In luogo dell’incanto si può procedere alla vendita a trattative private:1 1.2 quando tutti gli interessati vi acconsentono esplicitamente; 2. quando si tratti di carte-valori o d’altri oggetti che hanno un prezzo di borsa o di mercato ed il prezzo offerto raggiunga il corso della giornata; 3.3 quando si tratta di oggetti di metallo prezioso per i quali le offerte fatte all’incanto non hanno raggiunto il valore del metallo e se ne offre questo prezzo; 4. nel caso dell’articolo 124 capoverso 2.
Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 16 dic. 1994, in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 16 dic. 1994, in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 16 dic. 1994, in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
13 commentaries
Für den freihändigen Verkauf gelten die Regelungen über Zahlungspflichten, die Gewährung bzw. Verlängerung von Zahlungsfristen und die Folgen des Zahlungsverzugs nach den Vorschriften der Zwangsversteigerung entsprechend analog.
“Gemäss Art. 259 i.V.m. Art. 129 Abs. 1 SchKG muss die Zahlung unmittelbar nach dem Zuschlag geleistet werden. Der Betreibungsbeamte kann jedoch einen Zahlungstermin von höchstens 20 Tagen gewähren. Wird die Zahlung nicht rechtzeitig geleistet, so hat das Betreibungsamt eine neue Steigerung anzuordnen (Art. 129 Abs. 3 SchKG). Die Zahlungsfrist kann analog Art. 63 der Verordnung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42) verlängert werden, wenn sämtliche Beteiligten einer solchen zustimmen (BGE 75 III 11 E. 3; Amberg, in: Kurzkommentar SchKG, a.a.O., N. 5 zu Art. 129 SchKG). Diese Bestimmungen über die Folgen des Zahlungsverzugs in der Zwangsversteigerung sind für den Freihandverkauf analog anwendbar (vgl. BGE 128 III 104 E. 4b und 5 für Art. 143 SchKG bei einer Grundstückverwertung im Konkursverfahren; Roth, a.a.O., N. 50 zu Art. 130 SchKG).”
Steht ein Angebot für einen freihändigen Verkauf erst am Tag der Versteigerung (bzw. wurde es erst kurz vor oder am Versteigerungstag eingereicht), begründet dies nach der zitierten Rechtsprechung keinen durchsetzbaren Anspruch auf Aussetzung oder auf Verwertung des Objekts zu den Bedingungen des Angebots. Das Betreibungsamt muss nicht auf ein kurzfristiges Angebot eingehen, wenn die für einen Verkauf nach Art. 130 SchKG erforderlichen Voraussetzungen (z. B. Zustimmung aller Beteiligten, geforderte Anzahlung) nicht sichergestellt sind und andere Gläubiger die Verwertung durch Versteigerung verlangen.
