Leistet ein Arbeitsloser schweizerischen Militärdienst, ausgenommen die Rekrutenschule und Beförderungsdienste, oder schweizerischen Zivildienst von nicht mehr als 30 Tagen oder Schutzdienst und ist seine Erwerbsausfallentschädigung geringer als die Arbeitslosenentschädigung, die er ohne die Dienstleistung beziehen könnte, so zahlt ihm die Versicherung die Differenz, solange er nicht alle Taggelder, die er nach Artikel 27 beanspruchen kann, bezogen hat.
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Die Ergänzungsleistung der Arbeitslosenversicherung wird nur für verhältnismässig kurze Dienste bis zu 30 Tagen gewährt. Nach der Kommentarliteratur entfällt der Anspruch, wenn der Dienst länger als 30 Tage dauert oder es sich um Rekrutenschule bzw. Beförderungsdienste handelt; in solchen Fällen bestehe wegen fehlender Vermittlungsfähigkeit kein Recht auf die Differenz, und dies könne nach Auffassung der Quelle auch für die ersten 30 Tage gelten.
“In dottrina Boris Rubin, in Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014, ad art. 26, N. 1-4, si esprime come segue circa le indennità in caso di servizio militare, servizio civile e di protezione civile: " 1 Objet et but. – L’assurance-chômage ne verse pas de prestations durant le service militaire, le service civil ou la protection civile, sauf lorsque l’indemnité perte de gain est inférieure à l’indemnité de chômage qui serait versée sans l’accomplissement des services précités. Dans cette hypothèse, l’assurance chômage verse la différence (DTA 1984 p. 54; FF 1980 III 552). C’est pour des raisons de politique nationale que l’assurance-chômage intervient ainsi pour compléter les prestations (FF 1980 III 585). 2 Evolution. – L’introduction du service civil le 1er octobre 1996 a necessité l’adaptation de l’art. 26 LACI (FF 1994 I1712). 3 Système. – L’assurance-chômage n’est amenée à completer les indemnités perte de gain que pour des périodes de service relativement courtes (pas plus de 30 jours). L’idée est que lorsque l’obligation de servir est courte, les chances d’être engagé demeurent (FF 1994 III 1712). Lorsque le service dure plus de 30 jours, ou lorsqu’il s’agit de l’école de recrues ou de services d’avancement, l’aptitude au placement fait défaut et le droit à la différence au sens de l’art. 26 LACI n’existe pas, et ce même pour les 30 premiers jours d’obligation de servir. En ce qui concerne l’aptitude au placement en cas d’inscription au chômage peu avant une obligation militaire ou un service civil de plus de 30 jours, v. 15 N.”
“– L’assurance-chômage ne verse pas de prestations durant le service militaire, le service civil ou la protection civile, sauf lorsque l’indemnité perte de gain est inférieure à l’indemnité de chômage qui serait versée sans l’accomplissement des services précités. Dans cette hypothèse, l’assurance chômage verse la différence (DTA 1984 p. 54; FF 1980 III 552). C’est pour des raisons de politique nationale que l’assurance-chômage intervient ainsi pour compléter les prestations (FF 1980 III 585). 2 Evolution. – L’introduction du service civil le 1er octobre 1996 a necessité l’adaptation de l’art. 26 LACI (FF 1994 I1712). 3 Système. – L’assurance-chômage n’est amenée à completer les indemnités perte de gain que pour des périodes de service relativement courtes (pas plus de 30 jours). L’idée est que lorsque l’obligation de servir est courte, les chances d’être engagé demeurent (FF 1994 III 1712). Lorsque le service dure plus de 30 jours, ou lorsqu’il s’agit de l’école de recrues ou de services d’avancement, l’aptitude au placement fait défaut et le droit à la différence au sens de l’art. 26 LACI n’existe pas, et ce même pour les 30 premiers jours d’obligation de servir. En ce qui concerne l’aptitude au placement en cas d’inscription au chômage peu avant une obligation militaire ou un service civil de plus de 30 jours, v. 15 N.”
