Ont droit à des prestations d’invalidité les personnes qui:
RS 830.1 ↩
102 commentaries
S'il existe un droit à des prestations d'invalidité au sens de l'art. 23 LPP, la dernière institution de prévoyanÎ compétente doit effectuer une avanÎ si, au moment de la naissanÎ du droit, le bénéficiaire n'était pas assuré auprès de la caisse définitivement tenue au paiement. Condition nécessaire : une décision AI définitive ainsi qu'un droit à prestations au sens de l'art. 23 LPP. Si l'on ignore si une caisse de pension sera tenue au paiement, la demanÞ d'avanÎ doit être rejetée. L'existenÎ du droit à prestations doit être examinée au fond dans la décision concernant l'obligation d'avanÎ. L'obligation d'avanÎ subsiste jusqu'à ce que la caisse définitivement tenue au paiement soit déterminée. Si un éventuel droit de recours ne peut être exercé pour quelque raison que ce soit, l'avanÎ se transforme de fait en prestation définitive.
“In der obligatorischen beruflichen Vorsorge besteht - wie oben in E. 1.5 ausgeführt - eine Vorleistungspflicht der zuletzt für den Leistungsansprecher zuständigen Vorsorgeeinrichtung, falls sich der Versicherte beim Entstehen des Leistungsanspruchs nicht in der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung befindet. Voraussetzung ist, dass ein rechtskräftiger IV-Entscheid vorliegt und ein Leistungsanspruch nach Art. 23 BVG gegeben ist. Ist unklar, ob im konkreten Fall überhaupt eine Pensionskasse invalidenleistungspflichtig wird, ist das Vorleistungsgesuch abzulehnen. Das Bestehen eines Leistungsanspruchs muss im Rahmen des Entscheids über die Vorleistungspflicht materiell geprüft werden. Die Vorleistungspflicht bleibt so lange bestehen, bis die (endgültig) leistungspflichtige Kasse feststeht. Wird zunächst die Vorleistungspflicht bejaht, nachträglich aber die endgültige Leistungspflicht verneint, entfällt damit die Vorleistungspflicht noch nicht, sondern sie bleibt weiter bestehen, bis die leistungspflichtige Vorsorgeeinrichtung feststeht (Art. 26 Abs. 4 Satz 2 BVG). Kann der Regress aus irgendwelchen Gründen nicht ausgeübt werden, wird die Vorleistung faktisch zu einer definitiven Leistung (Isabelle Vetter-Schreiber, Kommentar BVG/FZG, 4. Auflage, Zürich 2021, N 13 f. zu Art. 26 BVG mit Hinweisen).”
Citation: LPP art. 23 N. 101 Une décision de constatation de l'AI ou un arrêt du Tribunal fédéral peut avoir un effet contraignant ou servir d'aiÞ à l'interprétation. Toutefois, si la décision de rente n'a pas été notifiée formellement, l'effet contraignant relatif à la survenanÎ de l'incapacité de travail entraînant l'invalidité disparaît ; la survenanÎ de l'incapacité de travail pertinente doit être établie de manière autonome dans la procédure. En outre, une décision de l'AI n'a pas d'effet contraignant quant au début d'une incapacité de travail, dans la mesure où celle-ci n'atteint pas en moyenne au moins 40 % pendant une année.
“73ter IVV) und ihr die Rentenverfügung formgültig eröffnet wurde (Urteil des Bundesgerichts 9C_81/2010 vom 16. Juni 2010 E. 3.1.). 3.3.2. Aus den IV-Akten ergibt sich, dass der Beklagten zwar der Vorbescheid vom 27. September 2018 (IV-Akte 228) eröffnet worden ist, nicht aber die Rentenverfügung vom 27. November 2018 (IV-Akte 236). Eine Bindungswirkung an den Rentenentscheid vom 27. November 2018, insbesondere bezüglich des Eintritts der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit, besteht somit vorliegend nicht. Der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit ist deshalb im vorliegenden Verfahren selbstständig zu prüfen. Zudem entfaltet der IV-Entscheid keine Bindungswirkung im Hinblick auf den Beginn einer Arbeitsunfähigkeit, soweit diese nicht mindestens durchschnittlich 40% während eines Jahres beträgt. 4. 4.1. Zwischen den Parteien ist mit Blick auf die Akten zu Recht nicht umstritten, dass sich im Zeitraum vom Sommer 2006 (Beginn der Attestlehre zum Koch) bis zum November 2011 (Arbeitsunfähigkeit während der Tätigkeit im Restaurant des F____) keine im Sinne von Art. 23 BVG relevante Arbeitsunfähigkeit manifestiert hat. 4.2. 4.2.1. Aus der Aktenlage ergeben sich als mögliche Anknüpfungspunkte für den Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit deren drei. Einerseits fiel der Kläger während seiner Tätigkeit als Koch im F____ aufgrund eines Bandscheibenvorfalles vom 7. November 2011 bis Ende Januar 2012 zu 100% aus (vgl. Arztzeugnis vom 7. November 2011, Krankenschein, undatiert, IV-Akte 68) und hatte anschliessend keine längerfristige Stelle mehr auf dem freien ersten Arbeitsmarkt. Andererseits entstand beim Kläger im März 2014, während der Anstellung beim Restaurant L____ eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit aufgrund einer psychischen Problematik vom 21. März 2014 bis zum 18. Mai 2014 (IV-Akte 108). Drittens kommt auch die während des Arbeitsverhältnisses bei der O____ im Januar 2016 eingetretene Arbeitsunfähigkeit (IV-Akte 189.2) als Anknüpfungspunkt im Sinne von Art. 23 BVG in Betracht. 4.2.2. Aus dem Kontoauszug vom 18. Juni 2020 (Klagantwortbeilage [KAB] 3) und den Ausführungen der Beklagten (Klagantwort vom 12.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 100 La réduction de la capacité de gain doit être d'au moins 20 % et en outre durable, c.-à-d. constituer une atteinte importante à long terme ; des absences répétées et de courte durée pour cause de maladie ne suffisent en règle générale pas. Pour l'établissement de la preuve, une incapacité de travail attestée par un médecin et constatée en temps réel est généralement déterminante ; des constatations purement rétrospectives et spéculatives ne suffisent pas.
“a) Selon la jurisprudence et la définition générale de l’art. 6 LPGA, l’on entend par capacité de travail tout perte ou diminution de la capacité de rendement de l’assuré dans sa profession ou son domaine d’activité. Afin que cette perte puisse devenir pertinente pour le droit de la prévoyance, elle doit, aussi qualitativement que quantitativement, atteindre une certaine importance. Ainsi, une perte d’au moins 20 % est exigée d’après une pratique bien établie. De plus, la diminution du rendement doit être de nature durable, dans le sens que le dommage à la santé à la base de cette diminution est susceptible, à long terme, de porter gravement atteinte à la capacité de travail de la personne assurée. Cette exigence n’est en principe pas remplie en cas d’absences répétées de courte durée pour cause de maladie de peu de jours ou de semaines isolées. En aucun cas, une atteinte à la santé qui n’a pas (encore) d’effet sur la capacité de travail de la personne assurée ne suffira pour le rattachement selon l’art. 23 LPP ; en particulier, des symptômes qui se sont déjà manifestés auparavant n’entraînent pas nécessairement une incapacité de travail (Marc Hürzeler, op. cit., n. 8 ad art. 23 LPP ; ATF 144 V 58 consid. 4.4). L'événement assuré est ainsi uniquement la survenance d'une incapacité de travail d'une certaine importance, indépendamment du point de savoir à partir de quel moment et dans quelle mesure un droit à une prestation d'invalidité est né ; la qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité (ATF 136 V 65 consid. 3.1 ; 123 V 262 consid. 1a ; 120 V 112 consid. 2b ; 117 V 329 consid. 3 ; TF 9C_564/2008 du 22 juillet 2009 consid. 2.1 ; B 92/2006 du 13 mars 2007, consid. 4.2 ; Brühwiler, Obligatorische berufliche Vorsorge, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Band XIV, Soziale Sicherheit, 2e éd., Bâle 2007, n. 104 p. 2041). b) Le début de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité au sens de l'art.”
“b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité (ATF 123 V 262 consid. 1b). 5.1.2 Par incapacité de travail, il faut entendre la perte ou la diminution de la capacité de rendement de l'assuré dans la profession exercée ou le champ d'activités habituelles (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2). Pour être prise en considération, la diminution de la capacité de rendement doit être de 20% au moins (ATF 144 V 58 consid. 4.4; arrêts du Tribunal fédéral 9C_748/2010 du 20 mai 2011 consid. 2.5; 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.1 et 9C_127/2008 du 11 août 2008 consid. 2.3). Elle doit en outre être durable, dans le sens que le dommage à la santé à la base de cette diminution est susceptible, à long terme, de porter gravement atteinte à la capacité de travail de la personne assurée. Cette exigence n’est en principe pas remplie en cas d’absences répétées de courte durée pour cause de maladie de peu de jours ou de semaines isolées (Hürzeler, Commentaire des assurances sociales suisses LPP et LFLP, 2ème éd., 2020, n. 8 ad art. 23 LPP). En aucun cas, une atteinte à la santé qui n’a pas (encore) d’effet sur la capacité de travail de la personne assurée ne suffira pour le rattachement selon l’art. 23 LPP; en particulier, des symptômes qui se sont déjà manifestés auparavant n’entraînent pas nécessairement une incapacité de travail (arrêts du Tribunal fédéral 9C_162/2013 du 8 août 2013 consid. 2.3.1; 9C_315/2013 du 22 octobre 2013 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances B 49/03 du 23 septembre 2004 consid. 2.3). Peu importe ainsi le moment où un phénomène pathologique a commencé à se développer. Ce qui est décisif, c’est le moment où ce phénomène a atteint une gravité fondant une incapacité de travail significative et durable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_61/2014 du 23 juillet 2014 consid. 5.1 et les références). 5.1.3 Une diminution de la capacité de rendement est en règle générale, mais pas obligatoirement, prouvée de manière satisfaisante par une incapacité de travail attestée en temps réel ("echtzeitlich") par un médecin.”
“2 Par incapacité de travail, il faut entendre la perte ou la diminution de la capacité de rendement de l'assuré dans la profession exercée ou le champ d'activités habituelles (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2). Pour être prise en considération, la diminution de la capacité de rendement doit être de 20% au moins (ATF 144 V 58 consid. 4.4; arrêts du Tribunal fédéral 9C_748/2010 du 20 mai 2011 consid. 2.5; 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.1 et 9C_127/2008 du 11 août 2008 consid. 2.3). Elle doit en outre être durable, dans le sens que le dommage à la santé à la base de cette diminution est susceptible, à long terme, de porter gravement atteinte à la capacité de travail de la personne assurée. Cette exigence n’est en principe pas remplie en cas d’absences répétées de courte durée pour cause de maladie de peu de jours ou de semaines isolées (Hürzeler, Commentaire des assurances sociales suisses LPP et LFLP, 2ème éd., 2020, n. 8 ad art. 23 LPP). En aucun cas, une atteinte à la santé qui n’a pas (encore) d’effet sur la capacité de travail de la personne assurée ne suffira pour le rattachement selon l’art. 23 LPP; en particulier, des symptômes qui se sont déjà manifestés auparavant n’entraînent pas nécessairement une incapacité de travail (arrêts du Tribunal fédéral 9C_162/2013 du 8 août 2013 consid. 2.3.1; 9C_315/2013 du 22 octobre 2013 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances B 49/03 du 23 septembre 2004 consid. 2.3). Peu importe ainsi le moment où un phénomène pathologique a commencé à se développer. Ce qui est décisif, c’est le moment où ce phénomène a atteint une gravité fondant une incapacité de travail significative et durable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_61/2014 du 23 juillet 2014 consid. 5.1 et les références). 5.1.3 Une diminution de la capacité de rendement est en règle générale, mais pas obligatoirement, prouvée de manière satisfaisante par une incapacité de travail attestée en temps réel ("echtzeitlich") par un médecin. Des considérations subséquentes et des suppositions spéculatives, comme par exemple, une incapacité médico-théorique établie rétroactivement après bien des années, ne suffisent pas (arrêts du Tribunal fédéral 9C_653/2016 du 2 mars 2017 consid.”
Citation : LPP art. 23 n. 99 L'obligation de prestation de l'institution de prévoyanÎ existe lorsque l'incapacité de travail qui a causé l'invalidité est survenue pendant la périoÞ d'assuranÎ. Les modifications du degré d'invalidité ou la perte de la qualité d'assuré après la cessation du rapport de prévoyanÎ n'affectent en principe pas le droit à la prestation.
“Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist. Gemäss Abs. 1 von Art. 26 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (Art. 29 IVG). Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23 BVG). Auf diese Weise wird dem Umstand Rechnung getragen, dass die versicherte Person meistens erst nach einer längeren Zeit der Arbeitsunfähigkeit (nach einer Wartezeit von einem Jahr gemäss Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 26 BVG) invalid wird. Damit nämlich der durch die zweite Säule bezweckte Schutz zum Tragen kommt, muss das Invaliditätsrisiko auch dann gedeckt sein, wenn es rechtlich gesehen erst nach einer langen Krankheit eintritt, während welcher die Person unter Umständen aus dem Arbeitsverhältnis ausgeschieden ist und daher nicht mehr dem Obligatorium unterstanden hat (BGE 138 V 409 E. 6, 123 V 262 E. 1b, 121 V 97 E. 2a, 120 V 112 E. 2b, je mit Hinweisen). Für eine einmal aus während der Versicherungsdauer aufgetretene Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft kein Erlöschungsgrund (Art.”
“Anspruch auf Invalidenleistungen haben gemäss Art. 23 BVG Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 23 BVG versichertes Ereignis ist einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Masse daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Diese wörtliche Auslegung steht in Einklang mit Sinn und Zweck der Bestimmung, nämlich denjenigen Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmern Versicherungsschutz angedeihen zu lassen, welche nach einer längeren Krankheit aus dem Arbeitsverhältnis ausscheiden und erst später invalid werden. Für eine einmal aus während der Versicherungsdauer aufgetretene Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft kein Erlöschungsgrund (Art.”
“29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité (al. 1). D’après l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré (al. 1). Le droit ne prend pas naissance tant que l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l’art. 22 (al. 2). La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3). La prévoyance professionnelle assure les risques de vieillesse, de décès et d'invalidité. L'incapacité de travail en tant que telle ne constitue, en revanche, pas un risque assuré par la prévoyance professionnelle. La survenance de l'incapacité de travail, dont la cause est à l'origine de l'invalidité, n'est déterminante selon l'art. 23 LPP que pour la question de la durée temporelle de la couverture d'assurance (ATF 138 V 227 consid. 5.1). La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité (ATF 136 V 65 consid. 3.1 ; 123 V 262 consid. 1a). L'obligation de prester en tant que telle ne prend naissance qu'avec et à partir de la survenance de l'invalidité et non pas déjà avec celle de l'incapacité de travail. Cette incapacité ne correspond donc pas au cas de prévoyance, qui ne se produit qu'au moment de la survenance effective de l'événement assuré, en cas de décès ou d'invalidité. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d'assuré ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art.”
“c) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d'emblée insoutenable (ATF 130 V 270 consid. 3.1). Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l'assuré s'est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l'office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l'assureur LPP, qui dispose d'un droit de recours propre dans les procédures régies par la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20), n'est pas intégré à la procédure, il n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l'assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). d) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans le cadre de la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (jusqu'au 31 décembre 2007, art. 29 al. 1 let. b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b). e) La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance.”
Une forÎ contraignante en faveur de l'institution de prévoyanÎ n'existe que si la décision AI relative à l'institution concernée a été régulièrement notifiée dans les formes et dans les délais, ou si l'institution a été intégrée dans la procédure AI. Si la décision n'a pas été notifiée ou si l'institution de prévoyanÎ n'a pas été intégrée dans la procédure (p. ex. en cas d'omission de la notification ou d'une inscription tardive à l'AI), l'effet de liaison disparaît, de sorte que l'institution de prévoyanÎ peut examiner elle-même les questions pertinentes au regard de l'art. 23 LPP (notamment le début et le degré de l'incapacité de travail invalidante).
“2 LPP et se conformer aux principes de l'égalité de traitement, de l'interdiction de l'arbitraire et de la proportionnalité (ATF 147 V 146 consid. 5.2.2). b) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d'emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 et les références). De hautes exigences sont posées pour admettre le caractère manifestement insoutenable d'une décision de l’assurance-invalidité ; il faut, en effet, que celle-ci soit entachée d'une erreur qualifiée, sur la base des éléments figurant au dossier au moment où la décision est rendue par l'office compétent, et que cette décision soit arbitraire (Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gâchter [édit.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 17 ad art. 23 LPP). Cette force contraignante de la décision de l’assurance-invalidité vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l'assuré s'est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l'office Al a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l'assureur LPP, qui dispose d'un droit de recours propre dans les procédures régies par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20), n'est pas intégré à la procédure, il n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l'assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). L'institution de prévoyance est, en effet, touchée au sens de l'art. 49 al. 4 LPGA par l'évaluation de l'invalidité effectuée par l'assurance-invalidité (ATF 132 V 1).”
“Il s’agira dès lors d’appliquer les dispositions légales en vigueur à cette date, en particulier les anciennes Loi sur la CFP (loi fédérale du 23 juin 2000 régissant la Caisse fédérale de pensions ; RS 172.222.0) et, surtout, OCFP 2 (ordonnance fédérale du 25 avril 2001 relative à l’assurance dans le plan complémentaire de la Caisse fédérale de pensions ; RS 172.222.034.2), abrogées le 31 décembre 2006. 3. a) Aux termes de l’art. 40 OCFP 2 (dans sa teneur en vigueur en janvier 2006), la personne assurée mise au bénéfice d’une rente d’invalidité de l’AI a droit à une rente d’invalidité de PUBLICA, pour autant qu’elle soit assurée à PUBLICA au moment de la survenance de l’incapacité de travail à l’origine de l’invalidité (al. 1), la décision de l’AI relative au début de l’invalidité et au taux d’invalidité faisant foi pour PUBLICA (al. 2). En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1), l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. b) Pour le surplus, la jurisprudence du Tribunal fédéral développée en relation avec l’art. 23 LPP est applicable par analogie (cf. TF 9C_1027/2010 du 9 février 2011 consid. 2). Celle-ci a précisé que les offices AI avaient l’obligation de transmettre leurs décisions de rente à toutes les institutions de prévoyance susceptibles de devoir à leur tour accorder des prestations, afin qu’elles puissent exercer le droit de recours dont elles disposent à l’encontre des dites décisions. Lorsqu’elles n’ont pas été intégrées à la procédure, ces institutions ne sont pas liées (principe, taux et droit) par l’évaluation de l’invalidité effectuée par les organes de l’AI (ATF 129 V 73 consid. 4) et peuvent procéder à leur propre estimation, indépendamment même du point de savoir si leurs règlements reprennent la notion d’invalidité de l’assurance invalidité (TFA B 58/03 du 6 mai 2004 consid. 3.2). Le Tribunal fédéral a encore précisé que lorsqu’un office AI omet d’intégrer, dans la procédure de l’assurance invalidité, une institution de prévoyance dont il y a lieu de présumer l’obligation de prester, cette dernière n’est pas liée par la fixation du degré d’invalidité et il n’y a pas lieu de lui ouvrir une voie de droit dans les cas où elle prendrait connaissance de cette décision ultérieurement (ATF 132 V 1 ; ATF 129 V 73 consid.”
“März 2016) erfolgten, und zum anderen im vorliegenden Prozess dazu führt, dass insbesondere in Bezug auf den Zeitpunkt des Eintritts der relevanten Arbeitsfähigkeit keine Bindung an die Feststellungen der IV-Stelle besteht. Bei einer verspäteten IV-Anmeldung ist gemäss höchstrichterlicher Praxis auch dann eine Bindung an die Feststellungen der IV-Stelle zum Beginn der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit zu verneinen, wenn die IV-Stelle - wie vorliegend - in den Erwägungen zum Rentenentscheid festhält, die invalidisierende Arbeitsunfähigkeit habe zu einem Zeitpunkt begonnen, in welchem die versicherte Person bei einer bestimmten Vorsorgeeinrichtung versichert war. Mangels Bindungswirkung fehlt es diesfalls der betreffenden Vorsorgeeinrichtung an einem rechtlich geschützten Interesse an der Änderung oder Aufhebung des IV-Rentenentscheids. Sie ist daher im invalidenversicherungsrechtlichen Verfahren nicht beschwerdelegitimiert (Hans-Ulrich Stauffer, Rechtsprechung des Bundesgerichts zur beruflichen Vorsorge, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2019, S. 74 mit Hinweisen; vgl. auch Isabelle Vetter-Schreiber, Kommentar BVG/FZG, navigator 2021, N 53 zu Art. 23 BVG mit Hinweisen). Daraus ergibt sich für den vorliegenden Fall, dass die Beklagte nicht legitimiert war, die Rentenverfügung der IV-Stelle vom 2. Oktober 2018 (Urk. 22/81; vgl. auch Urk. 22/76-77) anzufechten, weshalb im vorliegenden Prozess keine Bindung an die Feststellungen der IV-Stelle besteht. Allerdings kann festgehalten werden, dass die Parteien nicht in Zweifel ziehen, dass die Klägerin zu 100 % arbeitsunfähig ist und Anspruch auf eine ganze Invalidenrente erwarb. Umstritten ist hingegen, wann die nach Art. 23 lit. a BVG relevante Arbeitsunfähigkeit eingetreten ist.”
“73ter IVV) und ihr die Rentenverfügung formgültig eröffnet wurde (Urteil des Bundesgerichts 9C_81/2010 vom 16. Juni 2010 E. 3.1.). 3.3.2. Aus den IV-Akten ergibt sich, dass der Beklagten zwar der Vorbescheid vom 27. September 2018 (IV-Akte 228) eröffnet worden ist, nicht aber die Rentenverfügung vom 27. November 2018 (IV-Akte 236). Eine Bindungswirkung an den Rentenentscheid vom 27. November 2018, insbesondere bezüglich des Eintritts der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit, besteht somit vorliegend nicht. Der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit ist deshalb im vorliegenden Verfahren selbstständig zu prüfen. Zudem entfaltet der IV-Entscheid keine Bindungswirkung im Hinblick auf den Beginn einer Arbeitsunfähigkeit, soweit diese nicht mindestens durchschnittlich 40% während eines Jahres beträgt. 4. 4.1. Zwischen den Parteien ist mit Blick auf die Akten zu Recht nicht umstritten, dass sich im Zeitraum vom Sommer 2006 (Beginn der Attestlehre zum Koch) bis zum November 2011 (Arbeitsunfähigkeit während der Tätigkeit im Restaurant des F____) keine im Sinne von Art. 23 BVG relevante Arbeitsunfähigkeit manifestiert hat. 4.2. 4.2.1. Aus der Aktenlage ergeben sich als mögliche Anknüpfungspunkte für den Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit deren drei. Einerseits fiel der Kläger während seiner Tätigkeit als Koch im F____ aufgrund eines Bandscheibenvorfalles vom 7. November 2011 bis Ende Januar 2012 zu 100% aus (vgl. Arztzeugnis vom 7. November 2011, Krankenschein, undatiert, IV-Akte 68) und hatte anschliessend keine längerfristige Stelle mehr auf dem freien ersten Arbeitsmarkt. Andererseits entstand beim Kläger im März 2014, während der Anstellung beim Restaurant L____ eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit aufgrund einer psychischen Problematik vom 21. März 2014 bis zum 18. Mai 2014 (IV-Akte 108). Drittens kommt auch die während des Arbeitsverhältnisses bei der O____ im Januar 2016 eingetretene Arbeitsunfähigkeit (IV-Akte 189.2) als Anknüpfungspunkt im Sinne von Art. 23 BVG in Betracht. 4.2.2. Aus dem Kontoauszug vom 18. Juni 2020 (Klagantwortbeilage [KAB] 3) und den Ausführungen der Beklagten (Klagantwort vom 12.”
Les institutions de prévoyanÎ peuvent examiner de manière autonome le droit prévu à l'art. 23 LPP. En particulier, elles peuvent — dans la mesure où les constatations de l'assuranÎ-invalidité ne sont pas pertinentes pour la prévoyanÎ professionnelle ou si le règlement de prévoyanÎ prévoit d'autres définitions ou conditions d'octroi — vérifier librement la causalité, le début de l'incapacité de travail déterminant pour la prévoyanÎ ainsi que les conditions d'assurabilité. Les constatations de l'assuranÎ-invalidité n'ont d'effet contraignant que si elles étaient déterminantes pour les prestations de l'institution de prévoyanÎ.
“9) konnte ein invalidenversicherungsrechtlicher Rentenanspruch gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG frühestens im Dezember 2020 entstehen, sofern in diesem Zeitpunkt die Wartezeit nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG erfüllt war. Folglich war für die IVB lediglich der Verlauf der gesundheitlich bedingten Arbeitsunfähigkeit ab 1. Dezember 2019 von Interesse. Ob bereits vorher – insbesondere vor Beginn des Versicherungsverhältnisses mit der Beklagten 1 am 1. November 2018 (act. IIA pag. 23) – eine Arbeitsunfähigkeit bestand, war insoweit nicht entscheidend. Dementsprechend besteht auch für die Beklagte 1 keine Bindungswirkung an die Feststellungen der IV zum Beginn der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit (SVR 2013 BVG Nr. 17 S. 67; vgl. auch Hans-Ulrich Stauffer, Berufliche Vorsorge, 3. Aufl. 2019, S. 328 N. 1019), müssen doch die Feststellungen der IV für deren Leistungen rechtserheblich gewesen sein, damit sie für die Vorsorgeeinrichtungen verbindlich sind (Isabelle Vetter-Schreiber, Kommentar zum BVG und FZG, 4. Aufl. 2021, Art. 23 BVG N. 53). Folglich ist der Eintritt der massgebenden Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität gemäss IV geführt hat, sowohl für die Beklagte 1 als auch die Beklagte 2 frei zu prüfen.”
“Mit Verfügung vom 20. Oktober 2021 (KB 9) sprach die IV-Stelle dem Kläger eine ganze Rente ab dem 1. September 2020 und eine halbe Rente ab dem 1. September 2021 zu. Die IV-Stelle stellte zudem fest, dass der Beschwerdeführer nach Ablauf des Wartejahres seit September 2020 ununterbrochen und in erheblichem Ausmass arbeitsunfähig sei. Der Beginn der von der Invalidenversicherung berücksichtigten Arbeitsunfähigkeit (3. September 2019) fällt daher in das Vorsorgeverhältnis bei der Beklagten. Ihr wurde die Verfügung der IV-Stelle auch zugestellt. Die Verfügung der IV-Stelle ist daher für die Beklagte grundsätzlich bindend (vgl. zur Bindungswirkung BGE 133 V 67 E. 4.3.2). Zwischen den Parteien ist jedoch unbestritten, dass die Verfügung der IV-Stelle für die streitgegenständliche Frage keine Bindungswirkung entfaltet (siehe Replik Ad 19). Das Gericht hat daher den Eintritt der nach Art. 23 BVG massgeblichen Arbeitsfähigkeit zu überprüfen.”
“Das Vorsorgereglement der Beklagten sieht in Art. 40 eine Erwerbs- und Berufsinvalidität vor, wobei der Begriff der Berufsinvalidität weiter gefasst ist als der Invaliditätsbegriff von Art. 23 BVG respektive Art. 4 Abs. 1 IVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG). Der Anspruch auf eine Invalidenrente der beruflichen Vorsorge ist folglich frei zu beurteilen (vgl. E. 1.4 hiervor). Nachdem die Klägerin in der angestammten Tätigkeit ausgewiesenermassen seit mindestens Februar 2010 zu 100 % arbeitsunfähig ist, sind die Feststellungen der Invalidenversicherung bezüglich Eröffnung des Wartejahres zudem offensichtlich unhaltbar (vgl. dazu E. 1.5 hiervor), was ebenfalls zur freien Überprüfbarkeit des Rentenanspruchs der Klägerin führt.”
“una rendita di invalidità di tre quarti, se è invalida per almeno il 60%; c. una mezza rendita di invalidità, se è invalida per almeno il 50%; d. un quarto di rendita di invalidità, se è invalida per almeno il 40%. Fine 3 Il diritto alla rendita di invalidità si estingue alla fine del mese in cui cessa l’invalidità o la persona assicurata decede. Per le persone assicurate che sono sottoposte alla previdenza professionale obbligatoria dei disoccupati e per quelle che continuano la loro previdenza a titolo facoltativo conformemente all’art. 47 cpv. 2 LPP, il diritto alla rendita di invalidità si estingue al più tardi al raggiungimento dell'età di pensionamento ordinaria. (…)”. (doc. A) Dal tenore di queste norme emerge che il concetto di invalidità del disciplinamento regolamentare della Fondazione convenuta coincide con quello della LPP e, quindi, della LAI. Non è d’altra parte nemmeno prevista una regolamentazione divergente dall’art. 23 LPP, anzi l’art. 22 ne conferma i principi, ragione per cui la suesposta giurisprudenza sviluppata su questa norma è in concreto applicabile (DTF 123 V 262). 2.8 Ritenuto come l’accertamento dell’esistenza della causalità materiale o temporale (ai sensi della giurisprudenza sviluppata nell’ambito dell’art. 23 LPP; cfr. consid. 2.3 e 2.5) tra le affezioni che hanno portato al riconoscimento del diritto a tre quarti di rendita AI dal 1. aprile 2009, ad un quarto di rendita AI dal 1. gennaio 2012 e ad una rendita intera AI dal 1. marzo 2017 in avanti e le patologie insorte durante l’affiliazione alla Fondazione convenuta non rientra negli accertamenti e nelle valutazioni degli organi dell’AI che nell’ambito della procedura (dell’AI) erano determinanti per l’esame della pretesa alla rendita d’invalidità e sui quali andava effettivamente deciso, a questo riguardo gli organi della previdenza professionale possono esaminare i presupposti della pretesa liberamente (cfr.”
Selon la jurisprudenÎ constante relative à l'art. 23 LPP, le moment de l'incapacité de travail pertinent pour le droit de la prévoyanÎ professionnelle doit normalement être établi par des évaluations médicales contemporaines (établies en temps réel) ou par d'autres éléments probants concluants. Des constats médico‑théoriques dressés rétroactivement plusieurs années plus tard ne suffisent en principe pas; il n'y a dérogation que si des circonstances particulières le justifient. Le moment d'entrée doit être démontré selon le degré de preuve de la prépondéranÎ des probabilités applicable au droit des assurances sociales.
“Eine erst nach Jahren rückwirkend festgelegte medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit, ohne dass der frühere Arbeitgeber die Leistungseinbusse bemerkt hätte, genügt nicht. Es sind die vertraglich festgesetzte Pflicht zur Erbringung von Arbeit und die dafür vorgesehene Entlöhnung sowie weitere im Rahmen des Arbeitsverhältnisses getroffene Vereinbarungen in der Regel als den realen Gegebenheiten entsprechend zu werten. Nur beim Vorliegen besonderer Umstände darf die Möglichkeit einer von der arbeitsrechtlich zu Tage tretenden Situation in Wirklichkeit abweichenden Lage – etwa in dem Sinne, dass ein Arbeitnehmer zwar zur Erbringung einer vollen Arbeitsleistung verpflichtet war und auch entsprechend entlöhnt wurde, tatsächlich aber eben doch keine volle Arbeitsleistung hat erbringen können – in Betracht gezogen werden. [...] Indessen gilt auch hier, dass die Leistungseinbusse auch und vor allem dem Arbeitgeber aufgefallen sein muss.» (vgl. dazu auch Isabelle Vetter-Schreiber, BVG/FZG Kommentar, Berufliche Vorsorge, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2021, N 8 zu Art. 23 BVG mit Hinweisen). Der Zeitpunkt des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit echtzeitlich nachgewiesen oder durch andere Umstände schlüssig belegt sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (Isabelle Vetter-Schreiber, a.a.O., N 10 und N 20 zu Art. 23 BVG mit zahlreichen Hinweisen auf die höchstrichterliche Praxis). Festzuhalten ist somit, dass nach der konsolidierten höchstrichterlichen Praxis bei der Festlegung des Zeitpunkts des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG echtzeitlichen Einschätzungen in beweisrechtlicher Hinsicht ein herausragendes Gewicht zukommt.”
“Die Leistungseinbusse muss in aller Regel dem seinerzeitigen Arbeitgeber aufgefallen sein. Eine erst nach Jahren rückwirkend festgestellte medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit genügt nicht. Umgekehrt ist eine in der beruflichen Tätigkeit im Vergleich zu einer gesunden Person tatsächlich nur reduziert erbrachte Leistung für sich allein gesehen in aller Regel ebenso wenig ausreichend für die Bejahung einer Arbeitsunfähigkeit im Sinne des Gesetzes. Vielmehr bedarf es dazu regelmässig zusätzlich einer (überzeugenden) medizinischen Einschätzung, die ordentlicherweise echtzeitlicher Natur ist. Der Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit nachgewiesen sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche erwerbliche oder medizinische Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (SVR 2022 BVG Nr. 17 S. 64 E. 5.2.1, 2021 BVG Nr. 30 S. 121 E. 3.2, 2014 BVG Nr. 6 S. 19 E. 4.2). Auch im Rahmen des Art. 23 BVG ist zu berücksichtigen, dass arbeitsunfähig nicht nur ist, wer gesundheitsbedingt die bisherige Tätigkeit nicht mehr oder nur noch beschränkt ausüben kann, sondern auch eine Person, welcher die weitere Verrichtung ihrer Berufsarbeit nur unter der Gefahr, ihren Gesundheitszustand zu verschlimmern, möglich ist (SVR 2014 BVG Nr. 36 S. 137 E. 6.1).”
“Der Zeitpunkt des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit echtzeitlich nachgewiesen oder durch andere Umstände schlüssig belegt sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (Isabelle Vetter-Schreiber, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2021, N 10 und N 20 zu Art. 23 BVG mit zahlreichen Hinweisen auf die höchstrichterliche Praxis). Festzuhalten ist somit, dass nach der konsolidierten höchstrichterlichen Praxis bei der Festlegung des Zeitpunkts des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG echtzeitlichen Einschätzungen in beweisrechtlicher Hinsicht ein herausragendes Gewicht zukommen. Unbestritten ist, dass die Klägerin seit dem 12. November 2012 bei Dr. E.___ und dipl. psych. G.___ in psychiatrischer und psychotherapeutischer Behandlung steht. Diese attestierten der Klägerin mit Bericht vom 30. August 2021, dass sie seit dem Behandlungsbeginn vom 12. November 2011 bis heute zu mindestens 20 % dauerhaft arbeitsunfähig gewesen ist (vgl. vorstehend E. 4.12). Die Beklagte 1 machte geltend, dass es sich nicht um einen echtzeitlichen Bericht handle (vgl. vorstehend E. 2.2.1). Ein medizinischer Bericht sei dann «echtzeitlich», wenn er im oder zumindest nahe am Zeitpunkt erstellt worden sei, in dem das schädigende Ereignis eingetreten sei (Urk.”
Pour qu'il y ait droit en vertu de l'art. 23 LPP, il faut une double connexité : un lien temporel étroit entre l'incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyanÎ (y compris une éventuelle périoÞ de couverture subséquente) et l'invalidité ultérieure, ainsi qu'un lien matériel étroit. Sur le plan matériel, la connexité existe lorsque le premier cas d'incapacité de travail et l'invalidité ultérieure reposent essentiellement sur le même dommage pour la santé, ou sur un même processus continu et unitaire présentant au fond une étiologie commune.
“À cet égard, l'arrêt entrepris expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs notamment au droit à des prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle (art. 23 LPP) et à la notion de survenance de l'incapacité de travail, en relation avec la double condition de la connexité matérielle et temporelle nécessaire pour fonder l'obligation de prester d'une institution de prévoyance (ATF 135 V 13 consid. 2.6; 134 V 20 consid. 3.2.1 et”
“1 Invalidenleistungen der (obligatorischen) beruflichen Vorsorge werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, bei welcher die ansprechende Person bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert war (Art. 23 lit. a BVG). Der Anspruch setzt einen engen zeitlichen und sachlichen Zusammenhang zwischen der während des Vorsorgeverhältnisses (einschliesslich Nachdeckungsfrist nach Art. 10 Abs. 3 BVG) bestandenen Arbeitsunfähigkeit und der – allenfalls erst später eingetretenen – Invalidität voraus (BGE 138 V 409 E. 6.2; 134 V 20 E. 3.2). Der sachliche Konnex ist gegeben, wenn der Gesundheitsschaden, welcher zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat, im Wesentlichen derselbe ist, wie er der Erwerbsunfähigkeit zugrunde liegt (BGE 138 V 409 E. 6.2; Urteil des Bundesgerichts vom 2. März 2023, 9C_521/2022, E. 3). 5.2 Die Frage nach dem sachlichen Konnex, d.h. ob einem allfälligen neuen Vorsorgefall und der ursprünglichen Arbeitsunfähigkeit im Wesentlichen die gleiche Gesundheitsschädigung zugrunde liegt, beantwortet sich anhand von Charakter und Beschaffenheit des Leidens (vgl. Marc Hürzeler, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, 2. Aufl. 2019, N. 27 ff. zu Art. 23 BVG). Ein blosser Kausalzusammenhang zwischen den zu vergleichenden gesundheitlichen Zuständen allein begründet keinen engen sachlichen Zusammenhang (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 2.2.3 und vom 11. Februar 2003, B 42/02, E. 2.2). Anderseits schliesst etwa das Hinzutreten eines neuen Elements, das eine Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit bewirkt, den erforderlichen Konnex mit dem vormaligen Gesundheitsschaden nicht aus (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 2.2.3 und vom 30. April 2015, 9C_814/2014, E. 6.1). Ebensowenig ist ein geradezu identisches Erscheinungsbild vorausgesetzt. Zu bedenken ist, dass sich die Symptomatik von fortschreitenden Krankheiten im Verlauf auch deutlich verändern kann. Die zu vergleichen-den pathologischen Zustände müssen jedenfalls aber einem einheitlichen, kontinuierlichen Geschehen mit einer im Kern gemeinsamen Ätiologie (Entstehungsgrund der Krankheit) zugeordnet werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 19.”
“Le jugement entrepris expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs notamment au droit à des prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle obligatoire (art. 23 LPP) et à la notion de survenance de l'incapacité de travail, en relation avec la double condition de la connexité matérielle et temporelle nécessaire pour fonder l'obligation de prester d'une institution de prévoyance (ATF 144 V 58 consid. 4.4 et 4.5; 138 V 409 consid. 6.2 et 6.3; 134 V 20 consid. 3.2 et”
Réf. : LPP art. 23 n. 94 En cas de doute quant à l'exerciÎ effectif de l'activité, la situation contractuelle (étendue de l'obligation de travail et convention salariale) fait en principe foi ; il ne peut être dérogé à cette situation contractuelle que dans des circonstances particulières et avì une granÞ retenue. Pour l'appréciation du lien temporel, des prestations de remplacement (p. ex. allocations de chômage) peuvent en outre être prises en compte ; leur poids ne saurait toutefois être assimilé au temps de travail effectif.
“En principe, doivent être considérés comme conformes à la réalité l'étendue de l'obligation contractuelle de fournir la prestation de travail et celle, corrélative, de verser le salaire ainsi que la teneur des autres accords passés dans le cadre des rapports de travail. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que peut être prise en considération la possibilité que la réalité déroge à la situation telle qu'elle apparaît sur le plan contractuel. De telles circonstances doivent être admises avec une extrême réserve, faute de quoi le danger existe que la situation du travailleur devienne l'objet de spéculations dans le but de déjouer la couverture d'assurance de celui-ci en le renvoyant systématiquement à l'institution de prévoyance de son précédent employeur. Pour apprécier la connexité temporelle dans ce genre de circonstances, il peut également être tenu compte d'événements extérieurs, tel le fait qu'une personne reçoive des indemnités journalières de l'assurance-chômage en qualité de demandeur d'emploi pleinement apte au placement. Le versement d'indemnités de chômage ne saurait toutefois avoir la même valeur qu'une période de travail effective (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 ; Marc Hürzeler, op. cit., n° 34 ad art. 23 LPP). En particulier, le Tribunal fédéral a jugé admissible de tenir compte d'une capacité de travail limitée en se référant à des évaluations rétrospectives de médecins spécialistes et aux indications de l'employeur, à l'instar de ce que l'office Al avait retenu sur la base du dossier médical, estimant alors qu'une aptitude totale au placement par l'assurance-chômage n'y changeait rien (TF 9C_162/2013 du 8 août 2013 consid. 2.3.2). d) En matière de prévoyance professionnelle, il convient de distinguer la naissance du droit aux prestations d'invalidité (art. 26 al. 1 LPP), qui coïncide en principe avec la date d'effet de la décision de l’assurance-invalidité, du report de l'exécution du droit après la fin du droit au salaire ou des indemnités journalières qui le remplacent, mais au plus tôt à la date d'effet de la décision Al (règle de coordination dans le temps, voir art. 26 al. 2 LPP précisé par l'art. 26 OPP2 [ordonnance sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité du 18 avril 1984 ; RS 831.”
Le droit prévu à l'art. 23 al. 1 LPP existe lorsque la personne assurée est, au sens de l'assuranÎ-invalidité, invaliÞ à au moins 40 % et qu'elle était assurée au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail dont la cause a entraîné l'invalidité.
“Anspruch auf Invalidenleistungen haben gemäss Art. 23 Abs. 1 BVG Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist.”
“Anspruch auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge haben Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren (Art. 23 Abs. 1 BVG). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
Citation : LPP art. 23 N. 92 Les caisses de pensions peuvent et doivent examiner de manière autonome les questions pertinentes pour l'examen de leurs prestations concernant la causalité et les dates d'assuranÎ. Les décisions de l'AI devraient indiquer clairement quelles atteintes concrètes à la santé sont considérées comme ouvrant droit à une rente, afin que les caisses de pensions puissent apprécier leur obligation de prestations.
“Fine 3 Il diritto alla rendita di invalidità si estingue alla fine del mese in cui cessa l’invalidità o la persona assicurata decede. Per le persone assicurate che sono sottoposte alla previdenza professionale obbligatoria dei disoccupati e per quelle che continuano la loro previdenza a titolo facoltativo conformemente all’art. 47 cpv. 2 LPP, il diritto alla rendita di invalidità si estingue al più tardi al raggiungimento dell'età di pensionamento ordinaria. (…)”. (doc. A) Dal tenore di queste norme emerge che il concetto di invalidità del disciplinamento regolamentare della Fondazione convenuta coincide con quello della LPP e, quindi, della LAI. Non è d’altra parte nemmeno prevista una regolamentazione divergente dall’art. 23 LPP, anzi l’art. 22 ne conferma i principi, ragione per cui la suesposta giurisprudenza sviluppata su questa norma è in concreto applicabile (DTF 123 V 262). 2.8 Ritenuto come l’accertamento dell’esistenza della causalità materiale o temporale (ai sensi della giurisprudenza sviluppata nell’ambito dell’art. 23 LPP; cfr. consid. 2.3 e 2.5) tra le affezioni che hanno portato al riconoscimento del diritto a tre quarti di rendita AI dal 1. aprile 2009, ad un quarto di rendita AI dal 1. gennaio 2012 e ad una rendita intera AI dal 1. marzo 2017 in avanti e le patologie insorte durante l’affiliazione alla Fondazione convenuta non rientra negli accertamenti e nelle valutazioni degli organi dell’AI che nell’ambito della procedura (dell’AI) erano determinanti per l’esame della pretesa alla rendita d’invalidità e sui quali andava effettivamente deciso, a questo riguardo gli organi della previdenza professionale possono esaminare i presupposti della pretesa liberamente (cfr. consid. 2.4). La Fondazione, come accennato (cfr. consid. 1.5), nega un proprio obbligo prestativo sostenendo, da una parte, che l'invalidità riconosciuta dall’Ufficio AI con le decisioni del 31 agosto 2017 (cfr. consid. 1.1) andrebbe ricondotta ad una causa preesistente rispetto alla copertura assicurativa LPP e, dall’altra parte, che l’inabilità lavorativa sarebbe riconducibile solo agli infortuni del 1980 e 1993.”
“Die Beschwerdeführerin beanstandet, dass die Beschwerdegegnerin mit keinem Wort darauf eingehe, welche der mehreren dokumentierten gesundheitlichen Beeinträchtigungen der Beigeladenen rentenbegründend seien. Sie lasse die potenziell betroffenen Pensionskassen damit im Ungewissen darüber, wer leistungspflichtig werde. Die Verfügungen seien somit unvollständig und mangelhaft. Sie enthielten nicht diejenigen Angaben, die die Pensionskassen benötigten, um sich ein Bild über die Folgen und Rechtmässigkeit der IV-Verfügungen zu machen. Ausserdem seien Streitigkeiten über die nach Art. 23 BVG leistungspflichtigen Pensionskassen vorprogrammiert. Mit Blick auf die Bindungswirkung nach Art. 23 BVG sei hinsichtlich der psychischen Beeinträchtigung zwischen der Depression und der gemäss Gutachten als Folge der psychischen Erkrankung aufgetretenen Tablettenabhängigkeit der Beigeladenen zu unterscheiden und wiederum auszuführen, welche spezifische Erkrankung zur Invalidität führe. Dies sei auch im Hinblick auf die Änderung der Rechtsprechung zu Abhängigkeitssyndromen nötig, da die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 8. Oktober 2013 eine Berentung der Beigeladenen aufgrund ihrer Tablettensucht geprüft und unter damaliger Rechtsprechung abgelehnt habe. Zum anderen seien die Verfügungen widersprüchlich, da sie den Beginn des Wartejahres auf die Brustkrebsdiagnose festlegen würden, im Rahmen der Vorbereitung des IV-Entscheids aber festgehalten worden sei, dass die psychische Erkrankung der hauptsächliche Grund für die Invalidisierung sei, wobei nicht zwischen den einzelnen Ausprägungen respektive Folgen der psychischen Erkrankung unterschieden werde. Die psychische Erkrankung dauere schon viel länger und habe schon zu langandauernden Arbeitsausfällen geführt.”
La LPP ne définit pas elle‑même la notion d'invalidité, mais renvoie à l'assurance‑invalidité (AI) ; dans le domaine obligatoire, la notion d'invalidité correspond donc en principe à celle de l'AI. Dans le cadre surobligatoire, les institutions de prévoyanÎ peuvent régler différemment la notion d'invalidité et/ou le risque assuré, mais uniquement dans le cadre des art. 6 et 49 al. 2 LPP et sous réserve des limites constitutionnelles.
“Das BVG definiert den Begriff der Invalidität nicht, sondern verweist auf die Invalidenversicherung (vgl. Art. 23 lit. a BVG und Art. 4 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVV 2; SR 831.441.1]). Aus der engen Verbindung zwischen dem Recht auf eine Rente der Invalidenversicherung und demjenigen auf Invalidenleistungen nach BVG ergibt sich, dass der Invaliditätsbegriff im obligatorischen Bereich der beruflichen Vorsorge und in der Invalidenversicherung grundsätzlich der gleiche ist (BGE 120 V 106 E. 3c S. 108). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
“Das BVG definiert den Begriff der Invalidität nicht, sondern verweist auf die IV (vgl. Art. 23 lit. a BVG und Art. 4 BVV 2). Aus der engen Verbindung zwischen dem Recht auf eine Rente der IV und demjenigen auf Invalidenleistungen nach BVG ergibt sich, dass der Invaliditätsbegriff im obligatorischen Bereich der beruflichen Vorsorge und in der IV grundsätzlich der gleiche ist (BGE 120 V 106 E. 3c S. 108). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
“Das BVG definiert den Begriff der Invalidität nicht, sondern verweist auf die Invalidenversicherung (vgl. Art. 23 lit. a BVG und Art. 4 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVV 2; SR 831.441.1]). Aus der engen Verbindung zwischen dem Recht auf eine Rente der Invalidenversicherung und demjenigen auf Invalidenleistungen nach BVG ergibt sich, dass der Invaliditätsbegriff im obligatorischen Bereich der beruflichen Vorsorge und in der Invalidenversicherung grundsätzlich der gleiche ist (BGE 120 V 106 E. 3c S. 108). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2018 BVG Nr. 25 S. 86 E. 2.5.1 und S. 89 E. 5.5.1.2).”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 90 Si plusieurs troubles de santé contribuent à l'invalidité, il convient d'examiner séparément, pour chacun d'eux, si l'incapacité de travail qui en résulte est survenue pendant la durée du rapport d'assuranÎ. Si seule une partie des causes médicales présente le lien requis avì la périoÞ d'assuranÎ, l'institution de prévoyanÎ n'est, en principe, responsable que de la part de l'invalidité imputable aux causes survenues pendant la périoÞ d'assuranÎ.
“Für berufsvorsorgerechtliche Klagen zwischen Vorsorgeeinrichtungen, Arbeitgebern und Anspruchsberechtigten bildet der Gerichtsstand der schweizerische Sitz oder Wohnsitz der beklagten Partei oder der Ort des Betriebs, bei dem die versicherte Person angestellt wurde (Art. 73 Abs. 1 und Abs. 3 des Bundesgesetzes über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVG; SR 831.40]). Die Beklagte hat ihren Sitz im Kanton St. Gallen, womit der Gerichtsstand für die gegen sie erhobene Klage im Kanton St. Gallen liegt. Die örtliche Zuständigkeit des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen sowie die weiteren Eintretensvoraussetzungen sind denn auch zu Recht von der Beklagten nicht bestritten worden. Auf die Klage ist einzutreten. Zwischen den Parteien umstritten und nachfolgend zu prüfen ist der Anspruch des Klägers auf eine Invalidenrente und Kinderrente gegenüber der Beklagten. Nach Art. 23 lit. a BVG haben Personen Anspruch auf Invalidenleistungen, die im Sinn der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Entscheidend im Rahmen von Art. 23 BVG ist einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Mass daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Der Wegfall der Versicherteneigenschaft bildet keinen Erlöschungsgrund. Umgekehrt entfällt im Anwendungsbereich von Art. 23 lit. a BVG die Leistungspflicht einer Vorsorgeeinrichtung, wenn die massgebliche Arbeitsunfähigkeit bereits vor der Entstehung des Versicherungsverhältnisses eingetreten ist (siehe zum Ganzen das Urteil des Bundesgerichts vom 21. Juni 2018, 9C_52/2018, E. 3.1 mit Hinweisen). Tragen verschiedene Gesundheitsschädigungen zur Invalidität bei, so ist hinsichtlich jeder Gesundheitsschädigung gesondert zu prüfen, ob die jeweilige Arbeitsunfähigkeit während der Dauer des Versicherungsverhältnisses mit der Vorsorgeeinrichtung eingetreten ist (BGE 138 V 409”
“Il y a connexité matérielle si l'affection à l'origine de l'invalidité est la même que celle qui s'est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance (et qui a entraîné une incapacité de travail). La connexité temporelle implique qu'il ne se soit pas écoulé une longue interruption de l'incapacité de travail ; elle est rompue si, pendant une certaine période qui peut varier en fonction des circonstances du cas, l'assuré est à nouveau apte à travailler. L'institution de prévoyance ne saurait, en effet, répondre de rechutes lointaines plusieurs années après que l'assuré a recouvré sa capacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2). g) Les mêmes principes s'appliquent lorsque plusieurs atteintes à la santé concourent à l'invalidité. Dans cette hypothèse, il ne suffit pas de constater la persistance d'une incapacité de gain et d'une incapacité de travail qui a débuté durant l'affiliation à l'institution de prévoyance pour justifier le droit à une prestation de prévoyance. Il convient au contraire, conformément à l'art. 23 LPP qui se réfère à la cause de l'incapacité de travail, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3 et les références citées). h) Aussi bien en matière de prévoyance obligatoire, où la modification ou la suppression d'une rente est soumise aux mêmes conditions matérielles que la révision ou la reconsidération d'une rente de l'assurance-invalidité en l’absence d’une disposition contraire dans les statuts ou le règlement de prévoyance (ATF 143 V 434 consid. 3.4 ; 133 V 67 consid. 4.3.1), qu'en matière de prévoyance plus étendue, le droit aux prestations doit en principe être adapté lorsque celui-ci ne correspond objectivement pas ou plus à la situation de fait ou de droit actuelle (ATF 138 V 409 consid. 3.2). 4. a) En vertu des art. 30 al. 2 LCP (loi du 18 juin 2013 sur la Caisse de pensions de l’Etat de Vaud ; BLV 172.”