“]1 ; par décision du 24 janvier 2024, le Tribunal de Sierre a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles au motif que la suspension des poursuites n’empêcherait pas la vente de l’immeuble, également requise par d’autres créanciers ; le 24 février 2024, le Tribunal cantonal du Valais a rejeté le recours formé par le plaignant contre cette décision ; contre cet arrêt, le plaignant a recouru auprès du Tribunal fédéral qui, par ordonnance du 26 février 2024, a indiqué ce qui suit : « Jusqu’à la décision sur la présente requête, aucune mesure d’exécution de l’arrêt attaqué ne pourra être prise » ; au vu de la teneur de l’arrêt attaqué, qui rejetait une requête, l’ordonnance du Tribunal fédéral ne pouvait pas empêcher la vente aux enchères forcée du 27 février 2024, d’autant que, comme relevé par le Tribunal de Sierre, la vente avait été requise par d’autres créanciers que l’Etat de Vaud ; par ailleurs, il est contesté que les paiements du plaignant aient éteint les poursuites fiscales ; - ad deuxième grief : les courriers lus avant les enchères apportaient des informations supplémentaires aux potentiels acquéreurs et ne modifiaient en rien les conditions de vente établies par l’Office ; le plaignant s’est vu impartir un délai pour se déterminer sur les courriers lus pendant la visite et, « comme à son habitude », il « a communiqué ses déterminations au dernier moment, soit le jour même de la vente aux enchères, ceci afin d’essayer une nouvelle fois de faire repousser la réalisation de son bien immobilier » ; il a du reste déposé une plainte contre le refus de suspendre la procédure de vente, reposant sur les mêmes arguments, qui a été rejetée ; quant au fait que l’estimation de l’une des expertises était supérieure au prix de l’adjudication, il n’est pas significatif, au vu de la jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle cette estimation ne préjuge en rien du prix qui sera effectivement obtenu ; en outre, l’allégation selon laquelle l’Office aurait faussé le déroulement de la vente afin que N.________SA puisse acquérir le bien immobilier à un prix inférieur est contestée : selon le procès-verbal de la vente du 27 février 2024, N.________SA n’a pas surenchéri à la dernière offre, de 3'800'000 fr., faite par M. [...], à [...] ; c’est parce que ce dernier ne remplissait pas les conditions de vente que le bien a été adjugé au dernier enchérisseur, soit à N.________SA ; il découle de ces circonstances que N.________SA n’avait pas l’intention d’acquérir absolument l’immeuble en cause et que l’Office a eu raison de porter à la connaissance des intéressés l’ensemble des éléments, dont la réponse du plaignant qui a également été lue ; - ad troisième grief : il est contesté que les conditions posées par l’art. 130 LP pour une vente de gré à gré étaient remplies : l’offre du 26 février 2024, ayant été certainement réceptionnée le 27 février 2024 dans la matinée, on ne voit pas comment l’Office aurait pu s’assurer de l’accord de tous les intéressés dans un délai aussi court ; l’offre était en outre inférieure à l’estimation de l’immeuble et l’acompte requis par les conditions de vente n’avait pas été viré par la société avant les enchères ; l’Office n’avait dès lors pas failli dans la marge d’appréciation qui était la sienne en ne suspendant pas la vente aux enchères forcée pour une offre de gré à gré ne remplissant pas les conditions de l’art. 130 LP. 7.4 Par acte du 10 avril 2024, N.________SA a déclaré que, dans la mesure où elle était l’adjudicataire de la parcelle RF 2[...]1 et où elle était mise en cause dans la plainte, elle avait qualité pour se déterminer sur celle-ci. Elle s’en est remise à justice sur les conclusions de cet acte, mais s’est déterminée sur les faits qui y étaient allégués, a elle-même allégué des faits en relation avec les courriers lus lors de la visite des immeubles et en a déduit que non seulement les trois courriers en cause mentionnaient des faits importants devant être portés à la connaissance des acquéreurs éventuels, mais que le plaignant et P.”
Bei drohender rascher Depredation oder wenn die Erhaltungs- oder Lagerkosten im Verhältnis zum Wert der Sachen offensichtlich unverhältnismässig sind, kann nach Art. 130 SchKG der freihändige Verkauf anstelle der Versteigerung in Betracht gezogen werden, um den bestmöglichen Werterlös zu erzielen und die Interessen des Eigentümers zu wahren.
