Est réputé revenu provenant d’une activité lucrative indépendante au sens de l’art. 9, al. 1, LAVS, tout revenu acquis dans une situation indépendante provenant de l’exploitation d’une entreprise commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou sylvicole, de l’exercice d’une profession libérale ou de toute autre activité, y compris les bénéfices en capital et les bénéfices réalisés lors du transfert d’éléments de fortune au sens de l’art. 18, al. 2, LIFD1, et les bénéfices provenant de l’aliénation d’immeubles agricoles ou sylvicoles conformément à l’art. 18, al. 4, LIFD, à l’exception des revenus provenant de participations déclarées comme fortune commerciale selon l’art. 18, al. 2, LIFD.
RS 642.11 ↩
36 commentaries
Pour la délimitation, il y a lieu de se fonder sur la qualification fiscale. L’art. 17 RAVS (et la pratique administrative correspondante) s’harmonise avec la terminologie du droit fiscal, notamment avec l’art. 18 LIFD; il s’ensuit que les gains commerciaux réalisés à titre professionnel ainsi que les gains en capital et les bénéfices de transfert mentionnés dans les sources peuvent être pris en considération comme revenu au sens de l’art. 17 RAVS.
“des Directives concernant l'application de la LPCFam valable dès le 1er octobre 2011, dans sa teneur de janvier 2023 [ci-après: les directives PCFam]) reprend les termes de l'art. 18 al. 1 de la loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD; RS 642.11) et renvoie aux al. 2 et 4 de cette disposition, formalisant une harmonisation de la notion de revenu d'une activité indépendante entre le droit de l'AVS et le droit fiscal (ATF 147 V 242 consid. 9.1; 134 V 250 consid. 3.2 et les références). La réglementation applicable aux PC Familles ne s'écarte pas, s'agissant de l'aliénation d'éléments de fortune, des règles définies à l'art. 17 RAVS. Il convient ainsi de se référer à la notion fiscale de revenu pour établir si les ressources tirées par la recourante de la vente d'objets qu'elle détient constitue un revenu au sens de l'art. 11 al. 1 LPCFam. Pour que les ressources en question soient considérées comme un revenu, il conviendrait ainsi en premier lieu d'établir que la recourante a bien réalisé un gain en relation avec la vente des objets litigieux, le coût d'acquisition devant en particulier être déduit. En outre, sous l'angle du droit fiscal, seul le bénéfice commercial en capital provenant de l'exercice d'une activité lucrative indépendante, à l'exclusion du gain privé en capital (cf. art. 16 al. 3 LIFD), constitue un revenu imposable (sur cet aspect, voir notamment l'arrêt TF 9C_81/2023 du 18 septembre 2023 consid. 5.2). On entend par activité lucrative indépendante toute activité entreprise par une personne à ses propres risques, avec la mise en œuvre de travail et de capital, dans une organisation librement choisie dans le but d'obtenir un gain.”
“I datori di lavoro e le persone esercitanti un'attività lucrativa indipendente, che sono membri nel contempo di un'associazione professionale e di un'associazione interprofessionale saranno, a loro libera scelta, affiliati alla cassa di compensazione dell'associazione professionale o a quella dell'associazione interprofessionale. 2 Sono affiliati alle casse di compensazione cantonali tutti i datori di lavoro e le persone esercitanti un'attività lucrativa indipendente che non fanno parte di un'associazione fondatrice di una cassa di compensazione professionale, nonché le persone che non hanno un’occupazione lucrativa e gli assicurati a dipendenza di datori di lavoro non tenuti al pagamento dei contributi. 5 I datori di lavoro, le persone esercitanti un'attività lucrativa indipendente, le persone che non hanno un'occupazione lucrativa e gli assicurati dipendenti da datori di lavoro non tenuti al pagamento dei contributi, devono, se non sono già affiliati, annunciarsi alla cassa cantonale di compensazione.”. 2.5. Occorre ancora osservare che a norma dell'art. 17 OAVS, emesso dal Consiglio federale in base all’art. 9 LAVS, sono considerati quale reddito proveniente da un'attività lucrativa indipendente tutti i redditi conseguiti in proprio da un'azienda commerciale, industriale, artigianale, agricola o silvicola, dall'esercizio di una professione liberale o da qualsiasi altra attività compresi gli utili in capitale e gli utili realizzati con il trasferimento di elementi patrimoniali giusta l'art. 18 cpv. 2 LIFD e gli utili conseguiti con l'alienazione di fondi agricoli e silvicoli giusta l'art. 18 cpv. 4 LIFD, eccetto i redditi da partecipazioni dichiarati quali sostanza commerciale giusta l'art. 18 cpv. 2 LIFD. Per l'art. 18 cpv. 1 LIFD sono imponibili tutti i proventi dall'esercizio di un'impresa commerciale, industriale, artigianale, agricola o forestale, da una libera professione e da ogni altra attività lucrativa indipendente. Pronunciandosi sulla portata di questa norma, nonostante i dubbi sollevati dalla giurisprudenza cantonale e dalla dottrina, il Tribunale federale ha confermato, con una sentenza del 1999, l'imponibilità degli utili provenienti da commercio professionale di beni, in particolare immobili e titoli (DTF 125 II 113).”
RAVS art. 17 N. 35 L’affectation d’un bien à la fortune commerciale ou à la fortune privée se détermine selon sa fonction économique et l’ensemble des circonstances du cas d’espèce. Des indices typiques sont notamment l’intention d’acquisition et de réalisation, l’utilisation effective, le mode de financement et le traitement comptable. La simple gestion de la fortune privée ne constitue pas une activité lucrative indépendante; les revenus de capitaux qui en résultent ne sont dès lors pas soumis à l’obligation de cotiser à l’AVS.
“Zum AHV-beitragspflichtigen Einkommen aus der selbstständigen Erwerbstätigkeit gehören auch die Erträge aus Liegenschaften, die zum Geschäftsvermögen gehören (BGE 134 V 250 E. 4.3; Urteil 9C_436/2021 vom 10. Dezember 2021 E. 2.3). Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG sowie Art. 17 AHVV fällt die blosse ("private") Verwaltung des eigenen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht; Gleiches gilt für den aus Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens erzielten ("privaten") Kapitalgewinn, es sei denn, er sei auf eine Erwerbstätigkeit (wie gewerbsmässigen Liegenschaftenhandel) zurückzuführen (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.1). Wie im Steuerrecht (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 3 DBG und Art. 8 Abs. 2 StHG [SR 642.14]) gelten auch im Sozialversicherungsrecht alle Vermögenswerte, die ganz oder vorwiegend der selbstständigen Erwerbstätigkeit dienen, als Geschäftsvermögen (vgl. BGE 147 V 114 E. 3.3.1.1). Für die steuerrechtliche Zuteilung eines Vermögenswertes zum Geschäftsvermögen oder zum Privatvermögen ist auf dessen aktuelle technisch-wirtschaftliche Funktion abzustellen. Ist diese nicht klar erkennbar, was insbesondere bei sogenannten Alternativgütern, wie sie u.”
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit nach Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt deshalb nicht der Beitragspflicht (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; 134 V 250 E. 3.1; SVR 2022 AHV Nr. 16 S. 43, 9C_436/2021 E. 2.2). Anders verhält es sich hinsichtlich Mieterträgen aus Liegenschaften, die zum Geschäftsvermögen gehören; sie stellen Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit dar (SVR 2022 AHV Nr. 16 S. 43, 9C_436/2021 E. 2.3; vgl. auch BGE 134 V 250 E. 4.3). Dabei gelten wie im Steuerrecht (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 3 DBG und Art. 8 Abs. 2 StHG) auch im Sozialversicherungsrecht alle Vermögenswerte, die ganz oder vorwiegend der selbstständigen Erwerbstätigkeit dienen, als Geschäftsvermögen (vgl. BGE 147 V 114 E. 3.3.1.1). Für die Zuteilung von Vermögenswerten, welche Alternativgüter darstellen, d.h. sowohl dem Geschäfts- auch als dem Privatvermögen zugehören können, was namentlich auf Liegenschaften zutrifft, ist auf die aktuelle technisch-wirtschaftliche Funktion abzustellen (BGE 147 V 114 E.”
“En revanche, les revenus résultant d'immeubles appartenant à la fortune privée ne sont pas soumis à cotisations AVS, la seule gestion de la fortune privée ne constituant pas une activité indépendante au sens des art. 9 al. 1 LAVS et 17 RAVS (ATF 134 V 250 consid. 3.1 ; 125 V 383 consid. 2a). Il en va de même des gains provenant de la fortune privée qui ont été réalisés en tirant profit d'une occasion qui se présentait par hasard. En revanche, les gains en capital résultant de la vente ou de la réalisation d'éléments du patrimoine privé, tels que titres ou immeubles, constituent des revenus provenant d'une activité lucrative indépendante même pour des entreprises (individuelles) non astreintes à tenir une comptabilité si et dans la mesure où ils reposent sur une activité commerciale exercée à titre professionnel ATF 134 V 250 consid. 3.1 ; 125 V 383 consid. 2a). La délimitation entre la fortune commerciale et la fortune privée s'opère, en droit des assurances sociales, selon les mêmes critères que ceux établis en matière d'impôt fédéral direct, ce qui ressort notamment des renvois de l’art. 17 RAVS à la LIFD (ATF 134 V 250 consid. 3.2). Ainsi, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la délimitation précitée dépend de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce. Est décisive la fonction économique de la valeur patrimoniale en question (arrêt du Tribunal fédéral 9C_987/2010 du 22 juin 2011, consid. 6.3) ; on considère qu'un bien est attribué à la fortune commerciale lorsqu'il sert effectivement à l'activité commerciale (arrêt du Tribunal fédéral 2A.44/2006 du 17 novembre 2006 consid. 2.2). Constituent également des indices les circonstances de l'acquisition du bien, le motif de son aliénation, la manière dont il est effectivement utilisé, l'activité professionnelle de son propriétaire, l'origine des fonds utilisés pour son financement, son traitement comptable, ou encore la manière dont le droit de propriété est réglé sur le plan civil. S'agissant d'un immeuble, peuvent jouer un rôle la nature de l'inscription au registre foncier et la question de savoir s'il garantit un crédit commercial ou si, compte tenu de toutes les circonstances, il occupe une fonction de réserve (arrêt du Tribunal fédéral 2A.”
Des participations d’au moins 20 % du capital-actions ou du capital social peuvent être déclarées comme relevant de la fortune commerciale facultative. La conséquence juridique indiquée dans les sources est que les revenus issus de telles participations ne sont pas soumis à cotisations AVS (art. 17 RAVS).
“Es ist sodann eingangs festgehalten worden, dass nach Art. 18 Abs. 2 Satz 3 Teilsatz 2 DBG (analog Art. 8 Abs. 2 Teilsatz 2 StHG) Beteiligungen von mindestens 20 % am Grund- oder Stammkapital einer Kapitalgesellschaft oder Genossenschaft von der Eigentümerin oder vom Eigentümer im Zeitpunkt des Erwerbs zum Geschäftsvermögen erklärt werden können (sog. gewillkürtes Geschäftsvermögen, vgl. Urteil des Bundesgerichts 2C_390/2020 vom 5. August 2021 E. 2.2.1). Die Einkünfte aus derartigen Beteiligungen sind von der Beitragspflicht aus selbständiger Erwerbstätigkeit ausgenommen (Art. 17 AHVV). Der durch einen Rechtsanwalt vertretene Beschwerdeführer 1 erklärte im vorliegenden Verfahren ausdrücklich, es liege kein gewillkürtes Geschäftsvermögen vor (Urk. 1 S. 2). Weiterungen hierzu können somit unterbleiben.”
“Es ist sodann eingangs festgehalten worden, dass nach Art. 18 Abs. 2 Satz 3 Teilsatz 2 DBG (analog Art. 8 Abs. 2 Teilsatz 2 StHG) Beteiligungen von mindestens 20 % am Grund- oder Stammkapital einer Kapitalgesellschaft oder Genossenschaft von der Eigentümerin oder vom Eigentümer im Zeitpunkt des Erwerbs zum Geschäftsvermögen erklärt werden können (sog. gewillkürtes Geschäftsvermögen, vgl. Urteil des Bundesgerichts 2C_390/2020 vom 5. August 2021 E. 2.2.1). Die Einkünfte aus derartigen Beteiligungen sind von der Beitragspflicht aus selbständiger Erwerbstätigkeit ausgenommen (Art. 17 AHVV). Der durch einen Rechtsanwalt vertretene Beschwerdeführer 1 erklärte im vorliegenden Verfahren ausdrücklich, es liege kein gewillkürtes Geschäftsvermögen vor (Urk. 1 S. 2). Weiterungen hierzu können somit unterbleiben.”
RAVS art. 17 n. 33 La simple gestion de la fortune privée et les gains fortuits tirés de la fortune privée ne sont en principe pas soumis à cotisations. Les gains en capital tirés de la fortune privée sont toutefois réputés constituer des revenus d’une activité lucrative indépendante (et sont soumis à cotisations) lorsqu’ils résultent d’un négoce exercé à titre professionnel.
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt in Bezug auf Gewinne aus privatem Vermögen, welche in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Anderseits stellen Kapitalgewinne aus der Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens, wie Wertschriften oder Liegenschaften, auch bei nicht buchführungspflichtigen (Einzel-)Betrieben, Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit dar, wenn und soweit sie auf gewerbsmässigem Handel beruhen (BGE 147 V 114 E. 3.3.1, 141 V 234 E. 4.2, 134 V 250 E. 3.1, 125 V 383 E. 2a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2019 vom 17. Februar 2021 E. 3.3.1, mit weiteren Hinweisen).”
“10) schulden die erwerbstätigen Versicherten Beiträge auf dem aus einer unselbständigen oder selbständigen Erwerbstätigkeit fliessenden Einkommen. Nach Art. 9 Abs. 1 AHVG ist Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt. Als selbständiges Einkommen gelten laut Art. 17 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV; SR 831.101) alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die direkte Bundessteuer (DBG; SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Nicht unter den Begriff der selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinn von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt in Bezug auf Gewinne aus privatem Vermögen, welche in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Andererseits stellen Kapitalgewinne aus der Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens, wie Wertschriften oder Liegenschaften, auch bei nicht buchführungspflichtigen (Einzel-)Betrieben, Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit dar, wenn und soweit sie auf gewerbsmässigem Handel beruhen (BGE 134 V 250 E. 3.1 mit Hinweisen). Wie das Eidgenössische Versicherungsgericht im Urteil H 174/04 vom 2. Dezember 2004 E. 4.2 (SVR 2005 AHV Nr. 16 S. 53) erwogen hat, nimmt Art. 17 AHVV die in Art. 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art.”
“11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Nicht unter den Begriff der selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinn von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt in Bezug auf Gewinne aus privatem Vermögen, welche in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Andererseits stellen Kapitalgewinne aus der Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens, wie Wertschriften oder Liegenschaften, auch bei nicht buchführungspflichtigen (Einzel-)Betrieben, Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit dar, wenn und soweit sie auf gewerbsmässigem Handel beruhen (BGE 134 V 250 E. 3.1 mit Hinweisen). Wie das Eidgenössische Versicherungsgericht im Urteil H 174/04 vom 2. Dezember 2004 E. 4.2 (SVR 2005 AHV Nr. 16 S. 53) erwogen hat, nimmt Art. 17 AHVV die in Art. 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Die Bestimmung führt somit bei der Umschreibung des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht. Soweit das AHVG und die AHVV keine abweichende Regelung enthalten, unterliegen grundsätzlich alle steuerbaren Einkünfte aus selbständiger Erwerbstätigkeit auch der Beitragspflicht (BGE 134 V 250 E. 3.2 mit Hinweisen).”
Les bénéfices de liquidation imposés à un taux privilégié (p. ex. selon l’art. 37b LIFD) sont, selon la pratique, en principe considérés intégralement comme revenu soumis à cotisations au sens de l’art. 17 RAVS et doivent être annoncés en conséquence.
“Urteil 2C_40/2017 vom 5. Oktober 2017 E. 6.3). In der Botschaft erläuterte der Bundesrat zur Einführung von Art. 37b DBG, dass es infolge der Progression des Steuertarifes zu einer oft als stossend empfundenen steuerlichen Belastung führen kann, wenn die im Laufe der Zeit akkumulierten stillen Reserven im Zuge der Unternehmensliquidation auf einen Schlag aufgelöst werden (Botschaft vom 22. Juni 2005 zum Bundesgesetz über die Verbesserung der steuerlichen Rahmenbedingungen für unternehmerische Tätigkeiten und Investitionen [Unternehmenssteuerreformgesetz II], BBl 2005 4824). Eine mit dem Steuerrecht vergleichbare Progression gibt es im AHV-Beitragsrecht nicht. So ist der Maximalsatz von 8,1 % bereits bei einem Einkommen von Fr. 57'400.- erreicht (Art. 8 AHVG i.V.m. Art. 21 Abs. 1 AHVV [Stand: 1. Juli 2021]). Vor diesem Hintergrund erscheint es nachvollziehbar, dass die nach Art. 37b DBG privilegiert besteuerten Liquidationsgewinne im vollem Umfang als beitragspflichtiges Einkommen im Sinne von Art. 17 AHVV zu qualifizieren sind.”