“Sempre riguardo all’interruzione del nesso temporale tra l’incapacità lavorativa originaria e la successiva invalidità vedi anche la DTF 144 V 58 nella quale l’Alta Corte, dopo un riepilogo della giurisprudenza, ha concluso che “(…) la connessione temporale tra l'incapacità lavorativa insorta durante il rapporto di previdenza e l'invalidità successiva è interrotta quando è data una capacità lavorativa superiore all'80% in un'attività lavorativa adeguata durante più di tre mesi (consid. 4.4 e 4.5). (…)” (regesto della DTF 144 V 58). Quanto al presupposto della connessione temporale va ancora detto che parte della dottrina ritiene che la durata dell’esercizio dell’attività lavorativa, il cui motivo può essere terapeutico, non ha rilevanza determinante né prevalente nell’ambito della valutazione delle circostanze del caso concreto, bensì configura solo un indizio. Di conseguenza, il fattore tempo deve passare in secondo piano, rispetto ad altri aspetti, se si può ritenere che, in un ambiente normale, cioè non protetto né particolarmente comprensivo, il reinserimento sarebbe fallito (M. Moser, Eine Gesetzesnorm sorgt zur Verunsicherung: weitere Fragen zu art. 23 BVG, SZS/RSAS 1997, Sonderheft, pag. 120 segg., in particolare 124; cfr. anche STFA B 22/99 del 6 agosto 2001 dove una ripresa dell’attività lavorativa della durata di sette mesi non ha comportato nello specifico un’interruzione del legame temporale; cfr. anche STFA B 38/92 del 30 novembre 1993). Per ritornare al requisito del presupposto materiale, va anche detto che se l’invalidità che dà luogo a una rendita è da ricondurre a diverse affezioni alla salute, di cui però solo una ha avuto un influsso sulla capacità lavorativa dell’assicurato durante la copertura previdenziale, l’istituto di previdenza deve unicamente rispondere per l’invalidità che risulta da quest’ultima. Per la parte dell’invalidità globale che è dovuta a dei disturbi che si sono manifestati in modo tale da dare luogo a prestazioni solo dopo che la persona assicurata ha lasciato l’istituto di previdenza, la connessione materiale necessaria fa infatti difetto (Hürzeler, op. cit., all’art. 23 pag. 361). Secondo la giurisprudenza, può esservi un nesso materiale tra l’incapacità lavorativa per motivi somatici, sorta durante la copertura assicurativa e su cui è stato fondato il diritto ad una rendita dell’AI, anche nel caso in cui la stessa incapacità sia stata fondamento di successive prestazioni previdenziali per motivi psichici.”
“So kommt dieser Bestimmung insbesondere auch die Funktion zu, die Leistungszuständigkeit festzulegen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigt gewesene versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Invalidenleistungen schuldet demnach diejenige Vorsorgeeinrichtung, bei welcher die ansprechende Person zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur späteren Invalidität geführt hat, versichert war (zuzüglich der einmonatigen Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3 BVG; BGE 135 V 13 E. 2.6). Dieser Grundsatz gilt in der obligatorischen beruflichen Vorsorge und auch in der weitergehenden, wenn Reglement oder Statuten nichts anderes vorsehen (BGE 136 V 65 E. 3.2). Arbeitsunfähigkeit versteht sich hier als Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen im bisherigen Beruf; sie ist relevant, wenn sie mindestens 20 Prozent beträgt (BGE 144 V 58 E. 4.4; MARKUS MOSER, in: Basler Kommentar, Berufliche Vorsorge, 2021, N. 33 zu Art. 23 BVG). Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1). Der sachliche Konnex ist gegeben, wenn der Gesundheitsschaden, der der Invalidität ursächlich zugrundeliegt, im Wesentlichen derselbe ist, der bereits während des Versicherungsverhältnisses mit der vormaligen Vorsorgeeinrichtung aufgetreten ist und zu einer massgeblichen Arbeitsunfähigkeit geführt hat (BGE 134 V 20 E. 3.2; 123 V 262 E. 1c; zum hier nicht relevanten zeitlichen Zusammenhang vgl. BGE 144 V 58).”
Pour le droit fondé sur l'art. 23 LPP, l'apparition de l'incapacité de travail se mesure à la diminution, pertinente pour la profession, de la capacité fonctionnelle liée à la prestation dans l'activité jusque-là exercée. La preuve requise n'exige pas nécessairement un certificat médical d'incapacité de travail «en temps réel» ; des éléments probants pertinents peuvent résulter d'effets en droit du travail, notamment des baisses de rendement documentées, des absences, des avertissements ou de la perception correspondante par l'employeur.
“Dans le système de la prévoyance professionnelle, la LPP (pour le régime obligatoire de la prévoyance professionnelle), respectivement le règlement de prévoyance (lorsque l’institution de prévoyance a décidé d’étendre la prévoyance au-delà des exigences minimales fixées dans la loi) détermine les conditions auxquelles les différentes prestations sont allouées (ATF 138 V 409 consid. 3.1). 3.1 En matière de prévoyance obligatoire, les conditions d'octroi de prestations d’invalidité sont décrites aux art. 23 ss LPP. Selon l'art. 23 let. a LPP (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2005), ont droit à des prestations d’invalidité les personnes qui sont invalides à raison de 40% au moins, au sens de l’assurance-invalidité, et qui étaient assurées lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité. La prévoyance professionnelle assure les risques de vieillesse, de décès et d'invalidité. L'incapacité de travail en tant que telle ne constitue en revanche pas un risque assuré par la prévoyance professionnelle. La survenance de l'incapacité de travail, dont la cause est à l'origine de l'invalidité, n'est déterminante selon l'art. 23 LPP que pour la question de la durée temporelle de la couverture d'assurance (ATF 138 V 227 consid. 5.1). L'art. 24a al. 2 LPP précise que, pour un taux d'invalidité au sens de l'AI supérieur ou égal à 70%, l'assuré a droit à une rente entière. 3.1.1 Pour la survenance de l'incapacité de travail au sens de l'art. 23 LPP, c'est la diminution de la capacité fonctionnelle de rendement dans la profession exercée jusque-là ou le champ d'activités habituelles qui est déterminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 et les références). La preuve suffisante d'une limitation de la capacité fonctionnelle de travail déterminante sous l'angle du droit de la prévoyance professionnelle ne suppose pas forcément l'attestation médicale d'une incapacité de travail « en temps réel » (« echtzeitlich »). Toutefois, des considérations subséquentes et des suppositions spéculatives, comme une incapacité médico-théorique établie rétroactivement après bien des années, ne suffisent pas. L'atteinte à la santé doit avoir eu des effets significatifs sur les rapports de travail ; en d'autres termes, la diminution de la capacité fonctionnelle de travail doit s'être manifestée sous l'angle du droit du travail, notamment par une baisse des prestations dûment constatée, un avertissement de l'employeur ou une accumulation d'absences du travail liées à l'état de santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_428/2022 du 10 février 2023 consid.”
LPP art. 23 N. 88 Si l'incapacité de travail ayant entraîné l'invalidité est survenue pendant la durée de l'assuranÎ, l'institution de prévoyanÎ compétente à ce moment-là reste tenue des prestations d'invalidité qui en résultent. Le taux d'invalidité survenant ultérieurement ou modifié, ainsi que la perte de la qualité d'assuré après la cessation du rapport de prévoyanÎ, n'annulent pas le droit aux prestations déjà constitué.
“a BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher der Ansprecher bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Entscheidend ist dabei einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Masse daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Für eine einmal aus – während der Versicherungsdauer aufgetretener – Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft keinen Erlöschungsgrund (Art. 26 Abs. 3 BVG [Umkehrschluss]; BGE 136 V 65 E. 3.1 S. 68; SVR 2020 BVG Nr. 6 S. 26 E. 3.1). Der Bestimmung von Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit angehört hatte (BGE 130 V 270 E. 4.1 S. 275; SVR 2018 BVG Nr. 37 S. 138 E. 2.1.3).”
“La condition de la qualité d'assuré doit donc être remplie uniquement au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement aussi lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité elle-même. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d'assuré ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (art. 26 al. 3 LPP a contrario; ATF 136 V 65 c. 3.1; SVR 2020 BVG n° 6 c. 3.1). L'art. 23 LPP a aussi pour fonction de délimiter les responsabilités entre institutions de prévoyance lorsque le travailleur, déjà atteint dans sa santé dans une mesure propre à influer sur sa capacité de travail, entre au service d'un nouvel employeur (en changeant en même temps d'institution de prévoyance). Dans ce cas, le droit aux prestations d'invalidité d'après l'art. 23 LPP ne découle pas du nouveau rapport de prévoyance; les prestations sont dues par l'ancienne institution auprès de laquelle l'intéressé était assuré lorsqu'est survenue l'incapacité de travail à l'origine de l'invalidité (ATF 130 V 270 c. 4.1; SVR 2018 BVG n° 37 c. 2.1.3). 2.5 Pour qu'une institution de prévoyance soit tenue à prestations (obligatoires), il faut non seulement que l'incapacité de travail ait débuté à une époque où la personne assurée lui était affiliée (comprenant aussi le délai subséquent de l'art. 10 al. 3 LPP), mais encore qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité une étroite connexité matérielle et temporelle. 2.5.1 La connexité matérielle est donnée lorsque l'atteinte à la santé sur laquelle se fonde l'invalidité est, pour l'essentiel, la même que celle qui a conduit à l'incapacité de travail. Un lien de causalité adéquate n'est pas nécessaire; une influence réciproque au sens de la causalité naturelle suffit (ATF 134 V 20 c. 3.2; SVR 2020 BVG n° 17 c.”
“1 des Bundesgesetzes über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVG) hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist. Gemäss Abs. 1 von Art. 26 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (Art. 29 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung, IVG). Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23 BVG). Auf diese Weise wird dem Umstand Rechnung getragen, dass die versicherte Person meistens erst nach einer längeren Zeit der Arbeitsunfähigkeit (nach einer Wartezeit von einem Jahr gemäss Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 26 BVG) invalid wird. Damit nämlich der durch die zweite Säule bezweckte Schutz zum Tragen kommt, muss das Invaliditätsrisiko auch dann gedeckt sein, wenn es rechtlich gesehen erst nach einer langen Krankheit eintritt, während welcher die Person unter Umständen aus dem Arbeitsverhältnis ausgeschieden ist und daher nicht mehr dem Obligatorium unterstanden hat (BGE 138 V 409 E. 6, 123 V 262 E. 1b, 121 V 97 E. 2a, 120 V 112 E. 2b, je mit Hinweisen). Für eine einmal aus während der Versicherungsdauer aufgetretene Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft kein Erlöschungsgrund (Art.”
Si une atteinte à la santé d'origine et de mécanisme pathogénique indépendants (p. ex. à la suite d'un traitement ou d'un accident) entraîne une nouvelle incapacité de travail, cette incapacité peut être considérée comme un nouveau cas de prévoyanÎ au sens de l'art. 23 LPP. Il est décisif que l'atteinte ne fasse pas partie de la maladie antérieure ; la base factuelle assurée est l'incapacité de travail survenue.
“Im vorliegenden Fall ist aus einer fehlgeschlagenen Behandlung des ursprünglichen Leidens eine komplett anders beschaffene schwere Gesundheitsschädigung entstanden. Die Folgen der Operation sind - im Gegensatz etwa zu einer veränderten Symptomatik im Rahmen eines progredienten Krankheitsgeschehens - aus ätiologisch-pathogenetischer Sicht nicht Bestandteil des bisherigen Leidens. Sie überlagern dieses Leiden und seine Auswirkungen. Deswegen - und unabhängig davon, ob die Gefässverletzung anlässlich der Tumoroperation allenfalls als Unfall gewertet werden könnte - ist die Arbeitsunfähigkeit nach dem 10. Dezember 2018 Grundlage und Ausgangspunkt für ein neues, im Eintritt einer Invalidität bestehendes versichertes Ereignis (neuer Vorsorgefall; BGE 135 V 13 E. 2.6; MOSER, a.a.O., N. 30 ff. zu Art. 23 BVG; vgl. aber BGE 138 V 409 E. 6.2). Daraus folgt, dass die am 10. Dezember 2018 eingetretene neue Arbeitsunfähigkeit im Sinn von Art. 23 lit. a BVG massgeblich ist.”
“Ma anche volendo, per pura ipotesi, ammettere che prima del 2010 l’assicurato avesse già subito delle lussazioni della spalla e di conseguenza una lesione di Hill Sachs e che le stesse avessero provocato un’inabilità, comunque gli atti comprovano che la stessa si sarebbe rapidamente ristabilita, di modo che la nuova inabilità, successivamente al marzo 2010, dovrebbe comunque essere considerata, se del caso, una nuova manifestazione di una stessa patologia (o di un complesso di patologie) di cui dovrebbe in ogni modo rispondere il nuovo istituto di previdenza, ovvero la convenuta quale istituto presso il quale l’attore era assicurato nel momento in cui, a seguito dell’infortunio del 15 marzo 2010, l’abilità lavorativa è stata irrimediabilmente compromessa (cfr. DTF 120 V 117 consid. 2c; 123 V 264 consid. 1c e 267 e riferimenti; cfr. anche STFA B/22/99 del 6 agosto 2001 e B 38/92 del 30 novembre 1993; STCA 34.200.43-46 del 27 agosto 2001). Come ribadito, non è infatti la diagnosi di una malattia o l’apparizione di eventuali disturbi in quanto tali a costituire l’evento assicurato ai sensi dell’art. 23 LPP, ma piuttosto l’intervento di un’incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza (di almeno il 20%) dovuta all’affezione invalidante (STF 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid. 3.3; STFA B 74/01 del 29 maggio 2002). In realtà, nella fattispecie vi è tutt’al più da ritenere che le medesime lesioni dovute alle lussazioni della spalla abbiano subito un sostanziale peggioramento a seguito dell’infortunio del 2010, circostanza questa di fatto confermata dal dr. __________ per il quale la lesione in questione era di origine post-traumatica, essendo verosimilmente da ricondurre all’infortunio del 2010 e, unitamente alle altre diagnosticate alla spalla infortunata, si era vieppiù acuita con un’instabilità anteriore della spalla sempre più evidente (cfr. i già citati scritti del 28 maggio 2015, doc. AI pag. 305 e del 27 aprile e 24 luglio 2014 e del 14 gennaio 2016). Gli accertamenti medici eseguiti nell’estate 2014 (in particolare l’artro RM del 16 luglio 2014, doc.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 86 Déterminant pour le droit et la compétenÎ au sens de l'art. 23 LPP est le moment où l'incapacité de travail pour cause de maladie ayant entraîné l'invalidité ultérieure est survenue pour la première fois — et non le début ultérieur d'une rente AI. La qualité d'assuré doit exister au moment de cette incapacité de travail. Si l'incapacité de travail survient pendant la durée de l'assuranÎ, la perte ultérieure de la qualité d'assuré n'interrompt pas le droit aux prestations d'invalidité.
“c) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l’invalidité de l’assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l’estimation de l’invalidité par les organes de l’assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d’emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 ; 138 V 409 consid. 3.1). La force contraignante de la décision de l’office AI vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l’assuré s’est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5 ; 123 V 269 consid. 2a et les références citées). Toutefois, la force contraignante des décisions rendues par les organes de l’assurance-invalidité ne s’étend, à l’égard des organes de la prévoyance professionnelle, qu’aux constatations et appréciations qui, dans le cadre de la procédure en matière d’assurance-invalidité, jouent un rôle véritablement déterminant pour statuer sur le droit à la rente (TF 9C_758/2017 du 5 mars 2018 consid. 5.2 ; TF 9C_620/2012 du 16 octobre 2012 consid. 2.3). d) Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé est – ou était – affilié lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité. Ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente dans l’assurance-invalidité, mais correspond à la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.1 ; 123 V 262 consid. 1b). La qualité d’assuré doit exister au moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d’assuré ne constitue pas un motif d’extinction du droit aux prestations au sens de l’art.”
“5), dans la mesure où l'office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l'assureur LPP, qui dispose d'un droit de recours propre dans les procédures régies par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20), n'est pas intégré à la procédure, il n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l'assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). c) Il en va différemment lorsque l'institution adopte une définition qui ne concorde pas avec celle de l'assurance-invalidité. Dans cette hypothèse, il lui appartient de statuer librement, selon ses propres règles. Elle pourra certes se fonder, le cas échéant, sur des éléments recueillis par les organes de l'assurance-invalidité, mais elle ne sera pas liée par une estimation qui repose sur d'autres critères (ATF 118 V 35 consid. 2b/aa ; 115 V 208 consid. 2c). 4. a) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (jusqu'au 31 décembre 2007, art. 29 al. 1 let. b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b). b) L'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP est uniquement la survenance d'une incapacité de travail d'une certaine importance, indépendamment du point de savoir à partir de quel moment et dans quelle mesure un droit à une prestation d'invalidité est né. La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité.”
“Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung, hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist. Gemäss Abs. 1 von Art. 26 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (Art. 29 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung, IVG). Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23 BVG). Auf diese Weise wird dem Umstand Rechnung getragen, dass die versicherte Person meistens erst nach einer längeren Zeit der Arbeitsunfähigkeit (nach einer Wartezeit von einem Jahr gemäss Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 26 BVG) invalid wird. Damit nämlich der durch die zweite Säule bezweckte Schutz zum Tragen kommt, muss das Invaliditätsrisiko auch dann gedeckt sein, wenn es rechtlich gesehen erst nach einer langen Krankheit eintritt, während welcher die Person unter Umständen aus dem Arbeitsverhältnis ausgeschieden ist und daher nicht mehr dem Obligatorium unterstanden hat (BGE 138 V 409 E. 6, 123 V 262 E. 1b, 121 V 97 E. 2a, 120 V 112 E. 2b, je mit Hinweisen). Für eine einmal aus während der Versicherungsdauer aufgetretene Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft kein Erlöschungsgrund (Art.”
“c) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d'emblée insoutenable (ATF 130 V 270 consid. 3.1). Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l'assuré s'est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l'office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l'assureur LPP, qui dispose d'un droit de recours propre dans les procédures régies par la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20), n'est pas intégré à la procédure, il n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l'assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). d) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans le cadre de la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (jusqu'au 31 décembre 2007, art. 29 al. 1 let. b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b). e) La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance.”
“Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist. Gemäss Abs. 1 von Art. 26 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (Art. 29 IVG). Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23 BVG). Eine Arbeitsunfähigkeit ist berufsvorsorgerechtlich relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt und sich auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirkt oder ausgewirkt hat. Es muss arbeitsrechtlich in Erscheinung treten, dass die versicherte Person im bisherigen Beruf an Leistungsvermögen eingebüsst hat, so etwa durch einen Abfall der Leistungen mit entsprechender Feststellung oder gar Ermahnung des Arbeitgebers oder durch gehäufte, gesundheitlich bedingte Arbeitsausfälle (Urteil des Bundesgerichts 9C_91/2013 vom 17. Juni 2013 E. 4.1.2 mit Hinweisen). Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat.”
Condition d'octroi selon l'art. 23 al. 1 LPP: la personne concernée doit, au sens de l'assuranÎ-invalidité, être invaliÞ à au moins 40 % et avoir été assurée au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail dont la cause a conduit à l'invalidité. Il n'est pas nécessaire que la qualité d'assuré ait existé précisément au moment de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité.
“Conformément à l'art. 23 al. 1 LPP, ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité. Certes, comme le fait valoir l'intimé, la qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Cette interprétation littérale est conforme au sens et au but de l'art. 23 LPP, lequel vise à faire bénéficier de l'assurance le salarié qui, après une maladie d'une certaine durée, devient invalide alors qu'il n'est plus partie à un contrat de travail (ATF 138 V 227 consid. 5.1; 136 V 65 consid. 3.1; 123 V 262 consid. 1a). Cela étant, on rappellera également que lorsqu'un assuré est obligatoirement affilié à plusieurs institutions de prévoyance sur la base de différentes activités à temps partiel et qu'il doit quitter un de ses emplois en raison d'une invalidité, seule la caisse de pensions de l'employeur avec lequel le rapport de travail s'est terminé à cause des empêchements rencontrés doit s'acquitter d'une rente entière d'invalidité, calculée sur le salaire perçu dans l'activité partielle abandonnée, les autres institutions de prévoyance n'ayant en revanche pas l'obligation de verser des prestations (ATF 136 V 390 consid.”
“Anspruch auf Invalidenleistungen haben gemäss Art. 23 Abs. 1 BVG Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist.”
LPP art. 23 n. 84 Pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel, les situations d'invalidité constatées par l'OffiÎ fédéral de l'assuranÎ-invalidité sont contraignantes pour l'institution de prévoyanÎ. Ce caractère contraignant ne concerne toutefois que l'invalidité en relation avì l'activité lucrative ; il suppose que les constatations de l'assuranÎ-invalidité portent sur le statut professionnel de la personne assurée et sur la méthoÞ de calcul à appliquer. Pour la détermination du degré d'invalidité, il convient de retenir le taux d'activité effectivement exercé.
“Les constatations de l’AI quant à la fixation du degré d’invalidité ont un caractère contraignant pour l’institution de prévoyance dans la mesure où celle-ci a pu participer à la procédure, où la question a été décisive pour l’appréciation du droit à une rente de l’assurance-invalidité et où la décision de l’AI n’apparaît pas manifestement insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 ; ATF 138 V 409 consid. 3.1 ; ATF 126 V 308 consid. 1). La force contraignante pour les institutions de prévoyance, du degré d’invalidité fixé par l’assurance-invalidité selon la méthode mixte chez les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel, se limite à l’invalidité dans l’activité lucrative (ATF 144 V 72 consid. 4.2 ; ATF 141 V 127 consid. 5.3.2 ; ATF 136 V 390 consid. 4.2 ; TF 9C_342/2015 du 21 octobre 2015 consid. 3 ; TF 9C_821/2010 du 7 avril 2011 consid. 4.2 ; TF 9C_634/2008 du 19 décembre 2008 consid. 5.1 ; TF 9C_161/2007 du 6 septembre 2007 consid. 2 ; TF B_47/97 du 15 mars 1999 consid. 2 ; ATF 120 V 106 consid. 4b ; Hürzeler Marc, Berufliche Vorsorge, Helbing Lichtenhahn Verlag, Bâle 2020, p. 184 ; Hürzeler Marc / Stauffer Hans-Ulrich [éd.], Basler Kommentar : Berufliche Vorsorge, Helbing Lichtenhahn Verlag, Bâle 2021, art. 23 BVG N 74). Cela présuppose que les institutions de prévoyance sont liées par les constatations des organes de l’assurance-invalidité en ce qui concerne le statut professionnel de la personne assurée et donc également de la méthode de calcul à appliquer (Hürzeler Marc in : Schneider/Geiser/Gächter, Commentaire LPP et LFLP, Stämpfli Editions, 2e éd., Berne 2020, art. 24 LPP N 5). Selon cette jurisprudence en effet, il faut partir du principe, en interprétant l’expression « invalide au sens de l’AI » contenue aux art. 23 et 24 LPP, que la LPP (art. 2 à 4) assure uniquement la population active, contrairement à l’assurance-invalidité. La prévoyance professionnelle tend à remplacer l’absence de salaire après la survenance d’un cas d’assurance (retraite, décès, invalidité). En conséquence, aussi bien l’assurance obligatoire des salariés (art. 7 sv. LPP) que l’assurance facultative des indépendants (art. 44 sv. LPP) se réfèrent à l’activité lucrative s’agissant du cercle des personnes assurées. Cet élément relevant du droit des assurances s’exprime aussi pour le salaire assuré dans la prévoyance professionnelle obligatoire (art.”
“maggio 2015 l’assicurata sia da considerare, in base alle conclusioni dell’AI, inabile al 50%, procedendo al calcolo del grado di invalidità - orientandosi al grado di attività lucrativa effettivamente esercitato (60%) e non, come fatto dall’AI, a un’ipotetica attività lucrativa a tempo pieno -, ne scaturisce un grado d’invalidità del 35.6%, che non conferisce il diritto a prestazioni d’invalidità della previdenza professionale. Dal canto suo, l’attrice contesta invece innanzitutto che tra l’attuale inabilità e quella presente in epoca precedente all’assunzione alla __________ vi sia uno stretto nesso materiale e temporale. Invoca inoltre l’applicazione dei principi enunciati dall’art. 27bis OAI anche nella previdenza professionale, ciò che porterebbe ad un grado di invalidità del 59.7% e, quindi, al diritto ad una rendita di invalidità della previdenza professionale dal 15 gennaio 2017, ossia alla scadenza del versamento delle indennità giornaliere di malattia. 2.3. Secondo l’art. 23 LPP, che è una disposizione minima (art. 6 LPP), hanno diritto alle prestazioni d’invalidità le persone che: a) nel senso dell’AI, sono invalide per almeno il 40 per cento ed erano assicurate al momento in cui è sorta l’incapacità di lavoro la cui causa ha portato all’invalidità; b) in seguito a un’infermità congenita presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento; c) diventate invalide quando erano minorenni (art. 8 cpv. 2 LPGA), presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento. Per avere diritto ad una rendita di invalidità ai sensi dell'art. 23 LPP occorre dunque essere assicurati al momento in cui si registra un'incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza (ossia, secondo la giurisprudenza, di almeno il 20%; STF 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid.”
LPP art. 23 n. 83 En cas de plusieurs atteintes à la santé ou d'atteintes cumulatives, il convient d'examiner séparément, pour chacune d'elles, si l'incapacité de travail due à la maladie est survenue pendant la périoÞ d'assuranÎ et s'il existe entre cette atteinte et l'invalidité ultérieure une connexité matérielle et, le cas échéant, temporelle.
“23 LPP, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3). aa) Il y a connexité matérielle si l'affection à l'origine de l'invalidité est la même que celle qui s'est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance et qui a entraîné une incapacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2 ; 123 V 262 consid. 1c). Une relation de connexité matérielle est établie si l’atteinte à la santé à la base de l’invalidité est pour l’essentiel la même que celle qui est à l’origine de l’incapacité de travail (ATF 134 V 20 consid. 3.2). Il s’agit d’une question juridique qui doit être appréciée sur la base des documents médicaux. L’atteinte à la santé responsable de la survenance de l’incapacité de travail initiale doit être comparée avec le tableau clinique qui a conduit plus tard à l’attribution d’une rente AI (Schneider/Geiser/Gächter, op. cit., n° 26 ad art. 23 LPP). Par exemple, lorsqu’une incapacité de travail due à des problèmes psychiques est survenue durant le rapport de prévoyance et que ces troubles psychiques ont finalement conduit à une invalidité, l’existence d’une connexité matérielle peut être admise. En revanche, lorsque différents tableaux cliniques se mêlent sans pouvoir être séparés de manière claire, le rapport de connexité matérielle est plus difficile à apprécier. Il faut admettre une telle connexité lorsque des problèmes psychiques sont en rapport avec des affections somatiques et que tous deux ont été diagnostiqués durant le rapport de prévoyance et ont conduit à une incapacité de travail, peu importe que les troubles psychiques se soient ou non aggravés par la suite (TFA B 3/03 du 31 décembre 2003 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, il est également possible d’admettre un rapport de connexité matérielle dans les cas où les causes à la base de l’incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyance étaient somatiques et que l’invalidité donnant droit à une rente de l’AI était due à des raisons psychiques ; dans ce cas, le fait que les problèmes psychiques se soient déjà manifestés durant le rapport de prévoyance et aient visiblement contribué au déroulement de la maladie est une condition nécessaire, mais pas suffisante (TFA B 37/06 du 22 septembre 2006 consid.”
“L'acte attaqué expose les normes et la jurisprudence indispensables à la résolution du cas, à savoir celles concernant le droit aux prestations (art. 23 LPP; ATF 123 V 262 consid. 1), la notion d'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP (à cet égard, cf. ATF 136 V 65 consid. 3.1), le lien de connexité matérielle et temporelle, l'interruption de ce lien (ATF 134 V 20 consid. 3.2 et 5.3; 130 V 270 consid. 4.1; voir aussi ATF 144 V 58 consid. 4) et les principes applicables en cas d'atteintes multiples à la santé (ATF 138 V 409 consid. 6.3). Il cite en outre les principes jurisprudentiels relatifs à la force contraignante des décisions prises dans le cadre de l'assurance-invalidité (ATF 144 V 72 consid. 4.1; 129 V 73 consid. 4.2.2; 118 V 35 consid. 2b/aa). Il suffit d'y renvoyer.”
En cas de litige sur l'institution de prévoyanÎ tenue de prestations selon l'art. 23 LPP, il est conseillé de mettre en cause ou d'intégrer à l'instanÎ toutes les institutions de prévoyanÎ susceptibles d'être concernées, afin qu'un tribunal unique clarifie les obligations concurrentes de prestation (p. ex. le début et le montant des rentes). Dans la jurisprudenÎ, la cumulation subjective passive des actions est considérée comme admissible au titre de l'art. 73 al. 3 LPP, et un for unifié est préconisé pour éviter des jugements contradictoires et pour des raisons d'économie de procédure.
“Juni 2015 betreffend die Organisation der Gerichte und der Staatsanwaltschaft [Gerichtsorganisationsgesetz, GOG; SG 154.100]). 1.1.2. Die Beklagte 1 hat ihren Sitz in Basel. Somit ist, soweit die Klage gegen die Beklage 1 gerichtet ist, die örtliche Zuständigkeit nach Art. 73 Abs. 3 BVG zu bejahen. 1.1.3. In Bezug auf die Beklagte 2 bleibt anzumerken, dass die örtliche Zuständigkeit des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt ebenfalls gegeben ist. Nach Rechtsprechung und Schrifttum ist die passive subjektive Klagenhäufung (Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO, SR 272]) im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488 E. 4 S. 491 ff. mit Hinweisen). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf. So verhält es sich auch hier. Bei gesundheitlich angeschlagenen Personen ergeben sich in der Praxis mit Blick auf Art. 23 BVG oft Probleme, welche Einrichtung der beruflichen Vorsorge für die Ausrichtung von Invalidenleistungen zuständig ist. Für die entsprechende Klage bedarf es - um sich widersprechende Urteile zu vermeiden und aus prozessökonomischen Gründen - eines einheitlichen Gerichtsstandes (Urteil des Bundesgerichts vom 31. Oktober 2011 [9C_546/2011], E. 2.4 mit Hinweisen). 1.2. Vorliegend ist strittig, ob eine von zwei Vorsorgeeinrichtungen, die beide ihre Leistungspflicht bestreiten und deshalb in quantitativer Hinsicht vorprozessual bzw. prozessual gar nicht Stellung genommen haben, leistungspflichtig ist. Bei einer solchen Sachlage hat die anspruchsberechtigte versicherte Person ein hinreichendes Rechtsschutzinteresse daran, mit einer Feststellungsklage gerichtlich klären zu lassen, an wen sie sich zu halten hat (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26. Januar 2001 [B79/99], E. 3b mit Hinweis auf SZS 1998 S. 442 Erw. 3a/bb). Somit ist vorliegend eine unbezifferte Feststellungsklage zulässig (vgl. auch Hans-Ulrich Stauffer, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht.”
“Juni 2015 betreffend die Organisation der Gerichte und der Staatsanwaltschaft [Gerichtsorganisationsgesetz, GOG; SG 154.100]). 1.1.2. Die Beklagte 1 hat ihren Sitz in Basel. Somit ist, soweit die Klage gegen die Beklage 1 gerichtet ist, die örtliche Zuständigkeit nach Art. 73 Abs. 3 BVG zu bejahen. 1.1.3. In Bezug auf die Beklagte 2 bleibt anzumerken, dass die örtliche Zuständigkeit des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt ebenfalls gegeben ist. Nach Rechtsprechung und Lehre ist die passive subjektive Klagenhäufung (Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO, SR 272]) im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig, mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488, 491 E. 4 mit Hinweisen). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf. So verhält es sich auch hier. Bei gesundheitlich angeschlagenen Personen ergeben sich in der Praxis mit Blick auf Art. 23 BVG oft Probleme, welche Einrichtung der beruflichen Vorsorge für die Ausrichtung von Invalidenleistungen zuständig ist. Für die entsprechende Klage bedarf es - um sich widersprechende Urteile zu vermeiden und aus prozessökonomischen Gründen - eines einheitlichen Gerichtsstandes (Urteil des Bundesgerichts 9C_546/2011 vom 31. Oktober 2011, E. 2.4 mit Hinweisen). 1.2. Da auch die übrigen Prozessvoraussetzungen gegeben sind, steht dem Eintreten auf die Klage nichts entgegen. 2. 2.1. Der Kläger macht geltend, es sei ab dem 1. August 2014 eine Arbeitsunfähigkeit von 20% eingetreten, welche in der Folge zu einer Invalidität geführt habe (Klage, Rz. 7). Zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit sei er bei der Beklagten 1 BVG versichert gewesen, weshalb diese zur Ausrichtung einer Invalidenrente verpflichtet sei (a.a.O.). Eventualiter sei davon auszugehen, dass die Arbeitsunfähigkeit per 1. März 2016 eingetreten sei, wie dies die IV-Stelle festgehalten habe, und deshalb die Beklagte 2 leistungspflichtig sei (Klage, Rz.”
“Februar 2024 Anwendbares Vorsorgereglement; Zinsberechnung; Klagegutheissung. Tatsachen I. Der 1964 geborene Kläger war von 14. April 2003 bis zum 31. Januar 2016 bei der Pensionskasse C____ versichert (Schreiben vom 26. Januar 2023, Klagebeilage/KB 4). Vom 1. Juni 2017 bis zum 31. Dezember 2017 war der Kläger bei der D____ versichert (Schreiben vom 14. Juli 2021, KB 3). Im November 2019 meldete sich der Kläger bei der IV zum Leistungsbezug an. Diese sprach ihm unbestrittenermassen rückwirkend ab dem 1. Juni 2020 eine halbe IV-Rente (vgl. Schreiben vom 26. Januar 2023, KB 4) und mit Verfügung vom 24. März 2022 eine ganze Rente ab Dezember 2021 zu. Sowohl die D____ als auch die Beklagte stellten sich mit Schreiben vom 14. Juli 2021 resp. 2. Oktober 2023 auf den Standpunkt, nicht leistungspflichtig zu sein (KB 3 und 6). II. Mit Klage vom 5. Februar 2024 werden beim Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt folgende Rechtsbegehren gestellt: 1. Die Beklagte sei zu verpflichten, dem Kläger gemäss Art. 23 BVG sowie den massgebenden Bestimmungen ihres Reglements mit Wirkung ab 1. Oktober 2018, eventualiter spätestens ab 1. Juni 2020 eine halbe obligatorische und überobligatorische Rente in der Höhe von mindestens Fr. 22'217.10 und zwei halbe Kinderrenten von je mindestens Fr. 4'443.30 (Vorsorgeausweis per 1. Januar 2016) und ab dem 1. Dezember 2021 eine ganze obligatorische Rente in der Höhe von mindestens Fr. 44'434.20 und eine bzw. zwei ganze Kinderrenten von mindestens je Fr. 8'886.60 pro Jahr (Vorsorgeausweis per 1. Januar 2016) zuzüglich Verzugszinsen zu mindestens 5% ab Datum der Klageerhebung auszurichten. 2. Der Vorsorgeeinrichtung D____ sei der Streit zu verkünden und sie sei als Streitberufene dem vorliegenden Prozess beizuladen. 3. Im Falle des Unterliegens des Klägers im Hauptprozess sei die Streitberufene zu verpflichten, dem Kläger mit Wirkung ab dem 1. Dezember 2021 eine ganze obligatorische Rente in der Höhe von mindestens Fr. 38'438.-- pro Jahr (Vorsorgeausweis per 1. August 2017) und eine bzw.”
Dans le domaine surobligatoire, les institutions de prévoyanÎ peuvent définir la notion d'invalidité et le risque assuré différemment de l'art. 23 LPP, pour autant que le règlement ou les statuts le prévoient et que les limites constitutionnelles (p. ex. égalité devant la loi, interdiction de l'arbitraire, proportionnalité) soient respectées. Pour la prévoyanÎ obligatoire, l'art. 23 LPP constitue une norme minimale (cf. art. 6 LPP).
“Anspruch auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge haben Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren (Art. 23 Abs. 1 BVG). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
Pour le droit au sens de l'art. 23 LPP, il doit exister un lien étroit, tant matériel que temporel, entre l'incapacité de travail survenue pendant la périoÞ d'assuranÎ et l'invalidité survenant ultérieurement. Sur le plan matériel, cela signifie que la même atteinte à la santé ou, en substanÎ, la même cause qui a entraîné pendant le rapport de prévoyanÎ une incapacité de travail significative est à l'origine de l'invalidité ultérieure. Sur le plan temporel, le lien n'est plus établi lorsqu'une interruption prolongée est intervenue en raison d'une récupération de la capacité de travail; la jurisprudenÎ indique, à titre d'orientation, qu'une capacité de travail supérieure à 80 % dans une activité appropriée pendant plus de trois mois peut faire apparaître le lien temporel comme interrompu. (art. 23 LPP)
“Elle pourra certes se fonder, le cas échéant, sur des éléments recueillis par les organes de l'assurance-invalidité, mais elle ne sera pas liée par une estimation qui repose sur d'autres critères (ATF 118 V 35 consid. 2b/aa ; 115 V 208 consid. 2c). 4. a) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (jusqu'au 31 décembre 2007, art. 29 al. 1 let. b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b). b) L'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP est uniquement la survenance d'une incapacité de travail d'une certaine importance, indépendamment du point de savoir à partir de quel moment et dans quelle mesure un droit à une prestation d'invalidité est né. La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Ces principes sont aussi applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1a et b et les références citées). Cependant, pour que l'institution de prévoyance reste tenue à prestations, après la dissolution du rapport de prévoyance, il faut non seulement que l'incapacité de travail ait débuté à une époque où l'assuré lui était affilié, mais encore qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité une relation d'étroite connexité. La connexité doit être à la fois matérielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid.”
“Il y a connexité matérielle si l'affection à l'origine de l'invalidité est la même que celle qui s'est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance (et qui a entraîné une incapacité de travail). La connexité temporelle implique qu'il ne se soit pas écoulé une longue interruption de l'incapacité de travail ; elle est rompue si, pendant une certaine période qui peut varier en fonction des circonstances du cas, l'assuré est à nouveau apte à travailler. L'institution de prévoyance ne saurait, en effet, répondre de rechutes lointaines plusieurs années après que l'assuré a recouvré sa capacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2). g) Les mêmes principes s'appliquent lorsque plusieurs atteintes à la santé concourent à l'invalidité. Dans cette hypothèse, il ne suffit pas de constater la persistance d'une incapacité de gain et d'une incapacité de travail qui a débuté durant l'affiliation à l'institution de prévoyance pour justifier le droit à une prestation de prévoyance. Il convient au contraire, conformément à l'art. 23 LPP qui se réfère à la cause de l'incapacité de travail, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3 et les références citées). h) Aussi bien en matière de prévoyance obligatoire, où la modification ou la suppression d'une rente est soumise aux mêmes conditions matérielles que la révision ou la reconsidération d'une rente de l'assurance-invalidité en l’absence d’une disposition contraire dans les statuts ou le règlement de prévoyance (ATF 143 V 434 consid. 3.4 ; 133 V 67 consid. 4.3.1), qu'en matière de prévoyance plus étendue, le droit aux prestations doit en principe être adapté lorsque celui-ci ne correspond objectivement pas ou plus à la situation de fait ou de droit actuelle (ATF 138 V 409 consid. 3.2). 4. a) En vertu des art. 30 al. 2 LCP (loi du 18 juin 2013 sur la Caisse de pensions de l’Etat de Vaud ; BLV 172.”
“So kommt dieser Bestimmung insbesondere auch die Funktion zu, die Leistungszuständigkeit festzulegen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigt gewesene versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Invalidenleistungen schuldet demnach diejenige Vorsorgeeinrichtung, bei welcher die ansprechende Person zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur späteren Invalidität geführt hat, versichert war (zuzüglich der einmonatigen Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3 BVG; BGE 135 V 13 E. 2.6). Dieser Grundsatz gilt in der obligatorischen beruflichen Vorsorge und auch in der weitergehenden, wenn Reglement oder Statuten nichts anderes vorsehen (BGE 136 V 65 E. 3.2). Arbeitsunfähigkeit versteht sich hier als Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen im bisherigen Beruf; sie ist relevant, wenn sie mindestens 20 Prozent beträgt (BGE 144 V 58 E. 4.4; MARKUS MOSER, in: Basler Kommentar, Berufliche Vorsorge, 2021, N. 33 zu Art. 23 BVG). Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1). Der sachliche Konnex ist gegeben, wenn der Gesundheitsschaden, der der Invalidität ursächlich zugrundeliegt, im Wesentlichen derselbe ist, der bereits während des Versicherungsverhältnisses mit der vormaligen Vorsorgeeinrichtung aufgetreten ist und zu einer massgeblichen Arbeitsunfähigkeit geführt hat (BGE 134 V 20 E. 3.2; 123 V 262 E. 1c; zum hier nicht relevanten zeitlichen Zusammenhang vgl. BGE 144 V 58).”
“Sempre riguardo all’interruzione del nesso temporale tra l’incapacità lavorativa originaria e la successiva invalidità vedi anche la DTF 144 V 58 nella quale l’Alta Corte, dopo un riepilogo della giurisprudenza, ha concluso che “(…) la connessione temporale tra l'incapacità lavorativa insorta durante il rapporto di previdenza e l'invalidità successiva è interrotta quando è data una capacità lavorativa superiore all'80% in un'attività lavorativa adeguata durante più di tre mesi (consid. 4.4 e 4.5). (…)” (regesto della DTF 144 V 58). Quanto al presupposto della connessione temporale va ancora detto che parte della dottrina ritiene che la durata dell’esercizio dell’attività lavorativa, il cui motivo può essere terapeutico, non ha rilevanza determinante né prevalente nell’ambito della valutazione delle circostanze del caso concreto, bensì configura solo un indizio. Di conseguenza, il fattore tempo deve passare in secondo piano, rispetto ad altri aspetti, se si può ritenere che, in un ambiente normale, cioè non protetto né particolarmente comprensivo, il reinserimento sarebbe fallito (M. Moser, Eine Gesetzesnorm sorgt zur Verunsicherung: weitere Fragen zu art. 23 BVG, SZS/RSAS 1997, Sonderheft, pag. 120 segg., in particolare 124; cfr. anche STFA B 22/99 del 6 agosto 2001 dove una ripresa dell’attività lavorativa della durata di sette mesi non ha comportato nello specifico un’interruzione del legame temporale; cfr. anche STFA B 38/92 del 30 novembre 1993). Per ritornare al requisito del presupposto materiale, va anche detto che se l’invalidità che dà luogo a una rendita è da ricondurre a diverse affezioni alla salute, di cui però solo una ha avuto un influsso sulla capacità lavorativa dell’assicurato durante la copertura previdenziale, l’istituto di previdenza deve unicamente rispondere per l’invalidità che risulta da quest’ultima. Per la parte dell’invalidità globale che è dovuta a dei disturbi che si sono manifestati in modo tale da dare luogo a prestazioni solo dopo che la persona assicurata ha lasciato l’istituto di previdenza, la connessione materiale necessaria fa infatti difetto (Hürzeler, op. cit., all’art. 23 pag. 361). Secondo la giurisprudenza, può esservi un nesso materiale tra l’incapacità lavorativa per motivi somatici, sorta durante la copertura assicurativa e su cui è stato fondato il diritto ad una rendita dell’AI, anche nel caso in cui la stessa incapacità sia stata fondamento di successive prestazioni previdenziali per motivi psichici.”
“Der Kläger war in seiner Arbeitsfähigkeit bei der Beklagten 1 relevant eingeschränkt. Aufgrund der gesundheitlichen Einschränkungen konnte er während der Beschäftigungszeit bei der der Beklagten 2 angeschlossenen Arbeitgeberin zu keinem Zeitpunkt eine Arbeitsfähigkeit von über 80 % während dreier Monate erreichen. Damit ist der zeitliche Konnex durch die Tätigkeit bei der I____ AG nicht unterbrochen worden und die Beklagte 1 ist nach Art. 23 BVG leistungspflichtig.”
En cas de concurrenÎ de prétentions concernant la même prestation d'invalidité (voir art. 23 LPP), la créanÎ personnelle de la personne assurée à l'encontre de l'institution de prévoyanÎ définitivement tenue de prestations s'éteint dans la mesure où l'institution tenue d'une prestation préalable a déjà versé. L'institution tenue de verser la prestation préalable acquiert ainsi directement un droit de recours contre l'institution définitivement tenue de prestations ; ce droit de recours naît avì la prestation préalable et devient exigible à partir de ce moment. En faveur de l'institution ayant exécuté la prestation préalable, des intérêts de recours ou des intérêts pour dommages-intérêts peuvent être dus. La caisse définitivement tenue de prestations, en revanche, n'est pas tenue de payer des intérêts moratoires sur le montant à rembourser, faute d'un rapport contractuel.
“Gemäss der Rechtsprechung (BGE 147 V 10 E. 4.3.3) liegt sodann eine zu Art. 50 f. OR ähnliche Situation vor. So habe Art. 26 Abs. 4 Satz 2 BVG vergleichbar die Auflösung des Innenverhältnisses zwischen zwei oder mehreren Vorsorgeeinrichtungen als Schuldnerinnen zum Gegenstand, welche im Aussenverhältnis mit der versicherten Person als Gläubigerin durch Anspruchskonkurrenz verbunden seien. Anspruchskonkurrenz bestehe allgemein, wenn die geschädigte Person einen Leistungsanspruch gegenüber mehreren Ersatzpflichtigen habe (Schuldnermehrheit), wobei die verschiedenen Leistungen in sachlicher, ereignisbezogener, personeller sowie zeitlicher Hinsicht kongruent sein müssten. Davon sei bei einer Regressforderung im Sinne von Art. 26 Abs. 4 BVG ohne Weiteres auszugehen, gehe es dabei doch um den Anspruch ein und derselben Person auf Invalidenleistungen der beruflichen Vorsorge in der gleichen Zeitperiode (vgl. Art. 23 BVG). Nachdem die versicherte Person die vorleistungspflichtige Trägerin gemäss Art. 26 Abs. 4 BVG ins Recht gefasst habe, erlösche ihr Anspruch im Umfang der Vorleistung gegenüber der effektiv leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung (Anspruchskonkurrenz). Gleichzeitig erlange die vorleistungspflichtige Einrichtung einen Regressanspruch, den sie direkt gegen die definitiv leistungspflichtige Vorsorgeeinrichtung durchsetzen könne, wobei dieser im Moment der (Vor-)Leistung der regressierenden Vorsorgeeinrichtung an die versicherte Person entstehe und ab diesem Zeitpunkt auch fällig werde (BGE 147 V 10 E. 4.3.3 und 133 III 6 E. 5.3.3; Urteil des Bundesgerichts 4A_656/2011 vom 12. März 2012 E. 4.2). Gleichzeitig falle ein Regress- beziehungsweise Schadenszins zu Gunsten der vorleistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung an (BGE 147 V 10 E. 4.4). Demgegenüber habe die definitiv leistungspflichtige Vorsorgeeinrichtung der vorleistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung auf dem zurückzuerstattenden Betrag mangels eines vertraglichen Verhältnisses keinen Verzugszins zu bezahlen (BGE 145 V 18 E.”
LPP art. 23 n. 78 Dans la mesure où, pour le taux d'occupation assuré, il n'existe aucune réduction de prestations, il n'y a pas de droit aux prestations d'invalidité (p. ex. 50 % d'activité pour 50 % de capacité de travail sans réduction).
“Dass der Kläger invalidenversicherungsrechtlich als im Gesundheitsfall vollzeitlich erwerbstätig qualifiziert wurde (Urk. 17 S. 1'389 f.), ist daher berufsvorsorgerechtlich nicht von Relevanz. Das Gutachten der B.___ vom 10. Juli 2017 wurde von der IV-Stelle zu Recht als beweiswertig erachtet. Auch der Kläger erhob gegenüber der darin enthaltenen Beurteilung der Arbeitsfähigkeit keine Einwände. Gestützt auf das betreffende Gutachten ist dem Kläger die bis zum Unfall vom 15. März 2013 ausgeübte – ideal adaptierte (Urk. 17 S. 1’263-1’267) – Tätigkeit zu 50 % weiterhin zumutbar (E. 3.2). Mangels Leistungseinbusse im versicherten Teilzeitpensum ergibt sich für den Kläger somit auch aus dem Anstellungsverhältnis bei der A.___ GmbH kein Anspruch auf Invalidenleistungen gegenüber der Beklagten 1 (zur vorliegenden Konstellation einer 50%igen Erwerbstätigkeit bei einer 50%igen Arbeitsunfähigkeit vgl. auch Stauffer, Rechtsprechung des Bundesgerichts zur beruflichen Vorsorge BVG / FZG / ZGB / OR / FusG /ZPO, 4. Auflage, Art. 23 BVG, S. 98).”
LPP art. 23 N. 77 Une capacité de travail supérieure à 80 % pendant plus de trois mois fait présumer une interruption du lien temporel. Cette interruption n'est toutefois pas retenue si la prolongation de l'activité doit être qualifiée de tentative de réintégration professionnelle ou est essentiellement motivée par des considérations sociales de l'employeur. Pour les affections par poussées ou épisodiques (p. ex. sclérose en plaques, schizophrénie), la règle des trois mois doit être appliquée moins strictement, au cas par cas.
“Eine Unterbrechung des zeitlichen Konnexes ist dann anzunehmen, wenn während mehr als dreier Monate eine Arbeitsfähigkeit - von über 80 % gemäss BGE 144 V 58 E. 4.5 - gegeben ist, sofern sich eine dauerhafte Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit als objektiv wahrscheinlich darstellt und - vorliegend indessen nicht von weiterer Bedeutung - kumulativ bezogen auf die angestammte Tätigkeit ein rentenausschliessendes Einkommen erzielt werden kann (vgl. Urteil 9C_521/2022 vom 2. März 2023 E. 4.3.3; BGE 134 V 20 E. 5.3). Der zeitliche Zusammenhang kann daher auch bei einer länger als drei Monate dauernden Tätigkeit gewahrt sein, wenn eine dauerhafte berufliche Wiedereingliederung unwahrscheinlich war, etwa weil die Tätigkeit (allenfalls auch erst im Rückblick) als Eingliederungsversuch zu werten ist oder massgeblich auf sozialen Erwägungen des Arbeitgebers beruhte (BGE 134 V 20 E. 3.2.1; Urteil 9C_340/2016 vom 21. November 2016 E. 4.1.2). Zu berücksichtigen ist schliesslich, dass auch im Rahmen des Art. 23 BVG arbeitsunfähig nicht nur ist, wer gesundheitsbedingt die bisherige Tätigkeit nicht mehr oder nur noch beschränkt ausüben kann, sondern auch eine Person, welcher die weitere Verrichtung ihrer Berufsarbeit nur unter der Gefahr, ihren Gesundheitszustand zu verschlimmern, möglich ist (Urteil 9C_142/2016 vom 9. November 2016 E. 7.1 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 9C_635/2021 vom 29. Juni 2022 E. 2.3.2 mit Hinweis).”
“L’existence d’une relation de connexité temporelle doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce, telles que la nature de l’atteinte à la santé, le pronostic médical, ainsi que les motifs qui ont conduit la personne assurée à reprendre ou ne pas reprendre une activité lucrative (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). En ce qui concerne la durée de la capacité de travail interrompant le rapport de connexité temporelle, il est possible de s’inspirer de la règle de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) comme principe directeur. Conformément à cette disposition, il y a lieu de prendre en compte une amélioration de la capacité de gain ayant une influence sur le droit à des prestations lorsqu’elle a duré trois mois, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre. Lorsque l’intéressé dispose à nouveau d’une pleine capacité de travail pendant au moins trois mois et qu’il apparaît ainsi probable que la capacité de gain s’est rétablie de manière durable, il existe un indice important en faveur de l’interruption du rapport de connexité temporelle (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). d) Est déterminante pour fixer le moment de la survenance de l’incapacité de travail au sens de l’art. 23 LPP dont la cause est à l’origine de l’invalidité la perte de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. La relation de connexité temporelle entre cette incapacité de travail et l’invalidité survenue ultérieurement se définit en revanche d’après l’incapacité de travail, respectivement d’après la capacité résiduelle de travail dans une activité raisonnablement exigible adaptée à l’atteinte à la santé (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 et les références ; voir également la définition légale de l’art. 6 LPGA, disposition qui ne s’applique toutefois pas en matière de prévoyance professionnelle). Cette activité doit cependant permettre de réaliser par rapport à l’activité initiale un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3). e) L’exercice d’une activité permettant de réaliser un revenu excluant le droit à une rente ne suffit pas encore à interrompre la relation de connexité temporelle. Pour admettre l’existence d’une telle interruption, il faut avant tout que l’intéressé ait retrouvé une capacité de travail significative de 80 % au moins (en référence au taux de 20 % de la diminution de la capacité fonctionnelle de rendement dans la profession exercée jusque-là [voir TF 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid.”