“La réalisation anticipée de valeurs et d'objets présentant un risque de déprédation tend, dans l'intérêt du prévenu comme dans celui de l'autorité, à obtenir une valeur de remplacement qui, le moment venu, pourra être restituée ou confisquée (ATF 130 I 360 consid. 14.2). Le but est de préserver au mieux les intérêts du propriétaire en réalisant le meilleur profit possible, objectif qui est plutôt rempli par une vente de gré à gré que par une vente aux enchères. L'art. 266 al. 5 CPP doit être appliqué restrictivement, vu l'atteinte grave à la garantie de la propriété que représente la réalisation anticipée d'un bien séquestré (arrêt du Tribunal fédéral 1B_461/2017 du 8 janvier 2018 consid. 2.1). 3.3.1. La vente peut s'effectuer aux enchères ou de gré à gré, selon les dispositions de la LP. La réalisation des biens, en particulier d'immeubles, par vente de gré à gré, nécessitera en règle générale le consentement du propriétaire (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 23 ad art. 266). 3.3.2. Selon l'art. 130 LP, la vente peut avoir lieu de gré à gré en lieu et place des enchères lorsque tous les intéressés y consentent expressément (ch. 1) ou encore dans les cas prévus par l'art. 124 al. 2 LP (ch. 4). Ainsi, selon cette dernière disposition, le préposé peut procéder en tout temps à la réalisation des objets d'une dépréciation rapide, dispendieux à conserver ou dont le dépôt occasionne des frais disproportionnés. 3.4. Savoir si un entretien est onéreux ou dispendieux dépend du rapport entre la valeur des biens séquestrés et le montant des dépenses d'entretien, en tenant compte de la durée probable de celui-ci, soit en l'occurrence de la durée de la procédure de réalisation, respectivement celle de la procédure pénale. Les frais d'entretien ou de dépôt sont qualifiés de dispendieux s'ils apparaissent disproportionnés par rapport à la valeur des biens saisis, à laquelle s'ajoute éventuellement celle de leurs revenus (ATF 111 IV 41 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 1B_586/2020 du 2 février 2020 consid.”
Bei Einziehung von Gesellschafts- oder Erbquoten kann die betroffene Mitberechtigten- bzw. Erbengemeinschaft die durch Art. 130 SchKG in Betracht kommende Verwertung dadurch abwenden, dass sie die gepfändeten Forderungen begleichen oder ein privates Kaufangebot für die betreffende Quote unterbreiten, das von allen pfändenden Gläubigern und dem Escusso angenommen werden kann.
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per PI 2 o il fratello (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali le quote di PI 1 sono state pignorate oppure formulando un’offerta di vendita delle quote a trattative private che possa essere accettata dai creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali le quote degli escussi sono state pignorate op-pure formulando un’offerta di acquisto delle quote a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota dell’escusso è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“Il modo di realizzazione dello scioglimento della comunione ereditaria, che a differenza della vendita all’asta può essere ordinato anche quando il valore della quota pignorata non è determinato almeno approssimativamente, garantisce invece che l’Ufficio, dopo aver estinto i crediti, possa riversare un’eccedenza all’escusso. La soluzione alternativa dell’assegnazione della quota ai creditori giusta l’art. 131 cpv. 2 LEF (cfr. art. 13 cpv. 1 ODiC) è esclusa quando si tratti di quota ereditaria (art. 13 cpv. 2 ODiC). Nel caso concreto poi, a fronte del valore dell’interessenza le spese connesse alla divisione della successione – da saldare con quanto otterrà l’escusso nella divisione (art. 13 cpv. 2 ODiC) – appaiono coperte. Giova di conseguenza ordinare all’UE di procedere a richiedere lo scioglimento della comunione e la liquidazione del patrimonio comune (cfr. art. 10 cpv. 2 ODiC; RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota dell’escusso è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 15 ad art. 132 LEF).”
Für den Freihandverkauf sind die Folgen des Zahlungsverzugs, wie sie für die Zwangsversteigerung vorgesehen sind, entsprechend anwendbar. Dazu gehört insbesondere, dass ein Zahlungsfrist gewährt werden kann (mit der Möglichkeit ihrer Verlängerung bei Zustimmung aller Beteiligten) und bei Nichtleistung eine neue Steigerung angeordnet werden kann.
