Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 3. Okt. 2003 (1. BVG-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 2005 (AS 2004 1677;BBl 2000 2637). ↩
Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 3. Okt. 2003 (1. BVG-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 2005 (AS 2004 1677;BBl 2000 2637). ↩
Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 3. Okt. 2003 (1. BVG-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 2005 (AS 2004 1677;BBl 2000 2637). ↩
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Ein Erwerbseinkommen, das im Mittel höher ist als die maximale volle AHV-Altersrente, führt nicht automatisch zum Wegfall der Waisenrente der beruflichen Vorsorge. Bleiben die Voraussetzungen einer Ausbildung im Sinne von Art. 49bis Abs. 3 AHVV erfüllt, besteht der Anspruch weiterhin.
“Regeste Art. 22 Abs. 3 lit. a BVG; Art. 25 Abs. 5 AHVG; Art. 49bis Abs. 3 AHVV; Untergang des Anspruchs auf eine Waisenrente der beruflichen Vorsorge bei Ausbildung. Auslegung des Begriffs der Ausbildung im Sinne von Art. 22 Abs. 3 lit. a BVG. Die Waisenrente der 2. Säule kann nicht aufgehoben werden mit der Begründung, die mehr als 18 Jahre alte Waise befinde sich nicht mehr in einer Ausbildung im Sinne von Art. 49bis Abs. 3 AHVV, da sie ein durchschnittliches monatliches Erwerbseinkommen erziele, das höher sei als die maximale volle Altersrente der AHV (E. 5 und 6).”
Der Gesetzgeber folgte im Wesentlichen der in der AHV/AVS geltenden Praxis; von dieser Praxis wich er nur in einem Punkt ab: beim Erhalt des Anspruchs für schwer invalide Waisen (mindestens zwei Drittel Invalidität) bis zum 25. Altersjahr.
“En proposant une disposition sur le début et la fin du droit aux prestations pour survivants de la prévoyance professionnelle accordées aux orphelins (art. 21 al. 3 du projet de loi), le Conseil fédéral a implicitement indiqué suivre la réglementation en vigueur dans l'AVS, en mentionnant s'en écarter sur un seul point non pertinent en l'occurrence (maintien du droit des orphelins invalides pour les deux tiers au moins jusqu'à l'âge de 25 ans; FF 1976 I 117, 200 ch. 521.32). La proposition (devenue finalement l'art. 22 al. 3 LPP) a été adoptée sans discussion dans les deux Conseils du Parlement fédéral (BO 1977 CN 1327; BO 1980 CE 274 s.).”
Art. 22 Abs. 3 BVG definiert den Begriff «Ausbildung» nicht näher. Zwar werden in den Sprachfassungen Lehre und Studium erwähnt; welche konkreten Ausbildungsarten, welches Ausbildungsziel (z. B. berufliche Qualifikation) oder ob eine Mindestdauer vorausgesetzt ist, ergibt sich daraus nicht und kann Streitfragen begründen.
“Dans ses trois versions linguistiques, l'art. 22 al. 3 let. a LPP subordonne le maintien du droit aux prestations pour orphelin après que l'ayant droit a atteint l'âge de 18 ans à la poursuite d'une formation ("tant que l'orphelin fait un apprentissage ou des études", "bis zum Abschluss der Ausbildung", "fintanto che l'orfano è a tirocinio o agli studi"). Si la lettre de la disposition n'est pas identique à celle de l'art. 25 al. 5, 1re phrase, LAVS ("le droit à la rente s'étend jusqu'au terme de cette formation", "bis zu deren Abschluss" [dieAusbildung], "al terminedella stessa"[formazione]), lesens en est le même: la fin de la formation (études ou apprentissage) entraîne l'extinction du droit à la rente d'orphelin. L'art. 22 al. 3 LPP ne définit pas la notion de formation ("Ausbildung") si ce n'est en indiquant, dans ses versions latines, qu'il s'agit d'effectuer un apprentissage ou des études. Avec ces termes, en tant que synonyme de formation ("Ausbildung"), le législateur a utilisé une notion sujette à interprétation, dans la mesure déjà où il BGE 148 V 334 S. 340 n'apparaît pas d'emblée quel type d'études ou de formation (professionnelle) entre en considération. Le point de savoir quel but les études doivent viser ou si le suivi de cours doit comprendre une durée minimale peut par exemple prêter à discussion.”
