Art. 23

“Der Streitwert liegt bei einer Einstellung in der Anspruchsberechtigung von insgesamt neun Einstelltagen unter Fr. 20'000.-- (vgl. hierzu Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 22 Abs. 1 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung [UVV; SR 832.202]), weshalb die Beurteilung der Beschwerde in die einzelrichterliche Zuständigkeit fällt (Art. 57 Abs. 1 GSOG).”

“Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable. 2. a) Selon l'article 25 al. 1 LPGA, auquel renvoie l'article 95 al. 1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées (1re phrase). L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L’examen de la cause nécessite de qualifier les indemnités perçues par la recourante dans ses activités politiques, soit de déterminer s’il s’agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale ; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.”

“1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées (1re phrase). L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L'examen de la cause nécessite de qualifier les gains obtenus par le recourant et que l'intimée lui reproche de ne pas avoir annoncés, pour déterminer s'il s'agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. Les gains concernés sont ceux provenant de son activité en faveur de G.________ et en faveur de H.________. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.”

“1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées (1re phrase). L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L'examen de la cause nécessite de qualifier les gains obtenus par le recourant et que l'intimée lui reproche de ne pas avoir annoncés, pour déterminer s'il s'agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. Les gains concernés sont ceux provenant de son activité en faveur de G.________ et en faveur de H.________. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.”

“1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées (1re phrase). L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L'examen de la cause nécessite de qualifier les gains obtenus par le recourant et que l'intimée lui reproche de ne pas avoir annoncés, pour déterminer s'il s'agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. Les gains concernés sont ceux provenant de son activité en faveur de G.________ et en faveur de H.________. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.”

“Zur umstrittenen Berechnung gemäss Art. 23 Abs. 2bis AVIG i.V.m. Art. 40c AVIV hielt der Beschwerdegegner fest, beim Masterstudium ergäben 30 ECTS-Punkte pro Semester (120 ECTS-Punkte / 4 Semester) ein Vollzeitstudium. Da der Beschwerdeführer gemäss ECTS-Übersicht am 31. Mai 2017 die vorletzten Punkte geholt habe und er seit diesem Zeitpunkt bis zur Exmatrikulation Ende Januar 2020 die Masterarbeit geschrieben habe, ergäbe dies einen Beschäftigungsgrad von 40 % (5 [HS 2017 bis HS 2019] Semester à 30 ECTS-Punkte = 150 / 60 effektive ECTS-Punkte für die Masterarbeit [150 / 100 x 60]). Zusammen mit dem Beschäftigungsgrad in den Arbeitsverhältnissen (18.96 % [act. II 231]) resultierten somit nicht 100 %, weshalb keine Mischrechnung erfolgen könne (vgl. Beschwerdeantwort S. 5). Der Beschwerdeführer stellte sich demgegenüber auf den Standpunkt, für die Masterarbeit habe er ursprünglich”

“Eine zugewiesene Arbeit, die nicht zumutbar ist, darf die arbeitslose Person ohne versicherungsrechtlich nachteilige Folgen ablehnen (BGE 114 V 345 E. 1). Die Zumutbarkeit richtet sich nach Art. 16 AVIG (BGE 122 V 34 E. 3b). Absatz 2 dieser Bestimmung nennt in lit. a bis i abschliessend eine Reihe von Voraussetzungen, bei deren Vorliegen eine Arbeit unzumutbar und somit von der Annahmepflicht ausgenommen ist. Als unzumutbar gilt demnach unter anderem grundsätzlich eine Arbeit, die der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70 Prozent des versicherten Verdienstes, es sei denn, der Versicherte erhalte Kompensationsleistungen nach Artikel 24 AVIG (Zwischenverdienst). Anknüpfungspunkte für die Beurteilung der finanziellen Zumutbarkeit ist einerseits der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG und andererseits der angebotene Bruttolohn (BGE 120 V 233 E. 3b; Dejan Simic, a.a.O., S. 85; Thomas Nussbaumer, a.a.O., Rz. 305). Die finanzielle Zumutbarkeit ist indessen stets auch mit Blick auf Art. 16 Abs. 2 lit. a AVIG zu beurteilen, wonach eine Arbeit unzumutbar ist, die berufs- und ortsüblichen, insbesondere den gesamt- oder normalarbeitsvertraglichen Bedingungen nicht entspricht.”

“Eine zugewiesene Arbeit, die nicht zumutbar ist, darf die arbeitslose Person ohne versicherungsrechtlich nachteilige Folgen ablehnen (BGE 114 V 345 E. 1). Die Zumutbarkeit richtet sich nach Art. 16 AVIG (BGE 122 V 34 E. 3b). Absatz 2 dieser Bestimmung nennt in lit. a bis i abschliessend eine Reihe von Voraussetzungen, bei deren Vorliegen eine Arbeit unzumutbar und somit von der Annahmepflicht ausgenommen ist. Als unzumutbar gilt demnach unter anderem grundsätzlich eine Arbeit, die der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70 Prozent des versicherten Verdienstes, es sei denn, der Versicherte erhalte Kompensationsleistungen nach Artikel 24 AVIG (Zwischenverdienst). Anknüpfungspunkte für die Beurteilung der finanziellen Zumutbarkeit ist einerseits der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG und andererseits der angebotene Bruttolohn (BGE 120 V 233 E. 3b; Dejan Simic, a.a.O., S. 85; Thomas Nussbaumer, a.a.O., Rz. 305). Die finanzielle Zumutbarkeit ist indessen stets auch mit Blick auf Art. 16 Abs. 2 lit. a AVIG zu beurteilen, wonach eine Arbeit unzumutbar ist, die berufs- und ortsüblichen, insbesondere den gesamt- oder normalarbeitsvertraglichen Bedingungen nicht entspricht.”

“Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de la LAVS (cf. art. 5 al. 2), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort d'ailleurs de la formulation «normalement» contenue dans le texte légal de l'art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, op. cit., p. 191; cf. également Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], ch. 303 p. 116). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisations, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 125 V 478 consid. 5a) ou encore des indemnités de frais (voir la référence citée dans DTA 1992 n° 14 p. 141). L'assurance-chômage n'a en effet pas vocation d'indemniser les pertes d'activités qui dépassent l'horaire normal de travail. En revanche, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et au rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 363 consid. 3 et les références).”                                     In una sentenza 8C_472/2010 del 21 ottobre 2010, relativa alla questione di sapere se un premio di fr.”

“Der Beschwerdeführer ging dabei von einem massgebenden Nettolohn von monatlich Fr. 25'654.10 aus (Urk. 1 S. 6-7). Dazu ist vorab festzuhalten, dass die aus den von ihm eingereichten Kontoauszügen (Urk. 3/2) ersichtlichen Beträge von monatlich Fr. 1'520.-- den Reise- und Pauschalspesen (vgl. Urk. 7/298-310) entsprechen und bei der Berechnung des versicherten Verdienstes nicht zu berücksichtigen sind (vgl. dazu Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 9 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung, AHVV).”

“Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Für Zeiten, die nach Art. 13 Abs. 2 lit. b - d AVIG als Beitragszeit angerechnet werden, ist derjenige Lohn massgebend, den der Versicherte normalerweise erzielt hätte (Art. 39 AVIV). Für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, setzt der Bundesrat Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14; Art. 23 Abs. 2 AVIG). Haben Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt, so bestimmt sich der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes (Art. 23 Abs. 2bis AVIG). Der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinde­rungs­grad müssen zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (Art. 40c AVIV; BGer vom 14. September 2007, 8C_263/2007, E. 3.2).”

“Haben Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt, so bestimmt sich der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes (Art. 23 Abs. 2bis AVIG).     Weist sich eine versicherte Person über eine genügende Beitragszeit aus und erfüllt sie gleichzeitig die Voraussetzung für eine Beitragsbefreiung nach Art. 14 Abs. 1 AVIG, so berechnet sich der versicherte Verdienst aus dem erzielten Lohn und dem auf den Verhinderungsgrad umgerechneten massgebenden Pauschalansatz; Voraussetzung ist, dass der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinderungsgrad zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (Art. 40c AVIV).”

“En outre, le revenu brut obtenu par le recourant pour son activité d’agent indicateur (7'844 fr. en 2014 et 7'277 fr. en 2015) était en rapport de proportion faible avec le revenu de gérant institutionnel (161'502 fr. en 2014 ; salaire mensuel de 13'350 fr.). e) L’intimée a arrêté le montant mensuel moyen que l’intéressé avait perçu de son activité d’agent indicateur durant la période de cotisation à 1'173 fr. 64. L’intimée s’est ainsi référée aux six derniers mois afférent au calcul du gain assuré (art. 37 al. 1 OACI : du 1er août 2014 au 31 janvier 2015) et a retenu que l’assuré avait réalisé un revenu de 3'268 fr. 33 (montant AVS réduit à 5 mois (août à décembre 2014) ; 7'844 / 12 X 5) montant auquel s’ajoutait les commissions versées en février 2015 (3'773 fr. 55), ce qui permettait de fixer un montant en gain accessoire de 1'173 fr. 64 (7'041 fr. 88 /12), par rapport à l’activité principale à plein temps auprès de la B.________. Elle a estimé que les revenus tirés de cette activité durant la période d’indemnisation devaient être qualifiés de gain accessoire au sens de l’art. 23 al. 3 LACI, tant qu’ils ne dépassaient pas le montant de cette moyenne. Au-delà, ils devenaient des gains intermédiaires au sens de l’art. 24 LACI, ce qu’elle a retenu pour le revenu du mois de mars 2015 (commission versée toutefois en avril 2015). En effet, l’intimée a considéré que la fiche de salaire du mois de février 2015 devait être écartée du gain intermédiaire dès lors que le montant y afférent avait été pris en considération dans le calcul du gain accessoire. L’intimée a dès lors retenu un gain intermédiaire de 2'330 fr. 30 (montant de 3'503 fr. 95 versé en avril 2015 par F.________ – 1'173 fr. 64 [limite du gain accessoire]). Ce faisant, elle a procédé à une application schématique et arbitraire de la jurisprudence en la matière (cf. consid. 4c supra). En effet, s’il est constant que les revenus de l’activité d’agent indicateur doivent être qualifiés de gain accessoire en ce qu’ils correspondent à ceux perçu durant la période de cotisation et que la part des revenus les dépassant constitue un gain intermédiaire, on ne saurait comparer, ainsi que l’a fait l’intimée, un revenu mensuel moyen à un revenu mensuel unique.”

“Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin (Urk. 2 S. 3) rechtfertigte es sich nach der in E. 2.3 dargelegten Rechtsprechung nicht, den Leistungsanspruch aus der langjährigen Tätigkeit bei der Y.___ AG unter blossem Hinweis auf die verbliebene arbeitgeberähnliche Stellung in der bereits zuvor parallel geführten Z.___ AG zu verneinen, nur weil der Beschwerdeführer mit der Anmeldung zum Leistungsbezug zuwartete und die Z.___ AG dadurch zuletzt seine einzige Arbeitgeberin war. Gleichzeitig ist die in E. 2.3 geschilderte Konstellation entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers (vgl. Urk. 1 Ziff. 11) nicht in jeder Hinsicht mit seiner Situation vergleichbar. Erstens hat der Beschwerdeführer seine Arbeitsstelle im Drittbetrieb nicht verloren, sondern aufgegeben. Zweitens hat er seine Tätigkeit für die Z.___ AG in der Folge nicht nur beibehalten, sondern ausgedehnt und sich ab August 2020 erstmals wieder einen Lohn ausbezahlt, nachdem er davor während mehrerer Jahre keine Einkommensbezüge, also keinen Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG, mehr deklariert hatte. Der Leistungsanspruch ab 17. August 2020 ist somit – wie vom Beschwerdeführer eventualiter gerügt (Urk. 1 Ziff. 16) – nicht in Anwendung von Art. 31 Abs. 3 lit. c AVIG zu prüfen. Massgebend sind die Aspekte des Aufbaus einer auf Dauer angelegten oder nur vorübergehenden Selbständigkeit und der Vermittlungsfähigkeit (vgl. E. 2.4)”

“Elle vise, pour des motifs sociaux précis, à soutenir financièrement une personne qui recherche du travail sans avoir cotisé préalablement (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Zurich 2014, n° 3 ad. art. 14). Ce régime spécial, qui déroge à la règle fondamentale selon laquelle ont droit à l’indemnité de chômage les personnes qui ont cotisé au minimum douze mois dans les deux ans précédant leur demande, implique des conditions d’indemnisation spécifiques, et par essence limitées. Le législateur a en effet prévu que les personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation voient leurs droits définis selon des règles différentes s’agissant notamment du délai d’attente, du calcul du gain assuré et de la durée d’indemnisation. c) Le gain assuré des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation est fixé sur la base de montants forfaitaires fixés par le Conseil fédéral, tenant compte en particulier de l’âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à ladite libération (art. 23 al. 2 LACI). Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l’art. 41 OACI, dont les alinéas 1 et 2 ont la teneur suivante : 1 Le gain assuré des personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation ou qui sont au terme d'une formation professionnelle initiale est fixé aux montants forfaitaires suivants : a. 153 francs par jour pour les personnes titulaires d'un diplôme de formation du niveau tertiaire (haute école ou formation professionnelle supérieure ou équivalente) ; b. 127 francs par jour pour les personnes titulaires d'un diplôme de formation du niveau secondaire II (formation professionnelle initiale) ; c. 102 francs par jour pour toutes les autres personnes si elles ont plus de 20 ans et 40 francs par jour si elles ont moins de 20 ans. 2 Le montant forfaitaire est réduit de 50 % si l'assuré : a. est libéré des conditions relatives à la période de cotisation pour l'un des motifs exposés à l'art. 14, al. 1, let. a, LACI, associé, le cas échéant, à l'un des motifs définis à l'art.”

“Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für versicherte Personen, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14 AVIG).     Gestützt auf diese Ermächtigung hat der Bundesrat Art. 41 AVIV erlassen. Nach Art. 41 Abs. 1 AVIV gelten die folgenden Pauschalansätze: 153 Franken im Tag für Personen mit einem Abschluss der Tertiärstufe (Hochschulabschluss, höhere Berufs- oder gleichwertige Ausbildung; lit. a), 127 Franken im Tag für Personen mit einem Abschluss der Sekundarstufe II (abgeschlossene berufliche Grundbildung; lit. b), 102 Franken im Tag für alle übrigen Personen, die 20 Jahre oder älter sind, und 40 Franken im Tag für jene, die weniger als 20 Jahre alt sind (lit. c). In Art. 41 Abs. 2 AVIV ist unter bestimmten Voraussetzungen die Kürzung der Pauschalansätze um 50 Prozent vorgesehen.”

“Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14 AVIG).     Gestützt auf diese Ermächtigung hat der Bundesrat Art. 41 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) erlassen. Nach Art. 41 Abs. 1 AVIV gelten die folgenden Pauschalansätze: 153 Franken im Tag für Personen mit einem Abschluss der Tertiärstufe (Hochschulabschluss, höhere Berufs- oder gleichwertige Ausbildung; lit. a), 127 Franken im Tag für Personen mit einem Abschluss der Sekundarstufe II (abgeschlossene berufliche Grundbildung; lit. b), 102 Franken im Tag für alle übrigen Personen, die 20 Jahre oder älter sind, und 40 Franken im Tag für jene, die weniger als 20 Jahre alt sind (lit.”

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht eine Rückerstattungspflicht für in den Kontrollperioden April und Mai 2023 zu viel ausbezahlte Taggelder von insgesamt Fr. 1'549.45 verfügte. Dabei bemängelte die Beschwerdeführerin zwar die Höhe des Taggeldes insoweit, als dieses nicht den heutigen Lebensbedingungen entspreche, stellte aber weder die konkrete Berechnung des versicherten Verdienstes von Fr. 4'457.-- (vgl. dazu: Urk. 6/11, 6/22-23, noch die Rechtmässigkeit der Taggeldhöhe von 70 % des versicherten Verdienstes gemäss Art. 22 Abs. 2 AVIG in Frage. Nachdem die aktuellen Lebensbedingungen respektive Lebenshaltungskosten weder für die Bemessung des versicherten Verdienstes (Art. 23 AVIG) noch die Höhe des Taggeldes (Art. 22 AVIG) ein rechtlich relevantes Kriterium bilden, erübrigen sich Weiterungen hierzu. Zu prüfen ist mit Blick auf die Parteivorbringen denn auch vielmehr, ob die Beschwerdegegnerin ihrer Rückerstattungsforderung richtig berechnete Zwischenverdienste zugrunde legte.”

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht eine Rückerstattungspflicht für in den Kontrollperioden April und Mai 2023 zu viel ausbezahlte Taggelder von insgesamt Fr. 1'549.45 verfügte. Dabei bemängelte die Beschwerdeführerin zwar die Höhe des Taggeldes insoweit, als dieses nicht den heutigen Lebensbedingungen entspreche, stellte aber weder die konkrete Berechnung des versicherten Verdienstes von Fr. 4'457.-- (vgl. dazu: Urk. 6/11, 6/22-23, noch die Rechtmässigkeit der Taggeldhöhe von 70 % des versicherten Verdienstes gemäss Art. 22 Abs. 2 AVIG in Frage. Nachdem die aktuellen Lebensbedingungen respektive Lebenshaltungskosten weder für die Bemessung des versicherten Verdienstes (Art. 23 AVIG) noch die Höhe des Taggeldes (Art. 22 AVIG) ein rechtlich relevantes Kriterium bilden, erübrigen sich Weiterungen hierzu. Zu prüfen ist mit Blick auf die Parteivorbringen denn auch vielmehr, ob die Beschwerdegegnerin ihrer Rückerstattungsforderung richtig berechnete Zwischenverdienste zugrunde legte.”

“Elle mentionne encore que son salaire, usuel dans la branche, a permis de mettre fin à sa dépendance à l'aide sociale et a été le motif pour que l'ORP clôture son dossier.   4. Se pose donc la question de savoir si l'emploi qu'a occupé la recourante doit être qualifié de MMT. 4.1 L'art. 23 al. 3bis, phr. 1, LACI, entré en vigueur au 1er avril 2011 (RO 2011 1167), dispose qu'un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Bien que cette norme ne porte, selon son libellé et sa position systématique, que sur la détermination du gain assuré, il faut en déduire qu'une personne ne remplit pas non plus les conditions relatives à la période de cotisation lorsqu'elle exerce une activité qui doit être qualifiée de MMT (ATF 140 V 368 c. 5.3.1, 139 V 212 c. 3.3). Selon l'art. 38 al. 1 OACI, sont réputées mesures relatives au marché du travail au sens de l'art. 23 al. 3bis LACI, les mesures d'intégration professionnelle financées en tout ou en partie par les pouvoirs publics (voir aussi l'arrêt du Tribunal fédéral [TF] 8C_255/2014 du 23 mars 2015 c. 2.2). Le champ d'application de l'art. 23 al. 3bis LACI concerne les mesures du marché du travail par opposition aux emplois ordinaires sur le marché du travail. Le but de l'introduction de cette disposition était d'empêcher que des programmes d'emploi temporaire soient organisés dans le seul but de générer des périodes de cotisations de l'assurance-chômage et de se focaliser sur la réinsertion. Le nouvel al. 3bis vise précisément à garantir que seule une activité lucrative normale, et non la fréquentation d’une MMT, donne droit à l’indemnité de chômage (Message du Conseil fédéral du 3 septembre 2008 relatif à la modification de la loi sur l'assurance-chômage, FF 2008 7029, p. 7046). Dans leur grande majorité, ces dernières sont facilement repérables car elles se déroulent clairement hors du marché primaire du travail, avec à leur tête un porteur de projet chargé d’organiser une occupation pour les personnes bénéficiant des prestations des assurances sociales (Secrétariat d'Etat à l'économie [SECO], Directive LACI MMT, état au 1er août 2024 [ci-après: Directive SECO], A86).”

“caisse de chômage 40 et 132; voir aussi p. 3 de la réponse de l'intimé). Enfin, contrairement à ce que soutient la recourante, le fait qu'elle ait cotisé à l'assurance-chômage pendant la durée de cet emploi, comme cela ressort de ses fiches de salaire, n'exclut pas que celui-ci ait néanmoins été une MMT. En effet, en matière d'assurance-chômage, comme dans de nombreuses assurances sociales, l'obligation de cotiser est une question différente du droit aux prestations, ce qui est conforme au système de la LACI et à la volonté du législateur (TAF B-266/2014 du 21 décembre 2015 c. 3.4.5.4.3; voir dans ce sens également, Directive SECO, A86). 4.2.3 En conclusion, l'emploi occupé par la recourante remplit les différentes conditions d'une MMT, en particulier quant au financement par les pouvoirs publics, au mode de conclusion du contrat et à son but. Il doit par conséquent être qualifié comme tel. Cela implique que le gain réalisé dans le cadre de son emploi auprès de l'entreprise sociale n'est pas assuré, conformément à l'art. 23 al. 3bis LACI. Partant, c'est à juste titre, que l'intimé a confirmé, dans sa décision sur opposition, le rejet de la demande d'indemnité de chômage.   5. 5.1 Au vu de ce qui précède, le recours doit donc être rejeté. 5.2 Conformément à l'art. 61 let. fbis LPGA (a contrario, voir également FF 2018 1628), la procédure n'est pas soumise à des frais de justice. Il n'y a en outre pas lieu d'allouer de dépens (même sous la forme d'une indemnité de partie) à la recourante, qui n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g a contrario LPGA), ni à l'intimé (art. 104 al. 1 à 3 LPJA).     Par ces motifs: Le recours est rejeté. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. Le présent jugement est notifié (R): - à la recourante, - à l'intimé, - au Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO).   Le président: La greffière:                                     Voie de recours Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art.”

“De plus, elle insiste sur le fait que la relation de travail était basée sur une logique économique et qu'elle répondait aux besoins de l'entreprise. Elle mentionne encore que son salaire, usuel dans la branche, a permis de mettre fin à sa dépendance à l'aide sociale et a été le motif pour que l'ORP clôture son dossier.   4. Se pose donc la question de savoir si l'emploi qu'a occupé la recourante doit être qualifié de MMT. 4.1 L'art. 23 al. 3bis, phr. 1, LACI, entré en vigueur au 1er avril 2011 (RO 2011 1167), dispose qu'un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Bien que cette norme ne porte, selon son libellé et sa position systématique, que sur la détermination du gain assuré, il faut en déduire qu'une personne ne remplit pas non plus les conditions relatives à la période de cotisation lorsqu'elle exerce une activité qui doit être qualifiée de MMT (ATF 140 V 368 c. 5.3.1, 139 V 212 c. 3.3). Selon l'art. 38 al. 1 OACI, sont réputées mesures relatives au marché du travail au sens de l'art. 23 al. 3bis LACI, les mesures d'intégration professionnelle financées en tout ou en partie par les pouvoirs publics (voir aussi l'arrêt du Tribunal fédéral [TF] 8C_255/2014 du 23 mars 2015 c. 2.2). Le champ d'application de l'art. 23 al. 3bis LACI concerne les mesures du marché du travail par opposition aux emplois ordinaires sur le marché du travail. Le but de l'introduction de cette disposition était d'empêcher que des programmes d'emploi temporaire soient organisés dans le seul but de générer des périodes de cotisations de l'assurance-chômage et de se focaliser sur la réinsertion. Le nouvel al. 3bis vise précisément à garantir que seule une activité lucrative normale, et non la fréquentation d’une MMT, donne droit à l’indemnité de chômage (Message du Conseil fédéral du 3 septembre 2008 relatif à la modification de la loi sur l'assurance-chômage, FF 2008 7029, p. 7046). Dans leur grande majorité, ces dernières sont facilement repérables car elles se déroulent clairement hors du marché primaire du travail, avec à leur tête un porteur de projet chargé d’organiser une occupation pour les personnes bénéficiant des prestations des assurances sociales (Secrétariat d'Etat à l'économie [SECO], Directive LACI MMT, état au 1er août 2024 [ci-après: Directive SECO], A86).”

“Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1, 1re phrase, LACI). Un gain accessoire n'est pas assuré; est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art. 23 al. 3 LACI). Selon l'art. 37 OACI, le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (al. 1), respectivement des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1 (al. 2). Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire (art. 23 al. 1, 2e phrase, LACI), lequel se monte à 148'200 fr. par an (art. 22 al. 1 OLAA), soit à 12'350 fr. par mois. Le gain assuré déterminé selon les art. 23 al. 1 LACI et 37 OACI doit encore être adapté au "taux de placement", respectivement à la disponibilité de l'assuré sur le marché du travail et éventuellement réduit en conséquence (arrêts 8C_93/2021 du 5 mai 2021 consid. 2.2; 8C_736/2011 du 8 novembre 2011 consid. 2.3; voir aussi directive du SECO [Bulletin LACI IC n. C23, 2e phrase]). BGE 150 V 44 S. 48”

“Monatslohn, also monatlich Fr. 6'500.-- (Fr. 6'000.-- x 13 : 12; act. G5.1.76). Hätte er nun im Jahr 2021 nur noch das Fixgehalt erhalten, hätte sich sein monatliches Gehalt aufgrund des Wegfalls der Provisionszahlungen offensichtlich um mehr als 30 % reduziert. Nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Abs. 1). Gemäss Art. 37 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Abs. 1). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Abs. 2). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Abs. 3). Laut Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) umfasst der massgebende Lohn auch Provisionen, diese bilden also Bestandteil des versicherten Verdienstes.”

“B34a AVIG-Praxis ALE (AVIG-Praxis) des Staatssekretariats für Wirtschaft (Seco) ist bei einer Person, die in einer arbeitgeberähnlicher Stelle war und bei welcher der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung bejaht werden kann, der in arbeitgeberähnlicher Stellung erzielte Lohn beim versicherten Verdienst zu berücksichtigen (vgl. auch Lohnfluss, AVIG-Praxis B32) und der in arbeitgeberähnlicher Stellung erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen (vgl. auch Audit Letter 2014/1, S. 2 ff.). Gemäss Rz. B32 AVIG-Praxis ist für den Nachweis der erforderlichen Beitragszeit massgebend, dass die versicherte Person eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt hat. Der Nachweis, dass tatsächlich Lohn ausbezahlt worden ist, ist ein erhebliches Indiz für den Beweis der tatsächlich aus­geübten Arbeitnehmertätigkeit (Rz. B144 ff. AVIG Praxis). Bei versicherten Personen, die vor der Anmeldung zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung eine arbeitgeberähnliche Stellung innehat­ten muss die Arbeitslosenkasse hinsichtlich des Lohnflusses weitergehende Abklärungen treffen (Rz. B146 ff. AVIG-Praxis). Nicht versichert ist gemäss Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst. Als solcher gilt jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt. Verliert eine versicherte Person, die mehrere Teilzeitstellen hat, eine davon, sind die verbleibenden Einkommen als Zwischenverdienst zu berücksichtigen. Für die Berechnung des versicherten Ver­dienstes ist das vor Eintritt der Teilarbeitslosigkeit erzielte Gesamteinkommen zugrunde zu legen (Rz. C124 AVIG-Praxis).”

“Nach dem vorstehend Ausgeführten ist die arbeitgeberähnliche Stellung des Beschwerdeführers in der Z.___ AG unter dem Aspekt des Aufbaus einer auf Dauer angelegten oder nur vorübergehenden Selbständigkeit und der Vermittlungsfähigkeit zu prüfen. Unter diesen Aspekten ist ein Leistungsausschluss für den strittigen Zeitraum vom 17. August 2020 bis 31. Januar 2021 unbegründet. Die Beschwerde ist folglich gutzuheissen und die Sache zur Abklärung der übrigen Anspruchsvoraussetzungen an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen.     Aufgrund der von den Parteien ebenfalls aufgeworfenen Frage des Neben- und Zwischenverdienstes sei Folgendes angemerkt: Ein Nebenverdienst ist jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Ein solcher bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Eine erhebliche Steigerung des Nebenverdienstes kann aber zur Annahme von Zwischenverdienst führen (Urteil des Bundesgerichts 8C_74/2017 vom 16. Mai 2017 E. 5.1 mit Hinweis insbesondere auf BGE 123 V 230). Wird die Tätigkeit erst nach Eintritt der Arbeitslosigkeit aufgenommen, lässt dies auf einen Zwischenverdienst schliessen, auch wenn diese Tätigkeit nicht während der Normalarbeitszeiten ausgeführt wird (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_265/2014 vom 27. August 2014 E. 3.6). Beide Betrachtungsweisen sprechen vorliegend für die Anrechnung eines Zwischenverdienstes, zumal es unstrittig ist, dass sich der Beschwerdeführer trotz fortbestehender Mandate nach jahrelanger Einstellung der Zahlungen erstmals wieder mit der Anmeldung zum Leistungsbezug bei der Arbeitslosenkasse einen Lohn aus der Z.___ AG ausbezahlte.”

“Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195 E. 4.1 S. 198). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1).”

“La critique de la recourante est fondée. La notion de salaire "obtenu normalement" au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail de l'art. 23 al. 1, première phrase, LACI et celle de gain accessoire de l'art. 23 al. 3 LACI doivent être examinées l'une en relation avec l'autre: le gain qu'un assuré retire d'une activité exercée en dehors de la durée normale de son travail ou qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante n'est pas obtenu normalement. En raison de son caractère extraordinaire, un tel revenu n'est pas pris en compte dans le gain assuré. L'idée sous-jacente à cette réglementation est que l'assurance-chômage a seulement vocation à couvrir le risque lié à la perte d'une activité salariée normale et usuelle, mais pas au-delà (BORIS RUBIN, Assurance-chômage, Droit fédéral, Survol des mesures cantonales, Procédure, 2e éd. 2006, p. 305; THOMAS NUSSBAUMER, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e éd. 2016, n° 366 à 368 p. 2376 s.). Se fondant sur les précisions apportées par les ATF 125 V 475 et 126 V 207 quant à la manière de fixer le gain assuré en cas d'activité accessoire exercée parallèlement à une activité principale, la jurisprudence considère de manière constante comme gain accessoire (à écarter du gain assuré) le revenu tiré de l'activité qu'une personne exerçait avant son chômage en plus d'un emploi à plein temps, même si ce revenu est proportionnellement plus élevé (cf.”

“Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. 3.2.2. Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). Hinter der Regelung von Art. 23 Abs. 3 AVIG steht der Grundgedanke der Arbeitslosenversicherung, den Versicherungsschutz auf die im üblichen Rahmen ausgeübte Arbeitnehmertätigkeit zu beschränken (vgl. BGE 126 V 207, 209 E. 1; 125 V 475, 478 E. 5a; 123 V 70, 74 E. 5c je mit Verweis auf BGE 116 V 281, 283 E. 2d). Einkünfte, die aus Tätigkeiten stammen, die über ein normales Arbeitnehmerpensum hinausgehen, sollen für den versicherten Verdienst unbeachtlich bleiben (BGE 125 V 475, 478 E. 5a; 120 V 233, 253 f. E. 5 und 6; Urteil des Bundesgerichts C 186/00 vom 28. Februar 2001 E. 2a). Unter einem Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG ist somit das Einkommen aus jener Tätigkeit zu verstehen, die eine Person bereits vor Eintritt der Arbeitslosigkeit über eine Vollzeitarbeitsstelle hinaus zusätzlich verrichtete und nach Eintritt der Arbeitslosigkeit – ohne diese Nebenbeschäftigung zu erhöhen – weiterhin ausübt (vgl. dazu BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteile des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3; 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 3 mit Hinweisen). 3.2.3. Wenn neben einer teilzeitlich ausgeübten, inzwischen verlorenen Hauptbeschäftigung eine zweite (teilzeitige) Tätigkeit ausgeübt wird, ist diese in dem Umfang anzurechnen, als deren Pensum dasjenige der bisherigen Hauptbeschäftigung auf eine Vollzeitstelle ergänzt (vgl. BGE 126 V 207, 210 f. E. 4b). Vorliegend berücksichtigte die Beschwerdegegnerin den Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate aus der weggefallenen vollzeitlichen Haupttätigkeit in Höhe von (monatlich) CHF 3'843.00 ungekürzt beim versicherten Verdienst. Hingegen kürzte sie die vom Beschwerdeführer in dieser Zeitperiode im Rahmen seiner Tätigkeit bei der C____ AG erzielte Entschädigung von monatlich (gerundeten) CHF 111.”

“Nach der Rechtsprechung wird für die Ausscheidung des ausserhalb der normalen Arbeitszeit erzielten und mithin nicht versicherten Verdienstanteils der Lohn aus der angestammten (Teilzeit-)Haupttätigkeit ungekürzt beim versicherten Verdienst berücksichtigt, und von der Nebentätigkeit wird so viel angerechnet, wie für die Ermittlung des Verdienstes bei einem Beschäftigungsgrad von 100% erforderlich ist (vgl. BGE 126 V 207, 210 f. E. 4b). Vorliegend berücksichtigte die Beschwerdegegnerin den Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate aus der weggefallenen Haupttätigkeit in der Höhe von (monatlich) CHF 3'843.00 ungekürzt beim versicherten Verdienst. Hingegen kürzte sie die vom Beschwerdeführer im Rahmen seiner Tätigkeit bei der C____ AG erzielte Entschädigung von monatlich (gerundeten) CHF 111.00 und rechnete diese, da über einen Beschäftigungsgrad von 100% hinausgehend, nicht zum versicherten Verdienst (vgl. die Berechnung des versicherten Verdiensts [AB 9]). Die Beschwerdegegnerin ging somit für diesen Verdienstanteil von einem Nebenverdienst i. S. von Art. 23 Abs. 3 AVIG aus (vgl. auch E. 3.3.2. hiervor). 4.3. Des Weiteren ist aus den Akten ersichtlich, dass der Beschwerdeführer sein seit 2009 bestehendes unbefristetes Anstellungsverhältnis bei der C____ AG im Januar 2021 per 31. Januar 2021 unter Missachtung der Kündigungsfrist von zwei Monaten kündigte (vgl. AB 4). Die Beschwerdegegnerin qualifizierte den Verzicht auf die Weiterführung des Arbeitsverhältnisses als selbstverschuldete Arbeitslosigkeit gemäss Art. 30 Abs. 1 lit. a AVIG, da der Beschwerdeführer auf ein erzielbares Einkommen (Kurzarbeitsentschädigung) zu Lasten der Arbeitslosenversicherung verzichtet habe (vgl. Verfügung vom 10. März 2021 [AB 5]). Der Beschwerdeführer ist hingegen der Ansicht, dass kein anrechenbarer Zwischenverdienst vorliege, da er seine Nebentätigkeit nach Eintritt der Arbeitslosigkeit nicht ausgedehnt habe. Im Gegenteil habe er Corona bedingt gar keine Einsätze mehr gehabt. Die Kurzarbeitsentschädigungen stellten Nebenverdienste dar (Beschwerde Rz. 7; siehe auch Einsprache vom 15.”

“Les assurés concernés peuvent bénéficier des contributions durant six mois au plus pendant le délai-cadre (al. 2). Les contributions ne sont versées que dans la mesure où les dépenses causées à l’assuré par la prise d’un emploi à l’extérieur le désavantagent financièrement par rapport à son activité précédente (al. 3). Aux termes de l’art. 91 OACI, le lieu de travail se trouve dans la région de domicile de l’assuré lorsqu’il existe entre le lieu de travail et le lieu de domicile une liaison par un moyen de transport public et que celle-ci n’excède pas 50 kilomètres (let. a) ou lorsque l’assuré peut parcourir la distance séparant le lieu de travail du lieu de domicile en une heure, au moyen d’un véhicule privé dont il peut disposer (let. b). Selon l’art. 94 OACI, l’assuré subit un désavantage financier lorsque, dans sa nouvelle activité, son gain n’atteint pas, après déduction des dépenses nécessaires (frais de déplacement, de logement et de subsistance), le gain assuré obtenu avant le chômage (art. 23 LACI), déduction faite des dépenses correspondantes (let. a) et que les dépenses nécessaires (frais de déplacement, de logement et de subsistance) sont plus élevées que les dépenses correspondantes avant le chômage (let. b). L’art. 69 LACI prévoit que la contribution aux frais de déplacement quotidien couvre les frais de déplacement attestés que les assurés doivent supporter pour se rendre quotidiennement au lieu de leur nouvel emploi et revenir à leur domicile. b) Aux termes de l’art. 92 OACI, la contribution aux frais de déplacement quotidien se calcule par analogie à la règlementation concernant le remboursement des frais de déplacement occasionnés par la fréquentation d’un cours (selon l’art. 85 al. 2 et 3 let. b OACI). Aux termes de l’art. 85 al. 2, première phrase, OACI, au titre des frais de déplacement, l’autorité cantonale accorde à l’assuré, en tenant compte de la durée de la mesure, un montant correspondant aux dépenses pour les billets ou abonnements de 2e classe des moyens de transport public à l’intérieur du pays.”

“Zu betonen ist, dass praxisgemäss bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend ist; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben (BGE 131 V 444 E. 3.2.1; 128 V 189 E. 3a/aa, je mit Hinweisen). Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann. Ob subjektiv die Absicht einer Gesetzesumgehung bestand oder zumindest eine solche in Kauf genommen wurde, ist nicht von Bedeutung. Entscheidend ist die unter objektivem Gesichtswinkel zu bejahende Missbrauchsgefahr (BGE 128 V 189 E. 3). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet denn auch ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Hinweis; Urteil 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 mit Hinweisen).”

“Von der Regelung der Massgeblichkeit des erzielten Lohnes im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann. Ob subjektiv die Absicht einer Gesetzesumgehung bestand oder zumindest eine solche in Kauf genommen wurde, ist nicht von Bedeutung. Entscheidend ist die unter objektivem Gesichtswinkel zu bejahende Missbrauchsgefahr (SVR 2024 ALV Nr. 11 S. 42 E. 2.3). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet denn auch ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmern und Arbeitgeber. Eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe führt regelmässig dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIG nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 20. September 2023, 8C_633/2022, E. 2.2.1).”

“A quel momento, l’assicurato deve aver versato contributi per almeno dodici mesi durante il termine quadro per il periodo di contribuzione (cfr. art. 37 cpv. 3 OADI).                                            Se il salario varia in seguito all'orario di lavoro usuale nel ramo, il guadagno assicurato è calcolato conformemente ai capoversi 1-3, al massimo tuttavia in base all'orario annuo medio convenuto contrattualmente (cfr. art. 37 cpv. 3bis OADI).   Il Consiglio federale ha pure stabilito che per periodi che, secondo l’art. 13 cpv. 2 lett. b-d LADI, sono computati come periodi di contribuzione, è determinante il salario che l’assicurato avrebbe normalmente ottenuto (cfr. art. 39 OADI). L’art. 13 cpv. 2 lett. c LADI stabilisce che sono computati quali periodi di contribuzione i periodi in cui l’assicurato è vincolato da un rapporto di lavoro, ma, per malattia (art. 3 LPGA) o infortunio (art. 4 LPGA), non riceve salario e non paga quindi i contributi.                                  2.5.   Per costante giurisprudenza, determinanti ai fini del calcolo del guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI sono i redditi effettivamente percepiti sotto forma di salario durante il periodo di calcolo (cfr. DTF 123 V 72 consid. 3; DLA 1995 Nr. 15 pag. 81 consid. 2c).                                            Il Tribunale federale delle assicurazioni, in una sentenza C 180/01 del 5 giugno 2002, pubblicata in DTF 128 V 189, ha confermato il principio secondo il quale il guadagno assicurato è stabilito in funzione dei redditi effettivamente percepiti sotto forma di salario durante il periodo di calcolo. Soltanto in casi eccezionali e giustificati il guadagno assicurato è determinato fondandosi sull'accordo salariale tra il datore di lavoro e il lavoratore. Più precisamente è possibile derogare al reddito effettivamente percepito unicamente qualora possa essere escluso un abuso nel senso di accordi in merito a salari fittizi.   Al riguardo cfr. pure STF C 9/02 del 19 novembre 2002; STCA 38.2011.3 del 5 settembre 2011, massimata in RtiD I-2012 N. 83 pag. 460-461. In una sentenza C 284/05 del 25 aprile 2006, pubblicata in DLA 2007 pag.”

“Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). Für die Ausscheidung des ausserhalb der normalen Arbeitszeit erzielten und mithin nicht versicherten Verdienstanteils wird der Lohn aus der angestammten (Teilzeit-)Haupttätigkeit ungekürzt beim versicherten Verdienst berücksichtigt, und von der Nebentätigkeit wird so viel angerechnet, wie für die Ermittlung des Verdienstes bei einem Beschäftigungsgrad von 100 % erforderlich ist (BGE 126 V 207 E. 4b).”

“1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées (1re phrase). L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L'examen de la cause nécessite de qualifier les gains obtenus par le recourant et que l'intimée lui reproche de ne pas avoir annoncés, pour déterminer s'il s'agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. Les gains concernés sont ceux provenant de son activité en faveur de G.________ et en faveur de H.________. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.”

“b LPGA notamment), le recours est recevable. 2. Le litige a pour objet le montant du gain assuré du recourant, singulièrement la question de savoir si la contribution d’intérêt hypothécaire versée au recourant fait partie de son gain assuré. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; « normalmente ») utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Zurich 2014, n. 8 ad art. 23 LACI). b) Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précédent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art. 37 al. 1 OACI (art. 37 al. 2 OACI). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage ; à ce jour, l’assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation (art. 37 al. 3 OACI). c) Le gain journalier se détermine en divisant le gain mensuel par 21,7 (art. 40a OACI). 4. a) Dans sa décision sur opposition du 11 décembre 2023, l’intimée a, sur la base des explications fournies par l’ancien employeur le 11 juillet 2023, retenu que la contribution d’intérêt hypothécaire ne présentait aucun lien de causalité directe avec la prestation de travail du recourant, si bien qu’elle ne l’a pas prise en compte dans le calcul du gain assuré.”

“Wenn die Vorinstanz bei diesen Gegebenheiten zum Schluss gelangte, es sei nicht erstellt, dass es sich bei den Überweisungen von der B.________ GmbH auf das Privatkonto des Beschwerdeführers um Lohnzahlungen handle, so ist sie damit im Ergebnis nicht in Willkür verfallen. Dass sie dabei von einem falschen Beweismass ausgegangen wäre, ist ebenfalls nicht ersichtlich. Mit der Vorinstanz muss somit davon ausgegangen werden, dass die in den Geschäftsbüchern erfassten Akonto-Lohnbuchungen wie auch der vertraglich vereinbarte Lohn von Fr. 98'000.- nie tatsächlich zur Auszahlung gelangten. Bei einem lediglich buchhalterisch erfassten Lohn lässt sich aber kein versicherter Verdienst von monatlich mindestens Fr. 500.- (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV) bestimmen (SVR 2020 ALV Nr. 16 S. 50, 8C_150/2020 E. 4; Urteil 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 5.5.3).”

“Die Vorinstanz legte im gemäss postamtlicher Bescheinigung dem damaligen Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin am 3. November 2023 ausgehändigten Entscheid vom 17. Oktober 2023 näher dar, weshalb die Beschwerdegegnerin den versicherten Verdienst mit Wirkung ab 1. Februar 2017 auf Fr. 600.- festlegen durfte. Demnach habe die IV-Stelle der Beschwerdeführerin mit Verfügung vom 12. Januar 2022 rückwirkend ab 1. Februar 2017 eine ganze Invalidenrente zugesprochen (Invaliditätsgrad: 97 %), was eine Neubemessung des versicherten Verdienstes nach Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 40b AVIV nach sich ziehe. Sinn und Zweck von Art. 40b AVIV sei es, die Leistungspflicht der Arbeitslosenversicherung auf einen Umfang zu beschränken, welcher sich nach der verbleibenden Erwerbsfähigkeit der versicherten Person während der Dauer der Arbeitslosigkeit ausrichte. In Auseinandersetzung mit den Parteivorbringen und Würdigung der Akten gelangte das Gericht zur Überzeugung, dass der zuletzt tatsächlich ausbezahlte Lohn nicht mehr der erbrachten Leistung entsprochen habe, weshalb darauf nicht abgestellt werden könne. Es berechnete den versicherten Verdienst zu Gunsten der Beschwerdeführerin anhand der verbleibenden Erwerbsfähigkeit auf der Basis eines mutmasslichen Einkommens von 7'200.- Franken pro Jahr in einem 60%-Pensum und sah ausnahmsweise davon ab, den durch die Invalidenversicherung festgelegten Invaliditätsgrad von 97 % zu übernehmen.”

“A cela s’ajoute que ces gains n’ont jamais été supérieurs aux revenus qu’elle percevait en qualité de salariée, ni même compensé la perte de son emploi à 40 % sur lequel reposait son gain assuré. b) L’art. 23 al. 1 LACI énonce qu’est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré correspondant à celui de l’assurance-accidents obligatoire. Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10) mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation « normalement » du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n’entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI (DTA 2006 p. 305 consid. 4.1 ; Boris Rubin, op. cit., n. 8 ad art. 23). c) Dans le cas présent, le premier gain assuré déterminé par la Caisse cantonale de chômage en mars 2016 n’a aucunement tenu compte des montants touchés à titre de salaire versés par C.________. Partant, la Caisse cantonale de chômage, en novembre 2019, après qu’elle ait eu connaissance du fait que l’assurée était bien salariée de C.________ depuis le 1er septembre 2015, a recalculé le gain assuré en tenant compte de ces nouvelles informations. Le gain assuré se monte, en prenant en compte les deux activités (L.________ et C.________) à 4'074 fr. 35 sur une moyenne de six mois et à 3'770 fr. 20 sur une moyenne de douze mois (cf. art. 37 al. 1 et 2 OACI). 6. a) Selon l’art. 24 LACI, est réputé gain intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage. L’assuré a droit à une compensation de sa perte de gain pour les jours où il réalise un gain intermédiaire (al.”

“Die Höhe der Arbeitslosenentschädigung richtet sich grundsätzlich nach dem versicherten Verdienst. Als solcher gilt nach Art. 23 Abs. 1 AVIG der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Wie das Bundesgericht in seinem Urteil C_352/05 vom 27. Juni 2006 E. 2.3.2 erläuterte, gehören Versicherungsleistungen bei Unfall, Krankheit oder Invalidität (mit hier nicht interessierenden Ausnahmen) gemäss Art. 6 Abs. 2 lit. b der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) nicht zum beitragspflichtigen Erwerbseinkommen, selbst wenn sie in Abgeltung der obligationenrechtlichen Lohnfortzahlungspflicht des Arbeitgebers bei unverschuldeter Verhinderung des Arbeitnehmers an der Arbeitsleistung erbracht werden.     Nach Art. 37 Abs. 1 und 2 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs oder zwölf Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wobei der höhere der beiden Durchschnittslöhne massgebend ist.”

“Dass es sich aber auch bei den Basler Arbeitslosenhilfemassnahmen um keine normalen Anstellungen, sondern um kantonale arbeitsmarktliche Massnahmen des zweiten Arbeitsmarktes handle, zeige sich darin, dass diese Stellen nicht in einem üblichen Firmen- oder Verwaltungsetat auftauchen würden, zumal sie durch den Kanton bzw. den Arbeitslosenfonds (dies mit Verweis auf das Gesetz betreffend den Fonds zur Bekämpfung der Arbeitslosigkeit vom 6. Dezember 1995 [SG 835.200]) finanziert würden. Die Stelle der Rekurrentin würde daher mutmasslich gar nicht existieren, wenn deren Lohn nicht (vollumfänglich) durch den Kanton bzw. den Arbeitslosenfonds finanziert würde. Im Rahmen der basel-städtischen Arbeitslosenhilfemassnahmen werde auch keine Beitragszeit in der Arbeitslosenversicherung generiert, was sich aus Art. 23 Abs. 3bis des Arbeitslosenversicherungsgesetzes (AVIG, SR 837) ergebe. Danach sei ein Verdienst nicht versichert, den eine Person durch die Teilnahme an einer von der öffentlichen Hand finanzierten arbeitsmarktlichen Massnahme erziele. In diesem Zusammenhang präzisiere Art. 38 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung vom 31. August 1983 (AVIV, SR 837.02), dass als arbeitsmarktliche Massnahmen nach Art. 23 Abs. 3bis AVIG alle voll oder teilweise durch die öffentliche Hand finanzierten Integrationsmassnahmen gelten würden. Daher käme der Rekurrentin nach zwölf Monaten Tätigkeit im Rahmen der vollumfänglich als staatlich finanzierte Integrationsmassnahme gemäss Art. 38 AVIV des Projekts [...] kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung zu. Daraus folgerte auch die Vorinstanz, dass es sich bei der im Rahmen des Projekts [...] der Arbeitslosenhilfe beim Verein [...] Basel als Einsatzbetrieb verrichteten Tätigkeit um eine Beschäftigung auf dem zweiten Arbeitsmarkt handle. Sie sei daher nach der vom Bundesgericht mehrheitlich vertretenen Auffassung per se nicht geeignet, die Arbeitnehmereigenschaft der Rekurrentin wieder aufleben zu lassen, weshalb ihr auch keine Aufenthaltsbewilligung EU/EFTA zur Verrichtung einer unselbständigen Erwerbstätigkeit mehr zuteilwerden könne (vgl. dazu Art. 23 Abs. 1 der Verordnung über den freien Personenverkehr zwischen der Schweiz und der Europäischen Union und deren Mitgliedstaaten, zwischen der Schweiz und dem Vereinigten Königreich sowie unter den Mitgliedstaaten der Europäischen Freihandelsassoziation vom 22.”