“Gemäss Art. 259 i.V.m. Art. 129 Abs. 1 SchKG muss die Zahlung unmittelbar nach dem Zuschlag geleistet werden. Der Betreibungsbeamte kann jedoch einen Zahlungstermin von höchstens 20 Tagen gewähren. Wird die Zahlung nicht rechtzeitig geleistet, so hat das Betreibungsamt eine neue Steigerung anzuordnen (Art. 129 Abs. 3 SchKG). Die Zahlungsfrist kann analog Art. 63 der Verordnung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42) verlängert werden, wenn sämtliche Beteiligten einer solchen zustimmen (BGE 75 III 11 E. 3; Amberg, in: Kurzkommentar SchKG, a.a.O., N. 5 zu Art. 129 SchKG). Diese Bestimmungen über die Folgen des Zahlungsverzugs in der Zwangsversteigerung sind für den Freihandverkauf analog anwendbar (vgl. BGE 128 III 104 E. 4b und 5 für Art. 143 SchKG bei einer Grundstückverwertung im Konkursverfahren; Roth, a.a.O., N. 50 zu Art. 130 SchKG).”
Bei ausdrücklichem Einverständnis aller Beteiligten kann die freihändige Veräusserung (freihändiger Verkauf) geeigneter sein, den Werterhalt zu sichern und einen bestmöglichen Erlös zu erzielen als eine Versteigerung.
“La réalisation anticipée tend à obtenir, dans l'intérêt de l'ayant droit comme dans celui de l'autorité, une valeur de remplacement qui pourra, le moment venu, être restituée ou confisquée (ATF 130 I 360 consid. 14.2). Le but est de préserver au mieux les intérêts du propriétaire en réalisant le meilleur profit possible, objectif qui est plutôt rempli par une vente de gré à gré que par une vente aux enchères (arrêts du Tribunal fédéral 1B_461/2017 du 8 janvier 2018 et 1B_95/2011 du 9 juin 2011 consid. 3.1). La réalisation des biens, et en particulier d’immeubles, par vente de gré à gré, nécessitera en règle générale le consentement du propriétaire. En revanche, une vente à laquelle toutes les parties ont donné leur accord doit en principe avoir lieu; le produit de la réalisation étant frappé de séquestre, la protection que confère le séquestre au lésé ou à l’État ne s’en trouve en effet pas amoindrie (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 23 ad art. 266). 2.4. Selon l'art. 130 LP, la vente peut avoir lieu de gré à gré en lieu et place des enchères lorsque tous les intéressés y consentent expressément (ch. 1) ou encore dans les cas prévus par l'art. 124 al. 2 LP (ch. 4). Ainsi, selon cette dernière disposition, le préposé peut procéder en tout temps à la réalisation des objets d'une dépréciation rapide, dispendieux à conserver ou dont le dépôt occasionne des frais disproportionnés. Lorsque l'office des poursuites ordonne la réalisation anticipée conformément à l'art. 124 al. 2, il n'est pas tenu d'en informer les intéressés (L. DALLÈVES / B. FOËX / N. JEANDIN (éds), Commentaire romand : Poursuite et faillite, Bâle 2005, n. 11 ad art. 124 et les références citées). 2.5. En l'espèce, par ordonnance du 18 novembre 2021, le Ministère public a ordonné le séquestre du véhicule de marque B______ au nom de A______ et la vente de ce bien, au sens de l'art. 266 al. 5 CPP, qu'il a confiée à l'Office des faillites. Le recourant ne conteste pas la vente de son véhicule dans son principe ni le séquestre du produit issu de ladite vente mais seulement la condition fixée par le Ministère public pour permettre une vente de gré à gré.”
Es ist nach Art. 130 SchKG möglich, dass Dritte (z. B. Mutter, Bruder, Schwester, Tante) das ‚scioglimento‘ (die Auflösung) dadurch verhindern, dass sie die für die gepfändeten Quoten einschlägigen Forderungen bezahlen oder ein Kaufangebot zum freihändigen Erwerb der Quote unterbreiten, das von den pfändenden Gläubigern und dem/der Escussierten angenommen werden kann.