“38 LIFD, ce qui implique qu'il sera soumis à une imposition séparée, calculée pour une année entière, au taux réduit réservé aux prestations en capital provenant de la prévoyance soit, pour l'impôt fédéral direct, à un taux correspondant à un cinquième des barèmes ordinaires (Circulaire n° 28 de l’Administration fédérale des contributions sur l'imposition des bénéfices de liquidation en cas de cessation définitive de l'activité lucrative indépendante du 3 novembre 2010, n° 4 et 5 p. 5). Cette réglementation purement fiscale ne déploie pas d'effets en matière d'assurance-vieillesse et survivants (Madeleine Simonek, Unternehmensrecht I, Gründung und Aufbau, Sanierung und Liquidation, Zurich 2013, n° 41 p. 381 ; cf. également arrêt de la Cour de droit public du Tribunal cantonal de Neuchâtel du 9 mai 2016 [cause CDP.2014.258] consid. 4b). c) En matière de perception des cotisations sociales, le bénéfice résultant de la liquidation d'une entreprise doit être traité selon la législation sur l'AVS. Selon l'art. 17 RAVS, est réputé revenu provenant d’une activité lucrative indépendante au sens de l’art. 9 al. 1 LAVS, tout revenu acquis dans une situation indépendante provenant de l’exploitation d’une entreprise commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou sylvicole, de l’exercice d’une profession libérale ou de toute autre activité, y compris les bénéfices en capital et les bénéfices réalisés lors du transfert d’éléments de fortune au sens de l’art. 18 al. 2 LIFD (loi fédérale sur l’impôt fédéral direct du 14 décembre 1990 ; RS 642.11). Les Directives sur les cotisations des travailleurs indépendants et des personnes sans activité lucrative dans l’AVS, AI et APG (DIN) établies par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) précisent que les bénéfices de liquidation imposés selon l'art. 37b LIFD sont soumis intégralement à cotisations et doivent être communiqués par les autorités fiscales avec les autres revenus provenant de l'activité indépendante (ch. 1089.4 DIN). Selon la jurisprudence, un assuré ne saurait se prévaloir d'une application analogique de l'allègement fiscal introduit par l'art.”
En cas de points litigieux, les caisses de compensation sont habilitées à examiner au fond, selon le droit de l'AVS, la question relative aux cotisations; en revanche, les valeurs fixées par les autorités fiscales lient en principe quant au montant du revenu déterminant. Une qualification devenue définitive dans la procédure fiscale peut toutefois, dans certains cas, lier également l'autorité AVS.
“Ob auf einem von der Steuerbehörde gemeldeten Einkommen Beiträge geschuldet sind, und gegebenenfalls, wer dafür beitragspflichtig ist, beurteilt sich nach dem AHV-Recht. Für die beitragsrechtliche Qualifikation eines Einkommens- oder Vermögensbestandteils bzw. für die Qualifikation der Einkommensbezügerin oder des -bezügers sind die Ausgleichskassen daher nicht an die – hinsichtlich der Höhe verbindlichen – Steuermeldungen gebunden (vgl. Rz. 1231 WSN, BGE 114 V 72 E. 2 S. 75, AHI 1993 S. 423 E. 4b). Art. 17 AHVV nimmt die in Art 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Dies führt bei der Umschreibung der Einkommen aus selbstständiger Tätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht, soweit das AHVG und die AHVV keine abweichenden Regelungen enthalten. Insbesondere gelten somit auch Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (BGE 147 V 114 E. 3.2 S. 117; vgl. auch Rz. 1089 der vom Bundesamt für Sozialversicherungen [BSV] herausgegebenen Wegleitung über die Beiträge der Selbstständigerwerbenden und Nichterwerbstätigen in der AHV, IV und EO [WSN]). Massgebend ist die rechtskräftige Veranlagung für die direkte Bundessteuer (Art. 9 Abs. 3 AHVG, Art.”
“Die massgeblichen rechtlichen Grundlagen (insbes.: Art. 4 Abs. 1 und 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV) sowie die Rechtsprechung zur Abgrenzung der Verwaltung des eigenen Vermögens von der gewerbsmässigen Nutzung von Liegenschaften (BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253; SVR 2017 AHV Nr. 10 S. 27, Urteil 9C_591/2016 vom 21. März 2017 E. 3.2 f. mit Hinweisen) hat die Vorinstanz einlässlich und zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen (vgl. au sserdem etwa BGE 141 V 234 E. 6.2 S. 244 f.). Richtig sind auch ihre Ausführungen zur Verbindlichkeit der Angaben der Steuerbehörden über die Bemessung des massgeblichen Einkommens und des betrieblichen Eigenkapitals Selbständigerwerbender (Art. 23 Abs. 4 AHVV). Hinsichtlich der von der Vorinstanz insoweit richtig dargelegten Rechtsprechung zur freien Prüfung der beitragsrechtlichen Qualifikation durch die Ausgleichskassen (etwa: BGE 121 V 80 E. 2c S. 82 f.; 114 V 72 E. 2 S. 75) ist mit Verweis auf das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_809/2019 vom 17. Februar 2021 festzuhalten: Eine von der Steuerbehörde gemeldete, im Steuerverfahren rechtskräftig gewordene Qualifikation, die steuerliche Auswirkungen hatte, ist für die AHV-Behörde auch hinsichtlich der Frage, ob überhaupt Erwerbseinkommen und gegebenenfalls solches aus selbständiger oder unselbständiger Erwerbstätigkeit vorliegt, grundsätzlich verbindlich.”
RAVS art. 17 n. 30 Des gratifications volontaires ou d’autres prestations peuvent être réputées constituer un revenu soumis à cotisations provenant d’une activité lucrative indépendante, pour autant qu’il existe un lien économique avec cette activité et que le caractère économique du versement l’indique.
“Rechtsprechungsgemäss gilt nicht nur unmittelbares Entgelt für geleistete Arbeit, sondern grundsätzlich jede Entschädigung oder Zuwendung, die sonst wie aus dem Arbeitsverhältnis bezogen wird, als beitragspflichtiges Einkommen, soweit sie nicht kraft ausdrücklicher gesetzlicher Vorschrift davon ausgenommen ist (BGE 145 V 320, 322 E. 5.2.2 und BGE 137 V 321, 326 E. 2.1. mit Hinweis, vgl. auch WML N 1008). Dies entspricht dem Grundsatz der objektbezogenen Betrachtungsweise. Massgebend ist also, ob die betreffende Zuwendung in einem wirtschaftlichen Zusammenhang zum Arbeitsverhältnis steht. Nicht entscheidend ist hingegen, welche Person die Zahlung erbringt (vgl. BGE 137 V 321 sowie Ueli Kieser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum AHVG, 4. Auflage, Zürich 2020, Art. 5 N 137). Im Weiteren ist der Charakter der Vergütung und nicht die vom Arbeitgebenden verwendete Bezeichnung für die Zuordnung zum massgebenden Lohn entscheidend (WML N 2003). Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG; vgl. auch Art. 17 AHVV sowie vgl. auch BGE 144 V 111, 112 E. 4.1). Auf diesem Einkommen wird ein Beitrag von 7.8 % erhoben (Art. 8 Abs. 1 AHVG). 4. 4.1. Unumstritten ist vorliegend, dass die Beschwerdeführerin dem Beigeladenen im Jahr 2020 einen Betrag von Fr. 117'490.00 zukommen liess und zwischen der Beschwerdeführerin und dem Beigeladenen kein Arbeitsverhältnis bestand. Gemäss den Ausführungen von Seiten der Beschwerdegegnerin erfolgte die Zahlung an den Beigeladenen auf freiwilliger Basis und ohne vertragliche Verpflichtung. Als die Beschwerdeführerin zusammen mit dem zweiten Teilhaber entschieden habe, die F____ AG zu verkaufen, habe der Beigeladene (im Hinblick auf den Verkauf) alles so gut aufbereitet, dass ein guter Verkaufspreis habe erzielt werden können. Mit der Zahlung habe die Beschwerdeführerin diese gute Arbeit anerkennen wollen (vgl. Beschwerde, S. 3 und Verhandlungsprotokoll, S. 2 und 3). Die Beschwerdegegnerin stellt diese Darstellung ebenfalls nicht in Frage. 4.2. Die Beschwerdeführerin verweist in ihrer Argumentation namentlich auf das Urteil des Bundesgerichts 2C_703/2017 vom 15.”
Pour la délimitation entre fortune commerciale et fortune privée, il convient de se fonder sur la fonction économique, respectivement technico‑économique, de l’élément patrimonial ainsi que sur l’appréciation d’ensemble des circonstances concrètes. Sont déterminants notamment le but de l’acquisition et de l’utilisation ainsi que l’utilisation effective; d’autres indices mentionnés par la jurisprudence sont, par exemple, la fréquence d’utilisation, la durée de détention, le financement, le traitement comptable et les autres circonstances du cas d’espèce.
“En revanche, les revenus résultant d'immeubles appartenant à la fortune privée ne sont pas soumis à cotisations AVS, la seule gestion de la fortune privée ne constituant pas une activité indépendante au sens des art. 9 al. 1 LAVS et 17 RAVS (ATF 134 V 250 consid. 3.1 ; 125 V 383 consid. 2a). Il en va de même des gains provenant de la fortune privée qui ont été réalisés en tirant profit d'une occasion qui se présentait par hasard. En revanche, les gains en capital résultant de la vente ou de la réalisation d'éléments du patrimoine privé, tels que titres ou immeubles, constituent des revenus provenant d'une activité lucrative indépendante même pour des entreprises (individuelles) non astreintes à tenir une comptabilité si et dans la mesure où ils reposent sur une activité commerciale exercée à titre professionnel ATF 134 V 250 consid. 3.1 ; 125 V 383 consid. 2a). La délimitation entre la fortune commerciale et la fortune privée s'opère, en droit des assurances sociales, selon les mêmes critères que ceux établis en matière d'impôt fédéral direct, ce qui ressort notamment des renvois de l’art. 17 RAVS à la LIFD (ATF 134 V 250 consid. 3.2). Ainsi, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la délimitation précitée dépend de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce. Est décisive la fonction économique de la valeur patrimoniale en question (arrêt du Tribunal fédéral 9C_987/2010 du 22 juin 2011, consid. 6.3) ; on considère qu'un bien est attribué à la fortune commerciale lorsqu'il sert effectivement à l'activité commerciale (arrêt du Tribunal fédéral 2A.44/2006 du 17 novembre 2006 consid. 2.2). Constituent également des indices les circonstances de l'acquisition du bien, le motif de son aliénation, la manière dont il est effectivement utilisé, l'activité professionnelle de son propriétaire, l'origine des fonds utilisés pour son financement, son traitement comptable, ou encore la manière dont le droit de propriété est réglé sur le plan civil. S'agissant d'un immeuble, peuvent jouer un rôle la nature de l'inscription au registre foncier et la question de savoir s'il garantit un crédit commercial ou si, compte tenu de toutes les circonstances, il occupe une fonction de réserve (arrêt du Tribunal fédéral 2A.”
“2c ; TF 9C_803/2011 du 23 août 2012 consid. 3.5.2 avec arrêts cités). Les caisses de compensation doivent alors examiner, sans être liées par la communication fiscale, au regard du droit de l’AVS qui est tenu de payer des cotisations pour des revenus dont l’autorité fiscale a fait état (RCC 1983 p. 373 consid. 4c, 1981 p. 325 consid. 2b, 1979 p. 271 consid. 2b). Cela vaut notamment lorsqu’il s’agit d’attribuer un bien à la fortune privée ou à la fortune commerciale d’une personne, étant donné que cette question est souvent sans importance d’un point de vue fiscal, et que dès lors la communication fiscale ne constitue pas une source fiable en la matière (TF 9C_987/2010 du 22 juin 2011 consid. 6.3 et 9C_551/2008 du 16 janvier 2009 consid. 2.3). d) Pour la qualification, en matière de cotisations AVS, d’éléments de la fortune, la délimitation entre la fortune commerciale et la fortune privée s’opère, selon les mêmes critères que ceux établis en matière d’impôt fédéral direct ce qui ressort notamment des renvois de l’art. 17 RAVS à la LIFD (cf. ATF 134 V 250 consid. 3.2). Elle dépend de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce (TF 9C_162/2014 du 31 juillet 2014 consid. 3.2 et les arrêts cités). D’après cette jurisprudence, le critère décisif permettant d’attribuer un actif au capital commercial est que cet actif a été acquis à des fins commerciales ou qu’il sert effectivement à la marche de l’entreprise (TF 9C_987/2010 du 22 juin 2011 consid. 6.3). Dans les cas douteux, on jugera sur la base de l’ensemble des circonstances concrètes du cas (TF 9C_162/2014 du 31 juillet 2014 consid. 3.2 et les arrêts cités). Le fait qu’un actif tienne lieu, par exemple, de réserve pour l’entreprise et ne serve, en cette qualité, qu’indirectement à celle-ci, n’implique pas encore son transfert au capital commercial. Un élément du patrimoine ne devient pas non plus partie intégrante de la fortune commerciale du simple fait que le produit de sa réalisation est mis à disposition de l’entreprise. La volonté d’un contribuable, telle qu’elle se manifeste dans sa façon de passer ses écritures comptables (inscription du bien dans les actifs commerciaux ou au contraire distraction du bien de ces actifs), est généralement un indice important pour l’attribution fiscale d’un bien (ATF 109 V 161 consid.”
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit nach Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt deshalb nicht der Beitragspflicht (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; 134 V 250 E. 3.1; SVR 2022 AHV Nr. 16 S. 43, 9C_436/2021 E. 2.2). Anders verhält es sich hinsichtlich Mieterträgen aus Liegenschaften, die zum Geschäftsvermögen gehören; sie stellen Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit dar (SVR 2022 AHV Nr. 16 S. 43, 9C_436/2021 E. 2.3; vgl. auch BGE 134 V 250 E. 4.3). Dabei gelten wie im Steuerrecht (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 3 DBG und Art. 8 Abs. 2 StHG) auch im Sozialversicherungsrecht alle Vermögenswerte, die ganz oder vorwiegend der selbstständigen Erwerbstätigkeit dienen, als Geschäftsvermögen (vgl. BGE 147 V 114 E. 3.3.1.1). Für die Zuteilung von Vermögenswerten, welche Alternativgüter darstellen, d.h. sowohl dem Geschäfts- auch als dem Privatvermögen zugehören können, was namentlich auf Liegenschaften zutrifft, ist auf die aktuelle technisch-wirtschaftliche Funktion abzustellen (BGE 147 V 114 E.”
“Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG). Den Begriff des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit konkretisiert Art. 17 AHVV wie folgt: Als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG gelten alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die direkte Bundessteuer (DBG; SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Selbständige Erwerbstätigkeit liegt im Regelfall vor, wenn der Beitragspflichtige durch Einsatz von Arbeit und Kapital in frei bestimmter Selbstorganisation und nach aussen sichtbar am wirtschaftlichen Verkehr teilnimmt mit dem Ziel, Dienstleistungen zu erbringen oder Produkte zu schaffen, deren Inanspruchnahme oder Erwerb durch finanzielle oder geldwerte Gegenleistungen abgegolten werden (Urteil BGer 9C_428/2016 vom 22.”
Lorsqu’une personne exerce plusieurs activités lucratives, il ne faut pas procéder à une appréciation d’ensemble. Il convient au contraire, pour chaque revenu, d’examiner séparément s’il doit être qualifié de revenu provenant d’une activité lucrative indépendante ou d’une activité lucrative dépendante.