“Dans ses trois versions linguistiques, l'art. 22 al. 3 let. a LPP subordonne le maintien du droit aux prestations pour orphelin après que l'ayant droit a atteint l'âge de 18 ans à la poursuite d'une formation ("tant que l'orphelin fait un apprentissage ou des études", "bis zum Abschluss der Ausbildung", "fintanto che l'orfano è a tirocinio o agli studi"). Si la lettre de la disposition n'est pas identique à celle de l'art. 25 al. 5, 1re phrase, LAVS ("le droit à la rente s'étend jusqu'au terme de cette formation", "bis zu deren Abschluss" [dieAusbildung], "al terminedella stessa"[formazione]), lesens en est le même: la fin de la formation (études ou apprentissage) entraîne l'extinction du droit à la rente d'orphelin. L'art. 22 al. 3 LPP ne définit pas la notion de formation ("Ausbildung") si ce n'est en indiquant, dans ses versions latines, qu'il s'agit d'effectuer un apprentissage ou des études. Avec ces termes, en tant que synonyme de formation ("Ausbildung"), le législateur a utilisé une notion sujette à interprétation, dans la mesure déjà où il BGE 148 V 334 S. 340 n'apparaît pas d'emblée quel type d'études ou de formation (professionnelle) entre en considération. Le point de savoir quel but les études doivent viser ou si le suivi de cours doit comprendre une durée minimale peut par exemple prêter à discussion.”
Vorliegend wurden die Renten ab 1. Februar 2006 ausbezahlt.
“S. 27), welcher im Todeszeitpunkt CHF 106'800 beträgt (AS 1998 2588) und bei der Versorgerin erreicht wird (act. 4/2). Aus dem Leistungsreglement resultiert ei- ne jährliche Witwerrente von CHF 38'448 (CHF 106'800 * 36 %; act. 1 Rz. 21) und eine Waisenrente von CHF 12'816 (CHF 106'800 * 12 %). Die monatliche Witwer- rente von CHF 3'204 gliedert sich in einen obligatorischen Teil von CHF 635 und einen überobligatorischen Teil von CHF 2'569 (act. 1 Rz. 21; act. 22 Rz. 17); dies gilt auch für die künftigen Leistungen (act.1 Rz. 22). Die monatliche Waisenrente von CHF 1'068 gliedert sich in einen obligatorischen Teil von CHF 860 und einen überobligatorischen Teil von CHF 857 (act. 1 Rz. 23, 24; act. 22 Rz. 17). Der Rentenspruch beginnt mit dem Tode des Versicherten, frühestens jedoch mit Beendigung der vollen Lohnzahlung (Art. 22 Abs. 1 BVG). Vorliegend sind die Renten ab 1. Februar 2006 ausbezahlt worden (act. 1 Rz. 21-24; act. 4/17-19). Die Waisenrenten der Klägerin 2 laufen bis zum”
Nach Vollendung des 18. Altersjahres richtet sich das Fortbestehen des Anspruchs auf Waisenleistungen nach der konkreten Ausbildungssituation des Waisen; bei Fortführung einer Ausbildung kann der Anspruch bis zur Vollendung des 25. Altersjahres bestehen.
“A l'instar de la rente d'orphelin du premier pilier (cf. ATF 134 V 15 consid. 2.3.3), la rente d'orphelin prévue par l'art. 20 al. 1 LPP - dont l'art. 22 LPP détermine le début et la fin - a pour fonction de compenser les difficultés financières liées à la disparition d'un parent. Par définition, elle naît lorsque le père ou la mère est BGE 148 V 334 S. 344 décédé et est due à l'enfant qui en est directement l'ayant droit. Même si le statut familial (enfant du défunt) au moment du décès de la personne assurée ouvre en principe le droit à la rente d'orphelin, l'idée que l'entretien de l'enfant est supprimé en raison du décès, ce que la rente d'orphelin doit venir combler, du moins en partie, joue également un rôle fondamental (MARC HÜRZELER, System und Dogmatik der Hinterlassenensicherung im Sozialversicherungs- und Haftpflichtrecht, 2014, p. 96). Après que l'orphelin a atteint l'âge de 18 ans révolus, l'élément déterminant pour le droit à la rente correspondante ou le maintien de ce droit est la situation de formation concrète dans laquelle il se trouve, qui limite voire même empêche la mise en oeuvre de la capacité de subvenir à ses propres besoins (HÜRZELER, op.”
“A l'instar de la rente d'orphelin du premier pilier (cf. ATF 134 V 15 consid. 2.3.3), la rente d'orphelin prévue par l'art. 20 al. 1 LPP - dont l'art. 22 LPP détermine le début et la fin - a pour fonction de compenser les difficultés financières liées à la disparition d'un parent. Par définition, elle naît lorsque le père ou la mère est BGE 148 V 334 S. 344 décédé et est due à l'enfant qui en est directement l'ayant droit. Même si le statut familial (enfant du défunt) au moment du décès de la personne assurée ouvre en principe le droit à la rente d'orphelin, l'idée que l'entretien de l'enfant est supprimé en raison du décès, ce que la rente d'orphelin doit venir combler, du moins en partie, joue également un rôle fondamental (MARC HÜRZELER, System und Dogmatik der Hinterlassenensicherung im Sozialversicherungs- und Haftpflichtrecht, 2014, p. 96). Après que l'orphelin a atteint l'âge de 18 ans révolus, l'élément déterminant pour le droit à la rente correspondante ou le maintien de ce droit est la situation de formation concrète dans laquelle il se trouve, qui limite voire même empêche la mise en oeuvre de la capacité de subvenir à ses propres besoins (HÜRZELER, op.”
