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Nach Art. 5 Abs. 1 BVG sind grundsätzlich die bei der AHV (AVS) versicherten Arbeitnehmenden der obligatorischen BVG-Versicherung unterstellt.
“Grundsätzlich der obligatorischen Versicherung des BVG unterstellt sind die bei der AHV versicherten Arbeitnehmenden (Art. 5 Abs. 1 BVG), die das”
“Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond avec un degré de vraisemblance suffisant à la réalité (cf. ATF 139 V 176 consid. 5.2 ; arrêts du TAF A-2648/2019 précité consid. 1.4 et A-3003/2017 du 1er mai 2019 consid. 1.4.2 ; Bagnoud, op. cit., p. 506). 3. Eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (cf. ATF 131 V 9 consid. 1 et 130 V 445), la présente affaire est déterminée selon les dispositions légales en vigueur durant les années 2008, 2009, 2013 et 2014 pour lesquelles les cotisations du recourant sont litigeuses, ainsi que sur les dispositions légales applicables au 29 mai 2018, date à laquelle la décision attaquée a été rendue. 4. 4.1 Sont soumis à l'assurance obligatoire LPP les salariés assurés à l'AVS (cf. art. 5 al. 1 LPP) qui ont plus de 17 ans et reçoivent d'un même employeur un salaire annuel supérieur au salaire annuel minimal fixé par la législation (cf. art. 2 al. 1 LPP en lien avec art. 5 de l'ordonnance sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité [OPP 2, RS 831.441.1] et art. 7 al. 1 LPP). Doit être pris en considération le salaire déterminant au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS, RS 831.10) (art. 7 al. 2 LPP). Les salaires communiqués par la caisse de compensation lient l'institution supplétive. Cela vaut en outre également pour le calcul des contributions à l'institution de prévoyance (cf. arrêts du TAF A-4980/2018 du 20 mai 2019 consid. 2.4 et A-4594/2017 du 13 mars 2018 consid. 2.1.4). 4.2 Selon l'art. 11 LPP, tout employeur occupant des salariés soumis à l'assurance obligatoire doit être affilié à une institution de prévoyance inscrite dans le registre de la prévoyance professionnelle (al. 1). Si l'employeur n'est pas encore affilié à une institution de prévoyance, il en choisira une après entente avec son personnel, ou, si elle existe, avec la représentation des travailleurs (al.”
Arbeitnehmende, die bei der AHV versichert sind, unterliegen der obligatorischen Versicherung, wenn sie älter als 17 Jahre sind und von demselben Arbeitgeber einen Jahreslohn von mehr als CHF 21'510.– erhalten. Die obligatorische Versicherung beginnt mit dem Arbeitsverhältnis und endet unter anderem bei dessen Auflösung.
“La Cour des affaires de langue française du TA statue ainsi dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 56 al. 1 et art. 57 al. 1 LOJM). 1.5 Le présent litige relevant du domaine des assurances sociales, le TA n'est pas lié par les conclusions des parties, sous réserve du respect du droit d'être entendu (art. 92 al. 3 LPJA). Il examine les allégués des parties quant aux faits et au droit dans les limites de son pouvoir d'appréciation (art. 92 al. 1 LPJA). 2. 2.1 La prévoyance professionnelle comprend l’ensemble des mesures prises sur une base collective pour permettre aux personnes âgées, aux survivants et aux invalides, ensemble avec les prestations de l’assurance vieillesse, survivants et invalidité fédérale (AVS/AI), de maintenir leur niveau de vie de manière appropriée, lors de la réalisation d’un cas d’assurance vieillesse, décès ou invalidité (art. 1 al. 1 LPP). Sont en particulier soumis à l’assurance obligatoire les salariés assurés à l'assurance-vieillesse et survivants (art. 5 al. 1 LPP), qui ont plus de 17 ans et reçoivent d’un même employeur un salaire annuel supérieur à Fr. 21'510.- (art. 2 al. 1 LPP et art. 7 al. 1 LPP). L’assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail (art. 10 al. 1 LPP). L’obligation d’être assuré cesse, sous réserve de l’art. 8 al. 3 LPP (sans pertinence au cas particulier), notamment en cas de dissolution des rapports de travail (art. 10 al. 2 let. b LPP). 2.2 Si l’assuré salarié quitte l’institution de prévoyance de son employeur (voir art. 11 al. 1 LPP) avant la survenance d’un cas de prévoyance (cas de libre passage), il a droit à une prestation de sortie (art. 2 al. 1 de la loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité [LFLP, RS 831.42]). Si l’assuré entre dans une nouvelle institution de prévoyance, l’ancienne institution de prévoyance doit verser la prestation de sortie à cette nouvelle institution (art. 3 al. 1 LFLP). Si l’assuré n’entre pas dans une autre institution de prévoyance, il doit notifier à son institution de prévoyance sous quelle forme admise il entend maintenir sa prévoyance (art.”