“Dabei ist zu berücksichtigen, dass das Gesetz für Beitragspflichtige, welche mehrere Erwerbstätigkeiten ausüben, keine Gesamtbeurteilung ihrer erwerblichen Aktivitäten nach Massgabe der wirtschaftlichen Bedeutung der einzelnen Betätigungen vorsieht. Vielmehr ist bei jedem Einkommen gesondert zu prüfen, ob es aus selbständiger oder unselbständiger Tätigkeit stammt (BGE 146 V 139, 142 E. 3.1, BGE 144 V 111, 112 f. E. 4.2 und BGE 123 V 161, 167 E. 4a mit Hinweisen). Als Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit gilt jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit (vom Gesetz als massgebenden Lohn bezeichnet; Art. 5 Abs. 1 und 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVG; SR 831.10], vgl. auch BGE 144 V 111, 112 E. 4.1 sowie Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVV; SR 831.101] zu den einzelnen Bestandteilen). Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG; vgl. auch Art. 17 AHVV). 3.4. Charakteristische Merkmale einer selbständigen Erwerbstätigkeit sind gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Tätigung erheblicher Investitionen, die Benützung eigener Geschäftsräumlichkeiten sowie die Beschäftigung von eigenem Personal. Dabei besteht das spezifische Unternehmerrisiko darin, dass unabhängig vom Arbeitserfolg Kosten anfallen, welche die versicherte Person selber zu tragen hat. Auch die gleichzeitige Tätigkeit für mehrere Gesellschaften in eigenem Namen, ohne indessen von diesen abhängig zu sein, spricht für die Annahme einer selbständigen Erwerbstätigkeit. Massgebend ist dabei nicht die rechtliche Möglichkeit, Arbeiten von mehreren Auftraggebern anzunehmen, sondern die tatsächliche Auftragslage (BGE 122 V 169, 172 E. 3c mit Hinweisen). Von einer unselbständigen Erwerbstätigkeit ist rechtsprechungsgemäss auszugehen, wenn die für den Arbeitsvertrag typischen Merkmale vorliegen, d.h. wenn die versicherte Person Dienst auf Zeit zu leisten hat, wirtschaftlich vom Arbeitgeber abhängig ist und während der Arbeitszeit auch in dessen Betrieb eingeordnet ist, praktisch also keine andere Erwerbstätigkeit ausüben kann.”
L’art. 17 RAVS reprend les notions du droit fiscal fédéral et renvoie expressément à l’art. 18 al. 2 et 4 LIFD. Il en résulte que, selon leur qualification par le droit fiscal fédéral, les gains en capital et les bénéfices de transfert sont en principe considérés comme des revenus d’une activité indépendante et sont en principe soumis à cotisations, sauf disposition contraire de la LAVS ou du RAVS. L’appréciation en matière de cotisations demeure toutefois régie par le droit de l’AVS; pour le montant du revenu déterminant, les taxations fiscales entrées en force font foi.
“17 AHVV alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Art. 17 AHVV nimmt die in Art. 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Dies führt bei der Umschreibung des Einkommens aus selbständiger Tätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht, soweit das AHVG und die AHVV keine abweichenden Regelungen enthalten (BGE 134 V 250 E. 3.2). Nach Art. 17 AHVV gelten somit insbesondere auch Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 2 DBG; Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die Harmonisierung der direkten Steuern der Kantone und Gemeinden [StHG; SR 642.14]).”
“Ob auf einem von der Steuerbehörde gemeldeten Einkommen Beiträge geschuldet sind, und gegebenenfalls, wer dafür beitragspflichtig ist, beurteilt sich nach dem AHV-Recht. Für die beitragsrechtliche Qualifikation eines Einkommens- oder Vermögensbestandteils bzw. für die Qualifikation der Einkommensbezügerin oder des -bezügers sind die Ausgleichskassen daher nicht an die – hinsichtlich der Höhe verbindlichen – Steuermeldungen gebunden (vgl. Rz. 1231 WSN, BGE 114 V 72 E. 2 S. 75, AHI 1993 S. 423 E. 4b). Art. 17 AHVV nimmt die in Art 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Dies führt bei der Umschreibung der Einkommen aus selbstständiger Tätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht, soweit das AHVG und die AHVV keine abweichenden Regelungen enthalten. Insbesondere gelten somit auch Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (BGE 147 V 114 E. 3.2 S. 117; vgl. auch Rz. 1089 der vom Bundesamt für Sozialversicherungen [BSV] herausgegebenen Wegleitung über die Beiträge der Selbstständigerwerbenden und Nichterwerbstätigen in der AHV, IV und EO [WSN]). Massgebend ist die rechtskräftige Veranlagung für die direkte Bundessteuer (Art. 9 Abs. 3 AHVG, Art.”
“1 AHVG schulden erwerbstätige Versicherte Beiträge auf dem aus einer unselbständigen oder selbständigen Erwerbstätigkeit generierten Einkommen. Nach Art. 9 Abs. 1 AHVG ist Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbstständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt. Als selbstständiges Einkommen im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG gelten laut Art. 17 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) vom 31. Oktober 1947 alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die direkte Bundessteuer (DBG) vom 14. Dezember 1990 und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Mithin gleicht Art. 17 AHVV die AHV-beitragsrechtliche Umschreibung des Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit derjenigen des Steuerrechts an. Soweit AHVG und AHVV keine abweichende Regelung enthalten, unterliegen grundsätzlich alle steuerbaren Einkünfte aus selbstständiger Erwerbstätigkeit der Beitragspflicht (BGE 134 V 250 E. 3.2 mit Hinweisen). Art. 8 AHVG legt die Berechnung der Beiträge von Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit fest. 3.2. Die AHV-Beiträge werden gemäss Art. 22 Abs. 1 AHVV für jedes Beitragsjahr festgesetzt. Nach Satz 2 der genannten Bestimmung gilt als Beitragsjahr das Kalenderjahr. Für die Bemessung der Beiträge massgebend sind das Einkommen nach dem Ergebnis des im Beitragsjahr abgeschlossenen Geschäftsjahres und das am Ende des Geschäftsjahres im Betrieb investierte Eigenkapital (Art. 22 Abs. 2 AHVV). 3.3. Das Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit und das im Betrieb eingesetzte Eigenkapital werden gemäss Art. 9 Abs. 3 AHVG von den kantonalen Steuerbehörden ermittelt und den Ausgleichskassen gemeldet.”
RAVS art. 17 N. 26 Pour distinguer la gestion de la fortune privée de l’activité lucrative indépendante soumise à cotisations dans le domaine des transactions immobilières, la jurisprudence retient plusieurs indices. Sont notamment pertinents: le caractère systématique ou planifié de la démarche (p. ex. interventions actives créatrices de valeur par morcellement, construction, publicité; acquisition dans l’intention de revendre rapidement avec bénéfice; exploitation de l’évolution du marché), la fréquence des opérations, une courte durée de détention, un financement par d’importants capitaux de tiers ou au moyen du produit de cessions, un lien étroit avec l’activité professionnelle (principale) de l’intéressé, ainsi que des connaissances spécialisées. Il n’est pas nécessaire, pour admettre l’existence d’une activité lucrative indépendante assujettie aux cotisations, qu’il y ait une participation visible aux échanges économiques.
“Ausgangspunkt für die auf Grund der Gesamtheit der Umstände vorzunehmende Beurteilung der Frage, ob Einkünfte aus einer selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV herrühren, bildet die bundesgerichtliche Rechtsprechung zur beitragsrechtlichen Abgrenzung von blosser (privater) Vermögensverwaltung (oder Gewinnerzielung in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit [BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253]) und betrieblicher (gewerbsmässiger) Nutzung von Liegenschaften. Indizien für eine beitragspflichtige Erwerbstätigkeit stellen etwa die (systematische oder planmässige) Art und Weise des Vorgehens (aktives, wertvermehrendes Tätigwerden durch Parzellierung, Überbauung, Werbung etc., Erwerb in der offenkundigen Absicht, die Liegenschaft möglichst rasch mit Gewinn weiterzuverkaufen, Ausnützung der Marktentwicklung), die Häufigkeit der Liegenschaftsgeschäfte, deren Finanzierung durch den Einsatz bedeutender fremder Mittel oder der Veräusserungserlöse, der enge Zusammenhang mit der (haupt-)beruflichen Tätigkeit des Pflichtigen, spezielle Fachkenntnisse und eine kurze Besitzesdauer dar. Nicht erforderlich für die Annahme einer beitragspflichtigen (selbständigen) Erwerbstätigkeit ist dagegen die nach aussen sichtbare Teilnahme am Wirtschaftsverkehr.”
“Ausgangspunkt für die auf Grund der Gesamtheit der Umstände vorzunehmende Beurteilung der Frage, ob Einkünfte aus einer selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV herrühren, bildet die bundesgerichtliche Rechtsprechung zur beitragsrechtlichen Abgrenzung von blosser (privater) Vermögensverwaltung (oder Gewinnerzielung in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit [BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253]) und betrieblicher (gewerbsmässiger) Nutzung von Liegenschaften. Indizien für eine beitragspflichtige Erwerbstätigkeit stellen etwa die (systematische oder planmässige) Art und Weise des Vorgehens (aktives, wertvermehrendes Tätigwerden durch Parzellierung, Überbauung, Werbung etc., Erwerb in der offenkundigen Absicht, die Liegenschaft möglichst rasch mit Gewinn weiterzuverkaufen, Ausnützung der Marktentwicklung), die Häufigkeit der Liegenschaftsgeschäfte, deren Finanzierung durch den Einsatz bedeutender fremder Mittel oder der Veräusserungserlöse, der enge Zusammenhang mit der (haupt-)beruflichen Tätigkeit des Pflichtigen, spezielle Fachkenntnisse und eine kurze Besitzesdauer dar. Nicht erforderlich für die Annahme einer beitragspflichtigen (selbständigen) Erwerbstätigkeit ist dagegen die nach aussen sichtbare Teilnahme am Wirtschaftsverkehr.”
“Ausgangspunkt für die auf Grund der Gesamtheit der Umstände vorzunehmende Beurteilung der Frage, ob Einkünfte aus einer selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV herrühren, bildet die bundesgerichtliche Rechtsprechung zur beitragsrechtlichen Abgrenzung von blosser (privater) Vermögensverwaltung (oder Gewinnerzielung in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit [BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253]) und betrieblicher (gewerbsmässiger) Nutzung von Liegenschaften. Indizien für eine beitragspflichtige Erwerbstätigkeit stellen etwa die (systematische oder planmässige) Art und Weise des Vorgehens (aktives, wertvermehrendes Tätigwerden durch Parzellierung, Überbauung, Werbung etc., Erwerb in der offenkundigen Absicht, die Liegenschaft möglichst rasch mit Gewinn weiterzuverkaufen, Ausnützung der Marktentwicklung), die Häufigkeit der Liegenschaftsgeschäfte, deren Finanzierung durch den Einsatz bedeutender fremder Mittel oder der Veräusserungserlöse, der enge Zusammenhang mit der (haupt-)beruflichen Tätigkeit des Pflichtigen, spezielle Fachkenntnisse und eine kurze Besitzesdauer dar. Nicht erforderlich für die Annahme einer beitragspflichtigen (selbständigen) Erwerbstätigkeit ist dagegen die nach aussen sichtbare Teilnahme am Wirtschaftsverkehr.”
En cas de pluriactivité, chaque revenu doit être examiné séparément pour déterminer s’il provient d’une activité lucrative indépendante ou salariée; la loi ne prévoit pas une appréciation globale des activités selon leur importance économique.
“Dabei ist zu berücksichtigen, dass das Gesetz für Beitragspflichtige, welche mehrere Erwerbstätigkeiten ausüben, keine Gesamtbeurteilung ihrer erwerblichen Aktivitäten nach Massgabe der wirtschaftlichen Bedeutung der einzelnen Betätigungen vorsieht. Vielmehr ist bei jedem Einkommen gesondert zu prüfen, ob es aus selbständiger oder unselbständiger Tätigkeit stammt (BGE 146 V 139, 142 E. 3.1, BGE 144 V 111, 112 f. E. 4.2 und BGE 123 V 161, 167 E. 4a mit Hinweisen). Als Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit gilt jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit (vom Gesetz als massgebenden Lohn bezeichnet; Art. 5 Abs. 1 und 2 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVG; SR 831.10], vgl. auch BGE 144 V 111, 112 E. 4.1 sowie Art. 7 der Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVV; SR 831.101] zu den einzelnen Bestandteilen). Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG; vgl. auch Art. 17 AHVV). 3.4. Charakteristische Merkmale einer selbständigen Erwerbstätigkeit sind gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Tätigung erheblicher Investitionen, die Benützung eigener Geschäftsräumlichkeiten sowie die Beschäftigung von eigenem Personal. Dabei besteht das spezifische Unternehmerrisiko darin, dass unabhängig vom Arbeitserfolg Kosten anfallen, welche die versicherte Person selber zu tragen hat. Auch die gleichzeitige Tätigkeit für mehrere Gesellschaften in eigenem Namen, ohne indessen von diesen abhängig zu sein, spricht für die Annahme einer selbständigen Erwerbstätigkeit. Massgebend ist dabei nicht die rechtliche Möglichkeit, Arbeiten von mehreren Auftraggebern anzunehmen, sondern die tatsächliche Auftragslage (BGE 122 V 169, 172 E. 3c mit Hinweisen). Von einer unselbständigen Erwerbstätigkeit ist rechtsprechungsgemäss auszugehen, wenn die für den Arbeitsvertrag typischen Merkmale vorliegen, d.h. wenn die versicherte Person Dienst auf Zeit zu leisten hat, wirtschaftlich vom Arbeitgeber abhängig ist und während der Arbeitszeit auch in dessen Betrieb eingeordnet ist, praktisch also keine andere Erwerbstätigkeit ausüben kann.”
Les gains de liquidation, même lorsqu’ils sont imposés de manière privilégiée selon l’art. 37b LIFD, doivent, selon la jurisprudence et la pratique administrative dominantes, être en principe intégralement qualifiés de revenu soumis à cotisations au sens de l’art. 17 RAVS. La faveur fiscale en droit fiscal ne conduit dès lors pas automatiquement à une réduction de l’obligation de cotiser à l’AVS; une application analogique de ce privilège fiscal n’est pas prévue.
“Urteil 2C_40/2017 vom 5. Oktober 2017 E. 6.3). In der Botschaft erläuterte der Bundesrat zur Einführung von Art. 37b DBG, dass es infolge der Progression des Steuertarifes zu einer oft als stossend empfundenen steuerlichen Belastung führen kann, wenn die im Laufe der Zeit akkumulierten stillen Reserven im Zuge der Unternehmensliquidation auf einen Schlag aufgelöst werden (Botschaft vom 22. Juni 2005 zum Bundesgesetz über die Verbesserung der steuerlichen Rahmenbedingungen für unternehmerische Tätigkeiten und Investitionen [Unternehmenssteuerreformgesetz II], BBl 2005 4824). Eine mit dem Steuerrecht vergleichbare Progression gibt es im AHV-Beitragsrecht nicht. So ist der Maximalsatz von 8,1 % bereits bei einem Einkommen von Fr. 57'400.- erreicht (Art. 8 AHVG i.V.m. Art. 21 Abs. 1 AHVV [Stand: 1. Juli 2021]). Vor diesem Hintergrund erscheint es nachvollziehbar, dass die nach Art. 37b DBG privilegiert besteuerten Liquidationsgewinne im vollem Umfang als beitragspflichtiges Einkommen im Sinne von Art. 17 AHVV zu qualifizieren sind.”
“1 LAVS, tout revenu acquis dans une situation indépendante provenant de l’exploitation d’une entreprise commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou sylvicole, de l’exercice d’une profession libérale ou de toute autre activité, y compris les bénéfices en capital et les bénéfices réalisés lors du transfert d’éléments de fortune au sens de l’art. 18 al. 2 LIFD (loi fédérale sur l’impôt fédéral direct du 14 décembre 1990 ; RS 642.11). Les Directives sur les cotisations des travailleurs indépendants et des personnes sans activité lucrative dans l’AVS, AI et APG (DIN) établies par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) précisent que les bénéfices de liquidation imposés selon l'art. 37b LIFD sont soumis intégralement à cotisations et doivent être communiqués par les autorités fiscales avec les autres revenus provenant de l'activité indépendante (ch. 1089.4 DIN). Selon la jurisprudence, un assuré ne saurait se prévaloir d'une application analogique de l'allègement fiscal introduit par l'art. 37b LIFD, auquel la LAVS ne renvoie précisément pas (TF 9C_572/2018 du 5 novembre 2018 consid. 3.2 et 9C_256/2018 du 19 juillet 2018 consid. 4.2). d) L'art. 17 RAVS formalise une harmonisation entre l’assurance-vieillesse et survivants et le droit fiscal sur la notion de revenu d'une activité indépendante. Ainsi, tous les revenus d'une activité indépendante soumis à l'impôt fédéral direct sont en principe également soumis à cotisations. Dans ce cadre, l'art. 9 al. 3 LAVS, en relation avec l'art. 23 RAVS, prévoit que le revenu provenant d'une activité indépendante est déterminé par les autorités fiscales cantonales en se fondant sur la taxation passée en force de l'impôt fédéral direct (TF 9C_710/2019 du 13 octobre 2020 consid. 4.3 ; 9C_256/2018 du 19 juillet 2018 consid. 4.2). Les données des autorités fiscales cantonales lient les caisses de compensation (art. 23 al. 4 RAVS). Le caractère obligatoire de ces données ne concerne que la fixation du revenu déterminant et n'englobe donc pas la question de savoir si et dans quelle mesure celui-ci est soumis à cotisations (ATF 121 V 80 consid. 2c). Dès lors, il appartient aux caisses de compensation de déterminer l'étendue des cotisations qui doivent être prélevées sur les revenus dont l'autorité fiscale a fait état, au regard de la LAVS (TF 9C_256/2018 du 19 juillet 2018 consid.”
