Art. 24

“Der Bundesrat regelt, welcher Versicherer bei Zwischenverdienst, bei Teilarbeitslosigkeit und bei arbeitsmarktlichen Massnahmen zuständig ist (Art. 66 Art. 3bis UVG). Teilzeitbeschäftigte Arbeitnehmer, deren wöchentliche Arbeitszeit bei einem Arbeitgeber mindestens acht Stunden beträgt, sind auch gegen Nichtberufsunfälle versichert (Art. 13 Abs. 1 UVV). Erzielt die versicherte Person einen Zwischenverdienst nach Art. 24 AVIG aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit, so erbringt bei Berufsunfällen der Versicherer des betreffenden Betriebs die Leistungen. Sofern der Zwischenverdienst die Versicherung gegen Nichtberufsunfälle begründet, erbringt der Versicherer des betreffenden Betriebs die Leistungen bei Nichtberufsunfällen, die sich an Tagen ereignen, an denen die arbeitslose Person Zwischenverdienst erzielt oder erzielt hätte (Art. 130 UVV). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (Art. 27a AVIV; SR 837.02). In der Empfehlung der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG Nr. 7/87 (im Folgenden: Empfehlung Nr. 7/87) ist die Nichtbetriebsunfalldeckung für Arbeitsverhältnisse, die unregelmässig Beschäftigte betreffen, geregelt. Danach ist der Charakter der Anstellung vor dem Unfall und das, was von den Parteien für die folgende Zeit gewollt war, massgebend. Es ist nach Möglichkeit die durchschnittliche Beschäftigung im dem Unfall vorausgegangenen Jahr zu betrachten. Eine Nichtbetriebsunfalldeckung besteht, wenn die durchschnittliche wöchentliche Arbeitsdauer mindestens acht Stunden erreicht oder die Wochen mit mindestens acht Arbeitsstunden überwiegen.”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen (BGE 141 V 426 E. 5.1). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz BGE 150 V 235 S. 238 für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“2 En résumé, lorsque pendant la période d'indemnisation, l'assuré exerce une activité lucrative et en tire un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires (art. 41a. al. 1 OACI) se montant à 70 ou 80% de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (cf. art. 24 al. 1 LACI 3e phrase et art. 22 LACI). Une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre donc pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (Bulletin LACI IC B94 ; ATF 150 V 44 consid. 5.3 dernier §). Selon ce système, l'assuré qui bénéficie d'un gain intermédiaire touchera dans tous les cas un montant supérieur ou égal à son indemnité de chômage, ce qui lui permettra d'augmenter son revenu. Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid. 5.4). Dans un tel cas, le(s) revenu(s) de(s) (l’) emploi(s) restant(s) est (sont) considéré(s) comme un (des) gain(s) intermédiaire(s) (cf. Directive LACI IC n° C124). 4.4 Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art.”

“Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 5.               5.1 En l’espèce, les parties admettent que le recourant a réalisé un gain intermédiaire supérieur aux 80% de son gain assuré, de sorte qu’aucune indemnité compensatoire ne lui est due. Elles s’opposent toutefois sur la question du versement du supplément correspondant aux allocations familiales pour les jours où le recourant ne les a pas perçues par le biais de la caisse d’allocations familiales de l’un de ses employeurs, le recourant concluant au versement, pro rata, dudit supplément correspondant aux allocations familiales, d’un montant de CHF 73.70, ce que l’intimée conteste. 5.2 A titre liminaire, il y a lieu de rappeler que la LACI distingue entre l’indemnité journalière au sens de l’art. 22 LACI et l’indemnité compensatoire au sens de l’art. 24 LACI, en fonction de l’existence – ou non – d’un gain intermédiaire. En cas de gain intermédiaire, l’indemnisation s’effectue conformément à l’art. 41a al. 1 OACI ainsi qu’à l’art. 24 LACI, lequel renvoie à l’art. 22 LACI. Lorsque l’assuré ne réalise aucun gain intermédiaire, l’indemnisation se fait uniquement selon l’art. 22 LACI. Dans le cas d’espèce, le recourant a réalisé un gain intermédiaire. Pour pouvoir bénéficier d’une indemnité compensatoire, ledit gain doit être inférieur aux 80% de son gain assuré (art. 41a al. 1 OACI). En d’autres termes, la perte de gain doit être supérieure à 20%. Or, comme il l’admet lui-même, le recourant a réalisé un gain intermédiaire supérieur aux 80% du gain assuré. Sa perte de gain, qui est donc inférieure à 20% de son gain assuré, reste en réalité dans les normes du travail convenable au sens de l’art. 16 LACI et ne doit pas être indemnisée par l’assurance-chômage (cf. ATF 150 V 44). C’est donc à juste titre que le recourant n’a pas perçu d’indemnités compensatoires, ce qu’il ne conteste du reste pas. Dès lors qu’il n’a pas de droit à une indemnité compensatoire, le calcul à effectuer lorsque le gain intermédiaire est inférieur à l'indemnité de chômage n'a pas lieu d'être et l’art.”

“Tant la caisse de chômage que les premiers juges sont partis d'un taux d'indemnisation au sens de l'art. 22 LACI de 80 %. Dès lors que le gain journalier brut du recourant dans son activité de hockeyeur (384 fr.) est supérieur à l'indemnité journalière qu'il percevrait en cas de chômage complet (349 fr. 30), l'activité encore exercée à temps partiel est réputée convenable eu égard au salaire perçu et il n'y a dès lors pas de place pour la prise en considération d'un gain intermédiaire, respectivement pour la compensation de sa perte de gain (art. 24 LACI; cf. consid. 5.2.1 et”

“Les salaires prévus dans les conventions collectives de travail et les contrats-types de travail servent de référence même lorsque ces instruments ne sont pas de force obligatoire (Rubin, op. cit. no 35 ad art. 24 LACI et no 21 ad art. 16 al. 2 let. a LACI ; ATF 127 V 479 consid. 4). Les indemnités compensatoires seront calculées sur la base du salaire conforme aux usages professionnels et locaux, même si l’assuré ne réalise aucun gain ou seulement un gain minime (TF 8C_774/2008 du 3 avril 2009 consid. 2 et les références, notamment ATF 129 V 102, 120 V 233 consid. 4b et 120 V 515 consid. 2b). Dans son Bulletin LACI relatif à l’indemnité chômage (IC), le SECO, autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, précise que si, au nom de son obligation de diminuer son dommage, l’assuré prend, à titre de stage, un emploi normal pour lequel il touche un salaire non-conforme aux tarifs usuels dans la profession et la localité, c’est ce tarif qui sera pris en compte pour le calcul des indemnités compensatoires (Bulletin LACI IC, C 134). La question de la conformité du salaire fixé contractuellement aux usages professionnels et locaux, au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, qui ne se confond pas avec celle du caractère convenable d’un emploi (art. 16 LACI), doit être examinée par la caisse à l’occasion du calcul des indemnités de chômage (art. 81 al. 1 let. a LACI). 4. a) Dans le cas d’espèce, il convient tout d’abord de déterminer si l’activité exercée par la recourante auprès d’un atelier d’art-thérapie constitue un gain intermédiaire au sens de l’art. 24 LACI. Il faut au préalable relever que, contrairement à ce que soutient la recourante dans sa lettre d’opposition du 22 janvier 2022, les critères des directives B261 et B261a du SECO (Bulletin LACI IC, janvier 2020) relatifs à l’exercice d’une activité bénévole ne sont en l’espèce pas remplis, notamment ceux en lien avec le type d’activité qui devrait être à but idéal ou social avec un caractère de bienfaisance ou servant la protection de l’environnement et la planification par un organisme spécialisé. Il apparaît par ailleurs que l’on ne se trouve pas dans une situation de stage qui peut à certaines conditions éviter le recours à un gain intermédiaire fictif.”

“Le seul fait d’accomplir un tel stage exclut le versement d’indemnités de chômage, même si l’assuré est disposé à y mettre un terme. En revanche, lorsque le stage comprend un volet productif prépondérant, il entraîne l’application des règles relatives au gain intermédiaire. Dans cette hypothèse et à supposer que la rémunération soit inférieure à celle généralement perçue par une personne active dans la profession, l’indemnité compensatoire devra être calculée sur la base d’un gain intermédiaire fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, correspondant au salaire usuel pour un emploi dans la profession concernée.".                                            mentre, per le attività non remunerate, precisa (op. cit., pag. 83) quanto di seguito:   " Dès qu’il existe un contrat de travail (selon la présomption de l’art. 320 al. 2 CO) ou une activité indépendante qui, habituellement, serait rémunérée, un gain intermédiaire doit être pris en compte, à hauteur de la rémunération usuelle que le partenaire contractuel aurait dû verser pour le type de prestation accomplie (art. 24 al. 3 LACI). En revanche, aucun gain intermédiaire n’est imputable en cas: d’activité exercée à titre de pur hobby sans espoir d’en retirer une rémunération; de service rendu au sein de la famille ou entre amis, par pure complaisance ou à titre d’échange de bons procédés ; d’activité bénévole de peu d’importance ; d’activité associative prenant peu de temps et usuellement non rémunérée ; de bref essai de quelques heures destiné à évaluer les possibilités d’un engagement.".                                            A proposito di uno stage, l’Alta Corte – che già con nella STF C 266/00 del 21 dicembre 2000 consid. 2 aveva evidenziato che l’assicurato non ha diritto alla compensazione della perdita di guadagno laddove decida di proseguire la propria formazione ed acquisire in tal modo ulteriori competenze professionali -, con sentenza 8C_411/2018 del 21 settembre 2018, ha, innanzitutto precisato che l’aliquota usuale per la professione ed il luogo deve essere presa in considerazione anche in caso di lavoro non retribuito (consid.”

“________ AG noch seine Tätigkeit in arbeitgeberähnlicher Stellung bei der E.________ GmbH als Nebenverdienste angesehen werden können. So wurden diese weder ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer noch ausserhalb des ordentlichen Rahmens einer selbständigen Erwerbstätigkeit ausgeübt, womit beide Tätigkeiten als Teilzeitstellen anzusehen sind. Bei der Berechnung des versicherten Verdienstes werden üblicherweise die erzielten Löhne beider Stellen berücksichtigt (vgl. Rz. C124 AVIG-Praxis). Insofern der Beschwerdeführer jedoch zu kei­nem Zeitpunkt einen Lohn bei der E.________ GmbH belegt hat und vielmehr angibt, er zahle sich keinen Lohn aus, berücksichtigte die ÖALK für die Berechnung des versicherten Verdienstes hinsichtlich der Tätigkeit bei der E.________ GmbH ein Einkommen von CHF 0.-, was korrekt ist. Indes ist die Tätigkeit bei der E.________ GmbH, selbst wenn sich der Beschwerdeführer keinen Lohn ausbezahlt, als Zwischenverdienst zu betrachten, wobei für diese Tätigkeit gemäss der expli­ziten Regelung von Art. 24 Abs. 3 AVIG mindestens der berufs- und ortsübliche Ansatz berücksich­tigt werden muss. Wie dargestellt (vgl. E. 2.2) stellt diese Bestimmung gemäss der höchstrichterli­chen Rechtsprechung die gesetzliche Grundlage dafür, einen fiktiven berufs- und ortsüblichen Lohn für die geleistete Arbeit als Zwischenverdienst anzurechnen, auch wenn gänzlich auf eine Lohnzah­lung verzichtet wurde. Ansonsten würde es sich um Lohndumping zu Ungunsten der Arbeitslosen­versicherung handeln, zumal der Beschwerdeführer in seiner arbeitgeberähnlichen Stellung direkten Einfluss auf seinen Lohn nehmen konnte. Damit ist es nicht zu kritisieren, dass die ÖALK für den Zwischenverdienst bei der E.________ GmbH einen fiktiven Lohn entsprechend einem berufs- und ortsüblichen Lohn angerechnet hat. Dies findet sich bestätigt in einem neueren Urteil des Bun­desgerichts, in dem ein vergleichbarer Fall zu beurteilen war, bei dem der Versicherte neben einer unselbstständigen Anstellung zu 60% zu 20% als alleiniger Gesellschafter und Geschäftsführer und damit in arbeitgeberähnlicher Stellung einen Online-Handel für Kinderkleider in der Rechtsform einer GmbH betrieb.”

“Juli 2021, 11. Oktober 2021 und 5. November 2021, Kassen- Dok. 426, 507 und 521). Mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 (Kassen-Dok. 522, 526) sowie 3. Dezember 2021 (Kassen-Dok. 533) wurden für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Am 13. Januar 2022 erging die angefochtene Verfügung, worin die Arbeitslosenkasse die im Zeitraum September bis November 2021 ausbezahlte Arbeitslosentschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 15'521.95 (Fr. 2'936.05 + Fr. 6'200.95 + Fr. 6'384.95) zurückforderte. 5.1 Nach Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 5.2 Wie aus dem vorstehend dargelegten Sachverhalt resultiert, legte die Beschwerdegegnerin ihren ursprünglichen Taggeldberechnungen vom 5.,10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 das seitens der Versicherten gemeldete tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) zugrunde. Gestützt darauf wurde der Versicherten mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Die in der Folge am 13. Januar 2022 verfügte Rückforderung der für diesen Zeitraum ausgerichteten Taggelder begründete die Arbeitslosenkasse damit, dass der branchen- und ortsübliche Lohn der von der Versicherten ausgeübten Tätigkeit als Unternehmensberaterin und Mitglied im Verwaltungsrat für eine Vollzeitstelle Fr.”

“24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase). b) Le gain intermédiaire est calculé sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle. Il est composé du salaire de base, des indemnités pour jours fériés et autres éléments de salaire auxquels la personne assurée a droit, tels que treizième salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocations de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si la personne concernée touche normalement ces suppléments en raison de la nature du travail ou de son horaire (Bulletin LACI IC ch. C125 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 27 ad art. 24 LACI). c) L’exigence de la conformité aux usages professionnels et locaux prescrite à l’art. 24 al. 3 LACI a pour but de prévenir le dumping salarial (ATF 120 V 515 consid. 4a). Les indemnités compensatoires doivent être calculées sur la base du salaire conforme aux usages professionnels et locaux (ATF 129 V 102 ; 120 V 233 consid. 4b ; 120 V 502 consid. 8e), même si la personne concernée ne réalise aucun gain ou seulement un gain minime (TF 8C_774/2008 du 3 avril 2009 consid. 2 ; TFA C 135/98 du 5 juin 2001 consid. 5). Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, ainsi que la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage.”

“Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage. L’usage est un fait qui se constate. Par ailleurs, c’est en fonction de la nature du poste et non de la formation de l’assuré qu’il convient de déterminer si le salaire offert correspond à l’usage. Les salaires prévus dans les conventions collectives de travail et les contrats-types de travail servent de référence même lorsque ces instruments ne sont pas de force obligatoire (Rubin, op. cit. no 35 ad art. 24 LACI et no 21 ad art. 16 al. 2 let. a LACI ; ATF 127 V 479 consid. 4). Les indemnités compensatoires seront calculées sur la base du salaire conforme aux usages professionnels et locaux, même si l’assuré ne réalise aucun gain ou seulement un gain minime (TF 8C_774/2008 du 3 avril 2009 consid. 2 et les références, notamment ATF 129 V 102, 120 V 233 consid. 4b et 120 V 515 consid. 2b). Dans son Bulletin LACI relatif à l’indemnité chômage (IC), le SECO, autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, précise que si, au nom de son obligation de diminuer son dommage, l’assuré prend, à titre de stage, un emploi normal pour lequel il touche un salaire non-conforme aux tarifs usuels dans la profession et la localité, c’est ce tarif qui sera pris en compte pour le calcul des indemnités compensatoires (Bulletin LACI IC, C 134). La question de la conformité du salaire fixé contractuellement aux usages professionnels et locaux, au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, qui ne se confond pas avec celle du caractère convenable d’un emploi (art.”

“1 LACI, le chômage ne pouvait plus être considéré comme étant en relation de causalité avec l'acte fautif, raison pour laquelle la sanction devient caduque au-delà de ce temps (TFA C 325/01 du 21 janvier 2003 c. 4.3.2). En l'espèce, le recourant a mis un terme à son premier contrat lui rapportant une rémunération supérieure à son indemnité journalière le 2 septembre 2022. C'est ainsi à juste titre que l'autorité précédente a confirmé le début de la suspension du droit à l'indemnité au 3 septembre 2022, c'est-à-dire le premier jour suivant la cessation du rapport de travail (art. 45 al. 1 let. a OACI). Toutefois, comme on l'a vu, durant la période de contrôle de septembre 2022, l'intimée n'a versé aucune indemnité de chômage à l'assuré, faute pour celui-ci d'avoir subi une perte de gain. C'est ainsi à juste titre qu'elle a reporté la suspension au mois d'octobre 2022 (dos. intimée 35), période de contrôle durant laquelle le recourant n'a perçu qu'un montant de Fr. 765.05 à titre de gain intermédiaire et avait ainsi droit à des indemnités journalières pour compenser sa perte de gain (art. 24 al. 3 LACI; art. 41a al. 1 OACI). 5. Reste à déterminer si la sanction de huit jours de suspension prononcée par l'intimée est conforme au droit. 5.1 La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute (art. 30 al. 3 phr. 3 LACI) et est de 1 à 15 jours en cas de faute légère, de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 3 let. a à c OACI). La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité (art. 30 al. 3 phr. 1 LACI). D’après la jurisprudence du Tribunal fédéral, le droit à l’indemnité de l’assuré qui refuse de prendre un travail susceptible de lui procurer un gain intermédiaire ne doit être suspendu que dans la mesure correspondant à la différence entre l’indemnité de chômage et les indemnités compensatoires (compensation de la différence entre les indemnités; ATF 125 V 197 c. 6a). Dans ces limites, la caisse d'assurance-chômage dispose d'un certain pouvoir d'appréciation.”

“1 LACI, le chômage ne pouvait plus être considéré comme étant en relation de causalité avec l'acte fautif, raison pour laquelle la sanction devient caduque au-delà de ce temps (TFA C 325/01 du 21 janvier 2003 c. 4.3.2). En l'espèce, le recourant a mis un terme à son premier contrat lui rapportant une rémunération supérieure à son indemnité journalière le 2 septembre 2022. C'est ainsi à juste titre que l'autorité précédente a confirmé le début de la suspension du droit à l'indemnité au 3 septembre 2022, c'est-à-dire le premier jour suivant la cessation du rapport de travail (art. 45 al. 1 let. a OACI). Toutefois, comme on l'a vu, durant la période de contrôle de septembre 2022, l'intimée n'a versé aucune indemnité de chômage à l'assuré, faute pour celui-ci d'avoir subi une perte de gain. C'est ainsi à juste titre qu'elle a reporté la suspension au mois d'octobre 2022 (dos. intimée 35), période de contrôle durant laquelle le recourant n'a perçu qu'un montant de Fr. 765.05 à titre de gain intermédiaire et avait ainsi droit à des indemnités journalières pour compenser sa perte de gain (art. 24 al. 3 LACI; art. 41a al. 1 OACI). 5. Reste à déterminer si la sanction de huit jours de suspension prononcée par l'intimée est conforme au droit. 5.1 La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute (art. 30 al. 3 phr. 3 LACI) et est de 1 à 15 jours en cas de faute légère, de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 3 let. a à c OACI). La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité (art. 30 al. 3 phr. 1 LACI). D’après la jurisprudence du Tribunal fédéral, le droit à l’indemnité de l’assuré qui refuse de prendre un travail susceptible de lui procurer un gain intermédiaire ne doit être suspendu que dans la mesure correspondant à la différence entre l’indemnité de chômage et les indemnités compensatoires (compensation de la différence entre les indemnités; ATF 125 V 197 c. 6a). Dans ces limites, la caisse d'assurance-chômage dispose d'un certain pouvoir d'appréciation.”

“b) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivant : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 – gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Rubin, op. cit., n° 25 ad art. 24 LACI). 5. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées). 6. a) En l’espèce, les montants salariaux dont la Caisse devait tenir compte pour fixer les gains intermédiaires réalisés auprès d’I.________SA et les indemnités compensatoires des mois de mars, avril et mai 2021 sont litigieux. A la lumière des pièces du dossier, en particulier des décomptes initiaux d’indemnités, des décomptes de restitution du 7 octobre 2021, des attestations de gain intermédiaire remplies par l’employeur et des fiches de salaires des mois en question, il appert que les calculs effectués par l’intimée dans sa décision sur opposition du 31 décembre 2021 ne prêtent pas le flanc à la critique.”

“Als Erstes wird der von der Arbeitslosenkasse ermittelte Zwischenverdienst in Höhe von insgesamt Fr. 1'975.-- geprüft. Dabei ist unbestritten, dass die verbleibenden Teilzeitbeschäftigungen bei der C.____ und der B.____ GmbH als Zwischenverdiensttätigkeiten gemäss Art. 24 AVIG in die Berechnung der Arbeitslosenentschädigung einzubeziehen sind (vgl. dazu auch Urteil des Bundesgerichts vom 20. Februar 2014, 8C_610/2013, E. 3.4). Ebenso wenig steht der bei der C.____ erzielte Monatslohn von Fr. 1'000.-- im Streit. Strittig ist dagegen der von der Arbeitslosenkasse berechnete Verdienst bei der B.____ GmbH in Höhe von Fr. 975.--. Die Arbeitslosenkasse geht davon aus, dass der Versicherte bei dieser Firma mit einem Arbeitspensum von 20% beschäftigt sei. Bezüglich der Lohnhöhe hat sie sich auf die Angaben im Lohnbuch Zürich gestützt, wonach ein Printmedien-Verarbeiter und Buchbinder mit einem 100%-Pensum einen Monatslohn von Fr. 4'500.-- verdient. Unter Berücksichtigung eines 20%-Teilzeitpensums hat sie einen Lohn in Höhe von Fr. 975.-- als massgebend erachtet (Fr. 4'500.-- x 13:12: 100 x 20%; E-Mail vom 24. Oktober 2019, Dok.-Nr. 210). Daraus resultiert ein Zwischenverdienst von insgesamt Fr. 1'975.-- (Fr. 1'000.-- + Fr. 975.--). Der Versicherte ist der Ansicht, dass er bei der B.”

“Aux termes de l'art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle; l'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, 1re et 2 e phrases).   Selon le ch. C125 du Bulletin LACI IC, publié par le SECO - dont les directives ne lient toutefois pas le juge (cf. ATF 145 V 84 consid. 6.1.1; 142 V 442 consid. 5.2) -, le gain intermédiaire est calculé normalement sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle; y entrent le salaire de base, les indemnités pour jours fériés et autres éléments constitutifs du salaire auxquels l'assuré a droit, tels que 13e salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocation de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si l'assuré touche normalement ces suppléments en raison de la nature de ses activités ou de son horaire de travail. L'indemnité de vacances versée en plus du salaire de base n'est prise en compte comme gain intermédiaire qu'au moment où l'assuré prend effectivement ses vacances (C149 ss).”

“3 LACI, 128 al. 1 et 119 al. 1 OACI [ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.02]), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30’000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD). 2. Le litige porte sur l’obligation de restituer un montant de 2'844 fr. 20 au titre de prestations de l’assurance-chômage que la recourante aurait indûment perçues entre janvier 2019 et janvier 2020. 3. a) L’assuré a droit à l’indemnité de chômage notamment s’il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 8 al. 1 let. a et 10 LACI). b) Selon l’art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase). Le gain intermédiaire est calculé sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle. Il est composé du salaire de base, les indemnités pour jours fériés et autres éléments constitutifs du salaire auxquels l'assuré a droit, tels que le treizième salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocation de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si l’assuré touche normalement ces suppléments en raison de la nature de ses activités ou de son horaire de travail.”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose versicherte Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat lediglich Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst.”

“Wenn nicht besondere Umstände vorliegen, darf einer versicherten Person grundsätzlich zugemutet werden, wenigstens so lange am Arbeitsplatz zu verbleiben, bis sie eine neue Stelle gefunden hat, bzw. ein zumutbares Vertragsänderungsangebot zu akzeptieren und das Arbeitsverhältnis bis zur Zusage einer anderen Erwerbstätigkeit weiterzuführen (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 116 und 119). Spannungen mit Vorgesetzten oder Arbeitskollegen, Überstunden oder Differenzen über die Lohnhöhe bewirken keine Unzumutbarkeit (vgl. Nussbaumer, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Basel 2007, RZ 832 mit Hinweis auf ARV 1989, Nr. 7, E. 1a und E. 2 mit Kasuistik; ARV 1986, Nr. 22). Gehaltsreduktionen sind hinzunehmen, sofern ein Verbleiben im Betrieb unter dem Blickwinkel von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG auch lohnmässig nicht unzumutbar ist. Gemäss dieser Gesetzesbestimmung ist eine Arbeit unzumutbar, die der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 119). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). 2.5 Der Begriff der Unzumutbarkeit ist im Lichte von Art. 20 lit. c des Übereinkommens Nr. 168 der Internationalen Arbeitsorganisation vom 21. Juni 1988 über Beschäftigungsförderung und den Schutz gegen Arbeitslosigkeit (IAO-Übereinkommen; für die Schweiz in Kraft seit dem 17. Oktober 1991) auszulegen. Staatsvertraglich wird nur das freiwillige ("volontairement") Aufgeben einer Stelle ohne triftigen Grund ("sans motif légitime") sanktioniert. Damit dürfen bei einer völkerrechtskonformen Auslegung von Art. 44 Abs. 1 lit. b AVIV keine überhöhten Anforderungen an die Zumutbarkeit des Verbleibens am Arbeitsplatz gestellt werden; insbesondere sind bei der Zumutbarkeitsprüfung auch subjektive Beweggründe der versicherten Person zu berücksichtigen.”

“Un gain intermédiaire ne peut être accepté si l’activité ne vise pas à éviter le chômage, mais à former la personne, soit acquérir des connaissances et des aptitudes professionnelles, ce qui est en général le cas lorsque la personne assurée effectue un stage après la fin d’une formation de base. Dans ce cas, l’activité déployée fait encore partie de la formation de base ce qui est justifié par le lien étroit, matériel et temporel avec les études achevées ainsi que par la faible rémunération. C’est également le cas lorsqu’une personne disposant d’une expérience professionnelle pertinente entreprend un stage faiblement rémunéré dans un domaine professionnel totalement différent afin de suivre ultérieurement une formation dans ce domaine ou pour déterminer si ce domaine lui conviendrait (TF C 308/02 du 27 juillet 2005 consid. 2). Les gains réalisés pendant des périodes de stage comportant une part prépondérante de formation professionnelle de base ne peuvent donner lieu à une compensation de la perte de gain. En revanche, lorsque l’activité concernée ressemble à un stage mais ne fait pas partie de la formation de base et que le salaire est inférieur à celui perçu par une personne active dans la profession en question, l’art. 24 LACI s’applique et il y a lieu de prendre en considération un gain intermédiaire fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI (Rubin, op. cit., n° 21 ad art. 24 LACI). bb) Un assuré ne perd pas son droit du seul fait qu’un salaire annoncé comme gain intermédiaire est inférieur aux usages professionnels et locaux. Dans cette hypothèse, il aura droit à une compensation de la différence entre le gain assuré et un salaire fictif correspondant aux usages professionnels et locaux. Pour le calcul de la perte de gain, le salaire fictif remplacera le salaire réellement perçu (Rubin, op. cit., no 33 ad art. 24 LACI). Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage.”

“2 et les références, notamment ATF 129 V 102, 120 V 233 consid. 4b et 120 V 515 consid. 2b). Dans son Bulletin LACI relatif à l’indemnité chômage (IC), le SECO, autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, précise que si, au nom de son obligation de diminuer son dommage, l’assuré prend, à titre de stage, un emploi normal pour lequel il touche un salaire non-conforme aux tarifs usuels dans la profession et la localité, c’est ce tarif qui sera pris en compte pour le calcul des indemnités compensatoires (Bulletin LACI IC, C 134). La question de la conformité du salaire fixé contractuellement aux usages professionnels et locaux, au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, qui ne se confond pas avec celle du caractère convenable d’un emploi (art. 16 LACI), doit être examinée par la caisse à l’occasion du calcul des indemnités de chômage (art. 81 al. 1 let. a LACI). 4. a) Dans le cas d’espèce, il convient tout d’abord de déterminer si l’activité exercée par la recourante auprès d’un atelier d’art-thérapie constitue un gain intermédiaire au sens de l’art. 24 LACI. Il faut au préalable relever que, contrairement à ce que soutient la recourante dans sa lettre d’opposition du 22 janvier 2022, les critères des directives B261 et B261a du SECO (Bulletin LACI IC, janvier 2020) relatifs à l’exercice d’une activité bénévole ne sont en l’espèce pas remplis, notamment ceux en lien avec le type d’activité qui devrait être à but idéal ou social avec un caractère de bienfaisance ou servant la protection de l’environnement et la planification par un organisme spécialisé. Il apparaît par ailleurs que l’on ne se trouve pas dans une situation de stage qui peut à certaines conditions éviter le recours à un gain intermédiaire fictif. D’une part, l’activité bénévole de l’assurée ne fait pas partie de sa formation de base au vu de l’absence de tout lien étroit, qu’il soit matériel ou temporel, entre les deux. D’autre part, il ne s’agit pas d’un nouveau domaine dans lequel l’assurée chercherait à se former. De son propre aveu, cette activité était surtout destinée à lui permettre de « continuer à découvrir de nouvelles techniques de travail » et « d’élargir et renforcer son réseau professionnel ».”

“a OACI) dans les quatre premiers cas, la cinquième suspension a toutefois été prononcée pour une faute de gravité moyenne (art. 45 al. 3 let. b OACI) et la sixième pour faute grave (art. 45 al. 3 let. c OACI). Or, chaque décision de suspension mettait en garde le recourant sur le fait que le cumul de sanctions entraînerait l'examen de son aptitude au placement. S'il y a lieu de saluer le fait que, durant le délai-cadre d'indemnisation, le recourant a exercé des emplois temporaires, permettant la perception éventuelle d'indemnités compensatoires (art. 24 LACI), il n'en demeure pas moins que ce point n'est pas déterminant pour qualifier son aptitude au placement, qui constitue une condition du droit à l'indemnité, dès lors que ces missions temporaires ne le dispensaient pas de ses obligations de chômeur. S'il entend effectivement bénéficier des règles d'indemnisation avantageuses du gain intermédiaire, l'assuré doit notamment demeurer apte au placement (cf. Boris RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n. 9 ad art. 24 LACI). Le recourant, qui n'a pas modifié son comportement, a finalement été déclaré inapte au placement, à juste titre, dès le 6 avril 2024, soit le premier jour suivant le dernier manquement pour ne pas avoir remis en temps utile le formulaire de recherches d'emploi correspondant au mois de mars 2024. Il sera en effet relevé que selon l'art. 26 al. 2, 1ère phrase OACI, la preuve des recherches d'emploi pour chaque période de contrôle doit être remise au plus tard le cinq du mois suivant ou le premier jour ouvrable qui suit cette date. 5.2 Au vu de ce qui précède et compte tenu du fait qu'il s'agissait du sixième manquement en quatre mois consécutifs, l'intimé était fondé à prononcer l'inaptitude au placement du recourant à partir du 6 avril 2024. En conséquence, par appréciation anticipée des preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a), il est superflu d'entendre oralement le recourant, qui s'est déjà exprimé par écrit. Dans la mesure où le recours contre la décision de l'OCE du 19 août 2024 dans la cause parallèle A/3009/2024 a déjà fait l'objet de l'ATAS/892/2024 du 15 novembre 2024, entré en force, faute d'avoir été déféré au Tribunal fédéral, une audience dans cette affaire ne peut pas avoir lieu.”

“1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Abs. 1). Gemäss Art. 37 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Abs. 1). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Abs. 2). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Abs. 3). Laut Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) umfasst der massgebende Lohn auch Provisionen, diese bilden also Bestandteil des versicherten Verdienstes. Gemäss Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit als Zwischenverdienst, das eine arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der Verdienstausfall ergibt sich aus der Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Der Berechnung des Zwischenverdienstes ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zu Grunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z. B. der”

“Beim Vorliegen eines Zwischenverdiensts ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 122 V 367 E. 4); der erzielte Zwischenverdienst ist – unabhängig von der Höhe des arbeitgeberseitig ausbezahlten Geldbetrags – mit dem arbeitsvertraglich festgelegten Lohnanspruch gleichzusetzen (Urteil des Bundesgerichts vom 26. April 2024, 8C_229/2023, E. 7.5). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste deshalb in dieser Höhe an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungssatz bestimmt sich nach Art. 22 AVIG. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (BGE 129 V 102). Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Der Sinn und Zweck von Art. 24 Abs. 3 AVIG besteht darin, die Kompensationszahlungen der Arbeitslosenversicherung in den einzelnen Kontrollperioden auf die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst zu begrenzen (Urteil des Bundesgerichts vom 26. April 2024, 8C_229/2023, E. 7.4).”

“Rechtsprechungsgemäss wird daher keine Entschädigung für Erwerbseinbussen ausgerichtet, die vom Wegfall einer ein normales Vollzeitpensum übersteigenden Beschäftigung stammen (BGE 125 V 475, 478 E. 5a; 120 V 233, 253 f. E. 5 und 6; Urteil des Bundesgerichts C 186/00 vom 28. Februar 2001 E. 2a). Unter einem Nebenverdienst im Sinne von Art. 23 Abs. 3 AVIG ist das Einkommen aus jener Tätigkeit zu verstehen, die eine Person bereits vor Eintritt der Arbeitslosigkeit über eine Vollzeitarbeitsstelle hinaus zusätzlich verrichtete und nach Eintritt der Arbeitslosigkeit - ohne diese Nebenbeschäftigung zu erhöhen - weiterhin ausübt (vgl. dazu BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteile des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3; 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 3 mit Hinweisen). 3.4. Eine arbeitslose, versicherte Person, welche innerhalb einer Kontrollperiode ein Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit (sog. Zwischenverdienst) erzielt, hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Auch die von Teilarbeitslosen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin ausgeübte teilzeitliche Tätigkeit ist als Zwischenverdienst zu qualifizieren (BGE 141 V 426, 430 E. 5.1; 127 V 479, 480 E. 2). Ein Nebenverdienst wird nicht als Zwischenverdienst angerechnet. Dehnt eine versicherte Person hingegen ihre Nebenverdiensttätigkeit aus, ist der erzielte Mehrverdienst als Zwischenverdienst anzurechnen (vgl. Rz. C131 AVIG-Praxis ALE). 4. 4.1. Der Beschwerdeführer arbeitete seit August 2009 als Mitarbeiter bei der C____ AG im Stundenlohn auf Abruf im Rahmen der Eingangsüberwachung sowie der Verkehrsregelung vor dem [.”

“Aufgrund der Akten erstellt und zwischen den Parteien unbestritten ist, dass dem Beschwerdeführer mit Abrechnung vom 21. Januar 2021 (act. II 149) für den Monat Januar 2021 Fr. 3'680.65 und mit Abrechnung vom 8. März 2021 (act. II 141) für den Monat Februar 2021 Fr. 3'509.80, für die beiden Monate insgesamt Fr. 7'190.45, Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet wurde, wobei jeweils kein Zwischenverdienst berücksichtigt wurde. Ebenfalls zu Recht unbestritten ist, dass es sich bei den ab 20. Januar 2021 ausgeübten Tätigkeiten im Rahmen des Personalverleihs über die B.________ AG (act. II 20, 62, 144-146) um Zwischenverdienste aus unselbstständiger Tätigkeit im Sinne von Art. 24 Abs. 1 AVIG handelte. Insoweit entspricht der Verdienstausfall, auf dessen Ersatz der Beschwerdeführer Anspruch hat, der Differenz zwischen den in den Kontrollperioden erzielten Zwischenverdiensten, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG; vgl. E. 2.1 hiervor).”

“Die Arbeitslosenentschädigung wird in Form von Taggeldern ausgerichtet, ein volles Taggeld beträgt 80 oder 70% - vorliegend unbestrittenermassen 80% - des versicherten Verdienstes (vgl. Art. 22 Abs. 1 und 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 360 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Or, si l'on additionnait ce qu'il gagnait encore en qualité de comptable et l'indemnité de chômage (4'648 fr. 15 + 4'903 fr. 35 = 9'551 fr. 50), on obtenait un montant total supérieur au gain assuré maximum de 8'100 fr. L'assuré ayant recouru et obtenu gain de cause devant la juridiction cantonale, l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail (OFIAMT) a recouru au Tribunal fédéral, lequel a jugé que l'assuré ne pouvait pas être indemnisé au-delà du gain assuré maximum de 8'100 fr. (en vigueur à ce moment-là). Le Tribunal fédéral a considéré que le gain BGE 150 V 44 S. 53 de 4'648 fr. 15 perçu dans l'emploi que l'assuré avait maintenu constituait un gain intermédiaire. En cas de chômage complet, l'indemnité de chômage aurait été de 6'480 fr. (80 % de 8'100 fr. et non pas 80 % de 10'777 fr. 30 [4'648 fr. 15 + 6'129 fr. 15]). Son gain intermédiaire étant inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle il aurait eu droit en cas de chômage complet, l'assuré avait droit à la compensation de sa perte de gain calculée en fonction de l'art. 24 al. 2 LACI et non de l'art. 22 LACI. Sa perte de gain se montait à 3'451 fr. 85 (8'100 fr. [gain assuré] - 4'648 fr. 15 [gain intermédiaire]), laquelle était indemnisable à 80 %, soit 2'761 fr. 50 (voir l'ATF précité, consid. 3). En fin de compte, les revenus de l'assuré (gain intermédiaire [4'648 fr. 15] et indemnités journalières [2'761 fr. 50]) se montaient à 7'409 fr. 65, ce qui représentait 91,48 % de son gain assuré maximum.”

“Or, si l'on additionnait ce qu'il gagnait encore en qualité de comptable et l'indemnité de chômage (4'648 fr. 15 + 4'903 fr. 35 = 9'551 fr. 50), on obtenait un montant total supérieur au gain assuré maximum de 8'100 fr. L'assuré ayant recouru et obtenu gain de cause devant la juridiction cantonale, l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail (OFIAMT) a recouru au Tribunal fédéral, lequel a jugé que l'assuré ne pouvait pas être indemnisé au-delà du gain assuré maximum de 8'100 fr. (en vigueur à ce moment-là). Le Tribunal fédéral a considéré que le gain BGE 150 V 44 S. 53 de 4'648 fr. 15 perçu dans l'emploi que l'assuré avait maintenu constituait un gain intermédiaire. En cas de chômage complet, l'indemnité de chômage aurait été de 6'480 fr. (80 % de 8'100 fr. et non pas 80 % de 10'777 fr. 30 [4'648 fr. 15 + 6'129 fr. 15]). Son gain intermédiaire étant inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle il aurait eu droit en cas de chômage complet, l'assuré avait droit à la compensation de sa perte de gain calculée en fonction de l'art. 24 al. 2 LACI et non de l'art. 22 LACI. Sa perte de gain se montait à 3'451 fr. 85 (8'100 fr. [gain assuré] - 4'648 fr. 15 [gain intermédiaire]), laquelle était indemnisable à 80 %, soit 2'761 fr. 50 (voir l'ATF précité, consid. 3). En fin de compte, les revenus de l'assuré (gain intermédiaire [4'648 fr. 15] et indemnités journalières [2'761 fr. 50]) se montaient à 7'409 fr. 65, ce qui représentait 91,48 % de son gain assuré maximum.”

“), Rechtsprechung des Bundesgerichts zum AVIG, 5. Aufl., Zürich - Basel - Genf 2019, Art. 24 Anrechnung von Zwischenverdienst; AVIG-Praxis ALE/C139). Hervorzuheben ist daher erneut, dass die während einer oder mehreren Kontrollperioden erzielten Verdienste nach dem Prinzip des Verdienstausfalles und nicht nach jenem des Arbeitsausfalles entschädigt werden, von welchem das Gesetz in Art. 11 AVIG sonst primär ausgeht (Urteil des Bundesgerichts 8C_721/2010 vom 22. November 2010 E. 4.2.1 mit Verweis auf Art. 11 AVIG: Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz, Band III, S. 1214 N 15 und 1215 N 22). Davon erfasst ist folglich auch die Regelung nach Art. 11 Abs. 3 AVIG, wonach ein Arbeitsausfall nicht anrechenbar ist, wenn dem Arbeitslosen Lohnansprüche oder wegen Auflösung des Arbeitsverhältnisses Entschädigungsansprüche zustehen. Art. 24 Abs. 3 AVIG verdeutlicht dies, indem nicht vom anrechenbaren, sondern erzielten Verdienstausfall die Rede ist. 4.3.3. In Nachachtung der gesetzlichen Bestimmung von Art. 24 Abs. 3 AVIG hätte die Beschwerdegegnerin demgemäss der Berechnung des Zwischenverdienstes den während der jeweiligen Kontrollperioden vom Beschwerdeführer effektiv erzielten Verdienst zu Grunde legen müssen, statt unbesehen auf die vertraglich vereinbarten Stunden abzustellen somit von nicht realisierten Lohnansprüchen auszugehen. Ein solches Vorgehen nimmt das Konzept von Art. 11 Abs. 3 AVIG und insoweit ein Prinzip des anrechenbaren Arbeitsausfalls auf. Dieses Vorgehen wird von der gesetzlichen Bestimmung des Art. 24 Abs. 3 AVIG nicht gedeckt und lässt sich nicht mit dem Wortlaut vereinbaren. 4.3.4. Für die Berechnung des effektiv erzielten Zwischenverdienstes hingegen nicht von Relevanz ist, ob sich die Beschwerdegegnerin an den Lohnabrechnungen der Arbeitgeberin oder an deren Bescheinigungen über den Zwischenverdienst orientiert. Die in den Bescheinigungen aufgeführten Arbeitsstunden entsprechen naturgemäss den in den Lohnabrechnungen ausgewiesenen Arbeitsstunden. Es ist daher unabhängig davon, ob auf die Lohnabrechnungen oder die Bescheinigungen abgestellt wird, das gleiche Ergebnis zu erwarten.”

“b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 4. 4.1. Zur Beantwortung der Kernfrage, ob der vom Beschwerdeführer bei der C____ AG während der Kontrollperioden Oktober 2021 bis und mit Februar 2022 erzielte Zwischenverdienst auf der Grundlage der effektiv gearbeiteten Stunden oder auf der während des zu beurteilenden Zeitintervalls gemäss Arbeitsvertrag vom 7. Dezember 2020 (AB 95) vereinbarten Wochenstunden (16,5h) zu berechnen ist, ist die im Zentrum stehende Rechtsnorm (Art. 24 Abs. 3 AVIG) auszulegen. 4.2. Ausgangspunkt jeder Auslegung bildet der Wortlaut der Bestimmung (BGE 145 V 2, 7 E. 4.1). Das Gesetz muss somit in erster Linie aus sich selbst heraus, das heisst nach dem Wortlaut, nach Sinn und Zweck und den ihm zugrundeliegenden Wertungen auf der Basis einer teleologischen Verständnismethode ausgelegt werden (BGE 145 II 63, 64 E. 2.1). Ist der Text nicht ganz klar und sind verschiedene Auslegungen möglich, so muss die Richterin unter Berücksichtigung aller Auslegungselemente nach der wahren Tragweite der Norm suchen. Dabei hat sie insbesondere den gesetzgeberischen Willen zu berücksichtigen, wie er sich namentlich aus den Gesetzesmaterialien ergibt (historische Auslegung). Weiter hat die Richterin den Zweck, dem Sinn und den dem Text zugrundeliegenden Wertungen zu forschen, namentlich nach dem durch die Norm geschützten Interesse (teleologische Auslegung). Wichtig ist auch der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt, und das Verhältnis, in welchem sie zu anderen Gesetzesvorschriften steht (systematische Auslegung).”

“Aufgrund der Akten erstellt und zwischen den Parteien unbestritten ist, dass dem Beschwerdeführer mit Abrechnung vom 21. Januar 2021 (act. II 149) für den Monat Januar 2021 Fr. 3'680.65 und mit Abrechnung vom 8. März 2021 (act. II 141) für den Monat Februar 2021 Fr. 3'509.80, für die beiden Monate insgesamt Fr. 7'190.45, Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet wurde, wobei jeweils kein Zwischenverdienst berücksichtigt wurde. Ebenfalls zu Recht unbestritten ist, dass es sich bei den ab 20. Januar 2021 ausgeübten Tätigkeiten im Rahmen des Personalverleihs über die B.________ AG (act. II 20, 62, 144-146) um Zwischenverdienste aus unselbstständiger Tätigkeit im Sinne von Art. 24 Abs. 1 AVIG handelte. Insoweit entspricht der Verdienstausfall, auf dessen Ersatz der Beschwerdeführer Anspruch hat, der Differenz zwischen den in den Kontrollperioden erzielten Zwischenverdiensten, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG; vgl. E. 2.1 hiervor).”

“Si une activité non rémunérée doit être prise en considération à titre de gain intermédiaire, la caisse de chômage doit fixer un gain fictif, à hauteur du gain que l’assuré aurait pu réclamer pour le travail effectué (DTA 2000 no 32 p. 72 [TFA C 217/99 du 11 janvier 2000 consid. 1c], TFA C 107/05 du 18 juillet 2006 consid. 4.1). Le travail à titre gratuit ne peut être admis qu’exceptionnellement, dans le cadre par exemple de brefs pré-stages destinés à permettre aux parties de se connaître, en quelques heures, de la compatibilité du poste avec la personne du travailleur. Il en va de même d’une activité bénévole de peu d’importance, pouvant être exercée en dehors des horaires habituels de travail et à titre de pur hobby ou pour rendre service. Un service rendu gratuitement à un ami, par pure complaisance et à titre d’échange de bons procédés à long terme, n’entre pas dans le cadre contractuel. Il en est de même d’une activité dans le domaine associatif prenant peu de temps et n’étant habituellement pas rémunérée. L’exercice des activités précitées n’entraîne pas la prise en compte d’un gain fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI. Un pur hobby n’est en principe pas susceptible d’être pris en compte à titre d’activité intermédiaire. Il le sera par contre si l’assuré s’y adonne dans l’espoir de gagner de l’argent. Pour décider si l’on est en présence d’un contrat ou d’un acte de pure complaisance, il faut examiner toutes les circonstances du cas particulier, notamment le genre de prestation, son fondement, son but, sa signification juridique et économique, la manière dont elle a été exécutée et les intérêts de chacune des parties (Rubin, op. cit., no 19 ad art. 24 LACI). Un gain intermédiaire ne peut être accepté si l’activité ne vise pas à éviter le chômage, mais à former la personne, soit acquérir des connaissances et des aptitudes professionnelles, ce qui est en général le cas lorsque la personne assurée effectue un stage après la fin d’une formation de base. Dans ce cas, l’activité déployée fait encore partie de la formation de base ce qui est justifié par le lien étroit, matériel et temporel avec les études achevées ainsi que par la faible rémunération.”

“b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 4. 4.1. Zur Beantwortung der Kernfrage, ob der vom Beschwerdeführer bei der C____ AG während der Kontrollperioden Oktober 2021 bis und mit Februar 2022 erzielte Zwischenverdienst auf der Grundlage der effektiv gearbeiteten Stunden oder auf der während des zu beurteilenden Zeitintervalls gemäss Arbeitsvertrag vom 7. Dezember 2020 (AB 95) vereinbarten Wochenstunden (16,5h) zu berechnen ist, ist die im Zentrum stehende Rechtsnorm (Art. 24 Abs. 3 AVIG) auszulegen. 4.2. Ausgangspunkt jeder Auslegung bildet der Wortlaut der Bestimmung (BGE 145 V 2, 7 E. 4.1). Das Gesetz muss somit in erster Linie aus sich selbst heraus, das heisst nach dem Wortlaut, nach Sinn und Zweck und den ihm zugrundeliegenden Wertungen auf der Basis einer teleologischen Verständnismethode ausgelegt werden (BGE 145 II 63, 64 E. 2.1). Ist der Text nicht ganz klar und sind verschiedene Auslegungen möglich, so muss die Richterin unter Berücksichtigung aller Auslegungselemente nach der wahren Tragweite der Norm suchen. Dabei hat sie insbesondere den gesetzgeberischen Willen zu berücksichtigen, wie er sich namentlich aus den Gesetzesmaterialien ergibt (historische Auslegung). Weiter hat die Richterin den Zweck, dem Sinn und den dem Text zugrundeliegenden Wertungen zu forschen, namentlich nach dem durch die Norm geschützten Interesse (teleologische Auslegung). Wichtig ist auch der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt, und das Verhältnis, in welchem sie zu anderen Gesetzesvorschriften steht (systematische Auslegung).”

“11 AVIG: Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz, Band III, S. 1214 N 15 und 1215 N 22). Davon erfasst ist folglich auch die Regelung nach Art. 11 Abs. 3 AVIG, wonach ein Arbeitsausfall nicht anrechenbar ist, wenn dem Arbeitslosen Lohnansprüche oder wegen Auflösung des Arbeitsverhältnisses Entschädigungsansprüche zustehen. Art. 24 Abs. 3 AVIG verdeutlicht dies, indem nicht vom anrechenbaren, sondern erzielten Verdienstausfall die Rede ist. 4.3.3. In Nachachtung der gesetzlichen Bestimmung von Art. 24 Abs. 3 AVIG hätte die Beschwerdegegnerin demgemäss der Berechnung des Zwischenverdienstes den während der jeweiligen Kontrollperioden vom Beschwerdeführer effektiv erzielten Verdienst zu Grunde legen müssen, statt unbesehen auf die vertraglich vereinbarten Stunden abzustellen somit von nicht realisierten Lohnansprüchen auszugehen. Ein solches Vorgehen nimmt das Konzept von Art. 11 Abs. 3 AVIG und insoweit ein Prinzip des anrechenbaren Arbeitsausfalls auf. Dieses Vorgehen wird von der gesetzlichen Bestimmung des Art. 24 Abs. 3 AVIG nicht gedeckt und lässt sich nicht mit dem Wortlaut vereinbaren. 4.3.4. Für die Berechnung des effektiv erzielten Zwischenverdienstes hingegen nicht von Relevanz ist, ob sich die Beschwerdegegnerin an den Lohnabrechnungen der Arbeitgeberin oder an deren Bescheinigungen über den Zwischenverdienst orientiert. Die in den Bescheinigungen aufgeführten Arbeitsstunden entsprechen naturgemäss den in den Lohnabrechnungen ausgewiesenen Arbeitsstunden. Es ist daher unabhängig davon, ob auf die Lohnabrechnungen oder die Bescheinigungen abgestellt wird, das gleiche Ergebnis zu erwarten. Angesichts dessen verletzt die Nichteinforderung der Lohnabrechnungen durch die Beschwerdegegnerin den Untersuchungsgrundsatz nicht. 4.4. 4.4.1. Die Beschwerdegegnerin macht geltend (vgl. Einspracheentscheid, Ziff. 17 ff., AB 44), es sei nicht ihre Sache, Verdienstausfälle zufolge Fehlstunden innerhalb festvereinbarten Arbeitszeiten zu decken. Der Beschwerdeführer habe seine Lohnforderungen vielmehr nach dem Vorbild von Art.”

“Sie haben den Bedarf an Arbeitsleistung zu planen und dementsprechend Arbeitnehmende anzustellen sowie vereinbarungsgemäss zu entlöhnen. Könnten sich Arbeitgebende von der Lohnpflicht nach Bedarf befreien, indem sie Arbeitnehmende für weniger Arbeitsstunden einsetzen als vertraglich vereinbart, und würden die Arbeitnehmenden in diesem Umfang einen Verdienstausfall bei der Arbeitslosenkasse geltend machen können, würde dieses unternehmerische Risiko an die Arbeitslosenversicherung ausgelagert. Arbeitgebende könnten darauf verzichten, den vereinbarten Lohn zu entrichten, da die Einkommenslücke der Arbeitnehmenden durch Arbeitslosentaggelder gedeckt wäre. Dies entspricht nicht der Intention der Zwischenverdienstregelung, was durch die (korrigierende) Ausrichtung des Zwischenverdienstes am berufs- und ortsüblichen Ansatz in Art. 24 Abs. 3 AVIG deutlich zum Ausdruck gebracht wird. Unabhängig von der Interpretation des Begriffes des erzielten Zwischenverdienstes greift jedenfalls die Missbrauchsbekämpfungsregelung in Art. 24 Abs. 3 AVIG, sobald ein (teilweiser) Lohnverzicht seitens des Arbeitnehmenden vorliegt.”

“2 En résumé, lorsque pendant la période d'indemnisation, l'assuré exerce une activité lucrative et en tire un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires (art. 41a. al. 1 OACI) se montant à 70 ou 80% de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (cf. art. 24 al. 1 LACI 3e phrase et art. 22 LACI). Une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre donc pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (Bulletin LACI IC B94 ; ATF 150 V 44 consid. 5.3 dernier §). Selon ce système, l'assuré qui bénéficie d'un gain intermédiaire touchera dans tous les cas un montant supérieur ou égal à son indemnité de chômage, ce qui lui permettra d'augmenter son revenu. Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid. 5.4). Dans un tel cas, le(s) revenu(s) de(s) (l’) emploi(s) restant(s) est (sont) considéré(s) comme un (des) gain(s) intermédiaire(s) (cf. Directive LACI IC n° C124). 4.4 Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art.”

“Regeste Art. 10 Abs. 2 lit. b, Art. 16 Abs. 2 lit. i und Art. 24 AVIG; Art. 41a Abs. 1 AVIV; Anspruch auf Kompensationszahlungen bei teilweiser Arbeitslosigkeit. Begriff des Zwischenverdienstes bei Ausübung mehrerer Teilzeitbeschäftigungen vor Eintritt der Arbeitslosigkeit; Zusammenfassung der Rechtsprechung (E. 5). Ein Anspruch auf Kompensationszahlungen besteht nur, wenn der Bruttotagesverdienst der versicherten Person geringer ist als das Taggeld, das sie bei Vollarbeitslosigkeit erhielte; Anwendungsfall (E. 6).”

