,55 Prozent (70 Prozent von 37,93 Prozent). Zusammen mit dem gewichteten Teilinvaliditätsgrad von 9,45 Prozent im Aufgabenbereich betrage der Gesamtinvaliditätsgrad 36 Prozent. Somit bestehe kein Rentenanspruch.”
Bei einer Änderung des Pensums oder des Versicherungsstatus sowie zum Revisionsstichtag (insbesondere per 1.1.2018) ist jeweils ein neuer Einkommensvergleich nach Art. 27bis Abs. 3 IVV vorzunehmen. Ebenso sind zeitnahe Einkommensvergleiche vorzunehmen, wenn die versicherte Person ihre Arbeitsfähigkeit wiedererlangt.
“S. 8 Ziff. 4.7). Auf diesen Zeitpunkt hin ist nachfolgend eine erste Invaliditätsbemessung vorzunehmen. Unter Berücksichtigung, dass ab dem Januar 2018 eine volle Arbeits- bzw. Erwerbsunfähigkeit bestand (act. II 188 S. 2) und die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des IV-Grades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (vgl. E. 2.4.3 f. hiervor), ist per 1. Januar 2018 ein weiterer Einkommensvergleich gestützt auf aArt. 27bis Abs. 3 IVV vorzunehmen. Sodann stellen die Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit von 70 % per 2. Juni 2018 (act. II”
“Die Voraussetzung, wonach während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch eine durchschnittliche Arbeitsunfähigkeit von 40 % bestanden haben muss (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG), erfüllt die Versicherte mit Blick auf die ab dem Mediateilinfarkt vom 22. August 2014 echtzeitlich ausgewiesene Arbeitsunfähigkeit (vgl. act. II 5) jedoch erstmals im August 2015, womit ein erster Einkommensvergleich auf diesen Zeitpunkt hin vorzunehmen ist. Unter Berücksichtigung, dass die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des Invaliditätsgrades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (vgl. E. 2.5.3 f. hiervor), ist per 1. Januar 2018 gestützt auf aArt. 27bis Abs. 3 IVV ein weiterer Einkommensvergleich vorzunehmen. Aufgrund der Verschlechterung des Gesundheitszustandes und der daraus resultierenden verminderten Arbeitsfähigkeit spätestens ab Mai 2018 (act. II”
“Da die Beschwerdeführerin spätestens seit Frühjahr 2019 wieder zu 60 % arbeitsfähig ist (vgl. act. II 131.2/8; 100 % arbeitsunfähig bis 5. April 2019 [act. II 96/3, 130.1/13, 146/3 Ziff. 1.2]), liegt per Ende April 2019 eine wesentliche Änderung vor und es ist auf diesen Zeitpunkt hin ein Einkommensvergleich vorzunehmen. Die Beschwerdeführerin war von September 2013 bis Januar 2017 als … für die L.________ AG tätig, zu einem Pensum von 80 % bzw. 60 % und erzielte einen Lohn von Fr. 38'647.-- bzw. Fr. 33'344.-- (act. II 86/2, 148/4 Ziff. 3.2), auch wenn diese Tätigkeit letztlich aus somatischen Gründen nicht ideal war (vgl. act. II 130.1/23 Ziff. 8.2). Es ist deshalb nicht zu beanstanden und wird auch von der Beschwerdeführerin nicht bestritten, dass die Beschwerdegegnerin das Valideneinkommen gestützt auf die Tabellenlöhne der LSE 2016, Tabelle TA1, Kompetenzniveau 1, Total, Frauen, ermittelte. Aufgerechnet auf das Jahr 2019 und bei einem Pensum von 100 % (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) ergab dies Fr. 55'319.-- (act. II 148/8). Da die Beschwerdeführerin keine angepasste Tätigkeit aufgenommen hat, ermittelte die Beschwerdegegnerin das hypothetische Invalideneinkommen zu Recht auch gestützt auf die Tabellenlöhne der LSE 2016, Tabelle TA1, Kompetenzniveau 1, Total, Frauen, und indexierte auf das Jahr”
“Die Voraussetzung, wonach während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch eine durchschnittliche Arbeitsunfähigkeit von 40 % bestanden haben muss (sog. Wartejahr; vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG), erfüllt die Beschwerdeführerin gemäss echtzeitlichen Arbeitsunfähigkeitsattesten (vgl. act. II 126.2) jedoch erstmals im November 2017, womit ein erster Einkommensvergleich auf diesen Zeitpunkt hin durchzuführen ist. Unter Berücksichtigung, dass die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des Invaliditätsgrades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (Art. 27bis Abs. 3 IVV; vgl. E. 3.3.4 hiervor) und die Beschwerdeführerin das Pensum auf dieses Datum hin erhöhte (E. 6.5 nachfolgend), ist per 1. Januar 2018 ein weiterer Einkommensvergleich vorzunehmen. Per Ende März 2018 ist eine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit eingetreten (vgl. E. 4.4 hiervor), womit per März 2018 erneut ein Einkommensvergleich durchzuführen ist. Schliesslich ist aufgrund der Statusänderung per 1. Januar 2019 (vgl. E. 5.3 f. hiervor) ein letzter Einkommensvergleich vorzunehmen.”
Bei der Hochrechnung auf ein 100%-Pensum ist das zuletzt erzielte Einkommen auf 100 % hochzurechnen und anschliessend bis zum massgebenden Bezugsjahr unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bzw. Indexierung anzupassen.
“Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre (Urteil des BGer 8C_461/2021 vom 3. März 2022 E. 4.2.1). Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 144 I 103 E. 5.3; 139 V 28 E. 3.3.2; 135 V 58 E. 3.1). Vorliegend sind keine Gründe ersichtlich, das Valideneinkommen nicht anhand des zuletzt erzielten Einkommens festzusetzen, zumal dieses dem durchschnittlichen Gehalt einer Hilfsarbeiterin entspricht bzw. dieses sogar leicht übersteigt, wie sich aus den nachfolgenden Erwägungen ergibt. Die Beschwerdeführerin verdiente im Jahr 2019, als Mitarbeiterin eines Personalrestaurants, bei einem 50%-Pensum und einer Wochenarbeitszeit von 40 Stunden (IVSTA-act. 28) monatlich rund Fr. 2'350.- brutto (Fr. 28'215.- : 12 [IVSTA-act. 28 {S. 8 ff.}]). Aufgerechnet auf ein 100%-Pensum (vgl. dazu Art. 27bis Abs. 2 IVV) und unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis 2021 (vgl. dazu Homepage des Bundesamtes für Statistik < http//:www.bfs.admin.ch > Statistiken finden > Arbeit und Erwerb > Löhne, Erwerbseinkommen und Arbeitskosten > Schweizerischer Lohnindex > Schweizerischer Lohnindex: Index und Veränderung auf der Basis 2015 = 100, Total Frauen/nominal; abgerufen am 13. September 2023) ergibt sich ein Valideneinkommen von Fr. 4'771.- im Monat (Fr. 2'350.- x 2 x”
“Januar 2022 beginnender Rentenanspruch im Streit liegt, finden die am gleichen Tag in Kraft getretenen Anpassungen im IVG sowie in der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) keine Anwendung (siehe das Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen über Invalidität und Rente in der Invalidenversicherung, gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 9100 ff.). Für das Valideneinkommen ist entscheidend, was die versicherte Person aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und ihrer persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit im massgebenden Zeitpunkt des allfälligen Rentenbeginns hätte verdienen können, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 16 ATSG; BGE 135 V 59 E. 3.1 und 139 V 30 E. 3.3.2, je mit Hinweisen). Ausgehend von dem für das Jahr 2018 im Auszug der Sozialversicherungsanstalt (SVA) des Kantons St. Gallen aus dem individuellen Konto der Beschwerdeführerin aufgeführten Jahreseinkommen von Fr. 51'649.-- (vgl. IV-act. 8-1) hat die Beschwerdegegnerin hochgerechnet auf ein Pensum von 100 % (vgl. Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV) ein Valideneinkommen von jährlich Fr. 64'561.-- ermittelt (vgl. IV-act. 61-1, 63-2 und 72-2), was grundsätzlich nicht zu beanstanden ist. Angepasst an die Indexierung bis zum Jahr 2020 resultiert ein Valideneinkommen von Fr. 65'789.85 (Fr. 64'561.-- / 2732 x 2784; vgl. Bundesamt für Statistik, Tabelle T 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 2010-2020). Für die Ermittlung des Invalideneinkommens hat die Beschwerdegegnerin sodann zu Recht auf den Medianlohn der schweizerischen Lohstrukturerhebung des Bundesamtes für Statistik (LSE) für die im Kompetenzniveau 1 beschäftigten Frauen abgestellt, da keine Umschulung durchgeführt worden ist (und eine solche weder beantragt worden ist noch mit Blick auf die Gesamtsituation realistisch erscheint) und die Beschwerdeführerin in ihrem angestammten Beruf nicht mehr tätig sein kann. Den LSE-Werten folgend ergibt sich unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2020 für ein Pensum von 100 % (bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.”
Bei Teilzeiterwerbstätigen ist für die Ermittlung des hypothetischen Erwerbseinkommens ohne Invalidität der tatsächlich erzielte Lohn zunächst nach den einschlägigen Indexierungsfaktoren auf das Bezugsjahr anzupassen und anschliessend auf ein 100%-Pensum hochzurechnen. Dies gilt insbesondere, wenn das letzte Arbeitsverhältnis aus Gesundheitsgründen aufgegeben wurde (Art. 27bis RAI/IVV).
“8; la très faible différence avec le montant de Fr. 65'047.- défini par l'enquêtrice trouve son origine dans l'indexation à l'année 2019). Ce montant vaut pour une activité exercée à 100%, ce qui correspond à la nouvelle façon de calculer l'invalidité des personnes exerçant une activité à temps partiel (voir art. 27bis du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201] dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2018). 5.3.3 A ce stade, le calcul utilisé par l'Office AI Berne peut être confirmé dans son principe. Toutefois, on peine à comprendre pourquoi l'enquêtrice de l'Office AI Berne s'est référée aux tables statistiques, dès lors qu'il ressort du dossier un salaire de Fr. 52'259.- réalisé en 2017 (dernière année entièrement travaillée et salaire variable), qu'il conviendrait simplement d'indexer à l'année 2019 (selon la même table d'indexation que celle utilisée par l'Office AI Berne, à savoir la table ESS T1.2.10, ch. 86-88: 2017: 102.7; 2019: 103.8), puis d'extrapoler à 100% (art. 27bis RAI), pour obtenir un revenu sans invalidité de Fr. 66'023.40 (Fr. 52'259.- / 102.7 x 103.8 / 80% x 100%). C'est bien ce revenu qui doit être utilisé pour définir le revenu sans invalidité, dès lors que le dernier emploi a été perdu pour des raisons inhérentes à l'état de santé et que cette hypothèse apparaît plus vraisemblable (voir ci-avant c. 5.3.1). 5.4 5.4.1 Lorsque, depuis la survenance de l'atteinte à la santé, la personne assurée n'a plus exercé d'activité lucrative, ou du moins plus d'activité exigible adaptée à son état, l'évaluation du revenu d'invalide peut se fonder, selon la jurisprudence, sur l'ESS (ATF 143 V 295 c. 2.2; SVR 2019 IV n° 28 c. 5.1.3). 5.4.2 L'Office AI Berne s'est ainsi référé aux tables statistiques, celles déjà publiées au moment de la décision (ATF 143 V 295 c. 2.3; TF 8C_64/2019 du 27 novembre 2019 c. 6.2.1), et est parti du montant réalisable par une femme dans une activité simple, à savoir Fr. 4'363.- par mois, ou Fr. 52'356.- par an (ESS 2016, TA1 tirage_skill_levell, femmes, total, niveau de compétence 1).”
Bei Teilerwerbstätigen wird der Invaliditätsgrad nach der gemischten Methode ermittelt, indem der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und jener in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert werden. Diese Vorgehensweise ergibt sich aus Art. 27bis Abs. 2 IVV.
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 I der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Nach der seit 1. Januar 2018 gültigen Regelung werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG (vgl.”
Für die Feststellung des Wartejahrs bei teilzeitlich Erwerbstätigen ist auf den gewichteten Durchschnitt der Arbeitsunfähigkeiten in Erwerbs- und Haushaltsbereich abzustellen. Die Beurteilung der Haushaltsarbeitsunfähigkeit hat auf der Grundlage medizinischer Stellungnahmen zu erfolgen.
“16 ATSG), wie sie nach Art. 28 Abs. 1 lit. c IVG für die Rentenhöhe massgebend sind, nach dem Einkommen zu fragen ist, das eine Person auf dem gesamten in Frage kommenden Arbeitsmarkt mit einer dem Gesundheitsschaden angepassten zumutbaren Tätigkeit erzielen könnte, beurteilt sich die Arbeitsunfähigkeit (Art. 6 ATSG), wie sie für das Wartejahr nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG massgebend ist, nach der gesundheitlich bedingten Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen, und es kommt dabei in der Regel einzig auf die Einschränkungen im bisherigen Beruf an (vgl. BGE 130 V 97 E. 3.2, 105 V 156 E. 2a, 97 V 226 E. 2). War jedoch der bisherige Beruf beim Eintritt des Gesundheitsschadens aus krankheitsfremden Gründen bereits aufgegeben worden, so sind auch alternative Tätigkeiten in Betracht zu ziehen (vgl. Urteil des Bundesgerichts I 943/06 vom 13. April 2007 E. 5.1.3). Das System der Invaliditätsbemessung bei Personen im Status der teilzeitlichen Erwerbstätigkeit nach Art. 28a Abs. 3 IVG und Art. 27bis IVV erfordert eine analoge Regelung für das vorgeschaltete Wartejahr nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG. Nach der Rechtsprechung ist bei dessen Bestimmung auf den gewichteten Durchschnitt der Arbeitsunfähigkeiten in beiden Teilbereichen abzustellen, wobei die Arbeitsunfähigkeit im Haushalt ebenfalls auf der Basis von medizinischen Stellungnahmen zu beurteilen ist, also noch nicht anhand der Ergebnisse einer Haushaltabklärung, die auch die Schadenminderungspflicht einbezieht (BGE 130 V 97 E. 3.3.3 und E. 3.4). Dies galt schon vor dem Inkrafttreten der Neuregelung der Invaliditätsbemessung in Art. 27bis IVV per 1. Januar”
Bei Teilerwerbstätigen ist die gemischte Methode anzuwenden: Es sind getrennt der Anteil an Erwerbstätigkeit und der Anteil an Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und jeweils separat zu bemessen. Für die Bemessung der Invalidität in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird das aus der Teilerwerbstätigkeit erzielte Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet; die so ermittelte prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung gehabt hätte.
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung). 3.3 Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (AS 2017 7581 f.), wurde für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert. Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus ihrem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in der ab 1. Januar 2022 anwendbaren Fassung). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. c). 3.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 507 E. 3.3 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts vom 17. Juli 2012, 9C_335/2012, E. 3.1). Bei im Haushalt tätigen Versicherten sind für die Beantwortung dieser Frage die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen.”
“Bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). 4.3. 4.3.1. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). 4.4. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten. Zu berücksichtigen sind namentlich allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verfügung entwickelt haben (BGE 141 V 15, 20 E.”
Die neue Bemessungsmethode nach Art. 27bis IVV wurde mit den zugehörigen Verordnungsänderungen und dem IV‑Rundschreiben Nr. 372 eingeführt. Das zuvor erlassene IV‑Rundschreiben Nr. 355 diente demgegenüber lediglich als Übergangslösung und wurde im Zusammenhang mit den am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsbestimmungen aufgehoben.
“Des Weiteren wird bereits im Urteil Di Trizio auf die Möglichkeit anderer (Berechnungs-) Methoden ("[...] d'une méthode plus favorable [...]") verwiesen, die die Wahl der Frauen, nach der Geburt eines Kindes in Teilzeit erwerbstätig zu sein, besser achten und eine Annäherung zwischen den Geschlechtern erlauben, ohne Ziel und Zweck der Invalidenversicherung zu gefährden (Urteil Di Trizio, § 101). Die neue Bemessungsmethode nach Art. 27bis IVV und das diese Regelung umsetzende IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018 tragen diesen Überlegungen Rechnung. Beim im Nachgang zum EGMR-Urteil erlassenen IV-Rundschreiben Nr. 355 handelt es sich demgegenüber explizit um eine Übergangslösung. Entsprechend wurde es mit den am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsbestimmungen aufgehoben (Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 5.1 mit Hinweis auf den Bericht des BSV zur Änderung der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV], Invaliditätsbemessung für teilerwerbstätige Versicherte, S. 4 <https://www.bsv.admin.ch/bsv/de/home/publikationen-und-service/gesetzgebung/vernehmlassungen.html>, besucht am 9. Dezember 2020, und auf das IV-Rundschreiben Nr. 372, letzter Satz).”
Auch bei einer Aufrechnung des Valideneinkommens auf 100 % nach Art. 27bis Abs. 2 IVV kann der sich ergebende Invaliditätsgrad unter der Rentenschwelle von 40 % bleiben. Das in Quelle [0] dargestellte Rechenbeispiel zeigt dies: [Fr. 64'893.– − Fr. 38'127.–] : Fr. 64'893.– × 0.8 ergibt einen Invaliditätsgrad < 40 %.
“Aus der Gegenüberstellung der Vergleichseinkommen (Valideneinkommen Fr. 51’914.--; Invalideneinkommen Fr. 38'127.--) resultiert eine Erwerbseinbusse von Fr. 13’787.--, was einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 27 % beziehungsweise bei proportionaler Berücksichtigung im Erwerbsbereich von 22 % (27 % x 0.8) entspricht. Selbst wenn das Valideneinkommen im Sinne von neuArt. 27bis Abs. 2 IVV auf 100 % aufgerechnet würde, läge der Invaliditätsgrad weiterhin unter 40 % ([Fr. 64'893.-- - Fr. 38'127.--] : Fr. 64'893.-- x 0.8).”
Für die Bestimmung des Erwerbsanteils nach Art. 27bis IVV ist der im Gesundheitsfall tatsächlich (hypothetisch) ausgeübte Umfang der Erwerbstätigkeit massgebend. Eine krankheitsbedingte Reduktion des Pensums ist nicht automatisch als Anteil für die Tätigkeit im Aufgabenbereich (Haushalt) zu berücksichtigen.
“) übersieht sie, dass weder der finanzielle Bedarf alleine noch der hypothetisch neben dem Aufgabenbereich mögliche Umfang einer Erwerbstätigkeit massgebend ist, sondern der im Gesundheitsfall hypothetisch effektiv ausgeübte Umfang der Erwerbstätigkeit der Qualifikationsfrage zugrunde liegt (Urteile des Bundesgerichts 9C_374/2017 vom 17. August 2017 E. 2.1.2, 9C_426/2014 vom 18. August 2014 E. 3.3, m.w.H.). Hierzu ist darauf hinzuweisen, dass die Beschwerdeführerin seit ihrer Einreise in die Schweiz nie mehr als wenige Monate stundenweise erwerbstätig war und ihre (Rest)arbeitsfähigkeit nie ausschöpfte. Damit hat es bei der von der Beschwerdegegnerin getroffenen Annahme, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall bei einem 55%-Pensum gearbeitet hätte, sein Bewenden, auch hinsichtlich des bei Angabe einer Bandbreite von 50-60 % verwendeten Mittelwerts von 55 % (vgl. hinsichtlich Arbeitsunfähigkeit: Urteile des Bundesgerichts 8C_132/2022 vom 14. Februar 2023 E. 4.3, 9C_730/2012 vom 4. Juni 2013 E. 4.2). Damit bemisst sich der Invaliditätsgrad nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG, Art. 27bis IVV, in der jeweils ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
“2 La fattispecie non necessita per contro di ulteriori valutazioni e/o accertamenti relativi al metodo di calcolo applicabile, atteso che la riduzione (da aprile 2016) del 10% del pensum (che l’insorgente nel gravame asserisce costituire la quota parte d’attività domestica da considerare ai fini del calcolo dell’invalidità) risulta all’evidenza riconducibile a motivi di salute (doc. AI 26 [1° colloquio Intervento tempestivo del 22 maggio 2019], doc. AI 56 [valutazione consulente AI del 5 aprile 2020], doc. AI 70 [lettera del 26 giugno 2020 all’Ufficio AI] dove l’assicurata medesima afferma che “all’inizio dell’acutizzarsi dei miei problemi di salute la riduzione del tempo di lavoro al 90% era intesa per poter disporre di più tempo da dedicare alla mia schiena e non, come spesso citato nei vostri atti, per svolgere l’attività di casalinga al 10%”), non essendovi quindi motivo alcuno per ritenere che senza il danno alla salute essa si sarebbe dedicata in suddetta percentuale all’attività domestica (in argomento cfr. pro multis DTF 130 V 393 consid. 3.3; SVR 1996 AI Nr. 76; DTF 117 V 195; v. anche Meyer/Reichmuth, Rechtssprechung des Bundesgerichts zum IVG, 2014, ad art. 5, pp 54-58 e 60-62). È quindi da escludere nel caso concreto l’applicazione del metodo misto giusta l’art. 27bis OAI. 2.4 In STF 9C_243/2010 del 28 giugno 2011 (DTF 137 V 210) il Tribunale federale ha precisato in quali casi il Tribunale cantonale deve allestire direttamente una perizia giudiziaria e in quali può invece rinviare gli atti all'assicuratore per un complemento istruttorio. Lo scrivente Tribunale in precedenti vertenze ha già avuto modo di rinviare l’incarto all’Ufficio AI o perché ha ritenuto che vi erano accertamenti peritali svolti dall’amministrazione che necessitavano di un complemento (“Ergänzung von gutachtlichen Ausführungen”; cfr STCA 32.2011.107 del 27 ottobre 2011), o perché vi erano delle carenze negli accertamenti svolti dall’amministrazione (“Eine Rückweisung an die IV-Stelle bleibt hingegen möglich, wenn sie allein in der not-wendigen Erhebung einer bisher vollständig ungeklärten Frage begründet ist. Ausserdem bleibt es dem kantonalen Gericht (unter dem Aspekt der Verfahrensgarantien) unbenommen, eine Sache zurückzuweisen, wenn lediglich eine Klarstellung, Präzisierung oder Ergänzung von gutachtlichen Ausführungen erforderlich ist”; cfr.”
Für die Gewichtung des Anteils der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkung im Vergleich zur nicht invaliden Situation ermittelt und anschliessend mit der Differenz zwischen dem nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b ermittelten Beschäftigungsgrad und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.
“3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Abs. 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
Für die berufliche Vorsorge ist die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV nicht massgebend. Im Vorsorgerecht bleibt der Invaliditätsgrad massgebend, der sich nach den früheren (vor dem Inkrafttreten der neuen Regeln) Bemessungsgrundsätzen ergibt; der nach den neuen Bestimmungen berechnete Invaliditätsgrad ist für die BVG‑Bemessung nicht relevant.
“Januar 2018 eine Viertelsrente bei einem Invaliditätsgrad von 46% zu. In Berücksichtigung des neuen Berechnungsmodells ermittelte die IV-Stelle im Erwerbsbereich ab 1. Januar 2018 einen Invaliditätsgrad von 65.28%. In Anwendung der gemischten Methode (0,7 x 65.28% = 45.7% [Erwerb] und 0,3 x 0% = 0% [Haushalt]) resultierte ein Gesamtinvaliditätsgrad von gerundet 46%. Als Anspruchsbeginn wurde in der Verfügung der 1. Oktober 2014 festgelegt, nachdem das Wartejahr am 21. Oktober 2014 geendet hatte. Im Bereich Erwerb ermittelte die IV-Stelle in Anwendung der bis 31. Dezember 2017 geltenden gesetzlichen Bemessungsregeln im Erwerbsbereich einen Invaliditätsgrad von 50.4% und im Haushalt einen solchen von 0%. In Anwendung der gemischten Methode (0,7 x 50.4% = 35.28% [Erwerb] und 0,3 x 0% = 0% [Haushalt]) resultierte ein Gesamtinvaliditätsgrad von gerundet 35%. Da der Invaliditätsgrad unter 40% lag, wurde vor 1. Januar 2018 keine Rente ausgerichtet. 4.3 Zu beachten ist, dass die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV für die berufliche Vorsorge nicht relevant ist. Nach wie vor gilt in der beruflichen Vorsorge der Invaliditätsgrad, der sich aus dem Valideneinkommen aus Teilerwerbstätigkeit im Verhältnis zum weiterhin erzielbaren Einkommen ergibt (BGE 144 V 63 und 144 V 72). Demnach ist der ab 1. Oktober 2014 ermittelte Invalditätsgrad von 50.4% im Erwerbsbereich für die berufliche Vorsorge massgebend und nicht der nach den neuen gesetzlichen Bestimmungen errechnete Invaliditätsgrad von 65.28% ab 1. Oktober 2018. Dies ist soweit unbestritten. Die Parteien sind sich dagegen uneinig bezüglich des Zeitpunkts der Ausrichtung der Invalidenrente. 5.1 Nach Art. 26 Abs. 1 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 (Art. 29 IVG). Ferner bestimmt Art. 14 Abs. 4 des Vorsorgereglements, dass die (vorsorgerechtliche) Invalidenrente ab Rentenbeginn der Invalidenversicherung, frühestens jedoch nach Beendigung der Lohnfortzahlung oder Erschöpfung allfälliger Taggeldansprüche aus der Lohnausfallversicherung, ausbezahlt wird.”
“Zu beachten ist, dass die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV für die berufliche Vorsorge nicht relevant ist. Nach wie vor gilt in der beruflichen Vorsorge der Invaliditätsgrad, der sich aus dem Valideneinkommen aus Teilerwerbstätigkeit im Verhältnis zum weiterhin erzielbaren Einkommen ergibt (BGE 144 V 63 und 144 V 72). Demnach ist der ab 1. Oktober 2014 ermittelte Invalditätsgrad von 50.4% im Erwerbsbereich für die berufliche Vorsorge massgebend und nicht der nach den neuen gesetzlichen Bestimmungen errechnete Invaliditätsgrad von 65.28% ab 1. Oktober”
Für die Berechnung der Erwerbsinvalidität ist die prozentuale Erwerbseinbusse mit dem Beschäftigungsgrad zu gewichten, den die versicherte Person ohne Invalidität gehabt hätte (z. B. 80 % → Faktor 0,8). Dementsprechend kann der auf den Erwerbsbereich entfallende Invaliditätsgrad grundsätzlich den zuvor ausgeübten Beschäftigungsgrad nicht übersteigen.
“Bei Gegenüberstellung der Vergleichseinkommen ergibt sich im Erwerbsbereich per 1. Mai 2022 eine Erwerbseinbusse von 100 % (Fr. 75'909.95 ./. Fr. 0.--) bzw. gewichtet (Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV) mit dem Erwerbsstatus von 80 % (vgl. E. 4 hiervor) ein Invaliditätsgrad von 80 % (100 % x 0.8), per 1. Juli 2022 eine Erwerbseinbusse von Fr. 42'288.60 (Fr. 75'909.95 ./. Fr. 33'621.35), entsprechend einem gewichteten Invaliditätsgrad von”
“Unbestritten ist und plausibel erscheint, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall zu 50 % im Erwerb und zu 50 % im Aufgabenbereich Haushalt tätig wäre: Die Beschwerdeführerin arbeitete bis zum Eintritt des Gesundheitsschadens in einem Pensum von rund 50 % (Angaben Arbeitgeberin vom 2. April 2019, IV-act. 63-3; vgl. auch Lohnjournal IV-act. 63-9 ff.). Anlässlich der Haushaltabklärung vor Ort gab sie an, sie würde ohne Gesundheitsschaden weiterhin in diesem Pensum arbeiten aus Freude an der Arbeit, wegen der sozialen Kontakte und des Einkommens (IV-act. 146-5). Zur Bestimmung des Invaliditätsgrades von teilerwerbstätigen Personen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt (Art. 27bis Abs. 1 lit. a und b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird das Einkommen ohne Invalidität auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet (Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV), das Einkommen mit Invalidität auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet und an die funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (Art. 27bis Abs. 2 lit. b IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt und anhand der Differenz zwischen dem Erwerbspensum im Gesundheitsfall und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. a und b IVV). Im Bereich des Haushalts ist grundsätzlich die anlässlich der Abklärung ermittelte Einschränkung massgebend und die Unterstützung durch im Haushalt lebende Familienangehörige ist aufgrund der Schadenminderungspflicht von den Einschränkungen in Abzug zu bringen (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 27.”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Abs. 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Au vu de l'incapacité de travail de 100% dans ce cas, le taux d'invalidité résultant de la comparaison des revenus était de 60% (0,6 x 100%), proportionnellement à son taux d'activité effectivement exercé auparavant (ATF 142 V 290 consid. 8.1). Il s'ensuit que le taux d'invalidité ne peut jamais dépasser le taux d'activité réellement exercé sans invalidité puisque l'assurance-invalidité couvre uniquement la perte de gain dans la mesure de l'activité lucrative (ATF 142 V 290 consid. 7.1). 3.1.2. La méthode dite mixte d'évaluation du taux d'invalidité s'applique lorsque l'assuré exerce à la fois une activité lucrative à temps partiel et se consacre en outre à ses travaux habituels. Aux termes de l'art. 28a al. 3 LAI, il s'agit de déterminer les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels pour ensuite pouvoir calculer le taux d'invalidité dans les deux domaines d'activité. Le taux d'invalidité est déterminé par l'addition du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative et le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (art. 27bis al. 2 RAI). Par travaux habituels, il faut notamment entendre l'activité usuelle dans le ménage et l'éducation des enfants (cf. art. 27 al. 1 RAI). La jurisprudence a reconnu d'autre champ d'activité comme travaux habituels, par exemple l'activité artistique. Lorsqu'un assuré accomplit des travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à ses travaux habituels ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (arrêt TF 9C_790/2010 du 8 juillet 2011 consid.”
“Pour ce qui est du calcul de l'invalidité dans le domaine de l'assurance-invalidité, l'art. 27bis al. 2 RAI (dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2018 et au 31 décembre 2021, applicable en l'espèce) - dont se prévaut d'ailleurs la recourante - prévoit que le taux d'invalidité pour des personnes ayant un statut mixte, soit exerçant une activité lucrative à temps partiel et accomplissant pour le reste des travaux habituels, est déterminé par l'addition des taux d'invalidité respectifs dans ces deux domaines. Ces taux doivent toutefois être pondérés (art. 27bis al. 3 let. b et al. 4, 2e phrase, RAI), ce que méconnaît la recourante lorsqu'elle soutient que son taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative aurait dû être fixé à 27 % par la juridiction cantonale. Or même s'il y avait lieu de retenir le taux de 27 % déterminé par la CNA, celui-ci devrait être pondéré en fonction du taux d'occupation qu'aurait la recourante sans invalidité, soit 50 % (pourcentage qu'elle admet du reste explicitement), conformément à l'art. 27bis al. 3 let. b RAI. Il correspondrait alors à un taux d'invalidité pour la part lucrative de 13,5 %, qui ne constituerait pas une modification suffisante pour influencer les droits de la recourante au sens de l'art.”
Bei Teilerwerbstätigen mit zusätzlicher Tätigkeit im Aufgabenbereich werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich getrennt ermittelt. Diese beiden Teilsätze werden entsprechend der Anteile (Beschäftigungs‑/Tätigkeitsanteile) gewichtet und anschliessend zusammengerechnet (sog. gemischte Methode; Art. 27bis IVV i.V.m. Art. 28a Abs. 3 IVG).
“Die Bemessung der Invalidität erfolgt bei erwerbstätigen Versicherten in der Regel nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28a Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 16 ATSG), bei nichterwerbstätigen Versicherten durch einen Betätigungsvergleich nach der spezifischen Methode (Art. 28a Abs. 2 IVG i.V.m. Art. 27 IVV) und bei teilerwerbstätigen Versicherten mit einem Aufgabenbereich nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG und Art. 27bis IVV i.V.m. Art. 28a Abs. 1 und 2 IVG; Art. 16 ATSG und Art. 27 IVV).”
“Der Bundesrat umschreibt das zur Bemessung der Invalidität massgebende Erwerbseinkommen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; vgl. auch Art. 27bis IVV). Der Rentenanspruch entsteht gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG frühestens nach Ablauf von sechs Monaten nach Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Art. 29 Abs. 1 ATSG, jedoch frühestens im Monat, der auf die Vollendung des”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird zur Ermittlung der Invalidität für diese Tätigkeit darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung sowie auch in der seit Januar 2022 anwendbaren Fassung; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Als Aufgabenbereich gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung und in der seit Januar 2022 in Kraft stehenden Version). 4.3.3. Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art.”
“Danach wird für die Bestimmung des Invaliditätsgrades das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (allgemeine Methode des Einkommensvergleichs). Bei nichterwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Methode des Betätigungsvergleichs; Art. 28a Abs. 2 IVG). Gemäss Art. 28a Abs. 3 IVG wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, für diesen Teil die Invalidität mittels Einkommensvergleichs festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit mittels Betätigungsvergleichs ermittelt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und es ist der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode; vgl. auch Art. 27bis IVV; zur Zulässigkeit der gemischten Methode vgl. BGE 143 I 50 E. 4.4 und Urteil des BVGer C-3253/2019 vom 15. Dezember 2022 E. 6.2.1 m.H.).”
“Danach wird für die Bestimmung des Invaliditätsgrades das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre. Dies ist die allgemeine Methode des Einkommensvergleichs (vgl. u.a. BGE 144 I 21, 23 E. 2.1). 3.4. Bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). 3.5. 3.5.1. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird zur Ermittlung der Invalidität für diese Tätigkeit darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). 3.5.2. Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). 3.5.3. Als Aufgabenbereich gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.”
Bei Teilerwerbstätigen ist für die Bestimmung des Invaliditätsgrades auf das hypothetische Vollzeitpensum abzustellen. Massgeblich sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben. Die hypothetische Erwerbsabsicht der versicherten Person ist als innere Tatsache grundsätzlich nicht direkt beweisbar und ist in der Regel aus äusseren Indizien zu erschliessen; hierfür gilt der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit.
“2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_722/2016 du 17 février 2017 consid. 2.2). Cette évaluation tiendra également compte de la volonté hypothétique de l’assurée, qui comme fait interne ne peut être l’objet d’une administration directe de la preuve et doit être déduite d’indices extérieurs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2015 du 11 mai 2015 consid. 2.3 et l’arrêt cité) établis au degré de la vraisemblance prépondérante tel que requis en droit des assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b). Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de la reprise d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 consid. 2.3 et les références ; 141 V 15 consid. 3.1 ; 137 V 334 consid. 3.2 ; 125 V 146 consid. 2c et les références). 7.2 Selon l’art. 27bis al. 1 RAI, le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l’addition des taux suivants: a. le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative ; b. le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels. Selon l’art. 27bis al. 2 RAI, le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est déterminé : a. en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100% ; b. en calculant le revenu avec invalidité sur la base d’une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100% et en l’adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante ; c. en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide. Selon l’art. 27bis al. 3 RAI, le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé : a. en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité ; b.”
“Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-)Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 144 I 28 E. 2.3, 141 V 15 E. 3.1, 137 V 334 E. 3.2, 125 V 146 E. 2c, 117 V 194 E. 3b). Die Beantwortung der Statusfrage erfordert zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung, die auch die hypothetischen Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Diese Entscheidungen sind als innere Tatsachen wesensmässig einer direkten Beweisführung nicht zugänglich und müssen in der Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden (vgl. BGE 144 I 28 E. 2.4; Urteil des Bundesgerichts 8C_674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 3.2 mit Hinweisen). Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-)Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 144 I 28 E. 2.3, 141 V 15 E. 3.1, 137 V 334 E. 3.2, 125 V 146 E. 2c, 117 V 194 E. 3b). Die Beantwortung der Statusfrage erfordert zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung, die auch die hypothetischen Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Diese Entscheidungen sind als innere Tatsachen wesensmässig einer direkten Beweisführung nicht zugänglich und müssen in der Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden (vgl. BGE 144 I 28 E. 2.4; Urteil des Bundesgerichts 8C_674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 3.2 mit Hinweisen). Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-)Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 144 I 28 E. 2.3, 141 V 15 E. 3.1, 137 V 334 E. 3.2, 125 V 146 E. 2c, 117 V 194 E. 3b). Die Beantwortung der Statusfrage erfordert zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung, die auch die hypothetischen Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Diese Entscheidungen sind als innere Tatsachen wesensmässig einer direkten Beweisführung nicht zugänglich und müssen in der Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden (vgl. BGE 144 I 28 E. 2.4; Urteil des Bundesgerichts 8C_674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 3.2 mit Hinweisen). Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
Die prozentuale Erwerbseinbusse wird mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Beschäftigungsgrad ohne Invalidität).
