Art. 54

“Gemäss Artikel 2 ihrer Statuten (abrufbar unter <www.mtk-ctm.ch>, Rubrik: Über uns/Gesetzliche Grundlagen) setzt sich die MTK insbesondere für die einheitliche Regelung der sich aus dem Medizinalrecht und den Medizinaltarifen (Art. 53 - 57 UVG; Art. 68 - 71 UVV) ergebenden Fragestellungen durch die Träger der obligatorischen Unfallversicherung (Art. 58, 61 und 68 UVG) ein, wobei sie einen gemeinnützigen, öffentlichen, nicht-wirtschaftlichen Zweck verfolgt. Miteingeschlossen ist damit die Frage nach der Wirksamkeit und folglich auch nach der Wissenschaftlichkeit, explizit aber auch diejenige nach der Wirtschaftlichkeit einer Behandlungsmassnahme (Art. 54 UVG). Mit Beschluss vom 9. März 2022 (AB 127/3) empfahl die MTK den Trägern der obligatorischen Unfallversicherung, die Kosten für Eigenbluttherapien nicht zu übernehmen. Dies begründete sie damit, dass für die Verfahren PRP, ACP und ABI in mehreren methodologisch guten Studien keine Wirkung für ihre Anwendung bei Erkrankungen des Bewegungsapparates hätten belegt werden können. Indem der MTK nicht nur private Unfallversicherer, sondern auch die Suva und das Bundesamt für Sozialversicherungen angeschlossen sind, kommt ihren Beschlüssen insoweit eine gewisse Bedeutung zu, als dadurch, vergleichbar mit Verwaltungsweisungen, dem Bestreben der Verwaltung nach einer rechtgleichen Gesetzesanwendung Rechnung getragen werden soll. Auch wenn es sich bei den MTK-Beschlüssen – ähnlich den Empfehlungen der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG – nicht um Weisungen, sondern lediglich um (sich ausschliesslich an die Durchführungsstellen richtende) Empfehlungen handelt, sind sie geeignet, eine rechtsgleiche Praxis sicherzustellen (vgl.”

“Damit eine Behandlung wirtschaftlich ist, muss ein angemessenes Kosten-Nutzen-Verhältnis bestehen (BGE 136 V 395 E. 7.4 S. 407). Nach Art. 54 UVG hat sich, wer für die Unfallversicherung tätig ist, in der Behandlung, in der Verordnung und Abgabe von Arzneimitteln sowie in der Anordnung und Durchführung der Heilanwendungen und Analysen auf das durch den Behandlungszweck geforderte Mass zu beschränken.”

“a) La globale conformité des durées des consultations analysées au principe d’économicité n’empêche pas la CNA de pouvoir continuer, lorsque cela paraît justifié, à solliciter des explications de la part du Dr O.________ dans le cadre du contrôle des factures auquel elle procède. Il lui appartient de déterminer, sur la base de l’ensemble des pièces au dossier, les cas dans lesquels elle estime qu’un complément d’information est nécessaire de la part du demandeur, mais elle ne saurait systématiquement lui retourner les factures portant sur des consultations supérieures à 30 minutes. A ce sujet, même si la CNA se défend d’avoir procédé à un refus systématique lié à la durée de la consultation, il n’en demeure pas moins qu’elle avait fixé, dans son courrier du 20 juillet 2017, une limite de temps pour le paiement des factures, au-delà de laquelle une justification serait nécessaire. b) Il est également rappelé au Dr O.________ l’obligation de se limiter à ce qui est exigé par le but du traitement (art. 54 LAA) et, partant, l’obligation qui lui incombe de fournir à la CNA toutes les indications nécessaires pour qu'elle puisse se prononcer sur le droit aux prestations et vérifier le calcul de la rémunération ou le caractère économique de cette dernière (ATF 136 V 141 consid. 4.2 et les références). Les parties ont, à ce sujet, fait part de points de vue opposés, la CNA reprochant au demandeur de ne pas répondre à ses demandes de justification, respectivement d’apporter des explications lacunaires (réponse, duplique et courrier du 24 février 2023), et le Dr O.________ estimant que la CNA n’avait pas justifié ses refus de prise en charge malgré les explications qu’il avait apportées et de ne pas avoir soumis au médecin d’arrondissement les dossiers contestés (réplique), la CNA s’en défendant en alléguant qu’elle soumettait au médecin d’arrondissement les cas qui nécessitaient un avis médical (duplique). Le demandeur est invité, dans les cas où la CNA lui en fera la demande, à exposer de manière précise les motifs médicaux justifiant des durées de consultation plus longues et à transmettre les pièces y relatives, et la CNA est invitée à examiner attentivement les explications et pièces apportées, au besoin en les soumettant à son médecin d’arrondissement, dont elle ne s’écartera pas sans raison de l’appréciation (cf.”