La qualification fiscale lie la caisse de compensation dans la mesure où elle est suffisamment détaillée et motivée et qu’aucun doute fondé ne subsiste quant à son exactitude.
“1236 Wegleitung über die Beiträge der Selbständigerwerbenden und Nichterwerbstätigen in der AHV, IV und EO (WSN) geltend, die Meldung von Einkommensteilen, welche nach dem AHVG nicht zum Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit gehören, nicht für die Ausgleichskassen verbindlich seien. Dies treffe auf die Beteiligungen an der B____ AG zu (Replik vom 14. September 2023, Rz. 4). Der Beschwerdeführer verkennt diesbezüglich, dass vorliegend aufgrund der ausführlichen und nachvollziehbaren Stellungnahmen der Steuerverwaltung und im Sinne der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zur Bestimmung des beitragspflichtigen Einkommens in Bezug auf den Vermögensgewinn keine Zweifel an der Richtigkeit der Steuermeldung der Steuerperiode 2019 ersichtlich sind, in welcher die B____-Aktien zum Geschäftsvermögen des Beschwerdeführers zugewiesen wurden (vgl. E. 4.4.1. hiervor). Die Beschwerdegegnerin durfte daher auf diese abstellen (vgl. E. 3.3.2. und E. 4.4.1. hiervor). Da die fraglichen Beteiligungsrechte an der B____ AG zweifellos Geschäftsvermögen darstellen und somit gemäss Art. 9 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV zum Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit gehören, war die steueramtliche Meldung bezüglich dieser Vermögenswerte verbindlich für die Beschwerdegegnerin. Dass die Beschwerdegegnerin auf die Meldung der Steuerverwaltung abstellte und die Beteiligungsrechte an der B____ AG als Geschäftsvermögen des Beschwerdeführers qualifizierte, ist somit auch unter dem Blickwinkel von Rz. 1236 WSN nicht zu beanstanden. 5. 5.1. Der Beschwerdeführer rügt ferner, er sei vor Erlass der Verfügung vom 11. April 2022 nicht über den Inhalt des Telefongesprächs orientiert worden, welches am 14. März 2023 zwischen der Beschwerdegegnerin und Frau D____ von der Steuerverwaltung Basel-Stadt geführt worden war (vgl. Aktennotiz vom 14. März 2023, AB 15) und macht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs geltend. 5.2. Gemäss Art. 29 Abs. 2 der Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft (BV; SR 101) haben die Parteien Anspruch auf rechtliches Gehör. Dazu gehören das Recht auf Anhörung vor dem Entscheid und das Recht auf Äusserung zu den Vorbringen der Gegenpartei und zum Beweisergebnis.”
“Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt URTEIL vom 8. Juli 2024 Mitwirkende Dr. A. Pfleiderer (Vorsitz), lic. iur. M. Prack Hoenen, MLaw B. Fürbringer und a.o. Gerichtsschreiber Dr. R. Schibli Parteien A____ [...] Beschwerdeführer Ausgleichskasse Arbeitgeber Basel Viaduktstrasse 42, Postfach, 4002 Basel Beschwerdegegnerin Gegenstand AH.2023.4 Einspracheentscheid vom 11. Mai 2023 Wertschriftenertrag aus der Beteiligung an einer Aktiengesellschaft zu Recht dem Geschäftsvermögen zugeordnet und als beitragspflichtiges Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit (Art. 9 AHVG i.V.m. Art. 17 AHVV) qualifiziert; Beschwerde abgewiesen Tatsachen I. a) Die Beschwerdegegnerin erliess am 8. Juli 2021 eine Verfügung betreffend die persönlichen AHV-Beiträge des Beschwerdeführers als Selbständigerwerbender für die Beitragsperiode vom 1. Januar 2018 bis 31. Dezember 2018. Sie ermittelte hierbei Beträge in Höhe von Fr. 112'730.00. Bei der Berechnung stützte sie sich gemäss dem Veranlagungsprotokoll für die Steuerperiode 2018 auf ein beitragspflichtiges Einkommen von Fr. 1'055'521.00. Die vom Beschwerdeführer am 27. August 2021 erhobene Einsprache wurde mit Einspracheentscheid vom 22. September 2021 abgewiesen. Das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt hiess die hiergegen gerichtete Beschwerde vom 21. Oktober 2021 mit Urteil vom 22. Februar 2022 gut, hob den Einspracheentscheid vom 22. September 2021 auf und wies die Sache für weitere Abklärungen sowie zum Erlass einer neuen Verfügung betreffend die persönlichen Beiträge für die Beitragsperiode vom 1. Januar 2018 bis zum 31. Dezember 2018 an die Beschwerdegegnerin zurück (Urteil des Sozialversicherungsgerichts AH.”
Si l’on admet l’existence d’une fortune commerciale, le principe du parallélisme s’applique. Les gains en capital et les revenus de la fortune sont, en matière de cotisations, pris en compte conformément à leur traitement fiscal. Il en découle en pratique des questions relatives à l’imposition partielle (p. ex. art. 18b LIFD).
“Art. 17 AHVV gleicht die AHV-beitragsrechtliche Umschreibung des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit derjenigen des Steuerrechts an. Soweit das AHVG und die AHVV keine abweichende Regelung enthalten, unterliegen grundsätzlich alle steuerbaren Einkünfte aus selbständiger Erwerbstätigkeit auch der Beitragspflicht (BGE 134 V 250 E. 3.2 mit Hinweisen). So gelten nach Art. 17 AHVV Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 2 DBG; Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Harmonisierung der direkten Steuern der Kantone und Gemeinden [StHG]). Das Prinzip der Parallelität der Verabgabung von Vermögensgewinn und Vermögensertrag gilt bei Annahme von Geschäftsvermögen zwingend (BGE 134 V 250 E. 4.2 mit Hinweis unter anderem auf Urteil H 210/06 vom 22. Juni 2007 E. 6.3).”
“Die Parteien sind übereinstimmend der Ansicht, dass es sich bei der dem Beschwerdeführer in den Jahren 2014 und 2015 ausbezahlten Dividende von total Fr. 32'050'000.-- beziehungsweise dem Kapitalgewinn aus dem Verkauf der Beteiligung an der Z.___ AG von Fr. 3'500'000.-- um ein Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit beziehungsweise um Erträge aus Beteiligungen im (sonstigen) Geschäftsvermögen (nicht also um Erträge des «gewillkürten» Geschäftsvermögens nach Art. 18 Abs. 2 DBG, vgl. dazu Art. 17 AHVV) handelt. Weiter stimmen sie darin überein, dass es sich dabei um aus steuerrechtlicher Sicht qualifizierte Beteiligungen handelt (vgl. Urk. 1 S. 2 und Urk. 2). Hiervon ist auszugehen. Nachfolgend zu prüfen ist einzig, ob Dividenden beziehungsweise Kapitalerträge aus qualifizierten Beteiligungen im Geschäftsvermögen, welche gestützt auf Art. 18b DBG nur zu 50 % besteuert werden, beitragsrechtlich beim Einkommen ebenfalls lediglich zu 50 % oder aber vollumfänglich zu berücksichtigen sind.”
L'art. 17 RAVS reprend les définitions du droit fiscal et harmonise ainsi la définition du revenu provenant d'une activité lucrative indépendante avec le droit fiscal fédéral. En particulier, les gains en capital et les bénéfices de transfert au sens de l'art. 18 al. 2 LIFD, ainsi que les gains provenant de l'aliénation d'immeubles agricoles et forestiers au sens de l'art. 18 al. 4 LIFD, sont réputés revenus provenant d'une activité lucrative indépendante au sens de l'art. 9 al. 1 LAVS.
“Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit ist gemäss Art. 9 Abs. 1 AHVG jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt. Als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG gelten nach Art. 17 AHVV alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Art. 17 AHVV nimmt die in Art. 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Dies führt bei der Umschreibung des Einkommens aus selbständiger Tätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht, soweit das AHVG und die AHVV keine abweichenden Regelungen enthalten (BGE 134 V 250 E. 3.2). Nach Art. 17 AHVV gelten somit insbesondere auch Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 2 DBG; Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die Harmonisierung der direkten Steuern der Kantone und Gemeinden [StHG; SR 642.14]).”
L'art. 17 RAVS comprend les bénéfices en capital et de transfert visés à l'art. 18 LIFD; y sont notamment compris les gains réalisés et les réévaluations comptables des actifs d'exploitation. La qualification des catégories de gains selon la LIFD est déterminante pour leur classement; un traitement fiscal particulier (p. ex. imposition privilégiée) n'exclut pas l'assujettissement aux cotisations au sens de l'art. 17 RAVS.
“Die Versicherten sind beitragspflichtig, solange sie eine Erwerbstätigkeit ausüben (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 AHVG). Gemäss Art. 4 Abs. 1 AHVG werden die Beiträge der erwerbstätigen Versicherten in Prozenten des Einkommens aus unselbstständiger und selbstständiger Erwerbstätigkeit festgesetzt. Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbstständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG). Darunter fallen "alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Artikel 18 Absatz 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Artikel 18 Absatz 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Artikel 18 Absatz 2 DBG" (Art. 17 AHVV).”
“Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ist gemäss Art. 9 Abs. 1 AHVG jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbstständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt. Nach Art. 17 AHVV gelten als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die direkte Bundessteuer (DBG; SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG.”
“1 LAVS, gli assicurati sono tenuti al pagamento dei contributi fintanto che esercitano un'attività lucrativa. In applicazione dell'art. 4 cpv. 1 LAVS, i contributi degli assicurati che esercitano un'attività lucrativa sono calcolati in percento del reddito proveniente da qualsiasi attività lucrativa dipendente e indipendente. Secondo l'art. 5 cpv. 2 LAVS, il salario determinante comprende qualsiasi retribuzione del lavoro a dipendenza d'altri per un tempo determinato o indeterminato. I contributi AVS degli assicurati esercitanti un'attività lucrativa indipendente sono determinati tenendo conto di qualsiasi reddito che non sia mercede per lavoro a dipendenza d'altri (art. 9 cpv. 1 LAVS). L'art. 12 LPGA prevede che è considerato lavoratore indipendente chi non consegue un reddito dall'esercizio di un'attività di salariato (cpv. 1). Un indipendente può essere contemporaneamente anche un salariato, se consegue un reddito per un lavoro dipendente (cpv. 2). Va ancora rammentato che per l’art. 17 OAVS sono considerati reddito proveniente da un’attività lucrativa indipendente ai sensi dell’articolo 9 capoverso 1 LAVS tutti i redditi conseguiti in proprio da un’azienda commerciale, industriale, artigianale, agricola o silvicola, dall’esercizio di una professione liberale o da qualsiasi altra attività compresi gli utili in capitale e gli utili realizzati con il trasferimento di elementi patrimoniali giusta l’articolo 18 capoverso 2 LIFD e gli utili conseguiti con l’alienazione di fondi agricoli e silvicoli giusta l’articolo 18 capoverso 4 LIFD, eccetto i redditi da partecipazioni dichiarati quali sostanza commerciale giusta l’articolo 18 capoverso 2 LIFD. Secondo l’art. 18 LIFD sono imponibili tutti i proventi dall’esercizio di un’impresa, commerciale, industriale, artigianale, agricola o forestale, da una libera professione e da ogni altra attività lucrativa indipendente (cpv. 1). Fanno parte dei proventi da attività indipendente anche tutti gli utili in capitale conseguiti mediante alienazione, realizzazione o rivalutazione contabile di elementi della sostanza commerciale.”
“Zwar trifft es zu, dass es mit Art. 37b DBG auch bei der direkten Bundessteuer eine Bestimmung betreffend privilegierter Besteuerung von Liquidationsgewinnen gibt (vgl. E. 3). Dies ändert aber nichts da-ran, dass (auch) dieses gesondert besteuerte Einkommen beitragspflichtiges Einkommen im Sinne von Art. 17 AHVV darstellt. Weder aus dieser noch aus den weiteren Bestimmungen des AHV-Beitragsrechts für Selbständigerwerbende (vgl. Art. 8 ff. AHVG; Art. 17 ff. AHVV) ergibt sich, dass die nach Art. 37b DBG besteuerten Liquidationsgewinne nicht (resp. nur im reduzierten Umfang) als beitragspflichtiges Einkommen zu qualifizieren wären. Die unterschiedliche Behandlung der Liquidationsgewinne im Steuer- und im Sozialversicherungsrecht erscheint denn auch erklärbar: Sinn und Zweck von Art. 37b DBG ist es, die Besteuerung der realisierten stillen Reserven bei Geschäftsaufgabe zu mildern (vgl. Urteil 2C_40/2017 vom 5. Oktober 2017 E. 6.3). In der Botschaft erläuterte der Bundesrat zur Einführung von Art. 37b DBG, dass es infolge der Progression des Steuertarifes zu einer oft als stossend empfundenen steuerlichen Belastung führen kann, wenn die im Laufe der Zeit akkumulierten stillen Reserven im Zuge der Unternehmensliquidation auf einen Schlag aufgelöst werden (Botschaft vom 22. Juni 2005 zum Bundesgesetz über die Verbesserung der steuerlichen Rahmenbedingungen für unternehmerische Tätigkeiten und Investitionen [Unternehmenssteuerreformgesetz II], BBl 2005 4824).”
Les caisses de compensation sont en principe liées par les données fiscales communiquées par les autorités fiscales cantonales et doivent, en règle générale, se fonder sur ces communications. Des vérifications propres ne s'imposent que s'il existe de sérieux doutes quant à l'exactitude des données communiquées.
“Les caisses de compensation sont liées par les données des autorités fiscales cantonales (al. 4). Aux termes de l'art. 27 RAVS, pour toutes les personnes exerçant une activité indépendante qui leur sont affiliées, les caisses de compensation demandent aux autorités fiscales cantonales de leur communiquer les indications nécessaires au calcul des cotisations. L'Office fédéral des assurances sociales (ci-après: OFAS) édicte des directives sur les indications requises et la procédure de communication (al. 1). Les autorités fiscales cantonales transmettront les indications au fur et à mesure aux caisses de compensation pour chaque année fiscale (al. 2). Si elle n'a reçu aucune demande de communication pour une personne exerçant une activité indépendante dont elle peut établir le revenu conformément à l'art. 23 RAVS, l'autorité fiscale cantonale communiquera spontanément les indications nécessaires à la caisse de compensation cantonale. Le cas échéant, celle-ci les transmettra à la caisse de compensation compétente (al. 3). 5.1 L'art. 17 RAVS formalise une harmonisation de la notion de revenu d'une activité indépendante entre le droit de l'AVS et le droit fiscal. En principe, tous les revenus fiscalement imposables provenant de l'exercice d'une activité indépendante sont également soumis à cotisations, sous réserve de dispositions de la LAVS ou du RAVS prévoyant une solution différente (ATF 134 V 240 consid. 3.2 et les références). 5.2 Le Tribunal fédéral a jugé à plusieurs reprises, concernant la détermination du revenu et du capital propre engagé dans une entreprise au regard des taxations fiscales passées en force selon l’art. 23 RAVS, que les données fiscales lient les caisses de compensation, mais que le caractère obligatoire des données fiscales que prévoit l’art. 23 al. 4 RAVS ne concerne que la fixation desdits revenu et capital propre – soit le point de savoir s'il existe un revenu provenant d'une activité lucrative et, le cas échéant, si celui-ci résulte d'une activité lucrative indépendante ou dépendante – et n’englobe pas la question de savoir si et dans quelle mesure ceux-ci sont soumis à cotisation, question qu’il incombe aux caisses de compensation d’examiner au regard du droit de l’AVS sans être liées par les communications fiscales, étant toutefois précisé qu’elles doivent en général se fier à ces dernières et ne procéder à leurs propres investigations que lorsqu’il y a des doutes sérieux quant à l’exactitude des données contenues dans les communications fiscales (ATF 147 V 114 consid.”
Référence: RAVS art. 17 N. 18 Lorsque des immeubles sont affectés à la fortune commerciale, les revenus qui en découlent (notamment les revenus locatifs) constituent un revenu d’une activité lucrative indépendante et sont soumis à l’obligation de cotiser à l’AVS. L’attribution se détermine selon la fonction technico‑économique, respectivement d’après les critères fiscaux distinguant la fortune commerciale de la fortune privée. En revanche, la simple gestion de la fortune privée (pur rendement du capital) n’est pas soumise aux cotisations AVS.
