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Commentaires: Art. 60 | Omnilex

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Art. 60

Art. 59 Art. 61

Art. 60

822.11LTrFederal Act1 févr. 1966Source originale

Est punissable le travailleur qui enfreint intentionnellement les prescriptions sur la protection de la santé.
L’infraction par négligence est également punissable si elle met gravement en danger d’autres personnes.

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[[ch-fedlex--822.11--60]]

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LTr · Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce

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