“Il convient toutefois de relativiser cette durée de trois mois lorsque l’activité en question, d’une durée éventuellement plus longue que trois mois, doit être considérée comme une tentative de réinsertion, notamment lorsque l’invalidité résulte d’une maladie évoluant par poussée, telle que la sclérose en plaque ou la schizophrénie. Les tableaux cliniques sont caractérisés par des symptômes évoluant par vague, alternant des périodes d’exacerbation et de rémission. Même une phase plus longue pendant laquelle la personne assurée avait pu reprendre le travail n’implique pas forcément une amélioration durable de l’état de santé et de la capacité de travail si chaque augmentation de la charge professionnelle entraîne après quelques temps, en règle générale, une recrudescence des symptômes conduisant à une nouvelle incapacité de travail notable. La jurisprudence essaie d’en tenir compte en accordant une signification particulière aux circonstances de chaque cas d’espèce (TF 9C_333/2020 du 23 février 2021 consid. 5.2 et les arrêts cités ; Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter [éd.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 33 ad art. 23 LPP). d) Le droit à des prestations d’invalidité de la prévoyance professionnelle (obligatoire) commence avec la naissance du droit à une rente de l’assurance-invalidité selon l’art. 29 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) et non avec l’expiration de la période d’attente de l’art. 28 al. 1 let. b LAI (art. 26 al. 1 LPP ; ATF 142 V 419 consid. 4.3.2 ; 140 V 470 consid. 3.3). Conformément à l'art. 41 al. 2 LPP, les actions en recouvrement de créances se prescrivent par cinq ans quand elles portent sur des cotisations ou des prestations périodiques, par dix ans dans les autres cas, et les art. 129 à 142 du code des obligations sont applicables. Par prestations périodiques au sens de l'art. 41 al. 2 LPP, il faut comprendre le droit à des rentes, tel que le droit à des rentes d'invalidité, et le droit à la libération des cotisations. Chacun des arrérages de rentes se prescrit donc par cinq ans (Sylvie Pétremand, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter [éd.”
Citation: LPP art. 23 N. 76 En cas d'augmentations ultérieures de la rente, il convient de vérifier si l'augmentation repose sur une nouvelle cause liée à la santé (nouveau fait générateur). S'il n'existe pas de nouveau fait générateur, l'institution de prévoyanÎ d'origine est considérée comme compétente; si une nouvelle atteinte à la santé, indépendante de la cause antérieure, est invoquée, un examen distinct doit être effectué à cet égard.
“November 2020 auf 77 % erhöht worden. Da dieser Arbeitsunfähigkeit dieselbe Ursache zu Grunde liege, welche bereits bei Eintritt in die Vorsorgeeinrichtung vorgelegen habe, könne die Baloise keine Versicherungsleistungen anerkennen. Mit Schreiben vom 6. Mai 2022 wies der Rechtsvertreter von A. den Standpunkt der Versicherung zurück und machte geltend, dass die Gesundheitsbeeinträchtigung, die zum jetzigen IV-Grad von 77 % geführt habe, nichts mit der angeborenen Polioerkrankung zu tun habe. Die Baloise lehnte mit Schreiben vom 15. November 2022 nach nochmaliger Prüfung der Akten einen Anspruch von A. auf Versicherungsleistungen erneut ab. Mit Schreiben vom 6. April 2023 hielt A. am geltend gemachten Leistungsanspruch fest und reichte der Versicherung einen Bericht von Prof. D. und Dr. E. vom 22. März 2023 ein. Am 27. Juni 2023 lehnte die Baloise die Erbringung von Versicherungsleistungen erneut ab. Sie verwies darauf, dass im Zeitpunkt der Erhöhung der IV-Rente keine neue Anknüpfung gemäss Art. 23 BVG angenommen werden könne. Aus diesem Grund müsse die Zuständigkeit der Baloise verneint werden. B. Mit Schreiben vom 28. Juni 2023 reicht A. , vertreten durch Advokat Nicola Moser, eine Klage beim Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht (Kantonsgericht), ein und beantragt, es sei die Baloise zu verurteilen, ihr rückwirkend per 1. November 2020 die gesetzlich und reglementarisch geschuldeten Leistungen zuzüglich Verzugszins zu 5 % seit 28. Juni 2023 auszurichten, unter o/e Kostenfolge. Zusammenfassend wird zur Begründung geltend gemacht, dass die ab September 1992 ausgerichtete halbe Invalidenrente der Klägerin aufgrund ihrer Polioerkrankung ausgerichtet worden sei. Im Herbst 2020 habe demgegenüber ein Lungenleiden zu einer Rentenerhöhung geführt, welches mit der Polioerkrankung weder in einem sachlichen noch zeitlichen Zusammenhang stehe. Aus pneumologischer Sicht sei die Bronchiektaseerkankung mit typischerweise chronischer Pseudomonas aeruginosa-Infektion als unabhängig zu werten.”
En cas de concurrenÎ de prétentions relative à une demanÞ de prestations d'invalidité au sens de l'art. 23 LPP, la prétention de la personne assurée à l'égard de l'institution de prévoyanÎ définitivement tenue de verser des prestations s'éteint dans la mesure des prestations fournies par l'institution qui devait intervenir en premier lieu. L'institution ayant avancé les prestations acquiert, du fait de cette avanÎ, un droit de recours direct contre l'institution de prévoyanÎ définitivement tenue de fournir les prestations. Selon la jurisprudenÎ, ce droit de recours naît et devient exigible au moment de l'avanÎ. En outre, l'institution ayant avancé peut prétendre à des intérêts de recours ou à des intérêts compensatoires pour dommage; en revanche, faute de relation contractuelle, l'institution définitivement tenue de verser les prestations ne doit pas d'intérêts de retard sur le montant à rembourser.
“Gemäss der Rechtsprechung (BGE 147 V 10 E. 4.3.3) liegt sodann eine zu Art. 50 f. OR ähnliche Situation vor. So habe Art. 26 Abs. 4 Satz 2 BVG vergleichbar die Auflösung des Innenverhältnisses zwischen zwei oder mehreren Vorsorgeeinrichtungen als Schuldnerinnen zum Gegenstand, welche im Aussenverhältnis mit der versicherten Person als Gläubigerin durch Anspruchskonkurrenz verbunden seien. Anspruchskonkurrenz bestehe allgemein, wenn die geschädigte Person einen Leistungsanspruch gegenüber mehreren Ersatzpflichtigen habe (Schuldnermehrheit), wobei die verschiedenen Leistungen in sachlicher, ereignisbezogener, personeller sowie zeitlicher Hinsicht kongruent sein müssten. Davon sei bei einer Regressforderung im Sinne von Art. 26 Abs. 4 BVG ohne Weiteres auszugehen, gehe es dabei doch um den Anspruch ein und derselben Person auf Invalidenleistungen der beruflichen Vorsorge in der gleichen Zeitperiode (vgl. Art. 23 BVG). Nachdem die versicherte Person die vorleistungspflichtige Trägerin gemäss Art. 26 Abs. 4 BVG ins Recht gefasst habe, erlösche ihr Anspruch im Umfang der Vorleistung gegenüber der effektiv leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung (Anspruchskonkurrenz). Gleichzeitig erlange die vorleistungspflichtige Einrichtung einen Regressanspruch, den sie direkt gegen die definitiv leistungspflichtige Vorsorgeeinrichtung durchsetzen könne, wobei dieser im Moment der (Vor-)Leistung der regressierenden Vorsorgeeinrichtung an die versicherte Person entstehe und ab diesem Zeitpunkt auch fällig werde (BGE 147 V 10 E. 4.3.3 und 133 III 6 E. 5.3.3; Urteil des Bundesgerichts 4A_656/2011 vom 12. März 2012 E. 4.2). Gleichzeitig falle ein Regress- beziehungsweise Schadenszins zu Gunsten der vorleistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung an (BGE 147 V 10 E. 4.4). Demgegenüber habe die definitiv leistungspflichtige Vorsorgeeinrichtung der vorleistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung auf dem zurückzuerstattenden Betrag mangels eines vertraglichen Verhältnisses keinen Verzugszins zu bezahlen (BGE 145 V 18 E.”
Citation : LPP art. 23 n. 74 En cas de plusieurs troubles de santé, la prévoyanÎ n'est responsable que de la part de l'invalidité qui est imputable à un trouble survenu pendant la couverture d'assuranÎ et diminuant la capacité de travail. Pour la part de l'invalidité totale qui est due à des troubles de santé survenus uniquement après la cessation de la couverture d'assuranÎ ou en dehors de la périoÞ d'assuranÎ, le lien matériel nécessaire fait défaut et, par conséquent, l'obligation de prestation n'existe pas.
“Sempre riguardo all’interruzione del nesso temporale tra l’incapacità lavorativa originaria e la successiva invalidità vedi anche la DTF 144 V 58 nella quale l’Alta Corte, dopo un riepilogo della giurisprudenza, ha concluso che “(…) la connessione temporale tra l'incapacità lavorativa insorta durante il rapporto di previdenza e l'invalidità successiva è interrotta quando è data una capacità lavorativa superiore all'80% in un'attività lavorativa adeguata durante più di tre mesi (consid. 4.4 e 4.5). (…)” (regesto della DTF 144 V 58). Quanto al presupposto della connessione temporale va ancora detto che parte della dottrina ritiene che la durata dell’esercizio dell’attività lavorativa, il cui motivo può essere terapeutico, non ha rilevanza determinante né prevalente nell’ambito della valutazione delle circostanze del caso concreto, bensì configura solo un indizio. Di conseguenza, il fattore tempo deve passare in secondo piano, rispetto ad altri aspetti, se si può ritenere che, in un ambiente normale, cioè non protetto né particolarmente comprensivo, il reinserimento sarebbe fallito (M. Moser, Eine Gesetzesnorm sorgt zur Verunsicherung: weitere Fragen zu art. 23 BVG, SZS/RSAS 1997, Sonderheft, pag. 120 segg., in particolare 124; cfr. anche STFA B 22/99 del 6 agosto 2001 dove una ripresa dell’attività lavorativa della durata di sette mesi non ha comportato nello specifico un’interruzione del legame temporale; cfr. anche STFA B 38/92 del 30 novembre 1993). Per ritornare al requisito del presupposto materiale, va anche detto che se l’invalidità che dà luogo a una rendita è da ricondurre a diverse affezioni alla salute, di cui però solo una ha avuto un influsso sulla capacità lavorativa dell’assicurato durante la copertura previdenziale, l’istituto di previdenza deve unicamente rispondere per l’invalidità che risulta da quest’ultima. Per la parte dell’invalidità globale che è dovuta a dei disturbi che si sono manifestati in modo tale da dare luogo a prestazioni solo dopo che la persona assicurata ha lasciato l’istituto di previdenza, la connessione materiale necessaria fa infatti difetto (Hürzeler, op. cit., all’art. 23 pag. 361). Secondo la giurisprudenza, può esservi un nesso materiale tra l’incapacità lavorativa per motivi somatici, sorta durante la copertura assicurativa e su cui è stato fondato il diritto ad una rendita dell’AI, anche nel caso in cui la stessa incapacità sia stata fondamento di successive prestazioni previdenziali per motivi psichici.”
“Sempre riguardo all’interruzione del nesso temporale tra l’incapacità lavorativa originaria e la successiva invalidità vedi anche la DTF 144 V 58 nella quale l’Alta Corte, dopo un riepilogo della giurisprudenza, ha concluso che “(…) la connessione temporale tra l'incapacità lavorativa insorta durante il rapporto di previdenza e l'invalidità successiva è interrotta quando è data una capacità lavorativa superiore all'80% in un'attività lavorativa adeguata durante più di tre mesi (consid. 4.4 e 4.5). (…)” (regesto della DTF 144 V 58). Quanto al presupposto della connessione temporale va ancora detto che parte della dottrina ritiene che la durata dell’esercizio dell’attività lavorativa, il cui motivo può essere terapeutico, non ha rilevanza determinante né prevalente nell’ambito della valutazione delle circostanze del caso concreto, bensì configura solo un indizio. Di conseguenza, il fattore tempo deve passare in secondo piano, rispetto ad altri aspetti, se si può ritenere che, in un ambiente normale, cioè non protetto né particolarmente comprensivo, il reinserimento sarebbe fallito (M. Moser, Eine Gesetzesnorm sorgt zur Verunsicherung: weitere Fragen zu art. 23 BVG, SZS/RSAS 1997, Sonderheft, pag. 120 segg., in particolare 124; cfr. anche STF B 22/99 del 6 agosto 2001 dove una ripresa dell’attività lavorativa della durata di sette mesi non ha comportato nello specifico un’interruzione del legame temporale; cfr. anche STF B 38/92 del 30 novembre 1993). Per ritornare al requisito del presupposto materiale, va anche detto che se l’invalidità che dà luogo a una rendita è da ricondurre a diverse affezioni alla salute, di cui però solo una ha avuto un influsso sulla capacità lavorativa dell’assicurato durante la copertura previdenziale, l’istituto di previdenza deve unicamente rispondere per l’invalidità che risulta da quest’ultima. Per la parte dell’invalidità globale che è dovuta a dei disturbi che si sono manifestati in modo tale da dare luogo a prestazioni solo dopo che la persona assicurata ha lasciato l’istituto di previdenza, la connessione materiale necessaria fa infatti difetto (Hürzeler, op. cit., all’art. 23 pag. 361). Secondo la giurisprudenza, può esservi un nesso materiale tra l’incapacità lavorativa per motivi somatici, sorta durante la copertura assicurativa e su cui è stato fondato il diritto ad una rendita dell’AI, anche nel caso in cui la stessa incapacità sia stata fondamento di successive prestazioni previdenziali per motivi psichici.”
S'il ressort des pièces du dossier qu'une incapacité de travail ininterrompue d'au moins 20 % existe depuis un événement déterminé, l'obligation de prestations de la prévoyanÎ professionnelle peut se poursuivre également pour les périodes ultérieures; dans ce cas, il n'y a pas d'interruption du lien temporel au sens de l'art. 23 LPP.
“sentenza impugnata consid. 2.7.3), conclude per un'incapacità lavorativa del 20% in attività adeguate dal 30 settembre 2012 al 18 dicembre 2014, giorno dell'intervento alla spalla. Nel rapporto finale del 27 luglio 2015 non modifica tale valutazione. Questa conclusione è ulteriormente confermata nel rapporto finale SMR del 19 maggio 2016. Il Dr. med. I.________ in quest'ultimo referto fa risalire la problematica all'infortunio del 15 marzo 2010 e considera esplicitamente gli esiti della sorveglianza dell'agosto 2012. Dall'evento del 15 marzo 2010 il ricorrente ha subito pertanto manifestamente un'incapacità lavorativa continua per lo meno del 20%. L'operazione del 18 dicembre 2014 rientra in tale percorso. Non c'è quindi alcuna interruzione del nesso temporale. Anche la risposta dell'opponente presentata in sede federale si limita a confermare l'esame della Corte cantonale. Negando l'esistenza di un nesso temporale, il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha quindi leso il diritto federale (art. 23 LPP). La causa deve conseguentemente essere ripresa dalla Corte cantonale per esame del nesso materiale e nuova decisione per il periodo successivo al 30 novembre 2012. 6. Ne discende che il ricorso deve essere parzialmente accolto, la sentenza impugnata annullata e la causa rinviata al Tribunale cantonale delle assicurazioni per l'esame del periodo successivo al 30 novembre 2012. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza e sono poste a carico dell'opponente (art. 66 cpv. 1 LTF; il rinvio con esito aperto equivale a piena vittoria: DTF 141 V 281 consid. 11.1 con riferimenti). L'istituto assicuratore rifonderà al ricorrente un'adeguata indennità per ripetibili della sede federale (art. 68 cpv. 1 LTF). In sede di rinvio la Corte cantonale deciderà nuovamente anche sulle spese ripetibili (art. 67 e 68 cpv. 5 LTF). Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia: 1. Il ricorso è parzialmente accolto. La sentenza impugnata è annullata per il periodo posteriore al 30 novembre 2012 e la causa è rinviata al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino per nuovo giudizio.”
“sentenza impugnata consid. 2.7.3), conclude per un'incapacità lavorativa del 20% in attività adeguate dal 30 settembre 2012 al 18 dicembre 2014, giorno dell'intervento alla spalla. Nel rapporto finale del 27 luglio 2015 non modifica tale valutazione. Questa conclusione è ulteriormente confermata nel rapporto finale SMR del 19 maggio 2016. Il Dr. med. I.________ in quest'ultimo referto fa risalire la problematica all'infortunio del 15 marzo 2010 e considera esplicitamente gli esiti della sorveglianza dell'agosto 2012. Dall'evento del 15 marzo 2010 il ricorrente ha subito pertanto manifestamente un'incapacità lavorativa continua per lo meno del 20%. L'operazione del 18 dicembre 2014 rientra in tale percorso. Non c'è quindi alcuna interruzione del nesso temporale. Anche la risposta dell'opponente presentata in sede federale si limita a confermare l'esame della Corte cantonale. Negando l'esistenza di un nesso temporale, il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha quindi leso il diritto federale (art. 23 LPP). La causa deve conseguentemente essere ripresa dalla Corte cantonale per esame del nesso materiale e nuova decisione per il periodo successivo al 30 novembre 2012. 6. Ne discende che il ricorso deve essere parzialmente accolto, la sentenza impugnata annullata e la causa rinviata al Tribunale cantonale delle assicurazioni per l'esame del periodo successivo al 30 novembre 2012. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza e sono poste a carico dell'opponente (art. 66 cpv. 1 LTF; il rinvio con esito aperto equivale a piena vittoria: DTF 141 V 281 consid. 11.1 con riferimenti). L'istituto assicuratore rifonderà al ricorrente un'adeguata indennità per ripetibili della sede federale (art. 68 cpv. 1 LTF). In sede di rinvio la Corte cantonale deciderà nuovamente anche sulle spese ripetibili (art. 67 e 68 cpv. 5 LTF). Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia: 1. Il ricorso è parzialmente accolto. La sentenza impugnata è annullata per il periodo posteriore al 30 novembre 2012 e la causa è rinviata al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino per nuovo giudizio.”
Pour la répartition de la responsabilité entre plusieurs institutions de prévoyanÎ, l'art. 23 LPP considère comme compétente l'institution à laquelle la personne assurée était affiliée au moment de l'apparition de l'incapacité de travail pertinente pour l'invalidité. La condition est qu'il existe un lien étroit, tant sur le plan matériel que temporel, entre l'incapacité de travail et la survenanÎ ultérieure de l'invalidité. Sur le plan matériel, ce lien existe lorsque l'affection à l'origine de l'invalidité est essentiellement la même que celle qui a déjà entraîné l'incapacité de travail. Sur le plan temporel, il suppose que la personne assurée ne soit pas redevenue apte au travail pendant une longue périoÞ après l'apparition de l'incapacité de travail.
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E. 3.1, 134 V 20 E. 3.2). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat. Sodann setzt die Annahme eines engen zeitlichen Zusammenhangs voraus, dass die versicherte Person nach Eintritt der Arbeitsunfähigkeit nicht während längerer Zeit wieder arbeitsfähig wurde.”
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E. 3.1, 134 V 20 E. 3.2). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat. Sodann setzt die Annahme eines engen zeitlichen Zusammenhangs voraus, dass die versicherte Person nach Eintritt der Arbeitsunfähigkeit nicht während längerer Zeit wieder arbeitsfähig wurde.”
“Le prestazioni sono dovute dall’istituto di previdenza al quale l’interessato è – o era – affiliato al momento dell’insorgenza dell’evento assicurativo appena descritto, premesso che tra l’incapacità lavorativa e l’invalidità esista una connessione materiale e temporale (SZS 2003, pag. 356). Di conseguenza il fondo di previdenza presso cui era assicurato il dipendente al momento dell’intervenuta incapacità lavorativa è obbligato a versare le prestazioni di invalidità, anche se al momento del riconoscimento della stessa il rapporto assicurativo era già stato sciolto (SVR 1998 BVG Nr. 14; 1994 BVG Nr. 14; DTF 118 V 95, consid. 2a e seg.). D’altra parte, l’obbligo di un nuovo assicuratore di pagare prestazioni sorge solo se l’incapacità lavorativa esistente già prima dell’inizio del nuovo rapporto assicurativo risulta interrotta, cioè quando non vi è più alcun nesso materiale e temporale (SZS 2003, pag. 356). I medesimi principi valgono in materia di previdenza più estesa, in assenza di disposizioni regolamentari o statutarie divergenti (SZS 2005, pag. 243; SVR 1994 BVG Nr. 18, pag. 57, BVG Nr. 14 consid. 2b, pag. 38; DTF 117 V 329, consid. 3.). 2.4. Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacita di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (DTF 123 V 264, consid. 1c, 120 V 117, consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002, pag. 156, consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità lavorativa rilevante deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale.”
“Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacità di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (cfr. DTF 123 V 264 consid. 1c; 120 V 117 consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002 pag. 156 consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità di lavoro deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale.”
Citation : LPP art. 23 n. 71 Si l'institution de prévoyanÎ adopte expressément ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assuranÎ-invalidité (AI), elle est en principe liée par les constatations faites par les organes de l'AI, dans la mesure où celles-ci ont été établies au moment de la survenanÎ de l'événement assuré. Cela s'étend également aux constatations concernant le début de l'incapacité de travail et la naissanÎ du droit à une rente. L'effet de liaison vaut toutefois uniquement pour les constatations et appréciations qui ont effectivement été déterminantes dans la procédure AI pour la décision d'octroi de la rente. Il n'existe notamment pas d'effet de liaison lorsque les constatations de l'AI sont manifestement infondées, lorsque la rente reposait sur une demanÞ tardive (de sorte que des périodes antérieures n'ont pas été examinées dans la procédure AI) ou lorsque l'institution de prévoyanÎ ou l'assureur de la prévoyanÎ n'a pas été partie à la procédure AI.
“c) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l’invalidité de l’assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l’estimation de l’invalidité par les organes de l’assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d’emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 ; 138 V 409 consid. 3.1). La force contraignante de la décision de l’office AI vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l’assuré s’est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5 ; 123 V 269 consid. 2a et les références citées). Toutefois, la force contraignante des décisions rendues par les organes de l’assurance-invalidité ne s’étend, à l’égard des organes de la prévoyance professionnelle, qu’aux constatations et appréciations qui, dans le cadre de la procédure en matière d’assurance-invalidité, jouent un rôle véritablement déterminant pour statuer sur le droit à la rente (TF 9C_758/2017 du 5 mars 2018 consid. 5.2 ; TF 9C_620/2012 du 16 octobre 2012 consid. 2.3). d) Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé est – ou était – affilié lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité. Ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente dans l’assurance-invalidité, mais correspond à la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.1 ; 123 V 262 consid. 1b). La qualité d’assuré doit exister au moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d’assuré ne constitue pas un motif d’extinction du droit aux prestations au sens de l’art.”
“f RAI (règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961; RS 831.201) pour le préavis et à l'art. 74quater RAI pour le prononcé de rente. L'effet contraignant d'une décision de l'assurance-invalidité pour une institution de prévoyance professionnelle ne peut toutefois pas s'étendre à des constatations qui n'étaient pas déterminantes pour la fixation du droit à une rente de l'assurance-invalidité. Il n'y a pas d'effet contraignant, notamment, lorsque la rente de l'assurance-invalidité a été octroyée sur la base d'une demande tardive. Dans ce cas, l'office Al n'a aucune raison d'examiner l'évolution de l'incapacité de travail plus de deux ans avant le dépôt de la demande, ce qui exclut en principe le caractère contraignant pour l'institution de prévoyance des éventuelles constatations et évaluations de l'office Al relatives aux périodes antérieures (TF 9C_464/2015 du 31 mai 2016 consid. 2.4.2 et les références citées). 5. a) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI, mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 138 V 409 consid. 6.1 et la référence). b) L'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP est uniquement la survenance d'une incapacité de travail d'une certaine importance, indépendamment du point de savoir à partir de quel moment et dans quelle mesure un droit à une prestation d'invalidité est né. La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité.”
“c) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d'emblée insoutenable (ATF 130 V 270 consid. 3.1). Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l'assuré s'est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l'office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l'assureur LPP, qui dispose d'un droit de recours propre dans les procédures régies par la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20), n'est pas intégré à la procédure, il n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l'assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). d) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans le cadre de la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (jusqu'au 31 décembre 2007, art. 29 al. 1 let. b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b). e) La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance.”
“Mit Verfügung vom 20. Oktober 2021 (KB 9) sprach die IV-Stelle dem Kläger eine ganze Rente ab dem 1. September 2020 und eine halbe Rente ab dem 1. September 2021 zu. Die IV-Stelle stellte zudem fest, dass der Beschwerdeführer nach Ablauf des Wartejahres seit September 2020 ununterbrochen und in erheblichem Ausmass arbeitsunfähig sei. Der Beginn der von der Invalidenversicherung berücksichtigten Arbeitsunfähigkeit (3. September 2019) fällt daher in das Vorsorgeverhältnis bei der Beklagten. Ihr wurde die Verfügung der IV-Stelle auch zugestellt. Die Verfügung der IV-Stelle ist daher für die Beklagte grundsätzlich bindend (vgl. zur Bindungswirkung BGE 133 V 67 E. 4.3.2). Zwischen den Parteien ist jedoch unbestritten, dass die Verfügung der IV-Stelle für die streitgegenständliche Frage keine Bindungswirkung entfaltet (siehe Replik Ad 19). Das Gericht hat daher den Eintritt der nach Art. 23 BVG massgeblichen Arbeitsfähigkeit zu überprüfen.”
LPP art. 23 N. 70 Lien temporel: Le lien temporel n'est pas établi lorsque l'incapacité de travail est interrompue par une reprise de la capacité de travail. Selon la jurisprudenÎ, une telle interruption existe notamment lorsque, pendant plus de trois mois, une capacité de travail supérieure à 80 % est exercée dans une activité adaptée et qu'avì cette activité un revenu excluant l'octroi d'une rente peut être obtenu. Au cas par cas, il convient d'examiner si la capacité de travail résiduelle est raisonnablement exploitable (notamment en tenant compte de la situation du marché du travail et d'un éventuel délai d'adaptation).
“Eine Unterbrechung des zeitlichen Konnexes ist dann anzunehmen, wenn während mehr als dreier Monate eine Arbeitsfähigkeit von über 80 % in einer angepassten Erwerbstätigkeit besteht und - kumulativ bezogen auf die angestammte Tätigkeit - mit dieser angepassten Tätigkeit ein rentenausschliessendes Einkommen erzielt werden kann (Urteil des Bundesgerichts 9C_518/2021 vom 4. Februar 2022 E. 2.2 mit Hinweisen.). Das Erfordernis des sachlichen und zeitlichen Konnexes als Kriterium für die Leistungspflicht einer Vorsorgeeinrichtung spielt nicht nur dann eine Rolle, wenn ein Versicherter aus einer Vorsorgeeinrichtung aus- und in eine neue eintritt, sondern gilt in jedem Fall, also auch dann, wenn ein Versicherter während der Dauer der Versicherteneigenschaft arbeitsunfähig und später invalid wird (beziehungsweise sich der Invaliditätsgrad erhöht), ohne zuvor nochmals in eine neue Vorsorgeeinrichtung eingetreten zu sein. Der sachliche Konnex ist dann gegeben, wenn der Gesundheitsschaden, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat, auch Ursache für den Eintritt der Invalidität oder der Erhöhung des Invaliditätsgrades ist. Dieses Erfordernis geht aus Art. 23 BVG hervor. Der zeitliche Konnex ist zu bejahen, wenn die Arbeitsunfähigkeit des Versicherten nicht durch eine Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit unterbrochen wird (Urteile des Eidgenössischen Versicherungsgerichts B 72/99 vom 10. Oktober 2001 E. 4 und B 64/99 vom 6. Juni 2001 E. 5a).”
“Soweit der Beschwerdeführer dagegen ins Feld führt, es handle sich mit Blick auf Art. 23 lit. a BVG um eine falsche Rechtsanwendung, wenn für den Begriff der Invalidität auf die Unfähigkeit, einer leidensangepassten Tätigkeit nachgehen zu können, abgestellt werde, erweist sich sein Einwand als unbehelflich. Zwar gilt als Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 BVG, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, eine Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen im bisherigen Beruf oder Aufgabenbereich (BGE 130 V 97 E. 3.2; vgl. auch BGE 130 V 35 E. 3.1 mit Hinweisen). Kann von der versicherten Person jedoch - wie hier - vernünftigerweise verlangt werden, dass sie die ihr verbliebene Arbeitsfähigkeit in einem anderen Berufszweig verwertet, ist sie unter Berücksichtigung der Arbeitsmarktlage und gegebenenfalls nach einer bestimmten Anpassungszeit nach der beruflichen Tätigkeit zu beurteilen, die sie bei gutem Willen ausüben könnte (BGE 134 V 20 E. 3.2.2 mit diversen Hinweisen). Gründe, die darauf hindeuten würden, dass die auf dieser Basis ergangene, mehrfach bestätigte Rechtsprechung, wonach der zeitliche Konnex zwischen der während des Vorsorgeverhältnisses eingetretenen Arbeitsunfähigkeit und der späteren Invalidität unterbrochen wird, wenn während mehr als drei Monaten eine Arbeitsfähigkeit von über 80 % in einer angepassten Erwerbstätigkeit gegeben ist (vgl.”
Citation : LPP art. 23 n. 69 Dans l'examen du droit de la prévoyanÎ professionnelle, la notion d'invalidité de l'assuranÎ-invalidité (AI) est en principe déterminante. Une décision définitive de rejet de l'offiÎ AI, qui établit que l'incapacité de travail n'est, à partir d'un certain moment, plus pertinente au regard du droit de l'assuranÎ-invalidité, a des conséquences correspondantes en droit de la prévoyanÎ professionnelle, sauf si un concept d'invalidité dérogatoire à celui de l'AI est invoqué et démontré sur la base des règlements de l'institution de prévoyanÎ.
“Die Beschwerdeführerin macht geltend, ihr sei ärztlicherseits seit dem Jahre 2004 durchgehend eine Arbeitsunfähigkeit von mindestens 50 % bestätigt worden, weshalb die vorinstanzlichen Erwägungen zum zeitlichen Konnex gegen Bundesrecht verstosse. Dieser Ansicht kann indessen nicht gefolgt werden. Die Verfügung der IV-Stelle vom 5. April 2013 war Gegenstand gerichtlicher Überprüfung; deren offensichtliche Unhaltbarkeit (vgl. BGE 130 V 270 E. 3.1) wird von der Versicherten zu Recht nicht geltend gemacht. Aufgrund dieser Verfügung steht fest, dass eine Arbeitsunfähigkeit der Versicherten spätestens ab dem 1. Juni 2013 invalidenversicherungsrechtlich nicht relevant war, was auch berufsvorsorgerechtlich entsprechende Folgen zeitigte (vgl. die Durchbrechung von Art. 23 Abs. 3 BVG gemäss den Schlussbestimmungen der Änderung des IVG vom 18. März 2011 [6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket]; AS 2011 5676). Die Beschwerdeführerin legt im Weiteren nicht dar, dass vorliegend aufgrund der reglementarischen Bestimmungen der Beschwerdegegnerin ein von der Invalidenversicherung abweichender Invaliditätsbegriff zur Anwendung gelangen würde. Daraus folgt wiederum, dass eine über den 1. Juni 2013 hinaus anhaltende teilweise Arbeitsunfähigkeit der Versicherten auch berufsvorsorgerechtlich nicht zu beachten ist. Somit galt die Versicherte in der Zeit vom 1. Juni 2013 bis zum durch die Vorinstanz verbindlich festgestellten Zeitpunkt des Eintritts der erneuten Arbeitsunfähigkeit im Februar 2015 berufsvorsorgerechtlich als vollständig arbeitsfähig; der Schluss der Vorinstanz, der zeitliche Zusammenhang zwischen der Arbeitsunfähigkeit, welche im Jahre 2004 zur Pensumsreduktion geführt hatte und dieser erneuten Arbeitsunfähigkeit sei unterbrochen, erweist sich somit als nicht bundesrechtswidrig.”
L'évaluation de l'invalidité, déterminante au sens de l'art. 16 LPGA, opérée par l'AI exerÎ des effets indirects sur la prévoyanÎ professionnelle (art. 23 LPP) ainsi que sur d'autres branches des assurances sociales (l'assuranÎ-accidents sociale, l'assuranÎ militaire). De là découlent, dans la pratique, des questions pertinentes quant à l'unité de méthoÞ et de système de l'évaluation de l'invalidité.
“28a IVG) darauf, dass sich dieser pauschale Abzug in gewissen Fällen nicht auf die dafür massgebliche LSE T18 abstützen lasse und eine differenziertere Lösung mit mehr Abstufungen, getrennt nach Geschlecht angezeigt gewesen wäre. Zudem entkopple der Teilzeitabzug die noch zumutbare Teilarbeitsfähigkeit von der zeitlichen Präsenz, obwohl die Konstellationen (gesundheitlich bedingte Teilzeitarbeit und Vollzeittätigkeit mit reduzierter Leistungsfähigkeit) nicht miteinander vergleichbar seien (vgl. Urteil 9C_708/2009 vom 19. November 2009 E. 2.5.1 mit Hinweisen). 9.5.3.6.2 In grundsätzlicher Hinsicht bedeutsam scheint zudem Folgendes: Der Gesetzgeber selbst hat die hier erörterte Thematik nicht übergeordnet angegangen, sondern spezialgesetzlich, und zwar ausschliesslich im Rahmen des IVG. Dies überrascht insofern, als es um die Bemessung der Invalidität nach Massgabe von Art. 16 ATSG geht (vgl. Art. 28a Abs. 1 [Satz 1] IVG), wie sie unmittelbar nicht nur für die Invalidenversicherung gilt, sondern gleichermassen für den Bereich der sozialen Unfallversicherung sowie die Militärversicherung und - mittelbar via Art. 23 BVG - auch für denjenigen der beruflichen Vorsorge (vgl. dazu allgemein: MOSER-SZELESS, a.a.O., N. 7 ff. zu Art. 16 ATSG; FREY/LANG, in: Basler Kommentar, Allgemeiner Teil des Sozialversicherungsrechts, 2020, N. 2 zu Art. 16 ATSG; mit Hinweis auf die Rechtslage vor dem ATSG: UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N. 10 zu Art. 16 ATSG, vgl. sodann N. 133 ff., 156 betreffend Einheitlichkeit des Invaliditätsgrades). Aus Sicht der gebotenen Einheit der Rechtsordnung, der im Rahmen einer systematischen Auslegung Bedeutung beizumessen ist (BGE 147 V 114 E. 3.3.1.4; BGE 143 II 8 E. 7.3 mit Hinweisen), wirft dies weitreichende und sehr praxisrelevante Fragen auf. Insbesondere im Bereich des Unfallversicherungsrechts werden tagtäglich bei der Invaliditätsbemessung die aus dem Recht der Invalidenversicherung bekannten Grundsätze analog angewendet (vgl. statt BGE 150 V 410 S. 435 vieler: BGE 148 V 419 E. 5.2). Wie es sich damit unter der Geltung der revidierten IVV (und fehlendem Pendant auf Stufe UVV) verhalten soll, ist offen.”
Citation : LPP art. 23 n. 67 En cas d'affections récurrentes ou intermittentes, une application rigiÞ des règles de connexité temporelle (p. ex. l'appréciation des trois mois/80 %) n'est pas indiquée. La jurisprudenÎ exige, dans de tels cas, une appréciation particulière des circonstances de l'espèÎ ; sont notamment déterminants le comportement extérieurement observable de la personne assurée ainsi que les périodes pendant lesquelles la capacité de travail a été rétablie et exercée. L'examen de la connexité matérielle et temporelle au sens de l'art. 23 LPP demeure décisif.
“L’application d’une échelle stricte en matière d’appréciation de la connexité temporelle en présence de telles maladies aboutirait à ce que, régulièrement, l’institution de prévoyance qui était tenue à prestation lors du déclenchement de la maladie aurait à payer des prestations sous forme de rente lors de crises ultérieures de nature invalidante, et ce quand bien même il y aurait eu, entre-temps, des périodes durant lesquelles la capacité de travail se serait rétablie et aurait été exploitée dans le cadre de plusieurs rapports de travail. Un tel résultat ne serait, du point de vue de la protection d’assurance dans la prévoyance professionnelle, pas souhaitable et même choquant pour les cas dans lesquels la maladie se déclare à un moment où la couverture d’assurance fait défaut. C’est pourquoi il convient d’accorder en pareille situation une signification particulière aux circonstances du cas d’espèce (TF 9C_333/2020 du 23 février 2021 consid. 5.2 et les arrêts cités ; Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter [éd.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 33 ad art. 23 LPP). ff) Le fait qu’un assuré ait la capacité de satisfaire intégralement aux prescriptions de contrôle de l’assurance-chômage ne signifie pas encore qu’il dispose nécessairement d’une capacité de travail durant la même période (TF 9C_162/2013 du 8 août 2013 consid. 2.3.2). Cela étant, selon la jurisprudence, lorsque l’assuré a perçu des indemnités de chômage, il convient de prendre en considération la situation telle qu’elle apparaît de l’extérieur pour apprécier la relation de connexité temporelle entre l’incapacité de travail et l’invalidité au sens de l’art. 23 let. a LPP (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 ; TF 9C_423/2020 du 2 décembre 2020 consid. 6.2.2 ; TFA B 100/02 du 26 mai 2003 consid. 4.1 ; TF B 18/06 du 18 octobre 2006 consid. 4.2.1 in fine et les références). 6. a) En l’espèce, le droit du demandeur à une rente d’invalidité LPP à la charge de la défenderesse dépend de la question de savoir si l’atteinte qui a conduit à l’octroi d’une rente de l’assurance-invalidité est étroitement liée, matériellement et temporellement, à l’incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyance.”
“L’application d’une échelle stricte en matière d’appréciation de la connexité temporelle en présence de telles maladies aboutirait à ce que, régulièrement, l’institution de prévoyance qui était tenue à prestation lors du déclenchement de la maladie aurait à payer des prestations sous forme de rente lors de crises ultérieures de nature invalidante, et ce quand bien même il y aurait eu, entre-temps, des périodes durant lesquelles la capacité de travail se serait rétablie et aurait été exploitée dans le cadre de plusieurs rapports de travail. Un tel résultat ne serait, du point de vue de la protection d’assurance dans la prévoyance professionnelle, pas souhaitable et même choquant pour les cas dans lesquels la maladie se déclare à un moment où la couverture d’assurance fait défaut. C’est pourquoi il convient d’accorder en pareille situation une signification particulière aux circonstances du cas d’espèce (TF 9C_333/2020 du 23 février 2021 consid. 5.2 et les arrêts cités ; Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter [éd.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 33 ad art. 23 LPP). h) Le fait qu'un assuré ait la capacité de satisfaire intégralement aux prescriptions de contrôle de l'assurance-chômage ne signifie pas encore qu'il dispose nécessairement d'une capacité de travail durant la même période (TF 9C_162/2013 du 8 août 2013 consid. 2.3.2). Cela étant, selon la jurisprudence, lorsque l'assuré a perçu des indemnités de chômage, il convient de prendre en considération la situation telle qu'elle apparaît de l'extérieur pour apprécier la relation de connexité temporelle entre l'incapacité de travail et l'invalidité au sens de l'art. 23 let. a LPP (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 ; TF 9C_423/2020 du 2 décembre 2020 consid. 6.2.2 ; TFA B 100/02 du 26 mai 2003 consid. 4.1; B 18/06 du 18 octobre 2006 consid. 4.2.1 in fine et les références). 6. a) L’art. 8.1 du règlement du Fonds de Pensions G.________ (édition 2011) – applicable au moment des faits déterminants – prévoit qu’en cas d’incapacité de travail permanente, constatée durant la période d’affiliation du membre actif au Fonds, due à un accident ou une maladie, le Fonds octroie – après consultation de son médecin-conseil et d’entente avec l’employeur – une pension d’invalidité.”
“Le jugement entrepris expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs notamment au droit à des prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle obligatoire (art. 23 LPP) et à la notion de survenance de l'incapacité de travail, en relation avec la double condition de la connexité matérielle et temporelle nécessaire pour fonder l'obligation de prester d'une institution de prévoyance (ATF 144 V 58 consid. 4.4 et 4.5; 138 V 409 consid. 6.2 et 6.3; 134 V 20 consid. 3.2 et”
“Il suit de ce qui précède que la juridiction cantonale a violé l'art. 23 LPP en retenant une rupture de la connexité temporelle entre l'incapacité de travail survenue à l'époque où l'intéressé était affilié auprès de l'intimée et son invalidité ultérieure. Le recourant a droit à une rente de la prévoyance professionnelle de la part de la caisse de pensions.”
Si, entre l'incapacité de travail initiale et l'invalidité ultérieure, existe une périoÞ durant laquelle la personne assurée, dans une activité lucrative adaptée à son état de santé et raisonnable, atteint pendant au moins trois mois consécutifs une capacité de travail supérieure à 80 %, cela plaiÞ en règle générale en faveur de l'interruption du lien temporel au sens de l'art. 23 LPP. Il convient de noter que cela ne vaut pas nécessairement lorsque l'activité doit être considérée comme une simple tentative de réintégration ou est exercée principalement pour des motifs sociaux de l'employeur; par ailleurs, des critères plus indulgents s'appliquent en cas de maladies strictement intermittentes.
“201) comme principe directeur. Conformément à cette disposition, il y a lieu de prendre en compte une amélioration de la capacité de gain ayant une influence sur le droit à des prestations lorsqu’elle a duré trois mois, sans interruption notable, et sans qu’une complication prochaine soit à craindre. Lorsque l’intéressé dispose à nouveau d’une pleine capacité de travail pendant au moins trois mois et qu’il apparaît ainsi probable que la capacité de gain s’est rétablie de manière durable, il existe un indice important en faveur de l’interruption du rapport de connexité temporelle. Il en va différemment lorsque l’activité en question, d’une durée éventuellement plus longue que trois mois, doit être considérée comme une tentative de réinsertion ou repose de manière déterminante sur des considérations sociales de l’employeur et qu’une réadaptation durable apparaissait peu probable (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). bb) Est déterminante pour fixer le moment de la survenance de l’incapacité de travail au sens de l’art. 23 LPP dont la cause est à l’origine de l’invalidité la perte de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. La relation de connexité temporelle entre cette incapacité de travail et l’invalidité survenue ultérieurement se définit en revanche d’après l’incapacité de travail, respectivement d’après la capacité résiduelle de travail dans une activité raisonnablement exigible adaptée à l’atteinte à la santé (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 et les références ; voir également la définition légale de l’art. 6 LPGA, disposition qui ne s’applique toutefois pas en matière de prévoyance professionnelle). Cette activité doit cependant permettre de réaliser par rapport à l’activité initiale un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3). cc) L’exercice d’une activité permettant de réaliser un revenu excluant le droit à une rente ne suffit pas encore à interrompre la relation de connexité temporelle. Pour admettre l’existence d’une telle interruption, il faut avant tout que l’intéressé ait retrouvé une capacité de travail significative de 80 % au moins (en référence au taux de 20 % de la diminution de la capacité fonctionnelle de rendement dans la profession exercée jusque-là [voir TF 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid.”
“Der zeitliche Zusammenhang zur später eingetretenen Invalidität als weitere Voraussetzung für den Anspruch auf Invalidenleistungen der damaligen Vorsorgeeinrichtung beurteilt sich hingegen nach der Arbeitsunfähigkeit in einer der gesundheitlichen Beeinträchtigung angepassten zumutbaren Tätigkeit. Diese Beschäftigungen müssen jedoch bezogen auf die angestammte Arbeit die Erzielung eines rentenausschliessenden Einkommens erlauben (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_536/2012 vom 28. Dezember 2012 E. 2.1.3 mit Hinweisen). Für die Unterbrechung des zeitlichen Konnexes zwischen ursprünglicher Arbeitsunfähigkeit und späterer Invalidität ist eine Arbeitsfähigkeit von über 80 %, respektive eine Arbeitsunfähigkeit von unter 20 % notwendig, wobei die Einsatzfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit mindestens drei Monate andauern muss (BGE 144 V 58 E. 4.4, Bestätigung von 9C_536/2012). Mit anderen Worten beurteilt sich der Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, nach der Arbeitsunfähigkeit, das heisst der Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen in der bisherigen Tätigkeit, während für die Beurteilung des zeitlichen Zusammenhangs im Sinne von Art. 23 BVG auf die Arbeitsunfähigkeit in einer leidensangepassten Verweisungstätigkeit abzustellen ist (Marc Hürzeler in Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, Schneider/Geiser/Gächter, Art. 23 N 10). Die gegenteilige Ansicht des Klägers (E. 2.1) lässt sich angesichts dieser klaren Rechtslage nicht halten. Die von ihm angeführten Beispiele (Urk. 18 S. 6) sind denn vorliegend nicht einschlägig, war der Kläger in angepassten Tätigkeiten doch nie wieder zu 100 % - oder wie er andernorts vorgibt - zu mehr als 80 % arbeitsfähig (vgl. nachstehend).”
“201) comme principe directeur. Conformément à cette disposition, il y a lieu de prendre en compte une amélioration de la capacité de gain ayant une influence sur le droit à des prestations lorsqu'elle a duré trois mois, sans interruption notable, et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. Lorsque l'intéressé dispose à nouveau d'une pleine capacité de travail pendant au moins trois mois et qu'il apparaît ainsi probable que la capacité de gain s'est rétablie de manière durable, il existe un indice important en faveur de l'interruption du rapport de connexité temporelle. Il en va différemment lorsque l'activité en question, d'une durée éventuellement plus longue que trois mois, doit être considérée comme une tentative de réinsertion ou repose de manière déterminante sur des considérations sociales de l'employeur et qu'une réadaptation durable apparaissait peu probable (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). b) Est déterminante, pour fixer le moment de la survenance de l’incapacité de travail au sens de l’art. 23 LPP dont la cause est à l’origine de l’invalidité, la perte de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. La relation de connexité temporelle entre cette incapacité de travail et l’invalidité survenue ultérieurement se définit en revanche d’après l’incapacité de travail, respectivement d’après la capacité résiduelle de travail dans une activité raisonnablement exigible adaptée à l’atteinte à la santé (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 et les références ; cf. également la définition légale de l’art. 6 LPGA, disposition qui ne s’applique toutefois pas en matière de prévoyance professionnelle). Cette activité doit cependant permettre de réaliser, par rapport à l’activité initiale, un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3). c) L’exercice d’une activité permettant de réaliser un revenu excluant le droit à une rente ne suffit pas encore à interrompre la relation de connexité temporelle. Pour admettre l’existence d’une telle interruption, il faut avant tout que l’intéressé ait retrouvé une capacité de travail significative de 80 % au moins (en référence au taux de 20 % de la diminution de la capacité fonctionnelle de rendement dans la profession exercée jusque-là [cf.”
“La nostra Massima istanza ha ritenuto che la risposta a tale questione è data dalla STF 9C_536/2012 del 28 dicembre 2012, decidendo che una capacità lavorativa superiore all’80% interrompe la connessione temporale tra l’incapacità lavorativa iniziale e la successiva invalidità se la capacità lavorativa in un’attività adeguata è perdurata oltre tre mesi (cfr. DTF 144 V 58, consid. 4.2., 4.4. e seg.; cfr. anche M. Moser, BSK-Berufliche Vorsorge, 2021, n. 64 ad art. 23 LPP). Tale decisione di principio è stata successivamente confermata dall’Alta Corte con due precisazioni: la forchetta temporale da considerare è di “mindestens drei Monate” e, inoltre, in caso di malattie intermittenti in senso stretto, come ad esempio la sclerosi multipla, disturbi bipolari e la schizofrenia, il fatto che la capacità lavorativa superiore all’80% sia stata (ri)acquisita per tre o più mesi non comporta automaticamente l’interruzione del nesso temporale, applicandosi un criterio meno restrittivo a fronte della natura medesima di questa tipologia di malattie (cfr. STF 9C_575/2018 del 15 aprile 2019, consid. 4.1.; cfr. anche M. Moser, BSK-Berufliche Vorsorge, 2021, n. 53 e segg. ad art. 23 LPP con ulteriori rinvii dottrinali e giurisprudenziali). Visto quanto precede, ne consegue che, di principio, una capacità lavorativa in attività adeguate superiore all’80% per tre o più mesi interrompe la connessione temporale. Come già accennato – e contrariamente a quella che sembra essere l’opinione di parte attrice – non è il grado d’invalidità ad essere determinante ai fini dell’accertamento del diritto ad una potenziale rendita LPP, ma l’incapacità lavorativa e la forchetta temporale determinante. Inoltre, sulla base delle refertazioni mediche agli atti, la malattia che ha influito sulla capacità lavorativa dell’attore non configura una malattia intermittente in senso stretto (cfr. in particolare il rapporto del 22 aprile 2013 del dr. Taverna, secondo cui, con riferimento alla spalla sinistra, “[…] ormai il recupero funzionale è da considerarsi stabilizzato e definitivo. I valori di funzionalità non si sono modificati negli mesi e pertanto non sono consigliati ulteriori trattamenti né conservativi né chirurgici.”
“September 2019 für drei Monate in einem 100%-Pensum gearbeitet hat, wäre im Übrigen bei Annahme einer bereits zuvor eingetretenen berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit der zeitliche Konnex unterbrochen (BGE 144 V 58 E. 4.5) und damit die Beklagte ebenfalls leistungspflichtig. 5.9. Vor diesem Hintergrund eine bereits vor dem 3. September 2019 in Zusammenhang mit den invalidisierenden psychischen Beschwerden eingetretene Arbeitsunfähigkeit anzunehmen, erscheint daher nicht sachgerecht. Die mit den invalidisierenden gesundheitlichen Beschwerden in Zusammenhang stehende Arbeitsunfähigkeit ist damit erstmalig bei der der Beklagten angeschlossenen Arbeitgeberin eingetreten, die Frage des Unterbruchs des zeitlichen Konnexes stellt sich daher nicht bzw. wäre ein solcher ohnehin durch die dreimonatige Arbeitstätigkeit von über 80 % zu bejahen. 5.10. Der Kläger ist in seiner Arbeitsfähigkeit seit dem 3. September 2019 und somit während der Versicherungsdauer bei der Beklagten relevant eingeschränkt. Damit ist der zeitliche Konnex gegeben und die Beklagte ist nach Art. 23 BVG leistungspflichtig. 6. Der Kläger bringt zusätzlich vor, es könne auf das psychiatrische Gutachten von Dr. med. S____, soweit es die Arbeitsfähigkeit von 50 % betreffe, nicht abgestellt werden und es sei beim Einkommensvergleich ein leidensbedingter Abzug von 20 % vorzunehmen. Eventualiter stellt er den Antrag auf Einholung eines psychiatrischen Gerichtsgutachtens. Die Grundsätze zur Bindungswirkung an die Verfügung der IV-Stelle richten sich an die Einrichtungen der beruflichen Vorsorge (vgl. hierzu beispielsweise BGE 143 V 434 E. 2.2.), der Kläger ist daher darauf zu verweisen, dass er die entsprechenden Vorbringen im Rahmen eines Rechtsmittelverfahrens gegen die Verfügung der IV-Stelle hätte geltend machen müssen. 7. 7.1. Daraus folgt, dass die Beklagte für den Leistungsfall zuständig ist. Sie hat daher dem Kläger eine halbe Invalidenrente (vgl. Verfügung der IV-Stelle vom 20. Oktober 2021) aus der obligatorischen und aus der überobligatorischen beruflichen Vorsorge ab dem 2. September 2021 (vgl.”
Citation: LPP art. 23 n. 65 Lorsque, dans l'examen du droit à la prestation, une institution de prévoyanÎ se fonÞ sur les dossiers connus de l'AI, la constatation de l'AI lie en principe la décision de l'institution de prévoyanÎ. Les exceptions mentionnées par la jurisprudenÎ restent réservées (p. ex. décision de l'AI manifestement erronée, omission d'avoir associé l'institution à la procédure AI, ainsi que le délai de six mois évoqué dans les arrêts pour des constatations antérieures).
“Nella sentenza 9C_331/2015 del 6 novembre 2015, chiamato a pronunciarsi sull’effetto vincolante di una decisione dell’Ufficio AI per l’istituto di previdenza, il TF ha precisato che “(…) la decisione di un ufficio AI non è sempre determinante per la valutazione di un istituto di previdenza. Per esempio, se la decisione dell'ufficio AI è manifestamente errata oppure se un ufficio AI omette di coinvolgere nella procedura in materia di assicurazione per l'invalidità un istituto previdenziale suscettibile di essere tenuto a prestare, la fissazione del grado d'invalidità secondo il diritto dell'assicurazione per l'invalidità non è vincolante per l'istituto (DTF 132 V 1 consid. 3 p. 3 e seg.). In quest'ultimo caso, tuttavia, se l'istituto di previdenza professionale si basa sulle costatazioni dell'ufficio AI per esaminare il diritto a prestazioni, la questione della sua mancata partecipazione alla procedura AI non è più determinante e la decisione dell'ufficio AI deve essere considerata vincolante (sentenza B 27/05 del 26 luglio 2006 consid. 3.3; MARC HÜRZELER, in Commentaire LPP et LFLP, 2010, n. 12 ad art. 23 LPP). Non sono invece vincolanti per l'istituto di previdenza le costatazioni dell'ufficio AI che riguardano un periodo anteriore di 6 mesi alla data della presentazione della domanda (sentenza 9C_620/2012 del 16 ottobre 2012 consid. 2.4). Questo periodo non è infatti determinante per l'assicurazione invalidità per il diritto a prestazioni (art. 28 cpv. 1 lett. b LAI combinato con l'art. 29 cpv. 1 LAI). (…)” (STF 9C_331/2015 del 6 novembre 2015, consid. 5.2). In quel caso la nostra Massima istanza ha rilevato come “(…) nella fattispecie, è pacifico che la Fondazione __________ è stata informata della concessione della rendita AI solo con la trasmissione degli atti AI effettuata il 9 settembre 2010, quindi dopo la decisione del 6 maggio 2010 dell'UAI. Il Tribunale cantonale ha quindi ritenuto che la decisione di concessione di una rendita AI non era vincolante per l'istituto di previdenza già per questo motivo. In realtà, la Fondazione __________ si è basata esclusivamente sugli atti messi a disposizione dall'UAI per esaminare il diritto alla rendita LPP.”
