21 commentaries
Bei der Revalorisierung sind die nach Art. 51bis AHVV revalorisierten Erwerbseinkommen bei der Ermittlung des durchschnittlichen Erwerbseinkommens zu berücksichtigen. Massgeblich ist als Revalorisierungsbasis die erste Beitragsperiode, für die nach dem Jahr der Vollendung des 20. Lebensjahres Beiträge entrichtet wurden.
“3 Au vu de ce qui précède, doivent donc être pris en compte en l'espèce les revenus des années 2015 à 2022, dont les montants sont identiques dans le calcul initial de la rente, effectué le 15 septembre 2023, et dans le calcul modifiant la rente initiale, réalisé dans le cadre de la décision du 6 décembre 2023, confirmée par la décision sur opposition litigieuse (CSC pce 20 p. 5 ; pce 22 p. 1 ; pce 29 p. 4 ; pce 31 p. 1). Dans la mesure en outre où le recourant ne conteste pas ces revenus, on peut s'y référer. Ainsi, les revenus réalisés par l'intéressé, à prendre en compte dans le calcul de la rente, sont de CHF 19'246.- en 2015, de CHF 122'928.- en 2016, de CHF 130'103.- en 2017, de CHF 160'632.- en 2018, de CHF 152'215.- en 2019, de CHF 137'792.- en 2020, de CHF 134'482.- en 2021 et de CHF 142'970.- en 2022, pour un montant total de CHF 1'000'368.-. 10.4 A cette somme de revenus doit ensuite être appliqué le facteur de revalorisation correspondant à la première année pour laquelle des cotisations ont été versées après l'année qui suit l'accomplissement de la 20e année, en l'espèce 2015 (art. 51bis RAVS ; art. 29bis LAVS ; DR, ch. 5301, 5305 et 5034 ; arrêt du TF H 49/05 du 1er décembre 2005 consid. 2.3 s = SVR 2006 AHV n° 13 ; arrêt du TAF C-6826/2009 du 22 mai 2012 consid. 4.4). Pour l'année 2015, le facteur de revalorisation du revenu lorsque le cas d'assurance survient en 2023 est de 1.000 (voir Tables des rentes 2023, p. 18 ; CSC pce 31 p. 3). Il en résulte une somme de revenus revalorisés inchangée de CHF 1'000'368.-. Il convient ensuite de diviser cette somme par la durée de cotisations déterminante puis de l'annualiser, afin d'obtenir le RAM. En l'espèce, que l'on divise cette somme, comme l'a fait la CSC, par une durée de 7 années et 2 mois, soit 86 mois, ou par une durée de 7 années et 11 mois, soit 95 mois - si on tenait compte de la période allant du 31 décembre 2022 au 1er octobre 2023 -, le RAM obtenu, une fois annualisé (1'000'368 : 86 x 12 = 139'586.- ou 1'000'368 : 95 x 12 = 126'362.-), est dans les deux cas supérieur à CHF 88'200.-, RAM à partir duquel est versée la rente de vieillesse maximale de chaque échelle de rente (art.”
“50 RAVS, une année de cotisations est considérée comme entière lorsqu’une personne a cotisé pendant plus de onze mois au total. Si l’assuré ne bénéficie pas d’une durée de cotisations complète, il faut comparer son nombre d’années de cotisations entières avec la durée de cotisations complète correspondant à sa classe d’âge au moyen du tableau qui se trouve à l’art. 52 RAVS afin de déterminer quelle table de rentes est applicable (de 1 à 43 ; la table 44 étant applicable en cas de durée de cotisations complète). 7.4 Une fois établie la table des rentes applicable à un assuré, il est nécessaire de connaître son revenu annuel moyen pour déterminer, sur la base de ladite table, le montant de sa rente d’invalidité ou de vieillesse. L’Office fédéral des assurances sociales (ci-après : OFAS) arrête le contenu des tables de rentes (sur la base de la formule des rentes prévues à l’art. 34 LAVS) et leur usage est obligatoire selon l’art. 53 RAVS. Selon l’art. 30 al. 2 LAVS, le revenu annuel moyen correspond à la somme des revenus (le cas échéant revalorisés selon l’art. 30 al. 1 LAVS et l’art. 51bis RAVS) provenant d’une activité lucrative et des bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d’assistance, divisés par le nombre d’années de cotisations. Selon la jurisprudence relative à l'art. 36 al. 2 LAI, en relation avec les art. 50 RAVS et 29ter al. 2 let. a LAVS, les cotisations de celui qui se prévaut d’un droit à une rente doivent avoir effectivement été payées au moment de la survenance de l’invalidité pour pouvoir être prises en compte (arrêts du Tribunal fédéral 9C_145/2019 du 29 mai 2019 consid. 4.1 ; 8C_721/2013 du 4 mars 2014 consid. 4.1). A priori, il faut comprendre par-là que les cotisations doivent remplir les conditions d’une inscription au compte individuel de l’assuré au sens des art. 30ter al. 2 LAVS et 138 RAVS (en ce sens : Ueli KIESER, Alters- und Hinterlassenenversicherung, in : Soziale Sicherheit/Sécurité sociale Meyer éd., 3ème éd. 2016, n. 562, p. 1352). 7.5 L’art. 141 al. 3 RAVS prévoit ainsi que la rectification des inscriptions ne peut être exigée lors de la réalisation du risque assuré, que si l’inexactitude des inscriptions est manifeste ou si elle a été pleinement prouvée.”
Nachgewiesene zusätzliche Erwerbseinkommen können im Einzelfall rückwirkend dem individuellen Konto gutgeschrieben und mit dem massgebenden Aufwertungsfaktor revalorisiert werden; diese revalorisierten Beträge sind bei der Berechnung des durchschnittlichen massgebenden Erwerbseinkommens (Division durch die massgebende Beitragsdauer) zu berücksichtigen.
“Tel n'étant en l'occurrence pas le cas, il se justifie – outre les éléments nouveaux de revenus pris en compte par l'intimée – de faire abstraction des inexactitudes revendiquées par le recourant, étant par ailleurs relevé que, comme expliqué par l'intimée dans la décision sur opposition, les revenus du mois de janvier 2022 (indemnité de chômage) ont bien été comptabilisés, seul le mois de décembre 2022 ne comportant aucune inscription au compte individuel. Au surplus, le recourant ne conteste pas le nouveau calcul de la rente de vieillesse auquel a procédé l'intimée et celui-ci apparaît conforme à la loi. En tenant compte de tous les revenus supplémentaires justifiés par pièces (CHF 7'994.- en 2013 selon le certificat de salaire pour l'activité de sapeur-pompier, CHF 3'273.-d'indemnité de chômage en 2021, respectivement CHF 6'474.- en 2022), il existe une différence de CHF 17'705.- qui a été portée au compte du recourant (cf. la somme de ses revenus passe de CHF 2'818'073.- à CHF 2'835'778.- entre les deux calculs successifs). Ce montant a été correctement revalorisé par un facteur de 1.059, la première inscription déterminante au compte individuel du recourant datant de 1979, soit l'année qui suit l'accomplissement de ses 20 ans, au vu d'une durée de cotisations complète (cf. art. 30 al. 1 et 33ter LAVS, art. 51bis RAVS, ch. 5302 DR ; facteurs de revalorisation disponibles sous : https://www.ahv-iv.ch/fr/M%C3%A9mentos-Formulaires/Listes-diverses/Facteurs-de-revalorisation). Il a ensuite été divisé par le nombre d'années de cotisations (44) (cf. art. 30 al. 2 LAVS), pour aboutir à CHF 68'252.-, somme à laquelle a été ajoutée la moyenne des 19 années de bonifications pour tâches éducatives, réparties par moitié entre les conjoints, soit CHF 9'522.- (cf. art. 29sexies LAVS ; ch. 5487 DR). Le revenu annuel moyen s'élève donc à CHF 77'774.-, arrondi à CHF 77'910.-, résultat identique à celui du premier calcul (cf. ch. 5101 DR qui précise que le revenu annuel moyen déterminant se compose de la moyenne des revenus de l’activité lucrative revalorisés, ainsi que de la moyenne des bonifications pour tâches éducatives et pour tâches d’assistance à prendre en compte, moyennes qui sont additionnées et arrondies au montant immédiatement supérieur du revenu annuel moyen déterminant indiqué dans la table). Partant, ce grief doit être rejeté.”
Nach der Rechtsprechung/Lehre wird die beschriebene Berechnungsweise als «eintrittsabhängige pauschale Aufwertung» bezeichnet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest und orientiert sich dabei an der Weisung «Berechnung der eintrittsabhängigen pauschalen Aufwertungsfaktoren für Neurentner/innen».
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29bis Abs. 1 AHVG [vgl. E. 2.3 hiervor] in Verbindung mit Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein IK-Eintrag vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
“1 AHVG). Die Teilrente entspricht einem Bruchteil der Vollrente (Art. 38 Abs. 1 AHVG). Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach Massgabe des durchschnittlichen Jahreseinkommens. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Der Bundesrat lässt die Aufwertungsfaktoren jährlich feststellen (Art. 30 Abs. 1 AHVG und Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Die Aufwertungsfaktoren werden ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Abs. 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto der versicherten Person bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalls geteilt wird (sog. eintrittsabhängige pauschale Aufwertung; Art. 51bis Abs. 2 AHVV). Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 2 AHVG; vgl. auch Rz. 5321 der Wegleitung über die Renten [RWL] in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung des BSV, gültig ab 1. Januar 2003 [Stand: 2020/21]). Anschliessend wird der Betrag auf den nächsthöheren Tabellenwert des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens aufgerundet (vgl. Rz. 5101 RWL). Die Aufwertungsfaktoren richten sich innerhalb dieses gesetzlichen Rahmens nach der Weisung «Berechnung der eintrittsabhängigen pauschalen Aufwertungsfaktoren für Neurentner/innen» (abrufbar unter sozialversicherungen.admin.ch, dort unter AHV, Grundlagen AHV, Weisungen Renten).”
