Art. 87

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Le fait pour l'office AI de prendre conseil auprès du SM/OAIE au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office AI est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 5.1.2 En cas de nouvelle demande, la maxime inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon laquelle l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, cela à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid.”

“Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA [RS 830.1]), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration devait appliquer par analogie l'art. 73 a RAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1 er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce qui se justifiait aussi sous l'angle de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“In ogni caso la revisione della rendita è possibile unicamente se, posteriormente alla pronuncia della decisione iniziale, la situazione invalidante è effettivamente mutata. Non basta invece che una situazione, rimasta sostanzialmente invariata, sia giudicata in modo diverso (RCC 1987 pag. 38 consid. 1a, 1985 pag. 336).   Infine, va rilevato che se l'assicurato interpone ricorso contro la decisione di non entrata in materia, il giudice esamina solo se a buon diritto l'amministrazione ha rifiutato di entrare in materia. Se invece essa ha accettato di esaminare la nuova richiesta, il giudice non si pronuncia sulla questione dell'entrata in materia, ma esamina materialmente se la modifica delle circostanze resa attendibile dall'assicurato è effettivamente avvenuta (SVR 2002 IV Nr. 10 consid. 1b; DTF 116 V 265 consid. 2a; RCC 1991 pag. 269 consid. 1a).   La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l'entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003 e il nuovo tenore dell'art. 87 OAI, valido dal 1° marzo 2004 (DTF 130 V 343 consid. 3.5; STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3; STFA I 734/05 dell'8 marzo 2006) e modificato dal 1° gennaio 2012, ma di identico tenore.                             2.3.  Come rilevato nelle considerazioni di fatto il ricorrente, dal 1° aprile 2015, è al beneficio di una mezza rendita di invalidità sulla base di un accertamento peritale anche di natura psichiatrica fatto allestire dall’UAI che ha ritenuto una patologia con conseguente inabilità lavorativa variabile (dal 100% al 40%) dall'8 aprile 2014 e la conseguente attribuzione di una rendita con un grado di invalidità del 52% (doc. 123).                                     Una revisione d'ufficio del diritto alla rendita è stata avviata a fine 2020. Allestita una perizia pluridisciplinare nel 2023 (doc. 212) l’UAI ha ritenuto che l'assicurato, in attività adatta, presentava una capacità lavorativa globale del 60% dal 22 marzo 2019. Dal punto di vista pneumologico, l'assicurato risultava inabile al lavoro al 100% come contadino a causa della malattia enfisematosa bollosa estesa, della probabile componente asmatica e del tabagismo attivo, che rendevano impossibile svolgere lavori fisici pesanti o medio-pesanti, mentre era abile al 100% in lavori fisici leggeri e sedentari.”

“Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115, vedi anche STF 9C_80/2013 del 18 settembre 2013 consid. 3.2). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, art. 41 vLAI, art. 87segg. OAI; Pratique VSI 1999 pag. 84; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrenten-revisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198). La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1. gennaio 2003, il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1. marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5) e l’entrata in vigore il 1. gennaio 2012 dei cpv. 2 e 3 dell’art. 87 OAI corrispondenti ai precedenti cpv. 3 e 4 dello stesso articolo.                                            L’art. 17 cpv. 1 LPGA stabilisce che se il grado d’invalidità del beneficiario della rendita subisce una notevole modificazione, per il futuro la rendita è aumentata o ridotta proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o su richiesta.                                          Qualsiasi cambiamento importante delle circostanze suscettibile di incidere sul grado d’invalidità e, quindi, sul diritto alla rendita, può fondare una revisione giusta l’art. 17 LPGA.                                          I principi giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 343, consid. 3.5, pagg. 349-352).                                          La rendita può essere oggetto di revisione non soltanto nel caso di una modifica sensibile dello stato di salute, ma anche qualora le conseguenze dello stesso sulla capacità di guadagno, pur essendo tale stato di salute rimasto immutato, abbiano subito una modificazione notevole (DTF 130 V 349 consid.”

“10; Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 2003, pagg. 84-86). Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, art. 41 vLAI, art. 87segg. OAI; Pratique VSI 1999 pag. 84; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrentenrevisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198). La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003, il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1° marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5) e l’entrata in vigore il 1. gennaio 2012 dei cpv. 2 e 3 dell’art. 87 OAI corrispondenti ai precedenti cpv. 3 e 4 dello stesso articolo.                                                                        2.4.   Se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita subisce una modifica, che incide in modo rilevante sul diritto alla rendita, questa sarà, per il futuro, aumentata o ridotta proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o su richiesta (art. 17 cpv. 1 LPGA). Qualsiasi cambiamento importante delle circostanze suscettibile di incidere sul grado d’invalidità e, quindi, sul diritto alla rendita, può fondare una revisione giusta l’art. 17 LPGA.                                          La rendita può essere oggetto di revisione non soltanto nel caso di una modifica sensibile dello stato di salute, ma anche qualora le conseguenze dello stesso sulla capacità di guadagno, pur essendo esso stato rimasto immutato, abbiano subito una modificazione notevole (DTF 130 V 349 consid.”

“L'on constate par ailleurs que la médication pour traiter les affections physiques a aussi été augmentée, le recourant consommant désormais, à teneur du rapport du 17 novembre 2023, un myorelaxant (Sirdalud), un analgésique (Tramadol) et un médicament pour lutter contre les troubles du sommeil (Zoldorm). L'intimé devait d'autant plus être attentif à l'aspect somatique qu'il n'avait retenu aucune limitation sous cet angle dans sa décision initiale et avait considéré l'activité habituelle de peintre en bâtiment comme étant adaptée, alors même que les médecins traitants avaient jugé le contraire et que l'expert s'était interrogé à cet égard, sans pouvoir se prononcer, cette problématique n'étant pas de son ressort. En définitive, les prises de position de la Dre E______ ne permettent pas de conclure qu'elle se serait contentée d’apprécier de manière différente une situation médicale demeurée pour l'essentiel identique, sans rendre plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits. À cet égard, il sied de rappeler que les exigences de preuves sont sensiblement réduites dans le cadre de l'application de l'art. 87 al. 2 RAI, appliqué par renvoi de l'art. 87 al. 3 RAI, et que la conviction de l'autorité administrative – et du juge en cas de recours – n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification sont suffisants, alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée puisse aboutir à la conclusion inverse. Par conséquent, l'intimé aurait dû entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations et, au terme d'une nouvelle instruction médicale, se prononcer sur le fond. À ce stade de la procédure, il n'appartient pas à la Cour de céans d'examiner les conclusions formulées par le recourant (octroi d'un quart de rente, voire de mesures professionnelles), l'examen des prétentions matérielles relevant d’abord de la compétence de l'intimé. 5.             Le recours est admis, la décision litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction et nouvelle décision.”

“87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art. 87 al. 2 RAI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 précité consid. 5.1). 4.3 Sous l’angle temporel, la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente constitue le point de départ pour examiner si un assuré a rendu plausible une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71 consid. 3 ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_29/2023 précité consid. 3). Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d'entrer en matière sur une nouvelle demande, le juge doit examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué, après avoir dûment laissé à l’assuré un délai pour compléter sa demande. Son examen est ainsi d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non l’entrée en matière sur la nouvelle demande, sans prendre en considération les documents médicaux déposés ultérieurement à la décision administrative, notamment au cours de la procédure cantonale de recours (arrêt du Tribunal fédéral 9C_629/2020 du 6 juillet 2021 consid.”

“Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; arrêt TF 9C_601/2018 du 2 novembre 2018 consid. 3.2). A ce propos, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). 4.3. Le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale. La conviction de l'administration ou du juge n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement apportée qu'une modification déterminante est survenue; des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (arrêt TF 9C_676/2018 du 27 novembre 2018 consid. 3.3 et les références). La jurisprudence en matière de nouvelle demande considère que le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à cette procédure dans la mesure où l'assuré a eu l'occasion de présenter des pièces médicales pour rendre plausible une modification de la situation. Dans ce cas, le juge est en droit d'apprécier le caractère plausible des faits allégués par le requérant au regard des seules pièces déposées devant l'administration et n'a pas à prendre en compte les rapports médicaux déposés ultérieurement ni à ordonner une expertise complémentaire (ATF 130 V 64 consid.”

“3 IVV auf von dessen Wortlaut nicht erfasste Leistungen der Invalidenversicherung ist dagegen nicht zu rechtfertigen, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des im Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Im Weiteren hat der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenz­beitrags per 1. Januar 2012 Art. 87 IVV nur dahingehend angepasst, den Assistenzbeitrag in die Aufzählung der Leistungen, bei welchen die "Eintretenshürde" des Glaubhaftmachens einer für den entsprechenden Anspruch erheblichen Sachverhaltsveränderung gilt, aufzunehmen. Er hat weder weitere Leistungen genannt noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungen der Invalidenversicherung ausgedehnt. Der Verordnungsgeber hat also den Geltungsbereich von Art. 87 Abs. 3 IVV offenkundig nicht auf weitere als die explizit erwähnten Leistungen ausdehnen wollen. Die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene Aufzählung ist deshalb als abschliessend zu qualifizieren. Auf Neuanmeldungen betreffend berufliche Eingliederungsmassnahmen ist Art. 87 Abs. 3 IVV somit nicht anwendbar (vgl. ausführlich den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 18. Dezember 2018, IV 2018/77 E. 3). Da die Beschwerdegegnerin auf die Neuanmeldung der Beschwerdeführerin eingetreten ist, spielt es vorliegend keine Rolle, dass sie diese (un­zulässigerweise) aufgefordert hat, zur Prüfung des Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen einen Nachweis zur Glaubhaftmachung einer für den Anspruch relevanten Veränderung des Sachverhalts zu erbringen.   Die Beschwerdegegnerin hat das Begehren um berufliche Eingliederungsmassnahmen mit der Begründung, die Beschwerdeführerin sei in einer angepassten Tätigkeit vollständig arbeitsfähig, abgewiesen. Welche berufliche(n) Eingliederungsmassnahme(n) sie damit abgewiesen hat, ist weder aus der angefochtenen Verfügung noch aus den Akten ersichtlich. Das Verfügungsdispositiv lautet lediglich: "Das Leistungsbegehren um berufliche Massnahmen wird abgewiesen". Einzig der Hinweis in der Verfügungsbegründung, dass für die Unterstützung bei der Stellensuche das Regionale Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) zuständig sei, deutet darauf hin, dass damit (auch) der Anspruch auf Arbeitsvermittlung (Art.”

“Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art. 87 Abs. 3 IVV also eine aus­füllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag - meist mit einem bescheidenen Abklärungsaufwand entschieden werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des (sich nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützenden und einen elementaren Grundsatz des Sozialversicherungsleistungsrechts aus rein verfahrensökonomischen Überlegungen unterlaufenden) Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des in Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Eine Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV auf dort nicht aufgelistete Leistungsarten käme nur in Betracht, wenn deren Prüfung im Normalfall eine ebenso aufwendige Sachverhaltsabklärung wie die Prüfung eines Rentenbegehrens, eines Begehrens um eine Hilflosenentschädigung oder eines Begehrens um einen Assistenzbeitrag erfordern würde, was erfahrungsgemäss kaum je der Fall ist. Die Missachtung des klaren Wortlautes würde zudem voraussetzen, dass der Verordnungsgeber es versehentlich versäumt hätte, diese weiteren Leistungsarten ebenfalls aufzulisten. Für die Annahme einer entsprechenden ausfüllungsbedürftigen Verordnungslücke fehlt aber jeder Hinweis. Selbst als der Verordnungsgeber den Wortlaut im Zuge der Einführung des Assistenzbeitrages ergänzen musste, hat er ganz offensichtlich bewusst nur den Assistenzbeitrag als dritte Leistung aufgelistet, welcher die „Eintretenshürde“ bei der Neuanmeldung meistern muss. Er hat weder weitere Leistungsarten aufgelistet noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung ausgedehnt.”

“Zusammenfassend ist es dem Beschwerdeführer nicht gelungen, eine relevante Sachverhaltsveränderung nach dem 16. Dezember 2021 glaubhaft zu machen, weshalb die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten ist.   Mit einer Mitteilung vom 11. Juni 2019 hat die Beschwerdegegnerin das Gesuch um berufliche Eingliederungsmassnahmen letztmalig verbindlich abgewiesen. Fraglich ist nun, ob mit einem neuen Gesuch um berufliche Massnahmen ebenfalls (wie bei einem Rentenbegehren) eine wesentliche Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht werden muss. Darauf wird nachfolgend näher eingegangen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich der Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosenentschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob der Art. 87 Abs. 3 IVV also eine ausfüllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in den Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag – in den allermeisten Fällen mit einem minimalen Abklärungsaufwand entschieden werden. Dass es ganz vereinzelt auch bei einer sog. Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug einer beruflichen Eingliederungsmassnahme zu einem hohen Abklärungsaufwand kommen kann, ändert nichts daran, dass der Verordnungsgeber ganz bewusst der Verfahrensökonomie nur bei den Renten, den Hilflosenentschädigungen und den Assistenzbeiträgen den Vorrang gegenüber dem durch den Art. 29 Abs. 1 ATSG garantierten leichten Zugang zu Sozialversicherungsleistungen hat einräumen wollen. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 30.05.2024 Art. 28 Abs. 1 IVG. Art. 87 Abs. 2 IVV. Wiederanmeldung Invalidenrente nach rechtskräftiger Abweisung eines Rentenanspruchs. PMEDA-Gutachten. Trotz der von der EKQMB am 4. Oktober 2023 abgegebenen Empfehlung, die Zusammenarbeit mit der PMEDA AG einzustellen bzw. bei dieser Stelle keine medizinischen Gutachten mehr einzuholen, weist das vorliegend zu beurteilende Gutachten keine derart gravierenden Mängel auf, dass nicht darauf abgestellt werden könnte. Nachdem somit immer noch ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad resultiert, ist die Beschwerde abzuweisen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 30. Mai 2024, IV 2022/183). Beim Bundesgericht angefochten. Entscheid vom 30. Mai 2024 Besetzung Versicherungsrichterin Corinne Schambeck (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Michaela Machleidt Lehmann und Christiane Gallati Schneider; Gerichtsschreiber Jürg Schutzbach Geschäftsnr. IV 2022/183 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt MLaw Michael Walder, Studer Zahner Anwälte AG, Neugasse 40, Postfach 2020, 9000 St.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Ainsi, lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. L’administration est fondée à se montrer d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation, que le juge doit en principe respecter. Le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). 4.2 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références). La personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration pouvait appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“2 La rente est échelonnée selon le degré d'invalidité en ce sens que l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins (art. 28 al. 2 LAI [dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021]). 6.3 En application de l'art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Il appartient au demandeur d'apporter cette preuve. Le principe inquisitoire (cf. supra consid. 2.1) ne s'applique pas à la procédure prévue par l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; arrêt du TF 9C_576/2021 du 2 février 2022 consid. 3). Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Si l'administration entre en matière sur la demande, elle doit instruire la cause et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré s'est effectivement produite (ATF 130 V 71 consid. 2.2 ; arrêt du TF 9C_351/2020 du 21 septembre 2020 consid. 3.1). Il convient de procéder de la même manière que dans les cas de révision du droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 167 consid. 4.1, 130 V 71 consid. 3.2 ; arrêts du TF 9C_602/2019 du 10 juin 2020 consid. 2, 9C_246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2, 9C_516/2012 du 3 janvier 2013 consid. 2). 6.4 En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV muss mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Tritt die Verwaltung auf ein Revisionsgesuch ein (vgl. Art. 87 Abs. 2 IVV), so gilt der Untersuchungsgrundsatz. Danach haben Sozialversicherungsträger (Art. 43 Abs. 1 ATSG) und im Beschwerdefall das Sozialversicherungsgericht (Art. 61 lit. c ATSG) den rechtserheblichen Sachverhalt von Amtes wegen festzustellen. Diese Untersuchungspflicht dauert so lange, bis über die für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen hinreichende Klarheit besteht (Urteil 8C_641/2019 vom 8. April 2020 E. 3.3.1, nicht publ. in: BGE 146 V 121).”

“Mai 2021 vor, der behandelnde Chirurge habe ein schweres spondylogenes Schmerzsyndrom diagnostiziert, welches auf die zunehmende Segmentdegeneration L4/5 zurückzuführen sei. Er könne noch maximal 15 Minuten gehen oder 30 Minuten anderen täglichen Verrichtungen nachgehen, womit er im Vergleich zur vormaligen Beurteilung sowohl qualitativ als auch quantitativ deutlich limitierter sei. Unter zunehmendem Leidensdruck und bei stark eingeschränkter Leistungsfähigkeit habe er sich schliesslich im Juli 2020 dazu entschlossen, eine Spondylodese durchführen zu lassen. Auch nach diesem operativen Eingriff könne er lediglich 15 Minuten gehen oder 30 Minuten einer anderen Tätigkeit nachgehen und er sei derart stark eingeschränkt, dass jedwelche Tätigkeit undenkbar sei (Urk. 1 S. 6). 2.3    Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers vom 18. Januar 2021 (Urk. 6/310) eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV eine anspruchserhebliche Änderung seit der letzten materiell-rechtlichen Leistungsprüfung (vgl. BGE 133 V 108”

“Mai 2021 vor, der behandelnde Chirurge habe ein schweres spondylogenes Schmerzsyndrom diagnostiziert, welches auf die zunehmende Segmentdegeneration L4/5 zurückzuführen sei. Er könne noch maximal 15 Minuten gehen oder 30 Minuten anderen täglichen Verrichtungen nachgehen, womit er im Vergleich zur vormaligen Beurteilung sowohl qualitativ als auch quantitativ deutlich limitierter sei. Unter zunehmendem Leidensdruck und bei stark eingeschränkter Leistungsfähigkeit habe er sich schliesslich im Juli 2020 dazu entschlossen, eine Spondylodese durchführen zu lassen. Auch nach diesem operativen Eingriff könne er lediglich 15 Minuten gehen oder 30 Minuten einer anderen Tätigkeit nachgehen und er sei derart stark eingeschränkt, dass jedwelche Tätigkeit undenkbar sei (Urk. 1 S. 6). 2.3    Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers vom 18. Januar 2021 (Urk. 6/310) eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV eine anspruchserhebliche Änderung seit der letzten materiell-rechtlichen Leistungsprüfung (vgl. BGE 133 V 108”

“3 IVV eine Durchbrechung des – elementar wichtigen – jederzeitigen Anspruchs auf eine materielle Prüfung einer Anmeldung zur Folge hat. Dennoch kann Art. 87 Abs. 3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen. Das vorgedruckte Anmeldeformular, das von der Beschwerdeführerin am 30. Mai 2019 ausgefüllt worden ist und mit dem die Beschwerdeführerin die Ausrichtung einer Invalidenrente beantragt hat, hat keinen Hinweis auf die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene "Eintretenshürde" enthalten. Die Beschwerdeführerin ist also in diesem Formular nicht darauf aufmerksam gemacht worden, dass sie eine anspruchsrelevante Sachverhalts­veränderung glaubhaft machen müsse, damit auf ihre Anmeldung eingetreten werden könne. Dementsprechend hat die Beschwerdeführerin davon ausgehen dürfen, dass die Beschwerdegegnerin ohne weiteres auf das neue Rentengesuch eintreten werde, wenn das Anmeldeformular vollständig ausgefüllt worden sei. Sie hat deshalb zwar darauf hingewiesen, dass sich ihr Gesundheitszustand nach einem "Ereignis" vom 23.”

“3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv (d.h. ohne jeden Hinweis auf eine Sachverhaltsveränderung) An­meldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Art. 87 Abs. 3 IVV dient also allein der Verfahrensökonomie, bei der es sich anerkanntermassen um ein untergeordnetes öffentliches Interesse handelt. Das ist problematisch, weil die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV eine Durchbrechung des – elementar wichtigen – jederzeitigen Anspruchs auf eine materielle Prüfung einer Anmeldung zur Folge hat. Dennoch kann Art. 87 Abs. 3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen. Das vorgedruckte Anmeldeformular, das von der Beschwerdeführerin am 30. Mai 2019 ausgefüllt worden ist und mit dem die Beschwerdeführerin die Ausrichtung einer Invalidenrente beantragt hat, hat keinen Hinweis auf die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene "Eintretenshürde" enthalten.”

“3 IVV eine Durchbrechung des – elementar wichtigen – jederzeitigen Anspruchs auf eine materielle Prüfung einer Anmeldung zur Folge hat. Dennoch kann Art. 87 Abs. 3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen. Das vorgedruckte Anmeldeformular, das von der Beschwerdeführerin am 30. Mai 2019 ausgefüllt worden ist und mit dem die Beschwerdeführerin die Ausrichtung einer Invalidenrente beantragt hat, hat keinen Hinweis auf die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene "Eintretenshürde" enthalten. Die Beschwerdeführerin ist also in diesem Formular nicht darauf aufmerksam gemacht worden, dass sie eine anspruchsrelevante Sachverhalts­veränderung glaubhaft machen müsse, damit auf ihre Anmeldung eingetreten werden könne. Dementsprechend hat die Beschwerdeführerin davon ausgehen dürfen, dass die Beschwerdegegnerin ohne weiteres auf das neue Rentengesuch eintreten werde, wenn das Anmeldeformular vollständig ausgefüllt worden sei. Sie hat deshalb zwar darauf hingewiesen, dass sich ihr Gesundheitszustand nach einem "Ereignis" vom 23.”

“a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique. En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 1er novembre 2022, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 30 juin 2022. La Cour de céans doit par conséquent appliquer, s’il y a lieu, le nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022. b) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. c) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid.”

“Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références citées). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est – par application analogique des règles régissant la révision de l'art. 17 LPGA – la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 4. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si la recourante a établi de manière plausible une éventuelle modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI. Afin de pouvoir trancher le présent litige, il y a lieu d'examiner comment son état de santé a évolué entre la dernière décision matérielle et celle ici litigieuse du 25 septembre 2020. 4.1. La dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente est celle qui a été rendue par l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Berne le 8 juillet 2016. Cette décision était fondée sur un rapport d'expertise de C.________, qui comprenait trois volets: rhumatologie, psychiatrie et médecine interne. Après avoir établi l'anamnèse détaillée, les plaintes suivantes étaient évoquées: intense fatigue, présente de longue date sans modification, mise par l'assurée en relation avec la fibromyalgie et la médication antidépressive; douleurs ostéoarticulaires diffuses, entrant dans le cadre du diagnostic de fibromyalgie, avec en outre douleurs localisées aux épaules (plutôt à droite) et à la colonne lombaire; sur le plan psychique, l'état de fatigue et une plus forte émotivité sont mentionnées, ainsi que de l'anxiété et quelques problèmes de concentration.”

“201) wird eine neue Anmeldung für Rentenleistungen nur geprüft, wenn darin glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Damit soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach einer vorausgegangenen rechtskräftigen Leistungsverweigerung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, das heisst keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Gesuchen befassen muss (BGE 117 V 200 E. 4b). Da es sich beim Invaliditätsgrad nicht um ein Sachverhaltselement, sondern um das Ergebnis einer Rechtsanwendung handelt, kann er nicht direkt glaubhaft gemacht werden. Die Glaubhaftmachung einer relevanten Veränderung muss sich deshalb – entgegen dem Wortlaut der genannten Bestimmung – auf jene Sachverhaltselemente beziehen, die für die Invaliditätsbemessung relevant sind. Die glaubhaft gemachte Veränderung eines solchen Sachverhaltselements muss so erheblich sein, dass mit der Entstehung eines anspruchsbegründenden Invaliditätsgrades zu rechnen ist, falls sich die Veränderung in einem anschliessenden umfassenden Verwaltungsverfahren nachweisen lassen sollte. Die in Art. 87 Abs. 3 IVV aufgestellte "Prüfungs-" bzw. Eintretenshürde ist also unter anderem dann überwunden, wenn die sich neu anmeldende versicherte Person glaubhaft machen kann, dass sich ihr Gesundheitszustand verschlechtert hat und dass damit ihr Arbeitsunfähigkeitsgrad in einem erheblichen Ausmass angestiegen ist. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt werden. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, dass sich die behauptete Änderung bei einer eingehenden Abklärung nicht werde erstellen lassen (Entscheid des Bundesgerichtes vom 25. Februar 2020, 8C_735/2019, E. 4.2. mit weiteren Hinweisen). Die Beantwortung der Frage, ob eine wesentliche Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht worden ist, setzt einen Vergleich zwischen dem aktuellen Sachverhalt (der allerdings noch nicht mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ermittelt, sondern nur glaubhaft gemacht sein muss) und jenem Sachverhalt respektive jener Sachverhaltsannahme voraus, der bzw.”

“2 La rente est échelonnée selon le degré d'invalidité en ce sens que l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins (art. 28 al. 2 LAI [dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021]). 7.3 En application de l'art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Il appartient au demandeur d'apporter cette preuve. Le principe inquisitoire (cf. supra consid. 2.1) ne s'applique pas à la procédure prévue par l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; arrêt du TF 9C_576/2021 du 2 février 2022 consid. 3). Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Si l'administration entre en matière sur la demande, elle doit instruire la cause et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré s'est effectivement produite (ATF 130 V 71 consid. 2.2 ; arrêt du TF 9C_351/2020 du 21 septembre 2020 consid. 3.1). ll convient de procéder de la même manière que dans les cas de révision du droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 167 consid. 4.1, 130 V 71 consid. 3.2 ; arrêts du TF 9C_602/2019 du 10 juin 2020 consid. 2, 9C_246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2, 9C_516/2012 du 3 janvier 2013 consid. 2). 7.4 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV muss mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat.”

“Anzufügen bleibt, dass das Erfordernis des Glaubhaftmachens einer rechtserheblichen Tatsachenveränderung auch im Falle einer Neuanmeldung für Eingliederungsmassnahmen seine Berechtigung hat. Auch hier wurde vorgängig ein Leistungsanspruch rechtskräftig verneint, womit eine Anpassung der ergangenen Verfügung ebenfalls unter dem Vorbehalt einer späteren Sachverhaltsveränderung steht. Es mag zwar sein, dass bei Eingliederungsmassnahmen der Abklärungsaufwand in der Regel geringer ausfällt als bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV ausdrücklich aufgeführten Leistungsarten (Rente, Hilflosenentschädigung, Assistenzbeitrag). Indessen besteht ein enger Konnex zwischen Eingliederungs- und Rentenverfahren (gemeinsames Anmeldeformular; ineinander verwobener Bearbeitungsprozess; gegenseitige Beeinflussung und Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse). Diese sachlogische Nähe der Rente zur Eingliederung und der im Sozialversicherungsrecht geltende Untersuchungsgrundsatz haben zur Folge, dass der jeweils andere (rechtskräftige) Entscheid in der Regel ebenfalls zu überprüfen ist. Es rechtfertigt sich daher, an der langjährigen Rechtsprechung festzuhalten, wonach Art. 87 Abs. 3 IVV analog auch auf Eingliederungsmassnahmen anzuwenden ist. Hinzu kommt, dass mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden sind; die Tatsachenänderung muss also nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen.”

“Sachverhalt sei unvollständig abgeklärt und die Einholung eines externen Gutachtens zwingend erforderlich (vgl. Beschwerde). 2.3. Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist demnach die Frage, ob mit der angefochtenen Verfügung ein Leistungsanspruch gegenüber der Invalidenversicherung zur Recht abgelehnt wurde. 3. 3.1. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.2. 3.2.1. Tritt die Verwaltung auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachten Veränderungen des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten sind (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Sie hat somit analog einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen. 3.2.2. Gemäss Art. 17 ATSG wird eine Rente angepasst, wenn sich der Invaliditätsgrad des Rentenbezügers erheblich ändert. Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Die Rente kann deshalb nicht nur bei einer wesentlichen Veränderung des Gesundheitszustandes sondern auch dann revidiert werden, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustandes erheblich verändert haben (BGE 130 V 343, 349 f. E. 3.5). Eine revisionsrechtlich relevante Tatsachenänderung stellt insbesondere eine – nicht notwendigerweise gesundheitlich bedingte – Reduktion oder Erhöhung des erwerblichen Arbeitspensums dar, was zu einem Wechsel der Invaliditätsbemessung führen kann.”

“1); des rapports médicaux produits après qu'a été rendue la décision attaquée sont dès lors, dans le cadre d'une procédure de nouvelle demande, en principe sans pertinence pour l'examen par le juge, ce même si, en soi, ils auraient pu influencer l'appréciation faite au moment déterminant où a été rendue la décision de l'office (cf. ATF 130 V 64 consid. 5; arrêt TF I 896/05 précité consid. 3.4.1). C'est donc à l'assuré qu'il incombe d'amener les éléments susceptibles de rendre plausible la notable aggravation de son état de santé, et dans le cadre d'une procédure de recours, le juge n'a à prendre en considération que les rapports médicaux produits devant l'OAI (cf. arrêts TF 9C_838/2011 du 28 février 2012 consid. 3.3; 9C_265/2017 du 14 juin 2017 consid. 5.2; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). 4. Doit seul être examiné ici le point de savoir si l'OAI était fondé à refuser d'entrer en matière sur la nouvelle demande du 10 septembre 2019, faute pour l'assuré d'avoir rendu plausible une aggravation déterminante de son état de santé, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI. 4.1. Au moment de la décision du 6 septembre 2016, dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, le recourant présentait le diagnostic suivant avec une répercussion sur sa capacité de travail : douleurs musculo-squelettiques persistantes d’origine indéterminée (possible syndrome post-maladie de lyme) présentes depuis septembre 2013 (cf. expertise bisdisciplinaire neurologique et psychiatrique des Drs D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et E.________, spécialiste en neurologie). En outre, des rapports médicaux complémentaires faisaient état d’un début de gonarthrose fémorotibiale interne sur genu varum, d’épicondylites bilatérales, d’une suspicion de maladie de lyme, d’une discarthrose C5/C6, C6/C7 et C7/D1, d’une polyneuropathie démyélisante des membres inférieurs d’origine indéterminée, et d’un syndrome du tunnel carpien (cf. rapport du 20 mars 2015 du Dr F.________ et rapport du 3 mars 2016 du Dr G.________). Dans un rapport du 14 avril 2016, le Dr H.”

“3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.4 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid. 5.2 ; arrêts du TF 9C_265/2017 du 14 juin 2017 consid. 5.2 ; 9C_841/2014 du 17 avril 2015 consid. 3.3 ; 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3 et 4.1 ; 9C_838/2011 du 28 février 2012 consid. 3.3 ; 9C_236/2011 du 8 juillet 2011 consid.”

“Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Lorsque l'administration ne donne pas suite à une requête visant à poser des questions complémentaires à l'expert, la violation du droit d'être entendu invoquée en procédure de recours concerne en réalité la valeur probante de l'expertise et n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une mauvaise appréciation des preuves (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1). 2.4. Selon la jurisprudence, le fait pour l'OAI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande déposée par un assuré (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3.2). Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA) ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA – lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (cf. arrêt TF 9C_789/2012 précité consid. 2.2 et les réf.). Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (cf.”

“3 IVV für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag, denn laut Art. 87 Abs. 3 IVV ist nur dann auf eine Neuanmeldung einzutreten, wenn die ver­sicherte Person eine relevante Sachverhaltsveränderung seit der Abweisung ihres letzten Gesuchs glaubhaft gemacht hat. Die ratio legis des Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv (d.h. ohne jeden Hinweis auf eine Sachverhaltsveränderung) An­meldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Art. 87 Abs. 3 IVV dient also allein der Verfahrensökonomie, bei der es sich anerkanntermassen um ein untergeordnetes öffentliches Interesse handelt. Das ist problematisch, weil die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV eine Durchbrechung des – elementar wichtigen – jederzeitigen Anspruchs auf eine materielle Prüfung einer Anmeldung zur Folge hat. Dennoch kann Art. 87 Abs. 3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen.”

“29 ATSG sieht ein jederzeitiges Anmelderecht in Bezug auf Sozialversicherungsleistungen und damit notwendigerweise auch einen Anspruch auf ein Eintreten des jeweiligen Sozialversicherungsträgers auf jede Anmeldung beziehungsweise einen Anspruch auf eine materielle Behandlung jeder Anmeldung vor. Bei diesem Recht auf eine materielle Behandlung jeder Anmeldung handelt es sich um einen elementaren Grundsatz des sozialversicherungsrechtlichen Verwaltungsverfahrensrechts, denn dabei handelt es sich um einen wichtigen Baustein für die Umsetzung des Prinzips, dass jede versicherte Person jene gesetzlich vorgesehenen Sozialversicherungsleistungen erhalten soll, die sie benötigt. Da im Art. 29 ATSG nicht zwischen einer erstmaligen Anmeldung und einer sogenannten Neu- oder Wiederanmeldung (also einer erneuten Anmeldung nach einer formell rechtskräftigen Abweisung eines früheren Gesuchs) unterschieden wird und da sich eine solche Unterscheidung auch nicht mit dem Sinn und Zweck des Anmelderechtes vereinbaren liesse, muss der uneingeschränkte Anspruch auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren auch für Neuanmeldungen gelten. Dieser Anspruch wird vom Art. 87 Abs. 3 IVV für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag, denn laut Art. 87 Abs. 3 IVV ist nur dann auf eine Neuanmeldung einzutreten, wenn die ver­sicherte Person eine relevante Sachverhaltsveränderung seit der Abweisung ihres letzten Gesuchs glaubhaft gemacht hat. Die ratio legis des Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv (d.h. ohne jeden Hinweis auf eine Sachverhaltsveränderung) An­meldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Art. 87 Abs. 3 IVV dient also allein der Verfahrensökonomie, bei der es sich anerkanntermassen um ein untergeordnetes öffentliches Interesse handelt. Das ist problematisch, weil die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV eine Durchbrechung des – elementar wichtigen – jederzeitigen Anspruchs auf eine materielle Prüfung einer Anmeldung zur Folge hat.”

“29 ATSG nicht zwischen einer erstmaligen Anmeldung und einer Neuanmeldung (also einer erneuten Anmeldung nach einer formell rechtskräftigen Abweisung eines früheren Gesuchs) unterschieden wird und da sich eine solche Unterscheidung auch nicht mit dem Sinn und Zweck des Anmelderechtes vereinbaren liesse, muss der uneingeschränkte Anspruch auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren auch für Neuanmeldungen gelten. Dieser Anspruch wird von Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag. Die ratio legis von Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv Anmeldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Da sich die Sachverhaltsabklärungen bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV genannten Leistungen in der Regel als äusserst aufwendig erweist, kann ein gewisser "Schutzbedarf" der Verwaltung vor repetitiven Neuanmeldungen anerkannt werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs von Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen Wortlaut nicht erfasste Leistungen der Invalidenversicherung ist dagegen nicht zu rechtfertigen, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des im Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Im Weiteren hat der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenz­beitrags per 1. Januar 2012 Art. 87 IVV nur dahingehend angepasst, den Assistenzbeitrag in die Aufzählung der Leistungen, bei welchen die "Eintretenshürde" des Glaubhaftmachens einer für den entsprechenden Anspruch erheblichen Sachverhaltsveränderung gilt, aufzunehmen. Er hat weder weitere Leistungen genannt noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungen der Invalidenversicherung ausgedehnt. Der Verordnungsgeber hat also den Geltungsbereich von Art.”

“3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Ceci étant précisé, lorsque l’assurance est entrée en matière sur la nouvelle demande, l’examen du droit à la rente par l’autorité judiciaire ne se fera plus sous l’angle de la plausibilité, mais dans le cadre d’un examen complet du dossier et les allégués des parties seront examinés conformément aux dispositions relatives à l’appréciation des preuves en matière du droit des assurances sociales, à savoir sous l’angle de la vraisemblance prépondérante. 6.1. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 6.2. Tout changement important de circonstances, propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à une rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d’exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 ; VSI 2000 p. 314 consid. 1b). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“20), lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence, ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Ceci étant précisé, lorsque l’assurance est entrée en matière sur la nouvelle demande, l’examen du droit à la rente par l’autorité judiciaire ne se fera plus sous l’angle de la plausibilité, mais dans le cadre d’un examen complet du dossier et les alléguées des parties seront examinés conformément aux dispositions relatives à l’appréciation des preuves en matière du droit des assurances sociales, à savoir sous l’angle de la vraisemblance prépondérante (cf. consid. 6). 5.1. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 5.2. Tout changement important de circonstances, propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à une rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d’exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 ; VSI 2000 p. 314 consid. 1b). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Ceci étant précisé, lorsque l’assurance est entrée en matière sur la nouvelle demande, l’examen du droit à la rente par l’autorité judiciaire ne se fera plus sous l’angle de la plausibilité, mais dans le cadre d’un examen complet du dossier et les allégués des parties seront examinés conformément aux dispositions relatives à l’appréciation des preuves en matière du droit des assurances sociales, à savoir sous l’angle de la vraisemblance prépondérante (cf. consid. 6). 5.1. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 5.2. Tout changement important de circonstances, propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à une rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d’exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 ; VSI 2000 p. 314 consid. 1b). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“Vorliegend stellt sich die Frage, ob die Beschwerdeführerin im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich ihr Gesundheitszustand seit der Verfügung vom 1. Dezember 2020 (Urk. 7/82, Urk. 7/86) in einer für den Anspruch erheblichen Weise verschlechtert hat. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens im Sinne von Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden (vgl. vorstehend E. 1.4).”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (Urteil des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4, mit Hinweisen). Ist eine anspruchserhebliche Änderung des Sachverhalts mit Blick auf eine revisionsweise Änderung einer zuvor zugesprochenen Versicherungsleistung nicht mit dem Beweis-grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt (BGE 129 V 177 E.”

“2 Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungs-aufwands oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Gelingt dies nicht, so wird auf das Gesuch nicht eingetreten. Ist die anspruchserhebliche Änderung glaubhaft gemacht, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen (Urteil des Bundesgerichts vom 31. August 2016, 8C_325/2016, E. 2.1 mit Hinweisen). Die Verwaltung verfügt bei der Beurteilung der Eintretensvoraussetzungen über einen gewissen Spielraum. So wird sie zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und an die Glaubhaftmachung dementsprechend mehr oder weniger hohe Anforderungen stellen (Urteil des Bundesgerichts vom 28. Mai 2009, 9C_286/2009, E. 2.2.1 mit weiteren Hinweisen). 3.3 Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete”

“Da die Erhöhung der Invalidenrente aufgrund des am 21. September 2022 erfolgten Revisionsgesuchs frühestens ab diesem Datum in Betracht fällt (Art. 88bis Abs. 1 lit. a IVV), sind die ab 1. Januar 2022 gültigen Rechtsvorschriften anwendbar. 3.1 Ändert sich der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Invalidenrente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art. 17 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 2 ATSG und Art. 1 Abs. 1 IVG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen (BGE 130 V 343 E. 3.5). 3.2 Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungs-aufwands oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Gelingt dies nicht, so wird auf das Gesuch nicht eingetreten. Ist die anspruchserhebliche Änderung glaubhaft gemacht, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen (Urteil des Bundesgerichts vom 31. August 2016, 8C_325/2016, E. 2.1 mit Hinweisen). Die Verwaltung verfügt bei der Beurteilung der Eintretensvoraussetzungen über einen gewissen Spielraum. So wird sie zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und an die Glaubhaftmachung dementsprechend mehr oder weniger hohe Anforderungen stellen (Urteil des Bundesgerichts vom 28. Mai 2009, 9C_286/2009, E. 2.2.1 mit weiteren Hinweisen). 3.3 Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1; siehe auch Frey/Mosimann/Bollinger [Hrsg.], AHVG/IVG Kommentar, 2018, Mosimann, N 20 zu Art. 17 ATSG).     Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens im Sinne des Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden: Die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353 E.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zunächst noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine anspruchsbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen.”

“1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). L'assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. Un taux d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente AI, un taux d'invalidité de 50 % au moins à une demi-rente AI, un taux d'invalidité de 60 % au moins à trois quarts de rente AI et un taux d'invalidité de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 LAI). b) Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art. 87 al. 3 RAI), elle doit examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêts du TF des 16.06.2015 [9C_721/2014] cons. 3.1 et 09.07.2012 [9C_142/2012] cons. 4) – et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue. Cela revient à examiner si – par analogie avec l'article 17 LPGA – l'état de santé de l'assuré s'est notablement modifié depuis l'entrée en force de la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit, une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 cons. 5 et les références citées ; arrêt du TF du 11.02.2016 [9C_399/2015] cons. 2). Si tel n’est pas le cas, elle rejette la nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est tenue d'examiner s'il y a désormais lieu de reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le droit à une prestation ou augmentant celle-ci. En cas de recours, le même devoir d'examen matériel incombe au juge (ATF 130 V 64 cons.”

“Jedoch kann (auch) bei einer Neuanmeldung der Rentenanspruch gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG erst nach Ablauf der sechsmonatigen Karenzfrist entstehen (vgl. zum Ganzen BGE 142 V 547). Kommt hinzu, dass jedenfalls der Zeitraum bis zum Verfügungserlass am 25. September 2014 einer materiellen gerichtlichen Überprüfung unterzogen und der (bis 31. Oktober 2013 befristete) Rentenanspruch für diesen Zeitraum mit Urteil des hiesigen Gerichts vom 24. November 2016 richterlich festgelegt wurde (Urk. 7/115), was in der Folge unangefochten in Rechtskraft erwuchs. Insoweit liegt daher auch eine abgeurteilte Sache vor (res iudicata) und können die Anspruchsvoraussetzungen für diesen Zeitraum vorbehältlich einer prozessualen Revision (Art. 61 lit. i ATSG) des Urteils vom 24. November 2016, welches an die Stelle der Verfügung vom 25. September 2014 trat, nicht erneut geprüft werden. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers (Urk. 15) konnte die Beschwerdegegnerin ihre ursprüngliche Verfügung vom 25. September 2014 mithin nicht mehr im Sinne von Art. 87 Abs. 1 IVV von Amtes wegen revisionsweise überprüfen; infolge der richterlichen Überprüfung konnte die Verfügung vom 25. September 2014 alsdann ebenso wenig Gegenstand einer Wiedererwägung (Art. 53 Abs. 2 ATSG) sein. Nach dem Gesagten fällt ein Rentenanspruch erst ab dem 1. Dezember 2015 in Betracht.”

“Juni 2021 bei einer Einschränkung von 100 % im Erwerbsbereich und von 24 % im Haushalt. Der aus der entsprechenden Gewichtung (15 % resp. 85 %) resultierende Gesamtinvaliditätsgrad von 35 % schliesst einen Rentenanspruch aus. Für den anschliessenden Zeitraum (ab Juli 2021) hat die Vorinstanz eine verbesserte Arbeitsfähigkeit festgestellt und einen Invaliditätsgrad von 13 % ermittelt, was die Beschwerdeführerin mit weitschweifigen Ausführungen kritisiert. Wie es sich verhält, kann indessen offenbleiben: Die Beschwerdeführerin macht (e) nicht geltend und es ist auch nicht ersichtlich, dass seit Ende Juni 2021 hinsichtlich der medizinischen, erwerblichen oder familiären Gegebenheiten eine erhebliche Sachverhaltsveränderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG (vgl. vorangehende E. 2.3) eingetreten sein soll, die als solche eine (anspruchsrelevante) Einschränkung von mindestens 40 % hätte bewirken können. Für die Zeit ab dem 1. Januar 2022 ergibt sich aus den seither geltenden Vorgaben von Art. 17 ATSG und Art. 28b IVG (Art. 87 IVV blieb unverändert) nichts anderes. Die Beschwerde ist unbegründet.”

“Se référant au rapport du Centre d'Expertises Médicales (CEMed) du 23 août 2019, les premiers juges ont admis que les douleurs chroniques des mollets, les métatarsalgies, la lombalgie et le trouble anxio-dépressif chronique mentionnés par le docteur D.________ ne constituaient pas de nouvelles atteintes à la santé, mais que ces éléments médicaux avaient fait l'objet d'examens circonstanciés par les docteurs E.________, F.________, G.________ et H.________ lors de la précédente demande de prestations. En particulier, l'instance précédente a précisé qu'aucun élément médical objectif n'avait été avancé de façon à expliciter en quoi l'évolution aurait été significativement défavorable; elle a retenu que le docteur D.________ avait indiqué qu'il lui était difficile de se prononcer sur cette évolution. Sur ce point, la recourante n'expose pas en quoi cette appréciation serait arbitraire, son argumentation consistant en définitive uniquement à donner quelques indications sur son état de santé actuel afin d'en déduire, selon sa propre appréciation, qu'il s'est dégradé. Dès lors, en niant que la recourante eût rendu plausible une aggravation de son état de santé susceptible d'influencer ses droits (cf. art. 87 al. 2 RAI), la juridiction cantonale n'a ni établi les faits de manière inexacte ou arbitraire, ni violé le droit fédéral. Il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter de ses considérations. Le recours est infondé.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (Urteil des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4, mit Hinweisen). Ist eine anspruchserhebliche Änderung des Sachverhalts mit Blick auf eine revisionsweise Änderung einer zuvor zugesprochenen Versicherungsleistung nicht mit dem Beweis-grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt (BGE 129 V 177 E.”

“Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d'entrer en matière sur une nouvelle demande, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué. Son examen est ainsi d'emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non l'entrée en matière sur la nouvelle demande, sans prendre en considération les documents médicaux déposés ultérieurement à la décision administrative (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).”

“A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1). b) Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles et, si tel n’est pas le cas, liquider l’affaire d’entrée de cause sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit en principe respecter (ATF 109 V 108 consid. 2b). c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). 4. a) En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la troisième demande de prestations AI déposée par la recourante le 11 mai 2022. Il s’agit donc pour la Cour de céans d’examiner si les rapports des 18 et 26 octobre 2021, 26 avril et 25 août 2022 établissent de manière plausible une aggravation de son état de santé par rapport à la décision de refus du 13 novembre 2019 confirmée par arrêt du 14 août 2020.”

“Le recours est manifestement mal fondé et doit être rejeté selon la procédure simplifié de l'art. 109 al. 2 let. a LTF. En effet, vu l'art. 87 al. 2 RAI, qui impose à la personne requérant une révision de sa rente de rendre plausible une modification notable de son invalidité devant l'office AI, la juridiction cantonale ne pouvait que constater l'absence de documentation médicale pertinente au moment de la décision administrative litigieuse et confirmer le bien-fondé de cette dernière. La production durant la procédure cantonale de recours des rapports médicaux requis (singulièrement celui du docteur C.________) ne pouvait pas être prise en considération, quelles que soient la pertinence de ces rapports et les raisons justifiant leur dépôt tardif. En effet, selon la jurisprudence (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.), les premiers juges étaient tenus d'examiner la décision de non-entrée en matière de l'office AI en fonction uniquement des documents (éventuellement) produits jusqu'à la date de la décision administrative (le 2 décembre 2019).”

“Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 3a und E. 4b; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art.”

“Wurde gemäss Art. 87 Abs. 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 erfüllt sind. Demnach ist wie bei einem Revisionsgesuch (vgl. Art.17 ATSG) auch bei einer Neuanmeldung glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Art. 87 Abs. 3 IVV beruht auf dem Gedanken, dass die Rechtskraft der früheren Verfügung einer neuen Prüfung so lange entgegensteht, als der seinerzeit beurteilte Sachverhalt sich in der Zwischenzeit nicht verändert hat. Damit soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach vorangegangener rechtskräftiger Anspruchsbegründung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, das heisst keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Gesuchen befassen muss (BGE 130 V 64 E. 5.2.3).”

“_______ avait rejetée par décision du 4 juin 2014, ayant constaté que la recourante avait recouvré sa pleine capacité de travail avant l'expiration du délai de carence d'une année (OAIE pces 22, 24). 5.2 5.2.1 En application de l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (ATF 130 V 68 consid. 5.2.5). 5.2.2 Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 114 consid. 2b ; arrêt du TF I 597/05 du 8 janvier 2007). 5.2.3 Lorsque l'administration est entrée en matière selon l'art. 87 al. 3 RAI en lien avec l'al. 2 RAI, il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision du droit à la rente (ATF 130 V 71 consid. 3.2; arrêt du TF 9C-246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2), si entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 125 V 368 consid. 2 ; 133 V 108 et 130 V 71). 5.3 En l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande de la recourante et l'a rejetée (OAIE pce 225). Par conséquent, le Tribunal administratif fédéral doit déterminer, en se référant à la dernière décision entrée en force qui a été prise sur la base d'un examen matériel du droit de la recourante à une rente (à savoir la décision du 4 juin 2014) et en la comparant à la décision litigieuse du 18 novembre 2019, si la recourante remplit les conditions d'octroi d'une rente à compter, au plus tôt, du 1er mars 2016 (art.”

“La recourante ne peut dès lors pas se prévaloir d’une violation de son droit d’être entendue, d’autant moins qu’elle a encore l’occasion de faire valoir tous ses arguments et griefs dans le cadre de la présente procédure de recours, de telle sorte que le recours sera rejeté sous cet angle. 4. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 4.1. Selon l’art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI ; RS 831.20), lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence, ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 4.2. Tout changement important de circonstances, propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à une rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d’exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 ; VSI 2000 p. 314 consid. 1b). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“Il s'agit dès lors, conformément à l'ATF 143 V 418, de déterminer selon une grille d'évaluation normative et structurée si, et le cas échéant jusqu'à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas déterminé la capacité de travail (arrêt TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019). 4. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 4.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. 4.2. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). En revanche, le fait que des médecins attestent une incapacité de travail plus élevée ou qu'ils aient posé un diagnostic différent ne suffit pas pour admettre une évolution de l'état de santé (arrêt TF 9C_27/2019 du 27 juin 2019 consid.”

“La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; arrêt TF 8C_643/2016 du 25 avril 2017 consid. 4.1 et la référence). 5. 5.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“La capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini, en tenant compte d'un catalogue d'indices qui rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (cf. ATF 143 V 409; 141 V 281). 3. Dispositions relatives à la nouvelle demande 3.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. 3.2. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“4 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (cf. art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). Lorsque l’administration entre en matière sur une demande de révision déposée par la personne assurée (cf. art. 87 al. 2 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 108 consid. 5 et les références). 3.5 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré : a.    subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou b.    atteint 100%. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au handicap (ATF 147 V 167 consid.”

“Sie werden im Folgenden jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet. 3.2. Anspruch auf eine Rente haben Versicherte, die u.a. während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens 40% arbeitsunfähig (Art. 6 des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG; SR 830.1]) gewesen sind und nach Ablauf dieses Jahres zu mindestens 40% invalid (Art. 8 ATSG) sind (Art. 28 Abs. 1 lit. b und c IVG). Bei einem IV-Grad von mindestens 40% besteht ein Anspruch auf eine Viertelsrente, bei einem IV-Grad von mindestens 50% ein Anspruch auf eine halbe Rente, bei einem IV-Grad von mindestens 60% ein Anspruch auf eine Dreiviertelsrente und bei einem IV-Grad von mindestens 70% ein Anspruch auf eine ganze Rente (vgl. Art. 28 Abs. 2 IVG). 3.3. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so prüft die IV-Stelle eine neue Anmeldung nur dann, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.4. Tritt die Verwaltung wie vorliegend auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Bei einer Neuanmeldung sind die Revisionsregeln gemäss Art. 17 Abs. 1 ATSG anwendbar (BGE 134 V 131, 132 E. 3; Urteil des Bundesgerichts 9C_496/2018 vom 21. November 2018 E. 4.1). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes oder der erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustandes revidierbar. Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht.”

“In der angefochtenen Verfügung wird die Abweisung des Leistungsbegehrens dahingehend begründet, dass gemäss fachärztlicher Einschätzung sowie Beurteilung des RAD keine andauernde gesundheitliche Verschlechterung ausgewiesen sei (vgl. IV-Akte 252). 2.2. Der Beschwerdeführer bringt dagegen vor, diese Begründung sei irritierend, da die Beschwerdegegnerin gar keine fachärztlichen Abklärungen veranlasst habe, nachdem sie auf die Neuanmeldung bei glaubhaft gemachter Verschlechterung eingetreten sei. Nach Ansicht des Beschwerdeführers habe die Beschwerdegegnerin ihre Untersuchungspflicht verletzt. Eine polydisziplinäre Begutachtung sei angezeigt (vgl. Beschwerde, S. 8 und 10) 2.3. Streitig und zu prüfen ist, ob sich die angefochtene Verfügung mit Blick auf die Beschwerde halten lässt. 3. 3.1. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.2. Tritt die Verwaltung auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachten Veränderungen des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten sind (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Sie hat somit analog einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen. 3.3. Zeitlicher Referenzpunkt für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung bei einer Rentenrevision bildet die letzte (der versicherten Person eröffnete) rechtskräftige Verfügung, die auf einer materiellen Prüfung des Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs (bei Anhaltspunkten für eine Änderung in den erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitszustands) beruht (BGE 133 V 108, 114). 4. 4.1. Da auf eine Neuanmeldung (Wiederanmeldung) wie im vorliegenden Fall die Vorschriften zur Revision analog Anwendung finden, ist für die Beantwortung der Frage nach einer erheblichen Sachverhaltsänderung entscheidend, ob mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststeht, dass sich die gesundheitlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers seit dem 14.”