“Il s’agira dès lors d’appliquer les dispositions légales en vigueur à cette date, en particulier les anciennes Loi sur la CFP (loi fédérale du 23 juin 2000 régissant la Caisse fédérale de pensions ; RS 172.222.0) et, surtout, OCFP 2 (ordonnance fédérale du 25 avril 2001 relative à l’assurance dans le plan complémentaire de la Caisse fédérale de pensions ; RS 172.222.034.2), abrogées le 31 décembre 2006. 3. a) Aux termes de l’art. 40 OCFP 2 (dans sa teneur en vigueur en janvier 2006), la personne assurée mise au bénéfice d’une rente d’invalidité de l’AI a droit à une rente d’invalidité de PUBLICA, pour autant qu’elle soit assurée à PUBLICA au moment de la survenance de l’incapacité de travail à l’origine de l’invalidité (al. 1), la décision de l’AI relative au début de l’invalidité et au taux d’invalidité faisant foi pour PUBLICA (al. 2). En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1), l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. b) Pour le surplus, la jurisprudence du Tribunal fédéral développée en relation avec l’art. 23 LPP est applicable par analogie (cf. TF 9C_1027/2010 du 9 février 2011 consid. 2). Celle-ci a précisé que les offices AI avaient l’obligation de transmettre leurs décisions de rente à toutes les institutions de prévoyance susceptibles de devoir à leur tour accorder des prestations, afin qu’elles puissent exercer le droit de recours dont elles disposent à l’encontre des dites décisions. Lorsqu’elles n’ont pas été intégrées à la procédure, ces institutions ne sont pas liées (principe, taux et droit) par l’évaluation de l’invalidité effectuée par les organes de l’AI (ATF 129 V 73 consid. 4) et peuvent procéder à leur propre estimation, indépendamment même du point de savoir si leurs règlements reprennent la notion d’invalidité de l’assurance invalidité (TFA B 58/03 du 6 mai 2004 consid. 3.2). Le Tribunal fédéral a encore précisé que lorsqu’un office AI omet d’intégrer, dans la procédure de l’assurance invalidité, une institution de prévoyance dont il y a lieu de présumer l’obligation de prester, cette dernière n’est pas liée par la fixation du degré d’invalidité et il n’y a pas lieu de lui ouvrir une voie de droit dans les cas où elle prendrait connaissance de cette décision ultérieurement (ATF 132 V 1 ; ATF 129 V 73 consid.”
Est considéré comme événement assuré au sens de l'art. 23 LPP la survenanÎ pour la première fois d'une diminution notable de la capacité de gain entraînant une incapacité de travail (selon la jurisprudenÎ, généralement d'au moins 20 %). Il n'est pas décisif qu'un diagnostic soit posé ni que des symptômes aient déjà été présents auparavant, pour autant que ceux-ci n'aient pas antérieurement provoqué une telle incapacité de travail. La personne assurée doit être couverte par l'assuranÎ au moment où survient cette incapacité de travail pertinente.
“diventate invalide quando erano minorenni (art. 8 cpv. 2 LPGA), presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento. Per avere diritto ad una rendita di invalidità ai sensi dell'art. 23 LPP occorre dunque essere assicurati al momento in cui si registra un'incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza (ossia, secondo la giurisprudenza, di almeno il 20%; STF 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid. 3.2; Pratique VSI 1998 pag. 126; STF B 100/00 del 16 febbraio 2001). Non è invece decisivo essere assicurati quando sorge l'invalidità vera e propria oppure il peggioramento della stessa (DTF 123 V 264 consid. 1b; SZS 1994 pag. 469 consid. 5a). L' evento assicurato ai sensi dell'art. 23 LPP è infatti la sopravvenienza di un'incapacità lavorativa di una certa importanza, non la nascita dell'invalidità vera e propria (DTF 123 V 264 consid. 1b; SZS 1994 pag. 469 consid. 5a). Il richiedente deve essere assicurato al momento dell'insorgenza dell'incapacità lavorativa che ha condotto all'invalidità, non necessariamente quando insorge l'invalidità oppure il peggioramento della stessa (Stauffer, Berufliche Vorsorge,”
“che precedono, ai fini del diritto alle prestazioni ai sensi dell’art. 23 LPP non è rilevante l’insorgenza della patologia in quanto tale, ma l’intervento di un'incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza, segnatamente, secondo la giurisprudenza, di almeno il 20% (STF 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid. 3.2; Pratique VSI 1998 p. 126; STFA B 100/00 del 16 febbraio 2001). L'evento assicurato ai sensi dell'art. 23 LPP è infatti la sopravvenienza di un'incapacità lavorativa di una certa importanza (Pratique VSI 1998 p. 126; STFA B 95/04 del 10 gennaio 2005; B 100/00 del 16 febbraio 2001), non la nascita dell'invalidità vera e propria (DTF 123 V 264 consid. 1b; SZS 1994 p. 469 consid. 5). Inoltre, ai sensi dell’art. 23 LPP, il principio per cui l’obbligo prestativo dell’istituto di previdenza è condizionato dall’esistenza di un rapporto d’assicurazione nel momento in cui è subentrata l’incapacità lavorativa rilevante (principio d’assicurazione) fa sì che tale obbligo è dato anche nel caso in cui il danno alla salute che ha causato l’incapacità lavorativa durante il rapporto di previdenza era preesistente all’affiliazione, ma non aveva in precedenza causato un’incapacità lavorativa di almeno il 20% (cfr.”
“pilastro da parte della fondazione di previdenza convenuta, nella sua qualità di istituto di previdenza presso il quale egli era assicurato nel mese di marzo 2010, ossia nel momento in cui, per la prima volta, la lesione della spalla e le conseguenze della lussazione riportata quel giorno hanno originato un’incapacità lavorativa rilevante e duratura che ha poi causato l’invalidità che ancora perdura. Come ribadito, non è infatti la diagnosi di una malattia o l’apparizione di eventuali disturbi in quanto tali a costituire l’evento assicurato ai sensi dell’art. 23 LPP, ma piuttosto l’intervento di un’incapacità lavorativa di una certa importanza (di almeno il 20%) dovuta all’affezione invalidante (STFA del 29 maggio 2002, B 74/01). Il fatto che l’intervento alla spalla del dicembre 2014 (che ha poi contribuito a originare un’inabilità lavorativa e un’invalidità pressoché continua), possa essere stato motivato anche da un’affezione (la lesione di Hill-Sachs) che era già stata diagnosticata nel 2001, non muta al fatto che la stessa non aveva provocato prima del 15 marzo 2010, un'incapacità lavorativa di rilievo ai sensi dell'art. 23 LPP.”
Remarques pratiques sur l'art. 23 LPP : Pour les risques de décès et d'invalidité, il existe, selon l'art. 10 al. 3 LPP, une prolongation de la couverture d'un mois après la cessation du rapport de prévoyanÎ. En cas de reprises ou de changement d'institution de prévoyanÎ, les cas d'invalidité en cours ou ceux pour lesquels l'incapacité de travail déterminante est survenue avant la dissolution du contrat d'affiliation peuvent soit être repris par la nouvelle institution de prévoyanÎ, soit rester dans l'ancienne affiliation. Ce sont les dispositions contractuelles et, le cas échéant, les accords conclus qui sont déterminants (voir art. 53e LPP).
“der Arbeitnehmer während eines Monats nach Auflösung des Vorsorgeverhältnisses bei der bisherigen Vorsorgeeinrichtung versichert; wird vorher ein neues Vorsorgeverhältnis begründet, so ist die neue Vorsorgeeinrichtung zuständig (Abs. 3). Da das Arbeitsverhältnis des Klägers mit dem B. vom 1. Februar 1992 bis 31. Oktober 1995 gedauert hat, besteht unter Berücksichtigung der einmonatigen Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3 BVG eine Versicherungsdeckung vom 1. Februar 1992 bis 30. November 1995. 3.4 Versicherte Personen haben nach Art. 23 lit. a BVG Anspruch auf Invalidenleistungen, die im Sinne der IV zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat die versicherte Person Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn sie im Sinne der IV mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn sie mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn sie mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn sie mindestens zu 40 % invalid ist. Art. 26 Abs. 1 BVG bestimmt, dass für den Beginn des Anspruchs auf IV-Leistungen aus beruflicher Vorsorge sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des IVG gelten. 3.5 Art. 23 BVG begründet einerseits die Leistungspflicht der beruflichen Vorsorge als solche; anderseits grenzt er die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen untereinander ab (vgl. Marc Hürzeler, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, Bern 2019, N. 2 zu Art. 23 BVG). So kommt dieser Bestimmung insbesondere auch die Funktion zu, die Leistungszuständigkeit festzulegen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigt gewesene versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der IV zugesprochen wird. Invalidenleistungen schuldet demnach diejenige Vorsorgeeinrichtung, bei welcher die ansprechende Person zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur späteren Invalidität geführt hat, versichert war (zuzüglich der einmonatigen Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3 BVG; BGE 135 V 13 E. 2.6). Dieser Grundsatz gilt sowohl in der obligatorischen beruflichen Vorsorge als auch in der weitergehenden, wenn Reglement oder Statuten nichts anderes vorsehen (BGE 136 V 65 E.”
“Il contratto di lavoro dell’attore con le __________ è stato interrotto con effetto al 30 aprile 2017, ragione per cui, di principio e in ossequio all’art. 10 cpv. 2 lett. b LPP secondo cui l’obbligo assicurativo finisce quando è sciolto il rapporto di lavoro, l’assicurazione obbligatoria con la Cassa è terminata il 30 aprile 2017. Tuttavia, il cpv. 3 del citato disposto soggiunge che “Per i rischi morte e invalidità il salariato resta assicurato presso il suo istituto di previdenza durante un mese dopo lo scioglimento del rapporto di previdenza […]”. Peraltro, l’art. 10 cpv. 3 LPP è confluito altresì nel Regolamento di previdenza della Cassa nella sua versione in vigore nel 2017, ovvero al termine del rapporto di lavoro di cui sopra (cfr. artt. 9 e 82 del Regolamento 2017, doc. 2). In considerazione di quanto precede, la copertura assicurativa LPP è terminata al più tardi il 31 maggio 2017 e, per quest’ultimo mese, limitatamente ai rischi di morte e invalidità. 2.3. L’art. 23 LPP, che è una disposizione minima (art. 6 LPP), prevede che hanno diritto alle prestazioni d’invalidità le persone che: a) nel senso dell’AI, sono invalide per almeno il 40 per cento ed erano assicurate al momento in cui è sorta l’incapacità di lavoro la cui causa ha portato all’invalidità; b) in seguito a un’infermità congenita presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento; c) diventate invalide quando erano minorenni (art. 8 cpv. 2 LPGA), presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento. Per avere diritto ad una rendita di invalidità ai sensi dell'art.”
“Die Beigeladene erklärte in ihrem Schreiben an die Beklagte vom 14. Juni 2017 (Urk. 13/3), dass sie ab 1. Januar 2018 die Personalvorsorge der A.___ AG führen werde (mithin diese Aufgabe von der Beklagten übernehmen werde) und führte namentlich Folgendes aus: Im Zusammenhang mit der Übernahme […] bestätigt die Basler Leben AG die Übernahme folgender Leistungsfälle: - laufende Invaliditätsfälle - Invaliditätsfälle, bei denen die Invalidität nach Auflösung des bisherigen Anschlussvertrages eingetreten ist, die berufsvorsorgerechtlich relevante Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 BVG, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, aber vor der Auflösung des Anschlussvertrages eingetreten ist […] Die wohlerworbenen Rechte der übernommenen Destinatäre werden durch diesen Übergang zur Bâloise-Sammelstiftung nicht geschmälert. Die Übernahme der Leistungen von der bisherigen Sammelstiftung durch die Bâloise-Sammelstiftung erfolgt unter dem Vorbehalt, dass die erforderlichen Deckungskapitalien und Schadenreserven der Basler Leben AG überwiesen werden.”
“Sont ainsi déterminants, en premier lieu, les dispositions du contrat d'affiliation et, en second lieu, l'accord intervenu entre l'ancienne et la nouvelle institution de prévoyance quant au maintien ou au transfert des rentiers. Les institutions de prévoyance ne peuvent ainsi pas, par un accord, passer outre une réglementation contraire contenue dans le contrat d'affiliation (Kieser, Commentaire des assurances sociales suisses, LPP et LFLP, 2ème éd., 2020, n. 21 et 22 ad art. 53e LPP). En l’absence de règle ou si aucun accord n’est conclu entre l’ancienne institution de prévoyance et la nouvelle, les rentiers restent affiliés à la première (art. 53e al. 4 deuxième phrase LPP). L'art. 53e al. 6 LPP précise que si les rentiers restent affiliés à l’ancienne institution, le contrat d’affiliation concernant les rentiers est maintenu. Cette règle s’applique aussi aux cas d’invalidité déclarés après la résiliation du contrat d’affiliation lorsque l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité est survenue avant la résiliation du contrat d’affiliation. L'incapacité de travail déterminante au sens de cette disposition correspond à celle de l'art. 23 LPP (arrêt du Tribunal fédéral 9C_797/2013 du 30 avril 2014 consid. 3.5). 4.2.1 En l'espèce, le contrat d'affiliation no 3______ souscrit auprès de la fondation collective K______ au profit notamment des employés de E______ SA, dont D______, ne portait que sur les prestations minimales prévues par la LPP et non sur les prestations plus étendues, lesquelles étaient assumées par l'appelante. La couverture offerte par le contrat d'assurance collective liant K______ à l'intimée ne s'étendait ainsi nécessairement qu'aux prestations de prévoyance obligatoire, puisque seul ce risque faisait l'objet du contrat d'affiliation. Il en résulte que les changements survenus dans lesdits rapports contractuels consécutivement à la résiliation du contrat d'affiliation ne concernaient que la prévoyance obligatoire. Il est admis par les parties (ch. 118 et 125 de la demande et 419 de la réponse) que, conformément au chiffre 55 par. 1 du règlement de prévoyance applicable au contrat d'affiliation, à la suite de la résiliation dudit contrat survenue le 31 décembre 2004, seuls les rapports de prévoyance obligatoire des personnes assurées actives ont été transférés au sein de l'appelante.”
“Visto l’art. 10 cpv. 3 LPP, secondo il quale per i rischi morte e invalidità il salariato resta assicurato presso il suo istituto di previdenza durante un mese dopo lo scioglimento del rapporto di previdenza, e in applicazione dell’art. 5.13.2 del “Réglement de la __________” (in concreto applicabile) che stabilisce che “(…) la prolongation de la couverture prend effet à la date de la fin juridiquement valable des rapports de travail et cesse le jour où la personne assurée entre au service d'un nouvel employeur, au plus tard toutefois après un mois. (…)” . (doc. 8, di seguito Regolamento), il rapporto assicurativo dell’attrice con la con la Fondazione CV 1 è dunque terminato (al più tardi) il 31 marzo 2012, irrilevante essendo il fatto che il conteggio 29 novembre 2012 (doc. 9) “uscita in data 01.07.2012” – per motivi tecnici (cfr. doc. C e consid. 1.5) – sia stato allestito posteriormente. 2.3. Secondo l’art. 23 LPP, che è una disposizione minima (art. 6 LPP), hanno diritto alle prestazioni d’invalidità le persone che: a) nel senso dell’AI, sono invalide per almeno il 40 per cento ed erano assicurate al momento in cui è sorta l’incapacità di lavoro la cui causa ha portato all’invalidità; b) in seguito a un’infermità congenita presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento; c) diventate invalide quando erano minorenni (art. 8 cpv. 2 LPGA), presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento. Per avere diritto ad una rendita di invalidità ai sensi dell'art.”
En cas de pathologies liées ou en aggravation, l'art. 23 LPP impose de délimiter la compétenÎ des institutions de prévoyanÎ. Il est déterminant que l'incapacité de travail se soit manifestée à une époque où la personne assurée était encore affiliée à l'institution de prévoyanÎ antérieure, et qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité ultérieure un lien étroit, tant matériel que temporel. Il convient ensuite d'examiner si l'atteinte survenue ultérieurement doit être qualifiée de nouvelle manifestation de la même maladie ou d'une aggravation substantielle; de cet examen découle l'identification de l'institution de prévoyanÎ responsable du versement de la rente.
“Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacità di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (cfr. DTF 123 V 264 consid. 1c; 120 V 117 consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002 pag. 156 consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità di lavoro deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale.”
“Ma anche volendo, per pura ipotesi, ammettere che prima del 2010 l’assicurato avesse già subito delle lussazioni della spalla e di conseguenza una lesione di Hill Sachs e che le stesse avessero provocato un’inabilità, comunque gli atti comprovano che la stessa si sarebbe rapidamente ristabilita, di modo che la nuova inabilità, successivamente al marzo 2010, dovrebbe comunque essere considerata, se del caso, una nuova manifestazione di una stessa patologia (o di un complesso di patologie) di cui dovrebbe in ogni modo rispondere il nuovo istituto di previdenza, ovvero la convenuta quale istituto presso il quale l’attore era assicurato nel momento in cui, a seguito dell’infortunio del 15 marzo 2010, l’abilità lavorativa è stata irrimediabilmente compromessa (cfr. DTF 120 V 117 consid. 2c; 123 V 264 consid. 1c e 267 e riferimenti; cfr. anche STFA B/22/99 del 6 agosto 2001 e B 38/92 del 30 novembre 1993; STCA 34.200.43-46 del 27 agosto 2001). Come ribadito, non è infatti la diagnosi di una malattia o l’apparizione di eventuali disturbi in quanto tali a costituire l’evento assicurato ai sensi dell’art. 23 LPP, ma piuttosto l’intervento di un’incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza (di almeno il 20%) dovuta all’affezione invalidante (STF 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid. 3.3; STFA B 74/01 del 29 maggio 2002). In realtà, nella fattispecie vi è tutt’al più da ritenere che le medesime lesioni dovute alle lussazioni della spalla abbiano subito un sostanziale peggioramento a seguito dell’infortunio del 2010, circostanza questa di fatto confermata dal dr. __________ per il quale la lesione in questione era di origine post-traumatica, essendo verosimilmente da ricondurre all’infortunio del 2010 e, unitamente alle altre diagnosticate alla spalla infortunata, si era vieppiù acuita con un’instabilità anteriore della spalla sempre più evidente (cfr. i già citati scritti del 28 maggio 2015, doc. AI pag. 305 e del 27 aprile e 24 luglio 2014 e del 14 gennaio 2016). Gli accertamenti medici eseguiti nell’estate 2014 (in particolare l’artro RM del 16 luglio 2014, doc.”
“TRIBUNAL CANTONAL PP 19/19 - 38/2020 ZI19.030970 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 20 novembre 2020 __________________ Composition : M. Piguet, président M. Neu, juge, et Mme Férolles, assesseure Greffière : Mme Guardia ***** Cause pendante entre : C.________, à [...], demanderesse, représentée par Me Loïc Barras, avocat à Martigny, et AVENA - Fondation BCV 2e pilier, à Lausanne, défenderesse. _______________ Art. 23 LPP E n f a i t : A. C.________ (ci-après : l’assurée ou la demanderesse), née en [...], travaillait depuis le 13 juin 2005 en qualité de préparatrice de commandes en gros auprès de la société [...]. A ce titre, elle était affiliée pour la prévoyance professionnelle auprès de la Fondation Banque Cantonale Vaudoise Deuxième Pilier (aujourd’hui : AVENA – Fondation BCV 2e pilier) (également ci-après : la défenderesse). Au cours du mois d’octobre 2008, l’employeur a adressé à l’Office cantonal AI du Valais (ci-après : l’office AI) un formulaire de détection précoce, lequel a donné lieu par la suite au dépôt d’une demande de prestions de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, il est apparu que l’assurée souffrait depuis 2005 probablement d’une sclérose en plaques de type poussée-rémission (diagnostiquée au mois de septembre 2008) et que l’employeur avait adapté le poste de travail de l’assurée, une première fois au mois de septembre 2008, puis une seconde fois au mois de mars 2009.”
Citation : LPP art. 23 n° 61 Condition du droit visé à l'art. 23 LPP : un degré d'invalidité au sens de l'AI d'au moins 40 %. Jusqu'au 31 décembre 2004, le degré d'invalidité minimum légal était de 50 % ; à la suite de la révision, la réduction à 40 % est entrée en vigueur le 1er janvier 2005.
“________ – Caisse de Pensions, désormais en liquidation) est une institution de prévoyance de droit privé qui pratiquait la prévoyance obligatoire et plus étendue (institution enveloppante). En effet, selon le règlement, les prestations réglementaires vont au-delà des prestations minimales selon la LPP (art. 15 du règlement), dès lors, notamment, que le salaire assuré dans le plan (art. 11 du règlement) est supérieur au salaire assuré minimum LPP (art. 8 LPP) et que l’objectif réglementaire de rente en cas de durée d’assurance complète (trente-cinq ans) s’élève à 65 % du salaire assuré dans le plan (art. 27 et 36 du règlement) et excède l’objectif de rente dans la LPP (taux de remplacement de 34 % pour la partie obligatoire de la prévoyance professionnelle depuis la première révision LPP en vigueur le 1er janvier 2005 ; Basile Cardinaux, in Commentaire romand, Constitution fédérale, Vincent Martenet/Jacques Dubey [édit.], Bâle 2021, n° 32 ad art. 113 Cst.). 5. a) Les prestations d’invalidité font l’objet de la section 3 du chapitre 3 de la LPP. Le droit aux prestations est réglé à l’art. 23 LPP, en vertu duquel ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui sont invalides à raison de 50 % au moins au sens de l'assurance-invalidité (ce taux a été abaissé à 40 % depuis la première révision LPP avec effet au 1er janvier 2005 [RO 2004 1677, 1700 ; FF 2000 2495]) et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité. En cas d’invalidité, les prestations prévues par la LPP consistent en une rente d’invalidité et une rente pour enfant. Conformément à l’art. 24 LPP dans sa teneur en vigueur en 1999 et jusqu’au 1er janvier 2005, «1 L’assuré a droit à une rente entière d’invalidité s’il est invalide à raison des deux tiers au moins, au sens de l’AI, et à une demi-rente s’il est invalide à raison de 50 % au moins. 2 La rente d’invalidité est calculée selon le même taux de conversion que la rente de vieillesse. L’avoir de vieillesse déterminant comprend alors : a. L’avoir de vieillesse acquis par l’assuré à la naissance du droit à la rente d’invalidité ; b.”
“Anspruch auf Invalidenleistungen haben nach aArt. 23 BVG (in der bis 31. Dezember 2004 gültigen Fassung) Personen, die im Sinne der IV zu mindestens 50 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Art. 23 lit. a BVG in der seit 1. Januar 2005 in Kraft stehenden Fassung umschreibt die Voraussetzungen für den Anspruch auf Invalidenleistungen identisch; geändert hat lediglich der Mindestinvaliditätsgrad (40 % statt 50 %).”
Les décisions de l'assuranÎ-invalidité (AI) doivent faire apparaître quelle atteinte concrète à la santé est déterminante pour l'invalidité. En l'absenÎ d'indications correspondantes ou en cas de constatations contradictoires, il devient difficile de déterminer la caisse de pensions tenue de verser des prestations en vertu de l'art. 23 LPP, et cela porte atteinte au caractère contraignant des décisions de l'AI.
“Die Bezeichnung sei vorliegend auch nötig, weil der IV-Antrag der Beigeladenen im Jahr 2013 unter Hinweis auf ein Abhängigkeitssyndrom abgewiesen worden sei. Sofern dieses Abhängigkeitssyndrom nun zur Invalidität führe, sei zu prüfen, ob die Voraussetzungen für eine Neuanmeldung gemäss IV-Rundschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) Nr. 395 vom 28. November 2019 erfüllt seien. Auch hierzu würden sich die angefochtenen Verfügungen nicht äussern. In Bezug auf den Vorwurf der widersprüchlichen Angaben führt die Beschwerdeführerin aus, in den IV-Akten bestünden Hinweise dafür, dass nicht das zuletzt diagnostizierte Krebsleiden zur Invalidität führe, da die onkologische Behandlung abgeschlossen sei und der Krebs nicht rezidiviere, sondern die seit längerem bestehenden psychischen Beeinträchtigungen. Indessen sei das Wartejahr aber auf den Zeitpunkt der Krebsdiagnose festgelegt worden. Die angefochtenen Verfügungen würden daher in einem Punkt widersprüchlich erscheinen, der im Sinne von Art. 23 BVG für die Bestimmung der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung essentiell sei. 2.3.1 Die Beschwerdeführerin wurde in das Vorbescheidverfahren einbezogen und der Rentenentscheid wurde ihr eröffnet. Somit erstreckt sich die Verbindlichkeitswirkung auf diejenigen Feststellungen und Beurteilungen der IV-Organe, welche für die Festlegung des Anspruchs auf eine Invalidenrente nach IVG entscheidend waren und über die demnach effektiv zu befinden war. Vorab ist daher auf die relevanten Bestimmungen des IVG sowie die von den IV-Organen anzuwendenden Verfahrensbestimmungen und -grundsätze hinzuweisen. 2.3.2 Anspruch auf eine Rente haben gemäss Art. 28 Abs. 1 IVG versicherte Personen, die ihre Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, nicht durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wiederherstellen, erhalten oder verbessern können (lit. a), während eines Jahres ohne wesentlichen Unterbruch durchschnittlich mindestens 40% arbeitsunfähig gewesen sind (lit. b) und nach Ablauf dieses Jahres zu mindestens 40% invalid sind (lit.”
“Die Beschwerdeführerin beanstandet, dass die Beschwerdegegnerin mit keinem Wort darauf eingehe, welche der mehreren dokumentierten gesundheitlichen Beeinträchtigungen der Beigeladenen rentenbegründend seien. Sie lasse die potenziell betroffenen Pensionskassen damit im Ungewissen darüber, wer leistungspflichtig werde. Die Verfügungen seien somit unvollständig und mangelhaft. Sie enthielten nicht diejenigen Angaben, die die Pensionskassen benötigten, um sich ein Bild über die Folgen und Rechtmässigkeit der IV-Verfügungen zu machen. Ausserdem seien Streitigkeiten über die nach Art. 23 BVG leistungspflichtigen Pensionskassen vorprogrammiert. Mit Blick auf die Bindungswirkung nach Art. 23 BVG sei hinsichtlich der psychischen Beeinträchtigung zwischen der Depression und der gemäss Gutachten als Folge der psychischen Erkrankung aufgetretenen Tablettenabhängigkeit der Beigeladenen zu unterscheiden und wiederum auszuführen, welche spezifische Erkrankung zur Invalidität führe. Dies sei auch im Hinblick auf die Änderung der Rechtsprechung zu Abhängigkeitssyndromen nötig, da die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 8. Oktober 2013 eine Berentung der Beigeladenen aufgrund ihrer Tablettensucht geprüft und unter damaliger Rechtsprechung abgelehnt habe. Zum anderen seien die Verfügungen widersprüchlich, da sie den Beginn des Wartejahres auf die Brustkrebsdiagnose festlegen würden, im Rahmen der Vorbereitung des IV-Entscheids aber festgehalten worden sei, dass die psychische Erkrankung der hauptsächliche Grund für die Invalidisierung sei, wobei nicht zwischen den einzelnen Ausprägungen respektive Folgen der psychischen Erkrankung unterschieden werde.”
LPP art. 23 N. 59 Des affections de santé préexistantes au moment de l'entrée dans la prévoyanÎ peuvent exclure un droit à prestation. L'obligation de prestation n'existe que si l'incapacité de travail d'origine sanitaire conduisant à l'invalidité est survenue de manière nouvelle ou s'est aggravée de façon significative et durable pendant la périoÞ de compétenÎ de l'institution de prévoyanÎ, et si la cause entraînant l'invalidité présente un lien factuel étroit avì celle qui a fondé l'incapacité de travail.
“November 2020 zu. Diese Verfügung wurde auch der Baloise zugestellt. Unter Bezugnahme auf eine Anfrage von A. lehnte die Baloise mit Schreiben vom 25. April 2022 die Erbringung von Versicherungsleistungen mit der Begründung ab, dass die Erkrankung bereits vorbestehend sei. A. habe bereits bei Eintritt in die Vorsorgeeinrichtung per 1. September 2014 eine halbe Rente der Invalidenversicherung bezogen. Die Baloise habe mit Schreiben vom 24. September 2014 einen Vorbehalt und Haftungsausschluss auf die Vorzustände und deren mögliche direkten und indirekten Folgen angebracht. Ein Anspruch auf Erwerbsunfähigkeitsleistungen im Rahmen der beruflichen Vorsorge bestehe nur dann, wenn die zur Invalidität führende gesundheitliche Arbeitsunfähigkeit während der zeitlichen Zuständigkeit der Vorsorgeeinrichtung in einem relevanten und dauernden Ausmass eingetreten sei und die zur Invalidität führende Ursache mit derjenigen, welche die Arbeitsunfähigkeit begründet habe, in einem engen sachlichen Zusammenhang stehe (Art. 23 BVG). Gemäss IV-Akten habe sich der Gesundheitszustand von A. seit August 2020 verschlechtert. Der IV-Grad sei ab 1. November 2020 auf 77 % erhöht worden. Da dieser Arbeitsunfähigkeit dieselbe Ursache zu Grunde liege, welche bereits bei Eintritt in die Vorsorgeeinrichtung vorgelegen habe, könne die Baloise keine Versicherungsleistungen anerkennen. Mit Schreiben vom 6. Mai 2022 wies der Rechtsvertreter von A. den Standpunkt der Versicherung zurück und machte geltend, dass die Gesundheitsbeeinträchtigung, die zum jetzigen IV-Grad von 77 % geführt habe, nichts mit der angeborenen Polioerkrankung zu tun habe. Die Baloise lehnte mit Schreiben vom 15. November 2022 nach nochmaliger Prüfung der Akten einen Anspruch von A. auf Versicherungsleistungen erneut ab. Mit Schreiben vom 6. April 2023 hielt A. am geltend gemachten Leistungsanspruch fest und reichte der Versicherung einen Bericht von Prof. D. und Dr. E. vom 22. März 2023 ein. Am 27. Juni 2023 lehnte die Baloise die Erbringung von Versicherungsleistungen erneut ab.”
“Ne discende che, sulla base dei principi sviluppati sull’art. 23 LPP e in particolare del principio d’assicurazione (cfr. consid. 2.3 e 2.5; DTF 123 V 262 e 134 V 20), l’istituto convenuto non può essere chiamato a rispondere per l’aggravamento delle condizioni dell’assicurata, malgrado lo stesso sia intervenuto in un momento in cui la stessa era assicurata presso la convenuta a dipendenza dell’attività lavorativa al 60% svolta per la __________. In effetti, tale peggioramento è da ricondurre al medesimo complesso di patologie che aveva già originato l’inabilità lavorativa insorta nel 2005, ossia in un momento in cui l’attrice non era ancora assicurata alla convenuta, e che era alla base della concessione delle prestazioni mediante decisione dell’Ufficio AI del 6 marzo”
“Moser, Die zweite Säule und ihre Tragfähigkeit, Basilea 1993, pag. 210). Si osservi che il requisito del nesso di causalità materiale e temporale, quale criterio per l'obbligo prestativo di un istituto di previdenza, non è applicabile solo quando si tratti di delimitare la responsabilità tra due istituti di previdenza. Tale criterio vale in ogni caso, cioè anche quando si tratta di decidere se un istituto di previdenza a cui un lavoratore era affiliato al momento dell'insorgenza dell'incapacità lavorativa debba rispondere per il rischio d'invalidità sorto dopo la fine del rapporto di previdenza in un momento in cui l'interessato ancora non aveva reperito un nuovo lavoro e, quindi, ancora non era assicurato presso alcun istituto di previdenza (SVR 2001 BVG Nr. 18 pag. 69 consid. 5a pag. 70; STFA B 34/01 del 15 novembre 2001 consid. 1b e B 72/99 del 10 ottobre 2001 consid. 4). In effetti per ammettere l’obbligo prestativo di un istituto di previdenza occorre che le condizioni previste dall’art. 23 LPP siano adempiute, ossia che esista un’invalidità ai sensi dell’AI, che la stessa sia di almeno il 40%, l’inabilità lavorativa che ha poi portato all’invalidità sia insorta durante il rapporto previdenziale, l’invalidità sia riconducibile alla medesima causa che ha portato all’inabilità lavorativa: in assenza di uno di questi presupposti l’obbligo prestativo va negato (Stauffer, op. cit. n. 1031 segg). Per i casi in cui già prima dell’inizio del rapporto previdenziale esisteva una parziale inabilità lavorativa che tuttavia non dava diritto a una rendita d’invalidità da parte dell’AI essendo il conseguente grado di invalidità inferiore al 40%, la rigorosa applicazione dei principi sanciti dall’art. 23 lett. a LPP, che appunto fa dipendere l’obbligo prestativo all’esistenza di un rapporto assicurativo nel momento del subentrare dell’incapacità lavorativa, fa sì che in questi casi nel caso di un aumento dell’inabilità lavorativa per la stessa causa l’istituto di previdenza non è tenuto a versare le prestazioni poiché l’inabilità lavorativa sussisteva già all’inizio del rapporto di previdenza (DTF 123 V 267 consid.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 58 Dans l'affaire examinée, le tribunal a conclu qu'une réintégration durable à un taux d'activité de 75 % n'avait pas interrompu le lien temporel ; par conséquent, le droit aux prestations prévu à l'art. 23 LPP subsistait.
“Eine dauerhafte Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit im Sinne einer über 80%igen Arbeitsfähigkeit war demnach objektiv nicht wahrscheinlich (vgl. oben Erw. 3.2.). Vielmehr ist es mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die Klägerin bei den H____ mit einem Pensum von 75 % optimal eingegliedert war. Die Tätigkeit bei den H____ hat daher den zeitlichen Konnex nicht unterbrochen. Die Beklagte ist demnach nach Art. 23 BVG leistungspflichtig.”
Un changement de poste ou d'activité entraînant une diminution de la rémunération n'implique pas automatiquement une tentative de réintégration au sens de l'art. 23 al. 1 LPP. Une telle perte de salaire ne peut pas être considérée de manière générale comme remplissant les conditions pertinentes de réintégration.
“Die Beklagte 1 erklärte mit Duplik vom 17. Januar 2022 (Urk. 60), die Klägerin mache unter anderem geltend, es liege ein Eingliederungsversuch vor, weil der Beigeladene nach dem Verlust seiner Stelle bei der C.___ tiefere Einkommen erzielt habe. Diese Argumentation gehe an der Sache vorbei und sei rechtlich unbeachtlich. Würde man der Argumentation der Klägerin folgen, dass ein Stellen- bzw. Tätigkeitswechsel, welcher mit einer teilweise auch erheblichen Lohneinbusse (beispielsweise mehr als 20 %) verbunden sei, per se als Eingliederungsversuch zu werten sei, würden die Bestimmung von Art. 23 Abs. 1 lit. a BVG und die entsprechende bundesgerichtliche Rechtsprechung ausser Kraft gesetzt.”
Citation : LPP art. 23 ch. 56 Une diminution antérieure (partielle) de la capacité de travail ou une incapacité de gain survenue durant un contrat de travail peut être pertinente pour le droit visé à l'art. 23 LPP. Il importe de déterminer si l'incapacité de travail qui fonÞ le droit à la prestation pour invalidité existait déjà pendant le rapport de prévoyanÎ ou s'il existe un lien factuel et temporel continu entre l'incapacité antérieure et l'invalidité ultérieure. Il convient en outre d'examiner si le lien temporel a été interrompu, de sorte que seule l'incapacité de travail ultérieure soit déterminante.
“dass sie die Folgen von Beweislosigkeit zu tragen hat (Urteile des Bundesgerichts vom 20. November 2012, 9C_273/2012, E. 4.4.3 und vom 18. Juli 2012, 9C_394/2012, E. 3.1.2). 4. 4.1. Mit Verfügung vom 20. Oktober 2021 (KB 9) sprach die IV-Stelle dem Kläger eine ganze Rente ab dem 1. September 2020 und eine halbe Rente ab dem 1. September 2021 zu. Die IV-Stelle stellte zudem fest, dass der Beschwerdeführer nach Ablauf des Wartejahres seit September 2020 ununterbrochen und in erheblichem Ausmass arbeitsunfähig sei. Der Beginn der von der Invalidenversicherung berücksichtigten Arbeitsunfähigkeit (3. September 2019) fällt daher in das Vorsorgeverhältnis bei der Beklagten. Ihr wurde die Verfügung der IV-Stelle auch zugestellt. Die Verfügung der IV-Stelle ist daher für die Beklagte grundsätzlich bindend (vgl. zur Bindungswirkung BGE 133 V 67 E. 4.3.2). Zwischen den Parteien ist jedoch unbestritten, dass die Verfügung der IV-Stelle für die streitgegenständliche Frage keine Bindungswirkung entfaltet (siehe Replik Ad 19). Das Gericht hat daher den Eintritt der nach Art. 23 BVG massgeblichen Arbeitsfähigkeit zu überprüfen. 4.2. Der Kläger war jedenfalls seit dem 3. September 2019 zu 100 % arbeitsunfähig. In diesem Zeitpunkt war er bei der Beklagten versichert. Zwischen der am 3. September 2019 eingetretenen Arbeitsunfähigkeit und der aktuell invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit besteht zweifelsohne ein sachlicher Konnex, wie aus dem psychiatrischen Gutachten vom 11. August 2021 (IV-Akte 46) hervorgeht. 4.3. Es ist daher zu untersuchen, ob die massgebliche Arbeitsunfähigkeit bereits früher eingetreten ist. Denn die Festsetzung des Beginns des Rentenanspruches durch die Invalidenversicherung schliesst nicht aus, dass die den Anspruch auf Invalidenleistungen nach BVG begründende Arbeitsunfähigkeit (in geringerem Ausmass) schon früher eingetreten ist (vgl. dazu Urteil des Bundesgerichts vom 25. Juli 2008, 9C_414/2007, E. 2.3). Bejahendenfalls ist zu prüfen, ob der zeitliche Konnex unterbrochen wurde, sodass die am 3. September 2019 eingetretene Arbeitsunfähigkeit massgebend für die Leistungszuständigkeit ist.”
“Dies gilt insbesondere, wenn die Reduktion aus einem subjektiven Krankheitsgefühl heraus erfolgt oder, wenn konkurrierende Gründe bestehen (z.B. der Wunsch nach mehr Zeit für bestimmte [Freizeit-]Aktivitäten oder für eine berufsbegleitende Weiterbildung). Es braucht grundsätzlich eine echtzeitliche ärztliche Bestätigung, dass die Reduktion des Arbeitspensums gesundheitlich bedingt notwendig ist, weil etwa die weitere Verrichtung der Berufsarbeit nur unter der Gefahr der Verschlimmerung des Gesundheitszustandes möglich wäre. Davon kann abgesehen werden, wenn andere Umstände, z.B. krankheitsbedingte Absenzen vor der Arbeitszeitreduktion, den Schluss nahelegen, dass dieser Schritt auch objektiv betrachtet aus gesundheitlichen Gründen erfolgt und insoweit eine arbeitsrechtlich in Erscheinung getretene (sinnfällige) Leistungseinbusse zu bejahen ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_296/20 vom 29. September 2021 E. 5.2.1. mit weiteren Hinweisen; vgl. auch Kaspar Gerber, a.a.O, N 155 zu Art. 28 IVG und Marc Hürzeler, in: Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, 2. Aufl., Bern 2019, N 12 zu Art. 23 BVG). 3.5. Im Rahmen der Invaliditätsbemessung ist es Aufgabe der ärztlichen Fachperson, den Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten diese arbeitsunfähig ist. Des Weiteren sind die ärztlichen Auskünfte eine wichtige Grundlage für die Beurteilung der Frage, welche Arbeitsleistungen der versicherten Person noch zugemutet werden können (BGE 132 V 93, 99 f. E. 4). 4. 4.1. Die Beschwerdegegnerin führte in der angefochtenen Verfügung vom 26. Oktober 2022 aus, der Beschwerdeführer sei seit Juli 2021 ununterbrochen und in erheblichem Ausmass arbeitsunfähig. Die Wartefrist sei im Juli 2022 erfüllt. Daher habe er ab diesem Zeitpunkt Anspruch auf eine Rente. 4.2. 4.2.1. Der Beschwerdeführer macht demgegenüber geltend, dass die Tatsache, wonach die Diagnose des Morbus Parkinson erst im Juli 2021 gestellt worden sei, nichts daran ändere, dass aufgrund der dokumentierten Beeinträchtigungen noch während des andauernden Arbeitsverhältnisses von einem Leistungsabfall ausgegangen werden müsse, womit das Wartejahr spätestens im Februar 2020 begonnen habe.”
“der Wunsch nach mehr Zeit für bestimmte [Freizeit-]Aktivitäten oder für eine berufsbegleitende Weiterbildung). Es braucht grundsätzlich eine echtzeitliche ärztliche Bestätigung, dass die Reduktion des Arbeitspensums gesundheitlich bedingt notwendig ist, weil etwa die weitere Verrichtung der Berufsarbeit nur unter der Gefahr der Verschlimmerung des Gesundheitszustandes möglich wäre. Davon kann abgesehen werden, wenn andere Umstände, z.B. krankheitsbedingte Absenzen vor der Arbeitszeitreduktion, den Schluss nahelegen, dass dieser Schritt auch objektiv betrachtet aus gesundheitlichen Gründen erfolgt und insoweit eine arbeitsrechtlich in Erscheinung getretene (sinnfällige) Leistungseinbusse zu bejahen ist (vgl. u.a. das Urteil des Bundesgerichts 9C_296/20 vom 29. September 2021 E. 5.2.1. mit weiteren Hinweisen; vgl. auch Kaspar Gerber, in: Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, IVG, 2022, N 155 zu Art. 28 IVG und Marc Hürzeler, in: Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, 2. Aufl. 2019, N 12 zu Art. 23 BVG). 4.3. 4.3.1. In Bezug auf die vorliegend interessierende Frage (Beginn einer ununterbrochenen, mindestens 20%igen Arbeitsunfähigkeit mit sich daraus ergebender Erwerbsunfähigkeit) präsentiert sich die Aktenlage wie folgt. Wegen des Unfalles von 1986, bei dem im Wesentlichen ihre rechte Hand beeinträchtigt worden war, sprach die SUVA der Klägerin mit Verfügung vom 10. Februar 1993 (unter anderem) eine Rente auf der Basis einer 15%igen Erwerbsunfähigkeit zu (vgl. SUVA-Akte 5). Der Verfügung hatte in medizinischer Hinsicht die Beurteilung von Dr. Q____ vom 4. Dezember 1992 (SUVA-Akte 4, S. 1 ff.) zugrunde gelegen. In dieser war dargetan worden, seit der kreisärztlichen Abschlussuntersuchung vor drei Jahren habe sich der objektive Zustand am rechten Handgelenk nicht wesentlich verändert. Hinzugekommen sei ein Thorakovertebralsyndrom, welches durch die objektiven Befunde erklärt werden könne. Man könne davon ausgehen, dass sich die Rückenbeschwerden bei den ausserberuflichen Aktivitäten stärker auswirken würden als bei der Tätigkeit als Sekretärin.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 55 La compétenÎ pour les prestations d'invalidité au sens de l'art. 23 LPP dépend de l'institution de prévoyanÎ auprès de laquelle la personne assurée était affiliée au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail qui a provoqué l'invalidité ultérieure. Seule la survenanÎ de cette incapacité de travail pertinente est déterminante, et non le début du versement de la rente d'invalidité ; cela vaut indépendamment du moment et de l'étendue auxquels en découle un droit à la rente.
“a BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher der Ansprecher bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Entscheidend ist dabei einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Masse daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Für eine einmal aus – während der Versicherungsdauer aufgetretener – Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft keinen Erlöschungsgrund (Art. 26 Abs. 3 BVG [Umkehrschluss]; BGE 136 V 65 E. 3.1 S. 68; SVR 2020 BVG Nr. 6 S. 26 E. 3.1). Der Bestimmung von Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit angehört hatte (BGE 130 V 270 E. 4.1 S. 275; SVR 2018 BVG Nr. 37 S. 138 E. 2.1.3).”
“La condition de la qualité d'assuré doit donc être remplie uniquement au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement aussi lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité elle-même. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d'assuré ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (art. 26 al. 3 LPP a contrario; ATF 136 V 65 c. 3.1; SVR 2020 BVG n° 6 c. 3.1). L'art. 23 LPP a aussi pour fonction de délimiter les responsabilités entre institutions de prévoyance lorsque le travailleur, déjà atteint dans sa santé dans une mesure propre à influer sur sa capacité de travail, entre au service d'un nouvel employeur (en changeant en même temps d'institution de prévoyance). Dans ce cas, le droit aux prestations d'invalidité d'après l'art. 23 LPP ne découle pas du nouveau rapport de prévoyance; les prestations sont dues par l'ancienne institution auprès de laquelle l'intéressé était assuré lorsqu'est survenue l'incapacité de travail à l'origine de l'invalidité (ATF 130 V 270 c. 4.1; SVR 2018 BVG n° 37 c. 2.1.3). 2.5 Pour qu'une institution de prévoyance soit tenue à prestations (obligatoires), il faut non seulement que l'incapacité de travail ait débuté à une époque où la personne assurée lui était affiliée (comprenant aussi le délai subséquent de l'art. 10 al. 3 LPP), mais encore qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité une étroite connexité matérielle et temporelle. 2.5.1 La connexité matérielle est donnée lorsque l'atteinte à la santé sur laquelle se fonde l'invalidité est, pour l'essentiel, la même que celle qui a conduit à l'incapacité de travail. Un lien de causalité adéquate n'est pas nécessaire; une influence réciproque au sens de la causalité naturelle suffit (ATF 134 V 20 c. 3.2; SVR 2020 BVG n° 17 c.”
“Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l’assuré s’est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l’office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l’assureur LPP, qui dispose d’un droit de recours propre dans les procédures régies par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20), n’est pas intégré à la procédure, il n’est pas lié par l’évaluation de l’invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l’assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). L’effet contraignant d’une décision de l’assurance-invalidité pour une institution de prévoyance professionnelle ne peut toutefois pas s’étendre à des constatations qui n’étaient pas déterminantes pour la fixation du droit à une rente de l’assurance-invalidité (TF 9C_464/2015 du 31 mai 2016 consid. 2.4.2 et les références citées). d) Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l’événement assuré ; dans le cadre de la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l’assurance-invalidité, mais correspond à la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l’absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 138 V 409 consid. 6.1 ; 123 V 262 consid. 1b). e) La qualité d’assuré doit exister au moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance.”
Citation : LPP art. 23 n. 54 Une incapacité de travail pertinente au regard du droit de la prévoyanÎ professionnelle existe dans l'activité assurée antérieurement lorsque la diminution des capacités fonctionnelles est, en règle générale, d'au moins 20 % et se manifeste de manière évidente dans la relation de travail (p. ex. baisse de rendement accompagnée d'une constatation ou d'un avertissement de l'employeur, absences répétées pour raison de maladie). Il doit exister entre cette incapacité de travail et l'invalidité ultérieure un lien étroit tant sur le plan factuel que temporel ; le lien factuel est réputé établi lorsque la même atteinte à la santé est essentiellement à l'origine de l'incapacité de travail et de l'invalidité.
“4 Versicherte Personen haben nach Art. 23 lit. a BVG Anspruch auf Invalidenleistungen, die im Sinne der IV zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat die versicherte Person Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn sie im Sinne der IV mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn sie mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn sie mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn sie mindestens zu 40 % invalid ist. Art. 26 Abs. 1 BVG bestimmt, dass für den Beginn des Anspruchs auf IV-Leistungen aus beruflicher Vorsorge sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des IVG gelten. 3.5 Art. 23 BVG begründet einerseits die Leistungspflicht der beruflichen Vorsorge als solche; anderseits grenzt er die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen untereinander ab (vgl. Marc Hürzeler, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, Bern 2019, N. 2 zu Art. 23 BVG). So kommt dieser Bestimmung insbesondere auch die Funktion zu, die Leistungszuständigkeit festzulegen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigt gewesene versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der IV zugesprochen wird. Invalidenleistungen schuldet demnach diejenige Vorsorgeeinrichtung, bei welcher die ansprechende Person zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur späteren Invalidität geführt hat, versichert war (zuzüglich der einmonatigen Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3 BVG; BGE 135 V 13 E. 2.6). Dieser Grundsatz gilt sowohl in der obligatorischen beruflichen Vorsorge als auch in der weitergehenden, wenn Reglement oder Statuten nichts anderes vorsehen (BGE 136 V 65 E. 3.2). 3.6.1 Für den Eintritt der Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG ist die Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen im bisherigen Beruf zu verstehen; sie ist relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt und sich auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirkt oder auswirkte (BGE 144 V 58 E.”
“Januar 2022 entstanden ist und die – wie der Kläger - bei Inkrafttreten der Änderung das 55. Altersjahr noch nicht vollendet haben, bleibt der bisherige Rentenanspruch bestehen, bis sich der Invaliditätsgrad nach Art. 17 Abs. 1 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) ändert (vgl. BVG, Übergangsbestimmung zur Änderung vom 19. Juni 2020). Gemäss Abs. 1 von Art. 26 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG; Art. 29 IVG). 1.3 Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23 BVG). Eine Arbeitsunfähigkeit ist berufsvorsorgerechtlich relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt und sich auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirkt oder ausgewirkt hat. Es muss arbeitsrechtlich in Erscheinung treten, dass die versicherte Person im bisherigen Beruf an Leistungsvermögen eingebüsst hat, so etwa durch einen Abfall der Leistungen mit entsprechender Feststellung oder gar Ermahnung des Arbeitgebers oder durch gehäufte, gesundheitlich bedingte Arbeitsausfälle (Urteil des Bundesgerichts 9C_91/2013 vom 17. Juni 2013 E. 4.1.2 mit Hinweisen). 1.4 Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat.”
“Für den Eintritt einer Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG ist die Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen in der bisherigen versicherten Tätigkeit massgeblich (Hürzeler in : Kommentar zum Schweizerischen Sozialversicherungsrecht [KoSS], Schneider/Geiser/Gächter, 1. Auflage, Bern 2019, Art. 23 BVG, N 10). Sie ist relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt – was auch für die Eröffnung der Wartezeit nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG gilt (vgl. BGE 144 V 58 E. 4.4 mit weiteren Hinweisen). Die Arbeitsunfähigkeit muss sich zudem auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirken oder ausgewirkt haben. Es muss also arbeitsrechtlich in Erscheinung treten, dass die versicherte Person im bisherigen Beruf an Leistungsvermögen eingebüsst hat, so etwa durch einen Abfall der Leistungen mit entsprechender Feststellung oder gar Ermahnung des Arbeitgebers oder durch gehäufte, gesundheitlich bedingte Arbeitsausfälle. Der Zeitpunkt des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit grundsätzlich echtzeitlich nachgewiesen sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_91/2013 vom 17. Juni 2013 E. 4.1.”
Selon l'art. 23 al. 1 LPP, ont droit aux prestations d'invalidité les personnes qui, au sens de l'assuranÎ-invalidité, sont invalides à au moins 40 % et qui étaient assurées au moment de l'incapacité de travail à l'origine de l'invalidité. La graduation des rentes d'invalidité se fait — selon l'art. 24 al. 1 LPP — par rente entière (à partir de 70 %), rente aux trois quarts (à partir de 60 %), demi-rente (à partir de 50 %) et quart de rente (à partir de 40 %). La rente d'invalidité est calculée au même taux de conversion que la rente de vieillesse.
“Anspruch auf Invalidenleistungen haben gemäss Art. 23 Abs. 1 BVG Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist. Die Invalidenrente wird nach dem gleichen Umwandlungssatz berechnet wie die Altersrente im”
RéférenÎ : art. 23 LPP, n° 52 Le moment de survenanÎ de l'incapacité de travail pertinent au titre de l'art. 23 LPP doit, en règle générale, être établi au moyen de preuves contemporaines et justifié selon le degré de preuve usuel en droit des assurances sociales, soit la prépondéranÎ des probabilités. Selon la jurisprudenÎ, cette preuve ne peut pas être remplacée uniquement par des hypothèses spéculatives a posteriori. Si la décision de l'offiÎ AI n'a pas de caractère contraignant, le tribunal doit, le cas échéant, vérifier lui-même la date de survenanÎ.
