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Der Grad der Hilflosigkeit wird funktional beziehungsweise qualitativ bestimmt: massgebend ist, für wie viele der in Betracht kommenden Verrichtungen die versicherte Person regelmässig und in erheblichem Masse auf fremde Hilfe oder auf persönliche Überwachung angewiesen ist.
“Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 LPGA). Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 10 ad art. 42 LAI). L'art. 9 LPGA n'a pas conduit à un changement de la jurisprudence relative à l'évaluation de l'impotence développée à propos de l'ancien art. 42 al. 2 LAI (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H.66/04 du 9 août 2004 consid. 2.1 et 2.2 et la référence). 4.3 L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d'impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l'aide d'autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L'évaluation du besoin d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 4.3.1 L'art. 37 al. 1 RAI prescrit que l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l'assuré qui a besoin d'aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu'il le soit dans une mesure importante. L'exigence d'un besoin d'aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d'une part, et, d'autre part, celle d'un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives.”
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. L'impotence comprend ainsi deux éléments soit, une atteinte à la santé (élément médical) et un besoin permanent de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir les actes élémentaires de la vie quotidienne (élément social). Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l’entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], 2018, n° 10 ad art. 42 LAI). 6.2 Au regard de l'art. 42 al. 2 LAI, l'impotence peut être grave, moyenne ou faible. Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 6.2.1 Au regard de l'art. 37 al. 1 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 6.2.2 Selon l'art. 37 al. 2 RAI, l'impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art.”
“En l'occurrence, le litige porte sur l'octroi d'une allocation pour impotent dont le droit éventuel serait né postérieurement au 31 décembre 2021, de sorte que la législation en vigueur à compter du 1er janvier 2022 est applicable. 3.2 3.2.1 Selon l’art. 42 al. 1 1re phrase LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’art. 42bis LAI (relatif aux conditions spéciales applicables aux mineurs) est réservé. Est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 LPGA). 3.2.2 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art.”
“2 Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 LPGA). Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 10 ad art. 42 LAI). L'art. 9 LPGA n'a pas conduit à un changement de la jurisprudence relative à l'évaluation de l'impotence développée à propos de l'ancien art. 42 al. 2 LAI (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H.66/04 du 9 août 2004 consid. 2.1 et 2.2 et la référence). 6.3 La loi distingue trois degrés d'impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d'impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l'aide d'autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L'évaluation du besoin d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 6.3.1 L'art. 37 al. 1 RAI prescrit que l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l'assuré qui a besoin d'aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu'il le soit dans une mesure importante. L'exigence d'un besoin d'aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d'une part, et, d'autre part, celle d'un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives.”
Für die Einstufung nach Art. 37 Abs. 2 IVV sind nach ständiger Rechtsprechung sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme. Bei Verrichtungen mit mehreren Teilfunktionen genügt es, dass die versicherte Person bei einer Teilfunktion regelmässig und in erheblicher Weise auf fremde Hilfe angewiesen ist.
“42 Abs. 1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Zu unterscheiden ist zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 3.1.2. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.1.3. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.1.4. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; es genügt, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig und in erheblicher Weise unmittelbar oder mittelbar auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (BGE 121 V 88, 91 E.”
“Oktober 1947 ist für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a - d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 3.1 Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.2 Nach ständiger Rechtsprechung sind folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 463 E.”
“c) En l’espèce, le litige porte exclusivement sur la naissance du droit à une allocation d’impotence de degré moyen en faveur d’un assuré né le [...] 1998, soit majeur depuis le [...] 2016. 3. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI ; état au 1er janvier 2018), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts.”
Die Berücksichtigung zusätzlicher Hilfsmittel führt nur dann zu einer höheren Einstufung der Hilflosigkeit, wenn dadurch tatsächlich zusätzliche, für den Hilflosigkeitsgrad massgebende Leistungen ausgelöst werden. Formale oder nicht zu einer Leistungsausweitung führende Anpassungen rechtfertigen keine höhere Gradeinstufung.
“Da es keine Auswirkungen auf den Grad einer Hilflosigkeit hat, ob in zwei oder drei Lebensverrichtungen ein Bedarf an Dritthilfe besteht beides führt zu einer Hilflosigkeit leichten Grades hat die Beschwerdegegnerin darauf verzichtet, zugleich zur Revision nach Art. 17 Abs. 2 ATSG auch eine Wiedererwägung im Sinne von Art. 53 Abs. 2 ATSG vorzunehmen. Dies ist nicht zu beanstanden, zumal die erwähnte Gesetzesbestimmung eine "kann-Bestimmung" darstellt und es im Ermessen des Versicherungsträgers (hier der Beschwerdegegnerin) steht, eine Wiedererwägung durchzuführen (Ueli Kieser, Art. 53 N 70 mit Hinweisen). Ein widersprüchliches Verhalten, wie dies vom Beschwerdeführer geltend gemacht wird, kann darin aber nicht erkannt werden. 4.7. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer aufgrund des Unterstützungsbedarfs bei zwei Lebensverrichtungen, der "Körperpflege" und dem "Verrichten der Notdurft", zu Recht eine Hilflosenentschädigung leichten Grades im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zugesprochen hat und damit zugleich seinen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung revisionsweise gekürzt hat. Da bei der Lebensverrichtung "Ankleiden/Auskleiden" bis anhin keine Hilfsmittel berücksichtigt wurden, könnte darüber hinaus die Verfügung der IV-Stelle C____ vom 23. Oktober 2013 (IV-Akte 111) in Wiedererwägung gezogen werden. Da jedoch ohnehin ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades ausgewiesen ist und die Bejahung der Hilflosigkeit in dieser Lebensverrichtung keine weitergehenden Leistungen auslösen würde, würde dies im Ergebnis nichts an der Hilflosenentschädigung ändern. Die Verfügung vom 13. Mai 2020 (IV-Akte 199) ist folglich nicht zu beanstanden. Demzufolge kann dem Beschwerdeführer weder eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades zugesprochen werden, noch ist eine Rückweisung an die Beschwerdegegnerin zur weiteren Abklärung angezeigt. 5. 5.1. Infolge der obigen Ausführungen ist die Beschwerde abzuweisen. 5.2. Entsprechend dem Verfahrensausgang hat der Beschwerdeführer die ordentlichen Kosten, bestehend aus einer Gebühr von Fr.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein zusätzliches, eigenständiges Institut und gehört nicht zur Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen, zur dauernden Pflege oder zur persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Für das Vorliegen schwerer Hilflosigkeit genügt eine blosse Diagnose nicht. Die Praxis verlangt den Nachweis, dass sich der Hilfebedarf gegenüber dem früheren Stand tatsächlich erhöht hat, sodass die versicherte Person in allen alltäglichen Verrichtungen regelmässig in erheblichem Masse auf Hilfe Dritter angewiesen ist und dauernde Pflege oder persönliche Überwachung benötigt.
“7 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass eine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes oder der tatsächlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers beziehungsweise ein höherer Hilfebedarf Dritter bei den alltäglichen Lebensverrichtungen aus den Akten, insbesondere dem Abklärungsbericht (vorstehend E. 4.1) sowie der ergänzenden Stellungnahme (vorstehend E. 4.3), nicht hervorgeht. So decken sich die Angaben des Beschwerdeführers mehrheitlich mit den Angaben in den Vorberichten (vorstehend E. 3). Die erwähnten zusätzlichen Aufwendungen oder Erschwernisse verändern den Anspruch der Hilflosenentschädigung nicht. Der Beschwerdeführer ist in den strittigen Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Reinigung nach Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte unter Berücksichtigung der Schadenminderungs- und Mitwirkungspflicht nach wie vor funktionell selbständig und nicht auf die dauernde und regelmässige Hilfe Dritter angewiesen. Ausserdem gilt die Hilflosigkeit gemäss Art 37 Abs. 1 IVV erst dann als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Diese Voraussetzungen sind zurzeit – trotz der vorliegenden Diagnose mit einer fortschreitenden Krankheit – angesichts der noch vorhandenen Fähigkeiten des Beschwerdeführers (noch) nicht erfüllt. Auf das Einholen eines aktuellen medizinischen Berichts kann in antizipierter Beweiswürdigung angesichts der Aussagen der ersten Stunde des Beschwerdeführers anlässlich der Abklärung vor Ort, welche nicht bestritten wurden, verzichtet werden. Von einem solchen wäre mit dem Erfordernis einer Verschlechterung seit 2017 und der zurzeit (noch) nicht vorliegenden Hilflosigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen kein anderes Resultat zu erwarten. Dem Beschwerdeführer war es im Zeitpunkt der Abklärung beziehungsweise zum Verfügungszeitpunkt unbestrittenermassen noch möglich, insbesondere die Reinigung nach Verrichtung der Notdurft selbständig durchzuführen (vgl.”
“Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la précédente décision rendue sur le fond et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse. Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). 5. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). 6. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let.”
Liegt wegen einer schweren Sinnes‑ oder Körperbehinderung trotz Abgabe von Hilfsmitteln nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter die Fähigkeit zur Pflege gesellschaftlicher Kontakte vor, handelt es sich um den in Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV geregelten Sonderfall. Bei Anträgen ist zu prüfen, ob die Tatbestandsvoraussetzungen dieses Sonderfalls — etwa bei Kommunikationshilfen — erfüllt sind.
“Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV statuiert Folgendes: Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann.”
“Juni 2023 hatte die IV-Stelle eine Kostengutsprache für eine (pauschale) binaurale Hörgeräteversorgung gewährt (IV-act. 190). Im Juli 2023 meldete sich die Versicherte zum Bezug einer Hilflosenentschädigung an (IV-act. 199). Sie machte geltend, sie sei bei der Pflege von gesellschaftlichen Kontakten auf eine regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen. Zudem benötige sie eine lebenspraktische Begleitung. Die Oto-Rhino-Laryngologin Dr. med. C.___ hatte der IV-Stelle bereits im Februar 2023 mitgeteilt, die Versicherte sei unter anderem bei Behördengängen, Arztbesuchen und Telefongesprächen auf einen Gebärdendolmetscher angewiesen (IV-act. 200). Mit einem Vorbescheid vom 28. Juli 2023 teilte die IV-Stelle ihr mit (IV-act. 207), dass sie die Abweisung des Leistungsbegehrens mangels eines anspruchsbegründenden Hilfebedarfs vorsehe. Sie hielt fest, aktuell bestehe kein Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung. Mittels geeigneter Kompensationsstrategien könne die Versicherte gesellschaftliche Kontakte ohne die Hilfe einer Drittperson pflegen. Damit liege auch kein Anwendungsfall des Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Dagegen wandte die Versicherte am 14. September 2023 ein (IV-act. 211), die IV-Stelle habe nicht geprüft, ob ein „Sonderfall“ (gemeint wohl: im Sinne des Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) vorliege. Sie verstehe bestenfalls einen Drittel eines Gesprächsinhaltes. Ohne die Hilfe einer Drittperson sei sie hilflos. Sie könne nicht telefonieren. Ihr Partner müsse alles für sie übersetzen. Mit einer Verfügung vom 9. November 2023 wies die IV-Stelle das Begehren um eine Hilflosenentschädigung ab (IV-act. 213). Am 11. Dezember 2023 erhob die Versicherte (nachfolgend: die Beschwerdeführerin) eine Beschwerde gegen die Verfügung vom 9. November 2023 (act. G 1). Sie beantragte die Zusprache einer Entschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades. Zur Begründung führte sie aus, der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung „im Sonderfall“ sei nicht abgeklärt worden. Sie könne kaum mit ihren Mitmenschen kommunizieren. Im Alltag sei sie ständig auf eine Dritthilfe angewiesen. Da die IV-Stelle (nachfolgend: die Beschwerdegegnerin) sie nicht persönlich angehört, sondern nur Akten gewürdigt habe, ersuche sie um eine Möglichkeit zu einer persönlichen Vorsprache, damit das Gericht sich selbst ein Bild von ihren Kommunikationsmöglichkeiten machen könne.”
Bei der Einzelfallabklärung sind insbesondere die Verrichtungen «Essen» und «Verrichtung der Notdurft» (nebst sonstigen alltäglichen Verrichtungen) relevant für die Frage, ob eine dauernde persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 IVV vorliegt. In konkreten Fällen kann eine notwendige Überwachung beim Essen zur Annahme von mittelschwerer Hilflosigkeit beitragen.
“Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es die von der IV-Stelle verfügte Reduktion der Hilflosenentschädigung (von mittelschwerer auf nunmehr leichte Hilflosigkeit) bestätigt hat. Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer bei den alltäglichen Lebensverrichtungen "An- und Auskleiden", bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung" auf regelmässige Dritthilfe angewiesen ist. Fest steht zudem, dass er bei der Lebensverrichtung "Aufstehen, Absitzen und Abliegen" keine Hilfe benötigt. Der Streit dreht sich um die Frage, ob er bei der Lebensverrichtung "Essen" der regelmässigen Dritthilfe und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) bedarf.”
“Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es die von der IV-Stelle verfügte Reduktion der Hilflosenentschädigung (von mittelschwerer auf nunmehr leichte Hilflosigkeit) bestätigt hat. Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer bei den alltäglichen Lebensverrichtungen "An- und Auskleiden", bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung" auf regelmässige Dritthilfe angewiesen ist. Fest steht zudem, dass er bei der Lebensverrichtung "Aufstehen, Absitzen und Abliegen" keine Hilfe benötigt. Der Streit dreht sich um die Frage, ob er bei den Lebensverrichtungen "Essen" und "Verrichtung der Notdurft" der regelmässigen Dritthilfe und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) bedarf.”
Nach der Rechtsprechung kommt eine persönliche, permanente Überwachung im Allgemeinen erst ab etwa 6 Jahren in Betracht; ausnahmsweise kann sie bei autistischen Kindern bereits ab rund 4 Jahren berücksichtigt werden. Bei jüngeren Kindern ist eine solche Überwachung in der Regel nicht zu berücksichtigen.
“Ainsi que le retient l’Annexe 2 CSI, une surveillance est susceptible d’entrer en ligne de compte, en règle générale, dès l’âge de 6 ans, voire exceptionnellement dans le cas d’un enfant autiste dès l’âge de 4 ans (cf. Annexe 2 CSI, p. 108 et développements exposés au consid. 10d supra). Dans la mesure où le recourant était âgé de moins de 6 ans, respectivement de moins de 4 ans, à la date de la décision querellée, une surveillance personnelle permanente ne saurait entrer en ligne de compte dans son cas. 23. a) En définitive, il est établi que le recourant requiert, de façon permanente, des soins particulièrement astreignants (plus de 4 heures par jour) au sens de l’art. 37 al. 3 let. c RAI. b) En outre, on peut retenir qu’à la date de la décision litigieuse, il présentait un besoin d’aide pour accomplir trois actes ordinaires de la vie, à savoir « se vêtir/se dévêtir », « aller aux toilettes » et « se déplacer/entretenir des contacts sociaux », ce qui correspond à la situation prévue par l’art. 37 al. 3 let. a RAI. c) Dès lors, il y a lieu de constater que le recourant ne remplit aucune des conditions alternatives prévues par l’art. 37 al. 2 RAI pour se voir reconnaître une impotence de degré moyen. Sa situation correspond en revanche aux deux alternatives prévues à l’art. 37 al. 3 let. a et let. c RAI, permettant la reconnaissance d’une impotence faible. Dans la mesure où il n’est pas possible de bénéficier de plusieurs allocations pour impotents, ainsi que l’a rappelé l’intimé à réitérées reprises, force est de conclure que le recourant ne peut prétendre qu’au maintien du versement d’une allocation pour impotent de degré faible. 24. Il convient, à ce stade, d’examiner la question du droit à un supplément pour soins intenses. a) Dans son rapport du 19 août 2022, le Dr D.________ a explicité de manière détaillée la durée des soins effectués par les parents du recourant. En premier lieu, il a relevé que l’administration du traitement, soit la préparation, la prise et le rangement des médicaments, nécessitait, en raison de l’autisme et du nombre important de prises qui conduisaient à un refus systématique, une durée de 5 à 10 minution par administration, six fois par jour, soit au total 45 minutes en moyenne par jour.”
Die lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges Leistungsbild. Sie umfasst nicht die Dritthilfe bei alltäglichen Lebensverrichtungen und ersetzt weder die dauernde Pflege noch die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Bei hochgradiger Sehschwäche kann Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV erfüllt sein, wenn trotz Abgabe von Hilfsmitteln regelmässige und erhebliche Dienstleistungen Dritter erforderlich sind, namentlich zur Pflege gesellschaftlicher Kontakte. Das Kreisschreiben (KSIH Rz. 8064 ff.) führt die hochgradige Sehschwäche als Beispiel für diese Form der leichten Hilflosigkeit auf und nennt dort auch Anhaltspunkte zur Annahme einer hochgradigen Sehschwäche.
“Des Weiteren ist der strittige Anspruch auf Hilflosigkeit leichten Grades zu beurteilen, über welchen die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2) befunden hat. In Betracht fällt und zu prüfen ist unstrittig aufgrund der Sehbeeinträchtigungen des Beschwerdeführers eine Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV, wonach die Hilflosigkeit als leicht gilt, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann. Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) wird diese Form der Hilflosigkeit unter dem Titel «Sonderfälle von leichter Hilflosigkeit» (Ziff. 4.2), «Pflege gesellschaftlicher Kontakte» (Ziff. 4.2.2), aufgeführt (Rz 8064 ff.). Nach Rz 8064 KSIH gelten die Voraussetzungen von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV unter anderem bei hochgradig Sehschwachen als erfüllt. Nach Rz 8065 KSIH ist eine hochgradige Sehschwäche anzunehmen, wenn ein korrigierter Fernvisus von beidseitig weniger als”
Lebenspraktische Begleitung ist ein zusätzliches und eigenständiges Institut und gehört nicht zur Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen, zur dauernden Pflege oder zur persönlichen Überwachung i.S.v. Art. 37 IVV. Sie ist nur zu berücksichtigen, wenn sie regelmässig und im Zusammenhang mit den in Abs. 1 genannten Situationen erforderlich ist; als regelmässig gilt sie, wenn sie über eine Periode von drei Monaten im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Nicht erfasst sind insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen des Erwachsenenschutzes. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf psychische oder geistige Beeinträchtigungen beschränkt und ist unabhängig von der Wohnform und davon, von wem oder ob sie unentgeltlich erbracht wird, zu beurteilen.
“Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so musste gemäss der bis Ende 2021 gültig gewesen Regelung für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Seit dem 1. Januar 2022 besteht diese Voraussetzung nicht mehr. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Bei mittlerer Hilflosigkeit genügt es, dass die versicherte Person bei einer oder mehreren Teilfunktionen einer Lebensverrichtung regelmässig in erheblichem Umfang auf Dritthilfe angewiesen ist; es ist nicht erforderlich, dass die Mehrzahl der Teilfunktionen betroffen ist. Entscheide sprechen etwa von drei von sechs alltäglichen Verrichtungen (z.B. An-/Auskleiden, Körperpflege, Fortbewegung/Kontaktaufnahme) als ausreichender Sachlage für den Anspruch auf Hilflosenentschädigung mittleren Grades. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf psychisch oder geistig Behinderte beschränkt; auch körperlich behinderte Personen können sie beanspruchen, und die Begleitperson kann die erforderliche Dritthilfe direkt erbringen. Gelegentliche Zwischenfälle genügen nicht: Die Hilfe muss regelmässig sein (z.B. täglich oder voraussehbar häufig).
“Von einer regelmässigen Haushaltshilfe ist erst im FAKT-Abklärungsbericht der Spitex vom 7. Juni 2022 und im Bericht Hilflosigkeit vom 8. Juni 2022 die Rede. Es ist damit mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass die Versicherte ohne Dritthilfe verwahrlosen würde und deshalb in ein Heim gehen müsste. Bei dieser Sachlage und unter Berücksichtigung, dass die Dritthilfe bei der Wohnungspflege mehr als 2 Stunden pro Woche seit mehr als drei Monaten geleistet wird, sind die Voraussetzungen für eine Bejahung der Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV zu bejahen (BGE 133 V 450 E. 4.2; KSZ Rz. 2093). Aufgrund dieser Ausführungen ist festzustellen, dass bei der Versicherten bei drei von sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An-/Auskleiden, Körperpflege und Fortbewegung/Kontaktaufnahme) eine regelmässige und in erheblichem Umfang gewährte Dritthilfe besteht und eine lebenspraktische Begleitung notwendig ist. Damit hat die Versicherte Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 6.3 An diesem Ergebnis ändert auch die Tatsache nichts, dass die psychisch gesunde Versicherte den Bedarf an den erforderlichen Haushaltsarbeiten erkennt und entsprechende Anweisungen geben kann. Denn lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich behinderte Personen können lebenspraktische Begleitung beanspruchen (BGE 146 V 320 E. 2.3, 133 V 450 E. 2.3.3; KSH Rz. 2093). Sie umfasst auch die direkte Dritthilfe, d.h. die Begleitperson kann die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt hierzu nicht mehr in der Lage ist (BGE 133 V 450 E. 10.2; KSH Rz. 2102). Die IV-Stelle wies zwar in diesem Zusammenhang zutreffend darauf hin, dass die Versicherte im Rahmen der ihr obliegenden Schadenminderungspflicht verpflichtet ist, sich allen Massnahmen zu unterziehen, welche es ihr ermöglichen, ihre Selbstständigkeit zu bewahren bzw. wiederherzustellen (vgl.”
“Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr ist bloss erforderlich, dass sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf direkte oder indirekte Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 91 E. 3c). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen. Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich benötigt. 3.1.3. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt eine Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Das ist dann der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zudem dauernder Pflege oder persönlicher Überwachung bedarf. Eine Hilflosigkeit gilt als mittelschwer, wenn sie gem. Art. 37 Abs. 2 IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zudem einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und zudem auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Eine leichte Hilflosigkeit liegt gem. Art. 37 Abs. 3 IVV vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindesten zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit.”
Die ausführliche Regelung stammt aus dem Reglement (RAI) und nicht vom Bundesgericht; dies kennzeichnet den Ursprung der zitierten Passage.
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie (al. 3, 1ère phrase). 4. a) L’art. 37 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
Bei einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen genügt es für die Beurteilung nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person in einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist; ein Bedarf an Hilfe in allen oder der Mehrzahl der Teilfunktionen ist nicht erforderlich.
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1. Ankleiden, Auskleiden, 2. Aufstehen, Absitzen, Abliegen, 3. Essen, 4. Körperpflege, 5. Verrichten der Notdurft und 6. Fortbewegung (im oder ausser Haus; vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020; BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E. 2 mit Hinweis; KSH Rz. 2021). 3.5 Gemäss Art.”
“Indem der Beschwerdeführer zudem kein Besteck benutzt, stattdessen das Essen in die Hände nimmt und von den Eltern verlangt, dieses zu zerschneiden, ist auch eine erhebliche und nach den Ausführungen im Abklärungsbericht regelmässige (Ziff. 2010 KSH) direkte Dritthilfe erforderlich. Zwar trifft es zu, dass es dem Beschwerdeführer – dem Alter entsprechend (vgl. Anhang 2 Ziff. 3 KSH) – grundsätzlich möglich wäre, Besteck zu benutzen ("Wenn er Hunger habe, könne er sich aber ein Zwieback mit Butter streichen" [act. II 28 S. 3]). Dies ändert jedoch nichts daran, dass er es aufgrund seiner restriktiven Verhaltensweisen (regelmässig) nicht tut. Dabei bestehen weder Anhaltspunkte dafür noch wird geltend gemacht, dass diese Verweigerungshaltung auf andere Faktoren als den diagnostizierten atypischen Autismus zurückzuführen wäre, welcher sich gemäss dem Bericht der RAD-Ärztin med. pract. D.________ u.a. in egozentrischem Verhalten äussert (act. II 16 S. 2). Demnach ist der Beschwerdeführer bei der Lebensverrichtung "Essen" im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen (vgl. E. 2.3.3 vorne).”
Schwere Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 1 IVV liegt nur vor, wenn bei allen sechs alltäglichen Lebensverrichtungen ein regelmässiger, erheblicher Hilfebedarf festgestellt ist und darüber hinaus dauernde Pflege oder persönliche Überwachung erforderlich ist.
“Il est au demeurant relevé que, selon l'annexe III de la CIIAI, il faut considérer qu'un enfant peut s'essuyer lui-même à partir de l'âge de six ans (cf. CIIAI, annexe III, p. 216). Or, au vu des rapports des spécialistes susmentionnés, tel n'est pas le cas du recourant pourtant âgé de dix ans au moment de l'enquête. Par conséquent, la chambre de céans considère que le besoin d’aide pour l'acte « aller aux toilettes » est également établi, au degré de la vraisemblance prépondérante requis, et doit donc encore être retenu. 5.3 Il ressort de ce qui précède que le besoin d'aide doit être admis s'agissant de quatre actes ordinaires, à savoir, « se vêtir / se dévêtir », « aller aux toilettes », « faire sa toilette » et « se déplacer », ce qui ouvre le droit à une allocation pour impotent de degré moyen (art 37 al. 2 let. a RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Au surplus, la chambre de céans relèvera que le droit à une API de degré grave ne serait ouvert, en application de l’art. 37 al. 1 RAI, que dans l'hypothèse où l’assuré serait entièrement impotent, à savoir dans le cas où le besoin d’une aide régulière et importante d’autrui serait établi pour tous les six actes ordinaires de la vie et que son état nécessiterait, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Tel n'est toutefois pas le cas en l'espèce, dès lors que l'intimé n'a pas retenu le besoin d'aide pour l'acte de « se lever / s'asseoir / se coucher » et que le recourant ne l'a pas contesté dans le cadre de la présente procédure, ce dernier ayant au demeurant expressément fait valoir, dans son recours, qu'il avait de la difficulté pour accomplir cinq actes ordinaires de la vie et non pas les six (cf. mémoire de recours, p. 29). Par conséquent, au vu de l'issue du litige, la question du besoin d'aide pour l'acte « manger », tel qu'invoqué par le recourant, peut souffrir de rester ouverte. 5.4 Enfin, par appréciation anticipée des preuves (ATF 130 II 425 consid. 2.1), la chambre de céans ne donnera pas suite à l'audition de la Dre F______, de Mme G______, de M.”
“Il est au demeurant relevé que, selon l'annexe III de la CIIAI, il faut considérer qu'un enfant peut s'essuyer lui-même à partir de l'âge de six ans (cf. CIIAI, annexe III, p. 216). Or, au vu des rapports des spécialistes susmentionnés, tel n'est pas le cas du recourant pourtant âgé de dix ans au moment de l'enquête. Par conséquent, la chambre de céans considère que le besoin d’aide pour l'acte « aller aux toilettes » est également établi, au degré de la vraisemblance prépondérante requis, et doit donc encore être retenu. 5.3 Il ressort de ce qui précède que le besoin d'aide doit être admis s'agissant de quatre actes ordinaires, à savoir, « se vêtir / se dévêtir », « aller aux toilettes », « faire sa toilette » et « se déplacer », ce qui ouvre le droit à une allocation pour impotent de degré moyen (art 37 al. 2 let. a RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Au surplus, la chambre de céans relèvera que le droit à une API de degré grave ne serait ouvert, en application de l’art. 37 al. 1 RAI, que dans l'hypothèse où l’assuré serait entièrement impotent, à savoir dans le cas où le besoin d’une aide régulière et importante d’autrui serait établi pour tous les six actes ordinaires de la vie et que son état nécessiterait, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Tel n'est toutefois pas le cas en l'espèce, dès lors que l'intimé n'a pas retenu le besoin d'aide pour l'acte de « se lever / s'asseoir / se coucher » et que le recourant ne l'a pas contesté dans le cadre de la présente procédure, ce dernier ayant au demeurant expressément fait valoir, dans son recours, qu'il avait de la difficulté pour accomplir cinq actes ordinaires de la vie et non pas les six (cf. mémoire de recours, p. 29). Par conséquent, au vu de l'issue du litige, la question du besoin d'aide pour l'acte « manger », tel qu'invoqué par le recourant, peut souffrir de rester ouverte. 5.4 Enfin, par appréciation anticipée des preuves (ATF 130 II 425 consid. 2.1), la chambre de céans ne donnera pas suite à l'audition de la Dre F______, de Mme G______, de M.”
Lebenspraktische Begleitung stellt ein eigenständiges Hilfeleistungsinstitut dar und umfasst nach Rechtsprechung und Lehre nicht die (direkte oder indirekte) Pflege oder Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Die Abgrenzung zu den in Art. 37 IVV geregelten Pflege‑/Überwachungsleistungen ist in der Praxis relevant.
“38 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heims lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b) oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (vgl. KSH Rz. 2085) bzw. den Eintritt in eine stationäre Einrichtung nach Möglichkeit hinauszuschieben (BGE 133 V 461 E. 5). Die lebenspraktische Begleitung kommt somit jenen versicherten Personen zu, die aus gesundheitlichen Gründen nur mit einer Begleitung durch eine Drittperson selbstständig wohnen können (Urteil des Bundesgerichts vom 21. Juli 2008, 9C_28/2008). 5.2 Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) "Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen" noch die Pflege oder Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar (BGE 133 V 450 E. 9). Eine Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung liegt vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Bei der Tagesstrukturierung, bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z.B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten) und bei der Haushaltsführung (KSH Rz. 2095). Zur Haushaltsführung gehören Leistungen wie Wohnung putzen und aufräumen, Wäsche erledigen, Mahlzeiten vorbereiten, usw. (KSH Rz. 2098). Demnach ist lebenspraktische Begleitung unentbehrlich, wenn eine Person unter Berücksichtigung der Mit-wirkungs- und Schadenminderungspflicht nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen und deshalb in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müsste (KSH Rz. 2086). Die notwendigen Hilfeleistungen sind stets unter dem Gesichtspunkt einer Verwahrlosung zu evaluieren. Nicht erforderlich ist, dass die lebenspraktische Begleitung durch fachlich qualifiziertes oder speziell geschultes Betreuungspersonal erbracht wird (KSH Rz.”
Bei intaktem zentralen Gesichtsfeld (konzentrisch 30° ohne absolute Skotome) und normalem Fernvisus liegt keine hochgradige Sehschwäche im Sinne von Rz. 8065 KSIH vor; daraus folgt, dass keine Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV anzunehmen ist.
“(resp. 1.0; vgl. AB 32) und sei normal. Die Gesichtsfelduntersuchung mit der Marke III/4e binokular zeige ein binokulares Gesichtsfeld mit einer horizontalen Ausdehnung von ca. 150 Grad, davon mehr als 120 Grad kontinuierlich. Die zentralen 30 Grad seien konzentrisch ohne absolute Skotome (vgl. AB 20 S. 2). Aus versicherungsmedizinischer Sicht liege mit dem intakten zentralen Gesichtsfeld von 30% und dem normalen Fernvisus keine hochgradige Sehschwäche gemäss Rz. 8065 KSIH und damit auch keine Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor (AB 35 S. 3; vgl. E. 2.3 hiervor).”
Als Merkmal leichter Hilflosigkeit kommt zudem die dauernde Abhängigkeit von lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV in Betracht.
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
Der Mehrbedarf ist konkret anhand der in Art. 37 IVV massgeblichen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie des Ausmasses der Überwachungs- und Pflegebedürftigkeit zu erfassen. Bei Minderjährigen ist nur der gegenüber nicht behinderten Gleichaltrigen erhöhte Bedarf zu berücksichtigen.
“Die "Zweckbestimmung" (Art. 69 Abs. 1 ATSG) der Pflegebeiträge und diejenige der Hilflosenentschädigung fallen dort zusammen, wo im Bereich der für die Hilflosenentschädigung massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen ein behinderungsbedingter Bedarf - bei Kindern, je nach Alter, Mehrbedarf - an Hilfestellung besteht. Art. 9 ATSG beschreibt die Hilflosigkeit als Zustand einer Person, die wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Massgebend für die Höhe der Hilflosenentschädigung ist das Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit. Es ist zu unterscheiden zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG), abhängig von der Zahl der betroffenen Lebensverrichtungen sowie von der Überwachungs- und Pflegebedürftigkeit (Art. 37 IVV; vgl. auch Art. 43bis AHVG und Art. 66bis AHVV, Art. 38 UVV), in der Invalidenversicherung überdies von der Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG). Die massgebenden Lebensverrichtungen betreffen folgende Bereiche: Ankleiden und Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung im Haus oder ausserhalb (BGE 133 V 450 E. 7.2; 127 V 94 E. 3c). Die hier relevante krankenversicherungsrechtliche Grundpflege wird in Art. 7 Abs. 2 lit. c Ziff. 1 KLV wie folgt konkretisiert: "Allgemeine Grundpflege bei Patienten oder Patientinnen, welche die Tätigkeiten nicht selber ausführen können, wie Beine einbinden, Kompressionsstrümpfe anlegen; Betten, Lagern; Bewegungsübungen, Mobilisieren; Dekubitusprophylaxe, Massnahmen zur Verhütung oder Behebung von behandlungsbedingten Schädigungen der Haut; Hilfe bei der Mund- und Körperpflege, beim An- und Auskleiden, beim Essen und Trinken". Dieser Katalog von Grundpflegeleistungen ist (im Gegensatz zu demjenigen in lit.”
“42 LAI Art. 42ter IVGart. 42ter LAIart. 42ter LAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 133 V 450ATF 133 V 450DTF 133 V 450 BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 Art. 34 AHVGart. 34 LAVSart. 34 LAVS Art. 42ter IVGart. 42ter LAIart. 42ter LAI Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI Art. 42ter IVGart. 42ter LAIart. 42ter LAI BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 BGE 130 V 61ATF 130 V 61DTF 130 V 61 BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 BGE 130 V 61ATF 130 V 61DTF 130 V 61 VGE IV/2021/627 BGE 143 V 66ATF 143 V 66DTF 143 V 66 VGE IV/2021/627 VGE IV/2021/627 Art. 42ter IVGart. 42ter LAIart. 42ter LAI Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI BGE 147 V 79ATF 147 V 79DTF 147 V 79 BGE 146 V 224ATF 146 V 224DTF 146 V 224 BGE 132 V 121ATF 132 V 121DTF 132 V 121 9C_560/2017 Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI 8C_161/2016 Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI 8C_393/2021 Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI 8C_562/2008 Art. 39 IVVart. 39 RAIart. 39 OAI Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 108 VRPGart. 108 LPJAart. 108 VRPG BVR 2009 186 Art. 113 VRPGart. 113 LPJAart. 113 VRPG Art. 123 ZPOart. 123 CPCart. 123 CPC BGE 110 V 54ATF 110 V 54DTF 110 V 54 Art. 42 KAGart. 42 LAart. 42 KAG Art. 42 KAGart. 42 LPCCart. 42 LICol Art. 1 EAVart. 1 ORAart. 1 EAV Art. 113 VRPGart. 113 LPJAart. 113 VRPG Art. 123 ZPOart. 123 CPCart. 123 CPC Art. 123 ZPOart. 123 CPCart. 123 CPC Art. 123 ZPOart. 123 CPCart. 123 CPC Art. 39 BGGart. 39 LTFart. 39 LTF Art. 82 BGGart. 82 LTFart. 82 LTF Art. 90 BGGart. 90 LTFart. 90 LTF erster Eintragvorheriger Eintragnächster Eintragletzter EintragDokument im Originalformat anzeigenDossierinfos200 2023 30320.12.2023Verfügung vom 17. März 2023Normen BundArt. 34 AHVGArt. 9 ATSGArt. 13 ATSGRechtsprechung BundBGE 148 V 162BGE 147 V 308BGE 147 V 798C_393/20219C_560/20178C_161/2016Normen KantonArt.”
Für Art. 37 Abs. 2 IVV gilt: Lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV wird im Bereich der Invalidenversicherung beim Vorliegen der Voraussetzungen von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV berücksichtigt. Durch den Verweis in Art. 66bis Abs. 1 AHVV werden Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV und Art. 38 IVV jedoch nicht erfasst; im Bereich der AHV besteht deshalb kein gesonderter Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung. Nach der zitierten Rechtsprechung entfällt ein Anspruch aus diesem Grunde auch für AHV-Rentnerinnen und -Rentner, die erst nach Beginn der AHV-Rente auf lebenspraktische Begleitung angewiesen wurden.
“Und schliesslich gilt die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV im Bereich der Invalidenversicherung auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (E. 2.2.2). Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV und Art. 38 IVV werden vom Verweis in Art. 66bis Abs. 1 AHVV aber nicht erfasst (E. 2.1). Das heisst, dass es im Bereich der Alters- und Hinter-lassenenversicherung keine Hilflosenentschädigung für eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV gibt. Wie das Bundesgericht in BGE 133 V 569 erkannt hat, entspricht es dem eindeutigen Willen des Gesetzgebers, dass AHV-Rentnerinnen und -Rentner, die vor Erreichen des AHVRentenalters keiner lebenspraktischen Begleitung bedurften, vom Anspruch auf Hilflosenentschädigung aus diesem Grunde ausgeschlossen bleiben (E. 5.4; Urteil des Bundesgerichts 9C_11/2020 vom 28. Mai 2020 E. 5.3). Auf die vom Sohn des Beschwerdeführers zu Art. 38 IVV gemachten Ausführungen (Urk. 1 S. 2) muss daher nicht eingegangen werden.”
Regelmässige Besuche und Telefonkontakte durch Angehörige oder Freunde können in der Praxis dazu führen, dass kein Bedarf an dauernder persönlicher Überwachung nach Art. 37 IVV anerkannt wird, wenn die versicherte Person längere Zeit allein verbleiben kann und aus den Akten keine Gefährdung für sich oder Dritte ersichtlich ist.
“________ du 1er mars 2023 et de la Dre J.________ du 31 mai 2023). La recourante se prévaut néanmoins à cet égard des informations communiquées par l’ergothérapeute V.________ le 6 décembre 2023. Cette dernière a précisé que la recourante était « entourée d'amis et de sa famille », lesquels passaient la voir à domicile deux à trois fois par semaine ; à défaut, ils ne manquaient pas de la contacter par téléphone. La recourante recevait de l’aide informelle régulièrement de la part d’autres visiteurs. b) Au vu de ces éléments, on doit à l’évidence nier un besoin de surveillance personnelle permanente en faveur de la recourante. Celle-ci bénéficie certes du passage et de l’assistance de son entourage ; néanmoins, elle demeure capable de rester seule durant de longues périodes, alors que rien au dossier n’indique qu’elle encourt de ce fait un risque de se mettre en danger ou de mettre en danger des tiers. Les conditions mises à la reconnaissance d’un besoin de surveillance personnelle permanente au sens entendu par l’art. 37 RAI ne sont donc manifestement pas remplies en l’espèce, comme tel était déjà le cas à l’occasion de la précédente décision du 25 septembre 2017. 28. En dernier lieu, il convient de se pencher sur la question d’un éventuel besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie de la part de la recourante, dans le cadre d’un éventuel droit acquis à l’âge ordinaire de la retraite (cf. art. 43bis al. 4 LAVS et consid. 12 supra). a) Le rapport d’enquête du 8 janvier 2013 faisait état de ce qui suit : « […] L’assurée continue son activité professionnelle comme esthéticienne indépendante au taux d’environ 30 %. Elle a une femme de ménage 4 heures par semaine (payée par les PCG) en raison de ses limitations et parce que son mari n’est plus en capacité de le faire pour raison de santé. […] [L’assistante sociale] est présente, actuellement, tous les 15 jours pour régler les problèmes administratifs car l'assurée a fait une demande de PC, puis de PCG. Elle a dû changer d'assurance maladie suite à diverses difficultés.”
Bei der Beurteilung der schweren Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 1 IVV kann dokumentierten Einschätzungen von Fachärztinnen/Fachärzten oder sonstigen Spezialisten, die die versicherte Person über längere Zeit regelmässig betreuen, besonderes Beweisgewicht zukommen. Solche fortlaufenden, dokumentierten Beurteilungen können punktuelle, auf eine vorübergehende Situation gestützte Einschätzungen (z. B. Bericht einer Enquêtrice) zurücktreten lassen, sofern diese keine konkrete Analyse des Lebensorts und der alltäglichen Verrichtungen enthält.
“Il s’agit en l’occurrence d’accorder plus de poids aux appréciations documentées, fournies par les spécialistes assumant le suivi régulier de la recourante depuis plusieurs années, pour considérer son défaut d’autonomie dans la réalisation de l’ensemble des actes de la vie quotidienne. On peut ainsi écarter l’évaluation de l’enquêtrice de l’intimé pour la réalisation des actes ordinaires de la vie litigieux, laquelle repose sur une situation transitoire et hypothétique, en l’absence de toute analyse concrète au lieu de vie de la recourante. b) Dès lors que la preuve de l'amélioration de l'état de santé de la recourante, respectivement de son autonomie durable pour réaliser les actes « se lever/s’asseoir/se coucher » et « manger », n'a pas été rapportée au degré de la vraisemblance prépondérante, il convient de constater l’absence d’un motif de révision susceptible de justifier la réduction de l’allocation pour impotent de degré grave servie depuis le 1er décembre 2017. 16. a) Il s’ensuit que la recourante, qui requiert une assistance pour la totalité des actes ordinaires de la vie, ainsi qu’une surveillance particulièrement intense, continue à avoir droit, en vertu de l’art. 37 al. 1 RAI, à une allocation pour impotent de degré grave. b) Il est superflu de chiffrer précisément le surcroît de temps nécessaire à l’accomplissement des actes « se lever/s’asseoir/se coucher » et « manger », dans la mesure où la recourante bénéficie du supplément pour soins intenses le plus élevé (plus de 8 heures par jour ; cf. art. 43ter al. 3 LAI), que l’intimé a maintenu inchangé. 17. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision de l’intimé du 9 mars 2023 annulée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige. c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations produite le 16 août 2023 par Me Rochani, ainsi qu’étant donné l’importance et la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité de dépens à 3’000 fr.”
“Il s’agit en l’occurrence d’accorder plus de poids aux appréciations documentées, fournies par les spécialistes assumant le suivi régulier de la recourante depuis plusieurs années, pour considérer son défaut d’autonomie dans la réalisation de l’ensemble des actes de la vie quotidienne. On peut ainsi écarter l’évaluation de l’enquêtrice de l’intimé pour la réalisation des actes ordinaires de la vie litigieux, laquelle repose sur une situation transitoire et hypothétique, en l’absence de toute analyse concrète au lieu de vie de la recourante. b) Dès lors que la preuve de l'amélioration de l'état de santé de la recourante, respectivement de son autonomie durable pour réaliser les actes « se lever/s’asseoir/se coucher » et « manger », n'a pas été rapportée au degré de la vraisemblance prépondérante, il convient de constater l’absence d’un motif de révision susceptible de justifier la réduction de l’allocation pour impotent de degré grave servie depuis le 1er décembre 2017. 16. a) Il s’ensuit que la recourante, qui requiert une assistance pour la totalité des actes ordinaires de la vie, ainsi qu’une surveillance particulièrement intense, continue à avoir droit, en vertu de l’art. 37 al. 1 RAI, à une allocation pour impotent de degré grave. b) Il est superflu de chiffrer précisément le surcroît de temps nécessaire à l’accomplissement des actes « se lever/s’asseoir/se coucher » et « manger », dans la mesure où la recourante bénéficie du supplément pour soins intenses le plus élevé (plus de 8 heures par jour ; cf. art. 43ter al. 3 LAI), que l’intimé a maintenu inchangé. 17. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision de l’intimé du 9 mars 2023 annulée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige. c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations produite le 16 août 2023 par Me Rochani, ainsi qu’étant donné l’importance et la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité de dépens à 3’000 fr.”
Lebenspraktische Begleitung kann auch bei körperlichen Behinderungen bejaht werden. Sie umfasst nach Rechtsprechung auch die direkte Dritthilfe, das heisst die Begleitperson darf notwendige Tätigkeiten selbst ausführen; bei entsprechendem Umfang der Dritthilfe kann dies zu einem Anspruch auf Hilflosenentschädigung mittleren Grades nach Art. 37 Abs. 2 IVV führen.
“Von einer regelmässigen Haushaltshilfe ist erst im FAKT-Abklärungsbericht der Spitex vom 7. Juni 2022 und im Bericht Hilflosigkeit vom 8. Juni 2022 die Rede. Es ist damit mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass die Versicherte ohne Dritthilfe verwahrlosen würde und deshalb in ein Heim gehen müsste. Bei dieser Sachlage und unter Berücksichtigung, dass die Dritthilfe bei der Wohnungspflege mehr als 2 Stunden pro Woche seit mehr als drei Monaten geleistet wird, sind die Voraussetzungen für eine Bejahung der Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung gemäss Art. 38 Abs. 1 lit. a IVV zu bejahen (BGE 133 V 450 E. 4.2; KSZ Rz. 2093). Aufgrund dieser Ausführungen ist festzustellen, dass bei der Versicherten bei drei von sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An-/Auskleiden, Körperpflege und Fortbewegung/Kontaktaufnahme) eine regelmässige und in erheblichem Umfang gewährte Dritthilfe besteht und eine lebenspraktische Begleitung notwendig ist. Damit hat die Versicherte Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 6.3 An diesem Ergebnis ändert auch die Tatsache nichts, dass die psychisch gesunde Versicherte den Bedarf an den erforderlichen Haushaltsarbeiten erkennt und entsprechende Anweisungen geben kann. Denn lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich behinderte Personen können lebenspraktische Begleitung beanspruchen (BGE 146 V 320 E. 2.3, 133 V 450 E. 2.3.3; KSH Rz. 2093). Sie umfasst auch die direkte Dritthilfe, d.h. die Begleitperson kann die notwendigerweise anfallenden Tätigkeiten auch selber ausführen, wenn die versicherte Person dazu gesundheitsbedingt hierzu nicht mehr in der Lage ist (BGE 133 V 450 E. 10.2; KSH Rz. 2102). Die IV-Stelle wies zwar in diesem Zusammenhang zutreffend darauf hin, dass die Versicherte im Rahmen der ihr obliegenden Schadenminderungspflicht verpflichtet ist, sich allen Massnahmen zu unterziehen, welche es ihr ermöglichen, ihre Selbstständigkeit zu bewahren bzw. wiederherzustellen (vgl.”
Bei schweren Sinnesschädigungen (z. B. hochgradige Sehschwäche/Blindheit) kann die Tatsache, dass die versicherte Person nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann, die Voraussetzungen von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV erfüllen.
“Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Als mittelschwer gilt die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2). Schliesslich gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
“Des Weiteren ist der strittige Anspruch auf Hilflosigkeit leichten Grades zu beurteilen, über welchen die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2) befunden hat. In Betracht fällt und zu prüfen ist unstrittig aufgrund der Sehbeeinträchtigungen des Beschwerdeführers eine Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV, wonach die Hilflosigkeit als leicht gilt, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann. Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) wird diese Form der Hilflosigkeit unter dem Titel «Sonderfälle von leichter Hilflosigkeit» (Ziff. 4.2), «Pflege gesellschaftlicher Kontakte» (Ziff. 4.2.2), aufgeführt (Rz 8064 ff.). Nach Rz 8064 KSIH gelten die Voraussetzungen von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV unter anderem bei hochgradig Sehschwachen als erfüllt. Nach Rz 8065 KSIH ist eine hochgradige Sehschwäche anzunehmen, wenn ein korrigierter Fernvisus von beidseitig weniger als”
“Im Vordergrund steht demnach - wie bereits im ursprünglichen Verfahren (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 3-4 und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich IV.2018.00520 vom 21. August 2019 4-6; Urk. 7/263 und Urk. 7/279) - ein Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades, weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl.”
Nach herrschender Praxis ist Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV dahin zu verstehen, dass mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt, wenn die versicherte Person trotz Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Verrichtungen regelmässig in erheblichem Masse auf Dritthilfe angewiesen ist. Praxisgemäss wird dies konkretisiert durch einen Bedarf an signifikanter Hilfe in mindestens vier der sechs anerkannten elementaren Alltagsverrichtungen.
“Zu wiederholen ist, dass eine Hilflosigkeit (u.a.) dann als mittelschwer gilt, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen - trotz der Abgabe von Hilfsmitteln - regelmässig in erheblicher Weise notwendig ist (Urteil 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1; ferner Rz. 3007 KSH).”
“Die Hilflosigkeit gilt als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 IVV). Nach der Rechtsprechung ist im Rahmen von lit. a dieser Bestimmung Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen vorausgesetzt (BGE 121 V 88 E. 3b S. 90).”
“2 et la référence). 5.2 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 du règlement sur l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2.”
Trotz der Abgabe von Hilfsmitteln gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblichem Masse auf die Hilfe Dritter angewiesen ist.
“Die Hilflosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen (lit.”
“9 ATSG), Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung der IV, vorbehalten bleibt die Bestimmung nach Art. 42bis IVG. Hilflos im Sinne von Art. 9 ATSG ist, wer wegen Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Im Bereich der IV gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG, Art. 38 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961). 3.3 Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Als schwer gilt die Hilflosigkeit, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art.”
“9 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG] vom 6. Oktober 2000) und ihren Wohnsitz und ihren gewöhnlichen Aufenthalt in der Schweiz haben, vorbehalten bleiben die Bestimmungen nach Art. 42bis des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 (Art. 42 Abs. 1 IVG). Hilflos im Sinne von Art. 9 ATSG ist, wer wegen Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 2.2 Als schwer gilt die Hilflosigkeit, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein zusätzliches, eigenständiges Institut und gehört nicht zur Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 IVV. Sie ist nicht auf psychische oder geistige Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können Anspruch auf lebenspraktische Begleitung haben.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Für Art. 37 Abs. 1 ist die persönliche, permanente Überwachung nur von minimaler Bedeutung. Im Gegensatz dazu kommt der permanenten persönlichen Überwachung bei der mittelgradigen Hilflosigkeit (Art. 37 Abs. 2 lit. b / Art. 37 Abs. 3 lit. b RAI) grössere Bedeutung zu. Leistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe bei Verrichtungen berücksichtigt wurden, dürfen bei der Beurteilung des Überwachungsbedarfs nicht nochmals angerechnet werden.
“a lorsque l'assuré doit recourir à l'aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf. art. 39 al. 3 RAI), ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et les références). Il faut attribuer plus d'importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d'une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l'art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l'art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l'aide d'autrui dans l'accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu'en cas d'impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 4.3.3 L'art. 37 al. 3 RAI dispose que l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d'une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). 4.4 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1.”
“a lorsque l'assuré doit recourir à l'aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf. art. 39 al. 3 RAI), ne se confond pas avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré aux traitements et aux soins de base, si bien que des prestations d'aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu'aide directe ou indirecte au titre d'un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'évaluer le besoin de surveillance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et les références). Il faut attribuer plus d'importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d'une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l'art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l'art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l'aide d'autrui dans l'accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu'en cas d'impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 6.3.3 L'art. 37 al. 3 RAI dispose que l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d'une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). 6.4 6.4.1 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1.”
Bei erforderlichen ergänzenden Abklärungen ist der Anspruch auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV erneut zu prüfen; offene medizinische Fragen sind zuvor zu klären und die Verwaltung hat darüber neu zu entscheiden.
“Nach dem Gesagten ist auch die angefochtene Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2) aufzuheben und die Sache ist an die Beschwerdegegnerin zur ergänzenden Abklärung im Sinne der Erwägungen und zu neuem Entscheid über den Anspruch des Beschwerdeführers auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV zurückzuweisen. Die Beschwerde vom 18. Juni 2021 (Urk. 30/1) ist in diesem Sinne gutzuheissen.”
“Die Frage der Notwendigkeit weiterer Abklärungen war im VGE IV/2019/584 (act. IIa 223) nicht zu beurteilen, weshalb die Beschwerdeführerin aus dem Urteilsdispositiv, wonach die Verwaltung innert Frist dem VGE IV/2016/165 nachzukommen und entweder einen weiteren Vorbescheid oder eine anfechtbare Verfügung zu erlassen habe, nichts zu ihren Gunsten abzuleiten vermag. Die im Rückweisungsentscheid VGE IV/2016/165 (act. IIa 165) erwähnten offenen Punkte, welche die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens betreffen, wurden geklärt.”
Bei Kindern unter vier Jahren wird das Kriterium der dauernden persönlichen Überwachung nach Art. 37 Abs. 3 IVV in der Praxis in der Regel nicht als Hilflosenkriterium herangezogen, weil altersbedingt auch ohne Behinderung eine intensive Aufsicht erforderlich ist. Bei Unter-4-Jährigen ist daher der gegenüber gesunden Gleichaltrigen bestehende Mehrbedarf massgeblich.
“Es wurde nicht geltend gemacht, dass das versicherte Kind behinderungsbedingt einer dauernden, ärztlich verordneten Pflege im Sinne des Kriteriums in Art. 37 Abs. 1 und Abs. 3 lit. c IVV bedürfte. Die Eltern erwähnten unter diesem Kriterium einzig die Verabreichung von Vitamin D (Urk. 8/1/6), und weder das Kinderspital A.___ noch Prof. Dr. B.___ nannten in ihren Berichten Vorkehren, die unter den Begriff der dauernden beziehungsweise ständigen und besonders aufwändigen Pflege fallen würden. Auch das Kriterium der dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 1, Abs. 2 lit. b und Abs. 3 lit. b IVV steht nicht zur Diskussion, da Kinder unter vier Jahren auch ohne Behinderung einer intensiven Überwachung bedürfen und dieses Kriterium daher in aller Regel erst bei über vierjährigen Kindern als gegeben erachtet werden kann (Anhang III KSIH, Anhang 2 KSH). Das versicherte Kind leidet ferner nicht an einer schweren Sinnesschädigung oder an einem schweren körperlichen Gebrechen im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV, sodass auch ein Hilfebedarf im Sinne dieses weiteren Kriteriums nicht in Frage steht. Schliesslich fällt aufgrund der Sonderregelung für Minderjährige in Art. 42bis Abs. 5 IVG der Bedarf an dauernder lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV als alleiniges Kriterium ausser Betracht. Damit hängt der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung davon ab, ob das versicherte Kind in mindestens zwei der von der Rechtsprechung definierten alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblichem, über den Hilfebedarf gesunder gleichaltriger Kinder hinausgehendem Mass der Hilfe Dritter bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) und dieser Hilfebedarf schon seit mindestens zwölf Monaten besteht.”
Bei einem Aufenthalt in einem Heim im Sinne von Art. 35ter IVV liegt regelmässig kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung i.S.v. Art. 38 IVV vor, da Art. 38 Abs. 1 IVV voraussetzt, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Folglich fehlt in solchen Fällen häufig die für die mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV vorausgesetzte dauernde Angewiesenheit auf lebenspraktische Begleitung; die Stellen haben daher vielfach nur eine leichte Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV anerkannt.
“Wollte sie dies ändern und sich von einer anderen Organisation betreuen lassen, hätte dies die Kündigung des Untermietvertrags zur Folge. Da die Beschwerdeführerin gemäss dem Abklärungsbericht in ihrer vom Verein B.________ gemieteten Wohnung Betreuungsleistungen des Vereins B.________ im zeitlichen Umfang von dreimal eine Stunde und 15 Minuten pro Woche in Anspruch nehme, sei sodann auch die von der Rechtsprechung für die Beurteilung des Heimcharakters einer Einrichtung formulierte Erheblichkeitsschwelle einer Betreuungsleistung von mindestens zwei Stunden pro Woche erreicht bzw. überschritten. Die Qualifikation der Wohnsituation als Heimaufenthalt im Sinne von Art. 35ter IVV habe zur Folge, dass kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliege, da dieser gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV voraussetze, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes wohne. Dies wiederum habe zur Folge, dass der Beschwerdeführerin keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV zugesprochen werden könne. Vielmehr habe ihr die IV-Stelle, ausgehend von der Hilfsbedürftigkeit der Beschwerdeführerin in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zu Recht eine Hilflosenentschädigung für eine bloss leichte Hilflosigkeit zugesprochen. Ebenso zutreffend habe sie schliesslich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung anhand der Ansätze für Versicherte in einem Heim gemäss Art. 42ter Abs. 2 IVG festgesetzt.”
“Aus dem Gesagten ergibt sich zusammenfassend, dass die IV-Stelle die aktuelle Wohnsituation der Beschwerdeführerin richtigerweise als Aufenthalt in einem Heim im Sinne von Art. 35ter IVV qualifiziert hat. Diese Feststellung bewirkt, dass bei der Versicherten kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliegt, bedingt ein solcher doch gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Dieses Ergebnis wiederum hat zur Folge, dass der Beschwerdeführerin entgegen ihrer Auffassung keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit zugesprochen werden kann. Die Versicherte ist zwar in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen, sie erfüllt aber die weitere Anspruchsvoraussetzung des Art. 37 Abs. 2 lit.c IVV - die dauernde Angewiesenheit auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV - nicht. Die IV-Stelle hat der Beschwerdeführerin deshalb in der angefochtenen Verfügung zu Recht gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV lediglich eine Hilflosenentschädigung für eine leichte Hilflosigkeit zugesprochen.”
“Aus dem Gesagten ergibt sich zusammenfassend, dass die IV-Stelle die aktuelle Wohnsituation der Beschwerdeführerin richtigerweise als Aufenthalt in einem Heim im Sinne von Art. 35ter IVV qualifiziert hat. Diese Feststellung bewirkt, dass bei der Versicherten kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliegt, bedingt ein solcher doch gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Dieses Ergebnis wiederum hat zur Folge, dass der Beschwerdeführerin entgegen ihrer Auffassung keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit zugesprochen werden kann. Die Versicherte ist zwar in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen, sie erfüllt aber die weitere Anspruchsvoraussetzung des Art. 37 Abs. 2 lit.c IVV - die dauernde Angewiesenheit auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV - nicht. Die IV-Stelle hat der Beschwerdeführerin deshalb in der angefochtenen Verfügung zu Recht gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV lediglich eine Hilflosenentschädigung für eine leichte Hilflosigkeit zugesprochen.”
Bei der Beurteilung des nach Art. 37 Abs. 4 IVV zu berücksichtigenden Mehrbedarfs ist zu prüfen, ob persönliche Hilfe und Überwachung regelmässig bzw. dauerhaft erforderlich sind und in ausreichender Intensität erbracht werden. Der alleinige Einsatz von Überwachungsinstrumenten (z. B. Monitor, Alarm) führt nicht automatisch zu einer erhöhten Überwachungsbedürftigkeit; massgeblich sind dauernde Überwachungs- oder Eingriffsbedürfnisse, die über reine Präsenz hinaus aktive Handlungen oder Interventionen erfordern.
“Können Überwachungsinstrumente (Monitor, Alarm) eingesetzt werden, ist nicht per se von einer besonders intensiven Überwachung auszugehen (KSIH Rz. 8079). 2.5.3 Die Überwachung muss dauernd erforderlich sein. "Dauernd" heisst nicht rund um die Uhr, sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (KSIH Rz. 8036 in Verbindung mit Rz. 8078). Dies kann auch dann erfüllt sein, wenn medizinische Anfälle (z.B. epileptische Anfälle) nur alle zwei bis drei Tage auftreten, diese aber unvermittelt und am Tag mehrmals erfolgen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26. Februar 2009, 9C_431/2008, E. 4.4.1). Überwachungsbedürftigkeit kann auch vorliegen, wenn sich die mit der (gezielten und individuellen) Überwachung betraute Person dazu besonderer Techniken (z.B. Babyphon) bedient. Relevant ist die Überwachung dann, wenn sie sich nicht bloss in reiner Präsenz einer Überwachungsperson erschöpft, sondern mit aktiven Handlungen verbunden ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 21. April 2015, 9C_598/2014, E. 5.2.1 und vom 15. Oktober 2008, 8C_158/2008, E. 5.2.1). 2.6 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). 2.7 Nach KSIH Rz. 8094 entsteht bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in dem Zeitpunkt, in welchem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat; es ist keine Karenzfrist abzuwarten. In diesem Zeitpunkt muss aufgrund der Abklärung der IV-Stelle mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststehen, dass die Hilflosigkeit voraussichtlich mehr als 12 Monate bestehen wird (vgl.”
“8030 voraus, dass die Drittperson regelmässig anwesend ist und die versicherte Person insbesondere bei der Ausführung der in Frage stehenden Verrichtungen persönlich überwacht, sie zum Handeln anhält oder von schädigenden Handlungen abhält und ihr nach Bedarf hilft. 2.4 Die indirekte Dritthilfe ist von der dauernden persönlichen Überwachung zu unterscheiden, welche sich als eigenständiges Bemessungskriterium (vgl. Art. 37 Abs. 1 und Abs. 2 lit. b und Abs. 3 lit. b IVV) nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen bezieht. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Vielmehr ist darunter eine medizinische und pflegerische Hilfeleistung zu verstehen, welche infolge des physischen und/oder psychischen Gesundheitszustandes der versicherten Person notwendig ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.5, und vom 25. Februar 2014, 9C_666/2013, E. 8.1, in: SVR 2014 IV Nr. 14 S. 55). 2.5 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen zu berücksichtigen (BGE 137 V 434, E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei minderjährigen Kindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. 2.6 Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). Bei diesen Richtlinien handelt es sich aber gemäss deren Präambel lediglich um Orientierungswerte, von denen abgewichen werden kann. Zudem sind die im KSIH festgehaltenen Verwaltungsweisungen zwar für die Invalidenversicherung, nicht jedoch für das Sozialversicherungsgericht verbindlich. Indes berücksichtigt das Gericht die Kreisschreiben insbesondere dann und weicht nicht ohne triftigen Grund davon ab, wenn sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen und eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben enthalten.”
Bei Überschneidungen darf dieselbe direkte oder indirekte Hilfeleistung zur Einstufung nur einmal berücksichtigt werden. Bei der Zuordnung einer konkreten Hilfeleistung zu einer alltäglichen Lebensverrichtung ist eine funktional gesamtheitliche Betrachtungsweise anzuwenden.
“Der Bedarf nach lebenspraktischer Begleitung allein gilt als leichte Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 3 IVG, Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Ist eine Person auf lebenspraktische Begleitung angewiesen und damit nach dem Gesagten leicht hilflos, erhöht sich der Grad der Hilflosigkeit nur dann, wenn sie darüber hinaus in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen hilflos ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Direkte oder indirekte Hilfestellungen Dritter, derer die versicherte Person bei mehreren Lebensverrichtungen bedarf, können grundsätzlich nur einmal berücksichtigt werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_839/2009 vom 4. Juni 2010 E. 3.3). Dies gilt auch bei Überschneidungen im Bedarf an lebenspraktischer Begleitung einerseits und der Hilfsbedürftigkeit in den alltäglichen Lebensverrichtungen andererseits (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_691/2014 vom 11. Dezember 2014 E. 4.2). Bei der Zuordnung einer Hilfeleistung zu einer bestimmten Lebensverrichtung hat eine funktional gesamtheitliche Betrachtungsweise Platz zu greifen (Urteile des Bundesgerichts 9C_381/2020 vom 15. Februar 2021 E. 5.1.2, 8C_184/2019 vom 22. Juli 2019 E. 5.1 und 9C_839/2009 vom 4. Juni 2010 E. 3.3).”
Bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr ist keine generelle Karenzfrist zu beachten. Der Anspruch entsteht zu dem Zeitpunkt, in dem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat und aufgrund der Abklärung mit überwiegender Wahrscheinlichkeit voraussichtlich länger als 12 Monate bestehen wird.
“Können Überwachungsinstrumente (Monitor, Alarm) eingesetzt werden, ist nicht per se von einer besonders intensiven Überwachung auszugehen (KSIH Rz. 8079). 2.5.3 Die Überwachung muss dauernd erforderlich sein. "Dauernd" heisst nicht rund um die Uhr, sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (KSIH Rz. 8036 in Verbindung mit Rz. 8078). Dies kann auch dann erfüllt sein, wenn medizinische Anfälle (z.B. epileptische Anfälle) nur alle zwei bis drei Tage auftreten, diese aber unvermittelt und am Tag mehrmals erfolgen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26. Februar 2009, 9C_431/2008, E. 4.4.1). Überwachungsbedürftigkeit kann auch vorliegen, wenn sich die mit der (gezielten und individuellen) Überwachung betraute Person dazu besonderer Techniken (z.B. Babyphon) bedient. Relevant ist die Überwachung dann, wenn sie sich nicht bloss in reiner Präsenz einer Überwachungsperson erschöpft, sondern mit aktiven Handlungen verbunden ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 21. April 2015, 9C_598/2014, E. 5.2.1 und vom 15. Oktober 2008, 8C_158/2008, E. 5.2.1). 2.6 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). 2.7 Nach KSIH Rz. 8094 entsteht bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in dem Zeitpunkt, in welchem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat; es ist keine Karenzfrist abzuwarten. In diesem Zeitpunkt muss aufgrund der Abklärung der IV-Stelle mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststehen, dass die Hilflosigkeit voraussichtlich mehr als 12 Monate bestehen wird (vgl.”
Der konkrete Mehraufwand und Hilfebedarf sind im Einzelfall abzuklären; hierzu können etwa Hausbesuch, Gespräch mit der versicherten Person oder Einholung von Drittreports dienen. Ist die Aktenlage unzureichend oder bestehen besondere Erschwernisse (z. B. schwere Sinnesschädigung), ist die Sache zur ergänzenden Abklärung an die Verwaltung zurückzuweisen.
“Die Beschwerdeführerin macht im Wesentlichen geltend, laut Ziff. 3017 KSH müssten weitere Voraussetzungen erfüllt sein, so z.B. dass trotz Hilfsmittel ein ungenügendes Sprachverständnis vorliege und für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt erhebliche Hilfe Dritter benötigt werde. Letztere Bedingung sei auch in Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vorgeschrieben, während das BSV in Ziff. 3017 KSH das ungenügende Sprachverständnis als zusätzliche Leistungsvoraussetzung statuiert habe. Da Verwaltungsweisungen keine über Gesetz und Verordnung hinausgehenden Einschränkungen eines materiellen Rechtsanspruchs statuieren dürften, müsse das ungenügende Sprachverständnis als Konkretisierung eines unbestimmten Rechtsbegriffs verstanden werden, womit das BSV eine einheitliche Verwaltungspraxis in Bezug auf die Gewährleistung der Kontaktpflege sicherstellen wolle. Abklärungen zum Hilfebedarf der Beschwerdeführerin habe die IV-Stelle nicht veranlasst, sondern sich einzig auf den Bericht der Dr. med. C.________ vom 15. Februar 2023 gestützt und damit den konkreten Mehraufwand im Einzelfall nicht ermittelt. Auch die Vorinstanz habe nicht geprüft, ob bei der Beschwerdeführerin die Kontaktpflege dank dem Cochlea-Implantat ohne fremde Hilfe gewährleistet sei oder nicht. Damit bleibe offen, ob ihr bzw. ihren Betreuungspersonen eine ungenügende Minderung der Hilflosigkeit vorzuwerfen sei.”
“Nach dem Gesagten ist auch die angefochtene Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2) aufzuheben und die Sache ist an die Beschwerdegegnerin zur ergänzenden Abklärung im Sinne der Erwägungen und zu neuem Entscheid über den Anspruch des Beschwerdeführers auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV zurückzuweisen. Die Beschwerde vom 18. Juni 2021 (Urk. 30/1) ist in diesem Sinne gutzuheissen.”
“Die Beschwerdeführerin lässt dagegen im Wesentlichen den Standpunkt vertreten, sie leide unter vollständiger Gehörlosigkeit und damit einer schweren Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV. Ob im Falle einer solchen eine Hilflosigkeit leichten Grades vorliege, sei gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung im Einzelfall abzuklären. Die Beschwerdegegnerin habe jedoch keinerlei Abklärungen vorgenommen, weder ein Gespräch mit ihr durchgeführt, noch eine Abklärung vor Ort veranlasst, weshalb die Sache zur Abklärung des Sachverhalts an letztere zurückzuweisen sei. Da sie bloss eine Gebärdensprache ihres Heimatlandes Y.___ und die deutsche Sprache auch nicht schriftlich beherrsche, könne sie ohne Mithilfe ihres Ehemannes, welcher selber unter Schwerhörigkeit leide, nicht mir der Umwelt in Kontakt treten und sei bei sämtlichen Tätigkeiten ausser Haus auf seine Hilfe angewiesen. Ihre Einschränkungen liessen sich weder durch Hilfsmittel noch durch einen Gebärdendolmetscher minimieren. Dass sie kein Hörgerät verwende, spreche entgegen der Annahme der Beschwerdegegnerin nicht gegen, sondern für das Vorliegen einer Hilflosigkeit, habe doch die versuchte Hörmittelversorgung das Hörvermögen nicht beeinflussen können.”
“Sollten die weiteren Abklärungen jedoch ergeben, dass sich der Sachverhalt in einer für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung relevant verändert hätte – sei es, dass die Wohngruppe der Stiftung U.___ in F.___ im Unterschied zu den Aussenwohnungen der Stiftung H.___ in I.___ nicht als Heim i.S.v. Art. 35ter IVV zu qualifizieren wäre, oder sei es, dass der Heimaufenthalt in einer Institution mehr als 15 Nächte pro Kalendermonat und in der anderen Institution maximal 15 Nächte pro Kalendermonat gedauert hätte – dann läge ein Revisionsgrund vor. In diesem Fall wäre aber auch abzuklären, ob die Beschwerdeführerin aufgrund einer anders gearteten Hilflosigkeit einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gehabt hätte. Insbesondere wäre wohl abzuklären, ob die Beschwerdeführerin wegen eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte hätte pflegen können (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Die Beschwerdegegnerin ist sich diesbezüglich bewusst gewesen, dass sie dies am 12. März 2012 nicht genau abgeklärt hatte (IV-act. 271). Im Sinne eines obiter dictum ist festzuhalten, dass es der Beschwerdegegnerin frei steht zu prüfen, ob die verbindliche Mitteilung vom 16. Juli 2018 im Rahmen einer Wiedererwägung nach Art. 53 Abs. 2 ATSG aufzuheben und durch eine rechtmässige Revisionsverfügung zu ersetzen sei. In diesem Fall hätte sie abzuklären, ob die Mitteilung vom 16. Juli 2018 zweifellos unrichtig gewesen ist und ob ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Entsprechend dem Beurteilungsaufwand erscheint eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.-- als angemessen. Praxisgemäss ist die Rückweisung an die Verwaltung zur weiteren Abklärung als volles Obsiegen der Beschwerdeführerin zu werten (vgl.”
“Zusammenfassend ist festzustellen, dass die Notwendigkeit einer dauernden und persönlichen Überwachung des Versicherten zu bejahen ist, weshalb ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV besteht. Da die IV-Stelle sich noch nicht zum Anspruchsbeginn hat äussern können, rechtfertigt es sich, die Sache zur Festlegung dessen an sie zurückzuweisen. Gleichzeitig hat sie, infolge der Bejahung der Notwendigkeit der dauernden persönlichen Überwachung, den Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV und 39 Abs. 3 IVV zu prüfen. Im Weiteren kann die Hilflosigkeit in den alltäglichen Lebensverrichtungen mangels verlässlicher Aktenlage nicht zuverlässig beurteilt werden. Da relevante Aspekte des Sachverhalts durch die IV-Stelle nicht abgeklärt wurden, rechtfertigt es sich, die Sache auch in dieser Hinsicht zur erneuten Abklärung an die Vorinstanz zurückzuweisen (vgl. BGE 137 V 210 ff.). Zur Ergänzung des Abklärungsberichts hat sie eine erneute Abklärung vor Ort vorzunehmen und allenfalls Berichte der Schule und der behandelnden medizinischen Fachpersonen einzuholen. Danach hat sie im Rahmen der alltäglichen Lebensverrichtungen über den Anspruch auf Hilflosenentschädigung unter Berücksichtigung der Erwägungen”
Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung gegenüber nichtbehinderten Gleichaltrigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Zur Konkretisierung und Bemessung dieses Mehrbedarfs können die in Anhang III der einschlägigen Durchführungsweisungen (CIIAI bzw. KSIH) enthaltenen Richtlinien herangezogen werden.
“Dans un premier grief, le recourant reproche à la juridiction can tonale de n'avoir appliqué qu'un seul et même principe, soit celui de la présence d'une différence avec un enfant sans problèmes de santé (au sens de l'art. 37 al. 4 RAI), en omettant d'appliquer les dispositions légales relatives au besoin d'aide régulière et importante. Ce faisant, les premiers juges auraient, selon lui, fait "abstraction" de l'évaluation faite par l'enquêtrice. A titre liminaire, on rappellera qu'en vertu de l'art. 37 al. 4 RAI, l'impotence des mineurs doit être évaluée en prenant en considération uniquement le surcroît d'aide et de surveillance que l'assuré présentant un handicap nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Afin de faciliter cette évaluation, des lignes directrices figurent dans l'annexe III de la Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité (CIIAI) établie par l'Office fédéral des assurances sociales (valable jusqu'au 31 décembre 2021). Dès lors et contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale a correctement appliqué le droit fédéral en se référant en premier lieu à l'art. 37 al. 4 LAI et à la circulaire administrative correspondante. Il convient également de constater, à l'inverse de ce que l'office recourant prétend, que la juridiction cantonale a également apprécié dans le cas d'espèce si l'aide apportée pour les actes ordi naires de la vie litigieux revêtait une intensité suffisante et si elle était régulière au regard, en particulier, des constatations de l'enquêtrice.”
