Art. 9

“56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).                 b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.   2.              Le litige porte sur le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations d’assurance au titre de maladie professionnelle pour les troubles à la santé annoncés à la CNA le 27 septembre 2022.   3.              En vertu de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle.                 a) Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l’exercice de l’activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux (art. 9 al. 1 LAA). Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci ont été énumérés par le Conseil fédéral à l’annexe 1 de l’OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202).                 b) Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu’elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l’exercice de l’activité professionnelle (art. 9 al. 2 LAA). Cette clause – dite générale – répond au besoin de combler d’éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral a été chargé d’établir selon l’art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 136 consid. 5a et les références citées).                 La condition d’un lien exclusif ou nettement prépondérant n’est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l’exercice de l’activité professionnelle. Cela signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d’une profession déterminée, que les cas d’atteinte pour un groupe professionnel particulier doivent être quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 126 V 183 consid.”

“Celui-ci pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie (arrêt TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2 et les références). Cela suppose que, dans le cadre de son devoir d'instruction de la demande, l'assureur, après avoir reçu l'annonce d'une lésion selon la liste de l'art. 6 al. 2 LAA, clarifie précisément les circonstances de la lésion. L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle.”

“En lien avec la rupture transfixiante, elle relevait que ce genre de lésion était souvent liée à une dégénérescence et à l’âge. On rappelle, à cet égard, que la recourante était âgée de 57 ans au moment des faits. Par ailleurs, l’avis du Dr F.________ ne suffit pas à lui seul pour mettre en doute l’appréciation de la Dre E.________. En particulier, celui-ci se limite à indiquer qu’il ne suit pas l’argumentation de cette dernière, sans toutefois exposer ni motiver ses propres arguments qui iraient dans le sens d’une lésion traumatique. Dans ces circonstances, la preuve que la déchirure du tendon est due de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie au sens de l’art. 6 al. 2 LAA est apportée. Aucun doute, même léger, ne justifiant de remettre en cause la pertinence de l’avis des médecins d’assurance, il n’y a pas lieu de mettre en œuvre une expertise. 10. Discussion s’agissant de l’existence d’une maladie professionnelle 10.1. Reste encore à déterminer si les troubles liés à l’usure peuvent être qualifiés de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA, ce que soutient la recourante. A ce titre, elle fait valoir qu’elle présente une bursite chronique par pression constante, figurant dans la liste de l’annexe 1 de l’OLAA, de sorte que l’existence d’une maladie professionnelle aurait dû être reconnue. 10.2. En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA.”

“Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe 1 de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. La liste des substances nocives mentionne les poussières d'amiante. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante au sens de l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou lorsqu'elle figure dans la seconde liste et a été causée à plus de 50 % par les travaux qui y sont mentionnés (ATF 119 V 200 consid. 2a et la référence). Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 9 al. 3 LAA; art. 6 LPGA).”

“8, unten; vgl. oben E. 2.9). Aus ihren Ausführungen zur epidemiologischen Lage bzw. den gestiegenen Fallzahlen (act. G 3 S. 8 f.) kann die Beschwerdegegnerin ebenfalls nichts zu ihren Gunsten ableiten. Eine Zunahme der Fallzahlen dürfte das Ansteckungsrisiko sowohl im privaten als auch im beruflichen Kontext erhöht haben. In der Gesamtwürdigung aller Umstände erscheint nach dem Gesagten eine Ansteckung im beruflichen Kontext wahrscheinlicher als im privaten. Folglich ist vom Vorliegen einer Berufskrankheit im Sinne einer am 29. Oktober 2021 bestätigten Covid-Infektion auszugehen.   In einem nächsten Schritt gilt es zu prüfen, ob die Beschwerdegegnerin eine über den 11. April 2022 hinausgehende Leistungspflicht (zum Datum vgl. Einspracheentscheid [act. G 1.2] S. 7 f.) infolge fehlender natürlicher Kausalität zwischen den Beschwerden und der Covid-Infektion zu Recht verneint. Bei Fehlen gegenteiliger Regelungen sind Berufskrankheiten von ihrem Ausbruch an einem Berufsunfall gleichgestellt (Art. 9 Abs. 3 UVG). Eine Leistungspflicht des Unfallversicherers besteht grundsätzlich nur für Gesundheitsschäden, die natürlich und adäquat kausal mit einem versicherten Ereignis zusammenhängen (BGE 129 V 181 f. E. 3.2 f. mit Hinweisen; André Nabold, N 48 ff. zu Art. 6, in: Marc Hürzeler/Ueli Kieser [Hrsg.], Bundesgesetz über die Unfallversicherung, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, 2018 [KOSS UVG]; Irene Hofer, N 66 zu Art. 6, in: Ghislaine Frésard-Fellay/Susanne Leuzinger/Kurt Pärli [Hrsg.], Unfallversicherungsgesetz, Basler Kommentar, 2019 [BSK UVG]; Alexandra Rumo-Jungo/André Pierre Holzer, Bundesgesetz über die Unfallversicherung, in: Erwin Murer/Hans-Ulrich Stauffer [Hrsg.], Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, 2012, S. 53 ff.). Für die Tatfrage nach dem Bestehen natürlicher Kausalzusammenhänge im Bereich der Medizin ist das Gericht in der Regel auf Angaben ärztlicher Experten oder Expertinnen angewiesen (KOSS UVG-Nabold, N 53, 59 zu Art. 6; BSK UVG-HofeR, N 66 zu Art.”

“Celui-ci pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie (arrêt TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2 et les références). Cela suppose que, dans le cadre de son devoir d'instruction de la demande, l'assureur, après avoir reçu l'annonce d'une lésion selon la liste de l'art. 6 al. 2 LAA, clarifie précisément les circonstances de la lésion. L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle.”

“En lien avec la rupture transfixiante, elle relevait que ce genre de lésion était souvent liée à une dégénérescence et à l’âge. On rappelle, à cet égard, que la recourante était âgée de 57 ans au moment des faits. Par ailleurs, l’avis du Dr F.________ ne suffit pas à lui seul pour mettre en doute l’appréciation de la Dre E.________. En particulier, celui-ci se limite à indiquer qu’il ne suit pas l’argumentation de cette dernière, sans toutefois exposer ni motiver ses propres arguments qui iraient dans le sens d’une lésion traumatique. Dans ces circonstances, la preuve que la déchirure du tendon est due de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie au sens de l’art. 6 al. 2 LAA est apportée. Aucun doute, même léger, ne justifiant de remettre en cause la pertinence de l’avis des médecins d’assurance, il n’y a pas lieu de mettre en œuvre une expertise. 10. Discussion s’agissant de l’existence d’une maladie professionnelle 10.1. Reste encore à déterminer si les troubles liés à l’usure peuvent être qualifiés de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA, ce que soutient la recourante. A ce titre, elle fait valoir qu’elle présente une bursite chronique par pression constante, figurant dans la liste de l’annexe 1 de l’OLAA, de sorte que l’existence d’une maladie professionnelle aurait dû être reconnue. 10.2. En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA.”

“Sulla scorta di quanto precede, il danno alla salute di cui è affetto l’insorgente non può dunque essere assunto dalla CO 1 nemmeno a titolo di lesione parificata ai sensi dell’art. 6 cpv. 2 LAINF.                           2.10.  Da ultimo, la problematica infiammatoria al ginocchio sinistro non può essere posta a carico dell’istituto resistente nemmeno a titolo di malattia professionale ex art. 9 LAINF. In proposito, è infatti utile segnalare che la malattia professionale presuppone l’esposizione di una certa durata a un rischio professionale tipico o inerente, un avvenimento unico e, di conseguenza, un semplice rapporto di simultaneità non basta (cfr. J.-M. Frésard/M. Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 2a ed., n. 112; cfr. pure, tra le tante, la STCA 35.2017.28 del 6 giugno 2017 consid. 2.3.3).                                     Per un caso in cui il TCA non ha ritenuto l’anosmia di cui soffriva un assicurato di professione benzinaio una malattia professionale ai sensi dell’art. 9 LAINF, in quanto la circostanza di essere stato esposto durante la sua carriera professionale a sostanze nocive, figuranti anche nell’elenco di cui all’allegato 1 dell’OAINF, non era di per sé ancora sufficiente per impegnare la responsabilità dell’assicuratore LAINF, si veda la sentenza 35.2020.18 del 27 gennaio 2020 consid. 2.9, confermata dal TF con il giudizio 8C_155/2020 del 1° aprile 2020 (“Infatti, così come insegna la giurisprudenza federale, quando un assicurato è esposto a delle sostanze nocive ai sensi dell’art. 9 cpv. 1 LAINF, non vi è la presunzione secondo la quale il danno alla salute è consecutivo a questa esposizione. Il riconoscimento di una malattia professionale presuppone la dimostrazione di un nesso di causalità qualificato tra l’influsso dell’agente nocivo e l’affezione. Non è dunque sufficiente che l’agente rappresenti una causa fra le altre di quest’ultima. Esso deve partecipare più di ogni altra causa concorrente all’insorgenza della malattia. Per questa ragione, l’esposizione a una sostanza nociva non crea di per sé la presunzione dell’esistenza di un nesso causale tra essa e l’affezione e, ancor meno, realizza la condizione di una relazione preponderante (cfr.”

“Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen, so sind ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 135 V 465 E. 4 mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts vom 26. März 2015, 8C_879/2014, E. 5.3). Reine Aktengutachten sind beweiskräftig, sofern ein lückenloser Befund vorliegt und es im Wesentlichen nur um die fachärztliche Beurteilung eines an sich feststehenden medizinischen Sachverhalts geht, mithin die direkte ärztliche Befassung mit der versicherten Person in den Hintergrund rückt (Urteil des Bundesgerichts vom 23. April 2021, 8C_750/2020, E. 4 mit Hinweisen). 4.1 Die Suva hat gestützt auf die versicherungsärztliche Beurteilung von Dr. med. G. , Facharzt für Arbeitsmedizin und Allgemeinmedizin, sowie Dr. med. H. , Arbeitsarzt, Facharzt für Allgemeine Innere Medizin speziell Psychosomatische und Psychosoziale Medizin, vom 25. August 2022 die beim Beschwerdeführer vorliegende Rhizarthrose korrekterweise als Berufskrankheit gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG qualifiziert, was vom Beschwerdeführer auch nicht gerügt wurde. Hingegen bringt der Beschwerdeführer vor, die Eingliederungsmassnahmen der IV-Stelle würden nach wie vor andauern, weshalb der Fallabschluss verfrüht sei. 4.2 Der Rentenanspruch entsteht, wenn von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes der versicherten Person mehr erwartet werden kann und allfällige Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung (IV) abgeschlossen sind. Mit dem Rentenbeginn fallen die Heilbehandlung und die Taggeldleistungen dahin (Art. 19 Abs. 1 UVG). Rechtsprechungsgemäss kann sich der in Art. 19 Abs. 1 Satz 1 UVG vorbehaltene Abschluss allfälliger Eingliederungsmassnahmen der IV, soweit es um berufliche Massnahmen geht, jedoch nur auf Vorkehren beziehen, welche geeignet sind, den der Invalidenrente der Unfallversicherung zugrundeliegenden Invaliditätsgrad zu beeinflussen (Urteil des Bundesgerichts vom 7. September 2017, 8C_142/2017, E. 5.2.2; Urteil des Bundesgerichts vom 29.”

“Mai 2022 mit Zerrung der Unterarmflexoren sowie Schmerzen am Epikondylus humeri ulnaris und empfahl eine konservative (insbesondere Physio-)Therapie, welche zwar eine leichte Besserung der Beschwerden, jedoch keinen langfristigen Erfolg brachte (KG-Einträge vom 10. Juni [AB 32/2] und 12. September 2022 [AB 10/2]). Die nachbehandelnde Dr. med. D.________ stellte die Diagnose einer Epicondylitis medialis links mit/bei Status nach Trauma vom 18. Mai 2022 und wies darauf hin, dass die konservative Therapie die Situation nicht zufriedenstellend habe lindern können und hierdurch eine gewisse Belastungsresistenz bestehe (KG-Eintrag vom 28. September 2022 [AB 16/2]). Nach einer arbeitsmedizinischen Beurteilung (vgl. Besuchsrapport vom 7. Juni 2023 [AB 87]) beantragte der Suva-Arzt Dr. med. F.________, Facharzt für Arbeitsmedizin, die Anerkennung der Schmerzbeschwerden im Bereich des linken Ellenbogens als eine ausschliesslich beruflich bedingte akute spezifische Schädigung und damit als Berufskrankheit gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG (AB 86). Mit Schreiben vom 14. Juni 2023 bestätigte die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer, dass er Versicherungsleistungen für die Folgen der Berufskrankheit vom 18. Mai 2022 erhalte (AB 90).”

