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Die Steigerungsbedingungen sind vom Betreibungsamt in ortsüblicher Weise so aufzustellen, dass sich ein möglichst günstiges Ergebnis erwarten lässt. Bei der Festlegung kann das Betreibungsamt die gesetzlichen Verwertungsfristen sowie alternative Verwertungswege berücksichtigen; in der Praxis kommen insbesondere ein Aufschub der Verwertung und — bei Einvernehmen aller Beteiligten und mindestens dem Schätzungspreis — der freihändige Verkauf in Betracht.
“Grundstücke werden vom Betreibungsamt frühestens einen Monat und spätestens drei Monate nach Eingang des Verwertungsbegehrens öffentlich versteigert (Art. 133 Abs. 1 SchKG). Das Betreibungsamt stellt die Steigerungsbedingungen in ortsüblicher Weise auf und zwar derart, dass sich ein möglichst günstiges Ergebnis erwarten lässt (Art. 134 Abs. 1 SchKG). Ein Aufschub der Verwertung kann erfolgen, wenn der Schuldner glaubhaft macht, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann und sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlungen an das Betreibungsamt verpflichtet. Das Betreibungsamt kann nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG). An die Stelle der Versteigerung kann der freihändige Verkauf treten, sofern alle Beteiligten damit einverstanden sind und mindestens der Schätzungspreis angeboten wird (Art. 143b Abs. 1 SchKG).”
Die Auflegung der Verkaufsbedingungen im Betreibungsamt stellt keine formelle individuelle Zustellung dar; die Bedingungen sind jedoch mindestens zehn Tage vor der Versteigerung im Büro des Betreibungsamtes zur Einsicht aufzulegen und können dort eingesehen werden. Ein Exemplar der Publikation wird den Interessierten auf einfachem Weg per Brief mitgeteilt. Fehler in der Vorbereitung der Versteigerung führen nicht notwendigerweise zur Nichtigkeit der Adjudikation; die Bedingungen und allfällige Mängel können durch die vorgesehenen Rechtsmittel (z. B. Beschwerde/Schlichtung) angefochten werden.
“C'est en principe le cas des dispositions de procédure, de même que de celles traitant de la compétence matérielle des autorités. En revanche, la violation de normes qui ont été établies dans le seul intérêt des parties ne peut être invoquée (TF 5A_403/2017 du 11 septembre 2017 consid. 7.2.1 ; TF 5A_529/2019 du 6 septembre 2019 consid. 4.1.1). Il s'ensuit que toute erreur, même grave, dans la préparation de la vente aux enchères qui pourrait justifier à elle seule d'annuler l'adjudication ne rend pas celle-ci nulle pour autant (ATF 128 III 339 consid. 5a ; TF 5A_529/2019 précité consid. 4.1.1). 3.2.3 Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente ne sont pas notifiées selon l'art. 34 al. 1 LP – ni même publiées – mais déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office où chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2 LP ; TF 5A_359/2016 du 7 septembre 2016 consid. 6.2 ; Kren Kostkiewicz, Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, 3e éd., 2018, n. 924 p. 264 ; Stöckli/Duc, in Staehelin/Bauer/Staehelin (éd.), Basler Kommentar SchKG I, 2e éd., 2010, n. 5 ad art. 134 LP ; Schlegel/Zopfi, in Kren Kostkiewicz/Vock (éd.), Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 4e éd., 2017, n. 4 ad art. 134 LP ; Colombara, L'annotation au registre foncier et la réalisation forcée des immeubles, Lausanne 1992, n. 499). La date du dépôt des conditions de vente figure dans la publication des enchères (art. 138 al. 2 ch. 2 LP, applicable par renvoi de l'art. 156 LP), dont un exemplaire est communiqué, sous pli simple, aux intéressés (art. 139 LP ; TF 5A_853/2014 du 23 mars 2014 consid. 6.1.1 ; CPF 25 mars 2018/4). Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf.”
Zur Anfechtung der Steigerungs- bzw. Verkaufsbedingungen sind legitimiert diejenigen, denen gemäss Art. 139 SchKG ein Exemplar der Publikation mitgeteilt worden ist.
“La réplique spontanée du recourant est également recevable (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 142 III 48 consid. 4.1.1). 2. 2.1 Aux termes de l’art. 17 al. 1 LP, il peut être porté plainte auprès de l’autorité de surveillance lorsqu’une mesure de l’office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. Par loi, il faut entendre non seulement la LP, mais toutes les ordonnances d’exécution rendues par le Conseil fédéral ou le Tribunal fédéral, et notamment l’ORFI (ordonnance du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles ; RS 281.42) (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 88 ad art. 17 LP et les réf. cit.). 2.2 Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP ; TF 5A_388/2024 du 1er octobre 2024 consid. 6.2.1 ; 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2 ; 5A_853/2014 du 23 mars 2015 consid. 6.1.1). Sont légitimés à contester les conditions de vente ceux à qui un exemplaire de leur publication a été communiqué, conformément à l'art. 139 LP (TF 5A_388/2024 précité consid. 6.2.1 ; 7B.103/2001 du 4 juillet 2001 consid. 2a ; Gilliéron, op. cit., n. 20 ad art. 134 LP et les références citées). 2.3 2.3.1 La vente forcée d'immeubles peut avoir lieu après une poursuite par voie de saisie, après une poursuite en réalisation de gage, ensuite d'une faillite ou dans le cadre d'un concordat. Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, avec l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles ; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication (ATF 128 III 339 consid.”