“Tritt die Verwaltung auf ein Revisionsgesuch ein (vgl. Art. 87 Abs. 2 IVV), so gilt der Untersuchungsgrundsatz. Danach haben Sozialversicherungsträger (Art. 43 Abs. 1 ATSG) und im Beschwerdefall das Sozialversicherungsgericht (Art. 61 lit. c ATSG) den rechtserheblichen Sachverhalt von Amtes wegen festzustellen. Diese Untersuchungspflicht dauert so lange, bis über die für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen hinreichende Klarheit besteht (Urteil 8C_641/2019 vom 8. April 2020 E. 3.3.1, nicht publ. in: BGE 146 V 121).”

“La nécessité d’une surveillance peut être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même, soit des tiers (ch. 2076 et 2077 de la circulaire CSI). 5.7 La préparation de médicaments seule ne suffit pas, à elle seule, à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide est établi à partir du moment où l’assuré nécessite de l’aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments, parce qu’il faut surveiller personnellement la prise des médicaments ou lui donner des instructions (ch. 2060 de la circulaire CSI). 6.             Toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (art. 17 al. 2 LPGA). En vertu de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. L'art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment, sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière (arrêts du Tribunal fédéral 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid.”

“Ändert sich der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (aArt. 17 Abs. 1 ATSG). Wurde eine Rente bereits einmal wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351).”

“Ändert sich der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (aArt. 17 Abs. 1 ATSG). Wurde eine Rente bereits einmal wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351).”

“1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). L'assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. Un taux d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente AI, un taux d'invalidité de 50 % au moins à une demi-rente AI, un taux d'invalidité de 60 % au moins à trois quarts de rente AI et un taux d'invalidité de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 LAI). b) Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art. 87 al. 3 RAI), elle doit examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêts du TF des 16.06.2015 [9C_721/2014] cons. 3.1 et 09.07.2012 [9C_142/2012] cons. 4) – et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue. Cela revient à examiner si – par analogie avec l'article 17 LPGA – l'état de santé de l'assuré s'est notablement modifié depuis l'entrée en force de la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit, une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 cons. 5 et les références citées ; arrêt du TF du 11.02.2016 [9C_399/2015] cons. 2). Si tel n’est pas le cas, elle rejette la nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est tenue d'examiner s'il y a désormais lieu de reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le droit à une prestation ou augmentant celle-ci. En cas de recours, le même devoir d'examen matériel incombe au juge (ATF 130 V 64 cons.”

“Ist im gesamten für die Anspruchsberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum eine Änderung glaubhaft gemacht, ist die Verwaltung gehalten, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 4b; Urteil BGer 8C_175/2019 vom 30. Juli 2019 E. 1.1). Die Verwaltung hat in diesem Fall in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 86ter bis Art. 88bis IVV vorzugehen. Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zusätzlich noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine rentenbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen. Im Beschwerdefall obliegt die gleiche materielle Prüfungspflicht auch dem Gericht (BGE 109 V 108 E. 2b; Urteil BGer 9C_351/2020 vom 21. September 2020 E. 3.1). Die zeitliche Vergleichsbasis für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV bildet die letzte (der versicherten Person eröffnete) rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des geltend gemachten Rentenanspruches mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs (bei Anhaltspunkten für eine Änderung in den erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitszustandes) beruht (BGE 130 V 71 E. 3.2.3; Urteil BGer 9C_733/2019 vom 2. Dezember 2019 E. 2.1).”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E.”

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 24. Oktober 2019 verfügte Verneinung eines Leistungsanspruchs bestätigte. Dabei gilt es nach dem Dargelegten zu berücksichtigen, dass das Erstanmeldungsverfahren mit Verfügung vom 6. März 2017 formell abgeschlossen wurde. Das Leistungsbegehren vom 9. Juni 2017 ist daher als Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu behandeln, wobei sich Weiterungen zum Vorliegen eines Revisionsgrunds erübrigen. So hatte die Verwaltung einen solchen seit je her bejaht. Weder wurde dieser Schluss bestritten noch ist er mit offensichtlichen Mängeln behaftet (vgl. E. 1.1 hievor). Der Invaliditätsgrad war deshalb neu und ohne Bindung an frühere Invaliditätsschätzungen zu ermitteln (BGE 141 V 9 E. 2.3), wovon im Ergebnis auch die Vorinstanz ausging.”

“darauf, dass auf eine Anmeldung nach einer vorausgegangenen Abweisung eines Rentengesuchs nur eingetreten werde, wenn die sich erneut anmeldende versicherte Person eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft mache. Das hat, zumindest was eine Sachverhaltsveränderung in der Form einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes betrifft, der Beschwerdeführerin nicht geschadet, denn diese hat aktuelle medizinische Berichte eingereicht, mit denen eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden ist (vgl. oben E. 2.2). Die Beschwerdeführerin hat aber, selbst wenn ihr der Inhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV bekannt gewesen sein sollte, auch bei Aufwendung zumutbarer Sorgfalt nicht wissen können, dass auch eine (fiktive) Veränderung eines (fiktiven) Sachverhalts, nämlich der (fiktiven) Erwerbssituation im (fiktiven) Gesundheitsfall, wenn sie glaubhaft gemacht ist, einen Anspruch darauf entstehen lassen kann, dass eine IV-Stelle auf die Neuanmeldung eintritt. Die Beschwerdegegnerin hätte die Beschwerdeführerin in Anwendung von Art. 27 ATSG ausdrücklich darauf aufmerksam machen müssen, dass die in Art. 87 Abs. 3 IVV geregelte Eintretenshürde auch durch die Glaubhaftmachung einer Sachverhaltsveränderung, die zu einem Wechsel in der Methode der Invaliditätsbemessung zwinge (hier ein nach dem 21. Juni 2019 eingetretener Wechsel zu einer fiktiven Vollerwerbstätigkeit), überwunden werden könne. Da die Beschwerdegegnerin sich also gesetzwidrig verhalten hat, müsste die angefochtene Nichteintretensverfügung, selbst wenn keine anspruchsrelevante Veränderung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht wäre, aufgehoben werden. Die Sache müsste zur Erfüllung der im Art. 27 ATSG vorgeschriebenen Informations- und Beratungspflicht im Zusammenhang mit dem Regelungsinhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV in Bezug auf die Methode der Invaliditätsbemessung an die Beschwerdegegnerin zurückgewiesen werden.   Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- fest­gelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Die Gerichtskosten sind angesichts des durchschnittlichen Verfahrensaufwandes auf Fr.”

“Nun hat die Beschwerdeführerin aber keine Sachverhaltsveränderung geltend gemacht, die zu einem derartigen Methodenwechsel hätte führen können. Das von der Beschwerdegegnerin abgegebene amtliche Anmeldeformular "Anmeldung für Erwachsene: Berufliche Integration/Rente" (vgl. IV-act. 199) ist offensichtlich für Erstanmelder gedacht, denn es enthält keinen Hinweis auf den Art. 87 Abs. 3 IVV, d.h. darauf, dass auf eine Anmeldung nach einer vorausgegangenen Abweisung eines Rentengesuchs nur eingetreten werde, wenn die sich erneut anmeldende versicherte Person eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft mache. Das hat, zumindest was eine Sachverhaltsveränderung in der Form einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes betrifft, der Beschwerdeführerin nicht geschadet, denn diese hat aktuelle medizinische Berichte eingereicht, mit denen eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden ist (vgl. oben E. 2.2). Die Beschwerdeführerin hat aber, selbst wenn ihr der Inhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV bekannt gewesen sein sollte, auch bei Aufwendung zumutbarer Sorgfalt nicht wissen können, dass auch eine (fiktive) Veränderung eines (fiktiven) Sachverhalts, nämlich der (fiktiven) Erwerbssituation im (fiktiven) Gesundheitsfall, wenn sie glaubhaft gemacht ist, einen Anspruch darauf entstehen lassen kann, dass eine IV-Stelle auf die Neuanmeldung eintritt. Die Beschwerdegegnerin hätte die Beschwerdeführerin in Anwendung von Art. 27 ATSG ausdrücklich darauf aufmerksam machen müssen, dass die in Art. 87 Abs. 3 IVV geregelte Eintretenshürde auch durch die Glaubhaftmachung einer Sachverhaltsveränderung, die zu einem Wechsel in der Methode der Invaliditätsbemessung zwinge (hier ein nach dem 21. Juni 2019 eingetretener Wechsel zu einer fiktiven Vollerwerbstätigkeit), überwunden werden könne. Da die Beschwerdegegnerin sich also gesetzwidrig verhalten hat, müsste die angefochtene Nichteintretensverfügung, selbst wenn keine anspruchsrelevante Veränderung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht wäre, aufgehoben werden.”

“3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv (d.h. ohne jeden Hinweis auf eine Sachverhaltsveränderung) An­meldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Art. 87 Abs. 3 IVV dient also allein der Verfahrensökonomie, bei der es sich anerkanntermassen um ein untergeordnetes öffentliches Interesse handelt. Das ist problematisch, weil die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV eine Durchbrechung des – elementar wichtigen – jederzeitigen Anspruchs auf eine materielle Prüfung einer Anmeldung zur Folge hat. Dennoch kann Art. 87 Abs. 3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen. Das vorgedruckte Anmeldeformular, das von der Beschwerdeführerin am 30. Mai 2019 ausgefüllt worden ist und mit dem die Beschwerdeführerin die Ausrichtung einer Invalidenrente beantragt hat, hat keinen Hinweis auf die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene "Eintretenshürde" enthalten.”

“La capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini, en tenant compte d'un catalogue d'indices qui rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (cf. ATF 143 V 409; 141 V 281). 3. Dispositions relatives à la nouvelle demande 3.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. 3.2. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Juni 2018 weiteren Abklärungsbedarf erkannt hatte, und weshalb sie dem Verlaufsgutachten der Zentrum für Interdisziplinäre Medizinische Begutachtungen AG (ZIMB) vom 4. Dezember 2023 Beweiskraft beigemessen hat, dass sich die Beschwerdeführerin nicht mit den entscheidenden vorinstanzlichen Erwägungen auseinandersetzt, sondern sich darauf beschränkt, in pauschaler und teilweise ungebührlicher (vgl. Art. 42 Abs. 6 und Art. 33 Abs. 1 BGG) Weise ihren Unmut insbesondere über die IV-Stelle und die ZIMB zu äussern und appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil zu üben, dass die Beschwerde somit den inhaltlichen Mindestanforderungen an die Begründung offensichtlich nicht genügt, weshalb darauf im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG nicht einzutreten ist, dass die Beschwerdeführerin grundsätzlich kostenpflichtig wird, indessen umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet werden kann (Art. 66 Abs. 1 BGG), dass im Übrigen die Beschwerdeführerin eine allfällige nach dem Erlass der Verfügung vom 11. März 2024 eingetretene Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes mit einer Neuanmeldung (vgl. Art. 87 Abs. 3 IVV [SR 831.201]) geltend machen kann, erkennt der Präsident:”

“Pour qu’elle puisse fonder un droit, la surveillance personnelle doit présenter une certaine intensité. La nécessité d’une surveillance peut être admise s’il s’avère que l’assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même, soit des tiers (ch. 2076 et 2077 de la circulaire CSI). 5.7 La préparation de médicaments seule ne suffit pas, à elle seule, à caractériser un besoin d’aide dans le domaine des soins permanents. Le besoin d’aide est établi à partir du moment où l’assuré nécessite de l’aide directe ou indirecte pour la prise de médicaments, parce qu’il faut surveiller personnellement la prise des médicaments ou lui donner des instructions (ch. 2060 de la circulaire CSI). 6.             Toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (art. 17 al. 2 LPGA). En vertu de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. L'art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment, sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1 S. 112; SVR 2022 IV Nr. 35 S. 115 E. 5.1).”

“1 La décision du 31 juillet 2020 dont est recours, qui alloue à la recourante une rente entière limitée dans le temps (OAI GE pces 156 et 159), fait suite à une première demande de prestations d'invalidité, du 19 février 2014 (OAI GE pce 2). Cette première demande a donné lieu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, limitée à la période du 1er août au 31 octobre 2014, au motif qu'au-delà du 6 juillet 2014, l'état de santé de la recourante s'est amélioré dans une mesure permettant de supprimer son droit à des prestations (arrêt C-7117/2014 du 19 décembre 2016 [OAI GE pce 59]). 6.2 L'entrée en force du jugement antérieur fait obstacle à un nouvel examen du droit aux prestations aussi longtemps que l'état de fait jugé en son temps est resté pour l'essentiel le même. Lorsque la rente d'invalidité a été refusée, ou supprimée, parce que le degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande de prestations ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer les droits de la personne concernée (art. 87 al. 3 RAI, en rapport avec l'art. 87 al. 2 RAI). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande de rente, l'administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. Dans le cas contraire, l'administration entre en matière sur la nouvelle demande ; elle doit alors examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêt du TF 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4) - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par la personne concernée est effectivement survenue. Ainsi, lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 RAI), elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (arrêt du TF 9C_602/2019 du 10 juin 2020 consid. 2). Selon cette disposition, si le taux d'invalidité du ou de la bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (ATF 125 V 368 consid.”

“On peut enfin observer que des diagnostics annoncés à des dates largement antérieures à la prise en charge psychiatrique entamée en août 2019 sont sujets à caution. 7. a) S’agissant des limitations fonctionnelles se répercutant sur le quotidien de la recourante, il convient de relever que celle-ci avait fait part de l’aide requise de ses proches pour certaines tâches du ménage, à l’occasion de l’enquête diligentée à son domicile le 9 juin 2016 (cf. rapport d’enquête économique sur le ménage du 27 juin 2016, p. 5 – 7). b) Actuellement, selon le rapport du Dr L.________ du 4 mars 2020, la recourante « sollicite son mari ou son cadet pour l’aider » à accomplir certaines tâches ménagères. Cette situation apparaît strictement superposable à celle consignée par l’enquêtrice de l’intimé dans son rapport du 27 juin 2016. 8. a) Vu l’exposé qui précède, on peut se rallier à l’appréciation de l’intimé pour conclure que la recourante n’a pas rendu plausible une modification significative de son état de santé ou de ses limitations fonctionnelles. Il n’y a donc aucun élément justifiant le réexamen au fond de son droit aux prestations en vertu de l’art. 87 al. 2 RAI. L’intimé était donc fondé à prononcer le refus d’entrer en matière querellé. Par conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 4 juin 2020 confirmée. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. c) N’obtenant pas gain de cause et n’étant de toute façon pas représentée par un mandataire professionnel, la recourante ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 4 juin 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont portés à la charge de la recourante.”

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin auf die Neuanmeldung zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist, ob die Beschwerdeführerin im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich ihr gesundheitlicher Zustand seit der Verfügung vom 3. April 2019 (Urk. 7/57) wesentlich verschlechtert hat.”

“Wird ein Gesuch um Rentenrevision eingereicht, so ist darin gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV ebenfalls nur geprüft, wenn die Voraussetzungen nach Art. 87 Abs. 2 IVV erfüllt sind.     Verneint die Verwaltung die Glaubhaftigkeit einer Sachverhaltsänderung, so erledigt sie das Revisionsgesuch oder die Neuanmeldung ohne weitere Abklärungen durch Erlass einer Nichteintretensverfügung. Ist demgegenüber eine Sachverhaltsänderung glaubhaft gemacht, so hat die Verwaltung auf das Revisionsgesuch oder die Neuanmeldung einzutreten und sich im Rahmen der materiellen Prüfung zu vergewissern, ob die glaubhaft gemachte Veränderung auch tatsächlich eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b).”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“darauf, dass auf eine Anmeldung nach einer vorausgegangenen Abweisung eines Rentengesuchs nur eingetreten werde, wenn die sich erneut anmeldende versicherte Person eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft mache. Das hat, zumindest was eine Sachverhaltsveränderung in der Form einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes betrifft, der Beschwerdeführerin nicht geschadet, denn diese hat aktuelle medizinische Berichte eingereicht, mit denen eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden ist (vgl. oben E. 2.2). Die Beschwerdeführerin hat aber, selbst wenn ihr der Inhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV bekannt gewesen sein sollte, auch bei Aufwendung zumutbarer Sorgfalt nicht wissen können, dass auch eine (fiktive) Veränderung eines (fiktiven) Sachverhalts, nämlich der (fiktiven) Erwerbssituation im (fiktiven) Gesundheitsfall, wenn sie glaubhaft gemacht ist, einen Anspruch darauf entstehen lassen kann, dass eine IV-Stelle auf die Neuanmeldung eintritt. Die Beschwerdegegnerin hätte die Beschwerdeführerin in Anwendung von Art. 27 ATSG ausdrücklich darauf aufmerksam machen müssen, dass die in Art. 87 Abs. 3 IVV geregelte Eintretenshürde auch durch die Glaubhaftmachung einer Sachverhaltsveränderung, die zu einem Wechsel in der Methode der Invaliditätsbemessung zwinge (hier ein nach dem 21. Juni 2019 eingetretener Wechsel zu einer fiktiven Vollerwerbstätigkeit), überwunden werden könne. Da die Beschwerdegegnerin sich also gesetzwidrig verhalten hat, müsste die angefochtene Nichteintretensverfügung, selbst wenn keine anspruchsrelevante Veränderung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht wäre, aufgehoben werden. Die Sache müsste zur Erfüllung der im Art. 27 ATSG vorgeschriebenen Informations- und Beratungspflicht im Zusammenhang mit dem Regelungsinhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV in Bezug auf die Methode der Invaliditätsbemessung an die Beschwerdegegnerin zurückgewiesen werden.   Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr. 200.-- bis Fr. 1'000.-- fest­gelegt (Art. 69 Abs. 1bis IVG). Die Gerichtskosten sind angesichts des durchschnittlichen Verfahrensaufwandes auf Fr.”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 8C_431/2024 vom 16. Dezember 2024 E. 4.3 und 8C_97/2024 vom 29. August 2024 E. 2.3.3; je mit Hinweisen).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 8C_97/2024 vom 29. August 2024 E. 2.3.3; 8C_238/2023 vom 22. November 2023 E. 3.2.3 mit Hinweisen).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteil 8C_238/2023 vom 22. November 2023 E. 3.2.3 mit Hinweisen).”

“L'éventualité d'une intervention chirurgicale, visant en soi une amélioration de l'état de la recourante par rapport aux restrictions du profil d'exigibilité et n'occasionnant en principe qu'une incapacité de travail totale de moins de trois mois (art. 88a al. 2 RAI), ne faisait pas obstacle au prononcé d'un refus de rente le 9 janvier 2020. Aucun droit à une rente AI transitoire, pour la période opératoire, voire dès le terme des indemnités journalières pour perte de gain, n'était prévisible selon une vraisemblance prépondérante en l'état. Comme cela ressort de la note téléphonique du 20 janvier 2020 figurant au "Protokoll" ("Elle est informée du fait qu'elle pourra déposer une nouvelle demande dès qu'elle sera de nouveau apte au travail"), ainsi qu'elle l'a fait, il appartenait à la recourante, cas échéant, de déposer une nouvelle demande de prestations AI en rendant plausible une modification de la situation, par rapport à ce qui avait été constaté à l'appui de la dernière décision rendue en matière d'aide au placement ou de celle concernant le refus de rente (art. 87 al. 2 RAI). 6. La recourante n'obtenant pas gain de cause, les frais de la présente procédure, fixés à un émolument forfaitaire de Fr. 800.-, doivent être mis à sa charge (art. 69 al. 1bis LAI). Ils sont compensés par l'avance de frais fournie. Vu l'issue de la procédure, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à la recourante (art. 61 let. g LPGA a contrario). Par ces motifs: Le recours est rejeté. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la charge de la recourante et compensés par son avance de frais. Il n'est pas alloué de dépens. Le présent jugement est notifié (R): - à la mandataire de la recourante, - à l'Office AI Berne, - à l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS). La présidente: Le greffier: Voie de recours Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.”

“Die Beschwerdegegnerin wies die Beigeladene mit Schreiben "Aufforderung (Art. 21 ATSG)" vom 17. Oktober 2019 darauf hin, dass im Rahmen der nächsten Rentenrevision die Rente nur weiter gewährt werden könne, wenn trotz der durchgeführten Behandlung aus ärztlicher Sicht weiterhin eine reduzierte Arbeitsfähigkeit im bisherigen oder rentenbegründenden Ausmass vorliege. Daher werde man sich spätestens im Juli 2021 über den Erfolg der Heilbehandlung und über die Auswirkungen auf die Erwerbsfähigkeit erkundigen, gestützt auf Art. 87 Abs. 2 IVV eine Revision von Amtes einleiten und neu über den Rentenanspruch entscheiden.”

“La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est dès lors la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 4.2. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé, n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (arrêt TF 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1 et les références citées). Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. 4.3. Selon la jurisprudence, le fait pour l'OAI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande déposée par un assuré (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3.2). Le principe inquisitoire (cf.”

“1 ATSG entsprechen würde und damit (ausfüllungsbedürftig) lückenhaft wäre, wenn er also sogenannte Neuanmeldungen eindeutig anders als erstmalige Anmeldungen zum Leistungsbezug hätte behandeln wollen, dies aber bei der Formulierung des Art. 17 Abs. 1 ATSG – und auch bei der Formulierung des Art. 29 ATSG, der nicht zwischen erstmaligen und Neuanmeldungen unterscheidet – versehentlich nicht zum Ausdruck gebracht hätte. Zu einer solchen Annahme besteht keine Veranlassung. Anders als bei einer laufenden Rente besteht am Fortbestand einer „laufenden Nichtrente“ keinerlei schützenswertes Interesse, denn für die versicherte Person kann sich eine „Anpassung“ ja nur zum Positiven auswirken, während das Interesse des Versicherungsträgers nur darin bestehen darf, die massgebenden Gesetzesbestimmungen korrekt und gleichbehandelnd auf den konkreten Sachverhalt anzuwenden. Nur der regelmässig hohe Abklärungsaufwand in einem Rentenverfahren könnte es rechtfertigen, die Verwaltung zumindest vor einer umfassenden Untersuchungspflicht bei repetitiven Neuanmeldungen zu schützen. Diesem verfahrensökonomischen und nicht schwer ins Gewicht fallenden Interesse ist aber mit dem Art. 87 Abs. 3 IVV hinreichend Rechnung getragen, denn die in dieser Verordnungsbestimmung enthaltene Eintretenshürde erlaubt es den IV-Stellen, repetitive Neuanmeldungen mit Nichteintretensentscheiden zu erledigen. Hat eine Neuanmeldung aber die Nichteintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV gemeistert, ist nicht einzusehen, weshalb sie nur eingeschränkt, nämlich unter revisionsrechtlichen Gesichtspunkten geprüft werden sollte. Folglich kann nicht unterstellt werden, dass der Gesetzgeber es versehentlich versäumt hätte, eine solche Beschränkung im Gesetz zu erwähnen. Weder das ATSG noch das IVG enthält diesbezüglich eine ausfüllungsbedürftige Lücke, weshalb die analoge Anwendung des Art. 17 Abs. 1 ATSG auf „Nichtrenten“ gesetzwidrig ist. Im Übrigen spielt es in den meisten Fällen keine Rolle, ob man Neuanmeldungen gesetzmässig oder der bundesgerichtlichen Auffassung folgend behandelt. Das Bundesgericht vertritt nämlich auch die Auffassung, dass in einem (echten) Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG der Sachverhalt umfassend und ohne jede Bindung an frühere Entscheide neu gewürdigt werden könne, sofern er sich auch nur in einem von mehreren Teilelementen verändert habe.”

“3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen. Das vorgedruckte Anmeldeformular, das von der Beschwerdeführerin am 30. Mai 2019 ausgefüllt worden ist und mit dem die Beschwerdeführerin die Ausrichtung einer Invalidenrente beantragt hat, hat keinen Hinweis auf die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene "Eintretenshürde" enthalten. Die Beschwerdeführerin ist also in diesem Formular nicht darauf aufmerksam gemacht worden, dass sie eine anspruchsrelevante Sachverhalts­veränderung glaubhaft machen müsse, damit auf ihre Anmeldung eingetreten werden könne. Dementsprechend hat die Beschwerdeführerin davon ausgehen dürfen, dass die Beschwerdegegnerin ohne weiteres auf das neue Rentengesuch eintreten werde, wenn das Anmeldeformular vollständig ausgefüllt worden sei. Sie hat deshalb zwar darauf hingewiesen, dass sich ihr Gesundheitszustand nach einem "Ereignis" vom 23. April 2017 verschlechtert habe, aber sie hat keine Unterlagen eingereicht, die diese Verschlechterung glaubhaft gemacht hätten. Stattdessen hat sie die Beschwerdegegnerin aufgefordert, bei Dr. C.___ einen Bericht einzuholen. Damit hat die Beschwerdeführerin keine anspruchserhebliche Sachverhaltsveränderung geltend gemacht. Wäre die Beschwerdegegnerin in dieser Situation gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf die Anmeldung der Beschwerdeführerin eingetreten, hätte sie sich rechtswidrig verhalten, denn gemäss Art.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“2 GOG entscheidet die Sozialversicherungsgerichtspräsidentin einfache Fälle als Einzelrichterin. Ein solcher Fall liegt hier vor. 4. 4.1. Mit Verfügung vom 10. Juni 2020 beschloss die Beschwerdegegnerin, nicht auf das Revisionsgesuch des Beschwerdeführers vom 18. Februar 2020 einzutreten. Sie macht dabei geltend, der Beschwerdeführer habe in seinem Gesuch keine neuen Tatsachen dargelegt und trotz schriftlicher Aufforderung keine Unterlagen eingereicht. Der Nachweis einer erheblichen Änderung des Gesundheitszustands sei deshalb nicht glaubhaft erbracht worden. 4.2. Zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das Revisionsgesuch vom 18. Februar 2020 eingetreten ist. 5. 5.1. Die IV-Stelle tritt auf eine Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente oder ein Gesuch um Revision einer solchen nur ein, wenn die versicherte Person eine Änderung des Invaliditätsgrads in einer für den Anspruch erheblichen Weise glaubhaft macht (Art. 87 Abs. 2 und 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]; BGE 117 V 198, 200 E. 4b). Mit Art. 87 Abs. 3 IVV soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach vorangegangener rechtskräftiger Leistungsverweigerung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten Gesuchen befassen muss (BGE 109 V 119, 123 E. 3b). 5.2. Die versicherte Person muss mit dem Revisionsgesuch oder der Neuanmeldung die massgebliche Tatsachenänderung glaubhaft machen. Ihr kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu. Mit dem Beweismass der Glaubhaftmachung sind die Anforderungen an den Beweis jedoch herabgesetzt. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteile 9C_683/2013 vom 2. April 2014 E. 3.4.1 und 8C_1025/2010 vom 28. März 2011 E. 2.3 je mit Hinweisen, vgl. auch Urteil 9C_286/2009 vom 28. Mai 2009 E. 2.2.3). Dabei muss zumindest die Änderung eines”

“Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob der Art. 87 Abs. 3 IVV also eine ausfüllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in den Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag – in den allermeisten Fällen mit einem minimalen Abklärungsaufwand entschieden werden. Dass es ganz vereinzelt auch bei einer sog. Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug einer beruflichen Eingliederungsmassnahme zu einem hohen Abklärungsaufwand kommen kann, ändert nichts daran, dass der Verordnungsgeber ganz bewusst der Verfahrensökonomie nur bei den Renten, den Hilflosenentschädigungen und den Assistenzbeiträgen den Vorrang gegenüber dem durch den Art. 29 Abs. 1 ATSG garantierten leichten Zugang zu Sozialversicherungsleistungen hat einräumen wollen. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand ausgehebelt würde. Dabei ist ein weiteres Element der systematischen Interpretation des Art. 87 Abs. 3 IVV zu beachten, das im Urteil des Bundesgerichts vom 26. Juni 2023 (BGE 149 V 177) keine Beachtung gefunden hat: Der Zugang zu den Sozialversicherungsleistungen ist bereits mit einer Schranke versehen, nämlich mit dem Anmeldeerfordernis gemäss dem Art. 29 Abs. 1 ATSG. Das Anmeldeerfordernis hindert erfahrungsgemäss einen Teil der Versicherten, die an sich einen Anspruch auf eine Sozialversicherungsleistung hätten, daran, diesen Anspruch geltend zu machen, was bereits eine vom Bundesgericht hoch gewichtete Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand zur Folge hat. Die vom Bundesgericht propagierte Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art.”

“Trotzdem hat das Bundesgericht im Urteil vom 26. Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden. Diese beiden Annahmen hat das Bundesgericht vor allem damit begründet, dass als Folge des gemeinsamen Anmeldeformulars, des ineinander verwobenen Bearbeitungsprozesses und der Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse ein enger sachlogischer Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente bestehe. Dies und der Umstand, dass der Untersuchungsgrundsatz gelte, habe zur Folge, dass der jeweils andere Entscheid i.d.R. ebenfalls zu prüfen sei (vgl. die E. 4.7 des genannten Bundesgerichtsurteils). Diese Argumentation vermag das Bestehen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV und deren Ausfüllung durch eine Ausdehnung des Anwendungsbereiches des Art. 87 Abs. 3 IVV offensichtlich nicht zu belegen. Dass die IV-Stellen ein Anmeldeformular verwenden, das sowohl die beruflichen Eingliederungsmassnahmen als auch die Rente abdeckt, schafft keinen wie auch immer beschaffenen Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente. Die IV-Stellen sind nämlich ohne weiteres in der Lage, trotz der Verwendung eines Einheitsformulars eine Anmeldung zum Bezug von beruflichen Eingliederungsmassnahmen von einer Anmeldung zum Bezug einer Rente zu unterscheiden. Ein enger Konnex ist hier also nicht gegeben. Worin die "Verwobenheit" der Bearbeitungsprozesse betreffend die beruflichen Eingliederungsmassnahmen und betreffend die Rente bestehen soll, lässt sich nicht erkennen. Zwar ist der Ausschnitt aus dem gesamten Lebenssachverhalt, der für einen allfälligen Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen zu ermitteln ist, gelegentlich teilweise deckungsgleich mit dem Ausschnitt, der für einen allfälligen Rentenanspruch relevant ist.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 04.09.2024 Art. 87 Abs. 3 IVV. Nicht anwendbar bei einer Neu- bzw. Wiederanmeldung für berufliche Eingliederungsmassnahmen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 4. September 2024, IV 2023/86). Beim Bundesgericht angefochten. Entscheid vom 4. September 2024 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Tanja Petrik-Haltiner und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Vera Kolb Geschäftsnr. IV 2023/86 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand IV-Leistungen (Nichteintreten)”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb – wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 geltend gemacht hat - dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch paradoxerweise erschwert, erweist sich das Auslegungsergebnis des Bundesgerichts nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art. 29 Abs. 1 ATSG unterscheidet nicht zwischen Erst- und Neuanmeldungen.”

“b) Lorsqu’un assuré dépose une demande de révision, il doit établir de façon plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).                 Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).                 c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).                 d) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué.”

“a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).                 b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).                               c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une demande de révision, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué.”

“Les moyens de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en principe pas gratuite. Fribourg, le 29 novembre 2023/mba La Présidente Le Greffier-rapporteur 608 2023 76 608 2023 163 608 2023 76 608 2023 163 608 2016 108 9C_332/2017 608 2018 98 608 2023 163 BGE 148 V 21ATF 148 V 21DTF 148 V 21 BGE 130 V 445ATF 130 V 445DTF 130 V 445 Art. 8 ATSGart. 8 LPGAart. 8 LPGA Art. 1 IVGart. 1 LAIart. 1 LAI Art. 4 IVGart. 4 LAIart. 4 LAI Art. 7 ATSGart. 7 LPGAart. 7 LPGA Art. 7 ATSGart. 7 LPGAart. 7 LPGA Art. 4 IVGart. 4 LAIart. 4 LAI Art. 8 ATSGart. 8 LPGAart. 8 LPGA Art. 7 ATSGart. 7 LPGAart. 7 LPGA BGE 141 V 281ATF 141 V 281DTF 141 V 281 BGE 141 V 281ATF 141 V 281DTF 141 V 281 BGE 130 V 396ATF 130 V 396DTF 130 V 396 BGE 141 V 281ATF 141 V 281DTF 141 V 281 BGE 143 V 418ATF 143 V 418DTF 143 V 418 BGE 127 V 294ATF 127 V 294DTF 127 V 294 Art. 28 IVGart. 28 LAIart. 28 LAI Art. 6 ATSGart. 6 LPGAart. 6 LPGA Art. 8 ATSGart. 8 LPGAart. 8 LPGA Art. 87 IVVart. 87 RAIart. 87 OAI Art. 17 ATSGart. 17 LPGAart. 17 LPGA BGE 130 V 64ATF 130 V 64DTF 130 V 64 Art. 17 ATSGart. 17 LPGAart. 17 LPGA BGE 109 V 108ATF 109 V 108DTF 109 V 108 BGE 107 V 219ATF 107 V 219DTF 107 V 219 BGE 105 V 29ATF 105 V 29DTF 105 V 29 BGE 130 V 351ATF 130 V 351DTF 130 V 351 BGE 125 V 369ATF 125 V 369DTF 125 V 369 BGE 112 V 372ATF 112 V 372DTF 112 V 372 BGE 133 V 108ATF 133 V 108DTF 133 V 108 Art. 74ter IVVart. 74ter RAIart. 74ter OAI 9C_46/2009 9C_910/2010 BGE 126 V 360ATF 126 V 360DTF 126 V 360 BGE 125 V 195ATF 125 V 195DTF 125 V 195 BGE 130 III 324ATF 130 III 324DTF 130 III 324 BGE 125 V 256ATF 125 V 256DTF 125 V 256 BGE 115 V 133ATF 115 V 133DTF 115 V 133 BGE 114 V 310ATF 114 V 310DTF 114 V 310 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 BGE 122 V 157ATF 122 V 157DTF 122 V 157 9C_899/2015 608 2023 163 Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 143 VRGart. 143 CPJAart. 143 VRG Art. 145b VRGart. 145b CPJAart. 145b VRG 608 2023 76 608 2023 163 erster Eintragvorheriger Eintragnächster Eintragletzter EintragDokument im Originalformat anzeigenDossierinfos608 2023 7629.”

“Gegen diesen Entscheid kann innerhalb einer Frist von 30 Tagen ab Erhalt beim Bundesgericht, Schweizerhofquai 6, 6004 Luzern, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten eingereicht werden. Diese Frist kann weder verlängert noch unterbrochen werden. Die Beschwerdeschrift muss in drei Exemplaren abgefasst und unterschrieben werden. Dabei müssen die Gründe angegeben werden, weshalb die Änderung dieses Urteils verlangt wird. Damit das Bundesgericht die Beschwerde behandeln kann, sind die verfügbaren Beweismittel und der angefochtene Entscheid mit dem dazugehörigen Briefumschlag beizulegen. Das Verfahren vor dem Bundesgericht ist grundsätzlich kostenpflichtig. Freiburg, 31. Mai 2021/bsc Der Präsident: Der Gerichtsschreiber-Berichterstatter: 605 2020 244 Art. 17 ATSGart. 17 LPGAart. 17 LPGA Art. 1 IVGart. 1 LAIart. 1 LAI BGE 133 V 108ATF 133 V 108DTF 133 V 108 BGE 130 V 71ATF 130 V 71DTF 130 V 71 Art. 87 IVVart. 87 RAIart. 87 OAI Art. 87 IVVart. 87 RAIart. 87 OAI Art. 43 ATSGart. 43 LPGAart. 43 LPGA 9C_367/2016 9C_236/2011 8C_175/2019 8C_30/2017 8C_30/2017 BGE 130 V 64ATF 130 V 64DTF 130 V 64 9C_346/2019 Art. 17 ATSGart. 17 LPGAart. 17 LPGA Art. 87 IVVart. 87 RAIart. 87 OAI Art. 17 ATSGart. 17 LPGAart. 17 LPGA Art. 146 VRGart. 146 CPJAart. 146 VRG erster Eintragvorheriger Eintragnächster Eintragletzter EintragDokument im Originalformat anzeigenDossierinfos605 2020 24431.05.2021Urteil des I. Sozialversicherungsgerichtshofes des KantonsgerichtsNormen BundArt. 17 ATSGArt. 43 ATSGArt. 1 IVGRechtsprechung BundBGE 133 V 108BGE 130 V 71BGE 130 V 648C_175/20199C_346/20198C_30/2017Normen KantonArt. 146 VRGRechtsprechung Kanton605 2020 244Normen Bund/Kanton”

“Non basta invece che una situazione, rimasta sostanzialmente invariata, sia giudicata in modo diverso (RCC 1987 pag. 38 consid. 1a, 1985 pag. 336; STFA del 29 aprile 1991 nella causa G.C., consid. 4).   In DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta essere applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr. consid. 5.2.5).   La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l'entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003 e il nuovo tenore dell'art. 87 OAI, valido dal 1° marzo 2004 (DTF 130 V 343 consid. 3.5; STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3; STFA I 734/05 dell'8 marzo 2006), modificato, ma di identico tenore, dal 1° gennaio 2012.                                  2.6.   Nella fattispecie in esame, con decisione del 25 luglio 1996 l'Ufficio AI ha riconosciuto che dal settembre 1995 l'assicurata aveva diritto a una rendita intera di invalidità con grado AI del 70% per disturbi psichici.   Il 14 settembre 2016 l'interessata ha inoltrato una domanda per un assegno per grandi invalidi per un'ernia, che l'Ufficio AI ha respinto il 28 novembre 2016 dopo avere sentito il parere del dottor __________ dell'SMR. Questa decisione è cresciuta incontestata in giudicato.   Una nuova domanda AGI è stata riproposta il 12 luglio 2017 per difficoltà a vestirsi e a lavarsi per la parte sottostante il ginocchio, ma non ritenendo che la situazione descritta dal medico curante fosse in grado di giustificare la necessità dell'aiuto di terzi per questi due atti ordinari della vita, il dr.”

“Trotzdem hat das Bundesgericht im Urteil vom 26. Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden. Diese beiden Annahmen hat das Bundesgericht vor allem damit begründet, dass als Folge des gemeinsamen Anmeldeformulars, des ineinander verwobenen Bearbeitungsprozesses und der Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse ein enger sachlogischer Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente bestehe. Dies und der Umstand, dass der Untersuchungsgrundsatz gelte, habe zur Folge, dass der jeweils andere Entscheid i.d.R. ebenfalls zu prüfen sei (vgl. die E. 4.7 des genannten Bundesgerichtsurteils). Diese Argumentation vermag das Bestehen einer ausfüllungs­bedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV und deren Ausfüllung durch eine Ausdehnung des Anwendungsbereiches des Art. 87 Abs. 3 IVV offensichtlich nicht zu belegen. Dass die IV-Stellen ein Anmeldeformular verwenden, das sowohl die beruflichen Eingliederungsmassnahmen als auch die Rente abdeckt, schafft keinen wie auch immer beschaffenen Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente. Die IV-Stellen sind nämlich ohne weiteres in der Lage, trotz der Verwendung eines Einheitsformulars eine Anmeldung zum Bezug von beruflichen Eingliederungsmassnahmen von einer Anmeldung zum Bezug einer Rente zu unterscheiden. Ein enger Konnex ist hier also nicht gegeben. Worin die "Verwobenheit" der Bearbeitungsprozesse betreffend die beruflichen Eingliederungsmassnahmen und betreffend die Rente bestehen soll, lässt sich nicht erkennen. Zwar ist der Ausschnitt aus dem gesamten Lebenssachverhalt, der für einen allfälligen Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen zu ermitteln ist, gelegentlich teilweise deckungsgleich mit dem Ausschnitt, der für einen allfälligen Rentenanspruch relevant ist.”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb – wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 geltend gemacht hat - dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch paradoxerweise erschwert, erweist sich das Auslegungsergebnis des Bundesgerichts nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art.”

“Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden. Diese beiden Annahmen hat das Bundesgericht vor allem damit begründet, dass als Folge des gemeinsamen Anmeldeformulars, des ineinander verwobenen Bearbeitungsprozesses und der Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse ein enger sachlogischer Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente bestehe. Dies und der Umstand, dass der Untersuchungsgrundsatz gelte, habe zur Folge, dass der jeweils andere Entscheid i.d.R. ebenfalls zu prüfen sei (vgl. die E. 4.7 des genannten Bundesgerichtsurteils). Diese Argumentation vermag das Bestehen einer ausfüllungs­bedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV und deren Ausfüllung durch eine Ausdehnung des Anwendungsbereiches des Art. 87 Abs. 3 IVV offensichtlich nicht zu belegen. Dass die IV-Stellen ein Anmeldeformular verwenden, das sowohl die beruflichen Eingliederungsmassnahmen als auch die Rente abdeckt, schafft keinen wie auch immer beschaffenen Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente. Die IV-Stellen sind nämlich ohne weiteres in der Lage, trotz der Verwendung eines Einheitsformulars eine Anmeldung zum Bezug von beruflichen Eingliederungsmassnahmen von einer Anmeldung zum Bezug einer Rente zu unterscheiden. Ein enger Konnex ist hier also nicht gegeben. Worin die "Verwobenheit" der Bearbeitungsprozesse betreffend die beruflichen Eingliederungsmassnahmen und betreffend die Rente bestehen soll, lässt sich nicht erkennen. Zwar ist der Ausschnitt aus dem gesamten Lebenssachverhalt, der für einen allfälligen Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen zu ermitteln ist, gelegentlich teilweise deckungsgleich mit dem Ausschnitt, der für einen allfälligen Rentenanspruch relevant ist. Das führt dann aber bestenfalls zu einem Synergieeffekt, d.”

“Indem gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden muss, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat, kommt der versicherten Person ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Der Untersuchungsgrundsatz, wonach der Versicherungsträger von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen hat, spielt insoweit nicht (Urteil des Bundesgerichts 8C_175/2019 vom 30. Juli 2019, E. 1.1 mit weiteren Hinweisen).     Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V  263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte.”

“Nach den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz ist Voraussetzung für das Eintreten auf ein erneutes Rentengesuch nach vorausgegangener rechtskräftiger Rentenverweigerung das Glaubhaftmachen einer für den Rentenanspruch erheblichen Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse (Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV [SR 831.201]; BGE 130 V 71 E. 2.2 mit Hinweisen). Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteil 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 3.2). Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 3.3; 8C_373/2021 vom 25. November 2021 E. 2.2.2 mit Hinweis).”

“Auf die im Weiteren rechtzeitig innert der 30-tägigen Frist nach Eröffnung der Verfügung (vgl. Art. 60 ATSG) erhobene Beschwerde ist – da auch die .rigen formellen Voraussetzungen erfüllt sind – einzutreten. 2.3. Gemäss § 83 Abs. 2 GOG entscheidet der Sozialversicherungsgerichtspräsident einfache Fälle als Einzelrichter. Ein solch einfacher Fall liegt hier vor. 3. 3.1. Die IV-Stelle tritt auf eine Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente oder ein Gesuch um Revision einer solchen nur ein, wenn die versicherte Person eine solche Änderung des Invaliditätsgrads in einer für den Anspruch erheblichen Weise glaubhaft macht (Art. 87 Abs. 2 und 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]; BGE 117 V 198, 200 E. 4b). Dieses Erfordernis der Glaubhaftmachung einer Veränderung gilt gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung auch bei einer Neuanmeldung für Eingliederungsmassnahmen (Urteil 9C_815/2014 vom 8. Dezember 2014, BGE 109 V 119, 122 E. 3a mit Hinweisen). Mit Art. 87 Abs. 3 IVV soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach vorangegangener rechtskräftiger Leistungsverweigerung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten Gesuchen befassen muss (BGE 109 V 119, 123 E. 3b). 3.2. Die versicherte Person muss mit dem Revisionsgesuch oder der Neuanmeldung die massgebliche Tatsachenänderung glaubhaft machen. Ihr kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu. Mit dem Beweismass der Glaubhaftmachung sind die Anforderungen an den Beweis jedoch herabgesetzt. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteile 9C_683/2013 vom 2. April 2014 E. 3.4.1 und 8C_1025/2010 vom 28. März 2011 E. 2.3 je mit Hinweisen, vgl. auch Urteil 9C_286/2009 vom 28. Mai 2009 E. 2.2.3). Dabei muss zumindest die Änderung eines”

“201) wird eine neue Anmeldung für Rentenleistungen nur geprüft, wenn darin glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Damit soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach einer vorausgegangenen rechtskräftigen Leistungsverweigerung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, das heisst keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Gesuchen befassen muss (BGE 117 V 200 E. 4b). Da es sich beim Invaliditätsgrad nicht um ein Sachverhaltselement, sondern um das Ergebnis einer Rechtsanwendung handelt, kann er nicht direkt glaubhaft gemacht werden. Die Glaubhaftmachung einer relevanten Veränderung muss sich deshalb – entgegen dem Wortlaut der genannten Bestimmung – auf jene Sachverhaltselemente beziehen, die für die Invaliditätsbemessung relevant sind. Die glaubhaft gemachte Veränderung eines solchen Sachverhaltselements muss so erheblich sein, dass mit der Entstehung eines anspruchsbegründenden Invaliditätsgrades zu rechnen ist, falls sich die Veränderung in einem anschliessenden umfassenden Verwaltungsverfahren nachweisen lassen sollte. Die in Art. 87 Abs. 3 IVV aufgestellte "Prüfungs-" bzw. Eintretenshürde ist also unter anderem dann überwunden, wenn die sich neu anmeldende versicherte Person glaubhaft machen kann, dass sich ihr Gesundheitszustand verschlechtert hat und dass damit ihr Arbeitsunfähigkeitsgrad in einem erheblichen Ausmass angestiegen ist. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt werden. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, dass sich die behauptete Änderung bei einer eingehenden Abklärung nicht werde erstellen lassen (Entscheid des Bundesgerichtes vom 25. Februar 2020, 8C_735/2019, E. 4.2. mit weiteren Hinweisen). Die Beantwortung der Frage, ob eine wesentliche Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht worden ist, setzt einen Vergleich zwischen dem aktuellen Sachverhalt (der allerdings noch nicht mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ermittelt, sondern nur glaubhaft gemacht sein muss) und jenem Sachverhalt respektive jener Sachverhaltsannahme voraus, der bzw.”

“Meldet sich jemand bei der Invalidenversicherung an und findet eine Stelle, bei der er rentenausschliessend eingegliedert ist, und meldet er sich nach Verlust dieser Stelle wieder an, so ist dies entgegen der Annahme der Beschwerdegegnerin (Urk. 13/6 S. 6) weder als Revisionsgesuch noch als Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 E. 4.1; Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Auflage 2022, N 130 zu Art. 30).     Vorliegend war die Beschwerdeführerin nach Antritt der 70 %-Anstellung im Februar 2019 rentenausschliessend eingegliedert. Die kumulativen Voraussetzungen nach Art. 28 Abs. 1 IVG waren somit nicht erfüllt. Da die Leistungsanmeldung vom November 2020 nach dem Gesagten wie eine erstmalige Anmeldung und als neuer Versicherungsfall zu behandeln ist, kann der Rentenanspruch beziehungsweise der Anspruch auf Hilflosenentschädigung frühestens nach Bestehen der beiden Wartezeiten von Art. 28 Abs. 1 lit. b (materielle Anspruchsvoraussetzung [ein Jahr dauernde Arbeitsunfähigkeit von mindestens 40 %]) und Art. 29 Abs. 1 IVG (formelle Karenzfrist, die mit Blick auf den frühest möglichen Rentenbeginn einzuhalten ist) im Zusammenhang mit dem Leistungsgesuch vom 12.”

“Meldet sich jemand bei der Invalidenversicherung an und findet eine Stelle, bei der er rentenausschliessend eingegliedert ist, und meldet er sich nach Verlust dieser Stelle wieder an, so ist dies nicht eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern ist gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 E. 4.1).     Der Beschwerdeführer trat nach Gewährung verschiedener Eingliederungsmassnahmen per 1. September 2017 eine Stelle als Mitarbeiter Rezeption in einem Hotel in einem Pensum von 100 % an und war damit rentenausschliessend eingegliedert (Urk. 8/132; vgl. Urk. 8/139/4). Mit dem Hinweis auf die rentenausschliessende Eingliederung wurden die beruflichen Massnahmen mit Schreiben vom 4. September 2017 abgeschlossen (Urk. 8/137). Die neue Anmeldung vom 19. Juni 2018 (Urk. 8/141) erfolgte in Zusammenhang mit einer erneuten Krankschreibung (vgl. Urk. 8/140-141), in deren Rahmen der Beschwerdeführer seine Arbeitsstelle verlor (vgl. Urk. 8/146). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts handelt es sich bei der Anmeldung vom 23. Juni 2018 somit nicht um eine Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV.     Streitig und zu prüfen ist somit, ob der Beschwerdeführer unter dem Blickwinkel einer erstmaligen Anmeldung zum Leistungsbezug Anspruch auf eine Rente hat.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.2).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1 mit Hinweisen und 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.1).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1 mit Hinweisen und 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.5).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.5).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.1).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1 mit Hinweisen und 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.3).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie ausgiebig kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb, wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 wider besseres Wissen behauptet hat, dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung paradoxerweise nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch erschwert oder sogar verunmöglicht, erweist sich die höchstrichterliche Praxis nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art. 29 Abs. 1 ATSG unterscheidet nicht zwischen Erst- und Neuanmeldungen.”

“3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand ausgehebelt würde. Dabei ist ein weiteres Element der systematischen Interpretation des Art. 87 Abs. 3 IVV zu beachten, das im Urteil des Bundesgerichts vom 26. Juni 2023 (BGE 149 V 177) keine Beachtung gefunden hat: Der Zugang zu den Sozialversicherungsleistungen ist bereits mit einer Schranke versehen, nämlich mit dem Anmeldeerfordernis gemäss dem Art. 29 Abs. 1 ATSG. Das Anmeldeerfordernis hindert erfahrungsgemäss einen Teil der Versicherten, die an sich einen Anspruch auf eine Sozialversicherungsleistung hätten, daran, diesen Anspruch geltend zu machen, was bereits eine vom Bundesgericht hoch gewichtete Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand zur Folge hat. Die vom Bundesgericht propagierte Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung wäre also nicht die einzige Zugangsschranke, sondern sie würde die (in der Form des Anmeldeerfordernisses) bereits bestehende Zugangsschranke erheblich heraufsetzen, in einigen Fällen sogar faktisch unüberwindbar machen. Die Missachtung des klaren Wortlautes bei der Interpretation des Art. 87 Abs. 3 IVV würde voraussetzen, dass der Verordnungsgeber es versehentlich versäumt hätte, diese weiteren Leistungsarten ebenfalls aufzulisten. Für die Annahme einer entsprechenden ausfüllungsbedürftigen Verordnungslücke fehlt aber jeder Hinweis. Trotzdem hat das Bundesgericht im Urteil vom 26. Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden.”

“2 IVV) verwendete Wort "glaubhaft" als "begründet behaupten" interpretiert, womit der Zweck der Bestimmung, nämlich die Vermeidung unnötigen Verwaltungsaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen, kaum je mehr erreicht würde. Die Beschwerdeführerin hat selbst nach dem Vorbescheid, in dem sie nochmals auf die Notwendigkeit, eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft zu machen, hingewiesen worden ist, nichts unternommen, um die von ihr behauptete Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Die Beschwerdegegnerin ist somit zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten. Die diesbezügliche Beschwerde ist deshalb abzuweisen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosen­entschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art. 87 Abs. 3 IVV also eine aus­füllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag - meist mit einem bescheidenen Abklärungsaufwand entschieden werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des (sich nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützenden und einen elementaren Grundsatz des Sozialversicherungsleistungsrechts aus rein verfahrensökonomischen Überlegungen unterlaufenden) Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des in Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Eine Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV auf dort nicht aufgelistete Leistungsarten käme nur in Betracht, wenn deren Prüfung im Normalfall eine ebenso aufwendige Sachverhaltsabklärung wie die Prüfung eines Rentenbegehrens, eines Begehrens um eine Hilflosenentschädigung oder eines Begehrens um einen Assistenzbeitrag erfordern würde, was erfahrungsgemäss kaum je der Fall ist.”

“Mit Verfügung vom 13. Juli 2015 hatte die IV-Stelle einen Anspruch der Beschwerdegegnerin auf eine Invalidenrente verneint. Folglich ist erforderlich, dass bis zum Zeitpunkt der Verfügung vom 29. Juni 2018 eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades im Sinne von Art. 17 ATSG eingetreten ist. Die Vorinstanz begründet die Veränderung in den tatsächlichen Verhältnissen mit dem von der Gutachterin D.________ beschriebenen "Crescendo" der Beschwerden (vorinstanzliche E. 8.4 und 8.5). Dies steht - wie die IV-Stelle zu Recht geltend macht - in einem unauflösbaren Widerspruch zur expliziten Feststellung der Gutachterin D.________, wonach sich zwischen dem 13. Juli 2015 und dem 29. Juni 2018 keine relevante Änderung der gesundheitlichen Verhältnisse ergeben habe. Zudem trifft das kantonale Gericht auch Sachverhaltsfeststellungen zum Zeitraum vor dem 13. Juli 2015, was ihm jedoch angesichts der Rechtskraft der Verfügung vom 13. Juli 2015 im Rahmen des Art. 87 Abs. 3 IVV resp. des Art. 17 Abs. 1 ATSG verwehrt ist (vgl. etwa die vorinstanzliche E. 6.3 Absatz 3 bezüglich der relevanten Diagnosen, E. 6.4 bezüglich der Massgeblichkeit des Gutachtens der Dr. med. E.________ vom März 2013 sowie E. 8.3 bezüglich des Gesundheitszustandes im Juli 2015). Soweit die Vorinstanz faktisch eine Wiedererwägung nach Art. 53 Abs. 2 ATSG vornimmt (vorinstanzliche E. 8.2 und 8.3), verkennt sie, dass gemäss explizitem Gesetzestext nur der Versicherungsträger dazu berechtigt ist. Die vorinstanzliche Beweiswürdigung resp. der festgestellte Sachverhalt ist nach dem Gesagten widersprüchlich und daher willkürlich, mithin bundesrechtswidrig (vgl. E. 2.2).”