“Rechts seien die Veränderungen weniger stark ausgeprägt, beträfen den Ansatz des Musculus brachialis und zeigten eine geringe Epicondylitis humeri ulnaris. Die radiologisch festgestellten Veränderungen würden gut zum klinischen Befund passen. Sie passten auch gut zu einem stark überschwelligen Kraftaufwand der Unterarmbeuger, der beim beschriebenen Überlastungsereignis vom 5. Juni 2018 aufgetreten sei (AB 35 S. 3). Zusammenfassend kam Dr. med. D.________ am 20. März 2019 zur Beurteilung, durch den überschwelligen Kraftaufwand beim Versuch, eine schwer beladene … auf dem Untergrund zu verrutschen, sei es zu strukturellen Schäden in Weichteilen beider Ellenbogen gekommen. Dabei sei der linke Ellenbogen stärker betroffen als der rechte. Folge dieser Gewebeschädigungen seien nun starke Entzündungen im Sehnen- und Muskelbereich verschiedener Ellenbogenmuskeln beider Arme. Dem Vorgang nach handle es sich um eine stark überwiegend durch berufliche Tätigkeit verursachte akute spezifische Schädigung, die gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG als Berufskrankheit anzuerkennen sei (AB 39). Der behandelnde Orthopäde Dr. med. E.________ diagnostizierte in der Folge am 3. Mai 2019 eine Epicondylitis humeri radialis links und ulnaris rechts sowie eine chronische Tendinose der Bicepssehne distal links. Die Beschwerden seien weiterhin rechtsseitig am Epicondylus ulnaris und linksseitig vor allem im Bereich der Extensorenmuskulatur und am Epicondylus humeri radialis. Entlang der Bicepssehne und bei Anspannung des Bicepsmuskels bestünden keine Schmerzen. Es stehe eher die typische Symptomatik der Epicondylitis im Vordergrund, weshalb die Ergotherapie, Triggerpunktbehandlung und lokale Behandlung mit Flectorpflastern fortgeführt werde (AB 74 S. 3). Am 24. Juni 2019 hielt Dr. med. E.________ als Hauptdiagnosen weiterhin eine Epicondylitis humeri radialis links und ulnaris rechts sowie eine chronische Tendinose der Bicepssehne distal links fest. Die Beschwerden seien nun unter weiterer Ergotherapie und Dry-Needling deutlich regredient. Auch Kraftübungen seien nun wieder möglich.”

“Celui-ci pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie (arrêt TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2 et les références). Cela suppose que, dans le cadre de son devoir d'instruction de la demande, l'assureur, après avoir reçu l'annonce d'une lésion selon la liste de l'art. 6 al. 2 LAA, clarifie précisément les circonstances de la lésion. L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle. Le Tribunal fédéral a précisé que ce taux de 75 % signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession déterminée, qu'il doit être démontré, sur la base des statistiques épidémiologiques ou des expériences cliniques, que les cas de lésions pour un groupe professionnel déterminé sont quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général.”

“A ce titre, elle fait valoir qu’elle présente une bursite chronique par pression constante, figurant dans la liste de l’annexe 1 de l’OLAA, de sorte que l’existence d’une maladie professionnelle aurait dû être reconnue. 10.2. En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA. L’existence d’une maladie professionnelle selon l’art. 9 al. 1 LAA ne peut dès lors pas être reconnue. 10.3. S’agissant de l’art. 9 al. 2 LAA, celui-ci n’entre pas non plus en considération dans le cas d’espèce, dans la mesure où il n’est pas démontré que les troubles ont été causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante, dans le sens de cette dernière disposition, par l’exercice de l’activité professionnelle. En particulier, il ne semble pas que la survenance des troubles au bras droit soit statistiquement favorisée par l’activité d’ouvrière de production. Tout cela va au demeurant dans le sens de l’avis de la Dre D.________, laquelle indiquait que les calcifications présentées par la recourante étaient très répandues dans la population et n’étaient pas d’origine professionnelle, de même que la rupture non transfixiante de l’insertion qui était liée à une dégénérescence et, comme il a été dit, à l’âge. 11. Sort du recours, frais de procédure et indemnité de partie Au vu de tout ce qui précède, le recours est rejeté et la décision sur opposition du 15 juin 2023 confirmée.”

“Aux termes de l'art. 9 al. 3 LAA, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée; une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA). En cas de maladie professionnelle, l'assureur auprès duquel le travailleur était assuré au moment où sa santé a été mise en danger la dernière fois par des substances nocives ou certains travaux ou par l'exercice d'une activité professionnelle doit allouer les prestations (art. 77 al. 1, seconde phrase, LAA). En vertu de l'art. 77 al. 3 let. d LAA, le Conseil fédéral édicte des prescriptions sur l'obligation d'allouer les prestations et sur la collaboration des assureurs lorsque la cause d'une maladie professionnelle s'est manifestée dans plusieurs entreprises relevant de divers assureurs. Aussi a-t-il prescrit, à l'art. 102 al. 1 OLAA (RS 832.202), que lorsqu'une maladie professionnelle a été contractée dans plusieurs entreprises assurées auprès de divers assureurs, les prestations sont allouées par l'assureur dont relevait l'entreprise où la santé de l'assuré a été mise en danger pour la dernière fois.”

“En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA. L’existence d’une maladie professionnelle selon l’art. 9 al. 1 LAA ne peut dès lors pas être reconnue. 10.3. S’agissant de l’art. 9 al. 2 LAA, celui-ci n’entre pas non plus en considération dans le cas d’espèce, dans la mesure où il n’est pas démontré que les troubles ont été causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante, dans le sens de cette dernière disposition, par l’exercice de l’activité professionnelle. En particulier, il ne semble pas que la survenance des troubles au bras droit soit statistiquement favorisée par l’activité d’ouvrière de production. Tout cela va au demeurant dans le sens de l’avis de la Dre D.________, laquelle indiquait que les calcifications présentées par la recourante étaient très répandues dans la population et n’étaient pas d’origine professionnelle, de même que la rupture non transfixiante de l’insertion qui était liée à une dégénérescence et, comme il a été dit, à l’âge. 11. Sort du recours, frais de procédure et indemnité de partie Au vu de tout ce qui précède, le recours est rejeté et la décision sur opposition du 15 juin 2023 confirmée. En application du principe de la gratuité de la procédure valant en la matière (art.”

“L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle. Le Tribunal fédéral a précisé que ce taux de 75 % signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession déterminée, qu'il doit être démontré, sur la base des statistiques épidémiologiques ou des expériences cliniques, que les cas de lésions pour un groupe professionnel déterminé sont quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général. Si, en revanche, il apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, il est alors impossible d'apporter la preuve, dans un cas concret, de la causalité qualifiée (arrêt TF 8C_483/2022 du 13 mars 2023 consid.”

“Als Berufskrankheiten gelten gemäss Art. 9 Abs. 1 UVG Krankheiten (vgl. Art. 3 ATSG), die bei der beruflichen Tätigkeit ausschliesslich oder vorwiegend durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten verursacht worden sind. Der Bundesrat erstellt eine Liste dieser Stoffe und Arbeiten sowie der arbeitsbedingten Erkrankungen. Gestützt auf diese Delegationsnorm und Art. 14 UVV hat der Bundesrat in Anhang 1 zur UVV eine Liste der schädigenden Stoffe und der arbeitsbedingten Erkrankungen erstellt. Nach der Rechtsprechung ist eine "vorwiegende" Verursachung von Krankheiten durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten gegeben, wenn diese mehr wiegen als alle anderen mitbeteiligten Ursachen, mithin im gesamten Ursachenspektrum mehr als 50 % ausmachen (BGE 133 V 421 E. 4.1 S. 425, 119 V 200 E. 2a S. 200; SVR 2011 UV Nr. 5 S. 17 E. 2.2; Entscheid des Bundesgerichts vom 6. November 2014, 8C_429/2013, E. 5.1 f.). Gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG gelten als Berufskrankheiten auch andere Krankheiten, von denen nachgewiesen wird, dass sie ausschliesslich oder stark überwiegend durch berufliche Tätigkeit verursacht worden sind. Diese Generalklausel bezweckt, allfällige Lücken zu schliessen, die dadurch entstehen können, dass die bundesrätliche Liste gemäss Anhang 1 zur UVV entweder einen schädlichen Stoff, der eine Krankheit verursachte, oder eine Krankheit nicht aufführt, die durch die Arbeit verursacht wurde. Nach der Rechtsprechung ist die Voraussetzung des "ausschliesslichen oder stark überwiegenden" Zusammenhangs erfüllt, wenn die Berufskrankheit mindestens zu 75 % durch die berufliche Tätigkeit verursacht worden ist. Dabei ist grundsätzlich in jedem Einzelfall Beweis darüber zu führen, ob die geforderte stark überwiegende (mehr als 75%ige) bis ausschliessliche berufliche Verursachung vorliegt. An die Annahme einer Berufskrankheit sind relativ strenge Anforderungen zu stellen. Verlangt wird, dass die versicherte Person für eine gewisse Dauer einem typischen Berufsrisiko ausgesetzt ist.”

“Dem vorstehend Ausgeführten entsprechend ist zwischen den Parteien (zu Recht) unbestritten, dass die Epicondylitis medialis links vorliegend eine Berufskrankheit i.S.v. Art. 9 UVG darstellt (vgl. E. 2.2 hiervor). Die Beschwerdegegnerin anerkannte denn auch ihre Leistungspflicht dem Grundsatz nach durch Übernahme der bisher entstandenen Kosten für die konservative Therapie (AB 53/3, 115 i.V.m. 97) und Ausrichtung von Taggeld (AB 108/1, 111, 113, 143, 187).”

“2 supra) que, dans la mesure où la preuve d'une relation de causalité qualifiée (proportion d'au moins 75%) selon l'expérience médicale ne peut pas être apportée de manière générale (par exemple en raison de la propagation d'une maladie dans l'ensemble de la population, qui exclut la possibilité que la personne assurée exerçant une profession particulière soit affectée par une maladie au moins quatre fois plus souvent que la population moyenne), l'admission de celle-ci dans le cas particulier est exclue. En revanche, si les connaissances médicales générales sont compatibles avec l'exigence légale d'une relation causale nettement prépondérante, voire exclusive entre une affection et une activité professionnelle déterminée, il subsiste alors un champ pour des investigations complémentaires en vue d'établir, dans le cas particulier, l'existence de cette causalité qualifiée (arrêt 8C_516/2020 précité consid. 3.2.4 et les références). 10.6 Ces principes valent pour l’examen de la relation de causalité exclusive ou (nettement) prépondérante sous l’angle de l’al. 1 comme de l’al. 2 de l’art. 9 LAA. Pour le lien de causalité entre une maladie et les substances nocives ou les travaux en cause au sens du premier alinéa, est cependant déterminante la mesure dans laquelle le risque d’être atteint par la maladie en raison de l’exposition à certaines substances nocives est augmenté compte tenu des données épidémiologiques. Il convient de se fonder sur le risque relatif (r-1), c’est-à-dire sur le rapport de probabilité de tomber malade entre des personnes exposées et celles qui ne le sont pas au sein d’une population déterminée, pour une période de temps délimitée. Dès lors que la cause prépondérante au sens de l’art. 9 al. 1 LAA n’est réalisée que si les substances nocives participent à plus de 50% de l’ensemble des causes à la survenance de la maladie, le risque relatif doit être supérieur à 2 (Jean-Maurice FRÉSARD / Margrit MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 3ème éd., 2016, n. 165). 10.7 L'épicondylite ne figure pas dans la liste des maladies de l’Annexe 1 OLAA et ne peut donc être reconnue comme maladie professionnelle que dans le cadre de la clause générale de l'art.”

“1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid. 3). Par ailleurs, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s’est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA ; art. 9 al. 3 LAA). La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid.”

“4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 2.             Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’intimée au-delà du 31 décembre 2021. 3.               3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid.”

“Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 1.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 2.             Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’intimée au-delà du 31 décembre 2021. 3.               3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid.”