“Können Überwachungsinstrumente (Monitor, Alarm) eingesetzt werden, ist nicht per se von einer besonders intensiven Überwachung auszugehen (KSIH Rz. 8079). 2.5.3 Die Überwachung muss dauernd erforderlich sein. "Dauernd" heisst nicht rund um die Uhr, sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (KSIH Rz. 8036 in Verbindung mit Rz. 8078). Dies kann auch dann erfüllt sein, wenn medizinische Anfälle (z.B. epileptische Anfälle) nur alle zwei bis drei Tage auftreten, diese aber unvermittelt und am Tag mehrmals erfolgen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26. Februar 2009, 9C_431/2008, E. 4.4.1). Überwachungsbedürftigkeit kann auch vorliegen, wenn sich die mit der (gezielten und individuellen) Überwachung betraute Person dazu besonderer Techniken (z.B. Babyphon) bedient. Relevant ist die Überwachung dann, wenn sie sich nicht bloss in reiner Präsenz einer Überwachungsperson erschöpft, sondern mit aktiven Handlungen verbunden ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 21. April 2015, 9C_598/2014, E. 5.2.1 und vom 15. Oktober 2008, 8C_158/2008, E. 5.2.1). 2.6 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). 2.7 Nach KSIH Rz. 8094 entsteht bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in dem Zeitpunkt, in welchem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat; es ist keine Karenzfrist abzuwarten. In diesem Zeitpunkt muss aufgrund der Abklärung der IV-Stelle mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststehen, dass die Hilflosigkeit voraussichtlich mehr als 12 Monate bestehen wird (vgl.”
“Eine indirekte Dritthilfe liegt vor, wenn die versicherte Person bei der Ausführung einer alltäglichen Lebensverrichtung, z.B. wegen Erstickungsgefahr beim Essen, überwacht werden muss (vgl. Caroline Brugger Schmidt/Dania Tremp, Kinder, Diabetes und HE, in: SZS 2020, S. 79). Die indirekte Hilfe, die zur Hauptsache psychisch und geistig Behinderte betrifft, setzt ferner nach KSIH Rz. 8030 voraus, dass die Drittperson regelmässig anwesend ist und die versicherte Person insbesondere bei der Ausführung der in Frage stehenden Verrichtungen persönlich überwacht, sie zum Handeln anhält oder von schädigenden Handlungen abhält und ihr nach Bedarf hilft. Die indirekte Dritthilfe muss eine gewisse Intensität umfassen, eine einfache Anordnung oder ein einfacher Hinweis reichen nicht aus (vgl. KSIH Rz. 8026.1). Nebst der Wiederholung von Aufforderungen muss mindestens die Handlung während der Ausführung überwacht werden und im Bedarfsfall muss eingegriffen werden können (KSIH Rz. 8029.1). 3.5 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). 3.6 Verwaltungsweisungen, zu welchen auch das KSIH zählt, richten sich primär an die Durchführungsstellen und sind für das Kantonsgericht somit nicht verbindlich. Deren Regeln werden vom Kantonsgericht dennoch berücksichtigt, sofern sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen.”
Bei Minderjährigen kann der zusätzliche Hilfebedarf erst mit dem Erreichen altersabhängiger Schwellen massgeblich werden; die Rechtsprechung erkennt etwa an, dass der Anspruch auf eine höhere Einstufung mit Vollendung bestimmter Altersgrenzen (z. B. des vierten Lebensjahrs) eintreten kann, weil ab dann weitere alltägliche Verrichtungen zusätzliche Hilfe erfordern.
“2; 140 III 16 consid. 2.1 con riferimenti, rispettivamente 137 I 58 consid. 4.1.2) o in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95 LTF (art. 105 cpv. 2 LTF), e a condizione che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1 LTF). 2. 2.1. L'oggetto della lite concerne il diritto dell'assicurato all'assegno per grandi invalidi per minorenni. In particolare è litigioso il momento a partire da quando sorge tale diritto, segnatamente l'applicazione del termine di attesa di tre mesi dell'art. 88a cpv. 2 OAI in caso di modifica del grado dell'assegno per grandi invalidi a seguito del raggiungimento di un determinato limite d'età. 2.2. Nei considerandi della sentenza impugnata, il Tribunale cantonale ha già esposto in maniera completa e dettagliata le norme legali e i principi giurisprudenziali necessari alla risoluzione del caso, rammentando in particolare la nozione di grande invalidità (art. 9 LPGA), la sua valutazione (art. 42 LAI e art. 37 OAI), segnatamente le condizioni per i minorenni (art. 42 bis LAI e la Circolare dell'UFAS sull'invalidità e la grande invalidità nell'assicurazione per l'invalidità; di seguito CIGI) e quelle relative all'inizio del diritto agli assegni per grandi invalidi (art. 42 cpv. 4 LAI; cfr. DTF 144 V 361, rispettivamente 137 V 351). A tale esposizione può essere fatto riferimento e prestata adesione. 3. 3.1. Il Tribunale cantonale ha riconosciuto un assegno per grandi invalidi di grado elevato da dicembre 2018, ovvero "durante l'anno di attesa e allo scadere dello stesso" (cfr. consid. 2.8 pag. 19 della sentenza impugnata), momento che coincide anche con il compimento dei quattro anni, soglia d'età a partire dalla quale l'assicurato necessita di un aiuto in tutti gli atti ordinari della vita. Il cambiamento di grado di grande invalidità non è dovuto a un peggioramento dello stato di salute ma al raggiungimento del limite d'età necessario per poter ricevere l'aiuto in più atti ordinari della vita.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein zusätzliches, eigenständiges Institut und darf nicht mit der (direkten oder indirekten) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen oder mit dauernder Pflege bzw. persönlicher Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV verwechselt werden.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Zur Beurteilung des Mehrbedarfs bei Minderjährigen dienen die in den Verwaltungsunterlagen (Anhang/Annex III der CSI/CIIAI bzw. KSIH) enthaltenen Richtlinien. Diese geben altersbezogene Orientierungswerte an, ab denen ein durchschnittlich gesundes Kind für bestimmte Verrichtungen keine regelmässige und wesentliche Hilfe mehr benötigt; dieses Alter bestimmt damit den Beginn der einjährigen Wartefrist bzw. ist massgeblich für die Bemessung des Mehrbedarfs nach Art. 37 Abs. 4 IVV.
“1b) ; lorsqu’il ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l’accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b); lorsque, même avec l’aide d’un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l’assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu’il est condamné à vivre au lit et qu’il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; CSI, ch. 2013). 3.4 3.4.1 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; CSI, ch. 8019). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf.”
“b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 4.2 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité établie par l’Office fédéral des assurances sociales [OFAS ; CIIAI], ch. 8088). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2 et les références). Elles détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie.”
“Dans le cas d'un assuré mineur ayant besoin d'aide pour s'essuyer après avoir été à selles, le Tribunal fédéral a retenu que le nettoyage corporel après le passage aux toilettes constitue une fonction partielle de l'acte « aller aux toilettes », pour laquelle l'assuré requiert concrètement une aide régulière et importante, puisqu'il n'est pas autonome pour l'accomplir. Dans ce cas, la nécessité d'assistance devait être reconnue pour l'acte « allers aux toilettes » (arrêt du Tribunal fédéral 9C_644/2020 du 27 janvier 2021 consid. 4.1). 6.5 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (ATF 137 V 424 consid. 3.3.3. ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; CIIAI ch. 8088). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1). Dans cette annexe, il est indiqué qu'à partir de l'âge de 10 ans, un enfant n'a plus besoin de contrôle pour l'acte de se vêtir et se dévêtir et que le choix des vêtements est aussi adéquat la plupart du temps. Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie.”
“Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086).”
“Hervorzuheben ist, dass bei behinderten Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen ist (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreiben des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen.”
Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG begründet bei Minderjährigen allein der Bedarf an dauernder lebenspraktischer Begleitung (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) keinen Anspruch auf Hilflosenentschädigung.
“1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Mittelschwer ist die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Als leicht gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich auf lebenspraktische Begleitung angewiesen sind. 2.3 Nach gefestigter Rechtsprechung (BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c) und Verwaltungspraxis (vgl. das im Zeitpunkt des Verfügungserlasses geltende Kreisschreiben des BSV über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], Rz.”
“b IVV steht nicht zur Diskussion, da Kinder unter vier Jahren auch ohne Behinderung einer intensiven Überwachung bedürfen und dieses Kriterium daher in aller Regel erst bei über vierjährigen Kindern als gegeben erachtet werden kann (Anhang III KSIH, Anhang 2 KSH). Das versicherte Kind leidet ferner nicht an einer schweren Sinnesschädigung oder an einem schweren körperlichen Gebrechen im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV, sodass auch ein Hilfebedarf im Sinne dieses weiteren Kriteriums nicht in Frage steht. Schliesslich fällt aufgrund der Sonderregelung für Minderjährige in Art. 42bis Abs. 5 IVG der Bedarf an dauernder lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV als alleiniges Kriterium ausser Betracht. Damit hängt der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung davon ab, ob das versicherte Kind in mindestens zwei der von der Rechtsprechung definierten alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblichem, über den Hilfebedarf gesunder gleichaltriger Kinder hinausgehendem Mass der Hilfe Dritter bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) und dieser Hilfebedarf schon seit mindestens zwölf Monaten besteht.”
“oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen.”
“1 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf HE, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen. 3.3 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (Kreisschreiben über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 90 E.”
Wenn die versicherte Person keine Hilfe bei den gewöhnlichen Verrichtungen des täglichen Lebens benötigt, wurde nach der zitierten Rechtsprechung der Anspruch auf eine Leistung nach Art. 37 IVV abgelehnt.
“________ (VD) prend près de 30 minutes ; cf. https://www.google.com/maps consulté le 24 septembre 2021, et que la recourante a pu parcourir ce trajet seule). Elle est également en mesure de quitter son domicile pour promener son chien, tous les jours. Elle assume par ailleurs occasionnellement les courses. Enfin, il n’y a pas d’isolement durable du monde extérieur, puisque l’assurée vit avec son époux. Elle a également un ami proche (cf. attestation produite avec les déterminations du 31 août 2020). Dans ces conditions, l’OAI était fondé, sur la base du rapport probant de l’enquêtrice, corroboré par l’expertise, probante, du Dr A.________, à retenir que la recourante ne nécessite, d’une part, pas d’assistance pour l’accomplissement des actes ordinaires de la vie, singulièrement l’acte « se déplacer/entretenir des contacts sociaux », ni, d’autre part, d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI. Elle ne remplit ainsi en définitive aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. 11. La recourante se plaint encore d’une violation de l’art. 27 al. 3 LPGA « par analogie ». a) Dans les limites de leur domaine de compétence, les assureurs et les organes d’exécution des diverses assurances sociales sont tenus de renseigner les personnes intéressées sur leurs droits et obligations (art. 27 al. 1 LPGA). Chacun a le droit d’être conseillé, en principe gratuitement, sur ses droits et obligations. Sont compétents pour cela les assureurs à l’égard desquels les intéressés doivent faire valoir leurs droits ou remplir leurs obligations. Le Conseil fédéral peut prévoir la perception d’émoluments et en fixer le tarif pour les consultations qui nécessitent des recherches coûteuses (art. 27 al. 2 LPGA). Si un assureur constate qu’un assuré ou ses proches ont droit à des prestations d’autres assurances sociales, il les en informe sans retard (art. 27 al. 3 LPGA). b) Dans la mesure où le droit à l’allocation pour impotent n’est pas ouvert, le moyen tiré d’une violation de l’art.”
Ist die schwere Hilflosigkeit festgestellt, ergibt sich daraus in der Praxis regelmässig ein weiterhin bestehender Anspruch auf Hilflosenentschädigung; der Anspruch wird in den zitierten Entscheidungen als unbestritten bezeichnet.
“und Ziff. 2.2; vgl. Art. 37 Abs. 1 IVV). Damit hat die Beschwerdeführerin unbestrittenermassen weiterhin Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für Hilflosigkeit schweren Grades.”
Unter Art. 37 Abs. 1 IVV werden unter „dauernder Pflege" medizinisch-pflegerische Leistungen verstanden, die wegen des körperlichen oder psychischen Zustands des Versicherten ärztlich benötigt sind. Als Beispiele gelten in der Rechtsprechung die tägliche Verabreichung von Medikamenten oder das tägliche Anlegen eines Verbandes. Die blosse Vorbereitung von Medikamenten (z. B. Pilulier) genügt allein nicht; erforderlich ist hingegen Hilfe bei der Einnahme, sei sie direkt (Verabreichung) oder indirekt (Überwachen der Einnahme, Anweisungen), sofern diese Hilfe dauerhaft nötig ist.
“Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450 ; ch. 2015 et 2017 CSI ; cf. également Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, n°28 ss ad art. 42 LAI, p. 605 et références citées). d) Les personnes avec une acuité visuelle de moins de 0.05 sont considérées comme aveugles, même lorsqu’il reste une vue résiduelle ou une perception lumineuse. On admet qu’il y a un grave handicap de la vue lorsque l’assuré présente une acuité visuelle à distance corrigée bilatéralement de moins de 0.2 et une limitation bilatérale du champ visuel à 10° à partir du centre (ch. 3013 CSI). S’il existe à la fois une diminution de l’acuité visuelle et une limitation du champ visuel sans que les valeurs limites ne soient atteintes, on admettra tout de même une grave faiblesse de la vue lorsqu’elle entraîne les mêmes effets qu’une diminution de l’acuité visuelle ou une limitation du champ visuel dans les limites mentionnées (ch. 3014 CSI). 8. a) Les soins permanents au sens de l’art. 37 al. 1 RAI ne se réfèrent pas aux actes ordinaires de la vie, mais comprennent des prestations d’aide médicale ou infirmière qui sont nécessaires en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré et qui sont prescrites par un médecin. Les soins permanents ou les prestations d’aide médicale ou infirmière comprennent par exemple l’administration quotidienne de médicaments ou la nécessité de faire un pansement chaque jour (ATF 107 V 136). Les prestations d’assistance doivent être fournies pendant une période assez longue et non pas seulement passagèrement, par exemple en raison d’une maladie intercurrente (cf. ch. 2058 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 42 ad. art. 42 LAI, p. 611). b) La préparation de médicaments (par exemple pilulier) ne suffit pas à elle seule à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide est en revanche établi à partir du moment où l’assuré nécessite de l’aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments (surveiller personnellement la prise de médicaments ou donner des instructions à l’assuré ; cf.”
“Des prestations d’aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu’aide directe ou indirecte au titre d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu’il s’agit d’évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une prestation d’aide médicale ou sanitaire rendue nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales (TF 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce qu’il ne peut être laissé seul (ch. 8035 CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art. 42 LAI, p. 607) b) Quant aux soins permanents au sens de l’art. 37 al. 1 RAI, ils ne se réfèrent pas aux actes ordinaires de la vie, mais comprennent des prestations d’aide médicale ou infirmière qui sont nécessaires en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré et qui sont prescrites par un médecin. Les soins permanents ou les prestations d’aide médicale ou infirmière comprennent par exemple l’administration quotidienne de médicaments ou la nécessité de faire un pansement chaque jour (ATF 107 V 136). Les prestations d’assistance doivent être fournies pendant une période assez longue et non pas seulement passagèrement, par exemple en raison d’une maladie intercurrente. La préparation de médicaments (par exemple pilulier) ne suffit pas à elle seule à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide ne doit être reconnu que lorsque l’assuré a besoin d’une aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments (surveiller ou donner des indications à chaque prise ; cf. ch. 8032 ss CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, op.”
“Die dauernde Pflege, die für die Annahme einer Hilflosigkeit schweren Grades zusätzlich zur Hilfsbedürftigkeit in allen sechs massgeblichen Lebensverrichtungen verlangt wird (Art. 37 Abs. 1 IVV), erfasst eine Art medizinischer oder pflegerischer Hilfeleistung, deren es infolge des physischen oder psychischen Zustandes bedarf. Darunter fällt etwa die Notwendigkeit, täglich Medikamente zu verabreichen oder eine Bandage anzulegen (vgl. BGE 148 V 28 E. 2.5.2, 147 V 16 E. 8.2.4.1). Die dauernde Pflege (vgl. auch Rz. 2058 ff. KSH) ist von der besonders aufwendigen Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (Sonderfall leichter Hilflosigkeit) zu unterscheiden (vgl. Rz. 2063 ff. KSH). Ein täglicher Pflegeaufwand von mehr als 2 Stunden ist dann als besonders aufwendige Pflege zu qualifizieren, wenn erschwerende qualitative Kriterien mit zu berücksichtigen sind. Bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als 3 Stunden bedarf es mindestens eines hinzukommenden qualitativen Kriteriums (z.B. pflegerische Hilfeleistung in der Nacht). Ein täglicher Pflegeaufwand von 4 Stunden und mehr gilt per se als aufwendig (auch ohne weitere qualitative Kriterien; vgl. zum Ganzen Rz. 2065 ff. KSH).”
Bei gleichzeitiger Verminderung der Sehschärfe und Gesichtsfeldeinschränkung ist eine ergänzende ophthalmologische Abklärung (u. a. Einholung der Gesichtsfeldmessungen und eines Gutachtens) erforderlich. Der Gutachter hat zu prüfen, ob die Kombination die in Rz. 8065 KSIH genannten Grenzwerte erfüllt und welche Auswirkungen dies auf Orientierungs- und Bewegungsfähigkeit hat.
“Diese Frage ist durch eine zusätzliche ophthalmologische Abklärung zu klären. Denn es kann bei vorliegender Aktenlage nicht ausgeschlossen werden, dass eine Kombination von verminderter Sehschärfe und Gesichtsfeldeinschränkung vorliegt, welche die gleichen Auswirkungen wie eine Visusverminderung oder wie eine Gesichtsfeldeinschränkung vom Ausmass der Grenzwerte von Rz 8065 KSIH hat, und dass daher die Voraussetzung einer hochgradigen Sehschwäche respektive einer schweren Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV erfüllt ist. Die Beschwerdegegnerin hat hierzu zunächst von Dr. I.___ - soweit vorhanden - die Messwerte zu dessen Gesichtsfeldmessungen (Gesichtsfeldbild, Goldmann-Perimeter) einzuholen (aktuelle und ältere ab 2017) und diese zusammen mit den übrigen Akten dem ophthalmologischen Gutachter (zur Einholung des Gutachtens vgl. E. 4.4 hiervor) vorzulegen. Der ophthalmologische Gutachter wird sich zu den Grenzwerten und zum Vorliegen einer allfälligen Kombination von eingeschränktem Visus und Gesichtsfeld im Sinne von Rz 8065 KSIH zu äussern haben. Dabei wird er insbesondere anzugeben habe, ob zusätzlich zum rechtsseitigen Visusverlust (auch) bezüglich des linken Auges eine Einschränkung oder ein Ausfall des Gesichtsfeldes besteht und wenn ja, in welchem Umfang, in welcher Form und ab wann sowie (insgesamt betrachtet) mit welcher Auswirkung auf die Orientierungs- und Bewegungsfähigkeit (selbständige Orientierung in unbekannter Umgebung, selbständige Benützung der öffentlichen Verkehrsmittel).”
“Diese Frage ist durch eine zusätzliche ophthalmologische Abklärung zu klären. Denn es kann bei vorliegender Aktenlage nicht ausgeschlossen werden, dass eine Kombination von verminderter Sehschärfe und Gesichtsfeldeinschränkung vorliegt, welche die gleichen Auswirkungen wie eine Visusverminderung oder wie eine Gesichtsfeldeinschränkung vom Ausmass der Grenzwerte von Rz 8065 KSIH hat, und dass daher die Voraussetzung einer hochgradigen Sehschwäche respektive einer schweren Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV erfüllt ist. Die Beschwerdegegnerin hat hierzu zunächst von Dr. I.___ - soweit vorhanden - die Messwerte zu dessen Gesichtsfeldmessungen (Gesichtsfeldbild, Goldmann-Perimeter) einzuholen (aktuelle und ältere ab 2017) und diese zusammen mit den übrigen Akten dem ophthalmologischen Gutachter (zur Einholung des Gutachtens vgl. E. 4.4 hiervor) vorzulegen. Der ophthalmologische Gutachter wird sich zu den Grenzwerten und zum Vorliegen einer allfälligen Kombination von eingeschränktem Visus und Gesichtsfeld im Sinne von Rz 8065 KSIH zu äussern haben. Dabei wird er insbesondere anzugeben habe, ob zusätzlich zum rechtsseitigen Visusverlust (auch) bezüglich des linken Auges eine Einschränkung oder ein Ausfall des Gesichtsfeldes besteht und wenn ja, in welchem Umfang, in welcher Form und ab wann sowie (insgesamt betrachtet) mit welcher Auswirkung auf die Orientierungs- und Bewegungsfähigkeit (selbständige Orientierung in unbekannter Umgebung, selbständige Benützung der öffentlichen Verkehrsmittel).”
Bei einer schweren Sinnesschädigung kann die nötige Voraussetzung der leichten Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV dadurch erfüllt sein, dass die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann. Das Kreisschreiben des BSV zieht insb. für blinde und hochgradig sehschwache Personen diese Schlussfolgerung (Rz. 3011 / vormals Rz. 8064 ff.), welche auch in der Rechtsprechung anerkannt ist. Hingegen sind bei anderen Sinnesbeeinträchtigungen (z. B. Schwerhörigkeit) die Voraussetzungen nicht grundsätzlich gegeben und es ist eine Einzelfallprüfung vorzunehmen. Ebenso ist zu prüfen, ob die Funktion trotz Hilfsmittel ausreichend ist; falls ja, liegt der Tatbestand nicht vor.
“Im Vordergrund steht demnach - wie bereits im ursprünglichen Verfahren (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 3-4 und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich IV.2018.00520 vom 21. August 2019 4-6; Urk. 7/263 und Urk. 7/279) - ein Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades, weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art.”
“Der Beschwerdeführer leidet an einer hochgradigen Sehbehinderung (AB 30 S. 2 f. und S. 4 f., 37). Damit ist der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei leichter Hilflosigkeit aufgrund des Sondertatbestandes einer schweren Sinnesschädigung (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV [vgl. E. 2.2.3 hiervor]; vgl. auch Bundesamt für Sozialversicherungen [BSV], Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], Rz. 3011 - 3015 f.; zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen vgl. BGE 148 V 385 E. 5.2 S. 391, 147 V 79 E. 7.3.2 S. 82, 146 V 224 E. 4.4.2 S. 228]) ohne weiteres gegeben (vgl. BGE 108 V 222 E. 2 S. 225), was denn auch unbestritten ist. Streitig und zu prüfen ist, ob dem Beschwerdeführer eine höhere als die ihm mit Verfügung vom 4. April 2024 zugesprochene Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades zusteht.”
“Wie festgehalten, besteht gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades, wenn eine versicherte Person wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann. Gemäss Randziffer 3011 des ab 1. Januar 2022 gültigen Kreisschreibens über Hilflosigkeit (KSH) des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) gilt dies für blinde und hochgradig sehschwache versicherte Personen. Dies wird von der Rechtsprechung anerkannt (vgl. BGE 108 V 222; Urteil des Bundesgerichts 8C_863/2011 vom 20. September 2012 E. 2.2, jeweils betreffend die dort anwendbaren Versionen des Kreisschreibens, welches sich inhaltlich über die Jahre nicht veränderte). Der Beschwerdeführer lässt vorbringen, dass sich seine starke Sehschwäche im ersten Halbjahr 2023 nochmals verschlechtert habe und nun einer faktischen Blindheit gleichkomme (Urk. 1 S. 2). Die Akten sprechen zwar dafür, dass sich die beim Beschwer-deführer seit Geburt (Urk.”
“Des Weiteren ist der strittige Anspruch auf Hilflosigkeit leichten Grades zu beurteilen, über welchen die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2) befunden hat. In Betracht fällt und zu prüfen ist unstrittig aufgrund der Sehbeeinträchtigungen des Beschwerdeführers eine Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV, wonach die Hilflosigkeit als leicht gilt, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann. Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) wird diese Form der Hilflosigkeit unter dem Titel «Sonderfälle von leichter Hilflosigkeit» (Ziff. 4.2), «Pflege gesellschaftlicher Kontakte» (Ziff. 4.2.2), aufgeführt (Rz 8064 ff.). Nach Rz 8064 KSIH gelten die Voraussetzungen von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV unter anderem bei hochgradig Sehschwachen als erfüllt. Nach Rz 8065 KSIH ist eine hochgradige Sehschwäche anzunehmen, wenn ein korrigierter Fernvisus von beidseitig weniger als”
“Gemäss Rz. 3011 des Kreisschreibens des Bundesamts für Sozialversicherungen (BSV) über Hilflosigkeit (KSH; bis 31. Dezember 2021 Rz. 8064 des Kreisschreibens des BSV über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH]) gelten bei blinden oder hochgradig sehschwachen Versicherten die Voraussetzungen für eine Hilflosenentschädigung leichten Grades im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ohne weiteres als erfüllt. Nach Rz. 3013 KSH (bis 31. Dezember 2021 Rz. 8065 KSIH) ist eine hochgradige Sehschwäche anzunehmen, wenn ein korrigierter Fernvisus von beidseitig weniger als 0,2 vorliegt oder wenn beidseitig eine Einschränkung des Gesichtsfeldes auf 10 Grad Abstand vom Zentrum (20 Grad horizontaler Durchmesser) gegeben ist (Gesichtsfeldmessung: Goldmann-Perimeter Marke III/4). Gemäss Rz. 3014 KSH (bis”
Für Minderjährige ist nach Art. 37 Abs. 4 IVV nur der Mehrbedarf an Hilfe und persönlicher Überwachung gegenüber nichtbehinderten Gleichaltrigen zu berücksichtigen. Gemäss den einschlägigen Vorgaben kann eine behinderungsbedingte dauernde Überwachung pauschal mit zwei Stunden, eine besonders intensive Überwachung mit vier Stunden angesetzt werden. Führt die Behinderung dazu, dass die altersübliche Überwachung bei nichtbehinderten Gleichaltrigen gänzlich entfällt, ist der gesamten behinderungsbedingte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen.
“L’aide à l’accomplissement des actes précités peut être directe ou indirecte. Il y a aide indirecte de tiers lorsque l’assuré est fonctionnellement en mesure d’accomplir lui-même les actes ordinaires de la vie mais ne le ferait pas, qu’imparfaitement ou à contretemps s’il était livré à lui-même (ATF 133 V 450). L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 2016 à 2018 CSI). e) S’agissant des assurés mineurs, l’art. 42bis al. 5 LAI précise que les mineurs n’ont pas droit à l’allocation pour impotent s’ils ont uniquement besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. Selon l’art. 37 al. 4 RAI, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge en bonne santé. Un simple décalage dans l’acquisition d’un acte ordinaire de la vie ne suffit pas pour prendre en considération le besoin d’aide dans cet acte. L’impotence due à l’invalidité d’un mineur est au surplus évaluée selon les mêmes critères que celle d’un adulte (ch. 8004 et 8018 ss CSI). Afin de faciliter l’évaluation du besoin d’assistance d’autrui, l’Office fédéral des assurances sociales a établi des recommandations concernant l’évaluation de l’impotence déterminante chez les mineurs (annexes 2 et 3 à la CSI). 5. a) D’après l’art. 39 al. 3 RAI, lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin en plus d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures.”
“2 IVV ist als Betreuung der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters anrechenbar. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen. 3.6.3. Art. 39 Abs. 3 IVV sieht vor, dass in Fällen, wo eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung bedarf, diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden kann. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar. 4. 4.1. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). 4.2. 4.2.1. Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH, in Kraft gewesen bis 31. Dezember 2021; seit Januar 2022: Anhang II des Kreisschreibens des BSV über Hilflosigkeit [KSH]) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_272/2022 vom 28. Oktober 2022 E. 3.3 und 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2). 4.3. 4.3.1. Das Mittel zur Feststellung des Unterstützungsbedarfes ist die Abklärung vor Ort. Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat.”
“Januar 2021 immer noch die gleiche Problematik schilderte (Urk. 7/188/1-2) und auch im Bericht vom 22. Januar 2021 betreffend Psychotherapie die Förderung des Selbstmanagements der Nahrungsaufnahme als weiterbestehendes Behandlungsziel nannte (Urk. 7/187). Damit ist zwar von einer reduzierten Häufigkeit tatsächlicher Blutzuckerentgleisungen auszugehen, es bedarf jedoch für deren Vermeidung nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt sind, sondern sich über den gesamten Alltag der Versicherten erstrecken. Diese Vorkehren treten zum einen zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzu und sind zum andern auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. Die bei der Versicherten krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfällt bei nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen ist. Unter diesen Umständen genügt die Intensität des Überwachungsbedarfs den Anforderungen in Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV.”
Dauernde persönliche Überwachung oder dauernde Pflege sind nach Art. 37 Abs. 1 IVV Tatbestandsmerkmale für die schwere Hilflosigkeit. Die persönliche Überwachung ist als medizinisch‑/sanitärmotivierte Hilfe zu verstehen und nicht als bereits bei den alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigte Assistenz. Sie darf nicht doppelt angerechnet werden und muss objektiv ein gewisses Mass an Intensität bzw. Dauer aufweisen.
“Des prestations d’aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu’aide directe ou indirecte au titre d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu’il s’agit d’évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une prestation d’aide médicale ou sanitaire rendue nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales (TF 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce qu’il ne peut être laissé seul (ch. 8035 CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art. 42 LAI, p. 607) b) Quant aux soins permanents au sens de l’art. 37 al. 1 RAI, ils ne se réfèrent pas aux actes ordinaires de la vie, mais comprennent des prestations d’aide médicale ou infirmière qui sont nécessaires en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré et qui sont prescrites par un médecin. Les soins permanents ou les prestations d’aide médicale ou infirmière comprennent par exemple l’administration quotidienne de médicaments ou la nécessité de faire un pansement chaque jour (ATF 107 V 136). Les prestations d’assistance doivent être fournies pendant une période assez longue et non pas seulement passagèrement, par exemple en raison d’une maladie intercurrente. La préparation de médicaments (par exemple pilulier) ne suffit pas à elle seule à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide ne doit être reconnu que lorsque l’assuré a besoin d’une aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments (surveiller ou donner des indications à chaque prise ; cf. ch. 8032 ss CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, op.”
“L’intimé a retenu un besoin d’aide pour l’acte « manger » dès 2008, aux termes de sa décision du 5 janvier 2015. Ce besoin a été maintenu depuis lors, tandis que l’intimé a pris en considération un besoin d’aide pour les actes « se vêtir/se dévêtir », « faire sa toilette » et « se déplacer/entretenir des contacts sociaux » dès octobre 2015, par décision du 7 octobre 2016. A l’issue de la décision querellée, l’intimé a admis que le recourant nécessitait une assistance, depuis avril 2018, pour l’acte « se lever/s’asseoir/se coucher » et, depuis janvier 2019, pour l’acte « aller aux toilettes ». Il est également établi, depuis la décision du 5 janvier 2015, que le recourant requiert un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (accompagnement permettant de vivre de manière indépendante, ainsi que pour les activités et contacts hors du domicile) à compter de l’année 2000. Demeurent litigieuses les questions des soins permanents et d’une surveillance personnelle permanente, dont la réalisation conditionne le droit à une allocation pour impotent de degré grave, au sens entendu par l’art. 37 al. 1 RAI. 9. a) La notion de surveillance personnelle permanente ne se rapporte pas aux actes ordinaires de la vie. Des prestations d’aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu’aide directe ou indirecte au titre d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu’il s’agit d’évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une prestation d’aide médicale ou sanitaire rendue nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales (TF 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce qu’il ne peut être laissé seul (ch. 8035 CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art.”
“Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; Stand: 1. Januar 2018) des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) werden u.a. die in Art. 39 Abs. 2 und Abs. 3 IVV geregelte Tatbestände konkretisiert (Rz. 8074-8079.1 KSIH; vgl. zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen BGE 144 V 195 E. 4.2 S. 198): Der Begriff der dauernden persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Vielmehr ist darunter eine Hilfeleistung zu verstehen, welche infolge des physischen, psychischen und/oder geistigen Gesundheitszustandes der versicherten Person notwendig ist. Eine solche persönliche Überwachung ist beispielsweise dann erforderlich, wenn eine versicherte Person wegen geistiger Absenzen nicht während des ganzen Tages allein gelassen werden kann oder wenn eine Drittperson mit kleineren Unterbrüchen bei der versicherten Person anwesend sein muss, da sie nicht allein gelassen werden kann. Um als anspruchsrelevant zu gelten, muss die persönliche Überwachung ein gewisses Mass an Intensität aufweisen. Ob dauernde Hilfe oder persönliche Überwachung nötig sind, ist objektiv, nach dem Zustand der versicherten Person zu beurteilen.”
“Es kann ebenfalls offenbleiben, wie es mit der Hilfe beim Bereitstellen der Medikamente und deren Einnahme verhält, welche der Sohn des Beschwerdeführers dem Erfordernis einer dauernden Pflege gleichsetzt (Urk. 6/26/4). Im Verordnungstext wird bei der leichten Hilflosigkeit die ständig und besonders aufwendige Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) und bei der schweren Hilflosigkeit die dauernde Pflege (Art. 37 Abs. 1 IVV) erfasst. In Art. 37 Abs. 2 IVV, der die mittelschwere Hilflosigkeit regelt, wird die Pflege demgegenüber nicht erwähnt (vgl. dazu Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung IVG, 4. Aufl. 2022, Rz. 45 zu Art. 42-42ter IVG).”
Bei der Beurteilung der mittelschweren Hilflosigkeit sind nach ständiger Rechtsprechung und den Weisungen des OFAS die folgenden sechs elementaren alltäglichen Verrichtungen massgebend: an- und auskleiden; aufstehen/setzen/liegen; essen; Körperpflege (Waschen); Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung innen/aussen und Kontaktaufnahme.
“b) Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 21 avril 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). 3. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI) édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS ; à partir du 1er janvier 2022, ch. 2020 ss. de la Circulaire sur l’impotence [CSI] dont la teneur est inchangée), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts.”
“Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie (à savoir, les actes élémentaires de la vie quotidienne au sens de l'art. 9 LPGA; cf. les versions en langues allemande et italienne qui n'utilisent qu'un seul terme) et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle (art. 37 al. 1 du règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]). 2.4 L'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: a. d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie; b. d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente; ou c. d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). 2.5 L'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: a. de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie; b. d'une surveillance personnelle permanente; c. de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré; d. de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux; ou e. d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 3 RAI). 2.6 Selon la jurisprudence (ATF 133 V 450 c. 7.2) sont déterminants les six actes élémentaires suivants: - se vêtir et se dévêtir; - se lever, s’asseoir, se coucher; - manger; - faire sa toilette (soins du corps); - aller aux W.-C.; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, établir des contacts. 2.7 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l’ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s’ils permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre.”
“Oktober 1947 ist für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a - d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 3.1 Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.2 Nach ständiger Rechtsprechung sind folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 463 E.”
“b) La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). L’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle (art. 37 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). L’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : (a) d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie ; (b) d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente ; ou (c) d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). Enfin, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e ; art. 37 al. 3 RAI). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts.”
Ständige und besonders aufwändige Pflege i.S.v. Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV kann die leichte Hilflosigkeit begründen. Die Beurteilung beruht sowohl auf quantitativen Kriterien (zeitlicher Pflegeaufwand) als auch auf qualitativen Erschwernissen. Nach der Rechtsprechung und Verwaltungspraxis liegt in der Regel bei einem Mindestpflegeaufwand von rund zwei Stunden pro Tag ein Anknüpfungspunkt vor; bei etwa mehr als zwei Stunden sind zusätzlich mehrere qualitative Erschwernisse erforderlich, bei mehr als drei Stunden mindestens ein solches, während ab vier Stunden der Zeitaufwand allein genügen kann. Qualitative Erschwernisse können z. B. nächtliche Einsätze, besonders schmerzhafte oder sonstwie belastende Umstände sein.
“Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants au sens de l’art. 37 al. 3 let. c RAI pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, ce qui signifie qu’ils nécessitent beaucoup de temps ou sont particulièrement coûteux. Il peut aussi être qualitatif, ce qui signifie que leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple, parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être prodigués à des heures inhabituelles (par ex.”
“Die Pflege im Sinne des Kriteriums in Art. 37 Abs. 1 und Abs. 3 lit. c IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern beinhaltet medizinische oder pflegerische Hilfeleistungen, die infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig sind und ärztlich verordnet wurden (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2 mit Hinweisen; Rz 2058 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] überführt worden ist). Dauernd (Art. 37 Abs. 1 IVV) beziehungsweise ständig (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) ist die Pflege dann, wenn sie während längerer Zeit und nicht nur vorübergehend erbracht wird (KSH Rz 2061). Besonders aufwendig im Sinne des statuierten Zusatzerfordernisses ist die ständige Pflege, wenn nach den Richtlinien der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis bestimmte quantitative, zeitliche Momente und bestimmte qualitative Momente in Form von erschwerenden Umständen vorliegen, unter denen die Pflege erbracht wird. Dabei bedarf es ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden keiner zusätzlichen qualitativen Elemente, hingegen muss bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als drei Stunden zusätzlich mindestens ein erschwerendes qualitatives Element gegeben sein, und bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere zusätzliche qualitative Elemente erforderlich (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.3 mit Hinweisen; KSH Rz 2063 ff.). Für die Festlegung des Pflegeaufwandes sind jeweils allfällige Spitexleistungen in Abzug zu bringen (KSH Rz 2068 und KSIH Rz 8058).”
“In Betracht kommt sodann eine Weitergewährung der Hilflosenentschädigung gestützt auf den Tatbestand in Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV, auf den die Beschwerdegegnerin bei der Bestätigung vom 12. Januar 2017 neu abgestellt hatte (Urk. 7/109). Dieser Tatbestand der gebrechensbedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege setzt nach der dargelegten Rechtsprechung und Verwaltungspraxis einen Zeitaufwand von mindestens zwei Stunden im Tag voraus und zusätzlich qualitative Erschwernisse, die umso ausgeprägter sein müssen, je näher der Zeitaufwand beim Mindestmass von zwei Stunden liegt.”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
Die dauernde persönliche Überwachung ist ein eigenständiges Bemessungskriterium für die Einstufung als schwer hilflos nach Art. 37 Abs. 1 IVV. Sie bezieht sich nicht auf Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe bei alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigt wurden, sondern auf eine zusätzlich erforderliche Überwachung oder Betreuung, die aufgrund des physischen, psychischen und/oder geistigen Zustands der versicherten Person notwendig ist.
“); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.4.2. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.4.3. Die Hilflosigkeit ist gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV als schwer anzusehen, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.4.4. Die dauernde persönliche Überwachung (vgl. Art. 37 Abs. 1, Abs. 2 lit. b und Abs. 3 lit. b IVV) ist ein eigenständiges Bemessungskriterium ist, das sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen bezieht. Sie umfasst vielmehr Hilfeleistungen, die nicht bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einer Lebensverrichtung berücksichtigt werden. Eine dauernde persönliche Überwachungsbedürftigkeit darf angenommen werden, wenn die versicherte Person infolge ihres physischen und/oder psychischen Gesundheitszustands ohne Überwachung mit überwiegender Wahrscheinlichkeit sich selbst oder andere Personen gefährden würde (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 8C_272/2022 vom 28. Oktober 2022 E. 3.3).”
“L’intimé a retenu un besoin d’aide pour l’acte « manger » dès 2008, aux termes de sa décision du 5 janvier 2015. Ce besoin a été maintenu depuis lors, tandis que l’intimé a pris en considération un besoin d’aide pour les actes « se vêtir/se dévêtir », « faire sa toilette » et « se déplacer/entretenir des contacts sociaux » dès octobre 2015, par décision du 7 octobre 2016. A l’issue de la décision querellée, l’intimé a admis que le recourant nécessitait une assistance, depuis avril 2018, pour l’acte « se lever/s’asseoir/se coucher » et, depuis janvier 2019, pour l’acte « aller aux toilettes ». Il est également établi, depuis la décision du 5 janvier 2015, que le recourant requiert un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (accompagnement permettant de vivre de manière indépendante, ainsi que pour les activités et contacts hors du domicile) à compter de l’année 2000. Demeurent litigieuses les questions des soins permanents et d’une surveillance personnelle permanente, dont la réalisation conditionne le droit à une allocation pour impotent de degré grave, au sens entendu par l’art. 37 al. 1 RAI. 9. a) La notion de surveillance personnelle permanente ne se rapporte pas aux actes ordinaires de la vie. Des prestations d’aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu’aide directe ou indirecte au titre d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu’il s’agit d’évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une prestation d’aide médicale ou sanitaire rendue nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales (TF 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce qu’il ne peut être laissé seul (ch. 8035 CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art.”
“Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; Stand: 1. Januar 2018) des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) werden u.a. die in Art. 39 Abs. 2 und Abs. 3 IVV geregelte Tatbestände konkretisiert (Rz. 8074-8079.1 KSIH; vgl. zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen BGE 144 V 195 E. 4.2 S. 198): Der Begriff der dauernden persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Vielmehr ist darunter eine Hilfeleistung zu verstehen, welche infolge des physischen, psychischen und/oder geistigen Gesundheitszustandes der versicherten Person notwendig ist. Eine solche persönliche Überwachung ist beispielsweise dann erforderlich, wenn eine versicherte Person wegen geistiger Absenzen nicht während des ganzen Tages allein gelassen werden kann oder wenn eine Drittperson mit kleineren Unterbrüchen bei der versicherten Person anwesend sein muss, da sie nicht allein gelassen werden kann. Um als anspruchsrelevant zu gelten, muss die persönliche Überwachung ein gewisses Mass an Intensität aufweisen. Ob dauernde Hilfe oder persönliche Überwachung nötig sind, ist objektiv, nach dem Zustand der versicherten Person zu beurteilen.”
Regelmässig in erheblichem Umfang erforderliche Hilfe bei den Lebensverrichtungen «Essen» und «Verrichten der Notdurft», die das bei altersentsprechenden Kindern übliche Mass bei weitem übersteigt, rechtfertigt eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades. In einzelnen Fällen kann zusätzlich eine dauernde persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV erforderlich sein.
“Nach dem Gesagten ist eine regelmässig in erheblicher Weise erforderliche Dritthilfe bei den Lebensverrichtungen "Essen" und "Verrichten der Notdurft" im vorliegend massgebenden Zeitraum zu bejahen, die das bei altersentsprechenden Kindern übliche Mass bei weitem übersteigt. Dies hat zur Folge, dass dem Versicherten für die Zeit vom 4. März 2020 bis 1. April 2021 eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades zusteht (vgl. Art. 37 Abs. 2 IVV lit. b und E. 2.2 hiervor). Damit ist die Beschwerde in diesem Punkt gutzuheissen.”
“Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es die von der IV-Stelle verfügte Reduktion der Hilflosenentschädigung (von mittelschwerer auf nunmehr leichte Hilflosigkeit) bestätigt hat. Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer bei den alltäglichen Lebensverrichtungen "An- und Auskleiden", bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung" auf regelmässige Dritthilfe angewiesen ist. Fest steht zudem, dass er bei der Lebensverrichtung "Aufstehen, Absitzen und Abliegen" keine Hilfe benötigt. Der Streit dreht sich um die Frage, ob er bei den Lebensverrichtungen "Essen" und "Verrichtung der Notdurft" der regelmässigen Dritthilfe und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) bedarf.”
Praxisorientiert: Die IV‑Stellenpraxis legt die Anzahl der betroffenen Verrichtungen als Richtwert zugrunde; nach der Praxis gilt ein mittlerer Grad u. a. dann, wenn regelmässig und in erheblichem Mass Hilfe für wenigstens vier alltägliche Verrichtungen nötig ist.
“La recourante, dûment représentée, est en outre directement atteinte par les décisions querellées et a dès lors un intérêt digne de protection à ce que celles-ci soient, cas échéant, annulées ou modifiées. Partant, le recours est recevable. 2. 2.1. Selon l'art. 42 de la loi du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), les assurés impotents qui ont leur domicile et leur résidence habituelle en Suisse ont droit à une allocation pour impotent (al. 1). Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales [LPGA; RS 830.1], applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAI). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (art. 42 al. 2 LAI). L'art. 37 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) règle l'évaluation de l'impotence. Selon l'art. 37 al. 1 RAI, l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L'art. 37 al. 2 RAI prescrit que l'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou, d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). Selon la pratique, on est également en présence d'une impotence de degré moyen selon la let. a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l'OFAS [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2015, inchangée dans son état au 1er janvier 2021, ch.”
Bei den gesellschaftlichen Kontakten im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV gilt die benötigte Dritthilfe als regelmässig, wenn die versicherte Person die Hilfe täglich oder gegebenenfalls (nicht voraussehbar) täglich benötigt (z. B. bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen).
“d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.”
Die lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges, zusätzliches Leistungsinstitut und wird nicht als (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen, nicht als dauernde Pflege und nicht als persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV betrachtet. Sie ist nicht auf psychisch oder geistig Behinderte beschränkt.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Tägliche medizinische oder pflegerische Massnahmen (z. B. tägliche Medikamentengabe oder täglicher Verbandwechsel) gelten als «soins permanents» und können — sofern sie durch eine als dauerhaft oder langanhaltend anzunehmende Beeinträchtigung bedingt sind und nicht nur vorübergehend auftreten — die Voraussetzung für die Einstufung als mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 IVV erfüllen. Die Anforderung der «soins permanents» erfasst medizinisch‑pflegerische Leistungen und nicht blosse gewöhnliche Verrichtungen des täglichen Lebens; eine 24‑Stunden‑Durchführung ist nicht erforderlich.
“L'exigence du besoin d'aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n'a plus qu'un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu'il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n'est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée. L'exigence de soins ou de surveillance ne s'applique pas aux actes ordinaires de la vie, mais concerne plutôt des prestations d'aide médicale ou infirmière requises en raison de l'état physique ou psychique de l'assuré (ATF 106 V 153 consid. 2a). Par « soins permanents », il faut entendre, par exemple, la nécessité de donner des médicaments ou de mettre un pansement chaque jour (ATF 107 V 136 consid. 1b). 4.3.2 L'art. 37 al. 2 RAI stipule que l'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d'une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l'assuré doit recourir à l'aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf.”
“L’exigence du besoin d’aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n’a plus qu’un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu’il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n’est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24: ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée. L’exigence de soins ou de surveillance ne s’applique pas aux actes ordinaires de la vie, mais concerne plutôt des prestations d’aide médicale ou infirmière requises en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré (ATF 106 V 153 consid. 2a). Par « soins permanents », il faut entendre, par exemple, la nécessité de donner des médicaments ou de mettre un pansement chaque jour (ATF 107 V 136 consid. 1b). 3.2.2 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art.”
“L'exigence du besoin d'aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n'a plus qu'un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu'il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n'est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée. L'exigence de soins ou de surveillance ne s'applique pas aux actes ordinaires de la vie, mais concerne plutôt des prestations d'aide médicale ou infirmière requises en raison de l'état physique ou psychique de l'assuré (ATF 106 V 153 consid. 2a). Par « soins permanents », il faut entendre, par exemple, la nécessité de donner des médicaments ou de mettre un pansement chaque jour (ATF 107 V 136 consid. 1b). 6.3.2 L'art. 37 al. 2 RAI stipule que l'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d'une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l'assuré doit recourir à l'aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf.”
In der zitierten Rechtsprechung wurde der Anspruch bei einer in Januar festgestellten Verschlechterung als beginnend ab dem 1. April (drei Monate nach der festgestellten Verschlechterung) gewährt. (Entscheid siehe Quelle.)
“rapport du 19 mars 2024), et de celles de l’ergothérapeute, qui a mentionné que la recourante avait besoin d’être stimulée et guidée pour manger (cf. rapport du 20 mars 2024). A cet égard encore, on relèvera que, si l’absence d’un risque de dénutrition a été relevé dans le rapport du 19 juillet 2023 de la Dre N.________, celle-ci a également précisé que c’était le compagnon de la recourante qui assurait une alimentation variée et équilibrée. Celui‑ci avait d’ailleurs indiqué, dans un questionnaire du 15 février 2022, que la recourante ne se faisait plus à manger, ni n’employait plus les machines et ustensiles correctement. Eu égard à ce qui vient d’être exposé, il convient d’admettre que la recourante nécessite une aide régulière et importante pour l’acte « manger » depuis janvier 2024. e) En définitive, la recourante a désormais besoin d’aide pour tous les actes ordinaires de la vie, en plus d’une surveillance continue et de soins permanents. Elle remplit ainsi les conditions de l’art. 37 al. 1 RAI et a droit au versement d’une allocation pour impotent de degré grave dès le 1er avril 2024, soit trois mois après l’aggravation constatée en janvier 2024 (cf. art. 88a al. 2 RAI). 9. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition attaquée réformée, en ce sens que la recourante a droit au versement d’une allocation pour impotent de degré grave à compter du 1er avril 2024. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA). c) Dès lors que seul l’avocat désigné comme curateur ou tuteur qui mène avec succès le procès de son pupille peut prétendre à des dépens (ATF 124 V 338 consid. 4 et la référence citée), le curateur n’a pas droit à l’allocation de dépens pour la défense des intérêts de la recourante. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est admis. II.”
“rapport du 19 mars 2024), et de celles de l’ergothérapeute, qui a mentionné que la recourante avait besoin d’être stimulée et guidée pour manger (cf. rapport du 20 mars 2024). A cet égard encore, on relèvera que, si l’absence d’un risque de dénutrition a été relevé dans le rapport du 19 juillet 2023 de la Dre N.________, celle-ci a également précisé que c’était le compagnon de la recourante qui assurait une alimentation variée et équilibrée. Celui‑ci avait d’ailleurs indiqué, dans un questionnaire du 15 février 2022, que la recourante ne se faisait plus à manger, ni n’employait plus les machines et ustensiles correctement. Eu égard à ce qui vient d’être exposé, il convient d’admettre que la recourante nécessite une aide régulière et importante pour l’acte « manger » depuis janvier 2024. e) En définitive, la recourante a désormais besoin d’aide pour tous les actes ordinaires de la vie, en plus d’une surveillance continue et de soins permanents. Elle remplit ainsi les conditions de l’art. 37 al. 1 RAI et a droit au versement d’une allocation pour impotent de degré grave dès le 1er avril 2024, soit trois mois après l’aggravation constatée en janvier 2024 (cf. art. 88a al. 2 RAI). 9. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition attaquée réformée, en ce sens que la recourante a droit au versement d’une allocation pour impotent de degré grave à compter du 1er avril 2024. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA). c) Dès lors que seul l’avocat désigné comme curateur ou tuteur qui mène avec succès le procès de son pupille peut prétendre à des dépens (ATF 124 V 338 consid. 4 et la référence citée), le curateur n’a pas droit à l’allocation de dépens pour la défense des intérêts de la recourante. Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est admis. II.”
Vorübergehende Nebenwirkungen einer Behandlung (z. B. im Zusammenhang mit Chemotherapie) rechtfertigen für sich allein keine dauernde persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV. Entscheidend ist das Vorliegen konkreter, anhaltender Symptome, die eine Überwachung tatsächlich erforderlich machen (z. B. ausgeprägte Atemstörungen, wiederkehrendes Erbrechen oder Apnoen).
“____ häufig erbrach oder eine Atemproblematik vorlag, welche eine derartige intensive Überwachung erforderte, wie sie bis April 2018 notwendig war. Das zeigt sich allein darin, dass von einem erneuten Einsatz eines Monitor-Geräts abgesehen wurde. Dies bedeutet nicht, dass die Chemotherapie für A.____ komplikationslos gewesen wäre. So geht aus dem Bericht des B.____ vom 24. Oktober 2019 hervor, dass er während der Chemotherapie intermittierend ein Exanthem entwickelt habe, welches jedoch rasch regredient gewesen sei. Er habe auch Fieber gehabt, welches jedoch ohne antibiotische Therapie zurückgegangen sei. Der Mundsoor an der rechten Wangenschleimhaut sei mit einer antimyotischen Therapie erfolgreich behandelt worden. Am 5. Juli 2018 sei zudem eine schwere Neutropenie (= Verminderung der Neutrophilenzahlen im Blut), jedoch ohne Fieber, aufgetreten. In dieser Zeit hätten auch wegen einer progredienten Anämie und einer Thromobozytopenie entsprechende Transfusionen durchgeführt werden müssen. Von einer Atem- oder Erbrechenproblematik, welche eine Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV erforderte, war aber keine Rede. Auch die Mutter von A.____ bestätigte bei der Untersuchung vom 21. November 2018 im B.____ erneut, dass bei A.____ seit der Operation im März 2018 weder Apnoen noch ein Schnarchen festzustellen waren. A.____ könne problemlos ein- und durchschlafen (vgl. Bericht des B.____ vom 3. Dezember 2018). Desgleichen ist der Bedarfserfassung der Kinderspitex D.____ vom 5. Oktober 2018 zu entnehmen, dass der Schlaf und das Atmen kein Problem gewesen seien. Weiter geht aus den medizinischen Berichten hervor, dass A.____ aufgrund der mit der Chemotherapie verbundenen erhöhten Infektionsgefahr Kontakte zu erkrankten Menschen vermeiden sollte. Daraus ist zu folgern, dass eine vollständige Isolierung nicht notwendig war. Bei dieser Sachlage muss der Bedarf einer persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV ab Mai 2018 verneint werden. Dem Gericht ist es bewusst, dass sich bei A.____ die Atemproblematik ab ca. Herbst 2019 verschlimmert hat. Damals traten wieder obstruktive Schlafapnoen in der Nacht auf.”
Sind für die Beurteilung der leichten Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV relevante Sachverhaltsaspekte (z. B. Anspruchsbeginn, Notwendigkeit dauernder persönlicher Überwachung) nicht ausreichend abgeklärt, hat die IV‑Stelle ergänzende Abklärungen vorzunehmen. Dazu können eine Vor‑Ort‑Abklärung sowie das Einholen von Schul‑ und Behandlungsberichten gehören.
“Zusammenfassend ist festzustellen, dass die Notwendigkeit einer dauernden und persönlichen Überwachung des Versicherten zu bejahen ist, weshalb ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV besteht. Da die IV-Stelle sich noch nicht zum Anspruchsbeginn hat äussern können, rechtfertigt es sich, die Sache zur Festlegung dessen an sie zurückzuweisen. Gleichzeitig hat sie, infolge der Bejahung der Notwendigkeit der dauernden persönlichen Überwachung, den Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV und 39 Abs. 3 IVV zu prüfen. Im Weiteren kann die Hilflosigkeit in den alltäglichen Lebensverrichtungen mangels verlässlicher Aktenlage nicht zuverlässig beurteilt werden. Da relevante Aspekte des Sachverhalts durch die IV-Stelle nicht abgeklärt wurden, rechtfertigt es sich, die Sache auch in dieser Hinsicht zur erneuten Abklärung an die Vorinstanz zurückzuweisen (vgl. BGE 137 V 210 ff.). Zur Ergänzung des Abklärungsberichts hat sie eine erneute Abklärung vor Ort vorzunehmen und allenfalls Berichte der Schule und der behandelnden medizinischen Fachpersonen einzuholen. Danach hat sie im Rahmen der alltäglichen Lebensverrichtungen über den Anspruch auf Hilflosenentschädigung unter Berücksichtigung der Erwägungen”
Die Rechtsprechung und Verwaltungspraxis wenden bei Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV kumulativ sowohl qualitative Anforderungen als auch eine quantitative Zeitlimite an. In der Praxis gilt hierfür eine Zeitgrenze von zwei Stunden; bleibt der Bedarf knapp unterhalb dieser Grenze, ist weiterhin auf die qualitativen Momente abzustellen. Diese Praxis lässt sich aus der zitierten Rechtsprechung ableiten und wird dort als nicht zu beanstanden beschrieben.
“Da kein eigentlicher Schadensausgleich erfolgt, soll das im Rahmen von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV praxisgemäss verwendete quantitative Element auch nicht danach beurteilt werden, welchen Lohn die Hilflosenentschädigung für die aufgebrachte Zeit abwerfen würde, wie das BSV zu Recht vorbringt. Dass die mit Art. 37 IVV bezweckte Abgeltung in sich in einer Weise ausgestaltet wäre, dass sie gerichtlich korrigiert werden müsste, zeigt auch die Vorinstanz nicht auf. Ebenso wenig tut sie dar, dass die Verwendung einer quantitativen Limite bei dem im vorliegenden Fall von ihr selbst erhobenen Bedarf von gut anderthalb Stunden zu einem unhaltbaren Ergebnis führe. Es kann hier somit letztlich offen bleiben, wie im Einzelnen zu verfahren wäre, wenn die von der bisherigen Rechtsprechung mehrfach bestätigte Zeitlimite nur sehr knapp unterschritten wird, dafür aber qualitative Momente ausgeprägt vorhanden sind. Dass die Rechtsprechung seit längerem und mit ihr die Verwaltungspraxis bei der Anwendung von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV nicht allein auf qualitative, sondern kumulativ auch auf quantitative Anforderungen im Sinne einer Zeitlimite abstellt, ist nicht zu beanstanden, sondern in der Sache angelegt und insofern zu rechtfertigen. Das gilt ebenfalls für die Zeitgrenze von zwei Stunden an sich, dies auch mit Blick auf die übrigen leistungsbegründenden Tatbestände (Art. 37 Abs. 3 lit. a und b IVV) sowie darauf, dass es im Rahmen von lit. c auch noch eines qualitativen Erfordernisses bedarf. Der Umstand, dass es in einzelnen Fällen betreffend Zeitaufwand und Entschädigung zu Inkongruenzen oder Missverhältnissen kommen kann, gibt keinen Anlass, die bisherige Praxis in grundsätzlicher Hinsicht umzustossen.”
“Art. 9 ATSG, welche Bestimmung die Hilflosigkeit definiert, nimmt einerseits den Hilfsbedarf in den alltäglichen Lebensverrichtungen, anderseits die Überwachung in den Blick. Art. 42 IVG unterscheidet sodann die drei verschiedenen Grade (Abs. 2) und bezieht die lebenspraktische Begleitung mit ein (Abs. 3). In Art. 37 IVV werden die verschiedenen Grade hinsichtlich des Hilfsbedarfs wie auch die Überwachung konkretisiert für die Anwendung auf mannigfache Sachverhalte mit einer Vielzahl an Konstellationen. Es resultiert eine abstrakte und pauschalierte Bedarfsdeckung, die einen gewissen Schematismus erfordert und den realen Bedürfnissen aus ökonomischer Sicht nicht zwingend entspricht (vgl. dazu auch Robert Ettlin, Die Hilflosigkeit als versichertes Risiko in der Sozialversicherung, Diss. Freiburg 1998, S. 228). Da kein eigentlicher Schadensausgleich erfolgt, soll das im Rahmen von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV praxisgemäss verwendete quantitative Element auch nicht danach beurteilt werden, welchen Lohn die Hilflosenentschädigung für die aufgebrachte Zeit abwerfen würde, wie das BSV zu Recht vorbringt. Dass die mit Art. 37 IVV bezweckte Abgeltung in sich in einer Weise ausgestaltet wäre, dass sie gerichtlich korrigiert werden müsste, zeigt auch die Vorinstanz nicht auf. Ebenso wenig tut sie dar, dass die Verwendung einer quantitativen Limite bei dem im vorliegenden Fall von ihr selbst erhobenen Bedarf von gut anderthalb Stunden zu einem unhaltbaren Ergebnis führe. Es kann hier somit letztlich offen bleiben, wie im Einzelnen zu verfahren wäre, wenn die von der bisherigen Rechtsprechung mehrfach bestätigte Zeitlimite nur sehr knapp unterschritten wird, dafür aber qualitative Momente ausgeprägt vorhanden sind. Dass die Rechtsprechung seit längerem und mit ihr die Verwaltungspraxis bei der Anwendung von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV nicht allein auf qualitative, sondern kumulativ auch auf quantitative Anforderungen im Sinne einer Zeitlimite abstellt, ist nicht zu beanstanden, sondern in der Sache angelegt und insofern zu rechtfertigen.”
Bei der Feststellung nach Art. 37 Abs. 2 IVV kommt es darauf an, ob trotz vorhandener Hilfsmittel weiterhin eine regelmässige und erhebliche Hilfsbedürftigkeit in den relevanten Verrichtungen besteht. Nach der Rechtsprechung setzt die Hilflosigkeit mittleren Grades eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus; werden nicht hinreichend Belege für eine weitere (vierte) Verrichtung vorgelegt, begründet dies in der Praxis die Verneinung des Anspruchs.
“Der vom Beschwerdeführer erwähnte heilpädagogische Bericht vom Oktober 2015 ging bei der IV-Stelle im Juli 2021 im Rahmen der Anmeldung für medizinische Massnahmen im Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen Nr. 405 ein. Aus diesem Bericht erhellt zwar, dass der Beschwerdeführer in drei alltäglichen Lebensverrichtungen auf Hilfe angewiesen war (vgl. E. 4.3 hiervor). Dass sich aus dem heilpädagogischen Bericht oder anderen Dokumenten darüber hinaus in mindestens einer weiteren alltäglichen Lebensverrichtung eine Hilfsbedürftigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV) oder eine Überwachungsbedürftigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) ergäbe, macht der Beschwerdeführer nicht geltend. Vielmehr räumt er selber ein, dass der Bericht keinen neuen Erkenntnisse in Bezug auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gebracht habe. Wenn die Vorinstanz den bei der IV-Stelle im Juli 2021 eingegangenen heilpädagogischen Bericht vom Oktober 2015 nicht als massgeblich für den Zeitpunkt der Entdeckung des Rechtsanwendungsfehlers angesehen hat, ist dies folglich nicht zu beanstanden. Vielmehr hat sie den Zeitpunkt der Erhöhung des Anspruchs auf Hilflosenentschädigung bundesrechtskonform nach Massgabe des Revisionsgesuchs per 1. November 2021 festgesetzt. Das angefochtene Urteil hält auch in diesem Punkt stand.”
“Gemäss den Ausführungen im besagten Fragebogen benötigt der Beschwerdeführer im Bereich «Aufstehen/Absitzen/Abliegen» beim Aufstehen vom Stuhl oder Hinsetzen «ab und zu» Hilfe (Urk. 6/26/3). Er ist in diesem Bereich mithin nicht regelmässig und in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen. Des Weiteren ist aufgrund der vorliegenden Akten nicht dargetan, dass der Beschwerdeführer, wie geltend gemacht (Urk. 1 S. 3, Urk. 6/26/3), auch im Bereich «Ankleiden/Auskleiden» über die in Zusammenhang mit der bereits berücksichtigten Sehschwäche notwendigen Hilfestellungen hinaus (Bereitlegen der Kleider durch die Ehefrau) in erheblicher Weise hilfsbedürftig ist. Alsdann wurde im vorliegenden Verfahren geltend gemacht, dass die selbständige Körperpflege zunehmend schwieriger werde (Urk. 1 S. 3). Im am 30. Januar 2024 ausge-füllten Fragebogen betreffend Revision der Hilflosenentschädigung AHV wurde eine erhebliche Hilfsbedürftigkeit in diesem Bereich aber noch verneint (Urk. 6/26/4). Eine Veränderung wurde nicht dargetan. Wie es sich damit verhält kann indes offenbleiben, weil eine Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV nach der Rechtsprechung eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraussetzt (E. 2.2.2). Diese Voraussetzung ist im vorliegenden Fall nicht gegeben, da in mindestens drei der sechs rechtsprechungsgemäss zu berücksichtigenden alltäglichen Lebensverrichtungen («Ankleiden/Auskleiden», «Aufstehen/Absitzen/Abliegen» und «Essen») keine massgebliche Hilfsbedürftigkeit ausgewiesen ist.”
Die im Art. 37 Abs. 2 IVV aufgeführten Varianten für die mittlere Hilflosigkeit sind als abschliessende Liste zu verstehen; andere Kombinationen oder Kumulationen mit Überwachung, Begleitung für die Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten oder besonderen Fällen begründen im Regelfall keinen Anspruch auf oder eine Erhöhung der Hilflosenentschädigung mittleren Grades (Ausnahme nach den in den Entscheiden genannten engen Fällen, vgl. ch. 2108 CSI).
“Le fait que l’assuré effectue certaines activités plus lentement ou avec peine ou uniquement à certains moments ne signifie pas qu’il devrait être placé en home ou dans une clinique s’il n’avait pas d’aide pour ces tâches ; ce besoin d’aide ne doit donc pas être pris en compte (ch. 2087 CSI). d) L'accompagnement est régulier lorsqu'il est nécessaire en moyenne au moins deux heures par semaine (ch. 2012 CSI). Le Tribunal fédéral a reconnu que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 consid. 6.2). e) Si l’assuré a besoin non seulement d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, mais aussi d’une aide pour une fonction partielle des actes ordinaires de la vie (par exemple une aide pour entretenir des contacts sociaux), la même prestation d’aide ne peut être prise en compte qu’une seule fois, soit à titre d’aide pour la fonction partielle des actes ordinaires de la vie, soit à titre d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 3008 CSI). La liste des variantes mentionnées à l’art. 37 al. 2 RAI pour l’impotence moyenne est exhaustive. D’autres combinaisons de droits avec la surveillance, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie et/ou des cas particuliers ne donnent pas droit à une allocation pour impotence moyenne sauf exception prévue au chiffre 2108 CSI (cf. consid. 8b supra). 11. a) En vertu de l’art. 61 let. c LPGA, le tribunal apprécie librement les preuves qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).”
“On peut également relever que les exemples cités par l’ergothérapeute en lien avec les actes ordinaires concernent le besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. f) Les rapports produits à l’appui du recours ne permettent pas non plus de remettre en cause les conclusions de l’enquête. aa) La péjoration de l’autonomie de la recourante à l’extérieur de son domicile, sa perte d’ancrage dans la réalité et son besoin de structure dans la journée relevés dans les rapports de la psychologue R.________ des 19 septembre 2023 et 7 février 2024 ne modifient pas son besoin d’aide tel que reconnu dans la décision attaquée. bb) Les éléments contenus dans les courriers du 6 septembre 2023 rédigés en lien avec la curatelle de la recourante corroborent les précédents écrits de la mère de l’assurée et ce qui a été retenu par l’enquêtrice. La charge de travail et émotionnelle impliquée par l’accompagnement de la recourante au quotidien est certes conséquente, mais ne permet pas de donner droit à une allocation pour impotent d’une ampleur plus importante, compte tenu du cadre légal existant. La liste des variantes mentionnées à l’art. 37 al. 2 RAI pour l’impotence moyenne est en outre exhaustive ; d’autres combinaisons de droits avec la surveillance, l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie et/ou des cas particuliers ne donnent pas droit à une allocation pour impotence moyenne (ch. 3009 CSI). cc) Le rapport de la Dre T.________, qui évoque un trouble de la personnalité basé sur une perturbation au niveau relationnel et comportemental, un trouble anxieux avec des traits dépressifs, ainsi que des manifestations phobiques rapportées par les parents, ne porte pas sur le besoin d’aide de la recourante et n’est donc pas susceptible de remettre en question la décision attaquée. En outre, comme cela ressort du rapport d’évaluation du 17 février 2023 et de la prise de position de l’enquêtrice du 16 mai 2023, les atteintes psychiques de la recourante ont été prises en compte dans l’évaluation de ses besoins d’aide. g) Au final, il faut constater que c’est à juste titre que l’OAI a retenu que la recourante présente une atteinte des organes sensoriels et nécessite un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie ainsi qu’un besoin de soins permanents.”
Die in Art. 37 IVV genannten Varianten der Hilflosigkeitsstufen sind als abschliessende Aufzählung zu verstehen. Kombinationen wie zusätzliche Grundpflege, lebenspraktische Begleitung oder persönliche Überwachung führen nicht bereits wegen ihrer blossen Hinzutritt zur Annahme einer höheren Hilflosigkeitsstufe, wenn die dafür in Art. 37 vorausgesetzten Voraussetzungen nicht erfüllt sind.
“Bei dieser Ausgangslage ist fraglich, ob die dauernde persönliche Überwachung aufgrund der Epilepsie-artigen Episoden über längere Zeitdauer erforderlich ist und damit ein gewisses Mass an Intensität aufweist. Dies kann vorliegend aber offen gelassen werden. Selbst wenn die Notwendigkeit der dauernden persönlichen Überwachung bejaht wird, hätte der Beschwerdeführer keinen Anspruch auf eine höhere Hilflosenentschädigung. Aus den Abklärungsberichten betreffend Hilflosigkeit vom 12. März 2009 als auch vom 7. Juni 2019 geht hervor, dass der Beschwerdeführer maximal in vier alltäglichen Lebensverrichtungen auf Dritthilfe angewiesen ist (IV-Akten 65 und 207). Damit der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Hilflosigkeit schweren Grades hätte, wird unter anderem vorausgesetzt, dass in allen sechs alltäglichen Lebensverrichtungen Dritthilfe erforderlich ist (vgl. E. 3.2. und KISH, Stand: 2018, Rz. 8008 und 8010). Dies kann nach dem Vorerwähnten jedoch verneint werden. Daran vermag auch die Tatsache nichts zu ändern, dass der Beschwerdeführer zusätzlich dauernde Hilfe im Rahmen der Grundpflege, lebenspraktische Begleitung und - allenfalls - persönliche Überwachung benötigt (IV-Akte 207). Denn die in Art. 37 IVV genannten Varianten für die einzelnen Hilflosigkeitsstufen sind abschliessend. Andere Anspruchskombinationen mit Überwachung, lebenspraktischer Begleitung und/oder Sonderfällen führen nicht zu einem höheren Leistungsanspruch (KISH, Stand: 2018, Rz. 8009.1).”
Liegt keine genügende medizinische Abklärung der relevanten gesundheitlichen Beeinträchtigungen vor, kann ein zusätzlicher Mehrbedarf an Hilfeleistung oder persönlicher Überwachung nach Art. 37 Abs. 4 IVV nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgeschlossen werden; es sind deshalb weitergehende medizinische Angaben bzw. ärztliche Gutachten erforderlich.
“Der Abklärungsbericht vom 8. Dezember 2022 kann angesichts der nicht erstellten medizinischen Sachlage betreffend die Hilflosigkeit nicht als Entscheidgrundlage herangezogen werden, da nicht angenommen werden darf, dass die Abklärungsperson genügend Kenntnis der aktuellen gesundheitlichen Beeinträchtigungen und deren Auswirkungen hatte. Vor diesem Hintergrund kann nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgeschlossen werden, dass der Versicherte - zusätzlich zum anerkannten Hilfsbedarf im Bereich Körperpflege - in weiteren Verrichtungen oder allenfalls bei der persönlichen Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters (Art. 37 Abs. 4 IVV) über einen Mehrbedarf an Hilfeleistung verfügt.”
“Der Abklärungsbericht vom 8. Dezember 2022 kann angesichts der nicht erstellten medizinischen Sachlage betreffend die Hilflosigkeit nicht als Entscheidgrundlage herangezogen werden, da nicht angenommen werden darf, dass die Abklärungsperson genügend Kenntnis der aktuellen gesundheitlichen Beeinträchtigungen und deren Auswirkungen hatte. Vor diesem Hintergrund kann nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgeschlossen werden, dass der Versicherte - zusätzlich zum anerkannten Hilfsbedarf im Bereich Körperpflege - in weiteren Verrichtungen oder allenfalls bei der persönlichen Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters (Art. 37 Abs. 4 IVV) über einen Mehrbedarf an Hilfeleistung verfügt.”
Art. 37 IVV bestimmt den Schweregrad der Hilflosigkeit teilweise nach einem Bedarf an dauernder bzw. besonders aufwendiger Pflege. Daraus folgt jedoch nicht, dass pflegerische Aufwendungen selbst Gegenstand der Hilflosenentschädigung wären. Insbesondere fällt darunter auch Behandlungspflege, und ebenso bleiben pflegerische Tätigkeiten ausser Betracht, die zwar der Grundpflege zuzurechnen sind, aber nicht die für die Hilflosenentschädigung massgeblichen alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen (z. B. Mobilisieren, Dekubitusprophylaxe).