“Par loi, il faut entendre non seulement la LP, mais toutes les ordonnances d’exécution rendues par le Conseil fédéral ou le Tribunal fédéral, et notamment l’ORFI (ordonnance du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles ; RS 281.42) (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 88 ad art. 17 LP et les réf. cit.). 2.2 Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP ; TF 5A_388/2024 du 1er octobre 2024 consid. 6.2.1 ; 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2 ; 5A_853/2014 du 23 mars 2015 consid. 6.1.1). Sont légitimés à contester les conditions de vente ceux à qui un exemplaire de leur publication a été communiqué, conformément à l'art. 139 LP (TF 5A_388/2024 précité consid. 6.2.1 ; 7B.103/2001 du 4 juillet 2001 consid. 2a ; Gilliéron, op. cit., n. 20 ad art. 134 LP et les références citées). 2.3 2.3.1 La vente forcée d'immeubles peut avoir lieu après une poursuite par voie de saisie, après une poursuite en réalisation de gage, ensuite d'une faillite ou dans le cadre d'un concordat. Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, avec l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles ; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication (ATF 128 III 339 consid. 4a ; TF 5A_388/2024 du 1er octobre 2024 consid. 6.2.1 ; TF 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2). Leur contenu est défini par les art. 135 LP et 45 ss ORFI et par les formulaires obligatoires ORFI 13 P et 13 F (TF 5A_388/2024 précité consid. 6.2.1 ; 5A_464/2023 précité consid.”
“La réplique spontanée du recourant est également recevable (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 142 III 48 consid. 4.1.1). 2. 2.1 Aux termes de l’art. 17 al. 1 LP, il peut être porté plainte auprès de l’autorité de surveillance lorsqu’une mesure de l’office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. Par loi, il faut entendre non seulement la LP, mais toutes les ordonnances d’exécution rendues par le Conseil fédéral ou le Tribunal fédéral, et notamment l’ORFI (ordonnance du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles ; RS 281.42) (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 88 ad art. 17 LP et les réf. cit.). 2.2 Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP ; TF 5A_388/2024 du 1er octobre 2024 consid. 6.2.1 ; 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2 ; 5A_853/2014 du 23 mars 2015 consid. 6.1.1). Sont légitimés à contester les conditions de vente ceux à qui un exemplaire de leur publication a été communiqué, conformément à l'art. 139 LP (TF 5A_388/2024 précité consid. 6.2.1 ; 7B.103/2001 du 4 juillet 2001 consid. 2a ; Gilliéron, op. cit., n. 20 ad art. 134 LP et les références citées). 2.3 2.3.1 La vente forcée d'immeubles peut avoir lieu après une poursuite par voie de saisie, après une poursuite en réalisation de gage, ensuite d'une faillite ou dans le cadre d'un concordat. Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, avec l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles ; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication (ATF 128 III 339 consid.”
Das Amt hat bei der Festlegung der Steigerungsbedingungen einen Ermessensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaftlich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung zugunsten der Gläubiger und des Schuldners einen möglichst hohen Preis zu erzielen.
“Gemäss Art. 259 SchKG i.V.m. Art. 134 Abs. 1 SchKG sind die Steige- rungsbedingungen in ortsüblicher Weise aufzustellen und so einzurichten, dass ein möglichst günstiges Ergebnis erwartet werden kann. Die Steigerungsbedin- gungen bilden die Grundlage jeder zwangsweisen Verwertung eines Grunds- tückes. Sie geben Auskunft über Ort und Datum der Versteigerung, die beteiligten Personen, die auf dem Grundstück liegenden Lasten sowie über die Modalitäten der Versteigerung selber bzw. des Zuschlags (Philipp Possa/Melanie Gas- ser/Marlen Stöckli, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar Bunde- gesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 1 zu Art. 134 SchKG). Das Amt verfügt bei deren Ausgestaltung zwar über einen gewissen Er- messensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaft- lich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung im Interesse der Gläubiger und Schuldner einen höchstmöglichen Preis zu erzielen (BGE 126 III 33 = Pra 2000 Nr. 70 E. 3; Possa/Gasser/Stöckli, a.”
“Cela est loin d’être certain, dès lors que l'intérêt que cette norme protège est plutôt celui du créancier d'être désintéressé et celui du poursuivi de voir sa dette soldée dans la mesure du possible que l'intérêt que pourraient avoir des tiers à faire une acquisition. Il n’est toutefois pas nécessaire de se prononcer davantage sur ce point. 3.3.4 3.3.4.1 Dans un moyen distinct, les appelants se plaignent du fait que l'Office des poursuites a refusé de modifier les conditions de vente pour permettre à K.________ d'acquérir l'immeuble en cause. 3.3.4.2 Les conditions de vente forment, avec l'état des charges, la base de la réalisation forcée et de l'engagement de l'adjudicataire. Elles définissent le mode et la manière de procéder aux enchères et fixent les conditions de la vente (ATF 128 III 339 consid. 4a). Sous réserve du contenu des conditions de vente fixé par le droit fédéral (art. 135 à 137 LP ; art. 45 ss ORFI [Ordonnance du Tribunal fédéral sur la réalisation forcée des immeubles du 23 avril 1920 ; RS 281.42]), l'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse (art. 134 al. 1 LP), de façon en particulier à obtenir la somme la plus élevée possible. En la matière, il jouit d'une marge d'appréciation (TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.2), en vue de recherche de la solution économiquement la plus avantageuse pour permettre d'encaisser le montant le plus élevé possible, dans l'intérêt des créanciers et du débiteur (ATF 128 I 206 consid. 5.2.2). 3.3.4.3 En l’espèce, les conditions de vente étaient conformes aux dispositions précitées. Les appelants ne prétendent d’ailleurs pas le contraire. On ne peut faire grief à l’Office des poursuites de ne pas les avoir modifiées pour complaire à une personne qui n’avait pas le financement nécessaire pour faire une offre. On remarquera d’ailleurs que le paiement au comptant de l’entier du prix d’adjudication de l’immeuble n’était pas prévu dans les conditions de vente, et que K.________ avait la possibilité de déposer une plainte LP contre toute décision de l’Office des poursuites le concernant, ce qu’il n’a pas fait. Partant, le grief doit être rejeté.”