“a) La globale conformité des durées des consultations analysées au principe d’économicité n’empêche pas la CNA de pouvoir continuer, lorsque cela paraît justifié, à solliciter des explications de la part du Dr O.________ dans le cadre du contrôle des factures auquel elle procède. Il lui appartient de déterminer, sur la base de l’ensemble des pièces au dossier, les cas dans lesquels elle estime qu’un complément d’information est nécessaire de la part du demandeur, mais elle ne saurait systématiquement lui retourner les factures portant sur des consultations supérieures à 30 minutes. A ce sujet, même si la CNA se défend d’avoir procédé à un refus systématique lié à la durée de la consultation, il n’en demeure pas moins qu’elle avait fixé, dans son courrier du 20 juillet 2017, une limite de temps pour le paiement des factures, au-delà de laquelle une justification serait nécessaire. b) Il est également rappelé au Dr O.________ l’obligation de se limiter à ce qui est exigé par le but du traitement (art. 54 LAA) et, partant, l’obligation qui lui incombe de fournir à la CNA toutes les indications nécessaires pour qu'elle puisse se prononcer sur le droit aux prestations et vérifier le calcul de la rémunération ou le caractère économique de cette dernière (ATF 136 V 141 consid. 4.2 et les références). Les parties ont, à ce sujet, fait part de points de vue opposés, la CNA reprochant au demandeur de ne pas répondre à ses demandes de justification, respectivement d’apporter des explications lacunaires (réponse, duplique et courrier du 24 février 2023), et le Dr O.________ estimant que la CNA n’avait pas justifié ses refus de prise en charge malgré les explications qu’il avait apportées et de ne pas avoir soumis au médecin d’arrondissement les dossiers contestés (réplique), la CNA s’en défendant en alléguant qu’elle soumettait au médecin d’arrondissement les cas qui nécessitaient un avis médical (duplique). Le demandeur est invité, dans les cas où la CNA lui en fera la demande, à exposer de manière précise les motifs médicaux justifiant des durées de consultation plus longues et à transmettre les pièces y relatives, et la CNA est invitée à examiner attentivement les explications et pièces apportées, au besoin en les soumettant à son médecin d’arrondissement, dont elle ne s’écartera pas sans raison de l’appréciation (cf.”