“Bei im Haushalt tätigen Versicherten im Besonderen sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen (BGE 125 V 150 E. 2c). 3.5 Die IV-Stelle ist – im Wesentlichen gestützt auf die Aussagen der Beschwerdeführerin anlässlich der Haushaltsabklärung vom 20. April 2022 – davon ausgegangen, dass die Beschwerdeführerin bei guter Gesundheit zu 100 % einer Erwerbstätigkeit nachgehen würde. Dies ist nicht zu beanstanden. 4. Zu berücksichtigen ist, dass es sich vorliegend nicht um eine erstmalige Anmeldung zum Leistungsbezug handelt, sondern um eine Neuanmeldung nach Ablehnung eines Leistungsbegehrens. Wenn die Beschwerdegegnerin auf eine Neuanmeldung eintritt, so steht die Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen noch nicht fest, sondern ist erst einmal glaubhaft gemacht. Die Beschwerdegegnerin, und im Beschwerdefall das Gericht, haben danach in Anwendung von Art. 87 Abs. 3 IVV in Verbindung mit Abs. 2 IVV und Art. 17 Abs. 1 ATSG analog zu einer Rentenrevision zu prüfen, ob sich seit der letzten Verfügung eine tatsächliche Veränderung in einer für den Anspruch erheblichen Weise effektiv nachweisen lässt. Massgebend ist damit vorliegend unter anderem, ob in der Zeit zwischen der Verfügung vom 19. Oktober 2018, mit welcher das Leistungsbegehren der Versicherten basierend auf einer Arbeitsunfähigkeit von 30 % abgelehnt wurde, und der Verfügung vom 14. März 2023, mit welcher der Versicherten ab 1. August 2020 gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 40 % eine unbefristete Viertelsrente zugesprochen wurde, eine erhebliche Änderung des Sachverhalts eingetreten ist. 5. Ausgangspunkt der Ermittlung des Invaliditätsgrades im Erwerbsbereich bildet die Frage, in welchem Ausmass die versicherte Person aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigungen arbeitsunfähig ist. 5.1 Bei der Feststellung des Gesundheitszustandes und insbesondere auch bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit einer versicherten Person ist die rechtsanwendende Behörde – die Verwaltung und im Streitfall das Gericht – auf Unterlagen angewiesen, die vorab von Ärztinnen und Ärzten zur Verfügung zu stellen sind.”

“Demgegenüber kommt den Berichten versicherungsinterner medizinischer Fachpersonen zwar nach der Rechtsprechung Beweiswert zu, praxisgemäss haben sie aber nicht dieselbe Beweiskraft wie ein gerichtliches oder einem im Verfahren nach Art. 44 ATSG vom Versicherungsträger in Auftrag gegebenen Gutachten. Soll ein Versicherungsfall ohne Einholung eines externen Gutachtens entschieden werden, so sind an die Beweiswürdigung strenge Anforderungen zu stellen. Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen, so sind ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 142 V 58 E. 5.1, 139 V 225 E. 5.3, 135 V 465 E. 4.4 und 4.7). 5. Zu berücksichtigen ist, dass es sich vorliegend nicht um eine erstmalige Anmeldung zum Leistungsbezug handelt, sondern um eine Neuanmeldung nach Ablehnung des Leistungsanspruchs. Wenn die Beschwerdegegnerin auf eine Neuanmeldung eintritt, so steht die Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen noch nicht fest, sondern ist erst einmal glaubhaft gemacht. Die Beschwerdegegnerin, und im Beschwerdefall das Gericht, haben danach in Anwendung von Art. 87 Abs. 3 IVV i.V.m. Abs. 2 IVV und Art. 17 Abs. 1 ATSG analog zu einer Rentenrevision zu prüfen, ob sich seit der letzten Verfügung eine tatsächliche Veränderung in einer für den Anspruch erheblichen Weise effektiv nachweisen lässt. Massgebend ist damit vorliegend, ob in der Zeit zwischen der Verfügung vom 9. Juli 2015 und der Verfügung vom 30. Januar 2023 eine erhebliche Änderung des Sachverhalts eingetreten ist. 6. Das Administrativverfahren vor der IV-Stelle wie auch der kantonale Sozialversicherungsprozess sind vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 43 Abs. 1, Art. 61 lit. c ATSG). Danach haben IV-Stellen und Sozialversicherungsgerichte von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen. Diese Untersuchungs-pflicht dauert so lange, bis über die für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen hinreichende Klarheit besteht (BGE 126 V 353 E. 5b; Urteil des Bundesgerichts vom 22. März 2022, 8C_521/2021, E. 3.1.2). Was zu beweisen ist, ergibt sich aus der Sach- und Rechtslage.”

“Anfechtungsobjekt und damit Begrenzung des Streitgegenstandes des vorliegenden Beschwerdeverfahrens (vgl. BGE 131 V 164 E. 2.1) bildet die Verfügung vom 3. März 2022, mit der die Vorinstanz im Rahmen eines Revisionsverfahrens nach Art. 17 Abs.1 ATSG i.V.m. Art. 87 Abs. 1 IVV die bisherige ganze Invalidenrente des Versicherten bestätigte (mithin Punkt 3 der in E. 3.1 dargelegten Rückkommenstitel). Streitig und vom Bundesverwaltungsgericht zu prüfen ist, ob ein Revisionsgrund vorliegt, der es erlaubt, die zugesprochene ganze Invalidenrente den neuen Gegebenheiten anzupassen. Die rentenbestätigende Mitteilung vom 31. Mai 2017 bildet hierbei die Vergleichsbasis zur Frage, ob eine wesentliche Änderung des rechtserheblichen Sachverhalts bis zur streitigen Verfügung vom 3. März 2022 eingetreten ist (BGE 147 V 167; 133 V 108; vgl. zur zeitlich massgebenden Vergleichsbasis nachfolgend E. 5.4.3).”

“La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; arrêt TF 8C_643/2016 du 25 avril 2017 consid. 4.1 et la référence). 5. 5.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Strittig und zu prüfen ist somit allein die Frage, ob die Beschwerdegegnerin auf die erneute Anmeldung zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob die Beschwerdeführerin im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich ihr gesundheitlicher Zustand erheblich verschlechtert hat und zwar verglichen mit dem Zeitpunkt, in welchem der Rentenanspruch letztmals materiell geprüft wurde (BGE 133 V 108). Massgeblich ist damit der Sachverhalt, welcher der letzten leistungsabweisenden und gerichtlich bestätigten Verfügung vom 11. Mai 2017 zugrunde lag.”

“Bei der am 31. Juli 2019 eingereichten Anmeldung zum Leistungsbezug handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem die IV-Stelle einen Rentenanspruch mit Verfügung vom 25. August 2017 rechtskräftig verneint hatte. Gleichwohl zielt auch die Neuanmeldung auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 4 IVV in Verbindung mit Art. 87 Abs. 3 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 114 E. 2b, BGE 109 V 262 E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrads nach denselben Grundsätzen zu prüfen (BGE 133 V 108 E. 5.2). Die versicherte Person muss sich somit das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen.”

“Nun hat die Beschwerdeführerin aber keine Sachverhaltsveränderung geltend gemacht, die zu einem derartigen Methodenwechsel hätte führen können. Das von der Beschwerdegegnerin abgegebene amtliche Anmeldeformular "Anmeldung für Erwachsene: Berufliche Integration/Rente" (vgl. IV-act. 199) ist offensichtlich für Erstanmelder gedacht, denn es enthält keinen Hinweis auf den Art. 87 Abs. 3 IVV, d.h. darauf, dass auf eine Anmeldung nach einer vorausgegangenen Abweisung eines Rentengesuchs nur eingetreten werde, wenn die sich erneut anmeldende versicherte Person eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft mache. Das hat, zumindest was eine Sachverhaltsveränderung in der Form einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes betrifft, der Beschwerdeführerin nicht geschadet, denn diese hat aktuelle medizinische Berichte eingereicht, mit denen eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden ist (vgl. oben E. 2.2). Die Beschwerdeführerin hat aber, selbst wenn ihr der Inhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV bekannt gewesen sein sollte, auch bei Aufwendung zumutbarer Sorgfalt nicht wissen können, dass auch eine (fiktive) Veränderung eines (fiktiven) Sachverhalts, nämlich der (fiktiven) Erwerbssituation im (fiktiven) Gesundheitsfall, wenn sie glaubhaft gemacht ist, einen Anspruch darauf entstehen lassen kann, dass eine IV-Stelle auf die Neuanmeldung eintritt. Die Beschwerdegegnerin hätte die Beschwerdeführerin in Anwendung von Art. 27 ATSG ausdrücklich darauf aufmerksam machen müssen, dass die in Art. 87 Abs. 3 IVV geregelte Eintretenshürde auch durch die Glaubhaftmachung einer Sachverhaltsveränderung, die zu einem Wechsel in der Methode der Invaliditätsbemessung zwinge (hier ein nach dem 21. Juni 2019 eingetretener Wechsel zu einer fiktiven Vollerwerbstätigkeit), überwunden werden könne. Da die Beschwerdegegnerin sich also gesetzwidrig verhalten hat, müsste die angefochtene Nichteintretensverfügung, selbst wenn keine anspruchsrelevante Veränderung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht wäre, aufgehoben werden.”

“Nun hat die Beschwerdeführerin aber keine Sachverhaltsveränderung geltend gemacht, die zu einem derartigen Methodenwechsel hätte führen können. Das von der Beschwerdegegnerin abgegebene amtliche Anmeldeformular "Anmeldung für Erwachsene: Berufliche Integration/Rente" (vgl. IV-act. 199) ist offensichtlich für Erstanmelder gedacht, denn es enthält keinen Hinweis auf den Art. 87 Abs. 3 IVV, d.h. darauf, dass auf eine Anmeldung nach einer vorausgegangenen Abweisung eines Rentengesuchs nur eingetreten werde, wenn die sich erneut anmeldende versicherte Person eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft mache. Das hat, zumindest was eine Sachverhaltsveränderung in der Form einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes betrifft, der Beschwerdeführerin nicht geschadet, denn diese hat aktuelle medizinische Berichte eingereicht, mit denen eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden ist (vgl. oben E. 2.2). Die Beschwerdeführerin hat aber, selbst wenn ihr der Inhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV bekannt gewesen sein sollte, auch bei Aufwendung zumutbarer Sorgfalt nicht wissen können, dass auch eine (fiktive) Veränderung eines (fiktiven) Sachverhalts, nämlich der (fiktiven) Erwerbssituation im (fiktiven) Gesundheitsfall, wenn sie glaubhaft gemacht ist, einen Anspruch darauf entstehen lassen kann, dass eine IV-Stelle auf die Neuanmeldung eintritt. Die Beschwerdegegnerin hätte die Beschwerdeführerin in Anwendung von Art. 27 ATSG ausdrücklich darauf aufmerksam machen müssen, dass die in Art. 87 Abs. 3 IVV geregelte Eintretenshürde auch durch die Glaubhaftmachung einer Sachverhaltsveränderung, die zu einem Wechsel in der Methode der Invaliditätsbemessung zwinge (hier ein nach dem 21. Juni 2019 eingetretener Wechsel zu einer fiktiven Vollerwerbstätigkeit), überwunden werden könne. Da die Beschwerdegegnerin sich also gesetzwidrig verhalten hat, müsste die angefochtene Nichteintretensverfügung, selbst wenn keine anspruchsrelevante Veränderung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht wäre, aufgehoben werden.”

“Dans les autres cas, une rente de l'assurance-invalidité ne peut être allouée avec effet rétroactif que si les mesures d'instruction destinées à démontrer que l'assuré est susceptible d'être réadapté ont révélé que celui-ci ne l'était pas (ATF 121 V 190 consid. 4d ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_559/2021 du 14 juillet 2022 consid. 2.2 et les références).  3.3 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 3.4 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (cf. art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). Lorsque l’administration entre en matière sur une demande de révision déposée par la personne assurée (cf. art. 87 al. 2 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art.”

“Si la modification déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date de la modification se détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 2.3 En l’occurrence, la décision querellée porte sur le droit à la rente à compter du 1er juin 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 3.             Le litige porte sur la quotité de la rente d'invalidité à laquelle peut prétendre le recourant de la part de l'intimé à compter du 1er juin 2022. 4.               4.1 En application de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 4.2 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage (let.”

“4.3.1) Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). B.  Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles; consid. 4.3.2)  C.  Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) -       Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4)  Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 3.4 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). La base de comparaison déterminante dans le temps pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 147 V 167 consid.”

“La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaitre pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 8C_458/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.2 et la référence). 3.5 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 3.6 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage (let.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV; vgl. BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 3). Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung oder das Revisionsgesuch ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist. Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zusätzlich noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine rentenbegründende (bzw. anspruchsrelevant höhere) Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen. Im Beschwerdefall obliegt die gleiche materielle Prüfungspflicht auch dem Gericht (BGE 117 V 198 E. 3a S. 198; SVR 2008 IV Nr. 35 S. 117 E. 2.1).”

“4 LAI n'est pas applicable lorsqu'une personne assurée est une ressortissante suisse ou de l'UE et réside dans l'un des Etats membres de l'UE (ATF 130 V 253 consid. 2.3 et 3.1 ; art. 4 et 7 du règlement n° 883/2004). Il est par ailleurs rappelé que les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (Développement continu de l'AI), en vigueur depuis le 1er janvier 2022, ne s'appliquent pas in casu (voir supra consid. 4.1.2). 8. 8.1 Dans le cadre de la présente procédure, l'autorité inférieure avait à juger d'une nouvelle demande de prestations de l'AI du recourant. 8.2 L'entrée en force de la décision antérieure fait obstacle à un nouvel examen du droit aux prestations aussi longtemps que l'état de fait jugé en son temps est resté pour l'essentiel le même. Lorsque la rente d'invalidité a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande de prestations ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré (art. 87 al. 3 RAI en rapport avec l'art. 87 al. 2 RAI). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente, avec constatation des faits pertinents, appréciation des preuves et comparaison des revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5, en particulier 5.4, 130 V 343 consid. 3.5, 130 V 71 consid. 3.2.3, 125 V 368 consid. 2 et les références). En cas d'entrée en matière, l'autorité procède de façon analogue à un cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA et doit examiner si la modification du degré d'invalidité alléguée s'est effectivement produite depuis la dernière décision déterminante. Si tel n'est pas le cas, elle rejettera le recours. Dans le cas contraire, elle devra encore déterminer si la modification constatée est suffisante pour conclure au droit à une rente d'invalidité et prendre une décision en conséquence. En cas de recours, il incombe au juge de procéder au même examen matériel (ATF 117 V 98 consid.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV; vgl. BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 3). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1 S. 112; in BGE 149 V 177 nicht publizierte E. 3.6.2 des Entscheids des Bundesgerichts [BGer] vom 26. Juni 2023, 8C_661/2022; SVR 2022 IV Nr. 35 S. 115 E. 5.1).”

“La présente cause doit donc être examinée au regard des normes en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021. 3.4 Le juge des assurances sociales apprécie en outre la légalité des décisions d'après les faits existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (en l'espèce, le 1er mai 2023). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 130 V 138 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b). 4. 4.1 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). En application de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. 4.2 Lorsqu'elle est saisie d'une demande de révision, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. Dans le cas contraire, l'administration entre en matière sur la demande de révision ; elle doit alors examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par la personne concernée est effectivement survenue. Si l'administration constate que les circonstances prévalant lors de la décision précédente, passée en force, ne se sont pas modifiées jusqu'au moment de la nouvelle décision, et que le degré d'invalidité n'a donc pas changé, elle rejette la demande de révision.”

“Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). L’exigence ressortant de l'art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).”

“Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob der Art. 87 Abs. 3 IVV also eine ausfüllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in den Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag – in den allermeisten Fällen mit einem minimalen Abklärungsaufwand entschieden werden. Dass es ganz vereinzelt auch bei einer sog. Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug einer beruflichen Eingliederungsmassnahme zu einem hohen Abklärungsaufwand kommen kann, ändert nichts daran, dass der Verordnungsgeber ganz bewusst der Verfahrensökonomie nur bei den Renten, den Hilflosenentschädigungen und den Assistenzbeiträgen den Vorrang gegenüber dem durch den Art. 29 Abs. 1 ATSG garantierten leichten Zugang zu Sozialversicherungsleistungen hat einräumen wollen. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand ausgehebelt würde. Dabei ist ein weiteres Element der systematischen Interpretation des Art. 87 Abs. 3 IVV zu beachten, das im Urteil des Bundesgerichts vom 26. Juni 2023 (BGE 149 V 177) keine Beachtung gefunden hat: Der Zugang zu den Sozialversicherungsleistungen ist bereits mit einer Schranke versehen, nämlich mit dem Anmeldeerfordernis gemäss dem Art. 29 Abs. 1 ATSG. Das Anmeldeerfordernis hindert erfahrungsgemäss einen Teil der Versicherten, die an sich einen Anspruch auf eine Sozialversicherungsleistung hätten, daran, diesen Anspruch geltend zu machen, was bereits eine vom Bundesgericht hoch gewichtete Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand zur Folge hat. Die vom Bundesgericht propagierte Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art.”

“Die diesbezügliche Beschwerde ist deshalb abzuweisen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosen­entschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art. 87 Abs. 3 IVV also eine aus­füllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag - meist mit einem bescheidenen Abklärungsaufwand entschieden werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des (sich nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützenden und einen elementaren Grundsatz des Sozialversicherungsleistungsrechts aus rein verfahrensökonomischen Überlegungen unterlaufenden) Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des in Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Eine Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV auf dort nicht aufgelistete Leistungsarten käme nur in Betracht, wenn deren Prüfung im Normalfall eine ebenso aufwendige Sachverhaltsabklärung wie die Prüfung eines Rentenbegehrens, eines Begehrens um eine Hilflosenentschädigung oder eines Begehrens um einen Assistenzbeitrag erfordern würde, was erfahrungsgemäss kaum je der Fall ist. Die Missachtung des klaren Wortlautes würde zudem voraussetzen, dass der Verordnungsgeber es versehentlich versäumt hätte, diese weiteren Leistungsarten ebenfalls aufzulisten. Für die Annahme einer entsprechenden ausfüllungsbedürftigen Verordnungslücke fehlt aber jeder Hinweis. Selbst als der Verordnungsgeber den Wortlaut im Zuge der Einführung des Assistenzbeitrages ergänzen musste, hat er ganz offensichtlich bewusst nur den Assistenzbeitrag als dritte Leistung aufgelistet, welcher die „Eintretenshürde“ bei der Neuanmeldung meistern muss.”

“Se référant au rapport du Centre d'Expertises Médicales (CEMed) du 23 août 2019, les premiers juges ont admis que les douleurs chroniques des mollets, les métatarsalgies, la lombalgie et le trouble anxio-dépressif chronique mentionnés par le docteur D.________ ne constituaient pas de nouvelles atteintes à la santé, mais que ces éléments médicaux avaient fait l'objet d'examens circonstanciés par les docteurs E.________, F.________, G.________ et H.________ lors de la précédente demande de prestations. En particulier, l'instance précédente a précisé qu'aucun élément médical objectif n'avait été avancé de façon à expliciter en quoi l'évolution aurait été significativement défavorable; elle a retenu que le docteur D.________ avait indiqué qu'il lui était difficile de se prononcer sur cette évolution. Sur ce point, la recourante n'expose pas en quoi cette appréciation serait arbitraire, son argumentation consistant en définitive uniquement à donner quelques indications sur son état de santé actuel afin d'en déduire, selon sa propre appréciation, qu'il s'est dégradé. Dès lors, en niant que la recourante eût rendu plausible une aggravation de son état de santé susceptible d'influencer ses droits (cf. art. 87 al. 2 RAI), la juridiction cantonale n'a ni établi les faits de manière inexacte ou arbitraire, ni violé le droit fédéral. Il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter de ses considérations. Le recours est infondé.”

“Grundsätzlich ist nicht zu beanstanden, dass ein Versicherungsträger seinen Entscheid auf medizinische Unterlagen stützt, die versicherungsintern eingeholt wurden. In solchen Fällen sind jedoch strenge Anforderungen an die Beweiswürdigung zu stellen und zwar in dem Sinne, dass bei auch nur geringen Zweifeln an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen ergänzende Abklärungen vorzunehmen sind (BGE 125 V 465 E. 4 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts vom 26. März 2015, 8C_879/2014, E. 5.3). Hingegen ist nochmals darauf hinzuweisen, dass es im Falle einer Rentenrevision auf Gesuch hin der versicherten Person obliegt, die erhebliche Veränderung des Invaliditätsgrades glaubhaft zu machen (vgl. Art. 87 Abs. 2 IVV). Dabei genügt es, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (vgl. E. 3.4 hiervor mit Verweis auf das Urteil des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4, mit Hinweisen).”

“Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung (BGE 141 V 9 E. 2.3, 134 V 131 E. 3). Ferner kann ein Revisionsgrund unter Umständen auch in einer wesentlichen Änderung hinsichtlich des für die Methodenwahl massgeblichen (hypothetischen) Sachverhalts bestehen (BGE 144 I 28 E. 2.2, 130 V 343 E. 3.5, 117 V 198 E. 3b, je mit Hinweisen). Hingegen ist die lediglich unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts im revisionsrechtlichen Kontext unbeachtlich (BGE 141 V 9 E. 2.3 mit Hinweisen). Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genügt somit per se, um auf einen verbesserten oder verschlechterten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist in diesem Zusammenhang vielmehr eine veränderte Befundlage (Urteil des Bundesgerichts 9C_26/2022 vom 30. Mai 2022 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3    Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E.”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 4 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 41 IVG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 Erw. 3a mit Hinweis).”

“Eine Erwerbsunfähigkeit liegt zudem nur vor, wenn sie aus objektiver Sicht nicht überwindbar ist (Art. 7 Abs. 2 ATSG). 1.3    Anspruch auf eine Rente haben gemäss Art. 28 Abs. 1 IVG Versicherte, die: a.    ihre Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, nicht durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wieder herstellen, erhalten oder verbessern können; b.    während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens 40 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) gewesen sind; und c.    nach Ablauf dieses Jahres zu mindestens 40 % invalid (Art. 8 ATSG) sind.     Bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 40 % besteht Anspruch auf eine Viertelsrente, bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 50 % auf eine halbe Rente, bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 60 % auf eine Dreiviertelsrente und bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 70 % auf eine ganze Rente (Art. 28 Abs. 2 IVG). 1.4    War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 4 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 41 IVG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 Erw. 3a mit Hinweis).     War indes das Rentengesuch zufolge Nichtablaufs der Wartezeit nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG (vgl. E. 1.3 hiervor) rechtskräftig abgelehnt worden, so darf die Verwaltung im Hinblick auf ein neues Gesuch nicht geltend machen, die Invalidität habe nicht zugenommen (vgl. Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage 2022, Art. 30 N 120 S. 442 mit Hinweis auf BGE 97 V 58). 1.5    Die rückwirkend ergangene Verfügung über eine befristete oder im Sinne einer Reduktion abgestufte Invalidenrente umfasst einerseits die Zusprechung der Leistung und andererseits deren Aufhebung oder Herabsetzung (BGE 125 V 413 E. 2d; Urteil des Bundesgerichts 8C_780/2007 vom 27. August 2008 E. 2.3; vgl. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3. Auflage 2014, Rn 11 zu Art.”

“3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV (SR 831.201) eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind (ebenso Art. 87 Abs. 3 und 4 IVV in der bis 31. Dezember 2011 gültig gewesenen Fassung). Danach ist im neuen Leistungsbegehren gleich wie im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage. Die Verwaltung hat vielmehr die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen. Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zunächst noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine anspruchsbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zunächst noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine anspruchsbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen.”

“À la suite des premiers juges, on rappellera que lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 RAI), elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente (ATF 130 V 71) pour déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en question est intervenue. Si la rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas une révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les arrêts cités).”

“Zwar besteht in Fällen wie dem vorliegenden gemäss Rechtsprechung kein nicht wieder gutzumachender Nachteil im Sinne von Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG (SVR 2009 IV Nr. 14 S. 35, 9C_898/2007 E. 2.1; Urteile 8C_661/2022 vom 26. Juni 2023 E. 3.5; 9C_9/2022 vom 8. März 2022 E. 3.2.1; 9C_287/2020 vom 22. September 2020 E. 1.2.1; 8C_91/2019 vom 16. April 2019 E. 2.3). Ebenso wenig ist das Merkmal des bedeutenden Verfahrensaufwands gemäss Art. 93 Abs. 1 lit. b BGG gegeben (Urteil 9C_287/2020 vom 22. September 2020 E. 1.2.1 mit Hinweisen). Das Bundesgericht wich zuletzt aber in ähnlich gelagerten Fällen vom Prinzip der Nichtanhandnahme direkter Beschwerden gegen ungerechtfertigte Rückweisungsentscheide ab, da die Vorinstanz entgegen der langjährigen bundesgerichtlichen Rechtsprechung in mehreren Fällen entschieden hatte, auf Neuanmeldungen betreffend berufliche Massnahmen Art. 87 Abs. 3 IVV nicht anzuwenden. Eine strikte Einzelfallbehandlung der Eintretensvoraussetzungen hätte es verunmöglicht, die Fehlpraxis der Vorinstanz zu korrigieren, weshalb das Bundesgericht auf die Beschwerden der IV-Stelle eintrat (Urteil 8C_661/2022 vom 26. Juni 2023 E. 3.4 und 3.6.4, nicht publ. in: BGE 149 V 177, aber in: SVR 2023 IV Nr. 52 S. 177; Urteile 8C_422/2024 vom 16. Januar 2025 E. 1.3; 8C_247/2023 vom 8. September 2023 E. 1.3). Aus den gleichen Gründen ist auch hier auf die Beschwerde der IV-Stelle einzutreten.”

“Im zur Publikation vorgesehenen Urteil 8C_661/2022 vom 26. Juni 2023 wich das Bundesgericht vom Prinzip der Nichtanhandnahme direkter Beschwerden gegen ungerechtfertigte Rückweisungsentscheide ab, da die Vorinstanz entgegen der langjährigen bundesgerichtlichen Rechtsprechung in mehreren Fällen entschieden hatte, auf Neuanmeldungen betreffend berufliche Massnahmen Art. 87 Abs. 3 IVV nicht anzuwenden. Eine strikte Einzelfallbehandlung der Eintretensvoraussetzungen hätte es verunmöglicht, die Fehlpraxis der Vorinstanz zu korrigieren, weshalb das Bundesgericht auf die Beschwerde der IV-Stelle eintrat (vgl. E. 3.6.4 und E. 3.4 des zitierten Urteils). Aus den gleichen Gründen ist auch hier auf die Beschwerde der IV-Stelle einzutreten, ist doch die Ausgangslage identisch mit derjenigen im zitierten Urteil.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der An-spruch auf eine Invalidenrente sei begründet, falls sich die geltend gemach-ten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Ein-ordnung des geltend gemachten Leidens genügt per se, um auf einen ver-änderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage (Entscheid des BGer vom 8. Juli 2021, 9C_57/2021, E. 4.2) und zu prüfen ist, inwieweit dadurch eine (potentiell) anspruchserhebliche Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit eingetreten ist (vgl. Entscheide des BGer vom 31. Januar 2020, 8C_647/2019, E.”

“Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome, pouvant être fournie sous forme d’une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août 2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et les références citées). La prise en considération de certaines aides à double titre n’est pas admissible puisque l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie constitue une aide complémentaire et autonome par rapport à l’aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie. L’aide déjà prise en compte sous l’angle du besoin d’assistance pour ces actes ne peut fonder un droit à une allocation au sens de l’art. 38 RAI (TF 9C_688/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.6 et les références citées). c) En vertu de l’art. 87 al. 3 RAI lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. En vertu de l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plau­sible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Précisons encore qu’à l’occasion d’une procédure de révision au sens de l’art. 17 LPGA, il convient de déterminer si un changement important des circonstances propre à influencer le droit à la prestation s'est produit. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse. Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). Par dernier examen matériel du droit aux prestations, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une appréciation des preuves et une constatation des faits pertinents (ATF 133 V 108 consid.”

“2 LPGA, applicable par analogie en cas de nouvelle demande de prestations faisant suite à un précédent refus, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du droit aux prestations, avec une appréciation des preuves et une constatation des faits pertinents – et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Une simple appréciation différente d’un état de fait qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé est sans pertinence de ce point de vue (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; voir en matière de droit à la rente ATF 147 V 167 consid. 4.1).                 b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Si, comme en l’espèce, l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Selon l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée.   6.              a) En l’espèce, il convient d’examiner si les circonstances ont évolué depuis le dernier examen matériel du droit de la recourante à une allocation pour impotent. En d’autres, termes, il y a lieu de comparer la situation qui prévalait lors de la dernière décision entrée en force du 20 avril 2021 – confirmée par arrêt de la Cour de céans du 28 avril 2022 (cause AI 192/21 – 135/2022) – et celle existant au moment où la décision litigieuse du 28 février 2024 a été rendue.”

“Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références citées). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est – par application analogique des règles régissant la révision de l'art. 17 LPGA – la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 4. Question litigieuse et discussion. 4.1. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si le recourant a établi de manière plausible que, depuis la décision de suppression de rente du 8 janvier 2018, il a subi une modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI (voir ci-dessus consid. 3.1). 4.2. Au moment de la décision du 8 janvier 2018, la situation médicale du recourant avait été déterminée par une expertise pluridisciplinaire, complétée par une expertise psychiatrique. Cette situation avait par ailleurs été analysée en détail par la Cour de céans dans son arrêt précité 608 2018 31 du 19 juillet 2019. 4.2.1. Sous l’angle psychique, il avait plus particulièrement été retenu que la capacité de travail du recourant était entière, en l’absence de maladie psychiatrique incapacitante. En effet, en faisant abstraction des plaintes incohérentes dues à un rôle d’invalide, l’anamnèse du recourant permettait de retenir deux épisodes dépressifs de sévérité moyenne au maximum, lors des expertises en 2009 et 2016, qui avaient justifié une incapacité de travail limitée à 50% au maximum dans une activité manuelle simple, par exemple en qualité de chauffeur livreur, comme en témoignaient les activités du recourant qui conduisait régulièrement sa voiture, y compris sur de longues distances.”

“2) ; attendu que la personne assurée a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (art. 28 al. 1 let. a LAI), si elle a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (let. c), qu’est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI), que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA), que lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations, depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.021] ; ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3), que pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position (ATF 132 V 93 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1) ; attendu que selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1 LPGA) ; attendu qu’en l’espèce, en avril 2022, des pièces médicales sont parvenues à l’OAI, directement envoyées par le Dr Z.________, ensuite de quoi l’OAI a invité le curateur du recourant à remplir une demande de révision pour ce dernier, que l’on se trouve donc dans la situation d’une révision matérielle du droit à la rente d’invalidité, sur laquelle l’OAI est entré en matière, qu’en l’occurrence, il y avait lieu de déterminer si l’état de santé du recourant s’était modifié de façon notable depuis la dernière décision au fond, soit celle du 24 septembre 2018, octroyant une rente entière d’invalidité, puis une demi-rente, que sur le plan médical, plusieurs rapports rendus depuis la décision du 24 septembre 2018 faisaient état d’une telle modification, à savoir une aggravation, qu’ainsi, le Dr Z.”

“Si la modification déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date de la modification se détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 2.3 En l’occurrence, la décision querellée porte sur le droit à la rente à compter du 1er juin 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 3.             Le litige porte sur la quotité de la rente d'invalidité à laquelle peut prétendre le recourant de la part de l'intimé à compter du 1er juin 2022. 4.               4.1 En application de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 4.2 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage (let.”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 3 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 17 ATSG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 E. 3a mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts I 659/04 vom 9. Februar 2005 E. 1.1). Bei einer Neuanmeldung der versicherten Person bei der IV-Stelle sind die Revisionsregeln demnach analog anwendbar (BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine, 133 V 108 E. 5.2, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_317/2022 vom 7. September 2022 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“L'on constate par ailleurs que la médication pour traiter les affections physiques a aussi été augmentée, le recourant consommant désormais, à teneur du rapport du 17 novembre 2023, un myorelaxant (Sirdalud), un analgésique (Tramadol) et un médicament pour lutter contre les troubles du sommeil (Zoldorm). L'intimé devait d'autant plus être attentif à l'aspect somatique qu'il n'avait retenu aucune limitation sous cet angle dans sa décision initiale et avait considéré l'activité habituelle de peintre en bâtiment comme étant adaptée, alors même que les médecins traitants avaient jugé le contraire et que l'expert s'était interrogé à cet égard, sans pouvoir se prononcer, cette problématique n'étant pas de son ressort. En définitive, les prises de position de la Dre E______ ne permettent pas de conclure qu'elle se serait contentée d’apprécier de manière différente une situation médicale demeurée pour l'essentiel identique, sans rendre plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits. À cet égard, il sied de rappeler que les exigences de preuves sont sensiblement réduites dans le cadre de l'application de l'art. 87 al. 2 RAI, appliqué par renvoi de l'art. 87 al. 3 RAI, et que la conviction de l'autorité administrative – et du juge en cas de recours – n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification sont suffisants, alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée puisse aboutir à la conclusion inverse. Par conséquent, l'intimé aurait dû entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations et, au terme d'une nouvelle instruction médicale, se prononcer sur le fond. À ce stade de la procédure, il n'appartient pas à la Cour de céans d'examiner les conclusions formulées par le recourant (octroi d'un quart de rente, voire de mesures professionnelles), l'examen des prétentions matérielles relevant d’abord de la compétence de l'intimé. 5.             Le recours est admis, la décision litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction et nouvelle décision.”

“Ils doivent néanmoins être pris en considération lorsqu'ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (arrêts du TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2 et les réf. cit.). 5. 5.1 La décision dont est recours fait suite à une première demande de rente déposée en septembre 2013 que l'OAI-C._______ avait rejetée par décision du 4 juin 2014, ayant constaté que la recourante avait recouvré sa pleine capacité de travail avant l'expiration du délai de carence d'une année (OAIE pces 22, 24). 5.2 5.2.1 En application de l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (ATF 130 V 68 consid. 5.2.5). 5.2.2 Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 114 consid. 2b ; arrêt du TF I 597/05 du 8 janvier 2007). 5.2.3 Lorsque l'administration est entrée en matière selon l'art. 87 al. 3 RAI en lien avec l'al. 2 RAI, il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision du droit à la rente (ATF 130 V 71 consid. 3.2; arrêt du TF 9C-246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2), si entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 125 V 368 consid. 2 ; 133 V 108 et 130 V 71). 5.3 En l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande de la recourante et l'a rejetée (OAIE pce 225). Par conséquent, le Tribunal administratif fédéral doit déterminer, en se référant à la dernière décision entrée en force qui a été prise sur la base d'un examen matériel du droit de la recourante à une rente (à savoir la décision du 4 juin 2014) et en la comparant à la décision litigieuse du 18 novembre 2019, si la recourante remplit les conditions d'octroi d'une rente à compter, au plus tôt, du 1er mars 2016 (art.”

“A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1). c) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles et, si tel n'est pas le cas, liquider l’affaire d'entrée de cause sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter (ATF 109 V 108 consid. 2b). d) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d'entrer en matière sur une nouvelle demande, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué. Son examen est ainsi d'emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non l'entrée en matière sur la nouvelle demande, sans prendre en considération les documents médicaux déposés ultérieurement à la décision administrative (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). 4. a) En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la sixième demande déposée le 9 juin 2022 par le recourant. Il s’agit donc pour la Cour de céans d’examiner si les nouvelles pièces déposées par le recourant – soit les rapports des 27 juillet et 5 octobre 2022 du Dr V.________, le certificat médical du 27 juillet 2022 du Dr N.________ ainsi que le courrier du 11 novembre 2022 de T.________ – établissent de manière plausible une aggravation de son état de santé par rapport à la situation qui prévalait au moment de la décision de refus du 16 octobre 2019 de l’intimé, confirmée successivement par la Cour de céans et par le Tribunal fédéral.”

“D'après la jurisprudence, il n'y a pas lieu de poser des exigences excessives à la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain, au regard en particulier des postes permettant l'exécution de travaux peu exigeants du point de vue physique et sous l'angle des qualifications ou connaissances professionnelles requises. Restent ainsi exigibles une activité ou un poste de travail qui requièrent une certaine obligeance de la part de l'employeur, le marché du travail équilibré comprenant aussi de telles places de travail, dites « de niche » (arrêt TF 8C_772/2020 du 9 juillet 2021 consid. 3.3 et les références; Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité (CIRAI) de l’OFAS [état au 1er janvier 2022], n. 3406). La jurisprudence a par ailleurs admis que les possibilités de travail sur un marché du travail équilibré sont suffisamment concrétisées dans la mesure où entrent en considération, comme exemples d'activités exigibles, des travaux simples de surveillance ou de contrôle, l'utilisation et la surveillance de machines (semi-) automatiques ou d'unités de production, ainsi que l'activité de surveillant de musée ou de parking (arrêt TF 8C_772/2020 du 9 juillet 2021 consid. 3.3 et les références). 5. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 5.1. Conformément à l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L'al. 3 prescrit que, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne concernée sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière. 5.2. Dans le cas contraire, l'administration, entre en matière sur la nouvelle demande. Elle doit alors examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques – et déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en question est effectivement intervenue (arrêt TF 9C_721/2014 du 16 juin 2015 consid.”

“Andererseits lehne der RAD dennoch eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes (vgl. Berichte vom 20. April 2021 und vom 12. August 2021, IV-Akten 266 und 275) seit der letzten Verfügung vom 13. Februar 2020 ab und halte nach wie vor an der 80%igen Arbeitsfähigkeit fest. In Anbetracht der Gesamtsituation rechtfertige sich eine Teilberentung neben der 50%igen Anstellung. 2.3. Streitig und zu prüfen ist demgemäss, ob die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 18. August 2021 zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers eingetreten ist. 3. 3.1. 3.1.1. Die Neuanmeldung wird – wie auch das Gesuch um Leistungsrevision – nur materiell geprüft, wenn die versicherte Person glaubhaft macht, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung – vorliegend seit der Verfügung vom 13. Februar 2020 – in einem für den Rentenanspruch erheblichen Mass verändert haben (Art. 87 Abs. 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in Verbindung mit Art. 87 Abs. 2 IVV ; BGE 141 V 585, 588 f. E. 5.3; BGE 134 V 131, 132 E. 3; BGE 130 V 71, 72 E. 2.2 mit Hinweisen). Gelingt ihr dies nicht, so wird auf das Gesuch nicht eingetreten. Ist die anspruchserhebliche Änderung glaubhaft gemacht, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen (BGE 141 V 9, 11 E. 2.3; SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121); sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen (vgl. dazu BGE 130 V 71). 3.1.2. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353, 360 E. 5b) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (vgl.”

“De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des décisions entreprises d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 215 consid. 3.1.1). Les survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 130 V 130 consid. 2.1). Même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (cf. ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2). 5.             Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité dans le cadre de la nouvelle demande de prestations déposée en mai 2018. 6.             Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence est présentement réalisée et non contestée. 7.             Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 8.             En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins.”

“Est litigieux le degré d’impotence présenté par cette dernière depuis la précédente décision du 12 février 2019, singulièrement le besoin d’aide pour réaliser les actes ordinaires de la vie et d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie.   3.              L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à une allocation pour impotent.   4.              a) En vertu de l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.                 b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue.                 c) A teneur de l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. Selon l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée.”

“Est litigieux le degré d’impotence présenté par cette dernière, singulièrement le besoin d’aide pour réaliser les actes ordinaires de la vie, de soins, d’une surveillance et d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. 3. L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à une allocation pour impotent. 4. a) En vertu de l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Selon l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée. En vertu de l’art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision. c) A l’occasion d’une procédure de révision au sens de l’art.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der An-spruch auf eine Invalidenrente sei begründet, falls sich die geltend gemach-ten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Ein-ordnung des geltend gemachten Leidens genügt per se, um auf einen ver-änderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage (Entscheid des BGer vom 8. Juli 2021, 9C_57/2021, E. 4.2) und zu prüfen ist, inwieweit dadurch eine (potentiell) anspruchserhebliche Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit eingetreten ist (vgl. Entscheide des BGer vom 31. Januar 2020, 8C_647/2019, E. 4.1 und vom 25. Januar 2018, 8C_664/2017, E. 9).”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.5).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Die Vorinstanz hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über die Begriffe der Invalidität (Art. 8 Abs. 1 ATSG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1 und 2 ATSG), namentlich bei psychischen Erkrankungen (BGE 143 V 418; 141 V 281), sowie den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1 und 2 IVG), zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Neuanmeldung (Art. 87 Abs. 3 IVV; BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine S. 588 mit Hinweisen), die dabei zu berücksichtigenden Voraussetzungen einer Revision der Invalidenrente (Art. 17 Abs. 1 ATSG; BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10; 133 V 108) und die allgemeinen beweisrechtlichen Anforderungen an einen ärztlichen Bericht (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.”

“In medizinischer Hinsicht steht fest und ist letztinstanzlich unbestritten, dass beim Beschwerdeführer unter anderem ein postthrombotisches Syndrom links (ICD-10: I87.00) und eine chronisch venöse Insuffizienz links (ICD-10: I87.20) vorliegen, weshalb er in seiner angestammten Tätigkeit als Schlosser nicht mehr arbeitsfähig ist. In einer Verweistätigkeit im Sinne einer überwiegend körperlich leichten, vorwiegend sitzenden Tätigkeit mit wechselnder Belastung und der Möglichkeit, das linke Bein zwischenzeitlich hochzulagern, besteht hingegen eine Arbeitsfähigkeit von 80 %, wobei die Leistungsminderung von 20 % auf einen erhöhten Pausenbedarf zurückzuführen ist. Anders als die IV-Stelle, welche in ihrer Verfügung stillschweigend vom Vorliegen eines Revisionsgrunds ausgegangen und sogleich zur allseitigen Prüfung des Rentenanspruchs übergegangen war (zum Ganzen vgl. (Art. 17 Abs. 1 ATSG; Art. 87 Abs. 3 IVV; BGE 130 V 71 E. 3; 141 V 9 E. 2.3), warf das kantonale Gericht zunächst die Frage auf, ob es sich beim neu vorliegenden erhöhten Pausenbarf um eine neuanmeldungsrechtlich relevante Veränderung oder bloss um eine andere Beurteilung eines im Wesentlichen unverändert gebliebenen Sachverhalts handle (BGE 144 I 103 E. 2.1; 141 V 9 E. 2.3 mit Hinweisen). Letztlich liess es diese Frage jedoch offen, da sich ohnehin kein Rentenanspruch des Beschwerdeführers ergebe. Im Rahmen des Einkommensvergleichs (Art. 16 ATSG) ermittelte es zunächst ein hypothetisch erzielbares Vergleichseinkommen ohne Invalidität (Valideneinkommen: BGE 144 I 103 E. 5.3; 134 V 322 E. 4.1) von Fr. 83'835.15. Das Einkommen mit Invalidität (Invalideneinkommen: BGE 143 V 295 E. 2.2) berechnete das kantonale Gericht gestützt auf die LSE 2020 (Tabelle TA1_tirage_skill_level, Kompetenzniveau 1, Männer, Total), was unter Berücksichtigung der 20%igen Reduktion der Arbeitsfähigkeit einen Betrag von Fr. 52'257.70 ergab. Den vom Beschwerdeführer geltend gemachten leidensbedingten Abzug von 20 % vom Invalideneinkommen (BGE 148 V 174 E.”

“On peut enfin observer que des diagnostics annoncés à des dates largement antérieures à la prise en charge psychiatrique entamée en août 2019 sont sujets à caution. 7. a) S’agissant des limitations fonctionnelles se répercutant sur le quotidien de la recourante, il convient de relever que celle-ci avait fait part de l’aide requise de ses proches pour certaines tâches du ménage, à l’occasion de l’enquête diligentée à son domicile le 9 juin 2016 (cf. rapport d’enquête économique sur le ménage du 27 juin 2016, p. 5 – 7). b) Actuellement, selon le rapport du Dr L.________ du 4 mars 2020, la recourante « sollicite son mari ou son cadet pour l’aider » à accomplir certaines tâches ménagères. Cette situation apparaît strictement superposable à celle consignée par l’enquêtrice de l’intimé dans son rapport du 27 juin 2016. 8. a) Vu l’exposé qui précède, on peut se rallier à l’appréciation de l’intimé pour conclure que la recourante n’a pas rendu plausible une modification significative de son état de santé ou de ses limitations fonctionnelles. Il n’y a donc aucun élément justifiant le réexamen au fond de son droit aux prestations en vertu de l’art. 87 al. 2 RAI. L’intimé était donc fondé à prononcer le refus d’entrer en matière querellé. Par conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 4 juin 2020 confirmée. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. c) N’obtenant pas gain de cause et n’étant de toute façon pas représentée par un mandataire professionnel, la recourante ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 4 juin 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont portés à la charge de la recourante.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV (SR 831.201) eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind (ebenso Art. 87 Abs. 3 und 4 IVV in der bis 31. Dezember 2011 gültig gewesenen Fassung). Danach ist im neuen Leistungsbegehren gleich wie im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage. Die Verwaltung hat vielmehr die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen. Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zunächst noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine anspruchsbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie ausgiebig kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb, wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 wider besseres Wissen behauptet hat, dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung paradoxerweise nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch erschwert oder sogar verunmöglicht, erweist sich die höchstrichterliche Praxis nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art. 29 Abs. 1 ATSG unterscheidet nicht zwischen Erst- und Neuanmeldungen.”

“3 IVV zu beachten, das im Urteil des Bundesgerichts vom 26. Juni 2023 (8C_661/2022) keine Beachtung gefunden hat: Der Zugang zu den Sozialversicherungsleistungen ist bereits mit einer Schranke versehen, nämlich mit dem Anmeldeerfordernis gemäss dem Art. 29 Abs. 1 ATSG. Das Anmeldeerfordernis hindert erfahrungsgemäss einen Teil der Versicherten, die an sich einen Anspruch auf eine Sozialversicherungsleistung hätten, daran, diesen Anspruch geltend zu machen, was bereits eine vom Bundesgericht hoch gewichtete Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand zur Folge hat. Die vom Bundesgericht propagierte Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung wäre also nicht die einzige Zugangsschranke, sondern sie würde die (in der Form des Anmeldeerfordernisses) bereits bestehende Zugangsschranke erheblich heraufsetzen, in einigen Fällen sogar faktisch unüberwindbar machen. Die Missachtung des klaren Wortlautes bei der Interpretation des Art. 87 Abs. 3 IVV würde voraussetzen, dass der Verordnungsgeber es versehentlich versäumt hätte, diese weiteren Leistungsarten ebenfalls aufzulisten. Für die Annahme einer entsprechenden ausfüllungsbedürftigen Verordnungslücke fehlt aber jeder Hinweis. Trotzdem hat das Bundesgericht im Urteil vom 26. Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden. Diese beiden Annahmen hat das Bundesgericht vor allem damit begründet, dass als Folge des gemeinsamen Anmeldeformulars, des ineinander verwobenen Bearbeitungsprozesses und der Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse ein enger sachlogischer Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente bestehe. Dies und der Umstand, dass der Untersuchungsgrundsatz gelte, habe zur Folge, dass der jeweils andere Entscheid i.”

“Die systematische Interpretation führe zum selben Ergebnis, denn der Art. 29 ATSG sehe ein jederzeitiges Anmelderecht – und damit einen Anspruch auf eine materielle Prüfung jeder Anmeldung – vor, ohne dass zwischen erstmaligen Anmeldungen und Neuanmeldungen unterschieden werde. Nur so könne der Zweck des Sozialversicherungsrechtes, dafür zu sorgen, dass jede versicherte Person jene Leistungen erhalte, die ihrem Leistungsbedarf entsprechen, erreicht werden. Die Einführung einer gesetzlich nicht vorgesehenen Eintretenshürde auf der Verordnungsstufe lasse sich für Verfahren betreffend eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag knapp damit rechtfertigen, dass die entsprechenden Verfahren oft einen immensen Abklärungsaufwand mit sich brächten. Eine Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf von diesem nicht erwähnte Leistungsarten sei dagegen unzulässig. Im Übrigen habe der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenzbeitrages den Wortlaut des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag ergänzt und nicht etwa auf alle Leistungsarten ausgedehnt, was ganz deutlich zeige, dass er die Eintretenshürde nur für die abschliessend im Art. 87 Abs. 3 IVV angeführten Leistungsarten – Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag – habe aufstellen wollen. Das Bundesgericht hob den Entscheid des St. Galler Versicherungsgerichtes IV 2022/23 vom 12. Oktober 2022 „hinsichtlich der Eingliederungsmassnahmen“ mit einem Urteil vom 26. Juni 2023 auf (8C_661/2022). Zur Begründung führte es an, inzwischen liege eine „nicht mehr unerhebliche Anzahl Fälle“ vor, in denen das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen von der Praxis des Bundesgerichtes, wonach sich die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung beziehe, abgewichen sei. Das Versicherungsgericht habe mit seiner Begründung deutlich gemacht, dass es nach wie vor nicht gewillt sei, sich an die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu halten. Da es somit seine abweichende Praxis unbeirrt fortsetze, rechtfertige es sich nun, vom Grundsatz der Nichtanhandnahme direkter Beschwerden gegen ungerechtfertigte Rückweisungsentscheide eine Ausnahme zu machen und auf die Beschwerde einzutreten.”

“Das damalige Eidgenössische Versicherungsgericht habe die Revisionsvorschriften, die sich damals nur auf die Rente und die Hilflosenentschädigung bezogen hätten, mit dem BGE 105 V 173 auf die Eingliederungsleistungen ausgedehnt. Eine „nähere“ Begründung lasse sich jenem Entscheid allerdings nicht entnehmen. Das Eidgenössische Versicherungsgericht und später das Bundesgericht in Luzern hätten diese Praxis in der Folge in zahlreichen Entscheiden immer wieder bestätigt. Die langjährige bundesgerichtliche Praxis sei in der Lehre nur auf wenig Kritik gestossen. Zu bedenken sei, dass im Falle einer Neuanmeldung (egal, für welche Leistung) eine rechtskräftige Verwaltungsverfügung über ein früheres Gesuch existiere. Die Rechtsbeständigkeit einer rechtskräftigen Verwaltungsverfügung müsse einer neuen materiellen Prüfung so lange entgegen stehen, als der seinerzeit beurteilte Sachverhalt – „ohne Rücksicht auf allenfalls anhaftende Rechtsmängel“ – sich in der Zwischenzeit nicht verändert habe. Damit bestehe ein sachlicher Grund für die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV. Das gelte natürlich auch in Bezug auf Eingliederungsmassnahmen. Zudem bestehe ein enger sachlicher Konnex zwischen den Eingliederungsmassnahmen und der Rente, weshalb die materielle Prüfung eines Begehrens um Eingliederungsmassnahmen häufig auch eine materielle Prüfung eines Rentenanspruchs nach sich ziehe. Im Rahmen der letzten IVG-Revisionen („Eingliederung vor Rente“, „Eingliederung statt Rente“, „Weiterentwicklung der Invalidenversicherung“) habe der Verordnungsgeber keinen Regelungsbedarf erkannt und auf eine Ergänzung des Kataloges der Leistungsarten im Art. 87 Abs. 3 IVV „allein deshalb verzichtet“. Sein Untätigbleiben könne mit Blick auf die langjährige, weitestgehend unbestrittene Rechtsprechung nicht als qualifiziertes Schweigen betrachtet werden. Die Sache sei folglich an das Versicherungsgericht zurückzuweisen. Dieses werde prüfen, ob die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV in Bezug auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gemeistert worden sei. Mit seinem Entscheid IV 2023/127 vom 9.”

“Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3 et les références citées ; TF 4A_318/2016 du 3 août 2016 consid. 6.2). 5. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid.”

“87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art. 87 al. 2 RAI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 précité consid. 5.1). 4.3 Sous l’angle temporel, la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente constitue le point de départ pour examiner si un assuré a rendu plausible une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71 consid. 3 ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_29/2023 précité consid. 3). Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d'entrer en matière sur une nouvelle demande, le juge doit examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué, après avoir dûment laissé à l’assuré un délai pour compléter sa demande. Son examen est ainsi d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non l’entrée en matière sur la nouvelle demande, sans prendre en considération les documents médicaux déposés ultérieurement à la décision administrative, notamment au cours de la procédure cantonale de recours (arrêt du Tribunal fédéral 9C_629/2020 du 6 juillet 2021 consid.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (Urteil des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4, mit Hinweisen). Ist eine anspruchserhebliche Änderung des Sachverhalts mit Blick auf eine revisionsweise Änderung einer zuvor zugesprochenen Versicherungsleistung nicht mit dem Beweis-grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt (BGE 129 V 177 E. 3.1), bleibt es nach dem Grundsatz der materiellen Beweislast beim bisherigen Rechtszustand (Urteil des Bundesgerichts vom 7.”