Die Steigerungsbedingungen können mittels Beschwerde nach Art. 17 ff. SchKG angefochten werden.
“Es stellt die Steigerungsbedingungen auf (Art. 134 Abs. 1 SchKG). Diese sind mindestens zehn Tage vor der Steigerung im Lokal des Betreibungsamts zu jedermanns Einsicht aufzulegen (Art. 134 Abs. 2 SchKG). Die Steigerungsbedingungen können mittels Beschwerde nach Art. 17 ff. SchKG angefochten werden.”
“Es stellt die Steigerungsbedingungen auf (Art. 134 Abs. 1 SchKG). Diese sind mindestens zehn Tage vor der Steigerung im Lokal des Betreibungsamts zu jedermanns Einsicht aufzulegen (Art. 134 Abs. 2 SchKG). Die Steigerungsbedingungen können mittels Beschwerde nach Art. 17 ff. SchKG angefochten werden.”
In der Publikation ist das Datum des Deposits (Einlage der Verkaufsbedingungen) anzugeben; nach der Rechtsprechung beginnt die Beschwerdefrist ab dem Tag des Deposits (der erste Tag der Frist ist der Folgetag).
“La voie de la plainte aux autorités de surveillance n'est pas seulement ouverte contre les irrégularités commises lors des opérations de la réalisation forcée elle-même, mais aussi contre celles commises dans la procédure préparatoire, telle que définie par les art. 25 ss ORFI. Il peut aussi concerner des manœuvres illicites ou contraires aux mœurs altérant le résultat des enchères (art. 230 al. 1 CO) (Ibidem). Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, y compris l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication. Les conditions de vente ne sont pas notifiées selon l'art. 34 al. 1 LP - ni même publiées - mais déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office où chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2 LP). La date du dépôt des conditions de vente doit être communiquée; elle figure dans la publication des enchères (art. 138 al. 2 ch. 2 LP, applicable par renvoi de l'art. 156 LP) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2023 précité consid. 3.1.2 et les références citées). Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP). Selon la jurisprudence, le délai de plainte court du jour du dépôt des conditions de vente au bureau de l'office des poursuites. Le premier jour compté est ainsi le lendemain du jour du dépôt (art. 31 LP en relation avec l'art. 142 al. 1 CPC) (Ibidem). Selon l'art. 66 al. 1 ORFI, le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée.”
Mit der betreibungsrechtlichen Beschwerde können die Steigerungsbedingungen angefochten werden, namentlich mit der Rüge, dass damit nicht mit dem günstigsten Ergebnis zu rechnen sei. Gegen das Lastenverzeichnis ist Beschwerde möglich, soweit formelle Fehler geltend gemacht werden.
“Die Steigerungsbedingungen bilden zusammen mit dem Lastenverzeichnis die Grundlage für die Durchführung der anstehenden Steigerung. Sie bestimmen die Art und Weise der Steigerung, namentlich auch die Modalitäten des Zuschlags. Alsdann enthalten sie neben Angaben zur Person des Schuldners und des Gläubigers, der die Verwertung verlangt hat, den Ort und den Zeitpunkt der Steigerung sowie die Beschreibung des Grundstücks (Art. 135 i.V.m. Art. 156 SchKG; BGE 128 III 339 E. 4.a). Die Steigerungsbedingungen können mit betreibungsrechtlicher Beschwerde angefochten werden, namentlich mit der Begründung, es könne gestützt darauf nicht das günstigste Ergebnis erwartet werden (Art. 134 Abs. 1 SchKG; BGE 128 I 206 E. 5.1; 105 III 4 E. 2). Gegen das Lastenverzeichnis kann ebenfalls Beschwerde erhoben werden, soweit formelle Fehler bei dessen Erstellung gerügt werden (BGE 141 III 141 E. 4.2).”
“Die Steigerungsbedingungen bilden zusammen mit dem Lastenverzeichnis die Grundlage für die Durchführung der anstehenden Steigerung. Sie bestimmen die Art und Weise der Steigerung, namentlich auch die Modalitäten des Zuschlags. Alsdann enthalten sie neben Angaben zur Person des Schuldners und des Gläubigers, der die Verwertung verlangt hat, den Ort und den Zeitpunkt der Steigerung sowie die Beschreibung des Grundstücks (Art. 135 i.V.m. Art. 156 SchKG; BGE 128 III 339 E. 4.a). Die Steigerungsbedingungen können mit betreibungsrechtlicher Beschwerde angefochten werden, namentlich mit der Begründung, es könne gestützt darauf nicht das günstigste Ergebnis erwartet werden (Art. 134 Abs. 1 SchKG; BGE 128 I 206 E. 5.1; 105 III 4 E. 2). Gegen das Lastenverzeichnis kann ebenfalls Beschwerde erhoben werden, soweit formelle Fehler bei dessen Erstellung gerügt werden (BGE 141 III 141 E. 4.2).”
Das Amt verfügt über einen gewissen Ermessensspielraum bei der Ausgestaltung der Steigerungsbedingungen; dieses Ermessen ist jedoch dahin zu verwenden, die wirtschaftlich günstigste Lösung — namentlich einen möglichst hohen Erlös zugunsten der Gläubiger (und im Interesse der Beteiligten insgesamt) — anzustreben. Die Bedingungen können bei Nichtbeachtung dieses Zieles durch Beschwerde bzw. Rekurs an die Aufsichtsbehörden angefochten werden.
