Art. 110

“2, ne peuvent exercer leur droit que si la saisie a été exécutée pendant la durée de l'autorité parentale ou dans l'année qui a suivi la fin de celle-ci; la durée d'un procès ou d'une poursuite n'entre pas en ligne de compte (art. 111 al. 2 LP). Si l'Office des poursuites connaît les personnes ayant le droit de participer à la saisie, il les informe de celle-ci par pli simple (art. 111 al. 3 LP). 2.1.1 Le délai commence à courir le jour où la saisie de base a été exécutée dans les faits par l'Office des poursuites. Les art. 31 et 63 LP s'appliquent à la computation du délai de participation privilégiée à la saisie (ATF 106 III 111 consid. 1 in JdT 1982 II 98; Tschumy, Commentaire romand, Poursuites et faillites, 2005, n. 4 ad art. 111 LP). La question de savoir si le délai de participation privilégiée à la saisie a été observé est régie par l'art. 32 LP (Tschumy, op. cit., n. 5 ad art. 111 LP). Le délai n'est pas susceptible de restitution (Jent-Sorensen, BSK SchKG, 3ème éd. Bâle 2021 n° 16 ad art. 110 LP et n° 8 ad art. 111 LP; Wernli, KUKO SchKG n° 12 ad art. 111 LP; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, n° 5 et 7 ad art. 110 LP; DCSO/145/20 du 14 mai 2020 consid. 3.1 et 3.2). La connaissance ou l'absence de connaissance de l'exécution de la saisie de base par les autres créanciers poursuivants est sans influence sur le point de départ du délai, tout comme le moment auquel le créancier saisissant a eu connaissance de la date d'exécution, si bien qu'il n'y a pas lieu de tenir compte du moment où des copies du procès-verbal de saisie ont été communiquées au débiteur et au créancier (ATF 85 III 169; 85 III 171; 98 III 49 consid. 2). La durée du procès intenté par le créancier suite à une opposition du débiteur quant à sa saisie privilégiée n'a pas pour effet de prolonger le délai de 40 jours de l'art. 111 al. 1 LP (ATF 106 III 62 consid. 1). Les créanciers privilégiés ont le droit de participer à une saisie sans poursuite préalable même s'ils y participent déjà pour une autre créance (ATF 98 III 49 consid.”

“2, ne peuvent exercer leur droit que si la saisie a été exécutée pendant la durée de l'autorité parentale ou dans l'année qui a suivi la fin de celle-ci; la durée d'un procès ou d'une poursuite n'entre pas en ligne de compte (art. 111 al. 2 LP). Si l'Office des poursuites connaît les personnes ayant le droit de participer à la saisie, il les informe de celle-ci par pli simple (art. 111 al. 3 LP). 2.1.1 Le délai commence à courir le jour où la saisie de base a été exécutée dans les faits par l'Office des poursuites. Les art. 31 et 63 LP s'appliquent à la computation du délai de participation privilégiée à la saisie (ATF 106 III 111 consid. 1 in JdT 1982 II 98; Tschumy, Commentaire romand, Poursuites et faillites, 2005, n. 4 ad art. 111 LP). La question de savoir si le délai de participation privilégiée à la saisie a été observé est régie par l'art. 32 LP (Tschumy, op. cit., n. 5 ad art. 111 LP). Le délai n'est pas susceptible de restitution (Jent-Sorensen, BSK SchKG, 3ème éd. Bâle 2021 n° 16 ad art. 110 LP et n° 8 ad art. 111 LP; Wernli, KUKO SchKG n° 12 ad art. 111 LP; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, n° 5 et 7 ad art. 110 LP; DCSO/145/20 du 14 mai 2020 consid. 3.1 et 3.2). La connaissance ou l'absence de connaissance de l'exécution de la saisie de base par les autres créanciers poursuivants est sans influence sur le point de départ du délai, tout comme le moment auquel le créancier saisissant a eu connaissance de la date d'exécution, si bien qu'il n'y a pas lieu de tenir compte du moment où des copies du procès-verbal de saisie ont été communiquées au débiteur et au créancier (ATF 85 III 169; 85 III 171; 98 III 49 consid. 2). La durée du procès intenté par le créancier suite à une opposition du débiteur quant à sa saisie privilégiée n'a pas pour effet de prolonger le délai de 40 jours de l'art. 111 al. 1 LP (ATF 106 III 62 consid. 1). Les créanciers privilégiés ont le droit de participer à une saisie sans poursuite préalable même s'ils y participent déjà pour une autre créance (ATF 98 III 49 consid. 2 in JdT 1974 II 34 p. 36; Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5ème éd., 2012, n. 1095).”

“2, ne peuvent exercer leur droit que si la saisie a été exécutée pendant la durée de l'autorité parentale ou dans l'année qui a suivi la fin de celle-ci; la durée d'un procès ou d'une poursuite n'entre pas en ligne de compte (art. 111 al. 2 LP). Si l'Office des poursuites connaît les personnes ayant le droit de participer à la saisie, il les informe de celle-ci par pli simple (art. 111 al. 3 LP). 2.1.1 Le délai commence à courir le jour où la saisie de base a été exécutée dans les faits par l'Office des poursuites. Les art. 31 et 63 LP s'appliquent à la computation du délai de participation privilégiée à la saisie (ATF 106 III 111 consid. 1 in JdT 1982 II 98; Tschumy, Commentaire romand, Poursuites et faillites, 2005, n. 4 ad art. 111 LP). La question de savoir si le délai de participation privilégiée à la saisie a été observé est régie par l'art. 32 LP (Tschumy, op. cit., n. 5 ad art. 111 LP). Le délai n'est pas susceptible de restitution (Jent-Sorensen, BSK SchKG, 3ème éd. Bâle 2021 n° 16 ad art. 110 LP et n° 8 ad art. 111 LP; Wernli, KUKO SchKG n° 12 ad art. 111 LP; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, n° 5 et 7 ad art. 110 LP; DCSO/145/20 du 14 mai 2020 consid. 3.1 et 3.2). La connaissance ou l'absence de connaissance de l'exécution de la saisie de base par les autres créanciers poursuivants est sans influence sur le point de départ du délai, tout comme le moment auquel le créancier saisissant a eu connaissance de la date d'exécution, si bien qu'il n'y a pas lieu de tenir compte du moment où des copies du procès-verbal de saisie ont été communiquées au débiteur et au créancier (ATF 85 III 169; 85 III 171; 98 III 49 consid. 2). La durée du procès intenté par le créancier suite à une opposition du débiteur quant à sa saisie privilégiée n'a pas pour effet de prolonger le délai de 40 jours de l'art. 111 al. 1 LP (ATF 106 III 62 consid. 1). Les créanciers privilégiés ont le droit de participer à une saisie sans poursuite préalable même s'ils y participent déjà pour une autre créance (ATF 98 III 49 consid. 2 in JdT 1974 II 34 p. 36; Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5ème éd., 2012, n. 1095).”

“2, ne peuvent exercer leur droit que si la saisie a été exécutée pendant la durée de l'autorité parentale ou dans l'année qui a suivi la fin de celle-ci; la durée d'un procès ou d'une poursuite n'entre pas en ligne de compte (art. 111 al. 2 LP). Si l'Office des poursuites connaît les personnes ayant le droit de participer à la saisie, il les informe de celle-ci par pli simple (art. 111 al. 3 LP). 2.1.1 Le délai commence à courir le jour où la saisie de base a été exécutée dans les faits par l'Office des poursuites. Les art. 31 et 63 LP s'appliquent à la computation du délai de participation privilégiée à la saisie (ATF 106 III 111 consid. 1 in JdT 1982 II 98; Tschumy, Commentaire romand, Poursuites et faillites, 2005, n. 4 ad art. 111 LP). La question de savoir si le délai de participation privilégiée à la saisie a été observé est régie par l'art. 32 LP (Tschumy, op. cit., n. 5 ad art. 111 LP). Le délai n'est pas susceptible de restitution (Jent-Sorensen, BSK SchKG, 3ème éd. Bâle 2021 n° 16 ad art. 110 LP et n° 8 ad art. 111 LP; Wernli, KUKO SchKG n° 12 ad art. 111 LP; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, n° 5 et 7 ad art. 110 LP; DCSO/145/20 du 14 mai 2020 consid. 3.1 et 3.2). La connaissance ou l'absence de connaissance de l'exécution de la saisie de base par les autres créanciers poursuivants est sans influence sur le point de départ du délai, tout comme le moment auquel le créancier saisissant a eu connaissance de la date d'exécution, si bien qu'il n'y a pas lieu de tenir compte du moment où des copies du procès-verbal de saisie ont été communiquées au débiteur et au créancier (ATF 85 III 169; 85 III 171; 98 III 49 consid. 2). La durée du procès intenté par le créancier suite à une opposition du débiteur quant à sa saisie privilégiée n'a pas pour effet de prolonger le délai de 40 jours de l'art. 111 al. 1 LP (ATF 106 III 62 consid. 1). Les créanciers privilégiés ont le droit de participer à une saisie sans poursuite préalable même s'ils y participent déjà pour une autre créance (ATF 98 III 49 consid.”

“zzz (Wohnhaus) in der Gemeinde U.________ (VS) pfänden. Am 30. Oktober 2012 wurde auf den beiden Grundstücken, lastend an der ersten Pfandstelle, ein Inhaberschuldbrief (Eigentümerschuldbrief) über Fr. 2,1 Mio. errichtet. Das Betreibungsamt pfändete diesen Schuldbrief am 22. November 2012 als bewegliches Vermögen (Pfändung Nr. uuu). Die auf den Grundstücken erlassene Verfügungsbeschränkung wurde am 29. November 2012 gelöscht. A.b. C.________ ist die ehemalige Ehefrau des Schuldners. Im Rahmen ihrer Scheidung wurde das Eigentum an den beiden Grundstücken (Bst. A.a) am 21. November 2016 auf sie übertragen. Eine Übernahme der persönlichen Schuldbriefforderung durch C.________ nach Massgabe von Art. 845 i.V.m. Art. 832-834 ZGB erfolgte nicht. A.c. Am 3. Oktober 2018 pfändete das Betreibungsamt den erwähnten Schuldbrief in der gegen den Schuldner gerichteten Betreibung Nr. vvv der Gesellschaft D.________ S.A. ein zweites Mal (Pfändung Nr. www). Nachdem kein weiterer Gläubiger vor Ablauf der Frist nach Art. 110 Abs. 1 SchKG die Fortsetzung der Betreibung verlangt hatte, wurde am 8. November 2018 die Pfändungsurkunde versandt. A.d. In der Betreibung Nr. xxx (Bst. A.a) verfügte das Betreibungsamt am 4. Oktober 2018, den gepfändeten Schuldbrief im Wege der Versteigerung nach Art. 125 ff. SchKG zu verwerten. Am 30. Oktober 2018 erliess es die Steigerungsanzeige. Die Steigerung samt Steigerungsbedingungen wurde öffentlich bekannt gemacht und auch C.________ zugestellt. Die vom Schuldner gegen die Ziffer 11 der Steigerungsbedingungen erhobene Beschwerde wurde vom Bundesgericht letztinstanzlich abgewiesen (Urteil 5A_806/2019 vom 14. September 2020). A.e. Am 3. Oktober 2019 stellte die D.________ S.A. in der Betreibung Nr. vvv bezüglich des gepfändeten Schuldbriefs (Bst. A.c) das Verwertungsbegehren. B. B.a. Nach dem Urteil des Bundesgerichts (Bst. A.d) nahm das Betreibungsamt in der Betreibung Nr. xxx die Verwertung wieder auf und erliess am 16. November 2020 eine neue Steigerungsanzeige. Darin führte es aufgrund des inzwischen eingegangenen Verwertungsbegehrens in der Betreibung Nr.”

“6) als bewegliches Vermögen. Die auf den Grundstücken erlassene Ver- fügungsbeschränkung wurde am 29. November 2012 daraufhin wieder gelöscht (zum Ganzen act. 19 S. 4, E. 1.1; act. 6 S. 1 f.). 1.2 A._____ (nachfolgend Beschwerdeführerin) ist die ehemalige Ehefrau des Schuldners. Im Rahmen ihrer Scheidung wurde das Eigentum an den beiden vor- erwähnten Grundstücken am 21. November 2016 auf sie übertragen, wobei eine Übernahme der persönlichen Schuldbriefforderung durch die Beschwerdeführerin (Art. 845 in Verbindung mit Art. 832/834 ZGB) offenbar nicht erfolgt ist. Diese haf- tet mithin nur als Drittpfandeigentümerin mit ihren Grundstücken (zum Ganzen act. 19 S. 4, E. 1.2; act. 6 S. 2; vgl. auch act. 3/3). 1.3 Am 3. Oktober 2018 wurde der vorerwähnte Schuldbrief vom Betreibungs- amt in der gegen den Schuldner gerichteten Betreibung Nr. 3 der Firma D._____ S.A. (Beschwerdegegnerin 3; nachfolgend Gläubigerin 2) ein zweites Mal gepfän- - 5 - det (Pfändung Nr. 7). Innert der Teilnahmefrist von Art. 110 Abs. 1 SchKG ver- langte kein weiterer Gläubiger die Fortsetzung der Betreibung. Die Pfändungsur- kunde wurde deshalb am 8. November 2018 versandt (zum Ganzen act. 19 S. 4, E. 1.1.3; act. 6 S. 2; vgl. auch act. 7/4). 1.4 Praktisch zeitgleich mit der vorerwähnten, zweiten Pfändung des Schuld- briefs (in der Betreibung 3) durch die Gläubigerin 2 verfügte das Betreibungsamt am 4. Oktober 2018 in der erstgenannten Betreibung Nr. 1 des Gläubigers 1 die Verwertung des gepfändeten Schuldbriefs auf dem Wege der Versteigerung nach Art. 125 ff. SchKG. Am 30. Oktober 2018 erliess es die Steigerungsanzeige und machte die Steigerung samt den Steigerungsbedingungen öffentlich bekannt und stellte sie auch der Beschwerdeführerin zu (act. 3/4 = act. 7/1). Die vom Schuld- ner gegen Ziffer 11 der Steigerungsbedingungen erhobene Beschwerde wurde vom Bundesgericht mit Entscheid vom 14. September 2020 (act. 7/3) let ztinstanz- lich abgewiesen (zum Ganzen act. 19 S. 4 f., E. 1.1.4). 1.5 Bereits vor dieser letztinstanzlichen Abweisung der Beschwerde des Schuldners gegen die Steigerungsbedingungen stellte am 3.”