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la madre e il fratello dell’escussa (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota di PI 2 è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per PI 2 o il fratello (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali le quote di PI 1 sono state pignorate oppure formulando un’offerta di vendita delle quote a trattative private che possa essere accettata dai creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la zia e il fratello dell’escusso (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota di PI 1 è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
Statt der Versteigerung kann eine freihändige Veräusserung erfolgen, wenn ein entsprechendes Angebot von allen pfändenden Gläubigern und vom Escusso akzeptiert wird. Auf diese Weise kann — etwa bei einer Erbengemeinschaft — die zwangsweise Auflösung vermieden werden; alternativ bleibt die Möglichkeit bestehen, die gepfändeten Forderungen zu bezahlen, um die Auflösung abzuwenden.
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la madre e il fratello dell’escussa (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota di PI 2 è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la zia e il fratello dell’escusso (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota di PI 1 è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la madre e il fratello dell’escusso (e per eventuali altri interessati) di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota di PI 3 è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota dell’escusso è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132, sentenza della CEF”
“Il modo di realizzazione dello scioglimento della comunione ereditaria, che a differenza della vendita all’asta può essere ordinato anche quando il valore della quota pignorata non è determinato almeno approssimativamente, garantisce invece che l’ufficio, dopo aver estinto i crediti, possa riversare un’eccedenza all’escusso. La soluzione alternativa dell’assegnazione della quota ai creditori giusta l’art. 131 cpv. 2 LEF (cfr. art. 13 cpv. 1 ODiC) è esclusa quando si tratti di quota ereditaria (art. 13 cpv. 2 ODiC). Nel caso concreto poi, a fronte del valore dell’interessenza le spese connesse alla divisione della successione – da saldare con quanto otterrà l’escusso nella divisione (art. 13 cpv. 2 ODiC) – appaiono coperte. Giova di conseguenza ordinare all’UE di procedere a richiedere lo scioglimento della comunione e la liquidazione del patrimonio comune (cfr. art. 10 cpv. 2 ODiC; RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota dell’escusso è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 15 ad art. 132 LEF).”
Der Zustimmung aller «Interessierten» zum Freihandverkauf bedarf eines ausdrücklichen und dokumentierten Willensbezugs; dieser sollte schriftlich oder mindestens protokolliert/verbaliert erfolgen.
“Giusta l’art. 143b cpv. 1 LEF in luogo dell’incanto, si può fare la vendita a trattative private, se tutti gli interessati vi acconsentono e il prezzo offerto è pari almeno a quello di stima. Tra gli “interessati” rientra anche l’escusso (Piotet in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 2 ad art. 143b LEF; Gilliéron, Commentaire de la LP, vol. II, 2000, n. 16 ad art. 143b LEF). Il consenso dev’essere espresso e scritto, o perlomeno verbalizzato (Piotet, op. cit., n. 3 ad art. 143b; Bettschart, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 9 ad art. 130 LEF; Gilliéron, op. cit., n. 19 ad art. 130 LEF). L’Ufficio d’esecuzione non è vincolato da un rifiuto manifestamente abusivo (DTF 115 III 55 consid. 3/b; Bettschart, op. cit., n. 11 ad art. 130).”
“Giusta l’art. 143b cpv. 1 LEF in luogo dell’incanto, si può fare la vendita a trattative private, se tutti gli interessati vi acconsentono e il prezzo offerto è pari almeno a quello di stima. Tra gli “interessati” rientra anche l’escusso (Piotet in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 2 ad art. 143b LEF; Gilliéron, Commentaire de la LP, vol. II, 2000, n. 16 ad art. 143b LEF). Il consenso dev’essere espresso e scritto, o perlomeno verbalizzato (Piotet, op. cit., n. 3 ad art. 143b; Bettschart, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 9 ad art. 130 LEF; Gilliéron, op. cit., n. 19 ad art. 130 LEF). L’Ufficio d’esecuzione non è vincolato da un rifiuto manifestamente abusivo (DTF 115 III 55 consid. 3/b; Bettschart, op. cit., n. 11 ad art. 130).”