“b) aa) La vente forcée d'immeubles peut avoir lieu après une poursuite par voie de saisie, après une poursuite en réalisation de gage, ensuite d'une faillite, ou dans le cadre d'un concordat. Dans le premier cas, les immeubles sont saisis lorsque les meubles ne suffisent pas à couvrir le montant de la créance (art. 95 al. 2 LP). La réalisation a lieu dans les délais prévus aux art. 116 al. 1 et 133 al. 1 LP. L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse (art. 134 LP). Il dispose d'une certaine marge d'appréciation, mais celle-ci a uniquement pour but la recherche de la solution économiquement la plus avantageuse, permettant de retirer de la vente un prix le plus élevé possible, dans l'intérêt des créanciers et débiteurs (ATF 128 II 206 consid. 5.2.2 ; ATF 126 III 33 consid. 2). Les conditions de vente peuvent être attaquées par la voie de la plainte et du recours aux autorités de surveillance, notamment au motif qu'elles ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux (Gilliéron, Commentaire de la LP, vol. II, 2000, n. 15 ad art. 134 LP). Fondée sur l'art. 15 LP, l’ORFI règle notamment les actes préparatoires (art. 25 à 32), les conditions de vente (art. 45 à 52), les enchères et l'adjudication (art. 53 à 72). Les conditions de vente doivent notamment préciser, lorsque la vente porte sur plusieurs immeubles, si ceux-ci sont mis en vente en bloc, par lots ou par parcelles (art. 45 al. 1 let. b ORFI). Dans la poursuite en réalisation de gage, la réalisation, dans le délai prévu à l'art. 145 LP, est soumise aux mêmes principes (art. 156 al. 1 LP). Les dispositions des art. 106a à 108 ORFI portent sur la réalisation des immeubles en copropriété et sur les droits de gages portant sur plusieurs immeubles (cf. infra consid. II b) bb)). Dans le cas d'une faillite, l'immeuble tombe dans la masse et est réalisé par l'administration aux enchères publiques ou de gré à gré si les créanciers le jugent préférable (art. 256 al. 1 LP). Les art. 134 à 137 LP sont notamment applicables par analogie aux enchères (art.”
“Gemäss Art. 259 SchKG i.V.m. Art. 134 Abs. 1 SchKG sind die Steige- rungsbedingungen in ortsüblicher Weise aufzustellen und so einzurichten, dass ein möglichst günstiges Ergebnis erwartet werden kann. Die Steigerungsbedin- gungen bilden die Grundlage jeder zwangsweisen Verwertung eines Grunds- tückes. Sie geben Auskunft über Ort und Datum der Versteigerung, die beteiligten Personen, die auf dem Grundstück liegenden Lasten sowie über die Modalitäten der Versteigerung selber bzw. des Zuschlags (Philipp Possa/Melanie Gas- ser/Marlen Stöckli, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar Bunde- gesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 1 zu Art. 134 SchKG). Das Amt verfügt bei deren Ausgestaltung zwar über einen gewissen Er- messensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaft- lich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung im Interesse der Gläubiger und Schuldner einen höchstmöglichen Preis zu erzielen (BGE 126 III 33 = Pra 2000 Nr. 70 E. 3; Possa/Gasser/Stöckli, a.a.O., N 3 zu Art. 134 SchKG). Im Einzelnen ergeben sich die inhaltlichen gesetzlichen Anforderungen an die Steige- rungsbedingungen gemäss Art. 259 SchKG aus einer sinngemässen Anwendung der Artikel 128, 132a, 134-137 und 143 SchKG sowie aus Art. 122 ff. der Verord- nung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42), insbesondere auch aus Art. 130 VZG. Die in Art. 259 SchKG enthal- tene Verweisung auf andere Bestimmungen des SchKG ist nicht abschliessend (Botschaft des Bundesrates über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuld- betreibung und Konkurs [SchKG] vom 8. Mai 1991, BBl 1991 III 1, 155; Bürgi, BSK SchKG II, N 3 zu Art.”
Die Steigerungsbedingungen bilden die Grundlage jeder Zwangsverwertung von Grundstücken. Sie müssen das Belastungsbild sowie die für die Versteigerung relevanten Angaben (z. B. Ort, Datum, beteiligte Personen und Versteigerungsmodalitäten) wiedergeben; ihr Inhalt wird durch die einschlägigen Bestimmungen und Ausführungsregelungen (insbesondere ORFI/VZG und die in den Quellen genannten Artikeln) konkretisiert. Bei ihrer Ausgestaltung steht dem Betreibungsamt ein Ermessensspielraum zu; es hat jedoch das Ziel zu verfolgen, ein wirtschaftlich möglichst günstiges Ergebnis zu erzielen.
“Gemäss Art. 259 SchKG i.V.m. Art. 134 Abs. 1 SchKG sind die Steige- rungsbedingungen in ortsüblicher Weise aufzustellen und so einzurichten, dass ein möglichst günstiges Ergebnis erwartet werden kann. Die Steigerungsbedin- gungen bilden die Grundlage jeder zwangsweisen Verwertung eines Grunds- tückes. Sie geben Auskunft über Ort und Datum der Versteigerung, die beteiligten Personen, die auf dem Grundstück liegenden Lasten sowie über die Modalitäten der Versteigerung selber bzw. des Zuschlags (Philipp Possa/Melanie Gas- ser/Marlen Stöckli, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar Bunde- gesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 1 zu Art. 134 SchKG). Das Amt verfügt bei deren Ausgestaltung zwar über einen gewissen Er- messensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaft- lich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung im Interesse der Gläubiger und Schuldner einen höchstmöglichen Preis zu erzielen (BGE 126 III 33 = Pra 2000 Nr. 70 E. 3; Possa/Gasser/Stöckli, a.a.O., N 3 zu Art. 134 SchKG). Im Einzelnen ergeben sich die inhaltlichen gesetzlichen Anforderungen an die Steige- rungsbedingungen gemäss Art. 259 SchKG aus einer sinngemässen Anwendung der Artikel 128, 132a, 134-137 und 143 SchKG sowie aus Art. 122 ff. der Verord- nung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42), insbesondere auch aus Art. 130 VZG. Die in Art. 259 SchKG enthal- tene Verweisung auf andere Bestimmungen des SchKG ist nicht abschliessend (Botschaft des Bundesrates über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuld- betreibung und Konkurs [SchKG] vom 8. Mai 1991, BBl 1991 III 1, 155; Bürgi, BSK SchKG II, N 3 zu Art.”