“Unbestrittenerweise war die Beschwerdeführerin als Psychiaterin beziehungsweise auch in ihrer Funktion als Oberärztin nicht mit der Pflege von akut am Covid-19-Virus erkrankten Patienten beschäftigt. Somit war sie durch ihre Tätigkeit nicht dem spezifischen Ansteckungsrisiko eines gesundheitsgefährdenden Arbeitsplatzes in einem Spital ausgesetzt. Eine Haftung der Beschwerdegegnerin aus Berufskrankheit gestützt auf die Vermutung nach Art. 9 Abs. 1 UVG in Verbindung mit Ziff. 2 lit. b des Anhangs 1 zur UVV fällt somit ausser Betracht. Die Beschwerdeführerin macht sinngemäss geltend, eine Ansteckung in der Klinik sei jedenfalls wahrscheinlicher gewesen als im privaten Umfeld. Weitere Abklärungen und Befragungen zu den Verhältnissen am Arbeitsplatz und im häuslichen Bereich erübrigen sich indessen, nachdem eine Leistungspflicht mangels Tätigkeit an einem gesundheitsgefährdenden und damit schützenswerten Arbeitsplatz fehlt (Urteil 8C_582/2022 vom 12. Juli 2024 E. 4.8). Des Weiteren besteht auch keine Leistungspflicht des Unfallversicherers gestützt auf Art. 9 Abs. 2 UVG (Urteil 8C_582/2022 vom 12. Juli 2024 E. 4.9).”

“Die Vorinstanz stellte fest, die Beschwerdeführerin sei in einer Privatklinik für Psychosomatik, Psychiatrie und Psychotherapie beschäftigt. Im Kerntätigkeitsbereich der Klinik würden psychotherapeutische und psychiatrische Gesprächstherapien angeboten. Dabei bestehe kein physischer Patientenkontakt, sondern es werde körperliche Distanz zwischen der behandelnden und der behandelten Person eingehalten. Das Personal und insbesondere die Beschwerdeführerin sei damit bezüglich der hier zur Frage stehenden Ansteckung mit dem Covid-19-Virus keinem erhöhten Expositionsrisiko ausgesetzt. Die Klinik könne daher nicht als Spital im Sinne der Doppelliste qualifiziert werden. Das kantonale Gericht schloss des Weiteren auch eine Verursachung durch die berufliche Tätigkeit gestützt auf die Generalklausel von Art. 9 Abs. 2 UVG mit mindestens 75%iger Wahrscheinlichkeit einer Infektion am Arbeitsplatz aus, auch wenn sich die Beschwerdeführerin zeitweise im gleichen Gebäude aufgehalten habe wie ein infizierter Patient und im Zeitraum vom 16. bis 27. März 2020 dreizehn weitere Klinikmitarbeitende und Patienten positiv auf das Covid-19-Virus getestet worden seien.”

“Les moyens de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en principe pas gratuite. Fribourg, le 24 juin 2024/mfa Le Président La Greffière-rapporteure 605 2023 152 Art. 58 ATSGart. 58 LPGAart. 58 LPGA Art. 1 UVGart. 1 LAAart. 1 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 4 ATSGart. 4 LPGAart. 4 LPGA Art. 1 UVGart. 1 LAAart. 1 LAINF 8C_26/2019 BGE 129 V 471ATF 129 V 471DTF 129 V 471 BGE 129 V 466ATF 129 V 466DTF 129 V 466 8C_662/2016 BGE 129 V 402ATF 129 V 402DTF 129 V 402 8C_292/2014 8C_36/2013 BGE 130 V 117ATF 130 V 117DTF 130 V 117 8C_404/2020 BGE 129 V 177ATF 129 V 177DTF 129 V 177 BGE 119 V 335ATF 119 V 335DTF 119 V 335 BGE 119 V 335ATF 119 V 335DTF 119 V 335 8C_6/2009 Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF BGE 146 V 51ATF 146 V 51DTF 146 V 51 605 2019 214 Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF BGE 146 V 51ATF 146 V 51DTF 146 V 51 8C_267/2019 605 2019 339 Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 3 ATSGart. 3 LPGAart. 3 LPGA 8C_117/2016 Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF BGE 126 V 186ATF 126 V 186DTF 126 V 186 BGE 119 V 200ATF 119 V 200DTF 119 V 200 BGE 116 V 136ATF 116 V 136DTF 116 V 136 8C_516/2020 8C_91/2007 Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF BGE 126 V 183ATF 126 V 183DTF 126 V 183 9C_298/2020 8C_260/2019 BGE 115 V 113ATF 115 V 113DTF 115 V 113 BGE 125 V 256ATF 125 V 256DTF 125 V 256 BGE 115 V 133ATF 115 V 133DTF 115 V 133 BGE 114 V 310ATF 114 V 310DTF 114 V 310 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 BGE 122 V 157ATF 122 V 157DTF 122 V 157 BGE 125 V 353ATF 125 V 353DTF 125 V 353 BGE 135 V 165ATF 135 V 165DTF 135 V 165 Art. 44 ATSGart. 44 LPGAart. 44 LPGA BGE 135 V 465ATF 135 V 465DTF 135 V 465 Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art.”

“zur antizipierten Beweiswürdigung BGE 144 V 361 E. 6.5 S. 368, 124 V 90 E. 4b S. 94, 122 V 157 E. 1d S. 162; Urteil des BGer 9C_298/2024 vom 14. August 2024 E. 5.2, zur Publikation vorgesehen; SVR 2019 IV Nr. 50 S. 162, 9C_296/2018 E. 4). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers (vgl. Beschwerde, S. 8 Ziff. 20) bestehen nach dem Dargelegten keine auch nur geringen Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der gutachterlichen Einschätzung. Insbesondere erweist sich die medizinische Befundlage – anders als in der Beschwerde vorgebracht wird (vgl. Beschwerde, S. 8 Ziff. 18) – aufgrund der aktuell fehlenden Obstruktion der Lungenfunktion als ausreichend. Nach dem Dargelegten ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass zwischen dem Asthma bronchiale und der beruflichen Tätigkeit bei der C.________ GmbH keine (natürliche) Kausalität (mehr) besteht (vgl. E. 2.3.2 hiervor) und keine Berufskrankheit nach Art. 9 Abs. 1 UVG (vgl. E. 2.2.1 hiervor) ausgewiesen ist. Anhaltspunkte für eine Berufskrankheit nach Art. 9 Abs. 2 UVG (vgl. E. 2.2.2 hiervor) sind ebenfalls nicht gegeben und werden denn auch nicht geltend gemacht. Damit ist nicht zu beanstanden, dass die Beschwerdegegnerin die initial anerkannte Leistungspflicht mit Wirkung ex nunc et pro futuro per 14. September 2020 ohne Berufung auf einen Rückkommenstitel eingestellt und den Fall abgeschlossen hat (vgl. E. 2.4 hiervor).”

“Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).                             Précisons encore que dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).   5.              En l’espèce, l’intimée a examiné la situation sous l’angle de l’art. 9 al. 2 LAA, ce qui ne paraît pas critiquable. Le recourant ne soutient du reste pas que l’intimée aurait dû faire application de l’art. 9 al. 1 LAA ni qu’il aurait été exposé dans le cadre de son activité professionnelle à une substance ou à des travaux qui figurent dans l’annexe 1 OLAA.                 Sur le plan dermatologique, le recourant a été vu le 13 juillet 2022 par le Dr R.________, dermatologue, qui a observé la présence d’une plaque érythémateuse xérotique discrète au niveau de l’épaule gauche. Selon lui, l’anamnèse et la clinique étaient compatibles avec une dermatite de contact irritative mais une dermatite de contact allergique n’était formellement pas exclue (cf. son rapport du 10 octobre 2022). Le recourant a ensuite consulté le Dr J.________, dermatologue, dans un contexte d’eczéma des avant-bras récidivant. Ce spécialiste a procédé à des tests épicutanés standards qui lui ont permis d’objectiver à 48 heures des réactions aspécifiques qui étaient souvent retrouvées chez les patients souffrant d’hypersensibilité cutanée, notamment dans un contexte de dermatite atopique.”

“La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés: une atteinte dommageable; le caractère soudain de l'atteinte; le caractère involontaire de l'atteinte; le facteur extérieur de l'atteinte; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_520/2009 du 24 février 2010 consid. 2; ATF 129 V 402 consid. 2.1 et les références). 7.2 Aux termes de l'art. 24 LAA, si par suite d'un accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité (al. 1). L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). D'après l'art. 25 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital (al. 1, 1ère phrase) ; elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité (al. 1, 2ème phrase). Elle est également versée en cas de maladie professionnelle (cf. art. 9 al. 3 LAA). Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité (al. 2). L'indemnité pour atteinte à l'intégrité vise à compenser le préjudice immatériel (douleurs, souffrances, diminution de la joie de vivre, limitation des jouissances offertes par l'existence etc.) qui perdure au-delà de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d'admettre qu'il subsistera la vie durant (ATF 133 V 224 consid. 5.1 et les références). Elle se caractérise par le fait qu'elle est exclusivement fixée en fonction de facteurs médicaux objectifs, valables pour tous les assurés, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel. En cela, elle se distingue de l'indemnité pour tort moral du droit civil, qui procède de l'estimation individuelle d'un dommage immatériel au regard des circonstances particulières du cas. Cela signifie que pour tous les assurés présentant un status médical identique, l'atteinte à l'intégrité est la même, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel (ATF 115 V 137 consid.”

“1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid. 3). Par ailleurs, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s’est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA ; art. 9 al. 3 LAA). La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1). Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.”

“Nach Art. 9 Abs. 1 UVG gelten als Berufskrankheiten Krankheiten, die bei der beruflichen Tätigkeit ausschliesslich oder vorwiegend durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten verursacht worden sind. Als Berufskrankheiten gelten nach Art. 9 Abs. 2 UVG auch andere Krankheiten, von denen nachgewiesen wird, dass sie ausschliesslich oder stark überwiegend durch berufliche Tätigkeit verursacht worden sind. Soweit nichts anderes bestimmt ist, sind gemäss Art. 9 Abs. 3 UVG Berufskrankheiten von ihrem Ausbruch an einem Berufsunfall gleichgestellt. Sie gelten als ausgebrochen, sobald die betroffene Person erstmals ärztlicher Behandlung bedarf oder arbeitsunfähig ist.”

“Als Berufskrankheiten gelten gemäss Art. 9 Abs. 1 UVG Krankheiten (vgl. Art. 3 ATSG), die bei der beruflichen Tätigkeit ausschliesslich oder vorwiegend durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten verursacht worden sind. Der Bundesrat erstellt eine Liste dieser Stoffe und Arbeiten sowie der arbeitsbedingten Erkrankungen. Gestützt auf diese Delegationsnorm und Art. 14 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV; SR 832.202) hat der Bundesrat in Anhang 1 zur UVV eine Liste der schädigenden Stoffe und der arbeitsbedingten Erkrankungen erstellt. Nach der Rechtsprechung ist eine "vorwiegende" Verursachung von Krankheiten durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten gegeben, wenn diese mehr wiegen als alle anderen mitbeteiligten Ursachen, mithin im gesamten Ursachenspektrum mehr als 50 % ausmachen (BGE 133 V 421 E. 4.1 S. 425, 119 V 200 E. 2a S. 200; SVR 2011 UV Nr. 5 S. 17, 8C_474/2010 E. 2.2; Urteil des Bundesgerichts [BGer] 8C_429/2013 vom 6. November 2014 E. 5.1 f.).”

“1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid. 3). Par ailleurs, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s’est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA ; art. 9 al. 3 LAA). La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid.”

“4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 2.             Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’intimée au-delà du 31 décembre 2021. 3.               3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid.”

“Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 1.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 2.             Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’intimée au-delà du 31 décembre 2021. 3.               3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid.”

“Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Aux termes de l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe 1 de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. La liste des substances nocives mentionne les poussières d'amiante. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante au sens de l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou lorsqu'elle figure dans la seconde liste et a été causée à plus de 50 % par les travaux qui y sont mentionnés (ATF 119 V 200 consid. 2a et la référence). Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 9 al. 3 LAA; art. 6 LPGA).”

“Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Aux termes de l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe 1 de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. La liste des substances nocives mentionne les poussières d'amiante. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante au sens de l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou lorsqu'elle figure dans la seconde liste et a été causée à plus de 50 % par les travaux qui y sont mentionnés (ATF 119 V 200 consid.”

“Als Berufskrankheiten gelten gemäss Art. 9 Abs. 1 UVG Krankheiten (vgl. Art. 3 ATSG), die bei der beruflichen Tätigkeit ausschliesslich oder vorwiegend durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten verursacht worden sind. Der Bundesrat erstellt eine Liste dieser Stoffe und Arbeiten sowie der arbeitsbedingten Erkrankungen. Gestützt auf diese Delegationsnorm und Art. 14 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV; SR 832.202) hat der Bundesrat in Anhang 1 zur UVV eine Liste der schädigenden Stoffe und der arbeitsbedingten Erkrankungen erstellt. Nach der Rechtsprechung ist eine "vorwiegende" Verursachung von Krankheiten durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten gegeben, wenn diese mehr wiegen als alle anderen mitbeteiligten Ursachen, mithin im gesamten Ursachenspektrum mehr als 50 % ausmachen (BGE 133 V 421 E. 4.1 S. 425, 119 V 200 E. 2a S. 200; SVR 2011 UV Nr. 5 S. 17 E. 2.2; Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 6. November 2014, 8C_429/2013, E. 5.1 f.).”