“Zu den zuletzt angesprochenen Erläuterungen der Beschwerdeführerin kann sich das Bundesgericht von vornherein nicht äussern, zumal sich schon die Vorinstanz mit der erwähnten Begründung weigert, inhaltlich auf das fragliche Rechtsbegehren einzugehen. Was sodann diejenigen Erwägungen angeht, auf die sich der angefochtene Entscheid tatsächlich stützt, ist in Erinnerung zu rufen, dass der Inhaberschuldbrief vom 30. Oktober 2012 in der Pfändung Nr. www der D.________ S.A. "unter Vorstellung der Rechte vorgehender Gläubiger" gemäss Art. 110 Abs. 3 SchKG erneut gepfändet wurde (vgl. Sachverhalt Bst. A.c). Die Beschwerdeführerin beruft sich nun auf die Rechtsprechung, wonach die materielle Rechtskraft im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht nur für das betreffende Vollstreckungsverfahren und bei gleichbleibenden tatsächlichen Verhältnissen gilt (BGE 133 III 580 E. 2.1). Gestützt auf diese Erkenntnis stellt das Bundesgericht klar, dass in der Betreibung auf Pfändung nur diejenigen Gläubiger von der Pfändung profitieren, welche die Pfändung verlangt haben, die Gläubiger einer Pfändungsgruppe somit eine Einheit bilden. Mit Blick auf die Frage der materiellen Rechtskraft folgt aus dem zitierten Urteil, dass gegen die Pfändung für eine neue Gruppe wiederum Beschwerde erhoben werden kann, auch wenn sich die der Pfändung zugrunde liegenden Sachumstände nicht geändert haben (BGE 133 III 580 E. 2.2). Weshalb diese Praxis zum Verfahren der Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) auch für die Phase der Verwertung (Art. 116 ff. SchKG) gelten soll, mag die Beschwerdeführerin freilich nicht erklären und ist auch nicht ersichtlich.”

“Gemäss Art. 114 SchKG stellt das Betreibungsamt den Gläubigern und dem Schuldner nach Ablauf der 30-tägigen Teilnahmefrist (vgl. Art. 110 Abs. 1 SchKG) unverzüglich eine Abschrift der Pfändungsurkunde zu. Die Zustellung dieser Ab- schrift erfolgt - da das Gesetz dafür keine Ausnahme vorsieht - nach Massgabe von Art. 34 Abs. 1 SchKG durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung, andernfalls das Betreibungsamt die Beweislast für die erfolgte Zustellung trägt (BGE 54 III 246 E. 1). Nach der Zustellung der Ab- schrift der Pfändungsurkunde beginnt die Beschwerdefrist gegen den Vollzug der Pfändung zu laufen (BGE 133 III 580 E. 2.2).”

“Gemäss Art. 114 SchKG stellt das Betreibungsamt den Gläubigern und dem Schuldner nach Ablauf der 30-tägigen Teilnahmefrist (vgl. Art. 110 Abs. 1 SchKG) unverzüglich eine Abschrift der Pfändungsurkunde zu. Die Zustellung dieser Ab- schrift erfolgt - da das Gesetz dafür keine Ausnahme vorsieht - nach Massgabe von Art. 34 Abs. 1 SchKG durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung, andernfalls das Betreibungsamt die Beweislast für die erfolgte Zustellung trägt (BGE 54 III 246 E. 1). Nach der Zustellung der Ab- schrift der Pfändungsurkunde beginnt die Beschwerdefrist gegen den Vollzug der Pfändung zu laufen (BGE 133 III 580 E. 2.2).”

“1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP). La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Le délai de plainte est un délai péremptoire et son observation une condition de recevabilité qui doit être vérifiée d'office par l'autorité de surveillance (ATF 102 III 127, JdT 1978 II 44; Gilliéron, Commentaire LP, n. 222-223 ad art. 17). 1.1.2 En droit des poursuites et faillites, l'autorité de la chose jugée a une portée limitée: elle ne vaut que pour la procédure d'exécution en cause et pour autant que l'état de fait reste le même. La saisie réalisée dans le cadre d'une nouvelle série selon l'art. 110 al. 2 LP est opérée dans une autre procédure d'exécution forcée; elle ouvre la voie de la plainte sans que l'on puisse exciper de l'autorité de chose jugée de décisions rendues dans le cadre de séries précédentes (ATF 133 III 580 consid. 2). 1.2.1 En l'espèce, en tant que le procès-verbal de saisie du 14 décembre 2020 reprend les éléments du calcul du minimum vital du débiteur annexé au procès-verbal de saisie du 13 octobre 2020, dans la même série, il ne constitue pas une nouvelle décision ouvrant la voie de la plainte (ATF 133 III 580 consid. 2 a contrario). La plaignante aurait dû contester ce calcul à réception de ce premier procès-verbal de saisie, ce qu'elle n'a pas fait. Elle ne saurait ainsi remettre en cause, à l'occasion d'une plainte contre un nouveau procès-verbal de saisie, des faits précédemment arrêtés et non contestés. Aussi, la plainte est irrecevable en tant qu'elle vise les revenus de l'intimé, en 4'473 fr., ainsi que les charges admises dans le calcul annexé à la décision du 13 octobre 2020, à savoir le loyer, la prime d'assurance-maladie, l'entretien de base LP, les frais de transport et de "repas extérieurs", soit des éléments repris d'un constat antérieur.”

“Selon la jurisprudence de la Chambre de céans (DCSO/196/2021 du 27 mai 2021; DCSO/203/2019 du 2 mai 2019), les plaintes formées par le débiteur avant la communication du procès-verbal de saisie contre une saisie ou une mesure de sûreté sont toutefois recevables lorsque ce dernier fait valoir une atteinte à son minimum vital. Dans cette hypothèse en effet, l'impossibilité de contester la mesure litigieuse avant la communication du procès-verbal de saisie pourrait conduire à priver le débiteur pendant plusieurs semaines des moyens nécessaires à son existence. 2.1.4 L'autorité de la chose jugée ou la force de chose jugée au sens matériel (materielle Rechtskraft) est un principe général permettant de s'opposer à ce qu'un jugement soit remis en discussion par les mêmes parties sur le même objet. En droit de la poursuite et des faillites, l'autorité de la chose jugée a toutefois une portée limitée: elle ne vaut que pour la procédure d'exécution en cause et pour autant que l'état de fait reste le même. La saisie réalisée dans le cadre d'une nouvelle série selon l'art. 110 al. 2 LP est opérée dans une autre procédure d'exécution; elle ouvre la voie de la plainte sans que l'on puisse exciper de l'autorité de chose jugée de décisions rendues dans le cadre des séries précédentes ATF 133 III 580 consid. 2). 2.2 En l'espèce, la Chambre de céans a examiné le calcul du minimum vital de la plaignante déterminé par l'Office dans les deux séries n° 1______ et n° 2______, aux termes de ses décisions DCSO/341/2022 du 1er septembre 2022, DCSO/236/2023 du 25 mai 2023 et DCSO/478/2023 du 9 novembre 2023. Il n'y a donc pas lieu de revenir sur les éléments de calcul déjà examinés. A l'appui de ses nouvelles plaintes, la poursuivie n'a par ailleurs pas établi le paiement d'autres charges indispensables. Les devis en relation avec des frais dentaires ne constituent pas la preuve de dépenses effectives et la plaignante n'a pas produit la preuve du paiement de la note d'honoraires du 11 mai 2023. L'Office a par ailleurs exposé que les montants versés par l'employeur en mains de l'Office pour les mois d'avril et mai 2023 (73 fr.”

“Selon la jurisprudence de la Chambre de céans (DCSO/196/2021 du 27 mai 2021; DCSO/203/2019 du 2 mai 2019), les plaintes formées par le débiteur avant la communication du procès-verbal de saisie contre une saisie ou une mesure de sûreté sont toutefois recevables lorsque ce dernier fait valoir une atteinte à son minimum vital. Dans cette hypothèse en effet, l'impossibilité de contester la mesure litigieuse avant la communication du procès-verbal de saisie pourrait conduire à priver le débiteur pendant plusieurs semaines des moyens nécessaires à son existence. 1.1.4. L'autorité de la chose jugée ou la force de chose jugée au sens matériel (materielle Rechtskraft) est un principe général permettant de s'opposer à ce qu'un jugement soit remis en discussion par les mêmes parties sur le même objet. En droit de la poursuite et des faillites, l'autorité de la chose jugée a toutefois une portée limitée: elle ne vaut que pour la procédure d'exécution en cause et pour autant que l'état de fait reste le même. La saisie réalisée dans le cadre d'une nouvelle série selon l'art. 110 al. 2 LP est opérée dans une autre procédure d'exécution; elle ouvre la voie de la plainte sans que l'on puisse exciper de l'autorité de chose jugée de décisions rendues dans le cadre des séries précédentes ATF 133 III 580 consid. 2). 1.2 En l'espèce, la plainte porte sur la saisie de salaire pour le mois d'avril 2023 dans la série n° 2______. Dans la mesure où la Chambre de céans, aux termes de sa décision DCSO/341/2022 du 1er septembre 2022, s'est déjà prononcée sur le calcul du minimum vital de la plaignante dans le cadre de cette série, sa plainte est en principe irrecevable, sauf si la situation s'est modifiée. A cet égard, la plaignante n'a fait état d'aucun élément concret justifiant de modifier le calcul de son minimum vital. Elle n'a en particulier ni chiffré ni justifié les frais dentaires évoqués par elle. Enfin, comme l'a relevé l'Office, son salaire du mois d'avril 2023 n'a pas été saisi dans le cadre de la série n° 2______, qui s'est terminée le 8 avril 2023. Concernant la série suivante, n° 4______, la Chambre de céans s'est aussi prononcée sur le calcul du minimum vital de la plaignante dans sa décision DCSO/236/2023 du 25 mai 2023.”

“Selon la jurisprudence de la Chambre de céans (DCSO/196/2021 du 27 mai 2021; DCSO/203/2019 du 2 mai 2019), les plaintes formées par le débiteur avant la communication du procès-verbal de saisie contre une saisie ou une mesure de sûreté sont toutefois recevables lorsque ce dernier fait valoir une atteinte à son minimum vital. Dans cette hypothèse en effet, l'impossibilité de contester la mesure litigieuse avant la communication du procès-verbal de saisie pourrait conduire à priver le débiteur pendant plusieurs semaines des moyens nécessaires à son existence. 1.1.4. L'autorité de la chose jugée ou la force de chose jugée au sens matériel (materielle Rechtskraft) est un principe général permettant de s'opposer à ce qu'un jugement soit remis en discussion par les mêmes parties sur le même objet. En droit de la poursuite et des faillites, l'autorité de la chose jugée a toutefois une portée limitée: elle ne vaut que pour la procédure d'exécution en cause et pour autant que l'état de fait reste le même. La saisie réalisée dans le cadre d'une nouvelle série selon l'art. 110 al. 2 LP est opérée dans une autre procédure d'exécution; elle ouvre la voie de la plainte sans que l'on puisse exciper de l'autorité de chose jugée de décisions rendues dans le cadre des séries précédentes ATF 133 III 580 consid. 2). 1.2 En l'espèce, la plainte porte sur la saisie de salaire pour le mois d'avril 2023 dans la série n° 2______. Dans la mesure où la Chambre de céans, aux termes de sa décision DCSO/341/2022 du 1er septembre 2022, s'est déjà prononcée sur le calcul du minimum vital de la plaignante dans le cadre de cette série, sa plainte est en principe irrecevable, sauf si la situation s'est modifiée. A cet égard, la plaignante n'a fait état d'aucun élément concret justifiant de modifier le calcul de son minimum vital. Elle n'a en particulier ni chiffré ni justifié les frais dentaires évoqués par elle. Enfin, comme l'a relevé l'Office, son salaire du mois d'avril 2023 n'a pas été saisi dans le cadre de la série n° 2______, qui s'est terminée le 8 avril 2023. Concernant la série suivante, n° 4______, la Chambre de céans s'est aussi prononcée sur le calcul du minimum vital de la plaignante dans sa décision DCSO/236/2023 du 25 mai 2023.”

“Klasse" stehen müssten (act. 7 S. 2). Die Rangfolge (erste bis dritte Klasse) der Gläubiger spielt nur eine Rolle, wenn aus einer Pfändung keine vollständige Deckung resultiert (Art. 146 SchKG i.V.m. Art. 219 Abs. 4 SchKG). Zudem kommt sie nur für die Gläubiger derselben Pfän- dungsgruppe zum Tragen (Art. 110 SchKG). Weder dargetan noch ersichtlich ist, dass an der (abgerechneten) Pfändung-Nr. 2 gemäss Pfändungsurkunde vom 10. August 2021 neben der Beschwerdegegnerin weitere Gläubiger teilnahmen, wie etwa eine Krankenkasse. Die Gläubigerliste mit der zugehörigen Betreibungs- Nummer in der Abrechnungsanzeige ist korrekt und stimmt mit der Pfändungsur- kunde vom 10. August 2021 (act. 2 S. 2 und CB210023 act. 3) überein. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern die Anzeige betreffend Abrechnung einer Einkommen- spfändung der Pfändung-Nr. 2 nicht gesetzeskonform sein soll.”