Für die Beurteilung gemäss Art. 5 Abs. 1 BVG ist der Jahreslohn grundsätzlich der massgebende AHV-Lohn. Die von der Ausgleichskasse gemeldeten Lohnangaben binden die Vorsorgeeinrichtung bzw. die Auffangseinrichtung und bilden die Grundlage für die Berechnung der LPP-Beiträge. Allfällige Berichtigungen der Lohnbescheinigungen sind gegenüber der zuständigen Ausgleichskasse geltend zu machen.
“Alters-jahr vollendet hat und bei einem Arbeitgeber mehr als den gesetzlichen Jahres-Mindestlohn gemäss Art. 2 Abs. 1 BVG in Verbindung mit Art. 5 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVV 2, SR 831.441.1) erzielt und bei der Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHV) versichert ist (Art. 5 Abs. 1 BVG). Dieser Grenzbetrag wird vom Bundesrat gemäss Art. 9 BVG periodisch angepasst und betrug in den Jahren 2017 und 2018 jeweils Fr. 21'150.- und im Jahr 2019 Fr. 21'330.- (Art. 2 Abs. 1 BVG i.V.m. Art. 7 Abs. 2 BVG und den jeweils gültig gewesenen Fassungen von Art. 5 BVV 2). Der Jahreslohn entspricht grundsätzlich dem massgebenden Lohn nach dem Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG, SR 831.10). Der Bundesrat kann Abweichungen zulassen (Art. 7 Abs. 2 BVG; zu den Ausnahmen vgl. Art. 3 BVV 2). Die Vorinstanz ist grundsätzlich an die Lohnbescheinigungen der Ausgleichskasse gebunden und hat darauf abzustellen. Allfällige Korrekturen der Lohnbescheinigungen sind nicht im Beschwerdeverfahren vor dem Bundesverwaltungsgericht, sondern direkt bei der zuständigen Ausgleichskasse und allenfalls auf dem für die Anfechtung von Entscheiden dieser Behörde vorgesehenen Rechtsweg geltend zu machen (vgl. Urteil des BVGer A-1232/2017 vom 31. Januar 2018 E.”
“Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond avec un degré de vraisemblance suffisant à la réalité (cf. ATF 139 V 176 consid. 5.2 ; arrêts du TAF A-2648/2019 précité consid. 1.4 et A-3003/2017 du 1er mai 2019 consid. 1.4.2 ; Bagnoud, op. cit., p. 506). 3. Eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (cf. ATF 131 V 9 consid. 1 et 130 V 445), la présente affaire est déterminée selon les dispositions légales en vigueur durant les années 2008, 2009, 2013 et 2014 pour lesquelles les cotisations du recourant sont litigeuses, ainsi que sur les dispositions légales applicables au 29 mai 2018, date à laquelle la décision attaquée a été rendue. 4. 4.1 Sont soumis à l'assurance obligatoire LPP les salariés assurés à l'AVS (cf. art. 5 al. 1 LPP) qui ont plus de 17 ans et reçoivent d'un même employeur un salaire annuel supérieur au salaire annuel minimal fixé par la législation (cf. art. 2 al. 1 LPP en lien avec art. 5 de l'ordonnance sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité [OPP 2, RS 831.441.1] et art. 7 al. 1 LPP). Doit être pris en considération le salaire déterminant au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS, RS 831.10) (art. 7 al. 2 LPP). Les salaires communiqués par la caisse de compensation lient l'institution supplétive. Cela vaut en outre également pour le calcul des contributions à l'institution de prévoyance (cf. arrêts du TAF A-4980/2018 du 20 mai 2019 consid. 2.4 et A-4594/2017 du 13 mars 2018 consid. 2.1.4). 4.2 Selon l'art. 11 LPP, tout employeur occupant des salariés soumis à l'assurance obligatoire doit être affilié à une institution de prévoyance inscrite dans le registre de la prévoyance professionnelle (al. 1). Si l'employeur n'est pas encore affilié à une institution de prévoyance, il en choisira une après entente avec son personnel, ou, si elle existe, avec la représentation des travailleurs (al.”