“c KLV benennt ausdrücklich die Hilfe bei der Mund- und Körperpflege, beim An- und Auskleiden, beim Essen und Trinken (CANCAR, a.a.O., S. 75; vgl. dazu die Übersicht bei LANDOLT, in: Pflegerecht 2014 S. 35) als unter dem Titel der Pflegebeiträge entschädigungsfähig. Auf Seiten der Hilflosenentschädigung umschreiben Art. 9 ATSG und Art. 42 ff. IVG das versicherte Risiko als Hilfsbedürftigkeit bei alltäglichen Lebensverrichtungen resp. Angewiesensein auf lebenspraktische Begleitung; Art. 42ter Abs. 1 IVG macht die Höhe der Hilflosenentschädigung vom "Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit" abhängig. Darüber hinausgehend bezieht sich Art. 37 IVV für die Bestimmung des Schweregrads einer Hilflosigkeit teilweise auf einen Bedarf nach dauernder resp. besonders aufwendiger Pflege (vgl. Abs. 1 und Abs. 3 lit. c; LANDOLT, Handbuch Pflegerecht, 2023, Rz. 1164 ff.). Das versicherte Risiko wird indessen auf der Ebene des formellen Gesetzes abschliessend festgelegt und kann nicht durch Verordnung weiter gefasst werden. Dass Art. 37 IVV für die Umschreibung des den Schweregrad bestimmenden gesundheitlichen Zustands auf den Pflegebedarf ausgreift, bedeutet nicht, dass die betreffenden pflegerischen Aufwendungen zum Gegenstand der Entschädigung gehörten. Dies folgt schon daraus, dass eine dauernde Pflege im Sinn von Art. 37 IVV auch sog. Behandlungspflege im Sinn von Art. 7 Abs. 2 lit. b KLV umfasst, die mit der Hilflosenentschädigung ohnehin nicht kongruent ist (BGE 125 V 297 E. 5b; Urteil 9C_43/2012 vom 12. Juli 2012 E. 4.1.2; LANDOLT, Handbuch Pflegerecht, Rz. 1242; EUGSTER, SBVR, Rz. 380). Gleich wie die Behandlungspflege aussen vor zu lassen sind auch Hilfestellungen, die zwar der Grundpflege zugerechnet werden, aber nicht die für die Hilflosenentschädigung massgebenden Lebensverrichtungen beschlagen. Gemeint sind pflegerische Tätigkeiten, die überhaupt nur wegen der Behinderung anfallen, darunter gemäss beispielgebender Auflistung in Art. 7 Abs. 2 lit. c KLV etwa "Bewegungsübungen, Mobilisieren; Dekubitusprophylaxe, Massnahmen zur Verhütung oder Behebung von behandlungsbedingten Schädigungen der Haut".”
Bei der Abgrenzung: Lebenspraktische Begleitung ersetzt weder die Pflege noch die persönliche Überwachung im Sinn von Art. 37 IVV.
“38 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heims lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a), für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b) oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen (vgl. KSH Rz. 2085) bzw. den Eintritt in eine stationäre Einrichtung nach Möglichkeit hinauszuschieben (BGE 133 V 461 E. 5). Die lebenspraktische Begleitung kommt somit jenen versicherten Personen zu, die aus gesundheitlichen Gründen nur mit einer Begleitung durch eine Drittperson selbstständig wohnen können (Urteil des Bundesgerichts vom 21. Juli 2008, 9C_28/2008). 5.2 Nach der Rechtsprechung beinhaltet die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) "Dritthilfe bei den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen" noch die Pflege oder Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar (BGE 133 V 450 E. 9). Eine Notwendigkeit der lebenspraktischen Begleitung liegt vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Bei der Tagesstrukturierung, bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z.B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten) und bei der Haushaltsführung (KSH Rz. 2095). Zur Haushaltsführung gehören Leistungen wie Wohnung putzen und aufräumen, Wäsche erledigen, Mahlzeiten vorbereiten, usw. (KSH Rz. 2098). Demnach ist lebenspraktische Begleitung unentbehrlich, wenn eine Person unter Berücksichtigung der Mit-wirkungs- und Schadenminderungspflicht nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen und deshalb in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müsste (KSH Rz. 2086). Die notwendigen Hilfeleistungen sind stets unter dem Gesichtspunkt einer Verwahrlosung zu evaluieren. Nicht erforderlich ist, dass die lebenspraktische Begleitung durch fachlich qualifiziertes oder speziell geschultes Betreuungspersonal erbracht wird (KSH Rz.”
Leichte Hilflosigkeit liegt vor, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter für mindestens zwei der sechs massgebenden elementaren Alltagsverrichtungen angewiesen ist. Zu diesen sechs Verrichtungen zählen: An- und Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme.
“Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21. April 2023, 8C_724/2022, E. 2.3 mit weiteren Hinweisen).”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). Mittelschwere Hilflosigkeit liegt unter anderem vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung setzt nach Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem voraus, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung erfordert zudem einen minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit. Die Erheblichkeitsschwelle ist erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“Gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
“Januar 1961 gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Mittelschwer ist die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Als leicht gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach gefestigter Rechtsprechung (BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c) und Verwaltungspraxis (vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Hilflosigkeit [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: "An- und Auskleiden", "Aufstehen/Absitzen/Abliegen", "Essen", "Körperpflege", "Verrichten der Notdurft" und "Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte ".”
Für die mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 IVV sind Pflegeleistungen von vornherein ohne Belang. Im Verordnungstext werden dagegen bei der schweren Hilflosigkeit die dauernde Pflege (Art. 37 Abs. 1 IVV) und bei der leichten Hilflosigkeit die ständig und besonders aufwendige Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) ausdrücklich erfasst; Art. 37 Abs. 2 IVV nennt die Pflege nicht.
“Es kann ebenfalls offenbleiben, wie es mit der Hilfe beim Bereitstellen der Medikamente und deren Einnahme verhält, welche der Sohn des Beschwerdeführers dem Erfordernis einer dauernden Pflege gleichsetzt (Urk. 6/26/4). Im Verordnungstext wird bei der leichten Hilflosigkeit die ständig und besonders aufwendige Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) und bei der schweren Hilflosigkeit die dauernde Pflege (Art. 37 Abs. 1 IVV) erfasst. In Art. 37 Abs. 2 IVV, der die mittelschwere Hilflosigkeit regelt, wird die Pflege demgegenüber nicht erwähnt (vgl. dazu Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung IVG, 4. Aufl. 2022, Rz. 45 zu Art. 42-42ter IVG).”
“Die Abklärungsperson anerkannte als Nebenpunkt die medizinisch-pflegerische Hilfe. Dazu wurde ausgeführt, der Ehemann müsse die Medikamenteneinnahme kontrollieren, da sonst die Gefahr der gleichzeitigen Einnahme aller Medikamente bestehe (Urk. 8/26/6-7; vgl. auch Urk. 2 S. 3). Zwar fällt das tägliche Verabreichen von Medikamenten durchaus als dauernde Pflege in Betracht, doch erfüllt die hier notwendige Pflegeleistung das Erfordernis «besonders aufwendig» im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (leichte Hilflosigkeit) nicht, da sie nicht sehr zeitintensiv ist und auch nicht unter erschwerten Umständen zu erfolgen hat (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2). Hinsichtlich der mittelschweren Hilflosigkeit ist - anders als in Bezug auf die leichte Hilflosigkeit (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) - die dauernde Pflege von vornherein ohne Belang (Art. 37 Abs. 2 IVV), so dass sich nähere Erörterungen dazu erübrigen.”
Vereinzelte Vergesslichkeiten bei der Medikamenteneinnahme oder die eigenständige Verwaltung von Medikamenten/Insulin begründen nach den zitierten Entscheiden regelmässig keine Qualifikation als besonders aufwendige Pflege nach Art. 37 Abs. 3 IVV. Die Rechtsprechung unterscheidet zudem zwischen allgemeiner Überwachung einerseits und pflegerischen Massnahmen, die das Kriterium der besonderen Aufwendigkeit erfüllen, andererseits.
“Concernant les traitements médicaux, le recourant est, comme déjà dit, capable de se rendre seul à ses rendez-vous. Le semainier est préparé par la pharmacie. Si le recourant mentionne « quelques oublis » tant à propos des rendez-vous que de la médication, il n’apparaît pas que la situation nécessite une surveillance particulière de l’épouse du recourant, étant au surplus relevé qu’il bénéficie d’un suivi infirmier hebdomadaire. Enfin, tant lors de l’enquête à domicile que lors des entretiens avec les experts, l’assuré a indiqué qu’il sortait régulièrement, pour se promener ou pour rencontrer des amis et que ceux-ci venaient également le voir à son domicile. Il n’y a ainsi pas lieu de considérer qu’il s’exposerait, sans l’aide de son épouse, à un isolement ou une désocialisation. d) Il découle de ce qui précède qu’un besoin d’aide doit être reconnu pour les seuls soins du corps, mais doit être nié pour les autres actes ordinaires de la vie ainsi que pour l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. En conséquence, les conditions posées par l’art. 37 al. 3 RAI pour reconnaître une impotence de degré faible ne sont pas remplies, ce qui exclut le droit à une allocation pour impotent. 10. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit donc être rejeté et la décision de l’intimé du 9 mai 2023 confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions. Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 9 mai 2023 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge d’J.________. IV. Il n’est pas alloué de dépens. La présidente : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Martin Ahlström (pour J.”
“Ainsi que l’a souligné le Tribunal fédéral, le besoin relaté par le recourant correspond bien plutôt à un besoin de surveillance d’ordre général (cf. consid. 6d supra). 18. a) Relativement aux soins médicaux nécessités par le recourant, l’enquêtrice de l’intimé a relaté, le 22 décembre 2017, la supervision du centre médico-social à hauteur d’une fois par semaine avec aide à la préparation des médicaments. Elle a au surplus observé que le recourant gérait lui-même ses injections d’insuline. Elle a pris en compte, par complément du 19 juillet 2017, une aide de 20 minutes pour mettre des bas de contention. b) En sus de ces éléments, le recourant a mis en évidence, ordonnances médicales à l’appui, les médicaments et pansements nécessités à la suite des diverses interventions chirurgicales. c) Ainsi que l’a relevé l’intimé dans sa réponse au recours du 12 décembre 2019, il convient de distinguer les notions de soins médicaux et de soins particulièrement astreignants, ressortant à l’art. 37 al. 1 RAI, respectivement à l’art. 37 al. 3 RAI (cf. consid. 7b supra). En l’espèce, les soins médicaux et infirmiers dispensés au recourant ont été retenus par l’intimé. Cela étant, ces soins ne sauraient être qualifiés de « particulièrement astreignants » au sens requis par l’art. 37 al. 3 RAI, dans la mesure où ils n’en revêtent manifestement pas les critères, tant qualitativement que quantitativement. La reconnaissance d’un besoin de soins particulièrement astreignants, laquelle serait susceptible de fonder le droit à une allocation pour impotent de degré faible en vertu de l’art. 37 al. 3 RAI, doit donc être exclue. 19. a) Eu égard à l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’enquêtrice de l’intimé a communiqué les éléments suivants le 22 décembre 2017 : « L'assuré est autonome pour gérer le quotidien, ses rd-vous ainsi que sa situation financière. Il n'accomplit aucune activité ménagère car vit avec son épouse qui assume l'ensemble des activités ménagères. (Elle-même étant aussi au bénéfice d'une rente Al). Toutefois, l'assuré ne rencontre aucune difficulté à réchauffer un repas et s'occuper de son ménage.”
Trotz vorhandener wirkungsvoller Hilfsmittel kann eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c i.V.m. Art. 38 IVV weiterhin erforderlich sein. Nach KSIH-Begriff umfasst dies unter anderem Unterstützung bei der Tagesstrukturierung, bei der Bewältigung einfacher Alltagsfragen (z. B. Gesundheit, Ernährung, Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten) und bei der Haushaltsführung.
“Juni 2021 neu erwähnten, gesundheitlichen Probleme würden die Bemessung der Hilflosenentschädigung nicht beeinflussen, da diese keinen erheblichen Einfluss auf die Ausübung der alltäglichen Lebensverrichtungen hätten. Ebenso wenig würde der erneute Sturz eine regelmässige Dritthilfe beim Aufstehen/Absitzen/Abliegen begründen. 7.1 Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor). 7.2 Gemäss KSIH liegt die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung darin begründet, dass nur damit der Alltag selbstständig auch wirklich bewältigt werden kann. Sie liegt namentlich dann vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, der Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.) oder bei der Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie beispielweise das Putzen der Wohnung und das Aufräumen, das Erledigen der Wäsche, die Vorbereitung von Mahlzeiten vorbereiten.”
Sondenernährung einschliesslich der damit verbundenen pflegerischen Vorkehren kann nach den Umständen als «ständige, besonders aufwendige Pflege» i.S.v. Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV eingestuft werden, wenn der medizinisch‑pflegerische Zeitaufwand (z. B. insgesamt mehr als zwei Stunden) und qualitative Erschwernisse (etwa wiederholte Pausen wegen Erbrechens, nächtliche Versorgung) die in der Abklärung festgelegten Schwellen überschreiten.
“7/107/2), hingegen legte die Mutter der Versicherten dar, dass die Tochter nach wie vor nur sehr kleine Mengen an Nahrung über den Mund aufnehmen könne und daher immer noch fünfmal am Tag auf Sondennahrung angewiesen und zusätzlich in der Nacht mit einer Sonde versehen sei. Dabei daure eine Sondenmahlzeit etwa eine Stunde, da wegen der Gefahr des Erbrechens immer wieder Pausen eingeschaltet werden müssten. Nach wie vor begleite sie die Tochter zudem in den Kindergarten (Urk. 7/107/2). Gestützt auf diese Ausführungen, welche die Eltern durch eine schriftliche Aufstellung veranschaulicht hatten (Urk. 7/103), ging die Abklärerin weiterhin von einer erheblichen Hilfsbedürftigkeit im Bereich des Essens aus, verneinte demgegenüber die Hilfsbedürftigkeit in den übrigen fünf massgebenden Lebensverrichtungen (Urk. 7/107/3+4). Hingegen stufte sie neben den Blutzuckerkontrollen und den Medikamentenabgaben auch die Vorkehren im Zusammenhang mit der Sondenernährung als Verrichtungen der Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV ein und hielt dazu fest, im Bereich der Ernährung sei ein medizinisch-pflegerischer Aufwand von mehr als zwei Stunden ausgewiesen und die qualitative Sicherung der Ernährung und damit das Vermeiden einer (Blutzucker-)Entgleisung stellten hohe Anforderungen an die Betreuungsperson, weshalb aufgrund dieser Tatsache die Hilflosigkeit leichten Grades weiterhin als gegeben erachtet werden könne (Urk. 7/107/4). Gestützt auf diese Überlegungen erfolgte die Mitteilung vom 12. Januar 2017 betreffend Weitergewährung der Hilflosenentschädigung, die neu nicht mehr auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV, sondern auf Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (ständige und besonders aufwendige Pflege) gründete (Urk. 7/109; vgl. auch die Zusammenfassung im Bericht vom 9. Mai 2017 zur Abklärung des Anspruchs auf einen Assistenzbeitrag, Urk. 7/119/5-6). Diese Mitteilung bildet nach dem Dargelegten die Vergleichsbasis für den Nachweis einer Sachverhaltsänderung im Rahmen der strittigen Revision.”
Unpräzise oder nicht näher objektivierte psychische Beschwerden — etwa Ängste, starke Angstzustände oder Schlafstörungen — genügen nach der zitierten Praxis in der Regel nicht, um die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV zu begründen, insbesondere wenn keine konkreten Gefährdungssituationen oder suizidalen Gesten dargelegt sind.
“Compte tenu de ces éléments, la chambre de céans considère que l’assuré n’a pas besoin d’une aide régulière importante, directe ou indirecte, dans l’acte ordinaire de se déplacer et d’entretenir des contacts avec autrui. 24. À ce stade du recours, la chambre de céans considère qu’il est établi au degré de la vraisemblance prépondérante que le recourant n’a besoin d’aucune aide pour accomplir les actes élémentaires de la vie quotidienne, tels qu’ils viennent d’être examinés. 25. Le recourant mentionne qu’il aurait besoin, depuis l’aggravation de son état de santé, d’une aide totale et complète dès le réveil matinal en se fondant sur le rapport du Dr D______ du 5 novembre 2022 et de la Dresse C______, qui mentionne dans son rapport du 31 octobre 2022, que l’assuré a besoin d’une surveillance personnelle constante et d’un accompagnement régulier et permanent de son épouse. Ces éléments semblent, à première vue, mélanger la notion d’un état nécessitant des « soins permanents ou une surveillance personnelle » au sens de l’art. 37 RAI et de la nécessité d’un « accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie » au sens de l’art. 38 RAI. On parle de besoin d’une surveillance personnelle persistante ou d’une assistance spécialement nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré sur le plan physique, psychique ou mental. Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales, ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions. L’enquêtrice conclut qu’une surveillance personnelle permanente n’est pas nécessaire, étant précisé qu’elle indique sous le ch. 4.4. de son rapport sous la rubrique « surveillance personnelle » que l’assuré a peur la nuit et n’aime pas rester seul dans son logement, mais qu’il ne se met pas en danger et ne met pas les autres en danger. Les peurs citées par la Dresse C______, les fortes angoisses, l’insomnie et le sentiment d’abandon ne sont pas suffisamment détaillés et objectivés pour que l’on puisse en déduire la nécessité d’une surveillance personnelle permanente, ce d’autant moins qu’il n’est pas fait mention d’éventuelles gestes suicidaires.”
Bei Vorliegen von Hilfebedarf in mindestens zwei alltäglichen Verrichtungen kann die zusätzlich notwendige dauernde persönliche Überwachung die Einstufung als mittelschwere Hilflosigkeit (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) begründen.
“Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c).”
“1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt in der Schweiz, die hilflos sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Nach Art. 9 ATSG ist eine Person hilflos, die wegen Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit.”
“Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). 5. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
Bei Taubblindheit oder bei Taubheit in Verbindung mit hochgradiger Sehschwäche kann gemäss der zitierten Lehre/Instruktion schwere Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 1 IVV angenommen werden.
“Hilflos im Sinne von Art. 9 ATSG ist, wer wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder persönlicher Überwachung bedarf. Eine schwere Hilflosigkeit liegt vor, wenn die betroffene Person vollständig hilflos ist, also in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und Überwachung bedarf (Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 1 IVV) oder wenn die betroffene Person taubblind oder taub und zugleich hochgradig sehschwach ist (vgl. auch Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], Stand: 1. Januar 2024, Download unter: https://sozialversicherungen.admin.ch/de/f/5661; zuletzt eingesehen am 7. Mai 2024). Eine Hilflosigkeit gilt nach Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen (rechtsprechungsgemäss bedeutet dies, dass mindestens vier alltägliche Lebensverrichtungen betroffen sein müssen; vgl. BGE 121 V 88, 90 E. 3b, BGE 107 V 154, 151 f. E. 2, sowie Felix Frey/Hans-Jakob Mosimann/Susanne Bollinger, Art. 42ter, N 5) regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Eine Hilflosigkeit leichten Grades im Sinne von Art.”
“Hilflos im Sinne von Art. 9 ATSG ist, wer wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder persönlicher Überwachung bedarf. Eine schwere Hilflosigkeit liegt vor, wenn die betroffene Person vollständig hilflos ist, also in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und Überwachung bedarf (Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 1 IVV) oder wenn die betroffene Person taubblind oder taub und zugleich hochgradig sehschwach ist (vgl. auch Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], Stand: 1. Januar 2024, Download unter: https://sozialversicherungen.admin.ch/de/f/5661; zuletzt eingesehen am 7. Mai 2024). Eine Hilflosigkeit gilt nach Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen (rechtsprechungsgemäss bedeutet dies, dass mindestens vier alltägliche Lebensverrichtungen betroffen sein müssen; vgl. BGE 121 V 88, 90 E. 3b, BGE 107 V 154, 151 f. E. 2, sowie Felix Frey/Hans-Jakob Mosimann/Susanne Bollinger, Art. 42ter, N 5) regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Eine Hilflosigkeit leichten Grades im Sinne von Art.”
Ergibt die objektive Prüfung, dass die versicherte Person beim Alleinlassen sehr wahrscheinlich sich selbst oder Dritte gefährden würde, kann dies einen Anspruch auf dauernde persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV begründen. Für den Leistungsanspruch ist erforderlich, dass die Überwachung eine bestimmte Intensität aufweist; die blosse allgemeine Aufsicht durch eine Institution reicht dafür nicht aus.
“Il en résulte que l'accompagnement dont il nécessite entre, là encore, dans le cadre de l'accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie de l'art. 38 RAI. 6.2.5. Enfin, la Cour doit se pencher sur l'acte "se déplacer". Le recours soulève le problème de la sécurité dans les déplacements à l'extérieur : le recourant serait certes capable de marcher, mais tout déplacement impliquant la traversée d'une route le mettrait gravement en danger. En raison de son handicap mental, il ne serait pas capable de prendre les précautions imposées par les circonstances. L'OAI a omis de prendre position de manière spécifique sur ce point. Les circulaires CIIAI et CSI ne prévoient pas d'impotence dans l'acte "se déplacer" pour des raisons de sécurité de l'assuré. Dans l'ensemble, des considérations de type sécuritaire ne sont donc pas prises en compte pour déterminer une impotence par rapport à l'acte de "se déplacer". Tout au plus, dans le cadre du droit à l'allocation pour impotent, un besoin de surveillance personnelle permanente exposé à l'art. 37 RAI pourrait entrer en ligne de compte. Cette notion doit être comprise comme une assistance spécialement nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsqu’un tiers doit toujours être présent, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce que ce dernier ne peut être laissé seul (RCC 1989, p. 190, consid. 3b, 1980, p. 64, consid. 4b). Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter une certaine intensité. Il ne suffit pas que l’assuré séjourne dans une institution spécialisée et se trouve sous une surveillance générale de cette institution. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré (arrêt du TF 9C_608/2007). La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (cf.”
“Il en résulte que l'accompagnement dont il nécessite entre, là encore, dans le cadre de l'accompagnement régulier pour faire face aux nécessités de la vie de l'art. 38 RAI. 6.2.5. Enfin, la Cour doit se pencher sur l'acte "se déplacer". Le recours soulève le problème de la sécurité dans les déplacements à l'extérieur : le recourant serait certes capable de marcher, mais tout déplacement impliquant la traversée d'une route le mettrait gravement en danger. En raison de son handicap mental, il ne serait pas capable de prendre les précautions imposées par les circonstances. L'OAI a omis de prendre position de manière spécifique sur ce point. Les circulaires CIIAI et CSI ne prévoient pas d'impotence dans l'acte "se déplacer" pour des raisons de sécurité de l'assuré. Dans l'ensemble, des considérations de type sécuritaire ne sont donc pas prises en compte pour déterminer une impotence par rapport à l'acte de "se déplacer". Tout au plus, dans le cadre du droit à l'allocation pour impotent, un besoin de surveillance personnelle permanente exposé à l'art. 37 RAI pourrait entrer en ligne de compte. Cette notion doit être comprise comme une assistance spécialement nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsqu’un tiers doit toujours être présent, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce que ce dernier ne peut être laissé seul (RCC 1989, p. 190, consid. 3b, 1980, p. 64, consid. 4b). Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter une certaine intensité. Il ne suffit pas que l’assuré séjourne dans une institution spécialisée et se trouve sous une surveillance générale de cette institution. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l’état de l’assuré (arrêt du TF 9C_608/2007). La nécessité d’une surveillance doit être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (cf.”
Nach der Rechtsprechung sind die Voraussetzungen des Art. 37 Abs. 1 IVV kumulativ: Schwer gilt die Hilflosigkeit nur, wenn sowohl eine regelmässige, in erheblicher Weise bestehende Hilfsbedürftigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen vorliegt als auch zusätzlich dauernde Pflege oder persönliche Überwachung erforderlich ist.
“Für die Bemessung der Hilflosigkeit sind die Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 sinngemäss anwendbar. Die Bemessung der Hilflosigkeit zuhanden der Ausgleichskassen obliegt den IV-Stellen. Der Bundesrat kann ergänzende Vorschriften erlassen (Art. 43bis Abs. 5 AHVG). Laut Art. 66bis Abs. 1 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) vom 31. Oktober 1947 sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, Abs. 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a – d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 2.2 Art. 42 Abs. 2 IVG unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit.”
“37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2; Urteil des Bundesgerichts 8C_30/2010 vom 8. April 2010 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3.2 Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 1.4 Nach Art. 38 Abs. 1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art.”
“Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf.”
Bei der Prüfung der dauernden persönlichen Überwachungsbedürftigkeit nach Art. 37 IVV dürfen bereits bei der Beurteilung der alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigte Einschränkungen nicht nochmals zu Gunsten einer zusätzlichen Überwachungs‑Qualifizierung doppelt berücksichtigt werden. Die Überwachungsbedürftigkeit bezieht sich auf Hilfeleistungen, die nicht bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt worden sind.
“Auch diese Beurteilung überzeugt. Der Beschwerdeführer bestreitet nicht, dass er auf Gefahren reagieren und Hilfe holen kann. Ebenso wenig macht er geltend, es träten täglich Wutausbrüche auf, mit denen er sich oder andere gefährden würde. Dass er sich - wie er vorbringt - im Strassenverkehr mit Ausnahme des Schulweges nicht selbstständig fortbewegen könne, führt zu keiner anderen Beurteilung. So wurde bereits bei der Lebensverrichtung "Fortbewegung" berücksichtigt, dass der Beschwerdeführer draussen "evtl. an seine Grenzen" komme, wenn z.B. der Bus nicht komme. An Orte, die er nicht kenne, müsse er begleitet und die Wege müssten eingeübt werden. Diese Hilfsbedürftigkeit darf im Rahmen der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Denn das Erfordernis der dauernden persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 IVV bezieht sich gerade nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern umfasst (infolge des physischen, geistigen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendige) Hilfeleistungen, die nicht bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt werden (Urteil 9C_605/2011 vom 31. Januar 2012 E. 6.2 mit Hinweisen). Auch im Umstand, dass der Beschwerdeführer oft geistig abwesend sei und in Fantasiewelten abtauche, kann keine die dauernde persönliche Überwachung notwendig machende Gefahr für sich selbst oder Dritte abgeleitet werden (Urteil 9C_605/2011 vom 31. Januar 2012 E. 6.2). Insgesamt ist mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass die Intensität der Betreuung durch die Eltern zu Hause und diejenige durch den Coach in der Schule nicht genügt, um auf eine dauernde persönliche Überwachungsbedürftigkeit schliessen zu können.”
Ein dauerhaftes Begleitbedürfnis zur Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten kann ein Kriterium für die Einstufung der Hilflosigkeit als mittelschwer sein.
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L'art. 42 al. 3 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé. L’art. 37 RAI précise ce qui suit s’agissant de l’évaluation de l’impotence : « 1 L’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 2 L’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : a. d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie ; b. d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente, ou c. d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38. 3 L’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : a.”
Bei der Beurteilung von Art. 37 IVV sind einschlägige Bundesgerichtsentscheide und die praktische Rechtsprechung zu Art. 37 IVV zu berücksichtigen. Frühere Entscheide können als Orientierung und Leitlinie dafür dienen, welche Anforderungen an Abklärungsberichte gestellt werden.
“110) geführt werden. VGE 4 Art. 57 ATSGart. 57 LPGAart. 57 LPGA Art. 54 GSOGart. 54 LOJMart. 54 GSOG Art. 59 ATSGart. 59 LPGAart. 59 LPGA Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 60 ATSGart. 60 LPGAart. 60 LPGA Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 81 VRPGart. 81 LPJAart. 81 VRPG Art. 32 VRPGart. 32 LPJAart. 32 VRPG Art. 56 GSOGart. 56 LOJMart. 56 GSOG Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 80 VRPGart. 80 LPJAart. 80 VRPG Art. 84 VRPGart. 84 LPJAart. 84 VRPG BGE 148 V 162ATF 148 V 162DTF 148 V 162 BGE 144 V 210ATF 144 V 210DTF 144 V 210 BGE 146 V 364ATF 146 V 364DTF 146 V 364 BGE 147 V 308ATF 147 V 308DTF 147 V 308 Art. 13 ATSGart. 13 LPGAart. 13 LPGA Art. 9 ATSGart. 9 LPGAart. 9 LPGA Art. 42 IVGart. 42 LAIart. 42 LAI Art. 9 ATSGart. 9 LPGAart. 9 LPGA Art. 42 IVGart. 42 LAIart. 42 LAI Art. 42ter IVGart. 42ter LAIart. 42ter LAI Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 133 V 450ATF 133 V 450DTF 133 V 450 BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 107 V 136ATF 107 V 136DTF 107 V 136 BGE 107 V 136ATF 107 V 136DTF 107 V 136 8C_663/2016 BGE 107 V 136ATF 107 V 136DTF 107 V 136 8C_310/2009 8C_535/2022 Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 147 V 79ATF 147 V 79DTF 147 V 79 BGE 146 V 224ATF 146 V 224DTF 146 V 224 BGE 132 V 121ATF 132 V 121DTF 132 V 121 BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 BGE 130 V 61ATF 130 V 61DTF 130 V 61 BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 BGE 130 V 61ATF 130 V 61DTF 130 V 61 EVG H 299/03 VGE IV/2021/840 BGE 144 V 427ATF 144 V 427DTF 144 V 427 Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 1 IVGart. 1 LAIart. 1 LAI Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 39 BGGart. 39 LTFart. 39 LTF Art. 82 BGGart. 82 LTFart. 82 LTF Art. 90 BGGart. 90 LTFart. 90 LTF erster Eintragvorheriger Eintragnächster Eintragletzter EintragDokument im Originalformat anzeigenDossierinfos200 2023 21304.08.2023Verfügung vom 24. Februar 2023Normen BundArt. 9 ATSGArt. 13 ATSGArt. 57 ATSGRechtsprechung BundBGE 148 V 162BGE 147 V 308BGE 147 V 798C_535/20228C_663/20168C_310/2009EVG H 299/03Normen KantonArt.”
“des Bundesgesetzes vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (BGG; SR 173.110) geführt werden. VGE 8 Art. 57 ATSGart. 57 LPGAart. 57 LPGA Art. 54 GSOGart. 54 LOJMart. 54 GSOG Art. 59 ATSGart. 59 LPGAart. 59 LPGA Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 60 ATSGart. 60 LPGAart. 60 LPGA Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 81 VRPGart. 81 LPJAart. 81 VRPG Art. 32 VRPGart. 32 LPJAart. 32 VRPG Art. 56 GSOGart. 56 LOJMart. 56 GSOG Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 80 VRPGart. 80 LPJAart. 80 VRPG Art. 84 VRPGart. 84 LPJAart. 84 VRPG BGE 131 V 9ATF 131 V 9DTF 131 V 9 Art. 47 ATSGart. 47 LPGAart. 47 LPGA Art. 29 BVart. 29 Cst.art. 29 Cost. BGE 140 V 464ATF 140 V 464DTF 140 V 464 BGE 137 I 195ATF 137 I 195DTF 137 I 195 BGE 126 V 130ATF 126 V 130DTF 126 V 130 Art. 13 ATSGart. 13 LPGAart. 13 LPGA Art. 9 ATSGart. 9 LPGAart. 9 LPGA Art. 42 IVGart. 42 LAIart. 42 LAI Art. 9 ATSGart. 9 LPGAart. 9 LPGA Art. 42 IVGart. 42 LAIart. 42 LAI Art. 42ter IVGart. 42ter LAIart. 42ter LAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 37 IVVart. 37 RAIart. 37 OAI BGE 133 V 450ATF 133 V 450DTF 133 V 450 BGE 121 V 88ATF 121 V 88DTF 121 V 88 Art. 38 IVVart. 38 RAIart. 38 OAI Art. 42 IVGart. 42 LAIart. 42 LAI BGE 146 V 322ATF 146 V 322DTF 146 V 322 BGE 133 V 450ATF 133 V 450DTF 133 V 450 Art. 69 IVVart. 69 RAIart. 69 OAI BGE 143 V 124ATF 143 V 124DTF 143 V 124 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 BGE 143 V 124ATF 143 V 124DTF 143 V 124 BGE 134 V 231ATF 134 V 231DTF 134 V 231 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 Art. 44 ATSGart. 44 LPGAart. 44 LPGA BGE 142 V 58ATF 142 V 58DTF 142 V 58 BGE 139 V 225ATF 139 V 225DTF 139 V 225 BGE 135 V 465ATF 135 V 465DTF 135 V 465 BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 BGE 130 V 61ATF 130 V 61DTF 130 V 61 BGE 140 V 543ATF 140 V 543DTF 140 V 543 BGE 130 V 61ATF 130 V 61DTF 130 V 61 BGE 129 V 460ATF 129 V 460DTF 129 V 460 BGE 140 V 267ATF 140 V 267DTF 140 V 267 BGE 138 I 205ATF 138 I 205DTF 138 I 205 Art.”
Bei Anspruchsentstehung nach dem 31.12.2021 ist die seit dem 1.1.2022 geltende Gesetzeslage anwendbar; die Anspruchsprüfung richtet sich insb. nach Art. 9 LPGA, Art. 42 LAI und Art. 37 IVV (RAI), wie in der Rechtsprechung zur Ermittlung des Grades der Hilflosigkeit dargelegt.
“En l'occurrence, le litige porte sur l'octroi d'une allocation pour impotent dont le droit éventuel serait né postérieurement au 31 décembre 2021, de sorte que la législation en vigueur à compter du 1er janvier 2022 est applicable. 3.2 3.2.1 Selon l’art. 42 al. 1 1re phrase LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’art. 42bis LAI (relatif aux conditions spéciales applicables aux mineurs) est réservé. Est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 LPGA). 3.2.2 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art.”
Bei der Prüfung von Art. 37 Abs. 3 IVV sind die mit zumutbaren Hilfsmitteln erzielten (korrigierten) Hörwerte massgeblich. Unterlässt die versicherte Person zumutbare, geeignete Hilfsmassnahmen, kann dies die Berücksichtigung dieser Hilfe bei der Feststellung der Hilflosigkeit ausschliessen und damit einen Hilflosenanspruch beeinträchtigen.
“Die Vorinstanz erwog zusammengefasst, laut dem Bericht der Dr. med. C.________ vom 15. Februar 2023 figuriere die korrigierte Hörschwelle der Beschwerdeführerin im massgeblichen Frequenzbereich von 500 bis 4000 Hz bei 20 dB. Damit liege sie deutlich unterhalb des Grenzwerts für die Annahme einer schweren Hörschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (Ziff. 3016 des seit dem 1. Januar 2022 gültigen Kreisschreibens des BSV über Hilflosigkeit [KSH]). Nicht gefolgt werden könne der Beschwerdeführerin, dass zur Bestimmung des Hörschadens auf die nicht korrigierten Hörwerte abzustellen sei. Denn angesichts der Schadenminderungspflicht sei sie angehalten, geeignete und zumutbare Massnahmen zu treffen, um ihre Selbstständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen. Unterlasse sie dies, könne die entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nicht berücksichtigt werden (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481). Art. 37 Abs. 3 IVV beinhalte denn auch einen ausdrücklichen Hilfsmittelvorbebalt. Mithin sei es möglich, dass ein gewährtes Hilfsmittel eine Hilflosigkeit ausschliesse (Ziff. 10001 KSH; BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Daran ändere nichts, dass die Hilfsmittelabgabe nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV sei. Bei den Hörwerten der Beschwerdeführerin scheitere der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades im Sonderfall bereits an der Voraussetzung eines schweren Hörschadens.”
“Die Vorinstanz erwog zusammengefasst, laut dem Bericht der Dr. med. C.________ vom 15. Februar 2023 figuriere die korrigierte Hörschwelle der Beschwerdeführerin im massgeblichen Frequenzbereich von 500 bis 4000 Hz bei 20 dB. Damit liege sie deutlich unterhalb des Grenzwerts für die Annahme einer schweren Hörschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (Ziff. 3016 des seit dem 1. Januar 2022 gültigen Kreisschreibens des BSV über Hilflosigkeit [KSH]). Nicht gefolgt werden könne der Beschwerdeführerin, dass zur Bestimmung des Hörschadens auf die nicht korrigierten Hörwerte abzustellen sei. Denn angesichts der Schadenminderungspflicht sei sie angehalten, geeignete und zumutbare Massnahmen zu treffen, um ihre Selbstständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen. Unterlasse sie dies, könne die entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nicht berücksichtigt werden (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481). Art. 37 Abs. 3 IVV beinhalte denn auch einen ausdrücklichen Hilfsmittelvorbebalt. Mithin sei es möglich, dass ein gewährtes Hilfsmittel eine Hilflosigkeit ausschliesse (Ziff. 10001 KSH; BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Daran ändere nichts, dass die Hilfsmittelabgabe nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV sei. Bei den Hörwerten der Beschwerdeführerin scheitere der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades im Sonderfall bereits an der Voraussetzung eines schweren Hörschadens. Hervorzuheben sei auch, dass die Hörwerte bei der Zusprache der Hilflosenentschädigung im April 2021 altershalber nicht eruiert worden seien. Dass die sprachliche Verständigung der Beschwerdeführerin unter ungünstigen Bedingungen, etwa bei Neben- und Störgeräuschen, erschwert sei, betreffe auch Personen ohne oder mit leichterer Beeinträchtigung des Gehörs. Unbeachtlich sei die Notwendigkeit, langsam zu sprechen, oder dass zuerst die Aufmerksamkeit des Kindes auf sich gelenkt werden müsse (Ziff.”
“Laut fachärztlichem Bericht von Dr. A.___ vom 13. Februar 2023 figuriert die korrigierte Hörschwelle der Beschwerdeführerin im massgeblichen Frequenzbereich von 500 bis 4000 Hz bei 20 dB. Dies ist unbestritten. Damit liegt die Hörschwelle der Beschwerdeführerin deutlich unterhalb des Grenzwerts für die Annahme einer schweren Hörschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (vgl. E. 1.4, 1.5).”
Fehlt die vollständige, regelmässige und erhebliche Abhängigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen, liegen die Voraussetzungen für eine schwere Hilflosigkeit nicht vor. Entscheide zeigen insbesondere, dass einzelne Fähigkeitserhaltungen — etwa selbständiges Essen oder selbständiges Aufstehen/Absitzen/Abliegen — dazu führen können, dass die Kriterien des Art. 37 Abs. 1 IVV nicht erfüllt sind.
“7 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass eine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes oder der tatsächlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers beziehungsweise ein höherer Hilfebedarf Dritter bei den alltäglichen Lebensverrichtungen aus den Akten, insbesondere dem Abklärungsbericht (vorstehend E. 4.1) sowie der ergänzenden Stellungnahme (vorstehend E. 4.3), nicht hervorgeht. So decken sich die Angaben des Beschwerdeführers mehrheitlich mit den Angaben in den Vorberichten (vorstehend E. 3). Die erwähnten zusätzlichen Aufwendungen oder Erschwernisse verändern den Anspruch der Hilflosenentschädigung nicht. Der Beschwerdeführer ist in den strittigen Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Reinigung nach Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte unter Berücksichtigung der Schadenminderungs- und Mitwirkungspflicht nach wie vor funktionell selbständig und nicht auf die dauernde und regelmässige Hilfe Dritter angewiesen. Ausserdem gilt die Hilflosigkeit gemäss Art 37 Abs. 1 IVV erst dann als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Diese Voraussetzungen sind zurzeit – trotz der vorliegenden Diagnose mit einer fortschreitenden Krankheit – angesichts der noch vorhandenen Fähigkeiten des Beschwerdeführers (noch) nicht erfüllt. Auf das Einholen eines aktuellen medizinischen Berichts kann in antizipierter Beweiswürdigung angesichts der Aussagen der ersten Stunde des Beschwerdeführers anlässlich der Abklärung vor Ort, welche nicht bestritten wurden, verzichtet werden. Von einem solchen wäre mit dem Erfordernis einer Verschlechterung seit 2017 und der zurzeit (noch) nicht vorliegenden Hilflosigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen kein anderes Resultat zu erwarten. Dem Beschwerdeführer war es im Zeitpunkt der Abklärung beziehungsweise zum Verfügungszeitpunkt unbestrittenermassen noch möglich, insbesondere die Reinigung nach Verrichtung der Notdurft selbständig durchzuführen (vgl.”
“Le Tribunal fédéral n’a toutefois pas admis, dans ce cas limite, qu’une impotence devait être reconnue pour l’acte de se nourrir. Les autres arrêts cités ci-avant vont dans le même sens. Au vu de cette jurisprudence, reprise par ailleurs dans les directives administratives de l’OFAS, l’intimée a nié à juste titre l’impotence de la recourante en ce qui concerne l’acte de manger. Il ressort en effet, tant du rapport d’enquête du 7 octobre 2020 que des renseignements transmis le 18 janvier 2020 par sa fille L.________, que l’assurée mange seule sur une petite table au salon, assise sur le canapé, qu’elle se sert d’une fourchette et d’une cuillère et qu’elle peut se servir d’un couteau pour couper un aliment tendre, ayant besoin d’aide uniquement pour couper les aliments durs. L’assurée n’a donc pas un besoin d’aide régulier et important pour l’acte de « manger ». Une impotence n’étant reconnue que dans cinq actes ordinaires de la vie sur six, les conditions pour l’octroi d’une allocation pour impotence de degré grave, définies par l’art. 37 al. 1 RAI, ne sont pas remplies. 6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition entreprise confirmée. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 83 LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que la recourante n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision sur opposition rendue le 24 novembre 2020 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS est confirmée. III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens. Le président : La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ W.________, ‑ Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, - Office fédéral des assurances sociales, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art.”
“ff.), womit die Anspruchsvoraussetzungen für die Ausrichtung einer Hilflosenentschädigung mittleren Grades (weiterhin) erfüllt sind (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Eine schwere Hilflosigkeit liegt deshalb nicht vor, weil der Beschwerdeführer nicht in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (vgl. Art. 37 Abs. 1 IVV; zur zusätzlich vorausgesetzten dauernden Pflege und insbesondere der persönlichen Überwachung siehe E. 3.7 nachfolgend). Namentlich ist er beim Aufstehen, Absitzen und Abliegen nicht auf Dritthilfe angewiesen (AB 161/3 Ziff. 2.1.2), was denn auch zu Recht nicht bestritten wird.”
In der Praxis und Rechtsprechung stellen sich häufig Abgrenzungsfragen zwischen regelmässiger Dritthilfe und der vorausgesetzten dauernden persönlichen Überwachung nach Art. 37 Abs. 2 IVV. Dies ist namentlich bei Lebensverrichtungen wie «Essen» strittig und erfordert eine detaillierte Einzelfallprüfung.
“Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es die von der IV-Stelle verfügte Reduktion der Hilflosenentschädigung (von mittelschwerer auf nunmehr leichte Hilflosigkeit) bestätigt hat. Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer bei den alltäglichen Lebensverrichtungen "An- und Auskleiden", bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung" auf regelmässige Dritthilfe angewiesen ist. Fest steht zudem, dass er bei der Lebensverrichtung "Aufstehen, Absitzen und Abliegen" keine Hilfe benötigt. Der Streit dreht sich um die Frage, ob er bei der Lebensverrichtung "Essen" der regelmässigen Dritthilfe und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) bedarf.”
“Gemäss Art. 48 Abs. 2 IVG wird die Leistung für einen längeren Zeitraum nachgezahlt, wenn die versicherte Person: den anspruchsbegründenden Sachverhalt nicht kennen konnte (a.); und (b.) den Anspruch spätestens zwölf Monate, nachdem sie davon Kenntnis erhalten hat, geltend macht. 3.4. 3.4.1. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.4.2. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.4.3. Die Hilflosigkeit ist gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV als schwer anzusehen, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.4.4. Die dauernde persönliche Überwachung (vgl. Art.”
Bei Sondenernährung begründet die reine Nahrungszufuhr für sich allein nicht die Qualifikation als ständige und besonders aufwendige Pflege nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV. Als relevante medizinisch-pflegerische Leistungen ausserhalb der alltäglichen Lebensverrichtungen kommen allenfalls die Arbeitsschritte im Zusammenhang mit dem Anbringen und der Pflege der Sonde in Betracht, nicht jedoch die Zufuhr der Nahrung.
“36 IVV zu ermitteln ist; die (im Vergleich zu einem nicht behinderten Kind) zusätzliche Betreuung im Sinne von Art. 39 Abs. 1 IVV umfasst nicht nur die medizinische Behandlungspflege, sondern auch die Grundpflege, also sämtliche Vorkehren, die im Rahmen der sechs für die Hilflosigkeit massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen erbracht werden (vgl. KSH Rz 5008 ff. und Rz 5019-5021). Demgegenüber gelten als Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV, wie schon dargelegt, ärztlich verordnete medizinisch-pflegerische Leistungen ausserhalb der alltäglichen Lebensverrichtungen; die Hilfeleistungen in einer alltäglichen Lebensverrichtung können hier nicht berücksichtigt werden (KSH Rz 2058 und Rz 2069). Hinsichtlich der Sondenernährung hat das Bundesgericht diesen Grundsatz in einem neueren Urteil ausdrücklich bestätigt und es für korrekt befunden, dass die Vorinstanz nur die Arbeitsschritte im Zusammenhang mit dem Anbringen und der Pflege der Sonde, nicht aber die Aufwendungen im Zusammenhang mit der Nahrungszufuhr als Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV eingestuft hatte (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 3.2.3). Damit waren anlässlich der Abklärung vom November 2020 schon in quantitativer, zeitlicher Hinsicht die Voraussetzungen für eine ständige und besonders aufwendige Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV bei Weitem nicht erreicht. Zudem fehlt es auch an den erforderlichen qualitativen Erschwernissen angesichts dessen, dass das Bundesgericht die Sondenernährung für sich allein nicht als solches Erschwernis einstuft (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 3.2.3.5).”
Bei Minderjährigen ist der krankheitsbedingte Überwachungsbedarf insgesamt zu berücksichtigen, weil ein entsprechender Überwachungsbedarf bei gleichaltrigen nichtbehinderten Minderjährigen entfällt. Deshalb kann der gesamte erforderliche Überwachungsaufwand in die Beurteilung nach Art. 37 Abs. 4 IVV eingehen.
“März 2021 etwas Massgebliches verändert habe. Damit sei zwar von einer reduzierten Häufigkeit tatsächlicher Blutzuckerentgleisungen auszugehen. Zu deren Vermeidung bedürfe es jedoch nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt seien, sondern sich über den gesamten Alltag erstreckten. Diese Vorkehren würden einerseits zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzutreten und anderseits seien sie auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. In den Jahren 2013, 2015 und 2017 sei ein Überwachungsbedarf anfänglich unter Hinweis darauf abgelehnt worden, dass auch ein gleichaltriges gesundes Kind der Überwachung bedürfe. Die bei der Beschwerdegegnerin krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfalle nun jedoch bei (gleichaltrigen) nicht behinderten Minderjährigen gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb hier der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen sei. Unter diesen Umständen genüge die Intensität den Anforderungen des Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Weil folglich im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung vom 22. März 2021 (hinsichtlich Hilflosenentschädigung) die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV (immer noch) bestanden habe, sei eine Hilflosigkeit leichten Grades und damit auch ein Anspruch auf eine entsprechende Hilflosenentschädigung weiterhin zu bejahen. Mit dem Weiterbestehen des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung sei nach Art. 42quater Abs. 1 lit. a IVG und Art. 39a IVV auch der Assistenzbeitrag weiterhin geschuldet. Die Sache gehe an die IV-Stelle zurück, damit sie die erforderlichen Abklärungen zum Ausmass des anerkannten Hilfebedarfs treffe und hernach über die Höhe des Assistenzbeitrags neu verfüge.”
Bei Minderjährigen ist nach Art. 37 Abs. 4 IVV nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung gegenüber nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Dies entspricht der in Verwaltungspraxis und Rechtsprechung vertretenen Auslegung, wonach bei Kindern die zusätzliche Hilfe und Überwachung im Vergleich zu dem altersüblichen Bedarf zu bemessen ist.
“Für Minderjährige sind in Art. 42bis und Art. 42ter IVG sowie in Art. 35 ff. IVV verschiedene Sondervorschriften zur Hilflosenentschädigung statuiert. So ist nach Art. 37 Abs. 4 IVV bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Zur Ermittlung des Hilfs- und Überwachungsbedarfs gesunder Kinder auf der einen Seite und gesundheitlich beeinträchtigter Kinder auf der anderen Seite hat die Verwaltung im Sinne von Richtlinien Listen mit Referenzwerten erstellt (KSIH Anhänge III und IV, KSH Anhänge 1 bis 3). Ferner haben Minderjährige nach Art. 42bis Abs. 5 IVG dann keinen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich auf lebenspraktische Begleitung angewiesen sind.”
“Können Überwachungsinstrumente (Monitor, Alarm) eingesetzt werden, ist nicht per se von einer besonders intensiven Überwachung auszugehen (KSIH Rz. 8079). 2.5.3 Die Überwachung muss dauernd erforderlich sein. "Dauernd" heisst nicht rund um die Uhr, sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (KSIH Rz. 8036 in Verbindung mit Rz. 8078). Dies kann auch dann erfüllt sein, wenn medizinische Anfälle (z.B. epileptische Anfälle) nur alle zwei bis drei Tage auftreten, diese aber unvermittelt und am Tag mehrmals erfolgen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26. Februar 2009, 9C_431/2008, E. 4.4.1). Überwachungsbedürftigkeit kann auch vorliegen, wenn sich die mit der (gezielten und individuellen) Überwachung betraute Person dazu besonderer Techniken (z.B. Babyphon) bedient. Relevant ist die Überwachung dann, wenn sie sich nicht bloss in reiner Präsenz einer Überwachungsperson erschöpft, sondern mit aktiven Handlungen verbunden ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 21. April 2015, 9C_598/2014, E. 5.2.1 und vom 15. Oktober 2008, 8C_158/2008, E. 5.2.1). 2.6 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). 2.7 Nach KSIH Rz. 8094 entsteht bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in dem Zeitpunkt, in welchem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat; es ist keine Karenzfrist abzuwarten. In diesem Zeitpunkt muss aufgrund der Abklärung der IV-Stelle mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststehen, dass die Hilflosigkeit voraussichtlich mehr als 12 Monate bestehen wird (vgl.”
“1b) ; lorsqu’il ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l’accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b); lorsque, même avec l’aide d’un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l’assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu’il est condamné à vivre au lit et qu’il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; CSI, ch. 2013). 3.4 3.4.1 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; CSI, ch. 8019). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf.”
Bei den Abklärungen ist zu prüfen, ob die versicherte Person soziale Kontakte nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter pflegen konnte (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) und ob institutionelle Umstände oder die Qualität des Heimaufenthalts für den Anspruch erheblich sind; bei diesbezüglichen Unklarheiten ist eine Rückweisung an die Verwaltung zur weiteren Abklärung angezeigt.
“Sollten die weiteren Abklärungen jedoch ergeben, dass sich der Sachverhalt in einer für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung relevant verändert hätte – sei es, dass die Wohngruppe der Stiftung U.___ in F.___ im Unterschied zu den Aussenwohnungen der Stiftung H.___ in I.___ nicht als Heim i.S.v. Art. 35ter IVV zu qualifizieren wäre, oder sei es, dass der Heimaufenthalt in einer Institution mehr als 15 Nächte pro Kalendermonat und in der anderen Institution maximal 15 Nächte pro Kalendermonat gedauert hätte – dann läge ein Revisionsgrund vor. In diesem Fall wäre aber auch abzuklären, ob die Beschwerdeführerin aufgrund einer anders gearteten Hilflosigkeit einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gehabt hätte. Insbesondere wäre wohl abzuklären, ob die Beschwerdeführerin wegen eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte hätte pflegen können (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Die Beschwerdegegnerin ist sich diesbezüglich bewusst gewesen, dass sie dies am 12. März 2012 nicht genau abgeklärt hatte (IV-act. 271). Im Sinne eines obiter dictum ist festzuhalten, dass es der Beschwerdegegnerin frei steht zu prüfen, ob die verbindliche Mitteilung vom 16. Juli 2018 im Rahmen einer Wiedererwägung nach Art. 53 Abs. 2 ATSG aufzuheben und durch eine rechtmässige Revisionsverfügung zu ersetzen sei. In diesem Fall hätte sie abzuklären, ob die Mitteilung vom 16. Juli 2018 zweifellos unrichtig gewesen ist und ob ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Entsprechend dem Beurteilungsaufwand erscheint eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.-- als angemessen. Praxisgemäss ist die Rückweisung an die Verwaltung zur weiteren Abklärung als volles Obsiegen der Beschwerdeführerin zu werten (vgl.”
Die Verwaltung kann die Frage des relevanten Mehrbedarfs gegenüber gleichaltrigen nichtbehinderten Minderjährigen anhand eingeholter ärztlicher Angaben prüfen; dies wurde im entschiedenen Fall als zutreffende Vorgehensweise erachtet.
“Die Eltern von X.___ markierten in der Anmeldung vom 2. Mai 2021 (Urk. 8/1/5) sämtliche einschlägigen Kriterien mit «Ja». Dabei bezogen sie sich überall auf den gesamten Zeitraum seit der Geburt ihres Sohnes. Da jedoch gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV nur der Mehrbedarf der Unterstützung im Vergleich zu gleichaltrigen nichtbehinderten Minderjährigen relevant ist, hat die Beschwerdegegnerin die Frage nach diesem Mehrbedarf zu Recht anhand der eingeholten ärztlichen Angaben näher geprüft.”
Auch bei Vorhandensein geeigneter Hilfsmittel kann eine lebenspraktische Begleitung nach Art. 37 Abs. 2 lit. c (i.V.m. Art. 38 IVV) erforderlich sein, wenn die Hilfsmittel allein das selbständige Bewältigen des Alltags nicht sicherstellen. Die lebenspraktische Begleitung ist namentlich dann notwendig, wenn sie Unterstützung etwa bei Tagesstrukturierung, Alltagsbewältigung (Gesundheit, Ernährung, Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten) oder bei der Haushaltsführung leistet.
“Juni 2021 neu erwähnten, gesundheitlichen Probleme würden die Bemessung der Hilflosenentschädigung nicht beeinflussen, da diese keinen erheblichen Einfluss auf die Ausübung der alltäglichen Lebensverrichtungen hätten. Ebenso wenig würde der erneute Sturz eine regelmässige Dritthilfe beim Aufstehen/Absitzen/Abliegen begründen. 7.1 Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor). 7.2 Gemäss KSIH liegt die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung darin begründet, dass nur damit der Alltag selbstständig auch wirklich bewältigt werden kann. Sie liegt namentlich dann vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, der Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.) oder bei der Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie beispielweise das Putzen der Wohnung und das Aufräumen, das Erledigen der Wäsche, die Vorbereitung von Mahlzeiten vorbereiten.”
Die Abgabe von Hilfsmitteln schliesst die Annahme von Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV nicht von vornherein aus. Hilfsmittel dürfen bei der Beurteilung nur dann ausser Acht gelassen werden, wenn die versicherte Person ihre Pflicht zur Schadenminderung verletzt, indem sie zumutbare und geeignete Massnahmen nicht trifft. Soweit Hilfsmittel die Hilflosigkeit nicht vermindern, kann dies der versicherten Person nicht zum Nachteil gereichen. Hilfe Dritter kann sowohl in direkter als auch in indirekter Form bestehen.
“Unbestrittenermassen liegt bei der schwer hörgeschädigten Beschwerdeführerin eine schwere Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Soweit die Beschwerdegegnerin eine Hilflosigkeit leichten Grades gestützt auf diese Bestimmung mit der Begründung verneint, eine Hilflosigkeit im Sonderfall von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV scheide aus, weil hierfür korrigierte Hörwerte massgebend seien, die Beschwerdeführerin aber gemäss Aktenlage nicht mit Hörgeräten versorgt sei (E. 2.1), verkennt sie offensichtlich, dass die Abgabe von Hilfsmitteln nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV ist. Vielmehr ist der Hilfsmittelvorbehalt in Art. 37 Abs. 3 IVV im Lichte der Schadenminderungspflicht so zu verstehen, dass eine entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nur dann nicht berücksichtigt werden kann, wenn die versicherte Person ihrer Schadenminderungspflicht nicht nachkommt, indem sie geeignete und zumutbare Massnahmen, um ihre Selbständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen, nicht trifft (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481, KSIH Rz 8085). Sodann schliessen Hilfsmittel nur soweit eine Hilflosigkeit aus, als sie von der Sozialversicherung auch entschädigt werden (BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil des Bundesgerichts 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Vermag hingegen auch der Einsatz von Hilfsmitteln die Hilflosigkeit nicht zu vermindern, mithin vorliegend der Einsatz von Hörmitteln oder Gehörprothesen keine Verständigungsmöglichkeit herzustellen, kann der Beschwerdeführerin dies nicht zum Vorwurf gereichen. Andernfalls entfiele auch die Annahme einer Hilflosigkeit bei Blinden, deren Versorgung mit einer Brille widersinnig wäre, obwohl blinde Versicherte nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung per se ohne Einzelfallprüfung als leicht hilflos gelten (BGE 108 V 222 E.”
“2]) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnes-schädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). 2.3.1 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], in der ab 1. Januar 2015 gültigen Version, Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E. 2 mit Hinweis; KSIH Rz. 8011). 2.3.2 Die zur Vornahme einer Lebensverrichtung erforderliche Hilfe kann sowohl in direkter als auch in indirekter Dritthilfe, d.”
Die Abgabe von Hilfsmitteln ist nicht per se Voraussetzung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV. Vielmehr ist der Hilfsmittelvorbehalt im Lichte der Schadenminderungspflicht zu verstehen: Eine Hilfslosigkeit kann nur dann unter Berücksichtigung entlastender Hilfsmittel ausser Betracht bleiben, wenn die versicherte Person zumutbare und geeignete Massnahmen zur Schadensminderung tatsächlich trifft; unterlässt sie solche Massnahmen ohne Rechtfertigung, bleibt die Hilflosigkeit zu berücksichtigen. Zudem schliessen Hilfsmittel eine Hilflosigkeit nur insoweit aus, als deren Kosten von der Sozialversicherung übernommen werden.
“Unbestrittenermassen liegt bei der schwer hörgeschädigten Beschwerdeführerin eine schwere Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Soweit die Beschwerdegegnerin eine Hilflosigkeit leichten Grades gestützt auf diese Bestimmung mit der Begründung verneint, eine Hilflosigkeit im Sonderfall von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV scheide aus, weil hierfür korrigierte Hörwerte massgebend seien, die Beschwerdeführerin aber gemäss Aktenlage nicht mit Hörgeräten versorgt sei (E. 2.1), verkennt sie offensichtlich, dass die Abgabe von Hilfsmitteln nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV ist. Vielmehr ist der Hilfsmittelvorbehalt in Art. 37 Abs. 3 IVV im Lichte der Schadenminderungspflicht so zu verstehen, dass eine entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nur dann nicht berücksichtigt werden kann, wenn die versicherte Person ihrer Schadenminderungspflicht nicht nachkommt, indem sie geeignete und zumutbare Massnahmen, um ihre Selbständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen, nicht trifft (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481, KSIH Rz 8085). Sodann schliessen Hilfsmittel nur soweit eine Hilflosigkeit aus, als sie von der Sozialversicherung auch entschädigt werden (BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil des Bundesgerichts 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Vermag hingegen auch der Einsatz von Hilfsmitteln die Hilflosigkeit nicht zu vermindern, mithin vorliegend der Einsatz von Hörmitteln oder Gehörprothesen keine Verständigungsmöglichkeit herzustellen, kann der Beschwerdeführerin dies nicht zum Vorwurf gereichen. Andernfalls entfiele auch die Annahme einer Hilflosigkeit bei Blinden, deren Versorgung mit einer Brille widersinnig wäre, obwohl blinde Versicherte nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung per se ohne Einzelfallprüfung als leicht hilflos gelten (BGE 108 V 222 E.”
“Unbestrittenermassen liegt bei der schwer hörgeschädigten Beschwerdeführerin eine schwere Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Soweit die Beschwerdegegnerin eine Hilflosigkeit leichten Grades gestützt auf diese Bestimmung mit der Begründung verneint, eine Hilflosigkeit im Sonderfall von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV scheide aus, weil hierfür korrigierte Hörwerte massgebend seien, die Beschwerdeführerin aber gemäss Aktenlage nicht mit Hörgeräten versorgt sei (E. 2.1), verkennt sie offensichtlich, dass die Abgabe von Hilfsmitteln nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV ist. Vielmehr ist der Hilfsmittelvorbehalt in Art. 37 Abs. 3 IVV im Lichte der Schadenminderungspflicht so zu verstehen, dass eine entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nur dann nicht berücksichtigt werden kann, wenn die versicherte Person ihrer Schadenminderungspflicht nicht nachkommt, indem sie geeignete und zumutbare Massnahmen, um ihre Selbständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen, nicht trifft (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481, KSIH Rz 8085). Sodann schliessen Hilfsmittel nur soweit eine Hilflosigkeit aus, als sie von der Sozialversicherung auch entschädigt werden (BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil des Bundesgerichts 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Vermag hingegen auch der Einsatz von Hilfsmitteln die Hilflosigkeit nicht zu vermindern, mithin vorliegend der Einsatz von Hörmitteln oder Gehörprothesen keine Verständigungsmöglichkeit herzustellen, kann der Beschwerdeführerin dies nicht zum Vorwurf gereichen.”
“Unbestrittenermassen liegt bei der schwer hörgeschädigten Beschwerdeführerin eine schwere Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Soweit die Beschwerdegegnerin eine Hilflosigkeit leichten Grades gestützt auf diese Bestimmung mit der Begründung verneint, eine Hilflosigkeit im Sonderfall von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV scheide aus, weil hierfür korrigierte Hörwerte massgebend seien, die Beschwerdeführerin aber gemäss Aktenlage nicht mit Hörgeräten versorgt sei (E. 2.1), verkennt sie offensichtlich, dass die Abgabe von Hilfsmitteln nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV ist. Vielmehr ist der Hilfsmittelvorbehalt in Art. 37 Abs. 3 IVV im Lichte der Schadenminderungspflicht so zu verstehen, dass eine entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nur dann nicht berücksichtigt werden kann, wenn die versicherte Person ihrer Schadenminderungspflicht nicht nachkommt, indem sie geeignete und zumutbare Massnahmen, um ihre Selbständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen, nicht trifft (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481, KSIH Rz 8085). Sodann schliessen Hilfsmittel nur soweit eine Hilflosigkeit aus, als sie von der Sozialversicherung auch entschädigt werden (BGE 117 V 146 E.”
Bei schweren Sinnesschädigungen oder Sinnestäuschungen kann trotz Abgabe von Hilfsmitteln ein Anspruch nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV bestehen, wenn die betroffene Person nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann. Ferner kann ein Anspruch nach Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV bestehen, wenn die versicherte Person dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.
“Im Vordergrund steht demnach - wie bereits im ursprünglichen Verfahren (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 3-4 und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich IV.2018.00520 vom 21. August 2019 4-6; Urk. 7/263 und Urk. 7/279) - ein Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades, weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art.”
“d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.”
“Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Artikel 38 IVV angewiesen ist. Dabei ist die Wendung in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen nach der Rechtsprechung so zu verstehen, dass eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen vorausgesetzt wird (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2). Gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV schliesslich gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 IVV angewiesen ist.”
Dauert der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung an, kann diese Abhängigkeit allein den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei Hilflosigkeit leichten Grades begründen (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV i.V.m. Art. 38 IVV).
“Nach Lage der Akten kann ohne Weiteres verneint werden, dass der Beschwerdeführer einer dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) bedürfte oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen könnte (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV; vgl. Urk. 8/76). Ferner ist der Beschwerdeführer auch nicht in zwei der alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). So besteht kein Hilfsbedarf beim An- und Auskleiden, beim Aufstehen, Absitzen, Abliegen, beim Essen, bei der Körperpflege, bei der Reinigung nach der Verrichtung der Notdurft sowie der Fortbewegung und Pflege gesellschaftlicher Kontakte. Das ist unbestritten. Die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV sind daher nicht erfüllt. Ein Anspruch auf zumindest eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades würde somit nur dann bestehen, wenn der Beschwerdeführer dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art.”
“Nach Lage der Akten kann ohne Weiteres verneint werden, dass der Beschwerdeführer einer dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) bedürfte oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen könnte (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV; vgl. Urk. 8/76). Ferner ist der Beschwerdeführer auch nicht in zwei der alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). So besteht kein Hilfsbedarf beim An- und Auskleiden, beim Aufstehen, Absitzen, Abliegen, beim Essen, bei der Körperpflege, bei der Reinigung nach der Verrichtung der Notdurft sowie der Fortbewegung und Pflege gesellschaftlicher Kontakte. Das ist unbestritten. Die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV sind daher nicht erfüllt. Ein Anspruch auf zumindest eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades würde somit nur dann bestehen, wenn der Beschwerdeführer dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) angewiesen wäre (E. 1.3 vorstehend).”
“Angesichts der Akten ist ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer in den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen selbständig ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV; vgl. auch den Abklärungsbericht, Urk. 7/143 S. 2 f.) und weder einer dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) noch einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) bedarf oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Entsprechendes wird vom Beschwerdeführer denn auch nicht geltend gemacht. Somit bestünde ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades bloss dann, wenn der Beschwerdeführer dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) angewiesen wäre.”
Bei Minderjährigen ist bei der Bemessung des Anspruchs nur der Mehrbedarf an Hilfe und persönlicher Überwachung gegenüber nichtbehinderten Gleichaltrigen gleichen Alters zu berücksichtigen (altersvergleichender Massstab).
“Zu betonen ist, dass der Intensivpflegezuschlag nach Art. 42 ter Abs. 3 IVG und Art. 39 IVV keine selbstständige Leistungsart ist, sondern den Anspruch auf Hilflosenentschädigung voraussetzt (Art. 36 Abs. 2 IVV). Art. 39 IVV beruht im Unterschied zu Art. 37 IVV nicht auf einer funktionellen beziehungsweise qualitativen, sondern auf einer zeitlichen Betrachtungsweise, indem gefragt wird, wieviel Zeit infolge Beeinträchtigung der Gesundheit für die zusätzliche Betreuung im Vergleich zu einem nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters insgesamt notwendig ist. Dabei meint der in Art. 42 ter Abs. 3 IVG verwendete Begriff der Betreuung sowohl die Hilfe bei der Behandlungs- und Grundpflege gemäss Abs. 2 als auch die zusätzliche Überwachung nach Abs. 3 von Art. 39 IVV (SVR 2014 IV Nr. 14 S. 55, 9C_666/2013 E. 8.2; Urteil 8C_572/2022 vom 21. Juni 2023 E. 4.3.1 mit Hinweis).”
“1), est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. L'allocation pour impotent a pour but légal de rembourser les frais présumés liés à l'impotence. Sont donc indemnisés les frais supplémentaires occasionnés par le handicap. L'allocation pour impotent présente un caractère de réparation du dommage et elle ne constitue pas un revenu de remplacement - contrairement aux rentes ou aux indemnités journalières qui servent à couvrir les frais d'entretien généraux. La prestation en espèces est donc versée à l'impotent en vue d'une utilisation déterminée et est en ce sens affectée à un but précis. En ce qui concerne le montant de l'allocation, il est calculé - sur la base du principe de la couverture abstraite des besoins et donc indépendamment des frais effectivement encourus - en fonction du degré de gravité de l'impotence (art. 42 al. 2 LAI [loi fédérale sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20], en relation avec l'art. 37 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201] : impotence grave, moyenne et faible). Il en résulte une indemnisation forfaitaire des dépenses liées au handicap (TF 8C_708/2018 du 26 mars 2019 consid. 4.4 et les réf. cit. ; 8C_731/2009 du 25 février 2010 consid. 3.1). Selon l'art. 42bis LAI, les mineurs n'ont droit à l'allocation pour impotent que pour les jours qu'ils ne passent pas dans un home (al. 4, 1ère phrase). Les mineurs n'ont pas droit à l'allocation pour impotent s'ils ont uniquement besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (al. 5). Seul est pris en considération le surcroît d'aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé (art. 37 al. 4 RAI). 2.4.3.2 Les allocations pour impotent, et a fortiori celles pour soins intenses, vu leur nature, ne constituent pas un revenu de remplacement et n’ont par conséquent pas à être prises en compte dans le calcul de la contribution d’entretien de l’enfant (ATF 147 III 265 consid.”
Vollständige (schwere) Hilflosigkeit liegt vor, wenn die versicherte Person für alle sechs anerkannten alltäglichen Verrichtungen regelmässig und in erheblichem Umfang auf die Hilfe Dritter angewiesen ist. Die zusätzlich im Gesetz genannte Voraussetzung — ein Zustand, der dauernde Pflege oder persönliche Überwachung erfordert — ist kumulativ zu prüfen. Der Begriff «vollständig» bezieht sich dabei nur auf die genannten Verrichtungen und bedeutet nicht, dass die versicherte Person in jedem Punkt absolut von Dritten abhängig sein muss; es genügt eine erhebliche Hilfsbedürftigkeit bei diesen Verrichtungen.
“Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l’entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 10 ad art. 42 LAI). L’art. 9 LPGA n’a pas conduit à un changement de la jurisprudence relative à l’évaluation de l’impotence développée à propos de l’ancien art. 42 al. 2 LAI (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H.66/04 du 9 août 2004 consid. 2.1 et 2.2 et la référence). À teneur de l’art. 42 al. 2 LAI, l’impotence peut être grave, moyenne ou faible. Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire. L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 4.1.1 L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l’assuré qui a besoin d’aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu’il le soit dans une mesure importante. L’exigence d'un besoin d’aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d’une part, et celle d’un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives, d’autre part. L’exigence du besoin d’aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n’a plus qu’un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu’il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid.”
“2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l’art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu’en cas d’impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 3.2.3 L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 3.2.4 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1.”
“3 L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d'impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l'aide d'autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L'évaluation du besoin d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 4.3.1 L'art. 37 al. 1 RAI prescrit que l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l'assuré qui a besoin d'aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu'il le soit dans une mesure importante. L'exigence d'un besoin d'aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d'une part, et, d'autre part, celle d'un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives. L'exigence du besoin d'aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n'a plus qu'un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu'il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n'est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée.”
Die dauernde persönliche Überwachung ist gesondert zu prüfen und darf nicht erneut ins Gewicht fallen für Hilfsbedürftigkeit, die bereits bei einer alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt worden ist. Die Überwachungsbedürftigkeit betrifft nach der Rechtsprechung Hilfeleistungen, die nicht bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung eingeordnet sind; sie ist restriktiv sowie nicht als blosse Kontinuität gewöhnlicher Verrichtungen zu verstehen.
“Auch diese Beurteilung überzeugt. Der Beschwerdeführer bestreitet nicht, dass er auf Gefahren reagieren und Hilfe holen kann. Ebenso wenig macht er geltend, es träten täglich Wutausbrüche auf, mit denen er sich oder andere gefährden würde. Dass er sich - wie er vorbringt - im Strassenverkehr mit Ausnahme des Schulweges nicht selbstständig fortbewegen könne, führt zu keiner anderen Beurteilung. So wurde bereits bei der Lebensverrichtung "Fortbewegung" berücksichtigt, dass der Beschwerdeführer draussen "evtl. an seine Grenzen" komme, wenn z.B. der Bus nicht komme. An Orte, die er nicht kenne, müsse er begleitet und die Wege müssten eingeübt werden. Diese Hilfsbedürftigkeit darf im Rahmen der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Denn das Erfordernis der dauernden persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 IVV bezieht sich gerade nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern umfasst (infolge des physischen, geistigen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendige) Hilfeleistungen, die nicht bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt werden (Urteil 9C_605/2011 vom 31. Januar 2012 E. 6.2 mit Hinweisen). Auch im Umstand, dass der Beschwerdeführer oft geistig abwesend sei und in Fantasiewelten abtauche, kann keine die dauernde persönliche Überwachung notwendig machende Gefahr für sich selbst oder Dritte abgeleitet werden (Urteil 9C_605/2011 vom 31. Januar 2012 E. 6.2). Insgesamt ist mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass die Intensität der Betreuung durch die Eltern zu Hause und diejenige durch den Coach in der Schule nicht genügt, um auf eine dauernde persönliche Überwachungsbedürftigkeit schliessen zu können.”