“Klasse" stehen müssten (act. 7 S. 2). Die Rangfolge (erste bis dritte Klasse) der Gläubiger spielt nur eine Rolle, wenn aus einer Pfändung keine vollständige Deckung resultiert (Art. 146 SchKG i.V.m. Art. 219 Abs. 4 SchKG). Zudem kommt sie nur für die Gläubiger derselben Pfän- dungsgruppe zum Tragen (Art. 110 SchKG). Weder dargetan noch ersichtlich ist, dass an der (abgerechneten) Pfändung-Nr. 2 gemäss Pfändungsurkunde vom 10. August 2021 neben der Beschwerdegegnerin weitere Gläubiger teilnahmen, wie etwa eine Krankenkasse. Die Gläubigerliste mit der zugehörigen Betreibungs- Nummer in der Abrechnungsanzeige ist korrekt und stimmt mit der Pfändungsur- kunde vom 10. August 2021 (act. 2 S. 2 und CB210023 act. 3) überein. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern die Anzeige betreffend Abrechnung einer Einkommen- spfändung der Pfändung-Nr. 2 nicht gesetzeskonform sein soll.”

“Gestützt auf diese Erkenntnis stellt das Bundesgericht klar, dass in der Betreibung auf Pfändung nur diejenigen Gläubiger von der Pfändung profitieren, welche die Pfändung verlangt haben, die Gläubiger einer Pfändungsgruppe somit eine Einheit bilden. Mit Blick auf die Frage der materiellen Rechtskraft folgt aus dem zitierten Urteil, dass gegen die Pfändung für eine neue Gruppe wiederum Beschwerde erhoben werden kann, auch wenn sich die der Pfändung zugrunde liegenden Sachumstände nicht geändert haben (BGE 133 III 580 E. 2.2). Weshalb diese Praxis zum Verfahren der Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) auch für die Phase der Verwertung (Art. 116 ff. SchKG) gelten soll, mag die Beschwerdeführerin freilich nicht erklären und ist auch nicht ersichtlich. Die Beschwerdeführerin übersieht, dass ein und dasselbe bewegliche Vermögensstück zwar mehrmals gepfändet (vgl. Art. 110 Abs. 3 SchKG), jedoch naturgemäss nur ein einziges Mal verwertet werden kann. Nach Art. 117 Abs. 2 SchKG können Gläubiger, welche Vermögensstücke gemäss Art. 110 Abs. 3 SchKG nur für den Mehrerlös gepfändet haben, gleichfalls deren Verwertung verlangen. Dass für diese Gläubiger eine erneute Versteigerung angesetzt werden müsste, ist im Gesetz nicht vorgesehen. Die gesetzliche Ordnung besteht vielmehr darin, dass mehrere Pfändungen ein und derselben beweglichen Sache in ein einziges Verwertungsverfahren münden, auch wenn das Verwertungsbegehren von Pfändungsgläubigern aus verschiedenen Pfändungsgruppen gestellt wurde (vgl. BGE 28 I 285 E. 3; PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 89-158, 2000, N 14 zu Art. 117 SchKG). Dies alles übersieht die Beschwerdeführerin, wenn sie mit Blick auf die Rechtskraftwirkung des ersten Beschwerdeverfahrens (s. Sachverhalt Bst. A”

“Die Beschwerdeführerin beruft sich nun auf die Rechtsprechung, wonach die materielle Rechtskraft im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht nur für das betreffende Vollstreckungsverfahren und bei gleichbleibenden tatsächlichen Verhältnissen gilt (BGE 133 III 580 E. 2.1). Gestützt auf diese Erkenntnis stellt das Bundesgericht klar, dass in der Betreibung auf Pfändung nur diejenigen Gläubiger von der Pfändung profitieren, welche die Pfändung verlangt haben, die Gläubiger einer Pfändungsgruppe somit eine Einheit bilden. Mit Blick auf die Frage der materiellen Rechtskraft folgt aus dem zitierten Urteil, dass gegen die Pfändung für eine neue Gruppe wiederum Beschwerde erhoben werden kann, auch wenn sich die der Pfändung zugrunde liegenden Sachumstände nicht geändert haben (BGE 133 III 580 E. 2.2). Weshalb diese Praxis zum Verfahren der Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) auch für die Phase der Verwertung (Art. 116 ff. SchKG) gelten soll, mag die Beschwerdeführerin freilich nicht erklären und ist auch nicht ersichtlich. Die Beschwerdeführerin übersieht, dass ein und dasselbe bewegliche Vermögensstück zwar mehrmals gepfändet (vgl. Art. 110 Abs. 3 SchKG), jedoch naturgemäss nur ein einziges Mal verwertet werden kann. Nach Art. 117 Abs. 2 SchKG können Gläubiger, welche Vermögensstücke gemäss Art. 110 Abs. 3 SchKG nur für den Mehrerlös gepfändet haben, gleichfalls deren Verwertung verlangen. Dass für diese Gläubiger eine erneute Versteigerung angesetzt werden müsste, ist im Gesetz nicht vorgesehen. Die gesetzliche Ordnung besteht vielmehr darin, dass mehrere Pfändungen ein und derselben beweglichen Sache in ein einziges Verwertungsverfahren münden, auch wenn das Verwertungsbegehren von Pfändungsgläubigern aus verschiedenen Pfändungsgruppen gestellt wurde (vgl. BGE 28 I 285 E. 3; PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 89-158, 2000, N 14 zu Art. 117 SchKG). Dies alles übersieht die Beschwerdeführerin, wenn sie mit Blick auf die Rechtskraftwirkung des ersten Beschwerdeverfahrens (s. Sachverhalt Bst. A”

“Die Beschwerdeführerin beruft sich nun auf die Rechtsprechung, wonach die materielle Rechtskraft im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht nur für das betreffende Vollstreckungsverfahren und bei gleichbleibenden tatsächlichen Verhältnissen gilt (BGE 133 III 580 E. 2.1). Gestützt auf diese Erkenntnis stellt das Bundesgericht klar, dass in der Betreibung auf Pfändung nur diejenigen Gläubiger von der Pfändung profitieren, welche die Pfändung verlangt haben, die Gläubiger einer Pfändungsgruppe somit eine Einheit bilden. Mit Blick auf die Frage der materiellen Rechtskraft folgt aus dem zitierten Urteil, dass gegen die Pfändung für eine neue Gruppe wiederum Beschwerde erhoben werden kann, auch wenn sich die der Pfändung zugrunde liegenden Sachumstände nicht geändert haben (BGE 133 III 580 E. 2.2). Weshalb diese Praxis zum Verfahren der Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) auch für die Phase der Verwertung (Art. 116 ff. SchKG) gelten soll, mag die Beschwerdeführerin freilich nicht erklären und ist auch nicht ersichtlich. Die Beschwerdeführerin übersieht, dass ein und dasselbe bewegliche Vermögensstück zwar mehrmals gepfändet (vgl. Art. 110 Abs. 3 SchKG), jedoch naturgemäss nur ein einziges Mal verwertet werden kann. Nach Art. 117 Abs. 2 SchKG können Gläubiger, welche Vermögensstücke gemäss Art. 110 Abs. 3 SchKG nur für den Mehrerlös gepfändet haben, gleichfalls deren Verwertung verlangen. Dass für diese Gläubiger eine erneute Versteigerung angesetzt werden müsste, ist im Gesetz nicht vorgesehen. Die gesetzliche Ordnung besteht vielmehr darin, dass mehrere Pfändungen ein und derselben beweglichen Sache in ein einziges Verwertungsverfahren münden, auch wenn das Verwertungsbegehren von Pfändungsgläubigern aus verschiedenen Pfändungsgruppen gestellt wurde (vgl. BGE 28 I 285 E. 3; PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 89-158, 2000, N 14 zu Art. 117 SchKG). Dies alles übersieht die Beschwerdeführerin, wenn sie mit Blick auf die Rechtskraftwirkung des ersten Beschwerdeverfahrens (s. Sachverhalt Bst. A”

“Die Beschwerdeführerin beruft sich nun auf die Rechtsprechung, wonach die materielle Rechtskraft im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht nur für das betreffende Vollstreckungsverfahren und bei gleichbleibenden tatsächlichen Verhältnissen gilt (BGE 133 III 580 E. 2.1). Gestützt auf diese Erkenntnis stellt das Bundesgericht klar, dass in der Betreibung auf Pfändung nur diejenigen Gläubiger von der Pfändung profitieren, welche die Pfändung verlangt haben, die Gläubiger einer Pfändungsgruppe somit eine Einheit bilden. Mit Blick auf die Frage der materiellen Rechtskraft folgt aus dem zitierten Urteil, dass gegen die Pfändung für eine neue Gruppe wiederum Beschwerde erhoben werden kann, auch wenn sich die der Pfändung zugrunde liegenden Sachumstände nicht geändert haben (BGE 133 III 580 E. 2.2). Weshalb diese Praxis zum Verfahren der Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) auch für die Phase der Verwertung (Art. 116 ff. SchKG) gelten soll, mag die Beschwerdeführerin freilich nicht erklären und ist auch nicht ersichtlich. Die Beschwerdeführerin übersieht, dass ein und dasselbe bewegliche Vermögensstück zwar mehrmals gepfändet (vgl. Art. 110 Abs. 3 SchKG), jedoch naturgemäss nur ein einziges Mal verwertet werden kann. Nach Art. 117 Abs. 2 SchKG können Gläubiger, welche Vermögensstücke gemäss Art. 110 Abs. 3 SchKG nur für den Mehrerlös gepfändet haben, gleichfalls deren Verwertung verlangen. Dass für diese Gläubiger eine erneute Versteigerung angesetzt werden müsste, ist im Gesetz nicht vorgesehen. Die gesetzliche Ordnung besteht vielmehr darin, dass mehrere Pfändungen ein und derselben beweglichen Sache in ein einziges Verwertungsverfahren münden, auch wenn das Verwertungsbegehren von Pfändungsgläubigern aus verschiedenen Pfändungsgruppen gestellt wurde (vgl. BGE 28 I 285 E. 3; PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 89-158, 2000, N 14 zu Art. 117 SchKG). Dies alles übersieht die Beschwerdeführerin, wenn sie mit Blick auf die Rechtskraftwirkung des ersten Beschwerdeverfahrens (s. Sachverhalt Bst. A”

“Die Überlegungen zum Zweckgedanken von Art. 148 SchKG gehen vom soeben erwähnten Prinzip der Gruppenbildung nach Art. 110 SchKG aus, wel- ches in gewissem Masse zu einer Gleichbehandlung der Pfändungsgläubiger füh- - 16 - ren und die allzu unbilligen Folgen einer reinen Spezialexekution mildern soll. Mit Art. 110 SchKG wurde eine Mittellösung zwischen der ausschliesslichen Privile- gierung des findigeren und rascheren Gläubigers einerseits und einer gleichmäs- sigen Befriedigung aller Gläubiger aus dem Vermögen des Schuldners anderer- seits getroffen (BGE 101 III 78 E. 3). Die Gruppenbildung hat zur Folge, dass das Betreibungsamt im Kollokationsplan gemäss Art. 146 SchKG die Reihenfolge der aus dem vorhandenen Verwertungserlös zur Befriedigung gelangenden Forde- rungen konkurrenzierender Gläubiger festlegen muss, wenn der erzielte Reinerlös nicht ausreicht, um die beteiligten Gläubiger für ihre Forderungen inklusive Zins und Betreibungskosten vollständig zu befriedigen. Daraus ergibt sich ohne weite- res, dass sich ein Kollokationsplan erübrigt, wenn das Ergebnis einem einzelnen Gläubiger zukommt (BSK SchKG I-S CHÖNIGER/RÜETSCHI, 3. Aufl. 2021, Art. 146 N 5 m.w.H.). Ein Kollokationsplan wird stets nur für die Gläubiger einer Pfän- dungsgruppe erstellt. Bestehen mehrere Pfändungsgruppen, ist für jede ein eige- ner Kollokationsplan und eine eigene Verteilungsliste zu errichten (BGE 133 III 580 E.”

“Die Überlegungen zum Zweckgedanken von Art. 148 SchKG gehen vom soeben erwähnten Prinzip der Gruppenbildung nach Art. 110 SchKG aus, wel- ches in gewissem Masse zu einer Gleichbehandlung der Pfändungsgläubiger füh- - 16 - ren und die allzu unbilligen Folgen einer reinen Spezialexekution mildern soll. Mit Art. 110 SchKG wurde eine Mittellösung zwischen der ausschliesslichen Privile- gierung des findigeren und rascheren Gläubigers einerseits und einer gleichmäs- sigen Befriedigung aller Gläubiger aus dem Vermögen des Schuldners anderer- seits getroffen (BGE 101 III 78 E. 3). Die Gruppenbildung hat zur Folge, dass das Betreibungsamt im Kollokationsplan gemäss Art. 146 SchKG die Reihenfolge der aus dem vorhandenen Verwertungserlös zur Befriedigung gelangenden Forde- rungen konkurrenzierender Gläubiger festlegen muss, wenn der erzielte Reinerlös nicht ausreicht, um die beteiligten Gläubiger für ihre Forderungen inklusive Zins und Betreibungskosten vollständig zu befriedigen. Daraus ergibt sich ohne weite- res, dass sich ein Kollokationsplan erübrigt, wenn das Ergebnis einem einzelnen Gläubiger zukommt (BSK SchKG I-S CHÖNIGER/RÜETSCHI, 3. Aufl. 2021, Art. 146 N 5 m.w.H.). Ein Kollokationsplan wird stets nur für die Gläubiger einer Pfän- dungsgruppe erstellt. Bestehen mehrere Pfändungsgruppen, ist für jede ein eige- ner Kollokationsplan und eine eigene Verteilungsliste zu errichten (BGE 133 III 580 E.”

