Introduit par le ch. I de la LF du 21 juin 2019, en vigueur depuis le 1erjanv. 2021 (RO 2020 5137;FF 2018 1597). ↩
110 commentaries
La question de savoir si une expertise privée sollicitée par une partie doit être considérée comme «indispensable» au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA peut rester ouverte tant que des instructions officielles complémentaires ou des investigations complémentaires sont ordonnées ; ce n'est qu'après la clôture de ces examens complémentaires qu'il sera possible d'apprécier si l'expertise privée a effectivement été déterminante pour l'appréciation du droit à la prestation.
“Dans ces conditions, dans le cadre du renvoi qui a été ordonné, l’autorité intimée complètera également l’instruction sur le plan psychiatrique, en demandant à l’expert T.________ des précisions s’agissant des éventuelles conséquences psychiatriques du syndrome post-commotionnel. Dans l’affirmative, il appartiendra encore à l’autorité intimée d’examiner la causalité adéquate des troubles psychiques à la lumière des critères spécifiques applicables en cas de traumatisme de type "coup du lapin" (cf. supra consid. 2.3), condition nécessaire à une éventuelle responsabilité de l’autorité intimée à l’égard des troubles psychiques. 7. La recourante conclut enfin à la prise en charge par l’autorité intimée des frais de l’expertise privée réalisée auprès du Dr AE.________, à hauteur de CHF 1'505.- au motif que cette mesure était indispensable face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. L’autorité intimée s’y oppose en soutenant que cette expertise n’apporte aucun élément nouveau et déterminant qui permettrait une solution acceptable du conflit d’assurance provoqué par la recourante. 7.1. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure. Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (arrêt TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 6.3.1 et les références). 7.2. En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’expertise privée mise en œuvre par la recourante auprès du Dr AE.________ constitue une mesure indispensable à l’appréciation du cas, au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. Compte tenu du renvoi pour complément d’instruction, cette question peut demeurer ouverte à ce stade. Ce n’est en effet qu’en fonction des conclusions des investigations complémentaires qui devront être mises en œuvre qu’il sera possible de déterminer si ce rapport était réellement décisif pour l’appréciation du cas ou si, au contraire, il ne s’agissait là que d’une appréciation médicale différente sans réelle incidence sur le droit aux prestations LAA.”
“Dans ces conditions, dans le cadre du renvoi qui a été ordonné, l’autorité intimée complètera également l’instruction sur le plan psychiatrique, en demandant à l’expert T.________ des précisions s’agissant des éventuelles conséquences psychiatriques du syndrome post-commotionnel. Dans l’affirmative, il appartiendra encore à l’autorité intimée d’examiner la causalité adéquate des troubles psychiques à la lumière des critères spécifiques applicables en cas de traumatisme de type "coup du lapin" (cf. supra consid. 2.3), condition nécessaire à une éventuelle responsabilité de l’autorité intimée à l’égard des troubles psychiques. 7. La recourante conclut enfin à la prise en charge par l’autorité intimée des frais de l’expertise privée réalisée auprès du Dr AE.________, à hauteur de CHF 1'505.- au motif que cette mesure était indispensable face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. L’autorité intimée s’y oppose en soutenant que cette expertise n’apporte aucun élément nouveau et déterminant qui permettrait une solution acceptable du conflit d’assurance provoqué par la recourante. 7.1. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure. Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (arrêt TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 6.3.1 et les références). 7.2. En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’expertise privée mise en œuvre par la recourante auprès du Dr AE.________ constitue une mesure indispensable à l’appréciation du cas, au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. Compte tenu du renvoi pour complément d’instruction, cette question peut demeurer ouverte à ce stade. Ce n’est en effet qu’en fonction des conclusions des investigations complémentaires qui devront être mises en œuvre qu’il sera possible de déterminer si ce rapport était réellement décisif pour l’appréciation du cas ou si, au contraire, il ne s’agissait là que d’une appréciation médicale différente sans réelle incidence sur le droit aux prestations LAA.”
RéférenÎ : LPGA art. 45 n° 109 Les mesures diagnostiques visant à diagnostiquer ou à traiter des malformations congénitales et leurs conséquences sont rémunérables en vertu de l'art. 3novies al. 2 let. b RAI ; la prise en charge des coûts s'effectue dans le cadre de l'art. 45 al. 1 LPGA.
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2; Urteile 9C_608/2020 vom 18. Juni 2021 E. 4.2; 9C_567/2015 vom 13. April 2016 E. 7; vgl. auch Urteil 9C_764/2014 vom 21. Juli 2015 E. 3.2.2 [zu aArt. 78 Abs. 3 IVV in der bis 31. Dezember 2021 in Kraft gewesenen Fassung]). Gemäss Art. 3novies Abs. 2 lit. b IVV vergütet die Invalidenversicherung auch diagnostische Massnahmen, die der Diagnose oder Behandlung eines Geburtsgebrechens und seiner Folgen dienen.”
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2; Urteile 9C_608/2020 vom 18. Juni 2021 E. 4.2; 9C_567/2015 vom 13. April 2016 E. 7; vgl. auch Urteil 9C_764/2014 vom 21. Juli 2015 E. 3.2.2 [zu aArt. 78 Abs. 3 IVV in der bis 31. Dezember 2021 in Kraft gewesenen Fassung]). Gemäss Art. 3novies Abs. 2 lit. b IVV vergütet die Invalidenversicherung auch diagnostische Massnahmen, die der Diagnose oder Behandlung eines Geburtsgebrechens und seiner Folgen dienen.”
art. 45 al. 1 LPGA peut, selon la jurisprudenÎ constante, constituer une base légale suffisante pour imposer à l'assureur les frais d'une expertise judiciaire lorsque l'instruction administrative présente des déficiences importantes ou des constatations probatoires insuffisantes et que l'expertise judiciaire est nécessaire pour remédier à ces lacunes; il doit exister un lien concret entre les déficits de l'instruction administrative et la nécessité de l'expertise judiciaire, et la disposition ne justifie pas un transfert systématique des frais d'expertise sur l'autorité administrative.
“L’intérêt moratoire est calculé par mois sur les prestations dont le droit est échu jusqu’à la fin du mois précédent. Il est dû dès le premier jour du mois durant lequel le droit à l’intérêt moratoire a pris naissance et jusqu’à la fin du mois durant lequel l’ordre de paiement est donné (al. 2). En l'occurrence, le droit à la rente entière d’invalidité a pris naissance le 1er septembre 2018, soit à l’issue du délai de six mois, prévu par l’art. 29 al. 1 LAI, après le dépôt de la demande de prestations invalidité intervenu en mars 2018. Par ailleurs, aucun défaut de collaboration ne peut être imputé à la recourante. La recourante peut donc prétendre à un intérêt moratoire de 5% l'an, dès le 1er septembre 2020, soit dès le premier jour du mois durant lequel le délai de 24 mois, à compter de la naissance du droit, a expiré et ceci sous déduction des éventuels intérêts moratoires qui lui auraient déjà été versés par l’OAI. 9.4 En ce qui concerne les frais de l’expertise judiciaire, selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, l’art. 45 al. 1 LPGA constitue une base légale suffisante pour mettre les coûts d’une expertise judiciaire à la charge de l’assureur (ATF 143 V 269 consid. 6.2.1 et les références), lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3). Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid.”
Citation : LPGA art. 45 n. 107 Dans les cas où un renvoi en vue de l'exécution d'une mesure d'instruction que le tribunal estime nécessaire serait en principe envisageable, mais où le tribunal, pour préserver l'équité de la procédure, renonÎ toutefois au renvoi, le tribunal peut imputer à l'assureur les frais de l'expertise qu'il a ordonnée. Le Tribunal fédéral estime que cela est compatible avì l'art. 45 al. 1 LPGA (ATF 137 V 210 ss.).
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 25. Juli 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 31. Oktober 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war.”
“3 Aufgrund des Gesagten kann den übereinstimmenden Parteianträgen, wonach dem Versicherten in Gutheissung der Beschwerde mit Wirkung ab 1. Juni 2020 eine ganze Rente zuzusprechen ist, ohne Weiteres stattgegeben werden. 8.1 Gemäss Art. 69 Abs. 1bis IVG ist das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten um die Bewilligung oder die Verweigerung von IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streit-wert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1000.-- festgelegt. Bei Fällen wie dem vorliegenden, in denen ein durchschnittlicher Verfahrensaufwand entstanden ist, setzt das Gericht die Verfahrenskosten in Berücksichtigung des bundesrechtlichen Kostenrahmens einheitlich auf Fr. 800.--fest. Nach § 20 Abs. 3 VPO werden die Verfahrenskosten in der Regel der unterliegenden Partei in angemessenem Ausmass auferlegt. Vorliegend ist die IV-Stelle unterliegende Partei, weshalb die Verfahrenskosten ihr aufzuerlegen sind. Der Beschwerdeführer erhält seinen bereits geleisteten Kostenvorschuss in der Höhe von Fr. 800.-- zurückerstattet. 8.2. Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrens-fairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 25. August 2022 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrens-fairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 18. August 2022 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war.”
“Die angefochtene Verfügung vom 4. Januar 2023 ist aufzuheben und es ist festzustellen, dass die Beschwerdeführerin mit Wirkung ab 1. Juni 2020 Anspruch auf eine Dreiviertelsrente und ab 1. Januar 2021 Anspruch auf eine ganze Rente hat. 11.1 Gemäss Art. 69 Abs. 1bis IVG ist das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten über IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt. Vorliegend ist dem Kantonsgericht ein überdurchschnittlich hoher Verfahrensaufwand entstanden, weshalb es sich rechtfertigt, die Verfahrenskosten auf den gemäss bundesrechtlichem Kostenrahmen maximal zulässigen Betrag von Fr. 1'000.-- festzusetzen. Nach § 20 Abs. 3 VPO werden die Verfahrenskosten in der Regel der unterliegenden Partei in angemessenem Ausmass auferlegt. Vorliegend ist die IV-Stelle unterliegende Partei, weshalb die Verfahrenskosten ihr zu auferlegen sind. 11.2 Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrens-fairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 2. November 2023 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war.”
Citation : LPGA art. 45 n. 106 Pour que les frais d'un rapport d'expertise judiciaire puissent être imputés à l'organisme d'assuranÎ, la jurisprudenÎ exige un lien entre une enquête administrative défaillante et l'ordonnanÎ de l'expertise judiciaire. Tel est notamment le cas lorsque l'administration a laissé sans réponse des aspects nécessaires à l'éclaircissement de questions médicales essentielles ou s'est fondée sur une expertise qui n'était pas juridiquement suffisante, de sorte que le tribunal a dû ordonner sa propre expertise.
“Art. 43 Abs. 1 ATSG schreibt vor, dass der Versicherungsträger die notwendigen Abklärungen von Amtes wegen vornimmt. Lagert er diese Aufgabe - zulässigerweise - an externe Abklärungsstellen aus, so hat er sicherzustellen, dass er von den beauftragten Stellen alle entscheiderheblichen Angaben in der erforderlichen Qualität erhält (vgl. BGE 137 V 210 E. 3.2). Laut Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruches unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2). Mit BGE 139 V 496 E. 4.4 hat das Bundesgericht für den Bereich der Invalidenversicherung Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage zu berücksichtigen sind, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich der Fall, wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 352 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 496 E.”
Citation : LPGA art. 45 n. 105 Une prise en charge des frais peut être envisagée lorsque la partie, malgré une sommation et une mise en garÞ, a empêché ou rendu l'établissement des faits de manière inexcusable. Il convient notamment d'examiner si les dépenses facturées par l'expert ont été causées par un tel comportement inexcusable de la partie.
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 Satz 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahme angeordnet hat. Die Kosten können der Partei auferlegt werden, wenn sie trotz Aufforderung und Androhung der Folgen die Abklärung in unentschuldbarer Weise verhindert oder erschwert hat (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie entgegen der Verfügung der IV-Stelle vom 3. Februar 2020 die Voraussetzungen der Überbindung der Abklärungskosten im Sinne der zitierten Bestimmung verneinte. Dabei steht die Frage im Zentrum, ob der Beschwerdegegner die gutachterlicherseits in Rechnung gestellten Aufwendungen in unentschuldbarer Weise verursachte.”
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 Satz 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahme angeordnet hat. Die Kosten können der Partei auferlegt werden, wenn sie trotz Aufforderung und Androhung der Folgen die Abklärung in unentschuldbarer Weise verhindert oder erschwert hat (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie entgegen der Verfügung der IV-Stelle vom 3. Februar 2020 die Voraussetzungen der Überbindung der Abklärungskosten im Sinne der zitierten Bestimmung verneinte. Dabei steht die Frage im Zentrum, ob der Beschwerdegegner die gutachterlicherseits in Rechnung gestellten Aufwendungen in unentschuldbarer Weise verursachte.”
Des expertises judiciaires ou ordonnées par le tribunal peuvent être imposées à l'organisme d'assuranÎ en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA lorsque les éclaircissements administratifs sont insuffisants et que le tribunal considère l'expertise comme nécessaire. Il est nécessaire que l'expertise judiciaire ait pour but de combler, en raison de manquements importants, les lacunes de l'instruction administrative, notamment lorsqu'une décision de renvoi serait possible, mais qu'une telle décision de renvoi est écartée dans l'intérêt de l'équité procédurale (égalité des armes). Une telle répartition des frais n'intervient pas automatiquement; elle suppose la présenÎ d'insuffisances caractérisées des éclaircissements administratifs.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den Versicherungsträgern zu auferlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 18. Juli 2019 zum Ergebnis gelangt, dass an der Einschätzung des beratenden Expertenarztes der Beschwerdegegnerin aus verschiedener Sicht Zweifel bestanden haben. Da auch die übrigen vorhandenen medizinischen Akten keine abschliessende Beurteilung des Leistungsanspruchs des Versicherten zugelassen haben, erwies sich die gerichtliche Begutachtung durch Dr. med. D.____ für eine abschliessende Beurteilung des Leistungsanspruches des Versicherten mithin als unerlässlich. Im Lichte der geschilderten bundesgerichtlichen Rechtsprechung sind die Kosten für die gerichtliche Begutachtung in der Höhe von insgesamt Fr. 10'340.-- (Rechnungen vom 13. Dezember 2019 und vom 24. Februar 2020) demnach der Beschwerdegegnerin zu auferlegen.”
“En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 11. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, l’art. 45 al. 1 LPGA constitue une base légale suffisante pour mettre les coûts d’une expertise judiciaire à la charge de l’assureur (ATF 143 V 269 consid. 6.2.1 et les références), lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3). Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid.”
“b LAI). 7. a) En conclusion, le recours bien fondé, doit être admis et la décision du 10 novembre 2021 réformée, en ce sens que P.________ est mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité à compter du 1er juin 2018. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 600 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe. c) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire, a droit à des dépens, qu’il convient de fixer à 1’500 fr. compte tenu de la complexité de la cause, ceux-ci étant mis à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). d) Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un arrêt publié aux ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que les frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité, lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction administrative.”
Les expertises de partie peuvent, conformément à l'art. 45 al. 1 LPGA, être remboursées lorsque l'expertise de la partie était indispensable à la prise de décision. La jurisprudenÎ l'admet notamment lorsque l'expertise de partie soulève des doutes importants à l'encontre d'une expertise administrative ou d'une expertise interne et influenÎ ainsi l'issue de la procédure — par exemple en entraînant de nouvelles investigations ou en conduisant à la révision de la position de l'assureur.
“Nach § 21 Abs. 1 VPO steht der obsiegenden Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung zu. Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62; vgl. auch Urteile des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 und vom 20. August 2019, 8C_27/2019, E. 7). Zu prüfen ist demnach, ob die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin die Kosten für die von ihr veranlasste Stellungnahme von Dr. B.____ vom 28. September 2020 in der Höhe von Fr. 660.-- zu vergüten hat, mithin ob diese für die Entscheidfindung unerlässlich war. Wie aus den vorstehenden Erwägungen hervorgeht, kam dieser Stellungnahme nicht nur entscheidende Bedeutung dafür zu, dass die Beschwerdegegnerin weitere Abklärungen für erforderlich erachtete, sondern sie hat auch Anlass gegeben, erhebliche Zweifel an den Schlussfolgerungen im Verwaltungsgutachten zu wecken. In der Folge revidierte die Beschwerdegegnerin ihre ursprüngliche Auffassung und schloss auf Gutheissung der Beschwerde in Form der Weiterausrichtung der bisherigen Rentenleistungen. Hinzu tritt, dass dieser Stellungnahme im vorliegenden Beschwerdeverfahren zugleich eine bedeutende Rolle für die der Beschwerdeführerin nach wie vor auszurichtende Dreiviertelrente zukommt.”
“im Verfahren IV 2017/165) für die Erstellung des Privatgutachtens durch Dr. C.___ (IV-act. 145-7 ff. im Verfahren IV 2017/165) aufzuerlegen. Insbesondere auch die Beurteilung durch Dr. C.___ führte zu konkreten Indizien (vgl. beispielsweise die Ausführungen zum "Leistungsknick") gegen die Zuverlässigkeit der IME-Expertise bzw. dazu, dass jenem Administrativgutachten kein genügender Beweiswert beigemessen werden konnte und ein Gerichtsgutachten anzuordnen war. Das Parteigutachten war demnach für die Beurteilung der Anspruchsberechtigung jedenfalls verwendbar (vgl. dazu Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 31 zu Art. 45) und die Kosten dafür sind ebenfalls gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen. Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. An die Gerichtsgebühr von Fr. 1'000.-- hat die Beschwerdegegnerin einen Anteil von Fr. 600.-- und der Beschwerdeführer von Fr. 400.-- zu bezahlen. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird dem Beschwerdeführer im Umfang von Fr. 400.-- daran angerechnet und im Umfang von Fr. 200.-- zurückerstattet. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung von Fr. 3‘500.-- (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 10'559.91 zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer die Kosten für die Beurteilung von Dr. med. C.___ von Fr. 1'500.-- zu ersetzen.”
“Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (Art. 45 Abs. 1 ATSG; vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_527/2020 vom 9. Juli 2021 E. 6 mit Hinweis auf BGE 115 V 62, 63 E. 5c ff.). Der Bericht von Dr. med. F____ vom 10. Juli 2021 ist im Rahmen der vorliegenden Entscheidfindung als wesentlich zu betrachten. Wie vorstehenden Erwägungen zu entnehmen ist, kam diesem Bericht insofern entscheidender Bedeutung zu, als dass er erhebliche Zweifel am Verwaltungsgutachten zu wecken vermochte und daher für den Verfahrensausgang von Bedeutung war. Dem Beschwerdeführer sind daher die Kosten hierfür in Höhe von CHF”
“Die Beschwerdeführerin hat die Kosten für die Erstellung der Gutachten von Dr. D. vom 15. August 2022, vom 14. November 2022 und vom 10. November 2023 geltend gemacht. Nach der Rechtsprechung können der obsiegenden Beschwerde führenden Partei unter dem Titel der Parteientschädigung auch die Kosten eines privat eingeholten Gutachtens vergütet werden, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (BGE 115 V 62 E. 5c; Urteil des Bundesgerichts vom 24. April 2007, I 1008/06, E. 3.1 mit weiteren Hinweisen). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45 Rz. 29 ff.). Vorliegend ist der Parteiexepertise vom 15. August 2022 im Hinblick auf den Prozessausgang massgebende Bedeutung zugekommen, da sie geeignet ist, Zweifel an der Einschätzung der versicherungsinternen Ärztin hervorzurufen. Somit sind die Voraussetzungen für eine Vergütung der Kosten dieser Expertise gegeben. Die weitere dem Gericht vorliegende Expertise vom 14. November 2022 enthält keine neuen und für die Beurteilung unerlässlichen Erkenntnisse, weshalb diese Kosten nicht zu überbinden sind. Soweit die Beschwerdeführerin auch die Rechnung von Dr. D. für die von ihm geleistete Unterstützung beim Verfassen der Beschwerdeschrift vom 10. November 2023 einreichte, kann diese nicht vergütet werden. Anspruch auf eine Parteientschädigung hat gemäss § 21 Abs. 1 VPO nur, wem Kosten für den Beizug einer Anwältin oder eines Anwalts entstanden sind. Demzufolge hat die Beschwerdegegnerin die Kosten der versicherungsmedizinischen Expertise von Dr.”
LPGA art. 45 n. 102 En règle générale, les frais d'instruction sont à la charge de l'assureur qui a ordonné les mesures. Si celui-ci n'a pas ordonné de mesures, il prend néanmoins en charge les frais lorsque les mesures étaient indispensables à l'appréciation du droit ou comportaient des prestations ultérieures. Selon la jurisprudenÎ des tribunaux supérieurs, l'assureur peut également être tenu de supporter les frais lorsque l'état de fait médical ne peut être établi de façon définitive que sur la base de documents soumis par l'assuré et qu'on peut lui reprocher de ne pas avoir lui‑même recueilli les faits déterminants pour la décision. Les frais d'expert constituent des frais de procédure et peuvent, sous les conditions énoncées par la jurisprudenÎ, être imputés à l'assureur.
“L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c).”
“c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée. Cette indemnité couvre au moins ce qui aurait dû être versée au titre de l’assistance judiciaire, étant rappelé à la recourante que par courrier du 30 janvier 2023, [...], l’ancien mandataire de l’intéressée, avait également produit un résumé chiffré de l’activité déployée dans cette affaire, dans l’éventualité où des dépens seraient accordés. 9. Reste à déterminer s’il se justifie de mettre les frais de l’expertise judiciaire à la charge de l’office intimé. a) Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure (cf. TF 9C_13/2012 du 20 août 2012 consid. 3, in SVR 2013 IV n° 1 p. 1 ; TF 8C_984/2012 du 6 juin 2013 consid. 3). Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un arrêt ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a considéré que lorsque le tribunal cantonal des assurances constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même une expertise en œuvre (consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Les frais d'expertise peuvent ainsi être mis à la charge de l'assureur-accidents lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3 ; TF 8C_251/2016 du 10 avril 2017 consid.”
Citation: LPGA art. 45 n. 101 Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, la prise en charge des frais par l'organisme d'assuranÎ est subordonnée à sa compétenÎ pour effectuer les éclaircissements. Selon la doctrine et la jurisprudenÎ, la responsabilité d'effectuer d'offiÎ les éclaircissements nécessaires incombe en principe à l'organisme (voir le principe d'enquête, art. 43 LPGA). En pratique, on en conclut que l'organisme doit notamment assumer les frais d'une expertise immobilière réalisée par une personne qualifiée.
“Juli 2015 E. 1.1). Nicht stichhaltig ist auch die Ansicht der Beschwerdegegnerin (Urk. 8 S. 2 f.), dass die Tragweite des Untersuchungsgrundsatzes im Bereich der Ergänzungsleistungen, im Speziellen bezüglich des anrechenbaren Vermögens, von der Lehre nicht geklärt sei und die Verantwortung für die Erhebung von Vermögenswerten einer antragsstellenden Person nicht auf die Durchführungsstellen abgewälzt werden dürfe. Abgesehen davon, dass die Verantwortung für die Erhebung und Bestimmung von Vermögenswerten ebenso wie die Verfahrensleitung im Rahmen des geltenden Untersuchungsgrundsatzes nach Gesetz und Rechtsprechung gerade nicht bei der antragsstellenden Person, sondern beim Versicherungsträger liegt, wird auch in der Lehre die Abklärung des Sachverhaltes und speziell des Vermögens nicht als Aufgabe der gesuchstellenden Person erachtet. Insbesondere wird in der Lehre einhellig die Ansicht vertreten, dass die Kosten einer Liegenschaftsschätzung durch eine sachverständige Person gestützt auf Art. 45 Abs. 1 ATSG vom Versicherungsträger respektive der EL-Durchführungsstelle zu übernehmen sind (vgl. E. 5.6.3 hiervor). Nach dieser Bestimmung übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie etwa im ATSG-Kommentar von Kieser ausgeführt wird, knüpft Art. 45 Abs. 1 ATSG die Kostenübernahme durch den Verwaltungsträger somit daran, dass er die Massnahme angeordnet hat. Damit wird ein Bezug zur Geltung des Untersuchungsprinzips hergestellt, wonach der Verwaltungsträger von Amtes wegen die notwendigen Abklärungen vorzunehmen hat (Art. 43 Abs. 1 ATSG; Kieser, a.a.O., Rz. 21 zu Art. 45 ATSG). Die Vornahme der notwendigen Abklärungen obliegt dem Versicherungsträger (vgl. Art. 43 Abs. 1 ATSG), weshalb die Partei grundsätzlich keine eigenen Abklärungen einzuleiten hat (Kieser, a.”
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2; Urteile 9C_608/2020 vom 18. Juni 2021 E. 4.2; 9C_567/2015 vom 13. April 2016 E. 7; vgl. auch Urteil 9C_764/2014 vom 21. Juli 2015 E. 3.2.2 [zu aArt. 78 Abs. 3 IVV in der bis 31. Dezember 2021 in Kraft gewesenen Fassung]). Gemäss Art. 3novies Abs. 2 lit. b IVV vergütet die Invalidenversicherung auch diagnostische Massnahmen, die der Diagnose oder Behandlung eines Geburtsgebrechens und seiner Folgen dienen.”
Dans les litiges portant sur des prestations en espèces (p. ex. concernant des indemnités journalières selon l'art. 45 al. 2 LPGA), le Tribunal fédéral apprécie librement les faits pertinents pour les deux situations juridiques ou pour le fait litigieux. La cognition restreinte ne s'applique que lorsque des faits se rapportent exclusivement à la prestation en nature.
“Hinsichtlich der Kostentragung für die Arthroskopie vom 8. März 2019 als Heilbehandlung (Art. 14 ATSG) und als Abklärungsmassnahme (Art. 45 Abs. 1 ATSG) geht es nicht um Geldleistungen nach Art. 97 Abs. 2 und 105 Abs. 3 BGG (Urteil 8C_513/2016 vom 7. Dezember 2016 E. 1.2.2). Andererseits ist strittig, ob die Allianz für die aus dieser Operation resultierende Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers bis mindestens 31. März 2019 Taggelder zu erbringen hat (Art. 45 Abs. 2 ATSG), was Geldleistungen betrifft. In einer solchen Konstellation prüft das Bundesgericht den Sachverhalt frei, soweit er für beide Rechtsverhältnisse erheblich ist, und stützt sich für die rechtlichen Schlüsse auf die eigenen Feststellungen. Die eingeschränkte Kognition gilt nur, soweit Tatsachen ausschliesslich die Sachleistung betreffen (BGE 140 V 130 E. 2.1; nicht publ. E. 2 des Urteils BGE 143 V 5, aber veröffentlicht in: SVR, 2017 UV Nr. 24 S. 79; Urteil 8C_334/2020 vom 21. September 2020 E. 1).”
“Hinsichtlich der Kostentragung für die Arthroskopie vom 8. März 2019 als Heilbehandlung (Art. 14 ATSG) und als Abklärungsmassnahme (Art. 45 Abs. 1 ATSG) geht es nicht um Geldleistungen nach Art. 97 Abs. 2 und 105 Abs. 3 BGG (Urteil 8C_513/2016 vom 7. Dezember 2016 E. 1.2.2). Andererseits ist strittig, ob die Allianz für die aus dieser Operation resultierende Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers bis mindestens 31. März 2019 Taggelder zu erbringen hat (Art. 45 Abs. 2 ATSG), was Geldleistungen betrifft. In einer solchen Konstellation prüft das Bundesgericht den Sachverhalt frei, soweit er für beide Rechtsverhältnisse erheblich ist, und stützt sich für die rechtlichen Schlüsse auf die eigenen Feststellungen. Die eingeschränkte Kognition gilt nur, soweit Tatsachen ausschliesslich die Sachleistung betreffen (BGE 140 V 130 E. 2.1; nicht publ. E. 2 des Urteils BGE 143 V 5, aber veröffentlicht in: SVR, 2017 UV Nr. 24 S. 79; Urteil 8C_334/2020 vom 21. September 2020 E. 1).”
Enquête administrative omise ou insuffisante : Si l'autorité d'assuranÎ n'effectue pas de vérifications, ou procèÞ à des vérifications incomplètes ou inappropriées, et que la situation médicale ne peut être établie que sur la base de documents obtenus et fournis par la personne assurée, ces frais doivent être imputés à l'organisme d'assuranÎ. Cela vaut également lorsque les mesures en cause auraient dû être ordonnées dans le cadre de l'obligation d'enquête (art. 45 al. 1 LPGA, sur la base de la jurisprudenÎ citée).
“Die Rechtsvertreterin des Versicherten verlangt weiter Ersatz für die Kosten des psychologischen Berichts von Dr. I.____ vom 19. Juni 2020 in Höhe von Fr. 1'000.--. Die IV-Stelle hat die Kosten eines von der versicherten Person eingeholten Berichts gestützt auf Art. 45 Abs. 1 ATSG zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des im kantonalen Beschwerdeverfahrens beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und ihr insofern eine Verletzung der ihr nach dem Untersuchungsgrundsatz obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 20. Februar 2008, 8C_242/2007, E. 4.2 mit zahlreichen Hinweisen). Da die Abklärungen des medizinischen Sachverhalts in psychischer Hinsicht im Verwaltungsverfahren ungenügend waren, rechtfertigt es sich, die Honorarrechnung in Höhe von Fr. 1'000.-- der IV-Stelle aufzuerlegen”
“Compte tenu de ces éléments et se fondant sur l’appréciation du Dr K.________, la CNA a considéré que l’accident du 16 septembre 2020 a cessé de déployer ses effets au plus tard six mois après sa survenance s’agissant du genou droit, sans que ce constat ne soit remis en cause. e) Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée, à qui il appartient en premier lieu d’instruire conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), pour la mise en œuvre d’une expertise puis nouvelle décision. 7. A titre de mesures d’instruction, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, subsidiairement l’audition du Dr N.________. Au vu du sort du recours et du renvoi de la cause à l’intimée, ces réquisitions sont devenues sans objet. 8. a) Le recourant requiert que les frais de rapports du Dr N.________, établis pour les besoins de la cause, soient mis à la charge de la CNA. b) Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; TF 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). c) En l’occurrence, le Dr N.________ a établi une note d’honoraires le 14 févier 2022 « pour l’étude de dossier » d’un montant de 500 francs. Contrairement à ce que soutient l’intimée, rien ne permet de retenir que cette note d’honoraires concernerait tous les rapports établis par le Dr N.”
“L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c).”
“b IVG, doch bestand anschliessend keine Invalidität von mindestens 40 % (vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Rente in der Invalidenversicherung [KSIR], Rz. 2220). Die Zusprache einer zeitlich befristeten Rente fällt damit ausser Betracht. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.-- erscheint in der vorliegend zu beurteilenden Angelegenheit als angemessen. Dem unterliegenden Beschwerdeführer sind die Gerichtskosten in der Höhe von Fr. 600.-- aufzuerlegen. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird ihm daran angerechnet. Dem Verfahrensausgang entsprechend besteht kein Anspruch auf eine Parteientschädigung. Der Beschwerdeführer beantragt schliesslich die Kosten von Fr. 600.-- für die Ausarbeitung der Stellungnahme von Dr. J.___ vom 25. Mai 2023 der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen. Er beruft sich dabei auf Art. 45 Abs. 1 ATSG, wonach der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung übernimmt, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend gab es bereits im Zeitpunkt der Begutachtung Anhaltspunkte dafür, dass der Beschwerdeführer in psychiatrischer Behandlung steht. Der psychiatrische Gutachter führte diesbezüglich aus, dass eine psychiatrisch-psychotherapeutische Behandlung bestehe. In den Akten fänden sich jedoch keine fachärztlichen psychiatrischen Beurteilungen (IV-act. 222-26 und 30 f.). Trotz dieses Hinweises hat es die Beschwerdegegnerin unterlassen, einen Arztbericht einzuverlangen und dies obwohl der Beschwerdeführer im Einwandverfahren nochmals Bezug auf seinen Psychiater genommen hat. Die Beschwerdegegnerin hat es denn auch unterlassen auszuführen, weshalb die Einholung eines psychiatrischen Arztberichts in der vorliegenden Fallkostellation nicht angezeigt war.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, was jedoch nicht erfolgt ist (vgl. SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1 und 5.4).”
“Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c).”
Les expertises obtenues à titre privé ne sont prises en charge, selon l'art. 45 al. 1 LPGA, que si elles étaient indispensables à la prise de décision ou si elles constituent une partie des prestations attribuées ultérieurement. Si elles n'apportent pas de nouvelles constatations pertinentes pour la décision, ou si elles n'auraient pas modifié l'issue, la prise en charge des frais doit en principe être refusée.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Nach der Rechtsprechung können die Kosten eines Privatgutachtens, auf das sich der Entscheid der Rechtsmittelinstanz stützt, im Rahmen der Parteientschädigung zurückerstattet werden (RKUV 2004 U 503 S. 187 E. 5.1). Die Stellungnahme von Dr. med. D.________ und lic. phil. E.________ vom 26. August 2020 (AB 115 S. 3 ff.) führte nicht zu entscheidrelevanten neuen Erkenntnissen, womit die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin die diesbezüglichen Kosten nicht zu ersetzen hat.”
“La décision de l’intimée doit par conséquent être confirmée en tant qu’elle concerne le refus d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité. 9. a) Au vu de ce qui précède, il convient en définitive d’admettre partiellement le recours, en ce sens que le recourant a droit aux prestations de l’assurance-accidents jusqu’au 30 avril 2018. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 83 LPGA). c) Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, a droit à des dépens réduits, qu’il convient de fixer à 600 fr., débours et TVA compris (art. 61 let. g LPGA, art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimée. d) Le recourant requiert en outre la prise en charge par l’intimée du rapport du Prof. N.________ du 13 mai 2019. aa) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). bb) En l’occurrence, le rapport du Prof. N.________ n’a eu, comme le démontre la motivation du présent arrêt, aucune influence sur l’issue du présent litige. Sans lui, le résultat aurait été le même. En particulier, l’octroi des prestations de l’assurance-accidents jusqu’au 30 avril 2018 repose sur le rapport du Dr L.”
“Rechtsanwältin Dr. iur. B.________ führt auf ihrer Kostennote vom 26. August 2019 auch die Kosten für den Arztbericht von med. pract. F.________ vom 12. März 2019 im Umfang von Fr. 360.– auf. Die Kosten privat eingeholter Berichte sind gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG dann zu vergüten, wenn die Massnahme für die Entscheidfindung unerlässlich war. Da vorliegend der vom Beschwerdeführer eingeholte psychiatrische Bericht für das vorliegende Urteil nicht entscheidwesentlich war, sind diese Kosten dem Beschwerdeführer nicht zu vergüten (vgl. SVR 2014 IV Nr. 11 S. 45 E. 5.1 und E. 5.4). Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Beiordnung von Rechtsanwältin Dr. iur. B.________ als amtliche Anwältin wird gutgeheissen. Die Verfahrenskosten von Fr. 800.– werden dem Beschwerdeführer zur Bezahlung auferlegt. Aufgrund der gewährten unentgeltlichen Rechtspflege wird der Beschwerdeführer – unter Vorbehalt der Nachzahlungspflicht gemäss Art. 123 ZPO – jedoch von der Zahlungspflicht befreit. Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. Der amtlichen Anwältin Dr. iur. B.________ wird nach Eintritt der Rechtskraft dieses Urteils aus der Gerichtskasse eine auf Fr. 2'500.– (inkl. Auslagen und MwSt.”
“Der Beschwerdeführer verlangt die Erstattung der Abklärungskosten des Dr. med. D.________. Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteil 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8 mit Hinweisen). Der Bericht des Dr. med. D.________ vom 16. Mai 2019 war für die Beurteilung jedoch nicht erforderlich, weshalb die Vorinstanz zu Recht von einer entsprechenden Kostenüberbindung an die Suva absah.”
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die Kosten für das Gutachten der Dr. med. C.________ von rund 50 Stunden à Fr. 300.- zusätzlich MWST seien der Beschwerdegegnerin zu überbinden. Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteile 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8 und 9C_113/2019 vom 29. August 2019 E. 6.2). Da das letztinstanzlich aufgelegte Gutachten der Dr. med. C.________ vom 24. Februar 2022 im vorliegenden Verfahren als echtes Novum gar nicht zulässig war, ist dem Antrag nicht stattzugeben.”
“Laut Art. 61 lit. g ATSG hat die obsiegende beschwerdeführende Person Anspruch auf Ersatz ihrer Parteikosten. Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62; vgl. auch Urteile des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 und vom 20. August 2019, 8C_27/2019, E. 7). Die Beschwerdeführerin macht geltend, die Beschwerdegegnerin habe die Kosten für das von ihr veranlasste Gutachten des Spitals C.____ vom 23. September 2019 in der Höhe von Fr. 10'231.50 zu vergüten. Wie aus den vorstehenden Erwägungen erhellt, lassen sich den Ausführungen von Prof. Dr. D.____ keine Aspekte entnehmen, die Zweifel an den Schlussfolgerungen im Verwaltungsgutachten zu wecken vermöchten. Das Gutachten des Spitals C.____ enthält keine neuen und für die Beurteilung unerlässlichen Erkenntnisse, weshalb diese Kosten in der Höhe von Fr. 10'231.50 nicht der Beschwerdegegnerin zu überbinden sind. Der Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin hat in seinen Honorarnoten vom 3. August 2021 und 8. Juni 2022 für das vorliegende Beschwerdeverfahren einen Zeitaufwand von insgesamt 26 Stunden und 40 Minuten ausgewiesen. Darin enthalten ist jedoch ein Aufwand von 2 Stunden und 45 Minuten für die Teilnahme an der Urteilsberatung.”
“1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 9C_6198/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6 ; 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2). En l’occurrence, le rapport du Dr J.________ du 27 juillet 2021 n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’intimé. Le rapport du Dr J.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimé. 10. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions. c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 11 janvier 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de F.________. IV. Il n’est pas alloué de dépens. La présidente : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour F.”
“a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’office intimé afin qu’il en complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une nouvelle décision. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige. c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée. d) aa) La recourante requiert en outre la prise en charge par l’intimé de la note d’honoraires de la Dre M.________. bb) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l'état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l'on peut reprocher à l'assureur de n'avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). cc) En l'occurrence, le rapport d'expertise privée de la Dre M.________ n’a eu aucune influence sur l’issue du présent litige. Sans lui, le résultat aurait été le même (cf. consid. 7c/bb ci-dessus). Il n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art.”
“b) On ajoutera qu’en l’espèce, il n’apparaît pas opportun de mettre en œuvre un reclassement professionnel au sens de l’art. 17 LAI, quand bien même le degré d’invalidité de la recourante dépasse le seuil de 20 % considéré comme déterminant par la jurisprudence fédérale (cf. à cet égard : ATF 130 V 488 consid. 4.2 et les références citées). On rappelle en effet que la recourante est dotée d’un CFC de gestionnaire du commerce de détail, lequel lui donne accès à nombre d’activités légères du domaine de la vente, adaptées à son état de santé, sans nécessité d’une formation complémentaire. Au demeurant, d’autres mesures professionnelles ne semblent pas s’imposer en l’état, vu que la recourante a décidé de poursuivre l’activité déployée au sein de la Librairie D.________ à un taux réduit, pour des motifs partiellement inhérents aux contraintes budgétaires de cet employeur. 18. a) La recourante requiert la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement du rapport du Prof. N.________ s’élevant à 3’000 francs. b) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). c) En l’occurrence, le rapport du Prof. N.________ n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’intimé. Le rapport du Prof. N.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimé.”
LPGA, art. 45, n. 97 Les personnes accompagnantes (p. ex. les parents d'assurés mineurs) peuvent être indemnisées pour les frais de déplacement raisonnables engagés dans le cadre des vérifications nécessaires. Une perte de gain invoquée n'est indemnisée que sur preuve d'une perte de gain effective.
“Gemäss Art. 45 Abs. 2 ATSG hat der Versicherungsträger den Versicherten für einen erwerbsausfall sowie Spesen zu entschädigen, die bei der Vornahme der im Rahmen des Untersuchungsprinzips erforderlichen Abklärungen entstanden sind. Der Beschwerdeführer macht in diesem Zusammenhang einerseits Fahrtkosten geltend. Der Vater des minderjährigen Beschwerdeführers begleitete ihn zur gerichtlichen Begutachtung nach G. und macht hierfür eine Weg-pauschale von insgesamt Fr. 180.-- (Hin- und Rückfahrt, je Weg 180 km à Fahrtkostenpauschale von Fr. 0.50) geltend. Diese angemessenen Kosten sind im Rahmen der von der Beschwerdegegnerin zu tragenden Beweismassnahme entstanden und deshalb von ihr zu entgelten (Ueli Kieser, ATSG Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45 N 43 mit Hinweisen). Nicht zu entgelten ist indes der geltend gemachte Erwerbsausfall. Der Vater des Beschwerdeführers ist in einem Angestelltenverhältnis tätig und ein tatsächlicher (vgl. hierzu Kieser, a.a.O., Art. 45 N 38) Erwerbsausfall ist aufgrund der eingereichten Lohnabrechnung nicht belegt.”