“62, 57; Arztzeugnisse Psychiatrie E.___ vom 26. September 2019 und vom 29. Oktober 2019, act. G 3.2.11). Für den Monat Juni 2019 wurden ihm gestützt auf Art. 28 Abs. 1 AVIG ungekürzte ALE ausgerichtet (act. G 3.2.38-78 und act. G 3.2.50), danach wurde der Anspruch gestützt auf Art. 28 Abs. 4 AVIG eingestellt, da der Beschwerdeführer die Mindestarbeitsfähigkeit von 50 % nicht erreichte. Vom 20. Januar bis 19. Februar 2020 leistete der Beschwerdeführer einen Einsatz bei der F.___ in einem Pensum von 30 % (act. G 3.2.31). Das dabei erzielte Einkommen war gemäss Art. 13 Abs. 1 und Art. 23 Abs. 3bis AVIG weder für die Erfüllung der Beitragszeit noch für die Festlegung des versicherten Verdienstes zu berücksichtigen (BGE 139 V 212). Seitens der Invalidenversicherung (IV) wurden dem Beschwerdeführer für die Zeitspanne vom 1. April 2020 bis zum 17. Februar 2021 berufliche Massnahmen (Belastbarkeitstraining und Aufbautraining) und entsprechende Taggelder zugesprochen (act. G”

“Esaminando la Prassi LADI, si evince al Marginale C15, in applicazione dell'art. 37 cpv. 1 e 2 OADI che "Il guadagno assicurato è calcolato in base al salario medio degli ultimi 6 mesi di contribuzione che precedono il termine quadro per la riscossione della prestazione. Il guadagno assicurato è calcolato in base al salario medio degli ultimi 12 mesi di contribuzione se tale salario è più elevato del salario medio degli ultimi 6 mesi". A mente dell'art. 23 LADI è inoltre "considerato guadagno assicurato il salario determinante nel senso della legislazione sull'A VS, normalmente riscosso durante un periodo di calcolo nel corso di uno o più rapporti di lavoro [...]." Infine, a mente dell'art. 37 OADI il periodo di calcolo decorre dal giorno che precede l'inizio della perdita di guadagno computabile. Prove: c. s.”

“dem versicherten Verdienst zugrunde gelegt werden. Durch den Umstand, dass die Vorinstanz bei der Berechnung des versicherten Verdienstes bei den jeweiligen Einkommen und Boni die damit zusammenhängende zurückgelegte Beitragszeit nach Art. 37 Abs. 1 AVIV nicht beachtet habe, sei sowohl der Sachverhalt willkürlich festgestellt als auch Bundesrecht (Art. 23 AVIG und 37 AVIV) verletzt worden. Eine Begründung für die vorinstanzliche Berechnungsweise lasse sich dem angefochtenen Urteil nicht entnehmen.”

“Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Unzumutbarkeit einer Arbeit gemäss Art. 16 Abs. 2 lit. i Teilsatz 1 AVIG, den Begriff des versicherten Verdienstes (Art. 23 AVIG; Art. 37 Abs. 1-3 AVIV; BGE 131 V 444 E. 3.2.3; 128 V 190 E. 3a/aa) und die Einstellung der versicherten Person in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit (Art. 30 Abs. 1 lit. a AVIG; Art. 44 Abs. 1 lit. a AVIV) richtig dargelegt. Gleiches gilt zur verschuldensabhängigen Einstellungsdauer (Art. 30 Abs. 3 Satz 3 AVIG; Art. 45 Abs. 3 f. AVIV). Darauf wird verwiesen. Zu betonen ist, dass im Zusammenhang mit einer Änderungskündigung, mit welcher der Arbeitgeber nicht in erster Linie die Beendigung des Arbeitsverhältnisses, sondern dessen Weiterführung mit veränderten Rechten und Pflichten bezwecken will (vgl. hiezu BGE 123 III 246 E. 3 mit Hinweisen), das Verhalten der versicherten Person im Lichte des Tatbestands von Art. 44 Abs. 1 lit. a AVIV zu würdigen ist (ARV 2012 S. 294, 8C_872/2011 E. 3.2). Die Arbeitslosigkeit kann - analog zur freiwilligen Stellenaufgabe gemäss Art. 44 Abs. 1 lit. b AVIV - nur dann als selbstverschuldet gelten, wenn das Beibehalten der Stelle unter den geänderten vertraglichen Bedingungen für die versicherte Person zumutbar war (vgl.”

“Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Unzumutbarkeit einer Arbeit gemäss Art. 16 Abs. 2 lit. i Teilsatz 1 AVIG, den Begriff des versicherten Verdienstes (Art. 23 AVIG; Art. 37 Abs. 1-3 AVIV; BGE 131 V 444 E. 3.2.3; 128 V 190 E. 3a/aa) und die Einstellung der versicherten Person in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit (Art. 30 Abs. 1 lit. a AVIG; Art. 44 Abs. 1 lit. a AVIV) richtig dargelegt. Gleiches gilt zur verschuldensabhängigen Einstellungsdauer (Art. 30 Abs. 3 Satz 3 AVIG; Art. 45 Abs. 3 f. AVIV). Darauf wird verwiesen. Zu betonen ist, dass im Zusammenhang mit einer Änderungskündigung, mit welcher der Arbeitgeber nicht in erster Linie die Beendigung des Arbeitsverhältnisses, sondern dessen Weiterführung mit veränderten Rechten und Pflichten bezwecken will (vgl. hiezu BGE 123 III 246 E. 3 mit Hinweisen), das Verhalten der versicherten Person im Lichte des Tatbestands von Art. 44 Abs. 1 lit. a AVIV zu würdigen ist (ARV 2012 S. 294, 8C_872/2011 E. 3.2). Die Arbeitslosigkeit kann - analog zur freiwilligen Stellenaufgabe gemäss Art. 44 Abs. 1 lit. b AVIV - nur dann als selbstverschuldet gelten, wenn das Beibehalten der Stelle unter den geänderten vertraglichen Bedingungen für die versicherte Person zumutbar war (vgl.”

“Ainsi, pour calculer le montant de l'indemnité journalière, encore faut-il préalablement déterminer celui du gain assuré. 3.1. Selon l'art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (1ère phr.). Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum (4ème phr.). Est déterminant, en règle générale, le salaire convenu contractuellement pour autant que l'assuré l'ait effectivement touché. La preuve de la perception effective du salaire est déterminante pour établir l'existence d'une période de cotisation et pour fixer le gain assuré. Sans elle, le calcul du gain assuré ne serait pas possible (cf. Bulletin LACI Indemnité de chômage [IC] Marché du travail/Assurance-chômage, C2, dans sa version en vigueur depuis janvier 2018). 3.2. Selon l’art. 23 al. 2 LACI, pour les assurés qui, au terme d’un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Se fondant sur la délégation de compétence prévue par l’art. 23 al. 2 LACI, le Conseil fédéral a adopté l’art. 41 OACI. Selon l’al. 1 let. a de cette disposition, le gain assuré des personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation ou qui sont au terme d’une formation professionnelle initiale est fixé à 153 francs par jour pour les personnes titulaires d’un diplôme de formation du niveau tertiaire (haute école ou formation professionnelle supérieure ou équivalente). 3.3. Enfin, l’art. 23 al. 2bis LACI prévoit un calcul mixte en cas de période de cotisation et de motif de libération. Ainsi, selon cette disposition, lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze moins au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d’occupation.”

“Eine zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Ferienentschädigung wird erst im Zeitpunkt des effektiven Ferienbezugs als Zwischenverdienst angerechnet (AVIG-Praxis ALE, Ziffer C125). 3.2.3. Das Einkommen aus Zwischenverdienst wird in jener Kontrollperiode angerechnet, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist (Entstehungsprinzip). Unerheblich ist somit, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Forderung realisiert (BGE 122 V 367, 372 E. 5c; AVIG-Praxis ALE, Ziffer C133). 3.3. 3.3.1. Ein Nebenverdienst bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 Satz 1 AVIG). Ein Nebenverdienst ist jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 Satz 2 AVIG). Massgebend ist das Total der zu leistenden Wochenarbeitsstunden in der Haupttätigkeit und nicht der genaue Zeitpunkt, wann die Arbeitsstunden zu absolvieren sind. Unter Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG ist in erster Linie jene Tätigkeit zu verstehen, die eine Person über eine Vollzeitstelle hinausgehend (zusätzlich) ausübt. Verrichtet jemand neben einer Vollzeitbeschäftigung eine weitere Tätigkeit, gilt diese zweite als Nebenerwerb (vgl. das Urteil des Bundesgerichts 8C_654/2015 vom 14. Dezember 2015 E. 5.2.). 3.3.2. Eine Steigerung des Nebenverdienstes kann zur Annahme von Zwischenverdienst führen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_148/2019 vom 4. Juli 2019 E. 3.3.1., 8C_565/2016 vom 26. Oktober 2016 E. 2. und 8C_265/2014 vom 27. August 2014 E. 2; zum Verhältnis von Zwischen- und Nebenverdienst: BGE 125 V 475, 477 ff.). Wird das Pensum der bisherigen Nebentätigkeit nach Eintritt der Arbeitslosigkeit erhöht, stellt der dementsprechend angestiegene Lohn einen Zwischenverdienst dar, während die Beibehaltung des gleichen, bereits vor der Arbeitslosigkeit ausgeübten Pensums auf einen Nebenverdienst hinweist (BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteil des Bundesgerichts C 186/00 vom 28. Februar 2001 E.”

“3d; Urteile des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3 und 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 3).     Die von der IV-Stelle gewährte berufsbegleitende Umschulung zum Handelsdiplom umfasste nebst den schulischen Modulen (6 Module Bürofachdiplom, 4 ECDL Module, 4 Module Handelsdiplom VSH, Selbstständige Arbeit) auch ein Praktikum mit einer wöchentlichen Arbeitszeit von 30 Stunden (vgl. Praktikumsvertrag vom 25. Juli 2016, Urk. 6/172). Der Beschwerdeführer erzielte beim Praktikum kein Einkommen, sondern erhielt für die gesamte Umschulung ein IV-Taggeld (vgl. Urk. 6/169, Urk. 6/178). Entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin (vgl. Urk. 5 S. 2) ist die Umschulung als Gesamtes daher als Vollzeitpensum anzusehen. Somit geht die Umschulung zusammen mit der unbestrittenermassen abends und an Wochenenden ausgeübten Tätigkeit beim FC Z.___ (etwa ein Pensum von 30 bis 40 %, vgl. Urk. 6/77) in jedem Fall über eine Vollzeitarbeitsstelle hinaus, womit diese als Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG zu qualifizieren ist. Soweit die Beschwerdegegnerin vorbringt, dass der Beschwerdeführer bei Antritt der Tätigkeit beim FC Z.___ gewusst habe, dass das Praktikum bis zum 31. Juli 2017 befristet sei (vgl. Urk. 5 S. 2), ändert dies nichts daran. So war das Praktikum an die Umschulung zum Handelsdiplom geknüpft und zum Zeitpunkt des Antritts der Tätigkeit beim FC Z.___ stand nach Lage der Akten noch nicht fest, ob der Beschwerdeführer die Umschulung auch tatsächlich erfolgreich absolvieren würde. Eine Erhöhung dieser Nebenbeschäftigung beim FC Z.___ nach Eintritt der Arbeitslosigkeit lässt sich anhand der vorhandenen Akten schliesslich nicht erkennen und das ausgewiesene Einkommen spricht ebenfalls gegen eine solche Erhöhung. So betrug das Bruttoeinkommen vom 20. Februar bis 30. Juni 2017 Fr. 12'087.--, während der Beschwerdeführer vom 1. Juli bis 31. Dezember 2017 Fr. 14'178.-- brutto erzielte. Gesamthaft verdiente er somit während den zehn Monaten Tätigkeit beim FC Z.___ im Jahr 2017 Fr.”

“Le Tribunal a retenu que la CCT C______ ne s'appliquait pas aux emplois de solidarité, car cela avait été refusé par la partie patronale, lors des négociations de 2015. En revanche, rien ne permettait de retenir un tel refus s'agissant de la CCT D______, le sujet n'ayant pas été abordé lors des négociations, et le champ d'application de cette CCT étant vaste. L'employeur reproche au Tribunal ce dernier point, soutenant que la CCT D______ n'a pas vocation à s'appliquer de façon large, qu'elle exclut expressément les apprentis et les stagiaires auxquels s'appliquent des normes de droit public. L'employée pour sa part fait grief aux premiers juges d'avoir retenu que la CCT C______ ne s'appliquait pas. Selon elle, cette convention étant directement applicable, compte tenu de sa propre appartenance à un syndicat signataire de la CCT, quelle que fût la réglementation de droit public applicable aux emplois de solidarité. 3.1.1 A compter de 2008, les art. 45Dss de la loi cantonale sur le chômage (LMC; J/2/20) ont institué des emplois de solidarité sur le marché complémentaire de l'emploi. Il s'agit d'une mesure du marché du travail au sens de l'art. 23 al. 3bis LACI (arrêt du Tribunal administratif fédéral B-266/2014 du 21 décembre 2015). Jusqu'au 19 décembre 2015, le Conseil d'Etat était compétent pour déterminer les salaires minimaux sur préavis du Conseil de surveillance du marché de l'emploi (art. 45H al. 2 aLMC). Depuis lors, l’Etat contribue au paiement du salaire versé aux bénéficiaires par leur employeur dans la mesure où ce salaire est conforme aux pratiques du marché complémentaire de l’emploi (art. 45H al. 1 LMC). Dans le cadre du projet de loi modifiant la LMC (du 24 septembre 2014, PL-11541), les travaux préparatoires font état d'une prise de position des milieux syndicaux en ces termes: "Pour la CGAS, le salaire des EdS doit être fixé par l'employeur comme le préconise le PL mais dans le respect des CCT ou CTT existants, cas échéant selon les grilles salariales en vigueur dans l'entité" (Rapport de la Commission de l'économie chargée d'étudier le PL 11541-A, du 1er septembre 2015, p. 23). Les relations contractuelles entre les bénéficiaires et les institutions partenaires sont régies pour le surplus par le contrat de travail signé par ces derniers et, à titre supplétif, par les dispositions du titre dixième du code des obligations (art.”

“d) Le Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser que ni la rétribution des heures supplémentaires, ni celle du travail supplémentaire, ne sont prises en considération dans le calcul du gain assuré (ATF 129 V 105 consid. 2 et 3). Par heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires (« Überzeit ») au sens des art. 12 et 13 LTr (loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce ; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel (« Überstunde »). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective. Tant les rémunérations perçues dans l'accomplissement d'heures supplémentaires que les gains réalisés au cours d'heures effectuées en sus de l'horaire habituel ne constituent pas un salaire obtenu « normalement » au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (ATF 129 V 105 consid. 3 ; TF 8C_479/2014 du 3 juillet 2015 consid. 5.1 et les références). L’absence de prise en compte des indemnités pour heures supplémentaires lors du calcul du gain assuré s'applique également aux personnes employées à temps partiel (TF 8C_83/2013 du 17 juin 2013 consid. 4.2.1 ; TF 8C_379/2012 du 13 février 2013 consid. 4.2.1 et les références). Le Tribunal fédéral a ainsi par exemple jugé pour un assuré qui était employé à 60 % que, conformément à l'ATF 129 V 105, le salaire convenu pour le taux d'occupation de 60 % constitue le gain « normalement » réalisé selon l'art. 23 al. 1 LACI et que la rémunération des heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée normale de travail fixée par le contrat de travail (de 25,2 heures par semaine) ne fait pas partie du gain assuré (TF 8C_83/2013 précité consid. 4.2.2). 5. Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu, garanti par l’art.”

“e) Le Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser que ni la rétribution des heures supplémentaires, ni celle du travail supplémentaire, ne sont prises en considération dans le calcul du gain assuré (ATF 129 V 105 consid. 2 et 3). Par heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires (« Überzeit ») au sens des art. 12 et 13 LTr (loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce ; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel (« Überstunde »). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective. Tant les rémunérations perçues dans l'accomplissement d'heures supplémentaires que les gains réalisés au cours d'heures effectuées en sus de l'horaire habituel ne constituent pas un salaire obtenu « normalement » au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (ATF 129 V 105 consid. 3 ; TF 8C_479/2014 du 3 juillet 2015 consid. 5.1 et les références). L’absence de prise en compte des indemnités pour heures supplémentaires lors du calcul du gain assuré s'applique également aux personnes employées à temps partiel (TF 8C_83/2013 du 17 juin 2013 consid. 4.2.1 ; TF 8C_379/2012 du 13 février 2013 consid. 4.2.1 et les références). Le Tribunal fédéral a ainsi par exemple jugé pour un assuré qui était employé à 60 % que, conformément à l'ATF 129 V 105, le salaire convenu pour le taux d'occupation de 60 % constitue le gain « normalement » réalisé selon l'art. 23 al. 1 LACI et que la rémunération des heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée normale de travail fixée par le contrat de travail (de 25,2 heures par semaine) ne fait pas partie du gain assuré (TF 8C_83/2013 précité consid. 4.2.2). 5. a) En l’occurrence, contrairement à ce que laisse penser la Caisse dans sa décision sur opposition, celle-ci n’a nullement donné, du moins par écrit, d’explications au sujet de la manière dont les gains intermédiaires retenus dans les décomptes ont été calculés.”

“Ein Nebenverdienst ist jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Ein solcher bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Eine erhebliche Steigerung des Nebenverdienstes kann aber zur Annahme von Zwischenverdienst führen (BGE 123 V 230; ARV 2017 S. 233, 8C_86/2017 E. 3 mit Hinweisen; ARV 2014 S. 215, 8C_265/2014 E. 2 mit Hinweis; Urteil 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3; vgl. auch BGE 125 V 475 E. 5a).”

“Eine zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Ferienentschädigung wird erst im Zeitpunkt des effektiven Ferienbezugs als Zwischenverdienst angerechnet (AVIG-Praxis ALE, Ziffer C125). 3.2.3. Das Einkommen aus Zwischenverdienst wird in jener Kontrollperiode angerechnet, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist (Entstehungsprinzip). Unerheblich ist somit, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Forderung realisiert (BGE 122 V 367, 372 E. 5c; AVIG-Praxis ALE, Ziffer C133). 3.3. 3.3.1. Ein Nebenverdienst bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 Satz 1 AVIG). Ein Nebenverdienst ist jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 Satz 2 AVIG). Massgebend ist das Total der zu leistenden Wochenarbeitsstunden in der Haupttätigkeit und nicht der genaue Zeitpunkt, wann die Arbeitsstunden zu absolvieren sind. Unter Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG ist in erster Linie jene Tätigkeit zu verstehen, die eine Person über eine Vollzeitstelle hinausgehend (zusätzlich) ausübt. Verrichtet jemand neben einer Vollzeitbeschäftigung eine weitere Tätigkeit, gilt diese zweite als Nebenerwerb (vgl. das Urteil des Bundesgerichts 8C_654/2015 vom 14. Dezember 2015 E. 5.2.). 3.3.2. Eine Steigerung des Nebenverdienstes kann zur Annahme von Zwischenverdienst führen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_148/2019 vom 4. Juli 2019 E. 3.3.1., 8C_565/2016 vom 26. Oktober 2016 E. 2. und 8C_265/2014 vom 27. August 2014 E. 2; zum Verhältnis von Zwischen- und Nebenverdienst: BGE 125 V 475, 477 ff.). Wird das Pensum der bisherigen Nebentätigkeit nach Eintritt der Arbeitslosigkeit erhöht, stellt der dementsprechend angestiegene Lohn einen Zwischenverdienst dar, während die Beibehaltung des gleichen, bereits vor der Arbeitslosigkeit ausgeübten Pensums auf einen Nebenverdienst hinweist (BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteil des Bundesgerichts C 186/00 vom 28. Februar 2001 E.”

“________ constitue un gain intermédiaire, au sens de l’art. 24 LACI, ou au contraire un gain accessoire, selon l’art. 23 a. 3 LACI, le calcul du montant de l’indemnisation s’opérant différemment selon la qualification des revenus concernés. b) Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L’assuré qui perçoit un tel gain a droit à la compensation de la perte de gain (art. 24 al. 1, première et deuxième phrase, LACI). Est considérée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux ; les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 24 al. 3 LACI). c) Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante ; il n’est pas assuré dans le cadre de l’assurance-chômage (art. 23 al. 3 LACI). La notion d'accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d'une activité principale. Comme tel et parce qu'il n'est pas soumis à cotisation et qu'il n'entre pas dans le calcul des indemnités de chômage, ce gain ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l'activité principale. A défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l'activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (ATF 123 V 230 consid. 3c ; TF 8C_75/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.2 et les références citées). C'est pourquoi une augmentation sensible du gain accessoire doit être considérée comme un gain intermédiaire et être prise en compte dans cette mesure dans le calcul de l'indemnité de chômage (ATF 123 V 320 consid. 3c ; DTA 2014 p. 215, 8C_265/2014, consid. 2 ; DTA 2008 p. 154, C 252/06, consid. 3.3.1). Le fait qu’une activité soit de faible ampleur durant le délai-cadre de cotisation ne suffit pas à en faire une activité accessoire.”

“Dabei stellt sich insbesondere die Frage, ob die von ihr während der Arbeitslosigkeit erzielten Einkommen als Mitglied des Grossen Rates des Kantons Basel-Stadt als Zwischenverdienste bei der Arbeitslosentaggeldberechnung anzurechnen sind oder als Nebenverdienste gelten und daher nicht zu berücksichtigen sind. 2.2. 2.2.1. Die Arbeitslosenentschädigung wird als Taggeld ausgerichtet. Für eine Woche werden fünf Taggelder ausbezahlt (Art. 21 AVIG). Ein volles Taggeld beträgt 80 % des versicherten Verdienstes (Art. 22 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). 2.2.2. Nicht versichert ist ein Nebenverdienst. Darunter fällt jener Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb der normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Der Grundgedanke der Arbeitslosenversicherung rechtfertigt es, den versicherten Verdienst praxisgemäss auf die normale Arbeitnehmertätigkeit zu beschränken (BGE 126 V 207, 209 E. 1, mit Verweis auf BGE 116 V 281, 283 E. 2d; siehe auch das Urteil Bundesgerichts 8C_504/2022 vom 23. Dezember 2022 E. 5.2.). 2.2.3. Ein Nebenverdienst bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 Satz 1 AVIG). Eine erhebliche Steigerung des Nebenverdienstes kann jedoch zur Annahme von Zwischenverdienst führen (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 8C_504/2022 vom 23. Dezember 2022 E. 4.2.; zum Verhältnis von Zwischen- und Nebenverdienst: BGE 125 V 475, 477 ff.). Wird das Pensum der bisherigen Nebentätigkeit nach Eintritt der Arbeitslosigkeit erhöht, stellt der dementsprechend angestiegene Lohn einen Zwischenverdienst dar, während die Beibehaltung des gleichen, bereits vor der Arbeitslosigkeit ausgeübten Pensums auf einen Nebenverdienst hinweist (BGE 123 V 230, 233 E.”

“L'indemnité de vacances versée en plus du salaire de base n'est prise en compte comme gain intermédiaire qu'au moment où l'assuré prend effectivement ses vacances (Bulletin LACI IC du Secrétariat d’Etat à l’économie [SECO], ch. C125). Le 13e salaire et les gratifications sont répartis proportionnellement sur les périodes de contrôle où l’assuré a réalisé un gain intermédiaire. Si le montant de la gratification n'est pas connu durant le rapport de travail en gain intermédiaire, la caisse répartit cette gratification, dès qu'elle en a connaissance, sur la période de référence au prorata des heures accomplies chaque mois. Cela signifie qu'elle doit recalculer les périodes de décompte et établir une décision de restitution pour autant que le montant de la restitution revête une importance notable (Bulletin LACI IC, ch. C126). Les heures effectuées en plus du temps normal de travail dans l’entreprise ne doivent pas être prises en compte comme gain intermédiaire. En ce qui concerne les autres éléments du salaire non pris en compte, le Bulletin renvoi au chiffre C2, relatif au gain assuré, qui est applicable par analogie (Bulletin LACI IC, ch. C127). d) Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 2 et 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues (dans ce sens, ATF 121 V 360 consid. 6a). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le gain intermédiaire est déterminé selon les mêmes règles appliquées au calcul du gain assuré. La jurisprudence n'exclut toutefois pas d'examiner, dans certains cas, le droit d'un assuré à des indemnités compensatoires selon des critères propres, en raison des particularités inhérentes au système régi par l'art.”

“Les heures supplémentaires sont celles effectuées au-delà de l’horaire contractuel ou, à défaut de convention à ce sujet, de l’horaire usuel de l’entreprise (DTA 2003 p. 199) (cf. Boris Rubin, op. cit, no 11 ad art. 23 LACI, p. 250). Entrent ainsi notamment dans les composantes du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, le salaire de base, au mois, à l’heure ou à la tâche, y compris le salaire ou l’indemnisation en cas de maladie, d’accident ou d’invalidité, les prestations en nature, au maximum jusqu’aux montants fixés dans la législation sur l’AVS, le treizième salaire et les gratifications, si l’assuré les a effectivement touchés ou s’il a intenté une action judiciaire pour faire reconnaître des prétentions qu’il a rendues crédibles – et ce indépendamment du fait qu’elles puissent faire ou non l’objet d’une action en justice – les commissions et les primes (rendement, fidélité), pour autant qu’elles aient été versées normalement et régulièrement (cf. Rubin, op. cit., n° 10 ad art. 23 LACI, p. 249). Bien qu’elles fassent partie du salaire déterminant au sens de la LAVS, les indemnités de vacances versées en plus du salaire de base sous la forme d’un pourcentage ne font pas partie du gain assuré. Une pratique contraire aurait pour effet de favoriser sans motif l’assuré dans cette situation par rapport à celui qui prend réellement les vacances auxquelles il a droit. Il convient toutefois d’établir combien de jours de vacances sont dédommagés par de telles compensations financières au cours de la période de cotisation déterminante. Dès lors, les indemnités de vacances perçues par l’assuré en sus de son salaire horaire ou mensuel doivent être considérées comme faisant partie du gain assuré du mois au cours duquel l’intéressé a pris effectivement ses vacances (ATF 125 V 42 consid. 5b p. 47 ; DTA 2000 n° 7 p. 33 ; TF 8C_676/2008 du 28 novembre 2008 consid. 3.1 ; TFA [non publié] C 12/99 du 18 juin 1999 consid. 2). 4. a) Dans le cas présent, il n’est pas contesté que la période de référence pour le calcul du gain assuré s’étend du 21 décembre 2017 au 31 juillet 2018 et du 1er mai 2019 au 21 septembre 2019.”

“Die Beschwerdegegnerin erwog, der Beschwerdeführer könne die nach Art. 8 Abs. 1 lit. e in Verbindung mit Art 13 Abs. 1 AVIG erforderlichen zwölf Monate an beitragspflichtiger Beschäftigung nicht nachweisen. Zudem lasse sich sein Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht rechtsgenüglich feststellen bzw. würde selbst unter der Annahme, die gesamte geltend gemachte Beitragszeit sei anzurechnen, Fr. 0.-- betragen. So wäre ab 16. November 2020 von einem Lohn von Fr. 0.-- auszugehen (Urk. 2).”

“Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdiensts wirken sich dabei zum Nachteil des Versicherten aus. Dabei führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 in Verbindung mit Art. 40 der Verordnung über die Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann. Bei der Ermittlung des versicherten Verdiensts ist grundsätzlich von den tatsächlichen Lohnbezügen auszugehen. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 f. mit Hinweis auf BGE 131 V 444 E. 3.2.3).     Nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Art. 37 AVIV regelt den Bemessungszeitraum. Nach Abs. 1 bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Nach Abs. 2 bemisst er sich dann nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz”

“Abschnitt des AVIG unter dem Titel "Entschädigung" wird mit Art. 23 Abs. 1 AVIG, unmittelbar vor der Konkretisierung des Zwischenverdienstes in Art. 24 Abs. 1 AVIG, der versicherte Verdienst als massgebender Lohn definiert, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Der Wortlaut ist somit in der deutschen Sprache identisch, indem sowohl in Art. 23 Abs. 1 als auch in Art. 24 Abs. 1 AVIG von "erzielt" die Rede ist, während Art. 23 Abs. 1 AVIG in französisch und italienisch die Verben "obtenu" und "riscosso" verwendet. Eine sprachliche Übereinstimmung mit Art. 24 Abs. 1 AVIG besteht somit nur in der deutschsprachigen Version.”

“Demnach wäre es dem Beschwerdeführer zur finanziellen Absicherung seines Lohnes möglich gewesen, sich bei Lohnausständen seit 16. November 2020 nach der Freistellung per 28. Februar 2021 umgehend bei der Arbeitsvermittlung anzumelden, die Kontrollvorschriften zu erfüllen und (angesichts der bestehenden Lohnausstände und gewährten provisorischen Nachlassstundung) gestützt auf Art. 29 Abs. 1 und 2 AVIG Arbeitslosenentschädigung zu beziehen. Er entschied sich dennoch, auch über die Konkurseröffnung hinaus weiterzuarbeiten – einerseits in der Hoffnung, das Unternehmen könne doch noch saniert werden, andererseits aber auch im Wissen darum, dass sein Lohn für die Dauer der provisorischen Nachlassstundung nicht gewährleistet und für die Zeit nach der Konkurseröffnung kaum noch einbringlich sein würde. Ob er für seine dabei effektiv geleistete Arbeit, wie er sie in seiner E-Mail vom 26. September 2022 skizzierte (Urk. 8/112-115), allenfalls Anspruch auf eine Insolvenzentschädigung gehabt hätte und diese beim versicherten Verdienst nach Art. 23 AVIG zu berücksichtigen wäre, kann offenbleiben, zumal eine solche unstrittig nicht bezogen wurde und ebenso wenig Streitgegenstand dieses Prozesses bildet.”

“Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14). In Art. 23 Abs. 2bis AVIG ist geregelt, dass bei Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, und innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt haben, der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatz bestimmt wird.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 03.04.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG; effektiver Lohnfluss ist trotz Unstimmigkeiten in der von einem Treuhandbüro geführten Buchhaltung im Umfang eines Naturallohnbezugs in Form von Miete für den Beschwerdeführer mitsamt Familie nachgewiesen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 3. April 2023, AVI 2021/47). Entscheid vom 3. April 2023 Besetzung Präsidentin Marie Löhrer, Versicherungsrichterinnen Michaela Machleidt Lehmann und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2021/47 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin MLaw Vy Huynh, Amparo Anwälte und Notare, Neugasse 26, Postfach 148, 9001 St. Gallen, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (versicherter Verdienst, Lohnfluss)”

“Januar 2023 gegenüber dem Beschwerdeführer, dass sie den jährlichen Privatanteil der Miete in der Höhe von Fr. 10'050.-- im Jahr 2019 von der Arbeitgeberin erhalten habe (act. G11.1). Auch wenn die Buchhaltung wie gesagt untauglich ist, um einen Lohnfluss zu belegen, und es sich bei den in E. 3.1 aufgeführten Dokumenten und Umständen (die Arbeitgeberin entrichtete für den Beschwerdeführer die Beiträge an sämtliche Sozialversicherungen, der Beschwerdeführer bezahlte Einkommenssteuern auf seinen bei der Arbeitgeberin erzielten Einkünften, der Beschwerdeführer war Alleinverdiener [vgl. Vorbringen in act. G1, Rz. 20 sowie Steuererklärungen der Jahre 2018 bis 2020 in ALK-act. 37 und 38 sowie act. G1.23], das Geschäft wurde vom Beschwerdeführer während mehrerer Jahre geführt und die Geschäftsaufgabe erfolgte nicht aufgrund finanzieller Probleme, der geltend gemachte Lohn ist angemessen und gleich hoch wie der Lohn des anderen Angestellten) lediglich um Indizien handelt, ist aufgrund des Wohnens innerhalb der gemieteten Geschäftsräumlichkeiten ein Naturallohnbezug ausgewiesen. Laut Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn. Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) bestimmt als massgebenden Lohn jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit, welcher unter anderem auch Naturalleistungen erfasst. Diese werden in den Art. 11 und 13 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) näher bestimmt. Gemäss Art. 11 Abs. 2 AHVV entspricht ein täglicher Ansatz von Fr.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 03.04.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG; effektiver Lohnfluss ist trotz Unstimmigkeiten in der von einem Treuhandbüro geführten Buchhaltung im Umfang eines Naturallohnbezugs in Form von Miete für den Beschwerdeführer mitsamt Familie nachgewiesen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 3. April 2023, AVI 2021/47). Entscheid vom 3. April 2023 Besetzung Präsidentin Marie Löhrer, Versicherungsrichterinnen Michaela Machleidt Lehmann und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2021/47 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin MLaw Vy Huynh, Amparo Anwälte und Notare, Neugasse 26, Postfach 148, 9001 St. Gallen, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (versicherter Verdienst, Lohnfluss)”

“Nach Art. 94 AVIV erleidet die versicherte Person eine finanzielle Einbusse, wenn bei ihrer neuen Tätigkeit der Verdienst, abzüglich der notwendigen Auslagen (Fahrkosten, Unterkunft, Verpflegung), den vor der Arbeitslosigkeit erzielten versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG), abzüglich der entsprechenden Auslagen, nicht erreicht (lit.”

“Nach Art. 94 AVIV erleidet die versicherte Person eine finanzielle Einbusse, wenn bei ihrer neuen Tätigkeit der Verdienst, abzüglich der notwendigen Auslagen (Fahrkosten, Unterkunft, Verpflegung), den vor der Arbeitslosigkeit erzielten versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG), abzüglich der entsprechenden Auslagen, nicht erreicht (lit.”

“Con questa formulazione nella legge si è inteso sottolineare, che fra queste indennità vi siano anche quelle che - benché siano trattate quale reddito determinante secondo l'AVS - vadano escluse dal guadagno assicurato, perché la ragione d'essere del loro versamento viene a cadere con l'inizio della disoccupazione (DTF 122 V 362 consid. 4b pag. 364 con riferimenti; sentenza citata C 27/99 consid. 3b). Criterio distintivo a sapere se un'indennità, la quale costituisce dal profilo del contratto di lavoro una componente del salario, sia da considerare o no nel calcolo del guadagno assicurato, è il suo versamento regolare anche durante le vacanze (DTF 115 V 326 consid. 5b pag. 331 seg.; cfr. anche sentenza 8C_370/2008 del 29 agosto 2008 consid. 3.2).                                       Al riguardo cfr. pure STF 8C_226/2019 del 15 novembre 2019 consid. 3.2., pubblicata in SVR 2020 ALV Nr. 13 pag. 39.                                     A proposito della differenza tra salario determinante (cfr. art. 5 LAVS) e guadagno assicurato (cfr. art. 23 LADI), B. RUBIN (in Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014 pag. 248 rileva del resto:   " Salaire AVS «obtenu normalement». – Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1 LACI 1er phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 LAVS mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation «normalement» du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (DTA 2006 p. 305 consid. 4.1 p. 307).”

“Con questa formulazione nella legge si è inteso sottolineare, che fra queste indennità vi siano anche quelle che - benché siano trattate quale reddito determinante secondo l'AVS - vadano escluse dal guadagno assicurato, perché la ragione d'essere del loro versamento viene a cadere con l'inizio della disoccupazione (DTF 122 V 362 consid. 4b pag. 364 con riferimenti; sentenza citata C 27/99 consid. 3b). Criterio distintivo a sapere se un'indennità, la quale costituisce dal profilo del contratto di lavoro una componente del salario, sia da considerare o no nel calcolo del guadagno assicurato, è il suo versamento regolare anche durante le vacanze (DTF 115 V 326 consid. 5b pag. 331 seg.; cfr. anche sentenza 8C_370/2008 del 29 agosto 2008 consid. 3.2).                                       Al riguardo cfr. pure STF 8C_226/2019 del 15 novembre 2019 consid. 3.2., pubblicata in SVR 2020 ALV Nr. 13 pag. 39.                                     A proposito della differenza tra salario determinante (cfr. art. 5 LAVS) e guadagno assicurato (cfr. art. 23 LADI), B. RUBIN (in Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014 pag. 248 rileva del resto:   " Salaire AVS «obtenu normalement». – Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1 LACI 1er phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 LAVS mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation «normalement» du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (DTA 2006 p. 305 consid. 4.1 p. 307).”

“La preuve de la perception effective du salaire est déterminante pour établir l'existence d'une période de cotisation et pour fixer le gain assuré. Sans elle, le calcul du gain assuré ne serait pas possible (cf. Bulletin LACI Indemnité de chômage [IC] Marché du travail/Assurance-chômage, C2, dans sa version en vigueur depuis janvier 2018). 3.2. Selon l’art. 23 al. 2 LACI, pour les assurés qui, au terme d’un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Se fondant sur la délégation de compétence prévue par l’art. 23 al. 2 LACI, le Conseil fédéral a adopté l’art. 41 OACI. Selon l’al. 1 let. a de cette disposition, le gain assuré des personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation ou qui sont au terme d’une formation professionnelle initiale est fixé à 153 francs par jour pour les personnes titulaires d’un diplôme de formation du niveau tertiaire (haute école ou formation professionnelle supérieure ou équivalente). 3.3. Enfin, l’art. 23 al. 2bis LACI prévoit un calcul mixte en cas de période de cotisation et de motif de libération. Ainsi, selon cette disposition, lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze moins au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d’occupation. Ce mode de calcul s’applique à condition toutefois, précise l’art. 40c OACI, que le taux d’occupation et le taux d’empêchement (lié au motif de libération) atteignent au total 100%. 4. Dispositions relatives à la restitution des prestations En vertu de l'art. 25 al. 1, 1ère phrase, de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1), applicable par le biais du renvoi de l’art. 1 al. 1 et plus particulièrement par celui de l’art. 95 al. 1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées.”

“f.). Damit erfüllte er die zwölfmonatige Beitragszeit gemäss Art. 13 Abs. 1 AVIG. Eine weitere Erwerbstätigkeit während der Rahmenfrist für die Beitragszeit gab er nicht an (act. G 3.1.226). Insbesondere ist davon auszugehen, dass der Vertrag als Profifussballspieler zu Beginn der Rahmenfrist für die Beitragszeit längst aufgelöst war. Weiter war der Beschwerdeführer im massgebenden Zeitraum während mehr als zwölf Monaten zu 100 % bzw. 80 % arbeitsunfähig und bezog entsprechend UV-Taggelder. Dass die Beschwerdegegnerin angenommen hat, der Beschwerdeführer erfülle auch die Voraussetzungen der Beitragsbefreiung, entspricht dem Kreisschreiben des SECO (AVIG-Praxis ALE, C15 ff.), nachdem der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinderungsgrad zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprachen. Zufolge Erfüllung sowohl der Beitragszeit als auch der Voraussetzungen für die Beitragsbefreiung ist der versicherte Verdienst gemäss Art. 23 Abs. 2bis AVIG bzw. Art. 40c AVIV zu berechnen (vgl. E. 2.2).   Gemäss Lohnabrechnungen des B.___ erhielt der Beschwerdeführer von Juli 2018 bis Juni 2019 ein Grundgehalt von 12 x Fr. 2'500.-- = Fr. 30'000.-- (ohne Kinderzulagen und ohne Pauschalspesen). Davon in Abzug zu bringen sind Fr. 600.-- für Leistungen des Vereins (act. G 3.1.201; act. G 3.1.203). Weiter wurden dem Beschwerdeführer Prämien ausgerichtet. Diese betrugen für Juli bis November 2018 je Fr. 300.-- und für die Monate März bis Juni 2019 ebenfalls je Fr. 300.-- (act. G”

“Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Art. 37 Abs. 1 AVIV). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Abs. 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Für Zeiten, die nach Art. 13 Abs. 2 lit. b - d AVIG als Beitragszeit angerechnet werden, ist derjenige Lohn massgebend, den der Versicherte normalerweise erzielt hätte (Art. 39 AVIV). Für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, setzt der Bundesrat Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14; Art. 23 Abs. 2 AVIG). Haben Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt, so bestimmt sich der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes (Art. 23 Abs. 2bis AVIG). Der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinde­rungs­grad müssen zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (Art. 40c AVIV; BGer vom 14. September 2007, 8C_263/2007, E. 3.2).”

“Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Art. 37 Abs. 1 AVIV). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Abs. 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Für Zeiten, die nach Art. 13 Abs. 2 lit. b - d AVIG als Beitragszeit angerechnet werden, ist derjenige Lohn massgebend, den der Versicherte normalerweise erzielt hätte (Art. 39 AVIV). Für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, setzt der Bundesrat Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14; Art. 23 Abs. 2 AVIG). Haben Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt, so bestimmt sich der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes (Art. 23 Abs. 2bis AVIG). Der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinde­rungs­grad müssen zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (Art. 40c AVIV; BGer vom 14. September 2007, 8C_263/2007, E. 3.2).”

“Die Höhe der Arbeitslosenentschädigung richtet sich grundsätzlich nach dem versicherten Verdienst. Nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Art. 37 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) regelt den Bemessungszeitraum. Nach Abs. 1 bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Nach Abs. 2 bemisst er sich dann nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz”

“Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (Art. 11) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Art. 37 Abs. 1 AVIV). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Abs. 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV).”

“Entscheid Versicherungsgericht, 26.07.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV: Sohn arbeitete für vom Vater beherrschte GmbH. Es wird Barlohnzahlung geltend gemacht. Ein Lohnfluss bzw. bestimmter versicherter Verdienst ist nicht rechtsgenügend nachgewiesen, weshalb kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. Juli 2023, AVI 2022/44). Bestätigt durch Urteil des Bundesgerichts 8C_607/2023. Entscheid vom 26. Juli 2023 Besetzung Versicherungsrichterin Michaela Machleidt Lehmann (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Mirjam Angehrn und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2022/44 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt MLaw Sebastiaan van der Werff, Schwager Mätzler Schneider, Poststrasse 23, 9001 St. Gallen, gegen Kantonale Arbeitslosenkasse, Geltenwilenstrasse 16/18, 9001 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlungen bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im individuellen Konto (BGE 131 V 444 E. 1.2 S. 447; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Bei Einmann-GmbHs sind besonders hohe Anforderungen an den Beweis zu stellen. Hier ist insbesondere zu verlangen, dass die Geschäfte (einschliesslich der Lohnzahlungen) zwischen der Gesellschaft und dem Gesellschafter klar dokumentiert sind und buchungsmässig eindeutig behandelt werden (ARV 2018 S. 96 E. 5.1; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdienstes wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil der versicherten Person aus. Dabei führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (ARV 2018 S. 96 E. 5.2; BGer 8C_472/2019, E. 4.1).”

“In Anbetracht dieser unzähligen Widersprüche und Ungereimtheiten lässt sich ein Lohnfluss nicht belegen. Die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung während der behaupteten Dauer vom 3. Februar bis 10. Oktober 2020 bei der Z.___ GmbH ist damit nicht nachgewiesen. Aber selbst wenn – ungeachtet des vorstehend Dargelegten - eine solche Beschäftigung vorliegend als nachgewiesen erachtet werden könnte, liesse sich zumindest die Lohnhöhe aufgrund der divergierenden und schliesslich unbelegten Angaben zu den Barauszahlungen nicht mit dem erforderlichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ermitteln. Die mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe hat rechtsprechungsgemäss zur Folge, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen lässt, was ebenfalls zur Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung führt (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_75/2013 vom 25. Juni 2013 E. 3.5, 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 5.4, 8C_297/2019 vom 29. August 2019 E. 6.1 in Verbindung mit E. 7). Von allfälligen weiteren Beweismassnahmen sind sodann keine entscheidrelevanten neuen Erkenntnisse zu erwarten, weshalb davon abzusehen ist (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 124 V 90 E. 4b; 122 V 157 E. 1d).”

“Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt nicht der Sinn einer selbstständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung zu (BGE 131 V 444, 453 f. E. 3.3). Soweit eine beitragspflichtige Beschäftigung rechtsgenügend dargetan ist, der exakte ausbezahlte Lohn jedoch unklar geblieben ist, hat eine Korrektur über den versicherten Verdienst zu erfolgen (BGE 131 V 444, 451 E. 3.2.3; vgl. auch die Urteile des Bundesgerichts C337/05 und C338/05 vom 10. Juli 2006 E. 3.4). 3.2.2. Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdiensts wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil des Versicherten aus (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_627/2017 vom 26. Januar 2017 E. 5.2 und 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1). Führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, kann das in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1, 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 5.4 und 8C_119/2018 vom 5. Dezember 2018 E. 3). 3.2.3. Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes ist grundsätzlich von den tatsächlichen Lohnbezügen auszugehen. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinn der Vereinbarung fiktiver Löhne, die in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 3.2 mit Hinweisen). Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto; bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 26.07.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV: Sohn arbeitete für vom Vater beherrschte GmbH. Es wird Barlohnzahlung geltend gemacht. Ein Lohnfluss bzw. bestimmter versicherter Verdienst ist nicht rechtsgenügend nachgewiesen, weshalb kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. Juli 2023, AVI 2022/44). Bestätigt durch Urteil des Bundesgerichts 8C_607/2023. Entscheid vom 26. Juli 2023 Besetzung Versicherungsrichterin Michaela Machleidt Lehmann (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Mirjam Angehrn und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2022/44 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt MLaw Sebastiaan van der Werff, Schwager Mätzler Schneider, Poststrasse 23, 9001 St. Gallen, gegen Kantonale Arbeitslosenkasse, Geltenwilenstrasse 16/18, 9001 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Entscheid Versicherungsgericht, 28.02.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV: Nachweis eines versicherten Verdienstes bzw. des Lohnflusses. Mutter arbeitete für Einzelunternehmen der Tochter. Die finanziellen Verhältnisse von Mutter, Tochter und diesem Einzelunternehmen sind verflochten. Ein Lohnfluss bzw. bestimmter versicherter Verdienst ist nicht rechtsgenügend nachgewiesen, weshalb kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. Februar 2023, AVI 2022/13). Entscheid vom 28. Februar 2023 Besetzung Präsidentin Marie Löhrer, Versicherungsrichterinnen Karin Huber-Studerus und Michaela Machleidt Lehmann; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2022/13 Parteien A.___, Beschwerdeführerin, vertreten durch M.A. HSG C.___, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. 2. Le présent litige porte sur le montant du gain assuré, et partant sur le montant de l’indemnité journalière, applicables au délai-cadre d'indemnisation ouvert en faveur du recourant du 1er juillet 2021 au 31 mars 2023. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1, première phrase, LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail. b) Par salaire normalement obtenu au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, il faut entendre la rémunération touchée effectivement par la personne assurée au cours de la période de référence. Le salaire contractuel n’est déterminant que si les parties respectent sur ce point les clauses contractuelles. Il s’agit en effet d’éviter des accords abusifs selon lesquels les parties conviendraient d’un salaire fictif qui, en réalité, ne serait pas ou pas totalement perçu par le travailleur. Un salaire contractuellement prévu ne sera dès lors pris en considération que s’il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée, sans faire l’objet de contestations et si l’on peut pratiquement écarter toute possibilité d’abus résultant d’un accord fictif. De tels abus sont possibles avant tout lorsque la personne assurée est le conjoint de son ancien employeur ou lorsqu’elle a occupé une position assimilable à celle d’un employeur et dans les cas où l’employeur n’a pas versé la totalité du salaire en raison de difficultés économiques. La personne assurée supporte le fardeau de la preuve à l’égard du salaire exact versé ; le défaut de preuve n’entraîne pas la négation du droit à l’indemnité, mais doit être pris en considération dans le calcul du gain assuré (ATF 131 V 444 consid.”