“Da un lato, dalla documentazione agli atti non risulta che l'assicurato presenti una dismetria degli arti inferiori, in ogni caso non dell’entità indicata dagli specialisti in questione.                                   D'altra parte, i disturbi in sede dorso-lombare sono apparsi a distanza di qualche mese dall’infortunio. Al riguardo, va sottolineato che nella fattispecie di cui alla già citata pronunzia del 4 maggio 2000 nella causa T., la sindrome lombare era insorta circa otto anni dopo l'evento traumatico che aveva interessato il piede destro. Ciò nonostante i periti giudiziari avevano valutato tale periodo come troppo breve.       In esito alle considerazioni che precedono, è quindi a ragione che l'Istituto assicuratore convenuto ha negato la propria responsabilità in relazione ai disturbi dorsali lamentati dall'insorgente.                           2.4.  Stato di salute infortunistico stabilizzato dal 1° maggio 2024?                          2.4.1.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“Preliminarmente, richiamata la STF 8C_85/2017 del 20 aprile 2018 consid. 5.2. (si veda anche la STF 8C_14/2018 del 25 aprile 2018), questa Corte rileva che decide la presente vertenza nella sua composizione ordinaria (pubblicata su FUCT N. 94 del 16 maggio 2024). Con scritto del 18 ottobre 2018 l’CO 1 ha infatti comunicato al TCA che, a partire da quella data, gli incarti affidati dall’assicuratore a un legale esterno all’istituto per le fasi della procedura giudiziaria non vengono gestiti, in seno alla Direzione, dalla giurista di lingua italiana figlia del Giudice Ivano Ranzanici (cfr. STF 8C_668/2021 del 18 febbraio 2022 consid. 2.1).                                     nel merito                             2.2.  In concreto, è litigiosa la questione di sapere se l’CO 1 era legittimato a porre fine al versamento dell’indennità giornaliera a contare dal 1° aprile 2023, oppure no.                             2.3.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (cfr. art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“1; STF 9C_792/2007 del 7 novembre 2008; STF H 180/06 e H 183/06 del 21 dicembre 2007; STF I 707/00 del 21 luglio 2003; STF H 335/00 del 18 febbraio 2002; STF H 212/00 del 4 febbraio 2002; STF H 220/00 del 29 gennaio 2002; STF U 347/98 del 10 ottobre 2001, pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STF H 304/99 del 22 dicembre 2000; STF I 623/98 del 26 ottobre 1999. Vedi pure: STF 9C_807/2014 del 9 settembre 2015; STF 9C_585/2014 dell’8 settembre 2015).                                     nel merito                             2.2.  In concreto, è litigiosa la questione di sapere se l’CO 1 era legittimato a porre fine dal 26 marzo 2024 alle prestazioni dipendenti dall’evento traumatico del luglio 2021, oppure no.                                     Da notare che la rappresentante della ricorrente non ha sollevato alcuna specifica obiezione a proposito della natura extra-infortunistica delle problematiche riguardanti, segnatamente, il rachide lombare, il ginocchio e la gamba destra (cfr. doc. I).                             2.3.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (cfr. art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Né la possibilità remota di un risultato positivo dato dalla prosecuzione di un trattamento medico né un beneficio terapeutico minore prevedibile da nuovi provvedimenti – quali una cura termale – danno diritto a una sua attuazione (STF 8C_142/2017 del 7 settembre 2017 consid.”

“Giova qui inoltre ricordare che, per costante giurisprudenza, l’assicurazione contro gli infortuni non è vincolata alla valutazione dell’invalidità dell’assicurazione per l’invalidità e viceversa (cfr., tra le tante, la STCA 32.2019.63 del 27 aprile 2020 consid. 2.9 e la 35.2021.75 del 31 gennaio 2022 consid. 2.4.3 e i numerosi rinvii giurisprudenziali ivi citati; STCA 35.2022.64 del 20 marzo 2023, consid. 2.4.4 e STCA 32.2023.145 del 18 marzo 2024, consid. 2.7).                                     Per questi motivi, la domanda di sospensione della procedura deve essere respinta.                                     nel merito                             2.3.  Oggetto del contendere è la questione di sapere se l’CO 1 era legittimato a negare al ricorrente il diritto a una rendita di invalidità, oppure no.                                     Non è invece oggetto di contestazione l’entità (30%) dell’IMI assegnata per il danno infortunistico all’arto inferiore sinistro.                             2.4.   Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“Nel caso concreto, oggetto di contestazione sono la stabilizza-zione dello stato di salute al 31 luglio 2023 (con conseguente estinzione del diritto alla cura medica dal 1° agosto 2023) come pure la sospensione delle indennità giornaliere dal 20 marzo 2023. Parimenti contestata - invero in maniera alquanto generica - l’IMI del 20% assegnata.                                   Dal momento che la decisione impugnata delimita l’oggetto della lite (cfr. STF 9C_636/2015 del 2 febbraio 2016 consid. 1 con riferimenti), esulano dalla presente procedura la valutazione del diritto ad un’eventuale rendita come pure la ricaduta del febbraio 2024, sulle quali l'istituto assicuratore resistente non si è determinato con la decisione qui avversata.                           