Bei Erbanteilen kann an die Stelle der Versteigerung die Anordnung des Auflösens der Erbengemeinschaft und die Teilung bzw. Liquidation des Nachlasses treten. Die mit der Teilung verbundenen Kosten sind aus dem dem Exkussierten zustehenden Erlös zu decken.
“Il modo di realizzazione dello scioglimento della comunione ereditaria, che a differenza della vendita all’asta può essere ordinato anche quando il valore della quota pignorata non è determinato almeno approssimativamente, garantisce invece che l’Ufficio, dopo aver estinto i crediti, possa riversare un’eccedenza all’escusso. La soluzione alternativa dell’assegnazione della quota ai creditori giusta l’art. 131 cpv. 2 LEF (cfr. art. 13 cpv. 1 ODiC) è esclusa quando si tratti di quota ereditaria (art. 13 cpv. 2 ODiC). Nel caso concreto poi, a fronte del valore dell’interessenza le spese connesse alla divisione della successione – da saldare con quanto otterrà l’escusso nella divisione (art. 13 cpv. 2 ODiC) – appaiono coperte. Giova di conseguenza ordinare all’UE di procedere a richiedere lo scioglimento della comunione e la liquidazione del patrimonio comune (cfr. art. 10 cpv. 2 ODiC; RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota dell’escusso è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 15 ad art. 132 LEF).”
Bei einer Zustimmung nach Art. 130 SchKG können die von der Vorinstanz als nachvollziehbar erachteten Beweggründe des Arrestgläubigers entscheidungsrelevant sein. Gegen das Verhalten des Arrestgläubigers lässt sich gegebenenfalls Rechtsmissbrauch rügen; die Gerichte prüfen dabei, ob die Beschwerdeführer ihren Darlegungspflichten in diesem Punkt nachgekommen sind.
“Die übrigen weitschweifigen Vorbringen der Gesuchsteller lassen auch bloss ansatzweise keinen gesetzlichen Revisionsgrund (im Sinne von Art. 121-123 BGG) erkennen. So ist das Bundesgericht auf die Rüge, der Arrestgläubiger habe sich im Zusammenhang mit der Zustimmung nach Art. 130 SchKG rechtsmissbräuchlich verhalten, im Urteil 5A_390/2020 nicht eingetreten und hat dazu festgehalten, die Beschwerdeführer hätten sich nicht rechtsgenügend mit den Erwägungen der Vorinstanz, wonach es für das Verhalten des Arrestgläubigers nachvollziehbare Beweggründe gebe, auseinandergesetzt (E. 2.6). Diese formellrechtliche Würdigung der seinerzeitigen Beschwerdeschrift lässt sich nun aber im Revisionsverfahren nicht überprüfen.”
“Die übrigen weitschweifigen Vorbringen der Gesuchsteller lassen auch bloss ansatzweise keinen gesetzlichen Revisionsgrund (im Sinne von Art. 121-123 BGG) erkennen. So ist das Bundesgericht auf die Rüge, der Arrestgläubiger habe sich im Zusammenhang mit der Zustimmung nach Art. 130 SchKG rechtsmissbräuchlich verhalten, im Urteil 5A_390/2020 nicht eingetreten und hat dazu festgehalten, die Beschwerdeführer hätten sich nicht rechtsgenügend mit den Erwägungen der Vorinstanz, wonach es für das Verhalten des Arrestgläubigers nachvollziehbare Beweggründe gebe, auseinandergesetzt (E. 2.6). Diese formellrechtliche Würdigung der seinerzeitigen Beschwerdeschrift lässt sich nun aber im Revisionsverfahren nicht überprüfen.”