“Ainsi, lorsque des jours de congé sont effectivement pris, soit de manière continue, soit de manière isolée, l'indemnité de vacances doit également être incluse dans le revenu assuré pour les mois correspondants (cf. arrêt TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 3.3.2 avec renvoi aux ATF 144 V 195 consid. 4.6.2 et 125 V 42 consid. 5b; voir aussi arrêt TF 8C_467/2015 du 14 septembre 2015 consid. 6.2.1 avec renvoi). 2.2.3. Quant aux indemnités pour jours fériés versées en sus du salaire de base, elles doivent être prises en compte dans le calcul du gain assuré (cf. arrêts TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 5.4.3; 8C_18/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.2 avec renvoi à l'ATF 125 V 42 consid. 8). La prise en compte doit avoir lieu le mois au cours duquel elle est versée (arrêt TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 consid. 3.2 et références citées). 2.3. Dans ce contexte, la Cour de céans a récemment précisé que les Directives du SECO – qui ne lient pas le juge (cf. ATF 145 V 84 consid. 6.1.1; 142 V 442 consid. 5.2) – préconisant d'exclure les indemnités pour vacances et celles pour jours fériés du salaire déterminant au sens de l'art. 23 al. 1 LACI pour les travailleurs payés à l'heure (SECO, Audit Letter 2014/2 p. 6; SECO, Bulletin LACI, IC C2) ne pouvaient être suivies (cf. arrêt TC FR 605 2019 36 du 7 novembre 2019 consid. 3.3). En effet, une telle pratique créerait notamment une distinction entre le mode de calcul du gain assuré, au sens de l'art. 23 LACI, et celui du gain intermédiaire, au sens de l'art. 24 LACI, que la jurisprudence du Tribunal fédéral n'a pas prévue (cf. arrêts TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 consid. 3.2; 8C_18/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.2.1). 3. Question litigieuse Est litigieuse, en l'espèce, la fixation du gain assuré de la recourante. La recourante estime que, dans la mesure où elle a cotisé sur la base d'un salaire mensuel de CHF 7'100.- en moyenne, elle devrait avoir droit, conformément au but de la LACI, à une compensation convenable du manque à gagner. Or, cela n'est pas le cas si les prestations sont calculées sur un gain assuré de CHF 4'949.-. Elle demande donc un nouveau calcul de son gain assuré qui soit "plus juste par rapport à [s]a situation".”

“enthalten ist, wie die Beschwerdeführerin zu Recht geltend macht. Zutreffend ist auch ihre Auffassung, dass praxisgemäss eine Entschädigung für nicht bezogene Ferien nicht zum versicherten Verdienst hinzugerechnet wird. In BGE 123 V 70 E. 5 erwog das Eidg. Versicherungsgericht (heute: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts), dass im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages resp. bei "Verzicht auf den Realbezug" die Ferienentschädigung nicht zum versicherten Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gehört. In BGE 125 V 42 E. 6c wurde diese Rechtsprechung in dem Sinne präzisiert, dass im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages die Ferienentschädigung als versicherter Verdienst derjenigen Monate angerechnet wird, in denen Ferien, zusammenhängend oder an einzelnen Tagen, tatsächlich bezogen wurden. Im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs mittels Lohnzuschlages kann die Ferienentschädigung deshalb gemäss geltender Rechtsprechung nur als versicherter Verdienst derjenigen Monate angerechnet werden, in denen Ferien, zusammenhängend oder an einzelnen Tagen, tatsächlich bezogen werden (BGE 148 V 144 E. 5.4.1; 144 V 195 E. 4.6.2; 125 V 42 E. 5b). Diese Rechtslage wurde dem Beschwerdegegner mit E-Mail der Beschwerdeführerin vom 14. Mai 2021 zur Kenntnis gebracht. Ein tatsächlicher Ferienbezug ergibt sich nicht aus den Akten und wurde auch zu keinem Zeitpunkt geltend gemacht. Die Vorinstanz hat damit die Ferienentschädigung von Fr.”

“11 Abs. 4 AVIG). Es bestätigte die Rechtsprechung gemäss BGE 111 V 244 E. 3b, wonach die Ferienentschädigung Bestandteil des versicherten Verdienstes bildet. In BGE 123 V 70 E. 5 änderte das Eidg. Versicherungsgericht diese bisherige Rechtsprechung dahingehend, dass - entsprechend dem Vorgehen der Arbeitslosenkasse - im Falle der Abgeltung des BGE 148 V 144 S. 157 Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages resp. bei "Verzicht auf den Realbezug" die Ferienentschädigung nicht zum versicherten Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gehört. Damit wolle die Verwaltung bei der Bemessung des versicherten Verdienstes eine Besserstellung jener Versicherten vermeiden, die ihre Ferien nicht real beziehen, sondern sich diese - entgegen der absolut zwingenden Schutzbestimmung des Art. 329d Abs. 2 OR - abgelten liessen. So gehöre im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages resp. bei "Verzicht auf den Realbezug" die Ferienentschädigung nicht zum versicherten Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG. Das Eidg. Versicherungsgericht differenzierte dabei zwischen Realbezug und Abgeltung und nicht wie das SECO in der damals gültigen Verwaltungsweisung zwischen Stunden- und Monatslohn. Das Eidg. Versicherungsgericht führte hierzu aus, die gewählte Formulierung des SECO möge darin gründen, dass die Abgeltung des Ferienanspruchs, mithin der Verzicht auf den Realbezug, meistens bei solchen Versicherten anzutreffen sei, die im Stundenlohn bezahlt seien. In BGE 125 V 42 wurde die Rechtsprechung gemäss BGE 123 V 70 in dem Sinne präzisiert, dass im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages die Ferienentschädigung als versicherter Verdienst derjenigen Monate angerechnet werde, in denen Ferien, zusammenhängend oder an einzelnen Tagen, tatsächlich bezogen wurden. "Mit BGE 123 V 70 sollte nur jenen Versicherten der Einbezug der lohnprozentualen Entschädigung in den versicherten Verdienst versagt werden, die überhaupt nicht frei nehmen, sondern ohne freie Tage ein volles Arbeitspensum erfüllen" (E.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 20.04.2023 versicherter Verdienst, Art. 23 AVIG; Art. 27 Abs. 4 AVIG; Art. 37 AVIV; Art. 41 Abs. 1 AVIV: Taggelder der Unfallversicherung, welche der versicherten Person nach Beendigung des zum Unfallzeitpunkt innegehabten Arbeitsverhältnis ausgerichtet wurden, können für die Berechnung des versicherten Verdienstes nicht berücksichtigt werden. Der versicherte Verdienst wird mit der ersten monatlichen Taggeldabrechnung grundsätzlich bis zum Ende der Rahmenfrist festgesetzt und hat an deren Rechtskraft teil. Wird mehr als 90 Tage nach der den versicherten Verdienst erstmals oder neu festlegenden Taggeldabrechnung eine Verfügung verlangt, handelt es sich um ein Wiedererwägungsgesuch. Tritt die Kasse darauf ein, ist der Entscheid mit Beschwerde anfechtbar. Vorliegend hat die Kasse den versicherten Verdienst zweifellos unrichtig festgelegt, weshalb die Beschwerde teilweise gutzuheissen und die Angelegenheit zur Neuberechnung der Taggelder an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen ist (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 20.”

“Aufgrund der Akten ist erstellt, dass der Beschwerdeführer seit August 2009 als Mitarbeiter bei der C____ AG im Stundenlohn auf Abruf im Rahmen der Eingangsüberwachung sowie der Verkehrsregelung vor dem [...] arbeitete (vgl. Arbeitgeberbescheinigung der C____ AG [AB 3]). Die Einsätze erfolgten ausserhalb der normalen Arbeitszeit primär an den Wochenenden. Gleichzeitig arbeitete er bis April 2018 auch über eine Temporärarbeitsfirma in einem 100%-igen Pensum. Aufgrund des Verlusts der Temporärarbeitsstelle stellte der Beschwerdeführer im März 2018 Antrag auf die Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung ab 2. April 2018 (AB 14). In der Folge ermittelte die Beschwerdegegnerin den versicherten Verdienst (vgl. AB 16). 3.2. 3.2.1. Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195, 198 E. 4.1). Der Bemessungszeitraum für die Ermittlung des versicherten Verdienstes ist grundsätzlich nach den in Art. 37 AVIV enthaltenen Regeln festzulegen (Kupfer Bucher, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum AVIG, 5. Aufl., 2019, Art. 23 S. 162). Nach Art. 37 Abs. 1 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. 3.2.2. Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). Hinter der Regelung von Art. 23 Abs. 3 AVIG steht der Grundgedanke der Arbeitslosenversicherung, den Versicherungsschutz auf die im üblichen Rahmen ausgeübte Arbeitnehmertätigkeit zu beschränken (vgl.”

“Während diesem Zeitraum müsste der Beschwerdeführer während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt haben, um die Anspruchsvoraussetzung der Beitragszeit (vgl. vorstehende E. 1.1) zu erfüllen. Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate bzw. der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist (Art. 37 Abs. 1 und 2 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIV; SR 837.02]). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Art. 37 Abs. 3 AVIV). Der Verdienst ist nicht versichert, wenn er während des Bemessungszeitraumes monatlich Fr. 500.-- nicht erreicht (Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV). Vorliegend dauert der Bemessungszeitraum vom 1. Februar 2021 bis zum 31. Januar 2022 oder vom 1. August 2021 bis zum 31. Januar”

“Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate bzw. der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist (Art. 37 Abs. 1 und 2 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIV; SR 837.02]). Der Verdienst ist nicht versichert, wenn er während des Bemessungszeitraumes monatlich Fr. 500.-- nicht erreicht (Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV). Angesichts der Beendigung des Arbeitsverhältnisses und damit des Eintritts des geltend gemachten Verdienstausfalls per 28. Februar 2021 dauert der Bemessungszeitraum vom 1. September 2020 bis 28. Februar 2021 oder vom 1. März 2020 bis 28. Februar”

“Das Bundesgericht hat in BGE 140 V 89 E. 5.3 unter Verweis auf SVR 2006 ALV Nr. 16 S. 55, C 256/03 E. 4.3.2 erkannt, Art. 23 Abs. 1 AVIG erkläre den normalerweise aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen erzielten Lohn als massgeblich und diese Formulierung lasse Sonderregeln zu, wie sie denn auch auf Gesetzes- und auf Verordnungsebene statuiert worden seien. Art. 40b AVIV finde seine genügende gesetzliche Grundlage in Art. 15 Abs. 2 Satz 2 AVIG und sei rechtmässig. Das Bundesgericht hat dazu weiter ausgeführt, auch wenn diese Norm die vom versicherten Verdienst zu trennende Frage der Vermittlungsfähigkeit beschlage, werde der Bundesrat darin umfassend ermächtigt, die Koordination zwischen Invaliden- und Arbeitslosenversicherung - bzw. die Abgrenzung der Zuständigkeit der Arbeitslosenversicherung gegenüber anderen Versicherungsträgern nach Massgabe der Erwerbsfähigkeit (BGE 133 V 524 E. 5.2) - zu regeln. Die Rüge des Beschwerdeführers ist somit nicht stichhaltig.”

“Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto; bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlung bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im Individuellen Konto. Eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe führt regelmässig dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (BGer 8C_486/2023 E. 2.4 mit Hinweisen).”

“Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto; bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlung bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im Individuellen Konto (BGE 131 V 444 E. 1.2; ARV 2007 S. 115, C 267/04 E. 1.2; Urteile 8C_633/2022 20. September 2023 E. 2.2.2; 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.2). Eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe führt regelmässig dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (SVR 2020 ALV Nr. 16 S. 50, 8C_150/2020 E. 4, ARV 2008 S. 148, 8C_245/2007 E. 5; Urteil 8C_633/2022 vom 20. September 2023).”

“Nach dem Gesetz gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Praxisgemäss ist bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben (BGE 131 V 444 E. 3.2.1; 128 V 189 E. 3a/aa, je mit Hinweisen). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet denn auch ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Hinweis). Eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe führt regelmässig dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (SVR 2020 ALV Nr. 16 S. 50, 8C_150/2020 E. 4, ARV 2008 S. 148, 8C_245/2007 E. 5; Urteil 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 mit Hinweisen).”

“Diese Tätigkeit muss genügend überprüfbar sein. Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt dabei nicht der Sinn einer selbständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung. Soweit eine solche Beschäftigung nachgewiesen, der exakte ausbezahlte Lohn jedoch unklar geblieben ist, hat eine Korrektur über den versicherten Verdienst zu erfolgen (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 f.; Urteile des Bundesgerichts 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 3.2; 8C_75/2013 vom 25. Juni 2013 E. 2.2; je mit Hinweisen). Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdiensts wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil der versicherten Person aus (Urteil des Bundesgerichts 8C_245/2007 vom 22. Februar 2008 E. 5, in: ARV 2008 S. 148). Dabei führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 mit Hinweis auf Urteile 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 5.4; 8C_119/2018 vom 5. Dezember 2018 E. 3; 8C_627/2017 vom 26. Januar 2018 E. 5.2; 8C_75/2013 vom 25. Juni 2013 E. 3.5 in fine; 8C_913/2011 vom 10. April 2012 E. 3.3, in: ARV 2012 S. 288).     Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes ist gemäss BGE 128 V 189 E. 3a/aa grundsätzlich von den tatsächlichen Lohnbezügen auszugehen. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinn der Vereinbarung fiktiver Löhne, die in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_749/2018 vom 28.”

“Auf die nachträglich geltend gemachte Beschäftigung im Umfang von 40% der Normalarbeitszeit im Bemessungszeitraum von 1. Oktober 2017 bis 30. September 2018 für die D.________ AG mit einem behaupteten Lohn von Fr. 67'906.-- (vgl. BB 26 f.) lassen diese Zahlen jedenfalls nicht schliessen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass die erfolgten Zahlungen primär im Zusammenhang mit dem bis am 4. Juli 2018 unstrittig innegehabten Verwaltungsratsmandat des Beschwerdeführers bei der D.________ AG standen. Jedenfalls vermögen die nachträglich erstellten Bescheinigungen und vorgenommenen Abrechnungen der D.________ AG zugunsten des Beschwerdeführers nach dem Dargelegten keine Zweifel an der Zuverlässigkeit der mit den echtzeitlichen Akten übereinstimmenden ursprünglichen Angaben des Beschwerdeführers einer auch während des Bemessungszeitraums weiterbestandenen Vollzeitbeschäftigung bei der C.________ GmbH zu wecken. Der Beschwerdegegner hat somit zu Recht bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes in Anwendung von Art. 23 Abs. 3 AVIG (vgl. E. 2.1 hiervor) ausschliesslich darauf abgestellt, was der Beschwerdeführer während des Bemessungszeitraums von 1. Oktober 2017 bis 30. September 2018 bei der C.________ GmbH an Einkommen erzielt hat.”

“Die Höhe der Arbeitslosenentschädigung richtet sich grundsätzlich nach dem versicherten Verdienst. Als solcher gilt nach Art. 23 Abs. 1 AVIG der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Wie das Bundesgericht in seinem Urteil C_352/05 vom 27. Juni 2006 E. 2.3.2 erläuterte, gehören Versicherungsleistungen bei Unfall, Krankheit oder Invalidität (mit hier nicht interessierenden Ausnahmen) gemäss Art. 6 Abs. 2 lit. b der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) nicht zum beitragspflichtigen Erwerbseinkommen, selbst wenn sie in Abgeltung der obligationenrechtlichen Lohnfortzahlungspflicht des Arbeitgebers bei unverschuldeter Verhinderung des Arbeitnehmers an der Arbeitsleistung erbracht werden.     Nach Art. 37 Abs. 1 und 2 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs oder zwölf Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wobei der höhere der beiden Durchschnittslöhne massgebend ist.”

“1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance vieillesse et survivants ; RS 831.10) mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation « normalement » du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n’entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI (in DTA 2006 n. 4.1 p. 307 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 8 ad art. 23 LACI). 4. En l’espèce, pour fonder la décision litigieuse, l’intimée s’est référée à une jurisprudence (8C_902/2017 du 12 juin 2018), dans laquelle le Tribunal fédéral a examiné la question de savoir si les gratifications pour ancienneté de service et les primes de fidélité devaient être prises en compte dans le gain assuré. Il a affirmé que de tels suppléments devaient toujours être inclus dans le gain assuré lorsqu’il s’agissait d’allocations convenues par contrat, effectivement et régulièrement versées. Les gratifications pour ancienneté de service et les primes de fidélité étaient aussi considérées comme normalement obtenues, même lorsqu’elles étaient versées à intervalles éloignés. Le montant était réparti proportionnellement sur toute la durée de l’activité à l’origine du supplément. Par exemple, pour une prime de fidélité versée après cinq années de service, la part mensuelle à prendre en considération dans le gain assuré était de 1/60. D’après l’arrêt précité, l’expression « régulièrement versées » utilisée à l’art.”

“En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l’employeur les verse à bien plaire et que l’employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid. 3 et les références ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1 ; C 51/02 du 20 juin 2002 consid. 2a ; C 45/01 + C 69/01 du 14 novembre 2001 consid. 5a). d) Il s’ensuit que le gain assuré ne comprend pas le supplément de salaire pour les heures supplémentaires au sens de l’art. 321c al. 3 CO et pour le travail supplémentaire, c’est-à-dire celui dont la durée excède le maximum légal au sens de l’art. 9 LTr (loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce ; RS 822.11 ; cf. ATF 129 V 105). Les heures supplémentaires sont celles effectuées au-delà de l’horaire contractuel ou, à défaut de convention à ce sujet, de l’horaire usuel de l’entreprise (DTA 2003 p. 199) (cf. Boris Rubin, op. cit, no 11 ad art. 23 LACI, p. 250). Entrent ainsi notamment dans les composantes du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, le salaire de base, au mois, à l’heure ou à la tâche, y compris le salaire ou l’indemnisation en cas de maladie, d’accident ou d’invalidité, les prestations en nature, au maximum jusqu’aux montants fixés dans la législation sur l’AVS, le treizième salaire et les gratifications, si l’assuré les a effectivement touchés ou s’il a intenté une action judiciaire pour faire reconnaître des prétentions qu’il a rendues crédibles – et ce indépendamment du fait qu’elles puissent faire ou non l’objet d’une action en justice – les commissions et les primes (rendement, fidélité), pour autant qu’elles aient été versées normalement et régulièrement (cf. Rubin, op. cit., n° 10 ad art. 23 LACI, p. 249). Bien qu’elles fassent partie du salaire déterminant au sens de la LAVS, les indemnités de vacances versées en plus du salaire de base sous la forme d’un pourcentage ne font pas partie du gain assuré. Une pratique contraire aurait pour effet de favoriser sans motif l’assuré dans cette situation par rapport à celui qui prend réellement les vacances auxquelles il a droit.”

“Celui-ci comprend en particulier l’obligation des parties d’apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l’absence de preuves (ATF 117 V 264 consid. 3b). Ainsi, en l’absence de preuve, la décision sera défavorable à la partie qui voulait déduire un droit de l’état de fait non prouvé, sauf si l’impossibilité de prouver pouvait être imputée à la partie adverse. 4. Problématique 4.1. En l'espèce, sont litigieux le nombre de jours d'indemnité journalière ainsi que le montant du gain assuré mensuel qui ont été retenus par la caisse de chômage. Cette dernière a estimé que, durant le délai-cadre de cotisation du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2020, le recourant pouvait justifier d'une période d'incapacité continue en raison d'un accident à 100%. Elle a par conséquent reconnu le droit à l'indemnité sur le fondement de l'art. 14 al. 1 let. b LACI. Sur cette base, elle a fixé un montant forfaitaire de CHF 2'213.- comme gain assuré, conformément aux art. 23 al. 2 LACI et 41 OACI, lesquels trouvent application en cas de libération des conditions relatives à la période de cotisation au sens de l'art. 14 LACI. 4.2. Le recourant estime quant à lui que, durant le délai-cadre de cotisation, il pouvait justifier d'une période de cotisation de plus de 18 mois selon l'art. 13 al. 2 let. c LACI, de sorte qu'il pouvait prétendre à 400 indemnités journalières (art. 27 al. 2 let. b LACI) auxquelles s'ajoutent 66 indemnités journalières supplémentaires prévues par l'art. 17 al. 2 de la loi fédérale sur les bases légales des ordonnances du Conseil fédéral visant à surmonter l'épidémie de COVID-19 (Loi-COVID-19; RS 818.102). Selon lui, le gain assuré est le salaire qu'il aurait normalement touché, soit CHF 5'822.95. 4.3. Le litige porte donc spécifiquement sur le point de savoir si, durant le délai-cadre applicable à la période de cotisation, à savoir du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2020, le recourant était partie à un rapport de travail mais n'a pas touché de salaire parce qu'il était malade ou victime d'un accident (art.”

“, N 25); sie sind nicht obligatorisch arbeitslosenversichert und verfügen daher weder über einen versicherten Verdienst noch über einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung. Schliesslich ist Folgendes festzuhalten: Wären die IV-Taggelder nicht für die Erfüllung der Beitragszeit massgebend, würde der Beschwerdeführer die Beitragszeit nicht erfüllen und hätte deshalb gar keinen Anspruch auf Leistungen der Arbeitslosenkasse, ausser er wäre von der Beitragspflicht zu befreien, was voraussetzen würde, dass eine beitragspflichtige Teilzeitbeschäftigung nicht möglich und zumutbar gewesen wäre (vgl. hierzu Nussbaumer, a.a.O., N 239, mit Verweisen auf die Rechtsprechung). Nach dem Gesagten hat die Beschwerdegegnerin den Bezug von IV-Taggeldern zu Recht als Zufluss von beitragspflichtigem Einkommen im Sinne von Art. 13 Abs. 1 AVIG behandelt (E. 5.1 f.). Vom 1. Februar bis 6. Mai 2019 arbeitete der Beschwerdeführer bei der D.___ und erzielte ein für die Erfüllung der Beitragszeit (Art. 13 Abs. 1 AVIG) und den versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG) massgeblichen Lohn. Ab”

“22 ss LACI), de gain intermédiaire (ancien art. 24 LACI) ou de travail de remplacement (ancien art. 25 LACI) tombaient désormais sous le coup du nouvel art. 24 LACI. Il en découlait que les méthodes de calcul de l'indemnité exposées dans les arrêts ATF 112 V 229 et 237 n'avaient désormais plus cours (ATF 120 V 233 consid. 5b, ATF 120 V 502 consid. 8b). Dans l' ATF 112 V 229, l'assurée était employée en tant que téléphoniste intérimaire à raison de 15 heures par semaine, la durée hebdomadaire normale de travail dans l'entreprise étant de 43 heures. Après son divorce, à l'occasion duquel l'autorité parentale sur sa fille BGE 150 V 44 S. 50 lui avait été attribuée, l'assurée avait cherché un emploi à plein temps, tout en continuant à exercer son activité à temps partiel. Pour la partie chômée, elle était libérée des conditions relatives à la période de cotisation. Le Tribunal fédéral des assurances avait considéré que le gain assuré s'élevait à 80 francs par jour (montant forfaitaire selon les art. 23 al. 2 LACI et 41 al. 1 let. c OACI dans leur teneur en vigueur en mai 1984). En cas de perte totale de travail, l'assurée aurait eu droit à une indemnité de 64 francs par jour (80 % x 80 fr.). En raison du travail à temps partiel de 15 heures par semaine qu'elle avait conservé, elle subissait une perte de travail imputable de 28 heures par rapport à la durée normale de travail de 43 heures par semaine dans l'entreprise. Le gain assuré de 80 francs a été pris en compte dans le calcul de l'indemnité journalière au prorata de la perte de travail imputable par rapport à la durée normale de travail dans l'entreprise, soit 28/43, ce qui représentait 52 fr.”

“22 ss LACI), de gain intermédiaire (ancien art. 24 LACI) ou de travail de remplacement (ancien art. 25 LACI) tombaient désormais sous le coup du nouvel art. 24 LACI. Il en découlait que les méthodes de calcul de l'indemnité exposées dans les arrêts ATF 112 V 229 et 237 n'avaient désormais plus cours (ATF 120 V 233 consid. 5b, ATF 120 V 502 consid. 8b). Dans l' ATF 112 V 229, l'assurée était employée en tant que téléphoniste intérimaire à raison de 15 heures par semaine, la durée hebdomadaire normale de travail dans l'entreprise étant de 43 heures. Après son divorce, à l'occasion duquel l'autorité parentale sur sa fille BGE 150 V 44 S. 50 lui avait été attribuée, l'assurée avait cherché un emploi à plein temps, tout en continuant à exercer son activité à temps partiel. Pour la partie chômée, elle était libérée des conditions relatives à la période de cotisation. Le Tribunal fédéral des assurances avait considéré que le gain assuré s'élevait à 80 francs par jour (montant forfaitaire selon les art. 23 al. 2 LACI et 41 al. 1 let. c OACI dans leur teneur en vigueur en mai 1984). En cas de perte totale de travail, l'assurée aurait eu droit à une indemnité de 64 francs par jour (80 % x 80 fr.). En raison du travail à temps partiel de 15 heures par semaine qu'elle avait conservé, elle subissait une perte de travail imputable de 28 heures par rapport à la durée normale de travail de 43 heures par semaine dans l'entreprise. Le gain assuré de 80 francs a été pris en compte dans le calcul de l'indemnité journalière au prorata de la perte de travail imputable par rapport à la durée normale de travail dans l'entreprise, soit 28/43, ce qui représentait 52 fr.”

“Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues (dans ce sens, ATF 121 V 360 consid. 6a ; ATAS/24/2021 du 13 janvier 2021 consid. 7b). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“1 LACI, le salaire de base, au mois, à l’heure ou à la tâche, y compris le salaire ou l’indemnisation en cas de maladie, d’accident ou d’invalidité, les prestations en nature, au maximum jusqu’aux montants fixés dans la législation sur l’AVS, le 13ème salaire et les gratifications, si l’assuré les a effectivement touchés ou s’il a intenté une action judiciaire pour faire reconnaître des prétentions qu’il a rendues crédibles – et ce indépendamment du fait qu’elles puissent faire ou non l’objet d’une action en justice – les commissions et les primes (rendement, fidélité), pour autant qu’elles aient été versées normalement et régulièrement (cf. Rubin, op. cit., n° 10 ad art. 23). En revanche, le gain assuré ne comprend pas, entre autres, les indemnités pour frais et les primes versées dans des circonstances particulières et ne se présentant que de façon inhabituelle (cf. Rubin, op. cit., n° 11 ad art. 23). f) Un gain accessoire n’est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art. 23 al. 3 LACI). Le caractère accessoire du gain doit être compris par rapport à celui provenant d'une activité principale. Comme tel et parce qu'il n'est pas soumis à cotisation et qu'il n'entre pas dans le calcul des indemnités de chômage, ce gain ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l'activité principale. A défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l'activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (ATF 123 V 230 consid. 3c ; TF 8C_75/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.2 et les références citées). Le fait qu’une activité soit de faible ampleur durant le délai-cadre de cotisation ne suffit pas à en faire une activité accessoire. Il faut encore qu’il y ait en parallèle une activité principale exercée dans le cadre d’un contrat de travail (TF C 252/06 du 28 novembre 2007 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; Rubin, op. cit., n° 9 ad art. 23). 4. a) En vertu de l’art. 17 al. 1 LGC (loi du 8 mai 2007 sur le Grand Conseil ; BLV 171.”

“Die Vorleistungspflicht ist daher auf die Dauer des Schwebezustands begrenzt, weshalb sie endet, sobald das Ausmass der Erwerbsunfähigkeit feststeht (BGE 142 V 380 E. 3.2, 136 V 195 E. 7.4; ARV 2011 S. 55, 8C_651/2009). 3.4 Der Sinn der vollumfänglichen Vorleistungspflicht der Arbeitslosenversicherung während der Dauer des Schwebezustands liegt in der Gewährleistung des Lebensunterhalts der arbeitslosen Neubehinderten bis zum Abschluss des Verfahrens der Invalidenversicherung (oder der anderen Versicherung im Sinne von Art. 15 Abs. 3 i.V.m. Art. 15 Abs. 2 AVIV). In dieser Phase kann bei der Berechnung der Arbeitslosentaggelder die verbleibende Erwerbsfähigkeit noch nicht berücksichtigt werden, weil die diesbezüglichen Abklärungen bei der IV (oder einer anderen Versicherung) noch nicht abgeschlossen sind. Sobald das Ausmass der Erwerbsunfähigkeit durch Vorbescheid oder Verfügung der anderen Sozialversicherung feststeht, endet die Vorleistungspflicht der Arbeitslosenversicherung (BGE 142 V 380 E. 3.2 und 136 V 95 E. 7.4). Der versicherte Verdienst wird dann rückwirkend auf den Zeitpunkt der Einschränkung der Erwerbsunfähigkeit angepasst (Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 40b AVIV; BGE 136 V 95 E. 7.1, 132 V 357; SVR 2014 ALV Nr. 12 S. 37, 8C_53/2014). 3.5 Zu ergänzen bleibt Folgendes: Zur Vermittlungsfähigkeit gehören die Arbeitsfähigkeit im objektiven Sinn sowie – als subjektiver Faktor – die Vermittlungsbereitschaft (Barbara Kupfer Bucher, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum AVIG, in: Stauffer/Cardinaux [Hrsg.], Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, 5. Auflage, Zürich 2019, Art. 15, S. 111). So besteht nach der Verwaltungspraxis eine offensichtliche Vermittlungsunfähigkeit, wenn sich die versicherte Person aufgrund ihrer Behinderung nicht mehr arbeitsfähig fühlt und deshalb nicht mehr bereit ist, eine zumutbare Arbeit anzunehmen (AVIG-Praxis ALE, B250). Bei erheblichen Zweifeln an der Arbeitsfähigkeit einer arbeitslosen Person kann die kantonale Amtsstelle eine vertrauensärztliche Untersuchung auf Kosten der Arbeitslosenversicherung anordnen (Art. 15 Abs. 3 AVIG). Wird eine solche nicht durchgeführt oder ergibt sie keine offensichtliche Vermittlungsunfähigkeit, kommt – auch wenn Zweifel an der Vermittlungsfähigkeit bestehen – die Vermutung zum Tragen, wonach die Vermittlungsfähigkeit zu bejahen ist (Urteil des Bundesgerichts vom 3.”

“Sobald das Ausmass der Erwerbsunfähigkeit durch Vorbescheid oder Verfügung der anderen Sozialversicherung feststeht, endet die Vorleistungspflicht der Arbeitslosenversicherung (vgl. BGE 142 V 380 E. 3.2; 136 V 195 E. 7.4; ARV 2011 S. 55, 8C_651/2009). Der versicherte Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 40b AVIV) wird rückwirkend auf den Zeitpunkt der Einschränkung der Erwerbsfähigkeit angepasst (BGE 136 V 95 E. 7.1; 132 V 357; SVR 2014 ALV Nr. 12 S. 37, 8C_53/2014). Grundsätzlich bildet die (noch nicht rechtskräftige) Verfügung der Invalidenversicherung oder einer anderen Sozialversicherung hinreichende Grundlage für die Anpassung des versicherten Verdienstes an den damit erkannten Grad der Erwerbsunfähigkeit oder zumindest an den nicht umstrittenen Prozentsatz des errechneten Invaliditätsgrads (BGE 145 V 399 E. 4.1.3; 142 V 380 E. 5.5; vgl. ferner ARV 2015 S. 157, 8C_401/2014 E.4.3).”

“1 AVIV grundsätzlich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Fällt der Durchschnittslohn der vergangenen zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Leistungsrahmenfrist höher aus, so ist dieser Durchschnittslohn massgebend (Art. 37 Abs. 2 AVIV). 3.1 Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Sie hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb einer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens einer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG). 3.2 Der Berechnung des Zwischenverdiensts ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zugrunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z.B. 13. Monatslohn, Gratifikation, Provisionen, Orts- und Teuerungszulagen, Nacht-, Schicht-, Sonntags- und Pikettzulagen, wenn die versicherte Person aufgrund ihrer Tätigkeit solche Zulagen normalerweise erhält. Eine zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Ferienentschädigung wird erst im Zeitpunkt des effektiven Ferienbezugs als Zwischenverdienst angerechnet (Weisungen AVIG ALE des Staatssekretariats für Wirtschaft SECO [AVIG-Praxis ALE], Rz. C125 und C149; vgl. auch Urteil des Bundesgerichts vom 17. Juli 2006, C 224/05, E. 3 mit Hinweis auf BGE 125 V 42 E. 5b). Der 13. Monatslohn oder eine Gratifikation ist anteilsmässig auf die entsprechenden Kontrollperioden mit Zwischenverdienst umzulegen (AVIG-Praxis ALE, Rz.”

“Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Abs. 2). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Abs. 3). Laut Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) umfasst der massgebende Lohn auch Provisionen, diese bilden also Bestandteil des versicherten Verdienstes. Gemäss Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit als Zwischenverdienst, das eine arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der Verdienstausfall ergibt sich aus der Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Der Berechnung des Zwischenverdienstes ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zu Grunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z. B. der”

“aa) En matière de gratifications pour ancienneté de service et de primes de fidélité, le Tribunal fédéral a jugé que de telles prestations devaient toujours être inclues dans le gain assuré lorsqu’il s’agissait d’allocation convenues par contrat et qu’elles étaient effectivement et régulièrement versées, celles-ci étant accordés sans autres conditions dès que les conditions convenues à cet effet étaient réalisées (TF 8C_902/2017 précité consid. 4.6.1). Les gratifications pour ancienneté de service et les primes de fidélité étaient aussi considérées comme « normalement » obtenues lorsqu’elles étaient versées à intervalles éloignés (TF 8C_902/2017 précité consid. 4.5). Le montant devait alors être réparti proportionnellement sur toute la durée de l’activité à l’origine du supplément.                 bb) A l’inverse, le Tribunal fédéral a considéré qu’un « bonus de présence » équivalent à trois mois de salaire, dont le versement n’était prévu qu’en raison de circonstances particulières – soit la fermeture définitive de l’entreprise en Suisse – et qui n’avait été versé qu’une seule fois ne constituait pas un salaire normalement acquis au sens de l’art. 23 al. 1 LACI et ne devait pas être pris en compte pour le calcul du gain assuré (TFA C 139/05 du 26 juin 2006, in DTA 2006 p. 305).                 b) Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art. 37 al. 1 OACI (art. 37 al. 2 OACI). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage ; à ce jour, l’assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation (art. 37 al. 3 OACI).                 c) Le gain journalier se détermine en divisant le gain mensuel par 21,7 (art. 40a OACI).                 L’indemnité journalière pleine et entière s’élève à 80 % du gain assuré (art.”

“Le litige porte sur la question de savoir si les primes exceptionnelles reçues par le recourant en avril, mai et décembre 2020 pour un montant total de 5'500 fr. doivent ou non être prises en compte dans le calcul du gain assuré. 3. Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance vieillesse et survivants ; RS 831.10) mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation « normalement » du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n’entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI (in DTA 2006 n. 4.1 p. 307 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 8 ad art. 23 LACI). 4. En l’espèce, pour fonder la décision litigieuse, l’intimée s’est référée à une jurisprudence (8C_902/2017 du 12 juin 2018), dans laquelle le Tribunal fédéral a examiné la question de savoir si les gratifications pour ancienneté de service et les primes de fidélité devaient être prises en compte dans le gain assuré. Il a affirmé que de tels suppléments devaient toujours être inclus dans le gain assuré lorsqu’il s’agissait d’allocations convenues par contrat, effectivement et régulièrement versées. Les gratifications pour ancienneté de service et les primes de fidélité étaient aussi considérées comme normalement obtenues, même lorsqu’elles étaient versées à intervalles éloignés. Le montant était réparti proportionnellement sur toute la durée de l’activité à l’origine du supplément. Par exemple, pour une prime de fidélité versée après cinq années de service, la part mensuelle à prendre en considération dans le gain assuré était de 1/60.”

“- les suppléments tels que les allocations de résidence et de renchérissement (art. 7 let. b RAVS) (…).”                                     Con il giudizio C 139/05 del 26 giugno 2006, pubblicato in DLA 2006 N. 27 pag. 305 segg. e menzionato da RUBIN, l’Alta Corte ha stabilito che una gratifica straordinaria convenuta nel contratto di lavoro, versata in circostanze molto particolari che si sono verificate una sola volta in occasione della cessazione dell’attività della società, non rientra nella definizione del salario normalmente riscosso ai sensi dell’articolo 23 capoverso 1 LADI. Tale gratifica non può, pertanto, essere inclusa nel calcolo del guadagno assicurato.                                   Nella pronunzia in questione è stato in particolare evidenziato   " 4.1 Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de la LAVS (cf. art. 5 al. 2), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort d'ailleurs de la formulation «normalement» contenue dans le texte légal de l'art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, op. cit., p. 191; cf. également Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], ch. 303 p. 116). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisations, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 125 V 478 consid. 5a) ou encore des indemnités de frais (voir la référence citée dans DTA 1992 n° 14 p. 141). L'assurance-chômage n'a en effet pas vocation d'indemniser les pertes d'activités qui dépassent l'horaire normal de travail. En revanche, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et au rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 363 consid. 3 et les références).”                                     Con sentenza 8C_902/2017 del 12 giugno 2018, pubblicata in DTF 144 V 195, il TF ha invece deciso che, se durante il periodo di contribuzione sono dovuti ed effettivamente versati gratifiche per anzianità di servizio o premi di fedeltà, essi devono essere conteggiati nel calcolo del guadagno assicurato.”

“Die vorinstanzliche Bemessung der Kosten für auswärtige Verpflegung steht auch nicht im Widerspruch zur zitierten Richtlinie, vielmehr bewegt sie sich innerhalb des vorgesehenen Spektrums (Fr. 9.00 bis Fr. 11.00 für jede Hauptmahlzeit). Die Vorinstanz ging dabei von 20 Arbeitstagen pro Monat aus. Dies ist ebenfalls nicht zu beanstanden; zumal bei der Berechnung des betreibungsrechtlichen Existenzminimums nur diejenigen Auslagen Berücksichtigung finden dürfen, die auch effektiv anfallen (Effektivitätsgrundsatz). Dabei ist zu beachten, dass Arbeitnehmer in jedem Dienstjahr Anspruch auf mindestens vier Wochen Ferien haben und im Kanton Thurgau jährlich zehn vom Gesetz bestimmte öffentliche Ruhetage anfallen. Vor diesem Hintergrund erscheint es gerechtfertigt, hier mit 20 Arbeitstagen pro Monat zu rechnen. Die vom Beschwerdeführer geltend gemachten 21,75 durchschnittlichen Arbeitstage pro Monat basieren auf einer Rechnung ohne Berücksichtigung der Ferien, welche – in leicht reduziertem Umfang (21,7) – im Bereich der Arbeitslosenversicherung zur Bestimmung des versicherten Verdiensts gebräuchlich ist (Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV), indessen nicht die effektive Anwesenheit am Arbeitsplatz berücksichtigt. Im Ergebnis bleibt es damit bei einem anrechenbaren monatlichen Betrag von Fr. 200.00 für auswärtige Verpflegung.”

“Bei einem zu beurteilenden Zeitraum von zwei Monaten (Juni und Juli 2023; act. II 3), einem maximalen versicherten Jahresverdienst im Arbeitslosenversicherungsbereich von Fr. 148‘200.-- (Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 22 Abs. 1 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung [UVV; SR 833.202]) und einem daraus resultierenden maximalen Taggeld für die Monate Juni 2023 von Fr. 9‘561.30 (Fr. 148‘200.-- / 12 Monate x 80% / 21.7 Tage x 21 Tage; Art. 22 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40a AVIV) und Juli 2023 von Fr. 10‘016.60 (Fr. 148‘200.-- / 12 Monate x 80% / 21.7 Tage x 22 Tage), Total Fr. 19‘577.90 , liegt der Streitwert in jedem Fall unter Fr. 20'000.--, weshalb die Beurteilung der Beschwerde in die einzelrichterliche Zuständigkeit fällt (Art. 57 Abs. 1 GSOG).”

“Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen. Der versicherte Verdienst orientiert sich demnach am massgebenden Lohn i. S. v. Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i. V. m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101). Mit dem Rechtsbegriff "normalerweise" sollen Einkünfte, die mit über ein normales Arbeitnehmerpensum hinausgehenden Beschäftigungen erzielt werden, für den versicherten Verdienst unbeachtlich bleiben. Entsprechend der Zweckbestimmung, nur für normale übliche Arbeitnehmertätigkeit Versicherungsschutz zu bieten, oder weil der eigentliche Grund ihrer Ausrichtung mit der Arbeitslosigkeit entfallen ist, sind Überzeit- und Überstundenentschädigung, vertraglich vereinbarte Schichtzulagen, Familienzulagen und Spesenentschädigungen etc. bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes nicht zu berücksichtigen (BGE 144 V 195 E. 4.1 mit Hinweisen). Nicht versichert ist gemäss Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst. Als solcher gilt jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausser-halb des ordentlichen Rahmens seiner selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt. Im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs mittels Lohnzuschlages kann die Ferienentschädigung nur als versicherter Verdienst derjenigen Monate angerechnet werden, in denen Ferien, zusammenhängend oder an einzelnen Tagen, tatsächlich bezogen werden (Urteil BGer 8C_148/2019 vom 4. Juli 2019 E. 3.3.2 mit Hinweisen). Ebenso ist die zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Feiertagsentschädigung bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes zu berücksichtigen (vgl. vorerwähnte Urteile BGer 8C_148/2019 E. 5.4.3 )”

“geteilt wird (Art. 40a AVIV). Laut Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Für den versicherten Verdienst von Personen mit einem Abschluss der Tertiärstufe (Hochschulabschluss, höhere Berufs- oder gleichwertige Ausbildung) gilt als Pauschalansatz Fr. 153.-- im Tag (Art. 41 Abs. 1 lit. a AVIV; Rz. C31 AVIG-Praxis ALE).”

“1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (1ère phr.). Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum (4ème phr.). Est déterminant, en règle générale, le salaire convenu contractuellement pour autant que l'assuré l'ait effectivement touché. La preuve de la perception effective du salaire est déterminante pour établir l'existence d'une période de cotisation et pour fixer le gain assuré. Sans elle, le calcul du gain assuré ne serait pas possible (cf. Bulletin LACI Indemnité de chômage [IC] Marché du travail/Assurance-chômage, C2, dans sa version en vigueur depuis janvier 2018). 3.2. Selon l’art. 23 al. 2 LACI, pour les assurés qui, au terme d’un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Se fondant sur la délégation de compétence prévue par l’art. 23 al. 2 LACI, le Conseil fédéral a adopté l’art. 41 OACI. Selon l’al. 1 let. a de cette disposition, le gain assuré des personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation ou qui sont au terme d’une formation professionnelle initiale est fixé à 153 francs par jour pour les personnes titulaires d’un diplôme de formation du niveau tertiaire (haute école ou formation professionnelle supérieure ou équivalente). 3.3. Enfin, l’art. 23 al. 2bis LACI prévoit un calcul mixte en cas de période de cotisation et de motif de libération. Ainsi, selon cette disposition, lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze moins au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d’occupation. Ce mode de calcul s’applique à condition toutefois, précise l’art. 40c OACI, que le taux d’occupation et le taux d’empêchement (lié au motif de libération) atteignent au total 100%.”

“7 RAVS [règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101]). Aux termes de l’art. 9 RAVS, le dédommagement pour frais généraux encourus, à savoir les dépenses résultant pour le salarié de l’exécution de ses travaux, n’est pas compris dans le salaire (al. 1). Par contre, ne font pas partie des frais généraux les indemnités accordées régulièrement pour le déplacement du domicile au lieu de travail habituel et pour les repas courants pris au domicile ou au lieu de travail habituel ; ces indemnités font en principe partie du salaire déterminant (al. 2). c) Le salaire pris en compte comme gain assuré au sens de l’assurance-chômage se rapproche de la notion précitée de salaire déterminant au sens de la LAVS, mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort d’ailleurs de la formulation « normalement » contenue dans le texte légal de l’art. 23 al. 1 LACI (TF C 155/06 du 3 août 2007 consid. 5.1 ; cf. également Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n° 8 ad art. 23 LACI, p. 248 ; voir aussi Thomas Nussbaumer, Arbeits-losenversicherung in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, Ulrich Meyer [édit.], 3e éd., Bâle 2016, ch. 303 p. 116). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisations, n’entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105 ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1), de l’indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 126 V 207 ; 125 V 478 consid. 5a), d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (DTA 2006 n° 27 p. 305), ou encore des indemnités pour inconvénients de service et indemnités de frais (Rubin, op. cit., n° 11 ad art. 23 LACI, p. 250 et DTA 1992 n° 14 p. 141). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l’employeur les verse à bien plaire et que l’employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid.”

“Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid. 5.4). Dans un tel cas, le(s) revenu(s) de(s) (l’) emploi(s) restant(s) est (sont) considéré(s) comme un (des) gain(s) intermédiaire(s) (cf. Directive LACI IC n° C124). 4.4 Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 2 et 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues. Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances C 45/01 du 14 novembre 2001 consid. 4).  Aussi, en règle générale, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid. 5.4). Dans un tel cas, le(s) revenu(s) de(s) (l’) emploi(s) restant(s) est (sont) considéré(s) comme un (des) gain(s) intermédiaire(s) (cf. Directive LACI IC n° C124). 4.4 Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 2 et 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues. Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances C 45/01 du 14 novembre 2001 consid. 4).  Aussi, en règle générale, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“Im Wiedererwägungsentscheid vom 1. November 2023 (act. IIA 22 - 32) nahm die Beschwerdegegnerin – aufgrund der in der Beschwerde (vgl. S. 1 f.) vorgebrachten Einwände (bezüglich des Beschäftigungsgrades beim B.________) und der Angaben des B.________ vom 11. Oktober 2023 (act. IIA 42 f.) – eine Neuberechnung des versicherten Verdienstes für die Leistungsrahmenfrist vom 1. Juli 2020 bis 30. Juni 2022 sowie der anrechenbaren Zwischenverdienste der Kontrollperioden Juli 2020 bis Januar 2021, März bis Juni 2021, Januar bis März 2022 und Mai bis Juni 2022 vor (act. IIA 26 - 30 Ziff. 12 - 34). Dabei setzte sie den versicherten Verdienst (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG) auf der Basis des Durchschnittslohnes der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Leistungsrahmenfrist (vgl. E. 2.1.4 hiervor) neu auf Fr. 3'269.-- fest und bemass das Taggeld aufgrund eines Ansatzes von 80 % des versicherten Verdienstes (vgl. Art. 22 Abs. 1 AVIG) mit Fr.”