2.2.  Stato di salute infortunistico stabilizzato al 31 luglio 2023?                          2.2.1.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“1; STF 9C_792/2007 del 7 novembre 2008; STF H 180/06 e H 183/06 del 21 dicembre 2007; STF I 707/00 del 21 luglio 2003; STF H 335/00 del 18 febbraio 2002; STF H 212/00 del 4 febbraio 2002; STF H 220/00 del 29 gennaio 2002; STF U 347/98 del 10 ottobre 2001, pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STF H 304/99 del 22 dicembre 2000; STF I 623/98 del 26 ottobre 1999. Vedi pure: STF 9C_807/2014 del 9 settembre 2015; STF 9C_585/2014 dell’8 settembre 2015).                                   nel merito                             2.2.  Nel caso concreto, oggetto di contestazione sono la stabilizza-zione dello stato di salute infortunistico al 28 novembre 2022 e la pretesa ritrovata capacità lavorativa nei limiti della rendita d’invalidità in vigore. È parimenti litigiosa la questione di sapere se l’CO 1 era legittimato a negare l’assunzione dei costi per l’intervento chirurgico alla mano sinistra proposto il 20 settembre 2023 dal PD dr. med. __________, oppure no.                             2.3.  Stato di salute infortunistico stabilizzato dal 28 novembre 2022?                          2.3.1.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“1; STF 9C_792/2007 del 7 novembre 2008; STF H 180/06 e H 183/06 del 21 dicembre 2007; STF I 707/00 del 21 luglio 2003; STF H 335/00 del 18 febbraio 2002; STF H 212/00 del 4 febbraio 2002; STF H 220/00 del 29 gennaio 2002; STF U 347/98 del 10 ottobre 2001, pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STF H 304/99 del 22 dicembre 2000; STF I 623/98 del 26 ottobre 1999. Vedi pure: STF 9C_807/2014 del 9 settembre 2015; STF 9C_585/2014 dell’8 settembre 2015).                                     nel merito                             2.2.  In concreto, è litigiosa la questione di sapere se l’CO 1 era legittimato a negare il proprio obbligo a prestazioni in relazione alle recidive di sieroma/ematoma (precisato comunque che l’assicuratore ha rinunciato a pretendere la restituzione delle prestazioni versate nel frattempo), oppure no.                             2.3.  Secondo l’art. 6 cpv. 1 LAINF, per quanto non previsto altrimenti dalla legge, le prestazioni assicurative sono effettuate in caso d’infortuni professionali, d’infortuni non professionali e di malattie professionali.                             2.4.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (cfr. art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“1; STF 9C_792/2007 del 7 novembre 2008; STF H 180/06 e H 183/06 del 21 dicembre 2007; STF I 707/00 del 21 luglio 2003; STF H 335/00 del 18 febbraio 2002; STF H 212/00 del 4 febbraio 2002; STF H 220/00 del 29 gennaio 2002; STF U 347/98 del 10 ottobre 2001, pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STF H 304/99 del 22 dicembre 2000; STF I 623/98 del 26 ottobre 1999. Vedi pure: STF 9C_807/2014 del 9 settembre 2015; STF 9C_585/2014 dell’8 settembre 2015).                                     nel merito                             2.2.  In concreto, è litigiosa la questione di sapere se CO 1 era legittimata a negare il proprio obbligo a prestazioni in relazione alle recidive di sieroma/ematoma (precisato comunque che l’assicuratore ha rinunciato a pretendere la restituzione delle prestazioni versate nel frattempo), oppure no.                             2.3.  Secondo l’art. 6 cpv. 1 LAINF, per quanto non previsto altrimenti dalla legge, le prestazioni assicurative sono effettuate in caso d’infortuni professionali, d’infortuni non professionali e di malattie professionali.                             2.4.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (cfr. art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“In data 11 gennaio 2024 l’insorgente ha trasmesso al TCA copia della comunicazione del 19 dicembre 2023 con la quale la CO 1 ha confermato la presa a carico delle spese mediche per l’intervento di ciclofotocoagulazione all’occhio destro (doc. IX + S).   considerato                 in diritto                             2.1.  In concreto, è litigiosa innanzitutto la questione di sapere se l’assicuratore resistente era legittimato a dichiarare estinto da fine settembre 2021 il diritto alle prestazioni di corta durata dipendente dall’infortunio occorso in data 30 giugno 2000, oppure no.                                     Nell’affermativa, questo Tribunale dovrà esaminare se l’assicurata ha diritto ad una rendita d’invalidità, oppure no.                             2.2.  Stabilizzazione dello stato di salute infortunistico a contare da fine settembre 2021?                          2.2.1.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (cfr. art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Né la possibilità remota di un risultato positivo dato dalla prosecuzione di un trattamento medico né un beneficio terapeutico minore prevedibile da nuovi provvedimenti – quali una cura termale – danno diritto a una sua attuazione (STF 8C_142/2017 del 7 settembre 2017 consid.”