“Als Berufskrankheiten gelten gemäss Art. 9 Abs. 1 UVG Krankheiten (vgl. Art. 3 ATSG), die bei der beruflichen Tätigkeit ausschliesslich oder vorwiegend durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten verursacht worden sind. Der Bundesrat erstellt eine Liste dieser Stoffe und Arbeiten sowie der arbeitsbedingten Erkrankungen. Gestützt auf diese Delegationsnorm und Art. 14 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV; SR 832.202) hat der Bundesrat in Anhang 1 zur UVV eine Liste der schädigenden Stoffe und der arbeitsbedingten Erkrankungen erstellt. Nach der Rechtsprechung ist eine "vorwiegende" Verursachung von Krankheiten durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten gegeben, wenn diese mehr wiegen als alle anderen mitbeteiligten Ursachen, mithin im gesamten Ursachenspektrum mehr als 50 % ausmachen (BGE 133 V 421 E. 4.1 S. 425, 119 V 200 E. 2a S. 200; SVR 2011 UV Nr. 5 S. 17 E. 2.2; Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 6. November 2014, 8C_429/2013, E. 5.1 f.). Gemäss Ziff. 2 lit. b Anhang 1 zur UVV gelten als Erkrankung i.”

“Soweit nichts anderes bestimmt ist, sind Berufskrankheiten von ihrem Ausbruch an einem Berufsunfall gleichgestellt. Sie gelten als ausgebrochen, sobald der Betroffene erstmals ärztlicher Behandlung bedarf oder arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) ist (Art. 9 Abs. 3 UVG). Ein Unfallversicherer wird nur leistungspflichtig, wenn der Betroffene im Zeitpunkt, als sich ein Berufsunfall ereignete, versichert war. Bei Berufskrankheiten ist die Einwirkung des gefährlichen Stoffes oder die Verrichtung der krankmachenden Arbeit, kurzum die Exposition (Gefährdung), nicht weniger wichtig als der Ausbruch der Krankheit. Die Leistungspflicht hängt somit vom Umstand ab, ob die von der Krankheit betroffene Person während der vorwiegenden Exposition versichert war. Die Versicherung wirkt somit beim Erkrankten über das Ende seines Versichertseins hinaus, wenn die Krankheit erst später ausbricht. Sie entfaltet eine Nachwirkung (SVR 2020 UV Nr. 11 S. 39, 8C_383/2019 E. 4.1.2).”

“14 UVV hat der Bundesrat in Anhang 1 zur UVV eine Liste der schädigenden Stoffe und der arbeitsbedingten Erkrankungen erstellt. Gemäss dieser Liste gelten Infektionskrankheiten bei Arbeiten in Spitälern, Laboratorien, Versuchsanstalten und dergleichen als arbeitsbedingte Erkrankungen im Sinne von Art. 9 Abs. 1 UVG (vgl. Ziff. 2 lit. b des Anhangs 1 zur UVV). Nach der Rechtsprechung ist eine "vorwiegende" Verursachung von Krankheiten durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten gegeben, wenn diese mehr wiegen als alle anderen mitbeteiligten Ursachen, mithin im gesamten Ursachenspektrum mehr als 50% ausmachen (BGE 133 V 421 E. 4.1 S. 425, 119 V 200 E. 2a S. 200; SVR 2011 UV Nr. 5 S. 17 E. 2.2; Ent-­scheid des Bundesgerichts [BGer] vom 6. November 2014, 8C_429/2013, E. 5.1 f.). Soweit nichts anderes bestimmt ist, sind Berufskrankheiten von ihrem Ausbruch an einem Berufsunfall gleichgestellt. Sie gelten als ausgebrochen, sobald der Betroffene erstmals ärztlicher Behandlung bedarf oder arbeitsunfähig (vgl. Art. 6 ATSG) ist (Art. 9 Abs. 3 UVG). Bei Berufskrankheiten ist die Einwirkung des gefährlichen Stoffes oder die Verrichtung der krankmachenden Arbeit, kurzum die Exposition (Gefährdung), nicht weniger wichtig als der Ausbruch der Krankheit. Die Leistungspflicht hängt somit vom Umstand ab, ob die von der Krankheit betroffene Person während der vorwiegenden Exposition versichert war. Die Versicherung wirkt somit beim Erkrankten über das Ende seines Versichertseins hinaus, wenn die Krankheit erst später ausbricht. Sie entfaltet eine Nachwirkung (SVR 2020 UV Nr. 11 S. 40 E. 4.1.2).”

“Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).                             Précisons encore que dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).   5.              En l’espèce, l’intimée a examiné la situation sous l’angle de l’art. 9 al. 2 LAA, ce qui ne paraît pas critiquable. Le recourant ne soutient du reste pas que l’intimée aurait dû faire application de l’art. 9 al. 1 LAA ni qu’il aurait été exposé dans le cadre de son activité professionnelle à une substance ou à des travaux qui figurent dans l’annexe 1 OLAA.                 Sur le plan dermatologique, le recourant a été vu le 13 juillet 2022 par le Dr R.________, dermatologue, qui a observé la présence d’une plaque érythémateuse xérotique discrète au niveau de l’épaule gauche. Selon lui, l’anamnèse et la clinique étaient compatibles avec une dermatite de contact irritative mais une dermatite de contact allergique n’était formellement pas exclue (cf. son rapport du 10 octobre 2022). Le recourant a ensuite consulté le Dr J.________, dermatologue, dans un contexte d’eczéma des avant-bras récidivant. Ce spécialiste a procédé à des tests épicutanés standards qui lui ont permis d’objectiver à 48 heures des réactions aspécifiques qui étaient souvent retrouvées chez les patients souffrant d’hypersensibilité cutanée, notamment dans un contexte de dermatite atopique.”

“1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid. 3). Par ailleurs, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s’est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA ; art. 9 al. 3 LAA). La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid.”

“4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 2.             Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’intimée au-delà du 31 décembre 2021. 3.               3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid.”

“Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 1.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 2.             Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’intimée au-delà du 31 décembre 2021. 3.               3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (cf. art. 9 al. 1 LAA). Aux termes de l’art. 14 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l’art. 9 al. 1 LAA sont énumérées à l’annexe 1. Selon l’al. 2 let. b de cette annexe 1, sont notamment réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi notamment les maladies infectieuses pour autant qu’elles aient été contractées lors de travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante requise par l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été causée à raison de plus de 50% par les travaux indiqués en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement à 100% à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF 119 V 200 consid.”

“Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Aux termes de l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe 1 de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. La liste des substances nocives mentionne les poussières d'amiante. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante au sens de l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou lorsqu'elle figure dans la seconde liste et a été causée à plus de 50 % par les travaux qui y sont mentionnés (ATF 119 V 200 consid. 2a et la référence). Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 9 al. 3 LAA; art. 6 LPGA).”

“Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Aux termes de l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe 1 de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. La liste des substances nocives mentionne les poussières d'amiante. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante au sens de l'art. 9 al. 1 LAA est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou lorsqu'elle figure dans la seconde liste et a été causée à plus de 50 % par les travaux qui y sont mentionnés (ATF 119 V 200 consid.”

“Selon la jurisprudence, l'obligation de prester de l'assureur-accidents en cas de maladie professionnelle suppose que la personne concernée fût assurée pendant l'exposition aux substances nocives, respectivement pendant l'activité qui a nui à sa santé; il est sans importance de savoir s'il existe encore un rapport d'assurance au moment de l'apparition de la maladie, laquelle peut survenir plusieurs années, voire décennies, plus tard (cf. arrêts 8C_443/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.1 et les références; U 20/04 du 17 janvier 2005 consid. 3.3). Aussi l'assurance-accidents peut-elle déployer ses effets au-delà de la fin de la couverture d'assurance, lorsque la maladie ne se déclare qu'après que l'assuré a quitté la vie active et n'est donc plus assuré (cf. ATF 136 V 419 consid. 4.1 et les références). C'est pourquoi l'art. 77 al. 1, seconde phrase, LAA prévoit que l'assureur-accidents tenu de verser des prestations est celui auprès duquel le rapport d'assurance était en vigueur au moment où l'assuré a été mis en danger en dernier lieu par des substances nocives, certains travaux ou activités professionnelles (arrêt U 20/04 précité consid. 3.3; voir aussi ANDREAS TRAUB, in Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, 2019, n° 19 s. et 68 ad art. 9 LAA; FRÉSARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, SBVR, vol. XIV, 3e éd. 2016, p. 949, n. 153). Par exemple, dans le cas d'une employée exposée à la manipulation de substances dangereuses dans plusieurs des activités exercées et pour lesquelles elle était assurée auprès de divers assureurs-accidents, l'ancien Tribunal fédéral des assurances a jugé que l'assureur compétent correspondait, chronologiquement, à celui auquel était affiliée l'entreprise où s'était produite la dernière exposition; celui-ci était donc tenu de verser des prestations pour la maladie et autres séquelles imputables à cette dernière mise en danger, survenues après la fin des rapports de travail mais avant l'entrée en fonction dans un nouveau poste comportant un danger (arrêt U 131/93 du 22 juin 1994 consid. 4b).”

“9 al. 3 LAA, les maladies professionnelles sont en principe assimilées à un accident professionnel dès leur apparition et réputées survenues dès que la personne concernée a besoin pour la première fois d'un traitement médical ou est en incapacité de travail (pour un cas d'application, cf. arrêt 8C_342/2008 du 14 mai 2009 consid. 3.2 s.). Cette disposition légale, figurant sous le titre 2 "Objet de l'assurance" de la LAA, n'a toutefois pas pour vocation de régler la question de la compétence entre assureur-accidents; elle doit être lue au regard du fait qu'un simple risque d'infection ou une exposition (possible ou effective) à une source de maladie professionnelle peuvent déjà être annoncés à l'assureur-accidents. Comme une maladie professionnelle est réputée déclarée dès le début d'examens médicaux ou de traitements prophylactiques, ceux-ci sont déjà à la charge de l'assurance-accidents, même si la personne assurée ne contracte finalement aucune maladie (ANDREAS TRAUB, op. cit., n° 69 ad art. 9 LAA et la référence à la statistique des accidents LAA publiée par la Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents [p. 59 pour l'année 2022]). Pour ce qui concerne la compétence entre différents assureur-accidents, c'est bien l'art. 77 LAA qui règle la question, respectivement l'art. 102 OLAA lorsque la cause de la maladie s'est manifestée dans plusieurs entreprises relevant de différents assureurs.”

“Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Leistungspflicht des Unfallversicherers bei Berufskrankheiten (Art. 9 UVG; BGE 114 V 109 E. 3; vgl. ferner BGE 133 V 421 E. 4.1; 117 V 354 E. 2a; RKUV 1988 Nr. U 61 S. 447 E. 1; Urteil 8C_420/2007 vom 29. Januar 2008 E. 4.2) und insbesondere bei arbeitsbedingten Infektionskrankheiten mit Ansteckung in einem Spital oder Laboratorium oder in einer Versuchsanstalt gemäss der Doppelliste von Ziff. 2 lit. b des UVV-Anhangs 1 zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen. Gleiches gilt hinsichtlich der Empfehlung Nr. 1/2003 der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG vom 22. Mai 2003 in der revidierten Fassung vom 23. Dezember 2020, wonach es für die Haftung bei einer Covid-19-Erkrankung einer berufsbedingten Exposition, das heisst einer Arbeit mit infizierten Patienten oder mit einer stark infizierten/infizierenden oder kontaminierten Umgebung bedarf. Es ist daran zu erinnern, dass die Empfehlungen der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG für das Bundesgericht nicht verbindlich sind (BGE 114 V 315 E. 5c; 146 V 74 E. 5.3.11; Urteil 8C_207/2010 vom 31. Mai 2010 E. 3.3.3).”

“Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Leistungspflicht des Unfallversicherers bei Berufskrankheiten (Art. 9 UVG; BGE 114 V 109 E. 3; vgl. ferner BGE 133 V 421 E. 4.1; 117 V 354 E. 2a; RKUV 1988 Nr. U 61 S. 447 E. 1; Urteil 8C_420/2007 vom 29. Januar 2008 E. 4.2) und insbesondere bei arbeitsbedingten Infektionskrankheiten mit Ansteckung in einem Spital oder Laboratorium oder in einer Versuchsanstalt gemäss der Doppelliste von Ziff. 2 lit. b des Anhangs 1 zur UVV zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen. Gleiches gilt hinsichtlich der Empfehlung Nr. 1/2003 der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG vom 22. Mai 2003 in der revidierten Fassung vom 23. Dezember 2020, wonach es für die Haftung bei einer Covid-19-Erkrankung einer berufsbedingten Exposition, das heisst einer Arbeit mit infizierten Patienten oder mit einer stark infizierten/infizierenden oder kontaminierten Umgebung bedarf. Es ist daran zu erinnern, dass die Empfehlungen der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG für das Bundesgericht nicht verbindlich sind (BGE 114 V 315 E. 5c; 146 V 74 E. 5.3.11; Urteil 8C_207/2010 vom 31. Mai 2010 E. 3.3.3).”

“Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Leistungspflicht des Unfallversicherers bei Berufskrankheiten (Art. 9 UVG; BGE 114 V 109 E. 3; vgl. ferner BGE 133 V 421 E. 4.1; 117 V 354 E. 2a; RKUV 1988 Nr. U 61 S. 447 E. 1; Urteil 8C_420/2007 vom 29. Januar 2008 E. 4.2) und insbesondere bei arbeitsbedingten Infektionskrankheiten mit Ansteckung in einem Spital oder Laboratorium oder in einer Versuchsanstalt gemäss der Doppelliste von Ziff. 2 lit. b des Anhangs 1 zur UVV zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen. Gleiches gilt hinsichtlich der Empfehlung Nr. 1/2003 der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG vom 22. Mai 2003 in der revidierten Fassung vom 23. Dezember 2020, wonach es für die Haftung bei einer Covid-19-Erkrankung einer berufsbedingten Exposition, das heisst einer Arbeit mit infizierten Patienten oder mit einer stark infizierten/infizierenden oder kontaminierten Umgebung bedarf. Es ist daran zu erinnern, dass die Empfehlungen der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG für das Bundesgericht nicht verbindlich sind (BGE 114 V 315 E. 5c; 146 V 74 E. 5.3.11; Urteil 8C_207/2010 vom 31. Mai 2010 E. 3.3.3). Zu ergänzen ist, dass eine Leistungseinstellung für die Zukunft (ex nunc et pro futuro) ohne Berufung auf einen Wiedererwägungs- oder Revisionsgrund zulässig ist, sofern keine Rückforderung bereits ausgerichteter Leistungen zur Diskussion steht und es nicht um Dauerleistungen geht (BGE 130 V 380 E.”

“Dass die Ausübung einer schadensgeneigten Arbeit vorauszusetzen wäre für eine Leistungspflicht des Unfallversicherers aus Art. 9 Abs. 1 UVG, wird von der Lehre überwiegend verneint (Thomas Flückiger, in: Hürzeler/Kieser [Hrsg.], Kommentar zum Schweizerischen Sozialversicherungsrecht, UVG, 2018, N. 25 zu Art. 9 UVG; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: SBVR, S. 949 Rz. 158; Andreas Traub, in: Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, N. 33 ff. zu Art. 9 UVG; ferner Gehring/Kieser, Pflegefachpersonen und Covid-19 - Blick auf die Versicherungssituation, in: Pflegerecht - Pflege in Politik, Wissenschaft und Ökonomie 2021, S. 147; anders hingegen Anne-Sylvie Dupont, La prise en charge des soins de santé en cas d'épidémie, in: Jusletter 22. Juni 2020 Rz. 26; Barman Ionta/Ionta, COVID-19 sous l'angle de la maladie professionnelle, in: Sylvie Pétremand, Assurances sociales et pandémie de Covid-19/Sozialversicherungen und Covid-19-Pandemie, 2021, S. 59 ff., 71). Gemäss Traub ist dies dem Gesetzeszweck geschuldet, soll doch eingedenk der Wurzeln des Instituts der Berufskrankheit in der Arbeitgeberhaftpflicht nicht nur der klassische Fall der in sich schadensgeneigten Arbeit erfasst werden, sondern sei vielmehr daran anzuknüpfen, dass die Exposition des Arbeitnehmers im Verantwortungsbereich des Arbeitgebers stattfand. Insbesondere müsse daher die Quelle der Belastung nicht unbedingt dem Betrieb selbst zugeordnet werden. In den Blick genommen wurde dabei das bundesgerichtliche Urteil 8C_420/2007 vom 29.”

“Dass die Ausübung einer schadensgeneigten Arbeit vorauszusetzen wäre für eine Leistungspflicht des Unfallversicherers aus Art. 9 Abs. 1 UVG, wird von der Lehre überwiegend verneint (Thomas Flückiger, in: Hürzeler/Kieser [Hrsg.], Kommentar zum Schweizerischen Sozialversicherungsrecht, UVG, 2018, N. 25 zu Art. 9 UVG; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: SBVR, S. 949 Rz. 158; Andreas Traub, in: Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, N. 33 ff. zu Art. 9 UVG; ferner Gehring/Kieser, Pflegefachpersonen und Covid-19 - Blick auf die Versicherungssituation, in: Pflegerecht - Pflege in Politik, Wissenschaft und Ökonomie 2021, S. 147; anders hingegen Anne-Sylvie Dupont, La prise en charge des soins de santé en cas d'épidémie, in: Jusletter 22. Juni 2020 Rz. 26; Barman Ionta/Ionta, COVID-19 sous l'angle de la maladie professionnelle, in: Sylvie Pétremand, Assurances sociales et pandémie de Covid-19/Sozialversicherungen und Covid-19-Pandemie, 2021, S. 59 ff., 71). Gemäss Traub ist dies dem Gesetzeszweck geschuldet, soll doch eingedenk der Wurzeln des Instituts der Berufskrankheit in der Arbeitgeberhaftpflicht nicht nur der klassische Fall der in sich schadensgeneigten Arbeit erfasst werden, sondern sei vielmehr daran anzuknüpfen, dass die Exposition des Arbeitnehmers im Verantwortungsbereich des Arbeitgebers stattfand.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 04.04.2024 Art. 6 Abs. 1 UVG. Art. 9 UVG. Art. 10 UVG. Art. 16 UVG. Vorliegen eines Schreckereignisses (häusliche Gewalt) sowie einer Berufskrankheit (Covid-19-Erkrankung) verneint. Selbst wenn versicherte Ereignisse bejaht würden, müsste der Kausalzusammenhang zwischen den im Zeitpunkt der Leistungseinstellung (ex nunc et pro futuro) noch bestandenen Beschwerden und den genannten Ereignissen verneint werden. Abweisung der Beschwerde (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 4. April 2024, UV 2023/8). Entscheid vom 4. April 2024 Besetzung Versicherungsrichter Michael Rutz (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Mirjam Angehrn und Christiane Gallati Schneider; Gerichtsschreiberin Katja Blättler Geschäftsnr. UV 2023/8 Parteien A.___, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwältin lic. iur. Nadeshna Ley, Blumenbergplatz 1, Postfach 1126, 9001 St. Gallen, gegen Zürich Versicherungs-Gesellschaft AG, Geschäftsbereich Litigation, Scanning GIC, 8085 Zürich, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Versicherungsleistungen”

“Celui-ci pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie (arrêt TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2 et les références). Cela suppose que, dans le cadre de son devoir d'instruction de la demande, l'assureur, après avoir reçu l'annonce d'une lésion selon la liste de l'art. 6 al. 2 LAA, clarifie précisément les circonstances de la lésion. L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle.”

“En lien avec la rupture transfixiante, elle relevait que ce genre de lésion était souvent liée à une dégénérescence et à l’âge. On rappelle, à cet égard, que la recourante était âgée de 57 ans au moment des faits. Par ailleurs, l’avis du Dr F.________ ne suffit pas à lui seul pour mettre en doute l’appréciation de la Dre E.________. En particulier, celui-ci se limite à indiquer qu’il ne suit pas l’argumentation de cette dernière, sans toutefois exposer ni motiver ses propres arguments qui iraient dans le sens d’une lésion traumatique. Dans ces circonstances, la preuve que la déchirure du tendon est due de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie au sens de l’art. 6 al. 2 LAA est apportée. Aucun doute, même léger, ne justifiant de remettre en cause la pertinence de l’avis des médecins d’assurance, il n’y a pas lieu de mettre en œuvre une expertise. 10. Discussion s’agissant de l’existence d’une maladie professionnelle 10.1. Reste encore à déterminer si les troubles liés à l’usure peuvent être qualifiés de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA, ce que soutient la recourante. A ce titre, elle fait valoir qu’elle présente une bursite chronique par pression constante, figurant dans la liste de l’annexe 1 de l’OLAA, de sorte que l’existence d’une maladie professionnelle aurait dû être reconnue. 10.2. En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA.”

“Conformemente alla giurisprudenza, si può ammettere che una malattia sia stata causata prevalentemente dall’azione di una sostanza nociva menzionata nella prima lista (sostanze nocive) o da lavori corrispondenti se essa figura fra le affezioni elencate nella seconda lista (affezioni dovute al lavoro) dall’allegato 1 all’OAINF, soltanto se essi hanno avuto un’incidenza maggiore rispetto a tutte le altre cause coinvolte, ovvero se rappresentano più del 50% dell’intero spettro causale (DTF 133 V 421 consid. 4.1, 119 V 200 consid. 2a, 117 V 354 consid. 2a). Causa esclusiva significa che la malattia professionale è stata praticamente causata in misura del 100% da sostanze nocive o da determinati lavori (DTF 117 V 354 consid. 2a).                                   La quota superiore al 50% deve essere dimostrata con il grado della verosimiglianza preponderante (cfr. Rumo-Jungo/Holzer, Bundesgesetz über die Unfallversicherung, 4a ed., Zurigo/Basilea/Ginevra 2012, n. 92 ad art. 9 LAINF).                                     Nella DTF 133 V 421 consid. 5.1, concernente un assicurato affetto da carcinoma bronchiale che era stato professionalmente esposto alle fibre di amianto, la Corte federale ha precisato che - trattandosi di una patologia diffusa anche tra la popolazione che non è stata esposta alle polveri di amianto e di eziologia multifattoriale - può essere comunque riconosciuta l’origine essenzialmente professionale della malattia laddove, in base ai dati epidemiologici, l’esposizione professionale alla noxa comporta per le persone interessate un rischio due volte più elevato di contrarre la malattia (in questo senso, si veda pure la STFA 293/99 dell’11 maggio 2000, pubblicata in SVR 2000 UV n. 22 p. 75 ss., riguardante un benzinaio deceduto in seguito a una sindrome mielodisplasica che era stato professionalmente esposto al benzene).                                     Per una valutazione della verosimiglianza fondata sui dati epidemiologici è determinante in che misura aumenta la probabilità di ammalarsi a causa dell’esposizione rispetto alla sostanza nociva in questione.”

“Streitig und zu prüfen ist die Leistungspflicht der Beschwerdegegnerin und dementsprechend die Unfallkausalität hinsichtlich der am 17. März 2022 gemeldeten Beschwerden. Ob diese im Rahmen des Grundfalls oder eines Rückfalls zu beurteilen sind und wer entsprechend die Beweislast trägt, wird dabei vorweg zu entscheiden sein. Unbestritten ist, dass die Beschwerdegegnerin die Covid-19-Infektion der Beschwerdeführerin vom 8. Dezember 2020 als Berufs-krankheit im Sinne von Art. 9 UVG anerkannte.”