“Mit Schreiben vom 12. Juli 2021 erteilte das Betreibungsamt dem Betreibungsamt BM einen weiteren Rechtshilfeauftrag «Anschlussmeldung» betreffend die Betreibung Nr. ________ (2), die im Sinne von Art. 110 SchKG am hängigen Pfändungsverfahren Anschluss genommen habe (VB 4).”

“Mit Schreiben vom 12. Juli 2021 erteilte das Betreibungsamt dem Betreibungsamt BM einen weiteren Rechtshilfeauftrag «Anschlussmeldung» betreffend die Betreibung Nr. ________ (2), die im Sinne von Art. 110 SchKG am hängigen Pfändungsverfahren Anschluss genommen habe (VB 4).”

“20 al. 4 OELP). L'émolument pour l'exécution de la saisie est toujours le même, indépendamment du type de saisie à exécuter (saisie de biens, saisie de salaire, etc.). Les démarches en vue d'obtenir des renseignements et la demande de justificatifs ne donnent pas lieu à un émolument supplémentaire. En revanche, des débours éventuels tels que des copies peuvent être facturés. Exceptionnellement, les suppléments horaires de 40 fr. par demi-heure peuvent être facturés lors de saisies nécessitant beaucoup de travail (Boesch, Commentaire LP, OELP, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse [éd.], n° 2 et 4 ad art. 20 OELP). 3.1.3 Lors de la saisie, l'Office doit procéder à l'estimation de la valeur des actifs saisis (art. 97 LP). Il s'agit notamment d'assurer l'application des règles sur l'étendue de la saisie (art. 97 al. 2 LP), l'ordre de saisie des actifs saisissables (art. 95 LP), l'éventuelle saisissabilité dans le cadre d'une série subséquente des objets saisis (art. 110 al. 3 LP) et la délivrance d'actes de défaut de biens provisoires (art. 115 al. 2 LP). Mais l'estimation doit aussi servir à l'orientation des tiers intéressés à l'acquisition, par exemple dans le cadre d'une réalisation aux enchères, de l'actif saisi (arrêt du Tribunal fédéral 5A_45/2010 du 22 février 2010, consid. 3.2; Foëx, Basler Kommentar, SchKG I, 2010, Staehelin/Bauer/ Staehelin [éd.], n° 2 ad art. 97 LP). L'estimation doit correspondre à la valeur présumée de l'actif lors de la réalisation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_45/2010 précité, consid. 3.2). Il s'agit d'une question d'appréciation pour laquelle l'Office, s'il ne dispose pas des compétences techniques nécessaires, peut s'adjoindre les services d'un expert. Le recours à un expert est notamment justifié pour l'estimation de biens immobiliers, d'objets d'art, de machines, etc. Il faut y renoncer en cas de frais disproportionnés (Foëx, op. cit., n° 14 ss ad art. 97 LP; De Gottrau, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 10 ad art.”

“20 al. 4 OELP). L'émolument pour l'exécution de la saisie est toujours le même, indépendamment du type de saisie à exécuter (saisie de biens, saisie de salaire, etc.). Les démarches en vue d'obtenir des renseignements et la demande de justificatifs ne donnent pas lieu à un émolument supplémentaire. En revanche, des débours éventuels tels que des copies peuvent être facturés. Exceptionnellement, les suppléments horaires de 40 fr. par demi-heure peuvent être facturés lors de saisies nécessitant beaucoup de travail (Boesch, Commentaire LP, OELP, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse [éd.], n° 2 et 4 ad art. 20 OELP). 3.1.3 Lors de la saisie, l'Office doit procéder à l'estimation de la valeur des actifs saisis (art. 97 LP). Il s'agit notamment d'assurer l'application des règles sur l'étendue de la saisie (art. 97 al. 2 LP), l'ordre de saisie des actifs saisissables (art. 95 LP), l'éventuelle saisissabilité dans le cadre d'une série subséquente des objets saisis (art. 110 al. 3 LP) et la délivrance d'actes de défaut de biens provisoires (art. 115 al. 2 LP). Mais l'estimation doit aussi servir à l'orientation des tiers intéressés à l'acquisition, par exemple dans le cadre d'une réalisation aux enchères, de l'actif saisi (arrêt du Tribunal fédéral 5A_45/2010 du 22 février 2010, consid. 3.2; Foëx, Basler Kommentar, SchKG I, 2010, Staehelin/Bauer/ Staehelin [éd.], n° 2 ad art. 97 LP). L'estimation doit correspondre à la valeur présumée de l'actif lors de la réalisation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_45/2010 précité, consid. 3.2). Il s'agit d'une question d'appréciation pour laquelle l'Office, s'il ne dispose pas des compétences techniques nécessaires, peut s'adjoindre les services d'un expert. Le recours à un expert est notamment justifié pour l'estimation de biens immobiliers, d'objets d'art, de machines, etc. Il faut y renoncer en cas de frais disproportionnés (Foëx, op. cit., n° 14 ss ad art. 97 LP; De Gottrau, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 10 ad art.”

“5 Dans la mesure où il conteste l'avertissement selon lequel il serait procédé à l'ouverture forcée de son appartement dans l'hypothèse où personne ne serait présent à la date et à l'heure fixées pour l'examen des objets à saisir pour en donner l'accès au collaborateur de l'Office et à l'expert, le plaignant s'en prend non pas à une décision, mais à une simple déclaration d'intention de cette autorité, qui plus est soumise à la condition - dont la réalisation apparaît peu vraisemblable - que le plaignant lui-même viole les obligations que lui impose l'art. 91 al. 1 ch. 1 et al. 3 première phrase LP. La plainte est ainsi également irrecevable à cet égard. 1.6 Au vu des considérations qui précèdent, la plainte doit être déclarée irrecevable. 2. Même recevable, la plainte aurait été vouée à l'échec. 2.1 Selon l'art. 89 LP, l'Office est tenu de procéder à la saisie "sans retard" après la réception d'une réquisition de continuer la poursuite valide. La violation de cette obligation de célérité peut donner lieu à une plainte pour retard non justifié (art. 17 al. 3 LP) et, en cas de dommage, entraîner la responsabilité de l'Etat (Foëx, in CR LP, N 17 ad art. 89 LP). Dans la mesure où l'exécution de la première saisie fait courir le délai de participation de trente jours à ladite saisie (art. 110 al. 1 LP), un retard indu de la part de l'Office est susceptible d'avoir des conséquences sur les créances participant à la série et donc sur la possibilité pour les créanciers saisissant de recouvrer l'intégralité des montants auxquels ils ont droit. La valeur des biens saisis doit être estimée; si cette évaluation requiert des compétences particulières, l'Office peut s'adjoindre des experts (art. 97 LP). La valeur estimée des biens saisis doit figurer dans le procès-verbal de saisie (art. 112 al. 1 LP), dont une copie doit être notifiée "sans retard" aux créanciers participant à la série et au débiteur, une fois le délai de participation expiré (art. 114 LP). Le débiteur est tenu de prêter sa collaboration aux opérations de saisie, soit en particulier d'assister à celle-ci ou de s'y faire représenter (art. 91 al. 1 ch. 1 LP) et d'ouvrir ses locaux et ses meubles (art. 91 al. 3 première phrase LP). Si le débiteur, sans excuse suffisante, est absent et non représenté au moment fixé pour l'exécution de la saisie, ou s'il ne permet pas à l'Office d'accéder à ses locaux, ce dernier peut recourir à la force publique pour le faire amener ou pour procéder à une ouverture forcée (art.”

“Im Rahmen der systematischen Auslegung ist festzuhalten, dass das SchKG zwei Vollstreckungsarten (und je eine Sonderart davon) vorsieht: die Spe- zial- und die Generalexekution. Die Betreibung auf Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) beruht auf dem Prinzip der Spezialexekution, welche die Vollstreckung in einzelne Vermögenstücke des Schuldners bezweckt. Mit der Spezialexekution geht grund- sätzlich die Bevorzugung eines früheren gegenüber einem späteren Gläubiger einher. Das in Art. 110 SchKG geregelte System der Gruppenbildung ist ein Kom- promiss zur zeitlichen Prioritätenordnung. Die Bildung von Pfändungs- und Gläu- bigergruppen stellt eine Besonderheit der Betreibung auf Pfändung dar. Im Kon- kurs, der nach den Regeln der Generalexekution erfolgt, entfällt die Gruppenbil- dung. Die dortige Zuordnung nach Klassen (vgl. Art. 219 SchKG) beruht nicht auf zeitlichen Faktoren, sondern auf einer Zuordnung nach Art der Forderungen. Für die Bildung von Pfändungsgruppen nach Art. 110 Abs. 1 und 2 SchKG sind ge- mäss der gesetzlichen Regelung allein die zeitlichen Verhältnisse massgebend. Zum Verhältnis zwischen einzelnen Gläubigergruppen enthält das Gesetz keine Regelungen. Mit den Bestimmungen betreffend Kollokationsplan und Verteilungs- liste (Art. 146 ff. SchKG) regelte der Gesetzgeber den Fall, wenn nach der Ver- wertung sämtlicher für eine Gläubigergruppe gepfändeten (und allenfalls nachge- pfändeten) Vermögenwerte feststeht, dass der erzielte Erlös zur Deckung der da- ran berechtigten Gläubiger nicht ausreicht.”

“Im Rahmen der systematischen Auslegung ist festzuhalten, dass das SchKG zwei Vollstreckungsarten (und je eine Sonderart davon) vorsieht: die Spe- zial- und die Generalexekution. Die Betreibung auf Pfändung (Art. 89 ff. SchKG) beruht auf dem Prinzip der Spezialexekution, welche die Vollstreckung in einzelne Vermögenstücke des Schuldners bezweckt. Mit der Spezialexekution geht grund- sätzlich die Bevorzugung eines früheren gegenüber einem späteren Gläubiger einher. Das in Art. 110 SchKG geregelte System der Gruppenbildung ist ein Kom- promiss zur zeitlichen Prioritätenordnung. Die Bildung von Pfändungs- und Gläu- bigergruppen stellt eine Besonderheit der Betreibung auf Pfändung dar. Im Kon- kurs, der nach den Regeln der Generalexekution erfolgt, entfällt die Gruppenbil- dung. Die dortige Zuordnung nach Klassen (vgl. Art. 219 SchKG) beruht nicht auf zeitlichen Faktoren, sondern auf einer Zuordnung nach Art der Forderungen. Für die Bildung von Pfändungsgruppen nach Art. 110 Abs. 1 und 2 SchKG sind ge- mäss der gesetzlichen Regelung allein die zeitlichen Verhältnisse massgebend. Zum Verhältnis zwischen einzelnen Gläubigergruppen enthält das Gesetz keine Regelungen. Mit den Bestimmungen betreffend Kollokationsplan und Verteilungs- liste (Art. 146 ff. SchKG) regelte der Gesetzgeber den Fall, wenn nach der Ver- wertung sämtlicher für eine Gläubigergruppe gepfändeten (und allenfalls nachge- pfändeten) Vermögenwerte feststeht, dass der erzielte Erlös zur Deckung der da- ran berechtigten Gläubiger nicht ausreicht.”

“Il a également été donné acte à A______ de ce qu'il s'engageait à verser à F______, qui l'acceptait pour solde de tout compte, au titre de l'arriéré des contributions d'entretien dues de janvier 2021 à fin juillet 2021, la somme totale de 3'550 fr., payable en 24 mensualités de 148 fr. chacune, le premier versement devant intervenir le 1er novembre 2021. Les deux parties plaidaient dans cette procédure au bénéfice de l'assistance judiciaire. g. A une date indéterminée, l'Office des poursuites a fait tenir au SCARPA un procès-verbal de saisie du 13 septembre 2021 dans la poursuite n° 4______ dirigée contre A______, faisant suite à une réquisition de continuer la poursuite du 18 août 2021 émanant du service du contentieux de l'Etat pour une créance de 212 fr., qui elle-même faisait suite à une précédente poursuite n° 5______ émanant d'un assureur maladie (G______) pour une créance de 1'935 fr.75. Il y était mentionné que la nouvelle saisie de salaire de A______ courait du 2 août 2021 au 2 novembre 2022, le délai fixé pour une participation étant fixé au 1er septembre 2021 pour une demande de participation fondée sur l'art. 110 LP, le délai de participation privilégié à la saisie en application de l'art. 111 LP étant fixé au 13 septembre 2021, une saisie antérieure étant valable jusqu'au 13 avril 2022. En annexe audit procès-verbal figuraient notamment : -          une décision d'exécution de saisie du 2 août 2021 adressée au créancier dans la poursuite 6______, à concurrence de toutes sommes sur son salaire dépassant 1'515 fr., ainsi que "toutes sommes lui revenant à titre de primes gratifications échues et/ou 13ème salaire" pour la période du 13 avril 2022 au 2 août 2022;   -          un calcul de minimum vital opéré par l'Office selon évaluation du 6 avril 2021 concluant à ce que sur 3'500 fr. de revenus mensuels, 1'998 fr. étaient saisissables mensuellement, vu un minimum vital LP de 1'512 fr., étant précisé que l'Office ne reconnaissait à ce titre que la base mensuelle d'entretien de 1'200 fr., 242 fr. de frais de repas à l'extérieur et 70 fr. de frais de transports, le débiteur étant mentionné comme célibataire sans obligation de soutien.”