“In dottrina Boris Rubin, in Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014, ad art. 26, N. 1-4, si esprime come segue circa le indennità in caso di servizio militare, servizio civile e di protezione civile: " 1 Objet et but. – L’assurance-chômage ne verse pas de prestations durant le service militaire, le service civil ou la protection civile, sauf lorsque l’indemnité perte de gain est inférieure à l’indemnité de chômage qui serait versée sans l’accomplissement des services précités. Dans cette hypothèse, l’assurance chômage verse la différence (DTA 1984 p. 54; FF 1980 III 552). C’est pour des raisons de politique nationale que l’assurance-chômage intervient ainsi pour compléter les prestations (FF 1980 III 585). 2 Evolution. – L’introduction du service civil le 1er octobre 1996 a necessité l’adaptation de l’art. 26 LACI (FF 1994 I1712). 3 Système. – L’assurance-chômage n’est amenée à completer les indemnités perte de gain que pour des périodes de service relativement courtes (pas plus de 30 jours). L’idée est que lorsque l’obligation de servir est courte, les chances d’être engagé demeurent (FF 1994 III 1712). Lorsque le service dure plus de 30 jours, ou lorsqu’il s’agit de l’école de recrues ou de services d’avancement, l’aptitude au placement fait défaut et le droit à la différence au sens de l’art. 26 LACI n’existe pas, et ce même pour les 30 premiers jours d’obligation de servir. En ce qui concerne l’aptitude au placement en cas d’inscription au chômage peu avant une obligation militaire ou un service civil de plus de 30 jours, v. 15 N.”
“– L’assurance-chômage ne verse pas de prestations durant le service militaire, le service civil ou la protection civile, sauf lorsque l’indemnité perte de gain est inférieure à l’indemnité de chômage qui serait versée sans l’accomplissement des services précités. Dans cette hypothèse, l’assurance chômage verse la différence (DTA 1984 p. 54; FF 1980 III 552). C’est pour des raisons de politique nationale que l’assurance-chômage intervient ainsi pour compléter les prestations (FF 1980 III 585). 2 Evolution. – L’introduction du service civil le 1er octobre 1996 a necessité l’adaptation de l’art. 26 LACI (FF 1994 I1712). 3 Système. – L’assurance-chômage n’est amenée à completer les indemnités perte de gain que pour des périodes de service relativement courtes (pas plus de 30 jours). L’idée est que lorsque l’obligation de servir est courte, les chances d’être engagé demeurent (FF 1994 III 1712). Lorsque le service dure plus de 30 jours, ou lorsqu’il s’agit de l’école de recrues ou de services d’avancement, l’aptitude au placement fait défaut et le droit à la différence au sens de l’art. 26 LACI n’existe pas, et ce même pour les 30 premiers jours d’obligation de servir. En ce qui concerne l’aptitude au placement en cas d’inscription au chômage peu avant une obligation militaire ou un service civil de plus de 30 jours, v. 15 N.”
Die Versicherung zahlt die Differenz nach Art. 26 AVIG nur so lange, bis die versicherte Person sämtliche Taggelder erhalten hat, auf die sie nach Art. 27 Anspruch hat.
“26 LADI, relativo alle indennità in caso di servizio militare, servizio civile e di protezione civile, prevede: " Se un disoccupato presta servizio militare svizzero, eccettuata la scuola reclute e i servizi d’avanzamento, oppure servizio civile svizzero per non più di 30 giorni, oppure servizio di protezione civile svizzero e se la sua indennità per perdita di guadagno è inferiore all’indennità di disoccupazione che potrebbe riscuotere senza la prestazione del servizio, l’assicurazione contro la disoccupazione gli paga la differenza, fintanto che non ha riscosso tutte le indennità che può pretendere secondo l’articolo 27.” Il Messaggio concernente una nuova legge federale su l’assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l’indennità pe insolvenza del 2 luglio 1980, FF 1980 III 469, menzionato peraltro dalla parte ricorrente (cfr. doc. I pag. 4; V), in relazione all’art. 25, il cui tenore era sostanzialmente il medesimo dell’attuale art. 26 LADI, enuncia: " Articolo 25 Indennità in caso di servizio militare e di protezione civile Le prestazioni secondo questo articolo costituiscono un'innovazione ed esulano dal quadro propriamente detto dell'assicurazione - disoccupazione. Non meraviglia pertanto che durante la procedura di consultazione siano state espresse riserve al riguardo, ancorché l'ordinamento sia stato favorevolmente accolto in numerosi pareri. Per questo motivo l'abbiamo mantenuto nel disegno di legge, anche poiché, secondo la nostra opinione, è giustificato non soltanto per motivi d'ordine sociale, ma anche per ragioni di politica nazionale, dato che è necessario evitare che il disoccupato, tenuto ad assolvere il servizio militare, sia sfavorito a cagione di questo stesso obbligo.” In una sentenza 8C_554/2015 del 19 ottobre 2015 il Tribunale federale ha ricordato che la Cassa, per esaminare la pretesa alle prestazioni - ossia la differenza tra l’indennità di disoccupazione senza la prestazione di servizio e l’indennità per perdita di guadagno - ex art.”