“60 ATSGart. 60 LPGAart. 60 LPGA Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 81 VRPGart. 81 LPJAart. 81 VRPG Art. 32 VRPGart. 32 LPJAart. 32 VRPG Art. 56 GSOGart. 56 LOJMart. 56 GSOG Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 80 VRPGart. 80 LPJAart. 80 VRPG Art. 84 VRPGart. 84 LPJAart. 84 VRPG BGE 148 V 162ATF 148 V 162DTF 148 V 162 BGE 144 V 210ATF 144 V 210DTF 144 V 210 Art. 6 UVGart. 6 LAAart. 6 LAINF Art. 9 UVVart. 9 OLAAart. 9 OAINF BGE 148 V 356ATF 148 V 356DTF 148 V 356 BGE 147 V 161ATF 147 V 161DTF 147 V 161 BGE 129 V 177ATF 129 V 177DTF 129 V 177 BGE 147 V 161ATF 147 V 161DTF 147 V 161 BGE 142 V 435ATF 142 V 435DTF 142 V 435 BGE 129 V 177ATF 129 V 177DTF 129 V 177 BGE 148 V 356ATF 148 V 356DTF 148 V 356 BGE 129 V 177ATF 129 V 177DTF 129 V 177 BGE 112 V 30ATF 112 V 30DTF 112 V 30 BGE 148 V 356ATF 148 V 356DTF 148 V 356 BGE 129 V 177ATF 129 V 177DTF 129 V 177 Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 3 ATSGart. 3 LPGAart. 3 LPGA Art. 14 UVVart. 14 OLAAart. 14 OAINF Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF BGE 133 V 421ATF 133 V 421DTF 133 V 421 BGE 119 V 200ATF 119 V 200DTF 119 V 200 8C_429/2013 Art. 6 ATSGart. 6 LPGAart. 6 LPGA Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF BGE 144 V 245ATF 144 V 245DTF 144 V 245 BGE 118 V 293ATF 118 V 293DTF 118 V 293 Art. 11 UVVart. 11 OLAAart. 11 OAINF BGE 118 V 293ATF 118 V 293DTF 118 V 293 8C_61/2016 BGE 115 V 133ATF 115 V 133DTF 115 V 133 BGE 140 V 356ATF 140 V 356DTF 140 V 356 Art. 9 UVGart. 9 LAAart. 9 LAINF Art. 1 UVGart. 1 LAAart. 1 LAINF Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 1 UVGart. 1 LAAart. 1 LAINF Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 39 BGGart. 39 LTFart. 39 LTF Art. 82 BGGart. 82 LTFart. 82 LTF Art. 90 BGGart. 90 LTFart. 90 LTF erster Eintragvorheriger Eintragnächster Eintragletzter EintragDokument im Originalformat anzeigenDossierinfos200 2023 65612.02.2024Einspracheentscheid vom 16. August 2023 (1992 3708915)Normen BundArt. 3 ATSGArt. 6 ATSGArt. 57 ATSGRechtsprechung BundBGE 148 V 356BGE 148 V 162BGE 147 V 1618C_61/20168C_429/2013Normen KantonArt.”

“La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 3.1 Selon l'art. 24 LAA, si par suite d'un accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité (al. 1). L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). D'après l'art. 25 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital (al. 1, 1re phrase) ; elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité (al. 1, 2e phrase). Elle est également versée en cas de maladie professionnelle (cf. art. 9 al. 3 LAA). Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité (al. 2). 3.2 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité vise à compenser le préjudice immatériel (douleurs, souffrances, diminution de la joie de vivre, limitation des jouissances offertes par l'existence etc.) qui perdure au-delà de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d'admettre qu'il subsistera la vie durant (ATF 133 V 224 consid. 5.1 et les références). Elle se caractérise par le fait qu'elle est exclusivement fixée en fonction de facteurs médicaux objectifs, valables pour tous les assurés, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel. En cela, elle se distingue de l'indemnité pour tort moral du droit civil, qui procède de l'estimation individuelle d'un dommage immatériel au regard des circonstances particulières du cas. Cela signifie que pour tous les assurés présentant un status médical identique, l'atteinte à l'intégrité est la même, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel (ATF 115 V 137 consid.”

“La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés: une atteinte dommageable; le caractère soudain de l'atteinte; le caractère involontaire de l'atteinte; le facteur extérieur de l'atteinte; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_520/2009 du 24 février 2010 consid. 2; ATF 129 V 402 consid. 2.1 et les références). 7.2 Aux termes de l'art. 24 LAA, si par suite d'un accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité (al. 1). L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). D'après l'art. 25 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital (al. 1, 1ère phrase) ; elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité (al. 1, 2ème phrase). Elle est également versée en cas de maladie professionnelle (cf. art. 9 al. 3 LAA). Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité (al. 2). L'indemnité pour atteinte à l'intégrité vise à compenser le préjudice immatériel (douleurs, souffrances, diminution de la joie de vivre, limitation des jouissances offertes par l'existence etc.) qui perdure au-delà de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d'admettre qu'il subsistera la vie durant (ATF 133 V 224 consid. 5.1 et les références). Elle se caractérise par le fait qu'elle est exclusivement fixée en fonction de facteurs médicaux objectifs, valables pour tous les assurés, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel. En cela, elle se distingue de l'indemnité pour tort moral du droit civil, qui procède de l'estimation individuelle d'un dommage immatériel au regard des circonstances particulières du cas. Cela signifie que pour tous les assurés présentant un status médical identique, l'atteinte à l'intégrité est la même, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel (ATF 115 V 137 consid.”

“46), le recourant ne subit aucune perte de gain, de sorte qu'il n'a pas droit à une rente d'invalidité de l'assurance-accidents. 14.         Reste encore à se prononcer sur le droit éventuel du recourant à une IPAI supérieure au taux de 10% retenu par l'intimée. 14.1 Aux termes de l'art. 24 LAA, si par suite d'un accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité (al. 1). L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). D'après l'art. 25 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital (al. 1, 1ère phrase) ; elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité (al. 1, 2ème phrase). Elle est également versée en cas de maladie professionnelle (cf. art. 9 al. 3 LAA). Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité (al. 2). 14.2 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité vise à compenser le préjudice immatériel (douleurs, souffrances, diminution de la joie de vivre, limitation des jouissances offertes par l'existence etc.) qui perdure au-delà de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d'admettre qu'il subsistera la vie durant (ATF 133 V 224 consid. 5.1 et les références). Elle se caractérise par le fait qu'elle est exclusivement fixée en fonction de facteurs médicaux objectifs, valables pour tous les assurés, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel. En cela, elle se distingue de l'indemnité pour tort moral du droit civil, qui procède de l'estimation individuelle d'un dommage immatériel au regard des circonstances particulières du cas. Cela signifie que pour tous les assurés présentant un status médical identique, l'atteinte à l'intégrité est la même, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel (ATF 115 V 137 consid.”

“Il est vrai - comme le fait valoir la recourante - qu'en vertu de l'art. 9 al. 3 LAA, les maladies professionnelles sont en principe assimilées à un accident professionnel dès leur apparition et réputées survenues dès que la personne concernée a besoin pour la première fois d'un traitement médical ou est en incapacité de travail (pour un cas d'application, cf. arrêt 8C_342/2008 du 14 mai 2009 consid. 3.2 s.). Cette disposition légale, figurant sous le titre 2 "Objet de l'assurance" de la LAA, n'a toutefois pas pour vocation de régler la question de la compétence entre assureur-accidents; elle doit être lue au regard du fait qu'un simple risque d'infection ou une exposition (possible ou effective) à une source de maladie professionnelle peuvent déjà être annoncés à l'assureur-accidents. Comme une maladie professionnelle est réputée déclarée dès le début d'examens médicaux ou de traitements prophylactiques, ceux-ci sont déjà à la charge de l'assurance-accidents, même si la personne assurée ne contracte finalement aucune maladie (ANDREAS TRAUB, op. cit., n° 69 ad art. 9 LAA et la référence à la statistique des accidents LAA publiée par la Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents [p.”

“2 UVG mit der Voraussetzung der ausschliesslichen oder stark überwiegenden Verursachung der Krankheit durch die berufliche Tätigkeit zu prüfen sei. Die sogenannte Generalklausel greift indessen gemäss übereinstimmendem Wortlaut in allen Sprachversionen nur dann, wenn "andere BGE 150 V 460 S. 468 Krankheiten" als die gemäss Abs. 1 vom Bundesrat bestimmten als Ursache einer beruflichen Tätigkeit in Betracht fallen. Die Generalklausel bezweckt, allfällige Lücken zu schliessen, die dadurch entstehen, dass die bundesrätliche Liste gemäss Anhang 1 UVV eine Krankheit nicht aufführt, die durch die Arbeit verursacht wurde (oder einen schädigenden Stoff, der eine Krankheit verursachen kann, BGE 114 V 109 E. 2b; Botschaft vom 18. August 1976 zum Bundesgesetz über die Unfallversicherung, BBl 1976 III 141 ff., 166). Infektionskrankheiten wie die vorliegend zu beurteilende sind jedoch in der Doppelliste ausdrücklich aufgezählt. Sind die Voraussetzungen für eine Leistungspflicht des Unfallversicherers nicht erfüllt, weil es am zweiten Erfordernis der schädigenden Tätigkeit im Spital fehlt, liegt von vornherein kein Anwendungsfall von Art. 9 Abs. 2 UVG vor und ist eine Leistungspflicht gestützt darauf daher ausgeschlossen.”

“Es stellt sich schliesslich die Frage, ob eine Leistungspflicht des Unfallversicherers gestützt auf Art. 9 Abs. 2 UVG mit der Voraussetzung der ausschliesslichen oder stark überwiegenden Verursachung der Krankheit durch die berufliche Tätigkeit zu prüfen sei. Die sogenannte Generalklausel greift indessen gemäss übereinstimmendem Wortlaut in allen Sprachversionen nur dann, wenn "andere BGE 150 V 460 S. 468 Krankheiten" als die gemäss Abs. 1 vom Bundesrat bestimmten als Ursache einer beruflichen Tätigkeit in Betracht fallen. Die Generalklausel bezweckt, allfällige Lücken zu schliessen, die dadurch entstehen, dass die bundesrätliche Liste gemäss Anhang 1 UVV eine Krankheit nicht aufführt, die durch die Arbeit verursacht wurde (oder einen schädigenden Stoff, der eine Krankheit verursachen kann, BGE 114 V 109 E. 2b; Botschaft vom 18. August 1976 zum Bundesgesetz über die Unfallversicherung, BBl 1976 III 141 ff., 166). Infektionskrankheiten wie die vorliegend zu beurteilende sind jedoch in der Doppelliste ausdrücklich aufgezählt. Sind die Voraussetzungen für eine Leistungspflicht des Unfallversicherers nicht erfüllt, weil es am zweiten Erfordernis der schädigenden Tätigkeit im Spital fehlt, liegt von vornherein kein Anwendungsfall von Art.”

“Le 8 novembre 2019, il a ajouté que l'assuré était arrivé en Suisse en 1993 et avait commencé à travailler comme soudeur chez B.________ SA seulement après l'an 2000 alors que l'amiante a été interdite en Suisse en 1990. Il n'y avait ainsi pas d'élément dans le dossier en faveur d'une exposition professionnelle en Suisse. Il a demandé des investigations complémentaires s'agissant de l'exposition à l'amiante pour tenter d'objectiver une exposition professionnelle en Suisse. L'assuré à été vu par deux collaborateurs de la CNA les 7 et 14 janvier 2020 afin d'établir une anamnèse professionnelle dans le cadre de l'enquête sur son exposition professionnelle à l'amiante. Selon un rapport du 17 février 2020 concernant cette visite, l'assuré n'a très vraisemblablement pas été exposé professionnellement a des fibres d'amiante. Après avoir pris connaissance des nouveaux éléments au dossier, le docteur I.________ a confirmé, le 20 février 2020, qu'il ne lui était pas possible de reconnaître les troubles présentés par l'assuré comme une asbestose professionnelle au sens de l'art. 9 al. 1 LAA. Le 29 mai 2020, il a précisé que l'évaluation de l'exposition à l'amiante en Suisse correspondait à 0,0 fibre/année et que la conclusion en était que l'assuré n'avait très vraisemblablement pas été exposé professionnellement à des fibres d'amiante en Suisse. Il a également relevé que l'assuré avait travaillé de 1982 à 1993 en Macédoine dans des activités de serrurier-mécanique pendant une période où l'amiante était encore très présente dans le milieu du travail. La CNA a, par décision sur opposition du 15 octobre 2020, rejeté l'opposition. Elle a considéré que l'exposition de l'assuré à l'amiante au cours de son parcours professionnel en Suisse était nulle, et que, selon le docteur I.________, les troubles de l'assuré ne constituaient pas une asbestose. B. A.________ a formé un recours à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du Valais contre cette décision sur opposition et a conclu principalement à la reconnaissance de ses troubles pulmonaires comme maladie professionnelle avec droit aux prestations de l'assurance-accidents.”