“2 AHVV werden die der Versicherten bei der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens gemäss Art. 52d AHVV (Zusatz- oder Gratisjahre) zusätzlich angerechneten Beitragsjahre und die gemäss Art. 52b AHVV (Jugendjahre) herangezogenen Beitragszeiten mit den entsprechenden Erwerbseinkommen mitgezählt. Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Artikel 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (nachfolgend: BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Artikel 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei vollständiger Beitragsdauer ist für den Aufwertungsfaktor der erste IK-Eintrag im Jahr nach Vollendung des”
Die Aufwertungsfaktoren werden jährlich vom BSV/OFAS festgelegt und in den Tabellen der Renten publiziert. Sie beruhen auf dem Rentenindex sowie den Lohnindizes und werden nach der in Art. 51bis Abs. 2 AHVV vorgesehenen Regel bestimmt.
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29bis Abs. 1 AHVG [vgl. E. 2.3 hiervor] in Verbindung mit Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein IK-Eintrag vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
“1 AHVG). Die Teilrente entspricht einem Bruchteil der Vollrente (Art. 38 Abs. 1 AHVG). Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach Massgabe des durchschnittlichen Jahreseinkommens. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Der Bundesrat lässt die Aufwertungsfaktoren jährlich feststellen (Art. 30 Abs. 1 AHVG und Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Die Aufwertungsfaktoren werden ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Abs. 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto der versicherten Person bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalls geteilt wird (sog. eintrittsabhängige pauschale Aufwertung; Art. 51bis Abs. 2 AHVV). Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 2 AHVG; vgl. auch Rz. 5321 der Wegleitung über die Renten [RWL] in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung des BSV, gültig ab 1. Januar 2003 [Stand: 2020/21]). Anschliessend wird der Betrag auf den nächsthöheren Tabellenwert des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens aufgerundet (vgl. Rz. 5101 RWL). Die Aufwertungsfaktoren richten sich innerhalb dieses gesetzlichen Rahmens nach der Weisung «Berechnung der eintrittsabhängigen pauschalen Aufwertungsfaktoren für Neurentner/innen» (abrufbar unter sozialversicherungen.admin.ch, dort unter AHV, Grundlagen AHV, Weisungen Renten).”
“L'on parle alors de splitting. Toutefois, seuls sont soumis au partage et à l'attribution réciproque les revenus réalisés durant les périodes où les deux conjoints ont été assurés auprès de l'assurance-vieillesse et survivants suisse dans la présente constellation (cf. art. 29quinquies al. 4 let. b LAVS, art. 50b al. 1 RAVS). La somme des revenus de l'activité lucrative de l'assuré, le cas échéant déterminée après le splitting, est encore revalorisée, à savoir adaptée à l'évolution des salaires et des prix pour la porter au niveau de l'année du début du droit, en fonction de l'indice des rentes prévu à l'art. 33ter LAVS (art. 30 al. 1 LAVS et 51bis al. 1 RAVS). Le facteur de revalorisation applicable est fixé chaque année par l'OFAS en se fondant sur la règle de l'art. 51bis al. 2 RAVS (cf. art. 30 al. 1 et 33ter LAVS et art. 51bis RAVS) et publié dans les Tables des rentes. Il est déterminé en fonction de l'année civile pour laquelle la première inscription déterminante a été portée au compte individuel (art. 51bis al. 2 RAVS), étant entendu que cette année se situera entre celle qui suit l'accomplissement de la 20ème année et celle de l'ouverture du droit à la rente (ch. 5302 et 5305 DR). 8.2.2 Procédant au premier calcul (cf. ci-dessus, consid. 8.1.2 s.), la CSC a retenu une somme de revenus - non revalorisés - inscrits dans les comptes individuels - d'un montant de Fr. 407'971.- (cf. CSC pces 76 et 161 p. 3 ss). Dans son second calcul, la CSC a pris uniquement en considération les revenus antérieurs et postérieurs aux années durant lesquels le recourant a perçu une rente d'invalidité, retenant ainsi la période d'août 1989 à décembre 2003 et de janvier 2013 à août 2015 (17 ans et 1 mois). Durant cette période, la somme des revenus soumis à cotisations s'élève à Fr. 352'616.- (cf. CSC pces 76 et 161 p. 3 ss). 8.2.3 Le Tribunal de céans constate que les sommes des revenus soumis à cotisation susmentionnées ne sont pas contestées par le recourant et qu'elles reposent sur des extraits de comptes individuels dont la valeur probante n'est pas remise en cause (cf.”
“2 AHVV werden die der Versicherten bei der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens gemäss Art. 52d AHVV (Zusatz- oder Gratisjahre) zusätzlich angerechneten Beitragsjahre und die gemäss Art. 52b AHVV (Jugendjahre) herangezogenen Beitragszeiten mit den entsprechenden Erwerbseinkommen mitgezählt. Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Artikel 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (nachfolgend: BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Artikel 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei vollständiger Beitragsdauer ist für den Aufwertungsfaktor der erste IK-Eintrag im Jahr nach Vollendung des”
Der Aufwertungsfaktor wird gebildet, indem der Rentenindex — als arithmetisches Mittel von Konsumentenpreis‑ und Lohnindex — durch die mit dem Faktor 1,1 gewichtete Durchschnittsbildung der Lohnindizes über die seit der ersten Massgeblichkeits‑Eintragung bis zum Jahr vor Eintritt des Versicherungsfalles geteilten Werte gesetzt wird. Die Aufwertung dient der Anpassung der über lange Zeit nominal geleisteten Beiträge an die Preis‑ und Lohnentwicklung.
“Ne sont pas non plus compris dans le revenu d'une activité lucrative les allocations familiales qui sont accordées, conformément aux usages locaux ou professionnels, au titre d'allocation pour enfants et d'allocation de formation professionnelle, d'allocation de ménage ou d'allocation de mariage ou de naissance (art. 6 al. 2 let. f RAVS). La somme des revenus de l'activité lucrative est revalorisée en fonction de l'indice des rentes prévu à l'art. 33ter LAVS. Le Conseil fédéral détermine annuellement les facteurs de revalorisation (art. 30 al. 1 LAVS). Le facteur de revalorisation de la somme des revenus provenant de l'activité lucrative selon l'art. 30 al. 1 LAVS est fixé chaque année par l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) en divisant l'indice des rentes (qui équivaut à la moyenne arithmétique entre l'indice suisse des prix à la consommation et l'indice des salaires déterminés par le Secrétariat d'Etat à l'économie [cf. art. 33ter al. 2 LAVS]) par la moyenne, pondérée par le facteur 1.1, des indices des salaires de toutes les années civiles inscrites depuis la première inscription déterminante dans le compte individuel de l'assuré jusqu'à l'année précédant la survenance du cas d'assurance (art. 51bis RAVS). Le facteur de revalorisation appliqué à chaque cas particulier est, pour la rente de vieillesse, celui correspondant à la première année pour laquelle des cotisations ont été versées entre l'année qui suit l'accomplissement de la vingtième année et celle de l'ouverture du droit à la rente (Directives concernant les rentes [DR] de l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité fédérale, ch. 5301 ss). 8.1.3 Les bonifications pour tâches éducatives représentent des revenus fictifs sur lesquels aucune cotisation n'est due. Elles ont pour but de compenser d'éventuelles pertes de revenus subies pendant la période de l'éducation des enfants. Selon l'art. 29sexies al. 1 LAVS, les assurés peuvent prétendre à une bonification pour tâches éducatives pour les années durant lesquelles ils ont exercé l'autorité parentale sur un ou plusieurs enfants âgés de moins de 16 ans (1ère phrase). Les bonifications sont toujours attribuées pour l'année civile entière. Aucune bonification n'est octroyée pour l'année de naissance du droit (année de naissance du premier enfant).”
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs-gutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Bei geschiedenen oder verwitweten Personen kann das massgebende durchschnittliche Jahreseinkommen zusätzlich Übergangsgutschriften enthalten. Weil die Beiträge während einer langen Beitragskarriere zum Nominalbetrag bezahlt worden sind, wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex aufgewertet (Art. 30 Abs. 1 AHVG; Art. 51bis AHVV). Die Durchschnitte werden addiert und auf den nächsthöheren Tabellenwert des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens aufgerundet (vgl. hierzu Rz. 5101 der Wegleitung über die Renten in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenrentenversicherung [RWL], in der ab 1. Januar 2018 gültigen Fassung). Das durchschnittliche Jahreseinkommen wird alsdann ermittelt, indem die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs-, Betreuungs- und/oder Übergangsgutschriften durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt werden (Art. 30 Abs. 2 AHVG).”
Die von der OFAS festgelegten Revalorisierungsfaktoren beeinflussen die Revalorisierung der Summe der Erwerbseinkommen und wirken sich damit auf die Berechnung des durchschnittlichen Jahreserwerbseinkommens (RAM) aus. Der RAM setzt sich aus den revalorisierten Erwerbseinkommen sowie den Bonifikationen für Erziehungs- und Betreuungstätigkeiten zusammen; die zugrundeliegenden Beträge ergeben sich aus den individuellen Kontenauszügen.
“Cela posé, il convient de se pencher sur le second grief du recourant, à savoir la détermination du revenu annuel moyen (RAM). a) Conformément à l’art. 29quater LAVS, le montant de la rente, au sein de l'échelle correspondante, est calculé en fonction du RAM, qui se compose des revenus de l’activité lucrative (let. a), des bonifications pour tâches éducatives (let. b) et des bonifications pour tâches d’assistance (let. c). S’agissant des revenus de l’activité lucrative, sont pris en considération les revenus d’une activité lucrative sur lesquels des cotisations ont été versées (art. 29quinquies al. 1 LAVS). A cet effet, il est établi pour chaque assuré tenu de payer des cotisations des comptes individuels où sont portées les indications nécessaires au calcul des rentes ordinaires (art. 30ter al. 1 LAVS). b) La somme des revenus de l’activité lucrative doit être revalorisée en fonction de l’indice des rentes prévu à l’art. 33ter LAVS. L’OFAS fixe chaque année les facteurs de revalorisation de la somme des revenus provenant de l’activité lucrative (art. 30 al. 1 LAVS et art. 51bis al. 1 RAVS). Ce montant doit être divisé par le nombre d’années de cotisations (art. 30 al. 2 LAVS). 6. En l’occurrence, la notion de revenu annuel moyen procède d’un calcul défini par la loi – soit la somme des revenus revalorisés issue des activités lucratives, des bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d’assistance, rapportée aux années de cotisation (cf. consid. 5 ci-dessus) – et ne saurait être confondue avec le revenu annualisé réalisé lors de l’année précédant le cas assuré, contrairement à ce que semble soutenir le recourant dans son mémoire de recours. Il y a donc lieu de se référer aux revenus figurant dans les extraits de compte individuel de l’assuré, dont les montants ont d’ailleurs été repris dans le plan de calcul « ACOR » établi par la Caisse U.________. Ainsi, la somme des revenus soumis à cotisation AVS de l’assuré durant ses 14 années et 8 mois s’élève à 801'494 francs. Rapporté aux 14 années complètes de cotisation, le revenu annuel moyen s’élevait à 57'250 francs.”