“Selon la jurisprudence, une application saine et efficace de la nouvelle réglementation en matière de gain intermédiaire n'était toutefois concevable qu'eu égard au critère du travail convenable, en particulier sur le plan salarial, posé par l'art. 16 LACI. Cela étant, si durant la période de contrôle en cause, un assuré acceptait un travail dont la rémunération n'était pas réputée convenable au sens de l'art. 16 LACI, il avait droit à l'indemnisation de sa perte de gain en vertu de l'art. 24 al. 1 et 3 LACI. En revanche, si pendant cette même période, l'assuré exerçait une activité lucrative réputée convenable, qui lui procurait un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage à laquelle il aurait eu droit, on ne se trouvait plus en présence d'un gain intermédiaire au sens de l'art. 24 LACI. En bref, un chômeur partiel n'avait pas droit à des indemnités de chômage lorsque le revenu qu'il tirait de son activité lucrative dépendante et résiduelle satisfaisait aux conditions d'un travail convenable, et notamment excédait le montant de l'indemnité maximale qu'il aurait pu toucher en cas de chômage complet (ATF 120 V 233 consid. 5c, ATF 120 V 502 consid. 8c).”

“Il ricorrente ha lavorato sino al 30 aprile 2022 presso la suddetta società gestita dalla moglie e, dopo aver lasciato tale azienda, ha sì lavorato per un altro datore di lavoro, il __________, ma unicamente per 5 mesi. (…) non avendo svolto un’attività lucrativa dipendente per almeno 6 mesi al di fuori dell’azienda del coniuge, il diritto alle ID deve essere negato dal 3 ottobre 2022 al 28 dicembre 2022. 7. Il signor RI 1 è alle dipendenze della società __________ di __________, in qualità di “chef de service”, con un contratto di durata determinata dal 29 novembre 2022 al 31 marzo 2023. Pertanto al 29 dicembre 2022, ossia dopo un mese di attività lavorativa presso la predetta società, il ricorrente ha svolto un’attività soggetta a contribuzione per almeno 6 mesi dopo aver lasciato l’azienda gestita da sua moglie. Di conseguenza da tale data sono dati i presupposti per poter aprire un termine quadro per la riscossione delle prestazioni ex art. 9 cpv. 2 LADI. Tuttavia, occorre esaminare se il signor RI 1 può o meno percepire le ID, considerando come continui ad esercitare un’attività lucrativa dipendente a titolo di guadagno intermedio secondo l’art. 24 LADI presso la __________. 7.1. In caso di guadagno intermedio, la perdita di guadagno è un presupposto essenziale sia del diritto alle indennità compensative che al pagamento della differenza. Vi è una perdita di guadagno che dà diritto all’indennità quando il reddito conseguito è inferiore all’importo dell’ID a cui l’assicurato avrebbe diritto. Da ciò risulta che una perdita di guadagno che non supera il 20% o il 30% del guadagno assicurato non dà pertanto diritto all’indennità in quanto rientra nell’ambito di un’occupazione adeguata ai sensi dell’art. 16 LADI (cfr. Prassi LASI ID, marg. B94). In altre parole, se l’assicurato ha esercitato un’occupazione finanziariamente adeguata conseguendo un guadagno superiore all’ID, egli non percepisce, per il mese in questione, alcuna ID. Al contrario, se il reddito conseguito dall’attività lavorativa parziale o totale è inferiore a quanto avrebbe percepito normalmente con le ID, egli percepisce indennità compensative. 7.2. Visto quanto precede, la Cassa ha quindi esaminato se a decorrere dal 29 dicembre 2022 vi sia diritto ad una compensazione salariale ai sensi dell’art.”

“Tant la caisse de chômage que les premiers juges sont partis d'un taux d'indemnisation au sens de l'art. 22 LACI de 80 %. Dès lors que le gain journalier brut du recourant dans son activité de hockeyeur (384 fr.) est supérieur à l'indemnité journalière qu'il percevrait en cas de chômage complet (349 fr. 30), l'activité encore exercée à temps partiel est réputée convenable eu égard au salaire perçu et il n'y a dès lors pas de place pour la prise en considération d'un gain intermédiaire, respectivement pour la compensation de sa perte de gain (art. 24 LACI; cf. consid. 5.2.1 et”

“Selon la jurisprudence, une application saine et efficace de la nouvelle réglementation en matière de gain intermédiaire n'était toutefois concevable qu'eu égard au critère du travail convenable, en particulier sur le plan salarial, posé par l'art. 16 LACI. Cela étant, si durant la période de contrôle en cause, un assuré acceptait un travail dont la rémunération n'était pas réputée convenable au sens de l'art. 16 LACI, il avait droit à l'indemnisation de sa perte de gain en vertu de l'art. 24 al. 1 et 3 LACI. En revanche, si pendant cette même période, l'assuré exerçait une activité lucrative réputée convenable, qui lui procurait un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage à laquelle il aurait eu droit, on ne se trouvait plus en présence d'un gain intermédiaire au sens de l'art. 24 LACI. En bref, un chômeur partiel n'avait pas droit à des indemnités de chômage lorsque le revenu qu'il tirait de son activité lucrative dépendante et résiduelle satisfaisait aux conditions d'un travail convenable, et notamment excédait le montant de l'indemnité maximale qu'il aurait pu toucher en cas de chômage complet (ATF 120 V 233 consid. 5c, ATF 120 V 502 consid. 8c).”

“3 LADI è considerata perdita di guadagno la differenza tra il guadagno intermedio ottenuto nel periodo di controllo, ma corrispondente almeno all’aliquota usuale per la professione e il luogo, e il guadagno assicurato.                                          Un guadagno accessorio (art. 23 cpv. 3) non è preso in considerazione.                                          Il guadagno intermedio, ai sensi dell'art. 24 LADI, deve essere inteso nel senso di salario lordo (cfr. SVR 1995 ALV Nr. 48 nella quale, a proposito del guadagno intermedio si parla di "Bruttomonatslohn" o di "Bruttolohn"; STCA 38.2005.52 dell’8 settembre 2005 consid. 1.6. e 2.4.).                                            In una sentenza pubblicata in SVR 1994, ALV Nr. 20, p. 45 seg. e in DTF 120 V 233 seg., il Tribunale federale delle assicurazioni ha stabilito che tutte le forme di attività dipendente, comprese in passato sotto le diverse norme relative al lavoro a tempo parziale (art. 18 cpv. 1 in relazione con l'art. 22 seg. LADI), al guadagno intermedio (vecchio art. 24 LADI), e del lavoro sostitutivo (vecchio art. 25 LADI), costituiscono l'oggetto del nuovo art. 24 LADI (cfr. consid. 2.5.).                                            In tale contesto, dopo avere precisato che decisiva è la perdita di guadagno e non la perdita di lavoro, la nostra Massima istanza ha stabilito che l'assicurato ha diritto all'indennizzo della perdita di guadagno secondo l'art. 24 cpv. 1 a 3 LADI fino a quando non assume, nel periodo di controllo in questione, un'occupazione adeguata ai sensi dell'art. 16 LADI, e segnatamente dell'art. 16 cpv. 1 lett. e LADI.                                          Pertanto, secondo il TF, se durante il periodo di controllo litigioso l'assicurato accetta - specialmente riguardo al salario - un'occupazione adeguata, cioè un'attività che gli procuri un guadagno corrispondente almeno all'indennità di disoccupazione, ogni guadagno intermedio non è più ammissibile (cfr. SVR 1994 ALV Nr. 20 p. 46-47).                                            In una sentenza pubblicata in DTF 121 V 51 = SVR 1995, ALV Nr.”

“Nach Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG ist eine Arbeit unzumutbar, wenn sie dem Versicherten einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, es sei denn, der Versicherte erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst). Nimmt der Versicherte während der streitigen Kontrollperiode eine - insbesondere lohnmässig - zumutbare Arbeit auf, mithin eine Tätigkeit, die ihm ein Einkommen verschafft, welches zumindest dem Betrag der Arbeitslosenentschädigung entspricht, bleibt für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum (BGE 120 V 502).”

“1) ; tant que le stagiaire n’a pas réussi l’examen approfondi (fin d’ECAV), sa rémunération est d’au minimum 2'500 fr. brut par mois du 1er au 12e mois inclus de stage, puis d’au minimum 3'000 fr. brut par mois à compter du 13e mois de stage, au pro rata de son taux d’activité (al. 2) ; le salaire est versé treize fois l’an, pro rata temporis (al. 3) ; le Conseil de l’Ordre adapte le salaire minimum tous les cinq ans en tenant compte de l’indice genevois des prix à la consommation (al. 4). 6. a) En l’espèce, par décision du 17 juillet 2020, l’OCE a déclaré le recourant apte au placement dès le 1er janvier 2019 à raison d’une disponibilité de 100 %, protégeant de cette façon sa bonne foi (cf. art. 9 Cst [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) vis-à-vis des renseignements erronés qu’il avait reçus de la part des différentes autorités après son inscription au chômage. Il a invité l’intimée à calculer le gain intermédiaire en se fondant sur les usages professionnels et locaux pour le type d’activité réalisé auprès de l’étude d’avocats [...], conformément à l’art. 24 al. 3 LACI. Répondant à cette invitation, la Caisse a considéré que le stage effectué par le recourant au sein de cette étude, pour lequel il était rétribué à hauteur de 3'500 fr. (brut) par mois, devait être qualifié de « stage mal rémunéré », c’est-à-dire d’emploi sous-payé. Elle s’est alors référée – à l’aide de l’application Salarium – aux données de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : l’ESS) de l’Office fédéral de la statistique (OFS) pour l’année 2016 dans le secteur privé, plus précisément au revenu mensuel brut auquel pouvait prétendre un homme âgé de trente ans, diplômé d’une haute école universitaire, sans expérience professionnelle et actif en tant que spécialiste de la justice, des sciences sociales et de la culture dans une entreprise opérant dans les domaines juridiques, comptables, de gestion, d’architecture et d’ingénierie dans le canton de Genève. Elle a de ce fait retenu un gain intermédiaire hypothétique mensuel brut de 7'170 fr., correspondant au salaire auquel une proportion de 25 % des personnes présentant un tel profil n’accédaient pas (le salaire médian s’élevant, quant à lui, à 8'070 fr.”

“1 et les références citées). 4.2.  En d’autres termes, l'art. 30 al. 1 let. d LACI trouve application non seulement lorsque l'assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsqu'il s'accommode du risque que l'emploi soit occupé par quelqu'un d'autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (arrêt TF 8C_313/2021 du 3 août 2021 consid. 4.1 et les références citées). Le comportement d’un assuré qui fait échouer l’engagement doit par conséquent être assimilé à un refus d’emploi et suffit à admettre l’existence d’un fait constitutif d’une cause de suspension du droit à l’indemnité de chômage au sens de l'art. 30 al. 1 let. d LACI (arrêts TF 8C_616/2010 du 28 mars 2011 consid. 5.2 et 8C_950/2008 du 11 mai 2009 consid. 4.2). Constitue un motif de suspension au sens de l’art. 30 al. 1 let. d LACI tant le refus d’un emploi qui permet de sortir du chômage (emploi convenable) que le refus d’une activité procurant un gain intermédiaire (art. 24 LACI) (Rubin, ad art. 30, p. 315, n. 60). 4.3.  Conformément à l'art. 30 al. 3, 3ème phrase, LACI, la durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours. D'après l'art. 45 al. 3 de l’ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité (ordonnance sur l’assurance-chômage, OACI; RS 837.02), la suspension dure de 1 à 15 jours en cas de faute légère (let. a), de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne (let. b), et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (let. c). La durée de la suspension du droit à l’indemnité de chômage est donc fixée compte tenu non seulement de la faute, mais également du principe de proportionnalité (arrêts TF 8C_425/2014 du 12 août 2014 consid. 5.1; 8C_64/2012 du 26 juin 2012 consid. 2.1; et les références citées). L’art. 45 al. 4 let. b OACI pose la présomption qu’il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l’assuré refuse un emploi réputé convenable.”

“Cette qualification ne prête pas le flanc à la critique. En revanche, la Cour de céans ayant admis le recours formé par l’intéressée dans la cause ACH 119/22 et annulé la décision sur opposition confirmant la première suspension du droit de l’assurée à l’indemnité de chômage, la sanction de quarante-six jours de suspension apparaît excessive et doit être ramenée à trente et un jours ; la situation de la recourante ne correspond en effet pas à une récidive, mais à un premier manquement. Dès lors, la décision sur opposition entreprise doit être réformée en ce sens que la suspension du droit à l’indemnité de chômage doit être fixée à trente et un jour, soit la sanction minimale prévue par le barème du SECO, dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Au demeurant, l’ORP, puis la DGEM, ont prononcé cette suspension en relation avec le montant du salaire de l’emploi refusé, ce qui doit être admis. En effet, comme vu ci-dessus (cf. consid. 6c supra), l’assurée aurait perçu des indemnités compensatoires sur la base de l’art. 24 LACI si elle avait obtenu l’emploi auquel elle a été assignée, puisque le salaire prévu n’atteignait pas le montant des indemnités de chômage touchées par l’assurée. Il y a lieu de tenir compte de cet élément dans l’application de la sanction, laquelle ne concerne que la différence entre le montant de l’indemnité journalière à laquelle l’assurée a droit et le montant de l’indemnité compensatoire qu’il aurait touchée (cf. Bulletin LACI IC, chiffres D66 ss). 8. a) En définitive, le recours formé dans la cause ACH 119/22 doit être admis et la décision sur opposition relative à la décision n° 342868766 annulée. Quant au recours formé dans la cause ACH 118/22, il doit être partiellement admis et la décision sur opposition relative à la décision n° 342868995 réformée en ce sens que la recourante est suspendue pendant trente et un jours dans l’exercice du droit aux indemnités de chômage à compter du 18 décembre 2021. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA).”

“Zumal auf den fraglichen Formularen ausdrücklich danach gefragt wird, ob in der jeweiligen Kontrollperiode bei einem oder mehreren Arbeitgebern «gearbeitet» worden ist, wäre der Beschwerdeführer demnach verpflichtet gewesen, jegliche Arbeitstätigkeit zu deklarieren. Dies aber hat er in Missachtung der ihm obliegenden Meldepflicht unterlassen. Soweit er in seiner Beschwerde vorbringt, den Lohn von der C. GmbH erst ab Dezember 2020 ausbezahlt erhalten zu haben, ist ihm ausserdem entgegen zu halten, dass er ebenso wenig in den entsprechenden Formularen für Dezember 2020 und Januar 2021 eine (nachträgliche) Lohnauszahlung der C. GmbH deklariert hat (OeKa-Dok 172 f., 180). Die den Zeitraum von Mai bis September 2021 betreffenden Taggeldabrechnungen vom 13. August 2020, 2. September 2020 und vom 19. November 2020 (OeKa-Dok 122, 137, 158 ff.), welche als formlose Verfügungen unangefochten in Rechtkraft erwachsen sind, erweisen sich bei dieser Sachlage im wiedererwägungsrechtlichen Sinne als zweifellos unrichtig, weil der zusätzlich erzielte Zwischenverdienst im Rahmen der Ermittlung des Leistungsanspruchs des Beschwerdeführers gemäss Art. 24 AVIG zwingend einzubeziehen gewesen wäre (oben, Erwägung”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen (BGE 141 V 426 E. 5.1). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz BGE 150 V 235 S. 238 für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung (Urteil des Bundesgerichts vom 17. August 2021 [8C_378/2021], E. 3.2 mit Hinweisen auf BGE 127 V 479; 122 V 433; 120 V 233, 502; bestätigt in SVR 2011 ALV Nr. 5 S. 11, 8C_721/2010) ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen, wenn das Einkommen geringer ist als die dem Versicherten zustehende Arbeitslosenentschädigung. Diese Bestimmung ist gesetzmässig (BGE 127 V 479 E. 2 S. 480). Nimmt die versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit auf, gilt die Arbeitslosigkeit als beendet und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst darf nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden. Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (AVIG-Praxis ALE, Rz. C139).”

“1 AVIG) und als teilweise arbeitslos, wer in keinem Arbeitsverhältnis steht und lediglich eine Teilzeitbeschäftigung sucht (Art. 10 Abs. 2 lit. a AVIG) oder eine Teilzeitbeschäftigung hat und eine Vollzeit- oder eine weitere Teilzeitbeschäftigung sucht (Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung (BGE 127 V 479; 122 V 433; 120 V 233, 502; bestätigt in SVR 2011 ALV Nr. 5 S. 11, 8C_721/2010) ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach Art. 95 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 25 Abs. 1 ATSG sind unrechtmässig bezogene Leistungen zurückzuerstatten. Zu Unrecht bezogene Geldleistungen, die auf einer formell rechtskräftigen Verfügung beruhen, können, unabhängig davon, ob die zur Rückforderung Anlass gebenden Leistungen förmlich oder formlos verfügt worden sind, nur zurückgefordert werden, wenn entweder die für die Wiedererwägung (wegen zweifelloser Unrichtigkeit und erheblicher Bedeutung der Berichtigung) oder die für die prozessuale Revision (wegen vorbestandener neuer Tatsachen oder Beweismittel) bestehenden Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 53 ATSG; BGE 130 V 318 E. 5.2 in fine S. 320; 129 V 110 E. 1.1).”

“Da über die Gründe, weshalb der Beschwerdegegner nicht die vertraglich vereinbarten 16,5 Stunden wöchentlich gearbeitet habe, Uneinigkeit zwischen Arbeitgeberin und Arbeitnehmer herrsche, sei auf objektivierbare Beweismittel abzustellen. Als solches gelte einzig und allein der schriftliche Arbeitsvertrag der Parteien, in dem zweifelsfrei ein Arbeitspensum von 16,5 Stunden pro Woche festgehalten sei. Der Beschwerdegegner habe seine Arbeitsleistung zur Verfügung gestellt und damit die geldwerte Leistung erbracht. Habe die Arbeitgeberin (teilweise) auf die Arbeitsleistung verzichtet, so bleibe sie lohnzahlungspflichtig (Art. 324 Abs. 1 OR). Der Beschwerdegegner habe also einen Anspruch auf Lohn gegen die Arbeitgeberin "erzielt". Insofern habe die BGE 150 V 235 S. 239 Beschwerdeführerin korrekt auf die vertraglich vereinbarten Arbeitsstunden und die damit verbundenen Lohnansprüche abgestellt, um den erzielten Zwischenverdienst zu ermitteln. Dieses Vorgehen basiere auf der AVIG-Praxis ALE Rz. C142 und entspreche Art. 324 OR sowie Art. 24 AVIG. Indem die Vorinstanz davon abweiche und stattdessen bloss die effektiv geleisteten Stunden für massgeblich erkläre, verletze sie diese Bestimmungen.”

“Da über die Gründe, weshalb der Beschwerdegegner nicht die vertraglich vereinbarten 16,5 Stunden wöchentlich gearbeitet habe, Uneinigkeit zwischen Arbeitgeberin und Arbeitnehmer herrsche, sei auf objektivierbare Beweismittel abzustellen. Als solches gelte einzig und allein der schriftliche Arbeitsvertrag der Parteien, in dem zweifelsfrei ein Arbeitspensum von 16,5 Stunden pro Woche festgehalten sei. Der Beschwerdegegner habe seine Arbeitsleistung zur Verfügung gestellt und damit die geldwerte Leistung erbracht. Habe die Arbeitgeberin (teilweise) auf die Arbeitsleistung verzichtet, so bleibe sie lohnzahlungspflichtig (Art. 324 Abs. 1 OR). Der Beschwerdegegner habe also einen Anspruch auf Lohn gegen die Arbeitgeberin "erzielt". Insofern habe die BGE 150 V 235 S. 239 Beschwerdeführerin korrekt auf die vertraglich vereinbarten Arbeitsstunden und die damit verbundenen Lohnansprüche abgestellt, um den erzielten Zwischenverdienst zu ermitteln. Dieses Vorgehen basiere auf der AVIG-Praxis ALE Rz. C142 und entspreche Art. 324 OR sowie Art. 24 AVIG. Indem die Vorinstanz davon abweiche und stattdessen bloss die effektiv geleisteten Stunden für massgeblich erkläre, verletze sie diese Bestimmungen.”

“1 und 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 360 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Die Arbeitslosenentschädigung wird in Form von Taggeldern ausgerichtet, ein volles Taggeld beträgt 80 oder 70% - vorliegend unbestrittenermassen 70% - des versicherten Verdienstes (Art. 22 Abs. 1 und 2 AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 353 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“1 und 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 360 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“En effet, à teneur de la disposition précitée, en règle générale, l’assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage. Toutefois, selon l'art. 16 al. 2 let. i LACI, n'est pas réputé convenable tout travail qui procure à l'assuré une rémunération qui est inférieure à 70% du gain assuré, sauf si l'assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l'art. 24 (gain intermédiaire) (…), étant précisé que selon la jurisprudence, tant qu'un assuré a droit à des indemnités compensatoires en vertu de l'art. 24 al. 4 LACI, le seuil du travail convenable se situe à 70% ou 80% du gain assuré (selon le taux d'indemnisation applicable) (ATF 150 V 444 consid. 5.3). 4.3.2 En résumé, lorsque pendant la période d'indemnisation, l'assuré exerce une activité lucrative et en tire un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires (art. 41a. al. 1 OACI) se montant à 70 ou 80% de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (cf. art. 24 al. 1 LACI 3e phrase et art. 22 LACI). Une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre donc pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (Bulletin LACI IC B94 ; ATF 150 V 44 consid. 5.3 dernier §). Selon ce système, l'assuré qui bénéficie d'un gain intermédiaire touchera dans tous les cas un montant supérieur ou égal à son indemnité de chômage, ce qui lui permettra d'augmenter son revenu. Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid.”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Ein entschädigungsberechtigter Verdienstausfall ist gegeben, wenn der erzielte Zwischenverdienst geringer ist, als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung (BGE 127 V 479 E. 4b). Der Verdienstausfall wird nach Art. 24 Abs. 1 AVIG zum nach Art. 22 AVIG massgebenden Entschädigungssatz von 70% oder 80% ausgeglichen.”

“Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Aux termes de l'art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation. Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation.”

“Unzumutbar ist namentlich eine Arbeit, die dem Versicherten einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70 % des versicherten Verdienstes, es sei denn, der Versicherte erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst; Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG).     Nach der Rechtsprechung ist bei der Frage der Unzumutbarkeit des Verbleibens am Arbeitsplatz ein strenger Massstab anzulegen. Ein schlechtes Arbeitsklima und Meinungsverschiedenheiten mit Vorgesetzten oder Arbeitskollegen können grundsätzlich keine Unzumutbarkeit der Fortführung des Arbeitsverhältnisses begründen. Belegt die versicherte Person allerdings durch ein eindeutiges ärztliches Zeugnis (oder allenfalls durch andere geeignete Beweismittel), dass ihr die Weiterarbeit aus gesundheitlichen Gründen nicht mehr möglich gewesen ist, ist grundsätzlich von einer Unzumutbarkeit aus gesundheitlichen Gründen auszugehen (BGE 124 V 234 E. 4b/bb; Urteile des Bundesgerichts 8C_513/2018 vom 7. November 2018 E. 2.2, 8C_943/2012 vom 13. März 2013 E. 2).”

“Lorsque l’assuré doit clairement s’attendre à devoir subir du chômage s’il n’accepte pas les nouvelles conditions de travail, sa faute est grave (TF 8C_510/2017 consid. 3.1 et les références citées ; Rubin, op. cit, n° 28 ad art. 30 LACI et la référence citée). La notion de travail convenable est définie a contrario à l’art. 16 al. 2 LACI. N’est notamment pas réputé convenable tout travail qui : ne tient pas raisonnablement compte des aptitudes de l’assuré ou de l’activité qu’il a précédemment exercée (let. b) ; ne convient pas à son âge, sa situation personnelle ou son l’état de santé (let. c) ; nécessite un déplacement de plus de deux heures pour l’aller et de plus de deux heures pour le retour et qui n’offre pas de possibilités de logement appropriées au lieu de travail, ou qui, si l’assuré bénéficie d’une telle possibilité, ne lui permet de remplir ses devoirs envers ses proches qu’avec de notables difficultés (let. f) ; procure à l’assuré une rémunération inférieure à 70 % du gain assuré, sauf s’il touche des indemnités compensatoires conformément à l’art. 24 LACI (gain intermédiaire ; let. i, première phrase). Seuls les emplois ne répondant pas aux critères d’admissibilité mentionnés à l’art. 16 al. 2 LACI peuvent être refusés sans qu’il puisse y avoir de sanction (ATF 124 V 62 consid. 3b et les références citées). Les critères de l’âge, de la situation personnelle et de l’état de santé dépendent de la situation de chaque assuré. Un assuré qui entend se prévaloir d’un motif de santé pour quitter ou refuser un poste de travail doit en principe fournir un certificat médical circonstancié, reposant sur une analyse clinique et technique, indiquant précisément quelles activités sont contre-indiquées. Pour avoir force probante, le certificat médical ne doit en principe pas avoir été établi trop longtemps après la survenance de l’empêchement (Rubin, op. cit., n° 37 ad art. 16 LACI ; ATF 124 V 234 consid. 4b ; TFA C 60/05 du 18 avril 2006 consid. 6). La compatibilité d’un emploi avec l’état de santé s'apprécie non pas par rapport à ce que pourrait ressentir un assuré mais sur la base de certificats médicaux (TFA C 151/03 du 3 octobre 2003 consid.”

“1 et les références citées). 4.2.  En d’autres termes, l'art. 30 al. 1 let. d LACI trouve application non seulement lorsque l'assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsqu'il s'accommode du risque que l'emploi soit occupé par quelqu'un d'autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (arrêt TF 8C_313/2021 du 3 août 2021 consid. 4.1 et les références citées). Le comportement d’un assuré qui fait échouer l’engagement doit par conséquent être assimilé à un refus d’emploi et suffit à admettre l’existence d’un fait constitutif d’une cause de suspension du droit à l’indemnité de chômage au sens de l'art. 30 al. 1 let. d LACI (arrêts TF 8C_616/2010 du 28 mars 2011 consid. 5.2 et 8C_950/2008 du 11 mai 2009 consid. 4.2). Constitue un motif de suspension au sens de l’art. 30 al. 1 let. d LACI tant le refus d’un emploi qui permet de sortir du chômage (emploi convenable) que le refus d’une activité procurant un gain intermédiaire (art. 24 LACI) (Rubin, ad art. 30, p. 315, n. 60). 4.3.  Conformément à l'art. 30 al. 3, 3ème phrase, LACI, la durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours. D'après l'art. 45 al. 3 de l’ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité (ordonnance sur l’assurance-chômage, OACI; RS 837.02), la suspension dure de 1 à 15 jours en cas de faute légère (let. a), de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne (let. b), et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (let. c). La durée de la suspension du droit à l’indemnité de chômage est donc fixée compte tenu non seulement de la faute, mais également du principe de proportionnalité (arrêts TF 8C_425/2014 du 12 août 2014 consid. 5.1; 8C_64/2012 du 26 juin 2012 consid. 2.1; et les références citées). L’art. 45 al. 4 let. b OACI pose la présomption qu’il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l’assuré refuse un emploi réputé convenable.”

“1 et les références citées). 4.2. En d'autres termes, l'art. 30 al. 1 let. d LACI trouve application non seulement lorsque l'assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsqu'il s'accommode du risque que l'emploi soit occupé par quelqu'un d'autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (arrêt TF 8C_313/2021 du 3 août 2021 consid. 4.1 et les références citées). Le comportement d'un assuré qui fait échouer l'engagement doit par conséquent être assimilé à un refus d'emploi et suffit à admettre l'existence d'un fait constitutif d'une cause de suspension du droit à l'indemnité de chômage au sens de l'art. 30 al. 1 let. d LACI (arrêts TF 8C_616/2010 du 28 mars 2011 consid. 5.2 et 8C_950/2008 du 11 mai 2009 consid. 4.2). Constitue un motif de suspension au sens de l'art. 30 al. 1 let. d LACI tant le refus d'un emploi qui permet de sortir du chômage (emploi convenable) que le refus d'une activité procurant un gain intermédiaire (art. 24 LACI) (Rubin, ad. Art. 30, p. 315, n. 60). 4.3. Conformément à l'art. 30 al. 3, 3ème phrase, LACI, la durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute est ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours. D'après l'art. 45 al. 3 de l'ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI; RS 837.02), la suspension dure de 1 à 15 jours en cas de faute légère (let. a), de 16 à 30 jours en cas de faute moyenne (let. b), et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (let. c). La durée de la suspension du droit à l'indemnité de chômage est donc fixée compte tenu non seulement de la faute, mais également du principe de la proportionnalité (arrêts TF 8C_425/2014 du 12 août 2014 consid. 5.1; 8C_64/2012 du 26 juin 2012 consid. 2.1; et les références citées). L'art. 45 al. 4 let. b OACI pose la présomption qu'il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré refuse un emploi réputé convenable.”

“Juli 2021, 11. Oktober 2021 und 5. November 2021, Kassen- Dok. 426, 507 und 521). Mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 (Kassen-Dok. 522, 526) sowie 3. Dezember 2021 (Kassen-Dok. 533) wurden für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Am 13. Januar 2022 erging die angefochtene Verfügung, worin die Arbeitslosenkasse die im Zeitraum September bis November 2021 ausbezahlte Arbeitslosentschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 15'521.95 (Fr. 2'936.05 + Fr. 6'200.95 + Fr. 6'384.95) zurückforderte. 5.1 Nach Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 5.2 Wie aus dem vorstehend dargelegten Sachverhalt resultiert, legte die Beschwerdegegnerin ihren ursprünglichen Taggeldberechnungen vom 5.,10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 das seitens der Versicherten gemeldete tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) zugrunde. Gestützt darauf wurde der Versicherten mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Die in der Folge am 13. Januar 2022 verfügte Rückforderung der für diesen Zeitraum ausgerichteten Taggelder begründete die Arbeitslosenkasse damit, dass der branchen- und ortsübliche Lohn der von der Versicherten ausgeübten Tätigkeit als Unternehmensberaterin und Mitglied im Verwaltungsrat für eine Vollzeitstelle Fr.”

“526 des Directives pour l’application de la loi sur les allocations familiales (LAFam [DAFam], dans leur teneur en vigueur dès le 1er janvier 2021), le droit aux allocations familiales prime le droit au supplément correspondant à l’allocation pour enfant et à l’allocation de formation qui s’ajoute à l’indemnité journalière de l’art. 22, al. 1 LACI. Ce supplément n’est versé que s’il existe un droit à l’indemnité journalière de l’assurance-chômage, si l’assuré ne touche pas d’allocations familiales durant la période de chômage et si aucune personne exerçant une activité lucrative ne peut faire valoir un droit aux allocations familiales pour le même enfant. Il est également versé durant les jours d’attente et de suspension (Bulletin LACI IC C87a). Par contre, aucun droit à l’indemnité journalière de l’assurance-chômage et donc aucun droit au supplément n’existe pendant la perception d’une allocation de maternité. 3.3   3.3.1 Lorsque l’assuré réalise un gain intermédiaire, sa situation est régie par l’art. 24 LACI, dont le premier alinéa indique qu’est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation. A noter que cette disposition a été jugée conforme à la loi (ATF 127 V 479 ; voir également SVR 1999 ALV n° 8 consid. 2c). Pour déterminer si la limite de 80% du gain assuré est atteinte, il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail (ATF 150 V 44 consid. 5.3). Une prétention aux indemnités compensatoires n'existe que si le revenu global de la personne assurée demeure inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle elle pourrait prétendre.”

“526 des Directives pour l’application de la loi sur les allocations familiales (LAFam [DAFam], dans leur teneur en vigueur dès le 1er janvier 2021), le droit aux allocations familiales prime le droit au supplément correspondant à l’allocation pour enfant et à l’allocation de formation qui s’ajoute à l’indemnité journalière de l’art. 22, al. 1 LACI. Ce supplément n’est versé que s’il existe un droit à l’indemnité journalière de l’assurance-chômage, si l’assuré ne touche pas d’allocations familiales durant la période de chômage et si aucune personne exerçant une activité lucrative ne peut faire valoir un droit aux allocations familiales pour le même enfant. Il est également versé durant les jours d’attente et de suspension (Bulletin LACI IC C87a). Par contre, aucun droit à l’indemnité journalière de l’assurance-chômage et donc aucun droit au supplément n’existe pendant la perception d’une allocation de maternité. 3.3   3.3.1 Lorsque l’assuré réalise un gain intermédiaire, sa situation est régie par l’art. 24 LACI, dont le premier alinéa indique qu’est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation. A noter que cette disposition a été jugée conforme à la loi (ATF 127 V 479 ; voir également SVR 1999 ALV n° 8 consid. 2c). Pour déterminer si la limite de 80% du gain assuré est atteinte, il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail (ATF 150 V 44 consid. 5.3). Une prétention aux indemnités compensatoires n'existe que si le revenu global de la personne assurée demeure inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle elle pourrait prétendre.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach der Rechtsprechung hat die versicherte Person so lange Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls nach Art. 24 Abs. 1 - 3 AVIG, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art. 16 AVIG aufnimmt. Nimmt die versicherte Person während der streitigen Kontrollperiode eine - insbesondere lohnmässig - zumutbare Arbeit auf, mithin eine Tätigkeit, die ihr ein Einkommen verschafft, welches zumindest dem Betrag der Arbeitslosenentschädigung entspricht, bleibt für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum. Gemäss dem als gesetzmässig anerkannten Art. 41a Abs. 1 AVIV (SVR 1999 ALV Nr. 8 S. 21 E. 2c) besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung (BGE 127 V 479 E. 2 S. 480; SVR 2006 ALV Nr. 24 S. 84 E. 4.3).”

“En l’espèce, le litige porte sur le droit de l’intimée à imputer un gain fictif pour les périodes de novembre et décembre 2019, en lien avec l’activité déployée par la recourante lors des séances d’art-thérapie. 3. a) L’art. 8 al. 1 LACI énumère les conditions, cumulatives, dont dépend le droit à l’indemnité de chômage. Ainsi, pour avoir droit à dite indemnité, l’assuré doit notamment être sans emploi ou partiellement sans emploi au sens de l’art. 10 LACI (art. 8 al. 1 let. a LACI), subir une perte de travail à prendre en considération, selon l’art. 11 LACI (art. 8 al. 1 let. b LACI) et être apte au placement au sens de l’art. 15 LACI (art. 8 al. 1 let. f LACI). Une indemnité journalière s’élevant à 70 % du gain assuré est octroyée aux assurés qui n’ont pas d’obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans (art. 22 al. 2 let. a LACI). Son montant dépend de l’étendue de la perte de gain entrant en considération, du gain assuré et du taux d’indemnisation (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Zürich/Bâle/Genève 2014, no 1 ad art. 22 LACI). b) Aux termes de l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain, compte tenu du taux d'indemnisation fixé par l'art. 22 LACI. La perte de gain correspond à la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3, première phrase, LACI). Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 24 al. 3, deuxième phrase, LACI). Le champ d’application des règles sur le gain intermédiaire est assez large. Il comprend les activités dépendantes et indépendantes, ainsi que les activités non forcément rémunérées. Ce n’est donc pas véritablement le gain qui délimite le champ d’application de l’art. 24 LACI, mais l’exercice d’une activité (Rubin, op. cit., no 18 ad art. 24). aa) Le Tribunal fédéral a posé les critères permettant de déterminer quand une activité exercée bénévolement ou à titre de pure complaisance doit être assimilée à un rapport de travail au sens de l’art.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3).”

“Die Arbeitslosenentschädigung wird in Form von Taggeldern ausgerichtet, ein volles Taggeld beträgt 80 oder 70% - vorliegend unbestrittenermassen 70% - des versicherten Verdienstes (vgl. Art. 22 Abs. 1 und 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 360 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“________ AG noch seine Tätigkeit in arbeitgeberähnlicher Stellung bei der E.________ GmbH als Nebenverdienste angesehen werden können. So wurden diese weder ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer noch ausserhalb des ordentlichen Rahmens einer selbständigen Erwerbstätigkeit ausgeübt, womit beide Tätigkeiten als Teilzeitstellen anzusehen sind. Bei der Berechnung des versicherten Verdienstes werden üblicherweise die erzielten Löhne beider Stellen berücksichtigt (vgl. Rz. C124 AVIG-Praxis). Insofern der Beschwerdeführer jedoch zu kei­nem Zeitpunkt einen Lohn bei der E.________ GmbH belegt hat und vielmehr angibt, er zahle sich keinen Lohn aus, berücksichtigte die ÖALK für die Berechnung des versicherten Verdienstes hinsichtlich der Tätigkeit bei der E.________ GmbH ein Einkommen von CHF 0.-, was korrekt ist. Indes ist die Tätigkeit bei der E.________ GmbH, selbst wenn sich der Beschwerdeführer keinen Lohn ausbezahlt, als Zwischenverdienst zu betrachten, wobei für diese Tätigkeit gemäss der expli­ziten Regelung von Art. 24 Abs. 3 AVIG mindestens der berufs- und ortsübliche Ansatz berücksich­tigt werden muss. Wie dargestellt (vgl. E. 2.2) stellt diese Bestimmung gemäss der höchstrichterli­chen Rechtsprechung die gesetzliche Grundlage dafür, einen fiktiven berufs- und ortsüblichen Lohn für die geleistete Arbeit als Zwischenverdienst anzurechnen, auch wenn gänzlich auf eine Lohnzah­lung verzichtet wurde. Ansonsten würde es sich um Lohndumping zu Ungunsten der Arbeitslosen­versicherung handeln, zumal der Beschwerdeführer in seiner arbeitgeberähnlichen Stellung direkten Einfluss auf seinen Lohn nehmen konnte. Damit ist es nicht zu kritisieren, dass die ÖALK für den Zwischenverdienst bei der E.________ GmbH einen fiktiven Lohn entsprechend einem berufs- und ortsüblichen Lohn angerechnet hat. Dies findet sich bestätigt in einem neueren Urteil des Bun­desgerichts, in dem ein vergleichbarer Fall zu beurteilen war, bei dem der Versicherte neben einer unselbstständigen Anstellung zu 60% zu 20% als alleiniger Gesellschafter und Geschäftsführer und damit in arbeitgeberähnlicher Stellung einen Online-Handel für Kinderkleider in der Rechtsform einer GmbH betrieb.”

“Monatslohn, Gratifikationen, Provisionen, Orts- und Teuerungszulagen, Nacht-, Schicht-, Sonntags- und Pikettzulagen, wenn die versicherte Person aufgrund ihrer Tätigkeit solche Zulagen normalerweise erhält (AVIG-Praxis ALE Rz. C125). Dies bedeutet, dass der Beschwerdeführer auch bei Unterzeichnung der ihm für das Jahr 2021 vorgelegten Provisionsvereinbarung einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung in Form von Kompensationszahlungen gehabt hätte, sofern er aufgrund tieferer oder fehlender Provisionen einen anrechenbaren Verdienstausfall erlitten hätte (vgl. Art. 22 i.V.m. Art. 24 AVIG). Angesichts des noch immer zugesicherten Fixlohnes hätte nämlich nicht von einem nicht orts- und branchenüblichen Lohn ausgegangen werden müssen. Vor diesem Hintergrund drängen sich keine Abklärungen hinsichtlich der effektiven Höhe der allfälligen finanziellen Einbusse auf, wie sie eventualiter beantragt werden (vgl. act. G3 Rz. 24). Hinzu kommt, dass zum Zeitpunkt der "Verhandlungen" hinsichtlich der neuen Provisionsvereinbarung für das Jahr 2021 der Beschwerdeführer und seine Mitarbeitenden Kurzarbeitsentschädigung bezogen hatten, welche laut Angabe des Beschwerdeführers anhand einer durchschnittlichen Provision festgelegt wurde (vgl. act. G5.1.49-1). Folglich wäre die Weiterführung des Arbeitsverhältnisses bis mindestens zum Ende des Anspruchs auf Kurzarbeitsentschädigung in jedem Fall zumutbar gewesen, zumal die Unterzeichnung der Provisionsvereinbarung für das Jahr 2021 während dieser Zeitdauer noch gar keine Relevanz entwickelt hätte. Aufgrund der Erfahrung im Jahr 2020 wusste der Beschwerdeführer um diese staatliche Kompensation.”

“3b supra), parmi lesquelles figurent, notamment, le respect du délai de résiliation ordinaire pour l’entrée en vigueur des modifications et l’existence de motifs économiques liés à l'exploitation de l'entreprise ou aux conditions du marché, le recourant ayant lui-même relevé que la société rencontrait des difficultés financières. b) Si la réduction du taux d'activité et de rémunération proposée par l’employeur le 20 avril 2020 constituait effectivement des conditions moins favorables en comparaison avec le contrat de travail initial, il n’en demeure pas moins que ces modifications ne permettaient pas au recourant de refuser le nouvel emploi proposé, étant donné que les conditions contractuelles demeuraient convenables au sens de l’art. 16 al. 2 LACI. En effet, la diminution salariale demeurait dans la limite légale posée par l’art. 16 al. 2 let. i LACI, puisque le revenu proposé correspondait à 70 % du revenu initial. Par ailleurs, la réduction du taux d'activité aurait ouvert le droit à des indemnités compensatoires au sens de l’art. 24 LACI, dès lors que la réduction de rémunération était proportionnelle à la réduction du temps de travail. Les indemnités compensatoires auraient par conséquent très vraisemblablement couvert la période durant laquelle le recourant aurait eu à subir une perte de salaire consécutive à l’application du régime des indemnités pour RHT. Dès lors, le fait que l’employeur avait droit au moment des faits à des indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail en raison d’une suspension partielle de l’activité (50 %) et que, partant, le salaire initial du recourant n’aurait plus été couvert qu’à raison de 63 % (35 % + [80 % x 35 %] ; voir à cet égard l'art. 34 LACI, lequel prescrit que l’indemnité pour RHT s’élève à 80 % de la perte de gain prise en considération) importe peu. c) Le recourant expose encore qu'il aurait été soumis, dans le futur, à une réduction de taux supplémentaire (voire même à un licenciement), qu'il avait été le seul collaborateur touché par une réduction de taux, que le seul but visé par le fondateur de la société était de faire des économies pour son propre intérêt et que ce dernier avait adopté des comportements malhonnêtes.”

“23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Sinn und Zweck der Entschädigung des Verdienstausfalles ist es, Anreiz für die Annahme schlecht entlöhnter Arbeiten zu schaffen. Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumpings einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschä­digen zu lassen. Die Berufs- und Ortsüblichkeit ist auch im Falle einer unbezahlt ausgeübten Tätig­keit zu berücksichtigen. Die Nichteinhaltung des Kriteriums der Berufs- und Ortsüblichkeit führt nicht zum Dahinfallen des Anspruches auf Differenzausgleich. Vielmehr wird bloss der vom Versicherten erzielte effektive Lohn in masslicher Hinsicht bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizieren­den Ansatz angehoben, und es erfolgt nur auf dieser Grundlage ein Differenzausgleich (Urteil BGer 8C_411/2018 vom 21. September 2018 E. 4.2 mit zahlreichen Hinweisen). Art. 24 Abs. 3 AVIG bil­det die gesetzliche Grundlage dafür, einen fiktiven berufs- und ortsüblichen Lohn für die geleistete Arbeit als Zwischenverdienst anzurechnen, auch wenn gänzlich auf eine Lohnzahlung verzichtet wurde (Urteil BGer 8C_434/2022 vom 25. November 2022 E. 4.2.2 mit Hinweisen). In diesem Sinn hält Rz. C134 AVIG-Praxis fest, dass die Arbeitslosenkasse, falls im Zwischenverdienst kein berufs- und ortsüblicher Lohn ausgerichtet wird, eine Aufrechnung für die betreffende Tätigkeit vorzuneh­men hat. Die berufs- und ortsübliche Entlöhnung kann aufgrund von Gesetzesvorschriften, Lohnsta­tistiken, branchen- oder firmenüblichen Massstäben, Musterverträgen oder Gesamtarbeitsverträgen festgestellt werden. Allenfalls können auch Richtlinien von Berufsverbänden herangezogen werden. Ein berufs- und ortsüblicher Lohn ist bereits ab Beginn einer Zwischenverdiensttätigkeit anzurech­nen. Dies gilt selbst dann, wenn in den ersten Monaten noch kein Einkommen erzielt wird.”

“Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Das Einkommen aus Zwischenverdienst ist mithin jener Kontrollperiode anzurechnen, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist, und es ist unerheblich, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Lohnforderung realisiert hat. Vorliegend ist unbestritten, dass es sich bei dem aus dem Arbeitsverhältnis mit der B. realisierten Lohn um Einkommen aus unselbstständiger Tätigkeit handelt. Ferner ist zu Recht nicht streitig, dass das aus dem entsprechenden Arbeitsverhältnis erzielte Einkommen grundsätzlich im Monat Oktober 2022 als Zwischenverdienst an den Taggeldanspruch anzurechnen ist, wenngleich die Auszahlung erst zu einem späteren Zeitpunkt erfolgte. 5.2.2 Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt sodann hinreichend klar, dass als Verdienstausfall die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst, gilt. Sinn und Zweck des in Art. 24 Abs. 3 AVIG erwähnten Differenzausgleichs bei Zwischenverdienst ist die Förderung der Annahme lohnmässig unzumutbarer Arbeiten; jedoch soll unüblich tiefen Honorierungen dann entgegengetreten werden, wenn Arbeitgeber und Arbeitnehmer – im Sinne eines Lohndumpings – einen zu niedrigen Lohn vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen. Eine berufsübliche Entlöhnung bedeutet, dass die versicherten Personen, die auf ihrem erlernten Berufsgebiet eine Ersatzarbeit ausüben, wie ausgebildete Angehörige dieses Berufes normal bezahlt werden (BGE 129 V 102 E. 3.2 mi Hinweisen). 5.2.3 Ferner bildet die Bestimmung des Art. 24 Abs. 3 AVIG nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts auch die gesetzliche Grundlage dafür, einen fiktiven berufs- und ortsüblichen Lohn für die geleistete Arbeit als Zwischenverdienst anzurechnen, wenn gänzlich auf eine Lohnzahlung verzichtet wurde (vgl. BGE 129 V 102 E. 3; Urteil des Bundesgerichts vom 25. November 2022, 8C_434/2022, E. 4.”

“1 AVIG anrechenbar, wenn er einen Verdienstausfall zur Folge hat und mindestens zwei aufeinander folgende volle Arbeitstage dauert. Als versicherter Verdienst gilt der im Sinn der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungsansatz bestimmt sich nach Art. 22 (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationsleistungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung. Wird im Zwischenverdienst kein berufs- und ortsüblicher Lohn ausgerichtet, hat die Arbeitslosenkasse eine Aufrechnung für die betreffende Tätigkeit vorzunehmen. Die berufs- und ortsübliche Entlöhnung kann aufgrund von Gesetzesvorschriften, Lohnstatistiken, branchen- oder firmenüblichen Massstäben, Musterverträgen oder Gesamtarbeitsverträgen festgestellt werden. Allenfalls können auch Richtlinien von Berufsverbänden herangezogen werden. Ein berufs- und ortsüblicher Lohn ist bereits ab Beginn einer Zwischenverdiensttätigkeit anzurechnen. Dies gilt selbst dann, wenn in den ersten Monaten noch kein Einkommen erzielt wird (AVIG-Praxis ALE, Rz. C133 und 134).   Die Beschwerdegegnerin verneinte den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung mit der Begründung, das orts- und branchenübliche anzurechnende Einkommen für die Tätigkeit des Beschwerdeführers bei der C.”

“In Anbetracht seines fortgeschrittenen Alters und im Hinblick auf seinen Werdegang rechtfertigt es sich allerdings, ihm insgesamt eine Übergangsfrist von rund sechs Monaten ab März 2021 einzuräumen, dem Zeitpunkt, ab dem er ernsthaft mit der Internalisierung bei der K._____ zu einem tieferen Lohn rechnen musste - 29 - (Urk. 57/1, /2). Dem Gesuchsgegner ist somit ab 1. September 2021 für die weite- re Dauer des Getrenntlebens ein hypothetisches Einkommen von Fr. 9'000.– net- to pro Monat anzurechnen. Parallel zur Stellensuche wäre es dem Gesuchsgegner zuzumuten gewesen, sich bei der Arbeitslosenversicherung anzumelden. Ab 1. Juli 2021 wäre er berechtigt gewesen, nach Ablauf einer fünftägigen Karenzfrist Arbeitslosentaggelder zu be- ziehen (Art. 9 Abs. 3, Art. 13 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1 AVIG). Der bei der K._____ ab August 2021 erzielte Lohn von Fr. 8'800.– brutto pro Monat (Urk. 57/3, ein allfälliger, nicht gesicherter Zielbonus von 10 % ist dabei nicht zu berücksichtigen [vgl. Urk. 41/5]), sowie der selbstständige Nebenerwerb von Fr. 625.– pro Monat wären als Zwischenverdienst (vgl. Art. 24 AVIG) zu deklarie- ren (gewesen). Die Arbeitslosentaggelder (80 %) wären dann auf der Differenz (Fr. 2'925.–) zwischen dem maximalen versicherten Verdienst von Fr. 12'350.– (der Gesuchsgegner verdiente im Jahr 2021 Fr. 14'329.– brutto pro Monat und im Jahr 2020 lag sein Einkommen ebenfalls über dem maximalen versicherten Ver- dienst, vgl. Urk. 38 S. 23 f.) und dem erzielten Zwischenverdienst von insgesamt Fr. 9'425.– brutto pro Monat berechnet worden (vgl. Art. 22 Abs. 1 AVIG; Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 18 ATSG und Art. 22 Abs. 1 UVV; Art. 24 AVIG) und hät- ten sich damit ab August 2021 in der Grössenordnung von monatlich Fr. 2'130.– netto (zirka 9 % Sozialabzüge) bewegt. Damit hätte der Gesuchsgegner im Au- gust 2021 Einnahmen von insgesamt rund Fr. 10'000.– netto gehabt (Fr. 2'130.– mutmassliche Arbeitslosentaggelder + Fr. 7'250.– Nettoverdienst bei der K._____ + Fr. 625.– durchschnittlicher selbstständiger Nebenverdienst).”

“1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Abs. 1). Gemäss Art. 37 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Abs. 1). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Abs. 2). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Abs. 3). Laut Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) umfasst der massgebende Lohn auch Provisionen, diese bilden also Bestandteil des versicherten Verdienstes. Gemäss Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit als Zwischenverdienst, das eine arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der Verdienstausfall ergibt sich aus der Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Der Berechnung des Zwischenverdienstes ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zu Grunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z. B. der”

“Gemäss Rechtsprechung sind für die Ermittlung des versicherten Verdienstes die tatsächlichen Lohnbezüge, nicht die BGE 150 V 235 S. 241 arbeitsvertraglich festgelegten Löhne, massgebend (BGE 139 V 473 E. 3.1; 131 V 444 E. 3.2.1; je mit Hinweisen). Daraus allein kann jedoch noch nicht abgeleitet werden, dass für den Zwischenverdienst dasselbe gelten müsste. Für die Auslegung des Begriffes "erzielt" in Art. 24 Abs. 1 und 3 AVIG bedeutsam erweist sich insbesondere die in Art. 24 Abs. 3 AVIG vorgesehene Korrektur des Zwischenverdienstes bei einer Entlöhnung, die nicht dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit entspricht (E. 7.4 hiernach).”

“Art. 24 Abs. 3 AVIG sieht ein Korrektiv zur Missbrauchsbekämpfung vor: Entspricht der erzielte Zwischenverdienst nicht dem berufs- oder ortsüblichen Ansatz, so wird der Verdienstausfall nur im Umfang der Differenz zwischen der berufs- und ortsüblichen Entschädigung und dem versicherten Verdienst ausgeglichen. So soll namentlich vermieden werden, dass Arbeitgebende und Arbeitnehmende einen zu niedrigen Lohn vereinbaren können, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (BGE 129 V 102). Mit Art. 24 Abs. 3 AVIG soll verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. BGE 129 V 102 E. 3.3.; vgl. auch Urteil 8C_ 434/2022 vom 25. November 2022 E. 4.2.1 mit Hinweisen). Die Nichteinhaltung des Kriteriums der Berufs- und Ortsüblichkeit führt nicht zum Dahinfallen des Anspruches auf Differenzausgleich. Vielmehr wird nunmehr bloss der von der versicherten Person erzielte effektive Lohn in masslicher Hinsicht bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizierenden Ansatz angehoben, und es erfolgt nur auf dieser Grundlage ein Differenzausgleich (vgl. BGE 120 V 233 E. 5e mit Hinweisen). Entsprechendes gilt bei fehlender Entlöhnung oder Lohnverzicht (vgl. BGE 133 V 161 E. 5.2.2).”

“ch, rubriques "Publications, "Brochures et flyers", "Info-Service et feuilles d'information pour les chômeurs"). Quant à la part des cotisations à la prévoyance professionnelle (voir art. 22a al. 3 LACI; B. Rubin, op. cit., art. 22a n. 8), il sied, comme l'a fait la Caisse de chômage, de procéder selon l'ordonnance fédérale du 3 mars 1997 sur la prévoyance professionnelle obligatoire des chômeurs (ci-après: ordonnance LPP des chômeurs, RS 837.174; voir art. 1 ordonnance LPP des chômeurs). Selon l'art. 4 al. 1 de cette ordonnance, le salaire journalier coordonné doit être assuré. L'art. 5 al. 1 prévoit ensuite que le salaire journalier coordonné en cas de gain intermédiaire correspond à la somme du salaire journalier provenant d’une activité intermédiaire (let. a) et de la perte de gain donnant droit à une indemnité calculée par jour par analogie à l’art. 3 al. 2 (let. b), moins le montant de coordination calculé par jour selon l’art. 3 al. 1 (let. c). Selon l'art. 3 al. 2 ordonnance LPP des chômeurs, les gains intermédiaires (art. 24 LACI) réalisés durant une période de contrôle, notamment, sont divisés par le nombre de jours contrôlés au cours de la période de contrôle (salaire journalier). Ce faisant, le salaire journalier en cas de gain intermédiaire doit en l'occurrence être fixé à Fr. 67.- (Fr. 1'541.- [gain intermédiaire] / 23 jours de contrôle; voir art. 5 al. 1 let. a ordonnance LPP des chômeurs) et la perte de gain donnant droit à une indemnité à Fr. 156.05 ([Fr. 5'687.50 / 21,7 x 23] - Fr. 1'541.- x 80% / 23; voir art. 5 al. 1 let. b ordonnance LPP des chômeurs). Le salaire coordonné est compris entre Fr. 25'725.- et Fr. 88'200.- (art. 8 de la loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité [LPP, RS 831.40], art. 3 al. 1 et art. 5 al. 1 let. c ordonnance LPP des chômeurs), de sorte que seule la part du salaire journalier qui se situe entre Fr. 98.80 (Fr. 25'725.- / 260,4) et Fr. 338.70 (Fr. 88'200.- / 260,4) doit être assurée. Ainsi, le salaire coordonné s'élève à Fr.”