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
Die französische Fassung von Art. 27bis Abs. 1 IVV gibt nach Auffassung der zitierten Rechtsprechung den «wahren Sinn» der Bestimmung wieder und legt demnach drei abschliessende Status fest. Damit durfte der Verordnungsgeber von der bisherigen Praxis des Bundesgerichts abweichen.
“in fine). Dieser Gedanke ist in Art. 27bis Abs. 1 IVV kodifiziert, welche Verordnungsbestimmung gesetzes- und verfassungskonform ist: Wie bei Art. 26bis Abs. 3 IVV (dazu BVR 2023 552 E. 5.3.4.3) stand es dem Verordnungsgeber frei, von der bisherigen Praxis des Bundesgerichts abzuweichen, was er denn auch getan hat und tun durfte. Die Verwaltungspraxis deckt sich denn auch mit Art. 28a Abs. 3 Satz 2 IVG: Die deutsche und italienische Fassung sprechen zwar davon, dass die Einschränkung im Aufgabenbereich festzulegen sei, wenn Versicherte "daneben auch im Aufgabenbereich tätig" waren bzw. "[s]e svolge anche le mansioni consuete", jedoch gibt die französische Fassung ohne die Verwendung des Terminus "auch" bzw. "anche" ("[s]'il accomplit ses travaux habituels") den wahren Sinn der Norm wieder – nämlich drei abschliessende Status. Insoweit ist die bisherige Praxis des Bundesgerichts nicht mehr mit der neuen Regelung vereinbar, wie es Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung IVG, 4. Auflage, Art. 5 N. 24, postulieren. Damit besteht für die von der Beschwerdegegnerin im Rahmen der Statusfestsetzung beantragte reformatio in peius (Beschwerdeantwort S.”
“in fine). Dieser Gedanke ist in Art. 27bis Abs. 1 IVV kodifiziert, welche Verordnungsbestimmung gesetzes- und verfassungskonform ist: Wie bei Art. 26bis Abs. 3 IVV (dazu BVR 2023 552 E. 5.3.4.3) stand es dem Verordnungsgeber frei, von der bisherigen Praxis des Bundesgerichts abzuweichen, was er denn auch getan hat und tun durfte. Die Verwaltungspraxis deckt sich denn auch mit Art. 28a Abs. 3 Satz 2 IVG: Die deutsche und italienische Fassung sprechen zwar davon, dass die Einschränkung im Aufgabenbereich festzulegen sei, wenn Versicherte "daneben auch im Aufgabenbereich tätig" waren bzw. "[s]e svolge anche le mansioni consuete", jedoch gibt die französische Fassung ohne die Verwendung des Terminus "auch" bzw. "anche" ("[s]'il accomplit ses travaux habituels") den wahren Sinn der Norm wieder – nämlich drei abschliessende Status. Insoweit ist die bisherige Praxis des Bundesgerichts nicht mehr mit der neuen Regelung vereinbar, wie es Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung IVG, 4. Auflage, Art. 5 N. 24, postulieren. Damit besteht für die von der Beschwerdegegnerin im Rahmen der Statusfestsetzung beantragte reformatio in peius (Beschwerdeantwort S.”
Bei einem tiefen zumutbaren Beschäftigungsgrad (z. B. 36 %) kann ein Abzug vom Tabellenlohn von rund 10 % gerechtfertigt sein. Ein Abzug darf 25 % nicht übersteigen. Qualitative Einschränkungen rechtfertigen in der Regel keinen zusätzlichen Abzug, da der Tabellenlohn im Kompetenzniveau 1 bereits zahlreiche leichte und mittelschwere Tätigkeiten umfasst.
“Sodann wird dem Umstand Rechnung getragen, dass weitere persönliche und berufliche Merkmale einer versicherten Person wie Alter, Dauer der Betriebszugehörigkeit, Nationalität oder Aufenthaltskategorie sowie Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können (BGE 129 V 481 E. 4.2.3). Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 301 E. 5.2). Die Beeinträchtigungen sind mit der veranschlagten 64%-igen Leistungseinschränkung genügend abgedeckt. Im Weiteren rechtfertigen die qualitativen Einschränkungen keinen Abzug, nachdem der Tabellenlohn im Kompetenzniveau 1 bereits eine Vielzahl von leichten und mittelschweren Tätigkeiten umfasst (vgl. nebst vielen das Urteil des Bundesgerichts vom 6. Oktober 2017, 8C_439/2017, E. 5.5). Der tiefe zumutbare Beschäftigungsgrad von 36 % rechtfertigt indes einen Abzug vom Tabellenlohn von 10 % (vgl. dazu – obwohl auf den vorliegenden Fall noch nicht zur Anwendung gelangend – auch den neuen, seit 1. Januar 2022 in Kraft stehenden Art. 26bis Abs. 3 IVV). Es resultiert damit im Erwerbsbereich in Anwendung von Art. 28a Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 3 IVV ein Invaliditätsgrad von”
Bei Teilerwerbstätigen ist das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit mit 100%-Beschäftigungsgrad hochzurechnen. Das Einkommen mit Invalidität ist ebenfalls auf der Basis eines 100%-Erwerbsgrades zu bestimmen und anschliessend der massgeblichen funktionellen Leistungsfähigkeit anzupassen.
“Bei der Ermittlung der gesundheitsbedingten Einschränkung in der Erledigung der Haushaltsarbeiten wird sowohl die Schadenminderungspflicht als auch, bei Verheirateten, die Beistandspflicht des Ehepartners in Rechnung gestellt (MEYER/REICHMUTH, a.a.O., Art. 28a N. 166). 5.3.1.3. Bei Versicherten, die teilerwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird die Invalidität für den Erwerbsbereich nach Art. 16 ATSG und für den Aufgabenbereich nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt (Art. 27bis Abs. 1 IVV) nach der sog. gemischten Methode (vgl. BGE 144 I 21 E. 2.1 m.w.H., 130 V 97 E. 3.1). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
Für die Ermittlung des auf Vollpensum umgerechneten Valideneinkommens kann auf statistische Lohndaten des Bundesamts für Statistik abgestellt werden (z. B. LSE). In der Praxis wurden dabei spezifische Indexwerte bzw. Jahresbeträge festgelegt; in den zitierten Entscheidungen finden sich etwa Beträge von Fr. 51'312.– bzw. Fr. 60'173.65.
“Punkte [abrufbar unter <www.bfs.admin.ch>]) in einem vollschichtigen Pensum (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 IVV) ein massgebliches Valideneinkommen von Fr. 60'173.65 (Fr. 59'760.70 [Pensum von 100 %] :”
“___, einem Betrieb der Arbeitsintegration der Stadt Zürich, in einem 80%igen Pensum, was einer Arbeit im Rahmen eines Arbeitsintegrationsprogramms entspricht. Darauf kann als Valideneinkommen daher nicht abgestellt werde, zumal nicht anzunehmen ist, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall auch im August 2021 noch dort gearbeitet hätte. Anschliessend, von Juni bis September 2018, arbeitete sie als Flugzeugreinigerin, wobei allein letzteres eine Anstellung im ersten Arbeitsmarkt darstellte (Urk. 9/15); von dieser kurzfristigen Anstellung sind indes weder das Pensum noch das erzielte Einkommen bekannt. Von Abklärungen dazu kann abgesehen werden, da auch diesbezüglich nicht von einer längerfristigen Anstellung auszugehen ist und sie nach Mai 2018 erfolgte. Unter diesen Umständen rechtfertigt es sich, das Valideneinkommen anhand der statistischen Lohndaten gemäss LSE des BFS zu bestimmen. Dabei ist eine Vollerwerbstätigkeit respektive 100%ige Erwerbstätigkeit zugrunde zu legen (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Eine spezifische Branche ist nicht auszumachen, da die Beschwerdeführerin über frühere Arbeitserfahrung in der Fabrik, in der Gastronomie, in der Unterhaltungsbranche, in der Reinigung und in der Kinderbetreuung verfügt (Urk. 9/11, Urk. 9/21, Urk. 9/24/4, Urk. 9/27/3, Urk. 9/52/10). Es ist daher auf keine spezifische Branche abzustellen, sondern vom durchschnittlichen Lohn der Hilfstätigkeiten gemäss der Tabelle TA1_tirage_skill_level von Fr. 4'276.-- pro Monat respektive Fr. 51'312.-- im Jahr 2020 auszugehen (LSE 2020, TA1_tirage_skill_level, Monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Wirtschaftszweigen, Kompetenzniveau und Geschlecht, Total Frauen, Kompetenzniveau 1). Unter Berücksichtigung der durchschnittlichen betriebsüblichen Wochenarbeitszeit im Jahr 2020 von 41,7 Stunden (Betriebsübliche Arbeitszeit nach Wirtschaftsabteilungen in Stunden pro Woche, Tabelle T 03.02.03.01.04.01, Total) und der Nominallohnentwicklung von 2020 bis 2021 (vgl. BFS, Schweizerischer Lohnindex nach Wirtschaftszweig und Geschlecht [2020 = 100], Nominallohnindex, Frauen 2021-2022 [T1.”
Bei Teilerwerbstätigen sind zwei getrennte Invaliditätsbemessungen vorzunehmen: erstens in Bezug auf die Erwerbstätigkeit (Einkommen ohne und mit Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit mit einem Beschäftigungsgrad von 100 % hochrechnen und die funktionelle Leistungsfähigkeit entsprechend anpassen) und zweitens in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Betätigungsvergleich). Die so ermittelten Teil-Invaliditätsgrade werden anhand des hypothetischen Beschäftigungsgrads der nicht invaliden Person (für den Erwerbsteil) bzw. anhand des Anteils des Aufgabenbereichs (für den Haushaltsteil) gewichtet und anschliessend zusammengerechnet.
“16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (spezifische Methode [Betätigungsvergleich]; vgl. auch BGE 142 V 290 E. 4 S. 293). Nach Art. 28a Abs. 3 IVG wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, der Invaliditätsgrad für diesen Teil nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird der Invaliditätsgrad für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen. Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen die Invaliditätsgrade in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung) wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit gestützt auf einen Betätigungsvergleich ermittelt (aArt. 28a Abs. 2 IVG in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung). In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung).”
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an diemassgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“a IVV in einem ersten Schritt das Erwerbseinkommen, das durch die Teilerwerbstätigkeit erzielt werden könnte, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet, mit welchem ein Einkommensvergleich gemacht wird (vgl. Art. 28a Abs. 1 IVG). Und gemäss Art. 27bis Abs. 4 IVV wird für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung der versicherten Person im Aufgabenbereich der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, da die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. - In einem zweiten Vorgang erfolgen je Gewichtungen der Resultate, nämlich eine solche betreffend den Erwerbsteil anhand des hypothetischen Beschäftigungsgrads als nicht invalide Person (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. b; hier von 60 %) und eine weitere betreffend den Haushaltteil anhand der Differenz dieses Grads zu einer Vollzeiterwerbstätigkeit (vgl. Art. 27bis Abs. 4 Satz 2; hier von 40 %). - Als Drittes werden die beiden so ermittelten (Teil-) Invaliditätsgrade aus dem Erwerbstätigkeitsbereich und aus dem Aufgabenbereich summiert (vgl. Art. 27bis Abs. 2 IVV). - Bei einer solchen Invaliditätsbemessung für teilzeiterwerbstätige versicherte Personen mit einem Aufgabenbereich sind demnach im ersten Schritt zwei separate Invaliditätsbemessungen vorzunehmen, einmal, als ob die versicherte Person Vollerwerbstätige (reiner Einkommensvergleich) wäre, und einmal, als ob sie vollumfänglich im Haushalt tätig wäre (reiner Betätigungsvergleich). Für eine einwandfreie solche Invaliditätsbemessung ist vorausgesetzt, dass die beiden medizinischen Arbeitsfähigkeitsschätzungen die Einschränkungen einer versicherten Person bezeichnen, wenn diese im einen Fall ein vollzeitliches Erwerbspensum und wenn sie im andern Fall ein vollständiges Haushaltpensum leisten müsste. Das Zusammentreffen und die Kombination der beiden Bereiche - d.h. die Berücksichtigung, dass beide Tätigkeiten zu entsprechenden Teilen erfüllt werden müssen - erfolgt dagegen erst mit Gewichtung und Addition. Nach gutachterlicher Beurteilung ist die Beschwerdeführerin in einer - diversen einschränkenden Bedingungen entsprechenden - Erwerbstätigkeit zu 50 % (einer Vollzeitarbeit) in ihrer Arbeitsfähigkeit eingeschränkt.”
Ziel der nach Art. 27bis Abs. 3 IVV angewendeten Methode ist, sowohl das hypothetische Erwerbseinkommen ohne Invalidität als auch das Erwerbseinkommen bei Invalidität auf eine Vollzeittätigkeit zu beziehen. Dadurch soll vermieden werden, dass der Teilzeitstatus der versicherten Person bei der Bemessung der Erwerbseinbusse doppelt berücksichtigt wird.
“a); la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (al. 3 let. b). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide; ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans l’ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. 3.2.4. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut non pas, malgré la teneur de l’art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir dans quelle mesure l’exercice d’une activité lucrative aurait été exigible de la part de l’assuré, mais chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue (ATF 141 V 15 consid. 3.1 et les références). Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative.”
“a); la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (al. 3 let. b). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide; ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans un arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020, publié in ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. 2.2.4. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut non pas, malgré la teneur de l’art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir dans quelle mesure l’exercice d’une activité lucrative aurait été exigible de la part de l’assuré, mais chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue (ATF 144 I 28 consid. 2.3; 141 V 15 consid. 3.1 et les références). Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative.”
Bei der Ermittlung des Valideneinkommens kann auf die Angaben der früheren Arbeitgeberin/des früheren Arbeitgebers abgestellt werden. Sind diese Angaben nicht massgebend oder aussagekräftig, kann das Valideneinkommen gestützt auf branchenspezifische oder statistische Vergleichswerte (z. B. LSE‑/TA‑Tabellen, ESS, Zentralwerte) bestimmt werden. Das so ermittelte Teilzeitjahreseinkommen ist gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV auf ein Vollzeitpensum hochzurechnen und auf den relevanten Referenzzeitpunkt zu indexieren.
“Die Beschwerdegegnerin stellte in der angefochtenen Verfügung für das Valideneinkommen auf die Angaben der früheren Arbeitgeberin der Beschwerdeführerin (R.________) ab (vgl. AB 185 S. 5), bei welcher die Beschwerdeführerin von Januar 2017 bis März 2021 als … in einem Pensum von 80 % angestellt gewesen war (vgl. AB 73 S. 2). Dies ist nicht zu beanstanden (vgl. E. 5.1.2 hiervor) und es bestehen keine Anzeichen dafür, dass die Beschwerdeführerin ohne die Gesundheitsbeeinträchtigung nicht weiterhin in derselben Beschäftigung tätig wäre. Das Valideneinkommen ist folglich gestützt auf die Angaben der früheren Arbeitgeberin, ausgehend von einem im Jahr 2020 bei einem Pensum von 80 % erzielten Jahreslohn von Fr. 75'360.-- (AB 16 S. 5 Ziff. 5.1), festzusetzen. Hochgerechnet auf ein Vollzeitpensum (vgl. hierzu aArt. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und indexiert auf das Jahr 2021 (vgl. BFS, Nominallohnindex, Frauen 2016 - 2023, T1.2.15, Ziff. 64-66 [Finanz- und Versicherungsdienstleistungen]: Werte 2020 [103.8], 2021 [104.3]) resultiert damit pro 2021 ein massgebendes Valideneinkommen von Fr. 94'653.75 (Fr. 75'360.- / 80 x 100 /”
“Pour les autres périodes concernées, à savoir du 1er mai 2021 (début du potentiel droit à une rente AI) au 21 octobre 2021 et dès le 1er juillet 2022, il convient de procéder à l'évaluation du degré d'invalidité pour la part lucrative, sur la base d'une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée. 6.3.1. A l'exception de l'année 2021 (au lieu de 2020) qu'il y a lieu de prendre en considération pour la détermination du revenu de valide (selon la table ESS T1.93, Indice des salaires nominaux à adapter à l'année 2021 de référence), il convient de se rallier aux bases de calculs retenues par l'OAI, de sorte que le revenu de valide atteint CHF 21'254.- au taux déterminant de 30% pour l'année 2021 (CHF 20'902.- de revenus annuels [pour l'année 2019] x 138.6 / 136.3). A l'instar de l'argumentation avancée par l'OAI, le montant précité de CHF 21'254.- fondé sur un taux d'occupation de 30% doit toutefois être revu à la hausse pour tenir compte d'un taux d'activité à 100%, conformément à l'art. 27bis al. 3 RAI (consid. 6.1). Il en résulte un revenu annuel de valide de CHF 70'846.65. 6.3.2. C'est également à juste titre que l'OAI s'est référé, pour déterminer le revenu (hypothétique) d'invalide, sur l'ESS, étant donné que l'activité d'auxiliaire de conciergerie n'est plus exigible. Si l'on table, comme retenu à bon droit par l'OAI, sur le revenu général du secteur privé (valeur "Total") de l'ESS 2020 pour une activité ne requérant pas de qualification professionnelle (TA1_tirage_skill_level, femmes, niveau 1, CHF 4'276.-, 12 fois l'an, soit CHF 51'312.-), l'on parvient, pour l'année de référence 2021, après indexation à l'évolution des salaires nominaux (tableau T1.2.10: 0.6, indexation à laquelle l'OAI n'a pas procédé) et adaptation au temps de travail usuel en 2021 (de 41.7 heures) à un revenu hypothétique d'assuré invalide de CHF 53'813.70 pour une activité à plein temps, soit CHF 43'050.95 pour une activité exercée à 80%. 6.3.3. A la comparaison du revenu d'invalide (de CHF 43'050.95) avec celui de valide (de CHF 70'846.”
“Der Beschwerdeführerin wurde die zuletzt vor Eintritt des Gesundheitsschadens ab Oktober 2017 innegehabte Stelle als ... im H.________ im August 2019 auf Ende Oktober 2019 gekündigt, wobei die Kündigung aus wirtschaftlichen Gründen erfolgte (act. II 4, 19). Damit ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass sie auch ohne gesundheitliche Probleme nicht mehr an diesem Arbeitsplatz tätig wäre, und die Beschwerdegegnerin hat zu Recht das Valideneinkommen mittels statistischer Werte bestimmt (Entscheid des BGer vom 25. März 2024, 9C_49/2024, E. 4.1.1). Dieses ist gemäss aArt. 27bis Abs. 3 IVV auf ein Vollzeitpensum hochzurechnen und später anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person im Gesundheitsfall hätte, zu gewichten (vgl. E. 2.4.3 hiervor). Die Beschwerdeführerin absolvierte gemäss eigenen Angaben in ... die zweijährige Ausbildung zur ... und war anschliessend im ... und im ... tätig. Nach Zuzug in die Schweiz arbeitete sie zunächst im ... und in der …, bevor sie mit Hilfe des Regionalen Arbeitsvermittlungszentrums einen Kurs beim I.________ zur ... absolvierte. In der Folge war sie bis zum Eintritt des Gesundheitsschadens als ... tätig (vgl. etwa act. II 19, 79). Damit ist davon auszugehen, dass sie auch im Gesundheitsfall weiterhin im ...bereich gearbeitet hätte bzw. dies noch täte. Es ist damit nicht zu beanstanden, dass die Beschwerdegegnerin das Valideneinkommen gestützt auf die Tabelle TA1_tirage_skill_level der LSE 2020 bestimmt hat und hierfür auf Ziff. 86-88 (Gesundheits- u. Sozialwesen), Frauen, Kompetenzniveau 1 abstellte, entsprechend einem monatlichen Einkommen von Fr.”
“[Tabelle T1.2.15, Nominallohnindex, Frauen, 2016-2022, Wirtschaftszweig Ziff. 86 - 88, Indices 2016 bzw. 2017]). Für die Jahre 2019, 2021 und 2022 (Revisionszeitpunkte) ist das Einkommen neben der entsprechenden Indexierung (2019: 102; 2021: 103.3; 2022: 104.2) zudem auf ein Vollzeitpensum umzurechnen (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 lit. a IVV [in der vom 1. Januar 2018 bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung] und Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV). Daraus resultierten die folgenden Valideneinkommen: Fr. 92'399.70 (2019; Fr. 63'855.45 /”
“ff.). Ausgehend von den Angaben im Arbeitgeberfragebogen vom 17. September 2021, wonach die Beschwerdeführerin im erwähnten Pensum per 2020 einen Jahreslohn von Fr. 4'144.25 erhalten hat (AB 106/5 Ziff. 5.1), ergibt sich aufindexiert auf das Jahr 2021 in einem vollschichtigen Pensum (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 IVV) ein Jahreseinkommen von Fr. 58'901.25 (Fr. 4'144.25 /”
“Ab 1. Januar 2018 ist bei der teilerwerbstätigen Beschwerdeführerin das Erwerbseinkommen (Valideneinkommen) auf eine Vollerwerbstätigkeit aufzurechnen (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Gestützt auf die LSE 2016, Tabelle TA1, Monatlicher Bruttolohn (Zentralwert) nach Wirtschaftszweigen, Kompetenzniveau und Geschlecht, Privater Sektor, Total, Frauen, Kompetenzniveau 1, von Fr. 4'363.--, angepasst an die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit (nach Wirtschaftszweigen, Total, 2016: 41.7 Stunden), aufgerechnet auf ein Jahr und indexiert auf das Jahr 2018 (Tabelle T.1.2.10, Nominallohnindex, Frauen 2011-2019, Total; 2016: 105.0; 2018: 105.9) ergibt dies ein Valideneinkommen von Fr. 55'048.95 (Fr. 4'363.-- / 40 x”
“Für die Ermittlung des Valideneinkommens ist entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft (BGE 144 I 103 E. 5.3 S. 110, 134 V 322 E. 4.1 S. 325; SVR 2017 IV Nr. 52 S. 157 E. 5.1). Die Beschwerdegegnerin hat das Valideneinkommen korrekterweise anhand des in der Tätigkeit als … bei der K.________ AG zuletzt erzielten Einkommens in der Höhe von Fr. 42'900.-- für ein Pensum von 60 % (2014; act. II 73 S. 5 Ziff. 2.11, 187 S. 6 Ziff. 5.2) bestimmt. Dieser Wert ist gestützt auf Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV auf ein Pensum von 100 % umzurechnen (vgl. E. 2.4 hiervor) und auf das Jahr 2019 zu indexieren. Daraus resultiert ein Valideneinkommen von Fr. 73'800.-- (Fr. 42'900.-- / 60 x 100 / 2673 x 2759 [BFS, Tabelle 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 2010-2019, Frauen, 2014 bzw. 2019]).”
Bei Teilzeiterwerbstätigen ist die Frage, welcher Bewertungsmethode (Vollzeittätigkeit / Nichterwerbstätigkeit / gemischte Methode nach Art. 27bis IVV) anzuwenden ist, hypothetisch zu beantworten: Massgeblich ist, was die versicherte Person ohne die gesundheitliche Beeinträchtigung getan hätte. Die hierfür relevanten inneren Willensentscheidungen sind als subjektive Tatsachen einer direkten Beweisführung entzogen und müssen in der Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden. Die Beweiswürdigung erfolgt nach dem in der Sozialversicherungsrechtsprechung geforderten Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit; zu berücksichtigen ist dabei der Sachverhalt bis zum Zeitpunkt der angefochtenen Entscheidverfügung.
“Das kantonale Gericht hat mit Blick auf den hier zu beurteilenden, von der Beschwerdegegnerin per 31. Dezember 2022 aufgehobenen Rentenanspruch zu Recht die am 1. Januar 2022 in Kraft getretenen Bestimmungen des IVG und der IVV gemäss Änderung vom 19. Juni 2020 [Weiterentwicklung der IV WEIV], AS 2021 705 und 706; BBl 2017 2535) angewendet (Urteil 8C_435/2023 vom 27. Mai 2024, zur Publikation vorgesehen, E. 4.1 und 4.2). Die massgeblichen Rechtsgrundlagen über die Rentenrevision (Art. 17 ATSG; BGE 144 I 28 E. 2.2; 141 V 9 E. 2.3; 134 V 131 E. 3; 130 V 343 E. 3.5), insbesondere die Regel, dass der Rentenanspruch bei gegebenem Revisionsgrund für den Zeitpunkt der Revisionsverfügung in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") neu zu prüfen ist (BGE 141 V 9 E. 2.3), sowie zur Invaliditätsbemessung bei Teilzeiterwerbstätigen (Art. 28a Abs. 3 IVG; Art. 27bis IVV) werden im angefochtenen Urteil zutreffend dargelegt. Richtig festgestellt wird insbesondere, dass ein familiär bedingter Statuswechsel hin zu einer teilzeitlichen Erwerbstätigkeit praxisgemäss als Revisionsgrund gilt. Mit dem neuen Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV, eingeführt im Nachgang zum Urteil des Europäischen Gerichtshofes für Menschenrechte in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz (7186/09) vom 2. Februar 2016 mit der am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsänderung, wurde die gemischte Methode nichtdiskriminierend ausgestaltet zur EMRK-konformen Behandlung teilerwerbstätiger Versicherter (BGE 147 V 124 E. 5.2). Anzufügen ist, dass die Beantwortung der Statusfrage, das heisst, ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung erfordert, die auch hypothetische Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Derlei ist einer direkten Beweisführung wesensgemäss nicht zugänglich und muss in aller Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden.”
“Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). 5. a) Pour évaluer le degré d'invalidité, il existe principalement trois méthodes – la méthode générale de comparaison des revenus, la méthode spécifique et la méthode mixte –, dont l'application dépend du statut du bénéficiaire potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. b) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“2.2). Cette évaluation tiendra également compte de la volonté hypothétique de l'assurée, qui comme fait interne ne peut être l'objet d'une administration directe de la preuve et doit être déduite d'indices extérieurs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2015 du 11 mai 2015 consid. 2.3 et l'arrêt cité) établis au degré de la vraisemblance prépondérante tel que requis en droit des assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b). 3.7 Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de la reprise d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 consid. 2.3 et les références ; ATF 141 V 15 consid. 3.1 ; ATF 137 V 334 consid. 3.2 ; ATF 125 V 146 consid. 2c ainsi que les références). 3.8 Selon l’art. 27bis RAI en vigueur depuis le 1er janvier 2018, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l'art. 7 al. 2 de la loi, le taux d'invalidité est déterminé par l'addition des taux suivants : a. le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative ; b. le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (al. 2). 3.9 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid.”
“Lors de l'examen initial de droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, si, étant valide, il aurait consacré l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait exercé une activité lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. En pratique, on tiendra compte de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, en admettant la reprise hypothétique d'une activité lucrative partielle ou complète, si cette éventualité présente un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 cons.”
Bei Anwendung von Art. 27bis IVV ist der Anteil der Betätigung im Aufgabenbereich gesondert zu bestimmen und der Invaliditätsgrad hierfür gesondert zu bemessen. Dabei sind die übliche Haushalttätigkeit sowie Pflege und Betreuung von Angehörigen zu berücksichtigen. Bei der Erhebung ist in der Regel eine Untersuchung am Wohnort geeignet; es ist zudem auf tatsächlich von nahestehenden Personen übernommene Verrichtungen sowie auf jene Leistungen abzustellen, die diesen im Rahmen der Zumutbarkeit zugemutet werden können.
“L'application de cette méthode nécessite l'établissement d'une liste des activités – qui peuvent être assimilées à une activité lucrative – que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation. Pour ce faire, l'administration procède à une enquête sur place et fixe l'ampleur de la limitation dans chaque domaine entrant en considération (ATF 137 V 334 consid. 4.2 et les références). Par ailleurs, dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI ; voir ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). b) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci (ATF 130 V 61 consid. 6 et 128 V 93). En présence de troubles psychiques, et en cas de divergences entre les résultats de l'enquête à domicile et les constatations d'ordre médical, celles-ci ont, en règle générale, plus de poids que l'enquête à domicile. Une telle priorité de principe est justifiée par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne chargée de l'enquête à domicile de reconnaître et d'apprécier l'ampleur et l’impact de l'atteinte psychique (TF 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2) c) En l’espèce, la reconnaissance d’un statut mixte imposait la mise en œuvre d’une enquête au domicile de la recourante pour fixer à nouveau le taux d’empêchement ménager. A tout le moins, se justifiait-il de solliciter la détermination des experts sur la capacité de la recourante à accomplir les différentes tâches ménagères afin de déterminer son degré d’invalidité global dès le 1er janvier 2021.”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird zur Ermittlung der Invalidität für diese Tätigkeit darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung sowie auch in der seit Januar 2022 anwendbaren Fassung; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 3.4.2. Als Aufgabenbereich gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung und in der seit Januar 2022 in Kraft stehenden Version). 3.4.3. Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art.”
“Pour chaque poste, l'enquêtrice a signalé sur la base des déclarations de l'assurée quelles difficultés celle-ci rencontrait dans l'accomplissement des tâches ménagères en raison de ses limitations et indiqué si elle déléguait certaines tâches à des membres de sa famille, pour lesquels l’aide était exigible. Il appartient en effet à l'enquêtrice de préciser, pour chaque poste du ménage, quels sont les travaux que l'assurée ne peut plus faire elle-même, quels sont ceux qui sont effectivement réalisés par ses proches et quels sont ceux que l'on pourrait exiger que ces derniers réalisent, en plus, au titre de l'obligation de réduire le dommage. L'évaluation de l'empêchement dans chacun des postes doit donc tenir compte de l'ensemble de ces critères avant d'être pondérée pour obtenir le degré d'invalidité dans chaque poste. En l’occurrence, une instruction complémentaire est d'autant moins nécessaire que l'application au cas particulier de la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité au sens de l'art. 27bis RAI permet de toute évidence d'ouvrir le droit de la recourante à une rente entière à la suite de l’aggravation de l’état de santé constatée en décembre 2016, laquelle n’a pu influencer la capacité ménagère que postérieurement. Par ailleurs, il sied de relever que l’enquêtrice n’avait pas connaissance du trouble obsessionnel compulsif, diagnostic retenu par le Dr F.________ à la faveur de l’expertise judiciaire mise en œuvre en 2022, l’expert considérant au demeurant que « l’aggravation de ce trouble joue vraisemblablement un rôle important dans les limitations actuelles de l’assurée ». A priori, même si l'on appliquait pour la période antérieure à l’aggravation de santé constatée en décembre 2016, soit près de deux ans avant le rapport d’enquête ménagère, un seuil d'empêchements très large de 20% (compte tenu de l’aide exigible des enfants) dans tous les postes de l'enquête ménagère du 15 novembre 2018, sauf pour « les soins aux enfants et aux proches » (vu l’âge des enfants), les « grands achats » et les « achats quotidiens » ainsi que « pour mettre la table, servir le repas, débarrasser la table », le total des empêchements atteindrait au plus 4.”
“Une telle priorité de principe est justifiée par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne chargée de l'enquête à domicile de reconnaître et d'apprécier l'ampleur de l'atteinte psychique et les empêchements en résultant (arrêt TF 9C_108/2009 du 29 octobre 2009 consid. 4.1). 5. Dans la décision litigieuse, l'OAI a fait application de la méthode mixte, selon un partage entre activité lucrative et tâches ménagères de 60% et 40%. Il a procédé à trois calculs sur la base de périodes différentes, à savoir la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017, la période du 1er janvier 2018 au 30 septembre 2018 et la période à compter du 1er octobre 2018. Pour sa part, la recourante ne remet pas en cause le choix de la méthode mixte ni ne conteste la répartition entre activité lucrative et tâches ménagères. En revanche, elle conclut à ce que le droit à une rente entière lui soit reconnu à partir du 1er juin 2017. En d'autres termes, ses conclusions impliquent qu'il soit tenu compte de trois périodes différentes, à savoir du 1er octobre 2014 au 31 mai 2017, du 1er juin 2017 au 31 décembre 2017 et celle à compter du 1er janvier 2018 (nouvelle méthode mixte selon l'art. 27bis RAI entré en vigueur le 1er janvier 2018) jusqu'à ce jour. 6. S'agissant de l'évaluation de la capacité de travail, l'OAI se réfère aux conclusions du Dr D.________ – attestant d'une incapacité de travail totale – dont la valeur probante avait été confirmée par la Cour de céans dans son précédent arrêt. L'augmentation du degré d'invalidité est donc uniquement liée à l'évaluation des empêchements sur le plan ménager, lesquels sont devenus plus importants. 6.1. Cette aggravation se constate par l'appréciation différente des empêchements ménagers dans l'enquête domiciliaire du 31 mai 2016, complétée le 27 mars 2017, et dans l'enquête domiciliaire du 4 juin 2019, complétée le 6 janvier 2020. Dans la première enquête domiciliaire, l'enquêtrice retenait un degré d'invalidité global de 12.76%. Ce degré d'invalidité correspondait au cumul pondéré des empêchements retenus dans les rubriques "tenue du ménage" (54% d'empêchements pondérés à 4%), "alimentation" (14.5% d'empêchements pondérés à 41%), "entretien de l'appartement" (13.”
Wenn der Versicherte vor der Gesundheitsschädigung ein Teilzeitpensum aus freier Wahl beibehalten hat, ist bei der Ermittlung des Invaliditätsgrades die Vergleichsrechnung auf den tatsächlich gewählten Beschäftigungsgrad abzustellen. Die kantonale Rechtsprechung verneint in einem solchen Fall die Anwendbarkeit der «gemischten Methode» und empfiehlt — in Übereinstimmung mit der Auffassung zu Art. 27bis al. 3 RAI (in der bis 31.12.2021 geltenden Fassung) — das hypothetische Einkommen auf Vollzeit zu extrapolieren und die ermittelte Erwerbseinbusse sodann mit dem gewählten Beschäftigungsgrad zu gewichten.
“Il s’agit manifestement d’une erreur de plume, puisque l’avis médical du SMR du 22 juillet 2020 sollicitant la mise en œuvre de l’expertise mentionnait un taux d’activité de 80 % par choix. Il faut par conséquent s’en tenir aux premières déclarations du recourant en 2017, réitérées lors de son entretien avec l’expert psychiatre en novembre 2020. Ainsi, il convient de confirmer qu’avant l’atteinte à la santé, le recourant travaillait à un taux de 80 % par choix. Cela étant, il n’y a pas lieu, comme l’a fait l’intimé, de retenir qu’il aurait consacré une part de 20 % à l’accomplissement de travaux habituels. Il ressort clairement des pièces au dossier que le recourant n’a pas opté pour un emploi à temps partiel afin d’assumer des tâches ménagères, mais pour des activités de loisirs. En conséquence, la méthode mixte n’est pas applicable au recourant, mais bien plutôt la méthode ordinaire de comparaison des revenus tenant compte d’un taux d’activité de 80 %. Pour procéder au calcul du degré d’invalidité, le ch. 3078.1 CIIAI recommande de procéder selon la méthode de l’art. 27bis al. 3 RAI (dans sa teneur jusqu’au 31 décembre 2021), soit en extrapolant le revenu sans invalidité sur un temps plein puis en pondérant la perte de gain au taux d’occupation sans invalidité. b) En second lieu, le recourant conteste le taux d’invalidité retenu par l’intimé dans la part active, en relation avec les montants utilisés pour procéder à la comparaison des revenus. Ce faisant, il admet l’évaluation de sa capacité de travail, en l’occurrence une capacité de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles d’ordre neurologique. Il n’y a donc pas lieu de revenir sur ce point, étant au surplus relevé que l’intimé s’est écarté de l’appréciation de l’expert psychiatre et des neuropsychologues. Avec l’aval du SMR, il a tenu compte des observations faites lors du suivi de réadaptation qui s’est déroulé sur plusieurs années, avec un résultat plus favorable au recourant. Il convient dès lors d’examiner le calcul du degré d’invalidité proposé par l’intimé. 6. a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible.”