“Cela posé, il convient de se pencher sur le second grief du recourant, à savoir la détermination du revenu annuel moyen (RAM). a) Conformément à l’art. 29quater LAVS, le montant de la rente, au sein de l'échelle correspondante, est calculé en fonction du RAM, qui se compose des revenus de l’activité lucrative (let. a), des bonifications pour tâches éducatives (let. b) et des bonifications pour tâches d’assistance (let. c). S’agissant des revenus de l’activité lucrative, sont pris en considération les revenus d’une activité lucrative sur lesquels des cotisations ont été versées (art. 29quinquies al. 1 LAVS). A cet effet, il est établi pour chaque assuré tenu de payer des cotisations des comptes individuels où sont portées les indications nécessaires au calcul des rentes ordinaires (art. 30ter al. 1 LAVS). b) La somme des revenus de l’activité lucrative doit être revalorisée en fonction de l’indice des rentes prévu à l’art. 33ter LAVS. L’OFAS fixe chaque année les facteurs de revalorisation de la somme des revenus provenant de l’activité lucrative (art. 30 al. 1 LAVS et art. 51bis al. 1 RAVS). Ce montant doit être divisé par le nombre d’années de cotisations (art. 30 al. 2 LAVS). 6. En l’occurrence, la notion de revenu annuel moyen procède d’un calcul défini par la loi – soit la somme des revenus revalorisés issue des activités lucratives, des bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d’assistance, rapportée aux années de cotisation (cf. consid. 5 ci-dessus) – et ne saurait être confondue avec le revenu annualisé réalisé lors de l’année précédant le cas assuré, contrairement à ce que semble soutenir le recourant dans son mémoire de recours. Il y a donc lieu de se référer aux revenus figurant dans les extraits de compte individuel de l’assuré, dont les montants ont d’ailleurs été repris dans le plan de calcul « ACOR » établi par la Caisse U.________. Ainsi, la somme des revenus soumis à cotisation AVS de l’assuré durant ses 14 années et 8 mois s’élève à 801'494 francs. Rapporté aux 14 années complètes de cotisation, le revenu annuel moyen s’élevait à 57'250 francs.”
Der Aufwertungsfaktor wird durch das Bundesamt für Sozialversicherungen (UFAS) gemäss den in Art. 51bis beschriebenen Berechnungsmodalitäten festgelegt, in verbindlichen Tabellen veröffentlicht und variiert je nach der ersten massgebenden Eintragung im individuellen Konto.
“Esso si compone: - dei redditi risultanti da un’attività lucrativa (lett. a.); - degli accrediti per compiti educativi (lett. b.); - degli accrediti per compiti assistenziali (lett. c.). Il reddito annuo medio è determinato sommando i redditi da attività lucrativa rivalutati e gli accrediti per compiti educativi e assistenziali e divisi per il numero di anni di contribuzione (art. 30 cpv. 2 LAVS). La somma dei redditi dell’attività lucrativa deve essere rivalutata secondo il fattore di cui all'art. 51bis cpv. 1 OAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Tale fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30 LAVS, art. 51bis OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale determinante per la rendita. Il reddito annuo determinante (indicato sulla decisione) non corrisponde dunque necessariamente all'ultimo reddito conseguito dall'assicurato, ma serve unicamente a fissare la corrispondente rendita. Sono presi in considerazione unicamente i redditi da un’attività lucrativa sui quali sono stati versati i contributi (art. 29quinquies cpv. 1 LAVS). I contributi delle persone che non hanno esercitato un’attività lucrativa vengono moltiplicati per 100 e in seguito divisi per il doppio del tasso di contribuzione previsto dall’art. 5 cpv. 1; essi sono computati come reddito di un’attività lucrativa (art. 29quinquies cpv. 2 LAVS). Secondo l’art. 29quinquies cpv. 3 LAVS, i redditi che i coniugi hanno conseguito durante gli anni civili di matrimonio comune sono ripartiti e attribuiti per metà a ciascun coniuge se: - entrambi i coniugi hanno diritto alla rendita (lett.”
“Per quanto concerne il secondo elemento di calcolo, ossia il reddito annuo medio (di seguito: RAM), va rammentato che esso è composto dalla somma risultante dai redditi da attività lucrativa e dagli eventuali accrediti computabili durante il proprio periodo di contribuzione (in concreto dal 1° gennaio 1965 al 31 dicembre 2008), ritenuto che i redditi conseguiti durante i matrimoni sono soggetti a splitting (in concreto: __________ [anno seguente il primo matrimonio; cfr. art. 50b cpv. 3 OAVS] al __________ [anno precedente il divorzio; cfr. art. 50b cpv. 3 OAVS] e dal __________ [anno seguente il secondo matrimonio; cfr. art. 50b cpv. 3 OAVS] al 2008 [anno precedente il diritto alla rendita; cfr. art. 29 quinquies cpv. 4 lett. a LAVS]), il tutto diviso per gli anni di contribuzione (in concreto 44 anni). Dalla somma dei redditi (splittati) da attività lucrativa del periodo di contribuzione, risulta quindi un importo complessivo di fr. 2'026’130.-- (cfr. doc. 63 – 13/15). L’importo così calcolato va rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 1965. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.378. La somma dei redditi rivalutati a fr. 2'792’008.-- (2'026’130 X 1.378) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione (44 anni), ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 63’455.--. Per ogni anno in cui l’assicurato durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi.”
Die jährlich vom zuständigen Bundesamt festgelegten Aufwertungsfaktoren führen zur Revalorisierung der Summe der Erwerbseinkommen. Das durchschnittliche Jahreseinkommen wird dann ermittelt, indem die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs‑ oder Betreuungsgutschriften durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt werden (Art. 30 Abs. 1 und 2 AHVG i.V.m. Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Diese Bemessungsgrundlage ist massgeblich für die Berechnung der Rente.
“Das durchschnittliche Jahreseinkommen wird alsdann ermittelt, indem die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen und die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt werden (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV).”
“Altersjahres folgenden Jahr und dem Eintritt des Versicherungsfalles liegen muss (vgl. dazu Art. 29bis Abs. 2 AHVG i.V.m. Art. 51bis Abs. 2 AHVV sowie RWL Rz. 5305). Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV).”
“b) Le calcul de la rente est déterminé par les années de cotisations, les revenus provenant d’une activité lucrative ainsi que les bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d’assistance entre le 1er janvier qui suit la date où l’ayant droit a eu 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la réalisation du risque assuré (art. 29bis al. 2 LAVS). La durée de cotisation est réputée complète lorsqu’une personne présente le même nombre d’années de cotisations que les assurés de sa classe d’âge (art. 29ter al. 1 LAVS). c) Selon l’art. 29quater LAVS, la rente est également calculée en fonction du revenu annuel moyen. Celui-ci se compose notamment des revenus de l’activité lucrative (art. 29quater let. a LAVS) sur lesquels des cotisations ont été versées (art. 29quinquies al. 1 LAVS). Il est établi pour chaque assuré tenu de payer des cotisations des comptes individuels où sont portées les indications nécessaires au calcul des rentes ordinaires (art. 30ter al. 1 LAVS). La somme des revenus de l’activité lucrative doit être revalorisée en fonction de l’indice des rentes prévu à l’art. 33ter LAVS. L’Office fédéral des assurances sociales fixe chaque année les facteurs de revalorisation de la somme des revenus provenant de l’activité lucrative (art. 30 al. 1 LAVS et art. 51bis al. 1 RAVS [règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101]). Ce montant doit être divisé par le nombre d’années de cotisations (art. 30 al. 2 LAVS). d) En l’occurrence, ces critères ont été pris en compte (cf. décision du 16 février 2024) et le montant de la rente, que ce soit 1'034 fr. ou 1'060 fr., est supérieur au montant minimum d’une demi-rente ordinaire en 2019 (à savoir l’année où le droit à la rente doit être accordé [cf. consid. 9d infra]), soit 593 fr., le maximum étant fixé à 1'185 fr. (cf. échelle 44 de la Table des rentes AVS/AI 2019, éditée par l’Office fédérale des assurances sociales [OFAS]). Pour le surplus, le recourant peut solliciter les prestations complémentaires en tant que rentier AI afin d’assurer la couverture de ses besoins vitaux (cf. art. 4 al. 1 let. a LPC [loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI ; RS 831.30]). 8. Sur le plan économique, le recourant a plaidé qu’il n’avait aucune chance de trouver un emploi dans l’informatique avec un « trou » dans son parcours professionnel et compte tenu de son âge.”
Die Aufwertungsfaktoren werden in den von der zuständigen Behörde (UFAS/BSV) herausgegebenen Tabellen zur Rentenbestimmung veröffentlicht; deren Verwendung ist verbindlich. Der jeweils anzuwendende Faktor richtet sich nach der ersten massgeblichen Eintragung auf dem individuellen Konto, d.h. dem ersten Beitragsjahr, das für die Rentenberechnung entscheidend ist (insbesondere das erste Beitragsjahr nach dem Jahr der Vollendung des 20. Lebensjahrs, wie in der Rechtsprechung ausgeführt).