“Eine erst nach Jahren rückwirkend festgelegte medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit, ohne dass der frühere Arbeitgeber die Leistungseinbusse bemerkt hätte, genügt nicht. Es sind die vertraglich festgesetzte Pflicht zur Erbringung von Arbeit und die dafür vorgesehene Entlöhnung sowie weitere im Rahmen des Arbeitsverhältnisses getroffene Vereinbarungen in der Regel als den realen Gegebenheiten entsprechend zu werten. Nur beim Vorliegen besonderer Umstände darf die Möglichkeit einer von der arbeitsrechtlich zu Tage tretenden Situation in Wirklichkeit abweichenden Lage – etwa in dem Sinne, dass ein Arbeitnehmer zwar zur Erbringung einer vollen Arbeitsleistung verpflichtet war und auch entsprechend entlöhnt wurde, tatsächlich aber eben doch keine volle Arbeitsleistung hat erbringen können – in Betracht gezogen werden. [...] Indessen gilt auch hier, dass die Leistungseinbusse auch und vor allem dem Arbeitgeber aufgefallen sein muss.» (vgl. dazu auch Isabelle Vetter-Schreiber, BVG/FZG Kommentar, Berufliche Vorsorge, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2021, N 8 zu Art. 23 BVG mit Hinweisen). Der Zeitpunkt des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit echtzeitlich nachgewiesen oder durch andere Umstände schlüssig belegt sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (Isabelle Vetter-Schreiber, a.a.O., N 10 und N 20 zu Art. 23 BVG mit zahlreichen Hinweisen auf die höchstrichterliche Praxis). Festzuhalten ist somit, dass nach der konsolidierten höchstrichterlichen Praxis bei der Festlegung des Zeitpunkts des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG echtzeitlichen Einschätzungen in beweisrechtlicher Hinsicht ein herausragendes Gewicht zukommt.”
“Mit Verfügung vom 20. Oktober 2021 (KB 9) sprach die IV-Stelle dem Kläger eine ganze Rente ab dem 1. September 2020 und eine halbe Rente ab dem 1. September 2021 zu. Die IV-Stelle stellte zudem fest, dass der Beschwerdeführer nach Ablauf des Wartejahres seit September 2020 ununterbrochen und in erheblichem Ausmass arbeitsunfähig sei. Der Beginn der von der Invalidenversicherung berücksichtigten Arbeitsunfähigkeit (3. September 2019) fällt daher in das Vorsorgeverhältnis bei der Beklagten. Ihr wurde die Verfügung der IV-Stelle auch zugestellt. Die Verfügung der IV-Stelle ist daher für die Beklagte grundsätzlich bindend (vgl. zur Bindungswirkung BGE 133 V 67 E. 4.3.2). Zwischen den Parteien ist jedoch unbestritten, dass die Verfügung der IV-Stelle für die streitgegenständliche Frage keine Bindungswirkung entfaltet (siehe Replik Ad 19). Das Gericht hat daher den Eintritt der nach Art. 23 BVG massgeblichen Arbeitsfähigkeit zu überprüfen.”
“N____ diagnostizierte in seinem Teilgutachten mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit einen peripheren Vestibularisausfall unklarer Ätiologie. Hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit ging er von einer seit 2015 bestehenden Einschränkung von 40% aus, welche sich im Jahr 2016 akzentuierte. Dr. med. O____ bescheinigte der Beschwerdeführerin mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit eine kombinierte Persönlichkeitsstörung vom emotional instabilen, narzisstischen, anorektischen und psychosomatischen Typ (ICD-10 F61.0). Er ging aus rein psychiatrischer Sicht bis März 2015 von einer 100%igen und ab März 2015 von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit aus. Gemäss interdisziplinärer Gesamtbeurteilung würden sich die in den jeweiligen Fachgebieten attestierten Arbeitsunfähigkeiten nicht additiv auswirken, weshalb insgesamt von einer 50%igen Arbeitsunfähigkeit auszugehen sei. 6.4. Unter Berücksichtigung der echtzeitlichen Aktenlage sowie der gutachterlichen Feststellungen ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass die im Sinne von Art. 23 BVG massgebliche Arbeitsunfähigkeit am 9. März 2015 und somit während des Vorsorgeverhältnisses mit der Beklagten 1 eingetreten ist. Eine Leistungspflicht der Beklagten 1 ist demgemäss grundsätzlich zu bejahen. Zu klären bleibt, ob die Klägerin neben dem Anspruch auf obligatorische Leistungen auch Anspruch auf Leistungen aus der überobligatorischen beruflichen Vorsorge hat. 7. 7.1. Nach der Rechtsprechung beurteilen sich die Verletzung der Anzeigepflicht und deren Folgen im Bereich der weitergehenden beruflichen Vorsorge nach den statutarischen und den reglementarischen Bestimmungen der Vorsorgeeinrichtung, bei Fehlen entsprechender Normen analogieweise gemäss Art. 4 ff. VVG (Urteil des Bundesgerichts 9C_333/2017 vom 25. Januar 2018 mit Hinweis auf 9C_308/2016 vom 17. August 2016 E. 4 mit Hinweis auf BGE 134 III 511, 512 E. 3). 7.2. 7.2.1. Aus dem sich in den Akten befindlichen Reglement und den dazugehörigen Anhängen der Beklagten 1 lassen sich keine Regelungen betreffend die Anzeigepflichtverletzung entnehmen.”
Les conditions d'octroi et l'échelle des rentes sont déterminées par les degrés d'invalidité de l'AI : rente d'un quart à partir d'un degré d'invalidité de 40 %, demi-rente à partir de 50 %, rente de trois quarts à partir de 60 % et rente entière à partir de 70 %.
“Erwägungen Gemäss Art. 73 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVG; SR 831.40) bezeichnet jeder Kanton ein Gericht, das als letzte kantonale Instanz über Streitigkeiten u.a. zwischen Vorsorgeeinrichtungen und Anspruchsberechtigten entscheidet. Im Kanton St. Gallen ist nach Art. 65 Abs. 1 lit. ebis des Gesetzes über die Verwaltungsrechtspflege (VRP; sGS 951.1) das Versicherungsgericht zuständig für Streitigkeiten nach Art. 73 BVG. Gerichtsstand ist nach Art. 73 Abs. 3 BVG der Sitz oder Wohnsitz des Beklagten oder der Ort des Betriebes, bei dem der Versicherte angestellt wurde. Vorliegend ist die örtliche Zuständigkeit des angerufenen Versicherungsgerichts zu bejahen, weil die Beklagte ihren Sitz im Kanton St. Gallen hat. Da auch sämtliche übrigen prozessualen Voraussetzungen erfüllt sind, ist auf die Klage einzutreten. Streitig und zu prüfen ist der von der Klägerin gegenüber der Beklagten geltend gemachte Anspruch auf eine Invalidenrente. Nach Art. 23 BVG haben (im Obligatoriumsbereich) Anspruch auf Invalidenleistungen der beruflichen Vorsorge Personen, die (lit. a) im Sinne der IV zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren und (lit. c) als Minderjährige invalid wurden und deshalb bei Aufnahme einer Erwerbstätigkeit zu mindestens 20 %, aber weniger als 40 % arbeitsunfähig waren und bei Erhöhung der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, auf mindestens 40 % versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG setzt der Anspruch auf eine volle Invalidenrente eine mindestens 70%ige Invalidität im Sinn der IV voraus (lit. a). Eine Dreiviertelsrente kommt zur Ausrichtung bei mindestens 60%iger Invalidität (lit. b). Eine halbe Rente wird bei mindestens hälftiger Invalidität (lit. c) und eine Viertelsrente bei mindestens 40%iger Invalidität ausgerichtet (lit. d). Laut Art. 27 Abs. 2 des Reglements der Beklagten (gültig ab 1. Januar 2015, unverändert auch ab 1.”
L'obligation de prestation incombe à l'institution de prévoyanÎ auprès de laquelle la personne assurée était affiliée au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail entraînant l'invalidité. L'art. 23 LPP sert en outre à délimiter la responsabilité de plusieurs institutions de prévoyanÎ (p. ex. en cas de changement d'employeur). Pour que l'ancienne institution de prévoyanÎ soit tenue de verser des prestations pour une invalidité survenue seulement après la cessation du rapport de prévoyanÎ, il faut qu'il existe un lien étroit, tant matériel que temporel, entre l'incapacité de travail et l'invalidité ultérieure : sur le plan matériel, lorsque l'atteinte à la santé à l'origine de l'invalidité est essentiellement la même que celle qui a provoqué l'incapacité de travail ; sur le plan temporel, lorsque la personne assurée n'est pas redevenue apte au travail pendant une longue périoÞ après l'apparition de l'incapacité de travail.
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E. 3.1, 134 V 20 E. 3.2). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat. Sodann setzt die Annahme eines engen zeitlichen Zusammenhangs voraus, dass die versicherte Person nach Eintritt der Arbeitsunfähigkeit nicht während längerer Zeit wieder arbeitsfähig wurde.”
“Entscheidend ist dabei einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Masse daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Für eine einmal aus – während der Versicherungsdauer aufgetretener – Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der Versicherteneigenschaft keinen Erlöschungsgrund (Art. 26 Abs. 3 BVG [Umkehrschluss]; BGE 136 V 65 E. 3.1 S. 68; SVR 2020 BVG Nr. 6 S. 26 E. 3.1). Der Bestimmung von Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit angehört hatte (BGE 130 V 270 E. 4.1 S. 275; SVR 2018 BVG Nr. 37 S. 138 E. 2.1.3).”
“La condition de la qualité d'assuré doit donc être remplie uniquement au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement aussi lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité elle-même. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d'assuré ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (art. 26 al. 3 LPP a contrario; ATF 136 V 65 c. 3.1; SVR 2020 BVG n° 6 c. 3.1). L'art. 23 LPP a aussi pour fonction de délimiter les responsabilités entre institutions de prévoyance lorsque le travailleur, déjà atteint dans sa santé dans une mesure propre à influer sur sa capacité de travail, entre au service d'un nouvel employeur (en changeant en même temps d'institution de prévoyance). Dans ce cas, le droit aux prestations d'invalidité d'après l'art. 23 LPP ne découle pas du nouveau rapport de prévoyance; les prestations sont dues par l'ancienne institution auprès de laquelle l'intéressé était assuré lorsqu'est survenue l'incapacité de travail à l'origine de l'invalidité (ATF 130 V 270 c. 4.1; SVR 2018 BVG n° 37 c. 2.1.3). 2.5 Pour qu'une institution de prévoyance soit tenue à prestations (obligatoires), il faut non seulement que l'incapacité de travail ait débuté à une époque où la personne assurée lui était affiliée (comprenant aussi le délai subséquent de l'art. 10 al. 3 LPP), mais encore qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité une étroite connexité matérielle et temporelle. 2.5.1 La connexité matérielle est donnée lorsque l'atteinte à la santé sur laquelle se fonde l'invalidité est, pour l'essentiel, la même que celle qui a conduit à l'incapacité de travail. Un lien de causalité adéquate n'est pas nécessaire; une influence réciproque au sens de la causalité naturelle suffit (ATF 134 V 20 c. 3.2; SVR 2020 BVG n° 17 c.”
LPP art. 23 n. 49 Si le règlement de prévoyanÎ a repris la notion d’invalidité de l’assuranÎ-invalidité (AI), l’institution de prévoyanÎ est, en principe, liée aux constatations de l’AI (notamment le degré d’invalidité, le début du droit à la rente et la survenanÎ de l’incapacité de travail déterminante). Une telle liaison disparaît lorsque l’évaluation de l’AI est manifestement intenable. En outre, l’effet de liaison suppose que l’institution de prévoyanÎ ait été associée à la procédure AI ou que la décision de rente lui ait été régulièrement notifiée.
“2 LPP et se conformer aux principes de l'égalité de traitement, de l'interdiction de l'arbitraire et de la proportionnalité (ATF 147 V 146 consid. 5.2.2). b) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d'emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 et les références). De hautes exigences sont posées pour admettre le caractère manifestement insoutenable d'une décision de l’assurance-invalidité ; il faut, en effet, que celle-ci soit entachée d'une erreur qualifiée, sur la base des éléments figurant au dossier au moment où la décision est rendue par l'office compétent, et que cette décision soit arbitraire (Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gâchter [édit.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 17 ad art. 23 LPP). Cette force contraignante de la décision de l’assurance-invalidité vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l'assuré s'est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l'office Al a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l'assureur LPP, qui dispose d'un droit de recours propre dans les procédures régies par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20), n'est pas intégré à la procédure, il n'est pas lié par l'évaluation de l'invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l'assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). L'institution de prévoyance est, en effet, touchée au sens de l'art. 49 al. 4 LPGA par l'évaluation de l'invalidité effectuée par l'assurance-invalidité (ATF 132 V 1).”
“b) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l'invalidité de l'assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d'emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1; 138 V 409 consid. 3.1; 130 V 270 consid. 3.1 ; TF 9C_35/2016 du 16 août 2016 consid. 3.3 in SVR 2018/7 n° 27 p. 92). Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l'assuré s'est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l'office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). Si la décision AI ne lui a pas été dûment notifiée, mais que l’institution de prévoyance s'en tient à ce qu'ont décidé les organes de l'assurance invalidité, la question du défaut de l’inclusion de l’institution de prévoyance dans la procédure AI ne se pose plus, comme le met en évidence la doctrine (Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter [éd.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 15 ad art. 23 LPP). Dans ce cas aussi, la force contraignante, voulue par le législateur et exprimée dans les art. 23 ss LPP, s'applique, sous réserve du caractère d'emblée insoutenable de la décision de l'assurance-invalidité, de sorte que les constatations AI sont opposables à la personne assurée. Pour examiner le point de savoir si l'évaluation de l'invalidité par l'assurance-invalidité se révèle d'emblée insoutenable, il y a lieu de se fonder sur l'état de fait résultant du dossier tel qu'il se présentait au moment du prononcé de la décision. Des faits ou des moyens de preuve nouveaux invoqués par la suite, que l'administration n'aurait pas été tenue d'administrer d'office, ne sont pas susceptibles de faire apparaître l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité comme d'emblée insoutenable, du moins tant qu'il ne s'agit pas de faits ou de moyens de preuve nouveaux qui auraient conduit à une appréciation juridique différente et obligeraient l'office AI à revenir sur sa décision initiale dans le cadre d'une révision procédurale (ATF 138 V 409 consid.”
“Der Beklagten ist darin zu folgen, dass der Entscheid der Eidgenössischen Invalidenversicherung für sie hinsichtlich Eintritt Arbeitsunfähigkeit, Invaliditätsgrad und Invaliditätseintritt bindend ist, nachdem sie ins Verfahren einbezogen wurde und keine Anhaltspunkte vorliegen, welche die invalidenversicherungsrechtliche Betrachtungsweise als offensichtlich unhaltbar erscheinen lassen (vgl. E. 2.2 hiervor). Zutreffend ist auch, dass diese Bindungswirkung, da im Reglement der Beklagten vom gleichen Invaliditätsbegriff wie in Art. 23 BVG ausgegangen wird, sich auch auf die Leistungen im Überobligatorium erstreckt. Damit trat der Vorsorgefall Invalidität am 15. März 2019 ein, ein Jahr nachdem der Kläger ununterbrochen arbeitsunfähig war und damit das Wartejahr nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG erfüllte, und erwarb er zu diesem Zeitpunkt grundsätzlich einen materiellrechtlichen Anspruch auf Invalidenleistungen der beruflichen Vorsorge. Daran ändert nichts, dass die Beklagte im Schreiben vom 19. Mai 2020 (Urk. 2/3) ausführte, dass die Invalidenrente aus der beruflichen Vorsorge erst nach Beendigung der vertraglichen Salär-Zahlungen bzw. Ausschöpfung der Taggelder aus der Krankentaggeldversicherung per 24. Juli 2020 zur Ausrichtung gelange. Denn mit dem Aufschub der Invalidenleistungen, solange der Anspruch auf Lohn bzw. Lohnersatzleistungen besteht, hat sie lediglich von der ihr nach Art. 26 Abs. 2 BVG und Art. 26 BVV 2 eingeräumten Befugnis Gebrauch gemacht und den Beginn ihrer Rentenzahlungen bis zur Ausschöpfung der Taggelder aus der Krankenversicherung hinausgeschoben (vgl.”
Pour les prestations visées à l'art. 23 LPP, il faut que la personne assurée ait été couverte au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail dont la cause a ensuite entraîné l'invalidité. Est considérée comme incapacité de travail au sens de l'art. 23 LPP une perte importante et durable de la capacité fonctionnelle dans l'activité professionnelle antérieure ; cette perte doit être d'au moins 20 % et se répercuter de manière sensible sur l'emploi.
“Nach den zutreffenden Erwägungen im angefochtenen Urteil werden Invalidenleistungen der obligatorischen beruflichen Vorsorge von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, bei der die ansprechende Person bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert war (Art. 23 lit. a BVG; BGE 135 V 13 E. 2.6). Für die Bestimmung der Leistungszuständigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG ist - wie für die Eröffnung der Wartezeit nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG - eine erhebliche und dauerhafte Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen im bisherigen Beruf oder Aufgabenbereich massgebend. Diese muss mindestens 20 % betragen (BGE 144 V 58 E. 4.4; SVR 2017 BVG Nr. 25 S. 113, 9C_518/2016 E. 2.1; Urteil 9C_2/2022 vom 25. August 2022 E. 3.1). Zu berücksichtigen ist schliesslich, dass auch im Rahmen des Art. 23 BVG arbeitsunfähig nicht nur ist, wer gesundheitsbedingt die bisherige Tätigkeit nicht mehr oder nur noch beschränkt ausüben kann, sondern auch eine Person, welcher die weitere Verrichtung ihrer Berufsarbeit nur unter der Gefahr, ihren Gesundheitszustand zu verschlimmern, möglich ist (Urteil 9C_142/2016 vom 9. November 2016 E. 7.1 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 9C_635/2021 vom 29. Juni 2022 E. 2.3.2 mit Hinweis).”
“4 Versicherte Personen haben nach Art. 23 lit. a BVG Anspruch auf Invalidenleistungen, die im Sinne der IV zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat die versicherte Person Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn sie im Sinne der IV mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn sie mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn sie mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn sie mindestens zu 40 % invalid ist. Art. 26 Abs. 1 BVG bestimmt, dass für den Beginn des Anspruchs auf IV-Leistungen aus beruflicher Vorsorge sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des IVG gelten. 3.5 Art. 23 BVG begründet einerseits die Leistungspflicht der beruflichen Vorsorge als solche; anderseits grenzt er die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen untereinander ab (vgl. Marc Hürzeler, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, Bern 2019, N. 2 zu Art. 23 BVG). So kommt dieser Bestimmung insbesondere auch die Funktion zu, die Leistungszuständigkeit festzulegen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigt gewesene versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der IV zugesprochen wird. Invalidenleistungen schuldet demnach diejenige Vorsorgeeinrichtung, bei welcher die ansprechende Person zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur späteren Invalidität geführt hat, versichert war (zuzüglich der einmonatigen Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3 BVG; BGE 135 V 13 E. 2.6). Dieser Grundsatz gilt sowohl in der obligatorischen beruflichen Vorsorge als auch in der weitergehenden, wenn Reglement oder Statuten nichts anderes vorsehen (BGE 136 V 65 E. 3.2). 3.6.1 Für den Eintritt der Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG ist die Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen im bisherigen Beruf zu verstehen; sie ist relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt und sich auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirkt oder auswirkte (BGE 144 V 58 E.”
“Für den Eintritt einer Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG ist die Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen in der bisherigen versicherten Tätigkeit massgeblich (Hürzeler in : Kommentar zum Schweizerischen Sozialversicherungsrecht [KoSS], Schneider/Geiser/Gächter, 1. Auflage, Bern 2019, Art. 23 BVG, N 10). Sie ist relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt – was auch für die Eröffnung der Wartezeit nach Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG gilt (vgl. BGE 144 V 58 E. 4.4 mit weiteren Hinweisen). Die Arbeitsunfähigkeit muss sich zudem auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirken oder ausgewirkt haben. Es muss also arbeitsrechtlich in Erscheinung treten, dass die versicherte Person im bisherigen Beruf an Leistungsvermögen eingebüsst hat, so etwa durch einen Abfall der Leistungen mit entsprechender Feststellung oder gar Ermahnung des Arbeitgebers oder durch gehäufte, gesundheitlich bedingte Arbeitsausfälle. Der Zeitpunkt des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit grundsätzlich echtzeitlich nachgewiesen sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (Urteil des Bundesgerichts 9C_91/2013 vom 17. Juni 2013 E. 4.1.”
RéférenÎ : LPP art. 23 ch. 47 Les institutions de prévoyanÎ sont en principe liées par les constatations de l'AI concernant le degré d'invalidité et le début de l'atteinte pertinente, notamment lorsqu'elles reprennent la définition de l'invalidité de l'AI ; cet effet contraignant vaut toutefois seulement pour les constatations et appréciations qui ont été essentielles à la décision de l'AI sur la rente et qui ne sont pas manifestement insoutenables. Lorsqu'il n'existe pas de décision de l'AI ou que les constatations pertinentes font défaut dans la procédure AI, les questions doivent être examinées de façon autonome par l'institution de prévoyanÎ ou par le tribunal, sous réserve d'une appréciation libre des preuves.
“c) Si une institution de prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l’invalidité de l’assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l’estimation de l’invalidité par les organes de l’assurance-invalidité, sauf si cette évaluation apparaît d’emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 ; 138 V 409 consid. 3.1). La force contraignante de la décision de l’office AI vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l’assuré s’est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5 ; 123 V 269 consid. 2a et les références citées). Toutefois, la force contraignante des décisions rendues par les organes de l’assurance-invalidité ne s’étend, à l’égard des organes de la prévoyance professionnelle, qu’aux constatations et appréciations qui, dans le cadre de la procédure en matière d’assurance-invalidité, jouent un rôle véritablement déterminant pour statuer sur le droit à la rente (TF 9C_758/2017 du 5 mars 2018 consid. 5.2 ; TF 9C_620/2012 du 16 octobre 2012 consid. 2.3). d) Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé est – ou était – affilié lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité. Ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente dans l’assurance-invalidité, mais correspond à la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.1 ; 123 V 262 consid. 1b). La qualité d’assuré doit exister au moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d’assuré ne constitue pas un motif d’extinction du droit aux prestations au sens de l’art.”
“Sur la base des travaux préparatoires (FF 2005 4303), de l'avis de l'OFAS (Bulletin de la prévoyance professionnelle n° 107 ch. 653) et de la jurisprudence fédérale (ATF 140 V 470 consid. 3.4 ; TF 9C_299/2017 du 24 avril 2018 consid. 5.1), il faut déduire de l'art. 26 al. 1 LPP que le droit à une rente d'invalidité LPP naît avec le début de la rente AI, c'est-à-dire au plus tôt six mois après la demande de rente auprès de l'assurance-invalidité (malgré des critiques élevées dans la doctrine, cf. p.ex. Marc Hürzeler, op. cit., n° 2 ad art. 26 LPP). L'art. 26 LPP contient des exigences minimales, au sens de l'art. 6 LPP, qui doivent dans tous les cas être respectées en matière de prévoyance professionnelle obligatoire et qui s'appliquent dans le domaine surobligatoire à défaut de disposition réglementaire contraire. Le règlement de prévoyance applicable en l'espèce contient un art. 19 relatif à la rente d'invalidité. Force est de constater que cette disposition se réfère à la notion d'invalidité de l'assurance-invalidité et reprend, en substance, la teneur de l'art. 23 LPP. Il ne contient pas de disposition relative à la naissance du droit à la rente d'invalidité. Son al. 4 prévoit uniquement le report du versement des prestations dans le sens de l'art. 26 al. 2 LPP. 6. a) D'après le principe de la libre appréciation des preuves, valable en procédure dans le domaine de la prévoyance professionnelle (art. 73 LPP et art. 61 let. c LPGA; Ulrich Meyer/Laurence Uttinger, in : Schneider/Geiser/Gächter, op. cit, n° 101 ad art. 73 LPP), le juge n'est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2. ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_154/2021 du 10 mars 2022 consid. 2.1). S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.”
“f.). Art. 23 und Art. 26 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVG, SR 831.40) knüpfen an die Regelung des IVG an oder übernehmen diese. Die Orientierung an der Invalidenversicherung bezieht sich insbesondere auf die sachbezüglichen Voraussetzungen des Rentenanspruchs und den Rentenbeginn. Zudem sind die Feststellungen der zuständigen IV-Behörden sowohl hinsichtlich des Grads als auch des Zeitpunkts des Beginns einer relevanten Beeinträchtigung prinzipiell vorsorgerechtlich verbindlich. Folglich hat ein Vorsorgenehmer, der eine Invalidenrente der Invalidenversicherung erhält, prinzipiell vom gleichen Zeitpunkt an auch Anspruch auf eine Invalidenrente der obligatorischen beruflichen Vorsorge (vgl. Moser, in: Basler Kommentar, 2020, Art. 23 BVG N 911). Damit bestehen mehrere triftige sachliche Gründe, weshalb für die Anwendung von § 34 PG der Bezug einer Invalidenrente der Invalidenversicherung massgebend und der Bezug einer Invalidenrente der Unfallversicherung unerheblich ist. Der Einwand des Rekurrenten, eine Ungleichbehandlung von Invalidenrenten der Invalidenversicherung und Invalidenrenten der Unfallversicherung lasse sich nicht rechtfertigen (vgl. Rekursbegründung vom 20. März 2023, Rz. 8), ist deshalb unbegründet. Soweit der Rekurrent geltend machen sollte, Mitarbeitende, die aufgrund eines Arbeitsunfalls teilweise an der Aufgabenerfüllung verhindert sind, würden gegenüber Mitarbeitenden, die aus einem anderen Grund teilweise an der Aufgabenerfüllung verhindert sind, benachteiligt, wenn der Bezug einer Invalidenrente der Unfallversicherung für die Anwendung von § 34 Abs. 2 PG nicht genüge (vgl. Rekursbegründung vom 20. März 2023, Rz. 8), wäre seine Rüge ebenfalls unbegründet. Bei einem Invaliditätsgrad von weniger als 40 % besteht kein Anspruch auf eine Invalidenrente der Invalidenversicherung (vgl.”
“20), insbesondere Art. 29 IVG, gelten. Da das VR-C.________ keine abweichende Regelung betreffend den Beginn des Anspruchs für überobligatorische Vorsorgeleistungen enthält, findet auch hier Art. 26 Abs. 1 BVG Anwendung (Marc Hürzeler in: Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, 2. Aufl., 2019, N. 4 zu Art. 26 BVG). Gemäss Art. 29 IVG entsteht der Rentenanspruch namentlich frühestens nach Ablauf von sechs Monaten nach Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Art. 29 Abs. 1 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000 (ATSG; SR 830.1). Die anspruchsberechtigte Person hat die Leistungen folglich geltend zu machen, andernfalls die Versicherungsträgerin grundsätzlich keine Leistungen zu erbringen hat (vgl. Felix Richner, Zeitpunkt des Zufliessens von Leistungen der beruflichen Vorsorge und der gebundenen Selbstvorsorge, ASA 62 S. 513, S. 530 f.; Isabelle Vetter-Schreiber in: BVG/FZG Kommentar, OFK, 4. Auflage, 2021, N. 49 zu Art. 23 BVG). Der Vorsorgefall Invalidität tritt damit nicht bereits mit dem schädigenden Ereignis bzw. der der Invalidität zugrundeliegenden Arbeitsunfähigkeit ein, sondern erst mit Entstehen des Anspruchs auf Invalidenleistung (BGE 134 V 28 E. 3.4). Ein Abstellen auf den Eintritt des schädigenden Ereignisses würde sich auch deshalb nicht als sachgerecht erweisen, zumal zu diesem Zeitpunkt der genaue Umfang der Leistung, die der geschädigten Person zusteht, regelmässig noch nicht bekannt ist und folglich noch nicht von einem festen Rechtsanspruch ausgegangen werden kann (vgl. hierzu BGer 2C_299/2015 vom 26.4.2017, E. 4.3.2). Ebenso wenig kann der Zeitpunkt des Gesuchs für die Entstehung des Anspruchs massgebend sein, da auch zu diesem Zeitpunkt noch nicht klar ist, ob überhaupt und in welchem Umfang (Invaliditätsgrad) ein Anspruch besteht. Erst wenn ein entsprechender Entscheid durch die IV vorliegt, kann ein allfälliger Anspruch betragsmässig festgesetzt werden. Wie sich grundsätzlich bereits aus den eingangs erwähnten Gesetzesverweisen ergibt, ist der Entscheid der IV für die Einrichtung der beruflichen Vorsorge grundsätzlich verbindlich (vgl.”
Citation : LPP art. 23 ch. 46 En cas de multiples atteintes à la santé, il convient d'examiner séparément, pour chacune d'entre elles, si l'incapacité de travail qui en résulte est survenue pendant l'appartenanÎ à l'institution de prévoyanÎ et si elle est la cause de l'invalidité invoquée.
“La relation de connexité temporelle suppose qu’après la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité, la personne assurée n’ait pas à nouveau été capable de travailler pendant une longue période (ATF 138 V 409 consid. 6.2 ; 134 V 20 consid. 3.2.1). Pour constater l’existence ou non d’un lien de connexité temporelle, la capacité de travail dans une activité raisonnablement exigible, adaptée à l’atteinte à la santé, est déterminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2). Il y a interruption de ce lien si la personne assurée a recouvré, dans une telle activité, une capacité de travail de plus de 80 % (ATF 144 V 58 consid. 4.5) et que cette capacité de travail lui permet de réaliser un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3 ; TF 9C_375/2019 du 25 septembre 2019 consid. 4.2). f) Les mêmes principes s’appliquent lorsque plusieurs atteintes à la santé concourent à l’invalidité. Dans cette hypothèse, il ne suffit pas de constater la persistance d’une incapacité de gain et d’une incapacité de travail qui a débuté durant l’affiliation à l’institution de prévoyance pour justifier le droit à une prestation de prévoyance. Il convient au contraire, conformément à l’art. 23 LPP qui se réfère à la cause de l’incapacité de travail, d’examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l’incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l’affiliation à l’institution de prévoyance et est à l’origine d’une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3 et les références citées). 4. a) aa) Dans sa teneur en vigueur à compter du 1er janvier 2022 (applicable au moment des faits déterminants, cf. TF 9C_954/2011 du 22 mars 2012 consid. 2.2, en l’occurrence à la naissance d’un éventuel droit à une rente d’invalidité), l’art. 32 al. 1 du règlement de prévoyance 2019 de la défenderesse (ci-après : règlement de la Caisse de pensions D.________ 2019), intitulé « Droit aux prestations, conditions d’octroi et durée du droit à la rente d’invalidité », ont droit à des prestations d’invalidité de la Caisse de pensions D.________, les personnes assurées qui sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l’AI fédérale et étaient assurées au moment où est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité ; qui, à la suite d’une infirmité congénitale, étaient atteintes d’une incapacité de travail de 20 % au moins, mais inférieure à 40 %, au début de l’activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l’incapacité de travail, dont la cause est à l’origine de l’invalidité, s’est aggravée pour atteindre 40 % au moins ; qui, étant devenues invalides avant leur majorité, étaient par conséquent atteintes d’une incapacité de travail de 20 % au moins, mais inférieure à 40 %, au début de l’activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité, s’est aggravée pour atteindre 40 % au moins.”
“A cet égard, la jurisprudence retient que la connexité temporelle entre l'incapacité de travail survenue durant le rapport de prévoyance et l'invalidité ultérieure est interrompue lorsque la personne concernée dispose d'une capacité de travail de plus de 80 % dans une activité adaptée pendant plus de trois mois et que celle-ci lui permet de réaliser un revenu excluant le droit à une rente (ATF 144 V 58 consid. 4.4 ; 134 V 20 consid. 5.3 ; TF 9C_678/2023 du 28 mai 2024 consid. 6.1 ; TF 9C_214/2019 du 12 décembre 2019 consid. 4.2 ; TF 9C_465/2018 du 30 janvier 2019 consid. 3.2 ; TF 9C_98/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.1, in SVR 2014 BVG n° 1 p. 2 et les références). Une capacité de travail de 80 % ne suffit pas pour interrompre le lien de connexité temporelle (ATF 144 V 58 consid. 4.5 ; TF 9C_533/2017 du 28 mai 2018 consid. 2.1.2). d) Les mêmes principes s'appliquent lorsque plusieurs atteintes à la santé concourent à l'invalidité. Dans cette hypothèse, il ne suffit pas de constater la persistance d'une incapacité de gain et d'une incapacité de travail qui a débuté durant l'affiliation à l'institution de prévoyance pour justifier le droit à une prestation de prévoyance. Il convient au contraire, conformément à l'art. 23 LPP qui se réfère à la cause de l'incapacité de travail, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3 et les références citées). 5. En l’occurrence, les points litigieux doivent être examinés indépendamment de l'appréciation retenue en matière d’assurance-invalidité (principe, taux et début du droit), dès lors que les défenderesses n’ont pas participé à la procédure de recours contre les décisions de l’OAI du 7 octobre 2020 et que l’arrêt de la Cour des assurances sociales du 11 juin 2024 ne leur a pas été communiqué (ATF 132 V 1 consid. 3.3.2 ; voir également TF 9C_819/2018 du 28 mai 2019 consid. 3.2). 6. A ce stade, il y a lieu de déterminer si l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité, au sens de l’art. 23 let. a LPP, est survenue au cours d’un rapport de prévoyance visant l’une des deux défenderesses.”
“Il y a connexité matérielle si l'affection à l'origine de l'invalidité est la même que celle qui s'est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance (et qui a entraîné une incapacité de travail). La connexité temporelle implique qu'il ne se soit pas écoulé une longue interruption de l'incapacité de travail ; elle est rompue si, pendant une certaine période qui peut varier en fonction des circonstances du cas, l'assuré est à nouveau apte à travailler. L'institution de prévoyance ne saurait, en effet, répondre de rechutes lointaines plusieurs années après que l'assuré a recouvré sa capacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2). g) Les mêmes principes s'appliquent lorsque plusieurs atteintes à la santé concourent à l'invalidité. Dans cette hypothèse, il ne suffit pas de constater la persistance d'une incapacité de gain et d'une incapacité de travail qui a débuté durant l'affiliation à l'institution de prévoyance pour justifier le droit à une prestation de prévoyance. Il convient au contraire, conformément à l'art. 23 LPP qui se réfère à la cause de l'incapacité de travail, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3 et les références citées). h) Aussi bien en matière de prévoyance obligatoire, où la modification ou la suppression d'une rente est soumise aux mêmes conditions matérielles que la révision ou la reconsidération d'une rente de l'assurance-invalidité en l’absence d’une disposition contraire dans les statuts ou le règlement de prévoyance (ATF 143 V 434 consid. 3.4 ; 133 V 67 consid. 4.3.1), qu'en matière de prévoyance plus étendue, le droit aux prestations doit en principe être adapté lorsque celui-ci ne correspond objectivement pas ou plus à la situation de fait ou de droit actuelle (ATF 138 V 409 consid. 3.2). 4. a) En vertu des art. 30 al. 2 LCP (loi du 18 juin 2013 sur la Caisse de pensions de l’Etat de Vaud ; BLV 172.”
“Anderseits schliesst etwa das Hinzutreten eines neuen Elements, das eine Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit bewirkt, den erforderlichen Konnex mit dem vormaligen Gesundheitsschaden nicht aus (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 2.2.3 und vom 30. April 2015, 9C_814/2014, E. 6.1). Ebensowenig ist ein geradezu identisches Erscheinungsbild vorausgesetzt. Zu bedenken ist, dass sich die Symptomatik von fortschreitenden Krankheiten im Verlauf auch deutlich verändern kann. Die zu vergleichen-den pathologischen Zustände müssen jedenfalls aber einem einheitlichen, kontinuierlichen Geschehen mit einer im Kern gemeinsamen Ätiologie (Entstehungsgrund der Krankheit) zugeordnet werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 2.2.3). 5.3 Die gleichen Grundsätze gelten, wenn mehrere Gesundheitsschädigungen zur Invalidität beigetragen haben. In einem solchen Fall genügt es nicht, das Weiterbestehen einer Erwerbs- und Arbeitsunfähigkeit festzustellen, welche während der Zugehörigkeit zur Vorsorgeeinrichtung ihren Anfang genommen hatte, um den Anspruch auf eine Vorsorgeleistung zu begründen. Es muss im Gegenteil gemäss Art. 23 BVG hinsichtlich jeder einzelnen Gesundheitsschädigung gesondert geprüft werden, ob die daraus resultierende Arbeitsunfähigkeit bereits während der Zugehörigkeit zur Vorsorgeeinrichtung eingetreten ist und ob sie Ursache einer Invalidität ist (BGE 138 V 409 E. 6.3; Entscheid des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 24. Juli 2006, B 32/05, E. 6 mit Hinweis). 6. Die Beklage verweist in ihrer Klagantwort auf einen Entscheid des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute: Bundesgericht, sozialrechtliche Abteilungen] vom 16. März 2005, B 104/04, E. 1. In diesem Entscheid führte das EVG folgendes aus: "Tritt eine Person, welche bereits Bezügerin einer Invalidenrente ist, einer Vorsorgeeinrichtung bei, so haftet diese bei einer Verschlechterung des vorbestandenen Gesundheitszustandes nicht. Dies gilt sowohl, wenn die Person vor dem Anschluss an die Vorsorgeeinrichtung im Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit keiner Pensionskasse angehörte (z.B. wegen eines Geburtsgebrechens, unveröffentlichtes Urteil B.”
LPP art. 23 n. 45 Les constatations de l'assuranÎ-invalidité (AI) lient en principe la prévoyanÎ professionnelle quant au degré d'invalidité que l'AI a constaté pour le domaine de l'activité lucrative. Dans la mesure où le degré d'invalidité est déterminé selon la méthoÞ mixte (parties lucrative et non lucrative), la prévoyanÎ professionnelle n'est liée que pour la part lucrative; elle n'assume pas automatiquement le degré d'invalidité global mixte.
“Ebenso kann sie ihn im obligatorischen Bereich über den Invaliditätsbegriff des IVG hinaus erweitern. Geht die Vorsorgeeinrichtung vom gleichen Invaliditätsbegriff aus wie die Invalidenversicherung, besteht auch hier eine entsprechende Bindungswirkung (SZS 2000, S. 465, E. 4; Hans-Ulrich Stauffer, Berufliche Vorsorge, 3. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2019, S. 327, Rz. 1017). 3.3 Art. 14 Abs. 1 des Vorsorgereglements der Beklagten ist zu entnehmen, dass versicherte Personen Anspruch auf eine Invalidenrente haben, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40% invalid sind, sofern sie bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, in der Pensionskasse versichert waren. Nach Art. 14 Abs. 2 Satz 1 entspricht der Grad der Invalidität dem von der Invalidenversicherung festgestellten Invaliditätsgrad. Das Reglement der B.____ Pensionskasse definiert somit den Invaliditätsbegriff und den Invaliditätsgrad nicht weiter, als dies das BVG und die Invalidenversicherung tun (Art. 23 BVG, Art. 8 des Bundesgesetztes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG] vom 6. Oktober 2000; vgl. auch Urteil des Kantonsgerichts, Abteilung Sozialversicherung [KGE SV] vom 9. Juli 2020, 735 20 38, E. 3.2.1). Betreffend den Anspruch auf eine Invalidenrente der Invalidenversicherung liegt sodann mit dem Urteil vom 14. November 2019 eine rechtskräftige gerichtliche Beurteilung vor. Die darin getätigten Feststellungen sind grundsätzlich auch für die Beklagte sowohl im obligatorischen als auch im weitergehenden Bereich massgebend (vgl. BGE 141 V 127 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen; Stauffer, a.a.O., S. 327 f., Rz. 1018). Dies wird denn auch nicht bestritten. 4.1 Die Bindung der beruflichen Vorsorge an die Feststellungen der Invalidenversicherung gilt jedoch nur für den Invaliditätsgrad, der für den erwerblichen Bereich resultiert (BGE 144 V 63 E. 5.2 f., 120 V 106 E. 4b). In Fällen von teilerwerbstätigen Versicherten, die neben der Erwerbstätigkeit einen Haushalt führen, bedeutet dies, dass der nach der gemischten Methode ermittelte Gesamtinvaliditätsgrad nicht in den Bereich der beruflichen Vorsorge übernommen werden kann.”
art. 23 LPP sert notamment à délimiter la compétenÎ entre différentes institutions de prévoyanÎ après un changement d'employeur. Si l'incapacité de travail pertinente pour l'invalidité est déjà survenue durant l'appartenanÎ au précédent régime de prévoyanÎ et qu'il existe un lien matériel et temporel étroit avì l'invalidité, ce précédent régime de prévoyanÎ reste tenu d'assurer la prestation. En revanche, les prestations surobligatoires peuvent être supprimées si des conditions d'octroi, telles que des obligations de déclaration ou de collaboration, ont été violées.
“Per l’art. 24 cpv. 1 LPP infine l’assicurato ha diritto alla rendita intera di invalidità se, nel senso dell’AI, è invalido per almeno il 70% (lett. a), a tre quarti di rendita se è invalido per almeno il 60% (lett. b), a una mezza rendita se è invalido per almeno il 50% (lett. c) e a un quarto di rendita se è invalido per almeno il 40% (lett. d). Nell’ambito della previdenza più estesa (sovraobbligatoria) gli istituti di previdenza possono prevedere nel loro regolamento, in deroga all’art. 24 cpv. 1 LPP, che l’ammontare della rendita corrisponda al grado d’invalidità. Tuttavia l’importo della stessa deve corrispondere almeno alla rispettiva prestazione obbligatoria (STF B 115/06 del 5 ottobre 2007 consid. 2.2, B 72/06 dell’11 settembre 2007 consid. 2.1; Stauffer, op. cit., n. 735, pag. 273; Vetter-Schreiber, BVG-Kommentar, 2013, n. 23 ad art. 24 pag. 108). 2.5. Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacita di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (DTF 123 V 264, consid. 1c, 120 V 117, consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002, pag. 156, consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità lavorativa rilevante deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale.”
“Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt URTEIL vom 30. August 2021 Mitwirkende Dr. G. Thomi (Vorsitz), P. Kaderli, Dr. med. F. W. Eymann und Gerichtsschreiberin MLaw N. Marbot Parteien A____ [...] vertreten durch lic. iur. B____, Rechtsanwalt, [...] Klägerin C____ Der D____, [...] vertreten durch E____, [...] Beklagte 1 F____ [...] vertreten durch lic. iur. G____, [...] Beklagte 2 Gegenstand BV.2020.16 BVG Invalidenrente Beschwerde teilweise gutgeheissen. Gemäss Art. 23 BVG Anspruch auf Verssicherungsleistungen aus der obligatorischen Versicherung gegenüber der Beklagten 1. Kein Anspruch auf überobligatorische Leistungen wegen Verletzung der Anzeigepflicht. Tatsachen I. a) Die im Jahr 1977 geborene Klägerin war seit dem 1. Mai 2009 in einem Vollzeitpensum für die H____ tätig und in dieser Eigenschaft bei der Beklagten 2 berufsvorsorgerechtlich versichert. Per 1. August 2013 erfolgte eine Pensenreduktion auf 80% aus familiären Gründen. Wegen Schwindel, Kopfschmerzen und Sehstörungen war die Klägerin zwischen dem 13. Dezember 2013 und dem 31. Januar 2014 krankgeschrieben (vgl. Krankengeschichte der Klägerin, Klagbeilage [KB] 8). Auf den 31. Oktober 2014 beendete die Arbeitgeberin das Arbeitsverhältnis mit der Klägerin aus wirtschaftlichen Gründen (Kündigungsschreiben vom 29. Juli 2014, KB10). b) Per 1. November 2014 trat die Klägerin eine 80%-Anstellung bei der I____ AG an (vgl. Arbeitsvertrag vom 22. Oktober 2014, KB 4) und war in dieser Eigenschaft bei der Beklagten 1 berufsvorsorgerechtlich versichert.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 43 Les doubles assurances réelles sont incompatibles avì la finalité et la systématique de la prévoyanÎ professionnelle obligatoire et sont considérées comme exclues. Une telle double assuranÎ n'entraîne pas l'annulation informelle d'une affectation obligatoire légalement ordonnée : l'institution de prévoyanÎ concernée demeure tenue de verser les prestations si l'incapacité de travail, à l'origine de l'invalidité ultérieure, est survenue pendant sa périoÞ d'assuranÎ.
“Il y a double assurance lorsque le même salaire pour la même activité est assuré auprès de deux institutions de prévoyance pour la prévoyance professionnelle (arrêt du Tribunal administratif fédéral C-3068/2020 du 4 août 2021 consid. 3.3). 5.1 Les véritables doubles assurances ne sont pas compatibles avec le but et la systématique de la prévoyance professionnelle en tant qu'assurance minimale obligatoire. Si de telles assurances étaient autorisées, l'assuré devrait payer deux fois des cotisations pour le même risque et aurait en principe aussi un double droit aux prestations, ce qui donnerait régulièrement lieu à des réductions de prestations, eu égard à l'interdiction de la surassurance. En outre, il faudrait des règles particulières relatives à l’obligation de prester des institutions de prévoyance concernées dans de tels cas. Or, la LPP ne contient aucune norme sur la proportion dans laquelle deux institutions de prévoyance doivent prester, ni de dispositions sur les actions récursoires entre institutions de prévoyance. Une telle réglementation ne découle notamment pas de l'art. 23 LPP ni de la jurisprudence y relative. Selon cette disposition, l'institution de prévoyance reste tenue de fournir des prestations pour l'assuré transféré dans une autre institution si l'incapacité de travail qui a entraîné l'invalidité ultérieure est survenue alors que le salarié était assuré auprès d'elle. Par ailleurs, le législateur a adopté à l'art. 10 al. 3 LPP une réglementation visant non seulement à éviter les lacunes dans la couverture d'assurance, mais aussi à exclure les doubles assurances. Bien que les travaux législatifs soient muets sur la question de la double assurance, le mandat constitutionnel, la réglementation légale, le sens et le but de la loi permettent de conclure à un silence qualifié du législateur en ce sens que les véritables doubles assurances sont exclues (ATF 120 V 15 consid. 4a). 5.2 Selon la jurisprudence, une double assurance n'entraîne pas une dissolution informelle d’une affiliation d’office ordonnée à juste titre auprès de l’institution supplétive en application de l’art.”
LPP art. 23 n. 42 En l'absenÎ d'une obligation d'assuranÎ claire, cela ne justifie pas d'emblée le rejet de la prétention à des prestations. L'appréciation des faits et des éléments de preuve relève des autorités cantonales et ne peut être contrôlée que pour arbitraire.
“En définitive, en admettant que la recourante n'était assurée ni auprès d'Allianz ni auprès de l'institution supplétive lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité est survenue, avec pour conséquence qu'elle a nié l'obligation de celles-ci d'allouer des prestations d'invalidité, la juridiction cantonale n'a pas procédé à une appréciation manifestement insoutenable des moyens de preuve en présence ni violé l'art. 23 LPP et la jurisprudence y relative. Le recours est mal fondé.”
LPP art. 23 N. 41 S'il manque, au début hypothétique de la rente, une incapacité de travail ouvrant droit à une rente (p. ex. en raison d'indemnités journalières de maladie perçues ou d'une persistanÎ de la capacité de gain), le paiement de la rente peut être différé ou son versement empêché. Les rentes déjà versées sans réserve, qui ne sont pas surobligatoires, doivent, en cas de modification de la capacité de gain, être adaptées conformément aux règles du droit de l'assuranÎ-invalidité.
“Entscheid Versicherungsgericht, 06.05.2022 Art. 23 BVG: Die massgebliche Arbeitsunfähigkeit ist während des Vorsorgeverhältnisses mit der Beklagten eingetreten und der zeitliche sowie sachliche Zusammenhang wurden bis zum Eintritt der Invalidität nicht unterbrochen, weshalb die Beklagte leistungspflichtig wird. Jedoch wird die Auszahlung der Rente aufgrund bezogener Krankentaggelder aufgeschoben und zum Zeitpunkt des hypothetischen Auszahlungsbeginns war keine rentenbegründende Arbeitsunfähigkeit mehr ausgewiesen. Abweisung der Klage (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 6. Mai 2022, BV 2020/9). Entscheid vom 6. Mai 2022 Besetzung Präsidentin Miriam Lendfers, Versicherungsrichterin Christiane Gallati Schneider und Versicherungsrichter Joachim Huber; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. BV 2020/9 Parteien A.___, Klägerin, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Monika Brenner, Paradiesstrasse 4, 9030 Abtwil SG, gegen B.___, Beklagte, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Adrian Rufener, Amparo Anwälte und Notare, Neugasse 26, Postfach 148, 9001 St.”
“Aus dem Kontext ergebe sich, dass es darin darum gehe, was unter einer Teilinvalidität zu verstehen sei. Der letzte Satz regle die spezielle Situation, in welcher lediglich BVG-Mindestleistungen geschuldet seien. Eine solche Konstellation liege nicht vor. Im Übrigen werde darin keinesfalls ein separater, von Absatz 1 abweichender Invaliditätsbegriff definiert. Die Invalidenrente als solche sei in Art. 15 geregelt (Urk. 21 S. 2-3). Der reglementarische weiche nicht vom gesetzlichen Invaliditätsbegriff ab. Ferner vermische die Klägerin die Elemente des versicherten Risikos «Invalidität» als solches (d.h. die Definition der Invalidität) und die Abstufung des Anspruchs je nach Ausmass der Invalidität. Die Bestimmung von Art. 23 BVG einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung gelte im überobligatorischen Bereich, soweit die Reglemente bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder des versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsähen. Mit ihrer reglementarischen Definition der Invalidität weiche sie indes nicht vom massgebenden Invaliditätsbegriff nach Art. 23 BVG ab, weshalb die von ihr zitierte Rechtsprechung Anwendung finde und sie zu hohe Leistungen ausgerichtet habe (Urk. 21 S. 4-5). 3. 3.1 Die Beklagte richtete der Klägerin vom 28. Februar 2013 bis Ende 2019 eine 100%ige Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von zuerst 86 und dann 70 % aus (Urk. 2/9, 2/14 und 2/16), während sie ab dem Jahr 2020 von einer Einschränkung der Erwerbsfähigkeit von 51 % ausgeht (Urk. 2/14). Es stellt sich daher die Frage, ob die Voraussetzungen für eine Überprüfung des Rentenumfangs respektive für die Herabsetzung der Rente gegeben sind. Der neusten bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist diesbezüglich zu entnehmen, dass eine bisher vorbehaltlos ausgerichtete, nicht überobligatorische Rente nach den invalidenversicherungsrechtlichen Regeln anzupassen ist (BGE 143 V 434”
Citation : LPP art. 23 ch. 40 Le caractère interrompu du lien temporel doit être apprécié au cas par cas par une appréciation globale. Il convient notamment de tenir compte de la nature de l'atteinte à la santé, du pronostic médical, des motifs ayant entraîné la reprise ou l'abstention d'une activité lucrative ainsi que de la situation sur le marché du travail (notamment l'âge). La durée et l'ampleur de la capacité de gain retrouvée constituent un indiÎ important (la jurisprudenÎ évoque notamment des périodes de trois mois ou une capacité de gain d'environ 80 % comme points de repère), mais ne sont pas décisives à elles seules.
“L’existence d’une relation de connexité temporelle doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce, telles que la nature de l’atteinte à la santé, le pronostic médical, ainsi que les motifs qui ont conduit la personne assurée à reprendre ou ne pas reprendre une activité lucrative (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). En ce qui concerne la durée de la capacité de travail interrompant le rapport de connexité temporelle, il est possible de s’inspirer de la règle de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) comme principe directeur. Conformément à cette disposition, il y a lieu de prendre en compte une amélioration de la capacité de gain ayant une influence sur le droit à des prestations lorsqu’elle a duré trois mois, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre. Lorsque l’intéressé dispose à nouveau d’une pleine capacité de travail pendant au moins trois mois et qu’il apparaît ainsi probable que la capacité de gain s’est rétablie de manière durable, il existe un indice important en faveur de l’interruption du rapport de connexité temporelle (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). d) Est déterminante pour fixer le moment de la survenance de l’incapacité de travail au sens de l’art. 23 LPP dont la cause est à l’origine de l’invalidité la perte de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. La relation de connexité temporelle entre cette incapacité de travail et l’invalidité survenue ultérieurement se définit en revanche d’après l’incapacité de travail, respectivement d’après la capacité résiduelle de travail dans une activité raisonnablement exigible adaptée à l’atteinte à la santé (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 et les références ; voir également la définition légale de l’art. 6 LPGA, disposition qui ne s’applique toutefois pas en matière de prévoyance professionnelle). Cette activité doit cependant permettre de réaliser par rapport à l’activité initiale un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3). e) L’exercice d’une activité permettant de réaliser un revenu excluant le droit à une rente ne suffit pas encore à interrompre la relation de connexité temporelle. Pour admettre l’existence d’une telle interruption, il faut avant tout que l’intéressé ait retrouvé une capacité de travail significative de 80 % au moins (en référence au taux de 20 % de la diminution de la capacité fonctionnelle de rendement dans la profession exercée jusque-là [voir TF 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid.”