“c) Le destinataire d’une décision de restitution qui entend la contester dispose en réalité de deux moyens qu’il convient de distinguer de façon claire : s’il prétend qu’il avait droit aux prestations en question ou conteste que les conditions d’une reconsidération ou d’une révision procédurale sont réunies, il doit s’opposer à la décision de restitution dans un délai de trente jours. En revanche, s’il admet avoir perçu indûment les prestations, mais qu’il invoque sa bonne foi et les difficultés économiques qu’il rencontrerait en cas de remboursement, il doit présenter une demande de remise au sens des art. 3 à 5 OPGA (ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.11). L’art. 4 al. 4 OPGA prévoit que la demande de remise doit être présentée par écrit. Elle doit être motivée, accompagnée des pièces nécessaires et déposée au plus tard trente jours à compter de l’entrée en force de la décision de restitution.   4.              a) Selon l’art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase).                               b) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI).                               La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois.”

“d) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivante : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 – gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 25 ad art. 24 LACI). En vertu de l’art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l’activité visée à l’al. 1 ; pour les assurés qui ont une obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d’indemnisation. L’art. 24 al. 5 LACI précise que si l’assuré, afin d’éviter d’être au chômage, accepte d’exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l’art. 11 al. 1 LACI n’est pas applicable durant les délais fixés à l’al. 4. L'art. 41a al. 1 OACI précise que l'assuré a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation lorsqu'il réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage. Le revenu provenant d'un gain intermédiaire est pris en compte dans chaque période de contrôle pendant laquelle la prestation de travail est fournie.”

“Par ailleurs, c’est en fonction de la nature du poste et non de la formation de l’assuré qu’il convient de déterminer si le salaire offert correspond à l’usage. Les salaires prévus dans les conventions collectives de travail et les contrats-types de travail servent de référence même lorsque ces instruments ne sont pas de force obligatoire (Rubin, op. cit., n° 35 ad art. 24 LACI et n° 21 LACI ; ATF 127 V 479 consid. 4). En outre, l’assurance-chômage prévoit un correctif pour les employés rémunérés à la commission, qui gagnent généralement très peu durant la phase de formation et de constitution de leur clientèle. Leur gain est fixé fictivement à 20 fr. de l’heure au moins dès la phase d’initiation au travail, en vue non seulement de respecter l’usage salarial, mais également de garantir une forme de salaire minimum acceptable (TF 8C_318/2018 du 29 janvier 2019 consid. 8.2 et les références citées). La question de la conformité du salaire fixé contractuellement aux usages professionnels et locaux, au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, doit être examinée par la caisse à l’occasion du calcul des indemnités de chômage (art. 81 al. 1 let. a LACI). Si le salaire versé n’est pas conforme au tarif usuel dans la profession et la localité, la caisse l’adapte au salaire en usage pour ce genre de travail (Bulletin LACI IC ch. C134). c) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art.”

“mit Hinweisen). Der Beschwerdegegner müsste sich diesfalls an die Arbeitgeberin halten und die ausstehenden Löhne wären ihm im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG als erzielter Zwischenverdienst anzurechnen. Entgegen der Ansicht des kantonalen Gerichts kann die Weisung AVIG-Praxis ALE Rz. C142, die für diese Konstellation vorsieht, dass der vertraglich vereinbarte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen ist, somit nicht als gesetzeswidrig qualifiziert werden (vgl. zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen: BGE 147 V 79 E. 7.3.2).”

“mit Hinweisen). Der Beschwerdegegner müsste sich diesfalls an die Arbeitgeberin halten und die ausstehenden Löhne wären ihm im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG als erzielter Zwischenverdienst anzurechnen. Entgegen der Ansicht des kantonalen Gerichts kann die Weisung AVIG-Praxis ALE Rz. C142, die für diese Konstellation vorsieht, dass der vertraglich vereinbarte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen ist, somit nicht als gesetzeswidrig qualifiziert werden (vgl. zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen: BGE 147 V 79 E. 7.3.2).”

“Eine Hochrechnung auf den orts- und branchenüblichen Lohn kommt demnach nicht in Betracht. Soweit die Arbeitslosenkasse in ihrer Vernehmlassung pauschal auf den Umstand verweist, dass der Zwischenverdienst dem orts- und branchenüblichen Lohn entsprechen müsse, ist unklar, worauf sie damit abzielt, zumal sie in der im Streit stehenden Abrechnung für Oktober 2022 keine Berechnung in diesem Sinne vornahm. Vielmehr rechnete sie den vertraglich vereinbarten Verdienst für den Monat Oktober 2022 als fiktiven Verdienst an, wenngleich der Versicherte aufgrund der geschlossenen Aufhebungsvereinbarung ab 17. Oktober 2022 nicht mehr in einem Arbeitsverhältnis zu B. stand und bis dahin tatsächlich einen Verdienst von Fr. 602.-- erwirtschaftete. Aus Art. 24 Abs. 3 AVIG lassen sich aber keine weiteren Konstellationen für eine fiktive Anrechnung eines bestimmten Einkommens herauslesen. Die vorliegende Konstellation lässt sich auch nicht unter Sinn und Zweck dieser Bestimmung subsumieren. Wie dargelegt (vgl. E. 5.2.2 hiervor), soll mit Art. 24 Abs. 3 AVIG unüblich tiefen Honorierungen entgegengetreten werden. Ferner soll auch verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 25. November 2022, 8C_434/2022, E. 4.2.2 mit zahlreichen Hinweisen). Dies trifft auf den vorliegenden Fall aber nicht zu. 5.3.2 In ihrer Vernehmlassung spricht sich die Beschwerdegegnerin namentlich für eine analoge Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis auf die vorliegende Konstellation aus. Ferner bekräftigt sie, dass der Versicherte unter Einhaltung der Kündigungsfrist einen Lohnanspruch bis zum 30. Oktober 2022 gehabt hätte. Der Versicherte habe in die vorzeitige Auflösung des Arbeitsvertrags eingewilligt und dadurch ohne entschuldbaren Grund die vorzeitige Arbeitslosigkeit in Kauf genommen. Deshalb habe er die finanziellen Konsequenzen zu tragen. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin lässt sich die Anrechnung eines fiktiven Zwischenverdiensts auch nicht mit einer analogen Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis begründen.”

“Eine Hochrechnung auf den orts- und branchenüblichen Lohn kommt demnach nicht in Betracht. Soweit die Arbeitslosenkasse in ihrer Vernehmlassung pauschal auf den Umstand verweist, dass der Zwischenverdienst dem orts- und branchenüblichen Lohn entsprechen müsse, ist unklar, worauf sie damit abzielt, zumal sie in der im Streit stehenden Abrechnung für Oktober 2022 keine Berechnung in diesem Sinne vornahm. Vielmehr rechnete sie den vertraglich vereinbarten Verdienst für den Monat Oktober 2022 als fiktiven Verdienst an, wenngleich der Versicherte aufgrund der geschlossenen Aufhebungsvereinbarung ab 17. Oktober 2022 nicht mehr in einem Arbeitsverhältnis zu B. stand und bis dahin tatsächlich einen Verdienst von Fr. 602.-- erwirtschaftete. Aus Art. 24 Abs. 3 AVIG lassen sich aber keine weiteren Konstellationen für eine fiktive Anrechnung eines bestimmten Einkommens herauslesen. Die vorliegende Konstellation lässt sich auch nicht unter Sinn und Zweck dieser Bestimmung subsumieren. Wie dargelegt (vgl. E. 5.2.2 hiervor), soll mit Art. 24 Abs. 3 AVIG unüblich tiefen Honorierungen entgegengetreten werden. Ferner soll auch verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 25. November 2022, 8C_434/2022, E. 4.2.2 mit zahlreichen Hinweisen). Dies trifft auf den vorliegenden Fall aber nicht zu. 5.3.2 In ihrer Vernehmlassung spricht sich die Beschwerdegegnerin namentlich für eine analoge Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis auf die vorliegende Konstellation aus. Ferner bekräftigt sie, dass der Versicherte unter Einhaltung der Kündigungsfrist einen Lohnanspruch bis zum 30. Oktober 2022 gehabt hätte. Der Versicherte habe in die vorzeitige Auflösung des Arbeitsvertrags eingewilligt und dadurch ohne entschuldbaren Grund die vorzeitige Arbeitslosigkeit in Kauf genommen. Deshalb habe er die finanziellen Konsequenzen zu tragen. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin lässt sich die Anrechnung eines fiktiven Zwischenverdiensts auch nicht mit einer analogen Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis begründen.”

“3 LADI è considerata perdita di guadagno la differenza tra il guadagno intermedio ottenuto nel periodo di controllo, ma corrispondente almeno all’aliquota usuale per la professione e il luogo, e il guadagno assicurato.                                   Un guadagno accessorio (art. 23 cpv. 3) non è preso in considerazione.                                   Il guadagno intermedio, ai sensi dell'art. 24 LADI, deve essere inteso nel senso di salario lordo (cfr. SVR 1995 ALV Nr. 48 nella quale, a proposito del guadagno intermedio si parla di "Bruttomonatslohn" o di "Bruttolohn"; STCA 38.2005.52 dell’8 settembre 2005 consid. 1.6. e 2.4.).                                     In una sentenza pubblicata in SVR 1994, ALV Nr. 20, p. 45 seg. e in DTF 120 V 233 seg., il Tribunale federale delle assicurazioni ha stabilito che tutte le forme di attività dipendente, comprese in passato sotto le diverse norme relative al lavoro a tempo parziale (art. 18 cpv. 1 in relazione con l'art. 22 seg. LADI), al guadagno intermedio (vecchio art. 24 LADI), e del lavoro sostitutivo (vecchio art. 25 LADI), costituiscono l'oggetto del nuovo art. 24 LADI (cfr. consid. 2.5.).                                   In tale contesto, dopo avere precisato che decisiva è la perdita di guadagno e non la perdita di lavoro, la nostra Massima istanza ha stabilito che l'assicurato ha diritto all'indennizzo della perdita di guadagno secondo l'art. 24 cpv. 1 a 3 LADI fino a quando non assume, nel periodo di controllo in questione, un'occupazione adeguata ai sensi dell'art. 16 LADI, e segnatamente dell'art. 16 cpv. 1 lett. e LADI.                                   Pertanto, secondo il TF, se durante il periodo di controllo litigioso l'assicurato accetta - specialmente riguardo al salario - un'occupazione adeguata, cioè un'attività che gli procuri un guadagno corrispondente almeno all'indennità di disoccupazione, ogni guadagno intermedio non è più ammissibile (cfr. SVR 1994 ALV Nr. 20 p. 46-47).                                     In una sentenza pubblicata in DTF 121 V 51 = SVR 1995, ALV Nr.”

“dell’8 settembre 2005 consid. 1.6. e 2.4.).                                            In una sentenza pubblicata in SVR 1994, ALV Nr. 20, p. 45 seg., in DTF 127 V 479; 122 V 433; 120 V 233 seg. e in 8C_721/2010, il Tribunale federale delle assicurazioni ha stabilito che tutte le forme di attività dipendente, comprese in passato sotto le diverse norme relative al lavoro a tempo parziale (art. 18 cpv. 1 in relazione con l'art. 22 seg. LADI), al guadagno intermedio (vecchio art. 24 LADI), e del lavoro sostitutivo (vecchio art. 25 LADI), costituiscono l'oggetto del nuovo art. 24 LADI.                                            In tale contesto, dopo avere precisato che decisiva è la perdita di guadagno e non la perdita di lavoro (in effetti una perdita di lavoro senza perdita di guadagno non dà diritto a indennità di disoccupazione; cfr. STF 8C_150/2020 dell’8 aprile 2020 consid. 4; commentata da Patricia Usinger-Egger in SZS/RSAS 4/2020), la nostra Massima istanza ha stabilito che l'assicurato ha diritto all'indennizzo della perdita di guadagno secondo l'art. 24 cpv. 1 a 3 LADI fino a quando non assume, nel periodo di controllo in questione, un'occupazione adeguata ai sensi dell'art. 16 LADI, e segnatamente dell'art. 16 cpv. 1 lett. e LADI.                                            Pertanto, secondo il Tribunale federale, se durante il periodo di controllo litigioso l'assicurato accetta - specialmente riguardo al salario - un'occupazione adeguata, cioè un'attività che gli procuri un guadagno corrispondente almeno all'indennità di disoccupazione, ogni guadagno intermedio non è più ammissibile (cfr.”

“Art. 24 Abs. 1 AVIG enthält jedoch keine Ermächtigung des Bundesrates zur Regelung der Bemessung des anrechenbaren Einkommens aus unselbständiger Erwerbstätigkeit. Beim anrechenbaren Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit handelt es sich daher um den im Sinne der AHV-Gesetzgebung erzielten, beitragspflichtigen Verdienst. Demzufolge gilt es bei der Ermittlung der Kompensationszahlungen (Art. 41a AVIV) bei einem aus unselbständiger Erwerbstätigkeit erzielten Zwischenverdienst das versicherte Bruttotaggeld der Arbeitslosenversicherung (versicherter Verdienst abzüglich 30 % beziehungsweise 20 %, geteilt durch 21.7) mit dem im selben Monat erzielten AHV-beitragspflichtigen Bruttotageslohn (berechnet nach der Formel «Brutto-Monatslohn geteilt durch 21.7») zu vergleichen (Urteil des Bundesgerichts C 236/06 vom 26. April 2007 E. 3).”

“Un gain intermédiaire ne peut être accepté si l’activité ne vise pas à éviter le chômage, mais à former la personne, soit acquérir des connaissances et des aptitudes professionnelles, ce qui est en général le cas lorsque la personne assurée effectue un stage après la fin d’une formation de base. Dans ce cas, l’activité déployée fait encore partie de la formation de base ce qui est justifié par le lien étroit, matériel et temporel avec les études achevées ainsi que par la faible rémunération. C’est également le cas lorsqu’une personne disposant d’une expérience professionnelle pertinente entreprend un stage faiblement rémunéré dans un domaine professionnel totalement différent afin de suivre ultérieurement une formation dans ce domaine ou pour déterminer si ce domaine lui conviendrait (TF C 308/02 du 27 juillet 2005 consid. 2). Les gains réalisés pendant des périodes de stage comportant une part prépondérante de formation professionnelle de base ne peuvent donner lieu à une compensation de la perte de gain. En revanche, lorsque l’activité concernée ressemble à un stage mais ne fait pas partie de la formation de base et que le salaire est inférieur à celui perçu par une personne active dans la profession en question, l’art. 24 LACI s’applique et il y a lieu de prendre en considération un gain intermédiaire fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI (Rubin, op. cit., n° 21 ad art. 24 LACI). bb) Un assuré ne perd pas son droit du seul fait qu’un salaire annoncé comme gain intermédiaire est inférieur aux usages professionnels et locaux. Dans cette hypothèse, il aura droit à une compensation de la différence entre le gain assuré et un salaire fictif correspondant aux usages professionnels et locaux. Pour le calcul de la perte de gain, le salaire fictif remplacera le salaire réellement perçu (Rubin, op. cit., no 33 ad art. 24 LACI). Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage.”

“Rechtsprechungsgemäss bleibt für die Annahme eines Zwischenverdienstes im Sinne von Art. 24 AVIG kein Raum, wenn die zur Diskussion stehende Tätigkeit nicht zur Vermeidung von Arbeitslosigkeit, sondern in erster Linie zu Ausbildungszwecken, mithin zum Erwerb beruflicher Kenntnisse und Fertigkeiten aufgenommen wird. Letzteres liegt in der Regel vor, wenn die versicherte Person nach Abschluss einer Grundausbildung ein Praktikum absolviert. In diesen Fällen betrachtet das Bundesgericht die aufgenommene Tätigkeit als zur Grundausbildung gehörig, wofür der enge sachliche und zeitliche Zusammenhang mit dem abgeschlossenen Studium sowie die geringe Entlöhnung sprechen. Auch in Fällen, wo die versicherte Person einschlägige Berufserfahrungen mitbringt, jedoch ein gering entlöhntes Praktikum in einem völlig andersgearteten Berufsbereich beginnt, sei es mit dem Ziel, später eine entsprechende Grundausbildung zu absolvieren, sei es zur Abklärung der Eignung einer entsprechenden Arbeit, steht in der Regel der Erwerb von Kenntnissen und Fertigkeiten im Vordergrund (Urteil des Bundesgerichts 8C_411/2018 vom 21.”

“J.________:    Fr. 1'938.52 Total:      Fr. 3'647.65 Da die in der Kontrollperiode Dezember 2020 erzielten Zwischenverdienste von Fr. 3'647.65 höher ausfallen als der neu ermittelte versicherte Verdienst von auf Fr. 3'269.-- (vgl. E. 3.1 hiervor), liegt kein Verdienstausfall im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG (vgl. E. 2.1.5 hiervor) vor resp. besteht kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung für den besagte Kontrollmonat.”

“La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivante : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 – gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 25 ad art. 24 LACI). En vertu de l’art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l’activité visée à l’al. 1 ; pour les assurés qui ont une obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d’indemnisation. L’art. 24 al. 5 LACI précise que si l’assuré, afin d’éviter d’être au chômage, accepte d’exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l’art. 11 al. 1 LACI n’est pas applicable durant les délais fixés à l’al. 4. L'art. 41a al. 1 OACI précise que l'assuré a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation lorsqu'il réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage. Le revenu provenant d'un gain intermédiaire est pris en compte dans chaque période de contrôle pendant laquelle la prestation de travail est fournie. Un revenu est donc réputé avoir été réalisé au moment où la personne assurée a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (« principe de survenance » ; ATF 122 V 367 consid. 5b). 4. a) Selon l’art. 95 al. 1 LACI, la demande de restitution est régie par l’art. 25 LPGA, à l’exception des cas relevant des art.”

“ausgeführt, gilt als Zwischenverdienst nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt; gemäss Art. 27a der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIV) vom 31. August 1983 gilt als Kontrollperiode jeder Kalendermonat. Zudem ist der Berechnung des Zwischenverdiensts der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zugrunde zu legen (vgl. AVIG-Praxis ALE Ziffer C125). Hierzu gehören unter anderem der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile (13. Monatslohn, Gratifikation etc.), auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat. Eine zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Ferienentschädigung wird aber erst im Zeitpunkt des effektiven Ferienbezugs als Zwischenverdienst angerechnet.”

“1 AVIG gilt als versicherter Verdienst der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Abs. 1). Gemäss Art. 37 AVIV bemisst sich der versicherte Verdienst nach dem Durchschnittslohn der letzten sechs Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug (Abs. 1). Er bemisst sich nach dem Durchschnittslohn der letzten zwölf Beitragsmonate vor Beginn der Rahmenfrist für den Leistungsbezug, wenn dieser Durchschnittslohn höher ist als derjenige nach Absatz 1 (Abs. 2). Der Bemessungszeitraum beginnt, unabhängig vom Zeitpunkt der Anmeldung zum Taggeldbezug, am Tag vor dem Eintritt eines anrechenbaren Verdienstausfalls. Voraussetzung ist, dass vor diesem Tag mindestens zwölf Beitragsmonate innerhalb der Rahmenfrist für die Beitragszeit liegen (Abs. 3). Laut Art. 5 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) umfasst der massgebende Lohn auch Provisionen, diese bilden also Bestandteil des versicherten Verdienstes. Gemäss Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit als Zwischenverdienst, das eine arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der Verdienstausfall ergibt sich aus der Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Der Berechnung des Zwischenverdienstes ist grundsätzlich der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zu Grunde zu legen. Dazu gehören der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile, auf welche die versicherte Person einen Anspruch hat, wie z. B. der”

“d) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivante : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 – gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 25 ad art. 24 LACI). En vertu de l’art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l’activité visée à l’al. 1 ; pour les assurés qui ont une obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d’indemnisation. L’art. 24 al. 5 LACI précise que si l’assuré, afin d’éviter d’être au chômage, accepte d’exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l’art. 11 al. 1 LACI n’est pas applicable durant les délais fixés à l’al. 4. L'art. 41a al. 1 OACI précise que l'assuré a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation lorsqu'il réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage. Le revenu provenant d'un gain intermédiaire est pris en compte dans chaque période de contrôle pendant laquelle la prestation de travail est fournie. Un revenu est donc réputé avoir été réalisé au moment où la personne assurée a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (« principe de survenance » ; ATF 122 V 367 consid.”

“La mention de revenus soumis à cotisation AVS perçus pendant une période de versement d’indemnités de chômage, sans annonce correspondante de gain intermédiaire par le recourant sur les formulaires IPA, constitue indéniablement un fait nouveau, de nature à modifier le droit auxdites prestations et légitimant la Caisse à engager une procédure de révision procédurale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA et, partant, la restitution des prestations perçues en trop (art. 25 LPGA en relation avec l’art. 95 al. 1 LACI ; cf. consid. 4a supra). Conformément au « principe de survenance » (cf. consid. 3d supra), les revenus susmentionnés, acquis pour le travail réalisé durant le délai-cadre d'indemnisation doivent être retenues à titre de gain intermédiaire lors du décompte d’indemnités des mois correspondants, selon la date de la prestation de travail indépendamment de la date de paiement du salaire. En outre, l'assuré, qui est âgé de plus de 45 ans, a droit à l'indemnité compensatoire (cf. consid. 3d supra) jusqu'au terme du délai-cadre d'indemnisation (art. 24 al. 4 LACI). b) En l'espèce, au regard des décomptes de la Caisse des 30 et 31 mai 2023 et des décomptes de salaire transmis par l'employeur, il appert que le recourant pouvait effectivement prétendre : - pour novembre 2020, à une indemnité compensatoire de 1'538 fr. 90 brut – compte tenu d'un gain intermédiaire de 498 fr. 50 ; - pour décembre 2020, à une indemnité compensatoire de 1'723 fr. brut – compte tenu d’un gain intermédiaire de 498 fr. 50 ; - pour mars 2021, à une indemnité compensatoire de 525 fr. 25 brut – compte tenu d’un gain intermédiaire de 1'994 fr. (498 fr. 50 x 4) ; - pour mai 2021, à aucune indemnité compensatoire – compte tenu d’un gain intermédiaire de 3'489 fr. 35, excédant le gain assuré ; - pour juin 2021, à aucune indemnité compensatoire – compte tenu d’un gain intermédiaire de 5'150 fr. 90, excédant le gain assuré ; - juillet 2021, à une indemnité compensatoire de 875 fr. 45 brut – compte tenu d’un gain intermédiaire de 1'440 fr. ; - pour août 2021, à une indemnité compensatoire de de 1'428 fr.”

“La circostanza, infine, che si trattasse di un’occupazione dal 50 all’80% secondo la relativa assegnazione (cfr. doc. 1.5), rispettivamente al 60% (con valutazione dopo due mesi se aumentare il grado di occupazione al 100%) sulla base di quanto indicato dal potenziale datore di lavoro alla ricorrente il 10 luglio 2024 (cfr. doc. 2.3) non consente di giustificare validamente la mancata esplicita manifestazione del proprio interesse da parte di quest’ultima.                                   Non va dimenticato, infatti, da una parte, che in virtù dell’obbligo di ridurre il danno un assicurato è tenuto ad accettare qualsiasi occupazione (cfr. STF 8C_468/2020 del 27 ottobre 2020 consid. 3.1.; STF 8C_463/2018 del 14 marzo 2019 consid. 3; STF 8C_465/2017 del 12 gennaio 2018 consid. 4.3.3.; DLA 2002 pag. 55; B. Rubin, “Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage”, Ed. Schulthess 2014 pag. 155; “Un Opuscolo per i disoccupati” edito dalla SECO e reperibile al sito www.area-lavoro.ch).                                   Dall’altra, che l’art. 24 LADI enuncia che è considerato guadagno intermedio il reddito proveniente da un’attività lucrativa dipendente o indipendente che il disoccupato ottiene entro un periodo di controllo. L’assicurato ha diritto alla compensazione della perdita di guadagno. Il tasso d’in­dennità è determinato secondo l’articolo 22. Il Consiglio federale determina in che modo deve essere calcolato il reddito proveniente da un’attività lucrativa indipendente (cpv. 1).                                                                     È considerata perdita di guadagno la differenza tra il guadagno intermedio ottenuto nel periodo di controllo, ma corrispondente almeno all’aliquota usuale per la professione ed il luogo, e il guadagno assicurato. Un guadagno accessorio (art. 23 cpv. 3) non è preso in considerazione (cpv. 3).                                   Giusta l’art. 41a OADI se il reddito è inferiore all’indennità di disoccupazione, l’assicurato ha diritto, nell’ambito del termine quadro per la riscossione della prestazione, a indennità compensative.”

“2 LACI. b) En l’occurrence, l'activité de secrétariat et comptabilité proposée était en adéquation avec les compétences professionnelles acquises par la recourante, puisqu’il s’agissait – pour la partie comptabilité - d’un emploi similaire à ceux qu’elle occupait précédemment auprès de différents employeurs. Pour la partie secrétariat, même si elle n’en avait plus assumé au cours des dernières années, elle est au bénéfice d’un CFC d’employée de commerce et avait donc acquis, durant sa formation professionnelle, les compétences de base dans ce domaine. La recourante critiquait – au stade de son opposition - le taux d’activité proposé entre 30 et 40 %, arguant que son taux d’indemnisation était de 80 %. Il est certes évident qu'un poste à 30 % ne pouvait pas, seul, permettre à la recourante de subvenir à ses besoins. En revanche, comme le souligne l'intimée dans sa décision sur opposition litigieuse du 6 décembre 2023, l’intéressée aurait pu bénéficier d'indemnités compensatoires au sens de l'art. 24 LACI (gain intermédiaire). Lorsqu'il bénéficie de prestations de l'assurance-chômage, un assuré se doit d'accepter un emploi convenable afin de réduire sa dépendance à l'assurance-chômage, même si cet emploi de durée indéterminée est à taux réduit. Ce grief ne peut donc être suivi. Dans son recours, l’intéressée estime en sus que le travail proposé n’est pas en adéquation avec son état de santé. Elle produit un certificat médical du 16 janvier 2024 de son psychiatre traitant. Il sied d’abord de constater que ce document a été établi en janvier 2024, à savoir plus de 4 mois après l’offre de travail, et semble manifestement dressé pour servir les intérêts de sa patiente dans la présente cause. Cela étant, il ne fait que témoigner que le refus de l’offre est dû au souvenir négatif de la recourante, et ne se prononce nullement sur l’adéquation de l’emploi proposé par rapport à l’état de santé de l’assurée, puisqu’il ne dit pas que le poste proposé et les tâches auraient eu une incidence sur le refus.”

“), si trattava di un contratto di lavoro con un grado d’occupazione variabile dal 10% al 100% (cfr. doc. 14; consid. 2.9.), giova osservare che effettivamente l’Iscrizione di un posto vacante sottoposto all’obbligo di annuncio riporta un grado di occupazione “10% - 100%” (cfr. doc. 6).                                   Se avesse preso contatto con il potenziale datore di lavoro, l’insorgente avrebbe, però, potuto chiarire tale punto e verificare il reale grado di occupazione offerto.                                     Ad ogni modo, in virtù dell’obbligo di ridurre il danno un assicurato è tenuto ad accettare qualsiasi occupazione (cfr. STF 8C_468/2020 del 27 ottobre 2020 consid. 3.1.; STF 8C_463/2018 del 14 marzo 2019 consid. 3; STF 8C_465/2017 del 12 gennaio 2018 consid. 4.3.3.; DLA 2002 pag. 55; B. Rubin, “Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage”, Ed. Schulthess 2014 pag. 155; “Un Opuscolo per i disoccupati” edito dalla SECO e reperibile al sito www.area-lavoro.ch).                                     L’art. 24 LADI enuncia, dal canto suo, che è considerato guadagno intermedio il reddito proveniente da un’attività lucrativa dipendente o indipendente che il disoccupato ottiene entro un periodo di controllo. L’assicurato ha diritto alla compensazione della perdita di guadagno. Il tasso d’in­dennità è determinato secondo l’articolo 22. Il Consiglio federale determina in che modo deve essere calcolato il reddito proveniente da un’attività lucrativa indipendente (cpv. 1).                                                                     È considerata perdita di guadagno la differenza tra il guadagno intermedio ottenu­to nel periodo di controllo, ma corrispondente almeno all’aliquota usuale per la pro­fes­sione ed il luogo, e il guadagno assicurato. Un guadagno accessorio (art. 23 cpv. 3) non è preso in considerazione (cpv. 3).                                   Giusta l’art. 41a OADI se il reddito è inferiore all’indennità di disoccupazione, l’assicurato ha diritto, nell’ambito del termine quadro per la riscossione della prestazione, a indennità com­pen­sative.”

“Eine arbeitslose, versicherte Person, welche innerhalb einer Kontrollperiode ein Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit (sog. Zwischenverdienst) erzielt, hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3).”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3).”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3).”

“2 ; 8C_379/2009 du 13 octobre 2009 consid. 4.2 ; TFA C 81/05 du 29 novembre 2005 consid. 6.1). L’assuré qui déclare expressément, lors de l’entretien d’embauche, n’être pas intéressé par un emploi temporaire, contribue de manière décisive à la non-conclusion d’un contrat de travail. Il peut en effet être attendu de lui, dans le cadre de son devoir d’atténuation des dommages, qu’il prenne, ou du moins tente de prendre, un emploi temporaire correspondant à son activité professionnelle antérieure, dès lors qu’il lui reste possible de continuer à chercher un emploi durable tout en exerçant l’emploi temporaire (TFA C 81/02 du 24 mars 2003 consid. 3.2). d) Un travail est réputé convenable s’il respecte les critères de l’art. 16 LACI al. 2 LACI a contrario. Seuls les emplois ne répondant pas à ces exigences d’admissibilité peuvent être refusés sans qu’il puisse y avoir de sanction (ATF 124 V 62 consid. 3b et les références). En particulier, lorsque l’assuré a droit à l’indemnité versée en cas de gain intermédiaire (art. 24 LACI), il doit accepter tout emploi, même si la rémunération n’atteint pas 70 % du gain assuré et que ce travail ne met pas fin à la période de chômage (art. 16 al. 2 let. i ab initio LACI ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n. 45 ad art. 16 LACI). 4. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 360 consid. 5b). En droit des assurances sociales, il n'existe par conséquent pas de principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 consid.”

“Die versicherte Person ist verpflichtet, eine zugewiesene Arbeit anzunehmen, die einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, wenn und solange sie Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst) erhält. Denn diesfalls hat die Arbeit unter dem Aspekt von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG als zumutbar zu gelten (BGE 122 V 34 E. 4d S. 41). Aus dem Umstand, dass die versicherte Person vom Anspruch auf Kompensationszahlungen keine Kenntnis hatte, kann sie nichts zu ihren Gunsten ableiten (BGE 124 V 377 E. 2c dd S. 380).”

“Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 5.               5.1 En l’espèce, les parties admettent que le recourant a réalisé un gain intermédiaire supérieur aux 80% de son gain assuré, de sorte qu’aucune indemnité compensatoire ne lui est due. Elles s’opposent toutefois sur la question du versement du supplément correspondant aux allocations familiales pour les jours où le recourant ne les a pas perçues par le biais de la caisse d’allocations familiales de l’un de ses employeurs, le recourant concluant au versement, pro rata, dudit supplément correspondant aux allocations familiales, d’un montant de CHF 73.70, ce que l’intimée conteste. 5.2 A titre liminaire, il y a lieu de rappeler que la LACI distingue entre l’indemnité journalière au sens de l’art. 22 LACI et l’indemnité compensatoire au sens de l’art. 24 LACI, en fonction de l’existence – ou non – d’un gain intermédiaire. En cas de gain intermédiaire, l’indemnisation s’effectue conformément à l’art. 41a al. 1 OACI ainsi qu’à l’art. 24 LACI, lequel renvoie à l’art. 22 LACI. Lorsque l’assuré ne réalise aucun gain intermédiaire, l’indemnisation se fait uniquement selon l’art. 22 LACI. Dans le cas d’espèce, le recourant a réalisé un gain intermédiaire. Pour pouvoir bénéficier d’une indemnité compensatoire, ledit gain doit être inférieur aux 80% de son gain assuré (art. 41a al. 1 OACI). En d’autres termes, la perte de gain doit être supérieure à 20%. Or, comme il l’admet lui-même, le recourant a réalisé un gain intermédiaire supérieur aux 80% du gain assuré. Sa perte de gain, qui est donc inférieure à 20% de son gain assuré, reste en réalité dans les normes du travail convenable au sens de l’art. 16 LACI et ne doit pas être indemnisée par l’assurance-chômage (cf. ATF 150 V 44). C’est donc à juste titre que le recourant n’a pas perçu d’indemnités compensatoires, ce qu’il ne conteste du reste pas. Dès lors qu’il n’a pas de droit à une indemnité compensatoire, le calcul à effectuer lorsque le gain intermédiaire est inférieur à l'indemnité de chômage n'a pas lieu d'être et l’art.”

“(Fr. 4'333.33: 21,7) ergibt, dass der Bruttotageslohn höher ist als das dem Versicherten zustehende Bruttotaggeld, weshalb es sich um eine lohnmässig zumutbare Arbeit handelt; d.h. es liegt keine Arbeitslosigkeit im rechtlichen Sinne vor. Bei einem im Vergleich zum Bruttotaggeld höheren Bruttotageslohn besteht auch kein Anspruch auf Kompensationszahlungen gemäss Art. 24 AVIG und Art. 41a AVIV (vgl. Erwägung 3.3.1). Auch wenn der Versicherte ab dem 1. November 2020 eine Einkommenseinbusse in Höhe von Fr.1'083.30 (= Fr. 5'416.65 - Fr. 4'333.35) erlitten hat, kann er daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn eine Einkommenseinbusse von 20% ist nicht versichert.”

“Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 122 V 367 E. 4 f.). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste deshalb an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmen-frist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Auf spätere Zeitpunkte vereinbarte Fälligkeitstermine sind somit ebenso unbeachtlich wie spätere Auszahlungszeitpunkte, in welchen das im Zwischen- verdienst erzielte Salär letztlich effektiv ausgerichtet worden ist. Das Einkommen aus Zwischenverdienst ist mithin jener Kontrollperiode anzurechnen, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist, und es ist unerheblich, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Lohnforderung realisiert hat.”

“Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 122 V 367 E. 4 f.). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste deshalb an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmen-frist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Auf spätere Zeitpunkte vereinbarte Fälligkeitstermine sind somit ebenso unbeachtlich wie spätere Auszahlungszeitpunkte, in welchen das im Zwischen- verdienst erzielte Salär letztlich effektiv ausgerichtet worden ist. Das Einkommen aus Zwischenverdienst ist mithin jener Kontrollperiode anzurechnen, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist, und es ist unerheblich, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Lohnforderung realisiert hat.”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Ein entschädigungsberechtigter Verdienstausfall ist gegeben, wenn der erzielte Zwischenverdienst geringer ist, als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung (BGE 127 V 479 E. 4b). Der Verdienstausfall wird nach Art. 24 Abs. 1 AVIG zum nach Art. 22 AVIG massgebenden Entschädigungssatz von 70% oder 80% ausgeglichen.”

“Dezember 2020 (Poststempel) gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 2. November 2020, in Erwägung, dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt, dass dies ein konkretes Auseinandersetzen mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz voraussetzt (BGE 138 I 171 E. 1.4 S. 176; 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68 und 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.; vgl. auch BGE 140 III 86 E. 2 S. 88 mit weiteren Hinweisen), während rein appellatorische Kritik nicht genügt (vgl. BGE 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68 und 134 II 244 E. 2.1 f. S. 245 f.), dass vor Vorinstanz im Streit stand, ob die der Beschwerdeführerin in der Zeit vom Juli 2017 bis Januar 2018 aus der Vermietung einer Wohnung zugegangenen, der Arbeitslosenkasse verschwiegenen Gelder, als Zwischenverdienst im Sinne vom Art. 24 AVIG angerechnet werden müssen, und bejahendenfalls, ob deswegen bereits ausbezahlte Taggelder in der Höhe von Fr. 2625.25 zurückzuerstatten sind, dass das kantonale Gericht in einlässlicher Auseinandersetzung mit den Parteivorbringen und in Würdigung der Akten zur Überzeugung gelangte, diese der Arbeitslosenkasse gegenüber verschwiegenen Gelder seien als der Beschwerdeführerin zurechenbares Einkommen zu betrachten, was die Verwaltung dazu ermächtige, die für diesen Zeitraum bereits ausgerichteten, sich nachträglich als zu hoch erweisenden Taggelder im Umfang von Fr. 2625.25 zurückzufordern, dass sich die Beschwerdeführerin in ihrer Eingabe weitgehend darauf beschränkt, das bereits vor Vorinstanz Vorgetragene zu wiederholen, ohne zugleich in sachlicher Weise aufzuzeigen, inwiefern die diesbezüglichen vorinstanzlichen Erwägungen auf einer offensichtlich unrichtigen”

“Selon l'art. 16 al. 2 let. i LACI (en vigueur depuis le 1er janvier 1996), n'est pas réputé convenable tout travail qui procure à l'assuré une rémunération qui est inférieure à 70 % du gain assuré, sauf si l'assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l'art. 24 (gain intermédiaire); l'office régional de placement peut exceptionnellement, avec l'approbation de la commission tripartite, déclarer convenable un travail dont la rémunération est inférieure à 70 % du gain assuré. La jurisprudence a précisé que tant qu'un assuré a droit à des indemnités compensatoires en vertu de l'art. 24 al. 4 LACI, le seuil du travail convenable se situe à 70 % ou 80 % du gain assuré (selon le taux d'indemnisation applicable). Pour déterminer si la limite de 70 % ou 80 % du gain assuré est atteinte (seuil réputé convenable), il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail. Les revenus de plusieurs activités exercées à temps partiel sont ainsi cumulés pour l'examen de la prétention à la BGE 150 V 44 S. 54 compensation de la perte de gain. Une prétention aux indemnités compensatoires n'existe que si le revenu global de la personne assurée demeure inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle elle pourrait prétendre (ATF 127 V 479 consid. 4a). Il s'ensuit qu'une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30 % du gain assuré n'ouvre pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI.”

“In seinem Rückweisungsentscheid vom 15. Juni 2021 (Urteil 8C_194/2021) hielt das Bundesgericht fest, im Jahr 2017 seien Fr. 82'847.05 - resp. gemäss den Vorbringen des Beschwerdeführers Fr. 82'427.05 - von der B.________ GmbH auf dessen Konto geflossen. Die Vorinstanz habe keine Feststellungen dazu getroffen, ob es sich bei den von der B.________ GmbH auf das Bankkonto des Beschwerdeführers geleisteten Zahlungen um Lohnzahlungen handle. Damit habe sie den rechtserheblichen Sachverhalt unvollständig festgestellt. Denn sollte es sich bei den betreffenden Zahlungen tatsächlich um Lohn gehandelt haben, so wäre nicht einsichtig, weshalb dieses Einkommen nicht zur Ermittlung des normalerweise erzielten Lohnes resp. des versicherten Verdienstes (Art. 24 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 39 AVIV) herangezogen werden könnte. Das Bundesgericht wies die Sache deshalb zu weiteren Abklärungen betreffend den Grund der fraglichen Überweisungen an das kantonale Gericht zurück.”

“La circostanza, infine, che si trattasse di un’occupazione dal 50 all’80% secondo la relativa assegnazione (cfr. doc. 1.5), rispettivamente al 60% (con valutazione dopo due mesi se aumentare il grado di occupazione al 100%) sulla base di quanto indicato dal potenziale datore di lavoro alla ricorrente il 10 luglio 2024 (cfr. doc. 2.3) non consente di giustificare validamente la mancata esplicita manifestazione del proprio interesse da parte di quest’ultima.                                   Non va dimenticato, infatti, da una parte, che in virtù dell’obbligo di ridurre il danno un assicurato è tenuto ad accettare qualsiasi occupazione (cfr. STF 8C_468/2020 del 27 ottobre 2020 consid. 3.1.; STF 8C_463/2018 del 14 marzo 2019 consid. 3; STF 8C_465/2017 del 12 gennaio 2018 consid. 4.3.3.; DLA 2002 pag. 55; B. Rubin, “Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage”, Ed. Schulthess 2014 pag. 155; “Un Opuscolo per i disoccupati” edito dalla SECO e reperibile al sito www.area-lavoro.ch).                                   Dall’altra, che l’art. 24 LADI enuncia che è considerato guadagno intermedio il reddito proveniente da un’attività lucrativa dipendente o indipendente che il disoccupato ottiene entro un periodo di controllo. L’assicurato ha diritto alla compensazione della perdita di guadagno. Il tasso d’in­dennità è determinato secondo l’articolo 22. Il Consiglio federale determina in che modo deve essere calcolato il reddito proveniente da un’attività lucrativa indipendente (cpv. 1).                                                                     È considerata perdita di guadagno la differenza tra il guadagno intermedio ottenuto nel periodo di controllo, ma corrispondente almeno all’aliquota usuale per la professione ed il luogo, e il guadagno assicurato. Un guadagno accessorio (art. 23 cpv. 3) non è preso in considerazione (cpv. 3).                                   Giusta l’art. 41a OADI se il reddito è inferiore all’indennità di disoccupazione, l’assicurato ha diritto, nell’ambito del termine quadro per la riscossione della prestazione, a indennità compensative.”

“________ per il posto di portiere-concierge di notte al 50 %, non avrebbe immediatamente manifestato la propria disponibilità ad accettare l'impiego. Oltre al fatto che il potenziale datore di lavoro avesse indicato che la proposta non era stata accettata dal ricorrente poiché lo stesso "stava cercando un impiego con una percentuale più alta del 50 %", la Corte cantonale ha constatato che il ricorrente non avrebbe nemmeno preteso di aver espresso senza indugio il suo pieno interesse all'occupazione in questione. Così facendo, egli si sarebbe messo nella condizione di non essere assunto. Sono in seguito state rigettate le critiche relative all'esistenza di informazioni contraddittorie e di manchevolezze da parte del potenziale datore di lavoro, così come quelle inerenti all'inferiore percentuale di occupazione dell'impiego in questione rispetto a quanto atteso dal ricorrente, circostanza che gli avrebbe semmai permesso di beneficiare, se del caso, di una compensazione della perdita di guadagno (art. 24 LADI e art. 41a OADI). I primi giudici hanno inoltre valutato che l'occupazione proposta fosse adeguata, considerando in particolare che la stessa tenesse convenientemente conto delle capacità e dell'attività precedente del ricorrente (art. 16 cpv. 2 lett. b LADI). Essi hanno perciò confermato la sospensione del diritto all'indennità di disoccupazione. 5.2. Il Tribunale cantonale ha peraltro negato la richiesta del ricorrente di procedere all'audizione del Signor D.________, responsabile del personale dell'Hotel C.________, e di due collaboratori dell'Ufficio regionale di collocamento (URC) competente. La Corte cantonale ha dapprima constatato l'assenza di un'esplicita richiesta ad indire un pubblico dibattimento ai sensi dell'art. 6 § 1 CEDU, ritenendo invece che il ricorrente avesse chiesto l'assunzione di nuove prove. Sulla base dei documenti già a loro disposizione, i giudici ticinesi hanno quindi considerato che l'audizione dei testi summenzionati non avrebbe permesso di mettere in luce nuovi elementi concreti ai fini della risoluzione della vertenza.”

“60 del 18 gennaio 2021, il cui ricorso al TF è stato dichiarato inammissibile con giudizio 8C_132/2021 del 10 marzo 2021, già menzionata al consid. 2.4. e 2.7.; STCA 38.2019.23 del 16 ottobre 2019, pubblicata in RtiD I-2020 N. 47 pag. 259 segg.; STCA 38.2020.18 del 1° settembre 2020.                                     La circostanza, infine, che si trattasse di un’occupazione al 50% non consente di giustificare validamente la mancata esplicita manifestazione del proprio interesse da parte dell’insorgente.                                   In proposito non va dimenticato, da una parte, che in virtù dell’obbligo di ridurre il danno un assicurato è tenuto ad accettare qualsiasi occupazione (cfr. STF 8C_468/2020 del 27 ottobre 2020 consid. 3.1.; STF 8C_463/2018 del 14 marzo 2019 consid. 3; STF 8C_465/2017 del 12 gennaio 2018 consid. 4.3.3.; DLA 2002 pag. 55; B. Rubin, “Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage”, Ed. Schulthess 2014 pag. 155; “Un Opuscolo per i disoccupati” edito dalla SECO e reperibile al sito www.area-lavoro.ch).                                     Dall’altra, che l’art. 24 LADI enuncia che è considerato guadagno intermedio il reddito proveniente da un’attività lucrativa dipendente o indipendente che il disoccupato ottiene entro un periodo di controllo. L’assicurato ha diritto alla compensazione della perdita di guadagno. Il tasso d’in­dennità è determinato secondo l’articolo 22. Il Consiglio federale determina in che modo deve essere calcolato il reddito proveniente da un’attività lucrativa indipendente (cpv. 1).                                                                     È considerata perdita di guadagno la differenza tra il guadagno intermedio ottenu­to nel periodo di controllo, ma corrispondente almeno all’aliquota usuale per la pro­fes­sione ed il luogo, e il guadagno assicurato. Un guadagno accessorio (art. 23 cpv. 3) non è preso in considerazione (cpv. 3).                                   Giusta l’art. 41a OADI se il reddito è inferiore all’indennità di disoccupazione, l’assicurato ha diritto, nell’ambito del termine quadro per la riscossione della prestazione, a indennità com­pen­sative.”

“Pour le calcul du gain assuré, font foi les salaires effectivement perçus, et non les salaires fixés dans le contrat de travail (ATF 144 V 195 c. 4.1 et 4.4; DTA 2022 p. 438 c. 2.2, 2020 p. 278 c. 4.1). Aux termes de l'art. 37 al. 1 OACI, le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation. L'al. 2 prévoit qu'il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1. Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement (al. 3bis dans sa teneur en vigueur dès le 1er avril 2011). 2.5 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (art. 24 al. 1 LACI). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3). Aux termes de l'art. 41a al. 1 OACI – reconnu conforme à la loi (SVR 1999 ALV n° 8 c. 2c) –, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation (ATF 127 V 479 c. 2; SVR 2006 ALV n° 24 c. 4.3).   3. Le litige porte sur le point de savoir si la Caisse de chômage était fondée à réclamer à l'assuré la restitution d'un montant de Fr. 543.85, correspondant à des indemnités de chômage prétendument perçues de façon indue. 3.1 Dans sa décision sur opposition et dans sa réponse, l'intimée a relevé que l'assuré avait passé sous silence l'exercice d'une activité lucrative du 23 au 31 janvier 2024, réalisant ainsi un gain intermédiaire de Fr. 1'552.15 durant cette période. Partant, puisque d'après elle, des indemnités de chômage avaient ainsi été versées au recourant sans tenir compte de cette rémunération, le montant des prestations alloués pour ce mois devait être recalculé à la baisse, si bien qu'une restitution était justifiée.”

“Pour le calcul du gain assuré, font foi les salaires effectivement perçus, et non les salaires fixés dans le contrat de travail (ATF 144 V 195 c. 4.1 et 4.4; DTA 2022 p. 438 c. 2.2, 2020 p. 278 c. 4.1). Aux termes de l'art. 37 al. 1 OACI, le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation. L'al. 2 prévoit qu'il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1. Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement (al. 3bis dans sa teneur en vigueur dès le 1er avril 2011). 2.5 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (art. 24 al. 1 LACI). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3). Aux termes de l'art. 41a al. 1 OACI – reconnu conforme à la loi (SVR 1999 ALV n° 8 c. 2c) –, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation (ATF 127 V 479 c. 2; SVR 2006 ALV n° 24 c. 4.3).   3. Le litige porte sur le point de savoir si la Caisse de chômage était fondée à réclamer à l'assuré la restitution d'un montant de Fr. 543.85, correspondant à des indemnités de chômage prétendument perçues de façon indue. 3.1 Dans sa décision sur opposition et dans sa réponse, l'intimée a relevé que l'assuré avait passé sous silence l'exercice d'une activité lucrative du 23 au 31 janvier 2024, réalisant ainsi un gain intermédiaire de Fr. 1'552.15 durant cette période. Partant, puisque d'après elle, des indemnités de chômage avaient ainsi été versées au recourant sans tenir compte de cette rémunération, le montant des prestations alloués pour ce mois devait être recalculé à la baisse, si bien qu'une restitution était justifiée.”

“So lange eine Marktposition und ein Kundenstamm fehlen würden, komme oftmals wenig Geld rein. Damit das Startup dennoch zahlungsfähig bleibe, werde das Gründergehalt nicht selten entsprechend tief angesetzt. Ferner seien relativ früh Rückfragen an sie gerichtet worden, die sie wahrheitsgemäss beantwortet habe. Im Falle einer offensichtlichen Unrichtigkeit wäre zu erwarten gewesen, dass diese sowohl dem RAV als auch des KIGA sofort ins Auge gestochen wäre. Dies sei aber nicht der Fall gewesen. Vielmehr sei der Zwischenverdienst während Monaten in der tatsächlich erzielten Höhe angerechnet worden. Daraus könne geschlossen werden, dass dies aufgrund der besonderen Umstände des Einzelfalls ein vertretbarer Entscheid gewesen sei. 5.3 Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt hinreichend klar, dass als Verdienstausfall die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst, gilt. Sinn und Zweck des in Art. 24 Abs. 3 AVIG erwähnten Differenzausgleichs bei Zwischenverdienst ist die Förderung der Annahme lohnmässig unzumutbarer Arbeiten; jedoch soll unüblich tiefen Honorierungen dann entgegengetreten werden, wenn Arbeitgeber und Arbeitnehmer – im Sinne eines Lohndumpings – einen zu niedrigen Lohn vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen. Eine berufsübliche Entlöhnung bedeutet, dass die versicherten Personen, die auf ihrem erlernten Berufsgebiet eine Ersatzarbeit ausüben, wie ausgebildete Angehörige dieses Berufes normal bezahlt werden (BGE 129 V 102 E. 3.2 mi Hinweisen). Bereits in der Botschaft zur Revision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes hat der Bundesrat ausgeführt, dass die Entlöhnung anhand der Orts- und Berufsüblichkeit die Lohndrückerei ausschliesse (BBl 1980 III 581). Demnach hat der anrechenbare Verdienst demjenigen Ansatz zu entsprechen, der für die zwischen Arbeitnehmer und Arbeitgeber vereinbarte Arbeitsleistung üblich ist. So hat das Eidgenössische Versicherungsgericht (EVG) die Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung bei vollzeitiger Ersatzarbeit verneint im Falle eines Versicherten, der nach Provision entschädigt wurde und trotz vollen Einsatzes mit anspruchsvoller Arbeit während Monaten nicht einmal einen Verdienst in der Höhe des Existenzminimums erzielte (ARV 1986 Nr.”

“Sie macht vielmehr geltend, dass es in der Natur der Sache liege, dass bei Startups die Grundlöhne eher tief angelegt seien. Unter Verweis auf entsprechende Recherchen im Internet bringt sie vor, dass zu Beginn der Unternehmung die Liquidität häufig ein Problem sei. So lange eine Marktposition und ein Kundenstamm fehlen würden, komme oftmals wenig Geld rein. Damit das Startup dennoch zahlungsfähig bleibe, werde das Gründergehalt nicht selten entsprechend tief angesetzt. Ferner seien relativ früh Rückfragen an sie gerichtet worden, die sie wahrheitsgemäss beantwortet habe. Im Falle einer offensichtlichen Unrichtigkeit wäre zu erwarten gewesen, dass diese sowohl dem RAV als auch des KIGA sofort ins Auge gestochen wäre. Dies sei aber nicht der Fall gewesen. Vielmehr sei der Zwischenverdienst während Monaten in der tatsächlich erzielten Höhe angerechnet worden. Daraus könne geschlossen werden, dass dies aufgrund der besonderen Umstände des Einzelfalls ein vertretbarer Entscheid gewesen sei. 5.3 Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt hinreichend klar, dass als Verdienstausfall die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst, gilt. Sinn und Zweck des in Art. 24 Abs. 3 AVIG erwähnten Differenzausgleichs bei Zwischenverdienst ist die Förderung der Annahme lohnmässig unzumutbarer Arbeiten; jedoch soll unüblich tiefen Honorierungen dann entgegengetreten werden, wenn Arbeitgeber und Arbeitnehmer – im Sinne eines Lohndumpings – einen zu niedrigen Lohn vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen. Eine berufsübliche Entlöhnung bedeutet, dass die versicherten Personen, die auf ihrem erlernten Berufsgebiet eine Ersatzarbeit ausüben, wie ausgebildete Angehörige dieses Berufes normal bezahlt werden (BGE 129 V 102 E. 3.2 mi Hinweisen). Bereits in der Botschaft zur Revision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes hat der Bundesrat ausgeführt, dass die Entlöhnung anhand der Orts- und Berufsüblichkeit die Lohndrückerei ausschliesse (BBl 1980 III 581).”

“Sie macht vielmehr geltend, dass es in der Natur der Sache liege, dass bei Startups die Grundlöhne eher tief angelegt seien. Unter Verweis auf entsprechende Recherchen im Internet bringt sie vor, dass zu Beginn der Unternehmung die Liquidität häufig ein Problem sei. So lange eine Marktposition und ein Kundenstamm fehlen würden, komme oftmals wenig Geld rein. Damit das Startup dennoch zahlungsfähig bleibe, werde das Gründergehalt nicht selten entsprechend tief angesetzt. Ferner seien relativ früh Rückfragen an sie gerichtet worden, die sie wahrheitsgemäss beantwortet habe. Im Falle einer offensichtlichen Unrichtigkeit wäre zu erwarten gewesen, dass diese sowohl dem RAV als auch des KIGA sofort ins Auge gestochen wäre. Dies sei aber nicht der Fall gewesen. Vielmehr sei der Zwischenverdienst während Monaten in der tatsächlich erzielten Höhe angerechnet worden. Daraus könne geschlossen werden, dass dies aufgrund der besonderen Umstände des Einzelfalls ein vertretbarer Entscheid gewesen sei. 5.3 Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt hinreichend klar, dass als Verdienstausfall die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst, gilt. Sinn und Zweck des in Art. 24 Abs. 3 AVIG erwähnten Differenzausgleichs bei Zwischenverdienst ist die Förderung der Annahme lohnmässig unzumutbarer Arbeiten; jedoch soll unüblich tiefen Honorierungen dann entgegengetreten werden, wenn Arbeitgeber und Arbeitnehmer – im Sinne eines Lohndumpings – einen zu niedrigen Lohn vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen. Eine berufsübliche Entlöhnung bedeutet, dass die versicherten Personen, die auf ihrem erlernten Berufsgebiet eine Ersatzarbeit ausüben, wie ausgebildete Angehörige dieses Berufes normal bezahlt werden (BGE 129 V 102 E. 3.2 mi Hinweisen). Bereits in der Botschaft zur Revision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes hat der Bundesrat ausgeführt, dass die Entlöhnung anhand der Orts- und Berufsüblichkeit die Lohndrückerei ausschliesse (BBl 1980 III 581).”

“Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte. Solange eine versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 Abs. 4 AVIG hat, liegt die Zumutbarkeitsgrenze bei 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes. Für Personen mit einem Taggeld von 80% des versicherten Verdienstes ist ein Lohn von 70% also erst dann zumutbar, wenn der Anspruch auf Kompensationszahlungen ausgeschöpft ist. Für die Beurteilung der Frage, ob die massgebende Grenze von 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes erreicht wird, ist das Gesamteinkommen aus allenfalls mehreren Arbeitsverhältnissen zu berücksichtigen. Ein Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 AVIG besteht nur dann, wenn das Total dieser Einkommen die mögliche ALE nicht erreicht (AVIG-Praxis ALE, Ziff. B 298 mit Verweis auf BGE 127 V 479). 4. Die Beschwerdegegnerin ging im angefochtenen Einspracheentscheid vom 2. September 2024 davon aus, dass die Arbeitgeberin das bisherige Arbeitsverhältnis zwar gekündigt habe, sie der Beschwerdeführerin indessen eine Weiterbeschäftigung im Umfang eines Arbeitspensums von 80% angeboten habe. Der Beschwerdeführerin sei es zuzumuten gewesen, diese neue Tätigkeit im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit anzunehmen und für ihre Arbeitslosigkeit mit Blick auf den Umfang ihrer neuen Arbeit lediglich Kompensationszahlungen bei der Arbeitslosenversicherung zu beantragen.”

“2 mit zahlreichen Hinweisen). Dies trifft auf den vorliegenden Fall aber nicht zu. 5.3.2 In ihrer Vernehmlassung spricht sich die Beschwerdegegnerin namentlich für eine analoge Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis auf die vorliegende Konstellation aus. Ferner bekräftigt sie, dass der Versicherte unter Einhaltung der Kündigungsfrist einen Lohnanspruch bis zum 30. Oktober 2022 gehabt hätte. Der Versicherte habe in die vorzeitige Auflösung des Arbeitsvertrags eingewilligt und dadurch ohne entschuldbaren Grund die vorzeitige Arbeitslosigkeit in Kauf genommen. Deshalb habe er die finanziellen Konsequenzen zu tragen. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin lässt sich die Anrechnung eines fiktiven Zwischenverdiensts auch nicht mit einer analogen Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis begründen. Zwar kann ein Zwischenverdienst nicht erst im Zeitpunkt der tatsächlichen Vergütung angerechnet werden. Rechtsprechungsgemäss gilt ein Zwischenverdienst im Kontext von Art. 24 Abs. 1 AVIG jedoch in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist (vgl. E. 5.2.2 hiervor). Ziffer C125 AVIG-Praxis konkretisiert hierzu, dass der Berechnung des Zwischenverdiensts der gesamte während einer Kontrollperiode erzielte Verdienst zugrunde zu legen ist. Hierzu würden unter anderem der Grundlohn, die Feiertagsentschädigung und andere Lohnbestandteile (13. Monatslohn, Gratifikation etc.), auf welche die versicherte Person einen Anspruch habe, gehören. Eine zusätzlich zum Grundlohn ausgerichtete Ferienentschädigung wird sodann erst im Zeitpunkt des effektiven Ferienbezugs als Zwischenverdienst angerechnet. Ziffer C126 ergänzt ferner, dass der 13. Monatslohn oder eine Gratifikation anteilsmässig auf die entsprechenden Kontrollperioden mit Zwischenverdienst umzulegen sei. Sofern der Umfang der Gratifikation während des Zwischenverdienstarbeitsverhältnisses noch nicht bestimmt werden könne, müsse die Arbeitslosenkasse die Gratifikation nach Kenntnisnahme im Verhältnis zu den in den einzelnen Monaten gearbeiteten Stunden auf die Referenzperiode verteilen.”

“A raison, l'indemnité de vacances de 8,33% qui est versée en plus du salaire de base n'a pas été prise en compte par l'intimée en tant que gain intermédiaire. L'assuré n'a en effet pris aucunes vacances durant cette période de contrôle (voir TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 c. 3.2). Aussi, à l'instar de ce qu'a fait l'intimée, il n'y a pas non plus lieu de déduire du calcul du gain intermédiaire la rémunération des heures supplémentaires d'un montant de Fr. 11.16 (Fr. 6.45 x 1,73 heure; dos. intimée 161; voir TFA C 51/02 du 20 juin 2002 c. 1; par analogie, voir aussi ATF 129 V 105 c. 3; TF 8C_380/2023 du 18 juin 2024 c. 3.1, 8C_479/2014 du 3 juillet 2015 c. 5.1) effectuées par l'assuré durant le mois de janvier 2024. En définitive, c'est donc à bon droit que l'intimée a arrêté le gain intermédiaire à Fr. 1'541.- (voir ch. 12 et 16 de la décision sur opposition contestée). 5.4 Son gain intermédiaire étant inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle il aurait droit en cas de chômage complet, l'assuré a droit à la compensation de sa perte de gain calculée (voir art. 24 al. 1 LACI et art. 41a al. 1 OACI; ATF 150 V 44 c. 3.4; TFA C 287/05 du 21 août 2006 c. 4.1 et les références). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d'un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 c. 4.3.2; B. Rubin, op. cit., 2014, art. 24 n. 25). Ainsi, selon la formule décrite ci-dessus, la perte de gain se monte en l'espèce à Fr. 4'487.20 (Fr. 5'687.50 [gain assuré] / 21,7 [jours de travail moyen] x 23 [jours de contrôle] - Fr. 1'541.- [gain intermédiaire]; voir SECO, Bulletin LACI IC, 2024, ch. C135). Compte tenu d'un taux d'indemnisation fixé à 80% de la perte de gain, l'assuré a droit à une indemnité compensatoire de Fr.”

“Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte. Solange eine versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 Abs. 4 AVIG hat, liegt die Zumutbarkeitsgrenze bei 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes. Für Personen mit einem Taggeld von 80% des versicherten Verdienstes ist ein Lohn von 70% also erst dann zumutbar, wenn der Anspruch auf Kompensationszahlungen ausgeschöpft ist. Für die Beurteilung der Frage, ob die massgebende Grenze von 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes erreicht wird, ist das Gesamteinkommen aus allenfalls mehreren Arbeitsverhältnissen zu berücksichtigen. Ein Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 AVIG besteht nur dann, wenn das Total dieser Einkommen die mögliche ALE nicht erreicht (AVIG-Praxis ALE, Ziff. B 298 mit Verweis auf BGE 127 V 479).”

“Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte. Solange eine versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 Abs. 4 AVIG hat, liegt die Zumutbarkeitsgrenze bei 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes. Für Personen mit einem Taggeld von 80% des versicherten Verdienstes ist ein Lohn von 70% also erst dann zumutbar, wenn der Anspruch auf Kompensationszahlungen ausgeschöpft ist. Für die Beurteilung der Frage, ob die massgebende Grenze von 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes erreicht wird, ist das Gesamteinkommen aus allenfalls mehreren Arbeitsverhältnissen zu berücksichtigen. Ein Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 AVIG besteht nur dann, wenn das Total dieser Einkommen die mögliche ALE nicht erreicht (AVIG-Praxis ALE, Ziff. B 298 mit Verweis auf BGE 127 V 479). 4. Die Beschwerdegegnerin ging im angefochtenen Einspracheentscheid vom 2. September 2024 davon aus, dass die Arbeitgeberin das bisherige Arbeitsverhältnis zwar gekündigt habe, sie der Beschwerdeführerin indessen eine Weiterbeschäftigung im Umfang eines Arbeitspensums von 80% angeboten habe. Der Beschwerdeführerin sei es zuzumuten gewesen, diese neue Tätigkeit im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit anzunehmen und für ihre Arbeitslosigkeit mit Blick auf den Umfang ihrer neuen Arbeit lediglich Kompensationszahlungen bei der Arbeitslosenversicherung zu beantragen.”

“ff.). Gemäss Art. 16 Abs. 2 AVIG ist eine Arbeit unzumutbar und somit von der Annahmepflicht unter anderem dann ausgenommen, wenn sie nicht angemessen auf die Fähigkeiten oder auf die bisherige Tätigkeit der versicherten Person Rücksicht nimmt (lit. b); wenn sie ihrem Alter, ihren persönlichen Verhältnissen oder ihrem Gesundheitszustand nicht angemessen ist (lit. c); wenn sie eine Wiederbeschäftigung der versicherten Person in ihrem Beruf wesentlich erschwert, falls darauf in absehbarer Zeit überhaupt Aussicht besteht (lit. d), oder wenn sie der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% ihres versicherten Verdienstes, es sei denn, diese erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst), wobei in Ausnahmefällen das regionale Arbeitsvermittlungszentrum mit Zustimmung der tripartiten Kommission auch eine Arbeit für zumutbar erklären kann, deren Entlöhnung weniger als 70 Prozent des versicherten Verdienstes beträgt (lit. i).”

“oder wenn sie der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70 Prozent des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst, lit. i). Diese Kriterien sind objektiv zu beurteilen. Der in Art. 16 Abs. 2 AVIG aufgeführte Ausnahmekatalog ist abschliessend (BGE 122 V 34 E. 4.d; Urteil des Bundesgerichts 8C_468/2020 vom 27. Oktober 2020 E. 5.1).     Gemäss Art. 30 Abs. 1 lit. d AVIG ist die versicherte Person in der Anspruchsberechtigung einzustellen, wenn sie die Kontrollvorschriften oder die Weisungen der zuständigen Amtsstelle nicht befolgt, namentlich eine zumutbare Arbeit nicht annimmt. Neben der Nichtannahme einer amtlich zugewiesenen zumutbaren Arbeit erfasst Art. 30 Abs. 1 lit. d AVIG auch die Nichtannahme einer selbst gefundenen zumutbaren Arbeit oder einer von Dritten vermittelten oder angebotenen zumutbaren Stelle (Urteil des Bundesgerichts C 17/07 vom 22. Februar 2007 E. 2.2).”

“Für die Frage der Zumutbarkeit des Verbleibens an der bisherigen Arbeitsstelle wird bei Vorliegen einer Änderungskündigung auf Art. 16 AVIG verwiesen (Tatbestand der selbstverschuldeten Arbeitslosigkeit nach Art. 30 Abs. 1 lit. a AVIG in Verbindung mit Art. 44 Abs. 1 AVIV). In der AVIG-Praxis ist dazu vorgesehen, dass, wenn eine versicherte Person ihre Stelle verliert, weil sie den vom Arbeitgeber vorgeschlagenen Arbeitsvertragsänderungen (Änderungskündigung) nicht zustimmen will, sie in der Anspruchsberechtigung infolge selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit einzustellen ist, sofern die Arbeit im Sinne von Art. 16 AVIG weiterhin zumutbar gewesen wäre (AVIG-Praxis Rz D19 Abs. 1).     Nach Art. 16 Abs. 2 lit. i Halbsatz 1 AVIG ist eine Arbeit unzumutbar, wenn sie dem Versicherten einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70 Prozent des versicherten Verdienstes, es sei denn, der Versicherte erhält Kompensationszahlungen nach Art. 24 AVIG.”

“Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Aux termes de l'art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation. Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation.”

“Si une activité non rémunérée doit être prise en considération à titre de gain intermédiaire, la caisse de chômage doit fixer un gain fictif, à hauteur du gain que l’assuré aurait pu réclamer pour le travail effectué (DTA 2000 no 32 p. 72 [TFA C 217/99 du 11 janvier 2000 consid. 1c], TFA C 107/05 du 18 juillet 2006 consid. 4.1). Le travail à titre gratuit ne peut être admis qu’exceptionnellement, dans le cadre par exemple de brefs pré-stages destinés à permettre aux parties de se connaître, en quelques heures, de la compatibilité du poste avec la personne du travailleur. Il en va de même d’une activité bénévole de peu d’importance, pouvant être exercée en dehors des horaires habituels de travail et à titre de pur hobby ou pour rendre service. Un service rendu gratuitement à un ami, par pure complaisance et à titre d’échange de bons procédés à long terme, n’entre pas dans le cadre contractuel. Il en est de même d’une activité dans le domaine associatif prenant peu de temps et n’étant habituellement pas rémunérée. L’exercice des activités précitées n’entraîne pas la prise en compte d’un gain fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI. Un pur hobby n’est en principe pas susceptible d’être pris en compte à titre d’activité intermédiaire. Il le sera par contre si l’assuré s’y adonne dans l’espoir de gagner de l’argent. Pour décider si l’on est en présence d’un contrat ou d’un acte de pure complaisance, il faut examiner toutes les circonstances du cas particulier, notamment le genre de prestation, son fondement, son but, sa signification juridique et économique, la manière dont elle a été exécutée et les intérêts de chacune des parties (Rubin, op. cit., no 19 ad art. 24 LACI). Un gain intermédiaire ne peut être accepté si l’activité ne vise pas à éviter le chômage, mais à former la personne, soit acquérir des connaissances et des aptitudes professionnelles, ce qui est en général le cas lorsque la personne assurée effectue un stage après la fin d’une formation de base. Dans ce cas, l’activité déployée fait encore partie de la formation de base ce qui est justifié par le lien étroit, matériel et temporel avec les études achevées ainsi que par la faible rémunération.”

“Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 122 V 367 E. 4 f.). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste deshalb an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmen-frist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Auf spätere Zeitpunkte vereinbarte Fälligkeitstermine sind somit ebenso unbeachtlich wie spätere Auszahlungszeitpunkte, in welchen das im Zwischen- verdienst erzielte Salär letztlich effektiv ausgerichtet worden ist. Das Einkommen aus Zwischenverdienst ist mithin jener Kontrollperiode anzurechnen, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist, und es ist unerheblich, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Lohnforderung realisiert hat.”

“In diesem Urteil wird darauf hingewiesen, dass im Zusammenhang mit der AHV-Beitragspflicht Einkommen grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt gilt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben wird. Ein Einkommen sei mit anderen Worten erzielt, sobald die Forderung für die erbrachte Leistung entstanden sei, nicht erst bei der Gutschrift oder Erfüllung in bar (BGE 122 V 367 E. 5b). Diese Rechtsprechung ist nach Auffassung der Kasse auch im Rahmen von Art. 24 AVIG zur Anwendung zu bringen. Übe ein Versicherter in einer Kontrollperiode, für die er Taggelder der Arbeitslosenversicherung beanspruche, eine Zwischenverdiensttätigkeit aus, BGE 150 V 235 S. 245 habe er sich das vereinbarte (oder berufs-/ortsübliche; Art. 24 Abs. 3 AVIG) Entgelt in der gleichen Periode, in welcher er die geldwerte Leistung erbracht habe, anrechnen zu lassen, unabhängig davon, welchen Fälligkeitstermin die Parteien vereinbart hätten. Dagegen wendet das kantonale Gericht letztinstanzlich ein, hier seien - anders als in BGE 122 V 367 - die Lohnansprüche im Zeitpunkt der Anrechnung des Zwischenverdienstes nicht "realisierbar" gewesen, da über die Erfüllung der geldwerten Leistung keine Einigung bestanden habe. Dieser Einwand ist insoweit berechtigt, als im zitierten Urteil lediglich der Zeitpunkt der Anrechnung der geldwerten Leistung zur Diskussion stand. Anders als dort ist im vorliegenden Fall nicht der Anrechnungszeitpunkt umstritten. Vielmehr ist hier nicht einmal sicher, ob dem Beschwerdegegner aufgrund der arbeitsvertraglichen Vereinbarungen über die Vergütung für die geleisteten Arbeitsstunden hinaus weitere Lohnansprüche gegen die Arbeitgeberin zustehen. Die Vorinstanz hält es für offensichtlich, dass die Arbeitgeberin nicht willens gewesen sei, die vertraglich vereinbarte Wochenarbeitszeit zu vergüten.”

“Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase).                 Le gain intermédiaire est calculé sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle. Il est composé du salaire de base, des indemnités pour jours fériés et autres éléments de salaire auxquels la personne assurée a droit, tels que treizième salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocations de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si la personne concernée touche normalement ces suppléments en raison de ses activités ou de son horaire de travail. L’indemnité de vacances versée en plus du salaire de base n’est prise en compte comme gain intermédiaire qu’au moment où l’assuré prend effectivement ses vacances (Bulletin LACI IC ch. C125 ; Rubin, op. cit., n° 27 ad art. 24 LACI).                 Le 13e salaire et les gratifications sont répartis proportionnellement sur les périodes de contrôle où l’assuré a réalisé un gain intermédiaire. Si le montant de la gratification n’est pas connu durant le rapport de travail en gain intermédiaire, la caisse répartit cette gratification, dès qu’elle en a connaissance, sur la période de référence au prorata des heures accomplies chaque mois. Cela signifie qu’elle doit recalculer les périodes de décompte et établir une décision de restitution pour autant que le montant de la restitution revête une importance notable (Bulletin LACI IC ch. C126).                 c) Un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où la personne assurée a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (ATF 122 V 367 consid. 5b ; TF 8C_318/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.2).                 d) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art.”

“b) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivante : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 - gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 25 ad art. 24 LACI). c) Le gain intermédiaire est calculé normalement sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle. Y entrent le salaire de base, les indemnités pour jours fériés et autres éléments constitutifs du salaire auxquels l'assuré a droit, tels que 13e salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocation de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si l’assuré touche normalement ces suppléments en raison de la nature de ses activités ou de son horaire de travail. L'indemnité de vacances versée en plus du salaire de base n'est prise en compte comme gain intermédiaire qu'au moment où l'assuré prend effectivement ses vacances (Bulletin LACI IC du Secrétariat d’Etat à l’économie [SECO], ch. C125). Le 13e salaire et les gratifications sont répartis proportionnellement sur les périodes de contrôle où l’assuré a réalisé un gain intermédiaire. Si le montant de la gratification n'est pas connu durant le rapport de travail en gain intermédiaire, la caisse répartit cette gratification, dès qu'elle en a connaissance, sur la période de référence au prorata des heures accomplies chaque mois.”

“b) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivante : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 - gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 25 ad art. 24 LACI). c) Le gain intermédiaire est calculé normalement sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle. Y entrent le salaire de base, les indemnités pour jours fériés et autres éléments constitutifs du salaire auxquels l'assuré a droit, tels que 13e salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocation de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si l’assuré touche normalement ces suppléments en raison de la nature de ses activités ou de son horaire de travail. L'indemnité de vacances versée en plus du salaire de base n'est prise en compte comme gain intermédiaire qu'au moment où l'assuré prend effectivement ses vacances (Bulletin LACI IC du Secrétariat d’Etat à l’économie [SECO], ch. C125). Le 13e salaire et les gratifications sont répartis proportionnellement sur les périodes de contrôle où l’assuré a réalisé un gain intermédiaire. Si le montant de la gratification n'est pas connu durant le rapport de travail en gain intermédiaire, la caisse répartit cette gratification, dès qu'elle en a connaissance, sur la période de référence au prorata des heures accomplies chaque mois.”

“Selon la jurisprudence, l'indemnité pour jours fériés versée en plus du salaire de base doit - comme pour la détermination du gain assuré (cf. à ce sujet ATF 125 V 50 consid. 8) - être prise en compte dans le calcul du gain intermédiaire; la prise en compte doit avoir lieu le mois au cours duquel elle est versée (arrêt C 41/99 du 24 décembre 1999 consid. 3b, in SVR 2000 ALV n° 22 p. 63). Les juges cantonaux ont donc violé le droit en déduisant du salaire perçu par l'intimé l'indemnité pour jours fériés, puisque celle-ci fait partie du revenu à prendre en considération au titre de gain intermédiaire. La référence doctrinale sur laquelle ils se sont fondés pour justifier leur raisonnement (BORIS RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n° 11 ad art. 23 LACI relatif au gain assuré) est d'ailleurs erronée. Dans son commentaire de l'art. 24 LACI relatif à la question ici topique de la prise en considération du gain intermédiaire, l'auteur mentionne bel et bien que le gain intermédiaire est composé, entre autres éléments, des indemnités pour jours fériés (RUBIN, op. cit., n° 27 ad art. 24 LACI).”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung (Urteil des Bundesgerichts vom 17. August 2021 [8C_378/2021], E. 3.2 mit Hinweisen auf BGE 127 V 479; 122 V 433; 120 V 233, 502; bestätigt in SVR 2011 ALV Nr. 5 S. 11, 8C_721/2010) ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen, wenn das Einkommen geringer ist als die dem Versicherten zustehende Arbeitslosenentschädigung. Diese Bestimmung ist gesetzmässig (BGE 127 V 479 E. 2 S. 480). Nimmt die versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit auf, gilt die Arbeitslosigkeit als beendet und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst darf nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden. Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (AVIG-Praxis ALE, Rz. C139).”

“Bei der vom Beschwerdeführer vom 6. November 2017 bis 23. März 2018 (BB 6 bis 10) ausgeübten, durch die C.________ AG vermittelten Tätigkeit handelt es sich somit um eine dem Beschwerdeführer im Sinne von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG in finanzieller Hinsicht zumutbare Tätigkeit, welche ihm ein den Betrag der Arbeitslosenentschädigung übersteigendes Einkommen verschaffte. Ein Verdienstausfall im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für den genannten Zeitraum daher zu verneinen, so dass für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum bleibt (vgl. E. 2.2 hiervor). Anhaltspunkte, dass die Annahme der durch die C.________ AG vermittelten Tätigkeit dem Beschwerdeführer aus anderen Gründen (vgl. Art. 16 Abs. 2 lit. a bis h AVIG) nicht zuzumuten gewesen wäre, lassen sich den Akten nicht entnehmen. Solches wird auch nicht geltend gemacht.”

“Bei der vom Beschwerdeführer vom 10. September 2018 bis 21. Dezember 2018 (BB 12 bis 15) ausgeübten, durch die E.________ AG vermittelten Tätigkeit handelt es sich somit um eine dem Beschwerdeführer im Sinne von Art.16 Abs. 2 lit. i AVIG in finanzieller Hinsicht zumutbare Tätigkeit, welche ihm ein den Betrag der Arbeitslosenentschädigung übersteigendes Einkommen verschaffte. Ein Verdienstausfall im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für den genannten Zeitraum daher zu verneinen, so dass für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum bleibt (vgl. E. 2.2 hiervor). Anhaltspunkte, dass die Annahme der durch die E.________ AG vermittelten Tätigkeit dem Beschwerdeführer aus anderen Gründen (vgl. Art. 16 Abs. 2 lit. a bis h AVIG) nicht zuzumuten gewesen wäre, lassen sich den Akten nicht entnehmen und dies wird auch nicht geltend gemacht.”

“Art. 24 Abs. 3 AVIG sieht ein Korrektiv zur Missbrauchsbekämpfung vor: Entspricht der erzielte Zwischenverdienst nicht dem berufs- oder ortsüblichen Ansatz, so wird der Verdienstausfall nur im Umfang der Differenz zwischen der berufs- und ortsüblichen Entschädigung und dem versicherten Verdienst ausgeglichen. So soll namentlich vermieden werden, dass Arbeitgebende und Arbeitnehmende einen zu niedrigen Lohn vereinbaren können, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (BGE 129 V 102). Mit Art. 24 Abs. 3 AVIG soll verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. BGE 129 V 102 E. 3.3.; vgl. auch Urteil 8C_ 434/2022 vom 25. November 2022 E. 4.2.1 mit Hinweisen). Die Nichteinhaltung des Kriteriums der Berufs- und Ortsüblichkeit führt nicht zum Dahinfallen des Anspruches auf Differenzausgleich. Vielmehr wird nunmehr bloss der von der versicherten Person erzielte effektive Lohn in masslicher Hinsicht bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizierenden Ansatz angehoben, und es erfolgt nur auf dieser Grundlage ein Differenzausgleich (vgl.”

“Der Auffassung des Versicherten kann nicht gefolgt werden. Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt, dass bei Tätigkeiten im Zwischenverdienst das Einkommen mindestens den berufs- und ortsüblichen Ansätzen zu entsprechen hat. Erzielt die versicherte Person in einer Kontrollperiode einen Zwischenverdienst, der weniger als eine berufs- und ortsübliche Entlöhnung beträgt, wird der von der versicherten Person erzielte effektive Lohn betragsmässig bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizierenden Ansatz angehoben (BGE 120 V 233 E. 5e, 502 E. 8e; SVR 1994 ALV Nr. 22 S. 51). Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumpings einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (vgl. Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Schindler/Tanquerel/Tschannen/Uhlmann [Hrsg.], Basel 2016, S. 2390 Rz. 423; Urteil des Bundesgerichts vom 13. Oktober 2006, C 139/06, E.”

“27; Kieser, ATSG-Kommentar, no 20 ad art. 53). En outre, par analogie avec la révision des décisions rendues par des autorités judiciaires, l'administration est tenue de procéder à la révision d'une décision entrée en force formelle lorsque sont découverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles de conduire à une appréciation juridique différente (ATF 127 V 469 cons. 2c et les références). Ces principes sont aussi applicables lorsque des prestations ont été accordées sans avoir fait l'objet d'une décision formelle et que leur versement, néanmoins, a acquis force de chose décidée. Il y a force de chose décidée si l'assuré n'a pas, dans un délai d'examen et de réflexion convenable, manifesté son désaccord avec une certaine solution adoptée par l'administration et exprimé sa volonté de voir statuer sur ses droits dans un acte administratif susceptible de recours (ATF 129 V 110 cons. 1.1). b) La réglementation sur la compensation de la différence entre le gain assuré et un gain intermédiaire (art. 24 LACI) est une norme de calcul des indemnités de chômage au sens des articles 8 ss LACI (ATF 121 V 339 cons. 2b et 2c). Pour la détermination du gain intermédiaire, comme pour le calcul du gain assuré, on applique en règle ordinaire le principe selon lequel un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l'assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire (ATF 122 V 371 cons. 5b; DTA 2003 n° 24, p. 246 cons. 2). Un assuré ne perd pas son droit à l'indemnité du seul fait qu'un salaire, annoncé comme gain intermédiaire à la caisse de chômage, est inférieur aux usages professionnels et locaux. Dans cette hypothèse, il a droit à la compensation de la différence entre le gain assuré et le salaire correspondant aux usages professionnels et locaux (ATF 120 V 243 cons. 4b). Un salaire fictif, conforme à ces usages, remplace le salaire réellement perçu par l'assuré, pour le calcul de sa perte de gain (DTA 1998 n° 33 p. 182 cons. 2). Les indemnités compensatoires seront calculées sur la base du salaire conforme aux usages professionnels et locaux même si l'assuré ne réalise aucun gain ou seulement un gain minime (DTA 2002 n° 13, p.”

“Les gains réalisés pendant des périodes de stage comportant une part prépondérante de formation professionnelle de base ne peuvent donner lieu à une compensation de la perte de gain. En revanche, lorsque l’activité concernée ressemble à un stage mais ne fait pas partie de la formation de base et que le salaire est inférieur à celui perçu par une personne active dans la profession en question, l’art. 24 LACI s’applique et il y a lieu de prendre en considération un gain intermédiaire fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI (Rubin, op. cit., n° 21 ad art. 24 LACI). bb) Un assuré ne perd pas son droit du seul fait qu’un salaire annoncé comme gain intermédiaire est inférieur aux usages professionnels et locaux. Dans cette hypothèse, il aura droit à une compensation de la différence entre le gain assuré et un salaire fictif correspondant aux usages professionnels et locaux. Pour le calcul de la perte de gain, le salaire fictif remplacera le salaire réellement perçu (Rubin, op. cit., no 33 ad art. 24 LACI). Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage. L’usage est un fait qui se constate. Par ailleurs, c’est en fonction de la nature du poste et non de la formation de l’assuré qu’il convient de déterminer si le salaire offert correspond à l’usage. Les salaires prévus dans les conventions collectives de travail et les contrats-types de travail servent de référence même lorsque ces instruments ne sont pas de force obligatoire (Rubin, op. cit.”

“c) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art. 21 LACI. En d’autres termes, le calcul de la perte de gain est effectué selon la formule suivant : gain assuré x jours de contrôle du mois / 21,7 – gain intermédiaire (TF 8C_1027/2008 du 8 septembre 2009 consid. 4.3.2 ; Rubin, op. cit., n° 25 ad art. 24 LACI). La réglementation sur la compensation de la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 LACI) est une norme de calcul des indemnités de chômage au sens des art. 8 ss. LACI (ATF 121 V 336 consid. 2b et 2c). Un assuré ne perd pas son droit à l’indemnité du seul fait qu’un salaire, annoncé comme gain intermédiaire à la caisse de chômage, est inférieur aux usages professionnels et locaux. Dans cette hypothèse, il a droit à la compensation de la différence entre le gain assuré et le salaire correspondant aux usages professionnels et locaux (ATF 129 V 102 ; 120 V 233 consid. 4b ; 120 V 502 consid. 8e ; 120 V 515 consid. 2b). Un salaire fictif, conforme à ces usages, remplace le salaire réellement perçu par l’assuré, pour le calcul de sa perte de gain. Les indemnités compensatoires seront calculées sur la base du salaire conforme aux usages professionnels et locaux même si l’assuré ne réalise aucun gain ou seulement un gain minime (TF 8C_774/2008 du 3 avril 2009 consid.”

“etwa Tabelle T17 der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2020, Sektor "Bürokräfte Finanz- und Rechnungswesen", Spalte Männer =50 Jahre; ferner https://www.lohnrechner.ch). Der entsprechende Verdienst weicht denn auch nicht wesentlich von dem zuletzt als Sachbearbeiter Rechnungswesen erzielten Verdienst von rund Fr. 7'000.--- (Fr. 4'903.-- bei dem tatsächlich ausgeübten Pensum von 70%) ab. Eine Hochrechnung auf den orts- und branchenüblichen Lohn kommt demnach nicht in Betracht. Soweit die Arbeitslosenkasse in ihrer Vernehmlassung pauschal auf den Umstand verweist, dass der Zwischenverdienst dem orts- und branchenüblichen Lohn entsprechen müsse, ist unklar, worauf sie damit abzielt, zumal sie in der im Streit stehenden Abrechnung für Oktober 2022 keine Berechnung in diesem Sinne vornahm. Vielmehr rechnete sie den vertraglich vereinbarten Verdienst für den Monat Oktober 2022 als fiktiven Verdienst an, wenngleich der Versicherte aufgrund der geschlossenen Aufhebungsvereinbarung ab 17. Oktober 2022 nicht mehr in einem Arbeitsverhältnis zu B. stand und bis dahin tatsächlich einen Verdienst von Fr. 602.-- erwirtschaftete. Aus Art. 24 Abs. 3 AVIG lassen sich aber keine weiteren Konstellationen für eine fiktive Anrechnung eines bestimmten Einkommens herauslesen. Die vorliegende Konstellation lässt sich auch nicht unter Sinn und Zweck dieser Bestimmung subsumieren. Wie dargelegt (vgl. E. 5.2.2 hiervor), soll mit Art. 24 Abs. 3 AVIG unüblich tiefen Honorierungen entgegengetreten werden. Ferner soll auch verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 25. November 2022, 8C_434/2022, E. 4.2.2 mit zahlreichen Hinweisen). Dies trifft auf den vorliegenden Fall aber nicht zu. 5.3.2 In ihrer Vernehmlassung spricht sich die Beschwerdegegnerin namentlich für eine analoge Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis auf die vorliegende Konstellation aus. Ferner bekräftigt sie, dass der Versicherte unter Einhaltung der Kündigungsfrist einen Lohnanspruch bis zum 30. Oktober 2022 gehabt hätte.”

“etwa Tabelle T17 der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2020, Sektor "Bürokräfte Finanz- und Rechnungswesen", Spalte Männer =50 Jahre; ferner https://www.lohnrechner.ch). Der entsprechende Verdienst weicht denn auch nicht wesentlich von dem zuletzt als Sachbearbeiter Rechnungswesen erzielten Verdienst von rund Fr. 7'000.--- (Fr. 4'903.-- bei dem tatsächlich ausgeübten Pensum von 70%) ab. Eine Hochrechnung auf den orts- und branchenüblichen Lohn kommt demnach nicht in Betracht. Soweit die Arbeitslosenkasse in ihrer Vernehmlassung pauschal auf den Umstand verweist, dass der Zwischenverdienst dem orts- und branchenüblichen Lohn entsprechen müsse, ist unklar, worauf sie damit abzielt, zumal sie in der im Streit stehenden Abrechnung für Oktober 2022 keine Berechnung in diesem Sinne vornahm. Vielmehr rechnete sie den vertraglich vereinbarten Verdienst für den Monat Oktober 2022 als fiktiven Verdienst an, wenngleich der Versicherte aufgrund der geschlossenen Aufhebungsvereinbarung ab 17. Oktober 2022 nicht mehr in einem Arbeitsverhältnis zu B. stand und bis dahin tatsächlich einen Verdienst von Fr. 602.-- erwirtschaftete. Aus Art. 24 Abs. 3 AVIG lassen sich aber keine weiteren Konstellationen für eine fiktive Anrechnung eines bestimmten Einkommens herauslesen. Die vorliegende Konstellation lässt sich auch nicht unter Sinn und Zweck dieser Bestimmung subsumieren. Wie dargelegt (vgl. E. 5.2.2 hiervor), soll mit Art. 24 Abs. 3 AVIG unüblich tiefen Honorierungen entgegengetreten werden. Ferner soll auch verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 25. November 2022, 8C_434/2022, E. 4.2.2 mit zahlreichen Hinweisen). Dies trifft auf den vorliegenden Fall aber nicht zu. 5.3.2 In ihrer Vernehmlassung spricht sich die Beschwerdegegnerin namentlich für eine analoge Anwendung der Randziffern C125 und C128 der AVIG-Praxis auf die vorliegende Konstellation aus. Ferner bekräftigt sie, dass der Versicherte unter Einhaltung der Kündigungsfrist einen Lohnanspruch bis zum 30. Oktober 2022 gehabt hätte.”

“Art. 24 Abs. 3 AVIG sieht ein Korrektiv zur Missbrauchsbekämpfung vor: Entspricht der erzielte Zwischenverdienst nicht dem berufs- oder ortsüblichen Ansatz, so wird der Verdienstausfall nur im Umfang der Differenz zwischen der berufs- und ortsüblichen Entschädigung und dem versicherten Verdienst ausgeglichen. So soll namentlich vermieden werden, dass Arbeitgebende und Arbeitnehmende einen zu niedrigen Lohn vereinbaren können, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (BGE 129 V 102). Mit Art. 24 Abs. 3 AVIG soll verhindert werden, dass auf Kosten der Arbeitslosenversicherung Tätigkeiten mit einem gewissen wirtschaftlichen Wert ausgeübt werden, die normalerweise entlöhnt werden (vgl. BGE 129 V 102 E. 3.3.; vgl. auch Urteil 8C_ 434/2022 vom 25. November 2022 E. 4.2.1 mit Hinweisen). Die Nichteinhaltung des Kriteriums der Berufs- und Ortsüblichkeit führt nicht zum Dahinfallen des Anspruches auf Differenzausgleich. Vielmehr wird nunmehr bloss der von der versicherten Person erzielte effektive Lohn in masslicher Hinsicht bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizierenden Ansatz angehoben, und es erfolgt nur auf dieser Grundlage ein Differenzausgleich (vgl. BGE 120 V 233 E. 5e mit Hinweisen). Entsprechendes gilt bei fehlender Entlöhnung oder Lohnverzicht (vgl. BGE 133 V 161 E. 5.2.2).”

“Selbst wenn man den erzielten Zwischenverdienst allerdings im Sinne der Vorinstanz interpretieren würde, wäre kein abweichendes Ergebnis zu erreichen. Entspräche der erzielte Zwischenverdienst nämlich mit dem kantonalen Gericht dem ausbezahlten Lohn für effektiv geleistete Arbeitszeit, die von den vertraglich vereinbarten Arbeitsstunden abweicht, so könnte dies zu einer Umgehung des Art. 24 Abs. 3 AVIG führen, indem Arbeitgebende einen Anreiz erhielten, den eigenen Pflichten aus dem Einzelarbeitsvertrag nicht nachzukommen. Wie von der Beschwerdeführerin zutreffend ausgeführt, tragen die Arbeitgebenden das unternehmerische Risiko. Sie haben den Bedarf an Arbeitsleistung zu planen und dementsprechend Arbeitnehmende anzustellen sowie vereinbarungsgemäss zu entlöhnen. Könnten sich Arbeitgebende von der Lohnpflicht nach Bedarf befreien, indem sie Arbeitnehmende für weniger Arbeitsstunden einsetzen als vertraglich vereinbart, und würden die Arbeitnehmenden in diesem Umfang einen Verdienstausfall bei der Arbeitslosenkasse geltend machen können, würde dieses unternehmerische Risiko an die Arbeitslosenversicherung ausgelagert. Arbeitgebende könnten darauf verzichten, den vereinbarten Lohn zu entrichten, da die Einkommenslücke der Arbeitnehmenden durch Arbeitslosentaggelder gedeckt wäre. Dies entspricht nicht der Intention der Zwischenverdienstregelung, was durch die (korrigierende) Ausrichtung des Zwischenverdienstes am berufs- und ortsüblichen Ansatz in Art.”

“Le gain intermédiaire est calculé sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle. Il est composé du salaire de base, des indemnités pour jours fériés et autres éléments de salaire auxquels l’assuré a droit, tels que treizième salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocations de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si l’assuré touche normalement ces suppléments en raison de la nature du travail ou de son horaire (Bulletin LACI IC [Indemnité de chômage] du Secrétariat d’Etat à l’économie, autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, ch. C125 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, n° 27 ad art. 24 LACI). Un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l’assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (ATF 122 V 367 consid. 5b ; TF 8C_318/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.2). b) L’exigence de la conformité aux usages professionnels et locaux prescrite à l’art. 24 al. 3 LACI a pour but de prévenir le dumping salarial (ATF 120 V 515 consid. 4a ; TF 8C_318/2018 du 29 janvier 2019 consid. 8.2 et la référence). Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage. L’usage est un fait qui se constate. Par ailleurs, c’est en fonction de la nature du poste et non de la formation de l’assuré qu’il convient de déterminer si le salaire offert correspond à l’usage. Les salaires prévus dans les conventions collectives de travail et les contrats-types de travail servent de référence même lorsque ces instruments ne sont pas de force obligatoire (Rubin, op.”

“Was die Höhe des anzurechnenden Zwischenverdienstes anbelangt, entsprach der Lohn von monatlich Fr. 1'500.-- von Mai bis November 2017 jedenfalls nicht einem berufs- und ortsüblichen Ansatz für eine Tätigkeit als Geschäftsführer in dieser Branche (E. 1.4). Soweit der Beschwerdeführer sich auf den Standpunkt stellt, es sei höchstens ein Lohn für einfache Hilfsarbeiten für die Berechnung des Differenzausgleichs beizuziehen, habe er doch in den ersten Monaten nur untergeordnete Arbeiten ausgeführt (E. 2.2), ist ihm entgegen zu halten, dass eine Einarbeitungszeit zu jedem Arbeitsverhältnis gehört und erfahrungsgemäss umso länger dauert, je komplexer die Aufgabe ist. Ein Abwälzen dieser Einarbeitungsphase auf die Arbeitslosenkasse käme einer Verlagerung der Lohnkosten vom Arbeitgeber auf die Arbeitslosenversicherung gleich, was Sinn und Zweck von Art. 24 Abs. 3 AVIG widerspräche. Wie die Beschwerdegegnerin zu Recht vorbrachte, spricht die Aktenlage sodann auch dafür, dass der Beschwerdeführer, welcher im Zusammenhang mit nicht gemeldeten Zwischenverdiensten bereits für einen früheren Zeitraum rückerstattungspflichtig geworden war (vgl. Urteil AL.2018.00296 vom 10. Juli 2020, Urk. 7/49), angesichts der noch laufenden Leistungsrahmenfrist bis Ende November 2017 (vgl. Urk. 7/92) zum vereinbarten Lohndumping bereit war. Dafür spricht denn auch die Tatsache, dass dem Beschwerdeführer per 1. Dezember 2017, mithin just im ersten Monat nach Ablauf der Rahmenfrist zum Leistungsbezug, ein Bruttolohn von Fr. 6'020.-- ausbezahlt wurde (Urk. 7/30/139). Folglich ist dem Beschwerdeführer ein Einkommen nach berufs- und ortsüblichem Ansatz als Geschäftsführer in der betreffenden Branche als Zwischenverdienst anzurechnen (Art. 24 Abs. 3 AVIG; vgl. auch Urteil des Bundesgerichts 8C_411/2018 vom 21. September 2018 E. 6). Die beantragten Zeugenbefragungen (Urk. 1 S. 5) würden an dieser Schlussfolgerung nichts ändern, weshalb in antizipierter Beweiswürdigung darauf zu verzichten ist (BGE 127 V 491 E.”

“Die Beschwerdegegnerin verneinte den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung mit der Begründung, das orts- und branchenübliche anzurechnende Einkommen für die Tätigkeit des Beschwerdeführers bei der C.___ GmbH liege über der maximal möglichen Arbeitslosenentschädigung. Sie errechnete einen versicherten Verdienst von Fr. 9'352.-- und die daraus resultierende maximal mögliche Arbeitslosenentschädigung von Fr. 7'481.60 (80 % von Fr. 9'352.--) und legte das orts- und branchenübliche Einkommen für die Tätigkeit für die C.___ GmbH bei Fr. 12'930.-- fest. Unter Berücksichtigung der vierstündigen Nebenerwerbstätigkeit für diese GmbH vor Eintritt der Arbeitslosigkeit ergebe dies ein anzurechnendes Einkommen von Fr. 11'637.--, welches über dem versicherten Verdienst liege (act. G1.1). Der Beschwerdeführer stellt sich dagegen im Wesentlichen auf den Standpunkt, es sei ihm lediglich ein Lohn von Fr. 5'524.-- anzurechnen, weshalb er Anspruch auf Kompensationszahlungen habe (act. G1). Streitig und zu prüfen ist folglich der für die Verdienstausfallberechnung nach Art. 24 Abs. 3 AVIG massgebende Zwischenverdienst aus der Tätigkeit des Beschwerdeführers für die C.___ GmbH, bei welcher er als Gesellschafter und Vorsitzender der Geschäftsführung unbestrittenermassen eine arbeitgeberähnliche Stellung bekleidet. Uneinig sind sich die Parteien dabei insbesondere hinsichtlich des zeitlichen Umfangs der Tätigkeit (vgl. nachfolgend E. 4) und der Höhe des anzurechnenden orts- und branchenüblichen Lohnes (vgl. nachfolgend E. 5). Hinsichtlich des Umfangs der Tätigkeit des Beschwerdeführers für die C.___ GmbH ist das Folgende aktenkundig: Der Beschwerdeführer erklärte der Kasse am 25. Mai 2023, angesichts seiner Arbeitslosigkeit sei er in der Lage, zu 100 % für die C.___ GmbH zu arbeiten (act. G5.1.18-3). Auf Nachfrage der Kasse hin gab er im Juni 2023 an, im Mai 2023 in einem vollen Pensum gearbeitet zu haben (act. G5.1.23). In der Beschwerde erklärt er zwar, es sei realitätsfremd, von einer 40-stündigen Wochenarbeitszeit auszugehen, macht jedoch keine konkreten Angaben zum Ausmass seiner Arbeitstätigkeit (act.”

“Par indications fausses ou incomplètes, il faut comprendre notamment celles qui concernent l'aptitude au placement de l'assuré, l'examen du caractère convenable d'un emploi, les recherches personnelles d'emploi, le montant des indemnités en relation avec la situation familiale, les dates d'un séjour à l'étranger, un gain intermédiaire, un gain accessoire ou une éventuelle activité non rémunérée alors qu'elle devrait l'être en vertu des articles 322 al. 1 ou 394 al. 3 CO (Rubin, op. cit., 2014, ad art. 30 LACI ch. 76 et 80 ). Les indications figurant sur le formulaire IPA sont des informations essentielles permettant d’indemniser l’assuré, qui doivent ainsi être exactes afin d’éviter tout risque de confusion ou d’erreur de la part de la caisse (arrêts du TF du 10.11.2010 [8C_457/2010] cons. 4 et du 14.01.2003 [C 242/01] cons. 2.1.1, in : DTA 2004, p. 190). Les gains accessoires (art. 23 al. 3 LACI), qui ne sont pas assurés et qui ne sont pas pris en considération dans la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) doivent être annoncés dès lors que leur qualification juridique incombe à l’administration et non pas à l’assuré (arrêt du TF du 19.05.2017 [8C_86/2017] cons. 2.1 et les références citées). Peu importe que les renseignements inexacts ou incomplets soient ou non à l'origine d'un versement indu de prestations ou de leur calcul erroné (ATF 130 V 385 cons. 3.1.2 ; arrêt du TF du 14.09.2015 [8C_253/2015] cons. 3.1 ; RJN 2019, p. 786 cons. 4a, 2015, p. 482 cons. 2a). Même une négligence légère dans l’accomplissement de l’obligation de renseigner peut entraîner une sanction (Rubin, op. cit., ad art. 30 LACI, ch. 78). Le critère subjectif de l'intention, soit le fait d'agir avec conscience et volonté, n'est pas une condition d'application de l'article 30 al. 1 let. e LACI (arrêts du TF du 10.11.2010 [8C_457/2010] cons. 4 et du 27.03.2007 [C 288/06] cons. 2 et les références citées, in : DTA 2007, p. 210). Seul l’assuré étant de parfaite bonne foi peut éviter la suspension (Rubin, op. cit., ad art.”

“Wird das Pensum der bisherigen Nebentätigkeit nach Eintritt der Arbeitslosigkeit erhöht, stellt der dementsprechend angestiegene Lohn einen Zwischenverdienst dar, während die Beibehaltung des gleichen, bereits vor der Arbeitslosigkeit ausgeübten Pensums auf einen Nebenverdienst hinweist (BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteil des Bundesgerichts C 186/00 vom 28. Februar 2001 E. 2.c; siehe implizit auch das Urteil des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3.). Für die Beurteilung der Frage, ob ein Zwischenverdienst erzielt wird, oder ob es lediglich um die Fortführung der bisherigen (selbstständigen) Nebenerwerbstätigkeit gehe, ist auf die Höhe der erwirtschafteten Einkünfte und nicht auf die zeitliche Inanspruchnahme abzustellen (vgl. das Urteil des EVG C 149/02 vom 27. Januar 2003 E. 4.). 3.4. 3.4.1. Gemäss Art. 23 AVIV übermittelt die versicherte Person die Kontrolldaten mit dem Formular "Angaben der versicherten Person" (Abs. 1). Diese Daten geben Auskunft über sämtliche Tatsachen, die für die Beurteilung der Anspruchsberechtigung erheblich sind, unter anderem über einen Zwischenverdienst (Abs. 2 lit. b). 3.4.2. Praxisgemäss sind auch Nebenverdienste (Art. 23 Abs. 3 AVIG), die nicht versichert sind und bei der Berechnung des Zwischenverdienstes unberücksichtigt bleiben (Art. 24 Abs. 3 AVIG), zu melden, da ihre rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 2.1. und 8C_565/2016 vom 26. Oktober 2016 E. 3.1 mit Hinweis). 4. 4.1. Nach Art. 95 Abs. 1 AVIG in Verbindung mit Art. 25 Abs. 1 Satz 1 ATSG sind unrechtmässig bezogene ALE zurückzuerstatten. Gemäss Art. 3 Abs. 1 der Verordnung vom 11. September 2002 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSV; SR 830.11) wird über den Umfang der Rückforderung eine Verfügung erlassen. 4.2. Streitig und zu prüfen ist, ob und allenfalls in welchem Umfang der Beschwerdeführer für die in den Monaten März 2018 bis September 2019 bezogene Arbeitslosenentschädigung rückerstattungspflichtig ist. Dabei stellt sich insbesondere die Frage, ob die von ihm während der Arbeitslosigkeit erzielten Einkommen als Mitglied des C____ des Kantons [...] als Zwischenverdienste bei der Arbeitslosentaggeldberechnung miteinzubeziehen oder als Nebenverdienste nicht zu berücksichtigen sind.”

“Anhand der Akten ergibt sich ausserdem, dass der Beschwerdeführer während des Bezugs von Arbeitslosenentschädigung von Juli 2017 bis Februar 2019 auch als Kioskmitarbeiter/Hauswart für den FC Z.___ gearbeitet hat (vgl. Urk. 6/33-34; Urk. 6/79; Urk. 6/81). Diese Tätigkeit hat der Beschwerdeführer nach Lage der Akten - dem prozessorientierten Beratungsprotokoll (Urk. 6/69) lässt sich kein entsprechender Eintrag entnehmen – nicht gemeldet und insbesondere die Ausübung einer Erwerbstätigkeit trotz der dabei erzielten Einkommen in den monatlichen Formularen «Angaben der versicherten Person» verneint (vgl. Urk. 6/83; Urk. 6/87; Urk. 6/91; Urk. 6/99; Urk. 6/103; Urk. 6/110; Urk. 6/114; Urk. 6/117; Urk. 6/119; Urk. 6/121; Urk. 6/124; Urk. 6/126; Urk. 6/129; Urk. 6/132; Urk. 6/135; Urk. 6/138; Urk. 6/143; Urk. 6/149; Urk. 6/152; Urk. 6/158). Der Beschwerdeführer hätte diese Tätigkeit in jedem Fall melden müssen, sind doch praxisgemäss auch Nebenverdienste (Art. 23 Abs. 3 AVIG), die nicht versichert sind und bei der Berechnung des Zwischenverdienstes unberücksichtigt bleiben (Art. 24 Abs. 3 AVIG), zu melden, da ihre rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 2.1 mit weiteren Hinweisen). Im Hinblick auf die Qualifikation als Zwischen- oder Nebenverdienst ist zwischen den Parteien nun strittig, wann der Beschwerdeführer diese Tätigkeit beim FC Z.___ im Jahr 2017 genau aufgenommen hat.     Dem IK-Auszug vom 20. Dezember 2018 (Urk. 6/81) lässt sich entnehmen, dass der FC Z.___ für den Beschwerdeführer für die Zeitdauer von Juli bis Dezember 2017 ein Einkommen von Fr. 14'178.-- deklariert hat. Der FC Z.___ teilte der Beschwerdegegnerin mit E-Mail vom 25. August 2019 (Urk. 6/73) mit, dass der Beschwerdeführer seit dem 1. Juli 2017 bei ihnen angestellt sei. Auch dem Lohnausweis vom 31. Januar 2018 (Urk. 6/33) ist zu entnehmen, dass der Beschwerdeführer vom 1. Juli bis 31. Dezember 2017 beim FC Z.___ ein Einkommen von Fr. 14'178.-- brutto erzielt hat. Im Rahmen des vorliegenden Beschwerdeverfahrens machte der Beschwerdeführer nun geltend, dass er die Tätigkeit beim FC Z.”

“Gemäss Rechtsprechung ist der Einstellungstatbestand auch dann erfüllt, wenn die versicherte Person die Arbeit zwar nicht ausdrücklich ablehnt, es aber durch ihr Verhalten in Kauf nimmt, dass die Stelle anderweitig besetzt wird. Mithin erfasst der Tatbestand grundsätzlich jedes Verhalten, welches das Zustandekommen eines Arbeitsvertrags scheitern lässt. Die arbeitslose versicherte Person hat bei den Verhandlungen mit dem künftigen Arbeitgeber klar und eindeutig die Bereitschaft zum Vertragsabschluss zu bekunden, um die Beendigung der Arbeitslosigkeit nicht zu gefährden (BGE 122 V 34 E. 3b S. 38; SVR 2022 ALV Nr. 20 S. 67 E. 3.1). Ob eine Arbeit zumutbar ist, beurteilt sich nach Art. 16 AVIG: Nach dessen Abs. 1 ist grundsätzlich jede Arbeit zumutbar, während die Ausnahmen, in denen eine Arbeit als unzumutbar gilt, in Abs. 2 abschliessend aufgelistet sind (BGE 122 V 34 E. 4d S. 41; SVR 2021 ALV Nr. 5 S. 15 E. 5.1). Die versicherte Person ist verpflichtet, eine zugewiesene Arbeit anzunehmen, die einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, wenn und solange sie Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst) erhält. Denn diesfalls hat die Arbeit unter dem Aspekt von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG als zumutbar zu gelten (BGE 122 V 34 E. 4d S. 41). Aus dem Umstand, dass die versicherte Person vom Anspruch auf Kompensationszahlungen keine Kenntnis hatte, kann sie nichts zu ihren Gunsten ableiten (BGE 124 V 377 E. 2c dd S. 380).”

“Les prestations allouées sur la base d’une décision formellement passée en force et sur laquelle une autorité judiciaire ne s’est pas prononcée sous l’angle matériel ne peuvent toutefois être répétées que lorsque les conditions d’une reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA) ou d’une révision procédurale (art. 53 al. 1 LPGA) sont remplies (ATF 142 V 259 consid. 3.2). b) Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si la personne assurée ou l’assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant (révision procédurale ; art. 53 al. 1 LPGA). L’assureur peut également revenir sur de telles décisions, indépendamment des conditions mentionnées ci-avant, lorsqu’elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable (reconsidération ; art. 53 al. 2 LPGA). Les mêmes conditions s’appliquent pour le réexamen d’une décision rendue en procédure simplifiée (art. 51 LPGA) qui n’a pas été contestée dans un délai raisonnable (ATF 143 V 105 consid. 2.1 ; 138 V 324 consid. 3 ; 134 V 145 consid. 5.3.1 ; 129 V 110). 4. a) Selon l’art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase). b) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois.”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose versicherte Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat lediglich Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst.”