“La question de savoir si le poursuivi " doit être toujours avisé de la participation d'un nouveau créancier " (JAEGER, Commentaire de la LP, vol. I, 1920, n° 4 in fine ad art. 110 LP) n'a pas à être résolue dans le cas présent. En effet, la recourante est copoursuivante; or, dans cette hypothèse, la participation de nouveaux poursuivants fait l'objet d'une décision de l'Office des poursuites, mentionnée dans le procès-verbal de saisie, cet acte pouvant être contesté par voie de plainte lorsque la participation est irrégulière (parmi plusieurs: JENT-SØRENSEN, in : Basler Kommentar, SchKG I, 3e éd., 2021, nos 19 et 22 ss ad art. 110 LP). La manière de procéder de l'Office apparaît ainsi correcte et - quoi qu'en dise le magistrat cantonal - n'est entachée d'aucune " violation du droit d'être entendu " ( cf. supra, consid. 5.1). Autant qu'il est motivé - ce qui est hautement douteux -, le grief de la recourante à cet égard est ainsi manifestement infondé.”

“La question de savoir si le poursuivi " doit être toujours avisé de la participation d'un nouveau créancier " (JAEGER, Commentaire de la LP, vol. I, 1920, n° 4 in fine ad art. 110 LP) n'a pas à être résolue dans le cas présent. En effet, la recourante est copoursuivante; or, dans cette hypothèse, la participation de nouveaux poursuivants fait l'objet d'une décision de l'Office des poursuites, mentionnée dans le procès-verbal de saisie, cet acte pouvant être contesté par voie de plainte lorsque la participation est irrégulière (parmi plusieurs: JENT-SØRENSEN, in : Basler Kommentar, SchKG I, 3e éd., 2021, nos 19 et 22 ss ad art. 110 LP). La manière de procéder de l'Office apparaît ainsi correcte et - quoi qu'en dise le magistrat cantonal - n'est entachée d'aucune " violation du droit d'être entendu " ( cf. supra, consid. 5.1). Autant qu'il est motivé - ce qui est hautement douteux -, le grief de la recourante à cet égard est ainsi manifestement infondé.”

“_____, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt MLaw X._____, gegen 1. Staat Zürich und Gemeinde Zollikon und Römisch-Katholische Kirchgemeinde, 2. B._____ AG, Beschwerdegegnerinnen, 1 vertreten durch Steueramt Zollikon, betreffend Pfändungsurkunde / unentgeltliche Rechtspflege (Beschwerde über das Betreibungsamt Küsnacht-Zollikon-Zumikon) Beschwerde gegen einen Beschluss des Bezirksgerichtes Meilen vom 13. November 2020 (CB200029) - 2 - Erwägungen: 1. 1.1. Am 7. Mai 2020 vollzog das Betreibungsamt Küsnacht-Zollikon-Zumikon (nachfolgend: Betreibungsamt) in der von der Beschwerdegegnerin 1 gegen die Beschwerdeführerin eingeleiteten Betreibung Nr. 1 die Pfändung Nr. 2. Gepfändet wurde ein Betrag von Fr. 1'176.90, herrührend aus Kontoguthaben der Be- schwerdeführerin gegenüber der C._____ AG. Innerhalb von 30 Tagen nach der Pfändung wurde in den von der Beschwerdegegnerin 2 eingeleiteten Betreibun- gen Nr. 3, 4, 5 und 6 das Fortsetzungsbegehren gestellt, sodass diese Betreibun- gen gemäss Art. 110 Abs. 1 SchKG an der Pfändung teilnahmen. Am 28. August 2020 erstellte das Betreibungsamt die Pfändungsurkunde und stellte sie am 31. August 2020 der Beschwerdeführerin zu (vgl. act. 13 E. 1.1). 1.2. Mit Eingabe vom 10. September 2020 erhob die Beschwerdeführerin beim Bezirksgericht Meilen als unterer kantonaler Aufsichtsbehörde über die Betrei- bungsämter (fortan Vorinstanz) Beschwerde und verlangte die Rückzahlung des gepfändeten Betrags von Fr. 1'176.90. Zudem stellte sie (eventualiter) ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Bestellung eines unentgeltlichen Rechtsbei- stands (act. 1). 1.3. Mit Beschluss und Urteil vom 13. November 2020 wies die Vorinstanz die Beschwerde ab. Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wurde, soweit es die Bestellung eines unentgeltlichen Rechtsbeistandes betraf, ebenfalls abgewiesen und im übrigen Umfang als gegenstandslos abgeschrieben (act. 13). 1.4. Gegen die Abweisung des Gesuchs um Bestellung eines unentgeltlichen Rechtsbeistands erhob die Beschwerdeführerin mit Eingabe vom 24.”

“Le plaignant a été avisé du pli recommandé le 7 décembre 2023, ce qui a fait courir le délai de garde de 7 jours à l'issue duquel l'acte notifié est considéré comme reçu; en l'occurrence, la réception de la décision attaquée est ainsi réputée intervenue le 14 décembre 2023. Le dépôt de la plainte le 21 décembre 2023 est donc intervenu en temps utile, de sorte que la plainte est recevable. 2. 2.1.1 Aux termes de l'art. 46 al. 1 LP, le for de la poursuite est au domicile du débiteur. Si le débiteur change de domicile après l'avis de saisie, après la commination de faillite ou après la notification du commandement de payer pour effets de change, la poursuite se continue au même domicile (art. 53 LP). L'art. 53 LP situe la perpétuation du for à l'avis de saisie (art. 90 LP), soit au moment de sa communication. Les modifications antérieures changent le for (Schüpbach, CR LP, N 6 ad art. 53 LP). L'office des poursuites qui a exécuté une saisie est compétent pour la compléter au fur et à mesure que des poursuivants, qui ont requis la continuation de la poursuite, y participent, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers formant cette première série (art. 110 al. 1 LP). Seule est déterminante la communication de l'avis de saisie à réception de la réquisition de continuer du ou des poursuivants, qui ont provoqué par leur réquisition l'exécution de la saisie, car un nouvel avis de saisie n'est pas communiqué concernant les autres poursuivants (Gilliéron, Commentaire I, N 21 ad art. 53 LP; Schüpbach, op. cit., N 23 ad art. 53 LP). 2.1.2 Selon l'art. 83 LP, lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire (al. 1). De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire (al. 2). S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives (al. 3). La saisie provisoire doit être exécutée de la même façon que la saisie définitive.”

“En l'espèce, il est constant qu'aucune plainte n'a été formée contre la notification du commandement de payer et que l'office a continué la poursuite en question par la voie ordinaire de la saisie. Selon les faits constatés dans l'arrêt attaqué, la saisie n'a pas donné lieu à la délivrance d'un acte de défaut de biens. Or, dans cette hypothèse, d'autres créanciers auraient eu le droit de participer à cette saisie, notamment en vertu de l'art. 110 LP. Le seul fait que des tiers auraient pu en l'espèce participer à la saisie litigieuse si elle avait été effectuée par l'autorité compétente est, à teneur de la jurisprudence, suffisant pour conclure que l'éventuelle violation des règles sur le for doit être sanctionnée de nullité au sens de l'art. 22 LP. Il convenait ainsi d'entrer en matière sur les faits ainsi que les moyens de preuve invoqués par le recourant relativement à son domicile, ce que l'autorité cantonale a dûment fait au regard des éléments du dossier, fût-ce au terme d'un raisonnement subsidiaire. Dans cette mesure, les arguments que le recourant développe pour expliquer qu'il avait valablement et en temps utile remis en cause la compétence de l'office apparaissent dénués de pertinence, ce d'autant qu'ils se rapportent essentiellement à la procédure en paiement et en mainlevée diligentée devant le Tribunal régional et non à la procédure de plainte LP initiée suite à l'exécution de la saisie. Il sera néanmoins rappelé que l'office des poursuites, qui a notifié ou fait notifier le commandement de payer non contesté par une plainte, n'est pas pour autant autorisé à donner suite à la réquisition de continuer la poursuite, car à réception de celle-ci, il est tenu d'examiner une nouvelle fois s'il est compétent ratione loci (STAEHELIN, Die internationale Zuständigkeit der Schweiz im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, PJA 1995 p.”

“En l'espèce, il est constant qu'aucune plainte n'a été formée contre la notification du commandement de payer et que l'office a continué la poursuite en question par la voie ordinaire de la saisie. Selon les faits constatés dans l'arrêt attaqué, la saisie n'a pas donné lieu à la délivrance d'un acte de défaut de biens. Or, dans cette hypothèse, d'autres créanciers auraient eu le droit de participer à cette saisie, notamment en vertu de l'art. 110 LP. Le seul fait que des tiers auraient pu en l'espèce participer à la saisie litigieuse si elle avait été effectuée par l'autorité compétente est, à teneur de la jurisprudence, suffisant pour conclure que l'éventuelle violation des règles sur le for doit être sanctionnée de nullité au sens de l'art. 22 LP. Il convenait ainsi d'entrer en matière sur les faits ainsi que les moyens de preuve invoqués par le recourant relativement à son domicile, ce que l'autorité cantonale a dûment fait au regard des éléments du dossier, fût-ce au terme d'un raisonnement subsidiaire. Dans cette mesure, les arguments que le recourant développe pour expliquer qu'il avait valablement et en temps utile remis en cause la compétence de l'office apparaissent dénués de pertinence, ce d'autant qu'ils se rapportent essentiellement à la procédure en paiement et en mainlevée diligentée devant le Tribunal régional et non à la procédure de plainte LP initiée suite à l'exécution de la saisie. Il sera néanmoins rappelé que l'office des poursuites, qui a notifié ou fait notifier le commandement de payer non contesté par une plainte, n'est pas pour autant autorisé à donner suite à la réquisition de continuer la poursuite, car à réception de celle-ci, il est tenu d'examiner une nouvelle fois s'il est compétent ratione loci (STAEHELIN, Die internationale Zuständigkeit der Schweiz im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, PJA 1995 p.”

“Die Vorinstanz setzte sich zunächst mit den Grundsätzen des Pfändungs- verfahrens auseinander und hielt fest, das Gesetz sehe für den Pfändungsan- - 7 - schluss in Art. 110 Abs. 1 SchKG vor, dass grundsätzlich nur diejenigen Gläubi- ger eine Pfändungsgruppe bildeten, welche das Fortsetzungsbegehren innerhalb von 30 Tagen nach dem Vollzug der Pfändung stellten. Gläubiger, welche ihr Fortsetzungsbegehren später stellten, bildeten nach Art. 110 Abs. 2 SchKG grundsätzlich eine gesonderte Pfändungsgruppe. Eine privilegierte Forderung, für welche Art. 111 SchKG einen privilegierten Anschluss vorsehe, liege im konkreten Fall nicht vor. Die Gruppenbildung nach Art. 110 f. SchKG bilde ein Kompromiss, bringe sie doch eine gewisse Gleichbehandlung der Pfändungsgläubiger mit sich. Pfändungsgläubiger in derselben Gruppe würden wie Gläubiger im Konkurs be- handelt und ihre Forderungen würden in Klassen eingeteilt. Dies sei eine Ausnah- me vom System der Spezialexekution, bei welcher der schnellere Gläubiger grundsätzlich durch Vorabvollzug der Pfändung bevorzugt werde (m.H.a. BSK SchKG I-J ENT-SØRENSEN, Art. 110 N 1). Die Betreibung auf Pfändung unterschei- de sich gerade durch den Grundsatz der Spezialexekution von der Betreibung auf Konkurs, wo eine Generalexekution erfolge und – unter Vorbehalt der Einteilung in Klassen – sämtliche Gläubiger gleich behandelt würden und ihre Forderungen anmelden bzw. diese gegenseitig bestreiten könnten.”

“Wie bereits ausgeführt, wurde die Pfändung in der Betreibung Nr. ________ (1) der Pfändungsgruppe Nr. ________ vorschriftsgemäss angekündigt und vollzogen. In der Betreibung Nr. ________ (2) erfolgte keine Pfändungsankündigung. Dies ist nicht zu beanstanden. In diesem Verfahren nahm der Gläubiger im Sinne von Art. 110 SchKG Anschluss an die Pfändungsgruppe Nr. ________. Weil keine Ergänzungspfändung vorgenommen wurde, wurde die Betreibung ohne erneute Pfändungsankündigung an die laufende Pfändungsgruppe angeschlossen (vgl. BGE 78 III 153; Zondler, in: Schulthess Kommentar zum SchKG,”

“Il 31 marzo 2021 l’UE ha eseguito a favore del gruppo n. 3, di cui fa parte la RI 1, il pignoramento dei redditi dell’escusso proveniente dalla sua attività indipendente quale consulente marketing sulla base del seguente conteggio:                                          Redditi Debitore fr.     3'000.00                                            Minimo d’esistenza Base mensile fr.     1'200.00   Affitto fr.     1'050.00   Pasti fuori domicilio fr.                                        211.00 Pausa breve Trasferte fino al luogo di lavoro in trasporto privato fr.         39.00   Totale fr.     2'500.00                                            Lo stesso giorno l’UE ha quindi notificato all’escusso il pignoramento del suo reddito nella misura di fr. 500.– mensili a partire dal 1° ottobre 2021, tenuto conto del precedente pignoramento a favore del gruppo n. 2 già in corso dal 28 settembre 2020. Trascorso il termine di partecipazione di 30 giorni (art. 110 LEF), il 10 maggio 2021 l’UE ha trasmesso alle parti il verbale di pignoramento.                                   C.   Con ricorso del 18 maggio 2021, la RI 1 chiede la revisio­ne del pignoramento nel senso ch’esso inizi immediatamente, che l’escusso presenti il bilancio e il conto economico degli ultimi 12 me­si, che le spese per pasti fuori domicilio e per trasferte con mezzo di trasporto privato siano stralciate dal minimo esistenziale e che le venga comunicata una copia del contratto di locazione.                                   D.   In seguito a un richiamo il 20 aprile 2021 relativo al mancato pagamento della quota pignorata di marzo, il 20 maggio l’UE ha sentito nuovamente l’escusso, il quale ha dichiarato che a causa del Covid non ha potuto svolgere la propria attività professionale, tanto da dover attingere a prestiti da parenti per coprire il suo minimo esistenziale. Ha confermato di non avere beni pignorabili e di non detenere bilanci o conti economici. Ha prodotto un estratto del suo conto P__________ con i movimenti dal 1° dicembre 2020 al 19 maggio 2021, dal quale risulta un saldo negativo di fr.”