“Gemäss Art. 45 Abs. 2 ATSG hat der Versicherungsträger den Versicherten für einen erwerbsausfall sowie Spesen zu entschädigen, die bei der Vornahme der im Rahmen des Untersuchungsprinzips erforderlichen Abklärungen entstanden sind. Der Beschwerdeführer macht in diesem Zusammenhang einerseits Fahrtkosten geltend. Der Vater des minderjährigen Beschwerdeführers begleitete ihn zur gerichtlichen Begutachtung nach G. und macht hierfür eine Weg-pauschale von insgesamt Fr. 180.-- (Hin- und Rückfahrt, je Weg 180 km à Fahrtkostenpauschale von Fr. 0.50) geltend. Diese angemessenen Kosten sind im Rahmen der von der Beschwerdegegnerin zu tragenden Beweismassnahme entstanden und deshalb von ihr zu entgelten (Ueli Kieser, ATSG Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45 N 43 mit Hinweisen). Nicht zu entgelten ist indes der geltend gemachte Erwerbsausfall. Der Vater des Beschwerdeführers ist in einem Angestelltenverhältnis tätig und ein tatsächlicher (vgl. hierzu Kieser, a.a.O., Art. 45 N 38) Erwerbsausfall ist aufgrund der eingereichten Lohnabrechnung nicht belegt.”
LPGA art. 45 n. 96 Le fait qu'une clarification indispensable à l'évaluation du droit ait été effectuée avant le dépôt de la demanÞ n'a généralement pas pour effet d'exonérer l'assureur de la prise en charge des frais.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, was jedoch nicht erfolgt ist. Der Umstand, dass eine für die Beurteilung des Anspruchs unerlässliche Abklärungsmassnahme vor der Anmeldung zum Leistungsbezug durchgeführt wurde, ändert im Grundsatz nichts daran, dass der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu tragen hat (SVR 2014 IV Nr. 11 S. 45 E. 5.1 und 5.4).”
Citation : LPGA art. 45 n. 95 Les décisions relatives à la prise en charge des frais d'investigation (p. ex. pour des observations ou des expertises) sont des décisions accessoires de procédure. Elles doivent être qualifiées de décisions accessoires se rattachant à la décision incidente et peuvent, en conséquenÎ, en principe, être contestées dans le cadre de la décision finale/de la décision rendue en dernière instanÎ (cf. art. 93 LTF al. 3).
“Les frais engagés par un assuré (ou un tiers) pour procéder à certaines mesures d'instruction, constituent des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui, le cas échéant, peuvent être mis à la charge de l'assureur (ANNE-SYLVIE DUPONT, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 2018, n° 6 et 12 ss ad art. 45). Par analogie avec la décision sur les frais de justice (GRÉGORY BOVET, Commentaire de la LTF, 3 e éd. 2022, n° 17 ad art. 93 LTF), la décision relative à la prise en charge des mesures indispensables à l'appréciation du cas, est qualifiée de prononcé accessoire à la décision incidente (arrêt 9C_929/2015 du 10 août 2016 consid. 3.2). Dans l'arrêt attaqué du 26 novembre 2024, la juridiction cantonale a déclaré irrecevable le recours formé contre la décision incidente de l'intimé du 22 octobre 2024 refusant de prendre en charge les frais du rapport médical du professeur B.________ et du docteur C.________. Statuant sur une décision incidente, cet arrêt constitue donc aussi une décision de même nature, contrairement à l'opinion de la recourante qui soutient à tort qu'il s'agit d'une décision finale au sens de l'art.”
“Il ricorrente censura anche l'attribuzione delle spese della sorveglianza in quanto a suo dire il relativo rapporto non avrebbe dimostrato né che egli stesse lavorando né che fosse abile al lavoro. Inoltre, sarebbe stato eseguito in maniera illegittima. Ora, l'autorità giudiziaria precedente ha, in applicazione dell'art. 45 cpv. 4 LPGA, caricato l'importo di fr. 8'107.- per la sorveglianza eseguita dalla C.________ Sagl al ricorrente in quanto con essa è stato accertato che egli aveva chiesto il versamento d'indennità al 100% malgrado fosse in grado di svolgere l'attività di dirigente della ditta. Quanto valido per le spese di accertamento di cui all'art. 45 LPGA è applicabile anche in ambito di assicurazione malattie facoltativa, senza che sia necessaria una corrispondente concretizzazione normativa (RENÉ WIEDERKEHR, ATSG-Kommentar, 5a ed. 2024, n. 66 ad art. 45 LPGA). La decisione sulle spese d'accertamento, dunque anche quelle previste all'art. 45 cpv. 4 LPGA, deve essere qualificata come pronuncia accessoria alla decisione incidentale, che è pure una decisione incidentale (cfr. sentenza 9C_718/2024 del 27 gennaio 2025 consid. 2 con riferimenti) e il ricorrente potrà così contestare l'attribuzione dei costi di sorveglianza nel seguito del procedimento, ovvero con la decisione finale (art. 93 cpv. 3 LTF).”
L'imposition des frais en vertu de l'art. 45 al. 3 LPGA est, selon le principe du responsable, limitée aux frais qui ont effectivement été occasionnés du fait que la partie a empêché ou rendu plus difficile, de manière inexcusée, l'établissement des faits. Ne doivent donc être supportées que les dépenses supplémentaires concrètement et causalement imputables au comportement reprochable.
“Die Kosten der Abklärung können der Partei auferlegt werden, wenn sie trotz Aufforderung und Androhung der Folgen die Abklärung in unentschuldbarer Weise verhindert oder erschwert hat (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Eine Kostenüberbindung des ärztlicherseits in Rechnung gestellten Aufwands gemäss Art. 45 Abs. 3 ATSG ist jedoch nicht bereits dadurch gerechtfertigt, dass die Mitwirkung bei der medizinischen Untersuchung pflichtwidrig verletzt wurde. Die dem Verursacherprinzip folgende Bestimmung von Art. 45 Abs. 3 ATSG beschlägt mit Blick auf den Wortlaut und ihrem Sinn und Zweck entsprechend die Auferlegung einzig derjenigen Kosten, die entstanden sind, weil die Partei durch ihr unentschuldbares Verhalten eine Abklärungsmassnahme verhindert oder erschwert hat.Voraussetzung für im Ausnahmefall zu tragende Kosten ist somit ein bezüglich der Kostenverursachung vorwerfbares Verhalten (BGE 145 V 314 E. 5.3.2 S. 318).”
Citation : LPGA art. 45 n. 93 Les coûts relatifs à un accompagnement privé lors des déplacements peuvent être reconnus comme frais de clarification nécessaires et appropriés au sens de l'art. 45 LPGA (voir cons. 19 dans IV 2018/186).
“und 20. Februar 2020 durchgeführten Untersuchungen sowie des kurzfristig vor Untersuchungsbeginn stornierten Termins vom 18. Februar 2020 an die private Fahrerin aus. Diese Auslagen stellen zweifelsohne notwendige Kosten im Sinne von Art. 45 ATSG dar und erscheinen angemessen. Zudem ist der Rechnung des Rotkreuz-Fahrdienstes zu entnehmen, dass dieser für die am”
RéférenÎ: LPGA art. 45 n. 92 Les défauts d'enquête administrative peuvent justifier l'imputation des frais d'une expertise complémentaire ou judiciaire à l'organe d'assuranÎ lorsque existe un lien entre le défaut d'enquête (p. ex. investigations insuffisantes, aspects médicaux non éclaircis ou forÎ probante insuffisante des expertises existantes) et la nécessité d'une nouvelle expertise. Il est nécessaire que les mesures complémentaires aient été indispensables à l'appréciation de la demanÞ ou que les lacunes aient empêché la procédure de première instanÎ d'aboutir à une décision conforme au droit.
“Die Rechtsvertreterin des Versicherten verlangt weiter Ersatz für die Kosten des psychologischen Berichts von Dr. I.____ vom 19. Juni 2020 in Höhe von Fr. 1'000.--. Die IV-Stelle hat die Kosten eines von der versicherten Person eingeholten Berichts gestützt auf Art. 45 Abs. 1 ATSG zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des im kantonalen Beschwerdeverfahrens beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und ihr insofern eine Verletzung der ihr nach dem Untersuchungsgrundsatz obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 20. Februar 2008, 8C_242/2007, E. 4.2 mit zahlreichen Hinweisen). Da die Abklärungen des medizinischen Sachverhalts in psychischer Hinsicht im Verwaltungsverfahren ungenügend waren, rechtfertigt es sich, die Honorarrechnung in Höhe von Fr. 1'000.-- der IV-Stelle aufzuerlegen”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 19. Dezember 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Das Gutachten der asim vom 4. Februar 2019, auf welches sich die IV-Stelle bei ihrer Rentenzusprache abstützte, erwies sich in einzelnen Punkten als nicht genügend beweiskräftig, um darauf abstellen zu können. Da auch die übrigen bei den Akten liegenden medizinischen Berichte keine verlässliche Entscheidungsgrundlage bildeten, waren die Abklärungsergebnisse aus dem Verwaltungsverfahren nicht ausreichend beweiskräftig. Demnach wies das Verwaltungsverfahren Untersuchungsmängel auf, welche die Einholung ergänzender Auskünfte bei der asim notwendig machten.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 496 E.”
“Son degré d’invalidité était donc supérieur au seuil de 70 % donnant droit à une rente entière, que l’on se base sur son taux d’activité et son empêchement ménager tels qu’évalués par l’intimé ou tels qu’elle les estime (cf. consid. 4b supra). Le droit à une rente entière pour les mois de novembre 2016 (après le délai d’attente d’une année) à décembre 2017 (trois mois après l’éventuelle diminution du degré d’invalidité art. 88a al. 1 RAI) peut ainsi être confirmé. Les périodes ultérieures devront être réévaluées par l’intimé une fois l’instruction complétée. Il est toutefois précisé à toutes fins utiles que le calcul du degré d’invalidité dans la décision entreprise contenait en tout cas une imprécision dans la prise en compte de l’empêchement ménager. En effet, ce dernier a été comptabilisé à raison de 2,5 % par l’OAI pour toutes les périodes, alors qu’il aurait dû être de 21,9 % dès juillet 2018 et de 19,9 % dès janvier 2020 selon le rapport d’enquête ménagère. 11. a) La recourante requiert que les frais de rapports médicaux (expertise privée) qu’elle a fait réaliser par la Dre Q.________ soient mis à la charge de l’intimé. b) Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; TF 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). c) En l’occurrence, le rapport de la Dre Q.________ et son complément n’a pas permis d’établir de manière concluante l’état de fait médical en palliant le défaut d’instruction de l’OAI. Le défaut de valeur probante suffisante des avis médicaux suivis par le SMR et des conclusions de ce dernier n’a pas pu été mis en lumière uniquement par le rapport de la Dre Q.”
Citation : LPGA art. 45 n. 91 Les frais d'une expertise demandée par l'assuré sont pris en charge par l'assureur uniquement si la situation médicale ne peut être établie de manière concluante qu'à la suite du résultat d'examen nouvellement produit et si, en ce sens, il peut être reproché à l'assureur d'avoir manqué à son obligation, découlant du principe d'investigation, d'établir les faits de manière juridiquement satisfaisante. Si la situation peut déjà être évaluée de manière concluante sans l'expertise produite ultérieurement, ou si l'expertise n'apporte aucun éclaircissement pertinent pour la décision, la prise en charge des frais est exclue en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA.
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die Beschwerdegegnerin habe ihr die Kosten für das Privatgutachten von PD Dr. med. C.________ vom 22. Oktober 2020 (AB 53; BB 14) zurückzuerstatten (Replik S. 2 Ziff. I.4). Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Kosten eines von der versicherten Person selbst veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Versicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Die Beschwerdegegnerin klärte den medizinischen Sachverhalt rechtsgenüglich ab und dieser stand insbesondere auch ohne das Gutachten von PD Dr. med. C.________ schlüssig fest (vgl. E. 3.4 und”
“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung sind die Kosten eines von einer versicherten Person veranlassten Gutachtens vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Unfallversicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (Urteil des Bundesgerichts 8C_62/2016 vom 7. Juli 2016 E. 6.1 mit Hinweisen). Dies ist vorliegend nicht der Fall, da die Berichte von Dr. E.___ vom 22. Dezember 2021 und vom 4. April 2022 sowie von Dr. G.___ vom 21. Oktober 2021 (Urk. 21/1 und Urk. 31/1) keine abschliessende Würdigung des vorliegenden Sachverhalts zulassen. Eine Auferlegung der Kosten dieser Berichte an die Beschwerdegegnerin fällt daher ausser Betracht. Art. 45 Abs. 1 ATSG, wonach der Versicherungsträger, der keine Massnahmen angeordnet hat, deren Kosten dennoch übernimmt, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren, findet vorliegend keine Anwendung. Das Gericht erkennt:”
Citation: LPGA art. 45 n. 90 Même sans ordonnanÎ préalable, l'assureur peut prendre en charge les frais d'un rapport d'expert demandé à titre privé si ce rapport était indispensable à l'appréciation du droit à la prestation ou s'il a amené l'administration à procéder à des investigations complémentaires (officielles). De même, la prise en charge fonÞ un droit lorsque l'investigation officielle présentait des lacunes et que la dépense privée revêt une importanÎ en raison d'une violation du devoir d'enquête de l'assureur. La jurisprudenÎ se fonÞ sur le fait que l'expertise de la partie a conduit à la réalisation d'examens complémentaires nécessaires, ou que, sans le résultat d'examen produit, les faits médicaux n'auraient pas pu être établis de manière probante.
“im Verfahren IV 2017/165) für die Erstellung des Privatgutachtens durch Dr. C.___ (IV-act. 145-7 ff. im Verfahren IV 2017/165) aufzuerlegen. Insbesondere auch die Beurteilung durch Dr. C.___ führte zu konkreten Indizien (vgl. beispielsweise die Ausführungen zum "Leistungsknick") gegen die Zuverlässigkeit der IME-Expertise bzw. dazu, dass jenem Administrativgutachten kein genügender Beweiswert beigemessen werden konnte und ein Gerichtsgutachten anzuordnen war. Das Parteigutachten war demnach für die Beurteilung der Anspruchsberechtigung jedenfalls verwendbar (vgl. dazu Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 31 zu Art. 45) und die Kosten dafür sind ebenfalls gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen. Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. An die Gerichtsgebühr von Fr. 1'000.-- hat die Beschwerdegegnerin einen Anteil von Fr. 600.-- und der Beschwerdeführer von Fr. 400.-- zu bezahlen. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird dem Beschwerdeführer im Umfang von Fr. 400.-- daran angerechnet und im Umfang von Fr. 200.-- zurückerstattet. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung von Fr. 3‘500.-- (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 10'559.91 zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer die Kosten für die Beurteilung von Dr. med. C.___ von Fr. 1'500.-- zu ersetzen.”
“L’autorité intimée s’y oppose en soutenant que cette expertise n’apporte aucun élément nouveau et déterminant qui permettrait une solution acceptable du conflit d’assurance provoqué par la recourante. 7.1. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure. Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (arrêt TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 6.3.1 et les références). 7.2. En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’expertise privée mise en œuvre par la recourante auprès du Dr AE.________ constitue une mesure indispensable à l’appréciation du cas, au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. Compte tenu du renvoi pour complément d’instruction, cette question peut demeurer ouverte à ce stade. Ce n’est en effet qu’en fonction des conclusions des investigations complémentaires qui devront être mises en œuvre qu’il sera possible de déterminer si ce rapport était réellement décisif pour l’appréciation du cas ou si, au contraire, il ne s’agissait là que d’une appréciation médicale différente sans réelle incidence sur le droit aux prestations LAA. Partant, l’autorité intimée est invitée à statuer à nouveau sur la question de la prise en charge des frais d’expertise privée à l’issue du complément d’instruction qui sera ordonné. 8. Il découle de l’ensemble de ce qui précède que le recours est admis. La décision sur opposition rendue le 18 mars 2020 par la Bâloise est annulée et la cause est renvoyée à l’autorité intimée pour complément d’instruction médicale dans le sens des considérants (cf. supra consid. 5 et 6) et nouvelle décision.”
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die Beschwerdegegnerin habe ihr die Kosten für das Privatgutachten von PD Dr. med. C.________ vom 22. Oktober 2020 (AB 53; BB 14) zurückzuerstatten (Replik S. 2 Ziff. I.4). Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Kosten eines von der versicherten Person selbst veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Versicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Die Beschwerdegegnerin klärte den medizinischen Sachverhalt rechtsgenüglich ab und dieser stand insbesondere auch ohne das Gutachten von PD Dr. med. C.________ schlüssig fest (vgl. E. 3.4 und”
“63; arrêts 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR UV n° 24 p. 75). 6.3. Les premiers juges ont motivé leur refus de mettre les frais de l'expertise privée du docteur O.________ à la charge de l'intimée en indiquant que non seulement le recourant n'avait pas obtenu gain de cause, mais encore que cette expertise n'avait pas suffi à influer sur l'appréciation de la situation médicale telle qu'elle résultait du dossier constituée par l'intimée. Or, comme on vient de le voir, le rapport d'expertise privée du docteur O.________ fait apparaître des doutes sur la pertinence et la fiabilité des conclusions de la doctoresse AB.________ quant à la présence ou non d'une déchirure du labrum antéro-supérieur de type SLAP 2A pouvant être mise en lien de causalité, au degré de la vraisemblance prépondérante, avec l'accident du 23 juillet 2013. Il y a donc lieu de retenir que ce rapport a constitué une mesure indispensable à l'appréciation du cas au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA. Il se justifie par conséquent d'admettre la conclusion du recourant tendant à la prise en charge des frais de l'expertise privée du docteur O.________ du 5 mars 2018. Il appartiendra au tribunal cantonal, à qui la cause est renvoyée, de statuer dans ce sens. » D. L’instruction a été reprise, conformément aux considérants du Tribunal fédéral. Une expertise a été mise en œuvre et confiée au Dr BA.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui s’est adjoint l’aide du Dr EF.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, pour la récolte des informations (selon son courrier du 12 mars 2021). Ces médecins ont finalisé leur rapport le 12 juin 2021 et, à la demande de la magistrate instructrice, ont déposé un complément le 14 décembre 2021. Les parties ont été invitées à se déterminer tant sur le rapport que sur le complément, ce que l’assuré a fait les 20 juillet 2021, 29 septembre 2021, 18 janvier 2022 et 10 février 2022 et la CNA les 14 septembre 2021 et 3 février 2022.”
“1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une nouvelle expertise conformément à l’art. 44 LPGA comportant un volet rhumatologique, psychiatrique, neurologique et de médecine interne. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de la recourante. 7. Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les autres arguments de la recourante. 8. a) En conséquence, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une nouvelle décision. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’OAI, vu l’issue du litige. c) Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure (cf. TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine ; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR UV n° 24 p. 75). En l’occurrence, la recourante a requis la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement des rapports du Prof. C.________ des 8 janvier et 29 octobre 2021. L’intimé a admis que ces rapports l’avaient incité à proposer la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire.”
“___ vom ABI am Ende seines Teilgutachtens bemerkte, es sei aus internistischer Sicht nicht nachvollziehbar, dass bei der Differentialdiagnose eines eventuellen Schlafapnoe-Syndroms bereits im März 2020 bis heute keine weiteren diesbezüglich pneumologischen/neurologischen Abklärungen durchgeführt worden seien (IV-act. 97-30), ohne die entsprechenden Abklärungen zu veranlassen und zu werten, erfüllte das ABI-Gutachten die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht. In diesem Sinne mangelte es an der genügenden Abklärung (vgl. Art. 43 ATSG) des Gesundheitszustands des Beschwerdeführers durch die Beschwerdegegnerin. Die zusätzliche Stellungnahme des ABI hat sich für die Beurteilung des Sachverhalts im Beschwerdeverfahren als notwendiger Teil der Sachverhaltsgrundlage erwiesen, indem es die Beweiskraft des ABI-Gutachtens herzustellen vermochte - auch wenn letztlich kein Rentenanspruch des Beschwerdeführers resultiert. Damit hat die Beschwerdegegnerin die Kosten der ergänzenden Stellungnahme vom 22. August 2022 in Höhe von Fr. 600.-- (act. G29.1) in Anwendung von Art. 45 Abs. 1 ATSG zu tragen (BGE 143 V 269). Die entsprechende Rechnung war den Parteien am 26. August 2022 zur Kenntnis gebracht worden (act. G30 i.V.m. act. G29.1). Ausgangsgemäss besteht kein Anspruch auf eine Parteientschädigung. Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. Der Beschwerdeführer bezahlt eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.--. Der von ihm geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird ihm daran angerechnet. Die Beschwerdegegnerin hat die Kosten der Stellungnahme des ABI vom 22. August 2022 von Fr. 600.-- zu bezahlen.”
“Dans la mesure où la recourante s’est déclarée d’accord avec le projet de décision précitée (cf. son courrier du 13 février 2024), laquelle fait droit à sa demande du 11 février 2019, il n’est pas certain qu’elle conserve la possibilité de contester le refus de prise en charge litigieux avec la décision finale sur le fond. On retiendra donc que la décision incidente attaquée est susceptible de lui causer un préjudice irréparable. Pour le reste, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). 2. En l’espèce, le litige porte uniquement sur la question de savoir si les frais d’établissement du rapport de la Dre M.________ du 31 juillet 2023 doivent être pris en charge par l’intimé. 3. Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). En principe, il n’est pas nécessaire que les mesures indispensables à l’appréciation du cas apportent des éléments nouveaux, infirment ou confirment les informations déjà obtenues, mais uniquement qu’elles soient utilisables pour l’assureur social pour statuer sur le cas (Anne-Sylvie Dupont, in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 14 ad art. 45 LPGA). Dans son arrêt 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 (consid. 6.3), le Tribunal fédéral a rappelé que l’admissibilité de l’imputation des frais d’un rapport médical à l’administration ne dépend pas de la question de savoir si ledit rapport a effectivement permis de fournir les éclaircissements attendus par l’instance précédente.”
“Un tel refus d’indemniser le recourant pour des frais d’expertise privée, alors que le recourant avait, sous la plume de son mandataire, expressément sollicité le remboursement de ces frais dans sa détermination du 21 février 2024 (dossier AI, p. 1504), constitue une décision négatoire au sens de l’art. 5 al. 1 let. c de la loi fédérale du 20 décembre 1968 de la loi fédérale sur la procédure administrative; PA; RS 172.021). Ce refus aurait donc dû faire l’objet d’une décision formelle, conformément à l’art. 49 al. 1 LPGA qui impose à l’assureur de rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l’intéressé n’est pas d’accord. Il aurait du reste été opportun d’intégrer cette décision formelle sur les frais à la décision rendue le même jour sur le droit aux prestations. Par économie de procédure, il se justifie de considérer le courrier séparé du 11 juillet 2024 comme une décision et de traiter la contestation y relative du recourant dans le présent arrêt. 3.2. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures (1ère phrase); à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement (2ème phrase). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c; arrêt TF 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 consid. 6.2). L'imputation des frais d'un rapport médical à l'administration ne dépend pas de la question de savoir si ledit rapport a effectivement permis de fournir les éclaircissements attendus par l'instance précédente. Il peut suffire qu'il donne lieu à des investigations supplémentaires qui n'auraient pas été ordonnées en son absence (arrêt TF 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 consid. 6.2 et les références citées). Sur cette base, il s’agit d’examiner si le rapport requis par le recourant auprès du Dr G.”
La jurisprudenÎ n'a pas remboursé, dans un cas, un poste de frais d'examen de 93 CHF (cf. art. 45 al. 1 LPGA). On en déduit que, dans la pratique, la prise en charge a été refusée pour des montants très faibles; toutefois, la sourÎ citée n'établit pas de règle générale.
La jurisprudenÎ du Tribunal fédéral, notamment ATF 147 V 156 ainsi que les décisions énumérées dans la sourÎ, est prise en compte pour l'interprétation de l'art. 45 LPGA.
Les frais d'une estimation de la valeur vénale / expertise immobilière ordonnée par l'assureur et effectuée par un expert indépendant doivent, en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA, être pris en charge par l'assureur. Cela s'inscrit dans le cadre du principe d'investigation (art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'assureur doit d'offiÎ effectuer les éclaircissements nécessaires ; la personne assurée doit, dans le cadre de son obligation de collaborer, mettre à disposition les pièces nécessaires à l'estimation. La doctrine critique en outre que la pratique administrative, qui, au lieu de procéder à une estimation propre, se fonÞ sur des valeurs officielles quelconques, soit problématique au regard de l'art. 45 al. 1 en liaison avì l'art. 43 LPGA.
“Die Beschwerdegegnerin ist aufgrund des Untersuchungsgrundsatzes nach Art. 43 Abs. 1 ATSG (vgl. vorstehend E. 1.3) von Amtes wegen verpflichtet, die notwendigen Sachverhaltsabklärungen vorzunehmen. Die Bestimmung des Marktwertes von Grundstücken erfordert eine im Auftrag der Beschwerdegegnerin vorzunehmende Schätzung durch eine sachverständige Person. Die Kosten der Marktwertschätzung durch eine sachverständige Person sind gestützt auf Art. 45 Abs. 1 ATSG von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen (vgl. Jöhl/Usinger-Egger, Ergänzungsleistungen zur AHV/IV, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Band XIV, 3. Auflage, Basel 2016, Fn. 720 und 736; Kieser, Kommentar zum ATSG, 4. Auflage 2020, Rz. 21 f. zu Art. 45 ATSG; Carigiet/Koch, Ergänzungsleistungen zur AHV/IV, 3. Auflage, Rz. 621; Urteil des Bundesgerichts 9C_540/2009 vom 17. September 2009 E. 5.3). In materieller Hinsicht ist die Annahme einer Beweislosigkeit erst möglich, wenn es sich als unmöglich erweist, im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes aufgrund einer Beweiswürdigung einen Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen. Mithin müssen alle zur Verfügung stehenden Beweismittel eingeholt werden, bevor ein Verzicht auf weitere Beweisvorkehren erfolgen kann (Kieser, a.a.O., Rz. 68 zu Art. 43 mit Hinweisen). Die Untersuchungspflicht dauert so lange, bis über die für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen hinreichende Klarheit besteht.”
“Die Beschwerdegegnerin hat denn auch nicht grundsätzlich die Notwendigkeit und Möglichkeit einer solchen Verkehrswertschätzung verneint, sondern sich auf den Standpunkt gestellt, dass eine solche vom Beschwerdeführer vorzulegen sei, anderenfalls sie, die Beschwerdegegnerin, berechtigt sei, den Verkehrswert anhand der vorliegenden Unterlagen, öffentlich einsehbaren Quellen und von Erfahrungswerten festzulegen (Urk. 2 S. 2). Dem kann nicht gefolgt werden. Denn die Beschwerdegegnerin, der als Versicherungsträgerin die Verfahrensleitung obliegt (Urteil des Bundesgericht 9C_57/2019 vom 7. März 2019 E. 3.2), ist aufgrund des Untersuchungsgrundsatzes nach Art. 43 Abs. 1 ATSG (vgl. vorstehend E. 2.4) von Amtes wegen verpflichtet, die notwendigen Sachverhaltsabklärungen vorzunehmen. Die Bestimmung des Marktwertes von Grundstücken erfordert eine im Auftrag der Beschwerdegegnerin vorzunehmende Schätzung durch eine sachverständige Person. Die Kosten der Marktwertschätzung durch eine sachverständige Person sind gestützt auf Art. 45 Abs. 1 ATSG von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen (vgl. Jöhl/Usinger-Egger, Ergänzungsleistungen zur AHV/IV, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Band XIV, 3. Auflage, Basel 2016, S. 1850 FN. 720 und S. 1852 FN. 736; Kieser, Kommentar zum ATSG, 4. Auflage 2020, Rz. 21 f. zu Art. 45 ATSG; Carigiet/Koch, a.a.O., Rz. 621; Urteil des Bundesgerichts 9C_540/2009 vom 17. September 2009 E. 5.3; Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich ZL.2023.00020 vom 28. November 2023 E. 4.2). Dagegen wird es Sache des Beschwerdeführers sein, im Rahmen seiner Mitwirkungspflicht (Art. 43 Abs. 3 ATSG; Art. 24 ELV) die für die Verkehrswertschätzung erforderlichen Angaben zu machen. Er muss der Beschwerdegegnerin aufgrund seiner Mitwirkungspflicht sämtliche Unterlagen zur Verfügung stellen, welche die Verkehrswertschätzung ermöglichen (Art. 28 Abs. 2 ATSG), wie etwa den Nachweis des Kaufpreises und der getätigten Investitionen - zum Beispiel die Klimaanlage (vorstehend E. 4.1.2) - , wobei zu letzterem allenfalls auch die im Kanton Zürich eingereichten Steuererklärungen Aufschluss geben könnten.”
“Abgesehen davon, dass die Verantwortung für die Erhebung und Bestimmung von Vermögenswerten ebenso wie die Verfahrensleitung im Rahmen des geltenden Untersuchungsgrundsatzes nach Gesetz und Rechtsprechung gerade nicht bei der antragsstellenden Person, sondern beim Versicherungsträger liegt, wird auch in der Lehre die Abklärung des Sachverhaltes und speziell des Vermögens nicht als Aufgabe der gesuchstellenden Person erachtet. Insbesondere wird in der Lehre einhellig die Ansicht vertreten, dass die Kosten einer Liegenschaftsschätzung durch eine sachverständige Person gestützt auf Art. 45 Abs. 1 ATSG vom Versicherungsträger respektive der EL-Durchführungsstelle zu übernehmen sind (vgl. E. 5.6.3 hiervor). Nach dieser Bestimmung übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie etwa im ATSG-Kommentar von Kieser ausgeführt wird, knüpft Art. 45 Abs. 1 ATSG die Kostenübernahme durch den Verwaltungsträger somit daran, dass er die Massnahme angeordnet hat. Damit wird ein Bezug zur Geltung des Untersuchungsprinzips hergestellt, wonach der Verwaltungsträger von Amtes wegen die notwendigen Abklärungen vorzunehmen hat (Art. 43 Abs. 1 ATSG; Kieser, a.a.O., Rz. 21 zu Art. 45 ATSG). Die Vornahme der notwendigen Abklärungen obliegt dem Versicherungsträger (vgl. Art. 43 Abs. 1 ATSG), weshalb die Partei grundsätzlich keine eigenen Abklärungen einzuleiten hat (Kieser, a.a.O., Rz. 27 zu Art. 45 ATSG). Der Begriff der Massnahme umfasst alle infrage kommenden Abklärungsschritte. Nicht von Bedeutung ist, ob die Abklärung in der Schweiz oder im Ausland erfolgte (Kieser, a.a.O., Rz. 22 zu Art. 45 ATSG). Im EL-Kommentar vertreten Jöhl und Usinger-Egger sodann ausdrücklich den Standpunkt, dass die verschiedentlich anzutreffende Verwaltungspraxis, den Marktwert von Immobilien anhand irgendeines amtlichen Wertes zu bestimmen, den EL-Bezügern aber gleichzeitig die Möglichkeit einzuräumen, eine privat in Auftrag gegebene (und bezahlte) Marktwertschätzung einzureichen, auf die dann anstelle des amtlichen Wertes abgestellt würde, mit Blick auf Art.”
“Damit wird ein Bezug zur Geltung des Untersuchungsprinzips hergestellt, wonach der Verwaltungsträger von Amtes wegen die notwendigen Abklärungen vorzunehmen hat (Art. 43 Abs. 1 ATSG; Kieser, a.a.O., Rz. 21 zu Art. 45 ATSG). Die Vornahme der notwendigen Abklärungen obliegt dem Versicherungsträger (vgl. Art. 43 Abs. 1 ATSG), weshalb die Partei grundsätzlich keine eigenen Abklärungen einzuleiten hat (Kieser, a.a.O., Rz. 27 zu Art. 45 ATSG). Der Begriff der Massnahme umfasst alle infrage kommenden Abklärungsschritte. Nicht von Bedeutung ist, ob die Abklärung in der Schweiz oder im Ausland erfolgte (Kieser, a.a.O., Rz. 22 zu Art. 45 ATSG). Im EL-Kommentar vertreten Jöhl und Usinger-Egger sodann ausdrücklich den Standpunkt, dass die verschiedentlich anzutreffende Verwaltungspraxis, den Marktwert von Immobilien anhand irgendeines amtlichen Wertes zu bestimmen, den EL-Bezügern aber gleichzeitig die Möglichkeit einzuräumen, eine privat in Auftrag gegebene (und bezahlte) Marktwertschätzung einzureichen, auf die dann anstelle des amtlichen Wertes abgestellt würde, mit Blick auf Art. 45 Abs. 1 ATSG in Verbindung mit Art. 43 Abs. 1 ATSG gesetzeswidrig sei (Jöhl/Usinger-Egger, a.a.O., S. 1850 FN. 720). Ferner erschliesst sich auch aus dem Wortlaut von Art. 44 ATSG, dass der Versicherungsträger und nicht die versicherte Person als Auftraggeber eines Gutachtens vorgesehen ist. Denn danach muss der Versicherungsträger zur Abklärung des Sachverhalts ein Gutachten einer oder eines unabhängigen Sachverständigen einholen, wobei er der Partei vorab den Namen der oder des unabhängigen Sachverständigen bekannt zu geben hat (Art. 44 ATSG). Die Bestimmung bezieht sich dabei nicht nur auf medizinische Gutachten, sondern es kommen auch andere Sachgutachten in Frage, beispielsweise wirtschaftliche und berufskundliche Gutachten (Kieser, a.a.O., Rz. 27 zu Art. 44 ATSG). Schliesslich hat das Bundesgericht in einem Fall, in welchem es den Verkehrswert einer Liegenschaft in Tunesien zu ermitteln galt, erklärt, dass die kantonale Amtsstelle die notwendigen Abklärungen, namentlich die dort angezeigte Schätzung, vorzunehmen habe, sofern diese mit vernünftigem Aufwand zu bekommen sei (vgl.”
Si une enquête n'a pas été réalisée en vertu d'une ordonnanÎ, mais qu'elle était indispensable au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA, l'obligation d'indemnisation de l'assureur à l'égard des personnes fournissant des renseignements ne disparaît pas; celles-ci conservent le droit au remboursement de leur perte de gain et de leurs frais.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Der Versicherungsträger entschädigt die Partei und die Auskunftspersonen für Erwerbsausfall und Spesen (Art. 45 Abs. 2 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, jedoch nicht erfolgte (SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1; Urteil 9C_858/2014 vom 3. September 2015 E. 6).”
Citation : LPGA art. 45 n. 85 ConséquenÎ pratique : les dossiers devraient contenir des indices apparents indiquant que des éclaircissements sollicités auprès de tiers étaient indispensables pour l'appréciation du droit à des prestations. En l'absenÎ de tels indices, cela justifie, selon les décisions citées, une réduction ou une non-indemnisation des postes de frais correspondants.
“Die Beschwerdeführerin räumt ein, dass in der Verfügung vom 24. Januar 2023 nicht explizit über Abklärungsmassnahmen im Sinne von Art. 45 Abs. 1 ATSG verfügt wurde. Insofern sie geltend macht, es sei indessen implizit über solche entschieden worden, kann ihr nicht gefolgt werden:”
“Sie schloss, es würden die Kosten für die Behandlung des Geburtsgebrechens Ziffer 291 ab dem 20. April (Mitteilung vom 3. Oktober 2022) bzw. ab dem 15. April 2022 (Mitteilung vom 15. Dezember 2022 und Verfügung vom 24. Januar 2023) bis zum 28. Februar 2042 übernommen. Diese Ausführungen lassen sich kaum anders deuten, als dass über die hier nicht mehr streitige Frage verfügt wurde, ab wann das Geburtsgebrechen Ziffer 291 als fachärztlich diagnostiziert und damit als gesichert oder überwiegend wahrscheinlich im Sinne von Art. 13 Abs. 2 IVG zu gelten habe. Inwiefern die Verfügung vom 24. Januar 2023 darüber hinaus auch einen abschlägigen Entscheid über vorgängige, nicht von der IV-Stelle veranlasste Abklärungsmassnahmen enthalten soll, erschliesst sich nicht. Es fehlen überhaupt Hinweise, dass im Verwaltungsverfahren je thematisiert wurde, inwiefern die von dritter Seite veranlassten Abklärungen im Spital D.________ für die Beurteilung des Anspruchs auf medizinische Massnahmen im Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen Ziffer 291 unerlässlich im Sinne von Art. 45 Abs. 1 ATSG waren (vgl. dazu E. 2.2 hievor).”
“(act. IA 24 S. 3), namentlich für die Bestellung eines Familienausweises vom 27. September 2023 im Zusammenhang mit dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (act. IA 2) und für die (nicht ins Recht gelegte) Rechnung der J.________ vom 7. November 2023 bezüglich eines nicht weiter bezeichneten Berichts zu Handen der Beschwerdegegnerin (mutmasslich act. I 15), nicht zu entschädigen. Diese waren für die Begründung des Gesuchs um unentgeltliche Rechtspflege nicht erforderlich bzw. für die Beurteilung des Anspruchs nicht unerlässlich (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG), weshalb die Kostennote im entsprechenden Umfang zu kürzen ist. Somit ist der tarifmässige Parteikostenersatz auf Fr. 6'081.-- (inkl. Auslagen von Fr.”
LPGA art. 45 n. 84 Des expertises privées ou des avis médicaux ne peuvent être remboursés par l'assureur que s'ils ont rendu nécessaires des investigations complémentaires en raison de contradictions existantes ou de doutes fondés à l'égard d'expertises administratives, ou s'ils se sont avérés indispensables à l'appréciation du droit aux prestations. La prise en charge des frais dépend de l'importanÎ décisive de l'expertise privée pour la prise de décision.
“Gemäss § 21 Abs. 1 VPO steht dem obsiegenden Beschwerdeführer eine Parteient-schädigung zu. Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten unter den Voraussetzungen von Art. 45 Abs. 1 ATSG (vgl. E. 8.2 hiervor) zu vergüten (BGE 115 V 62; vgl. auch Urteile des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 und vom 20. August 2019, 8C_27/2019, E. 7). Zu prüfen ist demnach, ob die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer die Kosten für die von ihm veranlassten Stellungnahmen von Dr. B.____ vom 29. Januar, 27. Mai sowie 5. August 2019 zu vergüten hat, mithin ob diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren. Es kann in dieser Hinsicht auf die Erwägungen im Beschluss des Kantonsgerichts vom 9. Januar 2020 verwiesen werden (a.a.O., Ziff. 3). Daraus geht hervor, dass namentlich die Ausführungen von Dr. B.____ in ihrer Stellungnahme vom 29. Januar 2019 sowie die darin vorgenommene sorgfältige und umfassende Prüfung der ICF-Kriterien Anlass gegeben hatten, an den Schlussfolgerungen im Verwaltungsgutachten von Dr. E.____ zu zweifeln. Mit anderen Worten kam dieser Stellungnahme entscheidende Bedeutung dafür zu, dass das Gericht zusätzliche Abklärungen für erforderlich erachtete.”
“Dans ces conditions, dans le cadre du renvoi qui a été ordonné, l’autorité intimée complètera également l’instruction sur le plan psychiatrique, en demandant à l’expert T.________ des précisions s’agissant des éventuelles conséquences psychiatriques du syndrome post-commotionnel. Dans l’affirmative, il appartiendra encore à l’autorité intimée d’examiner la causalité adéquate des troubles psychiques à la lumière des critères spécifiques applicables en cas de traumatisme de type "coup du lapin" (cf. supra consid. 2.3), condition nécessaire à une éventuelle responsabilité de l’autorité intimée à l’égard des troubles psychiques. 7. La recourante conclut enfin à la prise en charge par l’autorité intimée des frais de l’expertise privée réalisée auprès du Dr AE.________, à hauteur de CHF 1'505.- au motif que cette mesure était indispensable face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. L’autorité intimée s’y oppose en soutenant que cette expertise n’apporte aucun élément nouveau et déterminant qui permettrait une solution acceptable du conflit d’assurance provoqué par la recourante. 7.1. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure. Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (arrêt TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 6.3.1 et les références). 7.2. En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’expertise privée mise en œuvre par la recourante auprès du Dr AE.________ constitue une mesure indispensable à l’appréciation du cas, au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. Compte tenu du renvoi pour complément d’instruction, cette question peut demeurer ouverte à ce stade. Ce n’est en effet qu’en fonction des conclusions des investigations complémentaires qui devront être mises en œuvre qu’il sera possible de déterminer si ce rapport était réellement décisif pour l’appréciation du cas ou si, au contraire, il ne s’agissait là que d’une appréciation médicale différente sans réelle incidence sur le droit aux prestations LAA.”