Bei Teilerwerbstätigen ohne Aufgabenbereich wird der Invaliditätsgrad nach dieser Rechtsprechung auf das Arbeitspensum begrenzt. Teilzeitbeschäftigte, die sich freiwillig für ein reduziertes Pensum entschieden haben, sind im Krankheitsfall demnach nur für den Umfang dieses Pensums versichert; der Invaliditätsgrad kann daher höchstens dem Teilzeitgrad entsprechen.
“2) und es gingen bei der Beschwerdegegnerin verschiedene medizinische Berichte ein, welche eine leichte Verschlechterung der Ellenbogenproblematik auswiesen (vgl. IV-Akten 116-119, insb. 121, S. 2). Die Beschwerdegegnerin gab daraufhin eine Abklärung zur Hilflosigkeit in Auftrag, welche am 12. November 2019 durchgeführt wurde (vgl. IV-Akte 120). f) Mit Vorbescheid vom 3. Dezember 2019 teilte die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin mit, dass sich zwar ihr Gesundheitszustand nicht wesentlich verändert habe, aber eine Änderung der Berechnungsgrundlage stattgefunden habe (vgl. IV-Akte 124). Im Einzelnen führte sie aus, dass gemäss Haushaltsabklärung vom 2. Juli 2013 die Beschwerdeführerin ohne Aufgabengebiet im Haushalt ohne Invalidität zu 63% erwerbstätig wäre. Seit dem 1. Januar 2018 gelte in der Invalidenversicherung ein neues Modell zur Berechnung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen. Jener Teil der Invaliditätsbemessung, der auf der Basis des Einkommensvergleichs erfolge, werde auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Beim Einkommen mit Behinderung werde die medizinische Zumutbarkeit vollumfänglich berücksichtigt. Nicht betroffen von der Änderung sei der Teil des Invaliditätsgrads, der sich auf die Betätigung im Aufgabenbereich beziehe (vgl. a.a.O.). Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich, die sich freiwillig für eine Teilzeitstelle entschieden hätten, seien im Krankheitsfalle lediglich für diesen Anteil versichert, d.h. der Invaliditätsgrad könne maximal die Höhe des Teilzeitpensums betragen. Die Einschränkung in der Erwerbstätigkeit werde daher proportional zur Höhe des Arbeitspensums berücksichtigt. Im Ergebnis stellte die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin die Reduktion der Invalidenrente auf eine Dreiviertelsrente in Aussicht (IV-Akte 124). g) Nachdem die Beschwerdeführerin dagegen Einwand erhoben hatte (vgl. IV-Akte 132) holte die Beschwerdegegnerin bei der Fachperson Abklärungsdienst die Stellungnahme vom 21. Januar 2020 ein (IV-Akte 135). Diese verneinte das Vorliegen eines Aufgabengebiets bei der Beschwerdeführerin wie dies bereits im Haushaltsabklärungsbericht vom 2.”
“2) und es gingen bei der Beschwerdegegnerin verschiedene medizinische Berichte ein, welche eine leichte Verschlechterung der Ellenbogenproblematik auswiesen (vgl. IV-Akten 116-119, insb. 121, S. 2). Die Beschwerdegegnerin gab daraufhin eine Abklärung zur Hilflosigkeit in Auftrag, welche am 12. November 2019 durchgeführt wurde (vgl. IV-Akte 120). f) Mit Vorbescheid vom 3. Dezember 2019 teilte die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin mit, dass sich zwar ihr Gesundheitszustand nicht wesentlich verändert habe, aber eine Änderung der Berechnungsgrundlage stattgefunden habe (vgl. IV-Akte 124). Im Einzelnen führte sie aus, dass gemäss Haushaltsabklärung vom 2. Juli 2013 die Beschwerdeführerin ohne Aufgabengebiet im Haushalt ohne Invalidität zu 63% erwerbstätig wäre. Seit dem 1. Januar 2018 gelte in der Invalidenversicherung ein neues Modell zur Berechnung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen. Jener Teil der Invaliditätsbemessung, der auf der Basis des Einkommensvergleichs erfolge, werde auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Beim Einkommen mit Behinderung werde die medizinische Zumutbarkeit vollumfänglich berücksichtigt. Nicht betroffen von der Änderung sei der Teil des Invaliditätsgrads, der sich auf die Betätigung im Aufgabenbereich beziehe (vgl. a.a.O.). Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich, die sich freiwillig für eine Teilzeitstelle entschieden hätten, seien im Krankheitsfalle lediglich für diesen Anteil versichert, d.h. der Invaliditätsgrad könne maximal die Höhe des Teilzeitpensums betragen. Die Einschränkung in der Erwerbstätigkeit werde daher proportional zur Höhe des Arbeitspensums berücksichtigt. Im Ergebnis stellte die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin die Reduktion der Invalidenrente auf eine Dreiviertelsrente in Aussicht (IV-Akte 124). g) Nachdem die Beschwerdeführerin dagegen Einwand erhoben hatte (vgl. IV-Akte 132) holte die Beschwerdegegnerin bei der Fachperson Abklärungsdienst die Stellungnahme vom 21. Januar 2020 ein (IV-Akte 135). Diese verneinte das Vorliegen eines Aufgabengebiets bei der Beschwerdeführerin wie dies bereits im Haushaltsabklärungsbericht vom 2.”
Bei Anwendung von Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV wird der prozentuale Erwerbsverlust ermittelt und anschliessend mit dem hypothetischen Pensum des Versicherten gewichtet. Dabei ist auf die auf Vollzeit umgerechneten Vergleichsverdienste bzw. die konkrete Erwerbseinbusse Bezug zu nehmen.
“Ausgehend von einem Valideneinkommen von Fr. 94'653.75 (vgl. E. 5.2.1 hiervor) und einem Invalideneinkommen von Fr. 59'783.90 (vgl. E. 5.2.2 hiervor) resultiert per Mai 2021 eine Erwerbseinbusse von Fr. 34'869.85, entsprechend einem gewichteten (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 lit. b IVV) IV-Grad von”
“a); la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (al. 3 let. b). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide; ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans l’ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. 3.2.4. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut non pas, malgré la teneur de l’art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir dans quelle mesure l’exercice d’une activité lucrative aurait été exigible de la part de l’assuré, mais chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue (ATF 141 V 15 consid. 3.1 et les références). Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative.”
Bei Teilerwerbstätigen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich jeweils getrennt bemessen und anschliessend zusammengezählt.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
Bei Teilzeiterwerbstätigen, die zusätzlich im Aufgabenbereich tätig sind, ist zunächst der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil des Aufgabenbereichs festzulegen. Für beide Anteile ist der jeweilige Invaliditätsgrad getrennt zu bemessen; die sich ergebenden Invaliditätsgrade werden anschliessend zur Bestimmung des Gesamtinvaliditätsgrades zusammengerechnet (sog. gemischte Methode). Als Aufgabenbereich gelten die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen.
“In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung sowie auch in der seit Januar 2022 anwendbaren Fassung; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Als Aufgabenbereich gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung und in der seit Januar 2022 in Kraft stehenden Version). 4.3.3. Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art. 27bis Abs. 2 IVV in der seit Januar 2022 geltenden Fassung festgehalten. 4.4. Bei der erstmaligen Prüfung des Rentenanspruchs (ebenso wie bei der Rentenrevision) ist die Methode der Invaliditätsbemessung zu bestimmen (BGE 144 I 28, 30 E. 2.2). Dabei ist grundsätzlich hypothetisch nach dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu beurteilen, ob eine versicherte Person im Gesundheitsfall ganz, teilzeitlich oder überhaupt nicht erwerbstätig wäre (sog.”
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit gestützt auf einen Betätigungsvergleich ermittelt (aArt. 28a Abs. 2 IVG). In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). 4.3. 4.3.1. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Gemäss Art. 27bis Abs. 2 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). 4.4. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten. Zu berücksichtigen sind namentlich allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verfügung entwickelt haben (BGE 141 V 15, 20 E.”
“Dies ist die spezifische Methode der Invaliditätsbemessung (Betätigungsvergleich; vgl. BGE 144 I 21, 23 E. 2.1). 3.3.3. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (gemäss Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (vgl. BGE 144 I 21, 24 E. 2.1). Bei Anwendbarkeit dieser Methode werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (vgl. Art. 27bis Abs. 2 lit. a und lit. b der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]). Gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei (a.) das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird und (b.) die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird. 3.4. Für den Beweiswert eines Arztberichtes ist entscheidend, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sind (BGE 134V 231, 232 E. 5.1, BGE 125V 352 E. 3a mit Hinweisen). Ausschlaggebend für den Beweiswert ist grundsätzlich somit weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (BGE 125 V 351, 352 E.”
Bei der Bestimmung des Valideneinkommens nach Art. 27bis Abs. 3 IVV ist zwischen Zeitpunkten zu differenzieren: Bei erstmaliger Rentenanmeldung vor dem 1. Juli 2017 bzw. für Renten, die Zeiträume vor dem 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Für Renten ab dem 1. Januar 2018 ist das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum (100 %) hochzurechnen (unter Berücksichtigung der in den Übergangsbestimmungen geregelten Fassungen).
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Bei der Bestimmung des Erwerbseinkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist im Falle einer erstmaligen Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision der IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV, in der zwischen dem 1. Januar 2018 und dem 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung).”
“Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Bei der Bestimmung des Erwerbs-einkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist bei erstmaliger Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV, in der ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
“% ab Januar 2018 auszugehen (AB 189/11). Zu berücksichtigen ist zudem, dass die Neuregelung der gemischten Methode per 1. Januar 2018 einen in der Verordnung geregelten Revisions- bzw. Neuanmeldungsgrund darstellt (Abs. 1 der Übergangsbestimmungen zur Änderung vom 1. Dezember 2017 der IVV), weshalb die Vergleichseinkommen per Januar 2018 neu festzulegen sind, wobei eine Aufrechnung des Valideneinkommens auf ein (hypothetisches) Pensum von 100% erfolgt (aArt. 27bis Abs. 3 lit. a IVV).”
Die Aufrechnung des im Gesundheitsfall ausgeübten Teilzeitpensums auf 100 % bei der gemischten Methode beseitigt die bisherige doppelte Gewichtung der Teilzeiterwerbstätigkeit und begegnet damit der gerügten Diskriminierung teilzeiterwerbstätiger Personen. Für die Bestimmung des Invaliditätsgrads in der beruflichen Vorsorge bleibt hingegen der tatsächlich versicherte Beschäftigungsgrad massgebend; die Einführung der neuen Berechnungsmethode in Art. 27bis IVV hat daran nichts geändert.
“statt vieler: BGE 139 II 185 E. 9.3) die Statusfrage einlässlich zu klären haben, dies insbesondere in Anbetracht des Umstands, dass infolge Volljährigkeit der beiden Töchter die Kinderbetreuungspflichten der Versicherten weggefallen sind. Sofern sie nach einer einlässlichen Prüfung, erforderlichenfalls unter Einbezug einer Stellungnahme der Berufsberatung, zum Schluss gelangt, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall weiterhin in Teilzeit erwerbstätig sowie im Übrigen im Haushalt tätig wäre, so hat sie im Auftrag zur Erstellung des polydisziplinären Revisionsgutachtens explizit auch die gutachterliche Abklärung zu den Einschränkungen und zur Arbeitsfähigkeit der Versicherten im Haushalt (unter Beantwortung des entsprechenden Fragenkatalogs) anzufordern. Soweit die Beschwerdeführerin grundsätzlich geltend macht, die gemischte Methode sei offensichtlich diskriminierend, ist ihr entgegenzuhalten, dass gemäss der vorliegend anzuwendenden (vgl. vorne E. 3.2) Verordnungsbestimmung von Art. 27bis IVV (eingefügt durch Ziff. I der Verordnung vom 1. Dezember 2017, in Kraft seit dem 1. Januar 2018 [AS 2017 7581]) für die Ermittlung des Invalideneinkommens das im Gesundheitsfall ausgeübte Teilzeitpensum auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet wird, womit die Teilzeiterwerbstätigkeit - anders als bisher - nicht mehr doppelt gewichtet wird. Mit dieser Bemessung der Invalidität im Erwerbs- und Aufgabenbereich, je bezogen auf ein Vollzeitpensum, und der anschliessenden Gewichtung entsprechend dem zeitlichen Anteil entfällt die vom EGMR hauptsächlich beanstandete zweifache Berücksichtigung der Teilzeiterwerbstätigkeit und folglich auch die Diskriminierung teilzeiterwerbstätiger Personen (Urteil des BGer 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 5.2; vgl. auch Ulrich Meyer/Marco Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Aufl. 2022, Art. 28a N. 168). Sollten die neuen Abklärungen einen nicht rentenbegründenden IV-Grad ergeben, so trägt die Vorinstanz rechtsprechungsgemäss die Beweislast dafür, dass entgegen der Regel die versicherte Person in der Lage ist, das medizinisch-theoretisch (wieder) ausgewiesene Leistungspotential auf dem Weg der Selbsteingliederung erwerblich zu verwerten (Urteil des BGer 8C_104/2021 vom 27.”
“La coordination entre le premier pilier et le deuxième pilier s’effectue donc, en cas d’activité partielle, selon la méthode mixte, de telle manière que seul le degré d’invalidité fixé pour le domaine actif est déterminant pour la prévoyance professionnelle. Dans des arrêts ultérieurs (TF 9C_403/2015 du 23 septembre 2015), le Tribunal fédéral a encore rappelé que l’invalidité en droit de la prévoyance professionnelle représente l’incapacité de gain due à des motifs de santé par rapport à l’emploi occupé au moment de la survenance de l’incapacité de travail et qu’il faut donc déterminer, en cas d’emploi à temps partiel, le degré d’invalidité non pas en fonction d’un plein temps, mais du temps partiel assuré. Les prestations d’invalidité dues le cas échéant correspondent au risque couvert selon le règlement lorsqu’en raison de son invalidité, la personne assurée n’est par exemple pas en mesure de poursuivre son activité à 50 % en tant que collaboratrice (ATF 136 V 390). Après l’adaptation au 1er janvier 2018 de l’art. 27bis RAI pour tenir compte de l’arrêt Di Trizio de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH, arrêt Di Trizio contre la Suisse du 2 février 2016, n° 7186/09), le Tribunal fédéral a confirmé, dans deux arrêts de principe (ATF 144 V 63 et ATF 144 V 72 confirmés par TF 9C_25/2018 du 12 mars 2018), que l’introduction de la nouvelle méthode mixte dans l’assurance-invalidité n’avait pas d’effet sur la détermination du degré d’invalidité dans la prévoyance professionnelle et, partant, n’entraînait aucun changement de mode de calcul. La Haute Cour a en particulier maintenu sa jurisprudence en cas d’activité lucrative à temps partiel, selon laquelle le degré d'invalidité déterminant pour la prévoyance professionnelle est évalué en fonction du revenu sans invalidité correspondant au taux d'activité lucrative exercée à temps partiel et non pas par rapport à une activité (hypothétique) à plein temps (ATF 144 V 63 consid. 6.2). Si l’Office AI a calculé le degré d’invalidité d’une personne exerçant une activité lucrative à temps partiel au moyen de la méthode mixte, c’est-à-dire en appliquant la méthode générale de comparaison des revenus pour l’activité lucrative et la méthode spécifique de comparaison des types d’activités pour les travaux habituels, les institutions de prévoyance sont en principe tenues d’appliquer le degré d’invalidité tel qu’il a été déterminé par l’assurance-invalidité pour la part qui concerne l’activité lucrative.”
“Die Frage nach der für die Zeit ab 1. Januar 2018 geltenden Methode der Invaliditätsbemessung teilerwerbstätiger Versicherter ohne einen Aufgabenbereich hat die höchstrichterliche Rechtsprechung bisher offen gelassen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_583/2018 vom 3. Dezember 2018 E. 4.5). Jedoch bekräftigte das Bundesgericht mit Urteil 9C_552/2016 vom 9. März 2017, dass es nicht Sache der Invalidenversicherung sei, die Einbusse in einer Tätigkeit auszugleichen, welche im hypothetischen Gesundheitsfall nicht ausgeübt würde (E. 4.2). Diese Rechtsprechung behielt es auch in der Folge bei (vgl. beispielsweise Urteile des Bundesgerichts 9C_823/2017 vom 18. September 2018 E. 3.2 und 8C_820/2018 vom 17. April 2019 E. 3.2 mit Hinweisen), was für die Weiterführung des bisherigen Modells der Invaliditätsbemessung Teilerwerbstätiger ohne einen Aufgabenbereich spricht. Hierfür spricht auch die bundesrätliche Medienmitteilung zur per 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsänderung von Art. 27bis IVV vom 1. Dezember 2017 (einsehbar, unter: https://www.admin.ch/gov/de/start/dokumentation/ medienmitteilungen.msg-id-69037.html [15.3.2022]), gemäss welcher das neue Berechnungsmodell der besseren Vereinbarkeit von Familie und Beruf und der mit Urteil des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte vom 2. Februar 2016 (Nr. 7186/09) kritisierten Diskriminierung infolge der Anwendung der gemischten Methode Rechnung zu tragen beabsichtige. Eine Besserstellung von Teilzeiterwerbstätigen ohne Aufgabenbereich wurde damit nicht verfolgt. So wird in den Absätzen 2 bis 4 von Art. 27bis IVV gemäss den Erläuterungen des Bundesamtes für Sozialversicherungen denn auch explizit nur die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode geregelt (vgl. angehängtes Dokument unter der obigen Medienmitteilung, S. 12), und die Übergangsbestimmung zur Änderung vom 1. Dezember 2017 schreibt amtliche Revisionen innerhalb eines Jahres nach Inkrafttreten der Änderung nur für laufende Renten, welche in Anwendung der gemischten Methode zugesprochen worden waren, vor, nicht aber für solche, welche für Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich ergingen.”
Vorsorgeeinrichtungen sind nicht an die vom IV (IV-Stelle) ermittelten Schlussfolgerungen zum Teilinvaliditätsgrad gebunden, wenn dieser nach dem Mischverfahren des Art. 27bis IVV berechnet wurde. Sie können den Invaliditätsgrad für die berufliche Vorsorge eigenständig beurteilen bzw. die IV-Feststellung für ihre Zwecke umrechnen.
“che precede). L’attrice ammette del resto tale circostanza. La Fondazione fa inoltre valere di non essere vincolata alle conclusioni dell’amministrazione in merito al calcolo del grado di invalidità, considerato come l’Ufficio AI vi abbia proceduto utilizzando il nuovo metodo misto applicabile agli assicurati attivi professionalmente a tempo parziale e per il resto si occupano delle mansioni domestiche giusta l’art. 27bis OAI, in vigore dal 1. gennaio 2018, metodo che, giusta la giurisprudenza del Tribunale federale, non è applicabile nell’ambito della previdenza professionale. A ragione. Innanzitutto, richiamato quanto esposto ai consid. 2.4 e 2.7, gli istituti di previdenza non sono vincolati alle conclusioni dell’AI circa il grado di invalidità di assicurati con attività lavorativa a tempo parziale calcolato giusta il metodo misto di valutazione del grado di invalidità secondo l’art. 28 cpv. 2 ter LAI e art. 16 LPGA (Vetter-Schreiber, op. cit., all’art. 24 n. 7 e n. 25; Stauffer, op. cit, n. 1068) e, a far tempo dal 1. gennaio 2018, l’art. 27bis OAI. Giusta il cpv. 3 dell’art. 27bis OAI il calcolo del grado d’invalidità nell’ambito dell’attività lucrativa è disciplinato nel senso che “il reddito che l’assicurato potrebbe conseguire esercitando l’attività lucrativa a tempo parziale se non fosse divenuto invalido è calcolato sulla base della stessa attività lucrativa esercitata a tempo pieno (lett. a); e la perdita di guadagno percentuale è ponderata in funzione del grado d’occupazione che l’assicurato avrebbe se non fosse divenuto invalido (lett.”
Wenn bei einer teilerwerbstätigen versicherten Person anzunehmen ist, dass sie zum Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wäre, ist die Invaliditätsbemessung nach den für Erwerbstätige geltenden Grundsätzen des Art. 27bis IVV vorzunehmen. Massgebend ist dabei das hypothetisch angenommene volle Erwerbspensum.
“Dies ist die spezifische Methode der Invaliditätsbemessung (Betätigungsvergleich; BGE 141 V 15 E. 3.2). 3.3 Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art.16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV). 3.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde (BGE 141 V 15 E. 3.1). Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 504 E. 3.3 mit Hinweisen). Da es sich um einen hypothetischen, für den Fall intakter gesundheitlicher Verhältnisse angenommenen”
“Das neue Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV verfolgt das Ziel einer nichtdiskriminierenden Ausgestaltung der gemischten Methode und damit der EMRK-konformen Behandlung teilerwerbstätiger Versicherter. Damit soll insbesondere der im Urteil Di Trizio geäusserten Kritik am bisherigen Berechnungsmodell der gemischten Methode Rechnung getragen werden, wonach gemäss alter Berechnungsweise eine überproportionale Berücksichtigung der Teilzeitarbeit im Erwerbsbereich erfolgte, indem diese einmal bei der Festlegung der Höhe des Valideneinkommens und ein zweites Mal bei der anteilmässigen Gewichtung nach dem Teilzeitpensum einbezogen wurde (vgl. Urteil Di Trizio, § 98). Neu wird für beide Teilbereiche so gerechnet, wie wenn keine Teilerwerbstätigkeit vorläge. Dies bedeutet in der Konsequenz, dass Validen- wie auch Invalideneinkommen in Bezug auf eine hypothetische Vollzeittätigkeit zu bestimmen sind (vgl. BGE 145 V 370 E. 4 S. 376 ff.). Die prozentual ermittelten und nach invalidenversicherungsrechtlichem Status - einmalig - gewichteten Anteile werden in der Folge (mathematisch) addiert.”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung; Art. 28a Abs. 3 IVG). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV, in der vorliegend anwendbaren, bis Ende 2017 gültig gewesenen Fassung).”
Seit dem 1. Januar 2018 erfolgt die Berechnung der behinderungsbedingten Erwerbseinbusse auf der Grundlage der Tabellenlöhne (vgl. Art. 27bis Abs. 3 IVV).
“Ausgehend von den hiervor erwähnten Tabellenlöhnen (vgl. E. 5.2 und 5.3) und unter Berücksichtigung der seit dem 1. Januar 2018 gültigen Berechnung gemäss Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV errechnete die Beschwerdegegnerin eine behinderungsbedingte Erwerbseinbusse von”
Bei Teilerwerbstätigen gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV wird das Valideneinkommen — das hypothetische Erwerbseinkommen ohne Behinderung — auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet. Die daraus resultierende prozentuale Erwerbseinbusse wird anschliessend mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die versicherte Person ohne Gesundheitsschaden gehabt hätte.
“Neu ist in Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV bei der Ermittlung der erwerblichen Auswirkungen vorgesehen, dass das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird. Anschliessend ist nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades zu gewichten, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zu dieser Regelung ist der Status der teilzeitlichen Erwerbstätigkeit nicht nur bei der Bemessung des Valideneinkommens, sondern auch bei der Bemessung des Invalideneinkommens ausser Acht zu lassen und es ist hier vom gesamten Pensum auszugehen, das die versicherte Person unter Berücksichtigung ihrer gesundheitlichen Einschränkungen noch zu verrichten in der Lage ist. Der Teilerwerbstätigen-Status kommt erst danach, bei der prozentualen Gewichtung nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV, ins Spiel (BGE 145 V 370 E. 4). Diese Präzisierung wurde per 1. Januar 2022 ausdrücklich in die Verordnung aufgenommen (Art. 27bis Abs. 2 lit. b IVV in der ab dem 1. Januar 2022 in Kraft stehenden Fassung).”
“Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (vgl. AS 2017 7581 f.) wurde für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich Haushalt betätigen, ein neues Berechnungs-modell statuiert (Art. 27bis Abs. 2-4 IVV). Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus einem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, welchen die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. b).”
“Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (AS 2017 7581 f.), wurde für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert. Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus ihrem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in der ab 1. Januar 2022 anwendbaren Fassung). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. c).”
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961 in der bis Ende 2017 geltenden Fassung). 4.3 Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 wurde für Teilerwerbstätige, die sich auch im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert (Art. 27bis Abs. 2-4 IVV). Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus einem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, welchen die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. b). 4.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 507 E. 3.3 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts vom 17. Juli 2012, 9C_335/2012, E. 3.1). Da es sich um einen hypothetischen, für den Fall intakter gesundheitlicher Verhältnisse angenommenen”
Die neue Berechnungsmethode verhindert, dass der Teilzeitarbeitsgrad doppelt berücksichtigt wird, und nimmt die Wechselwirkungen zwischen Haushaltstätigkeit und Erwerbstätigkeit besser in den Blick. Damit wird die in der Rechtsprechung kritisierte diskriminierende Praxis gegenüber Teilzeitbeschäftigten vermieden.
“2 Suite à l'arrêt de la CourEDH du 2 février 2016 dans l'affaire Di Trizio contre Suisse (n° 7186/09), le Conseil fédéral a décidé de modifier le RAI, laquelle modification est entrée en vigueur le 1er janvier 2018. Selon l'art. 27bis al. 2 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021), pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l'art. 7 al. 2 LAI, le taux d'invalidité est déterminé par l'addition du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative (let. a) et du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (let. b). L'art. 27bis al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021) dispose que le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est régi par l'art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps (let. a) et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (let. b). Enfin, conformément à l'art. 27bis al. 4 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021), pour le calcul du degré d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps. Cette nouvelle méthode de calcul permet dorénavant d'éviter que l'on ne tienne compte deux fois du fait que l'activité lucrative est exercée à temps partiel : une première fois dans la détermination du revenu sans invalidité, et une seconde fois dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, pratique discriminatoire envers les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel et principalement critiquée par la CourEDH. Par ailleurs, avec cette nouvelle méthode de calcul, les interactions entre les volets « ménage » et « activité rémunérée » sont mieux prises en compte, garantissant une meilleure conciliation entre vie familiale et vie professionnelle.”
Der Haushaltinvaliditätsgrad wird nach Art. 27bis Abs. 4 IVV mit dem üblichen Anteil der häuslichen Tätigkeit an der gesamten Aktivität gewichtet: Er ergibt sich aus diesem Anteil multipliziert mit dem festgestellten Einschränkungsgrad in den Haushaltsaufgaben (z. B. 22 % × 12 % = 2,64 %).
“L’enquêtrice ménagère a détaillé la situation médicale de la recourante, ses limitations fonctionnelles telles que décrites dans les rapports des Drs G.________, N.________ et du SMR. Le rapport d’enquête décrit les conditions de logement de la recourante et liste toutes les tâches habituelles, par catégorie. Il est ensuite indiqué, pour chaque catégorie, comment les tâches étaient effectuées et par qui, avant l’atteinte, puis après l’atteinte. Des empêchements ont été reconnus dans deux catégories de tâches, soit l’entretien de l’appartement (nettoyages courants) et les soins aux enfants. Un total de 12 % d’empêchement a été arrêté par l’enquêtrice. Cela revient à dire que par rapport à sa situation sans atteinte à la santé, la recourante est limitée à raison de 12 % dans l’accomplissement de ses tâches ménagères, appréciation qu’il n’y a pas lieu de remettre en cause. Puisque la recourante travaillait et travaille toujours à temps partiel, il y a lieu de pondérer ce résultat, comme le prescrit la lettre de l’art. 27bis al. 4 RAI. La recourante consacrait habituellement une part de 22 % de son activité totale à ses travaux habituels, de sorte que désormais, empêchée à 12 %, elle présente un degré d’invalidité ménagère de 2.64 % (22 x 12 / 100). L’argument de la recourante selon lequel l’intimé aurait interprété l’art. 27bis RAI de manière arbitraire et contraire à la loi tombe à faux. 8. a) Calculé selon la méthode mixte d’évaluation, le degré d’invalidité global doit être fixé à 33.84 %. b) En présence d’un préjudice économique inférieur à 40 %, la recourante ne peut pas prétendre à l’octroi d’une rente de l’assurance-invalidité. 9. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision querellée confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première phrase, LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr.”
“L’enquêtrice ménagère a détaillé la situation médicale de la recourante, ses limitations fonctionnelles telles que décrites dans les rapports des Drs G.________, N.________ et du SMR. Le rapport d’enquête décrit les conditions de logement de la recourante et liste toutes les tâches habituelles, par catégorie. Il est ensuite indiqué, pour chaque catégorie, comment les tâches étaient effectuées et par qui, avant l’atteinte, puis après l’atteinte. Des empêchements ont été reconnus dans deux catégories de tâches, soit l’entretien de l’appartement (nettoyages courants) et les soins aux enfants. Un total de 12 % d’empêchement a été arrêté par l’enquêtrice. Cela revient à dire que par rapport à sa situation sans atteinte à la santé, la recourante est limitée à raison de 12 % dans l’accomplissement de ses tâches ménagères, appréciation qu’il n’y a pas lieu de remettre en cause. Puisque la recourante travaillait et travaille toujours à temps partiel, il y a lieu de pondérer ce résultat, comme le prescrit la lettre de l’art. 27bis al. 4 RAI. La recourante consacrait habituellement une part de 22 % de son activité totale à ses travaux habituels, de sorte que désormais, empêchée à 12 %, elle présente un degré d’invalidité ménagère de 2.64 % (22 x 12 / 100). L’argument de la recourante selon lequel l’intimé aurait interprété l’art. 27bis RAI de manière arbitraire et contraire à la loi tombe à faux. 8. a) Calculé selon la méthode mixte d’évaluation, le degré d’invalidité global doit être fixé à 33.84 %. b) En présence d’un préjudice économique inférieur à 40 %, la recourante ne peut pas prétendre à l’octroi d’une rente de l’assurance-invalidité. 9. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision querellée confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première phrase, LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr.”
Bei Teilzeitarbeit ist auf den konkreten Beschäftigungsgrad abzustellen. Für teilzeitlich Erwerbstätige ist der Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich grundsätzlich nach dem tatsächlichen Pensum zu bestimmen; eine Aufrechnung auf ein hypothetisches Vollzeitpensum erfolgt nicht. Ergibt die IV ihren Invaliditätsgrad bezogen auf ein Vollzeitpensum, rechnet die Vorsorgeeinrichtung das von der IV festgesetzte Valideneinkommen auf das tatsächlich ausgeübte Teilzeitpensum herunter und führt darauf gestützt einen neuen Einkommensvergleich durch.
“Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (cf. ATF 144 I 28 consid. 2.3 et 2.4; 137 V 334 consid. 3.2 et les réf.; arrêts TF 9C_612/2023 du 3 avril 2024 consid. 8; 9C_191/2021 du 25 novembre 2021 consid. 6.2.1; 9C_337/2020 du 25 novembre 2020 consid. 2.2). La méthode ordinaire d’évaluation du taux d’invalidité s'applique à l'assuré qui exerçait une activité lucrative à plein temps sans être atteint dans sa santé physique, mentale ou psychique (cf. art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). La méthode dite mixte s'applique lorsque l'assuré exerce à la fois une activité lucrative à temps partiel et s'occupe du ménage ou serait actif dans un autre champ d'activité (cf. art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI). 5.2. Les éléments suivants ressortent du dossier (cf. not. dos. OAI 117, 202, 210 et 246): selon son CV (cf. dos. OAI p. 202; également, extrait du compte individuel, dos. OAI 67), suite à un déménagement et à la naissance de son premier enfant, l'assurée cesse pendant quelque temps toute activité pour s'occuper de ce dernier; entre 2007 et 2009, elle travaille à 60%; début 2011, elle commence auprès de son dernier employeur, à 100%, taux qu'elle baisse à 80% le 1er janvier 2016; à l'expert, elle invoque à cet égard uniquement la naissance de son second enfant. Ainsi que vu plus haut, à aucun moment elle ne lui dit que la baisse de ce taux serait due à la thrombose de 2014 et à ses conséquences. De fait, avant de suggérer cela pour la première fois dans ses objections, l'assurée a constamment et clairement fait référence au taux "habituel", "usuel" et recherché de 80% (cf. demande de prestations, entretiens avec l'APG et avec l'OAI, dans lequel à la question "Pour les personnes assurées ne travaillant pas à plein temps, sans atteinte à la sante, à quel taux travailleriez-vous ?”
“Bei teilzeitlich erwerbstätigen Versicherten ist in der beruflichen Vorsorge stets der Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich massgebend, und zwar lediglich im Rahmen (und Umfang) der Versicherungsdeckung, wie sie nach dem konkreten Beschäftigungsumfang zur Zeit des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit bestanden hat. Eine Aufrechnung der Teilzeittätigkeit auf eine (hypothetische) Vollzeittätigkeit erfolgt - auch bei Anwendung des auf den 1. Januar 2018 eingeführten neuen Modells der gemischten Methode (Art. 27bis IVV [SR 831.201] in der bis Ende 2021 geltenden resp. in der aktuellen Fassung) - nicht (BGE 144 V 63 E. 6.2; 144 V 72 E. 5; Urteil 9C_569/2021 vom 22. Dezember 2021 E. 3.4). Hat die Invalidenversicherung den Invaliditätsgrad bezogen auf ein Vollzeitpensum ermittelt, rechnet die Vorsorgeeinrichtung das von der Invalidenversicherung festgesetzte Valideneinkommen, an das sie grundsätzlich gebunden ist, auf das ausgeübte Teilzeitpensum herunter und führt gestützt darauf (sowie auf die übrigen prinzipiell verbindlichen Parameter) einen neuen Einkommensvergleich durch (BGE 144 V 63 E. 6.3.2; SVR 2023 BVG Nr. 26 S. 90, 9C_578/2022 E. 3.2; 2021 IV Nr. 38 S. 116, 9C_552/2020 E. 3.2.2).”
“Da die Beklagte zudem ins ivrechtliche Vorbescheidverfahren miteinbezogen war (vgl. Art. 73ter der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961) und ihr die Rentenverfügung formgültig eröffnet wurde, entfällt die Bindungswirkung auch unter diesem Aspekt nicht, sondern ist im Rahmen der gerichtlichen Überprüfung massgebend. 4.3 Im Hinblick auf vorsorgerechtlich versicherte Teilzeiterwerbstätige gilt allerdings die soeben dargestellte Bindungswirkung nicht absolut. Bei dieser Versichertenkategorie ist zu berücksichtigen, dass stets der Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich massgebend ist, und zwar lediglich im Rahmen (und Umfang) der Versicherungsdeckung, wie sie nach dem konkreten Beschäftigungsumfang zur Zeit des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit bestanden hat. Eine Aufrechnung der Teilzeittätigkeit auf eine (hypothetische) Vollzeittätigkeit erfolgt – auch bei Anwendung des auf den 1. Januar 2018 eingeführten neuen Modells der gemischten Methode (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2021 geltenden bzw. in der aktuellen Fassung) – nicht (BGE 144 V 63 E. 6.2, 144 V 72 E. 5; Urteile des Bundesgerichts vom 6. April 2023, 9C_578/2022, E. 3.2 und vom 22. Dezember 2021, 9C_569/2021, E. 3.4). Hat die zuständige IV-Stelle den Invaliditätsgrad bezogen auf ein Vollzeitpensum ermittelt, rechnet die Vorsorgeeinrichtung das von der IV festgesetzte Valideneinkommen, an das sie grundsätzlich gebunden ist, auf das ausgeübte Teilzeitpensum herunter und führt gestützt darauf (sowie auf die übrigen prinzipiell verbindlichen Parameter) einen neuen Einkommensvergleich durch (BGE 144 V 63 E. 6.3.2; SVR 2023 BVG Nr. 26 S. 90, 9C_578/2022 E. 3.2; 2021 IV Nr. 38 S. 116, 9C_552/2020 E. 3.2.2). 4.4 Die hier strittige Frage, ob das berufsvorsorgerechtliche Invalideneinkommen beim Einkommensvergleich an den bisherigen Beschäftigungsgrad anzupassen ist, hat das Bundesgericht in seinem Urteil 9C_578/2022 verneint. Zur Begründung hat es in E. 4.2 und 4.3 Folgendes ausgeführt: Werden sowohl das Validenals auch das Invalideneinkommen um den gleichen Prozentsatz gekürzt, so führt dies zum gleichen Invaliditätsgrad, wie wenn auf eine Kürzung der Vergleichseinkommen gänzlich verzichtet und somit das Valideneinkommen der teilerwerbstätigen Person aufgrund einer hypothetischen Vollzeiterwerbstätigkeit berechnet wird.”