“Zum AHV-beitragspflichtigen Einkommen aus der selbstständigen Erwerbstätigkeit gehören auch die Erträge aus Liegenschaften, die zum Geschäftsvermögen gehören (BGE 134 V 250 E. 4.3; Urteil 9C_436/2021 vom 10. Dezember 2021 E. 2.3). Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG sowie Art. 17 AHVV fällt die blosse ("private") Verwaltung des eigenen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht; Gleiches gilt für den aus Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens erzielten ("privaten") Kapitalgewinn, es sei denn, er sei auf eine Erwerbstätigkeit (wie gewerbsmässigen Liegenschaftenhandel) zurückzuführen (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.1). Wie im Steuerrecht (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 3 DBG und Art. 8 Abs. 2 StHG [SR 642.14]) gelten auch im Sozialversicherungsrecht alle Vermögenswerte, die ganz oder vorwiegend der selbstständigen Erwerbstätigkeit dienen, als Geschäftsvermögen (vgl. BGE 147 V 114 E. 3.3.1.1). Für die steuerrechtliche Zuteilung eines Vermögenswertes zum Geschäftsvermögen oder zum Privatvermögen ist auf dessen aktuelle technisch-wirtschaftliche Funktion abzustellen. Ist diese nicht klar erkennbar, was insbesondere bei sogenannten Alternativgütern, wie sie u.”
“En revanche, les revenus résultant d'immeubles appartenant à la fortune privée ne sont pas soumis à cotisations AVS, la seule gestion de la fortune privée ne constituant pas une activité indépendante au sens des art. 9 al. 1 LAVS et 17 RAVS (ATF 134 V 250 consid. 3.1 ; 125 V 383 consid. 2a). Il en va de même des gains provenant de la fortune privée qui ont été réalisés en tirant profit d'une occasion qui se présentait par hasard. En revanche, les gains en capital résultant de la vente ou de la réalisation d'éléments du patrimoine privé, tels que titres ou immeubles, constituent des revenus provenant d'une activité lucrative indépendante même pour des entreprises (individuelles) non astreintes à tenir une comptabilité si et dans la mesure où ils reposent sur une activité commerciale exercée à titre professionnel ATF 134 V 250 consid. 3.1 ; 125 V 383 consid. 2a). La délimitation entre la fortune commerciale et la fortune privée s'opère, en droit des assurances sociales, selon les mêmes critères que ceux établis en matière d'impôt fédéral direct, ce qui ressort notamment des renvois de l’art. 17 RAVS à la LIFD (ATF 134 V 250 consid. 3.2). Ainsi, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la délimitation précitée dépend de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce. Est décisive la fonction économique de la valeur patrimoniale en question (arrêt du Tribunal fédéral 9C_987/2010 du 22 juin 2011, consid. 6.3) ; on considère qu'un bien est attribué à la fortune commerciale lorsqu'il sert effectivement à l'activité commerciale (arrêt du Tribunal fédéral 2A.44/2006 du 17 novembre 2006 consid. 2.2). Constituent également des indices les circonstances de l'acquisition du bien, le motif de son aliénation, la manière dont il est effectivement utilisé, l'activité professionnelle de son propriétaire, l'origine des fonds utilisés pour son financement, son traitement comptable, ou encore la manière dont le droit de propriété est réglé sur le plan civil. S'agissant d'un immeuble, peuvent jouer un rôle la nature de l'inscription au registre foncier et la question de savoir s'il garantit un crédit commercial ou si, compte tenu de toutes les circonstances, il occupe une fonction de réserve (arrêt du Tribunal fédéral 2A.”
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit nach Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt deshalb nicht der Beitragspflicht (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; 134 V 250 E. 3.1; SVR 2022 AHV Nr. 16 S. 43, 9C_436/2021 E. 2.2). Anders verhält es sich hinsichtlich Mieterträgen aus Liegenschaften, die zum Geschäftsvermögen gehören; sie stellen Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit dar (SVR 2022 AHV Nr. 16 S. 43, 9C_436/2021 E. 2.3; vgl. auch BGE 134 V 250 E. 4.3). Dabei gelten wie im Steuerrecht (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 3 DBG und Art. 8 Abs. 2 StHG) auch im Sozialversicherungsrecht alle Vermögenswerte, die ganz oder vorwiegend der selbstständigen Erwerbstätigkeit dienen, als Geschäftsvermögen (vgl. BGE 147 V 114 E. 3.3.1.1). Für die Zuteilung von Vermögenswerten, welche Alternativgüter darstellen, d.h. sowohl dem Geschäfts- auch als dem Privatvermögen zugehören können, was namentlich auf Liegenschaften zutrifft, ist auf die aktuelle technisch-wirtschaftliche Funktion abzustellen (BGE 147 V 114 E.”
“Entscheid Versicherungsgericht, 13.02.2023 Art. 9 Abs. 1 AHVG. Art. 17 AHVV. Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit. Liegenschaftenerträge. Ist eine Liegenschaft steuerlich dem Geschäftsvermögen zugeteilt, bilden die daraus fliessenden Erträge (namentlich auch Mietzinseinnahmen) Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit. Steht fest, dass die Liegenschaft zum Geschäftsvermögen gehört, braucht nicht zusätzlich geprüft zu werden, ob es sich bei der Vermietung um eine selbstständige Erwerbstätigkeit handelt oder nicht. Diese Frage ist bereits mit der Zuordnung der Liegenschaften zum Geschäftsvermögen beantwortet (E. 3.2). Dies gilt auf Grund der steuer- und AHV-rechtlichen Parallelität auch für den Beitragsbereich der AHV (E. 3.2 f.)(Entscheid des Versicherungsgerichts des Kanton St. Gallen vom 13. Februar 2023, AHV 2022/5). Das Bundesgericht ist auf die Beschwerde nicht eingetreten 9C_210/2023. Entscheid vom 13. Februar 2023 Besetzung Versicherungsrichterinnen Corinne Schambeck (Vorsitz) und Michaela Machleidt Lehmann, Versicherungsrichter Michael Rutz ; Gerichtsschreiberin Jeannine Wiessner-Bodmer Geschäftsnr.”
Les caisses de compensation sont en principe liées aux données déterminées et communiquées par les autorités fiscales cantonales concernant le revenu provenant d’une activité lucrative indépendante et les capitaux propres investis dans l’entreprise. Ce lien s’étend aux montants constatés en tant que bases de calcul. Il ne couvre toutefois pas dans tous les cas la qualification juridique de ces revenus sous l’angle de l’obligation de cotiser; les caisses de compensation doivent vérifier la qualification au regard du droit AVS en matière de cotisations et ne peuvent s’écarter des communications fiscales que s’il existe des doutes fondés quant à leur exactitude ou si le droit AVS prévoit des règles divergentes.
“Les caisses de compensation sont liées par les données des autorités fiscales cantonales (al. 4). Aux termes de l'art. 27 RAVS, pour toutes les personnes exerçant une activité indépendante qui leur sont affiliées, les caisses de compensation demandent aux autorités fiscales cantonales de leur communiquer les indications nécessaires au calcul des cotisations. L'Office fédéral des assurances sociales (ci-après: OFAS) édicte des directives sur les indications requises et la procédure de communication (al. 1). Les autorités fiscales cantonales transmettront les indications au fur et à mesure aux caisses de compensation pour chaque année fiscale (al. 2). Si elle n'a reçu aucune demande de communication pour une personne exerçant une activité indépendante dont elle peut établir le revenu conformément à l'art. 23 RAVS, l'autorité fiscale cantonale communiquera spontanément les indications nécessaires à la caisse de compensation cantonale. Le cas échéant, celle-ci les transmettra à la caisse de compensation compétente (al. 3). 5.1 L'art. 17 RAVS formalise une harmonisation de la notion de revenu d'une activité indépendante entre le droit de l'AVS et le droit fiscal. En principe, tous les revenus fiscalement imposables provenant de l'exercice d'une activité indépendante sont également soumis à cotisations, sous réserve de dispositions de la LAVS ou du RAVS prévoyant une solution différente (ATF 134 V 240 consid. 3.2 et les références). 5.2 Le Tribunal fédéral a jugé à plusieurs reprises, concernant la détermination du revenu et du capital propre engagé dans une entreprise au regard des taxations fiscales passées en force selon l’art. 23 RAVS, que les données fiscales lient les caisses de compensation, mais que le caractère obligatoire des données fiscales que prévoit l’art. 23 al. 4 RAVS ne concerne que la fixation desdits revenu et capital propre – soit le point de savoir s'il existe un revenu provenant d'une activité lucrative et, le cas échéant, si celui-ci résulte d'une activité lucrative indépendante ou dépendante – et n’englobe pas la question de savoir si et dans quelle mesure ceux-ci sont soumis à cotisation, question qu’il incombe aux caisses de compensation d’examiner au regard du droit de l’AVS sans être liées par les communications fiscales, étant toutefois précisé qu’elles doivent en général se fier à ces dernières et ne procéder à leurs propres investigations que lorsqu’il y a des doutes sérieux quant à l’exactitude des données contenues dans les communications fiscales (ATF 147 V 114 consid.”
“Ob auf einem von der Steuerbehörde gemeldeten Einkommen Beiträge geschuldet sind, und gegebenenfalls, wer dafür beitragspflichtig ist, beurteilt sich nach dem AHV-Recht. Für die beitragsrechtliche Qualifikation eines Einkommens- oder Vermögensbestandteils bzw. für die Qualifikation der Einkommensbezügerin oder des -bezügers sind die Ausgleichskassen daher nicht an die – hinsichtlich der Höhe verbindlichen – Steuermeldungen gebunden (vgl. Rz. 1231 WSN, BGE 114 V 72 E. 2 S. 75, AHI 1993 S. 423 E. 4b). Art. 17 AHVV nimmt die in Art 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Dies führt bei der Umschreibung der Einkommen aus selbstständiger Tätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht, soweit das AHVG und die AHVV keine abweichenden Regelungen enthalten. Insbesondere gelten somit auch Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (BGE 147 V 114 E. 3.2 S. 117; vgl. auch Rz. 1089 der vom Bundesamt für Sozialversicherungen [BSV] herausgegebenen Wegleitung über die Beiträge der Selbstständigerwerbenden und Nichterwerbstätigen in der AHV, IV und EO [WSN]). Massgebend ist die rechtskräftige Veranlagung für die direkte Bundessteuer (Art. 9 Abs. 3 AHVG, Art.”
“de l'annexe 1 CMAI, dans sa version en vigueur au 1er janvier 2019). Dans ce contexte, le revenu d'une activité indépendante est défini à l'art. 17 RAVS (RS 831.101), qui, reprenant les termes de l'art. 18 LIFD (RS 642.11) et renvoyant aux al. 2 et 4 de cette disposition, formalise une harmonisation de la notion de revenu d'une activité indépendante entre le droit de l'AVS et le droit fiscal ( ATF 134 V 250 consid. 3.2 et les références). Selon l'art. 9 al. 3 LAVS, en relation avec l'art. 23 al. 1 RAVS, le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont ainsi déterminés par les autorités fiscales cantonales en se fondant sur la taxation passée en force de l'impôt fédéral direct (calcul postnumerando; pour les détails, voir ch. marg. 1203 ss des directives de l'OFAS sur les cotisations des travailleurs indépendants et des personnes sans activité lucrative dans l'AVS, AI et APG [DIN], valables dès le 1er janvier 2011). Il est ensuite communiqué aux caisses de compensation et inscrit au compte individuel sous l'année pour laquelle les cotisations sont fixées (art. 30ter al. 4 LAVS). Les caisses de compensation sont liées par les données des autorités fiscales cantonales (art.”
“Die massgeblichen rechtlichen Grundlagen (insbes.: Art. 4 Abs. 1 und 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV) sowie die Rechtsprechung zur Abgrenzung der Verwaltung des eigenen Vermögens von der gewerbsmässigen Nutzung von Liegenschaften (BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253; SVR 2017 AHV Nr. 10 S. 27, Urteil 9C_591/2016 vom 21. März 2017 E. 3.2 f. mit Hinweisen) hat die Vorinstanz einlässlich und zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen (vgl. au sserdem etwa BGE 141 V 234 E. 6.2 S. 244 f.). Richtig sind auch ihre Ausführungen zur Verbindlichkeit der Angaben der Steuerbehörden über die Bemessung des massgeblichen Einkommens und des betrieblichen Eigenkapitals Selbständigerwerbender (Art. 23 Abs. 4 AHVV). Hinsichtlich der von der Vorinstanz insoweit richtig dargelegten Rechtsprechung zur freien Prüfung der beitragsrechtlichen Qualifikation durch die Ausgleichskassen (etwa: BGE 121 V 80 E. 2c S. 82 f.; 114 V 72 E. 2 S. 75) ist mit Verweis auf das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_809/2019 vom 17. Februar 2021 festzuhalten: Eine von der Steuerbehörde gemeldete, im Steuerverfahren rechtskräftig gewordene Qualifikation, die steuerliche Auswirkungen hatte, ist für die AHV-Behörde auch hinsichtlich der Frage, ob überhaupt Erwerbseinkommen und gegebenenfalls solches aus selbständiger oder unselbständiger Erwerbstätigkeit vorliegt, grundsätzlich verbindlich.”
Des participations (p. ex. dans des sociétés en commandite) peuvent — en fonction de la participation économique et opérationnelle effective ainsi que de l'attribution des activités (p. ex. au moyen d'un contrat de mandat) — être qualifiées d'activité lucrative indépendante de l'associé au sens de l'art. 17 RAVS.
“Auch wenn die (auf die neu eingereichten Auszüge gestützte) Behauptung des Beschwerdeführers zutrifft, wonach der Geschäftsführer der G rundstücks-Kommanditgesellschaften nicht identisch ist mit dem Geschäftsführer der Gesellschaft, die mit der Liegenschaftsverwaltung betraut war, schliesst dies eine operative Tätigkeit der Grundstücks-Kommanditgesellschaften nicht aus. Zwar sind diese nicht an der F.________ GmbH & Co. KG beteiligt (vgl. SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.2), indessen erfolgt die Übertragung der Liegenschaftsverwaltung üblicherweise im Rahmen eines Auftragsverhältnisses, bei dem die einschlägigen Handlungen des Beauftragten dem Auftraggeber zugerechnet werden (vgl. Art. 394 ff. OR). Letztlich braucht nicht beantwortet zu werden, ob die vier Grundstücks-Kommanditgesellschaften auf einen Erwerbszweck gerichtete Personengesamtheiten im Sinne von Art. 20 Abs. 3 AHVV darstellen, oder oder ob sie vielmehr mit einer KGK vergleichbar sind und einzig die kollektive Vermögensanlage bezwecken. Auch wenn Letzteres zutrifft, kann die entsprechende Investition als selbstständige Erwerbstätigkeit des Beschwerdeführers im Sinne von Art. 17 AHVV qualifiziert werden (vgl. BGE 141 V 234 E. 6.2; vgl. auch vorangehende E. 2.2.2).”
L'absence de preuve de cotisations de sécurité sociale versées à l'étranger (p. ex. en Italie) n'exclut pas automatiquement l'assujettissement aux cotisations AVS selon l'art. 17 RAVS. Le fait que le revenu ait déjà été imposé à l'étranger ou que des cotisations aient déjà été versées en qualité de salarié ne s'oppose pas en soi à sa qualification comme revenu d'une activité indépendante et à l'obligation de cotiser qui en découle; les assurés doivent des cotisations sur tous les revenus d'activité réalisés. Dans la présente décision, aucune attestation de cotisations versées en Italie n'a en outre été produite.
“Infine, l’interessato sostiene di aver già pagato le imposte in Italia su tale reddito e di aver già contribuito quale dipendente al pagamento degli oneri sociali, per cui vi sarebbe una doppia ed errata imposizione. Da parte sua la Cassa, anche alla luce della precisazione del fisco ticinese che ha indicato che l’importo di fr. 108’740 è un reddito aziendale soggetto ad AVS, che la tassazione è cresciuta in giudicato e che “l’utile societario è stato tassato secondo l’articolo 18 LIFD (per stabilimento d’impresa in Italia)” (doc. 6), ritiene corretta la qualifica di reddito da attività indipendente. 2.4. Preliminarmente va evidenziato che la circostanza di aver già pagato contributi come dipendente non è un motivo per non essere assoggettato anche come indipendente. Le persone assicurate devono infatti versare i loro contributi su tutti i redditi conseguiti sia come dipendente che come indipendente (art. 12 cpv. 2 LPGA, art. 9 cpv. 1 LAVS, art. 17 OAVS). Inoltre, il ricorrente non ha prodotto alcuna attestazione circa un eventuale versamento di contributi in Italia sul reddito assoggettato in Svizzera. Per cui una doppia imposizione è comunque esclusa. In secondo luogo va rammentato che neppure la circostanza che sull’importo di euro 100'000 siano già state pagate imposte in Italia, è un motivo per evitare l’assoggettamento alla LAVS in Svizzera, trattandosi di due ambiti ben distinti. Da una parte si tratta di stabilire in quale Paese vanno pagate le imposte al fisco, dall’altra in quale Paese vanno pagati i contributi sociali al sistema previdenziale. 2.5. Per quanto concerne più precisamente la qualifica del reddito conseguito in Italia, va invece rammentato che il Tribunale federale, in relazione con le società a garanzia limitata con sede in Germania (GmbH), ha già avuto modo di stabilire in numerose sentenze, in applicazione dell’art.”