“Per quanto concerne il secondo elemento di calcolo, ossia il reddito annuo medio (di seguito: RAM), va rammentato che esso è composto dalla somma risultante dai redditi da attività lucrativa e dagli eventuali accrediti computabili durante il proprio periodo di contribuzione (in concreto dal 1° gennaio 1970 al 31 dicembre 2012), il tutto diviso per gli anni di contribuzione (in concreto 36 anni e 3 mesi [i contributi degli 8 mesi dell’anno del diritto alla rendita non sono presi in considerazione: art. 52c seconda frase OAVS]). Dalla somma dei redditi da attività lucrativa del periodo di contribuzione, risulta quindi un importo complessivo di fr. 2'039’975.-- (cfr. doc. 34 – 7/8). L’importo così calcolato va rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 1970. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.236. La somma dei redditi rivalutati a fr. 2'521’410.-- (2'039’975 X 1.236) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione (36 anni e 3 mesi), ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 69’556. Per ogni anno in cui l’insorgente durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi, nella misura in cui era assoggettata alla LAVS (cfr.”
“3 Au vu de ce qui précède, doivent donc être pris en compte en l'espèce les revenus des années 2015 à 2022, dont les montants sont identiques dans le calcul initial de la rente, effectué le 15 septembre 2023, et dans le calcul modifiant la rente initiale, réalisé dans le cadre de la décision du 6 décembre 2023, confirmée par la décision sur opposition litigieuse (CSC pce 20 p. 5 ; pce 22 p. 1 ; pce 29 p. 4 ; pce 31 p. 1). Dans la mesure en outre où le recourant ne conteste pas ces revenus, on peut s'y référer. Ainsi, les revenus réalisés par l'intéressé, à prendre en compte dans le calcul de la rente, sont de CHF 19'246.- en 2015, de CHF 122'928.- en 2016, de CHF 130'103.- en 2017, de CHF 160'632.- en 2018, de CHF 152'215.- en 2019, de CHF 137'792.- en 2020, de CHF 134'482.- en 2021 et de CHF 142'970.- en 2022, pour un montant total de CHF 1'000'368.-. 10.4 A cette somme de revenus doit ensuite être appliqué le facteur de revalorisation correspondant à la première année pour laquelle des cotisations ont été versées après l'année qui suit l'accomplissement de la 20e année, en l'espèce 2015 (art. 51bis RAVS ; art. 29bis LAVS ; DR, ch. 5301, 5305 et 5034 ; arrêt du TF H 49/05 du 1er décembre 2005 consid. 2.3 s = SVR 2006 AHV n° 13 ; arrêt du TAF C-6826/2009 du 22 mai 2012 consid. 4.4). Pour l'année 2015, le facteur de revalorisation du revenu lorsque le cas d'assurance survient en 2023 est de 1.000 (voir Tables des rentes 2023, p. 18 ; CSC pce 31 p. 3). Il en résulte une somme de revenus revalorisés inchangée de CHF 1'000'368.-. Il convient ensuite de diviser cette somme par la durée de cotisations déterminante puis de l'annualiser, afin d'obtenir le RAM. En l'espèce, que l'on divise cette somme, comme l'a fait la CSC, par une durée de 7 années et 2 mois, soit 86 mois, ou par une durée de 7 années et 11 mois, soit 95 mois - si on tenait compte de la période allant du 31 décembre 2022 au 1er octobre 2023 -, le RAM obtenu, une fois annualisé (1'000'368 : 86 x 12 = 139'586.- ou 1'000'368 : 95 x 12 = 126'362.-), est dans les deux cas supérieur à CHF 88'200.-, RAM à partir duquel est versée la rente de vieillesse maximale de chaque échelle de rente (art.”
“Tabelle delle rendite 2023, edite dall’UFAS, valide dal 1. gennaio 2023, pagg. 8 e 12, reperibili in tedesco ed in francese su www.sozialversicherungen.admin.ch/de/f/5622), dalla Cassa. Siccome la contestazione dell’ammontare nominale della rendita AI si basava esclusivamente sulla contestata applicazione della scala di rendita 37, quanto segue è a puro titolo abbondanziale. Il TCA può far propria l’esaustiva e corretta presa di posizione della Cassa allegata alla risposta di causa: " [Per quanto attiene al reddito annuo medio, n.d.r.] La Somma dei redditi, estrapolata dal conto individuale […], ammonta a fr. 56'050. Questo importo va rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS) e diviso per gli anni di contribuzione. Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’[…] UFAS secondo le modalità di calcolo contenute nell’art. 51bis OAVS e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale determinante per la rendita. Nel presente caso, la prima registrazione determinante […] è avvenuta nel 1996 e il fattore di rivalutazione risulta essere così 1.000. L’importo rivalutato va poi diviso per il periodo effettivo di contribuzione [22 anni e 11 mesi, n.d.r.]. Non avendo avuto figli […] non sono stati computati accrediti per compiti educativi. Il reddito annuo medio […] della rendita […] corrisponde […] a fr. 2'844.00 (56'050.00 x 1.000 : 22 anni e 11 mesi = 2'446.00, arrotondato all’importo immediatamente superiore secondo le tabelle UFAS). A seguito dell’adeguamento all’evoluzione dei prezzi e dei salari, dal 1. gennaio 2023 […] è stato rivalutato a fr. 2'940.00. Tenuto conto di un reddito annuo medio di fr. 2'940.00 […], nonché di una scala di rendita 37, con l’ausilio delle tabelle UFAS, l’assicurato è stato posto al diritto di una rendita intera pari a fr. 1'030.00 mensili (stato 2023). In conclusione, gli importi assegnati con le contestate decisioni risultano così corretti.”
“1a e 2 LAVS e dell’art. 1a (recte: 1b) LAI (sottolineatura del redattore; cfr. anche STCA 32.2019.196 del 2 giugno 2020 consid. 3). Visto quanto sopra, l’applicazione della scala di rendita 2 è corretta e va confermata. Reddito annuo medio (RAM) Per quel che concerne il reddito medio annuo, la Cassa ha sommato i redditi iscritti nel conto individuale (sui quali sono stati versati i contributi) dell’assicurato relativi al periodo di contribuzione determinante (in pratica solo il 2018), ciò che corrisponde a fr. 11'000 (cfr. doc. 15 – 5/8 inc. Cassa). L’importo così calcolato è stato rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’UFAS secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 2018. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.000. La somma dei redditi rivalutati a fr. 11’000 (11'000 x 1.00) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione, ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 11’000. Per ogni anno in cui l’assicurato durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi. Dal matrimonio sono nate due figlie, Giulia nel 2002 e Giada nel 2006.”
In den von der Verwaltungstexte zitierten Tabellen der UFAS ergeben sich für die erstregistrierungsbezogenen Aufwertungsfaktoren unter anderem folgende Werte: Erstregistrierung 1984 → 1,024; Erstregistrierung 1996 → 1,000; Erstregistrierung 2018 → 1,000; Erstregistrierung 1965 → 1,378.
“3 lett. c LAVS). Sottoposti a ripartizione sono […] solamente i redditi tra il 1° gennaio che segue il 20° anno di età e il 31 dicembre che precede l’insorgere dell’evento assicurativo del coniuge che ha per primo diritto alla rendita (art. 29quinquies cpv. 4 lett. a LAVS). […] i redditi conseguiti nell’anno del matrimonio e dello scioglimento dello stesso (divorzio o decesso) non sono ripartiti (art. 50b cpv. 3 OAVS). Nella fattispecie, sottoposti a ripartizione sono quindi i redditi dal 1995 (anno susseguente al matrimonio) fino al 31 dicembre 2006 (anno precedente l’inizio del diritto alla rendita AI). Dall’esame del conto individuale […], tenuto pure conto del riparto dei redditi coniugali, la Cassa è giunta ad un importo di CHF 807'769. La somma dei redditi da attività lucrativa deve essere rivalutata e divisa per gli anni di contribuzione. Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo evidenziate all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale […] determinante per la rendita. Nel presente caso, la prima registrazione determinante nel conto individuale […] è avvenuta nel 1984. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere 1.024. L’importo rivalutato va poi diviso per il periodo effettivo di contribuzione (23 anni) e, in virtù dell’art. 33 OAI (in vigore fino al 31 dicembre 2007), aumentato del 5%. Infatti giusta l’art. 36 cpv. 3 LAI (in vigore fino al 31 dicembre 2007) se l’assicurato non ha ancora compiuto i quarantacinque anni quando diventa invalido, il reddito medio dell’attività lucrativa è aumentato di un supplemento percentuale. Ne discende che la media dei redditi da attività lucrativa, nel 2007, anno determinante, si fissa in CHF 37'761 (807'769 x 5% x 1.024 : 23 anni). Per ogni anno in cui l’assicurato ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito che corrisponde al triplo della rendita minima vigente al momento in cui è sorto il diritto alla rendita.”
“Tabelle delle rendite 2023, edite dall’UFAS, valide dal 1. gennaio 2023, pagg. 8 e 12, reperibili in tedesco ed in francese su www.sozialversicherungen.admin.ch/de/f/5622), dalla Cassa. Siccome la contestazione dell’ammontare nominale della rendita AI si basava esclusivamente sulla contestata applicazione della scala di rendita 37, quanto segue è a puro titolo abbondanziale. Il TCA può far propria l’esaustiva e corretta presa di posizione della Cassa allegata alla risposta di causa: " [Per quanto attiene al reddito annuo medio, n.d.r.] La Somma dei redditi, estrapolata dal conto individuale […], ammonta a fr. 56'050. Questo importo va rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS) e diviso per gli anni di contribuzione. Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’[…] UFAS secondo le modalità di calcolo contenute nell’art. 51bis OAVS e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale determinante per la rendita. Nel presente caso, la prima registrazione determinante […] è avvenuta nel 1996 e il fattore di rivalutazione risulta essere così 1.000. L’importo rivalutato va poi diviso per il periodo effettivo di contribuzione [22 anni e 11 mesi, n.d.r.]. Non avendo avuto figli […] non sono stati computati accrediti per compiti educativi. Il reddito annuo medio […] della rendita […] corrisponde […] a fr. 2'844.00 (56'050.00 x 1.000 : 22 anni e 11 mesi = 2'446.00, arrotondato all’importo immediatamente superiore secondo le tabelle UFAS). A seguito dell’adeguamento all’evoluzione dei prezzi e dei salari, dal 1. gennaio 2023 […] è stato rivalutato a fr. 2'940.00. Tenuto conto di un reddito annuo medio di fr. 2'940.00 […], nonché di una scala di rendita 37, con l’ausilio delle tabelle UFAS, l’assicurato è stato posto al diritto di una rendita intera pari a fr. 1'030.00 mensili (stato 2023). In conclusione, gli importi assegnati con le contestate decisioni risultano così corretti.”