“Par loi, il faut entendre non seulement la LP, mais toutes les ordonnances d’exécution rendues par le Conseil fédéral ou le Tribunal fédéral, et notamment l’ORFI (ordonnance du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles ; RS 281.42) (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 88 ad art. 17 LP et les réf. cit.). 2.2 Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP ; TF 5A_388/2024 du 1er octobre 2024 consid. 6.2.1 ; 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2 ; 5A_853/2014 du 23 mars 2015 consid. 6.1.1). Sont légitimés à contester les conditions de vente ceux à qui un exemplaire de leur publication a été communiqué, conformément à l'art. 139 LP (TF 5A_388/2024 précité consid. 6.2.1 ; 7B.103/2001 du 4 juillet 2001 consid. 2a ; Gilliéron, op. cit., n. 20 ad art. 134 LP et les références citées). 2.3 2.3.1 La vente forcée d'immeubles peut avoir lieu après une poursuite par voie de saisie, après une poursuite en réalisation de gage, ensuite d'une faillite ou dans le cadre d'un concordat. Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, avec l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles ; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication (ATF 128 III 339 consid. 4a ; TF 5A_388/2024 du 1er octobre 2024 consid. 6.2.1 ; TF 5A_464/2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2). Leur contenu est défini par les art. 135 LP et 45 ss ORFI et par les formulaires obligatoires ORFI 13 P et 13 F (TF 5A_388/2024 précité consid. 6.2.1 ; 5A_464/2023 précité consid.”
Das Betreibungsamt hat bei der Ausgestaltung der Steigerungsbedingungen einen gewissen Ermessensspielraum. Es hat diesen jedoch im Sinne der Suche nach der wirtschaftlich günstigsten Lösung auszuüben, damit bei der Verwertung ein möglichst hoher Preis erzielt werden kann. Die Steigerungsbedingungen können durch die Beschwerde bzw. die Aufsichtsinstanzen angefochten werden, namentlich wenn sie das Ziel eines wirtschaftlich günstigsten Ergebnisses nicht erfüllen.
“Quant à la demande de la société à laquelle les deux parcelles ont été adjugées, elle a été faite dans le cadre de la plainte que le recourant a déposée contre les adjudications et tend à ce que soit annulée l’adjudication de la parcelle RF 1[...]7 en cas d’annulation de l’adjudication de la parcelle RF 2[...]1 ; l’Office relève que l’adjudicatrice n’a pas requis l’inverse et que sa demande ne traduit tout au plus que sa volonté d’être propriétaire des deux parcelles. Il en déduit qu’il n’existe aucune condition objective pour vendre ces immeubles en bloc. b) aa) La vente forcée d'immeubles peut avoir lieu après une poursuite par voie de saisie, après une poursuite en réalisation de gage, ensuite d'une faillite, ou dans le cadre d'un concordat. Dans le premier cas, les immeubles sont saisis lorsque les meubles ne suffisent pas à couvrir le montant de la créance (art. 95 al. 2 LP). La réalisation a lieu dans les délais prévus aux art. 116 al. 1 et 133 al. 1 LP. L'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse (art. 134 LP). Il dispose d'une certaine marge d'appréciation, mais celle-ci a uniquement pour but la recherche de la solution économiquement la plus avantageuse, permettant de retirer de la vente un prix le plus élevé possible, dans l'intérêt des créanciers et débiteurs (ATF 128 II 206 consid. 5.2.2 ; ATF 126 III 33 consid. 2). Les conditions de vente peuvent être attaquées par la voie de la plainte et du recours aux autorités de surveillance, notamment au motif qu'elles ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux (Gilliéron, Commentaire de la LP, vol. II, 2000, n. 15 ad art. 134 LP). Fondée sur l'art. 15 LP, l’ORFI règle notamment les actes préparatoires (art. 25 à 32), les conditions de vente (art. 45 à 52), les enchères et l'adjudication (art. 53 à 72). Les conditions de vente doivent notamment préciser, lorsque la vente porte sur plusieurs immeubles, si ceux-ci sont mis en vente en bloc, par lots ou par parcelles (art. 45 al. 1 let. b ORFI). Dans la poursuite en réalisation de gage, la réalisation, dans le délai prévu à l'art.”
“Gemäss Art. 259 SchKG i.V.m. Art. 134 Abs. 1 SchKG sind die Steige- rungsbedingungen in ortsüblicher Weise aufzustellen und so einzurichten, dass ein möglichst günstiges Ergebnis erwartet werden kann. Die Steigerungsbedin- gungen bilden die Grundlage jeder zwangsweisen Verwertung eines Grunds- tückes. Sie geben Auskunft über Ort und Datum der Versteigerung, die beteiligten Personen, die auf dem Grundstück liegenden Lasten sowie über die Modalitäten der Versteigerung selber bzw. des Zuschlags (Philipp Possa/Melanie Gas- ser/Marlen Stöckli, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar Bunde- gesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 1 zu Art. 134 SchKG). Das Amt verfügt bei deren Ausgestaltung zwar über einen gewissen Er- messensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaft- lich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung im Interesse der Gläubiger und Schuldner einen höchstmöglichen Preis zu erzielen (BGE 126 III 33 = Pra 2000 Nr. 70 E. 3; Possa/Gasser/Stöckli, a.a.O., N 3 zu Art. 134 SchKG). Im Einzelnen ergeben sich die inhaltlichen gesetzlichen Anforderungen an die Steige- rungsbedingungen gemäss Art. 259 SchKG aus einer sinngemässen Anwendung der Artikel 128, 132a, 134-137 und 143 SchKG sowie aus Art. 122 ff. der Verord- nung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42), insbesondere auch aus Art. 130 VZG. Die in Art. 259 SchKG enthal- tene Verweisung auf andere Bestimmungen des SchKG ist nicht abschliessend (Botschaft des Bundesrates über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuld- betreibung und Konkurs [SchKG] vom 8. Mai 1991, BBl 1991 III 1, 155; Bürgi, BSK SchKG II, N 3 zu Art.”