Für das Valideneinkommen ist nach Art. 27bis Abs. 4 IVV vom effektiv erzielten Verdienst auszugehen und dieser auf ein 100%-Pensum hochzurechnen. Das Invalideneinkommen kann anhand der Tabellenlöhne (Lohnstrukturerhebung, LSE) bestimmt werden; bei dessen Ermittlung ist das zumutbare Pensum zu berücksichtigen.
“Der durch die Beschwerdegegnerin zur Ermittlung der erwerblichen Auswirkungen vorgenommene Einkommensvergleich ist ebenfalls nicht zu beanstanden und wird durch die Beschwerdeführerin einzig hinsichtlich der vorgenommenen Qualifikation gerügt (vgl. vorstehend E. 5). Unbestritten blieb insbesondere auch, dass die Beschwerdegegnerin gestützt auf den Haushaltabklärungsbericht von keiner Einschränkung ausging, was nicht zu beanstanden ist (Urteil des Bundesgerichts 8C_817/2013 vom 28. Mai 2014 E. 5). Die Beschwerdegegnerin ging in Bezug auf das Valideneinkommen vom effektiv erzielten Verdienst aus, und zwar hochgerechnet auf ein 100 % Pensum (Urk. 9/50; Art. 27bis Abs. 4 IVV). Für das Invalideneinkommen zog sie Tabellenlöhne gemäss den vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) heran und ermittelte unter Berücksichtigung des zumutbaren Pensums von 51 % einen Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich von 52 % (Urk. 9/50). Es ist weder ersichtlich noch geltend gemacht, dass vom Tabellenlohn ein zusätzlicher Abzug vorzunehmen wäre, so dass es damit sein Bewenden hat. Damit resultiert bei einem Anteil von 60 % im Erwerbsbereich ein Teilinvaliditätsgrad von 32 %, der bei fehlender Einschränkung im Haushaltsbereich dem Gesamtinvaliditätsgrad entspricht (vgl. Urk. 2 S. 2). Nach dem Gesagten hat die Beschwerdegegnerin in der Verfügung vom 2. Oktober 2019 einen Rentenanspruch der Beschwerdeführerin zu Recht verneint. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.”
Nach Art. 27bis Abs. 3 IVV wird der (Teil‑)Invaliditätsgrad für den Erwerbsanteil prozentual mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet. Unterschiedliche Pensen (Beispiele in der Rechtsprechung: 60 %; 70 %) führen dadurch zu verschiedenen Invaliditätsgraden und können folglich Einfluss auf Beginn und Höhe der Rentenleistung haben.
“Il s’agit manifestement d’une erreur de plume, puisque l’avis médical du SMR du 22 juillet 2020 sollicitant la mise en œuvre de l’expertise mentionnait un taux d’activité de 80 % par choix. Il faut par conséquent s’en tenir aux premières déclarations du recourant en 2017, réitérées lors de son entretien avec l’expert psychiatre en novembre 2020. Ainsi, il convient de confirmer qu’avant l’atteinte à la santé, le recourant travaillait à un taux de 80 % par choix. Cela étant, il n’y a pas lieu, comme l’a fait l’intimé, de retenir qu’il aurait consacré une part de 20 % à l’accomplissement de travaux habituels. Il ressort clairement des pièces au dossier que le recourant n’a pas opté pour un emploi à temps partiel afin d’assumer des tâches ménagères, mais pour des activités de loisirs. En conséquence, la méthode mixte n’est pas applicable au recourant, mais bien plutôt la méthode ordinaire de comparaison des revenus tenant compte d’un taux d’activité de 80 %. Pour procéder au calcul du degré d’invalidité, le ch. 3078.1 CIIAI recommande de procéder selon la méthode de l’art. 27bis al. 3 RAI (dans sa teneur jusqu’au 31 décembre 2021), soit en extrapolant le revenu sans invalidité sur un temps plein puis en pondérant la perte de gain au taux d’occupation sans invalidité. b) En second lieu, le recourant conteste le taux d’invalidité retenu par l’intimé dans la part active, en relation avec les montants utilisés pour procéder à la comparaison des revenus. Ce faisant, il admet l’évaluation de sa capacité de travail, en l’occurrence une capacité de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles d’ordre neurologique. Il n’y a donc pas lieu de revenir sur ce point, étant au surplus relevé que l’intimé s’est écarté de l’appréciation de l’expert psychiatre et des neuropsychologues. Avec l’aval du SMR, il a tenu compte des observations faites lors du suivi de réadaptation qui s’est déroulé sur plusieurs années, avec un résultat plus favorable au recourant. Il convient dès lors d’examiner le calcul du degré d’invalidité proposé par l’intimé. 6. a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible.”
“Vor dem Hintergrund der Erwerbsbiographie der Beschwerdeführerin (vgl. dazu Urk. 6/19/1, Urk. 6/24, Urk. 6/73 S. 35 Ziff. 3.2.6) sowie mit Blick auf ihre Familiensituation (vgl. Urk. 6/73 S. 17 Ziff. 3.2.8) scheint es plausibel, dass die Beschwerdeführerin im Zeitpunkt des frühestmöglichen (hypothetischen) Rentenbeginns im Gesundheitsfall weiterhin teilzeitlich im Erwerbsbereich und im verbleibenden Teil im Aufgabenbereich tätig gewesen wäre. Das Gleiche gilt für die von der Beschwerdegegnerin getroffene Annahme einer 60%igen Erwerbstätigkeit, wie sie die Beschwerdeführerin zuletzt seit September 2017 als Verkäuferin im Laden Y.___ der Z.___ ausgeübt hatte (Urk. 6/15/1 f. Ziff. 2.1-3). Zu keinen Beanstandungen Anlass gibt sodann der von der Beschwerdegegnerin im Rahmen der gemischten Methode in Bezug auf die Erwerbstätigkeit gesetzeskonform (vgl. Art. 27bis Abs. 3 IVV) berechnete und prozentual anhand des Beschäftigungsgrades von 60 % gewichtete (Teil-)Invaliditätsgrad von”
“Conformément au résultat de l'enquête économique sur le ménage, le taux d'empêchement dans les travaux habituels était de 12,81 %, réduit à 0 % compte tenu de l'aide exigible des proches, évaluée à un taux entre 10 et 15 %. En application de la méthode mixte, elle a considéré que si l'assurée avait été en bonne santé, elle aurait travaillé à 70 % (et non pas à 22 % comme retenu par l'office intimé), le solde (30 %) étant destiné à l'accomplissement des travaux habituels. En conséquence, et en se fondant sur les revenus déterminants retenus par l'administration, les premiers juges ont admis que le taux d'invalidité était nul du 1er juillet au 16 septembre 2016, de 70 % du 17 septembre 2016 au 30 novembre 2017, de 21,55 % dès le 1er décembre 2017, puis de 31,55 % dès le 1er janvier 2018, compte tenu de l'application de la nouvelle réglementation relative à la méthode mixte dès cette date (art. 27bis al. 3 RAI). Partant, ils ont reconnu le droit de l'assurée à une rente entière d'invalidité du 1er janvier 2017 au 28 février 2018 (art. 88a al. 1 et 2 RAI).”
Die prozentuale Erwerbseinbusse wird mit dem hypothetischen Beschäftigungsgrad gewichtet, d. h. mit dem Beschäftigungsgrad, den die versicherte Person gehabt hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre.
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 I der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
Bei der Berechnung des Invaliditätsgrads für den Aufgabenbereich wird zunächst der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Aufgabenbereich gegenüber dem hypothetischen Nichtinvaliden‑Zustand ermittelt. Dieser Anteil wird mit der Differenz zwischen dem nach Art. 27bis Abs. 3 IVV ermittelten (hochgerechneten) Beschäftigungsgrad der versicherten Person und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Im Aufgabenbereich Haushalt wurden im Abklärungsbericht vom 12. September 2023 invaliditätsbedingte Einschränkungen von total 8.8% erhoben (act. II 217/8 ff. Ziff. 7), was mit Verweis auf die gutachterliche Feststellung, wonach keine gesundheitliche Einschränkung im Haushalt besteht (act. II 203.1/15 Ziff. 4.9.1), als wohlwollend erscheint. Der Abklärungsbericht wie auch die Stellungnahme des Abklärungsdienstes 20. Februar 2024 (act. II 229) erfüllen hinsichtlich der erhobenen Einschränkungen im Aufgabenberiech die beweisrechtlichen Anforderungen der Rechtsprechung, was von der rechtskundig vertretenen Beschwerdeführerin insoweit nicht (mehr [vgl. act. II 226]) in Abrede gestellt wird. Weiterungen hierzu erübrigen sich daher. Die gewichteten Einschränkungen im Aufgabenbereich betragen demnach – ausgehend von einem Status von maximal 70% Erwerbstätigkeit bzw. mindestens von 30% Aufgabenbereich (vgl. E. 4 hiervor) – höchstens 2.4% (8.8% x 0.3%; Art. 27bis Abs. 3 IVV).”
Die nach der Novelle eingeführte Berechnungsweise der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 2–4 IVV in der Fassung vom 1. Dezember 2017), wozu auch Art. 27bis Abs. 3 IVV in der seit 1. Januar 2018 geltenden Fassung zählt, ist erst ab dem 1. Januar 2018 anzuwenden; für Zeiträume vor dem 1. Januar 2018 gilt das bisherige Recht.
“In Bezug auf die Bemessung der Invalidität aufgrund der gemischten Methode ist zu beachten, dass Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV (in der seit dem 1. Januar 2018 geltenden Fassung) bestimmt, dass sich die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, nach Art. 16 ATSG richtet, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird. Nach ständiger Rechtsprechung kann die Invaliditätsbemessung mittels der gemischten Methode nach dem neuen Berechnungsmodell gemäss Art. 27bis Abs. 2 bis 4 IVV in der Fassung vom 1. Dezember 2017 erst ab dem Zeitpunkt des Inkrafttretens dieser Bestimmung am 1. Januar 2018 erfolgen (statt vieler: Urteil des Bundesgerichts vom 20. Januar 2020, 9C_690/2019, E. 4.2 mit zahlreichen Hinweisen).”
“16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 3). Pour le calcul du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps (al. 4). Dans un arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020, publié in ATF 147 V 124, le Tribunal fédéral a jugé que les modifications de l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI étaient conformes à la CEDH et que les différences de traitement qui subsistaient entre une personne exerçant une activité lucrative à plein temps et celle exerçant une activité lucrative à temps partiel (et consacrant le reste de son temps à l’accomplissement de ses travaux habituels) étaient raisonnables et proportionnées. En effet, pour déterminer la perte de gain selon le nouvel art. 27bis al. 3 RAI, ce n'est plus seulement le revenu sans invalidité, mais également le revenu d'invalide qu'il convient de rapporter à une activité exercée hypothétiquement à plein temps. La nouvelle méthode de calcul permet par conséquent, selon le Tribunal fédéral, de supprimer le fait que l’on tenait auparavant compte deux fois du fait que l’activité était exercée à temps partiel: dans la détermination du revenu sans invalidité, d’une part, et dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, d’autre part. Cela étant, l'invalidité ne peut être évaluée selon la nouvelle méthode mixte qu'à partir de la date d'entrée en vigueur de l'art. 27bis al. 2 à 4 RAI, soit le 1er janvier 2018 (arrêts TF 8C_462/2017 du 30 janvier 2018 consid. 5.3; 9C_553/2017 du 18 décembre 2017 consid. 5 et 6.2). Pour les situations antérieures au 1er janvier 2018, l'ancien droit s'applique. Dans ces situations, lorsque la personne assurée continue à bénéficier d'une capacité résiduelle de travail dans l'activité lucrative qu'elle exerçait à temps partiel avant la survenance de l'atteinte à la santé, elle ne subit pas d'incapacité de gain tant que sa capacité résiduelle de travail est plus étendue ou égale au taux d'activité qu'elle exercerait sans atteinte à la santé (arrêt TF 9C_713/2007 du 8 août 2008 consid.”
Bei teilweiser Erwerbstätigkeit ist zunächst der jeweilige Anteil der Erwerbstätigkeit einerseits und der Erfüllung der Haushalts‑/Aufgabenbereiche andererseits zu bestimmen. Für diese Abgrenzung sind die persönlichen, familiären und beruflichen Verhältnisse des Versicherten zu berücksichtigen (z. B. finanzielle Lage des Haushalts, Kindererziehung, Alter, berufliche Qualifikationen, Ausbildung, Neigungen). Erst danach wird für die einzelnen Anteile die jeweils anwendbare Invaliditätsmethode angewandt.
“Par travaux habituels, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, l'éducation des enfants ainsi que les soins et l’assistance apportée aux proches (art. 27 RAI, dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2022). cc) Chez les assurés qui n'exerçaient que partiellement une activité lucrative, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus. S'ils se consacraient en outre à leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA, l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI ; voir également : ATF 131 V 51 consid. 5.1.2 p. 53). b) En vertu de l’art. 24septies RAI (en vigueur depuis le 1er janvier 2022), le statut d’un assuré est déterminé en fonction de la situation professionnelle dans laquelle il se trouverait s’il n’était pas atteint dans sa santé (al. 1). L’assuré est réputé exercer une activité lucrative au sens de l’art. 28a al. 1 LAI dès lors qu’en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à un taux d’occupation de 100 % ou plus (al. 2 let. a), ne pas exercer d’activité lucrative au sens de l’art. 28a al. 2 LAI dès lors qu’en bonne santé, il n’exercerait pas d’activité lucrative (al. 2 let. b) ou exercer une activité lucrative à temps partiel au sens de l’art. 28a al. 3 LAI dès lors qu’en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à un taux d’occupation de moins de 100 % (al. 2 let. c). c) Le choix de l’une ou l’autre méthode d’évaluation de l’invalidité ne dépend pas du point de savoir si la personne assurée exerçait ou non une activité lucrative avant l’atteinte à la santé, ni si l’exercice d’une activité lucrative serait raisonnablement exigible de sa part.”
“bb) Chez les assurés qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une, il y a lieu d'effectuer une comparaison des activités, en cherchant à établir dans quelle mesure l'assuré est empêché d'accomplir ses travaux habituels; c'est la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 8 al. 3 LPGA et 27 RAI). cc) Chez les assurés qui n'exerçaient que partiellement une activité lucrative, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus. S'ils se consacraient en outre à leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA, l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2 p. 53). c) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 52 ad art. 16 LPGA). cc) Pour un assuré qui n'exerçait que partiellement une activité lucrative, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus. S'il se consacrait en outre à ses travaux habituels au sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec l'art. 27bis RAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 ; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). d) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
Für die berufliche Vorsorge ist die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV nicht massgebend. Massgeblich bleibt der vor dem 1. Oktober 2014 ermittelte Invaliditätsgrad (bzw. der nach dem früheren Berechnungszeitpunkt massgebende Wert).
“Zu beachten ist, dass die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV für die berufliche Vorsorge nicht relevant ist. Nach wie vor gilt in der beruflichen Vorsorge der Invaliditätsgrad, der sich aus dem Valideneinkommen aus Teilerwerbstätigkeit im Verhältnis zum weiterhin erzielbaren Einkommen ergibt (BGE 144 V 63 und 144 V 72). Demnach ist der ab 1. Oktober 2014 ermittelte Invalditätsgrad von 50.4% im Erwerbsbereich für die berufliche Vorsorge massgebend und nicht der nach den neuen gesetzlichen Bestimmungen errechnete Invaliditätsgrad von 65.28% ab 1. Oktober”
Nach Art. 27bis IVV wird das im Gesundheitsfall ausgeübte Teilzeitpensum für die Ermittlung des Invaliditäts- bzw. Invalideneinkommens auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet. Durch diese Berechnungsmethode wird vermieden, dass die Teilzeiterwerbstätigkeit erst in der Bestimmung des hypothetischen (Vollzeit-)Einkommens und sodann nochmals in der Gewichtung der Bereiche doppelt berücksichtigt wird; damit soll eine diskriminierende Mehrgewichtung Teilzeiterwerbstätiger ausgeschlossen werden.
“4 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021), pour le calcul du degré d'invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l'assuré n'était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 3, let. b, et une activité lucrative exercée à plein temps. Cette nouvelle méthode de calcul permet dorénavant d'éviter que l'on ne tienne compte deux fois du fait que l'activité lucrative est exercée à temps partiel : une première fois dans la détermination du revenu sans invalidité, et une seconde fois dans le cadre de la pondération proportionnelle des deux domaines, pratique discriminatoire envers les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel et principalement critiquée par la CourEDH. Par ailleurs, avec cette nouvelle méthode de calcul, les interactions entre les volets « ménage » et « activité rémunérée » sont mieux prises en compte, garantissant une meilleure conciliation entre vie familiale et vie professionnelle. Le Tribunal fédéral a jugé qu'en ce sens, les modifications apportées à l'art. 27bis RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021), entrées en vigueur le 1er janvier 2018, étaient conformes aux considérations exprimées par la CourEDH dans l'arrêt Di Trizio (ATF 147 V 124 consid. 5.2). 12.2 En l'espèce, il est établi que la recourante n'a subi aucun empêchement ménager. Par contre, elle a présenté une incapacité totale de travail dans toute activité lucrative du 27 juin 2016 au 31 décembre 2017. Compte tenu d'une pondération de 50% / 50% entre l'activité lucrative et les travaux ménagers (méthode mixte), la comparaison des revenus pour la part consacrée à l'activité lucrative met en évidence une perte de gain de 100 % pour un taux d'occupation de 50% entraînant une invalidité de 50%, tandis qu'aucun empêchement pour les tâches ménagères n'est à retenir (0%). Globalement, le taux d'invalidité qui en résulte (100% x 50% + 0% x 50%) est partant de 50%, ouvrant le droit à une demie rente à partir du 1er novembre 2017, soit à l'issue du délai d'un an à compter de l'incapacité de travail survenue le 27 juin 2016 (cf.”
“statt vieler: BGE 139 II 185 E. 9.3) die Statusfrage einlässlich zu klären haben, dies insbesondere in Anbetracht des Umstands, dass infolge Volljährigkeit der beiden Töchter die Kinderbetreuungspflichten der Versicherten weggefallen sind. Sofern sie nach einer einlässlichen Prüfung, erforderlichenfalls unter Einbezug einer Stellungnahme der Berufsberatung, zum Schluss gelangt, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall weiterhin in Teilzeit erwerbstätig sowie im Übrigen im Haushalt tätig wäre, so hat sie im Auftrag zur Erstellung des polydisziplinären Revisionsgutachtens explizit auch die gutachterliche Abklärung zu den Einschränkungen und zur Arbeitsfähigkeit der Versicherten im Haushalt (unter Beantwortung des entsprechenden Fragenkatalogs) anzufordern. Soweit die Beschwerdeführerin grundsätzlich geltend macht, die gemischte Methode sei offensichtlich diskriminierend, ist ihr entgegenzuhalten, dass gemäss der vorliegend anzuwendenden (vgl. vorne E. 3.2) Verordnungsbestimmung von Art. 27bis IVV (eingefügt durch Ziff. I der Verordnung vom 1. Dezember 2017, in Kraft seit dem 1. Januar 2018 [AS 2017 7581]) für die Ermittlung des Invalideneinkommens das im Gesundheitsfall ausgeübte Teilzeitpensum auf einen Beschäftigungsgrad von 100 % hochgerechnet wird, womit die Teilzeiterwerbstätigkeit - anders als bisher - nicht mehr doppelt gewichtet wird. Mit dieser Bemessung der Invalidität im Erwerbs- und Aufgabenbereich, je bezogen auf ein Vollzeitpensum, und der anschliessenden Gewichtung entsprechend dem zeitlichen Anteil entfällt die vom EGMR hauptsächlich beanstandete zweifache Berücksichtigung der Teilzeiterwerbstätigkeit und folglich auch die Diskriminierung teilzeiterwerbstätiger Personen (Urteil des BGer 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 5.2; vgl. auch Ulrich Meyer/Marco Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Aufl. 2022, Art. 28a N. 168). Sollten die neuen Abklärungen einen nicht rentenbegründenden IV-Grad ergeben, so trägt die Vorinstanz rechtsprechungsgemäss die Beweislast dafür, dass entgegen der Regel die versicherte Person in der Lage ist, das medizinisch-theoretisch (wieder) ausgewiesene Leistungspotential auf dem Weg der Selbsteingliederung erwerblich zu verwerten (Urteil des BGer 8C_104/2021 vom 27.”
Art. 27bis IVV sieht die Anwendung der sog. gemischten Methode vor, wenn Versicherte sowohl teilweise erwerbstätig sind als auch im Aufgabenbereich (z.B. Haushalt) tätig wären. Dabei sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich gesondert festzulegen und für beide Bereiche je ein Teilinvaliditätsgrad zu bemessen; diese Teilinvaliditäten werden gewichtet und für den Gesamtinvaliditätsgrad zusammengerechnet. In der Rechtsprechung wurde in konkreten Fällen eine Gewichtung von rund 75% Haushalt zu 25% Erwerb (konkret z.B. 76% zu 24%) zugrunde gelegt.
“Der Bundesrat umschreibt das zur Bemessung der Invalidität massgebende Erwerbseinkommen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; vgl. auch Art. 27bis IVV). Der Rentenanspruch entsteht gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG frühestens nach Ablauf von sechs Monaten nach Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Art. 29 Abs. 1 ATSG, jedoch frühestens im Monat, der auf die Vollendung des”
“Beim Invalideneinkommen sei vom selben Tabellenlohn auszugehen. 6.2. Für die Bemessung des Invaliditätsgrads von erwerbstätigen Versicherten ist Art. 16 ATSG, also die allgemeine Methode des Einkommensvergleichs, anwendbar (Art. 28a Abs. 1 IVG). Demnach wird das Erwerbseinkommen, welches die Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung sowie allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt verdienen könnte (Invalideneinkommen), zu dem Erwerbseinkommen in Beziehung gesetzt, das sie mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erzielen würde, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen). Bei Personen, die im Gesundheitsfall neben einer teilweisen Erwerbstätigkeit den Haushalt besorgen oder in einem anderen Aufgabenbereich (namentlich dem Haushalt, vgl. Art. 27 IVV) tätig sein würden, erfolgt die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode, bei welcher beide Tätigkeiten berücksichtigt werden (Art. 28a Abs. 3 IVG und Art. 27bis IVV; siehe dazu BGE 142 V 290, 293 f. E. 4 mit Hinweisen und BGE 141 V 15, 20 f. E. 3.2 sowie KSIH N 3097 ff.). 6.3. Die Beschwerdegegnerin stellte in der angefochtenen Verfügung vom 2. März 2021 auf die LSE 2016, Tabelle T17, Reinigungspersonal und Hilfskräfte, Alter >= 50 ab. Basierend darauf (unter Umrechnung von 40 auf 41.7 Wochenstunden und unter Berücksichtigung einer Nominallohnentwicklung von 0.87 %) ging sie von einem hypothetischen Einkommen von Fr. 55'472.00 aus. Darauf abstellend, dass die Beschwerdeführerin zum Zeitpunkt des Rentenbeginns im Jahr 2018 zu 100 % arbeitsunfähig war, schloss sie auf eine Einschränkung im Erwerb von 100 %. Bei einer Einschränkung von 0 % im Haushalt und einer Gewichtung von 76 % Haushalt und 24 % Erwerb, schloss sie insgesamt auf einen Invaliditätsgrad von 24 %. 6.4. Es trifft zu, dass die letzte Arbeitgeberin, die C____, angab, die Kündigung sei ihrerseits aufgrund eines Kundenverlusts erfolgt (Fragebogen für Arbeitgebende vom 8. Juli 2016, IV-Akte 21, S.”
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. Gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Die Invalidität ergibt sich gemäss der bis Ende Dezember 2017 massgebend gewesenen Rechtslage aus der Addierung der in beiden Bereichen ermittelten und gewichteten Teilinvaliditäten (BGE 130 V 393, 396 E. 3.3; Urteil des Bundesgerichts 9C_399/2016 vom 18. Januar 2017 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Als Folge des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz (7186/09) vom 2. Februar 2016 beschloss der Bundesrat am 1. Dezember 2017 eine Änderung der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201). Seit dem 1. Januar 2018 ist für die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode Art. 27bis IVV massgebend (vgl. dazu auch BGE 145 V 370). 6.2. Zwischen den Parteien ist die Anwendung der gemischten Methode als solche für die Bestimmung des Invaliditätsgrades, sowie die prozentuale Aufteilung zwischen Erwerbstätigkeit (75%) und Haushalt (25%) zu Recht nicht strittig. 6.3. Für die Ermittlung des Valideneinkommens stützte sich die Beschwerdegegnerin auf die Angaben des [...], der letzten Arbeitgeberin der Beschwerdeführerin (vgl. Lohnausweis vom 17. Juni 2020, IV-Akte 126, S. 2) und ermittelte für das Jahr 2018 ein massgebliches Jahreseinkommen von CHF 60'028.00 bei einem 100%-Pensum. Dieses Vorgehen ist unter Berücksichtigung der Rechtsprechung, wonach in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst anzuknüpfen ist (BGE 139 V 28, 30 E. 3.3.2.), nicht zu beanstanden. 6.4. Dem Invalideneinkommen legte die Beschwerdegegnerin die Schweizerische Lohnstrukturerhebung (nachfolgend: LSE) aus dem Jahr 2018, Tabelle TA1, Total Frauen, Kompetenzniveau 1, mit Umrechnung von 40 auf 41,7 Wochenstunden, zugrunde.”
Die neue Bemessungsart nach Art. 27bis Abs. 3 IVV kann auf bereits zugesprochene ganze Invalidenrenten angewendet werden und in der Folge zu deren Herabsetzung führen. Nach Art. 17 Abs. 1 ATSG ist eine Rente zu revidieren, wenn sich die Bemessungsart oder der Invaliditätsgrad wesentlich ändert.
“Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG; SR 830.1]) und es sind auch die übrigen formellen Beschwerdevoraussetzungen erfüllt. Auf die Beschwerde ist daher einzutreten. 2. 2.1. Die Beschwerdegegnerin hat in der angefochtenen Verfügung vom 20. April 2020 den bisherigen Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine ganze Rente auf eine Dreiviertelsrente reduziert. Zur Begründung führt sie aus, dass sich seit der letzten Verfügung vom 30. Oktober 2015 das Berechnungsmodell für Teilerwerbstätige ohne Aufgabenbereich mit Wirkung ab 1. Januar 2018 geändert habe. Entsprechend komme nun neu Art. 27bis Abs. 3 lit. a der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) zur Anwendung (Beschwerdeantwort vom 18. Juni 2020; IV-Akten 65 und 150). 2.2. Die Beschwerdeführerin wendet dagegen im Wesentlichen ein, dass für die Herabsetzung einer altrechtlichen zugesprochenen ganzen Invalidenrente für Personen ohne Aufgabenbereich die gesetzliche Grundlage fehle. Die neue Bemessungsart nach Art. 27bis Abs. 3 IVV komme auf bereits zugesprochene ganze Invalidenrente nicht zur Anwendung (Beschwerde vom 19. Mai 2020, S. 5; Replik vom 15. September 2020, S. 2). 2.3. Streitig und nachfolgend zu prüfen ist daher, ob sich die Verfügung vom 20. April 2020 mit Blick auf die Beschwerde halten lässt. 3. 3.1. Gemäss Art. 17 Abs. 1 ATSG wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der Invaliditätsgrad der versicherten Person erheblich ändert. Anlass zur Revision einer Invalidenrente im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Die Invalidenrente ist daher nicht nur bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes, sondern auch dann revidierbar, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustandes erheblich verändert haben oder eine andere Art der Bemessung der Invalidität zur Anwendung gelangt (vgl.”
Kann das hypothetische Erwerbseinkommen nicht ziffernmässig ermittelt werden, dürfen die Einkommen nach den bekannten Umständen geschätzt werden; bei einer solchen Schätzung kann statt konkreter Zahlen auch eine Gegenüberstellung blosser Prozentangaben genügen.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet. Der Einkommensvergleich hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden, worauf sich aus der Einkommensdifferenz der Invaliditätsgrad bestimmen lässt. Insoweit die fraglichen Erwerbseinkommen ziffernmässig nicht genau ermittelt werden können, sind sie indes nach Massgabe der im Einzelfall bekannten Umstände zu schätzen und die so gewonnenen Annäherungswerte miteinander zu vergleichen. Wird eine Schätzung vorgenommen, so muss diese nicht unbedingt in einer ziffernmässigen Festlegung von Annäherungswerten bestehen. Vielmehr kann auch eine Gegenüberstellung blosser Prozentzahlen genügen.”
Bei Teilzeiterwerbstätigen wird der Invaliditätsanteil für die im Haushalt geleisteten Arbeiten in der Regel mittels einer wirtschaftlichen Vor‑Ort‑Erhebung ermittelt. Dies dient dazu, den zusätzlichen Invaliditätsgrad für die Haushaltsarbeiten zu bestimmen und anschliessend mit dem Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit zu verrechnen (Art. 27bis Abs. 1).
“Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de la reprise d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 consid. 2.3 et les références ; 141 V 15 consid. 3.1 ; 137 V 334 consid. 3.2 ; 125 V 146 consid. 2c et les références). Selon l’art. 24septies RAI, le statut d’un assuré est déterminé en fonction de la situation professionnelle dans laquelle il se trouverait s’il n’était pas atteint dans sa santé (al. 1). L’assuré est réputé exercer une activité lucrative au sens de l’art. 28a al. 1 LAI dès lors qu’en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à un taux d’occupation de 100% ou plus (al. 2 let. a) ; est réputé exercer une activité à temps partiel au sens de cette même disposition dès lors qu'en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à un taux d'occupation de moins de 100% (al. 2 let. c). Le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l’addition du taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative et du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels (art. 27bis al. 1 RAI). 3.4 De même que pour les assurés actifs, l'incapacité de travail des personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel ou n'exerçant pas d'activité lucrative ne se confond pas avec le degré d'invalidité. Chez les assurés travaillant dans le ménage, le degré d'invalidité se détermine, en règle générale, au moyen d'une enquête économique sur place, alors que l'incapacité de travail correspond à la diminution – attestée médicalement – du rendement fonctionnel dans l'accomplissement des travaux habituels (ATF 130 V 97). L'évaluation de l'invalidité des assurés pour la part qu'ils consacrent à leurs travaux habituels nécessite l'établissement d'une liste des activités que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation. Pour ce faire, l'administration procède à une enquête sur place et fixe l'ampleur de la limitation dans chaque domaine entrant en considération.”
“Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de la reprise d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 consid. 2.3 et les références ; 141 V 15 consid. 3.1 ; 137 V 334 consid. 3.2 ; 125 V 146 consid. 2c et les références). Selon l’art. 24septies RAI, le statut d’un assuré est déterminé en fonction de la situation professionnelle dans laquelle il se trouverait s’il n’était pas atteint dans sa santé (al. 1). L’assuré est réputé exercer une activité lucrative au sens de l’art. 28a al. 1 LAI dès lors qu’en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à un taux d’occupation de 100% ou plus (al. 2 let. a) et est réputé exercer une activité à temps partiel au sens de cette même disposition dès lors qu'en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à un taux d'occupation de moins de 100% (al. 2 let. c). Le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l’addition du taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative et du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels (art. 27bis al. 1 RAI). Le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité et en pondérant le pourcentage ainsi déterminé en fonction de la différence entre le taux d’occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide et une activité lucrative à plein temps (art. 27bis al. 3 RAI). 10. Chez les assurés travaillant dans le ménage, le degré d'invalidité se détermine, en règle générale, au moyen d'une enquête économique sur place, alors que l'incapacité de travail correspond à la diminution – attestée médicalement – du rendement fonctionnel dans l'accomplissement des travaux habituels (ATF 130 V 97). L'évaluation de l'invalidité des assurés pour la part qu'ils consacrent à leurs travaux habituels nécessite l'établissement d'une liste des activités que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation.”
Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich ist der prozentuale Anteil der Einschränkungen gegenüber der hypothetischen Situation ohne Invalidität zu ermitteln. Dieser Prozentsatz wird sodann entsprechend dem Anteil des Aufgabenbereichs an der Gesamtbetätigung gewichtet.
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Für die Berechnung des IV-Grades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV, in der ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
“Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV, in der ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
Die Revision der IVV zur Berechnung des Invaliditätsgrades für Teilerwerbstätige trat am 1. Januar 2018 in Kraft. Bei relevanten Änderungen des Pensums oder des Status ist deshalb zum jeweiligen Zeitpunkt ein Einkommensvergleich vorzunehmen; dies kann — je nach Verlauf (z. B. erneute Verbesserung der Arbeitsfähigkeit, Statusänderung) — mehrfach erforderlich werden.
“S. 8 Ziff. 4.7). Auf diesen Zeitpunkt hin ist nachfolgend eine erste Invaliditätsbemessung vorzunehmen. Unter Berücksichtigung, dass ab dem Januar 2018 eine volle Arbeits- bzw. Erwerbsunfähigkeit bestand (act. II 188 S. 2) und die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des IV-Grades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (vgl. E. 2.4.3 f. hiervor), ist per 1. Januar 2018 ein weiterer Einkommensvergleich gestützt auf aArt. 27bis Abs. 3 IVV vorzunehmen. Sodann stellen die Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit von 70 % per 2. Juni 2018 (act. II”
“Die Voraussetzung, wonach während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch eine durchschnittliche Arbeitsunfähigkeit von 40 % bestanden haben muss (sog. Wartejahr; vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG), erfüllt die Beschwerdeführerin gemäss echtzeitlichen Arbeitsunfähigkeitsattesten (vgl. act. II 126.2) jedoch erstmals im November 2017, womit ein erster Einkommensvergleich auf diesen Zeitpunkt hin durchzuführen ist. Unter Berücksichtigung, dass die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des Invaliditätsgrades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (Art. 27bis Abs. 3 IVV; vgl. E. 3.3.4 hiervor) und die Beschwerdeführerin das Pensum auf dieses Datum hin erhöhte (E. 6.5 nachfolgend), ist per 1. Januar 2018 ein weiterer Einkommensvergleich vorzunehmen. Per Ende März 2018 ist eine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit eingetreten (vgl. E. 4.4 hiervor), womit per März 2018 erneut ein Einkommensvergleich durchzuführen ist. Schliesslich ist aufgrund der Statusänderung per 1. Januar 2019 (vgl. E. 5.3 f. hiervor) ein letzter Einkommensvergleich vorzunehmen.”
“Unter Berücksichtigung, dass die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des Invaliditätsgrades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (vgl. E. 3.4.4 hiervor), wäre – ausgehend von einer Teilerwerbstätigkeit bzw. einem Status 90 % Erwerb und 10 % Haushalt – per 1. Januar 2018 gestützt auf Art. 27bis Abs. 3 IVV ein weiterer Einkommensvergleich vorzunehmen, was jedoch wie nachfolgend (vgl. E. 6.4 hiernach) aufzuzeigen sein wird, unterbleiben kann, da der Invaliditätsgrad – bei einem Status von 100 % Erwerb – ohnehin nicht mehr als 30 % betragen kann.”
Bei Teilerwerbstätigen sind zwei Teilinvaliditätsgrade zu ermitteln: der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Der Invaliditätsgrad für den Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV nach der spezifischen Methode (Betätigungsvergleich) bestimmt. Die beiden so berechneten Teilinvaliditätsgrade werden entsprechend den anteiligen Zeit- bzw. Beschäftigungsanteilen gewichtet und anschliessend addiert.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Il convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en pourcentage, la personne assurée aurait consacrée à l’exercice de son activité lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et quelle part de son temps elle aurait consacrée à ses travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité lucrative ou de l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément aux art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI (comparaison des revenus), étant toutefois précisé que le revenu qui aurait pu être obtenu de cette activité à temps partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps (art. 27bis al. 2 RAI). Le taux d’invalidité pour la part de son temps consacrée par la personne assurée à ses travaux habituels est établi en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité (art. 27bis al. 3 RAI). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite pondérés en proportion de la part du temps consacrée à chacun des deux domaines d’activité (art. 27bis al. 2 et 3), avant d’être additionnés pour fixer le taux d’invalidité globale (art. 27bis al. 1 RAI). d) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage ou atteint 100 %, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). 5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.”