Bei Militär-, Zivildienst oder Schutzdienst besteht die Ergänzungsleistung der Arbeitslosenversicherung nur für relativ kurze Dienste (bis maximal 30 Tage). Dauert der Dienst länger als 30 Tage (oder handelt es sich um Rekrutenschule oder Beförderungsdienste), fehlt die Eignung zur Vermittlung und der Anspruch auf die Differenzleistung nach Art. 26 entfällt; dies gilt auch für die ersten 30 Tage des längeren Dienstes.
“– L’assurance-chômage ne verse pas de prestations durant le service militaire, le service civil ou la protection civile, sauf lorsque l’indemnité perte de gain est inférieure à l’indemnité de chômage qui serait versée sans l’accomplissement des services précités. Dans cette hypothèse, l’assurance chômage verse la différence (DTA 1984 p. 54; FF 1980 III 552). C’est pour des raisons de politique nationale que l’assurance-chômage intervient ainsi pour compléter les prestations (FF 1980 III 585). 2 Evolution. – L’introduction du service civil le 1er octobre 1996 a necessité l’adaptation de l’art. 26 LACI (FF 1994 I1712). 3 Système. – L’assurance-chômage n’est amenée à completer les indemnités perte de gain que pour des périodes de service relativement courtes (pas plus de 30 jours). L’idée est que lorsque l’obligation de servir est courte, les chances d’être engagé demeurent (FF 1994 III 1712). Lorsque le service dure plus de 30 jours, ou lorsqu’il s’agit de l’école de recrues ou de services d’avancement, l’aptitude au placement fait défaut et le droit à la différence au sens de l’art. 26 LACI n’existe pas, et ce même pour les 30 premiers jours d’obligation de servir. En ce qui concerne l’aptitude au placement en cas d’inscription au chômage peu avant une obligation militaire ou un service civil de plus de 30 jours, v. 15 N.”
“In dottrina Boris Rubin, in Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014, ad art. 26, N. 1-4, si esprime come segue circa le indennità in caso di servizio militare, servizio civile e di protezione civile: " 1 Objet et but. – L’assurance-chômage ne verse pas de prestations durant le service militaire, le service civil ou la protection civile, sauf lorsque l’indemnité perte de gain est inférieure à l’indemnité de chômage qui serait versée sans l’accomplissement des services précités. Dans cette hypothèse, l’assurance chômage verse la différence (DTA 1984 p. 54; FF 1980 III 552). C’est pour des raisons de politique nationale que l’assurance-chômage intervient ainsi pour compléter les prestations (FF 1980 III 585). 2 Evolution. – L’introduction du service civil le 1er octobre 1996 a necessité l’adaptation de l’art. 26 LACI (FF 1994 I1712). 3 Système. – L’assurance-chômage n’est amenée à completer les indemnités perte de gain que pour des périodes de service relativement courtes (pas plus de 30 jours). L’idée est que lorsque l’obligation de servir est courte, les chances d’être engagé demeurent (FF 1994 III 1712). Lorsque le service dure plus de 30 jours, ou lorsqu’il s’agit de l’école de recrues ou de services d’avancement, l’aptitude au placement fait défaut et le droit à la différence au sens de l’art. 26 LACI n’existe pas, et ce même pour les 30 premiers jours d’obligation de servir. En ce qui concerne l’aptitude au placement en cas d’inscription au chômage peu avant une obligation militaire ou un service civil de plus de 30 jours, v. 15 N.”