“Wenn nicht besondere Umstände vorliegen, darf einer versicherten Person grundsätzlich zugemutet werden, wenigstens so lange am Arbeitsplatz zu verbleiben, bis sie eine neue Stelle gefunden hat, bzw. ein zumutbares Vertragsänderungsangebot zu akzeptieren und das Arbeitsverhältnis bis zur Zusage einer anderen Erwerbstätigkeit weiterzuführen (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 116 und 119). Spannungen mit Vorgesetzten oder Arbeitskollegen, Überstunden oder Differenzen über die Lohnhöhe bewirken keine Unzumutbarkeit (vgl. Nussbaumer, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Basel 2007, RZ 832 mit Hinweis auf ARV 1989, Nr. 7, E. 1a und E. 2 mit Kasuistik; ARV 1986, Nr. 22). Gehaltsreduktionen sind hinzunehmen, sofern ein Verbleiben im Betrieb unter dem Blickwinkel von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG auch lohnmässig nicht unzumutbar ist. Gemäss dieser Gesetzesbestimmung ist eine Arbeit unzumutbar, die der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 119). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG).”

“1 und 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 360 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Die Arbeitslosenentschädigung wird in Form von Taggeldern ausgerichtet, ein volles Taggeld beträgt 80 oder 70% - vorliegend unbestrittenermassen 70% - des versicherten Verdienstes (Art. 22 Abs. 1 und 2 AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 353 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“entschädigungsberechtigte Taggelder berücksichtigte. Der Beschwerdeführer bestreitet dies und stellt sich auf den Standpunkt, dass lediglich 14 Tage angerechnet werden dürften und deshalb auch die Bezugsdauer zu korrigieren sei. In diesem Zusammenhang ist erneut darauf hinzuweisen, dass die versicherte Person Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage hat, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt gemäss Art. 24 Abs. 3 AVIG die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst (vorliegend: Fr. 1'687.90), mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (vgl. Einspracheentscheid Ziffer 10; Art. 24 Abs. 1 und 3 AVIG und Art. 41a AVIV). Eine arbeitslose Person kann demnach während ihrer Arbeitslosigkeit eine Tätigkeit annehmen, die im Sinne von Art. 16 Abs. 2 AVIG unzumutbar ist und erhält dafür Kompensationszahlungen, welche ihr die Erzielung eines höheren Einkommens als mit den Arbeitslosentaggeldern allein ermöglicht (eingehend dazu Nussbaumer, a.a.O., Rz. 409 ff.).”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3).”

“Der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung setzt gemäss Art. 8 Abs. 1 des Bundesgeset­zes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und Insolvenzentschädi­gung (AVIG, SR 837.0) unter anderem voraus, dass die versicherte Person ganz oder teilweise arbeitslos ist (Art. 10 AVIG) und einen anrechenbaren Arbeitsausfall erlitten hat (Art. 11 AVIG). Der Arbeitsausfall ist gemäss Art. 11 Abs. 1 AVIG anrechenbar, wenn er einen Verdienstausfall zur Folge hat und mindestens zwei aufeinanderfolgende volle Arbeitstage dauert. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätig­keit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicher­ten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Ist das Einkommen geringer als die dem Versicherten zustehen­de Arbeitslosenentschädigung, so besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen (Art. 41a Abs. 1 der Verordnung vom 31. August 1983 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIV; SR 837.02]); siehe zum Ganzen Urteile BGer C 5/07 vom 27. Juni 2007 E. 2.1; 8C_537/2008 vom 6. Februar 2009 E. 2; BGE 123 V 230 E. 3c).”

“Der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung setzt unter anderem einen anrechenbaren Arbeitsausfall voraus (Art. 8 Abs. 1 lit. b des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]). Der Arbeitsausfall ist gemäss Art. 11 Abs. 1 AVIG anrechenbar, wenn er einen Verdienstausfall zur Folge hat und mindestens zwei aufeinander folgende volle Arbeitstage dauert. Als versicherter Verdienst gilt der im Sinn der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungsansatz bestimmt sich nach Art. 22 (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationsleistungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung. Wird im Zwischenverdienst kein berufs- und ortsüblicher Lohn ausgerichtet, hat die Arbeitslosenkasse eine Aufrechnung für die betreffende Tätigkeit vorzunehmen. Die berufs- und ortsübliche Entlöhnung kann aufgrund von Gesetzesvorschriften, Lohnstatistiken, branchen- oder firmenüblichen Massstäben, Musterverträgen oder Gesamtarbeitsverträgen festgestellt werden. Allenfalls können auch Richtlinien von Berufsverbänden herangezogen werden. Ein berufs- und ortsüblicher Lohn ist bereits ab Beginn einer Zwischenverdiensttätigkeit anzurechnen.”

“Der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung setzt unter anderem einen anrechenbaren Arbeitsausfall voraus (Art. 8 Abs. 1 lit. b des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]). Der Arbeitsausfall ist gemäss Art. 11 Abs. 1 AVIG anrechenbar, wenn er einen Verdienstausfall zur Folge hat und mindestens zwei aufeinander folgende volle Arbeitstage dauert. Als versicherter Verdienst gilt der im Sinn der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungsansatz bestimmt sich nach Art. 22 (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationsleistungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung. Wird im Zwischenverdienst kein berufs- und ortsüblicher Lohn ausgerichtet, hat die Arbeitslosenkasse eine Aufrechnung für die betreffende Tätigkeit vorzunehmen. Die berufs- und ortsübliche Entlöhnung kann aufgrund von Gesetzesvorschriften, Lohnstatistiken, branchen- oder firmenüblichen Massstäben, Musterverträgen oder Gesamtarbeitsverträgen festgestellt werden. Allenfalls können auch Richtlinien von Berufsverbänden herangezogen werden. Ein berufs- und ortsüblicher Lohn ist bereits ab Beginn einer Zwischenverdiensttätigkeit anzurechnen.”

“Selon l’art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire ayant droit à la compensation de la perte de gain. Un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l’assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (ATF 122 V 367 consid. 5b ; TF 8C_318/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.2).”

“Woche habe er in die sofortige Auflösung des Arbeitsverhältnisses eingewilligt und damit freiwillig auf die Weiterarbeit und die damit verbundenen Lohnzahlungen verzichtet. Im Einspracheentscheid bekräftigte die Arbeitslosenkasse, gemäss Angaben auf der Zwischendienstbescheinigung für den Monat Oktober 2022 sei zum Kündigungsgrund angegeben worden, dass die ehemalige Arbeitgeberin dem Versicherten nicht die Einarbeitungszeit habe bieten können, die er gebraucht hätte. Eine Fortführung des Arbeitsverhältnisses sei daher nicht opportun gewesen. Demnach sei die Auflösung des Arbeitsverhältnisses im gegenseitigen Einvernehmen auf Wunsch der Arbeitgeberin erfolgt, weshalb in arbeitslosenversicherungsrechtlicher Hinsicht von einer Kündigung der Arbeitgeberin auszugehen sei. Damit hätte dem Versicherten gegenüber der B. ein Lohnanspruch bis Ende Oktober 2022 zugestanden (Art. 11 Abs. 3 AVIG). 5.1 Der Auffassung der Beschwerdegegnerin kann nicht beigepflichtet werden, wie sogleich darzulegen sein wird. 5.2.1. Wie bereits erwähnt (vgl. E. 3.2 hiervor), gilt nach Art. 24 Abs.1 AVIG als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Das Einkommen aus Zwischenverdienst ist mithin jener Kontrollperiode anzurechnen, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist, und es ist unerheblich, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Lohnforderung realisiert hat. Vorliegend ist unbestritten, dass es sich bei dem aus dem Arbeitsverhältnis mit der B. realisierten Lohn um Einkommen aus unselbstständiger Tätigkeit handelt. Ferner ist zu Recht nicht streitig, dass das aus dem entsprechenden Arbeitsverhältnis erzielte Einkommen grundsätzlich im Monat Oktober 2022 als Zwischenverdienst an den Taggeldanspruch anzurechnen ist, wenngleich die Auszahlung erst zu einem späteren Zeitpunkt erfolgte.”

“Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 122 V 367 E. 4 f.). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste deshalb an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmen-frist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Auf spätere Zeitpunkte vereinbarte Fälligkeitstermine sind somit ebenso unbeachtlich wie spätere Auszahlungszeitpunkte, in welchen das im Zwischen- verdienst erzielte Salär letztlich effektiv ausgerichtet worden ist.”

“Ce cas de suspension englobe toute violation du devoir de l’assuré de donner des informations correctes et complètes de même que la communication de tous les éléments importants pour la fixation de l’indemnité. A cet égard, peu importe que ces renseignements inexacts ou incomplets soient ou non à l’origine d’un versement indu de prestations ou de leur calcul erroné. Contrairement à la situation envisagée à l’art. 30 al 1 let. f LACI, le critère subjectif de l’intention, soit le fait d’agir avec conscience et volonté, n’est pas une condition d’application de l’art. 30 al. 1 let. e LACI (TF 8C_457/2010 du 10 novembre 2010 consid. 4 et les références). La suspension du droit à l’indemnité est destinée à poser une limite à l’obligation de l’assurance-chômage d’allouer des prestations pour des dommages que l’assuré aurait pu éviter ou réduire. En tant que sanction administrative, elle a pour but de faire répondre l’assuré, d’une manière appropriée, du préjudice causé à l’assurance-chômage par son comportement fautif (ATF 133 V 89 consid. 6.2.2 ; TF 8C_316/2007 du 16 avril 2008 consid. 2.1.2). c) Selon l’art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire ayant droit à la compensation de la perte de gain. Un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l’assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire et non pas au moment de l’encaissement (ATF 122 V 367 consid. 5b ; TF 8C_318/2018 du 29 janvier 2019 consid. 5.2). 4. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid.”

“Nach der Rechtsprechung fallen unter den Begriff der unselbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 24 Abs. 1 AVIG sämtliche Formen unselbständiger Erwerbstätigkeiten, welche früher unter die verschiedenen Begriffe der Teilzeitarbeit, des Zwischenverdienstes und der Ersatzarbeit subsumiert wurden. Kriterien wie Vorläufigkeit, Übergangscharakter und leichte Auflösbarkeit eines Arbeitsverhältnisses sind dabei für die Qualifikation als Zwischenverdienst nicht entscheidend. Insbesondere wird auch ein Teilzeitverdienst, der beim bisherigen Arbeitgeber infolge Herabsetzung des Arbeitspensums weiter erzielt wird, unter bestimmten Voraussetzungen (Art. 24 Abs. 3bis AVIG, Art. 41a Abs. 3 AVIV) als Zwischenverdienst behandelt (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 3. Auflage, Basel 2015, S. 2387 Rz 414; BGE 141 V 426 E. 5.1 mit Hinweisen, 120 V 233 E. 5c).”

“Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir violé les art. 24 al. 1 LACI et 41a al. 5 OACI en refusant d'assimiler les frais de carburant à des frais de matériel et de marchandise au sens de cette dernière disposition. L'instance précédente aurait fondé son raisonnement selon l'idée que pour être qualifiés de frais de matériel et de marchandise, les frais de carburant devraient varier exactement en fonction du revenu brut réalisé. Une telle définition restrictive ne ressortirait toutefois ni de la loi ni du Bulletin LACI IC. D'ailleurs, le tenancier d'une boutique de mode ne vendrait pas tous les vêtements qu'il acquière, certains garnissant les vitrines et d'autres restant invendus. De même, un peintre pourrait être amené à se procurer de la peinture pour repeindre ses propres locaux, sans qu'elle soit facturée à des clients. En l'espèce, les premiers juges auraient dû de toute manière retenir que même les frais de carburant nécessaires aux trajets entre les courses variaient en fonction du revenu, dans la mesure où plus un chauffeur effectue de courses, plus il doit faire de trajets entre celles-ci.”

“Ist der Text nicht ganz klar und sind verschiedene Auslegungen möglich, so muss die Richterin unter Berücksichtigung aller Auslegungselemente nach der wahren Tragweite der Norm suchen. Dabei hat sie insbesondere den gesetzgeberischen Willen zu berücksichtigen, wie er sich namentlich aus den Gesetzesmaterialien ergibt (historische Auslegung). Weiter hat die Richterin den Zweck, dem Sinn und den dem Text zugrundeliegenden Wertungen zu forschen, namentlich nach dem durch die Norm geschützten Interesse (teleologische Auslegung). Wichtig ist auch der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt, und das Verhältnis, in welchem sie zu anderen Gesetzesvorschriften steht (systematische Auslegung). Das Bundesgericht befolgt bei der Auslegung von Gesetzesnormen einen pragmatischen Methodenpluralismus und lehnt es ab, die einzelnen Auslegungselemente einer Prioritätenordnung zu unterstellen (BGE 146 V 95, 101 E. 4.3.1 mit weiteren Hinweisen). 4.3. 4.3.1. Unter der Marginalie «Anrechnung von Zwischenverdienst» bestimmt Art. 24 Abs. 3 AVIG: «Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst.» 4.3.2. Nach dem klaren Wortlaut von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für die Berechnung des Zwischenverdienstes der Verdienstausfall massgebend. Der Gesetzgeber beabsichtigte mit der positivrechtlichen Normierung des Begriffs «Verdienstausfall» deutlich zu machen, dass der Zwischenverdienst unabhängig vom zeitlichen Umfang des Arbeitsausfalles und einzig aufgrund der innerhalb der jeweiligen Kontrollperiode erlittenen Verdienstausfalles zu berechnen ist (Botschaft zur Teilrevision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes (AVIG) vom 23. August 1989, BBI 1989 III 377, 391). Auch das Bundesgericht hält in diesem Zusammenhang unmissverständlich fest, dass der Verdienstausfall unabhängig des Arbeitsausfalles zu berechnen ist und für die Berechnung des Entschädigungsanspruchs lediglich noch die Differenz zwischen dem erzielten Einkommen und dem versicherten Verdienst als Kompensationsleistung zur Ausrichtung gelangt (BGE 120 V 233 E.”

“Dabei hat sie insbesondere den gesetzgeberischen Willen zu berücksichtigen, wie er sich namentlich aus den Gesetzesmaterialien ergibt (historische Auslegung). Weiter hat die Richterin den Zweck, dem Sinn und den dem Text zugrundeliegenden Wertungen zu forschen, namentlich nach dem durch die Norm geschützten Interesse (teleologische Auslegung). Wichtig ist auch der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt, und das Verhältnis, in welchem sie zu anderen Gesetzesvorschriften steht (systematische Auslegung). Das Bundesgericht befolgt bei der Auslegung von Gesetzesnormen einen pragmatischen Methodenpluralismus und lehnt es ab, die einzelnen Auslegungselemente einer Prioritätenordnung zu unterstellen (BGE 146 V 95, 101 E. 4.3.1 mit weiteren Hinweisen). 4.3. 4.3.1. Unter der Marginalie «Anrechnung von Zwischenverdienst» bestimmt Art. 24 Abs. 3 AVIG: «Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst.» 4.3.2. Nach dem klaren Wortlaut von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für die Berechnung des Zwischenverdienstes der Verdienstausfall massgebend. Der Gesetzgeber beabsichtigte mit der positivrechtlichen Normierung des Begriffs «Verdienstausfall» deutlich zu machen, dass der Zwischenverdienst unabhängig vom zeitlichen Umfang des Arbeitsausfalles und einzig aufgrund der innerhalb der jeweiligen Kontrollperiode erlittenen Verdienstausfalles zu berechnen ist (Botschaft zur Teilrevision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes (AVIG) vom 23. August 1989, BBI 1989 III 377, 391). Auch das Bundesgericht hält in diesem Zusammenhang unmissverständlich fest, dass der Verdienstausfall unabhängig des Arbeitsausfalles zu berechnen ist und für die Berechnung des Entschädigungsanspruchs lediglich noch die Differenz zwischen dem erzielten Einkommen und dem versicherten Verdienst als Kompensationsleistung zur Ausrichtung gelangt (BGE 120 V 233 E. 5b; 121 V 353 E. 5c; 122 V 103 E. 3d vgl. auch Urteil des Bundesgerichts 8C_721/2010 vom 22. November 2010 E. 4.2.1). Anlass von dieser Praxis abzuweichen besteht vorliegend nicht, zumal die gesetzliche Regelung seither unverändert besteht (vgl.”

“Ist der Text nicht ganz klar und sind verschiedene Auslegungen möglich, so muss die Richterin unter Berücksichtigung aller Auslegungselemente nach der wahren Tragweite der Norm suchen. Dabei hat sie insbesondere den gesetzgeberischen Willen zu berücksichtigen, wie er sich namentlich aus den Gesetzesmaterialien ergibt (historische Auslegung). Weiter hat die Richterin den Zweck, dem Sinn und den dem Text zugrundeliegenden Wertungen zu forschen, namentlich nach dem durch die Norm geschützten Interesse (teleologische Auslegung). Wichtig ist auch der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt, und das Verhältnis, in welchem sie zu anderen Gesetzesvorschriften steht (systematische Auslegung). Das Bundesgericht befolgt bei der Auslegung von Gesetzesnormen einen pragmatischen Methodenpluralismus und lehnt es ab, die einzelnen Auslegungselemente einer Prioritätenordnung zu unterstellen (BGE 146 V 95, 101 E. 4.3.1 mit weiteren Hinweisen). 4.3. 4.3.1. Unter der Marginalie «Anrechnung von Zwischenverdienst» bestimmt Art. 24 Abs. 3 AVIG: «Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst.» 4.3.2. Nach dem klaren Wortlaut von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für die Berechnung des Zwischenverdienstes der Verdienstausfall massgebend. Der Gesetzgeber beabsichtigte mit der positivrechtlichen Normierung des Begriffs «Verdienstausfall» deutlich zu machen, dass der Zwischenverdienst unabhängig vom zeitlichen Umfang des Arbeitsausfalles und einzig aufgrund der innerhalb der jeweiligen Kontrollperiode erlittenen Verdienstausfalles zu berechnen ist (Botschaft zur Teilrevision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes (AVIG) vom 23. August 1989, BBI 1989 III 377, 391). Auch das Bundesgericht hält in diesem Zusammenhang unmissverständlich fest, dass der Verdienstausfall unabhängig des Arbeitsausfalles zu berechnen ist und für die Berechnung des Entschädigungsanspruchs lediglich noch die Differenz zwischen dem erzielten Einkommen und dem versicherten Verdienst als Kompensationsleistung zur Ausrichtung gelangt (BGE 120 V 233 E.”

“Celui qui cherche du travail n’est réputé sans emploi ou partiellement sans emploi que s’il s’est inscrit aux fins d’être placé (al. 3). Selon la jurisprudence, la perte de travail est calculée en règle générale en fonction de l'horaire de travail habituel dans la profession ou le domaine d'activité concernés ou, le cas échéant, en fonction de l'horaire de travail prévu par une convention particulière. En cas de travail sur appel, le travailleur ne subit, en principe, pas de perte de travail, respectivement pas de perte de gain à prendre en considération lorsqu'il n'est pas appelé, car le nombre de jours où il est amené à travailler est considéré comme normal. Exceptionnellement, lorsque les appels diminuent après que l'assuré a été appelé de manière plus ou moins constante pendant une période prolongée (période de référence), une telle perte de travail et de gain peut être prise en considération. Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art.”

“Celui qui cherche du travail n’est réputé sans emploi ou partiellement sans emploi que s’il s’est inscrit aux fins d’être placé (al. 3). Selon la jurisprudence, la perte de travail est calculée en règle générale en fonction de l'horaire de travail habituel dans la profession ou le domaine d'activité concernés ou, le cas échéant, en fonction de l'horaire de travail prévu par une convention particulière. En cas de travail sur appel, le travailleur ne subit, en principe, pas de perte de travail, respectivement pas de perte de gain à prendre en considération lorsqu'il n'est pas appelé, car le nombre de jours où il est amené à travailler est considéré comme normal. Exceptionnellement, lorsque les appels diminuent après que l'assuré a été appelé de manière plus ou moins constante pendant une période prolongée (période de référence), une telle perte de travail et de gain peut être prise en considération. Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art.”

“Übt eine versicherte Person während der Arbeitslosigkeit eine selbständige oder unselbständige Tätigkeit aus, ist der innerhalb einer Kontrollperiode erzielte Verdienst bei der Bemessung des zu entschädigenden Verdienstausfalls als Zwischenverdienst anzurechnen. Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Als Zwischenverdienst gilt grundsätzlich auch das Einkommen, das in Fortführung der bisherigen Arbeit in zeitlich reduziertem Umfang erzielt wird (BGE 141 V 426 E. 5.1, 127 V 479 E. 2).”

“Die rechtliche Einordnung dieser Angabe führt dazu, dass die verbliebene Teilzeittätigkeit als Zwischenverdienst zu qualifizieren ist. Damit geht - mithin wie bei Ganzarbeitslosigkeit und unter Anrechnung der monatlich erzielten Zwischenverdienste - rechtsprechungsgemäss einher, dass die Beschwerdegegnerin über den Weg von Art. 24 AVIG nach dem Prinzip des Verdienstausfalls entschädigt wird. Die mit dieser Berechnungsweise (auf der Grundlage eines in masslicher Hinsicht unbestritten gebliebenen versicherten Verdienstes von Fr. 5798.-) implizit getroffene Feststellung der Vorinstanz, dass die Beschwerdegegnerin bereit und in der Lage war, eine Vollzeitstelle anzunehmen, ist nicht willkürlich. Dementsprechend geht aus der ärztlicherseits am 23. August 2016 bescheinigten Arbeitsunfähigkeit von 40 % hervor, dass sich diese nur auf die Tätigkeit am Kinderspital bezog, was die Beschwerdeführerin nicht bestreitet. Diese legt mit keinem Wort dar, inwiefern die Vorinstanz eine willkürliche oder sonstwie bundesrechtsverletzende Beweiswürdigung vorgenommen haben soll. Was sie gegen die Darlegungen im angefochtenen Urteil vorbringt, erschöpft sich bezüglich der Sachverhaltsfragen über weite Strecken in appellatorischer Kritik am angefochtenen Urteil, was wegen der im letztinstanzlichen Prozess herrschenden Kognitionsregelung und Begründungsanforderungen (vorstehende E.”

“Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid. 5.4). Dans un tel cas, le(s) revenu(s) de(s) (l’) emploi(s) restant(s) est (sont) considéré(s) comme un (des) gain(s) intermédiaire(s) (cf. Directive LACI IC n° C124). 4.4 Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 2 et 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues. Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances C 45/01 du 14 novembre 2001 consid. 4).  Aussi, en règle générale, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“In der AVIG-Praxis ALE Randziffer C139 wird konkretisierend zu Art. 24 AVIG und Art. 41a AVIV festgeschrieben, dass sofern die versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit aufnimmt, die Arbeitslosigkeit als beendet gilt und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden darf. Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat. Beispielhaft wird zunächst erläutert, dass eine versicherte Person vom 15. August bis 20. September eine finanziell zumutbare Arbeit ausübt. Da dieses Arbeitsverhältnis keine ganze Kontrollperiode umfasse, werde der Verdienst in den Kontrollperioden August und September als Zwischenverdienst angerechnet. In einem weiteren Beispiel übt die versicherte Person eine finanziell zumutbare Arbeit vom 15. August bis 20. Oktober aus. Da dieses Arbeitsverhältnis eine ganze Kontrollperiode umfasse, werde der Verdienst in den Kontrollperioden August bis Oktober nicht als Zwischenverdienst angerechnet. Die Arbeitslosigkeit gelte vielmehr am 14.”

“In der AVIG-Praxis ALE Randziffer C139 wird konkretisierend zu Art. 24 AVIG und Art. 41a AVIV festgeschrieben, dass sofern die versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit aufnimmt, die Arbeitslosigkeit als beendet gilt und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden darf. Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat. Beispielhaft wird zunächst erläutert, dass eine versicherte Person vom 15. August bis 20. September eine finanziell zumutbare Arbeit ausübt. Da dieses Arbeitsverhältnis keine ganze Kontrollperiode umfasse, werde der Verdienst in den Kontrollperioden August und September als Zwischenverdienst angerechnet. In einem weiteren Beispiel übt die versicherte Person eine finanziell zumutbare Arbeit vom 15. August bis 20. Oktober aus. Da dieses Arbeitsverhältnis eine ganze Kontrollperiode umfasse, werde der Verdienst in den Kontrollperioden August bis Oktober nicht als Zwischenverdienst angerechnet. Die Arbeitslosigkeit gelte vielmehr am 14.”

“Übt eine versicherte Person während der Arbeitslosigkeit eine selbständige oder unselbständige Tätigkeit aus, ist der innerhalb einer Kontrollperiode erzielte Verdienst bei der Bemessung des zu entschädigenden Verdienstausfalls als Zwischenverdienst anzurechnen. Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Als Zwischenverdienst gilt grundsätzlich auch das Einkommen, das in Fortführung der bisherigen Arbeit in zeitlich reduziertem Umfang erzielt wird (BGE 141 V 426 E. 5.1, 127 V 479 E. 2).”

“Selon l'art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle; l'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1 [première et deuxième phrases]). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux; les gains accessoires ne sont pas pris en considération (al. 3). Toutefois, en cas d'augmentation sensible du gain accessoire en cours de délai-cadre d'indemnisation, la part de cette augmentation est considérée comme un gain intermédiaire et doit être prise en compte dans cette mesure dans le calcul de l'indemnité de chômage (ATF 123 V 230 consid. 3c; arrêt 8C_600/2015 du 11 mai 2016 consid. 2.2).”

“Ces gains sont ceux qui se rapportent à l’activité accessoire qui perdure après la perte de l’activité principale marquant la survenance du chômage et l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation. Les caractéristiques de l’activité accessoire qui perdure après le délai-cadre de cotisation changent dès le début du délai-cadre d’indemnisation. Dite activité n’a alors plus rien d’accessoire, l’activité principale ayant été perdue. La loi a néanmoins maintenu cette notion de gain accessoire, probablement pour signaler qu’il est question de la même activité. Un gain accessoire au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, seconde phrase, ne peut être considéré comme tel que si une source principale de revenu existait en parallèle, durant le délai-cadre de cotisation, et que l’activité accessoire perdure après l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation consécutive à la perte de l’activité principale (TF C 252/06 du 28 novembre 2007 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 39 ad art. 24 LACI). Toutefois, une augmentation sensible du gain accessoire doit être considérée comme un gain intermédiaire et être prise en compte dans cette mesure dans le calcul de l’indemnité de chômage (ATF 123 V 230 consid. 3c ; TF 8C_75/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.2 et les références). d) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI). La perte de gain indemnisable correspond à la différence entre le gain déterminant et le gain intermédiaire, le gain déterminant représentant le gain assuré journalier (gain assuré divisé par 21,7), multiplié par le nombre de jours contrôlés au cours d’un mois. Le gain déterminant varie donc en fonction du nombre de jours contrôlés au cours des mois durant lesquels l’activité est exercée, conformément au système d’indemnisation du chômage, fondé sur cinq indemnités journalières par semaine, selon l’art.”

“9 Abs. 3, Art. 13 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1 AVIG). Der bei der K._____ ab August 2021 erzielte Lohn von Fr. 8'800.– brutto pro Monat (Urk. 57/3, ein allfälliger, nicht gesicherter Zielbonus von 10 % ist dabei nicht zu berücksichtigen [vgl. Urk. 41/5]), sowie der selbstständige Nebenerwerb von Fr. 625.– pro Monat wären als Zwischenverdienst (vgl. Art. 24 AVIG) zu deklarie- ren (gewesen). Die Arbeitslosentaggelder (80 %) wären dann auf der Differenz (Fr. 2'925.–) zwischen dem maximalen versicherten Verdienst von Fr. 12'350.– (der Gesuchsgegner verdiente im Jahr 2021 Fr. 14'329.– brutto pro Monat und im Jahr 2020 lag sein Einkommen ebenfalls über dem maximalen versicherten Ver- dienst, vgl. Urk. 38 S. 23 f.) und dem erzielten Zwischenverdienst von insgesamt Fr. 9'425.– brutto pro Monat berechnet worden (vgl. Art. 22 Abs. 1 AVIG; Art. 23 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 18 ATSG und Art. 22 Abs. 1 UVV; Art. 24 AVIG) und hät- ten sich damit ab August 2021 in der Grössenordnung von monatlich Fr. 2'130.– netto (zirka 9 % Sozialabzüge) bewegt. Damit hätte der Gesuchsgegner im Au- gust 2021 Einnahmen von insgesamt rund Fr. 10'000.– netto gehabt (Fr. 2'130.– mutmassliche Arbeitslosentaggelder + Fr. 7'250.– Nettoverdienst bei der K._____ + Fr. 625.– durchschnittlicher selbstständiger Nebenverdienst). Im Juli 2021 er- zielte der Gesuchsgegner einzig den durchschnittlichen Verdienst von Fr. 625.– aus seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit (Urk. 37 S. 8, 18). Unter Berücksichti- gung der Wartefrist und Fr. 625.– selbstständiger Zwischenverdienst hätten sich die Arbeitslosentaggelder auf rund Fr. 6'570.– netto belaufen (Fr. 12'350.– maxi- maler versicherter Verdienst - Fr. 625.– Zwischenverdienst = Fr. 11'725.–, davon 80 % = Fr. 9'380.– - 9 % [= Fr. 844.–] Sozialabgaben = Fr. 8'536.– - Fr. 1'962.– [Fr. 8'536.– :”

“Massgebend ist mithin, ob der Status einer selbständig erwerbenden Person mit dem Ziel dauernder wirtschaftlicher und unternehmerischer Tätigkeit aufgenommen worden ist (Urteil des Bundesgerichts vom 28. März 2011, 8C_966/2010, E. 2 mit Hinweisen). Ohne Bedeutung ist, welche Motive (Alter, Neigung, Beurteilung der Chancen, usw.) diesem persönlichen Entscheid zugrunde lagen (BGE 112 V 326 E. 3c; ARV 1993/94 Nr. 30 S. 216 E. 3b). Das an sich achtenswerte Verhalten einer versicherten Person, ihre Arbeitslosigkeit mit einer selbständigen Erwerbstätigkeit zu überwinden, ändert mit anderen Worten nichts daran, dass die Vermittlungsfähigkeit verneint werden muss, wenn und sobald die Absicht zur Aufnahme der selbständigen Arbeit so weit fortgeschritten ist, dass die Annahme einer unselbständigen Tätigkeit nicht oder kaum mehr möglich ist (ARV 1996/97 Nr. 36 S. 203 E. 3; 1993 Nr. 30 S. 217 E. 3b) und demzufolge auch nicht mehr von einer nur vorübergehenden, zeitlich beschränkten und investitionsarmen selbständigen Erwerbstätigkeit (im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit nach Art. 24 AVIG) gesprochen werden kann (SVR 1998 ALV Nr. 10 E. 3). 3.3 Übt eine versicherte Person während ihrer Arbeitslosigkeit eine selbständige Erwerbstätigkeit aus, so ist ihre Vermittlungsfähigkeit in diesem Zusammenhang deshalb auch nur solange gegeben, als sie (noch) ausserhalb der normalen Arbeitszeit ausgeübt werden kann (Urteil des Bundesgerichts vom 25. September 2009, 8C_79/2009, E. 4.1). Dies ist nicht (mehr) der Fall, wenn die Gegebenheiten dafür sprechen, dass die selbständige Tätigkeit ein derartiges Ausmass angenommen hat, dass sie nur noch zu einem kleinen Teil ausserhalb der normalen Arbeitszeit bewältigt werden kann (ARV 1978 Nr. 6 S. 14; BGE 112 V 138 E. 3b). Hat die Arbeitslosenkasse oder das RAV diesbezügliche Zweifel, so überweist sie bzw. es den Fall an die kantonale Amtsstelle zum Entscheid (Weisung AVIG ALE, Direktion für Arbeit, Stand 1. Januar 2023 [Weisung ALE], Rz. B241 f.). 4.1 Sinn und Zweck der Arbeitslosenversicherung ist es in erster Linie, eine bestehende Arbeitslosigkeit zu bekämpfen (Art.”

“Massgebend ist mithin, ob der Status einer selbständig erwerbenden Person mit dem Ziel dauernder wirtschaftlicher und unternehmerischer Tätigkeit aufgenommen worden ist (Urteil des Bundesgerichts vom 28. März 2011, 8C_966/2010, E. 2 mit Hinweisen). Ohne Bedeutung ist, welche Motive (Alter, Neigung, Beurteilung der Chancen, usw.) diesem persönlichen Entscheid zugrunde lagen (BGE 112 V 326 E. 3c; ARV 1993/94 Nr. 30 S. 216 E. 3b). Das an sich achtenswerte Verhalten einer versicherten Person, ihre Arbeitslosigkeit mit einer selbständigen Erwerbstätigkeit zu überwinden, ändert mit anderen Worten nichts daran, dass die Vermittlungsfähigkeit verneint werden muss, wenn und sobald die Absicht zur Aufnahme der selbständigen Arbeit so weit fortgeschritten ist, dass die Annahme einer unselbständigen Tätigkeit nicht oder kaum mehr möglich ist (ARV 1996/97 Nr. 36 S. 203 E. 3; 1993 Nr. 30 S. 217 E. 3b) und demzufolge auch nicht mehr von einer nur vorübergehenden, zeitlich beschränkten und investitionsarmen selbständigen Erwerbstätigkeit (im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit nach Art. 24 AVIG) gesprochen werden kann (SVR 1998 ALV Nr. 10 E. 3).”

“Massgebend ist mithin, ob der Status einer selbständig erwerbenden Person mit dem Ziel dauernder wirtschaftlicher und unternehmerischer Tätigkeit aufgenommen und beibehalten worden ist (Urteil des Bundesgerichts vom 28. März 2011, 8C_966/2010, E. 2 mit Hinweisen). Ohne Bedeutung ist, welche Motive (Alter, Neigung, Beurteilung der Chancen usw.) diesem persönlichen Entscheid zugrunde lagen (BGE 112 V 326 E. 3c; ARV 1993/94 Nr. 30 S. 216 E. 3b). Das an sich achtenswerte Verhalten einer versicherten Person, ihre Arbeitslosigkeit mit einer selbständigen Erwerbstätigkeit zu überwinden, ändert mit anderen Worten nichts daran, dass die Vermittlungsfähigkeit verneint werden muss, wenn und sobald die Absicht zur Aufnahme der selbständigen Arbeit so weit fortgeschritten ist, dass die Annahme einer unselbständigen Tätigkeit nicht oder kaum mehr möglich ist (ARV 1996/97 Nr. 36 S. 203 E. 3; 1993 Nr. 30 S. 217 E. 3b) und demzufolge auch nicht mehr von einer nur vorübergehenden, zeitlich beschränkten und investitionsarmen selbständigen Erwerbstätigkeit (im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit nach Art. 24 AVIG) gesprochen werden kann (SVR 1998 ALV Nr. 10 E. 3). 3.3 Übt eine versicherte Person während ihrer Arbeitslosigkeit eine selbständige Erwerbstätigkeit aus, so ist ihre Vermittlungsfähigkeit schliesslich auch dann nur solange gegeben, als sie ausserhalb der normalen Arbeitszeit ausgeübt werden kann (Urteil des Bundesgerichts vom 25. September 2009, 8C_79/2009, E. 4.1). Dies ist nicht der Fall, wenn die Gegebenheiten dafürsprechen, dass die selbständige Tätigkeit ein derartiges Ausmass angenommen hat, dass sie nur noch zu einem kleinen Teil ausserhalb der normalen Arbeitszeit bewältigt werden kann (ARV 1978 Nr. 6 S. 14; BGE 112 V 138 E. 3b). Die versicherte Person muss sich deshalb bereits im Vorfeld festlegen, in welchem Umfang und zu welchen Tageszeiten sie eine auf Dauer ausgerichtete selbstständige Erwerbstätigkeit ausüben will. Ihre diesbezügliche Verfügbarkeit ist vom regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) in einem Protokoll festzuhalten. Versicherte, die einerseits auf die Ausübung ihrer selbstständigen Erwerbstätigkeit beharren und andererseits die Zeiten, in denen sie dem Arbeitsmarkt zur Verfügung stehen, nicht festlegen wollen, gelten als vermittlungsunfähig.”

“L’exercice d’une activité durable à temps partiel empiétant sur les heures habituelles de travail, mais n’empêchant pas la prise d’une activité salariée, ne compromet pas l’aptitude au placement. Par contre, cette situation influencera l’étendue de la perte de travail à prendre en considération. Dès qu’un assuré décide de se lancer dans l’indépendance de façon durable et à titre principal, c’est-à-dire en privilégiant son activité indépendante et en lui consacrant l’essentiel de son temps de disponibilité professionnelle, son aptitude au placement doit être niée (DTA 2010 p. 297 consid. 3.3.2 p. 301 ; 2009 p. 336 ; 1972 p. 21). Dans ce cas, il faut partir du principe que les possibilités de placement sont trop rigides car tributaires des horaires prioritaires de l’activité indépendante (Rubin, op. cit., n° 48 ad art. 15 LACI).                 cc) Dans la mesure où il n'est pas incompatible avec l'exigence d'aptitude au placement, l'exercice d'une activité indépendante non durable peut se justifier, voire être dicté par le souci de réduire le dommage, en tant que les revenus en provenant sont pris en compte à titre de gains intermédiaires conformément à l'art. 24 LACI (Boris Rubin, op. cit., n° 204). D'après le SECO (Bulletin LACI IC B235 et B237), seules des activités indépendantes à caractère transitoire, temporaire et ne nécessitant que peu d'investissement et des engagements facilement résiliables entrent en ligne de compte à ce titre. L'activité indépendante doit avoir été prise en réaction au chômage, dans le but de diminuer le dommage, et non pour réaliser un projet entrepreneurial par le biais du gain intermédiaire, en profitant du chômage. Pour départager ces deux situations, l'une admissible et l'autre pas, le SECO énumère les critères suivants (Bulletin LACI IC B236) : étendue des dispositions et des engagements de la personne assurée (création d'entreprise, location de locaux à long terme, contrats d'engagement de personnel, investissements, etc.), importance des dépenses déduites du revenu brut, déclarations, intentions et comportement de la personne assurée, intensité de l'activité indépendante, recherches effectuées en vue de trouver une activité salariée.”

“entschädigungsberechtigte Taggelder berücksichtigte. Der Beschwerdeführer bestreitet dies und stellt sich auf den Standpunkt, dass lediglich 14 Tage angerechnet werden dürften und deshalb auch die Bezugsdauer zu korrigieren sei. In diesem Zusammenhang ist erneut darauf hinzuweisen, dass die versicherte Person Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage hat, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt gemäss Art. 24 Abs. 3 AVIG die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst (vorliegend: Fr. 1'687.90), mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (vgl. Einspracheentscheid Ziffer 10; Art. 24 Abs. 1 und 3 AVIG und Art. 41a AVIV). Eine arbeitslose Person kann demnach während ihrer Arbeitslosigkeit eine Tätigkeit annehmen, die im Sinne von Art. 16 Abs. 2 AVIG unzumutbar ist und erhält dafür Kompensationszahlungen, welche ihr die Erzielung eines höheren Einkommens als mit den Arbeitslosentaggeldern allein ermöglicht (eingehend dazu Nussbaumer, a.a.O., Rz. 409 ff.).”

“1 und 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, AVIG). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Beim Vorliegen eines Zwischenverdienstes ist die Arbeitslosenentschädigung allein aufgrund des Verdienstausfalls und unabhängig vom Umfang des Arbeitsausfalls zu berechnen (BGE 121 V 360 E. 5c). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG) und das geringer ist, als die ihr zustehende Arbeitslosenentschädigung (Art. 41a Abs. 1 AVIV). Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalles für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Der Bundesrat regelt, welcher Versicherer bei Zwischenverdienst, bei Teilarbeitslosigkeit und bei arbeitsmarktlichen Massnahmen zuständig ist (Art. 66 Art. 3bis UVG). Teilzeitbeschäftigte Arbeitnehmer, deren wöchentliche Arbeitszeit bei einem Arbeitgeber mindestens acht Stunden beträgt, sind auch gegen Nichtberufsunfälle versichert (Art. 13 Abs. 1 UVV). Erzielt die versicherte Person einen Zwischenverdienst nach Art. 24 AVIG aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit, so erbringt bei Berufsunfällen der Versicherer des betreffenden Betriebs die Leistungen. Sofern der Zwischenverdienst die Versicherung gegen Nichtberufsunfälle begründet, erbringt der Versicherer des betreffenden Betriebs die Leistungen bei Nichtberufsunfällen, die sich an Tagen ereignen, an denen die arbeitslose Person Zwischenverdienst erzielt oder erzielt hätte (Art. 130 UVV). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (Art. 27a AVIV; SR 837.02). In der Empfehlung der Ad-hoc-Kommission Schaden UVG Nr. 7/87 (im Folgenden: Empfehlung Nr. 7/87) ist die Nichtbetriebsunfalldeckung für Arbeitsverhältnisse, die unregelmässig Beschäftigte betreffen, geregelt. Danach ist der Charakter der Anstellung vor dem Unfall und das, was von den Parteien für die folgende Zeit gewollt war, massgebend. Es ist nach Möglichkeit die durchschnittliche Beschäftigung im dem Unfall vorausgegangenen Jahr zu betrachten. Eine Nichtbetriebsunfalldeckung besteht, wenn die durchschnittliche wöchentliche Arbeitsdauer mindestens acht Stunden erreicht oder die Wochen mit mindestens acht Arbeitsstunden überwiegen.”

“Nach dem Gesagten ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass der Beschwerdeführer von Anfang an einer Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 24 Abs. 1 AVIG nachging und kein Praktikum zu Ausbildungszwecken absolvierte. Auch lassen die Akten nicht darauf schliessen, die ersten sechs Monate des Arbeitsverhältnisses hätten im Wesentlichen der Abklärung der Eignung des Beschwerdeführers in der Tätigkeit als Geschäftsführer gedient, spricht dagegen doch klarerweise der per Vertragsabschluss vom 16. Mai 2017 umgehend erfolgte Eintrag im Handelsregister als Geschäftsführer und auch die vereinbarte sechsmonatige Kündigungsfrist (E. 1.5).”

“Wenn nicht besondere Umstände vorliegen, darf einer versicherten Person grundsätzlich zugemutet werden, wenigstens so lange am Arbeitsplatz zu verbleiben, bis sie eine neue Stelle gefunden hat, bzw. ein zumutbares Vertragsänderungsangebot zu akzeptieren und das Arbeitsverhältnis bis zur Zusage einer anderen Erwerbstätigkeit weiterzuführen (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 116 und 119). Spannungen mit Vorgesetzten oder Arbeitskollegen, Überstunden oder Differenzen über die Lohnhöhe bewirken keine Unzumutbarkeit (vgl. Nussbaumer, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Basel 2007, RZ 832 mit Hinweis auf ARV 1989, Nr. 7, E. 1a und E. 2 mit Kasuistik; ARV 1986, Nr. 22). Gehaltsreduktionen sind hinzunehmen, sofern ein Verbleiben im Betrieb unter dem Blickwinkel von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG auch lohnmässig nicht unzumutbar ist. Gemäss dieser Gesetzesbestimmung ist eine Arbeit unzumutbar, die der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 119). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG).”

“Im Folgenden bleibt zu prüfen, ob dem Beschwerdeführer aufgrund der ihm obliegenden Schadenminderungspflicht die Annahme der Änderungskündigung vom 22. Juni 2018 (Urk. 7/164, 7/232), mithin die Aufrechterhaltung des Arbeitsverhältnisses mit der A.___, ab Oktober 2018 (Urk. 7/135-136) zumutbar gewesen wäre.     Die Beschwerdegegnerin hat von den Unzumutbarkeitsgründen im Sinne von Art. 16 Abs. 2 lit. a bis i AVIG zu Recht lit. i in Betracht gezogen. Für weitere Gründe, welche die Unzumutbarkeit im Sinne von Art. 16 Abs. 2 AVIG begründen könnten, liefern die Akten keine Anhaltspunkte. Gemäss Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG ist eine Arbeit unzumutbar, wenn sie dem Versicherten einen Verdienst einbringt, der geringer ist als 70 % des versicherten Verdienstes, es sei denn, der Versicherte erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst).”

“Vorab ist zu bemerken, dass sich die Verwaltungsweisungen an die Durchführungsstellen richten und für das Gericht nicht verbindlich sind. Dieses soll sie bei seiner Entscheidfindung aber berücksichtigen, sofern sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen. Das Gericht weicht also nicht ohne triftigen Grund von Verwaltungsweisungen ab, wenn diese eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben darstellen. Insofern wird dem Bestreben der Verwaltung, eine rechtsgleiche Gesetzesanwendung zu gewährleisten, Rechnung getragen (BGE 144 V 195, 198 E. 4.1 mit Hinweisen). 4.4.5. Mit Blick auf den vorliegenden Fall erweist sich die Weisung in AVIG-Praxis/ALE C142 als gesetzeswidrig. Das Vorgehen nach dem Vorbild von Art. 324 OR entspricht letztlich dem Normgehalt von Art. 11 Abs. 3 AVIG, wonach ein Arbeitsausfall unter anderem nicht anrechenbar ist, für den dem Arbeitslosen Lohnansprüche zustehen. Wie oben dargelegt, besteht in Bezug auf Art. 24 Abs. 3 AVIG kein Raum, die Grundsätze des anrechenbaren Arbeitsausfalls anzuwenden (E. 4.3 hiervor). Mit Blick auf den «erzielten Verdienstausfall» als Massstab für den Zwischenverdienst gemäss Art. 24 Abs. 3 AVIG fehlt indessen eine vergleichbare gesetzliche Grundlage, welche die Anrechnung eines nicht vorhandenen Einkommens erlauben würde, wenn den im Zwischenverdienst tätigen Versicherten Lohnansprüche zustehen. Art. 24 Abs. 3 AVIG sieht lediglich in denjenigen Fällen eine Korrekturmöglichkeit vor, in welchen der erzielte Zwischenverdienst dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit nicht entspricht, was vorliegend nicht zutrifft. Insoweit besteht im vorliegenden Fall kein Raum, vom effektiv erzielten Zwischenverdienst gemäss Art. 24 Abs. 3 AVIG abzuweichen. Der Vollständigkeit halber ist zu erwähnen, dass Art. 324 OR jedenfalls nicht als gesetzliche Grundlage angerufen werden kann. 4.4.6. Auch wenn die Ansicht der Beschwerdegegnerin nicht unberechtigt ist, erscheint sie auch unter folgenden Gesichtspunkten nicht sachgerecht: Die Verwaltungsweisung, worauf sich die Beschwerdegegnerin beruft, führt dazu, dass Arbeitslose, deren Ansprüche aus Zwischenverdienst zweifelhaft sind, schlechter gestellt sind als Arbeitslose mit fraglichen Ansprüchen aus bisherigen Arbeitsverhältnissen, kommt doch die Schutzfunktion von Art.”

“L’exercice d’une activité durable à temps partiel empiétant sur les heures habituelles de travail, mais n’empêchant pas la prise d’une activité salariée, ne compromet pas l’aptitude au placement. Par contre, cette situation influencera l’étendue de la perte de travail à prendre en considération. Dès qu’un assuré décide de se lancer dans l’indépendance de façon durable et à titre principal, c’est-à-dire en privilégiant son activité indépendante et en lui consacrant l’essentiel de son temps de disponibilité professionnelle, son aptitude au placement doit être niée (DTA 2010 p. 297 consid. 3.3.2 p. 301 ; 2009 p. 336 ; 1972 p. 21). Dans ce cas, il faut partir du principe que les possibilités de placement sont trop rigides car tributaires des horaires prioritaires de l’activité indépendante (Rubin, op. cit., n° 48 ad art. 15 LACI).                 cc) Dans la mesure où il n'est pas incompatible avec l'exigence d'aptitude au placement, l'exercice d'une activité indépendante non durable peut se justifier, voire être dicté par le souci de réduire le dommage, en tant que les revenus en provenant sont pris en compte à titre de gains intermédiaires conformément à l'art. 24 LACI (Boris Rubin, op. cit., n° 204). D'après le SECO (Bulletin LACI IC B235 et B237), seules des activités indépendantes à caractère transitoire, temporaire et ne nécessitant que peu d'investissement et des engagements facilement résiliables entrent en ligne de compte à ce titre. L'activité indépendante doit avoir été prise en réaction au chômage, dans le but de diminuer le dommage, et non pour réaliser un projet entrepreneurial par le biais du gain intermédiaire, en profitant du chômage. Pour départager ces deux situations, l'une admissible et l'autre pas, le SECO énumère les critères suivants (Bulletin LACI IC B236) : étendue des dispositions et des engagements de la personne assurée (création d'entreprise, location de locaux à long terme, contrats d'engagement de personnel, investissements, etc.), importance des dépenses déduites du revenu brut, déclarations, intentions et comportement de la personne assurée, intensité de l'activité indépendante, recherches effectuées en vue de trouver une activité salariée.”

“Massgebend ist mithin, ob der Status einer selbständig erwerbenden Person mit dem Ziel dauernder wirtschaftlicher und unternehmerischer Tätigkeit aufgenommen und beibehalten worden ist (Urteil des Bundesgerichts vom 28. März 2011, 8C_966/2010, E. 2 mit Hinweisen). Ohne Bedeutung ist, welche Motive (Alter, Neigung, Beurteilung der Chancen usw.) diesem persönlichen Entscheid zugrunde lagen (BGE 112 V 326 E. 3c; ARV 1993/94 Nr. 30 S. 216 E. 3b). Das an sich achtenswerte Verhalten einer versicherten Person, ihre Arbeitslosigkeit mit einer selbständigen Erwerbstätigkeit zu überwinden, ändert mit anderen Worten nichts daran, dass die Vermittlungsfähigkeit verneint werden muss, wenn und sobald die Absicht zur Aufnahme der selbständigen Arbeit so weit fortgeschritten ist, dass die Annahme einer unselbständigen Tätigkeit nicht oder kaum mehr möglich ist (ARV 1996/97 Nr. 36 S. 203 E. 3; 1993 Nr. 30 S. 217 E. 3b) und demzufolge auch nicht mehr von einer nur vorübergehenden, zeitlich beschränkten und investitionsarmen selbständigen Erwerbstätigkeit (im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit nach Art. 24 AVIG) gesprochen werden kann (SVR 1998 ALV Nr. 10 E. 3). 3.3 Übt eine versicherte Person während ihrer Arbeitslosigkeit eine selbständige Erwerbstätigkeit aus, so ist ihre Vermittlungsfähigkeit schliesslich auch dann nur solange gegeben, als sie ausserhalb der normalen Arbeitszeit ausgeübt werden kann (Urteil des Bundesgerichts vom 25. September 2009, 8C_79/2009, E. 4.1). Dies ist nicht der Fall, wenn die Gegebenheiten dafürsprechen, dass die selbständige Tätigkeit ein derartiges Ausmass angenommen hat, dass sie nur noch zu einem kleinen Teil ausserhalb der normalen Arbeitszeit bewältigt werden kann (ARV 1978 Nr. 6 S. 14; BGE 112 V 138 E. 3b). Die versicherte Person muss sich deshalb bereits im Vorfeld festlegen, in welchem Umfang und zu welchen Tageszeiten sie eine auf Dauer ausgerichtete selbstständige Erwerbstätigkeit ausüben will. Ihre diesbezügliche Verfügbarkeit ist vom regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) in einem Protokoll festzuhalten. Versicherte, die einerseits auf die Ausübung ihrer selbstständigen Erwerbstätigkeit beharren und andererseits die Zeiten, in denen sie dem Arbeitsmarkt zur Verfügung stehen, nicht festlegen wollen, gelten als vermittlungsunfähig.”

“Fest steht aber, dass im Jahr 2017 Fr. 82'847.05 resp. - wie der Beschwerdeführer geltend macht - Fr. 82'427.05 von der B.________ GmbH auf das Konto des Beschwerdeführers geflossen sind. Grundsätzlich genügen als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto (Urteil 8C_472/2019 vom 20. November 2019 E. 4.2; vgl. auch AVIG-Praxis ALE, Rz. B147). Weshalb dies vorliegend nicht der Fall sein soll, ergibt sich aus dem angefochtenen Urteil nicht. Die grundsätzlich gegebene Arbeitnehmereigenschaft scheint unbestritten zu sein. Dem angefochtenen Urteil ist auch nicht zu entnehmen, dass es sich bei den Banküberweisungen um etwas anderes als Lohn für geleistete Arbeit gehandelt hätte. Sollte es sich bei den betreffenden Zahlungen aber tatsächlich um Lohn handeln, so wäre nicht einsichtig, weshalb dieses Einkommen nicht zur Ermittlung des normalerweise erzielten Lohnes resp. des versicherten Verdienstes (Art. 24 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 39 AVIV) herangezogen werden könnte (vgl. zudem Urteil 8C_218/2014 vom 9. Februar 2015 E. 5.2.2, wonach für die Berechnung analog Art. 37 AVIV vorzugehen ist). Indem die Vorinstanz auf Feststellungen dazu verzichtete, ob die von der B.________ GmbH auf das Bankkonto des Beschwerdeführers geleisteten Zahlungen als Lohnzahlungen zu betrachten sind, hat sie den rechtserheblichen Sachverhalt unvollständig festgestellt und folglich Bundesrecht verletzt. Da der Sachverhalt nicht liquid erscheint, kann er vom Bundesgericht auch nicht ergänzt werden (vgl. E. 1.1 hiervor; zur Ergänzung des Sachverhalts bei entsprechend liquider Aktenlage vgl. auch BGE 143 V 19 E. 6.1.3 in fine). Es drängen sich vielmehr weitere Abklärungen zum Grund der fraglichen Überweisungen auf (z.B. Beizug von weiteren Lohnabrechnungen sowie der Geschäftsbücher der B.________ GmbH, soweit [noch] vorhanden [vgl. Art. 826 OR i.V.m. Art. 747 OR]; Zeugenbefragungen). Dass von weiteren Beweiserhebungen keine neuen Erkenntnisse in Bezug auf den Grund der Banküberweisungen erwartet werden könnten, ist nicht einsichtig und die von der Vorinstanz vorgenommene antizipierte Beweiswürdigung nicht haltbar.”