“Gemäss Art. 114 SchKG stellt das Betreibungsamt den Gläubigern und dem Schuldner nach Ablauf der 30-tägigen Teilnahmefrist (vgl. Art. 110 Abs. 1 SchKG) unverzüglich eine Abschrift der Pfändungsurkunde zu. Die Zustellung die- ser Abschrift erfolgt - da das Gesetz dafür keine Ausnahme vorsieht - nach Massgabe von Art. 34 Abs. 1 SchKG durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung, andernfalls das Betreibungsamt die Beweislast für die erfolgte Zustellung trägt (BGE 54 III 246 E. 1; BGer 7B.17/2007 v.”

“Gemäss Art. 114 SchKG stellt das Betreibungsamt den Gläubigern und dem Schuldner nach Ablauf der 30-tägigen Teilnahmefrist (vgl. Art. 110 Abs. 1 SchKG) unverzüglich eine Abschrift der Pfändungsurkunde zu. Die Zustellung die- ser Abschrift erfolgt - da das Gesetz dafür keine Ausnahme vorsieht - nach Massgabe von Art. 34 Abs. 1 SchKG durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung, andernfalls das Betreibungsamt die Beweislast für die erfolgte Zustellung trägt (BGE 54 III 246 E. 1; BGer 7B.17/2007 v.”

“Dans ces circonstances, le principe de la bonne foi impose au prévenu un devoir de coopération en ce qui concerne les faits et pièces (ou les réquisitions pour les obtenir) permettant d'établir qu'une décision de saisie souffre d'un vice si grave et ostensible qu'elle en est nulle. Celui-ci ne saurait se contenter d'alléguer des montants sans aucune pièce, comme l'a fait l'appelant eu égard aux contributions d'entretien qu'il affirme avoir versées, ou de déposer des documents vaguement relatifs au complexe de faits en cause, comme les décisions de primes LaMal 2022 et 2023 produites par le précité sans mention des subsides dont il bénéficie selon toute vraisemblance. En conclusion, les éléments constitutifs de l'infraction de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice sont remplis pour la période d'août 2020 à avril 2021. La condamnation de l'appelant sera donc confirmée sur ce point. Eu égard en revanche aux mois de mai à juillet 2020, le dossier ne permet pas d'établir la date de réception par l'appelant du procès-verbal de saisie initial datant du 20 avril 2020. La seule certitude est que celle-ci a été postérieure au 20 mai 2020 en raison du délai de participation prévu à l'art. 110 LP (art. 114 LP). La déclaration de l'appelant au MP le 15 septembre 2022, selon laquelle il avait bien conscience de la saisie le frappant, n'est à cet égard pas assez précise au regard du degré de preuve de l'intime conviction applicable en droit pénal. Le fardeau de la preuve pesant en principe sur l'accusation, la connaissance de la décision de saisie initiale par l'appelant doit être considérée comme non établie et il sera par conséquent acquitté du chef de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice en lien avec la période susmentionnée. L'appel est bien-fondé dans cette mesure. 3. 3.1.1. L'infraction de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice est réprimée par une peine privative de liberté de trois ans au plus ou par une peine pécuniaire. 3.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution.”

“Dans ces circonstances, le principe de la bonne foi impose au prévenu un devoir de coopération en ce qui concerne les faits et pièces (ou les réquisitions pour les obtenir) permettant d'établir qu'une décision de saisie souffre d'un vice si grave et ostensible qu'elle en est nulle. Celui-ci ne saurait se contenter d'alléguer des montants sans aucune pièce, comme l'a fait l'appelant eu égard aux contributions d'entretien qu'il affirme avoir versées, ou de déposer des documents vaguement relatifs au complexe de faits en cause, comme les décisions de primes LaMal 2022 et 2023 produites par le précité sans mention des subsides dont il bénéficie selon toute vraisemblance. En conclusion, les éléments constitutifs de l'infraction de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice sont remplis pour la période d'août 2020 à avril 2021. La condamnation de l'appelant sera donc confirmée sur ce point. Eu égard en revanche aux mois de mai à juillet 2020, le dossier ne permet pas d'établir la date de réception par l'appelant du procès-verbal de saisie initial datant du 20 avril 2020. La seule certitude est que celle-ci a été postérieure au 20 mai 2020 en raison du délai de participation prévu à l'art. 110 LP (art. 114 LP). La déclaration de l'appelant au MP le 15 septembre 2022, selon laquelle il avait bien conscience de la saisie le frappant, n'est à cet égard pas assez précise au regard du degré de preuve de l'intime conviction applicable en droit pénal. Le fardeau de la preuve pesant en principe sur l'accusation, la connaissance de la décision de saisie initiale par l'appelant doit être considérée comme non établie et il sera par conséquent acquitté du chef de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice en lien avec la période susmentionnée. L'appel est bien-fondé dans cette mesure. 3. 3.1.1. L'infraction de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice est réprimée par une peine privative de liberté de trois ans au plus ou par une peine pécuniaire. 3.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution.”

“Ainsi, les pages reprises directement et sans traitement des modèles électroniques, indépendantes du cas concret de la poursuite considérée, ne peuvent être prises en considération lors de la facturation en raison de l'absence de charge de travail pour l'office (Adam, Commentaire LP - OELP, n° 3 ad art. 5 OELP). Un émolument général de 8 fr. par page (pour des documents jusqu'à 20 pages) est prévu à l'art. 9 al. 1 let. a OELP. Il est prélevé peu importe que les pièces soient rédigées sur des feuilles blanches, consistent en formulaires ou soient créées au moyen de photocopies (Adam, Commentaire LP - OELP, n° 1 ad art. 9 OELP). Selon l'art. 24 OELP, l'émolument pour la copie du procès-verbal de saisie (art. 112 LP) ou du complément de saisie (art. 113 LP) est fixé selon l'art. 9 al. 1 OELP. 3.2 La plaignante reproche à l'Office - dans le cadre des poursuites dirigées contre B______ et C______ SARL - d'avoir établi des PVN qui mentionnent (en pages 2 et 3) toutes les poursuites participantes, regroupées en série. Ce procédé serait contraire à la jurisprudence de la Chambre de céans et conduirait à l'établissement de PVN de quatre pages, au lieu de PVN de deux pages. Quand bien même la critique de la plaignante est fondée, dès lors que la création d'une série au sens de l'art. 110 LP n'est pas envisageable en cas de non-lieu de saisie (cf. DCSO/106/2020 consid. 3.3.1), force est de constater que l'Office a établi un PVN pour chaque poursuite ayant abouti à un non-lieu de saisie, ce qui est correct. La conclusion de la plaignante tendant à ce qu'un seul PVN par série lui soit facturé, en contradiction avec le grief soulevé selon lequel il n'y a pas de série en cas de non-lieu de saisie, doit donc être rejetée. Pour ce qui est de la facturation de chaque PVN, l'Office n'a prélevé en l'espèce qu'un émolument de 16 fr., soit le coût d'un document de deux pages. Il n'a ainsi pas facturé à la plaignante les deux pages supplémentaires qui mentionnent toutes les poursuites participantes. Partant, le mode de facturation de l'Office ne lèse pas les intérêts de la plaignante, de sorte que sur ce point la plainte est infondée. 3.3.1 La plaignante conteste la facturation de neuf procès-verbaux de saisie dans la série n° 2______, concernant des poursuites dirigées contre D______.”

“Or, les versements de B______ ne reposaient sur aucun engagement de sa part et n’étaient pas réguliers, de sorte qu’il ne s’agissait pas de gains saisissables, comme l’avait du reste constaté le Ministère public dans son ordonnance de classement du 24 mai 2022. Il a produit une attestation de B______, à teneur de laquelle il cessait de soutenir la famille [de] A______, qu’il avait aidée à bien plaire. d. Sur ce, la cause a été gardée à juger. EN DROIT 1. Déposée en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi (art. 9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 al. 4 LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 3 LALP; art. 17 al. 1 LP), à l'encontre d'une mesure de l'Office pouvant être attaquée par cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie lésée dans ses intérêts (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3), la plainte est recevable. 2. En droit des poursuites et faillites, l'autorité de la chose jugée a une portée limitée: elle ne vaut que pour la procédure d'exécution en cause et pour autant que l'état de fait reste le même. La saisie réalisée dans le cadre d'une nouvelle série selon l'art. 110 al. 2 LP est opérée dans une autre procédure d'exécution forcée; elle ouvre la voie de la plainte sans que l'on puisse exciper de l'autorité de chose jugée de décisions rendues dans le cadre de séries précédentes (ATF 133 III 580 consid. 2). En l’espèce, le précédent procès-verbal de saisie, qui n'a pas été attaqué par voie de plainte et est entré en force, n'a pas d'autorité de chose jugée dans le cadre des opérations de saisie de la série suivante, de sorte que le plaignant peut attaquer aussi les éléments pris précédemment en considération dans le calcul du minimum vital de débiteur. 3. 3.1.1 Selon l'art. 93 al. 1 LP, les revenus relativement saisissables tels que les revenus du travail, les rentes viagères, les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, ne peuvent être saisis que déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille (minimum vital).”

“Selon la jurisprudence de la Chambre de céans (DCSO/196/2021 du 27 mai 2021; DCSO/203/2019 du 2 mai 2019), les plaintes formées par le débiteur avant la communication du procès-verbal de saisie contre une saisie ou une mesure de sûreté sont toutefois recevables lorsque ce dernier fait valoir une atteinte à son minimum vital. Dans cette hypothèse en effet, l'impossibilité de contester la mesure litigieuse avant la communication du procès-verbal de saisie pourrait conduire à priver le débiteur pendant plusieurs semaines des moyens nécessaires à son existence. 1.1.4. L'autorité de la chose jugée ou la force de chose jugée au sens matériel (materielle Rechtskraft) est un principe général permettant de s'opposer à ce qu'un jugement soit remis en discussion par les mêmes parties sur le même objet. En droit de la poursuite et des faillites, l'autorité de la chose jugée a toutefois une portée limitée: elle ne vaut que pour la procédure d'exécution en cause et pour autant que l'état de fait reste le même. La saisie réalisée dans le cadre d'une nouvelle série selon l'art. 110 al. 2 LP est opérée dans une autre procédure d'exécution; elle ouvre la voie de la plainte sans que l'on puisse exciper de l'autorité de chose jugée de décisions rendues dans le cadre des séries précédentes ATF 133 III 580 consid. 2). 1.2 En l'espèce, la plainte porte sur la saisie de salaire pour le mois d'avril 2023 dans la série n° 2______. Dans la mesure où la Chambre de céans, aux termes de sa décision DCSO/341/2022 du 1er septembre 2022, s'est déjà prononcée sur le calcul du minimum vital de la plaignante dans le cadre de cette série, sa plainte est en principe irrecevable, sauf si la situation s'est modifiée. A cet égard, la plaignante n'a fait état d'aucun élément concret justifiant de modifier le calcul de son minimum vital. Elle n'a en particulier ni chiffré ni justifié les frais dentaires évoqués par elle. Enfin, comme l'a relevé l'Office, son salaire du mois d'avril 2023 n'a pas été saisi dans le cadre de la série n° 2______, qui s'est terminée le 8 avril 2023. Concernant la série suivante, n° 4______, la Chambre de céans s'est aussi prononcée sur le calcul du minimum vital de la plaignante dans sa décision DCSO/236/2023 du 25 mai 2023.”

“Dem Pfändungsverfahren betreffend die Versicherungsansprüche ging jedoch eine Arrestlegung voraus. Der Arrest hat hinsichtlich der Verfügungsbeschränkung die gleiche Wirkung wie die Pfändung; mithin wurde der Beschwerdeführer durch die Arrestlegung daran gehindert, über die Versicherungsansprüche zu verfügen (Art. 275 i.V.m. Art. 96 SchKG; BGE 113 III 34 E. 1a S. 36). Nach Fortsetzung der Prosekutionsbetreibung werden die Arrestgegenstände gepfändet. Mit der Pfändung fällt der Arrest dahin und an seine Stelle tritt der Pfändungsbeschlag (BGE 130 III 661 E. 1.3 S. 664; Amonn/Walther, a.a.O., § 51 N. 94). Die Vollstreckung beschränkt sich auf die Arrestgegenstände, d.h. es gibt keine Nach- oder Ergänzungspfändung von Gegenständen, die nicht mit Arrest belegt sind. Eine Ausnahme gilt nur für den Fall der privilegierten Anschlusspfändung gemäss Art. 111 SchKG, sofern ein ordentlicher Betreibungsort in der Schweiz besteht (vgl. dazu Jent-Sørensen, in: Basler Kommentar zum SchKG I, 3. Aufl. 2021 N. 28 zu Art. 110 SchKG m.w.H.).”