“Sempre riguardo all’interruzione del nesso temporale tra l’incapacità lavorativa originaria e la successiva invalidità vedi anche la DTF 144 V 58 nella quale l’Alta Corte, dopo un riepilogo della giurisprudenza, ha concluso che “(…) la connessione temporale tra l'incapacità lavorativa insorta durante il rapporto di previdenza e l'invalidità successiva è interrotta quando è data una capacità lavorativa superiore all'80% in un'attività lavorativa adeguata durante più di tre mesi (consid. 4.4 e 4.5). (…)” (regesto della DTF 144 V 58). Quanto al presupposto della connessione temporale va ancora detto che parte della dottrina ritiene che la durata dell’esercizio dell’attività lavorativa, il cui motivo può essere terapeutico, non ha rilevanza determinante né prevalente nell’ambito della valutazione delle circostanze del caso concreto, bensì configura solo un indizio. Di conseguenza, il fattore tempo deve passare in secondo piano, rispetto ad altri aspetti della fattispecie, se si può ritenere che, in un ambiente normale, cioè non protetto né particolarmente comprensivo, il reinserimento sarebbe fallito (M. Moser, Eine Gesetzesnorm sorgt zur Verunsicherung: weitere Fragen zu art. 23 BVG, SZS 1997, Sonderheft, pag. 120 segg., in particolare 124).”
“En premier lieu, il faut relever que le principe de la prise en compte de l’exigibilité d’un retour à l’emploi est conforme au but de la prévoyance professionnelle, qui comprend l'ensemble des mesures prises sur une base collective pour permettre aux personnes âgées, aux survivants et aux invalides, ensemble avec les prestations de l'assurance vieillesse, survivants et invalidité fédérale (AVS/AI), de maintenir leur niveau de vie de manière appropriée, lors de la réalisation d'un cas d'assurance-vieillesse, décès ou invalidité (art. 1 al. 1 LPP). L’absence d’exigibilité due notamment à l’âge de l’assuré touche son aptitude à exercer une activité professionnelle. C’est donc bien la part professionnelle qui est concernée. Certes, comme le mentionne la défenderesse dans sa réponse, l’invalidité (au sens de la prévoyance professionnelle obligatoire) ne peut exister que si la perte des possibilités de gain résulte d’une atteinte à la santé tandis que les facteurs qui occasionnent une perte de gain ou une limitation des possibilités de gain, sans constituer une atteinte à la santé, sont étrangers à l’invalidité (Marc Hürzeler in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter (éd.), LPP et LFLP, Berne 2010, ch. 19 ad art. 23 LPP). Il n’en demeure pas moins qu’il y a lieu tant dans le domaine de la prévoyance professionnelle que dans l’assurance-invalidité, d’examiner s’il peut être raisonnablement exigé de la personne assurée qu’elle utilise sa capacité de travail restante dans un autre domaine d’activité que celui d’origine en tenant compte du marché du travail (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 ; Hürzeler, op. cit., ch. 8 ad art. 23 LPP ; voir également TF 9C_375/2019 & 9C_382/2019 du 25 septembre 2019 consid. 7.3, dans lequel le Tribunal fédéral examine l’effet de l’âge par rapport au marché du travail en matière de prévoyance professionnelle, en lien avec un éventuel abattement). Or, la jurisprudence concernant les assurés proches de la retraite s’inscrit précisément dans ce cadre. Il n’y a dès lors aucune raison de considérer qu’elle ne serait pas applicable en matière de prévoyance professionnelle, par le biais de la force contraignante de la décision de l’OAI. En outre, le règlement de prévoyance de la défenderesse prévoit que le degré d’invalidité qu’elle retient correspond à celui de l’assurance-invalidité, sans formuler de réserve quant aux règles suivies dans ce domaine d’assurance pour fixer le degré d’invalidité.”
“Dr. med. L____ stellte daher die Verdachtsdiagnose des bilateralen Vestibularisausfalles unklarer Ätiologie. Es ist somit auch aufgrund dieser Untersuchung der Nachweis einer bereits im Zeitpunkt des Anschlusses bei der Beklagten 2 eingetretenen und invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit nicht erbracht. 5.3.4. Ab dem 1. Februar 2014 arbeitete die Klägerin bei der Beklagten 2 bis zur Beendigung des Arbeitsverhältnisses per 31. Oktober 2014, respektive bis zur per 1. August 2014 erfolgten Freistellung weiterhin in ihrem gewohnten Pensum. In diesem Zeitraum wurden durch die Beklagte 2 keine krankheitsbedingten Absenzen der Klägerin mehr verzeichnet. Die Klägerin arbeitete somit während sechs Monaten in ihrem angestammten Pensum, weshalb diese Erwerbstätigkeit den zeitlichen Konnex zur vorab aufgetretenen Arbeitsfähigkeit zu unterbrechen vermochte. Es ist daher festzuhalten, dass es während dem Vorsorgeverhältnis mit der Beklagten 2 nicht zu einer massgeblichen Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 BVG kam. Die Beklagte 2 ist demgemäss nicht leistungspflichtig. 6. 6.1. Zu klären ist sodann die Leistungspflicht der Beklagten 1. 6.2. Am 1. November 2014 nahm die Klägerin ihre Tätigkeit im Umfang von 80% bei der I____ AG auf und war ab diesem Zeitpunkt vorsorgerechtlich bei der Beklagten 1 versichert. Wie die Beklagte 1 zutreffend ausführt, suchte die Klägerin am 10. Dezember 2014 aufgrund erneuten Schwindels Prof. Dr. med. K____ auf, wobei sich der Schwindel zum damaligen Zeitpunkt (noch) nicht auf die Arbeitstätigkeit der Klägerin auswirkte. Jedenfalls liegen für diesen Zeitraum keine echtzeitlichen Arbeitsunfähigkeitszeugnisse vor (vgl. auch Bericht des M____spitals [...] vom 6. Februar 2015, IV-Akte 2, S. 3). Bei Eintritt in das Vorsorgeverhältnis mit der Beklagten 1 bestand somit keine massgebliche Arbeitsunfähigkeit der Klägerin. 6.3. 6.3.1. Als möglicher Anknüpfungspunkt für den Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit der Klägerin bleibt demnach lediglich noch der 9. März 2015.”
“Il ricorso in materia di diritto pubblico può essere presentato per violazione del diritto, conformemente a quanto stabilito dagli art. 95 e 96 LTF. Per quanto attiene invece all'accertamento dei fatti operato dal giudice precedente, esso può essere censurato unicamente se è avvenuto in modo manifestamente inesatto oppure in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95 LTF e se l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento (art. 97 cpv. 1 LTF; DTF 142 I 135 consid. 1.6). 2. 2.1. Oggetto del contedere è sapere se la sentenza cantonale che ha riconosciuto al ricorrente solo parzialmente il diritto a una rendita di invalidità della previdenza professionale sia lesiva del diritto federale. In assenza di ogni impugnazione, la condanna contenuta nella sentenza cantonale per il periodo precedente il 30 novembre 2012 è definitiva. 2.2. Il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha già esposto nella propria sentenza le disposizioni legali e la prassi giudiziaria in materia, ricordando in particolare la giurisprudenza sviluppata a proposito dell'art. 23 LPP e la necessità di uno stretto nesso materiale e temporale tra incapacità lavorativa e invalidità (DTF 138 V 409 consid. 6.2; 136 V 65 consid. 3.1 con riferimenti). A tale esposizione può essere fatto riferimento e prestata adesione, non senza tuttavia ribadire che in virtù di tale giurisprudenza la necessaria connessione temporale presuppone che la persona assicurata, dopo l'insorgenza dell'inabilità lavorativa che ha poi condotto all'invalidità, non sia ridivenuta abile al lavoro per lungo tempo. Per l'esame di tale condizione devono essere prese in considerazione tutte le circostanze del caso concreto, e in particolare la natura del danno alla salute, la sua prognosi dal profilo medico nonché i motivi che hanno indotto la persona assicurata a riprendere o non riprendere il lavoro (DTF 134 V 20 consid. 3.2.1). 3. 3.1. Il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha illustrato gli atti al fascicolo, comprensivi dei documenti LAINF e AI, ed è giunto alla conclusione che successivamente all'infortunio del 15 marzo 2010 il ricorrente, inizialmente inabile totalmente in ogni attività, sia ridivenuto abile in misura completa, per lo meno in attività adeguate dal 7 agosto 2012 e sia rimasto abile in questa misura fino all'estate 2014.”
Dans le domaine surobligatoire, les institutions de prévoyanÎ peuvent, en vertu de l'autonomie prévue à l'art. 49 al. 2 LPP, prévoir une définition réglementaire de l'invalidité qui diffère de la notion d'invalidité prévue par la loi. Cette définition doit être appliquée de manière uniforme; de plus, les limites constitutionnelles (p. ex. égalité de droit, interdiction de l'arbitraire, proportionnalité) doivent être respectées. Lors de l'interprétation d'une définition d'invalidité dérogatoire, les institutions de prévoyanÎ devraient se référer aux notions employées dans d'autres assurances sociales ainsi qu'aux principes généraux d'interprétation. En revanche, dans le domaine obligatoire, il convient de respecter la disposition minimale de l'art. 23 LPP (voir art. 6 LPP).
“Dans le domaine de la prévoyance professionnelle étendue, les institutions de prévoyance sont libres de prévoir une notion d'invalidité qui déroge à la définition légale. Sur la base de l'autonomie accordée par l'art. 49 al. 2 LPP, elles peuvent déterminer elles-mêmes la notion d'invalidité dans les statuts et les règlements. Elles peuvent en conséquence prévoir des prestations plus généreuses que celles décrites dans la loi et par exemple garantir des prestations déjà en cas d' « incapacité d'exercer une profession » ou en cas d'impossibilité d'exercer un type de profession déterminé correspondant à la formation de la personne assurée. Toutefois, si les institutions de prévoyance utilisent dans leurs statuts ou leurs règlements une notion d'invalidité déterminée, elles doivent se baser, lors de son interprétation, sur ce que cette notion signifie dans les autres domaines des assurances sociales ou sur les principes généraux du droit. Les institutions de prévoyance sont par conséquent libre dans le choix de la notion d'invalidité, mais elles doivent alors s'en tenir à une application uniforme de cette notion (Marc HÜRZELER, op. cit., n. 24 ad art. 23 LPP). 3.2 En vertu de l’art. 26 LPP, les dispositions de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20 ; art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité (al. 1). D’après l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré (al. 1). Le droit ne prend pas naissance tant que l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l’art. 22 (al. 2). La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3). La prévoyance professionnelle assure les risques de vieillesse, de décès et d'invalidité. L'incapacité de travail en tant que telle ne constitue, en revanche, pas un risque assuré par la prévoyance professionnelle.”
“Anspruch auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge haben Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren (Art. 23 Abs. 1 BVG). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
“57 al. 3 du règlement de 1998 précise qu’en cas d’infraction à l’obligation d’information, les prestations sont réduites au niveau obligatoire légal. La défenderesse était donc en droit de résilier l’assurance surobligatoire et de limiter ses prestations d’invalidité à la prévoyance obligatoire. A toutes fins utiles, il convient de constater que ces mêmes dispositions ont été reprises dans le règlement de 2005 à son art. 58. La même conclusion s’impose, par ailleurs, en appliquant la deuxième phrase de l’art. 32 al. 2 du règlement de 1998 qui prévoit des règles spécifiques en matière d’octroi de prestations d’invalidité lorsqu’il y a violation de l’obligation de renseigner (cf. consid. 7b ci-après). 6. a) Dans le domaine de la prévoyance professionnelle étendue, les institutions de prévoyance sont libres, sur la base de l’autonomie qui leur est conférée par l’art. 49 al. 2 LPP, de prévoir une notion d’invalidité dans leur règlement de prévoyance qui déroge à la définition légale de l’art. 23 LPP. b) Le droit à la rente d’invalidité réglementaire est régi par les art. 31 et suivants du règlement de 1998 de la défenderesse comme suit : « Art. 31 Définition de l’invalidité 1. Est invalide dans le sens de ce règlement la personne assurée qui, avant l’âge de la retraite réglementaire, perd sa capacité d’exercer une activité lucrative de façon partielle ou totale par suite de maladie, coups et blessures involontaires ou par déchéance intellectuelle ou physique. 2. Le médecin-conseil de la caisse définit le degré d’incapacité de gain. L’incapacité de gain est considérée comme totale lorsque la personne assurée ne peut plus exercer ni sa profession ni une autre activité pouvant être exigée compte tenu de ses connaissances ou de ses capacités. 3. Le médecin-conseil de la caisse peut tenir compte de rapports médicaux déjà existants ou de documents des assurances sociales. A la demande de la caisse, les personnes assurées doivent se faire examiner par le médecin-conseil pour déterminer l’incapacité de gain et son degré, ceci aux frais de la caisse.”
l'art. 23 LPP est une norme minimale au sens de l'art. 6 LPP. Des dispositions réglementaires ou cantonales peuvent prévoir des prestations plus étendues ou plus généreuses; les prescriptions minimales légales restent toutefois déterminantes, sauf disposition contraire du règlement.
“Visto l’art. 10 cpv. 3 LPP, secondo il quale per i rischi morte e invalidità il salariato resta assicurato presso il suo istituto di previdenza durante un mese dopo lo scioglimento del rapporto di previdenza, e in applicazione dell’art. 5.13.2 del “Réglement de la __________” (in concreto applicabile) che stabilisce che “(…) la prolongation de la couverture prend effet à la date de la fin juridiquement valable des rapports de travail et cesse le jour où la personne assurée entre au service d'un nouvel employeur, au plus tard toutefois après un mois. (…)” . (doc. 8, di seguito Regolamento), il rapporto assicurativo dell’attrice con la con la Fondazione CV 1 è dunque terminato (al più tardi) il 31 marzo 2012, irrilevante essendo il fatto che il conteggio 29 novembre 2012 (doc. 9) “uscita in data 01.07.2012” – per motivi tecnici (cfr. doc. C e consid. 1.5) – sia stato allestito posteriormente. 2.3. Secondo l’art. 23 LPP, che è una disposizione minima (art. 6 LPP), hanno diritto alle prestazioni d’invalidità le persone che: a) nel senso dell’AI, sono invalide per almeno il 40 per cento ed erano assicurate al momento in cui è sorta l’incapacità di lavoro la cui causa ha portato all’invalidità; b) in seguito a un’infermità congenita presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento; c) diventate invalide quando erano minorenni (art. 8 cpv. 2 LPGA), presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento. Per avere diritto ad una rendita di invalidità ai sensi dell'art.”
“Die Beklagte erwiderte duplicando, der letzte Satz von Artikel 5 Absatz 2 des Reglements sei im vorliegenden Fall gar nicht anwendbar. Aus dem Kontext ergebe sich, dass es darin darum gehe, was unter einer Teilinvalidität zu verstehen sei. Der letzte Satz regle die spezielle Situation, in welcher lediglich BVG-Mindestleistungen geschuldet seien. Eine solche Konstellation liege nicht vor. Im Übrigen werde darin keinesfalls ein separater, von Absatz 1 abweichender Invaliditätsbegriff definiert. Die Invalidenrente als solche sei in Art. 15 geregelt (Urk. 21 S. 2-3). Der reglementarische weiche nicht vom gesetzlichen Invaliditätsbegriff ab. Ferner vermische die Klägerin die Elemente des versicherten Risikos «Invalidität» als solches (d.h. die Definition der Invalidität) und die Abstufung des Anspruchs je nach Ausmass der Invalidität. Die Bestimmung von Art. 23 BVG einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung gelte im überobligatorischen Bereich, soweit die Reglemente bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder des versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsähen. Mit ihrer reglementarischen Definition der Invalidität weiche sie indes nicht vom massgebenden Invaliditätsbegriff nach Art. 23 BVG ab, weshalb die von ihr zitierte Rechtsprechung Anwendung finde und sie zu hohe Leistungen ausgerichtet habe (Urk. 21 S. 4-5).”
LPP art. 23 n. 37 Une augmentation progressive du taux d'occupation peut conduire au dépassement du seuil de 80 % de capacité de gain ; si l'assuré atteint toutefois de manière durable — avì une probabilité prépondérante — une capacité de gain inférieure à 80 % (p. ex. 75 %), le lien temporel n'est pas interrompu et le droit à la rente demeure. En revanche, une capacité de gain supérieure à 80 % dans le cadre d'une activité lucrative adaptée, qui perdure plus de trois mois, interrompt le lien temporel.
“Une incapacité de travail de 20 % ou plus ne change rien à la connexité temporelle ; inversement, une incapacité de travail de moins de 20 % ou une capacité de travail de plus de 80 % interrompt la connexité temporelle. En ce qui concerne la durée de la capacité de travail, le Tribunal fédéral a jugé que la connexité temporelle serait interrompue si une capacité de travail de plus de 80 % était atteinte dans le cadre d’une activité lucrative adaptée pendant plus de trois mois. En outre, il convient de noter que non seulement la capacité de travail – d’au moins 80 % – dans une activité de remplacement adaptée à l’atteinte à la santé et la réalisation d’un revenu excluant la rente qui y est associée peuvent interrompre le lien temporel mais aussi l’achèvement d’une formation ou la reconversion. Enfin, il convient d’examiner si, par rapport à l’activité d’origine, l’activité future de comparaison pouvant être exercée suite à la formation ou la reconversion offre des possibilités de revenu équivalentes excluant le droit à une rente (ATF 144 V 58 ; Marc Hürzeler in : Schneider/Geiser/Gächter, Commentaire LPP et LFLP, 2e édition, Berne 2020, ad art. 23 LPP, ch. 36 et 37 et les références). d) Il ressort des pièces au dossier que, dès le 1er juin 2012, le taux d’activité du demandeur au sein de V.________ est passé de 80 à 90 %. Son employeur avait constaté que son rythme de travail ne correspondait pas aux attentes de l’entreprise en matière de productivité et d’efficience. Une des causes probables de cette insuffisance résidait vraisemblablement dans le stress subi en raison du scannage du temps de travail et dans la pression du respect des heures. L’abaissement du taux d’occupation de 100 à 80 % avait encore accru la pression ressentie et fragilisé sa situation financière, ce qui avait conduit à l’augmentation du taux d’occupation à 90 %. En dépit des mesures de réadaptation mises en œuvre au sein de l’entreprise par l’office AI, l’assuré n’avait pas été en mesure d’obtenir le niveau de performance et de qualité correspondant aux attentes du poste. Malgré une reprise à 100 % du taux contractuel, l’intéressé ne répondait toujours pas aux exigences du poste, notamment en termes de productivité et de flexibilité, ce qui avait conduit à son licenciement au 31 juillet 2019 (courrier de V.”
“Eine dauerhafte Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit im Sinne einer über 80%igen Arbeitsfähigkeit war demnach objektiv nicht wahrscheinlich (vgl. oben Erw. 3.2.). Vielmehr ist es mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die Klägerin bei den H____ mit einem Pensum von 75 % optimal eingegliedert war. Die Tätigkeit bei den H____ hat daher den zeitlichen Konnex nicht unterbrochen. Die Beklagte ist demnach nach Art. 23 BVG leistungspflichtig.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 36 Si une incapacité de travail partielle existe déjà au début du rapport de prévoyanÎ, il n'existe en principe, selon les sources, aucun droit aux prestations, pour autant que l'incapacité de travail ait déjà existé pour la même cause. Condition nécessaire à l'octroi des prestations est en outre un lien matériel et temporel étroit entre la cause de l'incapacité de travail et l'invalidité ainsi que l'atteinte du degré d'invalidité déterminant pour les prestations. Une dérogation partielle à ce principe est prévue par l'art. 23 LPP pour les affections congénitales et pour les personnes invalides en tant que mineures : si l'assuré(e) était, au moment de la prise d'activité lucrative, incapable de travail à 20–<40 % en raison d'une affection congénitale ou d'une invalidité contractée pendant la minorité, et si cette incapacité de travail augmente pendant la périoÞ d'assuranÎ pour la même cause à au moins 40 %, il existe un droit aux prestations.
“23 LPP siano adempiute, ossia che esista un’invalidità ai sensi dell’AI, che la stessa sia di almeno il 40%, l’inabilità lavorativa che ha poi portato all’invalidità sia insorta durante il rapporto previdenziale, l’invalidità sia riconducibile alla medesima causa che ha portato all’inabilità lavorativa: in assenza di uno di questi presupposti l’obbligo prestativo va negato (Stauffer, op. cit. n. 1031 segg). Per i casi in cui già prima dell’inizio del rapporto previdenziale esisteva una parziale inabilità lavorativa che tuttavia non dava diritto a una rendita d’invalidità da parte dell’AI essendo il conseguente grado di invalidità inferiore al 40%, la rigorosa applicazione dei principi sanciti dall’art. 23 lett. a LPP, che appunto fa dipendere l’obbligo prestativo all’esistenza di un rapporto assicurativo nel momento del subentrare dell’incapacità lavorativa, fa sì che in questi casi nel caso di un aumento dell’inabilità lavorativa per la stessa causa l’istituto di previdenza non è tenuto a versare le prestazioni poiché l’inabilità lavorativa sussisteva già all’inizio del rapporto di previdenza (DTF 123 V 267 consid. 3; Stauffer, op. cit., n. 1058). A questo principio viene tuttavia parzialmente derogato nei casi di invalidità causata da un’infermità congenita e di invalidi minorenni giusta le lett. b e c dell’art. 23 LPP, nel senso che in questi casi gli assicurati hanno diritto a prestazioni da parte dell’istituto di previdenza in caso di aggravamento dell’incapacità lavorativa ad almeno il 40% durante l’affiliazione anche se presentavano già un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa (cfr. al consid. 2.11; in argomento cfr. Stauffer, op. cit, n. 1059). Ai fini del versamento delle prestazioni di invalidità della previdenza professionale obbligatoria dev'esserci quindi un nesso materiale e temporale stretto tra la causa dell’incapacità di lavoro e l'invalidità. Il nesso materiale è, come accennato, dato se il danno alla salute alla base dell'invalidità è in sostanza il medesimo che ha causato l'incapacità lavorativa. Questo presupposto non è realizzato per esempio se l'incapacità lavorativa è riconducibile ad un dolore dorsale, mentre l'invalidità ad una malattia psichica e dagli atti non emerge che vi sia un'interazione tra le due affezioni (SZS 2003 pag.”
“Laut Art. 23 BVG haben Anspruch auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge Personen, die: a. im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren; b. infolge eines Geburtsgebrechens bei Aufnahme der Erwerbstätigkeit zu mindestens 20 %, aber weniger als 40 % arbeitsunfähig waren und bei Erhöhung der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, auf mindestens 40 % versichert waren; c. als Minderjährige invalid (Art. 8 Abs. 2 ATSG) wurden und deshalb bei Aufnahme einer Erwerbstätigkeit zu mindestens 20 %, aber weniger als 40 % arbeitsunfähig waren und bei Erhöhung der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, auf mindestens 40 % versichert waren. Diese Bestimmungen finden auch in der weitergehenden Vorsorge Anwendung, wenn - wie hier (vgl. Art. 35 des Vorsorgereglements des Vorsorgefonds für Temporärmitarbeiter vom 26. November 2018) - Reglement oder Statuten resp.”
Si le règlement coïnciÞ, sur le fond, avì la notion d'invalidité de la LPP et donc, en substanÎ, avì celle de l'assuranÎ-invalidité (AI/LAI), la jurisprudenÎ du Tribunal fédéral rendue à ce sujet s'applique au règlement; les constatations et la pratique jurisprudentielle de l'AI sont, en règle générale, à prendre en considération.
“Le montant de la rente annuelle entière pour enfant d'invalide est fixe dans le pian de prévoyance. En cas d'incapacité de gain partielle et de rechute, les principes applicables au droit aux prestations et au calcul de ces dernières sont les mêmes que pour la rente d'invalidité. Il convient de tenir compte des dispositions de l'article relatif à la coordination avec les autres assurances. (…)” Dal tenore di queste norme emerge che il concetto di invalidità del disciplinamento regolamentare della Fondazione convenuta coincide sostanzialmente con quello della LPP e, quindi, della LAI. Né d’altra parte è prevista una regolamentazione divergente dell’art. 23 LPP, ragione per cui la suesposta giurisprudenza è in concreto applicabile (cfr. DTF 123 V 262). Conformemente alla cifra”
“5 Se la situazione subisce cambiamenti fondamentali la fondazione può in qualsiasi momento verificare i presupposti e l'entità di una riduzione e adeguare le sue prestazioni. 8 Inoltre la fondazione può ridurre proporzionalmente le sue prestazioni d'invalidità e per i superstiti se a. I'AVS/Al riduce, revoca o rifiuta le sue prestazioni, perché la persona avente diritto ha cagionato il decesso o l'invalidità per colpa grave oppure si oppone a un provvedimento d'integrazione dell'Al; b. I'assicurazione contro gli infortuni o l'assicurazione militare riduce, revoca o rifiuta una prestazione, perché l'avente diritto ha cagionato l'evento assicurato per colpa grave; c. l'assicurazione sociale estera riduce, revoca o rifiuta una prestazione, perché l'avente diritto ha cagionato l'evento assicurato per colpa grave.” (doc. 7/11) Dal tenore di queste norme emerge che il concetto di invalidità del disciplinamento regolamentare della Fondazione convenuta coincide con quello della LPP e, quindi, della LAI. Non è d’altra parte nemmeno prevista una regolamentazione divergente dell’art. 23 LPP, anzi l’art. 14 ne conferma i principi, ragione per cui la suesposta giurisprudenza sviluppata su questa norma è in concreto applicabile (cfr. DTF 123 V 262).”
S'il n'existe, entre l'incapacité de travail survenue pendant la relation de prévoyanÎ et l'invalidité ultérieure, ni lien temporel ni lien factuel, cela peut entraîner la disparition du droit à des prestations au sens de l'art. 23 LPP ou l'extinction de l'obligation de prestation de l'institution de prévoyanÎ.
“1.8. Effettuati i dovuti accertamenti, mediante pronuncia del 15 novembre 2021 il TCA ha accolto parzialmente la petizione e ha condannato la Fondazione di previdenza a versare all’assicurato una rendita intera di invalidità della previdenza professionale, con rendita per figli, limitatamente al periodo dal 1. aprile 2011 al 30 novembre 2012. Secondo il TCA, esaminati gli atti dell’assicuratore infortuni e dell’AI, e richiamate le sentenze del TCA rese il 9 settembre 2013 e 11 giugno 2015 in ambito LAINF, successivamente all'infortunio del 15 marzo 2010 il ricorrente, inizialmente inabile totalmente in ogni attività, era ridivenuto abile in misura completa, per lo meno in attività adeguate dal 7 agosto 2012, come deciso dall’__________, ed era rimasto abile in questa misura fino all'estate 2014. Tale periodo di ritrovata abilità lavorativa di quasi due anni era, secondo questa Corte, senza dubbio di durata sufficiente e idoneo ad interrompere il nesso temporale secondo l'art. 23 LPP tra le affezioni alla spalla conseguenti all'infortunio del 15 marzo 2010 e manifestatesi durante il periodo di affiliazione alla fondazione, e l'invalidità nuovamente insorta nell'estate 2014/dicembre 2014. Essendo il nesso temporale stato interrotto, questa Corte non ha ritenuto necessario esaminare il tema del nesso materiale fra le affezioni alla spalla conseguenti all’infortunio del 15 marzo 2010 e il danno alla salute all’origine del peggioramento dell’inabilità lavorativa ammesso dall’Ufficio AI dal dicembre 2014. In ogni modo, per l’invalidità riconducibile al peggioramento delle condizioni di salute intervenuto secondo l’AI dal dicembre 2014, e quindi successivamente al periodo di affiliazione presso la Fondazione di previdenza, quest’ultima non era quindi tenuta a rispondere. 1.9. AT 1, rappresentato dall’avv. RA 1, ha interposto ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale, al quale ha chiesto di riformare il giudizio cantonale nel senso di condannare la Fondazione di previdenza a riconoscere una rendita di invalidità, con contestuale esonero dei premi, anche successivamente al 30 novembre 2012.”
“Il suit de ce qui précède que la cour cantonale a violé l'art. 23 LPP en retenant une rupture de la connexité temporelle entre l'incapacité de travail survenue à l'époque où l'intéressé était affilié auprès de l'intimée et son invalidité ultérieure. Le recourant a droit à une rente de la prévoyance professionnelle de la part de l'intimée.”
“Entscheid Versicherungsgericht, 28.02.2022 Art. 10 und Art. 23 BVG. Anspruch auf eine Invalidenrente. Mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ist davon auszugehen, dass keine rentenbegründende Invalidität in einem zeitlichen und sachlichen Konnex mit einer während des Vorsorgeverhältnisses eingetretenen Arbeitsunfähigkeit steht (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. Februar 2022, BV 2021/3). Entscheid vom 28. Februar 2022 Besetzung Präsidentin Miriam Lendfers, Versicherungsrichter Joachim Huber und Versicherungsrichterin Christiane Gallati Schneider; Gerichtsschreiber Philipp Geertsen Geschäftsnr. BV 2021/3 Parteien A.___, Kläger, vertreten durch Rechtsanwältin lic. iur. Amanda Guyot, GN Rechtsanwälte, St. Leonhard-Strasse 20, Postfach, 9001 St. Gallen, gegen Personalvorsorgestiftung B.___, c/o C.___ AG, Beklagte, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Andreas Gnädinger, Hubatka Müller Vetter, Seestrasse 6, Postfach, 8027 Zürich, Gegenstand Invalidenleistungen Sachverhalt A.___ arbeitete seit 1985 bei der D.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 33 La jurisprudenÎ admet le cumul subjectif passif des actions dans le cadre de l'art. 73 al. 3 LPP en cas de litiges portant sur la délimitation de l'obligation de prestation entre plusieurs institutions de prévoyanÎ. Il en découle, dans de tels cas, un for unique. Pour déterminer l'institution de prévoyanÎ tenue de verser la prestation, le moment d'apparition de l'incapacité de travail pertinente au sens de l'art. 23 LPP est déterminant. Si ce moment ne peut être établi avì certituÞ, il convient de déterminer auprès de quelle caisse l'incapacité de travail pertinente est survenue avì une probabilité prépondérante.
“49 Abs. 2 Ziff. 22 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVG; SR 831.40) ist das angerufene Gericht in sachlicher Hinsicht zur Beurteilung der vorliegenden Klage zuständig. 1.2. Die örtliche Zuständigkeit ergibt sich aus Art. 73 Abs. 3 BVG. Gemäss dieser Bestimmung befindet sich der Gerichtsstand am schweizerischen Sitz oder Wohnsitz der beklagten Partei oder am Ort des Betriebes, bei welchem die versicherte Person angestellt wurde. Vorliegend hat die Klägerin zuletzt beim Verein J____ gearbeitet, die ihren Sitz in Basel hat (vgl. den entsprechenden Handelsregistereintrag unter zefix.ch; zuletzt eingesehen am 3. Dezember 2024). Das angerufene Gericht ist somit örtlich zuständig. 1.3. Die bundesgerichtliche Rechtsprechung lässt die passive subjektive Klagenhäufung im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG zu (vgl. BGE 133 V 488 E. 4.4.9 und Urteil des Bundesgerichts 9C_41/2012 vom 12. März 2012 E. 3.4). 1.4. Da auch die übrigen formellen Voraussetzungen erfüllt sind, ist auf die Klage einzutreten. 2. 2.1. Mit Verfügung vom 4. Januar 2022 sprach die IV-Stelle der Klägerin ab dem 1. Juli 2020 eine ganze Invalidenrente zu. Dabei ging sie, gestützt auf eine psychiatrisch-rheumatologische Begutachtung von Dr. med. K____ und Dr. med. L____ von einer Arbeitsunfähigkeit von 100 % in der bisherigen wie auch in einer angepassten Tätigkeit seit dem 2. März 2019 aus (Verfügung, IV-Akte 169, S. 4, sowie interdisziplinäre Gesamtbeurteilung der Gutachter vom 7. Juli 2021, IV-Akte 151, S. 50). Die Klägerin macht im Wesentlichen geltend, sie sei zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, welche zur Invalidität geführt habe, im Rahmen der beruflichen Vorsorge bei der Beklagten 1 versichert gewesen. Deshalb habe ihr diese die gesetzlichen Invalidenleistungen, namentlich eine Invalidenrente, zu erbringen.”
“Juni 1982 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVG; SR 831.40]) als einzige kantonale Instanz zum Entscheid zuständig (§ 82 Abs. 1 des Gesetzes vom 3. Juni 2015 betreffend die Organisation der Gerichte und der Staatsanwaltschaft [Gerichtsorganisationsgesetz, GOG; SG 154.100]). 1.1.2. Die Beklagte 1 hat ihren Sitz in Basel. Somit ist, soweit die Klage gegen die Beklage 1 gerichtet ist, die örtliche Zuständigkeit nach Art. 73 Abs. 3 BVG zu bejahen. 1.1.3. In Bezug auf die Beklagte 2 bleibt anzumerken, dass die örtliche Zuständigkeit des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt ebenfalls gegeben ist. Nach Rechtsprechung und Lehre ist die passive subjektive Klagenhäufung (Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO, SR 272]) im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig, mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488, 491 E. 4 mit Hinweisen). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf. So verhält es sich auch hier. Bei gesundheitlich angeschlagenen Personen ergeben sich in der Praxis mit Blick auf Art. 23 BVG oft Probleme, welche Einrichtung der beruflichen Vorsorge für die Ausrichtung von Invalidenleistungen zuständig ist. Für die entsprechende Klage bedarf es - um sich widersprechende Urteile zu vermeiden und aus prozessökonomischen Gründen - eines einheitlichen Gerichtsstandes (Urteil des Bundesgerichts 9C_546/2011 vom 31. Oktober 2011, E. 2.4 mit Hinweisen). 1.2. Da auch die übrigen Prozessvoraussetzungen gegeben sind, steht dem Eintreten auf die Klage nichts entgegen. 2. 2.1. Der Kläger macht geltend, es sei ab dem 1. August 2014 eine Arbeitsunfähigkeit von 20% eingetreten, welche in der Folge zu einer Invalidität geführt habe (Klage, Rz. 7). Zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit sei er bei der Beklagten 1 BVG versichert gewesen, weshalb diese zur Ausrichtung einer Invalidenrente verpflichtet sei (a.a.”
“Strittig und zu prüfen ist, ob eine der drei Beklagten dem Kläger Leistungen der beruflichen Vorsorge auszurichten hat. Streitentscheidend ist dabei die Frage, wann die relevante Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 BVG eingetreten ist (vgl. dazu E. 1.2), weil durch diesen Zeitpunkt die leistungspflichtige Vorsorgeeinrichtung bestimmt wird. Vorauszuschicken ist, dass der Kläger im vorliegend in Frage kommenden Zeitraum stets und ununterbrochen berufsvorsorgeversichert war. Dies ändert aber nichts daran, dass eine beklagte Vorsorgeeinrichtung nur dann zur Erbringung von Leistungen der beruflichen Vorsorge verpflichtet werden kann, wenn die relevante Arbeitsunfähigkeit mit überwiegender Wahrscheinlichkeit eintrat, als der Kläger bei ihr versichert war.”
“Juni 1982 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVG; SR 831.40]) als einzige kantonale Instanz zum Entscheid zuständig (§ 82 Abs. 1 des Gesetzes vom 3. Juni 2015 betreffend die Organisation der Gerichte und der Staatsanwaltschaft [Gerichtsorganisationsgesetz, GOG; SG 154.100]). 1.1.2. Die Beklagte 1 hat ihren Sitz in Basel. Somit ist, soweit die Klage gegen die Beklage 1 gerichtet ist, die örtliche Zuständigkeit nach Art. 73 Abs. 3 BVG zu bejahen. 1.1.3. In Bezug auf die Beklagte 2 bleibt anzumerken, dass die örtliche Zuständigkeit des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt ebenfalls gegeben ist. Nach Rechtsprechung und Schrifttum ist die passive subjektive Klagenhäufung (Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO, SR 272]) im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488 E. 4 S. 491 ff. mit Hinweisen). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf. So verhält es sich auch hier. Bei gesundheitlich angeschlagenen Personen ergeben sich in der Praxis mit Blick auf Art. 23 BVG oft Probleme, welche Einrichtung der beruflichen Vorsorge für die Ausrichtung von Invalidenleistungen zuständig ist. Für die entsprechende Klage bedarf es - um sich widersprechende Urteile zu vermeiden und aus prozessökonomischen Gründen - eines einheitlichen Gerichtsstandes (Urteil des Bundesgerichts vom 31. Oktober 2011 [9C_546/2011], E. 2.4 mit Hinweisen). 1.2. Vorliegend ist strittig, ob eine von zwei Vorsorgeeinrichtungen, die beide ihre Leistungspflicht bestreiten und deshalb in quantitativer Hinsicht vorprozessual bzw. prozessual gar nicht Stellung genommen haben, leistungspflichtig ist. Bei einer solchen Sachlage hat die anspruchsberechtigte versicherte Person ein hinreichendes Rechtsschutzinteresse daran, mit einer Feststellungsklage gerichtlich klären zu lassen, an wen sie sich zu halten hat (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 26.”
LPP art. 23 n. 32 Si, à l'issue de la durée d'assuranÎ, aucune incapacité de travail d'origine psychique ouvrant droit n'est établie de manière suffisante, il n'existe, à l'égard de l'institution de prévoyanÎ, aucun droit à des prestations de la prévoyanÎ professionnelle.
“Entscheid Versicherungsgericht, 26.01.2024 Art. 23 BVG. Nachdem bis zum Ende der Versicherungsdauer keine anspruchsauslösende psychisch begründete Arbeitsunfähigkeit hinlänglich ausgewiesen ist, besteht gegenüber der Beklagten kein Anspruch auf Versicherungsleistungen der beruflichen Vorsorge. Abweisung der Klage (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. Januar 2024, BV 2023/3). Entscheid vom 26. Januar 2024 Besetzung Versicherungsrichter Michael Rutz (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Mirjam Angehrn und Christiane Gallati Schneider; Gerichtsschreiber Markus Lorenzi Geschäftsnr. BV 2023/3 Parteien A.___, Kläger, vertreten durch Rechtsanwältin lic. iur. Christa Rempfler, Advokatur am Falkenstein, Falkensteinstrasse 1, Postfach, 9016 St. Gallen, gegen Pensionskasse B.___, Beklagte, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Isabelle Vetter-Schreiber, Hubatka Müller Vetter Rechtsanwälte, Seestrasse 6, Postfach, 8027 Zürich, Gegenstand Invalidenrente”
“Entscheid Versicherungsgericht, 26.01.2024 Art. 23 BVG. Nachdem bis zum Ende der Versicherungsdauer keine anspruchsauslösende psychisch begründete Arbeitsunfähigkeit hinlänglich ausgewiesen ist, besteht gegenüber der Beklagten kein Anspruch auf Versicherungsleistungen der beruflichen Vorsorge. Abweisung der Klage (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. Januar 2024, BV 2023/3). Entscheid vom 26. Januar 2024 Besetzung Versicherungsrichter Michael Rutz (Vorsitz), Versicherungsrichterinnen Mirjam Angehrn und Christiane Gallati Schneider; Gerichtsschreiber Markus Lorenzi Geschäftsnr. BV 2023/3 Parteien A.___, Kläger, vertreten durch Rechtsanwältin lic. iur. Christa Rempfler, Advokatur am Falkenstein, Falkensteinstrasse 1, Postfach, 9016 St. Gallen, gegen Pensionskasse B.___, Beklagte, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Isabelle Vetter-Schreiber, Hubatka Müller Vetter Rechtsanwälte, Seestrasse 6, Postfach, 8027 Zürich, Gegenstand Invalidenrente”
En cas d’atteintes multiples à la santé, il convient, pour la prétention fondée sur l’art. 23 LPP, notamment de tenir compte de la jurisprudenÎ relative à la notion de l’événement assuré, des règles sur le lien matériel et le lien temporel (y compris des conditions d’une interruption de ce lien), ainsi que des principes dégagés par la jurisprudenÎ en cas de lésions multiples ou concurrentes de la santé.
“L'acte attaqué expose les normes et la jurisprudence indispensables à la résolution du cas, à savoir celles concernant le droit aux prestations (art. 23 LPP; ATF 123 V 262 consid. 1), la notion d'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP (à cet égard, cf. ATF 136 V 65 consid. 3.1), le lien de connexité matérielle et temporelle, l'interruption de ce lien (ATF 134 V 20 consid. 3.2 et 5.3; 130 V 270 consid. 4.1; voir aussi ATF 144 V 58 consid. 4) et les principes applicables en cas d'atteintes multiples à la santé (ATF 138 V 409 consid. 6.3). Il cite en outre les principes jurisprudentiels relatifs à la force contraignante des décisions prises dans le cadre de l'assurance-invalidité (ATF 144 V 72 consid. 4.1; 129 V 73 consid. 4.2.2; 118 V 35 consid. 2b/aa). Il suffit d'y renvoyer.”
“L'acte attaqué expose les normes et la jurisprudence indispensables à la résolution du cas, à savoir celles concernant le droit aux prestations (art. 23 LPP; ATF 123 V 262 consid. 1), la notion d'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP (à cet égard, cf. ATF 136 V 65 consid. 3.1), le lien de connexité matérielle et temporelle, l'interruption de ce lien (ATF 134 V 20 consid. 3.2 et 5.3; 130 V 270 consid. 4.1; voir aussi ATF 144 V 58 consid. 4) et les principes applicables en cas d'atteintes multiples à la santé (ATF 138 V 409 consid. 6.3). Il cite en outre les principes jurisprudentiels relatifs à la force contraignante des décisions prises dans le cadre de l'assurance-invalidité (ATF 144 V 72 consid. 4.1; 129 V 73 consid. 4.2.2; 118 V 35 consid. 2b/aa). Il suffit d'y renvoyer.”
Pour l'art. 23 LPP, l'appréciation du degré d'invalidité s'effectue conformément à l'art. 16 LPGA, de sorte que les principes élaborés pour l'AI peuvent avoir, de manière indirecte, une incidenÎ sur la prévoyanÎ professionnelle. En pratique, les principes de l'AI sont parfois appliqués par analogie; la manière dont cela se répercute, sous l'empire de la RAI révisée (et en l'absenÎ d'un pendant correspondant au niveau de l'OLAA), sur la prévoyanÎ professionnelle reste toutefois ouverte.
“28a IVG) darauf, dass sich dieser pauschale Abzug in gewissen Fällen nicht auf die dafür massgebliche LSE T18 abstützen lasse und eine differenziertere Lösung mit mehr Abstufungen, getrennt nach Geschlecht angezeigt gewesen wäre. Zudem entkopple der Teilzeitabzug die noch zumutbare Teilarbeitsfähigkeit von der zeitlichen Präsenz, obwohl die Konstellationen (gesundheitlich bedingte Teilzeitarbeit und Vollzeittätigkeit mit reduzierter Leistungsfähigkeit) nicht miteinander vergleichbar seien (vgl. Urteil 9C_708/2009 vom 19. November 2009 E. 2.5.1 mit Hinweisen). 9.5.3.6.2. In grundsätzlicher Hinsicht bedeutsam scheint zudem Folgendes: Der Gesetzgeber selbst hat die hier erörterte Thematik nicht übergeordnet angegangen, sondern spezialgesetzlich, und zwar ausschliesslich im Rahmen des IVG. Dies überrascht insofern, als es um die Bemessung der Invalidität nach Massgabe von Art. 16 ATSG geht (vgl. Art. 28a Abs. 1 [Satz 1] IVG), wie sie unmittelbar nicht nur für die Invalidenversicherung gilt, sondern gleichermassen für den Bereich der sozialen Unfallversicherung sowie die Militärversicherung und - mittelbar via Art. 23 BVG - auch für denjenigen der beruflichen Vorsorge (vgl. dazu allgemein: Moser-Szeless, a.a.O., N. 7 ff. zu Art. 16 ATSG; Frey/Lang, in: Basler Kommentar zum Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts, 2020, N. 2 zu Art. 16 ATSG; mit Hinweis auf die Rechtslage vor dem ATSG: Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N. 10 zu Art. 16 ATSG; vgl. sodann N. 133 ff., 156 betreffend Einheitlichkeit des Invaliditätsgrades). Aus Sicht der gebotenen Einheit der Rechtsordnung, der im Rahmen einer systematischen Auslegung Bedeutung beizumessen ist (BGE 147 V 114 E. 3.3.1.4; 143 II 8 E. 7.3 mit Hinweisen), wirft dies weitreichende und sehr praxisrelevante Fragen auf. Insbesondere im Bereich des Unfallversicherungsrechts werden tagtäglich bei der Invaliditätsbemessung die aus dem Recht der Invalidenversicherung bekannten Grundsätze analog angewendet (vgl. statt vieler: BGE 148 V 419 E. 5.2). Wie es sich damit unter der Geltung der revidierten IVV (und fehlendem Pendant auf Stufe UVV) verhalten soll, ist offen.”
“28a IVG) darauf, dass sich dieser pauschale Abzug in gewissen Fällen nicht auf die dafür massgebliche LSE T18 abstützen lasse und eine differenziertere Lösung mit mehr Abstufungen, getrennt nach Geschlecht angezeigt gewesen wäre. Zudem entkopple der Teilzeitabzug die noch zumutbare Teilarbeitsfähigkeit von der zeitlichen Präsenz, obwohl die Konstellationen (gesundheitlich bedingte Teilzeitarbeit und Vollzeittätigkeit mit reduzierter Leistungsfähigkeit) nicht miteinander vergleichbar seien (vgl. Urteil 9C_708/2009 vom 19. November 2009 E. 2.5.1 mit Hinweisen). 9.5.3.6.2. In grundsätzlicher Hinsicht bedeutsam scheint zudem Folgendes: Der Gesetzgeber selbst hat die hier erörterte Thematik nicht übergeordnet angegangen, sondern spezialgesetzlich, und zwar ausschliesslich im Rahmen des IVG. Dies überrascht insofern, als es um die Bemessung der Invalidität nach Massgabe von Art. 16 ATSG geht (vgl. Art. 28a Abs. 1 [Satz 1] IVG), wie sie unmittelbar nicht nur für die Invalidenversicherung gilt, sondern gleichermassen für den Bereich der sozialen Unfallversicherung sowie die Militärversicherung und - mittelbar via Art. 23 BVG - auch für denjenigen der beruflichen Vorsorge (vgl. dazu allgemein: Moser-Szeless, a.a.O., N. 7 ff. zu Art. 16 ATSG; Frey/Lang, in: Basler Kommentar zum Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts, 2020, N. 2 zu Art. 16 ATSG; mit Hinweis auf die Rechtslage vor dem ATSG: Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 4. Aufl. 2020, N. 10 zu Art. 16 ATSG; vgl. sodann N. 133 ff., 156 betreffend Einheitlichkeit des Invaliditätsgrades). Aus Sicht der gebotenen Einheit der Rechtsordnung, der im Rahmen einer systematischen Auslegung Bedeutung beizumessen ist (BGE 147 V 114 E. 3.3.1.4; 143 II 8 E. 7.3 mit Hinweisen), wirft dies weitreichende und sehr praxisrelevante Fragen auf. Insbesondere im Bereich des Unfallversicherungsrechts werden tagtäglich bei der Invaliditätsbemessung die aus dem Recht der Invalidenversicherung bekannten Grundsätze analog angewendet (vgl. statt vieler: BGE 148 V 419 E. 5.2). Wie es sich damit unter der Geltung der revidierten IVV (und fehlendem Pendant auf Stufe UVV) verhalten soll, ist offen.”
LPP art. 23 ch. 29 La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail pertinente ayant entraîné l'invalidité. Selon la jurisprudenÎ, il faut pour cela une diminution importante de la capacité de travail (valeur indicative : au moins 20 %). En revanche, il n'est pas nécessaire que la personne concernée soit encore assurée au moment d'une survenanÎ ultérieure ou d'une aggravation de l'invalidité.
“23 LPP, che è una disposizione minima (art. 6 LPP), hanno diritto alle prestazioni d’invalidità le persone che: a) nel senso dell’AI, sono invalide per almeno il 40 per cento ed erano assicurate al momento in cui è sorta l’incapacità di lavoro la cui causa ha portato all’invalidità; b) in seguito a un’infermità congenita presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento; c) diventate invalide quando erano minorenni (art. 8 cpv. 2 LPGA), presentavano un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa ed erano assicurate allorché l’incapacità al lavoro la cui causa ha portato all’invalidità si è aggravata raggiungendo almeno il 40 per cento. Per avere diritto ad una rendita di invalidità ai sensi dell'art. 23 LPP occorre dunque essere assicurati al momento in cui si registra un'incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza (ossia, secondo la giurisprudenza, di almeno il 20%; STF 9C_456/2016 del 12 maggio 2017 consid. 3.1 con riferimenti, 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid. 3.2; STF B 95/04 del 10 gennaio 2005; B 100/00 del 16 febbraio 2001; Pratique VSI 1998 pag. 126). Non è invece decisivo essere assicurati quando sorge l'invalidità vera e propria oppure il peggioramento della stessa (DTF138 V 419 consid. 6.2, 123 V 264 consid. 1b; SZS 1994 pag. 469 consid. 5a). L' evento assicurato ai sensi dell'art. 23 LPP è infatti la sopravvenienza di un'incapacità lavorativa di una certa importanza, non la nascita dell'invalidità vera e propria (DTF 123 V 264 consid. 1b; SZS 1994 pag. 469 consid. 5a). Il richiedente deve essere assicurato al momento dell'insorgenza dell'incapacità lavorativa che ha condotto all'invalidità, non necessariamente quando insorge l'invalidità oppure il peggioramento della stessa (Stauffer, Berufliche Vorsorge, 2019, n.”
“Anspruch auf Invalidenleistungen haben gemäss Art. 23 BVG Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 23 BVG versichertes Ereignis ist einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Masse daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Diese wörtliche Auslegung steht in Einklang mit Sinn und Zweck der Bestimmung, nämlich denjenigen Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmern Versicherungsschutz angedeihen zu lassen, welche nach einer längeren Krankheit aus dem Arbeitsverhältnis ausscheiden und erst später invalid werden. Für eine einmal aus während der Versicherungsdauer aufgetretene Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert.”
“La condition de la qualité d'assuré doit donc être remplie uniquement au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement aussi lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité elle-même. Lorsqu'il existe un droit à une prestation d'invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d'assurance, l'institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d'invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d'assuré ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (art. 26 al. 3 LPP a contrario; ATF 136 V 65 c. 3.1; SVR 2020 BVG n° 6 c. 3.1). L'art. 23 LPP a aussi pour fonction de délimiter les responsabilités entre institutions de prévoyance lorsque le travailleur, déjà atteint dans sa santé dans une mesure propre à influer sur sa capacité de travail, entre au service d'un nouvel employeur (en changeant en même temps d'institution de prévoyance). Dans ce cas, le droit aux prestations d'invalidité d'après l'art. 23 LPP ne découle pas du nouveau rapport de prévoyance; les prestations sont dues par l'ancienne institution auprès de laquelle l'intéressé était assuré lorsqu'est survenue l'incapacité de travail à l'origine de l'invalidité (ATF 130 V 270 c. 4.1; SVR 2018 BVG n° 37 c. 2.1.3). 2.5 Pour qu'une institution de prévoyance soit tenue à prestations (obligatoires), il faut non seulement que l'incapacité de travail ait débuté à une époque où la personne assurée lui était affiliée (comprenant aussi le délai subséquent de l'art. 10 al. 3 LPP), mais encore qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité une étroite connexité matérielle et temporelle. 2.5.1 La connexité matérielle est donnée lorsque l'atteinte à la santé sur laquelle se fonde l'invalidité est, pour l'essentiel, la même que celle qui a conduit à l'incapacité de travail. Un lien de causalité adéquate n'est pas nécessaire; une influence réciproque au sens de la causalité naturelle suffit (ATF 134 V 20 c. 3.2; SVR 2020 BVG n° 17 c.”
“Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent, également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de travail de l’assuré s’est détériorée de manière sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l’office AI a dûment notifié sa décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). En revanche, si l’assureur LPP, qui dispose d’un droit de recours propre dans les procédures régies par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20), n’est pas intégré à la procédure, il n’est pas lié par l’évaluation de l’invalidité (principe, taux et début du droit) à laquelle ont procédé les organes de l’assurance-invalidité (ATF 129 V 73 consid. 4.2.2). L’effet contraignant d’une décision de l’assurance-invalidité pour une institution de prévoyance professionnelle ne peut toutefois pas s’étendre à des constatations qui n’étaient pas déterminantes pour la fixation du droit à une rente de l’assurance-invalidité (TF 9C_464/2015 du 31 mai 2016 consid. 2.4.2 et les références citées). d) Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l’événement assuré ; dans le cadre de la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l’assurance-invalidité, mais correspond à la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l’absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 138 V 409 consid. 6.1 ; 123 V 262 consid. 1b). e) La qualité d’assuré doit exister au moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance.”
En cas de litiges portant sur la délimitation de l'obligation de prestation entre plusieurs institutions de prévoyanÎ selon l'art. 23 LPP, la cumulation subjective passive des actions est admissible, de sorte qu'en pratique un for unique s'impose régulièrement. La compétenÎ territoriale est déterminée par l'art. 73 al. 3 LPP (siège en Suisse ou domicile du défendeur ou lieu d'exploitation), ce qui, pour des raisons d'économie de procédure, sert notamment à éviter des décisions contradictoires.