Bei einer Grundstücksverwertung im Konkurs ist vor der Aufstellung der Steigerungsbedingungen eine erneute Schätzung der Grundstücke vorzunehmen. Die inhaltlichen Anforderungen an die Steigerungsbedingungen ergeben sich ferner aus der sinngemässen Anwendung weiterer Bestimmungen des SchKG (u.a. Art. 128, 132a, 134–137, 143) sowie aus Art. 122 ff. VZG.
“Gemäss Art. 259 SchKG i.V.m. Art. 134 Abs. 1 SchKG sind die Steige- rungsbedingungen in ortsüblicher Weise aufzustellen und so einzurichten, dass ein möglichst günstiges Ergebnis erwartet werden kann. Die Steigerungsbedin- gungen bilden die Grundlage jeder zwangsweisen Verwertung eines Grunds- tückes. Sie geben Auskunft über Ort und Datum der Versteigerung, die beteiligten Personen, die auf dem Grundstück liegenden Lasten sowie über die Modalitäten der Versteigerung selber bzw. des Zuschlags (Philipp Possa/Melanie Gas- ser/Marlen Stöckli, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar Bunde- gesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 1 zu Art. 134 SchKG). Das Amt verfügt bei deren Ausgestaltung zwar über einen gewissen Er- messensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaft- lich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung im Interesse der Gläubiger und Schuldner einen höchstmöglichen Preis zu erzielen (BGE 126 III 33 = Pra 2000 Nr. 70 E. 3; Possa/Gasser/Stöckli, a.a.O., N 3 zu Art. 134 SchKG). Im Einzelnen ergeben sich die inhaltlichen gesetzlichen Anforderungen an die Steige- rungsbedingungen gemäss Art. 259 SchKG aus einer sinngemässen Anwendung der Artikel 128, 132a, 134-137 und 143 SchKG sowie aus Art. 122 ff. der Verord- nung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42), insbesondere auch aus Art. 130 VZG. Die in Art. 259 SchKG enthal- tene Verweisung auf andere Bestimmungen des SchKG ist nicht abschliessend (Botschaft des Bundesrates über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuld- betreibung und Konkurs [SchKG] vom 8. Mai 1991, BBl 1991 III 1, 155; Bürgi, BSK SchKG II, N 3 zu Art.”
“1 SchKG sind die Steige- rungsbedingungen in ortsüblicher Weise aufzustellen und so einzurichten, dass ein möglichst günstiges Ergebnis erwartet werden kann. Die Steigerungsbedin- gungen bilden die Grundlage jeder zwangsweisen Verwertung eines Grunds- tückes. Sie geben Auskunft über Ort und Datum der Versteigerung, die beteiligten Personen, die auf dem Grundstück liegenden Lasten sowie über die Modalitäten der Versteigerung selber bzw. des Zuschlags (Philipp Possa/Melanie Gas- ser/Marlen Stöckli, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar Bunde- gesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 1 zu Art. 134 SchKG). Das Amt verfügt bei deren Ausgestaltung zwar über einen gewissen Er- messensspielraum. Es hat dabei jedoch stets das Ziel zu verfolgen, die wirtschaft- lich günstigste Lösung anzustreben, um bei der Verwertung im Interesse der Gläubiger und Schuldner einen höchstmöglichen Preis zu erzielen (BGE 126 III 33 = Pra 2000 Nr. 70 E. 3; Possa/Gasser/Stöckli, a.a.O., N 3 zu Art. 134 SchKG). Im Einzelnen ergeben sich die inhaltlichen gesetzlichen Anforderungen an die Steige- rungsbedingungen gemäss Art. 259 SchKG aus einer sinngemässen Anwendung der Artikel 128, 132a, 134-137 und 143 SchKG sowie aus Art. 122 ff. der Verord- nung des Bundesgerichts über die Zwangsverwertung von Grundstücken (VZG; SR 281.42), insbesondere auch aus Art. 130 VZG. Die in Art. 259 SchKG enthal- tene Verweisung auf andere Bestimmungen des SchKG ist nicht abschliessend (Botschaft des Bundesrates über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuld- betreibung und Konkurs [SchKG] vom 8. Mai 1991, BBl 1991 III 1, 155; Bürgi, BSK SchKG II, N 3 zu Art. 259 SchKG). So gilt beispielsweise Art. 140 Abs. 3 SchKG auch für die Grundstücksversteigerung im Konkurs (BGE 51 III 6 E. 1; Bastian Heinel, Zwangsverwertung von Drittpfändern im Unternehmenskonkurs, Zürich 2022, Rz. 919). Deshalb muss bei einer Grundstücksverwertung im Konkurs vor Aufstellung der Steigerungsbedingungen eine erneute Schätzung der Grundstücke vorgenommen werden (Art.”
Die Beschwerdefrist beginnt am Tag des Deposits der Verkaufsbedingungen im Büro des Betreibungsamtes; der erste zu zählende Fristtag ist der auf das Deposit folgende Tag. Das Datum des Deposits ist zu kommunizieren und wird in der Publikation der Versteigerung aufgeführt.