“Dem Pfändungsverfahren betreffend die Versicherungsansprüche ging jedoch eine Arrestlegung voraus. Der Arrest hat hinsichtlich der Verfügungsbeschränkung die gleiche Wirkung wie die Pfändung; mithin wurde der Beschwerdeführer durch die Arrestlegung daran gehindert, über die Versicherungsansprüche zu verfügen (Art. 275 i.V.m. Art. 96 SchKG; BGE 113 III 34 E. 1a S. 36). Nach Fortsetzung der Prosekutionsbetreibung werden die Arrestgegenstände gepfändet. Mit der Pfändung fällt der Arrest dahin und an seine Stelle tritt der Pfändungsbeschlag (BGE 130 III 661 E. 1.3 S. 664; Amonn/Walther, a.a.O., § 51 N. 94). Die Vollstreckung beschränkt sich auf die Arrestgegenstände, d.h. es gibt keine Nach- oder Ergänzungspfändung von Gegenständen, die nicht mit Arrest belegt sind. Eine Ausnahme gilt nur für den Fall der privilegierten Anschlusspfändung gemäss Art. 111 SchKG, sofern ein ordentlicher Betreibungsort in der Schweiz besteht (vgl. dazu Jent-Sørensen, in: Basler Kommentar zum SchKG I, 3. Aufl. 2021 N. 28 zu Art. 110 SchKG m.w.H.).”

“La décision entreprise refuse d'entrer en matière en l'état sur la demande de la plaignante d'acquérir la part de copropriété de son mari sur la villa familiale par compensation essentiellement au motif qu'elle n'est pas la seule créancière poursuivante et que la poursuite concurrente de D______ est en réalisation de gage, ce qui lui confère la priorité. La plaignante rétorque à cela qu'il n'y a pas lieu de tenir compte de la poursuite en réalisation de gage de sa fille qui est abusive et nulle. 2.1.1 L'adjudicataire, lorsqu'il s'agit du créancier poursuivant, ne peut compenser le prix de l'adjudication avec la créance qu'il détient contre le poursuivi. Le poursuivi n'est pas titulaire de la créance du prix d'adjudication. Celui-ci est dû à l'office qui s'en servira pour prélever les frais de réalisation et de distribution et pour payer les poursuivants saisissants de la série où la réalisation a été requise et faite (art. 144 al. 3 et 4 LP). Tout au plus peut-on admettre que l'adjudicataire ne verse pas le prix de vente lorsqu'il est le seul créancier poursuivant (ou qu'il bénéficie, vis-à-vis des autres poursuivants, d'un droit préférable au produit de la réalisation selon l'art. 110 LP) et que le paiement en mains de l'Office pour s'acquitter du prix de l'adjudication lui donne immédiatement le droit de réclamer le versement de ces espèces en couverture de sa créance, espèces que l'Office doit lui distribuer en application de l'art. 144 LP. C'est dans cette seule mesure que l'on peut improprement parler d'une compensation. Le créancier enchérisseur doit du reste, même dans une telle situation, verser la somme correspondant aux frais. Ceux-ci sont en effet prélevés par l'Office en vertu de l'art. 144 al. 3 LP, et c'est le produit net qui doit être distribué, soit reversé au créancier lorsque celui-ci a seul un droit préférable à la distribution (ATF 111 III 56 consid. 2; 79 III 22ss). Sur la base de cette jurisprudence s'est développée une pratique consistant à admettre une compensation "improprement dite" lorsque l'acquéreur du bien réalisé est également le créancier poursuivant bénéficiaire de la distribution des deniers. Elle fait l'objet de deux conditions : le créancier acquéreur est le seul créancier ou dispose d'un privilège sur le produit de réalisation ; le créancier acquéreur doit en outre payer les frais de procédure prélevés par l'Office (Marchand, La compensation dans la procédure de poursuite, in JdT 2012 II 61, p.”

“Il a également été donné acte à A______ de ce qu'il s'engageait à verser à F______, qui l'acceptait pour solde de tout compte, au titre de l'arriéré des contributions d'entretien dues de janvier 2021 à fin juillet 2021, la somme totale de 3'550 fr., payable en 24 mensualités de 148 fr. chacune, le premier versement devant intervenir le 1er novembre 2021. Les deux parties plaidaient dans cette procédure au bénéfice de l'assistance judiciaire. g. A une date indéterminée, l'Office des poursuites a fait tenir au SCARPA un procès-verbal de saisie du 13 septembre 2021 dans la poursuite n° 4______ dirigée contre A______, faisant suite à une réquisition de continuer la poursuite du 18 août 2021 émanant du service du contentieux de l'Etat pour une créance de 212 fr., qui elle-même faisait suite à une précédente poursuite n° 5______ émanant d'un assureur maladie (G______) pour une créance de 1'935 fr.75. Il y était mentionné que la nouvelle saisie de salaire de A______ courait du 2 août 2021 au 2 novembre 2022, le délai fixé pour une participation étant fixé au 1er septembre 2021 pour une demande de participation fondée sur l'art. 110 LP, le délai de participation privilégié à la saisie en application de l'art. 111 LP étant fixé au 13 septembre 2021, une saisie antérieure étant valable jusqu'au 13 avril 2022. En annexe audit procès-verbal figuraient notamment : -          une décision d'exécution de saisie du 2 août 2021 adressée au créancier dans la poursuite 6______, à concurrence de toutes sommes sur son salaire dépassant 1'515 fr., ainsi que "toutes sommes lui revenant à titre de primes gratifications échues et/ou 13ème salaire" pour la période du 13 avril 2022 au 2 août 2022;   -          un calcul de minimum vital opéré par l'Office selon évaluation du 6 avril 2021 concluant à ce que sur 3'500 fr. de revenus mensuels, 1'998 fr. étaient saisissables mensuellement, vu un minimum vital LP de 1'512 fr., étant précisé que l'Office ne reconnaissait à ce titre que la base mensuelle d'entretien de 1'200 fr., 242 fr. de frais de repas à l'extérieur et 70 fr. de frais de transports, le débiteur étant mentionné comme célibataire sans obligation de soutien.”

“Il 31 marzo 2021 l’UE ha eseguito a favore del gruppo n. 3, di cui fa parte la RI 1, il pignoramento dei redditi dell’escusso proveniente dalla sua attività indipendente quale consulente marketing sulla base del seguente conteggio:                                          Redditi Debitore fr.     3'000.00                                            Minimo d’esistenza Base mensile fr.     1'200.00   Affitto fr.     1'050.00   Pasti fuori domicilio fr.                                        211.00 Pausa breve Trasferte fino al luogo di lavoro in trasporto privato fr.         39.00   Totale fr.     2'500.00                                            Lo stesso giorno l’UE ha quindi notificato all’escusso il pignoramento del suo reddito nella misura di fr. 500.– mensili a partire dal 1° ottobre 2021, tenuto conto del precedente pignoramento a favore del gruppo n. 2 già in corso dal 28 settembre 2020. Trascorso il termine di partecipazione di 30 giorni (art. 110 LEF), il 10 maggio 2021 l’UE ha trasmesso alle parti il verbale di pignoramento.                                   C.   Con ricorso del 18 maggio 2021, la RI 1 chiede la revisio­ne del pignoramento nel senso ch’esso inizi immediatamente, che l’escusso presenti il bilancio e il conto economico degli ultimi 12 me­si, che le spese per pasti fuori domicilio e per trasferte con mezzo di trasporto privato siano stralciate dal minimo esistenziale e che le venga comunicata una copia del contratto di locazione.                                   D.   In seguito a un richiamo il 20 aprile 2021 relativo al mancato pagamento della quota pignorata di marzo, il 20 maggio l’UE ha sentito nuovamente l’escusso, il quale ha dichiarato che a causa del Covid non ha potuto svolgere la propria attività professionale, tanto da dover attingere a prestiti da parenti per coprire il suo minimo esistenziale. Ha confermato di non avere beni pignorabili e di non detenere bilanci o conti economici. Ha prodotto un estratto del suo conto P__________ con i movimenti dal 1° dicembre 2020 al 19 maggio 2021, dal quale risulta un saldo negativo di fr.”

“53 LP est applicable à la poursuite se déroulant au for prévu par l'art. 50 al. 1 LP (ATF 68 III 146 consid. 1; Gilliéron, op. cit., n° 12 ad art. 50 LP), ce qui a pour conséquence que l'existence d'un for de poursuite doit être examinée au moment de la notification du commandement de payer, le simple dépôt d'une réquisition de poursuite ne figeant pas la situation à cet égard, au contraire de la notification d'un avis de saisie ou d'une commination de faillite (art. 53 LP). Une poursuite valablement commencée au for spécial prévu par l'art. 50 al. 1 LP peut toutefois être continuée à un autre for, ordinaire ou spécial, si les conditions d'application de cette disposition ne sont plus réalisées au for initial. L'office des poursuites qui a exécuté une saisie est compétent pour la compléter au fur et à mesure que des poursuivants, qui ont requis la continuation de la poursuite, y participent, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers formant cette première série (art. 110 al. 1 LP). Seule est déterminante la communication de l'avis de saisie à réception de la réquisition de continuer du ou des poursuivants, qui ont provoqué par leur réquisition l'exécution de la saisie, car un nouvel avis de saisie n'est pas communiqué concernant les autres poursuivants (Gilliéron, op. cit., n° 21 ad art. 53 LP). 2.2 En l'espèce, il est établi que le plaignant est domicilié en France et qu'il a exercé à Genève une activité de médecin dans son cabinet situé à E______. A juste titre, il ne conteste pas qu'il se soit agi là d'un établissement au sens de l'art. 50 al. 1 LP, ce qui créait un for de poursuite pour les créances le concernant (art. 50 al. 1 LP). Dès lors qu'il n'appartient pas aux organes de la poursuite mais au juge civil de déterminer si la dette faisant l'objet de la poursuite concerne ou non l'établissement sis en Suisse (ATF 114 III 6 consid. 1), il faut a priori retenir que la poursuite pouvait se dérouler à Genève. Le plaignant fait toutefois valoir qu'il avait cessé l'exploitation de son établissement de sorte que l'Office serait territorialement incompétent.”

“Le plaignant a été avisé du pli recommandé le 7 décembre 2023, ce qui a fait courir le délai de garde de 7 jours à l'issue duquel l'acte notifié est considéré comme reçu; en l'occurrence, la réception de la décision attaquée est ainsi réputée intervenue le 14 décembre 2023. Le dépôt de la plainte le 21 décembre 2023 est donc intervenu en temps utile, de sorte que la plainte est recevable. 2. 2.1.1 Aux termes de l'art. 46 al. 1 LP, le for de la poursuite est au domicile du débiteur. Si le débiteur change de domicile après l'avis de saisie, après la commination de faillite ou après la notification du commandement de payer pour effets de change, la poursuite se continue au même domicile (art. 53 LP). L'art. 53 LP situe la perpétuation du for à l'avis de saisie (art. 90 LP), soit au moment de sa communication. Les modifications antérieures changent le for (Schüpbach, CR LP, N 6 ad art. 53 LP). L'office des poursuites qui a exécuté une saisie est compétent pour la compléter au fur et à mesure que des poursuivants, qui ont requis la continuation de la poursuite, y participent, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers formant cette première série (art. 110 al. 1 LP). Seule est déterminante la communication de l'avis de saisie à réception de la réquisition de continuer du ou des poursuivants, qui ont provoqué par leur réquisition l'exécution de la saisie, car un nouvel avis de saisie n'est pas communiqué concernant les autres poursuivants (Gilliéron, Commentaire I, N 21 ad art. 53 LP; Schüpbach, op. cit., N 23 ad art. 53 LP). 2.1.2 Selon l'art. 83 LP, lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire (al. 1). De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire (al. 2). S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives (al. 3). La saisie provisoire doit être exécutée de la même façon que la saisie définitive.”

“Ergänzungspfändungen gemäss Art. 110 Abs. 1 SchKG unterliegen den gewöhnlichen Pfändungsregeln (BGer 7B.175/2005 vom 20. Dezember 2005 E. 3.2). In Bezug auf die Pflichten des Schuldners gilt entsprechend Art. 91 SchKG. Gemäss Abs. 1 Ziffer 1 dieser Bestimmung hat der Schuldner der Pfän- dung entweder persönlich beizuwohnen oder sich dabei vertreten zu lassen. Aus der Pflicht, der Pfändung beizuwohnen oder sich vertreten zu lassen, kann jedoch nicht der Schluss gezogen werden, die Pfändung könne nur stattfin- den, wenn eine dieser Voraussetzungen erfüllt ist. Wohnt der Schuldner der Pfändung nicht bei und lässt er sich auch nicht vertreten, kann die Pfändung den- noch vorgenommen werden, wenn diese vorschriftsgemäss angekündigt wurde, pfändbare Gegenstände vorhanden sind, und der Schuldner im Anschluss an den Pfändungsvollzug gehörig benachrichtigt wird (BSK SchKG I-S IEVI, a.a.O., Art. 91 N 6); der Betreibungsschuldner, dem die Pfändung ordnungsgemäss angekündigt worden ist, kann deren Vollzug nicht dadurch vereiteln, dass er sich zum festge- setzten Zeitpunkt nicht am angegebenen Ort einfindet (BGE 112 III 14 E.”