“Für die Begründung dieser Entschädigung kann auf den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 16. November 2020 (UV 2019/19; E. 8.3 f.) verwiesen werden, zumal das Bundesgericht (vgl. act. G 1) diese Entschädigung trotz entsprechender Vorbringen der Beschwerdegegnerin (vgl. Beschwerde ans Bundesgericht vom 5. Januar 2021, S. 14 ff.) nicht beanstandet hat. Für die Aufwendungen im Verfahren UV 2021/39, in dem namentlich das Y.___-Gutachten zu studieren und dazu Stellung zu nehmen gewesen ist, ist der Beschwerdeführer unter Berücksichtigung seines diesbezüglichen Antrags (vgl. act. G 34) und der erfolgten Eingaben (vgl. namentlich act. G 3, 15, 29, 31, 34 und 36) pauschal mit Fr. 2'500.-- (inklusive Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu entschädigen. Auch hat die Beschwerdegegnerin die Kosten für das Gutachten der Y.___ AG in der Höhe von Fr. 25'000.-- zu bezahlen (vgl. act. G 23), da die Einholung des Gutachtens für die Beurteilung des Leistungsanspruchs unerlässlich gewesen ist (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Weiter hat der Beschwerdeführer Anspruch auf den Ersatz der im Hinblick auf die Begutachtung angefallenen Spesen sowie den Erwerbsausfall (Art. 45 Abs. 2 ATSG; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 35 zu Art. 45). Die mittels detaillierter Aufstellung geltend gemachte Wegentschädigung in der Höhe von Fr. 693.-- (vgl. act. G 36 und 36.1) erscheint angemessen. Gleiches gilt für den geltend gemachten Erwerbsausfall von total Fr.”
Citation : LPGA art. 45 N. 83 En cas de défaut de coopération, une nouvelle expertise peut être ordonnée sous conditions (cf. affaire IV 2021/184).
“151) fest, die Gutachter würden weiterhin davon ausgehen, dass keinem Arbeitgeber zumutbar wäre, die Versicherte zu beschäftigen. Es sei jedoch sehr kritisch zu hinterfragen, ob das vorgetragene Gesamtbild überwiegend wahrscheinlich vorhanden sei. Fremdanamnestische Angaben wären sehr hilfreich. - Eine IV-Ärztin erklärte am 24. Juni 2019 (IV-act. 156), es würden im Gutachten zwar ausgeprägte Inkonsistenzen beschrieben, doch fehle eine nähere Auseinandersetzung mit der Authentizität des Krankheitsbildes. Als äusserst auffällig imponiere die ausgeprägte Verschlechterung der sprachlichen/kognitiven Funktionen seit der Vorbegutachtung, für die sich weder radiologisch noch neurologisch oder psychiatrisch eine Erklärung finde. Aufgrund der fehlenden Mitwirkung der Versicherten müsste ein neues Gutachten unter Auflagen gemacht werden. - Am 6. August 2019 (IV-act. 157) teilte die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle der Versicherten mit, es habe eine bidisziplinäre medizinische Untersuchung stattzufinden. In der Mitteilung wurden die Bestimmungen von Art. 28 Abs. 2 (damalige Fassung), Art. 43 Abs. 3 Satz 1 und Art. 45 Abs. 3 ATSG wiedergegeben. Mit Schreiben vom 3. Oktober 2019 (IV-act. 166) wies die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle auf die Mitwirkungspflicht der Versicherten hin. Am 3. April 2020 (IV-act. 172) erstattete Dr. med. G.___, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, das im Zusammenwirken mit Dr. med. H.___, Facharzt für Neurologie (IV-act. 173), und unter Einbezug einer neuropsychologischen Beurteilung durch den Klinischen Neuropsychologen Dr. phil. I.___ (IV-act. 174) erstellte Gutachten (Begutachtungen Dezember 2019 sowie Januar und Februar 2020). Es bestünden diagnostisch ein St. n. linksparietalem ischämischem cerebralem Infarkt 2017, wahrscheinlich embolisch unter insuffizienter Marcoumarisierung, bei intermittierendem VH-Flimmern bei valvulärer Herzkrankheit, mit residualer, gering ausgeprägter motorischer Aphasie, eine leukenzephalopathische Entwicklung und anamnestisch Epilepsie unklarer Ätiologie, anfallsfrei unter Medikation seit 2008 (vgl. IV-act. 172-92). Aus psychiatrischer oder neuropsychologischer Sicht würden sich wegen der eingeschränkten Mitwirkung der Versicherten keine Einschränkungen begründen lassen.”
“151) fest, die Gutachter würden weiterhin davon ausgehen, dass keinem Arbeitgeber zumutbar wäre, die Versicherte zu beschäftigen. Es sei jedoch sehr kritisch zu hinterfragen, ob das vorgetragene Gesamtbild überwiegend wahrscheinlich vorhanden sei. Fremdanamnestische Angaben wären sehr hilfreich. - Eine IV-Ärztin erklärte am 24. Juni 2019 (IV-act. 156), es würden im Gutachten zwar ausgeprägte Inkonsistenzen beschrieben, doch fehle eine nähere Auseinandersetzung mit der Authentizität des Krankheitsbildes. Als äusserst auffällig imponiere die ausgeprägte Verschlechterung der sprachlichen/kognitiven Funktionen seit der Vorbegutachtung, für die sich weder radiologisch noch neurologisch oder psychiatrisch eine Erklärung finde. Aufgrund der fehlenden Mitwirkung der Versicherten müsste ein neues Gutachten unter Auflagen gemacht werden. - Am 6. August 2019 (IV-act. 157) teilte die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle der Versicherten mit, es habe eine bidisziplinäre medizinische Untersuchung stattzufinden. In der Mitteilung wurden die Bestimmungen von Art. 28 Abs. 2 (damalige Fassung), Art. 43 Abs. 3 Satz 1 und Art. 45 Abs. 3 ATSG wiedergegeben. Mit Schreiben vom 3. Oktober 2019 (IV-act. 166) wies die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle auf die Mitwirkungspflicht der Versicherten hin. Am 3. April 2020 (IV-act. 172) erstattete Dr. med. G.___, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, das im Zusammenwirken mit Dr. med. H.___, Facharzt für Neurologie (IV-act. 173), und unter Einbezug einer neuropsychologischen Beurteilung durch den Klinischen Neuropsychologen Dr. phil. I.___ (IV-act. 174) erstellte Gutachten (Begutachtungen Dezember 2019 sowie Januar und Februar 2020). Es bestünden diagnostisch ein St. n. linksparietalem ischämischem cerebralem Infarkt 2017, wahrscheinlich embolisch unter insuffizienter Marcoumarisierung, bei intermittierendem VH-Flimmern bei valvulärer Herzkrankheit, mit residualer, gering ausgeprägter motorischer Aphasie, eine leukenzephalopathische Entwicklung und anamnestisch Epilepsie unklarer Ätiologie, anfallsfrei unter Medikation seit 2008 (vgl. IV-act. 172-92). Aus psychiatrischer oder neuropsychologischer Sicht würden sich wegen der eingeschränkten Mitwirkung der Versicherten keine Einschränkungen begründen lassen.”
L'offiÎ AI peut mettre à la charge de la partie assurée les frais y afférents lorsque celle‑ci, malgré une sommation et la menaÎ des conséquences juridiques, ne se présente pas sans excuse aux rendez‑vous prévus pour l'instruction ou empêche ou entrave de manière inexcusable l'instruction (art. 45 al. 3 LPGA).
“Dezember 2019 mittags möglich, der Versicherte erachte aber den dadurch verursachten Stress als gesundheitsgefährdend und unzumutbar. Durch Stress werde nachweislich sein Hirn geschädigt und zudem die Konzentrationsfähigkeit im Hinblick auf die Gerichtsverhandlung beeinträchtigt. Zudem seien ihm alle Kosten zu ersetzen. Er bitte um entsprechende Anpassung des Aufgebots (IVSTA-act. 260). Mit Mahnschreiben vom 5. November 2019 teilte die IVSTA dem Versicherten erneut ihre Einschätzung mit und wies auf die Rechtsfolgen einer Nichteinhaltung der (verschobenen) Begutachtungstermine hin (IVSTA-act. 264): Sollten der Beschwerdeführer oder sein Vertreter nicht bis zum 12. November 2019 die Teilnahme des Beschwerdeführers an der Untersuchung bestätigen, sei die IVSTA gezwungen, die Invalidenrente aufzuheben, und werde eine entsprechende Aufhebungsverfügung erlassen. Sollte der Beschwerdeführer nicht an den Terminen teilnehmen, könnten ihm zusätzlich die damit verbundenen Kosten in Rechnung gestellt werden (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Gleichentags versandte die IVSTA ein Schreiben an den Rechtsvertreter als Antwort auf die Eingabe vom 31. Oktober 2019, hielt darin an den Begutachtungen vom 28. November und 3. Dezember 2019 fest, verwies betreffend Forderung nach einer Begutachtung in Orthopädie auf frühere Stellungnahmen und bezüglich der Kostenvergütung auf das mehrfach zugestellte Merkblatt «Vergütung der Reisekosten» (IVSTA-act. 264 f.). Mit vom Rechtsvertreter an die IVSTA weitergeleiteter E-Mail des Versicherten vom 7. November 2019 teilte dieser mit, er könne nicht an den Begutachtungen teilnehmen, weil er am 6. Dezember 2019 einen Gerichtstermin in (...) habe, mit der Reise und der Zeitverschiebung seine Gesundheit gefährde und er sich die Teilnahme an der Begutachtung aus Kostengründen nicht leisten könne. Weiter forderte er wiederum eine Begutachtung in Orthopädie (IVSTA-act. 266). Mit E-Mail vom 12. November 2019 an den Rechtsvertreter hielt die IVSTA an ihrer Beurteilung fest (IVSTA-act. 267). Am 28. November 2019 hielt die IVSTA in einer Telefonnotiz fest, dass der Versicherte nicht an der Begutachtung erschienen sei und die weiteren Termine vom 3.”
“Dezember 2019 mittags möglich, der Versicherte erachte aber den dadurch verursachten Stress als gesundheitsgefährdend und unzumutbar. Durch Stress werde nachweislich sein Hirn geschädigt und zudem die Konzentrationsfähigkeit im Hinblick auf die Gerichtsverhandlung beeinträchtigt. Zudem seien ihm alle Kosten zu ersetzen. Er bitte um entsprechende Anpassung des Aufgebots (IVSTA-act. 260). Mit Mahnschreiben vom 5. November 2019 teilte die IVSTA dem Versicherten erneut ihre Einschätzung mit und wies auf die Rechtsfolgen einer Nichteinhaltung der (verschobenen) Begutachtungstermine hin (IVSTA-act. 264): Sollten der Beschwerdeführer oder sein Vertreter nicht bis zum 12. November 2019 die Teilnahme des Beschwerdeführers an der Untersuchung bestätigen, sei die IVSTA gezwungen, die Invalidenrente aufzuheben, und werde eine entsprechende Aufhebungsverfügung erlassen. Sollte der Beschwerdeführer nicht an den Terminen teilnehmen, könnten ihm zusätzlich die damit verbundenen Kosten in Rechnung gestellt werden (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Gleichentags versandte die IVSTA ein Schreiben an den Rechtsvertreter als Antwort auf die Eingabe vom 31. Oktober 2019, hielt darin an den Begutachtungen vom 28. November und 3. Dezember 2019 fest, verwies betreffend Forderung nach einer Begutachtung in Orthopädie auf frühere Stellungnahmen und bezüglich der Kostenvergütung auf das mehrfach zugestellte Merkblatt «Vergütung der Reisekosten» (IVSTA-act. 264 f.). Mit vom Rechtsvertreter an die IVSTA weitergeleiteter E-Mail des Versicherten vom 7. November 2019 teilte dieser mit, er könne nicht an den Begutachtungen teilnehmen, weil er am 6. Dezember 2019 einen Gerichtstermin in (...) habe, mit der Reise und der Zeitverschiebung seine Gesundheit gefährde und er sich die Teilnahme an der Begutachtung aus Kostengründen nicht leisten könne. Weiter forderte er wiederum eine Begutachtung in Orthopädie (IVSTA-act. 266). Mit E-Mail vom 12. November 2019 an den Rechtsvertreter hielt die IVSTA an ihrer Beurteilung fest (IVSTA-act. 267). Am 28. November 2019 hielt die IVSTA in einer Telefonnotiz fest, dass der Versicherte nicht an der Begutachtung erschienen sei und die weiteren Termine vom 3.”
Citation : LPGA art. 45 n. 81 Si un rapport d'expertise obtenu à titre privé est produit ultérieurement comme un véritable novum et est dès lors écarté comme irrecevable, sa rémunération peut être refusée. Il n'en résulte pas que les rapports d'expertise privés doivent, en règle générale, être privés de rémunération lorsque des nouveaux éléments sont apportés ultérieurement.
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die Kosten für das Gutachten der Dr. med. C.________ von rund 50 Stunden à Fr. 300.- zusätzlich MWST seien der Beschwerdegegnerin zu überbinden. Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteile 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8 und 9C_113/2019 vom 29. August 2019 E. 6.2). Da das letztinstanzlich aufgelegte Gutachten der Dr. med. C.________ vom 24. Februar 2022 im vorliegenden Verfahren als echtes Novum gar nicht zulässig war, ist dem Antrag nicht stattzugeben.”
Les frais d'expertises obtenues à titre privé peuvent être pris en charge dans le cadre de l'indemnité de partie en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA, dans la mesure où l'expertise produite par la partie était indispensable à la prise de décision ou revêtait une importanÎ déterminante pour l'issue du procès (notamment lorsqu'elle est susceptible de soulever des doutes quant aux investigations internes de l'assuranÎ ou aux investigations médico-assurantielles).
“Die Beschwerdegegnerin hat der anwaltlich vertretenen Beschwerdeführerin eine angemessene Parteientschädigung auszurichten. Das Sozialversicherungsgericht spricht im Sinne einer Richtlinie in durchschnittlichen Fällen mit doppeltem Schriftenwechsel bei vollem Obsiegen im Falle einer qualifizierten Rechtsvertretung eine Parteientschädigung von CHF 3'000.00 (inklusive Auslagen) zuzüglich Mehrwertsteuer zu. Im vorliegenden Fall ist in Anbetracht der sich stellenden Sachverhalts- und Rechtsfragen insgesamt von einem durchschnittlichen Fall auszugehen. Daher ist eine Parteientschädigung von CHF 3'000.00 (inklusive Auslagen) zuzüglich Mehrwertsteuer (7.7 %) zuzusprechen. Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (Art. 45 Abs. 1 ATSG; vgl. BGE 115 V 62, 63 E. 5c ff.). Da der Bericht von Dr. med. I____ vom 16. Oktober 2020 (IV-Akte 69, S. 5 ff.) mit Ergänzung vom 5. November 2020 (IV-Akte 71) im Rahmen der vorliegenden Entscheidfindung als wesentlich zu betrachten ist, sind der Beschwerdeführerin die Kosten hierfür in Höhe von CHF”
“Die Beschwerdeführerin hat in ihrer Honorarnote auch die Kosten für die Erstellung der Expertise von Dr. I. vom 10. August 2023 geltend gemacht. Nach der Rechtsprechung können der obsiegenden Beschwerde führenden Partei unter dem Titel der Parteientschädigung auch die Kosten eines privat eingeholten Gutachtens vergütet werden, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (BGE 115 V 63 E. 5c; Urteil des Bundesgerichts vom 24. April 2007, I 1008/06, E. 3.1 mit weiteren Hinweisen). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45 Rz. 29 ff.). Vorliegend ist dieser Expertise im Hinblick auf den Prozessausgang massgebende Bedeutung zugekommen, da sie geeignet ist, Zweifel an der Einschätzung des versicherungsinternen Arztes hervorzurufen. Somit sind die Voraussetzungen für eine Vergütung der Kosten dieser Expertise gegeben. Demzufolge hat die Beschwerdegegnerin die Kosten der versicherungsmedizinischen Expertise von Dr. I. vom 10. August 2023 in Höhe von Fr. 480.-- (Fr.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Nach der Rechtsprechung können die Kosten eines Privatgutachtens, auf das sich der Entscheid der Rechtsmittelinstanz stützt, im Rahmen der Parteientschädigung zurückerstattet werden (RKUV 2004 U 503 S. 187 E. 5.1). Der von der Beschwerdeführerin eingeholten Stellungnahme von Dr. med. C.________ vom 22. Oktober 2024 (act. I 4), in welcher er sich mit den im Beschwerdeverfahren seitens der Beschwerdegegnerin neu aufgelegten konsiliarischen bzw. versicherungsmedizinischen Beurteilungen (act. II 83 S. 2, 85) auseinandersetzte, kommt für den Ausgang des vorliegenden Beschwerdeverfahrens eine erhebliche Bedeutung zu (vgl. E. 3.4 hiervor), weshalb die Kosten für diese Stellungnahme in der Höhe von Fr. 525.-- antragsgemäss (vgl. Replik S. 2) der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen sind.”
Si des diagnostics complémentaires établis à titre privé ont été écartés par les expertises désignées par l'assureur et que, selon l'autorité ou le tribunal, l'expertise privée n'était pas indispensable pour apprécier le droit à la prestation, une prise en charge des frais conformément à l'art. 45 al. 1 LPGA n'est pas envisagée.
“Vielmehr hatte die Beschwerdegegnerin es versäumt, zum Privatgutachten Stellung zu nehmen (vgl. AB 153). Da zwischenzeitlich zudem vier Jahre verstrichen waren (vgl. AB 228), wurde ein Verlaufsgutachten angeordnet (vgl. AB 230). Auch dieses neuerliche Gutachten aus dem Jahr 2015 (AB 247) hielt der RAD für überzeugend, empfahl dann aber aufgrund der (teilweise als überbordend erachteten) Kritik des Rechtsvertreters der Beschwerdeführerin eine nochmalige bidisziplinäre Begutachtung (AB 267/2). Wie bereits in E. 3.5 hiervor erwähnt, stellten beide von der Beschwerdegegnerin bestellten Gutachter im Wesentlichen die gleichen Diagnosen und verwarfen die vom Privatgutachter Dr. med. E.________ zusätzlich gestellten Diagnosen einer posttraumatischen Belastungsstörung sowie einer Agoraphobie mit Panikstörung. Davon, dass das Gutachten von Dr. med. E.________ für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich gewesen wäre, kann somit keine Rede sein. Demzufolge fällt eine Übernahme dieser Kosten im Rahmen von Art. 45 Abs. 1 ATSG von vornherein ausser Betracht und es ist nicht weiter zu prüfen, ob der Antrag auf Kostenübernahme verspätet erfolgt ist (so die Beschwerdegegnerin in der Beschwerdeantwort, S. 2 Ziff. 3) oder nicht (so die Beschwerdeführerin gemäss ihren Ausführungen anlässlich der Schlussverhandlung). Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist. In Bestätigung der angefochtenen Verfügung der IV-Stelle Bern vom 7. Mai 2018 hat die Beschwerdeführerin Anspruch auf eine vom 1. August bis 31. Oktober 2011 befristete halbe Invalidenrente und eine vom 1. November 2011 bis 31. August 2012 befristete ganze Invalidenrente. Die angefochtene Verfügung der IV-Stelle Bern vom 7. Mai 2018 wird dahingehend abgeändert, als die der Beschwerdeführerin vom 1. September 2012 bis 31. Januar 2013 zugesprochene ganze Rente auf eine halbe Rente reduziert wird. Die Verfahrenskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdeführerin zur Bezahlung auferlegt und dem geleisteten Kostenvorschuss in gleicher Höhe entnommen.”
LPGA art. 45 N. 78 ExigenÎ d'indispensabilité : sont remboursables les rapports ou expertises commandés à titre privé uniquement dans la mesure où ils étaient objectivement indispensables à la prise de décision. Des indices à cet égard sont notamment que l'expertise comble des lacunes existantes dans la situation probatoire, apporte des éléments nouveaux substantiels ou rend superflue une expertise administrative ou judiciaire.
“Diese sind dann zu ersetzen, wenn sie notwendige, durch das Verfahren verursachte Umtriebe betreffen und in einem der Komplexität des Prozesses angemessenen Rahmen liegen. Zu ersetzen sind beispielsweise die Auslagen hinsichtlich eines Privatgutachtens, soweit dieses beachtliche sowie sachdienliche medizinische Angaben enthält, mithin also zur Beurteilung der Sache von erheblichem Einfluss respektive für die Entscheidfindung unerlässlich war und insbesondere dem Gericht den Beizug eines gerichtlichen Gutachtens ersparte (BGE 115 V 63 E. 5d; Urteile des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 und vom 14. April 2010, 9C_178/2010, E. 2, in: SVR 2011 IV Nr. 13 S. 35; Urteile des EVG vom 24. April 2007, I 1008/06, E. 3.1 und vom 15. Dezember 2006, I 591/06, E. 5.1; vgl. auch Susanne Leuzinger-Naef, Bundesrechtliche Verfahrensanforderungen betreffend Verfahrenskosten, Parteientschädigung und unentgeltlichen Rechtsbeistand im Sozialversicherungsrecht, in: SZS 1991 S. 183). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45, Rz. 32).”
“Der Beschwerdeführer ist weiterhin der Auffassung, mit der Verweigerung des Ersatzes seiner Gutachterkosten habe die Vorinstanz in unhaltbarer Weise gegen den Untersuchungsgrundsatz verstossen. Ihr Entscheid sei damit willkürlich (Art. 9 BV) und verletze die Pflicht zum Handeln nach Treu und Glauben nach Art. 5 Abs. 2 der Verfassung des Kantons Solothurn vom 8. Juni 1986 (BSG 131.221). Dabei zeigt er allerdings nicht auf, inwiefern sich für ihn aus der letztgenannten Bestimmung ein weitergehender Rechtsschutz ergeben sollte als aus dem Willkürverbot der Bundesverfassung. Auf Bundesebene findet sich keine allgemeingültige Regelung, inwiefern und inwieweit die Kosten für ein Gutachten, das im Rahmen eines öffentlich-rechtlichen Beschwerdeverfahrens von einer Partei ins Verfahren eingebracht wurde, als Parteikosten zu entschädigen sind. Im Bereich des Sozialversicherungsrechts sind gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten unter dem Titel Parteientschädigung zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (vgl. BGE 115 V 62 E. 5c; Urteile 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8; 9C_113/2019 vom 29. August 2019 E. 6.2 und 8C_512/2018 vom 30. Oktober 2018 E. 6). Ähnlich hat das Bundesgericht auch schon ausserhalb des Sozialversicherungsrechts entschieden (vgl. etwa E. 10 des Urteils 1C_526/ 2015 vom 12. Oktober 2016, nicht publiziert in BGE 142 II 517; Urteil 2A.191/2005 vom 2. September 2005 E. 5.2 mit Hinweisen). Nach der Lehre handelt es sich bei den Auslagen für ein Privatgutachten in der Regel nicht um notwendige und damit entschädigungspflichtige Kosten. Anders soll es sich nur dann verhalten, wenn die Expertise wesentliche neue Erkenntnisse gebracht und zu einer grundlegenden Änderung der bisherigen Betrachtungsweise geführt hat oder wenn sich wegen ihm ein neutrales Gutachten erübrigt hat (Ruth Herzog in: Herzog/Daum [Hrsg.”
“63; arrêts 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR UV n° 24 p. 75). 6.3. Les premiers juges ont motivé leur refus de mettre les frais de l'expertise privée du docteur O.________ à la charge de l'intimée en indiquant que non seulement le recourant n'avait pas obtenu gain de cause, mais encore que cette expertise n'avait pas suffi à influer sur l'appréciation de la situation médicale telle qu'elle résultait du dossier constituée par l'intimée. Or, comme on vient de le voir, le rapport d'expertise privée du docteur O.________ fait apparaître des doutes sur la pertinence et la fiabilité des conclusions de la doctoresse AB.________ quant à la présence ou non d'une déchirure du labrum antéro-supérieur de type SLAP 2A pouvant être mise en lien de causalité, au degré de la vraisemblance prépondérante, avec l'accident du 23 juillet 2013. Il y a donc lieu de retenir que ce rapport a constitué une mesure indispensable à l'appréciation du cas au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA. Il se justifie par conséquent d'admettre la conclusion du recourant tendant à la prise en charge des frais de l'expertise privée du docteur O.________ du 5 mars 2018. Il appartiendra au tribunal cantonal, à qui la cause est renvoyée, de statuer dans ce sens. » D. L’instruction a été reprise, conformément aux considérants du Tribunal fédéral. Une expertise a été mise en œuvre et confiée au Dr BA.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui s’est adjoint l’aide du Dr EF.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, pour la récolte des informations (selon son courrier du 12 mars 2021). Ces médecins ont finalisé leur rapport le 12 juin 2021 et, à la demande de la magistrate instructrice, ont déposé un complément le 14 décembre 2021. Les parties ont été invitées à se déterminer tant sur le rapport que sur le complément, ce que l’assuré a fait les 20 juillet 2021, 29 septembre 2021, 18 janvier 2022 et 10 février 2022 et la CNA les 14 septembre 2021 et 3 février 2022.”
“Dans la mesure où la recourante s’est déclarée d’accord avec le projet de décision précitée (cf. son courrier du 13 février 2024), laquelle fait droit à sa demande du 11 février 2019, il n’est pas certain qu’elle conserve la possibilité de contester le refus de prise en charge litigieux avec la décision finale sur le fond. On retiendra donc que la décision incidente attaquée est susceptible de lui causer un préjudice irréparable. Pour le reste, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). 2. En l’espèce, le litige porte uniquement sur la question de savoir si les frais d’établissement du rapport de la Dre M.________ du 31 juillet 2023 doivent être pris en charge par l’intimé. 3. Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). En principe, il n’est pas nécessaire que les mesures indispensables à l’appréciation du cas apportent des éléments nouveaux, infirment ou confirment les informations déjà obtenues, mais uniquement qu’elles soient utilisables pour l’assureur social pour statuer sur le cas (Anne-Sylvie Dupont, in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 14 ad art. 45 LPGA). Dans son arrêt 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 (consid. 6.3), le Tribunal fédéral a rappelé que l’admissibilité de l’imputation des frais d’un rapport médical à l’administration ne dépend pas de la question de savoir si ledit rapport a effectivement permis de fournir les éclaircissements attendus par l’instance précédente.”
Les frais d'expertise ne peuvent être pris en charge par l'assureur selon l'art. 45 al. 1 LPGA lorsque l'expertise ne contient, pour l'appréciation du droit à prestations, aucune constatation exploitable concernant les questions litigieuses ou le moment pertinent (p. ex. un rapport établi bien plus tard ou une appréciation du potentiel sans pertinenÎ médicale).
“Der Beschwerdeführer beantragte zudem sinngemäss, dass die vom Sozialamt Z.___ finanzierten Vorleistungen, namentlich die Kosten der Potentialabklärung der A.___ AG, von der Beschwerdegegnerin gestützt auf Art. 45 ATSG zu vergüten seien (Urk. 1 S. 1 Ziff. I.3). Art. 45 Abs. 1 ATSG sieht vor, dass der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung übernimmt, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Diesbezüglich ist festzuhalten, dass im vorliegenden Verfahren einzig die Frage zu beurteilen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf die erneute Anmeldung des Beschwerdeführers eingetreten ist. Dabei ist insbesondere zu prüfen, ob der Beschwerdeführer eine erhebliche Veränderung seines Gesundheitszustands seit der letzten materiellen Prüfung im Juni 2017 glaubhaft gemacht hat (vgl. vorstehend E. 2.3). Wie bereits erwähnt, handelt es sich bei der eingeholten Potentialabklärung der A.___ AG um keinen medizinischen Bericht, der geeignet wäre, eine Veränderung des Gesundheitsschadens zu belegen (vgl. vorstehend E. 4.3). Demnach war dieser auch nicht notwendig, um den Gesundheitszustand des Beschwerdeführers zu beurteilen.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Dies ist vorliegend nicht der Fall. Für die für den Zeitpunkt des Fallabschlusses (26. März 2015) prognostisch vorzunehmende Beurteilung der Möglichkeit einer namhaften Besserung des Gesundheitszustandes kann der erst im April 2021 erstellte Bericht nicht herangezogen werden. Darüber hinaus finden sich in dem Bericht auch keine für die Einschätzung der strittigen Fragen relevanten Ausführungen. Der Bericht enthält beachtenswerte Angaben für die Frage eines Integritätsschadens, wie dies auch von der Beschwerdegegnerin anerkannt wird. Diese Frage bildet indessen nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens (vgl. E. 2 hiervor). Unter diesen Umständen können die Kosten des Parteigutachtens nicht der Beschwerdegegnerin auferlegt werden.”
“Vor diesem Hintergrund durfte es die Vorinstanz schliesslich ablehnen, die Beschwerdeführerin für Kosten ärztlicher Untersuchungen und Berichte durch Prof. Dr. med. D.________ zu entschädigen. Eine Kostenübernahme durch den Versicherungsträger setzt voraus, dass die fragliche Abklärung für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich war (Art. 45 Abs. 1 ATSG), was hier nicht zutrifft. Den nach dem Gutachten von Dr. med. E.________ verfassten Berichten des Prof. Dr. med. D.________, soweit novenrechtlich überhaupt zu berücksichtigen (vorstehende E. 4.2.2), sind keine nennenswerten neuen Erkenntnisse hinsichtlich einer allfälligen gesundheitlichen Verschlechterung der Beschwerdeführerin im hier relevanten Zeitraum zu entnehmen. Vielmehr beschränkt sich der behandelnde Prof. Dr. med. D.________ in erster Linie darauf, die gutachterliche Einschätzung zu kritisieren, ohne dass sich daraus für die hier interessierenden Belange Entscheidendes ergäbe. Damit hat es beim vorinstanzlichen Urteil sein Bewenden.”
Condition préalable à l'imputation des frais d'observation au titre de l'art. 45 al. 4 LPGA: que la personne assurée ait sciemment, par des déclarations mensongères ou par tout autre comportement illicite, obtenu ou tenté d'obtenir une prestation d'assuranÎ. De plus, l'observation doit établir qu'une perception indue de prestation pertinente est en cause.
“Eine weitere Voraussetzung für die Kostenauflage stellt es dar, dass durch die Observation festgestellt werden kann, dass ein massgebender unrechtmässiger Leistungsbezug in Frage steht (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 59 f. zu Art. 45). Ob Art. 45 Abs. 4 in Verbindung mit Art. 82a ATSG als gesetzliche Grundlage vorliegend herangezogen werden kann, nachdem im Zeitpunkt der Observation und des Verfügungserlasses vom 7. August 2020 diese Bestimmung noch nicht in Kraft war, bei Beschwerdeerhebung am 14. Januar 2022 indes schon, kann dahingestellt bleiben. Der Beschwerdeführerin kann nicht hinlänglich unterstellt werden, sie hätte der Beschwerdegegnerin oder den behandelnden Ärzten wissentlich unwahre Angaben in Bezug auf ihren Gesundheitszustand resp. ihre Leistungsfähigkeit zur Erwirkung von Versicherungsleistungen gemacht. Zwar zeigt sich durch das Observationsmaterial eine gewisse Diskrepanz zwischen den geschilderten Einschränkungen und dem medizinisch-theoretisch tatsächlich Zumutbaren; der Vorwurf einer bewussten Simulation ginge aber zu weit. Entsprechend sind die Voraussetzungen zur Anwendbarkeit von Art. 45 Abs. 4 ATSG nicht erfüllt und eine andere gesetzliche Grundlage zur Auferlegung von Observationskosten nicht ersichtlich, womit eine Rückerstattung/Verrechnung der Observationskosten nicht statthaft ist. Die Beschwerde ist in diesem Punkt folglich gutzuheissen. Ausgehend von einer 100%-igen Arbeitsfähigkeit in einer adaptierten Tätigkeit spätestens ab dem 12. Dezember 2019 ist der Invaliditätsgrad zu ermitteln. Zwar wird im Beschwerdeverfahren ein Rentenanspruch nicht ausdrücklich beantragt und auch die Höhe der Integritätsentschädigung nicht explizit moniert. Nachdem der Zeitpunkt des medizinischen Endzustands aber bestritten war und zu diesem Zeitpunkt die Renten- und Integritätsentschädigung zu prüfen ist, rechtfertigen sich Ausführungen per Fallabschluss auch zu diesen Punkten. Für die Bestimmung des Invaliditätsgrads wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte (sog.”
“Dezember 2019 zu erschüttern und schliesslich zusammen mit der Beurteilung des Gutachtens der Medas Zürich die Zumutbarkeit der Erzielung eines taggeldausschliessenden Verdienstes überwiegend wahrscheinlich auszuweisen. Entsprechend ist ein Revisionsgrund nach Art. 53 Abs. 1 ATSG ausgewiesen. Bei Einhaltung der 90-tägigen Revisionsfrist (ärztliche Beurteilung vom 9. Juli 2020; Leistungseinstellungsverfügung/Rückerstattungsverfügung vom 7. August 2020) verfügte die Beschwerdegegnerin zu Recht die Rückerstattung der in ihrem Umfang unbestrittenen Taggeldleistungen. Die Beschwerde ist folglich in diesem Punkt abzuweisen und der Rückerstattungsbetrag in Höhe von Fr. 5'881.60 kann in Anwendung von Art. 50 UVG mit der Integritätsentschädigung verrechnet werden (vgl. dazu nachfolgende E. 6). Die Beschwerdegegnerin verfügte auch die Rückerstattung/Verrechnung der Überwachungskosten in Höhe von Fr. 28'289.60 zulasten der Beschwerdeführerin (UV-act. A209). Erstmals in der Beschwerdeantwort vom 11. Mai 2022 verweist sie dabei auf Art. 45 Abs. 4 ATSG (act. G 7 S. 15). Gemäss dem am 1. Januar 2021 in Kraft getretenen Art. 45 Abs. 4 ATSG kann der Versicherungsträger der versicherten Person, die wissentlich mit unwahren Angaben oder in anderer rechtswidriger Weise eine Versicherungsleistung erwirkt oder zu erwirken versucht, die Mehrkosten auferlegen, die ihm durch den Beizug von Spezialistinnen und Spezialisten, die zur Bekämpfung des unrechtmässigen Leistungsbezugs mit der Durchführung der Observationen beauftragt wurden, entstanden sind. Voraussetzung für die Kostenauflage ist ein bestimmtes Verhalten der observierten Person. Diese muss "wissentlich" gehandelt haben. Dabei muss der betreffenden Person ein Vorwurf gemacht werden können. Sie muss sich entgegen halten lassen, dass sie trotz Wissen um Unwahrheit resp. Rechtswidrigkeit entsprechend gehandelt hat. In "anderer rechtswidriger Weise" handelt die Person im Wesentlichen bei einer bewussten Simulation, wobei bei jeder Verhaltensweise ein aktives Tun vorausgesetzt ist. Eine weitere Voraussetzung für die Kostenauflage stellt es dar, dass durch die Observation festgestellt werden kann, dass ein massgebender unrechtmässiger Leistungsbezug in Frage steht (vgl.”
LPGA art. 45 n. 75 Une répercussion des frais au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA suppose un lien entre des lacunes de l'instruction administrative et la nécessité d'une expertise judiciaire. Si l'administration a instruit de manière suffisante et si sa position repose sur des éléments objectivement convergents ou sur une expertise juridiquement suffisante, cela ne justifie pas l'imposition des frais de l'expertise judiciaire. Les expertises privées ne compensent pas automatiquement une instruction administrative insuffisante.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 352 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 502 E.”
“En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 19. 19.1 Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, l’art. 45 al. 1 LPGA constitue une base légale suffisante pour mettre les coûts d’une expertise judiciaire à la charge de l’assureur (ATF 143 V 269 consid. 6.2.1 et les références), lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3). 19.2 Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid.”
“Il expose que les manifestations dissociatives sont pour l’instant trop sévères pour permettre une intégration en économie libre, d’autant plus que les symptômes de phobie sociale s’y ajoutent et renforcent le manque d’ajustement à la réalité sociale et professionnelle. C’est ainsi de manière convaincante que l’expert judiciaire conclut à l’existence d’une totale incapacité de travail dans toutes activités depuis le 22 juin 2019. d) Les conclusions probantes de l’expertise judiciaire – reconnues comme telles par l’OAI (déterminations du 10 juin 2024), le SMR (avis du 23 mai 2024) et la recourante (déterminations du 13 juin 2024) – entraînent l’existence d’une totale incapacité de gain dans toutes activités depuis le 22 juin 2019 et par conséquent une invalidité de 100 %. Compte tenu du délai de carence d’une année de l’art. 28 al. 1 let. b LAI, le droit à une rente entière d’invalidité s’ouvre à partir du 1er juin 2020, étant précisé que la demande de prestations a été déposée plus de six mois avant cette date (art. 29 al. 1 LAI). 6. a) Selon la jurisprudence, les frais d'expertise judiciaire font partie des frais de procédure (ATF 139 V 496 consid. 4.6 et les références). Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un arrêt ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a considéré que lorsque le tribunal cantonal des assurances constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même une expertise en œuvre (consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Les frais d'expertise peuvent ainsi être mis à la charge de l’autorité intimée lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3 ; TF 8C_251/2016 du 10 avril 2017 consid.”
“Son degré d’invalidité était donc supérieur au seuil de 70 % donnant droit à une rente entière, que l’on se base sur son taux d’activité et son empêchement ménager tels qu’évalués par l’intimé ou tels qu’elle les estime (cf. consid. 4b supra). Le droit à une rente entière pour les mois de novembre 2016 (après le délai d’attente d’une année) à décembre 2017 (trois mois après l’éventuelle diminution du degré d’invalidité art. 88a al. 1 RAI) peut ainsi être confirmé. Les périodes ultérieures devront être réévaluées par l’intimé une fois l’instruction complétée. Il est toutefois précisé à toutes fins utiles que le calcul du degré d’invalidité dans la décision entreprise contenait en tout cas une imprécision dans la prise en compte de l’empêchement ménager. En effet, ce dernier a été comptabilisé à raison de 2,5 % par l’OAI pour toutes les périodes, alors qu’il aurait dû être de 21,9 % dès juillet 2018 et de 19,9 % dès janvier 2020 selon le rapport d’enquête ménagère. 11. a) La recourante requiert que les frais de rapports médicaux (expertise privée) qu’elle a fait réaliser par la Dre Q.________ soient mis à la charge de l’intimé. b) Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; TF 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). c) En l’occurrence, le rapport de la Dre Q.________ et son complément n’a pas permis d’établir de manière concluante l’état de fait médical en palliant le défaut d’instruction de l’OAI. Le défaut de valeur probante suffisante des avis médicaux suivis par le SMR et des conclusions de ce dernier n’a pas pu été mis en lumière uniquement par le rapport de la Dre Q.”
Citation : LPGA art. 45 n. 74 La condition préalable à l'imposition des frais prévue à l'art. 45 al. 4 LPGA est que l'observation démontre qu'une perception déterminante de prestations indûes est en cause ou qu'il existe un soupçon concret en ce sens. En outre, la personne observée doit avoir agi sciemment — c'est‑à‑dire qu'on doit pouvoir lui reprocher d'avoir agi ainsi malgré la connaissanÎ de la fausseté des faits ou de l'illégalité. Par «autre manière illégale», la jurisprudenÎ citée entend essentiellement une simulation délibérée; il est en général requis qu'il y ait eu un acte positif.
“Dezember 2019 zu erschüttern und schliesslich zusammen mit der Beurteilung des Gutachtens der Medas Zürich die Zumutbarkeit der Erzielung eines taggeldausschliessenden Verdienstes überwiegend wahrscheinlich auszuweisen. Entsprechend ist ein Revisionsgrund nach Art. 53 Abs. 1 ATSG ausgewiesen. Bei Einhaltung der 90-tägigen Revisionsfrist (ärztliche Beurteilung vom 9. Juli 2020; Leistungseinstellungsverfügung/Rückerstattungsverfügung vom 7. August 2020) verfügte die Beschwerdegegnerin zu Recht die Rückerstattung der in ihrem Umfang unbestrittenen Taggeldleistungen. Die Beschwerde ist folglich in diesem Punkt abzuweisen und der Rückerstattungsbetrag in Höhe von Fr. 5'881.60 kann in Anwendung von Art. 50 UVG mit der Integritätsentschädigung verrechnet werden (vgl. dazu nachfolgende E. 6). Die Beschwerdegegnerin verfügte auch die Rückerstattung/Verrechnung der Überwachungskosten in Höhe von Fr. 28'289.60 zulasten der Beschwerdeführerin (UV-act. A209). Erstmals in der Beschwerdeantwort vom 11. Mai 2022 verweist sie dabei auf Art. 45 Abs. 4 ATSG (act. G 7 S. 15). Gemäss dem am 1. Januar 2021 in Kraft getretenen Art. 45 Abs. 4 ATSG kann der Versicherungsträger der versicherten Person, die wissentlich mit unwahren Angaben oder in anderer rechtswidriger Weise eine Versicherungsleistung erwirkt oder zu erwirken versucht, die Mehrkosten auferlegen, die ihm durch den Beizug von Spezialistinnen und Spezialisten, die zur Bekämpfung des unrechtmässigen Leistungsbezugs mit der Durchführung der Observationen beauftragt wurden, entstanden sind. Voraussetzung für die Kostenauflage ist ein bestimmtes Verhalten der observierten Person. Diese muss "wissentlich" gehandelt haben. Dabei muss der betreffenden Person ein Vorwurf gemacht werden können. Sie muss sich entgegen halten lassen, dass sie trotz Wissen um Unwahrheit resp. Rechtswidrigkeit entsprechend gehandelt hat. In "anderer rechtswidriger Weise" handelt die Person im Wesentlichen bei einer bewussten Simulation, wobei bei jeder Verhaltensweise ein aktives Tun vorausgesetzt ist. Eine weitere Voraussetzung für die Kostenauflage stellt es dar, dass durch die Observation festgestellt werden kann, dass ein massgebender unrechtmässiger Leistungsbezug in Frage steht (vgl.”