“Sie sollte somit grundsätzlich den selben Versicherungsschutz geniessen wie andere Arbeitnehmer. Sei diese Person daher während längerer Zeit in der dritten Firma tätig, könne ihr im Falle einer dortigen Entlassung ein Anspruch auf ALE nicht für unbegrenzte Zeit mit dem Hinweis auf die arbeitgeberähnliche Stellung im Erstunternehmen versagt werden. Vielmehr gelte es für derartige Fälle einen angemessenen Ausgleich zu finden zwischen dem wegen Missbrauchsgefahr statuierten Ausschluss arbeitgeberähnlicher Personen vom Anspruch auf ALE einerseits und dem Anspruch solcher Personen mit gleichzeitiger Arbeitnehmertätigkeit in Drittbetrieben auf die genannte Leistung anderseits. Es sei mit andern Worten eine zeitliche Grenze zu suchen, ab welcher der Bezug von ALE auf Grund der Entlassung im Drittbetrieb trotz beibehaltener arbeitgeberähnlicher Stellung im Erstbetrieb nicht mehr als rechtsmissbräuchlich erscheine. Das EVG verwies (a.a.O. E. 2.3.2) auf Art. 37 Abs. 4 lit. a AVIV. Gemäss dieser Bestimmung wird der versicherte Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG) auf die nächste Kontrollperiode neu festgesetzt, wenn der Versicherte innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug während mindestens sechs Monaten ununterbrochen eine beitragspflichtige Beschäftigung zu einem Lohn ausgeübt hat, der über dem versicherten Verdienst liegt, und er erneut arbeitslos wird. Dies bedeutet mit andern Worten, dass eine Person, die arbeitslos wird und die Eröffnung einer Rahmenfrist auslöst, grundsätzlich Anspruch auf ALE nach Massgabe des vor Eintritt der Arbeitslosigkeit erzielten Verdienstes hat. Findet diese Person während der Rahmenfrist für die Beitragszeit eine andere Stelle, an welcher sie während mindestens sechs Monaten mehr verdient als am früheren, verlorenen Arbeitsplatz, und verliert sie auch die neue Stelle, wird die ALE alsdann auf Grund des am zweiten Arbeitsplatz erzielten, höheren Verdienstes bemessen. Nach sechs Monaten Beschäftigungsdauer an der späteren Stelle kommt dem dort erzielten Lohn bezüglich der Höhe der ALE der Vorrang zu vor dem an der früheren Stelle erzielten Verdienst.”

“, versé en treize mensualités, salaire soumis aux charges sociales et légales usuelles, ce qui correspondait à 12'307 fr. 70 brut par mois. Le contrat précisait que le treizième salaire était versé au mois de décembre ou en cas d’année civile incomplète, proportionnellement à la durée de l’activité. Le relevé de compte bancaire de l’intimée rend vraisemblable qu’elle a perçu un salaire mensuel net de 10'037 fr. 65 (10'874 fr. 12 [soit 10'037 fr. 65 x 13/12] treizième salaire compris). Par courrier du 27 juillet 2023, T.________SA a résilié le contrat de travail avec effet au 31 août 2023 en invoquant les difficultés rencontrées sur le marché couvert par l’employée (cf. pièce 4, dernière paragraphe). Le 30 août 2023, l’intimée a requis des indemnités de l’assurance-chômage. Au jour de l’audience d’appel, elle n’avait pas encore reçu de décision de la part de la Caisse de chômage. Dès lors que la période de chômage dure depuis plus de quatre mois et que l’intimée perdra, comme on le verra ci-dessous, 20% de son salaire, il s’agit d’un changement durable et notable qui doit être pris en compte. Au vu des art. 23 al. 1 LACI (loi fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage ; RS 837.0) et 37 al. 1 OACI (ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage ; RS 837.02), on retient, au stade de la vraisemblance, que l’intimée percevra 80% du salaire réalisé pendant les six derniers mois avant la perte de l’emploi, dès lors que ce salaire est le plus élevé sur une période de douze mois. Il est ainsi vraisemblable qu’elle percevra des indemnités à hauteur de 8'699 fr. 29 (80% x 10'874 fr. 12) pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2023. En procédant à une moyenne sur douze mois, le revenu de l’intimée pour l’année 2023 peut être estimé à 10'222 fr. 24 ([11'750 fr. 95 x 1 mois] + [10'874 fr. 12 x 7 mois] + [8'699 fr. 29 x 4 mois]/12). Le revenu étant constitué par des indemnités de chômage dès le 1er janvier 2024, c’est un revenu de 8'699 fr. 29 qu’on retiendra dès cette date. Pour simplifier, on retiendra que l’intimée a réalisé un revenu mensuel net moyen de 9'580 fr. 49 ([8'919 fr. 75 + 9'599 fr. 50 + 10'222 fr.”

“b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.   2.              Le litige porte sur le montant du gain assuré calculé lors de l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation du 7 avril 2022 au 6 avril 2024, singulièrement la question de savoir si c’est à juste titre que l’intimée n’a pas intégré dans le calcul du gain assuré la « compensation de départ » d’un montant de 6'623 fr. 10 versée en avril 2021 par N.________ ainsi que les salaires perçus en février et mars 2020 par la recourante auprès d’U.________ AG. En revanche, il convient d’emblée de relever que la conclusion de la recourante portant sur le montant du gain assuré fixé lors de la réouverture de son dossier le 1er mai 2021 excède l’objet du litige et doit être déclarée irrecevable.   3.              a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; normalmente) utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, 2014, N 8 ad art. 23). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (ATF 130 V 492 consid.”

“b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.   2.              Le litige porte sur le montant du gain assuré calculé lors de l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation du 7 avril 2022 au 6 avril 2024, singulièrement la question de savoir si c’est à juste titre que l’intimée n’a pas intégré dans le calcul du gain assuré la « compensation de départ » d’un montant de 6'623 fr. 10 versée en avril 2021 par N.________ ainsi que les salaires perçus en février et mars 2020 par la recourante auprès d’U.________ AG. En revanche, il convient d’emblée de relever que la conclusion de la recourante portant sur le montant du gain assuré fixé lors de la réouverture de son dossier le 1er mai 2021 excède l’objet du litige et doit être déclarée irrecevable.   3.              a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; normalmente) utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, 2014, N 8 ad art. 23). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (ATF 130 V 492 consid.”

“La preuve de la perception effective du salaire est déterminante pour établir l'existence d'une période de cotisation et pour fixer le gain assuré. Sans elle, le calcul du gain assuré ne serait pas possible (cf. Bulletin LACI Indemnité de chômage [IC] Marché du travail/Assurance-chômage, C2, dans sa version en vigueur depuis janvier 2018). 3.2. Selon l’art. 23 al. 2 LACI, pour les assurés qui, au terme d’un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Se fondant sur la délégation de compétence prévue par l’art. 23 al. 2 LACI, le Conseil fédéral a adopté l’art. 41 OACI. Selon l’al. 1 let. a de cette disposition, le gain assuré des personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation ou qui sont au terme d’une formation professionnelle initiale est fixé à 153 francs par jour pour les personnes titulaires d’un diplôme de formation du niveau tertiaire (haute école ou formation professionnelle supérieure ou équivalente). 3.3. Enfin, l’art. 23 al. 2bis LACI prévoit un calcul mixte en cas de période de cotisation et de motif de libération. Ainsi, selon cette disposition, lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze moins au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d’occupation. Ce mode de calcul s’applique à condition toutefois, précise l’art. 40c OACI, que le taux d’occupation et le taux d’empêchement (lié au motif de libération) atteignent au total 100%. 4. Dispositions relatives à la restitution des prestations En vertu de l'art. 25 al. 1, 1ère phrase, de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1), applicable par le biais du renvoi de l’art. 1 al. 1 et plus particulièrement par celui de l’art. 95 al. 1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées.”

“Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Für Zeiten, die nach Art. 13 Abs. 2 lit. b - d AVIG als Beitragszeit angerechnet werden, ist derjenige Lohn massgebend, den der Versicherte normalerweise erzielt hätte (Art. 39 AVIV). Für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, setzt der Bundesrat Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14; Art. 23 Abs. 2 AVIG). Haben Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt, so bestimmt sich der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes (Art. 23 Abs. 2bis AVIG). Der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinde­rungs­grad müssen zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (Art. 40c AVIV; BGer vom 14. September 2007, 8C_263/2007, E. 3.2).”

“Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14). In Art. 23 Abs. 2bis AVIG ist geregelt, dass bei Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, und innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit während mindestens zwölf Monaten eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt haben, der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatz bestimmt wird.”

“Zu Recht erachtete die Beschwerdegegnerin sodann den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ab 1. August 2021 als gegeben, nachdem der Beschwerdeführer ab Juli 2021 im Sinne eines Zwischenverdienstes wieder bei der Y.___ AG gearbeitet hatte und entsprechend einen zusätzlichen Beitragsmonat vorweisen konnte (vgl. Urk. 10/135-140). Dass der versicherte Verdienst aufgrund der neuen Berechnungsgrundlagen (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 37 AVIV) auf Fr. 4'875.-- festgesetzt wurde, ist nicht zu beanstanden.     Nachdem eine Differenz von Fr. 2'383.35 zwischen der für den Zeitraum vom 1. August 2021 bis zum 31. Januar 2022 ausbezahlten Arbeitslosenentschädigung in der Höhe von Fr. 16'106.55 (Urk. 10/130; Urk. 10/124; Urk. 10/116; Urk. 10/110; Urk. 10/102; Urk. 10/97 sowie Urk. 10/83-93) und dem effektiven Anspruch in der Höhe von Fr. 13'723.20 (Urk. 11/20-31) ausgewiesen ist (vgl. auch den Zusammenzug in Urk. 2 S. 6 Ziff. 4), besteht in der Höhe von Fr. 2'383.35 ein zusätzlicher Rückforderungsanspruch seitens der Beschwerdegegnerin.”

“Zu Recht erachtete die Beschwerdegegnerin sodann den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ab 1. August 2021 als gegeben, nachdem der Beschwerdeführer ab Juli 2021 im Sinne eines Zwischenverdienstes wieder bei der Y.___ AG gearbeitet hatte und entsprechend einen zusätzlichen Beitragsmonat vorweisen konnte (vgl. Urk. 10/135-140). Dass der versicherte Verdienst aufgrund der neuen Berechnungsgrundlagen (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 37 AVIV) auf Fr. 4'875.-- festgesetzt wurde, ist nicht zu beanstanden.     Nachdem eine Differenz von Fr. 2'383.35 zwischen der für den Zeitraum vom 1. August 2021 bis zum 31. Januar 2022 ausbezahlten Arbeitslosenentschädigung in der Höhe von Fr. 16'106.55 (Urk. 10/130; Urk. 10/124; Urk. 10/116; Urk. 10/110; Urk. 10/102; Urk. 10/97 sowie Urk. 10/83-93) und dem effektiven Anspruch in der Höhe von Fr. 13'723.20 (Urk. 11/20-31) ausgewiesen ist (vgl. auch den Zusammenzug in Urk. 2 S. 6 Ziff. 4), besteht in der Höhe von Fr. 2'383.35 ein zusätzlicher Rückforderungsanspruch seitens der Beschwerdegegnerin.”

“Zur vorliegend umstrittenen Frage, wie der versicherte Verdienst zu berechnen ist, wenn die versicherte Person vor Eintritt der Arbeitslosigkeit Kurzarbeitsentschädigung bezogen hat, enthält weder das AVIG noch die AVIV spezifische Bestimmungen. Auch der AVIG-Praxis lässt sich dazu nichts entnehmen. Es kommen daher grundsätzlich die allgemeinen Regeln nach Art. 23 AVIG und Art. 37 AVIV sowie die dazu entwickelte Praxis zur Anwendung. Abweichend von der in E. 1.2 und E. 1.4 dargelegten Praxis ist jedoch nicht nur der tatsächlich erzielte, mithin der infolge Kurzarbeit reduzierte Lohn massgebend. Da gemäss Art. 37 lit. c AVIG während der Kurzarbeit die vollen gesetzlichen und vertraglich vereinbarten Sozialversicherungsbeiträge entsprechend der normalen Arbeitszeit zu entrichten sind, entspricht diese Bemessungsgrundlage auch dem im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebenden Lohn, der nach Art. 23 Abs. 1 AVIG zur Bestimmung des versicherten Verdienstes heranzuziehen ist. Davon scheint auch das Seco auszugehen (vgl. zur Berücksichtigung des vertraglichen Lohns bei Zwischenverdiensteinkommen, die infolge Kurzarbeit lediglich 80 % des vertraglichen Lohns betragen, AVIG-Praxis Rz C129).”

“Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Ver­sicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungssatz bestimmt sich nach Art. 22 AVIG. Der Bundesrat regelt, wie das Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ermittelt wird (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Sinn und Zweck der Entschädigung des Verdienstausfalles ist es, Anreiz für die Annahme schlecht entlöhnter Arbeiten zu schaffen. Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumpings einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschä­digen zu lassen. Die Berufs- und Ortsüblichkeit ist auch im Falle einer unbezahlt ausgeübten Tätig­keit zu berücksichtigen. Die Nichteinhaltung des Kriteriums der Berufs- und Ortsüblichkeit führt nicht zum Dahinfallen des Anspruches auf Differenzausgleich. Vielmehr wird bloss der vom Versicherten erzielte effektive Lohn in masslicher Hinsicht bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizieren­den Ansatz angehoben, und es erfolgt nur auf dieser Grundlage ein Differenzausgleich (Urteil BGer 8C_411/2018 vom 21. September 2018 E. 4.2 mit zahlreichen Hinweisen). Art. 24 Abs.”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3).”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 erster und zweiter Satz AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst nach Art. 23 Abs. 3 AVIG bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“De plus, elle insiste sur le fait que la relation de travail était basée sur une logique économique et qu'elle répondait aux besoins de l'entreprise. Elle mentionne encore que son salaire, usuel dans la branche, a permis de mettre fin à sa dépendance à l'aide sociale et a été le motif pour que l'ORP clôture son dossier.   4. Se pose donc la question de savoir si l'emploi qu'a occupé la recourante doit être qualifié de MMT. 4.1 L'art. 23 al. 3bis, phr. 1, LACI, entré en vigueur au 1er avril 2011 (RO 2011 1167), dispose qu'un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Bien que cette norme ne porte, selon son libellé et sa position systématique, que sur la détermination du gain assuré, il faut en déduire qu'une personne ne remplit pas non plus les conditions relatives à la période de cotisation lorsqu'elle exerce une activité qui doit être qualifiée de MMT (ATF 140 V 368 c. 5.3.1, 139 V 212 c. 3.3). Selon l'art. 38 al. 1 OACI, sont réputées mesures relatives au marché du travail au sens de l'art. 23 al. 3bis LACI, les mesures d'intégration professionnelle financées en tout ou en partie par les pouvoirs publics (voir aussi l'arrêt du Tribunal fédéral [TF] 8C_255/2014 du 23 mars 2015 c. 2.2). Le champ d'application de l'art. 23 al. 3bis LACI concerne les mesures du marché du travail par opposition aux emplois ordinaires sur le marché du travail. Le but de l'introduction de cette disposition était d'empêcher que des programmes d'emploi temporaire soient organisés dans le seul but de générer des périodes de cotisations de l'assurance-chômage et de se focaliser sur la réinsertion. Le nouvel al. 3bis vise précisément à garantir que seule une activité lucrative normale, et non la fréquentation d’une MMT, donne droit à l’indemnité de chômage (Message du Conseil fédéral du 3 septembre 2008 relatif à la modification de la loi sur l'assurance-chômage, FF 2008 7029, p. 7046). Dans leur grande majorité, ces dernières sont facilement repérables car elles se déroulent clairement hors du marché primaire du travail, avec à leur tête un porteur de projet chargé d’organiser une occupation pour les personnes bénéficiant des prestations des assurances sociales (Secrétariat d'Etat à l'économie [SECO], Directive LACI MMT, état au 1er août 2024 [ci-après: Directive SECO], A86).”

“Elle mentionne encore que son salaire, usuel dans la branche, a permis de mettre fin à sa dépendance à l'aide sociale et a été le motif pour que l'ORP clôture son dossier.   4. Se pose donc la question de savoir si l'emploi qu'a occupé la recourante doit être qualifié de MMT. 4.1 L'art. 23 al. 3bis, phr. 1, LACI, entré en vigueur au 1er avril 2011 (RO 2011 1167), dispose qu'un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Bien que cette norme ne porte, selon son libellé et sa position systématique, que sur la détermination du gain assuré, il faut en déduire qu'une personne ne remplit pas non plus les conditions relatives à la période de cotisation lorsqu'elle exerce une activité qui doit être qualifiée de MMT (ATF 140 V 368 c. 5.3.1, 139 V 212 c. 3.3). Selon l'art. 38 al. 1 OACI, sont réputées mesures relatives au marché du travail au sens de l'art. 23 al. 3bis LACI, les mesures d'intégration professionnelle financées en tout ou en partie par les pouvoirs publics (voir aussi l'arrêt du Tribunal fédéral [TF] 8C_255/2014 du 23 mars 2015 c. 2.2). Le champ d'application de l'art. 23 al. 3bis LACI concerne les mesures du marché du travail par opposition aux emplois ordinaires sur le marché du travail. Le but de l'introduction de cette disposition était d'empêcher que des programmes d'emploi temporaire soient organisés dans le seul but de générer des périodes de cotisations de l'assurance-chômage et de se focaliser sur la réinsertion. Le nouvel al. 3bis vise précisément à garantir que seule une activité lucrative normale, et non la fréquentation d’une MMT, donne droit à l’indemnité de chômage (Message du Conseil fédéral du 3 septembre 2008 relatif à la modification de la loi sur l'assurance-chômage, FF 2008 7029, p. 7046). Dans leur grande majorité, ces dernières sont facilement repérables car elles se déroulent clairement hors du marché primaire du travail, avec à leur tête un porteur de projet chargé d’organiser une occupation pour les personnes bénéficiant des prestations des assurances sociales (Secrétariat d'Etat à l'économie [SECO], Directive LACI MMT, état au 1er août 2024 [ci-après: Directive SECO], A86).”

“Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). Für die Ausscheidung des ausserhalb der normalen Arbeitszeit erzielten und mithin nicht versicherten Verdienstanteils wird der Lohn aus der angestammten (Teilzeit-)Haupttätigkeit ungekürzt beim versicherten Verdienst berücksichtigt, und von der Nebentätigkeit wird so viel angerechnet, wie für die Ermittlung des Verdienstes bei einem Beschäftigungsgrad von 100 % erforderlich ist (BGE 126 V 207 E. 4b).”

“Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). Für die Ausscheidung des ausserhalb der normalen Arbeitszeit erzielten und mithin nicht versicherten Verdienstanteils wird der Lohn aus der angestammten (Teilzeit-)Haupttätigkeit ungekürzt beim versicherten Verdienst berücksichtigt, und von der Nebentätigkeit wird so viel angerechnet, wie für die Ermittlung des Verdienstes bei einem Beschäftigungsgrad von 100 % erforderlich ist (BGE 126 V 207 E. 4b).”

“3) et, à certaines conditions, de l'indemnité de vacances (cf. ATF 130 V 492 consid. 4.2.4; arrêt TF 8C_226/2019 du 15 novembre 2019 consid. 3.2.2). 2.2.1. Eu égard en particulier aux heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires au sens des art. 12 et 13 de la loi du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (LTr; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel ("Überstunden"). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective. Tant les rémunérations perçues dans l'accomplissement d'heures supplémentaires que les gains réalisés au cours d'heures effectuées en sus de l'horaire habituel ne constituent pas un salaire obtenu "normalement" au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (ATF 129 V 105 consid. 3; arrêt TF 8C_379/2012 du 13 février 2013 consid. 3.2). 2.2.2. Pour leurs parts, bien qu'elles fassent partie du salaire déterminant au sens de la LAVS, les indemnités de vacances versées en plus du salaire de base sous la forme d'un pourcentage ne font pas systématiquement partie du gain assuré. Selon la jurisprudence, la seule question pertinente pour déterminer si une indemnité de vacances doit être prise en compte dans le calcul du revenu assuré est de savoir si des jours de congé ont été pris ou non. Ainsi, lorsque des jours de congé sont effectivement pris, soit de manière continue, soit de manière isolée, l'indemnité de vacances doit également être incluse dans le revenu assuré pour les mois correspondants (cf. arrêt TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 3.3.2 avec renvoi aux ATF 144 V 195 consid. 4.6.2 et 125 V 42 consid. 5b; voir aussi arrêt TF 8C_467/2015 du 14 septembre 2015 consid. 6.2.1 avec renvoi). 2.2.3. Quant aux indemnités pour jours fériés versées en sus du salaire de base, elles doivent être prises en compte dans le calcul du gain assuré (cf.”

“18 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, LPGA; RS 830.1) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire (2ème phrase). Selon l'art. 37 al. 1 de l'ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité (OACI; RS 837.02), le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d’indemnisation. L'art. 37 al. 2 OACI précise que le gain assuré est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’al. 1. 2.2. Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 de la loi du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme "normalement" ("normalerweise"; "normalmente") utilisé à l'art. 23 al. 1 LACI. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent ainsi pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi notamment de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105 consid. 3.3) et, à certaines conditions, de l'indemnité de vacances (cf. ATF 130 V 492 consid. 4.2.4; arrêt TF 8C_226/2019 du 15 novembre 2019 consid. 3.2.2). 2.2.1. Eu égard en particulier aux heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires au sens des art. 12 et 13 de la loi du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (LTr; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel ("Überstunden"). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective.”

“Nach der Rechtsprechung gehört der Lohn, der mit Überzeit oder Überstunden erzielt wird, nicht zum normalerweise erzielten Lohn im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG. Darüber hinaus ist jegliches Entgelt für Arbeit, die über die arbeitsvertragliche Arbeitszeit oder über die im Betrieb geltende Normalarbeitszeit hinaus geleistet wird, vom versicherten Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG ausgenommen. Dies hat zur Folge, dass bei Verlust eines von zwei Hauptverdiensten lediglich die Differenz zu dem mit einer normalen üblichen Arbeitszeit erzielbaren Lohn den versicherten Verdienst bildet (BGE 129 V 105 E. 3).     Zum massgebenden Lohn gehören unter anderem insbesondere der Grundlohn (Monats-, Stunden- oder Akkordlohn), der”

“2 de la loi du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme "normalement" utilisé à l'art. 23 al. 1 LACI (arrêt TF 8C_479/2014 du 3 juillet 2015 consid. 3.2). Par ce terme, il faut entendre la rémunération touchée effectivement par l'assuré. Le salaire contractuel n'est donc déterminant que si les parties respectent sur ce point les clauses contractuelles. Un salaire contractuellement prévu mais non intégralement touché ne sera pris en considération que s'il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée et qu'il n'a jamais fait l'objet d'une contestation et que lorsqu'on peut pratiquement écarter toute possibilité d'abus résultant d'un accord fictif entre un employeur et un travailleur au sujet du salaire que le premier s'engage à verser au second et qui, en réalité, ne serait pas ou pas totalement perçu par le travailleur. Sous l'angle de l'application de l'art. 23 al. 1 LACI, ou bien l'assuré établit la réalité d'un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n'y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n'y a pas de solution médiane (cf. Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n° 12ss ad art. 23 LACI). 2.3. Comme a récemment eu l’occasion de le rappeler le Tribunal fédéral, un gain accessoire n'est pas assuré; est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art. 23 al. 3 LACI ; arrêt TF 8C_610/2022 du 13 septembre 2023, consid. 3.3). 3. Dispositions spéciales relatives au gain assuré des handicapés Selon l'art. 40b OACI, est déterminant, pour le calcul du gain assuré des personnes qui, en raison de leur santé, subissent une atteinte dans leur capacité de travail durant le chômage ou immédiatement avant, le gain qu'elles pourraient obtenir compte tenu de leur capacité effective de gagner leur vie.”

“0), est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (première phrase). Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum (quatrième phrase). 2.1. Est déterminant, en règle générale, le salaire convenu contractuellement pour autant que l'assuré l'ait effectivement touché. La preuve de la perception effective du salaire est déterminante pour établir l'existence d'une période de cotisation et pour fixer le gain assuré. Sans elle, le calcul du gain assuré ne serait pas possible (cf. Bulletin LACI Indemnité de chômage [IC] Marché du travail/Assurance-chômage, C2, dans sa version en vigueur depuis janvier 2018). 2.2. Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 de la loi du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme "normalement" utilisé à l'art. 23 al. 1 LACI (arrêt TF 8C_479/2014 du 3 juillet 2015 consid. 3.2). Par ce terme, il faut entendre la rémunération touchée effectivement par l'assuré. Le salaire contractuel n'est donc déterminant que si les parties respectent sur ce point les clauses contractuelles. Un salaire contractuellement prévu mais non intégralement touché ne sera pris en considération que s'il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée et qu'il n'a jamais fait l'objet d'une contestation et que lorsqu'on peut pratiquement écarter toute possibilité d'abus résultant d'un accord fictif entre un employeur et un travailleur au sujet du salaire que le premier s'engage à verser au second et qui, en réalité, ne serait pas ou pas totalement perçu par le travailleur. Sous l'angle de l'application de l'art. 23 al. 1 LACI, ou bien l'assuré établit la réalité d'un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n'y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré.”

“Februar 2019, 8C_749/2018, E. 3.2 mit weiteren Hinweisen). 4.3 Die Kasse stellte anhand der Akten fest, dass der Beschwerdeführer von 2016 bis Mitte 2022 für die B. GmbH tätig gewesen war. Soweit die Vorinstanz einen Anspruch des Beschwerdeführers auf Arbeitslosenentschädigung verneinte, weil ein Lohnfluss im behaupteten Umfang nicht nachgewiesen sei und folglich die Beitragszeit gemäss Art. 13 Abs. 1 AVIG nicht erfüllt sei, erklärte sie den Nachweis der Lohnzahlung zur Anspruchsvoraussetzung, was der Rechtsprechung zuwiderläuft (Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.3). Folglich ist von einer beitragspflichtigen Beschäftigung während der Rahmenfrist für die Beitragszeit vom 8. August 2020 bis 7. August 2022 auszugehen. Neben der Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung ist erforderlich, dass Lohn tatsächlich bezogen worden ist, damit der versicherte Verdienst zur Festlegung des Taggeldes bestimmt werden kann. 4.4 Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG ist der im Bemessungszeitraum tatsächlich bezogene Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohn-abrede zwischen Arbeitgeberin und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtet zu bleiben (BGE 128 V 190 E. 3a/aa). Bei Art. 23 AVIG handelt es sich im Unterschied zu Art. 13 AVIG (in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1 lit. e AVIG) um eine Bemessungsnorm. Sie bekommt nur dann die Bedeutung einer negativen Anspruchsvoraussetzung, wenn der Mindestbetrag für den versicherten Verdienst von monatlich Fr. 500.-- nach Art. 40 AVIV über den Bemessungszeitraum gemittelt nicht erreicht wird. Das Abstellen auf den tatsächlich ausgerichteten Lohn anstatt auf den vereinbarten Lohn wirkt sich allenfalls auf die Höhe des Taggeldes aus (Art. 22 Abs. 1 AVIG), berührt somit nicht den Anspruch an sich. Der versicherte Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG bildet ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeberin, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind.”

“Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195 E. 4.1 S. 198). Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Art. 37 Abs. 1 AVIV). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Abs. 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Für Zeiten, die nach Art. 13 Abs. 2 lit. b - d AVIG als Beitragszeit angerechnet werden, ist derjenige Lohn massgebend, den der Versicherte normalerweise erzielt hätte (Art. 39 AVIV). Für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, setzt der Bundesrat Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest.”

“Von der Regelung der Massgeblichkeit des erzielten Lohnes im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann. Ob subjektiv die Absicht einer Gesetzesumgehung bestand oder zumindest eine solche in Kauf genommen wurde, ist nicht von Bedeutung. Entscheidend ist die unter objektivem Gesichtswinkel zu bejahende Missbrauchsgefahr (SVR 2024 ALV Nr. 11 S. 42 E. 2.3). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet denn auch ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmern und Arbeitgeber. Eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe führt regelmässig dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIG nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 20. September 2023, 8C_633/2022, E. 2.2.1).”

“Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Der Verdienst gilt nicht als versichert, wenn er die Mindestgrenze von monatlich Fr. 500.-- nicht erreicht (Art. 23 Abs. 1 Satz 3 i.V.m. Art. 40 AVIV). Praxisgemäss ist bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben (BGE 131 V 444 E. 3.2.1, mit Hinweisen). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Hinweis). Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (BGE 128 V 190 E. 3a/aa; Urteil des Bundesgerichts vom 10. April 2012, 8C_913/2011, E. 3.1, je mit Hinweisen).”

“Praxisgemäss ist bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben. Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet damit ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_743/2008 vom 9. Februar 2009 E. 3 mit Hinweisen). Des Nachweises eines konkret erfolgten Missbrauches bedarf es dabei nicht, um nicht ausbezahlte Löhne beim versicherten Verdienst unberücksichtigt zu lassen. Massgebend ist, ob eine Missbrauchsgefahr praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_743/2008 vom 9. Februar 2009 E. 5.2).”

“Viel- mehr erfolgte die Berechnung der Löhne für die Monate Januar bis Juni 2022 ba- sierend auf den durchschnittlichen Monatslöhnen 2018 bis 2019 (vgl. Urk. 105/6, Lit. A. Ziffer 3). Dazumal war der Gesuchsgegner noch nicht gesundheitlich ange- schlagen. Im Rahmen des Eheschutzes sind dem Gesuchsgeger daher ab dem 1. Juli 2022 die Ansprüche aus der Arbeitslosenversicherung als Einkommen aus seiner unselbständigen Erwerbstätigkeit anzurechnen. Da die Abfindung eine freiwillige Leistung des Arbeitgebers ist, hat sie bis zu einem Betrag von Fr. 148'200.– keinen Einfluss auf die Arbeitslosenentschädigung (vgl. Art. 11a AVIG und Art. 3 Abs. 2 AVIG i.V.m. Art. 22 UVV). Der Gesuchsgegner hat grund- sätzlich einen Anspruch auf 80 % seines letzten Bruttoeinkommens von vorlie- - 19 - gend Fr. 5'339.15 zuzüglich Ausbildungs- oder Familienzulagen (vgl. Urk. 105/6, Lit. A Ziffer 3), damit (gerundet) Fr. 4'271.30. Hiervon werden die Sozialabzüge gemacht (vgl. Art. 22 Abs. 1 AVIG, Art. 22a AVIG und Art. 23 AVIG). Eine konkre- te Berechnung kann vorliegend unterbleiben. Denn die Abfindung, welche der Gesuchsgegner erhalten hat, stellt als Abfederung des Stellenverlustes Einkom- men dar und ist damit als solches anzurechnen (vgl. OGer ZH LP090044 vom”

“Nebst der Überzeitentschädigung ist auch die Überstundenentschädigung vom versicherten Verdienst ausgenommen (BGE 129 V 105 E. 2 und 3.2), was nicht bestritten wird. Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Die Schichtzulage hat im Allgemeinen überwiegend den Charakter einer Inkonvenienzentschädigung, weil Schichtarbeit effektiv mit typischen unmittelbaren Erschwernissen verbunden ist, die mit der Einstellung der Schichtarbeit wegfallen (BGE 115 V 326 E. 5b). Der Ausschluss arbeitsbedingter Inkonvenienzentschädigungen vom versicherten Verdienst gilt aber nach dem klaren Wortlaut von Art. 23 Abs. 1 AVIG nur für vertragliche und nicht auch für gesetzlich geschuldete Zulagen. Als Inkonvenienzentschädigungen sind im Allgemeinen zu betrachten: Die Nacht-, Schicht-, Sonntags-, Schmutz-, Baustellen- und Stollenzulagen. Gehören solche Zulagen jedoch zum ordentlichen Lohn, d.h. werden sie auch dann ausbezahlt, wenn der Arbeitnehmer keine Tätigkeit ausübt (z.B. während der Ferien) oder eine Tätigkeit, welche diese Zulage nicht begründen würde (z.B. "Schichtzulage", die auch bei normaler Arbeitszeit ausgerichtet wird), so gilt die Zulage nicht als Inkonvenienzentschädigung (vgl. BGE 115 V 326 E. 2b; Urteil C 220/00 vom 3. Mai 2001 E. 3a).”

“Il TCA, contestualmente a un ordine di restituzione di indennità di disoccupazione, aveva ritenuto, d’un lato, che in assenza di estratti bancari e/o postali non vi era la prova che l’assicurata avesse effettivamente percepito il salario e, d’altro lato, che la mancata produzione, da ultimo in sede ricorsuale, di documentazione atta a provarne la corresponsione costituiva una violazione del dovere delle parti di collaborare. In simili condizioni, l’assicurata doveva farsi carico di tale carenza probatoria.                                   In applicazione del principio della verosimiglianza preponderante è, pertanto, stato concluso che non era comprovato lo svolgimento da parte dell’insorgente di un’attività lavorativa e, di conseguenza, andava escluso l’adempimento di un periodo minimo di contribuzione ai sensi dell’art. 13 cpv. 1 LADI.                                   Questo Tribunale ha altresì ricordato che la riscossione dei salari è in ogni caso determinante per calcolare, nel caso in cui sia comprovato l’esercizio di un’attività soggetta a contribuzione per almeno dodici mesi nel termine quadro per il periodo di contribuzione, il guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI.                                   Qualora il guadagno assicurato non sia determinabile in modo sufficientemente attendibile, la pretesa di prestazioni dell’assicurazione contro la disoccupazione va comunque negata.                                     Si veda anche la STCA 38.2023.64 del 30 gennaio 2024 peraltro richiamata dalla resistente nella propria risposta di causa (cfr. supra consid. 1.3.).                             2.6.  La Prassi LADI sull’indennità di disoccupazione (Prassi LADI ID) edita dalla direzione del lavoro della SECO, nella versione in vigore da ottobre 2012, ed in concreto anche per il 2023, (pt. B32, B144 e segg) prevede in relazione al periodo minimo di contribuzione ed alla percezione effettiva di un salario quanto segue:   " (…) Riscossione effettiva di un salario B32    Un assicurato adempie il periodo di contribuzione necessario se ha esercitato un’attività salariata soggetta a contribuzione. La prova del versamento effettivo del salario è un indizio importante per dimostrare che l’assicurato ha effettivamente esercitato un‘attività dipendente (B144 segg.”

“Il TCA, contestualmente a un ordine di restituzione di indennità di disoccupazione, aveva ritenuto, d’un lato, che in assenza di estratti bancari e/o postali non vi era la prova che l’assicurata avesse effettivamente percepito il salario e, d’altro lato, che la mancata produzione, da ultimo in sede ricorsuale, di documentazione atta a provarne la corresponsione costituiva una violazione del dovere delle parti di collaborare. In simili condizioni, l’assicurata doveva farsi carico di tale carenza probatoria.                                   In applicazione del principio della verosimiglianza preponderante è, pertanto, stato concluso che non era comprovato lo svolgimento da parte dell’insorgente di un’attività lavorativa e, di conseguenza, andava escluso l’adempimento di un periodo minimo di contribuzione ai sensi dell’art. 13 cpv. 1 LADI.                                   Questo Tribunale ha altresì ricordato che la riscossione dei salari è in ogni caso determinante per calcolare, nel caso in cui sia comprovato l’esercizio di un’attività soggetta a contribuzione per almeno dodici mesi nel termine quadro per il periodo di contribuzione, il guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI.                                   Qualora il guadagno assicurato non sia determinabile in modo sufficientemente attendibile, la pretesa di prestazioni dell’assicurazione contro la disoccupazione va comunque negata.                             2.6.  La Prassi LADI sull’indennità di disoccupazione (Prassi LADI ID) edite dalla direzione del lavoro della SECO, nella versione in vigore da ottobre 2012 (pt. B144 e B145) prevedono in relazione al periodo minimo di contribuzione e la percezione effettiva di un salario quanto segue:   " (…) Periodo minimo di contribuzione di 12 mesi art. 2 cpv. 1 lett. a e art. 13 cpv. 1 LADI Percezione effettiva di un salario B144   Oltre ad aver esercitato un’attività soggetta a contribuzione, l’assicurato deve aver effettivamente percepito il salario convenuto. Anche se la riscossione effettiva di un salario non è di per sé un presupposto del diritto all’indennità, si tratta pur sempre di un criterio determinante per riconoscere l’esistenza di un’attività soggetta a contribuzione.”

“In proposito è utile rilevare che con sentenza C 92/06 dell’11 aprile 2007, in cui gli atti sono stati rinviati al Tribunale cantonale per determinare l’esistenza di un’attività sottoposta a contribuzione, l’Alta Corte ha stabilito che in quel caso di specie gli estratti bancari nei quali erano indicati dei versamenti di diversi importi in contanti, gli estratti del RC, l’estratto del conto individuale AVS, l’attestazione del datore di lavoro firmata dall’assicurato stesso che era stato socio e gerente della Sagl, sua ex datrice di lavoro, come pure le testimonianze scritte di ex dipendenti confermanti che gli stipendi erano versati in contanti a mano non risultavano sufficienti per comprovare la riscossione effettiva di un salario, né per dimostrare che l’assicurato aveva realmente lavorato.                                     Inoltre, come visto sopra (cfr. consid. 2.4.), la prova della riscossione dei salari è decisiva per la determinazione del guadagno assicurato. In effetti qualora non sia definibile l’entità del salario (ad esempio difettando libri contabili tenuti in maniera regolare e trasparente, giustificativi di pagamenti bancari, postali o in contanti oppure testimonianze che permettano di stabilire il reddito come richiesto dalla legge), il guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI non è determinabile in modo sufficientemente attendibile.                                   Ciò comporta il diniego della pretesa di prestazioni dell’assicurazione contro la disoccupazione (cfr. STF 8C_194/2021 del 15 giugno 2021 consid. 4.4.; STF 8C_472/2019 del 20 novembre 2019 consid. 4.1.; STF 8C_75/2013 del 25 giugno 2013 consid. 3.5. in fine; STF 8C_913/2011 del 10 aprile 2012, in particolare consid. 3.3. in fine, pubblicata in DLA 2012 N. 11 pag. 288; STCA 38.2012.5 del 10 dicembre 2012 consid. 2.7.).                           2.10.  Nel caso di specie, tutto ben ponderato, non è determinante la questione di sapere se il ricorrente abbia adempiuto, o meno, i presupposti per avere diritto alle indennità di disoccupazione di cui all’art. 8 cpv. 1 LADI, tra cui il periodo di contribuzione minimo secondo la lett. e dell’art. 8 cpv. 1 LADI e l’art. 13 LADI (cfr. consid. 2.2.).                                     Va, comunque, sottolineato che la prova che un salario è stato realmente percepito è un indizio importante e significativo per dimostrare l’esercizio effettivo di un’attività dipendente, soprattutto nei casi critici (cfr.”

“Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de la LAVS (cf. art. 5 al. 2), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort d'ailleurs de la formulation «normalement» contenue dans le texte légal de l'art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, op. cit., p. 191; cf. également Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], ch. 303 p. 116). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisations, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 125 V 478 consid. 5a) ou encore des indemnités de frais (voir la référence citée dans DTA 1992 n° 14 p. 141). L'assurance-chômage n'a en effet pas vocation d'indemniser les pertes d'activités qui dépassent l'horaire normal de travail. En revanche, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et au rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 363 consid. 3 et les références).”                                     In una sentenza 8C_472/2010 del 21 ottobre 2010, relativa alla questione di sapere se un premio di fr.”

“Diese gesetzliche Regelung nach Art. 34 Abs. 2 AVIG basiert auf der Rechtsprechung des ehemaligen Eidg. Versicherungsgerichts (heute: Sozialrechtliche Abteilungen des Schweizerischen Bundesgerichts; vgl. Botschaft vom 23. August 1989 zu einer Teilrevision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes, BBl 1989 III 377 ff., 394). So äusserte sich dieses in BGE 112 V 220 E. 2d u.a. zur Bedeutung der Abgeltung des Ferienanspruchs in Form eines Zuschlages zum Stunden- oder Monatslohn für den versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG), zur Beitragszeit (Art. 13 Abs. 1 AVIG) sowie zum anrechenbaren Arbeitsausfall (Art. 11 Abs. 4 AVIG). Es bestätigte die Rechtsprechung gemäss BGE 111 V 244 E. 3b, wonach die Ferienentschädigung Bestandteil des versicherten Verdienstes bildet. In BGE 123 V 70 E. 5 änderte das Eidg. Versicherungsgericht diese bisherige Rechtsprechung dahingehend, dass - entsprechend dem Vorgehen der Arbeitslosenkasse - im Falle der Abgeltung des BGE 148 V 144 S. 157 Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages resp. bei "Verzicht auf den Realbezug" die Ferienentschädigung nicht zum versicherten Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gehört. Damit wolle die Verwaltung bei der Bemessung des versicherten Verdienstes eine Besserstellung jener Versicherten vermeiden, die ihre Ferien nicht real beziehen, sondern sich diese - entgegen der absolut zwingenden Schutzbestimmung des Art. 329d Abs. 2 OR - abgelten liessen. So gehöre im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs in Form eines Lohnzuschlages resp. bei "Verzicht auf den Realbezug" die Ferienentschädigung nicht zum versicherten Verdienst nach Art.”

“Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen. Der versicherte Verdienst orientiert sich demnach am massgebenden Lohn i. S. v. Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i. V. m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101). Mit dem Rechtsbegriff "normalerweise" sollen Einkünfte, die mit über ein normales Arbeitnehmerpensum hinausgehenden Beschäftigungen erzielt werden, für den versicherten Verdienst unbeachtlich bleiben. Entsprechend der Zweckbestimmung, nur für normale übliche Arbeitnehmertätigkeit Versicherungsschutz zu bieten, oder weil der eigentliche Grund ihrer Ausrichtung mit der Arbeitslosigkeit entfallen ist, sind Überzeit- und Überstundenentschädigung, vertraglich vereinbarte Schichtzulagen, Familienzulagen und Spesenentschädigungen etc. bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes nicht zu berücksichtigen (BGE 144 V 195 E. 4.1 mit Hinweisen). Nicht versichert ist gemäss Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst. Als solcher gilt jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausser-halb des ordentlichen Rahmens seiner selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt. Im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs mittels Lohnzuschlages kann die Ferienentschädigung nur als versicherter Verdienst derjenigen Monate angerechnet werden, in denen Ferien, zusammenhängend oder an einzelnen Tagen, tatsächlich bezogen werden (Urteil BGer 8C_148/2019 vom 4. Juli 2019 E. 3.3.2 mit Hinweisen). Ebenso ist die zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Feiertagsentschädigung bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes zu berücksichtigen (vgl. vorerwähnte Urteile BGer 8C_148/2019 E. 5.4.3 )”

“D'une part, les fiches de salaire de l'intéressée font parfois état d'un nombre d'heure de travail hebdomadaire nul ou très bas A titre illustratif, durant la semaine du 18 au 24 octobre 2021, la recourante n'a travaillé que 2 heures (doc. 26), et elle ne semble pas avoir travaillé du tout pendant la semaine du 3 au 9 janvier 2022 (doc. 34). D'autre part, il ressort du dossier qu'en mars, mai, juillet et novembre 2021, un "avoir vacances" lui a été versé (doc. 171), ce qui semble indiquer qu'elle a effectivement pris des vacances en 2021. Dès lors, l'autorité intimée aurait dû examiner concrètement, notamment durant lesdits mois, si des vacances avaient effectivement été prises et, le cas échéant, prendre en compte l'indemnité de vacances dans le calcul du revenu assuré. Enfin, en ce qui concerne les indemnités pour jours fériés versées en supplément du salaire de base, l'autorité intimée était tenue de les prendre en compte dans la fixation du gain assuré (cf. supra consid. 2.2.3); elle ne pouvait y renoncer en renvoyant, sur ce point, aux Directives du SECO. Partant, le calcul du gain assuré de la recourante n'a pas été effectué de façon conforme à l'art. 23 LACI. 5. Sort du recours et frais Compte tenu de ce qui précède, le recours du 29 juin 2023 est admis et la décision sur opposition du 26 mai 2023 annulée. La cause est renvoyée à la Caisse publique de chômage pour qu’elle procède à un nouveau calcul du gain assuré au sens des considérants et rende une nouvelle décision. En vertu du principe de la gratuité de la procédure, il n'est pas perçu de frais de justice (art. 61 let. fbis LPGA en lien avec l'art. 1 al. 1 LACI). Aucune indemnité de partie n’est allouée à la recourante, qui n'est pas représentée.   la Cour arrête :   I. Le recours est admis. Partant, la décision sur opposition du 26 mai 2023 est annulée et la cause est renvoyée à la Caisse publique de chômage pour qu’elle procède à un nouveau calcul du gain assuré au sens des considérants et rende une nouvelle décision. II. Il n'est pas perçu de frais de justice. III. Il n'est pas alloué d'indemnité de partie. IV. Notification.   Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification.”

“D'une part, les fiches de salaire de l'intéressée font parfois état d'un nombre d'heure de travail hebdomadaire nul ou très bas A titre illustratif, durant la semaine du 18 au 24 octobre 2021, la recourante n'a travaillé que 2 heures (doc. 26), et elle ne semble pas avoir travaillé du tout pendant la semaine du 3 au 9 janvier 2022 (doc. 34). D'autre part, il ressort du dossier qu'en mars, mai, juillet et novembre 2021, un "avoir vacances" lui a été versé (doc. 171), ce qui semble indiquer qu'elle a effectivement pris des vacances en 2021. Dès lors, l'autorité intimée aurait dû examiner concrètement, notamment durant lesdits mois, si des vacances avaient effectivement été prises et, le cas échéant, prendre en compte l'indemnité de vacances dans le calcul du revenu assuré. Enfin, en ce qui concerne les indemnités pour jours fériés versées en supplément du salaire de base, l'autorité intimée était tenue de les prendre en compte dans la fixation du gain assuré (cf. supra consid. 2.2.3); elle ne pouvait y renoncer en renvoyant, sur ce point, aux Directives du SECO. Partant, le calcul du gain assuré de la recourante n'a pas été effectué de façon conforme à l'art. 23 LACI. 5. Sort du recours et frais Compte tenu de ce qui précède, le recours du 29 juin 2023 est admis et la décision sur opposition du 26 mai 2023 annulée. La cause est renvoyée à la Caisse publique de chômage pour qu’elle procède à un nouveau calcul du gain assuré au sens des considérants et rende une nouvelle décision. En vertu du principe de la gratuité de la procédure, il n'est pas perçu de frais de justice (art. 61 let. fbis LPGA en lien avec l'art. 1 al. 1 LACI). Aucune indemnité de partie n’est allouée à la recourante, qui n'est pas représentée.   la Cour arrête :   I. Le recours est admis. Partant, la décision sur opposition du 26 mai 2023 est annulée et la cause est renvoyée à la Caisse publique de chômage pour qu’elle procède à un nouveau calcul du gain assuré au sens des considérants et rende une nouvelle décision. II. Il n'est pas perçu de frais de justice. III. Il n'est pas alloué d'indemnité de partie. IV. Notification.   Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification.”

“Un salaire contractuellement prévu mais non intégralement touché ne sera pris en considération que s'il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée et qu'il n'a jamais fait l'objet d'une contestation et que lorsqu'on peut pratiquement écarter toute possibilité d'abus résultant d'un accord fictif entre un employeur et un travailleur au sujet du salaire que le premier s'engage à verser au second et qui, en réalité, ne serait pas ou pas totalement perçu par le travailleur. Sous l'angle de l'application de l'art. 23 al. 1 LACI, ou bien l'assuré établit la réalité d'un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n'y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n'y a pas de solution médiane (cf. Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n° 12ss ad art. 23 LACI). 2.3. Comme a récemment eu l’occasion de le rappeler le Tribunal fédéral, un gain accessoire n'est pas assuré; est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art. 23 al. 3 LACI ; arrêt TF 8C_610/2022 du 13 septembre 2023, consid. 3.3). 3. Dispositions spéciales relatives au gain assuré des handicapés Selon l'art. 40b OACI, est déterminant, pour le calcul du gain assuré des personnes qui, en raison de leur santé, subissent une atteinte dans leur capacité de travail durant le chômage ou immédiatement avant, le gain qu'elles pourraient obtenir compte tenu de leur capacité effective de gagner leur vie. 3.1. Selon la jurisprudence, l'art. 40b OACI prescrit la correction du gain assuré lorsque celui-ci est fondé sur un salaire que l'assuré n'est plus en mesure de réaliser au moment de la survenance du chômage, en raison d'une invalidité survenue entre-temps. Une correction doit donc être effectuée lorsque le gain assuré se base sur un salaire que la personne assurée ne pourrait plus réaliser au moment du chômage en raison d'une invalidité (ATF 133 V 530 consid. 4.1.2). Pour le calcul du gain assuré selon l'art. 40b OACI, le salaire déterminant est celui que la personne assurée a effectivement réalisé avant l'atteinte à sa capacité de gain pour des raisons de santé, multiplié par le facteur résultant de la différence entre 100 % et le degré d'invalidité.”