“1 Der Beschwerdeführer bringt vor, dass es sich vorliegend um ein komplexes und aufwändiges Neuanmeldungsverfahren handle, welches nach revisionsrechtlichen Gesichtspunkten zu beurteilen sei. Die Einholung und Würdigung der medizinischen Unterlagen und die Darlegung, inwiefern diese invalidenversicherungsrechtlich relevant seien, sei ihm nicht zuzumuten. Eine Vertretung durch eine Stiftung oder andere Institution komme aufgrund der Komplexität der Angelegenheit nicht in Betracht. Die Sozialhilfe habe ihn an einen Anwalt verwiesen, da die Beurteilung einer Neuanmeldung bei bereits abgelehntem Rentenanspruch komplex und aufwändig sei. 4.2 Zu beachten ist, dass der Vorbescheid vom 29. Juni 2022 ein Nichteintreten auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers in Aussicht stellte. Damit eine Neuanmeldung materiell von der IV-Stelle geprüft wird, muss die versicherte Person in einem ersten Verfahrensstadium glaubhaft machen, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse seit der letzten rechtskräftigen Entscheidung in einem für den Anspruch erheblichen Mass verändert haben (Art. 87 Abs. 2 IVV). Zwar ist es in erster Linie Sache der versicherten Person, substantielle Ansatzpunkte für eine allfällige neue Prüfung des Leistungsanspruchs darzulegen. Der Untersuchungsgrundsatz, wonach die Verwaltung von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhaltes zu sorgen hat (BGE 125 V 195 E. 2), spielt insoweit nicht (BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind allerdings herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss also nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 360 E. 5b) erstellt sein. So muss nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet werden, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteile des Bundesgerichts 8C_1009/2010 vom 7.”

“a) ou lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité (let. b). 5.4 En vertu de l'art. 74ter lit. f RAI, si les conditions permettant l'octroi d'une prestation sont manifestement remplies et qu'elles correspondent à la demande de l'assuré, les rentes et les allocations pour impotent à la suite d'une révision effectuée d'office, pour autant qu'aucune modification de la situation propre à influencer le droit aux prestations n'ait été constatée, peuvent être accordées ou prolongées sans notification d'un préavis ou d'une décision. 5.5 Conformément à l'art. 74quater al. 1 RAI, l'office de l'assurance-invalidité compétent communique par écrit à l'assuré un prononcé rendu selon l'art. 74ter et lui signale qu'il peut, s'il le conteste, exiger la notification d'une décision. 5.6 En application de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. A cet égard, il suffit que certains indices (simple vraisemblance) militent en faveur d'une aggravation de l'état de santé, même s'il subsiste la possibilité que la modification invoquée soit démentie par un examen plus approfondi (arrêt du TF 8C_947/2011 du 27 janvier 2012 consid. 3.2 et les références citées). 6. 6.1 En l'espèce, par la décision attaquée du 17 novembre 2020, l'OAIE a refusé d'entrer en matière sur la demande de révision de l'assuré, au motif que ce dernier n'aurait pas rendu plausible une aggravation de son état de santé, celui-ci étant « demeuré inchangé depuis le 08.01.2020 ». 6.2 En premier lieu, le Tribunal constate que le 17 décembre 2018, l'OAIE a entamé une révision d'office et instruit cette demande (OAIE pce 98 ss).”

“Dementsprechend ist die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das neue Rentengesuch des Beschwerdeführers eingetreten. Für den das Rentengesuch betreffenden Teil ist die Beschwerde deshalb abzuweisen.   Mit einer Mitteilung vom 6. September 2022 hat die Beschwerdegegnerin das Gesuch um berufliche Eingliederungsmassnahmen letztmalig verbindlich abgewiesen. Fraglich ist nun, ob mit einem neuen Gesuch um berufliche Massnahmen ebenfalls (wie bei einem Rentenbegehren) eine wesentliche Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht werden muss. Darauf wird nachfolgend näher eingegangen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich der Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosenentschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob der Art. 87 Abs. 3 IVV also eine ausfüllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in den Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag – in den allermeisten Fällen mit einem minimalen Abklärungsaufwand entschieden werden. Dass es ganz vereinzelt auch bei einer sog. Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug einer beruflichen Eingliederungsmassnahme zu einem hohen Abklärungsaufwand kommen kann, ändert nichts daran, dass der Verordnungsgeber ganz bewusst der Verfahrensökonomie nur bei den Renten, den Hilflosenentschädigungen und den Assistenzbeiträgen den Vorrang gegenüber dem durch den Art. 29 Abs. 1 ATSG garantierten leichten Zugang zu Sozialversicherungsleistungen hat einräumen wollen. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw.”

“Dezember 2021 glaubhaft zu machen, weshalb die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten ist.   Mit einer Mitteilung vom 11. Juni 2019 hat die Beschwerdegegnerin das Gesuch um berufliche Eingliederungsmassnahmen letztmalig verbindlich abgewiesen. Fraglich ist nun, ob mit einem neuen Gesuch um berufliche Massnahmen ebenfalls (wie bei einem Rentenbegehren) eine wesentliche Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht werden muss. Darauf wird nachfolgend näher eingegangen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich der Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosenentschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob der Art. 87 Abs. 3 IVV also eine ausfüllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in den Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag – in den allermeisten Fällen mit einem minimalen Abklärungsaufwand entschieden werden. Dass es ganz vereinzelt auch bei einer sog. Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug einer beruflichen Eingliederungsmassnahme zu einem hohen Abklärungsaufwand kommen kann, ändert nichts daran, dass der Verordnungsgeber ganz bewusst der Verfahrensökonomie nur bei den Renten, den Hilflosenentschädigungen und den Assistenzbeiträgen den Vorrang gegenüber dem durch den Art. 29 Abs. 1 ATSG garantierten leichten Zugang zu Sozialversicherungsleistungen hat einräumen wollen. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw.”

“Sie hat weiter die Beschwerdeführerin korrekt darauf hingewiesen, dass diese, wenn sie ein Eintreten auf ihre Anmeldung erreichen wolle, Nachweise (wie etwa einen ausführlichen Arztbericht) einreichen müsse, die konkrete und sachliche Anhaltspunkte für das Vorliegen einer relevanten Änderung des Gesundheitszustandes enthielten. Insbesondere aufgrund des Hinweises auf die Not­wendigkeit eines ausführlichen Arztberichtes betreffend den verschlechterten Gesundheitszustand hat die Beschwerdeführerin nicht im Zweifel darüber sein können, dass ihre Angaben im Anmeldeformular nicht ausreichten, dass sie also beispielsweise einen Bericht von Dr. C.___ anfordern und der Beschwerdegegnerin einreichen oder Dr. C.___ bitten musste, direkt der Beschwerdegegnerin über den aktuellen Gesundheitszustand zu berichten. Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin in ihrer Replik kann es nämlich nicht genügen, wenn die sich neu anmeldende Person eine Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes behauptet. Das gilt selbst dann, wenn sie detaillierte An­gaben zu ihrem aktuellen Gesundheitszustand macht. Andernfalls würde das in Art. 87 Abs. 3 IVV (Bzw. Art. 87 Abs. 2 IVV) verwendete Wort "glaubhaft" als "begründet behaupten" interpretiert, womit der Zweck der Bestimmung, nämlich die Vermeidung unnötigen Verwaltungsaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen, kaum je mehr erreicht würde. Die Beschwerdeführerin hat selbst nach dem Vorbescheid, in dem sie nochmals auf die Notwendigkeit, eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft zu machen, hingewiesen worden ist, nichts unternommen, um die von ihr behauptete Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Die Beschwerdegegnerin ist somit zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten. Die diesbezügliche Beschwerde ist deshalb abzuweisen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosen­entschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art.”

“Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable. 2. Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations AI du 11 mai 2022 de l’assurée au motif que la situation de celle-ci ne s’est pas notablement modifiée depuis la décision du 13 novembre 2019 et confirmée par l’arrêt du 14 août 2020 de la Cour des assurances sociales. 3. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. L’exigence ressortant de l’art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid.”

“Meldet sich jemand bei der Invalidenversicherung an und findet eine Stelle, bei der er rentenausschliessend eingegliedert ist, und meldet er sich nach Verlust dieser Stelle wieder an, so ist dies entgegen der Annahme der Beschwerdegegnerin (Urk. 13/6 S. 6) weder als Revisionsgesuch noch als Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 E. 4.1; Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Auflage 2022, N 130 zu Art. 30).     Vorliegend war die Beschwerdeführerin nach Antritt der 70 %-Anstellung im Februar 2019 rentenausschliessend eingegliedert. Die kumulativen Voraussetzungen nach Art. 28 Abs. 1 IVG waren somit nicht erfüllt. Da die Leistungsanmeldung vom November 2020 nach dem Gesagten wie eine erstmalige Anmeldung und als neuer Versicherungsfall zu behandeln ist, kann der Rentenanspruch beziehungsweise der Anspruch auf Hilflosenentschädigung frühestens nach Bestehen der beiden Wartezeiten von Art. 28 Abs. 1 lit. b (materielle Anspruchsvoraussetzung [ein Jahr dauernde Arbeitsunfähigkeit von mindestens 40 %]) und Art. 29 Abs. 1 IVG (formelle Karenzfrist, die mit Blick auf den frühest möglichen Rentenbeginn einzuhalten ist) im Zusammenhang mit dem Leistungsgesuch vom 12.”

“Im Rahmen seiner ersten Anmeldung nahm der Beschwerdeführer seine angestammte Tätigkeit zu 75 % ab dem 20. Juni 2011 (Urk. 7/20) beziehungsweise später zu 100 % (Urk. 7/23/5) wieder auf. Am 29. Mai 2012 (Urk. 7/27) verneinte die Beschwerdegegnerin einen Rentenanspruch. Die neue Anmeldung vom 23. Juni 2018 (Urk. 7/30) erfolgte, nachdem der Beschwerdeführer seine Arbeitsstelle verloren hatte. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts handelt es sich bei der Anmeldung vom 23. Juni 2018 somit nicht um eine Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV. Vielmehr ist diese gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018, E. 4.1).     Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Invalidenrente hat.”

“29 ATSG nicht zwischen einer erstmaligen Anmeldung und einer Neuanmeldung (also einer erneuten Anmeldung nach einer formell rechtskräftigen Abweisung eines früheren Gesuchs) unterschieden wird und da sich eine solche Unterscheidung auch nicht mit dem Sinn und Zweck des Anmelderechtes vereinbaren liesse, muss der uneingeschränkte Anspruch auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren auch für Neuanmeldungen gelten. Dieser Anspruch wird von Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag. Die ratio legis von Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv Anmeldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Da sich die Sachverhaltsabklärungen bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV genannten Leistungen in der Regel als äusserst aufwendig erweist, kann ein gewisser "Schutzbedarf" der Verwaltung vor repetitiven Neuanmeldungen anerkannt werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs von Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen Wortlaut nicht erfasste Leistungen der Invalidenversicherung ist dagegen nicht zu rechtfertigen, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des im Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Im Weiteren hat der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenz­beitrags per 1. Januar 2012 Art. 87 IVV nur dahingehend angepasst, den Assistenzbeitrag in die Aufzählung der Leistungen, bei welchen die "Eintretenshürde" des Glaubhaftmachens einer für den entsprechenden Anspruch erheblichen Sachverhaltsveränderung gilt, aufzunehmen. Er hat weder weitere Leistungen genannt noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungen der Invalidenversicherung ausgedehnt. Der Verordnungsgeber hat also den Geltungsbereich von Art. 87 Abs. 3 IVV offenkundig nicht auf weitere als die explizit erwähnten Leistungen ausdehnen wollen. Die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene Aufzählung ist deshalb als abschliessend zu qualifizieren.”

“2 IVV) verwendete Wort "glaubhaft" als "begründet behaupten" interpretiert, womit der Zweck der Bestimmung, nämlich die Vermeidung unnötigen Verwaltungsaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen, kaum je mehr erreicht würde. Die Beschwerdeführerin hat selbst nach dem Vorbescheid, in dem sie nochmals auf die Notwendigkeit, eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft zu machen, hingewiesen worden ist, nichts unternommen, um die von ihr behauptete Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Die Beschwerdegegnerin ist somit zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten. Die diesbezügliche Beschwerde ist deshalb abzuweisen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosen­entschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art. 87 Abs. 3 IVV also eine aus­füllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag - meist mit einem bescheidenen Abklärungsaufwand entschieden werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des (sich nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützenden und einen elementaren Grundsatz des Sozialversicherungsleistungsrechts aus rein verfahrensökonomischen Überlegungen unterlaufenden) Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des in Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Eine Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV auf dort nicht aufgelistete Leistungsarten käme nur in Betracht, wenn deren Prüfung im Normalfall eine ebenso aufwendige Sachverhaltsabklärung wie die Prüfung eines Rentenbegehrens, eines Begehrens um eine Hilflosenentschädigung oder eines Begehrens um einen Assistenzbeitrag erfordern würde, was erfahrungsgemäss kaum je der Fall ist.”

“Die Einführung einer gesetzlich nicht vorgesehenen Eintretenshürde auf der Verordnungsstufe lasse sich für Verfahren betreffend eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag knapp damit rechtfertigen, dass die entsprechenden Verfahren oft einen immensen Abklärungsaufwand mit sich brächten. Eine Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf von diesem nicht erwähnte Leistungsarten sei dagegen unzulässig. Im Übrigen habe der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenzbeitrages den Wortlaut des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag ergänzt und nicht etwa auf alle Leistungsarten ausgedehnt, was ganz deutlich zeige, dass er die Eintretenshürde nur für die abschliessend im Art. 87 Abs. 3 IVV angeführten Leistungsarten – Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag – habe aufstellen wollen. Das Bundesgericht hob den Entscheid des St. Galler Versicherungsgerichtes IV 2022/23 vom 12. Oktober 2022 „hinsichtlich der Eingliederungsmassnahmen“ mit einem Urteil vom 26. Juni 2023 auf (8C_661/2022). Zur Begründung führte es an, inzwischen liege eine „nicht mehr unerhebliche Anzahl Fälle“ vor, in denen das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen von der Praxis des Bundesgerichtes, wonach sich die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung beziehe, abgewichen sei. Das Versicherungsgericht habe mit seiner Begründung deutlich gemacht, dass es nach wie vor nicht gewillt sei, sich an die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu halten. Da es somit seine abweichende Praxis unbeirrt fortsetze, rechtfertige es sich nun, vom Grundsatz der Nichtanhandnahme direkter Beschwerden gegen ungerechtfertigte Rückweisungsentscheide eine Ausnahme zu machen und auf die Beschwerde einzutreten. Dem Einwand des Versicherungsgerichtes, der Art. 93 Abs. 1 BGG lasse keinen Raum für ein solches ausnahmsweises Eintreten, sei entgegen zu halten, dass eine „strikte Einzelfallbehandlung der Eintretensvoraussetzungen es verunmöglichen würde, eine Fehlpraxis zu korrigieren“. Das damalige Eidgenössische Versicherungsgericht habe die Revisionsvorschriften, die sich damals nur auf die Rente und die Hilflosenentschädigung bezogen hätten, mit dem BGE 105 V 173 auf die Eingliederungsleistungen ausgedehnt. Eine „nähere“ Begründung lasse sich jenem Entscheid allerdings nicht entnehmen.”

“29 ATSG sehe ein jederzeitiges Anmelderecht – und damit einen Anspruch auf eine materielle Prüfung jeder Anmeldung – vor, ohne dass zwischen erstmaligen Anmeldungen und Neuanmeldungen unterschieden werde. Nur so könne der Zweck des Sozialversicherungsrechtes, dafür zu sorgen, dass jede versicherte Person jene Leistungen erhalte, die ihrem Leistungsbedarf entsprechen, erreicht werden. Die Einführung einer gesetzlich nicht vorgesehenen Eintretenshürde auf der Verordnungsstufe lasse sich für Verfahren betreffend eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag knapp damit rechtfertigen, dass die entsprechenden Verfahren oft einen immensen Abklärungsaufwand mit sich brächten. Eine Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf von diesem nicht erwähnte Leistungsarten sei dagegen unzulässig. Im Übrigen habe der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenzbeitrages den Wortlaut des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag ergänzt und nicht etwa auf alle Leistungsarten ausgedehnt, was ganz deutlich zeige, dass er die Eintretenshürde nur für die abschliessend im Art. 87 Abs. 3 IVV angeführten Leistungsarten – Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag – habe aufstellen wollen. Das Bundesgericht hob den Entscheid des St. Galler Versicherungsgerichtes IV 2022/23 vom 12. Oktober 2022 „hinsichtlich der Eingliederungsmassnahmen“ mit einem Urteil vom 26. Juni 2023 auf (8C_661/2022). Zur Begründung führte es an, inzwischen liege eine „nicht mehr unerhebliche Anzahl Fälle“ vor, in denen das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen von der Praxis des Bundesgerichtes, wonach sich die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung beziehe, abgewichen sei. Das Versicherungsgericht habe mit seiner Begründung deutlich gemacht, dass es nach wie vor nicht gewillt sei, sich an die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu halten. Da es somit seine abweichende Praxis unbeirrt fortsetze, rechtfertige es sich nun, vom Grundsatz der Nichtanhandnahme direkter Beschwerden gegen ungerechtfertigte Rückweisungsentscheide eine Ausnahme zu machen und auf die Beschwerde einzutreten.”

“3 IVV nur bei Neuanmeldungen für eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag gemeistert werden. Der Wortlaut des Art. 87 Abs. 3 IVV sei diesbezüglich eindeutig und klar. Die systematische Interpretation führe zum selben Ergebnis, denn der Art. 29 ATSG sehe ein jederzeitiges Anmelderecht – und damit einen Anspruch auf eine materielle Prüfung jeder Anmeldung – vor, ohne dass zwischen erstmaligen Anmeldungen und Neuanmeldungen unterschieden werde. Nur so könne der Zweck des Sozialversicherungsrechtes, dafür zu sorgen, dass jede versicherte Person jene Leistungen erhalte, die ihrem Leistungsbedarf entsprechen, erreicht werden. Die Einführung einer gesetzlich nicht vorgesehenen Eintretenshürde auf der Verordnungsstufe lasse sich für Verfahren betreffend eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag knapp damit rechtfertigen, dass die entsprechenden Verfahren oft einen immensen Abklärungsaufwand mit sich brächten. Eine Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf von diesem nicht erwähnte Leistungsarten sei dagegen unzulässig. Im Übrigen habe der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenzbeitrages den Wortlaut des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag ergänzt und nicht etwa auf alle Leistungsarten ausgedehnt, was ganz deutlich zeige, dass er die Eintretenshürde nur für die abschliessend im Art. 87 Abs. 3 IVV angeführten Leistungsarten – Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag – habe aufstellen wollen. Das Bundesgericht hob den Entscheid des St. Galler Versicherungsgerichtes IV 2022/23 vom 12. Oktober 2022 „hinsichtlich der Eingliederungsmassnahmen“ mit einem Urteil vom 26. Juni 2023 auf (8C_661/2022). Zur Begründung führte es an, inzwischen liege eine „nicht mehr unerhebliche Anzahl Fälle“ vor, in denen das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen von der Praxis des Bundesgerichtes, wonach sich die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung beziehe, abgewichen sei. Das Versicherungsgericht habe mit seiner Begründung deutlich gemacht, dass es nach wie vor nicht gewillt sei, sich an die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu halten.”

“2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA). c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler.”

“Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). En l’occurrence la décision litigieuse, rendue le 3 janvier 2023, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 9 juin 2022, laquelle s’est fondée sur des éléments somatiques et psychiques découverts courant 2022. La Cour de céans doit par conséquent tenir compte, s’il y a lieu, du nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022. b) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. L’exigence ressortant de l'art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1). c) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles et, si tel n'est pas le cas, liquider l’affaire d'entrée de cause sans autres investigations par un refus d'entrée en matière.”

“Est litigieux le degré d’impotence présenté par cette dernière depuis la précédente décision du 12 février 2019, singulièrement le besoin d’aide pour réaliser les actes ordinaires de la vie et d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie.   3.              L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à une allocation pour impotent.   4.              a) En vertu de l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.                 b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue.                 c) A teneur de l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. Selon l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Revisionsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.     Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a, vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab.”

“Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_596/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.2). Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations (ATF 130 V 64 consid.”

“3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid”

“336; STFA del 29 aprile 1991 nella causa G.C., consid. 4).                                     Nella DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr. consid. 5.2.5.). Quanto precede è stato confermato anche nella recente STF 9C_576/2021 del 2 febbraio 2022 (consid. 3.2.).                                     Va ancora rilevato che per quanto concerne i capoversi 2 e 3 dell’art. 87 OAI (corrispondenti ai capoversi cpv. 3 e 4 in vigore sino al 31 dicembre 2011) è sufficiente rendere verosimile un rilevante cambiamento. Non è necessario portare la prova piena per convincere l'amministrazione che è subentrato un rilevante cambiamento rispetto all'ultima decisione cresciuta in giudicato. È sufficiente che in tal senso vi siano indizi per una simile modifica, anche se permane la possibilità che un'analisi approfondita dimostri che questo cambiamento in realtà non è subentrato (STF 9C_662/2014 del 23 aprile 2015 consid. 4.2; STF 8C_716/2011 del 5 gennaio 2012 consid. 2.2 e 2.3; STF 9C_688/2007 del 22 gennaio 2008; SVR 2002 IV Nr. 10 consid 1c/aa).                                     Più la precedente decisione è distante nel tempo, meno esigenze sono poste alla verosimiglianza ex art. 87 cpv. 2 e 3 OAI del rilevante cambiamento; quanto più breve è il lasso di tempo trascorso dalla decisione precedente, tanto più rigorosamente l'amministrazione apprezzerà la plausibilità delle allegazioni dell'assicurato.”

“Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen. Ferner fällt auf, dass mit der Formulierung, die neuen Diagnosen würden nicht zu einer Änderung des im Gutachten des D.________ festgehaltenen Zumutbarkeitsprofils führen, die RAD-Ärztin offenbar bereits argumentiert, weshalb der Leistungsanspruch erneut abzulehnen sei, was nicht angeht. Zu keiner anderen Sichtweise führt der Verweis der IV-Stelle auf das Urteil BGer 9C_346/2019 vom 6. September 2019 E. 2.1.1. Darin stellte das Bundesgericht fest, weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genüge per se, um auf einen veränderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig sei vielmehr eine veränderte Befundlage. Diese Passage bezog sich einzig zu Art. 17 ATSG, jedoch nicht zu dem hier zur Anwendung kommenden Art. 87 IVV. Im besagten Urteil ging es denn auch nicht um die Problematik der "Glaubhaftmachung", sondern um einen normalen Revisionsfall gemäss Art. 17 ATSG. Die IV-Stelle ist somit zu Unrecht auf die Neuanmeldung vom 21. Juli 2020 nicht eingetreten. Auch wenn damit nicht gesagt ist, ob die Beschwerdeführerin allenfalls Anrecht auf eine Rente hat, wäre es an der IV-Stelle gewesen, weitere Abklärungen vorzunehmen.”

“A., S. 426 N. 27) lässt auch eine Sachverhaltsveränderung, die nicht den Gesundheitszustand und damit den Arbeitsfähigkeitsgrad einer versicherten Person betrifft, aber zu einer Änderung der Methode der Invaliditätsbemessung zwingt, eine Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1 IVG) zu. Das muss auch für Fälle wie den vorliegenden gelten, in denen sich der Invaliditätsgrad nach einer Abweisung eines Rentengesuchs allein aufgrund eines Wechsels der Methode zur Berechnung des Invaliditätsgrades glaubhaft von unter 40% auf 40% oder mehr erhöht. Der klare Wortlaut des Art. 87 Abs. 3 IVV deckt das ab, denn es ist nur von einer Änderung des Invaliditätsgrades die Rede; die Ursache dieser Änderung wird nicht erwähnt, ist also irrelevant. Wäre die Beschwerdeführerin nach dem Erlass der Abweisungsverfügung vom 21. Juni 2019 im fiktiven Gesundheitsfall glaubhaft nicht mehr zu 50%, sondern zu 100% einer Erwerbstätigkeit nachgegangen, müsste anstelle der früher angewendeten sog. gemischten Methode neu ein reiner Einkommensvergleich erfolgen. Damit wäre die Beschwerdeführerin – selbst bei einem unveränderten Arbeitsfähigkeitsgrad in einer adaptierten Erwerbstätigkeit – neu zu 40% invalid und hätte deshalb einen Anspruch auf eine Viertelsrente. Nun hat die Beschwerdeführerin aber keine Sachverhaltsveränderung geltend gemacht, die zu einem derartigen Methodenwechsel hätte führen können. Das von der Beschwerdegegnerin abgegebene amtliche Anmeldeformular "Anmeldung für Erwachsene: Berufliche Integration/Rente" (vgl. IV-act. 199) ist offensichtlich für Erstanmelder gedacht, denn es enthält keinen Hinweis auf den Art.”

“Laut Abs. 2 der Übergangsbestimmung zur Änderung der IVV vom 1. Dezember 2017 wird eine neue Anmeldung geprüft, wenn die Berechnung des Invaliditätsgrads nach Art. 27bis Abs. 2–4 (in Kraft seit 1. Januar 2018) voraussichtlich zu einem Rentenanspruch führt. Dies gilt unter der hier gegebenen Voraussetzung, dass eine Rente vor dem Inkrafttreten der Änderung vom 1. Dezember 2017 wegen eines zu geringen Invaliditätsgrads einer teilerwerbstätigen versicherten Person, die sich zusätzlich im Aufgabenbereich nach Art. 7 Abs. 2 IVG betätigte, verweigert wurde.     Diesfalls ist es notwendig glaubhaft zu machen, dass durch das neue Berechnungsmodell voraussichtlich neu ein Rentenanspruch resultieren wird. Ist diese Voraussetzung erfüllt, so ist auf die entsprechende Neuanmeldung einzutreten und der entsprechende Anspruch abzuklären (Art. 87 Abs. 3 IVV). Diesbezüglich hat zwar die Beschwerdeführerin nichts vorgebracht, doch rechtfertigt sich eine entsprechende Prüfung in Anbetracht der geänderten Rechtslage.”

“Hinsichtlich der leistungsablehnenden Verfügung vom 30. März 2010 (act. II 35) und der Anmeldung der Beschwerdeführerin bei der Invalidenversicherung vom November 2018 (act. II 46) ist festzuhalten, dass es sich bei Letzterer nicht um eine Neuanmeldung in dem Sinne handelt, dass sich die Änderung in den für den Invaliditätsgrad erheblichen Tatsachen analog zur Rentenrevision nach Art. 17 Abs. 1 ATSG beurteilen würde (vgl. hierzu Art. 87 Abs. 3 IVV; BGE 144 I 103 E. 2.1 S. 105, 141 V 9 E. 2.3 S. 10, 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351; SVR 2018 UV Nr. 22 S. 79 E. 2.2.1, 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Denn in der Verfügung vom 30. März 2010 (act. II 35) wurde der Leistungsanspruch mit dem Hinweis darauf, dass die Beschwerdeführerin der Aufforderung zur Schadenminderung nicht bzw. nur unzureichend nachgekommen sei (sechsmonatige Alkoholabstinenz [act. II 19/4, 20]) und damit aufgrund der Akten entschieden werde, verneint (act. II 35/1). Da die Beschwerdeführerin mittlerweile die Schadenminderungspflicht (zumindest teilweise) erfüllt, ist der Leistungsanspruch vorliegend frei zu prüfen.”

“Im Rahmen des Gesuchs vom 16. März 2017 wies die Beigeladene auf eine neu aufgetretene Krebserkrankung hin und machte damit glaubhaft eine Veränderung ihres Gesundheitszustands geltend, weshalb die Beschwerdegegnerin zu Recht auf das neue Gesuch eintrat und die medizinischen und erwerblichen Abklärungen tätigte (Art. 87 Abs. 3 IVV).”

“Zusammengefasst hat die Beschwerdegegnerin die Anforderungen an die Glaubhaftmachung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV offensichtlich überspannt. Entsprechend ist die Beschwerdegegnerin in Gutheissung der Beschwerde zu verpflichten, auf das neue Leistungsbegehren der Beschwerdeführerin einzutreten und den massgebenden Sachverhalt umfassend abzuklären.”

“Bei der am 4. Dezember 2019 eingegangenen Anmeldung zum Leistungsbezug (IV-Dok 65) handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem erstmals die IV-Stelle Basel-Stadt den Rentenanspruch des Versicherten mit Verfügung vom 2. August 2017 rechtskräftig beurteilt hatte (IV-Dok 63). Gleichwohl zielt auch die Neuanmeldung auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 3 IVV in Verbindung mit Art. 87 Abs. 2 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 114 E. 2b, BGE 109 V 264 f. E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrades nach denselben Grundsätzen zu prüfen. Diesem Zweck kann nur wirksam Rechnung getragen werden, wenn sich die versicherte Person das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs – mit rechtsgenüglicher Abklärung des Gesundheitszustands und gesetzeskonformer Ermittlung des Invaliditätsgrades – auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen muss, wobei der relevante Vergleichszeitraum hinsichtlich der materiellen Anspruchsprüfung im Neuanmeldungsverfahren analog zu einer Rentenrevision nach Art. 17 ATSG zu bestimmen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2). Mit Blick auf die angefochtene Verfügung vom 3.”

“Bei der am 4. Dezember 2019 eingegangenen Anmeldung zum Leistungsbezug (IV-Dok 65) handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem erstmals die IV-Stelle Basel-Stadt den Rentenanspruch des Versicherten mit Verfügung vom 2. August 2017 rechtskräftig beurteilt hatte (IV-Dok 63). Gleichwohl zielt auch die Neuanmeldung auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 3 IVV in Verbindung mit Art. 87 Abs. 2 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 114 E. 2b, BGE 109 V 264 f. E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrades nach denselben Grundsätzen zu prüfen. Diesem Zweck kann nur wirksam Rechnung getragen werden, wenn sich die versicherte Person das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs – mit rechtsgenüglicher Abklärung des Gesundheitszustands und gesetzeskonformer Ermittlung des Invaliditätsgrades – auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen muss, wobei der relevante Vergleichszeitraum hinsichtlich der materiellen Anspruchsprüfung im Neuanmeldungsverfahren analog zu einer Rentenrevision nach Art. 17 ATSG zu bestimmen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2). Mit Blick auf die angefochtene Verfügung vom 3.”

“4 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (cf. art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). Lorsque l’administration entre en matière sur une demande de révision déposée par la personne assurée (cf. art. 87 al. 2 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 108 consid. 5 et les références). 3.5 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré : a.    subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou b.    atteint 100%. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au handicap (ATF 147 V 167 consid.”

“Sie werden im Folgenden jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet. 3.2. Anspruch auf eine Rente haben Versicherte, die u.a. während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens 40% arbeitsunfähig (Art. 6 des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG; SR 830.1]) gewesen sind und nach Ablauf dieses Jahres zu mindestens 40% invalid (Art. 8 ATSG) sind (Art. 28 Abs. 1 lit. b und c IVG). Bei einem IV-Grad von mindestens 40% besteht ein Anspruch auf eine Viertelsrente, bei einem IV-Grad von mindestens 50% ein Anspruch auf eine halbe Rente, bei einem IV-Grad von mindestens 60% ein Anspruch auf eine Dreiviertelsrente und bei einem IV-Grad von mindestens 70% ein Anspruch auf eine ganze Rente (vgl. Art. 28 Abs. 2 IVG). 3.3. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so prüft die IV-Stelle eine neue Anmeldung nur dann, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.4. Tritt die Verwaltung wie vorliegend auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Bei einer Neuanmeldung sind die Revisionsregeln gemäss Art. 17 Abs. 1 ATSG anwendbar (BGE 134 V 131, 132 E. 3; Urteil des Bundesgerichts 9C_496/2018 vom 21. November 2018 E. 4.1). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes oder der erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustandes revidierbar. Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht.”

“So verweist er einerseits auf das im September 2017 im G____ festgestellte Kavernom von 1x1 cm, welches verstärkt zu Kopfschmerzen führe (IV-Akte 241) und andererseits auf den Bericht vom 22. April 2020 von F____, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, Manuelle Medizin SAMM, FMH (IV-Akte 248), welcher neu eine mittelgradig bis formal schwergradige depressiven Episode diagnostiziere. Die Beschwerdegegnerin habe daher im Rahmen einer durchzuführenden Revision ergänzende Abklärungen zu veranlassen und im Anschluss neu über das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers zu entscheiden. 2.3. Streitig und zu prüfen ist daher, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht eine massgebliche, rentenrelevante Verschlechterung des Gesundheitszustandes des Beschwerdeführers verneint hat. 3. 3.1. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so prüft die IV-Stelle eine neue Anmeldung nur dann, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.2. Tritt die Verwaltung wie vorliegend auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachten Veränderungen des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten sind (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Sie hat somit analog einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen. Gemäss dieser Bestimmung wird eine Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der Invaliditätsgrad des Rentenbezügers erheblich ändert. Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Die Rente kann deshalb nicht nur bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes, sondern auch dann revidiert werden, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitsschadens erheblich verändert hat (BGE 130 V 343, 349 f.). Dagegen stellt die unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen unverändert gebliebenen Sachverhalts kein Revisionsgrund dar.”

“Bei der am 1. Februar 2016 erfolgen Anmeldung zum Leistungsbezug handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem die IV-Stelle den Rentenanspruch des Versicherten mit Verfügung vom 2. Januar 2014 rechtskräftig abgelehnt hatte. Soweit der Beschwerdeführer in seiner Replik vom 17. September 2020 geltend macht, er habe sich nicht neu angemeldet, sondern eine Verschlechterung des Gesundheitszustands gemeldet, kann ihm demnach nicht gefolgt werden. Die Neuanmeldung zielt auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961 in Verbindung mit Art. 87 Abs. 2 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; 109 V 114 E. 2b; 109 V 264 f. E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrads nach denselben Grundsätzen zu prüfen. Diesem Zweck kann nur wirksam Rechnung getragen werden, wenn sich die versicherte Person das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs - mit rechtsgenüglicher Abklärung des Gesundheitszustands und gesetzeskonformer Ermittlung des Invaliditätsgrads - auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen muss, wobei der relevante Vergleichszeitraum hinsichtlich der materiellen Anspruchsprüfung im Neuanmeldungsverfahren analog zu einer Rentenrevision nach Art. 17 ATSG zu bestimmen ist (vgl. BGE 133 V 108 E. 5.2). Mit Blick auf die angefochtene Verfügung vom 8. Juni 2020 stellt sich vorliegend deshalb die Frage, ob diese Grundsätze auch im vorliegenden Fall eingehalten worden sind.”

“Andererseits lehne der RAD dennoch eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes (vgl. Berichte vom 20. April 2021 und vom 12. August 2021, IV-Akten 266 und 275) seit der letzten Verfügung vom 13. Februar 2020 ab und halte nach wie vor an der 80%igen Arbeitsfähigkeit fest. In Anbetracht der Gesamtsituation rechtfertige sich eine Teilberentung neben der 50%igen Anstellung. 2.3. Streitig und zu prüfen ist demgemäss, ob die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 18. August 2021 zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers eingetreten ist. 3. 3.1. 3.1.1. Die Neuanmeldung wird – wie auch das Gesuch um Leistungsrevision – nur materiell geprüft, wenn die versicherte Person glaubhaft macht, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung – vorliegend seit der Verfügung vom 13. Februar 2020 – in einem für den Rentenanspruch erheblichen Mass verändert haben (Art. 87 Abs. 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] in Verbindung mit Art. 87 Abs. 2 IVV ; BGE 141 V 585, 588 f. E. 5.3; BGE 134 V 131, 132 E. 3; BGE 130 V 71, 72 E. 2.2 mit Hinweisen). Gelingt ihr dies nicht, so wird auf das Gesuch nicht eingetreten. Ist die anspruchserhebliche Änderung glaubhaft gemacht, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen (BGE 141 V 9, 11 E. 2.3; SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121); sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen (vgl. dazu BGE 130 V 71). 3.1.2. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353, 360 E. 5b) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (vgl.”

“Sie werden im Folgenden jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet. 3.2. Anspruch auf eine Rente haben Versicherte, die u.a. während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens 40% arbeitsunfähig (Art. 6 des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG; SR 830.1]) gewesen sind und nach Ablauf dieses Jahres zu mindestens 40% invalid (Art. 8 ATSG) sind (Art. 28 Abs. 1 lit. b und c IVG). Bei einem IV-Grad von mindestens 40% besteht ein Anspruch auf eine Viertelsrente, bei einem IV-Grad von mindestens 50% ein Anspruch auf eine halbe Rente, bei einem IV-Grad von mindestens 60% ein Anspruch auf eine Dreiviertelsrente und bei einem IV-Grad von mindestens 70% ein Anspruch auf eine ganze Rente (vgl. Art. 28 Abs. 2 IVG). 3.3. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so prüft die IV-Stelle eine neue Anmeldung nur dann, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.4. Tritt die Verwaltung wie vorliegend auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Bei einer Neuanmeldung sind die Revisionsregeln gemäss Art. 17 Abs. 1 ATSG anwendbar (BGE 134 V 131, 132 E. 3; Urteil des Bundesgerichts 9C_496/2018 vom 21. November 2018 E. 4.1). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes oder der erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustandes revidierbar. Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht.”

“Bei der hier vorliegenden Neuanmeldung zum Leistungsbezug handelt es sich nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG. Gleichwohl zielt die Neuanmeldung nach vorgängiger Ablehnung eines Leistungsbegehrens auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab. Dementsprechend knüpft das Gesetz das Eintreten auf eine Neuanmeldung an dieselben Voraussetzungen, wie sie auch im Falle eines Revisionsgesuchs gelten (Art. 87 Abs. 4 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV] vom 17. Januar 1961 in Verbindung mit Art. 87 Abs. 3 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 108 E. 2b). Aber auch im Rahmen der materiell-rechtlichen Anspruchsprüfung besteht eine grundsätzliche Analogie zwischen einer Neuanmeldung und einer Revision nach Art. 17 ATSG (BGE 130 V 64). Hier wie dort hat die Verwaltung im Wesentlichen gleich vorzugehen, und treffen die IV-Stelle im Wesentlichen dieselben materiellen Abklärungs- und Prüfungspflichten (BGE 109 V 108 E. 2b; BGE 117 V 198 E. 3a). Letzteres gilt auch für ein gestützt auf Art. 87 Abs. 2 IVV von Amtes wegen eingeleitetes Revisionsverfahren, hat die Verwaltung doch jeweils gleichermassen zu prüfen, ob die (von ihr für möglich und daher für näher abklärungsbedürftig gehaltene) Änderung des Invaliditätsgrades tatsächlich eingetreten ist und, bejahendenfalls, ob die festgestellte Änderung den Rentenanspruch tatsächlich erheblich beeinflusst. Diese in der Sache bestehenden Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrades in sämtlichen Konstellationen - sei es im Rahmen der Eintretensfrage nach Art. 87 Abs. 3 und 4 IVV, sei es im Rahmen der materiellen Anspruchsbeurteilung - nach denselben Grundsätzen zu prüfen. Diesem Zweck kann nur wirksam Rechnung getragen werden, wenn sich die versicherte Person das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs - mit rechtsgenüglicher Abklärung ihres Gesundheitszustands und gesetzeskonformer Ermittlung des Invaliditätsgrades - ebenfalls im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen muss.”

“So verweist er einerseits auf das im September 2017 im G____ festgestellte Kavernom von 1x1 cm, welches verstärkt zu Kopfschmerzen führe (IV-Akte 241) und andererseits auf den Bericht vom 22. April 2020 von F____, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, Manuelle Medizin SAMM, FMH (IV-Akte 248), welcher neu eine mittelgradig bis formal schwergradige depressiven Episode diagnostiziere. Die Beschwerdegegnerin habe daher im Rahmen einer durchzuführenden Revision ergänzende Abklärungen zu veranlassen und im Anschluss neu über das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers zu entscheiden. 2.3. Streitig und zu prüfen ist daher, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht eine massgebliche, rentenrelevante Verschlechterung des Gesundheitszustandes des Beschwerdeführers verneint hat. 3. 3.1. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so prüft die IV-Stelle eine neue Anmeldung nur dann, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.2. Tritt die Verwaltung wie vorliegend auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachten Veränderungen des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten sind (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1). Sie hat somit analog einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen. Gemäss dieser Bestimmung wird eine Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der Invaliditätsgrad des Rentenbezügers erheblich ändert. Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Die Rente kann deshalb nicht nur bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes, sondern auch dann revidiert werden, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitsschadens erheblich verändert hat (BGE 130 V 343, 349 f.). Dagegen stellt die unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen unverändert gebliebenen Sachverhalts kein Revisionsgrund dar.”

“1 La décision du 31 juillet 2020 dont est recours, qui alloue à la recourante une rente entière limitée dans le temps (OAI GE pces 156 et 159), fait suite à une première demande de prestations d'invalidité, du 19 février 2014 (OAI GE pce 2). Cette première demande a donné lieu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, limitée à la période du 1er août au 31 octobre 2014, au motif qu'au-delà du 6 juillet 2014, l'état de santé de la recourante s'est amélioré dans une mesure permettant de supprimer son droit à des prestations (arrêt C-7117/2014 du 19 décembre 2016 [OAI GE pce 59]). 6.2 L'entrée en force du jugement antérieur fait obstacle à un nouvel examen du droit aux prestations aussi longtemps que l'état de fait jugé en son temps est resté pour l'essentiel le même. Lorsque la rente d'invalidité a été refusée, ou supprimée, parce que le degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande de prestations ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer les droits de la personne concernée (art. 87 al. 3 RAI, en rapport avec l'art. 87 al. 2 RAI). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande de rente, l'administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. Dans le cas contraire, l'administration entre en matière sur la nouvelle demande ; elle doit alors examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêt du TF 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4) - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par la personne concernée est effectivement survenue. Ainsi, lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 RAI), elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (arrêt du TF 9C_602/2019 du 10 juin 2020 consid. 2). Selon cette disposition, si le taux d'invalidité du ou de la bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (ATF 125 V 368 consid.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 06.11.2020 Art. 18 IVG. Art. 87 Abs. 3 IVV. Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Auf Neuanmeldungen betreffend berufliche Eingliederungsmassnahmen ist Art. 87 Abs. 3 IVV nicht anwendbar. Würdigung eines polydisziplinären Gutachtens. Der Beschwerdeführer ist in der erlernten Tätigkeit als Kaufmann EFZ überwiegend wahrscheinlich vollständig arbeitsfähig. Mangels einer subjektiven Bereitschaft, eine Arbeitsleistung zu erbringen, ist die Eingliederungsfähigkeit zu verneinen. Abweisung der Beschwerde (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 6. November 2020, IV 2018/389). Entscheid vom 6. November 2020 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiberin Viviane Kull Geschäftsnr. IV 2018/389 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. David Zünd, AMPARO Anwälte und Notare, Neugasse 26, Postfach 148, 9001 St. Gallen, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand IV-Leistungen”

“Sie stellte alsdann fest, damals sei das Begehren um berufliche Eingliederungsmassnahmen nur mit der Begründung abgewiesen worden, wegen der stationären Behandlung seien berufliche Massnahmen "zurzeit" nicht möglich. Im Zeitpunkt der Neuanmeldung am 14. September 2021 habe sich die Beschwerdeführerin nicht mehr in einer stationären psychiatrischen Behandlung befunden. Damit sei eine im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV wesentliche Veränderung des für die berufliche Eingliederung massgebenden Sachverhalts glaubhaft gemacht. Die Vorinstanz wies die IV-Stelle deshalb an, auf das Begehren um berufliche Eingliederungsmassnahmen vom 14. September 2021 einzutreten. Die IV-Stelle hingegen ist in ihrer Verfügung vom 12. Januar 2022 davon ausgegangen, dass der Sachverhalt vom 10. September 2020 als Vergleichsbasis massgebend sei. Sie macht nun letztinstanzlich zu Recht geltend, durch die materielle Vorgabe des kantonalen Gerichts eines falschen Vergleichszeitpunkts entstehe ihr ein nicht wieder gutzumachender Nachteil gemäss Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG, da sie gezwungen werde, eine ihres Erachtens rechtswidrige Verfügung zu erlassen, die sie in der Folge nicht mehr anfechten könne (Urteil 8C_557/2022 vom 4. August 2023 E. 1.3 mit Hinweisen). Infolgedessen ist auf die Beschwerde der IV-Stelle einzutreten.”

“La recourante ne peut dès lors pas se prévaloir d’une violation de son droit d’être entendue, d’autant moins qu’elle a encore l’occasion de faire valoir tous ses arguments et griefs dans le cadre de la présente procédure de recours, de telle sorte que le recours sera rejeté sous cet angle. 4. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 4.1. Selon l’art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI ; RS 831.20), lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence, ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 4.2. Tout changement important de circonstances, propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à une rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d’exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 ; VSI 2000 p. 314 consid. 1b). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“Il s'agit dès lors, conformément à l'ATF 143 V 418, de déterminer selon une grille d'évaluation normative et structurée si, et le cas échéant jusqu'à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas déterminé la capacité de travail (arrêt TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019). 4. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 4.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. 4.2. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). En revanche, le fait que des médecins attestent une incapacité de travail plus élevée ou qu'ils aient posé un diagnostic différent ne suffit pas pour admettre une évolution de l'état de santé (arrêt TF 9C_27/2019 du 27 juin 2019 consid.”

“La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; arrêt TF 8C_643/2016 du 25 avril 2017 consid. 4.1 et la référence). 5. 5.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Ce faisant, l'intimé lui a octroyé un délai raisonnable pour étayer cette nouvelle demande, ce qui lui a permis de déposer plusieurs avis médicaux portant essentiellement sur des lésions somatiques. S'agissant des troubles psychiques, force est de constater que la recourante a d'abord demandé à l'intimé de solliciter lui-même un rapport du psychiatre traitant, ce à quoi il n'était pas tenu de donner suite dans le cadre d'une procédure non régie par le principe inquisitoire (cf. consid. 3.2 supra). Ensuite, la recourante a certes évoqué l'envoi - pas avant le 15 septembre 2022 - d'un rapport du docteur D.________, mais sans que cette intention se soit concrétisée à cette date ou dans les jours suivants. Dans ces conditions et en l'absence d'une requête en ce sens de la recourante, qui était représentée par un curateur professionnel, l'intimé n'avait pas à accorder un nouveau délai à la recourante pour la production d'un rapport médical. Compte tenu des particularités régissant la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI, l'intimé était au contraire fondé à rendre une décision de non-entrée en matière le 26 septembre 2022 sans attendre la production d'un rapport du psychiatre traitant. Il n'y a pas non plus de violation du droit d'être entendue de la recourante du seul fait que le médecin du SMR ne s'est pas référé à un rapport du docteur B.________. Les griefs de la recourante, mal fondés, doivent être rejetés.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 22.08.2024 Art. 87 Abs. 2 IVV. Rentenerhöhungsgesuch. Glaubhaftmachung einer erheblichen Änderung des IV-Grades. Der Beschwerdeführer hat keine Unterlagen eingereicht, die eine erhebliche Verschlechterung seines Gesundheitszustandes seit der Referenzverfügung glaubhaft erscheinen lassen würden. Die IV-Stelle ist daher zu Recht nicht auf das Rentenerhöhungsgesuch eingetreten. Abweisung der Beschwerde (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kanton St. Gallen vom 22. August 2024, IV 2024/14). Entscheid vom 22. August 2024 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Karin Huber-Studerus und Tanja Petrik-Haltiner; Gerichtsschreiberin Lea Hilzinger Geschäftsnr. IV 2024/14 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Rentenrevision (Nichteintreten)”

“Wird ein Gesuch um Rentenrevision eingereicht, so ist darin gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV ebenfalls nur geprüft, wenn die Voraussetzungen nach Art. 87 Abs. 2 IVV erfüllt sind.     Verneint die Verwaltung die Glaubhaftigkeit einer Sachverhaltsänderung, so erledigt sie das Revisionsgesuch oder die Neuanmeldung ohne weitere Abklärungen durch Erlass einer Nichteintretensverfügung. Ist demgegenüber eine Sachverhaltsänderung glaubhaft gemacht, so hat die Verwaltung auf das Revisionsgesuch oder die Neuanmeldung einzutreten und sich im Rahmen der materiellen Prüfung zu vergewissern, ob die glaubhaft gemachte Veränderung auch tatsächlich eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b).”

“Wird ein Gesuch um Rentenrevision eingereicht, so ist darin gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV ebenfalls nur geprüft, wenn die Voraussetzungen nach Art. 87 Abs. 2 IVV erfüllt sind.     Die Regelung in Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV bedeutet, dass die Rechtskraft der früheren Verfügung einer neuen Prüfung so lange entgegensteht, als sich der seinerzeit beurteilte Sachverhalt in der Zwischenzeit nicht verändert hat. Damit soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach vorangegangener rechtskräftiger Anspruchsprüfung immer wieder mit gleich lautenden und nicht näher begründeten, keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Gesuchen befassen muss (BGE 130 V 64 E. 5.2.3). Verneint die Verwaltung die Glaubhaftigkeit einer Sachverhaltsänderung, so erledigt sie das Revisionsgesuch oder die Neuanmeldung ohne weitere Abklärungen durch Erlass einer Nichteintretensverfügung.”

“Mangels einer hinreichenden Glaubhaftmachung von Anhaltspunkten für eine anspruchserhebliche Verschlechterung seines Gesundheitszustandes durch den Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht zu beanstanden, dass die Beschwerdegegnerin mit der Verfügung vom 7. Juni 2022 (Urk. 2) auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers nicht eingetreten ist, weshalb die dagegen erhobene Beschwerde abzuweisen ist.”

“Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung (BGE 141 V 9 E. 2.3, 134 V 131 E. 3). Ferner kann ein Revisionsgrund unter Umständen auch in einer wesentlichen Änderung hinsichtlich des für die Methodenwahl massgeblichen (hypothetischen) Sachverhalts bestehen (BGE 144 I 28 E. 2.2, 130 V 343 E. 3.5, 117 V 198 E. 3b, je mit Hinweisen). Hingegen ist die lediglich unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts im revisionsrechtlichen Kontext unbeachtlich (BGE 141 V 9 E. 2.3 mit Hinweisen). Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genügt somit per se, um auf einen verbesserten oder verschlechterten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist in diesem Zusammenhang vielmehr eine veränderte Befundlage (Urteil des Bundesgerichts 9C_26/2022 vom 30. Mai 2022 E. 2.1 mit Hinweisen). 1.3    Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E.”

“Si la modification déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date de la modification se détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 2.3 En l’occurrence, la décision querellée porte sur le droit à la rente à compter du 1er juin 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 3.             Le litige porte sur la quotité de la rente d'invalidité à laquelle peut prétendre le recourant de la part de l'intimé à compter du 1er juin 2022. 4.               4.1 En application de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 4.2 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage (let.”

“3 IVV deckt das ab, denn es ist nur von einer Änderung des Invaliditätsgrades die Rede; die Ursache dieser Änderung wird nicht erwähnt, ist also irrelevant. Wäre die Beschwerdeführerin nach dem Erlass der Abweisungsverfügung vom 21. Juni 2019 im fiktiven Gesundheitsfall glaubhaft nicht mehr zu 50%, sondern zu 100% einer Erwerbstätigkeit nachgegangen, müsste anstelle der früher angewendeten sog. gemischten Methode neu ein reiner Einkommensvergleich erfolgen. Damit wäre die Beschwerdeführerin – selbst bei einem unveränderten Arbeitsfähigkeitsgrad in einer adaptierten Erwerbstätigkeit – neu zu 40% invalid und hätte deshalb einen Anspruch auf eine Viertelsrente. Nun hat die Beschwerdeführerin aber keine Sachverhaltsveränderung geltend gemacht, die zu einem derartigen Methodenwechsel hätte führen können. Das von der Beschwerdegegnerin abgegebene amtliche Anmeldeformular "Anmeldung für Erwachsene: Berufliche Integration/Rente" (vgl. IV-act. 199) ist offensichtlich für Erstanmelder gedacht, denn es enthält keinen Hinweis auf den Art. 87 Abs. 3 IVV, d.h. darauf, dass auf eine Anmeldung nach einer vorausgegangenen Abweisung eines Rentengesuchs nur eingetreten werde, wenn die sich erneut anmeldende versicherte Person eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft mache. Das hat, zumindest was eine Sachverhaltsveränderung in der Form einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes betrifft, der Beschwerdeführerin nicht geschadet, denn diese hat aktuelle medizinische Berichte eingereicht, mit denen eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden ist (vgl. oben E. 2.2). Die Beschwerdeführerin hat aber, selbst wenn ihr der Inhalt des Art. 87 Abs. 3 IVV bekannt gewesen sein sollte, auch bei Aufwendung zumutbarer Sorgfalt nicht wissen können, dass auch eine (fiktive) Veränderung eines (fiktiven) Sachverhalts, nämlich der (fiktiven) Erwerbssituation im (fiktiven) Gesundheitsfall, wenn sie glaubhaft gemacht ist, einen Anspruch darauf entstehen lassen kann, dass eine IV-Stelle auf die Neuanmeldung eintritt.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 30.05.2024 Art. 28 Abs. 1 IVG. Art. 87 Abs. 2 IVV. Wiederanmeldung Invalidenrente nach rechtskräftiger Abweisung eines Rentenanspruchs. PMEDA-Gutachten. Trotz der von der EKQMB am 4. Oktober 2023 abgegebenen Empfehlung, die Zusammenarbeit mit der PMEDA AG einzustellen bzw. bei dieser Stelle keine medizinischen Gutachten mehr einzuholen, weist das vorliegend zu beurteilende Gutachten keine derart gravierenden Mängel auf, dass nicht darauf abgestellt werden könnte. Nachdem somit immer noch ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad resultiert, ist die Beschwerde abzuweisen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 30. Mai 2024, IV 2022/183). Beim Bundesgericht angefochten. Entscheid vom 30. Mai 2024 Besetzung Versicherungsrichterin Corinne Schambeck (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Michaela Machleidt Lehmann und Christiane Gallati Schneider; Gerichtsschreiber Jürg Schutzbach Geschäftsnr. IV 2022/183 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt MLaw Michael Walder, Studer Zahner Anwälte AG, Neugasse 40, Postfach 2020, 9000 St.”