“Il convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en pourcentage, la personne assurée aurait consacrée à l’exercice de son activité lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et quelle part de son temps elle aurait consacrée à ses travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité lucrative ou de l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément aux art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; comparaison des revenus), étant toutefois précisé que le revenu qui aurait pu être obtenu de cette activité à temps partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps. Le taux d’invalidité pour la part de son temps consacrée par la personne assurée à ses travaux habituels est établi conformément aux art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; méthode spécifique). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite pondérés en proportion de la part du temps consacrée à chacun des deux domaines d’activité, avant d’être additionnés pour fixer le taux d’invalidité globale (art. 27bis al. 1 RAI [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). d) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI). e) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.”
“2 IVG wird bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, für die Bemessung des Invaliditätsgrades in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (spezifische Methode [Betätigungsvergleich]; vgl. auch BGE 142 V 290 E. 4 S. 293). Nach Art. 28a Abs. 3 IVG wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, der Invaliditätsgrad für diesen Teil nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird der Invaliditätsgrad für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen. Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen die Invaliditätsgrade in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
Liegt ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht allseitig neu zu prüfen; frühere Beurteilungen binden die Behörde dabei nicht. Die Vorinstanz kann die IV‑Stelle anweisen, das neue Berechnungsmodell gemäss Art. 27bis IVV anzuwenden; je nach Entscheidlage ist eine Anwendung auch für zurückliegende Zeiträume denkbar.
“Die Beschwerdeführerin moniert zunächst das Vorliegen eines Revisionsgrunds nach Art. 17 ATSG. 6.2 Anlass zur Rentenrevision gibt jede (wesentliche) Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Die Invalidenrente ist daher nicht nur bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustands, sondern auch dann revidierbar, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustands erheblich verändert haben oder eine wesentliche Änderung hinsichtlich des für die Methodenwahl massgeblichen (hypothetischen) Sachverhalts eingetreten ist (BGE 144 I 28 E. 2.2; 144 I 21 E. 2.2; 130 V 343 E. 3.5; 117 V 198 E. 3b). Liegt ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E. 2.3 mit weiteren Hinweisen). Ergänzend ist auf BGE 147 V 124 E. 7 hinzuweisen. Demnach besteht mit dem neuen Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV (vgl. dazu”
“Der angefochtene Entscheid vom 2. September 2020 stellt als Rückweisungsentscheid einen Zwischenentscheid im Sinne von Art. 93 BGG dar (BGE 140 V 321 E. 3; 133 V 477 E. 4 und 5). Die Vorinstanz hält darin für die IV-Stelle verbindlich fest, dass diese bei der Neuverfügung die Einschränkung im Haushaltsbereich ohne Berücksichtigung der Mitarbeit des Ehemannes festzulegen habe und dass das neue Berechnungsmodell gemäss Art. 27bis IVV bereits für die Zeit vor Inkrafttreten dieser Verordnungsbestimmung anwendbar sei. Die IV-Stelle bringt vor, dass diese Vorgaben gegen Bundesrecht verstossen würden. Sie macht zu Recht geltend, sie wäre - könnte sie diesen Entscheid nicht vor Bundesgericht anfechten - unter Umständen gezwungen, eine ihres Erachtens rechtswidrige Verfügung zu erlassen. Diese könnte sie in der Folge nicht selber anfechten; da die Gegenpartei in der Regel kein Interesse haben wird, den allenfalls zu ihren Gunsten rechtswidrigen Endentscheid anzufechten, könnte der kantonale Vorentscheid nicht mehr korrigiert werden und würde zu einem nicht wieder gutzumachenden Nachteil für den Versicherer führen (BGE 133 V 477 E. 5.2; Urteil 9C_736/2019 vom 13. Mai 2020 E. 3.4). Auf die Beschwerde ist deshalb grundsätzlich einzutreten.”
“2 LAI ; 27bis RAI ; 82 LPA-VD E n f a i t e t e n d r o i t : Vu la décision rendue le 13 décembre 2010 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) à l’encontre de K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1980, mariée et mère de quatre enfants (nés en 2006, 2009, 2012 et 2016), rejetant sa demande de prestations du 3 septembre 2009, vu la décision rendue le 1er décembre 2016 par l’office AI octroyant une rente entière d’invalidité à l’assurée à compter du 1er novembre 2014 suite à sa nouvelle demande du 15 novembre 2013, le degré d’invalidité étant de 69,92 %, à savoir 57,5 % dans la part active (laquelle est de 80 % avec un empêchement de 71,87%) et de 12,42 % dans la part ménagère (laquelle est de 20 % avec un empêchement de 62,10 %), vu la révision d’office du 1er septembre 2018 suite à l’entrée en vigueur au 1er janvier 2018 d’une nouvelle méthode d’évaluation pour les personnes partiellement actives et partiellement ménagères (art. 27bis RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]), vu la communication du 17 juin 2019 de l’office AI informant l’assurée que son degré d’invalidité n’avait pas changé au point d’influencer son droit à la rente et retenant un nouveau degré d’invalidité de 74 %, à savoir 62 % dans la part active (laquelle est de 80 % avec un empêchement de 77,50 %) et de 12,42 % dans la part ménagère (laquelle est de 20 % avec un empêchement de 62,10 %), vu la révision d’office du 21 avril 2021, vu la communication du 5 août 2021 de l’office AI informant l’assurée que son degré d’invalidité n’avait pas changé au point d’influencer son droit à la rente et retenant un nouveau degré d’invalidité de 69,56 %, à savoir 62 % dans la part active (laquelle est de 80 % avec un empêchement de 77,50 %) et de 7,56 % dans la part ménagère (laquelle est de 20 % avec un empêchement de 37,80 %), étant précisé que les empêchements dans la part ménagère avaient été mal calculés lors de la précédente décision et que ces derniers s’élevaient à 37,80 % et non à 62,10 %, vu la révision d’office du 24 février 2023, vu le formulaire « détermination du statut (part active/part ménagère) » complété par l’assurée le 3 mars 2023, indiquant que, sans atteinte à la santé, elle travaillerait à 80 % en tant qu’infirmière, vu le rapport médical du 22 mars 2023 de la Dre C.”
Für die berufliche Vorsorge ist die seit 1.1.2018 eingeführte Hochrechnung im Erwerbsbereich nicht massgebend. Massgeblich bleibt der für BVG-Zwecke ermittelte Invaliditätsgrad, wie er sich aus der Berechnung des Valideneinkommens bei Teilerwerbstätigkeit ergibt; ein nachträglicher Wechsel zu einem Vollzeitstatus führt nicht automatisch zu einer anderen Vorsorgebemessung.
“Dabei beschränkt sie sich auf weiten Strecken darauf, ihre eigene, von der Vorinstanz abweichende Überzeugung darzulegen und im Wesentlichen wortwörtlich die in ihrer Klageschrift vorgebrachten Argumente zu wiederholen, ohne sich mit den entsprechenden Erwägungen des kantonalen Gerichts auseinanderzusetzen. Darauf ist nicht weiter einzugehen (Art. 42 Abs. 2 BGG; BGE 145 V 161 E. 5.2; Urteil 8C_478/2023 vom 7. September 2023 E. 3). Soweit die Beschwerdeführerin auf die invalidenversicherungsrechtliche Invaliditätsbemessung verweist, ergibt sich nichts zu ihren Gunsten. Die IV-Stelle nahm in concreto denn auch keine Hochrechnung auf ein Vollzeitpensum vor, sondern berücksichtigte von vornherein einen "Vollzeitlohn", weil sie neu von einer Erwerbstätigkeit im Vollzeitpensum statt wie früher im 60 %-Pensum ausging. Es leuchtet nicht ein, weshalb sich der neue Erwerbsstatus auch in der beruflichen Vorsorge niederschlagen müsste. Ohne den Statuswechsel hätte es auch in der Invalidenversicherung aufgrund der seit Januar 2018 geltenden Rechtslage mit der Hochrechnung des Valideneinkommens auf ein Vollzeitpensum nicht sein Bewenden gehabt. Vielmehr hätte die IV-Stelle den erwerblichen Invaliditätsgrad entsprechend dem Teilzeitpensum gewichten müssen (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV in der bis Ende 2021 geltenden resp. Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV in der aktuellen Fassung), woraus für die Versicherte im Erwerbsbereich ein ebenfalls nicht rentenbegründender Invaliditätsgrad von 34 % resultiert hätte. Diesbezügliche Weiterungen erübrigen sich, zumal die Beschwerdeführerin dazu keine Ausführungen macht. Was die Invaliditätsbemessung in der Unfallversicherung anbelangt, so sind deren Unterschiede zu anderen Sozialversicherungszweigen nicht neu. Zudem knüpfen die Vorgaben für die berufliche Vorsorge nach dem klaren Wortlaut von Art. 23 lit. a, Art. 24 Abs. 1 (bis 31. Dezember 2021) resp. Art. 24a Abs. 2-4 (seit 1. Januar 2022) und Art. 26 Abs. 1 BVG nicht an die Regeln der Unfall- sondern an jene der Invalidenversicherung an.”
“Januar 2018 eine Viertelsrente bei einem Invaliditätsgrad von 46% zu. In Berücksichtigung des neuen Berechnungsmodells ermittelte die IV-Stelle im Erwerbsbereich ab 1. Januar 2018 einen Invaliditätsgrad von 65.28%. In Anwendung der gemischten Methode (0,7 x 65.28% = 45.7% [Erwerb] und 0,3 x 0% = 0% [Haushalt]) resultierte ein Gesamtinvaliditätsgrad von gerundet 46%. Als Anspruchsbeginn wurde in der Verfügung der 1. Oktober 2014 festgelegt, nachdem das Wartejahr am 21. Oktober 2014 geendet hatte. Im Bereich Erwerb ermittelte die IV-Stelle in Anwendung der bis 31. Dezember 2017 geltenden gesetzlichen Bemessungsregeln im Erwerbsbereich einen Invaliditätsgrad von 50.4% und im Haushalt einen solchen von 0%. In Anwendung der gemischten Methode (0,7 x 50.4% = 35.28% [Erwerb] und 0,3 x 0% = 0% [Haushalt]) resultierte ein Gesamtinvaliditätsgrad von gerundet 35%. Da der Invaliditätsgrad unter 40% lag, wurde vor 1. Januar 2018 keine Rente ausgerichtet. 4.3 Zu beachten ist, dass die Änderung von Art. 27bis Abs. 3 IVV für die berufliche Vorsorge nicht relevant ist. Nach wie vor gilt in der beruflichen Vorsorge der Invaliditätsgrad, der sich aus dem Valideneinkommen aus Teilerwerbstätigkeit im Verhältnis zum weiterhin erzielbaren Einkommen ergibt (BGE 144 V 63 und 144 V 72). Demnach ist der ab 1. Oktober 2014 ermittelte Invalditätsgrad von 50.4% im Erwerbsbereich für die berufliche Vorsorge massgebend und nicht der nach den neuen gesetzlichen Bestimmungen errechnete Invaliditätsgrad von 65.28% ab 1. Oktober 2018. Dies ist soweit unbestritten. Die Parteien sind sich dagegen uneinig bezüglich des Zeitpunkts der Ausrichtung der Invalidenrente. 5.1 Nach Art. 26 Abs. 1 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 (Art. 29 IVG). Ferner bestimmt Art. 14 Abs. 4 des Vorsorgereglements, dass die (vorsorgerechtliche) Invalidenrente ab Rentenbeginn der Invalidenversicherung, frühestens jedoch nach Beendigung der Lohnfortzahlung oder Erschöpfung allfälliger Taggeldansprüche aus der Lohnausfallversicherung, ausbezahlt wird.”
Ein blosser Wechsel zu einem höheren Erwerbspensum rechtfertigt nicht automatisch eine Hochrechnung auf Vollzeit statt der teilzeitgewichteten Invaliditätsbemessung. Die IV-Stelle hat den früheren Teilzeitstatus bei der Gewichtung zu berücksichtigen.
“Darauf ist nicht weiter einzugehen (Art. 42 Abs. 2 BGG; BGE 145 V 161 E. 5.2; Urteil 8C_478/2023 vom 7. September 2023 E. 3). Soweit die Beschwerdeführerin auf die invalidenversicherungsrechtliche Invaliditätsbemessung verweist, ergibt sich nichts zu ihren Gunsten. Die IV-Stelle nahm in concreto denn auch keine Hochrechnung auf ein Vollzeitpensum vor, sondern berücksichtigte von vornherein einen "Vollzeitlohn", weil sie neu von einer Erwerbstätigkeit im Vollzeitpensum statt wie früher im 60 %-Pensum ausging. Es leuchtet nicht ein, weshalb sich der neue Erwerbsstatus auch in der beruflichen Vorsorge niederschlagen müsste. Ohne den Statuswechsel hätte es auch in der Invalidenversicherung aufgrund der seit Januar 2018 geltenden Rechtslage mit der Hochrechnung des Valideneinkommens auf ein Vollzeitpensum nicht sein Bewenden gehabt. Vielmehr hätte die IV-Stelle den erwerblichen Invaliditätsgrad entsprechend dem Teilzeitpensum gewichten müssen (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV in der bis Ende 2021 geltenden resp. Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV in der aktuellen Fassung), woraus für die Versicherte im Erwerbsbereich ein ebenfalls nicht rentenbegründender Invaliditätsgrad von 34 % resultiert hätte. Diesbezügliche Weiterungen erübrigen sich, zumal die Beschwerdeführerin dazu keine Ausführungen macht. Was die Invaliditätsbemessung in der Unfallversicherung anbelangt, so sind deren Unterschiede zu anderen Sozialversicherungszweigen nicht neu. Zudem knüpfen die Vorgaben für die berufliche Vorsorge nach dem klaren Wortlaut von Art. 23 lit. a, Art. 24 Abs. 1 (bis 31. Dezember 2021) resp. Art. 24a Abs. 2-4 (seit 1. Januar 2022) und Art. 26 Abs. 1 BVG nicht an die Regeln der Unfall- sondern an jene der Invalidenversicherung an.”
Bei Vorliegen veröffentlichter Tabellenwerte (z. B. LSE‑Tabellen) kann anstelle einer konkreten Ermittlung des Invalideneinkommens auf ein fiktives/vereinfachtes Invalideneinkommen zurückgegriffen werden; dies kann als rechnerische Vereinfachung zur Bestimmung des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich dienen. Der so ermittelte Wert ist anschliessend gemäss Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV zu gewichten.
“Anwendbar ist hierbei die Erhebung des Jahres 2022, denn rechtsprechungsgemäss sind die im Verfügungszeitpunkt bezogen auf den Zeitpunkt des Rentenbeginns aktuellsten veröffentlichten Tabellen der LSE zu verwenden (BGE 150 V 67 E. 4.2, 143 V 295 E. 4.1.3). Laut genannter Tabelle war es Frauen nach Vollendung des fünfzigsten Altersjahres im Jahr 2022 als vollzeitliche Sekretariats- oder Bürokraft möglich, ein monatliches Einkommen von Fr. 6'814.-- zu erzielen (Ziff. 41), was einem jährlichen Lohn von Fr. 81'768.-- (Fr. 6'814.-- x 12) entspricht. Die Beschwerdeführerin hätte somit auch nach einem Stellenwechsel im angestammten Berufsfeld vergleichbare Verdienstaussichten. Dieser Umstand erlaubte es der Beschwerdegegnerin, anstelle der konkreten Ermittlung des Invalideneinkommens im Sinne einer rechnerischen Vereinfachung (Urteil des Bundesgerichts 8C_148/2017 vom 19. Juni 2017 E. 4 unter Hinweis auf Urteil 9C_675/2016 vom 18. April 2017 E. 3.2.1) für den Erwerbsbereich von einen Invaliditätsgrad von 40 % auszugehen (Urk. 7/81/9), dies entsprechend der medizinisch ausgewiesenen Restarbeitsfähigkeit (vgl. vorstehende E. 5.3.3). Die Gewichtung dieses Wertes entsprechend der Vorgabe von Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV ergibt einen Invaliditätsgrad für den Erwerbsbereich von 32 % (Urk. 7/81/10).”
Wenn sich aus den Akten ergibt, dass eine verringerte Erwerbstätigkeit (z. B. 60 %) ausdrücklich aus freier Entscheidung für Freizeit erfolgt und nicht für hauswirtschaftliche Tätigkeiten aufgewendet wird, ist die gemischte Methode nicht anwendbar. In solchen Fällen ist nach der Rechtsprechung die ordentliche, auf das tatsächliche Pensum bezogene Bewertung vorzunehmen (z. B. entsprechende Gewichtung mit 60 %).
“Le recourant a également indiqué, dans le formulaire de détermination de son statut complété le 1er septembre 2021, qu’il travaillerait à 60% sans atteinte à la santé. Il y a donc effectivement lieu de prendre en compte un statut d’actif à 60%. En revanche, contrairement à ce qu’a retenu l’intimé, aucun élément au dossier ne laisse à penser que le recourant consacrait une partie de son temps à l’accomplissement de travaux habituels (tenue du ménage, alimentation, entretien du logement, achats, lessive et repassage, soins aux enfants notamment). Au contraire, le recourant allègue lui-même qu’il n’a jamais indiqué conserver un taux de 40% pour des activités de ménage. Il faut en déduire qu’il a opté pour un taux d’activité à temps partiel dans le but de se consacrer à des activités de loisirs. En conséquence, la méthode mixte n’est pas applicable au recourant, mais bien plutôt la méthode ordinaire de comparaison des revenus tenant compte d’un taux d’activité de 60 %. Pour procéder au calcul du degré d’invalidité, le ch. 3078.1 CIIAI recommande de procéder selon la méthode de l’art. 27bis al. 2 RAI, soit en extrapolant le revenu sans invalidité sur un temps plein puis en pondérant la perte de gain au taux d’occupation sans invalidité. Compte tenu des considérations qui précèdent, la question de la réalisation d’une enquête ménagère n’entre pas en ligne de compte dans le cas présent. 9. Pour le surplus, le recourant n’élève aucun grief à l’encontre des revenus sans et avec invalidité retenus par l’intimé. Vérifiés d’office, ceux-ci peuvent être confirmés. Le degré d’invalidité du recourant, pondéré à 60%, correspond ainsi à 6,33% ([71'077 fr. 89 - 63'581 fr. 43] / 71'077 fr. 89 x 60). Ce taux d’invalidité n’ouvrant pas de droit à une rente, ni à des mesures professionnelles, c’est à juste titre que l’intimé a, par décision du 17 mars 2023, refusé au recourant l’octroi de prestations. 10. En définitive, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art.”
Rechenpraktiken: Die Hochrechnung/Extrapolation des Valideneinkommens und deren Rundung können in Einzelfällen zu merklich abweichenden IV‑Graden führen. Ebenso beeinflussen die bei der gemischten Methode angewandten Gewichtungsanteile zwischen Erwerbs‑ und Aufgabenbereich (z. B. 80/20 oder 60/40) das Ergebnis entscheidend. Bei einer vollständigen Erwerbsunfähigkeit kann der auf den Erwerbsteil entfallende Invaliditätsgrad allein bereits zu Anspruch auf eine ganze Invalidenrente führen.
“Da auch das Invalideneinkommen korrekt anhand des tatsächlich erzielten Erwerbseinkommens ermittelt wurde (Art. 26bis Abs. 1 IVV; act. II 92 S. 5 Ziff. 5.1, act. II 173 S. 5 Ziff. 5.2), erübrigen sich Weiterungen zu den bei einer Bestimmung des Invalideneinkommens nach statistischen Werten zu berücksichtigenden Korrektiven (vgl. hierzu in Bezug auf die von 1. Januar 2022 bis 31. Dezember 2023 in Kraft gestandene Regelung: Urteil des Bundesgerichts 8C_823/2023 vom 8. Juli 2024, zur Publikation vorgesehen). Bei – wie vorliegend – auf gleicher tatsächlicher Basis zu ermittelnden Vergleichseinkommen entspricht die Einschränkung im erwerblichen Bereich dem Grad der attestierten Arbeitsunfähigkeit von hier 40 % (vgl. E. 3.4 hiervor) resp. nach Gewichtung anhand des Beschäftigungsgrades von 80 %, den die Beschwerdeführerin (auch) hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (vgl. E. 4.1 hiervor), 32 % (0.8 x 40 %). Da die Beschwerdeführerin in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich gemäss Art. 27 IVV nicht eingeschränkt ist (vgl. E. 4.2 hiervor), entspricht dies auch dem Invaliditätsgrad (vgl. Art. 27bis IVV sowie E. 2.4 hiervor), womit die Beschwerdegegnerin einen Rentenanspruch der Beschwerdeführerin zu Recht verneint hat (vgl. E. 2.2 hiervor).”
“Er entsprach somit dem Lohn, welcher der Klägerin gemäss dem am 15. Juli 2020 ausgefüllten Arbeitgeberfragebogen bereits ab 1. Mai 2020 ausbezahlt worden war (Fr. 68'800.-- : 80 x 50 = Fr. 43'000.--, vgl. Urk. 14/12/5). Die Sachbearbeiterin der IV-Stelle setzte beim Einkommensvergleich als Invalideneinkommen einen Lohn in der Höhe von Fr. 43'000.-- ein (Urk. 14/43/1-2). Bei der Bemessung des Valideneinkommen passte sie den Lohn im Betrag von Fr. 68'800.-- gemäss den Angaben im am 15. Juli 2020 ausgefüllten Arbeitgeberfragenbogen der Nominallohnentwicklung an. Dabei resultierte per 1. Mai 2022 ein hypothetisches Valideneinkommen in der Höhe von Fr. 70'043.97 (resp. aufgerechnet auf 100 % von Fr. 87'554.96; Urk. 9/43/1-2). Dieser Einkommensvergleich ergab eine Erwerbseinbusse von Fr. 27'043.97 (resp. bei Aufrechnung auf 100 % von Fr. 44'554.96) beziehungsweise - ohne die Aufrechnung des Valideneinkommens auf 100 % - einen IV-Grad von 39 % (Urk. 9/43/1-2) und in Anwendung der gemischten Methode gemäss Art. 27bis IVV von gerundet 42 % (Urk. 14/44/7).”
“Für die Bemessung des Invaliditätsgrads von Versicherten wird unterschieden, ob diese vollzeitig, teilweise oder nicht erwerbstätig sind (vgl. Art. 25 bis 27bis IVV). Für die Bemessung des Invaliditätsgrads von erwerbstätigen Versicherten ist Art. 16 ATSG, also die allgemeine Methode des Einkommensvergleichs, anwendbar (Art. 28a Abs. 1 IVG). Demnach wird das Erwerbseinkommen, welches die Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung sowie allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt verdienen könnte (Invalideneinkommen), zu dem Erwerbseinkommen in Beziehung gesetzt, das sie mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erzielen würde, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen). Bei Personen, welche nur teilweise erwerbstätig sind und daneben im Aufgabebereich (namentlich dem Haushalt) tätig sind, werden bei der Invaliditätsbemessung gemäss Art. 28a Abs. 3 IVG beide Tätigkeiten berücksichtigt (vgl. dazu auch Art. 27bis IVV und BGE 144 I 21, 23 E. 2.1). Für den Erwerbsteil erfolgt die Bemessung nach Art. 16 ATSG. Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 142 V 290, 293 f. E. 4 mit Hinweisen und BGE 141 V 15, 20 f. E. 3.2). 5.2. Während die Beschwerdegegnerin davon ausgeht, die Beschwerdeführerin wäre im Gesundheitsfall mittlerweile zu 80 % erwerbstätig, bestreitet dies die Beschwerdeführerin und macht geltend, dass sie im Gesundheitsfall zu 100 % arbeiten würde. Als unumstritten gelten kann vorliegend, dass die Beschwerdeführerin ihr Arbeitspensum im Vergleich zum Zeitpunkt der Verfügung vom 29. September 2008 (IV-Akte 72) von 50 % auf mindestens 80 % erhöht hätte. 5.3. Bei einer Erwerbsunfähigkeit von 100 % resultiert bei einer Aufteilung von 80 % Erwerbstätigkeit und 20 % Tätigkeit im Haushalt allein im Erwerb ein Invaliditätsgrad von 80 % (angesichts der 100%igen Arbeitsunfähigkeit erübrigt es sich, auf die hypothetischen Vergleichseinkommen einzugehen). Dies führt bereits zu einem Anspruch auf eine ganze Invalidenrente (vgl.”
“In den Akten liegen keine hinreichenden Anhaltspunkte vor, die seine Beurteilung in Zweifel zu ziehen vermöchten. Weitere medizinische Abklärungen sind deshalb nicht angezeigt. Bei dieser Ausgangslage ist in medizinischer Hinsicht von einer vollen Arbeitsunfähigkeit in der angestammten Tätigkeit ab Mai 2019 und von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit in der leidensangepassten Tätigkeit ab Mai 2019 und einer 30%igen Arbeitsfähigkeit ab September 2020 auszugehen. 5. 5.1. Bei einer versicherten Person, die teilweise erwerbstätig ist, wird für diese Beschäftigung die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. War sie daneben in einem Aufgabenbereich nach Art. 27 IVV tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesen Fällen der Teilzeiterwerbstätigkeit sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im andern Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode gemäss Art. 28a Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 27bis IVV). Demnach ist einerseits die Invalidität im erwerblichen Teil nach dem Einkommensvergleich (Art. 16 ATSG) und andererseits die Invalidität im Aufgabenbereich insbesondere im Haushalt nach dem Betätigungsvergleich (Art. 28a Abs. 2 IVG) zu ermitteln und danach die Gesamtinvalidität nach Massgabe der anteilsmässigen zeitlichen Beanspruchung in den beiden Bereichen zu berechnen. Seit dem 1. Januar 2018 wird dabei jener Teil der Invaliditätsbemessung, der auf der Basis des Einkommensvergleichs erfolgt, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet und hernach gemäss der medizinischen Zumutbarkeit prozentual gewichtet. Nicht betroffen von der Änderung ist der Teil des Invaliditätsgrades, der sich auf die Betätigung im Aufgabenbereich bezieht (vgl. Art. 27bis Abs. 3 und Abs. 4 IVV). 5.2. Die IV-Stelle hat in den angefochtenen Verfügungen vom 26. Oktober und 21. Dezember 2021 die gemischte Bemessungsmethode mit den Anteilen Erwerb von 60 % und Haushalt von 40 % angewendet. Im Haushaltsbereich stellte sie eine Einschränkung von 19 % fest (vgl.”
“Sempre in base alla giurisprudenza federale, tali redditi possono ancora essere diminuiti nella misura massima del 25%, e ciò al fine di considerare quei fattori che nel caso di specie sono suscettibili di influenzare il reddito che l’assicurato potrebbe percepire, quali ad esempio le limitazioni addebitabili al danno alla salute, l'età, la nazionalità, il grado di occupazione (cfr. DTF 126 V 75). Facendo riferimento ai dati statistici forniti dalla sopraccitata tabella elaborata dall'Ufficio federale di statistica (RSS, TA1, media dei redditi di tutte le categorie professionali, attività semplici e ripetitive, settore femminile, anno 2018 aggiornato al2019), considerando una capacità lavorativa del 50% (inteso come 6 ore di lavoro giornaliere con rendimento ridotto del 30%) ed applicando una riduzione salariale del 10% per attività leggera, si evince che la Signora RI 1 potrebbe ancora conseguire un reddito annuo lordo di Fr. 24'673.55 svolgendo un'attività adeguata allo stato di salute. In assenza del danno alla salute, lavorando presso i suoi abituali quattro datori di lavoro ella avrebbe realizzato nell’anno 2019 un reddito annuo lordo di fr. 50'893.40. Rapportando tale reddito ad un tempo pieno, conformemente all'art. 27bis OAI, si ottiene un reddito annuo lordo di Fr. 55'318.90. Confronto dei redditi - anno 2019: Reddito senza limitazioni dovute al danno alla salute CHF 55'318.90 Reddito con limitazioni dovute al danno alla salute CHF 24'673.55 Perdita di guadagno CHF 30'645.35 Limitazione 55,40% Nei due settori abbiamo quindi il seguente grado d'invalidità: Attività Quota parte Limitazione Grado d'invalidità parziale Salariata 92% 55.40% 50.97% Casalinga 8% 30% 2.40% Grado d'invalidità 53.37% (arrotondamento al 53%) L'inabilità lavorativa del 30% quale casalinga si basa sulla valutazione medico-teorica.”
Für die Betätigung im Aufgabenbereich ist zunächst der prozentuale Anteil der Einschränkungen gegenüber der hypothetischen Situation ohne Invalidität festzustellen. Dieser Prozentsatz wird anschliessend mit der Differenz zwischen dem hypothetischen Beschäftigungsgrad (den die versicherte Person ohne Invalidität hätte) und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet.”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Abs. 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a. der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt; b. der Anteil nach Buchstabe a anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 2 Buchstabe c und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet. Der Einkommensvergleich hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden, worauf sich aus der Einkommensdifferenz der Invaliditätsgrad bestimmen lässt. Insoweit die fraglichen Erwerbseinkommen ziffernmässig nicht genau ermittelt werden können, sind sie indes nach Massgabe der im Einzelfall bekannten Umstände zu schätzen und die so gewonnenen Annäherungswerte miteinander zu vergleichen. Wird eine Schätzung vorgenommen, so muss diese nicht unbedingt in einer ziffernmässigen Festlegung von Annäherungswerten bestehen. Vielmehr kann auch eine Gegenüberstellung blosser Prozentzahlen genügen.”
Bei teilweiser Erwerbstätigkeit oder unentgeltlicher Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten ist die gemischte Methode anzuwenden: Die Anteile der jeweiligen Tätigkeiten sind festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen getrennt zu bemessen. Ergibt die hypothetische Prüfung, dass die versicherte Person ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wäre, so erfolgt die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den für Erwerbstätige geltenden Grundsätzen (Art. 27bis IVV).
“Lorsque l’assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l’entreprise de son conjoint, l’invalidité pour cette activité est évaluée selon l’art. 16 LPGA. S’il accomplit ses travaux habituels, l’invalidité est fixée selon l’art. 28a al. 2 LAI pour cette activité-là. Dans ce cas, les parts respectives de l’activité lucrative ou du travail dans l’entreprise du conjoint et de l’accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité. C'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI).”
“Dies ist die spezifische Methode der Invaliditätsbemessung (Betätigungsvergleich; BGE 141 V 15 E. 3.2). 3.3 Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art.16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV). 3.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde (BGE 141 V 15 E. 3.1). Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 504 E. 3.3 mit Hinweisen). Da es sich um einen hypothetischen, für den Fall intakter gesundheitlicher Verhältnisse angenommenen”
Für die Beurteilung der Einschränkungen bei den Arbeiten im Aufgabenbereich (travaux habituels) kann ein vor Ort erhobener Bericht zur wirtschaftlichen Haushaltsermittlung durch eine qualifizierte Person eine geeignete Grundlage bilden, sofern die Einschätzung plausibel begründet, die einzelnen Einschränkungen detailliert dargelegt und die Gewichtung der verschiedenen Haushaltsposten nachvollziehbar begründet ist.
“1; 125 V 146 consid. 2a et 2b). Depuis le 1er janvier 2018, les modalités de calcul du taux d’invalidité selon la méthode mixte figurent désormais à l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI. Ainsi, le calcul du taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est régi par l’art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de l’activité lucrative exercée à temps partiel, s’il n’était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est ensuite pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (art. 27bis al. 3 RAI). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3 let. b et une activité lucrative exercée à plein temps (art. 27bis al. 4 RAI). 10.1.2. Dans le cas présent, indépendamment des modifications de l’art. 27bis RAI, la recourante présente un empêchement total pour la part active dès le 8 mai 2015. Elle présente dès lors un degré d’invalidité de 50 % (100 % : 2) pour la part professionnelle (compte tenu d’un taux d’activité de 50 %). 10.2. S’agissant des travaux habituels, le rapport d’enquête économique sur le ménage (qui n’est pas en soi critiqué par la recourante), a été rédigé par une personne qualifiée qui s'est rendue au domicile de l'assurée et qui avait donc connaissance du lieu de vie de celle-ci. La chargée d’enquête a de plus motivé de manière plausible et détaillé les différentes limitations résultant des diagnostics médicaux, de même que la pondération des différents postes. Elle n’a en outre pas retenu d’obligation de réduction du dommage car l’assurée vit seule. Par conséquent, les conclusions du rapport d’enquête économique sur le ménage constituent une base appropriée pour procéder à l'évaluation des empêchements de la recourante.”
Zur Anwendung von Art. 27bis IVV: Die anwendbare Bewertungsmethode richtet sich nach dem mutmasslichen Erwerbsstatus der versicherten Person ohne die gesundheitliche Beeinträchtigung. Bei der Ermittlung dieses Status ist zu prüfen, was die Person ohne Gesundheitsschaden getan hätte; dabei sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse zu berücksichtigen, namentlich die finanzielle Lage des Haushalts, Erziehungs‑ und Betreuungsaufgaben, Alter, berufliche Qualifikationen, Ausbildung sowie persönliche Neigungen und Begabungen. Für die Annahme der Möglichkeit einer teilweisen oder vollen Erwerbstätigkeit ist die übliche Beweiskraft der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (vraisemblance prépondérante) erforderlich.
“On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références citées). 7. a) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al.2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire, le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire, reconnue habituellement en droit des assurances sociales, atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). 7. a) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire, le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire, reconnue habituellement en droit des assurances sociales, atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Die Invalidität ergibt sich gemäss der bis Ende Dezember 2017 massgebend gewesenen Rechtslage aus der Addierung der in beiden Bereichen ermittelten und gewichteten Teilinvaliditäten (BGE 130 V 393, 396 E. 3.3; Urteil des Bundesgerichts 9C_399/2016 vom 18. Januar 2017 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Als Folge des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz (7186/09) vom 2. Februar 2016 beschloss der Bundesrat am 1. Dezember 2017 eine Änderung der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201). Seit dem 1. Januar 2018 ist für die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode Art. 27bis IVV massgebend (vgl. dazu auch BGE 145 V 370). 3.8. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten. Zu berücksichtigen sind namentlich allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verfügung entwickelt haben (BGE 141 V 15, 20 E. 3.1; BGE 137 V 334, 338 E. 3.2; BGE 125 V 146, 150 E. 2c). Ein starkes Indiz ist dabei die Tätigkeit, welche bei Eintritt der invalidisierenden gesundheitlichen Beeinträchtigung tatsächlich und unter Umständen seit längerer Zeit ausgeübt wurde, vor allem bei sonst im Wesentlichen unveränderten Verhältnissen bis zur Entstehung des Rentenanspruches (SVR 2010 IV Nr. 35 S. 111; siehe auch das Urteil des Bundesgerichts 9C_565/2015 vom 29.”
“Pour sa part, l'invalidité d'un assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il en entreprenne une, est évaluée, en dérogation à la méthode ordinaire de comparaison des revenus, en fonction de l'incapacité d'accomplir ses travaux habituels. C’est la méthode dite spécifique d’évaluation du taux d’invalidité (art. 28a al. 2 LAI). Enfin, lorsque l'assuré exerce à la fois une activité lucrative à temps partiel et s'occupe du ménage ou serait actif dans un autre champ d'activité, l'on applique la méthode dite mixte d'évaluation du taux d'invalidité (art. 28a al. 3 LAI). 2.2. Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI, ainsi que les art. 16 LPGA et 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. 2.3. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels.”
Mit dem seit 1. Januar 2018 geltenden Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV wird den Anforderungen des EGMR-Urteils Di Trizio entsprochen. Danach kann ein Statuswechsel von Voll- zu Teilerwerbstätigkeit (auch familiär bzw. geburtsbedingt) als Revisionsgrund im Sinne einer revisionsweisen Neubeurteilung gelten; das Bundesgericht hat die verbliebenen Ungleichheiten als verhältnismässig und konventionskonform beurteilt. Eine solche revisionsweise Neuberechnung kann auch zu einer Rentenaufhebung oder -herabsetzung führen, ohne dass daraus folgt, ein Revisionsgrund sei grundsätzlich ausgeschlossen.