Wird ein Vollzeitarbeitsverhältnis freiwillig aufgegeben und führt dies zur vollständigen Arbeitslosigkeit, sind die Suspendierungstage nach ihrem tatsächlichen Wert zu amortisieren, das heisst anhand der vollen Arbeitslosentaggeldbeträge (ganze Tage). Eine abweichende Behandlung gilt, wenn es sich um die Unterbrechung einer Erwerbstätigkeit mit Zwischenverdienst handelt, wobei dann nur die Differenz berücksichtigt wird.
“Come visto sopra, i giorni di sospensione vanno ammortizzati secondo il loro valore effettivo, vale a dire sotto forma di indennità giornaliere intere, tranne nel caso di interruzione o rifiuto di un’attività a titolo di guadagno intermedio in cui la sospensione riguarda soltanto la differenza tra l’indennità di disoccupazione e l’indennità compensativa (cfr. art. 24 LADI; consid. 2.2.; 2.3.; 2.5.). In casu non si tratta dell’interruzione di un’occupazione che permetteva di ottenere un guadagno intermedio, bensì della disdetta da parte dell’assicurato di un rapporto di impiego a tempo pieno che l’ha reso totalmente disoccupato (cfr. art. 10 LADI). Ne discende che a ragione la Cassa ha ammortizzato i 45 giorni di sospensione inflitti al ricorrente facendo riferimento alle indennità giornaliere di disoccupazione intere di fr. 298.45, e meglio applicando 18.1 giorni a marzo 2020 (l’importo di fr. 5'390.35 che spetterebbe all’assicurato in virtù dell’art. 26 LADI nel mese di marzo 2020, come visto, corrisponde, infatti, a”
Die Leistung nach Art. 26 AVIG ist als vom Kernbereich der Arbeitslosenversicherung abweichende Regelung ausgestaltet und wurde in der Botschaft von 1980 aus sozialen und sicherheitspolitischen Gründen begründet, namentlich um zu vermeiden, dass ein zur Dienstleistung Verpflichteter dadurch benachteiligt wird. Bei der Leistungsprüfung ist die Differenz zwischen der hypothetischen Arbeitslosenentschädigung ohne Dienst und der tatsächlichen Erwerbsausfallentschädigung massgebend.
“26 LADI, relativo alle indennità in caso di servizio militare, servizio civile e di protezione civile, prevede: " Se un disoccupato presta servizio militare svizzero, eccettuata la scuola reclute e i servizi d’avanzamento, oppure servizio civile svizzero per non più di 30 giorni, oppure servizio di protezione civile svizzero e se la sua indennità per perdita di guadagno è inferiore all’indennità di disoccupazione che potrebbe riscuotere senza la prestazione del servizio, l’assicurazione contro la disoccupazione gli paga la differenza, fintanto che non ha riscosso tutte le indennità che può pretendere secondo l’articolo 27.” Il Messaggio concernente una nuova legge federale su l’assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l’indennità pe insolvenza del 2 luglio 1980, FF 1980 III 469, menzionato peraltro dalla parte ricorrente (cfr. doc. I pag. 4; V), in relazione all’art. 25, il cui tenore era sostanzialmente il medesimo dell’attuale art. 26 LADI, enuncia: " Articolo 25 Indennità in caso di servizio militare e di protezione civile Le prestazioni secondo questo articolo costituiscono un'innovazione ed esulano dal quadro propriamente detto dell'assicurazione - disoccupazione. Non meraviglia pertanto che durante la procedura di consultazione siano state espresse riserve al riguardo, ancorché l'ordinamento sia stato favorevolmente accolto in numerosi pareri. Per questo motivo l'abbiamo mantenuto nel disegno di legge, anche poiché, secondo la nostra opinione, è giustificato non soltanto per motivi d'ordine sociale, ma anche per ragioni di politica nazionale, dato che è necessario evitare che il disoccupato, tenuto ad assolvere il servizio militare, sia sfavorito a cagione di questo stesso obbligo.” In una sentenza 8C_554/2015 del 19 ottobre 2015 il Tribunale federale ha ricordato che la Cassa, per esaminare la pretesa alle prestazioni - ossia la differenza tra l’indennità di disoccupazione senza la prestazione di servizio e l’indennità per perdita di guadagno - ex art.”