“Strittig und zu prüfen ist allein die Frage, ob die Beschwerdegegnerin auf die erneute Anmeldung zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich sein gesundheitlicher Zustand erheblich verschlechtert hat, und zwar verglichen mit dem Zeitpunkt, in welchem der Rentenanspruch letztmals materiell geprüft wurde (BGE 133 V 108), mithin mit Verfügung vom 11. Oktober 2022 (Urk. 9/89).”

“Dieser Absatz sieht vor, dass, wenn ein Gesuch um Revision eingereicht wird, darin glaubhaft zu machen ist, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erhebli­chen Weise geändert hat. Art. 87 Abs. 3 IVV beruht auf dem Gedanken, dass die Rechtskraft der früheren Verfügung einer neuen Prüfung so lange entgegensteht, als der seinerzeit beurteilte Sachverhalt sich in der Zwischenzeit nicht verändert hat. Damit soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach vorangegangener rechtskräftiger Anspruchsbegründung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, das heisst keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Gesuchen befas­sen muss (BGE 130 V 64 E. 5.2.3). Daraus ergibt sich, dass die versicherte Person mit dem Revisi­onsgesuch oder der Neuanmeldung die massgebliche Tatsachenänderung glaubhaft machen muss. Die zeitliche Vergleichsbasis für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV bildet bei der Neuanmeldung – wo eine staatliche Leistungspflicht erst behauptet wird und es mithin an einer ursprünglichen rentenzusprechenden Verfügung fehlt – wie auch bei der Rentenrevision die letzte (der versicherten Person eröffnete) rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des geltend gemachten Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachver­haltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs (bei Anhalts­punkten für eine Änderung in den erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitszustandes) beruht; vorbehalten bleibt die Rechtsprechung zur Wiedererwägung und prozessualen Revision (BGE 133 V 108 E. 5.3 und 5.4; 130 V 71 E. 3.2.3).”

“Strittig und zu prüfen ist allein die Frage, ob die Beschwerdegegnerin auf die erneute Anmeldung zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich sein gesundheitlicher Zustand erheblich verschlechtert hat, und zwar verglichen mit dem Zeitpunkt, in welchem der Rentenanspruch letztmals materiell geprüft wurde (BGE 133 V 108), mithin Februar 2022 (vgl. Sachverhalt Ziff. 1.3).”

“Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin am 29. März 2023 auf die Neuanmeldung zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist, ob die Beschwerdeführerin im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich ihr Gesundheitszustand erheblich verschlechtert hat und zwar verglichen mit der letzten rechtskräftigen Verfügung, welcher eine materielle Prüfung des Rentenanspruchs zugrunde lag (BGE 133 V 108), mithin mit jener vom 18. Februar 2022 (Urk. 7/25, zur Begründung vgl. Urk. 7/18).”

“Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.3 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure d'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits prévue à l'art. 87 al. 3 RAI, en lien avec l'art. 87 al. 2 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée et qu'à son terme, l'administration a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande, le juge, en cas de recours, doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid. 5.2 ; arrêts du TF 9C_265/2017 du 14 juin 2017 consid. 5.2 ; 9C_841/2014 du 17 avril 2015 consid. 3.3 ; 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114). 4.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. ; ATF 124 II 265 consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Diese Verfügungen sind unangefochten in Rechtskraft erwachsen. Am 8./9. Juni 2017 hat sich die Beschwerdeführerin erneut zum Leistungsbezug angemeldet (IV-act. 184). Dabei kann es sich nur um eine sogenannte Neuanmeldung gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV gehandelt haben, denn die Ausrichtung der ganzen Rente ist zu diesem Zeitpunkt formell rechtskräftig eingestellt gewesen und der Beschwerdeführerin ist eine auf zwei Jahre befristete "Übergangsleistung" ausgerichtet worden (zur Qualifikation der Leistung gemäss lit. a Abs. 3 der Schlussbestimmungen zur IVG-Revision 6a vgl. den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 29. November 2016, IV 2014/151, E. 1). Gemäss Art. 87 Abs. 2 und 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn darin glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Die Beschwerdeführerin hat dazu Berichte von Dr. E.___ vom 9. Januar 2018 und von Dr. G.___ vom 13. Dezember 2017 eingereicht (IV-act. 194). Aus diesen ergibt sich, dass im Januar 2017 aufgrund eines MRI der HWS neu eine zervikale Spinalkanal­stenose festgestellt worden ist. Im Gutachten der SMAB AG I.___ vom 2.”

“Sie hat weiter die Beschwerdeführerin korrekt darauf hingewiesen, dass diese, wenn sie ein Eintreten auf ihre Anmeldung erreichen wolle, Nachweise (wie etwa einen ausführlichen Arztbericht) einreichen müsse, die konkrete und sachliche Anhaltspunkte für das Vorliegen einer relevanten Änderung des Gesundheitszustandes enthielten. Insbesondere aufgrund des Hinweises auf die Not­wendigkeit eines ausführlichen Arztberichtes betreffend den verschlechterten Gesundheitszustand hat die Beschwerdeführerin nicht im Zweifel darüber sein können, dass ihre Angaben im Anmeldeformular nicht ausreichten, dass sie also beispielsweise einen Bericht von Dr. C.___ anfordern und der Beschwerdegegnerin einreichen oder Dr. C.___ bitten musste, direkt der Beschwerdegegnerin über den aktuellen Gesundheitszustand zu berichten. Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin in ihrer Replik kann es nämlich nicht genügen, wenn die sich neu anmeldende Person eine Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes behauptet. Das gilt selbst dann, wenn sie detaillierte An­gaben zu ihrem aktuellen Gesundheitszustand macht. Andernfalls würde das in Art. 87 Abs. 3 IVV (Bzw. Art. 87 Abs. 2 IVV) verwendete Wort "glaubhaft" als "begründet behaupten" interpretiert, womit der Zweck der Bestimmung, nämlich die Vermeidung unnötigen Verwaltungsaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen, kaum je mehr erreicht würde. Die Beschwerdeführerin hat selbst nach dem Vorbescheid, in dem sie nochmals auf die Notwendigkeit, eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft zu machen, hingewiesen worden ist, nichts unternommen, um die von ihr behauptete Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Die Beschwerdegegnerin ist somit zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten. Die diesbezügliche Beschwerde ist deshalb abzuweisen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosen­entschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art.”

“Trotzdem hat das Bundesgericht im Urteil vom 26. Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden. Diese beiden Annahmen hat das Bundesgericht vor allem damit begründet, dass als Folge des gemeinsamen Anmeldeformulars, des ineinander verwobenen Bearbeitungsprozesses und der Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse ein enger sachlogischer Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente bestehe. Dies und der Umstand, dass der Untersuchungsgrundsatz gelte, habe zur Folge, dass der jeweils andere Entscheid i.d.R. ebenfalls zu prüfen sei (vgl. die E. 4.7 des genannten Bundesgerichtsurteils). Diese Argumentation vermag das Bestehen einer ausfüllungs­bedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV und deren Ausfüllung durch eine Ausdehnung des Anwendungsbereiches des Art. 87 Abs. 3 IVV offensichtlich nicht zu belegen. Dass die IV-Stellen ein Anmeldeformular verwenden, das sowohl die beruflichen Eingliederungsmassnahmen als auch die Rente abdeckt, schafft keinen wie auch immer beschaffenen Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente. Die IV-Stellen sind nämlich ohne weiteres in der Lage, trotz der Verwendung eines Einheitsformulars eine Anmeldung zum Bezug von beruflichen Eingliederungsmassnahmen von einer Anmeldung zum Bezug einer Rente zu unterscheiden. Ein enger Konnex ist hier also nicht gegeben. Worin die "Verwobenheit" der Bearbeitungsprozesse betreffend die beruflichen Eingliederungsmassnahmen und betreffend die Rente bestehen soll, lässt sich nicht erkennen. Zwar ist der Ausschnitt aus dem gesamten Lebenssachverhalt, der für einen allfälligen Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen zu ermitteln ist, gelegentlich teilweise deckungsgleich mit dem Ausschnitt, der für einen allfälligen Rentenanspruch relevant ist.”

“In BGE 105 V 173 hat das Bundesgericht entschieden, dass Eingliederungsleistungen gleich wie Renten und Hilflosenentschädigungen zu behandeln sind und demzufolge Art. 17 ATSG sowie die dazugehörigen Verordnungsbestimmungen in analoger Weise auch auf die Revision von Eingliederungsleistungen ange-wendet werden müssen. Art. 87 Abs. 3 IVV ist demnach auch auf Eingliederungsleistungen anzuwenden. Aufgrund der dortigen Verweisung auf Art. 87 Abs. 2 IVV ist daher, wenn eine Eingliederungsleistung verweigert wurde, eine neue Anmeldung nur zu prüfen, wenn die versicherte Person glaubhaft macht (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen), dass sich die tatsächlichen Verhältnisse in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert haben (BGE 109 V 119 E. 3a, vgl. auch 125 V 410 E. 2b; AHI 2000 S. 233 E. 1b).”

“Anzufügen bleibt, dass das Erfordernis des Glaubhaftmachens einer rechtserheblichen Tatsachenveränderung auch im Falle einer Neuanmeldung für Eingliederungsmassnahmen seine Berechtigung hat. Auch hier wurde vorgängig ein Leistungsanspruch rechtskräftig verneint, womit eine Anpassung der ergangenen Verfügung ebenfalls unter dem Vorbehalt einer späteren Sachverhaltsveränderung steht. Es mag zwar sein, dass bei Eingliederungsmassnahmen der Abklärungsaufwand in der Regel geringer ausfällt als bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV ausdrücklich aufgeführten Leistungsarten (Rente, Hilflosenentschädigung, Assistenzbeitrag). Indessen besteht ein enger Konnex zwischen Eingliederungs- und Rentenverfahren (gemeinsames Anmeldeformular; ineinander verwobener Bearbeitungsprozess; gegenseitige Beeinflussung und Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse). Diese sachlogische Nähe der Rente zur Eingliederung und der im Sozialversicherungsrecht geltende Untersuchungsgrundsatz haben zur Folge, dass der jeweils andere (rechtskräftige) Entscheid in der Regel ebenfalls zu überprüfen ist. Es rechtfertigt sich daher, an der langjährigen Rechtsprechung festzuhalten, wonach Art. 87 Abs. 3 IVV analog auch auf Eingliederungsmassnahmen anzuwenden ist. Hinzu kommt, dass mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden sind; die Tatsachenänderung muss also nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen.”

“Gesetz und Verordnung enthalten keine Vorschriften über die materiellrechtliche Revision von Eingliederungsleistungen wegen einer seit ihrer Zusprechung eingetretenen Veränderung der Verhältnisse. Ebenso wenig ist geregelt, unter welchen Voraussetzungen im Falle einer vorangegangenen Verweigerung von Eingliederungsleistungen ein neues Gesuch entgegenzunehmen und zu prüfen ist. In BGE 105 V 173 hat das Bundesgericht entschieden, dass Eingliederungsleistungen gleich wie Renten und Hilflosenentschädigungen zu behandeln sind und dass demzufolge Art. 17 ATSG sowie die dazugehörigen Verordnungsbestimmungen in analoger Weise auch auf die Revision von Eingliederungsleistungen angewendet werden müssen. Art. 87 Abs. 3 IVV betrifft – trotz seiner Stellung im Abschnitt E «Die Revision der Rente und der Hilflosenentschädigung» – zwar nicht die eigentliche materiellrechtliche Revision laufender Leistungen, sondern einen anderen Sachverhalt, nämlich die Neuprüfung nach vorangegangener Leistungsverweigerung. Es rechtfertigt sich aber, die vorerwähnte Rechtsprechung auch auf Art. 87 Abs. 3 IVV auszudehnen und diese Bestimmung ebenfalls in analoger Weise auf Eingliederungsleistungen anzuwenden. Aufgrund der dortigen Verweisung auf Art. 87 Abs. 2 IVV ist daher, wenn eine Eingliederungsleistung verweigert wurde, eine neue Anmeldung nur zu prüfen, wenn die versicherte Person glaubhaft macht, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert haben (vgl. BGE 130 V 64 E. 2, 125 V 410 E. 2b, 109 V 119 E. 3a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_256/2020 vom 4. September 2020 E. 8).”

“Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie ausgiebig kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb, wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 wider besseres Wissen behauptet hat, dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung paradoxerweise nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch erschwert oder sogar verunmöglicht, erweist sich die höchstrichterliche Praxis nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art. 29 Abs. 1 ATSG unterscheidet nicht zwischen Erst- und Neuanmeldungen. Bei einer erneuten Anmeldung zum Bezug von beruflichen Eingliederungsmassnahmen muss deshalb keine nach der letzten Abweisung eines entsprechenden Gesuchs eingetretene anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht werden. Die Beschwerdegegnerin hätte folglich auf das Begehren des Beschwerdeführers vom Februar 2023 um berufliche Massnahmen eintreten müssen, auch wenn keine Veränderung des massgebenden Sachverhaltes nach der letzten Leistungsverweigerung glaubhaft gemacht worden ist.”

“Die behandelnde Psychiaterin der Tagesklinik habe eine schrittweise Reintegration empfohlen. Als „nicht gerade hilfreich“ erweise sich der Umstand, dass das Strassenverkehrsamt dem Versicherten auf eine Meldung der IV-Stelle hin den Führerausweis entzogen habe und dass der Versicherte nicht in der Lage sei, die Kosten für eine verkehrsmedizinische Untersuchung zu bezahlen, durch die er wieder in den Besitz des Führerausweises gelangen könnte. Mit einer Verfügung vom 21. Oktober 2019 trat die IV-Stelle nicht auf das neue Leistungsbegehren ein (IV-act. 315). Mit einem Entscheid vom 17. März 2020 hob das Versicherungsgericht die Verfügung vom 21. Oktober 2019 auf (IV 2019/284; vgl. IV-act. 328). Es hielt fest, bezüglich des Nichteintretens auf sein Rentenbegehren habe der Versicherte die Verfügung akzeptiert, weshalb sie diesbezüglich in formelle Rechtskraft erwachsen sei. Bezüglich des Nichteintretens auf sein Begehren um berufliche Massnahmen erweise sich die Verfügung als rechtswidrig, da der Art. 87 Abs. 3 IVV keine „Eintretenshürde“ für eine Neuanmeldung betreffend berufliche Massnahmen vorsehe, weshalb eine entsprechende Neuanmeldung materiell zu prüfen sei, auch wenn keine relevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht worden sei. Das Bundesgericht trat nicht auf eine von der IV-Stelle gegen den Entscheid IV 2019/284 vom 21. Oktober 2019 erhobene Beschwerde ein (Urteil 9C_287/2020 vom 22. September 2020; vgl. IV-act. 351). Am 6. November 2020 beantragte der Versicherte eine Vergütung der Kosten für die Fahreignungsuntersuchung als ersten Schritt zur beruflichen Wiedereingliederung (IV-act. 356). Die IV-Stelle antwortete am 5. Januar 2021, diese Kosten seien „IV-fremd“ und könnten deshalb nicht übernommen werden (IV-act. 357). Am 19. Januar 2021 forderte die IV-Stelle den Versicherten auf anzugeben (IV-act. 359), bei welchen Ärzten er sich in Behandlung befinde, ob er mehrheitlich in der Schweiz oder in H.___ lebe, in welchem Pensum er sich aktuell arbeitsfähig sehe, auf welches Pensum er seine Arbeitsfähigkeit in den nächsten Monaten werde steigern können, ob er sich aktuell auf Stellensuche befinde und welche Erwartungen er an die Invalidenversicherung habe.”

“Eine gegenteilige Auslegung jener Mitteilung, damit hätte die Beschwerdegegnerin nicht nur eine Weiterführung der erstmaligen beruflichen Ausbildung im Bereich Detailhandel, sondern auch alle anderen beruflichen Massnahmen (Arbeitsvermittlung, Einarbeitungszuschuss, Berufsberatung, Umschulung, Kapitalhilfe etc.) verweigert, lässt sich offensichtlich nicht begründen, weil nichts in den Akten darauf hindeutet, dass die Beschwerdegegnerin damals überhaupt weitere berufliche Massnahmen geprüft hätte. Also hat die Mitteilung vom 10. September 2020 keine Verweigerung einer Umschulung enthalten. Auch die Verfügung vom 4. März 2022 hat keine Umschulung zum Gegenstand gehabt. Die Beschwerdeführerin hatte zwar im Juli 2021 das Standardformular zur Anmeldung für berufliche Massnahmen und/oder eine Rente verwendet, sich damit aber ganz offensichtlich nur zum Rentenbezug anmelden wollen. Die Beschwerdegegnerin hatte anschliessend nur die Rentenfrage geprüft. Die Verfügung vom 4. März 2022 ist dementsprechend eine reine Rentenverfügung gewesen, weshalb sie bezüglich eines allfälligen Anspruchs auf berufliche Massnahmen irrelevant ist. Folglich hätte die Beschwerdegegnerin selbst dann, wenn der Art. 87 Abs. 3 IVV auch auf Wiederanmeldungen für berufliche Eingliederungsmassnahmen anwendbar wäre, keinen Nichteintretensentscheid erlassen dürfen, weil es sich gar nicht um eine Wiederanmeldung, sondern um eine erstmalige Anmeldung für eine Umschulung gehandelt hat. Die Beschwerdegegnerin hätte also auf die Anmeldung der Beschwerdeführerin eintreten müssen. Die angefochtene Verfügung vom 8. August 2023 ist folglich aufzuheben und durch den (verfahrensleitenden) Entscheid zu ersetzen, dass auf die Anmeldung einzutreten ist. Die Sache wird zur materiellen Prüfung der Anmeldung der Beschwerdegegnerin überwiesen. Selbst wenn die Anmeldung vom Februar 2023 als eine Wiederanmeldung qualifiziert werden müsste und selbst wenn sie das Glaubhaftmachen einer relevanten Sachverhaltsveränderung seit dem Abschluss des letzten Verwaltungsverfahrens betreffend berufliche Massnahmen vorausgesetzt hätte, hätte die Beschwerdegegnerin auf die Wiederanmeldung eintreten müssen. Den massgebenden „Referenzzeitpunkt“ bildet nämlich entgegen der Annahme der Beschwerdegegnerin nicht der 4.”

“Au demeurant, il est relevé que, contrairement à ce que soutient le recourant, l’office intimé a examiné les rapports des 6 septembre 2021 de la Dre P.________ et 12 septembre 2021 du Dr J.________, ceux-ci ayant fait l’objet d’un avis du SMR du 4 janvier 2022. Pour le reste, le recourant n’a produit aucune pièce médicale relative aux autres atteintes alléguées, soit des troubles circulatoires et lymphatiques, une péjoration des troubles de la vue, une hernie discale en L4 à gauche et des problèmes en L3. S’agissant plus particulièrement des troubles neurologiques des membres inférieurs avec œdèmes chroniques, ils sont certes évoqués par le Dr J.________ dans son rapport du 30 août 2021 ; ce médecin n’a toutefois donné aucune explication quant à un éventuel impact de ces troubles sur la question de l’impotence. c) Il convient par ailleurs de souligner que le recourant a disposé, jusqu’au 17 janvier 2022, d’un temps suffisant pour produire les documents conformes aux exigences posées par l’office intimé dans son courrier du 18 août 2021. Dans le cadre d’une demande de révision de prestations au sens de l’art. 87 al. 2 RAI, il appartient à la partie requérante de produire les rapports médicaux nécessaires à l’examen de sa demande. Il ne saurait dès lors être reproché à l’office intimé une violation de la maxime inquisitoire (art. 43 al. 1 LPGA), au motif que celui-ci n’avait pas requis la production d’un rapport médical aux médecins traitants du recourant. d) L’office intimé n’a, en conséquence, pas violé le droit fédéral en estimant que les rapports médicaux produits par le recourant n’apportaient pas d’éléments médicaux nouveaux et en refusant d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 17 août 2022 par le recourant. 5. Finalement, il est précisé que la Cour de céans ne saurait prendre en compte des éléments produits postérieurement à la procédure administrative. Il n’y a dès lors pas lieu de requérir la production, respectivement d’attendre la production par le recourant de nouveaux rapports des Dres C.________ et P.________, ni de prendre en considération les explications du recourant quant à la thérapie menée depuis le mois de décembre 2019 par la Dre C.”

“201) in der bis Ende 2021 geltenden Fassung anwendbar. Sie werden im Folgenden jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet. 2. 2.1. Die Beschwerdegegnerin ist der Ansicht, seit der letzten Verfügung vom 12. Februar 2020 sei seitens der Beschwerdeführerin bis zum Erlass der Verfügung vom 20. September 2021 keine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden. Die Ablehnung des Leistungsanspruchs sei daher zu Recht erfolgt. 2.2. Die Beschwerdeführerin macht demgegenüber zur Hauptsache geltend, die Beschwerdegegnerin wäre angesichts der ausgewiesenen Verschlechterung des Gesundheitszustandes gehalten gewesen, weitere Leistungen, namentlich den Rentenanspruch der Beschwerdeführerin, zu prüfen. 2.3. Streitig und zu prüfen ist daher, ob die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 20. September 2021 zu Recht von einer über die Arbeitsvermittlung hinausgehenden Prüfung von Leistungen der Invalidenversicherung abgesehen hatte. 3. 3.1. 3.1.1. Nach Art. 87 Abs. 1 lit. b IVV wird eine Revision nach Art. 17 ATSG von Amtes wegen durchgeführt, wenn Tatsachen bekannt oder Massnahmen angeordnet werden, die eine erhebliche Änderung des Grades der Invalidität, der Hilflosigkeit, des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfsbedarfs als möglich erscheinen lassen. Mit anderen Worten muss eine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung der tatsächlichen Verhältnisse seit der letzten rechtskräftigen Entscheidung – vorliegend seit der Verfügung vom 12. Februar 2020 – glaubhaft erscheinen. 3.1.2. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353, 360 E. 5b) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (vgl.”

“201) in der bis Ende 2021 geltenden Fassung anwendbar. Sie werden im Folgenden jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet. 2. 2.1. Die Beschwerdegegnerin ist der Ansicht, seit der letzten Verfügung vom 12. Februar 2020 sei seitens der Beschwerdeführerin bis zum Erlass der Verfügung vom 20. September 2021 keine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht worden. Die Ablehnung des Leistungsanspruchs sei daher zu Recht erfolgt. 2.2. Die Beschwerdeführerin macht demgegenüber zur Hauptsache geltend, die Beschwerdegegnerin wäre angesichts der ausgewiesenen Verschlechterung des Gesundheitszustandes gehalten gewesen, weitere Leistungen, namentlich den Rentenanspruch der Beschwerdeführerin, zu prüfen. 2.3. Streitig und zu prüfen ist daher, ob die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 20. September 2021 zu Recht von einer über die Arbeitsvermittlung hinausgehenden Prüfung von Leistungen der Invalidenversicherung abgesehen hatte. 3. 3.1. 3.1.1. Nach Art. 87 Abs. 1 lit. b IVV wird eine Revision nach Art. 17 ATSG von Amtes wegen durchgeführt, wenn Tatsachen bekannt oder Massnahmen angeordnet werden, die eine erhebliche Änderung des Grades der Invalidität, der Hilflosigkeit, des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfsbedarfs als möglich erscheinen lassen. Mit anderen Worten muss eine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung der tatsächlichen Verhältnisse seit der letzten rechtskräftigen Entscheidung – vorliegend seit der Verfügung vom 12. Februar 2020 – glaubhaft erscheinen. 3.1.2. Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353, 360 E. 5b) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (vgl.”

“3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid”

“3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art.”

“Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l’assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall’amministra-zione, quest’ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l’avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (DTF 130 V 64 consid. 5.2.5).                                            Se l'assicurato interpone ricorso contro la decisione di non entrata in materia, il giudice esamina solo se a buon diritto l'amministrazione ha rifiutato di entrare in materia. Se invece essa ha accettato di esaminare la nuova richiesta, il giudice non si pronuncia sulla questione dell'entrata in materia, ma esamina materialmente se la modifica delle circostanze resa attendibile dall'assicurato è effettivamente avvenuta (SVR 2002 IV Nr. 10 consid. 1b; DTF 116 V 265 consid. 2a; RCC 1991 pag. 269).                                          La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003, il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1° marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5) e l’entrata in vigore il 1. gennaio 2012 dei cpv. 2 e 3 dell’art. 87 OAI corrispondenti ai precedenti cpv. 3 e 4 dello stesso articolo.                                                                      2.3.   Nell’ambito dell’art. 87 cpv. 2 e 3 OAI è sufficiente rendere verosimile un rilevante cambiamento e non è richiesta la prova della verosimiglianza preponderante valida nell’ambito delle assicurazioni sociali. Non è necessario portare la prova piena per convincere l’amministrazione che è subentrato un rilevante cambiamento rispetto all’ultima decisione cresciuta in giudicato. È tuttavia sufficiente che in tal senso vi siano indizi per una simile modifica, anche se permane la possibilità che un’analisi approfondita dimostri che questo cambiamento in realtà non è subentrato (STF 9C_662/2014 del 23 aprile 2015; STF 8C_716/2011 del 5 gennaio 2012; STF 9C_667/2010 del 28 aprile 2011, STF 9C_688/2007 del 22 gennaio 2008 tutte con riferimenti). Più la precedente decisione è distante nel tempo, meno esigenze sono poste alla verosimiglianza ex art. 87 cpv. 2 e 3 OAI del rilevante cambiamento (“(…) Aus dem Normzweck ergibt sich, dass die Verwaltung u.”

“Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l’assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall’amministrazione, quest’ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l’avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (DTF 130 V 69 consid. 5.2.5).                                          Se l'assicurato interpone ricorso contro la decisione di non entrata in materia, il giudice esamina solo se a buon diritto l'amministrazione ha rifiutato di entrare in materia. Se invece essa ha accettato di esaminare la nuova richiesta, il giudice non si pronuncia sulla questione dell'entrata in materia, ma esamina materialmente se la modifica delle circostanze resa attendibile dall'assicurato è effettivamente avvenuta (SVR 2002 IV Nr. 10 consid. 1b; DTF 116 V 265 consid. 2a; RCC 1991 p. 269 consid. 1a). La giurisprudenza summenzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003 e il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1° marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5);                                  2.6.   Nell’ambito dell’art. 87 cpv. 3 e 2 OAI è sufficiente rendere verosimile un rilevante cambiamento e non è richiesta la prova della verosimiglianza preponderante valida nell’ambito delle assicurazioni sociali. Non è necessario portare la prova piena per convincere l’amministrazione che è subentrato un rilevante cambiamento rispetto all’ultima decisione cresciuta in giudicato. È tuttavia sufficiente che in tal senso vi siano indizi per una simile modifica, anche se permane la possibilità che un’analisi approfondita dimostri che questo cambiamento in realtà non è subentrato (STF 9C_662/2014 del 23 marzo 2015 consid. 4.2, 8C_716/2011 del 5 gennaio 2012 consid. 2.2 e 2.3 e la giurisprudenza ivi citata; SVR 2002 IV Nr. 10 consid 1c/aa con riferimenti, vedi pure STF 9C_688/2007 del 22 gennaio 2008 e STF I 55/07 del 26 novembre 2007). Più la precedente decisione è distante nel tempo, meno esigenze sono poste alla verosimiglianza del rilevante cambiamento (“(…) Aus dem Normzweck ergibt sich, dass die Verwaltung u.”

“Le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). 4.2 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références). La personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration pouvait appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art.”

“Exceptionnellement, en cas de doute sur la crédibilité des indications de l'assuré ou lorsque celles-ci ne concordent pas avec les constatations faites sur le plan médical, il sera nécessaire de faire procéder par un médecin à une estimation des empêchements que l'intéressé rencontre dans ses activités habituelles (ATF 128 V 93 consid. 4). Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références citées). 3.3. Selon l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée, si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (révision). Selon l'art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifié de manière à influencer ses droits. Si l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit instruire la cause et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré s'est effectivement produite (ATF 130 V 71 consid. 2.2). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (ATF 130 V 71 consid.”

“4b et les références); le but est ainsi lié, sur un plan théorique, à la force matérielle de la décision (Vallat, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, in RSAS 47/2003 p. 395). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit donc commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles; si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière; à cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref; elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter; ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2 et les réf.). 2.2. Sous l'angle temporel, la comparaison des états de fait pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations a pour point de départ la situation telle qu'elle se présentait au moment où l'administration a rendu sa dernière décision entrée en force, reposant sur un examen matériel du droit la prestation d'assurance (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3; 133 V 108 consid. 5.3). 2.3. Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA) ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI; l'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA – lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi; ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions; enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (cf.”

“Est litigieux le degré d’impotence présenté par cette dernière depuis la précédente décision du 12 février 2019, singulièrement le besoin d’aide pour réaliser les actes ordinaires de la vie et d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie.   3.              L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à une allocation pour impotent.   4.              a) En vertu de l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.                 b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue.                 c) A teneur de l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. Selon l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 8C_431/2024 vom 16. Dezember 2024 E. 4.3 und 8C_97/2024 vom 29. August 2024 E. 2.3.3; je mit Hinweisen).”

“3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art.”

“3; DTF 117 V 198 consid. 4b; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2). Se tale condizione non è soddisfatta l'amministrazione non entra nel merito della domanda emanando una decisione in tal senso; se per contro è resa verosimile una rilevante modifica suscettibile di influenzare il diritto alla rendita l'amministrazione è obbligata ad entrare nel merito della richiesta (DTF 130 V 64 consid. 3; DTF 117 V 198 consid. 3a; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2; Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 2003, pag. 84-86). Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, 41 vLAI, art. 87 OAI; Pratique VSI 1999 pag. 8; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrenten-revisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198).   In DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta essere applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr.”

“3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art.”

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière en se fondant sur l’art. 87 al. 3 RAI et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en revanche pas nécessaire lorsque l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Une simple appréciation différente d’un état de fait qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle pas une révision au sens de l’art. 17 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1), applicable par le renvoi de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20 ; arrêt TF 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1 et les références citées). Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s’agissant d’une nouvelle demande, comme ici. Selon la jurisprudence, le fait pour l’OAI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d’instruction médicale. On ne peut en déduire que l’office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande déposée par un assuré (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3.2). 3.3. Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA) ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 3 RAI. L’administration peut appliquer par analogie l’art. 43 al. 3 LPGA – lequel permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 3a und E. 4b; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 3a und E. 4b; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen). Richtet sich die Beschwerde gegen einen Nichteintretensentscheid, hat das Gericht nur zu prüfen und darüber zu entscheiden, ob die Verwaltung zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren eingetreten ist. Der richterliche Entscheid in der Sache hat damit allein den formellen Gesichtspunkt des vorinstanzlichen Nichteintretens zum Gegenstand. Mit materiellen Anträgen hat sich das Gericht dagegen nicht zu befassen (BGE 121 V 1597 E. 2b, 116 V 2665 E. 2a, SVR 1997 UV Nr. 66 S. 225 E. 1a).”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV muss mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). .     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV muss mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E.”

“3 et la référence ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et la référence ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l'art. 87 al. 2 RAI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et les références). L'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). En cas de nouvelle demande de prestations, la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente constitue le point de départ temporel pour examiner si un assuré a rendu plausible une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 71 consid. 3). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. La personne assurée supporte par conséquent le fardeau de la preuve en ce qui concerne l'existence d'un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force et la juridiction de première instance examine le bien-fondé de la décision de non-entrée en matière de l'office AI en fonction uniquement des documents produits jusqu'à la date de celle-ci ; elle n'a pas à prendre en compte les rapports médicaux déposés ultérieurement, ni à ordonner une expertise complémentaire (ATF 130 V 64 consid.”

“Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_596/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.2). Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations (ATF 130 V 64 consid.”

“3 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 précité consid. 3 ; 8C_619/2022 précité consid. 5.1). 4.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 - actuellement 2 et 3 - RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 5.1). La personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force (arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 ainsi que 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - Cst. - RS 101 ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Lorsque ces exigences concernant la fixation d'un délai et l'avertissement des conséquences juridiques de l'omission sont remplies, le juge doit se fonder sur les faits tels qu'ils se présentaient à l'administration au moment de la décision litigieuse (ATF 130 V 64 consid.”

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.3 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure d'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits prévue à l'art. 87 al. 3 RAI, en lien avec l'art. 87 al. 2 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée et qu'à son terme, l'administration a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande, le juge, en cas de recours, doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid.”

“Dans le cadre d'une nouvelle demande, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI (actuellement 87 al. 3 RAI) et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“a) Toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (art. 17 al. 2 LPGA). b) Lorsqu’un assuré dépose une demande de révision, il doit établir de façon plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI applicable par renvoi de l’art. 66bis al. 2 RAVS). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Ainsi, le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Dès lors, lorsqu’un assuré dépose une demande de révision sans rendre plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Un tel avertissement n’est nécessaire que si les moyens proposés sont pertinents, en d’autres termes s’ils sont de nature à rendre plausibles les faits allégués (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3). c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une demande de révision, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier.”

“29 ATSG nicht zwischen einer erstmaligen Anmeldung und einer Neuanmeldung (also einer erneuten Anmeldung nach einer formell rechtskräftigen Abweisung eines früheren Gesuchs) unterschieden wird und da sich eine solche Unterscheidung auch nicht mit dem Sinn und Zweck des Anmelderechtes vereinbaren liesse, muss der uneingeschränkte Anspruch auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren auch für Neuanmeldungen gelten. Dieser Anspruch wird von Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag. Die ratio legis von Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv Anmeldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Da sich die Sachverhaltsabklärungen bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV genannten Leistungen in der Regel als äusserst aufwendig erweist, kann ein gewisser "Schutzbedarf" der Verwaltung vor repetitiven Neuanmeldungen anerkannt werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs von Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen Wortlaut nicht erfasste Leistungen der Invalidenversicherung ist dagegen nicht zu rechtfertigen, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des im Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Im Weiteren hat der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenz­beitrags per 1. Januar 2012 Art. 87 IVV nur dahingehend angepasst, den Assistenzbeitrag in die Aufzählung der Leistungen, bei welchen die "Eintretenshürde" des Glaubhaftmachens einer für den entsprechenden Anspruch erheblichen Sachverhaltsveränderung gilt, aufzunehmen. Er hat weder weitere Leistungen genannt noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungen der Invalidenversicherung ausgedehnt. Der Verordnungsgeber hat also den Geltungsbereich von Art.”

“1 ATSG entsprechen würde und damit (ausfüllungsbedürftig) lückenhaft wäre, wenn er also sogenannte Neuanmeldungen eindeutig anders als erstmalige Anmeldungen zum Leistungsbezug hätte behandeln wollen, dies aber bei der Formulierung des Art. 17 Abs. 1 ATSG – und auch bei der Formulierung des Art. 29 ATSG, der nicht zwischen erstmaligen und Neuanmeldungen unterscheidet – versehentlich nicht zum Ausdruck gebracht hätte. Zu einer solchen Annahme besteht keine Veranlassung. Anders als bei einer laufenden Rente besteht am Fortbestand einer „laufenden Nichtrente“ keinerlei schützenswertes Interesse, denn für die versicherte Person kann sich eine „Anpassung“ ja nur zum Positiven auswirken, während das Interesse des Versicherungsträgers nur darin bestehen darf, die massgebenden Gesetzesbestimmungen korrekt und gleichbehandelnd auf den konkreten Sachverhalt anzuwenden. Nur der regelmässig hohe Abklärungsaufwand in einem Rentenverfahren könnte es rechtfertigen, die Verwaltung zumindest vor einer umfassenden Untersuchungspflicht bei repetitiven Neuanmeldungen zu schützen. Diesem verfahrensökonomischen und nicht schwer ins Gewicht fallenden Interesse ist aber mit dem Art. 87 Abs. 3 IVV hinreichend Rechnung getragen, denn die in dieser Verordnungsbestimmung enthaltene Eintretenshürde erlaubt es den IV-Stellen, repetitive Neuanmeldungen mit Nichteintretensentscheiden zu erledigen. Hat eine Neuanmeldung aber die Nichteintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV gemeistert, ist nicht einzusehen, weshalb sie nur eingeschränkt, nämlich unter revisionsrechtlichen Gesichtspunkten geprüft werden sollte. Folglich kann nicht unterstellt werden, dass der Gesetzgeber es versehentlich versäumt hätte, eine solche Beschränkung im Gesetz zu erwähnen. Weder das ATSG noch das IVG enthält diesbezüglich eine ausfüllungsbedürftige Lücke, weshalb die analoge Anwendung des Art. 17 Abs. 1 ATSG auf „Nichtrenten“ gesetzwidrig ist. Im Übrigen spielt es in den meisten Fällen keine Rolle, ob man Neuanmeldungen gesetzmässig oder der bundesgerichtlichen Auffassung folgend behandelt. Das Bundesgericht vertritt nämlich auch die Auffassung, dass in einem (echten) Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG der Sachverhalt umfassend und ohne jede Bindung an frühere Entscheide neu gewürdigt werden könne, sofern er sich auch nur in einem von mehreren Teilelementen verändert habe.”

“3 IVV wohl gerade noch als gesetzmässig qualifiziert werden, denn die Sachverhaltsabklärung bezüglich der in dieser Verordnungsbestimmung genannten Leistungen – Rente, Hilf­losenentschädigung und Assistenzbeitrag – erweist sich erfahrungsgemäss meist als besonders aufwendig, weshalb diesbezüglich ein gewisser „Schutzbedarf“ der Sozial­versicherungsträger vor repetitiven Neuanmeldungen anzuerkennen ist. Auch wenn sich Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützen kann, die eine Einschränkung des in Art. 29 ATSG verankerten uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren erlauben würde, trägt er also doch offenkundig einem öffentlichen Interesse Rechnung, ohne dafür die gesetzliche Regelung im Art. 29 ATSG in einem unverhältnismässig hohen Mass einzuschränken. Er ist also vom Vollzugsverordnungsauftrag im Art. 86 Abs. 2 Satz 1 IVG abgedeckt. Die Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV führt auch nicht zu einer rechtsungleichen Behandlung der Ver­sicherten, denn die "Eintretenshürde" stützt sich auf einen sachlichen Grund, nämlich auf die Vermeidung eines unnötigen Verfahrensaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen. Das vorgedruckte Anmeldeformular, das von der Beschwerdeführerin am 30. Mai 2019 ausgefüllt worden ist und mit dem die Beschwerdeführerin die Ausrichtung einer Invalidenrente beantragt hat, hat keinen Hinweis auf die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene "Eintretenshürde" enthalten. Die Beschwerdeführerin ist also in diesem Formular nicht darauf aufmerksam gemacht worden, dass sie eine anspruchsrelevante Sachverhalts­veränderung glaubhaft machen müsse, damit auf ihre Anmeldung eingetreten werden könne. Dementsprechend hat die Beschwerdeführerin davon ausgehen dürfen, dass die Beschwerdegegnerin ohne weiteres auf das neue Rentengesuch eintreten werde, wenn das Anmeldeformular vollständig ausgefüllt worden sei. Sie hat deshalb zwar darauf hingewiesen, dass sich ihr Gesundheitszustand nach einem "Ereignis" vom 23. April 2017 verschlechtert habe, aber sie hat keine Unterlagen eingereicht, die diese Verschlechterung glaubhaft gemacht hätten. Stattdessen hat sie die Beschwerdegegnerin aufgefordert, bei Dr. C.___ einen Bericht einzuholen. Damit hat die Beschwerdeführerin keine anspruchserhebliche Sachverhaltsveränderung geltend gemacht. Wäre die Beschwerdegegnerin in dieser Situation gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV nicht auf die Anmeldung der Beschwerdeführerin eingetreten, hätte sie sich rechtswidrig verhalten, denn gemäss Art.”

“Un renvoi à l’assureur demeure néanmoins possible lorsqu’il est justifié par une question nécessaire demeurée jusqu’ici non éclaircie ou lorsque certaines affirmations d’experts nécessitent des éclaircissements, des précisions ou des compléments (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 3.4. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Un renvoi à l’assureur demeure néanmoins possible lorsqu’il est justifié par une question nécessaire demeurée jusqu’ici non éclaircie ou lorsque certaines affirmations d’experts nécessitent des éclaircissements, des précisions ou des compléments (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 3.4. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV muss mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“29 ATSG nicht zwischen einer erstmaligen Anmeldung und einer Neuanmeldung (also einer erneuten Anmeldung nach einer formell rechtskräftigen Abweisung eines früheren Gesuchs) unterschieden wird und da sich eine solche Unterscheidung auch nicht mit dem Sinn und Zweck des Anmelderechtes vereinbaren liesse, muss der uneingeschränkte Anspruch auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren auch für Neuanmeldungen gelten. Dieser Anspruch wird von Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag. Die ratio legis von Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv Anmeldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Da sich die Sachverhaltsabklärungen bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV genannten Leistungen in der Regel als äusserst aufwendig erweist, kann ein gewisser "Schutzbedarf" der Verwaltung vor repetitiven Neuanmeldungen anerkannt werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs von Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen Wortlaut nicht erfasste Leistungen der Invalidenversicherung ist dagegen nicht zu rechtfertigen, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des im Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Im Weiteren hat der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenz­beitrags per 1. Januar 2012 Art. 87 IVV nur dahingehend angepasst, den Assistenzbeitrag in die Aufzählung der Leistungen, bei welchen die "Eintretenshürde" des Glaubhaftmachens einer für den entsprechenden Anspruch erheblichen Sachverhaltsveränderung gilt, aufzunehmen. Er hat weder weitere Leistungen genannt noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungen der Invalidenversicherung ausgedehnt. Der Verordnungsgeber hat also den Geltungsbereich von Art. 87 Abs. 3 IVV offenkundig nicht auf weitere als die explizit erwähnten Leistungen ausdehnen wollen. Die in Art. 87 Abs. 3 IVV enthaltene Aufzählung ist deshalb als abschliessend zu qualifizieren.”

“Soweit die Vorinstanz ungeachtet dessen, dass in der Verfügung vom 4. März 2021 für den Fall einer konsequenten Medikation noch von einer Remission der depressiven Beschwerden ausgegangen wurde, gleichwohl feststellte, der Beschwerdeführer vermöge keine rentenrelevante Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse glaubhaft zu machen, kann ihr nicht gefolgt werden. Wie es sich mit den übrigen Rügen des Beschwerdeführers (vgl. E. 6.1 hiervor) verhält, braucht vor diesem Hintergrund nicht weiter erörtert zu werden. In Verletzung von Bundesrecht stellte die Vorinstanz zu hohe Anforderungen an das Beweismass des Glaubhaftmachens im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV. Die Sache ist daher in Gutheissung der Beschwerde an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie auf die Neuanmeldung eintrete und abkläre, ob sich der Invaliditätsgrad seit Erlass der Verfügung vom 4. März 2021 in revisionsrechtlich erheblicher Weise verändert habe (vgl. Art. 17 Abs. 1 ATSG), und hernach über einen allfälligen Rentenanspruch neu verfüge.”

“Bei der am 13. Juli 2018 eingereichten Anmeldung zum Leistungsbezug handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem die IV-Stelle einen Rentenanspruch mit Verfügung vom 3. Februar 2010 rechtskräftig verneint hatte. Gleichwohl zielt auch die Neuanmeldung auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 4 IVV in Verbindung mit Art. 87 Abs. 3 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 114 E. 2b, BGE 109 V 264 f. E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrads nach denselben Grundsätzen zu prüfen (BGE 133 V 108 E. 5.2). Die versicherte Person muss sich somit das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen.”

“Bei der am 31. Juli 2019 eingereichten Anmeldung zum Leistungsbezug handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem die IV-Stelle einen Rentenanspruch mit Verfügung vom 25. August 2017 rechtskräftig verneint hatte. Gleichwohl zielt auch die Neuanmeldung auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 4 IVV in Verbindung mit Art. 87 Abs. 3 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 114 E. 2b, BGE 109 V 262 E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrads nach denselben Grundsätzen zu prüfen (BGE 133 V 108 E. 5.2). Die versicherte Person muss sich somit das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen.”

“Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 3a und E. 4b; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2; 130 V 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genügt per se, um auf einen veränderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage. Je länger die letzte materielle Prüfung zurückliegt, umso weniger strenge Anforderungen sind an die Glaubhaftmachung zu stellen (vgl. BGE 109 V 108 E. 2b; Urteile des Bundesgerichts 8C_531/2022 vom 23. August 2023 E. 3.2.2 und 9C_57/2021 vom 8. Juli 2021 E. 4.2, je mit Hinweisen).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“À la suite des premiers juges, on rappellera que lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 RAI), elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente (ATF 130 V 71) pour déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en question est intervenue. Si la rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas une révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les arrêts cités).”

“On rappellera que lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 RAI), elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente (ATF 130 V 71) pour déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en question est intervenue.”

“Das Rentengesuch des Beschwerdeführers vom Juni 2011 war bei Annahme einer Arbeitsunfähigkeit von 30 % in adaptierten Tätigkeiten (wegen vasovagaler Synkopen und Panikattacken, IV-act. 19, 12 und 77-1) und eines Invaliditätsgrads von 26 % am 17. September 2013 abgewiesen worden. Nach einer Nichteintretensverfügung vom 26. April 2018 hat sich der Beschwerdeführer im Juli 2019 neu angemeldet. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrads verweigert, so wird gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen nach Abs. 2 erfüllt sind. Gemäss jener Bestimmung muss in einem Revisionsgesuch glaubhaft gemacht werden, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Ob eine wesentliche Sachverhaltsveränderung glaubhaft gemacht worden ist, setzt einen Vergleich zwischen dem aktuellen Sachverhalt und dem Sachverhalt voraus, welcher der letzten rechtskräftigen Verfügung zugrunde gelegt worden ist, die auf einer materiellen Prüfung des Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung beruhte (vgl. BGE 134 V 131 E. 3, Bundesgerichtsurteil vom 19. Juni 2020, 8C_301/2020 E. 3, und BGE 130 V 73 E. 3). Relevant ist demnach der Vergleichszeitraum ab dem 17. September 2013 (und nicht etwa derjenige ab dem Zeitpunkt des Erlasses der Nichteintretensverfügung vom 26. April 2018). Der Beschwerdeführer hat angegeben, als Kind mit der IV zu tun gehabt zu haben, weil sein Rücken zu schwach gewesen sei (vgl.”

“Laut Art. 35 Abs. 2 IVV finden die Art. 87-88 bis Anwendung, wenn sich der Grad der Hilflosigkeit in erheblicher Weise ändert. Gemäss Art. 87 Abs. 1 IVV wird eine Revision von Amtes wegen durchgeführt, wenn sie im Hinblick auf eine mögliche erhebliche Änderung des Invaliditäts- oder Hilflosigkeitsgrades oder des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs bei der Festsetzung der Rente, der Hilflosenentschädigung oder des Assistenzbeitrages auf einen bestimmten Termin in Aussicht genommen worden ist (lit. a), oder wenn Tatsachen bekannt oder Massnahmen angeordnet werden, die eine erhebliche Änderung des Grades der Invalidität, der Hilflosigkeit, des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs als möglich erscheinen lassen (lit. b).”

“Les parties ont le devoir de collaborer à l'instruction (art. 13 PA et 43 al. 3 LPGA ; arrêt du TAF C 6134/2017 du 3 avril 2018 consid. 5.4) et de motiver leur recours (art. 52 PA). 5. 5.1 Dans ce contexte, le Tribunal examine d'office les conditions formelles de validité et de régularité de la procédure devant l'autorité inférieure (ATF 142 V 67 consid. 2.1; 140 V 22 consid. 4, cf. également ATF 129 V 335 consid. 1.2, 125 V 23 consid. 1a, 123 V 327 consid. 1, 122 V 322 consid. 1, et les références citées). En particulier, il convient au cas d'espèce d'examiner si c'est à juste titre que l'OAIE a qualifié le courrier du recourant du 21 janvier 2020 (OAIE pce 119) de « demande de révision », et non comme une demande de décision formelle au sens de l'art. 74quater RAI. 5.2 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). 5.3 Conformément à l'art. 87 al. 1 RAI (RS 831.201), la révision a lieu d'office lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance (let. a) ou lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité (let. b). 5.4 En vertu de l'art. 74ter lit. f RAI, si les conditions permettant l'octroi d'une prestation sont manifestement remplies et qu'elles correspondent à la demande de l'assuré, les rentes et les allocations pour impotent à la suite d'une révision effectuée d'office, pour autant qu'aucune modification de la situation propre à influencer le droit aux prestations n'ait été constatée, peuvent être accordées ou prolongées sans notification d'un préavis ou d'une décision.”

“L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à l’allocation pour mineur impotent et au supplément pour soins intenses. 4. a) En vertu de l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. Ce principe vaut également pour le supplément pour soins intenses (TF 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 2.2). b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 1 RAI, la révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une modification importante possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au moment de l’octroi de la rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité. Selon l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision. c) A l’occasion d’une procédure de révision au sens de l’art. 17 LPGA, il convient de déterminer si un changement important des circonstances propre à influencer le droit à la prestation s'est produit. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la précédente décision rendue sur le fond et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse.”

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Le fait pour l'office AI de prendre conseil auprès du SM/OAIE au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office AI est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 5.1.2 En cas de nouvelle demande, la maxime inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon laquelle l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, cela à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid.”

“Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA [RS 830.1]), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration devait appliquer par analogie l'art. 73 a RAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1 er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce qui se justifiait aussi sous l'angle de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.3 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure d'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits prévue à l'art. 87 al. 3 RAI, en lien avec l'art. 87 al. 2 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée et qu'à son terme, l'administration a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande, le juge, en cas de recours, doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid. 5.2 ; arrêts du TF 9C_265/2017 du 14 juin 2017 consid. 5.2 ; 9C_841/2014 du 17 avril 2015 consid. 3.3 ; 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“3 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 précité consid. 3 ; 8C_619/2022 précité consid. 5.1). 4.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 - actuellement 2 et 3 - RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 5.1). La personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force (arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 ainsi que 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - Cst. - RS 101 ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Lorsque ces exigences concernant la fixation d'un délai et l'avertissement des conséquences juridiques de l'omission sont remplies, le juge doit se fonder sur les faits tels qu'ils se présentaient à l'administration au moment de la décision litigieuse (ATF 130 V 64 consid.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dasselbe gilt auch für Neuanmeldungen nach einer revisionsweisen Aufhebung einer zuvor ausgerichteten unbefristeten Rente (vgl. etwa Urteile des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich IV.2004.00234 vom 21. Juni 2005 E. 2 und IV.2006.00491 vom 18. Dezember 2007 E. 1.4).     Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E.”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie ausgiebig kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb, wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 wider besseres Wissen behauptet hat, dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung paradoxerweise nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch erschwert oder sogar verunmöglicht, erweist sich die höchstrichterliche Praxis nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art.”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb – wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 geltend gemacht hat - dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch paradoxerweise erschwert, erweist sich das Auslegungsergebnis des Bundesgerichts nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art.”