Même si une communauté de personnes n’apparaît pas exercer formellement d’activité opérationnelle (p. ex. gestion sous mandat ou placement collectif de capitaux), les rendements provenant d’un tel investissement peuvent, au cas par cas, être qualifiés de revenu provenant d’une activité indépendante de la personne physique concernée au sens de l’art. 17 RAVS.
“Auch wenn die (auf die neu eingereichten Auszüge gestützte) Behauptung des Beschwerdeführers zutrifft, wonach der Geschäftsführer der G rundstücks-Kommanditgesellschaften nicht identisch ist mit dem Geschäftsführer der Gesellschaft, die mit der Liegenschaftsverwaltung betraut war, schliesst dies eine operative Tätigkeit der Grundstücks-Kommanditgesellschaften nicht aus. Zwar sind diese nicht an der F.________ GmbH & Co. KG beteiligt (vgl. SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.2), indessen erfolgt die Übertragung der Liegenschaftsverwaltung üblicherweise im Rahmen eines Auftragsverhältnisses, bei dem die einschlägigen Handlungen des Beauftragten dem Auftraggeber zugerechnet werden (vgl. Art. 394 ff. OR). Letztlich braucht nicht beantwortet zu werden, ob die vier Grundstücks-Kommanditgesellschaften auf einen Erwerbszweck gerichtete Personengesamtheiten im Sinne von Art. 20 Abs. 3 AHVV darstellen, oder oder ob sie vielmehr mit einer KGK vergleichbar sind und einzig die kollektive Vermögensanlage bezwecken. Auch wenn Letzteres zutrifft, kann die entsprechende Investition als selbstständige Erwerbstätigkeit des Beschwerdeführers im Sinne von Art. 17 AHVV qualifiziert werden (vgl. BGE 141 V 234 E. 6.2; vgl. auch vorangehende E. 2.2.2).”
Pour la fixation des cotisations des personnes exerçant une activité indépendante, est déterminant le revenu d’entreprise arrêté par les autorités fiscales (bénéfice fixé fiscalement). Sont également pris en compte les gains en capital et les gains d’aliénation au sens des art. 17 RAVS et 18 LIFD. Le capital propre investi dans l’entreprise est aussi pris en considération; la fixation se fonde sur la taxation fiscale entrée en force et sur les valeurs qui y figurent.
“a) et les personnes physiques qui exercent en Suisse une activité lucrative (let. b). L’art. 3 al. 1 LAVS prévoit que les assurés sont tenus de payer des cotisations tant qu’ils exercent une activité lucrative. Sauf exception, une cotisation de 8,1 % est prélevée sur le revenu provenant d’une activité indépendante (art. 8 al. 1, première phrase, LAVS). S’y ajoutent les cotisations pour l’AI (art. 3 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]), le régime des APG (art. 27 LAPG [loi du 25 septembre 1952 sur les allocations perte de gain en cas de service et de maternité ; RS 834.1]) et celles relatives au régime des allocations familiales (cf. art. 12 LAFam [loi fédérale du 24 mars 2006 sur les allocations familiales ; 836.2]). Le revenu provenant d’une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante (art. 9 al. 1 LAVS). Cette notion fait l’objet d’une définition détaillée à l’art. 17 RAVS (règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101). c) Les cotisations sont fixées pour chaque année de cotisation, laquelle correspond à l’année civile. Elles se calculent sur la base du revenu découlant du résultat de l’exercice commercial clos au cours de l’année de cotisation et du capital propre investi dans l’entreprise à la fin de l’exercice commercial (art. 22 al. 1 et 2 RAVS). Pour toutes les personnes exerçant une activité indépendante qui leur sont affiliées, les caisses de compensation demandent aux autorités fiscales cantonales de leur communiquer les indications nécessaires au calcul des cotisations ; les autorités fiscales doivent rajouter les cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à la LAFam qui ont fait l’objet d’une déduction fiscale (art. 27 al. 1 RAVS). Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l’art.”
“Les personnes sans activité lucrative sont tenues de payer des cotisations à compter du 1er janvier de l’année qui suit la date à laquelle elles ont eu 20 ans; cette obligation cesse à la fin du mois où les femmes atteignent l’âge de 64 ans, les hommes l’âge de 65 ans. Conformément à l'art. 1a al. 1 LAVS, sont notamment assurées conformément à la LAVS les personnes physiques domiciliées en Suisse (let. a) et les personnes physiques qui exercent en Suisse une activité lucrative (let. b). 2.2 Les cotisations des assurés qui exercent une activité lucrative sont calculées en pour cent du revenu provenant de l’exercice de l’activité dépendante et indépendante (art. 4 al. 1 LAVS). Le revenu provenant d’une activité lucrative comprend – sous réserve des exceptions au sens de l’al. 2 – le revenu en espèces ou en nature tiré en Suisse ou à l’étranger de l’exercice d’une activité, y compris les revenus accessoires (art. 6 al. 1 du règlement fédéral du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants [RAVS, RS 831.101]). Le revenu provenant d’une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante (art. 9 al. 1 LAVS). Aux termes de l’art. 17 RAVS, est réputé revenu provenant d’une activité lucrative indépendante au sens de l’art. 9 al. 1 LAVS, tout revenu acquis dans une situation indépendante provenant de l’exploitation d’une entreprise commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou sylvicole, de l’exercice d’une profession libérale ou de toute autre activité, y compris les bénéfices en capital et les bénéfices réalisés lors du transfert d’éléments de fortune au sens de l’art. 18 al. 2 de la loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD, RS 642.11), et les bénéfices provenant de l’aliénation d’immeubles agricoles ou sylvicoles conformément à l’art. 18 al. 4 LIFD, à l’exception des revenus provenant de participations déclarées comme fortune commerciale selon l’art. 18 al. 2 LIFD. Le revenu déterminant pour le calcul des cotisations des personnes de condition indépendante s’établit en vertu de la réglementation prévue à l’art. 9 LAVS. Selon l’art. 23 al. 1 RAVS, édicté sur la base de l’art. 9 al. 3 LAVS, il incombe aux autorités fiscales d’établir le revenu déterminant pour le calcul des cotisations des personnes de condition indépendante en se fondant sur la taxation passée en force de l’impôt fédéral et le capital propre engagé dans l’entreprise, d’après la taxation cantonale entrée en force.”
“a) et les personnes physiques qui exercent en Suisse une activité lucrative (let. b). L’art. 3 al. 1 LAVS prévoit que les assurés sont tenus de payer des cotisations tant qu’ils exercent une activité lucrative. Sauf exception, une cotisation de 8,1 % est prélevée sur le revenu provenant d’une activité indépendante (art. 8 al. 1, 1ère phrase LAVS). S’y ajoutent les cotisations pour l’AI (art. 3 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]), le régime des APG (art. 27 LAPG [loi sur 25 septembre 1952 sur les allocations perte de gain en cas de service et de maternité ; RS 834.1]) et celles relatives au régime des allocations familiales (cf. art. 12 LAFam [loi fédérale du 24 mars 2006 sur les allocations familiales ; 836.2]). Le revenu provenant d’une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante (art. 9 al. 1 LAVS). Cette notion fait l’objet d’une définition détaillée à l’art. 17 RAVS (règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.101). Les cotisations sont fixées pour chaque année de cotisation, laquelle correspond à l’année civile. Elles se calculent sur la base du revenu découlant du résultat de l’exercice commercial clos au cours de l’année de cotisation et du capital propre investi dans l’entreprise à la fin de l’exercice commercial (art. 22 al. 1 et 2 RAVS). Pour toutes les personnes exerçant une activité indépendante qui leur sont affiliées, les caisses de compensation demandent aux autorités fiscales cantonales de leur communiquer les indications nécessaires au calcul des cotisations ; les autorités fiscales doivent rajouter les cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à la LAFam qui ont fait l’objet d’une déduction fiscale (art. 27 al. 1 RAVS). Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l’art. 8 LAVS, de l’art.”
Une qualification entrée en force dans la procédure fiscale et déterminante sur le plan fiscal lie en principe l’autorité AVS quant à la question de l’existence d’un revenu d’activité lucrative et, le cas échéant, de son caractère d’activité indépendante ou salariée. Les caisses de compensation conservent toutefois en principe leur propre compétence d’examen dans la mesure où le droit AVS soulève des questions distinctes de l’appréciation fiscale.
“Die massgeblichen rechtlichen Grundlagen (insbes.: Art. 4 Abs. 1 und 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV) sowie die Rechtsprechung zur Abgrenzung der Verwaltung des eigenen Vermögens von der gewerbsmässigen Nutzung von Liegenschaften (BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253; SVR 2017 AHV Nr. 10 S. 27, Urteil 9C_591/2016 vom 21. März 2017 E. 3.2 f. mit Hinweisen) hat die Vorinstanz einlässlich und zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen (vgl. au sserdem etwa BGE 141 V 234 E. 6.2 S. 244 f.). Richtig sind auch ihre Ausführungen zur Verbindlichkeit der Angaben der Steuerbehörden über die Bemessung des massgeblichen Einkommens und des betrieblichen Eigenkapitals Selbständigerwerbender (Art. 23 Abs. 4 AHVV). Hinsichtlich der von der Vorinstanz insoweit richtig dargelegten Rechtsprechung zur freien Prüfung der beitragsrechtlichen Qualifikation durch die Ausgleichskassen (etwa: BGE 121 V 80 E. 2c S. 82 f.; 114 V 72 E. 2 S. 75) ist mit Verweis auf das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_809/2019 vom 17. Februar 2021 festzuhalten: Eine von der Steuerbehörde gemeldete, im Steuerverfahren rechtskräftig gewordene Qualifikation, die steuerliche Auswirkungen hatte, ist für die AHV-Behörde auch hinsichtlich der Frage, ob überhaupt Erwerbseinkommen und gegebenenfalls solches aus selbständiger oder unselbständiger Erwerbstätigkeit vorliegt, grundsätzlich verbindlich.”
Sont notamment des indices d’un commerce exercé à titre professionnel (et donc de revenu provenant d’une activité lucrative indépendante au sens de l’art. 17 RAVS): - une démarche systématique ou planifiée; - une intervention active et créatrice de valeur (p. ex. morcellement, édification, publicité); - la fréquence des opérations d’aliénation; - une courte durée de détention; - le recours important à des fonds de tiers pour le financement; - l’acquisition avec l’intention manifeste d’une revente rapide; - des connaissances professionnelles particulières; - un lien étroit avec l’activité professionnelle (principale) de la personne concernée.
“Nicht unter den Begriff der selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt in Bezug auf Gewinne aus privatem Vermögen, welche in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Anderseits stellen Kapitalgewinne aus der Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens, wie Wertschriften oder Liegenschaften, auch bei nicht buchführungspflichtigen (Einzel-)Betrieben, Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit dar, wenn und soweit sie auf gewerbsmässigem Handel beruhen (BGE 147 V 114 E. 3.3.1, 141 V 234 E. 4.2, 134 V 250 E. 3.1, 125 V 383 E. 2a, je mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 9C_809/2019 vom 17. Februar 2021 E. 3.3.1, mit weiteren Hinweisen).Indizien für eine beitragspflichtige Erwerbstätigkeit und damit für einen gewerbsmässigen Handel stellen etwa die (systematische oder planmässige) Art und Weise des Vorgehens (aktives, wertvermehrendes Tätigwerden durch Parzellierung, Überbauung, Werbung etc.”
“Ausgangspunkt für die auf Grund der Gesamtheit der Umstände vorzunehmende Beurteilung der Frage, ob Einkünfte aus einer selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV herrühren, bildet die bundesgerichtliche Rechtsprechung zur beitragsrechtlichen Abgrenzung von blosser (privater) Vermögensverwaltung (oder Gewinnerzielung in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit [BGE 134 V 250 E. 3.1 S. 253]) und betrieblicher (gewerbsmässiger) Nutzung von Liegenschaften. Indizien für eine beitragspflichtige Erwerbstätigkeit stellen etwa die (systematische oder planmässige) Art und Weise des Vorgehens (aktives, wertvermehrendes Tätigwerden durch Parzellierung, Überbauung, Werbung etc., Erwerb in der offenkundigen Absicht, die Liegenschaft möglichst rasch mit Gewinn weiterzuverkaufen, Ausnützung der Marktentwicklung), die Häufigkeit der Liegenschaftsgeschäfte, deren Finanzierung durch den Einsatz bedeutender fremder Mittel oder der Veräusserungserlöse, der enge Zusammenhang mit der (haupt-)beruflichen Tätigkeit des Pflichtigen, spezielle Fachkenntnisse und eine kurze Besitzesdauer dar. Nicht erforderlich für die Annahme einer beitragspflichtigen (selbständigen) Erwerbstätigkeit ist dagegen die nach aussen sichtbare Teilnahme am Wirtschaftsverkehr.”
L’art. 17 RAVS reprend les notions employées à l’art. 18 al. 1 LIFD et renvoie en outre, s’agissant des gains en capital et des bénéfices de transfert, à l’art. 18 al. 2 LIFD, ainsi que, s’agissant des gains provenant de l’aliénation d’immeubles agricoles et sylvicoles, à l’art. 18 al. 4 LIFD. Ce faisant, la définition du revenu provenant d’une activité indépendante est alignée sur le droit fiscal, dans la mesure où la LAVS et la RAVS ne prévoient pas de règles divergentes.
“17 AHVV alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Art. 17 AHVV nimmt die in Art. 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Dies führt bei der Umschreibung des Einkommens aus selbständiger Tätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht, soweit das AHVG und die AHVV keine abweichenden Regelungen enthalten (BGE 134 V 250 E. 3.2). Nach Art. 17 AHVV gelten somit insbesondere auch Kapital- und Überführungsgewinne im Sinne des Bundessteuerrechts als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 2 DBG; Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die Harmonisierung der direkten Steuern der Kantone und Gemeinden [StHG; SR 642.14]).”
“17 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung vom 31. Oktober 1947 (AHVV; SR 831.101) alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die direkte Bundessteuer vom 14. Dezember 1990 (DBG; SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. 3.1.2. Die AHV stellt für die Beantwortung der Frage, ob Einkünfte und Vermögenszuwächse der AHV-Beitragspflicht unterstehen, auf bundessteuerrechtliche Grund-sätze ab; es ist also der AHV-rechtlich massgebende Einkommensbegriff in Übereinstimmung gebracht worden mit demjenigen der direkten Bundessteuer (BGE 125 V 218 E. 5). Entsprechend gleicht Art. 17 AHVV die AHV-beitragsrechtliche Umschreibung des Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit derjenigen des Steuerrechts an und verweist denn auch ausdrücklich auf Art. 18 Abs. 2 und Abs. 4 DBG. Soweit AHVG und AHVV keine abweichende Regelung enthalten, unterliegen grundsätzlich alle steuerbaren Einkünfte aus selbstständiger Erwerbstätigkeit der Beitragspflicht (BGE 134 V 250 E. 3.2 mit Hinweisen). Art. 8 AHVG legt die Berechnung der Beiträge von Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit fest. 3.2. Die AHV-Beiträge werden gemäss Art. 22 Abs. 1 AHVV für jedes Beitragsjahr festgesetzt. Nach Satz 2 der genannten Bestimmung gilt als Beitragsjahr das Kalenderjahr. Für die Bemessung der Beiträge massgebend sind das Einkommen nach dem Ergebnis des im Beitragsjahr abgeschlossenen Geschäftsjahres und das am Ende des Geschäftsjahres im Betrieb investierte Eigenkapital (Art. 22 Abs. 2 AHVV). 3.3. 3.3.1. Das Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit und das im Betrieb eingesetzte eigene Kapital wird von den kantonalen Steuerbehörden ermittelt und den Ausgleichskassen gemeldet (Art.”