“Gerichtsstand ist nach Art. 73 Abs. 3 BVG der schweizerische Sitz oder Wohnsitz des Beklagten oder der Ort des Betriebes, bei dem die versicherte Person angestellt wurde. Dabei kommt es für den Wahlgerichtsstand nicht darauf an, ob die Vorsorgeeinrichtung, der Arbeitgeber oder die versicherte Person klagende Partei ist (SVR 2006 BVG Nr. 17 S. 62 E. 2.3). Die Beklagte 1 und 3 haben Sitz im Kanton Bern (www.zefix.ch), womit das angerufene Gericht zur Behandlung der Klage gegen die Beklagte 1 und 3 örtlich zuständig ist. Dass die Beklagte 2 ihren Sitz in einem anderen Kanton hat (www.zefix.ch), spielt dabei keine Rolle. Die (eventuelle) subjektive Klagenhäufung (Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO; SR 272]) im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG ist zulässig mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf (SVR 2012 BVG Nr. 13 S. 59 E. 2.4). Auch die übrigen Prozessvoraussetzungen sind erfüllt. Die Klage ist formgerecht eingelangt (Art. 32 VRPG) und die Rechtsvertreterin der Klägerin ist gehörig bevollmächtigt (Art. 15 Abs. 1 VRPG; act. I 1). Auf die Klage ist somit einzutreten.”
“d) Die Beklagte 1 äussert sich ihrerseits am 27. September 2024 zu den Eingaben der Klägerin und zur Eingabe der Beigeladenen 8. Sie hält an ihren bislang gestellten Rechtsbegehren und Begründungen fest (Verfügung der Instruktionsrichterin vom 10. September 2024). e) Anschliessend wird der Fall nochmals auf dem Zirkulationsweg beraten. Der Zirkulationsbeschluss ergeht am 14. Oktober 2024. Entscheidungsgründe 1. 1.1. Gemäss Art. 73 Abs. 3 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVG; SR 831.40) besteht ein Gerichtsstand am Sitz der Beklagten oder am Ort des Betriebes, bei dem die versicherte angestellt war. Die Beklagte 1 hat Sitz in Basel, weshalb das angerufene Gericht örtlich zuständig ist. Die bundesgerichtliche Rechtsprechung lässt die passive subjektive Klagenhäufung im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG, mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes, zu. Das angerufene Gericht ist folglich auch zur Beurteilung der Leistungspflicht der Beklagten 2 örtlich zuständig (vgl. insb. das Urteil des Bundesgerichts 9C_41/2012 vom 12. März 2012 E. 3.4). Das Begehren der Klägerin lautet auf Zusprechung einer Invalidenrente durch die Beklagte 1, eventualiter die Beklagte 2. Es handelt sich somit um eine Streitigkeit zwischen einer Vorsorgeeinrichtung und einer Anspruchsberechtigten gemäss Art. 73 Abs. 1 BVG. Das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt ist folglich gestützt auf § 82 des Gesetzes vom 3. Juni 2015 betreffend die Organisation der Gerichte und der Staatsanwaltschaft (GOG; SG 154.100) zur Beurteilung der vorliegenden Klage auch in sachlicher Hinsicht zuständig. 1.2. Da auch die übrigen formellen Voraussetzungen erfüllt sind, ist auf die gegen die Beklagte 1 gerichtete Klage und auf die gegen die Beklagte 2 gerichtete Klage einzutreten. 2. 2.1. Die Klägerin macht sinngemäss geltend, die massgebende Arbeitsunfähigkeit, welche schlussendlich zur Invalidität geführt habe, sei eingetreten, als sie für die AH____ tätig gewesen sei (1.”
“Juni 1982 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVG; SR 831.40]) als einzige kantonale Instanz zum Entscheid zuständig (§ 82 Abs. 1 des Gesetzes vom 3. Juni 2015 betreffend die Organisation der Gerichte und der Staatsanwaltschaft [Gerichtsorganisationsgesetz, GOG; SG 154.100]). 1.1.2. Die Beklagte 1 hat ihren Sitz in Basel. Somit ist, soweit die Klage gegen die Beklage 1 gerichtet ist, die örtliche Zuständigkeit nach Art. 73 Abs. 3 BVG zu bejahen. 1.1.3. In Bezug auf die Beklagte 2 bleibt anzumerken, dass die örtliche Zuständigkeit des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt ebenfalls gegeben ist. Nach Rechtsprechung und Lehre ist die passive subjektive Klagenhäufung (Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO, SR 272]) im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig, mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488, 491 E. 4 mit Hinweisen). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf. So verhält es sich auch hier. Bei gesundheitlich angeschlagenen Personen ergeben sich in der Praxis mit Blick auf Art. 23 BVG oft Probleme, welche Einrichtung der beruflichen Vorsorge für die Ausrichtung von Invalidenleistungen zuständig ist. Für die entsprechende Klage bedarf es - um sich widersprechende Urteile zu vermeiden und aus prozessökonomischen Gründen - eines einheitlichen Gerichtsstandes (Urteil des Bundesgerichts 9C_546/2011 vom 31. Oktober 2011, E. 2.4 mit Hinweisen). 1.2. Da auch die übrigen Prozessvoraussetzungen gegeben sind, steht dem Eintreten auf die Klage nichts entgegen. 2. 2.1. Der Kläger macht geltend, es sei ab dem 1. August 2014 eine Arbeitsunfähigkeit von 20% eingetreten, welche in der Folge zu einer Invalidität geführt habe (Klage, Rz. 7). Zum Zeitpunkt des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit sei er bei der Beklagten 1 BVG versichert gewesen, weshalb diese zur Ausrichtung einer Invalidenrente verpflichtet sei (a.a.”
Les règlements de prévoyanÎ peuvent restreindre les conditions d'octroi par rapport à l'art. 23 LPP (p. ex. l'exigenÎ d'une incapacité de travail permanente constatée pendant la durée des cotisations ou l'existenÎ du règlement de prévoyanÎ au moment de l'invalidité). Ainsi, les institutions de prévoyanÎ peuvent apprécier de manière autonome le droit à la rente; les constatations de l'assuranÎ-invalidité ne sont pas nécessairement contraignantes dans de tels cas.
“________ (édition 2011) – applicable au moment des faits déterminants – prévoit qu’en cas d’incapacité de travail permanente, constatée durant la période d’affiliation du membre actif au Fonds, due à un accident ou une maladie, le Fonds octroie – après consultation de son médecin-conseil et d’entente avec l’employeur – une pension d’invalidité. b) La jurisprudence (TF 9C_54/2008 du 9 octobre 2008 consid. 4.4) a précisé que cette disposition règlementaire, interprétée selon les règles générales qui sont applicables pour interpréter les contrats (ATF 132 V 149 consid. 5 ; 286 consid. 3.2.1 et les références), prévoit que le risque assuré dépend d'une incapacité de travail « qualifiée », puisque celle-ci doit être permanente et constatée durant la période d'affiliation de l'assuré. Il s'agit d'une solution plus restrictive que celle prévue par la loi, selon laquelle il suffit que l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité soit survenue pendant la période d'assurance (art. 23 LPP). La disposition réglementaire ne reprend par conséquent pas la définition de l'invalidité de la LAI, puisque le droit aux prestations de la prévoyance plus étendue dépend (uniquement) d'une incapacité de travail permanente (et constatée durant l'affiliation), et non pas d'une incapacité de gain (permanente ou de longue durée), les répercussions de l'incapacité de travail sur les possibilités de gain de l'assuré n'étant ainsi pas déterminantes pour l'invalidité au sens du règlement. c) Il s’ensuit que l’appréciation de l’office AI n’a pas de force contraignante pour le défendeur. 7. Pour que le défendeur soit tenu de prester, il faut que l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité soit survenue au cours des rapports de prévoyance. D’après les pièces versées au dossier, la couverture d’assurance s’est étendue du 1er avril 1994 (selon bulletin d’affiliation du 15 février 1994 [art. 10 al. 1 LPP]) au 30 novembre 2013 (selon accord de résiliation des rapports de travail du 6 mai 2013 [art.”
“La référence de la recourante à l'arrêt B 101/02 n'y change rien. Dans le cadre de la prévoyance professionnelle surobligatoire, les institutions de prévoyance sont libres de définir, dans les limites des dispositions expressément réservées à l'art. 49 al. 2 LPP, le régime de prestations qui leur convient (arrêt B 101/02 précité consid. 4.1). A cet égard, elles peuvent notamment faire dépendre le droit à une rente d'invalidité étendue (respectivement le droit à la part étendue de la rente d'invalidité en cas de solutions de prévoyance enveloppantes) de l'existence du rapport de prévoyance au moment de la survenance, respectivement de l'aggravation de l'invalidité définie réglementairement (ATF 118 V 158 consid. 5a; arrêt 9C_658/2016 du 3 mars 2017 consid. 6.4.2; HÜRZELER, Commentaire LPP et LFLP, 2e éd. 2020, n° 5 et 58 ad art. 23 LPP et les références). Le cas échéant, elles ont alors la possibilité d'instituer une réserve pour l'affection qui est à l'origine de l'invalidité (arrêt B 101/02 précité consid. 4.4; ATF 118 V 158 consid. 5a). Dans l'arrêt B 101/02, le Tribunal fédéral a jugé qu'une obligation de prester à la charge des institutions de prévoyance peut découler de l'interprétation de leur règlement de prévoyance selon le principe de la confiance lorsqu'elles renoncent à instituer une réserve, alors qu'elles ont dûment connaissance d'une atteinte à la santé préexistante. Tel est le cas de l'institution de prévoyance qui confirme expressément à la personne concernée, sur la base d'investigations médicales qui ont révélé une atteinte à la santé préexistante, qu'elle l'assure sans réserve pour sa capacité de gain résiduelle (arrêt B 101/02 consid. 4.4). A l'inverse de la situation qui a donné lieu à l'arrêt B 101/02 précité, la recourante n'a pas établi en l'espèce que l'intimée avait eu connaissance du certificat d'examen médical du 18 janvier”
“Das Vorsorgereglement der Beklagten sieht in Art. 40 eine Erwerbs- und Berufsinvalidität vor, wobei der Begriff der Berufsinvalidität weiter gefasst ist als der Invaliditätsbegriff von Art. 23 BVG respektive Art. 4 Abs. 1 IVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG). Der Anspruch auf eine Invalidenrente der beruflichen Vorsorge ist folglich frei zu beurteilen (vgl. E. 1.4 hiervor). Nachdem die Klägerin in der angestammten Tätigkeit ausgewiesenermassen seit mindestens Februar 2010 zu 100 % arbeitsunfähig ist, sind die Feststellungen der Invalidenversicherung bezüglich Eröffnung des Wartejahres zudem offensichtlich unhaltbar (vgl. dazu E. 1.5 hiervor), was ebenfalls zur freien Überprüfbarkeit des Rentenanspruchs der Klägerin führt.”
LPP art. 23 n. 26 Lorsqu'une personne est obligatoirement assurée simultanément auprès de plusieurs caisses de pension en raison de différentes activités à temps partiel et qu'elle doit renoncer à l'un de ces rapports de travail en raison d'une invalidité, la caisse de pension de l'employeur auprès duquel le rapport de travail a été interrompu du fait de l'invalidité est tenue de verser l'intégralité de la rente d'invalidité; celle-ci est calculée sur le salaire de l'activité abandonnée. Les autres caisses ne sont pas tenues d'effectuer une prestation.
“Conformément à l'art. 23 al. 1 LPP, ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité. Certes, comme le fait valoir l'intimé, la qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Cette interprétation littérale est conforme au sens et au but de l'art. 23 LPP, lequel vise à faire bénéficier de l'assurance le salarié qui, après une maladie d'une certaine durée, devient invalide alors qu'il n'est plus partie à un contrat de travail (ATF 138 V 227 consid. 5.1; 136 V 65 consid. 3.1; 123 V 262 consid. 1a). Cela étant, on rappellera également que lorsqu'un assuré est obligatoirement affilié à plusieurs institutions de prévoyance sur la base de différentes activités à temps partiel et qu'il doit quitter un de ses emplois en raison d'une invalidité, seule la caisse de pensions de l'employeur avec lequel le rapport de travail s'est terminé à cause des empêchements rencontrés doit s'acquitter d'une rente entière d'invalidité, calculée sur le salaire perçu dans l'activité partielle abandonnée, les autres institutions de prévoyance n'ayant en revanche pas l'obligation de verser des prestations (ATF 136 V 390 consid.”
Citation : LPP art. 23 n. 25 Une prétention à l'encontre de la institution de prévoyanÎ ultérieure naît en règle générale uniquement si, entre la première inaptituÞ (partielle) et le fait dommageable survenu ultérieurement, il y a eu une phase de rétablissement complet de la capacité de gain qui interrompt le lien temporel. À défaut d'une telle phase de récupération interruptive, la responsabilité reste en principe à la charge de l'institut antérieur ou s'éteint; la responsabilité de l'institution ultérieure n'entre en considération que s'il existe une nouvelle cause d'invalidité qui, à elle seule, ouvre droit à une prestation. Selon la jurisprudenÎ citée, ces principes valent par analogie également pour la prévoyanÎ surobligatoire, dans la mesure où le règlement ou les statuts n'en disposent pas autrement.
“Un diritto a prestazioni della LPP potrebbe soltanto nascere qualora fosse intercorso un periodo di ritrovata completa abilità lavorativa interruttivo del nesso temporale (Stauffer, Rechtsprechung, all’art. 23 pag. 76 con riferimenti; cfr. anche Hürzeler, op. cit., all’art. 23 n. 54 pag. 376; DTF 123 V 265 consid. 1c e 2; STFA B 24/01 del 24 febbraio 2003; STF 9C_658/2016 del 3 marzo 2017 consid. 6.4.2). Ciò vale anche quando la persona già parzialmente inabile non percepisce alcuna rendita di invalidità da un precedente istituto di previdenza, perché nel momento della prima insorgenza della parziale inabilità lavorativa non era assicurata ai fini della LPP (Hürzeler, op. cit. all’art. 23 n. 55 pag. 377). Una responsabilità del nuovo istituto di previdenza è invece da ammettere se subentra una nuova causa invalidante che giustifica di per sé una prestazione d’invalidità (Stauffer, op. cit. n. 1068). Tale giurisprudenza è valida analogicamente anche ai casi di applicazione delle lett. b e c dell’art. 23 LPP (Hürzeler, op. cit. all’art. 23 n. 55 pag. 377). Questi principi sviluppati sull’art. 23 LPP valgono di massima anche nell’ambito della previdenza sovraobbligatoria, a meno che il Regolamento o gli statuti prevedano diversamente (segnatamente in riferimento al concetto di invalidità rilevante e al rischio assicurato; cfr. DTF 123 V 264 consid. 1b; STFA B 101/02 del 22 agosto 2003 consid. 4 e STFA B 536/2012 del 28 dicembre 2012 consid. 2.2). In particolare un precedente istituto di previdenza può rifiutare la copertura di prestazioni sovraobbligatorie per l’aggravamento del grado di invalidità intervenuto in un momento in cui un assicurato (già parzialmente invalido) non era più assicurato, qualora il Regolamento faccia dipendere la concessione di prestazioni di invalidità dal manifestarsi dell’invalidità (non solo dell’inabilità lavorativa) ancora durante la durata del rapporto assicurativo rispettivamente (legittimamente) preveda un limite temporale della copertura per il caso di aumento del grado di invalidità dopo la fine del rapporto di previdenza (Hürzeler, op.”
“Un diritto a prestazioni della LPP potrebbe soltanto nascere qualora fosse intercorso un periodo di ritrovata completa abilità lavorativa interruttivo del nesso temporale (Stauffer, Rechtsprechung, all’art. 23 pag. 76 con riferimenti; cfr. anche Hürzeler, op. cit., all’art. 23 n. 54 pag. 376; DTF 123 V 265 consid. 1c e 2; STF B 24/01 del 24 febbraio 2003; STF 9C_658/2016 del 3 marzo 2017 consid. 6.4.2). Ciò vale anche quando la persona già parzialmente inabile non percepisce alcuna rendita di invalidità da un precedente istituto di previdenza, perché nel momento della prima insorgenza della parziale inabilità lavorativa non era assicurata ai fini della LPP (Hürzeler, op. cit. all’art. 23 n. 55 pag. 377). Una responsabilità del nuovo istituto di previdenza è invece da ammettere se subentra una nuova causa invalidante che giustifica di per sé una prestazione d’invalidità (Stauffer, op. cit. n. 1068). Tale giurisprudenza è valida analogicamente anche ai casi di applicazione delle lett. b e c dell’art. 23 LPP (Hürzeler, op. cit. all’art. 23 n. 55 pag. 377). Questi principi sviluppati sull’art. 23 LPP valgono di massima anche nell’ambito della previdenza sovraobbligatoria, a meno che il Regolamento o gli statuti prevedano diversamente (segnatamente in riferimento al concetto di invalidità rilevante e al rischio assicurato; cfr. DTF 123 V 264 consid. 1b; STF B 101/02 del 22 agosto 2003 consid. 4 e STF 536/2012 del 28 dicembre 2012 consid. 2.2). In particolare un precedente istituto di previdenza può rifiutare la copertura di prestazioni sovraobbligatorie per l’aggravamento del grado di invalidità intervenuto in un momento in cui un assicurato (già parzialmente invalido) non era più assicurato, qualora il Regolamento faccia dipendere la concessione di prestazioni di invalidità dal manifestarsi dell’invalidità (non solo dell’inabilità lavorativa) ancora durante la durata del rapporto assicurativo rispettivamente (legittimamente) preveda un limite temporale della copertura per il caso di aumento del grado di invalidità dopo la fine del rapporto di previdenza (Hürzeler, op.”
Dans le domaine surobligatoire, les institutions de prévoyanÎ peuvent fixer la définition pertinente de l'invalidité et/ou le risque assuré de manière dérogatoire à l'art. 23 LPP, à condition que cela soit prévu dans les règlements ou les statuts et que les limites constitutionnelles (p. ex. égalité devant la loi, interdiction de l'arbitraire, proportionnalité) soient respectées. Dans la mesure où les règlements ou les statuts ne prévoient pas de dérogations, l'art. 23 LPP, ainsi que la jurisprudenÎ s'y rapportant, s'applique.
“Anspruch auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge haben Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren (Art. 23 Abs. 1 BVG). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
“Aus dem Kontext ergebe sich, dass es darin darum gehe, was unter einer Teilinvalidität zu verstehen sei. Der letzte Satz regle die spezielle Situation, in welcher lediglich BVG-Mindestleistungen geschuldet seien. Eine solche Konstellation liege nicht vor. Im Übrigen werde darin keinesfalls ein separater, von Absatz 1 abweichender Invaliditätsbegriff definiert. Die Invalidenrente als solche sei in Art. 15 geregelt (Urk. 21 S. 2-3). Der reglementarische weiche nicht vom gesetzlichen Invaliditätsbegriff ab. Ferner vermische die Klägerin die Elemente des versicherten Risikos «Invalidität» als solches (d.h. die Definition der Invalidität) und die Abstufung des Anspruchs je nach Ausmass der Invalidität. Die Bestimmung von Art. 23 BVG einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung gelte im überobligatorischen Bereich, soweit die Reglemente bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder des versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsähen. Mit ihrer reglementarischen Definition der Invalidität weiche sie indes nicht vom massgebenden Invaliditätsbegriff nach Art. 23 BVG ab, weshalb die von ihr zitierte Rechtsprechung Anwendung finde und sie zu hohe Leistungen ausgerichtet habe (Urk. 21 S. 4-5).”
Citation : LPP art. 23 n. 23 En cas de réintégration partielle, le droit visé à l'art. 23 LPP peut subsister si la réintégration professionnelle, à un taux d'activité supérieur à celui atteint jusqu'alors, doit être considérée comme optimale. Dans la décision ayant servi de sourÎ, une réintégration à 75 % a par exemple été jugée optimale, de sorte que le lien temporel n'a pas été interrompu.
“Eine dauerhafte Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit im Sinne einer über 80%igen Arbeitsfähigkeit war demnach objektiv nicht wahrscheinlich (vgl. oben Erw. 3.2.). Vielmehr ist es mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die Klägerin bei den H____ mit einem Pensum von 75 % optimal eingegliedert war. Die Tätigkeit bei den H____ hat daher den zeitlichen Konnex nicht unterbrochen. Die Beklagte ist demnach nach Art. 23 BVG leistungspflichtig.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 22 Lors de l'évaluation de la connexité temporelle et matérielle entre l'incapacité de travail et l'invalidité, il faut tenir compte de l'apparenÎ extérieure identifiable de l'assuré (p. ex. perception d'allocations de chômage). L'apparenÎ extérieure visible peut être pertinente pour l'examen de la connexité, sans pour autant établir la capacité de travail réelle elle‑même.
“L’application d’une échelle stricte en matière d’appréciation de la connexité temporelle en présence de telles maladies aboutirait à ce que, régulièrement, l’institution de prévoyance qui était tenue à prestation lors du déclenchement de la maladie aurait à payer des prestations sous forme de rente lors de crises ultérieures de nature invalidante, et ce quand bien même il y aurait eu, entre-temps, des périodes durant lesquelles la capacité de travail se serait rétablie et aurait été exploitée dans le cadre de plusieurs rapports de travail. Un tel résultat ne serait, du point de vue de la protection d’assurance dans la prévoyance professionnelle, pas souhaitable et même choquant pour les cas dans lesquels la maladie se déclare à un moment où la couverture d’assurance fait défaut. C’est pourquoi il convient d’accorder en pareille situation une signification particulière aux circonstances du cas d’espèce (TF 9C_333/2020 du 23 février 2021 consid. 5.2 et les arrêts cités ; Marc Hürzeler, in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter [éd.], LPP et LFLP, 2e éd., Berne 2020, n° 33 ad art. 23 LPP). ff) Le fait qu’un assuré ait la capacité de satisfaire intégralement aux prescriptions de contrôle de l’assurance-chômage ne signifie pas encore qu’il dispose nécessairement d’une capacité de travail durant la même période (TF 9C_162/2013 du 8 août 2013 consid. 2.3.2). Cela étant, selon la jurisprudence, lorsque l’assuré a perçu des indemnités de chômage, il convient de prendre en considération la situation telle qu’elle apparaît de l’extérieur pour apprécier la relation de connexité temporelle entre l’incapacité de travail et l’invalidité au sens de l’art. 23 let. a LPP (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 ; TF 9C_423/2020 du 2 décembre 2020 consid. 6.2.2 ; TFA B 100/02 du 26 mai 2003 consid. 4.1 ; TF B 18/06 du 18 octobre 2006 consid. 4.2.1 in fine et les références). 6. a) En l’espèce, le droit du demandeur à une rente d’invalidité LPP à la charge de la défenderesse dépend de la question de savoir si l’atteinte qui a conduit à l’octroi d’une rente de l’assurance-invalidité est étroitement liée, matériellement et temporellement, à l’incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyance.”
Une incapacité de travail antérieure et temporaire peut être pertinente au regard de l'art. 23 LPP pour la prévoyanÎ si, entre cette incapacité de travail et l'invalidité ultérieure, existe à la fois un lien matériel (même affection / même cause de la maladie) et un lien temporel. Pour les maladies psychiques, l'appréciation du lien temporel et matériel est particulièrement importante et peut devoir être fondée sur des constatations médicales ultérieures.
“Nach Lage der Akten steht fest, dass die Invalidität des Klägers ihren Ursprung in psychischen Beeinträchtigungen hat. Gemäss den Berichten der Psychiatrischen Universitätsklinik A.___ ist der Kläger (unter anderem) aufgrund einer unvollständig remittierten paranoiden Schizophrenie seit dem 1. Februar 2018 und bis auf Weiteres vollumfänglich arbeitsunfähig (vgl. insbesondere Urk. 2/22 S. 2 und 4). Insofern ist ausgewiesen, dass die vollumfängliche Arbeitsunfähigkeit des Klägers während des Arbeitsverhältnisses mit der Klinik D.___ und damit während der Versicherungsdeckung bei der Beklagten 2 eingetreten ist. Bereits im April 2015 – während des Arbeitsverhältnisses mit dem Zentrum Z.___ und damit während der Versicherungsdeckung bei der Beklagten 1 – führten psychische Beeinträchtigungen (unter anderem eine akute psychotische Störung mit Symptomen einer Schizophrenie, vgl. Urk. 2/5 S. 1 f.) zu einer vollumfänglichen Arbeitsunfähigkeit des Klägers. Während der Kläger geltend machte, eine im Sinne von Art. 23 BVG vorsorgerechtlich relevante Arbeitsunfähigkeit sei damit bereits während des Vorsorgeverhältnisses mit der Beklagten 1 eingetreten (Urk. 1 S. 9 f.), stellte sich Letztere auf den Standpunkt, es mangle diesbezüglich einerseits am sachlichen Konnex zur Invalidität und andererseits sei der zeitliche Zusammenhang durch die erfolgreiche Arbeitsperiode eines halben Jahres bei der Klinik D.___ AG unterbrochen worden (Urk. 9 S. 14 ff.).”
“En tout état de cause, il faut que l’employeur ait remarqué la baisse de rendement attribuée au travailleur (TF 9C_76/2015 du 18 décembre 2015 consid. 2.4 ; TF B 95/06 du 4 février 2008 consid. 3.3 et les références). Néanmoins, il est incontesté que des évaluations médicales établies rétrospectivement peuvent, dans certains cas, représenter un complément important aux fondements probant, en particulier en cas de tableaux cliniques avec une évolution instable marquée pour lesquels la succession de périodes d’incapacité de travail et de périodes de capacité de travail ne peut être évaluée de manière fiable qu’à la lumière de constatations ultérieures. Par ailleurs, le Tribunal fédéral a relativisé le principe pour certains types particuliers d’atteintes à la santé, notamment dans un cas d’espèce où la personne assurée souffrait d’une maladie évoluant par poussées. A l’inverse, une période de pause entre deux rapports de travail ne permet pas à elle seule de présumer une incapacité de travail préexistante, et en tout cas pas chez des assurés jeunes (cf. Marc Hürzeler, op. cit., n. 11 ad art 23 LPP, et les références citées). 5. a) Pour que l’institution de prévoyance reste tenue à prestations, après la dissolution du rapport de prévoyance, il faut non seulement que l’incapacité de travail ait débuté à une époque où l’assuré lui était affilié, mais encore qu’il existe entre cette incapacité de travail et l’invalidité une relation d’étroite connexité. La connexité doit être à la fois matérielle et temporelle (ATF 138 V 409 consid. 6.2 ; 130 V 270 consid. 4.1). Il y a connexité matérielle si l’affection à l’origine de l’invalidité est la même que celle qui s’est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance et qui a entraîné une incapacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2). En cas d’invalidité due à une atteinte à la santé psychique, cela implique, comme pour une atteinte à la santé physique, que celle-ci se soit déjà manifestée pendant la période de couverture de prévoyance et qu’elle ait influencé l’évolution de l’état de santé de manière reconnaissable (ATF 134 V 20 consid.”
Dans la prévoyanÎ surobligatoire (complémentaire), les règlements peuvent déroger à l’obligation légale. Si la définition réglementaire de l’invalidité est liée à un rapport de travail concret et que, de ce fait, le rapport de prévoyanÎ prend fin, il peut exister, en l’absenÎ d’une disposition réglementaire expresse, une lacune de couverture pour une invalidité survenue ou aggravée après la cessation. La responsabilité postérieure au sens de l’art. 23 LPP concerne en principe uniquement le domaine obligatoire ; une règle différente dans les règlements reste toutefois réservée.
“2 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 135 V 13, 17 E. 2.6). Die Versicherteneigenschaft muss bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität (BGE 123 V 262, 263 E. 1a; BGE 118 V 35, 45 E. 5). Dieser Grundsatz findet auch in der weitergehenden Vorsorge Anwendung, wenn Reglement oder Statuten nicht etwas anderes vorsehen (BGE 136 V 65, 69 E. 3.2). 3.2.2. Knüpft der reglementarische Invaliditätsbegriff an ein konkretes Arbeitsverhältnis und die Versicherteneigenschaft der leistungsansprechenden Person an, ist demnach für eine nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Erhöhung des Invaliditätsgrades mangels einer ausdrücklichen reglementarischen Bestimmung, welche bei verändertem Invaliditätsgrad die Rentenrevision vorsieht, von einer Lücke im Versicherungsschutz aus weitergehender Vorsorge auszugehen, zumal die Nachhaftung der Vorsorgeeinrichtung für eine Verschlimmerung der Invalidität gemäss Art. 23 BVG grundsätzlich nur den obligatorischen Bereich betrifft (vgl. Art. 49 Abs. 2 BVG e contrario) und in der weitergehenden Vorsorge bereits die Abweichung des Invaliditätsbegriffs oder des versicherten Risikos eine andere Regelung implizieren kann (BGE 136 V 65, 69 E. 3.5). 3.2.3. Eine umhüllende Vorsorgeeinrichtung hat die gesetzlichen Leistungen auszurichten, falls diese höher sind als der aufgrund des Reglements berechnete Anspruch. Andernfalls bleibt es bei der reglementarisch vorgesehenen Leistung. Die Anspruchsberechnung hat dabei nicht in der Weise zu erfolgen, dass für den Obligatoriumsbereich und die weitergehende Vorsorge je isolierte Berechnungen angestellt und die Ergebnisse anschliessend addiert werden (Splittings- oder Kumulationsprinzip). Vielmehr sind den sich aus dem Gesetz ergebenden Ansprüchen auf zeitlich identischer Grundlage beruhende und gleichartige, nach Massgabe des Reglements berechnete Leistungen gegenüberzustellen (Schattenrechnung; BGE 136 V 65, 71 E. 3.7; Urteil des Bundesgerichts 9C_624/2020 vom 19.”
Citation : LPP art. 23 n. 19 Si l'incapacité de travail déterminante est survenue pendant le rapport de prévoyanÎ et qu'il existe un lien temporel et matériel, l'obligation de prestation est confirmée. Le versement de la rente d'invalidité est toutefois reporté jusqu'à l'extinction des indemnités journalières versées en cas de maladie. Si, au début hypothétique du versement, aucune incapacité de travail ouvrant droit à une rente ne peut plus être constatée, cela peut entraîner le rejet de la prétention à la rente.
“Entscheid Versicherungsgericht, 07.11.2022 Art. 23 BVG. Zeitlicher und sachlicher Konnex sind zu bejahen; Entscheidend ist nicht der Zeitpunkt der Entstehung des Gesundheitsschadens, sondern der daraus resultierenden Arbeitsunfähigkeit; Rentenanspruch aufgeschoben bis zum Erlöschen der Krankentaggeldzahlungen; Rückweisung zur Renten- und Zinsberechnung sowie zur Prüfung der Beitragsbefreiung (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 7. November 2022, BV 2021/15). Entscheid vom 7. November 2022 Besetzung Versicherungsrichter Michael Rutz (Vorsitz) und Joachim Huber, Versicherungsrichterin Corinne Schambeck; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. BV 2021/15 Parteien A.___, Klägerin, vertreten durch Advokat MLaw Cédric Robin, c/o Procap Schweiz, Frohburgstrasse 4, Postfach, 4601 Olten 1 Fächer, gegen Personalvorsorgeeinrichtung B.___ AG, Beklagte, Gegenstand Invalidenrente”
“Entscheid Versicherungsgericht, 06.05.2022 Art. 23 BVG: Die massgebliche Arbeitsunfähigkeit ist während des Vorsorgeverhältnisses mit der Beklagten eingetreten und der zeitliche sowie sachliche Zusammenhang wurden bis zum Eintritt der Invalidität nicht unterbrochen, weshalb die Beklagte leistungspflichtig wird. Jedoch wird die Auszahlung der Rente aufgrund bezogener Krankentaggelder aufgeschoben und zum Zeitpunkt des hypothetischen Auszahlungsbeginns war keine rentenbegründende Arbeitsunfähigkeit mehr ausgewiesen. Abweisung der Klage (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 6. Mai 2022, BV 2020/9). Entscheid vom 6. Mai 2022 Besetzung Präsidentin Miriam Lendfers, Versicherungsrichterin Christiane Gallati Schneider und Versicherungsrichter Joachim Huber; Gerichtsschreiberin Karin Kobelt Geschäftsnr. BV 2020/9 Parteien A.___, Klägerin, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Monika Brenner, Paradiesstrasse 4, 9030 Abtwil SG, gegen B.___, Beklagte, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Adrian Rufener, Amparo Anwälte und Notare, Neugasse 26, Postfach 148, 9001 St.”
RéférenÎ: LPP art. 23 N. 18 Si la personne assurée a déjà subi une atteinte entraînant une incapacité de travail au moment du changement d'employeur, les prestations d'invalidité sont, en principe, dues à l'institution de prévoyanÎ à laquelle la personne était affiliée au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail ayant conduit à l'invalidité, pour autant qu'il existe un lien étroit, tant matériel que temporel, entre l'incapacité de travail et l'invalidité.
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E.”
“Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacità di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (cfr. DTF 123 V 264 consid. 1c; 120 V 117 consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002 pag. 156 consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità di lavoro deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale. Vi è connessione materiale se il danno alla salute all’origine dell’invalidità (o dell’aumento del grado di invalidità) è essenzialmente lo stesso che si è già manifestato durante l’affiliazione al precedente istituto di previdenza e che ha causato un’incapacità di lavoro. La connessione temporale presuppone che l'assicurato, dopo l'insorgenza dell'inabilità lavorativa, non sia ridivenuto abile al lavoro per lungo tempo.”
“1 LPP, che l’ammontare della rendita corrisponda al grado d’invalidità. Tuttavia l’importo della stessa deve corrispondere almeno alla rispettiva prestazione obbligatoria (STF B 115/06 del 5 ottobre 2007 consid. 2.2, B 72/06 dell’11 settembre 2007 consid. 2.1; Stauffer, op. cit., n. 735, pag. 273; Vetter-Schreiber, BVG-Kommentar, 2013, n. 23 ad art. 24 pag. 108). 2.5. Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacita di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (DTF 123 V 264, consid. 1c, 120 V 117, consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002, pag. 156, consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità lavorativa rilevante deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale. Vi è connessione materiale se il danno alla salute all’origine dell’invalidità è essenzialmente lo stesso che si è già manifestato durante l’affiliazione al precedente istituto di previdenza e che ha causato un’incapacità di lavoro. La connessione temporale presuppone che l'assicurato, dopo l'insorgenza dell'inabilità lavorativa, non sia ridivenuto abile al lavoro per lungo tempo.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 17 Le droit aux prestations d'invalidité s'exerÎ à l'encontre de l'institution de prévoyanÎ auprès de laquelle la personne assurée était affiliée au moment de la survenanÎ de l'incapacité de travail ayant conduit à l'invalidité. Si l'invalidité ne survient qu'après la fin de la relation de prévoyanÎ, l'ancienne institution n'est tenue au versement des prestations que s'il existe un lien étroit, tant matériel que temporel, entre l'incapacité de travail survenue alors et l'invalidité ultérieure. Le lien matériel existe lorsque l'atteinte à la santé à l'origine de l'invalidité est essentiellement la même que celle qui avait entraîné l'incapacité de travail; le lien temporel exige que la personne assurée ne soit pas redevenue capable de travailler pendant une longue périoÞ après la survenanÎ de l'incapacité de travail.
“Elle pourra certes se fonder, le cas échéant, sur des éléments recueillis par les organes de l'assurance-invalidité, mais elle ne sera pas liée par une estimation qui repose sur d'autres critères (ATF 118 V 35 consid. 2b/aa ; 115 V 208 consid. 2c). 4. a) Comme cela ressort du texte de l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de prévoyance à laquelle l'intéressé est – ou était – affilié au moment de la survenance de l'événement assuré ; dans la prévoyance obligatoire, ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l'assurance-invalidité selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (jusqu'au 31 décembre 2007, art. 29 al. 1 let. b LAI), mais correspond à la survenance de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité ; les mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b). b) L'événement assuré au sens de l'art. 23 LPP est uniquement la survenance d'une incapacité de travail d'une certaine importance, indépendamment du point de savoir à partir de quel moment et dans quelle mesure un droit à une prestation d'invalidité est né. La qualité d'assuré doit exister au moment de la survenance de l'incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidité. Ces principes sont aussi applicables en matière de prévoyance plus étendue, à tout le moins en l'absence de dispositions réglementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1a et b et les références citées). Cependant, pour que l'institution de prévoyance reste tenue à prestations, après la dissolution du rapport de prévoyance, il faut non seulement que l'incapacité de travail ait débuté à une époque où l'assuré lui était affilié, mais encore qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité une relation d'étroite connexité. La connexité doit être à la fois matérielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid.”
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E. 3.1, 134 V 20 E. 3.2). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat. Sodann setzt die Annahme eines engen zeitlichen Zusammenhangs voraus, dass die versicherte Person nach Eintritt der Arbeitsunfähigkeit nicht während längerer Zeit wieder arbeitsfähig wurde.”
“Entscheid Versicherungsgericht, 04.03.2024 Art. 23 BVG. Frage des Zeitpunkts des Eintritts der Arbeitsunfähigkeit, welche später zur Zusprache einer IV-Rente führte. Die massgebliche Arbeitsunfähigkeit ist während des Vorsorgeverhältnisses mit der Beklagten 2 eingetreten und der zeitliche sowie sachliche Zusammenhang wurden bis zum Eintritt der Invalidität nicht unterbrochen, weshalb die Beklagte 2 leistungspflichtig ist (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 4. März 2024, BV 2023/5). Entscheid vom 4. März 2024 Besetzung Versicherungsrichterin Mirjam Angehrn (Vorsitz), Versicherungsrichterin Christiane Gallati Schneider und Versicherungsrichter Michael Rutz; Gerichtsschreiberin Katja Blättler Geschäftsnr. BV 2023/5 Parteien A.___, Klägerin, vertreten durch Rechtsanwalt Prof. Dr. Hardy Landolt, Schweizerhofstrasse 14, Postfach 1576, 8750 Glarus, gegen Pensionskasse B.___, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. iur. Isabelle Vetter-Schreiber, HMV Rechtsanwälte, Seestrasse 6, Postfach, 8027 Zürich, 2. Pensionskasse C.”
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat. Sodann setzt die Annahme eines engen zeitlichen Zusammenhangs voraus, dass die versicherte Person nach Eintritt der Arbeitsunfähigkeit nicht während längerer Zeit wieder arbeitsfähig wurde.”
“Zusammenfassend ergibt sich, dass zwischen der Arbeitsunfähigkeit während der Anstellung bei D____ und der nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretenen Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht und die Klägerin somit gemäss Art. 23 BVG gegenüber der Beklagten Anspruch auf Invalidenleistungen aus der beruflichen Vorsorge hat.”
S'il existe, au sens de l'art. 23 LPP, un droit à des prestations d'invalidité, les prestations antérieures fournies par le futur débiteur de prestations doivent être remboursées en vertu de l'art. 26 al. 4 phrase 2 LPP, pour autant que la réduction de la prestation pour raisons de santé soit survenue et que le lien temporel soit demeuré ininterrompu. Il reste uniquement controversé de savoir si des intérêts doivent être accordés sur les prestations antérieures remboursées.
“Es steht fest, dass die Beschwerdegegnerin der Versicherten Invalidenleistungen auszurichten hat (vgl. Art. 23 BVG), nachdem die relevante gesundheitsbedingte Leistungseinbusse unbestritten im Sommer 2008 eintrat und der zeitliche Konnex in der Folge nie unterbrochen war. Folglich hat die Beschwerdegegnerin die von der Beschwerdeführerin erbrachten Vorleistungen nach Art. 26 Abs. 4 Satz 2 BVG zurückzuerstatten. Streitig und zu prüfen ist einzig, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hat, indem sie auf den vorgeleisteten Betrag keinen Zins gewährte.”
“Es steht fest, dass die Beschwerdegegnerin der Versicherten Invalidenleistungen auszurichten (vgl. Art. 23 BVG) und folglich die von der Beschwerdeführerin erbrachten Vorleistungen nach Art. 26 Abs. 4 Satz 2 BVG zurückzuerstatten hat. Streitig und zu prüfen ist einzig, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hat, indem sie auf den vorgeleisteten Betrag keinen Zins gewährte.”
RéférenÎ : LPP art. 23 ch. 15 Selon une jurisprudenÎ récente, une rente d'invalidité jusque-là attribuée sans réserve et non surobligatoire doit être adaptée, en cas de modification de la capacité de gain, selon les règles du droit de l'assuranÎ-invalidité (AI). Dans la doctrine, on soutient en outre qu'une rente d'invalidité LPP déjà constituée doit, en principe, être maintenue même si le droit à la rente au titre de l'assuranÎ-invalidité est temporairement remplacé par des indemnités journalières de l'AI.
“Wenn sie die im Vertrauen auf die Leistungen der Beklagten langfristig eingegangenen Verbindlichkeiten (Säule 3b, vgl. Urk. 2/10-11) nicht mehr erfüllen könne, entstehe ihr ein Schaden in ihrer Altersvorsorge (Urk. 15 S. 3-4, Urk. 2/12). 2.4 Die Beklagte erwiderte duplicando, der letzte Satz von Artikel 5 Absatz 2 des Reglements sei im vorliegenden Fall gar nicht anwendbar. Aus dem Kontext ergebe sich, dass es darin darum gehe, was unter einer Teilinvalidität zu verstehen sei. Der letzte Satz regle die spezielle Situation, in welcher lediglich BVG-Mindestleistungen geschuldet seien. Eine solche Konstellation liege nicht vor. Im Übrigen werde darin keinesfalls ein separater, von Absatz 1 abweichender Invaliditätsbegriff definiert. Die Invalidenrente als solche sei in Art. 15 geregelt (Urk. 21 S. 2-3). Der reglementarische weiche nicht vom gesetzlichen Invaliditätsbegriff ab. Ferner vermische die Klägerin die Elemente des versicherten Risikos «Invalidität» als solches (d.h. die Definition der Invalidität) und die Abstufung des Anspruchs je nach Ausmass der Invalidität. Die Bestimmung von Art. 23 BVG einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung gelte im überobligatorischen Bereich, soweit die Reglemente bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder des versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsähen. Mit ihrer reglementarischen Definition der Invalidität weiche sie indes nicht vom massgebenden Invaliditätsbegriff nach Art. 23 BVG ab, weshalb die von ihr zitierte Rechtsprechung Anwendung finde und sie zu hohe Leistungen ausgerichtet habe (Urk. 21 S. 4-5). 3. 3.1 Die Beklagte richtete der Klägerin vom 28. Februar 2013 bis Ende 2019 eine 100%ige Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von zuerst 86 und dann 70 % aus (Urk. 2/9, 2/14 und 2/16), während sie ab dem Jahr 2020 von einer Einschränkung der Erwerbsfähigkeit von 51 % ausgeht (Urk. 2/14). Es stellt sich daher die Frage, ob die Voraussetzungen für eine Überprüfung des Rentenumfangs respektive für die Herabsetzung der Rente gegeben sind. Der neusten bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist diesbezüglich zu entnehmen, dass eine bisher vorbehaltlos ausgerichtete, nicht überobligatorische Rente nach den invalidenversicherungsrechtlichen Regeln anzupassen ist (BGE 143 V 434”
“Das Eidgenössische Versicherungsgericht (heute: Bundesgericht) hat in BGE 123 V 269 entschieden, dass im Sinne der Koordination zwischen erster und zweiter Säule sowie in Nachachtung des Grundsatzes "Eingliederung vor Rente" der Invalidenrentenanspruch nach BVG so lange nicht entsteht, als seitens der IV noch Eingliederungsmassnahmen durchgeführt werden und die versicherte Person deshalb Taggelder der IV bezieht (vgl. auch Hürzeler, KoSS, Art. 26 BVG N. 1). Damit wurde jedoch nur zum Rentenbeginn Stellung genommen. Zur Frage, ob dies auch gilt, wenn bei nachträglichen Eingliederungsmassnahmen resp. bei nach dem ermittelten Rentenbeginn durchgeführten Eingliederungsmassnahmen eine IV-Rente zu Gunsten eines IV-Taggeldes temporär ausgesetzt wird, hat sich das Eidgenössische Versicherungsgericht im besagten Entscheid – entgegen der Auffassung der Beklagten (act. II 193, 359) – nicht geäussert. Im Entscheid vom 11. Mai 2007, B 114/06, E. 5, wurde diese Frage vielmehr explizit offen gelassen (vgl. Isabelle Vetter-Schreiber, BVG/FZG Kommentar, 4. Aufl. 2021, Art. 23 BVG N. 40). Der von der Beklagten erwähnte Entscheid des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 31. August 2006, B 63/05 (Klageantwort S. 6 Ziff. 3), ist hier im Übrigen nicht einschlägig, da es im besagten Entscheid um die Zulässigkeit der Sistierung einer bereits bestehenden Invalidenrente der beruflichen Vorsorge bei einem Straf- und Massnahmenvollzug des Rentenbezügers und nicht bei Eingliederungsmassnahmen ging. Die Doktrin geht davon aus, dass die Invalidenrente der beruflichen Vorsorge durch die Vorsorgeeinrichtung so lange weiterzugewähren ist, wie die festgestellte Invalidität dauert, auch wenn der bereits begründete invalidenversicherungsrechtliche Rentenanspruch durch IV-Taggelder abgelöst wird (vgl. Hürzeler, KoSS, Art. 34a BVG N. 46; Markus Moser, in: Hürzeler/Stauffer [Hrsg.], Basler Kommentar [BSK], berufliche Vorsorge, 2021, Art. 26 BVG N. 44 und Art. 34a BVG N. 29). Dabei vertritt Marc Hürzeler (Invaliditätsproblematiken in der beruflichen Vorsorge, 2006, N. 332) – unter Verweis auf Markus Moser (Die Zweite Säule und ihre Tragfähigkeit, Diss.”
LPP art. 23 n. 14 Chez les assurés proches de la retraite, il convient d'examiner s'il leur est raisonnablement exigible d'exploiter leur capacité de travail restante dans un autre secteur d'activité, en tenant compte du marché du travail.
“L’absence d’exigibilité due notamment à l’âge de l’assuré touche son aptitude à exercer une activité professionnelle. C’est donc bien la part professionnelle qui est concernée. Certes, comme le mentionne la défenderesse dans sa réponse, l’invalidité (au sens de la prévoyance professionnelle obligatoire) ne peut exister que si la perte des possibilités de gain résulte d’une atteinte à la santé tandis que les facteurs qui occasionnent une perte de gain ou une limitation des possibilités de gain, sans constituer une atteinte à la santé, sont étrangers à l’invalidité (Marc Hürzeler in : Jacques-André Schneider/Thomas Geiser/Thomas Gächter (éd.), LPP et LFLP, Berne 2010, ch. 19 ad art. 23 LPP). Il n’en demeure pas moins qu’il y a lieu tant dans le domaine de la prévoyance professionnelle que dans l’assurance-invalidité, d’examiner s’il peut être raisonnablement exigé de la personne assurée qu’elle utilise sa capacité de travail restante dans un autre domaine d’activité que celui d’origine en tenant compte du marché du travail (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 ; Hürzeler, op. cit., ch. 8 ad art. 23 LPP ; voir également TF 9C_375/2019 & 9C_382/2019 du 25 septembre 2019 consid. 7.3, dans lequel le Tribunal fédéral examine l’effet de l’âge par rapport au marché du travail en matière de prévoyance professionnelle, en lien avec un éventuel abattement). Or, la jurisprudence concernant les assurés proches de la retraite s’inscrit précisément dans ce cadre. Il n’y a dès lors aucune raison de considérer qu’elle ne serait pas applicable en matière de prévoyance professionnelle, par le biais de la force contraignante de la décision de l’OAI. En outre, le règlement de prévoyance de la défenderesse prévoit que le degré d’invalidité qu’elle retient correspond à celui de l’assurance-invalidité, sans formuler de réserve quant aux règles suivies dans ce domaine d’assurance pour fixer le degré d’invalidité. Elle n’a ainsi, pour la prévoyance plus étendue, pas exclu la prise en compte des critères existant en matière d’assurance-invalidité pour l’examen de l’exigibilité d’un retour à l’emploi. On ajoutera que la définition large de l’invalidité figurant dans le règlement implique au minimum la prise en compte du taux d’invalidité retenu par l’AI.”
Pour le calcul du salaire assuré, il faut prendre en compte le salaire antérieur aux réductions de revenu liées à l'invalidité ; les diminutions de revenu résultant précisément d'adaptations dues à l'invalidité (p. ex. salaire plus bas ou réduction du taux d'occupation pour des raisons liées à l'invalidité) ne doivent pas être prises en considération. Une dérogation reste possible au cas par cas. Une simple réduction du degré d'occupation n'implique pas automatiquement une invalidité au sens de l'art. 23 LPP, en particulier lorsque des motifs concurrents expliquent la réduction.
“Aufgrund des unwidersprochen gebliebenen Parteivortrags des Klägers steht fest, dass er aus krankheitsbedingten beziehungsweise invaliditätsbedingten Gründen bei seiner angestammten Arbeitgeberin ab 1. März 2015 eine tiefer besoldete Arbeit annehmen musste und dass er aus denselben Gründen im Jahr 2018 sein Arbeitspensum um 40 % reduzieren musste, was beides negative Auswirkungen auf den versicherten Verdienst (gemäss der Berechnung der Beklagten) hatte. Wie oben in E. 1.2 dargelegt wurde, ist bei der Berechnung einer Invalidenrente beziehungsweise des zur Anwendung kommenden versicherten Verdienstes grundsätzlich das Versicherungsjahr vor Eintritt des Vorsorgefalles der Invalidität und nicht vor Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, welche gemäss Art. 23 BVG zur Invalidität geführt hat, massgebend. Ob das angesichts des anderslautenden Reglementsinhaltes anders zu handhaben ist, kann offenbleiben. Vorliegend ist - wie ebenfalls der in E. 1.2 wiedergegebenen Rechtsprechung zu entnehmen ist - ein Ausnahmefall gegeben. Die in den Jahren 2015 und 2018 eingetretenen Einkommensreduktionen erfolgten nämlich gerade aus invaliditätsbedingten Gründen. Sie sind deshalb vorliegend nicht zu berücksichtigen. Abzustellen ist vielmehr auf den versicherten Verdienst vor diesen Einkommensreduktionen. Der versicherte Verdienst des Klägers betrug per 1. Januar 2015 Fr. 114'555. (Urk. 7/3). Daraus resultieren Rentenansprüche (vgl. dazu im Reglement der Beklagten [Urk. 7/7] Art. 29) in der Höhe von Fr. 68'733. (60 % von Fr. 114'555.; bei voller Invalidität) beziehungsweise von Fr. 17'183.25 (Viertelsrente).”
“S'il a certes présenté des incapacités de travail pendant la période d'emploi pour le compte de l'Ecole-Club durant laquelle il était affilié auprès de la Caisse de pensions, celles-ci ont cependant été peu nombreuses, courtes et isolées (à savoir à 100 % du 11 au 15 février, du 26 mars au 4 avril et du 30 mai au 2 juin 2013 et 100 % du 9 au 20 juillet et du 8 au 20 août 2014), comme l'ont constaté les premiers juges. A cet égard, l'intimé se limite à indiquer que le dossier instruit par la juridiction cantonale démontre une diminution de sa capacité fonctionnelle et de rendement dans l'activité qu'il exerçait pour le compte de l'Ecole-Club, et à déduire de la modification de son contrat de travail avec cet employeur, le 23 novembre 2016, qu'il n'effectuait désormais plus de tâches d'enseignement, mais uniquement des tâches administratives. Ce faisant, il ne démontre pas qu'il aurait présenté une incapacité de travail durable dans le cadre de son emploi pour l'Ecole-Club dès le début de sa maladie en 2013, soit pendant la période d'affiliation auprès de la recourante. Si le fait qu'une personne réduise son taux d'activité peut, suivant les circonstances, constituer un indice important, en faveur d'une incapacité de travail au sens de l'art. 23 LPP, cette réduction du taux d'occupation doit être due à des raisons de santé et ne suffit pas, à elle seule, pour démontrer une diminution de la capacité de rendement. Cela vaut en particulier lorsqu'il existe des raisons concurrentes, telles que le souhait de disposer de davantage de temps pour certaines autres activités ou pour une formation continue (arrêts 9C_420/2015 du 26 janvier 2016 consid. 4.2.2; 9C_394/2012 du 18 juillet 2012 consid. 3.1.2 et les arrêts cités). Or en l'espèce, outre qu'il ressort des constatations cantonales, non contestées par l'intimé, que la diminution du taux d'occupation pour l'Ecole-Club s'accompagne notamment d'une augmentation du taux d'occupation pour l'institut C.________, ainsi que du suivi d'une formation (LLM suivi à l'Université D.________ entre août 2013 et le printemps 2014), aucun des médecins consultés n'a fait état d'une incapacité de travail durable dans l'activité exercée pour le compte de l'Ecole-Club en 2013 ou”
Dans le domaine de la prévoyanÎ obligatoire, la notion d'invalidité correspond à celle de l'assuranÎ-invalidité. Les institutions de prévoyanÎ doivent respecter l'art. 23 LPP dans ce domaine en tant que disposition minimale.