“26 LADI, relativo alle indennità in caso di servizio militare, servizio civile e di protezione civile, prevede: " Se un disoccupato presta servizio militare svizzero, eccettuata la scuola reclute e i servizi d’avanzamento, oppure servizio civile svizzero per non più di 30 giorni, oppure servizio di protezione civile svizzero e se la sua indennità per perdita di guadagno è inferiore all’indennità di disoccupazione che potrebbe riscuotere senza la prestazione del servizio, l’assicurazione contro la disoccupazione gli paga la differenza, fintanto che non ha riscosso tutte le indennità che può pretendere secondo l’articolo 27.” Il Messaggio concernente una nuova legge federale su l’assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l’indennità pe insolvenza del 2 luglio 1980, FF 1980 III 469, menzionato peraltro dalla parte ricorrente (cfr. doc. I pag. 4; V), in relazione all’art. 25, il cui tenore era sostanzialmente il medesimo dell’attuale art. 26 LADI, enuncia: " Articolo 25 Indennità in caso di servizio militare e di protezione civile Le prestazioni secondo questo articolo costituiscono un'innovazione ed esulano dal quadro propriamente detto dell'assicurazione - disoccupazione. Non meraviglia pertanto che durante la procedura di consultazione siano state espresse riserve al riguardo, ancorché l'ordinamento sia stato favorevolmente accolto in numerosi pareri. Per questo motivo l'abbiamo mantenuto nel disegno di legge, anche poiché, secondo la nostra opinione, è giustificato non soltanto per motivi d'ordine sociale, ma anche per ragioni di politica nazionale, dato che è necessario evitare che il disoccupato, tenuto ad assolvere il servizio militare, sia sfavorito a cagione di questo stesso obbligo.” In una sentenza 8C_554/2015 del 19 ottobre 2015 il Tribunale federale ha ricordato che la Cassa, per esaminare la pretesa alle prestazioni - ossia la differenza tra l’indennità di disoccupazione senza la prestazione di servizio e l’indennità per perdita di guadagno - ex art.”
Für die Prüfung und Auszahlung der nach Art. 26 AVIG geschuldeten Differenz muss die Kasse auf die Abrechnungen der Erwerbsausfallentschädigung abstellen. Werden die hierfür erforderlichen Unterlagen nicht vorgelegt, kann die Kasse die Berechnung nicht erstellen und geht – nach der zitierten Rechtsprechung – das Leistungsrecht verloren.
“26 LADI, enuncia: " Articolo 25 Indennità in caso di servizio militare e di protezione civile Le prestazioni secondo questo articolo costituiscono un'innovazione ed esulano dal quadro propriamente detto dell'assicurazione - disoccupazione. Non meraviglia pertanto che durante la procedura di consultazione siano state espresse riserve al riguardo, ancorché l'ordinamento sia stato favorevolmente accolto in numerosi pareri. Per questo motivo l'abbiamo mantenuto nel disegno di legge, anche poiché, secondo la nostra opinione, è giustificato non soltanto per motivi d'ordine sociale, ma anche per ragioni di politica nazionale, dato che è necessario evitare che il disoccupato, tenuto ad assolvere il servizio militare, sia sfavorito a cagione di questo stesso obbligo.” In una sentenza 8C_554/2015 del 19 ottobre 2015 il Tribunale federale ha ricordato che la Cassa, per esaminare la pretesa alle prestazioni - ossia la differenza tra l’indennità di disoccupazione senza la prestazione di servizio e l’indennità per perdita di guadagno - ex art. 26 LADI e in ogni caso per poter versare tale differenza, deve basarsi sui conteggi dell’indennità perdita di guadagno. In quel caso di specie, visto che l’assicurato non aveva prodotto la documentazione necessaria, la Cassa non ha potuto allestire i conteggi relativi alle prestazioni LADI e conseguentemente il diritto al pagamento della differenza tra le indennità è perento. L’Alta Corte ha respinto il ricorso dell’assicurato, rilevando che il medesimo doveva sopportare le conseguenze del suo agire.”