“11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Nicht unter den Begriff der selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinn von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt in Bezug auf Gewinne aus privatem Vermögen, welche in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Andererseits stellen Kapitalgewinne aus der Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens, wie Wertschriften oder Liegenschaften, auch bei nicht buchführungspflichtigen (Einzel-)Betrieben, Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit dar, wenn und soweit sie auf gewerbsmässigem Handel beruhen (BGE 134 V 250 E. 3.1 mit Hinweisen). Wie das Eidgenössische Versicherungsgericht im Urteil H 174/04 vom 2. Dezember 2004 E. 4.2 (SVR 2005 AHV Nr. 16 S. 53) erwogen hat, nimmt Art. 17 AHVV die in Art. 18 Abs. 1 DBG verwendeten Begriffe wieder auf und verweist überdies bezüglich der Kapital- und Überführungsgewinne auf Art. 18 Abs. 2 DBG sowie hinsichtlich der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken auf Art. 18 Abs. 4 DBG. Die Bestimmung führt somit bei der Umschreibung des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit zu einer Harmonisierung zwischen dem Beitragsrecht der AHV und dem Steuerrecht. Soweit das AHVG und die AHVV keine abweichende Regelung enthalten, unterliegen grundsätzlich alle steuerbaren Einkünfte aus selbständiger Erwerbstätigkeit auch der Beitragspflicht (BGE 134 V 250 E. 3.2 mit Hinweisen).”
Dans la mesure où l'administration fiscale motive de manière circonstanciée et intelligible le classement des participations dans la fortune commerciale et qu'aucun doute manifeste quant à leur exactitude ne subsiste, la caisse de compensation était en droit de se fonder sur ces constatations fiscales; dans un tel cas, la qualification fiscale lie la caisse de compensation quant à l'imputation au revenu provenant d'une activité indépendante, conformément à l'art. 17 RAVS en relation avec l'art. 9 LAVS.
“1236 Wegleitung über die Beiträge der Selbständigerwerbenden und Nichterwerbstätigen in der AHV, IV und EO (WSN) geltend, die Meldung von Einkommensteilen, welche nach dem AHVG nicht zum Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit gehören, nicht für die Ausgleichskassen verbindlich seien. Dies treffe auf die Beteiligungen an der B____ AG zu (Replik vom 14. September 2023, Rz. 4). Der Beschwerdeführer verkennt diesbezüglich, dass vorliegend aufgrund der ausführlichen und nachvollziehbaren Stellungnahmen der Steuerverwaltung und im Sinne der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zur Bestimmung des beitragspflichtigen Einkommens in Bezug auf den Vermögensgewinn keine Zweifel an der Richtigkeit der Steuermeldung der Steuerperiode 2019 ersichtlich sind, in welcher die B____-Aktien zum Geschäftsvermögen des Beschwerdeführers zugewiesen wurden (vgl. E. 4.4.1. hiervor). Die Beschwerdegegnerin durfte daher auf diese abstellen (vgl. E. 3.3.2. und E. 4.4.1. hiervor). Da die fraglichen Beteiligungsrechte an der B____ AG zweifellos Geschäftsvermögen darstellen und somit gemäss Art. 9 AHVG in Verbindung mit Art. 17 AHVV zum Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit gehören, war die steueramtliche Meldung bezüglich dieser Vermögenswerte verbindlich für die Beschwerdegegnerin. Dass die Beschwerdegegnerin auf die Meldung der Steuerverwaltung abstellte und die Beteiligungsrechte an der B____ AG als Geschäftsvermögen des Beschwerdeführers qualifizierte, ist somit auch unter dem Blickwinkel von Rz. 1236 WSN nicht zu beanstanden. 5. 5.1. Der Beschwerdeführer rügt ferner, er sei vor Erlass der Verfügung vom 11. April 2022 nicht über den Inhalt des Telefongesprächs orientiert worden, welches am 14. März 2023 zwischen der Beschwerdegegnerin und Frau D____ von der Steuerverwaltung Basel-Stadt geführt worden war (vgl. Aktennotiz vom 14. März 2023, AB 15) und macht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs geltend. 5.2. Gemäss Art. 29 Abs. 2 der Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft (BV; SR 101) haben die Parteien Anspruch auf rechtliches Gehör. Dazu gehören das Recht auf Anhörung vor dem Entscheid und das Recht auf Äusserung zu den Vorbringen der Gegenpartei und zum Beweisergebnis.”
L’exploitation onéreuse et répétée de contacts peut — même sans exercice à titre professionnel — être considérée comme une « autre activité lucrative indépendante » au sens de l’art. 17, al. 1, RAVS, lorsqu’elle procure un revenu qui accroît sensiblement la capacité économique; dans de tels cas, selon les principes jurisprudentiels cités, il ne s’agit pas d’une simple activité de loisir.
“und 51.2). Diese Gegebenheiten lassen die Schlussfolgerung zu, dass es sich bei der entgeltlichen und mehrmaligen Verwertung dieser Kontakte über eine ihm bekannte Immobilienmaklerin bzw. bei der Erzielung von Einkommen aus der Immobilienvermittlung um Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit handelt, welches unter die Generalklausel des Art. 17 Abs. 1 AHVV fällt (andere selbstständige Erwerbstätigkeit). Daran ändert nichts, dass der Beschwerdeführer diese Art Geschäfte nicht im eigentlichen Sinn professionell ausübt (vgl. nicht veröffentlichtes und mittlerweile rechtskräftiges Urteil des Versicherungsgerichts vom 31. Juli 2020 [AHV 2019/10], E. 2.2, wonach die einmalige Erstellung eines juristischen Gutachtens für eine Auftraggeberin unter Ausnützung der hauptberuflichen, unselbstständig erwerbenden Stellung sowie der Kenntnisse des Beschwerdeführers als selbstständige Erwerbstätigkeit qualifiziert wurde). Im Weiteren steht ausser Frage, dass der Beschwerdeführer bei den vorliegenden Beträgen seine wirtschaftliche Leistungsfähigkeit erheblich erhöht hat. Es kann somit nicht mehr von einer blossen Liebhaberei, einem Hobby oder der blossen Ausnützung einer sich zufällig bietenden Gelegenheit ausgegangen werden. Daran ändern auch die vom Beschwerdeführer geltend gemachten gesundheitlichen Einschränkungen, für welche er auf ein ärztliches Zeugnis von Dr.”
“und 51.2). Diese Gegebenheiten lassen die Schlussfolgerung zu, dass es sich bei der entgeltlichen und mehrmaligen Verwertung dieser Kontakte über eine ihm bekannte Immobilienmaklerin bzw. bei der Erzielung von Einkommen aus der Immobilienvermittlung um Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit handelt, welches unter die Generalklausel des Art. 17 Abs. 1 AHVV fällt (andere selbstständige Erwerbstätigkeit). Daran ändert nichts, dass der Beschwerdeführer diese Art Geschäfte nicht im eigentlichen Sinn professionell ausübt (vgl. nicht veröffentlichtes und mittlerweile rechtskräftiges Urteil des Versicherungsgerichts vom 31. Juli 2020 [AHV 2019/10], E. 2.2, wonach die einmalige Erstellung eines juristischen Gutachtens für eine Auftraggeberin unter Ausnützung der hauptberuflichen, unselbstständig erwerbenden Stellung sowie der Kenntnisse des Beschwerdeführers als selbstständige Erwerbstätigkeit qualifiziert wurde). Im Weiteren steht ausser Frage, dass der Beschwerdeführer bei den vorliegenden Beträgen seine wirtschaftliche Leistungsfähigkeit erheblich erhöht hat. Es kann somit nicht mehr von einer blossen Liebhaberei, einem Hobby oder der blossen Ausnützung einer sich zufällig bietenden Gelegenheit ausgegangen werden. Daran ändern auch die vom Beschwerdeführer geltend gemachten gesundheitlichen Einschränkungen, für welche er auf ein ärztliches Zeugnis von Dr.”
“und 51.2). Diese Gegebenheiten lassen die Schlussfolgerung zu, dass es sich bei der entgeltlichen und mehrmaligen Verwertung dieser Kontakte über eine ihm bekannte Immobilienmaklerin bzw. bei der Erzielung von Einkommen aus der Immobilienvermittlung um Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit handelt, welches unter die Generalklausel des Art. 17 Abs. 1 AHVV fällt (andere selbstständige Erwerbstätigkeit). Daran ändert nichts, dass der Beschwerdeführer diese Art Geschäfte nicht im eigentlichen Sinn professionell ausübt (vgl. nicht veröffentlichtes und mittlerweile rechtskräftiges Urteil des Versicherungsgerichts vom 31. Juli 2020 [AHV 2019/10], E. 2.2, wonach die einmalige Erstellung eines juristischen Gutachtens für eine Auftraggeberin unter Ausnützung der hauptberuflichen, unselbstständig erwerbenden Stellung sowie der Kenntnisse des Beschwerdeführers als selbstständige Erwerbstätigkeit qualifiziert wurde). Im Weiteren steht ausser Frage, dass der Beschwerdeführer bei den vorliegenden Beträgen seine wirtschaftliche Leistungsfähigkeit erheblich erhöht hat. Es kann somit nicht mehr von einer blossen Liebhaberei, einem Hobby oder der blossen Ausnützung einer sich zufällig bietenden Gelegenheit ausgegangen werden. Daran ändern auch die vom Beschwerdeführer geltend gemachten gesundheitlichen Einschränkungen, für welche er auf ein ärztliches Zeugnis von Dr.”
Lorsqu’une participation fait partie de la fortune commerciale (et non simplement de la fortune commerciale volontaire), les dividendes qui en découlent sont soumis aux cotisations en tant que revenu provenant d’une activité indépendante.
“Zusammenfassend gehört die Beteiligung des Beschwerdeführers an der C.________ GmbH nicht zu dessen Privatvermögen, sondern zu seinem Geschäftsvermögen. Gewillkürtes Geschäftsvermögen im Sinne von Art. 17 AHVV in Verbindung mit Art. 18 Abs. 2 DBG liegt ebenfalls nicht vor. Folglich besteht eine AHV-Beitragspflicht für die Dividenden aus dieser Beteiligung, womit die Beschwerdegegnerin zu Recht darauf Beiträge aus selbstständiger Erwerbstätigkeit erhoben hat, welche rechnerisch zu Recht unbestritten blieben. Der angefochtene Entscheid ist demnach rechtens und die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”
L’art. 17 RAVS dispose que sont considérés comme revenus d’une activité lucrative indépendante tous les revenus réalisés en qualité d’indépendant, y compris les gains en capital et les gains de transfert au sens de l’art. 18, al. 2, LIFD ainsi que les gains provenant de l’aliénation d’immeubles agricoles et sylvicoles au sens de l’art. 18, al. 4, LIFD. Sont exclus les revenus provenant de participations déclarées comme faisant partie de la fortune commerciale conformément à l’art. 18, al. 2, LIFD.
“Gemäss Art. 4 Abs. 1 AHVG werden die Beiträge der erwerbstätigen Versicherten in Prozenten des Einkommens aus unselbstständiger und selbstständiger Erwerbstätigkeit festgesetzt. Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbstständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG). Art. 17 AHVV (SR 831.101) enthält folgende Begriffsdefinition: Als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne dieser Bestimmung gelten alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG.”
“Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG). Den Begriff des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit konkretisiert Art. 17 AHVV wie folgt: Als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG gelten alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die direkte Bundessteuer (DBG; SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Selbständige Erwerbstätigkeit liegt im Regelfall vor, wenn der Beitragspflichtige durch Einsatz von Arbeit und Kapital in frei bestimmter Selbstorganisation und nach aussen sichtbar am wirtschaftlichen Verkehr teilnimmt mit dem Ziel, Dienstleistungen zu erbringen oder Produkte zu schaffen, deren Inanspruchnahme oder Erwerb durch finanzielle oder geldwerte Gegenleistungen abgegolten werden (Urteil BGer 9C_428/2016 vom 22.”
“Gemäss Art. 4 Abs. 1 AHVG schulden die erwerbstätigen Versicherten Beiträge auf dem aus einer unselbständigen oder selbständigen Erwerbstätigkeit fliessenden Einkommen. Nach Art. 9 Abs. 1 AHVG ist Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt. Als selbständiges Einkommen gelten laut Art. 17 AHVV (SR 831.101) alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG.”
La simple administration de la fortune privée n’est pas considérée comme une activité lucrative indépendante au sens de l’art. 17 RAVS. Le rendement pur du capital qui en résulte ainsi que les gains en capital privés résultant de la cession d’éléments de la fortune privée ne sont dès lors pas soumis à l’obligation de cotiser, pour autant qu’ils ne procèdent pas d’un commerce exercé à titre professionnel.
“1 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) schulden die erwerbstätigen Versicherten Beiträge auf dem aus einer unselbständigen oder selbständigen Erwerbstätigkeit fliessenden Einkommen, gleichgültig, ob diese im Haupt- oder Nebenberuf und ob sie regelmässig ausgeübt wird (Urteil des Bundesgerichts H 301/01 vom 29. März 2005 E. 3.1). Nach Art. 9 Abs. 1 AHVG ist Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt. Als selbständiges Einkommen gelten laut Art. 17 der Verordnung über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) alle in selbständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die direkte Bundessteuer (DBG) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Nicht unter den Begriff der selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht (BGE 134 V 250 E. 3.1 mit Hinweisen).”
“Die Beiträge der erwerbstätigen Versicherten werden in Prozenten des Einkommens aus unselbstständiger und selbstständiger Erwerbstätigkeit festgesetzt (Art. 4 Abs. 1 AHVG). Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbstständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG). Art. 17 AHVV (SR 831.101) enthält folgende Begriffsdefinition: Als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne dieser Bestimmung gelten alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der - hier nicht zur Diskussion stehenden - Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit nach Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens. Daher unterliegt weder der daraus resultierende reine Kapitalertrag noch der aus Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens erzielte (private) Kapitalgewinn der Beitragspflicht (BGE 147 V 114 E.”
“Nicht unter den Begriff der selbständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Anderseits stellen Kapitalgewinne aus der Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens, wie Wertschriften oder Liegenschaften, auch bei nicht buchführungspflichtigen (Einzel-)Betrieben, Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit dar, wenn und soweit sie auf gewerbsmässigem Handel beruhen (BGE 134 V 250 E. 3.1; 125 V 383 E. 2a).”
Les revenus des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite, ainsi que ceux d'autres communautés de personnes sans personnalité juridique poursuivant un but lucratif, sont également réputés constituer un revenu soumis à cotisations au sens de l'art. 17 RAVS. Les associés acquittent les cotisations sur leur part respective (cf. art. 20 al. 3 RAVS).
“Beitragspflichtiges Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV stellen auch die Einkommen von Kollektiv- und Kommanditgesellschaften sowie von anderen auf einen Erwerbszweck gerichteten Personengesamtheiten ohne juristische Persönlichkeit dar. Die Teilhaber haben die Beiträge von ihrem Anteil zu entrichten (Art. 20 Abs. 3 AHVV). Unter diese Bestimmung fallen auch Einkommen aus Beteiligungen an Gesellschaften mit Sitz im Ausland in einem Staat, für welchen die Verordnung 883/2004 gilt (vgl. Art. 6ter AHVV e contrario). Für die Anwendbarkeit von Art. 20 Abs. 3 AHVV ist allein entscheidend, ob es sich um eine auf einen Erwerbszweck gerichtete Personengesamtheit ohne juristische Persönlichkeit handelt. Das trifft insbesondere auf die deutsche GmbH & Co. KG zu (BGE 141 V 234 E. 4.3 und E. 5.4; 136 V 258 E. 5; SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.2; 2011 AHV Nr. 8 S. 25, 9C_504/2010 E. 1.1). Das Bundesgericht bejahte die Gesetzmässigkeit von Art. 20 Abs. 3 AHVV in konstanter Rechtsprechung (vgl. die Hinweise in BGE 141 V 234 E. 4.3.1). Demgegenüber sind unter dem Titel von Art.”
“Beitragspflichtiges Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV stellen auch die Einkommen von Kollektiv- und Kommanditgesellschaften sowie von anderen auf einen Erwerbszweck gerichteten Personengesamtheiten ohne juristische Persönlichkeit dar. Die Teilhaber haben die Beiträge von ihrem Anteil zu entrichten (Art. 20 Abs. 3 AHVV). Unter diese Bestimmung fallen auch Einkommen aus Beteiligungen an Gesellschaften mit Sitz im Ausland in einem Staat, für welchen die Verordnung 883/2004 gilt (vgl. Art. 6ter AHVV e contrario). Für die Anwendbarkeit von Art. 20 Abs. 3 AHVV ist allein entscheidend, ob es sich um eine auf einen Erwerbszweck gerichtete Personengesamtheit ohne juristische Persönlichkeit handelt. Das trifft insbesondere auf die deutsche GmbH & Co. KG zu (BGE 141 V 234 E. 4.3 und E. 5.4; 136 V 258 E. 5; SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.2; 2011 AHV Nr. 8 S. 25, 9C_504/2010 E. 1.1). Das Bundesgericht bejahte die Gesetzmässigkeit von Art. 20 Abs. 3 AHVV in konstanter Rechtsprechung (vgl. die Hinweise in BGE 141 V 234 E. 4.3.1). Demgegenüber sind unter dem Titel von Art.”