“1; STF 8C_452/2011 del 12 marzo 2012; STF 8C_855/2010 dell'11 luglio 2011; STF 9C_211/ 2010 del 18 febbraio 2011, consid. 2.1; STF 9C_792/2007 del 7 novembre 2008; STF H 180/06 e H 183/06 del 21 dicembre 2007; STF I 707/00 del 21 luglio 2003; STF H 335/00 del 18 febbraio 2002; STF H 212/00 del 4 febbraio 2002; STF H 220/00 del 29 gennaio 2002; STF U 347/98 del 10 ottobre 2001, pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STF H 304/99 del 22 dicembre 2000; STF I 623/98 del 26 ottobre 1999. Vedi pure: STF 9C_807/2014 del 9 settembre 2015; STF 9C_585/2014 dell’8 settembre 2015).                                     nel merito                             2.2.  Nel caso concreto, è litigiosa la questione di sapere se l’amministrazione era legittimata a negare l’assunzione dei costi generati dall’intervento del 17 aprile 2023 e, quindi, a chiudere la ricaduta del giugno 2022 a far tempo dall’11 marzo 2023, oppure no.                             2.3.  Giusta l'art. 10 LAINF, l'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio (cfr. DTF 109 V 43 consid. 2a; art. 54 LAINF) e, in applicazione dell'art. 16 LAINF, l'assicurato totalmente o parzialmente incapace di lavorare (cfr. art. 6 LPGA) a seguito d'infortunio, ha diritto all'indennità giornaliera.                                   Il diritto all'indennità giornaliera nasce il terzo giorno successivo a quello dell'infortunio. Esso si estingue con il ripristino della piena capacità lavorativa, con l'assegnazione di una rendita o con la morte dell'assicurato.                                     Il diritto alle cure cessa qualora dalla loro continuazione non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato (art. 19 cpv. 1 seconda frase LAINF), un miglioramento insignificante non basta. Non vi è un sensibile miglioramento delle condizioni di salute, se la misura terapeutica in questione è in grado soltanto di alleviare momentaneamente dei dolori causati da uno stato altrimenti stazionario. Se un miglioramento non è più possibile, la cura termina e l’assicurato può pretendere una rendita d’invalidità (sempre che presenti un’incapacità di guadagno del 10% almeno).”