Für das Obligatorium bilden die Bestimmungen des BVG — namentlich Art. 5 Abs. 2 BVG — die rechtlichen Grundlagen für das Rechtsverhältnis zwischen den Versicherten und der Pensionskasse.
“Bei der Beschwerdegegnerin handelt es sich unstreitig um eine umhüllende Vorsorgeeinrichtung, die über das Obligatorium hinaus Leistungen erbringt. Rechtliche Grundlagen für das Rechtsverhältnis zwischen den Versicherten und der Pensionskasse bilden in Bezug auf das Obligatorium die Bestimmungen des BVG (vgl. Art. 5 Abs. 2 BVG).”
Als unselbständig erwerbstätig im Sinne von Art. 5 Abs. 1 BVG gilt im Allgemeinen, wer in betriebswirtschaftlicher und arbeitsorganisatorischer Hinsicht von einem Arbeitgeber abhängig ist und kein spezifisches Unternehmerrisiko trägt. Die Feststellung, dass eine Person auch über das ordentliche AHV-Rentenalter hinaus als Arbeitnehmer zu qualifizieren ist, kann sich unter anderem aus dem Lohnausweis und der eindeutigen Arbeitgeberabhängigkeit ergeben.
“Es ist nicht streitig, dass der Rekurrent mindestens bis 4. Juni 2019 und damit über das ordentliche AHV-Rentenalter hinaus bei der F AG angestellt war. Dies ergibt sich aus dem Lohnausweis vom 14. Januar 2020 (act. 8/I/41). Sozialversicherungsrechtlich galt er damit als Arbeitnehmer, der einer unselbständigen Erwerbstätigkeit nachging (Art. 5 Abs. 1 BVG in Verbindung mit Art. 1 Abs. 1 AHVG und Art. 10 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [SR 830.1]). Als unselbständig erwerbstätig ist im Allgemeinen zu betrachten, wer von einem Arbeitgeber in betriebswirtschaftlicher und arbeitsorganisatorischer Hinsicht abhängig ist und kein spezifisches Unternehmerrisiko trägt. Diese Definition deckt sich im Wesentlichen mit der steuerrechtlichen (SK ATSG-Kieser, 4. Aufl. 2020, Art. 10 N 28; Richner/Frei/Kaufmann/Meuter, Handkommentar zum DBG, 3. Aufl. 2016, Art. 17 N 7).”
Bei nachträglich konstruierten oder strittigen Arbeitsverhältnissen wird in der Praxis auf AHV-Meldungen und tatsächliche Lohnmeldungen abgestellt; fehlende AHV-Meldungen können als Indiz dafür gelten, dass keine BVG-Pflicht bestand.
“Ein Grund für diese zweite Anmeldung lässt sich nämlich den vorliegenden Akten nicht entnehmen und wird auch vom Kläger nicht dargetan. So fällt der 25. Juni 2020 denn auch exakt in jene Zeit, als die Taggeldversicherung vergeblich versuchte, von der Treuhänderin und der Arbeitgeberin Informationen und Unterlagen zum Anstellungsverhältnis des Klägers zu erhalten (vgl. Urteil 608 2021 17, Sachverhalt B). Im Rahmen dieser Abklärungen dürfte der Treuhänderin bewusst geworden sein, dass der Kläger nicht der obligatorischen Versicherung untersteht, sondern dass dafür ein Arbeitsvertrag von mindestens drei Monaten notwendig wäre, weshalb nachträglich ein unbefristeter Arbeitsvertrag ab dem 15. Dezember 2019 konstruiert und der Kläger als Mitarbeiter der D.________ Sàrl bei der Beklagten angemeldet wurde. Bleibt zu erwähnen, dass die ab dem 15. Dezember 2019 an den Kläger ausbezahlten Löhne der Ausgleichskasse nicht gemeldet wurden. Das BVG gilt aber grundsätzlich nur für Personen, die bei der eidgenössischen Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHV) versichert sind (vgl. Art. 5 Abs. 1 BVG).”
Art. 5 Abs. 2 BVG ist auf umhüllende Vorsorgeeinrichtungen insoweit anwendbar, als es um das Obligatorium geht; die zitierte Quelle trifft keine Aussage zur Rechtslage im Überobligatorium.