“c), de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d), ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38. L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid. 5). Elle est importante lorsque l’assuré en a besoin pour au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire, qu’il ne pourrait sinon accomplir qu’au prix d’un effort excessif ou de manière inhabituelle (arrêt du Tribunal fédéral 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.1.2). Lors de l’évaluation du besoin d’aide, il ne doit être tenu compte de moyens auxiliaires que s’ils sont effectivement pris en charge par l’assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_674/2007 du 6 mars 2008 consid. 7.2 portant sur la prise en compte d’une douche transformée aux frais de l’assuré). Quant à la notion de soins ou de surveillance, elle est interprétée de manière restrictive par la jurisprudence. Les soins et la surveillance prévus à l'art. 37 RAI ne se rapportent pas aux actes ordinaires de la vie. Il s'agit bien plutôt d'une sorte d'aide médicale ou sanitaire qui est nécessitée par l'état physique ou psychique de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 3). S’agissant du besoin de surveillance permanente, cette notion doit être comprise non comme un besoin 24 heures sur 24, mais par opposition à un besoin transitoire. Elle peut également viser une situation où des crises peuvent être espacées de deux à trois jours, mais sont également susceptibles de survenir une ou plusieurs fois par jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.1.1). 5.3 Selon la jurisprudence, les six actes ordinaires suivants sont déterminants pour définir le degré d'impotence : se vêtir et se dévêtir ; se lever, s'asseoir, se coucher ; manger ; faire sa toilette (soins du corps) ; aller aux toilettes ; se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts (ATF 121 V 88 consid.”
Liegt eine gut begründete medizinische Beurteilung vor, kann auf weitergehende ergänzende Abklärungen verzichtet werden; aus einer solchen Beurteilung kann sich ergeben, dass die versicherte Person der dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV bedarf.
“In Bezug auf die Frage der Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung kann jedoch auf von einer Rückweisung an die IV-Stelle zur ergänzenden Abklärungen abgesehen werden. In Würdigung der vorliegenden medizinischen Beurteilungen ist davon auszugehen, dass der Versicherte - wie nachfolgend aufgezeigt wird - einer dauernden, persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV bedarf.”
Zur Abgrenzung mittelschwer/leicht: Mittelschwere Hilflosigkeit tritt ein, wenn trotz Hilfsmitteln eine der im Gesetz genannten Alternativen vorliegt, namentlich wenn die versicherte Person (a) in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf Hilfe Dritter angewiesen ist, oder (b) in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies dauernde persönliche Überwachung bedarf, oder (c) in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf Hilfe Dritter angewiesen ist und dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.
“1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt in der Schweiz, die hilflos sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Nach Art. 9 ATSG ist eine Person hilflos, die wegen Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit.”
“Oktober 1947 ist für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a - d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 3.1 Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.2 Nach ständiger Rechtsprechung sind folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 463 E.”
“Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf.”
Bei zu Hause lebenden Versicherten wird dauernde lebenspraktische Begleitung bei der Bemessung der Hilflosigkeit nach Art. 37 IVV berücksichtigt.
“9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Vorbehalten bleibt Artikel 42bis IVG. Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG; Art. 38 IVV). Praxisgemäss (BGE 121 V 88 E. 3a mit Hinweisen) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 127 V 94 E. 3c, 125 V 297 E. 4a): -Ankleiden, Auskleiden; -Aufstehen, Absitzen, Abliegen; -Essen; -Körperpflege; -Verrichtung der Notdurft; -Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. Es ist zu unterscheiden zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Diese wird bemessen nach dem Ausmass des Bedarfs an Hilfe Dritter (Art. 37 IVV).”
Lebenspraktische Begleitung ist bei der Beurteilung unabhängig von der Wohnform oder davon, wer sie erbringt, zu berücksichtigen. Sie bildet jedoch ein eigenständiges Institut und fällt nicht unter die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bzw. die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Die Voraussetzungen in Art. 37 Abs. 1 IVV sind kumulativ: Es braucht einen regelmässigen und erheblichen Hilfebedarf für alle sechs in Betracht kommenden Verrichtungen sowie darüber hinaus ein durch den Zustand bedingtes Bedürfnis nach dauernder Pflege oder persönlicher Überwachung. Die (zusätzliche) Voraussetzung der dauernden Pflege oder persönlichen Überwachung kommt in der Praxis oft nur sekundär zum Tragen und wird nach der Rechtsprechung bereits als erfüllt angesehen, wenn solche Pflege oder Überwachung auch nur in geringem Umfang dauerhaft bzw. von langer Dauer erforderlich ist. «Permanente» Pflege muss nicht 24 Stunden pro Tag erbracht werden; sie darf nicht bloss vorübergehend sein, sondern muss auf eine voraussichtlich dauerhafte oder lang andauernde Beeinträchtigung zurückzuführen sein.
“Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (art. 37 du règlement sur l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l’assuré qui a besoin d’aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant; il suffit qu’il le soit dans une mesure importante. L’exigence d'un besoin d’aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d’une part, et, d’autre part, celle d’un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives. L’exigence du besoin d’aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n’a plus qu’un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu’il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n’est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24: ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée.”
“1 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 11.2 L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l’assuré qui a besoin d’aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu’il le soit dans une mesure importante. L’exigence d'un besoin d’aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d’une part, et, d’autre part, celle d’un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives. L’exigence du besoin d’aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n’a plus qu’un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu’il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n’est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée.”
“3 L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d'impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l'aide d'autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L'évaluation du besoin d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 4.3.1 L'art. 37 al. 1 RAI prescrit que l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l'assuré qui a besoin d'aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu'il le soit dans une mesure importante. L'exigence d'un besoin d'aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d'une part, et, d'autre part, celle d'un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives. L'exigence du besoin d'aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n'a plus qu'un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu'il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n'est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée.”
Die Beurteilung nach Art. 37 Abs. 3 IVV erfolgt funktional/qualitativ. Gemäss der kantonalen und bundesgerichtlichen Praxis gilt Hilflosigkeit als «leicht», wenn die versicherte Person — trotz Abgabe von Hilfsmitteln — regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter in mindestens zwei der massgeblichen sechs alltäglichen Lebensverrichtungen angewiesen ist.
“Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21. April 2023, 8C_724/2022, E. 2.3 mit weiteren Hinweisen).”
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). Selon l’art. 37 al. 1 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle Selon l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). Selon l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 3.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid.”
“2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1. Ankleiden, Auskleiden, 2. Aufstehen, Absitzen, Abliegen, 3. Essen, 4. Körperpflege, 5. Verrichten der Notdurft und 6. Fortbewegung (im oder ausser Haus; vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020; BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E.”
Bei leichter Hilflosigkeit kann die versicherte Person dauernd auf lebenspraktische Begleitung (Art. 38 IVV) angewiesen sein oder nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte bzw. soziale Teilhabe wahren.
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
Bei einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen reicht es für die Annahme von Hilfsbedürftigkeit, dass die versicherte Person bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig und in erheblichem Masse auf fremde Hilfe angewiesen ist. Periodisch mehrfach am Tag erfolgende Unterstützungsleistungen begründen nicht per se eine «dauernde persönliche Überwachung» im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV.
“L’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : (a) d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie ; (b) d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente ; ou (c) d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). Enfin, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e ; art. 37 al. 3 RAI). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts. De manière générale, n’est pas réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid. 6c). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4). Pour qu’il y ait nécessité d’assistance dans l’accomplissement d’un acte ordinaire de la vie comportant plusieurs fonctions partielles, il n’est pas obligatoire que la personne assurée requière l’aide d’autrui pour toutes ou la plupart des fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu’elle ne requière l’aide régulière et importante d’autrui que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 117 V 146 consid.”
“Die IV-Stelle rügt, im vorliegenden Fall könne nicht von einer dauernden persönlichen Überwachung nach Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV ausgegangen werden. Gemäss Abklärungsbericht vom 18. November 2020 werde die Beschwerdegegnerin jeweils um 7.00, 10.00, 12.30, 16.15, 19.00, 21.00,”
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf HE, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen. 3.3 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (Kreisschreiben über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 90 E. 3c, 117 V 146 E. 2 mit Hinweis; KSIH Rz. 8011). Der Begriff der Erheblichkeit ist in Relation zu setzen zum zeitlichen Aufwand, den die Hilfsperson hat.”
Fehlt die dauernde persönliche Überwachung, besteht keine Hilflosenentschädigung leichten Grades, sofern nicht eine andere Voraussetzung von Art. 37 Abs. 3 IVV (z. B. dauernde lebenspraktische Begleitung nach lit. e) gegeben ist. Entscheidend ist die tatsächliche Fortdauer des Überwachungsbedarfs zum Zeitpunkt der Verfügung.
“Angesichts der Akten ist ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer in den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen selbständig ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV; vgl. auch den Abklärungsbericht, Urk. 7/143 S. 2 f.) und weder einer dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) noch einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) bedarf oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Entsprechendes wird vom Beschwerdeführer denn auch nicht geltend gemacht. Somit bestünde ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades bloss dann, wenn der Beschwerdeführer dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) angewiesen wäre.”
“Im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung vom 22. März 2021 war demnach die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV (immer noch) gegeben und es bestand daher nach wie vor eine Hilflosigkeit leichten Grades. Die Versicherte hat somit ab diesem Zeitpunkt weiterhin Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung auf dieser Basis, womit die strittige Aufhebung ungerechtfertigt ist. Die Verfügung vom 22. März 2021 betreffend Aufhebung der Hilflosenentschädigung ist demgemäss in Gutheissung der Beschwerde dagegen aufzuheben.”
Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung gegenüber nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Altersübliche Hilfe‑ und Überwachungsbedürftigkeit (z. B. normale altersbedingte Unterstützung oder ein blosses Verzögertsein beim Erwerb alltäglicher Fähigkeiten) wird nicht als Mehrbedarf gewertet.
“1b) ; lorsqu’il ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l’accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b); lorsque, même avec l’aide d’un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l’assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu’il est condamné à vivre au lit et qu’il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; CSI, ch. 2013). 3.4 3.4.1 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; CSI, ch. 8019). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf.”
“b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 4.2 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité établie par l’Office fédéral des assurances sociales [OFAS ; CIIAI], ch. 8088). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2 et les références). Elles détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie.”
“Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (vgl. BGE 137 V 424 E. 3.3.3.2). Je niedriger das Alter eines Kindes ist, desto mehr besteht auch bei voller Gesundheit eine gewisse Hilfsbedürftigkeit (Urteil des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 4.7).”
“Hervorzuheben ist, dass bei behinderten Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen ist (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreiben des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen.”
“9 LPGA), lesquels se divisent en six catégories (ATF 127 V 94 consid. 3c). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d’actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid. 8). Un supplément pour soins intenses peut être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation (TF 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4 ; TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.2). f) L’art. 37 al. 4 RAI prévoit que l’impotence des mineurs doit être évaluée en prenant en considération uniquement le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Un simple décalage dans l’acquisition d’un acte ordinaire de la vie ne suffit pas pour prendre en considération le besoin d’aide dans cet acte (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 6 ; ch. 8086 CIIAI). Plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2). Tel est en particulier le cas pour l’aide indirecte. Tout enfant a besoin de rappels et de contrôles répétés pour se lever, aller au lit, se laver les mains, etc. Une aide éventuelle ne peut donc être reconnue que si elle atteint une certaine intensité et qu’elle dépasse manifestement la mesure habituelle (ch. 8088 CIIAI, voir aussi ch. 8078.2 CIIAI). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI.”
Für die Feststellung des Zeitpunkts der Erhöhung des Anspruchs auf Hilflosenentschädigung ist nicht das Entstehungsdatum eines nachträglich eingereichten älteren Berichts, sondern der Zeitpunkt massgeblich, in welchem das Revisionsgesuch bzw. die relevante Anmeldung/Revisionsbegehren bei der IV-Stelle eingegangen ist; die Erhöhung wird ab dem Monat wirksam, in dem das Revisionsgesuch gestellt worden ist.
“Der vom Beschwerdeführer erwähnte heilpädagogische Bericht vom Oktober 2015 ging bei der IV-Stelle im Juli 2021 im Rahmen der Anmeldung für medizinische Massnahmen im Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen Nr. 405 ein. Aus diesem Bericht erhellt zwar, dass der Beschwerdeführer in drei alltäglichen Lebensverrichtungen auf Hilfe angewiesen war (vgl. E. 4.3 hiervor). Dass sich aus dem heilpädagogischen Bericht oder anderen Dokumenten darüber hinaus in mindestens einer weiteren alltäglichen Lebensverrichtung eine Hilfsbedürftigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV) oder eine Überwachungsbedürftigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) ergäbe, macht der Beschwerdeführer nicht geltend. Vielmehr räumt er selber ein, dass der Bericht keinen neuen Erkenntnisse in Bezug auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gebracht habe. Wenn die Vorinstanz den bei der IV-Stelle im Juli 2021 eingegangenen heilpädagogischen Bericht vom Oktober 2015 nicht als massgeblich für den Zeitpunkt der Entdeckung des Rechtsanwendungsfehlers angesehen hat, ist dies folglich nicht zu beanstanden. Vielmehr hat sie den Zeitpunkt der Erhöhung des Anspruchs auf Hilflosenentschädigung bundesrechtskonform nach Massgabe des Revisionsgesuchs per 1. November 2021 festgesetzt. Das angefochtene Urteil hält auch in diesem Punkt stand.”
“Zusammenfassend ist festzuhalten, dass klar feststellbare Fehleinschätzungen, die ein Eingreifen in das Ermessen der abklärenden Person erlauben würden, nicht vorliegen. Auch besteht bei der insoweit hinreichend aufschlussreichen und kongruenten Aktenlage kein weiterer Abklärungsbedarf (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3). Somit ist gestützt auf den Abklärungsbericht vom 21. Oktober 2019 (Urk. 6/352) von einer ausgewiesenen Hilflosigkeit in den Bereichen Ankleiden/Auskleiden, Essen, Körperpflege und Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte auszugehen. Damit ist der Beschwerdeführer in vier alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und er hat Anspruch auf eine Entschädigung für eine Hilflosigkeit mittleren Grades (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). In Anwendung von Art. 88bis lit. a IVV hat die Beschwerdegegnerin die bisherige Hilfslosenentschädigung des Beschwerdeführers richtigerweise ab dem Monat erhöht, in welchem das Revisionsgesuch gestellt worden ist (August 2019, vgl. Urk. 6/345). Damit erweist sich die angefochtene Verfügung vom 21. Februar 2020 (Urk. 2) als rechtens, was zur Abweisung der Beschwerde führt.”
Erreicht oder überschreitet die betreuungsintensive Wohnsituation die von der Rechtsprechung angenommene Erheblichkeitsschwelle von mindestens zwei Stunden Betreuungsaufwand pro Woche, kann dies zur Qualifikation als Heimaufenthalt und damit dazu führen, dass eine Hilflosenentschädigung für mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 IVV nicht zugesprochen wird.
“Wollte sie dies ändern und sich von einer anderen Organisation betreuen lassen, hätte dies die Kündigung des Untermietvertrags zur Folge. Da die Beschwerdeführerin gemäss dem Abklärungsbericht in ihrer vom Verein B.________ gemieteten Wohnung Betreuungsleistungen des Vereins B.________ im zeitlichen Umfang von dreimal eine Stunde und 15 Minuten pro Woche in Anspruch nehme, sei sodann auch die von der Rechtsprechung für die Beurteilung des Heimcharakters einer Einrichtung formulierte Erheblichkeitsschwelle einer Betreuungsleistung von mindestens zwei Stunden pro Woche erreicht bzw. überschritten. Die Qualifikation der Wohnsituation als Heimaufenthalt im Sinne von Art. 35ter IVV habe zur Folge, dass kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliege, da dieser gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV voraussetze, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes wohne. Dies wiederum habe zur Folge, dass der Beschwerdeführerin keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV zugesprochen werden könne. Vielmehr habe ihr die IV-Stelle, ausgehend von der Hilfsbedürftigkeit der Beschwerdeführerin in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zu Recht eine Hilflosenentschädigung für eine bloss leichte Hilflosigkeit zugesprochen. Ebenso zutreffend habe sie schliesslich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung anhand der Ansätze für Versicherte in einem Heim gemäss Art. 42ter Abs. 2 IVG festgesetzt.”
Art. 37 Abs. 1 IVV verlangt kumulativ, dass die versicherte Person vollständig hilflos ist: sie braucht in sämtlichen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig erhebliche Hilfe Dritter und zusätzlich dauernde Pflege oder persönliche Überwachung.
“7 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass eine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes oder der tatsächlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers beziehungsweise ein höherer Hilfebedarf Dritter bei den alltäglichen Lebensverrichtungen aus den Akten, insbesondere dem Abklärungsbericht (vorstehend E. 4.1) sowie der ergänzenden Stellungnahme (vorstehend E. 4.3), nicht hervorgeht. So decken sich die Angaben des Beschwerdeführers mehrheitlich mit den Angaben in den Vorberichten (vorstehend E. 3). Die erwähnten zusätzlichen Aufwendungen oder Erschwernisse verändern den Anspruch der Hilflosenentschädigung nicht. Der Beschwerdeführer ist in den strittigen Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Reinigung nach Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte unter Berücksichtigung der Schadenminderungs- und Mitwirkungspflicht nach wie vor funktionell selbständig und nicht auf die dauernde und regelmässige Hilfe Dritter angewiesen. Ausserdem gilt die Hilflosigkeit gemäss Art 37 Abs. 1 IVV erst dann als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Diese Voraussetzungen sind zurzeit – trotz der vorliegenden Diagnose mit einer fortschreitenden Krankheit – angesichts der noch vorhandenen Fähigkeiten des Beschwerdeführers (noch) nicht erfüllt. Auf das Einholen eines aktuellen medizinischen Berichts kann in antizipierter Beweiswürdigung angesichts der Aussagen der ersten Stunde des Beschwerdeführers anlässlich der Abklärung vor Ort, welche nicht bestritten wurden, verzichtet werden. Von einem solchen wäre mit dem Erfordernis einer Verschlechterung seit 2017 und der zurzeit (noch) nicht vorliegenden Hilflosigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen kein anderes Resultat zu erwarten. Dem Beschwerdeführer war es im Zeitpunkt der Abklärung beziehungsweise zum Verfügungszeitpunkt unbestrittenermassen noch möglich, insbesondere die Reinigung nach Verrichtung der Notdurft selbständig durchzuführen (vgl.”
“7 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass eine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes oder der tatsächlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers beziehungsweise ein höherer Hilfebedarf Dritter bei den alltäglichen Lebensverrichtungen aus den Akten, insbesondere dem Abklärungsbericht (vorstehend E. 4.1) sowie der ergänzenden Stellungnahme (vorstehend E. 4.3), nicht hervorgeht. So decken sich die Angaben des Beschwerdeführers mehrheitlich mit den Angaben in den Vorberichten (vorstehend E. 3). Die erwähnten zusätzlichen Aufwendungen oder Erschwernisse verändern den Anspruch der Hilflosenentschädigung nicht. Der Beschwerdeführer ist in den strittigen Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Reinigung nach Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte unter Berücksichtigung der Schadenminderungs- und Mitwirkungspflicht nach wie vor funktionell selbständig und nicht auf die dauernde und regelmässige Hilfe Dritter angewiesen. Ausserdem gilt die Hilflosigkeit gemäss Art 37 Abs. 1 IVV erst dann als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Diese Voraussetzungen sind zurzeit – trotz der vorliegenden Diagnose mit einer fortschreitenden Krankheit – angesichts der noch vorhandenen Fähigkeiten des Beschwerdeführers (noch) nicht erfüllt. Auf das Einholen eines aktuellen medizinischen Berichts kann in antizipierter Beweiswürdigung angesichts der Aussagen der ersten Stunde des Beschwerdeführers anlässlich der Abklärung vor Ort, welche nicht bestritten wurden, verzichtet werden. Von einem solchen wäre mit dem Erfordernis einer Verschlechterung seit 2017 und der zurzeit (noch) nicht vorliegenden Hilflosigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen kein anderes Resultat zu erwarten. Dem Beschwerdeführer war es im Zeitpunkt der Abklärung beziehungsweise zum Verfügungszeitpunkt unbestrittenermassen noch möglich, insbesondere die Reinigung nach Verrichtung der Notdurft selbständig durchzuführen (vgl.”
“Falls er dies nicht wünsche, sei die in Anspruch genommene Hilfe nicht anrechenbar. 3. 3.1. Gemäss Art. 43bis Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) haben Bezüger von Altersrenten oder Ergänzungsleistungen mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die in schwerem, mittlerem oder leichtem Grad hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung der AHV. Für die Bemessung der Hilflosigkeit sind die Bestimmungen des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) sinngemäss anwendbar (Art. 43bis Abs. 5 Satz 1 AHVG). 3.2. Gestützt auf Art. 43bis Abs. 5 Satz 3 AHVG in Verbindung mit Art. 66bis Abs. 1 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a und b sowie Abs. 3 lit. a-d der Verordnung vom 17. Januar 1961 (IVV; SR 831.201) sinngemäss anwendbar. 3.3. Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Laut Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebens-verrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit.”
Bei der Überprüfung von Entscheiden über eine Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 IVV ist die richterliche Prüfungsbefugnis zeitlich auf die jeweilige Verfügung begrenzt. Medizinische Gutachten oder Berichte, die nach dem Verfügungserlass datieren, sind nur insoweit verwertbar, als sie zulässige Rückschlüsse auf den Zustand vor dem Verfügungserlass erlauben.
“In materiell-rechtlicher Hinsicht strittig und nachfolgend zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Rente (Art. 28 ff. IVG; vgl. E. 4 nachfolgend) und eine Hilflosenentschädigung leichten Grades nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (vgl. E. 5 hernach) hat. Zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildet für den Rentenanspruch die Verfügung vom 30. Oktober 2020 (Urk. 2) und für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung die Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2; BGE 143 V 409 E. 2.1, 134 V 392 E. 6). Daher sind im vorliegenden Gerichtsverfahren die vom Beschwerdeführer eingereichten medizinischen Berichte, die nach den Verfügungszeitpunkten datieren, namentlich das Gutachten von Prof. Dr. Z.___ vom 29. Januar 2022 (Urk. 43), und dessen Ergänzung vom 24. Juni 2022 (Urk. 64/1) sowie der Bericht des Universitären Herzzentrums des B.___ vom 15. März 2022 (Urk. 67/1), nur insofern zu berücksichtigen, als sie sich auf den Zeitraum vor Verfügungserlass beziehen respektive Rückschlüsse darauf zulassen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_269/2021 vom 9. Juli 2021 E. 2.4 mit Hinweis).”
“In materiell-rechtlicher Hinsicht strittig und nachfolgend zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Rente (Art. 28 ff. IVG; vgl. E. 4 nachfolgend) und eine Hilflosenentschädigung leichten Grades nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (vgl. E. 5 hernach) hat. Zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildet für den Rentenanspruch die Verfügung vom 30. Oktober 2020 (Urk. 2) und für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung die Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2; BGE 143 V 409 E. 2.1, 134 V 392 E. 6). Daher sind im vorliegenden Gerichtsverfahren die vom Beschwerdeführer eingereichten medizinischen Berichte, die nach den Verfügungszeitpunkten datieren, namentlich das Gutachten von Prof. Dr. Z.___ vom 29. Januar 2022 (Urk. 43), und dessen Ergänzung vom 24. Juni 2022 (Urk. 64/1) sowie der Bericht des Universitären Herzzentrums des B.___ vom 15. März 2022 (Urk. 67/1), nur insofern zu berücksichtigen, als sie sich auf den Zeitraum vor Verfügungserlass beziehen respektive Rückschlüsse darauf zulassen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_269/2021 vom 9. Juli 2021 E. 2.4 mit Hinweis).”
Bei der Beurteilung von «dauernder Pflege» im Sinn von Art. 37 Abs. 1 IVV sind sowohl quantitative wie qualitative Kriterien massgebend. Pflege im hier relevanten Sinn betrifft medizinische bzw. pflegerische, ärztlich verordnete Hilfeleistungen (nicht die alltäglichen Lebensverrichtungen). Nach der Rechtsprechung und Verwaltungspraxis gelten folgende Anhaltspunkte: Ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden sind zusätzliche qualitative Erschwernisse im Allgemeinen nicht erforderlich; bei mehr als drei Stunden täglich ist mindestens ein zusätzliches qualitatives Erschwernis erforderlich; bei mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere qualitative Erschwernisse nötig. Allfällige Spitex‑Leistungen sind bei der Festlegung des Pflegeaufwands in Abzug zu bringen.
“Die Pflege im Sinne des Kriteriums in Art. 37 Abs. 1 und Abs. 3 lit. c IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern beinhaltet medizinische oder pflegerische Hilfeleistungen, die infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig sind und ärztlich verordnet wurden (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2 mit Hinweisen; Rz 2058 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] überführt worden ist). Dauernd (Art. 37 Abs. 1 IVV) beziehungsweise ständig (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) ist die Pflege dann, wenn sie während längerer Zeit und nicht nur vorübergehend erbracht wird (KSH Rz 2061). Besonders aufwendig im Sinne des statuierten Zusatzerfordernisses ist die ständige Pflege, wenn nach den Richtlinien der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis bestimmte quantitative, zeitliche Momente und bestimmte qualitative Momente in Form von erschwerenden Umständen vorliegen, unter denen die Pflege erbracht wird. Dabei bedarf es ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden keiner zusätzlichen qualitativen Elemente, hingegen muss bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als drei Stunden zusätzlich mindestens ein erschwerendes qualitatives Element gegeben sein, und bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere zusätzliche qualitative Elemente erforderlich (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.3 mit Hinweisen; KSH Rz 2063 ff.). Für die Festlegung des Pflegeaufwandes sind jeweils allfällige Spitexleistungen in Abzug zu bringen (KSH Rz 2068 und KSIH Rz 8058).”
Bei Minderjährigen genügt ein reiner Entwicklungsrückstand nicht. Anerkannt wird nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und Überwachung, den der behinderte Minderjährige gegenüber gleichaltrigen nichtbehinderten Kindern hat und der deutlich über das altersübliche Mass hinausgeht sowie eine erkennbare Intensität erreicht.
“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve. En évaluant l'impotence, on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 et les références citées). f) S’agissant des assurés mineurs, l’art. 42bis al. 5 LAI précise que les mineurs n’ont pas droit à l’allocation pour impotent s’ils ont uniquement besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. Selon l’art. 37 al. 4 RAI, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge en bonne santé. Un simple décalage dans l’acquisition d’un acte ordinaire de la vie ne suffit pas pour prendre en considération le besoin d’aide dans cet acte. L’impotence due à l’invalidité d’un mineur est au surplus évaluée selon les mêmes critères que celle d’un adulte (ch. 8004 et 8018 ss CSI [jusqu’au 31 décembre 2021, ch. 8086 ss CIIAI]). Afin de faciliter l’évaluation du besoin d’assistance d’autrui, l’Office fédéral des assurances sociales a établi des recommandations concernant l’évaluation de l’impotence déterminante chez les mineurs (annexes II et III à la CSI [jusqu’au 31 décembre 2021, annexes III et IV à la CIIAI]). 4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.”
“c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts. De manière générale, n’est pas réputé apte à un acte ordinaire de la vie l’assuré qui ne peut l’accomplir que d’une façon non conforme aux mœurs usuelles (ATF 121 V 88 consid. 6c). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par l’infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une impotence (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 4.4). d) Selon l’art. 37 al. 4 RAI, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge en bonne santé. Un simple décalage dans l’acquisition d’un acte ordinaire de la vie ne suffit pas pour prendre en considération le besoin d’aide dans cet acte (ch. 8086 ss CIIAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021). Plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2). Tel est en particulier le cas pour l’aide indirecte. Tout enfant a besoin de rappels et de contrôles répétés pour se lever, aller au lit, se laver les mains, etc. Une aide éventuelle ne peut donc être reconnue que si elle atteint une certaine intensité et qu’elle dépasse manifestement la mesure habituelle (ch. 8088 CIIAI). e) La CIIAI édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) contient à son annexe III des « Recommandations concernant l’évaluation de l’impotence déterminante chez les mineurs », précisant qu’il s’agit de normes de référence qui ne s’appliquent pas impérativement à tous les cas et qui doivent être appliquées avec souplesse (cf.”
“9 LPGA), lesquels se divisent en six catégories (ATF 127 V 94 consid. 3c). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d’actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid. 8). Un supplément pour soins intenses peut être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation (TF 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4 ; TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.2). f) L’art. 37 al. 4 RAI prévoit que l’impotence des mineurs doit être évaluée en prenant en considération uniquement le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Un simple décalage dans l’acquisition d’un acte ordinaire de la vie ne suffit pas pour prendre en considération le besoin d’aide dans cet acte (TF 9C_360/2014 du 14 octobre 2014 consid. 6 ; ch. 8086 CIIAI). Plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2). Tel est en particulier le cas pour l’aide indirecte. Tout enfant a besoin de rappels et de contrôles répétés pour se lever, aller au lit, se laver les mains, etc. Une aide éventuelle ne peut donc être reconnue que si elle atteint une certaine intensité et qu’elle dépasse manifestement la mesure habituelle (ch. 8088 CIIAI, voir aussi ch. 8078.2 CIIAI). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI.”
Wenn die versicherte Person in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, kommt der kumulativen zusätzlichen Voraussetzung der dauernden Pflege oder der dauernden persönlichen Überwachung nur noch untergeordnete Bedeutung zu; in solchen Fällen kann bereits eine minimale Form dauernder Pflege oder Überwachung als erfüllt gelten.
“La jurisprudence interprète la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b RAI de manière restrictive. Ainsi, le Tribunal fédéral a admis qu’une telle surveillance était nécessaire par exemple lorsque la personne assurée ne peut être laissée seule toute la journée en raison de défaillances mentales (RCC 1986 p. 512 consid. 1a), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de la personne assurée parce qu’elle ne peut être laissée seule (RCC 1989 p. 190 consid. 3b; 1980 p. 64 consid. 4b). En revanche, cette condition n’est pas remplie pour une assurée dépendante d'autrui en cas de malaise, mais encore en mesure de se prendre en charge seule dans d'autres circonstances et pour laquelle seule une surveillance ponctuelle (visite, téléphone) suffit (arrêt TF I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 3). 3.3.3. A l’inverse, on n’accordera qu’une importance minimale à la surveillance personnelle dans les cas d’impotence grave au sens de l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que par définition, l’impotence grave présuppose que la personne assurée dépende régulièrement de l’aide d’autrui pour l’accomplissement de tous les actes ordinaires de la vie. Il faut en revanche attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’impotence moyenne ou faible parce que les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes en cas d’impotence moyenne (art. 37 al. 2 let. b RAI) et inexistantes en cas d’impotence faible (art. 37 al. 3 let. b RAI; ATF 107 V 145; CIIAI, ch. 8037). Ainsi, si l’assuré a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui dans les six actes ordinaires de la vie, il faut encore examiner s’il a aussi besoin de soins permanents ou d’une surveillance personnelle. S’il a toutefois besoin d’une aide régulière et importante pour tous les actes ordinaires de la vie, la condition de surveillance personnelle et de soins permanents n’a plus qu’une importance secondaire et elle est considérée comme remplie dès que l’on se trouve en présence de soins permanents et d’une surveillance personnelle, fussent-ils d’une importance minime (Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’invalidité, 2018, § 41 p.”
“4a): - Ankleiden, Auskleiden; - Aufstehen, Absitzen, Abliegen; - Essen; - Körperpflege; - Verrichtung der Notdurft; - Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2). Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei Vornahme der einzelnen Lebensverrichtungen ist bereits derart umfassend, dass der weiteren – gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV kumulativ notwendigen – Voraussetzung der dauernden Pflege oder der dauernden persönlichen Überwachung nur noch eine untergeordnete Bedeutung zukommen kann und dass im Rahmen der genannten Vorschrift daher schon eine minimale Erfüllung eines dieser zusätzlichen Erfordernisse genügen muss (BGE 116 V 41 E. 6b, 107 V 145 E. 1d, 106 V 153).”
“c) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d). 11. a) En l’espèce, il convient d’examiner l’évolution éventuelle de la situation du recourant par la comparaison de ses besoins actuels et de ceux pris en compte à l’issue de la précédente décision statuant sur son impotence, datée du 11 octobre 2018. Il s’agit de déterminer si une modification significative et durable de l’assistance prodiguée, constitutive d’un motif de révision au sens de l’art. 17 al. 2 LPGA, est effectivement survenue depuis lors. b) Il est incontesté que le recourant présente toujours un besoin d’aide significatif pour accomplir l’ensemble des actes ordinaires de la vie, lui ouvrant le droit à une allocation pour impotent de degré grave (cf. art. 37 al. 1 RAI). c) Le temps supplémentaire comptabilisé aux termes du rapport d’enquête du 4 mars 2021 pour l’exécution des actes « se vêtir/se dévêtir » (35 minutes), « faire sa toilette » (45 minutes) et « aller aux toilettes » (30 minutes) n’est pas contesté et n’apparaît pas contestable au vu des constats relatés par l’enquêteur de l’intimé. L’absence de temps supplémentaire au titre de l’accomplissement de l’acte « se déplacer/entretenir des contacts sociaux » n’est pas davantage critiquable, vu l’âge du recourant. d) Il en va de même du surcroît de temps, rectifié le 11 juillet 2023, pour l’exécution de l’acte « se lever/s’asseoir/se coucher », dans la mesure où l’enquêteur de l’intimé a pris en compte les difficultés d’endormissement du recourant et ses réveils nocturnes pour aboutir à un total de 30 minutes, soit 5 minutes de plus que celles sollicitées au stade de la procédure d’audition. On relèvera que la présence du père du recourant durant la nuit a été retenue au titre de la notion de surveillance, ce qui ne prête pas flanc à la critique.”
Als «regelmässige» Hilfe im Sinne von Art. 37 IVV gilt nur Hilfe, die die versicherte Person täglich benötigt oder hypothetisch täglich benötigen würde. Hilfe, die lediglich an vier bis sechs Tagen pro Woche erforderlich ist, gilt danach nicht als regelmässig.
“Während Einigkeit in Bezug auf die Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung besteht, ging der Beschwerdeführer gemäss undatierter Anmeldung für Hilflosenentschädigung (Eingang bei der Beschwerdegegnerin am 8. Januar 2021, IV-Akte 215) noch davon aus, in fünf alltäglichen Lebensbereichen eingeschränkt zu sein. Namentlich gab er an, täglich Assistenz beim Ankleiden, zweimal täglich Hilfestellungen beim Aufstehen und Absitzen, mehrmals täglich Hilfe bei der Nahrungszubereitung und der Nahrungszerkleinerung, mehrmals wöchentlichen Assistenz bei der Haar- und Körperwaschung, als auch Hilfe bei der Einhaltung der täglichen Pflege- und Hygieneroutine und Assistenz und Begleitung bei täglichen Spaziergängen zu benötigen. Im Rahmen des Beschwerdeverfahrens macht der Beschwerdeführer lediglich noch geltend, Hilfe beim An-/Auskleiden, bei der Körperhygiene und bei der Nahrungsaufnahme zu benötigen (vgl. Beschwerde, S. 4 Rz 7und S. 7 Rz 12). Die geltend gemachte Hilfe bei der Medikamenteneinnahme stellt keine eigenständige alltägliche Lebensverrichtung dar (vgl. E. 3.2 hiervor). 4.2. 4.4.1. Als regelmässige Hilfe im Sinne von Art. 37 IVV gilt nur diejenige Hilfe, welche die versicherte Person täglich benötigt oder hypothetisch täglich benötigen würde (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C-562/2016 vom 13. Januar 2017). Auch wenn die Hilfe an vier bis sechs Tagen die Woche nötig ist, gilt sie nicht als regelmässig, da sie nicht täglich benötigt wird (vgl. KSH Rz 2010). 4.2.2. Aus den gesamten Akten ergeben sich keinerlei Hinweise dahingehend, dass der Beschwerdeführer auf tägliche Hilfe bei der Körperhygiene angewiesen wäre. Bereits im Anmeldeformular gab der Beschwerdeführer an «mehrmals wöchentlich» Hilfe bei der Körperpflege zu benötigen. Anlässlich der Hauptverhandlung, an welcher der Beschwerdeführer und seine Schwester zum massgeblichen Sachverhalt befragt wurden, wurde dargelegt, er brauche etwa alle zwei Tage Hilfe beim Duschen. Waschen könne er sich selbst. Entsprechendes ergibt sich schliesslich auch aus dem Abklärungsbericht vom 12. Januar 2022, welcher festhält, dass mehrmals wöchentlich Assistenz bei der Körperpflege benötigt wird.”
“Während Einigkeit in Bezug auf die Notwendigkeit lebenspraktischer Begleitung besteht, ging der Beschwerdeführer gemäss undatierter Anmeldung für Hilflosenentschädigung (Eingang bei der Beschwerdegegnerin am 8. Januar 2021, IV-Akte 215) noch davon aus, in fünf alltäglichen Lebensbereichen eingeschränkt zu sein. Namentlich gab er an, täglich Assistenz beim Ankleiden, zweimal täglich Hilfestellungen beim Aufstehen und Absitzen, mehrmals täglich Hilfe bei der Nahrungszubereitung und der Nahrungszerkleinerung, mehrmals wöchentlichen Assistenz bei der Haar- und Körperwaschung, als auch Hilfe bei der Einhaltung der täglichen Pflege- und Hygieneroutine und Assistenz und Begleitung bei täglichen Spaziergängen zu benötigen. Im Rahmen des Beschwerdeverfahrens macht der Beschwerdeführer lediglich noch geltend, Hilfe beim An-/Auskleiden, bei der Körperhygiene und bei der Nahrungsaufnahme zu benötigen (vgl. Beschwerde, S. 4 Rz 7und S. 7 Rz 12). Die geltend gemachte Hilfe bei der Medikamenteneinnahme stellt keine eigenständige alltägliche Lebensverrichtung dar (vgl. E. 3.2 hiervor). 4.2. 4.4.1. Als regelmässige Hilfe im Sinne von Art. 37 IVV gilt nur diejenige Hilfe, welche die versicherte Person täglich benötigt oder hypothetisch täglich benötigen würde (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C-562/2016 vom 13. Januar 2017). Auch wenn die Hilfe an vier bis sechs Tagen die Woche nötig ist, gilt sie nicht als regelmässig, da sie nicht täglich benötigt wird (vgl. KSH Rz 2010). 4.2.2. Aus den gesamten Akten ergeben sich keinerlei Hinweise dahingehend, dass der Beschwerdeführer auf tägliche Hilfe bei der Körperhygiene angewiesen wäre. Bereits im Anmeldeformular gab der Beschwerdeführer an «mehrmals wöchentlich» Hilfe bei der Körperpflege zu benötigen. Anlässlich der Hauptverhandlung, an welcher der Beschwerdeführer und seine Schwester zum massgeblichen Sachverhalt befragt wurden, wurde dargelegt, er brauche etwa alle zwei Tage Hilfe beim Duschen. Waschen könne er sich selbst. Entsprechendes ergibt sich schliesslich auch aus dem Abklärungsbericht vom 12. Januar 2022, welcher festhält, dass mehrmals wöchentlich Assistenz bei der Körperpflege benötigt wird.”
Die dauernde persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV muss nicht durch Medizinalfachpersonen erfolgen; sie kann auch durch nicht‑medizinische Personen (z.B. die Eltern) erbracht werden.
“Die dauernde persönliche Überwachung nach Art. 37 IVV muss nicht durch Medizinalfachpersonen ausgeübt werden, sie kann auch durch die Eltern der versicherten Person erbracht werden (SVR 2016 IV Nr. 6 S. 19 E. 4.2).”
Ergibt sich schwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 1 IVV, entsteht kein gesonderter Anspruch auf Leistungen wegen lebenspraktischer Begleitung. Die Invalidenversicherung spricht in diesem Fall die Entschädigung im höchstmöglichen Umfang nach Art. 42ter IVG zu.
“Ist eine Person lediglich dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen, so liegt immer eine leichte Hilflosigkeit vor (Art. 42 Abs. 3 IVG in der seit 1. Januar 2022 geltenden und hier anwendbaren [vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1] Fassung). Ist eine versicherte Person jedoch im schweren Grad hilflos (Art. 37 Abs. 1 IVV), spricht ihr die Invalidenversicherung unabhängig davon, ob sie zusätzlich auch die Voraussetzungen der lebenspraktischen Begleitung erfüllen würde, eine entsprechende Entschädigung im höchstmöglichen Umfang nach Art. 42 ter IVG zu. Eine zusätzliche Leistung wegen des Bedarfs an lebenspraktischer Begleitung ist nicht zulässig. Eine mögliche Schlechterstellung gegenüber versicherten Personen, die nicht infolge eines Unfalls, sondern krankheitshalber hilflos werden, liegt jedenfalls bei dieser Sachlage daher nicht vor. Wie bereits BGE 150 V 334 S. 339 dargelegt (E. 3.5 vorne), stellt die lebenspraktische Begleitung im Rahmen der Hilflosenentschädigung zwar ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar. Bei einem Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 Abs. 1 IVV kann aber auch in der Invalidenversicherung nach dem Gesagten kein zusätzlicher Anspruch auf Hilflosenentschädigung (wegen leichter Hilflosigkeit) über einen aufgrund des bereits erreichten schweren Grades der Hilflosigkeit bestehenden Anspruch auf Entschädigung hinaus entstehen, was die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht verkannt hat.”
Bei einer Hilflosigkeit leichten Grades ist zu prüfen, ob die versicherte Person dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) angewiesen ist.
“Es ergibt sich aus den Akten und blieb unbestritten, dass die Verfügung vom 20. September 2023 dem Vertreter des Beschwerdeführers erstmals am 14. Dezember 2023 zugestellt wurde (Urk. 2, Urk. 6, Urk. 7/81-82, Urk. 7/85). Damit erfolgte die Beschwerde vom 25. Januar 2024 (Urk. 1) rechtzeitig. Im Hinblick auf einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für eine leichte Hilflosigkeit streitig und zu prüfen ist einzig, ob der Beschwerdeführer auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV).”
“Nach Lage der Akten kann ohne Weiteres verneint werden, dass der Beschwerdeführer einer dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) bedürfte oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen könnte (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV; vgl. Urk. 8/76). Ferner ist der Beschwerdeführer auch nicht in zwei der alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). So besteht kein Hilfsbedarf beim An- und Auskleiden, beim Aufstehen, Absitzen, Abliegen, beim Essen, bei der Körperpflege, bei der Reinigung nach der Verrichtung der Notdurft sowie der Fortbewegung und Pflege gesellschaftlicher Kontakte. Das ist unbestritten. Die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV sind daher nicht erfüllt. Ein Anspruch auf zumindest eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades würde somit nur dann bestehen, wenn der Beschwerdeführer dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art.”
“Angesichts der Akten ist ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer in den sechs alltäglichen Lebensverrichtungen selbständig ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV; vgl. auch den Abklärungsbericht, Urk. 7/143 S. 2 f.) und weder einer dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) noch einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) bedarf oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Entsprechendes wird vom Beschwerdeführer denn auch nicht geltend gemacht. Somit bestünde ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades bloss dann, wenn der Beschwerdeführer dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) angewiesen wäre.”
Die Dritthilfe muss «regelmässig und erheblich» sein. Regelmässig bedeutet hierbei, dass die versicherte Person die Hilfe täglich benötigt oder sie unvorhersehbar häufig (etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen) nötig hat; gelegentliche Zwischenfälle genügen nicht.
“Im Vordergrund steht demnach - wie bereits im ursprünglichen Verfahren (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 3-4 und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich IV.2018.00520 vom 21. August 2019 4-6; Urk. 7/263 und Urk. 7/279) - ein Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades, weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13.”
“d IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer Sinnestäuschung nur dank regelmässiger und erheblicher Dritthilfe gesellschaftliche Kontakte pflegen kann oder weil er im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. In Bezug auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist dabei zu beachten, dass unter gesellschaftlichen Kontakten die zwischenmenschlichen Beziehungen zu verstehen sind, wie sie der Alltag mit sich bringt (zum Beispiel Lesen, Schreiben, Besuch von Anlässen usw.; vgl. Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.”
Zur Ermittlung des gegenüber nichtbehinderten Gleichaltrigen bestehenden Mehrbedarfs ist die Abklärung vor Ort das einschlägige Feststellungsmittel; die Behörde prüft hierzu die eingeholten ärztlichen Angaben zum konkreten Mehrbedarf.
“2 IVV ist als Betreuung der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters anrechenbar. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen. 3.6.3. Art. 39 Abs. 3 IVV sieht vor, dass in Fällen, wo eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung bedarf, diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden kann. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar. 4. 4.1. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). 4.2. 4.2.1. Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH, in Kraft gewesen bis 31. Dezember 2021; seit Januar 2022: Anhang II des Kreisschreibens des BSV über Hilflosigkeit [KSH]) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_272/2022 vom 28. Oktober 2022 E. 3.3 und 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2). 4.3. 4.3.1. Das Mittel zur Feststellung des Unterstützungsbedarfes ist die Abklärung vor Ort. Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat.”
“Die Eltern von X.___ markierten in der Anmeldung vom 2. Mai 2021 (Urk. 8/1/5) sämtliche einschlägigen Kriterien mit «Ja». Dabei bezogen sie sich überall auf den gesamten Zeitraum seit der Geburt ihres Sohnes. Da jedoch gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV nur der Mehrbedarf der Unterstützung im Vergleich zu gleichaltrigen nichtbehinderten Minderjährigen relevant ist, hat die Beschwerdegegnerin die Frage nach diesem Mehrbedarf zu Recht anhand der eingeholten ärztlichen Angaben näher geprüft.”
“1 mit Hinweisen). Um als anspruchsrelevant zu gelten, muss die persönliche Überwachung ein gewisses Mass an Intensität aufweisen. "Dauernd" heisst nicht rund um die Uhr, sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen. Dies kann nach der Rechtsprechung erfüllt sein, wenn bei einer versicherten Person z.B. Anfälle zuweilen nur alle zwei bis drei Tage auftreten, diese aber unvermittelt und oft auch täglich oder täglich mehrmals erfolgen, sodass tägliche Überwachung vonnöten ist. Das Erfordernis der Dauer bedingt auch nicht, dass die betreuende Person ausschliesslich an die überwachte Person gebunden ist. Ob Hilfe und persönliche Überwachung notwendig sind, ist objektiv nach dem Zustand der versicherten Person zu beurteilen (Urteil 8C_573/2018 vom 8. Januar 2019 E. 3.1.3 mit Hinweisen). 3.2.2.3. Bei behinderten Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (BGE 137 V 424 E. 3.3.3.2; Urteil 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2 und vgl. auch E. 6.4.3; zur Tragweite von Weisungen der Aufsichtsbehörde BGE 136 V 16 E. 5.1.2 in fine und 133 V 257 E. 3.2). Danach ist die persönliche Überwachung vor dem”
Bei Verrichtungen mit mehreren Teilfunktionen genügt für die Einstufung, dass in einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise Hilfe Dritter erforderlich ist. Das Bestehen von Hilfsmitteln schliesst eine Einstufung nach Art. 37 Abs. 2 IVV nicht automatisch aus.
“Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr ist bloss erforderlich, dass sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf direkte oder indirekte Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 91 E. 3c). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen. Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich benötigt. 3.1.3. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt eine Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Das ist dann der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zudem dauernder Pflege oder persönlicher Überwachung bedarf. Eine Hilflosigkeit gilt als mittelschwer, wenn sie gem. Art. 37 Abs. 2 IVV trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zudem einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und zudem auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Eine leichte Hilflosigkeit liegt gem. Art. 37 Abs. 3 IVV vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindesten zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit.”
“Januar 2021 ist einzutreten. 2. Streitig ist, ob die IV-Stelle die bisher ausgerichtete HE mittleren Grades zu Recht auf eine solche leichten Grades herabgesetzt hat. 3.1 Gemäss Art. 42 Abs. 1 des IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt in der Schweiz, die hilflos sind, Anspruch auf eine HE. Nach Art. 9 ATSG ist eine Person hilflos, die wegen Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 3.2 Als schwer gilt die Hilflosigkeit, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art.”
Leidet eine Person ausschliesslich an einer psychischen Beeinträchtigung, gilt sie nur dann als hilflos, wenn sie Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente hat.
“42bis est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si une personne souffre uniquement d'une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente. Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis al. 5 est réservé (al. 3). L’art. 37 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) précise que l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle (al. 1). Aux termes de l’art. 37 al. 2 RAI, l'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a), d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b), ou d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 (let. c). Selon l’art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a), d'une surveillance personnelle permanente (let. b), de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c), de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let.”
“42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à la santé, a durablement besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. Si une personne souffre uniquement d’une atteinte à la santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente. Si une personne n’a besoin que d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible (al. 3). 5. a) L’art. 37 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
“13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L'art. 42 al. 3 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé. c) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let.”
Art. 37 IVV kann den Schweregrad der Hilflosigkeit am bestehenden Pflegebedarf ausrichten, ohne dass daraus folgt, die dadurch entstehenden pflegerischen Aufwendungen oder Pflegekosten gehörten zum Zweck oder Inhalt der Hilflosenentschädigung. Eine Bezugnahme auf dauernde oder besonders aufwendige Pflege dient nur der Umschreibung des massgebenden Gesundheitszustands, nicht der Vergütung pflegerischer Leistungen.
“Die obligatorische Krankenpflegeversicherung richtet Beiträge aus, wenn die umschriebenen Pflegeleistungen aufgrund einer Bedarfsabklärung auf ärztliche Anordnung hin oder im ärztlichen Auftrag von Pflegefachkräften, Organisationen der Krankenpflege und Hilfe zu Hause (sc. Spitex) oder von Pflegeheimen erbracht werden (Art. 7 Abs. 1 KLV in der hier anwendbaren, bis 30. Juni 2024 gültigen Fassung). Art. 7 Abs. 2 lit. c KLV benennt ausdrücklich die Hilfe bei der Mund- und Körperpflege, beim An- und Auskleiden, beim Essen und Trinken (CANCAR, a.a.O., S. 75; vgl. dazu die Übersicht bei LANDOLT, in: Pflegerecht 2014 S. 35) als unter dem Titel der Pflegebeiträge entschädigungsfähig. Auf Seiten der Hilflosenentschädigung umschreiben Art. 9 ATSG und Art. 42 ff. IVG das versicherte Risiko als Hilfsbedürftigkeit bei alltäglichen Lebensverrichtungen resp. Angewiesensein auf lebenspraktische Begleitung; Art. 42ter Abs. 1 IVG macht die Höhe der Hilflosenentschädigung vom "Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit" abhängig. Darüber hinausgehend bezieht sich Art. 37 IVV für die Bestimmung des Schweregrads einer Hilflosigkeit teilweise auf einen Bedarf nach dauernder resp. besonders aufwendiger Pflege (vgl. Abs. 1 und Abs. 3 lit. c; LANDOLT, Handbuch Pflegerecht, 2023, Rz. 1164 ff.). Das versicherte Risiko wird indessen auf der Ebene des formellen Gesetzes abschliessend festgelegt und kann nicht durch Verordnung weiter gefasst werden. Dass Art. 37 IVV für die Umschreibung des den Schweregrad bestimmenden gesundheitlichen Zustands auf den Pflegebedarf ausgreift, bedeutet nicht, dass die betreffenden pflegerischen Aufwendungen zum Gegenstand der Entschädigung gehörten. Dies folgt schon daraus, dass eine dauernde Pflege im Sinn von Art. 37 IVV auch sog. Behandlungspflege im Sinn von Art. 7 Abs. 2 lit. b KLV umfasst, die mit der Hilflosenentschädigung ohnehin nicht kongruent ist (BGE 125 V 297 E. 5b; Urteil 9C_43/2012 vom 12. Juli 2012 E. 4.1.2; LANDOLT, Handbuch Pflegerecht, Rz. 1242; EUGSTER, SBVR, Rz. 380). Gleich wie die Behandlungspflege aussen vor zu lassen sind auch Hilfestellungen, die zwar der Grundpflege zugerechnet werden, aber nicht die für die Hilflosenentschädigung massgebenden Lebensverrichtungen beschlagen.”
Die Begriffe «Pflege» und «Überwachung» in Art. 37 IVV bezeichnen medizinisch‑pflegerische Hilfeleistungen und nicht blosse alltägliche Lebensverrichtungen. Der Ausdruck «dauernd» ist nicht als «rund um die Uhr» zu verstehen, sondern als Gegensatz zu «vorübergehend».
“Die in Art. 37 IVV verwendeten Begriffe "Pflege" und "Überwachung" beziehen sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Es handelt sich vielmehr um eine Art medizinischer oder pflegerischer Hilfeleistung, welche infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig ist. "Dauernd" hat dabei nicht die Bedeutung von "rund um die Uhr", sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (BGE 107 V 136 E. 1b S. 139; SVR 2022 IV Nr. 18 S. 56, 8C_393/2021 E. 3.2.2.2). Unter dem Begriff der "Pflege" ist zum Beispiel die Notwendigkeit zu verstehen, täglich Medikamente zu verabreichen oder eine Bandage anzulegen. Die Pflege kann aus verschiedenen Gründen aufwendig sein: Sie ist es nach einem quantitativen Kriterium, wenn sie einen grossen Zeitaufwand erfordert oder besonders hohe Kosten verursacht. In qualitativer Hinsicht kann sie es sein, wenn die pflegerischen Verrichtungen unter erschwerenden Umständen zu erfolgen haben, so etwa, weil sich die Pflege besonders mühsam gestaltet oder die Hilfeleistung zu aussergewöhnlicher Zeit (z.”
“Die in Art. 37 IVV verwendeten Begriffe "Pflege" und "Überwachung" beziehen sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Es handelt sich vielmehr um eine Art medizinischer oder pflegerischer Hilfeleistung, welche infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig ist. "Dauernd" hat dabei nicht die Bedeutung von "rund um die Uhr", sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (BGE 107 V 136 E. 1b S. 139; SVR 2019 IV Nr. 4 S. 11 E. 3.3.2, 2017 IV Nr. 43 S. 129 E. 2.2.2; ZAK 1990 S. 46 E. 2c). Unter dem Begriff der "Pflege" ist zum Beispiel die Notwendigkeit zu verstehen, täglich Medikamente zu verabreichen oder eine Bandage anzulegen. Die Pflege kann aus verschiedenen Gründen aufwendig sein: Sie ist es nach einem quantitativen Kriterium, wenn sie einen grossen Zeitaufwand erfordert oder besonders hohe Kosten verursacht. In qualitativer Hinsicht kann sie es sein, wenn die pflegerischen Verrichtungen unter erschwerenden Umständen zu erfolgen haben, so etwa, weil sich die Pflege besonders mühsam gestaltet oder die Hilfeleistung zu aussergewöhnlicher Zeit (z.”
Die Hilflosenentschädigung ist als zweckgebundene, pauschalierte Leistung zu verstehen und dient der Deckung behinderungsbedingt anfallender Mehrkosten. Soweit diese Mehrkosten durch die Hilflosenentschädigung gedeckt sind, besteht kein Anspruch auf subsidiäre Sozialhilfe. Bereits ausgerichtete Sozialhilfe kann bei nachträglicher Zusprechung einer Hilflosenentschädigung grundsätzlich zurückgefordert werden.
“Bei der Frage, ob die sachliche Kongruenz von Sozialhilfeleistungen und nachzuzahlenden Hilflosenentschädigungen vorliegt, ist zu beachten, dass die Hilflosenentschädigung den gesetzlichen Zweck verfolgt, die mit der Hilflosigkeit verbundenen präsumierten Kosten zu ersetzen. Entschädigt werden somit die behinderungsbedingt anfallenden Mehrkosten. Der Hilflosenentschädigung kommt folglich schadenersatzähnlicher Charakter zu (vgl. dazu Robert Ettlin, Die Hilflosigkeit als versichertes Risiko in der Sozialversicherung, Diss. Freiburg 1998, S. 332 f.), und sie stellt - anders als etwa Renten oder Taggelder, die der Finanzierung des allgemeinen Lebensunterhalts dienen - nicht Ersatzeinkommen dar. Die Geldleistung wird der hilflosen versicherten Person demzufolge im Hinblick auf eine bestimmte Verwendung ausgerichtet und ist in diesem Sinne zweckgebunden. Was die Höhe der Entschädigung anbelangt, so bemisst sie sich - auf der Grundlage des Prinzips der abstrakten Bedarfsdeckung (vgl. Ettlin, a.a.O., S. 333) und damit unabhängig von den effektiv entstandenen Kosten - nach dem Schweregrad der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG in Verbindung mit Art. 37 IVV: schwere, mittelschwere und leichte Hilflosigkeit). Es erfolgt damit eine pauschalierte Entschädigung der behinderungsbedingten Aufwendungen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 25. Februar 2010, 8C_731/2009, E. 3.1). Demgegenüber bezweckt die Sozialhilfe die Deckung des sozialen Existenzminimums. Darunter fällt gemäss § 6 Abs. 1 SHG aber auch der Aufwand für Pflege, Betreuung und weitere notwendige Kosten. Sozialhilfe wird aber gemäss des in § 5 Abs. 1 SHG statuierten Grundsatzes der Subsidiarität von Fürsorgeleistungen nur gewährt, wenn die zumutbare Selbsthilfe, die Leistungen der Unterhalts- und Unterstützungspflichtigen sowie namentlich die gesetzlichen, vertraglichen und sonstigen Leistungen Dritter nicht ausreichen oder nicht rechtzeitig erhältlich sind. Soweit allfällige behinderungsbedingte Mehrkosten somit durch eine Hilflosenentschädigung gedeckt werden, wird dafür keine Sozialhilfe gewährt. Bereits ausgerichtete Sozialhilfe ist demzufolge gemäss § 12 Abs. 1 SHG bei einer nachträglich zugesprochenen Hilflosenentschädigung grundsätzlich zurückzufordern (vgl.”
Bei Art. 37 Abs. 2 IVV ist zu prüfen, ob trotz Abgabe von Hilfsmitteln weiterhin regelmässig und in erheblichem Umfang Hilfe Dritter erforderlich ist. Mittlere Hilflosigkeit liegt danach vor insbesondere, wenn (a) solche Dritthilfe in den meisten der massgebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen nötig ist (praxisgemäss häufig in mindestens vier Bereichen), oder (b) Dritthilfe in mindestens zwei dieser Verrichtungen erforderlich ist und zusätzlich eine dauernde persönliche Überwachung besteht, oder (c) Dritthilfe in mindestens zwei Verrichtungen erforderlich ist und zusätzlich dauernd lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV nötig ist. Die sechs massgebenden Verrichtungen sind zu prüfen; lebenspraktische Begleitung ist nur zu berücksichtigen, wenn sie neben der regelmässigen Dritthilfe erforderlich ist.
“2 IVG ist zu unterscheiden zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. 4.3.1. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), wenn sie einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d) oder wenn sie dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 4.3.2. Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Hier gilt es aber zu beachten, dass die lebenspraktische Begleitung nur bei volljährigen Personen zu berücksichtigen ist (vgl. Art. 38 Abs. 1 IVV). 4.3.3. Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (Art.”
“Oktober 1947 ist für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a - d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 3.1 Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a - e IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); sie in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Schliesslich gilt die Hilfslosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies entweder der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.2 Nach ständiger Rechtsprechung sind folgende sechs alltägliche Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Absitzen/Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 463 E.”
“Das kantonale Gericht hat die entscheidwesentlichen Rechtsgrundlagen zum Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei Hilfslosigkeit leichten oder mittelschweren Grades (Art. 9 ATSG; Art. 42 Abs. 1 und 2 IVG; Art. 35 ff. IVV), namentlich zu den massgebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (Aufstehen, Absitzen, Abliegen; An- und Auskleiden; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung und Kontaktaufnahme; Art. 37 IVV; BGE 127 V 94 E. 3c; 125 V 297 E. 4a und 133 V 450 E. 7.2; je mit Hinweisen) sowie der lebenspraktischen Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 38 IVV; BGE 146 V 322 E. 2.3 und Urteil 9C_639/2015 vom 14. Juni 2021 E. 4.1) zutreffend wiedergegeben. Dasselbe gilt hinsichtlich der Beweiskraft von Abklärungsberichten (Art. 69 Abs. 2 IVV; BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen. Hervorzuheben ist Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV, wonach die Hilflosigkeit als mittelschwer gilt, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Ist die versicherte Person dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen, darüber hinaus aber nicht mehr als in einer alltäglichen Lebensverrichtung regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen, gilt die Hilfslosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht.”
“In der angefochtenen Verfügung wird ergänzend festgehalten, dass eine allfällige indirekte Dritthilfe lediglich dann angerechnet werden könnte, wenn sie als übermässig betrachtet werden müsste. Die reine Anwesenheit des Ehemannes beim Duschen genüge dabei nicht. Die Vorinstanz erachtete diese Darlegung zu Recht als überzeugend. Offenbar konnte die Beschwerdeführerin ihre Selbstständigkeit beim Duschen während des Klinikaufenthalts unter Beweis stellen, auch wenn sie dort in ein besonderes Setting eingebettet gewesen sein dürfte. Aber auch unter dem Gesichtspunkt der zumutbaren Hilfestellung von Familienangehörigen ist die Anwesenheit des Ehemannes der Beschwerdeführerin beim Duschen nicht als übermässige Belastung zu betrachten (vgl. Urteil 8C_225/2014 vom 21. November 2014 E. 8.3.1 mit Hinweisen; vgl. auch E. 4.5.2 hiernach). Selbst wenn mit der Beschwerdeführerin davon auszugehen wäre, dass sie im Bereich Körperpflege regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, könnte sie daraus im Ergebnis nichts zu ihren Gunsten ableiten, da sowohl für die leichte (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) als auch für die mittlere Hilflosigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV) die regelmässige Dritthilfe in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen vorausgesetzt wird, wobei für die mittlere Hiflosigkeit zusätzlich eine dauernde lebenspraktische Begleitung notwendig sein muss. Nach dem Gesagten (vgl. E. 4.3.1 hiervor) ist die Beschwerdeführerin bei der Fortbewegung/Kontaktaufnahme nicht auf regelmässige Dritthilfe angewiesen und bei den übrigen alltäglichen Lebensverrichtungen bedarf sie unbestrittenermassen keiner Dritthilfe, womit sie höchstens in einer alltäglichen Lebensverrichtung auf regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen wäre.”
Bei nur drei betroffenen alltäglichen Verrichtungen wird in der Regel nur die leichte Hilflosigkeit anerkannt (Art. 37 Abs. 3 IVV). Die rechtsprechungsgemässe Voraussetzung für eine mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. a ist grundsätzlich das Bestehen in mindestens vier Verrichtungen; eine mittelschwere Einstufung kann jedoch auch nach Art. 37 Abs. 2 lit. b erreicht werden, wenn in mindestens zwei Verrichtungen Hilfsbedürftigkeit besteht und zusätzlich eine dauernde persönliche Überwachung erforderlich ist.
“Bei diesem Ergebnis kann mit der Vorinstanz offenbleiben, ob der Beschwerdegegner auch im Bereich "Verrichten der Notdurft" regelmässig und in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist. Denn selbst wenn dies zuträfe, bliebe es dabei, dass er nur in drei alltäglichen Lebensverrichtungen hilfsbedürftig ist und folglich (vgl. Urteil 8C_332/2024 vom 13. Juni 2024 E. 4.5.4), wie von der Beschwerdeführerin am 21. September 2023 zutreffend verfügt, gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV nur Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades hat.”
“Was der Bedarf an einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV anbelangt, so hat die IV-Stelle einen Anspruch bis Ende Februar 2018 anerkannt. Zu Recht wies sie in ihrer Vernehmlassung vom 16. Juli 2021 darauf hin, dass auch unter Berücksichtigung einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades bestehe. Denn nach Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus, was hier aber nicht gegeben ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV; BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2). Für eine Anerkennung eines ständigen und besonders aufwendigen Pflegebedarfs über den Februar 2018 hinaus bestehen keine Anhaltspunkte; solche werden auch nicht substantiiert geltend gemacht.”
“Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a und b sowie Abs. 3 lit. a-d der Verordnung vom 17. Januar 1961 (IVV; SR 831.201) sinngemäss anwendbar. 3.3. Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Laut Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebens-verrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d). 3.4. Die für die Bemessung der Hilflosenentschädigung resp. die Bestimmung des Grades der Hilflosigkeit (leicht, mittelschwer, schwer; Art. 42 Abs. 2 IVG) massgebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen sind: An- und Auskleiden, Aufstehen, Absitzen und Abliegen, Essen, Körperpflege, Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung und Kontaktaufnahme (BGE 133 V 450 E. 7.2 mit Hinweisen). 3.5. Die Hilflosenentschädigung wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der ihr zu Grunde liegende Sachverhalt nachträglich erheblich verändert hat (Art.”
Bei schwerer Beeinträchtigung der Sinnesorgane oder schwerer körperlicher Infirmität können erhebliche und regelmässige Dienste Dritter erforderlich sein, wenn die versicherte Person ohne diese Dienste soziale Kontakte zu ihrem Umfeld nicht aufrechterhalten kann.
“Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé (al. 3). b) aa) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). bb) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let.”
Die Vorinstanz stellte unter Berufung auf die vom BSV in den Kreisschreiben (KSIH/KSH) verwendeten Ansätze fest, dass bei der Anspruchsprüfung für «ständige, besonders aufwendige Pflege» ein entsprechender Mindestaufwand von rund zwei Stunden täglich zugrunde gelegt werde. Hieraus könne sich eine sehr geringe Entschädigung pro Stunde ergeben, die in Einzelfällen mit der Entschädigung für Einschränkungen in zwei Lebensverrichtungen nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV vergleichbar sei (als Beispiel wurde ein täglicher Aufwand von rund zehn Minuten gegenüber den angenommenen zwei Stunden genannt).
“Die Vorinstanz stellte zunächst fest, dass ein Hilfsbedarf in den alltäglichen Lebensverrichtungen bloss beim Essen gegeben sei. Sie verwarf daher einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer mittelschweren oder leichten Hilflosigkeit unter diesem Titel (Art. 37 Abs. 2 lit. a beziehungsweise Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV.). Auch bestehe kein Bedarf an dauernder persönlicher Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV). Bezüglich der Anspruchsvoraussetzungen für eine Hilflosenentschädigung wegen erforderlicher ständiger und besonders aufwändiger Pflege nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV erwog das kantonale Gericht, bei den gesetzlich vorgesehenen Ansätzen laufe ein entsprechender (Mindest-) Aufwand von zwei Stunden täglich, wie in den Kreisschreiben des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung KSIH (gültig ab 1. Januar 2015) beziehungsweise über Hilflosigkeit KSH (gültig ab 1. Januar 2022) vorgesehen, auf einen Stundenlohn im einstelligen Frankenbereich hinaus. Stossenderweise könne die Entschädigung damit gleich hoch (beziehungsweise tief) ausfallen wie bei einer Einschränkung in zwei Lebensverrichtungen nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV. Müssten einem Versicherten beispielsweise eine Brotscheibe mit Butter beschmiert und ihm jeweils Socken und Schuhe an- und ausgezogen werden, bestehe Anspruch auf die gleiche Entschädigung bei einem Aufwand von insgesamt zehn Minuten pro Tag statt der erforderlichen zwei Stunden beim Pflegebedarf nach Art.”
Allein die gelegentliche oder reine Kontrolle bzw. Verabreichung von Medikamenten durch Angehörige begründet nicht die Voraussetzung einer «ständigen und besonders aufwendigen Pflege» im Sinn von Art. 37 Abs. 3 IVV; diese Tätigkeit ist nach den zitierten Entscheiden in der Regel nicht sehr zeitintensiv und erfolgt nicht unter erschwerten Umständen und rechtfertigt deshalb keine Anerkennung der leichten Hilflosigkeit.
“Zusammenfassend folgt, dass der Beschwerdeführer in keiner der sechs alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässige und erhebliche Hilfe Dritter benötigt. Soweit im Abklärungsbericht eine dauernde Pflege durch die Ehefrau des Beschwerdeführers bejaht wird (AB 67 S. 3 Ziff. 3), ist festzuhalten, dass es sich dabei nicht um eine ständige und besonders aufwendige Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (vgl. E. 2.2.3 hiervor) handelt. So hat die Ehefrau lediglich die Medikamentenabgabe zu kontrollieren. Eine dauernde persönliche Überwachung wurde zu Recht verneint (AB 67 S. 3 Ziff. 4), konnte der Beschwerdeführer doch bei Austritt aus der Klinik D.________ die Alltagsaktivitäten nach Vorbereitung selbständig durchführen (AB 30 S. 4).”
“Die Abklärungsperson anerkannte als Nebenpunkt die medizinisch-pflegerische Hilfe. Dazu wurde ausgeführt, der Ehemann müsse die Medikamenteneinnahme kontrollieren, da sonst die Gefahr der gleichzeitigen Einnahme aller Medikamente bestehe (Urk. 8/26/6-7; vgl. auch Urk. 2 S. 3). Zwar fällt das tägliche Verabreichen von Medikamenten durchaus als dauernde Pflege in Betracht, doch erfüllt die hier notwendige Pflegeleistung das Erfordernis «besonders aufwendig» im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (leichte Hilflosigkeit) nicht, da sie nicht sehr zeitintensiv ist und auch nicht unter erschwerten Umständen zu erfolgen hat (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2). Hinsichtlich der mittelschweren Hilflosigkeit ist - anders als in Bezug auf die leichte Hilflosigkeit (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) - die dauernde Pflege von vornherein ohne Belang (Art. 37 Abs. 2 IVV), so dass sich nähere Erörterungen dazu erübrigen.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges, zusätzliches Leistungsmodell; sie ersetzt weder die Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege beziehungsweise die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Die lebenspraktische Begleitung ersetzt weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV; sie ist ein zusätzliches, eigenständiges Institut.
“Demgegenüber umfasst die lebenspraktische Begleitung weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigeständiges Institut dar (BGE 133 V 450 E. 9). Gehen die notwendigen Vorkehren bei den Lebensverrichtungen jedoch über das Ausmass einer blossen lebenspraktischen Begleitung hinaus, sind sie nicht dort, sondern direkt bei den alltäglichen Lebensverrichtungen zu berücksichtigen (Urteil des Bundesgerichts vom 15. Februar 2021, 9C_381/2020, E. 5.3.1).”
Die Bestimmung des Hilflosigkeitsgrades erfolgt funktional/qualitativ anhand des Bedarfs an Hilfe bei den gewöhnlichen Verrichtungen des täglichen Lebens. Entscheidend ist die Zahl der betroffenen Verrichtungen; dabei kann zusätzlich eine dauernde persönliche Überwachung oder ein dauerhaftes Begleiten in die Beurteilung einbezogen werden. Die Regelung kennt drei Abstufungen (schwer, mittel, leicht), deren praktische Abgrenzung sich aus der jeweils erforderlichen Intensität und dem Umfang der Hilfe sowie gegebenenfalls der Überwachung oder des Begleitbedarfs ergibt.
“En l'occurrence, le litige porte sur l'octroi d'une allocation pour impotent dont le droit éventuel serait né postérieurement au 31 décembre 2021, de sorte que la législation en vigueur à compter du 1er janvier 2022 est applicable. 3.2 3.2.1 Selon l’art. 42 al. 1 1re phrase LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’art. 42bis LAI (relatif aux conditions spéciales applicables aux mineurs) est réservé. Est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 LPGA). 3.2.2 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art.”
“L'arrêt attaqué cite les normes et la jurisprudence concernant la notion d'impotence (art. 9 LPGA), les conditions du droit à une allocation pour impotent (art. 42 LAI) et les critères d'évaluation de l'impotence (art. 37 RAI), ainsi que ceux du besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (art. 38 al. 1 RAI; ATF 133 V 450). Il rappelle aussi la jurisprudence relative à l'obligation qu'ont les assurés de réduire leur dommage en relation avec l'aide des tiers (arrêts 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 6.2; 9C_539/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.2.1), au degré de la preuve en matière d'assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b), ainsi qu'au principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA; ATF 125 V 351 consid. 3a). Il suffit d'y renvoyer.”
Ergibt die Aktenlage eine hinreichend klare und aufschlussreiche Sachlage, kann die Feststellung der mittleren Hilflosigkeit bereits gestützt auf den Abklärungsbericht getroffen werden; die Erhöhung der Hilflosenentschädigung kann dann ab dem Monat des Revisionsgesuchs erfolgen.