“1a e 2 LAVS e dell’art. 1a (recte: 1b) LAI (sottolineatura del redattore; cfr. anche STCA 32.2019.196 del 2 giugno 2020 consid. 3). Visto quanto sopra, l’applicazione della scala di rendita 2 è corretta e va confermata. Reddito annuo medio (RAM) Per quel che concerne il reddito medio annuo, la Cassa ha sommato i redditi iscritti nel conto individuale (sui quali sono stati versati i contributi) dell’assicurato relativi al periodo di contribuzione determinante (in pratica solo il 2018), ciò che corrisponde a fr. 11'000 (cfr. doc. 15 – 5/8 inc. Cassa). L’importo così calcolato è stato rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’UFAS secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 2018. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.000. La somma dei redditi rivalutati a fr. 11’000 (11'000 x 1.00) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione, ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 11’000. Per ogni anno in cui l’assicurato durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi. Dal matrimonio sono nate due figlie, Giulia nel 2002 e Giada nel 2006.”
“Per quanto concerne il secondo elemento di calcolo, ossia il reddito annuo medio (di seguito: RAM), va rammentato che esso è composto dalla somma risultante dai redditi da attività lucrativa e dagli eventuali accrediti computabili durante il proprio periodo di contribuzione (in concreto dal 1° gennaio 1965 al 31 dicembre 2008), ritenuto che i redditi conseguiti durante i matrimoni sono soggetti a splitting (in concreto: __________ [anno seguente il primo matrimonio; cfr. art. 50b cpv. 3 OAVS] al __________ [anno precedente il divorzio; cfr. art. 50b cpv. 3 OAVS] e dal __________ [anno seguente il secondo matrimonio; cfr. art. 50b cpv. 3 OAVS] al 2008 [anno precedente il diritto alla rendita; cfr. art. 29 quinquies cpv. 4 lett. a LAVS]), il tutto diviso per gli anni di contribuzione (in concreto 44 anni). Dalla somma dei redditi (splittati) da attività lucrativa del periodo di contribuzione, risulta quindi un importo complessivo di fr. 2'026’130.-- (cfr. doc. 63 – 13/15). L’importo così calcolato va rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 1965. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.378. La somma dei redditi rivalutati a fr. 2'792’008.-- (2'026’130 X 1.378) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione (44 anni), ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 63’455.--. Per ogni anno in cui l’assicurato durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi.”
Die Aufwertungsfaktoren werden gebildet, indem der Rentenindex durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes der Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto bis zum Vorjahr des Versicherungsfalls geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist als massgebliches Kalenderjahr dasjenige anzusehen, in dem erstmals ein Eintrag im individuellen Konto vorgenommen wurde.
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs- und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Weil die Beiträge während einer langen Beitragskarriere zum Nominalbetrag bezahlt worden sind, wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex aufgewertet (Art. 30 Abs. 1 AHVG). Das BSV legt die Faktoren für die Aufwertung der Summe der Erwerbseinkommen nach Art. 30 Abs. 1 AHVG jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Abs. 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto (IK) des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein IK-Eintrag vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbe-trag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs-gutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Er-mittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Artikel 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Renten-index nach Artikel 33ter Abs. 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto (IK) des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein Eintrag im individuellen Konto vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
Für die Bestimmung des Aufwertungsfaktors ist die «erste bestimmende/entscheidende Eintragung» im individuellen Konto massgeblich; die Tabellen mit den Aufwertungsfaktoren richten sich nach dem Kalenderjahr dieser ersten bestimmenden Eintragung.
“3 lett. c LAVS). Sottoposti a ripartizione sono […] solamente i redditi tra il 1° gennaio che segue il 20° anno di età e il 31 dicembre che precede l’insorgere dell’evento assicurativo del coniuge che ha per primo diritto alla rendita (art. 29quinquies cpv. 4 lett. a LAVS). […] i redditi conseguiti nell’anno del matrimonio e dello scioglimento dello stesso (divorzio o decesso) non sono ripartiti (art. 50b cpv. 3 OAVS). Nella fattispecie, sottoposti a ripartizione sono quindi i redditi dal 1995 (anno susseguente al matrimonio) fino al 31 dicembre 2006 (anno precedente l’inizio del diritto alla rendita AI). Dall’esame del conto individuale […], tenuto pure conto del riparto dei redditi coniugali, la Cassa è giunta ad un importo di CHF 807'769. La somma dei redditi da attività lucrativa deve essere rivalutata e divisa per gli anni di contribuzione. Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo evidenziate all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale […] determinante per la rendita. Nel presente caso, la prima registrazione determinante nel conto individuale […] è avvenuta nel 1984. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere 1.024. L’importo rivalutato va poi diviso per il periodo effettivo di contribuzione (23 anni) e, in virtù dell’art. 33 OAI (in vigore fino al 31 dicembre 2007), aumentato del 5%. Infatti giusta l’art. 36 cpv. 3 LAI (in vigore fino al 31 dicembre 2007) se l’assicurato non ha ancora compiuto i quarantacinque anni quando diventa invalido, il reddito medio dell’attività lucrativa è aumentato di un supplemento percentuale. Ne discende che la media dei redditi da attività lucrativa, nel 2007, anno determinante, si fissa in CHF 37'761 (807'769 x 5% x 1.024 : 23 anni). Per ogni anno in cui l’assicurato ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito che corrisponde al triplo della rendita minima vigente al momento in cui è sorto il diritto alla rendita.”
“-, auquel il faut encore ajouter les revenus des années 1962 (CHF 275.-), 1963 (CHF 5'050.-) et 1965 (CHF 725.- ; CSC pce 16) qui ne doivent pas être soumis au partage entre époux. Il s'ensuit que le montant total des revenus du recourant à prendre en compte dans le calcul de la rente s'élève à CHF 42'417.-. 9.4 La somme des revenus provenant des activités lucratives doit ensuite être revalorisée par un facteur de revalorisation, soit en fonction de l'indice des rentes prévu à l'art. 33ter LAVS (art. 30 al. 1 LAVS). Ce facteur de revalorisation est fixé chaque année par l'OFAS en divisant l'indice des rentes (art. 33ter al. 2 LAVS : moyenne arithmétique de l'indice des salaires déterminé par le Secrétaire d'Etat à l'économie et de l'indice suisse des prix à la consommation) par la moyenne, pondérée par le facteur 1.1, des indices des salaires de toutes les années civiles inscrites depuis la première inscription déterminante dans le compte individuel jusqu'à l'année précédant l'ouverture du droit à la rente (art. 51bis RAVS). Par première inscription s'entend une inscription comprise durant les années déterminantes (art. 29bis LAVS ; DR, ch. 5301, 5305 et 5034 ; arrêt du TF H 49/05 du 1er décembre 2005 consid. 2.3 s = SVR 2006 AHV n° 13 ; arrêt du TAF C-6826/2009 du 22 mai 2012 consid. 4.4). En l'occurrence, la première année de cotisations qui suit l'accomplissement de la 20e année remontant à 1965, le facteur de revalorisation à appliquer pour la survenance de la retraite en 2009 est de 1.378 (voir Tables des rentes 2009, p. 15 ; CSC pce 26 p. 4). Il en résulte une somme de revenus revalorisés de CHF 58'451 .-. Il convient ensuite de diviser la somme des revenus revalorisés par la durée de cotisations déterminante en l'espèce, soit 76 mois, puis de l'annualiser, afin d'obtenir la moyenne annuelle des revenus de l'activité lucrative, soit CHF 9'229.-. 9.5 En vertu de l'art. 29sexies al. 1 LAVS, les assurés peuvent prétendre à une bonification pour tâches éducatives pour les années durant lesquelles ils ont exercé l'autorité parentale sur un ou plusieurs enfants âgés de moins de 16 ans.”
“29quinquies al. 3 LAVS prévoit que les revenus que les époux ont réalisés pendant les années civiles de mariage commun sont répartis et attribués pour moitié à chacun des époux. L'on parle alors de splitting. Toutefois, seuls sont soumis au partage et à l'attribution réciproque les revenus réalisés durant les périodes où les deux conjoints ont été assurés auprès de l'assurance-vieillesse et survivants suisse dans la présente constellation (cf. art. 29quinquies al. 4 let. b LAVS, art. 50b al. 1 RAVS). La somme des revenus de l'activité lucrative de l'assuré, le cas échéant déterminée après le splitting, est encore revalorisée, à savoir adaptée à l'évolution des salaires et des prix pour la porter au niveau de l'année du début du droit, en fonction de l'indice des rentes prévu à l'art. 33ter LAVS (art. 30 al. 1 LAVS et 51bis al. 1 RAVS). Le facteur de revalorisation applicable est fixé chaque année par l'OFAS en se fondant sur la règle de l'art. 51bis al. 2 RAVS (cf. art. 30 al. 1 et 33ter LAVS et art. 51bis RAVS) et publié dans les Tables des rentes. Il est déterminé en fonction de l'année civile pour laquelle la première inscription déterminante a été portée au compte individuel (art. 51bis al. 2 RAVS), étant entendu que cette année se situera entre celle qui suit l'accomplissement de la 20ème année et celle de l'ouverture du droit à la rente (ch. 5302 et 5305 DR). 8.2.2 Procédant au premier calcul (cf. ci-dessus, consid. 8.1.2 s.), la CSC a retenu une somme de revenus - non revalorisés - inscrits dans les comptes individuels - d'un montant de Fr. 407'971.- (cf. CSC pces 76 et 161 p. 3 ss). Dans son second calcul, la CSC a pris uniquement en considération les revenus antérieurs et postérieurs aux années durant lesquels le recourant a perçu une rente d'invalidité, retenant ainsi la période d'août 1989 à décembre 2003 et de janvier 2013 à août 2015 (17 ans et 1 mois). Durant cette période, la somme des revenus soumis à cotisations s'élève à Fr. 352'616.- (cf. CSC pces 76 et 161 p. 3 ss). 8.2.”