Citation : LPGA art. 45 n° 73 Les arthroscopies diagnostiques ou les interventions diagnostiques chirurgicales peuvent — même sans autorisation préalable — être prises en charge par l'assureur si elles étaient nécessaires à l'éclaircissement définitif de la situation médicale.
“Wie die Beschwerdegegnerin indes zu Recht festhielt, lieferte erst die diagnostische Arthroskopie die notwendigen Hinweise zur abschliessenden Klärung des vorliegenden medizinischen Sachverhalts und war mithin zur Abklärung der Leistungspflicht der Beschwerdegegnerin notwendig, weshalb die Kosten gemäss Art. 45 ATSG für die Operation von der Beschwerdegegnerin übernommen wurden. Der von Dr. B.___ postulierte Verdacht eines Teilrisses des Scapholunarbandes am rechten Handgelenk gab zur Durchführung der diagnostischen Handgelenksarthroskopie Anlass. Dr. B.___ erklärte weiter, dass bei einem signifikanten Bandriss von mehr als einem Drittel eine vorübergehende Drahtspickung des Scapholunarbandes nach SL-Band-Débridement indiziert sei. In einem solchen Fall müsse danach das Handgelenk für sechs Wochen beziehungsweise bis zur Drahtentfernung ruhiggestellt werden. Bei fehlender Indikation zur Drahtspickung folge eine Handgelenksruhigstellung von zwei Wochen mit einer Arbeitsunfähigkeit von ebenfalls zwei Wochen (vgl. E. 3.3 hiervor). Eine solche Drahtspickung war anlässlich der Operation vom 24. Oktober 2018 nicht indiziert und der von Dr. B.___ postulierte Verdacht liess sich nicht bestätigen (vgl. E. 3.4). Vielmehr und wie bereits ausgeführt wurden mit der Operation Pathologien adressiert, welche nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit auf das Ereignis vom 12.”
Citation : LPGA art. 45 n. 72 La prise en charge des frais prévue à l'art. 45 al. 1 LPGA peut également être justifiée lorsque la personne assurée est déboutée au fond. Cela vaut notamment lorsque les faits médicaux pertinents pour le droit ne peuvent être établis de manière concluante que sur la base d'une expertise produite par une partie et que l'organisme d'assuranÎ peut se voir reprocher, dans ce contexte, une violation de son devoir d'enquête.
“5d; Urteil des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 sowie Urteile des EVG vom 24. April 2007, I 1008/06, E. 3.1 und vom 15. Dezember 2006, I 591/06, E. 5.1; vgl. auch Susanne Leuzinger-Naef, Bundesrechtliche Verfahrensanforderungen betreffend Verfahrenskosten, Parteientschädigung und unentgeltlichen Rechtsbeistand im Sozialversicherungsrecht, in: SZS 1991 S. 183). Dies gilt unter Umständen auch dann, wenn die versicherte Person in der Sache selbst unterliegt, sofern sich der rechtserhebliche medizinische Sachverhalt erst aufgrund des Privatgutachtens schlüssig feststellen lässt und dem Unfallversicherer insoweit eine Verletzung der Untersuchungspflicht vorzuwerfen ist (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 4. Februar 2013, 8C_1005/2012, E. 5.2; vgl. auch Urteile des EVG vom 14. März 2005, U 85/2004, E. 2.1, in: RKUV 2005 Nr. U 547 S. 221 und vom 21. Oktober 2003, U 282/2000, E. 5.1, in: RKUV 2004 Nr. U 503 S. 186). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45, Rz. 32). Ob ein Parteigutachten für die Entscheidfindung unerlässlich ist, liegt dabei im Ermessen des Gerichts (vgl. Cristina Schiavi, Basler Kommentar ATSG, Frésard-Fellay/Klett/Leuzinger [Hrsg.], Basel 2020, Art. 45, Rz. 6).”
“5d; Urteil des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 sowie Urteile des EVG vom 24. April 2007, I 1008/06, E. 3.1 und vom 15. Dezember 2006, I 591/06, E. 5.1; vgl. auch Susanne Leuzinger-Naef, Bundesrechtliche Verfahrensanforderungen betreffend Verfahrenskosten, Parteientschädigung und unentgeltlichen Rechtsbeistand im Sozialversicherungsrecht, in: SZS 1991 S. 183). Dies gilt unter Umständen auch dann, wenn die versicherte Person in der Sache selbst unterliegt, sofern sich der rechtserhebliche medizinische Sachverhalt erst aufgrund des Privatgutachtens schlüssig feststellen lässt und dem Unfallversicherer insoweit eine Verletzung der Untersuchungspflicht vorzuwerfen ist (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 4. Februar 2013, 8C_1005/2012, E. 5.2; vgl. auch Urteile des EVG vom 14. März 2005, U 85/2004, E. 2.1, in: RKUV 2005 Nr. U 547 S. 221 und vom 21. Oktober 2003, U 282/2000, E. 5.1, in: RKUV 2004 Nr. U 503 S. 186). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45, Rz. 32). Ob ein Parteigutachten für die Entscheidfindung unerlässlich ist, liegt dabei im Ermessen des Gerichts (vgl. Cristina Schiavi, Basler Kommentar ATSG, Frésard-Fellay/Klett/Leuzinger [Hrsg.], Basel 2020, Art. 45, Rz. 6).”
Citation: LPGA art. 45 ch. 71 Dans le cadre de l'art. 45 al. 3 LPGA, le critère «inexcusable» est au centre ; il convient d'examiner si l'absenÎ de collaboration ou le comportement fautif de la partie a été la cause des frais supplémentaires effectivement facturés par l'expert. La jurisprudenÎ a appliqué la disposition notamment lorsque des questions posées à l'expert ont été répondues de manière mensongère ou lorsque des informations pertinentes ont été dissimulées, en violation manifeste et flagrante de l'obligation de collaborer.
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 Satz 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahme angeordnet hat. Die Kosten können der Partei auferlegt werden, wenn sie trotz Aufforderung und Androhung der Folgen die Abklärung in unentschuldbarer Weise verhindert oder erschwert hat (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie entgegen der Verfügung der IV-Stelle vom 3. Februar 2020 die Voraussetzungen der Überbindung der Abklärungskosten im Sinne der zitierten Bestimmung verneinte. Dabei steht die Frage im Zentrum, ob der Beschwerdegegner die gutachterlicherseits in Rechnung gestellten Aufwendungen in unentschuldbarer Weise verursachte.”
“Die Vorinstanz auferlegte der IV-Stelle die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-, obschon diese im kantonalen Verfahren insofern vollständig obsiegt hat, als das kantonale Gericht die Verfügung der IV-Stelle vom 11. August 2020 zu Ungunsten der Beschwerdeführerin abgeändert hat. Sie begründete dies damit, dass die IV-Stelle den Sachverhalt ungenügend abgeklärt habe. Sodann verpflichtete sie die IV-Stelle - wohl aus demselben Grund - dazu, der Beschwerdeführerin eine (reduzierte) Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 4'000.- auszurichten. Die Reduktion begründete sie damit, dass für Abklärungen, die einzig durch das widersprüchliche Verhalten der Beschwerdeführerin und insbesondere das Verschweigen relevanter Informationen gegenüber dem Gutachter verursacht würden, keine Entschädigung geschuldet sei. Die Kosten der ergänzenden Stellungnahme des Gerichtsgutachters vom 12. Januar 2023 auferlegte die Vorinstanz ferner gestützt auf Art. 45 Abs. 3 ATSG der Beschwerdeführerin, da diese die Fragen des Gutachters in offensichtlicher und eklatanter Verletzung der Mitwirkungspflicht wahrheitswidrig beantwortet habe.”
Dans les constellations présentant des questions de prestations mixtes (prestations en nature et prestations en espèces concomitantes), le Tribunal fédéral examine librement les faits dans la mesure où ceux‑ci sont pertinents pour les deux rapports juridiques. La cognition restreinte s'applique, en revanche, uniquement aux faits qui concernent exclusivement la prestation en nature. RéférenÎ : LPGA art. 45 n. 70
“Hinsichtlich der Kostentragung für die Arthroskopie vom 8. März 2019 als Heilbehandlung (Art. 14 ATSG) und als Abklärungsmassnahme (Art. 45 Abs. 1 ATSG) geht es nicht um Geldleistungen nach Art. 97 Abs. 2 und 105 Abs. 3 BGG (Urteil 8C_513/2016 vom 7. Dezember 2016 E. 1.2.2). Andererseits ist strittig, ob die Allianz für die aus dieser Operation resultierende Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers bis mindestens 31. März 2019 Taggelder zu erbringen hat (Art. 45 Abs. 2 ATSG), was Geldleistungen betrifft. In einer solchen Konstellation prüft das Bundesgericht den Sachverhalt frei, soweit er für beide Rechtsverhältnisse erheblich ist, und stützt sich für die rechtlichen Schlüsse auf die eigenen Feststellungen. Die eingeschränkte Kognition gilt nur, soweit Tatsachen ausschliesslich die Sachleistung betreffen (BGE 140 V 130 E. 2.1; nicht publ. E. 2 des Urteils BGE 143 V 5, aber veröffentlicht in: SVR, 2017 UV Nr. 24 S. 79; Urteil 8C_334/2020 vom 21. September 2020 E. 1).”
“Hinsichtlich der Kostentragung für die Arthroskopie vom 8. März 2019 als Heilbehandlung (Art. 14 ATSG) und als Abklärungsmassnahme (Art. 45 Abs. 1 ATSG) geht es nicht um Geldleistungen nach Art. 97 Abs. 2 und 105 Abs. 3 BGG (Urteil 8C_513/2016 vom 7. Dezember 2016 E. 1.2.2). Andererseits ist strittig, ob die Allianz für die aus dieser Operation resultierende Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers bis mindestens 31. März 2019 Taggelder zu erbringen hat (Art. 45 Abs. 2 ATSG), was Geldleistungen betrifft. In einer solchen Konstellation prüft das Bundesgericht den Sachverhalt frei, soweit er für beide Rechtsverhältnisse erheblich ist, und stützt sich für die rechtlichen Schlüsse auf die eigenen Feststellungen. Die eingeschränkte Kognition gilt nur, soweit Tatsachen ausschliesslich die Sachleistung betreffen (BGE 140 V 130 E. 2.1; nicht publ. E. 2 des Urteils BGE 143 V 5, aber veröffentlicht in: SVR, 2017 UV Nr. 24 S. 79; Urteil 8C_334/2020 vom 21. September 2020 E. 1).”
LPGA art. 45 n. 69 La mise à la charge de l'organe d'assuranÎ des frais ne se fait pas automatiquement. Selon la jurisprudenÎ, il est nécessaire que les vérifications administratives aient été lacunaires ou objectivement insuffisantes et que l'expertise judiciaire ait précisément pour but de remédier à ces manquements; il doit donc exister un lien entre les déficiences de l'administration et la nécessité de l'expertise judiciaire (voir notamment ATF 137 V 210 et les décisions plus récentes s'y référant).
“a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe. b) aa) Aux termes de l’art. 45 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que les frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité, lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents. bb) En l’occurrence, les lacunes du rapport d’expertise établi le 12 janvier 2018 par le Dr C.”
“Die Kosten eines kantonalen Gerichtsgutachtens können der IV-Stelle nicht systematisch überbunden werden, sondern nur dann, wenn die Abklärungen der Verwaltung lückenhaft oder klar ungenügend waren und das Gerichtsgutachten dazu dienen soll, die Mängel des Verwaltungsverfahrens zu beheben. Es muss also ein Zusammenhang zwischen den Mängeln der administrativen Abklärungen und der Notwendigkeit der Anordnung eines Gerichtsgutachtens bestehen. Dies ist namentlich zu bejahen, wenn die Verwaltung einen offensichtlichen Widerspruch zwischen verschiedenen im Dossier enthaltenen medizinischen Beurteilungen nicht mit objektiver Begründung auflöst, die Verwaltung eine oder mehrere für die Beurteilung bzw. Würdigung der medizinischen Situation notwendigen Fragen offen lässt oder sich die Verwaltung auf ein Gutachten stützt, welches die Anforderungen an den Beweiswert einer medizinischen Expertise offensichtlich nicht erfüllt. In diesen Fällen handelt es sich bei den Kosten des Gutachtens um Kosten des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG (BGE 140 V 70 E. 6.1 S. 75, 139 V 496 E. 4.3 f. S. 501). Vorliegend stellte die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen auf das MEDAS-Gutachten vom 26. März 2019 (AB 239.1) ab, welches – in psychiatrischer Hinsicht – die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage klarerweise nicht erfüllt (vgl. E. 3.4.2 hiervor und prozessleitende Verfügung vom 14. Juli 2020). Damit besteht ein Zusammenhang zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen, weshalb – der dargelegten höchstrichterlichen Praxis folgend – die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 8'640.-- (vgl. Rechnung von Dr. med. E.________ vom 23. März 2021; in den Gerichtsakten) der Verwaltung zu überwälzen sind.”
“10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé. d) Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3 ; 139 V 349 consid. 5.4), les frais qui découlent de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire peuvent le cas échéant être mis à la charge de l’assurance-invalidité. En effet, lorsque l’autorité judiciaire de première instance ordonne la réalisation d’une expertise judiciaire parce qu’elle estime que l’instruction menée par l’autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l’ATF 137 V 210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l’autorité administrative qui aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d’instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituent pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents. En l’occurrence, la Cour de céans s’est vue contrainte de mettre en œuvre une expertise judiciaire en raison des lacunes de l’expertise du Dr H.”
“Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'assurance-invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3; 139 V 349 consid. 5.4), les frais qui découlent de la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire peuvent le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-invalidité. En effet, lorsque l'autorité judiciaire de première instance ordonne la réalisation d'une expertise judiciaire parce qu'elle estime que l'instruction menée par l'autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 V 210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui aurait dû, en principe, mettre en oeuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge par l'assurance-invalidité. Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en oeuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2; arrêt 9C_758/2019 du 4 février 2020 consid. 3.2; sur l'ensemble de la question, cf. aussi ERIK FURRER, Rechtliche und praktische Aspekte auf dem Weg zum Gerichtsgutachten in der Invalidenversicherung, RSAS 2019, p. 14).”
RéférenÎ : LPGA, art. 45 n. 68 Si les investigations entreprises par l'assureur sont suffisantes pour établir les faits médicaux, il n'assume pas les frais d'expertises privées. En revanche, si ses propres enquêtes comportent des lacunes ou si l'état médical ne peut être établi que sur la base de pièces fournies par la personne assurée, l'assureur peut devoir prendre en charge les frais de ces expertises privées indispensables à l'appréciation, conformément à l'art. 45 al. 1 LPGA.
“________, l’accentuation de certains traits de personnalité a favorisé l’adoption d’un rôle d’invalide et permet d’expliquer les plaintes incohérentes du recourant, qui frappe par sa capacité d’affronter des situations décrites comme déclencheurs de graves symptômes (expertise p. 26). Il résulte de ce qui précède que le Dr Q.________ a intégré l’existence des acouphènes et de l’hypersensibilité au bruit dans son évaluation de la capacité de travail, ces troubles n’étant, à l’instar de la dysthymie, pas incapacitants et ne justifiant pas d’atteinte à l’intégrité. c) En l’absence d’atteinte à la santé incapacitante en lien de causalité avec l’accident à partir du 9 décembre 2008, la CNA était fondée à nier le droit à des prestations dès cette date. Les troubles en lien de causalité avec l’accident ne constituent par ailleurs pas une atteinte importante et durable à l’intégrité justifiant l’octroi d’une indemnité à ce titre. 11. a) Le recourant requiert en outre que les frais de l’expertise privée qu’il a fait réaliser par le Dr S.________ soient mis à la charge de la CNA. b) Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; TF 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). c) En l’occurrence, le rapport du Dr S.________ n’a pas permis d’établir de manière concluante l’état de fait médical en palliant un défaut d’instruction de la part de la CNA. Il faut au contraire constater que l’expertise qu’elle a mise en œuvre auprès du Dr Q.________ suffisait à la résolution du litige.”
“Dans ce contexte, il y a lieu d’insister sur le caractère impératif d’un suivi psychiatrique qu’il lui appartient de suivre dans l’optique de diminuer le dommage, avec pour corollaire qu’il reviendra à l’office intimé d’examiner les conditions de mise en place du traitement psychiatrique exigible de la part du recourant, dans le but de réduire la durée et l’étendue de son incapacité de travail au titre de son obligation de diminuer le dommage (art. 7 al. 1 LAI), cas échéant lui enjoindre de se soumettre au traitement qui serait recommandé par le corps médical, en procédant à une mise en demeure écrite conformément à l’art. 21 al. 4 LPGA (cf. art. 7b al. 1 en relation avec l’art. 7 al. 2 let. d LAI ; voir aussi ATF 145 V 215 consid. 5.3.1 ; TF 9C_309/2019 du 7 novembre 2019 consid. 4.2.2 in fine et les références). 8. Le recourant conclut au remboursement des frais de l’expertise effectuée par les Drs S.________ et B.________, à hauteur respectivement de 4'900 fr. et 5'000 fr., de même qu’à celui du complément d’expertise du Dr S.________ par 420 fr. a) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l'état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l'on peut reprocher à l'assureur de n'avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). b) En l’occurrence, l’OAI a fondé la décision litigieuse sur les conclusions de l’examen clinique bi-disciplinaire du SMR (rapport du 22 février 2021), dont les lacunes ont été discutées dans le cadre du présent arrêt (cf. considérant 5 supra). Au vu de ces éléments, qui interpellaient quant à la qualité de cet examen, le SMR aurait dû porter un regard plus critique sur les conclusions des médecins examinateurs, en particulier celles du psychiatre.”
“b) Il découle également de ce qui précède qu’il n’y a pas lieu de donner suite à la requête du recourant tendant à la mise en œuvre d’une mesure d’instruction complémentaire sous la forme d’une audience de débats publics. 8. a) Il y a donc lieu d’admettre le recours déposé le 18 janvier 2024, d’annuler la décision du 13 décembre 2023 et de renvoyer la cause à l’office intimé pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige. 9. Le recourant requiert la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement du rapport d’expertise privée, pour un montant total de 3'462 fr. 50. a) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l'état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l'on peut reprocher à l'assureur de n'avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). b) En l’occurrence, l’intimé a fondé la décision litigieuse du 13 décembre 2023 sur les avis médicaux du SMR des 6 février, 14 août et 7 décembre 2023, dont les lacunes ont été discutées dans le cadre du présent arrêt (cf. considérant 6 supra). A la lecture de l’expertise du Prof.”
art. 45 al. 1 LPGA couvre également les frais nécessaires résultant de rapports ou d'expertises obtenus à titre privé. Ces frais peuvent être remboursés à titre d'indemnité de partie lorsque l'expertise privée était indispensable à l'appréciation de la prétention ou lorsqu'elle a permis d'épargner à la procédure un effort décisionnel considérable (p. ex. le recours à une expertise judiciaire).
“Diese sind dann zu ersetzen, wenn sie notwendige, durch das Verfahren verursachte Umtriebe betreffen und in einem der Komplexität des Prozesses angemessenen Rahmen liegen. Zu ersetzen sind beispielsweise die Auslagen hinsichtlich eines Privatgutachtens, soweit dieses beachtliche sowie sachdienliche medizinische Angaben enthält, mithin also zur Beurteilung der Sache von erheblichem Einfluss respektive für die Entscheidfindung unerlässlich war und insbesondere dem Gericht den Beizug eines gerichtlichen Gutachtens ersparte (BGE 115 V 63 E. 5d; Urteile des Bundesgerichts vom 3. Mai 2016, 9C_671/2015, E. 5 und vom 14. April 2010, 9C_178/2010, E. 2, in: SVR 2011 IV Nr. 13 S. 35; Urteile des EVG vom 24. April 2007, I 1008/06, E. 3.1 und vom 15. Dezember 2006, I 591/06, E. 5.1; vgl. auch Susanne Leuzinger-Naef, Bundesrechtliche Verfahrensanforderungen betreffend Verfahrenskosten, Parteientschädigung und unentgeltlichen Rechtsbeistand im Sozialversicherungsrecht, in: SZS 1991 S. 183). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2020, Art. 45, Rz. 32).”
“Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure (arrêt 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 UV n° 19 p. 63). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c p. 63; arrêts 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR 2016 UV n° 24 p. 75).”
“Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte oder Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteil 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8 mit Hinweisen). Weil davon nach dem Gesagten offenkundig nicht ausgegangen werden kann, hat es auch insoweit mit dem angefochtenen Urteil sein Bewenden.”
“Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure (arrêt 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c; arrêts 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR UV n° 24 p. 75). Selon l'art. 61 let. g LPGA, le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige.”
Citation : LPGA art. 45 n. 66 Si l'instruction administrative s'avère insuffisante, une expertise judiciaire peut suppléer à l'éclaircissement administratif manquant. Les frais de cette expertise doivent alors être pris en charge par l'assureur en tant que frais de conduite de la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA (jurisprudenÎ relative à la LPGA), pour autant qu'il existe un lien concret entre les défauts manifestes de l'instruction administrative et la nécessité de l'expertise judiciaire. Cela vaut notamment lorsque l'administration ne supprime pas de contradictions évidentes ou n'éclaire pas des questions ouvertes, essentielles à l'appréciation, de sorte que le tribunal assume en fait le rôle de l'instruction complémentaire manquante.
“f bis LPGA, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit, si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté. Dans une jurisprudence constante, le Tribunal fédéral a indiqué que les frais qui découlaient de la mise en œuvre d'une expertise médicale judiciaire mono-, bi- ou pluridisciplinaire pouvaient le cas échéant être mis à la charge d'un assureur social. En effet, lorsque l'autorité judiciaire de première instance décidait de confier la réalisation d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire à un ou plusieurs experts ou à un centre d'expertise parce qu'elle estimait que l'instruction menée par l'autorité administrative était insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de I'ATF 137 V 210), elle intervenait dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituaient pas des frais de justice, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui devaient être pris en charge par l'assureur social (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). Le Tribunal fédéral a précisé par la suite que cette règle ne devait pas entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore fallait-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il devait exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 139 V 496 consid. 4 ; TF 9C_781/2013 du 28 janvier 2014 consid. 3.2 et 4.2 sur l'application en matière d'assurance maladie). En l'espèce, l'instruction telle qu'elle résultait du dossier transmis par l’intimée au début de la procédure de recours apparaissait des plus lacunaires et insatisfaisantes. Les expertises du Dr F.”
“Il doit donc exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en oeuvre une expertise judiciaire. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouvertes une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents. Dans ces situations, l'autorité de recours intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui, en principe, aurait dû organiser elle-même la mesure d'instruction complémentaire. Ainsi, les frais de l'expertise ne constituent pas des frais de justice, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge par l'assureur social (ATF 139 V 496 consid. 4.3 et 4.4 ; 137 V 210 consid. 4.4.2 ; TF 9C_469/2017 du 10 janvier 2018 consid. 5.1). S'agissant du montant des coûts d'une expertise judiciaire à la charge de l'office AI, le Tribunal fédéral a précisé qu'en l'absence d'une base légale, les offices AI devaient prendre en charge l'ensemble des coûts de l'expertise en vertu des principes définis à l'ATF 139 V 496 (ATF 143 V 269 consid. 7.2 et 7.3). 12.3.3 En l'occurrence, il est constant que l'expertise médicale judiciaire a servi à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En effet, au regard du défaut de la valeur probante de l'expertise du I._______, l'OAIE, en vertu de la maxime inquisitoire, aurait dû poursuivre l'instruction par une instruction médicale complémentaire et il existe, partant, un lien entre ce défaut d'instruction et la mise en place de l'expertise judiciaire auprès du centre d'expertise M._______. Dès lors, les frais de 14'902.”
Les frais engagés pour l'accompagnement d'une personne assurée à une expertise judiciaire peuvent être remboursés par application analogique de l'art. 45 al. 1 LPGA (cf. IV.2021.00071, E.7.2).
“Nach § 34 Abs. 1 des Gesetzes über das Sozialversicherungsgericht (GSVGer) hat die vertretene obsiegende Beschwerde führende Person Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Diese werden ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache, der Schwierigkeit des Prozesses und dem Mass des Obsiegens bemessen (§ 34 Abs. 3 GSVGer) und sind vorliegend bezüglich der Rechtsvertretung beim praxisgemässen Stundenansatz von Fr. 220.-- (zuzüglich Mehrwertsteuer) ermessensweise auf Fr. 2'640.-- (inkl. Barauslagen und MWSt) festzusetzen und von der Beschwerdegegnerin zu bezahlen. Neben den Kosten für die Rechtsvertretung werden Auslagen dokumentiert, die in Zusammenhang mit der Notwendigkeit der Begleitung der Beschwerdeführerin zur gerichtlichen Begutachtung durch die psychiatrische Spitex entstanden sind (Urk. 19, Urk. 20/1-2). Diese Spesen sind in analoger Anwendung von Art. 45 Abs. 1 ATSG zu erstatten. Sie sind ermessensweise auf Fr. 500.-- festzusetzen, womit sich die seitens der Beschwerdegegnerin auszurichtende Prozessentschädigung auf Fr. 2'640.-- (Rechtsvertretung) zuzüglich Fr. 500.-- (Spesen in Zusammenhang mit Gerichtsgutachten) beläuft.”
Citation : LPGA art. 45 n. 64 Selon la jurisprudenÎ citée, il convient de noter que l'ordonnanÎ (art. 78 RAI) définit de manière plus restrictive les conditions de la prise en charge des coûts d'examens non ordonnés que l'art. 45 al. 1 LPGA. En outre, il ne peut être conclu que la réalisation d'un examen n'était pas nécessaire uniquement parÎ que la prestation demandée n'a finalement pas été accordée.
“-- der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen. 7.2. Die Beschwerdeführerin hat gemäss Art. 61 lit. g ATSG Anspruch auf Ersatz der Vertretungskosten, deren Höhe vom Gericht festzusetzen ist. Das Sozialversicherungsgericht spricht im Sinne einer Richtlinie - in durchschnittlichen Fällen mit doppeltem Schriftenwechsel - bei vollem Obsiegen im Falle einer qualifizierten Rechtsvertretung eine Parteientschädigung von CHF 2'650.-- (inklusive Auslagen) zuzüglich Mehrwertsteuer zu. Im vorliegenden Fall ist in Anbetracht der sich stellenden Sachverhalts- und Rechtsfragen insgesamt von einem durchschnittlichen Fall auszugehen. Daher ist eine Parteientschädigung von CHF 2'650.-- (inklusive Auslagen) zuzüglich Mehrwertsteuer (7.7%) zuzusprechen. 7.3. 7.3.1. Die Beschwerdeführerin beantragt, gestützt auf Art. 78 Abs. 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) seien J____ die Kosten für die Erstellung der ärztlichen Berichte vom 1. Dezember 2019 (IV-Akte 221 S. ff.) zu vergüten. 7.3.2. Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Art. 78 Abs. 3 IVV sieht vor, dass die Kosten von Abklärungsmassnahmen von der Versicherung getragen werden, wenn die Massnahmen durch die IV-Stelle angeordnet wurden oder, falls es an einer solchen Anordnung fehlt, soweit sie für die Zusprechung von Leistungen unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Eingliederungsmassnahmen bilden. Art. 78 Abs. 3 IVV fasst somit die Voraussetzung für die Übernahme von Kosten für Abklärungsmassnahmen, die der Versicherer nicht angeordnet hat, enger. 7.3.3. Die Unerlässlichkeit einer solchen Massnahme kann vorliegend nicht allein schon darum verneint werden, weil der versicherten Person die strittige Leistung nicht gewährt wird.”
RéférenÎ : LPGA art. 45 n. 63 Des examens médicaux (p. ex. IRM, examens hospitaliers) peuvent être pris en charge par l'assureur conformément à l'art. 45 al. 1 LPGA lorsqu'ils doivent être considérés comme nécessaires pour l'appréciation du droit aux prestations. En cas d'incertituÞ probatoire, une instruction complémentaire ou des investigations supplémentaires peuvent être nécessaires afin de déterminer si la mesure doit être qualifiée d'« indispensable » au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA.
“Im Einspracheverfahren machte der Beschwerdeführer zwar noch geltend, der Status quo sine hinsichtlich der Ellbogenbeschwerden sei noch nicht eingetreten (vgl. vorstehend Sachverhalt B.c und B.e sowie E. 1.1). Im Rahmen des vorliegenden Verfahrens führte der Beschwerdeführer dieses Argument jedoch bezeichnenderweise nicht mehr an. Es ist deshalb ‒ und weil aus den medizinischen Unterlagen keine weiteren Behandlungen und/oder Beschwerden im Bereich des Ellbogens mehr ersichtlich werden (vgl. insbesondere auch die Behandlungseinträge von Dr. D.___ seit dem 16. März 2022 [act. G1.3-2]) ‒ davon auszugehen, dass der Status quo sine/ante hinsichtlich des Ellbogens spätestens am 23. März 2022 erreicht war und eine Ellbogenproblematik der Leistungseinstellung mithin nicht im Weg stand. Die Leistungseinstellung per 23. März 2022 ist auch mit Blick auf den Umstand, dass die Beschwerdegegnerin die Kosten für die MRT-Untersuchung der linken Schulter vom selben Tag übernommen hat (UV-act. 17-1), nicht zu beanstanden, da davon ausgegangen werden kann, dass es sich dabei um notwendige Abklärungskosten handelte (vgl. dazu Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Beschwerde vom 29. Juni 2023 ist somit – im Sinne der vorstehenden Erwägungen – abzuweisen. Gerichtskosten sind mangels gesetzlicher Grundlage im UVG keine zu erheben (Art. 61 lit. fbis ATSG). Bei diesem Verfahrensausgang ist dem Beschwerdeführer keine Parteientschädigung auszurichten; die Beschwerdegegnerin hat – unabhängig vom Verfahrensausgang – keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 61 lit. g ATSG e contrario). Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. Es werden keine Gerichtskosten erhoben. Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen.”
“Dans ces conditions, dans le cadre du renvoi qui a été ordonné, l’autorité intimée complètera également l’instruction sur le plan psychiatrique, en demandant à l’expert T.________ des précisions s’agissant des éventuelles conséquences psychiatriques du syndrome post-commotionnel. Dans l’affirmative, il appartiendra encore à l’autorité intimée d’examiner la causalité adéquate des troubles psychiques à la lumière des critères spécifiques applicables en cas de traumatisme de type "coup du lapin" (cf. supra consid. 2.3), condition nécessaire à une éventuelle responsabilité de l’autorité intimée à l’égard des troubles psychiques. 7. La recourante conclut enfin à la prise en charge par l’autorité intimée des frais de l’expertise privée réalisée auprès du Dr AE.________, à hauteur de CHF 1'505.- au motif que cette mesure était indispensable face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. L’autorité intimée s’y oppose en soutenant que cette expertise n’apporte aucun élément nouveau et déterminant qui permettrait une solution acceptable du conflit d’assurance provoqué par la recourante. 7.1. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure. Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (arrêt TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 6.3.1 et les références). 7.2. En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’expertise privée mise en œuvre par la recourante auprès du Dr AE.________ constitue une mesure indispensable à l’appréciation du cas, au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, face aux lacunes de l’instruction mise en œuvre par la Bâloise. Compte tenu du renvoi pour complément d’instruction, cette question peut demeurer ouverte à ce stade. Ce n’est en effet qu’en fonction des conclusions des investigations complémentaires qui devront être mises en œuvre qu’il sera possible de déterminer si ce rapport était réellement décisif pour l’appréciation du cas ou si, au contraire, il ne s’agissait là que d’une appréciation médicale différente sans réelle incidence sur le droit aux prestations LAA.”
Citation : LPGA art. 45 n. 62 Si l'objet du recours fait défaut concernant la prise en charge des mesures d'éclaircissement au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA (p. ex. parÎ que la personne assurée ne demanÞ pas la prise en charge des frais et que l'offiÎ AI n'a ordonné aucune de ces mesures), il n'existe en conséquenÎ aucun droit à la prise en charge des frais à cet égard. Dans un tel cas, le tribunal cantonal ne viole pas le droit fédéral et il n'y a pas non plus atteinte au droit d'être entendu ni au principe de l'investigation; des vérifications supplémentaires quant à d'éventuelles violations des obligations administratives sont superflues.
“Zusammenfassend hatte weder die Beschwerdeführerin die Übernahme der Abklärungsmassnahmen im Sinne von Art. 45 Abs. 1 ATSG beantragt noch die IV-Stelle über solche verfügt. Es verletzt deshalb nicht Bundesrecht, wenn die Vorinstanz darauf schloss, es fehle in Bezug auf den Anspruch auf Kostenübernahme für derlei Abklärungsmassnahmen an einem Anfechtungsgegenstand. Namentlich kann keine Rede davon sein, das kantonale Gericht habe den Gehörsanspruch verletzt und den Anfechtungsgegenstand zu eng definiert. Ebenso wenig ist das vorinstanzliche Vorgehen überspitzt formalistisch (Art. 29 Abs. 1 BV; vgl. dazu BGE 145 I 201 E. 4.2.1; 142 V 152 E. 4.2; je mit Hinweisen) oder verletzt es den Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1 ATSG) oder den Grundsatz der Rechtsanwendung von Amtes wegen (Art. 61 lit. d ATSG). Mit Blick auf das Fehlen eines Anfechtungsgegenstands erübrigen sich zudem zum vornherein Weiterungen zu der Frage, inwiefern bereits die Verwaltung diese Grundsätze verletzt haben soll.”
“Zusammenfassend hatte weder die Beschwerdeführerin die Übernahme der Abklärungsmassnahmen im Sinne von Art. 45 Abs. 1 ATSG beantragt noch die IV-Stelle über solche verfügt. Es verletzt deshalb nicht Bundesrecht, wenn die Vorinstanz darauf schloss, es fehle in Bezug auf den Anspruch auf Kostenübernahme für derlei Abklärungsmassnahmen an einem Anfechtungsgegenstand. Namentlich kann keine Rede davon sein, das kantonale Gericht habe den Gehörsanspruch verletzt und den Anfechtungsgegenstand zu eng definiert. Ebenso wenig ist das vorinstanzliche Vorgehen überspitzt formalistisch (Art. 29 Abs. 1 BV; vgl. dazu BGE 145 I 201 E. 4.2.1; 142 V 152 E. 4.2; je mit Hinweisen) oder verletzt es den Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1 ATSG) oder den Grundsatz der Rechtsanwendung von Amtes wegen (Art. 61 lit. d ATSG). Mit Blick auf das Fehlen eines Anfechtungsgegenstands erübrigen sich zudem zum vornherein Weiterungen zu der Frage, inwiefern bereits die Verwaltung diese Grundsätze verletzt haben soll.”
Citation : LPGA, art. 45 n. 61 Rapports d'expertise privés : les rapports d'expertise obtenus à titre privé peuvent entraîner une prise en charge des frais par l'assureur lorsqu'ils ont une importanÎ décisive pour l'appréciation du droit, notamment parÎ qu'ils ont donné lieu à des investigations complémentaires qui n'auraient pas été entreprises sans le rapport, ou parÎ que des constatations médicales n'ont pu être établies que sur la base de documents fournis par l'assuré. Si de tels éléments indispensables ou déterminants font défaut, la prise en charge des frais au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA n'est pas justifiée.
“Nach aArt. 78 Abs. 3 IVV (in der hier anwendbaren, bis 31. Dezember 2021 in Kraft gewesenen Fassung) werden die Kosten von Abklärungsmassnahmen von der Versicherung getragen, wenn die Massnahmen durch die IV-Stelle angeordnet wurden oder, falls es an einer solchen Anordnung fehlt, soweit sie für die Zusprechung von Leistungen unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Eingliederungsmassnahmen bilden. Im Wesentlichen gleich lautet Art. 45 Abs. 1 ATSG. Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, was jedoch nicht erfolgt ist (Urteil 9C_858/2014 vom 3. September 2015 E. 6 mit Hinweis auf Urteil 9C_921/2013 vom 24. Februar 2014 E. 5.1, in: SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44). Bei einem Privatgutachten ist für eine Kostenübernahme nicht zwingend erforderlich, dass abschliessend darauf abgestellt wird. Vielmehr kann es auch genügen, dass dieses Anlass zu weiteren Abklärungen gibt, welche in Unkenntnis des Gutachtens nicht angeordnet worden wären. Einem Privatgutachten muss somit entscheidende Bedeutung dafür zukommen, dass zusätzliche Abklärungen für nötig erachtet werden (vgl. Urteil I 1008/06 vom 24. April 2007 E. 3.3).”
“Januar 2014 aus, der behandelnde Neurologe habe in seiner Beurteilung vom 24. August 2013 eine mässige Progredienz der bein- und distalbetonten axonalen und demyelinisierenden Polyneuropathie nachweisen können. Inwiefern dieses Stadium der diabetesassoziierten Polyneuropathie überhaupt Auswirkungen auf eine Arbeitsfähigkeit habe, sollte im Rahmen eines polydisziplinären Verlaufsgutachtens (Fachrichtungen: Psychiatrie, HNO, Kardiologie, Neurologie) festgestellt werden. Im Weiteren hielt auch das Bundesgericht im Urteil 9C_294/2016 vom 27. Mai 2016 E. 2 - mit welchem es wegen rechtsmissbräuchlicher Beschwerdeführung nicht auf ein gegen das Urteil vom 23. März 2016 erhobenes Rechtsmittel eintrat - fest, die Durchführung der Verlaufsbegutachtung sei durch die vom Versicherten eingereichten Berichte des Neurologen Dr. med. C.________ notwendig geworden. Damit steht fest, dass die Verlaufsbegutachtung auch ohne das streitbetroffene Privatgutachten hätte durchgeführt werden müssen; dieses erweist sich somit nicht als unerlässlich im Sinne von aArt. 78 Abs. 3 IVV und Art. 45 Abs. 1 ATSG sowie der hierzu ergangenen Rechtsprechung (vgl. E. 3). An diesem Ergebnis ändert auch der Umstand nichts, dass - wie der Beschwerdeführer geltend macht - offenbar erstmals im Privatgutachten eine Panikstörung diagnostiziert wurde, zumal nicht davon auszugehen ist, dass diese Störung von den Experten des ABI ohne das Privatgutachten unerkannt geblieben wäre.”
“L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c).”
“En l’occurrence, le rapport du Dr B.________ n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour confirmer ou infirmer la position de l’intimé. Le rapport du Dr B.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimé. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 28 janvier 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge d’A._________. IV. Il n’est pas alloué de dépens. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour A._________), ‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS), par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.”
“Dans ce contexte, il lui appartiendra notamment de déterminer les circonstances précises de l’apparition de la symptomatologie à l’épaule droite et son évolution dans le temps. h) Compte tenu de l’issue du litige, la réquisition du recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise médicale devient sans objet. De même, il peut être renoncé à la tenue d’une audience publique dont on ne voit pas ce qu’elle pourrait apporter de plus en l’état actuel des choses. i) Contrairement à ce que voudrait le recourant, la mise à la charge de l’intimée des frais du rapport médical du Prof. M.________ ne se justifie pas en l’espèce. D’une part, les frais d’établissement de ce rapport n’ont pas été chiffrés au cours de la présente procédure de recours et, d’autre part, ledit rapport n’a pas apporté de constatations médicales déterminantes pour confirmer ou infirmer la position de l’intimée – laquelle était déjà sérieusement mise à mal par les nombreux rapports antérieurs des médecins consultés par le recourant figurant au dossier –, si bien que ce rapport n’était pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA. 7. En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision sur opposition litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimée pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision. 8. a) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA). b) Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de l’intimée. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est admis. II. La décision sur opposition rendue le 4 septembre 2023 par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Das seitens der Beschwerdeführerin veranlasste (psychiatrische) Parteigutachten von Prof. Dr. med. J.________ vom 4. Juli 2023 (act. I 3) führte nach dem Dargelegten nicht zu entscheidrelevanten neuen Erkenntnissen. Es besteht deshalb entgegen den Ausführungen in der Beschwerde (S. 5 f. Ziff. B.7) kein Anspruch auf Ersatz der Kosten für die – für die Beurteilung des Sachverhalts bzw. der Streitfrage nicht massgebende (vgl. E. 3.4 vorstehend) – Aktenexpertise (Umkehrschluss aus Art. 45 Abs. 1 ATSG; vgl. SVR 2018 IV Nr. 77 S. 254, 8C_200/2018 E. 8).”