“Zusammenfassend ist festzuhalten, dass klar feststellbare Fehleinschätzungen, die ein Eingreifen in das Ermessen der abklärenden Person erlauben würden, nicht vorliegen. Auch besteht bei der insoweit hinreichend aufschlussreichen und kongruenten Aktenlage kein weiterer Abklärungsbedarf (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3). Somit ist gestützt auf den Abklärungsbericht vom 21. Oktober 2019 (Urk. 6/352) von einer ausgewiesenen Hilflosigkeit in den Bereichen Ankleiden/Auskleiden, Essen, Körperpflege und Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte auszugehen. Damit ist der Beschwerdeführer in vier alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und er hat Anspruch auf eine Entschädigung für eine Hilflosigkeit mittleren Grades (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). In Anwendung von Art. 88bis lit. a IVV hat die Beschwerdegegnerin die bisherige Hilfslosenentschädigung des Beschwerdeführers richtigerweise ab dem Monat erhöht, in welchem das Revisionsgesuch gestellt worden ist (August 2019, vgl. Urk. 6/345). Damit erweist sich die angefochtene Verfügung vom 21. Februar 2020 (Urk. 2) als rechtens, was zur Abweisung der Beschwerde führt.”
Bei Verrichtungen, die aus mehreren Teilfunktionen bestehen, genügt für die Anerkennung eines erheblichen Hilfsbedarfs, dass die versicherte Person regelmässig in erheblicher Weise bei einer dieser Teilfunktionen auf direkte oder indirekte Hilfe Dritter angewiesen ist (z. B. Speisen zerkleinern oder die Speisen nicht selber zum Mund führen können beim Essen).
“ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Die sechs massgeblichen alltäglichen Lebensverrichtungen i. S. v. Art. 9 ATSG bzw. Art. 37 IVV sind die folgenden: Ankleiden/Auskleiden; Aufstehen/Sich hinsetzen/Sich hinlegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus)/Kontaktaufnahme (BGE 133 V 450 E. 7.2). Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, ist bloss erforderlich, dass der Versicherte bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf direkte oder indirekte Dritthilfe angewiesen ist. In diesem Sinne ist die Hilfe beispielsweise bereits erheblich beim Essen, wenn der Versicherte zwar selber essen, die Speisen aber nicht zerkleinern kann, oder wenn er die Speisen nur mit den Fingern zum Mund führen kann; bei der Körperpflege, wenn er sich nicht selber waschen oder kämmen oder rasieren oder nicht selber baden bzw. duschen kann; bei Fortbewegung und Kontaktaufnahme, wenn er im oder ausser Hause sich nicht selber fortbewegen kann oder wenn er bei der Kontaktaufnahme Dritthilfe benötigt (BGE 121 V 88 E. 3c mit Hinweisen).”
“c), de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d), ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38. L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid. 5). Elle est importante lorsque l’assuré en a besoin pour au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire, qu’il ne pourrait sinon accomplir qu’au prix d’un effort excessif ou de manière inhabituelle (arrêt du Tribunal fédéral 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.1.2). Lors de l’évaluation du besoin d’aide, il ne doit être tenu compte de moyens auxiliaires que s’ils sont effectivement pris en charge par l’assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_674/2007 du 6 mars 2008 consid. 7.2 portant sur la prise en compte d’une douche transformée aux frais de l’assuré). Quant à la notion de soins ou de surveillance, elle est interprétée de manière restrictive par la jurisprudence. Les soins et la surveillance prévus à l'art. 37 RAI ne se rapportent pas aux actes ordinaires de la vie. Il s'agit bien plutôt d'une sorte d'aide médicale ou sanitaire qui est nécessitée par l'état physique ou psychique de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 3). S’agissant du besoin de surveillance permanente, cette notion doit être comprise non comme un besoin 24 heures sur 24, mais par opposition à un besoin transitoire. Elle peut également viser une situation où des crises peuvent être espacées de deux à trois jours, mais sont également susceptibles de survenir une ou plusieurs fois par jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.1.1). 5.3 Selon la jurisprudence, les six actes ordinaires suivants sont déterminants pour définir le degré d'impotence : se vêtir et se dévêtir ; se lever, s'asseoir, se coucher ; manger ; faire sa toilette (soins du corps) ; aller aux toilettes ; se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts (ATF 121 V 88 consid.”
Für die Bemessung des Hilflosengrades ist der tatsächlich notwendige Zeitbedarf für Hilfeleistungen massgeblich. Der Bund legt dabei u. a. Mindest- und Höchststundenzahlen sowie zeitliche Forfaits fest; bei regelmässigem wöchentlichem Aufenthalt in einer Institution werden die anrechenbaren Höchststunden um 10 % pro Tag bzw. Nacht reduziert (z. B. stundenmässige Kürzung bei Tagen/Nächten pro Woche in einer Institution).
“c), que l’assurance verse une contribution d’assistance pour les prestations d’aide dont l’assuré a besoin et qui sont fournies régulièrement par une personne physique (assistant) qui est engagée par l’assuré ou par son représentant légal sur la base d’un contrat de travail (art. 42quinquies let. a LAI), que, conformément à l’art. 42sexies al. 1 LAI, le temps nécessaire aux prestations d’aide est déterminant pour le calcul de la contribution d’assistance, le temps nécessaire aux prestations relevant notamment de l’allocation pour impotent et de la contribution aux soins en vertu de l’art. 25a LAMal (loi fédérale du 18 mars 1994 sur l’assurance-maladie ; RS 832.10) étant déduit, qu’en vertu de l’art. 42sexies al. 4 LAI, le Conseil fédéral définit en particulier les domaines, le nombre d’heures minimal et le nombre d’heures maximal pour lesquels une contribution d’assistance est versée (let. a), ainsi que les forfaits, par unité de temps, accordés pour les prestations d’aide couvertes par la contribution d’assistance (let. b), qu’à cet égard, l’art. 37 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) précise que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a), d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c), que l’art. 39e al. 2 RAI détermine le nombre maximal d’heures mensuelles à prendre en compte pour la détermination du besoin d’aide en fonction du domaine dans lequel le besoin d’aide est reconnu et du degré d’impotence, les nombres d’heures maximaux étant réduits de 10 % par journée ou par nuitée passée chaque semaine en institution (art.”
Vorhandene, funktionierende Hilfsmittel (z. B. Gehstock, Rollator, Handgriff am Bett, WC‑Erhöhung, Hörgerät) können die Notwendigkeit einer regelmässigen und erheblichen Dritthilfe in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung entfallen lassen. Soweit dies der Fall ist, steht dies einer Einstufung als mittelschwere oder schwere Hilflosigkeit nach Art. 37 IVV entgegen. Die Aussage ist auf den Zeitpunkt der Abklärung/des Verfügungsentscheids bezogen und trifft keine absolute Aussage für alle Fälle.
“Juni 2021 neu erwähnten, gesundheitlichen Probleme würden die Bemessung der Hilflosenentschädigung nicht beeinflussen, da diese keinen erheblichen Einfluss auf die Ausübung der alltäglichen Lebensverrichtungen hätten. Ebenso wenig würde der erneute Sturz eine regelmässige Dritthilfe beim Aufstehen/Absitzen/Abliegen begründen. 7.1 Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor). 7.2 Gemäss KSIH liegt die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung darin begründet, dass nur damit der Alltag selbstständig auch wirklich bewältigt werden kann. Sie liegt namentlich dann vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, der Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.) oder bei der Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie beispielweise das Putzen der Wohnung und das Aufräumen, das Erledigen der Wäsche, die Vorbereitung von Mahlzeiten vorbereiten.”
“Juni 2021 neu erwähnten, gesundheitlichen Probleme würden die Bemessung der Hilflosenentschädigung nicht beeinflussen, da diese keinen erheblichen Einfluss auf die Ausübung der alltäglichen Lebensverrichtungen hätten. Ebenso wenig würde der erneute Sturz eine regelmässige Dritthilfe beim Aufstehen/Absitzen/Abliegen begründen. 7.1 Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor). 7.2 Gemäss KSIH liegt die Notwendigkeit einer lebenspraktischen Begleitung darin begründet, dass nur damit der Alltag selbstständig auch wirklich bewältigt werden kann. Sie liegt namentlich dann vor, wenn die betroffene Person auf Hilfe bei mindestens einer der folgenden Tätigkeiten angewiesen ist: Hilfe bei der Tagesstrukturierung, der Unterstützung bei der Bewältigung von Alltagssituationen (z. B. Fragen der Gesundheit, Ernährung und Hygiene, einfache administrative Tätigkeiten, etc.) oder bei der Haushaltsführung. Zum Haushalt gehören Leistungen wie beispielweise das Putzen der Wohnung und das Aufräumen, das Erledigen der Wäsche, die Vorbereitung von Mahlzeiten vorbereiten.”
Der Überwachungsbedarf ist von der Beurteilung der alltäglichen Lebensverrichtungen zu trennen; Leistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung berücksichtigt wurden, dürfen bei der Prüfung der dauernden persönlichen Überwachung nicht nochmals angerechnet werden. Unter Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV ist eine medizinische bzw. pflegerische Hilfeleistung zu verstehen, die wegen des physischen oder psychischen Gesundheitszustands erforderlich sein kann (z. B. bei geistigen Absenzen).
“das im Zeitpunkt des Verfügungserlasses geltende Kreisschreiben des BSV über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], Rz. 8010 bzw. das ab 1. Januar 2022 gültige Kreisschreiben des BSV über Hilflosigkeit [KSH] Rz. 2020) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: "Ankleiden, Auskleiden"; "Aufstehen, Absitzen, Abliegen"; "Essen"; "Körperpflege"; "Verrichten der Notdurft"; "Fortbewegung (in der Wohnung, im Freien, Pflege gesellschaftlicher Kontakte)". Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 133 V 450 E. 7.2, 121 V 88 E. 3c, 117 V 146 E. 2; KSIH Rz. 8011 bzw. KSH Rz. 2021). 2.4 Das Erfordernis der dauernden persönlichen Überwachung als Anspruchsvoraussetzung gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen (Urteile des Bundesgerichts vom 13. Oktober 2021, 8C_393/2021, E. 3.2.2.1, vom 25. Februar 2014 9C_666/2013, E. 8.1, in: SVR 2014 IV Nr. 14 S. 55, und vom 26. Februar 2009, 9C_431/2008, E. 4.4.1, in: SVR 2009 IV Nr. 30 S. 85, je mit Hinweisen). Vielmehr ist darunter eine medizinische und pflegerische Hilfeleistung zu verstehen, welche infolge des physischen und/oder psychischen Gesundheitszustandes der versicherten Person notwendig ist. Eine solche persönliche Überwachung ist beispielsweise dann erforderlich, wenn eine versicherte Person wegen geistiger Absenzen nicht während des ganzen Tages allein gelassen werden kann (BGE 107 V 136 E. 1b; 106 V 153 E. 2a; 13. Oktober 2021, 8C_393/2021, E. 3.”
Unter Art. 37 Abs. 3 IVV ist mit «permanenter persönlicher Überwachung» die Notwendigkeit der Anwesenheit einer Drittperson über den Tag hinweg gemeint; gelegentliche Hausbesuche (z. B. zweimal wöchentliche Pflegekontakte) erfüllen dieses Erfordernis nicht.
“Il en va de même s’agissant des besoins de prestations d’aide médicale et de surveillance personnelle permanente. D’une part, les soins permanents visés par l’art. 37 al. 1 RAI sont des soins médicaux quotidiens, fournis durant une période assez longue. La préparation d’un pilulier ou l’accompagnement d’un patient chez le médecin ne sont pas pris en compte (cf. ch. 8032 CIIAI ; ch. 2058 ss CSI). Quant aux soins particulièrement astreignants visés par l’art. 37 al. 3 RAI, il s’agit de soins qui durent plus de quatre heures par jour ou de soins qui cumulent une durée supérieure à deux heures par jour et des conditions difficiles, tels les soins de nuits ou l’alimentation par sonde (cf. ch. 8057 s. CIIAI ; ch. 2063 ss CSI). Les soins psychothérapeutiques, l’ergothérapie, l’auriculothérapie et les soins infirmiers prodigués à la recourante n’entrent manifestement pas dans ces définitions. D’autre part, la surveillance personnelle permanente visée par les alinéas 2 et 3 de l’art. 37 RAI concerne la nécessité de la présence d’un tiers tout au long de la journée (cf. TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; ch. 8035 CIIAI ; ch. 2075 ss CSI). Les visites à domicile d’une infirmière deux fois par semaine et d’une assistante pour le ménage une fois par semaine ne constituent donc pas une surveillance personnelle. Par ailleurs, la recourante vit seule, dans un logement dont elle est locataire, depuis avril”
Bei der Anspruchsprüfung nach Art. 37 IVV ist einzig die objektiv nach dem Gesundheitszustand erforderliche Dritthilfe massgebend. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Wohnform unerheblich; ebenso spielt es keine Rolle, von wem oder ob die Hilfe unentgeltlich erbracht wird.
“1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist zwar nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt, doch stellt dies die grosse Mehrheit der Fälle dar. Daneben erwähnte das Bundesgericht etwa eine mögliche Anspruchsberechtigung von hirnverletzten Menschen (BGE 133 V 450 E. 2.2.3). Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Dauernde persönliche Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) und dauernde lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV (lit. e) begründen jeweils eigenständig eine leichte Hilflosigkeit. Die lebenspraktische Begleitung gilt nur für Personen, die nicht in einer Institution leben (Art. 38 Abs. 1) und stellt einen autonomen Tatbestand dar. Eine aufgrund lebenspraktischer Begleitung angenommene leichte Hilflosigkeit führt nur dann zu einem höheren Grad der Hilflosigkeit, wenn zusätzlich Hilfsbedürftigkeit in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen vorliegt.
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
“Der Bedarf nach lebenspraktischer Begleitung allein gilt als leichte Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 3 IVG, Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Ist eine Person auf lebenspraktische Begleitung angewiesen und damit nach dem Gesagten leicht hilflos, erhöht sich der Grad der Hilflosigkeit nur dann, wenn sie darüber hinaus in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen hilflos ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Direkte oder indirekte Hilfestellungen Dritter, derer die versicherte Person bei mehreren Lebensverrichtungen bedarf, können grundsätzlich nur einmal berücksichtigt werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_839/2009 vom 4. Juni 2010 E. 3.3). Dies gilt auch bei Überschneidungen im Bedarf an lebenspraktischer Begleitung einerseits und der Hilfsbedürftigkeit in den alltäglichen Lebensverrichtungen andererseits (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_691/2014 vom 11. Dezember 2014 E. 4.2). Bei der Zuordnung einer Hilfeleistung zu einer bestimmten Lebensverrichtung hat eine funktional gesamtheitliche Betrachtungsweise Platz zu greifen (Urteile des Bundesgerichts 9C_381/2020 vom 15. Februar 2021 E. 5.1.2, 8C_184/2019 vom 22. Juli 2019 E.”
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé (al. 3). b) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible notamment si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Tel est le cas lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé, vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI). Cet accompagnement ne comprend ni l’aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). Dans l’éventualité prévue à l’art. 38 al. 1 let. a, RAI, l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne.”
Für die Beurteilung des Pflegegrads im Sinn von Art. 37 Abs. 3 IVV ist auf ärztlich verordnete medizinische bzw. pflegerische Hilfeleistungen und deren täglichen Zeitaufwand abzustellen. Die Verwaltungspraxis und Rechtsprechung kennt abgestufte Anforderungen: Ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden sind grundsätzlich keine zusätzlichen qualitativen Erschwernisse erforderlich; bei mehr als drei Stunden muss zusätzlich mindestens ein erschwerendes qualitatives Element vorliegen; bei mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere qualitative Erschwernisse erforderlich. Die gebrechensbedingte ständige und besonders aufwendige Pflege setzt mindestens zwei Stunden täglichen Aufwand voraus, wobei die qualitativen Erschwernisse umso ausgeprägter sein müssen, je näher der Zeitaufwand am Mindestmass liegt. Allfällige Spitex‑Leistungen sind bei der Festlegung des Pflegeaufwands in Abzug zu bringen.
“Die Pflege im Sinne des Kriteriums in Art. 37 Abs. 1 und Abs. 3 lit. c IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern beinhaltet medizinische oder pflegerische Hilfeleistungen, die infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig sind und ärztlich verordnet wurden (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2 mit Hinweisen; Rz 2058 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] überführt worden ist). Dauernd (Art. 37 Abs. 1 IVV) beziehungsweise ständig (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) ist die Pflege dann, wenn sie während längerer Zeit und nicht nur vorübergehend erbracht wird (KSH Rz 2061). Besonders aufwendig im Sinne des statuierten Zusatzerfordernisses ist die ständige Pflege, wenn nach den Richtlinien der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis bestimmte quantitative, zeitliche Momente und bestimmte qualitative Momente in Form von erschwerenden Umständen vorliegen, unter denen die Pflege erbracht wird. Dabei bedarf es ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden keiner zusätzlichen qualitativen Elemente, hingegen muss bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als drei Stunden zusätzlich mindestens ein erschwerendes qualitatives Element gegeben sein, und bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere zusätzliche qualitative Elemente erforderlich (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.3 mit Hinweisen; KSH Rz 2063 ff.). Für die Festlegung des Pflegeaufwandes sind jeweils allfällige Spitexleistungen in Abzug zu bringen (KSH Rz 2068 und KSIH Rz 8058).”
“In Betracht kommt sodann eine Weitergewährung der Hilflosenentschädigung gestützt auf den Tatbestand in Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV, auf den die Beschwerdegegnerin bei der Bestätigung vom 12. Januar 2017 neu abgestellt hatte (Urk. 7/109). Dieser Tatbestand der gebrechensbedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege setzt nach der dargelegten Rechtsprechung und Verwaltungspraxis einen Zeitaufwand von mindestens zwei Stunden im Tag voraus und zusätzlich qualitative Erschwernisse, die umso ausgeprägter sein müssen, je näher der Zeitaufwand beim Mindestmass von zwei Stunden liegt.”
Die Verwaltungspraxis bzw. ein internes Rechtsgutachten legen nahe, dass die Kumulation von zwei gewöhnlichen Hilfen des Alltags mit dem speziellen Fall der Malvoyance für die Bejahung der mittelschweren Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 IVV nicht automatisch zulässig ist; eine solche Kumulation bedarf einer qualifizierten rechtlichen Begründung und Prüfung.
“Elle a également expliqué avoir omis, lors de l’entretien téléphonique du 13 juillet 2022, d’indiquer qu’elle faisait appel à une tierce personne pour lui couper les ongles. En outre, elle a expliqué que pour se déplacer, l’état de fatigue jouait un rôle très important car son champ visuel, qui était de 30 % latéral, devenait plus restreint et que cela augmentait le stress et la spasticité dans la main et le pied. Par formulaire rempli le 14 octobre 2022, l’assurée a indiqué qu’elle ne souhaitait pas contester le projet de décision du 30 septembre 2022. Par décision du 17 novembre 2022, l’OAI a octroyé à l’assurée une allocation pour impotent de degré moyen dès le 1er décembre 2021. E. Selon un avis juriste du 24 mars 2023, la décision précitée du 17 novembre 2022 était manifestement erronée et il fallait la reconsidérer car la loi ne prévoyait pas la possibilité de cumuler deux actes ordinaires de la vie avec le cas spécial de la malvoyance pour octroyer une allocation pour impotent moyenne au sens de l’art. 37 al. 2 RAI. Dans un projet de décision du 30 mars 2023, l’OAI a informé l’assurée de son intention de diminuer le degré d’impotence pour les motifs exposés dans l’avis juriste précité. Par courrier du 1er mai 2023, l’assurée, désormais représentée par Me Jeanne-Marie Monney, a fait part de ses objections au projet de décision précité. Elle a tout d’abord contesté la valeur probante du rapport d’enquête du 18 juillet 2022 dès lors que l’évaluation avait été faite par téléphone par une évaluatrice en formation. Le rapport n’avait en outre pas tenu compte du besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie, alors même qu’elle avait besoin d’une aide importante pour le ménage. L’assurée a ensuite relevé que le raisonnement juridique de l’OAI était erroné dès lors qu’elle avait besoin de l’aide de tiers pour vivre de manière indépendante. Elle avait en outre besoin d’un accompagnement pour lui permettre de quitter son domicile lorsque le déplacement ne pouvait pas être effectué à pied.”
Bei einer schweren Sinnesschädigung liegt nach Art. 37 Abs. 3 IVV (Sondertatbestand) bereits leichte Hilflosigkeit vor, sodass ein Anspruch auf Hilflosenentschädigung begründet sein kann. Insbesondere können erhebliche und regelmässige Drittleistungen, die nötig sind, damit die versicherte Person soziale Kontakte aufrechterhalten kann, unter den Tatbestand des Art. 37 Abs. 3 lit. d fallen.
“Der Beschwerdeführer leidet an einer hochgradigen Sehbehinderung (AB 30 S. 2 f. und S. 4 f., 37). Damit ist der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei leichter Hilflosigkeit aufgrund des Sondertatbestandes einer schweren Sinnesschädigung (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV [vgl. E. 2.2.3 hiervor]; vgl. auch Bundesamt für Sozialversicherungen [BSV], Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], Rz. 3011 - 3015 f.; zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen vgl. BGE 148 V 385 E. 5.2 S. 391, 147 V 79 E. 7.3.2 S. 82, 146 V 224 E. 4.4.2 S. 228]) ohne weiteres gegeben (vgl. BGE 108 V 222 E. 2 S. 225), was denn auch unbestritten ist. Streitig und zu prüfen ist, ob dem Beschwerdeführer eine höhere als die ihm mit Verfügung vom 4. April 2024 zugesprochene Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit leichten Grades zusteht.”
“3 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé. c) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres 2020 et suivants de la Circulaire sur l’impotence (CSI) édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS ; jusqu’au 31 décembre 2021, ch. 8010 ss de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité [CIIAI]), les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts.”
«Regelmässig» im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV bedeutet, dass die Hilfe täglich oder allenfalls (nicht voraussehbar) täglich erforderlich ist. Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit genügen nicht, um von regelmässiger Dritthilfe auszugehen.
“Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Mit der Quantifizierung der lebenspraktischen Begleitung von zwei Stunden pro Woche wird eine minimale durchschnittliche Intensität an lebenspraktischer Begleitung normiert, wann eine entsprechende Entschädigung der Invalidenversicherung gerechtfertigt ist (BGE 133 V 450 E. 6.2). Zeitliche Vergleichsbasis für die Beurteilung einer wesentlichen Veränderung der massgeblichen Umstände bilden die Verhältnisse zum Zeitpunkt der letzten Leistungsbeurteilung mit Verfügung vom 8.”
“1 IVV) oder wenn die betroffene Person taubblind oder taub und zugleich hochgradig sehschwach ist (vgl. auch Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], Stand: 1. Januar 2024, Download unter: https://sozialversicherungen.admin.ch/de/f/5661; zuletzt eingesehen am 7. Mai 2024). Eine Hilflosigkeit gilt nach Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen (rechtsprechungsgemäss bedeutet dies, dass mindestens vier alltägliche Lebensverrichtungen betroffen sein müssen; vgl. BGE 121 V 88, 90 E. 3b, BGE 107 V 154, 151 f. E. 2, sowie Felix Frey/Hans-Jakob Mosimann/Susanne Bollinger, Art. 42ter, N 5) regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Eine Hilflosigkeit leichten Grades im Sinne von Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 3 IVV in mindestens zwei Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d). Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich benötigt. Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit führen nicht zur Annahme einer Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe (Urteile des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 4.3.1., 9C_54/2020 vom 20. Mai 2020 E. 6.2., 9C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.2.3., 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3.). Erheblich ist die Hilfe, wenn die versicherte Person mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung nicht mehr, nur mit unzumutbarem Aufwand oder nur auf unübliche Art und Weise selbst ausüben kann oder wegen ihres psychischen Zustandes ohne besondere Aufforderung nicht vornehmen kann, oder wenn sie mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung nicht erfüllen kann, weil sie für sie keinen Sinn hat (vgl.”
“oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Die lebenspraktische Begleitung (vgl. Art 37 Abs. 2 lit. c und Abs. 3 lit. e IVV, Art. 38 IVV) findet in der AHV keine Berücksichtigung (vgl. Art. 66bis Abs. 1 AHVV; BGE 133 V 569). Die Hilfe ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat (Rz 8025 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], in der seit 1. Januar 2015 gültigen Fassung). Die Hilfe ist (unter anderem) erheblich, wenn die versicherte Person mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung (z. B. „Waschen“ bei der Lebensverrichtung „Körperpflege“ [BGE 107 V 136]) – nicht mehr, nur mit unzumutbarem Aufwand oder nur auf unübliche Art und Weise (z.B. Essen mit den Fingern: BGE 106 V 153) selbst ausüben kann oder wegen ihres psychischen Zustandes ohne besondere Aufforderung nicht vornehmen würde (Rz 8026 KSIH).”
Die «dauernde persönliche Überwachung» i.S.v. Art. 37 Abs. 2 IVV erfordert eine auf die versicherte Person bezogene, gezielte medizinische oder pflegerische Überwachung/Begleitung und ist von der blossen kollektiven Heim‑ oder Gruppenaufsicht zu unterscheiden. Anspruchsbegründend ist nur eine Überwachung von gewisser Intensität; «dauernd» ist als Gegensatz zu «vorübergehend» zu verstehen und bedeutet nicht notwendigerweise ausschliessliche oder durchgehend «rund um die Uhr» gebundene Betreuung.
“Das Erfordernis einer dauernden persönlichen Überwachung ist zu verneinen. Die dauernde persönliche Überwachung als zusätzliche Anspruchsvoraussetzung gemäss Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen und ist deshalb von der indirekten Dritthilfe zu unterscheiden. Es handelt sich vielmehr um eine Art medizinische oder pflegerische Hilfeleistung, welche infolge des physischen, geistigen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig ist. Es gilt ferner zu berücksichtigen, dass nur eine dauernde persönliche Überwachung von einer gewissen Intensität anspruchsbegründend ist. Im Rahmen von Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV ist dem Erfordernis der dauernden persönlichen Überwachung sodann ein grösseres Gewicht beizumessen. Eine dauernde persönliche Überwachung setzt die Notwendigkeit einer auf die Person des Versicherten bezogenen Überwachung durch eine damit betraute Person voraus, die gezielter als die kollektive Aufsicht (etwa im Rahmen eines Heims oder einer Klinik) ist. Das Erfordernis der Dauer bedingt indes nicht, dass die betreuende Person ausschliesslich an die überwachte Person gebunden ist, und hat auch nicht die Bedeutung von «rund um die Uhr», sondern ist als Gegensatz zu «vorübergehend» zu verstehen (Urteil des Bundesgerichts I 861/05 vom 23. Juli 2007 E. 8.1). Im am 30. Januar 2024 ausgefüllten Fragebogen betreffend Revision der Hilflosenentschädigung AHV wurde bei der Frage, ob der Beschwerdeführer aufgrund einer erheblichen Fremd- oder Selbstgefährdung einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf, «ja» angekreuzt (Urk. 6/26/5). Dazu wurde ausgeführt, dass der Beschwerdeführer sich wegen seiner fast vollständigen Blindheit nicht alleine in der Wohnung aufhalten könne (Urk.”
Die lebenspraktische Begleitung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. c und Abs. 3 lit. e IVV, Art. 38 IVV) findet in der AHV keine Berücksichtigung (vgl. Art. 66bis Abs. 1 AHVV; BGE 133 V 569).
“oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Die lebenspraktische Begleitung (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. c und Abs. 3 lit. e IVV, Art. 38 IVV) findet in der AHV keine Berücksichtigung (vgl. Art. 66bis Abs. 1 AHVV; BGE 133 V 569).”
“oder wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Die lebenspraktische Begleitung (vgl. Art 37 Abs. 2 lit. c und Abs. 3 lit. e IVV, Art. 38 IVV) findet in der AHV keine Berücksichtigung (vgl. Art. 66bis Abs. 1 AHVV; BGE 133 V 569).”
Die im Art. 37 IVV genannten Varianten der Hilflosigkeitsstufen sind abschliessend; zusätzliche Formen der Hilfeleistung (z. B. dauernde persönliche Überwachung nebst anderen Unterstützungsleistungen) begründen nicht ohne Weiteres einen höheren Anspruch auf Hilflosenentschädigung.
“Bei dieser Ausgangslage ist fraglich, ob die dauernde persönliche Überwachung aufgrund der Epilepsie-artigen Episoden über längere Zeitdauer erforderlich ist und damit ein gewisses Mass an Intensität aufweist. Dies kann vorliegend aber offen gelassen werden. Selbst wenn die Notwendigkeit der dauernden persönlichen Überwachung bejaht wird, hätte der Beschwerdeführer keinen Anspruch auf eine höhere Hilflosenentschädigung. Aus den Abklärungsberichten betreffend Hilflosigkeit vom 12. März 2009 als auch vom 7. Juni 2019 geht hervor, dass der Beschwerdeführer maximal in vier alltäglichen Lebensverrichtungen auf Dritthilfe angewiesen ist (IV-Akten 65 und 207). Damit der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Hilflosigkeit schweren Grades hätte, wird unter anderem vorausgesetzt, dass in allen sechs alltäglichen Lebensverrichtungen Dritthilfe erforderlich ist (vgl. E. 3.2. und KISH, Stand: 2018, Rz. 8008 und 8010). Dies kann nach dem Vorerwähnten jedoch verneint werden. Daran vermag auch die Tatsache nichts zu ändern, dass der Beschwerdeführer zusätzlich dauernde Hilfe im Rahmen der Grundpflege, lebenspraktische Begleitung und - allenfalls - persönliche Überwachung benötigt (IV-Akte 207). Denn die in Art. 37 IVV genannten Varianten für die einzelnen Hilflosigkeitsstufen sind abschliessend. Andere Anspruchskombinationen mit Überwachung, lebenspraktischer Begleitung und/oder Sonderfällen führen nicht zu einem höheren Leistungsanspruch (KISH, Stand: 2018, Rz. 8009.1).”
Zur Konkretisierung von Art. 37 Abs. 2 IVV: Der mittlere Hilflosengrad kann sich auf zwei verschiedene Weise verwirklichen: a) durch den Bedarf an regelmässiger und erheblicher Dritthilfe für die meisten Lebensverrichtungen (dies wird in der Praxis i.d.R. als Hilfe bei mindestens vier Verrichtungen gewertet); oder b) durch regelmässige und erhebliche Dritthilfe bei mindestens zwei Verrichtungen, sofern zusätzlich eine permanente persönliche Überwachung oder ein dauerndes Begleitbedürfnis vorliegt. In Einzelfällen kann eine stark erhöhte Pflegebedürftigkeit etwa bei Essen und Verrichten der Notdurft gewichtige Bedeutung für die Einstufung haben.
“L'exigence du besoin d'aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n'a plus qu'un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu'il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n'est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée. L'exigence de soins ou de surveillance ne s'applique pas aux actes ordinaires de la vie, mais concerne plutôt des prestations d'aide médicale ou infirmière requises en raison de l'état physique ou psychique de l'assuré (ATF 106 V 153 consid. 2a). Par « soins permanents », il faut entendre, par exemple, la nécessité de donner des médicaments ou de mettre un pansement chaque jour (ATF 107 V 136 consid. 1b). 4.3.2 L'art. 37 al. 2 RAI stipule que l'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d'une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l'assuré doit recourir à l'aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art. 37 al. 2 let. b et al. 3 let. b RAI, qui est traduite en temps destiné à apporter de l'aide supplémentaire (cf.”
“Nach dem Gesagten ist eine regelmässig in erheblicher Weise erforderliche Dritthilfe bei den Lebensverrichtungen "Essen" und "Verrichten der Notdurft" im vorliegend massgebenden Zeitraum zu bejahen, die das bei altersentsprechenden Kindern übliche Mass bei weitem übersteigt. Dies hat zur Folge, dass dem Versicherten für die Zeit vom 4. März 2020 bis 1. April 2021 eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades zusteht (vgl. Art. 37 Abs. 2 IVV lit. b und E. 2.2 hiervor). Damit ist die Beschwerde in diesem Punkt gutzuheissen.”
Altersangaben in den Richtlinien sind lediglich Orientierungswerte und flexibel auszulegen; normale, nicht pathologisch bedingte Entwicklungsabweichungen von altersüblichen Werten sind nicht ohne Weiteres als Mehrbedarf im Sinne von Art. 37 Abs. 4 IVV zu qualifizieren. Bei Minderjährigen ist nur der gegenüber nicht behinderten Gleichaltrigen bestehende Mehrbedarf zu berücksichtigen; je jünger das Kind, desto mehr ist bei der Würdigung des Mehrbedarfs zu berücksichtigen, dass auch gesunde Kinder altersbedingt eine gewisse Grundhilfsbedürftigkeit aufweisen.
“Lebensmonat reicht (Largo, a.a.O., S. 166). Bei den Altersangaben in den Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen handelt es sich denn auch ausdrücklich lediglich um Orientierungswerte, die nicht in jedem Fall absolut anzuwenden sind; normale bzw. nicht pathologisch bedingte Abweichungen von diesen Werten sind bei der Bemessung der Hilfsbedürftigkeit explizit nicht zu berücksichtigen und die Richtlinien in diesem Sinne flexibel zu handhaben (KSH Anhang 2 Ingress). Weiter ergeben sich aus dem Eintrag in die Krankengeschichte vom 31. Oktober 2022 (Akten des Beschwerdeführers [act. I] 3) keine Anhaltspunkte für einen regelmässigen Bedarf an erheblicher Dritthilfe (vgl. BGE 150 V 83 E. 3.2.1 S. 85; SVR 2017 IV Nr. 42 S. 125, 9C_562/2016 E. 5.3; vgl. dazu auch Beschwerdeantwort S. 3 Rz. 9); dass Kleinkinder im Alter des Beschwerdeführers bei (starkem) Husten teilweise vermehrt getragen oder im Kinderwagen transportiert werden müssen, ist nicht ungewöhnlich (vgl. Art. 37 Abs. 4 IVV). Der Beizug der vollständigen Krankengeschichte bei der Kinderärztin (Beschwerde S. 6 Rz. 20 Beweisofferte) erscheint nach dem Gesagten sowie mit Blick auf die überzeugenden Ausführungen im Abklärungsbericht nicht angezeigt; dem Beschwerdeführer wurde zudem mit prozessleitender Verfügung vom 2. Juli 2024, Ziff. 4, Gelegenheit gegeben, die Krankengeschichte nachzureichen, wovon er keinen Gebrauch gemacht hat. Im Schreiben der D.________ GmbH vom 21. Juni 2024 (act. I 4) wurde die Angabe des Gehens ab 17 Monaten bestätigt. Ansonsten wurde lediglich festgehalten, dass sich das Gehvermögen langsamer entwickelt habe und der Beschwerdeführer bei komplexeren Bewegungsabläufen (Treppensteigen, Rennen, Fahren mit dem Like-Bike etc.) unsicherer sei als gleichaltrige Kinder. Diese komplexeren Bewegungsabläufe betreffen Entwicklungsschritte bzw. das Fortbewegungsverhalten von Kindern ab rund drei bis vier Jahren (vgl. KSH Anhang 2 Ziff. 6; Beschwerdeantwort S. 3 Rz. 10) und sind damit vorliegend nicht einschlägig.”
“Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (vgl. BGE 137 V 424 E. 3.3.3.2). Je niedriger das Alter eines Kindes ist, desto mehr besteht auch bei voller Gesundheit eine gewisse Hilfsbedürftigkeit (Urteil des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 4.7).”
Bei vorübergehendem Behandlungsbedarf (z. B. Chemotherapie) rechtfertigt eine erhöhte Infektionsanfälligkeit allein nicht ohne Weiteres eine dauerhafte persönliche Überwachung nach Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Liegen keine Atem‑ oder Erbrechensprobleme bzw. keine sonstige Überwachungsindikation vor, ist eine vollständige persönliche Überwachung nicht angezeigt.
“In dieser Zeit hätten auch wegen einer progredienten Anämie und einer Thromobozytopenie entsprechende Transfusionen durchgeführt werden müssen. Von einer Atem- oder Erbrechenproblematik, welche eine Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV erforderte, war aber keine Rede. Auch die Mutter von A.____ bestätigte bei der Untersuchung vom 21. November 2018 im B.____ erneut, dass bei A.____ seit der Operation im März 2018 weder Apnoen noch ein Schnarchen festzustellen waren. A.____ könne problemlos ein- und durchschlafen (vgl. Bericht des B.____ vom 3. Dezember 2018). Desgleichen ist der Bedarfserfassung der Kinderspitex D.____ vom 5. Oktober 2018 zu entnehmen, dass der Schlaf und das Atmen kein Problem gewesen seien. Weiter geht aus den medizinischen Berichten hervor, dass A.____ aufgrund der mit der Chemotherapie verbundenen erhöhten Infektionsgefahr Kontakte zu erkrankten Menschen vermeiden sollte. Daraus ist zu folgern, dass eine vollständige Isolierung nicht notwendig war. Bei dieser Sachlage muss der Bedarf einer persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV ab Mai 2018 verneint werden. Dem Gericht ist es bewusst, dass sich bei A.____ die Atemproblematik ab ca. Herbst 2019 verschlimmert hat. Damals traten wieder obstruktive Schlafapnoen in der Nacht auf. Am 18. Juni 2020 wurde deswegen eine komplette Tonsillektomie durchgeführt (vgl. Berichte von Dr. med. E.____, FMH Ohrenkrankheiten und FMH Phoniatrie, vom 28. Mai 2020 und Dr. med. F.____, FMH Kinder- und Jugendmedizin, vom 10. Juni 2020). Trotz dieses operativen Eingriffs hielten die Apnoen an (vgl. Bericht des B.____ vom 2. Dezember 2020). Die Frage, ob deswegen die Voraussetzungen einer persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV erfüllt sind, kann offengelassen werden. Denn diese Schlafapnoen sind erst nach dem hier strittigen Zeitraum wieder aufgetreten, weshalb sie im vorliegenden Verfahren nicht berücksichtigt werden können.”
“____ häufig erbrach oder eine Atemproblematik vorlag, welche eine derartige intensive Überwachung erforderte, wie sie bis April 2018 notwendig war. Das zeigt sich allein darin, dass von einem erneuten Einsatz eines Monitor-Geräts abgesehen wurde. Dies bedeutet nicht, dass die Chemotherapie für A.____ komplikationslos gewesen wäre. So geht aus dem Bericht des B.____ vom 24. Oktober 2019 hervor, dass er während der Chemotherapie intermittierend ein Exanthem entwickelt habe, welches jedoch rasch regredient gewesen sei. Er habe auch Fieber gehabt, welches jedoch ohne antibiotische Therapie zurückgegangen sei. Der Mundsoor an der rechten Wangenschleimhaut sei mit einer antimyotischen Therapie erfolgreich behandelt worden. Am 5. Juli 2018 sei zudem eine schwere Neutropenie (= Verminderung der Neutrophilenzahlen im Blut), jedoch ohne Fieber, aufgetreten. In dieser Zeit hätten auch wegen einer progredienten Anämie und einer Thromobozytopenie entsprechende Transfusionen durchgeführt werden müssen. Von einer Atem- oder Erbrechenproblematik, welche eine Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV erforderte, war aber keine Rede. Auch die Mutter von A.____ bestätigte bei der Untersuchung vom 21. November 2018 im B.____ erneut, dass bei A.____ seit der Operation im März 2018 weder Apnoen noch ein Schnarchen festzustellen waren. A.____ könne problemlos ein- und durchschlafen (vgl. Bericht des B.____ vom 3. Dezember 2018). Desgleichen ist der Bedarfserfassung der Kinderspitex D.____ vom 5. Oktober 2018 zu entnehmen, dass der Schlaf und das Atmen kein Problem gewesen seien. Weiter geht aus den medizinischen Berichten hervor, dass A.____ aufgrund der mit der Chemotherapie verbundenen erhöhten Infektionsgefahr Kontakte zu erkrankten Menschen vermeiden sollte. Daraus ist zu folgern, dass eine vollständige Isolierung nicht notwendig war. Bei dieser Sachlage muss der Bedarf einer persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV ab Mai 2018 verneint werden. Dem Gericht ist es bewusst, dass sich bei A.____ die Atemproblematik ab ca. Herbst 2019 verschlimmert hat. Damals traten wieder obstruktive Schlafapnoen in der Nacht auf.”
“Oktober 2018 zu entnehmen, dass der Schlaf und das Atmen kein Problem gewesen seien. Weiter geht aus den medizinischen Berichten hervor, dass A.____ aufgrund der mit der Chemotherapie verbundenen erhöhten Infektionsgefahr Kontakte zu erkrankten Menschen vermeiden sollte. Daraus ist zu folgern, dass eine vollständige Isolierung nicht notwendig war. Bei dieser Sachlage muss der Bedarf einer persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV ab Mai 2018 verneint werden. Dem Gericht ist es bewusst, dass sich bei A.____ die Atemproblematik ab ca. Herbst 2019 verschlimmert hat. Damals traten wieder obstruktive Schlafapnoen in der Nacht auf. Am 18. Juni 2020 wurde deswegen eine komplette Tonsillektomie durchgeführt (vgl. Berichte von Dr. med. E.____, FMH Ohrenkrankheiten und FMH Phoniatrie, vom 28. Mai 2020 und Dr. med. F.____, FMH Kinder- und Jugendmedizin, vom 10. Juni 2020). Trotz dieses operativen Eingriffs hielten die Apnoen an (vgl. Bericht des B.____ vom 2. Dezember 2020). Die Frage, ob deswegen die Voraussetzungen einer persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV erfüllt sind, kann offengelassen werden. Denn diese Schlafapnoen sind erst nach dem hier strittigen Zeitraum wieder aufgetreten, weshalb sie im vorliegenden Verfahren nicht berücksichtigt werden können.”
Im zitierten Abklärungsbericht wurde im Bereich «Notdurft» ein massgebender Hilfebedarf festgestellt; beschrieben wurden insbesondere regelmässiges Auffordern, Anleiten und Kontrollieren (z. B. Aufforderung, nach dem Toilettengang die Hände zu waschen).
“das Urteil des Bundesgerichts 8C_308/2016 vom 6. September 2016 E. 5.1.). 5.1.2. Was die Abklärung der Hilflosigkeit betrifft, legt die Rechtsprechung Wert auf eine sich ergänzende Zusammenarbeit zwischen Arzt oder Ärztin und Verwaltung, wobei erstere/r insbesondere über die leidensbedingten Einschränkungen in körperlichen oder geistigen Funktionen Aufschluss zu geben und bei Unklarheiten eine Rückfrage zu erfolgen hat (BGE 130 V 61 E. 6.1.1; Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.4.). 5.2. Unbestritten ist, dass der minderjährige Beschwerdeführer in drei der sechs alltäglichen Lebensverrichtungen "Ankleiden/Auskleiden", "Körperpflege" (Waschen, Kämmen, Duschen) sowie "Fortbewegung im Freien/Pflege der gesellschaftlichen Kontakte" regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zudem der dauernden Pflege bedarf. Streitig ist, ob auch bei der Lebensverrichtung "Notdurft" eine Hilfsbedürftigkeit besteht, was Voraussetzung für eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades bildet (Art. 37 Abs. 2 IVV). 5.3. 5.3.1. In Bezug auf die Vorgeschichte ist zu bemerken, dass anlässlich der Abklärung vom 6. Mai 2015 ein massgebender Hilfebedarf bei den drei Lebensverrichtungen "Körperpflege" (Waschen, Kämmen, Duschen), "Notdurft" und Fortbewegung (Pflege der gesellschaftlichen Kontakte) festgestellt worden war. Zur Begründung war im Abklärungsbericht vom 17. Juni 2015 (IV-Akte 29) dargetan worden, bei der Körperpflege seien regelmässiges Auffordern und Anleiten, allenfalls auch (direkte) Hilfestellung erforderlich. Von sich aus gehe nichts. Beim Zähneputzen sei es nötig, dass der Versicherte aufgefordert werde, die Verrichtung sorgfältig durchzuführen; d.h. die Mutter müsse ihn einmal täglich für das sorgfältige Zähneputzen anleiten. Allenfalls müsse sie ihn zum Nachputzen auffordern. Abends müsse der Versicherte täglich duschen. Dabei müsse er angeleitet, aufgefordert und kontrolliert werden. Morgens werde der Versicherte dazu aufgefordert, das Gesicht und die Hände zu waschen. Ebenfalls müsse er aufgefordert werden, nach dem Toilettengang die Hände zu waschen und dabei Seife zu benützen.”
“das Urteil des Bundesgerichts 8C_308/2016 vom 6. September 2016 E. 5.1.). 5.1.2. Was die Abklärung der Hilflosigkeit betrifft, legt die Rechtsprechung Wert auf eine sich ergänzende Zusammenarbeit zwischen Arzt oder Ärztin und Verwaltung, wobei erstere/r insbesondere über die leidensbedingten Einschränkungen in körperlichen oder geistigen Funktionen Aufschluss zu geben und bei Unklarheiten eine Rückfrage zu erfolgen hat (BGE 130 V 61 E. 6.1.1; Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.4.). 5.2. Unbestritten ist, dass der minderjährige Beschwerdeführer in drei der sechs alltäglichen Lebensverrichtungen "Ankleiden/Auskleiden", "Körperpflege" (Waschen, Kämmen, Duschen) sowie "Fortbewegung im Freien/Pflege der gesellschaftlichen Kontakte" regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zudem der dauernden Pflege bedarf. Streitig ist, ob auch bei der Lebensverrichtung "Notdurft" eine Hilfsbedürftigkeit besteht, was Voraussetzung für eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades bildet (Art. 37 Abs. 2 IVV). 5.3. 5.3.1. In Bezug auf die Vorgeschichte ist zu bemerken, dass anlässlich der Abklärung vom 6. Mai 2015 ein massgebender Hilfebedarf bei den drei Lebensverrichtungen "Körperpflege" (Waschen, Kämmen, Duschen), "Notdurft" und Fortbewegung (Pflege der gesellschaftlichen Kontakte) festgestellt worden war. Zur Begründung war im Abklärungsbericht vom 17. Juni 2015 (IV-Akte 29) dargetan worden, bei der Körperpflege seien regelmässiges Auffordern und Anleiten, allenfalls auch (direkte) Hilfestellung erforderlich. Von sich aus gehe nichts. Beim Zähneputzen sei es nötig, dass der Versicherte aufgefordert werde, die Verrichtung sorgfältig durchzuführen; d.h. die Mutter müsse ihn einmal täglich für das sorgfältige Zähneputzen anleiten. Allenfalls müsse sie ihn zum Nachputzen auffordern. Abends müsse der Versicherte täglich duschen. Dabei müsse er angeleitet, aufgefordert und kontrolliert werden. Morgens werde der Versicherte dazu aufgefordert, das Gesicht und die Hände zu waschen. Ebenfalls müsse er aufgefordert werden, nach dem Toilettengang die Hände zu waschen und dabei Seife zu benützen.”
Bei der Beurteilung des Dritthilfe- / Hilfsbedarfs nach Art. 37 IVV ist der objektive Gesundheitszustand massgebend. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Wohnform (z. B. Alleinleben, Zusammenleben mit Angehörigen oder in neuen Wohnformen) unerheblich. Ebenso spielt es keine Rolle, von welcher Person die Hilfe erbracht wird oder ob sie unentgeltlich ist. Entscheidend ist, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe in Form von Begleitung und/oder Beratung angewiesen wäre.
“1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV 2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
“Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut der Hilfe dar. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf es keine Rolle spielen, ob die BGE 150 V 334 S. 337 versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und/oder Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E. 2.3 mit Hinweisen). Dennoch ist als Frage der Schadenminderungspflicht im Rahmen der lebenspraktischen Begleitung in einem zweiten Schritt auch die tatsächlich erbrachte resp.”
Kurzzeitige bzw. zeitlich begrenzte Therapien allein begründen nicht ohne Weiteres eine «Pflege permanent» im Sinn von Art. 37 Abs. 1 IVV. So wurden z. B. zwei Stunden wöchentliche Physiotherapie/Ergotherapie in der Rechtsprechung nicht als Pflege im Sinne von «permanenten» Pflegeleistungen qualifiziert. Ebenso begründen medikamentöse Behandlungen, die nur punktuell sind oder die der Versicherte überwiegend selbst einnehmen kann, nicht notwendigerweise einen Bedarf an dauernder Pflege oder persönlicher Überwachung.
“Le 14 mars 2020, il a réitéré que les physiothérapeutes et ergothérapeutes se rendaient au domicile du recourant. c) En l’occurrence, les soins de physiothérapie et d’ergothérapie dispensés au recourant ne correspondent pas à la notion de soins permanents de l’art. 37 al. 1 RAI. Ces soins sont certes justifiés par l’état de santé physique du recourant. Cependant, ils n’apparaissent pas indiqués à des fins curatives, comme pourraient l’être des soins infirmiers ou médicaux, mais plutôt destinés à des fins préventives en vue de préserver ses ressources. Le Dr F.________ a d’ailleurs clairement signalé que son patient ne nécessitait « pas de soins infirmiers à proprement parler », mais qu’il s’agissait de « stimuler » les ressources encore disponibles (cf. rapports des 7 décembre 2019 et 14 mars 2020). On ajoutera qu’on ne saurait qualifier de permanents des soins prodigués à hauteur de deux heures hebdomadaires. Par conséquent, il s’agit également de nier que le recourant soit tributaire de soins permanents conformes à l’art. 37 al. 1 RAI. 14. a) Il découle de ce qui précède que le recourant ne peut se prévaloir d’un besoin de surveillance personnelle permanente ou de soins permanents, lesquels lui ouvriraient le droit à une allocation pour impotent de degré grave, en dépit du besoin d’aide reconnu pour la totalité des actes ordinaires de la vie. b) Quand bien même la condition d’une surveillance personnelle permanente ou de soins permanents n’a plus qu’une importance secondaire dans le cas d’un besoin d’aide reconnu pour l’accomplissement de l’ensemble des actes ordinaires de la vie, (cf. Michel Valterio, op. cit., n° 41 ad art. 42, p. 610, cité par le recourant dans ses écritures des 21 janvier 2020 et 19 juin 2020), cette condition ne peut pas être retenue in casu, en l’absence de réalisation de l’une ou l’autre des alternatives prévues par l’art. 37 al. 1 RAI. 15. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision de l’intimé du 4 juillet 2019. b) En dérogation à l’art.”
“On ajoutera qu’on ne saurait qualifier de permanents des soins prodigués à hauteur de deux heures hebdomadaires. Par conséquent, il s’agit également de nier que le recourant soit tributaire de soins permanents conformes à l’art. 37 al. 1 RAI. 14. a) Il découle de ce qui précède que le recourant ne peut se prévaloir d’un besoin de surveillance personnelle permanente ou de soins permanents, lesquels lui ouvriraient le droit à une allocation pour impotent de degré grave, en dépit du besoin d’aide reconnu pour la totalité des actes ordinaires de la vie. b) Quand bien même la condition d’une surveillance personnelle permanente ou de soins permanents n’a plus qu’une importance secondaire dans le cas d’un besoin d’aide reconnu pour l’accomplissement de l’ensemble des actes ordinaires de la vie, (cf. Michel Valterio, op. cit., n° 41 ad art. 42, p. 610, cité par le recourant dans ses écritures des 21 janvier 2020 et 19 juin 2020), cette condition ne peut pas être retenue in casu, en l’absence de réalisation de l’une ou l’autre des alternatives prévues par l’art. 37 al. 1 RAI. 15. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision de l’intimé du 4 juillet 2019. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 200 fr., sont imputés au recourant qui succombe. c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). d) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Jeanne-Marie Monney à compter du 30 octobre 2019 jusqu'au terme de la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Me Monney a produit le relevé des opérations effectuées pour le compte de son mandant en date du 8 juillet 2020 et fait état de 26 heures d’activité déployées dès le 30 octobre 2019.”
“7.1 En l’espèce, l’intimée, par l’intermédiaire de l’OAI, a retenu le besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour les quatre actes ordinaires de la vie suivants : « se vêtir/se dévêtir » et « se lever/s’asseoir/se coucher/changer de position » depuis janvier 2018, « faire sa toilette » à compter de janvier 2019 et « aller aux toilettes » dès septembre 2021. Il s’agit de la plupart des actes ordinaires de la vie au sens de l’art. 37 al. 2 let. a RAI, puisqu’ils sont quatre sur six en tout, ce qui a justifié l’octroi d’une API de degré moyen (à tout le moins dès le 1er décembre 2021). 7.2 Le recourant considère quant à lui que les deux actes ordinaires de la vie restants que sont « manger » et « se déplacer et entretenir des contacts sociaux avec autrui » devraient être ajoutés aux quatre admis par la caisse de compensation, de sorte que tous les actes ordinaires de la vie seraient concernés par son besoin d’une aide régulière et importante d’autrui, condition requise par l’art. 37 al. 1 RAI pour la reconnaissance du droit à une API de degré grave. Or, pour que l’impotence soit considérée comme grave, il faudrait, conformément à l’art. 37 al. 1 RAI, que l’assuré ait non seulement besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, c’est-à-dire les six actes précisés par la jurisprudence, mais aussi, cumulativement, que son état nécessite des soins permanents ou une surveillance personnelle (cf. jurisprudence citée plus haut). 7.2.1 Tout d’abord, dans son rapport d’évaluation du 20 février 2023, l’infirmière évaluatrice considère que l’intéressé n’a pas un besoin d’aide pour les soins permanents ; elle note à ce sujet : « L’assuré doit suivre un traitement pour son insuffisance cardiaque et l’hypertension, il doit aussi prendre un traitement de Madopar toutes les deux heures pour ne pas être bloqué dans ses mouvements. Sa femme doit lui donner son premier comprimé le matin puis il est en mesure de prendre son traitement sans aide ».”
Erhebliche Fremdhilfe in drei oder mehr der genannten Lebensverrichtungen führt nicht ohne Weiteres zur Einordnung als mittelschwere Hilflosigkeit; Massgeblich sind die in Art. 37 Abs. 2 und 3 IVV vorgesehenen quantitativen Schwellen und die zusätzlichen Voraussetzungen (z. B. dauernde persönliche Überwachung).
“2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf HE, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen. 3.3 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (Kreisschreiben über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 90 E.”
Die Hilfe gilt erst dann als «regelmässig», wenn sie täglich oder allenfalls (nicht vorhersehbar) täglich benötigt wird. Gelegentliche Zwischenfälle oder lediglich monatliche Leistungen begründen keine regelmässige Dritthilfe.
“1 IVV) oder wenn die betroffene Person taubblind oder taub und zugleich hochgradig sehschwach ist (vgl. auch Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], Stand: 1. Januar 2024, Download unter: https://sozialversicherungen.admin.ch/de/f/5661; zuletzt eingesehen am 7. Mai 2024). Eine Hilflosigkeit gilt nach Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen (rechtsprechungsgemäss bedeutet dies, dass mindestens vier alltägliche Lebensverrichtungen betroffen sein müssen; vgl. BGE 121 V 88, 90 E. 3b, BGE 107 V 154, 151 f. E. 2, sowie Felix Frey/Hans-Jakob Mosimann/Susanne Bollinger, Art. 42ter, N 5) regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Eine Hilflosigkeit leichten Grades im Sinne von Art. 66bis Abs. 1 AHVV i.V.m. Art. 37 Abs. 3 IVV in mindestens zwei Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d). Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich benötigt. Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit führen nicht zur Annahme einer Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe (Urteile des Bundesgerichts 8C_241/2022 vom 5. August 2022 E. 4.3.1., 9C_54/2020 vom 20. Mai 2020 E. 6.2., 9C_533/2019 vom 11. Dezember 2019 E. 3.2.3., 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3.). Erheblich ist die Hilfe, wenn die versicherte Person mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung nicht mehr, nur mit unzumutbarem Aufwand oder nur auf unübliche Art und Weise selbst ausüben kann oder wegen ihres psychischen Zustandes ohne besondere Aufforderung nicht vornehmen kann, oder wenn sie mindestens eine Teilfunktion einer einzelnen Lebensverrichtung nicht erfüllen kann, weil sie für sie keinen Sinn hat (vgl.”
“Die Annahme der Abklärungsperson, wonach die Beschwerdeführerin die Körperpflege mit geeigneten Hilfsmitteln wie Fusswaschbürste oder armverlängernder Hilfsmittel selbständig erledigen könne (Urk. 6/111 S. 3), ist ebenfalls nicht zu beanstanden. Auch hier ist die Angabe der Beschwerdeführerin, sie könne sich nicht mehr vornüberbeugen und sei deshalb auf entsprechende Unterstützung angewiesen (S. 3), nicht plausibel. Im Weiteren wurden die im Arztbericht vom 3. November 2021 (Urk. 11/2) erwähnten Einschränkungen der Beschwerdeführerin bei der Körperpflege nicht mit klinischen Befunden objektiviert, sondern beruhen offensichtlich ebenfalls nur auf den subjektiven Angaben der Beschwerdeführerin (S. 1). Im Zusammenhang mit dem Bereich Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte gab die Beschwerdeführerin gegenüber der Abklärungsperson an, weiterhin Auto zu fahren, über eine Behindertenparkplatzkarte zu verfügen und auf ebenem Gelände 400 m gehen zu können, wobei sie die Termine beim Psychiater selber wahrnehmen könne, zu den Behandlungen in B.___ aber von ihrem Mann gefahren werde (Urk. 6/111 S. 3). Eine Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV liegt dann vor, wenn die versicherte Person in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (vgl. E. 1.3). Die Hilfe ist erst dann regelmässig, wenn sie täglich oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich benötigt wird (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Da die Behandlung in B.___ lediglich monatlich stattfindet (Urk. 6/111 S. 2), fehlt es bereits an der Regelmässigkeit im eben genannte Sinne, weshalb diesbezüglich keine Hilflosigkeit angenommen werden kann. Die von Dr. Z.___ im Zusammenhang mit der Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte postuliere Hilflosigkeit ist nicht weiter begründet und wird durch keine klinischen Befunde objektiviert (Urk. 11/2 S. 2). Die Schlussfolgerungen der Abklärungsperson, wonach in den Bereichen Essen und Verrichtung der Notdurft keine Hilfeleistung erforderlich und die Beschwerdeführerin zudem auf keine medizinisch-pflegerische Hilfe und persönliche Überwachung angewiesen sei (Urk.”
“d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente; ou c. d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). 2.5 L'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: a. de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie; b. d'une surveillance personnelle permanente; c. de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré; d. de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux; ou e. d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 3 RAI). 2.6 Selon la jurisprudence (ATF 133 V 450 c. 7.2) sont déterminants les six actes élémentaires suivants: - se vêtir et se dévêtir; - se lever, s’asseoir, se coucher; - manger; - faire sa toilette (soins du corps); - aller aux W.-C.; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, établir des contacts. 2.7 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l’ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s’ils permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux contradictoires, sans avoir examiné l’ensemble des preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt qu’un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a). 3. 3.1 Dans la décision attaquée et dans sa réponse, l'intimé a retenu que le recourant n'avait pas besoin d’une aide régulière et importante pour accomplir les actes élémentaires de la vie.”
Bei Kindern können erhebliche oder aussergewöhnlich hohe Unterstützungsbedürfnisse in einzelnen Lebensverrichtungen (z. B. Essen, Verrichten der Notdurft) dazu führen, dass trotz Kindesalters eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades nach Art. 37 Abs. 2 IVV bejaht wird.
“Nach dem Gesagten ist eine regelmässig in erheblicher Weise erforderliche Dritthilfe bei den Lebensverrichtungen "Essen" und "Verrichten der Notdurft" im vorliegend massgebenden Zeitraum zu bejahen, die das bei altersentsprechenden Kindern übliche Mass bei weitem übersteigt. Dies hat zur Folge, dass dem Versicherten für die Zeit vom 4. März 2020 bis 1. April 2021 eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades zusteht (vgl. Art. 37 Abs. 2 IVV lit. b und E. 2.2 hiervor). Damit ist die Beschwerde in diesem Punkt gutzuheissen.”
Fehlt der regelmässige, erhebliche Hilfebedarf bei bestimmten alltäglichen Verrichtungen (z. B. beim Aufstehen/Absitzen/Abliegen), kann dadurch die Annahme der schweren Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 1 IVV entfallen; in solchen Fällen kann nur eine Entschädigung wegen mittlerer Hilflosigkeit in Betracht kommen, wenn Hilfe in weniger oder anderen Verrichtungen vorliegt.
“Aucun élément du dossier ne permet de retenir qu'une aide active soit nécessaire pour que le recourant se lève ou s'assied. Le fait qu'il ait pris du poids et qu'il rencontre des difficultés pour se lever du lit n'est pas suffisant pour retenir une aide importante dans la mesure où, à teneur du dossier, il ne présente aucune difficulté sur le plan moteur l'empêchant de se lever. Partant, la chambre de céans ne saurait retenir un besoin d'aide pour l'acte « se lever, s'asseoir et se coucher ». 9.4 Par conséquent, il ressort de ce qui précède que le besoin d'aide doit être admis pour l'accomplissement de quatre actes ordinaires, soit « se vêtir / se dévêtir », « aller aux toilettes », « faire sa toilette » et « se déplacer, entretenir des contacts sociaux », ce qui ouvre le droit à une allocation de degré moyen au sens de l'art. 37 al. 2 let. a RAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2). Il convient de relever que le droit à une API de degré grave au sens de l'art. 37 al. 1 RAI ne saurait être ouvert dans la mesure où il est établi que le recourant n'a pas besoin d'aide dans l'accomplissement de l'acte « se lever, s'asseoir et se coucher » de sorte qu'il n'est pas entièrement impotent. Au vu de l'issue du litige, la question du besoin d'aide pour l'acte « manger » peut demeurer indécise. 9.5 Enfin, par appréciation anticipée des preuves (ATF 130 II 425 consid. 2.1), la chambre de céans ne donnera pas suite à la demande d'expertise médicale telle que sollicitée par le recourant. 10. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision litigieuse annulée et il sera dit que le recourant continue à avoir droit à une API pour mineur de degré moyen. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un émolument de CHF 200.”
“7 Zusammenfassend ist festzuhalten, dass eine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes oder der tatsächlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers beziehungsweise ein höherer Hilfebedarf Dritter bei den alltäglichen Lebensverrichtungen aus den Akten, insbesondere dem Abklärungsbericht (vorstehend E. 4.1) sowie der ergänzenden Stellungnahme (vorstehend E. 4.3), nicht hervorgeht. So decken sich die Angaben des Beschwerdeführers mehrheitlich mit den Angaben in den Vorberichten (vorstehend E. 3). Die erwähnten zusätzlichen Aufwendungen oder Erschwernisse verändern den Anspruch der Hilflosenentschädigung nicht. Der Beschwerdeführer ist in den strittigen Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Reinigung nach Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung/Pflege gesellschaftlicher Kontakte unter Berücksichtigung der Schadenminderungs- und Mitwirkungspflicht nach wie vor funktionell selbständig und nicht auf die dauernde und regelmässige Hilfe Dritter angewiesen. Ausserdem gilt die Hilflosigkeit gemäss Art 37 Abs. 1 IVV erst dann als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Diese Voraussetzungen sind zurzeit – trotz der vorliegenden Diagnose mit einer fortschreitenden Krankheit – angesichts der noch vorhandenen Fähigkeiten des Beschwerdeführers (noch) nicht erfüllt. Auf das Einholen eines aktuellen medizinischen Berichts kann in antizipierter Beweiswürdigung angesichts der Aussagen der ersten Stunde des Beschwerdeführers anlässlich der Abklärung vor Ort, welche nicht bestritten wurden, verzichtet werden. Von einem solchen wäre mit dem Erfordernis einer Verschlechterung seit 2017 und der zurzeit (noch) nicht vorliegenden Hilflosigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen kein anderes Resultat zu erwarten. Dem Beschwerdeführer war es im Zeitpunkt der Abklärung beziehungsweise zum Verfügungszeitpunkt unbestrittenermassen noch möglich, insbesondere die Reinigung nach Verrichtung der Notdurft selbständig durchzuführen (vgl.”
“Etwas anderes ist von den Eltern des Beschwerdeführers im vorliegenden Verfahren auch nicht geltend gemacht worden (Urk. 1). Hinsichtlich allfälliger von den Angaben der Mutter bei der Abklärung vor Ort vom 9. September 2020 abweichender, späterer Behauptungen wäre sodann zu beachten, dass die Gerichte im Bereich des Sozialversicherungsrechts praxisgemäss in der Regel auf die «Aussagen der ersten Stunde» abstellen. Diesen Aussagen kommt in beweismässiger Hinsicht grösseres Gewicht zu, als späteren Darstellungen, die bewusst oder unbewusst von nachträglichen Überlegungen versicherungsrechtlicher oder anderer Art beeinflusst sein können (BGE 121 V 45 E. 2a, 115 V 133 E. 8c mit Hinweis). Aus dem Gesagten folgt, dass keine Hilfsbedürftigkeit des Beschwerdeführers im Bereich «Verrichtung der Notdurft» ausgewiesen ist. Aufgrund dessen steht fest, dass der Beschwerdeführer nicht in allen sechs relevanten alltäglichen Lebensverrichtungen auf Dritthilfe angewiesen ist. Die Voraussetzungen für die Zusprache einer Entschädigung wegen schwergradiger Hilflosigkeit gemäss Art. 42 Abs. 2 IVG und Art. 37 Abs. 1 IVV sind mithin nicht erfüllt. Es muss daher nicht geprüft werden, ob der Beschwerdeführer beim «Aufstehen, Absitzen, Abliegen» Hilfe benötigt. Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer mit Verfügung vom 15. April 2021 (Urk. 11) somit zu Recht eine Entschädigung wegen mittlerer Hilflosigkeit zugesprochen.”
Eine nur vorübergehende oder teilweise Besserung rechtfertigt nicht automatisch die Annahme, dass der persönliche Überwachungsbedarf weggefallen sei. Der Wegfall ist anhand der Aktenlage zu bestimmen (z. B. ärztliche Beurteilungen, Rückgabe von Monitorgeräten, Entwicklung nach einer Operation).
“Abgesehen davon, dass die von der IV-Stelle angenommene Dauer des Überwachungsbedarfs nicht ganz klar ist, scheint der Wegfall der Überwachung sowohl per Ende Februar 2018 als auch per Ende März 2018 verfrüht zu sein. Es ist unbestritten, dass sich die Atem- und Schluckproblematik gemäss den ärztlichen Beurteilungen und den Angaben der Eltern seit der Adenotonsillektomie vom 1. März 2018 verbessert hat. Es ist jedoch nicht anzunehmen, dass eine derartige Verbesserung der Atem- und Schluckproblematik eingetreten war, dass die Eltern unmittelbar nach der Operation nicht mehr in ständiger Interventionsbereitschaft stehen mussten. Vielmehr musste abgewartet werden, wie sich die Atem- und Schluckschwierigkeiten von A.____ nach der Operation entwickelten. Selbst RAD-Ärztin PD Dr. C.____ ging im April 2018 davon aus, dass aufgrund der Atemprobleme von A.____ ein kontinuierlicher Überwachungsbedarf beim Schlafen bestehe (vgl. RAD-Stellungnahme vom 12. April 2018). Auch die Abklärungsperson legte in ihrem Bericht vom 19. Januar 2021 dar, dass sich die Atemproblematik erst ab Mitte April 2018 beruhigt habe. Für die Annahme, dass der persönliche Überwachungsbedarf im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV erst im Laufe des April 2018 weggefallen ist, spricht auch die Rückgabe des Monitorgeräts im April 2018 (vgl. Aktennotiz vom 14. Juni 2018). Daran ändert auch der Bericht des B.____ vom 26. März 2018 nichts, wonach die Mutter Ende März 2018 erstmals von einem altersentsprechendem unauffälligem Schlafverhalten von A.____ berichtete. Es ist somit übereinstimmend mit den Eltern mit überwiegender Wahrscheinlichkeit festzustellen, dass ein persönlicher Überwachungsbedarf für den hier strittigen Zeitraum für die Zeit von Mai 2017 bis April 2018 bestand.”
“hiervor), womit weiterhin Anspruch auf eine Entschädigung für Hilflosigkeit mittleren Grades besteht (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Die Beschwerde ist demnach begründet. Auf die weiteren Vorbringen muss folglich nicht weiter eingegangen werden. Insbesondere kann offen bleiben, ob der Beschwerdeführer auch noch der dauernden persönlichen Überwachung bedarf. Denn selbst wenn letzteres zutreffen würde, läge noch eine Hilflosigkeit mittleren Grades vor (vgl. Art. 37 Abs. 1 und 2 IVV).”
Erstreckt sich der Überwachungsbedarf krankheitsbedingt über den ganzen Alltag und umfasst er neben den Messungen zusätzliche, mehrmals täglich erforderliche Kontroll‑ und Interventionsmassnahmen, sind diese zeitlichen Aufwendungen bei der Prüfung der dauernden persönlichen Überwachung nach Art. 37 Abs. 3 IVV zu berücksichtigen; dies kann für das Vorliegen eines Anspruchs nach Art. 37 Abs. 3 IVV (und damit für daran anschliessende Leistungen) relevant sein.
“Zu deren Vermeidung bedürfe es jedoch nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt seien, sondern sich über den gesamten Alltag erstreckten. Diese Vorkehren würden einerseits zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzutreten und anderseits seien sie auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. In den Jahren 2013, 2015 und 2017 sei ein Überwachungsbedarf anfänglich unter Hinweis darauf abgelehnt worden, dass auch ein gleichaltriges gesundes Kind der Überwachung bedürfe. Die bei der Beschwerdegegnerin krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfalle nun jedoch bei (gleichaltrigen) nicht behinderten Minderjährigen gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb hier der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen sei. Unter diesen Umständen genüge die Intensität den Anforderungen des Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Weil folglich im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung vom 22. März 2021 (hinsichtlich Hilflosenentschädigung) die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV (immer noch) bestanden habe, sei eine Hilflosigkeit leichten Grades und damit auch ein Anspruch auf eine entsprechende Hilflosenentschädigung weiterhin zu bejahen. Mit dem Weiterbestehen des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung sei nach Art. 42quater Abs. 1 lit. a IVG und Art. 39a IVV auch der Assistenzbeitrag weiterhin geschuldet. Die Sache gehe an die IV-Stelle zurück, damit sie die erforderlichen Abklärungen zum Ausmass des anerkannten Hilfebedarfs treffe und hernach über die Höhe des Assistenzbeitrags neu verfüge.”
“Die Vorkehren zur Vorbeugung, Abwendung und Behebung einer Unterzuckerung betreffen zwar die Ernährung und stehen somit in einem engen Zusammenhang mit dem Bereich des Essens. Sie beziehen sich jedoch nicht auf die Funktion der Nahrungsaufnahme, sondern es geht hier darum, in Abhängigkeit der Blutzuckerwerte den Zeitpunkt festzulegen, zu dem eine Nahrungsaufnahme erforderlich ist, und die Nahrung aufgrund des jeweiligen Blutzuckerspiegels situationsgerecht zu dosieren. Bei den Massnahmen der Wachsamkeit, die erforderlich sind, um Veränderungen mit Handlungsbedarf rechtzeitig zu erkennen, handelt es sich deshalb um Hilfeleistungen, die nicht schon von der Lebensverrichtung Essen erfasst sind, sondern im Sinne der Rechtsprechung und Verwaltungspraxis zu Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV von eigenständiger Bedeutung sind. Es fragt sich daher, ob diese Massnahmen die erforderliche Intensität für das Erfordernis der dauernden persönlichen Überwachung im Sinne dieser Bestimmung erreichen. Zwar war zur Zeit der Abklärungen vom November 2020 nicht mehr andauernd damit zu rechnen, dass die Versicherte während der Mahlzeiten erbrach und der entsprechende Verlust an Glukose nach striktem Plan (vgl. Urk. 7/188/5) ausgeglichen werden musste (vgl. Urk. 7/175/2). Es ist daher davon auszugehen, dass die Zwischenfälle in dieser Hinsicht abgenommen haben gegenüber den Verhältnissen, wie sie namentlich im Mai 2017 im Hinblick auf den Spitexbedarf festgestellt worden waren (Urk. 7/125/2). Im Bericht über die Spitex-Bedarfserhebung vom September 2019 ist jedoch vermerkt, dass die Versicherte im Falle eines Blutzuckerabfalles keine typischen Symptome zeige (Urk. 7/165/13), es ist darin ferner eingehend beschrieben, wie im Falle von Hyper- und Hypoglykämien die Glukosegaben zu dosieren beziehungsweise die Zeit der Nahrungsaufnahme vom Regelfall abweichend vorzunehmen sind (Urk.”