Bei unvollständiger Beitragsdauer ist für die Festlegung des massgebenden Aufwertungsfaktors das Kalenderjahr massgeblich, in dem erstmals ein Eintrag ins individuelle Konto (IK) des Versicherten vorgenommen wurde.
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs- und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Weil die Beiträge während einer langen Beitragskarriere zum Nominalbetrag bezahlt worden sind, wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex aufgewertet (Art. 30 Abs. 1 AHVG). Das BSV legt die Faktoren für die Aufwertung der Summe der Erwerbseinkommen nach Art. 30 Abs. 1 AHVG jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Abs. 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto (IK) des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein IK-Eintrag vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
“Bei der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG (Anpassung an die Lohn- und Preisentwicklung) aufgewertet und durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 AHVG). Das Bundesamt legt die Faktoren für die Aufwertung jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Der Aufwertungsfaktor wird nach dem Kalenderjahr bestimmt, in welchem der erste Eintrag in das individuelle Konto vorgenommen wurde (Art. 51bis Abs. 2 AHVV).”
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29bis Abs. 1 AHVG [vgl. E. 2.3 hiervor] in Verbindung mit Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein IK-Eintrag vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
“2 AHVV werden die der Versicherten bei der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens gemäss Art. 52d AHVV (Zusatz- oder Gratisjahre) zusätzlich angerechneten Beitragsjahre und die gemäss Art. 52b AHVV (Jugendjahre) herangezogenen Beitragszeiten mit den entsprechenden Erwerbseinkommen mitgezählt. Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Artikel 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (nachfolgend: BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Artikel 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei vollständiger Beitragsdauer ist für den Aufwertungsfaktor der erste IK-Eintrag im Jahr nach Vollendung des”
Die Aufwertungsfaktoren werden verwendet, um die Summe der Erwerbseinkommen gemäss Art. 30 AHVG entsprechend dem Rentenindex aufzuwerten; die so aufgewertete Summe dient der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens für die Rentenberechnung.
“Bei der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG (Anpassung an die Lohn- und Preisentwicklung) aufgewertet und durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 AHVG). Das Bundesamt legt die Faktoren für die Aufwertung jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Der Aufwertungsfaktor wird nach dem Kalenderjahr bestimmt, in welchem der erste Eintrag in das individuelle Konto vorgenommen wurde (Art. 51bis Abs. 2 AHVV).”
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29bis Abs. 1 AHVG [vgl. E. 2.3 hiervor] in Verbindung mit Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) legt die Aufwertungsfaktoren jährlich fest. Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 1 Satz 1 und Abs. 2 AHVG, Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Gemäss Art. 51bis Abs. 2 AHVV werden die Aufwertungsfaktoren ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Absatz 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto des Versicherten bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalles geteilt wird. Bei unvollständiger Beitragsdauer ist das Kalenderjahr für den Aufwertungsfaktor massgebend, in welchem erstmals ein IK-Eintrag vorgenommen wurde, wobei dieses Jahr zwischen dem der Zurücklegung des”
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs- und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Weil die Beiträge während einer langen Beitragskarriere zum Nominalbetrag bezahlt worden sind, wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex aufgewertet (Art. 30 Abs. 1 AHVG). Das BSV legt die Faktoren für die Aufwertung der Summe der Erwerbseinkommen nach Art. 30 Abs. 1 AHVG jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV; vgl. dazu Art. 29bis Abs. 2 AHVG in Verbindung mit Art. 51bis Abs. 2 AHVV sowie Wegleitung über die Renten [RWL] in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung, gültig ab 1. Januar 2003, Stand: 1. Januar 2021, Rz. 5305). Das durchschnittliche Jahreseinkommen wird alsdann ermittelt, indem die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen und die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt werden (Art. 30 Abs. 2 AHVG).”
Der Revalorisierungs- bzw. Aufwertungsfaktor wird jährlich vom OFAS aufgrund von Art. 51bis Abs. 2 AHVV festgelegt und in den Rententabellen veröffentlicht. Er wird in Bezug auf das Kalenderjahr bestimmt, in dem die erste für die Berechnung massgebliche Eintragung in das individuelle Konto vorgenommen wurde und nicht nach dem Jahr des Rentenbeginns.
“L'on parle alors de splitting. Toutefois, seuls sont soumis au partage et à l'attribution réciproque les revenus réalisés durant les périodes où les deux conjoints ont été assurés auprès de l'assurance-vieillesse et survivants suisse dans la présente constellation (cf. art. 29quinquies al. 4 let. b LAVS, art. 50b al. 1 RAVS). La somme des revenus de l'activité lucrative de l'assuré, le cas échéant déterminée après le splitting, est encore revalorisée, à savoir adaptée à l'évolution des salaires et des prix pour la porter au niveau de l'année du début du droit, en fonction de l'indice des rentes prévu à l'art. 33ter LAVS (art. 30 al. 1 LAVS et 51bis al. 1 RAVS). Le facteur de revalorisation applicable est fixé chaque année par l'OFAS en se fondant sur la règle de l'art. 51bis al. 2 RAVS (cf. art. 30 al. 1 et 33ter LAVS et art. 51bis RAVS) et publié dans les Tables des rentes. Il est déterminé en fonction de l'année civile pour laquelle la première inscription déterminante a été portée au compte individuel (art. 51bis al. 2 RAVS), étant entendu que cette année se situera entre celle qui suit l'accomplissement de la 20ème année et celle de l'ouverture du droit à la rente (ch. 5302 et 5305 DR). 8.2.2 Procédant au premier calcul (cf. ci-dessus, consid. 8.1.2 s.), la CSC a retenu une somme de revenus - non revalorisés - inscrits dans les comptes individuels - d'un montant de Fr. 407'971.- (cf. CSC pces 76 et 161 p. 3 ss). Dans son second calcul, la CSC a pris uniquement en considération les revenus antérieurs et postérieurs aux années durant lesquels le recourant a perçu une rente d'invalidité, retenant ainsi la période d'août 1989 à décembre 2003 et de janvier 2013 à août 2015 (17 ans et 1 mois). Durant cette période, la somme des revenus soumis à cotisations s'élève à Fr. 352'616.- (cf. CSC pces 76 et 161 p. 3 ss). 8.2.3 Le Tribunal de céans constate que les sommes des revenus soumis à cotisation susmentionnées ne sont pas contestées par le recourant et qu'elles reposent sur des extraits de comptes individuels dont la valeur probante n'est pas remise en cause (cf.”
Für die praktische Anwendung sind die Wegleitung über die Renten (RWL) und die Weisung «Berechnung der eintrittsabhängigen pauschalen Aufwertungsfaktoren für Neurentner/innen» massgeblich; die jährlich festgestellten Aufwertungsfaktoren sind öffentlich abrufbar.
“1 AHVG). Die Teilrente entspricht einem Bruchteil der Vollrente (Art. 38 Abs. 1 AHVG). Innerhalb der anwendbaren Rentenskala bestimmt sich der Rentenbetrag nach Massgabe des durchschnittlichen Jahreseinkommens. Dieses setzt sich grundsätzlich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Zur Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG aufgewertet. Der Bundesrat lässt die Aufwertungsfaktoren jährlich feststellen (Art. 30 Abs. 1 AHVG und Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Die Aufwertungsfaktoren werden ermittelt, indem der Rentenindex nach Art. 33ter Abs. 2 AHVG durch den mit 1,1 gewichteten Durchschnitt der Lohnindizes aller Kalenderjahre von der ersten Eintragung in das individuelle Konto der versicherten Person bis zum Vorjahr des Eintritts des Versicherungsfalls geteilt wird (sog. eintrittsabhängige pauschale Aufwertung; Art. 51bis Abs. 2 AHVV). Die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen sowie die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften werden durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 Abs. 2 AHVG; vgl. auch Rz. 5321 der Wegleitung über die Renten [RWL] in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung des BSV, gültig ab 1. Januar 2003 [Stand: 2020/21]). Anschliessend wird der Betrag auf den nächsthöheren Tabellenwert des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens aufgerundet (vgl. Rz. 5101 RWL). Die Aufwertungsfaktoren richten sich innerhalb dieses gesetzlichen Rahmens nach der Weisung «Berechnung der eintrittsabhängigen pauschalen Aufwertungsfaktoren für Neurentner/innen» (abrufbar unter sozialversicherungen.admin.ch, dort unter AHV, Grundlagen AHV, Weisungen Renten).”
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs- und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Weil die Beiträge während einer langen Beitragskarriere zum Nominalbetrag bezahlt worden sind, wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex aufgewertet (Art. 30 Abs. 1 AHVG). Das BSV legt die Faktoren für die Aufwertung der Summe der Erwerbseinkommen nach Art. 30 Abs. 1 AHVG jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV; vgl. dazu Art. 29bis Abs. 2 AHVG in Verbindung mit Art. 51bis Abs. 2 AHVV sowie Wegleitung über die Renten [RWL] in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung, gültig ab 1. Januar 2003, Stand: 1. Januar 2021, Rz. 5305). Das durchschnittliche Jahreseinkommen wird alsdann ermittelt, indem die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen und die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt werden (Art. 30 Abs. 2 AHVG).”
Das Bundesamt/OFAS legt jährlich die Aufwertungsfaktoren fest; diese Faktoren dienen der Aufwertung der Summe der Erwerbseinkommen zur Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens und damit für die Rentenberechnung.
“Bei der Ermittlung des durchschnittlichen Jahreseinkommens wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex gemäss Art. 33ter AHVG (Anpassung an die Lohn- und Preisentwicklung) aufgewertet und durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 AHVG). Das Bundesamt legt die Faktoren für die Aufwertung jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV). Der Aufwertungsfaktor wird nach dem Kalenderjahr bestimmt, in welchem der erste Eintrag in das individuelle Konto vorgenommen wurde (Art. 51bis Abs. 2 AHVV).”