“Unbestrittenerweise war die Beschwerdeführerin als Medizinische Praxisassistentin in einer frauenärztlichen Praxis nicht mit der Pflege von akut am Covid-19-Virus erkrankten Patienten beschäftigt. Somit war sie durch ihre Tätigkeit nicht dem spezifischen Ansteckungsrisiko eines gesundheitsgefährdenden Arbeitsplatzes in einem Spital ausgesetzt. Eine Haftung der Beschwerdegegnerin aus Berufskrankheit gestützt auf die Vermutung nach Art. 9 Abs. 1 UVG in Verbindung mit Ziff. 2 lit. b des Anhangs 1 zur UVV fällt daher ausser Betracht. Die Beschwerdeführerin beruft sich auf eine Studie des Instituts für Arbeitsmarkt- und Berufsforschung der deutschen Bundesagentur für Arbeit (Bauer/Grienberger/Matthes/Jucknewitz/Schramm, Berufe und Covid-19-Pandemie: Wie hoch ist das berufsspezifische Ansteckungsrisiko? Abrufbar unter: https://www.iab-forum.de/berufe-und-covid-19-pandemie-wie-hoch-ist-das-berufsspezifische-ansteckungsrisiko; besucht am 18. Oktober 2024). Daraus ergeben sich indessen keine neuen Erkenntnisse, die eine Praxisänderung rechtfertigten (BGE 149 II 381 E. 7.3.1 a.E.).”

“Lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle interne, qui pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances particulièrement évidentes. Un accident se manifeste en règle générale par une lésion perceptible à l'extérieur. Lorsque tel n'est pas le cas, il est plus vraisemblable que l'atteinte soit d'origine maladive (arrêt du Tribunal fédéral 8C_693/2010 du 25 mars 2011 consid. 5.2). 3.2 Se fondant sur la délégation de compétence prévue à l'art. 9 al. 1 LAA, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe I de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. Selon la jurisprudence, la définition du risque assuré est des plus restrictives et la liste figurant en annexe I à l'OLAA est exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral U 290/99 du 2 mai 2000 consid. 2a). La clause générale de l'art. 9 al. 2 LAA répond au besoin de combler d'éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral est chargé d'établir en vertu de l'art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 136 consid. 5a). Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante est réalisée lorsque la maladie professionnelle résulte à 75% au moins de l'activité professionnelle (ATF 119 V 200 consid. 2b). En d'autres termes, il faut que les cas d'atteintes pour un groupe professionnel déterminé soient quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 116 V 136 consid. 5c). 4.             Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.”

“Mai 2022 mit Zerrung der Unterarmflexoren sowie Schmerzen am Epikondylus humeri ulnaris und empfahl eine konservative (insbesondere Physio-)Therapie, welche zwar eine leichte Besserung der Beschwerden, jedoch keinen langfristigen Erfolg brachte (KG-Einträge vom 10. Juni [AB 32/2] und 12. September 2022 [AB 10/2]). Die nachbehandelnde Dr. med. D.________ stellte die Diagnose einer Epicondylitis medialis links mit/bei Status nach Trauma vom 18. Mai 2022 und wies darauf hin, dass die konservative Therapie die Situation nicht zufriedenstellend habe lindern können und hierdurch eine gewisse Belastungsresistenz bestehe (KG-Eintrag vom 28. September 2022 [AB 16/2]). Nach einer arbeitsmedizinischen Beurteilung (vgl. Besuchsrapport vom 7. Juni 2023 [AB 87]) beantragte der Suva-Arzt Dr. med. F.________, Facharzt für Arbeitsmedizin, die Anerkennung der Schmerzbeschwerden im Bereich des linken Ellenbogens als eine ausschliesslich beruflich bedingte akute spezifische Schädigung und damit als Berufskrankheit gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG (AB 86). Mit Schreiben vom 14. Juni 2023 bestätigte die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer, dass er Versicherungsleistungen für die Folgen der Berufskrankheit vom 18. Mai 2022 erhalte (AB 90).”

“Tel n’est par exemple pas le cas lorsqu’un assuré paraplégique, en fauteuil roulant à la suite d’un premier accident, en tombe lorsque ce fauteuil se coince dans un meuble. Dans ce cas, il a été jugé que l’accident initial et la paraplégie n’étaient pas de nature à provoquer la nouvelle chute, selon le cours ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie. Celle-ci était une conséquence non pas du premier accident, mais du fait que le fauteuil était resté accroché au bord du lit (ATF 148 V 356 consid. 7.4). 4.3 Conformément à l’art. 9 al. 1 LAA, la maladie doit être due exclusivement ou de manière prépondérante aux substances nocives ou aux travaux considérés pour être reconnue comme une maladie professionnelle. Dès lors, l’exigence d’une relation prépondérante est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50% à l’action de la substance nocive ou à l’un de ces travaux (ATF 133 V 421 consid. 4.1 ; Jean-Maurice FRÉSARD / Margit MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 3e éd. 2016, n. 157 et 158). Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. Il s'agit là d'une clause générale visant à combler les lacunes qui pourraient résulter de ce que la liste dressée par le Conseil fédéral à l'annexe 1 de l'OLAA ne mentionne pas une substance nocive qui a causé une maladie ou une maladie qui a été causée par l'exercice de l'activité professionnelle (arrêt du Tribunal fédéral 8C_626/2021 du 19 janvier 2022 consid. 3.3).   4.3.1 La seule exposition à une substance nocive ne saurait présumer l'existence d'un lien de causalité entre celle-ci et l'affection, et encore moins établir l'exigence d'une relation prépondérante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 consid. 5.2). Lorsqu’un diagnostic précis ne peut être posé, il est pratiquement impossible de considérer que l’atteinte a été causée exclusivement ou de manière prépondérante par l’activité professionnelle (arrêts du Tribunal fédéral U 48/05 du 22 février 2006 consid.”

“a (par exemple éraflures, lésions de l’ouïe, maladies dues au travail dans l’air comprimé, gelures, coups de chaleur) peuvent présenter une certaine proximité avec des événements accidentels. Elles s’en distinguent dans la mesure où elles résultent généralement d'une exposition prolongée, et non d’un événement ponctuel. Une qualification à la fois d'accident et de maladie professionnelle d’un événement est exclue, puisque dans le cas contraire, la responsabilité de l’assureur-accidents en cas de survenance de l’atteinte lors du travail – entraînant ainsi la priorité de la qualification de maladie professionnelle – ne serait admise que si cette atteinte était en lien de causalité prépondérante avec l’exercice de la profession, alors qu’elle le serait dans tous les cas si elle apparaissait hors du cadre professionnel. Or, tel n’est manifestement pas le but de la loi. Si une affection due à des agents physiques de la liste devait généralement être considérée comme un accident dans certaines constellations, son inclusion dans ladite liste deviendrait sans objet (Andreas TRAUB in Commentaire bâlois, Unfallversicherungsgesetz, 2019, n. 48 ad art. 9 LAA). S’agissant des coups de soleil, insolations, et coups de chaleur énumérés à l’annexe 1 de l’OLAA, le Tribunal fédéral a retenu qu’ils ne surviennent pas à la suite d’un facteur extérieur extraordinaire, et ne correspondent ainsi généralement pas à la notion d’accident. Ce n’est que dans des circonstances extraordinaires qu’une telle atteinte peut être considérée comme un accident. On peut citer à titre d’exemple un assuré qui, s’étant cassé la jambe, reste exposé au soleil car il ne peut plus bouger, et subit une atteinte à sa santé en raison de cette exposition. On peut dans un tel cas exceptionnellement retenir que cette atteinte est un accident (ATF 98 V 165). 4.             Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose notamment qu'il y ait un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'évènement assuré d'une part et l'atteinte à la santé, le traitement médical et l'incapacité de travail de la personne assurée d'autre part (arrêt du Tribunal fédéral 8C_459/2019 du 11 septembre 2020 consid.”

“1 und 3) sind keine rechtsrelevanten Erkenntnisse zu erwarten (vgl. zur antizipierten Beweiswürdigung BGE 144 V 361 E. 6.5 S. 368, 124 V 90 E. 4b S. 94, 122 V 157 E. 1d S. 162; Urteil des BGer 9C_298/2024 vom 14. August 2024 E. 5.2, zur Publikation vorgesehen; SVR 2019 IV Nr. 50 S. 162, 9C_296/2018 E. 4). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers (vgl. Beschwerde, S. 8 Ziff. 20) bestehen nach dem Dargelegten keine auch nur geringen Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der gutachterlichen Einschätzung. Insbesondere erweist sich die medizinische Befundlage – anders als in der Beschwerde vorgebracht wird (vgl. Beschwerde, S. 8 Ziff. 18) – aufgrund der aktuell fehlenden Obstruktion der Lungenfunktion als ausreichend. Nach dem Dargelegten ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass zwischen dem Asthma bronchiale und der beruflichen Tätigkeit bei der C.________ GmbH keine (natürliche) Kausalität (mehr) besteht (vgl. E. 2.3.2 hiervor) und keine Berufskrankheit nach Art. 9 Abs. 1 UVG (vgl. E. 2.2.1 hiervor) ausgewiesen ist. Anhaltspunkte für eine Berufskrankheit nach Art. 9 Abs. 2 UVG (vgl. E. 2.2.2 hiervor) sind ebenfalls nicht gegeben und werden denn auch nicht geltend gemacht. Damit ist nicht zu beanstanden, dass die Beschwerdegegnerin die initial anerkannte Leistungspflicht mit Wirkung ex nunc et pro futuro per 14. September 2020 ohne Berufung auf einen Rückkommenstitel eingestellt und den Fall abgeschlossen hat (vgl. E. 2.4 hiervor).”

“En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA. L’existence d’une maladie professionnelle selon l’art. 9 al. 1 LAA ne peut dès lors pas être reconnue. 10.3. S’agissant de l’art. 9 al. 2 LAA, celui-ci n’entre pas non plus en considération dans le cas d’espèce, dans la mesure où il n’est pas démontré que les troubles ont été causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante, dans le sens de cette dernière disposition, par l’exercice de l’activité professionnelle. En particulier, il ne semble pas que la survenance des troubles au bras droit soit statistiquement favorisée par l’activité d’ouvrière de production. Tout cela va au demeurant dans le sens de l’avis de la Dre D.________, laquelle indiquait que les calcifications présentées par la recourante étaient très répandues dans la population et n’étaient pas d’origine professionnelle, de même que la rupture non transfixiante de l’insertion qui était liée à une dégénérescence et, comme il a été dit, à l’âge. 11. Sort du recours, frais de procédure et indemnité de partie Au vu de tout ce qui précède, le recours est rejeté et la décision sur opposition du 15 juin 2023 confirmée. En application du principe de la gratuité de la procédure valant en la matière (art.”

“Gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG gelten als Berufskrankheiten auch andere Krankheiten, von denen nachgewiesen wird, dass sie ausschliesslich oder stark überwiegend durch berufliche Tätigkeit verursacht worden sind. Diese Generalklausel bezweckt, allfällige Lücken zu schliessen, die dadurch entstehen können, dass die bundesrätliche Liste gemäss Anhang 1 zur UVV entweder einen schädlichen Stoff, der eine Krankheit verursachte, oder eine Krankheit nicht aufführt, die durch die Arbeit verursacht wurde. Nach der Rechtsprechung ist die Voraussetzung des "ausschliesslichen oder stark überwiegenden" Zusammenhangs erfüllt, wenn die Berufskrankheit mindestens zu 75 % durch die berufliche Tätigkeit verursacht worden ist. Dabei ist grundsätzlich in jedem Einzelfall Beweis darüber zu führen, ob die geforderte stark überwiegende (mehr als 75%ige) bis ausschliessliche berufliche Verursachung vorliegt. An die Annahme einer Berufskrankheit sind relativ strenge Anforderungen zu stellen. Verlangt wird, dass die versicherte Person für eine gewisse Dauer einem typischen Berufsrisiko ausgesetzt ist.”

“En l’espèce, l’échographie de mars 2022 a mis en évidence une bursite sous acromio-deltoïdienne. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre l’existence d’une bursite chronique par pression constante au sens de l’annexe de l’OLAA. En effet, la Dre D.________ a expliqué qu’une bursite sous-acromiale n’était pas une bursite par pression constante, laquelle se rencontrait généralement chez les carreleurs. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, le Dr F.________ n’a pas affirmé qu’il s’agissait d’une bursite chronique par pression constante. Il a uniquement précisé que la bursite était probablement en lien avec les mouvements répétitifs, ce qui indique plutôt qu’il ne s’agit pas d’une bursite par pression constante. Il y a dès lors lieu d’admettre que les troubles dont souffre la recourante ne figurent pas dans la liste exhaustive de l’annexe 1 de l’OLAA. L’existence d’une maladie professionnelle selon l’art. 9 al. 1 LAA ne peut dès lors pas être reconnue. 10.3. S’agissant de l’art. 9 al. 2 LAA, celui-ci n’entre pas non plus en considération dans le cas d’espèce, dans la mesure où il n’est pas démontré que les troubles ont été causés exclusivement ou de manière nettement prépondérante, dans le sens de cette dernière disposition, par l’exercice de l’activité professionnelle. En particulier, il ne semble pas que la survenance des troubles au bras droit soit statistiquement favorisée par l’activité d’ouvrière de production. Tout cela va au demeurant dans le sens de l’avis de la Dre D.________, laquelle indiquait que les calcifications présentées par la recourante étaient très répandues dans la population et n’étaient pas d’origine professionnelle, de même que la rupture non transfixiante de l’insertion qui était liée à une dégénérescence et, comme il a été dit, à l’âge. 11. Sort du recours, frais de procédure et indemnité de partie Au vu de tout ce qui précède, le recours est rejeté et la décision sur opposition du 15 juin 2023 confirmée. En application du principe de la gratuité de la procédure valant en la matière (art.”