“1) führte das Bundesgericht aus, es stehe fest, dass im Jahr 2017 Fr. 82'847.05 respektive - wie der Beschwerdeführer geltend mache - Fr. 82'427.05 von der Y.___ GmbH in Liquidation auf das Konto des Beschwerdeführers geflossen seien. Grundsätzlich genüge als Beweis für den tatsächlichen Lohnfluss Belege über entsprechende Zahlungen auf ein auf den Namen des Arbeitnehmers oder der Arbeitnehmerin lautendes Post- oder Bankkonto. Weshalb dies vorliegend nicht der Fall sein solle, ergebe sich aus dem angefochtenen Urteil des Sozialversicherungsgerichts nicht. Die grundsätzlich gegebene Arbeitnehmereigenschaft scheine unbestritten zu sein. Dem angefochtenen Urteil des Sozialversicherungsgerichts sei auch nicht zu entnehmen, dass es sich bei den Banküberweisungen um etwas anderes als Lohn für geleistete Arbeit gehandelt hätte. Sollte es sich bei den betreffenden Zahlungen aber tatsächlich um Lohn handeln, so wäre nicht einsichtig, weshalb dieses Einkommen nicht zur Ermittlung des normalerweise erzielten Lohnes respektive des versicherten Verdienstes (Art. 24 Abs. 1 AVIG i.V.m. Art. 39 AVIV) herangezogen werden könnte. Indem das Sozialversicherungsgericht auf Feststellungen dazu verzichtet habe, ob die von der Y.___ GmbH auf das Bankkonto des Beschwerdeführers geleisteten Zahlungen als Lohnzahlungen zu betrachten seien, habe es den rechtserheblichen Sachverhalt unvollständig festgesetzt und folglich Bundesrecht verletzt. Da der Sachverhalt nicht liquid erscheine, könne er vom Bundesgericht auch nicht ergänzt werden. Es würden sich vielmehr weitere Abklärungen zum Grund der fraglichen Überweisungen aufdrängen (z. B. Beizug von weiteren Lohnabrechnungen sowie der Geschäftsbücher der Y.___ GmbH soweit [noch] vorhanden, Zeugenbefragungen). Dass von weiteren Beweiserhebungen keine neuen Erkenntnisse in Bezug auf den Grund der Banküberweisungen erwartet werden könnten, sei nicht einsichtig und die von der Vorinstanz vorgenommene antizipierte Beweiswürdigung nicht haltbar (Urk. 1 S. 7-8).     Das Sozialversicherungsgericht hat somit zu prüfen, ob es sich bei den Fr.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3). Auch die von Teilarbeitslosen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin ausgeübte teilzeitliche Tätigkeit ist als Zwischenverdienst zu qualifizieren (BGE 141 V 426 E. 5.1 S. 430, 127 V 479 E. 2 S. 480; ARV 2011 S. 162 E. 3). Nach der Rechtsprechung hat die versicherte Person so lange Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls nach Art. 24 Abs. 1 - 3 AVIG, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art. 16 AVIG aufnimmt. Nimmt die versicherte Person während der streitigen Kontrollperiode eine – insbesondere lohnmässig – zumutbare Arbeit auf, mithin eine Tätigkeit, die ihr ein Einkommen verschafft, welches zumindest dem Betrag der Arbeitslosenentschädigung entspricht, bleibt für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach der Rechtsprechung hat die versicherte Person so lange Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls nach Art. 24 Abs. 1 - 3 AVIG, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art. 16 AVIG aufnimmt. Nimmt die versicherte Person während der streitigen Kontrollperiode eine - insbesondere lohnmässig - zumutbare Arbeit auf, mithin eine Tätigkeit, die ihr ein Einkommen verschafft, welches zumindest dem Betrag der Arbeitslosenentschädigung entspricht, bleibt für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum. Gemäss dem als gesetzmässig anerkannten Art. 41a Abs. 1 AVIV (SVR 1999 ALV Nr. 8 S. 21 E. 2c) besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung (BGE 127 V 479 E.”

“3 AVIG ist das Einkommen aus jener Tätigkeit zu verstehen, die eine Person bereits vor Eintritt der Arbeitslosigkeit über eine Vollzeitarbeitsstelle hinaus zusätzlich verrichtete und nach Eintritt der Arbeitslosigkeit - ohne diese Nebenbeschäftigung zu erhöhen - weiterhin ausübt (vgl. dazu BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteile des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3; 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 3 mit Hinweisen). 3.4. Eine arbeitslose, versicherte Person, welche innerhalb einer Kontrollperiode ein Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit (sog. Zwischenverdienst) erzielt, hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Auch die von Teilarbeitslosen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin ausgeübte teilzeitliche Tätigkeit ist als Zwischenverdienst zu qualifizieren (BGE 141 V 426, 430 E. 5.1; 127 V 479, 480 E. 2). Ein Nebenverdienst wird nicht als Zwischenverdienst angerechnet. Dehnt eine versicherte Person hingegen ihre Nebenverdiensttätigkeit aus, ist der erzielte Mehrverdienst als Zwischenverdienst anzurechnen (vgl. Rz. C131 AVIG-Praxis ALE). 4. 4.1. Der Beschwerdeführer arbeitete seit August 2009 als Mitarbeiter bei der C____ AG im Stundenlohn auf Abruf im Rahmen der Eingangsüberwachung sowie der Verkehrsregelung vor dem [...] (vgl. Arbeitgeberbescheinigung [AB 3]). Die Einsätze erfolgten ausserhalb der normalen Arbeitszeit primär an Wochenenden. Bis April 2018 war der Beschwerdeführer über eine Temporärarbeitsfirma in einem Vollzeitpensum tätig. Im März 2018 stellte er bei der Beschwerdegegnerin aufgrund des Wegfalls der Temporärarbeitsstelle einen Antrag auf die Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung ab 2.”

“3 AVIG ist das Einkommen aus jener Tätigkeit zu verstehen, die eine Person bereits vor Eintritt der Arbeitslosigkeit über eine Vollzeitarbeitsstelle hinaus zusätzlich verrichtete und nach Eintritt der Arbeitslosigkeit - ohne diese Nebenbeschäftigung zu erhöhen - weiterhin ausübt (vgl. dazu BGE 123 V 230, 233 E. 3d; Urteile des Bundesgerichts 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3; 8C_86/2017 vom 19. Mai 2017 E. 3 mit Hinweisen). 3.4. Eine arbeitslose, versicherte Person, welche innerhalb einer Kontrollperiode ein Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit (sog. Zwischenverdienst) erzielt, hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Auch die von Teilarbeitslosen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin ausgeübte teilzeitliche Tätigkeit ist als Zwischenverdienst zu qualifizieren (BGE 141 V 426, 430 E. 5.1; 127 V 479, 480 E. 2). Ein Nebenverdienst wird nicht als Zwischenverdienst angerechnet. Dehnt eine versicherte Person hingegen ihre Nebenverdiensttätigkeit aus, ist der erzielte Mehrverdienst als Zwischenverdienst anzurechnen (vgl. Rz. C131 AVIG-Praxis ALE). 4. 4.1. Der Beschwerdeführer arbeitete seit August 2009 als Mitarbeiter bei der C____ AG im Stundenlohn auf Abruf im Rahmen der Eingangsüberwachung sowie der Verkehrsregelung vor dem [...] (vgl. Arbeitgeberbescheinigung [AB 3]). Die Einsätze erfolgten ausserhalb der normalen Arbeitszeit primär an Wochenenden. Bis April 2018 war der Beschwerdeführer über eine Temporärarbeitsfirma in einem Vollzeitpensum tätig. Im März 2018 stellte er bei der Beschwerdegegnerin aufgrund des Wegfalls der Temporärarbeitsstelle einen Antrag auf die Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung ab 2.”

“Abgesehen von Fällen mit einem geringen Be- trag, kann ein leichter Fall auch dann gegeben sein, wenn das Verhalten des Tä- - 10 - ters nur eine geringe kriminelle Energie offenbart oder seine Beweggründe und Ziele nachvollziehbar sind (Urteile des Bundesgerichts 6B_1246/2020 vom 16. Ju- li 2021 E. 4.3.; 6B_1030/2020 vom 30. November 2020 E. 1.1.3; 6B_1161/2019 vom 13. Oktober 2020 E. 1.2). Das Nachtatverhalten des Täters, die Wirkung der Strafe auf den Täter und die Konsequenzen, die eine Landesverweisung für den Täter hätte, können demgegenüber nicht von Bedeutung sein. Hierbei handelt es sich um Elemente, die nicht das Tatverschulden zu relativieren, aber allenfalls die Bestrafung des Täters zu beeinflussen vermögen. Sie haben deshalb bei der Be- antwortung der Frage, ob ein leichter Fall vorliegt, ausser Acht zu bleiben (vgl. dazu Urteil des Obergerichts Zürich, I. Strafkammer, vom 3. Oktober 2019, SB190071, publiziert in ZR 119/2020 Nr. 6). 4.1. Das Arbeitslosenversicherungsgesetz sieht vor, dass ein Nebenverdienst während einer Arbeitslosigkeit nicht als Zwischenverdienst angerechnet wird (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Wird die Nebenverdiensttätigkeit während der Arbeitslosig- keit jedoch erheblich ausgedehnt, gilt der erzielte Mehrverdienst als Zwischenver- dienst und ist anzurechnen (BGE 123 V 230; Urteil des Bundesgerichts 8C_265/2014 vom 27. August 2014). Vorliegend wurde die Nebenverdienstgrenze dieser Rechtslage folgend von den zuständigen Behörde nachträglich auf Fr. 909.55 festgelegt. Das diese Grenze übersteigende Einkommen des Beschul- digten in den Monaten Mai 2017 bis April 2018 aus seiner Tätigkeit für die "B._____ GmbH" gilt als Zwischenverdienst, der seine Ansprüche auf Arbeitslo- sengeld entsprechend reduzierte. Ein die Nebenverdienstgrenze übersteigendes Einkommen erzielte der Beschuldigte in sämtlichen von der Anklage erfassten Monaten (Urk. 3/10 f.), wobei die Differenz ausser im Februar 2018 (Fr. 120.45) mehrere hundert Franken (Fr. 580.45, Fr. 770.45, Fr. 960.45) respektive über Fr. 1'000.”

“Cette qualification ne prête pas le flanc à la critique. En revanche, la Cour de céans ayant admis le recours formé par l’intéressée dans la cause ACH 119/22 et annulé la décision sur opposition confirmant la première suspension du droit de l’assurée à l’indemnité de chômage, la sanction de quarante-six jours de suspension apparaît excessive et doit être ramenée à trente et un jours ; la situation de la recourante ne correspond en effet pas à une récidive, mais à un premier manquement. Dès lors, la décision sur opposition entreprise doit être réformée en ce sens que la suspension du droit à l’indemnité de chômage doit être fixée à trente et un jour, soit la sanction minimale prévue par le barème du SECO, dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Au demeurant, l’ORP, puis la DGEM, ont prononcé cette suspension en relation avec le montant du salaire de l’emploi refusé, ce qui doit être admis. En effet, comme vu ci-dessus (cf. consid. 6c supra), l’assurée aurait perçu des indemnités compensatoires sur la base de l’art. 24 LACI si elle avait obtenu l’emploi auquel elle a été assignée, puisque le salaire prévu n’atteignait pas le montant des indemnités de chômage touchées par l’assurée. Il y a lieu de tenir compte de cet élément dans l’application de la sanction, laquelle ne concerne que la différence entre le montant de l’indemnité journalière à laquelle l’assurée a droit et le montant de l’indemnité compensatoire qu’il aurait touchée (cf. Bulletin LACI IC, chiffres D66 ss). 8. a) En définitive, le recours formé dans la cause ACH 119/22 doit être admis et la décision sur opposition relative à la décision n° 342868766 annulée. Quant au recours formé dans la cause ACH 118/22, il doit être partiellement admis et la décision sur opposition relative à la décision n° 342868995 réformée en ce sens que la recourante est suspendue pendant trente et un jours dans l’exercice du droit aux indemnités de chômage à compter du 18 décembre 2021. b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA).”

“La profession de logisticien est un autre CFC, que je ne possède pas, ce que j’ai déjà expliqué par deux fois par e-mail à ma conseillère. De plus ce poste n’étant que pour quelques mois j’aurais dû apprendre un nouveau métier, ce qui m’est très difficile à cause de mes problèmes de tics nerveux (je suis à 50 % à l’AI à cause de ce syndrome). » Par décision du 13 octobre 2020, l’ORP a suspendu l’assuré dans son droit à l’indemnité de chômage pour une durée de trente-et-un jours indemnisables à compter du 16 juin 2020, « en tenant compte que le salaire de l’emploi refusé s’élevait à CHF 2'221.- ». Il a considéré que l’emploi de logisticien à 50 % auprès de la société O.________ correspondait aux capacités professionnelles de l’assuré et qu’il était convenable à tout point de vue. Après avoir précisé qu’un emploi qui ne procure qu’un gain intermédiaire est convenable et doit être accepté dans la mesure où l’assuré peut prétendre à des indemnités compensatoires, l’ORP a considéré que, le salaire de l’emploi refusé s’élevant à 2'221 fr, il aurait pu bénéficier des indemnités compensatoires de l’art. 24 LACI (gain intermédiaire). Il a précisé qu’afin de tenir compte du dommage réellement causé à l’assurance-chômage, la décision prenait en considération le salaire susmentionné et que les jours de suspension seraient réduits en conséquence, l’assuré étant invité à se référer aux décomptes de la Caisse afin de connaître la quotité exacte de sa suspension, qui serait réduite proportionnellement. Par écriture du 19 octobre 2020, l’assuré s’est opposé à la décision du 13 octobre précédent notamment en ces termes (sic) : « […] l’ORP me dit que je dois accepter tout emploi convenable, mais convenable signifie qui convient à mes aptitudes et je n’ai pas de formation de logisticien. Je suis d’ailleurs quasi certain que je n’aurais pas été choisi pour ces raisons. De plus je ne savais pas du tout que je pouvais être sanctionné pour n’avoir pas postulé. J’ai juste remarqué que ça ne correspondait pas à mon métier. Je saurai dorénavant qu’il faut postuler dans tous les cas proposés. Je me permets de vous écrire pour une ultime demande de ne pas me sanctionner car je suis dans une situation déjà difficile et précaire.”

“Cela étant, le recourant a fait l'objet de six décisions - définitives - de suspension du droit à l'indemnité de chômage, la première en raison de recherches d'emploi insuffisantes pendant la période précédant son inscription à l'assurance-chômage en avril 2023 (neuf jours de suspension), les deux suivantes en raison de son absence injustifiée à l'entretien de conseil du 8 décembre 2023 et à celui du 4 janvier 2024 (huit jours de suspension, respectivement douze), et les trois dernières en raison de la remise tardive des recherches d'emploi durant les périodes de contrôle de décembre 2023, janvier et février 2024 (sept jours de suspension, respectivement 19 et 40). Force est de constater une gradation dans la durée des sanctions. S'il s'agit certes de fautes légères (art. 45 al. 3 let. a OACI) dans les quatre premiers cas, la cinquième suspension a toutefois été prononcée pour une faute de gravité moyenne (art. 45 al. 3 let. b OACI) et la sixième pour faute grave (art. 45 al. 3 let. c OACI). Or, chaque décision de suspension mettait en garde le recourant sur le fait que le cumul de sanctions entraînerait l'examen de son aptitude au placement. S'il y a lieu de saluer le fait que, durant le délai-cadre d'indemnisation, le recourant a exercé des emplois temporaires, permettant la perception éventuelle d'indemnités compensatoires (art. 24 LACI), il n'en demeure pas moins que ce point n'est pas déterminant pour qualifier son aptitude au placement, qui constitue une condition du droit à l'indemnité, dès lors que ces missions temporaires ne le dispensaient pas de ses obligations de chômeur. S'il entend effectivement bénéficier des règles d'indemnisation avantageuses du gain intermédiaire, l'assuré doit notamment demeurer apte au placement (cf. Boris RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n. 9 ad art. 24 LACI). Le recourant, qui n'a pas modifié son comportement, a finalement été déclaré inapte au placement, à juste titre, dès le 6 avril 2024, soit le premier jour suivant le dernier manquement pour ne pas avoir remis en temps utile le formulaire de recherches d'emploi correspondant au mois de mars 2024. Il sera en effet relevé que selon l'art. 26 al. 2, 1ère phrase OACI, la preuve des recherches d'emploi pour chaque période de contrôle doit être remise au plus tard le cinq du mois suivant ou le premier jour ouvrable qui suit cette date.”

“Zumal auf den fraglichen Formularen ausdrücklich danach gefragt wird, ob in der jeweiligen Kontrollperiode bei einem oder mehreren Arbeitgebern «gearbeitet» worden ist, wäre der Beschwerdeführer demnach verpflichtet gewesen, jegliche Arbeitstätigkeit zu deklarieren. Dies aber hat er in Missachtung der ihm obliegenden Meldepflicht unterlassen. Soweit er in seiner Beschwerde vorbringt, den Lohn von der C. GmbH erst ab Dezember 2020 ausbezahlt erhalten zu haben, ist ihm ausserdem entgegen zu halten, dass er ebenso wenig in den entsprechenden Formularen für Dezember 2020 und Januar 2021 eine (nachträgliche) Lohnauszahlung der C. GmbH deklariert hat (OeKa-Dok 172 f., 180). Die den Zeitraum von Mai bis September 2021 betreffenden Taggeldabrechnungen vom 13. August 2020, 2. September 2020 und vom 19. November 2020 (OeKa-Dok 122, 137, 158 ff.), welche als formlose Verfügungen unangefochten in Rechtkraft erwachsen sind, erweisen sich bei dieser Sachlage im wiedererwägungsrechtlichen Sinne als zweifellos unrichtig, weil der zusätzlich erzielte Zwischenverdienst im Rahmen der Ermittlung des Leistungsanspruchs des Beschwerdeführers gemäss Art. 24 AVIG zwingend einzubeziehen gewesen wäre (oben, Erwägung”

“3, 1ère phrase, LACI, l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de sa perte de gain, c’est-à-dire à la compensation de la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire. C’est également ce que précise l’art. 41a al. 1 OACI, selon lequel l’assuré a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d’indemnisation lorsqu’il réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage. 2.2. Cette disposition constitue une règle spéciale d’indemnisation dans les situations où un chômeur prend une activité dont la rémunération – le gain intermédiaire – est inférieure au montant de son indemnité de chômage. La perte de gain (différence entre gain assuré et gain intermédiaire) fait l’objet d’une compensation qui, pour le chômeur, rend la prise d’une activité intermédiaire intéressante sur le plan financier (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 24, p. 262 n. 1). 2.3. Les directives émises par le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) en sa qualité d’autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, précisent à cet égard que, tant que l'assuré exerce une activité salariée ou indépendante au titre du gain intermédiaire (art. 24 LACI) et quel que soit son degré d'occupation, il est réputé au chômage (Bulletin LACI IC [indemnité de chômage], Marché du travail, B87). 2.4. Le lien entre le gain intermédiaire et la condition de la perte de travail à prendre en considération (art. 11 LACI) est évoqué par l’art. 24 al. 5 LACI. Pour que les règles du gain intermédiaire puissent s’appliquer, il importe préalablement que l’assuré remplisse toutes les conditions du droit à l’indemnité sauf, précisément, celle relative à la perte de travail minimale normalement exigée (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 24, p. 262-263 n. 8). L’assuré doit en particulier demeurer apte au placement, condition qui lui sera reconnue notamment s’il est disposé à résilier dans des délais assez brefs le contrat de travail qui lui procure le gain intermédiaire (cf. Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 24, p. 263 n. 9). 3. Dispositions relatives à l’indemnité en cas d’insolvabilité de l’employeur (ICI) Aux termes de l'art.”

“1 et les références citées). 4.2.  En d’autres termes, l'art. 30 al. 1 let. d LACI trouve application non seulement lorsque l'assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsqu'il s'accommode du risque que l'emploi soit occupé par quelqu'un d'autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (arrêt TF 8C_313/2021 du 3 août 2021 consid. 4.1 et les références citées). Le comportement d’un assuré qui fait échouer l’engagement doit par conséquent être assimilé à un refus d’emploi et suffit à admettre l’existence d’un fait constitutif d’une cause de suspension du droit à l’indemnité de chômage au sens de l'art. 30 al. 1 let. d LACI (arrêts TF 8C_616/2010 du 28 mars 2011 consid. 5.2 et 8C_950/2008 du 11 mai 2009 consid. 4.2). Constitue un motif de suspension au sens de l’art. 30 al. 1 let. d LACI tant le refus d’un emploi qui permet de sortir du chômage (emploi convenable) que le refus d’une activité procurant un gain intermédiaire (art. 24 LACI) (Rubin, ad art. 30, p. 315, n. 60). 4.3.  Conformément à l'art. 30 al. 3, 3ème phrase, LACI, la durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours. D'après l'art. 45 al. 3 de l’ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité (ordonnance sur l’assurance-chômage, OACI; RS 837.02), la suspension dure de 1 à 15 jours en cas de faute légère (let. a), de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne (let. b), et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (let. c). La durée de la suspension du droit à l’indemnité de chômage est donc fixée compte tenu non seulement de la faute, mais également du principe de proportionnalité (arrêts TF 8C_425/2014 du 12 août 2014 consid. 5.1; 8C_64/2012 du 26 juin 2012 consid. 2.1; et les références citées). L’art. 45 al. 4 let. b OACI pose la présomption qu’il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l’assuré refuse un emploi réputé convenable.”

“________ Sàrl, l’assuré n’a pas déclaré expressément à ce potentiel employeur vouloir accepter le travail qui lui était proposé, mais lui a répondu qu’il allait "y réfléchir". Ces faits ne sont pas contestés. Il n’est pas non plus contesté que le poste de pizzaiolo en question était réputé convenable au sens de l’art. 16 al. 1 LACI dans la mesure où il n’entrait dans aucune des exceptions énumérées à l’art. 16 al. 2 LACI qui auraient dispensé l’assuré de son obligation de l’accepter. 7.1. En particulier, le fait, allégué par l’assuré, que le taux d’activité qui lui avait été proposé aurait en définitive été plus bas que celui initialement annoncé dans le descriptif du poste assigné, ne ferait pas non plus, même s’il était avéré, exception à cette règle. En effet, même dans cette hypothèse où l’activité proposée aurait procuré à l’assuré une rémunération inférieure au 70% de son gain assuré, ce dernier aurait néanmoins, à défaut de pouvoir sortir du chômage, touché des indemnités compensatoires conformément à l’art. 24 LACI: ce mécanisme prévu par l’art. 16 al. 2 let. i LACI lui aurait ainsi garanti le caractère convenable du travail qui lui était proposé. C’est pourquoi, contrairement à ce qu’il semble sous-entendre dans son opposition manuscrite du 14 octobre 2021, l’assuré ne pouvait soumettre l’acceptation du poste assigné à la condition qu’il soit proposé à un taux d’activité minimum de 80%. 7.2. Quant au fait, allégué par l’assuré, qu’il n’avait pas accepté le poste au motif qu’il avait reçu une promesse d’engagement au 1er septembre 2021 du patron de D.________, il appelle de la Cour les constatations suivantes. Le fait que l’assuré a demandé un temps de réflexion à son potentiel nouvel employeur qu’était F.________ Sàrl laisse à penser qu’à ce moment-là, il n’avait pas encore la certitude d’obtenir un autre emploi de D.________. En effet, dans le cas contraire où il aurait déjà été occupé, l’assuré aurait vraisemblablement refusé d’emblée le poste qui lui était assigné. C’est d’ailleurs ce que semble reconnaître à demi-mot l’assuré dans son complément d’opposition du 10 décembre 2021 lorsqu’il déclare que, "après", il a demandé au patron de D.”

“Der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung setzt gemäss Art. 8 Abs. 1 des Bundesgeset­zes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und Insolvenzentschädi­gung (AVIG, SR 837.0) unter anderem voraus, dass die versicherte Person ganz oder teilweise arbeitslos ist (Art. 10 AVIG) und einen anrechenbaren Arbeitsausfall erlitten hat (Art. 11 AVIG). Der Arbeitsausfall ist gemäss Art. 11 Abs. 1 AVIG anrechenbar, wenn er einen Verdienstausfall zur Folge hat und mindestens zwei aufeinanderfolgende volle Arbeitstage dauert. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätig­keit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicher­ten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Ist das Einkommen geringer als die dem Versicherten zustehen­de Arbeitslosenentschädigung, so besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen (Art. 41a Abs. 1 der Verordnung vom 31. August 1983 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIV; SR 837.02]); siehe zum Ganzen Urteile BGer C 5/07 vom 27. Juni 2007 E. 2.1; 8C_537/2008 vom 6. Februar 2009 E. 2; BGE 123 V 230 E. 3c).”

“1 LPGA ; 100 al. 3 LACI, 128 al. 1 et 119 al. 1 OACI [ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.02]), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30’000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD). 2. Le litige porte sur le droit de la recourante à la prise en charge par l’intimée de ses frais professionnels pour son travail sur appel pour l’Y.________. 3. a) L’assuré a droit à l’indemnité de chômage notamment s’il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 8 al. 1 let. a et art. 10 LACI). b) Aux termes de l’art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. La perte de gain correspond à la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3, première phrase, LACI ; ATF 129 V 102 ; 120 V 233). Le taux d’indemnisation est déterminé selon l’art. 22 LACI (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI). c) Dans le cadre de la prise en considération du gain intermédiaire, le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d’une activité indépendante (art. 24 al. 1 in fine LACI). Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l’art. 41a OACI. Selon l’alinéa 5 de cette disposition, le revenu provenant d’une activité indépendante est toujours pris en compte pendant la période de contrôle au cours de laquelle le travail a été fourni (première phrase).”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Nach der Rechtsprechung hat die versicherte Person so lange Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls nach Art. 24 Abs. 1 - 3 AVIG, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art. 16 AVIG aufnimmt. Nimmt die versicherte Person während der streitigen Kontrollperiode eine - insbesondere lohnmässig - zumutbare Arbeit auf, mithin eine Tätigkeit, die ihr ein Einkommen verschafft, welches zumindest dem Betrag der Arbeitslosenentschädigung entspricht, bleibt für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum. Gemäss dem als gesetzmässig anerkannten Art. 41a Abs. 1 AVIV (SVR 1999 ALV Nr. 8 S. 21 E. 2c) besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung (BGE 127 V 479 E. 2 S. 480; SVR 2006 ALV Nr. 24 S. 84 E. 4.3).”

“Bei der vom Beschwerdeführer vom 10. September 2018 bis 21. Dezember 2018 (BB 12 bis 15) ausgeübten, durch die E.________ AG vermittelten Tätigkeit handelt es sich somit um eine dem Beschwerdeführer im Sinne von Art.16 Abs. 2 lit. i AVIG in finanzieller Hinsicht zumutbare Tätigkeit, welche ihm ein den Betrag der Arbeitslosenentschädigung übersteigendes Einkommen verschaffte. Ein Verdienstausfall im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für den genannten Zeitraum daher zu verneinen, so dass für die Annahme eines Zwischenverdienstes kein Raum bleibt (vgl. E. 2.2 hiervor). Anhaltspunkte, dass die Annahme der durch die E.________ AG vermittelten Tätigkeit dem Beschwerdeführer aus anderen Gründen (vgl. Art. 16 Abs. 2 lit. a bis h AVIG) nicht zuzumuten gewesen wäre, lassen sich den Akten nicht entnehmen und dies wird auch nicht geltend gemacht.”

“Allegato E1 a doc. XXIV; consid. 1.10.).                                   Al riguardo cfr. pure docc. XXIX+1/5.                                     Non avendo cessato definitivamente la propria attività indipendente, neppure il termine quadro per il periodo di contribuzione può essere prorogato di al massimo due anni (cfr. art. 9a cpv. 2 LADI; STF 8C_537/2019 del 22 ottobre 2020 consid. 3.3.1-3.3.2; STF 8C_367/2015 del 27 agosto 2015 consid. 3.2.; 3.5; Prassi LADI ID B64).                                     È, del resto, utile rilevare che ai sensi dell’art. 3a cpv. 2 OADI l’assicurato che ha ricevuto prestazioni dell’assicurazione contro la disoccupazione durante l’esercizio della propria attività lucrativa indipendente non può beneficiare del prolungamento del termine quadro per la riscossione della prestazione. Secondo la dottrina questo disposto di esclusione concerne gli assicurati che hanno esercitato un’attività indipendente i cui redditi sono stati computati quale guadagno intermedio ex art. 24 LADI (cfr. STF 8C_537/2019 del 22 ottobre 2020 consid. 3.1.; BORIS RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n° 6 ad art. 9a LACI; THOMAS NUSSBAUMER, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], vol. XIV, Soziale Sicherheit, 3 e éd. 2016, n. 110 pag. 230).                                     Infine giusta l’art. 9a cpv. 3 LADI le indennità giornaliere non possono comunque superare complessivamente il numero massimo fissato nell’articolo 27 LADI.                             2.9.  Stante quanto precede, non essendo soddisfatto il periodo di contribuzione minimo di 12 mesi (cfr. art. 13 cpv. 1 LADI; consid. 2.2.) e non essendo stato fatto valere nessuno dei motivi di esonero previsti dalla legge (cfr. art. 14 LADI; consid. 2.4.), rettamente la Cassa non ha ritenuto realizzato il presupposto dell'art. 8 cpv. 1 lett. e LADI e ha negato al ricorrente l’apertura di un nuovo termine quadro per la riscossione di prestazioni a far tempo dal 1° aprile 2022.”

“71a à 71d est prolongé de deux ans aux conditions suivantes: un délai-cadre d'indemnisation courait au moment où l'assuré a entrepris l'activité indépendante (al. 1 let. a); l'assuré ne peut pas justifier d'une période de cotisation suffisante au moment où il cesse cette activité et du fait de celle-ci (al. 1 let. b). Le délai-cadre de cotisation de l'assuré qui a entrepris une activité indépendante sans toucher de prestations est prolongé de la durée de l'activité indépendante, mais de deux ans au maximum (al. 2). L'assuré ne peut pas toucher au total plus que le nombre maximum d'indemnités journalières fixé à l'art. 27 (al. 3). Aux termes de l'art. 3a al. 2 OACI, ne peut bénéficier de la prolongation du délai-cadre d'indemnisation l'assuré qui a touché des prestations de l'assurance-chômage pendant l'exercice de son activité indépendante. Selon la doctrine, sont visés par cette règle d'exclusion les assurés qui ont exercé une activité indépendante et dont les revenus ont été pris en compte à titre de gain intermédiaire selon l'art. 24 LACI (Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, n. 6 ad art. 9a LACI; Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], vol. XIV, Soziale Sicherheit, 3e éd. 2016, n. 110 p. 2300). L'art. 9a al. 1 LACI traite des délais-cadres d'indemnisation des personnes se retrouvant au chômage après avoir exercé une activité indépendante qui n'a pas fait l'objet d'un soutien de l'assurance-chômage selon les art. 71a sv. LACI. Cette disposition leur permet, à certaines conditions, de bénéficier d'une indemnisation, en prolongeant la période où l'indemnisation peut avoir lieu. Elle vise donc à protéger les droits acquis des ex-salariés devenus indépendants et ayant cessé leur activité indépendante (Boris Rubin, op. cit., n. 1 ad art. 9a LACI). La prolongation du délai-cadre suppose une cessation définitive de l'activité indépendante. La cessation de l'activité indépendante en tant que condition du droit à la prolongation du délai-cadre d'indemnisation se juge d'après les critères dégagés par la jurisprudence applicable aux personnes dont la position est assimilable à celle d'un employeur et qui, ensuite d'un licenciement, demandent l'indemnité de chômage (Boris Rubin, op.”

“Aux termes de l'art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle; l'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, 1re et 2 e phrases). Selon le ch. C125 du Bulletin LACI IC, publié par le SECO - dont les directives ne lient toutefois pas le juge (cf. ATF 145 V 84 consid. 6.1.1; 142 V 442 consid. 5.2) -, le gain intermédiaire est calculé normalement sur le total du revenu réalisé pendant la période de contrôle; y entrent le salaire de base, les indemnités pour jours fériés et autres éléments constitutifs du salaire auxquels l'assuré a droit, tels que 13e salaire, gratifications, commissions, allocations de résidence, allocation de renchérissement, supplément pour travail de nuit, travail du dimanche, travail en équipes, service de piquet, si l'assuré touche normalement ces suppléments en raison de la nature de ses activités ou de son horaire de travail. L'indemnité de vacances versée en plus du salaire de base n'est prise en compte comme gain intermédiaire qu'au moment où l'assuré prend effectivement ses vacances (C149 ss).”

“Quant aux indemnités pour jours fériés versées en sus du salaire de base, elles doivent être prises en compte dans le calcul du gain assuré (cf. arrêts TF 8C_148/2019 du 4 juillet 2019 consid. 5.4.3; 8C_18/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.2 avec renvoi à l'ATF 125 V 42 consid. 8). La prise en compte doit avoir lieu le mois au cours duquel elle est versée (arrêt TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 consid. 3.2 et références citées). 2.3. Dans ce contexte, la Cour de céans a récemment précisé que les Directives du SECO – qui ne lient pas le juge (cf. ATF 145 V 84 consid. 6.1.1; 142 V 442 consid. 5.2) – préconisant d'exclure les indemnités pour vacances et celles pour jours fériés du salaire déterminant au sens de l'art. 23 al. 1 LACI pour les travailleurs payés à l'heure (SECO, Audit Letter 2014/2 p. 6; SECO, Bulletin LACI, IC C2) ne pouvaient être suivies (cf. arrêt TC FR 605 2019 36 du 7 novembre 2019 consid. 3.3). En effet, une telle pratique créerait notamment une distinction entre le mode de calcul du gain assuré, au sens de l'art. 23 LACI, et celui du gain intermédiaire, au sens de l'art. 24 LACI, que la jurisprudence du Tribunal fédéral n'a pas prévue (cf. arrêts TF 8C_310/2022 du 2 novembre 2022 consid. 3.2; 8C_18/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.2.1). 3. Question litigieuse Est litigieuse, en l'espèce, la fixation du gain assuré de la recourante. La recourante estime que, dans la mesure où elle a cotisé sur la base d'un salaire mensuel de CHF 7'100.- en moyenne, elle devrait avoir droit, conformément au but de la LACI, à une compensation convenable du manque à gagner. Or, cela n'est pas le cas si les prestations sont calculées sur un gain assuré de CHF 4'949.-. Elle demande donc un nouveau calcul de son gain assuré qui soit "plus juste par rapport à [s]a situation". 4. Discussion 4.1. Il ressort de la décision attaquée que pour déterminer le gain assuré de la recourante, la Caisse a, dans un premier temps, établi la durée hebdomadaire normale de travail à 42 heures, en se référant à la CCT-LS. Par la suite, la Caisse a fixé le salaire horaire de l'intéressée à CHF 26.585. Pour ce faire, elle a retenu un salaire horaire de base de CHF 24.”

“Ainsi, la personne assurée doit notamment prouver à nouveau la période minimale de cotisation d'un an ou la dispense de la remplir (ATF 146 V 112 consid. 5.4).   3.              a) Selon l’art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase).                 b) En vertu de l’art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l’activité visée à l’al. 1 ; pour les assurés qui ont une obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d’indemnisation. L’art. 24 al. 5 LACI précise que si l’assuré, afin d’éviter d’être au chômage, accepte d’exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l’art. 11 al. 1 LACI n’est pas applicable durant les délais fixés à l’al. 4.                 c) Selon la jurisprudence, un contrat de travail sur appel conclu après la perte d'un emploi à plein temps, non pas volontairement mais pour pallier le chômage, est une solution intermédiaire, par laquelle la personne assurée se conforme à son obligation de réduire le dommage (cf. art. 17 LACI). Ainsi, l'acceptation d'un rapport de travail sur appel après la perte d'un emploi à plein temps doit être considérée comme une activité transitoire et non comme le dernier rapport de travail déterminant au sens de l'art. 4 al. 1 OACI, en lieu et place de la dernière activité à plein temps (ATF 146 V 112 consid. 5.1 et les références citées). Cela ne vaut toutefois que pour un premier délai-cadre d’indemnisation.”

“Ainsi, la personne assurée doit notamment prouver à nouveau la période minimale de cotisation d'un an ou la dispense de la remplir (ATF 146 V 112 consid. 5.4).   3.              a) Selon l’art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase).                 b) En vertu de l’art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l’activité visée à l’al. 1 ; pour les assurés qui ont une obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d’indemnisation. L’art. 24 al. 5 LACI précise que si l’assuré, afin d’éviter d’être au chômage, accepte d’exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l’art. 11 al. 1 LACI n’est pas applicable durant les délais fixés à l’al. 4.                 c) Selon la jurisprudence, un contrat de travail sur appel conclu après la perte d'un emploi à plein temps, non pas volontairement mais pour pallier le chômage, est une solution intermédiaire, par laquelle la personne assurée se conforme à son obligation de réduire le dommage (cf. art. 17 LACI). Ainsi, l'acceptation d'un rapport de travail sur appel après la perte d'un emploi à plein temps doit être considérée comme une activité transitoire et non comme le dernier rapport de travail déterminant au sens de l'art. 4 al. 1 OACI, en lieu et place de la dernière activité à plein temps (ATF 146 V 112 consid. 5.1 et les références citées). Cela ne vaut toutefois que pour un premier délai-cadre d’indemnisation.”

“Plus les appels ont été réguliers, plus la période de référence sera courte (arrêt du Tribunal fédéral 8C_812/2017 du 23 août 2018 consid. 5.3.1 et les références). 4.2.2 D'après l'art. 24 LACI – intitulé « prise en considération du gain intermédiaire » –, est réputé gain intermédiaire, tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle, dont le montant est inférieur à l’indemnité de chômage à laquelle il a droit. La prise en compte du gain intermédiaire relève uniquement de la compétence de la caisse de chômage. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante (al. 1). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (cf. art. 23 al. 3 LACI ; al. 3). Les notions de gain assuré (art. 23 LACI) et de gain intermédiaire (art. 24 LACI) sont distinctes l'une de l'autre, mais étroitement liées. En effet, le gain réalisé par le chômeur durant une période de contrôle (art. 24 al. 1 LACI) réduit le manque à gagner résultant du chômage (art. 11 al. 1 LACI), de sorte que l'assurance-chômage n'indemnise que la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) ; effectuer une telle comparaison nécessite d'en définir les termes selon des critères analogues (dans ce sens, ATF 121 V 360 consid. 6a ; ATAS/24/2021 du 13 janvier 2021 consid. 7b). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré.”

“Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances C 45/01 du 14 novembre 2001 consid. 4).  Aussi, en règle générale, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré. Ainsi en va-t-il, par exemple, du principe d'après lequel un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l'assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire (cf. ATF 122 V 371 consid. 5b), ou du régime applicable aux indemnités de vacances versées avec le salaire, sous forme de pourcentage (cf. DTA 2000 no 7 p. 33 consid. 2). La jurisprudence n'exclut toutefois pas d'examiner, dans certains cas, le droit d'un assuré à des indemnités compensatoires selon des critères propres, en raison des particularités inhérentes au système régi par l'art. 24 LACI (cf. SVR 2000 AlV no 22 p. 63 consid. 3) ; la loi le prévoit parfois expressément, notamment à l'art. 24 al. 3 LACI, qui prescrit de prendre en considération un gain intermédiaire conforme aux usages professionnels et locaux.  5.               5.1 La procédure est régie par la maxime inquisitoire, selon laquelle les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le juge, mais ce principe n'est pas absolu, sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire (art. 61 let. c LPGA). Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 195 consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 I 183 consid. 3.2). Le devoir du juge de constater les faits pertinents ne dispense donc pas les parties de collaborer à l'administration des preuves en donnant des indications sur les faits de la cause ou en désignant des moyens de preuve (ATF 130 I 184 consid.”

“en 2014 ; salaire mensuel de 13'350 fr.). e) L’intimée a arrêté le montant mensuel moyen que l’intéressé avait perçu de son activité d’agent indicateur durant la période de cotisation à 1'173 fr. 64. L’intimée s’est ainsi référée aux six derniers mois afférent au calcul du gain assuré (art. 37 al. 1 OACI : du 1er août 2014 au 31 janvier 2015) et a retenu que l’assuré avait réalisé un revenu de 3'268 fr. 33 (montant AVS réduit à 5 mois (août à décembre 2014) ; 7'844 / 12 X 5) montant auquel s’ajoutait les commissions versées en février 2015 (3'773 fr. 55), ce qui permettait de fixer un montant en gain accessoire de 1'173 fr. 64 (7'041 fr. 88 /12), par rapport à l’activité principale à plein temps auprès de la B.________. Elle a estimé que les revenus tirés de cette activité durant la période d’indemnisation devaient être qualifiés de gain accessoire au sens de l’art. 23 al. 3 LACI, tant qu’ils ne dépassaient pas le montant de cette moyenne. Au-delà, ils devenaient des gains intermédiaires au sens de l’art. 24 LACI, ce qu’elle a retenu pour le revenu du mois de mars 2015 (commission versée toutefois en avril 2015). En effet, l’intimée a considéré que la fiche de salaire du mois de février 2015 devait être écartée du gain intermédiaire dès lors que le montant y afférent avait été pris en considération dans le calcul du gain accessoire. L’intimée a dès lors retenu un gain intermédiaire de 2'330 fr. 30 (montant de 3'503 fr. 95 versé en avril 2015 par F.________ – 1'173 fr. 64 [limite du gain accessoire]). Ce faisant, elle a procédé à une application schématique et arbitraire de la jurisprudence en la matière (cf. consid. 4c supra). En effet, s’il est constant que les revenus de l’activité d’agent indicateur doivent être qualifiés de gain accessoire en ce qu’ils correspondent à ceux perçu durant la période de cotisation et que la part des revenus les dépassant constitue un gain intermédiaire, on ne saurait comparer, ainsi que l’a fait l’intimée, un revenu mensuel moyen à un revenu mensuel unique. En effet, avec la méthode appliquée par l’intimée, on ne tient pas compte du fait que les revenus de l’activité d’agent indicateur ne sont pas constants et linéaires et ainsi du fait que, certains mois, ils peuvent être grandement inférieurs à la moyenne retenue.”

“en 2014 ; salaire mensuel de 13'350 fr.). e) L’intimée a arrêté le montant mensuel moyen que l’intéressé avait perçu de son activité d’agent indicateur durant la période de cotisation à 1'173 fr. 64. L’intimée s’est ainsi référée aux six derniers mois afférent au calcul du gain assuré (art. 37 al. 1 OACI : du 1er août 2014 au 31 janvier 2015) et a retenu que l’assuré avait réalisé un revenu de 3'268 fr. 33 (montant AVS réduit à 5 mois (août à décembre 2014) ; 7'844 / 12 X 5) montant auquel s’ajoutait les commissions versées en février 2015 (3'773 fr. 55), ce qui permettait de fixer un montant en gain accessoire de 1'173 fr. 64 (7'041 fr. 88 /12), par rapport à l’activité principale à plein temps auprès de la B.________. Elle a estimé que les revenus tirés de cette activité durant la période d’indemnisation devaient être qualifiés de gain accessoire au sens de l’art. 23 al. 3 LACI, tant qu’ils ne dépassaient pas le montant de cette moyenne. Au-delà, ils devenaient des gains intermédiaires au sens de l’art. 24 LACI, ce qu’elle a retenu pour le revenu du mois de mars 2015 (commission versée toutefois en avril 2015). En effet, l’intimée a considéré que la fiche de salaire du mois de février 2015 devait être écartée du gain intermédiaire dès lors que le montant y afférent avait été pris en considération dans le calcul du gain accessoire. L’intimée a dès lors retenu un gain intermédiaire de 2'330 fr. 30 (montant de 3'503 fr. 95 versé en avril 2015 par F.________ – 1'173 fr. 64 [limite du gain accessoire]). Ce faisant, elle a procédé à une application schématique et arbitraire de la jurisprudence en la matière (cf. consid. 4c supra). En effet, s’il est constant que les revenus de l’activité d’agent indicateur doivent être qualifiés de gain accessoire en ce qu’ils correspondent à ceux perçu durant la période de cotisation et que la part des revenus les dépassant constitue un gain intermédiaire, on ne saurait comparer, ainsi que l’a fait l’intimée, un revenu mensuel moyen à un revenu mensuel unique. En effet, avec la méthode appliquée par l’intimée, on ne tient pas compte du fait que les revenus de l’activité d’agent indicateur ne sont pas constants et linéaires et ainsi du fait que, certains mois, ils peuvent être grandement inférieurs à la moyenne retenue.”

“Abschnitt des AVIG unter dem Titel "Entschädigung" wird mit Art. 23 Abs. 1 AVIG, unmittelbar vor der Konkretisierung des Zwischenverdienstes in Art. 24 Abs. 1 AVIG, der versicherte Verdienst als massgebender Lohn definiert, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde. Der Wortlaut ist somit in der deutschen Sprache identisch, indem sowohl in Art. 23 Abs. 1 als auch in Art. 24 Abs. 1 AVIG von "erzielt" die Rede ist, während Art. 23 Abs. 1 AVIG in französisch und italienisch die Verben "obtenu" und "riscosso" verwendet. Eine sprachliche Übereinstimmung mit Art. 24 Abs. 1 AVIG besteht somit nur in der deutschsprachigen Version.”

“1 AVIG anrechenbar, wenn er einen Verdienstausfall zur Folge hat und mindestens zwei aufeinander folgende volle Arbeitstage dauert. Als versicherter Verdienst gilt der im Sinn der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraums aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde; eingeschlossen sind die vertraglich vereinbarten regelmässigen Zulagen, soweit sie nicht Entschädigung für arbeitsbedingte Inkonvenienzen darstellen (Art. 23 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungsansatz bestimmt sich nach Art. 22 (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationsleistungen, wenn das Einkommen geringer ist als die der versicherten Person zustehende Arbeitslosenentschädigung. Wird im Zwischenverdienst kein berufs- und ortsüblicher Lohn ausgerichtet, hat die Arbeitslosenkasse eine Aufrechnung für die betreffende Tätigkeit vorzunehmen. Die berufs- und ortsübliche Entlöhnung kann aufgrund von Gesetzesvorschriften, Lohnstatistiken, branchen- oder firmenüblichen Massstäben, Musterverträgen oder Gesamtarbeitsverträgen festgestellt werden. Allenfalls können auch Richtlinien von Berufsverbänden herangezogen werden. Ein berufs- und ortsüblicher Lohn ist bereits ab Beginn einer Zwischenverdiensttätigkeit anzurechnen. Dies gilt selbst dann, wenn in den ersten Monaten noch kein Einkommen erzielt wird (AVIG-Praxis ALE, Rz. C133 und 134).   Die Beschwerdegegnerin verneinte den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung mit der Begründung, das orts- und branchenübliche anzurechnende Einkommen für die Tätigkeit des Beschwerdeführers bei der C.”

“On ne saurait donc retenir que le recourant a travaillé en tant que juriste diplômé – au sens de l’ESS – au sein de l’étude d’avocat, compte tenu du fait que, d’une part, la poursuite de son stage était dépendante de la réussite des examens de l’ECAV, conformément à l’art. 17 de la Charte, et, d’autre part, que les modalités d’engagement, notamment le montant du salaire, n’ont pas changé après que la décision d’exclusion a été rendue par cette école. Dans ces conditions, l’intimée était tenue de se rapporter aux usages professionnels et locaux tels que définis par la Charte, laquelle s’applique à la quasi-totalité des avocats-stagiaires du canton de Genève, et, partant, calculer les gains intermédiaires à l’aune des salaires minimaux prévus à l’art. 4 de ce texte, à savoir entre 2'500 et 3'500 (cf. supra consid. 5c). En se fondant sur le salaire du quart le moins bien rémunéré des juristes, assistants sociaux ou animateurs culturels employés dans le canton de Genève dans des entreprises actives dans les domaines juridiques, comptables, de gestion, d’architecture et d’ingénierie – soit 7'170 fr. par mois –, la Caisse a violé l’art. 24 al. 3 LACI. A cet égard, il sied de rappeler que le but principal de l’art. 24 al. 3 LACI est d’éviter le dumping salarial et les arrangements entre les parties à un contrat de travail en vue de mettre à la charge de l’assurance-chômage le versement complémentaire nécessaire pour atteindre un revenu suffisant (cf. Boris Rubin, op. cit., no 33 ad art. 24 LACI). Or il apparaît que le salaire convenu de 3'500 fr. dans le contrat du 12 mars 2019 ne visait aucunement un objectif de sous-enchère. Au contraire, il était même supérieur à celui auquel le recourant pouvait prétendre en vertu de l’art. 4 de la Charte, dans la mesure où cette disposition prévoit, pour les stagiaires n’ayant pas réussi l’examen approfondi de l’ECAV, une rémunération minimale mensuelle brute de 2'500 fr. pour la première année de stage et de 3'000 fr. au-delà (cf. supra consid. 5c). c) Certes, les directives du SECO – lesquelles n’ont toutefois pas force obligatoire pour le juge (cf. ATF 144 V 195 consid. 4.2 et les références) – précisent qu’un stage d’avocat n’est pas admis comme gain intermédiaire (cf.”

“Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées). 7. a) En l’espèce, la rémunération mensuelle versée par Y.________ Sàrl au recourant dès le mois de juin 2021 était inférieure à son gain assuré, de sorte qu’elle constituait un gain intermédiaire au sens de l’art. 24 al. 1 LACI. Il se justifiait donc d’examiner sa conformité avec les usages professionnels et locaux, au sens de l’art 24 al. 3 LACI, afin de déterminer la perte de gain à considérer. b) Tout d’abord, le recourant se prévaut en substance d’une violation de l’obligation de renseigner de l’intimée. Il explique en effet, dans son opposition comme dans son acte de recours, qu’il avait immédiatement informé l’intimée de son nouvel engagement ainsi que de ses conditions salariales, et que cette dernière n’avait formulé aucune réserve ou contestation. Elle avait versé les indemnités journalières de juin à août 2021 sans aucune remarque particulière. Il prétend l’avoir informée par téléphone durant le mois de mai, avant de débuter son activité, et que son interlocuteur l’aurait alors félicité pour ses efforts, ce dont le dossier ne contient pas de trace, sans que l’intimée ne le conteste pour autant. Le contenu de son courriel du 31 mai 2021 à sa conseillère en placement de l’ORP rend vraisemblable qu’il avait déjà annoncé son engagement auparavant (« Bonjour, Voici mon contrat de travail à 20 % à partir du 1er juin 2021. Je reste entièrement disponible pour toutes demandes.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb der Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 Satz 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 Satz 1 AVIG).     Nimmt eine versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit auf, so gilt die Arbeitslosigkeit als beendet und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst darf nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden (AVIG-Praxis ALE des Staatssekretariats für Wirtschaft, Januar 2013, Rz. C139; vgl. auch Art. 24 Abs. 5 AVIG).”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen (BGE 141 V 426 E. 5.1). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz BGE 150 V 235 S. 238 für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung (Urteil des Bundesgerichts vom 17. August 2021 [8C_378/2021], E. 3.2 mit Hinweisen auf BGE 127 V 479; 122 V 433; 120 V 233, 502; bestätigt in SVR 2011 ALV Nr. 5 S. 11, 8C_721/2010) ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Gemäss Art. 41a Abs. 1 AVIV besteht innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug ein Anspruch auf Kompensationszahlungen, wenn das Einkommen geringer ist als die dem Versicherten zustehende Arbeitslosenentschädigung. Diese Bestimmung ist gesetzmässig (BGE 127 V 479 E. 2 S. 480). Nimmt die versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit auf, gilt die Arbeitslosigkeit als beendet und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst darf nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden. Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (AVIG-Praxis ALE, Rz. C139).”

“Nach der Rechtsprechung fallen unter den Begriff der unselbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 24 Abs. 1 AVIG sämtliche Formen unselbständiger Erwerbstätigkeiten, welche früher unter die verschiedenen Begriffe der Teilzeitarbeit, des Zwischenverdienstes und der Ersatzarbeit subsumiert wurden. Kriterien wie Vorläufigkeit, Übergangscharakter und leichte Auflösbarkeit eines Arbeitsverhältnisses sind dabei für die Qualifikation als Zwischenverdienst nicht entscheidend. Insbesondere wird auch ein Teilzeitverdienst, der beim bisherigen Arbeitgeber infolge Herabsetzung des Arbeitspensums weiter erzielt wird, unter bestimmten Voraussetzungen (Art. 24 Abs. 3bis AVIG, Art. 41a Abs. 3 AVIV) als Zwischenverdienst behandelt (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 3. Auflage, Basel 2015, S. 2387 Rz 414; BGE 141 V 426 E. 5.1 mit Hinweisen, 120 V 233 E. 5c).”

“6a ; ATAS/24/2021 du 13 janvier 2021 consid. 7b). Il convient par ailleurs d'éviter, autant que possible, qu'un assuré se voie imputer un gain intermédiaire réalisé pendant un délai-cadre d'indemnisation et que ce revenu ne soit pas ensuite pris en considération pour déterminer son gain assuré (et inversement), lors de l'ouverture d'un deuxième délai-cadre d'indemnisation. Aussi, en règle ordinaire, le Tribunal fédéral détermine le gain intermédiaire selon les mêmes règles qu'il applique au calcul du gain assuré. Ainsi en va-t-il, par exemple, du régime applicable aux indemnités de vacances versées avec le salaire, sous forme de pourcentage (cf. DTA 2000 n° 7 p. 35 consid. 2). La jurisprudence n'exclut toutefois pas d'examiner, dans certains cas, le droit d'un assuré à des indemnités compensatoires selon des critères propres, en raison des particularités inhérentes au système régi par l'art. 24 LACI (cf. SVR 2000 ALV n° 22 p. 63 consid. 3) ; la loi le prévoit parfois expressément, notamment à l'art. 24 al. 3 LACI, qui prescrit de prendre en considération un gain intermédiaire conforme aux usages professionnels et locaux. Selon le ch. C132 du Bulletin LACI IC, publié par le SECO, l'assuré a droit à une compensation de sa perte de gain pour les jours où il réalise un gain intermédiaire. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire réalisé dans une période de contrôle pour autant que ce dernier atteigne au moins le tarif usuel pour ce genre de travail dans la profession et la localité. Le revenu provenant d’un gain intermédiaire est pris en compte dans chaque période de contrôle pendant laquelle la prestation de travail est fournie (principe de survenance). La date à laquelle l’assuré réalise sa créance est sans importance (ch. C133). Si le salaire versé n’est pas conforme au tarif usuel dans la profession et la localité, la caisse l’adapte au salaire en usage pour ce genre de travail. La caisse examine si le salaire est conforme aux usages professionnels et locaux en se fondant sur les prescriptions légales, la statistique des salaires, l’échelle des salaires usuels de l’entreprise ou de la branche, les contrats types ou les conventions collectives de travail.”