“17 Abs. 1 ATSG ist unter Umständen auch dann gegeben, wenn eine andere Art der Bemessung der Invalidität (vgl. Art. 28a IVG) zur Anwendung gelangt (BGE 144 I 21 E. 2.2 mit Hinweisen). Die in einem bestimmten Zeitpunkt massgebende Methode der Invaliditätsbemessung präjudiziert die künftige Rechtsstellung der versicherten Person somit grundsätzlich nicht (vgl. BGE 117 V 198 E. 3b, 113 V 273 E. 1a, 104 V 148; vgl. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3. Auflage 2014, Rn 27 f. zu Art. 30–31). Mit dem neuen Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV wird den Anforderungen des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz vom 2. Februar 2016 (7186/09) Genüge getan. Damit besteht kein Anlass mehr, einen Statuswechsel von der Voll- zur Teilerwerbstätigkeit nicht als Revisionsgrund anzuerkennen, auch wenn einzig die Geburt des Kindes dafür verantwortlich ist. Das Bundesgericht qualifizierte die mit der Neufassung des Art. 27bis IVV verbleibenden Ungleichheiten als verhältnismässig und daher konventionskonform; daran ändert auch der Umstand nichts, dass der Statuswechsel hin zur gemischten Methode im Revisionsfall zur Aufhebung oder Herabsetzung der Invalidenrente und damit zu einem für die versicherte Person ungünstigen Resultat führen kann (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_122/2020 vom 26. Februar 2021 E. 3.3.1 mit Hinweisen, insbesondere auf das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020).”
“Das Bundesgericht hat mit dem zur Publikation vorgesehenen Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 entschieden, dass mit dem neuen Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV den Anforderungen des Urteils Di Trizio Genüge getan wird. Damit besteht kein Anlass mehr, einen Statuswechsel von der Voll- zur Teilerwerbstätigkeit nicht als Revisionsgrund anzuerkennen, auch wenn einzig die Geburt des Kindes dafür verantwortlich ist (a.a.O. E. 7; vgl. auch Urteil 8C_280/2020 vom 21. Dezember 2020 E. 5.3). Das Gericht qualifizierte die mit der Neufassung des Art. 27bis IVV verbleibenden Ungleichheiten als verhältnismässig und daher konventionskonform; daran ändert auch der Umstand nichts, dass der Statuswechsel hin zur gemischten Methode im Revisionsfall zur Aufhebung oder Herabsetzung der Invalidenrente und damit zu einem für die versicherte Person ungünstigen Resultat führen kann (Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 6.2).”
“Die IV-Stelle und das BSV halten dem im Wesentlichen entgegen, seit 1. Januar 2018 sei eine revisionsweise Neubeurteilung des Rentenanspruchs bei Statusänderung nach der Geburt eines Kindes BGE 147 V 124 S. 129 wieder zulässig, weil zwischenzeitlich in Art. 27bis IVV ein neues Berechnungsmodell der gemischten Methode zur Verfügung stehe. Dieses habe die vom EGMR beanstandeten negativen Folgen eines Statuswechsels bei Teilerwerbstätigen beseitigt. Eine revisionsweise Überprüfung des Rentenanspruchs in Di Trizio -ähnlichen Sachverhalten könne somit nicht mehr per se ausgeschlossen werden, selbst dann nicht, wenn die Neuberechnung des Invaliditätsgrads wie hier eine Rentenreduktion oder -aufhebung zur Folge habe. Nachdem die Revisionsverfügung vom 25. Juni 2018 unbestritten in Anwendung des am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen neuen Berechnungsmodells der gemischten Methode ergangen sei, könne ein Revisionsgrund infolge der Statusänderung nicht ausgeschlossen werden, nur weil die Neuberechnung nach neuer Methode für die Versicherte nachteilige Folgen zeitige.”
Für die berufliche Vorsorge ist auf den tatsächlich ausgeübten Beschäftigungsgrad beim Eintritt der invaliditätsrelevanten Arbeitsunfähigkeit abzustellen. Ergibt die IV ein Valideneinkommen auf Vollzeiterwerb, hat die Vorsorgeeinrichtung dieses Einkommen grundsätz‑lich gemäss dem effektiven Teilzeitpensum anzupassen und darauf gestützt den für die Vorsorge massgebenden Vergleich neu vorzunehmen.
“Dem hält die Beklagte zunächst entgegen, dass ein Anspruch auf IV-Leistungen der beruflichen Vorsorge nur im Rahmen der Versicherungsdeckung bestehe. Diese richte sich nach dem Beschäftigungsgrad, weshalb für die berufliche Vorsorge immer nur der konkrete Beschäftigungsumfang zur Zeit des Eintrittes der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit massgebend sei. Das Bundesgericht habe in zwei Leitentscheiden klargestellt, dass dies bei Geltung des neuen Modells der gemischten Methode beziehungsweise des neuen Art. 27bis IVV ebenfalls anwendbar sei (BGE 144 V 63 E. 6.2, BGE 144 V 72). Diese Berechnungsweise in der beruflichen Vorsorge sei konzeptuell bedingt und stelle keine Diskriminierung dar, was die Klägerin auch nicht begründet habe. Es gelte somit weiterhin, dass sich der vorsorgerechtlich relevante IV-Grad aufgrund des Valideneinkommens entsprechend dem Grad der Teilerwerbstätigkeit - und nicht im Verhältnis zu einer (hypothetischen) Vollzeiterwerbstätigkeit - bemesse. Dies führte dazu, dass der von der IV in Anwendung des neuen Modells der gemischten Methode berechnete IV-Grad für die berufliche Vorsorge regelmässig umgerechnet werden müsse. Sie sei so vorgegangen und habe gestützt auf das an die Lohnentwicklung angepasste Valideneinkommen von Fr. 70'044.-- und das Invalideneinkommen von Fr. 43'000.-- einen IV-Grad von 38.61%, gerundet 39%, berechnet, was korrekt sei. Damit bestehe kein Anspruch auf eine berufsvorsorgerechtliche IV-Rente der Beklagten (Ziff. 20 Ziff. 2 des Vorsorgereglements; Urk. 9 S.”
“La couverture d’assurance dans la prévoyance professionnelle ne s’étend toutefois à l’activité lucrative qu’à hauteur du taux d’occupation effectif. En ce sens, l’invalidité dans la prévoyance professionnelle correspond à l’incapacité de gain résultant d’une atteinte à la santé et mesurée par rapport à la charge de travail effective lors de la survenance de l’incapacité de travail. D’éventuels travaux habituels, tels que ceux que l’assurance-invalidité doit prendre en considération dans la méthode mixte, n’entrent donc pas en ligne de compte lors de la détermination du degré d’invalidité dans la prévoyance professionnelle. Par conséquent, le droit aux prestations d’invalidité dans la prévoyance professionnelle est déterminé en fonction du taux d’occupation au début de l’incapacité de travail invalidante. Seul le taux d’invalidité dans le domaine professionnel est déterminant pour la prévoyance professionnelle, en tout cas pour ce qui est de la situation juridique prévalant avant l’arrêt Di Trizio de la CEDH et l’adaptation en conséquence de l’art. 27bis RAI au 1er janvier 2018. Le Tribunal fédéral a encore précisé que lorsque l'assurance-invalidité a déterminé le degré d'invalidité en se fondant sur une activité à plein temps, la méthode de calcul la plus claire et la plus simple consiste à ce que l'institution de prévoyance tienne compte du revenu sans invalidité fixé par l'assurance-invalidité, auquel elle est en principe liée, et l'adapte en fonction du taux d'activité à temps partiel, puis procède sur cette base (ainsi que sur celle des autres paramètres qui la lient en principe) à une nouvelle comparaison des revenus (ATF 144 V 63 consid. 6.3.2), de sorte que si un assuré travaillait, par exemple, à 50 % puis tombe en incapacité de travail à 50 %, il ne pourra pas percevoir de prestations d’invalidité LPP s’il peut continuer de travailler à 50 % (TF 9C_161/2007 du 6 septembre 2007 ; TF B_47/97 du 15 mars 1999). Il faut en déduire que les institutions de prévoyance doivent réduire en fonction du taux d’activité les revenus sans invalidité calculés par l’Office AI sur la base de l’art.”
“Il metodo di calcolo più chiaro e semplice, nel caso in cui l'assicurazione per l'invalidità abbia determinato il grado d'invalidità sulla base di un'attività a tempo pieno, consiste nel tener conto da parte dell'istituto di previdenza del reddito senza invalidità fissato dall'assicurazione per l'invalidità, cui è in linea di principio legato, adeguandolo in funzione del tasso d'attività a tempo parziale, procedendo poi su questa base (come anche su quella degli altri parametri di principio vincolanti) a un nuovo confronto dei redditi (consid. 6.3.2).” Il principio è stato ulteriormente confermato anche in DTF 144 V 72 laddove la Corte federale, esprimendosi sul principio dell'applicazione uniforme della nozione d'invalidità in caso di attività lucrativa esercitata a tempo parziale (art. 26 cpv. 1 LPP), ha ribadito che il grado d'invalidità stabilito dagli organi dell’AI è vincolante per l'istituto di previdenza solo per quanto attiene all'attività lucrativa e che questo principio continua a valere anche dopo l’entrata in vigore dell’art. 27bis OAI (consid. 4.2 e 4.3). In effetti, contrariamente a quanto previsto nell'assicurazione contro gli infortuni, nella previdenza professionale non si prende in considerazione il reddito ipotetico calcolato sulle presunte possibilità di guadagno di un assicurato che si suppone utilizzarle pienamente (conferma della giurisprudenza; consid. 5.3.3 e 5.3.4; cfr. l’analisi critica della giurisprudenza federale in: Emilie Conti Morel, Nouveau paradigmes pour le calcul du taux d’invaliditè des assurés exercant una activité lucrative à temps partiel en assurance-invalidité et en prévoyance professionnelle, in SZS 62/2018 p. 367segg; cfr. anche Ueli Kieser, Aktuelle Entwicklungen im Sozialversicherungsrecht, in Pläydoyer 4/19 S. 58). Vale quindi il principio per cui il grado d’invalidità determinante per la previdenza professionale si calcola in funzione del tasso di attività lucrativa a tempo parziale e non in rapporto ad un’ipotetica attività lucrativa a tempo pieno. Di conseguenza il grado d’invalidità calcolato dall’AI in applicazione del nuovo metodo di calcolo misto deve poi venir convertito per la previdenza professionale.”
Bei Teilerwerbstätigen werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich getrennt ermittelt und anschliessend addiert.
“Dans ce cas, les parts respectives de l’activité lucrative ou du travail dans l’entreprise du conjoint et de l’accomplissement des travaux habituels sont déterminées ; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité. À teneur de l’art. 27bis al. 1 RAI, le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l’addition des taux suivants : a. le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative ; b. le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels. Quant à l’art. 27bis al. 2 RAI, il prévoit que le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est déterminé : a. en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100 % ; b. en calculant le revenu avec invalidité sur la base d’une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100 % et en l’adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante ; c. en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide. Enfin, selon l’art. 27bis al. 3 RAI, le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé : a. en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité ; b. en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des IV-Grades der IV-Grad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der IV-Grad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des IV-Grades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des IV-Grades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrads der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
Liegt nach Stabilisierung des psychischen Zustands eine mit dem Vorzustand vergleichbare häusliche Situation vor, können frühere Haushaltseinschätzungen fortbestehen. Die Quelle merkt weiter an, dass selbst bei zugunsten der Versicherten unterstellten, kleineren Einschränkungen im Aufgabenbereich (als Beispiel: 50 % = gewichtete Invalidität 5 % nach Art. 27bis Abs. 4 IVV) dadurch die Höhe des Rentenanspruchs nicht notwendigerweise beeinflusst wird.
“4) – ausdrücklich auf die Erhebung der detaillierten Verhältnisse im Haushalt, nachdem die Beschwerdeführerin angegeben hatte, den Haushalt selbstständig zu führen und nicht auf Hilfe Dritter angewiesen zu sein (vgl. AB 175/8 Ziff. 5). Daran hat sich nichts geändert. Aufgrund des aktuellen medizinischen Zumutbarkeitsprofils (vgl. dazu AB 290/6), bei dem für körperlich leicht- bis mittelschwere Tätigkeiten keine massgeblichen somatischen Einschränkungen bestehen, und nach erfolgter Stabilisierung des psychischen Gesundheitszustandes liegt eine mit dem Vorzustand vergleichbare Situation vor. Es ist daher ohne weiteres davon auszugehen, dass die Beschwerdeführerin weiterhin bzw. wiederum nicht auf massgebliche Dritthilfe im Aufgabenbereich respektive im Haushalt angewiesen ist. Anderweitige Anhaltspunkte sind nicht ersichtlich und werden von der Beschwerdeführerin auch nicht geltend gemacht. Selbst wenn zugunsten der Beschwerdeführerin von einer – in dieser Höhe jedoch zweifellos nicht bestehenden – Einschränkung im Aufgabenbereich von ebenfalls 50 % bzw. einer gewichteten Invalidität im von 5 % (50 % x 0.1; vgl. aArt. 27bis Abs. 4 IVV) ausgegangen würde, änderte dies nichts an der Höhe des Rentenanspruchs (vgl. E. 5.7 hiernach).”
Bei erstmaliger Rentenanmeldung ist zu unterscheiden: Für Invalidenrenten, die Zeiträume vor dem Inkrafttreten der Revision der IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Für Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 ist das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochzurechnen; die prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann nach dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre.
“Bei der Bestimmung des Erwerbseinkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist im Falle einer erstmaligen Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 des BSV vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision der IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 IVV, in der ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
“Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Bei der Bestimmung des Erwerbs-einkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist bei erstmaliger Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV, in der ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
Bei nicht erwerbstätigen, im Haushalt tätigen Versicherten entspricht der gesamte Aufgabenbereich einem Wert von 100 %. Die einzelnen Teilbereiche der Haushaltführung sind nach den Verwaltungsweisungen zu gewichten. Für die Festlegung des Invaliditätsgrades wird in jedem Teilbereich die gesundheitlich bedingte Einschränkung gegenüber der hypothetischen Situation ohne Invalidität ermittelt und anschliessend entsprechend dem Anteil des jeweiligen Teilbereichs gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV).
“2 IVG wird bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, für die Bemessung des Invaliditätsgrades in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (spezifische Methode [Betätigungsvergleich]; vgl. auch BGE 142 V 290 E. 4 S. 293). Der gesamte Aufgabenbereich der im Haushalt tätigen Versicherten entspricht in jedem Fall einem Wert von 100 %. Die Gewichtung der einzelnen Teilbereiche der Haushaltführung hat sodann nach Massgabe der Verwaltungsweisungen zu erfolgen. Hernach ist die gesundheitlich bedingte Einschränkung in den einzelnen Teilbereichen festzustellen, woraus sich schliesslich der Invaliditätsgrad ermitteln lässt (AHI 1997 S. 291 E. 4a). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV).”
“Gemäss Art. 28a Abs. 2 IVG wird bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, für die Bemessung des Invaliditätsgrades in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (spezifische Methode [Betätigungsvergleich]; vgl. auch BGE 142 V 290 E. 4 S. 293). Als Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG der im Haushalt tätigen Versicherten gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV).”
Bei der Hochrechnung ist zu beachten, dass das Erwerbseinkommen zugrunde gelegt wird, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte. Teilzeiteinkommen sind dabei auf Vollerwerb hochzurechnen. Für den Einkommensvergleich sind grundsätzlich die Verhältnisse im Zeitpunkt des Beginns des Rentenanspruchs massgebend.
“Die Sachverständigen haben die Beschwerdeführerin persönlich untersucht und die von ihr geklagten Leiden bei der Festsetzung der Arbeitsfähigkeit berücksichtigt. Mit den Berichten behandelnder Ärzte haben sie sich ebenfalls ausreichend auseinandergesetzt. Weiter gibt es keine Anhaltspunkte dafür, dass objektiv wesentliche Aspekte im Rahmen der Begutachtung unberücksichtigt geblieben sind. Auch haben sich die Sachverständigen bei der gutachterlichen Beurteilung an den vom Bundesgericht definierten Standardindikatoren orientiert. Auf die gutachterliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Erwerbsbereich ist somit abzustellen. Diese wird von der Beschwerdeführerin auch nicht bestritten. Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 16 ATSG). Nach Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV muss dabei das Erwerbseinkommen, das eine versicherte Person durch eine Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet werden. Für den Einkommensvergleich sind grundsätzlich die Verhältnisse im Zeitpunkt des Beginns des Rentenanspruchs entscheidend (vgl. BGE 129 V 222). Die vorliegend zu beurteilende Wiederanmeldung der Beschwerdeführerin ist bei der Beschwerdegegnerin am 19. März 2019 eingegangen (vgl. IV-act. 65-1). Der früheste Beginn eines allfälligen Rentenanspruchs im Sinne von Art. 29 Abs. 1 und 3 IVG wäre somit der 1. September”
Bis zum 31.12.2017 ist die Invaliditätsbemessung teilerwerbstätiger Versicherter ohne Aufgabenbereich nach der bis dahin geltenden, durch BGE 142 V 290 präzisierten Methode vorzunehmen. Für teilerwerbstätige Versicherte mit Aufgabenbereich war bis Ende 2017 die frühere gemischte Bemessungsmethode massgebend; daraus folgt, dass in Fällen ohne Aufgabenbereich bis Ende 2017 ebenfalls die bisherige Methode anzuwenden ist. Wird angenommen, die versicherte Person wäre ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig, ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen.
“Bei Versicherten, die hingegen nur teilweise erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung).”
“Gemäss der Rechtsprechung (Urteil des Bundesgerichts 9C_583/2018 vom 3. Dezember 2018 E. 4.3) ändert das am 1. Januar 2018 für die Invaliditätsbemessung Teilerwerbstätiger mit einem Aufgabenbereich neu eingeführte Berechnungsmodell (neu in Kraft getretene Absätze 2-4 von Art. 27bis IVV) an der mit BGE 142 V 290 präzisierten Methode der Invaliditätsbemessung teilerwerbstätiger Versicherter ohne einen Aufgabenbereich zumindest bis 31. Dezember 2017 nichts. Da die Invaliditätsbemessung teilerwerbstätiger Versicherter mit einem Aufgabenbereich bis Ende 2017 nach der bisherigen gemischten Methode zu erfolgen habe, habe auch die Invaliditätsbemessung teilerwerbs-tätiger Versicherter ohne einen Aufgabenbereich zumindest bis 31. Dezember 2017 nach der bisherigen, mit BGE 142 V 290 präzisierten Methode zu erfolgen. Die Frage nach der für die Zeit ab 1. Januar 2018 geltenden Methode der Invaliditätsbemessung teilerwerbstätiger Versicherter ohne einen Aufgabenbereich hat die höchstrichterliche Rechtsprechung bisher offen gelassen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_583/2018 vom 3. Dezember 2018 E. 4.5). Jedoch bekräftigte das Bundesgericht mit Urteil 9C_552/2016 vom 9. März 2017, dass es nicht Sache der Invalidenversicherung sei, die Einbusse in einer Tätigkeit auszugleichen, welche im hypothetischen Gesundheitsfall nicht ausgeübt würde (E.”
Bei teilzeitlicher Erwerbstätigkeit ist gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV die gemischte Methode anzuwenden: Der Invaliditätsgrad im Erwerbsbereich und der Invaliditätsgrad für die üblichen Arbeiten im Haushalt/Betreuungsbereich werden getrennt bestimmt und anschliessend addiert.
“3 Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui, après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). Cette méthode est dite générale. L'invalidité de l'assuré sans activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il en entreprenne une est évaluée, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels, tels les activités usuelles dans le ménage, les soins et l'assistance apportée aux proches (cf. art. 28a al. 2 LAI et 27 RAI). Cette méthode est dite spécifique. Si l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel et des activités habituelles visés à l'art. 7 al. 2 LAI, son taux d'invalidité est déterminé par l'addition du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative et du taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (art. 27bis al. 2 RAI). La méthode est dite mixte. Sur les méthodes d'évaluation de l'invalidité, voir ATF 137 V 334 consid. 3.1.1-3. 7.4 Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. L'art. 29 al. 4 LAI prévoit que les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Suite à l'entrée en vigueur le 1er juin 2002 de l'ALCP (cf. consid. 4), cette restriction n'est pas applicable lorsqu'un assuré est un ressortissant suisse ou de l'UE et réside dans l'un des États membres de l'UE (ATF 130 V 253 consid. 2.3; art. 4 et 7 du règlement (CE) n° 883/04). 7.5 Le droit à la rente d'invalidité prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art.”
Für den Aufgabenbereich wird zunächst der prozentuale Anteil der Einschränkungen gegenüber der nicht invaliden Situation ermittelt. Dieser Prozentsatz wird anschliessend mit dem Anteil des Aufgabenbereichs gewichtet (d. h. anhand der Differenz zum hypothetischen Vollerwerbsgrad bzw. des Betätigungsanteils), bevor er in die Gesamtinvaliditätsberechnung eingeht.
“Dans ce cas, les parts respectives de l’activité lucrative ou du travail dans l’entreprise du conjoint et de l’accomplissement des travaux habituels sont déterminées ; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité. À teneur de l’art. 27bis al. 1 RAI, le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l’addition des taux suivants : a. le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative ; b. le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels. Quant à l’art. 27bis al. 2 RAI, il prévoit que le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est déterminé : a. en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100 % ; b. en calculant le revenu avec invalidité sur la base d’une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100 % et en l’adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante ; c. en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide. Enfin, selon l’art. 27bis al. 3 RAI, le taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé : a. en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité ; b. en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.”
“Gemäss Art. 28a Abs. 2 IVG wird bei nicht erwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, für die Bemessung des Invaliditätsgrades in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (spezifische Methode [Betätigungsvergleich]; vgl. auch BGE 142 V 290 E. 4 S. 293). Als Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG der im Haushalt tätigen Versicherten gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV).”
“Es könne angenommen werden, dass die Beschwerdeführerin die anfallenden Haushaltarbeiten selbständig einteilen und zwischendurch Pausen einlegen könne. Die punktuelle Mithilfe von Familienangehörigen habe dazu geführt, dass keine prozentuale Einschränkung resultiert habe. Eine Einschränkung in diesem Tätigkeitsbereich sei zum Zeitpunkt der Begutachtung bei allfälliger Teilerwerbstätigkeit nicht als gerechtfertigt erschienen. Auch unter Berücksichtigung der von der Beschwerdeführerin (gemäss dessen Einwandschreiben vom 11. März 2019) Dr. B.___ gegenüber beschriebenen Beeinträchtigungen liesse sich rheumatologisch eine Einschränkung der (spezifischen) Arbeitsfähigkeit von maximal 20 % begründen. Die verlängerte Mittagsruhe, welche die Beschwerdeführerin nach ihren Angaben benötige, tangiere die gleichzeitige Bewältigung eines Teilzeiterwerbspensums von 50 % (entsprechend der Arbeitsfähigkeit) und des Haushalts (Anteil von 40 %) nicht. Bei der Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode wird gemäss dem am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in einem ersten Schritt das Erwerbseinkommen, das durch die Teilerwerbstätigkeit erzielt werden könnte, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet, mit welchem ein Einkommensvergleich gemacht wird (vgl. Art. 28a Abs. 1 IVG). Und gemäss Art. 27bis Abs. 4 IVV wird für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung der versicherten Person im Aufgabenbereich der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, da die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. - In einem zweiten Vorgang erfolgen je Gewichtungen der Resultate, nämlich eine solche betreffend den Erwerbsteil anhand des hypothetischen Beschäftigungsgrads als nicht invalide Person (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. b; hier von 60 %) und eine weitere betreffend den Haushaltteil anhand der Differenz dieses Grads zu einer Vollzeiterwerbstätigkeit (vgl. Art. 27bis Abs. 4 Satz 2; hier von 40 %). - Als Drittes werden die beiden so ermittelten (Teil-) Invaliditätsgrade aus dem Erwerbstätigkeitsbereich und aus dem Aufgabenbereich summiert (vgl.”
“Die Verwaltung macht geltend, die Vorinstanz habe Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV (in der ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung) unzutreffend angewendet. Bei einer Gegenüberstellung des Valideneinkommens von Fr. 122'837.- (Pensum von 100 Prozent) und dem Invalideneinkommen (bei einer Arbeitsfähigkeit von 70 Prozent) von Fr. 76'265.- ergebe sich eine Einkommenseinbusse von 37,93 Prozent. Die Einschränkungen im Haushaltsbereich (von 31,5 Prozent) seien gewichtet (mit 30 Prozent) im Umfang von 9,45 Prozent anzurechnen. Insoweit sei der Vorinstanz zu folgen, nicht aber darin, dass sie die Erwerbseinbusse ungewichtet angerechnet habe und damit einen Invaliditätsgrad von 47,38 Prozent errechne. Stattdessen sei die Erwerbseinbusse entsprechend der Qualifikation als Erwerbstätige mit 70 Prozent zu gewichten. Daraus folge ein Teilinvaliditätsgrad im Erwerbsbereich von 26,55 Prozent (70 Prozent von 37,93 Prozent). Zusammen mit dem gewichteten Teilinvaliditätsgrad von 9,45 Prozent im Aufgabenbereich betrage der Gesamtinvaliditätsgrad 36 Prozent. Somit bestehe kein Rentenanspruch.”
Bei teilzeiterwerbstätigen Versicherten werden zwei separate Teilinvaliditätsgrade ermittelt: erstens der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit (Hochrechnung des Erwerbseinkommens auf eine hypothetische Vollzeittätigkeit und Einkommensvergleich) und zweitens der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (prozentualer Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur nicht invaliden Situation). Die beiden Teilinvaliditätsgrade werden anhand der in den Bestimmungen genannten Gewichte (Erwerb: hypothetischer Beschäftigungsgrad als nicht invalide Person; Haushalt: entsprechend der Differenz zu einer Vollzeiterwerbstätigkeit) gewichtet und anschliessend addiert.
“Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, werden für die Bestimmung des IV-Grades der IV-Grad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der IV-Grad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (aArt. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des IV-Grades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln (BGE 145 V 370). Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV). Für die Berechnung des IV-Grades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Er wird anhand des Anteils des Aufgabenbereichs gewichtet (aArt. 27bis Abs. 4 IVV).”
“Eine Einschränkung in diesem Tätigkeitsbereich sei zum Zeitpunkt der Begutachtung bei allfälliger Teilerwerbstätigkeit nicht als gerechtfertigt erschienen. Auch unter Berücksichtigung der von der Beschwerdeführerin (gemäss dessen Einwandschreiben vom 11. März 2019) Dr. B.___ gegenüber beschriebenen Beeinträchtigungen liesse sich rheumatologisch eine Einschränkung der (spezifischen) Arbeitsfähigkeit von maximal 20 % begründen. Die verlängerte Mittagsruhe, welche die Beschwerdeführerin nach ihren Angaben benötige, tangiere die gleichzeitige Bewältigung eines Teilzeiterwerbspensums von 50 % (entsprechend der Arbeitsfähigkeit) und des Haushalts (Anteil von 40 %) nicht. Bei der Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode wird gemäss dem am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in einem ersten Schritt das Erwerbseinkommen, das durch die Teilerwerbstätigkeit erzielt werden könnte, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet, mit welchem ein Einkommensvergleich gemacht wird (vgl. Art. 28a Abs. 1 IVG). Und gemäss Art. 27bis Abs. 4 IVV wird für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung der versicherten Person im Aufgabenbereich der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, da die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. - In einem zweiten Vorgang erfolgen je Gewichtungen der Resultate, nämlich eine solche betreffend den Erwerbsteil anhand des hypothetischen Beschäftigungsgrads als nicht invalide Person (vgl. Art. 27bis Abs. 3 lit. b; hier von 60 %) und eine weitere betreffend den Haushaltteil anhand der Differenz dieses Grads zu einer Vollzeiterwerbstätigkeit (vgl. Art. 27bis Abs. 4 Satz 2; hier von 40 %). - Als Drittes werden die beiden so ermittelten (Teil-) Invaliditätsgrade aus dem Erwerbstätigkeitsbereich und aus dem Aufgabenbereich summiert (vgl. Art. 27bis Abs. 2 IVV). - Bei einer solchen Invaliditätsbemessung für teilzeiterwerbstätige versicherte Personen mit einem Aufgabenbereich sind demnach im ersten Schritt zwei separate Invaliditätsbemessungen vorzunehmen, einmal, als ob die versicherte Person Vollerwerbstätige (reiner Einkommensvergleich) wäre, und einmal, als ob sie vollumfänglich im Haushalt tätig wäre (reiner Betätigungsvergleich).”
Bei erstmaliger Rentenanmeldung vor dem 1. Juli 2017 ist zu unterscheiden: Betreffen die Rentenzeiträume Zeiten vor dem Inkrafttreten der IVV-Revision am 1. Januar 2018, so wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Für Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 ist das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochzurechnen; die prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann nach dem fiktiven Beschäftigungsgrad gewichtet.
“Bei der Bestimmung des Erwerbseinkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist im Falle einer erstmaligen Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 des BSV vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision der IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 IVV, in der ab 1. Januar 2018 gültig gewesenen Fassung).”
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (sog. gemischte Methode; BGE 145 V 370 E. 4.1 S. 373, 144 I 21 E. 2.1 S. 23). Bei der Bestimmung des Erwerbseinkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist im Falle einer erstmaligen Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision der IVV am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV, in der zwischen dem 1. Januar 2018 und dem 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung).”
“Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG. Bei der Bestimmung des Erwerbs-einkommens, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen), ist bei erstmaliger Rentenanmeldung, welche vor dem 1. Juli 2017 erfolgt ist, zu differenzieren (vgl. IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018): Für Invalidenrenten, welche den Zeitraum vor Inkrafttreten der Revision der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) am 1. Januar 2018 betreffen, wird das Valideneinkommen dem hypothetischen Teilzeiteinkommen gleichgesetzt. Bei Invalidenrenten ab dem 1. Januar 2018 wird das hypothetische Einkommen aus der Teilerwerbstätigkeit auf ein Vollpensum hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird schliesslich anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (aArt. 27bis Abs. 3 IVV, in der zwischen dem 1. Januar 2018 und dem 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung).”
Seit dem 1. Januar 2018 sieht Art. 27bis RAI für teilzeiterwerbstätige Versicherte ein spezifisches Bewertungsmodell vor: Das vorverlustige Einkommen wird für die Erwerbsseite hypothetisch auf eine Vollzeitstelle hochgerechnet (Annäherung an 100 % Beschäftigungsannahme) und die Invaliditätsgrade der Teilbereiche (Erwerbstätigkeit und Betätigung im Aufgabenbereich) werden zusammengerechnet. Diese Neuregelung führt zu einer für die Versicherten tendenziell günstigeren Bestimmung des Invaliditätsgrades.
“Jusqu’au 31 mars 2017, le dernier salaire que la personne assurée aurait pu obtenir compte tenu de l’évolution vraisemblable de la situation jusqu’au prononcé de la décision litigieuse (revenu sans invalidité) – et non celui qu’elle aurait pu réaliser si elle avait pleinement utilisé ses possibilités de gain – était comparé au gain hypothétique qu’elle pouvait obtenir sur un marché équilibré du travail en mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle dans un emploi adapté à son handicap (revenu d’invalide). Ainsi, lorsque la personne assurée continuait à bénéficier d’une capacité résiduelle de travail dans l’activité lucrative qu’elle exerçait à temps partiel avant la survenance de l’atteinte à la santé, elle ne subissait pas d’incapacité de gain tant que sa capacité résiduelle de travail était plus étendue ou égale au taux d’activité qu’elle exerçait sans atteinte à la santé (ATF 137 V 334 cons. 4.1 et les références citées). Depuis le 1er janvier 2018, le revenu que la personne assurée aurait pu obtenir dans l’activité qu’elle effectuait à temps partiel avant la survenance de l’atteinte à la santé (revenu sans invalidité) n’est plus déterminé sur la base du revenu effectivement réalisé, mais est désormais extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps (art. 27bis al. 3 let. a RAI). Il s’ensuit que la nouvelle méthode de calcul est plus favorable à l’assurée. À la suite de la modification de l'art. 27bis RAI, l’AI a mis en œuvre depuis le 1er janvier 2018 un nouveau modèle de calcul pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel, qui répond aux exigences de la CourEDH. Selon ce modèle, le calcul du taux d'invalidité dans le domaine de l'activité lucrative s'effectue désormais sur la base d'un revenu sans invalidité estimé de façon hypothétique selon un emploi à plein temps. La valeur ainsi déterminée est ensuite une nouvelle fois pondérée au moyen du facteur du taux d'occupation. Ce réaménagement répond aux critiques émanant entre autres de la CourEDH à l'égard de l'ancienne méthode de calcul, critiques selon lesquelles la double prise en compte, lors de la détermination du taux d'invalidité, d'un revenu minoré en raison d'une activité à temps partiel constituait une discrimination. On ne voit dès lors pas les raisons pour lesquelles l’art. 27bis RAI serait contraire à la loi. La recourante ne développe par ailleurs pas ses griefs sur cette question. Les statuts d’active et de ménagère de la recourante, exprimés en taux de respectivement 78 % et 22 % ne peuvent ainsi qu’être confirmés.”
“Le seul fait que la personne désignée pour procéder à l’enquête se trouve dans un rapport de subordination vis-à-vis de l’office AI ne permet pas encore de conclure à son manque d’objectivité et à son parti pris. Il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité de l’évaluation (à propos des rapports et expertises des médecins internes des assurances, cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 3.2.3. Lorsque l’assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l’entreprise de son conjoint, l’invalidité pour cette activité est évaluée selon l’art. 16 LPGA. S’il accomplit ses travaux habituels, l’invalidité est fixée selon l’art. 28a al. 2 LAI pour cette activité-là. Dans ce cas, les parts respectives de l’activité lucrative ou du travail dans l’entreprise du conjoint et de l’accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d’invalidité est calculé dans les deux domaines d’activité. C'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI). Cette méthode a été souvent remise en cause, y compris devant la Cour européenne des droits de l'homme (CourEDH). Dans l’arrêt n° 7186/09 Di Trizio c. Suisse du 2 février 2016, la CourEDH a retenu que, dans le cas d'une mère de jumeaux, l'usage de la méthode mixte représentait une violation de son droit au respect de la vie privée et familiale (art. 8 CEDH) combiné avec l’interdiction de la discrimination (art. 14 CEDH). À la suite de cet arrêt, le Conseil fédéral a décidé de modifier le règlement sur l’assurance-invalidité (RAI) concernant l’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel (lettre circulaire AI de l’OFAS n° 372 du 9 janvier 2018). Selon le nouvel art. 27bis al. 2 à 4 RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l’art. 7, al. 2, de la loi, le taux d’invalidité est déterminé par l’addition des taux suivants: le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative (al.”
“Il ressort des pièces du dossier qu’à la fin du délai d’attente, soit en octobre 2016, elle présente une capacité de travail de 60 % sur un taux de 100% dans toute activité professionnelle qui respecte ses limitations fonctionnelles (éviter les activités à risque majeur de blessure en cas de perte de connaissance (tel que le travail en hauteur) ou les activités nécessitant la conduite professionnelle d’un véhicule automobile). Compte tenu de ce qui précède, il convient de déterminer le préjudice économique, respectivement le degré d’invalidité découlant de son atteinte à la santé. Dans la mesure où son incapacité de travail est de 40% sur 100%, elle conserve une capacité résiduelle de travail de 60% (sur 100%). Ses empêchements sur la part active s’élèvent : 50% (taux d’activité en bonne santé) – 60% (capacité de travail résiduelle) x 100= 20% 50% (taux d’activité en bonne santé) Le degré d’invalidité dans ces deux domaines (actif et ménager) est donc le suivant : Activité partielle Part Empêchement Degré d’invalidité Active 50% 20% 10% Ménagère 50% 15.9% 7.95% Taux d’invalidité (arrondi) : 17.95% Le degré d’invalidité s’élève dès lors à 18% n’ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité. Depuis le 1er janvier 2018 est entrée en vigueur une nouvelle méthode d’évaluation de l’invalidité pour les personnes partiellement actives et partiellement ménagères (art. 27bis RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Désormais, pour évaluer le taux d’invalidité dans la part active, nous devons nous baser sur un taux d’occupation théorique de 100 %, quel que soit le taux de travail réellement exercé avant l’atteinte à la santé. De ce fait, le nouveau degré d’invalidité dès le 1er janvier 2018 dans ces deux domaines (actif et ménager) est calculé de la manière suivante : Activité partielle Part Empêchement Degré d’invalidité Active 50% 60% 30% Ménagère 50% 15.9% 7.95% Taux d’invalidité (arrondi) : 37.95% Le nouveau degré d’invalidité est dès lors de 38%. Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité. Pour l’aider à réintégrer le monde de l’économie, nous lui proposons le soutien de notre service de placement, selon communication déjà reçue.” B. H.________, toujours représentée par Me Hofstetter, a déféré la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 20 janvier 2022 en concluant à sa réforme en ce sens qu’elle est mise au bénéfice d’une rente d’invalidité entière dès le 1er janvier 2017.”