Die Erbengemeinschaft kann die gerichtliche Auflösung verhindern, indem sie die für die gepfändete Erbquote betreffenden Forderungen bezahlt oder die betreffende (gepfändete) Erbquote zum freihändigen Verkauf anbietet, sofern dieses Angebot von allen pfandberechtigten Gläubigern und der/ dem Betroffenen akzeptiert wird.
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per le comunioni ereditarie di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali le quote dell’escusso sono state pignorate oppure formulando un’offerta di vendita delle quote a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132).”
“del 20 gennaio 2009, RtiD 2009 II 762 seg. n. 58c). È comunque fatta salva la possibilità per la comunione ereditaria di evitare lo scioglimento pagando i crediti per i quali la quota dell’escusso è stata pignorata oppure formulando un’offerta di vendita della quota a trattative private che possa essere accettata da tutti i creditori pignoranti e dall’escusso (art. 130 LEF; v. Bettschart, op. cit., n. 15 ad art. 132, sentenza della CEF”
Kommt es infolge Nichtzahlung des Kaufpreises durch den Meistbietenden zur Fortsetzung des Verfahrens, hat das Betreibungsamt die verfolgenden und gagisierenden Gläubiger zu informieren, dass sie — statt der Versteigerung — die Verwertung durch Freihandverkauf (Art. 130 Abs. 1 SchKG) oder die Abtretung der Substitutionsforderung (Art. 131 SchKG) verlangen können. Das Amt hat hierzu das vorgesehene Formular (Form. ORFI 14) zu verwenden und die hierfür geltende Frist anzugeben; unterbleibt eine fristgerechte Antragstellung, erfolgt die Verwertung durch Versteigerung.
“Quoi qu’il en soit, il est constant qu’ayant enchéri sans être en mesure de verser le solde du prix de vente, la recourante a donné lieu à la tenue de secondes enchères et que dans la mesure où le prix de la seconde adjudication était moins élevé que celui résultant de la première, elle répond, sur la base de l’art. 143 al. 2 LP, de la moins-value sur le prix des premières enchères ainsi que de tout autre dommage, avec intérêt calculé au taux de 5% l’an. bb) L’argument tiré de ce que le dommage effectif n’aurait pas été correctement défini par l’autorité précédente résulte d’une confusion quant aux différentes étapes de la procédure. Lorsque le non-paiement à temps du prix a abouti à l’annulation d’une première adjudication et que la seconde adjudication intervient à un prix inférieur à celui de la première, il revient dans un premier temps à l’office des poursuites, en vue de l’encaissement ou de la réalisation de la créance contre le fol enchérisseur, d’en fixer les éléments constitutifs et de les communiquer notamment à l’intéressé - débiteur de ladite créance - ainsi que de l’informer du fait qu’en l’absence de paiement, les créanciers poursuivants et les créanciers gagistes pourront réclamer la cession de la créance de substitution selon l’art. 131 LP, ou la vente de gré à gré selon l’art. 130 al. 1 LP. Si cette créance n’est pas acquittée dans le délai imparti à cet effet, il incombe ensuite à l’office d’en informer les créanciers saisissants et les créanciers gagistes poursuivants dont les créances sont restées à découvert, par l’usage du formulaire prévu à cet effet (Form. ORFI 14), en les avisant que s’ils entendent que cette créance soit réalisée ou leur soit cédée conformément aux art. 130 ch. 1 et 131 LP, ils doivent en faire la demande dans le délai imparti, à défaut de quoi la créance sera vendue aux enchères (art. 72 al. 1 ORFI [ordonnance du Tribunal fédéral sur la réalisation forcée des immeubles ; RS 281.42]). L’office est dans cette circonstance tenu de rendre une décision susceptible d’être attaquée par voie de plainte, dans laquelle il se limite toutefois à calculer la quotité de la créance contre le fol enchérisseur ainsi qu’à fixer la prochaine étape de la procédure. Il ne statue en particulier pas définitivement sur le montant de la moins-value ou de tout autre dommage supplémentaire, ce qui est l’affaire du juge civil (ATF 82 III 137 consid.”