“24), dass es sich bei der Pfändungsurkunde, welche den Vollzug einer Pfändung anzeige, gerade um einen Akt handle, der auf die Fortsetzung des Verfahrens abziele und bei dem zur Befriedigung der Gläubiger in das Vermögen des Schuldners und damit in seine Rechtsstellung eingegriffen werde, weshalb davon auszugehen sei, dass es sich bei der Pfändungsurkunde um eine Betrei- bungsurkunde handle, die nach den Art. 64 ff. SchKG zugestellt werden müsse (Urk. 28 S. 24 f.), besteht nach dem Gesagten kein Raum. Zudem verfolgen die meisten Verfügungen und Mitteilungen von Betreibungsämtern das Ziel der Fort- setzung des Zwangsvollstreckungsverfahrens und letztlich den Eingriff in das schuldnerische Vermögen und unterliegen gleichwohl nicht der qualifizierten Zu- stellung gemäss Art. 64 f. SchKG. Anlässlich des Pfändungsvollzugs am 29. Mai 2017 war der Kläger als Vertreter der GmbH anwesend und wurde gemäss Art. 96 Abs. 1 SchKG darauf hingewie- sen, dass er bei Straffolge nicht über die gepfändeten Vermögensstücke verfügen darf (Urk. 13/9, /10). Beim Vollzug der ergänzenden Pfändungen betreffend das D._____-Konto vom 31. Mai 2017 und 1. Juni 2017 (Art. 110 Abs. 1 SchKG) war er nicht anwesend (Urk. 13/10; Urk. 21/19). Bei Abwesenheit des Schuldners wird die Pfändung erst, aber immerhin, mit der Zustellung der Pfändungsurkunde an ihn wirksam, wobei bei Nichtabholen der Sendung die Zustellfiktion greift (vgl. BGE 112 III 14 E. 5.a). Dass vorliegend die Zustellung der Pfändungsurkunde vom 14. Juni 2017, jedenfalls betreffend die ergänzende Pfändung der Guthaben bei der D._____-Bank, mangels Anwesenheit des Klägers, ein Gültigkeitserfor- - 22 - dernis für die Pfändung war, ändert nichts, weil auch die Ergänzungspfändung zu- folge fingierter Zustellung wirksam wurde. Es drängt sich mit Blick auf die Konzep- tion des Gesetzes und die Rechtssicherheit im Übrigen auch nicht auf, die Pfän- dungsurkunde im Falle der Abwesenheit des Schuldners anlässlich der Pfändung mit Blick auf deren Bedeutung als Betreibungsurkunde zu qualifizieren. Dass der Zahlungsbefehl (Art. 69 SchKG) und die Konkursandrohung (Art. 160 SchKG) als Betreibungsurkunden qualifiziert werden, versteht sich mit Blick auf deren Bedeu- tung des Inhalts.”

“La question litigieuse est ainsi de savoir si, suite au non-paiement d'un acompte dans les poursuites indiquées, le sursis devient caduc pour l'ensemble des 27 poursuites mentionnées dans le courrier "annulation des sursis" ou seulement pour celles dans le cadre desquelles l'acompte n'a pas été versé. Dans ce contexte, il paraît utile de rappeler l'existence et la signification de la "série". Dans la poursuite par voie de saisie, la saisie ne profite en principe qu'aux créanciers qui l'ont requise. Dans le but d'éviter les conséquences inéquitables de ce "privilège du premier saisissant", le législateur a toutefois prévu que les créanciers qui requièrent la continuation de leur poursuite dans les 30 jours dès l'exécution d'une première saisie participent à celle-ci (art. 110 al. 1 LP) et sont donc traités sur pied d'égalité avec le créancier premier saisissant. L'ensemble de ces créanciers forme une série. Lorsqu'un créancier adresse à l'office des poursuites une réquisition de continuer sa poursuite postérieurement à l'échéance du délai de participation de 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie, il provoque la création d'une nouvelle série selon les mêmes modalités (art. 110 al. 2 LP). Ainsi, il peut se former plusieurs séries successives. Chacune des séries est indépendante des autres séries, antérieures ou postérieures, en ce sens qu'à chaque série correspond une procédure de réalisation et de répartition propre et indépendante (ATF 133 III 580 cons. 2.2 ; Gilliéron, op. cit., no 63 ad art. 110). En principe, il appartient à chaque créancier d'agir et de sauvegarder ses droits individuellement. Toutefois, au sein d'une série, une requête de réalisation des biens saisis formulée par un créancier profite à l'ensemble des créanciers participant à la série (Tschumy, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, nos 19 et 20 ad art. 110). S'agissant du sursis à la réalisation d'une saisie dans le cadre d'une série, ce sursis n'a d'effets qu'en ce qui concerne la poursuite du participant qui a requis la réalisation, de sorte que le poursuivi doit requérir un sursis à la réalisation pour chaque nouvelle réquisition de vente. La réalisation, si elle a finalement lieu, profite en revanche à tous les participants à la même série, y compris ceux pour lesquels le poursuivi est encore en droit de demander un sursis à la réalisation, faute de quoi le principe d'égalité de traitement des participants à la même série serait violé (Bettschart, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 17 ad art.”

“Die Vorinstanz setzte sich zunächst mit den Grundsätzen des Pfändungs- verfahrens auseinander und hielt fest, das Gesetz sehe für den Pfändungsan- - 7 - schluss in Art. 110 Abs. 1 SchKG vor, dass grundsätzlich nur diejenigen Gläubi- ger eine Pfändungsgruppe bildeten, welche das Fortsetzungsbegehren innerhalb von 30 Tagen nach dem Vollzug der Pfändung stellten. Gläubiger, welche ihr Fortsetzungsbegehren später stellten, bildeten nach Art. 110 Abs. 2 SchKG grundsätzlich eine gesonderte Pfändungsgruppe. Eine privilegierte Forderung, für welche Art. 111 SchKG einen privilegierten Anschluss vorsehe, liege im konkreten Fall nicht vor. Die Gruppenbildung nach Art. 110 f. SchKG bilde ein Kompromiss, bringe sie doch eine gewisse Gleichbehandlung der Pfändungsgläubiger mit sich. Pfändungsgläubiger in derselben Gruppe würden wie Gläubiger im Konkurs be- handelt und ihre Forderungen würden in Klassen eingeteilt. Dies sei eine Ausnah- me vom System der Spezialexekution, bei welcher der schnellere Gläubiger grundsätzlich durch Vorabvollzug der Pfändung bevorzugt werde (m.H.a. BSK SchKG I-J ENT-SØRENSEN, Art. 110 N 1). Die Betreibung auf Pfändung unterschei- de sich gerade durch den Grundsatz der Spezialexekution von der Betreibung auf Konkurs, wo eine Generalexekution erfolge und – unter Vorbehalt der Einteilung in Klassen – sämtliche Gläubiger gleich behandelt würden und ihre Forderungen anmelden bzw. diese gegenseitig bestreiten könnten.”

“Il a également été donné acte à A______ de ce qu'il s'engageait à verser à F______, qui l'acceptait pour solde de tout compte, au titre de l'arriéré des contributions d'entretien dues de janvier 2021 à fin juillet 2021, la somme totale de 3'550 fr., payable en 24 mensualités de 148 fr. chacune, le premier versement devant intervenir le 1er novembre 2021. Les deux parties plaidaient dans cette procédure au bénéfice de l'assistance judiciaire. g. A une date indéterminée, l'Office des poursuites a fait tenir au SCARPA un procès-verbal de saisie du 13 septembre 2021 dans la poursuite n° 4______ dirigée contre A______, faisant suite à une réquisition de continuer la poursuite du 18 août 2021 émanant du service du contentieux de l'Etat pour une créance de 212 fr., qui elle-même faisait suite à une précédente poursuite n° 5______ émanant d'un assureur maladie (G______) pour une créance de 1'935 fr.75. Il y était mentionné que la nouvelle saisie de salaire de A______ courait du 2 août 2021 au 2 novembre 2022, le délai fixé pour une participation étant fixé au 1er septembre 2021 pour une demande de participation fondée sur l'art. 110 LP, le délai de participation privilégié à la saisie en application de l'art. 111 LP étant fixé au 13 septembre 2021, une saisie antérieure étant valable jusqu'au 13 avril 2022. En annexe audit procès-verbal figuraient notamment : -          une décision d'exécution de saisie du 2 août 2021 adressée au créancier dans la poursuite 6______, à concurrence de toutes sommes sur son salaire dépassant 1'515 fr., ainsi que "toutes sommes lui revenant à titre de primes gratifications échues et/ou 13ème salaire" pour la période du 13 avril 2022 au 2 août 2022;   -          un calcul de minimum vital opéré par l'Office selon évaluation du 6 avril 2021 concluant à ce que sur 3'500 fr. de revenus mensuels, 1'998 fr. étaient saisissables mensuellement, vu un minimum vital LP de 1'512 fr., étant précisé que l'Office ne reconnaissait à ce titre que la base mensuelle d'entretien de 1'200 fr., 242 fr. de frais de repas à l'extérieur et 70 fr. de frais de transports, le débiteur étant mentionné comme célibataire sans obligation de soutien.”

“Ainsi, les pages reprises directement et sans traitement des modèles électroniques, indépendantes du cas concret de la poursuite considérée, ne peuvent être prises en considération lors de la facturation en raison de l'absence de charge de travail pour l'office (Adam, Commentaire LP - OELP, n° 3 ad art. 5 OELP). Un émolument général de 8 fr. par page (pour des documents jusqu'à 20 pages) est prévu à l'art. 9 al. 1 let. a OELP. Il est prélevé peu importe que les pièces soient rédigées sur des feuilles blanches, consistent en formulaires ou soient créées au moyen de photocopies (Adam, Commentaire LP - OELP, n° 1 ad art. 9 OELP). Selon l'art. 24 OELP, l'émolument pour la copie du procès-verbal de saisie (art. 112 LP) ou du complément de saisie (art. 113 LP) est fixé selon l'art. 9 al. 1 OELP. 3.2 La plaignante reproche à l'Office - dans le cadre des poursuites dirigées contre B______ et C______ SARL - d'avoir établi des PVN qui mentionnent (en pages 2 et 3) toutes les poursuites participantes, regroupées en série. Ce procédé serait contraire à la jurisprudence de la Chambre de céans et conduirait à l'établissement de PVN de quatre pages, au lieu de PVN de deux pages. Quand bien même la critique de la plaignante est fondée, dès lors que la création d'une série au sens de l'art. 110 LP n'est pas envisageable en cas de non-lieu de saisie (cf. DCSO/106/2020 consid. 3.3.1), force est de constater que l'Office a établi un PVN pour chaque poursuite ayant abouti à un non-lieu de saisie, ce qui est correct. La conclusion de la plaignante tendant à ce qu'un seul PVN par série lui soit facturé, en contradiction avec le grief soulevé selon lequel il n'y a pas de série en cas de non-lieu de saisie, doit donc être rejetée. Pour ce qui est de la facturation de chaque PVN, l'Office n'a prélevé en l'espèce qu'un émolument de 16 fr., soit le coût d'un document de deux pages. Il n'a ainsi pas facturé à la plaignante les deux pages supplémentaires qui mentionnent toutes les poursuites participantes. Partant, le mode de facturation de l'Office ne lèse pas les intérêts de la plaignante, de sorte que sur ce point la plainte est infondée. 3.3.1 La plaignante conteste la facturation de neuf procès-verbaux de saisie dans la série n° 2______, concernant des poursuites dirigées contre D______.”

“Erwägungen: 1. 1.1. Am 7. Mai 2020 vollzog das Betreibungsamt Küsnacht-Zollikon-Zumikon (nachfolgend: Betreibungsamt) in der von der Beschwerdegegnerin 1 gegen die Beschwerdeführerin eingeleiteten Betreibung Nr. 1 die Pfändung Nr. 2. Gepfändet wurde ein Betrag von Fr. 1'176.90, herrührend aus Kontoguthaben der Be- schwerdeführerin gegenüber der C._____ AG. Innerhalb von 30 Tagen nach der Pfändung wurde in den von der Beschwerdegegnerin 2 eingeleiteten Betreibun- gen Nr. 3, 4, 5 und 6 das Fortsetzungsbegehren gestellt, sodass diese Betreibun- gen gemäss Art. 110 Abs. 1 SchKG an der Pfändung teilnahmen. Am 28. August 2020 erstellte das Betreibungsamt die Pfändungsurkunde und stellte sie am 31. August 2020 der Beschwerdeführerin zu (vgl. act. 13 E. 1.1). 1.2. Mit Eingabe vom 10. September 2020 erhob die Beschwerdeführerin beim Bezirksgericht Meilen als unterer kantonaler Aufsichtsbehörde über die Betrei- bungsämter (fortan Vorinstanz) Beschwerde und verlangte die Rückzahlung des gepfändeten Betrags von Fr. 1'176.90. Zudem stellte sie (eventualiter) ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Bestellung eines unentgeltlichen Rechtsbei- stands (act. 1). 1.3. Mit Beschluss und Urteil vom 13. November 2020 wies die Vorinstanz die Beschwerde ab. Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wurde, soweit es die Bestellung eines unentgeltlichen Rechtsbeistandes betraf, ebenfalls abgewiesen und im übrigen Umfang als gegenstandslos abgeschrieben (act. 13). 1.4. Gegen die Abweisung des Gesuchs um Bestellung eines unentgeltlichen Rechtsbeistands erhob die Beschwerdeführerin mit Eingabe vom 24.”

“Gepfändet wurde ein Betrag von Fr. 1'176.90, herrührend aus Kontoguthaben der Be- schwerdeführerin gegenüber der C._____ AG. Innerhalb von 30 Tagen nach der Pfändung wurde in den von der Beschwerdegegnerin 2 eingeleiteten Betreibun- gen Nr. 3, 4, 5 und 6 das Fortsetzungsbegehren gestellt, sodass diese Betreibun- gen gemäss Art. 110 Abs. 1 SchKG an der Pfändung teilnahmen. Am 28. August 2020 erstellte das Betreibungsamt die Pfändungsurkunde und stellte sie am 31. August 2020 der Beschwerdeführerin zu (vgl. act. 13 E. 1.1).”