Les revenus provenant d’un immeuble relevant de la fortune commerciale demeurent, au sens de l’art. 17 RAVS, un revenu soumis à cotisations tant que l’immeuble n’a pas été juridiquement transféré dans la fortune privée et que le bénéfice de transfert y afférent n’a pas été dûment pris en compte sur les plans fiscal et des cotisations (taxé/décompté).
“Damit sind auf den darauf entfallenden Erträgen weiterhin Sozialversicherungsbeiträge zu entrichten, bis die betroffenen Vermögenswerte ins Privatvermögen überführt sind (BGE 134 V 250 E. 5.2). Diese Grundsätze wandte es in auch auf den Fall eines zuvor selbstständigerwerbenden Bäckers an, der seine Geschäftstätigkeit altershalber aufgibt und sich darauf beschränkt, die Betriebsräume zu vermieten. Solange die betroffene Liegenschaft rechtlich nicht vom Geschäfts- in das Privatvermögen überführt und somit nicht über die stillen Reserven abgerechnet wird, bleiben die darauf entfallenden Erträge beitragspflichtiges Einkommen (BGE 140 V 241 E. 4.2). 4.3. Die soeben dargelegte Rechtsprechung ist konsequenterweise auch anzuwenden, wenn - wie allenfalls in concreto - nach Investitionen von einer nunmehr überwiegend privaten Nutzung des Grundstücks auszugehen ist. Die Vorinstanz hat zutreffend erkannt, dass bis Ende 2015 keine Überführung der Liegenschaft B.________ vom Geschäfts- in das Privatvermögen mit entsprechender steuer- und beitragsrechtlicher Verabgabung des Überführungsgewinns (vgl. Art. 18 Abs. 2 DBG und Art. 17 AHVV) erfolgt war. Demnach ist das fragliche Grundeigentum auch nach den 2004 bis 2006 erfolgten Veränderungen weiterhin dem Geschäftsvermögen zuzurechnen. Die darauf entfallenden Erträge des Jahres 2015 unterliegen der Beitragspflicht. Das angefochtene Urteil ist im Ergebnis (vgl. vorangehende E. 1.1) bundesrechtskonform. Die Beschwerde ist unbegründet.” 2.11. Nel caso di specie la Cassa ha fissato i contributi per gli assegni familiari dovuti dall’insorgente per il 2019 ed il 2020 nella sua qualità di indipendente sulla base di un reddito da attività lucrativa di fr. 141'960 (2019) e di fr. 88'420 (2020) e di un capitale investito di fr. 1'182'000 (2019) e di fr. 1'212'000 (2020), da cui ha dedotto la franchigia per persone in età AVS di fr. 16'800 ed a cui ha aggiunto fr. 0 (2019), rispettivamente fr. 7'913 (2020) di contributi personali, per un reddito soggetto a contribuzione nel 2019 di fr. 125'100 e nel 2020 di fr. 79'500 per un contributo di fr. 1'376.10 nel 2019 e di fr.”
“Damit sind auf den darauf entfallenden Erträgen weiterhin Sozialversicherungsbeiträge zu entrichten, bis die betroffenen Vermögenswerte ins Privatvermögen überführt sind (BGE 134 V 250 E. 5.2). Diese Grundsätze wandte es in auch auf den Fall eines zuvor selbstständigerwerbenden Bäckers an, der seine Geschäftstätigkeit altershalber aufgibt und sich darauf beschränkt, die Betriebsräume zu vermieten. Solange die betroffene Liegenschaft rechtlich nicht vom Geschäfts- in das Privatvermögen überführt und somit nicht über die stillen Reserven abgerechnet wird, bleiben die darauf entfallenden Erträge beitragspflichtiges Einkommen (BGE 140 V 241 E. 4.2). 4.3. Die soeben dargelegte Rechtsprechung ist konsequenterweise auch anzuwenden, wenn - wie allenfalls in concreto - nach Investitionen von einer nunmehr überwiegend privaten Nutzung des Grundstücks auszugehen ist. Die Vorinstanz hat zutreffend erkannt, dass bis Ende 2015 keine Überführung der Liegenschaft B.________ vom Geschäfts- in das Privatvermögen mit entsprechender steuer- und beitragsrechtlicher Verabgabung des Überführungsgewinns (vgl. Art. 18 Abs. 2 DBG und Art. 17 AHVV) erfolgt war. Demnach ist das fragliche Grundeigentum auch nach den 2004 bis 2006 erfolgten Veränderungen weiterhin dem Geschäftsvermögen zuzurechnen. Die darauf entfallenden Erträge des Jahres 2015 unterliegen der Beitragspflicht. Das angefochtene Urteil ist im Ergebnis (vgl. vorangehende E. 1.1) bundesrechtskonform. Die Beschwerde ist unbegründet.” 2.11. Nel caso di specie la Cassa ha fissato i contributi per gli assegni familiari dovuti dall’insorgente per il 2019 ed il 2020 nella sua qualità di indipendente sulla base di un reddito da attività lucrativa di fr. 141'960 (2019) e di fr. 88'420 (2020) e di un capitale investito di fr. 1'182'000 (2019) e di fr. 1'212'000 (2020), da cui ha dedotto la franchigia per persone in età AVS di fr. 16'800 ed a cui ha aggiunto fr. 0 (2019), rispettivamente fr. 7'913 (2020) di contributi personali, per un reddito soggetto a contribuzione nel 2019 di fr. 125'100 e nel 2020 di fr. 79'500 per un contributo di fr. 1'376.10 nel 2019 e di fr.”
“Damit sind auf den darauf entfallenden Erträgen weiterhin Sozialversicherungsbeiträge zu entrichten, bis die betroffenen Vermögenswerte ins Privatvermögen überführt sind (BGE 134 V 250 E. 5.2). Diese Grundsätze wandte es in auch auf den Fall eines zuvor selbstständigerwerbenden Bäckers an, der seine Geschäftstätigkeit altershalber aufgibt und sich darauf beschränkt, die Betriebsräume zu vermieten. Solange die betroffene Liegenschaft rechtlich nicht vom Geschäfts- in das Privatvermögen überführt und somit nicht über die stillen Reserven abgerechnet wird, bleiben die darauf entfallenden Erträge beitragspflichtiges Einkommen (BGE 140 V 241 E. 4.2). 4.3. Die soeben dargelegte Rechtsprechung ist konsequenterweise auch anzuwenden, wenn - wie allenfalls in concreto - nach Investitionen von einer nunmehr überwiegend privaten Nutzung des Grundstücks auszugehen ist. Die Vorinstanz hat zutreffend erkannt, dass bis Ende 2015 keine Überführung der Liegenschaft B.________ vom Geschäfts- in das Privatvermögen mit entsprechender steuer- und beitragsrechtlicher Verabgabung des Überführungsgewinns (vgl. Art. 18 Abs. 2 DBG und Art. 17 AHVV) erfolgt war. Demnach ist das fragliche Grundeigentum auch nach den 2004 bis 2006 erfolgten Veränderungen weiterhin dem Geschäftsvermögen zuzurechnen. Die darauf entfallenden Erträge des Jahres 2015 unterliegen der Beitragspflicht. Das angefochtene Urteil ist im Ergebnis (vgl. vorangehende E. 1.1) bundesrechtskonform. Die Beschwerde ist unbegründet.” 2.6. Nel caso di specie la Cassa ha fissato i contributi dell’insorgente per gli anni dal 2015 al 2020 compresi, sulla base di fr. 206'500 (2015), fr. 123'700 (2016), fr. 139'600 (2017), fr. 105'000 (2018), fr. 98'000 (2019) e fr. 30'000 (2020), a cui sono stati aggiunti i contributi sociali dovuti e da cui è stata dedotta la franchigia di fr. 16’800 in favore dei beneficiari della rendita AVS. Gli importi sono stati fissati in base al reddito conseguito dalla ditta individuale, cui sono stati aggiunti i dividendi e gli affitti commerciali. Il ricorrente non contesta né il reddito conseguito dalla ditta individuale, né l’ammontare dei dividendi, ma censura la presa in considerazione degli affitti commerciali (fr.”
Pour déterminer si des revenus relèvent de l'art. 17 RAVS en tant que revenu provenant d'une activité lucrative indépendante, il convient de tenir compte d'indices. Il s'agit notamment d'une démarche systématique ou planifiée (en particulier l'exploitation de l'évolution du marché en vue de réaliser un bénéfice), de la fréquence des transactions, de la durée de détention, d'un lien étroit avec l'activité professionnelle, du recours à des connaissances spécialisées, du recours important à des capitaux de tiers pour le financement, ainsi que du réinvestissement des gains réalisés. En revanche, la seule gestion étendue et professionnelle du patrimoine, ou la tenue d'une comptabilité commerciale, ne conduit pas nécessairement à admettre l'existence d'une activité lucrative indépendante.
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG sowie Art. 17 AHVV fällt die blosse ("private") Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt für Gewinne aus privatem Vermögen, die in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Indessen kann die Art und Weise, wie eine Person mit ihren Vermögenswerten umging (d.h. wie sie sie nutzte, mit ihnen disponierte etc.), auf eine Erwerbsabsicht im Sinne des Gesetzes schliessen lassen. Bei der Beurteilung der entsprechenden Frage sind folgende Kriterien zu berücksichtigen: systematisches oder planmässiges Vorgehen, insbesondere das Bemühen, die Entwicklung des Marktes zur Gewinnerzielung auszunutzen; Häufigkeit der Transaktionen; Besitzdauer; ein enger Zusammenhang mit der beruflichen Tätigkeit; der Einsatz spezieller Fachkenntnisse; erhebliche Fremdmittel zur Finanzierung der Geschäfte; Wiederanlage des erzielten Gewinns in gleichartige Vermögensgegenstände. Nicht erforderlich für die Annahme einer (selbstständigen) Erwerbstätigkeit ist dagegen die nach aussen sichtbare Teilnahme am Wirtschaftsverkehr (BGE 141 V 234 E.”
“Doch selbst wenn auf die beschwerdeweisen Angaben zum geltend gemachten Arbeitsaufwand der Beschwerdeführerin abgestellt würde, könnten die Beschwerdeführer daraus nichts zu ihren Gunsten ableiten, fällt doch die blosse Verwaltung des eigenen Vermögens – hier der im Eigentum der Beschwerdeführer stehenden Mietobjekte – nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV (BGE 141 V 234 E. 4.2 S. 238; SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 25 E. 4.1.1). Daran ändert nichts, wenn das Vermögen umfangreich ist, professionell verwaltet wird, kaufmännische Bücher geführt werden und der Vermieter die Wohnungen instandhalten und nötigenfalls neue Mieter suchen muss (vgl. Entscheid des BGer vom 21. März 2017, 9C_591/2016, E. 3.2.2 und 3.3). Wie das BGer zudem in Bezug auf möb-lierte Wohnungen erkannte, kann für die Beurteilung, ob blosse Vermögensverwaltung oder Erwerbstätigkeit vorliegt, nicht entscheidend sein, wie stark – abhängig von der Anzahl der Wohnungen – der Eigentümer bzw. dessen Hilfsperson beansprucht wird (ZAK 1987 S. 519 E. 3a), welcher Grundsatz analog auch auf die Vermietung unmöblierter Wohnungen und Räume bzw. Liegenschaften im Allgemeinen zu gelten hat.”
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt demgegenüber die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt in Bezug auf Gewinne aus privatem Vermögen, welche in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind (BGE 141 V 234 E. 4.2 S. 238, 134 V 250 E. 3.1 S. 253).”
La simple gestion de la fortune privée, ainsi que les produits du capital et les gains en capital privés qui en résultent, ne sont pas soumis à l'obligation de cotiser à l'AVS. Font toutefois exception les gains qui reposent sur une activité lucrative indépendante ou à caractère commercial; pour établir l'existence d'une telle intention lucrative, il y a lieu de tenir compte de critères tels qu'une démarche systématique et planifiée, la fréquence des transactions, la durée de détention, le lien avec l'activité professionnelle, le recours à des connaissances spécialisées, l'utilisation de fonds de tiers importants ou la réinvestition des gains.
“Zum AHV-beitragspflichtigen Einkommen aus der selbstständigen Erwerbstätigkeit gehören auch die Erträge aus Liegenschaften, die zum Geschäftsvermögen gehören (BGE 134 V 250 E. 4.3; Urteil 9C_436/2021 vom 10. Dezember 2021 E. 2.3). Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG sowie Art. 17 AHVV fällt die blosse ("private") Verwaltung des eigenen Vermögens. Der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht; Gleiches gilt für den aus Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens erzielten ("privaten") Kapitalgewinn, es sei denn, er sei auf eine Erwerbstätigkeit (wie gewerbsmässigen Liegenschaftenhandel) zurückzuführen (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; SVR 2019 AHV Nr. 9 S. 24, 9C_65/2018 E. 4.1.1). Wie im Steuerrecht (vgl. Art. 18 Abs. 2 Satz 3 DBG und Art. 8 Abs. 2 StHG [SR 642.14]) gelten auch im Sozialversicherungsrecht alle Vermögenswerte, die ganz oder vorwiegend der selbstständigen Erwerbstätigkeit dienen, als Geschäftsvermögen (vgl. BGE 147 V 114 E. 3.3.1.1). Für die steuerrechtliche Zuteilung eines Vermögenswertes zum Geschäftsvermögen oder zum Privatvermögen ist auf dessen aktuelle technisch-wirtschaftliche Funktion abzustellen. Ist diese nicht klar erkennbar, was insbesondere bei sogenannten Alternativgütern, wie sie u.”
“Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Sinne von Art. 4 Abs. 1 und Art. 9 Abs. 1 AHVG sowie Art. 17 AHVV fällt die blosse ("private") Verwaltung des eigenen Vermögens; der daraus resultierende reine Kapitalertrag unterliegt daher nicht der Beitragspflicht. Gleiches gilt für Gewinne aus privatem Vermögen, die in Ausnützung einer zufällig sich bietenden Gelegenheit erzielt worden sind. Indessen kann die Art und Weise, wie eine Person mit ihren Vermögenswerten umging (d.h. wie sie sie nutzte, mit ihnen disponierte etc.), auf eine Erwerbsabsicht im Sinne des Gesetzes schliessen lassen. Bei der Beurteilung der entsprechenden Frage sind folgende Kriterien zu berücksichtigen: systematisches oder planmässiges Vorgehen, insbesondere das Bemühen, die Entwicklung des Marktes zur Gewinnerzielung auszunutzen; Häufigkeit der Transaktionen; Besitzdauer; ein enger Zusammenhang mit der beruflichen Tätigkeit; der Einsatz spezieller Fachkenntnisse; erhebliche Fremdmittel zur Finanzierung der Geschäfte; Wiederanlage des erzielten Gewinns in gleichartige Vermögensgegenstände. Nicht erforderlich für die Annahme einer (selbstständigen) Erwerbstätigkeit ist dagegen die nach aussen sichtbare Teilnahme am Wirtschaftsverkehr (BGE 141 V 234 E.”
“Die Beiträge der erwerbstätigen Versicherten werden in Prozenten des Einkommens aus unselbstständiger und selbstständiger Erwerbstätigkeit festgesetzt (Art. 4 Abs. 1 AHVG). Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit ist jedes Erwerbseinkommen, das nicht Entgelt für in unselbstständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt (Art. 9 Abs. 1 AHVG). Art. 17 AHVV (SR 831.101) enthält folgende Begriffsdefinition: Als Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit im Sinne dieser Bestimmung gelten alle in selbstständiger Stellung erzielten Einkünfte aus einem Handels-, Industrie-, Gewerbe-, Land- und Forstwirtschaftsbetrieb, aus einem freien Beruf, sowie aus jeder anderen selbstständigen Erwerbstätigkeit, einschliesslich der Kapital- und Überführungsgewinne nach Art. 18 Abs. 2 DBG (SR 642.11) und der Gewinne aus der Veräusserung von land- und forstwirtschaftlichen Grundstücken nach Art. 18 Abs. 4 DBG, mit Ausnahme der - hier nicht zur Diskussion stehenden - Einkünfte aus zu Geschäftsvermögen erklärten Beteiligungen nach Art. 18 Abs. 2 DBG. Nicht unter den Begriff der selbstständigen Erwerbstätigkeit nach Art. 9 Abs. 1 AHVG und Art. 17 AHVV fällt die blosse Verwaltung des persönlichen Vermögens. Daher unterliegt weder der daraus resultierende reine Kapitalertrag noch der aus Veräusserung oder Verwertung von Gegenständen des Privatvermögens erzielte (private) Kapitalgewinn der Beitragspflicht (BGE 147 V 114 E. 3.3.1; 134 V 250 E. 3.1; Urteil 9C_897/2013 vom 27. Juni 2014 E. 2.1.3, nicht publ. in: BGE 140 V 241, aber in: SVR 2014 AHV Nr. 7 S. 23).”