“Juni 2023 das Vorliegen einer ausfüllungsbedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV für berufliche Eingliederungsmassnahmen angenommen. Es hat weiter angenommen, diese Lücke müsse durch einen Analogieschluss von den explizit aufgeführten Leistungsarten Rente, Hilflosenentschädigung und Assistenzbeitrag auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gefüllt werden. Diese beiden Annahmen hat das Bundesgericht vor allem damit begründet, dass als Folge des gemeinsamen Anmeldeformulars, des ineinander verwobenen Bearbeitungsprozesses und der Abhängigkeit der jeweiligen Abklärungsergebnisse ein enger sachlogischer Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente bestehe. Dies und der Umstand, dass der Untersuchungsgrundsatz gelte, habe zur Folge, dass der jeweils andere Entscheid i.d.R. ebenfalls zu prüfen sei (vgl. die E. 4.7 des genannten Bundesgerichtsurteils). Diese Argumentation vermag das Bestehen einer ausfüllungs­bedürftigen Lücke im Art. 87 Abs. 3 IVV und deren Ausfüllung durch eine Ausdehnung des Anwendungsbereiches des Art. 87 Abs. 3 IVV offensichtlich nicht zu belegen. Dass die IV-Stellen ein Anmeldeformular verwenden, das sowohl die beruflichen Eingliederungsmassnahmen als auch die Rente abdeckt, schafft keinen wie auch immer beschaffenen Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente. Die IV-Stellen sind nämlich ohne weiteres in der Lage, trotz der Verwendung eines Einheitsformulars eine Anmeldung zum Bezug von beruflichen Eingliederungsmassnahmen von einer Anmeldung zum Bezug einer Rente zu unterscheiden. Ein enger Konnex ist hier also nicht gegeben. Worin die "Verwobenheit" der Bearbeitungsprozesse betreffend die beruflichen Eingliederungsmassnahmen und betreffend die Rente bestehen soll, lässt sich nicht erkennen. Zwar ist der Ausschnitt aus dem gesamten Lebenssachverhalt, der für einen allfälligen Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen zu ermitteln ist, gelegentlich teilweise deckungsgleich mit dem Ausschnitt, der für einen allfälligen Rentenanspruch relevant ist. Das führt dann aber bestenfalls zu einem Synergieeffekt, d.”

“Die Subsumtion des entsprechenden Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen einerseits und des teilweise deckungsgleichen Sachverhaltsausschnitts unter die Bestimmungen über die Rente andererseits werden dadurch in keiner Art und Weise "verwoben" und begründen demnach keinen engen sachlogischen Konnex zwischen der Bearbeitung eines Gesuchs um berufliche Eingliederungsmassnahmen und eines zeitgleich eingereichten Gesuchs um eine Rente. Warum die selbstverständliche Anwendbarkeit des Untersuchungsgrundsatzes einen engen sachlogischen Konnex begründen soll, ist ebenfalls nicht nachvollziehbar. Im Übrigen wäre selbst dann, wenn der behauptete enge sachlogische Konnex tatsächlich bestehen würde, nicht einzusehen, weshalb dies eine Lücke begründen und eine Ausfüllung dieser Lücke mittels eines Analogieschlusses auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag erfordern würde. Zudem hätte der Verordnungsgeber die Lücke anlässlich der Ergänzung des Art. 87 Abs. 3 IVV um den Assistenzbeitrag natürlich selbst beseitigt, indem er den Anwendungsbereich explizit auch auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen oder gar auf alle IV-Leistungen ausgedehnt hätte. Warum der Umstand, dass die bundesgerichtliche Rechtsprechung zum Art. 87 Abs. 3 IVV im Schrifttum noch nie ausgiebig kritisiert worden ist, irgendeine Bedeutung für die Interpretation des klaren Wortlauts des Art. 87 Abs. 3 IVV haben sollte, ist nicht einzusehen, denn die verwaltungsverfahrensrechtlichen Bestimmungen des ATSG, der Einzelgesetze und der entsprechenden Verordnungen werden im Schrifttum notorisch unbeachtet gelassen. Da offensichtlich kein sachlogischer enger Konnex zwischen den beruflichen Eingliederungsmassnahmen und der Rente besteht, der die bundesgerichtliche Auslegung des Art. 87 Abs. 3 IVV rechtfertigen könnte, und da auch nicht nachvollziehbar ist, weshalb, wie das Bundesamt für Sozialversicherungen im Beschwerdeverfahren 8C_661/2022 wider besseres Wissen behauptet hat, dem spezifischen Eingliederungscharakter der Invalidenversicherung paradoxerweise nur dadurch soll Rechnung getragen werden können, dass man den Zugang zu beruflichen Eingliederungsmassnahmen mittels einer Hürde für den Eintritt auf ein entsprechendes Gesuch erschwert oder sogar verunmöglicht, erweist sich die höchstrichterliche Praxis nicht nur als verordnungs-, sondern auch als gesetzwidrig, denn der Art.”

“La capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini, en tenant compte d'un catalogue d'indices qui rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (cf. ATF 143 V 409; 141 V 281). 3. Dispositions relatives à la nouvelle demande 3.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. 3.2. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, art. 41 vLAI, art. 87segg. OAI; Pratique VSI 1999 pag. 84; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrentenrevisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198). La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003, il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1° marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5) e l’entrata in vigore il 1. gennaio 2012 dei cpv. 2 e 3 dell’art. 87 OAI corrispondenti ai precedenti cpv. 3 e 4 dello stesso articolo.                                                                        2.4.   Se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita subisce una modifica, che incide in modo rilevante sul diritto alla rendita, questa sarà, per il futuro, aumentata o ridotta proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o su richiesta (art. 17 cpv. 1 LPGA). Qualsiasi cambiamento importante delle circostanze suscettibile di incidere sul grado d’invalidità e, quindi, sul diritto alla rendita, può fondare una revisione giusta l’art. 17 LPGA.                                          La rendita può essere oggetto di revisione non soltanto nel caso di una modifica sensibile dello stato di salute, ma anche qualora le conseguenze dello stesso sulla capacità di guadagno, pur essendo esso stato rimasto immutato, abbiano subito una modificazione notevole (DTF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; vedi pure DTF 112 V 372 consid. 2b e 390 consid. 1b).”

“IV-act. 221). Beschwerden an der Lendenwirbelsäule sind aber erst seit 2015 dokumentiert worden (vgl. IV-act. 103 und IV-act. 273-67). Im Arztbericht vom 18. Juni 2019 (IV-act. 120) hat Dr. E.___ als Diagnose eine funktionelle Überlastung der Wirbelsäule bei Adipositas angegeben. Bei der Untersuchung der Beweglichkeit ist eine Beugehemmung der Wirbelsäule aufgefallen. Gemäss einem radiologischen Bericht vom 25. März 2019 (IV-act. 121) haben geringe diskale Degenerationen der LWS ohne Neurokompression und eine geringe Rezessuseinengung L4/5 beidseits bestanden. Damit ist eine relevante Veränderung glaubhaft gemacht worden, zumal auch erstmals eine Persönlichkeitsstörung diagnostiziert und ferner ab 13. April 2015 eine Arbeitsfähigkeit von 50 % attestiert worden ist (vgl. Bericht der Psychiatrischen Klinik D.___ vom 7. April 2015, IV-act. 102). Damit ist glaubhaft gemacht worden, dass sich der anspruchserhebliche Sachverhalt relevant verändert hatte. Für das Glaubhaftmachen im Sinn von Art. 87 Abs. 2 IVV reicht es nämlich aus, wenn für die geltend gemachte Tatsache wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, dass sich bei einer eingehenden Abklärung die behauptete Sachverhaltsveränderung nicht erstellen lässt (vgl. Bundesgerichtsurteil vom 10. August 2016, 9C_367/2016 E. 2.2). Die Beschwerdegegnerin ist demnach zu Recht auf die Neuanmeldung vom Juli 2019 eingetreten.”

“Grundsätzlich ist nicht zu beanstanden, dass ein Versicherungsträger seinen Entscheid auf medizinische Unterlagen stützt, die versicherungsintern eingeholt wurden. In solchen Fällen sind jedoch strenge Anforderungen an die Beweiswürdigung zu stellen und zwar in dem Sinne, dass bei auch nur geringen Zweifeln an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen ergänzende Abklärungen vorzunehmen sind (BGE 125 V 465 E. 4 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts vom 26. März 2015, 8C_879/2014, E. 5.3). Hingegen ist nochmals darauf hinzuweisen, dass es im Falle einer Rentenrevision auf Gesuch hin der versicherten Person obliegt, die erhebliche Veränderung des Invaliditätsgrades glaubhaft zu machen (vgl. Art. 87 Abs. 2 IVV). Dabei genügt es, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (vgl. E. 3.4 hiervor mit Verweis auf das Urteil des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4, mit Hinweisen).”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (Urteil des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4, mit Hinweisen). Ist eine anspruchserhebliche Änderung des Sachverhalts mit Blick auf eine revisionsweise Änderung einer zuvor zugesprochenen Versicherungsleistung nicht mit dem Beweis-grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt (BGE 129 V 177 E. 3.1), bleibt es nach dem Grundsatz der materiellen Beweislast beim bisherigen Rechtszustand (Urteil des Bundesgerichts vom 7.”

“2.2 mit Hinweisen). Gelingt ihr dies nicht, so wird auf das Gesuch nicht eingetreten. Ist die anspruchserhebliche Änderung glaubhaft gemacht, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen (BGE 141 V 9 E. 2.3); sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen (Art. 17 Abs. 1 ATSG; Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV; BGE 141 V 585 E. 5.3; 130 V 71 E. 3.2.3). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad oder die Hilflosigkeit seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so lehnt sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zunächst noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine anspruchsbegründende Invalidität oder Hilflosigkeit zu bejahen, und hernach zu beschliessen (Urteil des Bundesgerichts vom 8. Februar 2021, 8C_236/2022, E. 6.1. mit weiteren Hinweisen). 3.2. Unter Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV ist nicht der Beweis nach dem im Sozialversicherungsrecht allgemein massgebenden Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu verstehen. Die Beweisanforderungen sind vielmehr herabgesetzt, indem nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet zu werden braucht, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsänderung nicht erstellen lassen (Urteile des Bundesgerichts vom 15. Dezember 2020, 8C_481/2020, E. 2.4. und vom 10. August 2016, 9C_367/2016, E. 2.2. mit Hinweisen). 3.3. Im Verfahren der Neuanmeldung nach Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV spielt der Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 1 Abs. 1 IVG und Art. 2 ATSG; BGE 136 V 376 E. 4.1.1; 133 V 196 E.”

“1 Der Beschwerdeführer bringt vor, dass es sich vorliegend um ein komplexes und aufwändiges Neuanmeldungsverfahren handle, welches nach revisionsrechtlichen Gesichtspunkten zu beurteilen sei. Die Einholung und Würdigung der medizinischen Unterlagen und die Darlegung, inwiefern diese invalidenversicherungsrechtlich relevant seien, sei ihm nicht zuzumuten. Eine Vertretung durch eine Stiftung oder andere Institution komme aufgrund der Komplexität der Angelegenheit nicht in Betracht. Die Sozialhilfe habe ihn an einen Anwalt verwiesen, da die Beurteilung einer Neuanmeldung bei bereits abgelehntem Rentenanspruch komplex und aufwändig sei. 4.2 Zu beachten ist, dass der Vorbescheid vom 29. Juni 2022 ein Nichteintreten auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers in Aussicht stellte. Damit eine Neuanmeldung materiell von der IV-Stelle geprüft wird, muss die versicherte Person in einem ersten Verfahrensstadium glaubhaft machen, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse seit der letzten rechtskräftigen Entscheidung in einem für den Anspruch erheblichen Mass verändert haben (Art. 87 Abs. 2 IVV). Zwar ist es in erster Linie Sache der versicherten Person, substantielle Ansatzpunkte für eine allfällige neue Prüfung des Leistungsanspruchs darzulegen. Der Untersuchungsgrundsatz, wonach die Verwaltung von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhaltes zu sorgen hat (BGE 125 V 195 E. 2), spielt insoweit nicht (BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind allerdings herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss also nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Grad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 360 E. 5b) erstellt sein. So muss nicht im Sinne eines vollen Beweises die Überzeugung der Verwaltung begründet werden, dass seit der letzten, rechtskräftigen Entscheidung tatsächlich eine relevante Änderung eingetreten ist. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteile des Bundesgerichts 8C_1009/2010 vom 7.”

“2 Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI - RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière (ATF 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 3a et les références). L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 et la référence ; 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et la référence ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l'art.”

“2 Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI - RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière (ATF 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 3a et les références). L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et la référence ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid. 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l'art. 87 al.”

“1 Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI - RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). 6.2 Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière (ATF 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 3a et les références). 6.3 L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et la référence ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid, 4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l'art. 87 al.”

“Aufgrund des Dargelegten genügen unter Berücksichtigung des reduzierten Beweisgrades die im Neuanmeldungsverfahren ins Recht gelegten Berichte in der Gesamtschau den Anforderungen von Art. 87 Abs. 2 IVV und es ist damit eine wesentliche Verschlechterung des psychischen Gesundheitszustandes seit dem 26. Februar 2020 (act. II 114) glaubhaft gemacht, d.h. es bestehen hierfür gewisse Anhaltspunkte, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsdarstellung nicht erstellen lassen. Demzufolge ist die Beschwerde – soweit darauf einzutreten ist – gutzuheissen, die angefochtene Verfügung vom 10. Juli 2024 (act. II 147) aufzuheben und die Sache an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen, damit sie auf die Neuanmeldung eintrete und den streitigen Leistungsanspruch materiell prüfe sowie anschliessend über diesen entscheide.”

“Aufgrund des Dargelegten genügen unter Berücksichtigung des re­duzierten Beweisgrades die im Neuanmeldungsverfahren ins Recht gelegten Berichte in der Gesamtschau den Anforderungen von Art. 87 Abs. 2 IVV und es ist damit eine wesentliche Verschlechterung des psychischen Gesundheitszustandes seit 2015 glaubhaft gemacht, d.h. es bestehen hierfür gewisse Anhaltspunkte, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Sachverhaltsdarstellung nicht erstellen lassen.”

“Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants de droit du présent arrêt, où seront notamment examinés leurs moyens de preuve.           en droit   1. Recevabilité  Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente à raison du lieu et de la matière par un assuré directement touché par la décision querellée, le recours est recevable. 2.  Invalidité – notion d'atteinte invalidante Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA (RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 LAI (RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. D'après une jurisprudence constante, ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294). 3. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 3.1. Conformément à l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L'al. 3 prescrit que, lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b et les références).”

“Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). L’exigence ressortant de l'art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).”

“Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations AI du 11 mai 2022 de l’assurée au motif que la situation de celle-ci ne s’est pas notablement modifiée depuis la décision du 13 novembre 2019 et confirmée par l’arrêt du 14 août 2020 de la Cour des assurances sociales. 3. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. L’exigence ressortant de l’art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid. 2a ; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1). b) Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles et, si tel n’est pas le cas, liquider l’affaire d’entrée de cause sans autres investigations par un refus d’entrée en matière.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der An-spruch auf eine Invalidenrente sei begründet, falls sich die geltend gemach-ten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Ein-ordnung des geltend gemachten Leidens genügt per se, um auf einen ver-änderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage (Entscheid des BGer vom 8. Juli 2021, 9C_57/2021, E. 4.2) und zu prüfen ist, inwieweit dadurch eine (potentiell) anspruchserhebliche Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit eingetreten ist (vgl. Entscheide des BGer vom 31. Januar 2020, 8C_647/2019, E.”

“Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable. 2. Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations AI du 11 mai 2022 de l’assurée au motif que la situation de celle-ci ne s’est pas notablement modifiée depuis la décision du 13 novembre 2019 et confirmée par l’arrêt du 14 août 2020 de la Cour des assurances sociales. 3. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. L’exigence ressortant de l’art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid.”

“In dieser übergangsrechtlichen Konstellation ist die bis 31. Dezember 2021 gültig gewesene Rechtslage massgebend, die im Folgenden soweit nichts anderes vermerkt ist jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet wird.     Im Urteil vom 9. Oktober 2018 (Urk. 7/74) wurden die massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zum Invaliditätsbegriff (Art. 8 Abs. 1 ATSG i.V.m. Art. 4 Abs. 1 IVG), zum Anspruch auf eine nach dem Grad der Invalidität abgestufte Invalidenrente (Art. 28 IVG) und zur Prüfung einer revisionsrechtlichen Änderung (Art. 17 ATSG) nach dem Eintreten auf eine Neuanmeldung (Art. 87 Abs. 3 IVV) bereits dargelegt. Darauf wird verwiesen.”

“Gesetz und Verordnung enthalten keine Vorschriften über die materiellrechtliche Revision von Eingliederungsleistungen wegen einer seit ihrer Zusprechung eingetretenen Veränderung der Verhältnisse. Ebenso wenig ist geregelt, unter welchen Voraussetzungen im Falle einer vorangegangenen Verweigerung von Eingliederungsleistungen ein neues Gesuch entgegenzunehmen und zu prüfen ist. In BGE 105 V 173 hat das Bundesgericht entschieden, dass Eingliederungsleistungen gleich wie Renten und Hilflosenentschädigungen zu behandeln sind und dass demzufolge Art. 17 ATSG sowie die dazugehörigen Verordnungsbestimmungen in analoger Weise auch auf die Revision von Eingliederungsleistungen angewendet werden müssen. Art. 87 Abs. 3 IVV betrifft – trotz seiner Stellung im Abschnitt E «Die Revision der Rente und der Hilflosenentschädigung» – zwar nicht die eigentliche materiellrechtliche Revision laufender Leistungen, sondern einen anderen Sachverhalt, nämlich die Neuprüfung nach vorangegangener Leistungsverweigerung. Es rechtfertigt sich aber, die vorerwähnte Rechtsprechung auch auf Art. 87 Abs. 3 IVV auszudehnen und diese Bestimmung ebenfalls in analoger Weise auf Eingliederungsleistungen anzuwenden.”

“Das damalige Eidgenössische Versicherungsgericht habe die Revisionsvorschriften, die sich damals nur auf die Rente und die Hilflosenentschädigung bezogen hätten, mit dem BGE 105 V 173 auf die Eingliederungsleistungen ausgedehnt. Eine „nähere“ Begründung lasse sich jenem Entscheid allerdings nicht entnehmen. Das Eidgenössische Versicherungsgericht und später das Bundesgericht in Luzern hätten diese Praxis in der Folge in zahlreichen Entscheiden immer wieder bestätigt. Die langjährige bundesgerichtliche Praxis sei in der Lehre nur auf wenig Kritik gestossen. Zu bedenken sei, dass im Falle einer Neuanmeldung (egal, für welche Leistung) eine rechtskräftige Verwaltungsverfügung über ein früheres Gesuch existiere. Die Rechtsbeständigkeit einer rechtskräftigen Verwaltungsverfügung müsse einer neuen materiellen Prüfung so lange entgegen stehen, als der seinerzeit beurteilte Sachverhalt – „ohne Rücksicht auf allenfalls anhaftende Rechtsmängel“ – sich in der Zwischenzeit nicht verändert habe. Damit bestehe ein sachlicher Grund für die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV. Das gelte natürlich auch in Bezug auf Eingliederungsmassnahmen. Zudem bestehe ein enger sachlicher Konnex zwischen den Eingliederungsmassnahmen und der Rente, weshalb die materielle Prüfung eines Begehrens um Eingliederungsmassnahmen häufig auch eine materielle Prüfung eines Rentenanspruchs nach sich ziehe. Im Rahmen der letzten IVG-Revisionen („Eingliederung vor Rente“, „Eingliederung statt Rente“, „Weiterentwicklung der Invalidenversicherung“) habe der Verordnungsgeber keinen Regelungsbedarf erkannt und auf eine Ergänzung des Kataloges der Leistungsarten im Art. 87 Abs. 3 IVV „allein deshalb verzichtet“. Sein Untätigbleiben könne mit Blick auf die langjährige, weitestgehend unbestrittene Rechtsprechung nicht als qualifiziertes Schweigen betrachtet werden. Die Sache sei folglich an das Versicherungsgericht zurückzuweisen. Dieses werde prüfen, ob die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV in Bezug auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gemeistert worden sei. Mit seinem Entscheid IV 2023/127 vom 9.”

“Soweit sich die Beschwerdegegnerin dabei auf den Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen bezogen hat, ist folgendes festzuhalten: Art. 29 ATSG sieht ein jederzeitiges Anmelderecht und damit notwendigerweise auch einen Anspruch auf ein Eintreten auf jede Anmeldung beziehungsweise auf eine materielle Behandlung jeder Anmeldung vor. Da im Art. 29 ATSG nicht zwischen einer erstmaligen Anmeldung und einer Neuanmeldung (also einer erneuten Anmeldung nach einer formell rechtskräftigen Abweisung eines früheren Gesuchs) unterschieden wird und da sich eine solche Unterscheidung auch nicht mit dem Sinn und Zweck des Anmelderechtes vereinbaren liesse, muss der uneingeschränkte Anspruch auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren auch für Neuanmeldungen gelten. Dieser Anspruch wird von Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV, SR 831.201) für bestimmte Leistungen der Invalidenversicherung eingeschränkt, nämlich für die Rente, für die Hilflosenentschädigung und für den Assistenzbeitrag. Die ratio legis von Art. 87 Abs. 3 IVV besteht darin, die IV-Stellen vor jenem Aufwand zu schützen, mit dem diese konfrontiert wären, wenn Versicherte repetitiv Anmeldungen zum Leistungsbezug einreichen könnten, die von den IV-Stellen jedes Mal wieder umfassend materiell geprüft werden müssten. Da sich die Sachverhaltsabklärungen bei den in Art. 87 Abs. 3 IVV genannten Leistungen in der Regel als äusserst aufwendig erweist, kann ein gewisser "Schutzbedarf" der Verwaltung vor repetitiven Neuanmeldungen anerkannt werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs von Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen Wortlaut nicht erfasste Leistungen der Invalidenversicherung ist dagegen nicht zu rechtfertigen, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des im Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf ein Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Im Weiteren hat der Verordnungsgeber bei der Einführung des Assistenz­beitrags per 1. Januar 2012 Art. 87 IVV nur dahingehend angepasst, den Assistenzbeitrag in die Aufzählung der Leistungen, bei welchen die "Eintretenshürde" des Glaubhaftmachens einer für den entsprechenden Anspruch erheblichen Sachverhaltsveränderung gilt, aufzunehmen.”

“Le recours est manifestement mal fondé et doit être rejeté selon la procédure simplifié de l'art. 109 al. 2 let. a LTF. En effet, vu l'art. 87 al. 2 RAI, qui impose à la personne requérant une révision de sa rente de rendre plausible une modification notable de son invalidité devant l'office AI, la juridiction cantonale ne pouvait que constater l'absence de documentation médicale pertinente au moment de la décision administrative litigieuse et confirmer le bien-fondé de cette dernière. La production durant la procédure cantonale de recours des rapports médicaux requis (singulièrement celui du docteur C.________) ne pouvait pas être prise en considération, quelles que soient la pertinence de ces rapports et les raisons justifiant leur dépôt tardif. En effet, selon la jurisprudence (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.), les premiers juges étaient tenus d'examiner la décision de non-entrée en matière de l'office AI en fonction uniquement des documents (éventuellement) produits jusqu'à la date de la décision administrative (le 2 décembre 2019).”

“On rappellera que lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (art. 87 al. 3 RAI), elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente (ATF 130 V 71) pour déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en question est intervenue.”

“Circonscrit par le recours et la décision de l'OAIE du 29 décembre 2017, le présent litige porte sur la question de savoir si l'autorité inférieure pouvait, à juste titre, imputer au recourant une capacité résiduelle de travail de 80% dans une activité adaptée aux atteintes oculaire, lombaire et psychique dont il souffre. En particulier, il convient d'examiner si depuis le rejet de la première demande de prestations AI prononcé le 11 septembre 2012, la capacité de gain de l'assuré a ou non subi une diminution notable ouvrant à ce dernier le droit à une rente d'invalidité. 8.1 En application de l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (ATF 130 V 68 consid. 5.2.5). Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 114 consid. 2b ; arrêt du TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Lorsque comme en l'occurrence - l'administration est entrée en matière au sens de l'art. 87 al. 2 et 3 RAI, il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision du droit à la rente (ATF 130 V 71 consid. 3.2; arrêt du TF 9C_246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2), si un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit, en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision rejetant la demande de prestations entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente, et les circonstances régnant à l'époque de la nouvelle décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5, 130 V 71 consid. 3.2 et 125 V 368 consid. 2 et les références citées ; arrêts du TF 9C_589/2017 du 17 avril 2018 consid. 4, 9C_246/2013 du 20 septembre 2013 consid.”

“Ils doivent néanmoins être pris en considération lorsqu'ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (arrêts du TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2 et les réf. cit.). 5. 5.1 La décision dont est recours fait suite à une première demande de rente déposée en septembre 2013 que l'OAI-C._______ avait rejetée par décision du 4 juin 2014, ayant constaté que la recourante avait recouvré sa pleine capacité de travail avant l'expiration du délai de carence d'une année (OAIE pces 22, 24). 5.2 5.2.1 En application de l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande de l'assuré ne peut être examinée que si elle établit de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (ATF 130 V 68 consid. 5.2.5). 5.2.2 Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 114 consid. 2b ; arrêt du TF I 597/05 du 8 janvier 2007). 5.2.3 Lorsque l'administration est entrée en matière selon l'art. 87 al. 3 RAI en lien avec l'al. 2 RAI, il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision du droit à la rente (ATF 130 V 71 consid. 3.2; arrêt du TF 9C-246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2), si entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 125 V 368 consid. 2 ; 133 V 108 et 130 V 71). 5.3 En l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande de la recourante et l'a rejetée (OAIE pce 225). Par conséquent, le Tribunal administratif fédéral doit déterminer, en se référant à la dernière décision entrée en force qui a été prise sur la base d'un examen matériel du droit de la recourante à une rente (à savoir la décision du 4 juin 2014) et en la comparant à la décision litigieuse du 18 novembre 2019, si la recourante remplit les conditions d'octroi d'une rente à compter, au plus tôt, du 1er mars 2016 (art.”

“6 et 8.1). 9. 9.1 Lorsque la rente a été refusée par une précédente décision parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI; ATF 130 V 71 consid. 2.2, 109 V 262 consid. 3). Cette exigence doit permettre à l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3, 125 V 410 consid. 2b, 117 V 198 consid. 4b et les références). 9.2 Si l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit instruire la cause et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré s'est effectivement produite (ATF 130 V 64 consid. 6.2). Dans un tel cas, selon l'art. 87 al. 3 RAI en lien avec l'al. 2, il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision du droit à la rente, si, entre la décision de refus de prestations entrée en force - qui a reposé sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit - et la décision litigieuse, un changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid. 5, 130 V 71; arrêts du TF 9C_250/2020 du 15 juin 2020 consid. 2, 9C_503/ 2020 du 17 novembre 2020 consid. 3.2). 9.3 En l'espèce, l'autorité inférieure est entrée en matière sur la nouvelle demande du 7 novembre 2017. Elle avait à déterminer, en se référant à la dernière décision entrée en force qui a été prise sur la base d'un examen matériel du droit de l'assurée à une rente, soit la décision sur opposition du 3 mars 2006 - confirmée par un arrêt C-2746/2006 du TAF du 22 avril 2008, lequel a été confirmé par un arrêt 9C_486/2008 du TF du 8 janvier 2009 -, si la modification du degré d'invalidité alléguée s'est effectivement produite entre le 3 mars 2006 et le 14 janvier 2019.”

“Bei der am 13. Juli 2018 eingereichten Anmeldung zum Leistungsbezug handelt es sich zwar nicht um eine Rentenrevision nach Art. 17 ATSG, sondern um eine Neuanmeldung, nachdem die IV-Stelle einen Rentenanspruch mit Verfügung vom 3. Februar 2010 rechtskräftig verneint hatte. Gleichwohl zielt auch die Neuanmeldung auf eine erneute Prüfung des Leistungsanspruchs aufgrund veränderter Verhältnisse ab (Art. 87 Abs. 4 IVV in Verbindung mit Art. 87 Abs. 3 IVV; zur Prüfung der Eintretensfrage vgl. auch BGE 117 V 198 E. 3a; BGE 109 V 114 E. 2b, BGE 109 V 264 f. E. 3; für die materiellen Voraussetzungen: BGE 130 V 64). Die Gemeinsamkeiten sowohl bei einer Rentenrevision als auch bei einer Neuanmeldung legen es deshalb nahe, die entscheidende Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrads nach denselben Grundsätzen zu prüfen (BGE 133 V 108 E. 5.2). Die versicherte Person muss sich somit das Ergebnis der letztmaligen materiellen Überprüfung des Rentenanspruchs auch im Rahmen eines erneuten Leistungsgesuchs entgegenhalten lassen.”

“Vorliegend ist noch immer die Neuanmeldung des Beschwerdeführers vom 4. Juli 2018 zu beurteilen (Urk. 10/39). Es ist daher zu prüfen, ob seit der Verfügung vom 5. Juni 2009, mit welcher ein Leistungsanspruch verneint worden war (Urk. 10/21), bis zum Erlass der angefochtenen Verfügung vom 26. Juni 2023 (Urk. 2) eine invalidenversicherungsrechtlich massgebliche Veränderung der Verhältnisse eingetreten ist, so dass nunmehr ein Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung besteht (Art. 87 Abs. 3 IVV; vgl. auch Urk. 10/93 E. 2.5).”

“Die angefochtene Verfügung vom 28. Juli 2022 bildet die zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis (BGE 143 V 409 E. 2.1, 122 V 77 E. 2b). Zu diesem Zeitpunkt konnte mit dem allenfalls nunmehrigen Vorliegen eines Leidens mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit begonnene Wartejahr (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG) indessen noch nicht bestanden sein, weshalb im hier beachtlichen Zeitraum bis zum Verfügungserlass (noch) kein Rentenanspruch entstanden sein konnte.     Die geltend gemachte Verschlechterung des Gesundheitszustandes wird daher im Rahmen einer Neuanmeldung (erstmalige Geltendmachung der Verschlechterung mit Eingabe vom 31. Mai 2022 [Urk. 7/230/5] von der Beschwerdegegnerin - auch unter dem Blick der Eintretensfrage (Art. 87 Abs. 3 IVV) - zu prüfen sein.     Zugleich hat die zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis zur Folge, dass nicht auf die weiteren im Laufe des Beschwerdeverfahrens eingereichten medizinischen Berichte einzugehen ist, da sich diese auf nach dem Sommer 2021 liegende Zeiträume beziehen (vgl. Urk. 11/1-4, Urk. 14/1-6) und daher nicht zum Entstehen eines Rentenanspruchs vor Erlass der angefochtenen Verfügung vom 28. Juli 2022 führen können. Im Rahmen des Neuanmeldeverfahrens werden sie indes zu berücksichtigen sein.”

“Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist demnach entscheidend, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Darlegung der medizinischen Zusammenhänge und in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen der Expertin oder des Experten begründet sind. Ausschlaggebend für den Beweiswert ist somit grundsätzlich weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (BGE 125 V 351 E. 3a, 122 V 157 E. 1c; AHI-Praxis 2001 S. 113 E. 3a). 6. Zu berücksichtigen ist, dass es sich vorliegend nicht um eine erstmalige Anmeldung zum Leistungsbezug handelt, sondern um eine Neuanmeldung nach Ablehnung des Leistungsanspruchs. Wenn die Beschwerdegegnerin auf eine Neuanmeldung eintritt, so steht die Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen noch nicht fest, sondern ist erst einmal glaubhaft gemacht. Die Beschwerdegegnerin, und im Beschwerdefall das Gericht, haben danach in Anwendung von Art. 87 Abs. 3 IVV i.V.m. Abs. 2 IVV und Art. 17 Abs. 1 ATSG analog zu einer Rentenrevision zu prüfen, ob sich seit der letzten Verfügung eine tatsächliche Veränderung in einer für den Anspruch erheblichen Weise effektiv nachweisen lässt. Massgebend ist damit vorliegend, ob in der Zeit zwischen der Verfügung vom 30. Mai 2011 und der Verfügung vom 3. November 2022 eine erhebliche Änderung des Sachverhalts eingetreten ist. 7. Das Administrativverfahren vor der IV-Stelle wie auch der kantonale Sozialversicherungsprozess sind vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 43 Abs. 1, Art. 61 lit. c ATSG). Danach haben IV-Stellen und Sozialversicherungsgerichte von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen. Diese Untersuchungs-pflicht dauert so lange, bis über die für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen hinreichende Klarheit besteht (BGE 126 V 353 E. 5b; Urteil des Bundesgerichts vom 22. März 2022, 8C_521/2021, E. 3.1.2). Was zu beweisen ist, ergibt sich aus der Sach- und Rechtslage.”

“Dans le cadre d'une nouvelle demande, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI (actuellement 87 al. 3 RAI) et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“b) Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI ; RS 831.021]). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit aux prestations, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une appréciation des preuves et une constatation des faits pertinents (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). En particulier, lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision sans rendre plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’à défaut, elle n’entrera pas en matière sur sa demande.”

“De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). Dans le cadre d'une nouvelle demande, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI (actuellement 87 al. 3 RAI) et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués.”

“Dans le cadre d'une nouvelle demande, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI (actuellement 87 al. 3 RAI) et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). 3.2. Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Le fait pour l'office AI de prendre conseil auprès du SM/OAIE au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office AI est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 5.1.2 En cas de nouvelle demande, la maxime inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon laquelle l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, cela à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid.”

“Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA [RS 830.1]), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration devait appliquer par analogie l'art. 73 a RAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1 er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce qui se justifiait aussi sous l'angle de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; arrêts 8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid.”

“Ainsi, lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. L’administration est fondée à se montrer d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation, que le juge doit en principe respecter. Le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). 4.2 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références). La personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration pouvait appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Nach den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz ist Voraussetzung für das Eintreten auf ein erneutes Rentengesuch nach vorausgegangener rechtskräftiger Rentenverweigerung das Glaubhaftmachen einer für den Rentenanspruch erheblichen Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse (Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV [SR 831.201]; BGE 130 V 71 E. 2.2 mit Hinweisen). Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteil 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 3.2). Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 3.3; 8C_373/2021 vom 25. November 2021 E. 2.2.2 mit Hinweis).”

“En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique. En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 1er novembre 2022, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 30 juin 2022. La Cour de céans doit par conséquent appliquer, s’il y a lieu, le nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022. b) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. c) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid.”

“3; DTF 117 V 198 consid. 4b; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2). Se tale condizione non è soddisfatta l'amministrazione non entra nel merito della domanda emanando una decisione in tal senso; se per contro è resa verosimile una rilevante modifica suscettibile di influenzare il diritto alla rendita l'amministrazione è obbligata ad entrare nel merito della richiesta (DTF 130 V 64 consid. 3; DTF 117 V 198 consid. 3a; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2; Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 2003, pag. 84-86). Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, 41 vLAI, art. 87 OAI; Pratique VSI 1999 pag. 8; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrenten-revisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198).   In DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta essere applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr.”

“3; DTF 117 V 198 consid. 4b; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2). Se tale condizione non è soddisfatta l'amministrazione non entra nel merito della domanda emanando una decisione in tal senso; se per contro è resa verosimile una rilevante modifica suscettibile di influenzare il diritto alla rendita l'amministrazione è obbligata ad entrare nel merito della richiesta (DTF 130 V 64 consid. 3; DTF 117 V 198 consid. 3a; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2; Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 2003, pag. 84-86). Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, 41 vLAI, art. 87 OAI; Pratique VSI 1999 pag. 8; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrenten-revisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198).   In DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta essere applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr.”

“3; DTF 117 V 198 consid. 4b; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2). Se tale condizione non è soddisfatta l'amministrazione non entra nel merito della domanda emanando una decisione in tal senso; se per contro è resa verosimile una rilevante modifica suscettibile di influenzare il diritto alla rendita l'amministrazione è obbligata ad entrare nel merito della richiesta (DTF 130 V 64 consid. 3; DTF 117 V 198 consid. 3a; STF 9C_555/2023 del 15 aprile 2024, consid. 2.2; Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 2003, pag. 84-86). Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, 41 vLAI, art. 87 OAI; Pratique VSI 1999 pag. 8; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrenten-revisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198).   In DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta essere applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr.”

“Non basta invece che una situazione, rimasta sostanzialmente invariata, sia giudicata in modo diverso (RCC 1987 pag. 38 consid. 1a, 1985 pag. 336; STFA del 29 aprile 1991 nella causa G.C., consid. 4).   In DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta essere applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisione) l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr. consid. 5.2.5).   La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l'entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003 e il nuovo tenore dell'art. 87 OAI, valido dal 1° marzo 2004 (DTF 130 V 343 consid. 3.5; STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3; STFA I 734/05 dell'8 marzo 2006), modificato, ma di identico tenore, dal 1° gennaio 2012.                                  2.3.   Nella fattispecie in esame, con decisione del 31 maggio 2010 (doc. 39), cresciuta incontestata in giudicato, l'Ufficio AI ha riconosciuto che dal gennaio 2008 l'assicurata presentava una totale incapacità lavorativa e di guadagno in qualsiasi attività e che dal novembre 2009 aveva diritto a una rendita intera con grado AI del 100%. Tuttavia, poiché dall'estratto del conto individuale è risultato che l'assicurata non ha versato i contributi all'AVS svizzera per il periodo minimo legale di 3 anni, non era possibile attribuirle una rendita AI ordinaria.   Dopo questo primo rifiuto, l'interessata ha inoltrato ulteriori richieste di prestazioni all'Ufficio AI - tutte respinte con la non entrata in materia - e da ultimo nel marzo 2020 (doc. 56), oggetto del contendere, lamentando un peggioramento delle sue condizioni di salute.”

“#Beginn DOCVARIABLE mdSNAMEIV191050 < DOCVARIABLE mdLNAMENeuanmeldung, Eintretensfrage und materielle Prüfung (Art. 87 IVV) < letzte Revision: DOCVARIABLE mdLASTREV04.2019#Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird nach Art. 87 Abs. 3 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung erfüllt sind. Danach ist im Neuanmeldungsgesuch glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten.”

“Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen. Ferner fällt auf, dass mit der Formulierung, die neuen Diagnosen würden nicht zu einer Änderung des im Gutachten des D.________ festgehaltenen Zumutbarkeitsprofils führen, die RAD-Ärztin offenbar bereits argumentiert, weshalb der Leistungsanspruch erneut abzulehnen sei, was nicht angeht. Zu keiner anderen Sichtweise führt der Verweis der IV-Stelle auf das Urteil BGer 9C_346/2019 vom 6. September 2019 E. 2.1.1. Darin stellte das Bundesgericht fest, weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genüge per se, um auf einen veränderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig sei vielmehr eine veränderte Befundlage. Diese Passage bezog sich einzig zu Art. 17 ATSG, jedoch nicht zu dem hier zur Anwendung kommenden Art. 87 IVV. Im besagten Urteil ging es denn auch nicht um die Problematik der "Glaubhaftmachung", sondern um einen normalen Revisionsfall gemäss Art. 17 ATSG. Die IV-Stelle ist somit zu Unrecht auf die Neuanmeldung vom 21. Juli 2020 nicht eingetreten. Auch wenn damit nicht gesagt ist, ob die Beschwerdeführerin allenfalls Anrecht auf eine Rente hat, wäre es an der IV-Stelle gewesen, weitere Abklärungen vorzunehmen.”

“Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). En l’occurrence la décision litigieuse, rendue le 3 janvier 2023, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 9 juin 2022, laquelle s’est fondée sur des éléments somatiques et psychiques découverts courant 2022. La Cour de céans doit par conséquent tenir compte, s’il y a lieu, du nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022. b) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. L’exigence ressortant de l'art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1). c) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles et, si tel n'est pas le cas, liquider l’affaire d'entrée de cause sans autres investigations par un refus d'entrée en matière.”

“Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 1er octobre 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). 4. a) Toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (art. 17 al. 2 LPGA). b) Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.021]). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit aux prestations, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une appréciation des preuves et une constatation des faits pertinents (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles.”

“Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdegegnerin ihren Ermessensspielraum betreffend die Eintretensfrage auf die Neuanmeldung vom 10. August 2023 (Urk. 7/186) überschritten hat; sie hat die Anforderungen an die Glaubhaftmachung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV offensichtlich überspannt. Mit den der Beschwerdegegnerin präsentierten medizinischen Unterlagen betreffend den Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin seit Erlass der Verfügung vom 21. April 2022 (Urk. 7/195, Urk. 7/196) ist eine Veränderung glaubhaft gemacht. Entsprechend ist die Beschwerdegegnerin in Gutheissung der Beschwerde zu verpflichten, die angefochtene Verfügung vom 31. Januar 2024 aufzuheben, auf die Neuanmeldung vom 10. August 2023 (Urk. 7/186) einzutreten und diese materiell zu prüfen.”

“Zusammengefasst hat die Beschwerdegegnerin die Anforderungen an die Glaubhaftmachung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV offensichtlich überspannt. Entsprechend ist die Beschwerdegegnerin in Gutheissung der Beschwerde zu verpflichten, auf das neue Leistungsbegehren der Beschwerdeführerin einzutreten und den massgebenden Sachverhalt umfassend abzuklären.”

“Zusammenfassend stellte die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht zu hohe Anforderungen an das Beweismass des Glaubhaftmachens im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV (vgl. Urteile 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 5.3 und 8C_735/2019 vom 25. Februar 2020 E. 4.5 mit Hinweis). Die Sache ist daher in Gutheissung der Beschwerde an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie auf die Neuanmeldung eintrete und abkläre, ob sich der Invaliditätsgrad seit Erlass der Verfügung vom 22. Oktober 2020 in revisionsrechtlich erheblicher Weise verändert habe (vgl. Art. 17 Abs. 1 ATSG), und hernach über einen allfälligen Rentenanspruch neu verfüge.”

“Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte An-forderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 148 V 397 E. 3.3) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstandes wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (BGE 148 V 427 E. 3.2, 144 V 427 E. 3.3). Weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genügt für sich allein, um auf einen veränderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage (Urteil 8C_557/2022 E. 4.2 m.w.H.). Die Verwaltung verfügt bei der Beurteilung der Eintretensvoraussetzung nach Art. 87 IVV über einen gewissen Spielraum. So wird sie namentlich berücksichtigen, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt und an die Glaubhaftmachung dementsprechend mehr oder weniger hohe Anforderungen stellen (Urteil des BGer 9C_57/2021 vom 8. Juli 2021 E. 4.2 mit Hinweis auf BGE 109 V 108 E. 2b; vgl. auch BGE 149 V 177 E. 4.3.2).”

“Solo se nella nuova domanda di rendita (rispettivamente domanda di revisio-ne) l’assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall’amministrazione, quest’ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l’avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (DTF 130 V 64 consid. 5.2.5).                                            Se l'assicurato interpone ricorso contro la decisione di non entrata in materia, il giudice esamina solo se a buon diritto l'amministrazione ha rifiutato di entrare in materia. Se invece essa ha accettato di esaminare la nuova richiesta, il giudice non si pronuncia sulla questione dell'entrata in materia, ma esamina materialmente se la modifica delle circostanze resa attendibile dall'assicurato è effettivamente avvenuta (SVR 2002 IV Nr. 10 consid. 1b; DTF 116 V 265 consid. 2a; RCC 1991 pag. 269 consid. 1a).                                          La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1° gennaio 2003, il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1° marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5) e l’entrata in vigore il 1. gennaio 2012 dei cpv. 2 e 3 dell’art. 87 OAI corrispondenti ai precedenti cpv. 3 e 4 dello stesso articolo.   Va ancora rilevato che per quanto concerne gli art. 87 cpv. 3 e 4 OAI (corrispondenti agli attuali art. 87 cpv. 2 e 3 OAI dal 1° gennaio 2012), è sufficiente rendere verosimile un rilevante cambiamento e non è richiesta la prova della verosimiglianza preponderante valida nell'ambito delle assicurazioni sociali. Non è necessario portare la prova piena per convincere l'amministrazione che è subentrato un rilevante cambiamento rispetto all'ultima decisione cresciuta in giudicato. È tuttavia sufficiente che in tal senso vi siano indizi per una simile modifica, anche se permane la possibilità che un'analisi approfondita dimostri che questo cambiamento in realtà non è subentrato (STF 9C_662/2014 del 23 aprile 2015 consid. 4.2; STF 8C_716/2011 del 5 gennaio 2012 consid. 2.2 e 2.3; STF 9C_688/2007 del 22 gennaio 2008; STF I 55/07 del 26 novembre 2007; SVR 2002 IV Nr. 10 consid 1c/aa). Più la precedente decisione è distante nel tempo, meno esigenze sono poste alla verosimiglianza ex art.”

“336; STFA del 29 aprile 1991 nella causa G.C., consid. 4).                                     Nella DTF 130 V 64, il TFA ha precisato che nel caso in cui l'assicurato non ha reso verosimile un rilevante cambiamento, il principio inquisitorio, secondo cui i fatti rilevanti per il giudizio devono essere accertati d'ufficio dal giudice, non risulta applicabile. Solo se nella nuova domanda di rendita l'assicurato non rende verosimile la rilevante mutazione, facendo tuttavia riferimento a mezzi di prova, segnatamente rapporti medici, non ancora prodotti o da richiedere dall'amministrazione, quest'ultima deve impartire all'interessato un termine per produrre il mezzo di prova in questione con l'avvertenza che in caso contrario non entrerà nel merito della domanda (cfr. consid. 5.2.5.). Quanto precede è stato confermato anche nella recente STF 9C_576/2021 del 2 febbraio 2022 (consid. 3.2.).                                     Va ancora rilevato che per quanto concerne i capoversi 2 e 3 dell’art. 87 OAI (corrispondenti ai capoversi cpv. 3 e 4 in vigore sino al 31 dicembre 2011) è sufficiente rendere verosimile un rilevante cambiamento. Non è necessario portare la prova piena per convincere l'amministrazione che è subentrato un rilevante cambiamento rispetto all'ultima decisione cresciuta in giudicato. È sufficiente che in tal senso vi siano indizi per una simile modifica, anche se permane la possibilità che un'analisi approfondita dimostri che questo cambiamento in realtà non è subentrato (STF 9C_662/2014 del 23 aprile 2015 consid. 4.2; STF 8C_716/2011 del 5 gennaio 2012 consid. 2.2 e 2.3; STF 9C_688/2007 del 22 gennaio 2008; SVR 2002 IV Nr. 10 consid 1c/aa).                                     Più la precedente decisione è distante nel tempo, meno esigenze sono poste alla verosimiglianza ex art. 87 cpv. 2 e 3 OAI del rilevante cambiamento; quanto più breve è il lasso di tempo trascorso dalla decisione precedente, tanto più rigorosamente l'amministrazione apprezzerà la plausibilità delle allegazioni dell'assicurato.”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteil 8C_238/2023 vom 22. November 2023 E. 3.2.3 mit Hinweisen).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 9C_438/2022 vom 24. November 2022 E. 2 und 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 3.3 mit Hinweisen).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (vgl. Urteil 8C_373/2021 vom 25. November 2021 E. 2.2.2 mit Hinweis).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (vgl. Urteil 8C_373/2021 vom 25. November 2021 E. 2.2.2 mit Hinweis).”

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.4 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid.”

“Die Beschwerdegegnerin wies die Beigeladene mit Schreiben "Aufforderung (Art. 21 ATSG)" vom 17. Oktober 2019 darauf hin, dass im Rahmen der nächsten Rentenrevision die Rente nur weiter gewährt werden könne, wenn trotz der durchgeführten Behandlung aus ärztlicher Sicht weiterhin eine reduzierte Arbeitsfähigkeit im bisherigen oder rentenbegründenden Ausmass vorliege. Daher werde man sich spätestens im Juli 2021 über den Erfolg der Heilbehandlung und über die Auswirkungen auf die Erwerbsfähigkeit erkundigen, gestützt auf Art. 87 Abs. 2 IVV eine Revision von Amtes einleiten und neu über den Rentenanspruch entscheiden.”

“Eine klinische Untersuchung, bestehend aus Anamneseerhebung, Symptomerfassung und Verhaltensbeobachtung, wurde jedoch nicht (genügend) dokumentiert bzw. eine etwaige Dokumentation im Zuge der Neuanmeldung nicht eingereicht, was hier angesichts der veranlassten Bildgebung umso näher gelegen hätte. Die blosse Indikation ersetzt einen aussagekräftigen klinischen Bericht aber nicht. Sie vermag unter den gegebenen Umständen auch nicht zur blossen Glaubhaftmachung zu genügen, da sich daraus nichts ergibt, was auf eine dauerhafte Einschränkung der Leistungsfähigkeit schliessen liesse. Insofern zielt die Rüge des fehlerhaft festgestellten rechtserheblichen Sachverhalts ins Leere. Denn die Vorinstanz hat in Übernahme der Einschätzung des RAD-Arztes Dr. med. C.________ zutreffend festgestellt, dass dem hausärztlichen Bericht vom 8. November 2022 kein einziger fachbezogen objektivierbarer pathologischer Befund entnommen werden könne, der sich mit körperlichen Funktionsbeeinträchtigungen verknüpfen liesse (vgl. E. 6.2.2 hiervor). Sie hat folglich auch keine überhöhten Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV gestellt.”

“Allerdings ist hinsichtlich des Beweiswerts zu differenzieren: Stützt sich der angefochtene Entscheid ausschliesslich auf versicherungsinterne medizinische Unterlagen – zu denen die RAD-Berichte gehören –, sind an die Beweiswürdigung strenge Anforderungen zu stellen. In solchen Fällen sind bereits bei geringen Zweifeln an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 139 V 225 E. 5.2, 135 V 465 E. 4.4 und E. 4.7; zum Ganzen auch: Urteil des Bundesgerichts vom 30. November 2015, 9C_627/2015, E. 2 mit weiteren Hinweisen). 5. Zu berücksichtigen ist, dass es sich vorliegend nicht um eine erstmalige Anmeldung zum Leistungsbezug handelt, sondern um eine Neuanmeldung nach Ablehnung des Leistungsanspruchs. Wenn die Beschwerdegegnerin auf eine Neuanmeldung eintritt, so steht die Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen noch nicht fest, sondern ist erst einmal glaubhaft gemacht. Die Beschwerdegegnerin, und im Beschwerdefall das Gericht, haben danach in Anwendung von Art. 87 Abs. 3 IVV i.V.m. Abs. 2 IVV und Art. 17 Abs. 1 ATSG analog zu einer Rentenrevision zu prüfen, ob sich seit der letzten Verfügung eine tatsächliche Veränderung in einer für den Anspruch erheblichen Weise effektiv nachweisen lässt. Massgebend ist damit vorliegend, ob in der Zeit zwischen der Verfügung vom 4. November 2013 und der Verfügung vom 5. Dezember 2022 eine erhebliche Änderung des Sachverhalts eingetreten ist. 6. Das Administrativverfahren vor der IV-Stelle wie auch der kantonale Sozialversicherungsprozess sind vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 43 Abs. 1, Art. 61 lit. c ATSG). Danach haben IV-Stellen und Sozialversicherungsgerichte von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen. Diese Untersuchungs-pflicht dauert so lange, bis über die für die Beurteilung des streitigen Anspruchs erforderlichen Tatsachen hinreichende Klarheit besteht (BGE 126 V 353 E. 5b; Urteil des Bundesgerichts vom 22. März 2022, 8C_521/2021, E. 3.1.2).”

“Diesem Urteil lag der Sachverhalt zugrunde, dass einer Versicherten eine befristete Rente zugesprochen wurde, nachdem sie nach vorübergehender Arbeitsunfähigkeit ihre berufliche Tätigkeit wieder zu 100 % aufgenommen hatte. Nachdem die Versicherte diese Anstellung wieder verloren hatte, meldete sie sich erneut zum Leistungsbezug an und ersuchte um Übernahme der Kosten für eine berufliche Eingliederung. Das Bundesgericht kam damals zum Schluss, dass ihr Art. 87 Abs. 3 IVV nicht entgegengehalten werden könne, da sich (im Lichte von medizinischen in Verbindung mit beruflichen Veränderungen) nunmehr das Problem der Wiedereingliederung stelle. Mit anderen Worten waren zwei andersartige Leistungsgesuche zu prüfen.”

“Es stehen somit zwei gleichlautende Leistungsgesuche auf dem Prüfstand, weshalb die in E. 5.1 dargelegten Regeln zur Behandlung von Neuanmeldungen nach Erlass einer rechtskräftigen leistungsablehnenden Verfügung beachtlich sind. Daran ändern die Hinweise der Beschwerdeführerin auf die Urteile 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 und 8C_801/2018 vom 13. Februar 2019 nichts. Sinngemäss macht sie geltend, gestützt auf diese Urteile wäre das Leistungsgesuch vom 10. September 2020 selbst dann als erstmalige Anmeldung zu behandeln, wenn es als gleichlautend taxiert würde. Auch sie, die Beschwerdeführerin, sei rentenausschliessend eingegliedert worden und habe die (nach vorübergehender Arbeitslosigkeit) neu gefundene Anstellung krankheitsbedingt wieder verloren. Dieser Einwand sticht nicht: Das Bundesgericht hielt in E. 4.1 des Urteils 8C_876/2017 wohl fest, ein erneutes Leistungsbegehren sei nicht als Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln, wenn eine versicherte Person auf eine erste Anmeldung zum Leistungsbezug hin rentenausschliessend eingegliedert sei und ihre Arbeitsstelle später verliere. Anders als die Vorbringen in der Beschwerde suggerieren, ging das Bundesgericht damals (wie auch im Urteil 8C_801/2018) aber vom Vorliegen eines andersartigen Leistungsbegehrens aus, weshalb die Urteile nicht einschlägig sind. Dies ergibt sich ohne Weiteres aus den dortigen Hinweisen auf die Rz. 127 zu Art. 30-31 IVG in MEYER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), 3. Aufl. 2014 sowie auf das Urteil 9C_257/2009 vom 6. Juli”

“Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 3a und E. 4b; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2; 130 V 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Dans les autres cas, une rente de l'assurance-invalidité ne peut être allouée avec effet rétroactif que si les mesures d'instruction destinées à démontrer que l'assuré est susceptible d'être réadapté ont révélé que celui-ci ne l'était pas (ATF 121 V 190 consid. 4d ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_559/2021 du 14 juillet 2022 consid. 2.2 et les références).  3.3 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 3.4 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (cf. art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). Lorsque l’administration entre en matière sur une demande de révision déposée par la personne assurée (cf. art. 87 al. 2 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art.”