“Gemäss Artikel 2 ihrer Statuten (abrufbar unter <www.mtk-ctm.ch>, Rubrik: Über uns/Gesetzliche Grundlagen) setzt sich die MTK insbesondere für die einheitliche Regelung der sich aus dem Medizinalrecht und den Medizinaltarifen (Art. 53 - 57 UVG; Art. 68 - 71 UVV) ergebenden Fragestellungen durch die Träger der obligatorischen Unfallversicherung (Art. 58, 61 und 68 UVG) ein, wobei sie einen gemeinnützigen, öffentlichen, nicht-wirtschaftlichen Zweck verfolgt. Miteingeschlossen ist damit die Frage nach der Wirksamkeit und folglich auch nach der Wissenschaftlichkeit, explizit aber auch diejenige nach der Wirtschaftlichkeit einer Behandlungsmassnahme (Art. 54 UVG). Mit Beschluss vom 9. März 2022 (AB 127/3) empfahl die MTK den Trägern der obligatorischen Unfallversicherung, die Kosten für Eigenbluttherapien nicht zu übernehmen. Dies begründete sie damit, dass für die Verfahren PRP, ACP und ABI in mehreren methodologisch guten Studien keine Wirkung für ihre Anwendung bei Erkrankungen des Bewegungsapparates hätten belegt werden können. Indem der MTK nicht nur private Unfallversicherer, sondern auch die Suva und das Bundesamt für Sozialversicherungen angeschlossen sind, kommt ihren Beschlüssen insoweit eine gewisse Bedeutung zu, als dadurch, vergleichbar mit Verwaltungsweisungen, dem Bestreben der Verwaltung nach einer rechtgleichen Gesetzesanwendung Rechnung getragen werden soll. Auch wenn es sich bei den MTK-Beschlüssen – ähnlich den Empfehlungen der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG – nicht um Weisungen, sondern lediglich um (sich ausschliesslich an die Durchführungsstellen richtende) Empfehlungen handelt, sind sie geeignet, eine rechtsgleiche Praxis sicherzustellen (vgl.”

“Damit eine Behandlung wirtschaftlich ist, muss ein angemessenes Kosten-Nutzen-Verhältnis bestehen (BGE 136 V 395 E. 7.4 S. 407). Nach Art. 54 UVG hat sich, wer für die Unfallversicherung tätig ist, in der Behandlung, in der Verordnung und Abgabe von Arzneimitteln sowie in der Anordnung und Durchführung der Heilanwendungen und Analysen auf das durch den Behandlungszweck geforderte Mass zu beschränken.”

“a) La globale conformité des durées des consultations analysées au principe d’économicité n’empêche pas la CNA de pouvoir continuer, lorsque cela paraît justifié, à solliciter des explications de la part du Dr O.________ dans le cadre du contrôle des factures auquel elle procède. Il lui appartient de déterminer, sur la base de l’ensemble des pièces au dossier, les cas dans lesquels elle estime qu’un complément d’information est nécessaire de la part du demandeur, mais elle ne saurait systématiquement lui retourner les factures portant sur des consultations supérieures à 30 minutes. A ce sujet, même si la CNA se défend d’avoir procédé à un refus systématique lié à la durée de la consultation, il n’en demeure pas moins qu’elle avait fixé, dans son courrier du 20 juillet 2017, une limite de temps pour le paiement des factures, au-delà de laquelle une justification serait nécessaire. b) Il est également rappelé au Dr O.________ l’obligation de se limiter à ce qui est exigé par le but du traitement (art. 54 LAA) et, partant, l’obligation qui lui incombe de fournir à la CNA toutes les indications nécessaires pour qu'elle puisse se prononcer sur le droit aux prestations et vérifier le calcul de la rémunération ou le caractère économique de cette dernière (ATF 136 V 141 consid. 4.2 et les références). Les parties ont, à ce sujet, fait part de points de vue opposés, la CNA reprochant au demandeur de ne pas répondre à ses demandes de justification, respectivement d’apporter des explications lacunaires (réponse, duplique et courrier du 24 février 2023), et le Dr O.________ estimant que la CNA n’avait pas justifié ses refus de prise en charge malgré les explications qu’il avait apportées et de ne pas avoir soumis au médecin d’arrondissement les dossiers contestés (réplique), la CNA s’en défendant en alléguant qu’elle soumettait au médecin d’arrondissement les cas qui nécessitaient un avis médical (duplique). Le demandeur est invité, dans les cas où la CNA lui en fera la demande, à exposer de manière précise les motifs médicaux justifiant des durées de consultation plus longues et à transmettre les pièces y relatives, et la CNA est invitée à examiner attentivement les explications et pièces apportées, au besoin en les soumettant à son médecin d’arrondissement, dont elle ne s’écartera pas sans raison de l’appréciation (cf.”