“L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle. Le Tribunal fédéral a précisé que ce taux de 75 % signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession déterminée, qu'il doit être démontré, sur la base des statistiques épidémiologiques ou des expériences cliniques, que les cas de lésions pour un groupe professionnel déterminé sont quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général. Si, en revanche, il apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, il est alors impossible d'apporter la preuve, dans un cas concret, de la causalité qualifiée (arrêt TF 8C_483/2022 du 13 mars 2023 consid.”

“Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).                             Précisons encore que dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).   5.              En l’espèce, l’intimée a examiné la situation sous l’angle de l’art. 9 al. 2 LAA, ce qui ne paraît pas critiquable. Le recourant ne soutient du reste pas que l’intimée aurait dû faire application de l’art. 9 al. 1 LAA ni qu’il aurait été exposé dans le cadre de son activité professionnelle à une substance ou à des travaux qui figurent dans l’annexe 1 OLAA.                 Sur le plan dermatologique, le recourant a été vu le 13 juillet 2022 par le Dr R.________, dermatologue, qui a observé la présence d’une plaque érythémateuse xérotique discrète au niveau de l’épaule gauche. Selon lui, l’anamnèse et la clinique étaient compatibles avec une dermatite de contact irritative mais une dermatite de contact allergique n’était formellement pas exclue (cf. son rapport du 10 octobre 2022). Le recourant a ensuite consulté le Dr J.________, dermatologue, dans un contexte d’eczéma des avant-bras récidivant. Ce spécialiste a procédé à des tests épicutanés standards qui lui ont permis d’objectiver à 48 heures des réactions aspécifiques qui étaient souvent retrouvées chez les patients souffrant d’hypersensibilité cutanée, notamment dans un contexte de dermatite atopique.”

“Le litige porte sur le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations d’assurance au titre de maladie professionnelle pour les troubles à la santé annoncés à la CNA le 27 septembre 2022.   3.              En vertu de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle.                 a) Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l’exercice de l’activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux (art. 9 al. 1 LAA). Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci ont été énumérés par le Conseil fédéral à l’annexe 1 de l’OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202).                 b) Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu’elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l’exercice de l’activité professionnelle (art. 9 al. 2 LAA). Cette clause – dite générale – répond au besoin de combler d’éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral a été chargé d’établir selon l’art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 136 consid. 5a et les références citées).                 La condition d’un lien exclusif ou nettement prépondérant n’est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l’exercice de l’activité professionnelle. Cela signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d’une profession déterminée, que les cas d’atteinte pour un groupe professionnel particulier doivent être quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 126 V 183 consid. 2b ; 119 V 200 consid. 2b ; 116 V 136 consid. 5c).   4.              Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves.”

“TRIBUNAL CANTONAL   AA 80/24 - 7/2025   ZA24.031860           COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 7 janvier 2025 __________________ Composition :               M.              WIEDLER, président                             M.              Piguet et Mme Livet, juges              Greffière              :              Mme              Lopez ***** Cause pendante entre : Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Cristiano Paiva, avocat à La Chaux-de-Fonds,   et CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à Lucerne, intimée.     _______________   Art. 9 al. 2 LAA               E n  f a i t  :   A.              Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé dès le 6 avril 2021 au service de S.________ SA en qualité de mécanicien d’entretien. A ce titre, il était assuré contre les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).                 Le 27 septembre 2022, l’employeur a annoncé à la CNA que l’assuré avait une allergie à la fibre de verre détectée par son médecin, précisant à cet égard que l’assuré avait des tâches sur le corps et des « soucis internes et intestinaux » et qu’il avait présenté plusieurs incapacités de travail attestées médicalement depuis le 3 février 2022.                 Dans le cadre de l’instruction de la demande de prise en charge, la CNA a recueilli divers rapports médicaux antérieurs à l’annonce du cas, notamment les suivants :   -                  Un rapport d’examen d’endoscopie oeso-gastro-duodénale du 20 mai 2022 de la Dre H.”

“Als Berufskrankheiten gelten gemäss Art. 9 Abs. 1 UVG Krankheiten (vgl. Art. 3 ATSG), die bei der beruflichen Tätigkeit ausschliesslich oder vorwiegend durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten verursacht worden sind. Der Bundesrat erstellt eine Liste dieser Stoffe und Arbeiten sowie der arbeitsbedingten Erkrankungen. Gestützt auf diese Delegationsnorm und Art. 14 UVV hat der Bundesrat in Anhang 1 zur UVV eine Liste der schädigenden Stoffe und der arbeitsbedingten Erkrankungen erstellt. Nach der Rechtsprechung ist eine "vorwiegende" Verursachung von Krankheiten durch schädigende Stoffe oder bestimmte Arbeiten gegeben, wenn diese mehr wiegen als alle anderen mitbeteiligten Ursachen, mithin im gesamten Ursachenspektrum mehr als 50 % ausmachen (BGE 133 V 421 E. 4.1 S. 425, 119 V 200 E. 2a S. 200; SVR 2011 UV Nr. 5 S. 17 E. 2.2; Entscheid des Bundesgerichts vom 6. November 2014, 8C_429/2013, E. 5.1 f.). Gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG gelten als Berufskrankheiten auch andere Krankheiten, von denen nachgewiesen wird, dass sie ausschliesslich oder stark überwiegend durch berufliche Tätigkeit verursacht worden sind. Diese Generalklausel bezweckt, allfällige Lücken zu schliessen, die dadurch entstehen können, dass die bundesrätliche Liste gemäss Anhang 1 zur UVV entweder einen schädlichen Stoff, der eine Krankheit verursachte, oder eine Krankheit nicht aufführt, die durch die Arbeit verursacht wurde. Nach der Rechtsprechung ist die Voraussetzung des "ausschliesslichen oder stark überwiegenden" Zusammenhangs erfüllt, wenn die Berufskrankheit mindestens zu 75 % durch die berufliche Tätigkeit verursacht worden ist. Dabei ist grundsätzlich in jedem Einzelfall Beweis darüber zu führen, ob die geforderte stark überwiegende (mehr als 75%ige) bis ausschliessliche berufliche Verursachung vorliegt. An die Annahme einer Berufskrankheit sind relativ strenge Anforderungen zu stellen. Verlangt wird, dass die versicherte Person für eine gewisse Dauer einem typischen Berufsrisiko ausgesetzt ist.”

“Lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle interne, qui pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances particulièrement évidentes. Un accident se manifeste en règle générale par une lésion perceptible à l'extérieur. Lorsque tel n'est pas le cas, il est plus vraisemblable que l'atteinte soit d'origine maladive (arrêt du Tribunal fédéral 8C_693/2010 du 25 mars 2011 consid. 5.2). 3.2 Se fondant sur la délégation de compétence prévue à l'art. 9 al. 1 LAA, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe I de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. Selon la jurisprudence, la définition du risque assuré est des plus restrictives et la liste figurant en annexe I à l'OLAA est exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral U 290/99 du 2 mai 2000 consid. 2a). La clause générale de l'art. 9 al. 2 LAA répond au besoin de combler d'éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral est chargé d'établir en vertu de l'art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 136 consid. 5a). Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante est réalisée lorsque la maladie professionnelle résulte à 75% au moins de l'activité professionnelle (ATF 119 V 200 consid. 2b). En d'autres termes, il faut que les cas d'atteintes pour un groupe professionnel déterminé soient quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 116 V 136 consid. 5c). 4.             Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid.”

“Gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG gelten als Berufskrankheiten auch andere Krankheiten, von denen nachgewiesen wird, dass sie ausschliesslich oder stark überwiegend durch berufliche Tätigkeit verursacht worden sind. Diese Generalklausel bezweckt, allfällige Lücken zu schliessen, die dadurch entstehen können, dass die bundesrätliche Liste gemäss Anhang 1 zur UVV entweder einen schädlichen Stoff, der eine Krankheit verursachte, oder eine Krankheit nicht aufführt, die durch die Arbeit verursacht wurde. Nach der Rechtsprechung ist die Voraussetzung des "ausschliesslichen oder stark überwiegenden" Zusammenhangs erfüllt, wenn die Berufskrankheit mindestens zu 75 % durch die berufliche Tätigkeit verursacht worden ist. Dabei ist grundsätzlich in jedem Einzelfall Beweis darüber zu führen, ob die geforderte stark überwiegende (mehr als 75%ige) bis ausschliessliche berufliche Verursachung vorliegt. An die Annahme einer Berufskrankheit sind relativ strenge Anforderungen zu stellen. Verlangt wird, dass die versicherte Person für eine gewisse Dauer einem typischen Berufsrisiko ausgesetzt ist.”

“Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen, so sind ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 135 V 465 E. 4 mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts vom 26. März 2015, 8C_879/2014, E. 5.3). Reine Aktengutachten sind beweiskräftig, sofern ein lückenloser Befund vorliegt und es im Wesentlichen nur um die fachärztliche Beurteilung eines an sich feststehenden medizinischen Sachverhalts geht, mithin die direkte ärztliche Befassung mit der versicherten Person in den Hintergrund rückt (Urteil des Bundesgerichts vom 23. April 2021, 8C_750/2020, E. 4 mit Hinweisen). 4.1 Die Suva hat gestützt auf die versicherungsärztliche Beurteilung von Dr. med. G. , Facharzt für Arbeitsmedizin und Allgemeinmedizin, sowie Dr. med. H. , Arbeitsarzt, Facharzt für Allgemeine Innere Medizin speziell Psychosomatische und Psychosoziale Medizin, vom 25. August 2022 die beim Beschwerdeführer vorliegende Rhizarthrose korrekterweise als Berufskrankheit gemäss Art. 9 Abs. 2 UVG qualifiziert, was vom Beschwerdeführer auch nicht gerügt wurde. Hingegen bringt der Beschwerdeführer vor, die Eingliederungsmassnahmen der IV-Stelle würden nach wie vor andauern, weshalb der Fallabschluss verfrüht sei. 4.2 Der Rentenanspruch entsteht, wenn von der Fortsetzung der ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes der versicherten Person mehr erwartet werden kann und allfällige Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung (IV) abgeschlossen sind. Mit dem Rentenbeginn fallen die Heilbehandlung und die Taggeldleistungen dahin (Art. 19 Abs. 1 UVG). Rechtsprechungsgemäss kann sich der in Art. 19 Abs. 1 Satz 1 UVG vorbehaltene Abschluss allfälliger Eingliederungsmassnahmen der IV, soweit es um berufliche Massnahmen geht, jedoch nur auf Vorkehren beziehen, welche geeignet sind, den der Invalidenrente der Unfallversicherung zugrundeliegenden Invaliditätsgrad zu beeinflussen (Urteil des Bundesgerichts vom 7. September 2017, 8C_142/2017, E. 5.2.2; Urteil des Bundesgerichts vom 29.”

“Celui-ci pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie (arrêt TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2 et les références). Cela suppose que, dans le cadre de son devoir d'instruction de la demande, l'assureur, après avoir reçu l'annonce d'une lésion selon la liste de l'art. 6 al. 2 LAA, clarifie précisément les circonstances de la lésion. L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6). 4. Règles relatives à la notion de maladie professionnelle au sens de l’art. 9 LAA En vertu de l'art. 9 al. 1 LAA, une maladie (art. 3 LPGA) est assimilée à un accident professionnel, et par conséquent assurée comme maladie professionnelle, lorsqu'elle est due exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci, sont énumérés de manière exhaustive (arrêt TF 8C_117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1) à l'annexe 1 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202). Selon l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. S'agissant de la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant - parfois appelé causalité qualifiée -, elle n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle. Le Tribunal fédéral a précisé que ce taux de 75 % signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession déterminée, qu'il doit être démontré, sur la base des statistiques épidémiologiques ou des expériences cliniques, que les cas de lésions pour un groupe professionnel déterminé sont quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général.”