“b) Le calcul de la rente est déterminé par les années de cotisations, les revenus provenant d’une activité lucrative ainsi que les bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d’assistance entre le 1er janvier qui suit la date où l’ayant droit a eu 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la réalisation du risque assuré (art. 29bis al. 2 LAVS). La durée de cotisation est réputée complète lorsqu’une personne présente le même nombre d’années de cotisations que les assurés de sa classe d’âge (art. 29ter al. 1 LAVS). c) Selon l’art. 29quater LAVS, la rente est également calculée en fonction du revenu annuel moyen. Celui-ci se compose notamment des revenus de l’activité lucrative (art. 29quater let. a LAVS) sur lesquels des cotisations ont été versées (art. 29quinquies al. 1 LAVS). Il est établi pour chaque assuré tenu de payer des cotisations des comptes individuels où sont portées les indications nécessaires au calcul des rentes ordinaires (art. 30ter al. 1 LAVS). La somme des revenus de l’activité lucrative doit être revalorisée en fonction de l’indice des rentes prévu à l’art. 33ter LAVS. L’Office fédéral des assurances sociales (ci-après : l’OFAS) fixe chaque année les facteurs de revalorisation de la somme des revenus provenant de l’activité lucrative (art. 30 al. 1 LAVS et art. 51bis al. 1 RAVS [règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101]). Ce montant doit être divisé par le nombre d’années de cotisations (art. 30 al. 2 LAVS). 7. En l’espèce, la recourante conteste uniquement le revenu annuel moyen déterminant fixé par l’office intimé pour calculer la rente entière. Elle soutient que ce revenu doit être fondé sur le revenu auquel elle aurait pu prétendre si elle n’avait pas été atteinte dans sa santé. Toutefois, le revenu sans atteinte à la santé concerne uniquement la détermination du degré d’invalidité (cf. considérant 5 supra) et non le calcul du montant de la rente (cf. considérant 6 supra). Conformément à la méthode générale de la comparaison des revenus (art. 16 LPGA), le revenu que pourrait réaliser un assuré devenu invalide doit être comparé avec celui qu’il pourrait réaliser sans son atteinte à la santé, pour déterminer le degré d’invalidité. En l’occurrence, l’office AI a retenu que la recourante présentait une incapacité de travail et de gain totale dans toute activité.”
In der Begründung wird auf die Wegleitung über die Renten (RWL, Stand 1.1.2021) Bezug genommen.
“Innerhalb der anwendbaren Rentenskala (Art. 52 AHVV) bestimmt sich der Rentenbetrag nach dem durchschnittlichen Jahreseinkommen. Dieses setzt sich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungs- und den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Weil die Beiträge während einer langen Beitragskarriere zum Nominalbetrag bezahlt worden sind, wird die Summe der Erwerbseinkommen entsprechend dem Rentenindex aufgewertet (Art. 30 Abs. 1 AHVG). Das BSV legt die Faktoren für die Aufwertung der Summe der Erwerbseinkommen nach Art. 30 Abs. 1 AHVG jährlich fest (Art. 51bis Abs. 1 AHVV; vgl. dazu Art. 29bis Abs. 2 AHVG in Verbindung mit Art. 51bis Abs. 2 AHVV sowie Wegleitung über die Renten [RWL] in der Eidgenössischen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung, gültig ab 1. Januar 2003, Stand: 1. Januar 2021, Rz. 5305). Das durchschnittliche Jahreseinkommen wird alsdann ermittelt, indem die Summe der aufgewerteten Erwerbseinkommen und die Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt werden (Art. 30 Abs. 2 AHVG).”
In der Praxis wurden konkrete Aufwertungsfaktoren gemäss den vom BSV/UFAS publizierten Tabellen angewandt. Als Beispiele nennen die Entscheidungen: Faktor 1 für erste Eintragungen ab 2014 (Quelle: Entscheid zu erster Eintragung 2014), faktorielle Anwendungen von 1,059 (erste Eintragung 1979) und 1,236 (erste Eintragung 1970). Die in den publizierten Tabellen ausgewiesenen Faktoren sind von der Verwaltung anzuwenden.
“Il ressort de l’extrait de compte individuel produit par la recourante qu’elle a réalisé un revenu total de CHF 57'330.- de 2014 à 2021. L’intimé ayant pris en considération les périodes de cotisations des années 2012 et 2013, en application de l’art. 52b RAVS, il convient d’ajouter les revenus y relatifs, à savoir CHF 4'200.- et CHF 17'704.-, au montant de CHF 57'330.-, ce qui conduit à l’obtention d’un montant de CHF 79'234.-, lequel correspond à ce qu’a retenu l’intimé au titre de somme des revenus (art. 51 al. 2 RAVS). Bien que l’intimé ait également utilisé un mois de cotisations de l’année 2022 pour combler les lacunes de cotisations de la recourante, il n’y a pas lieu de tenir compte du revenu correspondant dans le calcul du revenu annuel moyen déterminant (art. 51 al. 2 RAVS a contrario). Par ailleurs, l’intimé a, à juste titre, appliqué à la somme des revenus de la recourante le facteur de revalorisation de 1, étant rappelé que la première inscription déterminante au compte individuel de la recourante date de 2014, année de ses 21 ans (art. 30 al. 1 et 33ter LAVS, art. 51bis RAVS, ch. 5144 DR ; facteurs de revalorisation disponibles sous : https://sozialversicherungen.admin.ch/fr/d/6058/download?version=16 ). Enfin, l’intimé a divisé le montant de CHF 79'234.- par la durée de cotisations de sept années et onze mois. Ce faisant, l’intimé a tenu compte à raison des périodes de cotisations de 2012 et 2013, à l’exclusion des périodes de cotisations réalisées durant l’année de naissance du droit à la rente (art. 51 al. 2 RAVS a contrario), ce qui conduit bien à un revenu annuel moyen de CHF 10'009.- (79'234 / 95 mois x 12 mois). 5.3 En 2021 et 2022, la rente mensuelle entière est calculée sur la base d’un revenu annuel moyen arrondi aux prochains CHF 1'434.-, respectivement aux prochains CHF 1'470.- en 2023 et 2024 (Tables de rentes valables dès les 1er janvier 2021 et 2023 publiés par l’OFAS). Par conséquent, le revenu annuel moyen de la recourante doit être arrondi à CHF 10'038.- en 2022 (7 x 1'434), respectivement à CHF 10'290.- (7 x 1'470) en 2024, ce qui correspond, selon la table des rentes 2024, à un montant mensuel de CHF 1'225.”
“Tel n'étant en l'occurrence pas le cas, il se justifie – outre les éléments nouveaux de revenus pris en compte par l'intimée – de faire abstraction des inexactitudes revendiquées par le recourant, étant par ailleurs relevé que, comme expliqué par l'intimée dans la décision sur opposition, les revenus du mois de janvier 2022 (indemnité de chômage) ont bien été comptabilisés, seul le mois de décembre 2022 ne comportant aucune inscription au compte individuel. Au surplus, le recourant ne conteste pas le nouveau calcul de la rente de vieillesse auquel a procédé l'intimée et celui-ci apparaît conforme à la loi. En tenant compte de tous les revenus supplémentaires justifiés par pièces (CHF 7'994.- en 2013 selon le certificat de salaire pour l'activité de sapeur-pompier, CHF 3'273.-d'indemnité de chômage en 2021, respectivement CHF 6'474.- en 2022), il existe une différence de CHF 17'705.- qui a été portée au compte du recourant (cf. la somme de ses revenus passe de CHF 2'818'073.- à CHF 2'835'778.- entre les deux calculs successifs). Ce montant a été correctement revalorisé par un facteur de 1.059, la première inscription déterminante au compte individuel du recourant datant de 1979, soit l'année qui suit l'accomplissement de ses 20 ans, au vu d'une durée de cotisations complète (cf. art. 30 al. 1 et 33ter LAVS, art. 51bis RAVS, ch. 5302 DR ; facteurs de revalorisation disponibles sous : https://www.ahv-iv.ch/fr/M%C3%A9mentos-Formulaires/Listes-diverses/Facteurs-de-revalorisation). Il a ensuite été divisé par le nombre d'années de cotisations (44) (cf. art. 30 al. 2 LAVS), pour aboutir à CHF 68'252.-, somme à laquelle a été ajoutée la moyenne des 19 années de bonifications pour tâches éducatives, réparties par moitié entre les conjoints, soit CHF 9'522.- (cf. art. 29sexies LAVS ; ch. 5487 DR). Le revenu annuel moyen s'élève donc à CHF 77'774.-, arrondi à CHF 77'910.-, résultat identique à celui du premier calcul (cf. ch. 5101 DR qui précise que le revenu annuel moyen déterminant se compose de la moyenne des revenus de l’activité lucrative revalorisés, ainsi que de la moyenne des bonifications pour tâches éducatives et pour tâches d’assistance à prendre en compte, moyennes qui sont additionnées et arrondies au montant immédiatement supérieur du revenu annuel moyen déterminant indiqué dans la table). Partant, ce grief doit être rejeté.”
“Per quanto concerne il secondo elemento di calcolo, ossia il reddito annuo medio (di seguito: RAM), va rammentato che esso è composto dalla somma risultante dai redditi da attività lucrativa e dagli eventuali accrediti computabili durante il proprio periodo di contribuzione (in concreto dal 1° gennaio 1970 al 31 dicembre 2012), il tutto diviso per gli anni di contribuzione (in concreto 36 anni e 3 mesi [i contributi degli 8 mesi dell’anno del diritto alla rendita non sono presi in considerazione: art. 52c seconda frase OAVS]). Dalla somma dei redditi da attività lucrativa del periodo di contribuzione, risulta quindi un importo complessivo di fr. 2'039’975.-- (cfr. doc. 34 – 7/8). L’importo così calcolato va rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’Ufficio federale delle assicurazioni sociali (UFAS) secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 1970. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.236. La somma dei redditi rivalutati a fr. 2'521’410.-- (2'039’975 X 1.236) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione (36 anni e 3 mesi), ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 69’556. Per ogni anno in cui l’insorgente durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi, nella misura in cui era assoggettata alla LAVS (cfr.”