Citation: LPGA art. 45 n. 60 Les investigations effectuées avant la demanÞ sont en principe également à la charge de l'assureur si elles étaient indispensables à l'appréciation du droit aux prestations.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, was jedoch nicht erfolgt ist. Der Umstand, dass eine für die Beurteilung des Anspruchs unerlässliche Abklärungsmassnahme vor der Anmeldung zum Leistungsbezug durchgeführt wurde, ändert im Grundsatz nichts daran, dass der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu tragen hat (SVR 2014 IV Nr. 11 S. 45 E. 5.1 und 5.4).”
Citation : LPGA art. 45 n. 59 Les frais de voyage et de subsistanÎ sont, dans la jurisprudenÎ, reconnus comme des frais remboursables au sens de l'art. 45 al. 2 LPGA et peuvent être mis à la charge de la partie adverse (p. ex. la partie perdante).
“x 4]), mithin Fr. 168.--. Gesamthaft belaufen sich die Reise- und Verpflegungskosten demnach auf Fr. 1'012.70, wobei diese ebenfalls der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen sind (vgl. zum Ganzen Art. 45 Abs. 2 ATSG und Art. 90 Abs. 1, Abs. 2 und Abs. 4 IVV analog sowie das Merkblatt”
Citation : LPGA art. 45 ch. 58 Les décisions cantonales (notamment du Tribunal cantonal BL) exposent que les frais d'une expertise ordonnée par le tribunal peuvent être imputés à l'offiÎ AI lorsque les investigations menées dans la procédure administrative ne sont pas suffisamment probantes et que le tribunal juge indispensable, pour préserver l'équité de la procédure, de procéder à sa propre expertise. Selon ces décisions, cela concerne également les expertises MEDAS ainsi que les expertises pluridisciplinaires ou les expertises supérieures (Obergutachten), dans la mesure où leur sollicitation est nécessaire en raison des lacunes des investigations administratives.
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildeten. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend ist das Kantonsgericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 9. Januar 2020 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Hintergrund bildete der Umstand, dass das von der IV-Stelle eingeholte psychiatrische Gutachten von Dr.”
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtlichen Abklärungen und die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). Vorliegend ist das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 12. April 2018 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war.”
“Es handelt sich daher bei den nun gesicherten Diagnosen und dem im Gutachten beschriebenen komplexen Beschwerdebild und der Chronifizierung des Leidens der Beschwerdeführerin vorliegend um zumindest prozessual revisionsrechtlich erhebliche Differenzen im Vergleich zum Vorgutachten der G____ bzw. zur Verfügung vom 13. Mai 2016. Damit haben sich die tatsächlichen Verhältnisse im Sinne der Beurteilungsgrundlagen seit Zusprechung der Rente wesentlich geändert. Es ist auf das Gerichtsgutachten vom 8. Oktober 2020 abzustellen und die Voraussetzungen einer Revision sind erfüllt. 6. 6.1. Nach dem Dargelegten ist die Verfügung vom 22. Januar 2019 aufzuheben und die IV-Stelle zu verpflichten, der Beschwerdeführerin eine ganze Rente ab dem 1. Mai 2017 auszurichten. 6.2. Das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten über die Bewilligung oder Verweigerung von IV-Leistungen vor dem kantonalen Sozialversicherungsgericht ist kostenpflichtig (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die ordentlichen Kosten von Fr. 800.-- der IV-Stelle aufzuerlegen. 6.3. Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (vgl. auch Art. 78 Abs. 3 IVV; BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Somit können die Kosten einer Expertise, die das kantonale Gericht bei festgestellter Abklärungsbedürftigkeit anstelle einer Rückweisung einholt, der Invalidenversicherung auferlegt werden, wenn die Abklärungsergebnisse aus dem Verfahren vor dem Versicherungsträger in rechtserheblicher Weise nicht ausreichend beweiswertig sind. Vorliegend hat die Kammer des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt an ihrer Sitzung vom 16. Dezember 2019 das Verfahren zum Zweck der Durchführung eines gerichtlichen Gutachtens ausgestellt. Die Ergebnisse der medizinischen Abklärungen im Verwaltungsverfahren waren für die Frage nach der Verschlechterung des Gesundheitszustandes nicht ausreichend aufschlussreich.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 20. Februar 2020 zum Ergebnis gelangt, dass eine abschliessende Beurteilung der Angelegenheit gestützt auf die vorhandene medizinische Aktenlage nicht möglich sei. Es beschloss daher, die erforderliche zusätzliche Abklärung des medizinischen Sachverhalts im Rahmen eines polydisziplinären Gerichtsgutachtens vornehmen zu lassen. Das in der Folge eingeholte polydisziplinäre ZMB-Gerichtsgutachten vom 16. November 2020 war mit anderen Worten für eine abschliessende Beurteilung des Rentenanspruchs der Versicherten unerlässlich. Im Lichte der geschilderten bundesgerichtlichen Rechtsprechung sind demnach die Kosten dieses Gutachtens der IV-Stelle zu auferlegen. Die Kosten belaufen sich gemäss der eingereichten Honorarnote des ZMB vom 17. November 2020 auf Fr. 19'616.25.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; vgl.”
Citation : LPGA art. 45 n. 57 S'il existe un conflit manifeste, dûment constaté dans le dossier, entre des avis médicaux que l'administration n'a pas réfutés par des arguments objectivement fondés, cela — dès lors qu'il y a un défaut d'enquête de l'administration et un lien avì la nécessité d'une expertise judiciaire — peut entraîner que les frais de l'expertise ordonnée par le tribunal soient imputés à l'administration.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 352 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 502 E.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 496 E.”
Réf. : LPGA art. 45 n. 56 La prise en charge des frais sur la base de l'art. 45 LPGA peut également être justifiée lorsqu'une expertise a déclenché d'autres investigations qui n'auraient pas été engagées sans cette expertise. Il n'est pas nécessaire que les mesures ordonnées aient impérativement apporté de nouveaux éléments probants ; il suffit qu'elles soient exploitables par l'organisme d'assuranÎ pour l'appréciation du cas ou qu'elles aient conduit à d'autres investigations nécessaires.
“En l’espèce, le litige porte uniquement sur la question de savoir si les frais d’établissement du rapport de la Dre M.________ du 31 juillet 2023 doivent être pris en charge par l’intimé. 3. Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). En principe, il n’est pas nécessaire que les mesures indispensables à l’appréciation du cas apportent des éléments nouveaux, infirment ou confirment les informations déjà obtenues, mais uniquement qu’elles soient utilisables pour l’assureur social pour statuer sur le cas (Anne-Sylvie Dupont, in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 14 ad art. 45 LPGA). Dans son arrêt 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 (consid. 6.3), le Tribunal fédéral a rappelé que l’admissibilité de l’imputation des frais d’un rapport médical à l’administration ne dépend pas de la question de savoir si ledit rapport a effectivement permis de fournir les éclaircissements attendus par l’instance précédente. Il peut suffire qu’il donne lieu à des investigations supplémentaires qui n’auraient pas été ordonnées en son absence (TF 9C_255/2022 du 3 mai 2023 consid. 3 et les arrêts cités ; 8C_301/2016 du 7 juillet 2016 consid. 3.2). 4. a) En l’occurrence, il faut admettre, avec l’OAI, que le SMR a bien retenu que l’évaluation de la Dre M.________ du 31 juillet 2023 ne constituait qu’une évaluation différente d’une même situation médicale, laquelle n’était pas de nature à modifier les conclusions médicales de l’avis SMR du 12 août 2022 (cf. avis du Dr V.________ du SMR du 1er septembre 2023). Ce n’est donc pas le rapport du 31 juillet 2023 qui a conduit à la modification du projet de décision adressé initialement à la recourante.”
Sont indispensables au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA les investigations lorsque la mesure correspondante aurait également dû être ordonnée dans le cadre de l'obligation d'instruction, mais que cela n'a pas été fait. Il n'est pas nécessaire que la mesure apporte des éléments nouveaux ; l'essentiel est qu'elle soit exploitable par l'assureur pour l'appréciation du droit à la prestation.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Der Versicherungsträger entschädigt die Partei und die Auskunftspersonen für Erwerbsausfall und Spesen (Art. 45 Abs. 2 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, jedoch nicht erfolgte (SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1; Urteil 9C_858/2014 vom 3. September 2015 E. 6).”
“Dans la mesure où la recourante s’est déclarée d’accord avec le projet de décision précitée (cf. son courrier du 13 février 2024), laquelle fait droit à sa demande du 11 février 2019, il n’est pas certain qu’elle conserve la possibilité de contester le refus de prise en charge litigieux avec la décision finale sur le fond. On retiendra donc que la décision incidente attaquée est susceptible de lui causer un préjudice irréparable. Pour le reste, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). 2. En l’espèce, le litige porte uniquement sur la question de savoir si les frais d’établissement du rapport de la Dre M.________ du 31 juillet 2023 doivent être pris en charge par l’intimé. 3. Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). En principe, il n’est pas nécessaire que les mesures indispensables à l’appréciation du cas apportent des éléments nouveaux, infirment ou confirment les informations déjà obtenues, mais uniquement qu’elles soient utilisables pour l’assureur social pour statuer sur le cas (Anne-Sylvie Dupont, in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 14 ad art. 45 LPGA). Dans son arrêt 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 (consid. 6.3), le Tribunal fédéral a rappelé que l’admissibilité de l’imputation des frais d’un rapport médical à l’administration ne dépend pas de la question de savoir si ledit rapport a effectivement permis de fournir les éclaircissements attendus par l’instance précédente.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, was jedoch nicht erfolgt ist (vgl. SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1 und 5.4).”
“zu erstatten (Urk. 1 S. 2). Diesbezüglich ist festzuhalten, dass der Versicherungsträger gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG die Kosten der Abklärung übernimmt, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2; Urteil des Bundesgerichts 9C_608/2020 vom 18. Juni 2021 E. 4.2-4.3; vgl. auch Urteil des Bundesgerichts 8C_517/2021 vom 10. Juni 2022 E. 7). Die Beschwerdegegnerin hat – wie aufgezeigt – genügend Abklärungen getätigt und die Beurteilung von PD Dr. E.___ vermochte für das vorliegende Verfahren keine neuen Erkenntnisse zu liefern, aufgrund derer die medizinischen Abklärungen der Beschwerdegegnerin in Zweifel zu ziehen wären. Die Kosten für die MRT-Abklärung sowie die Untersuchung von PD Dr. E.___ hat die Beschwerdegegnerin daher nicht zu übernehmen.”
LPGA art. 45 ch. 54 Le droit au remboursement est exclu lorsque l'examen n'a pas été ordonné par l'organisme d'assuranÎ et qu'il ne ressort pas des dossiers que la caisse a demandé ou ordonné la réalisation de l'examen. Dans ce cas, la prise en charge des frais doit être refusée.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). In Bezug auf die Vergütung eines offensichtlich vom Beschwerdeführer veranlassten und diesem am 11. Oktober 2024 in Rechnung gestellten "Arztbericht[s] für IV" des Spitals G.________ sind die Voraussetzungen für die Überbindung der Kosten an die Beschwerdegegnerin nicht erfüllt. Aus den Akten geht weder hervor, dass die Beschwerdegegnerin den Beschwerdeführer zur Einreichung eines solchen Berichts aufgefordert hätte noch ist der besagte Bericht überhaupt aktenkundig. Deshalb ist der Antrag auf Entschädigung dieser medizinischen Abklärung von vornherein abzuweisen. Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Beiordnung von Rechtsanwältin B.________ als amtliche Anwältin wird gutgeheissen. Die Verfahrenskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer zur Bezahlung auferlegt. Aufgrund der gewährten unentgeltlichen Rechtspflege wird der Beschwerdeführer – unter Vorbehalt der Nachzahlungspflicht gemäss Art.”
Les frais d'une expertise judiciaire cantonale peuvent, en vertu de l'art. 45 LPGA, être imputés à l'assureur (respectivement à l'instanÎ administrative) lorsque l'instruction administrative précédente était lacunaire ou manifestement insuffisante et que l'expertise judiciaire vise à remédier à ces lacunes. Il ne doit cependant pas y avoir d'imposition forfaitaire des frais ; il doit exister un lien objectif entre les insuffisances de l'enquête administrative et la nécessité de l'expertise judiciaire.
“Die Kosten eines kantonalen Gerichtsgutachtens können derIV-Stelle nicht systematisch überbunden werden, sondern nur dann, wenn die Abklärungen der Verwaltung lückenhaft oder klar ungenügend waren und das Gerichtsgutachten dazu dienen soll, die Mängel des Verwaltungsverfahrens zu beheben. Es muss also ein Zusammenhang zwischen den Mängeln der administrativen Abklärungen und der Notwendigkeit der Anordnung eines Gerichtsgutachtens bestehen (BGE 140 V 70 E. 6.1 S. 75, 139 V 496 E. 4.3 f. S. 501). Hinsichtlich der im Rahmen der Anordnung des Gerichtsgutachtens angefallenen Kosten ist darauf hinzuweisen, dass die Abklärungen der Beschwerdegegnerin nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung nicht rechtsgenüglich waren und mehrere Fragen ungeklärt geblieben sind (vgl. BGer 8C_450/2018, E. 6). Damit besteht ein Zusammenhang zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Bei den Kosten des Gerichtsgutachtens (Fr. 7’530.-- + Fr. 200.--, d.h. total Fr. 7’730.-- [Rechnungen in den Gerichtsakten]) handelt es sich funktionell folglich um solche des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG, welche auf die Verwaltung zu überwälzen sind. Diese Kosten werden deshalb der Beschwerdegegnerin zur Bezahlung auferlegt.”
“a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe. b) aa) Aux termes de l’art. 45 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que les frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité, lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents. bb) En l’occurrence, les lacunes du rapport d’expertise établi le 12 janvier 2018 par le Dr C.”
“Die Kosten eines kantonalen Gerichtsgutachtens können der IV-Stelle nicht systematisch überbunden werden, sondern nur dann, wenn die Abklärungen der Verwaltung lückenhaft oder klar ungenügend waren und das Gerichtsgutachten dazu dienen soll, die Mängel des Verwaltungsverfahrens zu beheben. Es muss also ein Zusammenhang zwischen den Mängeln der administrativen Abklärungen und der Notwendigkeit der Anordnung eines Gerichtsgutachtens bestehen. Dies ist namentlich zu bejahen, wenn die Verwaltung einen offensichtlichen Widerspruch zwischen verschiedenen im Dossier enthaltenen medizinischen Beurteilungen nicht mit objektiver Begründung auflöst, die Verwaltung eine oder mehrere für die Beurteilung bzw. Würdigung der medizinischen Situation notwendigen Fragen offen lässt oder sich die Verwaltung auf ein Gutachten stützt, welches die Anforderungen an den Beweiswert einer medizinischen Expertise offensichtlich nicht erfüllt. In diesen Fällen handelt es sich bei den Kosten des Gutachtens um Kosten des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG (BGE 140 V 70 E. 6.1 S. 75, 139 V 496 E. 4.3 f. S. 501). Vorliegend stellte die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen auf das MEDAS-Gutachten vom 26. März 2019 (AB 239.1) ab, welches – in psychiatrischer Hinsicht – die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage klarerweise nicht erfüllt (vgl. E. 3.4.2 hiervor und prozessleitende Verfügung vom 14. Juli 2020). Damit besteht ein Zusammenhang zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen, weshalb – der dargelegten höchstrichterlichen Praxis folgend – die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 8'640.-- (vgl. Rechnung von Dr. med. E.________ vom 23. März 2021; in den Gerichtsakten) der Verwaltung zu überwälzen sind.”
“compte tenu de la complexité de la cause, ceux-ci étant mis à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). d) Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un arrêt publié aux ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que les frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité, lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents. En l’occurrence, la Cour de céans s’est vue contrainte de mettre en œuvre une expertise judiciaire en raison des graves lacunes de l’expertise du Centre S.”
“2 En outre, vu l'issue du litige, il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA, art. 7 al. 1 et 3 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]). 20.3 20.3.1 Les frais qui découlent de la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire sont mis à la charge de l'autorité administrative lorsque celle-ci a procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative (ATF 139 V 496 consid. 4.4). En effet, l'autorité de recours intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui, en principe, aurait dû mettre en oeuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent pas des frais de justice, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge par l'assureur social (ATF 139 V 496 consid. 4.3 et 4.4, 137 V 210 consid. 4.4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_469/2017 du 10 janvier 2018 consid. 5.1). Tel sera notamment le cas lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents (ATF 125 V 351 consid. 3a). 20.3.2 En l'occurrence, l'expertise médicale judiciaire a servi à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative, en particulier la non mise en place d'une nouvelle expertise orthopédique qui répond aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante et qui établit s'il existe une aggravation de la santé du recourant selon l'AI, alors que cela avait été ordonné par le 1er arrêt de renvoi du TAF (C-2394/2015 du 10 juillet 2017). Dans cette configuration, il existe un lien entre ce défaut d'instruction et la mise en place de l'expertise judiciaire.”
“Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'assurance-invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3; 139 V 349 consid. 5.4), les frais qui découlent de la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire peuvent le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-invalidité. En effet, lorsque l'autorité judiciaire de première instance ordonne la réalisation d'une expertise judiciaire parce qu'elle estime que l'instruction menée par l'autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 V 210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui aurait dû, en principe, mettre en oeuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge par l'assurance-invalidité. Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en oeuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2; arrêt 9C_758/2019 du 4 février 2020 consid. 3.2; sur l'ensemble de la question, cf. aussi ERIK FURRER, Rechtliche und praktische Aspekte auf dem Weg zum Gerichtsgutachten in der Invalidenversicherung, RSAS 2019, p. 14).”
L'instanÎ précédente a certes lié l'imposition des frais directement à l'art. 45 al. 3 LPGA; elle a toutefois également envisagé d'imposer les frais, en tant que «frais évitables» au sens du droit cantonal de l'évitabilité (§ 23 al. 3 VRG/ZG), uniquement à la recourante. Ce faisant, elle a appliqué implicitement le droit cantonal et a fait peser sur la partie les frais inutiles qu'elle avait occasionnés et qui lui sont imputables.
“Die Vorinstanz stützt die Kostenauferlegung direkt auf Art. 45 Abs. 3 ATSG, ohne aufzuzeigen, inwiefern die Voraussetzungen dafür erfüllt sind ("trotz Aufforderung und Androhung der Folgen", "in unentschuldbarer Weise"). Wie es sich damit verhält, kann offen bleiben. Denn das kantonale Gericht hat auch erwogen, dass es sich bei den Kosten für die ergänzende gutachterliche Stellungnahme um vermeidbare Kosten handle, welche allein die Beschwerdeführerin durch ihr Verhalten verursacht habe. Damit hat sie implizit § 23 Abs. 3 des Gesetzes über den Rechtsschutz in Verwaltungssachen des Kantons Zug (VRG/ZG) angewendet. Danach sind die von einer Partei unnötigerweise verursachten Kosten ihr ohne Rücksicht auf den Ausgang des Verfahrens allein aufzuerlegen. Dass die Vorinstanz kantonales Recht im Ergebnis willkürlich angewendet haben soll, ist nicht ersichtlich. So ist unbestritten, dass die Beschwerdeführerin die drei gescheiterten Arbeitsversuche im Jahr 2021 dem Gutachter verschwiegen hat. Sie gab an, zuletzt bis April 2019 im Rahmen eines von der Invalidenversicherung unterstützten Arbeitsversuchs tätig gewesen zu sein.”
Si un rapport d'expertise soumis n'apporte pas de constatations pertinentes ou nouvelles pour la prise de décision, ou si le résultat serait resté inchangé sans ce rapport, il n'est pas considéré comme «indispensable» au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA et ses frais ne sont pas à la charge de l'institution d'assuranÎ.
“La recourante requiert que les frais de l’expertise privée des Drs L.L.__________ et D.D.___________ soient mis à la charge de l’intimée. Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de la procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). Les frais d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l’assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_89/2020 du 4 décembre 2020 consid. 6.2 et les arrêts cités). En l’occurrence, le recours est finalement rejeté sans que le rapport d’expertise privée ne se soit avéré indispensable à la résolution du litige. Il n’y a dès lors pas lieu d’en faire supporter les frais à l’intimée.”
“Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). bb) En l’occurrence, le rapport du Prof. N.________ n’a eu, comme le démontre la motivation du présent arrêt, aucune influence sur l’issue du présent litige. Sans lui, le résultat aurait été le même. En particulier, l’octroi des prestations de l’assurance-accidents jusqu’au 30 avril 2018 repose sur le rapport du Dr L.________ du 17 avril 2018, sur les réponses données le 9 avril 2020 par le Dr F.________ au questionnaire de la Cour, ainsi que sur le rapport de la Dre Q.________ du 5 août 2020. Le rapport du Prof. N.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimée. e) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d’office d’un avocat en la personne de Me Jean-Michel Duc à compter du 8 août 2019 jusqu’au terme de la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Me Duc a produit le 3 novembre 2020 le relevé détaillé des opérations effectuées pour le compte de son mandant. Il a fait état de 35 minutes déployées par un avocat et de 9 heures 20 déployées par un avocat-stagiaire pour l’intégralité de l’intervention. Vérifiée d’office, la liste des opérations peut être approuvée. En définitive, il convient ainsi d’octroyer à Me Duc un montant total de 1'236 fr. pour l’ensemble de ses activités dans la présente affaire. Le montant de cette rémunération, non couvert par les dépens, soit 636 fr., est provisoirement supporté par le canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser cette somme dès qu’il sera en mesure de le faire en vertu de l’art.”
“En l’occurrence, le rapport du Dr B.________ n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour confirmer ou infirmer la position de l’intimé. Le rapport du Dr B.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimé. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 28 janvier 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge d’A._________. IV. Il n’est pas alloué de dépens. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour A._________), ‑ Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, - Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS), par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.”
“Son degré d’invalidité était donc supérieur au seuil de 70 % donnant droit à une rente entière, que l’on se base sur son taux d’activité et son empêchement ménager tels qu’évalués par l’intimé ou tels qu’elle les estime (cf. consid. 4b supra). Le droit à une rente entière pour les mois de novembre 2016 (après le délai d’attente d’une année) à décembre 2017 (trois mois après l’éventuelle diminution du degré d’invalidité art. 88a al. 1 RAI) peut ainsi être confirmé. Les périodes ultérieures devront être réévaluées par l’intimé une fois l’instruction complétée. Il est toutefois précisé à toutes fins utiles que le calcul du degré d’invalidité dans la décision entreprise contenait en tout cas une imprécision dans la prise en compte de l’empêchement ménager. En effet, ce dernier a été comptabilisé à raison de 2,5 % par l’OAI pour toutes les périodes, alors qu’il aurait dû être de 21,9 % dès juillet 2018 et de 19,9 % dès janvier 2020 selon le rapport d’enquête ménagère. 11. a) La recourante requiert que les frais de rapports médicaux (expertise privée) qu’elle a fait réaliser par la Dre Q.________ soient mis à la charge de l’intimé. b) Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; TF 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). c) En l’occurrence, le rapport de la Dre Q.________ et son complément n’a pas permis d’établir de manière concluante l’état de fait médical en palliant le défaut d’instruction de l’OAI. Le défaut de valeur probante suffisante des avis médicaux suivis par le SMR et des conclusions de ce dernier n’a pas pu été mis en lumière uniquement par le rapport de la Dre Q.”
“Dans son rapport du même jour, ce médecin y indique simplement que la méniscectomie antéro-externe est en lien avec l’accident d’octobre 2015, contrairement à la chondropathie fémoro-patellaire sans rapport de causalité avec l’accident, et que les séquelles du traumatisme du genou gauche entraînent certainement un dommage permanent qu’il lui semble raisonnable d’estimer à 15 %. Cet avis, pas vraiment étayé sur cette estimation, est peu contributif. Il a au demeurant été soumis au Dr S.________ et à la Dre F.________ qui n’y voient pas d’élément nouveau susceptible d’orienter leurs avis. Outre le fait que cette mesure n’a pas été ordonnée par la CNA, elle n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour confirmer ou infirmer la position de l’intimée. Le rapport du 19 août 2020 du Dr X.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimée. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision sur opposition rendue le 12 février 2021 par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est confirmée. III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. La présidente : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour W.________), ‑ Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents, - Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP), par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.”
“Il convient en particulier de relever, s’agissant du degré d’invalidité, que le recours au même chiffre de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), tableau TA1_skill_level, niveau de qualification 1, pour les deux termes de la comparaison n’est pas critiquable, compte tenu des pièces au dossier montrant que les revenus perçus par le recourant dans sa dernière activité professionnelle étaient particulièrement bas (cf. notamment TF 9C_267/2012 du 26 novembre 2012 consid. 3.2). En outre, l’abattement de 5 % opéré par l’intimé sur le revenu avec invalidité pour tenir compte des limitations fonctionnelles peut être validé. Au demeurant, dès lors qu’il détermine le degré d’invalidité en raison du parallélisme des revenus avec et sans invalidité, un abattement plus élevé n’aurait pas pu ouvrir un droit aux prestations de l’assurance-invalidité. 9. Le recourant requiert la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement du rapport du Dr J.________ du 27 juillet 2021, s’élevant à 250 francs. L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 9C_6198/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6 ; 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2). En l’occurrence, le rapport du Dr J.________ du 27 juillet 2021 n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’intimé. Le rapport du Dr J.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art.”
“2 ; 129 V 472 consid. 4.2.1). Ainsi, selon les données pour l’année 2016, le salaire auquel pouvaient prétendre les femmes dans des activités manuelles simples était de 4'363 fr. pour une semaine de travail de 40 heures, à savoir 52'353 fr. par an. Compte tenu d'une durée hebdomadaire moyenne de travail de 41,7 heures cette année-là dans ce secteur d’activités (cf. OFS, Durée normale du travail dans les entreprises selon la division économique [NOGA 2008], en heures par semaine, T 03.02.03.01.04.01) et d'une capacité résiduelle de travail de 40 %, le revenu d’invalide annuel se monte à 21'832 fr. 45. c) Ainsi, la comparaison d’un revenu d’invalide de 21'832 fr. 45 à un revenu sans invalidité de 57'833 fr. 34 aboutit à un degré d’invalidité – arrondi – de 62 %, lequel ouvre bel et bien le droit à un trois quarts de rente. 6. a) La recourante requiert la prise en charge par l’office intimé des frais d’établissement des rapports établis les 31 octobre 2022 et 16 février 2023 par le Prof. F.________. b) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). c) En l’occurrence, les rapports du Prof. F.________ n’ont, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’office intimé. Dès lors que les rapports du Prof. F.________ n’étaient pas indispensables à l’appréciation du cas au sens de l’art.”
“1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). c) En l’occurrence, les rapports du Dr N.________ n’ont, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’office intimé. Dès lors que ces rapports n’étaient pas indispensables à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’office intimé. 12. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions. Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 11 mai 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge du recourant. IV. Il n’est pas alloué de dépens. La présidente : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Marine Girardin (pour J.”
“On relèvera encore que même si le taux d’invalidité du recourant atteint le seuil de 20 % qui ouvre le droit à un reclassement professionnel (art. 17 al. 1 LAI ; ATF 139 V 399 consid. 5.3), une telle mesure n’entre toutefois pas en ligne de compte en l’espèce, dès lors que le recourant a déjà été mis au bénéfice d’une telle mesure, sans succès. En revanche, il peut solliciter la reprise de l’aide au placement qui lui avait été accordée par décision du 5 octobre 2018 puis suspendue par l’OAI (cf. note interne du 30 novembre 2018). 10. S’agissant des requêtes du recourant tendant à son audition et à la mise en œuvre de débats publics, il y a lieu de constater que ce dernier y a renoncé par courrier de sa mandataire du 29 janvier 2024. Quant à sa demande de renseignement sur la composition de la Cour de céans, la juge instructrice y a fait suite par courrier du 11 mars 2024. 11. a) Le recourant requiert la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement des rapport du Dr N.________ des 31 juillet et 31 octobre 2020 s’élevant à 1'378 fr .60 et 636 fr. 30. b) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). c) En l’occurrence, les rapports du Dr N.________ n’ont, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’office intimé. Dès lors que ces rapports n’étaient pas indispensables à l’appréciation du cas au sens de l’art.”
“45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). c) En l’occurrence, le rapport du Prof. N.________ n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour infirmer la position de l’intimé. Le rapport du Prof. N.________ n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimé. 19. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision de l’intimé du 13 décembre 2022 confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions. Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). d) S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil d’office, elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil juridique commis d'office (art.”
Citation : LPGA art. 45 n. 50 Une prétendue ordonnanÎ implicite ne suffit pas au sens du droit applicable ; les mesures d'éclaircissement doivent résulter d'une ordonnanÎ expresse ou de mentions claires dans la décision.
Citation : LPGA art. 45 n. 49 Peuvent notamment ne pas être remboursables : des éléments nouveaux irrecevables, des expertises obtenues à titre privé qui n'ont pas été produites dans la procédure, ainsi que des documents payés à titre privé qui, eu égard à une expertise officielle déjà exhaustive et probante, paraissent superflus.
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die Kosten für das Gutachten der Dr. med. C.________ von rund 50 Stunden à Fr. 300.- zusätzlich MWST seien der Beschwerdegegnerin zu überbinden. Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteile 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8 und 9C_113/2019 vom 29. August 2019 E. 6.2). Da das letztinstanzlich aufgelegte Gutachten der Dr. med. C.________ vom 24. Februar 2022 im vorliegenden Verfahren als echtes Novum gar nicht zulässig war, ist dem Antrag nicht stattzugeben.”
“Ausgangsgemäss besteht gemäss Art. 1 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 61 lit. g ATSG (Umkehrschluss) kein Anspruch auf eine Parteientschädigung. Ebenso besteht kein Anspruch auf Erstattung der von Rechtsanwalt B.________ mit Kostennote vom 14. Dezember 2023 (in den Gerichtsakten) geltend gemachten Auslagen für ein – nicht ins Recht gelegtes – versicherungsmedizinisches Kurzgutachten vom 26. Oktober 2023 in der Höhe von Fr. 600.--. Diese Aufwendungen waren mit Blick auf das für die medizinischen Belange umfassende und beweiskräftige Medas-Gutachten vom 26. Juni 2023 (AB 72.1; vgl. dazu vorne E. 3.5) nicht erforderlich und sind daher nicht von der Beschwerdegegnerin zu tragen (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG [Umkehrschluss]; vgl. SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen. Die Verfahrenskosten von Fr. 800.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt und dem in gleicher Höhe geleisteten Kostenvorschuss entnommen. Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. Zu eröffnen (R): - Rechtsanwalt B.________ z.H. der Beschwerdeführerin - IV-Stelle Bern - Bundesamt für Sozialversicherungen Der Kammerpräsident: Der Gerichtsschreiber: Rechtsmittelbelehrung Gegen dieses Urteil kann innert 30 Tagen seit Zustellung der schriftlichen Begründung beim Bundesgericht, Schweizerhofquai 6, 6004 Luzern, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten gemäss Art. 39 ff., 82 ff. und 90 ff. des Bundesgesetzes vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (BGG; SR 173.110) geführt werden. VGE 30 Art. 57 ATSGart. 57 LPGAart. 57 LPGA Art. 54 GSOGart. 54 LOJMart. 54 GSOG Art. 59 ATSGart. 59 LPGAart. 59 LPGA Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 60 ATSGart.”
“Dans la mesure où le recourant a échoué à démontrer que les rapports du docteur S.________ des 31 juillet et 31 octobre 2020 mettaient en doute les conclusions du rapport de CEMEDEX SA (cf. consid. 4.4 supra), il n'y a pas lieu de mettre les frais y relatifs à la charge de l'office intimé, au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA (cf. ATF 115 V 62; arrêt 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 6.2).”
Les dépenses engagées par l'assuré (ou par un tiers) pour des examens médicaux font partie des frais de procédure au sens de l'art. 45 LPGA et peuvent être imputées à l'organisme d'assuranÎ. L'ordonnanÎ ou la décision relative aux frais afférents à ces examens doit être qualifiée de prononcé accessoire.
“Les frais engagés par un assuré (ou un tiers) pour procéder à certaines mesures d'instruction, constituent des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui, le cas échéant, peuvent être mis à la charge de l'assureur (ANNE-SYLVIE DUPONT, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 2018, n° 6 et 12 ss ad art. 45). Par analogie avec la décision sur les frais de justice (GRÉGORY BOVET, Commentaire de la LTF, 3 e éd. 2022, n° 17 ad art. 93 LTF), la décision relative à la prise en charge des mesures indispensables à l'appréciation du cas, est qualifiée de prononcé accessoire à la décision incidente (arrêt 9C_929/2015 du 10 août 2016 consid. 3.2). Dans l'arrêt attaqué du 26 novembre 2024, la juridiction cantonale a déclaré irrecevable le recours formé contre la décision incidente de l'intimé du 22 octobre 2024 refusant de prendre en charge les frais du rapport médical du professeur B.________ et du docteur C.________. Statuant sur une décision incidente, cet arrêt constitue donc aussi une décision de même nature, contrairement à l'opinion de la recourante qui soutient à tort qu'il s'agit d'une décision finale au sens de l'art.”
Lors de vérifications de rentes à caractère transfrontalier, il peut être nécessaire d'adresser des demandes d'information à des autorités étrangères (p. ex. pour clarifier des périodes de cotisation prises en compte ou pour déterminer le montant d'une rente étrangère). De telles mesures et les frais de procédure qui y sont liés peuvent, conformément à l'art. 45 al. 1 LPGA, être pris en charge par l'assureur lorsqu'elles sont indispensables pour l'évaluation du droit à la prestation ou lorsqu'elles se rapportent à des prestations qui seront attribuées ultérieurement.
“f) Au regard de ces faits, il convient d’appliquer au recourant les dispositions de la convention de sécurité sociale entre la Suisse et le Portugal du 11 septembre 1975, sous réserve qu’elles lui soient plus favorables, ce que l’office intimé doit encore vérifier. Pour ce faire, il lui appartient notamment de solliciter auprès des autorités portugaises compétentes les renseignements nécessaires au sujet des périodes de cotisations que le recourant a accomplies selon la législation portugaise et qui sont susceptibles d’être prises en considération pour l’ouverture d’un droit à des prestations d’invalidité en vertu de la législation portugaise, ainsi que le montant de la rente qui serait allouée par le Portugal compte tenu des seules périodes accomplies dans ce pays. A cet égard, une procédure interétatique auprès du Portugal a été engagée durant le premier semestre de 2023 par l’office intimé, laquelle est toujours en cours. 8. Le recourant requiert la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement du rapport d’expertise privée et de son complément ainsi que des notes d’honoraires de traducteurs produites, pour un montant total de 6'020 fr. 35. a) Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). Les frais d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l’assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_89/2020 du 4 décembre 2020 consid. 6.2 ; 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine ; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR UV n° 24 p. 75). b) En l’occurrence, l’intimé a fondé la décision litigieuse sur les conclusions des Drs H.________ (rapport d’expertise du 6 novembre 2020 et complément d’expertise du 20 août 2021) et X.________ (rapport d’expertise du 30 juillet 2020), dont les lacunes ont été discutées dans le cadre du présent arrêt (cf.”
RéférenÎ : LPGA art. 45 n° 46 L'engagement de prise en charge des frais pour des mesures d'éclaircissement visées à l'art. 45 al. 1 LPGA peut également être accordé rétroactivement ; l'administration s'est, dans le cas concret, exprimée séparément par écrit sur la prise en charge des frais.
“Neben einem Klinefelter Syndrom diagnostizierten die dortigen Ärzte den Verdacht auf eine Gallengangsatresie und überwiesen den Versicherten an ein Leberzentrum (Austrittsbericht vom 14. April 2022). Die Vorinstanz stellte fest, es sei zwischen den Parteien unumstritten, dass die Diagnose des Geburtsgebrechens Ziffer 291 frühestens nach dem Aufenthalt im Spital D.________ als fachärztlich diagnostiziert und damit als gesichert oder überwiegend wahrscheinlich im Sinne von Art. 13 Abs. 2 IVG zu gelten habe. Folglich schloss das kantonale Gericht, es sei nicht zu beanstanden, dass die IV-Stelle mit Verfügung vom 24. Januar 2023 Kostengutsprache für medizinische Massnahmen im Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen Ziffer 291 ab dem 15. April 2022 erteilt habe. Darüber hinaus vergüte die Invalidenversicherung gemäss Art. 3novies Abs. 2 lit. b IVV wohl auch Massnahmen, die der Diagnose oder Behandlung eines Geburtsgebrechens und seiner Folgen dienten. Diese diagnostischen Massnahmen gehörten indessen nicht zu den medizinischen Massnahmen im Sinne von Art. 13 IVG, sondern zu den Abklärungsmassnahmen gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG; über solche sei im vorliegenden Fall nicht verfügt worden. Soweit sich die Beschwerdeführerin trotzdem zum Anspruch auf derlei Massnahmen äussere, fehle es an einem Anfechtungsgegenstand im Sinne von Art. 56 Abs. 1 ATSG, weshalb in diesem Umfang auf die Beschwerde nicht einzutreten sei.”
“Entgegen der Beschwerde ändert an dem Dargelegten nichts, dass die IV-Stelle im kantonalen verwaltungsgerichtlichen Beschwerdeverfahren - notabene mit blossem Verweis auf die Verfügung vom 24. Januar 2023 - auf Abweisung der Beschwerde schloss und nicht ein (teilweises) Nichteintreten beantragte. Insbesondere lässt sich daraus nicht schliessen, die IV-Stelle gehe ihrerseits davon aus, am 24. Januar 2023 über Abklärungsmassnahmen im Sinne von Art. 45 Abs. 1 ATSG verfügt zu haben. Der Vollständigkeit halber sei darauf hingewiesen, dass sich die Verwaltung auf entsprechendes Ersuchen der Beschwerdeführerin hin zwischenzeitlich in einem separaten Schreiben zur Kostenübernahme für entsprechende Abklärungsmassnahmen geäussert hat.”
LPGA art. 45 n. 45 Les frais d'une expertise demandée à l'initiative de l'assuré ne sont pris en charge que si l'état de fait médical ne peut être établi de manière concluante qu'à la lumière du résultat d'examen nouvellement produit et si, à cet égard, il peut être reproché à l'organisme d'assuranÎ une violation de son devoir légal d'éclaircissement des faits (principe de l'obligation d'enquête).
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Kosten eines von der versicherten Person selbst veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Versicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Das von der Beschwerdeführerin eingereichte Kurzgutachten von PD Dr. med. G.________ vom 4. August 2022 (BB 7) war im vorliegenden Verfahren für die Beurteilung nicht massgebend und der Beschwerdegegnerin ist denn auch keine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes vorzuwerfen, womit die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin die diesbezüglichen Kosten (vgl. BB 8) nicht zu ersetzen hat. Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen. Es werden weder Verfahrenskosten erhoben noch wird eine Parteientschädigung zugesprochen.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Kosten eines von der versicherten Person selbst veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Versicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Die vom Beschwerdeführer im Beschwerdeverfahren eingereichte Stellungnahme von PD Dr. med. C.________ vom 4. Januar 2024 (act. I 1) war im vorliegenden Verfahren für die Beurteilung nicht massgebend und der Beschwerdegegnerin ist denn auch keine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes vorzuwerfen, womit die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer die diesbezüglichen Kosten (act. I 3) nicht zu ersetzen hat (vgl. Beschwerde S. 3 Ziff. III unten). Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen Es werden weder Verfahrenskosten erhoben noch wird eine Parteientschädigung zugesprochen.”
Citation : LPGA art. 45 n. 44 art. 45 al. 2 LPGA : L'institution d'assuranÎ doit indemniser la partie et les personnes ayant fourni des renseignements pour la perte de gain et les frais. Un droit à indemnisation existe lorsque les investigations étaient indispensables à l'appréciation du droit aux prestations ou ont été ordonnées par l'institution d'assuranÎ (cf. art. 45 al. 1 LPGA). L'indemnisation peut être forfaitaire ou fondée sur un décompte détaillé ; elle comprend également le remboursement des frais de déplacement liés à l'obtention ou à l'examen d'expertises.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Der Versicherungsträger entschädigt die Partei und die Auskunftspersonen für Erwerbsausfall und Spesen (Art. 45 Abs. 2 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, jedoch nicht erfolgte (SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1; Urteil 9C_858/2014 vom 3. September 2015 E. 6).”