“Die Abklärerin verneinte einen Überwachungsbedarf im Bericht vom November 2020 mit der alleinigen Bemerkung, ein solcher bestehe ausserhalb der Ernährungsproblematik nicht (Urk. 7/175/5). Mit einem identischen Vermerk war ein Überwachungsbedarf bereits anlässlich der Abklärung vom Januar 2017 verneint worden, auch dort ohne weitergehende Ausführungen (Urk. 7/107/4), und eine gleich lautende Einschätzung war anlässlich der vorangegangenen Abklärungen zur Hilflosigkeit vom Oktober 2015 und vom August 2013 abgegeben worden, im Jahr 2013 noch mit dem Hinweis darauf, dass auch ein gleichaltriges gesundes Kind der Überwachung bedürfe (Urk. 7/86/4 und Urk. 7/49/6). In den Eingaben im vorliegend zur Diskussion stehenden Revisionsverfahren beriefen sich die Eltern der Versicherten zwar nicht explizit auf den Überwachungstatbestand in Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Ihr Rechtsvertreter wies jedoch in den Einwendungen vom 1. Februar 2021 zu den Vorbescheiden und erneut in der Beschwerdeschrift auf die stete Gefahr einer Unterzuckerung hin, wie sie im Abklärungsbericht vom November 2020 erwähnt worden war (Urk. 7/189/3, Urk. 1 S. 3 und S. 6), und reichte hierzu den Bericht des A.___ vom 8. Januar 2021 ein, in dem die medizinischen Fachpersonen auf die potentiell schwerwiegenden Folgen einer Hypoglykämie hinwiesen und festhielten, für Notfälle müsse rund um die Uhr eine kompetente Betreuungsperson verfügbar sein (Urk. 7/188/1). Ausserdem ist dem Notfallausweis, der im September 2019 erstellt worden war und diesem Bericht beigefügt ist, zu entnehmen, dass die Gefahr von Hypoglykämien bei längeren Fastenperioden von über zwei bis zweieinhalb Stunden, bei ungewohnten körperlichen Anstrengungen, bei Fehlfunktionen des Nachttropfes sowie im Falle von Infektionen bestehe und dass bei Verdacht auf eine Hypoglykämie unverzüglich der Blutzucker gemessen und entsprechende Nahrung zugeführt werden müsse (Urk.”
Art. 37 Abs. 3 IVV enthält einen Hilfsmittelvorbehalt: Die Abgabe eines geeigneten und von der Versicherung entschädigten Hilfsmittels kann dazu führen, dass Hilflosigkeit ganz oder teilweise nicht anerkannt wird.
“Der beschwerdeweisen Argumentation, wonach zur Bestimmung des Hörschadens auf die nicht korrigierten Hörwerte abzustellen sei, kann bereits mit Blick auf die Schadenminderungspflicht nicht gefolgt werden. Demnach ist die versicherte Person verpflichtet, geeignete und zumutbare Massnahmen zu treffen, um ihre Selbständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen. Unterlässt sie dies, so kann die entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nicht berücksichtigt werden (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481). Dazu passend ergibt sich aus Art. 37 Abs. 3 IVV ein ausdrücklicher Hilfsmittelvorbehalt (vgl. Ingress: „trotz der Abgabe von Hilfsmitteln“). Mithin ist möglich, dass ein von der Sozialversicherung entschädigtes Hilfsmittel eine Hilflosigkeit ausschliesst (Rz. 10001 KSH; BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil des Bundesgerichts 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Daran ändert auch nichts, wenn die Abgabe von Hilfsmitteln nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV ist und Rz.”
Für die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 37 Abs. 2 IVV verlangt die Rechtsprechung einen Mindestschweregrad; massgebliche Orientierung ist, dass der Bedarf über einen Zeitraum von drei Monaten im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche besteht. Die Rechtsprechung lässt eine kumulative Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung zusammen mit Hilfsbedürftigkeit in alltäglichen Lebensverrichtungen zu; in Einzelfällen wurde dabei als Beginn der Anspruchsbegründung das Einleitungsdatum der letzten Revision herangezogen.
“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung hat bei der Zuordnung einer Hilfeleistung zu einer bestimmten Lebensverrichtung oder zur lebenspraktischen Begleitung eine funktional gesamtheitliche Betrachtungsweise Platz zu greifen, ohne dass einer der Hilfeleistungen Vorrang zukommt (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2014, 9C_691/2014, E. 4.2). Zudem ist auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung hinzuweisen, wonach nicht ausgeschlossen ist, dass Beeinträchtigung bei der Fortbewegung (im und ausser Haus) und der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung kumulativ berücksichtigt werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 14. Mai 2014, 9C_135/2014, E. 4.3.1 und vom 12. Mai 2011, 9C_202/2011, E. 2 und 3). 7. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass in der Lebensverrichtung "Verrichten der Notdurft" kein Hilfsbedarf besteht. Demgegenüber ist aufgrund der Akten mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die Versicherte spätestens seit März 2022 regelmässig auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. Unter zusätzlicher Berücksichtigung des Hilfsbedarfs in drei alltäglichen Lebensverrichtungen hat sie ab 1. März 2022 (= Einleitung der letzten Revision) gestützt auf Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades. Die Beschwerde ist in diesem Sinne gutzuheissen. 8.1 Es bleibt der Entscheid über die Verfahrenskosten. Gemäss Art. 69 Abs. 1bis IVG sind Streitigkeiten um die Bewilligung oder die Verweigerung von IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Verfahrenskosten werden gestützt auf § 20 Abs. 3 des kantonalen Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 in der Regel in angemessenem Ausmass der unterliegenden Partei auferlegt. Der Versicherten ist der geleistete Kostenvorschuss in der Höhe von Fr. 800.-- zurückzuerstatten. 8.2 Laut Art. 61 lit. g ATSG hat die obsiegende beschwerdeführende Person Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Der Versicherten als obsiegende Partei ist demnach eine Parteientschädigung zu Lasten der IV-Stelle zuzusprechen. Der in der Honorarnote vom 8. August 2023 für das vorliegende Verfahren geltend gemachte Zeitaufwand von 9 Stunden und 35 Minuten erweist sich in Anbetracht der sich stellenden Sachverhalts- und Rechtsfragen als angemessen.”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). Mittelschwere Hilflosigkeit liegt unter anderem vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung setzt nach Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem voraus, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung erfordert zudem einen minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit. Die Erheblichkeitsschwelle ist erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“Zusammengefasst ist die Beschwerdegegnerin zu Recht vom Fehlen einer Hilflosigkeit in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, jedoch vom Bedarf an lebenspraktischer Begleitung von mindestens zwei Stunden pro Woche und damit einer leichten Hilflosigkeit ausgegangen. Unter diesen Umständen kann offenbleiben, ob die Beschwerdeführerin zusätzlich auf eine dauernde persönliche Überwachung angewiesen ist. Denn für das Vorliegen einer mittelschweren Hilflosigkeit wäre kumulativ eine Einschränkung in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen notwendig, was vorliegend nicht der Fall ist (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Dies führt zur Abweisung der Beschwerde.”
Lebenspraktische Begleitung ist bei Personen mit Wohnsitz ausserhalb eines Heimes bei der Bemessung der Hilflosigkeit zu berücksichtigen; liegen die übrigen Voraussetzungen vor, führt dies zu einer Einstufung als mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV. In diesem Fall richtet sich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung nach den ordentlichen Ansätzen gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG (nicht nach den um 75 % gekürzten Ansätzen von Abs. 2).
“Unbestritten ist, dass die Beschwerdeführerin in zwei der sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen, nämlich bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung", auf Hilfe angewiesen ist u nd deshalb Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für mindestens leichte Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV hat. Nicht umstritten ist auch, dass die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigungen grundsätzlich auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist. Strittig ist hingegen, ob die Beschwerdeführerin ausserhalb eines Heimes lebt. Die Bejahung dieser Frage hätte einerseits zur Folge, dass die lebenspraktische Begleitung bei der Bemessung der Hilflosigkeit zu berücksichtigen wäre (Art. 38 Abs. 1 Ingress IVV) und die Beschwerdeführerin somit Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit hätte (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Andererseits würde sich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung nach den ordentlichen Ansätzen gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG richten und nicht nach den um 75 % gekürzten Ansätzen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung.”
“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung hat bei der Zuordnung einer Hilfeleistung zu einer bestimmten Lebensverrichtung oder zur lebenspraktischen Begleitung eine funktional gesamtheitliche Betrachtungsweise Platz zu greifen, ohne dass einer der Hilfeleistungen Vorrang zukommt (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2014, 9C_691/2014, E. 4.2). Zudem ist auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung hinzuweisen, wonach nicht ausgeschlossen ist, dass Beeinträchtigung bei der Fortbewegung (im und ausser Haus) und der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung kumulativ berücksichtigt werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 14. Mai 2014, 9C_135/2014, E. 4.3.1 und vom 12. Mai 2011, 9C_202/2011, E. 2 und 3). 7. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass in der Lebensverrichtung "Verrichten der Notdurft" kein Hilfsbedarf besteht. Demgegenüber ist aufgrund der Akten mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die Versicherte spätestens seit März 2022 regelmässig auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist. Unter zusätzlicher Berücksichtigung des Hilfsbedarfs in drei alltäglichen Lebensverrichtungen hat sie ab 1. März 2022 (= Einleitung der letzten Revision) gestützt auf Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades. Die Beschwerde ist in diesem Sinne gutzuheissen. 8.1 Es bleibt der Entscheid über die Verfahrenskosten. Gemäss Art. 69 Abs. 1bis IVG sind Streitigkeiten um die Bewilligung oder die Verweigerung von IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Verfahrenskosten werden gestützt auf § 20 Abs. 3 des kantonalen Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 in der Regel in angemessenem Ausmass der unterliegenden Partei auferlegt. Der Versicherten ist der geleistete Kostenvorschuss in der Höhe von Fr. 800.-- zurückzuerstatten. 8.2 Laut Art. 61 lit. g ATSG hat die obsiegende beschwerdeführende Person Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Der Versicherten als obsiegende Partei ist demnach eine Parteientschädigung zu Lasten der IV-Stelle zuzusprechen. Der in der Honorarnote vom 8. August 2023 für das vorliegende Verfahren geltend gemachte Zeitaufwand von 9 Stunden und 35 Minuten erweist sich in Anbetracht der sich stellenden Sachverhalts- und Rechtsfragen als angemessen.”
Bei einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen genügt es für die Feststellung der Erheblichkeit, dass die versicherte Person bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist. Die Beurteilung der Erheblichkeit ist in Relation zum zeitlichen Aufwand der Hilfsperson vorzunehmen. Bei Bedarf an Hilfe für mehrere elementare Verrichtungen ist die Assistenz grundsätzlich nur einmal anzurechnen; eine funktionale Zuordnung der erbrachten Hilfe zu einer bestimmten Lebensverrichtung ist vorzunehmen.
“d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 2 RAI). Selon la jurisprudence, la let. a de cette disposition implique une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (ATF 121 V 88 c. 3b). 2.2.3 L'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: a. de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie; b. d'une surveillance personnelle permanente; c. de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré; d. de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux; ou e. d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (art. 37 al. 3 RAI). 2.2.4 Selon la jurisprudence (ATF 133 V 450 c. 7.2), sont déterminants les six actes élémentaires suivants: - se vêtir et se dévêtir; - se lever, s'asseoir, se coucher; - manger; - faire sa toilette (soins du corps); - aller aux W.-C.; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts. Concernant les actes de la vie qui comprennent plusieurs fonctions partielles, il n'est pas exigé, selon la jurisprudence, que l'assuré ait besoin de l'aide d'autrui pour la majorité desdites fonctions. Bien plutôt, il suffit que l'assuré soit régulièrement tributaire d'une aide importante de tiers, directe ou indirecte, pour l'une de ces fonctions partielles (ATF 121 V 88 c. 3c). D'après la jurisprudence, l'assistance par un tiers dont une personne assurée a besoin pour plusieurs actes élémentaires de la vie quotidienne ne peut en principe être prise en compte qu'une seule fois. Une approche fonctionnelle globale doit être adoptée lorsqu'il y a lieu d'affecter un acte d'assistance à un acte ordinaire déterminé de la vie (SVR 2019 IV n° 54 c.”
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf HE, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen. 3.3 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (Kreisschreiben über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 90 E. 3c, 117 V 146 E. 2 mit Hinweis; KSIH Rz. 8011). Der Begriff der Erheblichkeit ist in Relation zu setzen zum zeitlichen Aufwand, den die Hilfsperson hat.”
Die nächtliche Erbringung von Pflege- oder Betreuungsleistungen kann als qualitatives Erschwernismerkmal gewertet werden und damit zur Annahme ständiger, besonders aufwendiger Pflege bzw. zum Vorliegen des Sonderfalls nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV beitragen.
“Soweit das kantonale Gericht das Erfordernis einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV verneinte, vermag die Beschwerdeführerin ebenfalls keine Bundesrechtswidrigkeit aufzuzeigen. Die Rügen betreffend den vorinstanzlich festgestellten Pflegeaufwand von 111 Minuten pro Tag sind unzureichend begründet, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist. Die weitere Argumentation, es "erscheine schon sehr streng", die ständige und besonders aufwendige Pflege wegen nur neun fehlenden Minuten zu verneinen, zielt ins Leere. Selbst wenn der Beschwerdeführerin in diesem Punkt gefolgt würde, müssten zusätzlich mehrere qualitativ erschwerende Momente vorliegen, um eine ständige und besonders aufwendige Pflegebedürftigkeit bejahen zu können (vgl. Rz. 8058 des KSIH bzw. Rz. 2065 ff. des KSH). Als qualitatives Moment kommt vorliegend jedoch einzig in Betracht, dass die pflegerischen Hilfeleistungen auch nachts erbracht werden müssen (Ziff. 8058 KSIH und Ziff. 2066 ff. KSH), nicht aber die geltend gemachte Aufgabe der Erwerbstätigkeit durch die Mutter und auch nicht der Umstand, dass Insulin rezeptpflichtig ist.”
“Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l’entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 10 ad art. 42 LAI). L’art. 9 LPGA n’a pas conduit à un changement de la jurisprudence relative à l’évaluation de l’impotence développée à propos de l’ancien art. 42 al. 2 LAI (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H.66/04 du 9 août 2004 consid. 2.1 et 2.2 et la référence). 6. 6.1 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 du règlement sur l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 6.2 L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants au sens de l’art. 37 al. 3 let. c RAI pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, ce qui signifie qu’ils nécessitent beaucoup de temps ou sont particulièrement coûteux. Il peut aussi être qualitatif, ce qui signifie que leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple, parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être prodigués à des heures inhabituelles (par ex.”
“Vorbereitung und Putzen von total 20 min], wobei eine ununterbrochene Präsenz der Mutter während der Sondierung nicht notwendig sei, da die Beschwerdeführerin die Sonde nicht mehr herausziehen könne; AB 63/3 Ziff. 2.1.3), Körperpflege (abwechslungsweise Waschen [5 min] und Baden [10 min; Zusammenbinden und Abdecken der Schläuche]; AB 63/3 Ziff. 2.1.4), Verrichten der Notdurft (vermehrtes Wickeln wegen häufigem Wasserlassen; AB 63/4 Ziff. 2.1.5) und Fortbewegung (AB 63/4 Ziff. 2.1.6) stellte die Abklärungsperson einzig in Bezug auf die Verrichtung der Notdurft einen Mehraufwand (im Vergleich zu nicht behinderten Kindern im selben Alter) von 15 min fest. Zusätzlich bestehe ein Mehraufwand für die Behandlungspflege von 18 min (Medikamenteneinnahme mittels Sonde, Wundpflege bei Sonden, Fixieren, Hautpflege und Lagekontrolle; AB 63/4 Ziff. 2.2). Damit resultiere ein anerkannter Mehraufwand von 33 min (AB 63/5 unten). Der Sonderfall der aufwändigen Pflege sei indessen aufgrund der täglichen Peritonealdialyse erfüllt (AB 63/5 Ziff. 2.3.2), weshalb ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades im Sonderfall gemäss Art. 42 IVG und Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV gegeben sei (AB 63/6; vgl. auch E. 2.1.3 hiervor). Die Anspruchsvoraussetzungen für die persönliche Überwachung (vgl. E. 2.1.4 hiervor) seien nicht erfüllt: Grundsätzlich könnte sich die Beschwerdeführerin alleine im Bett aufhalten; sie sei nicht auf eine Überwachung angewiesen. Die frühere Nasensonde habe sie teilweise weggerissen, mit der Sonde im Bauch gehe es jetzt aber gut. Die Dialyse laufe jede Nacht, weshalb die Beschwerdeführerin bei der Mutter im Bett schlafe. Wenn das Gerät z.B. wegen eines verdrehten Schlauchs Alarm abgebe, höre die Mutter diesen sofort. Die Beschwerdeführerin könne alleine frei auf dem Boden sitzen. Ausführungen der Mutter zufolge sei die Beschwerdeführerin einfach nicht gerne alleine, obschon sie dies eigentlich könnte (AB 63/5 Ziff. 2.3.3).”
Massgeblich ist, ob eingereichte Unterlagen zum Zeitpunkt der neuerlichen Prüfung tatsächliche neue Erkenntnisse darüber liefern, dass zusätzliche alltägliche Verrichtungen hilfs- oder überwachungsbedürftig sind. Fehlen solche neuen Feststellungen, rechtfertigt dies keine geänderte Beurteilung bzw. Erhöhung des Anspruchs nach Art. 37 Abs. 2 IVV.
“Der vom Beschwerdeführer erwähnte heilpädagogische Bericht vom Oktober 2015 ging bei der IV-Stelle im Juli 2021 im Rahmen der Anmeldung für medizinische Massnahmen im Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen Nr. 405 ein. Aus diesem Bericht erhellt zwar, dass der Beschwerdeführer in drei alltäglichen Lebensverrichtungen auf Hilfe angewiesen war (vgl. E. 4.3 hiervor). Dass sich aus dem heilpädagogischen Bericht oder anderen Dokumenten darüber hinaus in mindestens einer weiteren alltäglichen Lebensverrichtung eine Hilfsbedürftigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV) oder eine Überwachungsbedürftigkeit (vgl. Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV) ergäbe, macht der Beschwerdeführer nicht geltend. Vielmehr räumt er selber ein, dass der Bericht keinen neuen Erkenntnisse in Bezug auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gebracht habe. Wenn die Vorinstanz den bei der IV-Stelle im Juli 2021 eingegangenen heilpädagogischen Bericht vom Oktober 2015 nicht als massgeblich für den Zeitpunkt der Entdeckung des Rechtsanwendungsfehlers angesehen hat, ist dies folglich nicht zu beanstanden. Vielmehr hat sie den Zeitpunkt der Erhöhung des Anspruchs auf Hilflosenentschädigung bundesrechtskonform nach Massgabe des Revisionsgesuchs per 1. November 2021 festgesetzt. Das angefochtene Urteil hält auch in diesem Punkt stand.”
“Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse. Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). 4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie (al. 3, 1ère phrase). b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let.”
Bei einer erneuten Anmeldung nach Leistungsunterbruch oder Wohnsitzwechsel sind für die Einstufung der Hilflosigkeit und die Leistungsfrage die aktuellen Abklärungsbefunde — namentlich psychiatrische Berichte — sowie frühere Abstellungsverfügungen zu berücksichtigen.
“Der Beschwerdeführer war Bezüger einer Hilflosenentschädigung infolge lebenspraktischer Begleitung, welche mit Verfügung der … vom 12. Februar 2019 (act. II 160) rückwirkend per 1. Dezember 2018 eingestellt wurde. Nach dem Wechsel des Wohnkantons hat sich der Beschwerdeführer Ende März 2022 (act. II 170) bei der Beschwerdegegnerin erneut für eine Hilflosenentschädigung angemeldet. Unbestritten und im Lichte der Angaben der psychiatrischen Dienste D.________ im Verlaufsbericht vom 17. Juni 2022 (act. II 176/7) zutreffend ist, dass kein Anspruch auf Hilflosenentschädigung aufgrund von Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen sowie aufgrund der Notwendigkeit dauernder Pflege und persönlicher Überwachung besteht (vgl. Art. 42 Abs. 2 IVG und Art. 37 IVV; vgl. auch Abklärungsbericht Hilflosenentschädigung vom 7. November 2020 [act. II 184/4 ff. Ziff. 3 f. und 6]).”
“Der Beschwerdeführer war Bezüger einer Hilflosenentschädigung infolge lebenspraktischer Begleitung, welche mit Verfügung der … vom 12. Februar 2019 (act. II 160) rückwirkend per 1. Dezember 2018 eingestellt wurde. Nach dem Wechsel des Wohnkantons hat sich der Beschwerdeführer Ende März 2022 (act. II 170) bei der Beschwerdegegnerin erneut für eine Hilflosenentschädigung angemeldet. Unbestritten und im Lichte der Angaben der psychiatrischen Dienste D.________ im Verlaufsbericht vom 17. Juni 2022 (act. II 176/7) zutreffend ist, dass kein Anspruch auf Hilflosenentschädigung aufgrund von Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen sowie aufgrund der Notwendigkeit dauernder Pflege und persönlicher Überwachung besteht (vgl. Art. 42 Abs. 2 IVG und Art. 37 IVV; vgl. auch Abklärungsbericht Hilflosenentschädigung vom 7. November 2020 [act. II 184/4 ff. Ziff. 3 f. und 6]).”
Die Sonderregelung berücksichtigt, dass bei Kleinkindern auch ohne gesundheitliche Beeinträchtigung eine altersübliche Hilfs‑ und Überwachungsbedürftigkeit besteht; deshalb ist bei Minderjährigen nur der gegenüber nicht behinderten Gleichaltrigen bestehende Mehrbedarf zu erfassen. Für die Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen verweisen die Richtlinien auf die Vorgaben in Anhang III des KSIH (vgl. Ziff. 8086 ff.).
“das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Hier gilt es aber zu beachten, dass die lebenspraktische Begleitung nur bei volljährigen Personen zu berücksichtigen ist (vgl. Art. 38 Abs. 1 IVV). 4.3.3. Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2.). Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Ziff. 8086 ff.). 4.3.4. Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim (Art. 42ter Abs. 3 Satz 1 IVG; vgl. auch Art. 36 Abs. 2 IVV). 4.4. Die Revision der Hilflosentschädigung richtet sich nach Art. 17 Abs. 2 ATSG in Verbindung mit Art. 35 Abs. 2 IVV (vgl. das Urteil des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11.”
“das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Hier gilt es aber zu beachten, dass die lebenspraktische Begleitung nur bei volljährigen Personen zu berücksichtigen ist (vgl. Art. 38 Abs. 1 IVV). 4.3.3. Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2.). Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Ziff. 8086 ff.). 4.3.4. Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim (Art. 42ter Abs. 3 Satz 1 IVG; vgl. auch Art. 36 Abs. 2 IVV). 4.4. Die Revision der Hilflosentschädigung richtet sich nach Art. 17 Abs. 2 ATSG in Verbindung mit Art. 35 Abs. 2 IVV (vgl. das Urteil des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11.”
Vor dem 6. Lebensjahr wird persönliche Überwachung in der Regel nicht berücksichtigt. In Ausnahmefällen und je nach Schwere der Beeinträchtigung kann jedoch bereits ab dem 4. Lebensjahr ein Bedarf an persönlicher Überwachung anerkannt werden, namentlich bei ausgeprägten Störungen wie frühem Autismus.
“Elle n’a pas retenu de surcroît de temps lié aux changes de couches, dans la mesure où ceci n’entre en ligne de compte qu’au-delà de six changes par jour, ce qui n’est pas avéré dans le cas du recourant, les parents ayant indiqué cinq changes par jour. La décision qui reprend ces éléments n’est ainsi pas critiquable. 5.4 Quant à l’acte faire sa toilette, les parents décrivent un comportement qui, sans le qualifier de récalcitrant, peut entrer dans cette définition (négociation quotidienne pour parvenir à lui brosser les dents et lui laver les cheveux), de sorte qu’il pourrait se justifier d’ajouter 20 minutes de surcroît de temps pour cet acte, mais ce surcroît de temps est, on le verra ci-dessous, insuffisant pour modifier la décision querellée. 5.5 L’acte « se lever » n’est pas remis en cause par les parents lesquels indiquaient que leur fils n’éprouvait pas de difficulté pour ce faire dans leur demande de révision. 6. 6.1 Les parents du recourant estiment qu’il faut en outre retenir le besoin d’une surveillance personnelle. 6.2 En vertu de l'art. 37 al. 4 RAI, l'impotence des mineurs doit être évaluée en prenant en considération uniquement le surcroît d'aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Selon la CSI en vigueur dès le 1er janvier 2022 (page 121), avant l’âge de 6 ans, une surveillance personnelle ne peut en général pas être prise en considération. En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de 4 ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt 8C_158/2008 du 15 octobre 2008 consid. 5.2.2 et les références). Avant l’âge de 8 ans, une surveillance particulièrement intensive ne peut par principe pas être prise en considération. 6.3 Dans ce cas, il apparaît au dossier que le recourant est pris en charge dans une école spécialisée qui dispose d’un nombre important de professionnels (16 enfants pour une équipe éducative de 15 professionnels dont le directeur et une psychologue) encadrant les élèves durant les cours et les pauses.”
“Il faut en revanche attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen ou faible parce que les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes en cas d’impotence moyenne (art. 37 al. 2 let. b RAI) et inexistantes en cas d’impotence faible (art. 37 al. 3 let. b RAI ; ATF 107 V 145 consid. 1d). 4.6 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; CIIAI, ch. 8088). 4.7 Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1). Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de six ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération (sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid.”
Es ist darauf abzustellen, ob die zur Verfügung gestellten Hilfsmittel tatsächlich ausgeschöpft, verfügbar und wirksam sind; sind sie wirksam, können sie die sonst erforderliche regelmässige und erhebliche Dritthilfe entfallen lassen und damit die Einstufung nach Art. 37 Abs. 2 IVV beeinflussen.
“Zwischen den Parteien ist aufgrund der dargelegten Aktenlage zu Recht unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer im Bereich An-/Auskleiden, Körperpflege sowie bei der Verrichtung der Notdurft regelmässig und in erheblichem Masse der Dritthilfe bedarf. Auf diese Punkte ist daher nicht weiter einzugehen. Eine Einschränkung in den Bereichen Aufstehen/Absitzen/Abliegen und Fortbewegung kann nicht angenommen werden, da der Beschwerdeführer dem Abklärungsbericht (vgl. E. 5.2.3 hiervor) und seinen eigenen Aussagen zufolge über diverse Hilfsmittel - namentlich über einen Gehstock, einen Rollator, einen Handgriff am Bett, eine WC-Erhöhung sowie schliesslich auch über ein Hörgerät - verfügt. Diese Hilfsmittel lassen zumindest im hier massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung eine nach Art. 37 IVV vorausgesetzte regelmässige und erhebliche Dritthilfe in den hiervor genannten Lebensverrichtungen hinfällig werden. Fraglich ist hingegen, ob beim Versicherten nebst diesen Einschränkungen in den alltäglichen Lebensverrichtungen eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV in Verbindung mit Art. 38 IVV gegeben ist und damit eine mittelschwere Hilflosigkeit vorliegt (vgl. E. 3.1 hiervor).”
“9 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG] vom 6. Oktober 2000) und ihren Wohnsitz und ihren gewöhnlichen Aufenthalt in der Schweiz haben, vorbehalten bleiben die Bestimmungen nach Art. 42bis des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 (Art. 42 Abs. 1 IVG). Hilflos im Sinne von Art. 9 ATSG ist, wer wegen Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 2.2 Als schwer gilt die Hilflosigkeit, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art.”
“oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b; Art. 37 Abs. 2 IVV). Als leicht wird die Hilflosigkeit eingestuft, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit.”
Die fehlerhafte frühere Berücksichtigung von Hilfeleistungen im Bereich des Essens bei Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV legt nahe, dass die Voraussetzungen für die «ständige und besonders aufwendige Pflege» bereits damals nicht erfüllt gewesen sein könnten. Ergibt die Abklärung hingegen nur eine erhebliche Hilfsbedürftigkeit in einer der sechs massgebenden Verrichtungen, genügt dies nicht für Art. 37 Abs. 3 lit. a, der Hilfsbedürftigkeit in mindestens zwei Verrichtungen verlangt.
“Die Weitergewährung der Hilflosenentschädigung lässt sich somit auch nicht mit dem Tatbestand der ständigen und besonders aufwendigen Pflege in Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV rechtfertigen. Der Umstand, dass die Hilfeleistungen im Bereich des Essens unrichtigerweise bereits bei der Anspruchsüberprüfung vom Januar 2017 beim Pflegeaufwand nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV berücksichtigt worden waren, legt zudem nahe, dass die Voraussetzungen einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege schon damals nicht erfüllt gewesen waren und sich schon die Anspruchsbestätigung vom 12. Januar 2017 (Urk. 7/109) nicht mit diesem Tatbestand hätte rechtfertigten lassen. Im Rahmen des vorliegenden Verfahrens braucht darauf indessen nicht näher eingegangen zu werden.”
“War damit ab dem Zeitpunkt der Abklärung vom November 2020 nur die erhebliche Hilfsbedürftigkeit in einer der sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen ausgewiesen, so lässt sich die Weitergewährung der Hilflosenentschädigung aufgrund einer leichten Hilflosigkeit nicht auf den Tatbestand in Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV stützen, der Hilfsbedürftigkeit in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen verlangt.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges Institut und ersetzt weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV 2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen geboten. Die Angaben der Hilfe leistenden Personen sind in die Abklärung einzubeziehen; im Bericht sind abweichende Auffassungen der Beteiligten darzustellen. Der Abklärungsbericht muss plausibel, begründet und detailliert zu den einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie zu den tatbestandsmässigen Erfordernissen von dauernder Pflege und persönlicher Überwachung (Art. 37 IVV) sein.
“i IVG in Verbindung mit Art. 69 Abs. 2 IVV) erforderlich. Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Diese Rechtsprechung ist auch massgeblich beim Eruieren des gesamten Hilfebedarfs mit Blick auf den Assistenzbeitrag (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_535/2022 vom 1. Juni 2023 E. 4.2.1 f. mit Hinweisen). Gemäss Art. 42sexies Abs. 4 lit. a IVG legt der Bundesrat die Bereiche und die minimale und maximale Anzahl Stunden, für die ein Assistenzbeitrag ausgerichtet wird, fest. 1.9 In Art. 39c IVV hat der Verordnungsgeber festgelegt, dass unter anderem in den Bereichen der alltäglichen Lebensverrichtungen (lit.”
“Ein Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2 IVV) unter dem Aspekt der Hilflosigkeit hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der weiteren tatbestandsmässigen Erfordernisse (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil 9C_98/2020 vom 8. April 2020E. 2.3). Die Beweiskraft des Abklärungsberichts ist als Rechtsfrage frei zu prüfen (vgl. Urteil 8C_748/2019 vom 7. Januar 2020 E. 6.2 mit Hinweis auf SVR 2018 IV Nr. 69 S. 223, 9C_762/2017 E. 1.2).”
“Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (vgl. Art. 69 Abs. 2 IVV) hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der weiteren tatbestandsmässigen Erfordernisse (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 S. 546 f. mit Hinweisen).”
Dauerhaft besonders aufwendige medizinisch-pflegerische Leistungen können eine Einstufung nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV begründen. Die Rechtsprechung hat z. B. Sondenernährung mit einem täglichen Aufwand von mehr als zwei Stunden als derartigen Aufwand anerkannt.
“1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou - d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d'une atteinte à la santé : - vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (let.”
“Gestützt auf diese Ausführungen, welche die Eltern durch eine schriftliche Aufstellung veranschaulicht hatten (Urk. 7/103), ging die Abklärerin weiterhin von einer erheblichen Hilfsbedürftigkeit im Bereich des Essens aus, verneinte demgegenüber die Hilfsbedürftigkeit in den übrigen fünf massgebenden Lebensverrichtungen (Urk. 7/107/3+4). Hingegen stufte sie neben den Blutzuckerkontrollen und den Medikamentenabgaben auch die Vorkehren im Zusammenhang mit der Sondenernährung als Verrichtungen der Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV ein und hielt dazu fest, im Bereich der Ernährung sei ein medizinisch-pflegerischer Aufwand von mehr als zwei Stunden ausgewiesen und die qualitative Sicherung der Ernährung und damit das Vermeiden einer (Blutzucker-)Entgleisung stellten hohe Anforderungen an die Betreuungsperson, weshalb aufgrund dieser Tatsache die Hilflosigkeit leichten Grades weiterhin als gegeben erachtet werden könne (Urk. 7/107/4). Gestützt auf diese Überlegungen erfolgte die Mitteilung vom 12. Januar 2017 betreffend Weitergewährung der Hilflosenentschädigung, die neu nicht mehr auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV, sondern auf Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (ständige und besonders aufwendige Pflege) gründete (Urk. 7/109; vgl. auch die Zusammenfassung im Bericht vom 9. Mai 2017 zur Abklärung des Anspruchs auf einen Assistenzbeitrag, Urk. 7/119/5-6). Diese Mitteilung bildet nach dem Dargelegten die Vergleichsbasis für den Nachweis einer Sachverhaltsänderung im Rahmen der strittigen Revision.”
Nach Art. 37 Abs. 1 RAI liegt schwere Hilflosigkeit vor, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist; dies ist der Fall, wenn sie regelmässig in erheblichem Mass für alle gewöhnlichen Verrichtungen des täglichen Lebens auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und zusätzlich dauernde Pflege oder persönliche Überwachung benötigt. Die RAI kennt darüber hinaus Abstufungen des Hilfsbedarfs (schwer, mittel, gering).
“L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à l’allocation pour mineur impotent et au supplément pour soins intenses. 4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). 5. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art.”
“201), si l’impotence ou le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de l’invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. En vertu de l’art. 88bis al. 1 RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée (let. a), si la révision a lieu d’office, dès le mois pour lequel on l’avait prévue (let. b) ou, s’il est constaté que la décision de l’office AI désavantageant l’assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert (let. c). 4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). b) L’art. 37 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Selon l’art. 37 al. 4 RAI, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge en bonne santé.”
Zur Beurteilung des Mehrbedarfs bei Minderjährigen werden die einschlägigen Richtlinien (Anhang III der CIIAI / KSIH) sowie einschlägige Entscheide des Bundesgerichts herangezogen. In den Leitlinien ist u.a. vermerkt, dass ab circa dem 10. Lebensjahr in der Regel keine persönliche Aufsicht mehr für das An- und Auskleiden erforderlich ist; altersabhängige Abweichungen sind jedoch möglich und müssen im Einzelfall geprüft werden.
“Il n’y a par contre pas d’impotence si l’assuré n’a besoin de l’aide directe d’autrui que pour couper des aliments durs, car de tels aliments ne sont pas consommés tous les jours et l’assuré n’a donc pas besoin de cette aide de façon régulière ni dans une mesure considérable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_791/2016 du 22 juin 2017 consid. 4 et la référence). Un régime alimentaire (par ex. pour les personnes atteintes de diabète ou de la maladie cœliaque) ne fonde pas l’impotence (ch. 8018 CIIAI). 3.2.7 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; ch. 8088 CIAII). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI. Il y est notamment indiqué qu'à partir de l'âge de 10 ans, un enfant n'a plus besoin de contrôle pour l'acte de se vêtir et se dévêtir et que le choix des vêtements est aussi adéquat la plupart du temps. 3.3 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.”
“Il faut en revanche attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen ou faible parce que les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes en cas d’impotence moyenne (art. 37 al. 2 let. b RAI) et inexistantes en cas d’impotence faible (art. 37 al. 3 let. b RAI ; ATF 107 V 145 consid. 1d). 4.6 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; CIIAI, ch. 8088). 4.7 Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1). Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de six ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération (sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid.”
“das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Hier gilt es aber zu beachten, dass die lebenspraktische Begleitung nur bei volljährigen Personen zu berücksichtigen ist (vgl. Art. 38 Abs. 1 IVV). 4.3.3. Bei Minderjährigen ist nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (Art. 37 Abs. 4 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_75/2020 vom 9. Februar 2021 E. 4.2.). Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des Kreisschreibens des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Ziff. 8086 ff.). 4.3.4. Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim (Art. 42ter Abs. 3 Satz 1 IVG; vgl. auch Art. 36 Abs. 2 IVV). 4.4. Die Revision der Hilflosentschädigung richtet sich nach Art. 17 Abs. 2 ATSG in Verbindung mit Art. 35 Abs. 2 IVV (vgl. das Urteil des Bundesgerichts 8C_533/2019 vom 11.”
Art. 37 Abs. 3 IVV erfasst bei leichter Hilflosigkeit die «ständige und besonders aufwendige Pflege» nur, wenn diese tatsächlich ständig und besonders aufwendig ist. Für die mittelschwere Hilflosigkeit gelten höhere Anforderungen: sie setzt regelmässig Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus.
“Es kann ebenfalls offenbleiben, wie es mit der Hilfe beim Bereitstellen der Medikamente und deren Einnahme verhält, welche der Sohn des Beschwerdeführers dem Erfordernis einer dauernden Pflege gleichsetzt (Urk. 6/26/4). Im Verordnungstext wird bei der leichten Hilflosigkeit die ständig und besonders aufwendige Pflege (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) und bei der schweren Hilflosigkeit die dauernde Pflege (Art. 37 Abs. 1 IVV) erfasst. In Art. 37 Abs. 2 IVV, der die mittelschwere Hilflosigkeit regelt, wird die Pflege demgegenüber nicht erwähnt (vgl. dazu Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung IVG, 4. Aufl. 2022, Rz. 45 zu Art. 42-42ter IVG).”
“Was der Bedarf an einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV anbelangt, so hat die IV-Stelle einen Anspruch bis Ende Februar 2018 anerkannt. Zu Recht wies sie in ihrer Vernehmlassung vom 16. Juli 2021 darauf hin, dass auch unter Berücksichtigung einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades bestehe. Denn nach Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus, was hier aber nicht gegeben ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV; BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2). Für eine Anerkennung eines ständigen und besonders aufwendigen Pflegebedarfs über den Februar 2018 hinaus bestehen keine Anhaltspunkte; solche werden auch nicht substantiiert geltend gemacht.”
Die dauernde persönliche Überwachung bildet ein selbständiges Kriterium von Art. 37 Abs. 3 IVV und genügt für die Einstufung als leichte Hilflosigkeit; sie begründet damit Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, auch wenn nicht für sämtliche alltäglichen Verrichtungen Hilfe erforderlich ist.
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
“oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b; Art. 37 Abs. 2 IVV). Als leicht wird die Hilflosigkeit eingestuft, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit.”
“Im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung vom 22. März 2021 war demnach die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV (immer noch) gegeben und es bestand daher nach wie vor eine Hilflosigkeit leichten Grades. Die Versicherte hat somit ab diesem Zeitpunkt weiterhin Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung auf dieser Basis, womit die strittige Aufhebung ungerechtfertigt ist. Die Verfügung vom 22. März 2021 betreffend Aufhebung der Hilflosenentschädigung ist demgemäss in Gutheissung der Beschwerde dagegen aufzuheben.”
“L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 8.2 L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 8.3 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). 8.4 L’art. 37 al. 3 RAI dispose que l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 9. 9.1 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid.”
“Elle considère également que la nécessité d’une surveillance personnelle permanente doit être reconnue dans son cas. 6. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; ou - de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d). 7. a) Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon le chiffre 2020 de la Circulaire sur l’impotence (CSI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), en vigueur dès le 1er janvier 2022, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s'asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 133 V 450 consid.”
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L'art. 42 al. 3 LAI (dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2022) prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l’atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n’est réputée impotente que si elle a droit à une rente. Si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible. L’art. 42bis, al. 5, est réservé. b) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon l’art. 38 al. 1 RAI, le besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison d’une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l’accompagnement d’une tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let.”
Bei Revisionen ist Art. 37 Abs. 3 IVV nach den seit dem 1. Januar 2022 geltenden Vorschriften anzuwenden; die dazugehörige Rechtsprechung ist entsprechend zu beachten.
“Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass deshalb die ab 1. Januar 2022 gültigen Rechtsvorschriften zur Anwendung kommen (BGE 146 V 364 E. 7.1). Sie hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 42 IVG; Art. 37 Abs. 3 IVV) und deren Revision (Art. 17 Abs. 2 ATSG; Art. 35 Abs. 2 IVV; BGE 141 V 9 E. 2.3; 137 V 424 E. 2.2; 133 V 108) richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend die prozessuale Revision (Art. 53 Abs. 1 ATSG; BGE 143 V 105 E. 2.1) und die Tragweite von Verwaltungsweisungen (BGE 146 V 224 E. 4.4.2). Darauf wird verwiesen.”
Psychische Anpassungsbeschränkungen können im Gutachten festgestellt werden; sie können jedoch, wie in der zitierten Rechtssache, als nicht ausreichend erachtet werden, um den Bedarf an Begleitung oder Betreuung im Sinne von Art. 37 IVV zu begründen.
“On ajoutera que l’expert psychiatre a, de son côté, envisagé des restrictions psychiques en lien avec l’adaptation à une routine professionnelle, l’engagement dans des activités spontanées et le maintien de la sphère relationnelle. Ces éléments paraissent toutefois insuffisants pour justifier un besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie de deux heures par semaine sur une période de trois mois. On peut par conséquent retenir comme bien fondée l’appréciation de l’enquêteur de l’intimé, telle que communiquée à l’issue de son rapport du 19 mars 2021. 14. En définitive, il s’agit de constater que la recourante ne requiert pas une aide pour accomplir la majorité des actes ordinaires de la vie et n’a pas besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, au sens requis par les dispositions réglementaires. Elle ne se prévaut pas de soins permanents, ni d’une surveillance personnelle permanente, dont les critères ne sont à l’évidence pas remplis. Il s’ensuit que sa situation ne correspond à aucune des alternatives envisagées par l’art. 37 RAI pour lui ouvrir le droit à une allocation pour impotent. 15. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 14 juillet 2021 confirmée. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 14 juillet 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de la recourante. IV. Il n’est pas alloué de dépens.”
Art. 37 Abs. 2 IVV bestimmt drei Alternativen für die mittelschwere Hilflosigkeit: trotz Abgabe von Hilfsmitteln 1) regelmässig in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen, 2) regelmässig in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und zusätzlich dauernder persönlichen Überwachung bedürftig, oder 3) regelmässig in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und zusätzlich dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen.
“Für die Bemessung der Hilflosigkeit sind die Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 sinngemäss anwendbar. Die Bemessung der Hilflosigkeit zuhanden der Ausgleichskassen obliegt den IV-Stellen. Der Bundesrat kann ergänzende Vorschriften erlassen (Art. 43bis Abs. 5 AHVG). Laut Art. 66bis Abs. 1 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) vom 31. Oktober 1947 sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, Abs. 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a – d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 2.2 Art. 42 Abs. 2 IVG unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit.”
“L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à l’allocation pour mineur impotent et au supplément pour soins intenses. 4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). 5. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
“Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (Urteil des Bundesgerichts vom 23. Februar 2022, 8C_455/2021, E. 2). Sie werden im Folgenden jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet. 2.1 Bedarf die versicherte Person wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung, so gilt sie gemäss Art. 9 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 als hilflos und hat gemäss Art. 42 IVG Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 2.2 Nach Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Mittelschwer ist die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Als leicht gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit.”
Bei Kindern kann ein mangelndes Selbstmanagement — namentlich die Unfähigkeit, Hypoglykämien rechtzeitig zu erkennen oder eigenständig regelmässige Blutzucker‑Kontrollen vorzunehmen — die Anerkennung eines Bedarfs an dauernder persönlicher Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV (lit. b) begründen. Bei der Abklärung sind vorhandene Schulprotokolle und die konkrete Betreuungssituation (z.B. Anwesenheit von Betreuungspersonen bei Ausflügen, Erreichbarkeit der Eltern für Notfälle) zu berücksichtigen.
“November 2020 fest, vor allem aufgrund des nun normalen Tempos bei der Sondenernährung sei - verglichen mit den Verhältnissen zur Zeit der letzten Abklärung im Jahr 2017 - eine massgebliche Abnahme der Hilfsbedürftigkeit im Bereich des Essens anzunehmen. Darin sei - unabhängig davon, ob die ausgewiesenen Änderungen bei näherer Prüfung zum Dahinfallen der Hilfsbedürftigkeit in diesem Bereich führen würden - ein Revisionsgrund zu sehen. Tatsächlich sei die Beschwerdegegnerin trotz der erzielten Fortschritte auch zur Zeit der Abklärung im November 2020 noch in erheblichem Mass auf Sondennahrung angewiesen gewesen. Die Abklärerin und damit auch die IV-Stelle hätten jedenfalls den Fortbestand einer massgebenden Hilfsbedürftigkeit im Bereich des Essens zu Recht anerkannt. Da aber in den übrigen fünf alltäglichen Lebensverrichtungen keine Hilfsbedürftigkeit (mehr) bestehe und die Voraussetzungen für eine ständige und besonders aufwendige Pflege ebenfalls nicht erfüllt seien, lasse sich die Weitergewährung der Hilflosenentschädigung aufgrund einer leichten Hilflosigkeit weder auf lit. a noch auf lit. c des Art. 37 Abs. 3 IVV stützen. Was die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung nach Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV angehe, sei zu berücksichtigen, dass im Beschwerdeverfahren auf die stete Gefahr einer Unterzuckerung hingewiesen worden sei. Gemäss Abklärungsbericht vom 18. November 2020 habe die Beschwerdegegnerin bis heute nicht verstanden, wie gefährlich ihre Grunderkrankung sei. Es sei ihr immer noch nicht möglich, eine Unterzuckerung anhand von Symptomen rechtzeitig zu erkennen, und sie habe - im Alter von immerhin erst zehn Jahren - ungeachtet des Trainings hierzu auch noch nicht die Fähigkeit und Zuverlässigkeit erlangt, von sich aus regelmässige Blutzuckerkontrollen vorzunehmen und die Nahrung selbstständig der Situation anzupassen. Da auch im Bericht des Spitals F.________ vom 22. Januar 2021 betreffend Psychotherapie die Förderung des Selbstmanagements der Nahrungsaufnahme als weiter bestehendes Behandlungsziel genannt werde, sei nicht davon auszugehen, dass sich an dieser Problematik bis zur Revisionsverfügung vom 22. März 2021 etwas Massgebliches verändert habe. Damit sei zwar von einer reduzierten Häufigkeit tatsächlicher Blutzuckerentgleisungen auszugehen.”
“Die Abklärerin verneinte einen Überwachungsbedarf im Bericht vom November 2020 mit der alleinigen Bemerkung, ein solcher bestehe ausserhalb der Ernährungsproblematik nicht (Urk. 7/175/5). Mit einem identischen Vermerk war ein Überwachungsbedarf bereits anlässlich der Abklärung vom Januar 2017 verneint worden, auch dort ohne weitergehende Ausführungen (Urk. 7/107/4), und eine gleich lautende Einschätzung war anlässlich der vorangegangenen Abklärungen zur Hilflosigkeit vom Oktober 2015 und vom August 2013 abgegeben worden, im Jahr 2013 noch mit dem Hinweis darauf, dass auch ein gleichaltriges gesundes Kind der Überwachung bedürfe (Urk. 7/86/4 und Urk. 7/49/6). In den Eingaben im vorliegend zur Diskussion stehenden Revisionsverfahren beriefen sich die Eltern der Versicherten zwar nicht explizit auf den Überwachungstatbestand in Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Ihr Rechtsvertreter wies jedoch in den Einwendungen vom 1. Februar 2021 zu den Vorbescheiden und erneut in der Beschwerdeschrift auf die stete Gefahr einer Unterzuckerung hin, wie sie im Abklärungsbericht vom November 2020 erwähnt worden war (Urk. 7/189/3, Urk. 1 S. 3 und S. 6), und reichte hierzu den Bericht des A.___ vom 8. Januar 2021 ein, in dem die medizinischen Fachpersonen auf die potentiell schwerwiegenden Folgen einer Hypoglykämie hinwiesen und festhielten, für Notfälle müsse rund um die Uhr eine kompetente Betreuungsperson verfügbar sein (Urk. 7/188/1). Ausserdem ist dem Notfallausweis, der im September 2019 erstellt worden war und diesem Bericht beigefügt ist, zu entnehmen, dass die Gefahr von Hypoglykämien bei längeren Fastenperioden von über zwei bis zweieinhalb Stunden, bei ungewohnten körperlichen Anstrengungen, bei Fehlfunktionen des Nachttropfes sowie im Falle von Infektionen bestehe und dass bei Verdacht auf eine Hypoglykämie unverzüglich der Blutzucker gemessen und entsprechende Nahrung zugeführt werden müsse (Urk.”
“La mesure de l’accompagnement aux thérapies peut également être confirmée, sans plus ample examen, la recourante ne remettant pas en question les constats ressortant du rapport d’enquête du 21 juillet 2021. c) Relativement aux contrôles glycémiques, réalisés quotidiennement environ 14 fois et effectués éventuellement de nuit en cas d’urgence, on peut en revanche douter que ces contrôles correspondent à la notion de soins. Ils apparaissent bien plutôt ressortir à la surveillance personnelle de la recourante dans le but de maintenir son équilibre glycémique. Il convient par conséquent de retrancher ces contrôles de la durée des traitements comptabilisée par l’intimé à hauteur de 28 minutes et de les prendre en considération au titre de la surveillance personnelle permanente (cf. infra, consid. 16). d) On ajoutera que les traitements administrés à la recourante et l’adaptation de son matériel de soin ne remplissent pas les critères pour être qualifiés de particulièrement astreignants, en vertu de l’art. 37 al. 3 RAI, tant sur le plan quantitatif que qualitatif. On observe que l’exécution de ces traitements ne justifie pas en soi un temps ou des coûts importants, ni que ceux-ci seraient réalisés dans des conditions particulièrement difficiles (cf. consid. 9b ci-avant). Le temps par injection a été chiffré à 2 minutes quotidiennes et l’adaptation du matériel à 11 minutes journalières, ce qui n’apparaît pas excessivement exigeant et n’atteint de toute façon pas plus de 2 heures par jour. Il est donc exclu de retenir des soins particulièrement astreignants in casu. 16. a) Eu égard à la question de la surveillance personnelle permanente, l’enquêtrice de l’intimé a écarté un tel besoin dans son rapport d’enquête du 21 juillet 2021, relevant que la recourante était scolarisée en école publique, où des protocoles avaient été mis en place. Elle commençait en outre à être capable de gérer sa glycémie. Ses parents devaient toutefois se rendre à l’école en cas d’urgence (hyperglycémies). Un adulte devait être présent lors des sorties scolaires et extrascolaires.”
Bei der Beurteilung von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV ist auf den durchschnittlichen täglichen Pflegeaufwand abzustellen; auch bei nur intermittierend anfallenden Massnahmen ist der Tagesdurchschnitt massgeblich. Die Rechtsprechung lässt bereits einen durchschnittlichen Pflegeaufwand von rund einer halben Stunde pro Tag als ausreichend erscheinen. Bei der Ermittlung des Pflegeaufwands sind allfällige Spitex-Leistungen in Abzug zu bringen.
“(!) zu begründen. Die Rz. 2063 ff. KSH führen damit zu einer durch nichts zu rechtfertigenden Diskriminierung von pflegebedürftigen hilflosen Versicherten, weshalb diese Weisungen als verordnungs- und damit auch als gesetzwidrig qualifiziert werden müssen. Die gesetzeskonforme Interpretation des Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV zwingt dazu, einen deutlich tieferen Pflegeaufwand, nämlich einfach einen gewissen Bedarf nach täglichen Pflegeleistungen, für die Begründung eines Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung genügen zu lassen. Wird bereits ein Pflegeaufwand von einer halben Stunde pro Tag – ohne erschwerende Bedingungen – als ausreichend qualifiziert, um einen Anspruch auf eine Entschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades zu begründen, beträgt der Lohn für die pflegende Person (maximal) 15.80 Franken. Auch dieser Stundenansatz wird zwar den üblichen Löhnen offenkundig nicht gerecht, kann aber wohl gerade noch für sich in Anspruch nehmen, nicht gänzlich unangemessen zu sein und damit dem Grundsatz der Gleichbehandlung aller hilflosen Personen zumindest besser Rechnung zu tragen als die in den Rz. 2063 ff. KSH enthaltene Weisung. Die Beschwerdeführerin benötigt eine diesen Minimalansatz deutlich übersteigende Pflege, denn die Beschwerdegegnerin hat anhand eines typischen Tagesablaufs einen Pflegeaufwand von 88,5 Minuten pro Tag ermittelt.”
“Die Pflege im Sinne des Kriteriums in Art. 37 Abs. 1 und Abs. 3 lit. c IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern beinhaltet medizinische oder pflegerische Hilfeleistungen, die infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig sind und ärztlich verordnet wurden (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2 mit Hinweisen; Rz 2058 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] überführt worden ist). Dauernd (Art. 37 Abs. 1 IVV) beziehungsweise ständig (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) ist die Pflege dann, wenn sie während längerer Zeit und nicht nur vorübergehend erbracht wird (KSH Rz 2061). Besonders aufwendig im Sinne des statuierten Zusatzerfordernisses ist die ständige Pflege, wenn nach den Richtlinien der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis bestimmte quantitative, zeitliche Momente und bestimmte qualitative Momente in Form von erschwerenden Umständen vorliegen, unter denen die Pflege erbracht wird. Dabei bedarf es ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden keiner zusätzlichen qualitativen Elemente, hingegen muss bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als drei Stunden zusätzlich mindestens ein erschwerendes qualitatives Element gegeben sein, und bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere zusätzliche qualitative Elemente erforderlich (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.3 mit Hinweisen; KSH Rz 2063 ff.). Für die Festlegung des Pflegeaufwandes sind jeweils allfällige Spitexleistungen in Abzug zu bringen (KSH Rz 2068 und KSIH Rz 8058).”
Nachträglich eingereichte medizinische Berichte sind nur insoweit zu berücksichtigen, als sie Rückschlüsse auf den Zustand vor Erlass der Verfügung nach Art. 37 Abs. 3 IVV zulassen. Ein Gutachten, das die für die Beurteilung massgeblichen Untersuchungen (z. B. eine ophthalmologische Beurteilung) nicht enthält, kann für die Prüfung des Anspruchs auf Hilflosenentschädigung nicht herangezogen werden.
“In materiell-rechtlicher Hinsicht strittig und nachfolgend zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Rente (Art. 28 ff. IVG; vgl. E. 4 nachfolgend) und eine Hilflosenentschädigung leichten Grades nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (vgl. E. 5 hernach) hat. Zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildet für den Rentenanspruch die Verfügung vom 30. Oktober 2020 (Urk. 2) und für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung die Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2; BGE 143 V 409 E. 2.1, 134 V 392 E. 6). Daher sind im vorliegenden Gerichtsverfahren die vom Beschwerdeführer eingereichten medizinischen Berichte, die nach den Verfügungszeitpunkten datieren, namentlich das Gutachten von Prof. Dr. Z.___ vom 29. Januar 2022 (Urk. 43), und dessen Ergänzung vom 24. Juni 2022 (Urk. 64/1) sowie der Bericht des Universitären Herzzentrums des B.___ vom 15. März 2022 (Urk. 67/1), nur insofern zu berücksichtigen, als sie sich auf den Zeitraum vor Verfügungserlass beziehen respektive Rückschlüsse darauf zulassen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_269/2021 vom 9. Juli 2021 E. 2.4 mit Hinweis).”
“Die Beschwerdegegnerin hat sich in der angefochtenen Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2 S. 2) zur Prüfung des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV grundsätzlich korrekt auf Rz 8065 KSIH bezogen. Der Umstand, dass die dort geltenden Grenzwerte im Einzelnen nicht aufgeführt wurden und auch nicht angegeben wurde, welche Version der KSIH (Stand) damit gemeint ist, schadet nicht, da in den letzten Jahren keine Änderung von Rz 8065 KSIH erfolgte. Die Vermutung des Beschwerdeführers, die Beschwerdegegnerin habe nicht die aktuelle Fassung vom1. Januar 2021 oder die Vorgängerversion vom 22. Juni 2020 berücksichtigt (Urk. 30/1 S. 8), ist daher unerheblich. Dagegen ist der Verweis der Beschwerdegegnerin in der Verfügung (Urk. 30/2 S. 2) auf das MEDAS-Gutachten vom 25. Oktober 2019 (Urk. 10/81) nicht nachvollziehbar, da dort eine gutachterliche Stellungnahme zu den betreffenden Werten ebenso wie eine dazu notwendige ophthalmologische Beurteilung gänzlich fehlt. Auf das MEDAS-Gutachten kann somit auch in Bezug auf den strittigen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung nicht abgestellt werden.”
Ein Intensivpflegezuschlag setzt einen zusätzlichen Mehraufwand voraus, der nach der zitierten Rechtsprechung erst ab 4 Stunden anspruchsbegründend ist. Eine Erhöhung des IV‑bedingten Betreuungsaufwands tritt erst ab 6 bzw. 8 Stunden ein. Das Gericht hat im zugrundeliegenden Fall in mehreren Zeiträumen einen Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden zugesprochen, teilweise auch bei Feststellung eines leichten Hilflosenstatus nach Art. 37 Abs. 3 IVV.
“Von März 2018 bis April 2018 lag eine Hilfsbedürftigkeit in zwei Lebensverrichtungen ("Essen" und "Fortbewegung") sowie ein persönlicher Überwachungsbedarf vor. Ab Mai 2018 waren die Voraussetzungen für eine persönliche Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV nicht mehr erfüllt, wogegen von Mai 2018 bis Juli 2018 beim "Essen" und bei der "Fortbewegung" weiterhin eine Hilfsbedürftigkeit gegeben war. Von August 2018 bis Mai 2019 bestand eine Hilfsbedürftigkeit in drei Lebensverrichtungen ("Essen", "Fortbewegung" und "Aufstehen/Absitzen/Abliegen". In Bezug auf den Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag ist zu beachten, dass ein Mehraufwand erst ab 4 Stunden anspruchsbegründend ist. Eine Erhöhung des IV-bedingten Betreuungsaufwandes erfolgt dann ab 6 bzw. 8 Stunden (Art. 42ter Abs. 3 IVG). Demzufolge hat A.____ - in teilweiser Abänderung der Verfügung vom 27. April 2021 - für die Zeit vom 15. Juni 2017 bis 28. Februar 2018 Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV), für die Zeit vom 1. März 2018 bis 30. April 2018 auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV), für die Zeit vom 1. bis 31. Mai 2018 auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) und für die Zeit vom 1. Juni 2018 bis 31. Mai 2019 auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades ohne Berücksichtigung eines Intensivpflegezuschlages (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV).”
“In Bezug auf den Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag ist zu beachten, dass ein Mehraufwand erst ab 4 Stunden anspruchsbegründend ist. Eine Erhöhung des IV-bedingten Betreuungsaufwandes erfolgt dann ab 6 bzw. 8 Stunden (Art. 42ter Abs. 3 IVG). Demzufolge hat A.____ - in teilweiser Abänderung der Verfügung vom 27. April 2021 - für die Zeit vom 15. Juni 2017 bis 28. Februar 2018 Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV), für die Zeit vom 1. März 2018 bis 30. April 2018 auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV), für die Zeit vom 1. bis 31. Mai 2018 auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) und für die Zeit vom 1. Juni 2018 bis 31. Mai 2019 auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades ohne Berücksichtigung eines Intensivpflegezuschlages (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV).”
Bei der Beurteilung der Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen genügt es, dass die versicherte Person in einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist. Die Erheblichkeit ist dabei in Relation zum zeitlichen Aufwand der Hilfsperson zu beurteilen.
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1. Ankleiden, Auskleiden, 2. Aufstehen, Absitzen, Abliegen, 3. Essen, 4. Körperpflege, 5. Verrichten der Notdurft und 6. Fortbewegung (im oder ausser Haus; vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020; BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E.”
“2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen. 2.3 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit [KSIH], gültig ab 1. Januar 2015, Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E.”
“a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Gemäss Art. 42bis Abs. 5 IVG haben Minderjährige keinen Anspruch auf HE, wenn sie lediglich eine lebenspraktische Begleitung benötigen. 3.3 Praxisgemäss sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (Kreisschreiben über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] Rz. 8010; BGE 133 V 463 E. 7.2, 127 V 97 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 121 V 90 E. 3c, 117 V 146 E. 2 mit Hinweis; KSIH Rz. 8011). Der Begriff der Erheblichkeit ist in Relation zu setzen zum zeitlichen Aufwand, den die Hilfsperson hat.”
Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für minderjährige Versicherte, die zusätzlich eine intensive Betreuung benötigen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht. Ein solcher Zuschlag wird nicht gewährt, wenn sich die versicherte Person in einem Heim aufhält. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt, gemessen am Höchstbetrag der Altersrente, bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden täglich 100 %, bei mindestens 6 Stunden täglich 70 % und bei mindestens 4 Stunden täglich 40 %.
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; wobei dieser Zuschlag bei einem Aufenthalt in einem Heim nicht gewährt wird. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 %, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 % und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art.”
“Art. 37 IVV sieht drei Hilflosigkeitsgrade vor. Gemäss Abs. 3 dieser Bestimmung gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; wobei dieser Zuschlag bei einem Aufenthalt in einem Heim nicht gewährt wird. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 %, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 % und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges, zusätzliches Institut und ist nicht auf psychische oder geistige Beeinträchtigungen beschränkt; sie kann auch bei rein körperlichen Behinderungen geltend gemacht werden. Dabei umfasst sie nicht die Dritthilfe bei alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung nach Art. 37 IVV; berücksichtigt wird nur lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Abs. 1 genannten Situationen erforderlich ist.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Bei Fällen wie Diabetes ist nicht allein der Zeitaufwand für die formelle Blutzuckermessung relevant. Soweit die krankheitsbedingten, mehrmals täglich notwendigen, engmaschigen Kontroll-, Überwachungs- und Interventionspflichten nicht bei nicht behinderten Minderjährigen gleichaltrigen Ausmasses anfallen, ist dieser gesamte Überwachungs‑ und Handlungsbedarf als Mehrbedarf im Sinn von Art. 37 Abs. 4 IVV zu berücksichtigen.
“März 2021 etwas Massgebliches verändert habe. Damit sei zwar von einer reduzierten Häufigkeit tatsächlicher Blutzuckerentgleisungen auszugehen. Zu deren Vermeidung bedürfe es jedoch nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt seien, sondern sich über den gesamten Alltag erstreckten. Diese Vorkehren würden einerseits zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzutreten und anderseits seien sie auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. In den Jahren 2013, 2015 und 2017 sei ein Überwachungsbedarf anfänglich unter Hinweis darauf abgelehnt worden, dass auch ein gleichaltriges gesundes Kind der Überwachung bedürfe. Die bei der Beschwerdegegnerin krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfalle nun jedoch bei (gleichaltrigen) nicht behinderten Minderjährigen gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb hier der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen sei. Unter diesen Umständen genüge die Intensität den Anforderungen des Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Weil folglich im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung vom 22. März 2021 (hinsichtlich Hilflosenentschädigung) die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV (immer noch) bestanden habe, sei eine Hilflosigkeit leichten Grades und damit auch ein Anspruch auf eine entsprechende Hilflosenentschädigung weiterhin zu bejahen. Mit dem Weiterbestehen des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung sei nach Art. 42quater Abs. 1 lit. a IVG und Art. 39a IVV auch der Assistenzbeitrag weiterhin geschuldet. Die Sache gehe an die IV-Stelle zurück, damit sie die erforderlichen Abklärungen zum Ausmass des anerkannten Hilfebedarfs treffe und hernach über die Höhe des Assistenzbeitrags neu verfüge.”
“Januar 2021 immer noch die gleiche Problematik schilderte (Urk. 7/188/1-2) und auch im Bericht vom 22. Januar 2021 betreffend Psychotherapie die Förderung des Selbstmanagements der Nahrungsaufnahme als weiterbestehendes Behandlungsziel nannte (Urk. 7/187). Damit ist zwar von einer reduzierten Häufigkeit tatsächlicher Blutzuckerentgleisungen auszugehen, es bedarf jedoch für deren Vermeidung nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt sind, sondern sich über den gesamten Alltag der Versicherten erstrecken. Diese Vorkehren treten zum einen zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzu und sind zum andern auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. Die bei der Versicherten krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfällt bei nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen ist. Unter diesen Umständen genügt die Intensität des Überwachungsbedarfs den Anforderungen in Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV.”
Nach kantonaler Erwägung kann die mit den KSIH/KSH‑Ansätzen verbundene Mindestbemessung von zwei Stunden täglichem Aufwand dazu führen, dass der sich daraus ergebende Stundenlohn im einstelligen Frankenbereich liegt und Entschädigungen sachfremd mit Leistungen für Einschränkungen in einzelnen Lebensverrichtungen gleichgestellt erscheinen. Als Beispiel nennt das Gericht einen Fall mit insgesamt etwa zehn Minuten täglichem Aufwand für alltägliche Verrichtungen gegenüber dem Ansatz von zwei Stunden bei erheblichem Pflegebedarf (Art. 37 Abs. 3 IVV).
“Die Vorinstanz stellte zunächst fest, dass ein Hilfsbedarf in den alltäglichen Lebensverrichtungen bloss beim Essen gegeben sei. Sie verwarf daher einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer mittelschweren oder leichten Hilflosigkeit unter diesem Titel (Art. 37 Abs. 2 lit. a beziehungsweise Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV.). Auch bestehe kein Bedarf an dauernder persönlicher Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV). Bezüglich der Anspruchsvoraussetzungen für eine Hilflosenentschädigung wegen erforderlicher ständiger und besonders aufwändiger Pflege nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV erwog das kantonale Gericht, bei den gesetzlich vorgesehenen Ansätzen laufe ein entsprechender (Mindest-) Aufwand von zwei Stunden täglich, wie in den Kreisschreiben des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung KSIH (gültig ab 1. Januar 2015) beziehungsweise über Hilflosigkeit KSH (gültig ab 1. Januar 2022) vorgesehen, auf einen Stundenlohn im einstelligen Frankenbereich hinaus. Stossenderweise könne die Entschädigung damit gleich hoch (beziehungsweise tief) ausfallen wie bei einer Einschränkung in zwei Lebensverrichtungen nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV. Müssten einem Versicherten beispielsweise eine Brotscheibe mit Butter beschmiert und ihm jeweils Socken und Schuhe an- und ausgezogen werden, bestehe Anspruch auf die gleiche Entschädigung bei einem Aufwand von insgesamt zehn Minuten pro Tag statt der erforderlichen zwei Stunden beim Pflegebedarf nach Art.”
Für die Beurteilung nach Art. 37 Abs. 3 IVV werden in der Praxis sechs elementare alltägliche Verrichtungen als massgebend betrachtet: An- und Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen (Lagewechsel); Essen; Körperpflege; Verrichten der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus). Die Kontaktaufnahme bzw. das Pflegen sozialer Kontakte wird in der Rechtsprechung teilweise als Bestandteil bzw. ergänzender Bereich genannt.
“Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d); oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. e). 2.3 Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: Ankleiden, Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (im oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 21. April 2023, 8C_724/2022, E. 2.3 mit weiteren Hinweisen).”
“1 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. En vertu de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a), d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c ; cf. toutefois supra consid. 3c pour les assurés du régime de l’assurance-vieillesse et survivants). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de l’aide d’autrui, de façon régulière et importante, pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a), d’une surveillance personnelle permanente (let. b), de soins particulièrement astreignants, exigés par son infirmité, de façon permanente (let. c), de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e ; cf. toutefois supra consid. 3c pour les assurés du régime de l’assurance-vieillesse et survivants). e) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références) ainsi que les ch. 2020 ss de la CSI, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants : - se vêtir et se dévêtir ; - se lever, s’asseoir et se coucher ; - manger ; - faire sa toilette (soins du corps) ; - aller aux toilettes ; - se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur, et établir des contacts.”
“2 IVV ist die Hilflosigkeit mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter (lit. a) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise der Hilfe Dritter und überdies dauernd lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV bedarf (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV). Die benötigte Hilfe in den alltäglichen Lebensverrichtungen ist regelmässig, wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell täglich nötig hat. 3.4 Die massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen betreffen sechs Bereiche: 1. Ankleiden, Auskleiden, 2. Aufstehen, Absitzen, Abliegen, 3. Essen, 4. Körperpflege, 5. Verrichten der Notdurft und 6. Fortbewegung (im oder ausser Haus; vgl. Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSH], gültig ab 1. Januar 2022, Rz. 2020; BGE 133 V 450 E. 7.2, 127 V 94 E. 3c). Für die Hilfsbedürftigkeit in einer Lebensverrichtung mit mehreren Teilfunktionen ist nicht verlangt, dass die versicherte Person bei allen oder bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; vielmehr genügt es, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig in erheblicher Weise auf Dritthilfe angewiesen ist (BGE 117 V 146 E.”
Nach Art. 37 Abs. 2 IVV ist neben der Zahl der betroffenen Verrichtungen auch die Verbindung mit einer dauernden persönlichen Überwachung (lit. b) oder mit einer dauernden lebenspraktischen Begleitung (lit. c) massgebend. In diesen Konstellationen genügt es, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Verrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist.
“Die Hilflosigkeit gilt namentlich dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV). Praxisgemäss ist dies der Fall, wenn die Dritthilfe in mindestens vier Bereichen notwendig ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 6.1). Die Hilflosigkeit gilt darüber hinaus auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV). Schliesslich ist auch von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). 3.4. 3.4.1. Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann (lit. a); für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist (lit. b); oder ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (lit. c). 3.4.2. Ziel der lebenspraktischen Begleitung ist es, zu verhindern, dass Personen schwer verwahrlosen und/oder in ein Heim oder eine Klinik eingewiesen werden müssen. Lebenspraktische Begleitung besteht nur dann, wenn eine Person nicht fähig ist, ihre Grundversorgung sicherzustellen. Darunter sind zu verstehen: Nahrung, Körperpflege, angemessene Kleidung, minimale Anforderungen an die Wohnungspflege. Wenn diese Versorgung nicht gewährleistet ist, wäre eine Heimeinweisung unumgänglich (vgl.”
“42 al. 2 LAI (arrêt du Tribunal fédéral H.66/04 du 9 août 2004 consid. 2.1 et 2.2 et la référence). 4.1 À teneur de l’art. 42 al. 2 LAI, l’impotence peut être grave, moyenne ou faible. Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire. L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 4.1.1 L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 4.1.2 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art.”
“2 et la référence). 5.2 La loi distingue trois degrés d’impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (cf. art. 37 du règlement sur l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). L’art. 37 al. 1 RAI prescrit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). 5.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2.”
Art. 37 Abs. 2 IVV knüpft ausdrücklich an die Formulierung „trotz der Abgabe von Hilfsmitteln“ an. Die IV‑Stelle hat demzufolge festzustellen, ob die bereitgestellten Hilfsmittel den tatsächlichen Unterstützungsbedarf mindern oder beseitigen; das Vorhandensein von Hilfsmitteln führt nicht automatisch zur Verneinung mittlerer Hilflosigkeit.
“Für die Bemessung der Hilflosigkeit sind die Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 sinngemäss anwendbar. Die Bemessung der Hilflosigkeit zuhanden der Ausgleichskassen obliegt den IV-Stellen. Der Bundesrat kann ergänzende Vorschriften erlassen (Art. 43bis Abs. 5 AHVG). Laut Art. 66bis Abs. 1 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) vom 31. Oktober 1947 sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, Abs. 2 lit. a, b sowie Abs. 3 lit. a – d der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 sinngemäss anwendbar. 2.2 Art. 42 Abs. 2 IVG unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit. Die Hilfslosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden Überwachung bedarf (lit. b); oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf (lit.”
“13 ATSG) in der Schweiz, die in schwerem, mittlerem oder leichtem Grad hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung der AHV. Für die Bemessung der Hilflosigkeit sind die Bestimmungen des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) sinngemäss anwendbar (Art. 43bis Abs. 5 Satz 1 AHVG). 3.2. Gestützt auf Art. 43bis Abs. 5 Satz 3 AHVG in Verbindung mit Art. 66bis Abs. 1 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a und b sowie Abs. 3 lit. a-d der Verordnung vom 17. Januar 1961 (IVV; SR 831.201) sinngemäss anwendbar. 3.3. Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Laut Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebens-verrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit.”
“Die Hilflosigkeit gilt als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 1 IVV). Nach Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen (lit.”
Ausserhäusliche oder lediglich gelegentliche Hilfsbedarfe (z. B. sporadische Notdurft oder gelegentliche Bedürfnisse ausser Haus) begründen nach den zitierten Entscheiden keine «regelmässige» Hilflosigkeit i.S.v. Art. 37 IVV; die Hilfe muss tatsächlich regelmässig bzw. habitualisiert sein, nicht nur theoretisch oder vereinzelt erforderlich.