Als «erste massgebliche Eintragsjahr» gilt die erste Beitragsjahr, die auf die Vollendung des 20. Lebensjahrs folgt; diese erste Jahrgangsbestimmung kann je nach Rentenbeginn weit zurückliegen (z. B. 1965 für Rentenbeginn 2009; 2015 für Rentenbeginn 2023) und bestimmt damit den anzuwendenden Aufwertungsfaktor.
“-, auquel il faut encore ajouter les revenus des années 1962 (CHF 275.-), 1963 (CHF 5'050.-) et 1965 (CHF 725.- ; CSC pce 16) qui ne doivent pas être soumis au partage entre époux. Il s'ensuit que le montant total des revenus du recourant à prendre en compte dans le calcul de la rente s'élève à CHF 42'417.-. 9.4 La somme des revenus provenant des activités lucratives doit ensuite être revalorisée par un facteur de revalorisation, soit en fonction de l'indice des rentes prévu à l'art. 33ter LAVS (art. 30 al. 1 LAVS). Ce facteur de revalorisation est fixé chaque année par l'OFAS en divisant l'indice des rentes (art. 33ter al. 2 LAVS : moyenne arithmétique de l'indice des salaires déterminé par le Secrétaire d'Etat à l'économie et de l'indice suisse des prix à la consommation) par la moyenne, pondérée par le facteur 1.1, des indices des salaires de toutes les années civiles inscrites depuis la première inscription déterminante dans le compte individuel jusqu'à l'année précédant l'ouverture du droit à la rente (art. 51bis RAVS). Par première inscription s'entend une inscription comprise durant les années déterminantes (art. 29bis LAVS ; DR, ch. 5301, 5305 et 5034 ; arrêt du TF H 49/05 du 1er décembre 2005 consid. 2.3 s = SVR 2006 AHV n° 13 ; arrêt du TAF C-6826/2009 du 22 mai 2012 consid. 4.4). En l'occurrence, la première année de cotisations qui suit l'accomplissement de la 20e année remontant à 1965, le facteur de revalorisation à appliquer pour la survenance de la retraite en 2009 est de 1.378 (voir Tables des rentes 2009, p. 15 ; CSC pce 26 p. 4). Il en résulte une somme de revenus revalorisés de CHF 58'451 .-. Il convient ensuite de diviser la somme des revenus revalorisés par la durée de cotisations déterminante en l'espèce, soit 76 mois, puis de l'annualiser, afin d'obtenir la moyenne annuelle des revenus de l'activité lucrative, soit CHF 9'229.-. 9.5 En vertu de l'art. 29sexies al. 1 LAVS, les assurés peuvent prétendre à une bonification pour tâches éducatives pour les années durant lesquelles ils ont exercé l'autorité parentale sur un ou plusieurs enfants âgés de moins de 16 ans.”
“3 Au vu de ce qui précède, doivent donc être pris en compte en l'espèce les revenus des années 2015 à 2022, dont les montants sont identiques dans le calcul initial de la rente, effectué le 15 septembre 2023, et dans le calcul modifiant la rente initiale, réalisé dans le cadre de la décision du 6 décembre 2023, confirmée par la décision sur opposition litigieuse (CSC pce 20 p. 5 ; pce 22 p. 1 ; pce 29 p. 4 ; pce 31 p. 1). Dans la mesure en outre où le recourant ne conteste pas ces revenus, on peut s'y référer. Ainsi, les revenus réalisés par l'intéressé, à prendre en compte dans le calcul de la rente, sont de CHF 19'246.- en 2015, de CHF 122'928.- en 2016, de CHF 130'103.- en 2017, de CHF 160'632.- en 2018, de CHF 152'215.- en 2019, de CHF 137'792.- en 2020, de CHF 134'482.- en 2021 et de CHF 142'970.- en 2022, pour un montant total de CHF 1'000'368.-. 10.4 A cette somme de revenus doit ensuite être appliqué le facteur de revalorisation correspondant à la première année pour laquelle des cotisations ont été versées après l'année qui suit l'accomplissement de la 20e année, en l'espèce 2015 (art. 51bis RAVS ; art. 29bis LAVS ; DR, ch. 5301, 5305 et 5034 ; arrêt du TF H 49/05 du 1er décembre 2005 consid. 2.3 s = SVR 2006 AHV n° 13 ; arrêt du TAF C-6826/2009 du 22 mai 2012 consid. 4.4). Pour l'année 2015, le facteur de revalorisation du revenu lorsque le cas d'assurance survient en 2023 est de 1.000 (voir Tables des rentes 2023, p. 18 ; CSC pce 31 p. 3). Il en résulte une somme de revenus revalorisés inchangée de CHF 1'000'368.-. Il convient ensuite de diviser cette somme par la durée de cotisations déterminante puis de l'annualiser, afin d'obtenir le RAM. En l'espèce, que l'on divise cette somme, comme l'a fait la CSC, par une durée de 7 années et 2 mois, soit 86 mois, ou par une durée de 7 années et 11 mois, soit 95 mois - si on tenait compte de la période allant du 31 décembre 2022 au 1er octobre 2023 -, le RAM obtenu, une fois annualisé (1'000'368 : 86 x 12 = 139'586.- ou 1'000'368 : 95 x 12 = 126'362.-), est dans les deux cas supérieur à CHF 88'200.-, RAM à partir duquel est versée la rente de vieillesse maximale de chaque échelle de rente (art.”
Der für die Aufwertung massgebliche Faktor richtet sich nach dem Jahr der ersten massgeblichen Eintragung im individuellen Konto; die in den UFAS/OFAS‑Tabellen publizierten Aufwertungsfaktoren werden danach bestimmt (z. B. erste Eintragung 2014 → Faktor 1; erste Eintragung 2018 → Faktor 1.000).
“Il ressort de l’extrait de compte individuel produit par la recourante qu’elle a réalisé un revenu total de CHF 57'330.- de 2014 à 2021. L’intimé ayant pris en considération les périodes de cotisations des années 2012 et 2013, en application de l’art. 52b RAVS, il convient d’ajouter les revenus y relatifs, à savoir CHF 4'200.- et CHF 17'704.-, au montant de CHF 57'330.-, ce qui conduit à l’obtention d’un montant de CHF 79'234.-, lequel correspond à ce qu’a retenu l’intimé au titre de somme des revenus (art. 51 al. 2 RAVS). Bien que l’intimé ait également utilisé un mois de cotisations de l’année 2022 pour combler les lacunes de cotisations de la recourante, il n’y a pas lieu de tenir compte du revenu correspondant dans le calcul du revenu annuel moyen déterminant (art. 51 al. 2 RAVS a contrario). Par ailleurs, l’intimé a, à juste titre, appliqué à la somme des revenus de la recourante le facteur de revalorisation de 1, étant rappelé que la première inscription déterminante au compte individuel de la recourante date de 2014, année de ses 21 ans (art. 30 al. 1 et 33ter LAVS, art. 51bis RAVS, ch. 5144 DR ; facteurs de revalorisation disponibles sous : https://sozialversicherungen.admin.ch/fr/d/6058/download?version=16 ). Enfin, l’intimé a divisé le montant de CHF 79'234.- par la durée de cotisations de sept années et onze mois. Ce faisant, l’intimé a tenu compte à raison des périodes de cotisations de 2012 et 2013, à l’exclusion des périodes de cotisations réalisées durant l’année de naissance du droit à la rente (art. 51 al. 2 RAVS a contrario), ce qui conduit bien à un revenu annuel moyen de CHF 10'009.- (79'234 / 95 mois x 12 mois). 5.3 En 2021 et 2022, la rente mensuelle entière est calculée sur la base d’un revenu annuel moyen arrondi aux prochains CHF 1'434.-, respectivement aux prochains CHF 1'470.- en 2023 et 2024 (Tables de rentes valables dès les 1er janvier 2021 et 2023 publiés par l’OFAS). Par conséquent, le revenu annuel moyen de la recourante doit être arrondi à CHF 10'038.- en 2022 (7 x 1'434), respectivement à CHF 10'290.- (7 x 1'470) en 2024, ce qui correspond, selon la table des rentes 2024, à un montant mensuel de CHF 1'225.”
“1a e 2 LAVS e dell’art. 1a (recte: 1b) LAI (sottolineatura del redattore; cfr. anche STCA 32.2019.196 del 2 giugno 2020 consid. 3). Visto quanto sopra, l’applicazione della scala di rendita 2 è corretta e va confermata. Reddito annuo medio (RAM) Per quel che concerne il reddito medio annuo, la Cassa ha sommato i redditi iscritti nel conto individuale (sui quali sono stati versati i contributi) dell’assicurato relativi al periodo di contribuzione determinante (in pratica solo il 2018), ciò che corrisponde a fr. 11'000 (cfr. doc. 15 – 5/8 inc. Cassa). L’importo così calcolato è stato rivalutato in funzione dell’indice previsto per l’adeguamento delle rendite all’evoluzione dei prezzi e dei salari di cui all’art. 33ter LAVS (art. 30 cpv. 1 LAVS). Il fattore di rivalutazione è stabilito dall’UFAS secondo le modalità di calcolo esposte all’art. 51bis OAVS. Il fattore di rivalutazione è contenuto nelle tavole per la determinazione del reddito annuo medio, edite dall’UFAS, il cui uso è obbligatorio (art. 30bis LAVS, art. 51 OAVS) e varia a seconda della prima registrazione sul conto individuale dell’assicurato determinante per la rendita. Nel caso che ci occupa la prima registrazione determinante da prendere in considerazione è quella del 2018. Pertanto, dalle citate tavole, il fattore di rivalutazione risulta essere l’1.000. La somma dei redditi rivalutati a fr. 11’000 (11'000 x 1.00) va poi divisa per il periodo effettivo di contribuzione, ciò che corrisponde ad una media dei redditi da attività lucrativa di fr. 11’000. Per ogni anno in cui l’assicurato durante il matrimonio ha provveduto all’educazione dei figli minori di 16 anni è assegnato un accredito per compiti educativi. Dal matrimonio sono nate due figlie, Giulia nel 2002 e Giada nel 2006.”