“) verwiesen werden, zumal das Bundesgericht (vgl. act. G 1) diese Entschädigung trotz entsprechender Vorbringen der Beschwerdegegnerin (vgl. Beschwerde ans Bundesgericht vom 5. Januar 2021, S. 14 ff.) nicht beanstandet hat. Für die Aufwendungen im Verfahren UV 2021/39, in dem namentlich das Y.___-Gutachten zu studieren und dazu Stellung zu nehmen gewesen ist, ist der Beschwerdeführer unter Berücksichtigung seines diesbezüglichen Antrags (vgl. act. G 34) und der erfolgten Eingaben (vgl. namentlich act. G 3, 15, 29, 31, 34 und 36) pauschal mit Fr. 2'500.-- (inklusive Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu entschädigen. Auch hat die Beschwerdegegnerin die Kosten für das Gutachten der Y.___ AG in der Höhe von Fr. 25'000.-- zu bezahlen (vgl. act. G 23), da die Einholung des Gutachtens für die Beurteilung des Leistungsanspruchs unerlässlich gewesen ist (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Weiter hat der Beschwerdeführer Anspruch auf den Ersatz der im Hinblick auf die Begutachtung angefallenen Spesen sowie den Erwerbsausfall (Art. 45 Abs. 2 ATSG; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 35 zu Art. 45). Die mittels detaillierter Aufstellung geltend gemachte Wegentschädigung in der Höhe von Fr. 693.-- (vgl. act. G 36 und 36.1) erscheint angemessen. Gleiches gilt für den geltend gemachten Erwerbsausfall von total Fr.”
RéférenÎ : LPGA art. 45 n. 43 Sous la rubrique «Indemnité de partie», les frais nécessaires des expertises obtenues à titre privé doivent être remboursés, pour autant que l'expertise produite par la partie ait été indispensable à la prise de décision ou ait été reconnue comme essentielle.
“Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (BGE 115 V 62 E. 5c). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten, wonach der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung übernimmt, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden.”
“Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (Urteil des damaligen Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 591/06 vom 15. Dezember 2006 E. 5.1 mit Hinweisen). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG bzw. Art. 78 Abs. 3 IVV festgehalten. Der von der Beschwerdeführerin eingeholte Bericht von Dr. A.___ vom 16. Februar 2021 (Urk. 3) war für die Erstellung des medizinischen Sachverhalts relevant und für die Entscheidfindung damit unerlässlich. Das Gesuch um Übernahme der Kosten dieses Berichts ist daher gutzuheissen. Das Gericht erkennt:”
“g ATSG statuierten bundesrechtlichen Anforderungen genügt, darüber hinaus nur, ob die Anwendung des kantonalen Rechts wegen seiner Ausgestaltung oder aufgrund des Ergebnisses im konkreten Fall zu einer in der Beschwerde substanziiert gerügten (Art. 106 Abs. 2 BGG) Verfassungsverletzung geführt hat. Dabei fällt praktisch nur das Willkürverbot in Betracht (Art. 9 BV; Urteil 9C_47/2021 vom 18 März 2021 E. 3.2 mit Hinweis); es muss nicht nur die Begründung, sondern auch das Ergebnis unhaltbar sein (BGE 132 V 13 E. 5.1). Das Bundesgericht hebt die Festsetzung eines Anwaltshonorars unter diesem Titel einzig dann auf, wenn sie ausserhalb jedes vernünftigen Verhältnisses zu den mit Blick auf den konkreten Fall notwendigen anwaltlichen Bemühungen steht und in krasser Weise gegen das Gerechtigkeitsgefühl verstösst (Urteile 8C_11/2016 vom 22. Februar 2016 E. 3.2 in: SVR 2016 IV Nr. 14 S. 43; 9C_89/2021 vom 18. November 2021 E. 5.1). Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteil 8C_208/2022 vom 3. August 2022 E. 8 mit weiteren Hinweisen).”
“Die Würdigung der vorliegenden medizinischen Akten (vgl. E. 4.2) hat gezeigt, dass die Stellungnahmen von Dr. A.___ für die Entscheidfindung unerlässlich waren. Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten respektive Berichte zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung – wie vorliegend – unerlässlich war (BGE 115 V 62 E. 5c; RKUV 2000 Nr. U 362 S. 44 E. 3b; Urteil des Bundesgerichts I 591/06 vom 15. Dezember 2006 E. 5.1). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (Urteil des Bundesgerichts I 1008/06 vom 24. April 2007 E. 3.1; vgl. auch: Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Rz 27 ff. zu Art. 45). Die geltend gemachte Entschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 3’000.-- (Urk. 5, 9/2) erscheint in Bezug auf die Rechnung vom 6. April 2021 über Fr. 1'500.-- (Urk. 5) unter Berücksichtigung des erforderlichen Aktenstudiums sowie des Ausführungsgrades der Stellungnahme vom 7. April 2021 (Urk. 14/97) als den Schwierigkeiten und der Wichtigkeit der Streitsache sowie den rechtsprechungsgemässen Bemessungsgrundsätzen (Urteil des Bundesgerichts 8C_673/2009 vom 22. März 2010 E. 8.3.1) angemessen. Hinsichtlich der ebenfalls pauschal in Rechnung gestellten Kosten von Fr. 1'500.-- für die «Zweitbegutachtung» vom 22. Dezember 2021 (Urk. 9/2) fällt die volle Abgeltung angesichts der bereits vorhandenen Aktenkenntnis, der noch zusätzlich zu studierenden medizinischen Akten von begrenzter Anzahl (Urk.14/98, 14/100, 14/102, 14/106) sowie des Umfangs der Stellungnahme vom 22.”
L'AI a informé l'assuré, après plusieurs rappels, que, en cas d'absenÎ non justifiée aux expertises ordonnées, les frais y afférents pourraient lui être facturés conformément à l'art. 45 al. 3 LPGA.
“Dezember 2019 mittags möglich, der Versicherte erachte aber den dadurch verursachten Stress als gesundheitsgefährdend und unzumutbar. Durch Stress werde nachweislich sein Hirn geschädigt und zudem die Konzentrationsfähigkeit im Hinblick auf die Gerichtsverhandlung beeinträchtigt. Zudem seien ihm alle Kosten zu ersetzen. Er bitte um entsprechende Anpassung des Aufgebots (IVSTA-act. 260). Mit Mahnschreiben vom 5. November 2019 teilte die IVSTA dem Versicherten erneut ihre Einschätzung mit und wies auf die Rechtsfolgen einer Nichteinhaltung der (verschobenen) Begutachtungstermine hin (IVSTA-act. 264): Sollten der Beschwerdeführer oder sein Vertreter nicht bis zum 12. November 2019 die Teilnahme des Beschwerdeführers an der Untersuchung bestätigen, sei die IVSTA gezwungen, die Invalidenrente aufzuheben, und werde eine entsprechende Aufhebungsverfügung erlassen. Sollte der Beschwerdeführer nicht an den Terminen teilnehmen, könnten ihm zusätzlich die damit verbundenen Kosten in Rechnung gestellt werden (Art. 45 Abs. 3 ATSG). Gleichentags versandte die IVSTA ein Schreiben an den Rechtsvertreter als Antwort auf die Eingabe vom 31. Oktober 2019, hielt darin an den Begutachtungen vom 28. November und 3. Dezember 2019 fest, verwies betreffend Forderung nach einer Begutachtung in Orthopädie auf frühere Stellungnahmen und bezüglich der Kostenvergütung auf das mehrfach zugestellte Merkblatt «Vergütung der Reisekosten» (IVSTA-act. 264 f.). Mit vom Rechtsvertreter an die IVSTA weitergeleiteter E-Mail des Versicherten vom 7. November 2019 teilte dieser mit, er könne nicht an den Begutachtungen teilnehmen, weil er am 6. Dezember 2019 einen Gerichtstermin in (...) habe, mit der Reise und der Zeitverschiebung seine Gesundheit gefährde und er sich die Teilnahme an der Begutachtung aus Kostengründen nicht leisten könne. Weiter forderte er wiederum eine Begutachtung in Orthopädie (IVSTA-act. 266). Mit E-Mail vom 12. November 2019 an den Rechtsvertreter hielt die IVSTA an ihrer Beurteilung fest (IVSTA-act. 267). Am 28. November 2019 hielt die IVSTA in einer Telefonnotiz fest, dass der Versicherte nicht an der Begutachtung erschienen sei und die weiteren Termine vom 3.”
Les enquêtes effectuées à l'initiative de l'assuré ou d'un tiers peuvent, sous les conditions énoncées dans la doctrine, être imputées à l'assureur en tant que frais de procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA. Selon la jurisprudenÎ citée, une telle imposition de frais doit toutefois être traitée comme un prononcé accessoire, puisque la question de la nécessité de la mesure prise spontanément est étroitement liée à l'examen au fond du bien-fondé de la prétention.
“Les frais engagés par un assuré (ou un tiers) pour procéder à certaines mesures d'instruction, constituent des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui, le cas échéant, peuvent être mis à la charge de l'assureur (ANNE-SYLVIE DUPONT, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 2018, n° 6 et 12 ss ad art. 45). Par analogie avec la décision sur les frais de justice (GRÉGORY BOVET, Commentaire de la LTF, 3 e éd. 2022, n° 17 ad art. 93 LTF; arrêt 9C_929/2015 du 10 août 2016 consid. 3.2), la décision relative à la prise en charge des mesures indispensables à l'appréciation du cas, doit cependant être qualifiée de prononcé accessoire à la décision incidente. L'entrée en matière immédiate sur ce point s'opposerait au principe selon lequel le Tribunal fédéral ne devrait s'occuper d'une affaire qu'une seule fois (consid. 4 supra); elle impliquerait l'examen de la nécessité de la mesure d'instruction prise spontanément par le recourant qui est intrinsèquement lié à la question de l'appréciation de son état de santé, de sa capacité de travail et de son atteinte à l'intégrité qui fait l'objet du litige sur le fond.”
Citation : LPGA, art. 45, n. 40 Un rapport médical ou d'expert doit être qualifié d'«indispensable» au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA lorsqu'il contribue à la prise de décision relative au droit aux prestations. Tel est notamment le cas lorsque le rapport montre que des examens médicaux complémentaires sont nécessaires, ou lorsqu'il soulève au moins des doutes quant aux appréciations du médecin-conseil ou aux évaluations internes de l'administration.
“45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Art. 78 Abs. 3 IVV sieht vor, dass die Kosten von Abklärungsmassnahmen von der Versicherung getragen werden, wenn die Massnahmen durch die IV-Stelle angeordnet wurden oder, falls es an einer solchen Anordnung fehlt, soweit sie für die Zusprechung von Leistungen unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Eingliederungsmassnahmen bilden. Art. 78 Abs. 3 IVV fasst somit die Voraussetzung für die Übernahme von Kosten für Abklärungsmassnahmen, die der Versicherer nicht angeordnet hat, enger. 7.3.3. Die Unerlässlichkeit einer solchen Massnahme kann vorliegend nicht allein schon darum verneint werden, weil der versicherten Person die strittige Leistung nicht gewährt wird. Bei einem Rückweisungsentscheid wie dem vorliegenden, da über die Leistungen noch gar nicht zu urteilen ist, könnte diese Voraussetzung im Rahmen der eng gefassten Voraussetzung von Art. 78 Abs. 3 IVV nie erfüllt werden. Entscheidend ist darum, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. Vorliegend waren die Ausführungen von J____ sowohl hinsichtlich der Frage möglicher neuropsychologischer Einschränkungen als auch der psychiatrischen Beurteilung der Arbeitsunfähigkeit von Gewicht. Die Berichterstattung von J____ trug vorliegend zur Schlussfolgerung bei, dass die sowohl neurologischen/neuropsychologischen als auch psychiatrischen Einschränkungen der Arbeitsfähigkeit noch der weiteren Abklärung bedürfen, weshalb die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen ist. Somit rechtfertigt es sich, die Beschwerdegegnerin zur Übernahme der Kosten des Berichts von J____ zu verpflichten. Dieser Bericht vom 1. Dezember 2019 umfasst 4,5 Seiten mit rund 200 Zeilen. Die Entschädigung hat sich zu orientieren an der Tarifstruktur für ärztliche Leistungen (abrufbar unter: www.”
“Die Beschwerdegegnerin ist dagegen der Auffassung, dieser Bericht untermauere (noch) keine Verschlechterung des Gesundheitszustandes, die schon bei Erlass der Verfügung vom 5. November 2020 hätte berücksichtigt werden müssen. 6.2. Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Art. 78 Abs. 3 IVV sieht vor, dass die Kosten von Abklärungsmassnahmen von der Versicherung getragen werden, wenn die Massnahmen durch die IV-Stelle angeordnet wurden oder, falls es an einer solchen Anordnung fehlt, soweit sie für die Zusprechung von Leistungen unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Eingliederungsmassnahmen bilden. Entscheidend ist darum, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. 6.3. Dies ist vorliegend zu verneinen. Wohl mag der Bericht vom 3. Dezember 2020 einen Hinweis liefern zur Stützung des Standpunkts der Versicherten, es sei eine seit der Begutachtung durch J____ eingetretene Verschlechterung Ihres Zustandes zu verzeichnen. Nicht erst J____ in seinem Bericht vom 3. Dezember 2020, sondern bereits die Klinik H____ bestätigt in der ebenfalls von J____ signierten Verlaufszusammenfassung vom 27. Juni 2019 (IV-Akte 212 S. 11 ff.) eine solche Verschlechterung sowie eine vollständige Arbeitsunfähigkeit. Dies ist vorliegend für die Rückweisung der Sache jedoch gemäss den vorstehenden Ausführungen (Erw. 4. ff.) nicht ausschlaggebend, weil die Sache nur schon darum zurückzuweisen ist, weil Zweifel am Beweiswert der sich widersprechenden Stellungnahmen des RAD zu den ihm vorgelegten Berichten der Behandler bestehen.”
“Mit seiner Beschwerde beantragt der Beschwerdeführer die Zusprache einer Entschädigung für den Bericht von I____ vom 25. Februar 2021 (AB 198) über CHF 350.-- (Rechnung vom 25. Februar 2021, Beschwerdebeilage 4). Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Entscheidend ist, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. Mit dem Bericht vom 25. Februar 2021 nimmt I____ Stellung zum Gutachten der I____ und hält an seinen Schlussfolgerungen gemäss dem Gutachten vom 30. April 2015 (AB 90) fest. Wohl mag der Bericht vom 25. Februar 2021 Hinweise zu liefern zur Stützung des Standpunkts des Versicherten zur Frage der Unfallkausalität.”
“Dieser Bericht ist für die Beurteilung des Anspruchs in dem Sinne als unerlässlich einzustufen, denn insbesondere damit wurden zumindest geringe Zweifel an den vertrauensärztlichen Einschätzungen begründet (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG; act. G11.1, G17-4, G17.3). Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird in dem Sinne teilweise gutgeheissen, dass der Einspracheentscheid vom 28. Oktober 2021 aufgehoben und die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückgewiesen wird, damit diese, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Leistungsansprüche der Beschwerdeführerin ab 22. Juli 2021 neu verfügt. Es werden keine Gerichtskosten erhoben. Die Beschwerdegegnerin hat der Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung von Fr. 5'000.- (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu bezahlen.”
Citation : LPGA art. 45 n. 39 Si les rapports et expertises médicaux figurant au dossier ne suffisent pas pour apprécier le droit, il peut être nécessaire de faire procéder à une expertise pluridisciplinaire ou bidisciplinaire. Dans les décisions mentionnées, il a été jugé, en se fondant sur l'art. 45 al. 1 LPGA, que l'assureur était tenu aux frais lorsque de telles expertises étaient indispensables à l'appréciation du droit.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 17. Oktober 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich sei. Das Gutachten der SMAB AG vom 25. Dezember 2016, auf welches sich die IV-Stelle in der angefochtenen Rentenverfügung abstützte, erwies sich als nicht genügend beweiskräftig, um darauf abstellen zu können. Auch die übrigen bei den Akten liegenden medizinischen Berichte bildeten keine verlässliche Entscheidungsgrundlage. Demnach wies das Verwaltungsverfahren Untersuchungsmängel auf, welche die Einholung eines polydisziplinären Gutachtens bei der MEDAS notwendig machte.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 24. September 2020 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich sei. Das Gutachten der ABI vom 13. August 2018 samt Ergänzung vom 3. September 2018, auf welches sich die IV-Stelle bei ihrer befristeten Rentenzusprache abstützte, erwies sich als nicht genügend beweiskräftig, um darauf abstellen zu können. Auch die übrigen bei den Akten liegenden medizinischen Berichte bildeten keine verlässliche Entscheidungsgrundlage. Demnach wies das Verwaltungsverfahren Untersuchungsmängel auf, welche die Einholung eines bidisziplinären Gutachtens notwendig machte.”
Les éléments d'observation ne suffisent pas à établir une simulation délibérée et, partant, les conditions d'une imposition des frais au sens de l'art. 45 al. 4 LPGA; malgré certaines discordances, ces éléments n'autorisent pas à reprocher une tromperie consciente.
“Eine weitere Voraussetzung für die Kostenauflage stellt es dar, dass durch die Observation festgestellt werden kann, dass ein massgebender unrechtmässiger Leistungsbezug in Frage steht (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 59 f. zu Art. 45). Ob Art. 45 Abs. 4 in Verbindung mit Art. 82a ATSG als gesetzliche Grundlage vorliegend herangezogen werden kann, nachdem im Zeitpunkt der Observation und des Verfügungserlasses vom 7. August 2020 diese Bestimmung noch nicht in Kraft war, bei Beschwerdeerhebung am 14. Januar 2022 indes schon, kann dahingestellt bleiben. Der Beschwerdeführerin kann nicht hinlänglich unterstellt werden, sie hätte der Beschwerdegegnerin oder den behandelnden Ärzten wissentlich unwahre Angaben in Bezug auf ihren Gesundheitszustand resp. ihre Leistungsfähigkeit zur Erwirkung von Versicherungsleistungen gemacht. Zwar zeigt sich durch das Observationsmaterial eine gewisse Diskrepanz zwischen den geschilderten Einschränkungen und dem medizinisch-theoretisch tatsächlich Zumutbaren; der Vorwurf einer bewussten Simulation ginge aber zu weit. Entsprechend sind die Voraussetzungen zur Anwendbarkeit von Art. 45 Abs. 4 ATSG nicht erfüllt und eine andere gesetzliche Grundlage zur Auferlegung von Observationskosten nicht ersichtlich, womit eine Rückerstattung/Verrechnung der Observationskosten nicht statthaft ist. Die Beschwerde ist in diesem Punkt folglich gutzuheissen. Ausgehend von einer 100%-igen Arbeitsfähigkeit in einer adaptierten Tätigkeit spätestens ab dem 12. Dezember 2019 ist der Invaliditätsgrad zu ermitteln. Zwar wird im Beschwerdeverfahren ein Rentenanspruch nicht ausdrücklich beantragt und auch die Höhe der Integritätsentschädigung nicht explizit moniert. Nachdem der Zeitpunkt des medizinischen Endzustands aber bestritten war und zu diesem Zeitpunkt die Renten- und Integritätsentschädigung zu prüfen ist, rechtfertigen sich Ausführungen per Fallabschluss auch zu diesen Punkten. Für die Bestimmung des Invaliditätsgrads wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte (sog.”
Des situations concrètes sont reconnues dans lesquelles l'administration peut, en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA, être tenue de prendre en charge les frais d'une expertise judiciaire. Il s'agit notamment d'un contraste manifeste entre des avis médicaux consignés au dossier, sans que l'administration ne l'ait réfuté par des arguments objectivement fondés ; du fait que l'administration laisse sans réponse des aspects nécessaires à l'appréciation médicale ; ainsi que du recours à une expertise (p. ex. expertise administrative/IME) qui ne remplit pas les conditions d'une base d'appréciation médicale juridiquement suffisante. Dans de telles configurations, une expertise judiciaire peut s'avérer nécessaire et l'administration peut être tenue de prendre en charge les frais.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 352 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 502 E.”
“im Verfahren IV 2017/165) für die Erstellung des Privatgutachtens durch Dr. C.___ (IV-act. 145-7 ff. im Verfahren IV 2017/165) aufzuerlegen. Insbesondere auch die Beurteilung durch Dr. C.___ führte zu konkreten Indizien (vgl. beispielsweise die Ausführungen zum "Leistungsknick") gegen die Zuverlässigkeit der IME-Expertise bzw. dazu, dass jenem Administrativgutachten kein genügender Beweiswert beigemessen werden konnte und ein Gerichtsgutachten anzuordnen war. Das Parteigutachten war demnach für die Beurteilung der Anspruchsberechtigung jedenfalls verwendbar (vgl. dazu Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N 31 zu Art. 45) und die Kosten dafür sind ebenfalls gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen. Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. An die Gerichtsgebühr von Fr. 1'000.-- hat die Beschwerdegegnerin einen Anteil von Fr. 600.-- und der Beschwerdeführer von Fr. 400.-- zu bezahlen. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird dem Beschwerdeführer im Umfang von Fr. 400.-- daran angerechnet und im Umfang von Fr. 200.-- zurückerstattet. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung von Fr. 3‘500.-- (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 10'559.91 zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer die Kosten für die Beurteilung von Dr. med. C.___ von Fr. 1'500.-- zu ersetzen.”
“entsprechend auch den Entscheid des Versicherungsgerichts vom 22. Februar 2019, IV 2016/327, E. 5.2 ff.). Zu klären bleibt, wer die Kosten des Gerichtsgutachtens zu tragen hat. Nachdem konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der IME-Expertise sprachen, erfüllte diese die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht. In diesem Sinne mangelte es an der genügenden Abklärung des Gesundheitszustands des Beschwerdeführers durch die Beschwerdegegnerin. Das Gerichtsgutachten von Dr. B.___ hat sich für die Beurteilung des Sachverhalts im kantonalen und bundesgerichtlichen Beschwerdeverfahren als notwendiger Teil der Sachverhaltsgrundlage erwiesen, auch wenn letztlich mangels Erfüllens der Mindestbeitragszeit kein Rentenanspruch des Beschwerdeführers resultiert. Das Gerichtsgutachten war überdies zur Beurteilung der versicherungsmässigen Voraussetzungen von entscheidender Relevanz. Damit hat die Beschwerdegegnerin die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 10'559.91 (act. G 34 im Verfahren IV 2017/165) in Anwendung von Art. 45 Abs. 1 ATSG zu tragen (BGE 143 V 269). Der Beschwerdeführer lässt weiter beantragen, der Beschwerdegegnerin seien die ihm entstandenen Kosten im Umfang von Fr. 1'500.-- (act. G”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; vgl.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (BGE 125 V 351 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 496 E.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 496 E.”
“Art. 43 Abs. 1 ATSG schreibt vor, dass der Versicherungsträger die notwendigen Abklärungen von Amtes wegen vornimmt. Laut Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt er die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruches unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2). Mit BGE 139 V 496 E. 4.4 hat das Bundesgericht für den Bereich der Invalidenversicherung Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage zu berücksichtigen sind, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können. Dies ist namentlich der Fall, wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation auf eine Expertise abgestellt hat, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfüllt. Diese Kriterien sind auch im Bereich der Unfallversicherung anzuwenden (BGE 140 V 70 E. 6; Urteil des Bundesgerichts 8C_64/2019 vom 27. November 2019 E. 8.1 mit Hinweisen). Für die Beurteilung ihrer Leistungspflicht im Rentenrevisionsverfahren stellte die SWICA auf das Gutachten des Orthopäden Dr.”
Citation : LPGA art. 45 ch. 36 Les dépenses d'un assuré (ou de tiers) pour certaines mesures d'éclaircissement sont considérées comme des frais de procédure et peuvent être imputées à l'organe d'assuranÎ si ces mesures étaient indispensables à l'évaluation du droit à une prestation. Une telle décision sur les frais doit être qualifiée de décision accessoire à une décision provisionnelle.
“Les frais engagés par un assuré (ou un tiers) pour procéder à certaines mesures d'instruction, constituent des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui, le cas échéant, peuvent être mis à la charge de l'assureur (ANNE-SYLVIE DUPONT, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 2018, n° 6 et 12 ss ad art. 45). Par analogie avec la décision sur les frais de justice (GRÉGORY BOVET, Commentaire de la LTF, 3 e éd. 2022, n° 17 ad art. 93 LTF; arrêt 9C_929/2015 du 10 août 2016 consid. 3.2), la décision relative à la prise en charge des mesures indispensables à l'appréciation du cas, doit cependant être qualifiée de prononcé accessoire à la décision incidente. L'entrée en matière immédiate sur ce point s'opposerait au principe selon lequel le Tribunal fédéral ne devrait s'occuper d'une affaire qu'une seule fois (consid. 4 supra); elle impliquerait l'examen de la nécessité de la mesure d'instruction prise spontanément par le recourant qui est intrinsèquement lié à la question de l'appréciation de son état de santé, de sa capacité de travail et de son atteinte à l'intégrité qui fait l'objet du litige sur le fond.”
Citation : LPGA art. 45 n. 35 Les manquements ou omissions du représentant juridique mandaté par l'assuré peuvent être imputés à l'assuré.
“Die IV-Stelle macht geltend, die Vorinstanz habe Art. 45 Abs. 3 ATSG verletzt, indem sie hinsichtlich der Voraussetzung des schuldhaften Verhaltens einen zu strengen Massstab angewendet habe. Das schuldhafte, zumindest fahrlässige, Verhalten des Beschwerdegegners liege darin, dass dieser trotz wiederholter Abmahnungen seiner Mitwirkungspflicht nicht nachgekommen sei. Dabei seien die Unterlassungen des Rechtsvertreters dem Beschwerdegegner anzurechnen.”
“Die IV-Stelle macht geltend, die Vorinstanz habe Art. 45 Abs. 3 ATSG verletzt, indem sie hinsichtlich der Voraussetzung des schuldhaften Verhaltens einen zu strengen Massstab angewendet habe. Das schuldhafte, zumindest fahrlässige, Verhalten des Beschwerdegegners liege darin, dass dieser trotz wiederholter Abmahnungen seiner Mitwirkungspflicht nicht nachgekommen sei. Dabei seien die Unterlassungen des Rechtsvertreters dem Beschwerdegegner anzurechnen.”
“Die IV-Stelle macht geltend, die Vorinstanz habe Art. 45 Abs. 3 ATSG verletzt, indem sie hinsichtlich der Voraussetzung des schuldhaften Verhaltens einen zu strengen Massstab angewendet habe. Das schuldhafte, zumindest fahrlässige, Verhalten des Beschwerdegegners liege darin, dass dieser trotz wiederholter Abmahnungen seiner Mitwirkungspflicht nicht nachgekommen sei. Dabei seien die Unterlassungen des Rechtsvertreters dem Beschwerdegegner anzurechnen.”
LPGA art. 45 ch. 34 Les frais non justificatifs peuvent être fixés forfaitairement par le tribunal. Une indemnité de partie en faveur d'une partie gagnante non représentée n'est accordée que sous des conditions strictes (p. ex. affaire complexe avì une forte valeur litigieuse et une charge de travail exceptionnelle).
“Die Versicherte beantragte eine Parteientschädigung, insbesondere für die Kosten der Arztzeugnisse im Rahmen des Invalidenversicherungsverfahrens (Urk. 1 S. 7). Eine obsiegende unvertretene Partei hat rechtsprechungsgemäss nur dann Anspruch auf eine Parteientschädigung, wenn es sich um eine komplizierte Sache mit hohem Streitwert handelt und die Interessenwahrung einen hohen Arbeitsaufwand notwendig macht, der den Rahmen dessen überschreitet, was üblicher- und zumutbarerweise zur Besorgung der persönlichen Angelegenheiten erforderlich ist (BGE 127 V 205 E. 4b). Der Arbeitsaufwand der Mutter der Versicherten hat den Rahmen dessen nicht überschritten, was die Einzelne üblicher- und zumutbarerweise nebenbei zur Besorgung der persönlichen Angelegenheiten auf sich zu nehmen hat, weshalb hiefür eine Entschädigung ausser Acht fällt. Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten für Massnahmen unter anderem dann zu übernehmen, wenn sie für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. auch Art. 78 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung, IVV; BGE 115 V 62 E. 5; Ueli Kieser, ATSGKommentar, 4. Auflage, Zürich 2020, Rz. 30 zu Art. 45). Das Gericht hat massgeblich auf die seitens der Versicherten eingeholten Berichte von Dr. D.___ vom 4. Juni 2020 (Urk. 3/1a) und von Dr. B.___ (Urk. 6/30) abgestellt, während dem Bericht der G.___ (Urk. 3/6) keine entscheidwesentliche Bedeutung zukam. Die Beschwerdegegnerin hat die entsprechenden Kosten daher im Rahmen der Parteientschädigung zu entgelten. Die Mutter der Beschwerdeführerin hat die Kosten nicht belegt, weshalb sie von Amtes wegen auf Fr. 300.-- festzusetzen sind. Das Gericht erkennt:”
Un rapport médical justifie la prise en charge des frais visée à l'art. 45 al. 1 LPGA dès qu'il permet de conclure que des examens médicaux complémentaires sont indispensables pour apprécier le droit à la prestation.
“45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Art. 78 Abs. 3 IVV sieht vor, dass die Kosten von Abklärungsmassnahmen von der Versicherung getragen werden, wenn die Massnahmen durch die IV-Stelle angeordnet wurden oder, falls es an einer solchen Anordnung fehlt, soweit sie für die Zusprechung von Leistungen unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Eingliederungsmassnahmen bilden. Art. 78 Abs. 3 IVV fasst somit die Voraussetzung für die Übernahme von Kosten für Abklärungsmassnahmen, die der Versicherer nicht angeordnet hat, enger. 7.3.3. Die Unerlässlichkeit einer solchen Massnahme kann vorliegend nicht allein schon darum verneint werden, weil der versicherten Person die strittige Leistung nicht gewährt wird. Bei einem Rückweisungsentscheid wie dem vorliegenden, da über die Leistungen noch gar nicht zu urteilen ist, könnte diese Voraussetzung im Rahmen der eng gefassten Voraussetzung von Art. 78 Abs. 3 IVV nie erfüllt werden. Entscheidend ist darum, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. Vorliegend waren die Ausführungen von J____ sowohl hinsichtlich der Frage möglicher neuropsychologischer Einschränkungen als auch der psychiatrischen Beurteilung der Arbeitsunfähigkeit von Gewicht. Die Berichterstattung von J____ trug vorliegend zur Schlussfolgerung bei, dass die sowohl neurologischen/neuropsychologischen als auch psychiatrischen Einschränkungen der Arbeitsfähigkeit noch der weiteren Abklärung bedürfen, weshalb die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen ist. Somit rechtfertigt es sich, die Beschwerdegegnerin zur Übernahme der Kosten des Berichts von J____ zu verpflichten. Dieser Bericht vom 1. Dezember 2019 umfasst 4,5 Seiten mit rund 200 Zeilen. Die Entschädigung hat sich zu orientieren an der Tarifstruktur für ärztliche Leistungen (abrufbar unter: www.”
“Das Sozialversicherungsgericht spricht im Sinne einer Richtlinie - in durchschnittlichen Fällen mit doppeltem Schriftenwechsel - bei vollem Obsiegen im Falle einer qualifizierten Rechtsvertretung eine Parteientschädigung von CHF 3'000.-- (inklusive Auslagen) zuzüglich Mehrwertsteuer zu. Im vorliegenden Fall ist in Anbetracht der sich stellenden Sachverhalts- und Rechtsfragen insgesamt von einem durchschnittlichen Fall auszugehen. Daher ist eine Parteientschädigung von CHF 3'000.-- (inklusive Auslagen) zuzüglich Mehrwertsteuer (7.7%) zuzusprechen. 6. 6.1. Die Beschwerdeführerin beantragt gestützt auf Art. 78 Abs. 3 IVV, es seien J____ die Kosten für die Erstellung seines Arztberichts vom 3. Dezember 2020 (Beschwerdebeilage 6) zu vergüten. Die Beschwerdeführerin will mit diesem Bericht dartun, dass sich die gesundheitliche Situation bereits ab 2018, d.h. nach der Begutachtung durch E____, verschlechtert habe. Die Beschwerdegegnerin ist dagegen der Auffassung, dieser Bericht untermauere (noch) keine Verschlechterung des Gesundheitszustandes, die schon bei Erlass der Verfügung vom 5. November 2020 hätte berücksichtigt werden müssen. 6.2. Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Art. 78 Abs. 3 IVV sieht vor, dass die Kosten von Abklärungsmassnahmen von der Versicherung getragen werden, wenn die Massnahmen durch die IV-Stelle angeordnet wurden oder, falls es an einer solchen Anordnung fehlt, soweit sie für die Zusprechung von Leistungen unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Eingliederungsmassnahmen bilden. Entscheidend ist darum, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf.”
LPGA art. 45 n. 32 L'institution d'assuranÎ prend en charge les frais des investigations lorsqu'elle a ordonné les mesures. Si elle ne les a pas ordonnées, elle assume néanmoins ces coûts lorsque les investigations étaient indispensables à l'appréciation du droit à des prestations ou lorsqu'elles font partie de prestations attribuées a posteriori. La jurisprudenÎ a notamment qualifié d'indispensables les cas où des expertises complémentaires se sont avérées nécessaires parÎ que l'état du dossier n'autorisait pas une décision, ou ceux où une prise de position a suscité des doutes sérieux quant aux évaluations des médecins-conseils.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 7. November 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es entschied deshalb, den Fall auszustellen und mit ergänzenden Fragen an die Administrativgutachter Dres. C.____ und D.____ zu gelangen. Die Experten ergänzten in der Folge mit Berichten vom 29. April 2020 und 26. Juni 2020 ihr Administrativgutachten vom 1./8. Juni”
“Dieser Bericht ist für die Beurteilung des Anspruchs in dem Sinne als unerlässlich einzustufen, denn insbesondere damit wurden zumindest geringe Zweifel an den vertrauensärztlichen Einschätzungen begründet (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG; act. G11.1, G17-4, G17.3). Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird in dem Sinne teilweise gutgeheissen, dass der Einspracheentscheid vom 28. Oktober 2021 aufgehoben und die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückgewiesen wird, damit diese, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Leistungsansprüche der Beschwerdeführerin ab 22. Juli 2021 neu verfügt. Es werden keine Gerichtskosten erhoben. Die Beschwerdegegnerin hat der Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung von Fr. 5'000.- (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu bezahlen.”
“Aufgrund vorstehender Erwägungen ist nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nachgewiesen, dass per 25. Mai 2022 bereits keine Operationsfolgen mehr vorlagen. Die Beschwerdegegnerin hat über dieses Datum hinaus für die Schulterproblematik links aufzukommen und insbesondere Taggelder zu leisten sowie die Kosten der Heilbehandlung zu tragen. Gemäss Angaben des Beschwerdeführers nahm er die Arbeit (abweichend vom ärztlichen, bis 16. Juli 2022 ausgestellten Arbeitsunfähigkeitsattest [Suva-act. 34-4]) am 4. Juli 2022 wieder auf (act. G1). Aus den Akten lässt sich jedoch nicht abschliessend entnehmen, wie lange er sich in medizinischer Behandlung befand. Die Beschwerdegegnerin wird diesbezüglich weitere Abklärungen tätigen, gestützt darauf den Zeitpunkt der Leistungseinstellung neu festlegen und die weiteren Ansprüche des Beschwerdeführers beurteilen müssen. Der Beschwerdeführer beantragt weiter, es seien ihm die Kosten der Stellungnahme von Dr. F.___ vom 10. März 2023 in der Höhe von EUR 400.-- zurückzuerstatten (act. G8, vgl. act. G8.2). Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine solchen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Die Stellungnahme von Dr. F.___ hat sich für die Beurteilung des Leistungsanspruchs des Beschwerdeführers insofern als notwendig erwiesen, als sie erhebliche Zweifel an der Beurteilung von Dr. G.___ erweckte und auf diese abgestellt wird. Damit hat die Beschwerdegegnerin die Kosten der Stellungnahme von Dr. F.___ in der Höhe von EUR 400.-- zu tragen. Im Sinne der vorstehenden Erwägungen ist die Beschwerde unter Aufhebung des angefochtenen Einspracheentscheids vom 20. Dezember 2022 insofern gutzuheissen, als die Beschwerdegegnerin zu verpflichten ist, über den 25. Mai 2022 hinaus für die Folgen des Unfalls vom 18. Januar 2022 aufzukommen. Die Sache ist zur Prüfung und Ausrichtung der geschuldeten Leistungen an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen.”
Citation : LPGA art. 45 n. 31 L'organe d'assuranÎ prend en charge les coûts des investigations lorsqu'il a ordonné la mesure. Lorsqu'il ne l'a pas ordonnée, il ne supporte les coûts que si la mesure était indispensable pour l'appréciation du droit aux prestations ou est devenue partie des prestations attribuées par la suite. Il convient de noter que l'art. 45 al. 1 ne concerne que les investigations ; un traitement purement médical, dans le cadre de l'obligation imposée de réduire le dommage, n'entraîne, selon la jurisprudenÎ citée, aucune prise en charge des coûts par l'offiÎ de l'AI.
“Die obsiegende Beschwerde führende Person hat Anspruch auf Ersatz der Parteikosten (Art. 61 lit. g ATSG). Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG).”
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2; Urteil 9C_567/2015 vom 13. April 2016 E. 7; vgl. auch Urteil 9C_764/2014 vom 21. Juli 2015 E. 3.2.2 [zu Art. 78 Abs. 3 IVV]).”
“Entscheidend dafür ist der Charakter der vier- bis sechswöchigen psychosomatischen Behandlung. Bei der Aufforderung der IV-Stelle an eine versicherte Person zur Durchführung einer medizinischen Behandlung im Sinne einer Schadenminderungspflicht handelt es sich nicht um eine rechtlich erzwingbare Pflicht, sondern um eine sozialversicherungsrechtliche Last, deren Erfüllung die Voraussetzung der Entstehung oder des Fortbestandes eines Rentenanspruches ist, weshalb dafür keine Verfügungspflicht besteht (BGE 146 I 62 E. 5.4.2, Urteile des Bundesgerichts 8C_510/2011 vom 17. Oktober 2012 E. 3 und 9C_816/2008 vom 12. März 2009 E. 3). Die Kostenübernahme einer Massnahme betreffend einer auferlegten Schadenminderungspflicht ist denn im Invalidenversicherungsrecht auch nicht vorgesehen. Anders verhielte es sich für den Fall, dass es sich bei der der vier- bis sechswöchigen psychosomatischen Behandlung um eine Abklärungsmassnahme im Sinne von Art. 43 ATSG handelte, wovon die Beschwerdeführerin ausgeht (E. 2.2). Diesfalls hätte die Beschwerdegegnerin die Kosten zu übernehmen (Art. 45 Abs. 1 ATSG) und entsprechend bestünde eine Verfügungspflicht.”
RéférenÎ: LPGA art. 45 ch. 30 Même si l'organisme d'assuranÎ n'a pas ordonné administrativement l'expertise, les frais d'une expertise ordonnée par le tribunal ou jugée nécessaire par celui-ci peuvent être imputés à l'assureur lorsque cela s'impose pour préserver l'équité de la procédure. Pour apprécier si les frais administratifs doivent être mis à la charge de l'assureur, il convient de tenir compte des critères développés par le Tribunal fédéral dans l'ATF 137 V 210 et des motifs de précision exposés dans l'ATF 139 V 496.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
“Demgemäss ist die gegen die Verfügung vom 18. Dezember 2020 erhobene Beschwerde gutzuheissen. 6.1 Es verbleibt, über die Kosten zu befinden. Gemäss Art. 69 Abs. 1bis IVG ist das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten um die Bewilligung oder die Verweigerung von IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt. Bei Fällen wie dem vorliegenden, in denen ein durchschnittlicher Verfahrensaufwand entstanden ist, setzt das Gericht die Verfahrenskosten in Berücksichtigung des bundesrechtlichen Kostenrahmens einheitlich auf Fr. 800.-- fest. Nach § 20 Abs. 3 VPO werden die Verfahrenskosten in der Regel der unterliegenden Partei in angemessenem Ausmass auferlegt. Vorliegend ist die IV-Stelle unterliegende Partei, weshalb die Verfahrenskosten ihr aufzuerlegen sind. Der Beschwerdeführerin wird der bereits geleistete Kostenvorschuss in Höhe von Fr. 800.-- zurückerstattet. 6.2. Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Vorliegend ist das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 6. Januar 2022 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich ist.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in den Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung dem Versicherer aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 26. Januar 2023 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war (oben, Erwägung 4.”
LPGA art. 45 n. 29 Les expertises MEDAS ordonnées par le tribunal ou que celui-ci estime nécessaires peuvent voir leurs frais imputés au payeur des prestations ou aux offices de l'AI conformément à l'art. 45 al. 1 LPGA. Le Tribunal fédéral l'a confirmé au motif du respect de l'équité procédurale (voir ATF 137 V 210 et les précisions ultérieures).