“4); der erzielte Zwischenverdienst ist – unabhängig von der Höhe des arbeitgeberseitig ausbezahlten Geldbetrags – mit dem arbeitsvertraglich festgelegten Lohnanspruch gleichzusetzen (Urteil des Bundesgerichts vom 26. April 2024, 8C_229/2023, E. 7.5). Gemäss Art. 24 AVIG sind Zwischenverdienste deshalb in dieser Höhe an die Arbeitslosenentschädigung anzurechnen. Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 Abs. 1 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungssatz bestimmt sich nach Art. 22 AVIG. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (BGE 129 V 102). Ein Nebenverdienst bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Der Sinn und Zweck von Art. 24 Abs. 3 AVIG besteht darin, die Kompensationszahlungen der Arbeitslosenversicherung in den einzelnen Kontrollperioden auf die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst zu begrenzen (Urteil des Bundesgerichts vom 26. April 2024, 8C_229/2023, E. 7.4).”

“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist der von teilarbeitslosen Personen im Sinne von Art. 10 Abs. 2 lit. b AVIG weiterhin durch die teilzeitlich ausgeübte Tätigkeit erzielte Lohn als Zwischenverdienst anzurechnen (BGE 141 V 426 E. 5.1). Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz BGE 150 V 235 S. 238 für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Versicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 erster und zweiter Satz AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst nach Art. 23 Abs. 3 AVIG bleibt unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG).”

“3 AVIG führen, indem Arbeitgebende einen Anreiz erhielten, den eigenen Pflichten aus dem Einzelarbeitsvertrag nicht nachzukommen. Wie von der Beschwerdeführerin zutreffend ausgeführt, tragen die Arbeitgebenden das unternehmerische Risiko. Sie haben den Bedarf an Arbeitsleistung zu planen und dementsprechend Arbeitnehmende anzustellen sowie vereinbarungsgemäss zu entlöhnen. Könnten sich Arbeitgebende von der Lohnpflicht nach Bedarf befreien, indem sie Arbeitnehmende für weniger Arbeitsstunden einsetzen als vertraglich vereinbart, und würden die Arbeitnehmenden in diesem Umfang einen Verdienstausfall bei der Arbeitslosenkasse geltend machen können, würde dieses unternehmerische Risiko an die Arbeitslosenversicherung ausgelagert. Arbeitgebende könnten darauf verzichten, den vereinbarten Lohn zu entrichten, da die Einkommenslücke der Arbeitnehmenden durch Arbeitslosentaggelder gedeckt wäre. Dies entspricht nicht der Intention der Zwischenverdienstregelung, was durch die (korrigierende) Ausrichtung des Zwischenverdienstes am berufs- und ortsüblichen Ansatz in Art. 24 Abs. 3 AVIG deutlich zum Ausdruck gebracht wird. Unabhängig von der Interpretation des Begriffes des erzielten Zwischenverdienstes greift jedenfalls die Missbrauchsbekämpfungsregelung in Art. 24 Abs. 3 AVIG, sobald ein (teilweiser) Lohnverzicht seitens des Arbeitnehmenden vorliegt.”

“Wenn der Beschwerdeführer mit Blick auf die Höhe des bei der M. AG erzielten Lohns sinngemäss ausführt, dass dieser und damit auch der Zwischenverdienst viel zu tief sei, verkennt er die grundsätzliche Funktion des Zwischenverdiensts. Sinn und Zweck des in Art. 24 Abs. 3 AVIG erwähnten Differenzausgleichs bei Zwischenverdienst ist die Förderung der Annahme lohnmässig unzumutbarer Arbeiten; jedoch soll unüblich tiefen Honorierungen dann entgegengetreten werden, wenn Arbeitgebende und Arbeitnehmende – im Sinne eines Lohndumpings – einen zu niedrigen Lohn vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (BGE 129 V 102 E. 3.2 mit Hinweisen). Die Aufnahme einer finanziell zumutbaren Tätigkeit würde die Arbeitslosigkeit der versicherten Person beenden (vgl. Barbara Kupfer Bucher, Fokus Arbeitslosenversicherung, Zürich Basel Genf 2016, S. 178). Da vorliegend unbestritten nicht von einem im Sinne von Lohndumping tiefen Lohn zwischen dem Beschwerdeführer und der M. AG auszugehen ist, kann dieser Argumentation des Beschwerdeführers nicht gefolgt werden.”

“Der Auffassung des Versicherten kann nicht gefolgt werden. Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt, dass bei Tätigkeiten im Zwischenverdienst das Einkommen mindestens den berufs- und ortsüblichen Ansätzen zu entsprechen hat. Erzielt die versicherte Person in einer Kontrollperiode einen Zwischenverdienst, der weniger als eine berufs- und ortsübliche Entlöhnung beträgt, wird der von der versicherten Person erzielte effektive Lohn betragsmässig bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizierenden Ansatz angehoben (BGE 120 V 233 E. 5e, 502 E. 8e; SVR 1994 ALV Nr. 22 S. 51). Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumpings einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (vgl. Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Schindler/Tanquerel/Tschannen/Uhlmann [Hrsg.], Basel 2016, S. 2390 Rz. 423; Urteil des Bundesgerichts vom 13. Oktober 2006, C 139/06, E.”

“Tel est le cas notamment lorsque l’assuré ne prend pas contact avec l’employeur ou ne le fait pas dans le délai utile (arrêts du Tribunal fédéral 8C_379/2009 du 13 octobre 2009 ; C 245/06 du 2 novembre 2007 et C 30/06 du 8 janvier 2007), ne répond pas à un appel d’un employeur (s’il peut s’attendre à une telle sollicitation), fait valoir certaines restrictions lors de la fixation du rendez-vous d’embauche (arrêt du Tribunal fédéral 8C_865/2014 du 17 mars 2015), se présente tardivement à l’entretien, hésite à accepter l’emploi lors des pourparlers (DTA 1982 p. 41 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_616/2010 du 28 mars 2011). Des manifestations peu claires, un manque d’empressement faisant douter de la réelle volonté du chômeur d’être engagé (arrêt du Tribunal fédéral C 293/03 du 5 novembre 2004), voire un désintérêt manifeste (arrêts du Tribunal fédéral C 81/02 du 24 mars 2003 et C 72/02 du 3 septembre 2002), constituent déjà des comportements assimilés, selon la jurisprudence, à un refus d’emploi. Concernant les pourparlers au sujet du salaire, l’assuré doit d’emblée être ouvert à la négociation, sauf s’il apparaît clairement que le salaire proposé est inférieur à l’usage et que l’acceptation de l’emploi concerné lui ferait subir les inconvénients liés à l’application de l’art. 24 al. 3 LACI. Lorsqu’un assuré ne fait que répondre à la question précise de savoir quel était son dernier salaire, il n’est pas possible d’assimiler cette réponse à des prétentions salariales (arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2008 du 1er juillet 2018). En résumé, selon la jurisprudence, il y a refus d’une occasion de prendre un travail convenable non seulement lorsque l’assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsque l’intéressé s’accommode du risque que l’emploi soit occupé par quelqu’un d’autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (ATF 122 V 34 consid. 3b ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_446/2020 du 28 janvier 2021 consid. 3.1 et 8C_379/2009 précité consid. 3). 4.5 La violation de ces obligations expose l’assuré à une suspension de son droit à l’indemnité. L’art. 30 al. 1 LACI dispose que le droit de l’assuré à l’indemnité est suspendu notamment lorsqu’il est établi que celui-ci ne fait pas tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable (let.”

“Tel est le cas notamment lorsque l’assuré ne prend pas contact avec l’employeur ou ne le fait pas dans le délai utile (arrêts du Tribunal fédéral 8C_379/2009 du 13 octobre 2009 ; C 245/06 du 2 novembre 2007 et C 30/06 du 8 janvier 2007), ne répond pas à un appel d’un employeur (s’il peut s’attendre à une telle sollicitation), fait valoir certaines restrictions lors de la fixation du rendez-vous d’embauche (arrêt du Tribunal fédéral 8C_865/2014 du 17 mars 2015), se présente tardivement à l’entretien, hésite à accepter l’emploi lors des pourparlers (DTA 1982 p. 41 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_616/2010 du 28 mars 2011). Des manifestations peu claires, un manque d’empressement faisant douter de la réelle volonté du chômeur d’être engagé (arrêt du Tribunal fédéral C 293/03 du 5 novembre 2004), voire un désintérêt manifeste (arrêts du Tribunal fédéral C 81/02 du 24 mars 2003 et C 72/02 du 3 septembre 2002), constituent déjà des comportements assimilés, selon la jurisprudence, à un refus d’emploi. Concernant les pourparlers au sujet du salaire, l’assuré doit d’emblée être ouvert à la négociation, sauf s’il apparaît clairement que le salaire proposé est inférieur à l’usage et que l’acceptation de l’emploi concerné lui ferait subir les inconvénients liés à l’application de l’art. 24 al. 3 LACI. Lorsqu’un assuré ne fait que répondre à la question précise de savoir quel était son dernier salaire, il n’est pas possible d’assimiler cette réponse à des prétentions salariales (arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2008 du 1er juillet 2018). En résumé, selon la jurisprudence, il y a refus d’une occasion de prendre un travail convenable non seulement lorsque l’assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsque l’intéressé s’accommode du risque que l’emploi soit occupé par quelqu’un d’autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (ATF 122 V 34 consid. 3b ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_446/2020 du 28 janvier 2021 consid. 3.1 et 8C_379/2009 précité consid. 3). 4.5 La violation de ces obligations expose l’assuré à une suspension de son droit à l’indemnité. L’art. 30 al. 1 LACI dispose que le droit de l’assuré à l’indemnité est suspendu notamment lorsqu’il est établi que celui-ci ne fait pas tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable (let.”

“Cette disposition constitue une règle spéciale d’indemnisation dans les situations où un chômeur prend une activité dont la rémunération – le gain intermédiaire – est inférieure au montant de son indemnité de chômage. La perte de gain (différence entre gain assuré et gain intermédiaire) fait l’objet d’une compensation qui, pour le chômeur, rend la prise d’une activité intermédiaire intéressante sur le plan financier (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 24, p. 262 n. 1). 2.3. Les directives émises par le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) en sa qualité d’autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, précisent à cet égard que, tant que l'assuré exerce une activité salariée ou indépendante au titre du gain intermédiaire (art. 24 LACI) et quel que soit son degré d'occupation, il est réputé au chômage (Bulletin LACI IC [indemnité de chômage], Marché du travail, B87). 2.4. Le lien entre le gain intermédiaire et la condition de la perte de travail à prendre en considération (art. 11 LACI) est évoqué par l’art. 24 al. 5 LACI. Pour que les règles du gain intermédiaire puissent s’appliquer, il importe préalablement que l’assuré remplisse toutes les conditions du droit à l’indemnité sauf, précisément, celle relative à la perte de travail minimale normalement exigée (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 24, p. 262-263 n. 8). L’assuré doit en particulier demeurer apte au placement, condition qui lui sera reconnue notamment s’il est disposé à résilier dans des délais assez brefs le contrat de travail qui lui procure le gain intermédiaire (cf. Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 24, p. 263 n. 9). 3. Dispositions relatives à l’indemnité en cas d’insolvabilité de l’employeur (ICI) Aux termes de l'art. 51 al. 1 let. a de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (LACI; RS 837.0), les travailleurs assujettis au paiement des cotisations, qui sont au service d'un employeur insolvable sujet à une procédure d'exécution forcée en Suisse ou employant des travailleurs en Suisse, ont droit à une indemnité pour insolvabilité lorsqu'une procédure de faillite est engagée contre leur employeur et qu'ils ont, à ce moment-là, des créances de salaire envers lui.”

“Das Gericht hat dabei insbesondere ausgeführt, es könne nicht Aufgabe der Arbeitslosenversicherung sein, Lohnkosten eines Kantons mit Personalstopp zu übernehmen (vgl. zum Ganzen Barbara Kupfer Bucher, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und Insolvenzentschädigung, 5. Auflage, Zürich 2019, S. 180) 5.4.1 Zunächst ist der Beschwerdegegnerin zuzustimmen, dass die Arbeitslosenversicherung nicht die Abdeckung von Unternehmensrisiken bezweckt. Zu diesen Risiken zählt auch der Ausgleich einer zu geringen Entlöhnung infolge eines sich im Aufbau befindlichen Unternehmens. Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin ist diese Tatsache vorliegend durchaus relevant für die Frage, ob sich das den damaligen Taggeldabrechnungen zugrunde gelegte Einkommen als zweifellos unrichtig erweist. Daran vermag auch nicht zu ändern, dass es in der Natur der Sache liegt, dass bei Startups die Grundlöhne eher tief angelegt sind. Die Fr. 3'000.--können vorliegend nicht Massstab für eine berufsübliche Entlöhnung im Sinne von Art. 24 Abs. 3 AVIG bilden. 5.4.2 Soweit die Beschwerdeführerin ferner argumentiert, der Entscheid sei aufgrund der besonderen Umstände vertretbar gewesen, macht sie damit implizit geltend, dass der Wiedererwägungsgrund vorliegend in einem Bereich liegt, dessen Beurteilung notwendigerweise Ermessenszüge aufweist. Zwar verhält es sich so, dass die Annahme zweifelloser Unrichtigkeit ausscheidet, wenn die Beurteilung vor dem Hintergrund der Sach- und Rechtslage einschliesslich der Rechtspraxis, wie sie sich im Zeitpunkt der rechtskräftigen Leistungszusprechung darbot, als vertretbar erscheint (BGE 141 V 405 E. 5.2 mit Hinweisen; BGE 147 V 55 nicht publ. E. 6.1 = 8C_72/2020). Von einer solchen Sachlage kann vorliegend indessen nicht ausgegangen werden. Zweifellos liegt der Beurteilung der Frage, ob ein Zwischenverdienst einer berufs-oder ortsüblichen Entlöhnung entspricht, ein gewisses Ermessen inne. Vergleicht man nun aber den branchenüblichen Lohn in der Höhe von Fr. 11'667.-- mit den Fr. 3'000.--, welche als Zwischenverdienst angerechnet wurden, so unterschreiten Letztere die berufsübliche Entlöhnung bei weitem.”

“Sie haben den Bedarf an Arbeitsleistung zu planen und dementsprechend Arbeitnehmende anzustellen sowie vereinbarungsgemäss zu entlöhnen. Könnten sich Arbeitgebende von der Lohnpflicht nach Bedarf befreien, indem sie Arbeitnehmende für weniger Arbeitsstunden einsetzen als vertraglich vereinbart, und würden die Arbeitnehmenden in diesem Umfang einen Verdienstausfall bei der Arbeitslosenkasse geltend machen können, würde dieses unternehmerische Risiko an die Arbeitslosenversicherung ausgelagert. Arbeitgebende könnten darauf verzichten, den vereinbarten Lohn zu entrichten, da die Einkommenslücke der Arbeitnehmenden durch Arbeitslosentaggelder gedeckt wäre. Dies entspricht nicht der Intention der Zwischenverdienstregelung, was durch die (korrigierende) Ausrichtung des Zwischenverdienstes am berufs- und ortsüblichen Ansatz in Art. 24 Abs. 3 AVIG deutlich zum Ausdruck gebracht wird. Unabhängig von der Interpretation des Begriffes des erzielten Zwischenverdienstes greift jedenfalls die Missbrauchsbekämpfungsregelung in Art. 24 Abs. 3 AVIG, sobald ein (teilweiser) Lohnverzicht seitens des Arbeitnehmenden vorliegt.”

“Die Beschwerdegegnerin verneinte den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung mit der Begründung, das orts- und branchenübliche anzurechnende Einkommen für die Tätigkeit des Beschwerdeführers bei der C.___ GmbH liege über der maximal möglichen Arbeitslosenentschädigung. Sie errechnete einen versicherten Verdienst von Fr. 9'352.-- und die daraus resultierende maximal mögliche Arbeitslosenentschädigung von Fr. 7'481.60 (80 % von Fr. 9'352.--) und legte das orts- und branchenübliche Einkommen für die Tätigkeit für die C.___ GmbH bei Fr. 12'930.-- fest. Unter Berücksichtigung der vierstündigen Nebenerwerbstätigkeit für diese GmbH vor Eintritt der Arbeitslosigkeit ergebe dies ein anzurechnendes Einkommen von Fr. 11'637.--, welches über dem versicherten Verdienst liege (act. G1.1). Der Beschwerdeführer stellt sich dagegen im Wesentlichen auf den Standpunkt, es sei ihm lediglich ein Lohn von Fr. 5'524.-- anzurechnen, weshalb er Anspruch auf Kompensationszahlungen habe (act. G1). Streitig und zu prüfen ist folglich der für die Verdienstausfallberechnung nach Art. 24 Abs. 3 AVIG massgebende Zwischenverdienst aus der Tätigkeit des Beschwerdeführers für die C.___ GmbH, bei welcher er als Gesellschafter und Vorsitzender der Geschäftsführung unbestrittenermassen eine arbeitgeberähnliche Stellung bekleidet. Uneinig sind sich die Parteien dabei insbesondere hinsichtlich des zeitlichen Umfangs der Tätigkeit (vgl. nachfolgend E. 4) und der Höhe des anzurechnenden orts- und branchenüblichen Lohnes (vgl. nachfolgend E. 5). Hinsichtlich des Umfangs der Tätigkeit des Beschwerdeführers für die C.___ GmbH ist das Folgende aktenkundig: Der Beschwerdeführer erklärte der Kasse am 25. Mai 2023, angesichts seiner Arbeitslosigkeit sei er in der Lage, zu 100 % für die C.___ GmbH zu arbeiten (act. G5.1.18-3). Auf Nachfrage der Kasse hin gab er im Juni 2023 an, im Mai 2023 in einem vollen Pensum gearbeitet zu haben (act. G5.1.23). In der Beschwerde erklärt er zwar, es sei realitätsfremd, von einer 40-stündigen Wochenarbeitszeit auszugehen, macht jedoch keine konkreten Angaben zum Ausmass seiner Arbeitstätigkeit (act.”

“Nach der Rechtsprechung entfällt der gute Glaube somit einerseits von vornherein, wenn die zu Unrecht erfolgte Leistungsausrichtung auf eine arglistige oder grobfahrlässige Melde- oder Auskunftspflichtverletzung zurückzuführen ist. Anderseits kann sich die rückerstattungspflichtige Person auf den guten Glauben berufen, wenn ihre fehlerhafte Handlung oder Unterlassung nur eine leichte Verletzung der Melde- oder Auskunftspflicht darstellt und ihr fehlerhaftes Verhalten somit nur leicht fahrlässig war (BGE 138 V 221 E. 4, 112 V 103 E. 2c mit Hinweisen). 2.3.2 Der Zweck der Auskunfts- und Meldepflicht besteht darin, der Gefahr missbräuchlicher Inanspruchnahme von Arbeitslosenentschädigung vorzubeugen (Urteil des Bundesgerichts vom 27. August 2014, 8C_265/2014, E. 3.3). Die Arbeitslosenkasse muss beurteilen können, ob und gegebenenfalls in welchem Umfang einer versicherten Person Anspruch auf Leistungen zusteht. So ist auch ein allfälliger Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG), der nicht versichert ist und bei der Berechnung des Zwischenverdiensts unberücksichtigt bleibt (Art. 24 Abs. 3 AVIG), zu melden, da die diesbezügliche rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt. 3. Das Kantonsgericht besitzt in Sozialversicherungssachen die vollständige Überprüfungsbefugnis und ist in der Beweiswürdigung frei (§ 57 VPO in Verbindung mit Art. 61 Satz 1 ATSG; Art. 61 lit. c ATSG). Die Verwaltung als verfügende Instanz und im Beschwerdefall das Gericht dürfen eine Tatsache nur dann als bewiesen annehmen, wenn sie von ihrem Bestehen überzeugt sind (René Rhinow/Heinrich Koller/Christina Kiss/Daniela Thurnherr/Denise Brühl-Moser, Öffentliches Prozessrecht, 4. Auflage, Basel 2021, N 999). Im Sozialversicherungsrecht hat das Gericht seinen Entscheid nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu fällen (Cristina Schiavi, in: Basler Kommentar ATSG, Frésard-Fellay/Klett/Leuzinger [Hrsg.], Basel 2020, Art. 43 N 11; BGE 144 V 427 E. 3.2). Die blosse Möglichkeit eines bestimmten Sachverhaltes genügt diesen Beweisanforderungen nicht. Es ist vielmehr jener Sachverhaltsdarstellung zu folgen, die das Gericht von allen möglichen Geschehensabläufen als die wahrscheinlichste würdigt (BGE 144 V 427 E.”

“Par indications fausses ou incomplètes, il faut comprendre notamment celles qui concernent l'aptitude au placement de l'assuré, l'examen du caractère convenable d'un emploi, les recherches personnelles d'emploi, le montant des indemnités en relation avec la situation familiale, les dates d'un séjour à l'étranger, un gain intermédiaire, un gain accessoire ou une éventuelle activité non rémunérée alors qu'elle devrait l'être en vertu des articles 322 al. 1 ou 394 al. 3 CO (Rubin, op. cit., 2014, ad art. 30 LACI ch. 76 et 80 ). Les indications figurant sur le formulaire IPA sont des informations essentielles permettant d’indemniser l’assuré, qui doivent ainsi être exactes afin d’éviter tout risque de confusion ou d’erreur de la part de la caisse (arrêts du TF du 10.11.2010 [8C_457/2010] cons. 4 et du 14.01.2003 [C 242/01] cons. 2.1.1, in : DTA 2004, p. 190). Les gains accessoires (art. 23 al. 3 LACI), qui ne sont pas assurés et qui ne sont pas pris en considération dans la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI) doivent être annoncés dès lors que leur qualification juridique incombe à l’administration et non pas à l’assuré (arrêt du TF du 19.05.2017 [8C_86/2017] cons. 2.1 et les références citées). Peu importe que les renseignements inexacts ou incomplets soient ou non à l'origine d'un versement indu de prestations ou de leur calcul erroné (ATF 130 V 385 cons. 3.1.2 ; arrêt du TF du 14.09.2015 [8C_253/2015] cons. 3.1 ; RJN 2019, p. 786 cons. 4a, 2015, p. 482 cons. 2a). Même une négligence légère dans l’accomplissement de l’obligation de renseigner peut entraîner une sanction (Rubin, op. cit., ad art. 30 LACI, ch. 78). Le critère subjectif de l'intention, soit le fait d'agir avec conscience et volonté, n'est pas une condition d'application de l'article 30 al. 1 let. e LACI (arrêts du TF du 10.11.2010 [8C_457/2010] cons. 4 et du 27.03.2007 [C 288/06] cons. 2 et les références citées, in : DTA 2007, p. 210). Seul l’assuré étant de parfaite bonne foi peut éviter la suspension (Rubin, op. cit., ad art.”

“Le principe d’exportation des prestations prévu par les art. 64 du règlement (CE) 883/2004 et 55 du règlement (CE) 987/2009, appelé aussi « maintien des prestations », induit, durant la période d'exportation, la levée des clauses de résidence prévues en droit interne (en Suisse : art. 8 al. 1 let. c et 12 LACI). Ce principe institue donc un régime autonome, dérogatoire au droit interne, et correspond dès lors à une entorse à la stricte coordination (arrêt de la CJCE du 21 février 2002, Rydergård, C-215/00, point 18). Les règles en la matière doivent donc être interprétées de façon plutôt restrictive. À noter encore que l'exportation des prestations sert parfois d'aide au retour au pays. Durant la période d'exportation des prestations, la caisse suisse compétente continue de verser les prestations conformément à la législation suisse, tout en étant informée par le service de l'emploi étranger des faits influençant l'indemnisation, comme une prise d'emploi (mettant fin au chômage ou procurant un gain intermédiaire au sens de l'art. 24 LACI), un refus d'emploi, une incapacité de travail, etc. (Boris RUBIN, Commentaire, n. 33 s. ad art. 121 LACI). 5.3   5.3.1 D’après l’art. 1 let. f du règlement n° 883/2004, le terme « travailleur frontalier » désigne toute personne qui exerce une activité salariée ou non salariée dans un État membre et qui réside dans un autre État membre où elle retourne en principe chaque jour ou au moins une fois par semaine. Les personnes auxquelles le règlement n° 883/2004 est applicable ne sont soumises qu'à la législation d'un seul État membre (art. 11 § 1 du règlement n°883/2004). Selon l'art. 11 § 3 let. c du règlement no 883/2004, la personne qui bénéficie de prestations de chômage conformément aux dispositions de l’art. 65, en vertu de la législation de l’État membre de résidence, est soumise à la législation de cet État membre. En vertu de l’art. 65 du règlement n° 883/2004, la personne en chômage complet qui, au cours de sa dernière activité salariée ou non salariée, résidait dans un État membre autre que l’État membre compétent et qui continue à résider dans le même État membre ou qui retourne dans cet État membre se met à disposition des services de l’emploi de l’État membre de résidence.”

“Ce principe, appelé aussi « maintien des prestations », induit, durant la période d’exportation, la levée des clauses de résidence prévues en droit interne (en Suisse : art. 8 al. 1 let. c et 12 LACI). Ce principe institue donc un régime autonome, dérogatoire au droit interne, et correspond dès lors à une entorse à la stricte coordination (arrêt de la CJCE du 21 février 2002, Rydergård, C-215/00, point 18). Les règles en la matière doivent donc être interprétées de façon plutôt restrictive (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 121, N 33). A noter encore que l’exportation des prestations sert parfois d’aide au retour au pays (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 121, N 33). Durant la période d’exportation des prestations, la caisse suisse compétente continue de verser les prestations conformément à la législation suisse, tout en étant informée par le service de l’emploi étranger des faits influençant l’indemnisation, comme une prise d’emploi (mettant fin au chômage ou procurant un gain intermédiaire au sens de l’art. 24 LACI), un refus d’emploi, une incapacité de travail, etc. (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 121, N 34). L’acceptation d’une demande d’exportation des prestations débouche sur la délivrance d’un document portable spécifique prouvant à l’Etat d’exportation que le droit à l’exportation a été reconnu (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 121, N 35). 5. Conditions du droit à l’exportation des prestations L’exportation du droit aux prestations est ainsi, selon l’art. 64 du Règlement (CE) 883/2004, soumise à différentes conditions : 5.1. Le chômeur doit être au bénéfice du droit à l’indemnité de chômage ; cette condition suppose qu’au début de sa période de chômage et jusque peu avant la période d’exportation, le chômeur ait réuni toutes les conditions du droit à l’indemnité de l’art. 8 LACI (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, art. 121, N 36 ; SECO [édit.], Circulaire IC 883, 2e éd., 2016, G3). Le droit à l’exportation n’est pas compromis en présence d’un manquement ne justifiant qu’une suspension du droit et non une inaptitude au placement (exemple : un chômage fautif uniquement) (Rubin, Assurance-chômage et service public de l’emploi, 2019, N 131).”

“Ein Nebenverdienst ist jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3 AVIG). Ein solcher bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Eine erhebliche Steigerung des Nebenverdienstes kann aber zur Annahme von Zwischenverdienst führen (BGE 123 V 230; ARV 2017 S. 233, 8C_86/2017 E. 3 mit Hinweisen; ARV 2014 S. 215, 8C_265/2014 E. 2 mit Hinweis; Urteil 8C_496/2019 vom 30. September 2019 E. 3; vgl. auch BGE 125 V 475 E. 5a).”

“Das Arbeitslosenversicherungsgesetz sieht vor, dass ein Nebenverdienst während einer Arbeitslosigkeit nicht als Zwischenverdienst angerechnet wird (Art. 24 Abs. 3 AVIG). Wird die Nebenverdiensttätigkeit während der Arbeitslosig- keit jedoch erheblich ausgedehnt, gilt der erzielte Mehrverdienst als Zwischenver- dienst und ist anzurechnen (BGE 123 V 230; Urteil des Bundesgerichts 8C_265/2014 vom 27. August 2014). Vorliegend wurde die Nebenverdienstgrenze dieser Rechtslage folgend von den zuständigen Behörde nachträglich auf Fr.”

“De son côté, le recourant soutient que c’est à juste titre que la Caisse a initialement procédé au calcul des indemnités de chômage qui lui étaient dues sans tenir compte des revenus précités, dès lors qu’il s’agissait d’une activité accessoire. Se pose ainsi singulièrement la question de savoir si le revenu réalisé par le recourant auprès de F.________ constitue un gain intermédiaire, au sens de l’art. 24 LACI, ou au contraire un gain accessoire, selon l’art. 23 a. 3 LACI, le calcul du montant de l’indemnisation s’opérant différemment selon la qualification des revenus concernés. b) Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L’assuré qui perçoit un tel gain a droit à la compensation de la perte de gain (art. 24 al. 1, première et deuxième phrase, LACI). Est considérée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux ; les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 24 al. 3 LACI). c) Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante ; il n’est pas assuré dans le cadre de l’assurance-chômage (art. 23 al. 3 LACI). La notion d'accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d'une activité principale. Comme tel et parce qu'il n'est pas soumis à cotisation et qu'il n'entre pas dans le calcul des indemnités de chômage, ce gain ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l'activité principale. A défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l'activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (ATF 123 V 230 consid. 3c ; TF 8C_75/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.2 et les références citées). C'est pourquoi une augmentation sensible du gain accessoire doit être considérée comme un gain intermédiaire et être prise en compte dans cette mesure dans le calcul de l'indemnité de chômage (ATF 123 V 320 consid.”

“Dabei hat sie insbesondere den gesetzgeberischen Willen zu berücksichtigen, wie er sich namentlich aus den Gesetzesmaterialien ergibt (historische Auslegung). Weiter hat die Richterin den Zweck, dem Sinn und den dem Text zugrundeliegenden Wertungen zu forschen, namentlich nach dem durch die Norm geschützten Interesse (teleologische Auslegung). Wichtig ist auch der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt, und das Verhältnis, in welchem sie zu anderen Gesetzesvorschriften steht (systematische Auslegung). Das Bundesgericht befolgt bei der Auslegung von Gesetzesnormen einen pragmatischen Methodenpluralismus und lehnt es ab, die einzelnen Auslegungselemente einer Prioritätenordnung zu unterstellen (BGE 146 V 95, 101 E. 4.3.1 mit weiteren Hinweisen). 4.3. 4.3.1. Unter der Marginalie «Anrechnung von Zwischenverdienst» bestimmt Art. 24 Abs. 3 AVIG: «Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst.» 4.3.2. Nach dem klaren Wortlaut von Art. 24 Abs. 3 AVIG ist für die Berechnung des Zwischenverdienstes der Verdienstausfall massgebend. Der Gesetzgeber beabsichtigte mit der positivrechtlichen Normierung des Begriffs «Verdienstausfall» deutlich zu machen, dass der Zwischenverdienst unabhängig vom zeitlichen Umfang des Arbeitsausfalles und einzig aufgrund der innerhalb der jeweiligen Kontrollperiode erlittenen Verdienstausfalles zu berechnen ist (Botschaft zur Teilrevision des Arbeitslosenversicherungsgesetzes (AVIG) vom 23. August 1989, BBI 1989 III 377, 391). Auch das Bundesgericht hält in diesem Zusammenhang unmissverständlich fest, dass der Verdienstausfall unabhängig des Arbeitsausfalles zu berechnen ist und für die Berechnung des Entschädigungsanspruchs lediglich noch die Differenz zwischen dem erzielten Einkommen und dem versicherten Verdienst als Kompensationsleistung zur Ausrichtung gelangt (BGE 120 V 233 E. 5b; 121 V 353 E. 5c; 122 V 103 E. 3d vgl. auch Urteil des Bundesgerichts 8C_721/2010 vom 22. November 2010 E. 4.2.1). Anlass von dieser Praxis abzuweichen besteht vorliegend nicht, zumal die gesetzliche Regelung seither unverändert besteht (vgl.”

“Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Aux termes de l'art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation. Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation.”

“(Urk. 7/397 f.). Damit steht fest, dass das bei der B.___ GmbH gearbeitete Pensum sowie der erzielte Verdienst stets über dem bei der Stadt C.___ zugesicherten Arbeitspensum respektive Verdienst lagen. Inwiefern die Beschwerdeführerin aus einem Rückgang der Beschäftigungszeiten auf eine Unzumutbarkeit des Verbleibens an der Arbeitsstelle bei der B.___ GmbH schliessen will, erschliesst sich vor diesem Hintergrund nicht.     Dies gilt umso mehr, als die Beschwerdeführerin die Tätigkeit bei der B.___ GmbH im Zwischenverdienst ausübte und folglich Anspruch auf Kompensationszahlungen hatte (vgl. Art. 24 Abs. 1 AVIG). In diesem Zusammenhang ist daran zu erinnern, dass ein Zwischenverdienst in lohnmässiger Hinsicht als zumutbar gilt, solange die versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen hat (vgl. AVIG-Praxis ALE Rz. B300, vgl. vorstehend E. 1.3). Insofern war der Beschwerdeführerin die Tätigkeit bei der B.___ GmbH in jedem Fall (finanziell) zumutbar.     Sodann bestehen weder aufgrund der vorliegenden Akten Hinweise dafür noch hat die Beschwerdeführerin geltend gemacht, dass ihr der Verbleib am bisherigen Arbeitsplatz aus schwerwiegenden Gründen, namentlich im Sinne von Art. 337 ff. OR, die zur fristlosen Auflösung des Arbeitsverhältnisses berechtigt hätten (vgl. AVIG-Praxis ALE Rz. D27) oder aus gesundheitlichen Gründen nicht mehr zuzumuten gewesen wäre; dies umso weniger, als die Beschwerdeführerin ab 6. September 2022 wieder für die B.___ GmbH tätig war (Urk. 7/158 ff.).”

“(Urk. 7/397 f.). Damit steht fest, dass das bei der B.___ GmbH gearbeitete Pensum sowie der erzielte Verdienst stets über dem bei der Stadt C.___ zugesicherten Arbeitspensum respektive Verdienst lagen. Inwiefern die Beschwerdeführerin aus einem Rückgang der Beschäftigungszeiten auf eine Unzumutbarkeit des Verbleibens an der Arbeitsstelle bei der B.___ GmbH schliessen will, erschliesst sich vor diesem Hintergrund nicht.     Dies gilt umso mehr, als die Beschwerdeführerin die Tätigkeit bei der B.___ GmbH im Zwischenverdienst ausübte und folglich Anspruch auf Kompensationszahlungen hatte (vgl. Art. 24 Abs. 1 AVIG). In diesem Zusammenhang ist daran zu erinnern, dass ein Zwischenverdienst in lohnmässiger Hinsicht als zumutbar gilt, solange die versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen hat (vgl. AVIG-Praxis ALE Rz. B300, vgl. vorstehend E. 1.3). Insofern war der Beschwerdeführerin die Tätigkeit bei der B.___ GmbH in jedem Fall (finanziell) zumutbar.     Sodann bestehen weder aufgrund der vorliegenden Akten Hinweise dafür noch hat die Beschwerdeführerin geltend gemacht, dass ihr der Verbleib am bisherigen Arbeitsplatz aus schwerwiegenden Gründen, namentlich im Sinne von Art. 337 ff. OR, die zur fristlosen Auflösung des Arbeitsverhältnisses berechtigt hätten (vgl. AVIG-Praxis ALE Rz. D27) oder aus gesundheitlichen Gründen nicht mehr zuzumuten gewesen wäre; dies umso weniger, als die Beschwerdeführerin ab 6. September 2022 wieder für die B.___ GmbH tätig war (Urk. 7/158 ff.).”

“Tel est le cas notamment lorsque l’assuré ne prend pas contact avec l’employeur ou ne le fait pas dans le délai utile (arrêts du Tribunal fédéral 8C_379/2009 du 13 octobre 2009 ; C 245/06 du 2 novembre 2007 et C 30/06 du 8 janvier 2007), ne répond pas à un appel d’un employeur (s’il peut s’attendre à une telle sollicitation), fait valoir certaines restrictions lors de la fixation du rendez-vous d’embauche (arrêt du Tribunal fédéral 8C_865/2014 du 17 mars 2015), se présente tardivement à l’entretien, hésite à accepter l’emploi lors des pourparlers (DTA 1982 p. 41 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_616/2010 du 28 mars 2011). Des manifestations peu claires, un manque d’empressement faisant douter de la réelle volonté du chômeur d’être engagé (arrêt du Tribunal fédéral C 293/03 du 5 novembre 2004), voire un désintérêt manifeste (arrêts du Tribunal fédéral C 81/02 du 24 mars 2003 et C 72/02 du 3 septembre 2002), constituent déjà des comportements assimilés, selon la jurisprudence, à un refus d’emploi. Concernant les pourparlers au sujet du salaire, l’assuré doit d’emblée être ouvert à la négociation, sauf s’il apparaît clairement que le salaire proposé est inférieur à l’usage et que l’acceptation de l’emploi concerné lui ferait subir les inconvénients liés à l’application de l’art. 24 al. 3 LACI. Lorsqu’un assuré ne fait que répondre à la question précise de savoir quel était son dernier salaire, il n’est pas possible d’assimiler cette réponse à des prétentions salariales (arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2008 du 1er juillet 2018). En résumé, selon la jurisprudence, il y a refus d’une occasion de prendre un travail convenable non seulement lorsque l’assuré refuse expressément un travail convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsque l’intéressé s’accommode du risque que l’emploi soit occupé par quelqu’un d’autre ou fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (ATF 122 V 34 consid. 3b ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_446/2020 du 28 janvier 2021 consid. 3.1 et 8C_379/2009 précité consid. 3). 3.2 Conformément à l’art. 30 al. 1 LACI, le droit de l’assuré à l’indemnité est suspendu entre autres lorsqu’il est établi que celui-ci ne fait pas tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable (let. c), ou n’observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l’autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l’interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but (let.”

“Par ailleurs, à l'exception du cas prévu à l'art. 24 al. 4 LACI, la nouvelle réglementation en matière de gain intermédiaire ne prenait plus en compte aucune limite temporelle, en dehors de celle du délai-cadre. Dès lors, les éléments d'appréciation - aléatoires - qui étaient contenus dans l'ancien droit (le caractère provisoire et précaire de l'activité exercée), et qui donnaient lieu à des difficultés d'application, ne devaient plus être pris en considération lors de l'application du nouvel art. 24 LACI (ATF 120 V 233 consid. 5c, ATF 120 V 502 consid. 8c).”

“Par ailleurs, à l'exception du cas prévu à l'art. 24 al. 4 LACI, la nouvelle réglementation en matière de gain intermédiaire ne prenait plus en compte aucune limite temporelle, en dehors de celle du délai-cadre. Dès lors, les éléments d'appréciation - aléatoires - qui étaient contenus dans l'ancien droit (le caractère provisoire et précaire de l'activité exercée), et qui donnaient lieu à des difficultés d'application, ne devaient plus être pris en considération lors de l'application du nouvel art. 24 LACI (ATF 120 V 233 consid. 5c, ATF 120 V 502 consid. 8c).”

“Als Zwischenverdienst gilt nach Art. 24 AVIG jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das der Arbeitslose innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Der Ver­sicherte hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls. Der anzuwendende Entschädigungssatz bestimmt sich nach Art. 22 AVIG. Der Bundesrat regelt, wie das Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ermittelt wird (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst. Ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3). Sinn und Zweck der Entschädigung des Verdienstausfalles ist es, Anreiz für die Annahme schlecht entlöhnter Arbeiten zu schaffen. Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumpings einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschä­digen zu lassen.”

“Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst; ein Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3 AVIG) bleibt unberücksichtigt (Abs. 3).     Sinn und Zweck der Entschädigung des Verdienstausfalles in Form von Differenzausgleich ist die Förderung der Annahme auch schlecht entlöhnter Arbeiten. Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumping einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (Urteil des Bundesgerichts C 139/06 vom 13.”

“Les gains réalisés pendant des périodes de stage comportant une part prépondérante de formation professionnelle de base ne peuvent donner lieu à une compensation de la perte de gain. En revanche, lorsque l’activité concernée ressemble à un stage mais ne fait pas partie de la formation de base et que le salaire est inférieur à celui perçu par une personne active dans la profession en question, l’art. 24 LACI s’applique et il y a lieu de prendre en considération un gain intermédiaire fictif au sens de l’art. 24 al. 3 LACI (Rubin, op. cit., n° 21 ad art. 24 LACI). bb) Un assuré ne perd pas son droit du seul fait qu’un salaire annoncé comme gain intermédiaire est inférieur aux usages professionnels et locaux. Dans cette hypothèse, il aura droit à une compensation de la différence entre le gain assuré et un salaire fictif correspondant aux usages professionnels et locaux. Pour le calcul de la perte de gain, le salaire fictif remplacera le salaire réellement perçu (Rubin, op. cit., no 33 ad art. 24 LACI). Pour déterminer si le salaire est conforme aux usages, il convient de prendre en considération les conditions fixées par les conventions collectives de travail, les contrats-types de travail, s’il en existe dans la branche concernée, la législation sur le travail et sur le contrat de travail. En l’absence de convention collective de travail ou de contrat-type de travail, il y a lieu de constater l’usage (la pratique) et de déterminer si le salaire proposé à un assuré se situe dans la fourchette qui correspond à ce qui se pratique dans la plupart des cas ou au contraire s’il s’écarte de cet usage. L’usage est un fait qui se constate. Par ailleurs, c’est en fonction de la nature du poste et non de la formation de l’assuré qu’il convient de déterminer si le salaire offert correspond à l’usage. Les salaires prévus dans les conventions collectives de travail et les contrats-types de travail servent de référence même lorsque ces instruments ne sont pas de force obligatoire (Rubin, op. cit.”

“Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte. Solange eine versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 Abs. 4 AVIG hat, liegt die Zumutbarkeitsgrenze bei 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes. Für Personen mit einem Taggeld von 80% des versicherten Verdienstes ist ein Lohn von 70% also erst dann zumutbar, wenn der Anspruch auf Kompensationszahlungen ausgeschöpft ist. Für die Beurteilung der Frage, ob die massgebende Grenze von 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes erreicht wird, ist das Gesamteinkommen aus allenfalls mehreren Arbeitsverhältnissen zu berücksichtigen. Ein Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 AVIG besteht nur dann, wenn das Total dieser Einkommen die mögliche ALE nicht erreicht (AVIG-Praxis ALE, Ziff. B 298 mit Verweis auf BGE 127 V 479). 4. Die Beschwerdegegnerin ging im angefochtenen Einspracheentscheid vom 2. September 2024 davon aus, dass die Arbeitgeberin das bisherige Arbeitsverhältnis zwar gekündigt habe, sie der Beschwerdeführerin indessen eine Weiterbeschäftigung im Umfang eines Arbeitspensums von 80% angeboten habe. Der Beschwerdeführerin sei es zuzumuten gewesen, diese neue Tätigkeit im Sinne einer Zwischenverdiensttätigkeit anzunehmen und für ihre Arbeitslosigkeit mit Blick auf den Umfang ihrer neuen Arbeit lediglich Kompensationszahlungen bei der Arbeitslosenversicherung zu beantragen.”

“Eine Arbeit ist finanziell unzumutbar, wenn sie der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70 % des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationszahlungen. Die lohnmässige Zumutbarkeit bestimmt sich durch Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte. Solange eine versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 Abs. 4 AVIG hat, liegt die Zumutbarkeitsgrenze bei 70 % bzw. 80 % des versicherten Verdienstes. Für die Beurteilung der Frage, ob die massgebende Grenze von 70 % bzw. 80 % des versicherten Verdienstes erreicht wird, ist das Gesamteinkommen aus allenfalls mehreren Arbeitsverhältnissen zu berücksichtigen. Ein Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 AVIG besteht nur dann, wenn das Total dieser Einkommen die mögliche Arbeitslosenentschädigung nicht erreicht (AVIG-Praxis ALE Rz. B 298 mit Hinweis auf BGE 127 V 479).”

“Die Beschwerdegegnerin legte im angefochtenen Entscheid zusammenfassend dar, dass die beiden schriftlichen Bestätigungen der potentiellen Arbeitgeber keinen konkreten Nachweis der dauerhaften Wiedereingliederung belegen könnten. Diese Zusicherungsschreiben würden der freien Willensgestaltung unterliegen, weshalb gestützt darauf keine verbindliche und zuverlässige Beschäftigungsprognose erstellt werden könne. Die wirtschaftliche Lage im Taxigewerbe sei durch ein starkes Überangebot und einen entsprechend hart umkämpften Arbeitsmarkt geprägt. Der Branche fehle es an einer sicheren und nachhaltigen Beschäftigungsperspektive. Es bestehe kein arbeitsmarktliches Bedürfnis zur Umschulung in diese gesättigte und von Verteilungskämpfen geprägte Branche. Die Kostenübernahme für qualifizierende Massnahmen, die die gesuchstellende Person letztlich nur zur Ausübung eines Zwischenverdienstes im Sinne von Art. 24 AVIG befähige, sei arbeitslosenversicherungsrechtlich nicht vorgesehen. Es könne nicht davon ausgegangen werden, dass der Versicherte nach erfolgreichem Abschluss der Ausbildung ohne Inkaufnahme einer spürbaren Einkommenseinbusse dauerhaft seine wirtschaftliche Existenz eigenständig sichern könne, ohne weiterhin von der fortdauernden Ausrichtung von Sozialversicherungsleistungen oder der Sozialhilfe abhängig zu bleiben. Hinzu komme, dass der Versicherte nach nur sechsmonatiger Stellensuche eine befristete Stelle im Zwischenverdienst habe antreten können, in welcher er als Produktionsmitarbeiter tätig sei. Daher sei die arbeitsmarktliche Indikation nicht gegeben. Allfällige Schwierigkeiten bei der Stellensuche - wenn überhaupt welche vorliegen würden - seien nicht auf Gründe des Arbeitsmarktes zurückzuführen, sondern auf den Umstand, dass der Versicherte von 2002 bis 2019 infolge gesundheitlicher Einschränkungen nicht mehr arbeitstätig gewesen sei. Die Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit aus gesundheitlichen Gründen falle in den Bereich der Invalidenversicherung.”

“En effet, à teneur de la disposition précitée, en règle générale, l’assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage. Toutefois, selon l'art. 16 al. 2 let. i LACI, n'est pas réputé convenable tout travail qui procure à l'assuré une rémunération qui est inférieure à 70% du gain assuré, sauf si l'assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l'art. 24 (gain intermédiaire) (…), étant précisé que selon la jurisprudence, tant qu'un assuré a droit à des indemnités compensatoires en vertu de l'art. 24 al. 4 LACI, le seuil du travail convenable se situe à 70% ou 80% du gain assuré (selon le taux d'indemnisation applicable) (ATF 150 V 444 consid. 5.3). 4.3.2 En résumé, lorsque pendant la période d'indemnisation, l'assuré exerce une activité lucrative et en tire un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires (art. 41a. al. 1 OACI) se montant à 70 ou 80% de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (cf. art. 24 al. 1 LACI 3e phrase et art. 22 LACI). Une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre donc pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (Bulletin LACI IC B94 ; ATF 150 V 44 consid. 5.3 dernier §). Selon ce système, l'assuré qui bénéficie d'un gain intermédiaire touchera dans tous les cas un montant supérieur ou égal à son indemnité de chômage, ce qui lui permettra d'augmenter son revenu. Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art. 24 LACI (ATF 121 V 353 et références citées). 4.3.3 Si une personne assurée a perdu l'un de ses emplois à temps partiel et continue d'exercer une ou plusieurs autre(s) activité(s) à temps partiel, il convient, pour déterminer si elle a droit à l'indemnisation de sa perte de gain, de comparer le revenu mensuel brut qu'elle réalise malgré son chômage partiel (revenu provenant d'une ou de plusieurs autres activités à temps partiel) avec l'indemnité de chômage à laquelle elle aurait droit si elle n'était pas au chômage partiel mais si elle était totalement sans emploi (ATF 150 V 44 consid.”

“Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Aux termes de l'art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation. Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation.”

“En fait, il suffit qu’une continuité des activités soit possible pour que le droit doive être nié en raison d’un risque de contournement de la loi. Cependant, si malgré le maintien de l’inscription au Registre du commerce, la personne assurée prouve qu’elle ne possède effectivement plus ce pouvoir, il n’y a pas détournement de la loi. C’est le moment de la démission effective du conseil d’administration qui est déterminant s’agissant de l’effectivité de la sortie du cercle des personnes ayant une influence considérable sur la marche de l’entreprise et non, en cas de contradiction, la date de la radiation de l’inscription au Registre du commerce ou celle de la publication dans la Feuille officielle suisse du commerce (ATF 126 V 134 consid. 5b ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_102/2018 du 21 mars 2018 consid. 6.3 et 8C_1016/2012 du 19 août 2013 consid. 4.3 et les références). 4.3 Pendant la période d'indemnisation, l'assuré peut être amené à exercer une activité lucrative et à en tirer un gain intermédiaire. Dans ce cas de figure, l'indemnité chômage se calcule, conformément à l’art. 24 al. 1 LACI, selon le principe de la perte de gain, en soustrayant du montant de l'indemnité pleine tel que défini selon l'art. 22 LACI, le gain réalisé grâce à l'activité intermédiaire (ATAS/657/2011 du 28 juin 2011 consid. 4). 4.3.1 Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation. À noter que cette disposition a été reconnue conforme à la loi (ATF 127 V 479 ; voir également SVR 1999 ALV n° 8 consid. 2c). Pour déterminer si la limite de 70% ou 80% du gain assuré est atteinte, il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail (ATF 150 V 44 consid.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3). Das Einkommen aus Zwischenverdienst wird in jener Kontrollperiode angerechnet, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist (Entstehungsprinzip). Unerheblich ist somit, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Forderung realisiert (Rz. C133 der AVIG-Praxis ALE des Staatssekretariats für Wirtschaft [SECO; abrufbar unter <www.arbeit.swiss>]; zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen: vgl. BGE 150 V 1 E. 6.4.2 S. 6, 148 V 385 E. 5.2 S. 391, 147 V 79 E. 7.3.2 S. 82, 146 V 224 E. 4.4.2 S. 228). Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (Rz. C139 AVIG-Praxis ALE). Nach der Rechtsprechung hat die versicherte Person so lange Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls nach Art. 24 Abs. 1 - 3 AVIG, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art.”

“Woche habe er in die sofortige Auflösung des Arbeitsverhältnisses eingewilligt und damit freiwillig auf die Weiterarbeit und die damit verbundenen Lohnzahlungen verzichtet. Im Einspracheentscheid bekräftigte die Arbeitslosenkasse, gemäss Angaben auf der Zwischendienstbescheinigung für den Monat Oktober 2022 sei zum Kündigungsgrund angegeben worden, dass die ehemalige Arbeitgeberin dem Versicherten nicht die Einarbeitungszeit habe bieten können, die er gebraucht hätte. Eine Fortführung des Arbeitsverhältnisses sei daher nicht opportun gewesen. Demnach sei die Auflösung des Arbeitsverhältnisses im gegenseitigen Einvernehmen auf Wunsch der Arbeitgeberin erfolgt, weshalb in arbeitslosenversicherungsrechtlicher Hinsicht von einer Kündigung der Arbeitgeberin auszugehen sei. Damit hätte dem Versicherten gegenüber der B. ein Lohnanspruch bis Ende Oktober 2022 zugestanden (Art. 11 Abs. 3 AVIG). 5.1 Der Auffassung der Beschwerdegegnerin kann nicht beigepflichtet werden, wie sogleich darzulegen sein wird. 5.2.1. Wie bereits erwähnt (vgl. E. 3.2 hiervor), gilt nach Art. 24 Abs.1 AVIG als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, welches die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Nach ständiger Rechtsprechung gilt ein Zwischenverdienst grundsätzlich in dem Zeitpunkt als erzielt, in welchem der Rechtsanspruch auf die Leistung erworben worden ist und nicht erst bei der Gutschrift oder der Erfüllung der Zahlung (Entstehungsprinzip; BGE 122 V 367 E. 5b). Das Einkommen aus Zwischenverdienst ist mithin jener Kontrollperiode anzurechnen, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist, und es ist unerheblich, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Lohnforderung realisiert hat. Vorliegend ist unbestritten, dass es sich bei dem aus dem Arbeitsverhältnis mit der B. realisierten Lohn um Einkommen aus unselbstständiger Tätigkeit handelt. Ferner ist zu Recht nicht streitig, dass das aus dem entsprechenden Arbeitsverhältnis erzielte Einkommen grundsätzlich im Monat Oktober 2022 als Zwischenverdienst an den Taggeldanspruch anzurechnen ist, wenngleich die Auszahlung erst zu einem späteren Zeitpunkt erfolgte.”

“3 AVIG führen, indem Arbeitgebende einen Anreiz erhielten, den eigenen Pflichten aus dem Einzelarbeitsvertrag nicht nachzukommen. Wie von der Beschwerdeführerin zutreffend ausgeführt, tragen die Arbeitgebenden das unternehmerische Risiko. Sie haben den Bedarf an Arbeitsleistung zu planen und dementsprechend Arbeitnehmende anzustellen sowie vereinbarungsgemäss zu entlöhnen. Könnten sich Arbeitgebende von der Lohnpflicht nach Bedarf befreien, indem sie Arbeitnehmende für weniger Arbeitsstunden einsetzen als vertraglich vereinbart, und würden die Arbeitnehmenden in diesem Umfang einen Verdienstausfall bei der Arbeitslosenkasse geltend machen können, würde dieses unternehmerische Risiko an die Arbeitslosenversicherung ausgelagert. Arbeitgebende könnten darauf verzichten, den vereinbarten Lohn zu entrichten, da die Einkommenslücke der Arbeitnehmenden durch Arbeitslosentaggelder gedeckt wäre. Dies entspricht nicht der Intention der Zwischenverdienstregelung, was durch die (korrigierende) Ausrichtung des Zwischenverdienstes am berufs- und ortsüblichen Ansatz in Art. 24 Abs. 3 AVIG deutlich zum Ausdruck gebracht wird. Unabhängig von der Interpretation des Begriffes des erzielten Zwischenverdienstes greift jedenfalls die Missbrauchsbekämpfungsregelung in Art. 24 Abs. 3 AVIG, sobald ein (teilweiser) Lohnverzicht seitens des Arbeitnehmenden vorliegt.”