“L'on constate par ailleurs que la médication pour traiter les affections physiques a aussi été augmentée, le recourant consommant désormais, à teneur du rapport du 17 novembre 2023, un myorelaxant (Sirdalud), un analgésique (Tramadol) et un médicament pour lutter contre les troubles du sommeil (Zoldorm). L'intimé devait d'autant plus être attentif à l'aspect somatique qu'il n'avait retenu aucune limitation sous cet angle dans sa décision initiale et avait considéré l'activité habituelle de peintre en bâtiment comme étant adaptée, alors même que les médecins traitants avaient jugé le contraire et que l'expert s'était interrogé à cet égard, sans pouvoir se prononcer, cette problématique n'étant pas de son ressort. En définitive, les prises de position de la Dre E______ ne permettent pas de conclure qu'elle se serait contentée d’apprécier de manière différente une situation médicale demeurée pour l'essentiel identique, sans rendre plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits. À cet égard, il sied de rappeler que les exigences de preuves sont sensiblement réduites dans le cadre de l'application de l'art. 87 al. 2 RAI, appliqué par renvoi de l'art. 87 al. 3 RAI, et que la conviction de l'autorité administrative – et du juge en cas de recours – n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification sont suffisants, alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée puisse aboutir à la conclusion inverse. Par conséquent, l'intimé aurait dû entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations et, au terme d'une nouvelle instruction médicale, se prononcer sur le fond. À ce stade de la procédure, il n'appartient pas à la Cour de céans d'examiner les conclusions formulées par le recourant (octroi d'un quart de rente, voire de mesures professionnelles), l'examen des prétentions matérielles relevant d’abord de la compétence de l'intimé. 5.             Le recours est admis, la décision litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction et nouvelle décision.”

“Dabei verkenne sie allerdings, dass die IV-Stelle mit der Verfügung vom 4. März 2021 das Vorliegen dieser Diagnosen und damit auch deren Auswirkungen ohne rechtsgenügliche medizinische Abklärung schlichtweg verneint habe. Seither habe sich die für ihn nachteilige Beweislage jedoch geändert. Hinzu komme, dass sich seit März 2021 der Schweregrad der depressiven Störung und die gesamte Symptomatik sehr wohl nochmals verschlimmert und chronifiziert hätten. Zudem habe die Beschwerdegegnerin die ursprünglich mittelgradige depressive Episode mit Verfügung vom 4. März 2021 noch als behandelbar erachtet. Gemäss dem Bericht des Dr. med. C.________ und der lic. phil. E.________ sei seither jedoch - wenn auch erfolglos - versucht worden, eine antidepressive Medikation zu etablieren. Im Unterschied zur Situation im März 2021 müsse deshalb mittlerweile von einer chronifizierten schweren depressiven Symptomatik ausgegangen werden. Indem die Vorinstanz die Glaubhaftmachung einer rentenrelevanten Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse dennoch verneinte, habe sie Art. 87 Abs. 3 IVV verletzt.”

“Die Rechtsbeständigkeit einer rechtskräftigen Verwaltungsverfügung müsse einer neuen materiellen Prüfung so lange entgegen stehen, als der seinerzeit beurteilte Sachverhalt – „ohne Rücksicht auf allenfalls anhaftende Rechtsmängel“ – sich in der Zwischenzeit nicht verändert habe. Damit bestehe ein sachlicher Grund für die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV. Das gelte natürlich auch in Bezug auf Eingliederungsmassnahmen. Zudem bestehe ein enger sachlicher Konnex zwischen den Eingliederungsmassnahmen und der Rente, weshalb die materielle Prüfung eines Begehrens um Eingliederungsmassnahmen häufig auch eine materielle Prüfung eines Rentenanspruchs nach sich ziehe. Im Rahmen der letzten IVG-Revisionen („Eingliederung vor Rente“, „Eingliederung statt Rente“, „Weiterentwicklung der Invalidenversicherung“) habe der Verordnungsgeber keinen Regelungsbedarf erkannt und auf eine Ergänzung des Kataloges der Leistungsarten im Art. 87 Abs. 3 IVV „allein deshalb verzichtet“. Sein Untätigbleiben könne mit Blick auf die langjährige, weitestgehend unbestrittene Rechtsprechung nicht als qualifiziertes Schweigen betrachtet werden. Die Sache sei folglich an das Versicherungsgericht zurückzuweisen. Dieses werde prüfen, ob die Eintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV in Bezug auf die beruflichen Eingliederungsmassnahmen gemeistert worden sei. Mit seinem Entscheid IV 2023/127 vom 9. August 2023 wies das Versicherungsgericht die Sache zur materiellen Prüfung des Begehrens um berufliche Massnahmen an die Beschwerdegegnerin zurück. Zur Begründung führte es an, das Bundesgericht sei irrtümlich davon ausgegangen, dass die Verfügung vom 10. September 2020, mit der die Beschwerdegegnerin das erste Rentenbegehren der Beschwerdeführerin abgewiesen habe, den relevanten Vergleichszeitpunkt für das Glaubhaftmachen einer relevanten Sachverhaltsveränderung definiere. Tatsächlich sei das erste Begehren der Beschwerdeführerin um berufliche Eingliederungsmassnahmen aber bereits mit der Mitteilung vom 7. März 2017 abgewiesen worden. Damals habe sich die Beschwerdeführerin in einer stationären psychiatrischen Behandlung befunden. Im Zeitpunkt der Neuanmeldung am 14. September 2021 habe sich die Beschwerdeführerin nicht mehr in einer stationären psychiatrischen Behandlung befunden.”

“Mai 2021 vor, der behandelnde Chirurge habe ein schweres spondylogenes Schmerzsyndrom diagnostiziert, welches auf die zunehmende Segmentdegeneration L4/5 zurückzuführen sei. Er könne noch maximal 15 Minuten gehen oder 30 Minuten anderen täglichen Verrichtungen nachgehen, womit er im Vergleich zur vormaligen Beurteilung sowohl qualitativ als auch quantitativ deutlich limitierter sei. Unter zunehmendem Leidensdruck und bei stark eingeschränkter Leistungsfähigkeit habe er sich schliesslich im Juli 2020 dazu entschlossen, eine Spondylodese durchführen zu lassen. Auch nach diesem operativen Eingriff könne er lediglich 15 Minuten gehen oder 30 Minuten einer anderen Tätigkeit nachgehen und er sei derart stark eingeschränkt, dass jedwelche Tätigkeit undenkbar sei (Urk. 1 S. 6). 2.3    Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers vom 18. Januar 2021 (Urk. 6/310) eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV eine anspruchserhebliche Änderung seit der letzten materiell-rechtlichen Leistungsprüfung (vgl. BGE 133 V 108”

“___ am 10. Dezember 2018 erhobenen Befunde eine wesentliche Veränderung ersichtlich (Urk. 1 S. 4-9). Zumindest im Bereich des Rückens habe eine erhebliche Verschlechterung des Gesundheitszustands stattgefunden (Urk. 1 S. 9), wobei insbesondere die ausgeprägte aktivierte Facettengelenksarthrose geeignet sei, eine funktionelle Einschränkung zu bewirken (Urk. 1 S. 10). Auch die psychische Problematik sei nicht hinreichend vertieft analysiert und diskutiert worden. Es stelle sich die Frage, ob sich die psychische Komponente in der Zwischenzeit nicht verselbständigt habe. Insgesamt sei ein veränderter Gesundheitszustand ausgewiesen und es bestünden genügend Anhaltpunkte für einen seit der Verfügung vom 8. März 2017 wesentlich veränderten Sachverhalt (Urk. 1 S. 10-11). 2.3    Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers vom 8. Juli 2020 (Urk. 8/145) eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV eine anspruchserhebliche Änderung seit der letzten materiell-rechtlichen Leistungsprüfung (vgl. BGE 133 V 108”

“Es genügt, dass für den geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstand wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen. Ferner fällt auf, dass mit der Formulierung, die neuen Diagnosen würden nicht zu einer Änderung des im Gutachten des D.________ festgehaltenen Zumutbarkeitsprofils führen, die RAD-Ärztin offenbar bereits argumentiert, weshalb der Leistungsanspruch erneut abzulehnen sei, was nicht angeht. Zu keiner anderen Sichtweise führt der Verweis der IV-Stelle auf das Urteil BGer 9C_346/2019 vom 6. September 2019 E. 2.1.1. Darin stellte das Bundesgericht fest, weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genüge per se, um auf einen veränderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig sei vielmehr eine veränderte Befundlage. Diese Passage bezog sich einzig zu Art. 17 ATSG, jedoch nicht zu dem hier zur Anwendung kommenden Art. 87 IVV. Im besagten Urteil ging es denn auch nicht um die Problematik der "Glaubhaftmachung", sondern um einen normalen Revisionsfall gemäss Art. 17 ATSG. Die IV-Stelle ist somit zu Unrecht auf die Neuanmeldung vom 21. Juli 2020 nicht eingetreten. Auch wenn damit nicht gesagt ist, ob die Beschwerdeführerin allenfalls Anrecht auf eine Rente hat, wäre es an der IV-Stelle gewesen, weitere Abklärungen vorzunehmen.”

“Zu einer solchen Annahme besteht keine Veranlassung. Anders als bei einer laufenden Rente besteht am Fortbestand einer „laufenden Nichtrente“ keinerlei schützenswertes Interesse, denn für die versicherte Person kann sich eine „Anpassung“ ja nur zum Positiven auswirken, während das Interesse des Versicherungsträgers nur darin bestehen darf, die massgebenden Gesetzesbestimmungen korrekt und gleichbehandelnd auf den konkreten Sachverhalt anzuwenden. Nur der regelmässig hohe Abklärungsaufwand in einem Rentenverfahren könnte es rechtfertigen, die Verwaltung zumindest vor einer umfassenden Untersuchungspflicht bei repetitiven Neuanmeldungen zu schützen. Diesem verfahrensökonomischen und nicht schwer ins Gewicht fallenden Interesse ist aber mit dem Art. 87 Abs. 3 IVV hinreichend Rechnung getragen, denn die in dieser Verordnungsbestimmung enthaltene Eintretenshürde erlaubt es den IV-Stellen, repetitive Neuanmeldungen mit Nichteintretensentscheiden zu erledigen. Hat eine Neuanmeldung aber die Nichteintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV gemeistert, ist nicht einzusehen, weshalb sie nur eingeschränkt, nämlich unter revisionsrechtlichen Gesichtspunkten geprüft werden sollte. Folglich kann nicht unterstellt werden, dass der Gesetzgeber es versehentlich versäumt hätte, eine solche Beschränkung im Gesetz zu erwähnen. Weder das ATSG noch das IVG enthält diesbezüglich eine ausfüllungsbedürftige Lücke, weshalb die analoge Anwendung des Art. 17 Abs. 1 ATSG auf „Nichtrenten“ gesetzwidrig ist. Im Übrigen spielt es in den meisten Fällen keine Rolle, ob man Neuanmeldungen gesetzmässig oder der bundesgerichtlichen Auffassung folgend behandelt. Das Bundesgericht vertritt nämlich auch die Auffassung, dass in einem (echten) Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG der Sachverhalt umfassend und ohne jede Bindung an frühere Entscheide neu gewürdigt werden könne, sofern er sich auch nur in einem von mehreren Teilelementen verändert habe. Ergibt sich also in einem Revisionsverfahren, dass zwischenzeitlich eine Sachverhaltsveränderung eingetreten ist, unterscheidet sich der Prüfungsumfang im Revisionsverfahren nach der bundesgerichtlichen Auffassung nicht mehr von jenem in einem Verfahren betreffend eine erstmalige Anmeldung zum Leistungsbezug.”

“Zu einer solchen Annahme besteht keine Veranlassung. Anders als bei einer laufenden Rente besteht am Fortbestand einer „laufenden Nichtrente“ keinerlei schützenswertes Interesse, denn für die versicherte Person kann sich eine „Anpassung“ ja nur zum Positiven auswirken, während das Interesse des Versicherungsträgers nur darin bestehen darf, die massgebenden Gesetzesbestimmungen korrekt und gleichbehandelnd auf den konkreten Sachverhalt anzuwenden. Nur der regelmässig hohe Abklärungsaufwand in einem Rentenverfahren könnte es rechtfertigen, die Verwaltung zumindest vor einer umfassenden Untersuchungspflicht bei repetitiven Neuanmeldungen zu schützen. Diesem verfahrensökonomischen und nicht schwer ins Gewicht fallenden Interesse ist aber mit dem Art. 87 Abs. 3 IVV hinreichend Rechnung getragen, denn die in dieser Verordnungsbestimmung enthaltene Eintretenshürde erlaubt es den IV-Stellen, repetitive Neuanmeldungen mit Nichteintretensentscheiden zu erledigen. Hat eine Neuanmeldung aber die Nichteintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV gemeistert, ist nicht einzusehen, weshalb sie nur eingeschränkt, nämlich unter revisionsrechtlichen Gesichtspunkten geprüft werden sollte. Folglich kann nicht unterstellt werden, dass der Gesetzgeber es versehentlich versäumt hätte, eine solche Beschränkung im Gesetz zu erwähnen. Weder das ATSG noch das IVG enthält diesbezüglich eine ausfüllungsbedürftige Lücke, weshalb die analoge Anwendung des Art. 17 Abs. 1 ATSG auf „Nichtrenten“ gesetzwidrig ist. Im Übrigen spielt es in den meisten Fällen keine Rolle, ob man Neuanmeldungen gesetzmässig oder der bundesgerichtlichen Auffassung folgend behandelt. Das Bundesgericht vertritt nämlich auch die Auffassung, dass in einem (echten) Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG der Sachverhalt umfassend und ohne jede Bindung an frühere Entscheide neu gewürdigt werden könne, sofern er sich auch nur in einem von mehreren Teilelementen verändert habe. Ergibt sich also in einem Revisionsverfahren, dass zwischenzeitlich eine Sachverhaltsveränderung eingetreten ist, unterscheidet sich der Prüfungsumfang im Revisionsverfahren nach der bundesgerichtlichen Auffassung nicht mehr von jenem in einem Verfahren betreffend eine erstmalige Anmeldung zum Leistungsbezug.”

“Insgesamt lässt sich seinem Gutachten kein konkreter Anhaltspunkt für eine erhebliche Veränderung des Gesundheitszustandes seit der Behandlungsaufnahme entnehmen. Ein solcher ergibt sich auch nicht aus den Ausführungen der (fachkundig vertretenen) Beschwerdeführerin selbst oder aus der von ihr eingereichten (vgl. vorangehende E. 1.1) neuen ärztlichen Stellungnahme. Demnach steht fest, dass der Gesundheitszustand der Versicherten seit März 2018 im Wesentlichen unverändert ist, resp. sich nicht für längere Zeit in anspruchsrelevanter Weise verschlechtert hat. Die stationären Behandlungen endeten bereits rund sechs Monate vor dem geltend gemachten Anspruchsbeginn, weshalb für diesen Zeitpunkt die damit verbundenen vollständigen Arbeitsunfähigkeiten nicht berücksichtigt werden mussten (vgl. Art. 88a IVV). Für den Zeitraum vom 1. Februar bis zum 31. Dezember 2021 fehlt somit ein Revisionsgrund analog Art. 17 Abs. 1 ATSG. Für die Zeit ab dem 1. Januar 2022 ergibt sich aus den seither geltenden Vorgaben von Art. 17 ATSG und Art. 28b IVG (Art. 87 IVV blieb unverändert) nichts anderes.”

“Il découle par conséquent de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (RFJ 2009 p. 320). Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond pas forcément avec le taux de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste alors à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 141 V 281 consid. 5.2.1 et réf. cit.). 2.4. Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation doivent permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid.”

“Il découle par conséquent de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (RFJ 2009 p. 320). Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond pas forcément avec le taux de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste alors à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 141 V 281 consid. 5.2.1 et réf. cit.). 4. Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. 4.1. Les exigences découlant de cette réglementation doivent permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut.”

“Gemäss Art. 87 Abs. 2 IVV muss mit einem Revisionsgesuch und gemäss Art. 87 Abs. 3 IVV mit einer Neuanmeldung glaubhaft gemacht werden, dass sich der Invaliditätsgrad anspruchsrelevant verändert hat. Der versicherten Person kommt ausnahmsweise eine Beweisführungslast zu (vgl. BGE 130 V 64 E. 5.2.5). Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1).     Hingegen kann diese Eintretensvorschrift nicht dahingehend ausgelegt werden, dass die glaubhaft zu machende Änderung gerade jenes Anspruchselement betreffen muss, welches die Verwaltung der früheren rechtskräftigen Leistungsabweisung zugrunde legte. Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder ein Assistenzbeitrag wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades, wegen fehlender Hilflosigkeit oder weil aufgrund des zu geringen Hilfebedarfs kein Anspruch auf einen Assistenzbeitrag entsteht, verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Dies gilt analog, wenn die versicherte Person nach vorausgegangener rechtskräftiger Ablehnung erneut eine Eingliederungsmassnahme beantragt (BGE 113 V 22 E. 3b S. 27; ZAK 1991 S. 262 E. 1a). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2).”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2).”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder ein Assistenzbeitrag wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades, wegen fehlender Hilflosigkeit oder weil aufgrund des zu geringen Hilfebedarfs kein Anspruch auf einen Assistenzbeitrag entsteht, verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Dies gilt analog, wenn die versicherte Person nach vorausgegangener rechtskräftiger Ablehnung erneut eine Eingliederungsmassnahme beantragt (BGE 113 V 22 E. 3b S. 27; ZAK 1991 S. 262 E. 1a). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E.”

“Wurde gemäss Art. 87 Abs. 3 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversi­cherung (IVV; SR 831.201) eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder ein Assistenzbeitrag wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades, wegen fehlender Hilflosigkeit oder weil aufgrund des zu geringen Hilfebedarfs kein Anspruch auf einen Assistenzbeitrag entsteht, verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzungen gemäss Absatz 2 erfüllt sind. Dieser Absatz sieht vor, dass, wenn ein Gesuch um Revision eingereicht wird, darin glaubhaft zu machen ist, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs der versicherten Person in einer für den Anspruch erhebli­chen Weise geändert hat. Art. 87 Abs. 3 IVV beruht auf dem Gedanken, dass die Rechtskraft der früheren Verfügung einer neuen Prüfung so lange entgegensteht, als der seinerzeit beurteilte Sachverhalt sich in der Zwischenzeit nicht verändert hat. Damit soll verhindert werden, dass sich die Verwaltung nach vorangegangener rechtskräftiger Anspruchsbegründung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, das heisst keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Gesuchen befas­sen muss (BGE 130 V 64 E. 5.2.3). Daraus ergibt sich, dass die versicherte Person mit dem Revisi­onsgesuch oder der Neuanmeldung die massgebliche Tatsachenänderung glaubhaft machen muss. Die zeitliche Vergleichsbasis für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV bildet bei der Neuanmeldung – wo eine staatliche Leistungspflicht erst behauptet wird und es mithin an einer ursprünglichen rentenzusprechenden Verfügung fehlt – wie auch bei der Rentenrevision die letzte (der versicherten Person eröffnete) rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des geltend gemachten Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachver­haltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs (bei Anhalts­punkten für eine Änderung in den erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitszustandes) beruht; vorbehalten bleibt die Rechtsprechung zur Wiedererwägung und prozessualen Revision (BGE 133 V 108 E.”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 3 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 17 ATSG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 E. 3a mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts I 659/04 vom 9. Februar 2005 E. 1.1). Dasselbe gilt, wenn die Verwaltung rückwirkend eine Rente zugesprochen und diese befristet hat (vgl. BGE 133 V 263 E. 6.1 f.). Bei einer Neuanmeldung der versicherten Person bei der IV-Stelle sind die Revisionsregeln demnach analog anwendbar (BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine, 133 V 108 E. 5.2, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_317/2022 vom 7. September 2022 E. 2.2 mit Hinweisen).     Mit Verfügung vom 20. August 2020 beurteilte die Beschwerdegegnerin den Rentenanspruch des Beschwerdeführers letztmals materiell (Urk. 10/100, 10/109). Dieser rechtskräftige Entscheid bildet damit den zeitlichen Ausgangspunkt für die Beurteilung, ob sich die tatsächlichen Verhältnisse seither in einem für den Rentenanspruch erheblichen Mass verändert haben (vgl.”

“87 Abs. 2 und 3 IVV in Verbindung mit Art. 17 Abs. 1 ATSG; vgl. dazu BGE 130 V 343, 351 E. 3.5.3). Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (vgl. dazu BGE 130 V 71). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zusätzlich noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine rentenbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen. Im Beschwerdefall obliegt die gleiche materielle Prüfungspflicht auch dem Gericht (BGE 117 V 198, 198 E. 3a). 3.3. Die zeitliche Vergleichsbasis für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV bildet bei der Neuanmeldung – wo eine staatliche Leistungspflicht erst behauptet wird und es mithin an einer ursprünglichen rentenzusprechenden Verfügung fehlt – wie auch bei der Rentenrevision die letzte (der versicherten Person eröffnete) rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des geltend gemachten Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs (bei Anhaltspunkten für eine Änderung in den erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitszustandes) beruht; vorbehalten bleibt die Rechtsprechung zur Wiedererwägung und prozessualen Revision (BGE 134 V 131, 132 f. E. 3; 133 V 108, 114 E. 5.4; 130 V 71, 77 E. 3.2.3). 3.4. Um den Invaliditätsgrad bemessen zu können, ist die Verwaltung (und im Beschwerdefall das Gericht) auf Unterlagen angewiesen, die Ärzte und gegebenenfalls auch andere Fachleute zur Verfügung zu stellen haben. Aufgabe der ärztlichen Fachperson ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten die Versicherten arbeitsunfähig sind.”

“Ergibt die Prüfung durch die Verwaltung, dass die Vorbringen der versicherten Person nicht glaubhaft sind, so erledigt sie das Gesuch ohne weitere Abklärungen durch Nichteintreten. Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist; sie hat demnach in analoger Weise wie bei einem Revisionsfall nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen (BGE 117 V 198 E. 3a; vgl. auch BGE 133 V 108 E. 5.2). Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zunächst noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine anspruchsbegründende Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen. Im Beschwerdefall obliegt die gleiche materielle Prüfungspflicht auch dem Gericht (Urteil BGer 9C_351/2020 vom 21. September 2020 E. 3.1 mit Hinweisen). Die zeitliche Vergleichsbasis für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV bildet bei der Neuanmeldung – wo eine staatliche Leistungspflicht erst behauptet wird und es mithin an einer ursprünglichen rentenzusprechenden Verfügung fehlt – wie auch bei der Rentenrevision die letzte (der versicherten Person eröffnete) rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des geltend gemachten Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung, Beweiswürdigung und Durchführung eines Einkommensvergleichs (bei Anhaltspunkten für eine Änderung in den erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitszustandes) beruht; vorbehalten bleibt die Rechtsprechung zur Wiedererwägung und prozessualen Revision (BGE 133 V 108 E. 5.3 f.; 130 V 71 E. 3.2.3).”

“Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). En l’occurrence, la recourante a déposé sa demande de révision le 5 août 2022, de sorte que le nouveau droit est applicable. 4. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b). Conformément à l’art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. b) Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles.”

“2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA). c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler.”

“Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références citées). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est – par application analogique des règles régissant la révision de l'art. 17 LPGA – la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 4. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si le recourant a établi de manière plausible une éventuelle modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI. Afin de pouvoir trancher le présent litige, il y a lieu d'examiner comment son état de santé a évolué depuis la dernière décision matérielle (consid. 4.1) et celle ici litigieuse du 8 juin 2021 (consid. 4.2). 4.1. En l'occurrence, la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente est celle qui a été rendue par l'OAI le 7 février 2018 (dossier AI p. 1010). Cette décision était fondée sur un rapport d'expertise de C.________ (dossier AI p. 960), qui comprenait les volets suivants: médecine générale, cardiologie, orthopédie, pneumologie et psychiatrie. Au terme de l'anamnèse et de l'examen clinique, les experts rappelaient les principaux évènements médicaux: une chute sur le dos en 1993, avec une hernie discale opérée la même année, puis à nouveau en 1997; un syndrome d'apnées du sommeil depuis 1999; un infarctus en 2012, traité, avec récidive en 2013 et nouveau traitement. Sur le plan de la médecine interne, l'expert concerné considérait qu'"il n'y a pas d'atteinte avec répercussion sur la capacité de travail dans une activité quelle qu'elle soit".”

“Nachdem vorliegend ein früheres Leistungsgesuch mit der Gewährung einer halben Rente vom 15. April bis 31. Oktober 1992 und der Gewährung beruflicher Massnahmen in Form der Umschulung zum technischen Kaufmann bis 1995 durch die damals zuständige IV-Stelle des Kantons D._______ (Verfügungen vom 7. September 1992, 27. Mai 1993, 24. Mai 1994, 28. Dezember 1994 und 19. Juni 1995; IV B._______-act. 1 f.) abgeschlossen wurde, handelt es sich beim Gesuch vom 20. März 2020 nicht um eine Neuanmeldung (vgl. Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 581/05 vom 6. Januar 2006 E. 4.3). Dies erschliesst sich auch daraus, dass dem früheren Leistungsbegehren mit der Umschulung zum technischen Kaufmann entsprochen wurde (vgl. BGE 149 V 177 E. 4.6 e contrario). Deshalb ist nachfolgend nicht zu prüfen, ob die Voraussetzungen für ein Eintreten auf das Rentengesuch nach Art. 87 Abs. 3 IVV gegeben sind. Ohnehin ist die Vorinstanz vorliegend auf die Anmeldung vom 30. März 2020 eingetreten und hat in materieller Prüfung der geltend gemachten gesundheitlichen Einschränkungen das Leistungsgesuch abgewiesen.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 25.04.2024 Art. 87 Abs. 3 IVV. Eintreten auf Wiederanmeldung: Eine Anmeldung für eine Umschulung nach einem früheren Abschluss einer erstmaligen beruflichen Ausbildung kann keine Wiederanmeldung sein; selbst wenn es eine Wiederanmeldung um berufliche Massnahmen gehen würde, müsste keine Eintretenshürde gemeistert werden, weil sich der Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf die Rente, die Hilflosenentschädigung und den Assistenzbeitrag bezieht; selbst wenn es eine Eintretenshürde gäbe, wäre diese mit dem Glaubhaftmachen einer relevanten”

“Bien qu'elle n'ait pas indiqué les règles applicables à cette demande, on se trouve dans l'éventualité prévue à l'art. 87 al. 2 RAI en liaison avec l'art. 17 LPGA. En l'absence de décision administrative rendue sur ce point, il n'appartenait pas aux premiers juges d'allouer à ce stade des mesures d'ordre professionnel, car l'examen d'une telle demande ressortit à l'administration à qui la cause doit être retournée afin qu'elle y donne les suites idoines (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI), en prenant notamment en considération la nouvelle évaluation du professeur B.________. En tant qu'il ordonne d'emblée la mise en oeuvre de telles mesures, le jugement attaqué est donc contraire au droit, de sorte que le recours de l'office AI s'avère bien fondé.”

“Bien qu'elle n'ait pas indiqué les règles applicables à cette demande, on se trouve dans l'éventualité prévue à l'art. 87 al. 2 RAI en liaison avec l'art. 17 LPGA. En l'absence de décision administrative rendue sur ce point, il n'appartenait pas aux premiers juges d'allouer à ce stade des mesures d'ordre professionnel, car l'examen d'une telle demande ressortit à l'administration à qui la cause doit être retournée afin qu'elle y donne les suites idoines (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI), en prenant notamment en considération la nouvelle évaluation du professeur B.________. En tant qu'il ordonne d'emblée la mise en oeuvre de telles mesures, le jugement attaqué est donc contraire au droit, de sorte que le recours de l'office AI s'avère bien fondé.”

“Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114). 3.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. ; ATF 124 II 265 consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“1 Selon l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI), dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2012, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3). La jurisprudence développée sous l'empire de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, reste applicable à l'art. 87 al. 2 et 3 RAI modifié dès lors que la demande de révision doit répondre aux mêmes critères. 3.2 L’exigence de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 109 V 262 consid. 3 p. 264 s.) doit permettre à l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 125 V 410 consid. 2b p. 412, 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les références). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter.”

“La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est dès lors la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 3.2. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé, n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA, applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAI (arrêt TF 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1 et les références citées). Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. 3.3. Selon la jurisprudence, le fait pour l'OAI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande déposée par un assuré (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.”

“La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est dès lors la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 5.1.1 Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de la personne concernée sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne concernée que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (arrêt du TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3). Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Le fait pour l'office AI de prendre conseil auprès du SM/OAIE au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office AI est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 5.1.2 En cas de nouvelle demande, la maxime inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon laquelle l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art.”

“A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). 2.3. Selon la jurisprudence, le fait pour l'OAI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande déposée par un assuré (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3.2). Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA) ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA – lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (cf. arrêt TF 9C_789/2012 précité consid.”

“Le présent litige s'inscrit donc bien dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations au sens de l'art. 87 al. 3 RAI. 3.3 Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de la personne concernée sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne concernée que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (arrêt du TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3). Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.4 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art.”

“Vorliegend tätigte die Beschwerdegegnerin vor Erlass des angefochtenen Entscheids keine eigenen Sachverhaltsabklärungen, sondern liess sich bloss vom RAD mit Bezug auf den vom Beschwerdeführer aufgelegten Verlaufsbericht des Z.___ vom 4. Oktober 2023 (Urk. 6/168, 6/170/4) im Sinne von Art. 49 Abs. 3 IVV beraten. Sie prüfte das Begehren somit nur summarisch bzw. beschränkte sich auf das für die Beurteilung der Eintretensvoraussetzung nach Art. 87 IVV Notwendige. Dementsprechend erwog sie im Entscheid, dass die Abklärungen [beim RAD] ergeben hätten, dass mit dem eingereichten Bericht keine Veränderung der gesundheitlichen Situation ausgewiesen sei, weshalb sie am [Nichteintretens]Entscheid festhalte (Urk. 2).”

“Vorliegend tätigte die Beschwerdegegnerin vor Erlass des angefochtenen Entscheids keine eigenen Sachverhaltsabklärungen, sondern liess sich bloss vom RAD mit Bezug auf den vom Beschwerdeführer aufgelegten Verlaufsbericht des Z.___ vom 4. Oktober 2023 (Urk. 6/168, 6/170/4) im Sinne von Art. 49 Abs. 3 IVV beraten. Sie prüfte das Begehren somit nur summarisch bzw. beschränkte sich auf das für die Beurteilung der Eintretensvoraussetzung nach Art. 87 IVV Notwendige. Dementsprechend erwog sie im Entscheid, dass die Abklärungen [beim RAD] ergeben hätten, dass mit dem eingereichten Bericht keine Veränderung der gesundheitlichen Situation ausgewiesen sei, weshalb sie am [Nichteintretens]Entscheid festhalte (Urk. 2).”

“Die Beschwerdegegnerin tätigte vor Erlass des angefochtenen Entscheids keine eigenen Sachverhaltsabklärungen, sondern liess sich bloss im Sinne von Art. 49 Abs. 3 IVV vom RAD beraten, womit sie sich auf das für die Beurteilung der Eintretensvoraussetzung nach Art. 87 IVV Notwendige beschränkte. Im angefochtenen Entscheid erwog sie einzig, es sei mit den im Rahmen der Anmeldung eingereichten Unterlagen keine Veränderung der Verhältnisse glaubhaft gemacht, und verwies auf das in der vorangehenden Verfügung definierte Belastungsprofil (Urk. 2). Dem fügte sie übrigens auch in der Beschwerdeantwort nichts hinzu (Urk. 7). Eine materielle Rentenprüfung fällt daher von vornherein ausser Betracht.”

“Laut Art. 35 Abs. 2 IVV finden die Art. 87-88 bis Anwendung, wenn sich der Grad der Hilflosigkeit in erheblicher Weise ändert. Gemäss Art. 87 Abs. 1 IVV wird eine Revision von Amtes wegen durchgeführt, wenn sie im Hinblick auf eine mögliche erhebliche Änderung des Invaliditäts- oder Hilflosigkeitsgrades oder des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs bei der Festsetzung der Rente, der Hilflosenentschädigung oder des Assistenzbeitrages auf einen bestimmten Termin in Aussicht genommen worden ist (lit. a), oder wenn Tatsachen bekannt oder Massnahmen angeordnet werden, die eine erhebliche Änderung des Grades der Invalidität, der Hilflosigkeit, des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwandes oder Hilfebedarfs als möglich erscheinen lassen (lit. b).”

“Les parties ont le devoir de collaborer à l'instruction (art. 13 PA et 43 al. 3 LPGA ; arrêt du TAF C 6134/2017 du 3 avril 2018 consid. 5.4) et de motiver leur recours (art. 52 PA). 5. 5.1 Dans ce contexte, le Tribunal examine d'office les conditions formelles de validité et de régularité de la procédure devant l'autorité inférieure (ATF 142 V 67 consid. 2.1; 140 V 22 consid. 4, cf. également ATF 129 V 335 consid. 1.2, 125 V 23 consid. 1a, 123 V 327 consid. 1, 122 V 322 consid. 1, et les références citées). En particulier, il convient au cas d'espèce d'examiner si c'est à juste titre que l'OAIE a qualifié le courrier du recourant du 21 janvier 2020 (OAIE pce 119) de « demande de révision », et non comme une demande de décision formelle au sens de l'art. 74quater RAI. 5.2 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). 5.3 Conformément à l'art. 87 al. 1 RAI (RS 831.201), la révision a lieu d'office lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance (let. a) ou lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité (let. b). 5.4 En vertu de l'art. 74ter lit. f RAI, si les conditions permettant l'octroi d'une prestation sont manifestement remplies et qu'elles correspondent à la demande de l'assuré, les rentes et les allocations pour impotent à la suite d'une révision effectuée d'office, pour autant qu'aucune modification de la situation propre à influencer le droit aux prestations n'ait été constatée, peuvent être accordées ou prolongées sans notification d'un préavis ou d'une décision.”

“16 LPGA, applicable par le renvoi de l'art. 28a al. 1 LAI, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (méthode générale). Selon la jurisprudence constante, bien que l'invalidité soit une notion juridique et économique, les données fournies par les médecins constituent néanmoins un élément utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux peuvent être encore raisonnablement exigés (ATF 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c). 6.5 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). 6.6 Conformément à l'art. 87 al. 1 RAI (RS 831.201), la révision a lieu d'office lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance (let. a) ou lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité (let. b). 6.7 En vertu de l'art. 74ter lit. f RAI, si les conditions permettant l'octroi d'une prestation sont manifestement remplies et qu'elles correspondent à la demande de l'assuré, les rentes et les allocations pour impotent à la suite d'une révision effectuée d'office, pour autant qu'aucune modification de la situation propre à influencer le droit aux prestations n'ait été constatée, peuvent être accordées ou prolongées sans notification d'un préavis ou d'une décision.”

“Da die Argumentation des Bundesgerichtes zur angeblichen Eintretenshürde für Wiederanmeldungen betreffend berufliche Eingliederungsmassnahmen nicht stichhaltig ist und da auch eine langjährige Praxis des Bundesgerichtes für das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen nur durch ihre argumentative Überzeugungskraft „bindend“ sein könnte, sieht sich die Abteilung II des Versicherungsgerichtes gezwungen, seine eigene ständige Praxis der effektiv bestehenden Rechtslage folgend beizubehalten. Das bedeutet, dass bei einer Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug von beruflichen Massnahmen keine relevante Sachverhaltsveränderung seit dem Abschluss des letzten Verwaltungsverfahrens betreffend berufliche Massnahmen glaubhaft gemacht werden muss, weil der Art. 87 Abs. 2 und 3 IVV – seinem eindeutigen Wortlaut gemäss – auf Neuanmeldungen zum Bezug einer Rente, einer Hilflosenentschädigung oder eines Assistenzbeitrages anwendbar ist. Allerdings hat es sich bei der im Februar 2023 eingereichten Anmeldung ohnehin gar nicht um eine Wiederanmeldung im Sinne des Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern um eine erstmalige Anmeldung für eine bestimmte Umschulungsmassnahme gehandelt. Mit ihrer Mitteilung vom 10. September 2020 hatte die Beschwerdegegnerin nämlich ausschliesslich das Verwaltungsverfahren betreffend die erstmalige berufliche Ausbildung zur Detailhandelsangestellten mit einem eidgenössischen Berufsattest abgeschlossen. Eine gegenteilige Auslegung jener Mitteilung, damit hätte die Beschwerdegegnerin nicht nur eine Weiterführung der erstmaligen beruflichen Ausbildung im Bereich Detailhandel, sondern auch alle anderen beruflichen Massnahmen (Arbeitsvermittlung, Einarbeitungszuschuss, Berufsberatung, Umschulung, Kapitalhilfe etc.) verweigert, lässt sich offensichtlich nicht begründen, weil nichts in den Akten darauf hindeutet, dass die Beschwerdegegnerin damals überhaupt weitere berufliche Massnahmen geprüft hätte. Also hat die Mitteilung vom 10. September 2020 keine Verweigerung einer Umschulung enthalten. Auch die Verfügung vom 4. März 2022 hat keine Umschulung zum Gegenstand gehabt.”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 3 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 17 ATSG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 E. 3a mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts I 659/04 vom 9. Februar 2005 E. 1.1). Wurde ein Rentengesuch jedoch zufolge Nichtablaufs der Wartezeit rechtskräftig abgewiesen, so darf die Verwaltung im Hinblick auf ein neues Gesuch nicht geltend machen, die Invalidität habe nicht zugenommen (vgl. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4. Aufl. 2022, S. 442 Rz 120 mit Hinweis auf BGE 97 V 58 E. 2).     Die IV-Stelle Schwyz verneinte den Leistungsanspruch der Beschwerdeführerin mit unangefochten in Rechtskraft erwachsener Verfügung vom 29. August 2018 mit der Begründung, innerhalb der einjährigen Wartefrist habe die volle Arbeitsfähigkeit wieder erreicht werden können (Urk. 15/36). Unter diesen Umständen bleiben die Revisionsbestimmungen ausser Acht. Das neue Leistungsgesuch ist allein unter dem Blickwinkel einer erstmaligen Anmeldung zu prüfen.”

“1), il convient d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si une modification déterminante est intervenue jusqu’à cette date. Si tel est le cas, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu’au 31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date pertinente de la modification est déterminée par l’art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 3.2 En l’occurrence, il n’est pas contesté que le droit à la rente est né antérieurement au 1er janvier 2022. Toutefois, la question litigieuse est de savoir si un motif de révision est survenu, selon l’art. 88a RAI, à compter de cette date, de sorte que les dispositions applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 4.               4.1 Lorsque l’administration entre en matière sur une demande de révision déposée par la personne assurée (art. 87 al. 2 RAI), elle doit traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré (prenant par ex. la forme d’un nouveau diagnostic posé au cours de la période de comparaison déterminante ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_735/2019 du 25 février 2020 consid. 4.5) est réellement survenue. Si l’office AI entre en matière sur la demande de révision, il doit procéder à un examen complet (« allseitig ») en fait et en droit (arrêt du Tribunal fédéral 9C_4/2021 du 1er mars 2021 consid. 6.1.2). S’il constate que le degré d’invalidité n’a pas changé depuis le prononcé de la précédente décision entrée en force (rejetant la demande de rente ou de révision de la rente), il rejette la demande. Dans le cas contraire, il doit en outre examiner si le degré d’invalidité permet d’ouvrir ou augmenter le droit à la rente. En cas de recours, le même devoir d’examen matériel incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a ; MEYER/ REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4e éd.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 351). Tritt die Verwaltung auf die Neuanmeldung oder das Revisionsgesuch ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und sich zu vergewissern, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist. Stellt sie fest, dass der Invaliditätsgrad seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung keine Veränderung erfahren hat, so weist sie das neue Gesuch ab. Andernfalls hat sie zusätzlich noch zu prüfen, ob die festgestellte Veränderung genügt, um nunmehr eine rentenbegründende (bzw. anspruchsrelevant höhere) Invalidität zu bejahen, und hernach zu beschliessen. Im Beschwerdefall obliegt die gleiche materielle Prüfungspflicht auch dem Gericht (BGE 117 V 198 E. 3a S. 198; SVR 2008 IV Nr. 35 S. 117 E. 2.1).”

“1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au moins, il a droit à un quart de rente. 2.3 2.3.1 Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 RAI). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (art. 87 al. 3 RAI; voir également ATF 130 V 343 c. 3.5.3). 2.3.2 Si l'administration accepte d'entrer en matière sur la nouvelle demande, elle doit examiner la cause quant au fond (examen matériel) et vérifier si la modification du degré d'invalidité alléguée par l'assuré s'est réellement produite; elle procédera alors d'une manière analogue à celle qui est applicable à un cas de révision selon l'art. 17 al. 1 LPGA (SVR 2011 IV n° 2 c. 3.2). Si elle constate que le degré d'invalidité ne s'est pas modifié depuis la décision précédente passée en force, elle rejette la nouvelle demande. Sinon, elle examine d'abord si la modification constatée suffit pour admettre, cette fois, une invalidité ouvrant droit à une rente et rend une décision en conséquence.”

“Dans le cadre d'une nouvelle demande, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI (actuellement 87 al. 3 RAI) et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.”

“Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 11 octobre 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). 4. a) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). b) Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.021]). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière.”

“De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). Dans le cadre d'une nouvelle demande, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI (actuellement 87 al. 3 RAI) et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (cf. arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués.”

“Nach dem Gesagten sind die angefochtenen Verfügungen im Resultat nicht zu beanstanden, weshalb die Beschwerde abzuweisen ist. Das mit Schreiben vom 6. Oktober 2020 (Urk. 10, Urk. 11) und damit nach Verfügungserlass entstandene und mitgeteilte neue Krankheitsbild ist allenfalls im Rahmen einer Neuanmeldung von der Beschwerdegegnerin zu prüfen (Art. 87 Abs. 3 IVV).”

“Diesem Urteil lag der Sachverhalt zugrunde, dass einer Versicherten eine befristete Rente zugesprochen wurde, nachdem sie nach vorübergehender Arbeitsunfähigkeit ihre berufliche Tätigkeit wieder zu 100 % aufgenommen hatte. Nachdem die Versicherte diese Anstellung wieder verloren hatte, meldete sie sich erneut zum Leistungsbezug an und ersuchte um Übernahme der Kosten für eine berufliche Eingliederung. Das Bundesgericht kam damals zum Schluss, dass ihr Art. 87 Abs. 3 IVV nicht entgegengehalten werden könne, da sich (im Lichte von medizinischen in Verbindung mit beruflichen Veränderungen) nunmehr das Problem der Wiedereingliederung stelle. Mit anderen Worten waren zwei andersartige Leistungsgesuche zu prüfen.”

“Die telefonische Rückfrage der Beschwerdegegnerin ergab, dass der Beschwerdeführer keine Beschwerde gegen die Verfügung einreichen wollte (Urk. 7/241), weshalb die Beschwerdegegnerin sein Gesuch als Neuanmeldung entgegen nahm (Urk. 7/246). In Anbetracht des nach Lage der Akten nicht vorhandenen Beschwerdewillens ist dieses Vorgehen nicht zu beanstanden und wurde denn auch vom später rechtskundig vertretenen Beschwerdeführer nicht in Frage gestellt.     Die Beschwerdegegnerin ist auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers vom 6. August 2019 eingetreten (vgl. Urk. 7/273/5). Es ist daher zu prüfen, ob seit der Verfügung vom 17. Juli 2019, mit welcher dem Beschwerdeführer eine vom 1. Mai 2013 bis am 30. März 2017 befristete ganze Rente und eine vom 1. April 2017 bis am 30. April 2018 befristete Viertelsrente zugesprochen worden war (Urk. 7/237), und der angefochtenen Verfügung vom 7. September 2020 (Urk. 2) eine invalidenversicherungsrechtlich massgebliche Veränderung der Verhältnisse eingetreten ist, so dass nunmehr erneut ein Anspruch auf eine Invalidenrente besteht (Art. 87 Abs. 3 IVV).”

“1 ATSG entsprechen würde und damit (ausfüllungsbedürftig) lückenhaft wäre, wenn er also sogenannte Neuanmeldungen eindeutig anders als erstmalige Anmeldungen zum Leistungsbezug hätte behandeln wollen, dies aber bei der Formulierung des Art. 17 Abs. 1 ATSG – und auch bei der Formulierung des Art. 29 ATSG, der nicht zwischen erstmaligen und Neuanmeldungen unterscheidet – versehentlich nicht zum Ausdruck gebracht hätte. Zu einer solchen Annahme besteht keine Veranlassung. Anders als bei einer laufenden Rente besteht am Fortbestand einer „laufenden Nichtrente“ keinerlei schützenswertes Interesse, denn für die versicherte Person kann sich eine „Anpassung“ ja nur zum Positiven auswirken, während das Interesse des Versicherungsträgers nur darin bestehen darf, die massgebenden Gesetzesbestimmungen korrekt und gleichbehandelnd auf den konkreten Sachverhalt anzuwenden. Nur der regelmässig hohe Abklärungsaufwand in einem Rentenverfahren könnte es rechtfertigen, die Verwaltung zumindest vor einer umfassenden Untersuchungspflicht bei repetitiven Neuanmeldungen zu schützen. Diesem verfahrensökonomischen und nicht schwer ins Gewicht fallenden Interesse ist aber mit dem Art. 87 Abs. 3 IVV hinreichend Rechnung getragen, denn die in dieser Verordnungsbestimmung enthaltene Eintretenshürde erlaubt es den IV-Stellen, repetitive Neuanmeldungen mit Nichteintretensentscheiden zu erledigen. Hat eine Neuanmeldung aber die Nichteintretenshürde des Art. 87 Abs. 3 IVV gemeistert, ist nicht einzusehen, weshalb sie nur eingeschränkt, nämlich unter revisionsrechtlichen Gesichtspunkten geprüft werden sollte. Folglich kann nicht unterstellt werden, dass der Gesetzgeber es versehentlich versäumt hätte, eine solche Beschränkung im Gesetz zu erwähnen. Weder das ATSG noch das IVG enthält diesbezüglich eine ausfüllungsbedürftige Lücke, weshalb die analoge Anwendung des Art. 17 Abs. 1 ATSG auf „Nichtrenten“ gesetzwidrig ist. Im Übrigen spielt es in den meisten Fällen keine Rolle, ob man Neuanmeldungen gesetzmässig oder der bundesgerichtlichen Auffassung folgend behandelt. Das Bundesgericht vertritt nämlich auch die Auffassung, dass in einem (echten) Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG der Sachverhalt umfassend und ohne jede Bindung an frühere Entscheide neu gewürdigt werden könne, sofern er sich auch nur in einem von mehreren Teilelementen verändert habe.”

“L'on constate par ailleurs que la médication pour traiter les affections physiques a aussi été augmentée, le recourant consommant désormais, à teneur du rapport du 17 novembre 2023, un myorelaxant (Sirdalud), un analgésique (Tramadol) et un médicament pour lutter contre les troubles du sommeil (Zoldorm). L'intimé devait d'autant plus être attentif à l'aspect somatique qu'il n'avait retenu aucune limitation sous cet angle dans sa décision initiale et avait considéré l'activité habituelle de peintre en bâtiment comme étant adaptée, alors même que les médecins traitants avaient jugé le contraire et que l'expert s'était interrogé à cet égard, sans pouvoir se prononcer, cette problématique n'étant pas de son ressort. En définitive, les prises de position de la Dre E______ ne permettent pas de conclure qu'elle se serait contentée d’apprécier de manière différente une situation médicale demeurée pour l'essentiel identique, sans rendre plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits. À cet égard, il sied de rappeler que les exigences de preuves sont sensiblement réduites dans le cadre de l'application de l'art. 87 al. 2 RAI, appliqué par renvoi de l'art. 87 al. 3 RAI, et que la conviction de l'autorité administrative – et du juge en cas de recours – n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification sont suffisants, alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée puisse aboutir à la conclusion inverse. Par conséquent, l'intimé aurait dû entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations et, au terme d'une nouvelle instruction médicale, se prononcer sur le fond. À ce stade de la procédure, il n'appartient pas à la Cour de céans d'examiner les conclusions formulées par le recourant (octroi d'un quart de rente, voire de mesures professionnelles), l'examen des prétentions matérielles relevant d’abord de la compétence de l'intimé. 5.             Le recours est admis, la décision litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction et nouvelle décision.”

“Le critère décisif est de savoir quel est le gain que l'assuré est capable de réaliser en faisant les efforts exigibles (RAMA 1993 n° U 168 p. 97 consid. 3b). 5.2. Dans le domaine de l’assurance-invalidité, on applique de manière générale le principe selon lequel une personne invalide doit, avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu’on peut raisonnablement attendre d’elle pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. Ainsi doit-on pouvoir exiger de celui qui requiert des prestations qu'il prenne toutes les mesures qu'une personne raisonnable prendrait dans la même situation si elle ne pouvait attendre aucune indemnisation de tiers. Demeurent réservés les cas où les dispositions prises par l'assuré doivent être considérées au regard des circonstances concrètes, comme étant tout simplement déraisonnables ou abusives (arrêt TF 9C_578/2009 du 29 décembre 2009 consid. 4.2.3; ATF 113 V 22 consid. 4d; HÜRZELER, Prävention im Haftpflicht- und sozialversicherungsrecht, in Prävention im Recht, 2007, p. 172 ss). 6. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande Selon l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Ceci étant précisé, lorsque l’assurance est entrée en matière sur la nouvelle demande, l’examen du droit à la rente par l’autorité judiciaire ne se fera plus sous l’angle de la plausibilité, mais dans le cadre d’un examen complet du dossier et les allégués des parties seront examinés conformément aux dispositions relatives à l’appréciation des preuves en matière du droit des assurances sociales, à savoir sous l’angle de la vraisemblance prépondérante. 6.1. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art.”

“2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7). 3.3. Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; arrêt TF 9C_601/2018 du 2 novembre 2018 consid. 3.2). A ce propos, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale. La conviction de l'administration ou du juge n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement apportée qu'une modification déterminante est survenue; des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (arrêt TF 9C_676/2018 du 27 novembre 2018 consid. 3.3 et les références). La jurisprudence en matière de nouvelle demande considère que le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à cette procédure dans la mesure où l'assuré a eu l'occasion de présenter des pièces médicales pour rendre plausible une modification de la situation.”

“Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung des Leistungsanspruchs massgebenden rechtlichen Grundlagen und die dazu ergangene Rechtsprechung richtig dargelegt. Dies gilt insbesondere bezüglich der bei der IV-Neuanmeldung der versicherten Person analog anwendbaren Revisionsregeln (Art. 17 Abs. 1 ATSG; Art. 87 Abs. 3 IVV; BGE 144 I 103 E. 2.1; 141 V 9 E. 2.3) und den Beweiswert von ärztlichen Berichten und Gutachten (BGE 137 V 210 E. 1.3.4, 135 V 465 E. 4.4, 134 V 231 E. 5.1, 125 V 351 E. 3a). Darauf wird verwiesen.”

“Die Vorinstanz legte die Bestimmungen und Grundsätze zur Invalidität (Art. 4 Abs. 1 IVG in Verbindung mit Art. 8 ATSG), zur Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 ATSG), zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 IVG), zu den bei der Neuanmeldung der versicherten Person bei der IV-Stelle analog anwendbaren Revisionsregeln (Art. 17 Abs. 1 ATSG; Art. 87 Abs. 3 IVV; BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine) sowie zum Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1 und Art. 61 lit. c ATSG) zutreffend dar, worauf verwiesen wird. Gleiches gilt bezüglich der Beurteilung des Beweiswerts ärztlicher Berichte und von Gerichtsgutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a), wobei das Gericht nach den Richtlinien zur Beweiswürdigung praxisgerecht nicht ohne zwingende Gründe von diesen abweicht (BGE 143 V 269 E. 6.2.3.2; 135 V 465 E. 4.4; 125 V 351 E. 3b/aa).”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 3 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 17 ATSG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 E. 3a mit Hinweis).     Ändert sich der Invaliditätsgrad eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art. 17 Abs. 1 ATSG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes revidierbar. Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung (BGE 141 V 9 E. 2.3, 134 V 131 E. 3). Ferner kann ein Revisionsgrund unter Umständen auch in einer wesentlichen Änderung hinsichtlich des für die Methodenwahl massgeblichen (hypothetischen) Sachverhalts bestehen (BGE 144 I 28 E.”