“La lamentela riguardante il mancato accertamento da parte del consulente ispettore di questa sua necessità anche fuori casa, per esempio quando l'assicurata si reca alle visite mediche, al ristorante, presso conoscenti e familiari, e quindi necessita dell'accompagnamento di una terza persona per andare al gabinetto, in special modo laddove non vi sono servizi igienici per disabili, va invece respinta. È evidente che la facilitazione a cui l'insorgente fa già capo quale mezzo ausiliario (rialzo per il water) può essere adottata unicamente nella propria abitazione e che non si può certo pretendere che l'assicurata ne faccia uso pure quando è fuori casa. Ciò detto, non si può nemmeno pretendere che si riconosca all'assicurata l'aiuto di terzi nel caso in cui, trovandosi in un bar, in un ristorante, ad un concerto, presso casa di amici o in altri luoghi che non siano il proprio domicilio, ella sia costretta ad andare al gabinetto per esigenze improvvise. Si tratta in effetti di una mera ipotesi e l'art. 37 OAI, così come la giurisprudenza, esigono invece che tale aiuto debba essere regolare: questa specifica condizione non è però ravvisabile nel caso concreto. La probabilità che la ricorrente debba fare capo a un gabinetto durante quei momenti in cui è fuori casa, è in effetti una necessità che non è continua e neppure abituale. Se è vero che l'andare al gabinetto è un atto che non è prevedibile nell'arco della giornata, è pure vero che lo stato di salute dell'insorgente non presenta patologie tali da rendere frequente e improvvisa la necessità di dovere defecare e/o urinare (STCA 32.2019.95 del 27 aprile 2020, consid. 2.9). Dagli atti medici non emerge infatti alcun disturbo delle vie urinarie o del condotto intestinale per defecare rispettivamente non risulta che essa abbia una vescica iperattiva o che debba andare di corpo frequentemente a tal punto da rendere prioritario questo atto quando l'interessata è fuori casa. Nella recente DTF 150 V 83 (pubblicata anche in SVR 2024 IV Nr.”
“Ein enger zeitlicher und sachlicher Zusammenhang wäre zu bejahen, wenn die Reinigung regelmässig nach praktisch jedem Toilettengang vorzunehmen wäre, was hier aber nicht erforderlich ist. Die Abklärungspersonen berücksichtigten deshalb zu Recht den Hilfsbedarf der Versicherten bei der täglichen Reinigung des Intimbereichs lediglich bei der alltäglichen Lebensverrichtung "Körperpflege" unter der Teilfunktion "Waschen". Dadurch wird dem Grundsatz, wonach Hilfestellungen Dritter, derer eine versicherte Person bei mehreren Lebensverrichtungen bedarf, grundsätzlich nur einmal berücksichtigt werden dürfen, Rechnung getragen (Urteil des Bundesgerichts vom 8. Januar 2019, 9C_491/2018, E. 2.2; KSH Rz. 2024). 4.4.3 Daran ändert auch der Umstand nichts, dass die Versicherte im Fall von Durchfall unter Umständen auf eine Person angewiesen ist, die ihr für die Reinigung die Duschbrause reicht. Es ist nicht davon auszugehen, dass die Versicherte täglich unter Durchfall leidet, weshalb die Hilfs-losigkeit beim Verrichten der Notdurft nicht regelmässig ist. Mangels regelmässiger Notwendigkeit einer Dritthilfe ist eine Hilflosigkeit in dieser Lebensverrichtung zu verneinen (Art. 37 IVV; Robert Ettlin, Die Hilflosigkeit als versichertes Risiko in der Sozialversicherung [Hilflosigkeit], Freiburg 1998, S. 150). Da eine Dritthilfe im Zusammenhang mit der Benutzung der Duschbrause nicht regelmässig erforderlich ist, erübrigt es sich, auf den Einwand der Versicherten, wonach die Reinigung mittels einer Duschbrause eine ungewöhnliche Verrichtung darstelle, näher einzugehen. Insgesamt kann somit keine relevante Hilfsbedürftigkeit der Versicherten beim Verrichten der Notdurft anerkannt werden. 4.5 Die Frage, ob der Versicherten anstelle der Duschbrause die Benutzung eines Dusch-WCs aufgrund ihrer Körperfülle möglich und zumutbar ist, kann bei diesem Ergebnis ebenfalls offengelassen werden. Immerhin ist an dieser Stelle darauf hinzuweisen, dass ihre Ausführungen nicht ausreichen, um von einer Unzumutbarkeit auszugehen. Dr. med. D. , Fachärztin Anästhesiologie, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), nannte in ihrer Stellungnahme vom 15. November 2022 die Vorteile eines Dusch-WCs. So sorge ein solches WC für eine schonende, gründliche und hygienische Reinigung nur mit Wasser und es beständen keine mechanischen Reize durch das WC-Papier.”
Fehlt eine regelmässige und erhebliche Hilfebedürftigkeit bei den alltäglichen Lebensverrichtungen, ist der Anspruch nach Art. 37 IVV nicht erfüllt — auch wenn die versicherte Person durch Familienangehörige unterstützt wird. Dies entspricht der Rechtsprechung, die unterstreicht, dass das blosse Vorhandensein familiärer Begleitung die gesetzlichen Voraussetzungen nicht ersetzt.
“b, RAI, force est de constater que la gestion des rendez-vous et des contacts extérieurs est essentiellement entravée par des problèmes linguistiques, le recourant ne maîtrisant pas le français. Les seuls empêchements ont trait aux déplacements à l’extérieur, lesquels sont vraisemblablement gérés avec le soutien du fils ou de l’épouse du recourant. Ces difficultés ne permettent toutefois pas de considérer que l’accompagnement serait nécessaire régulièrement à hauteur d’au moins deux heures par semaine sur une période de trois mois. e) Enfin, on ne voit pas que la situation de l’art. 38 al. 1, al. 3, RAI soit réalisée in casu, le recourant demeurant entouré des membres de sa famille. 21. a) Vu les considérants qui précèdent, on retiendra que le recourant ne présente pas un besoin d’aide régulière et importante pour l’accomplissement de l’ensemble des actes ordinaires de la vie. Il ne nécessite pas non plus un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens entendu par l’art. 38 RAI. Il s’ensuit qu’il ne remplit aucune des situations prévues à l’art. 37 RAI pour se voir reconnaître le droit à une allocation pour impotent. b) On ajoutera que, contrairement à ce que soutient le recourant, on ne voit pas qu’une instruction complémentaire soit susceptible d’apporter un éclairage nouveau ou différent de la situation qui a régné jusqu’à la décision querellée. Quoi qu’il en dise, on peut retenir que sa situation a été examinée à satisfaction, non seulement par une visite à son domicile, mais également sur la base du rapport d’expertise pluridisciplinaire de la Policlinique Y.________. On ne voit par conséquent pas qu’un nouvel avis psychiatrique soit de nature à fournir une appréciation différente de la situation. 22. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 21 octobre 2020 confirmée. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art.”
Für die Beurteilung des Hilflosigkeitsgrades sind praxisgemäss die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: An- und Auskleiden; Aufstehen, Absitzen und Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung (innen oder ausser Haus) und Kontaktaufnahme.
“b LPGA notamment), le recours est recevable. 2. Le litige porte sur le droit de la recourante à se voir accorder une allocation pour impotent LAA. 3. a) L’art. 26 LAA dispose qu’en cas d’impotence (art. 9 LPGA), l’assuré a droit à une allocation pour impotent. Selon l'art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. Les conditions du droit à l’allocation sont les mêmes que celles requises pour le droit à une allocation pour impotent dans l’assurance-invalidité (Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e éd. 2007, n. 245 p. 919). L’art. 38 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents, RS 832.202) définit trois degrés d’impotence (grave, moyenne et faible) qui se recouvrent avec ceux de l’art. 37 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201). Aussi bien la notion d’impotence est-elle identique dans les deux assurances (Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 245 p. 919 et les références). Le montant mensuel de l’allocation pour impotent est fixé selon le degré d’impotence (art. 27 LAA). L’allocation pour impotent, qui est versée mensuellement, s’élève à six fois le montant maximum du gain journalier assuré en cas d’impotence grave, à quatre fois si elle est moyenne et à deux fois si elle est de faible degré (art. 38 al. 1 OLAA). Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a ; 124 II 241 consid. 4c ; 121 V 88 consid. 3a et les références ; TFA I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 1.1; TF 8C_158/2008 du 15 octobre 2008 consid. 2 et les références), les actes élémentaires de la vie quotidienne au sens de l’art. 9 LPGA comprennent les six actes ordinaires suivants : se vêtir et se dévêtir ; se lever, s'asseoir et se coucher ; manger ; faire sa toilette (soins du corps) ; aller aux W.”
“c), de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d), ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38. L’aide est régulière lorsque l’assuré en a besoin ou pourrait en avoir besoin chaque jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2016 du 13 janvier 2017 consid. 5). Elle est importante lorsque l’assuré en a besoin pour au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire, qu’il ne pourrait sinon accomplir qu’au prix d’un effort excessif ou de manière inhabituelle (arrêt du Tribunal fédéral 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.1.2). Lors de l’évaluation du besoin d’aide, il ne doit être tenu compte de moyens auxiliaires que s’ils sont effectivement pris en charge par l’assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_674/2007 du 6 mars 2008 consid. 7.2 portant sur la prise en compte d’une douche transformée aux frais de l’assuré). Quant à la notion de soins ou de surveillance, elle est interprétée de manière restrictive par la jurisprudence. Les soins et la surveillance prévus à l'art. 37 RAI ne se rapportent pas aux actes ordinaires de la vie. Il s'agit bien plutôt d'une sorte d'aide médicale ou sanitaire qui est nécessitée par l'état physique ou psychique de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 3). S’agissant du besoin de surveillance permanente, cette notion doit être comprise non comme un besoin 24 heures sur 24, mais par opposition à un besoin transitoire. Elle peut également viser une situation où des crises peuvent être espacées de deux à trois jours, mais sont également susceptibles de survenir une ou plusieurs fois par jour (arrêt du Tribunal fédéral 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.1.1). 5.3 Selon la jurisprudence, les six actes ordinaires suivants sont déterminants pour définir le degré d'impotence : se vêtir et se dévêtir ; se lever, s'asseoir, se coucher ; manger ; faire sa toilette (soins du corps) ; aller aux toilettes ; se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, établir des contacts (ATF 121 V 88 consid.”
“2 Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne (art. 9 LPGA). Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 10 ad art. 42 LAI). L'art. 9 LPGA n'a pas conduit à un changement de la jurisprudence relative à l'évaluation de l'impotence développée à propos de l'ancien art. 42 al. 2 LAI (arrêt du Tribunal fédéral des assurances H.66/04 du 9 août 2004 consid. 2.1 et 2.2 et la référence). 6.3 La loi distingue trois degrés d'impotence : grave, moyen ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Le degré d'impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l'aide d'autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L'évaluation du besoin d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 6.3.1 L'art. 37 al. 1 RAI prescrit que l'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Le terme « entièrement » impotent se rapporte uniquement aux six actes ordinaires de la vie pris en considération. Est donc entièrement impotent au sens de l'art. 37 al. 1 RAI, l'assuré qui a besoin d'aide pour effectuer ces actes sans toutefois être entièrement dépendant d'autrui pour autant ; il suffit qu'il le soit dans une mesure importante. L'exigence d'un besoin d'aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, d'une part, et, d'autre part, celle d'un état nécessitant des soins permanents ou une surveillance personnelle sont cumulatives.”
“9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Vorbehalten bleibt Artikel 42bis IVG. Als hilflos gilt eine Person, die wegen einer Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf (Art. 9 ATSG). Im Bereich der Invalidenversicherung gilt auch eine Person als hilflos, welche zu Hause lebt und wegen der gesundheitlichen Beeinträchtigung dauernd auf lebenspraktische Begleitung angewiesen ist (Art. 42 Abs. 3 Satz 1 IVG; Art. 38 IVV). Praxisgemäss (BGE 121 V 88 E. 3a mit Hinweisen) sind die folgenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend (BGE 127 V 94 E. 3c, 125 V 297 E. 4a): -Ankleiden, Auskleiden; -Aufstehen, Absitzen, Abliegen; -Essen; -Körperpflege; -Verrichtung der Notdurft; -Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme. Es ist zu unterscheiden zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). Diese wird bemessen nach dem Ausmass des Bedarfs an Hilfe Dritter (Art. 37 IVV).”
Bei Art. 37 Abs. 3 IVV können weitere Abklärungen unterbleiben, wenn dadurch keine entscheidwesentlichen neuen Erkenntnisse zu erwarten sind. Für die Beurteilung gilt der im Sozialversicherungsrecht massgebende Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit.
“Zusammenfassend sind die Voraussetzungen für eine leichte Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV nicht erfüllt. Von weiteren Abklärungen sind keine entscheidwesentlichen neuen Erkenntnisse zu erwarten, weshalb in antizipierter Beweiswürdigung (BGE 144 V 361 E. 6.5, 136 I 229 E. 5.3) davon abgesehen werden kann. Die Beschwerdegegnerin hat einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung zu Recht verneint. Die angefochtene Verfügung vom 20. Juni 2023 erweist sich nach dem Gesagten als rechtens, weshalb die Beschwerde abzuweisen ist.”
“Altersjahr zurückgelegt oder die Rente seit mehr als 15 Jahren bezogen hat (BGE 145 V 209 E. 5.1), richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 42 IVG; Art. 37 Abs. 3 IVV), den Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1, Art. 61 lit. c ATSG) und den im Sozialversicherungsrecht massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 271 E. 4.4). Darauf wird verwiesen.”
Bei minderjährigen Versicherten ist der gesamte tägliche Überwachungsbedarf zu berücksichtigen, einschliesslich Mess- und Hilfeleistungen. Die Intensität der Überwachung ist am Alltag des betroffenen Kindes zu bemessen; ein Ausgleich mit dem Überwachungsbedarf gleichaltriger nicht behinderter Kinder findet nicht statt.
“Zu deren Vermeidung bedürfe es jedoch nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt seien, sondern sich über den gesamten Alltag erstreckten. Diese Vorkehren würden einerseits zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzutreten und anderseits seien sie auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. In den Jahren 2013, 2015 und 2017 sei ein Überwachungsbedarf anfänglich unter Hinweis darauf abgelehnt worden, dass auch ein gleichaltriges gesundes Kind der Überwachung bedürfe. Die bei der Beschwerdegegnerin krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfalle nun jedoch bei (gleichaltrigen) nicht behinderten Minderjährigen gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb hier der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen sei. Unter diesen Umständen genüge die Intensität den Anforderungen des Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Weil folglich im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung vom 22. März 2021 (hinsichtlich Hilflosenentschädigung) die Notwendigkeit einer dauernden persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV (immer noch) bestanden habe, sei eine Hilflosigkeit leichten Grades und damit auch ein Anspruch auf eine entsprechende Hilflosenentschädigung weiterhin zu bejahen. Mit dem Weiterbestehen des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung sei nach Art. 42quater Abs. 1 lit. a IVG und Art. 39a IVV auch der Assistenzbeitrag weiterhin geschuldet. Die Sache gehe an die IV-Stelle zurück, damit sie die erforderlichen Abklärungen zum Ausmass des anerkannten Hilfebedarfs treffe und hernach über die Höhe des Assistenzbeitrags neu verfüge.”
“Januar 2021 betreffend Psychotherapie die Förderung des Selbstmanagements der Nahrungsaufnahme als weiterbestehendes Behandlungsziel nannte (Urk. 7/187). Damit ist zwar von einer reduzierten Häufigkeit tatsächlicher Blutzuckerentgleisungen auszugehen, es bedarf jedoch für deren Vermeidung nach wie vor mehrmals täglich erheblicher, engmaschiger Vorkehren der Kontrolle, Handlungsbereitschaft und Handlungskompetenz, die nicht auf Ausnahmesituationen beschränkt sind, sondern sich über den gesamten Alltag der Versicherten erstrecken. Diese Vorkehren treten zum einen zu den Hilfeleistungen bei der Nahrungsaufnahme hinzu und sind zum andern auch mit dem Zeitbedarf für den rein medizinisch-pflegerischen Vorgang der Blutzuckermessung nicht hinreichend erfasst. Die bei der Versicherten krankheitsbedingt erforderliche Überwachungsbedürftigkeit entfällt bei nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters gänzlich (Art. 37 Abs. 4 IVV), weshalb der gesamte Überwachungsbedarf zu berücksichtigen ist. Unter diesen Umständen genügt die Intensität des Überwachungsbedarfs den Anforderungen in Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV.”
Persönliche Überwachung und ein dauerhaftes Begleitarrangement sind für die Einstufung relevant. Permanente persönliche Überwachung kann — je nach Umfang der benötigten Hilfe für die Verrichtungen des täglichen Lebens — sowohl ein Merkmal schwerer Hilflosigkeit (Art. 37 Abs. 1 RAI, wenn zusätzlich Hilfe für alle Verrichtungen nötig ist) als auch ein Kriterium mittlerer Hilflosigkeit (Art. 37 Abs. 2 lit. b RAI, bei Hilfe für mindestens zwei Verrichtungen) sein. Ein dauerhaftes Begleitarrangement ist ausdrücklich als mögliches Merkmal der mittleren Hilflosigkeit genannt (Art. 37 Abs. 2 lit. c RAI).
“L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 LAI est réservé (al. 3). b) aa) L’art. 37 al. 1 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. bb) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). cc) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let.”
“Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). 5. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
Bei der Anwendung von Art. 37 Abs. 3 IVV sind die Kreisschreiben des Bundesamts für Sozialversicherungen (z. B. KSIH/KSH) und frühere Gerichtspraxis massgeblich für die Auslegung und die Zumessung der Voraussetzungen. Ferner kann aufgrund transitorischer Grundsätze die ältere Praxis bzw. die bis 31.12.2021 geltende Regelung weiterhin relevant sein, wenn der für die Beurteilung massgebliche Sachverhaltszeitpunkt in die Zeit des alten Rechts fällt.
“Die Vorinstanz stellte zunächst fest, dass ein Hilfsbedarf in den alltäglichen Lebensverrichtungen bloss beim Essen gegeben sei. Sie verwarf daher einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer mittelschweren oder leichten Hilflosigkeit unter diesem Titel (Art. 37 Abs. 2 lit. a beziehungsweise Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV.). Auch bestehe kein Bedarf an dauernder persönlicher Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV). Bezüglich der Anspruchsvoraussetzungen für eine Hilflosenentschädigung wegen erforderlicher ständiger und besonders aufwändiger Pflege nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV erwog das kantonale Gericht, bei den gesetzlich vorgesehenen Ansätzen laufe ein entsprechender (Mindest-) Aufwand von zwei Stunden täglich, wie in den Kreisschreiben des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung KSIH (gültig ab 1. Januar 2015) beziehungsweise über Hilflosigkeit KSH (gültig ab 1. Januar 2022) vorgesehen, auf einen Stundenlohn im einstelligen Frankenbereich hinaus. Stossenderweise könne die Entschädigung damit gleich hoch (beziehungsweise tief) ausfallen wie bei einer Einschränkung in zwei Lebensverrichtungen nach Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV. Müssten einem Versicherten beispielsweise eine Brotscheibe mit Butter beschmiert und ihm jeweils Socken und Schuhe an- und ausgezogen werden, bestehe Anspruch auf die gleiche Entschädigung bei einem Aufwand von insgesamt zehn Minuten pro Tag statt der erforderlichen zwei Stunden beim Pflegebedarf nach Art.”
“Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, l’état de fait déterminant pour statuer sur la demande d’allocation pour impotent étant antérieur au 1er janvier 2022, quand bien même la décision formelle a été rendue le 21 février 2023 (TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). Les dispositions légales seront donc citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. 4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. L’art. 42 al. 3 LAI prévoit qu’est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. b) L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (art. 42 al. 2 LAI). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). c) Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les ch. 8010 et suivants de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité [CIIAI] édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 (cf.”
“Die Beschwerdegegnerin hat sich in der angefochtenen Verfügung vom 21. Mai 2021 (Urk. 30/2 S. 2) zur Prüfung des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV grundsätzlich korrekt auf Rz 8065 KSIH bezogen. Der Umstand, dass die dort geltenden Grenzwerte im Einzelnen nicht aufgeführt wurden und auch nicht angegeben wurde, welche Version der KSIH (Stand) damit gemeint ist, schadet nicht, da in den letzten Jahren keine Änderung von Rz 8065 KSIH erfolgte. Die Vermutung des Beschwerdeführers, die Beschwerdegegnerin habe nicht die aktuelle Fassung vom1. Januar 2021 oder die Vorgängerversion vom 22. Juni 2020 berücksichtigt (Urk. 30/1 S. 8), ist daher unerheblich. Dagegen ist der Verweis der Beschwerdegegnerin in der Verfügung (Urk. 30/2 S. 2) auf das MEDAS-Gutachten vom 25. Oktober 2019 (Urk. 10/81) nicht nachvollziehbar, da dort eine gutachterliche Stellungnahme zu den betreffenden Werten ebenso wie eine dazu notwendige ophthalmologische Beurteilung gänzlich fehlt. Auf das MEDAS-Gutachten kann somit auch in Bezug auf den strittigen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung nicht abgestellt werden.”
Abklärungen müssen konkrete Anhaltspunkte dafür ergeben, dass eine durch das Gebrechen bedingte ständige und besonders aufwändige Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 IVV erforderlich ist. Blosse Mobilitätseinschränkungen oder der (ärztlich verordnete) Therapieaufwand, namentlich Physiotherapie, genügen dafür nicht ohne Weiteres (fehlendes quantitatives Zeitvolumen bzw. fehlende qualitative Erschwernisse bei pflegerischen Verrichtungen).
“f. der Abklärungsberichte vom 9. Januar 2023 (act. II 130 - 132, je S. 7 bzw. 8 ["Sonderfälle"]) nichts zu ihren Gunsten abzuleiten. Während betreffend die Wahrung gesellschaftlicher Kontakte (Ziff. 2.3.1) weder eine schwere Sinnesschädigung noch ein über die anerkannte Hilflosigkeit im Bereich der "Fortbewegung" hinausgehendes derart schweres körperliches Gebrechen vorliegt, dass eine Fortbewegung in einer weiteren Umgebung der Wohnung trotz Benützung eines Rollstuhls nicht ohne Dritthilfe möglich ist (vgl. Rz. 8064 KSIH bzw. Rz 3011 KSH), ergeben sich aus der Abklärung und den Akten keine Hinweise darauf, dass eine durch das Gebrechen bedingte ständige und besonders aufwändige Pflege nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV notwendig wäre (vgl. Rz. 8057 ff. KSIH bzw. 2063 ff. KSH). Umstände, welche ein Abweichen rechtfertigen würden, sind vorliegend nicht zu erkennen (vgl. act. IIA 143 S. 10).”
“Schliesslich wurde im Abklärungsbericht vom 2. Juni 2020 auch ein Bedarf an dauernder Pflege bejaht (act. II 273 S. 3). Dies ist jedoch für sich genommen vorliegend nicht anspruchsbegründend, zumal kein Anwendungsfall nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV zur Diskussion steht respektive die von Therapeuten durchgeführte Physiotherapie weder das quantitative Kriterium eines grossen Zeitaufwandes oder besonders hoher Kosten noch die qualitative Voraussetzung von unter erschwerenden Umständen zu erfolgenden pflegerischen Verrichtungen (vgl. Entscheid des BGer vom 17. Januar 2017, 8C_663/2016, E. 2.2.2) erfüllt.”
Abklärungsberichte unter dem Aspekt der Hilflosigkeit müssen plausibel, begründet und detailliert sein. Sie haben die einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie die tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) darzulegen. Der Berichtstext muss mit den vor Ort erhobenen Angaben übereinstimmen.
“Ein Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2 IVV) unter dem Aspekt der Hilflosigkeit hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der weiteren tatbestandsmässigen Erfordernisse (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteile 9C_464/2022 vom 28. August 2023 E. 4.1; 9C_98/2020 vom 8. April 2020 E. 2.3).”
“Ein Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2 IVV) unter dem Aspekt der Hilflosigkeit hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der weiteren tatbestandsmässigen Erfordernisse (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteile 9C_464/2022 vom 28. August 2023 E. 4.1; 9C_98/2020 vom 8. April 2020 E. 2.3). Die Beweiskraft des Abklärungsberichts ist als Rechtsfrage frei zu prüfen (vgl. Urteil 8C_748/2019 vom 7. Januar 2020 E. 6.2 mit Hinweis auf SVR 2018 IV Nr. 69 S. 223, 9C_762/2017 E. 1.2).”
“i IVG in Verbindung mit Art. 69 Abs. 2 IVV) erforderlich. Ein Abklärungsbericht unter dem Aspekt der Hilflosigkeit (Art. 9 ATSG) oder des Pflegebedarfs hat folgenden Anforderungen zu genügen: Als Berichterstatterin wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Weiter sind die Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext schliesslich muss plausibel, begründet und detailliert bezüglich der einzelnen alltäglichen Lebensverrichtungen sowie der tatbestandsmässigen Erfordernisse der dauernden Pflege und der persönlichen Überwachung (Art. 37 IVV) und der lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) sein. Schliesslich hat er in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben zu stehen. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht. Diese Rechtsprechung ist auch massgeblich beim Eruieren des gesamten Hilfebedarfs mit Blick auf den Assistenzbeitrag (BGE 140 V 543 E. 3.2.1 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_535/2022 vom 1. Juni 2023 E. 4.2.1 f. mit Hinweisen). Gemäss Art. 42sexies Abs. 4 lit. a IVG legt der Bundesrat die Bereiche und die minimale und maximale Anzahl Stunden, für die ein Assistenzbeitrag ausgerichtet wird, fest.”
Wiederkehrende therapeutische Behandlungen (z. B. wenige Stunden Physiotherapie/Ergotherapie pro Woche) oder vereinzelte pflegerische Hausbesuche genügen nach den zitierten Entscheiden nicht für die Anerkennung von "dauernden Pflege" bzw. "permanenter Überwachung" im Sinne von Art. 37 Abs. 1 IVV, soweit sie nicht eine tägliche bzw. gleichwertig intensive, am Bedarf orientierte Pflege- bzw. Überwachungsleistung ersetzen.
“[…] » c) La recourante a souligné devoir se rendre une fois par semaine à la physiothérapie et trois fois par semaine à l'aquagym dans le but de conserver sa mobilité. Elle a relaté que l’infirmier du CMS lui prenait la pression artérielle une fois par semaine ainsi que le pouls, cette visite étant assurée depuis plus de sept ans. La recourante a encore relevé que depuis la mort de son mari, elle ne pouvait plus préparer son pilulier seule. d) A cet égard, le Dr D.________ a mis en évidence les différents suivis spécialisés dont bénéficiait sa patiente « depuis trois ans environ » (cf. rapport du 1er mars 2023). La Dre J.________ a pour sa part considéré un besoin de soins permanents depuis 2013 (cf. rapport 31 mai 2023). Quant à l’ergothérapeute V.________, elle a fait état des soins suivants : « suivi psychiatrique depuis 2009 à raison d’une fois par semaine, suivi infirmier depuis 2010 pour faire le semainier et vérifier l'état général, physiothérapie depuis 1979 (1 à 3x/semaine), physiothérapie en piscine […] 3x/semaine depuis 2020 ». e) Quoi que soutienne la recourante, il s’agit de nier un besoin de soins permanents au sens entendu par l’art. 37 al. 1 RAI. Sans remettre en question la nécessité des thérapies entreprises, il convient toutefois de relever que ces mesures ne revêtent pas une intensité et une importance telles qu’elles devraient être retenues au titre de l’impotence. En particulier, la recourante n’a pas besoin de soins spécialisés quotidiennement ou à son domicile, tandis que les mesures en cause sont susceptibles d’être prodiguées à toute personne en bonne santé afin d’assurer le maintien d’une bonne mobilité et de réguler les difficultés psychologiques. Quant au passage infirmier, il apparaît insuffisant pour qualifier de « permanents » les soins prodigués. Au demeurant, la capacité à tenir un pilulier n’est pas déterminante au titre de l’impotence (cf. consid. 8 supra). On ajoutera, dans ce contexte, que les soins dispensés régulièrement à la recourante ne se sont pas significativement modifiés depuis la précédente décision du 25 septembre 2017. Il n’y a donc pas lieu de s’écarter de la position de l’autorité intimée à cet égard.”
“Dès lors, il y a lieu de nier que le recourant requière une surveillance personnelle permanente, au sens de l’art. 37 al. 1 RAI. 13. a) Eu égard à la question des soins permanents, l’enquêtrice de l’intimé a indiqué que le recourant ne prenait pas de médication et n’avait pas de traitement à suivre (cf. rapport d’enquête du 7 novembre 2018, p. 5). b) Le recourant conteste cette assertion, en faisant valoir qu’il reçoit des traitements de physiothérapie et d’ergothérapie à son domicile. Le Dr F.________ a signalé à cet égard que son patient nécessitait « une aide permanente plus que des soins infirmiers à proprement parler ». Il bénéficiait de « 2 heures de physiothérapie par semaine à son domicile » (cf. rapport du 7 décembre 2019). Le 14 mars 2020, il a réitéré que les physiothérapeutes et ergothérapeutes se rendaient au domicile du recourant. c) En l’occurrence, les soins de physiothérapie et d’ergothérapie dispensés au recourant ne correspondent pas à la notion de soins permanents de l’art. 37 al. 1 RAI. Ces soins sont certes justifiés par l’état de santé physique du recourant. Cependant, ils n’apparaissent pas indiqués à des fins curatives, comme pourraient l’être des soins infirmiers ou médicaux, mais plutôt destinés à des fins préventives en vue de préserver ses ressources. Le Dr F.________ a d’ailleurs clairement signalé que son patient ne nécessitait « pas de soins infirmiers à proprement parler », mais qu’il s’agissait de « stimuler » les ressources encore disponibles (cf. rapports des 7 décembre 2019 et 14 mars 2020). On ajoutera qu’on ne saurait qualifier de permanents des soins prodigués à hauteur de deux heures hebdomadaires. Par conséquent, il s’agit également de nier que le recourant soit tributaire de soins permanents conformes à l’art. 37 al. 1 RAI. 14. a) Il découle de ce qui précède que le recourant ne peut se prévaloir d’un besoin de surveillance personnelle permanente ou de soins permanents, lesquels lui ouvriraient le droit à une allocation pour impotent de degré grave, en dépit du besoin d’aide reconnu pour la totalité des actes ordinaires de la vie.”
“Le besoin relaté par le recourant correspond bien plutôt à un besoin de surveillance d’ordre général, tel qu’évoqué par le Tribunal fédéral à l’issue de l’arrêt 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 (consid. 5.2) cité plus haut (cf. consid. 9d). Le risque de chute du recourant est incontestablement très concret (vu le nombre de chutes dont il a été victime sur une courte durée), mais se présente le plus souvent en lien avec des déplacements ou des mouvements particuliers, décrits de manière précise par le Dr F.________. Le risque accru de chutes est ainsi lié à des situations prévisibles, de sorte que ce risque peut être atténué par l’usage de moyens auxiliaires ou évité par l’absence de déplacements périlleux lorsque le recourant est seul. La situation du recourant se distance par conséquent des cas décrits par le Tribunal fédéral dans l’arrêt 9C_567/2019 (consid. 5.2) susmentionné, soit des cas d’assurés atteints de crises autistiques ou d’épilepsie, dont le déclenchement est imprévisible et indépendant des circonstances. Dès lors, il y a lieu de nier que le recourant requière une surveillance personnelle permanente, au sens de l’art. 37 al. 1 RAI. 13. a) Eu égard à la question des soins permanents, l’enquêtrice de l’intimé a indiqué que le recourant ne prenait pas de médication et n’avait pas de traitement à suivre (cf. rapport d’enquête du 7 novembre 2018, p. 5). b) Le recourant conteste cette assertion, en faisant valoir qu’il reçoit des traitements de physiothérapie et d’ergothérapie à son domicile. Le Dr F.________ a signalé à cet égard que son patient nécessitait « une aide permanente plus que des soins infirmiers à proprement parler ». Il bénéficiait de « 2 heures de physiothérapie par semaine à son domicile » (cf. rapport du 7 décembre 2019). Le 14 mars 2020, il a réitéré que les physiothérapeutes et ergothérapeutes se rendaient au domicile du recourant. c) En l’occurrence, les soins de physiothérapie et d’ergothérapie dispensés au recourant ne correspondent pas à la notion de soins permanents de l’art. 37 al. 1 RAI. Ces soins sont certes justifiés par l’état de santé physique du recourant. Cependant, ils n’apparaissent pas indiqués à des fins curatives, comme pourraient l’être des soins infirmiers ou médicaux, mais plutôt destinés à des fins préventives en vue de préserver ses ressources.”
Bei der Prüfung der Hilfsbedürftigkeit sind Hilfsmittel nur insoweit zu berücksichtigen, als die Invalidenversicherung tatsächlich die Kostenübernahme zugesichert hat oder die Versorgung tatsächlich stattgefunden hat; ohne entsprechende Kostengutsprache oder erfolgte Abgabe dürfen sie nicht in die Beurteilung einbezogen werden.
“Im Zentrum steht die Frage, ob die Reinlichkeit regelmässig überprüft werden muss. Es leuchtet ein, dass der Beschwerdeführer aufgrund seiner Erkrankung kein Problembewusstsein hinsichtlich seines Toilettengangs und seiner Reinlichkeit hat. Hinzu kommt, dass der Beschwerdeführer bereits im Einwand gegen den Vorbescheid vorgebracht hatte, der Stuhlgang erfolge üblicherweise zu Hause und nicht in der Schule. Die IV-Stelle begründete die ihrer Meinung nach fehlende Hilfsbedürftigkeit in der angefochtenen Verfügung vom 14. Februar 2023 denn auch alleine damit, dass der Beschwerdeführer einen "Closomat" bedienen könnte. Die Vorinstanz ist dieser Beurteilung gefolgt. In diesem Zusammenhang ist jedoch in Erinnerung zu rufen, dass gemäss Rechtsprechung bei der Prüfung der Hilfsbedürftigkeit in den einzelnen Lebensverrichtungen Hilfsmittel nur soweit berücksichtigt werden dürfen, als die Invalidenversicherung dafür auch tatsächlich aufkommt (BGE 117 V 146 E. 3a; Urteile 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2; 8C_674/2007 vom 6. März 2008 E. 7.2; vgl. auch Art. 37 Abs. 2 IVV: "Die Hilflosigkeit gilt als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln" [...]). Eine entsprechende Kostengutsprache ist bisher nicht erfolgt, wie sich aus dem Abklärungsbericht vom 16. Dezember 2022 ergibt. Darin wird darauf hingewiesen, dass die Notwendigkeit eines "Closomats" medizinisch (noch) bestätigt werden müsste. Solange eine entsprechende Versorgung nicht stattgefunden hat, darf die Benützung eines "Closomats" aber - entgegen der vorinstanzlichen Auffassung - bei der Beurteilung der Hilfsbedürftigkeit im Bereich des "Verrichtens der Notdurft" nicht berücksichtigt werden. Das kantonale Gericht hat demnach Bundesrecht verletzt, indem es eine Hilfsbedürftigkeit des Beschwerdeführers im Bereich "Verrichten der Notdurft" unter Verweis auf die Möglichkeit der Benützung eines bisher von der Invalidenversicherung nicht vergüteten Hilfsmittels verneint hat. Es muss davon ausgegangen werden, dass die Eltern die Reinlichkeit des Beschwerdeführers noch immer regelmässig überprüfen müssen, wie dies anlässlich des letzten Revisionsverfahrens durch die zuständige Abklärungsperson entsprechend festgestellt worden war (vgl.”
“Im Zentrum steht die Frage, ob die Reinlichkeit regelmässig überprüft werden muss. Es leuchtet ein, dass der Beschwerdeführer aufgrund seiner Erkrankung kein Problembewusstsein hinsichtlich seines Toilettengangs und seiner Reinlichkeit hat. Hinzu kommt, dass der Beschwerdeführer bereits im Einwand gegen den Vorbescheid vorgebracht hatte, der Stuhlgang erfolge üblicherweise zu Hause und nicht in der Schule. Die IV-Stelle begründete die ihrer Meinung nach fehlende Hilfsbedürftigkeit in der angefochtenen Verfügung vom 14. Februar 2023 denn auch alleine damit, dass der Beschwerdeführer einen "Closomat" bedienen könnte. Die Vorinstanz ist dieser Beurteilung gefolgt. In diesem Zusammenhang ist jedoch in Erinnerung zu rufen, dass gemäss Rechtsprechung bei der Prüfung der Hilfsbedürftigkeit in den einzelnen Lebensverrichtungen Hilfsmittel nur soweit berücksichtigt werden dürfen, als die Invalidenversicherung dafür auch tatsächlich aufkommt (BGE 117 V 146 E. 3a; Urteile 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2; 8C_674/2007 vom 6. März 2008 E. 7.2; vgl. auch Art. 37 Abs. 2 IVV: "Die Hilflosigkeit gilt als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln" [...]). Eine entsprechende Kostengutsprache ist bisher nicht erfolgt, wie sich aus dem Abklärungsbericht vom 16. Dezember 2022 ergibt. Darin wird darauf hingewiesen, dass die Notwendigkeit eines "Closomats" medizinisch (noch) bestätigt werden müsste. Solange eine entsprechende Versorgung nicht stattgefunden hat, darf die Benützung eines "Closomats" aber - entgegen der vorinstanzlichen Auffassung - bei der Beurteilung der Hilfsbedürftigkeit im Bereich des "Verrichtens der Notdurft" nicht berücksichtigt werden. Das kantonale Gericht hat demnach Bundesrecht verletzt, indem es eine Hilfsbedürftigkeit des Beschwerdeführers im Bereich "Verrichten der Notdurft" unter Verweis auf die Möglichkeit der Benützung eines bisher von der Invalidenversicherung nicht vergüteten Hilfsmittels verneint hat. Es muss davon ausgegangen werden, dass die Eltern die Reinlichkeit des Beschwerdeführers noch immer regelmässig überprüfen müssen, wie dies anlässlich des letzten Revisionsverfahrens durch die zuständige Abklärungsperson entsprechend festgestellt worden war (vgl.”
Bei Revisionen kann die Feststellung des Hilfsbedarfs für die alltäglichen Verrichtungen nicht in jedem Fall allein auf Fragebögen oder ungenügende Unterlagen gestützt werden; die Praxis zeigt, dass ggf. detaillierte Hausbesuche oder andere tatsächliche Erhebungen erforderlich sind.
“Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière révision de la rente entrée en force, respectivement de l’allocation pour impotent, et les circonstances qui régnaient à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). Lorsque le degré d’impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI sont applicables (art. 35 al. 2 1ère phrase RAI). Tant l’allocation pour impotent de l’assurance-accidents (art. 26 LAA) que celle de l’assurance-invalidité (art. 42 LAI) constituent clairement une prestation durable au sens de l’art. 17 al. 2 LPGA. L’augmentation, la réduction ou la suppression de l’allocation pour impotent suppose donc qu’il existe une modification notable des faits, comme une amélioration ou une péjoration de l’état de santé ou l’utilisation d’un nouveau moyen auxiliaire, propre à influencer le degré d’impotence et donc l’étendue de la prestation (Margit MOSER-SZELESS in Commentaire roman, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 2018, n. 42 ad art. 17 LPGA). Lorsque l’assuré n’est plus atteint d’une impotence d’un degré faible au moins (art. 37 al. 3 RAI), le droit s’éteint le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision de suppression (art. 88bis al. 2 let. a RAI ; VALTERIO, op cit., n. 75 ad art. 42 LAI). 16. En l'espèce, le recourant a bénéficié d'une API de degré moyen jusqu'à ses 18 ans, soit jusqu'en 2003. Puis, par décision du 25 octobre 2011 fondée sur un rapport d'enquête du 1er septembre 2011, il s'est vu octroyer une API de degré faible dès le 1er janvier 2007. Le 12 décembre 2016, l'intimé a procédé à la révision de l'API du recourant et a, par communication du 16 février 2017, maintenu le droit de ce dernier à une API de degré faible. Il est cependant relevé que cette communication a été rendue sur la base d'un questionnaire complété par le recourant le 31 janvier 2017 et d'un rapport médical du Dr I______ du 9 février 2017. En particulier, aucune enquête à domicile détaillée indiquant le besoin d'aide pour chacun des actes ordinaires de la vie n'a été diligentée lors de cette révision initiée le 16 février 2017.”
Für Art. 37 IVV gilt, dass die Notwendigkeit der Dritthilfe objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen ist. Lebenspraktische Begleitung stellt ein eigenständiges Institut dar und gehört nicht zur (direkten oder indirekten) Dritthilfe, zur dauernden Pflege oder zur persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“1 IVV liegt ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit: a. ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV 2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Bei der Beurteilung, ob die Pflege als „dauernd“ im Sinne von Art. 37 Abs. 1 IVV gilt, spielen nach Rechtsprechung und Verwaltungspraxis quantitative und qualitative Kriterien eine Rolle: Ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden sind keine weiteren erschwerenden qualitativen Elemente erforderlich; bei mehr als drei Stunden täglich ist zusätzlich mindestens ein qualitatives Erschwernis erforderlich; bei mehr als zwei Stunden täglich sind in der Regel mehrere qualitative Erschwernisse notwendig. Bei der Festlegung des Pflegeaufwands sind allfällige Spitexleistungen in Abzug zu bringen.
“Die Pflege im Sinne des Kriteriums in Art. 37 Abs. 1 und Abs. 3 lit. c IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen, sondern beinhaltet medizinische oder pflegerische Hilfeleistungen, die infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig sind und ärztlich verordnet wurden (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.2 mit Hinweisen; Rz 2058 des Kreisschreiben über Hilflosigkeit [KSH], in das per 1. Januar 2022 der frühere Teil 3 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] überführt worden ist). Dauernd (Art. 37 Abs. 1 IVV) beziehungsweise ständig (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV) ist die Pflege dann, wenn sie während längerer Zeit und nicht nur vorübergehend erbracht wird (KSH Rz 2061). Besonders aufwendig im Sinne des statuierten Zusatzerfordernisses ist die ständige Pflege, wenn nach den Richtlinien der Rechtsprechung und der Verwaltungspraxis bestimmte quantitative, zeitliche Momente und bestimmte qualitative Momente in Form von erschwerenden Umständen vorliegen, unter denen die Pflege erbracht wird. Dabei bedarf es ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden keiner zusätzlichen qualitativen Elemente, hingegen muss bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als drei Stunden zusätzlich mindestens ein erschwerendes qualitatives Element gegeben sein, und bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als zwei Stunden sind in der Regel mehrere zusätzliche qualitative Elemente erforderlich (Urteil des Bundesgerichts 8C_663/2016 vom 17. Januar 2017 E. 2.2.3 mit Hinweisen; KSH Rz 2063 ff.). Für die Festlegung des Pflegeaufwandes sind jeweils allfällige Spitexleistungen in Abzug zu bringen (KSH Rz 2068 und KSIH Rz 8058).”
Bei Haushaltsarbeiten (z. B. Kochen, Einkäufe, Wäsche, Reinigung) kann die Notwendigkeit der Hilfe Dritter allein die geforderte Regelmässigkeit begründen, wenn der damit verbundene Zeitaufwand nach der allgemeinen Lebenserfahrung mehr als zwei Stunden pro Woche beträgt. Alleingehende Schwierigkeiten bei der Erledigung dieser Arbeiten reichen demgegenüber nicht notwendigerweise für die Feststellung einer Unselbständigkeit.
“Selon la jurisprudence, la nécessité de l'assistance d'un tiers pour la réalisation des tâches ménagères peut justifier à elle seule la reconnaissance du besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_354/2023 du 15 novembre 2023 consid. 2.2 et la référence). La personne qui accompagne l’assuré peut aussi accomplir elle-même les actes nécessaires lorsque malgré ses instructions, sa surveillance ou son contrôle, l’assuré n’est pas en mesure de le faire à cause de son atteinte à la santé (ATF 133 V 450 consid. 10.2). Le fait déterminant n’est donc pas la manière dont l’aide du tiers est apportée, mais la circonstance que, grâce à elle, la personne puisse acquérir l’indépendance nécessaire dans son habitat (arrêt du Tribunal fédéral I 1013/06 du 9 novembre 2007 consid. 5.4). L’assuré, empêché en raison de ses limitations physiques de cuisiner et d’effectuer les tâches ménagères, nécessite l’assistance d’un tiers, sans laquelle il ne pourrait vivre de manière indépendante, pour les travaux ménagers auxquels s’étend l’accompagnement au sens de l’art. 38 al. 1 let. a RAI, dans la mesure où ceux-ci ne font pas partie des actes ordinaires de la vie selon l’art. 9 LPGA en relation avec l’art. 37 RAI. Cette assistance (qui comprend les activités telles que cuisiner, faire les courses, faire la lessive et le ménage) représente, selon l’expérience générale de la vie, un investissement temporel de plus de deux heures par semaine, de sorte que le caractère régulier de l’aide nécessitée est dans ce cas réalisé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1056/2009 du 10 mai 2010 consid. 4.3 et les références). Les seules difficultés dans l’accomplissement des tâches ménagères, de la préparation des repas et des commissions ne constituent toutefois pas des empêchements pour vivre de manière indépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 4.2.3). 6.6 Dans le domaine de l’assurance-invalidité, on applique de manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu’on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. L’obligation de diminuer le dommage s’applique aux aspects de la vie les plus variés.”
“problèmes de voisinage, questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives simples), et tenir son ménage (aide directe ou indirecte d’un tiers ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid. 4.1 et la référence). La personne qui accompagne l’assuré peut aussi accomplir elle-même les actes nécessaires lorsque malgré ses instructions, sa surveillance ou son contrôle, l’assuré n’est pas en mesure de le faire à cause de son atteinte à la santé (ATF 133 V 450 consid. 10.2). Le fait déterminant n’est donc pas la manière dont l’aide du tiers est apportée, mais la circonstance que, grâce à elle, la personne puisse acquérir l’indépendance nécessaire dans son habitat (arrêt du Tribunal fédéral I 1013/06 du 9 novembre 2007 consid. 5.4). L’assuré, empêché en raison de ses limitations physiques de cuisiner et d’effectuer les tâches ménagères, nécessite l’assistance d’un tiers, sans laquelle il ne pourrait vivre de manière indépendante, pour les travaux ménagers auxquels s’étend l’accompagnement au sens de l’art. 38 al. 1 let. a RAI, dans la mesure où ceux-ci ne font pas partie des actes ordinaires de la vie selon l’art. 9 LPGA en relation avec l’art. 37 RAI. Cette assistance (qui comprend les activités telles que cuisiner, faire les courses, faire la lessive et le ménage) représente, selon l’expérience générale de la vie, un investissement temporel de plus de deux heures par semaine, de sorte que le caractère régulier de l’aide nécessitée est dans ce cas réalisé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1056/2009 du 10 mai 2010 consid. 4.3 et les références). Les seules difficultés dans l’accomplissement des tâches ménagères, de la préparation des repas et des commissions ne constituent toutefois pas des empêchements pour vivre de manière indépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 4.2.3). La nécessité de l’aide apportée par une tierce personne doit être examinée de manière objective, selon l’état de santé de l’assuré concerné, indépendamment de l’environnement dans lequel celui-ci se trouve ; seul importe le point de savoir si, dans la situation où il ne dépendrait que de lui-même, cet assuré aurait besoin de l’aide d’un tiers.”
Das blosses Bedürfnis nach Medikamenteneinnahme (z. B. Schlaf- oder Antidepressiva) begründet nur dann schwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 1 IVV, wenn nachgewiesen ist, dass die versicherte Person nicht in der Lage ist, die Medikamente selbständig einzunehmen. Fehlt ein solcher Nachweis, rechtfertigt die alleinige Medikamenteneinnahme in der Regel keinen Anspruch auf eine Leistung wegen schwerer Hilflosigkeit.
“Quant aux contacts sociaux, dans la mesure où la recourante dit souffrir du bruit en relation avec ses acouphènes, on peut exiger d’elle, au titre de la diminution du dommage, qu’elle adapte ses lieux de rencontres en choisissant des endroits au calme, préférant les rencontres individuelles plutôt qu’en groupe, comme elle semble d’ailleurs déjà le faire s’agissant de ses déplacements en privilégiant les heures de faible affluence (cf. rapport du 3 décembre 2020, p. 6). Par surabondance, quand bien même il faudrait retenir une aide pour l’acte ordinaire de la vie susmentionné – ce qui n’est pas le cas –, il n’ouvrirait pas un droit à une allocation pour impotent, l’art. 37 al. 3 let. a RAI exigeant que l’aide soit nécessaire pour au moins deux actes et une aide n’ayant été reconnue pour aucun autre acte dans le cas de la recourante. e) Enfin, la recourante a, dans le formulaire de demande d’allocation pour impotent, inscrit qu’elle avait besoin de soins médicaux, sous la forme de la prise de somnifère et d’antidépresseur. Toutefois, la recourante ne prétend pas qu’elle n’est pas capable de les prendre seule et rien n’indique que tel soit le cas. En outre, le Dr J.________, dans son rapport du 11 septembre 2019, a coché la case indiquant un besoin de « soins permanents ». En premier lieu, il convient de constater que le besoin de « soins permanents » au sens de l’art. 37 al. 1 RAI n’entre manifestement pas en ligne de compte, une impotence grave n’étant pas envisageable en l’espèce. Quant aux soins particulièrement astreignants prévus par l’art. 37 al. 3 let. c RAI, leurs conditions ne sont pas davantage remplies. En effet, ni la recourante, ni le Dr J.________ n’exposent en quoi ils consisteraient et rien au dossier n’indique que la recourante ait besoin de tels soins. Dès lors, les conditions de l’art. 37 al. 3 let. c RAI ne sont manifestement pas remplies et ne peuvent justifier le droit à une allocation pour impotent. f) En définitive, ainsi que l’a retenu à juste titre l’intimé, la recourante ne présente aucune des situations alternatives prévues par l’art. 37 al. 3 let. a à d RAI et ne peut prétendre au versement d’une allocation pour impotent de l’assurance-invalidité à ce titre. 10. La recourante soutient avoir besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie fondant à elle seule le versement d’une allocation pour impotent de degré faible.”
Bei erstmaliger Zusprechung kann die Leistung rückwirkend ab dem Zeitpunkt gewährt werden, ab dem die erhöhte Hilfsbedürftigkeit bereits seit über einem Jahr bestand.
“Die Verneinung des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung mit der Verfügung vom 7. Januar 2014 hatte darauf basiert, dass die Beschwerdegegnerin anlässlich der Abklärungen vor Ort vom Juli 2013 die einjährige Wartezeit seit dem Eintritt der leichten Hilfsbedürftigkeit (vgl. BGE 144 V 361 E. 6.2) noch nicht als abgelaufen beurteilt hatte (Urk. 7/49/7, Urk. 7/51/2 und Urk. 7/64/2-3). In der Folge überzeugte sich die Beschwerdegegnerin anhand eines Telefongesprächs mit dem Vater der Versicherten vom September 2014 davon, dass nunmehr neben der Hilfsbedürftigkeit im Bereich des Essens mit Nahrungszufuhr hauptsächlich via Sonde auch im Bereich der Verrichtung der Notdurft seit mehr als einem Jahr eine erhöhte Hilfsbedürftigkeit im Altersvergleich bestehe, was gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zur erstmaligen Zusprechung der Hilflosenentschädigung ab dem 1. Juni 2014 mit der Verfügung vom 14. Oktober 2014 führte (Urk. 7/77/2-5, Urk. 7/79/3). Ein halbes Jahr später berichtete der Vater der Versicherten in einem weiteren Telefongespräch von Ende Januar 2015 von gewissen Fortschritten in der oralen Nahrungsaufnahme, aber mit fortbestehendem Erfordernis, fünfmal täglich Sondennahrung zu reichen, sowie von deutlichen Fortschritten im Bereich der Notdurft, indem die Versicherte nur noch in der Nacht auf das Tragen von Windeln angewiesen sei (Urk. 7/81/2). Ungeachtet dieser Fortschritte und namentlich des Umstandes, dass im Abklärungsbericht vom 2. Februar 2015 ein invaliditätsbedingter Mehraufwand für die Notdurftverrichtung verneint worden war (Urk. 7/81/2), nahm die Abklärerin in den beiden Bereichen Essen und Notdurft weiterhin eine massgebend erhöhte Hilfsbedürftigkeit an, und die Beschwerdegegnerin informierte die Eltern der Versicherten mit der Mitteilung vom 12. Februar 2015 über den unveränderten Anspruch auf die Hilflosenentschädigung (Urk.”
Für die Einordnung als "besonders aufwendige Pflege" nach Art. 37 Abs. 3 IVV gilt nach der Rechtsprechung und Verwaltungspraxis folgende Leitlinie: Bei einem täglichen Pflegebedarf von mindestens 4 Stunden liegt ohne weiteres eine besonders aufwendige Pflege vor. Bei einem täglichen Pflegebedarf von mehr als 3 Stunden kann die Pflege als besonders aufwendig qualifiziert werden, wenn mindestens ein qualitatives Erschwernis hinzukommt (z. B. nächtliche Pflege). Bei einem täglichen Pflegebedarf von mehr als 2 Stunden ist eine Qualifizierung als besonders aufwendig nur dann möglich, wenn zusätzlich mehrere bzw. erhebliche qualitative Erschwernisse zu berücksichtigen sind.
“1 RAI ne se réfèrent pas aux actes ordinaires de la vie, mais comprennent des prestations d’aide médicale ou infirmière qui sont nécessaires en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré et qui sont prescrites par un médecin. Les soins permanents ou les prestations d’aide médicale ou infirmière comprennent par exemple l’administration quotidienne de médicaments ou la nécessité de faire un pansement chaque jour (ATF 107 V 136). Les prestations d’assistance doivent être fournies pendant une période assez longue et non pas seulement passagèrement, par exemple en raison d’une maladie intercurrente. Le besoin d’aide ne doit être reconnu que lorsque l’assuré a besoin d’une aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments (surveiller ou donner des indications à chaque prise ; cf. ch. 2058 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°42 ad. art. 42 LAI, p. 611). b) Il convient de distinguer des soins permanents susmentionnés la notion de soins particulièrement astreignants ressortant à l’art. 37 al. 3 RAI. Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, ce qui signifie qu’ils nécessitent beaucoup de temps ou sont particulièrement coûteux. Il peut être aussi qualitatif, ce qui signifie que leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être donnés à des heures inhabituelles (TF 8C_663/2016 du 17 janvier 2017 consid. 2.2.2). Un besoin de soins de plus de deux heures par jour sera qualifié de particulièrement astreignant si des aspects qualitatifs aggravants doivent aussi être pris en compte. Si ce besoin est supérieur à trois heures par jour, l’aide peut être qualifiée d’astreignante si au moins un aspect qualitatif (par exemple soins pendant la nuit) s’y ajoute. Un besoin de soins de quatre heures par jour ou plus est qualifié de particulièrement astreignant sans aspect qualitatif supplémentaire (TF 8C_663/2016 du 17 janvier 2017 consid. 2.2.3 ; cf. ch.”
“Die dauernde Pflege, die für die Annahme einer Hilflosigkeit schweren Grades zusätzlich zur Hilfsbedürftigkeit in allen sechs massgeblichen Lebensverrichtungen verlangt wird (Art. 37 Abs. 1 IVV), erfasst eine Art medizinischer oder pflegerischer Hilfeleistung, deren es infolge des physischen oder psychischen Zustandes bedarf. Darunter fällt etwa die Notwendigkeit, täglich Medikamente zu verabreichen oder eine Bandage anzulegen (vgl. BGE 148 V 28 E. 2.5.2, 147 V 16 E. 8.2.4.1). Die dauernde Pflege (vgl. auch Rz. 2058 ff. KSH) ist von der besonders aufwendigen Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV (Sonderfall leichter Hilflosigkeit) zu unterscheiden (vgl. Rz. 2063 ff. KSH). Ein täglicher Pflegeaufwand von mehr als 2 Stunden ist dann als besonders aufwendige Pflege zu qualifizieren, wenn erschwerende qualitative Kriterien mit zu berücksichtigen sind. Bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als 3 Stunden bedarf es mindestens eines hinzukommenden qualitativen Kriteriums (z.B. pflegerische Hilfeleistung in der Nacht). Ein täglicher Pflegeaufwand von 4 Stunden und mehr gilt per se als aufwendig (auch ohne weitere qualitative Kriterien; vgl. zum Ganzen Rz. 2065 ff. KSH).”
“1 RAI ne se réfèrent pas aux actes ordinaires de la vie, mais comprennent des prestations d’aide médicale ou infirmière qui sont nécessaires en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré et qui sont prescrites par un médecin. Les soins permanents ou les prestations d’aide médicale ou infirmière comprennent par exemple l’administration quotidienne de médicaments ou la nécessité de faire un pansement chaque jour (ATF 107 V 136). Les prestations d’assistance doivent être fournies pendant une période assez longue et non pas seulement passagèrement, par exemple en raison d’une maladie intercurrente. La préparation de médicaments (par exemple pilulier) ne suffit pas à elle seule à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide ne doit être reconnu que lorsque l’assuré a besoin d’une aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments (surveiller ou donner des indications à chaque prise ; cf. ch. 8032 ss CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n° 42 ad. art. 42 LAI, p. 611). b) Il convient de distinguer des soins permanents susmentionnés la notion de soins particulièrement astreignants ressortant à l’art. 37 al. 3 RAI. Les soins peuvent être qualifiés d’astreignants pour diverses raisons. Le critère peut être quantitatif, ce qui signifie qu’ils nécessitent beaucoup de temps ou sont particulièrement coûteux. Il peut être aussi qualitatif, ce qui signifie que leur exécution se fait dans des conditions difficiles, par exemple parce qu’ils sont particulièrement pénibles ou qu’ils doivent être donnés à des heures inhabituelles (TF 8C_663/2016 du 17 janvier 2017 consid. 2.2.2). Un besoin de soins de plus de deux heures par jour sera qualifié de particulièrement astreignant si des aspects qualitatifs aggravants doivent aussi être pris en compte. Si ce besoin est supérieur à trois heures par jour, l’aide peut être qualifiée d’astreignante si au moins un aspect qualitatif (par exemple soins pendant la nuit) s’y ajoute. Un besoin de soins de quatre heures par jour ou plus est qualifié de particulièrement astreignant sans aspect qualitatif supplémentaire (ch. 8057 ss CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, op.”
“Selbst wenn der Beschwerdeführerin gefolgt würde und ein täglicher Aufwand für die Behandlungspflege von 130.9 Minuten angerechnet würde, ergäbe sich daraus kein Anspruch auf Weiterausrichtung der Hilflosenentschädigung gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV. Nach der massgeblichen Verwaltungspraxis, von welcher vorliegend mangels triftigen Grundes nicht abzuweichen ist (BGE 146 V 224 E. 4.4.2 S. 228), ist ein täglicher Pflegeaufwand von mehr als zwei Stunden sicher dann als besonders aufwendige Pflege zu qualifizieren, wenn erschwerende qualitative Momente mit zu berücksichtigen sind (Entscheide des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute BGer] vom 28. Januar 1993, I 314/92, und vom 25. Mai 1987, I 142/86). Bei einem täglichen Pflegeaufwand von mehr als drei Stunden kann eine Pflege als aufwendig qualifiziert werden, wenn mindestens ein qualitatives Moment (z.B. pflegerische Hilfeleistung in der Nacht) hinzukommt. Ab einem täglichen Pflegeaufwand von vier Stunden bedarf es keines weiteren qualitativen Moments (Rz. 8058 KSIH). Bei einem postulierten Pflegeaufwand von knapp über zwei Stunden wären nach der hiervor dargelegten Praxis mehr als ein erschwerendes qualitatives Moment erforderlich, damit von einer besonders aufwendigen Pflege auszugehe wäre.”
Bei nachträglicher Zusprechung einer Hilflosenentschädigung kann bereits geleistete Sozialhilfe grundsätzlich zurückgefordert werden. Grund dafür ist die Subsidiarität der Sozialhilfe und die sachliche Kongruenz: Die Hilflosenentschädigung stellt eine zweckgebundene, pauschalierte Entschädigung behinderungsbedingter Mehrkosten dar; soweit diese Mehrkosten damit gedeckt sind, besteht kein Anspruch auf Sozialhilfe.
“Bei der Frage, ob die sachliche Kongruenz von Sozialhilfeleistungen und nachzuzahlenden Hilflosenentschädigungen vorliegt, ist zu beachten, dass die Hilflosenentschädigung den gesetzlichen Zweck verfolgt, die mit der Hilflosigkeit verbundenen präsumierten Kosten zu ersetzen. Entschädigt werden somit die behinderungsbedingt anfallenden Mehrkosten. Der Hilflosenentschädigung kommt folglich schadenersatzähnlicher Charakter zu (vgl. dazu Robert Ettlin, Die Hilflosigkeit als versichertes Risiko in der Sozialversicherung, Diss. Freiburg 1998, S. 332 f.), und sie stellt - anders als etwa Renten oder Taggelder, die der Finanzierung des allgemeinen Lebensunterhalts dienen - nicht Ersatzeinkommen dar. Die Geldleistung wird der hilflosen versicherten Person demzufolge im Hinblick auf eine bestimmte Verwendung ausgerichtet und ist in diesem Sinne zweckgebunden. Was die Höhe der Entschädigung anbelangt, so bemisst sie sich - auf der Grundlage des Prinzips der abstrakten Bedarfsdeckung (vgl. Ettlin, a.a.O., S. 333) und damit unabhängig von den effektiv entstandenen Kosten - nach dem Schweregrad der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG in Verbindung mit Art. 37 IVV: schwere, mittelschwere und leichte Hilflosigkeit). Es erfolgt damit eine pauschalierte Entschädigung der behinderungsbedingten Aufwendungen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 25. Februar 2010, 8C_731/2009, E. 3.1). Demgegenüber bezweckt die Sozialhilfe die Deckung des sozialen Existenzminimums. Darunter fällt gemäss § 6 Abs. 1 SHG aber auch der Aufwand für Pflege, Betreuung und weitere notwendige Kosten. Sozialhilfe wird aber gemäss des in § 5 Abs. 1 SHG statuierten Grundsatzes der Subsidiarität von Fürsorgeleistungen nur gewährt, wenn die zumutbare Selbsthilfe, die Leistungen der Unterhalts- und Unterstützungspflichtigen sowie namentlich die gesetzlichen, vertraglichen und sonstigen Leistungen Dritter nicht ausreichen oder nicht rechtzeitig erhältlich sind. Soweit allfällige behinderungsbedingte Mehrkosten somit durch eine Hilflosenentschädigung gedeckt werden, wird dafür keine Sozialhilfe gewährt. Bereits ausgerichtete Sozialhilfe ist demzufolge gemäss § 12 Abs. 1 SHG bei einer nachträglich zugesprochenen Hilflosenentschädigung grundsätzlich zurückzufordern (vgl.”
Zur Abgrenzung: Die lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges Institut und umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder die persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Als «regelmässig» im hier relevanten Sinn gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird.
“ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
“ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
“ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
“ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
“ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Ist lediglich die psychische Gesundheit beeinträchtigt, so muss für die Annahme einer Hilflosigkeit gleichzeitig ein Anspruch auf mindestens eine Viertelsrente bestehen (Art. 38 Abs. 2 IVV). Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Bei Heimeintritt kann ein Anspruch auf Hilflosenentschädigung trotz weiterhin bestehender lebenspraktischer Begleitung bestehen; die Leistung kann jedoch auf einen reduzierten Heimansatz herabgesetzt werden (vgl. Fall, in dem wegen bestehender Rollstuhlabhängigkeit leichte Hilflosigkeit anerkannt und der Betrag auf einen Viertel reduziert wurde).
“Dabei hätte bemerkt werden müssen, dass sich die Versicherte im Heim befinde und der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung überprüft werden müsste. Eine explizite Mutationsmeldung sei im August 2014 eingegangen. Aufgrund der vorhandenen medizinischen Unterlagen könne davon ausgegangen werden, dass die Versicherte weiterhin hauptsächlich in den Bereichen der lebenspraktischen Begleitung auf eine regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen sei. Da ein Heimaufenthalt bestehe, werde die Hilflosenentschädigung sistiert. Auf eine Rückforderung werde verzichtet, da die Versicherte EL beziehe und somit die Kosten lediglich "umgeschoben" würden und da auch keine Meldepflicht verletzt worden sei. Eine Fachberaterin hielt am 22. Mai 2020 fest, dieser Entscheid sei teilweise richtig. Die Versicherte leide seit ihrer Geburt an Gehschwierigkeiten und sei infolge ihres Leidens (Cerebral Parese) bereits seit Jahren auf einen Rollstuhl angewiesen, sowohl im Innen- wie auch im Aussenbereich. Sie sei im Besitz eines Handrollstuhls sowie eines Hilfsantriebs. Sie erfülle den Tatbestand einer Rollstuhlabhängigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV bzw. Rz 8064 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH). Somit bestehe weiterhin ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades, jedoch auf einen Viertel des vollen Ansatzes. Auch wenn bei der Abklärung vom 12. März 2012 die Rollstuhlabhängigkeit nicht genau geprüft worden sei, könne davon ausgegangen werden, dass die Versicherte die gesetzlichen Vorgaben erfülle. Da die IV-Stelle im Jahr 2014 über den Heimeintritt informiert worden sei und da auch in der letzten Revision nicht berücksichtigt worden sei, dass die Versicherte im Heim lebe, werde auf eine Rückforderung verzichtet. Mit einer Verfügung vom 26. Mai 2020 setzte die IV-Stelle die Hilflosenentschädigung mit der Begründung, die Versicherte lebe im Heim, per 1. Juni 2020 neu fest ("Leicht zu IV im Heim"), indem sie den Betrag auf einen Viertel reduzierte. Die Mutter der Versicherten erhob am 7. Juni 2020 in ihrer Funktion als Beiständin der Versicherten eine Beschwerde gegen die Verfügung vom 26.”
Bei der Prüfung von Art. 37 Abs. 1 IVV ist zwischen gewöhnlicher Alltagsunterstützung und medizinisch‑pflegerischer Hilfe zu unterscheiden: Dauernde Pflege oder persönliche Überwachung meint medizinisch/gesundheitlich notwendige Pflege‑ bzw. Überwachungsleistungen (z. B. ärztlich verordnete oder tägliche pflegerische Massnahmen) und nicht bereits als Hilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen berücksichtigte Unterstützungsleistungen.
“9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L'art. 42 al. 3 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé. L’art. 37 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let.”
“Des prestations d’aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu’aide directe ou indirecte au titre d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu’il s’agit d’évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une prestation d’aide médicale ou sanitaire rendue nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales (TF 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce qu’il ne peut être laissé seul (ch. 8035 CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art. 42 LAI, p. 607) b) Quant aux soins permanents au sens de l’art. 37 al. 1 RAI, ils ne se réfèrent pas aux actes ordinaires de la vie, mais comprennent des prestations d’aide médicale ou infirmière qui sont nécessaires en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré et qui sont prescrites par un médecin. Les soins permanents ou les prestations d’aide médicale ou infirmière comprennent par exemple l’administration quotidienne de médicaments ou la nécessité de faire un pansement chaque jour (ATF 107 V 136). Les prestations d’assistance doivent être fournies pendant une période assez longue et non pas seulement passagèrement, par exemple en raison d’une maladie intercurrente. La préparation de médicaments (par exemple pilulier) ne suffit pas à elle seule à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide ne doit être reconnu que lorsque l’assuré a besoin d’une aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments (surveiller ou donner des indications à chaque prise ; cf. ch. 8032 ss CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, op.”
“L’intimé a retenu un besoin d’aide pour l’acte « manger » dès 2008, aux termes de sa décision du 5 janvier 2015. Ce besoin a été maintenu depuis lors, tandis que l’intimé a pris en considération un besoin d’aide pour les actes « se vêtir/se dévêtir », « faire sa toilette » et « se déplacer/entretenir des contacts sociaux » dès octobre 2015, par décision du 7 octobre 2016. A l’issue de la décision querellée, l’intimé a admis que le recourant nécessitait une assistance, depuis avril 2018, pour l’acte « se lever/s’asseoir/se coucher » et, depuis janvier 2019, pour l’acte « aller aux toilettes ». Il est également établi, depuis la décision du 5 janvier 2015, que le recourant requiert un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (accompagnement permettant de vivre de manière indépendante, ainsi que pour les activités et contacts hors du domicile) à compter de l’année 2000. Demeurent litigieuses les questions des soins permanents et d’une surveillance personnelle permanente, dont la réalisation conditionne le droit à une allocation pour impotent de degré grave, au sens entendu par l’art. 37 al. 1 RAI. 9. a) La notion de surveillance personnelle permanente ne se rapporte pas aux actes ordinaires de la vie. Des prestations d’aide qui ont déjà été prises en considération en tant qu’aide directe ou indirecte au titre d’un acte ordinaire de la vie ne peuvent pas entrer à nouveau en ligne de compte lorsqu’il s’agit d’évaluer le besoin de surveillance. Cette notion doit au contraire être comprise comme une prestation d’aide médicale ou sanitaire rendue nécessaire en raison de l’état de santé de l’assuré (sur le plan physique, psychique ou mental). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales (TF 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2), ou lorsqu’un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions, auprès de l’assuré parce qu’il ne peut être laissé seul (ch. 8035 CIIAI ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 33 ad art.”
“Im Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; Stand: 1. Januar 2018) des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) werden u.a. die in Art. 39 Abs. 2 und Abs. 3 IVV geregelte Tatbestände konkretisiert (Rz. 8074-8079.1 KSIH; vgl. zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen BGE 144 V 195 E. 4.2 S. 198): Der Begriff der dauernden persönlichen Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV bezieht sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Vielmehr ist darunter eine Hilfeleistung zu verstehen, welche infolge des physischen, psychischen und/oder geistigen Gesundheitszustandes der versicherten Person notwendig ist. Eine solche persönliche Überwachung ist beispielsweise dann erforderlich, wenn eine versicherte Person wegen geistiger Absenzen nicht während des ganzen Tages allein gelassen werden kann oder wenn eine Drittperson mit kleineren Unterbrüchen bei der versicherten Person anwesend sein muss, da sie nicht allein gelassen werden kann. Um als anspruchsrelevant zu gelten, muss die persönliche Überwachung ein gewisses Mass an Intensität aufweisen. Ob dauernde Hilfe oder persönliche Überwachung nötig sind, ist objektiv, nach dem Zustand der versicherten Person zu beurteilen.”
Leichte Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV liegt vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter für mindestens zwei elementare Alltagsverrichtungen angewiesen ist. Zu den in der Rechtsprechung und Praxis massgeblichen Verrichtungen zählen u. a. An- und Auskleiden, Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Körperpflege, Verrichten der Notdurft sowie Fortbewegung und Kontaktaufnahme.
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwändigen Pflege bedarf; wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).”
“Die Hilflosigkeit gilt als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV). Mittelschwere Hilflosigkeit liegt unter anderem vor, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Der Bedarf an lebenspraktischer Begleitung setzt nach Art. 38 Abs. 1 IVV unter anderem voraus, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt. Die Berücksichtigung der lebenspraktischen Begleitung erfordert zudem einen minimalen Schweregrad der Hilflosigkeit. Die Erheblichkeitsschwelle ist erreicht, wenn die lebenspraktische Begleitung über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt während mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“L’expression « même avec des moyens auxiliaires » se rapporte à ceux qui sont remis par l’AI, ainsi qu’aux moyens auxiliaires bon marché ou à des adaptations dont la prise en charge peut être exigée de l’assuré, ceci indépendamment de son obligation de réduire le dommage (arrêt du Tribunal fédéral I 639/06 du 5 janvier 2007 consid. 4.1 et les références). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let. a lorsque l’assuré doit recourir à l’aide de tiers pour au moins quatre actes ordinaires de la vie (arrêt du Tribunal fédéral 9C_560/2017 du 17 octobre 2017 consid. 2 et la référence). Il faut attribuer plus d’importance à la surveillance personnelle permanente dans les cas d’une impotence de degré moyen et non pas seulement une importance minime comme à l’art. 37 al. 1 RAI, étant donné que, dans le cadre de l’art. 37 al. 2 let. b RAI, les situations exigeant l’aide d’autrui dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie sont beaucoup moins fréquentes qu’en cas d’impotence grave (ATF 107 V 145 consid. 1d). 6.2.3 Selon l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 6.3 Selon la jurisprudence, les actes élémentaires de la vie quotidienne se répartissent en six domaines : 1. se vêtir et se dévêtir ; 2. se lever, s’asseoir et se coucher ; 3. manger ; 4. faire sa toilette (soins du corps) ; 5. aller aux toilettes ; 6. se déplacer à l’intérieur ou à l’extérieur et établir des contacts sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_691/2014 du 16 octobre 2015 consid.”
“Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) sind für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, 2 lit. a und b sowie Abs. 3 lit. a-d der Verordnung vom 17. Januar 1961 (IVV; SR 831.201) sinngemäss anwendbar. 3.3. Gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV gilt die Hilflosigkeit als schwer, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Laut Art. 37 Abs. 2 IVV gilt die Hilflosigkeit als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in den meisten alltäglichen Lebens-verrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b). Gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (lit. a); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit. c); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (lit. d). 3.4. Die für die Bemessung der Hilflosenentschädigung resp. die Bestimmung des Grades der Hilflosigkeit (leicht, mittelschwer, schwer; Art. 42 Abs. 2 IVG) massgebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen sind: An- und Auskleiden, Aufstehen, Absitzen und Abliegen, Essen, Körperpflege, Verrichtung der Notdurft sowie Fortbewegung und Kontaktaufnahme (BGE 133 V 450 E. 7.2 mit Hinweisen). 3.5. Die Hilflosenentschädigung wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der ihr zu Grunde liegende Sachverhalt nachträglich erheblich verändert hat (Art.”
“2 RAI prescrit que l'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a); d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b); ou, d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). Selon la pratique, on est également en présence d'une impotence de degré moyen selon la let. a lorsque la personne assurée, même dotée de moyens auxiliaires, requiert l'aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins quatre actes ordinaires de la vie (Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales [OFAS] sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité, [ci-après: CIIAI], dans sa version valable à partir du 1er janvier 2015, inchangée dans son état au 1er janvier 2021, ch. 8009). Au sens de l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin: de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a); d'une surveillance personnelle permanente (let. b); de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l'infirmité de l'assuré (let. c); de services considérables et réguliers de tiers lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d); ou d'un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. e). L'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450; arrêt TF 9C_131/2019 du 16 août 2019 consid.”
“Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. Als mittelschwer gilt die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; oder c. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Nach der Rechtsprechung setzt Hilflosigkeit mittelschweren Grades nach Art. 37 Abs. 2 lit. a IVV eine Hilfsbedürftigkeit in mindestens vier alltäglichen Lebensverrichtungen voraus (BGE 121 V 88 E. 3b, 107 V 145 E. 2). Schliesslich gilt die Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: a. in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist; b. einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf; c. einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf; d. wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann; oder e. dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist.”
Bei der Anwendung von Art. 37 Abs. 2 IVV ist zu beachten, dass das Erfordernis einer dauernden lebenspraktischen Begleitung (Art. 38 IVV) die Hilflosigkeit im Bereich der Invalidenversicherung zur mittleren Hilflosigkeit qualifizieren kann (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Diese berücksichtigte Form des Begleitbedarfs wird hingegen bei der Bemessung der Hilflosenentschädigung der Alters‑ und Hinterlassenenversicherung nicht mitberücksichtigt (Art. 66bis AHVV lässt Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV unberücksichtigt).
“Und schliesslich gilt die Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV im Bereich der Invalidenversicherung auch dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (E. 2.2.2). Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV und Art. 38 IVV werden vom Verweis in Art. 66bis Abs. 1 AHVV aber nicht erfasst (E. 2.1). Das heisst, dass es im Bereich der Alters- und Hinter-lassenenversicherung keine Hilflosenentschädigung für eine lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV gibt. Wie das Bundesgericht in BGE 133 V 569 erkannt hat, entspricht es dem eindeutigen Willen des Gesetzgebers, dass AHV-Rentnerinnen und -Rentner, die vor Erreichen des AHVRentenalters keiner lebenspraktischen Begleitung bedurften, vom Anspruch auf Hilflosenentschädigung aus diesem Grunde ausgeschlossen bleiben (E. 5.4; Urteil des Bundesgerichts 9C_11/2020 vom 28. Mai 2020 E. 5.3). Auf die vom Sohn des Beschwerdeführers zu Art. 38 IVV gemachten Ausführungen (Urk. 1 S. 2) muss daher nicht eingegangen werden.”
“c) Les dispositions de la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20) et du RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) sont applicables par analogie en ce qui concerne la notion et l'évaluation de l'impotence (art. 43bis al. 5, 1ère phrase, LAVS ; art. 66bis al. 1 RAVS [règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101]). L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie n’est cependant pas pris en considération dans l’assurance-vieillesse et survivants (ch. 7010 CSI [Circulaire sur l’impotence], édictée par l’Office fédéral des assurances sociales [OFAS], en vigueur dès le 1er janvier 2022 ; art. 66bis al. 1 RAVS). d) Selon l’art. 37 al. 1 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite en outre des soins permanents ou une surveillance personnelle. En vertu de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a), d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite en outre une surveillance personnelle permanente (let. b) ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite en outre un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c ; cf. toutefois supra consid. 3c pour les assurés du régime de l’assurance-vieillesse et survivants). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin de l’aide d’autrui, de façon régulière et importante, pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a), d’une surveillance personnelle permanente (let. b), de soins particulièrement astreignants, exigés par son infirmité, de façon permanente (let.”
“Der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung entsteht am ersten Tag des Monats, in dem sämtliche Voraussetzungen erfüllt sind und die Hilflosigkeit schweren, mittleren oder leichten Grades ununterbrochen während mindestens eines Jahres bestanden hat. Er erlischt am Ende des Monats, in dem die Voraussetzungen nach Abs. 1 nicht mehr gegeben sind (Art. 43bis Abs. 2 AHVG). Die monatliche Entschädigung für eine Hilflosigkeit schweren Grades beträgt 80 %, für eine Hilflosigkeit mittleren Grades 50 % und für eine Hilflosigkeit leichten Grades 20 % des Mindestbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 5 (Art. 43bis Abs. 3 AHVG). Der Bundesrat kann ergänzende Bestimmungen erlassen (Art. 43bis Abs. 5 AHVG). Er hat von dieser Kompetenz Gebrauch gemacht und in Art. 66bis der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) für die Bemessung der Hilflosigkeit Art. 37 Abs. 1, Abs. 2 lit. a und b sowie Abs. 3 lit. a - d der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) sinngemäss anwendbar erklärt. Soweit der Bundesrat in Art. 66bis Abs. 1 AHVV bei der Bemessung der Hilflosigkeit den Bedarf an lebenspraktischer Begleitung (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV) im Bereich der AHV unberücksichtigt lässt, entspricht diese Regelung dem Willen des Gesetzgebers und verstösst weder gegen das verfassungsmässige Gleichbehandlungsgebot oder das Diskriminierungsverbot (Art. 8 Abs. 1 und 2 der Bundesverfassung [BV; SR 101]) noch gegen das Gesetz (Art. 43bis Abs. 5 AHVG; BGE 133 V 569 E. 5.4 und”
Die Formulierung „trotz der Abgabe von Hilfsmitteln“ in Art. 37 Abs. 3 IVV ergibt einen Hilfsmittelvorbehalt: Von der Sozialversicherung abgegebene oder geeignete und zumutbare Hilfsmittel können das Vorliegen einer Hilflosigkeit ausschliessen. Entsprechend gilt die Schadenminderungspflicht: Nicht korrigierte Messwerte sind nur dann massgebend, wenn geeignete und zumutbare Hilfsmittel nicht benutzt bzw. nicht abgegeben worden sind.
“Damit liege sie deutlich unterhalb des Grenzwerts für die Annahme einer schweren Hörschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV (Ziff. 3016 des seit dem 1. Januar 2022 gültigen Kreisschreibens des BSV über Hilflosigkeit [KSH]). Nicht gefolgt werden könne der Beschwerdeführerin, dass zur Bestimmung des Hörschadens auf die nicht korrigierten Hörwerte abzustellen sei. Denn angesichts der Schadenminderungspflicht sei sie angehalten, geeignete und zumutbare Massnahmen zu treffen, um ihre Selbstständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen. Unterlasse sie dies, könne die entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nicht berücksichtigt werden (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481). Art. 37 Abs. 3 IVV beinhalte denn auch einen ausdrücklichen Hilfsmittelvorbebalt. Mithin sei es möglich, dass ein gewährtes Hilfsmittel eine Hilflosigkeit ausschliesse (Ziff. 10001 KSH; BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Daran ändere nichts, dass die Hilfsmittelabgabe nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV sei. Bei den Hörwerten der Beschwerdeführerin scheitere der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades im Sonderfall bereits an der Voraussetzung eines schweren Hörschadens. Hervorzuheben sei auch, dass die Hörwerte bei der Zusprache der Hilflosenentschädigung im April 2021 altershalber nicht eruiert worden seien. Dass die sprachliche Verständigung der Beschwerdeführerin unter ungünstigen Bedingungen, etwa bei Neben- und Störgeräuschen, erschwert sei, betreffe auch Personen ohne oder mit leichterer Beeinträchtigung des Gehörs. Unbeachtlich sei die Notwendigkeit, langsam zu sprechen, oder dass zuerst die Aufmerksamkeit des Kindes auf sich gelenkt werden müsse (Ziff. 3019 KSH). Zudem stehe der geltend gemachte Zeitaufwand für Pflege und Gebrauch des Hilfsmittels nicht im Zusammenhang mit der Pflege gesellschaftlicher Kontakte, weshalb er nicht berücksichtigt werden könne (Ziff. 3020 KSH). Unbeachtlich sei zudem der infolge des Tragens/Benutzens der Hörhilfe veranschlagte Mehraufwand beim Ankleiden/Auskleiden und Essen sowie bei der Körperpflege, da das Hilfsmittel Behandlungs- oder Therapiezwecken diene (Ziff.”
“Der beschwerdeweisen Argumentation, wonach zur Bestimmung des Hörschadens auf die nicht korrigierten Hörwerte abzustellen sei, kann bereits mit Blick auf die Schadenminderungspflicht nicht gefolgt werden. Demnach ist die versicherte Person verpflichtet, geeignete und zumutbare Massnahmen zu treffen, um ihre Selbständigkeit zu erhalten oder wiederherzustellen. Unterlässt sie dies, so kann die entsprechende Hilfe bei der Bemessung der Hilflosigkeit nicht berücksichtigt werden (ZAK 1989 S. 213, 1986 S. 481). Dazu passend ergibt sich aus Art. 37 Abs. 3 IVV ein ausdrücklicher Hilfsmittelvorbehalt (vgl. Ingress: „trotz der Abgabe von Hilfsmitteln“). Mithin ist möglich, dass ein von der Sozialversicherung entschädigtes Hilfsmittel eine Hilflosigkeit ausschliesst (Rz. 10001 KSH; BGE 117 V 146 E. 3a; Urteil des Bundesgerichts 8C_592/2020 vom 15. April 2021 E. 4.2). Daran ändert auch nichts, wenn die Abgabe von Hilfsmitteln nicht Bedingung für das Vorliegen einer Hilflosigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV ist und Rz.”
Die Abgabe von Hilfsmitteln schliesst die Anerkennung leichter Hilflosigkeit nicht aus; massgebend ist, dass die versicherte Person trotz Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Verrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 IVV).
“oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b; Art. 37 Abs. 2 IVV). Als leicht wird die Hilflosigkeit eingestuft, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV), einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (lit. b), einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (lit.”
“; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let.”
“oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV).”
“oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (lit. c). Dagegen gilt die Hilflosigkeit als leicht, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) oder der dauernden persönlichen Überwachung bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV) oder einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV), wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV).”
Die Hilflosigkeit gilt als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz Abgabe von Hilfsmitteln eine der folgenden Voraussetzungen erfüllt: (a) sie ist in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen; oder (b) sie ist in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und bedarf darüber hinaus einer dauernden persönlichen Überwachung; oder (c) sie ist in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und ist darüber hinaus dauernd auf lebenspraktische Begleitung (Art. 38 IVV) angewiesen.
“42 Abs. 1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt (Art. 13 ATSG) in der Schweiz, die hilflos (Art. 9 ATSG) sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Zu unterscheiden ist zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 3.1.2. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.1.3. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.1.4. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.) Essen; (4.) Körperpflege; (5.) Verrichtung der Notdurft; (6.) Fortbewegung (im oder ausser Haus), Kontaktaufnahme (BGE 127 V 94, 97 E. 3c; BGE 125 V 297, 303 E. 4a). Bei Lebensverrichtungen, die mehrere Teilfunktionen umfassen, wird nicht verlangt, dass die versicherte Person bei der Mehrzahl dieser Teilfunktionen fremder Hilfe bedarf; es genügt, wenn sie bei einer dieser Teilfunktionen regelmässig und in erheblicher Weise unmittelbar oder mittelbar auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (BGE 121 V 88, 91 E.”
“Die Hilflosigkeit gilt insbesondere dann als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 angewiesen ist (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV [SR 831.201]). Ein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG liegt vor, wenn eine volljährige versicherte Person ausserhalb eines Heimes lebt und infolge Beeinträchtigung der Gesundheit (a.) ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbstständig wohnen kann, (b.) für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist oder (c.) ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren (Art. 38 Abs. 1 IVV). Zu berücksichtigen ist nur die lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit einer der Situationen nach Abs. 1 erforderlich ist; nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Art. 390-398 ZGB (Art. 38 Abs. 3 IVV).”
“Gemäss Art. 48 Abs. 2 IVG wird die Leistung für einen längeren Zeitraum nachgezahlt, wenn die versicherte Person: den anspruchsbegründenden Sachverhalt nicht kennen konnte (a.); und (b.) den Anspruch spätestens zwölf Monate, nachdem sie davon Kenntnis erhalten hat, geltend macht. 3.4. 3.4.1. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 3 IVV als leicht, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.); einer durch das Gebrechen bedingten ständigen und besonders aufwendigen Pflege bedarf (c.); wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann (d) oder dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (e.). 3.4.2. Die Hilflosigkeit gilt gemäss Art. 37 Abs. 2 IVV als mittelschwer, wenn die versicherte Person trotz der Abgabe von Hilfsmitteln: in den meisten alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist (a.); in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies einer dauernden persönlichen Überwachung bedarf (b.) oder in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist (c.). 3.4.3. Die Hilflosigkeit ist gemäss Art. 37 Abs. 1 IVV als schwer anzusehen, wenn die versicherte Person vollständig hilflos ist. Dies ist der Fall, wenn sie in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf. 3.4.4. Die dauernde persönliche Überwachung (vgl. Art.”
Lebenspraktische Begleitung ist ein eigenständiges Institut und gehört nicht zur Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen, zur dauernden Pflege oder zur persönlichen Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV.
“ohne Begleitung einer Drittperson nicht selbständig wohnen kann; b. für Verrichtungen und Kontakte ausserhalb der Wohnung auf Begleitung einer Drittperson angewiesen ist; oder c. ernsthaft gefährdet ist, sich dauernd von der Aussenwelt zu isolieren. Zu berücksichtigen ist nur diejenige lebenspraktische Begleitung, die regelmässig und im Zusammenhang mit den in Absatz 1 erwähnten Situationen erforderlich ist. Nicht darunter fallen insbesondere Vertretungs- und Verwaltungstätigkeiten im Rahmen von Massnahmen des Erwachsenenschutzes nach den Artikeln 390-398 des Zivilgesetzbuches (Art. 38 Abs. 3 IVV). Als regelmässig im Sinne dieser Bestimmung gilt die lebenspraktische Begleitung, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird (BGE 146 V 322 E. 6.2 mit Hinweisen). Die lebenspraktische Begleitung umfasst weder die (direkte oder indirekte) Dritthilfe bei den alltäglichen Lebensverrichtungen noch die dauernde Pflege oder persönliche Überwachung im Sinne von Art. 37 IVV. Vielmehr stellt sie ein zusätzliches und eigenständiges Institut dar. Lebenspraktische Begleitung ist nicht auf Menschen mit psychischen oder geistigen Behinderungen beschränkt; auch körperlich Behinderte können grundsätzlich lebenspraktische Begleitung beanspruchen. Die Notwendigkeit einer Dritthilfe ist objektiv nach dem Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen. Abgesehen vom Aufenthalt in einem Heim ist die Umgebung, in welcher sie sich aufhält, grundsätzlich unerheblich. Bei der lebenspraktischen Begleitung darf keine Rolle spielen, ob die versicherte Person allein lebt, zusammen mit dem Lebenspartner, mit Familienmitgliedern oder in einer der heutzutage verbreiteten neuen Wohnformen. Massgebend ist einzig, ob die versicherte Person, wäre sie auf sich allein gestellt, erhebliche Dritthilfe in Form von Begleitung und Beratung benötigen würde. Von welcher Seite diese letztlich erbracht wird, ist ebenso bedeutungslos wie die Frage, ob sie kostenlos erfolgt oder nicht (BGE 146 V 322 E.”
Zur „Pflege“ im Sinn von Art. 37 IVV gehören medizinische Verrichtungen wie die tägliche Medikamentengabe oder das Anlegen einer Bandage. Psychotherapeutische und ergotherapeutische Behandlungen sowie sporadische oder punktuelle Hausbesuche (einschliesslich regelmässiger ambulanter Physiotherapie) fallen nach den zitierten Entscheidungen in der Regel nicht unter die «dauernde Pflege» im Sinne von Art. 37 IVV.
“Die in Art. 37 IVV verwendeten Begriffe "Pflege" und "Überwachung" beziehen sich nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Es handelt sich vielmehr um eine Art medizinischer oder pflegerischer Hilfeleistung, welche infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig ist. "Dauernd" hat dabei nicht die Bedeutung von "rund um die Uhr", sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (BGE 107 V 136 E. 1b S. 139; SVR 2019 IV Nr. 4 S. 11 E. 3.3.2, 2017 IV Nr. 43 S. 129 E. 2.2.2; ZAK 1990 S. 46 E. 2c). Unter dem Begriff der "Pflege" ist zum Beispiel die Notwendigkeit zu verstehen, täglich Medikamente zu verabreichen oder eine Bandage anzulegen. Die Pflege kann aus verschiedenen Gründen aufwendig sein: Sie ist es nach einem quantitativen Kriterium, wenn sie einen grossen Zeitaufwand erfordert oder besonders hohe Kosten verursacht. In qualitativer Hinsicht kann sie es sein, wenn die pflegerischen Verrichtungen unter erschwerenden Umständen zu erfolgen haben, so etwa, weil sich die Pflege besonders mühsam gestaltet oder die Hilfeleistung zu aussergewöhnlicher Zeit (z.”
“Il en va de même s’agissant des besoins de prestations d’aide médicale et de surveillance personnelle permanente. D’une part, les soins permanents visés par l’art. 37 al. 1 RAI sont des soins médicaux quotidiens, fournis durant une période assez longue. La préparation d’un pilulier ou l’accompagnement d’un patient chez le médecin ne sont pas pris en compte (cf. ch. 8032 CIIAI ; ch. 2058 ss CSI). Quant aux soins particulièrement astreignants visés par l’art. 37 al. 3 RAI, il s’agit de soins qui durent plus de quatre heures par jour ou de soins qui cumulent une durée supérieure à deux heures par jour et des conditions difficiles, tels les soins de nuits ou l’alimentation par sonde (cf. ch. 8057 s. CIIAI ; ch. 2063 ss CSI). Les soins psychothérapeutiques, l’ergothérapie, l’auriculothérapie et les soins infirmiers prodigués à la recourante n’entrent manifestement pas dans ces définitions. D’autre part, la surveillance personnelle permanente visée par les alinéas 2 et 3 de l’art. 37 RAI concerne la nécessité de la présence d’un tiers tout au long de la journée (cf. TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; ch. 8035 CIIAI ; ch. 2075 ss CSI). Les visites à domicile d’une infirmière deux fois par semaine et d’une assistante pour le ménage une fois par semaine ne constituent donc pas une surveillance personnelle. Par ailleurs, la recourante vit seule, dans un logement dont elle est locataire, depuis avril”
“Weiter bringt die Beschwerdeführerin betreffend die dauernde Pflege vor, sie benötige eine dauernde Physiotherapie (act. II 174 S. 1, 3 Ziff. 3). Gemäss dem Abklärungsbericht Hilflosenentschädigung ist die Beschwerdeführerin in diesem Bereich selbständig. Anlässlich der Abklärung Haushalt vom 7. Februar 2024 berichtete sie, seit Sommer 2023 gebe es keine Domizilbehandlung mehr. Sie habe viele Telefonate erledigt, doch sie habe niemanden gefunden, der auf Multiple Sklerose spezialisiert sei (act. II 170 S. 2 Ziff. 1.1). Auch wenn die Beschwerdeführerin ärztlich verordnete Physiotherapiebehandlungen wahrnehmen würde, bestünde kein dauernder Pflegeaufwand im Sinne von Art. 37 IVV (vgl. E”
Bei vollständiger Gehörlosigkeit oder sprachlicher Isolation kann ein «Sonderfall» im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vorliegen. Ob in einem solchen Fall eine Hilflosigkeit leichten Grades gegeben ist, muss im Einzelfall abgeklärt werden. Entscheidend ist unter anderem zu prüfen, ob gesellschaftliche Kontakte nur dank regelmässiger und erheblicher Hilfe Dritter möglich sind; hierfür sind ggf. konkrete Abklärungen (z. B. persönliche Anhörung, Abklärung vor Ort) erforderlich.
“Sie machte geltend, sie sei bei der Pflege von gesellschaftlichen Kontakten auf eine regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen. Zudem benötige sie eine lebenspraktische Begleitung. Die Oto-Rhino-Laryngologin Dr. med. C.___ hatte der IV-Stelle bereits im Februar 2023 mitgeteilt, die Versicherte sei unter anderem bei Behördengängen, Arztbesuchen und Telefongesprächen auf einen Gebärdendolmetscher angewiesen (IV-act. 200). Mit einem Vorbescheid vom 28. Juli 2023 teilte die IV-Stelle ihr mit (IV-act. 207), dass sie die Abweisung des Leistungsbegehrens mangels eines anspruchsbegründenden Hilfebedarfs vorsehe. Sie hielt fest, aktuell bestehe kein Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung. Mittels geeigneter Kompensationsstrategien könne die Versicherte gesellschaftliche Kontakte ohne die Hilfe einer Drittperson pflegen. Damit liege auch kein Anwendungsfall des Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Dagegen wandte die Versicherte am 14. September 2023 ein (IV-act. 211), die IV-Stelle habe nicht geprüft, ob ein „Sonderfall“ (gemeint wohl: im Sinne des Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) vorliege. Sie verstehe bestenfalls einen Drittel eines Gesprächsinhaltes. Ohne die Hilfe einer Drittperson sei sie hilflos. Sie könne nicht telefonieren. Ihr Partner müsse alles für sie übersetzen. Mit einer Verfügung vom 9. November 2023 wies die IV-Stelle das Begehren um eine Hilflosenentschädigung ab (IV-act. 213). Am 11. Dezember 2023 erhob die Versicherte (nachfolgend: die Beschwerdeführerin) eine Beschwerde gegen die Verfügung vom 9. November 2023 (act. G 1). Sie beantragte die Zusprache einer Entschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades. Zur Begründung führte sie aus, der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung „im Sonderfall“ sei nicht abgeklärt worden. Sie könne kaum mit ihren Mitmenschen kommunizieren. Im Alltag sei sie ständig auf eine Dritthilfe angewiesen. Da die IV-Stelle (nachfolgend: die Beschwerdegegnerin) sie nicht persönlich angehört, sondern nur Akten gewürdigt habe, ersuche sie um eine Möglichkeit zu einer persönlichen Vorsprache, damit das Gericht sich selbst ein Bild von ihren Kommunikationsmöglichkeiten machen könne.”
“Die Beschwerdeführerin lässt dagegen im Wesentlichen den Standpunkt vertreten, sie leide unter vollständiger Gehörlosigkeit und damit einer schweren Sinnesschädigung im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV. Ob im Falle einer solchen eine Hilflosigkeit leichten Grades vorliege, sei gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung im Einzelfall abzuklären. Die Beschwerdegegnerin habe jedoch keinerlei Abklärungen vorgenommen, weder ein Gespräch mit ihr durchgeführt, noch eine Abklärung vor Ort veranlasst, weshalb die Sache zur Abklärung des Sachverhalts an letztere zurückzuweisen sei. Da sie bloss eine Gebärdensprache ihres Heimatlandes Y.___ und die deutsche Sprache auch nicht schriftlich beherrsche, könne sie ohne Mithilfe ihres Ehemannes, welcher selber unter Schwerhörigkeit leide, nicht mir der Umwelt in Kontakt treten und sei bei sämtlichen Tätigkeiten ausser Haus auf seine Hilfe angewiesen. Ihre Einschränkungen liessen sich weder durch Hilfsmittel noch durch einen Gebärdendolmetscher minimieren. Dass sie kein Hörgerät verwende, spreche entgegen der Annahme der Beschwerdegegnerin nicht gegen, sondern für das Vorliegen einer Hilflosigkeit, habe doch die versuchte Hörmittelversorgung das Hörvermögen nicht beeinflussen können.”
“Sollten die weiteren Abklärungen jedoch ergeben, dass sich der Sachverhalt in einer für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung relevant verändert hätte – sei es, dass die Wohngruppe der Stiftung U.___ in F.___ im Unterschied zu den Aussenwohnungen der Stiftung H.___ in I.___ nicht als Heim i.S.v. Art. 35ter IVV zu qualifizieren wäre, oder sei es, dass der Heimaufenthalt in einer Institution mehr als 15 Nächte pro Kalendermonat und in der anderen Institution maximal 15 Nächte pro Kalendermonat gedauert hätte – dann läge ein Revisionsgrund vor. In diesem Fall wäre aber auch abzuklären, ob die Beschwerdeführerin aufgrund einer anders gearteten Hilflosigkeit einen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gehabt hätte. Insbesondere wäre wohl abzuklären, ob die Beschwerdeführerin wegen eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte hätte pflegen können (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV). Die Beschwerdegegnerin ist sich diesbezüglich bewusst gewesen, dass sie dies am 12. März 2012 nicht genau abgeklärt hatte (IV-act. 271). Im Sinne eines obiter dictum ist festzuhalten, dass es der Beschwerdegegnerin frei steht zu prüfen, ob die verbindliche Mitteilung vom 16. Juli 2018 im Rahmen einer Wiedererwägung nach Art. 53 Abs. 2 ATSG aufzuheben und durch eine rechtmässige Revisionsverfügung zu ersetzen sei. In diesem Fall hätte sie abzuklären, ob die Mitteilung vom 16. Juli 2018 zweifellos unrichtig gewesen ist und ob ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- festgelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Entsprechend dem Beurteilungsaufwand erscheint eine Gerichtsgebühr von Fr. 600.-- als angemessen. Praxisgemäss ist die Rückweisung an die Verwaltung zur weiteren Abklärung als volles Obsiegen der Beschwerdeführerin zu werten (vgl.”
Bei dauerhafter Rollstuhlnutzung kann für das Verrichten des Aktes «sich bewegen» eine schwere Hilflosigkeit nach Art. 37 IVV bejaht werden, wenn die versicherte Person infolge Unfähigkeit zu gehen in ihrem Alltag regelmässig in erheblichem Masse auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, um in einer nicht angepassten Wohn- oder Aussenumgebung Hindernisse zu überwinden.
“5 S’agissant de l’acte « se déplacer », il y a impotence lorsque l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, ne peut plus se déplacer de manière autonome dans son logement ou à l’extérieur, ou entretenir des contacts sociaux (CSI ch. 2054) Une impotence est admise pour l’acte « se déplacer » dès lors qu’une personne contrainte d’utiliser une chaise roulante en raison d’une incapacité de marcher a régulièrement besoin dans son quotidien d’une aide importante de tiers pour surmonter les obstacles dans un environnement non adapté à l’usage d’une chaise roulante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_592/2020 du 15 avril 2021 consid. 4.2). La nécessité de l'aide pour entretenir des contacts, afin de prévenir le risque d'isolement durable (notamment pour les personnes psychiquement handicapées), ne doit être prise en compte qu'au titre de l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, mais non de la fonction partielle « entretenir des contacts sociaux » (arrêt du Tribunal fédéral 9C_283/2021 du 7 mars 2022 consid. 5.2.2). 5.6 Quant à la notion de soins ou de surveillance, elle est interprétée de manière restrictive par la jurisprudence. Les soins et la surveillance prévus à l'art. 37 RAI ne se rapportent pas aux actes ordinaires de la vie. Il s'agit bien plutôt d'une sorte d'aide médicale ou sanitaire qui est nécessitée par l'état physique ou psychique de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 3). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsqu’un tiers doit toujours être présent, sauf pendant de brèves interruptions, parce que l’assuré ne peut être laissé seul. Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter une certaine intensité. La nécessité d’une surveillance peut être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même, soit des tiers (ch. 2076 et 2077 de la circulaire CSI). 5.7 La préparation de médicaments seule ne suffit pas, à elle seule, à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide est établi à partir du moment où l’assuré nécessite de l’aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments, parce qu’il faut surveiller personnellement la prise des médicaments ou lui donner des instructions (ch.”
“5 S’agissant de l’acte « se déplacer », il y a impotence lorsque l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, ne peut plus se déplacer de manière autonome dans son logement ou à l’extérieur, ou entretenir des contacts sociaux (CSI ch. 2054) Une impotence est admise pour l’acte « se déplacer » dès lors qu’une personne contrainte d’utiliser une chaise roulante en raison d’une incapacité de marcher a régulièrement besoin dans son quotidien d’une aide importante de tiers pour surmonter les obstacles dans un environnement non adapté à l’usage d’une chaise roulante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_592/2020 du 15 avril 2021 consid. 4.2). La nécessité de l'aide pour entretenir des contacts, afin de prévenir le risque d'isolement durable (notamment pour les personnes psychiquement handicapées), ne doit être prise en compte qu'au titre de l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, mais non de la fonction partielle « entretenir des contacts sociaux » (arrêt du Tribunal fédéral 9C_283/2021 du 7 mars 2022 consid. 5.2.2). 5.6 Quant à la notion de soins ou de surveillance, elle est interprétée de manière restrictive par la jurisprudence. Les soins et la surveillance prévus à l'art. 37 RAI ne se rapportent pas aux actes ordinaires de la vie. Il s'agit bien plutôt d'une sorte d'aide médicale ou sanitaire qui est nécessitée par l'état physique ou psychique de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 43/02 du 30 septembre 2002 consid. 3). Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsqu’un tiers doit toujours être présent, sauf pendant de brèves interruptions, parce que l’assuré ne peut être laissé seul. Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter une certaine intensité. La nécessité d’une surveillance peut être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même, soit des tiers (ch. 2076 et 2077 de la circulaire CSI). 5.7 La préparation de médicaments seule ne suffit pas, à elle seule, à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide est établi à partir du moment où l’assuré nécessite de l’aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments, parce qu’il faut surveiller personnellement la prise des médicaments ou lui donner des instructions (ch.”
Trotz Heimeintritt kann wegen eines in Art. 37 Abs. 3 IVV erwähnten Schutztatbestands (z.B. Rollstuhlabhängigkeit) weiterhin ein Anspruch auf eine reduzierte Hilflosenentschädigung bestehen (im konkret zitierten Fall Viertelansatz). Die IV-Stelle kann die Leistung entsprechend anpassen; im vorliegenden Entscheid wurde zudem auf eine Rückforderung verzichtet, gestützt auf die dort genannten Umstände (Heimeintritt, Bezug von EL und fehlende Meldepflichtverletzung).
“Dabei hätte bemerkt werden müssen, dass sich die Versicherte im Heim befinde und der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung überprüft werden müsste. Eine explizite Mutationsmeldung sei im August 2014 eingegangen. Aufgrund der vorhandenen medizinischen Unterlagen könne davon ausgegangen werden, dass die Versicherte weiterhin hauptsächlich in den Bereichen der lebenspraktischen Begleitung auf eine regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen sei. Da ein Heimaufenthalt bestehe, werde die Hilflosenentschädigung sistiert. Auf eine Rückforderung werde verzichtet, da die Versicherte EL beziehe und somit die Kosten lediglich "umgeschoben" würden und da auch keine Meldepflicht verletzt worden sei. Eine Fachberaterin hielt am 22. Mai 2020 fest, dieser Entscheid sei teilweise richtig. Die Versicherte leide seit ihrer Geburt an Gehschwierigkeiten und sei infolge ihres Leidens (Cerebral Parese) bereits seit Jahren auf einen Rollstuhl angewiesen, sowohl im Innen- wie auch im Aussenbereich. Sie sei im Besitz eines Handrollstuhls sowie eines Hilfsantriebs. Sie erfülle den Tatbestand einer Rollstuhlabhängigkeit gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV bzw. Rz 8064 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH). Somit bestehe weiterhin ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades, jedoch auf einen Viertel des vollen Ansatzes. Auch wenn bei der Abklärung vom 12. März 2012 die Rollstuhlabhängigkeit nicht genau geprüft worden sei, könne davon ausgegangen werden, dass die Versicherte die gesetzlichen Vorgaben erfülle. Da die IV-Stelle im Jahr 2014 über den Heimeintritt informiert worden sei und da auch in der letzten Revision nicht berücksichtigt worden sei, dass die Versicherte im Heim lebe, werde auf eine Rückforderung verzichtet. Mit einer Verfügung vom 26. Mai 2020 setzte die IV-Stelle die Hilflosenentschädigung mit der Begründung, die Versicherte lebe im Heim, per 1. Juni 2020 neu fest ("Leicht zu IV im Heim"), indem sie den Betrag auf einen Viertel reduzierte. Die Mutter der Versicherten erhob am 7. Juni 2020 in ihrer Funktion als Beiständin der Versicherten eine Beschwerde gegen die Verfügung vom 26.”
Nach Art. 37 Abs. 2 IVV liegt mittlere Hilflosigkeit vor, wenn die versicherte Person trotz Hilfsmitteln eine regelmässige und erhebliche Hilfe Dritter benötigt: entweder a) für die Mehrheit der gewöhnlichen Lebensverrichtungen; oder b) für mindestens zwei Lebensverrichtungen und zusätzlich eine dauernde persönliche Überwachung; oder c) für mindestens zwei Lebensverrichtungen und zusätzlich ein dauerhaftes Begleiten zur Bewältigung der Lebensnotwendigkeiten (vgl. Art. 38 IVV).
“L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à une allocation pour impotent. 4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne. b) Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). 5. a) L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
“L’impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). L'art. 42 al. 3 LAI prévoit qu'est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l’atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n’est réputée impotente que si elle a droit à une rente. Si une personne n’a durablement besoin que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible. L’art. 42bis al. 5 est réservé. b) aa) L’art. 37 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. bb) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et, en outre, d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). cc) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, en raison de son infirmité (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let.”
“42bis (disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave, moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d’une atteinte à la santé, a durablement besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. Si une personne souffre uniquement d’une atteinte à la santé psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au moins à un quart de rente. Si une personne n’a besoin que d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est réputée faible (al. 3). 6. a) L’art. 37 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. b) A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou - d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. c). c) Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : - de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; - d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; - de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let.”
Bei minderjährigen Versicherten ist nach Art. 37 Abs. 4 IVV nur der Mehraufwand an Hilfe und Überwachung gegenüber einem gleichaltrigen, nichtbehinderten Minderjährigen zu berücksichtigen. Gemäss den in den Materialien enthaltenen Leitlinien (Anhang III der CIIAI) besteht ab dem Alter von 10 Jahren in der Regel kein zusätzlicher Kontrollbedarf mehr beim An- und Auskleiden, und Kinder dieses Alters sind zumeist in der Lage, ihre Kleidung der Witterung anzupassen.
“Il n’y a par contre pas d’impotence si l’assuré n’a besoin de l’aide directe d’autrui que pour couper des aliments durs, car de tels aliments ne sont pas consommés tous les jours et l’assuré n’a donc pas besoin de cette aide de façon régulière ni dans une mesure considérable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_791/2016 du 22 juin 2017 consid. 4 et la référence). Un régime alimentaire (par ex. pour les personnes atteintes de diabète ou de la maladie cœliaque) ne fonde pas l’impotence (ch. 8018 CIIAI). 3.2.7 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; ch. 8088 CIAII). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI. Il y est notamment indiqué qu'à partir de l'âge de 10 ans, un enfant n'a plus besoin de contrôle pour l'acte de se vêtir et se dévêtir et que le choix des vêtements est aussi adéquat la plupart du temps. 3.3 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.”
“En outre, il apparaît que les réponses données par le recourant lors de l'enquête à domicile du 10 octobre 2023 ne permettent pas de retenir les constatations de l'infirmière enquêtrice comme démontrées au degré de la vraisemblance prépondérante dès lors que, dans son rapport du 26 octobre 2023, la pédiatre a indiqué que les réponses données par le recourant à ses interlocuteurs n'étaient pas toujours adéquates ni correctes et que, dans un rapport du 18 octobre 2022, une ergothérapeute a expliqué que l'enfant semblait avoir des difficultés de compréhension verbale, précisant que lorsqu'elle lui posait une question, l'intéressé répondait souvent « à côté » et qu'il avait besoin d'étayage aux consignes (gestes ou reformulations, par exemple). Dans le même sens, il sera aussi relevé que la jurisprudence applicable prévoit qu'il convient d’accorder plus de poids aux constatations d’ordre médical qu’à celles de l’enquête à domicile en cas de divergences (arrêt du Tribunal fédéral 9C_782/2010 du 10 mars 2011 consid. 2.3). Il appert ainsi que, si le recourant semble certes capable de mettre et d'enlever des pièces de vêtement seul dans les vestiaires lors des leçons de gymnastique, une aide régulière indirecte d'une intensité suffisante (guidance verbale nécessaire durant l'habillage) en début de journée est néanmoins nécessaire pour qu'il puisse se vêtir dans des délais raisonnables et en fonction des conditions météorologiques avant de sortir de son domicile. Il est en outre rappelé que, selon l'art. 37 al. 4 RAI, l'évaluation de l'impotence du recourant doit être effectuée en prenant en considération uniquement le surcroît d'aide et de surveillance par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. En l'occurrence, force est de constater que le recourant, âgé de dix ans lors de l'enquête à domicile, n'est pas en mesure de faire correspondre sa tenue aux conditions météorologiques alors même que, selon l'annexe III de la CIIAI, un enfant du même âge est apte à choisir ses habits en fonction de la météo. Au vu de ces éléments, et en application de la jurisprudence fédérale (en particulier l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 précité), la chambre de céans retiendra un besoin d'aide relatif à l'acte ordinaire de la vie de « se vêtir/se dévêtir ». À titre superfétatoire, la chambre de céans relèvera que, s'agissant des difficultés alléguées par le recourant pour remonter la fermeture éclair de son pantalon, boutonner/déboutonner ses vêtements, ainsi que pour attacher ses chaussures à lacets, la jurisprudence fédérale prévoit que l'on peut exiger d'un assuré qu’il conserve son indépendance par des mesures appropriées, par exemple en portant des vêtements sans boutons (trop petits) ou des chaussures qui ne nécessitent pas d’être attachées (arrêt du Tribunal fédéral 9C_544/2014 du 21 octobre 2014 consid.”
Bei Zweifeln an der Beurteilung der Hilfs‑ oder Überwachungsbedürftigkeit sind ergänzende ärztliche Abklärungen bzw. eine Rückfrage an die Verwaltungsärztin/den Verwaltungsarzt vorzunehmen; ist die Aktenlage unklar, ist Rückweisung zur Ergänzung geboten.
“Die Auskunftsperson hat wie erwähnt dargelegt, dass der Versicherte nicht mit dem Rollstuhl ins Badezimmer gelangen könne. Wenn er stürze, dann geschehe dies im Badezimmer, etwa beim Gang zur Toilette. Dann liege der Vater dort eine Weile, er könne nur sehr schwer aufstehen. Da er keinen Alarm (ein Armband-Alarmgerät) habe, müsse er warten, bis die Auskunftsperson oder deren Bruder in die Wohnung des Versicherten kämen. Zwar bestehe auch die Möglichkeit, sich selbst mittels Stangen aufzustützen. Aber der Beschwerdeführer werde sehr rasch schwach. Er habe eine schwache Muskulatur. Auch das Stützen falle ihm schwer. Wenn die Auskunftsperson den Vater jeweils am Boden liegend antreffe, versuche sie jeweils, ihn aufzurichten. Diese Darlegungen der Auskunftsperson wecken ebenfalls Zweifel an der Beurteilung der Abklärungsperson, dass der Beschwerdeführer bei der Verrichtung Aufstehen aktuell nicht mehr regelmässig und dauerhaft der Hilfe bedarf. 5.3. Nach dem Dargelegten zeigt sich bereits bezüglich dreier alltäglicher Verrichtungen ergänzender Abklärungsbedarf. Hinzuweisen ist auf Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV: Danach ist von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Bereits wurde dargelegt, dass das letztgenannte Erfordernis des Angewiesenseins auf lebenspraktische Begleitung nicht strittig ist. Sofern sich ergibt, dass der Beschwerdeführer zusätzlich bei zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, so würde daraus eine mittelschwere Hilflosigkeit resultieren. Der Fall ist darum an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen zur ergänzenden Abklärung der Hilflosigkeit. 5.4. Zu erinnern ist nochmals an die Rechtsprechung (vgl. vorstehend Erw. 3.2. a.E.), welche das Erfordernis der sich ergänzenden Zusammenarbeit zwischen Arzt oder Ärztin und Verwaltung betont, wobei erstere/r insbesondere über die leidensbedingten Einschränkungen in körperlichen oder geistigen Funktionen Aufschluss zu geben und bei Unklarheiten eine Rückfrage zu erfolgen hat.”
“Die Auskunftsperson hat wie erwähnt dargelegt, dass der Versicherte nicht mit dem Rollstuhl ins Badezimmer gelangen könne. Wenn er stürze, dann geschehe dies im Badezimmer, etwa beim Gang zur Toilette. Dann liege der Vater dort eine Weile, er könne nur sehr schwer aufstehen. Da er keinen Alarm (ein Armband-Alarmgerät) habe, müsse er warten, bis die Auskunftsperson oder deren Bruder in die Wohnung des Versicherten kämen. Zwar bestehe auch die Möglichkeit, sich selbst mittels Stangen aufzustützen. Aber der Beschwerdeführer werde sehr rasch schwach. Er habe eine schwache Muskulatur. Auch das Stützen falle ihm schwer. Wenn die Auskunftsperson den Vater jeweils am Boden liegend antreffe, versuche sie jeweils, ihn aufzurichten. Diese Darlegungen der Auskunftsperson wecken ebenfalls Zweifel an der Beurteilung der Abklärungsperson, dass der Beschwerdeführer bei der Verrichtung Aufstehen aktuell nicht mehr regelmässig und dauerhaft der Hilfe bedarf. 5.3. Nach dem Dargelegten zeigt sich bereits bezüglich dreier alltäglicher Verrichtungen ergänzender Abklärungsbedarf. Hinzuweisen ist auf Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV: Danach ist von mittelschwerer Hilflosigkeit auszugehen, wenn die versicherte Person in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter und überdies dauernd auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist. Bereits wurde dargelegt, dass das letztgenannte Erfordernis des Angewiesenseins auf lebenspraktische Begleitung nicht strittig ist. Sofern sich ergibt, dass der Beschwerdeführer zusätzlich bei zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, so würde daraus eine mittelschwere Hilflosigkeit resultieren. Der Fall ist darum an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen zur ergänzenden Abklärung der Hilflosigkeit. 5.4. Zu erinnern ist nochmals an die Rechtsprechung (vgl. vorstehend Erw. 3.2. a.E.), welche das Erfordernis der sich ergänzenden Zusammenarbeit zwischen Arzt oder Ärztin und Verwaltung betont, wobei erstere/r insbesondere über die leidensbedingten Einschränkungen in körperlichen oder geistigen Funktionen Aufschluss zu geben und bei Unklarheiten eine Rückfrage zu erfolgen hat.”
Bei erwachsenen schwerhörigen oder tauben Personen besteht kein automatischer Anspruch auf Hilflosenentschädigung nach Art. 37 Abs. 3 IVV. Die Voraussetzungen sind im Einzelfall zu prüfen; massgeblich ist der tatsächlich benötigte, regelmässige Unterstützungsbedarf (u.a. täglicher Bedarf bzw. unvermittelt täglich nötige Hilfe).
“Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der IV, KSIH, gültig ab 1. Januar 2015, Stand 1. Januar 2021, Rz 8023). Bei erwachsenen schwerhörigen Personen sind die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung nicht grundsätzlich erfüllt. Die Bedingungen müssen vielmehr im Einzelfall abgeklärt werden (Urteil des Bundesgerichts I 114/98 vom 22. Oktober 1998 E. 2). Die benötigte Hilfe ist dabei regelmässig im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV – im Gegensatz zur Regelmässigkeit bei der lebenspraktischen Begleitung nach Art. 38 Abs. 3 IVV - wenn sie die versicherte Person täglich benötigt oder eventuell (nicht voraussehbar) täglich nötig hat - wie etwa bei unvermittelt alle zwei bis drei Tage auftretenden Anfällen (vgl. KSIH Rz 8025). Gelegentliche Zwischenfälle der Hilfsbedürftigkeit können nicht zur Annahme der Notwendigkeit regelmässiger Dritthilfe führen (Urteil des Bundesgerichts 9C_562/2016 vom 13. Januar 2017 E. 5.3). Im Hinblick auf den Anspruch aus Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV ist zu berücksichtigen, dass gemäss Rz 8051 KSIH ein Bedarf an Begleitung bei ausserhäuslichen Verrichtungen im Sinne von Art. 38 Abs. 1 lit. b IVV angenommen werden kann, wenn eine Person ohne Begleitung nicht in der Lage ist, das Haus für bestimmte notwendige Verrichtungen und Kontakte (Einkaufen, Freizeitaktivitäten, Kontakte mit Amtsstellen oder Medizinalpersonen) zu verlassen. Eine lebenspraktische Begleitung ist dann regelmässig, wenn sie über eine Periode von drei Monaten gerechnet im Durchschnitt mindestens zwei Stunden pro Woche benötigt wird. Mit der Quantifizierung der lebenspraktischen Begleitung von zwei Stunden pro Woche wird eine minimale durchschnittliche Intensität an lebenspraktischer Begleitung normiert, wann eine entsprechende Entschädigung der Invalidenversicherung gerechtfertigt ist (BGE 133 V 450 E. 6.2). Zeitliche Vergleichsbasis für die Beurteilung einer wesentlichen Veränderung der massgeblichen Umstände bilden die Verhältnisse zum Zeitpunkt der letzten Leistungsbeurteilung mit Verfügung vom 8.”
“Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, aufgrund der Gehörlosigkeit als schwere Sinnesschädigung könne er nur dank Hilfe von Dritten gesellschaftliche Kontakte pflegen (vgl. Beschwerde S. 3; Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV), erfüllt eine solche nicht per se die Voraussetzungen einer Hilflosigkeit leichten Grades. Vielmehr sind diese im Einzelfall zu prüfen (Entscheid des BGer vom 31. März 2020, 9C_691/2019, E. 4.2 mit weiteren Hinweisen; vgl. hierzu auch Rz. 8084 KSIH). Wie unter E. 3.5.3 hiervor aufgezeigt, ist der Beschwerdeführer in der Lage, selbständig Kontakte aufzunehmen und zu pflegen, ohne dass er hierfür regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter Bedarf, womit ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung auch im Lichte von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV zu verneinen ist.”
“Die fehlende Hörmittelversorgung der Beschwerdeführerin lässt damit die Annahme einer leichten Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV nicht per se entfallen. Vielmehr hätte die Beschwerdegegnerin, nachdem bei erwachsenen Schwerhörigen und Tauben im Gegensatz zu blinden Versicherten die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung zwar nicht grundsätzlich erfüllt, aber im Einzelfall abzuklären sind (Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 4.2, 8C_863/2011 vom 20. September 2012 E. 2.2, I 127/00 vom 26. März 2001 E. 3b/ee; vgl. auch KSIH Rz 8066), den Tatbestand von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV abklären müssen. Eine ärztliche Stellungnahme hierzu fehlt aber ebenso wie ein Abklärungsbericht. Ein Absehen von jeglichen Abklärungen trotz entsprechendem Gesuch könnte sich aber nur dann rechtfertigen, wenn aufgrund der Angaben im Anmeldeformular und den übrigen Akten keine hinreichenden Anhaltspunkte für das Vorliegen einer rechtserheblichen Hilflosigkeit vorlägen (BGE 110 V 48 E. 4a). Hiervon kann aber beim Vorliegen der unbestritten schweren Hörschädigung der Beschwerdeführerin bei geltend gemachtem täglichem Hilfsbedarf bei der Pflege gesellschaftlicher Kontakte und gemäss aktueller Aktenlage weitgehend fehlenden Kompensationsmöglichkeiten nicht die Rede sein, zumal die Beschwerdegegnerin anerkennt, dass die Beschwerdeführerin im Bereich Fortbewegung/Kontaktaufnahme auf Begleitung angewiesen ist (Urk. 9 S. 3). Sodann ist der Beschwerdeführerin darin zuzustimmen, dass eine Hilflosigkeit selbst unter der Annahme, dass sie die in der Schweiz gebräuchliche Gebärdensprache beherrschen würde, nicht zum vornherein ausgeschlossen werden könnte, ermöglichte ihr dies doch lediglich den Aussenkontakt zu Personen, welche die Gebärdensprache ebenfalls beherrschen.”
Die IV-Stelle hat abzuklären und zu prüfen, ob wegen besonderem Kommunikationsbedarf ein „Sonderfall“ im Sinn von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vorliegt. Insbesondere ist dies bei unbestrittener schwerer Hörschädigung (bzw. bei trotz vorhandener Hilfsmittel weiterhin erheblicher Beeinträchtigung der Kommunikation) fallbezogen zu überprüfen; das Fehlen oder die unzureichende Wirkung von Hörhilfen schliesst einen Anspruch nicht von vornherein aus.
“Sie machte geltend, sie sei bei der Pflege von gesellschaftlichen Kontakten auf eine regelmässige und erhebliche Dritthilfe angewiesen. Zudem benötige sie eine lebenspraktische Begleitung. Die Oto-Rhino-Laryngologin Dr. med. C.___ hatte der IV-Stelle bereits im Februar 2023 mitgeteilt, die Versicherte sei unter anderem bei Behördengängen, Arztbesuchen und Telefongesprächen auf einen Gebärdendolmetscher angewiesen (IV-act. 200). Mit einem Vorbescheid vom 28. Juli 2023 teilte die IV-Stelle ihr mit (IV-act. 207), dass sie die Abweisung des Leistungsbegehrens mangels eines anspruchsbegründenden Hilfebedarfs vorsehe. Sie hielt fest, aktuell bestehe kein Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung. Mittels geeigneter Kompensationsstrategien könne die Versicherte gesellschaftliche Kontakte ohne die Hilfe einer Drittperson pflegen. Damit liege auch kein Anwendungsfall des Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV vor. Dagegen wandte die Versicherte am 14. September 2023 ein (IV-act. 211), die IV-Stelle habe nicht geprüft, ob ein „Sonderfall“ (gemeint wohl: im Sinne des Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV) vorliege. Sie verstehe bestenfalls einen Drittel eines Gesprächsinhaltes. Ohne die Hilfe einer Drittperson sei sie hilflos. Sie könne nicht telefonieren. Ihr Partner müsse alles für sie übersetzen. Mit einer Verfügung vom 9. November 2023 wies die IV-Stelle das Begehren um eine Hilflosenentschädigung ab (IV-act. 213). Am 11. Dezember 2023 erhob die Versicherte (nachfolgend: die Beschwerdeführerin) eine Beschwerde gegen die Verfügung vom 9. November 2023 (act. G 1). Sie beantragte die Zusprache einer Entschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades. Zur Begründung führte sie aus, der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung „im Sonderfall“ sei nicht abgeklärt worden. Sie könne kaum mit ihren Mitmenschen kommunizieren. Im Alltag sei sie ständig auf eine Dritthilfe angewiesen. Da die IV-Stelle (nachfolgend: die Beschwerdegegnerin) sie nicht persönlich angehört, sondern nur Akten gewürdigt habe, ersuche sie um eine Möglichkeit zu einer persönlichen Vorsprache, damit das Gericht sich selbst ein Bild von ihren Kommunikationsmöglichkeiten machen könne.”
“Die fehlende Hörmittelversorgung der Beschwerdeführerin lässt damit die Annahme einer leichten Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV nicht per se entfallen. Vielmehr hätte die Beschwerdegegnerin, nachdem bei erwachsenen Schwerhörigen und Tauben im Gegensatz zu blinden Versicherten die Voraussetzungen für einen Anspruch auf Hilflosenentschädigung zwar nicht grundsätzlich erfüllt, aber im Einzelfall abzuklären sind (Urteile des Bundesgerichts 9C_691/2019 vom 31. März 2020 E. 4.2, 8C_863/2011 vom 20. September 2012 E. 2.2, I 127/00 vom 26. März 2001 E. 3b/ee; vgl. auch KSIH Rz 8066), den Tatbestand von Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV abklären müssen. Eine ärztliche Stellungnahme hierzu fehlt aber ebenso wie ein Abklärungsbericht. Ein Absehen von jeglichen Abklärungen trotz entsprechendem Gesuch könnte sich aber nur dann rechtfertigen, wenn aufgrund der Angaben im Anmeldeformular und den übrigen Akten keine hinreichenden Anhaltspunkte für das Vorliegen einer rechtserheblichen Hilflosigkeit vorlägen (BGE 110 V 48 E. 4a). Hiervon kann aber beim Vorliegen der unbestritten schweren Hörschädigung der Beschwerdeführerin bei geltend gemachtem täglichem Hilfsbedarf bei der Pflege gesellschaftlicher Kontakte und gemäss aktueller Aktenlage weitgehend fehlenden Kompensationsmöglichkeiten nicht die Rede sein, zumal die Beschwerdegegnerin anerkennt, dass die Beschwerdeführerin im Bereich Fortbewegung/Kontaktaufnahme auf Begleitung angewiesen ist (Urk. 9 S. 3). Sodann ist der Beschwerdeführerin darin zuzustimmen, dass eine Hilflosigkeit selbst unter der Annahme, dass sie die in der Schweiz gebräuchliche Gebärdensprache beherrschen würde, nicht zum vornherein ausgeschlossen werden könnte, ermöglichte ihr dies doch lediglich den Aussenkontakt zu Personen, welche die Gebärdensprache ebenfalls beherrschen.”
Die Verwaltung hat Leitlinien/Anhänge (z. B. CIIAI/CSI, KSIH/KSH) erlassen, die altersbezogene Orientierungswerte enthalten, insbesondere zur Frage, ab welchem Alter ein durchschnittlich gesundes Kind für bestimmte Verrichtungen keine regelmässige und erhebliche Hilfe mehr benötigt. Diese Werte dienen als Orientierungsrahmen; von ihnen kann im Einzelfall mit triftigem Grund abgewichen werden.
“1b) ; lorsqu’il ne peut le faire qu’au prix d’un effort excessif ou d’une manière inhabituelle ou que, en raison de son état psychique, il ne peut l’accomplir sans incitation particulière (ATF 106 V 153 consid. 2a et 2b); lorsque, même avec l’aide d’un tiers, il ne peut accomplir un acte ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour lui (par ex. si l’assuré souffre de graves lésions cérébrales et que sa vie se trouve réduite à des fonctions purement végétatives, de sorte qu’il est condamné à vivre au lit et qu’il ne peut entretenir de contacts sociaux (ATF 117 V 146 consid. 3b ; CSI, ch. 2013). 3.4 3.4.1 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; CSI, ch. 8019). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf.”
“b) ; de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e). 4.2 Pour évaluer l’impotence des assurés mineurs, on applique par analogie les règles valables pour l’impotence des adultes selon les art. 9 LPGA et 37 RAI. Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). Ainsi, en vertu de l’art. 37 al. 4 RAI, seul est pris en considération dans le cas des mineurs le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. Cette disposition spéciale s’explique par le fait que plus l’âge d’un enfant est bas, plus il a besoin d’une aide conséquente et d’une certaine surveillance, même s’il est en parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_798/2013 du 21 janvier 2014 consid. 5.1.1 ; ATF 137 V 424 consid. 3.3.3.2 ; Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité établie par l’Office fédéral des assurances sociales [OFAS ; CIIAI], ch. 8088). Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe III de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2 et les références). Elles détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie.”
“Für Minderjährige sind in Art. 42bis und Art. 42ter IVG sowie in Art. 35 ff. IVV verschiedene Sondervorschriften zur Hilflosenentschädigung statuiert. So ist nach Art. 37 Abs. 4 IVV bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistung und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen. Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Zur Ermittlung des Hilfs- und Überwachungsbedarfs gesunder Kinder auf der einen Seite und gesundheitlich beeinträchtigter Kinder auf der anderen Seite hat die Verwaltung im Sinne von Richtlinien Listen mit Referenzwerten erstellt (KSIH Anhänge III und IV, KSH Anhänge 1 bis 3). Ferner haben Minderjährige nach Art. 42bis Abs. 5 IVG dann keinen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, wenn sie lediglich auf lebenspraktische Begleitung angewiesen sind.”
“Können Überwachungsinstrumente (Monitor, Alarm) eingesetzt werden, ist nicht per se von einer besonders intensiven Überwachung auszugehen (KSIH Rz. 8079). 2.5.3 Die Überwachung muss dauernd erforderlich sein. "Dauernd" heisst nicht rund um die Uhr, sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen (KSIH Rz. 8036 in Verbindung mit Rz. 8078). Dies kann auch dann erfüllt sein, wenn medizinische Anfälle (z.B. epileptische Anfälle) nur alle zwei bis drei Tage auftreten, diese aber unvermittelt und am Tag mehrmals erfolgen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26. Februar 2009, 9C_431/2008, E. 4.4.1). Überwachungsbedürftigkeit kann auch vorliegen, wenn sich die mit der (gezielten und individuellen) Überwachung betraute Person dazu besonderer Techniken (z.B. Babyphon) bedient. Relevant ist die Überwachung dann, wenn sie sich nicht bloss in reiner Präsenz einer Überwachungsperson erschöpft, sondern mit aktiven Handlungen verbunden ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 21. April 2015, 9C_598/2014, E. 5.2.1 und vom 15. Oktober 2008, 8C_158/2008, E. 5.2.1). 2.6 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters zu berücksichtigen (BGE 137 V 434 E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). 2.7 Nach KSIH Rz. 8094 entsteht bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in dem Zeitpunkt, in welchem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat; es ist keine Karenzfrist abzuwarten. In diesem Zeitpunkt muss aufgrund der Abklärung der IV-Stelle mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststehen, dass die Hilflosigkeit voraussichtlich mehr als 12 Monate bestehen wird (vgl.”
“8030 voraus, dass die Drittperson regelmässig anwesend ist und die versicherte Person insbesondere bei der Ausführung der in Frage stehenden Verrichtungen persönlich überwacht, sie zum Handeln anhält oder von schädigenden Handlungen abhält und ihr nach Bedarf hilft. 2.4 Die indirekte Dritthilfe ist von der dauernden persönlichen Überwachung zu unterscheiden, welche sich als eigenständiges Bemessungskriterium (vgl. Art. 37 Abs. 1 und Abs. 2 lit. b und Abs. 3 lit. b IVV) nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen bezieht. Hilfeleistungen, die bereits als direkte oder indirekte Hilfe in einem Bereich der alltäglichen Lebensverrichtung Berücksichtigung gefunden haben, können bei der Beurteilung der Überwachungsbedürftigkeit nicht nochmals ins Gewicht fallen. Vielmehr ist darunter eine medizinische und pflegerische Hilfeleistung zu verstehen, welche infolge des physischen und/oder psychischen Gesundheitszustandes der versicherten Person notwendig ist (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.5, und vom 25. Februar 2014, 9C_666/2013, E. 8.1, in: SVR 2014 IV Nr. 14 S. 55). 2.5 Gemäss Art. 37 Abs. 4 IVV ist bei Minderjährigen nur der Mehrbedarf an Hilfeleistungen und persönlicher Überwachung im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen zu berücksichtigen (BGE 137 V 434, E. 3.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei minderjährigen Kindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. 2.6 Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang III des KSIH enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 11. Dezember 2019, 8C_533/2019, E. 3.2.4 mit Hinweis; KSIH Rz. 8086). Bei diesen Richtlinien handelt es sich aber gemäss deren Präambel lediglich um Orientierungswerte, von denen abgewichen werden kann. Zudem sind die im KSIH festgehaltenen Verwaltungsweisungen zwar für die Invalidenversicherung, nicht jedoch für das Sozialversicherungsgericht verbindlich. Indes berücksichtigt das Gericht die Kreisschreiben insbesondere dann und weicht nicht ohne triftigen Grund davon ab, wenn sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen und eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben enthalten.”
Unter «selbst mit Hilfsmitteln» sind sowohl jene Hilfsmittel zu verstehen, die die IV/AI zur Verfügung stellt, als auch kostengünstige Eigenhilfsmittel oder zumutbare Anpassungen, deren Beschaffung oder Übernahme dem Versicherten zugemutet werden kann; diese Hilfsmittel sind bei der Beurteilung nach Art. 37 Abs. 2 IVV zu berücksichtigen.
“Ces actes sont ceux que la jurisprudence antérieure à l’entrée en vigueur de la LPGA désignait par « actes ordinaires de la vie » (Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], 2018, n° 10 ad art. 42 LAI). 6.2 Au regard de l'art. 42 al. 2 LAI, l'impotence peut être grave, moyenne ou faible. Le degré d’impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l’aide d’autrui est nécessaire (art. 37 RAI). L’évaluation du besoin d’aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.2 et la référence). 6.2.1 Au regard de l'art. 37 al. 1 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. 6.2.2 Selon l'art. 37 al. 2 RAI, l'impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’expression « même avec des moyens auxiliaires » se rapporte à ceux qui sont remis par l’AI, ainsi qu’aux moyens auxiliaires bon marché ou à des adaptations dont la prise en charge peut être exigée de l’assuré, ceci indépendamment de son obligation de réduire le dommage (arrêt du Tribunal fédéral I 639/06 du 5 janvier 2007 consid. 4.1 et les références). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let.”
“L’exigence du besoin d’aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n’a plus qu’un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu’il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n’est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée. L’exigence de soins ou de surveillance ne s’applique pas aux actes ordinaires de la vie, mais concerne plutôt des prestations d’aide médicale ou infirmière requises en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré (ATF 106 V 153 consid. 2a). Par « soins permanents », il faut entendre, par exemple, la nécessité de donner des médicaments ou de mettre un pansement chaque jour (ATF 107 V 136 consid. 1b). 11.3 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’expression « même avec des moyens auxiliaires » se rapporte à ceux qui sont remis par l’AI, ainsi qu’aux moyens auxiliaires bon marché ou à des adaptations dont la prise en charge peut être exigée de l’assuré, ceci indépendamment de son obligation de réduire le dommage (arrêt du Tribunal fédéral I 639/06 du 5 janvier 2007 consid. 4.1 et les références). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let.”
“L’exigence du besoin d’aide de tiers ainsi comprise est déjà tellement étendue que la condition de soins permanents ou de surveillance personnelle n’a plus qu’un caractère secondaire et doit être considérée comme remplie dès qu’il y a soins permanents ou surveillance personnelle, fussent-ils peu importants (ATF 106 V 153 consid. 2a). Pour être permanents, il n’est pas nécessaire que les soins soient fournis 24 heures sur 24 : ils ne doivent simplement pas être occasionnés par un état temporaire (par exemple par une maladie intercurrente), mais être entraînés par une atteinte qui puisse être présumée permanente ou de longue durée. L’exigence de soins ou de surveillance ne s’applique pas aux actes ordinaires de la vie, mais concerne plutôt des prestations d’aide médicale ou infirmière requises en raison de l’état physique ou psychique de l’assuré (ATF 106 V 153 consid. 2a). Par « soins permanents », il faut entendre, par exemple, la nécessité de donner des médicaments ou de mettre un pansement chaque jour (ATF 107 V 136 consid. 1b). 8.3 L’art. 37 al. 2 RAI stipule que l’impotence est moyenne si l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l'art. 38 RAI (let. c). L’expression « même avec des moyens auxiliaires » se rapporte à ceux qui sont remis par l’AI, ainsi qu’aux moyens auxiliaires bon marché ou à des adaptations dont la prise en charge peut être exigée de l’assuré, ceci indépendamment de son obligation de réduire le dommage (arrêt du Tribunal fédéral I 639/06 du 5 janvier 2007 consid. 4.1 et les références). On est en présence d’une impotence de degré moyen au sens de la let.”
Bei Kleinkindern gelten besondere Altersgrenzen: Eine permanente persönliche Überwachung wird in der Regel erst ab etwa 6 Jahren berücksichtigt; bei autistischen Kindern kann dies ausnahmsweise bereits ab etwa 4 Jahren in Betracht kommen.
“Ainsi que le retient l’Annexe 2 CSI, une surveillance est susceptible d’entrer en ligne de compte, en règle générale, dès l’âge de 6 ans, voire exceptionnellement dans le cas d’un enfant autiste dès l’âge de 4 ans (cf. Annexe 2 CSI, p. 108 et développements exposés au consid. 10d supra). Dans la mesure où le recourant était âgé de moins de 6 ans, respectivement de moins de 4 ans, à la date de la décision querellée, une surveillance personnelle permanente ne saurait entrer en ligne de compte dans son cas. 23. a) En définitive, il est établi que le recourant requiert, de façon permanente, des soins particulièrement astreignants (plus de 4 heures par jour) au sens de l’art. 37 al. 3 let. c RAI. b) En outre, on peut retenir qu’à la date de la décision litigieuse, il présentait un besoin d’aide pour accomplir trois actes ordinaires de la vie, à savoir « se vêtir/se dévêtir », « aller aux toilettes » et « se déplacer/entretenir des contacts sociaux », ce qui correspond à la situation prévue par l’art. 37 al. 3 let. a RAI. c) Dès lors, il y a lieu de constater que le recourant ne remplit aucune des conditions alternatives prévues par l’art. 37 al. 2 RAI pour se voir reconnaître une impotence de degré moyen. Sa situation correspond en revanche aux deux alternatives prévues à l’art. 37 al. 3 let. a et let. c RAI, permettant la reconnaissance d’une impotence faible. Dans la mesure où il n’est pas possible de bénéficier de plusieurs allocations pour impotents, ainsi que l’a rappelé l’intimé à réitérées reprises, force est de conclure que le recourant ne peut prétendre qu’au maintien du versement d’une allocation pour impotent de degré faible. 24. Il convient, à ce stade, d’examiner la question du droit à un supplément pour soins intenses. a) Dans son rapport du 19 août 2022, le Dr D.________ a explicité de manière détaillée la durée des soins effectués par les parents du recourant. En premier lieu, il a relevé que l’administration du traitement, soit la préparation, la prise et le rangement des médicaments, nécessitait, en raison de l’autisme et du nombre important de prises qui conduisaient à un refus systématique, une durée de 5 à 10 minution par administration, six fois par jour, soit au total 45 minutes en moyenne par jour.”
Einzelne Entscheidungen interpretieren Art. 37 Abs. 3 IVV so, dass bereits ein täglicher Pflegeaufwand von etwa einer halben Stunde für das Vorliegen leichter Hilflosigkeit genügen kann; dies wird in der Quelle als gesetzeskonforme, weniger diskriminierende Auslegung gegenüber restriktiven Weisungen dargestellt.
“(!) zu begründen. Die Rz. 2063 ff. KSH führen damit zu einer durch nichts zu rechtfertigenden Diskriminierung von pflegebedürftigen hilflosen Versicherten, weshalb diese Weisungen als verordnungs- und damit auch als gesetzwidrig qualifiziert werden müssen. Die gesetzeskonforme Interpretation des Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV zwingt dazu, einen deutlich tieferen Pflegeaufwand, nämlich einfach einen gewissen Bedarf nach täglichen Pflegeleistungen, für die Begründung eines Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung genügen zu lassen. Wird bereits ein Pflegeaufwand von einer halben Stunde pro Tag – ohne erschwerende Bedingungen – als ausreichend qualifiziert, um einen Anspruch auf eine Entschädigung bei einer Hilflosigkeit leichten Grades zu begründen, beträgt der Lohn für die pflegende Person (maximal) 15.80 Franken. Auch dieser Stundenansatz wird zwar den üblichen Löhnen offenkundig nicht gerecht, kann aber wohl gerade noch für sich in Anspruch nehmen, nicht gänzlich unangemessen zu sein und damit dem Grundsatz der Gleichbehandlung aller hilflosen Personen zumindest besser Rechnung zu tragen als die in den Rz. 2063 ff. KSH enthaltene Weisung. Die Beschwerdeführerin benötigt eine diesen Minimalansatz deutlich übersteigende Pflege, denn die Beschwerdegegnerin hat anhand eines typischen Tagesablaufs einen Pflegeaufwand von 88,5 Minuten pro Tag ermittelt.”
Wurde in früheren Abklärungen die Hilfe beim Essen bereits als Pflegeaufwand berücksichtigt, legt dies nahe, dass die Voraussetzungen der ständigen und besonders aufwendigen Pflege damals offenbar nicht erfüllt waren. Eine solche fehlerhafte frühere Berücksichtigung enthebt indessen nicht der Prüfung der tatsächlichen Voraussetzungen nach Art. 37 Abs. 3 IVV.
“Die Weitergewährung der Hilflosenentschädigung lässt sich somit auch nicht mit dem Tatbestand der ständigen und besonders aufwendigen Pflege in Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV rechtfertigen. Der Umstand, dass die Hilfeleistungen im Bereich des Essens unrichtigerweise bereits bei der Anspruchsüberprüfung vom Januar 2017 beim Pflegeaufwand nach Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV berücksichtigt worden waren, legt zudem nahe, dass die Voraussetzungen einer ständigen und besonders aufwendigen Pflege schon damals nicht erfüllt gewesen waren und sich schon die Anspruchsbestätigung vom 12. Januar 2017 (Urk. 7/109) nicht mit diesem Tatbestand hätte rechtfertigten lassen. Im Rahmen des vorliegenden Verfahrens braucht darauf indessen nicht näher eingegangen zu werden.”
Bei einer Hilflosenentschädigung mittleren Grades nach Art. 37 Abs. 2 IVV kann zusätzlich ein Intensivpflegezuschlag gewährt werden. Die Höhe des Zuschlags richtet sich nach dem erforderlichen betreuungs‑/Überwachungsaufwand; massgebliche Schwellenwerte sind 4 Stunden (anspruchsbegründend) sowie ggf. Erhöhungen ab 6 bzw. 8 Stunden.
“Es ist unbestritten und aufgrund des Abklärungsberichts vom 13. Januar 2022 (AB 190) erstellt, dass der Beschwerdeführer weiterhin in den meisten (fünf) Lebensverrichtungen (An- und Auskleiden, Essen, Körperpflege, Verrichten der Notdurft und Fortbewegung) regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist und damit nach Art. 37 Abs. 2 IVV weiterhin Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades hat, wie dies die Beschwerdegegnerin am 25. April 2022 (AB 204) verfügt hat. Mit Verfügung vom 25. April 2022 (AB 204) wurde dem Beschwerdeführer unter Berücksichtigung eines behinderungsbedingten Mehraufwandes von 2 Stunden 32 Minuten für die alltäglichen Lebensverrichtungen, 6 Minuten für Arzt- und Therapiebesuche sowie 2 Stunden für die Überwachung, d.h. insgesamt 4 Stunden 38 Minuten, ein Intensivpflegezuschlag von 4 Stunden gewährt (vgl. auch AB 190/7 f. Ziff. 2.5). Demgegenüber erachtet der Beschwerdeführer eine besonders intensive dauernde Überwachung und damit einen Intensivpflegezuschlag von 6 Stunden für gegeben.”
“Ab Mai 2018 waren die Voraussetzungen für eine persönliche Überwachung gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV nicht mehr erfüllt, wogegen von Mai 2018 bis Juli 2018 beim "Essen" und bei der "Fortbewegung" weiterhin eine Hilfsbedürftigkeit gegeben war. Von August 2018 bis Mai 2019 bestand eine Hilfsbedürftigkeit in drei Lebensverrichtungen ("Essen", "Fortbewegung" und "Aufstehen/Absitzen/Abliegen". In Bezug auf den Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag ist zu beachten, dass ein Mehraufwand erst ab 4 Stunden anspruchsbegründend ist. Eine Erhöhung des IV-bedingten Betreuungsaufwandes erfolgt dann ab 6 bzw. 8 Stunden (Art. 42ter Abs. 3 IVG). Demzufolge hat A.____ - in teilweiser Abänderung der Verfügung vom 27. April 2021 - für die Zeit vom 15. Juni 2017 bis 28. Februar 2018 Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV), für die Zeit vom 1. März 2018 bis 30. April 2018 auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 2 lit. b IVV), für die Zeit vom 1. bis 31. Mai 2018 auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades mit einem Intensivpflegezuschlag von 8 Stunden (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV) und für die Zeit vom 1. Juni 2018 bis 31. Mai 2019 auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades ohne Berücksichtigung eines Intensivpflegezuschlages (Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV).”