“A proposito della differenza tra salario determinante (cfr. art. 5 LAVS) e guadagno assicurato (cfr. art. 23 LADI), B. Rubin (in Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014 pag. 248 rileva del resto:   " Salaire AVS «obtenu normalement». – Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1 LACI 1er phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 LAVS mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation «normalement» du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (DTA 2006 p. 305 consid. 4.1 p. 307)."”

“% hinaus zu arbeiten. Vielmehr begnügte sie sich ausweislich der Akten freiwillig mit diesem Pensum. Daher liegt auch unter Berücksichtigung von Art. 23 Abs. 2bis AVIG der Befreiungstatbestand Krankheit im Sinne von Art. 14 Abs. 1 lit. b AVIG nicht vor.”

“Nach Abs. 1 des als Ausführungsnorm zu Art. 23 Abs. 1 AVIG erlassenen Art. 37 AVIV gilt als Bemessungszeitraum für den versicherten Verdienst der Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV).     Für versicherte Personen, die sich bei Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls nicht sofort zum Taggeldbezug anmelden, beginnt der Bemessungszeitraum am Tag vor dem Eintritt eines solchen Ausfalls. Voraussetzung dafür ist, dass in der Rahmenfrist für die Beitragszeit mindestens zwölf Beitragsmonate vor diesem Zeitpunkt liegen (AVIG-Praxis ALE/C22-C22, zum Bemessungszeitraum bei verzögerter Anmeldung zum Taggeldbezug, Art. 37 Abs. 3 AVIV). Bei weniger Beitragsmonaten gelangt der allgemeine Bemessungszeitraum zur Anwendung. Zwischen den einzelnen Beitragsmonaten können Zeitlücken liegen (Nussbaumer, a.a.O., S. 2381 Rz. 381, unter Hinweis auf BGE 121 V 165).”

“Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (ATF 130 V 492 consid. 4.2.4), des gains accessoires (ATF 126 V 207 consid. 3a ; 125 V 475 consid. 5b) ou encore d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (TF C 155/06 du 3 août 2007 consid. 5.1 et la référence citée). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid. 3 et les références citées ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1 ; C 51/02 du 20 juin 2002 consid. 2a ; C 45/01 et C 69/01 du 14 novembre 2001 consid. 5a). Entrent ainsi notamment dans les composantes du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI, le salaire de base, au mois, à l’heure ou à la tâche, y compris le salaire ou l’indemnisation en cas de maladie, d’accident ou d’invalidité, les prestations en nature, au maximum jusqu’aux montants fixés dans la législation sur l’AVS, le treizième salaire et les gratifications, si l’assuré les a effectivement touchés ou s’il a intenté une action judiciaire pour faire reconnaître des prétentions qu’il a rendues crédibles – et ce indépendamment du fait qu’elles puissent faire ou non l’objet d’une action en justice – les commissions et les primes (rendement, fidélité), pour autant qu’elles aient été versées normalement et régulièrement (cf. Rubin, op. cit., n° 10 ad art. 23).”

“Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 126 V 207 ; 125 V 478 consid. 5a), d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (DTA 2006 n° 27 p. 305) ou encore des indemnités pour inconvénients de service et indemnités de frais (Rubin, op. cit., n° 11 ad art. 23 ; DTA 1992 n° 14 p. 141). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid. 3 et les références ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1 ; C 51/02 du 20 juin 2002 consid. 2a ; C 45/01 + C 69/01 du 14 novembre 2001 consid. 5a). e) Entrent ainsi notamment dans les composantes du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI, le salaire de base, au mois, à l’heure ou à la tâche, y compris le salaire ou l’indemnisation en cas de maladie, d’accident ou d’invalidité, les prestations en nature, au maximum jusqu’aux montants fixés dans la législation sur l’AVS, le 13ème salaire et les gratifications, si l’assuré les a effectivement touchés ou s’il a intenté une action judiciaire pour faire reconnaître des prétentions qu’il a rendues crédibles – et ce indépendamment du fait qu’elles puissent faire ou non l’objet d’une action en justice – les commissions et les primes (rendement, fidélité), pour autant qu’elles aient été versées normalement et régulièrement (cf. Rubin, op. cit., n° 10 ad art. 23). En revanche, le gain assuré ne comprend pas, entre autres, les indemnités pour frais et les primes versées dans des circonstances particulières et ne se présentant que de façon inhabituelle (cf. Rubin, op. cit., n° 11 ad art. 23). f) Un gain accessoire n’est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art.”

“Bestehen begründete Zweifel, ob das Arbeitsverhältnis der versicherten Person von ihrem Arbeitgeber korrekt bescheinigt wurde oder ob ein solches überhaupt bestanden hat, sind weitergehende Abklärungen zu treffen. Dabei stellt die Frage des tatsächlichen Lohnflusses rechtsprechungsgemäss ein bedeutsames, gerade in kritischen Fällen ausschlaggebendes Indiz für das Nichtvorliegen einer beitragspflichtigen Beschäftigung dar. Ausserdem führt mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen lässt, woraus ebenfalls die Verneinung des Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung folgt (vgl. dazu Urteil des Bundesgerichts 8C_75/2013 vom 25. Juni 2013 E. 3.5 mit Hinweisen). Der Beschwerdeführer beantragte am 31. Mai 2023 die Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung ab dem 19. April 2023 (Urk. 5/372-375). Die Rahmenfrist für die Beitragszeit läuft damit vom 19. April 2021 bis 18. April 2023 (vgl. Art. 9 Abs. 3 AVIG).”

“On pourrait penser que les exigences de preuve concernant l’exercice effectif d’une activité soumise à cotisation sont les mêmes que celles applicables à la détermination du gain assuré. Tel n’est toutefois pas exactement le cas. Sous l’angle de l’application de l’art. 23 LACI, ou bien l’assuré établit la réalité d’un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n’y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n’y a pas de solution médiane (DTA 2006 p. 226 consid. 3). Aussi, il peut arriver que l’exercice effectif d’une activité soit établi mais que les montants que l’assuré prétend avoir perçus ne soient pas prouvés, et ce pour une période identique (DTA 2007 p. 46 consid. 2.5), ce qui pourra entraîner en définitive la négation du droit (DTA 2012 p. 288 consid. 3.3 ; TF 8C_75/2013 du 25 juin 2013 ; Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 22 ad art. 13 LACI). c) Au sujet du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, qui est décisif pour le montant de l’indemnité de chômage, est en principe déterminant la rémunération touchée effectivement par l’assuré (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 123 V 72 consid. 3 ; TF 8C_913/2011 du 10 avril 2012 consid. 3.1). L’assuré supporte le fardeau de la preuve à cet égard. Le salaire contractuel n’est déterminant que si les parties respectent sur ce point les clauses contractuelles. Il s’agit en effet d’éviter des accords abusifs selon lesquels les parties conviendraient d’un salaire fictif qui, en réalité, ne serait pas perçu par le travailleur (surtout lorsque l'employeur et le travailleur ne font en réalité qu'une seule et même personne). Un salaire contractuellement prévu ne sera dès lors pris en considération que s’il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée, sans faire l’objet de contestations (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 128 V 189 consid. 3a/aa). Le Tribunal fédéral des assurances a relevé, à l’égard d’un assuré engagé dans une Sàrl en tant qu’associé occupant une fonction dirigeante, que ses déclarations à propos du versement et du montant du salaire devaient être appréciées avec toute la prudence nécessaire (TFA C 316/99 du 5 juin 2001).”

“Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt nicht der Sinn einer selbstständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung zu (BGE 131 V 444, 453 f. E. 3.3). Soweit eine beitragspflichtige Beschäftigung rechtsgenügend dargetan ist, der exakte ausbezahlte Lohn jedoch unklar geblieben ist, hat eine Korrektur über den versicherten Verdienst zu erfolgen (BGE 131 V 444, 451 E. 3.2.3; vgl. auch die Urteile des Bundesgerichts C337/05 und C338/05 vom 10. Juli 2006 E. 3.4). 3.2.2. Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdiensts wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil des Versicherten aus (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_627/2017 vom 26. Januar 2017 E. 5.2 und 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1). Führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, kann das in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1, 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 5.4 und 8C_119/2018 vom 5. Dezember 2018 E. 3). 3.2.3. Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes ist grundsätzlich von den tatsächlichen Lohnbezügen auszugehen. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinn der Vereinbarung fiktiver Löhne, die in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 3.2 mit Hinweisen). Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto; bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht.”

“Die vorinstanzliche Bemessung der Kosten für auswärtige Verpflegung steht auch nicht im Widerspruch zur zitierten Richtlinie, vielmehr bewegt sie sich innerhalb des vorgesehenen Spektrums (Fr. 9.00 bis Fr. 11.00 für jede Hauptmahlzeit). Die Vorinstanz ging dabei von 20 Arbeitstagen pro Monat aus. Dies ist ebenfalls nicht zu beanstanden; zumal bei der Berechnung des betreibungsrechtlichen Existenzminimums nur diejenigen Auslagen Berücksichtigung finden dürfen, die auch effektiv anfallen (Effektivitätsgrundsatz). Dabei ist zu beachten, dass Arbeitnehmer in jedem Dienstjahr Anspruch auf mindestens vier Wochen Ferien haben und im Kanton Thurgau jährlich zehn vom Gesetz bestimmte öffentliche Ruhetage anfallen. Vor diesem Hintergrund erscheint es gerechtfertigt, hier mit 20 Arbeitstagen pro Monat zu rechnen. Die vom Beschwerdeführer geltend gemachten 21,75 durchschnittlichen Arbeitstage pro Monat basieren auf einer Rechnung ohne Berücksichtigung der Ferien, welche – in leicht reduziertem Umfang (21,7) – im Bereich der Arbeitslosenversicherung zur Bestimmung des versicherten Verdiensts gebräuchlich ist (Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV), indessen nicht die effektive Anwesenheit am Arbeitsplatz berücksichtigt. Im Ergebnis bleibt es damit bei einem anrechenbaren monatlichen Betrag von Fr. 200.00 für auswärtige Verpflegung.”

“September 2019 (AB 418 – 421) hiess der Beschwerdegegner die Einsprache vom 29. Mai 2019 gut, da er mit den nun vorhandenen Unterlagen einen Lohnfluss von der C.________ GmbH an den Beschwerdeführer als rechtsgenüglich nachgewiesen und damit die Voraussetzung der erforderlichen Beitragszeit als erfüllt ansah. Bei dieser Ausgangslage war der Beschwerdegegner nicht gehalten, Abklärungen hinsichtlich des in der Einsprache erstmals erwähnten Arbeitsverhältnisses mit der D.________ AG vorzunehmen, da die Beitragszeit ja schon aufgrund des Arbeitsverhältnisses mit der C.________ GmbH erfüllt war und er aufgrund der auch einspracheweise (vgl. AB 508 – 520) unbestritten gebliebenen bisherigen Angaben des Beschwerdeführers (vgl. E. 3.2.1 hiervor) ohne weiteres davon ausgehen durfte, dass es sich bei der Tätigkeit für die C.________ GmbH um eine Vollzeitbeschäftigung gehandelt hat, womit gemäss gesetzlicher Definition jedes weitere Einkommen ohnehin als nicht versicherter Nebenverdienst zu qualifizieren gewesen wäre (vgl. Art. 23 Abs. 3 AVIG sowie E. 2.1 hiervor).”

“Lassen sich in Fällen, die weitergehende Abklärungen bedingen, Bank- oder Postbelege beibringen, ist damit der Lohnfluss und die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung in der Regel nachgewiesen (AVIG-Praxis ALE Rz. B147). Die Angaben über die Entrichtung und die Höhe des Lohnes sind aber insbesondere dann mit besonderer Vorsicht zu geniessen, wenn die versicherte Person oder deren Ehepartner in einer Aktiengesellschaft oder in einer Gesellschaft mit beschränkter Haftung, in welcher sie angestellt waren, Gesellschafter und Geschäftsführer waren. Ergeben sich aufgrund der eingereichten Belege keine klaren Rückschlüsse auf die in der fraglichen Zeit effektiv ausbezahlten Löhne, liegt eine Beweislosigkeit zu Lasten der versicherten Person vor, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung infolge fehlender Beitragszeit verneint werden muss. Dem Nachweis eines tatsächlich realisierten Lohnes kommt im Übrigen nicht nur bei der Bestimmung der Beitragszeit gemäss Art. 13 AVIG, sondern auch bei der Festsetzung des versicherten Verdienstes gemäss Art. 23 AVIG eine entscheidende Bedeutung zu. Ohne genaue Angaben über den Lohnfluss ist es nämlich nicht möglich, die Höhe des versicherten Verdienstes zu bestimmen (AVIG-Praxis ALE Rz. B148; Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.4 mit Hinweisen). 3. Der Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht. Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Feststellung des rechtserheblichen”

“Al riguardo cfr. pure STF 8C_486/2023 del 29 novembre 2023 consid. 2.3.; STF 8C_150/2020 dell’8 aprile 2020 consid. 2.; STFA C 9/02 del 19 novembre 2002; STCA 38.2011.3 del 5 settembre 2011, massimata in RtiD I-2012 N. 83 pag. 460-461.                                     Con sentenza 8C_913/2011 del 10 aprile 2012, pubblicata in DLA 2012 N. 11 pag. 288, il Tribunale federale, chinandosi su una fattispecie in cui litigiosa era soltanto la questione concernente la determinazione del guadagno assicurato, mentre non era più contestato l’adempimento del periodo di contribuzione riconosciuto tramite l’esercizio da parte dell’assicurato di un’attività lavorativa, ha stabilito che in quel caso, siccome non era definibile l’entità del salario (difettavano libri contabili tenuti in maniera regolare e trasparente, giustificativi di pagamenti bancari, postali o in contanti oppure testimonianze che permettessero di stabilire il reddito come richiesto dalla legge), il guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI non era determinabile in modo sufficientemente attendibile.                                   Ciò ha comportato il diniego della pretesa di prestazioni dell’assicurazione contro la disoccupazione.                                     In proposito cfr. STF 8C_387/2015 dell’11 agosto 2015 consid. 3 in fine; STF 8C_75/2013 del 25 giugno 2013 consid. 3.5.                                     La nostra Massima Istanza, con giudizio 8C_921/2013 del 15 aprile 2014, massimato in RtiD II-2014 N. 90 pag. 396 segg, ha poi confermato una sentenza emessa il 18 novembre 2013 da questo Tribunale relativa a un assicurato socio e gerente con diritto di firma individuale e una quota di fr. 1'000.-- di una Sagl sin dalla sua fondazione fino al luglio 2012, quando è rimasto solo socio senza diritto di firma, che fino al 1° giugno 2012 è stato pure alle dipendenze della società (il 31 maggio 2012 ha disdetto il rapporto di lavoro con effetto immediato a causa del mancato pagamento degli stipendi dal mese di febbraio 2012) e al quale è stato negato il diritto alle indennità di disoccupazione, non essendo stato in grado di comprovare il versamento effettivo di un salario superiore a fr.”

“L’indemnité journalière pleine et entière s’élève à 80 % du gain assuré (art. 22 al. 1 LACI) ou à 70 % (art. 22 al. 2 LACI) pour les assurés qui n’ont pas d’obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans (let. a), qui bénéficient d’une indemnité journalière entière dont le montant dépasse 140 francs (let. b) et qui ne touchent pas une rente d’invalidité correspondant à un taux d’invalidité d’au moins 40 % (let. c). 4. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 144 V 427 consid. 3.2 et les références citées). b) La détermination du gain assuré (art. 23 LACI) se fonde sur les salaires versés durant la période de cotisation. On pourrait penser que les exigences de preuve concernant l’exercice effectif d’une activité soumise à cotisation sont les mêmes que celles applicables à la détermination du gain assuré. Tel n’est toutefois pas exactement le cas. Sous l’angle de l’application de l’art. 23 LACI, ou bien l’assuré établit la réalité d’un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n’y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n’y a pas de solution médiane (DTA 2006 p. 226 consid. 3). Aussi, il peut arriver que l’exercice effectif d’une activité soit établi mais que les montants que l’assuré prétend avoir perçus ne soient pas prouvés, et ce pour une période identique (DTA 2007 p. 46 consid. 2.5), ce qui pourra entraîner en définitive la négation du droit (DTA 2012 p. 288 consid. 3.3 ; TF 8C_75/2013 du 25 juin 2013 ; Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n.”

“Mit Blick auf die gerügte Verletzung der Vorleistungspflicht ist der Beschwerdeführerin insoweit zuzustimmen, dass eine nicht offensichtlich vermittlungsunfähige versicherte Person, die bei der Invalidenversicherung angemeldet ist und die weiteren Anspruchsvoraussetzungen der Arbeitslosenversicherung erfüllt, bis zum Entscheid der Invalidenversicherung als vermittlungsfähig gilt und daher eine Einschränkung ihres Taggeldanspruchs wegen einer nur teilweise gegebenen Arbeitsfähigkeit nicht hinnehmen muss (vorstehende E. 2.2.4). Wie die Vorinstanz aber zutreffend erkannte, sind die Vorbringen der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit der gerügten Verletzung der arbeitslosenversicherungsrechtlichen Vorleistungspflicht nach Art. 70 Abs. 2 ATSG insofern nicht nachvollziehbar, als die Beschwerdegegnerin einen Taggeldanspruch ab 24. Juni 2020 nicht verneint, sondern gerade bejaht hat. Die Frage einer Vorleistungspflicht steht hier daher nicht im Raum. Diese berührt die beanstandete Höhe des versicherten Verdienstes (Art. 23 AVIG) und des darauf basierenden Taggeldes nicht.”

“d) Le Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser que ni la rétribution des heures supplémentaires, ni celle du travail supplémentaire, ne sont prises en considération dans le calcul du gain assuré (ATF 129 V 105 consid. 2 et 3). Par heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires (« Überzeit ») au sens des art. 12 et 13 LTr (loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce ; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel (« Überstunde »). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective. Tant les rémunérations perçues dans l'accomplissement d'heures supplémentaires que les gains réalisés au cours d'heures effectuées en sus de l'horaire habituel ne constituent pas un salaire obtenu « normalement » au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (ATF 129 V 105 consid. 3 ; TF 8C_479/2014 du 3 juillet 2015 consid. 5.1 et les références). L’absence de prise en compte des indemnités pour heures supplémentaires lors du calcul du gain assuré s'applique également aux personnes employées à temps partiel (TF 8C_83/2013 du 17 juin 2013 consid. 4.2.1 ; TF 8C_379/2012 du 13 février 2013 consid. 4.2.1 et les références). Le Tribunal fédéral a ainsi par exemple jugé pour un assuré qui était employé à 60 % que, conformément à l'ATF 129 V 105, le salaire convenu pour le taux d'occupation de 60 % constitue le gain « normalement » réalisé selon l'art. 23 al. 1 LACI et que la rémunération des heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée normale de travail fixée par le contrat de travail (de 25,2 heures par semaine) ne fait pas partie du gain assuré (TF 8C_83/2013 précité consid. 4.2.2). 5. Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu, garanti par l’art.”

“Für die Beurteilung der Zumutbarkeit, am bisherigen Arbeitsplatz zu verbleiben, ist ein strenger Massstab anzuwenden (siehe dazu das Kreisschreiben des Staatssekretariats für Wirtschaft [SECO] über Arbeitslosenentschädigung [AVIG-Praxis ALE] Stand 1. Januar 2021 Rz. D26). 2.4. Ob die Beschwerdegegnerin zu Recht den Beschwerdeführer wegen Selbstkündigung sanktioniert hat, ist mit Blick auf die nachfolgend darzustellenden Grund­sätze zu prüfen. 3. 3.1. Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung hat, wer unter anderem ganz oder teilweise arbeitslos ist (Art. 8 Abs. 1 lit. a i.V.m. Art. 10 AVIG) und einen anrechenbaren Arbeitsausfall erlitten hat (Art. 8 Abs. 1 lit. b i.V.m. Art. 11 AVIG). 3.2. Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Ok­tober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195, 198 E. 4.1). Nach Art. 37 Abs. 1 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. 3.3. 3.3.1. Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). 3.3.2. Der Grundgedanke der Arbeitslosenversicherung rechtfertigt es, den versicherten Verdienst praxisgemäss auf die normale Arbeitnehmertätigkeit zu beschränken (vgl. BGE 126 V 207, 209 E. 1; 125 V 475, 478 E. 5a; 123 V 70, 74 E. 5c je mit Verweis auf BGE 116 V 281, 283 E. 2d). Rechtsprechungsgemäss wird daher keine Entschädigung für Erwerbseinbussen ausgerichtet, die vom Wegfall einer ein normales Vollzeitpensum übersteigenden Beschäftigung stammen (BGE 125 V 475, 478 E.”

“3) et, à certaines conditions, de l'indemnité de vacances (cf. ATF 130 V 492 consid. 4.2.4; arrêt TF 8C_226/2019 du 15 novembre 2019 consid. 3.2.2). 2.2.1. Eu égard en particulier aux heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires au sens des art. 12 et 13 de la loi du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (LTr; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel ("Überstunden"). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective. Tant les rémunérations perçues dans l'accomplissement d'heures supplémentaires que les gains réalisés au cours d'heures effectuées en sus de l'horaire habituel ne constituent pas un salaire obtenu "normalement" au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (ATF 129 V 105 consid. 3; arrêt TF 8C_379/2012 du 13 février 2013 consid. 3.2). 2.2.2. Pour leurs parts, bien qu'elles fassent partie du salaire déterminant au sens de la LAVS, les indemnités de vacances versées en plus du salaire de base sous la forme d'un pourcentage ne font pas systématiquement partie du gain assuré. Selon la jurisprudence, la seule question pertinente pour déterminer si une indemnité de vacances doit être prise en compte dans le calcul du revenu assuré est de savoir si des jours de congé ont été pris ou non. Ainsi, lorsque des jours de congé sont effectivement pris, soit de manière continue, soit de manière isolée, l'indemnité de vacances doit également être incluse dans le revenu assuré pour les mois correspondants (cf. arrêt TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 3.3.2 avec renvoi aux ATF 144 V 195 consid. 4.6.2 et 125 V 42 consid. 5b; voir aussi arrêt TF 8C_467/2015 du 14 septembre 2015 consid. 6.2.1 avec renvoi). 2.2.3. Quant aux indemnités pour jours fériés versées en sus du salaire de base, elles doivent être prises en compte dans le calcul du gain assuré (cf.”

“3) et, à certaines conditions, de l'indemnité de vacances (cf. ATF 130 V 492 consid. 4.2.4; arrêt TF 8C_226/2019 du 15 novembre 2019 consid. 3.2.2). 2.2.1. Eu égard en particulier aux heures supplémentaires exclues du calcul du gain assuré, il y a lieu de comprendre non seulement les heures supplémentaires au sens des art. 12 et 13 de la loi du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (LTr; RS 822.11), mais également les heures effectuées en sus de l'horaire habituel ("Überstunden"). Par temps de travail accompli en sus de l'horaire habituel, il faut comprendre l'activité accomplie en plus de la durée de travail en vigueur dans l'entreprise ou habituelle dans la branche, telle qu'elle a été fixée par le contrat individuel de travail ou la convention collective. Tant les rémunérations perçues dans l'accomplissement d'heures supplémentaires que les gains réalisés au cours d'heures effectuées en sus de l'horaire habituel ne constituent pas un salaire obtenu "normalement" au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (ATF 129 V 105 consid. 3; arrêt TF 8C_379/2012 du 13 février 2013 consid. 3.2). 2.2.2. Pour leurs parts, bien qu'elles fassent partie du salaire déterminant au sens de la LAVS, les indemnités de vacances versées en plus du salaire de base sous la forme d'un pourcentage ne font pas systématiquement partie du gain assuré. Selon la jurisprudence, la seule question pertinente pour déterminer si une indemnité de vacances doit être prise en compte dans le calcul du revenu assuré est de savoir si des jours de congé ont été pris ou non. Ainsi, lorsque des jours de congé sont effectivement pris, soit de manière continue, soit de manière isolée, l'indemnité de vacances doit également être incluse dans le revenu assuré pour les mois correspondants (cf. arrêt TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 3.3.2 avec renvoi aux ATF 144 V 195 consid. 4.6.2 et 125 V 42 consid. 5b; voir aussi arrêt TF 8C_467/2015 du 14 septembre 2015 consid. 6.2.1 avec renvoi). 2.2.3. Quant aux indemnités pour jours fériés versées en sus du salaire de base, elles doivent être prises en compte dans le calcul du gain assuré (cf.”

“Auf den guten Glauben berufen kann sich in der Regel deshalb nur, wer im Administrativverfahren seine Auskunfts- und Meldepflicht gebührend erfüllt hat. Nach der Rechtsprechung entfällt der gute Glaube somit einerseits von vornherein, wenn die zu Unrecht erfolgte Leistungsausrichtung auf eine arglistige oder grobfahrlässige Melde- oder Auskunftspflichtverletzung zurückzuführen ist. Anderseits kann sich die rückerstattungspflichtige Person auf den guten Glauben berufen, wenn ihre fehlerhafte Handlung oder Unterlassung nur eine leichte Verletzung der Melde- oder Auskunftspflicht darstellt und ihr fehlerhaftes Verhalten somit nur leicht fahrlässig war (BGE 138 V 221 E. 4, 112 V 103 E. 2c mit Hinweisen). 2.3.2 Der Zweck der Auskunfts- und Meldepflicht besteht darin, der Gefahr missbräuchlicher Inanspruchnahme von Arbeitslosenentschädigung vorzubeugen (Urteil des Bundesgerichts vom 27. August 2014, 8C_265/2014, E. 3.3). Die Arbeitslosenkasse muss beurteilen können, ob und gegebenenfalls in welchem Umfang einer versicherten Person Anspruch auf Leistungen zusteht. So ist auch ein allfälliger Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG), der nicht versichert ist und bei der Berechnung des Zwischenverdiensts unberücksichtigt bleibt (Art. 24 Abs. 3 AVIG), zu melden, da die diesbezügliche rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt. 3. Das Kantonsgericht besitzt in Sozialversicherungssachen die vollständige Überprüfungsbefugnis und ist in der Beweiswürdigung frei (§ 57 VPO in Verbindung mit Art. 61 Satz 1 ATSG; Art. 61 lit. c ATSG). Die Verwaltung als verfügende Instanz und im Beschwerdefall das Gericht dürfen eine Tatsache nur dann als bewiesen annehmen, wenn sie von ihrem Bestehen überzeugt sind (René Rhinow/Heinrich Koller/Christina Kiss/Daniela Thurnherr/Denise Brühl-Moser, Öffentliches Prozessrecht, 4. Auflage, Basel 2021, N 999). Im Sozialversicherungsrecht hat das Gericht seinen Entscheid nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu fällen (Cristina Schiavi, in: Basler Kommentar ATSG, Frésard-Fellay/Klett/Leuzinger [Hrsg.], Basel 2020, Art. 43 N 11; BGE 144 V 427 E. 3.2). Die blosse Möglichkeit eines bestimmten Sachverhaltes genügt diesen Beweisanforderungen nicht.”

“L'état de fait visé par cette disposition est toujours réalisé lorsque l'assuré remplit de manière fausse ou incomplète des formulaires destinés à la caisse. Par indications fausses ou incomplètes, il faut comprendre notamment celles qui concernent l'aptitude au placement de l'assuré, l'examen du caractère convenable d'un emploi, les recherches personnelles d'emploi, le montant des indemnités en relation avec la situation familiale, les dates d'un séjour à l'étranger, un gain intermédiaire, un gain accessoire ou une éventuelle activité non rémunérée alors qu'elle devrait l'être en vertu des articles 322 al. 1 ou 394 al. 3 CO (Rubin, op. cit., 2014, ad art. 30 LACI ch. 76 et 80 ). Les indications figurant sur le formulaire IPA sont des informations essentielles permettant d’indemniser l’assuré, qui doivent ainsi être exactes afin d’éviter tout risque de confusion ou d’erreur de la part de la caisse (arrêts du TF du 10.11.2010 [8C_457/2010] cons. 4 et du 14.01.2003 [C 242/01] cons. 2.1.1, in : DTA 2004, p. 190). Les gains accessoires (art. 23 al. 3 LACI), qui ne sont pas assurés et qui ne sont pas pris en considération dans la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) doivent être annoncés dès lors que leur qualification juridique incombe à l’administration et non pas à l’assuré (arrêt du TF du 19.05.2017 [8C_86/2017] cons. 2.1 et les références citées). Peu importe que les renseignements inexacts ou incomplets soient ou non à l'origine d'un versement indu de prestations ou de leur calcul erroné (ATF 130 V 385 cons. 3.1.2 ; arrêt du TF du 14.09.2015 [8C_253/2015] cons. 3.1 ; RJN 2019, p. 786 cons. 4a, 2015, p. 482 cons. 2a). Même une négligence légère dans l’accomplissement de l’obligation de renseigner peut entraîner une sanction (Rubin, op. cit., ad art. 30 LACI, ch. 78). Le critère subjectif de l'intention, soit le fait d'agir avec conscience et volonté, n'est pas une condition d'application de l'article 30 al. 1 let. e LACI (arrêts du TF du 10.11.2010 [8C_457/2010] cons. 4 et du 27.03.2007 [C 288/06] cons. 2 et les références citées, in : DTA 2007, p.”

“Wird das Pensum der bisherigen Nebentätigkeit nach Eintritt der Arbeitslosigkeit erhöht, stellt der dementsprechend angestiegene Lohn einen Zwischenverdienst dar, während die Beibehaltung des gleichen, bereits vor der Arbeitslosigkeit ausgeübten Pensums auf einen Nebenverdienst hinweist (BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteil des Bundesgerichts C 186/00 vom 28. Februar 2001 E. 2.c; siehe implizit auch das Urteil des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3.). Für die Beurteilung der Frage, ob ein Zwischenverdienst erzielt wird, oder ob es lediglich um die Fortführung der bisherigen (selbstständigen) Nebenerwerbstätigkeit gehe, ist auf die Höhe der erwirtschafteten Einkünfte und nicht auf die zeitliche Inanspruchnahme abzustellen (vgl. das Urteil des EVG C 149/02 vom 27. Januar 2003 E. 4.). 3.4. 3.4.1. Gemäss Art. 23 AVIV übermittelt die versicherte Person die Kontrolldaten mit dem Formular "Angaben der versicherten Person" (Abs. 1). Diese Daten geben Auskunft über sämtliche Tatsachen, die für die Beurteilung der Anspruchsberechtigung erheblich sind, unter anderem über einen Zwischenverdienst (Abs. 2 lit. b). 3.4.2. Praxisgemäss sind auch Nebenverdienste (Art. 23 Abs. 3 AVIG), die nicht versichert sind und bei der Berechnung des Zwischenverdienstes unberücksichtigt bleiben (Art. 24 Abs. 3 AVIG), zu melden, da ihre rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 2.1. und 8C_565/2016 vom 26. Oktober 2016 E. 3.1 mit Hinweis). 4. 4.1. Nach Art. 95 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 25 Abs. 1 Satz 1 ATSG sind unrechtmässig bezogene ALE zurückzuerstatten. Gemäss Art. 3 Abs. 1 der Verordnung vom 11. September 2002 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSV; SR 830.11) wird über den Umfang der Rückforderung eine Verfügung erlassen. 4.2. Streitig und zu prüfen ist, ob und allenfalls in welchem Umfang der Beschwerdeführer für die in den Monaten März 2018 bis September 2019 bezogene Arbeitslosenentschädigung rückerstattungspflichtig ist. Dabei stellt sich insbesondere die Frage, ob die von ihm während der Arbeitslosigkeit erzielten Einkommen als Mitglied des C____ des Kantons [.”

“Anhand der Akten ergibt sich ausserdem, dass der Beschwerdeführer während des Bezugs von Arbeitslosenentschädigung von Juli 2017 bis Februar 2019 auch als Kioskmitarbeiter/Hauswart für den FC Z.___ gearbeitet hat (vgl. Urk. 6/33-34; Urk. 6/79; Urk. 6/81). Diese Tätigkeit hat der Beschwerdeführer nach Lage der Akten - dem prozessorientierten Beratungsprotokoll (Urk. 6/69) lässt sich kein entsprechender Eintrag entnehmen – nicht gemeldet und insbesondere die Ausübung einer Erwerbstätigkeit trotz der dabei erzielten Einkommen in den monatlichen Formularen «Angaben der versicherten Person» verneint (vgl. Urk. 6/83; Urk. 6/87; Urk. 6/91; Urk. 6/99; Urk. 6/103; Urk. 6/110; Urk. 6/114; Urk. 6/117; Urk. 6/119; Urk. 6/121; Urk. 6/124; Urk. 6/126; Urk. 6/129; Urk. 6/132; Urk. 6/135; Urk. 6/138; Urk. 6/143; Urk. 6/149; Urk. 6/152; Urk. 6/158). Der Beschwerdeführer hätte diese Tätigkeit in jedem Fall melden müssen, sind doch praxisgemäss auch Nebenverdienste (Art. 23 Abs. 3 AVIG), die nicht versichert sind und bei der Berechnung des Zwischenverdienstes unberücksichtigt bleiben (Art. 24 Abs. 3 AVIG), zu melden, da ihre rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 2.1 mit weiteren Hinweisen). Im Hinblick auf die Qualifikation als Zwischen- oder Nebenverdienst ist zwischen den Parteien nun strittig, wann der Beschwerdeführer diese Tätigkeit beim FC Z.___ im Jahr 2017 genau aufgenommen hat.     Dem IK-Auszug vom 20. Dezember 2018 (Urk. 6/81) lässt sich entnehmen, dass der FC Z.___ für den Beschwerdeführer für die Zeitdauer von Juli bis Dezember 2017 ein Einkommen von Fr. 14'178.-- deklariert hat. Der FC Z.___ teilte der Beschwerdegegnerin mit E-Mail vom 25. August 2019 (Urk. 6/73) mit, dass der Beschwerdeführer seit dem 1. Juli 2017 bei ihnen angestellt sei. Auch dem Lohnausweis vom 31. Januar 2018 (Urk. 6/33) ist zu entnehmen, dass der Beschwerdeführer vom 1. Juli bis 31. Dezember 2017 beim FC Z.___ ein Einkommen von Fr.”

“Al salario vanno aggiunte le erogazioni regolari convenute contrattualmente e percepite effettivamente come la tredicesima mensilità, premi di fedeltà, indennità di trasferta e di rincaro, gratifiche senza riguardo alla loro esigibilità in giustizia nonché le indennità di inconvenienza previste per legge (NUSSBAUMER, n. 365; sentenza 8C_61/2020 del 17 aprile 2020 consid. 4.1). Al riguardo non ci si fonda sugli eventuali accordi nel contratto di lavoro, bensì in primo luogo all'importo pagato concretamente. La deroga a questo principio in un singolo caso è giustificata solo quando si può praticamente escludere l'abuso di un eventuale accordo sul versamento di un salario fittizio che poi di fatto non è saldato (DTF 128 V 189 consid. 3a/aa; sentenze 8C_61/2020 del 17 aprile 2020 consid. 4.3 e 8C_472/2019 del 20 novembre 2019 consid. 4.2 con riferimenti). 4.2. In materia di provvigioni si applica il principio secondo cui l'importo effettivamente percepito è computato nel momento in cui il lavoro è stato svolto e non quando il denaro è stato versato (DTF 122 V 367 consid. 5b; sentenze 8C_89/2019 del 19 giugno 2019 consid. 6.4 e 8C_358/2007 del 26 maggio 2008 con riferimenti; NUSSBAUMER, n. 365). Nella misura in cui il ricorrente solleva una violazione dell'art. 23 LADI il ricorso è volto all'insuccesso. Determinante è solo il momento in cui il lavoro è stato svolto. 4.3. Per prassi invalsa il giudice delle assicurazioni deve dare più peso alle prime dichiarazioni, le quali sono espresse in generale in un momento in cui la persona interessata non è ancora cosciente delle conseguenze giuridiche (cosiddette dichiarazioni della prima ora; DTF 142 V 590 consid. 5.2). In queste condizioni gli accertamenti della Corte cantonale non si possono considerare manifestamente errati. Infatti, dai certificati di salario del ricorrente da ottobre 2017 a settembre 2019 risulta, ed è incontestato dalle parti, che egli ha ricevuto, oltre al salario e alla tredicesima, i seguenti importi lordi, soggetti a contributi AVS, le cui causali sono state ulteriormente precisate nella lettera del datore di lavoro del 5 novembre 2019. Nel febbraio 2018 il ricorrente ha ricevuto fr. 2000.- di bonus, nel dicembre 2018 fr. 3182.05 di provvigioni relative al 2017 e maturate nel 2017 e fr.”

“Dopo aver rinviato ad alcune sentenze del Tribunale federale la Corte cantonale ha concluso che la documentazione agli atti non permette di determinare altrimenti da come ha provveduto la Cassa alla natura delle provvigioni. Le dichiarazioni di C.________ sono state ritenute ininfluenti e poco attendibili. Del resto è impossibile sapere la durata di ogni singolo mandato e quindi di comprendere quando il dipendente abbia effettuato le singole prestazioni lavorative. In tali condizioni ha rifiutato l'audizione testimoniale di C.________. 3.2. Il ricorrente fa valere nei confronti della sentenza del Tribunale cantonale delle assicurazioni, che la stessa abbia un approccio contraddittorio e arbitrario. Rinvia all'art. 339 cpv. 1 CO sull'esigibilità dei crediti derivanti dai rapporti di lavoro. Nel settembre 2019 tutte le pretese del ricorrente verso il datore di lavoro sarebbero state liquidate. La Corte cantonale farebbe una confusione fra importi maturati e generati e compierebbe un apprezzamento arbitrario dei fatti sui compiti che svolgeva il ricorrente nel suo posto di lavoro. I giudici cantonali avrebbero anche violato l'art. 23 LADI. Non rispettando il diritto di essere sentito, il Tribunale cantonale delle assicurazioni rimprovera al ricorrente di non aver provato le sue pretese, quando proprio tali elementi sarebbero stati riferiti dal testimone C.________. 4. 4.1. È considerato guadagno assicurato secondo l'art. 23 cpv. 1 LADI il salario determinante nel senso della legislazione sull'AVS, normalmente riscosso durante un periodo di calcolo nel corso di uno o più rapporti di lavoro, compresi gli assegni contrattuali periodici che non siano indennità per inconvenienti connessi al lavoro; ciò significa che il guadagno assicurato si lega alla definizione di salario determinante secondo l'art. 5 cpv. 2 LAVS (DTF 133 V 530 consid. 3.2 e 4.1.2). Non si tratta di stabilire se vi sia un qualsiasi salario, bensì sapere se tale retribuzione sia un salario determinante secondo l'art. 5 cpv. 2 LAVS (THOMAS NUSSBAUMER, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, 2016, n. 364). Risolutivo per stabilire il guadagno assicurato sono le percezioni effettive di salario e non i salari convenuti contrattualmente (DTF 139 V 50 consid.”

“Die in diesem Zusammenhang von der Beschwerdegegnerin tabellarisch aufgeführten Lohnauszahlungen im Betrag von Fr. 30'896.70 (Urk. 2 S. 5) werden vom Beschwerdeführer nicht bestritten (vgl. Urk. 1 S. 10 f.) und sind durch die Akten belegt (Urk. 7/87 f.). Der Beschwerdeführer macht aber geltend, dass höhere Lohnzahlungen – vorliegend relevant sind die Löhne von Dezember 2018 bis November 2019 (Art. 23 AVIG, E. 1.2) – tatsächlich zur Auszahlung gelangt und dass darauf Sozialversicherungsbeiträge verabgabt worden seien (Urk. 1 S. 10; vgl. auch Auszug aus dem individuellen Konto [Urk. 7/81] sowie die Abrechnungsunterlagen der SVA Zürich [Urk. 7/50 ff.; vgl. auch Pensionskassenausweis, Urk. 7/59 f. und 7/91 f.).     Praxisgemäss und unbestrittenermassen (vgl. Urk. 1 S. 5) ist bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend, eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben. Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet damit ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_743/2008 vom 9. Februar 2009 E. 3 mit Hinweisen). Der Nachweis eines konkret erfolgten Missbrauches bedarf es dabei nicht, um nicht ausbezahlte Löhne beim versicherten Verdienst unberücksichtigt zu lassen. Massgebend ist, ob eine Missbrauchsgefahr praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_743/2008 vom 9. Februar 2009 E. 5.2).”

“Entscheid Versicherungsgericht, 09.11.2023 Art. 13 Abs. 1 und Art. 23 Abs. 1 AVIG. Beitragspflichtige Beschäftigung und versicherter Verdienst sind trotz geringfügiger Abweichungen überwiegend wahrscheinlich dargetan (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 9. November 2023, AVI 2022/39). Entscheid vom 9. November 2023 Besetzung Versicherungsrichterin Corinne Schambeck (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Michaela Machleidt Lehmann und Marie Löhrer; Gerichtsschreiberin Jeannine Wiessner-Bodmer Geschäftsnr. AVI 2022/39 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin MLaw Günes Kaya, Teichmann International (Schweiz) AG, Dufourstrasse 124, 9000 St. Gallen, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Entscheid Versicherungsgericht, 09.11.2023 Art. 13 Abs. 1 und Art. 23 Abs. 1 AVIG. Beitragspflichtige Beschäftigung und versicherter Verdienst sind trotz geringfügiger Abweichungen überwiegend wahrscheinlich dargetan (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 9. November 2023, AVI 2022/39). Entscheid vom 9. November 2023 Besetzung Versicherungsrichterin Corinne Schambeck (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Michaela Machleidt Lehmann und Marie Löhrer; Gerichtsschreiberin Jeannine Wiessner-Bodmer Geschäftsnr. AVI 2022/39 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin MLaw Günes Kaya, Teichmann International (Schweiz) AG, Dufourstrasse 124, 9000 St. Gallen, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1, 1re phrase, LACI). Un gain accessoire n'est pas assuré; est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art. 23 al. 3 LACI). Selon l'art. 37 OACI, le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (al. 1), respectivement des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1 (al. 2). Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire (art. 23 al. 1, 2e phrase, LACI), lequel se monte à 148'200 fr. par an (art. 22 al. 1 OLAA), soit à 12'350 fr. par mois. Le gain assuré déterminé selon les art. 23 al. 1 LACI et 37 OACI doit encore être adapté au "taux de placement", respectivement à la disponibilité de l'assuré sur le marché du travail et éventuellement réduit en conséquence (arrêts 8C_93/2021 du 5 mai 2021 consid. 2.2; 8C_736/2011 du 8 novembre 2011 consid. 2.3; voir aussi directive du SECO [Bulletin LACI IC n. C23, 2e phrase]). BGE 150 V 44 S. 48”

“Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195 E. 4.1 S. 198). Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Art. 37 Abs. 1 AVIV). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Abs. 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Für Zeiten, die nach Art. 13 Abs. 2 lit. b - d AVIG als Beitragszeit angerechnet werden, ist derjenige Lohn massgebend, den der Versicherte normalerweise erzielt hätte (Art. 39 AVIV). Für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, setzt der Bundesrat Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest.”

“Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195 E. 4.1 S. 198). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1).”

“Der Beschwerdeführer absolvierte an der Universität … ein Studium in …; während acht Semestern war er für den Bachelor und während elf Semestern für den Master (Herbstsemester 2014 bis Herbstsemester 2019) immatrikuliert (act. II 120 ff., 175, 232). Am 10. März 2020 erlangte er den Titel "…" (act. II 232). Während der Zeit der Immatrikulation bestand damit gestützt auf Art. 14 Abs. 1 lit. a AVIG grundsätzlich die Möglichkeit einer Befreiung von der Beitragspflicht. Gleichzeitig erfüllte der Beschwerdeführer jedoch unbestritten bereits aufgrund seiner Erwerbstätigkeit während des Studiums die Beitragszeit (vgl. Art. 13 Abs. 4 AVIG; act. IIA 145 f.). Die Befreiungstatbestände sind im Verhältnis zur Beitragszeit subsidiär. Eine Kumulation von Beitragsbefreiung und Beitragszahlung ist nicht vorgesehen und zur Festlegung einer Anspruchsberechtigung im vorliegenden Fall auch gar nicht nötig (vgl. E. 4.1 in fine). Hingegen besteht aufgrund der Konstellation von Erwerbstätigkeit und potentiellem Befreiungsgrund gestützt auf die Sonderregelung von Art. 23 Abs. 2bis AVIG die Möglichkeit, dass der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes zu bestimmen ist. Voraussetzung ist, dass der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinderungsgrad zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (vgl. E. 4.2 in fine), was hier umstritten ist.”

“Der Beschwerdeführer absolvierte an der Universität … ein Studium in …; während acht Semestern war er für den Bachelor und während elf Semestern für den Master (Herbstsemester 2014 bis Herbstsemester 2019) immatrikuliert (act. II 120 ff., 175, 232). Am 10. März 2020 erlangte er den Titel "…" (act. II 232). Während der Zeit der Immatrikulation bestand damit gestützt auf Art. 14 Abs. 1 lit. a AVIG grundsätzlich die Möglichkeit einer Befreiung von der Beitragspflicht. Gleichzeitig erfüllte der Beschwerdeführer jedoch unbestritten bereits aufgrund seiner Erwerbstätigkeit während des Studiums die Beitragszeit (vgl. Art. 13 Abs. 4 AVIG; act. IIA 145 f.). Die Befreiungstatbestände sind im Verhältnis zur Beitragszeit subsidiär. Eine Kumulation von Beitragsbefreiung und Beitragszahlung ist nicht vorgesehen und zur Festlegung einer Anspruchsberechtigung im vorliegenden Fall auch gar nicht nötig (vgl. E. 4.1 in fine). Hingegen besteht aufgrund der Konstellation von Erwerbstätigkeit und potentiellem Befreiungsgrund gestützt auf die Sonderregelung von Art. 23 Abs. 2bis AVIG die Möglichkeit, dass der versicherte Verdienst auf Grund des erzielten Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes zu bestimmen ist. Voraussetzung ist, dass der bisherige Beschäftigungsgrad und der Verhinderungsgrad zusammen einer Vollzeitbeschäftigung entsprechen (vgl. E. 4.2 in fine), was hier umstritten ist.”

“________ GmbH an den Beschwerdeführer ermittelte der Beschwerdegegner in Bezug auf diesen Zeitraum einen versicherten Verdienst von Fr. 4'460.-- (siehe AB 105 sowie AB 258). Dass in Bezug auf das Arbeitsverhältnis mit der C.________ GmbH ein höherer versicherter Verdienst zu berücksichtigen wäre, wird beschwerdeweise nicht geltend gemacht und es findet sich auch nichts in den Akten, was den vom Beschwerdegegner in Bezug auf dieses Arbeitsverhältnis berücksichtigten versicherten Verdienst als falsch erscheinen liesse (siehe AB 446 – 462 und AB 475 – 481 i.V.m. AB 421 resp. AB 105; BGE 119 V 347 E. 1a S. 349). Beschwerdeweise wird geltend gemacht, im Bemessungszeitraum von 1. Oktober 2017 bis 30. September 2018 habe der Beschwerdeführer bis 30. Juni 2018 lediglich zu 60% für die C.________ GmbH und zu 40% für die D.________ AG gearbeitet. Das (nachträglich gemeldete; vgl. AB 331 und AB 333 resp. AB 190 und AB 192 sowie AB 5) Einkommen von der D.________ AG stelle somit keinen Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG dar und sei daher für die Berechnung des versicherten Verdienstes nach Art. 23 Abs. 1 AVIG zu berücksichtigen. Zudem wird sowohl in Bezug auf die Verfügung vom 2. März 2020 als auch in Bezug auf den Einspracheentscheid vom 2. Juni 2020 eine Verletzung der Begründungspflicht gerügt, weil in der Verfügung vom 2. März 2020 die Nichtbeachtung des bei der D.________ AG erzielten Einkommens nicht erläutert worden sei und im Einspracheentscheid vom 2. Juni 2020 eine Begründung betreffend die Nichtaufhebung der Verfügung fehle (vgl. Beschwerde S. 26 Rz. 68 ff.).”