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildeten. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahmen an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 25. Juli 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es kann in dieser Hinsicht vollumfänglich auf die Erwägungen im Beschluss des Kantonsgerichts vom 25.”
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildeten. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahmen an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 20. August 2020 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es kann in dieser Hinsicht vollumfänglich auf die Erwägungen im Beschluss des Kantonsgerichts vom 20.”
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildeten. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahmen an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (das soeben zitierte Urteil E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 18. Februar 2021 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es kann in dieser Hinsicht vollumfänglich auf die Erwägungen im Beschluss des Kantonsgerichts vom 18.”
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildeten. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahmen an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (das soeben zitierte Urteil E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 17. März 2022 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es kann in dieser Hinsicht vollumfänglich auf die Erwägungen im Beschluss des Kantonsgerichts vom 17.”
“Im Zusammenhang mit den Kosten für die gerichtliche Begutachtung ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildeten. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahmen an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen MEDAS-Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (das soeben zitierte Urteil E. 4.4.2). Vorliegend war das Kantonsgericht anlässlich seiner Urteilsberatung vom 23. Juni 2022 zum Ergebnis gelangt, dass ein Sachentscheid gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es kann in dieser Hinsicht vollumfänglich auf die Erwägungen im Beschluss des Kantonsgerichts vom 23.”
“Begründet wurde diese Erkenntnis damit, dass nach Art. 43 Abs. 1 ATSG der Versicherungsträger die notwendigen Abklärungen von Amtes wegen vorzunehmen hat. Lagert er diese Aufgabe - zulässigerweise - an externe Abklärungsstellen aus, so hat er sicherzustellen, dass er von den beauftragten Stellen alle entscheiderheblichen Angaben in der erforderlichen Qualität erhält (vgl. BGE 137 V 210 E. 3.2). Laut Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruches unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2). In BGE 137 V 210 E. 4.4.2 ist das Bundesgericht vor diesem Hintergrund zum Schluss gelangt, dass in Fällen, in welchen zur Durchführung einer vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Verfahrensfairness entfällt, die nach tarifvertraglicher Regelung berechneten Kosten einer Begutachtung der MEDAS dem Versicherungsträger auferlegt werden können. Die Vergütung der Kosten von MEDAS-Abklärungen als Gerichtsgutachten durch den Versicherungsträger sei mit Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar. Mit dem in BGE 139 V 496 publizierten Urteil 9C_801/2012 vom 28. Oktober 2013 wurde diese nach Gesetz und Rechtsprechung geltende Regelung dahingehend präzisiert (E.”
LPGA art. 45 n. 28 Les frais d'une expertise demandée par l'assuré sont pris en charge par l'assureur uniquement si la situation médicale ne peut être établie de manière concluante qu'à la suite du nouvel élément d'examen produit et que l'on peut reprocher à l'assureur une violation de son devoir d'éclaircissement suffisant des faits. En l'absenÎ d'une telle violation, les frais restent à la charge de l'assuré.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Kosten eines von der versicherten Person selbst veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Versicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Das von der Beschwerdeführerin eingereichte Kurzgutachten von PD Dr. med. G.________ vom 4. August 2022 (BB 7) war im vorliegenden Verfahren für die Beurteilung nicht massgebend und der Beschwerdegegnerin ist denn auch keine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes vorzuwerfen, womit die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin die diesbezüglichen Kosten (vgl. BB 8) nicht zu ersetzen hat. Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen. Es werden weder Verfahrenskosten erhoben noch wird eine Parteientschädigung zugesprochen.”
LPGA art. 45 n. 27 Les expertises privées peuvent être remboursées par l'assureur, même si elles n'ont pas directement apporté les éclaircissements recherchés, pour autant qu'elles aient conduit à des investigations complémentaires qui n'auraient pas été engagées sans l'expertise et qui étaient nécessaires à l'examen du droit.
“Un tel refus d’indemniser le recourant pour des frais d’expertise privée, alors que le recourant avait, sous la plume de son mandataire, expressément sollicité le remboursement de ces frais dans sa détermination du 21 février 2024 (dossier AI, p. 1504), constitue une décision négatoire au sens de l’art. 5 al. 1 let. c de la loi fédérale du 20 décembre 1968 de la loi fédérale sur la procédure administrative; PA; RS 172.021). Ce refus aurait donc dû faire l’objet d’une décision formelle, conformément à l’art. 49 al. 1 LPGA qui impose à l’assureur de rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l’intéressé n’est pas d’accord. Il aurait du reste été opportun d’intégrer cette décision formelle sur les frais à la décision rendue le même jour sur le droit aux prestations. Par économie de procédure, il se justifie de considérer le courrier séparé du 11 juillet 2024 comme une décision et de traiter la contestation y relative du recourant dans le présent arrêt. 3.2. Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures (1ère phrase); à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement (2ème phrase). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c; arrêt TF 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 consid. 6.2). L'imputation des frais d'un rapport médical à l'administration ne dépend pas de la question de savoir si ledit rapport a effectivement permis de fournir les éclaircissements attendus par l'instance précédente. Il peut suffire qu'il donne lieu à des investigations supplémentaires qui n'auraient pas été ordonnées en son absence (arrêt TF 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 consid. 6.2 et les références citées). Sur cette base, il s’agit d’examiner si le rapport requis par le recourant auprès du Dr G.”
RéférenÎ : LPGA art. 45 n. 26 En cas de réponses manifestement et flagrant contraires à la vérité adressées à l'expert (p. ex. omission de faits pertinents tels que des tentatives de travail infructueuses), la partie peut être tenue responsable des frais d'une expertise complémentaire. Dans la décision citée, une telle imposition de frais a été ordonnée en vertu de l'art. 45 al. 3 LPGA ; l'instanÎ inférieure a toutefois invoqué la norme sans exposer en détail l'ensemble des conditions requises et a par ailleurs envisagé le droit cantonal en matière de frais comme fondement alternatif.
“Die Vorinstanz auferlegte der IV-Stelle die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-, obschon diese im kantonalen Verfahren insofern vollständig obsiegt hat, als das kantonale Gericht die Verfügung der IV-Stelle vom 11. August 2020 zu Ungunsten der Beschwerdeführerin abgeändert hat. Sie begründete dies damit, dass die IV-Stelle den Sachverhalt ungenügend abgeklärt habe. Sodann verpflichtete sie die IV-Stelle - wohl aus demselben Grund - dazu, der Beschwerdeführerin eine (reduzierte) Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 4'000.- auszurichten. Die Reduktion begründete sie damit, dass für Abklärungen, die einzig durch das widersprüchliche Verhalten der Beschwerdeführerin und insbesondere das Verschweigen relevanter Informationen gegenüber dem Gutachter verursacht würden, keine Entschädigung geschuldet sei. Die Kosten der ergänzenden Stellungnahme des Gerichtsgutachters vom 12. Januar 2023 auferlegte die Vorinstanz ferner gestützt auf Art. 45 Abs. 3 ATSG der Beschwerdeführerin, da diese die Fragen des Gutachters in offensichtlicher und eklatanter Verletzung der Mitwirkungspflicht wahrheitswidrig beantwortet habe.”
“Die Vorinstanz stützt die Kostenauferlegung direkt auf Art. 45 Abs. 3 ATSG, ohne aufzuzeigen, inwiefern die Voraussetzungen dafür erfüllt sind ("trotz Aufforderung und Androhung der Folgen", "in unentschuldbarer Weise"). Wie es sich damit verhält, kann offen bleiben. Denn das kantonale Gericht hat auch erwogen, dass es sich bei den Kosten für die ergänzende gutachterliche Stellungnahme um vermeidbare Kosten handle, welche allein die Beschwerdeführerin durch ihr Verhalten verursacht habe. Damit hat sie implizit § 23 Abs. 3 des Gesetzes über den Rechtsschutz in Verwaltungssachen des Kantons Zug (VRG/ZG) angewendet. Danach sind die von einer Partei unnötigerweise verursachten Kosten ihr ohne Rücksicht auf den Ausgang des Verfahrens allein aufzuerlegen. Dass die Vorinstanz kantonales Recht im Ergebnis willkürlich angewendet haben soll, ist nicht ersichtlich. So ist unbestritten, dass die Beschwerdeführerin die drei gescheiterten Arbeitsversuche im Jahr 2021 dem Gutachter verschwiegen hat. Sie gab an, zuletzt bis April 2019 im Rahmen eines von der Invalidenversicherung unterstützten Arbeitsversuchs tätig gewesen zu sein.”
LPGA art. 45 ch. 25 Expertises complémentaires ou ultérieures dans la procédure de recours : le tribunal peut imputer à l'organisme d'assuranÎ les frais des expertises complémentaires ou déposées ultérieurement lorsqu'il estime que des investigations supplémentaires étaient indispensables pour l'appréciation du droit en cause ou que la procédure administrative présentait des lacunes d'instruction.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 6. Juni 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Es entschied deshalb, den Fall auszustellen und die Administrativgutachterin Prof. Dr. D.____ zu bitten, ihre Feststellung, wonach sich bei der Explorandin anlässlich der Begutachtung "erhebliche Inkonsistenzen" gezeigt hätten, einlässlicher zu begründen. Die Expertin ergänzte in der Folge mit Bericht vom 29. April 2020 ihr Administrativgutachten vom 29.September”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend stellte das Gericht mit Verfügung vom 12. Juni 2020 fest, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich sei. Die Beurteilungen von Dr. Dr. C.____, auf welche sich die Avenir in der angefochtenen Verfügung vom 26. März 2019 bzw. im Einspracheentscheid vom 20. November 2019 abstützte, erwiesen sich als nicht genügend beweiskräftig, um die Frage der Wirksamkeit der strittigen Behandlung bei Dr. B.____ rechtsgenüglich zu beantworten. Auch die übrigen bei den Akten liegenden medizinischen Berichte bildeten keine verlässliche Entscheidungsgrundlage. Demnach wies das Verwaltungsverfahren Untersuchungsmängel auf, welche die Einholung eines Gutachtens bei Dr.”
“April 2019 (Eingangsdatum) unter Hinweis auf psychische Beschwerden bei der Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, IV-Stelle, zum Leistungsbezug an (Urk. 11/8). Die IVStelle tätigte daraufhin beruflich-erwerbliche sowie medizinische Abklärungen und zog die Akten des Krankentaggeldversicherers Elipslife, Elips Versicherungen AG, bei (Urk. 11/28). Am 21. August 2020 wurde der Versicherten mittels Vorbescheid die Abweisung des Leistungsbegehrens in Aussicht gestellt (Urk. 11/32). Nach erhobenem Einwand (Urk. 11/49) wurden weitere Abklärungen getätigt und schliesslich mit Verfügung vom 8. Juni 2021 ein Anspruch auf IV-Leistungen verneint (Urk. 2 = Urk. 11/69). 2. Dagegen erhob die Versicherte mit Eingabe vom 9. Juli 2021 Beschwerde beim Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und beantragte, es sei die angefochtene Verfügung vom 8. Juni 2021 aufzuheben und die Sache zur Vornahme weiterer Abklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen. Zudem seien die Kosten des – noch nachzureichenden – medizinischen Verlaufsberichtes von med. pract. Y.___, Fachärztin FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, in Anwendung von Art. 45 Abs. 1 ATSG der IV-Stelle aufzuerlegen (Urk. 1 S. 1). Am 14. Juli 2021 reichte die Beschwerdeführerin den angekündigten Verlaufsbericht ein (Urk. 7, 8). Mit Beschwerdeantwort vom 10. September 2021 beantragte die Beschwerdegegnerin die Abweisung der Beschwerde (Urk. 10), was der Beschwerdeführerin mit Verfügung vom 14. September 2021 angezeigt wurde (Urk. 12). Am 8. April 2022 legte die Beschwerdeführerin einen weiteren Bericht des Kantonsspitals Z.___ auf (Urk. 13 und14). Das Gericht zieht in”
Réf. : LPGA art. 45 n. 24 Les rapports d'expertise produits par une partie ne sont pas remplacés en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA lorsqu'ils sont inutiles pour la prise de décision. Tel est notamment le cas lorsque l'expertise n'apporte pas de nouvelles constatations pertinentes pour la décision, ou lorsqu'elle repose sur un dossier incomplet ou contradictoire et n'est dès lors pas exploitable pour l'appréciation du droit à la prestation.
“Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (BGE 115 V 62 E. 5c S. 63; RKUV 2000 Nr. U 362 S. 44 E. 3b, U 360/98, Nr. U 395 S. 322 E. 7a, U 160/98; Urteil des ehemaligen Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 591/06 vom 15. Dezember 2006, E. 5.1) Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, S. 456). Die vom Beschwerdeführer bei PD Dr. B.___ und PD Dr. C.___ eingeholten Berichte erweisen sich nach dem Gesagten (vgl. vorstehend E. 6.3) für die Entscheidfindung als nicht behelflich, weshalb die dadurch entstandenen Kosten nicht zu erstatten sind. Das Gericht beschliesst:”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Nach der Rechtsprechung können die Kosten eines Privatgutachtens, auf das sich der Entscheid der Rechtsmittelinstanz stützt, im Rahmen der Parteientschädigung zurückerstattet werden (RKUV 2004 U 503 S. 187 E. 5.1). Mit den Gutachten der Klinik C.________ vom 23. Juni und 11. Mai 2020 (act. II 196, 198) lagen beweiskräftige medizinische Einschätzungen vor, gestützt auf welche die Frage der Leistungspflicht der Beschwerdegegnerin zuverlässig beurteilt werden konnte. Das vom Beschwerdeführer eingeholte Parteigutachten vom 14. Dezember 2020 (act. II 207) führte nicht zu entscheidrelevanten neuen Erkenntnissen, weshalb der Antrag, die Kosten für diese Expertise in der Höhe von Fr. 7'600.-- der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen (Beschwerde Rechtsbegehren Ziff. 5), abzuweisen ist.”
“Der Beschwerdeführer beantragt die Übernahme der Kosten für die Erstellung der Stellungnahmen von Dr. F. vom 11. August 2023 und 11. November 2023 in der Höhe von insgesamt Fr. 802.--. Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Dies ist vorliegend nicht der Fall. Die Stellungnahmen von Dr. F. beruhten auf einer unvollständigen Aktenlage (vgl. E. 9.3 hiervor) und enthielten Widersprüche. Sie konnten deshalb weder für die Beurteilung des Anspruchs des Beschwerdeführers dienen noch an den beweistauglichen Einschätzungen der Kreisärzte Zweifel wecken. Unter diesen Umständen sind die Kosten des Parteigutachtens nicht der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Das seitens der Beschwerdeführerin veranlasste (psychiatrische) Parteigutachten von Prof. Dr. med. J.________ vom 4. Juli 2023 (act. I 3) führte nach dem Dargelegten nicht zu entscheidrelevanten neuen Erkenntnissen. Es besteht deshalb entgegen den Ausführungen in der Beschwerde (S. 5 f. Ziff. B.7) kein Anspruch auf Ersatz der Kosten für die – für die Beurteilung des Sachverhalts bzw. der Streitfrage nicht massgebende (vgl. E. 3.4 vorstehend) – Aktenexpertise (Umkehrschluss aus Art. 45 Abs. 1 ATSG; vgl. SVR 2018 IV Nr. 77 S. 254, 8C_200/2018 E. 8).”
Une répercussion des frais au titre de l'art. 45 LPGA suppose qu'il existe un lien entre les lacunes des investigations administratives et la nécessité d'une clarification judiciaire. Tel est typiquement le cas lorsque l'administration laisse sans réponse une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation, n'écarte pas par des investigations objectivement motivées une contradiction manifeste entre des appréciations médicales, ou se fonÞ sur un rapport d'expertise qui ne remplit manifestement pas les conditions d'une valeur probante suffisante.
“Die Kosten eines kantonalen Gerichtsgutachtens können der IV-Stelle nicht systematisch überbunden werden, sondern nur dann, wenn die Abklärungen der Verwaltung lückenhaft oder klar ungenügend waren und das Gerichtsgutachten dazu dienen soll, die Mängel des Verwaltungsverfahrens zu beheben. Es muss also ein Zusammenhang zwischen den Mängeln der administrativen Abklärungen und der Notwendigkeit der Anordnung eines Gerichtsgutachtens bestehen. Dies ist namentlich zu bejahen, wenn die Verwaltung einen offensichtlichen Widerspruch zwischen verschiedenen im Dossier enthaltenen medizinischen Beurteilungen nicht mit objektiver Begründung auflöst, die Verwaltung eine oder mehrere für die Beurteilung bzw. Würdigung der medizinischen Situation notwendigen Fragen offen lässt oder sich die Verwaltung auf ein Gutachten stützt, welches die Anforderungen an den Beweiswert einer medizinischen Expertise offensichtlich nicht erfüllt. In diesen Fällen handelt es sich bei den Kosten des Gutachtens um Kosten des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG (BGE 140 V 70 E. 6.1 S. 75, 139 V 496 E. 4.3 f. S. 501). Vorliegend stellte die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen auf das MEDAS-Gutachten vom 26. März 2019 (AB 239.1) ab, welches – in psychiatrischer Hinsicht – die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage klarerweise nicht erfüllt (vgl. E. 3.4.2 hiervor und prozessleitende Verfügung vom 14. Juli 2020). Damit besteht ein Zusammenhang zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen, weshalb – der dargelegten höchstrichterlichen Praxis folgend – die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 8'640.-- (vgl. Rechnung von Dr. med. E.________ vom 23. März 2021; in den Gerichtsakten) der Verwaltung zu überwälzen sind.”
“Die Kosten eines kantonalen Gerichtsgutachtens können der IV-Stelle nicht systematisch überbunden werden, sondern nur dann, wenn die Abklärungen der Verwaltung lückenhaft oder klar ungenügend waren und das Gerichtsgutachten dazu dienen soll, die Mängel des Verwaltungsverfahrens zu beheben. Es muss also ein Zusammenhang zwischen den Mängeln der administrativen Abklärungen und der Notwendigkeit der Anordnung eines Gerichtsgutachtens bestehen. Dies ist namentlich zu bejahen, wenn die Verwaltung einen offensichtlichen Widerspruch zwischen verschiedenen im Dossier enthaltenen medizinischen Beurteilungen nicht mit objektiver Begründung auflöst, die Verwaltung eine oder mehrere für die Beurteilung bzw. Würdigung der medizinischen Situation notwendigen Fragen offen lässt oder sich die Verwaltung auf ein Gutachten stützt, welches die Anforderungen an den Beweiswert einer medizinischen Expertise offensichtlich nicht erfüllt. In diesen Fällen handelt es sich bei den Kosten des Gutachtens um Kosten des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG (BGE 140 V 70 E. 6.1 S. 75, 139 V 496 E. 4.3 f. S. 501). Vorliegend waren die Abklärungen der Beschwerdegegnerin nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung nicht rechtsgenüglich und mehrere Fragen blieben ungeklärt (vgl. BGer 9C_262/2019, E. 6, und prozessleitende Verfügung vom 16. Juli 2021, S. 1 f. Ziff. 1). Damit besteht ein Zusammenhang zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Bei den Kosten des Gerichtsgutachtens vom 28. Februar 2022 inkl. ergänzender Stellungnahme vom 11. Juli 2022 (Fr. 8'050.-- ; Rechnung in den Gerichtsakten) handelt es sich folglich um solche des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG, welche auf die Verwaltung zu überwälzen sind. Diese Kosten sind deshalb der Beschwerdegegnerin zur Bezahlung aufzuerlegen.”
“Dies ist namentlich zu bejahen, wenn die Verwaltung einen offensichtlichen Widerspruch zwischen verschiedenen im Dossier enthaltenen medizinischen Beurteilungen nicht mit objektiver Begründung auflöst, die Verwaltung eine oder mehrere für die Beurteilung bzw. Würdigung der medizinischen Situation notwendigen Fragen offen lässt oder sich die Verwaltung auf ein Gutachten stützt, welches die Anforderungen an den Beweiswert einer medizinischen Expertise offensichtlich nicht erfüllt. In diesen Fällen handelt es sich bei den Kosten des Gutachtens um Kosten des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG (BGE 140 V 70 E. 6.1 S. 75, 139 V 496 E. 4.3 f. S. 501). Vorliegend waren die Abklärungen der Beschwerdegegnerin nicht rechtsgenüglich und mehrere Fragen blieben ungeklärt (vgl. BGer 8C_206/2017, E. 4.3.2). Damit besteht ein Zusammenhang zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Bei den Kosten des Gerichtsgutachtens vom 7. März 2023 inkl. ergänzender Stellungnahme vom 6. September 2023 (Fr. 20'570.--; Rechnung in den Gerichtsakten) handelt es sich folglich um solche des Abklärungsverfahrens im Sinne von Art. 45 ATSG, welche auf die Verwaltung zu überwälzen sind. Diese Kosten sind deshalb der Beschwerdegegnerin zur Bezahlung aufzuerlegen.”
“L’art. 29bis est toutefois applicable. 24. Les frais qui découlent de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire confiée à un Centre d'observation médicale de l'assurance-invalidité (ci-après : COMAI) peuvent le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3). En effet, lorsque l'autorité judiciaire de première instance décide de confier la réalisation d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire à un COMAI parce qu'elle estime que l'instruction menée par l'autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 V 210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1 bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge par l'assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 consid. 6.2). Cette règle, qu'il convient également d'appliquer dans son principe aux expertises judiciaires mono- et bi-disciplinaires (cf. ATF 139 V 349 consid. 5.4), ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque l'autorité administrative a laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle a laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents (voir par exemple arrêt du Tribunal fédéral 8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid.”
Lorsqu'il existait déjà des indices laissant supposer que l'assuré était traité en psychiatrie, il convenait, dans l'affaire tranchée, de faire établir un rapport psychiatrique par un médecin spécialiste ; si l'intimée a omis de le faire, les frais de l'avis obtenu par l'assuré lui ont été imputés (art. 45 al. 1 LPGA).
“Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend gab es bereits im Zeitpunkt der Begutachtung Anhaltspunkte dafür, dass der Beschwerdeführer in psychiatrischer Behandlung steht. Der psychiatrische Gutachter führte diesbezüglich aus, dass eine psychiatrisch-psychotherapeutische Behandlung bestehe. In den Akten fänden sich jedoch keine fachärztlichen psychiatrischen Beurteilungen (IV-act. 222-26 und 30 f.). Trotz dieses Hinweises hat es die Beschwerdegegnerin unterlassen, einen Arztbericht einzuverlangen und dies obwohl der Beschwerdeführer im Einwandverfahren nochmals Bezug auf seinen Psychiater genommen hat. Die Beschwerdegegnerin hat es denn auch unterlassen auszuführen, weshalb die Einholung eines psychiatrischen Arztberichts in der vorliegenden Fallkostellation nicht angezeigt war. In Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und unter Berücksichtigung von Art. 45 Abs. 1 ATSG sind der Beschwerdegegnerin die Kosten für die Stellungnahme aufzuerlegen (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. Der Beschwerdeführer bezahlt eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.--. Der von ihm geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird ihm daran angerechnet. Die Beschwerdegegnerin wird verpflichtet, den Beschwerdeführer im Sinne der Erwägungen für den Arztbericht von Dr. J.___ mit Fr. 600.-- zu entschädigen.”
“b IVG, doch bestand anschliessend keine Invalidität von mindestens 40 % (vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Rente in der Invalidenversicherung [KSIR], Rz. 2220). Die Zusprache einer zeitlich befristeten Rente fällt damit ausser Betracht. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.-- erscheint in der vorliegend zu beurteilenden Angelegenheit als angemessen. Dem unterliegenden Beschwerdeführer sind die Gerichtskosten in der Höhe von Fr. 600.-- aufzuerlegen. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird ihm daran angerechnet. Dem Verfahrensausgang entsprechend besteht kein Anspruch auf eine Parteientschädigung. Der Beschwerdeführer beantragt schliesslich die Kosten von Fr. 600.-- für die Ausarbeitung der Stellungnahme von Dr. J.___ vom 25. Mai 2023 der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen. Er beruft sich dabei auf Art. 45 Abs. 1 ATSG, wonach der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung übernimmt, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend gab es bereits im Zeitpunkt der Begutachtung Anhaltspunkte dafür, dass der Beschwerdeführer in psychiatrischer Behandlung steht. Der psychiatrische Gutachter führte diesbezüglich aus, dass eine psychiatrisch-psychotherapeutische Behandlung bestehe. In den Akten fänden sich jedoch keine fachärztlichen psychiatrischen Beurteilungen (IV-act. 222-26 und 30 f.). Trotz dieses Hinweises hat es die Beschwerdegegnerin unterlassen, einen Arztbericht einzuverlangen und dies obwohl der Beschwerdeführer im Einwandverfahren nochmals Bezug auf seinen Psychiater genommen hat. Die Beschwerdegegnerin hat es denn auch unterlassen auszuführen, weshalb die Einholung eines psychiatrischen Arztberichts in der vorliegenden Fallkostellation nicht angezeigt war.”
“Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend gab es bereits im Zeitpunkt der Begutachtung Anhaltspunkte dafür, dass der Beschwerdeführer in psychiatrischer Behandlung steht. Der psychiatrische Gutachter führte diesbezüglich aus, dass eine psychiatrisch-psychotherapeutische Behandlung bestehe. In den Akten fänden sich jedoch keine fachärztlichen psychiatrischen Beurteilungen (IV-act. 222-26 und 30 f.). Trotz dieses Hinweises hat es die Beschwerdegegnerin unterlassen, einen Arztbericht einzuverlangen und dies obwohl der Beschwerdeführer im Einwandverfahren nochmals Bezug auf seinen Psychiater genommen hat. Die Beschwerdegegnerin hat es denn auch unterlassen auszuführen, weshalb die Einholung eines psychiatrischen Arztberichts in der vorliegenden Fallkostellation nicht angezeigt war. In Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und unter Berücksichtigung von Art. 45 Abs. 1 ATSG sind der Beschwerdegegnerin die Kosten für die Stellungnahme aufzuerlegen (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. Der Beschwerdeführer bezahlt eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.--. Der von ihm geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird ihm daran angerechnet. Die Beschwerdegegnerin wird verpflichtet, den Beschwerdeführer im Sinne der Erwägungen für den Arztbericht von Dr. J.___ mit Fr. 600.-- zu entschädigen.”
Citation : LPGA art. 45 n. 21 Si, pour l'exécution d'une mesure d'instruction que le tribunal juge nécessaire, seul un renvoi paraît envisageable, le tribunal peut, dans l'intérêt de l'équité de la procédure, ordonner l'expertise correspondante et faire supporter les frais à l'organe d'assuranÎ; le Tribunal fédéral a confirmé cette solution (ATF 137 V 210) et, dans ATF 139 V 496, a précisé les critères y relatifs.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind.”
Citation: LPGA art. 45 N. 20 Dans les situations à dimension internationale, l'offiÎ des assurances sociales peut demander des renseignements aux autorités étrangères compétentes. Les frais de procédure (notamment les expertises privées et les frais de traduction) peuvent être mis à la charge de l'institution d'assuranÎ lorsque ces expertises ou ces frais étaient indispensables à la détermination du droit aux prestations.
“f) Au regard de ces faits, il convient d’appliquer au recourant les dispositions de la convention de sécurité sociale entre la Suisse et le Portugal du 11 septembre 1975, sous réserve qu’elles lui soient plus favorables, ce que l’office intimé doit encore vérifier. Pour ce faire, il lui appartient notamment de solliciter auprès des autorités portugaises compétentes les renseignements nécessaires au sujet des périodes de cotisations que le recourant a accomplies selon la législation portugaise et qui sont susceptibles d’être prises en considération pour l’ouverture d’un droit à des prestations d’invalidité en vertu de la législation portugaise, ainsi que le montant de la rente qui serait allouée par le Portugal compte tenu des seules périodes accomplies dans ce pays. A cet égard, une procédure interétatique auprès du Portugal a été engagée durant le premier semestre de 2023 par l’office intimé, laquelle est toujours en cours. 8. Le recourant requiert la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement du rapport d’expertise privée et de son complément ainsi que des notes d’honoraires de traducteurs produites, pour un montant total de 6'020 fr. 35. a) Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des frais de procédure (TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017 n° 19 p. 63). Les frais d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l’assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_89/2020 du 4 décembre 2020 consid. 6.2 ; 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine ; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR UV n° 24 p. 75). b) En l’occurrence, l’intimé a fondé la décision litigieuse sur les conclusions des Drs H.________ (rapport d’expertise du 6 novembre 2020 et complément d’expertise du 20 août 2021) et X.________ (rapport d’expertise du 30 juillet 2020), dont les lacunes ont été discutées dans le cadre du présent arrêt (cf.”
Selon l'art. 45 al. 1 LPGA, l'organisme d'assuranÎ prend en charge les frais des investigations lorsqu'il a ordonné les mesures. La jurisprudenÎ précise à cet égard que les frais d'une expertise ordonnée par le tribunal peuvent être imputés à l'organisme d'assuranÎ, même si celui-ci n'a pas lui‑même ordonné la mesure, lorsque l'expertise judiciaire était indispensable à l'appréciation du droit en cause ou lorsque les résultats des investigations administratives n'avaient pas de forÎ probante suffisante. Le Tribunal fédéral a en outre admis que les frais de l'expertise judiciaire peuvent être mis à la charge de l'organisme d'assuranÎ lorsque, bien qu'un renvoi soit envisageable, celui‑ci est omis dans l'intérêt de l'équité procédurale; il convient alors d'appliquer les critères développés dans l'ATF 139 V 496 pour l'examen.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 352 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 502 E.”
“Juli 2012 beginnen und im Juli 2013 ablaufen. Art. 29 Abs. 1 IVG steht einer Auszahlung ab 1. Juli 2013 nicht entgegen. Im Sinn der vorstehenden Erwägungen ist die Beschwerde abzuweisen. Nach Art. 69 Abs. 1bis IVG ist das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten um die Bewilligung oder die Verweigerung von IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von 200 bis 1000 Franken festgelegt. Als unterliegende Partei hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu bezahlen (vgl. Art. 95 Abs. 1 VRP), die mit Rücksicht auf das erforderliche Gerichtsgutachten und den weiteren Schriftenwechsel vorliegend auf Fr. 1'000.-- zu veranschlagen sind. Der von ihr geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- ist daran anzurechnen. Was die Kosten des bidisziplinären Gerichtsgutachtens (einschliesslich der erforderlichen Dolmetscherkosten) betrifft, ist darauf hinzuweisen, dass der Versicherungsträger gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG die Kosten auch einer nicht von ihm angeordneten Abklärungsmassnahme zu übernehmen hat, wenn die Massnahme für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich war (oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bildet). Nach der Rechtsprechung ist ohne weiteres davon auszugehen, dass hiermit eine genügende gesetzliche Grundlage dafür besteht, dem Versicherungsträger die Kosten eines Gerichtsgutachtens zu auferlegen. Dies gilt jedenfalls für diejenigen Konstellationen, wie sie das Bundesgericht in BGE 139 V 496 im Einzelnen umschrieben hat (vgl. BGE 143 V 269). Wie oben (E. 5.3) dargelegt, hat die Beschwerdegegnerin den Sachverhalt nicht ohne Administrativbegutachtung erledigt, bestanden aber an der Stichhaltigkeit deren Ergebnisses mit Blick auf die Rechtsprechung erhebliche Zweifel, so dass sich die Veranlassung eines Gerichtsgutachtens aufdrängte. Anhand der dadurch verbessert abgeklärten medizinischen Verhältnisse konnte nunmehr ein als überwiegend wahrscheinlich zu betrachtender Sachverhalt eruiert werden.”
“f) Sur le vu de ce qui précède, les conclusions de l’expert judiciaire conduisent à retenir l’origine traumatique de l’atteinte à la santé ayant fait l’objet de la déclaration d’accident du 7 août 2018, laquelle est en lien de causalité (naturelle et adéquate) avec l’événement accidentel du 7 mai 2018, dont les suites avaient été prises en charge par l’intimée jusqu’à fin mai 2018. 6. En définitive, le recours doit être admis et la décision sur opposition du 3 mai 2019 annulée, l’intimée étant renvoyée à servir ses prestations pour les suites de l’accident du 7 mai 2018 ayant fait l’objet de la déclaration d’accident du 7 août 2018 (rechute), lesquelles comprennent le traitement de la tendinite de De Quervain et l’incapacité de travail qui lui est associée. 7. a) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 82a LPGA). b) Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure (cf. SVR 2013 IV n° 1 p. 1 [9C_13/2012] consid. 3; consid. 3 non publié aux ATF 139 V 225 de l'arrêt 8C_984/2012 du 6 juin 2013). Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Dans un arrêt ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a considéré que lorsque le tribunal cantonal des assurances constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même une expertise en œuvre (consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Les frais d'expertise peuvent ainsi être mis à la charge de l'assureur-accidents lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3 ; TF 8C_251/2016 du 10 avril 2017 consid.”
“Zu klären bleibt, wer die Kosten des Gerichtsgutachtens inklusive ergänzender Stellungnahme zu tragen hat. Nachdem konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der MGSG-Expertise sprachen, erfüllte diese die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht. In diesem Sinne mangelte es an der genügenden Abklärung des Gesundheitszustands des Beschwerdeführers durch die Beschwerdegegnerin. Das Gerichtsgutachten des ABI hat sich für die Beurteilung des Sachverhalts im kantonalen und bundesgerichtlichen Beschwerdeverfahren als notwendiger Teil der Sachverhaltsgrundlage erwiesen, auch wenn letztlich kein Rentenanspruch des Beschwerdeführers resultiert. Damit hat die Beschwerdegegnerin die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 11’941.20 (act. G 27 im Verfahren IV 2019/277) sowie der ergänzenden Stellungnahme vom 4. Mai 2022 in Höhe von Fr. 450.-- (act. G 5) in Anwendung von Art. 45 Abs. 1 ATSG zu tragen (BGE 143 V 269). Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. An die Gerichtsgebühr von Fr. 1'000.-- hat die Beschwerdegegnerin einen Anteil von Fr. 600.-- und der Beschwerdeführer von Fr. 400.-- zu bezahlen. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird dem Beschwerdeführer im Umfang von Fr. 400.-- daran angerechnet und im Umfang von Fr. 200.-- zurückerstattet. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung von Fr. 4'000.-- (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) zu bezahlen. Die Beschwerdegegnerin hat die Kosten des Gerichtsgutachtens von Fr. 11’941.20 sowie die Kosten der ergänzenden Stellungnahme von Fr. 450.-- zu bezahlen.”
Les frais nécessaires des rapports ou expertises obtenus à titre privé sont remboursés selon l'art. 45 al. 1 LPGA, dans la mesure où ils étaient indispensables à la prise de décision. En revanche, les rapports considérés comme des pièces nouvelles irrecevables (véritables «noven») ne sont pas remboursables.
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die Kosten für das Gutachten der Dr. med. C.________ von rund 50 Stunden à Fr. 300.- zusätzlich MWST seien der Beschwerdegegnerin zu überbinden. Unter dem Titel Parteientschädigung sind auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Berichte bzw. Gutachten zu vergüten, soweit diese für die Entscheidfindung unerlässlich waren (Art. 45 Abs. 1 ATSG; BGE 115 V 62 E. 5c; Urteile 8C_19/2021 vom 27. April 2021 E. 8 und 9C_113/2019 vom 29. August 2019 E. 6.2). Da das letztinstanzlich aufgelegte Gutachten der Dr. med. C.________ vom 24. Februar 2022 im vorliegenden Verfahren als echtes Novum gar nicht zulässig war, ist dem Antrag nicht stattzugeben.”
Réf. : LPGA art. 45 n. 17 La prise en charge des frais visée à l'art. 45 al. 1 LPGA suppose que l'examen en cause était indispensable à la décision relative au droit aux prestations. Si, d'après les constatations médicales existantes et probantes, l'expertise demandée à titre privé n'apporte aucune complémentation pertinente pour la décision, le remboursement de ses frais par l'assureur n'est en règle générale pas justifié.
“An der Parteiverhandlung vom 10. November 2020 reicht der Vertreter der Beschwerdeführerin eine Rechnung von D____ vom 12. September 2019 für die Erstellung seines Berichts vom 9. September 2019 (Beschwerdebeilage 2) ein mit dem Antrag, es sei die Beschwerdegegnerin zur Übernahme des fakturierten Betrages von CHF 600.-- zu verpflichten. Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Die Unerlässlichkeit einer solchen Massnahme kann zwar nicht allein schon darum verneint werden, weil der versicherten Person die strittige Leistung nicht gewährt wird. Entscheidend ist, dass die Massnahme zur Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Da nach dem vorstehend Dargelegten die Beweistauglichkeit des psychiatrischen Teilgutachtens von H____ zu bejahen ist, kommt dem Bericht von D____ vom 9. September 2019 für die Entscheidfindung keine massgebliche Bedeutung zu. Dementsprechend hat die Beschwerdeführerin die Kosten für diesen Bericht ebenfalls selbst zu tragen. Demgemäss erkennt das Sozialversicherungsgericht: ://: Die Beschwerde wird abgewiesen.”
“Mit seiner Beschwerde beantragt der Beschwerdeführer die Zusprache einer Entschädigung für den Bericht von I____ vom 25. Februar 2021 (AB 198) über CHF 350.-- (Rechnung vom 25. Februar 2021, Beschwerdebeilage 4). Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Entscheidend ist, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. Mit dem Bericht vom 25. Februar 2021 nimmt I____ Stellung zum Gutachten der I____ und hält an seinen Schlussfolgerungen gemäss dem Gutachten vom 30. April 2015 (AB 90) fest. Wohl mag der Bericht vom 25. Februar 2021 Hinweise zu liefern zur Stützung des Standpunkts des Versicherten zur Frage der Unfallkausalität. Aber bereits I____ selbst hat in seinem ausführlichen Gutachten, welches auch von P____ als beweiswertig eingestuft wird, das Wesentliche festgehalten. Der Bericht vom 25. Februar 2021 ist vorliegend für den Sachentscheid zur Frage der Kausalität nicht derart ausschlaggebend, dass er als für die Beurteilung dieser Frage unerlässlich qualifiziert werden könnte. Somit ist der Antrag auf Zusprache einer Entschädigung für die Kosten von I____ für die Erstellung des Berichts vom 3.”
“Die Beschwerdeführerin beantragt, die IV-Stelle habe ihr ärztliche Abklärungskosten von insgesamt Fr. 4'200.- zurückzuerstatten. Sie begründet dies mit unzureichenden medizinischen Abklärungen, die privat veranlasste ärztliche Berichte notwendig gemacht hätten. Nach dem in E. 3 Gesagten ist das MEDAS-Gutachten jedoch verwertbar, sind die medizinischen Entscheidungsgrundlagen vollständig und hinterlassen die Administrativabklärungen keine erheblichen Widersprüche. Den Vorinstanzen ist mithin keine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes vorzuwerfen. Vor diesem Hintergrund hat das kantonale Gericht es zu Recht abgelehnt, die Beschwerdeführerin für Kosten ärztlicher Untersuchungen und Berichte zu entschädigen. Eine Kostenübernahme durch den Versicherungsträger setzt voraus, dass die fragliche Abklärung für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich war (Art. 45 Abs. 1 ATSG; Art. 78 Abs. 3 IVV [in Kraft bis Ende 2021]; Urteil 8C_218/2023 vom 5. September 2023 E. 6).”
L'organisme d'assuranÎ prend en charge les frais de l'investigation ainsi que ceux des mesures nécessaires à la réalisation de l'expertise. Il peut être approprié de lui confier l'organisation et, le cas échéant, les négociations relatives aux coûts (p. ex. pour un transport).
“Anzumerken bleibt, dass nach Art. 45 ATSG grundsätzlich der Versicherungsträger bzw. die schweizerische Invalidenversicherung die Kosten der Abklärung bzw. der für die Durchführung der Begutachtung erforderlichen Massnahmen zu übernehmen hat. Da die Vorinstanz die Kosten zu tragen hat, erscheint es sachgerecht, ihr die Organisation und allfällige Preisverhandlungen bezüglich eines allfälligen Transports der Beschwerdeführerin zu überlassen.”
Citation : LPGA art. 45 n. 15 Une prise en charge des frais suppose que l'organisme d'assuranÎ ait ordonné les mesures. Si les assureurs ne l'ont pas fait, une prise en charge n'est envisageable que si l'examen était «indispensable» pour l'appréciation du droit à prestation ou s'il constitue une partie des prestations octroyées rétroactivement. Est «indispensable» un examen qui aurait également été ordonné dans le cadre de l'obligation d'enquête.
“Gemäss Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2; Urteil 9C_567/2015 vom 13. April 2016 E. 7; vgl. auch Urteil 9C_764/2014 vom 21. Juli 2015 E. 3.2.2 [zu Art. 78 Abs. 3 IVV]).”