Bei kurzen Militär‑, Zivil‑ oder Schutzdiensten (unter 30 Tagen) ergänzt die Arbeitslosenversicherung die Differenz zwischen der Arbeitslosenentschädigung, die ohne die Erwerbsausfallentschädigung (IPG) zustehen würde, und den tatsächlich erhaltenen IPG. Die Erstattung erfolgt in Bezug auf die betreffenden, kontrollierten Tage.
“indennità giornaliere LADI (cfr. doc. B; consid. 1.5.). Nella risposta di causa la parte resistente, pur non modificando le proprie conclusioni, ha adattato i conteggi (cfr. doc. III). In particolare per calcolare le indennità di disoccupazione spettanti al ricorrente nei mesi di marzo e aprile 2020, la Cassa ha dedotto, in applicazione dell’art. 26 LADI (cfr. consid. 2.1.), dall’ammontare di fr. 6'566.35 – pari all’80% del guadagno assicurato di fr. 8'096.-- (ritenuto che ex art. 22 LADI l’indennità giornaliera intera degli assicurati che, in particolare, hanno un obbligo di mantenimento nei confronti di figli di età inferiore ai 25 anni ammonta all’80% del guadagno assicurato) riportato su 22 giorni che sono i giorni controllati sia in marzo che in aprile 2020 [(80% di fr. 8'096) :”
“Chiamata a pronunciarsi in merito alla fattispecie, questa Corte rileva dapprima che, come sottolineato dalla parte ricorrente, l’art. 26 LADI è stato introdotto per non sfavorire i disoccupati tenuti ad assolvere servizio militare, civile o di protezione civile. L’assicurazione contro la disoccupazione interviene per completare le prestazioni spettanti a un assicurato, versandogli la differenza tra l’indennità di disoccupazione a cui avrebbe diritto senza le IPG e queste ultime per un periodo relativamente breve, ossia inferiore a 30 giorni (cfr. consid. 2.1.; 2.3.; 2.5.). In concreto, dunque, correttamente la Cassa, per i mesi di marzo e aprile 2020 in cui l’insorgente ha ricevuto le indennità per perdita di guadagno, ha innanzitutto calcolato la differenza tra l’indennità di disoccupazione spettante al ricorrente nel periodo di controllo senza le IPG e le IPG percepite in quel mese (cfr. consid. 2.3.; Prassi LADI ID p.to C190). Il conteggio effettuato dalla parte resistente ed esposto sopra (cfr. consid. 2.6.) da cui è risultata una differenza (ottenuta deducendo dall’80% del guadagno assicurato di fr.”
Nach der Praxis steht ein Neuberechnen des Anspruchs auf Taggelder für Schutzdienste von weniger als 30 Tagen im Widerspruch zu Art. 26 AVIG, da dieser Artikel keinen solchen Neuberechnungsmechanismus vorsieht. Ein derartiges Vorgehen widerspricht zudem dem vom Gesetzgeber verfolgten Schutzgedanken zugunsten Dienstleistender.
“Nella misura in cui la Cassa ritiene, a seguito di un servizio presso la protezione civile con una durata inferiore a trenta giorni, giustificato ricalcolare il diritto alle indennità giornaliere non solo si pone in contrasto con quanto è prescritto nell'art. 26 LADI, che non prevede un simile ricalcolo (cfr. anche Prassi LADI ID, n. C 190; cfr. RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, ad art. 26, n Iss e 4; cfr. MEYER (Hrsg.), Soziale Sicherheit / Sécurité sociale, pag. 2393, n 429s), ma pure si pone in contrasto con la volontà del legislatore (cfr. anche FF 1980 III 469ss, 524: “… è giustificato non soltanto per motivi d'ordine sociale, ma anche per ragioni di politica nazionale, dato che è necessario evitare che il disoccupato, tenuto ad assolvere il servizio militare, sia sfavorito a cagione di questo stesso obbligo [sottolineatura del redattore] ...).” (Doc. I)”