“Aufgrund der Akten ist erstellt, dass der Beschwerdeführer seit August 2009 als Mitarbeiter bei der C____ AG im Stundenlohn auf Abruf im Rahmen der Eingangsüberwachung sowie der Verkehrsregelung vor dem [...] arbeitete (vgl. Arbeitgeberbescheinigung der C____ AG [AB 3]). Die Einsätze erfolgten ausserhalb der normalen Arbeitszeit primär an den Wochenenden. Gleichzeitig arbeitete er bis April 2018 auch über eine Temporärarbeitsfirma in einem 100%-igen Pensum. Aufgrund des Verlusts der Temporärarbeitsstelle stellte der Beschwerdeführer im März 2018 Antrag auf die Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung ab 2. April 2018 (AB 14). In der Folge ermittelte die Beschwerdegegnerin den versicherten Verdienst (vgl. AB 16). 3.2. 3.2.1. Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195, 198 E. 4.1). Der Bemessungszeitraum für die Ermittlung des versicherten Verdienstes ist grundsätzlich nach den in Art. 37 AVIV enthaltenen Regeln festzulegen (Kupfer Bucher, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum AVIG, 5. Aufl., 2019, Art. 23 S. 162). Nach Art. 37 Abs. 1 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. 3.2.2. Nicht versichert ist nach Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst (Satz 1). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb ihrer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens ihrer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Satz 2). Hinter der Regelung von Art. 23 Abs. 3 AVIG steht der Grundgedanke der Arbeitslosenversicherung, den Versicherungsschutz auf die im üblichen Rahmen ausgeübte Arbeitnehmertätigkeit zu beschränken (vgl.”

“Demnach entscheidet das Verwaltungsgericht: In teilweiser Gutheissung der Beschwerde wird der Einspracheentscheid insoweit aufgehoben, als dem Beschwerdeführer für den Monat August 2020 ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung zufolge Verwirkung abgesprochen wurde. Die Sache geht zur Prüfung der weiteren Anspruchsvoraussetzungen für einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung im Monat August 2020 und anschliessender diesbezüglich neuer Verfügung zurück an den Beschwerdegegner. Soweit weitergehend wird die Beschwerde abgewiesen. Es werden weder Verfahrenskosten erhoben noch wird eine Parteientschädigung zugesprochen. Zu eröffnen (R): - A.________ - Amt für Arbeitslosenversicherung des Kantons Bern, Arbeitslosen- kasse - Amt für Arbeitslosenversicherung des Kantons Bern, Rechtsdienst - Staatssekretariat für Wirtschaft – SECO Der Kammerpräsident: Die Gerichtsschreiberin: Rechtsmittelbelehrung Gegen dieses Urteil kann innert 30 Tagen seit Zustellung der schriftlichen Begründung beim Bundesgericht, Schweizerhofquai 6, 6004 Luzern, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten gemäss Art. 39 ff., 82 ff. und 90 ff. des Bundesgesetzes vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (BGG; SR 173.110) geführt werden. VGE 6 Art. 23 AVIGart. 23 LACIart. 23 LADI Art. 29 AVIVart. 29 OACIart. 29 OADI Art. 57 ATSGart. 57 LPGAart. 57 LPGA Art. 54 GSOGart. 54 LOJMart. 54 GSOG Art. 59 ATSGart. 59 LPGAart. 59 LPGA Art. 100 AVIGart. 100 LACIart. 100 LADI Art. 128 AVIVart. 128 OACIart. 128 OADI Art. 119 AVIVart. 119 OACIart. 119 OADI Art. 60 ATSGart. 60 LPGAart. 60 LPGA Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 81 VRPGart. 81 LPJAart. 81 VRPG Art. 32 VRPGart. 32 LPJAart. 32 VRPG Art. 56 GSOGart. 56 LOJMart. 56 GSOG Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 80 VRPGart. 80 LPJAart. 80 VRPG Art. 84 VRPGart. 84 LPJAart. 84 VRPG Art. 8 AVIGart. 8 LACIart. 8 LADI Art. 9 AVIGart. 9 LACIart. 9 LADI Art. 9 AVIGart. 9 LACIart. 9 LADI Art. 9 AVIGart. 9 LACIart. 9 LADI Art. 20 AVIGart. 20 LACIart. 20 LADI Art. 40 ATSGart. 40 LPGAart. 40 LPGA Art. 41 ATSGart. 41 LPGAart. 41 LPGA BGE 117 V 244ATF 117 V 244DTF 117 V 244 Art. 29 AVIVart. 29 OACIart. 29 OADI 8C_935/2011 Art. 29 AVIVart. 29 OACIart. 29 OADI Art. 29 AVIVart. 29 OACIart. 29 OADI Art. 29 AVIVart. 29 OACIart.”

“Schulthess, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014, a proposito della differenza tra salario determinante (cfr. art. 5 LAVS) e guadagno assicurato (cfr. art. 23 LADI), a pag. 248 ha rilevato:   " Salaire AVS «obtenu normalement». – Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1 LACI 1er phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 LAVS mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation «normalement» du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (DTA 2006 p. 305 consid. 4.1 p. 307). (…). Composantes. - Le gain assuré est composé notamment des éléments suivants : (…). - les suppléments tels que les allocations de résidence et de renchérissement (art. 7 let. b RAVS) (…).”                                     Il giudizio C 139/05 del 26 giugno 2006, pubblicato in DLA 2006 N. 27 pag. 305 segg. e a cui ha fatto riferimento Rubin, è citato al consid. 2.3.                                   Rubin, a pag. 254 N. 23 e a pag. 269 N. 28 e 29, riguardo al calcolo del guadagno assicurato e del guadagno intermedio, si è così espresso:   " 23 En matière de commission ou de provision, on applique la règle selon laquelle un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l'assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire (principe de «survenance») et non pas au moment de l'encaissement (ATF 122 V 367 consid. 5b p. 371). Ce principe est valable aussi bien pour la détermination du gain intermédiaire que pour le calcul du gain assuré.”

“L'arrêt attaqué expose de manière complète les dispositions légales et la jurisprudence relatives à la notion de gain assuré et à son calcul (art. 23 al. 1 LACI [RS 837.0] et 37 OACI [RS 837.02]), en particulier s'agissant de la prise en compte de commissions et de provisions au regard du principe de la survenance (ATF 122 V 367 consid. 5b; cf. aussi arrêt 8C_246/2021 du 2 juillet 2021 consid. 4.2 et les arrêts cités). Il suffit d'y renvoyer.”

“a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. 2. Le litige porte sur le montant du gain assuré. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; normalmente) utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, 2014, N 8 ad art. 23). Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art. 37 al. 1 OACI (art. 37 al. 2 OACI). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage ; à ce jour, l’assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation (art. 37 al. 3 OACI). b) En matière de commissions ou de provisions, on applique aussi bien pour la détermination du gain intermédiaire que du gain assuré la règle selon laquelle un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l’assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas le moment de l’encaissement (principe de la survenance ; ATF 122 V 367 consid.”

“Si la créance naît d’un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant (art. 25 al. 2 LPGA). Le délai de péremption relatif de trois ans ne commence pas à courir dès le premier versement erroné d'une prestation. Par les termes "après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait", il faut comprendre le moment auquel l'autorité, en faisant preuve de l'attention raisonnablement exigible, aurait dû s'apercevoir que les conditions en vue d'une restitution étaient réunies ou, en d'autres termes, le moment auquel l'assureur aurait dû se rendre compte du principe et de l'étendue de la créance en restitution et du débiteur de celle-ci. Cela présuppose l'existence d'une décision valable concernant l'irrégularité de la perception de la prestation (ou, en cas de recours, d'une décision judiciaire; ATF 148 V 217 c. 5.1.1, 146 V 217 c. 2.1 s., 140 V 521 c. 2.1; SVR 2017 BVG n° 7 c. 5.1, 2011 EL n° 7 c. 3.2.1). 2.4 Conformément à l'art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 LAVS en relation avec l'art. 7 LAVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence. Sont également comprises dans ce gain les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement (comme le 13ème mois de salaire, les primes d'ancienneté et de fidélité, les indemnités de résidence et de renchérissement, ainsi que les gratifications), dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Ces allocations sont à comptabiliser proportionnellement sur les mois auxquelles elles se rapportent et le moment auquel elles sont versées pendant la période de référence est donc sans importance. Pour le calcul du gain assuré, font foi les salaires effectivement perçus, et non les salaires fixés dans le contrat de travail (ATF 144 V 195 c. 4.1 et 4.4; DTA 2022 p. 438 c. 2.2, 2020 p. 278 c. 4.1). Aux termes de l'art.”

“Die Arbeitslosenentschädigung wird als Taggeld ausgerichtet. Für eine Woche werden fünf Taggelder ausbezahlt (Art. 21 AVIG). Ein volles Taggeld beträgt 80 % des versicherten Verdienstes (Art. 22 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195 E. 4.1 S. 198). Massgeblich für die Ermittlung des versicherten Verdienstes sind die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die arbeitsvertraglich festgelegten Löhne (ARV 2020 S. 280 E. 4.1). Als massgebender Lohn gilt jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit. Der massgebende Lohn umfasst auch Teuerungs- und andere Lohnzulagen, Provisionen, Gratifikationen, Naturalleistungen, Ferien- und Feiertagsentschädigungen und ähnliche Bezüge, ferner Trinkgelder, soweit diese einen wesentlichen Bestandteil des Arbeitsentgeltes darstellen (Art. 5 Abs. 2 AHVG). Zu dem für die Berechnung der Beiträge massgebenden Lohn gehören insbesondere regelmässige Naturalbezüge (Art. 7 lit. f AHVV).”

“Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (ATF 130 V 492 consid. 4.2.4), des gains accessoires (ATF 126 V 207 consid. 3a ; 125 V 475 consid. 5b) ou encore d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (TF C 155/06 du 3 août 2007 consid. 5.1 et la référence citée). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid. 3 et les références citées ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1 ; C 51/02 du 20 juin 2002 consid. 2a ; C 45/01 et C 69/01 du 14 novembre 2001 consid. 5a). Entrent ainsi notamment dans les composantes du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI, le salaire de base, au mois, à l’heure ou à la tâche, y compris le salaire ou l’indemnisation en cas de maladie, d’accident ou d’invalidité, les prestations en nature, au maximum jusqu’aux montants fixés dans la législation sur l’AVS, le treizième salaire et les gratifications, si l’assuré les a effectivement touchés ou s’il a intenté une action judiciaire pour faire reconnaître des prétentions qu’il a rendues crédibles – et ce indépendamment du fait qu’elles puissent faire ou non l’objet d’une action en justice – les commissions et les primes (rendement, fidélité), pour autant qu’elles aient été versées normalement et régulièrement (cf. Rubin, op. cit., n° 10 ad art. 23).”

“Mai 2017 E. 3 mit Hinweisen). 3.2.3. Wenn neben einer teilzeitlich ausgeübten, inzwischen verlorenen Hauptbeschäftigung eine zweite (teilzeitige) Tätigkeit ausgeübt wird, ist diese in dem Umfang anzurechnen, als deren Pensum dasjenige der bisherigen Hauptbeschäftigung auf eine Vollzeitstelle ergänzt (vgl. BGE 126 V 207, 210 f. E. 4b). Vorliegend berücksichtigte die Beschwerdegegnerin den Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate aus der weggefallenen vollzeitlichen Haupttätigkeit in Höhe von (monatlich) CHF 3'843.00 ungekürzt beim versicherten Verdienst. Hingegen kürzte sie die vom Beschwerdeführer in dieser Zeitperiode im Rahmen seiner Tätigkeit bei der C____ AG erzielte Entschädigung von monatlich (gerundeten) CHF 111.00 und rechnete diese, da über einen Beschäftigungsgrad von 100% hinausgehend, nicht zum versicherten Verdienst (vgl. die Berechnung des versicherten Verdiensts [AB 16]). Die Beschwerdegegnerin ging somit für diesen Verdienstanteil von einem Nebenverdienst i. S. von Art. 23 Abs. 3 AVIG aus. 3.3. 3.3.1. Während des Bezugs von Arbeitslosenentschädigung (ab April 2018) erzielte der Beschwerdeführer weiterhin Einkünfte aus seiner Tätigkeit für die C____ AG, sowie im Juli 2018 ein AHV-pflichtiges Einkommen aufgrund eines Einsatzes für die Firma D____ AG in Höhe von CHF 867.65 (AB 6). Ausserdem erhielt der Beschwerdeführer aufgrund fehlender Einsätze bei der C____ AG von September 2020 bis Dezember 2020 eine Kurzarbeitsentschädigung (AB 18) in der Höhe von monatlich CHF 296.55 (80%) bzw. CHF 370.70 (100%). 3.3.2. Unter Berücksichtigung von Rz. C9 des Kreisschreibens des Staatssekretariats für Wirtschaft (SECO) über die Arbeitslosenentschädigung (AVIG-Praxis ALE) ging die Beschwerdegegnerin von nicht gemeldeten Zwischenverdiensten (vgl. die Formulare "Angaben der versicherten Person", AB 15) während der Arbeitslosigkeit aufgrund einer Ausdehnung der Nebentätigkeit bei der C____ AG aus. Bei der Berechnung der Höhe des Zwischenverdiensts berücksichtigte sie einen anerkannten Nebenverdienstbetrag von CHF 111.”

“b) et qui ne touchent pas une rente d’invalidité correspondant à un taux d’invalidité d’au moins 40 % (let. c). 4. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 144 V 427 consid. 3.2 et les références citées). b) La détermination du gain assuré (art. 23 LACI) se fonde sur les salaires versés durant la période de cotisation. On pourrait penser que les exigences de preuve concernant l’exercice effectif d’une activité soumise à cotisation sont les mêmes que celles applicables à la détermination du gain assuré. Tel n’est toutefois pas exactement le cas. Sous l’angle de l’application de l’art. 23 LACI, ou bien l’assuré établit la réalité d’un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n’y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n’y a pas de solution médiane (DTA 2006 p. 226 consid. 3). Aussi, il peut arriver que l’exercice effectif d’une activité soit établi mais que les montants que l’assuré prétend avoir perçus ne soient pas prouvés, et ce pour une période identique (DTA 2007 p. 46 consid. 2.5), ce qui pourra entraîner en définitive la négation du droit (DTA 2012 p. 288 consid. 3.3 ; TF 8C_75/2013 du 25 juin 2013 ; Boris Rubin. Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 22 ad art. 13 LACI). c) Au sujet du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, qui est décisif pour le montant de l’indemnité de chômage, est en principe déterminante la rémunération touchée effectivement par l’assuré (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 123 V 72 consid. 3 ; TF 8C_913/2011 du 10 avril 2012 consid.”

“Der nachträgliche Einwand der Kasse, dass die Anspruchsvoraussetzung des Wohnsitzes in der Schweiz nicht erfüllt sei, ist darum nicht zu hören. 4.2 Voraussetzung für den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung unter dem Gesichtspunkt der erfüllten Beitragszeit nach Art. 8 Abs. 1 lit. e AVIG in Verbindung mit Art. 13 Abs. 1 AVIG ist grundsätzlich einzig die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung während der geforderten Dauer von mindestens zwölf Beitragsmonaten innerhalb der hier massgebenden Rahmenfrist für die Beitragszeit vom 8. August 2020 bis 7. August 2022 (vgl. Art. 9 Abs. 1 und 3 AVIG). Diese Tätigkeit muss genügend überprüfbar sein. Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt dabei nicht der Sinn einer selbständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung. Soweit eine solche Beschäftigung nachgewiesen, der exakte ausbezahlte Lohn jedoch unklar geblieben ist, hat eine Korrektur über den versicherten Verdienst (Art. 23 AVIG) zu erfolgen (BGE 131 V 444 E. 3; Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 3.2 mit weiteren Hinweisen). 4.3 Die Kasse stellte anhand der Akten fest, dass der Beschwerdeführer von 2016 bis Mitte 2022 für die B. GmbH tätig gewesen war. Soweit die Vorinstanz einen Anspruch des Beschwerdeführers auf Arbeitslosenentschädigung verneinte, weil ein Lohnfluss im behaupteten Umfang nicht nachgewiesen sei und folglich die Beitragszeit gemäss Art. 13 Abs. 1 AVIG nicht erfüllt sei, erklärte sie den Nachweis der Lohnzahlung zur Anspruchsvoraussetzung, was der Rechtsprechung zuwiderläuft (Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.3). Folglich ist von einer beitragspflichtigen Beschäftigung während der Rahmenfrist für die Beitragszeit vom 8. August 2020 bis 7. August 2022 auszugehen. Neben der Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung ist erforderlich, dass Lohn tatsächlich bezogen worden ist, damit der versicherte Verdienst zur Festlegung des Taggeldes bestimmt werden kann.”

“Soltanto in casi eccezionali e giustificati il guadagno assicurato è determinato fondandosi sull'accordo salariale tra il datore di lavoro e il lavoratore. Più precisamente è possibile derogare al reddito effettivamente percepito unicamente qualora possa essere escluso un abuso nel senso di accordi in merito a salari fittizi.                                            Inoltre con sentenza 8C_913/2011 del 10 aprile 2012, il Tribunale federale, chinandosi su una fattispecie in cui litigiosa era soltanto la questione concernente la determinazione del guadagno assicurato, mentre non era più contestato l’adempimento del periodo di contribuzione riconosciuto tramite l’esercizio da parte dell’assicurato di un’attività lavorativa, ha stabilito che in quel caso, siccome non era definibile l’entità del salario (difettavano libri contabili tenuti in maniera regolare e trasparente, giustificativi di pagamenti bancari, postali o in contanti oppure testimonianze che permettessero di stabilire il reddito come richiesto dalla legge), il guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI non era determinabile in modo sufficientemente attendibile.                                          Ciò ha comportato il diniego della pretesa di prestazioni dell’assicurazione contro la disoccupazione.                                            In proposito cfr. anche STF 8C_627/2017 del 26 gennaio 2018, pubblicata in DLA 2018 N. 1 pag. 93; 8C_387/2015 dell’11 agosto 2015 consid. 3 in fine; STF 8C_75/2013 del 25 giugno 2013 consid. 3.5.                                  2.3.   La Prassi LADI sull’indennità di disoccupazione (Prassi LADI ID) edita dalla direzione del lavoro della SECO, nella versione in vigore da gennaio 2013 (pt. C1 ma in particolare C2), prevede, in relazione al salario determinante, quanto segue:   " (…) Salario determinante art. 23 cpv. 1 LADI   C1 È considerato guadagno assicurato il salario determinante, ai sensi della legislazione sull’AVS, normalmente riscosso durante un periodo di calcolo nel corso di uno o più rapporti di lavoro.   C2 Determinante, in genere, è il salario convenuto contrattualmente nella misura in cui l’assicurato l’abbia effettivamente riscosso.”

“Quant aux indemnités pour jours fériés versées en sus du salaire de base, elles doivent être prises en compte dans le calcul du gain assuré (cf. arrêts TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 5.4.3; 8C_18/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.2 avec renvoi à l'ATF 125 V 42 consid. 8). La prise en compte doit avoir lieu le mois au cours duquel elle est versée (arrêt TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 consid. 3.2 et références citées). 2.3. Dans ce contexte, la Cour de céans a récemment précisé que les Directives du SECO – qui ne lient pas le juge (cf. ATF 145 V 84 consid. 6.1.1; 142 V 442 consid. 5.2) – préconisant d'exclure les indemnités pour vacances et celles pour jours fériés du salaire déterminant au sens de l'art. 23 al. 1 LACI pour les travailleurs payés à l'heure (SECO, Audit Letter 2014/2 p. 6; SECO, Bulletin LACI, IC C2) ne pouvaient être suivies (cf. arrêt TC FR 605 2019 36 du 7 novembre 2019 consid. 3.3). En effet, une telle pratique créerait notamment une distinction entre le mode de calcul du gain assuré, au sens de l'art. 23 LACI, et celui du gain intermédiaire, au sens de l'art. 24 LACI, que la jurisprudence du Tribunal fédéral n'a pas prévue (cf. arrêts TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 consid. 3.2; 8C_18/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.2.1). 3. Question litigieuse Est litigieuse, en l'espèce, la fixation du gain assuré de la recourante. La recourante estime que, dans la mesure où elle a cotisé sur la base d'un salaire mensuel de CHF 7'100.- en moyenne, elle devrait avoir droit, conformément au but de la LACI, à une compensation convenable du manque à gagner. Or, cela n'est pas le cas si les prestations sont calculées sur un gain assuré de CHF 4'949.-. Elle demande donc un nouveau calcul de son gain assuré qui soit "plus juste par rapport à [s]a situation". 4. Discussion 4.1. Il ressort de la décision attaquée que pour déterminer le gain assuré de la recourante, la Caisse a, dans un premier temps, établi la durée hebdomadaire normale de travail à 42 heures, en se référant à la CCT-LS. Par la suite, la Caisse a fixé le salaire horaire de l'intéressée à CHF 26.”

“Selon la jurisprudence, l'indemnité pour jours fériés versée en plus du salaire de base doit - comme pour la détermination du gain assuré (cf. à ce sujet ATF 125 V 50 consid. 8) - être prise en compte dans le calcul du gain intermédiaire; la prise en compte doit avoir lieu le mois au cours duquel elle est versée (arrêt C 41/99 du 24 décembre 1999 consid. 3b, in SVR 2000 ALV n° 22 p. 63). Les juges cantonaux ont donc violé le droit en déduisant du salaire perçu par l'intimé l'indemnité pour jours fériés, puisque celle-ci fait partie du revenu à prendre en considération au titre de gain intermédiaire. La référence doctrinale sur laquelle ils se sont fondés pour justifier leur raisonnement (BORIS RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n° 11 ad art. 23 LACI relatif au gain assuré) est d'ailleurs erronée. Dans son commentaire de l'art. 24 LACI relatif à la question ici topique de la prise en considération du gain intermédiaire, l'auteur mentionne bel et bien que le gain intermédiaire est composé, entre autres éléments, des indemnités pour jours fériés (RUBIN, op. cit., n° 27 ad art. 24 LACI).”

“Elle indique ensuite qu’une erreur a été commise lors du calcul initial du gain assuré, la part forfaitaire liée aux études ayant été prise en compte à 100% alors qu’elle n’aurait dû l’être qu’à hauteur de la part de 40% correspondant à la libération partielle liée aux études en cours d’emploi. Cela dit, la Caisse constate que les conditions d’une restitution selon l’art. 25 al. 1 LPGA sont remplies en l’espèce, de sorte qu’elle était en droit de demander la restitution des montants versés sur la base de ce gain assuré erroné. Enfin, s’agissant des conditions d’une éventuelle remise de l’obligation de restituer, la Caisse répète qu’une telle demande sera soumise d’office au Service public de l’emploi une fois droit connu sur le principe de la restitution. 6.1. S’agissant tout d’abord de la détermination du gain assuré de la recourante, cette dernière critique le fait que le « forfait » prévu par l’art. 41 al. 1 let. a OACI puisse être réduit. 6.1.1. A cet égard, il convient tout d’abord de relever que le système appliqué par la Caisse repose bien sur une base légale, à savoir l’art. 23 al. 2bis LACI, qui prévoit précisément que le montant forfaitaire est réduit en proportion du taux consacré au motif de libération (cf. supra consid. 3.4), en l’occurrence, le temps consacré aux études en cours d’emploi. On soulignera encore que cette façon de procéder permet de tenir compte de la multiplicité des situations envisagées, comme l’a fait remarquer la Caisse dans ses observations. A contrario, le fait de ne pas réduire le montant forfaitaire au prorata du taux d’occupation favoriserait de manière injustifiée les personnes qui, dans les faits, consacrent un faible pourcentage de leur temps à leurs études, à côté d’un emploi exercé à un taux élevé, en leur permettant d’être indemnisés sur la base d’une perte de gain supérieure à 100%. Une telle pratique, qui mènerait à une surindemnisation, ne saurait à l’évidence être admissible. Cela dit, la recourante ne conteste pas les taux retenus par la Caisse, à savoir la part de 40% consacrée à ses études en cours d’emploi, parallèlement à son activité salariée à 60%.”

“Elle indique ensuite qu’une erreur a été commise lors du calcul initial du gain assuré, la part forfaitaire liée aux études ayant été prise en compte à 100% alors qu’elle n’aurait dû l’être qu’à hauteur de la part de 40% correspondant à la libération partielle liée aux études en cours d’emploi. Cela dit, la Caisse constate que les conditions d’une restitution selon l’art. 25 al. 1 LPGA sont remplies en l’espèce, de sorte qu’elle était en droit de demander la restitution des montants versés sur la base de ce gain assuré erroné. Enfin, s’agissant des conditions d’une éventuelle remise de l’obligation de restituer, la Caisse répète qu’une telle demande sera soumise d’office au Service public de l’emploi une fois droit connu sur le principe de la restitution. 6.1. S’agissant tout d’abord de la détermination du gain assuré de la recourante, cette dernière critique le fait que le « forfait » prévu par l’art. 41 al. 1 let. a OACI puisse être réduit. 6.1.1. A cet égard, il convient tout d’abord de relever que le système appliqué par la Caisse repose bien sur une base légale, à savoir l’art. 23 al. 2bis LACI, qui prévoit précisément que le montant forfaitaire est réduit en proportion du taux consacré au motif de libération (cf. supra consid. 3.4), en l’occurrence, le temps consacré aux études en cours d’emploi. On soulignera encore que cette façon de procéder permet de tenir compte de la multiplicité des situations envisagées, comme l’a fait remarquer la Caisse dans ses observations. A contrario, le fait de ne pas réduire le montant forfaitaire au prorata du taux d’occupation favoriserait de manière injustifiée les personnes qui, dans les faits, consacrent un faible pourcentage de leur temps à leurs études, à côté d’un emploi exercé à un taux élevé, en leur permettant d’être indemnisés sur la base d’une perte de gain supérieure à 100%. Une telle pratique, qui mènerait à une surindemnisation, ne saurait à l’évidence être admissible. Cela dit, la recourante ne conteste pas les taux retenus par la Caisse, à savoir la part de 40% consacrée à ses études en cours d’emploi, parallèlement à son activité salariée à 60%.”

“S. 16). Dass sie jeweils im Juli und Dezember ausbezahlt wurden (act. G 3.1.204) und der Beschwerdeführer sie somit per 30. Juni 2019, dem Ende des Bemessungszeitraumes, noch nicht vollständig erhalten hatte, steht deren vollumfänglicher Berücksichtigung nicht entgegen, denn ausschlaggebend ist der normalerweise erzielte Verdienst einschliesslich vereinbarter regelmässiger Zulagen (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG). Für den Monat Dezember 2018 wurde dem Beschwerdeführer ein Gehalt von Fr. 3'900.-- ausbezahlt. Die Arbeitgeberin begründete den Mehrbetrag zunächst mit der Auszahlung von Erfolgsprämien, die jeweils im Dezember (und Juli) erfolge (E-Mail vom 4. Juli 2019, act. G”

“% für den Arbeitnehmer, Art. 3 Abs. 2 und Abs. 3 AVIG] einem massgebenden Lohn von Fr. 8'499.-- entspricht). Demnach erachtete auch die Arbeitgeberin die variablen Zulagen nicht als zum normalerweise erzielten Lohn gehörend (vgl. Art. 37 lit. c in Verbindung mit Art. 23 Abs. 1 AVIG).     Wie zuvor unter E. 1.5 ausgeführt, wäre eine Anrechnung von variablen Lohnbestandteilen, welche vor dem für die Festsetzung des versicherten Verdienstes relevanten Bemessungszeitraumes (1. März 2020 bis 28. Februar 2021) liegen, nur möglich, wenn bereits davor ein anspruchsbegründender Verdienstausfall gegeben gewesen wäre. Andernfalls gilt nach dem klaren Wortlaut von Art. 37 AVIV, dass sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnitt der letzten 6 oder 12 Monate vor der Anmeldung bemisst, abhängig davon, welcher für die versicherte Person günstiger ist.”

“Demnach wäre es dem Beschwerdeführer zur finanziellen Absicherung seines Lohnes möglich gewesen, sich bei Lohnausständen seit 16. November 2020 nach der Freistellung per 28. Februar 2021 umgehend bei der Arbeitsvermittlung anzumelden, die Kontrollvorschriften zu erfüllen und (angesichts der bestehenden Lohnausstände und gewährten provisorischen Nachlassstundung) gestützt auf Art. 29 Abs. 1 und 2 AVIG Arbeitslosenentschädigung zu beziehen. Er entschied sich dennoch, auch über die Konkurseröffnung hinaus weiterzuarbeiten – einerseits in der Hoffnung, das Unternehmen könne doch noch saniert werden, andererseits aber auch im Wissen darum, dass sein Lohn für die Dauer der provisorischen Nachlassstundung nicht gewährleistet und für die Zeit nach der Konkurseröffnung kaum noch einbringlich sein würde. Ob er für seine dabei effektiv geleistete Arbeit, wie er sie in seiner E-Mail vom 26. September 2022 skizzierte (Urk. 8/112-115), allenfalls Anspruch auf eine Insolvenzentschädigung gehabt hätte und diese beim versicherten Verdienst nach Art. 23 AVIG zu berücksichtigen wäre, kann offenbleiben, zumal eine solche unstrittig nicht bezogen wurde und ebenso wenig Streitgegenstand dieses Prozesses bildet.”

“Dass ihm der vereinbarte Lohn von Fr. 28'000.-- gemäss Auszug aus dem individuellen Konto (Urk. 8/191) in den Jahren 2017 bis 2019 ausbezahlt worden war, vermag nichts daran zu ändern, dass sich der versicherte Verdienst letztlich am «normalerweise» erzielten Lohn orientiert und ein Lohn von Fr. 28'000.-- ab Mitte November 2020 und damit während eines Grossteils der Rahmenfrist für die Beitragszeit (31. März 2020 bis 30. März 2022) nicht mehr als realistisch gelten konnte. Es gehört indessen nicht zu den Aufgaben der Arbeitslosenversicherung, das unternehmerische Risiko und damit einen fiktiven Lohn zu versichern. In seinem Schreiben vom 15. Juni 2022 zum Antrag auf Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung legte er denn auch dar, nach der Freistellung in der Rolle eines Verwaltungsratsmitglieds ohne Kompensationsansprüche tätig gewesen zu sein, um den Schaden von den Gläubigern abzuwenden (Urk. 8/287-288). Dies bestätigt ebenfalls, dass es ab Freistellung des Beschwerdeführers an einem massgebenden Lohn im Sinne von Art. 23 AVIG fehlte.”

“b LPGA notamment), le recours est recevable. 2. Le litige a pour objet le montant du gain assuré du recourant, singulièrement la question de savoir si la contribution d’intérêt hypothécaire versée au recourant fait partie de son gain assuré. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; « normalmente ») utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Zurich 2014, n. 8 ad art. 23 LACI). b) Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précédent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art. 37 al. 1 OACI (art. 37 al. 2 OACI). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage ; à ce jour, l’assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation (art. 37 al. 3 OACI). c) Le gain journalier se détermine en divisant le gain mensuel par 21,7 (art. 40a OACI). 4. a) Dans sa décision sur opposition du 11 décembre 2023, l’intimée a, sur la base des explications fournies par l’ancien employeur le 11 juillet 2023, retenu que la contribution d’intérêt hypothécaire ne présentait aucun lien de causalité directe avec la prestation de travail du recourant, si bien qu’elle ne l’a pas prise en compte dans le calcul du gain assuré.”

“Dass ihm der vereinbarte Lohn von Fr. 28'000.-- gemäss Auszug aus dem individuellen Konto (Urk. 8/191) in den Jahren 2017 bis 2019 ausbezahlt worden war, vermag nichts daran zu ändern, dass sich der versicherte Verdienst letztlich am «normalerweise» erzielten Lohn orientiert und ein Lohn von Fr. 28'000.-- ab Mitte November 2020 und damit während eines Grossteils der Rahmenfrist für die Beitragszeit (31. März 2020 bis 30. März 2022) nicht mehr als realistisch gelten konnte. Es gehört indessen nicht zu den Aufgaben der Arbeitslosenversicherung, das unternehmerische Risiko und damit einen fiktiven Lohn zu versichern. In seinem Schreiben vom 15. Juni 2022 zum Antrag auf Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung legte er denn auch dar, nach der Freistellung in der Rolle eines Verwaltungsratsmitglieds ohne Kompensationsansprüche tätig gewesen zu sein, um den Schaden von den Gläubigern abzuwenden (Urk. 8/287-288). Dies bestätigt ebenfalls, dass es ab Freistellung des Beschwerdeführers an einem massgebenden Lohn im Sinne von Art. 23 AVIG fehlte.”

“1/123), stehen die Lohnkosten der Beschwerdeführerin in einem deutlichen Missverhältnis zum Einkommen aus der selbständigen Erwerbstätigkeit der Tochter, insbesondere mit Blick auf die finanzielle Situation der Tochter (vgl. zu deren Vermögenswerten gemäss Steuererklärung 2021 act. G3.1/130 und G3.1/125).   Wie vorstehend dargelegt, fehlen echtzeitliche Nachweise oder unabhängige Angaben Dritter und lässt sich ein effektiver Lohnfluss weder aus den bezahlten Sozialversicherungsbeiträgen und Quellensteuerbeträgen noch aus den gegenüber diversen Behörden deklarierten Angaben oder dem IK-Auszug ableiten. Den Akten kann nicht schlüssig entnommen werden, ob und gegebenenfalls in welcher Höhe die Tochter der Beschwerdeführerin ihr tatsächlich echtzeitlich Lohn ausbezahlt hat. Wenn es auch glaubhaft ist, dass die Beschwerdeführerin ihrer Tochter im Haushalt, bei der Kinderbetreuung und in der C.___ zumindest ausgeholfen hat, ist der tatsächliche Lohnfluss mangels echtzeitlicher Belege nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt. Da sich keine effektive Lohnhöhe bestimmen lässt, ist die Erzielung eines versicherten Verdiensts von monatlich mindestens Fr. 500.-- (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV) während mindestens 12 Monaten nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nachgewiesen. Von weiteren Abklärungen sind in antizipierter Beweiswürdigung (vgl. hierzu BGE 134 I 140 E. 5.3) keine besseren Erkenntnisse zu erwarten. Die Beweislast und damit die Folgen des nicht mit dem erforderlichen Beweisgrad erstellten Lohnflusses trägt die Beschwerdeführerin (vgl. E. 1.3 und E. 3.5.1 vorstehend). Schliesslich sind vorliegend auch keine Gründe für eine Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit (vgl. Art. 14 AVIG) ersichtlich. Nach dem Gesagten hat die Beschwerdegegnerin einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung selbst unter der Annahme einer an sich beitragspflichtigen Beschäftigung mangels Nachweis eines tatsächlich ausbezahlten Lohnes und der damit einhergehenden fehlenden Bestimmbarkeit des versicherten Verdienstes zu Recht verneint. Es kann daher offenbleiben, ob die Beschwerdeführerin vom 15. Juli 2021 bis 30. September 2022 durchgehend bei ihrer Tochter beschäftigt war oder ob diese Beschäftigung unterbrochen war (vgl.”

“ob ihm in dieser Zeit auch tatsächlich ein Lohn ausbezahlt worden sei. Gestützt auf die vorliegenden Unterlagen und ihre Abklärungen sei jedoch festzuhalten, dass die Arbeitgeberbescheinigungen, Arbeitsverträge, Lohnabrechnungen, Steuererklärungen sowie Lohndeklarationen gegenüber der Sozialversicherungsanstalt (SVA) höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlungen bildeten. Daran vermöge gemäss Rechtsprechung des Bundesgerichts auch der Umstand, dass die Sozialversicherungsbeiträge richtig abgerechnet und der Ausgleichskasse ausbezahlt worden seien, nichts am Erfordernis der effektiven Auszahlung des Lohnes für dessen Berücksichtigung zu ändern. Folglich stehe fest, dass der Lohnfluss nicht schlüssig nachgewiesen worden sei. Damit sei das Vorliegen einer effektiv ausgeübten beitragspflichtigen Beschäftigung in der Zeit vom 1. Oktober 2018 bis 30. April 2021 weder bewiesen noch überwiegend wahrscheinlich. Ungeachtet dessen führe die mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe auch dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend festlegen liesse, was ebenfalls zur Verneinung des Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung führte (act. G 3.74).   Gegen diesen Entscheid richtet sich die vorliegende Beschwerde von Rechtsanwältin MLaw Günes Kaya für den Versicherten (nachfolgend: Beschwerdeführer) vom 10. November 2022 mit dem Antrag auf dessen Aufhebung und auf Zusprache von Arbeitslosenentschädigung ab 1. Mai 2021. Weiter sei die Kasse (nachfolgend: Beschwerdegegnerin) zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen rückwirkend per 1. Mai 2018 zu erbringen und Arbeitslosentaggelder auf der Grundlage eines versicherten Verdienstes von Fr. 2'203.-- zu berechnen und auszurichten. Eventualiter sei die Sache zwecks Ergänzung des Sachverhalts an die Vorinstanz zurückzuweisen; unter Kosten- und Entschädigungsfolgen. Zudem ersucht der Beschwerdeführer für das Beschwerdeverfahren um Gewährung der unentgeltlichen Rechtsverbeiständung. Zur Begründung macht die Rechtsvertreterin geltend, der Beschwerdeführer habe sich nach seiner Entlassung in der ersten Mai-Woche 2021 persönlich bei der Gewerkschaft Unia St.”

“On pourrait penser que les exigences de preuve concernant l’exercice effectif d’une activité soumise à cotisation sont les mêmes que celles applicables à la détermination du gain assuré. Tel n’est toutefois pas exactement le cas. Sous l’angle de l’application de l’art. 23 LACI, ou bien l’assuré établit la réalité d’un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n’y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n’y a pas de solution médiane (DTA 2006 p. 226 consid. 3). Aussi, il peut arriver que l’exercice effectif d’une activité soit établi mais que les montants que l’assuré prétend avoir perçus ne soient pas prouvés, et ce pour une période identique (DTA 2007 p. 46 consid. 2.5), ce qui pourra entraîner en définitive la négation du droit (DTA 2012 p. 288 consid. 3.3 ; TF 8C_75/2013 du 25 juin 2013 ; Boris Rubin. Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 22 ad art. 13 LACI). c) Au sujet du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, qui est décisif pour le montant de l’indemnité de chômage, est en principe déterminante la rémunération touchée effectivement par l’assuré (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 123 V 72 consid. 3 ; TF 8C_913/2011 du 10 avril 2012 consid. 3.1). L’assuré supporte le fardeau de la preuve à cet égard. Le salaire contractuel n’est déterminante que si les parties respectent sur ce point les clauses contractuelles. Il s’agit en effet d’éviter les accords abusifs selon lesquels les parties conviendraient d’un salaire fictif qui, en réalité, ne serait pas perçu par le travailleur (surtout lorsque l’employeur et le travailleur ne font en réalité qu’une seule et même personne). Un salaire contractuellement prévu ne sera dès lors pris en considération que s’il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée, sans faire l’objet de contestations (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 128 V 189 consid. 3a/aa). Les moyens de preuve pour attester du paiement effectif du salaire prétendu sont en principe des extraits bancaires ou postaux, ou des quittances de salaire.”

“Bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlungen bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im individuellen Konto (BGE 131 V 444 E. 1.2 S. 447; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Bei Einmann-GmbHs sind besonders hohe Anforderungen an den Beweis zu stellen. Hier ist insbesondere zu verlangen, dass die Geschäfte (einschliesslich der Lohnzahlungen) zwischen der Gesellschaft und dem Gesellschafter klar dokumentiert sind und buchungsmässig eindeutig behandelt werden (ARV 2018 S. 96 E. 5.1; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdienstes wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil der versicherten Person aus. Dabei führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (ARV 2018 S. 96 E. 5.2; BGer 8C_472/2019, E. 4.1).”

“Diese Überweisungen könnten nicht mit den in den Geschäftsbüchern der Gesellschaft für den gleichen Zeitraum verbuchten Lohnzahlungen vom Geschäftskonto der Gesellschaft bei der Bank C.________ an den Beschwerdeführer in Verbindung gebracht werden. Die Buchungen seien höchstens ein Indiz für Lohnzahlungen. Es lasse sich indessen nicht feststellen, dass die verbuchten Lohnzahlungen auch in derselben Höhe auf das Konto des Beschwerdeführers überwiesen worden seien. Damit sei der Nachweis eines effektiven Lohnflusses nicht erbracht. Es müsse vielmehr davon ausgegangen werden, dass es sich bei den Überweisungen um etwas anderes als Lohnzahlungen gehandelt habe. Was genau der Grund für die Überweisungen in der Höhe von Fr. 82'847.05 gewesen sei, könne offen bleiben. Selbst wenn nämlich von einem Lohnfluss ausgegangen würde, bestünden divergierende Angaben zum vom Beschwerdeführer im Jahr 2017 bezogenen Lohn. Diese mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe würde dazu führen, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen liesse, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung auch aus diesem Grund entfiele (Urteile 8C_194/2021 vom 15. Juni 2021 E. 4.4; 8C_166/2021 vom 6. Mai 2021 E. 4.2; je mit Hinweis).”

“Wenn - wie im vorliegenden Fall - die Buchungsdaten in den Geschäftsbüchern nicht mit den Daten der tatsächlichen Überweisungen übereinstimmen, ist der Nachweis eines effektiven Lohnflusses nicht erbracht (Urteil des Bundesgerichts 8C_166/2021 vom 6. Mai 2021 E. 4.1 f.). Der Lohnabrechnung für den Monat November 2017 (Urk. 2/7/83) ist dazu auch nichts zu entnehmen, weil der Beschwerdeführer darauf unterschriftlich bestätigt hat, den Lohn in bar erhalten zu haben. Weil sich die Lohnzahlungen betreffenden Buchungen auf dem Geschäftskonto der Y.___ des Jahres 2017 und die Überweisungen auf das Privatkonto nicht decken, ist davon auszugehen, dass es sich dabei um etwas anderes als Lohnzahlungen gehandelt hat. Was genau der Grund für diese Überweisungen in der Höhe von Fr. 82'847.05 war, kann offen bleiben. Hinzu kommt, dass selbst bei einer Annahme eines Lohnflusses divergierende Angaben zum vom Beschwerdeführer im Jahr 2017 bezogenen Lohn bestünden. Diese mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe würde dazu führen, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen liesse, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung auch aus diesem Grund entfiele (Urteile des Bundesgerichts 8C_194/2021 vom 15. Juni 2021 E. 4.4 und 8C_166/2021 vom 6. Mai 2021 E. 4.2, je mit Hinweis).”

“Aufgrund der Höhe der jeweiligen Beträge ist ein Zusammenhang dieser Überweisungen mit den behaupteten Lohnzahlungen jedoch nicht erkennbar. Insbesondere für den Zeitraum von Januar bis Oktober 2019 geht aus den im vorinstanzlichen Verfahren von der Beschwerdeführerin nachgereichten Quittungen ausdrücklich hervor, dass es sich bei den fraglichen Beträgen um die von den Kunden geleisteten Barzahlungen für die Ausflüge in verschiedene Schweizer Städte handelt. Dass die Vorinstanz angesichts der Vielzahl an Diskrepanzen und der mangelnden Nachvollziehbarkeit der finanziellen Vorgänge im Zusammenhang mit der Tätigkeit der Beschwerdeführerin für das Einzelunternehmen ihres Ehemannes insgesamt den Nachweis eines effektiven Lohnflusses und einer beitragspflichtigen Beschäftigung während mindestens zwölf Monaten in der Rahmenfrist vom 9. April 2018 bis 8. April 2020 verneinte, verletzt kein Bundesrecht. Die mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe führte im Übrigen auch dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen liesse, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung auch aus diesem Grund entfiele (Urteil 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E”

“Lassen sich in Fällen, die weitergehende Abklärungen bedingen, Bank- oder Postbelege beibringen, ist damit der Lohnfluss und die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung in der Regel nachgewiesen (AVIG-Praxis ALE Rz. B147). Die Angaben über die Entrichtung und die Höhe des Lohnes sind aber insbesondere dann mit besonderer Vorsicht zu geniessen, wenn die versicherte Person oder deren Ehepartner in einer Aktiengesellschaft oder in einer Gesellschaft mit beschränkter Haftung, in welcher sie angestellt waren, Gesellschafter und Geschäftsführer waren. Ergeben sich aufgrund der eingereichten Belege keine klaren Rückschlüsse auf die in der fraglichen Zeit effektiv ausbezahlten Löhne, liegt eine Beweislosigkeit zu Lasten der versicherten Person vor, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung infolge fehlender Beitragszeit verneint werden muss. Dem Nachweis eines tatsächlich realisierten Lohnes kommt im Übrigen nicht nur bei der Bestimmung der Beitragszeit gemäss Art. 13 AVIG, sondern auch bei der Festsetzung des versicherten Verdienstes gemäss Art. 23 AVIG eine entscheidende Bedeutung zu. Ohne genaue Angaben über den Lohnfluss ist es nämlich nicht möglich, die Höhe des versicherten Verdienstes zu bestimmen (AVIG-Praxis ALE Rz. B148; Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.4 mit Hinweisen).”

“Lassen sich in Fällen, die weitergehende Abklärungen bedingen, Bank- oder Postbelege beibringen, ist damit der Lohnfluss und die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung in der Regel nachgewiesen (AVIG-Praxis ALE Rz. B147). Die Angaben über die Entrichtung und die Höhe des Lohnes sind aber insbesondere dann mit besonderer Vorsicht zu geniessen, wenn die versicherte Person oder deren Ehepartner in einer Aktiengesellschaft oder in einer Gesellschaft mit beschränkter Haftung, in welcher sie angestellt waren, Gesellschafter und Geschäftsführer waren. Ergeben sich aufgrund der eingereichten Belege keine klaren Rückschlüsse auf die in der fraglichen Zeit effektiv ausbezahlten Löhne, liegt eine Beweislosigkeit zu Lasten der versicherten Person vor, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung infolge fehlender Beitragszeit verneint werden muss. Dem Nachweis eines tatsächlich realisierten Lohnes kommt im Übrigen nicht nur bei der Bestimmung der Beitragszeit gemäss Art. 13 AVIG, sondern auch bei der Festsetzung des versicherten Verdienstes gemäss Art. 23 AVIG eine entscheidende Bedeutung zu. Ohne genaue Angaben über den Lohnfluss ist es nämlich nicht möglich, die Höhe des versicherten Verdienstes zu bestimmen (AVIG-Praxis ALE Rz. B148; Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.4 mit Hinweisen). 3. Der Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht. Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Feststellung des rechtserheblichen”

“Für das Jahr 2017 wurde ihm zusätzlich am 26. März 2018 ein Bonus von Brutto Fr. 50'000.-- und am 7. Mai 2018 eine Restzahlung Bonus 2017 von Netto Fr. 20'000.-- (Brutto Fr. 23'703.60) ausgerichtet (Urk. 7/307 und Urk. 7/104, vgl. auch Urk. 7/309), zudem am 27. Dezember 2017 Brutto Fr. 15'000.-- (Urk. 3/2 S. 8 und Urk. 7/304) für das Verwaltungsratshonorar (anzurechnen gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 7 lit. h AHVV). Dies entspricht einem im Jahr 2017 zusätzlich zu berücksichtigenden monatlichen Bruttobetrag von Fr. 7'391.95.”

“Est ainsi notamment inclus dans le salaire déterminant le revenu des membres d’autorités de la Confédération, des cantons et des communes (art. 7 let. i RAVS [règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101]). c) Aux termes de l'art. 9 RAVS, le dédommagement pour frais généraux encourus, à savoir les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux, n’est pas compris dans le salaire (al. 1). Ne font pas partie des frais généraux les indemnités accordées régulièrement pour le déplacement du domicile au lieu de travail habituel et pour les repas courants pris au domicile ou au lieu de travail habituel ; ces indemnités font en principe partie du salaire déterminant (al. 2). d) Le salaire pris en compte comme gain assuré au sens de l’assurance-chômage se rapproche de la notion précitée de salaire déterminant au sens de la LAVS, mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort d'ailleurs de la formulation « normalement » contenue dans le texte légal de l'art. 23 al. 1 LACI (TF C 155/06 du 3 août 2007 consid. 5.1 ; cf. également Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, 2014, n° 8 ad art. 23 ; voir aussi Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], vol. XIV, Soziale Sicherheit, 3e éd., 2016, ch. 364 p. 2375). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisations, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 126 V 207 ; 125 V 478 consid. 5a), d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (DTA 2006 n° 27 p. 305) ou encore des indemnités pour inconvénients de service et indemnités de frais (Rubin, op. cit., n° 11 ad art. 23 ; DTA 1992 n° 14 p. 141). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid.”

“Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues (dans ce sens, ATF 121 V 360 consid. 6a ; ATAS/24/2021 du 13 janvier 2021 consid. 7b). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 20.04.2023 versicherter Verdienst, Art. 23 AVIG; Art. 27 Abs. 4 AVIG; Art. 37 AVIV; Art. 41 Abs. 1 AVIV: Taggelder der Unfallversicherung, welche der versicherten Person nach Beendigung des zum Unfallzeitpunkt innegehabten Arbeitsverhältnis ausgerichtet wurden, können für die Berechnung des versicherten Verdienstes nicht berücksichtigt werden. Der versicherte Verdienst wird mit der ersten monatlichen Taggeldabrechnung grundsätzlich bis zum Ende der Rahmenfrist festgesetzt und hat an deren Rechtskraft teil. Wird mehr als 90 Tage nach der den versicherten Verdienst erstmals oder neu festlegenden Taggeldabrechnung eine Verfügung verlangt, handelt es sich um ein Wiedererwägungsgesuch. Tritt die Kasse darauf ein, ist der Entscheid mit Beschwerde anfechtbar. Vorliegend hat die Kasse den versicherten Verdienst zweifellos unrichtig festgelegt, weshalb die Beschwerde teilweise gutzuheissen und die Angelegenheit zur Neuberechnung der Taggelder an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen ist (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 20.”

“Le litige a pour objet le montant du gain assuré du recourant, singulièrement la question de savoir si la contribution d’intérêt hypothécaire versée au recourant fait partie de son gain assuré. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; « normalmente ») utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Zurich 2014, n. 8 ad art. 23 LACI). b) Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précédent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art. 37 al. 1 OACI (art. 37 al. 2 OACI). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage ; à ce jour, l’assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation (art. 37 al. 3 OACI). c) Le gain journalier se détermine en divisant le gain mensuel par 21,7 (art. 40a OACI). 4. a) Dans sa décision sur opposition du 11 décembre 2023, l’intimée a, sur la base des explications fournies par l’ancien employeur le 11 juillet 2023, retenu que la contribution d’intérêt hypothécaire ne présentait aucun lien de causalité directe avec la prestation de travail du recourant, si bien qu’elle ne l’a pas prise en compte dans le calcul du gain assuré.”

“Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, es sei ein höherer versicherter Verdienst zu berücksichtigen (E. 3.2), ist er zunächst darauf hinzuweisen, dass sich der versicherte Verdienst nicht nach dem zuletzt verdienten Lohn berechnet. Vielmehr gilt als versicherter Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Art. 37 AVIV regelt den Bemessungszeitraum. Nach Abs. 1 bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Nach Abs. 2 bemisst er sich dann nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz”

“b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD). 2. Le litige porte sur le point de savoir si la recourante doit restituer à la Caisse la somme de 2'254 fr. 85, correspondant aux indemnités de chômage qui lui auraient été versées à tort de janvier à juillet 2019. Il convient plus précisément d’examiner si, compte tenu des différents emplois exercés par la recourante, c’est à juste titre que la Caisse lui a nié le droit à des indemnités compensatoires après avoir fixé son gain assuré à 2'699 fr. et son gain intermédiaire brut dès janvier 2019 à 2'195 fr., et si elle était fondée à lui réclamer les indemnités déjà versées. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Les gains résultant de plusieurs rapports de travail s’additionnent (art. 40 OACI). Un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où la personne assurée a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (ATF 122 V 367 consid. 5b). b) Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art.”

“c) Le salaire pris en compte comme gain assuré au sens de l’assurance-chômage se rapproche de la notion précitée de salaire déterminant au sens de la LAVS, mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort d’ailleurs de la formulation « normalement » contenue dans le texte légal de l’art. 23 al. 1 LACI (TF C 155/06 du 3 août 2007 consid. 5.1 ; cf. également Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n° 8 ad art. 23 LACI, p. 248 ; voir aussi Thomas Nussbaumer, Arbeits-losenversicherung in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, Ulrich Meyer [édit.], 3e éd., Bâle 2016, ch. 303 p. 116). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisations, n’entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105 ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1), de l’indemnité de vacances à certaines conditions (DTA 2000 n° 7 p. 33), des gains accessoires (ATF 126 V 207 ; 125 V 478 consid. 5a), d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (DTA 2006 n° 27 p. 305), ou encore des indemnités pour inconvénients de service et indemnités de frais (Rubin, op. cit., n° 11 ad art. 23 LACI, p. 250 et DTA 1992 n° 14 p. 141). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l’employeur les verse à bien plaire et que l’employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid. 3 et les références ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1 ; C 51/02 du 20 juin 2002 consid. 2a ; C 45/01 + C 69/01 du 14 novembre 2001 consid. 5a). d) Il s’ensuit que le gain assuré ne comprend pas le supplément de salaire pour les heures supplémentaires au sens de l’art. 321c al. 3 CO et pour le travail supplémentaire, c’est-à-dire celui dont la durée excède le maximum légal au sens de l’art. 9 LTr (loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce ; RS 822.11 ; cf. ATF 129 V 105). Les heures supplémentaires sont celles effectuées au-delà de l’horaire contractuel ou, à défaut de convention à ce sujet, de l’horaire usuel de l’entreprise (DTA 2003 p.”

“Le même constat aurait d'ailleurs prévalu en dehors de toute référence explicite à la CCT-LS, car l'employeur étant une entreprise bailleresse de service, il est soumis à l'art. 20 al. 1 de la loi du 6 octobre 1989 sur le service de l'emploi et la location de services (LSE; RS 823.11) qui prévoit que, lorsqu'une entreprise locataire de services est soumise à une convention collective de travail étendue, comme c'est le cas en l'espèce, elle doit appliquer au travailleur les dispositions de la convention qui concernent le salaire et la durée du travail (cf. arrêt TC FR 605 2022 37 du 23 août 2023 consid. 5.2). Enfin, c'est aussi à juste titre que la Caisse a fait abstraction des heures supplémentaires effectuées par la recourante lors de la fixation du gain assuré. En effet, comme cela ressort de la jurisprudence précitée (cf. supra consid. 2.2.1), les heures dépassant le temps de travail contractuel n'entrent pas en ligne de compte dans la fixation du salaire déterminant, au sens de l'art. 23 LACI. Du reste, les 42 heures par semaine retenues correspondent à un taux d'activité de 100%, taux pour lequel la recourante a revendiqué des prestations, de sorte que l'on ne saurait retenir un nombre d'heures de travail supérieur. Contrairement à ce qu'elle semble penser, le fait que ces heures supplémentaires concernaient des "nuits calmes" durant lesquelles sa patiente dormait n'y change rien. Il en va de même de la baisse sensible des prestations découlant de l'absence de prise en compte des importants revenus correspondant à ces heures supplémentaires, ces dernières n'étant pas pertinentes pour fixer le gain assuré. 4.3. Par contre, l'autorité intimée ne peut pas être suivie en ce qu'elle a systématiquement renoncé à prendre en compte les indemnités pour vacances et celles pour jours fériés dans le calcul du gain assuré, se référant et appliquant ainsi les Directives du SECO pourtant jugées non conformes à la jurisprudence sur ce point (cf. supra consid. 2.5). Plus précisément, eu égard aux indemnités de vacances, la Caisse a toujours retenu un nombre de 42 heures hebdomadaires de travail, semblant considérer que la recourante n'a jamais pris de vacances effectives durant les 12 mois précédant sa demande de prestations.”

“Sie sollte somit grundsätzlich den selben Versicherungsschutz geniessen wie andere Arbeitnehmer. Sei diese Person daher während längerer Zeit in der dritten Firma tätig, könne ihr im Falle einer dortigen Entlassung ein Anspruch auf ALE nicht für unbegrenzte Zeit mit dem Hinweis auf die arbeitgeberähnliche Stellung im Erstunternehmen versagt werden. Vielmehr gelte es für derartige Fälle einen angemessenen Ausgleich zu finden zwischen dem wegen Missbrauchsgefahr statuierten Ausschluss arbeitgeberähnlicher Personen vom Anspruch auf ALE einerseits und dem Anspruch solcher Personen mit gleichzeitiger Arbeitnehmertätigkeit in Drittbetrieben auf die genannte Leistung anderseits. Es sei mit andern Worten eine zeitliche Grenze zu suchen, ab welcher der Bezug von ALE auf Grund der Entlassung im Drittbetrieb trotz beibehaltener arbeitgeberähnlicher Stellung im Erstbetrieb nicht mehr als rechtsmissbräuchlich erscheine. Das EVG verwies (a.a.O. E. 2.3.2) auf Art. 37 Abs. 4 lit. a AVIV. Gemäss dieser Bestimmung wird der versicherte Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG) auf die nächste Kontrollperiode neu festgesetzt, wenn der Versicherte innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug während mindestens sechs Monaten ununterbrochen eine beitragspflichtige Beschäftigung zu einem Lohn ausgeübt hat, der über dem versicherten Verdienst liegt, und er erneut arbeitslos wird. Dies bedeutet mit andern Worten, dass eine Person, die arbeitslos wird und die Eröffnung einer Rahmenfrist auslöst, grundsätzlich Anspruch auf ALE nach Massgabe des vor Eintritt der Arbeitslosigkeit erzielten Verdienstes hat. Findet diese Person während der Rahmenfrist für die Beitragszeit eine andere Stelle, an welcher sie während mindestens sechs Monaten mehr verdient als am früheren, verlorenen Arbeitsplatz, und verliert sie auch die neue Stelle, wird die ALE alsdann auf Grund des am zweiten Arbeitsplatz erzielten, höheren Verdienstes bemessen. Nach sechs Monaten Beschäftigungsdauer an der späteren Stelle kommt dem dort erzielten Lohn bezüglich der Höhe der ALE der Vorrang zu vor dem an der früheren Stelle erzielten Verdienst.”

“Sie sollte somit grundsätzlich den selben Versicherungsschutz geniessen wie andere Arbeitnehmer. Sei diese Person daher während längerer Zeit in der dritten Firma tätig, könne ihr im Falle einer dortigen Entlassung ein Anspruch auf ALE nicht für unbegrenzte Zeit mit dem Hinweis auf die arbeitgeberähnliche Stellung im Erstunternehmen versagt werden. Vielmehr gelte es für derartige Fälle einen angemessenen Ausgleich zu finden zwischen dem wegen Missbrauchsgefahr statuierten Ausschluss arbeitgeberähnlicher Personen vom Anspruch auf ALE einerseits und dem Anspruch solcher Personen mit gleichzeitiger Arbeitnehmertätigkeit in Drittbetrieben auf die genannte Leistung anderseits. Es sei mit andern Worten eine zeitliche Grenze zu suchen, ab welcher der Bezug von ALE auf Grund der Entlassung im Drittbetrieb trotz beibehaltener arbeitgeberähnlicher Stellung im Erstbetrieb nicht mehr als rechtsmissbräuchlich erscheine. Das EVG verwies (a.a.O. E. 2.3.2) auf Art. 37 Abs. 4 lit. a AVIV. Gemäss dieser Bestimmung wird der versicherte Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG) auf die nächste Kontrollperiode neu festgesetzt, wenn der Versicherte innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug während mindestens sechs Monaten ununterbrochen eine beitragspflichtige Beschäftigung zu einem Lohn ausgeübt hat, der über dem versicherten Verdienst liegt, und er erneut arbeitslos wird. Dies bedeutet mit andern Worten, dass eine Person, die arbeitslos wird und die Eröffnung einer Rahmenfrist auslöst, grundsätzlich Anspruch auf ALE nach Massgabe des vor Eintritt der Arbeitslosigkeit erzielten Verdienstes hat. Findet diese Person während der Rahmenfrist für die Beitragszeit eine andere Stelle, an welcher sie während mindestens sechs Monaten mehr verdient als am früheren, verlorenen Arbeitsplatz, und verliert sie auch die neue Stelle, wird die ALE alsdann auf Grund des am zweiten Arbeitsplatz erzielten, höheren Verdienstes bemessen. Nach sechs Monaten Beschäftigungsdauer an der späteren Stelle kommt dem dort erzielten Lohn bezüglich der Höhe der ALE der Vorrang zu vor dem an der früheren Stelle erzielten Verdienst.”

“Les dispositions de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) s’appliquent à l’assurance-chômage obligatoire, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 LACI). Sauf disposition contraire de la LACI, la législation sur l’AVS, y compris ses dérogations à la LPGA, s’applique par analogie au domaine des cotisations et des suppléments de cotisations (art. 6 LACI). A teneur de l'art. 22 al. 1 LACI, l’indemnité journalière pleine et entière s’élève à 80% du gain assuré. Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (art. 23 al. 1 1ère phr. LACI). Le gain assuré comprend les prestations en nature au maximum jusqu'aux montants fixés dans la législation sur l'AVS (art. 5 al. 2 LAVS; Ruedin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n. 10 ad art. 23 LACI). Les limites fixées par la LAVS sont, pour la nourriture et le logement, de 33 fr. par jour, soit 990 fr. par mois (art. 11 al. 1 RAVS). Les prestations en nature d'un autre genre sont évaluées au cas par cas par la caisse de compensation (fiche d'information 2.01 "Cotisations salariales à l'AVS, à l'AI et aux APG" éditée par le Centre d’information AVS/AI en collaboration avec l’Office fédéral des assurances sociales, état janvier 2021, p. 10). En matière d'assurance-chômage, la responsabilité de l'employeur pour le dommage résultant de la violation de l'obligation de percevoir les cotisations et de remettre les décomptes à la caisse de compensation AVS est soumise au régime de l'art. 52 LAVS applicable par renvoi de l'art. 6 LACI (Ruedin, op. cit., n. 13 ad Rem. art. 82 LACI). En effet, selon l'art. 52 al. 1 LAVS, l'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance est tenu à réparation. Il s'agit des situations dans lesquelles l'employeur (et, à titre subsidiaire, les organes qui ont agi en son nom) crée un dommage à la caisse de compensation en ne s'acquittant pas des cotisations sociales fédérales (dues en vertu de la LAVS et, par renvoi, de la LACI; ATF 137 V 51 consid.”

“Juni 2020 erfolgte und bis anhin noch keine Entschädigung ausgerichtet wurde (act. II 370). Dementsprechend bestand für den Beschwerdeführer kein Anlass, einen entsprechenden Zwischenverdienst anzugeben. Dagegen wurden ihm entsprechende Leistungen ab Juli 2020 ausgerichtet (act. II 141-146). Dabei hat er in den Formularen "Angaben der versicherten Person" für die Monate Juli 2020 bis Dezember 2021 und Februar 2022 bis April 2022 jeweils die Frage explizit verneint, für einen oder mehrere Arbeitgeber tätig gewesen zu sein (act. II 217, 220, 246, 323, 325, 331, 345, 364) oder einzig die Arbeit bei der D.________ GmbH (Dezember 2020 bis Juni 2021 und August 2021 bis Oktober 2021; act. II 230, 234, 243, 253, 258, 264, 275, 281, 288, 294) und bei der E.________ AG (Februar 2022 bis April 2022; act. II 170, 175, 180) angegeben. Mithin hat er die bei der C.________, … erzielten Einkommen nicht deklariert. Bei dieser Beschäftigung handelt es sich offensichtlich nicht um einen (nicht versicherten) Nebenerwerb im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG (vgl. E. 3.2 hiervor). Zutreffend hat die C.________ für die Tätigkeit denn auch die Sozialversicherungsbeiträge erhoben (vgl. act. II 141 ff.). Daraus folgte, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer in den Monaten Juni 2020 bis Dezember 2021 und Februar 2022 bis April 2022 aufgrund des von ihm bei der C.________, … erzielten, aber nicht angegebenen Zwischenverdienstes irrtümlich zu hohe Leistungen ausgerichtet hat; die Taggeldberechnungen erfolgten einzig unter Berücksichtigung der bei der F.________ GmbH oder der E.________ AG erzielten Zwischenverdienste, nicht jedoch derjenigen bei der C.________, … . Diese formlosen Mitteilungen (vgl. auch Art. 51 ATSG) erwuchsen unangefochten in Rechtskraft, weshalb eine Rückforderung nur unter den Voraussetzungen der prozessualen Revision bzw. der Wiedererwägung möglich ist (vgl. E. 3.4.3 hiervor).”

“Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen. Der versicherte Verdienst orientiert sich demnach am massgebenden Lohn i. S. v. Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i. V. m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101). Mit dem Rechtsbegriff "normalerweise" sollen Einkünfte, die mit über ein normales Arbeitnehmerpensum hinausgehenden Beschäftigungen erzielt werden, für den versicherten Verdienst unbeachtlich bleiben. Entsprechend der Zweckbestimmung, nur für normale übliche Arbeitnehmertätigkeit Versicherungsschutz zu bieten, oder weil der eigentliche Grund ihrer Ausrichtung mit der Arbeitslosigkeit entfallen ist, sind Überzeit- und Überstundenentschädigung, vertraglich vereinbarte Schichtzulagen, Familienzulagen und Spesenentschädigungen etc. bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes nicht zu berücksichtigen (BGE 144 V 195 E. 4.1 mit Hinweisen). Nicht versichert ist gemäss Art. 23 Abs. 3 AVIG ein Nebenverdienst. Als solcher gilt jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausser-halb des ordentlichen Rahmens seiner selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt. Im Falle der Abgeltung des Ferienanspruchs mittels Lohnzuschlages kann die Ferienentschädigung nur als versicherter Verdienst derjenigen Monate angerechnet werden, in denen Ferien, zusammenhängend oder an einzelnen Tagen, tatsächlich bezogen werden (Urteil BGer 8C_148/2019 vom 4. Juli 2019 E. 3.3.2 mit Hinweisen). Ebenso ist die zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Feiertagsentschädigung bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes zu berücksichtigen (vgl. vorerwähnte Urteile BGer 8C_148/2019 E. 5.4.3 )”

“Für eine Woche werden fünf Taggelder ausbezahlt (Art. 21 AVIG). Ein volles Taggeld beträgt 80% des versicherten Verdienstes (Art. 22 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenen­versicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG; BGE 144 V 195 E. 4.1 S. 198). Nicht versichert ist ein Nebenverdienst. Als solcher gilt jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG).”

“En l’espèce, il est établi et non contesté par les parties que la recourante a subi une incapacité de travail totale de plus de douze mois durant le délai-cadre de cotisation, l’empêchant de remplir les conditions relatives à la période de cotisation. Elle satisfait donc aux conditions de l’art. 14 al. 1 let. b LACI et c’est à juste titre que l’intimée lui a octroyé un droit à l’indemnité de chômage sur cette base, en sa qualité de personne libérée des conditions relatives à la période de cotisation. c) Comme exposé ci-dessus (cf. consid. 3b supra), lorsque l’assurance-chômage indemnise une personne libérée des conditions relatives à la période de cotisation, elle vise, pour des motifs sociaux précis, à soutenir financièrement une personne qui recherche du travail sans avoir cotisé préalablement. Ce régime spécial, dérogeant à la règle fondamentale selon laquelle ont droit à l’indemnité de chômage les personnes qui ont cotisé au minimum douze mois dans les deux ans précédant leur demande, implique des conditions d’indemnisation spécifiques et limitées. Se fondant sur l’art. 23 al. 2 LACI, le Conseil fédéral a édicté l’art. 41 OACI déterminant le gain assuré des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation, sur la base de montants forfaitaires (cf. consid. 3c supra). La recourante étant au bénéfice d’un CFC et âgée de plus de vingt-cinq ans, le montant forfaitaire de 127 fr. par jour prévu par l’art. 41 al. 1 let. b OACI pour les personnes titulaires d’un diplôme de formation du niveau secondaire II lui est applicable, ce qui équivaut à un gain assuré mensuel de 2'756 fr. (127 fr. x 21,7 jours ; cf. art. 40 a OACI). Il n’est en effet pas possible de tenir compte de la formation de [...] effectuée, l’assurée n’ayant pas obtenu de diplôme au terme de celle-ci. On ajoutera encore que le montant du salaire perçu dans le cadre du dernier emploi de la recourante, en 2017, ou celui des indemnités journalières AI perçues entre 2020 et 2021 ne saurait être pris en considération, puisqu’il ne peut être fait exception aux montants forfaitaires des indemnités journalières prévus par la loi.”

“Die Höhe der Arbeitslosenentschädigung richtet sich grundsätzlich nach dem versicherten Verdienst. Nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Art. 37 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) regelt den Bemessungszeitraum. Nach Abs. 1 bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Nach Abs. 2 bemisst er sich dann nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz”

“Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Der versicherte Verdienst bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (Art. 11) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Art. 37 Abs. 1 AVIV). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Abs. 1 (Art. 37 Abs. 2 AVIV).”

“1 LACI [loi fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.0]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 LPGA ; 100 al. 3 LACI, 128 al. 1 et 119 al. 1 OACI [ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.02]), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. 2. Le litige porte sur le montant du gain assuré déterminant pour le calcul de l’indemnité journalière de chômage allouée à l’assuré à compter du 1er décembre 2020. 3. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum (quatrième phrase). La période de référence pour le calcul du gain assuré est réglée à l’art. 37 OACI. Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (art. 11 OACI) qui précèdent le délai-cadre d’indemnisation (al. 1). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’alinéa 1 (al. 2). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage (al.”

“Als versicherter Verdienst gilt laut Art. 23 Abs. 1 AVIG der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) i.V.m. Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101), der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen (wie”

“Als versicherter Verdienst gilt laut Art. 23 Abs. 1 AVIG der massgebende Lohn im Sinne von Art. 5 Abs. 2 AHVG i.V.m. Art. 7 AHVV, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Darin eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen (wie”

“In dottrina Boris Rubin, in "Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage", Ed. Schulthess, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014, a proposito della differenza tra salario determinante (cfr. art. 5 LAVS) e guadagno assicurato (cfr. art. 23 LADI), a pag. 248 ha rilevato:   " Salaire AVS «obtenu normalement». – Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1 LACI 1er phrase). Le salaire pris en compte comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l'art. 5 al. 2 LAVS mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, ce qui ressort de la formulation «normalement» du texte légal. Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas en considération dans le calcul du gain assuré au sens de l'art. 23 al. 1 LACI (DTA 2006 p. 305 consid. 4.1 p. 307). (…). Composantes. - Le gain assuré est composé notamment des éléments suivants : (…). - les suppléments tels que les allocations de résidence et de renchérissement (art. 7 let. b RAVS) (…).”                                     Il giudizio C 139/05 del 26 giugno 2006, pubblicato in DLA 2006 N. 27 pag. 305 segg. e a cui ha fatto riferimento Rubin, è citato al consid. 2.3.                                   Rubin, a pag. 254 N. 23 e a pag. 269 N. 28 e 29, riguardo al calcolo del guadagno assicurato e del guadagno intermedio, si è così espresso:   " 23 En matière de commission ou de provision, on applique la règle selon laquelle un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l'assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire (principe de «survenance») et non pas au moment de l'encaissement (ATF 122 V 367 consid.”

“De même, la contribution d’intérêt hypothécaire n’est pas assimilable à une gratification au sens de l’art. 322d CO, dans la mesure où celle-ci est une rétribution extraordinaire qui s’ajoute au salaire et qui est versée à certaines occasions, et qui dépend toujours dans une certaine mesure du bon vouloir de l’employeur (ATF 129 III 276 consid. 2). C’est le cas lorsque le montant de l’avantage ne dépend pas seulement de la réalisation d’un certain résultat commercial mais également d’une appréciation subjective de l’exécution personnelle du travail par l’employé. Un montant fixé et définitivement convenu à l’avance ne peut constituer une gratification (cf. ATF 142 III 381 consid. 2.1 et les références). c) En réalité, la contribution litigieuse, en tant qu’elle est versée – pro rata temporis des rapports de travail – aux travailleurs qui en remplissent les conditions et que la fixation de son montant repose sur des critères objectifs convenus à l’avance, constitue un élément du salaire au sens de l’art. 322 CO qui fait intégralement partie du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI. Elle est du reste soumise à cotisations sociales. 6. Cela étant constaté, il convient de procéder à un nouveau calcul du gain assuré du recourant en tenant compte de ce qui précède. a) Pour calculer le salaire moyen des six derniers mois précédant le délai-cadre d’indemnisation, il faut tenir compte du salaire de 60'099 fr. 90 perçu de janvier à juin 2023, auquel il convient d’ajouter la contribution d’intérêt hypothécaire de 3'100 fr., ce qui correspond à un salaire moyen arrondi de 10'553 fr. (63'199 fr. 90 / 6). b) Pour calculer le salaire moyen des douze derniers mois précédant le délai-cadre d’indemnisation, il convient de tenir compte d’un salaire de 131'680 fr. 20 perçu du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, auquel il convient d’ajouter la contribution d’intérêt hypothécaire de 6'200 fr., ce qui correspond à un salaire moyen arrondi de 11'490 fr. (137'880 fr. / 12). c) Le salaire moyen le plus élevé est ainsi celui qui ressort des douze derniers mois de salaires. C’est donc un montant de 11'490 fr.”

“Diese Tätigkeit muss genügend überprüfbar sein. Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt dabei nicht der Sinn einer selbständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung. Soweit eine solche Beschäftigung nachgewiesen, der exakte ausbezahlte Lohn jedoch unklar geblieben ist, hat eine Korrektur über den versicherten Verdienst zu erfolgen (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 f.; Urteile des Bundesgerichts 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 3.2; 8C_75/2013 vom 25. Juni 2013 E. 2.2; je mit Hinweisen). Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdiensts wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil der versicherten Person aus (Urteil des Bundesgerichts 8C_245/2007 vom 22. Februar 2008 E. 5, in: ARV 2008 S. 148). Dabei führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 mit Hinweis auf Urteile 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 5.4; 8C_119/2018 vom 5. Dezember 2018 E. 3; 8C_627/2017 vom 26. Januar 2018 E. 5.2; 8C_75/2013 vom 25. Juni 2013 E. 3.5 in fine; 8C_913/2011 vom 10. April 2012 E. 3.3, in: ARV 2012 S. 288).     Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes ist gemäss BGE 128 V 189 E. 3a/aa grundsätzlich von den tatsächlichen Lohnbezügen auszugehen. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinn der Vereinbarung fiktiver Löhne, die in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 8C_749/2018 vom 28.”

“Dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung kommt nicht der Sinn einer selbstständigen Anspruchsvoraussetzung zu, wohl aber jener eines bedeutsamen und in kritischen Fällen unter Umständen ausschlaggebenden Indizes für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung zu (BGE 131 V 444, 453 f. E. 3.3). Soweit eine beitragspflichtige Beschäftigung rechtsgenügend dargetan ist, der exakte ausbezahlte Lohn jedoch unklar geblieben ist, hat eine Korrektur über den versicherten Verdienst zu erfolgen (BGE 131 V 444, 451 E. 3.2.3; vgl. auch die Urteile des Bundesgerichts C337/05 und C338/05 vom 10. Juli 2006 E. 3.4). 3.2.2. Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdiensts wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil des Versicherten aus (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_627/2017 vom 26. Januar 2017 E. 5.2 und 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1). Führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, kann das in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1, 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 5.4 und 8C_119/2018 vom 5. Dezember 2018 E. 3). 3.2.3. Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes ist grundsätzlich von den tatsächlichen Lohnbezügen auszugehen. Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinn der Vereinbarung fiktiver Löhne, die in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (Urteil 8C_749/2018 vom 28. Februar 2019 E. 3.2 mit Hinweisen). Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto; bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht.”

“Unbestritten ist somit, dass zur Ermittlung des normalerweise erzielten Lohnes (vgl. Art. 39 AVIV) nicht auf den vertraglich vereinbarten Lohn abgestellt werden kann. Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet denn auch ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Verweis auf BGE 128 V 189 E. 3a/aa). Richtig ist im Weiteren auch der Verweis der Vorinstanz auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung, wonach eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe regelmässig dazu führt, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (statt vieler: Urteil 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 mit Hinweisen).”

“Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues (dans ce sens, ATF 121 V 360 consid. 6a ; ATAS/24/2021 du 13 janvier 2021 consid. 7b). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“1/123), stehen die Lohnkosten der Beschwerdeführerin in einem deutlichen Missverhältnis zum Einkommen aus der selbständigen Erwerbstätigkeit der Tochter, insbesondere mit Blick auf die finanzielle Situation der Tochter (vgl. zu deren Vermögenswerten gemäss Steuererklärung 2021 act. G3.1/130 und G3.1/125).   Wie vorstehend dargelegt, fehlen echtzeitliche Nachweise oder unabhängige Angaben Dritter und lässt sich ein effektiver Lohnfluss weder aus den bezahlten Sozialversicherungsbeiträgen und Quellensteuerbeträgen noch aus den gegenüber diversen Behörden deklarierten Angaben oder dem IK-Auszug ableiten. Den Akten kann nicht schlüssig entnommen werden, ob und gegebenenfalls in welcher Höhe die Tochter der Beschwerdeführerin ihr tatsächlich echtzeitlich Lohn ausbezahlt hat. Wenn es auch glaubhaft ist, dass die Beschwerdeführerin ihrer Tochter im Haushalt, bei der Kinderbetreuung und in der C.___ zumindest ausgeholfen hat, ist der tatsächliche Lohnfluss mangels echtzeitlicher Belege nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt. Da sich keine effektive Lohnhöhe bestimmen lässt, ist die Erzielung eines versicherten Verdiensts von monatlich mindestens Fr. 500.-- (vgl. Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV) während mindestens 12 Monaten nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nachgewiesen. Von weiteren Abklärungen sind in antizipierter Beweiswürdigung (vgl. hierzu BGE 134 I 140 E. 5.3) keine besseren Erkenntnisse zu erwarten. Die Beweislast und damit die Folgen des nicht mit dem erforderlichen Beweisgrad erstellten Lohnflusses trägt die Beschwerdeführerin (vgl. E. 1.3 und E. 3.5.1 vorstehend). Schliesslich sind vorliegend auch keine Gründe für eine Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit (vgl. Art. 14 AVIG) ersichtlich. Nach dem Gesagten hat die Beschwerdegegnerin einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung selbst unter der Annahme einer an sich beitragspflichtigen Beschäftigung mangels Nachweis eines tatsächlich ausbezahlten Lohnes und der damit einhergehenden fehlenden Bestimmbarkeit des versicherten Verdienstes zu Recht verneint. Es kann daher offenbleiben, ob die Beschwerdeführerin vom 15. Juli 2021 bis 30. September 2022 durchgehend bei ihrer Tochter beschäftigt war oder ob diese Beschäftigung unterbrochen war (vgl.”

“Bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlungen bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im individuellen Konto (BGE 131 V 444 E. 1.2 S. 447; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Bei Einmann-GmbHs sind besonders hohe Anforderungen an den Beweis zu stellen. Hier ist insbesondere zu verlangen, dass die Geschäfte (einschliesslich der Lohnzahlungen) zwischen der Gesellschaft und dem Gesellschafter klar dokumentiert sind und buchungsmässig eindeutig behandelt werden (ARV 2018 S. 96 E. 5.1; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Nicht auszuräumende Unklarheiten hinsichtlich der exakten Lohnhöhe bei der Bestimmung des versicherten Verdienstes wirken sich nach der Rechtsprechung zum Nachteil der versicherten Person aus. Dabei führt eine mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinn von Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV nicht zuverlässig festlegen lässt, was in letzter Konsequenz auch die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung zur Folge haben kann (ARV 2018 S. 96 E. 5.2; BGer 8C_472/2019, E. 4.1).”

“On pourrait penser que les exigences de preuve concernant l’exercice effectif d’une activité soumise à cotisation sont les mêmes que celles applicables à la détermination du gain assuré. Tel n’est toutefois pas exactement le cas. Sous l’angle de l’application de l’art. 23 LACI, ou bien l’assuré établit la réalité d’un salaire soumis à cotisations et ce salaire est pris en compte au titre du gain assuré, ou bien il n’y parvient pas et le revenu allégué ne peut pas être pris en considération dans le calcul du gain assuré. Il n’y a pas de solution médiane (DTA 2006 p. 226 consid. 3). Aussi, il peut arriver que l’exercice effectif d’une activité soit établi mais que les montants que l’assuré prétend avoir perçus ne soient pas prouvés, et ce pour une période identique (DTA 2007 p. 46 consid. 2.5), ce qui pourra entraîner en définitive la négation du droit (DTA 2012 p. 288 consid. 3.3 ; TF 8C_75/2013 du 25 juin 2013 ; Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 22 ad art. 13 LACI). c) Au sujet du gain assuré au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, qui est décisif pour le montant de l’indemnité de chômage, est en principe déterminant la rémunération touchée effectivement par l’assuré (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 123 V 72 consid. 3 ; TF 8C_913/2011 du 10 avril 2012 consid. 3.1). L’assuré supporte le fardeau de la preuve à cet égard. Le salaire contractuel n’est déterminant que si les parties respectent sur ce point les clauses contractuelles. Il s’agit en effet d’éviter des accords abusifs selon lesquels les parties conviendraient d’un salaire fictif qui, en réalité, ne serait pas perçu par le travailleur. Un salaire contractuellement prévu ne sera dès lors pris en considération que s’il a réellement été perçu par le travailleur durant une période prolongée, sans faire l’objet de contestations (ATF 131 V 444 consid. 3 ; 128 V 189 consid. 3a/aa). Le Tribunal fédéral des assurances a relevé, à l’égard d’un assuré engagé dans une Sàrl en tant qu’associé occupant une fonction dirigeante, que ses déclarations à propos du versement et du montant du salaire devaient être appréciées avec toute la prudence nécessaire (TFA C 316/99 du 5 juin 2001).”

“Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Abs. 2). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Abs. 3). Laut Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) umfasst der massgebende Lohn auch Provisionen, diese bilden also Bestandteil des versicherten Verdienstes. Gemäss Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit als Zwischenverdienst, das eine arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der Verdienstausfall ergibt sich aus der Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Der Berechnung des Zwischenverdienstes ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zu Grunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z. B. der”

“À teneur de l'art. 23 al. 3 LACI, est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.”

“1 AVIV grundsätzlich nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Fällt der Durchschnittslohn der vergangenen zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Leistungsrahmenfrist höher aus, so ist dieser Durchschnittslohn massgebend (Art. 37 Abs. 2 AVIV). 3.1 Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Sie hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Als solcher gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb einer normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens einer selbständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG). 3.2 Der Berechnung des Zwischenverdiensts ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zugrunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z.B. 13. Monatslohn, Gratifikation, Provisionen, Orts- und Teuerungszulagen, Nacht-, Schicht-, Sonntags- und Pikettzulagen, wenn die versicherte Person aufgrund ihrer Tätigkeit solche Zulagen normalerweise erhält. Eine zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Ferienentschädigung wird erst im Zeitpunkt des effektiven Ferienbezugs als Zwischenverdienst angerechnet (Weisungen AVIG ALE des Staatssekretariats für Wirtschaft SECO [AVIG-Praxis ALE], Rz. C125 und C149; vgl. auch Urteil des Bundesgerichts vom 17. Juli 2006, C 224/05, E. 3 mit Hinweis auf BGE 125 V 42 E. 5b). Der 13. Monatslohn oder eine Gratifikation ist anteilsmässig auf die entsprechenden Kontrollperioden mit Zwischenverdienst umzulegen (AVIG-Praxis ALE, Rz.”

“Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail (art. 23 al. 1, 1re phrase, LACI). Un gain accessoire n'est pas assuré; est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante (art. 23 al. 3 LACI). Selon l'art. 37 OACI, le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (al. 1), respectivement des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1 (al. 2). Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire (art. 23 al. 1, 2e phrase, LACI), lequel se monte à 148'200 fr. par an (art. 22 al. 1 OLAA), soit à 12'350 fr. par mois. Le gain assuré déterminé selon les art. 23 al. 1 LACI et 37 OACI doit encore être adapté au "taux de placement", respectivement à la disponibilité de l'assuré sur le marché du travail et éventuellement réduit en conséquence (arrêts 8C_93/2021 du 5 mai 2021 consid. 2.2; 8C_736/2011 du 8 novembre 2011 consid. 2.3; voir aussi directive du SECO [Bulletin LACI IC n. C23, 2e phrase]). BGE 150 V 44 S. 48”

“________ GmbH an den Beschwerdeführer ermittelte der Beschwerdegegner in Bezug auf diesen Zeitraum einen versicherten Verdienst von Fr. 4'460.-- (siehe AB 105 sowie AB 258). Dass in Bezug auf das Arbeitsverhältnis mit der C.________ GmbH ein höherer versicherter Verdienst zu berücksichtigen wäre, wird beschwerdeweise nicht geltend gemacht und es findet sich auch nichts in den Akten, was den vom Beschwerdegegner in Bezug auf dieses Arbeitsverhältnis berücksichtigten versicherten Verdienst als falsch erscheinen liesse (siehe AB 446 – 462 und AB 475 – 481 i.V.m. AB 421 resp. AB 105; BGE 119 V 347 E. 1a S. 349). Beschwerdeweise wird geltend gemacht, im Bemessungszeitraum von 1. Oktober 2017 bis 30. September 2018 habe der Beschwerdeführer bis 30. Juni 2018 lediglich zu 60% für die C.________ GmbH und zu 40% für die D.________ AG gearbeitet. Das (nachträglich gemeldete; vgl. AB 331 und AB 333 resp. AB 190 und AB 192 sowie AB 5) Einkommen von der D.________ AG stelle somit keinen Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG dar und sei daher für die Berechnung des versicherten Verdienstes nach Art. 23 Abs. 1 AVIG zu berücksichtigen. Zudem wird sowohl in Bezug auf die Verfügung vom 2. März 2020 als auch in Bezug auf den Einspracheentscheid vom 2. Juni 2020 eine Verletzung der Begründungspflicht gerügt, weil in der Verfügung vom 2. März 2020 die Nichtbeachtung des bei der D.________ AG erzielten Einkommens nicht erläutert worden sei und im Einspracheentscheid vom 2. Juni 2020 eine Begründung betreffend die Nichtaufhebung der Verfügung fehle (vgl. Beschwerde S. 26 Rz. 68 ff.).”

“________, mit Schreiben vom 12. Februar 2020 eine anfechtbare Verfügung, da der versicherte Verdienst nicht korrekt ermittelt worden sei, wobei sich dem Schreiben keinerlei Begründung entnehmen lässt, inwiefern der versicherte Verdienst als nicht korrekt ermittelt erachtet wird (vgl. AB 357). Der Beschwerdegegner hat in der Folge mit Verfügung vom 2. März 2020 dargelegt, wie er den versicherten Verdienst aufgrund der eingereichten Belege betreffend den Nachweis des Lohnflusses von der C.________ GmbH an den Beschwerdeführer berechnet hat (vgl. AB 105) und gleichzeitig die Taggeldabrechnungen von Januar 2019 bis Januar 2020 bestätigt (AB 350 ff. = AB 101 ff.). Da vom Beschwerdeführer bis zu diesem Zeitpunkt nie geltend gemacht worden war, es habe sich beim Arbeitsverhältnis mit der C.________ GmbH entgegen seiner bisherigen Angaben um keine Vollzeitbeschäftigung gehandelt, ist nicht zu beanstanden, dass der Beschwerdegegner in diesem Zusammenhang lediglich allgemein auf die gesetzliche Bestimmung von Art. 23 Abs. 3 AVIG hingewiesen hat, wonach ein Nebenverdienst nicht versichert ist (vgl. AB 355). Eine diesbezügliche Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes oder der Begründungspflicht (vgl. E. 2.3 und”

“del 5 marzo 2020, cresciuta in giudicato incontestata, che l’importo di fr. 50'000.-- assegnato al ricorrente il 24 gennaio 2019 da parte della __________ non costituiva una prestazione atta ad aumentare il guadagno assicurato, ai sensi dell’art. 23 LADI, bensì aveva l’effetto di rendere non computabile per un certo periodo la perdita di lavoro subita dell’assicurato in virtù dell’art. 10h OADI (cfr. consid. 1.1.).                                    Con sentenza”

“147) -, ha preso atto che il pagamento della somma di fr. 50'000.-- contemplata nell’Accordo di rescissione anticipata copriva il salario concernente il periodo di disdetta ordinario e le ferie maturate e non godute e che quindi il diritto alle prestazioni LADI doveva essere riconosciuto all’assicurato dal 1° giugno 2019 (cfr. doc. 144; consid. 1.2.).                                            La Cassa, il 27 luglio 2020, ha emanato una decisione su opposizione con cui ha confermato il proprio precedente provvedimento dell’11 novembre 2019 (cfr. A; consid. 1.2.).                                  2.4.   Chiamata a pronunciarsi in merito alla fattispecie, questa Corte evidenzia innanzitutto, quanto già rilevato nei fatti, e meglio di aver stabilito, con sentenza 38.2019.66 del 5 marzo 2020, cresciuta in giudicato incontestata, che l’importo di fr. 50'000.-- assegnato al ricorrente il 24 gennaio 2019 da parte della __________ non costituiva una prestazione atta ad aumentare il guadagno assicurato, ai sensi dell’art. 23 LADI, bensì aveva l’effetto di rendere non computabile per un certo periodo la perdita di lavoro subita dell’assicurato in virtù dell’art. 10h OADI (cfr. consid. 1.1.).                                            In effetti, come rilevato nella sentenza appena menzionata, la somma di fr. 50'000.-- riconosciuta dal datore di lavoro all’assicurato contestualmente all’Accordo di risoluzione consensuale del rapporto di lavoro del 24 gennaio 2019 aveva lo scopo di coprire in particolare la corresponsione del salario relativo al periodo di disdetta ordinario.                                            Del resto il ricorrente stesso, il 5 maggio 2019, ha indicato alla Cassa che l’importo in questione andava a remunerare, tra l’altro, il periodo di disdetta al quale non aveva rinunciato (cfr. doc. 197).                                            Inoltre il 14 giugno 2019 egli ha scritto alla Cassa:   " (…) - Nell’accordo di risoluzione è esplicitato che l’importo eccedente pagato nel mese di gennaio è a compensazione del periodo di preavviso (4 mesi) e dei 23 giorni di vacanza come indicato nell’accordo.”

“Elle vise, pour des motifs sociaux précis, à soutenir financièrement une personne qui recherche du travail sans avoir cotisé préalablement (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Zurich 2014, n° 3 ad. art. 14). Ce régime spécial, qui déroge à la règle fondamentale selon laquelle ont droit à l’indemnité de chômage les personnes qui ont cotisé au minimum douze mois dans les deux ans précédant leur demande, implique des conditions d’indemnisation spécifiques, et par essence limitées. Le législateur a en effet prévu que les personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation voient leurs droits définis selon des règles différentes s’agissant notamment du délai d’attente, du calcul du gain assuré et de la durée d’indemnisation. c) Le gain assuré des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation est fixé sur la base de montants forfaitaires fixés par le Conseil fédéral, tenant compte en particulier de l’âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à ladite libération (art. 23 al. 2 LACI). Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l’art. 41 OACI, dont les alinéas 1 et 2 ont la teneur suivante : 1 Le gain assuré des personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation ou qui sont au terme d'une formation professionnelle initiale est fixé aux montants forfaitaires suivants : a. 153 francs par jour pour les personnes titulaires d'un diplôme de formation du niveau tertiaire (haute école ou formation professionnelle supérieure ou équivalente) ; b. 127 francs par jour pour les personnes titulaires d'un diplôme de formation du niveau secondaire II (formation professionnelle initiale) ; c. 102 francs par jour pour toutes les autres personnes si elles ont plus de 20 ans et 40 francs par jour si elles ont moins de 20 ans. 2 Le montant forfaitaire est réduit de 50 % si l'assuré : a. est libéré des conditions relatives à la période de cotisation pour l'un des motifs exposés à l'art. 14, al. 1, let. a, LACI, associé, le cas échéant, à l'un des motifs définis à l'art.”

“Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14 AVIG). Gestützt auf diese Ermächtigung hat der Bundesrat Art. 41 AVIV erlassen. Für den versicherten Verdienst von Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind und über einen Abschluss der Sekundarstufe II (abgeschlossene berufliche Grundbildung) verfügen, gilt danach ein Pauschalansatz von Fr. 127.- im Tag (Art. 41 Abs. 1 lit. b AVIV).”

“Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14 AVIG).     Gestützt auf diese Ermächtigung hat der Bundesrat Art. 41 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) erlassen. Nach Art. 41 Abs. 1 AVIV gelten die folgenden Pauschalansätze: 153 Franken im Tag für Personen mit einem Abschluss der Tertiärstufe (Hochschulabschluss, höhere Berufs- oder gleichwertige Ausbildung; lit. a), 127 Franken im Tag für Personen mit einem Abschluss der Sekundarstufe II (abgeschlossene berufliche Grundbildung; lit. b), 102 Franken im Tag für alle übrigen Personen, die 20 Jahre oder älter sind, und 40 Franken im Tag für jene, die weniger als 20 Jahre alt sind (lit.”

“geteilt wird (Art. 40a AVIV). Gemäss Art. 23 Abs. 2 AVIG setzt der Bundesrat für Versicherte, die im Anschluss an eine Berufslehre Arbeitslosenentschädigung beziehen, sowie für Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind, Pauschalansätze als versicherten Verdienst fest. Er berücksichtigt dabei insbesondere das Alter, den Ausbildungsstand sowie die Umstände, die zur Befreiung von der Erfüllung der Beitragszeit geführt haben (Art. 14 AVIG). Gestützt auf diese Ermächtigung hat der Bundesrat Art. 41 AVIV erlassen. Nach Art. 41 Abs. 1 AVIV gelten die folgenden Pauschalansätze: Fr. 153.-- im Tag für Personen mit einem Abschluss der Tertiärstufe (Hochschulabschluss, höhere Berufs- oder gleichwertige Ausbildung; lit. a), Fr. 127.-- im Tag für Personen mit einem Abschluss der Sekundarstufe II (abgeschlossene berufliche Grundbildung; lit. b), Fr. 102.-- im Tag für alle übrigen Personen, die 20 Jahre oder älter sind, und Fr. 40.-- im Tag für jene, die weniger als 20 Jahre alt sind (lit. c).”

“Zu betonen ist, dass praxisgemäss bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend ist; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben (BGE 131 V 444 E. 3.2.1; 128 V 189 E. 3a/aa, je mit Hinweisen). Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann. Ob subjektiv die Absicht einer Gesetzesumgehung bestand oder zumindest eine solche in Kauf genommen wurde, ist nicht von Bedeutung. Entscheidend ist die unter objektivem Gesichtswinkel zu bejahende Missbrauchsgefahr (BGE 128 V 189 E. 3). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet denn auch ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Hinweis; Urteil 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.1 mit Hinweisen).”

“Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Der Verdienst gilt nicht als versichert, wenn er die Mindestgrenze von monatlich Fr. 500.-- nicht erreicht (Art. 23 Abs. 1 Satz 3 i.V.m. Art. 40 AVIV). Praxisgemäss ist bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben (BGE 131 V 444 E. 3.2.1, mit Hinweisen). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Hinweis). Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (BGE 128 V 190 E. 3a/aa; Urteil des Bundesgerichts vom 10. April 2012, 8C_913/2011, E. 3.1, je mit Hinweisen).”