Wird Art. 27bis Abs. 3 IVV seit dem 1.1.2018 angewandt und liegt ein Status von 100 % Erwerb vor, kann gegebenenfalls auf einen zusätzlichen Einkommensvergleich verzichtet werden, da der Invaliditätsgrad in diesem Fall nach den Feststellungen der reformierten Regelung nicht über 30 % hinausgeht.
“Unter Berücksichtigung, dass die Revision der IVV hinsichtlich der Berechnung des Invaliditätsgrades für Teilerwerbstätige am 1. Januar 2018 in Kraft trat (vgl. E. 3.4.4 hiervor), wäre – ausgehend von einer Teilerwerbstätigkeit bzw. einem Status 90 % Erwerb und 10 % Haushalt – per 1. Januar 2018 gestützt auf Art. 27bis Abs. 3 IVV ein weiterer Einkommensvergleich vorzunehmen, was jedoch wie nachfolgend (vgl. E. 6.4 hiernach) aufzuzeigen sein wird, unterbleiben kann, da der Invaliditätsgrad – bei einem Status von 100 % Erwerb – ohnehin nicht mehr als 30 % betragen kann.”
Bei Teil(erwerbstätigen) ist zunächst die tatsächliche Aufteilung zwischen Erwerbstätigkeit und Erfüllung der üblichen Haushaltsarbeiten zu ermitteln. Anschliessend ist der Invaliditätsgrad für den Erwerbsbereich und für den Bereich der Haushalts- bzw. Betätigungstätigkeiten getrennt zu berechnen (gemischte Methode).
“3 LPGA, l’invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d’évaluation de l’invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l’activité lucrative et de l’accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d’invalidité d’après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d’activité en question; c’est la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021] en corrélation avec l’art. 27bis RAI; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). d) Lors de l’examen initial du droit à la rente, il convient d’examiner quelle est la méthode d’évaluation de l’invalidité qu’il s’agit d’appliquer. Le choix de l’une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“b LAI) une incapacité de travail ininterrompue dès le mois de janvier 2018, si bien qu’un éventuel droit à la rente prendrait naissance au mois de janvier 2019. L’ancien droit demeure donc applicable au cas d’espèce. 4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). b) Lors de l’examen initial du droit à la rente, il convient d’examiner quelle est la méthode d’évaluation de l’invalidité qu’il s’agit d’appliquer. Le choix de l’une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 consid.”
Bei Teilerwerbstätigen sind der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich kumulativ zu erfassen. Für die Erwerbstätigkeit wird das Einkommen ohne und mit Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit mit 100% Beschäftigungsgrad hochgerechnet, das mit Invalidität ermittelte Einkommen an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst und die prozentuale Erwerbseinbusse mit dem Beschäftigungsgrad gewichtet, den die Person ohne Invalidität gehabt hätte.
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Gemäss Art. 27bis Abs. 1 IVV werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades von Teilerwerbstätigen folgende Invaliditätsgrade zusammengezählt: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV: a. das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, hochgerechnet; b. das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 Prozent entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst; c. die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV: a.”
“Damit sind beide Vergleichseinkommen ausgehend vom gleichen Tabellenlohn zu berechnen, wobei gemäss Art. 26bis Abs. 3 IVV (in der vom 1. Januar 2022 bis 31. Dezember 2023 geltenden Fassung) aufgrund der 50%igen Einschränkung der Leistungsfähigkeit zusätzlich ein Abzug von 10 % vorzunehmen ist (vgl. E. 6.2.2 hiervor), weshalb die erwerbliche Einschränkung 55 % beträgt (100 ./. 50 x 0.9). Bei einem Status von 80 % Erwerbstätigkeit ergibt dies einen gewichteten Invaliditätsgrad von 44 % (Art. 27bis Abs. 1 lit. c IVV; 55 x 0.8).”
Für die berufliche Vorsorge ist bei der Bemessung des Invaliditätsgrades allein die Verringerung der Erwerbsfähigkeit im tatsächlich versicherten Erwerbsanteil massgebend. Vorsorgeeinrichtungen sind nicht ohne Weiteres an die von der Invalidenversicherung (IV) errechneten Invaliditätsgrade gebunden, namentlich nicht an das nach Art. 27bis IVV/OAI angewandte Mischverfahren für Teilzeitbeschäftigte.
“La Fondazione fa inoltre valere di non essere vincolata alle conclusioni dell’amministrazione in merito al calcolo del grado di invalidità, considerato come l’Ufficio AI vi abbia proceduto utilizzando il nuovo metodo misto applicabile agli assicurati attivi professionalmente a tempo parziale e per il resto si occupano delle mansioni domestiche giusta l’art. 27bis OAI, in vigore dal 1. gennaio 2018, metodo che, giusta la giurisprudenza del Tribunale federale, non è applicabile nell’ambito della previdenza professionale. A ragione. Innanzitutto, richiamato quanto esposto ai consid. 2.4 e 2.7, gli istituti di previdenza non sono vincolati alle conclusioni dell’AI circa il grado di invalidità di assicurati con attività lavorativa a tempo parziale calcolato giusta il metodo misto di valutazione del grado di invalidità secondo l’art. 28 cpv. 2 ter LAI e art. 16 LPGA (Vetter-Schreiber, op. cit., all’art. 24 n. 7 e n. 25; Stauffer, op. cit, n. 1068) e, a far tempo dal 1. gennaio 2018, l’art. 27bis OAI. Giusta il cpv. 3 dell’art. 27bis OAI il calcolo del grado d’invalidità nell’ambito dell’attività lucrativa è disciplinato nel senso che “il reddito che l’assicurato potrebbe conseguire esercitando l’attività lucrativa a tempo parziale se non fosse divenuto invalido è calcolato sulla base della stessa attività lucrativa esercitata a tempo pieno (lett. a); e la perdita di guadagno percentuale è ponderata in funzione del grado d’occupazione che l’assicurato avrebbe se non fosse divenuto invalido (lett. b)”. Considerato infatti come la LPP, contrariamente all’AI, assicuri solo le persone attive professionalmente, in ambito previdenziale è determinante solo la diminuzione della capacità lavorativa riferita alla parte salariata. Solo in questa misura è di principio dato un vincolo alla commisurazione dell’invalidità da parte dell’AI (DTF 120 V 110 consid. 4b seg.; Stauffer, op. cit, n. 1068). In ambito previdenziale - richiamato il principio assicurativo valido nell’ambito della previdenza professionale, per il quale un diritto a prestazioni d’invalidità della LPP è dato soltanto se e nella misura in cui esiste una copertura assicurativa - la commisurazione del grado di invalidità avviene di conseguenza in base all’effettivo grado di occupazione al momento in cui è subentrata l’inabilità lavorativa la cui causa ha poi portato all’invalidità, tenendo in considerazione anche eventuali inabilità lavorative esistenti già in precedenza (DTF 141 V 134 consid.”
Die für die verschiedenen Tätigkeitsbereiche ermittelten Invaliditätsgrade werden anteilig nach dem jeweiligen Zeit‑ bzw. Beschäftigungsanteil gewichtet und anschliessend zusammengerechnet. Beispielhaft ergibt sich so bei einer auf Vollzeit hochgerechneten Erwerbseinbusse von 55 % und einem Erwerbsstatus von 80 % ein gewichteter Beitrag von 44 % (55 × 0.8).
“Damit sind beide Vergleichseinkommen ausgehend vom gleichen Tabellenlohn zu berechnen, wobei gemäss Art. 26bis Abs. 3 IVV (in der vom 1. Januar 2022 bis 31. Dezember 2023 geltenden Fassung) aufgrund der 50%igen Einschränkung der Leistungsfähigkeit zusätzlich ein Abzug von 10 % vorzunehmen ist (vgl. E. 6.2.2 hiervor), weshalb die erwerbliche Einschränkung 55 % beträgt (100 ./. 50 x 0.9). Bei einem Status von 80 % Erwerbstätigkeit ergibt dies einen gewichteten Invaliditätsgrad von 44 % (Art. 27bis Abs. 1 lit. c IVV; 55 x 0.8).”
“Il convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en pourcentage, la personne assurée aurait consacrée à l’exercice de son activité lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et quelle part de son temps elle aurait consacrée à ses travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité lucrative ou de l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément aux art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI (comparaison des revenus), étant toutefois précisé que le revenu qui aurait pu être obtenu de cette activité à temps partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps (art. 27bis al. 2 RAI). Le taux d’invalidité pour la part de son temps consacrée par la personne assurée à ses travaux habituels est établi en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité (art. 27bis al. 3 RAI). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite pondérés en proportion de la part du temps consacrée à chacun des deux domaines d’activité (art. 27bis al. 2 et 3), avant d’être additionnés pour fixer le taux d’invalidité globale (art. 27bis al. 1 RAI). d) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage ou atteint 100 %, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). 5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.”
“Il convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en pourcentage, la personne assurée aurait consacrée à l’exercice de son activité lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et quelle part de son temps elle aurait consacrée à ses travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité lucrative ou de l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément aux art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; comparaison des revenus), étant toutefois précisé que le revenu qui aurait pu être obtenu de cette activité à temps partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps. Le taux d’invalidité pour la part de son temps consacrée par la personne assurée à ses travaux habituels est établi conformément aux art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; méthode spécifique). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite pondérés en proportion de la part du temps consacrée à chacun des deux domaines d’activité, avant d’être additionnés pour fixer le taux d’invalidité globale (art. 27bis al. 1 RAI [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). d) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI). e) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.”
Für die Festlegung des Invaliditätsgrads im erwerblichen Bereich wird das Erwerbseinkommen auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Für die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur Nichtinvalidität ermittelt und mit der Differenz zwischen dem nach Abs. 3 lit. b festgestellten Beschäftigungsgrad und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).
“Gemäss dem in Art. 27bis Abs. 2–4 I der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) per 1. Januar 2018 eingeführten neuen Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrads von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG) werden der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich – weiterhin – summiert (Art. 27bis Abs. 2 IVV). Die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbstätigkeit richtet sich nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV). Für die Berechnung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen bei der Betätigung im Aufgabenbereich im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt. Der Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Absatz 3 lit. b und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV).”
“März 2018 (IV-Akte 152) abzustellen. 4. 4.1. 4.1.1. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (gemäss Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (vgl. BGE 144 I 21, 24 E. 2.1). Bei Anwendbarkeit dieser Methode werden für die Bestimmung des Invaliditätsgrades der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit und der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich summiert (vgl. Art. 27bis Abs. 2 lit. a und lit. b der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]). 4.1.2. Gemäss dem seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei (a.) das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird und (b.) die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrads, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird. Nach dem bis 31. Dezember 2017 massgeblichen Recht unterblieb dagegen die erwähnte Hochrechnung des Valideneinkommens auf eine Vollerwerbstätigkeit; massgeblich war das Valideneinkommen entsprechend dem für den Gesundheitsfall angenommenen Beschäftigungsgrad im erwerblichen Teil. 4.1.3. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten. Zu berücksichtigen sind namentlich allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen.”
Bei Mischfällen ist der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Betätigung im Aufgabenbereich zu bestimmen, und der Invaliditätsgrad für beide Bereiche gesondert zu bemessen (gemischte Methode). Die mit Art. 27bis IVV eingeführte Berechnungsmethodik zielt auf eine nichtdiskriminierende Ausgestaltung gegenüber teilerwerbstätigen Versicherten ab und berücksichtigt damit die in der Rechtsprechung bezeichneten EMRK-relevanten Anforderungen.
“im Haushalt) tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht mehr zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität in Abweichung von Art. 16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie behindert sind, sich im bisherigen Aufgabenbereich zu betätigen (Betätigungsvergleich; Art. 28a Abs. 2 IVG). 3.3 Bei versicherten Personen, die nur teilweise erwerbstätig sind, wird für den Anteil ihrer Erwerbstätigkeit die Invalidität nach Art. 16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für den Aufgabenbereich nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden allerdings ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung). 3.4 Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (AS 2017 7581 f.), wurde für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert. Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus ihrem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in der ab 1. Januar 2022 anwendbaren Fassung). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. c). 3.5 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde.”
“Dies ist die spezifische Methode der Invaliditätsbemessung (Betätigungsvergleich; BGE 141 V 15 E. 3.2). 3.3 Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind oder die unentgeltlich im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin mitarbeiten, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art.16 ATSG festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit oder der unentgeltlichen Mitarbeit im Betrieb des Ehegatten oder der Ehegattin und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dies ist die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (BGE 141 V 15 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invaliditätsbemessung ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV). 3.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde (BGE 141 V 15 E. 3.1). Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 504 E. 3.3 mit Hinweisen). Da es sich um einen hypothetischen, für den Fall intakter gesundheitlicher Verhältnisse angenommenen”
“Das neue Berechnungsmodell des Art. 27bis IVV verfolgt das Ziel einer nichtdiskriminierenden Ausgestaltung der gemischten Methode und damit der EMRK-konformen Behandlung teilerwerbstätiger Versicherter. Damit soll insbesondere der im Urteil Di Trizio geäusserten Kritik am bisherigen Berechnungsmodell der gemischten Methode Rechnung getragen werden, wonach gemäss alter Berechnungsweise eine überproportionale Berücksichtigung der Teilzeitarbeit im Erwerbsbereich erfolgte, indem diese einmal bei der Festlegung der Höhe des Valideneinkommens und ein zweites Mal bei der anteilmässigen Gewichtung nach dem Teilzeitpensum einbezogen wurde (vgl. Urteil Di Trizio, § 98). Neu wird für beide Teilbereiche so gerechnet, wie wenn keine Teilerwerbstätigkeit vorläge. Dies bedeutet in der Konsequenz, dass Validen- wie auch Invalideneinkommen in Bezug auf eine hypothetische Vollzeittätigkeit zu bestimmen sind (vgl. BGE 145 V 370 E. 4 S. 376 ff.). Die prozentual ermittelten und nach invalidenversicherungsrechtlichem Status - einmalig - gewichteten Anteile werden in der Folge (mathematisch) addiert.”
Das Bundesgericht hat festgestellt, dass der mit Art. 27bis IVV eingeführte Berechnungsmodus (in Kraft seit 1.1.2018) die von der EMRK gestellten Anforderungen, namentlich im Zusammenhang mit der Rechtsprechung Di Trizio, erfüllt. Nach dieser Rechtsprechung begründet die neue Berechnungsweise nicht automatisch eine Diskriminierung von Frauen, die ihre Erwerbstätigkeit nach der Geburt reduzieren; im vorliegenden Fall sah das Gericht keine ausreichenden Anhaltspunkte, von dieser Rechtsprechung abzuweichen.
“17 LPGA) n’est pas admissible lorsque seuls des motifs d’ordre familial conduisent à un changement de son statut de personne exerçant une activité lucrative à temps complet à celui de personne exerçant une activité lucrative à temps partiel (cf. ATF 143 I 50; art. 14 CEDH, en lien avec l’art. 8 CEDH; affaire Di Trizio c. Suisse précitée du 2 février 2016). Elle soutient que l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, ne suffit en particulier pas pour supprimer la discrimination d’une femme qui perdrait son droit à une rente d’invalidité uniquement parce qu’elle a réduit son taux d’occupation pour s’occuper de ses enfants (cf. Jana Renkar, Die Neue Gemischte Methode, Jusletter du 22 janvier 2018, n° 44 ; Emilie Conti Morel, Nouveaux paradigmes pour le calcul du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel en assurance-invalidité et en prévoyance professionnelle, RSAS 2018, p. 368). 4.2. L’autorité intimée a indiqué dans la décision attaquée, à laquelle elle renvoie dans sa réponse, qu’elle est tenue d’appliquer la nouvelle réglementation entrée en vigueur le 1er janvier 2018 (art. 27bis RAI) et, donc, de procéder à un nouveau calcul du taux d’invalidité de la recourante. 4.3. Dans l’arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020 précité, auquel on peut renvoyer (consid. 2.2.3 supra), le Tribunal fédéral s’est prononcé de manière détaillée sur la nouvelle méthode mixte d’évaluation de l’invalidité. Il a jugé en substance que le nouveau mode calcul de l’art. 27bis RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, remplit de manière satisfaisante les exigences posées par la CourEDH dans l’affaire Di Trizio c. Suisse et n’entraîne pas une discrimination de fait envers les femmes qui réduisent leur taux d’activité après la naissance d’un enfant. L'argumentation de la recourante ne met en évidence aucun élément qui justifierait de s’écarter de cette jurisprudence récente. Il s’ensuit que le grief, mal fondé, doit être rejeté. 5. 5.1. Invoquant une constatation inexacte des faits, la recourante se plaint de l’évaluation de son taux d’invalidité. Elle fait tout d’abord valoir que le Dr H.________ aurait procédé à une appréciation médicale différente de sa capacité de travail d’une situation qui est demeurée globalement inchangée depuis 2006.”
“17 LPGA) n’est pas admissible lorsque seuls des motifs d’ordre familial conduisent à un changement de son statut de personne exerçant une activité lucrative à temps complet à celui de personne exerçant une activité lucrative à temps partiel (cf. ATF 143 I 50; art. 14 CEDH, en lien avec l’art. 8 CEDH; affaire Di Trizio c. Suisse précitée du 2 février 2016). Elle soutient que l’art. 27bis al. 2 à 4 RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, ne suffit en particulier pas pour supprimer la discrimination d’une femme qui perdrait son droit à une rente d’invalidité uniquement parce qu’elle a réduit son taux d’occupation pour s’occuper de ses enfants (cf. Jana Renkar, Die Neue Gemischte Methode, Jusletter du 22 janvier 2018, n° 44 ; Emilie Conti Morel, Nouveaux paradigmes pour le calcul du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel en assurance-invalidité et en prévoyance professionnelle, RSAS 2018, p. 368). 4.2. L’autorité intimée a indiqué dans la décision attaquée, à laquelle elle renvoie dans sa réponse, qu’elle est tenue d’appliquer la nouvelle réglementation entrée en vigueur le 1er janvier 2018 (art. 27bis RAI) et, donc, de procéder à un nouveau calcul du taux d’invalidité de la recourante. 4.3. Dans l’arrêt 9C_82/2020 du 27 octobre 2020 précité, auquel on peut renvoyer (consid. 2.2.3 supra), le Tribunal fédéral s’est prononcé de manière détaillée sur la nouvelle méthode mixte d’évaluation de l’invalidité. Il a jugé en substance que le nouveau mode calcul de l’art. 27bis RAI, entré en vigueur le 1er janvier 2018, remplit de manière satisfaisante les exigences posées par la CourEDH dans l’affaire Di Trizio c. Suisse et n’entraîne pas une discrimination de fait envers les femmes qui réduisent leur taux d’activité après la naissance d’un enfant. L'argumentation de la recourante ne met en évidence aucun élément qui justifierait de s’écarter de cette jurisprudence récente. Il s’ensuit que le grief, mal fondé, doit être rejeté. 5. 5.1. Invoquant une constatation inexacte des faits, la recourante se plaint de l’évaluation de son taux d’invalidité. Elle fait tout d’abord valoir que le Dr H.________ aurait procédé à une appréciation médicale différente de sa capacité de travail d’une situation qui est demeurée globalement inchangée depuis 2006.”
Massgeblich für die Wahl der Berechnungsmethode ist die Frage, ob und in welchem Umfang die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre. Dieser Status — insbesondere der hypothetische Beschäftigungsgrad — wird durch eine hypothetische Prüfung unter sonst unveränderten Umständen bestimmt.
“und dieser Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (lit. b). 5.3.1.4. Der Status einer versicherten Person bestimmt sich gemäss Art. 24septies Abs. 1 IVV nach den erwerblichen Verhältnissen, in denen sie sich befinden würde, wenn sie nicht gesundheitlich beeinträchtigt wäre. Die versicherte Person gilt als erwerbstätig nach Art. 28a Abs. 1 IVG, wenn sie im Gesundheitsfall eine Erwerbstätigkeit ausüben würde, die einem Beschäftigungsgrad von hundert Prozent oder mehr entspricht (Abs. 2 lit. a), als nicht erwerbstätig nach Artikel 28a Abs. 2 IVG, wenn sie im Gesundheitsfall keine Erwerbstätigkeit ausüben würde (Abs. 2 lit. b), und als teilerwerbstätig nach Art. 28a Abs. 3 IVG, wenn sie im Gesundheitsfall eine Erwerbstätigkeit ausüben würde, die einem Beschäftigungsgrad von weniger als hundert Prozent entspricht (Abs. 2 lit. c). Gemäss ständiger bundesgerichtlicher Rechtsprechung bestimmt sich die für die Methodenwahl (Einkommensvergleich, gemischte Methode, Betätigungsvergleich) entscheidende Statusfrage, nämlich ob und gegebenenfalls in welchem zeitlichen Umfang eine versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, aus der hypothetischen Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde.”
“und dieser Anteil wird anhand der Differenz zwischen dem Beschäftigungsgrad nach Art. 27bis Abs. 2 lit. c IVV und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (lit. b). 5.3.1.4. Der Status einer versicherten Person bestimmt sich gemäss Art. 24septies Abs. 1 IVV nach den erwerblichen Verhältnissen, in denen sie sich befinden würde, wenn sie nicht gesundheitlich beeinträchtigt wäre. Die versicherte Person gilt als erwerbstätig nach Art. 28a Abs. 1 IVG, wenn sie im Gesundheitsfall eine Erwerbstätigkeit ausüben würde, die einem Beschäftigungsgrad von hundert Prozent oder mehr entspricht (Abs. 2 lit. a), als nicht erwerbstätig nach Artikel 28a Abs. 2 IVG, wenn sie im Gesundheitsfall keine Erwerbstätigkeit ausüben würde (Abs. 2 lit. b), und als teilerwerbstätig nach Art. 28a Abs. 3 IVG, wenn sie im Gesundheitsfall eine Erwerbstätigkeit ausüben würde, die einem Beschäftigungsgrad von weniger als hundert Prozent entspricht (Abs. 2 lit. c). Gemäss ständiger bundesgerichtlicher Rechtsprechung bestimmt sich die für die Methodenwahl (Einkommensvergleich, gemischte Methode, Betätigungsvergleich) entscheidende Statusfrage, nämlich ob und gegebenenfalls in welchem zeitlichen Umfang eine versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, aus der hypothetischen Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde.”
Bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Haushalt betätigen, wird für die Bemessung der Invalidität in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit das hypothetische Vollerwerbseinkommen aus dem Teilzeitlohn hochgerechnet; die so ermittelte prozentuale Erwerbseinbusse wird anschliessend nach dem hypothetischen Beschäftigungsgrad gewichtet (Art. 27bis Abs. 3 IVV, geänderte Fassung).
“In diesem Falle sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der IV-Grad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Ist bei diesen Versicherten anzunehmen, dass sie im Zeitpunkt der Prüfung des Rentenanspruchs ohne Gesundheitsschaden ganztägig erwerbstätig wären, so ist die Invalidität ausschliesslich nach den Grundsätzen für Erwerbstätige zu bemessen (Art. 27bis IVV in der bis Ende 2017 geltenden Fassung). 3.3 Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der IVV und der dazu ergangenen Übergangsbestimmung, in Kraft ab 1. Januar 2018 (AS 2017 7581 f.), wurde für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert. Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrads in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus ihrem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV in der ab 1. Januar 2022 anwendbaren Fassung). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrads gewichtet, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (lit. c). 3.4 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 507 E. 3.3 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts vom 17. Juli 2012, 9C_335/2012, E. 3.1). Bei im Haushalt tätigen Versicherten sind für die Beantwortung dieser Frage die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen.”
“Diese sind zumindest körperlich leicht, ohne körperlich anstrengende Arbeiten mit beispielsweise dauerhaftem Gehen, repetitiven stärkeren handbelastenden Arbeiten, länger dauernden Überkopfarbeiten, sowie ohne Tätigkeiten in zu warmer Umgebung (IV-act. 195-6). Damit liegt ein Revisionsgrund im Sinn von Art. 17 Abs. 1 ATSG vor. Unbestrittenermassen ist bei der Beschwerdeführerin zur Berechnung des IV-Grades die gemischte Methode anwendbar. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG (durch einen Einkommensvergleich) festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig (und ist ihnen die Aufnahme einer Vollerwerbstätigkeit nicht zumutbar; Art. 8 Abs. 3 ATSG), so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dabei wird gemäss dem auf den 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Art. 27bis Abs 3 lit. a IVV das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs 3 lit. b IVV). Die Invalidität im Aufgabenbereich wird danach festgelegt, in welchem Masse sie unfähig ist, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Dazu wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt und anhand der Differenz zwischen dem Teilerwerbspensum und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV). Anlässlich der Haushaltsabklärung gab die Beschwerdeführerin am 29. Juni 2018 an, bei guter Gesundheit würde sie zu 80 % bis 100 % einer Erwerbstätigkeit, vorzugsweise in der Industrie, nachgehen (IV-act. 157-4). Dies wurde im Abklärungsbericht als nicht plausibel bezeichnet und es wurde von der Qualifikation 60 % Erwerb und 40 % Haushalt ausgegangen (Abklärungsbericht vom 4.”
Bei Teilzeitarbeit ist das aus der Beschäftigung gezogene Einkommen für die Festsetzung des Valideneinkommens auf ein Vollzeitpensum hochzurechnen und anschliessend auf das massgebende Jahr zu indexieren. Aus diesen hochgerechneten und indexierten Werten werden die massgebenden Valideneinkommen für die jeweiligen Vergleichsjahre abgeleitet.
“Die Beschwerdegegnerin stellte in der angefochtenen Verfügung für das Valideneinkommen auf die Angaben der früheren Arbeitgeberin der Beschwerdeführerin (R.________) ab (vgl. AB 185 S. 5), bei welcher die Beschwerdeführerin von Januar 2017 bis März 2021 als … in einem Pensum von 80 % angestellt gewesen war (vgl. AB 73 S. 2). Dies ist nicht zu beanstanden (vgl. E. 5.1.2 hiervor) und es bestehen keine Anzeichen dafür, dass die Beschwerdeführerin ohne die Gesundheitsbeeinträchtigung nicht weiterhin in derselben Beschäftigung tätig wäre. Das Valideneinkommen ist folglich gestützt auf die Angaben der früheren Arbeitgeberin, ausgehend von einem im Jahr 2020 bei einem Pensum von 80 % erzielten Jahreslohn von Fr. 75'360.-- (AB 16 S. 5 Ziff. 5.1), festzusetzen. Hochgerechnet auf ein Vollzeitpensum (vgl. hierzu aArt. 27bis Abs. 3 lit. a IVV) und indexiert auf das Jahr 2021 (vgl. BFS, Nominallohnindex, Frauen 2016 - 2023, T1.2.15, Ziff. 64-66 [Finanz- und Versicherungsdienstleistungen]: Werte 2020 [103.8], 2021 [104.3]) resultiert damit pro 2021 ein massgebendes Valideneinkommen von Fr. 94'653.75 (Fr. 75'360.- / 80 x 100 /”
“[Tabelle T1.2.15, Nominallohnindex, Frauen, 2016-2022, Wirtschaftszweig Ziff. 86 - 88, Indices 2016 bzw. 2017]). Für die Jahre 2019, 2021 und 2022 (Revisionszeitpunkte) ist das Einkommen neben der entsprechenden Indexierung (2019: 102; 2021: 103.3; 2022: 104.2) zudem auf ein Vollzeitpensum umzurechnen (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 lit. a IVV [in der vom 1. Januar 2018 bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung] und Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV). Daraus resultierten die folgenden Valideneinkommen: Fr. 92'399.70 (2019; Fr. 63'855.45 /”
“ff.). Ausgehend von den Angaben im Arbeitgeberfragebogen vom 17. September 2021, wonach die Beschwerdeführerin im erwähnten Pensum per 2020 einen Jahreslohn von Fr. 4'144.25 erhalten hat (AB 106/5 Ziff. 5.1), ergibt sich aufindexiert auf das Jahr 2021 in einem vollschichtigen Pensum (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 IVV) ein Jahreseinkommen von Fr. 58'901.25 (Fr. 4'144.25 /”
“S. 5), ist dennoch davon auszugehen, dass sie überwiegend wahrscheinlich bei guter Gesundheit – allenfalls in einer anderen Filiale desselben Arbeitgebers – weiterhin dieser Tätigkeit nachgehen würde. Das Valideneinkommen ist deshalb aufgrund des zuletzt erzielten Lohnes festzusetzen (vgl. E. 5.1.1 vorstehend). Gemäss Arbeitgeberbericht vom 13. Februar 2018 (AB 16) betrug der letzte Lohn bei einem Arbeitspensum von 80 % im Jahr 2017 Fr. 44'200.– (S. 3 Ziff. 2.10). Aufgerechnet auf ein Vollpensum (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV, vgl. E. 2.3.2 hiervor) und indexiert auf das Jahr 2018 (BFS, Tabelle "Nominallohnindex nach Geschlecht", Tabelle T1.2.10, Frauen, Periode 2016 bis 2019, Zeile 45-47 "Handel und Reparatur", Index 2017:”
Bei der Hochrechnung nach Art. 27bis Abs. 2 IVV sind die zu vergleichenden Einkommen auf ein 100%-Pensum zu beziehen. Massgeblich ist in der Regel das zuletzt erzielte Valideneinkommen; dieses kann bei Bedarf mittels Nominallohnindex bzw. unter Berücksichtigung der Teuerung bzw. der realen Einkommensentwicklung bis zum massgeblichen Zeitpunkt angepasst werden.
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“zusammengezählt. Für die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit wird gemäss Art. 27bis Abs. 2 IVV das Einkommen ohne Invalidität auf eine Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, hochgerechnet (lit. a), das Einkommen mit Invalidität auf der Basis einer Erwerbstätigkeit, die einem Beschäftigungsgrad von 100 % entspricht, berechnet und entsprechend an die massgebliche funktionelle Leistungsfähigkeit angepasst (lit.”
“Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre (Urteil des BGer 8C_461/2021 vom 3. März 2022 E. 4.2.1). Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 144 I 103 E. 5.3; 139 V 28 E. 3.3.2; 135 V 58 E. 3.1). Vorliegend sind keine Gründe ersichtlich, das Valideneinkommen nicht anhand des zuletzt erzielten Einkommens festzusetzen, zumal dieses dem durchschnittlichen Gehalt einer Hilfsarbeiterin entspricht bzw. dieses sogar leicht übersteigt, wie sich aus den nachfolgenden Erwägungen ergibt. Die Beschwerdeführerin verdiente im Jahr 2019, als Mitarbeiterin eines Personalrestaurants, bei einem 50%-Pensum und einer Wochenarbeitszeit von 40 Stunden (IVSTA-act. 28) monatlich rund Fr. 2'350.- brutto (Fr. 28'215.- : 12 [IVSTA-act. 28 {S. 8 ff.}]). Aufgerechnet auf ein 100%-Pensum (vgl. dazu Art. 27bis Abs. 2 IVV) und unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis 2021 (vgl. dazu Homepage des Bundesamtes für Statistik < http//:www.bfs.admin.ch > Statistiken finden > Arbeit und Erwerb > Löhne, Erwerbseinkommen und Arbeitskosten > Schweizerischer Lohnindex > Schweizerischer Lohnindex: Index und Veränderung auf der Basis 2015 = 100, Total Frauen/nominal; abgerufen am 13. September 2023) ergibt sich ein Valideneinkommen von Fr. 4'771.- im Monat (Fr. 2'350.- x 2 x”
“[Tabelle T1.2.15, Nominallohnindex, Frauen, 2016-2022, Wirtschaftszweig Ziff. 86 - 88, Indices 2016 bzw. 2017]). Für die Jahre 2019, 2021 und 2022 (Revisionszeitpunkte) ist das Einkommen neben der entsprechenden Indexierung (2019: 102; 2021: 103.3; 2022: 104.2) zudem auf ein Vollzeitpensum umzurechnen (vgl. aArt. 27bis Abs. 3 lit. a IVV [in der vom 1. Januar 2018 bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung] und Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV). Daraus resultierten die folgenden Valideneinkommen: Fr. 92'399.70 (2019; Fr. 63'855.45 /”
“Januar 2022 beginnender Rentenanspruch im Streit liegt, finden die am gleichen Tag in Kraft getretenen Anpassungen im IVG sowie in der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) keine Anwendung (siehe das Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen über Invalidität und Rente in der Invalidenversicherung, gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 9100 ff.). Für das Valideneinkommen ist entscheidend, was die versicherte Person aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und ihrer persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit im massgebenden Zeitpunkt des allfälligen Rentenbeginns hätte verdienen können, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 16 ATSG; BGE 135 V 59 E. 3.1 und 139 V 30 E. 3.3.2, je mit Hinweisen). Ausgehend von dem für das Jahr 2018 im Auszug der Sozialversicherungsanstalt (SVA) des Kantons St. Gallen aus dem individuellen Konto der Beschwerdeführerin aufgeführten Jahreseinkommen von Fr. 51'649.-- (vgl. IV-act. 8-1) hat die Beschwerdegegnerin hochgerechnet auf ein Pensum von 100 % (vgl. Art. 27bis Abs. 2 lit. a IVV) ein Valideneinkommen von jährlich Fr. 64'561.-- ermittelt (vgl. IV-act. 61-1, 63-2 und 72-2), was grundsätzlich nicht zu beanstanden ist. Angepasst an die Indexierung bis zum Jahr 2020 resultiert ein Valideneinkommen von Fr. 65'789.85 (Fr. 64'561.-- / 2732 x 2784; vgl. Bundesamt für Statistik, Tabelle T 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 2010-2020). Für die Ermittlung des Invalideneinkommens hat die Beschwerdegegnerin sodann zu Recht auf den Medianlohn der schweizerischen Lohstrukturerhebung des Bundesamtes für Statistik (LSE) für die im Kompetenzniveau 1 beschäftigten Frauen abgestellt, da keine Umschulung durchgeführt worden ist (und eine solche weder beantragt worden ist noch mit Blick auf die Gesamtsituation realistisch erscheint) und die Beschwerdeführerin in ihrem angestammten Beruf nicht mehr tätig sein kann. Den LSE-Werten folgend ergibt sich unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2020 für ein Pensum von 100 % (bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.”
Die Festlegung des hypothetischen (Referenz‑)Beschäftigungsgrads ist eine hypothetische Würdigung, bei der die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse zum Zeitpunkt der Verfügung zu berücksichtigen sind. Dazu gehören namentlich allfällige Erziehungs‑ und Betreuungsaufgaben, Alter, berufliche Fähigkeiten, Ausbildung sowie persönliche Neigungen und Begabungen.
“16 ATSG darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). 4.3. 4.3.1. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Gemäss Art. 27bis Abs. 2 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich. Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). 4.4. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten. Zu berücksichtigen sind namentlich allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verfügung entwickelt haben (BGE 141 V 15, 20 E.”
Bei der Festlegung des Status im Sinne von Art. 27bis IVV ist zu prüfen, was die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung getan hätte; dafür ist für die Annahme einer möglichen Erwerbstätigkeit die überwiegende Wahrscheinlichkeit erforderlich. Bei der Abgrenzung des voraussichtlichen Tätigkeitsbereichs sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse zu berücksichtigen; die tatsächlich zuletzt ausgeübte Tätigkeit stellt dabei ein starkes Indiz dar. Für die Beurteilung sind medizinische Unterlagen sowie eine umfassende und pflichtgemässe Beweiswürdigung entscheidend.