“Vor diesem Hintergrund erscheint schliesslich auch nicht als bundesrechtswidrig, dass das kantonale Gericht die von der Beschwerdeführerin beantragte Übernahme der Kosten für die Berichte bzw. Untersuchungen von Dr. med. B.________ ablehnte, setzt eine solche Kostenübernahme doch voraus, dass die fraglichen Abklärungen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG).”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, was jedoch nicht erfolgt ist (vgl. SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1 und 5.4).”
Citation : LPGA art. 45 n. 14 Une mise en demeure adressée au mandataire de l'assuré contenant l'indication relative à la répercussion des frais en vertu de l'art. 45 al. 3 LPGA est — comme le Tribunal administratif fédéral (TAF) l'a relevé — considérée comme une menaÎ valable; la procédure de mise en demeure et de délai de réflexion est ainsi respectée.
“Die Vorinstanz hat den Beschwerdeführer mit Mahnung vom 5. November 2019 i.V.m. Schreiben vom 9. Oktober 2019, je an die Adresse des Rechtsvertreters (IVSTA-act. 254; 264), letztmals auf die wunschgemäss vorverschobenen Begutachtungstermine, seine Mitwirkungspflichten und die Konsequenzen eines Nichterscheinens an der Begutachtung unter Hinweis auf die diesbezüglichen Rechtsfolgen gemäss Art. 43 Abs. 2 ATSG, Art. 7b Abs. 1 IVG, Art. 21 Abs. 4 ATSG sowie auf die Möglichkeit der Kostenüberbindung gemäss Art. 45 Abs. 3 ATSG hingewiesen (IVSTA-act. 265). Das Mahn- und Bedenkzeitverfahren wurde damit beachtet.”
Citation: LPGA art. 45 n. 13 Les frais des expertises d'une unité d'évaluation médicale (MEDAS) ne doivent pas être qualifiés de frais judiciaires au sens de l'art. 61 LPGA; ils doivent être traités comme des frais d'instruction au sens de l'art. 45 LPGA, de sorte que les taux de rémunération applicables aux expertises administratives s'appliquent.
“Das Bundesgericht hat sodann für den Invalidenversicherungsbereich mehrfach bekräftigt - worauf die Vorinstanz bei ihrer Kostenauflage abstellt -, dass es bei der Auflage von Beweiskosten für Gerichtsgutachten nicht primär um die in Art. 61 ATSG und darauf gestütztem kantonalen Recht enthaltenen Regeln zum Gerichtsverfahren gehe. Vielmehr würden hier die Ansätze im Vordergrund stehen, wie sie für die Vergütung von Verwaltungsgutachten gälten. Denn die streitigen Kosten des Gutachtens einer Medizinischen Abklärungsstelle (MEDAS) stellten keine Gerichtskosten im Sinne von Art. 61 lit. f bis ATSG ("Bei Streitigkeiten über Leistungen ist das Verfahren kostenpflichtig, wenn dies im jeweiligen Einzelgesetz vorgesehen ist; sieht das Einzelgesetz keine Kostenpflicht bei solchen Streitigkeiten vor, so kann das Gericht einer Partei, die sich mutwillig oder leichtsinnig verhält, Gerichtskosten auferlegen") in Verbindung mit Art. 69 Abs. 1bis IVG ("Das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten über IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht ist kostenpflichtig") dar, sondern solche, die sich auf das Verwaltungsverfahren im Sinne von Art. 45 ATSG ("Kosten der Abklärung") bezögen (BGE 143 V 269 E. 3 und 6.2.1; 139 V 496 E. 4.3; Urteile 9C_672/2016 vom 2. Februar 2017 E. 5.1, 9C_541/2016 vom 26. Januar 2017 E. 2, 8C_483/2016 vom 27. Oktober 2016 E. 2, in: SVR 2017 IV Nr. 10 S. 25).”
Citation: art. 45 LPGA n. 12 Les avis qui ne comportent pas de nouvelles investigations et n'apportent aucune contribution à l'établissement des faits ne sont pas considérés comme des frais d'éclaircissement remboursables au sens de l'art. 45 LPGA. Ces frais incombent à la partie et ne peuvent être imputés à l'organisme d'assuranÎ.
“Zwar sind die Akten überdurchschnittlich umfangreich gewesen, aber der entsprechende Mehraufwand für das Aktenstudium wird durch den eingesparten Aufwand für den zweiten Schriftenwechsel mehr als aufgewogen. Dennoch ist der Gesamtaufwand nicht unterdurchschnittlich gewesen, weil der Rechtsvertreter Dr. F.___ zu einer Stellungnahme zum neuropsychologischen Teilgutachten aufgefordert hat, was sinnvoll gewesen ist und einen geringen Zusatzaufwand verursacht hat. Deshalb rechtfertigt es sich, von einem insgesamt durchschnittlichen Aufwand auszugehen. Der Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin ist folglich mit 80 Prozent von 4’000 Franken, also mit 3’200 Franken, zu entschädigen. Sollten es ihre wirtschaftlichen Verhältnisse dereinst gestatten, wird die Beschwerdeführerin zur Nachzahlung der Gerichtskosten und zur Rückerstattung der Entschädigung für die unentgeltliche Rechtsverbeiständung verpflichtet werden können (Art. 99 Abs. 2 VRP i.V.m. Art. 123 ZPO). Der Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin hat geltend gemacht, bei den Kosten für die Stellungnahme von Dr. F.___ habe es sich um Abklärungskosten im Sinne des Art. 45 ATSG gehandelt, die der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen seien. Die Stellungnahme von Dr. F.___ hat allerdings keinen Beitrag zur Sachverhaltsermittlung geleistet, denn ihr Inhalt hat sich auf eine reine Würdigung der beiden neuropsychologischen Berichte (den Bericht von Dr. F.___ aus dem Jahr 2020 und das neuropsychologische Teilgutachten aus dem Jahr 2022) beschränkt, ohne dass Dr. F.___ die Beschwerdeführerin nochmals untersucht oder sonstige medizinische Abklärungen getätigt hätte. Zur Erfüllung der Untersuchungspflicht im Beschwerdeverfahren ist die Einholung dieser Stellungnahme also nicht notwendig gewesen. Folglich kann auch nicht davon ausgegangen werden, dass die Beschwerdeführerin zur Erfüllung ihrer Mitwirkungspflicht bei der Sachverhaltsabklärung gezwungen gewesen wäre, diese Stellungnahme einzuholen. Die Kosten für diese Stellungnahme hat die Beschwerdeführerin deshalb selbst zu tragen. Weder das Gericht noch die Beschwerdegegnerin haben diese Kosten zu entschädigen. Damit bleibt es bei einer Entschädigung von 3’200 Franken.”
“Quoi qu’en dise le recourant, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que l'intimée n’a pas violé son devoir d’instruire la cause. Les réquisitions de preuve sollicitées par le recourant tendant à la production de toute prise de positions interne et notes internes de l'intimée concernant toutes les affectations, en particulier celles en lien avec la maladie de Sudeck, respectivement à la mise en œuvre d’une expertise médicale, qui ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, doivent ainsi être rejetées (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1). De même, on ne saurait donner une suite favorable à la requête du recourant sollicitant que les frais de l’« expertise » d’octobre 2019 du Prof. D.________ soient mis à la charge de l’intimée sur la base de l’art. 45 LPGA. En effet, cette pièce médicale, dont la valeur probante est discutable (cf. supra consid. 9.b/bb), n’a été aucunement utile à la résolution du litige, vu les éléments factuels erronés sur lesquels elle repose et compte tenu de l’instruction complète de la cause.”
Citation : LPGA art. 45 n. 11 Lors de la fixation et du remboursement visés à l'art. 45 al. 1 LPGA, la jurisprudenÎ pertinente, les frais de partie prévus par les barèmes ainsi que le caractère raisonnable des honoraires doivent être pris en compte. Toute créanÎ de frais invoquée n'est donc pas automatiquement acceptée ; les expertises ou rapports obtenus à titre privé ne sont remboursés que dans la mesure où ils sont indispensables à la prise de décision et où leur rémunération correspond aux principes d'évaluation dégagés par la jurisprudenÎ.
“hiervor), weshalb die entsprechende Position von Fr. 93.-- nicht zu entschädigen ist (vgl. dazu Art. 45 Abs. 1 ATSG; SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Folglich ist der tarifmässige Parteikostenersatz auf total Fr. 1'495.60 (Fr. 1'290.-- [5.16 Stunden à 250.--], zuzüglich Auslagen von Fr.”
“Die Würdigung der vorliegenden medizinischen Akten (vgl. E. 4.2) hat gezeigt, dass die Stellungnahmen von Dr. A.___ für die Entscheidfindung unerlässlich waren. Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die Kosten privat eingeholter Gutachten respektive Berichte zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung – wie vorliegend – unerlässlich war (BGE 115 V 62 E. 5c; RKUV 2000 Nr. U 362 S. 44 E. 3b; Urteil des Bundesgerichts I 591/06 vom 15. Dezember 2006 E. 5.1). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1 ATSG festgehalten (Urteil des Bundesgerichts I 1008/06 vom 24. April 2007 E. 3.1; vgl. auch: Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, Rz 27 ff. zu Art. 45). Die geltend gemachte Entschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 3’000.-- (Urk. 5, 9/2) erscheint in Bezug auf die Rechnung vom 6. April 2021 über Fr. 1'500.-- (Urk. 5) unter Berücksichtigung des erforderlichen Aktenstudiums sowie des Ausführungsgrades der Stellungnahme vom 7. April 2021 (Urk. 14/97) als den Schwierigkeiten und der Wichtigkeit der Streitsache sowie den rechtsprechungsgemässen Bemessungsgrundsätzen (Urteil des Bundesgerichts 8C_673/2009 vom 22. März 2010 E. 8.3.1) angemessen. Hinsichtlich der ebenfalls pauschal in Rechnung gestellten Kosten von Fr. 1'500.-- für die «Zweitbegutachtung» vom 22. Dezember 2021 (Urk. 9/2) fällt die volle Abgeltung angesichts der bereits vorhandenen Aktenkenntnis, der noch zusätzlich zu studierenden medizinischen Akten von begrenzter Anzahl (Urk.14/98, 14/100, 14/102, 14/106) sowie des Umfangs der Stellungnahme vom 22.”
Condition pratique pour la prise en charge des coûts au sens de l'art. 45 al. 1 LPGA : que les investigations soient inscrites au dossier et/ou ordonnées par l'assureur, ou que la soumission par la personne assurée y ait préalablement été approuvée. À défaut d'une telle ordonnanÎ ou d'une telle inscription au dossier, les investigations engagées unilatéralement par l'assuré ne sont en règle générale pas prises en charge.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). In Bezug auf die Vergütung eines offensichtlich vom Beschwerdeführer veranlassten und diesem am 11. Oktober 2024 in Rechnung gestellten "Arztbericht[s] für IV" des Spitals G.________ sind die Voraussetzungen für die Überbindung der Kosten an die Beschwerdegegnerin nicht erfüllt. Aus den Akten geht weder hervor, dass die Beschwerdegegnerin den Beschwerdeführer zur Einreichung eines solchen Berichts aufgefordert hätte noch ist der besagte Bericht überhaupt aktenkundig. Deshalb ist der Antrag auf Entschädigung dieser medizinischen Abklärung von vornherein abzuweisen. Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Beiordnung von Rechtsanwältin B.________ als amtliche Anwältin wird gutgeheissen. Die Verfahrenskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer zur Bezahlung auferlegt. Aufgrund der gewährten unentgeltlichen Rechtspflege wird der Beschwerdeführer – unter Vorbehalt der Nachzahlungspflicht gemäss Art.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). In Bezug auf die Vergütung eines offensichtlich vom Beschwerdeführer veranlassten und diesem am 11. Oktober 2024 in Rechnung gestellten "Arztbericht[s] für IV" des Spitals G.________ sind die Voraussetzungen für die Überbindung der Kosten an die Beschwerdegegnerin nicht erfüllt. Aus den Akten geht weder hervor, dass die Beschwerdegegnerin den Beschwerdeführer zur Einreichung eines solchen Berichts aufgefordert hätte noch ist der besagte Bericht überhaupt aktenkundig. Deshalb ist der Antrag auf Entschädigung dieser medizinischen Abklärung von vornherein abzuweisen. Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Beiordnung von Rechtsanwältin B.________ als amtliche Anwältin wird gutgeheissen. Die Verfahrenskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer zur Bezahlung auferlegt. Aufgrund der gewährten unentgeltlichen Rechtspflege wird der Beschwerdeführer – unter Vorbehalt der Nachzahlungspflicht gemäss Art.”
Citation : LPGA art. 45 n. 9 Si l'état du dossier ne présente pas une forÎ probante suffisante (p. ex. en raison de lacunes dans les examens ou d'avis médicaux contradictoires), cela justifie la réalisation d'investigations ou d'expertises complémentaires ; dans de tels cas, l'institution d'assuranÎ doit prendre en charge les frais ainsi occasionnés.
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend war das Gericht anlässlich seiner ersten Urteilsberatung vom 19. Dezember 2019 zum Ergebnis gelangt, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich war. Das Gutachten der asim vom 4. Februar 2019, auf welches sich die IV-Stelle bei ihrer Rentenzusprache abstützte, erwies sich in einzelnen Punkten als nicht genügend beweiskräftig, um darauf abstellen zu können. Da auch die übrigen bei den Akten liegenden medizinischen Berichte keine verlässliche Entscheidungsgrundlage bildeten, waren die Abklärungsergebnisse aus dem Verwaltungsverfahren nicht ausreichend beweiskräftig. Demnach wies das Verwaltungsverfahren Untersuchungsmängel auf, welche die Einholung ergänzender Auskünfte bei der asim notwendig machten.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Vorliegend stellte das Gericht mit Verfügung vom 12. Juni 2020 fest, dass ein Entscheid in der Angelegenheit gestützt auf die damals vorhandene Aktenlage nicht möglich sei. Die Beurteilungen von Dr. Dr. C.____, auf welche sich die Avenir in der angefochtenen Verfügung vom 26. März 2019 bzw. im Einspracheentscheid vom 20. November 2019 abstützte, erwiesen sich als nicht genügend beweiskräftig, um die Frage der Wirksamkeit der strittigen Behandlung bei Dr. B.____ rechtsgenüglich zu beantworten. Auch die übrigen bei den Akten liegenden medizinischen Berichte bildeten keine verlässliche Entscheidungsgrundlage. Demnach wies das Verwaltungsverfahren Untersuchungsmängel auf, welche die Einholung eines Gutachtens bei Dr.”
“und BGE 139 V 496, 500 ff. E. 4.; vgl. auch Art. 45 Abs. 1 ATSG). Das Gerichtsgutachten wurde in Auftrag gegeben, weil sich die medizinischen Beurteilungen in den Akten so stark unterscheiden, dass die Widersprüche nicht im Rahmen der Beweiswürdigung aufgelöst werden konnte (vgl. Tatsachen II. d). Der medizinische Sachverhalt war demnach nicht genügend abgeklärt um den Rentenanspruch des Beschwerdeführers klären zu können. Daher rechtfertigt es sich, der Beschwerdegegnerin die Kosten für die Begutachtung aufzuerlegen. Diese betragen Fr. 6'882.95 (vgl. die Rechnung der F____ Begutachtung vom 31. August 2022).”
“___ vom ABI am Ende seines Teilgutachtens bemerkte, es sei aus internistischer Sicht nicht nachvollziehbar, dass bei der Differentialdiagnose eines eventuellen Schlafapnoe-Syndroms bereits im März 2020 bis heute keine weiteren diesbezüglich pneumologischen/neurologischen Abklärungen durchgeführt worden seien (IV-act. 97-30), ohne die entsprechenden Abklärungen zu veranlassen und zu werten, erfüllte das ABI-Gutachten die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht. In diesem Sinne mangelte es an der genügenden Abklärung (vgl. Art. 43 ATSG) des Gesundheitszustands des Beschwerdeführers durch die Beschwerdegegnerin. Die zusätzliche Stellungnahme des ABI hat sich für die Beurteilung des Sachverhalts im Beschwerdeverfahren als notwendiger Teil der Sachverhaltsgrundlage erwiesen, indem es die Beweiskraft des ABI-Gutachtens herzustellen vermochte - auch wenn letztlich kein Rentenanspruch des Beschwerdeführers resultiert. Damit hat die Beschwerdegegnerin die Kosten der ergänzenden Stellungnahme vom 22. August 2022 in Höhe von Fr. 600.-- (act. G29.1) in Anwendung von Art. 45 Abs. 1 ATSG zu tragen (BGE 143 V 269). Die entsprechende Rechnung war den Parteien am 26. August 2022 zur Kenntnis gebracht worden (act. G30 i.V.m. act. G29.1). Ausgangsgemäss besteht kein Anspruch auf eine Parteientschädigung. Entscheid im Zirkulationsverfahren gemäss Art. 39 VRP Die Beschwerde wird abgewiesen. Der Beschwerdeführer bezahlt eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.--. Der von ihm geleistete Kostenvorschuss von Fr. 600.-- wird ihm daran angerechnet. Die Beschwerdegegnerin hat die Kosten der Stellungnahme des ABI vom 22. August 2022 von Fr. 600.-- zu bezahlen.”
Citation : LPGA art. 45 n. 8 Les frais de transport engagés à titre privé peuvent être remboursés en tant que dépenses nécessaires et appropriées au sens de l'art. 45 LPGA.
“und 20. Februar 2020 durchgeführten Untersuchungen sowie des kurzfristig vor Untersuchungsbeginn stornierten Termins vom 18. Februar 2020 an die private Fahrerin aus. Diese Auslagen stellen zweifelsohne notwendige Kosten im Sinne von Art. 45 ATSG dar und erscheinen angemessen. Zudem ist der Rechnung des Rotkreuz-Fahrdienstes zu entnehmen, dass dieser für die am”
“und 20. Februar 2020 durchgeführten Untersuchungen sowie des kurzfristig vor Untersuchungsbeginn stornierten Termins vom 18. Februar 2020 an die private Fahrerin aus. Diese Auslagen stellen zweifelsohne notwendige Kosten im Sinne von Art. 45 ATSG dar und erscheinen angemessen. Zudem ist der Rechnung des Rotkreuz-Fahrdienstes zu entnehmen, dass dieser für die am”
art. 45 al. 1 LPGA : Imputation des frais lors d'une expertise judiciaire — Selon la jurisprudenÎ, les organes d'assuranÎ peuvent se voir imputer les frais d'une expertise judiciaire en vertu de l'art. 45 al. 1 LPGA lorsque les vérifications administratives présentent des lacunes manifestes et qu'il existe un lien objectif entre ces manquements d'enquête et la nécessité de recourir à une expertise judiciaire. Sont notamment considérées comme typiques les situations suivantes : contradiction manifeste entre des avis médicaux consignés dans le dossier sans réfutation objective par l'administration; des aspects essentiels pour l'évaluation médicale laissés sans réponse par l'administration; ou l'appui sur une expertise administrative qui ne remplit pas les exigences d'une base d'appréciation médicale juridiquement suffisante. En revanche, l'imputation des frais n'est pas justifiée si l'administration a procédé à des vérifications conformes aux règles et si sa position repose sur des éléments objectifs et convergents ou sur une expertise juridiquement suffisante.
“Art. 43 Abs. 1 ATSG schreibt vor, dass der Versicherungsträger die notwendigen Abklärungen von Amtes wegen vornimmt. Lagert er diese Aufgabe - zulässigerweise - an externe Abklärungsstellen aus, so hat er sicherzustellen, dass er von den beauftragten Stellen alle entscheiderheblichen Angaben in der erforderlichen Qualität erhält (vgl. BGE 137 V 210 E. 3.2 f.). Laut Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat (Satz 1). Hat er keine Massnahmen angeordnet, übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruches unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Satz 2). Mit BGE 139 V 496 E. 4.4 hat das Bundesgericht für den Bereich der Invalidenversicherung Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage zu berücksichtigen sind, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich der Fall, wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle. Diese Kriterien sind auch im Bereich der Unfallversicherung anzuwenden (BGE 140 V 70 E.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. Dies sei, so das Bundesgericht weiter, mit der zitierten Bestimmung von Art. 45 Abs. 1 ATSG durchaus vereinbar (vgl. BGE 137 V 265 f. E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen. Dies sei namentlich in folgenden Konstellationen der Fall: Wenn ein manifester Widerspruch zwischen den verschiedenen, aktenmässig belegten ärztlichen Auffassungen bestehe, ohne dass die Verwaltung diesen durch objektiv begründete Argumente entkräftet habe; wenn die Verwaltung zur Klärung der medizinischen Situation notwendige Aspekte unbeantwortet gelassen oder wenn sie auf eine Expertise abgestellt habe, welche die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage nicht erfülle (vgl. BGE 125 V 352 E. 3a). Wenn die Verwaltung dagegen den Untersuchungsgrundsatz respektiert und ihre Auffassung auf objektive konvergente Grundlagen oder auf die Ergebnisse einer rechtsgenüglichen Expertise gestützt habe, sei die Überbindung der Kosten des erstinstanzlichen Gerichtsgutachtens an sie nicht gerechtfertigt, aus welchen Gründen dies auch immer erfolge (zum Beispiel aufgrund der Einreichung neuer Arztberichte oder eines Privatgutachtens; zum Ganzen: BGE 139 V 502 E.”
“Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen (BGE 137 V 210 E. 4.4.2). In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichtsexpertise anzuordnen.”
“November 2018. Somit hat die IV-Stelle der Versicherten in Anwendung von Art. 88a IVV korrekterweise eine vom 1. Oktober 2018 bis 31. Januar 2019 befristete Viertelsrente zugesprochen. Die gegen die betreffende Verfügung vom 24. August 2002 erhobene Beschwerde erweist sich demnach als unbegründet, weshalb sie abgewiesen werden muss. 10.1 Gemäss Art. 69 Abs. 1bis IVG ist das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten um die die Verweigerung von IV-Leistungen vor dem Kantonsgericht kostenpflichtig. Die entsprechenden Kosten werden unabhängig vom Streitwert nach dem Verfahrensaufwand zwischen Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt. Sie sind gestützt auf § 20 Abs. 3 VPO in angemessenem Ausmass der unterliegenden Partei zu auferlegen. Im vorliegenden Fall, in welchem dem Kantonsgericht ein durchschnittlicher Verfahrensaufwand entstanden ist, rechtfertigt es sich, der Versicherten Verfahrenskosten in der Höhe von Fr. 800.-- aufzuerlegen. 10.2.1 Im Zusammenhang mit den Kosten für gerichtliche Abklärungen ist Art. 45 Abs. 1 ATSG zu beachten. Dieser Bestimmung zufolge hat der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung zu übernehmen, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen veranlasst, so hat er deren Kosten dennoch zu übernehmen, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden. Wie das Bundesgericht in BGE 137 V 210 ff. entschieden hat, sind in jenen Fällen, in denen zur Durchführung der vom Gericht als notwendig erachteten Beweismassnahme an sich eine Rückweisung in Frage käme, eine solche indessen mit Blick auf die Wahrung der Verfahrensfairness entfällt, die Kosten der durch das Gericht in Auftrag gegebenen Begutachtung den IV-Stellen aufzuerlegen. In BGE 139 V 496 hat das Bundesgericht präzisierend Kriterien aufgestellt, die bei der Beurteilung der Frage, ob die Kosten eines Gerichtsgutachtens der Verwaltung auferlegt werden können, zu berücksichtigen sind. Es erwog, es müsse ein Zusammenhang bestehen zwischen dem Untersuchungsmangel seitens der Verwaltung und der Notwendigkeit, eine Gerichts-expertise anzuordnen.”
“En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 19. 19.1 Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, l’art. 45 al. 1 LPGA constitue une base légale suffisante pour mettre les coûts d’une expertise judiciaire à la charge de l’assureur (ATF 143 V 269 consid. 6.2.1 et les références), lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes (ATF 139 V 225 consid. 4.3). 19.2 Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid.”
Les frais d'observation/de surveillanÎ peuvent, conformément à l'art. 45 LPGA, être imputés également dans le cadre de l'assuranÎ-maladie facultative. La décision portant sur l'imputation de ces frais doit être qualifiée de décision accessoire ou incidente et peut être contestée dans le cadre de la décision finale (art. 93 al. 3 LTF).
“Il ricorrente censura anche l'attribuzione delle spese della sorveglianza in quanto a suo dire il relativo rapporto non avrebbe dimostrato né che egli stesse lavorando né che fosse abile al lavoro. Inoltre, sarebbe stato eseguito in maniera illegittima. Ora, l'autorità giudiziaria precedente ha, in applicazione dell'art. 45 cpv. 4 LPGA, caricato l'importo di fr. 8'107.- per la sorveglianza eseguita dalla C.________ Sagl al ricorrente in quanto con essa è stato accertato che egli aveva chiesto il versamento d'indennità al 100% malgrado fosse in grado di svolgere l'attività di dirigente della ditta. Quanto valido per le spese di accertamento di cui all'art. 45 LPGA è applicabile anche in ambito di assicurazione malattie facoltativa, senza che sia necessaria una corrispondente concretizzazione normativa (RENÉ WIEDERKEHR, ATSG-Kommentar, 5a ed. 2024, n. 66 ad art. 45 LPGA). La decisione sulle spese d'accertamento, dunque anche quelle previste all'art. 45 cpv. 4 LPGA, deve essere qualificata come pronuncia accessoria alla decisione incidentale, che è pure una decisione incidentale (cfr. sentenza 9C_718/2024 del 27 gennaio 2025 consid. 2 con riferimenti) e il ricorrente potrà così contestare l'attribuzione dei costi di sorveglianza nel seguito del procedimento, ovvero con la decisione finale (art. 93 cpv. 3 LTF).”
LPGA art. 45 ch. 5 Le rapport n'est remboursé que si l'examen était indispensable à la prise de décision concernant le droit à la prestation. Tel est notamment le cas lorsque le rapport médical en cause contribue à la décision selon laquelle le dossier nécessite un complément d'examen médical.
“Mit seiner Beschwerde beantragt der Beschwerdeführer die Zusprache einer Entschädigung für den Bericht von I____ vom 25. Februar 2021 (AB 198) über CHF 350.-- (Rechnung vom 25. Februar 2021, Beschwerdebeilage 4). Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Entscheidend ist, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. Mit dem Bericht vom 25. Februar 2021 nimmt I____ Stellung zum Gutachten der I____ und hält an seinen Schlussfolgerungen gemäss dem Gutachten vom 30. April 2015 (AB 90) fest. Wohl mag der Bericht vom 25. Februar 2021 Hinweise zu liefern zur Stützung des Standpunkts des Versicherten zur Frage der Unfallkausalität. Aber bereits I____ selbst hat in seinem ausführlichen Gutachten, welches auch von P____ als beweiswertig eingestuft wird, das Wesentliche festgehalten. Der Bericht vom 25. Februar 2021 ist vorliegend für den Sachentscheid zur Frage der Kausalität nicht derart ausschlaggebend, dass er als für die Beurteilung dieser Frage unerlässlich qualifiziert werden könnte. Somit ist der Antrag auf Zusprache einer Entschädigung für die Kosten von I____ für die Erstellung des Berichts vom 3.”
“Mit seiner Beschwerde beantragt der Beschwerdeführer die Zusprache einer Entschädigung für den Bericht von I____ vom 25. Februar 2021 (AB 198) über CHF 350.-- (Rechnung vom 25. Februar 2021, Beschwerdebeilage 4). Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Entscheidend ist, dass die Massnahme im Sinne der in Art. 45 Abs. 1 ATSG vorgesehenen Regelung für die Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Dies muss jedenfalls dann bejaht werden, wenn der fragliche Arztbericht zum Entscheid beiträgt, dass die Sache der ergänzenden medizinischen Abklärung bedarf. Mit dem Bericht vom 25. Februar 2021 nimmt I____ Stellung zum Gutachten der I____ und hält an seinen Schlussfolgerungen gemäss dem Gutachten vom 30. April 2015 (AB 90) fest. Wohl mag der Bericht vom 25. Februar 2021 Hinweise zu liefern zur Stützung des Standpunkts des Versicherten zur Frage der Unfallkausalität. Aber bereits I____ selbst hat in seinem ausführlichen Gutachten, welches auch von P____ als beweiswertig eingestuft wird, das Wesentliche festgehalten. Der Bericht vom 25. Februar 2021 ist vorliegend für den Sachentscheid zur Frage der Kausalität nicht derart ausschlaggebend, dass er als für die Beurteilung dieser Frage unerlässlich qualifiziert werden könnte. Somit ist der Antrag auf Zusprache einer Entschädigung für die Kosten von I____ für die Erstellung des Berichts vom 3.”
LPGA art. 45 n. 4 Les frais d'une expertise demandée par la personne assurée sont pris en charge uniquement lorsque le résultat d'examen nouvellement produit éluciÞ de manière concluante, pour la première fois, la situation médicale ou lorsque cette expertise était indispensable à l'appréciation du droit. En l'absenÎ de telles constatations nouvelles et décisives, ou si l'expertise est superflue compte tenu des investigations probantes déjà disponibles, il n'existe aucun droit au remboursement.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Die Kosten eines von der versicherten Person selbst veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Versicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Dem allgemeinen Rechtsgrundsatz entsprechend, wonach eine Partei unabhängig von einem allfälligen Prozesserfolg die von ihr unnötigerweise verursachten oder verschuldeten Kosten selbst zu tragen hat, besteht ein Entschädigungsanspruch auch dann, wenn der Versicherer in der Sache selbst obsiegt (SVR 2016 UV Nr. 24 S. 77 E. 6.1; RKUV 2005 U 547 S. 222 E. 2.1). Da aufgrund des Dargelegten der seitens des Beschwerdeführers veranlasste Bericht von PD Dr. med. G.________ vom 12. April 2021 (act. IA 1) für den Verfahrensausgang nicht entscheidend ist, da dieser namentlich keine neuen Erkenntnisse gebracht hat, besteht kein Anspruch auf Erstattung dieser Kosten (vgl.”
“Ausgangsgemäss besteht gemäss Art. 1 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 61 lit. g ATSG (Umkehrschluss) kein Anspruch auf eine Parteientschädigung. Ebenso besteht kein Anspruch auf Erstattung der von Rechtsanwalt B.________ mit Kostennote vom 14. Dezember 2023 (in den Gerichtsakten) geltend gemachten Auslagen für ein – nicht ins Recht gelegtes – versicherungsmedizinisches Kurzgutachten vom 26. Oktober 2023 in der Höhe von Fr. 600.--. Diese Aufwendungen waren mit Blick auf das für die medizinischen Belange umfassende und beweiskräftige Medas-Gutachten vom 26. Juni 2023 (AB 72.1; vgl. dazu vorne E. 3.5) nicht erforderlich und sind daher nicht von der Beschwerdegegnerin zu tragen (vgl. Art. 45 Abs. 1 ATSG [Umkehrschluss]; vgl. SVR 2018 IV Nr. 77 S. 257 E. 8). Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: Die Beschwerde wird abgewiesen. Die Verfahrenskosten von Fr. 800.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt und dem in gleicher Höhe geleisteten Kostenvorschuss entnommen. Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. Zu eröffnen (R): - Rechtsanwalt B.________ z.H. der Beschwerdeführerin - IV-Stelle Bern - Bundesamt für Sozialversicherungen Der Kammerpräsident: Der Gerichtsschreiber: Rechtsmittelbelehrung Gegen dieses Urteil kann innert 30 Tagen seit Zustellung der schriftlichen Begründung beim Bundesgericht, Schweizerhofquai 6, 6004 Luzern, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten gemäss Art. 39 ff., 82 ff. und 90 ff. des Bundesgesetzes vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (BGG; SR 173.110) geführt werden. VGE 30 Art. 57 ATSGart. 57 LPGAart. 57 LPGA Art. 54 GSOGart. 54 LOJMart. 54 GSOG Art. 59 ATSGart. 59 LPGAart. 59 LPGA Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 60 ATSGart.”
Les expertises pluridisciplinaires ou bidisciplinaires peuvent être déterminantes pour les décisions de rente ; si elles ont été décisives pour l'évaluation du droit aux prestations, l'assureur doit en prendre en charge les frais (art. 45 al. 1 LPGA).
“Entscheid Versicherungsgericht, 23.11.2023 Art. 28 IVG, Art. 45 Abs. 1 ATSG: Rentenanspruch. Beweiskraft eines polydisziplinären Gutachtens und spruchreif erstellter”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Vorliegend stellte die Beschwerdegegnerin wesentlich auf das bidisziplinäre Gutachten der Dres. med. K.________ und L.________ vom 11. Mai 2023 (act. II”
Citation : LPGA art. 45 n. 2 Les investigations non ordonnées ne sont prises en charge que si elles étaient indispensables à l'appréciation du droit ou constituent une partie des prestations accordées ultérieurement. «Indispensable» signifie que la mesure aurait dû être ordonnée dans le cadre de l'obligation d'enquête (art. 43 al. 1 LPGA), mais ne l'a pas été.
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Der Versicherungsträger entschädigt die Partei und die Auskunftspersonen für Erwerbsausfall und Spesen (Art. 45 Abs. 2 ATSG). Unerlässlich sind Abklärungen, wenn die entsprechende Massnahme im Rahmen der Untersuchungspflicht ebenfalls anzuordnen gewesen wäre, jedoch nicht erfolgte (SVR 2014 IV Nr. 11 S. 44, 9C_921/2013 E. 5.1; Urteil 9C_858/2014 vom 3. September 2015 E. 6).”
“(act. G22.1) sind mit Blick auf deren Untersuchungspflicht nach Art. 43 Abs. 1 ATSG sowie auf Art. 45 Abs. 1 ATSG von der Beschwerdegegnerin zu tragen. Der genannte Bericht musste vom Gericht eingeholt werden, weil die Beschwerdegegnerin den Sachverhalt vor Erlass des angefochtenen Einspracheentscheides nicht vollständig ermittelt hat. Da lediglich blosse Arbeitsunfähigkeitszeugnisse vorhanden waren und angesichts der nur im Umfang von 50 % ausgeübten Zwischenverdiensttätigkeit nicht klar war, auf welches Pensum sich die Arbeitsunfähigkeitszeugnisse bezogen, konnten die für eine Entscheidfindung relevanten Fragen nicht ohne Rückfrage beim behandelnden Dr. C.___ beantwortet werden. Die teilweise obsiegende Beschwerdeführerin beantragt eine Parteientschädigung. Sie liess sich im Beschwerdeverfahren von ihrem Ehemann (vgl. ALK-act. 188 und 189) vertreten, welcher als Fürsprecher tätig ist. Laut Art. 61 lit. g ATSG hat die obsiegende Beschwerde führende Partei Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Diese werden vom Versicherungsgericht festgesetzt und ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache und nach der Schwierigkeit des Prozesses bemessen.”
La prise en charge des frais au titre de l'art. 45 al. 1 LPGA n'intervient que si l'organisme d'assuranÎ a ordonné les mesures ou — lorsqu'il ne les a pas ordonnées — si les investigations étaient indispensables pour l'appréciation du droit à des prestations ou faisaient partie des prestations qui ont ensuite été allouées. Si l'enquête fait défaut de renseignements essentiels et décisifs pour l'appréciation du droit, cela exclut en règle générale le remboursement des frais.
“An der Parteiverhandlung vom 10. November 2020 reicht der Vertreter der Beschwerdeführerin eine Rechnung von D____ vom 12. September 2019 für die Erstellung seines Berichts vom 9. September 2019 (Beschwerdebeilage 2) ein mit dem Antrag, es sei die Beschwerdegegnerin zur Übernahme des fakturierten Betrages von CHF 600.-- zu verpflichten. Art. 45 Abs. 1 ATSG regelt die Übernahme von Kosten für Abklärungen. Der Versicherungsträger übernimmt diese Kosten, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren (vgl. Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Auflage, zu Art. 45 Rz. 27 ff, insb. Rz 32.). Die Unerlässlichkeit einer solchen Massnahme kann zwar nicht allein schon darum verneint werden, weil der versicherten Person die strittige Leistung nicht gewährt wird. Entscheidend ist, dass die Massnahme zur Entscheidfindung über den Leistungsanspruch unerlässlich war. Da nach dem vorstehend Dargelegten die Beweistauglichkeit des psychiatrischen Teilgutachtens von H____ zu bejahen ist, kommt dem Bericht von D____ vom 9. September 2019 für die Entscheidfindung keine massgebliche Bedeutung zu. Dementsprechend hat die Beschwerdeführerin die Kosten für diesen Bericht ebenfalls selbst zu tragen. Demgemäss erkennt das Sozialversicherungsgericht: ://: Die Beschwerde wird abgewiesen.”
“Quoi qu’il en soit, compte tenu de l’issue de la cause, il serait prématuré de statuer sur la légalité de la compensation litigieuse, puisque le principe et le montant de l’allocation pour impotent rétroactive, soit la créance compensable, ne sont pas acquis et que l’intimé doit procéder à un complément d’instruction. La cause doit ainsi être renvoyée à l’intimé sur ce point également. 14. L’éventualité d’un renvoi de la cause pour instruction complémentaire a été explicitement soulevée en procédure par l’intimé, qui y a formellement conclu. Subséquemment à la duplique de l’intimé, dans laquelle il concluait au renvoi précité, la recourante a produit de nouvelles pièces, pris une nouvelle conclusion et persisté dans sa conclusion en réforme. La recourante, assistée d’un avocat, a eu l'occasion d'exercer son droit d'être entendue dans les échanges d'écritures ultérieurs, de sorte qu’il n'est pas nécessaire de lui donner la possibilité de se déterminer sur un éventuel retrait du recours (ATF 137 V 314 consid. 3 ; TF 9C_201/2019 du 28 octobre 2019 consid. 4). 15. La recourante a formulé des requêtes et réquisitions de preuves sur lesquelles il convient de statuer. a) La recourante a conclu à la prise en charge de la facture de l’ergothérapeute S.________, s’élevant à 637 fr. 45, par l’intimé. aa) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). bb) En l’occurrence, le rapport en question n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour confirmer ou infirmer la position de l’intimé. Ledit rapport n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par l’intimé.”
“Die Beschwerdeführerin beantragt die Übernahme der Kosten der Berichte von Dr. med. H____. Nach Art. 45 Abs. 1 ATSG übernimmt der Versicherungsträger die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (vgl. auch Art. 78 Abs. 3 IVV; BGE 137 V 210 E. 4.4.2). Vorliegend wurden gestützt auf die Berichte weder Leistungen zugesprochen noch waren sie für die Beurteilung des Rentenanspruchs unerlässlich. Darum sind die Kosten der Arztberichte nicht zu ersetzen. Demgemäss erkennt das Sozialversicherungsgericht: ://: Die Beschwerde wird abgewiesen. Das Verfahren ist kostenlos. Die ausserordentlichen Kosten werden wettgeschlagen. Sozialversicherungsgericht BASEL-STADT Der Präsident Die Gerichtsschreiberin Dr. G. Thomi Dr. B. Gruber Rechtsmittelbelehrung Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht Beschwerde eingereicht werden (Art.”
“Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1). 10. a) Manifestement mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition attaquée confirmée. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Bien que l’intimée obtienne gain de cause, elle ne peut prétendre à des dépens de la part du recourant. En effet, selon la jurisprudence, l’assureur social qui obtient gain de cause devant une juridiction de première instance n’a pas droit à des dépens, sous réserve du cas où la partie demanderesse a agi de manière téméraire ou témoigne de légèreté, ce qui n’est pas le cas en l’espèce (ATF 126 V 143 consid. 4 ; voir également TF 8C_760/2008 du 30 avril 2009 consid. 6). c) aa) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c). bb) En l’occurrence, le recourant demande la prise en charge par la caisse intimée des frais du rapport du 11 janvier 2022 du Dr C.________ à hauteur d’un montant de 100 francs. En l’occurrence, le rapport du Dr C.________ n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations déterminantes pour confirmer ou infirmer la position de l’intimée.”
“Der Versicherungsträger übernimmt die Kosten der Abklärung, soweit er die Massnahmen angeordnet hat. Hat er keine Massnahmen angeordnet, so übernimmt er deren Kosten dennoch, wenn die Massnahmen für die Beurteilung des Anspruchs unerlässlich waren oder Bestandteil nachträglich zugesprochener Leistungen bilden (Art. 45 Abs. 1 ATSG). Das seitens der Beschwerdeführerin veranlasste (psychiatrische) Parteigutachten von Prof. Dr. med. J.________ vom 4. Juli 2023 (act. I 3) führte nach dem Dargelegten nicht zu entscheidrelevanten neuen Erkenntnissen. Es besteht deshalb entgegen den Ausführungen in der Beschwerde (S. 5 f. Ziff. B.7) kein Anspruch auf Ersatz der Kosten für die – für die Beurteilung des Sachverhalts bzw. der Streitfrage nicht massgebende (vgl. E. 3.4 vorstehend) – Aktenexpertise (Umkehrschluss aus Art. 45 Abs. 1 ATSG; vgl. SVR 2018 IV Nr. 77 S. 254, 8C_200/2018 E. 8).”