“3 OADI).                                   Se il salario varia in seguito all'orario di lavoro usuale nel ramo, il guadagno assicurato è calcolato conformemente ai capoversi 1-3, al massimo tuttavia in base all'orario annuo medio convenuto contrattualmente (cfr. art. 37 cpv. 3bis OADI).                                   Il Consiglio federale ha pure stabilito che per periodi che, secondo l’art. 13 cpv. 2 lett. b-d LADI, sono computati come periodi di contribuzione, è determinante il salario che l’assicurato avrebbe normalmente ottenuto (cfr. art. 39 OADI).                                   L’art. 13 cpv. 2 lett. c LADI stabilisce che sono computati quali periodi di contribuzione i periodi in cui l’assicurato è vincolato da un rapporto di lavoro, ma, per malattia (art. 3 LPGA) o infortunio (art. 4 LPGA), non riceve salario e non paga quindi i contributi.                             2.4.  Per costante giurisprudenza, determinanti ai fini del calcolo del guadagno assicurato ai sensi dell’art. 23 LADI sono i redditi effettivamente percepiti sotto forma di salario durante il periodo di calcolo (cfr. DTF 123 V 72 consid. 3; DLA 1995 Nr. 15 pag. 81 consid. 2c).                                     Il Tribunale federale, in una sentenza C 180/01 del 5 giugno 2002, pubblicata in DTF 128 V 189, ha confermato il principio secondo il quale il guadagno assicurato è stabilito in funzione dei redditi effettivamente percepiti sotto forma di salario durante il periodo di calcolo. Soltanto in casi eccezionali e giustificati il guadagno assicurato è determinato fondandosi sull'accordo salariale tra il datore di lavoro e il lavoratore. Più precisamente è possibile derogare al reddito effettivamente percepito unicamente qualora possa essere escluso un abuso nel senso di accordi in merito a salari fittizi.                                     Al riguardo cfr. pure STF 8C_486/2023 del 29 novembre 2023 consid. 2.3.; STF 8C_150/2020 dell’8 aprile 2020 consid. 2.; STFA C 9/02 del 19 novembre 2002; STCA 38.”

“vereinbart (Urk. 7/169). Dies entspricht einem Jahreslohn von Fr. 98'800.--. Zuzüglich Kinderzulagen in der Höhe von Fr. 3'000.-- pro Jahr (vgl. dazu die Lohnabrechnung für den November 2017, Urk. 7/83, sowie die Buchhaltung der Z.___ GmbH 2017, Urk. 7/36) ergibt sich ein Einkommen von Fr. 101'800.--. Der bei der Suva versicherte Verdienst lässt sich somit anhand der Akten nachvollziehen. Dies lässt sich aber nicht mit dem für die Arbeitslosenversicherung massgebenden versicherten Verdienst gleichsetzen. Nach Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn. Anders als bei der Unfallversicherung, bleiben bei Arbeitslosenversicherung Kinderzulagen unberücksichtigt. In der AHV sind die Familienzulagen, die aufgrund einer gesetzlichen Verpflichtung ausgerichtet werden, vom massgebenden Lohn ausgenommen (Art. 6 Abs. 2 lit. f AHVV; Rz. 2127 in der ab 1. Januar 2017 gültig gewesenen Wegleitung des Bundesamtes für Sozialversicherungen über den massgebenden Lohn in der AHV, IV und EO, WML, Rz. 2170 in der ab 1. Januar 2021 gültigen Version der WML). Eine Art. 22 Abs. 2 lit. b UVV entsprechende Regelung gibt es bei der Arbeitslosenversicherung nicht (s. a. AVIG-Praxis ALE, Rz. C2). Gestützt darauf könnte der für die Arbeitslosenversicherung massgebende versicherte Verdienst für das Jahr 2017 vorliegend höchstens Fr. 98'800.-- betragen.”

“Juni 2020 erfolgte und bis anhin noch keine Entschädigung ausgerichtet wurde (act. II 370). Dementsprechend bestand für den Beschwerdeführer kein Anlass, einen entsprechenden Zwischenverdienst anzugeben. Dagegen wurden ihm entsprechende Leistungen ab Juli 2020 ausgerichtet (act. II 141-146). Dabei hat er in den Formularen "Angaben der versicherten Person" für die Monate Juli 2020 bis Dezember 2021 und Februar 2022 bis April 2022 jeweils die Frage explizit verneint, für einen oder mehrere Arbeitgeber tätig gewesen zu sein (act. II 217, 220, 246, 323, 325, 331, 345, 364) oder einzig die Arbeit bei der D.________ GmbH (Dezember 2020 bis Juni 2021 und August 2021 bis Oktober 2021; act. II 230, 234, 243, 253, 258, 264, 275, 281, 288, 294) und bei der E.________ AG (Februar 2022 bis April 2022; act. II 170, 175, 180) angegeben. Mithin hat er die bei der C.________, … erzielten Einkommen nicht deklariert. Bei dieser Beschäftigung handelt es sich offensichtlich nicht um einen (nicht versicherten) Nebenerwerb im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG (vgl. E. 3.2 hiervor). Zutreffend hat die C.________ für die Tätigkeit denn auch die Sozialversicherungsbeiträge erhoben (vgl. act. II 141 ff.). Daraus folgte, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer in den Monaten Juni 2020 bis Dezember 2021 und Februar 2022 bis April 2022 aufgrund des von ihm bei der C.________, … erzielten, aber nicht angegebenen Zwischenverdienstes irrtümlich zu hohe Leistungen ausgerichtet hat; die Taggeldberechnungen erfolgten einzig unter Berücksichtigung der bei der F.________ GmbH oder der E.________ AG erzielten Zwischenverdienste, nicht jedoch derjenigen bei der C.________, … . Diese formlosen Mitteilungen (vgl. auch Art. 51 ATSG) erwuchsen unangefochten in Rechtskraft, weshalb eine Rückforderung nur unter den Voraussetzungen der prozessualen Revision bzw. der Wiedererwägung möglich ist (vgl. E. 3.4.3 hiervor).”

“Entscheid Versicherungsgericht, 14.03.2024 Art. 8 Abs. 1 lit. b, Art. 11 Abs. 1 und Art. 23 Abs. 3 AVIG Die versicherte Person übte eine Tätigkeit im Zwischenverdienst in arbeitgeberähnlicher Stellung aus; das für diese Tätigkeit anzurechnende orts- und branchenübliche Einkommen liegt über der maximal möglichen Arbeitslosenentschädigung; Mangels Verdienstausfalls besteht kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 14. März 2024, AVI 2023/29). Entscheid vom 14. März 2024 Besetzung Versicherungsrichterin Michaela Machleidt Lehmann (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Tanja Petrik-Haltiner und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2023/29 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Zwischenverdienst)”

“Entscheid Versicherungsgericht, 14.03.2024 Art. 8 Abs. 1 lit. b, Art. 11 Abs. 1 und Art. 23 Abs. 3 AVIG Die versicherte Person übte eine Tätigkeit im Zwischenverdienst in arbeitgeberähnlicher Stellung aus; das für diese Tätigkeit anzurechnende orts- und branchenübliche Einkommen liegt über der maximal möglichen Arbeitslosenentschädigung; Mangels Verdienstausfalls besteht kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 14. März 2024, AVI 2023/29). Entscheid vom 14. März 2024 Besetzung Versicherungsrichterin Michaela Machleidt Lehmann (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Tanja Petrik-Haltiner und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2023/29 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Zwischenverdienst)”

“En revanche, il convient d’emblée de relever que la conclusion de la recourante portant sur le montant du gain assuré fixé lors de la réouverture de son dossier le 1er mai 2021 excède l’objet du litige et doit être déclarée irrecevable.   3.              a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 LACI, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l’exécution du travail (première phrase). Le salaire pris en considération comme gain assuré se rapproche de la notion de salaire déterminant au sens de l’art. 5 al. 2 LAVS (Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), mais ne se recouvre pas exactement avec celui-ci, comme cela ressort du terme « normalement » (« normalerweise » ; normalmente) utilisé à l’art. 23 al. 1 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, 2014, N 8 ad art. 23). Certains montants perçus par le salarié, certes soumis à cotisation, n'entrent pas dans la fixation du gain assuré. Il en va ainsi de la rémunération des heures supplémentaires (ATF 129 V 105), de l'indemnité de vacances à certaines conditions (ATF 130 V 492 consid. 4.2.4), des gains accessoires (ATF 126 V 207 consid. 3a ; 125 V 475 consid. 5b) ou encore d’un bonus versé une seule fois dans des circonstances particulières (TF C 155/06 du 3 août 2007 consid. 5.1 et la référence citée). En revanche, aux termes de la jurisprudence fédérale, les allocations de renchérissement, les gratifications, ainsi que les primes de fidélité et de rendement sont incluses dans le gain assuré, même si l'employeur les verse à bien plaire et que l'employé ne peut en déduire aucun droit en justice (ATF 122 V 362 consid. 3 et les références citées ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.1 ; C 51/02 du 20 juin 2002 consid. 2a ; C 45/01 et C 69/01 du 14 novembre 2001 consid.”

“aa) En matière de gratifications pour ancienneté de service et de primes de fidélité, le Tribunal fédéral a jugé que de telles prestations devaient toujours être inclues dans le gain assuré lorsqu’il s’agissait d’allocation convenues par contrat et qu’elles étaient effectivement et régulièrement versées, celles-ci étant accordés sans autres conditions dès que les conditions convenues à cet effet étaient réalisées (TF 8C_902/2017 précité consid. 4.6.1). Les gratifications pour ancienneté de service et les primes de fidélité étaient aussi considérées comme « normalement » obtenues lorsqu’elles étaient versées à intervalles éloignés (TF 8C_902/2017 précité consid. 4.5). Le montant devait alors être réparti proportionnellement sur toute la durée de l’activité à l’origine du supplément.                 bb) A l’inverse, le Tribunal fédéral a considéré qu’un « bonus de présence » équivalent à trois mois de salaire, dont le versement n’était prévu qu’en raison de circonstances particulières – soit la fermeture définitive de l’entreprise en Suisse – et qui n’avait été versé qu’une seule fois ne constituait pas un salaire normalement acquis au sens de l’art. 23 al. 1 LACI et ne devait pas être pris en compte pour le calcul du gain assuré (TFA C 139/05 du 26 juin 2006, in DTA 2006 p. 305).                 b) Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d’indemnisation (art. 37 al. 1 OACI). Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d’indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l’art. 37 al. 1 OACI (art. 37 al. 2 OACI). La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l’inscription au chômage ; à ce jour, l’assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation (art. 37 al. 3 OACI).                 c) Le gain journalier se détermine en divisant le gain mensuel par 21,7 (art. 40a OACI).                 L’indemnité journalière pleine et entière s’élève à 80 % du gain assuré (art.”

“A la réquisition de la juge instructrice, l’employeur a été invité à préciser les montants perçus par le recourant à titre de commission à partir du 1er août 2020, en détaillant la date de chaque vente concernée par la commission perçue. Ainsi, dans son courrier du 16 juin 2023, Q.________ SA a indiqué avoir versé au recourant 36'153 fr. 70 et 13'425 fr. pour des contrats conclus respectivement les 22 septembre et 15 octobre 2020 ainsi que 50'000 fr. pour un acte conclu le 29 janvier 2021, soit un montant total de 99'578 fr. 70. Ces montants n’avaient pas à être répartis au prorata sur les mois de mai à juillet 2020, mais devaient uniquement être pris en compte à titre de revenu dans le cadre de la période de référence pertinente, laquelle a débuté, au plus tôt, le 1er août 2020. S’agissant de la prime Covid de 500 fr. versée au recourant en décembre 2020 en raison d’une situation tout à fait exceptionnelle, il y a lieu de la qualifier de prime spéciale. Pour cette raison, elle ne peut pas être considérée comme salaire « obtenu normalement » au sens de l’art. 23 al. 1 LACI, de sorte qu’il ne doit pas en être tenu compte pour le calcul du gain assuré (TF 8C_902/2017 du 12 juin 2018 consid. 4 ; TFA C 139/05 du 26 juin 2006 consid. 4.2 ; CASSO ACH 31/22 du 7 juillet 2022 consid. 4). b) Il s’agit donc désormais de procéder à un nouveau calcul du gain assuré du recourant en tenant compte des éléments susmentionnés. En tenant compte d’une période de référence de six mois, on s’aperçoit que le recourant n’a perçu aucune commission, ni prime. Il faut donc uniquement prendre en considération le salaire mensuel fixe de 3'000 fr. qu’il a perçu, montant qui correspond également à son gain assuré. Contrairement à ce que soutient le recourant, il n’est pas possible de se référer au certificat de salaire qu’il a produit dans le cadre de son recours. En effet, le montant de 93'513 fr. (48'000 fr. [8000 fr. pour les mois de janvier à juin 2021] + 28'916 fr. 85 [salaire brut du mois de juillet 2021] + 16'596 fr. 40 [commissions moyennes pour les mois de juin et juillet 2021] figurant dans ce certificat comprend notamment les commissions perçues à la suite de contrats conclus avant le 1er février 2021.”

“Eine im Arbeitsvertrag vereinbarte Sonderprämie, deren Ausrichtung nur für ganz besondere Umstände vorgesehen war und die nur ein einziges Mal bei der Einstellung des Betriebes ausgerichtet worden ist, ist nicht normalerweise erzielter Lohn im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG. Die Sonderprämie ist demnach für die Berechnung des versicherten Verdienstes nicht zu berücksichtigen (ARV 2006 N 27 S. 307 (Urteil C 139/05 vom 26. Juni 2006) E. 4.2; Kupfer Bucher, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum AVIG, 5. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2019, S. 158).     Sind Dienstaltersgeschenke oder Treueprämien im massgebenden Zeitraum geschuldet oder tatsächlich ausgerichtet worden, sind sie bei der Bestimmung des versicherten Verdienstes zu berücksichtigen. AVIG-Praxis ALE vom Januar 2013 sah vor, dass Treueprämien und Dienstaltersgeschenke nur dann als regelmässige Zulagen und somit als normalerweise erzielt anzusehen sind, wenn sie in kürzeren Zeitabschnitten – wie jährlich – ausgerichtet werden. Diese Weisung des seco ist als gesetzeswidrig anzusehen (BGE 144 V 195 E. 4; Kupfer Bucher, a.a.O., S. 158 f.).”

“Der dem Beschwerdeführer im Mai und November 2020 infolge der Fusion der Z.___ mit der A.___ ausbezahlte Erlös aus seinen Mitarbeiteraktien ist – mit Blick auf die dargelegte bundesgerichtliche Rechtsprechung - mit einer einmaligen Sonderprämie zu vergleichen. Bei einer solchen Fusion handelt es sich um ein aussergewöhnliches und in der Regel seltenes Ereignis. Anders als etwa bei Treueprämien oder Dienstaltersgeschenken liegt hier keine vertraglich vereinbarte und regelmässig geschuldete Leistung vor. Der Erlös aus den Mitarbeiteraktien stellt damit nicht normalerweise erzielter Lohn im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG dar und kann für die Berechnung des versicherten Verdienstes nicht berücksichtigt werden.     Unter diesen Umständen kann offen bleiben, ob der Bezug der Mitarbeiteraktien auf eine Gegenleistung des Beschwerdeführers zurückzuführen sein muss und ob der Erlös nach dem Entstehungsprinzip einem bestimmten Monat zugeordnet werden kann.”

“Selon l'article 25 al. 1 LPGA, auquel renvoie l'article 95 al. 1 LACI, les prestations indûment touchées doivent être restituées (1re phrase). L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L'examen de la cause nécessite de qualifier les gains obtenus par le recourant et que l'intimée lui reproche de ne pas avoir annoncés, pour déterminer s'il s'agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. Les gains concernés sont ceux provenant de son activité en faveur de G.________ et en faveur de H.________. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.”

“Da auch die übrigen formellen Beschwerdevoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die rechtzeitig erhobene Beschwerde einzutreten. 2. 2.1. Die Beschwerdegegnerin hat im angefochtenen Einspracheentscheid den versicherten Verdienst auf Fr. 5'762.-- angehoben und hält daran in ihrer Beschwerdeantwort fest. Sie argumentiert, entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers könne das bei der C____ vom 11. bis zum 18. September 2023 erzielte Einkommen lediglich im Umfang von Fr. 1'136.52 berücksichtigt werden. 2.2. Demgegenüber ist der Beschwerdeführer der Ansicht, das bei der C____ erzielte Einkommen müsse im gesamten Umfang von Fr. 1'235.60 angerechnet werden, denn eine Überentschädigung infolge Mehrarbeit liege nicht vor. 2.3. Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist demnach lediglich noch die Frage, in welchem Umfang das vom Beschwerdeführer während seiner Anstellung bei der C____ im September 2023 erzielte Einkommen für die Ermittlung des versicherten Verdienstes zu berücksichtigen ist. 3. 3.1. Gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen. Der Höchstbetrag des versicherten Verdienstes (Art. 18 ATSG) entspricht demjenigen der obligatorischen Unfallversicherung. Der Verdienst gilt nicht als versichert, wenn er eine Mindestgrenze nicht erreicht. Der Bundesrat bestimmt den Bemessungszeitraum und die Mindestgrenze. In Ausübung dieser Verordnungsbefugnis hat der Bundesrat Art. 37 AVIV erlassen, wonach als Bemessungszeitraum für den versicherten Verdienst in der Regel der letzte Beitragsmonat vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug gilt (Abs. 1). Weicht der Lohn im letzten Beitragsmonat um mindestens 10% vom Durchschnittslohn der letzten sechs Monate ab, so wird der versicherte Verdienst aufgrund dieses Durchschnittslohnes berechnet (Abs.”

“Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, es sei ein höherer versicherter Verdienst zu berücksichtigen (E. 3.2), ist er zunächst darauf hinzuweisen, dass sich der versicherte Verdienst nicht nach dem zuletzt verdienten Lohn berechnet. Vielmehr gilt als versicherter Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Art. 37 AVIV regelt den Bemessungszeitraum. Nach Abs. 1 bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate (nach Art. 11 AVIV) vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Nach Abs. 2 bemisst er sich dann nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz”

“Neben der Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung ist erforderlich, dass Lohn tatsächlich bezogen worden ist, damit der versicherte Verdienst zur Festlegung des Taggeldes bestimmt werden kann. 4.4 Bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG ist der im Bemessungszeitraum tatsächlich bezogene Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohn-abrede zwischen Arbeitgeberin und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtet zu bleiben (BGE 128 V 190 E. 3a/aa). Bei Art. 23 AVIG handelt es sich im Unterschied zu Art. 13 AVIG (in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1 lit. e AVIG) um eine Bemessungsnorm. Sie bekommt nur dann die Bedeutung einer negativen Anspruchsvoraussetzung, wenn der Mindestbetrag für den versicherten Verdienst von monatlich Fr. 500.-- nach Art. 40 AVIV über den Bemessungszeitraum gemittelt nicht erreicht wird. Das Abstellen auf den tatsächlich ausgerichteten Lohn anstatt auf den vereinbarten Lohn wirkt sich allenfalls auf die Höhe des Taggeldes aus (Art. 22 Abs. 1 AVIG), berührt somit nicht den Anspruch an sich. Der versicherte Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG bildet ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeberin, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind. Die Höhe des Entgelts bestimmt sich danach, was vereinbart wurde oder üblich ist unter Berücksichtigung allfälliger zwingender gesetzlicher Vorschriften (BGE 131 V 444 E. 3.2 ff). Rechtsprechungsgemäss führt die mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen lässt. Ist der Mindestbetrag für den versicherten Verdienst von monatlich Fr. 500.-- nach Art. 40 AVIV über den Bemessungszeitraum gemittelt nicht nachgewiesen, besteht kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.4 mit weiteren Hinweisen). 5.1 Es ist somit zu prüfen, ob der Beschwerdeführer einen Lohnbezug nachweisen kann. Die Form der Lohnzahlung ist grundsätzlich frei.”

“e AVIG) um eine Bemessungsnorm. Sie bekommt nur dann die Bedeutung einer negativen Anspruchsvoraussetzung, wenn der Mindestbetrag für den versicherten Verdienst von monatlich Fr. 500.-- nach Art. 40 AVIV über den Bemessungszeitraum gemittelt nicht erreicht wird. Das Abstellen auf den tatsächlich ausgerichteten Lohn anstatt auf den vereinbarten Lohn wirkt sich allenfalls auf die Höhe des Taggeldes aus (Art. 22 Abs. 1 AVIG), berührt somit nicht den Anspruch an sich. Der versicherte Verdienst nach Art. 23 Abs. 1 AVIG bildet ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeberin, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind. Die Höhe des Entgelts bestimmt sich danach, was vereinbart wurde oder üblich ist unter Berücksichtigung allfälliger zwingender gesetzlicher Vorschriften (BGE 131 V 444 E. 3.2 ff). Rechtsprechungsgemäss führt die mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen lässt. Ist der Mindestbetrag für den versicherten Verdienst von monatlich Fr. 500.-- nach Art. 40 AVIV über den Bemessungszeitraum gemittelt nicht nachgewiesen, besteht kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.4 mit weiteren Hinweisen). 5.1 Es ist somit zu prüfen, ob der Beschwerdeführer einen Lohnbezug nachweisen kann. Die Form der Lohnzahlung ist grundsätzlich frei. Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers lauten-des Post- oder Bankkonto (Urteil des Bundesgerichts vom 15. Juni 2021, 8C_194/2021, E. 4.5). Bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitenden (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlung bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im Individuellen Konto (Urteil des Bundesgerichts vom 7.”

“Unter dem normalerweise erzielten Lohn gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG wird das tatsächliche bezogene Entgelt verstanden. Unbesehen auf arbeitsvertraglich festgelegte Löhne abzustellen, brächte die Gefahr missbräuchlicher Absprachen mit sich, indem fiktive Löhne als vereinbart attestiert werden könnten, die in Wirklichkeit nie zur Auszahlung gelangt sind (ARV 1999 S. 28 E. 1, 1995 S. 81 E. 2c). Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto. Bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen und Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern (allenfalls in Form von Zeugenaussagen) in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlungen bilden Arbeitgeberbescheinigungen, vom Arbeitnehmer oder der Arbeitnehmerin unterzeichnete Lohnabrechnungen und Steuererklärungen sowie Eintragungen im individuellen Konto (BGE 131 V 444 E. 1.2 S. 447; BGer 8C_472/2019, E. 4.2). Bei Einmann-GmbHs sind besonders hohe Anforderungen an den Beweis zu stellen.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 26.07.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV: Sohn arbeitete für vom Vater beherrschte GmbH. Es wird Barlohnzahlung geltend gemacht. Ein Lohnfluss bzw. bestimmter versicherter Verdienst ist nicht rechtsgenügend nachgewiesen, weshalb kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. Juli 2023, AVI 2022/44). Bestätigt durch Urteil des Bundesgerichts 8C_607/2023. Entscheid vom 26. Juli 2023 Besetzung Versicherungsrichterin Michaela Machleidt Lehmann (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Mirjam Angehrn und Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2022/44 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt MLaw Sebastiaan van der Werff, Schwager Mätzler Schneider, Poststrasse 23, 9001 St. Gallen, gegen Kantonale Arbeitslosenkasse, Geltenwilenstrasse 16/18, 9001 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Mangels Aktiven kam es am 29. April 2021 zur Einstellung des Konkursverfahrens (Urk. 2 S. 3, vgl. auch Handelsregister des Kantons Zürich betreffend Y.___ AG in Liquidation). Mithin hatte der Beschwerdeführer in der zweijährigen Rahmenfrist für die Beitragszeit (Art. 9 Abs. 3 AVIG) eine arbeitgeberähnliche Stellung inne (E. 1.1). Zu Recht hat daher die Beschwerdegegnerin den tatsächlichen Lohnfluss überprüft (vgl. Staatssekretariat für Wirtschaft, Seco, AVIG-Praxis Rz B 146), sollen mit dem Erfordernis des Nachweises effektiver Lohnzahlungen doch Missbräuche im Sinne fiktiver Lohnvereinbarungen verhindert werden (vgl. E. 1.3). Wenn auch dem Nachweis tatsächlicher Lohnzahlung keine selbständige Anspruchsvoraussetzung zukommt, so stellt dieser doch rechtsprechungsgemäss ein bedeutsames, gerade in kritischen Fällen ausschlaggebendes Indiz für die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung dar. Ausserdem führt mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe dazu, dass sich ein versicherter Verdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 1 AVIG nicht hinreichend zuverlässig festlegen lässt, woraus ebenfalls die Verneinung des Anspruchs auf Arbeitslosenentschädigung folgt (Urteil des Bundesgerichts 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4 mit Hinweisen).”

“Insbesondere gilt es zu klären, ob das Honorar, welches die Beschwerdeführerin für ihre Teilnahme an der […]show F____ erhielt, zu Recht einerseits beim versicherten Verdienst angerechnet und somit als Zwischenverdienst qualifiziert worden ist. 3. 3.1. Als versicherter Verdienst gilt gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen. Der Höchstbetrag des versicherten Verdienstes (Art. 18 ATSG) entspricht demjenigen der obligatorischen Unfallversicherung. Der Verdienst gilt nicht als versichert, wenn er eine Mindestgrenze nicht erreicht. Dies ist gemäss Art. 40 AVIV der Fall, wenn er während des Bemessungszeitraumes monatlich nicht Fr. 500.-- erreicht. Dabei wird der Verdienst aus mehreren Arbeitsverhältnissen zusammengezählt. Gemäss Art. 23 Abs. 3 AVIG ist ein Nebenverdienst nicht versichert. Als Nebenverdienst gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner bzw. ihrer selbständigen Tätigkeit erzielt (vgl. dazu BGE 125 V 475). 3.2. Nach Art. 24 Abs. 1 Satz 1 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Satz 2). Nach der Rechtsprechung besteht dieser Anspruch nach Art. 24 Abs. 1 bis 3 AVIG so lange, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art. 16 AVIG aufnimmt (BGE 127 V 479, 480 E. 2.). Wenn eine versicherte Person während der Kündigungsfrist oder im Wissen, dass eine Kündigung zu einem späteren Zeitpunkt ausgesprochen wird, einen Zusatzverdienst antreten kann, gilt dieser Verdienst bei Eintritt der Arbeitslosigkeit vollumfänglich als Zwischenverdienst (AVIG-Praxis ALE C11).”

“Salario che, si rileva, seppur a mero titolo abbandonziale, sarebbe peraltro sorprendente in considerazione sia di quelle che erano le competenze e le mansioni della ricorrente (in grandi linee consistenti, stando al mansionario trasmesso dalla medesima in lavori di pulizia, “preparazione della mise en place”, “compere diverse”, “ordini fornitori”, “ordini clienti”; cfr. all. 1 a doc. X), sia dei salari che percepivano gli altri dipendenti (cfr. all. a doc. 285), segnatamente un addetto alle pulizie (e meglio fr. 1'700.- mensili lordi, cfr. doc. 284, pag. 4, rr. 10 ed allegati), sia del fatto che, come già rilevato dalla Cassa (cfr. supra consid. 1.3.), secondo il contratto collettivo di lavoro dell'industria alberghiera e della ristorazione svizzera per una collaboratrice senza apprendistato, il salario minimo lordo mensile è di gran lunga inferiore. Ciò a valere sia per i fr. 4'500.- mensili che, a maggior ragione, per i fr. 5'800.-.                                            Di conseguenza, come già indicato, il guadagno assicurato della ricorrente, giusta l’art. 23 LADI, per il periodo di calcolo previsto dall’art. 9b LADI, non è determinabile, di modo che risulta essere pari a fr. 0.- (cfr. supra, consid. 2.4.; STF 8C_921/2013 del 15 aprile 2014 consid. 3.3. e 3.4.; STCA 38.2011.3 del 5 settembre 2011, pubblicata in RtiD I-2012 N. 83 pag. 460).                                          Alla luce di tutto quanto precede, occorre concludere che a ragione la Cassa ha negato a RI 1 il versamento di indennità di disoccupazione. La decisione su opposizione contestata deve, quindi, essere confermata e, trovando accoglimento quanto postulato dall’amministrazione in via principale, si può prescindere dal dare seguito a quanto richiesto dalla Cassa in via subordinata (cfr. supra consid. 1.3.).     Per questi motivi   dichiara e pronuncia                                        1.   Il ricorso è respinto.                                      2.   Non si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.                                                         3.”

“Salario che, si rileva, seppur a mero titolo abbandonziale, sarebbe peraltro sorprendente in considerazione sia di quelle che erano le competenze e le mansioni della ricorrente (in grandi linee consistenti, stando al mansionario trasmesso dalla medesima in lavori di pulizia, “preparazione della mise en place”, “compere diverse”, “ordini fornitori”, “ordini clienti”; cfr. all. 1 a doc. X), sia dei salari che percepivano gli altri dipendenti (cfr. all. a doc. 285), segnatamente un addetto alle pulizie (e meglio fr. 1'700.- mensili lordi, cfr. doc. 284, pag. 4, rr. 10 ed allegati), sia del fatto che, come già rilevato dalla Cassa (cfr. supra consid. 1.3.), secondo il contratto collettivo di lavoro dell'industria alberghiera e della ristorazione svizzera per una collaboratrice senza apprendistato, il salario minimo lordo mensile è di gran lunga inferiore. Ciò a valere sia per i fr. 4'500.- mensili che, a maggior ragione, per i fr. 5'800.-.                                            Di conseguenza, come già indicato, il guadagno assicurato della ricorrente, giusta l’art. 23 LADI, per il periodo di calcolo previsto dall’art. 9b LADI, non è determinabile, di modo che risulta essere pari a fr. 0.- (cfr. supra, consid. 2.4.; STF 8C_921/2013 del 15 aprile 2014 consid. 3.3. e 3.4.; STCA 38.2011.3 del 5 settembre 2011, pubblicata in RtiD I-2012 N. 83 pag. 460).                                          Alla luce di tutto quanto precede, occorre concludere che a ragione la Cassa ha negato a RI 1 il versamento di indennità di disoccupazione. La decisione su opposizione contestata deve, quindi, essere confermata e, trovando accoglimento quanto postulato dall’amministrazione in via principale, si può prescindere dal dare seguito a quanto richiesto dalla Cassa in via subordinata (cfr. supra consid. 1.3.).     Per questi motivi   dichiara e pronuncia                                        1.   Il ricorso è respinto.                                      2.   Non si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.                                                         3.”

“Bei einem zu beurteilenden Zeitraum von zwei Monaten (Juni und Juli 2023; act. II 3), einem maximalen versicherten Jahresverdienst im Arbeitslosenversicherungsbereich von Fr. 148‘200.-- (Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 22 Abs. 1 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung [UVV; SR 833.202]) und einem daraus resultierenden maximalen Taggeld für die Monate Juni 2023 von Fr. 9‘561.30 (Fr. 148‘200.-- / 12 Monate x 80% / 21.7 Tage x 21 Tage; Art. 22 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40a AVIV) und Juli 2023 von Fr. 10‘016.60 (Fr. 148‘200.-- / 12 Monate x 80% / 21.7 Tage x 22 Tage), Total Fr. 19‘577.90 , liegt der Streitwert in jedem Fall unter Fr. 20'000.--, weshalb die Beurteilung der Beschwerde in die einzelrichterliche Zuständigkeit fällt (Art. 57 Abs. 1 GSOG).”

“2bis AVIG offensichtlich nicht richtig verstehe. Zwar sei es zutreffend, dass sie eine Betragszeit von 13 Monaten aufweise, weshalb sie nach dem Wortlaut von Art. 14 Abs. 1 AVIG nicht von der Beitragszeit befreit wäre, da sie die Beitragszeit aufgrund ihres Teilzeitpensums bereits erfüllt habe. Art. 23 Abs. 2bis AVIG sei aber exakt für Konstellationen der vorliegenden Art ins Gesetz aufgenommen worden. Gemäss der Botschaft soll mit der neuen Regelung verhindert werden, dass Personen, welche trotz Ausbildung, Kindererziehung, Krankheit usw. einer Teilzeitbeschäftigung nachgehen würden, eine geringere Arbeitslosenentschädigung erhalten, als Personen, die auf Grund der genannten Ereignisse vollumfänglich verhindert gewesen seien, eine beitragspflichtige Beschäftigung ausüben. Sie sei bereits zu Beginn der zweijährigen Betragsrahmenfrist am 1. April 2017 arbeitsunfähig gewesen. Sie habe aber eine Teilzeitbeschäftigung ausgeübt (Urk. 1 S. 4). Ihr versicherter Verdienst sei daher gestützt auf Art. 23 Abs. 2bis AVIG aufgrund ihres Lohnes und des um den Beschäftigungsgrad gekürzten Pauschalansatzes (für den versicherten Verdienst von Personen, die von der Erfüllung der Beitragszeit befreit sind) festzusetzen (Urk. 1 S. 5).”

“Lassen sich in Fällen, die weitergehende Abklärungen bedingen, Bank- oder Postbelege beibringen, ist damit der Lohnfluss und die Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung in der Regel nachgewiesen (AVIG-Praxis ALE Rz. B147). Die Angaben über die Entrichtung und die Höhe des Lohnes sind aber insbesondere dann mit besonderer Vorsicht zu geniessen, wenn die versicherte Person oder deren Ehepartner in einer Aktiengesellschaft oder in einer Gesellschaft mit beschränkter Haftung, in welcher sie angestellt waren, Gesellschafter und Geschäftsführer waren. Ergeben sich aufgrund der eingereichten Belege keine klaren Rückschlüsse auf die in der fraglichen Zeit effektiv ausbezahlten Löhne, liegt eine Beweislosigkeit zu Lasten der versicherten Person vor, weshalb ein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung infolge fehlender Beitragszeit verneint werden muss. Dem Nachweis eines tatsächlich realisierten Lohnes kommt im Übrigen nicht nur bei der Bestimmung der Beitragszeit gemäss Art. 13 AVIG, sondern auch bei der Festsetzung des versicherten Verdienstes gemäss Art. 23 AVIG eine entscheidende Bedeutung zu. Ohne genaue Angaben über den Lohnfluss ist es nämlich nicht möglich, die Höhe des versicherten Verdienstes zu bestimmen (AVIG-Praxis ALE Rz. B148; Urteil des Bundesgerichts vom 28. Februar 2019, 8C_749/2018, E. 5.4 mit Hinweisen). 3. Der Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht. Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Feststellung des rechtserheblichen”

“Was die Einkommenshöhe betreffe, habe sich die mangelnde Bestimmbarkeit der Lohnhöhe diesfalls grundsätzlich zu Ungunsten der versicherten Person auszuwirken (Urteil des Bundesgerichts vom 6. März 2007, C 111/06, E. 3.4). 2.3 Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Der Verdienst gilt nicht als versichert, wenn er die Mindestgrenze von monatlich Fr. 500.-- nicht erreicht (Art. 23 Abs. 1 Satz 3 i.V.m. Art. 40 AVIV). Praxisgemäss ist bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes der im Bemessungszeitraum tatsächlich erzielte Lohn massgebend; eine davon abweichende Lohnabrede zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer hat grundsätzlich unbeachtlich zu bleiben (BGE 131 V 444 E. 3.2.1, mit Hinweisen). Der versicherte Verdienst nach Art. 23 AVIG bildet ein Korrektiv bei allfälligen missbräuchlichen Lohnvereinbarungen zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber, indem grundsätzlich die tatsächlichen Lohnbezüge im Bemessungszeitraum massgebend sind (BGE 131 V 444 E. 3.2.3 mit Hinweis). Von dieser Regelung im Einzelfall abzuweichen, rechtfertigt sich nur dort, wo ein Missbrauch im Sinne der Vereinbarung fiktiver Löhne, welche in Wirklichkeit nicht zur Auszahlung gelangt sind, praktisch ausgeschlossen werden kann (BGE 128 V 190 E. 3a/aa; Urteil des Bundesgerichts vom 10. April 2012, 8C_913/2011, E. 3.1, je mit Hinweisen). 2.4.1 Als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss genügen Belege über entsprechende Zahlungen auf ein Post- oder Bankkonto, welches auf den Namen des Arbeitnehmers lautet. Bei behaupteter Barauszahlung fallen Lohnquittungen sowie Auskünfte von ehemaligen Mitarbeitern - allenfalls in Form von Zeugenaussagen - in Betracht. Höchstens Indizien für tatsächliche Lohnzahlungen bilden Arbeitgeberbescheinigungen und vom Arbeitnehmer unterzeichnete Lohnabrechnungen oder AHV-Lohnblätter sowie Steuererklärungen (BGE 133 V 447 E.”

“Juli 2021 wäre er berechtigt gewesen, nach Ablauf einer fünftägigen Karenzfrist Arbeitslosentaggelder zu be- ziehen (Art. 9 Abs. 3, Art. 13 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1 AVIG). Der bei der K._____ ab August 2021 erzielte Lohn von Fr. 8'800.– brutto pro Monat (Urk. 57/3, ein allfälliger, nicht gesicherter Zielbonus von 10 % ist dabei nicht zu berücksichtigen [vgl. Urk. 41/5]), sowie der selbstständige Nebenerwerb von Fr. 625.– pro Monat wären als Zwischenverdienst (vgl. Art. 24 AVIG) zu deklarie- ren (gewesen). Die Arbeitslosentaggelder (80 %) wären dann auf der Differenz (Fr. 2'925.–) zwischen dem maximalen versicherten Verdienst von Fr. 12'350.– (der Gesuchsgegner verdiente im Jahr 2021 Fr. 14'329.– brutto pro Monat und im Jahr 2020 lag sein Einkommen ebenfalls über dem maximalen versicherten Ver- dienst, vgl. Urk. 38 S. 23 f.) und dem erzielten Zwischenverdienst von insgesamt Fr. 9'425.– brutto pro Monat berechnet worden (vgl. Art. 22 Abs. 1 AVIG; Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 18 ATSG und Art. 22 Abs. 1 UVV; Art. 24 AVIG) und hät- ten sich damit ab August 2021 in der Grössenordnung von monatlich Fr. 2'130.– netto (zirka 9 % Sozialabzüge) bewegt. Damit hätte der Gesuchsgegner im Au- gust 2021 Einnahmen von insgesamt rund Fr. 10'000.– netto gehabt (Fr. 2'130.– mutmassliche Arbeitslosentaggelder + Fr. 7'250.– Nettoverdienst bei der K._____ + Fr. 625.– durchschnittlicher selbstständiger Nebenverdienst). Im Juli 2021 er- zielte der Gesuchsgegner einzig den durchschnittlichen Verdienst von Fr. 625.– aus seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit (Urk. 37 S. 8, 18). Unter Berücksichti- gung der Wartefrist und Fr. 625.– selbstständiger Zwischenverdienst hätten sich die Arbeitslosentaggelder auf rund Fr. 6'570.– netto belaufen (Fr. 12'350.– maxi- maler versicherter Verdienst - Fr. 625.– Zwischenverdienst = Fr. 11'725.–, davon 80 % = Fr. 9'380.– - 9 % [= Fr. 844.–] Sozialabgaben = Fr.”

“Die Beschwerdeführerin macht im Wesentlichen geltend, sie habe den Engagementvertrag mit dem E____ abgeschlossen, als sie noch nicht mit einer Kündigung bei ihrem Arbeitgeber, dem Reisebüro, habe rechnen müssen. Sie habe das Engagement beim E____ neben ihrer Haupttätigkeit in ihrer Freizeit ausüben wollen. Das entsprechende Honorar sei als Nebenverdienst geplant gewesen. Dafür habe sie sich bereits im September 2019 zur Verfügung gehalten. Es könne daher nicht von einem Zwischenverdienst ausgegangen werden. Die Rückforderung der Beschwerdegegnerin sei somit zu Unrecht erfolgt. 2.3. Streitig ist, ob die Beschwerdegegnerin die Beschwerdeführerin zu Recht zur Rückzahlung von Fr. 7'861.35 verpflichtet hat. Insbesondere gilt es zu klären, ob das Honorar, welches die Beschwerdeführerin für ihre Teilnahme an der […]show F____ erhielt, zu Recht einerseits beim versicherten Verdienst angerechnet und somit als Zwischenverdienst qualifiziert worden ist. 3. 3.1. Als versicherter Verdienst gilt gemäss Art. 23 Abs. 1 AVIG der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen. Der Höchstbetrag des versicherten Verdienstes (Art. 18 ATSG) entspricht demjenigen der obligatorischen Unfallversicherung. Der Verdienst gilt nicht als versichert, wenn er eine Mindestgrenze nicht erreicht. Dies ist gemäss Art. 40 AVIV der Fall, wenn er während des Bemessungszeitraumes monatlich nicht Fr. 500.-- erreicht. Dabei wird der Verdienst aus mehreren Arbeitsverhältnissen zusammengezählt. Gemäss Art. 23 Abs. 3 AVIG ist ein Nebenverdienst nicht versichert. Als Nebenverdienst gilt jeder Verdienst, den eine versicherte Person ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder Arbeitnehmerin oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner bzw. ihrer selbständigen Tätigkeit erzielt (vgl.”

“Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues (dans ce sens, ATF 121 V 360 consid. 6a ; ATAS/24/2021 du 13 janvier 2021 consid. 7b). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 19.01.2023 Art. 22 Abs. 1 AVIG, Art. 23 Abs. 1 AVIG, Art. 37 Abs. 1 AVIV, Art. 25 IVG versicherter Verdienst: Der versicherten Person ausgerichtete IV-Taggelder bilden auch dann für die Berechnung des versicherten Verdienstes massgebliches Einkommen, wenn die versicherte Person nicht bis unmittelbar vor der Eingliederungsmassnahme unselbständig erwerbstätig war. Vorliegend wurden die IV-Taggelder vor dem Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ausgerichtet, so dass diese vollumfänglich und das zuvor erzielte Erwerbseinkommen lediglich für den verbleibenden Teil der Bemessungsdauer zu berücksichtigen ist. reformatio in peius (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 19. Januar 2023, AVI 2021/64). Entscheid vom 19. Januar 2023 Besetzung Versicherungsrichterinnen Corinne Schambeck (Vorsitz) und Karin Huber-Studerus, Versicherungsrichter Joachim Huber; Gerichtsschreiberin Beatrix Zahner Geschäftsnr. AVI 2021/64 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen Kantonale Arbeitslosenkasse, Geltenwilenstrasse 16/18, 9001 St.”

“, N 25); sie sind nicht obligatorisch arbeitslosenversichert und verfügen daher weder über einen versicherten Verdienst noch über einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung. Schliesslich ist Folgendes festzuhalten: Wären die IV-Taggelder nicht für die Erfüllung der Beitragszeit massgebend, würde der Beschwerdeführer die Beitragszeit nicht erfüllen und hätte deshalb gar keinen Anspruch auf Leistungen der Arbeitslosenkasse, ausser er wäre von der Beitragspflicht zu befreien, was voraussetzen würde, dass eine beitragspflichtige Teilzeitbeschäftigung nicht möglich und zumutbar gewesen wäre (vgl. hierzu Nussbaumer, a.a.O., N 239, mit Verweisen auf die Rechtsprechung). Nach dem Gesagten hat die Beschwerdegegnerin den Bezug von IV-Taggeldern zu Recht als Zufluss von beitragspflichtigem Einkommen im Sinne von Art. 13 Abs. 1 AVIG behandelt (E. 5.1 f.). Vom 1. Februar bis 6. Mai 2019 arbeitete der Beschwerdeführer bei der D.___ und erzielte ein für die Erfüllung der Beitragszeit (Art. 13 Abs. 1 AVIG) und den versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG) massgeblichen Lohn. Ab”

“2 Quant à la période litigieuse, ainsi que l'intimé l'a justement rappelé après avoir reçu la demande d'indemnités de chômage (dos. de l'intimé, p. 359), celle-ci a reconnu un droit à des indemnités de chômage, mais en avertissant que ces dernières n'étaient versées que sous forme d'avances, jusqu'à ce que l'Office AI Berne ait prononcé sa décision sur le droit à une rente de l'AI. Elle a donc averti la recourante que les indemnités de chômage allaient être compensées avec cette éventuelle rente et avec d'éventuelles prestations de la prévoyance professionnelle (dos. de l'intimé, p. 335 s., voir aussi dos. de l'intimé, p. 277). Ce faisant, dès le mois d'août 2020, l'intimé a fixé le gain assuré de la recourante sur la base des 12 derniers revenus perçus par celle-ci. Il s'agissait en l'espèce de mois durant lesquels la recourante avait reçu des indemnités journalières de l'AI (à raison de Fr. 6'888.- durant les mois à 30 jours et de Fr. 7'117.60 durant ceux à 31 jours, soit une moyenne de Fr. 7'002.80; dos. de l'intimé, p. 322, 332 et 363 ss; art. 23 al. 1 LACI et art. 37 OACI; sur l'application de l'art. 40b OACI lorsque le gain assuré a été déterminé sur la base d'indemnités journalières de l'AI versées lors d'une mesure professionnelle: voir également: TF 8C_794/2019 du 29 avril 2020 c. 4.2 et les références citées). L'intimé a ensuite réduit une première fois ce montant à 70%, pour tenir compte du taux d'activité de l'intéressée (ce qui conduit à Fr. 4'902.-), puis une seconde fois du même pourcentage, en application de l'art. 22 al. 2 LACI (ce qui porte la somme à Fr. 3'431.40). Enfin, l'intimé a divisé le résultat par 21,7, conformément à l'art. 40a OACI, aboutissant en définitive à une indemnité journalière de Fr. 158.15 (dos. de l'intimé, p. 269). Elle a par la suite appliqué ce mode de calcul pour les autres mois concernés, jusqu'à janvier 2022, octroyant ainsi les prestations suivantes à la recourante, après déduction des cotisations aux assurances sociales (art. 22a al. 2 LACI; dos. de l'intimé, p. 269, 266, 263, 253, 250, 242, 237, 219, 218, 167, 153, 152, 140 et 126): Mois Indemnités Montant de l'indemnité Montant versé Août 2020 11 Fr.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 28.02.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV: Nachweis eines versicherten Verdienstes bzw. des Lohnflusses. Mutter arbeitete für Einzelunternehmen der Tochter. Die finanziellen Verhältnisse von Mutter, Tochter und diesem Einzelunternehmen sind verflochten. Ein Lohnfluss bzw. bestimmter versicherter Verdienst ist nicht rechtsgenügend nachgewiesen, weshalb kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. Februar 2023, AVI 2022/13). Entscheid vom 28. Februar 2023 Besetzung Präsidentin Marie Löhrer, Versicherungsrichterinnen Karin Huber-Studerus und Michaela Machleidt Lehmann; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2022/13 Parteien A.___, Beschwerdeführerin, vertreten durch M.A. HSG C.___, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Entscheid Versicherungsgericht, 28.02.2023 Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 40 AVIV: Nachweis eines versicherten Verdienstes bzw. des Lohnflusses. Mutter arbeitete für Einzelunternehmen der Tochter. Die finanziellen Verhältnisse von Mutter, Tochter und diesem Einzelunternehmen sind verflochten. Ein Lohnfluss bzw. bestimmter versicherter Verdienst ist nicht rechtsgenügend nachgewiesen, weshalb kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. Februar 2023, AVI 2022/13). Entscheid vom 28. Februar 2023 Besetzung Präsidentin Marie Löhrer, Versicherungsrichterinnen Karin Huber-Studerus und Michaela Machleidt Lehmann; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. AVI 2022/13 Parteien A.___, Beschwerdeführerin, vertreten durch M.A. HSG C.___, gegen UNIA Arbeitslosenkasse Kompetenzzentrum D-CH Ost, Strassburgstrasse 11, Postfach 5037, 8021 Zürich 1, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Arbeitslosenentschädigung (Beitragszeit, Lohnfluss)”

“Nach Art. 94 AVIV erleidet die versicherte Person eine finanzielle Einbusse, wenn bei ihrer neuen Tätigkeit der Verdienst, abzüglich der notwendigen Auslagen (Fahrkosten, Unterkunft, Verpflegung), den vor der Arbeitslosigkeit erzielten versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 1 AVIG), abzüglich der entsprechenden Auslagen, nicht erreicht (lit.”

“Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Taggeldbemessung (Art. 22 AVIG) und den Begriff des versicherten Verdienstes (Art. 23 Abs. 1 AVIG; Art. 37, Art. 40b AVIV; BGE 142 V 380 E. 3.2.2, 140 V 89 E. 5.2, 133 V 530 E. 4.1.2 und 524, 132 V 357 E. 3.2.4.3) richtig dargelegt. Gleiches gilt für die Rechtsprechung zum massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1). Darauf wird verwiesen. Zu wiederholen ist, dass der nach Art. 23 Abs. 1 AVIG und 37 AVIV ermittelte Verdienst dem "Vermittlungsgrad" anzupassen und entsprechend zu kürzen ist (Urteil 8C_736/2011 vom 8. November 2011 E. 2.3). Gemäss AVIG-Praxis ALE Rz. C23 Satz 2 ist der versicherte Verdienst entsprechend zu reduzieren, wenn der gewünschte Beschäftigungsgrad unter dem Beschäftigungsgrad im Bemessungszeitraum liegt.”