“De même, le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante; une expertise privée peut ainsi également valoir comme moyen de preuve. Pour qu'un avis médical puisse être écarté, il est nécessaire qu'il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation (arrêt TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3). En outre, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées). Enfin, l'on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008). 2.6. Selon l'art. 87 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies; d'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision (au sens de l'art. 17 LPGA) est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré. Lorsqu'il dépose une nouvelle demande, l'assuré doit ainsi rendre plausible une modification notable des faits déterminants influant sur le droit aux prestations (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; 130 V 71 consid. 2.2). Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b et les références); le but est ainsi lié, sur un plan théorique, à la force matérielle de la décision (Vallat, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, in RSAS 47/2003 p.”

“Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3 ; ATF 125 V 412 consid. 2b ; ATF 117 V 198 consid. 4b ainsi que les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_137/2018 du 3 septembre 2018 consid. 2.2). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_137/2018 précité consid. 2.2). Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entréeen matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 3.2). Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande de prestations, elle doit examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue (arrêt du Tribunal fédéral 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4). Selon la jurisprudence, elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c'est-à-dire comparer les circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise avec celles qui existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à la rente est entrée en force (ATF 133 V 108 consid.”

“2 LPGA, applicable par analogie en cas de nouvelle demande de prestations faisant suite à un précédent refus, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du droit aux prestations, avec une appréciation des preuves et une constatation des faits pertinents – et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Une simple appréciation différente d’un état de fait qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé est sans pertinence de ce point de vue (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; voir en matière de droit à la rente ATF 147 V 167 consid. 4.1).                 b) Lorsque le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis RAI sont applicables (cf. art. 35 al. 2, première phrase, RAI). Conformément à l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Si, comme en l’espèce, l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Selon l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée.   6.              a) En l’espèce, il convient d’examiner si les circonstances ont évolué depuis le dernier examen matériel du droit de la recourante à une allocation pour impotent. En d’autres, termes, il y a lieu de comparer la situation qui prévalait lors de la dernière décision entrée en force du 20 avril 2021 – confirmée par arrêt de la Cour de céans du 28 avril 2022 (cause AI 192/21 – 135/2022) – et celle existant au moment où la décision litigieuse du 28 février 2024 a été rendue.”

“Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références citées). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est – par application analogique des règles régissant la révision de l'art. 17 LPGA – la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 5. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si la recourante a établi de manière plausible une éventuelle modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI (cf. supra consid. 4). 5.1. Au moment de la décision du 11 juillet 2022, la situation médicale de la recourante avait été déterminée par une expertise bidisciplinaire. Dans leur rapport du 15 novembre 2021 (cf. dossier OAI, p. 1'691), le Dr D.________, spécialiste en rhumatologie, et le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, avaient retenu, comme diagnostics incapacitants, un status post chirurgie de l’épaule droite à deux reprises ainsi qu'un status post hernie discale et des douleurs cervico-brachiales droites chroniques et, comme diagnostic non-incapacitant, un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10). Ils concluaient que la capacité de travail globale de l'expertisée était de 0 % depuis 2016 dans son activité habituelle et de 100 % depuis toujours dans une activité adaptée, sous réserve de deux périodes de 3 mois après chaque intervention chirurgicale en 2016 et 2017. Dans son arrêt du 26 septembre 2023, la Cour de céans a reconnu à cette expertise une pleine valeur probante.”

“La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique. En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 1er novembre 2022, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 30 juin 2022. La Cour de céans doit par conséquent appliquer, s’il y a lieu, le nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022. b) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Aux termes de l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’art. 87 al. 2 RAI sont remplies. c) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid.”

“Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références citées). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est – par application analogique des règles régissant la révision de l'art. 17 LPGA – la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 4. Question litigieuse et discussion. 4.1. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si le recourant a établi de manière plausible que, depuis la décision de suppression de rente du 8 janvier 2018, il a subi une modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI (voir ci-dessus consid. 3.1). 4.2. Au moment de la décision du 8 janvier 2018, la situation médicale du recourant avait été déterminée par une expertise pluridisciplinaire, complétée par une expertise psychiatrique. Cette situation avait par ailleurs été analysée en détail par la Cour de céans dans son arrêt précité 608 2018 31 du 19 juillet 2019. 4.2.1. Sous l’angle psychique, il avait plus particulièrement été retenu que la capacité de travail du recourant était entière, en l’absence de maladie psychiatrique incapacitante. En effet, en faisant abstraction des plaintes incohérentes dues à un rôle d’invalide, l’anamnèse du recourant permettait de retenir deux épisodes dépressifs de sévérité moyenne au maximum, lors des expertises en 2009 et 2016, qui avaient justifié une incapacité de travail limitée à 50% au maximum dans une activité manuelle simple, par exemple en qualité de chauffeur livreur, comme en témoignaient les activités du recourant qui conduisait régulièrement sa voiture, y compris sur de longues distances.”

“Par ailleurs, si l'administration entre en matière sur la demande, elle doit instruire et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré s'est effectivement produite (ATF 130 V 71 consid. 2.2). Dans une éventuelle procédure de recours contre une décision de refus d'entrée en matière, les faits déterminants pour les tribunaux sont ceux qui ont été présentés à l'OAI (ATF 130 V 64 / SVR 2004 IV n°14). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 3. Est en l'espèce litigieuse la question de savoir si le recourant a établi de manière plausible une éventuelle modification de son invalidité susceptible d'influencer ses droits, conformément à l'art. 87 al. 2 RAI 3.1. Pour rendre sa décision du 1er juillet 2016, l'autorité intimée s'est essentiellement fondée sur le rapport d'expertise bidisciplinaire des Drs F.________ et G.________. Le premier, lors de son examen neurologique du 11 février 2015, n'avait relevé aucun diagnostic neurologique ayant une répercussion sur la capacité de travail, en précisant qu'une discrète souffrance radiculaire ou polyneuropathique sans traduction fonctionnelle significative restait envisageable; il a considéré que dans l'activité de chauffeur-livreur comme dans toute autre activité, si les limitations fonctionnelles peuvent être respectées, l'assuré présente une capacité de travail complète (plein temps avec un rendement à 100%). Le second, lors de son examen du 5 novembre 2015, avait noté le diagnostic d'épisode dépressif majeur récurrent, actuellement léger à moyen. Les experts ont ainsi abouti à la conclusion que l'état de santé de l'assuré ne s'était pas aggravé. 3.2. Depuis lors, les documents médicaux suivants ont été produits : - Le rapport médical du 3 janvier 2017 du Dr H.”

“Im Rahmen seiner ersten Anmeldung nahm der Beschwerdeführer seine angestammte Tätigkeit zu 75 % ab dem 20. Juni 2011 (Urk. 7/20) beziehungsweise später zu 100 % (Urk. 7/23/5) wieder auf. Am 29. Mai 2012 (Urk. 7/27) verneinte die Beschwerdegegnerin einen Rentenanspruch. Die neue Anmeldung vom 23. Juni 2018 (Urk. 7/30) erfolgte, nachdem der Beschwerdeführer seine Arbeitsstelle verloren hatte. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts handelt es sich bei der Anmeldung vom 23. Juni 2018 somit nicht um eine Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV. Vielmehr ist diese gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018, E. 4.1).     Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Invalidenrente hat.”

“Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die bei der IV-Neuanmeldung der versicherten Person analog anwendbaren Revisionsregeln (Art. 17 Abs. 1 ATSG; Art. 87 Abs. 3 IVV; BGE 144 I 103 E. 2.1, 141 V 9 E. 2.3, 585 E. 5.3), den massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 271 E. 4.4) und den Beweiswert ärztlicher Berichte (BGE 135 V 465 E. 4.5 f.) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Hervorzuheben ist, dass die Frage, ob eine revisionsbegründende Veränderung stattgefunden hat, durch die Gegenüberstellung eines vergangenen und des aktuellen Zustands zu beurteilen ist. Gegenstand des Beweises ist demnach das Vorhandensein einer entscheidungserheblichen Differenz in den den medizinischen Unterlagen zu entnehmenden Tatsachen. Die Feststellung des aktuellen gesundheitlichen Befunds und seiner funktionellen Auswirkungen ist zwar Ausgangspunkt der Beurteilung; sie erfolgt aber nicht unabhängig, sondern wird nur entscheidungserheblich, soweit sie tatsächlich einen Unterschied auf der Seinsebene zum früheren Zustand wiedergibt. Der Beweiswert eines zwecks Rentenrevision verfassten Gutachtens hängt folglich wesentlich davon ab, ob es sich ausreichend auf das Beweisthema - erhebliche Änderung (en) des Sachverhalts - bezieht.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.5).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.1).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1 mit Hinweisen und 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 8C_431/2024 vom 16. Dezember 2024 E. 4.3 und 8C_97/2024 vom 29. August 2024 E. 2.3.3; je mit Hinweisen).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, ist eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage. Frei zu beurteilende Rechtsfrage ist hingegen, welche Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (Urteile 9C_438/2022 vom 24. November 2022 E. 2 und 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 3.3 mit Hinweisen).”

“Ob eine anspruchserhebliche Änderung nach Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht ist, stellt eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2 BGG überprüfbare Tatfrage dar. Um eine Frage rechtlicher Natur handelt es sich hingegen, wenn zu beurteilen ist, wie hohe Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV zu stellen sind (vgl. Urteil 9C_19/2021 vom 29. März 2021 E. 2.2.2 mit Hinweis).”

“La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaitre pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 8C_458/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.2 et la référence). 3.5 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF  141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 3.6 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage (let.”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 3 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 17 ATSG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 E. 3a mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts I 659/04 vom 9. Februar 2005 E. 1.1). Bei einer Neuanmeldung der versicherten Person bei der IV-Stelle sind die Revisionsregeln demnach analog anwendbar (BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine, 133 V 108 E. 5.2, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 8C_317/2022 vom 7. September 2022 E. 2.2 mit Hinweisen). Wurde ein Rentengesuch jedoch zufolge Nichtablaufs der Wartezeit rechtskräftig abgewiesen, so darf die Verwaltung im Hinblick auf ein neues Gesuch nicht geltend machen, die Invalidität habe nicht zugenommen (vgl. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 4. Aufl. 2022, Art. 30 N. 120 mit Hinweis auf BGE 97 V 58 E. 2).     Die Beschwerdegegnerin verneinte den Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Rente mit unangefochten in Rechtskraft erwachsener Verfügung vom 4.”

“Il sollicite la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire. C. Sans déposer d’observations, l’OAI conclut au rejet du recours. C O N S I D E R A N T en droit 1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable. 2. Dans le cadre du "développement continu de l'AI", notamment la LAI, le RAI et la LPGA ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2535). Compte tenu du principe de droit intertemporel selon lequel les dispositions légales applicables sont celles qui étaient en vigueur à l'époque à laquelle les faits juridiquement déterminants se sont produits (à cet égard, cf. notamment ATF 129 V 354 cons. 1), le droit applicable en l'espèce demeure celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès lors que les faits sur lesquels se fonde la demande de rente sont antérieurs à cette date (ATF 144 V 210 cons. 4.3.1 et les références citées). 3. Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art. 87 al. 3 RAI), elle doit examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêt du TF du 16.06.2015 [9C_721/2014] cons. 3.1) – et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue. Les dispositions légales et les principes jurisprudentiels en matière de révision de la rente d'invalidité sont applicables par analogie à l'examen matériel d'une nouvelle demande (art. 17 LPGA; 87 al. 2 et 3 RAI; ATF 141 V 9 cons. 2.3, 130 V 64 cons. 5.2.3, 117 V 198 cons. 4b). Cela revient à examiner si – par analogie avec l'article 17 LPGA (ATF 133 V 108 cons. 5 et les références citées) – l'état de santé de l'assuré s'est notablement modifié depuis l'entrée en force de la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit, une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 cons. 5). L’existence d’un tel changement se juge seulement à l'aune d'une comparaison de deux états de faits qui se succèdent dans le temps (arrêt du TF du 09.”

“War eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert worden und ist die Verwaltung auf eine Neuanmeldung eingetreten (Art. 87 Abs. 3 IVV), so ist im Beschwerdeverfahren zu prüfen, ob im Sinne von Art. 17 ATSG eine für den Rentenanspruch relevante Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist (BGE 117 V 198 E. 3a mit Hinweis; Urteil des Bundesgerichts I 659/04 vom 9. Februar 2005 E. 1.1).     Ändert sich der Invaliditätsgrad eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art. 17 Abs. 1 ATSG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes revidierbar. Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung (BGE 141 V 9 E. 2.3, 134 V 131 E. 3).     Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend («allseitig») zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E.”

“La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1). 4. 4.1. L'art. 87 al. 3 RAI prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a et les références). 4. Règles applicables en cas de nouvelle demande 4.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 4.2. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.”

“201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré, par analogie à ce qui prévaut en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA. Lors d'un recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen quant au fond (ATF 130 V 64 consid. 2). Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui pour l'essentiel est demeuré inchangé, n'appelle en revanche pas une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“Il s'agit dès lors, conformément à l'ATF 143 V 418, de déterminer selon une grille d'évaluation normative et structurée si, et le cas échéant jusqu'à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas déterminé la capacité de travail (arrêt TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019). 4. Dispositions applicables en cas de nouvelle demande 4.1. L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. 4.2. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références citées; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). En revanche, le fait que des médecins attestent une incapacité de travail plus élevée ou qu'ils aient posé un diagnostic différent ne suffit pas pour admettre une évolution de l'état de santé (arrêt TF 9C_27/2019 du 27 juin 2019 consid.”

“Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob der Art. 87 Abs. 3 IVV also eine ausfüllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in den Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag – in den allermeisten Fällen mit einem minimalen Abklärungsaufwand entschieden werden. Dass es ganz vereinzelt auch bei einer sog. Neu- oder Wiederanmeldung zum Bezug einer beruflichen Eingliederungsmassnahme zu einem hohen Abklärungsaufwand kommen kann, ändert nichts daran, dass der Verordnungsgeber ganz bewusst der Verfahrensökonomie nur bei den Renten, den Hilflosenentschädigungen und den Assistenzbeiträgen den Vorrang gegenüber dem durch den Art. 29 Abs. 1 ATSG garantierten leichten Zugang zu Sozialversicherungsleistungen hat einräumen wollen. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des Art. 87 Abs. 3 IVV auf vom klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit der im Art. 29 ATSG verankerte Grundsatz des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren zugunsten einer minimalen Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand ausgehebelt würde. Dabei ist ein weiteres Element der systematischen Interpretation des Art. 87 Abs. 3 IVV zu beachten, das im Urteil des Bundesgerichts vom 26. Juni 2023 (8C_661/2022) keine Beachtung gefunden hat: Der Zugang zu den Sozialversicherungsleistungen ist bereits mit einer Schranke versehen, nämlich mit dem Anmeldeerfordernis gemäss dem Art. 29 Abs. 1 ATSG. Das Anmeldeerfordernis hindert erfahrungsgemäss einen Teil der Versicherten, die an sich einen Anspruch auf eine Sozialversicherungsleistung hätten, daran, diesen Anspruch geltend zu machen, was bereits eine vom Bundesgericht hoch gewichtete Einsparung an Verwaltungs- bzw. Abklärungsaufwand zur Folge hat. Die vom Bundesgericht propagierte Ausdehnung des Anwendungsbereichs des Art.”

“2 IVV) verwendete Wort "glaubhaft" als "begründet behaupten" interpretiert, womit der Zweck der Bestimmung, nämlich die Vermeidung unnötigen Verwaltungsaufwandes bei repetitiven Neuanmeldungen, kaum je mehr erreicht würde. Die Beschwerdeführerin hat selbst nach dem Vorbescheid, in dem sie nochmals auf die Notwendigkeit, eine anspruchsrelevante Sachverhaltsveränderung glaubhaft zu machen, hingewiesen worden ist, nichts unternommen, um die von ihr behauptete Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Die Beschwerdegegnerin ist somit zu Recht nicht auf die Neuanmeldung zum Bezug einer Invalidenrente eingetreten. Die diesbezügliche Beschwerde ist deshalb abzuweisen. Seinem klaren Wortlaut nach bezieht sich Art. 87 Abs. 3 IVV nur auf Renten, Hilflosen­entschädigungen und Assistenzbeiträge, nicht aber auf andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere nicht auf berufliche Eingliederungsmassnahmen. Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art. 87 Abs. 3 IVV also eine aus­füllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag - meist mit einem bescheidenen Abklärungsaufwand entschieden werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des (sich nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützenden und einen elementaren Grundsatz des Sozialversicherungsleistungsrechts aus rein verfahrensökonomischen Überlegungen unterlaufenden) Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des in Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Eine Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV auf dort nicht aufgelistete Leistungsarten käme nur in Betracht, wenn deren Prüfung im Normalfall eine ebenso aufwendige Sachverhaltsabklärung wie die Prüfung eines Rentenbegehrens, eines Begehrens um eine Hilflosenentschädigung oder eines Begehrens um einen Assistenzbeitrag erfordern würde, was erfahrungsgemäss kaum je der Fall ist.”

“Diesbezüglich stellt sich die Frage, ob der Verordnungsgeber die anderen Leistungsarten bloss versehentlich oder absichtlich nicht erwähnt hat, ob Art. 87 Abs. 3 IVV also eine aus­füllungsbedürftige Lücke enthält oder nicht. Über die nicht explizit in Art. 87 Abs. 3 IVV erwähnten Leistungsarten kann erfahrungsgemäss – anders als über eine Rente, eine Hilflosenentschädigung oder einen Assistenzbeitrag - meist mit einem bescheidenen Abklärungsaufwand entschieden werden. Eine Ausweitung des Anwendungsbereichs des (sich nicht auf eine explizite gesetzliche Grundlage stützenden und einen elementaren Grundsatz des Sozialversicherungsleistungsrechts aus rein verfahrensökonomischen Überlegungen unterlaufenden) Art. 87 Abs. 3 IVV auf von dessen klarem Wortlaut nicht erfasste Leistungsarten der Invalidenversicherung ist nicht zulässig, weil damit die Gefahr einer Untergrabung des in Art. 29 ATSG verankerten Grundsatzes des uneingeschränkten Anspruchs auf das Eintreten auf ein Leistungsbegehren verbunden wäre. Eine Anwendung des Art. 87 Abs. 3 IVV auf dort nicht aufgelistete Leistungsarten käme nur in Betracht, wenn deren Prüfung im Normalfall eine ebenso aufwendige Sachverhaltsabklärung wie die Prüfung eines Rentenbegehrens, eines Begehrens um eine Hilflosenentschädigung oder eines Begehrens um einen Assistenzbeitrag erfordern würde, was erfahrungsgemäss kaum je der Fall ist. Die Missachtung des klaren Wortlautes würde zudem voraussetzen, dass der Verordnungsgeber es versehentlich versäumt hätte, diese weiteren Leistungsarten ebenfalls aufzulisten. Für die Annahme einer entsprechenden ausfüllungsbedürftigen Verordnungslücke fehlt aber jeder Hinweis. Selbst als der Verordnungsgeber den Wortlaut im Zuge der Einführung des Assistenzbeitrages ergänzen musste, hat er ganz offensichtlich bewusst nur den Assistenzbeitrag als dritte Leistung aufgelistet, welcher die „Eintretenshürde“ bei der Neuanmeldung meistern muss. Er hat weder weitere Leistungsarten aufgelistet noch Art. 87 Abs. 3 IVV auf alle Leistungsarten der Invalidenversicherung ausgedehnt.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 22.08.2024 Art. 87 Abs. 2 IVV. Rentenerhöhungsgesuch. Glaubhaftmachung einer erheblichen Änderung des IV-Grades. Der Beschwerdeführer hat keine Unterlagen eingereicht, die eine erhebliche Verschlechterung seines Gesundheitszustandes seit der Referenzverfügung glaubhaft erscheinen lassen würden. Die IV-Stelle ist daher zu Recht nicht auf das Rentenerhöhungsgesuch eingetreten. Abweisung der Beschwerde (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kanton St. Gallen vom 22. August 2024, IV 2024/14). Entscheid vom 22. August 2024 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Karin Huber-Studerus und Tanja Petrik-Haltiner; Gerichtsschreiberin Lea Hilzinger Geschäftsnr. IV 2024/14 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Rentenrevision (Nichteintreten)”

“Aufgrund des Dargelegten genüget selbst unter Berücksichtigung des reduzierten Beweisgrades der im Neuanmeldungsverfahren ins Recht gelegte Bericht in der Gesamtschau den Anforderungen von Art. 87 Abs. 2 IVV nicht. Demnach vermag der Beschwerdeführer keine Verschlechterung seines Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Folglich ist die Beschwerdegegnerin zu Recht auf das Leistungsgesuch vom 6. Oktober 2023 (act. II 103) nicht eingetreten. Mithin ist die angefochtene Verfügung vom 5. Februar 2024 (act. II 110) nicht zu beanstanden und die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”

“Aufgrund des Dargelegten genügt selbst unter Berücksichtigung des reduzierten Beweisgrades das im Neuanmeldungsverfahren ins Recht gelegte Gutachten von Dr. med. D.________ vom 25. Juli 2023 (act. II 31.2) in der Gesamtschau den Anforderungen von Art. 87 Abs. 2 IVV nicht bzw. ist mit dem besagten Gutachten nicht glaubhaft gemacht, dass sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin seit dem Referenzzeitpunkt im Mai 2023 (act. II 28) in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat. Eine erwerbliche Veränderung wurde sodann nicht geltend gemacht. Die angefochtene Verfügung vom 6. Februar 2024 (act. II 35) ist somit nicht zu beanstanden und die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”

“Aufgrund des Dargelegten genügen selbst unter Berücksichtigung des reduzierten Beweisgrades die im Neuanmeldungsverfahren ins Recht gelegten Berichte in der Gesamtschau den Anforderungen von Art. 87 Abs. 2 IVV nicht. Es handelt sich um eine andere Beurteilung des im Wesentlichen gleichen Sachverhalts. Demnach vermag die Beschwerdeführerin im massgebenden Vergleichszeitraum keine Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Folglich ist die Beschwerdegegnerin zu Recht auf das neue Leistungsgesuch vom Juni 2023 (act. II 91) nicht eingetreten. Mithin ist die angefochtene Verfügung vom 15. November 2023 (act. II 110) nicht zu beanstanden und die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.”

“L'argumentation de la recourante selon laquelle la juridiction cantonale aurait exigé qu'elle apporte une "preuve complète" qu'un changement notable était intervenu dans l'état de fait depuis la décision du 4 mars 2020, en violation de l'art. 87 al. 2 RAI qui prévoit "le degré de preuve de la plausibilité", n'est pas davantage fondée. Si les premiers juges ont considéré qu'il paraissait difficile de se faire une opinion sérieuse de la situation en l'absence des clichés scintigraphiques, ils ont exposé de manière circonstanciée les raisons pour lesquelles les rapports de scintigraphie osseuse des 28 juillet 2017 et 27 octobre 2021 établis par un médecin étranger, même sans les images, n'étaient pas suffisants pour établir, au degré de preuve de la plausibilité exigé par l'art. 87 al. 2 RAI, que l'état de santé de l'assurée s'était modifié dans une mesure susceptible d'influencer ses droits depuis la décision de mars”

“________ concernent la station debout prolongée, assise prolongée, voire la marche. Le tableau est ainsi largement superposable à celui retenu par les experts du X.________ le 7 avril 2016, puis le 23 août 2019. Pour le surplus, il convient encore de relever qu’un pronostic défavorable et un risque majeur de chronicité présuppose une aggravation à futur et non une péjoration effective de l’atteinte à la santé. Ces éléments ne sont donc pas pertinents pour apprécier l’invalidité actuelle de la recourante. En définitive, il sied de constater que le rapport du Dr S.________ du 14 juillet 2022 n’est pas susceptible de rendre plausible une aggravation de l’état de santé de la recourante. c) A la lumière de ce qui précède, il convient de se rallier à l’appréciation de l’intimé pour conclure que la recourante n’a pas produit d’éléments susceptibles de rendre plausible une modification significative de sa situation, laquelle serait de nature à entraîner le réexamen au fond de son droit aux prestations dans le sens requis par l’art. 87 al. 2 RAI. L’intimé était donc fondé à prononcer le refus d’entrer en matière querellé. 6. Mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions. Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 15 août 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de D.________. IV. Il n’est pas alloué de dépens. La présidente : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : ‑ Me Jean-Michel Duc (pour D.”

“3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Ceci étant précisé, lorsque l’assurance est entrée en matière sur la nouvelle demande, l’examen du droit à la rente par l’autorité judiciaire ne se fera plus sous l’angle de la plausibilité, mais dans le cadre d’un examen complet du dossier et les allégués des parties seront examinés conformément aux dispositions relatives à l’appréciation des preuves en matière du droit des assurances sociales, à savoir sous l’angle de la vraisemblance prépondérante (cf. consid. 6). 5.1. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art. 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 5.2. Tout changement important de circonstances, propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à une rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut aussi être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d’exercer ses travaux habituels) ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 ; VSI 2000 p. 314 consid. 1b). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid.”

“10; Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 2003, pagg. 84-86).                                            Se l'amministrazione entra nel merito della nuova domanda deve esaminare la fattispecie da un punto di vista materiale e in particolare verificare se la modifica del grado di invalidità resa verosimile dall'assicurato si è effettivamente realizzata (DTF 109 V 115, vedi anche STF 9C_80/2013 del 18 settembre 2013 consid. 3.2). In tal caso applicherà, per analogia, le disposizioni sulla revisione di rendite in corso (art. 17 cpv. 1 LPGA, art. 41 vLAI, art. 87segg. OAI; Pratique VSI 1999 pag. 84; Rüedi, Die Verfügungsanpassung als Grundfigur von Invalidenrenten-revisionen, in Schaffhauser/Schlauri, Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Veröffentlichungen des Schweizerischen Instituts für Verwaltungskurse an der Uni St. Gallen, 1999, pag. 15; DTF 117 V 198). La giurisprudenza sopra menzionata va applicata anche dopo l’entrata in vigore della LPGA il 1. gennaio 2003, il nuovo tenore dell’art. 87 OAI valido dal 1. marzo 2004 (STF I 630/06 del 20 giugno 2007, consid. 3 con riferimenti; DTF 130 V 343 consid. 3.5) e l’entrata in vigore il 1. gennaio 2012 dei cpv. 2 e 3 dell’art. 87 OAI corrispondenti ai precedenti cpv. 3 e 4 dello stesso articolo.                                            L’art. 17 cpv. 1 LPGA stabilisce che se il grado d’invalidità del beneficiario della rendita subisce una notevole modificazione, per il futuro la rendita è aumentata o ridotta proporzionalmente o soppressa, d’ufficio o su richiesta.                                          Qualsiasi cambiamento importante delle circostanze suscettibile di incidere sul grado d’invalidità e, quindi, sul diritto alla rendita, può fondare una revisione giusta l’art. 17 LPGA.                                          I principi giurisprudenziali sviluppati in materia di revisione di rendite sotto il regime del vecchio art. 41 LAI sono applicabili anche a proposito dell’art. 17 LPGA (DTF 130 V 343, consid. 3.5, pagg. 349-352).”

“Strittig und zu prüfen ist allein die Frage, ob die Beschwerdegegnerin auf die erneute Anmeldung zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich sein gesundheitlicher Zustand erheblich verschlechtert hat, und zwar verglichen mit dem Zeitpunkt, in welchem der Rentenanspruch letztmals materiell geprüft wurde (BGE 133 V 108), mithin mit Verfügung vom 11. Oktober 2022 (Urk. 9/89).”

“Streitgegenstand bildet allein die Frage, ob die Beschwerdegegnerin auf die Neuanmeldung der Beschwerdeführerin vom September 2023 (Urk. 6/74) zu Recht nicht eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob die Beschwerdeführerin im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV glaubhaft gemacht hat, dass sich ihr gesundheitlicher Zustand – verglichen mit dem Zeitpunkt der leistungsverneinenden Verfügung vom 26. Juli 2022 - erheblich verschlechtert hat.     Soweit die Beschwerdeführerin die Zusprache von Leistungen beantragt (vgl. Urk. 1), ist auf ihre Beschwerde nicht einzutreten.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.2).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1 mit Hinweisen und 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Das Bundesgericht geht nach ständiger Rechtsprechung davon aus, dass mit dem Eintreten auf eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV in analoger Weise wie bei einem Revisionsverfahren nach Art. 17 Abs. 1 ATSG vorzugehen ist (BGE 133 V 108 E. 5.2; vgl. beispielsweise Urteil des Bundesgerichts 8C_398/2017 vom 1. März 2018 E. 2; vgl. vorstehend E. 1.5).     Dabei gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, insbesondere in den persönlichen Verhältnissen der versicherten Person (BGE 133 V 545 E. 7.1), Anlass zur Rentenrevision. Dazu gehört namentlich der Gesundheitszustand. Dabei ist nicht die Diagnose massgebend, sondern in erster Linie der psychopathologische Befund und der Schweregrad der Symptomatik. Aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein kann somit nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_602/2016 vom 14. Dezember 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).     Auch das Hinzutreten einer neuen Diagnose stellt nicht per se einen Revisionsgrund dar, weil damit das quantitative Element der (erheblichen) Gesundheitsverschlechterung nicht zwingend ausgewiesen ist (BGE 141 V 9 E.”

“Mai 2021 vor, der behandelnde Chirurge habe ein schweres spondylogenes Schmerzsyndrom diagnostiziert, welches auf die zunehmende Segmentdegeneration L4/5 zurückzuführen sei. Er könne noch maximal 15 Minuten gehen oder 30 Minuten anderen täglichen Verrichtungen nachgehen, womit er im Vergleich zur vormaligen Beurteilung sowohl qualitativ als auch quantitativ deutlich limitierter sei. Unter zunehmendem Leidensdruck und bei stark eingeschränkter Leistungsfähigkeit habe er sich schliesslich im Juli 2020 dazu entschlossen, eine Spondylodese durchführen zu lassen. Auch nach diesem operativen Eingriff könne er lediglich 15 Minuten gehen oder 30 Minuten einer anderen Tätigkeit nachgehen und er sei derart stark eingeschränkt, dass jedwelche Tätigkeit undenkbar sei (Urk. 1 S. 6). 2.3    Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht nicht auf das Leistungsbegehren des Beschwerdeführers vom 18. Januar 2021 (Urk. 6/310) eingetreten ist. Prozessthema ist demnach, ob der Beschwerdeführer im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV eine anspruchserhebliche Änderung seit der letzten materiell-rechtlichen Leistungsprüfung (vgl. BGE 133 V 108”

“Die Eintretensvoraussetzung des Glaubhaftmachens soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, mithin keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1). Dies gilt auch für eine erneute Anmeldung nach einer vorangegangenen, aber befristeten Rentenzusprache (BGE 133 V 263 E. 6.1).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Vielmehr muss es genügen, wenn die versicherte Person zumindest die Änderung eines Sachverhalts aus dem gesamten für die Rentenberechtigung erheblichen Tatsachenspektrum glaubwürdig dartut. Trifft dies zu, ist die Verwaltung verpflichtet, auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher (wie selbstverständlich auch in rechtlicher) Hinsicht allseitig zu prüfen (BGE 117 V 198 E. 3a und E. 4b; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2).     Ist die Änderung nicht glaubhaft gemacht, wird auf das Revisionsgesuch oder die erneute Anmeldung nicht eingetreten (BGE 133 V 64 E. 5.2.5). Dabei wird die Verwaltung unter anderem zu berücksichtigen haben, ob die frühere Verfügung nur kurze oder schon längere Zeit zurückliegt, und dementsprechend an die Glaubhaftmachung höhere oder weniger hohe Anforderungen stellen. Insofern steht ihr ein gewisser Beurteilungsspielraum zu, den das Gericht grundsätzlich zu respektieren hat. Daher hat das Gericht die Behandlung der Eintretensfrage durch die Verwaltung nur zu überprüfen, wenn das Eintreten streitig ist, das heisst wenn die Verwaltung gestützt auf Art. 87 Abs. 3 IVV Nichteintreten beschlossen hat und die versicherte Person deswegen Beschwerde führt; hingegen unterbleibt eine richterliche Beurteilung der Eintretensfrage, wenn die Verwaltung auf die Neuanmeldung eingetreten ist (BGE 109 V 108 E. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 64 E. 5.2, 71 E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Force est de constater que de nombreux documents ont été produits par la recourante à la suite des demandes de Z.________. Elle s’est notamment adressée aux médecins qui l’ont suivie entre 2007 et 2016, et a transmis à Z.________ les rapports qu’elle a reçus de ces médecins. On ne saurait dès lors conclure qu’elle a refusé de manière inexcusable de se conformer à son obligation de renseigner au sens de l’art. 43 al. 3 LPGA. Z.________ n’était dès lors pas légitimée à se fonder sur cette disposition pour refuser d’entrer en matière sur l’annonce de rechute faite par la recourante, respectivement pour statuer sur la base des pièces au dossier. d) Se pose toutefois la question de déterminer si, sur la base des documents produits, Z.________ pouvait refuser d’entrer en matière sur l’annonce de rechute faite par la recourante, faute d’éléments suffisants permettant de conclure à l’existence d’une rechute. Le Tribunal fédéral a en effet eu l’occasion de préciser que par analogie avec la procédure prévue à l’art. 87 al. 3 RAI (auparavant art. 87 al. 4 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]) relative au dépôt d’une nouvelle demande de prestations en matière d’assurance-invalidité, la personne qui sollicite l’octroi de prestations doit rendre plausible l’existence d’une modification importante de l’état de fait, c’est-à-dire d’une rechute ou d’une séquelle tardive, pour que l’assureur-accident doive entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations (TF U 55/07 du 13 novembre 2007 consid. 4.1 ; voir également ATF 144 V 245 consid. 6.1). En l’occurrence, la recourante a produit notamment plusieurs rapports du Dr D.________, dans lesquels celui-ci expose qu’elle souffre d’un trouble dépressif récurrent, épisode moyen avec syndrome somatique (F33.11) et d’un état de stress post-traumatique chronique (F43.1) qui est, selon lui, assurément en rapport avec l’accident de 1999. Il explique que l’événement exceptionnel de l’accident dépasse toutes les ressources personnelles de la patiente qui, de ce fait, présente sur le long terme des critères de reviviscence, d’évitement et d’hyperréactivité (rapports des 7 décembre 2016 et 23 mars 2017).”

“Meldet sich jemand bei der IV an und findet eine Stelle, bei der er rentenausschliessend eingegliedert ist, und meldet er sich nach Verlust dieser Stelle wieder an, so ist dies nicht eine erneute Anmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern ist gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 E. 4.1).”

“Die Beschwerdeführerin meldete sich erstmals im Februar 2011 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an (Urk. 7/7). Im März 2013 – während noch laufenden Abklärungen der medizinischen und erwerblichen Situation - bat die zwischenzeitlich in Deutschland wohnhafte Beschwerdeführerin um Schliessung ihrer Akte und teilte der Beschwerdegegnerin mit, dass sich ihr psychischer Gesundheitszustand gebessert habe und sie sich wieder im Arbeitsprozess befinde (vgl. E-Mail in Urk. 7/77). Sie war in der Folge nach eigenen Angaben in einem Pensum von 80 % als Ergotherapeutin tätig (vgl. Urk. 7/85 Ziff. 5.4; Urk. 7/84/1). Die Beschwerdegegnerin verneinte daraufhin mit Verfügung vom 25. Mai 2013 (Urk. 7/79) infolge nicht eingereichter Unterlagen sowie fehlendem Wohnsitz in der Schweiz einen Leistungsanspruch. Vor diesem Hintergrund ist das erneute Leistungsgesuch vom 25. März 2020 (Urk. 7/85) nicht als Neuanmeldung im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 E. 4.1).     Strittig und zu prüfen ist somit, ob die Beschwerdeführerin unter dem Blickwinkel einer erstmaligen Anmeldung Anspruch auf eine Invalidenrente hat.”

“Soweit die Beschwerdegegnerin mit der vorliegend angefochtenen Verfügung vom 15. Februar 2021 (Urk. 2) auf die Neuanmeldung der Beschwerdeführerin mangels glaubhaft gemachter Veränderung der Verhältnisse nicht eingetreten ist, erweist sich dieses Vorgehen demnach als unzutreffend. Dies hat umso mehr zu gelten, als das Leistungsbegehren mit Verfügung vom 9. November 2015 möglicherweise auch aufgrund des voraussichtlichen Arbeitsverhältnisses im Umfang eines 100%-Pensums und des Wunsches der Beschwerdeführerin, keine IV-Leistungen zu beziehen (Urk. 6/93 S. 2), abgelehnt wurde. Unter diesen Umständen wäre eine erneute Anmeldung nicht im Sinne von Art. 87 Abs. 3 IVV, sondern gleich wie eine erstmalige Anmeldung zu behandeln (Urteil des Bundesgerichts 8C_876/2017 vom 15. Mai 2018 E. 4.1). Ob die Beschwerdeführerin zwischenzeitlich mit der Verwaltung kooperiert und die als notwendig erachtete medizinische Abklärung nun erfolgen kann, wurde durch die Beschwerdegegnerin nicht geklärt. Auch lässt sich die derzeitige gesundheitliche Situation der Beschwerdeführerin anhand der vorhandenen Akten nicht abschliessend beurteilen. Die angefochtene Verfügung ist daher aufzuheben und die Sache an die Beschwerdegegnerin zur materiellen Prüfung zurückzuweisen. Hernach hat sie über den Leistungsanspruch der Beschwerdeführerin - auch im Hinblick auf die beschwerdeweise beantragten beruflichen Massnahmen (vgl. Urk. 1) - zu verfügen. In diesem Sinne ist die Beschwerde gutzuheissen.”

“Eine gegenteilige Auslegung jener Mitteilung, damit hätte die Beschwerdegegnerin nicht nur eine Weiterführung der erstmaligen beruflichen Ausbildung im Bereich Detailhandel, sondern auch alle anderen beruflichen Massnahmen (Arbeitsvermittlung, Einarbeitungszuschuss, Berufsberatung, Umschulung, Kapitalhilfe etc.) verweigert, lässt sich offensichtlich nicht begründen, weil nichts in den Akten darauf hindeutet, dass die Beschwerdegegnerin damals überhaupt weitere berufliche Massnahmen geprüft hätte. Also hat die Mitteilung vom 10. September 2020 keine Verweigerung einer Umschulung enthalten. Auch die Verfügung vom 4. März 2022 hat keine Umschulung zum Gegenstand gehabt. Die Beschwerdeführerin hatte zwar im Juli 2021 das Standardformular zur Anmeldung für berufliche Massnahmen und/oder eine Rente verwendet, sich damit aber ganz offensichtlich nur zum Rentenbezug anmelden wollen. Die Beschwerdegegnerin hatte anschliessend nur die Rentenfrage geprüft. Die Verfügung vom 4. März 2022 ist dementsprechend eine reine Rentenverfügung gewesen, weshalb sie bezüglich eines allfälligen Anspruchs auf berufliche Massnahmen irrelevant ist. Folglich hätte die Beschwerdegegnerin selbst dann, wenn der Art. 87 Abs. 3 IVV auch auf Wiederanmeldungen für berufliche Eingliederungsmassnahmen anwendbar wäre, keinen Nichteintretensentscheid erlassen dürfen, weil es sich gar nicht um eine Wiederanmeldung, sondern um eine erstmalige Anmeldung für eine Umschulung gehandelt hat. Die Beschwerdegegnerin hätte also auf die Anmeldung der Beschwerdeführerin eintreten müssen. Die angefochtene Verfügung vom 8. August 2023 ist folglich aufzuheben und durch den (verfahrensleitenden) Entscheid zu ersetzen, dass auf die Anmeldung einzutreten ist. Die Sache wird zur materiellen Prüfung der Anmeldung der Beschwerdegegnerin überwiesen. Selbst wenn die Anmeldung vom Februar 2023 als eine Wiederanmeldung qualifiziert werden müsste und selbst wenn sie das Glaubhaftmachen einer relevanten Sachverhaltsveränderung seit dem Abschluss des letzten Verwaltungsverfahrens betreffend berufliche Massnahmen vorausgesetzt hätte, hätte die Beschwerdegegnerin auf die Wiederanmeldung eintreten müssen. Den massgebenden „Referenzzeitpunkt“ bildet nämlich entgegen der Annahme der Beschwerdegegnerin nicht der 4.”

“Hinsichtlich des Valideneinkommens ist der Beschwerdeführer der Meinung, es hätte nicht auf den Durschnitt des zuletzt als selbstständig Erwerbender erzielten Einkommens abgestellt werden dürfen. Vielmehr würde der Beschwerdeführer heute als Angestellter in einem 100% Pensum Hilfsarbeiten ausführen. Es sei daher für die Berechnung des Invaliditätsgrades sowohl beim Validen-, als auch beim Invalideneinkommen auf die LSE TA1, Anforderungsniveau 1 abzustellen. Gemäss der gutachterlich festgestellten 50% Arbeitsunfähigkeit resultiere daraus im Rahmen des Prozentvergleichs eine halbe Invalidenrente. 2.3. Streitig und zu prüfen ist somit, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht eine massgeblich relevante Veränderung des Gesundheitszustandes des Beschwerdeführers verneint hat. 3. 3.1. Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so prüft die IV-Stelle eine neue Anmeldung nur dann, wenn glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV). 3.2. Tritt die Verwaltung wie vorliegend auf eine Neuanmeldung ein, so hat sie die Sache materiell abzuklären und zu prüfen, ob die von der versicherten Person glaubhaft gemachte Veränderung des Invaliditätsgrades auch tatsächlich eingetreten ist (BGE 130 V 71, 73 E. 3.1.). Sie hat somit analog einem Revisionsfall nach Art. 17 ATSG vorzugehen. Gemäss dieser Bestimmung wird eine Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der Invaliditätsgrad einer versicherten Person erheblich verändert. Anlass zur Rentenrevision gibt rechtsprechungsgemäss jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen, namentlich eine Veränderung des Gesundheitszustands (BGE 141 V 9, 10 f. E. 2, BGE 134 V 131, 132 E. 3 und BGE 130 V 343. 349 f. E. 3.5 mit Hinweisen). Die bloss unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen unverändert gebliebenen”

“De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des décisions entreprises d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 215 consid. 3.1.1). Les survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 130 V 130 consid. 2.1). Même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (cf. ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2). 5.             Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité dans le cadre de la nouvelle demande de prestations déposée en mai 2018. 6.             Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence est présentement réalisée et non contestée. 7.             Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 8.             En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins.”

“On peut enfin observer que des diagnostics annoncés à des dates largement antérieures à la prise en charge psychiatrique entamée en août 2019 sont sujets à caution. 7. a) S’agissant des limitations fonctionnelles se répercutant sur le quotidien de la recourante, il convient de relever que celle-ci avait fait part de l’aide requise de ses proches pour certaines tâches du ménage, à l’occasion de l’enquête diligentée à son domicile le 9 juin 2016 (cf. rapport d’enquête économique sur le ménage du 27 juin 2016, p. 5 – 7). b) Actuellement, selon le rapport du Dr L.________ du 4 mars 2020, la recourante « sollicite son mari ou son cadet pour l’aider » à accomplir certaines tâches ménagères. Cette situation apparaît strictement superposable à celle consignée par l’enquêtrice de l’intimé dans son rapport du 27 juin 2016. 8. a) Vu l’exposé qui précède, on peut se rallier à l’appréciation de l’intimé pour conclure que la recourante n’a pas rendu plausible une modification significative de son état de santé ou de ses limitations fonctionnelles. Il n’y a donc aucun élément justifiant le réexamen au fond de son droit aux prestations en vertu de l’art. 87 al. 2 RAI. L’intimé était donc fondé à prononcer le refus d’entrer en matière querellé. Par conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 4 juin 2020 confirmée. b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. c) N’obtenant pas gain de cause et n’étant de toute façon pas représentée par un mandataire professionnel, la recourante ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Par ces motifs, la Cour des assurances sociales prononce : I. Le recours est rejeté. II. La décision rendue le 4 juin 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée. III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont portés à la charge de la recourante.”

“L'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.”

“L'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, de manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 2 RAI n'est pas celui de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée en matière d'assurance sociale (arrêts TF 9C_881/2007 du 22 février 2008 consid. 2.2 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.”

“Zusammenfassend stellte die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht zu hohe Anforderungen an das Beweismass des Glaubhaftmachens im Sinne von Art. 87 Abs. 2 IVV (vgl. Urteile 8C_6/2022 vom 24. Mai 2022 E. 5.3 und 8C_735/2019 vom 25. Februar 2020 E. 4.5 mit Hinweis). Die Sache ist daher in Gutheissung der Beschwerde an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie auf die Neuanmeldung eintrete und abkläre, ob sich der Invaliditätsgrad seit Erlass der Verfügung vom 22. Oktober 2020 in revisionsrechtlich erheblicher Weise verändert habe (vgl. Art. 17 Abs. 1 ATSG), und hernach über einen allfälligen Rentenanspruch neu verfüge.”

“a) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]).                 b) Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.021]). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).                 c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).                 Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).                 d) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une demande de révision, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV; vgl. BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 3). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1 S. 112; in BGE 149 V 177 nicht publizierte E. 3.6.2 des Entscheids des Bundesgerichts [BGer] vom 26. Juni 2023, 8C_661/2022; SVR 2022 IV Nr. 35 S. 115 E. 5.1).”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV; vgl. BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 3). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Leistungsanspruch (oder dessen Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1 S. 112; Entscheid des BGer vom 26. Juni 2023, 8C_661/2022 [zur Publikation vorgesehen], E. 3.6.2; SVR 2022 IV Nr. 35 S. 115 E. 5.1).”

“Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que la personne concernée a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). Selon la jurisprudence, le fait pour l'Office AI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'Office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande (arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3). 3.3 Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel l'administration et le Tribunal veillent d'office à établir les faits déterminants, ne s'applique pas à la procédure d'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits prévue à l'art. 87 al. 3 RAI, en lien avec l'art. 87 al. 2 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA - lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsque la personne concernée introduit une nouvelle demande de prestations en se bornant, notamment, à renvoyer à des pièces médicales qu'elle propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon elle être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour qu'elle les dépose ; cela présuppose que les pièces en question soient pertinentes, donc de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure a été respectée et qu'à son terme, l'administration a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande, le juge, en cas de recours, doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (ATF 130 V 64 consid.”

“Le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 114 consid. 2b ; arrêt du TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Lorsque l'administration est entrée en matière selon l'art. 87 al. 2 et 3 RAI, il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA relatif à la révision du droit à la rente (ATF 147 V 167 consid. 4.1, 130 V 71 consid. 3.2 ; arrêts du TF 9C_602/2019 du 10 juin 2020 consid. 2, 9C_246/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.2, 9C_516/2012 du 3 janvier 2013 consid. 2), si entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71, 125 V 368 consid. 2 ; arrêt du TF 9C_351/2020 du 21 septembre 2020 consid. 3.1).”

“En effet, cette prestation ne pouvait être versée que six mois après le dépôt de la nouvelle demande intervenu le 2 mars précédent (cf. art. 29 al. 1 LAI; art. 17 aLPGA; art. 87 al. 2 RAI). Le recours est infondé.”

“En effet, cette prestation ne pouvait être versée que six mois après le dépôt de la nouvelle demande intervenu le 2 mars précédent (cf. art. 29 al. 1 LAI; art. 17 aLPGA; art. 87 al. 2 RAI). Le recours est infondé.”

“Wird ein Gesuch um Revision eingereicht, so ist darin glaubhaft zu machen, dass sich der Grad der Invalidität oder der Hilflosigkeit oder die Höhe des invaliditätsbedingten Betreuungsaufwands oder Hilfebedarfs des Versicherten in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat (Art. 87 Abs. 2 IVV; vgl. BGE 130 V 343 E. 3.5.3 S. 3). Wurde eine Rente wegen eines zu geringen Invaliditätsgrades verweigert, so wird eine neue Anmeldung nur geprüft, wenn die Voraussetzung nach Abs. 2 erfüllt ist (Art. 87 Abs. 3 IVV). Erheblich ist eine Sachverhaltsänderung, wenn angenommen werden kann, der Anspruch auf eine Invalidenrente (oder deren Erhöhung) sei begründet, falls sich die geltend gemachten Umstände als richtig erweisen sollten (SVR 2014 IV Nr. 33 S. 121 E. 2). Diese Eintretensvoraussetzung soll verhindern, dass sich die Verwaltung immer wieder mit gleichlautenden und nicht näher begründeten, d.h. keine Veränderung des Sachverhalts darlegenden Rentengesuchen befassen muss (BGE 133 V 108 E. 5.3.1 S. 112; in BGE 149 V 177 nicht publizierte E. 3.6.2 des Entscheids des Bundesgerichts [BGer] vom 26. Juni 2023, 8C_661/2022; SVR 2022 IV Nr. 35 S. 115 E. 5.1).”

“b) En l’occurrence, un éventuel droit de la recourante à une rente d’invalidité prendrait naissance au mois d’avril 2022, soit six mois après le dépôt de sa demande du 18 octobre 2021 (art. 29 al. 1 LAI). Ce sont donc les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès le 1er janvier 2022 qui s’appliquent. 4. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). L’exigence ressortant de l'art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b ; 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1). b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles et, si tel n'est pas le cas, liquider l’affaire d'entrée de cause sans autres investigations par un refus d'entrée en matière.”

“2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plau­sible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Précisons encore qu’à l’occasion d’une procédure de révision au sens de l’art. 17 LPGA, il convient de déterminer si un changement important des circonstances propre à influencer le droit à la prestation s'est produit. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse. Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_628/2015 du 24 mars 2016 consid. 5.4 et 9C_653/2012 du 4 février 2013 consid. 4). Par dernier examen matériel du droit aux prestations, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une appréciation des preuves et une constatation des faits pertinents (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). D’après la jurisprudence, l’exigence ancrée à l’art. 87 al. 2 RAI doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b et les références). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_75/2021 du 15 novembre 2021 consid. 2.2). Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_576/2021 du 2 février 2022 consid. 3.”

“3 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 précité consid. 3 ; 8C_619/2022 précité consid. 5.1). 4.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 - actuellement 2 et 3 - RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 5.1). La personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations entré en force (arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 ainsi que 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - Cst. - RS 101 ; ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Lorsque ces exigences concernant la fixation d'un délai et l'avertissement des conséquences juridiques de l'omission sont remplies, le juge doit se fonder sur les faits tels qu'ils se présentaient à l'administration au moment de la décision litigieuse (ATF 130 V 64 consid.”

“Au demeurant, il est relevé que, contrairement à ce que soutient le recourant, l’office intimé a examiné les rapports des 6 septembre 2021 de la Dre P.________ et 12 septembre 2021 du Dr J.________, ceux-ci ayant fait l’objet d’un avis du SMR du 4 janvier 2022. Pour le reste, le recourant n’a produit aucune pièce médicale relative aux autres atteintes alléguées, soit des troubles circulatoires et lymphatiques, une péjoration des troubles de la vue, une hernie discale en L4 à gauche et des problèmes en L3. S’agissant plus particulièrement des troubles neurologiques des membres inférieurs avec œdèmes chroniques, ils sont certes évoqués par le Dr J.________ dans son rapport du 30 août 2021 ; ce médecin n’a toutefois donné aucune explication quant à un éventuel impact de ces troubles sur la question de l’impotence. c) Il convient par ailleurs de souligner que le recourant a disposé, jusqu’au 17 janvier 2022, d’un temps suffisant pour produire les documents conformes aux exigences posées par l’office intimé dans son courrier du 18 août 2021. Dans le cadre d’une demande de révision de prestations au sens de l’art. 87 al. 2 RAI, il appartient à la partie requérante de produire les rapports médicaux nécessaires à l’examen de sa demande. Il ne saurait dès lors être reproché à l’office intimé une violation de la maxime inquisitoire (art. 43 al. 1 LPGA), au motif que celui-ci n’avait pas requis la production d’un rapport médical aux médecins traitants du recourant. d) L’office intimé n’a, en conséquence, pas violé le droit fédéral en estimant que les rapports médicaux produits par le recourant n’apportaient pas d’éléments médicaux nouveaux et en refusant d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 17 août 2022 par le recourant. 5. Finalement, il est précisé que la Cour de céans ne saurait prendre en compte des éléments produits postérieurement à la procédure administrative. Il n’y a dès lors pas lieu de requérir la production, respectivement d’attendre la production par le recourant de nouveaux rapports des Dres C.________ et P.________, ni de prendre en considération les explications du recourant quant à la thérapie menée depuis le mois de décembre 2019 par la Dre C.”

“b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est inférieur à 50 %.   5.              a) La rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b) (art. 17 al. 1 LPGA).                 b) Lorsqu’un assuré dépose une demande de révision, il doit établir de façon plausible que l’impotence ou l’étendue du besoin d’aide ou de soins s’est aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus ample examen des demandes de révision dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).                 Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).                 c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles.”

“La présente cause doit donc être examinée au regard des normes en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021. 3.4 Le juge des assurances sociales apprécie en outre la légalité des décisions d'après les faits existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (en l'espèce, le 1er mai 2023). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 130 V 138 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b). 4. 4.1 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). En application de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. 4.2 Lorsqu'elle est saisie d'une demande de révision, l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. Dans le cas contraire, l'administration entre en matière sur la demande de révision ; elle doit alors examiner la cause au plan matériel - soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par la personne concernée est effectivement survenue. Si l'administration constate que les circonstances prévalant lors de la décision précédente, passée en force, ne se sont pas modifiées jusqu'au moment de la nouvelle décision, et que le degré d'invalidité n'a donc pas changé, elle rejette la demande de révision.”