Nach Reglement werden die Leistungen ausbezahlt, sobald die Anspruchsberechtigten alle von der Stiftung zur Begründung des Anspruchs verlangten Unterlagen beigebracht haben.
“Altersjahres für Kinder bis zum Abschluss der Ausbildung (Art. 22 Abs. 3 lit. a BVG). Die reglementarischen Bestimmungen der Beklagten zu den Invaliden-Kinderrenten gehen nicht über diese gesetzlichen Anspruchsgrundlagen hinaus (Art. 24 Vorsorgereglement; Urk. 6/27). Nach Art. 33 Abs. 1 des Vorsorgereglementes der Beklagten werden die Leistungen ausbezahlt, sobald die Anspruchsberechtigten alle Unterlagen, welche die Stiftung zur Begründung des Anspruches verlangen darf, beigebracht haben. Nach Abs. 4 dieser Bestimmung haben Personen, die für Kinder, die sich nach dem”
Nach Art. 22 Abs. 3 BVG kann der Anspruch über das 18. Lebensjahr hinaus bei fortdauernder Ausbildung bestehen. Das Bundesgericht stellt klar, dass eine Waisenrente der beruflichen Vorsorge nicht allein deswegen entzogen werden darf, weil die mehr als 18‑jährige Waise ein durchschnittliches Erwerbseinkommen erzielt, das die maximale volle AHV‑Altersrente übersteigt.
“Regeste Art. 22 Abs. 3 lit. a BVG; Art. 25 Abs. 5 AHVG; Art. 49bis Abs. 3 AHVV; Untergang des Anspruchs auf eine Waisenrente der beruflichen Vorsorge bei Ausbildung. Auslegung des Begriffs der Ausbildung im Sinne von Art. 22 Abs. 3 lit. a BVG. Die Waisenrente der 2. Säule kann nicht aufgehoben werden mit der Begründung, die mehr als 18 Jahre alte Waise befinde sich nicht mehr in einer Ausbildung im Sinne von Art. 49bis Abs. 3 AHVV, da sie ein durchschnittliches monatliches Erwerbseinkommen erziele, das höher sei als die maximale volle Altersrente der AHV (E. 5 und 6).”
Bei dauernder Invalidität von mindestens zwei Dritteln bleibt der Anspruch des Waisens bis zur Vollendung des 25. Altersjahres gewahrt.
“En proposant une disposition sur le début et la fin du droit aux prestations pour survivants de la prévoyance professionnelle accordées aux orphelins (art. 21 al. 3 du projet de loi), le Conseil fédéral a implicitement indiqué suivre la réglementation en vigueur dans l'AVS, en mentionnant s'en écarter sur un seul point non pertinent en l'occurrence (maintien du droit des orphelins invalides pour les deux tiers au moins jusqu'à l'âge de 25 ans; FF 1976 I 117, 200 ch. 521.32). La proposition (devenue finalement l'art. 22 al. 3 LPP) a été adoptée sans discussion dans les deux Conseils du Parlement fédéral (BO 1977 CN 1327; BO 1980 CE 274 s.).”
Der Anspruch auf Leistungen für Witwen und Witwer erlischt mit der Wiederverheiratung oder mit dem Tod der Begünstigten.
“Gemäss Art. 19 Abs. 1 BVG hat der überlebende Ehegatte Anspruch auf eine Witwen- oder Witwerrente, wenn er beim Tod des Ehegatten für den Unterhalt mindestens eines Kindes aufkommen musste (lit. a), oder älter als 45 Jahre ist und die Ehe mindestens fünf Jahre gedauert hat (lit. b). Beim Tod eines Versicherten beträgt die Witwen- oder Witwerrente – vorbehältlich der Kürzung im Rahmen der Leistungskoordination (vgl. Art. 34a Abs. 1 BVG und Art. 24 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVV2, SR 831.441.1) – 60 % der vollen Invalidenrente, auf die der Versicherte Anspruch gehabt hätte (Art. 21 Abs. 1 BVG). Der Anspruch auf Leistungen für Witwen und Witwer erlischt mit der Wiederverheiratung oder mit dem Tod der Witwe oder des Witwers (Art. 22 Abs. 2 BVG).”
“Gemäss Art. 19 Abs. 1 BVG hat der überlebende Ehegatte Anspruch auf eine Witwen- oder Witwerrente, wenn er beim Tod des Ehegatten für den Unterhalt mindestens eines Kindes aufkommen musste (lit. a), oder älter als 45 Jahre ist und die Ehe mindestens fünf Jahre gedauert hat (lit. b). Beim Tod eines Versicherten beträgt die Witwen- oder Witwerrente – vorbehältlich der Kürzung im Rahmen der Leistungskoordination (vgl. Art. 34a Abs. 1 BVG und Art. 24 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVV2, SR 831.441.1) – 60 % der vollen Invalidenrente, auf die der Versicherte Anspruch gehabt hätte (Art. 21 Abs. 1 BVG). Der Anspruch auf Leistungen für Witwen und Witwer erlischt mit der Wiederverheiratung oder mit dem Tod der Witwe oder des Witwers (Art. 22 Abs. 2 BVG).”