“2 LAI en corrélation avec les art. 8 al. 3 LPGA et 27 RAI). Par travaux habituels, il faut entendre l’activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l’assistance apportée aux proches (art. 27 RAI). cc) Chez les assurés qui n’exerçaient que partiellement une activité lucrative, l’invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus. S’ils se consacraient en outre à leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA, l’invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d’évaluation de l’invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l’activité lucrative et de l’accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d’invalidité d’après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d’activité en question ; c’est la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27bis RAI ; ATF 137 V 334 ; 131 V 51 consid. 5.1.2). b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 52 ad art. 16 LPGA). cc) Pour un assuré qui n’exerçait que partiellement une activité lucrative, l’invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus. S’il se consacrait en outre à ses travaux habituels au sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), l’invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d’évaluation de l’invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l’activité lucrative et de l’accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d’invalidité d’après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d’activité en question ; c’est la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec l’art. 27bis RAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 ; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“3 LPGA, l’invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d’évaluation de l’invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l’activité lucrative et de l’accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d’invalidité d’après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d’activité en question; c’est la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021] en corrélation avec l’art. 27bis RAI; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). e) Lors de l’examen initial du droit à la rente, il convient d’examiner quelle est la méthode d’évaluation de l’invalidité qu’il s’agit d’appliquer. Le choix de l’une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Abs. 2 festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). Die Invalidität ergibt sich gemäss der bis Ende Dezember 2017 massgebend gewesenen Rechtslage aus der Addierung der in beiden Bereichen ermittelten und gewichteten Teilinvaliditäten (BGE 130 V 393, 396 E. 3.3; Urteil des Bundesgerichts 9C_399/2016 vom 18. Januar 2017 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Als Folge des Urteils des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) in Sachen Di Trizio gegen die Schweiz (7186/09) vom 2. Februar 2016 beschloss der Bundesrat am 1. Dezember 2017 eine Änderung der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201). Seit dem 1. Januar 2018 ist für die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode Art. 27bis IVV massgebend (vgl. dazu auch BGE 145 V 370). 3.8. Die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erwerbstätig wäre, ist mit Rücksicht auf die gesamten Umstände, so die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse, zu beantworten. Zu berücksichtigen sind namentlich allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verfügung entwickelt haben (BGE 141 V 15, 20 E. 3.1; BGE 137 V 334, 338 E. 3.2; BGE 125 V 146, 150 E. 2c). Ein starkes Indiz ist dabei die Tätigkeit, welche bei Eintritt der invalidisierenden gesundheitlichen Beeinträchtigung tatsächlich und unter Umständen seit längerer Zeit ausgeübt wurde, vor allem bei sonst im Wesentlichen unveränderten Verhältnissen bis zur Entstehung des Rentenanspruches (SVR 2010 IV Nr. 35 S. 111; siehe auch das Urteil des Bundesgerichts 9C_565/2015 vom 29.”
“Andernfalls liegt ein triftiger Grund vor, der rechtlich ein Abweichen davon gebietet (BGE 145 V 368 f. E. 4.3). Nach Art. 28 Abs. 2 IVG besteht Anspruch auf eine ganze Invalidenrente, wenn die versicherte Person mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn sie wenigstens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn sie mindestens zu 50 %, und auf eine Viertelsrente, wenn sie mindestens zu 40 % invalid ist. Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte (Invalideneinkommen), in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Valideneinkommen [Art. 16 ATSG]). Für teilerwerbstätige Versicherte richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades nach der sogenannten gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG und Art. 27bis IVV). Um den Invaliditätsgrad bemessen zu können, ist die Verwaltung und im Beschwerdefall das Gericht auf Unterlagen angewiesen, die ärztliche und gegebenenfalls auch andere Fachleute zur Verfügung zu stellen haben. Aufgabe des Arztes oder der Ärztin ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten die versicherte Person arbeitsunfähig ist (BGE 125 V 261 E. 4 mit Hinweisen). Die urteilenden Instanzen haben die Beweise frei, d.h. ohne Bindung an förmliche Beweisregeln, sowie umfassend und pflichtgemäss zu würdigen. Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist entscheidend, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen der Fachperson begründet sind (BGE 125 V 352 E.”
Gemäss den Übergangsbestimmungen zur IVV‑Änderung ist für zum Zeitpunkt des Inkrafttretens (1.1.2018) bereits laufende Viertels‑, Halb‑ und Dreiviertelsrenten, die nach der gemischten Methode zugesprochen wurden, innerhalb eines Jahres eine Revision einzuleiten. Die Revision steht im Zusammenhang mit dem neuen Berechnungsmodell zur Invaliditätsbemessung (Hochrechnung/Neuberechnung) gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV.
“Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG bestimmt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich zu ermitteln und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode der Invaliditätsbemessung; Art. 28a Abs. 3 IVG). Mit der am 1. Dezember 2017 beschlossenen Änderung der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 und der dazu ergangenen Übergangsbestimmungen, in Kraft ab 1. Januar 2018, wird für Teilerwerbstätige, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich Haushalt betätigen, ein neues Berechnungsmodell statuiert (Art. 27bis Abs. 2 bis 4 IVV). Dieses sieht vor, dass für die Ermittlung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbsfähigkeit für das Valideneinkommen nicht mehr auf das Einkommen aus einem Teilzeitpensum abgestellt, sondern das entsprechende Einkommen auf eine hypothetische Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird (Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV). Die so berechnete prozentuale Erwerbseinbusse wird sodann weiterhin anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalide geworden wäre, gewichtet (lit. b). 4.1 Gemäss Abs. 1 der Übergangsbestimmungen zur Änderung vom 1. Dezember 2017 ist für zum Zeitpunkt des Inkrafttretens der Änderung laufende Dreiviertelsrenten, halbe Renten und Viertelsrenten, die in Anwendung der gemischten Methode zugesprochen wurden, innerhalb eines Jahres nach Inkrafttreten dieser Änderung eine Revision einzuleiten. Auslöser der Revision sind somit die geänderten Rechtsgrundlagen ab 1. Januar 2018 in Bezug auf die Berechnungsart der gemischten Methode. Darüber hinaus sind laufende Invalidenrenten nach Art. 17 ATSG für die Zukunft zu erhöhen, herabzusetzen oder aufzuheben, wenn sich der Invaliditätsgrad in einer für den Anspruch erheblichen Weise ändert. Anlass zur Anpassung der Rente gibt jede tatsächliche Änderung, die sich auf den Invaliditätsgrad und damit auf den Umfang des Anspruchs (Viertelsrente, halbe Rente, Dreiviertelsrente, ganze Rente; Art.”
Bei Teilerwerbstätigen mit zusätzlicher Tätigkeit im Aufgabenbereich wird in der Regel die gemischte Methode angewandt. Zunächst sind die Anteile der Erwerbstätigkeit und des Aufgabenbereichs zu bestimmen. Anschliessend ist für den Erwerbsteil der Invaliditätsgrad nach der Einkommensvergleichsmethode und für den Aufgabenbereich der Invaliditätsgrad nach dem Betätigungsvergleich zu ermitteln; die so gewonnenen Teilinvaliditäten sind unter Beachtung der vorgesehenen Gewichtung/Addition zu verrechnen.
“Die Bemessung der Invalidität erfolgt bei erwerbstätigen Versicherten in der Regel nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28a Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 16 ATSG), bei nichterwerbstätigen Versicherten durch einen Betätigungsvergleich nach der spezifischen Methode (Art. 28a Abs. 2 IVG i.V.m. Art. 27 IVV) und bei teilerwerbstätigen Versicherten mit einem Aufgabenbereich nach der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3 IVG und Art. 27bis IVV i.V.m. Art. 28a Abs. 1 und 2 IVG; Art. 16 ATSG und Art. 27 IVV).”
“Danach wird für die Bestimmung des Invaliditätsgrades das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (allgemeine Methode des Einkommensvergleichs). Bei nichterwerbstätigen Versicherten, die im Aufgabenbereich tätig sind und denen die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit nicht zugemutet werden kann, wird für die Bemessung der Invalidität darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Methode des Betätigungsvergleichs; Art. 28a Abs. 2 IVG). Gemäss Art. 28a Abs. 3 IVG wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, für diesen Teil die Invalidität mittels Einkommensvergleichs festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit mittels Betätigungsvergleichs ermittelt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und es ist der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (gemischte Methode; vgl. auch Art. 27bis IVV; zur Zulässigkeit der gemischten Methode vgl. BGE 143 I 50 E. 4.4 und Urteil des BVGer C-3253/2019 vom 15. Dezember 2022 E. 6.2.1 m.H.).”
“2 Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leur travaux habituels (art. 8 al. 3 LPGA et 5 al. 1 LAI). A teneur de l'art. 28a al. 2 LAI, le taux d'invalidité de tels assurés est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de leur incapacité à accomplir leurs travaux habituels, à savoir, pour les assurés travaillant dans le ménage, l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches (art. 7 al. 2 LAI et art. 27 al. 1 RAI). Concrètement, la détermination du taux d'invalidité résulte en règle générale d'une enquête de ménage menée sur place par une personne qualifiée (cf. art. 69 al. 2 RAI), sur la base d'un tableau établi par l'Office fédéral des assurances sociales (cf. notamment l'arrêt du TAF C-6040/2017 du 16 novembre 2021 consid. 17.1.1). 4.2.3 Quant à l'invalidité de la personne qui à la fois exerce une activité lucrative à temps partiel et accomplit des travaux habituels, elle est en règle générale évaluée sur la base de la méthode mixte (cf. art. 28a al. 3 LAI et art. 27bis RAI). Les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels sont tout d'abord déterminées ; le taux d'invalidité est ensuite calculé dans les deux domaines d'activité suivant les deux méthodes susmentionnées (cf. ATF 141 V 15 consid. 3.2 et 137 V 334 consid. 3.1.3), étant précisé que le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative se base sur l'hypothèse d'une activité lucrative exercée à plein temps (cf. arrêt du TAF C-4452/2020 du 13 février 2023 consid. 6.4.3). Les taux ainsi obtenus sont ensuite additionnés en tenant compte de la pondération. 4.3 Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). L'amélioration de la capacité de gain n'est déterminante pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce qu'elle se maintienne durant une assez longue période ; il en va de même lorsqu'un changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une interruption prochaine soit à craindre (cf.”
“Si l'assuré exerçait une activité lucrative à temps partiel parallèlement à l'accomplissement de travaux habituels, il convient de pondérer les deux méthodes (ordinaire et spécifique) en fonction du temps alors attribué à chacune des activités précitées (méthode mixte ; art. 28a al. 3 LAI ; ATF 137 V 334 consid. 3.1 et 4.1 ; arrêt du TF 9C_541/2022 du 20 juillet 2023 consid. 4.3). Pour déterminer la part de l'activité lucrative par rapport à celle consacrée aux travaux ménagers, il convient d'examiner ce que ferait l'assuré dans les mêmes circonstances s'il n'était pas atteint dans sa santé (cf. ATF 144 I 28 consid. 2.3 ; arrêt du TF 9C_250/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.2). Le taux d'invalidité est calculé d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité. L'obligation de réduire le dommage en organisant son travail et en recourant à l'aide des proches dans les travaux ménagers, notamment les plus lourds, s'applique également à l'assuré dont l'invalidité est évaluée selon la méthode mixte (ATF 133 V 504, consid. 4.2 ; arrêt du TF 8C_119/2023 du 15 juin 2023 consid. 5.3.3). 5.4 L'art. 27bis RAI prescrit que, pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel et accomplissent par ailleurs des travaux habituels visés à l'art. 7 al. 2 de la loi, le taux d'invalidité est déterminé par l'addition du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative avec le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels (al. 1). Le calcul du taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est régi par l'art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l'assuré aurait pu obtenir de l'activité lucrative exercée à temps partiel, s'il n'était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est pondérée au moyen du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide (al. 2). L'évaluation de l'invalidité des assurés pour la part qu'ils consacrent à leurs travaux habituels nécessite l'établissement d'une liste des activités que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation.”
“Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG bemessen. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich (Art. 7 Abs. 2 IVG) tätig, so wird zur Ermittlung der Invalidität für diese Tätigkeit darauf abgestellt, in welchem Masse sie unfähig sind, sich im Aufgabenbereich zu betätigen. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung sowie auch in der seit Januar 2022 anwendbaren Fassung; sog. gemischte Methode der Invaliditätsbemessung). 4.3.2. Als Aufgabenbereich gilt die übliche Tätigkeit im Haushalt sowie die Pflege und Betreuung von Angehörigen (Art. 27 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung und in der seit Januar 2022 in Kraft stehenden Version). 4.3.3. Gemäss Art. 27bis IVV werden bei Teilerwerbstätigen, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigen, für die Bestimmung des Invaliditätsgrades folgende Invaliditätsgrade summiert: a. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Erwerbstätigkeit; b. der Invaliditätsgrad in Bezug auf die Betätigung im Aufgabenbereich (Abs. 2 in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung resp. Abs. 1 in der seit Januar 2022 geltenden Fassung). Laut Art. 27bis Abs. 3 IVV in der bis zum 31. Dezember 2021 anwendbar gewesenen Fassung richtet sich die Berechnung des Invaliditätsgrades in Bezug auf die Erwerbstätigkeit nach Art. 16 ATSG, wobei das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Voll-erwerbstätigkeit hochgerechnet (lit. a), und die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet wird (lit. b). Dasselbe wird im Ergebnis in Art.”
Art. 27bis IVV wurde zum 1. Januar 2018 geändert und mit Wirkung zum 1. Januar 2022 umfassend neu strukturiert. Damit wurde für versicherte Personen mit teilerwerblicher Tätigkeit ein neues Modell zur Bemessung des Invaliditätsgrads eingeführt; frühere Übergangslösungen wurden im Zuge dieser Änderungen aufgehoben.
“Occorre altresì ricordare che, quale conseguenza della decisione della Corte europea dei diritti dell’uomo (CEDU) 2 febbraio 2016 nella causa Di Trizio contro Svizzera (7186/09), secondo giurisprudenza il metodo misto non è applicabile alle persone con attività lucrativa svolta a tempo parziale, le quali per soli motivi familiari (ad esempio: nascita di un bambino) hanno notevolmente ridotto il pensum lavorativo nel senso di un cambiamento di statuto (da “persona con attività lavorativa a tempo pieno” a “persona con attività lavorativa a tempo parziale”) che ha causato, in via di revisione ex art. 17 cpv. 1 LPGA, una soppressione della rendita d’invalidità sinora percepita o di una riduzione della stessa. Nei casi al di fuori delle succitate fattispecie l’invalidità può essere determinata secondo il metodo misto (STF 8C_793/2017 del 8 maggio 2018 consid. 7.1 con giurisprudenza citata). Ciò corrisponde, ad esempio, nel caso di una prima domanda di prestazioni (SVR 2017 IV nr. 31; STF 8C_633/2015 del 12 febbraio 2016 consid. 4.3). Infine, va fatto presente che, oltre all’art. 27 OAI (cfr. consid. 2.4), anche l’art. 27bis OAI è stato modificato con effetto dal 1° gennaio 2018, per poi essere integralmente ristrutturato il 1° gennaio 2022, introducendo un nuovo modello di valutazione del grado d’invalidità per assicurati esercitanti un’attività lucrativa a tempo parziale. 2.6. Ai sensi dell’art. 17 cpv. 1 LPGA, nella versione in vigore sino al 31 dicembre 2021, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita subisce una modifica, che incide in modo rilevante sul diritto alla rendita, questa sarà, per il futuro, aumentata o ridotta proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o su richiesta. Dal 1° gennaio 2022 l’art. 17 cpv. 1 LPGA prevede che per il futuro la rendita d’invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d’ufficio o su richiesta, se il grado d’invalidità del beneficiario della rendita: - subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali (lett. a) o - aumenta al 100 per cento (lett. b). Con l’introduzione della soglia del 5% previsto dall’art.”
“Des Weiteren wird bereits im Urteil Di Trizio auf die Möglichkeit anderer (Berechnungs-) Methoden ("[...] d'une méthode plus favorable [...]") verwiesen, die die Wahl der Frauen, nach der Geburt eines Kindes in Teilzeit erwerbstätig zu sein, besser achten und eine Annäherung zwischen den Geschlechtern erlauben, ohne Ziel und Zweck der Invalidenversicherung zu gefährden (Urteil Di Trizio, § 101). Die neue Bemessungsmethode nach Art. 27bis IVV und das diese Regelung umsetzende IV-Rundschreiben Nr. 372 vom 9. Januar 2018 tragen diesen Überlegungen Rechnung. Beim im Nachgang zum EGMR-Urteil erlassenen IV-Rundschreiben Nr. 355 handelt es sich demgegenüber explizit um eine Übergangslösung. Entsprechend wurde es mit den am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Verordnungsbestimmungen aufgehoben (Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 5.1 mit Hinweis auf den Bericht des BSV zur Änderung der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV], Invaliditätsbemessung für teilerwerbstätige Versicherte, S. 4 <https://www.bsv.admin.ch/bsv/de/home/publikationen-und-service/gesetzgebung/vernehmlassungen.html>, besucht am 9. Dezember 2020, und auf das IV-Rundschreiben Nr. 372, letzter Satz).”
Für die Ermittlung des Invaliditätsgrades nach Art. 27bis Abs. 3 IVV sind sowohl das Validen‑ als auch das Invalideneinkommen auf Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit beziehungsweise des medizinisch attestierten Pensums zu bemessen. Der Vergleich der beiden Einkommen ist zeitidentisch auf den Zeitpunkt des (hypothetischen) Rentenbeginns vorzunehmen. Bis zum Verfügungserlass sind allfällige rentenwirksame Änderungen der massgeblichen Verhältnisse zu berücksichtigen.
“Bei der Berechnung der Erwerbseinbusse gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV, in Kraft seit 1. Januar 2018, ist gemäss publizierter höchstrichterlicher Rechtsprechung nicht nur das Validen-, sondern auch das Invalideneikommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit (respektive der medizinisch attestierten Arbeitsfähigkeit) zu ermitteln. Ob ein solches Pensum vor Eintritt des Gesundheitsschadens geleistet wurde, bleibt für diese rechnerische Operation belanglos, zumal diese in einem Folgeschritt noch einer Gewichtung anhand des Beschäftigungsgrads unterzogen wird, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV; vgl. BGE 145 V 370). Für den Einkommensvergleich sind die Verhältnisse im Zeitpunkt des (hypothetischen) Beginns des Rentenanspruchs massgebend, wobei Validen- und Invalideneinkommen auf zeitidentischer Grundlage zu erheben und allfällige rentenwirksame Änderungen derselben bis zum Verfügungserlass zu berücksichtigen sind (BGE 143 V 295 E. 4.1.3, 129 V 222 E. 4.1 und E. 4.2, 128 V 174).”
“Anzufügen ist, dass die Beantwortung der Statusfrage, das heisst, ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung erfordert, die auch hypothetische Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Derlei ist einer direkten Beweisführung wesensgemäss nicht zugänglich und muss in aller Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden. Die Beurteilung hypothetischer Geschehensabläufe stellt eine Tatfrage dar, soweit sie auf Beweiswürdigung beruht, selbst wenn darin auch Schlussfolgerungen aus der allgemeinen Lebenserfahrung mitberücksichtigt werden (BGE 144 I 28 E. 2.4). Zutreffend wiedergegeben werden im angefochtenen Urteil die Bestimmungen über den Einkommensvergleich (Art. 16 ATSG) im Fall von versicherten Personen, die aufgrund ihrer Invalidität keine berufliche Ausbildung beginnen oder abschliessen konnten (Art. 26 Abs. 6 und Art. 26bis Abs. 2 IVV). Zu ergänzen ist diesbezüglich, dass bei der Berechnung des Invaliditätsgrades gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV in der am 1. Januar 2018 getretenen Fassung nicht nur das Validen-, sondern auch das Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln ist (BGE 145 V 370), was in der seit 1. Januar 2022 geltenden Fassung von Art. 27bis IVV nunmehr in Abs. 2 ausdrücklich festgehalten ist (vgl. dazu auch erwähntes Urteil 8C_435/2023 vom 27. Mai 2024 E. 4.1,”
“Zur Bestimmung der Einschränkung respektive des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich kann dabei jedoch entgegen der Berechnung der Beschwerdegegnerin im angefochtenen Entscheid (Urk. 2 S. 2) nicht ohne Weiteres vom Umfang der Arbeitsunfähigkeit von 40 % ausgegangen werden. Sondern es ist ein Vergleich von Validen- und Invalideneinkommen im Sinne von Art. 16 ATSG auf zeitidentischer Grundlage auf den Zeitpunkt des allfälligen Rentenbeginns per 1. August 2021 (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_350/2022 vom 9. November 2022 mit Hinweisen) durchzuführen (Art. 28a Abs. 3 IVG, Art. 27bis Abs. 3 IVV), wobei dies hier letztlich zu keinem anderen Ergebnis führt, wie dem Folgenden zu entnehmen ist. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist für die Ermittlung des Valideneinkommens entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns (respektive der rentenwirksamen Änderung) nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (vgl. BGE 145 V 141 E. 5.2.1, 139 V 28 E. 3.3.2, 135 V 58 E. 3.1, 134 V 322 E. 4.1; vgl. auch Art. 26 Abs. 1 IVV). Die Beschwerdeführerin arbeitete vor und nach Eintritt des Gesundheitsschadens im Mai 2018 (Urk. 9/52/19) gemäss dem Zwischenzeugnis der A.”
Für die Bestimmung der anzuwendenden Methode zur Festlegung des Invaliditätsgrades ist der persönliche Status des Versicherten (voll-, teil- oder nicht erwerbstätig) massgeblich. Bei Versicherten mit teilweiser Erwerbstätigkeit kommt die Mischmethode zur Anwendung (vgl. Art. 27bis IVV).
“On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références citées). 7. a) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al.2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire, le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire, reconnue habituellement en droit des assurances sociales, atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“b LAI) une incapacité de travail ininterrompue dès le mois de janvier 2018, si bien qu’un éventuel droit à la rente prendrait naissance au mois de janvier 2019. L’ancien droit demeure donc applicable au cas d’espèce. 4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). b) Lors de l’examen initial du droit à la rente, il convient d’examiner quelle est la méthode d’évaluation de l’invalidité qu’il s’agit d’appliquer. Le choix de l’une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 144 I 28 consid.”
“On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références citées). 8. a) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer, voire circonscrire, le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“3 LPGA, l’invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique d’évaluation de l’invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l’activité lucrative et de l’accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré d’invalidité d’après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d’activité en question; c’est la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021] en corrélation avec l’art. 27bis RAI; voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2). d) Lors de l’examen initial du droit à la rente, il convient d’examiner quelle est la méthode d’évaluation de l’invalidité qu’il s’agit d’appliquer. Le choix de l’une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l’assuré aurait fait si l’atteinte à la santé n’était pas survenue. Lorsqu’il accomplit ses travaux habituels, il convient d’examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s’il aurait consacré, étant valide, l’essentiel de son activité à son ménage ou s’il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d’activité probable de l’assuré, il faut notamment tenir compte d’éléments tels que la situation financière du ménage, l’éducation des enfants, l’âge de l’assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l’évolution de la situation jusqu’au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l’éventualité de l’exercice d’une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
“Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). 4. a) Pour évaluer le degré d'invalidité, il existe principalement trois méthodes – la méthode générale de comparaison des revenus, la méthode spécifique et la méthode mixte –, dont l'application dépend du statut du bénéficiaire potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. b) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid.”
Für den Einkommensvergleich ist auf den (hypothetischen) Zeitpunkt des Rentenbeginns abzustellen. Validen‑ und Invalideneinkommen sind auf derselben zeitidentischen Grundlage zu ermitteln; rentenwirksame Änderungen dieser Einkommen bis zum Zeitpunkt des Verfügungserlasses sind zu berücksichtigen.
“Bei der Berechnung der Erwerbseinbusse gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV, in Kraft seit 1. Januar 2018, ist gemäss publizierter höchstrichterlicher Rechtsprechung nicht nur das Validen-, sondern auch das Invalideneikommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit (respektive der medizinisch attestierten Arbeitsfähigkeit) zu ermitteln. Ob ein solches Pensum vor Eintritt des Gesundheitsschadens geleistet wurde, bleibt für diese rechnerische Operation belanglos, zumal diese in einem Folgeschritt noch einer Gewichtung anhand des Beschäftigungsgrads unterzogen wird, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV; vgl. BGE 145 V 370). Für den Einkommensvergleich sind die Verhältnisse im Zeitpunkt des (hypothetischen) Beginns des Rentenanspruchs massgebend, wobei Validen- und Invalideneinkommen auf zeitidentischer Grundlage zu erheben und allfällige rentenwirksame Änderungen derselben bis zum Verfügungserlass zu berücksichtigen sind (BGE 143 V 295 E. 4.1.3, 129 V 222 E. 4.1 und E. 4.2, 128 V 174). Wird im Rahmen der Invaliditätsbemessung auf Tabellenlöhne abgestellt, so sind die aktuellsten statistischen Daten beizuziehen (statt vieler: BGE 143 V 295 E. 2.3 mit Hinweisen). Gemeint sind damit die im Verfügungszeitpunkt veröffentlichen, bezogen auf den Zeitpunkt des Rentenbeginns aktuellsten Daten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_166/2023 vom 6. März 2024 E. 4.2).”
“1 Jusqu'au 31 décembre 2017, pour évaluer l'invalidité dans la part d'activité professionnelle, il convenait de fixer les revenus avec et sans invalidité et les comparer sans dépasser les limites du taux de l'activité lucrative partielle qui aurait, selon toute prévision, été exercée durablement sans handicap (ATF 131 V 51 c. 5.1.1, 125 V 146 c. 2a et 2b). Depuis le 1er janvier 2018, les modalités de calcul du taux d’invalidité selon la méthode mixte figurent à l’ancien art. 27bis al. 2 à 4 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021). Ainsi, le calcul du taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est régi par l’art. 16 LPGA, étant entendu que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de l’activité lucrative exercée à temps partiel, s’il n’était pas invalide, est extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps et que la perte de gain exprimée en pourcentage est ensuite pondérée au moyen du taux d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide (ancien art. 27bis al. 3 RAI). Pour le calcul du taux d’invalidité en lien avec les travaux habituels, on établit le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation si l’assuré n’était pas invalide. Ce pourcentage est pondéré au moyen de la différence entre le taux d’occupation visé à l’al. 3 let. b et une activité lucrative exercée à plein temps (ancien art. 27bis al. 4 RAI). 8.1.2 Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment (hypothétique) de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à une même période et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'à la date de la décision être prises en compte (ATF 143 V 295 c. 4.1.3, 129 V 222; voir aussi ancien art. 25 al. 2 RAI). La détermination de l'année de référence pour procéder à la comparaison des revenus dépend d'abord de l'échéance du délai d'attente d'une année d'incapacité de travail d'au moins 40% (art.”
Bei der Berechnung des Invaliditätsgrades gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV sind sowohl das Validen- als auch das Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln. Das tatsächlich vor Eintritt des Gesundheitsschadens ausgeübte Teilzeitpensum ist für diese Hochrechnung unbeachtlich; das tatsächliche Pensum wirkt erst im anschliessenden Gewichtungsschritt (Beschäftigungsgrad) mit.
“Anzufügen ist, dass die Beantwortung der Statusfrage, das heisst, ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung erfordert, die auch hypothetische Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Derlei ist einer direkten Beweisführung wesensgemäss nicht zugänglich und muss in aller Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden. Die Beurteilung hypothetischer Geschehensabläufe stellt eine Tatfrage dar, soweit sie auf Beweiswürdigung beruht, selbst wenn darin auch Schlussfolgerungen aus der allgemeinen Lebenserfahrung mitberücksichtigt werden (BGE 144 I 28 E. 2.4). Zutreffend wiedergegeben werden im angefochtenen Urteil die Bestimmungen über den Einkommensvergleich (Art. 16 ATSG) im Fall von versicherten Personen, die aufgrund ihrer Invalidität keine berufliche Ausbildung beginnen oder abschliessen konnten (Art. 26 Abs. 6 und Art. 26bis Abs. 2 IVV). Zu ergänzen ist diesbezüglich, dass bei der Berechnung des Invaliditätsgrades gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV in der am 1. Januar 2018 getretenen Fassung nicht nur das Validen-, sondern auch das Invalideneinkommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit zu ermitteln ist (BGE 145 V 370), was in der seit 1. Januar 2022 geltenden Fassung von Art. 27bis IVV nunmehr in Abs. 2 ausdrücklich festgehalten ist (vgl. dazu auch erwähntes Urteil 8C_435/2023 vom 27. Mai 2024 E. 4.1,”
“Bei der Berechnung der Erwerbseinbusse gemäss Art. 27bis Abs. 3 IVV, in Kraft seit 1. Januar 2018, ist gemäss publizierter höchstrichterlicher Rechtsprechung nicht nur das Validen-, sondern auch das Invalideneikommen auf der Grundlage einer hypothetischen Vollzeittätigkeit (respektive der medizinisch attestierten Arbeitsfähigkeit) zu ermitteln. Ob ein solches Pensum vor Eintritt des Gesundheitsschadens geleistet wurde, bleibt für diese rechnerische Operation belanglos, zumal diese in einem Folgeschritt noch einer Gewichtung anhand des Beschäftigungsgrads unterzogen wird, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV; vgl. BGE 145 V 370). Für den Einkommensvergleich sind die Verhältnisse im Zeitpunkt des (hypothetischen) Beginns des Rentenanspruchs massgebend, wobei Validen- und Invalideneinkommen auf zeitidentischer Grundlage zu erheben und allfällige rentenwirksame Änderungen derselben bis zum Verfügungserlass zu berücksichtigen sind (BGE 143 V 295 E. 4.1.3, 129 V 222 E. 4.1 und E. 4.2, 128 V 174). Wird im Rahmen der Invaliditätsbemessung auf Tabellenlöhne abgestellt, so sind die aktuellsten statistischen Daten beizuziehen (statt vieler: BGE 143 V 295 E. 2.3 mit Hinweisen). Gemeint sind damit die im Verfügungszeitpunkt veröffentlichen, bezogen auf den Zeitpunkt des Rentenbeginns aktuellsten Daten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_166/2023 vom 6. März 2024 E. 4.2).”
“Per 1. Januar 2018 ist in Art. 27bis Abs. 2–4 IVV ein neues Berechnungsmodell für die Festlegung des Invaliditätsgrades von teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode eingeführt worden. Neu ist in Art. 27bis Abs. 3 lit. a IVV bei der Ermittlung der erwerblichen Auswirkungen vorgesehen, dass das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet wird. Anschliessend ist nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV die prozentuale Erwerbseinbusse anhand des Beschäftigungsgrades zu gewichten, den die versicherte Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zu dieser Regelung ist der Status der teilzeitlichen Erwerbstätigkeit nicht nur bei der Bemessung des Valideneinkommens, sondern auch bei der Bemessung des Invalideneinkommens ausser Acht zu lassen und es ist hier vom gesamten Pensum auszugehen, das die versicherte Person unter Berücksichtigung ihrer gesundheitlichen Einschränkungen noch zu verrichten in der Lage ist. Der Teilerwerbstätigen-Status kommt erst danach, bei der prozentualen Gewichtung nach Art. 27bis Abs. 3 lit. b IVV, ins Spiel (BGE 145 V 370 E.”
Die revisionsweise Anwendung der seit 1.1.2018 verfügbaren gemischten Methode (Art. 27bis IVV) ist auch dann zulässig, wenn die Statusänderung zu einer Reduktion oder Aufhebung der Invalidenrente führt. Bloss negative finanzielle Folgen für die versicherte Person begründen für sich genommen keinen generellen Ausschluss der Revisionswürdigkeit.
“Eine solche vermag auch der Umstand, dass der Statuswechsel hin zur gemischten Methode im Revisionsfall zur Aufhebung oder Herabsetzung der Invalidenrente und damit - wie hier - zu einem für die versicherte Person ungünstigen Resultat führen kann, nicht zu begründen. Denn dass die Einschränkungen im Aufgabenbereich häufig tiefer liegen als im Erwerbsbereich, ergibt sich aus der Natur der Sache: Während im Aufgabenbereich bei der Bemessung der Invalidität stets mittels Abklärung an Ort und Stelle auf den konkreten Einzelfall abgestellt wird, dient im erwerblichen Bereich abstrakt der hypothetisch als ausgeglichen unterstellte Arbeitsmarkt (Art. 16 ATSG) als Massstab. Ferner liegt insoweit ein wesentlicher Unterschied zwischen den beiden Bemessungsbereichen vor, als sich im häuslichen und beruflichen Umfeld grundlegend andere Anforderungen gegenüber stehen. Die in aller Regel tiefere Einschränkung im Aufgabenbereich erklärt sich denn auch weitgehend dadurch, dass der versicherten Person im Haushalt mehr zeitliche und organisatorische Flexibilität zusteht als in einer erwerblichen Tätigkeit. Daher sind die mit der Neufassung des Art. 27bis IVV verbleibenden Ungleichheiten als verhältnismässig und daher konventionskonform zu qualifizieren (Urteil 9C_82/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 6.2, zur BGE-Publikation vorgesehen).”
“Die IV-Stelle und das BSV halten dem im Wesentlichen entgegen, seit 1. Januar 2018 sei eine revisionsweise Neubeurteilung des Rentenanspruchs bei Statusänderung nach der Geburt eines Kindes BGE 147 V 124 S. 129 wieder zulässig, weil zwischenzeitlich in Art. 27bis IVV ein neues Berechnungsmodell der gemischten Methode zur Verfügung stehe. Dieses habe die vom EGMR beanstandeten negativen Folgen eines Statuswechsels bei Teilerwerbstätigen beseitigt. Eine revisionsweise Überprüfung des Rentenanspruchs in Di Trizio -ähnlichen Sachverhalten könne somit nicht mehr per se ausgeschlossen werden, selbst dann nicht, wenn die Neuberechnung des Invaliditätsgrads wie hier eine Rentenreduktion oder -aufhebung zur Folge habe. Nachdem die Revisionsverfügung vom 25. Juni 2018 unbestritten in Anwendung des am 1. Januar 2018 in Kraft getretenen neuen Berechnungsmodells der gemischten Methode ergangen sei, könne ein Revisionsgrund infolge der Statusänderung nicht ausgeschlossen werden, nur weil die Neuberechnung nach neuer Methode für die Versicherte nachteilige Folgen zeitige.”
Im vorliegenden Fall wurde eine von der versicherten Person gemachte Selbstauskunft (80–100 % Erwerb) im Abklärungsbericht als nicht plausibel beurteilt und der Anteil anschliessend auf 60 % Erwerb / 40 % Haushalt festgelegt.
“Diese sind zumindest körperlich leicht, ohne körperlich anstrengende Arbeiten mit beispielsweise dauerhaftem Gehen, repetitiven stärkeren handbelastenden Arbeiten, länger dauernden Überkopfarbeiten, sowie ohne Tätigkeiten in zu warmer Umgebung (IV-act. 195-6). Damit liegt ein Revisionsgrund im Sinn von Art. 17 Abs. 1 ATSG vor. Unbestrittenermassen ist bei der Beschwerdeführerin zur Berechnung des IV-Grades die gemischte Methode anwendbar. Bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind, wird für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16 ATSG (durch einen Einkommensvergleich) festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig (und ist ihnen die Aufnahme einer Vollerwerbstätigkeit nicht zumutbar; Art. 8 Abs. 3 ATSG), so wird die Invalidität für diese Tätigkeit nach Art. 28a Abs. 2 IVG festgelegt. In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad in beiden Bereichen zu bemessen (Art. 28a Abs. 3 IVG). Dabei wird gemäss dem auf den 1. Januar 2018 in Kraft getretenen Art. 27bis Abs 3 lit. a IVV das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person durch die Teilerwerbstätigkeit erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, auf eine Vollerwerbstätigkeit hochgerechnet. Die prozentuale Erwerbseinbusse wird anhand des Beschäftigungsgrades, den die Person hätte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, gewichtet (Art. 27bis Abs 3 lit. b IVV). Die Invalidität im Aufgabenbereich wird danach festgelegt, in welchem Masse sie unfähig ist, sich im Aufgabenbereich zu betätigen (Art. 28a Abs. 2 IVG). Dazu wird der prozentuale Anteil der Einschränkungen im Vergleich zur Situation, wenn die versicherte Person nicht invalid geworden wäre, ermittelt und anhand der Differenz zwischen dem Teilerwerbspensum und einer Vollerwerbstätigkeit gewichtet (Art. 27bis Abs. 4 IVV). Anlässlich der Haushaltsabklärung gab die Beschwerdeführerin am 29. Juni 2018 an, bei guter Gesundheit würde sie zu 80 % bis 100 % einer Erwerbstätigkeit, vorzugsweise in der Industrie, nachgehen (IV-act. 157-4). Dies wurde im Abklärungsbericht als nicht plausibel bezeichnet und es wurde von der Qualifikation 60 % Erwerb und 40 % Haushalt ausgegangen (Abklärungsbericht vom 4.”
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