“La voie de la plainte aux autorités de surveillance n'est pas seulement ouverte contre les irrégularités commises lors des opérations de la réalisation forcée elle-même, mais aussi contre celles commises dans la procédure préparatoire, telle que définie par les art. 25 ss ORFI. Il peut aussi concerner des manœuvres illicites ou contraires aux mœurs altérant le résultat des enchères (art. 230 al. 1 CO) (Ibidem). Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, y compris l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication. Les conditions de vente ne sont pas notifiées selon l'art. 34 al. 1 LP - ni même publiées - mais déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office où chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2 LP). La date du dépôt des conditions de vente doit être communiquée; elle figure dans la publication des enchères (art. 138 al. 2 ch. 2 LP, applicable par renvoi de l'art. 156 LP) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2023 précité consid. 3.1.2 et les références citées). Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP). Selon la jurisprudence, le délai de plainte court du jour du dépôt des conditions de vente au bureau de l'office des poursuites. Le premier jour compté est ainsi le lendemain du jour du dépôt (art. 31 LP en relation avec l'art. 142 al. 1 CPC) (Ibidem). Selon l'art. 66 al. 1 ORFI, le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée.”
“Conformément à l'art. 134 al. 1 LP, applicable aux poursuites en réalisation de gage par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP, l'office des poursuites arrête les conditions des enchères immobilières d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse. Les conditions de vente, y compris l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication (ATF 128 III 339 consid. 4a). Leur contenu est défini par les art. 135 LP et 45 ss ORFI. Les conditions de vente ne sont pas notifiées selon l'art. 34 al. 1 LP - ni même publiées - mais déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office où chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2 LP; arrêt 5A_359/2016 du 7 septembre 2016 consid. 6.2). La date du dépôt des conditions de vente doit être communiquée (arrêt 5A_853/2014 du 23 mars 2015 consid. 6.2.1). Elle figure dans la publication des enchères (art. 138 al. 2 ch. 2 LP, applicable par renvoi de l'art. 156 LP), dont un exemplaire est communiqué, sous pli simple, aux intéressés (art. 139 LP; arrêt 5A_853/2014 précité consid. 6.1.1). Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP; arrêt 5A_853/2014 précité loc. cit.). Selon la jurisprudence, le délai de plainte court du jour du dépôt des conditions de vente au bureau de l'office des poursuites (ATF 105 III 6 consid. 2; arrêts 5A_853/2014 précité loc. cit.; 5A_30/2012 du 12 avril 2012 consid. 4.2 et les références citées).”
Das Betreibungsamt kann in den Verkaufsbedingungen eine Mindestansetzung ("mise-à-prix"), entweder indikativ (als Anhaltspunkt) oder verbindlich (als Mindestansatz), vorsehen, um die Beteiligten vor einer überraschenden Veräusserung zu vilen Preisen zu schützen. Das Amt hat dabei einen Beurteilungsspielraum; nur dessen Missbrauch bzw. ein Überschreiten dieses Ermessens ist zu beanstanden.
“1 ORFI ; TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.1 avec les citations). Sous cette condition, l'adjudication doit avoir lieu même si l'offre décisive est inférieure - fût-ce notablement - à la valeur d'estimation du gage (ou valeur vénale présumée en application de l’art. 9 ORFI); en effet, la loi actuelle n'exige plus que l'offre atteigne par surcroît le « prix d'estimation ». Le préposé n'est pas habilité à refuser l'adjudication parce que la somme des créances préférables n'a pas été dépassée d'un montant déterminé ou qu'il estime que le prix proposé n'est pas assez élevé (TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.1 ; 5A_904/2013 du 19 mars 2014 consid. 2.2; 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 consid. 4.4 avec les citations). 2.3.3 Autre est la question de l’insertion, dans les conditions de vente, d’une mise à prix afin de garantir une réalisation de l’immeuble « de la manière la plus avantageuse ». C’est le lieu de rappeler qu’en vertu de l’art. 134 al. 1 LP, également applicable à la poursuite en réalisation de gage par renvoi de l’art. 156 al. 1 LP, il appartient à l’office d’arrêter les conditions des enchères d’après l’usage des lieux et de la manière la plus avantageuse, de façon à obtenir en particulier la somme la plus élevée possible, et qu’en la matière, celui-ci jouit d’une marge d’appréciation dont seul l’abus ou l’excès sont sanctionnés (TF 5A_529/2019 du 6 septembre 2019 consid. 4.1.2 ; TF 5A_500/2017 du 27 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.2, publié in BlSchK 2017, p. 19 ; TF 7B.260/1999 du 12 janvier 1999 consid. 3). C’est dans ce cadre que la jurisprudence et la doctrine reconnaissent que, pour mettre à l’abri les intéressés « d’une réalisation à vil prix par surprise » qui peut résulter de l’application du principe décrit plus haut de l’offre suffisante ou de la couverture de l’art. 126 LP, le préposé peut fixer dans les conditions des enchères une mise à prix indicative (somme à partir de laquelle il espère recevoir des offres), voire une mise à prix (somme à partir de laquelle les offres sont recevables) (TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid.”
“Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. L'al. 2 de l'art. 125 LP prévoit pour sa part que la publicité à donner à l'avis prévu par l'al. 1, de même que le mode, le lieu et le jour des enchères, sont déterminés par le préposé de la manière qu'il estime la plus favorable pour les intéressés, une insertion dans la feuille officielle n'étant pas de rigueur. L'office peut en particulier fixer une mise à prix minimale, ce afin de mettre les intéressés à l'abri d'une vente intervenant par surprise à vil prix, telle qu'elle pourrait résulter de l'application du principe de couverture prévu par l'art. 126 LP (TF 5A_500/2017 du 27 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid.4.2). Sous réserve du contenu des conditions de vente fixé par le droit fédé-ral (art. 135 à 137 LP ; art. 45 ss ORFI [ordonnance du 23 avril 1920 sur la réalisa-tion forcée des immeubles ; RS 281.42]), l'office des poursuites arrête les conditions des enchères d'après l'usage des lieux et de la manière la plus avantageuse (art. 134 al. 1 LP), de façon en particulier à obtenir la somme la plus élevée possible. En la matière, il jouit d'une marge d'appréciation (TF 5A_244/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.2), en vue de rechercher la solution économiquement la plus avantageuse pour permettre d'encaisser le montant le plus élevé possible, dans l'intérêt des créan-ciers et du débiteur (ATF 128 I 206 consid. 5.2.2 ; TF 5A_529/2019 du 6 septembre 2019 consid. 4.1.2). Les conditions de vente forment, avec l'état des charges, la base de toute vente aux enchères d’immeubles ; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication (ATF 128 III 339 consid. 4a ; TF 5A_464/ 2023 du 31 août 2023 consid. 3.1.2 ; TF 5A_529/2019 précité consid. 4.1.2). c) En l’espèce, les « informations » données par [...] les 22 et 23 janvier 2024 font état d’éléments qui – s’ils sont vrais – sont tout à fait connus du recourant. Il en va ainsi de la « convention de servitude et de jour » qu’il a lui-même conclue avec [...] le 23 mai 2015, par laquelle ils ont mis fin au procès qui les divisait devant le Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois.”