“Der Auffassung des Versicherten kann nicht gefolgt werden. Art. 24 Abs. 3 AVIG bestimmt, dass bei Tätigkeiten im Zwischenverdienst das Einkommen mindestens den berufs- und ortsüblichen Ansätzen zu entsprechen hat. Erzielt die versicherte Person in einer Kontrollperiode einen Zwischenverdienst, der weniger als eine berufs- und ortsübliche Entlöhnung beträgt, wird der von der versicherten Person erzielte effektive Lohn betragsmässig bis zu dem als berufs- und ortsüblich zu qualifizierenden Ansatz angehoben (BGE 120 V 233 E. 5e, 502 E. 8e; SVR 1994 ALV Nr. 22 S. 51). Mit dem Korrektiv der Berufs- und Ortsüblichkeit der Entlöhnung soll verhindert werden, dass Arbeitgeber und Arbeitnehmer im Sinne eines Lohndumpings einen zu niedrigen Verdienst vereinbaren, um die Differenz zu Lasten der Arbeitslosenversicherung entschädigen zu lassen (vgl. Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Schindler/Tanquerel/Tschannen/Uhlmann [Hrsg.], Basel 2016, S. 2390 Rz. 423; Urteil des Bundesgerichts vom 13. Oktober 2006, C 139/06, E.”

“Die Beschwerdegegnerin verneinte den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung mit der Begründung, das orts- und branchenübliche anzurechnende Einkommen für die Tätigkeit des Beschwerdeführers bei der C.___ GmbH liege über der maximal möglichen Arbeitslosenentschädigung. Sie errechnete einen versicherten Verdienst von Fr. 9'352.-- und die daraus resultierende maximal mögliche Arbeitslosenentschädigung von Fr. 7'481.60 (80 % von Fr. 9'352.--) und legte das orts- und branchenübliche Einkommen für die Tätigkeit für die C.___ GmbH bei Fr. 12'930.-- fest. Unter Berücksichtigung der vierstündigen Nebenerwerbstätigkeit für diese GmbH vor Eintritt der Arbeitslosigkeit ergebe dies ein anzurechnendes Einkommen von Fr. 11'637.--, welches über dem versicherten Verdienst liege (act. G1.1). Der Beschwerdeführer stellt sich dagegen im Wesentlichen auf den Standpunkt, es sei ihm lediglich ein Lohn von Fr. 5'524.-- anzurechnen, weshalb er Anspruch auf Kompensationszahlungen habe (act. G1). Streitig und zu prüfen ist folglich der für die Verdienstausfallberechnung nach Art. 24 Abs. 3 AVIG massgebende Zwischenverdienst aus der Tätigkeit des Beschwerdeführers für die C.___ GmbH, bei welcher er als Gesellschafter und Vorsitzender der Geschäftsführung unbestrittenermassen eine arbeitgeberähnliche Stellung bekleidet. Uneinig sind sich die Parteien dabei insbesondere hinsichtlich des zeitlichen Umfangs der Tätigkeit (vgl. nachfolgend E. 4) und der Höhe des anzurechnenden orts- und branchenüblichen Lohnes (vgl. nachfolgend E. 5). Hinsichtlich des Umfangs der Tätigkeit des Beschwerdeführers für die C.___ GmbH ist das Folgende aktenkundig: Der Beschwerdeführer erklärte der Kasse am 25. Mai 2023, angesichts seiner Arbeitslosigkeit sei er in der Lage, zu 100 % für die C.___ GmbH zu arbeiten (act. G5.1.18-3). Auf Nachfrage der Kasse hin gab er im Juni 2023 an, im Mai 2023 in einem vollen Pensum gearbeitet zu haben (act. G5.1.23). In der Beschwerde erklärt er zwar, es sei realitätsfremd, von einer 40-stündigen Wochenarbeitszeit auszugehen, macht jedoch keine konkreten Angaben zum Ausmass seiner Arbeitstätigkeit (act.”

“533) wurden für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Am 13. Januar 2022 erging die angefochtene Verfügung, worin die Arbeitslosenkasse die im Zeitraum September bis November 2021 ausbezahlte Arbeitslosentschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 15'521.95 (Fr. 2'936.05 + Fr. 6'200.95 + Fr. 6'384.95) zurückforderte. 5.1 Nach Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 5.2 Wie aus dem vorstehend dargelegten Sachverhalt resultiert, legte die Beschwerdegegnerin ihren ursprünglichen Taggeldberechnungen vom 5.,10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 das seitens der Versicherten gemeldete tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) zugrunde. Gestützt darauf wurde der Versicherten mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Die in der Folge am 13. Januar 2022 verfügte Rückforderung der für diesen Zeitraum ausgerichteten Taggelder begründete die Arbeitslosenkasse damit, dass der branchen- und ortsübliche Lohn der von der Versicherten ausgeübten Tätigkeit als Unternehmensberaterin und Mitglied im Verwaltungsrat für eine Vollzeitstelle Fr. 11'667.”

“Pour la détermination du gain intermédiaire comme pour le calcul du gain assuré, on applique en règle ordinaire le principe selon lequel un revenu est réputé avoir été réalisé au moment où l’assuré a fourni la prestation de travail rémunératoire. C’est pourquoi, par exemple, les commissions, gratifications, allocations de renchérissement et primes de fidélité et de rendement doivent être imputées proportionnellement sur les autres mois de l’année pendant laquelle l’assuré a travaillé, et ce de la même manière par exemple qu’un 13ème salaire (Rubin, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, 2014, ad art. 24, p. 269, n. 28, et les références citées). C’est aussi ce que précise le SECO: le 13ème salaire et les gratifications sont répartis proportionnellement sur les périodes de contrôle où l’assuré a réalisé un gain intermédiaire (Bulletin LACI IC Marché du travail / assurance-chômage, C126). 5. Au sens de l’art. 16 al. 2 let. i, 1ère phrase, LACI, n’est pas réputé convenable tout travail qui procure à l’assuré une rémunération qui est inférieure à 70% du gain assuré, sauf si l’assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l’art. 24 LACI (gain intermédiaire). A ce sujet, les directives du SECO précisent que, lorsqu'un assuré prend une activité dont le salaire est réputé convenable et l’exerce pendant au moins une période de contrôle, il est considéré comme étant sorti du chômage et le revenu qu’il retire de cette activité ne peut être considéré comme un gain intermédiaire (Bulletin LACI IC Marché du travail / assurance-chômage, C139). 6. La perte de gain est une condition essentielle du droit à la compensation de la perte de gain comme aussi à la compensation de la différence. Il y a perte de gain ouvrant droit à indemnité si le revenu réalisé est inférieur au montant de l’indemnité de chômage à laquelle a droit l'assuré. Il s'ensuit qu'une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (Bulletin LACI IC Marché du travail / assurance-chômage, B94). 7. Aux termes de l'art. 25 al. 1, 1ère phrase, de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.”

“2 Unzumutbare Arbeit darf die arbeitslose Person ohne versicherungsrechtlich nachteilige Folgen ablehnen (oben, Erwägungen 2.2 ff.). Gemäss Art. 16 Abs. 2 AVIG ist eine Arbeit unzumutbar und somit von der Annahmepflicht unter anderem dann ausgenommen, wenn sie nicht angemessen auf die Fähigkeiten oder auf die bisherige Tätigkeit der versicherten Person Rücksicht nimmt (lit. b); wenn sie ihrem Alter, ihren persönlichen Verhältnissen oder ihrem Gesundheitszustand nicht angemessen ist (lit. c); wenn sie eine Wiederbeschäftigung der versicherten Person in ihrem Beruf wesentlich erschwert, falls darauf in absehbarer Zeit überhaupt Aussicht besteht (lit. d), oder wenn sie der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% ihres versicherten Verdienstes, es sei denn, diese erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst), wobei in Ausnahmefällen das regionale Arbeitsvermittlungszentrum mit Zustimmung der tripartiten Kommission auch eine Arbeit für zumutbar erklären kann, deren Entlöhnung weniger als 70 Prozent des versicherten Verdienstes beträgt (lit. i). 3.3 Art. 24 Abs. 1 AVIG bestimmt, dass als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit gilt, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte.”

“Art. 24 Abs. 1 AVIG bestimmt, dass als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit gilt, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte.”

“Il faut encore qu’il y ait en parallèle une activité principale exercée dans le cadre d’un contrat de travail (TF 8C_496/2019 du 30 septembre 2019 consid. 3 ; TF C 252/06 du 28 novembre 2007 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 9 ad art. 23 LACI). En matière de gain intermédiaire, l’art. 24 al. 3, seconde phrase, LACI précise que les gains accessoires ne sont pas pris en considération. Ces gains sont ceux qui se rapportent à l’activité accessoire qui perdure après la perte de l’activité principale marquant la survenance du chômage et l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation. Les caractéristiques de l’activité accessoire qui perdure après le délai-cadre de cotisation changent dès le début du délai-cadre d’indemnisation. Dite activité n’a alors plus rien d’accessoire, l’activité principale ayant été perdue. La loi a néanmoins maintenu cette notion de gain accessoire, probablement pour signaler qu’il est question de la même activité. Un gain accessoire au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, seconde phrase, ne peut être considéré comme tel que si une source principale de revenu existait en parallèle, durant le délai-cadre de cotisation, et que l’activité accessoire perdure après l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation consécutive à la perte de l’activité principale (TF C 252/06 du 28 novembre 2007 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle 2014, no 39 ad art. 24 LACI). Toutefois, une augmentation sensible du gain accessoire doit être considérée comme un gain intermédiaire et être prise en compte dans cette mesure dans le calcul de l’indemnité de chômage (ATF 123 V 230 consid. 3c ; TF 8C_75/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.2 et les références). d) Lorsque l’assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires se montant à 70 ou 80 % de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (art. 24 al. 1, troisième phrase, LACI et art. 41a al. 1 OACI).”

“2a, DTF 110 V 267 consid. 1a, DTF 109 V 4 consid. 3a; vedi inoltre Bois, "Procédures applicables aux requérants d'asile" in RSJ 1988 pag. 77ss; Duc-Greber: "La portée de l'art. 4 de la Constitution fédérale en droit de la sécurité sociale" in RDS 1992 II pag. 527; Cattaneo, "Les mesures préventives et de réadaptation de l'assurance-chômage", Ed. Helbing & Lichtenhahn, Basilea e Francoforte sul Meno 1992, pag. 296-297).                                   Secondo la giurisprudenza, infatti, tramite le direttive non possono essere introdotte limitazioni ad una pretesa materiale che vadano al di là di quanto previsto da leggi e ordinanze (cfr. STF 9C_442/2021 del 17 marzo 2022 consid. 3.3.; DTF 118 V 32, DTF 109 V 169 consid. 3b).                             2.7.  In dottrina, Boris Rubin (Commentaire de la loi sur l’assurance - chômage, ed. Schulthess, Ginevra-Zurigo-Basilea 2014, ad. art. 24 N. 39 pag. 1271-272) rileva al riguardo quanto segue:   " (…) Un gain accessoire au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, 2e phrase, ne peut être considéré comme tel que si une source principale de revenu existait en parallèle, durant le délai-cadre de cotisation, et que l'activité "accessoire" perdure après l'ouverture du délai-cadre d'indemnisation consécutive à la perte de l'activité principale (DTA 2008 p. 154). Si une activité de faible ampleur ne débute qu'après l'ouverture du délai-cadre d'indemnisation, il ne peut être question d'une activité procurant un gain accessoire au sens de l'art. 24 al. 3 LACI et il faut donc en tenir compte à titre de gain intermédiaire (arrêt du 10 mai 2007 [C 128/06] consid. 4). Les gains accessoires réalisés durant le délai-cadre d'indemnisation ne deviennent des gains intermédiaires durant le délai-cadre d'indemnisation que s'ils augmentent sensiblement après la perte de l'activité principale (principe de l'obligation de diminuer le dommage à l'assurance). Ce n'est alors que la part de revenu supplémentaire (celle correspondant à l'augmentation sensible) qui constitue un gain intermédiaire (ATF 123 V 230).”

“Comme tel et parce qu'il n'est pas soumis à cotisation et qu'il n'entre pas dans le calcul des indemnités de chômage, ce gain ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l'activité principale. A défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l'activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (ATF 123 V 230 consid. 3c ; TF 8C_75/2015 du 14 janvier 2016 consid. 2.2 et les références citées). C'est pourquoi une augmentation sensible du gain accessoire doit être considérée comme un gain intermédiaire et être prise en compte dans cette mesure dans le calcul de l'indemnité de chômage (ATF 123 V 320 consid. 3c ; DTA 2014 p. 215, 8C_265/2014, consid. 2 ; DTA 2008 p. 154, C 252/06, consid. 3.3.1). Le fait qu’une activité soit de faible ampleur durant le délai-cadre de cotisation ne suffit pas à en faire une activité accessoire. Il faut encore qu’il y ait en parallèle une activité principale exercée dans le cadre d’un contrat de travail (TF C 252/06 du 28 novembre 2007 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; Rubin, op.°cit., no 9 ad art. 23 LACI). Les gains accessoires visés par l’art. 24 al. 3 LACI, 2e phrase, sont ceux qui se rapportent à l’activité accessoire qui perdure après la perte de l’activité principale marquant la survenance du chômage et l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation. Les caractéristiques de l’activité accessoire qui perdure après le délai-cadre de cotisation changent dès le début du délai-cadre d’indemnisation. L’activité accessoire au sens de l’art. 24 al. 3 LACI n’a plus rien d’ « accessoire », l’activité principale ayant été perdue. La loi a néanmoins maintenu cette notion de gain accessoire, probablement pour signaler qu’il est question de la même activité. Un gain accessoire au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, 2e phrase, ne peut être considéré comme tel que si une source principale de revenu existait en parallèle, durant le délai-cadre de cotisation, et que l’activité « accessoire » perdure après l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation consécutive à la perte de l’activité principale (TF C 252/06 du 28 novembre 2007 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; Rubin, op.”

“Als Zwischenverdienst gilt jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Art. 24 Abs. 1 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Abs. 3). Das Einkommen aus Zwischenverdienst wird in jener Kontrollperiode angerechnet, in welcher die Arbeitsleistung erbracht worden ist (Entstehungsprinzip). Unerheblich ist somit, zu welchem Zeitpunkt die versicherte Person die Forderung realisiert (Rz. C133 der AVIG-Praxis ALE des Staatssekretariats für Wirtschaft [SECO; abrufbar unter <www.arbeit.swiss>]; zur Bedeutung von Verwaltungsweisungen: vgl. BGE 150 V 1 E. 6.4.2 S. 6, 148 V 385 E. 5.2 S. 391, 147 V 79 E. 7.3.2 S. 82, 146 V 224 E. 4.4.2 S. 228). Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat (Rz. C139 AVIG-Praxis ALE). Nach der Rechtsprechung hat die versicherte Person so lange Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls nach Art. 24 Abs. 1 - 3 AVIG, als sie in der fraglichen Kontrollperiode nicht eine zumutbare Arbeit im Sinne von Art.”

“2 et les références, notamment ATF 129 V 102, 120 V 233 consid. 4b et 120 V 515 consid. 2b). Dans son Bulletin LACI relatif à l’indemnité chômage (IC), le SECO, autorité de surveillance en matière d’assurance-chômage, précise que si, au nom de son obligation de diminuer son dommage, l’assuré prend, à titre de stage, un emploi normal pour lequel il touche un salaire non-conforme aux tarifs usuels dans la profession et la localité, c’est ce tarif qui sera pris en compte pour le calcul des indemnités compensatoires (Bulletin LACI IC, C 134). La question de la conformité du salaire fixé contractuellement aux usages professionnels et locaux, au sens de l’art. 24 al. 3 LACI, qui ne se confond pas avec celle du caractère convenable d’un emploi (art. 16 LACI), doit être examinée par la caisse à l’occasion du calcul des indemnités de chômage (art. 81 al. 1 let. a LACI). 4. a) Dans le cas d’espèce, il convient tout d’abord de déterminer si l’activité exercée par la recourante auprès d’un atelier d’art-thérapie constitue un gain intermédiaire au sens de l’art. 24 LACI. Il faut au préalable relever que, contrairement à ce que soutient la recourante dans sa lettre d’opposition du 22 janvier 2022, les critères des directives B261 et B261a du SECO (Bulletin LACI IC, janvier 2020) relatifs à l’exercice d’une activité bénévole ne sont en l’espèce pas remplis, notamment ceux en lien avec le type d’activité qui devrait être à but idéal ou social avec un caractère de bienfaisance ou servant la protection de l’environnement et la planification par un organisme spécialisé. Il apparaît par ailleurs que l’on ne se trouve pas dans une situation de stage qui peut à certaines conditions éviter le recours à un gain intermédiaire fictif. D’une part, l’activité bénévole de l’assurée ne fait pas partie de sa formation de base au vu de l’absence de tout lien étroit, qu’il soit matériel ou temporel, entre les deux. D’autre part, il ne s’agit pas d’un nouveau domaine dans lequel l’assurée chercherait à se former. De son propre aveu, cette activité était surtout destinée à lui permettre de « continuer à découvrir de nouvelles techniques de travail » et « d’élargir et renforcer son réseau professionnel ».”

“Bei den zuvor (E. 5.1) erwähnten Argumenten handelt es sich um Vorbringen, die von der Beschwerdeführerin im vorinstanzlichen Verfahren nicht bemüht worden waren und die auch nicht als Begründungselemente Eingang in ihre Verfügung oder den Einspracheentscheid gefunden hatten. Sie bilden jedoch gemäss Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG Teil der Zumutbarkeitsbeurteilung und wurden aktuell, nachdem die Vorinstanz für den Lohnvergleich - anders als die Beschwerdeführerin - auf den versicherten Verdienst abstellte, der seinerseits nach Massgabe des realen Bezugs erhoben wurde. Daher gehören diese Fragen zum gegebenen Streitgegenstand. Was jedoch die Zustimmung der tripartiten Kommission anbelangt, legt die Beschwerdeführerin nicht dar, dass eine solche ergangen wäre und sich entsprechende Angaben in den Akten finden würden. Insofern fallen Weiterungen rechtsprechungsgemäss ausser Betracht. Demgegenüber ist nicht von vornherein auszuschliessen, dass sich die Frage der Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG ohne Weiteres gestützt auf die gegebene Aktenlage beurteilen lässt. Dazu ist die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit sie unter Einbezug dieses offenen Punktes entscheide.”

“La Direttiva relativa ai provvedimenti inerenti al mercato del lavoro (Prassi LADI PML), elaborata nel 2014 dalla Segreteria di Stato dell'economica (SECO) che, nella sua qualità di autorità di vigilanza “provvede all’applicazione uniforme del diritto e fornisce agli organi esecutivi le istruzioni necessarie per l’esecuzione della legge (art. 110 LADI)”, contiene in particolare le seguenti indicazioni:   " OBIETTIVO   L1    Questo provvedimento intende favorire la mobilità geografica degli assicurati che non hanno trovato un’occupazione adeguata nella loro regione di domicilio e che, per uscire dalla disoccupazione, hanno accettato di lavorare al di fuori di questa regione. (…).   Condizioni   L8    Condizioni per la concessione di SPSS:          •    Il richiedente deve poter comprovare un periodo di contribuzione di almeno 12 mesi (art. 13 LADI).          •    Non è stato possibile procurare all’assicurato alcuna occupazione adeguata ai sensi dell’art. 16 LADI nella regione di domicilio (art. 68 cpv. 1 lett. a LADI).          •    Il richiedente accetta un’occupazione fuori della propria regione di domicilio per evitare la disoccupazione.          •    L’assicurato subisce perdite finanziarie rispetto alla sua ultima attività (art. 68 cpv. 3 LADI). (…).   Combinazione con il GI (art. 24 LADI)   L34 Di regola non è possibile combinare gli SPSS con il GI. Infatti, a differenza del GI, gli SPSS sono rivolti a persone che escono dalla disoccupazione. Tuttavia, questa combinazione può essere prevista se il GI rappresenta una reale e rara opportunità di reinserimento per le persone di una certa età o il cui collocamento risulta difficile. Va precisato che il GI deve essere rilevante e stabile, ossia deve essere almeno superiore agli SPSS e il numero di ore non deve variare ogni mese. (…).     Combinazione con un’occupazione a tempo parziale   L36 È possibile accordare SPSS in relazione a un’occupazione a tempo parziale. (…)”                             2.3.  Le direttive amministrative - come la Prassi LADI emanata dalla SECO - non costituiscono norme giuridiche e non sono vincolanti per il giudice delle assicurazioni sociali (cfr. STF 9C_270/2021 del 30 dicembre 2021 consid. 3.5.; STF 8C_503/2021 del 18 novembre 2021 consid. 4.2.; STF 8C_463/2021 del 9 novembre 2021 consid.”

“Le principe d’exportation des prestations prévu par les art. 64 du règlement (CE) 883/2004 et 55 du règlement (CE) 987/2009, appelé aussi « maintien des prestations », induit, durant la période d'exportation, la levée des clauses de résidence prévues en droit interne (en Suisse : art. 8 al. 1 let. c et 12 LACI). Ce principe institue donc un régime autonome, dérogatoire au droit interne, et correspond dès lors à une entorse à la stricte coordination (arrêt de la CJCE du 21 février 2002, Rydergård, C-215/00, point 18). Les règles en la matière doivent donc être interprétées de façon plutôt restrictive. À noter encore que l'exportation des prestations sert parfois d'aide au retour au pays. Durant la période d'exportation des prestations, la caisse suisse compétente continue de verser les prestations conformément à la législation suisse, tout en étant informée par le service de l'emploi étranger des faits influençant l'indemnisation, comme une prise d'emploi (mettant fin au chômage ou procurant un gain intermédiaire au sens de l'art. 24 LACI), un refus d'emploi, une incapacité de travail, etc. (Boris RUBIN, Commentaire, n. 33 s. ad art. 121 LACI). 5.3   5.3.1 D’après l’art. 1 let. f du règlement n° 883/2004, le terme « travailleur frontalier » désigne toute personne qui exerce une activité salariée ou non salariée dans un État membre et qui réside dans un autre État membre où elle retourne en principe chaque jour ou au moins une fois par semaine. Les personnes auxquelles le règlement n° 883/2004 est applicable ne sont soumises qu'à la législation d'un seul État membre (art. 11 § 1 du règlement n°883/2004). Selon l'art. 11 § 3 let. c du règlement no 883/2004, la personne qui bénéficie de prestations de chômage conformément aux dispositions de l’art. 65, en vertu de la législation de l’État membre de résidence, est soumise à la législation de cet État membre. En vertu de l’art. 65 du règlement n° 883/2004, la personne en chômage complet qui, au cours de sa dernière activité salariée ou non salariée, résidait dans un État membre autre que l’État membre compétent et qui continue à résider dans le même État membre ou qui retourne dans cet État membre se met à disposition des services de l’emploi de l’État membre de résidence.”

“Le principe d’exportation des prestations prévu par les art. 64 du règlement (CE) 883/2004 et 55 du règlement (CE) 987/2009, appelé aussi « maintien des prestations », induit, durant la période d'exportation, la levée des clauses de résidence prévues en droit interne (en Suisse : art. 8 al. 1 let. c et 12 LACI). Ce principe institue donc un régime autonome, dérogatoire au droit interne, et correspond dès lors à une entorse à la stricte coordination (arrêt de la CJCE du 21 février 2002, Rydergård, C-215/00, point 18). Les règles en la matière doivent donc être interprétées de façon plutôt restrictive. À noter encore que l'exportation des prestations sert parfois d'aide au retour au pays. Durant la période d'exportation des prestations, la caisse suisse compétente continue de verser les prestations conformément à la législation suisse, tout en étant informée par le service de l'emploi étranger des faits influençant l'indemnisation, comme une prise d'emploi (mettant fin au chômage ou procurant un gain intermédiaire au sens de l'art. 24 LACI), un refus d'emploi, une incapacité de travail, etc. (Boris RUBIN, Commentaire de la loi sur l'assurance-chômage, n. 33 s. ad art. 121 LACI). 7.3   7.3.1 D’après l’art. 1 let. f du règlement n° 883/2004, le terme « travailleur frontalier » désigne toute personne qui exerce une activité salariée ou non salariée dans un État membre et qui réside dans un autre État membre où elle retourne en principe chaque jour ou au moins une fois par semaine. Les personnes auxquelles le règlement n° 883/2004 est applicable ne sont soumises qu'à la législation d'un seul État membre (art. 11 § 1 du règlement n° 883/2004). Selon l'art. 11 § 3 let. c du règlement n° 883/2004, la personne qui bénéficie de prestations de chômage conformément aux dispositions de l’art. 65, en vertu de la législation de l’État membre de résidence, est soumise à la législation de cet État membre. En vertu de l’art. 65 du règlement n° 883/2004, la personne en chômage complet qui, au cours de sa dernière activité salariée ou non salariée, résidait dans un État membre autre que l’État membre compétent et qui continue à résider dans le même État membre ou qui retourne dans cet État membre se met à disposition des services de l’emploi de l’État membre de résidence.”

“Der Sinn und Zweck von Art. 24 Abs. 3 AVIG besteht offensichtlich darin, die Kompensationszahlungen der BGE 150 V 235 S. 243 Arbeitslosenversicherung in den einzelnen Kontrollperioden auf die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst zu begrenzen.”

“Aufgrund der Akten erstellt und zwischen den Parteien unbestritten ist, dass dem Beschwerdeführer mit Abrechnung vom 21. Januar 2021 (act. II 149) für den Monat Januar 2021 Fr. 3'680.65 und mit Abrechnung vom 8. März 2021 (act. II 141) für den Monat Februar 2021 Fr. 3'509.80, für die beiden Monate insgesamt Fr. 7'190.45, Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet wurde, wobei jeweils kein Zwischenverdienst berücksichtigt wurde. Ebenfalls zu Recht unbestritten ist, dass es sich bei den ab 20. Januar 2021 ausgeübten Tätigkeiten im Rahmen des Personalverleihs über die B.________ AG (act. II 20, 62, 144-146) um Zwischenverdienste aus unselbstständiger Tätigkeit im Sinne von Art. 24 Abs. 1 AVIG handelte. Insoweit entspricht der Verdienstausfall, auf dessen Ersatz der Beschwerdeführer Anspruch hat, der Differenz zwischen den in den Kontrollperioden erzielten Zwischenverdiensten, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit, und dem versicherten Verdienst (Art. 24 Abs. 3 AVIG; vgl. E. 2.1 hiervor).”

“1 LACI, le délai-cadre d’indemnisation est de deux ans, sauf disposition contraire de la loi. Ce délai-cadre commence à courir le premier jour où toutes les conditions dont dépend le droit à l’indemnité sont réunies (art. 9 al. 2 LACI).                             d) Conformément à l’art. 9 al. 4 LACI, lorsque le délai-cadre s’appliquant à la période d’indemnisation est écoulé et que l’assuré demande à nouveau l’indemnité de chômage, de nouveaux délais-cadres de deux ans sont ouverts pour les périodes d’indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.                 Si le nouveau délai-cadre pour le versement des prestations doit suivre immédiatement l'ancien, le nouveau délai-cadre pour la période de cotisation correspond à l'ancien délai-cadre pour le versement des prestations. Ainsi, la personne assurée doit notamment prouver à nouveau la période minimale de cotisation d'un an ou la dispense de la remplir (ATF 146 V 112 consid. 5.4).   3.              a) Selon l’art. 24 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d’une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle ; l’assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain (al. 1, première et deuxième phrases). Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (al. 3, première phrase).                 b) En vertu de l’art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l’activité visée à l’al. 1 ; pour les assurés qui ont une obligation d’entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d’indemnisation. L’art. 24 al. 5 LACI précise que si l’assuré, afin d’éviter d’être au chômage, accepte d’exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l’art.”

“Vorliegend kam der Versicherte im Kanton Basel-Landschaft seinen Kontrollpflichten nach, weshalb die örtliche Zuständigkeit des Kantonsgerichts zu bejahen ist. Laut § 54 Abs. 1 lit. a des Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 beurteilt das Kantonsgericht als Versicherungsgericht als einzige gerichtliche Instanz des Kantons Beschwerden gegen Einspracheentscheide der Versicherungsträger gemäss Art. 56 ATSG. Auf die beim sachlich und örtlich zuständigen Gericht form- und fristgerecht eingereichte Beschwerde vom 5. Mai 2023 ist einzutreten. 2. Gemäss § 55 Abs. 1 VPO entscheidet die präsidierende Person der Abteilung Sozialversicherungsrecht des Kantonsgerichts Streitigkeiten bis zu einem Streitwert von Fr. 20'000.-- durch Präsidialentscheid. Im vorliegenden Verfahren ist strittig, ob die Arbeitslosenkasse zu Recht vom Versicherten einen Betrag in Höhe von Fr. 3'362.70 zurückforderte hat. Damit liegt der Streitwert unter Fr. 20'000.--, weshalb über die Beschwerde präsidial zu entscheiden ist. 3.1 Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose versicherte Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst. 3.2 Gemäss Art. 25 Abs. 1 ATSG sind unrechtmässig bezogene Leistungen zurückzuerstatten. Wer Leistungen in gutem Glauben empfangen hat, muss sie nicht zurückerstatten, wenn eine grosse Härte vorliegt. Die Rückerstattungspflicht knüpft an einen unrechtmässigen Leistungsbezug an, wobei sich die Unrechtmässigkeit einer bereits bezogenen Leistung insbesondere aus einer Wiedererwägung oder einer prozessualen Revision der leistungszusprechenden Verfügung ergeben kann. Für eine Rückerstattung nach Art. 25 Abs. 1 ATSG gelten daher die gleichen Voraussetzungen wie für eine Wiedererwägung oder eine prozessuale Revision (BGE 142 V 259 E.”

“Vorliegend kam der Versicherte im Kanton Basel-Landschaft seinen Kontrollpflichten nach, weshalb die örtliche Zuständigkeit des Kantonsgerichts zu bejahen ist. Laut § 54 Abs. 1 lit. a des Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 beurteilt das Kantonsgericht als Versicherungsgericht als einzige gerichtliche Instanz des Kantons Beschwerden gegen Einspracheentscheide der Versicherungsträger gemäss Art. 56 ATSG. Auf die beim sachlich und örtlich zuständigen Gericht form- und fristgerecht eingereichte Beschwerde vom 5. Mai 2023 ist einzutreten. 2. Gemäss § 55 Abs. 1 VPO entscheidet die präsidierende Person der Abteilung Sozialversicherungsrecht des Kantonsgerichts Streitigkeiten bis zu einem Streitwert von Fr. 20'000.-- durch Präsidialentscheid. Im vorliegenden Verfahren ist strittig, ob die Arbeitslosenkasse zu Recht vom Versicherten einen Betrag in Höhe von Fr. 3'362.70 zurückforderte hat. Damit liegt der Streitwert unter Fr. 20'000.--, weshalb über die Beschwerde präsidial zu entscheiden ist. 3.1 Nach Art. 24 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose versicherte Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls (Abs. 1). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst und dem versicherten Verdienst. 3.2 Gemäss Art. 25 Abs. 1 ATSG sind unrechtmässig bezogene Leistungen zurückzuerstatten. Wer Leistungen in gutem Glauben empfangen hat, muss sie nicht zurückerstatten, wenn eine grosse Härte vorliegt. Die Rückerstattungspflicht knüpft an einen unrechtmässigen Leistungsbezug an, wobei sich die Unrechtmässigkeit einer bereits bezogenen Leistung insbesondere aus einer Wiedererwägung oder einer prozessualen Revision der leistungszusprechenden Verfügung ergeben kann. Für eine Rückerstattung nach Art. 25 Abs. 1 ATSG gelten daher die gleichen Voraussetzungen wie für eine Wiedererwägung oder eine prozessuale Revision (BGE 142 V 259 E.”

“In der AVIG-Praxis ALE Randziffer C139 wird konkretisierend zu Art. 24 AVIG und Art. 41a AVIV festgeschrieben, dass sofern die versicherte Person eine finanziell zumutbare und mindestens eine ganze Kontrollperiode dauernde Arbeit aufnimmt, die Arbeitslosigkeit als beendet gilt und der aus diesem Arbeitsverhältnis resultierende Verdienst nicht als Zwischenverdienst angerechnet werden darf. Als Kontrollperiode gilt jeder Kalendermonat. Beispielhaft wird zunächst erläutert, dass eine versicherte Person vom 15. August bis 20. September eine finanziell zumutbare Arbeit ausübt. Da dieses Arbeitsverhältnis keine ganze Kontrollperiode umfasse, werde der Verdienst in den Kontrollperioden August und September als Zwischenverdienst angerechnet. In einem weiteren Beispiel übt die versicherte Person eine finanziell zumutbare Arbeit vom 15. August bis 20. Oktober aus. Da dieses Arbeitsverhältnis eine ganze Kontrollperiode umfasse, werde der Verdienst in den Kontrollperioden August bis Oktober nicht als Zwischenverdienst angerechnet. Die Arbeitslosigkeit gelte vielmehr am 14.”

“c); wenn sie eine Wiederbeschäftigung der versicherten Person in ihrem Beruf wesentlich erschwert, falls darauf in absehbarer Zeit überhaupt Aussicht besteht (lit. d), oder wenn sie der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% ihres versicherten Verdienstes, es sei denn, diese erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst), wobei in Ausnahmefällen das regionale Arbeitsvermittlungszentrum mit Zustimmung der tripartiten Kommission auch eine Arbeit für zumutbar erklären kann, deren Entlöhnung weniger als 70 Prozent des versicherten Verdienstes beträgt (lit. i). 3.3 Art. 24 Abs. 1 AVIG bestimmt, dass als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbständiger oder selbständiger Erwerbstätigkeit gilt, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat alsdann Anspruch auf Ersatz ihres Verdienstausfalls. Für Arbeitsverhältnisse, die innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder im Rahmen einer Änderungskündigung fortgesetzt werden, bestimmt der Bundesrat die Anrechenbarkeit des Zwischenverdienstes (Art. 24 Abs. 3bis AVIG). In Nachachtung dieser Bestimmung präzisiert Art. 41a AVIV, dass in Fällen, in welchen das Arbeitsverhältnis innerhalb eines Jahres zwischen den gleichen Parteien wieder aufgenommen oder nach einer Änderungskündigung (unmittelbar) fortgesetzt wird, der Zwischenverdienst dann nicht anrechenbar ist und demnach kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung besteht, wenn die Arbeitszeit zwar beibehalten, der Lohn aber gekürzt wurde (lit. b). Andernfalls bestimmt sich die lohnmässige Zumutbarkeit durch den Vergleich des Bruttolohnes und der Arbeitslosenentschädigung, auf welche die versicherte Person ohne Beschäftigung Anspruch hätte. Solange eine versicherte Person Anspruch auf Kompensationszahlungen nach Art. 24 Abs. 4 AVIG hat, liegt die Zumutbarkeitsgrenze bei 70% bzw. 80% des versicherten Verdienstes. Für Personen mit einem Taggeld von 80% des versicherten Verdienstes ist ein Lohn von 70% also erst dann zumutbar, wenn der Anspruch auf Kompensationszahlungen ausgeschöpft ist. Für die Beurteilung der Frage, ob die massgebende Grenze von 70% bzw.”

“In der Folge wurde das tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (50% von Juni bis August 2021, 60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) als Zwischenverdienst an den Taggeldanspruch angerechnet. Zusätzlich wurden die noch bis zum 14. August 2021 ausgerichteten Krankentaggelder infolge teilweiser Arbeitsunfähigkeit an den Taggeldanspruch angerechnet. Für die Monate Juni bis August 2021 resultierte auf dieser Grundlage bei einem versicherten Verdienst von Fr. 12'350.-- kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (vgl. Abrechnungen vom 22. Juli 2021, 11. Oktober 2021 und 5. November 2021, Kassen- Dok. 426, 507 und 521). Mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 (Kassen-Dok. 522, 526) sowie 3. Dezember 2021 (Kassen-Dok. 533) wurden für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Am 13. Januar 2022 erging die angefochtene Verfügung, worin die Arbeitslosenkasse die im Zeitraum September bis November 2021 ausbezahlte Arbeitslosentschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 15'521.95 (Fr. 2'936.05 + Fr. 6'200.95 + Fr. 6'384.95) zurückforderte. 5.1 Nach Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 5.2 Wie aus dem vorstehend dargelegten Sachverhalt resultiert, legte die Beschwerdegegnerin ihren ursprünglichen Taggeldberechnungen vom 5.,10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 das seitens der Versicherten gemeldete tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) zugrunde. Gestützt darauf wurde der Versicherten mit Abrechnungen vom 5.”

“In der Folge wurde das tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (50% von Juni bis August 2021, 60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) als Zwischenverdienst an den Taggeldanspruch angerechnet. Zusätzlich wurden die noch bis zum 14. August 2021 ausgerichteten Krankentaggelder infolge teilweiser Arbeitsunfähigkeit an den Taggeldanspruch angerechnet. Für die Monate Juni bis August 2021 resultierte auf dieser Grundlage bei einem versicherten Verdienst von Fr. 12'350.-- kein Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (vgl. Abrechnungen vom 22. Juli 2021, 11. Oktober 2021 und 5. November 2021, Kassen- Dok. 426, 507 und 521). Mit Abrechnungen vom 5. und 10. November 2021 (Kassen-Dok. 522, 526) sowie 3. Dezember 2021 (Kassen-Dok. 533) wurden für den Monat September 2021 Fr. 2'936.05, für den Monat Oktober 2021 Fr. 6'200.95 und für den Monat November 2021 Fr. 6'384.95 an Arbeitslosenentschädigung ausgerichtet. Am 13. Januar 2022 erging die angefochtene Verfügung, worin die Arbeitslosenkasse die im Zeitraum September bis November 2021 ausbezahlte Arbeitslosentschädigung in der Höhe von insgesamt Fr. 15'521.95 (Fr. 2'936.05 + Fr. 6'200.95 + Fr. 6'384.95) zurückforderte. 5.1 Nach Art. 24 Abs. 1 AVIG gilt als Zwischenverdienst jedes Einkommen aus unselbstständiger oder selbstständiger Erwerbstätigkeit, das die arbeitslose Person innerhalb einer Kontrollperiode erzielt. Die versicherte Person hat innerhalb der Rahmenfrist für den Leistungsbezug Anspruch auf Ersatz des Verdienstausfalls für Tage, an denen sie einen Zwischenverdienst erzielt (Art. 24 Abs. 2 AVIG). Als Verdienstausfall gilt die Differenz zwischen dem in der Kontrollperiode erzielten Zwischenverdienst, mindestens aber dem berufs- und ortsüblichen Ansatz für die betreffende Arbeit (Art. 24 Abs. 3 AVIG). 5.2 Wie aus dem vorstehend dargelegten Sachverhalt resultiert, legte die Beschwerdegegnerin ihren ursprünglichen Taggeldberechnungen vom 5.,10. November 2021 sowie 3. Dezember 2021 das seitens der Versicherten gemeldete tatsächlich erzielte Einkommen entsprechend des im jeweiligen Monat ausgeübten Arbeitspensums (60% im September 2021, 70% im Oktober 2021 und 80% im November 2021) zugrunde. Gestützt darauf wurde der Versicherten mit Abrechnungen vom 5.”

“Pour déterminer si la limite de 70% ou 80% du gain assuré est atteinte, il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail (ATF 150 V 44 consid. 5.3). Une prétention aux indemnités compensatoires n'existe que si le revenu global de la personne assurée demeure inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle elle pourrait prétendre. Il s'ensuit qu'une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (ATF 150 V 44 consid. 5.3, voir également l’ATF 127 V 479 = DTA 2002 p. 118). En effet, à teneur de la disposition précitée, en règle générale, l’assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage. Toutefois, selon l'art. 16 al. 2 let. i LACI, n'est pas réputé convenable tout travail qui procure à l'assuré une rémunération qui est inférieure à 70% du gain assuré, sauf si l'assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l'art. 24 (gain intermédiaire) (…), étant précisé que selon la jurisprudence, tant qu'un assuré a droit à des indemnités compensatoires en vertu de l'art. 24 al. 4 LACI, le seuil du travail convenable se situe à 70% ou 80% du gain assuré (selon le taux d'indemnisation applicable) (ATF 150 V 444 consid. 5.3). 4.3.2 En résumé, lorsque pendant la période d'indemnisation, l'assuré exerce une activité lucrative et en tire un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires (art. 41a. al. 1 OACI) se montant à 70 ou 80% de la perte de gain, selon le taux d’indemnisation auquel il a droit (cf. art. 24 al. 1 LACI 3e phrase et art. 22 LACI). Une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre donc pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (Bulletin LACI IC B94 ; ATF 150 V 44 consid. 5.3 dernier §). Selon ce système, l'assuré qui bénéficie d'un gain intermédiaire touchera dans tous les cas un montant supérieur ou égal à son indemnité de chômage, ce qui lui permettra d'augmenter son revenu. Toutefois, si l'assuré exerce une activité lucrative qui lui procure un revenu correspondant au moins à celui de l'indemnité de chômage, on ne se trouve plus en présence d'un gain intermédiaire indemnisable au sens de l'art.”

“Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Aux termes de l'art. 24 al. 4 LACI, le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus, il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation. Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation.”

“L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L’examen de la cause nécessite de qualifier les indemnités perçues par la recourante dans ses activités politiques, soit de déterminer s’il s’agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale ; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.05.2017 [8C_86/2017] cons. 3). En d’autres termes, un gain accessoire ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l’activité principale ; à défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l’activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (arrêt du TF du 14.”

“L'obligation de restituer suppose que soient réunies les conditions d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification) ou d'une révision procédurale de la décision par laquelle les prestations en cause ont été allouées (ATF 130 V 318 cons. 5.2). b) L'examen de la cause nécessite de qualifier les gains obtenus par le recourant et que l'intimée lui reproche de ne pas avoir annoncés, pour déterminer s'il s'agit de gains accessoires ou de gains intermédiaires. Les gains concernés sont ceux provenant de son activité en faveur de G.________ et en faveur de H.________. c) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI). Est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.05.2017 [8C_86/2017] cons. 3). En d’autres termes, un gain accessoire ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l’activité principale; à défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l’activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (arrêt du TF du 14.”

“Tout en reconnaissant que ce revenu était effectivement un gain accessoire lors du précédent délai-cadre de 2014-2016 puisque son gain assuré avait été réalisé sur la base des revenus réalisés dans son emploi à plein temps dans horlogerie, elle fait valoir que la situation est différente pour le nouveau délai-cadre car les deux contrats de conciergerie composaient ensemble son activité principale et étaient pratiqués dans le cadre de la durée normale de son travail. C. Dans ses observations, la CCNAC conclut au rejet du recours. C O N S I D E R A N T en droit 1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable. 2. a) Dans le domaine de l’assurance-chômage, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l’AVS qui est obtenu normalement au cours d’un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence (art. 23 al. 1 LACI). Un gain accessoire n’est pas assuré (art. 23 al. 3 LACI) : est réputé accessoire tout gain que l’assuré retire d’une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d’une activité qui sort du cadre ordinaire d’une activité lucrative indépendante. Un gain accessoire n’est pas pris en considération lors de la détermination du gain intermédiaire (art. 24 al. 3 LACI). Une augmentation sensible du gain accessoire durant le chômage peut cependant être prise en considération à titre de gain intermédiaire (ATF 123 V 230). Lorsque deux rapports de travail courent parallèlement, le gain assuré comprend seulement le revenu tiré de l’activité normale à plein temps, même si les gains procurés par une activité accessoire sont proportionnellement plus élevés (ATF 129 V 105). La notion d’accessoire du gain doit être comprise par rapport à celui provenant d’une activité principale; en effet, un gain accessoire ne peut exister, par définition, qu’en présence d’une autre activité pouvant être qualifiée de source de revenu principale (arrêt du TF du 19.05.2017 [8C_86/2017] cons. 3). En d’autres termes, un gain accessoire ne peut demeurer que dans un rapport de proportion faible avec le revenu de l’activité principale; à défaut de quoi, si ce gain venait régulièrement à se rapprocher ou dépasser le gain principal, l’activité ne pourrait plus être accessoire et le gain ne le serait pas davantage (arrêt du TF du 14.”

“Dieser Einwand ist insoweit berechtigt, als im zitierten Urteil lediglich der Zeitpunkt der Anrechnung der geldwerten Leistung zur Diskussion stand. Anders als dort ist im vorliegenden Fall nicht der Anrechnungszeitpunkt umstritten. Vielmehr ist hier nicht einmal sicher, ob dem Beschwerdegegner aufgrund der arbeitsvertraglichen Vereinbarungen über die Vergütung für die geleisteten Arbeitsstunden hinaus weitere Lohnansprüche gegen die Arbeitgeberin zustehen. Die Vorinstanz hält es für offensichtlich, dass die Arbeitgeberin nicht willens gewesen sei, die vertraglich vereinbarte Wochenarbeitszeit zu vergüten. Daher bestehe keine "Korrekturmöglichkeit" im Sinne eines Abweichens vom effektiv erzielten Zwischenverdienst. Wie dargelegt, kann es jedoch für die Berechnung des Zwischenverdienstes nicht darauf ankommen, ob die Arbeitgeberin willens gewesen ist, den Lohn vollständig auszubezahlen. Massgebend ist letztlich einzig die Höhe des vertraglich vereinbarten Lohnes. Hier könnte, je nach den noch unklaren konkreten Umständen, ein (Teil-)Lohnverzicht vorliegen, womit Art. 24 Abs. 3 AVIG greifen würde (vgl. E. 7.4.2 f. hiervor).”

“Dieser Einwand ist insoweit berechtigt, als im zitierten Urteil lediglich der Zeitpunkt der Anrechnung der geldwerten Leistung zur Diskussion stand. Anders als dort ist im vorliegenden Fall nicht der Anrechnungszeitpunkt umstritten. Vielmehr ist hier nicht einmal sicher, ob dem Beschwerdegegner aufgrund der arbeitsvertraglichen Vereinbarungen über die Vergütung für die geleisteten Arbeitsstunden hinaus weitere Lohnansprüche gegen die Arbeitgeberin zustehen. Die Vorinstanz hält es für offensichtlich, dass die Arbeitgeberin nicht willens gewesen sei, die vertraglich vereinbarte Wochenarbeitszeit zu vergüten. Daher bestehe keine "Korrekturmöglichkeit" im Sinne eines Abweichens vom effektiv erzielten Zwischenverdienst. Wie dargelegt, kann es jedoch für die Berechnung des Zwischenverdienstes nicht darauf ankommen, ob die Arbeitgeberin willens gewesen ist, den Lohn vollständig auszubezahlen. Massgebend ist letztlich einzig die Höhe des vertraglich vereinbarten Lohnes. Hier könnte, je nach den noch unklaren konkreten Umständen, ein (Teil-)Lohnverzicht vorliegen, womit Art. 24 Abs. 3 AVIG greifen würde (vgl. E. 7.4.2 f. hiervor).”

“5b ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_102/2018 du 21 mars 2018 consid. 6.3 et 8C_1016/2012 du 19 août 2013 consid. 4.3 et les références). 4.3 Pendant la période d'indemnisation, l'assuré peut être amené à exercer une activité lucrative et à en tirer un gain intermédiaire. Dans ce cas de figure, l'indemnité chômage se calcule, conformément à l’art. 24 al. 1 LACI, selon le principe de la perte de gain, en soustrayant du montant de l'indemnité pleine tel que défini selon l'art. 22 LACI, le gain réalisé grâce à l'activité intermédiaire (ATAS/657/2011 du 28 juin 2011 consid. 4). 4.3.1 Selon l'art. 24 al. 1 LACI, est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation. À noter que cette disposition a été reconnue conforme à la loi (ATF 127 V 479 ; voir également SVR 1999 ALV n° 8 consid. 2c). Pour déterminer si la limite de 70% ou 80% du gain assuré est atteinte, il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail (ATF 150 V 44 consid. 5.3). Une prétention aux indemnités compensatoires n'existe que si le revenu global de la personne assurée demeure inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle elle pourrait prétendre. Il s'ensuit qu'une perte de gain ne dépassant pas 20 ou 30% du gain assuré n'ouvre pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (ATF 150 V 44 consid. 5.3, voir également l’ATF 127 V 479 = DTA 2002 p. 118). En effet, à teneur de la disposition précitée, en règle générale, l’assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage.”

“Ce supplément n’est versé que s’il existe un droit à l’indemnité journalière de l’assurance-chômage, si l’assuré ne touche pas d’allocations familiales durant la période de chômage et si aucune personne exerçant une activité lucrative ne peut faire valoir un droit aux allocations familiales pour le même enfant. Il est également versé durant les jours d’attente et de suspension (Bulletin LACI IC C87a). Par contre, aucun droit à l’indemnité journalière de l’assurance-chômage et donc aucun droit au supplément n’existe pendant la perception d’une allocation de maternité. 3.3   3.3.1 Lorsque l’assuré réalise un gain intermédiaire, sa situation est régie par l’art. 24 LACI, dont le premier alinéa indique qu’est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux (art. 24 al. 3 LACI). Selon l'art. 41a al. 1 OACI, lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur à son indemnité de chômage, il a droit à des indemnités compensatoires pendant le délai-cadre d'indemnisation. A noter que cette disposition a été jugée conforme à la loi (ATF 127 V 479 ; voir également SVR 1999 ALV n° 8 consid. 2c). Pour déterminer si la limite de 80% du gain assuré est atteinte, il faut prendre en compte les revenus de tous les rapports de travail (ATF 150 V 44 consid. 5.3). Une prétention aux indemnités compensatoires n'existe que si le revenu global de la personne assurée demeure inférieur à l'indemnité de chômage à laquelle elle pourrait prétendre. Il s'ensuit qu'une perte de gain ne dépassant pas 20% du gain assuré n'ouvre pas droit à l'indemnité puisqu'elle reste dans les normes du travail convenable selon l'art. 16 LACI (ATF 150 V 44 consid. 5.3, voir également l’ATF 127 V 479 = DTA 2002 p. 118). En effet, à teneur de la disposition précitée, en règle générale, l’assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage.”

“________ Sàrl, l’assuré n’a pas déclaré expressément à ce potentiel employeur vouloir accepter le travail qui lui était proposé, mais lui a répondu qu’il allait "y réfléchir". Ces faits ne sont pas contestés. Il n’est pas non plus contesté que le poste de pizzaiolo en question était réputé convenable au sens de l’art. 16 al. 1 LACI dans la mesure où il n’entrait dans aucune des exceptions énumérées à l’art. 16 al. 2 LACI qui auraient dispensé l’assuré de son obligation de l’accepter. 7.1. En particulier, le fait, allégué par l’assuré, que le taux d’activité qui lui avait été proposé aurait en définitive été plus bas que celui initialement annoncé dans le descriptif du poste assigné, ne ferait pas non plus, même s’il était avéré, exception à cette règle. En effet, même dans cette hypothèse où l’activité proposée aurait procuré à l’assuré une rémunération inférieure au 70% de son gain assuré, ce dernier aurait néanmoins, à défaut de pouvoir sortir du chômage, touché des indemnités compensatoires conformément à l’art. 24 LACI: ce mécanisme prévu par l’art. 16 al. 2 let. i LACI lui aurait ainsi garanti le caractère convenable du travail qui lui était proposé. C’est pourquoi, contrairement à ce qu’il semble sous-entendre dans son opposition manuscrite du 14 octobre 2021, l’assuré ne pouvait soumettre l’acceptation du poste assigné à la condition qu’il soit proposé à un taux d’activité minimum de 80%. 7.2. Quant au fait, allégué par l’assuré, qu’il n’avait pas accepté le poste au motif qu’il avait reçu une promesse d’engagement au 1er septembre 2021 du patron de D.________, il appelle de la Cour les constatations suivantes. Le fait que l’assuré a demandé un temps de réflexion à son potentiel nouvel employeur qu’était F.________ Sàrl laisse à penser qu’à ce moment-là, il n’avait pas encore la certitude d’obtenir un autre emploi de D.________. En effet, dans le cas contraire où il aurait déjà été occupé, l’assuré aurait vraisemblablement refusé d’emblée le poste qui lui était assigné. C’est d’ailleurs ce que semble reconnaître à demi-mot l’assuré dans son complément d’opposition du 10 décembre 2021 lorsqu’il déclare que, "après", il a demandé au patron de D.”

“ausgeführt, gilt die Arbeit gemäss Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG als unzumutbar, wenn der Lohn geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (Zwischenverdienst). Den vorliegenden Akten ist zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin als Assistenz-Pflegerin mit einem Pensum von 80% (üblicherweise 5 Tage à 6 Stunden) bisher ein monatliches Brutto-Einkommen von Fr. 3'120.-- realisiert hat. Dies entspricht einem Stundenlohn von Fr. 26.--. Die Reduktion des Stundenlohns um Fr. 2.-- hätte eine Lohneinbusse von 7,7% bedeutet, was einem künftigen monatlichen Bruttolohn von Fr. 2'880.-- entsprochen hätte. Dieser angebotene Lohn übersteigt deutlich die in Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG statuierte Zumutbarkeitsgrenze von Fr. 2'184.-- (70% x Fr. 3'104.-- [versicherter Verdienst]). Die Annahme des neuen Arbeitsvertrages wäre der Beschwerdeführerin aus pekuniärer Sicht deshalb zumutbar gewesen.”

“Wenn nicht besondere Umstände vorliegen, darf einer versicherten Person grundsätzlich zugemutet werden, wenigstens so lange am Arbeitsplatz zu verbleiben, bis sie eine neue Stelle gefunden hat, bzw. ein zumutbares Vertragsänderungsangebot zu akzeptieren und das Arbeitsverhältnis bis zur Zusage einer anderen Erwerbstätigkeit weiterzuführen (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 116 und 119). Spannungen mit Vorgesetzten oder Arbeitskollegen, Überstunden oder Differenzen über die Lohnhöhe bewirken keine Unzumutbarkeit (vgl. Nussbaumer, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Basel 2007, RZ 832 mit Hinweis auf ARV 1989, Nr. 7, E. 1a und E. 2 mit Kasuistik; ARV 1986, Nr. 22). Gehaltsreduktionen sind hinzunehmen, sofern ein Verbleiben im Betrieb unter dem Blickwinkel von Art. 16 Abs. 2 lit. i AVIG auch lohnmässig nicht unzumutbar ist. Gemäss dieser Gesetzesbestimmung ist eine Arbeit unzumutbar, die der versicherten Person einen Lohn einbringt, der geringer ist als 70% des versicherten Verdienstes, es sei denn, die versicherte Person erhalte Kompensationsleistungen nach Art. 24 AVIG (vgl. Jacqueline Chopard, a.a.O., S. 119). Als versicherter Verdienst gilt der im Sinne der AHV-Gesetzgebung massgebende Lohn, der während eines Bemessungszeitraumes aus einem oder mehreren Arbeitsverhältnissen normalerweise erzielt wurde (Art. 23 Abs. 1 AVIG).”