“Bei der Beschwerdegegnerin handelt es sich unstreitig um eine umhüllende Vorsorgeeinrichtung, die über das Obligatorium hinaus Leistungen erbringt. Rechtliche Grundlagen für das Rechtsverhältnis zwischen den Versicherten und der Pensionskasse bilden in Bezug auf das Obligatorium die Bestimmungen des BVG (vgl. Art. 5 Abs. 2 BVG).”
Für die Prüfung des Beginns der BVG-Pflicht ist grundsätzlich der bei der Ausgleichskasse/der AHV gemeldete Jahreslohn massgebend. Die vorgesehene Verwaltungsinstanz hat an die Lohnmeldung der Ausgleichskasse gebunden abzustellen. Allfällige Korrekturen der gemeldeten Löhne sind gegenüber der zuständigen Ausgleichskasse geltend zu machen.
“3 Selon les règles de droit intertemporel, le droit matériel applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits ; en particulier, le juge n'a en principe pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2 ; 130 V 445 consid. 1.2). Celles-ci doivent néanmoins être prises en considération lorsqu'elles sont étroitement liées à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (arrêts du TF 9C_758/2020 du 25 mai 2021 consid. 3.2 ; 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2 et les réf. cit.). En l'espèce, au vu de la date de la décision entreprise, sont applicables à la présente cause les lois suisses en vigueur dans leur teneur jusqu'au 9 avril 2024. 3. Le litige porte sur le bien-fondé de l'affiliation d'office de la recourante à la Fondation institution supplétive LPP avec effet rétroactif au 1er octobre 2016. 4. 4.1 Sont soumis à l'assurance obligatoire les salariés assurés à l'AVS (cf. art. 5 al. 1 LPP) qui ont plus de 17 ans et reçoivent d'un même employeur un salaire supérieur au salaire annuel minimal fixé par la législation (cf. art. 2 al. 1 en lien avec l'art. 7 al. 1 LPP ainsi que l'art. 5 de l'Ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité [OPP 2, RS 831.441.1]). Est en principe pris en considération le salaire déterminant au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS, RS 831.10 ; art. 7 al. 2 LPP). Le salaire annoncé à la caisse de compensation fait foi, sous réserve de salaires occultes non déclarés (arrêts du TAF A-2243/2018 du 24 septembre 2018 consid. 2.1 ; A-3018/2016 du 30 avril 2018 consid. 2.1 ; C-6221/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1). Du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018, le salaire annuel minimal soumis à la LPP s'élevait à 21'150 francs et à partir du 1er janvier 2019, ce salaire était de 21'330 francs (art. 2 al. 1 LPP et 5 OPP 2 ; RO 2014 3343 et RO 2018 3537).”
“Alters-jahr vollendet hat und bei einem Arbeitgeber mehr als den gesetzlichen Jahres-Mindestlohn gemäss Art. 2 Abs. 1 BVG in Verbindung mit Art. 5 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVV 2, SR 831.441.1) erzielt und bei der Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHV) versichert ist (Art. 5 Abs. 1 BVG). Dieser Grenzbetrag wird vom Bundesrat gemäss Art. 9 BVG periodisch angepasst und betrug in den Jahren 2017 und 2018 jeweils Fr. 21'150.- und im Jahr 2019 Fr. 21'330.- (Art. 2 Abs. 1 BVG i.V.m. Art. 7 Abs. 2 BVG und den jeweils gültig gewesenen Fassungen von Art. 5 BVV 2). Der Jahreslohn entspricht grundsätzlich dem massgebenden Lohn nach dem Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG, SR 831.10). Der Bundesrat kann Abweichungen zulassen (Art. 7 Abs. 2 BVG; zu den Ausnahmen vgl. Art. 3 BVV 2). Die Vorinstanz ist grundsätzlich an die Lohnbescheinigungen der Ausgleichskasse gebunden und hat darauf abzustellen. Allfällige Korrekturen der Lohnbescheinigungen sind nicht im Beschwerdeverfahren vor dem Bundesverwaltungsgericht, sondern direkt bei der zuständigen Ausgleichskasse und allenfalls auf dem für die Anfechtung von Entscheiden dieser Behörde vorgesehenen Rechtsweg geltend zu machen (vgl. Urteil des BVGer A-1232/2017 vom 31. Januar 2018 E.”