Wer Gelegenheit gehabt hätte, innert der gesetzlichen Beschwerdefrist (vgl. Art. 17 SchKG) gegen die Steigerungsbedingungen Beschwerde zu führen, kann die aufgrund in Rechtskraft erwachter Bedingungen durchgeführte Versteigerung nachträglich nicht mehr anfechten.
“Die Steigerungsbedingungen, nach denen die Versteigerung im Konkurs durchgeführt wird, werden vom Konkursamt aufgestellt (Art. 259 i.V.m. Art. 134 SchKG) und können mittels Beschwerde nach Art. 17 SchKG angefochten werden (BÜRGI, in: Kurzkommentar SchKG, 2. Aufl. 2014, N. 9 zu Art. 259). Wer indes Gelegenheit gehabt hätte, sich innert Frist gegen die Steigerungsbedingungen nach Art. 17 SchKG zu beschweren, kann nachher die aufgrund der in Rechtskraft erwachsenen Bedingungen abgehaltene Steigerung nicht mehr anfechten (JAEGER/WALDER/KULL, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 5. Aufl. 2006, N. 23 zu Art. 134). Das Gleiche gilt, wenn dem aus einer Last Berechtigten über den Doppelaufruf in den Steigerungsbedingungen Kenntnis gegeben worden ist (BGE 54 III 96 E. 4; 70 III 9 E. 1 [S. 12]).”
“Die Steigerungsbedingungen, nach denen die Versteigerung im Konkurs durchgeführt wird, werden vom Konkursamt aufgestellt (Art. 259 i.V.m. Art. 134 SchKG) und können mittels Beschwerde nach Art. 17 SchKG angefochten werden (BÜRGI, in: Kurzkommentar SchKG, 2. Aufl. 2014, N. 9 zu Art. 259). Wer indes Gelegenheit gehabt hätte, sich innert Frist gegen die Steigerungsbedingungen nach Art. 17 SchKG zu beschweren, kann nachher die aufgrund der in Rechtskraft erwachsenen Bedingungen abgehaltene Steigerung nicht mehr anfechten (JAEGER/WALDER/KULL, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 5. Aufl. 2006, N. 23 zu Art. 134). Das Gleiche gilt, wenn dem aus einer Last Berechtigten über den Doppelaufruf in den Steigerungsbedingungen Kenntnis gegeben worden ist (BGE 54 III 96 E. 4; 70 III 9 E. 1 [S. 12]).”
Die Auslegepflicht nach Art. 134 Abs. 2 SchKG gibt Dritten und potenziellen Bietern die Möglichkeit, die Veräusserungsunterlagen einzusehen und vorgängig Prüfungen sowie Finanzierungsfragen — etwa bezüglich der Freigabe von Mitteln durch Pensionskassen — zu klären. Dies zeigt sich auch im angeführten Fall, in dem ein Interessent wegen der Nichtfreigabefähigkeit von Pensionskassengeldern vor der Versteigerung auf die Verwaltung zugegangen ist.
“» Les chiffres 12 et 13 desdites conditions précisaient en outre notamment ce qui suit : « A défaut d’observation du délai pour le paiement […], l’adjudication sera aussitôt révoquée et de nouvelles enchères seront ordonnées. » (ch. 12) « La prise de possession des biens adjugés aura lieu lors de la réquisition d’inscription du transfert de propriété au registre foncier. Cette réquisition est régie par les art. 66 et 67 ORFI. » (ch. 13) Les conditions de vente précitées ont été redéposées le 12 avril 2019, avec pour seule modification le chiffre 19, relatif à la compensation en cas d’adjudication de l’immeuble au créancier hypothécaire. Les conditions de vente déposées le 8 mars 2019 puis modifiées et redéposées le 12 avril 2019 n’ont fait l’objet d’aucune contestation dans le délai de plainte prévu par l’art. 17 LP (Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1). Il sied de préciser, à titre de faits notoires (art. 151 CPC), qu’elles ont été mises à disposition de toute personne au bureau de l’Office des poursuites conformément à l’art. 134 al. 2 LP, ce qui a fait l’objet d’une publication parue dans la Feuille des avis officiels du 12 avril 2019. 5. Une visite officielle du bien immobilier précité a été organisée. Postérieurement à cette visite, par courriel du 4 mai 2019, K.________ a fait part à l’Office des poursuites de son intérêt à acquérir la villa de H.________ et T.________ mais a indiqué que sa banque « après hésitations, a[vait] finalement renoncé à [lui] avancer l’argent [par] un chèque ou une promesse irrévocable ». Il a exposé que les caisses de pension ne pouvaient libérer l’argent avant la signature ferme de l’achat, donc avant la vente aux enchères, et qu’il ne pouvait dès lors pas profiter avec son épouse d’un argent qu’ils avaient pourtant « très largement en suffisance par rapport aux conditions légales des 20% de fonds propres ». Il a ainsi demandé à l’Office des poursuites s’il était possible « de donner un délai raisonnable aux caisses de pension pour libérer cet argent à l’issue de la vente aux enchères ».”
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