“Das BVG definiert den Begriff der Invalidität nicht, sondern verweist auf die Invalidenversicherung (vgl. Art. 23 lit. a BVG und Art. 4 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVV 2; SR 831.441.1]). Aus der engen Verbindung zwischen dem Recht auf eine Rente der Invalidenversicherung und demjenigen auf Invalidenleistungen nach BVG ergibt sich, dass der Invaliditätsbegriff im obligatorischen Bereich der beruflichen Vorsorge und in der Invalidenversicherung grundsätzlich der gleiche ist (BGE 120 V 106 E. 3c S. 108). Mit Bezug auf die weitergehende berufliche Vorsorge steht es den Vorsorgeeinrichtungen im Rahmen von Art. 6 und 49 Abs. 2 BVG sowie der verfassungsmässigen Schranken (wie Rechtsgleichheit, Willkürverbot und Verhältnismässigkeit) frei, den Invaliditätsbegriff und/oder das versicherte Risiko abweichend von Art. 23 BVG zu definieren. Während sie im Rahmen der obligatorischen beruflichen Vorsorge jedenfalls die Mindestvorschrift des Art. 23 BVG zu beachten haben (Art. 6 BVG), gilt diese Bestimmung einschliesslich der hierzu ergangenen Rechtsprechung im überobligatorischen Bereich nur, soweit die Reglemente oder Statuten bezüglich des massgebenden Invaliditätsbegriffs oder versicherten Risikos nichts Abweichendes vorsehen (BGE 143 V 434 E. 2.2 S. 437; SVR 2020 BVG Nr. 38 S. 162 E. 3.1).”
Citation : LPP art. 23 n. 11 Dans l'affaire citée, il a été soutenu qu'il convenait d'assortir les prestations au sens de l'art. 23 LPP d'une obligation d'atténuation du dommage lorsque cela permet de réduire les coûts prévisibles de l'obligation de prestation ou lorsqu'une réintégration partielle paraît probable. Il s'agit de l'argumentation de la demanderesse et la sourÎ mentionnée n'en déduit pas de règle de droit générale et contraignante.
“Zu prüfen bleibt das Rechtsbegehren der Beschwerdeführerin, die angefochtenen Verfügungen seien aufzuheben und die Angelegenheit sei zu weiteren Abklärungen an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen und dieser sei im Hinblick auf den Erlass der neuen Verfügung die Pflicht zu auferlegen, die Leistungen an die Beigeladene zwingend mit einer Schadenminderungsauflage gemäss Empfehlung des RAD vom 18. November 2019 zu verbinden. Die angefochtenen Verfügungen würden sich als fehlerhaft erweisen, weil sie ohne erkennbaren Grund die vom RAD empfohlene Schadenminderungsauflage nicht enthielten. Es sei zu befürchten, dass sich die Beigeladene keinem Entzug unterziehen werde, falls ihr die Invalidenrente voraussetzungslos ausgerichtet werde. In Bezug auf ihre Beschwer an der Überprüfung dieses Rechtsbegehren führt die Beschwerdeführerin aus, sie habe ein wirtschaftliches Interesse an der zu erteilenden Auflage, weil die empfohlene Schadenminderungsauflage gemäss medizinischem Gutachten eine mindestens teilweise Wiedereingliederung der Beigeladenen in den Arbeitsprozess innerhalb weniger Jahre wahrscheinlich mache. Dies mindere ihre Kosten, soweit sie im Sinne von Art. 23 BVG leistungspflichtig werde.”
La doctrine et la jurisprudenÎ confirment l'applicabilité des règles de compétenÎ en lien avì l'art. 23 LPP et soulignent que, en cas de litiges de délimitation entre plusieurs institutions de prévoyanÎ, un for unique peut être approprié ; ceci est notamment exposé dans la jurisprudenÎ (voir arrêt 9C_41/2012) et dans la littérature doctrinale.
“1 et 3 de la loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle, vieillesse, survivants et invalidité [LPP, RS 831.40]; art. 87 let. c de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]; art. 54 al. 1 let. c de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]; Meyer/Uttinger, in: Schneider/Geiser/Gächter [éd.], Commentaire des assurances sociales suisses, LPP et LFLP, 2020 [cité: Commentaire LPP et LFLP], art. 73 n. 3, 11 et 24). Le fait que la défenderesse 2 ait son siège dans un autre canton ne joue aucun rôle. En effet, dans le cadre de la règlementation de l'art. 73 al. 3 LPP, il est possible de prévoir un cumul d'action subjectif (art. 15 du Code de procédure civile fédérale du 19 décembre 2008 [CPC, RS 272]) en un for unique (ATF 133 V 488). Un for unique s'impose notamment pour les litiges opposant plusieurs institutions de prévoyance, quant à la délimitation de leur obligation de prestation fondée sur l'art. 23 LPP (arrêt du Tribunal fédéral [TF] 9C_41/2012 du 12 mars 2012 c. 3.4 et les références; VGE BV/2022/7 du 25 novembre 2022 c. 1.1). 1.2 Le demandeur dispose de la qualité pour agir et est représenté en procédure par une mandataire dûment légitimée. Les autres conditions de recevabilité étant par ailleurs réunies, il convient d'entrer en matière sur la demande (art. 15 al. 1 et 32 LPJA, en corrélation avec l'art. 73 al. 2 LPP). 1.3 En procédure d'action (juridiction administrative primaire ou originaire), l'objet du litige est déterminé par les conclusions de la demande (ATF 129 V 450 c. 3.2 et les références). En l'occurrence, en plus d'intérêts moratoires, le demandeur conclut, sous suite de frais et dépens, à la reconnaissance de son droit à des prestations d'invalidité entières (ce par quoi il faut comprendre des rentes), assorties d'éventuelles rentes complémentaires, à compter du début de l'octroi de la rente AI. Des prestations périodiques étant ainsi en cause, la valeur litigieuse n’est pas inférieure à Fr.”
“Juni 2009 über die Organisation der Gerichtsbehörden und der Staatsanwaltschaft [GSOG; BSG 161.1]). Gerichtsstand ist nach Art. 73 Abs. 3 BVG der schweizerische Sitz oder Wohnsitz des Beklagten oder der Ort des Betriebes, bei dem die versicherte Person angestellt wurde. Dabei kommt es für den Wahlgerichtsstand nicht darauf an, ob die Vorsorgeeinrichtung, der Arbeitgeber oder die versicherte Person – wie hier – klagende Partei ist (SVR 2006 BVG Nr. 17 S. 62 E. 2.3). Der Kläger war bezüglich beider Beklagten bei jeweils einem im Kanton Bern gelegenen Betrieb angestellt (vgl. act. I 1, 2, 11/6, 14b), womit das angerufene Gericht zur Behandlung der Klage örtlich zuständig ist. Die eventuelle passive subjektive Klagenhäufung (vgl. Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 [ZPO; SR 272]) ist im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig mit der Folge eines einheitlichen Gerichtsstandes (BGE 133 V 488). Namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG drängt sich ein einheitlicher Gerichtsstand auf (SVR 2012 BVG Nr. 13 S. 59 E. 2.4). Auch die übrigen Prozessvoraussetzungen sind erfüllt, insbesondere ist die Klage formgerecht eingelangt (Art. 32 VRPG) und die Rechtsvertreterin des Klägers ist gehörig bevollmächtigt (Art. 15 Abs. 1 VRPG; act. I 5). Auf die Klage ist somit einzutreten.”
“Juni 1982 bestimmt sich der Gerichtsstand nach dem schweizerischen Sitz oder Wohnsitz der beklagten Partei oder dem Ort des Betriebs, bei dem die versicherte Person angestellt worden war, wobei die klagende Partei den Gerichtsstand wählen kann (BGE 133 V 488 E. 2.1). Da die Beklagte 2 ihren Sitz in U. hat, ist das angerufene Kantonsgericht örtlich und – gestützt auf § 54 Abs. 1 lit. c des Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 – auch sachlich für die Klage vom 30. Dezember 2021 gegen die Beklagte 2 zuständig. In Bezug auf die Klage gegen die Beklagte 1 stellt sich die Frage, ob das Kantonsgericht ebenfalls örtlich zuständig ist. Die Beklagte 1 hat ihren Sitz in V , womit sich eine örtliche Zuständigkeit nicht direkt aus Art. 73 Abs. 3 BVG ergibt. Da die passive subjektive Klagenhäufung nach Art. 15 der Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO) vom 19. Dezember 2008 im Rahmen der Gerichtsstandsregelung von Art. 73 Abs. 3 BVG zulässig ist (BGE 133 V 488 E. 4), und sich namentlich bei Streitigkeiten über die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gestützt auf Art. 23 BVG ein einheitlicher Gerichtsstand aufdrängt, ist die örtliche Zuständigkeit des Kantonsgerichts betreffend die Klage gegen die Beklagte 1 zu bejahen. Die örtliche Zuständigkeit des hiesigen Versicherungsgerichts sowie die weiteren formellen Eintretensvoraussetzungen sind denn auch zu Recht von den Beklagten nicht bestritten worden. Auf die Klage ist demnach einzutreten. 1.2 Am 1. Januar 2022 ist die vom Gesetzgeber am 19. Juni 2020 beschlossene Änderung des IVG ("Weiterentwicklung der IV", WEIV) sowie der entsprechenden Bestimmungen des BVG in Kraft getreten. In zeitlicher Hinsicht sind vorbehältlich besonderer übergangsrechtlicher Regelungen grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend, die bei Erfüllung des rechtlich zu ordnenden oder zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 146 V 364 E. 7.1, 144 V 210 E. 4.3.1, je mit Hinweisen). Die vorliegend mit Klage vom 30. Dezember 2021 ab 1. Januar 2014 resp. 1. Juli 2014 geltend gemachten Rentenleistungen sind entsprechend nach den bis 31.”
Citation : LPP art. 23 ch. 9 Début des prestations/exonération des cotisations : l'art. 23 LPP règle uniquement la délimitation de l'obligation de prestation entre plusieurs institutions de prévoyanÎ, et non le début des prestations d'invalidité ni celui de l'exonération des cotisations. Dans l'arrêt cité, il est indiqué que l'exonération des cotisations d'épargne en cas d'invalidité prend effet, conformément au règlement, après un délai d'attente de trois mois à compter du début de l'incapacité de travail à l'origine de l'invalidité, et est accordée jusqu'à la réintégration dans la vie active ou jusqu'à l'âge de la retraite. Il s'ensuit que, pour fixer le début de l'exonération des cotisations, on ne peut pas se fonder sur la pratique relative à l'art. 23 LPP concernant la connexité.
“14 BVV2 muss die Vorsorgeeinrichtung das Alterskonto eines Invaliden, dem sie eine Rente ausrichtet, für den Fall des Wiedereintritts in das Erwerbsleben bis zum Rentenalter weiterführen. Das Reglement sieht in Entsprechung zu dieser Vorschrift in Art. 13 Ziff. 6 vor, dass während der Dauer der Invalidität das Alterskonto für die versicherte Person mit Altersgutschriften und Zinsen weitergeführt wird. 7.3. Mit dieser Regelung der Äufnung des Invalidenkontos geht eine Befreiung der Beitragspflicht für die Sparbeiträge an das Altersguthaben einher. Art. 10 Ziff. 4 des Vorsorgereglements (KAB 12) ist zu entnehmen, dass die Beitragspflichtbefreiung einer versicherten Person bei Invalidität nach einer Wartefrist von drei Monaten seit Beginn der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, bis zum Wiedereintritt in das Erwerbsleben oder Erreichen des Rentenalters, beginnt. Da diese Beitragsbefreiung bei jeder länger dauernden Arbeitsunfähigkeit einsetzen muss, können naturgemäss unter einem echtzeitlichen Gesichtswinkel an die sachliche Konnexität keine hohen Anforderungen gestellt werden. Somit kann hierfür nicht auf die zu Art. 23 BVG ergangene Praxis zurückgegriffen werden. Art. 23 BVG regelt zwar die Abgrenzung der Leistungspflicht mehrerer Vorsorgeeinrichtungen im Vorsorgefall Invalidität (vgl. BGE 133 V 488 E. 4.4.9. und Urteil des Bundesgerichts 9C_41/2012 vom 12. März 2012 E. 3.4.). Sie gibt aber keine Auskunft über den Beginn der Leistungspflicht für Invalidenleistungen, sondern auch für den Zeitpunkt einer zufolge Invalidität zu gewährenden Beitragsbefreiung. Da somit auch die im Zusammenhang mit Art. 23 BVG massgebliche Praxis der (sachlichen und zeitlichen) Konnexität bezüglich der Befreiung der Beitragspflicht nicht greift, ist vorlegend auf den frühest möglichen Befreiungszeitpunkt, somit Februar 2012, abzustellen. 8. 8.1. Auf Invalidenleistungen sind Verzugszinsen geschuldet, wobei grundsätzlich Art. 105 des Bundesgesetzes betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht, vom 30. März 1911 [OR, SR 220]) anwendbar ist (BGE 145 V 18, 20 E. 3.1. mit Hinweis auf BGE 119 V 131, 133 E.”
RéférenÎ : LPP art. 23 n. 8 Pour l'art. 23 LPP, l'incapacité de travail pertinente pour la prévoyanÎ professionnelle doit être entendue comme une perte de performanÎ effectivement reconnaissable dans la relation de travail. Elle n'est en général pertinente que lorsqu'elle atteint au moins 20 % et qu'elle s'est traduite sur le plan du droit du travail — par exemple par une baisse de rendement, un avertissement ou des absences répétées pour raisons médicales. Une constatation purement rétroactive, médico-théorique, de l'incapacité de travail sans indices dans la relation de travail n'est en principe pas suffisante ; le moment de la survenanÎ doit être établi en temps réel ou par d'autres circonstances probantes.
“Lorsque la personne assurée exerce son activité lucrative à temps partiel, toutefois, le degré d'invalidité fixé par l'office AI est contraignant vis-à-vis de la prévoyance professionnelle uniquement pour ce qui concerne la partie lucrative (ATF 144 V 72 consid. 4.2 et les références citées). c) Lorsque l’institution de prévoyance a adopté une définition de l’invalidité qui ne concorde pas avec celle de l'assurance-invalidité, il lui appartient en revanche de statuer librement, selon ses propres règles. Elle peut certes se fonder, le cas échéant, sur des éléments recueillis par les organes de l'assurance-invalidité, mais elle n’est pas liée par une estimation qui repose sur d'autres critères (ATF 138 V 409 consid. 3.1 et les références citées). 4. a) Aux termes de l’art. 23 al. 1 let. a LPP, ont droit à des prestations d’invalidité les personnes qui sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l’assurance-invalidité et qui étaient assurées lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité. Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé est – ou était – affilié lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité. Ce moment ne coïncide pas avec la naissance du droit à la rente dans l’assurance-invalidité, mais correspond à la survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.1 ; 123 V 262 consid. 1b). L’incapacité de travail s'évalue, dans ce contexte, en fonction de la diminution de rendement fonctionnel dans le métier exercé précédemment et est pertinente si elle s'élève à 20 % au moins (ATF 144 V 58 consid. 4.4). La qualité d’assuré doit exister au moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de prévoyance.”
“Nach Art. 24 Abs. 1 BVG hat der Versicherte Anspruch auf eine volle Invalidenrente, wenn er im Sinne der Invalidenversicherung mindestens zu 70 %, auf eine Dreiviertelsrente, wenn er mindestens zu 60 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zur Hälfte und auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist. Gemäss Abs. 1 von Art. 26 BVG gelten für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des IVG (Art. 29 IVG). Die Invalidenleistungen nach BVG werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, welcher die den Anspruch erhebende Person bei Eintritt des versicherten Ereignisses angeschlossen war. Im Bereich der obligatorischen beruflichen Vorsorge fällt dieser Zeitpunkt nicht mit dem Eintritt der Invalidität nach IVG, sondern mit dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit zusammen, deren Ursache zur Invalidität geführt hat (vgl. Art. 23 BVG). Eine Arbeitsunfähigkeit ist berufsvorsorgerechtlich relevant, wenn sie mindestens 20 % beträgt und sich auf das Arbeitsverhältnis sinnfällig auswirkt oder ausgewirkt hat. Es muss arbeitsrechtlich in Erscheinung treten, dass die versicherte Person im bisherigen Beruf an Leistungsvermögen eingebüsst hat, so etwa durch einen Abfall der Leistungen mit entsprechender Feststellung oder gar Ermahnung des Arbeitgebers oder durch gehäufte, gesundheitlich bedingte Arbeitsausfälle (Urteil des Bundesgerichts 9C_91/2013 vom 17. Juni 2013 E. 4.1.2 mit Hinweisen). Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1). In sachlicher Hinsicht liegt ein solcher Zusammenhang vor, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat.”
“Eine erst nach Jahren rückwirkend festgelegte medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit, ohne dass der frühere Arbeitgeber die Leistungseinbusse bemerkt hätte, genügt nicht. Es sind die vertraglich festgesetzte Pflicht zur Erbringung von Arbeit und die dafür vorgesehene Entlöhnung sowie weitere im Rahmen des Arbeitsverhältnisses getroffene Vereinbarungen in der Regel als den realen Gegebenheiten entsprechend zu werten. Nur beim Vorliegen besonderer Umstände darf die Möglichkeit einer von der arbeitsrechtlich zu Tage tretenden Situation in Wirklichkeit abweichenden Lage – etwa in dem Sinne, dass ein Arbeitnehmer zwar zur Erbringung einer vollen Arbeitsleistung verpflichtet war und auch entsprechend entlöhnt wurde, tatsächlich aber eben doch keine volle Arbeitsleistung hat erbringen können – in Betracht gezogen werden. [...] Indessen gilt auch hier, dass die Leistungseinbusse auch und vor allem dem Arbeitgeber aufgefallen sein muss.» (vgl. dazu auch Isabelle Vetter-Schreiber, BVG/FZG Kommentar, Berufliche Vorsorge, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2021, N 8 zu Art. 23 BVG mit Hinweisen). Der Zeitpunkt des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit muss mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit echtzeitlich nachgewiesen oder durch andere Umstände schlüssig belegt sein. Dieser Nachweis darf nicht durch nachträgliche Annahmen und spekulative Überlegungen ersetzt werden (Isabelle Vetter-Schreiber, a.a.O., N 10 und N 20 zu Art. 23 BVG mit zahlreichen Hinweisen auf die höchstrichterliche Praxis). Festzuhalten ist somit, dass nach der konsolidierten höchstrichterlichen Praxis bei der Festlegung des Zeitpunkts des Eintritts der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 23 lit. a BVG echtzeitlichen Einschätzungen in beweisrechtlicher Hinsicht ein herausragendes Gewicht zukommt.”
“Eine erst nach Jahren rückwirkend festgelegte medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit, ohne dass der frühere Arbeitgeber die Leistungseinbusse bemerkt hätte, genügt nicht. Es sind die vertraglich festgesetzte Pflicht zur Erbringung von Arbeit und die dafür vorgesehene Entlöhnung sowie weitere im Rahmen des Arbeitsverhältnisses getroffene Vereinbarungen in der Regel als den realen Gegebenheiten entsprechend zu werten. Nur beim Vorliegen besonderer Umstände darf die Möglichkeit einer von der arbeitsrechtlich zu Tage tretenden Situation in Wirklichkeit abweichenden Lage – etwa in dem Sinne, dass ein Arbeitnehmer zwar zur Erbringung einer vollen Arbeitsleistung verpflichtet war und auch entsprechend entlöhnt wurde, tatsächlich aber eben doch keine volle Arbeitsleistung hat erbringen können – in Betracht gezogen werden. [...] Indessen gilt auch hier, dass die Leistungseinbusse auch und vor allem dem Arbeitgeber aufgefallen sein muss.» (vgl. dazu auch Isabelle Vetter-Schreiber, BVG/FZG Kommentar, Berufliche Vorsorge, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2021, N 8 zu Art. 23 BVG mit Hinweisen).”
En cas de prévoyanÎ plus étendue, le droit à prestation peut s'éteindre à la fin du rapport de prévoyanÎ, sauf disposition contraire du règlement. La responsabilité postérieure selon l'art. 23 LPP concerne en principe le domaine obligatoire ; en cas de prévoyanÎ plus étendue, il peut dès lors exister une lacune si la définition réglementaire de l'invalidité ou l'étendue de la couverture assurée diffère. Dans le cadre d'une prévoyanÎ enveloppante, les prestations légales et réglementaires ne se cumulent pas simplement ; il convient plutôt d'effectuer une mise en parallèle (Schattenrechnung), la prestation légale la plus élevée devant être allouée.
“2 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 135 V 13, 17 E. 2.6). Die Versicherteneigenschaft muss bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität (BGE 123 V 262, 263 E. 1a; BGE 118 V 35, 45 E. 5). Dieser Grundsatz findet auch in der weitergehenden Vorsorge Anwendung, wenn Reglement oder Statuten nicht etwas anderes vorsehen (BGE 136 V 65, 69 E. 3.2). 3.2.2. Knüpft der reglementarische Invaliditätsbegriff an ein konkretes Arbeitsverhältnis und die Versicherteneigenschaft der leistungsansprechenden Person an, ist demnach für eine nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Erhöhung des Invaliditätsgrades mangels einer ausdrücklichen reglementarischen Bestimmung, welche bei verändertem Invaliditätsgrad die Rentenrevision vorsieht, von einer Lücke im Versicherungsschutz aus weitergehender Vorsorge auszugehen, zumal die Nachhaftung der Vorsorgeeinrichtung für eine Verschlimmerung der Invalidität gemäss Art. 23 BVG grundsätzlich nur den obligatorischen Bereich betrifft (vgl. Art. 49 Abs. 2 BVG e contrario) und in der weitergehenden Vorsorge bereits die Abweichung des Invaliditätsbegriffs oder des versicherten Risikos eine andere Regelung implizieren kann (BGE 136 V 65, 69 E. 3.5). 3.2.3. Eine umhüllende Vorsorgeeinrichtung hat die gesetzlichen Leistungen auszurichten, falls diese höher sind als der aufgrund des Reglements berechnete Anspruch. Andernfalls bleibt es bei der reglementarisch vorgesehenen Leistung. Die Anspruchsberechnung hat dabei nicht in der Weise zu erfolgen, dass für den Obligatoriumsbereich und die weitergehende Vorsorge je isolierte Berechnungen angestellt und die Ergebnisse anschliessend addiert werden (Splittings- oder Kumulationsprinzip). Vielmehr sind den sich aus dem Gesetz ergebenden Ansprüchen auf zeitlich identischer Grundlage beruhende und gleichartige, nach Massgabe des Reglements berechnete Leistungen gegenüberzustellen (Schattenrechnung; BGE 136 V 65, 71 E. 3.7; Urteil des Bundesgerichts 9C_624/2020 vom 19.”
RéférenÎ : LPP art. 23 ch. 6 Les atteintes psychiques n'ouvrent droit à des prestations d'invalidité que si elles constituent des troubles psychiques spécifiques ayant des répercussions sur la capacité de gain. Des éléments indiquant une détérioration psychique sans effets démontrés sur la capacité de travail ne suffisent pas à fonder une prétention au titre de l'art. 23.
“________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et en chirurgie cervico-faciale, indiquant que « Sur le plan psychologique, la patiente décompense totalement : les repas pris en famille sont de plus en plus difficilement supportables sur le plan psychologique et cette situation commence également à se répercuter sur le comportement alimentaire du fils de la patiente. Il est donc également important que dans ce contexte, votre patiente soit prise en charge sur le plan psychique par un comportementaliste. […] » et se prévaut encore d’une baisse de moral consignée dans le rapport d’enquête économique du 3 septembre 2010 (cf. déterminations du 30 août 2021 p. 8), il n’en demeure pas moins que de tels éléments évocateurs d’une dégradation sur le plan psychologique n’équivalent pas pour autant à la reconnaissance de troubles psychiques spécifiques emportant une incapacité de travail. On soulignera à cet égard qu’une atteinte à la santé qui n'a pas (encore) d'effet sur la capacité de travail de la personne assurée ne suffit pas pour le rattachement selon l'art. 23 LPP (TFA B 49/03 du 23 septembre 2004 consid. 2.3). Les critiques émises par la recourante en lien avec l’absence d’investigations sur le plan psychique dans le cadre de sa première demande à l’assurance-invalidité (cf. déterminations du 30 août 2021) ne reposent, en définitive, sur aucun élément concret laissant suspecter une incapacité de travail relevant du volet psychiatrique au cours des rapports d’affiliation et ne sont, dès lors, pas pertinentes pour l’issue du litige. A cela s’ajoute que lors du séjour effectué en 2016 à la R.________, l’évaluation médicale n’a mis en évidence aucun diagnostic sous l’angle psychiatrique et, a fortiori, aucune incapacité de travail relevant de la sphère psychique et susceptible d’être mise en relation avec l’événement du 25 novembre 2007 ou, plus généralement, avec la période d’assurance auprès de la défenderesse (cf. rapport de synthèse du 9 juin 2016). Ce n’est qu’à compter de l’été 2019 que la psychiatre P.________ et la psychologue D.”
“________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et en chirurgie cervico-faciale, indiquant que « Sur le plan psychologique, la patiente décompense totalement : les repas pris en famille sont de plus en plus difficilement supportables sur le plan psychologique et cette situation commence également à se répercuter sur le comportement alimentaire du fils de la patiente. Il est donc également important que dans ce contexte, votre patiente soit prise en charge sur le plan psychique par un comportementaliste. […] » et se prévaut encore d’une baisse de moral consignée dans le rapport d’enquête économique du 3 septembre 2010 (cf. déterminations du 30 août 2021 p. 8), il n’en demeure pas moins que de tels éléments évocateurs d’une dégradation sur le plan psychologique n’équivalent pas pour autant à la reconnaissance de troubles psychiques spécifiques emportant une incapacité de travail. On soulignera à cet égard qu’une atteinte à la santé qui n'a pas (encore) d'effet sur la capacité de travail de la personne assurée ne suffit pas pour le rattachement selon l'art. 23 LPP (TFA B 49/03 du 23 septembre 2004 consid. 2.3). Les critiques émises par la recourante en lien avec l’absence d’investigations sur le plan psychique dans le cadre de sa première demande à l’assurance-invalidité (cf. déterminations du 30 août 2021) ne reposent, en définitive, sur aucun élément concret laissant suspecter une incapacité de travail relevant du volet psychiatrique au cours des rapports d’affiliation et ne sont, dès lors, pas pertinentes pour l’issue du litige. A cela s’ajoute que lors du séjour effectué en 2016 à la R.________, l’évaluation médicale n’a mis en évidence aucun diagnostic sous l’angle psychiatrique et, a fortiori, aucune incapacité de travail relevant de la sphère psychique et susceptible d’être mise en relation avec l’événement du 25 novembre 2007 ou, plus généralement, avec la période d’assurance auprès de la défenderesse (cf. rapport de synthèse du 9 juin 2016). Ce n’est qu’à compter de l’été 2019 que la psychiatre P.________ et la psychologue D.”
Même si une atteinte à la santé n'est pas reconnue par l'assureur-accidents comme dommage d'accident (p. ex. absenÎ de compétenÎ en vertu de l'UVG), l'examen au regard de l'art. 23 LPP demeure pertinent indépendamment de ce fait. Il importe d'apprécier séparément si, pendant l'appartenanÎ à l'institution de prévoyanÎ, il y a eu une atteinte à la santé entraînant une incapacité de travail et si celle-ci est la cause de l'invalidité ; si tel est le cas et que les autres conditions légales sont remplies, cela peut fonder des prestations de la caisse de pension.
“A detta conclusione il TCA è giunto anche considerando il rapporto operatorio del 16 dicembre 2016 – richiamato dalla Fondazione per sostenere che “(…) l'invalidità ai sensi dell'Al debba esser ricondotta ad una causa preesistente rispetto alla copertura assicurativa LPP. (…)” (III, punto 2.2, pag. 6) – nel quale il dr. __________ ha sottolineato la diagnosi di “(…) Sindrome lomboradicolare destra deficitaria per neuropatia in esito da lesione traumatica del nervo sciatico destro su incidente nella circolazione 1980 (…)” (doc. 362/1447). Questo Tribunale – ritenuto, visto quanto sopra esposto e meglio, da una parte che i disturbi lombari non sono legati all’infortunio del 1980 bensì ad uno stato degenerativo da ricondurre alla malattia di Baastrup esacerbata dall’infortunio del 2009 e, dall’altra parte, che il fatto che l’assicuratore contro gli infortuni ammetta o neghi il nesso causale adeguato tra un infortunio e delle affezioni alla salute non è rilevante per l’istituto di previdenza che deve rispondere ex art. 23 LPP per un’inabilità lavorativa indipendentemente dal fatto che essa sia causata o meno da un infortunio (STF 9C_950/2012 del 7 aprile 2013) – applicando la succitata giurisprudenza federale (cfr. consid. 2.3 e 2.5) deve pertanto concludere che per il peggioramento dello stato di salute riconducibile ai disturbi lombari insorti dopo l’infortunio del 2009 deve rispondere la Fondazione quale istituto di previdenza al quale l’attore era assicurato in quel momento. Quanto ai disturbi a livello del rachide cervicale – visto che i periti del __________ hanno posto la “(…) Sindrome cervico-vertebrale su alterazioni degenerative in particolar modo a livello C5-C6 con componente cervicocefale, stato dopo trauma distorsivo della colonna cervicale nel 2008 (…)” (doc. 232/846) quale diagnosi con effetto sulla capacità lavorativa e ritenuto che dalla succitata STCA 35.2018.75 del 3 luglio 2019 (doc. F; confermata dal Tribunale federale con STF 8C_561/2019 dell’11 maggio 2020 sub doc.”
“23 LPP, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3). aa) Il y a connexité matérielle si l'affection à l'origine de l'invalidité est la même que celle qui s'est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance et qui a entraîné une incapacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2 ; 123 V 262 consid. 1c). Une relation de connexité matérielle est établie si l’atteinte à la santé à la base de l’invalidité est pour l’essentiel la même que celle qui est à l’origine de l’incapacité de travail (ATF 134 V 20 consid. 3.2). Il s’agit d’une question juridique qui doit être appréciée sur la base des documents médicaux. L’atteinte à la santé responsable de la survenance de l’incapacité de travail initiale doit être comparée avec le tableau clinique qui a conduit plus tard à l’attribution d’une rente AI (Schneider/Geiser/Gächter, op. cit., n° 26 ad art. 23 LPP). Par exemple, lorsqu’une incapacité de travail due à des problèmes psychiques est survenue durant le rapport de prévoyance et que ces troubles psychiques ont finalement conduit à une invalidité, l’existence d’une connexité matérielle peut être admise. En revanche, lorsque différents tableaux cliniques se mêlent sans pouvoir être séparés de manière claire, le rapport de connexité matérielle est plus difficile à apprécier. Il faut admettre une telle connexité lorsque des problèmes psychiques sont en rapport avec des affections somatiques et que tous deux ont été diagnostiqués durant le rapport de prévoyance et ont conduit à une incapacité de travail, peu importe que les troubles psychiques se soient ou non aggravés par la suite (TFA B 3/03 du 31 décembre 2003 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, il est également possible d’admettre un rapport de connexité matérielle dans les cas où les causes à la base de l’incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyance étaient somatiques et que l’invalidité donnant droit à une rente de l’AI était due à des raisons psychiques ; dans ce cas, le fait que les problèmes psychiques se soient déjà manifestés durant le rapport de prévoyance et aient visiblement contribué au déroulement de la maladie est une condition nécessaire, mais pas suffisante (TFA B 37/06 du 22 septembre 2006 consid.”
Les affections antérieures donnent droit à une prestation en vertu de l'art. 23 LPP uniquement si, pendant le rapport d'assuranÎ, une incapacité de travail ou une réduction de la capacité de travail d'au moins env. 20 % est survenue. Il importe que l'existenÎ de cette incapacité de travail pertinente ait, pour l'essentiel, vraisemblablement été constatée durant le rapport de prévoyanÎ.
“che precedono, ai fini del diritto alle prestazioni ai sensi dell’art. 23 LPP non è rilevante l’insorgenza della patologia in quanto tale, ma l’intervento di un'incapacità lavorativa o una diminuzione di rendimento di una certa importanza, segnatamente, secondo la giurisprudenza, di almeno il 20% (STF 9C_772/2007 del 26 febbraio 2008 consid. 3.2; Pratique VSI 1998 p. 126; STFA B 100/00 del 16 febbraio 2001). L'evento assicurato ai sensi dell'art. 23 LPP è infatti la sopravvenienza di un'incapacità lavorativa di una certa importanza (Pratique VSI 1998 p. 126; STFA B 95/04 del 10 gennaio 2005; B 100/00 del 16 febbraio 2001), non la nascita dell'invalidità vera e propria (DTF 123 V 264 consid. 1b; SZS 1994 p. 469 consid. 5). Inoltre, ai sensi dell’art. 23 LPP, il principio per cui l’obbligo prestativo dell’istituto di previdenza è condizionato dall’esistenza di un rapporto d’assicurazione nel momento in cui è subentrata l’incapacità lavorativa rilevante (principio d’assicurazione) fa sì che tale obbligo è dato anche nel caso in cui il danno alla salute che ha causato l’incapacità lavorativa durante il rapporto di previdenza era preesistente all’affiliazione, ma non aveva in precedenza causato un’incapacità lavorativa di almeno il 20% (cfr. Stauffer, op. cit., p. 281). Tornando al tema del contendere, dagli atti __________ si evince effettivamente che il 5 ottobre 2001 l’assicurato aveva già subito una lussazione della spalla sinistra.”
“Entscheid Versicherungsgericht, 16.02.2022 Art. 23 BVG. Die berufsvorsorgerechtlich relevante Arbeitsunfähigkeit von 20 % ist überwiegend wahrscheinlich während des Vorsorgeverhältnisses bei der Beklagten 1 eingetreten. Zwischen dieser Arbeitsunfähigkeit und der eingetretenen Invalidität besteht ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang. Die Klage gegen die Beklagte 1 ist gutzuheissen, jene gegen die Beklagten 2 und 3 abzuweisen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 16. Februar 2022, BV 2021/2). Entscheid vom 16. Februar 2022 Besetzung Präsidentin Miriam Lendfers, Versicherungsrichterin Christiane Gallati Schneider und Versicherungsrichter Joachim Huber; Gerichtsschreiber Markus Lorenzi Geschäftsnr. BV 2021/2 Parteien A.___, Kläger, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. iur. Kreso Glavas, Advokatur Glavas AG, Haus zur alten Dorfbank, 9313 Muolen, gegen 1. Pensionskasse B.___, 2. Personalvorsorge C.___, 3. Sammelstiftung BVG D.___, , Beklagte, Gegenstand Pensionskassenleistungen (im obligatorischen und überobligatorischen Bereich)”
En cas de changement d'employeur ou d'institution de prévoyanÎ, l'art. 23 LPP a pour fonction de délimiter la responsabilité entre plusieurs institutions de prévoyanÎ. Le droit aux prestations d'invalidité ne naît dans de tels cas pas à l'encontre de la nouvelle caisse, mais en principe à l'égard de l'institution auprès de laquelle l'incapacité de travail déterminante pour l'invalidité est survenue. Il est nécessaire qu'il existe entre cette incapacité de travail et l'invalidité ultérieure un lien objectif (matériel) et temporel étroit.
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E.”
“D’altra parte, l’obbligo di un nuovo assicuratore di pagare prestazioni sorge solo se l’incapacità lavorativa esistente già prima dell’inizio del nuovo rapporto assicurativo risulta interrotta, cioè quando non vi è più alcun nesso materiale e temporale (SZS 2003, pag. 356). I medesimi principi valgono in materia di previdenza più estesa, in assenza di disposizioni regolamentari o statutarie divergenti (SZS 2005, pag. 243; SVR 1994 BVG Nr. 18, pag. 57, BVG Nr. 14 consid. 2b, pag. 38; DTF 117 V 329, consid. 3.). 2.4. Secondo la giurisprudenza l’art. 23 LPP persegue anche lo scopo di delimitare la responsabilità tra più istituti di previdenza. La questione si pone ad esempio nel caso in cui il lavoratore, già colpito nella sua salute in una misura atta a influenzare la sua capacita di lavoro, entra al servizio di un nuovo datore di lavoro e viene in seguito posto al beneficio di una rendita di invalidità. In tale ipotesi, a determinate condizioni, le prestazioni vanno versate dal precedente istituto di previdenza e non dall'attuale (DTF 123 V 264, consid. 1c, 120 V 117, consid. 2c e 120 secondo cui "l'art. 23 LPP vise quant à lui à prolonger la responsabilité de l'institution de prévoyance au-delà de l'affiliation, lors de la survenance de l'éventualité assurée"; cfr. anche SZS 2002, pag. 156, consid. 2b; STF B 64/99 del 6 giugno 2001). Secondo la giurisprudenza federale, affinché il precedente istituto di previdenza sia tenuto a versare la prestazione d’invalidità, l’incapacità lavorativa rilevante deve essersi manifestata in un’epoca in cui l’assicurato era affiliato presso quell’istituto e deve inoltre sussistere fra detta incapacità e l’invalidità uno stretto nesso materiale e temporale. Vi è connessione materiale se il danno alla salute all’origine dell’invalidità è essenzialmente lo stesso che si è già manifestato durante l’affiliazione al precedente istituto di previdenza e che ha causato un’incapacità di lavoro. La connessione temporale presuppone che l'assicurato, dopo l'insorgenza dell'inabilità lavorativa, non sia ridivenuto abile al lavoro per lungo tempo.”
“Art. 23 BVG kommt auch die Funktion zu, die Haftung mehrerer Vorsorgeeinrichtungen gegeneinander abzugrenzen, wenn eine in ihrer Arbeitsfähigkeit bereits beeinträchtigte versicherte Person ihre Arbeitsstelle (und damit auch die Vorsorgeeinrichtung) wechselt und ihr später eine Rente der Invalidenversicherung zugesprochen wird. Der Anspruch auf Invalidenleistungen nach Art. 23 BVG entsteht in diesem Fall nicht gegenüber der neuen Vorsorgeeinrichtung, sondern gegenüber derjenigen, welcher die Person im Zeitpunkt des Eintritts der zur Invalidität führenden Arbeitsunfähigkeit angehörte. Damit eine Vorsorgeeinrichtung, der eine Arbeitnehmerin oder ein Arbeitnehmer beim Eintritt der Arbeitsunfähigkeit angeschlossen war, für das erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene Invaliditätsrisiko aufzukommen hat, ist indes erforderlich, dass zwischen Arbeitsunfähigkeit und Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht (BGE 130 V 270 E. 4.1; vgl. auch BGE 147 V 322 E.”
En cas d'invalidité partielle préexistante, le droit aux prestations de la prévoyanÎ professionnelle n'existe que si l'incapacité de travail, en raison de la même cause, augmente durant la durée de l'assuranÎ pour atteindre au moins 40 %. En dérogation à cette règle, pour les cas de malformations congénitales et pour les personnes devenues invalides alors qu'elles étaient mineures (art. 23 let. b et c LPP), une augmentation de l'incapacité de travail d'au moins 20 % — mais inférieure à 40 % — jusqu'à un taux d'au moins 40 % pendant la durée de l'assuranÎ peut ouvrir droit aux prestations.
“Laut Art. 23 BVG haben Anspruch auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge Personen, die: a. im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 40 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren; b. infolge eines Geburtsgebrechens bei Aufnahme der Erwerbstätigkeit zu mindestens 20 %, aber weniger als 40 % arbeitsunfähig waren und bei Erhöhung der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, auf mindestens 40 % versichert waren; c. als Minderjährige invalid (Art. 8 Abs. 2 ATSG) wurden und deshalb bei Aufnahme einer Erwerbstätigkeit zu mindestens 20 %, aber weniger als 40 % arbeitsunfähig waren und bei Erhöhung der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, auf mindestens 40 % versichert waren. Diese Bestimmungen finden auch in der weitergehenden Vorsorge Anwendung, wenn - wie hier (vgl. Art. 35 des Vorsorgereglements des Vorsorgefonds für Temporärmitarbeiter vom 26. November 2018) - Reglement oder Statuten resp.”
“23 LPP siano adempiute, ossia che esista un’invalidità ai sensi dell’AI, che la stessa sia di almeno il 40%, l’inabilità lavorativa che ha poi portato all’invalidità sia insorta durante il rapporto previdenziale, l’invalidità sia riconducibile alla medesima causa che ha portato all’inabilità lavorativa: in assenza di uno di questi presupposti l’obbligo prestativo va negato (Stauffer, op. cit. n. 1031 segg). Per i casi in cui già prima dell’inizio del rapporto previdenziale esisteva una parziale inabilità lavorativa che tuttavia non dava diritto a una rendita d’invalidità da parte dell’AI essendo il conseguente grado di invalidità inferiore al 40%, la rigorosa applicazione dei principi sanciti dall’art. 23 lett. a LPP, che appunto fa dipendere l’obbligo prestativo all’esistenza di un rapporto assicurativo nel momento del subentrare dell’incapacità lavorativa, fa sì che in questi casi nel caso di un aumento dell’inabilità lavorativa per la stessa causa l’istituto di previdenza non è tenuto a versare le prestazioni poiché l’inabilità lavorativa sussisteva già all’inizio del rapporto di previdenza (DTF 123 V 267 consid. 3; Stauffer, op. cit., n. 1058). A questo principio viene tuttavia parzialmente derogato nei casi di invalidità causata da un’infermità congenita e di invalidi minorenni giusta le lett. b e c dell’art. 23 LPP, nel senso che in questi casi gli assicurati hanno diritto a prestazioni da parte dell’istituto di previdenza in caso di aggravamento dell’incapacità lavorativa ad almeno il 40% durante l’affiliazione anche se presentavano già un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa (cfr. al consid. 2.11; in argomento cfr. Stauffer, op. cit, n. 1059). Ai fini del versamento delle prestazioni di invalidità della previdenza professionale obbligatoria dev'esserci quindi un nesso materiale e temporale stretto tra la causa dell’incapacità di lavoro e l'invalidità. Il nesso materiale è, come accennato, dato se il danno alla salute alla base dell'invalidità è in sostanza il medesimo che ha causato l'incapacità lavorativa. Questo presupposto non è realizzato per esempio se l'incapacità lavorativa è riconducibile ad un dolore dorsale, mentre l'invalidità ad una malattia psichica e dagli atti non emerge che vi sia un'interazione tra le due affezioni (SZS 2003 pag.”
“23 LPP siano adempiute, ossia che esista un’invalidità ai sensi dell’AI, che la stessa sia di almeno il 40%, l’inabilità lavorativa che ha poi portato all’invalidità sia insorta durante il rapporto previdenziale, l’invalidità sia riconducibile alla medesima causa che ha portato all’inabilità lavorativa: in assenza di uno di questi presupposti l’obbligo prestativo va negato (Stauffer, op. cit. n. 1031 segg). Per i casi in cui già prima dell’inizio del rapporto previdenziale esisteva una parziale inabilità lavorativa che tuttavia non dava diritto a una rendita d’invalidità da parte dell’AI essendo il conseguente grado di invalidità inferiore al 40%, la rigorosa applicazione dei principi sanciti dall’art. 23 lett. a LPP, che appunto fa dipendere l’obbligo prestativo all’esistenza di un rapporto assicurativo nel momento del subentrare dell’incapacità lavorativa, fa sì che in questi casi nel caso di un aumento dell’inabilità lavorativa per la stessa causa l’istituto di previdenza non è tenuto a versare le prestazioni poiché l’inabilità lavorativa sussisteva già all’inizio del rapporto di previdenza (DTF 123 V 267 consid. 3; Stauffer, op. cit., n. 1058). A questo principio viene tuttavia parzialmente derogato nei casi di invalidità causata da un’infermità congenita e di invalidi minorenni giusta le lett. b e c dell’art. 23 LPP, nel senso che in questi casi gli assicurati hanno diritto a prestazioni da parte dell’istituto di previdenza in caso di aggravamento dell’incapacità lavorativa ad almeno il 40% durante l’affiliazione anche se presentavano già un’incapacità al lavoro compresa fra il 20 e il 40 per cento all’inizio dell’attività lucrativa (cfr. al consid. 2.11; in argomento cfr. Stauffer, op. cit, n. 1059). Ai fini del versamento delle prestazioni di invalidità della previdenza professionale obbligatoria dev'esserci quindi un nesso materiale e temporale stretto tra la causa dell’incapacità di lavoro e l'invalidità. Il nesso materiale è, come accennato, dato se il danno alla salute alla base dell'invalidità è in sostanza il medesimo che ha causato l'incapacità lavorativa. Questo presupposto non è realizzato per esempio se l'incapacità lavorativa è riconducibile ad un dolore dorsale, mentre l'invalidità ad una malattia psichica e dagli atti non emerge che vi sia un'interazione tra le due affezioni (SZS 2003 pag.”
Il faut à la fois un lien temporel étroit et un lien factuel (matériel) étroit entre l’incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyanÎ et l’invalidité ultérieure. Il y a une connexité matérielle lorsque l’atteinte à la santé qui a provoqué l’incapacité de travail est essentiellement la même que celle à l’origine de l’invalidité, ou constitue en tout cas une partie du même phénomène pathologique unique et continu d’étiologie commune. Un simple lien de causalité, sans concordanÎ du tableau clinique ou de l’affection sous-jacente, n’établit pas le lien factuel requis.
“1 Invalidenleistungen der (obligatorischen) beruflichen Vorsorge werden von derjenigen Vorsorgeeinrichtung geschuldet, bei welcher die ansprechende Person bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert war (Art. 23 lit. a BVG). Der Anspruch setzt einen engen zeitlichen und sachlichen Zusammenhang zwischen der während des Vorsorgeverhältnisses (einschliesslich Nachdeckungsfrist nach Art. 10 Abs. 3 BVG) bestandenen Arbeitsunfähigkeit und der – allenfalls erst später eingetretenen – Invalidität voraus (BGE 138 V 409 E. 6.2; 134 V 20 E. 3.2). Der sachliche Konnex ist gegeben, wenn der Gesundheitsschaden, welcher zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat, im Wesentlichen derselbe ist, wie er der Erwerbsunfähigkeit zugrunde liegt (BGE 138 V 409 E. 6.2; Urteil des Bundesgerichts vom 2. März 2023, 9C_521/2022, E. 3). 5.2 Die Frage nach dem sachlichen Konnex, d.h. ob einem allfälligen neuen Vorsorgefall und der ursprünglichen Arbeitsunfähigkeit im Wesentlichen die gleiche Gesundheitsschädigung zugrunde liegt, beantwortet sich anhand von Charakter und Beschaffenheit des Leidens (vgl. Marc Hürzeler, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, BVG und FZG, 2. Aufl. 2019, N. 27 ff. zu Art. 23 BVG). Ein blosser Kausalzusammenhang zwischen den zu vergleichenden gesundheitlichen Zuständen allein begründet keinen engen sachlichen Zusammenhang (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 2.2.3 und vom 11. Februar 2003, B 42/02, E. 2.2). Anderseits schliesst etwa das Hinzutreten eines neuen Elements, das eine Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit bewirkt, den erforderlichen Konnex mit dem vormaligen Gesundheitsschaden nicht aus (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 2.2.3 und vom 30. April 2015, 9C_814/2014, E. 6.1). Ebensowenig ist ein geradezu identisches Erscheinungsbild vorausgesetzt. Zu bedenken ist, dass sich die Symptomatik von fortschreitenden Krankheiten im Verlauf auch deutlich verändern kann. Die zu vergleichen-den pathologischen Zustände müssen jedenfalls aber einem einheitlichen, kontinuierlichen Geschehen mit einer im Kern gemeinsamen Ätiologie (Entstehungsgrund der Krankheit) zugeordnet werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 19.”
“Non solo infatti, come stabilito dal TF, è dato il legame temporale ai sensi dell’art. 23 LPP, tra le affezioni post-infortunistiche alla spalla sinistra invalidanti insorte durante l’affiliazione alla Fondazione convenuta, e la causa dell’inabilità lavorativa nuovamente attestata in misura rilevante a far tempo dall’estate 2014, e che ha portato alla nuova attribuzione di una rendita AI (secondo l’Ufficio AI tuttavia “solo” dal dicembre 2014), ma, per i motivi dianzi esposti, è dato anche il legame materiale. Come esposto, il danno alla salute causa dell’inabilità lavorativa è in effetti sempre rimasto sostanzialmente lo stesso e le problematiche che si sono aggiunte (le complicazioni insorte a seguito dell’intervento del dicembre 2014 rispettivamente le infine diagnosticate lesioni di Hill-Sachs e Bankart) sono pure strettamente collegate al danno primario e vanno quindi considerate appartenenti allo stesso complesso patologico. All’assicurato sono quindi dovute le prestazioni d’invalidità della previdenza professionale anche per il periodo successivo al novembre”
“Ai fini del versamento delle prestazioni di invalidità della previdenza professionale obbligatoria dev'esserci quindi un nesso materiale e temporale stretto tra la causa dell’incapacità di lavoro e l'invalidità. Il nesso materiale è, come accennato, dato se il danno alla salute alla base dell'invalidità è in sostanza il medesimo che ha causato l'incapacità lavorativa. Questo presupposto non è realizzato per esempio se l'incapacità lavorativa è riconducibile ad un dolore dorsale, mentre l'invalidità ad una malattia psichica e dagli atti non emerge che vi sia un'interazione tra le due affezioni (SZS 2003 pag. 361). Va detto che in questo contesto non è rilevante se tra il danno alla salute che è causa dell’inabilità lavorativa e l’affezione che ha come conseguenza l’invalidità esista un nesso di causalità adeguata, ma piuttosto se esiste un’affezione alla salute sostanzialmente diversa (STF B 42/02 del 11 febbraio 2003 consid. 2.2). Anche il fatto che l’assicuratore contro gli infortuni ammetta o neghi il nesso causale adeguato tra un infortunio e delle affezioni alla salute non è rilevante per l’istituto di previdenza che deve rispondere ex art. 23 LPP per un’inabilità lavorativa indipendentemente dal fatto che essa sia causata o meno da un infortunio (STF 9C_950/2012 del 7 aprile 2013). Nella sentenza pubblicata in DTF 134 V 20, il TF, apportando dei chiarimenti a quanto stabilito dalla precedente giurisprudenza, ha in particolare precisato che determinante per l’insorgenza dell’incapacità lavorativa ai sensi dell’art. 23 lett. a LPP è l’inabilità nell’attività precedentemente svolta, mentre il nesso temporale si determina sulla base dell’incapacità lavorativa, rispettivamente della capacità lavorativa in un’attività ragionevolmente esigibile confacente con il danno alla salute, ritenuto che questa attività, raffrontata a quella abituale, deve però permettere di conseguire un reddito escludente il diritto a una rendita (cfr. Hürzeler, op. cit., art. 23, n. 36, pag. 368; cfr. pure DTF 144 V 58). Il TF ha inoltre precisato che, nel caso di interruzione dell’incapacità di lavoro, non si può procedere ad un’applicazione schematica, analogamente a quanto previsto agli art.”
“23 LPP, d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si l'incapacité de travail qui en a résulté est survenue durant l'affiliation à l'institution de prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (ATF 138 V 409 consid. 6.3). aa) Il y a connexité matérielle si l'affection à l'origine de l'invalidité est la même que celle qui s'est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance et qui a entraîné une incapacité de travail (ATF 138 V 409 consid. 6.2 ; 123 V 262 consid. 1c). Une relation de connexité matérielle est établie si l’atteinte à la santé à la base de l’invalidité est pour l’essentiel la même que celle qui est à l’origine de l’incapacité de travail (ATF 134 V 20 consid. 3.2). Il s’agit d’une question juridique qui doit être appréciée sur la base des documents médicaux. L’atteinte à la santé responsable de la survenance de l’incapacité de travail initiale doit être comparée avec le tableau clinique qui a conduit plus tard à l’attribution d’une rente AI (Schneider/Geiser/Gächter, op. cit., n° 26 ad art. 23 LPP). Par exemple, lorsqu’une incapacité de travail due à des problèmes psychiques est survenue durant le rapport de prévoyance et que ces troubles psychiques ont finalement conduit à une invalidité, l’existence d’une connexité matérielle peut être admise. En revanche, lorsque différents tableaux cliniques se mêlent sans pouvoir être séparés de manière claire, le rapport de connexité matérielle est plus difficile à apprécier. Il faut admettre une telle connexité lorsque des problèmes psychiques sont en rapport avec des affections somatiques et que tous deux ont été diagnostiqués durant le rapport de prévoyance et ont conduit à une incapacité de travail, peu importe que les troubles psychiques se soient ou non aggravés par la suite (TFA B 3/03 du 31 décembre 2003 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, il est également possible d’admettre un rapport de connexité matérielle dans les cas où les causes à la base de l’incapacité de travail survenue pendant le rapport de prévoyance étaient somatiques et que l’invalidité donnant droit à une rente de l’AI était due à des raisons psychiques ; dans ce cas, le fait que les problèmes psychiques se soient déjà manifestés durant le rapport de prévoyance et aient visiblement contribué au déroulement de la maladie est une condition nécessaire, mais pas suffisante (TFA B 37/06 du 22 septembre 2006 consid.”