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Gesundheitsbedingte Erschwernisse bei der Stellensuche können bereits die Invaliditätsrelevanz im Sinne von Art. 18 Abs. 1 IVG begründen. Die Rechtsprechung geht davon aus, dass gesundheitliche Gründe, die zu Schwierigkeiten bei der Suche nach einer geeigneten Stelle führen (z. B. die Unmöglichkeit, an einem Bewerbungsgespräch teilzunehmen, oder die Unfähigkeit, einem potenziellen Arbeitgeber die verbleibenden Möglichkeiten und Einschränkungen darzulegen), unter den Begriff der Invalidität im Zusammenhang mit der Platzierungshilfe fallen.
“1 et les références). 7.4.3 Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement (al. 2). À teneur de l'art. 6 al. 1 RAI, sont considérées comme un reclassement les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle initiale ou après le début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (al. 1). Sont également considérées comme un reclassement les mesures de formation aboutissant à une formation plus qualifiante que celle dont dispose l'assuré, à condition qu'elles soient nécessaires pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain (al. 1bis). 7.4.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI (mesure d'aide au placement) – dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2022 –, l'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver. Selon la jurisprudence, les raisons de santé pour lesquelles l'assuré rencontre des difficultés dans la recherche d'un emploi approprié entrent dans la notion d'invalidité propre à l'aide au placement si l'atteinte à la santé occasionne des difficultés dans la recherche d'un emploi au sens large (ATF 116 V 80 consid. 6a). Tel est le cas par exemple si, en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 421/01 du 15 juillet 2002 consid.”
Der Begriff «Placement» umfasst als versicherungsrechtliche Leistung die aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes, Massnahmen zum Erhalt des bestehenden Arbeitsplatzes, Beratung des Arbeitgebers sowie die Entschädigung bei Erhöhung von (Arbeitgeber‑)Beiträgen und die sogenannte Initiations‑/Arbeitsantrittsleistung.
“Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à la personne assurée une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. En règle générale, l'intéressé n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, il ne peut pas prétendre à une formation d'un niveau supérieur à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles que seule une formation d'un niveau supérieur permet de mettre à profit d'une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 139 V 399 consid. 5.4; 130 V 488 consid. 4.2 et les références). Un reclassement ne peut pas être interrompu prématurément tant que le but visé de réinsertion peut encore être atteint moyennant le respect de proportionnalité (arrêt TF 9C_81/2013 du 3 juillet 2013 consid. 6). 3.3. Selon l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La notion de placement recouvre, à titre de prestations d’assurance, le soutien actif de l’assuré dans sa recherche d’un emploi, les mesures destinées au maintien du poste de travail, les conseils dispensés à l’employeur, l’indemnité en cas d’augmentation des cotisations, et l’allocation d’initiation au travail (Circulaire sur les mesures de réadaptation d’ordre professionnel [CMRP] édictée par l'OFAS, n. 5001). Depuis le 1er janvier 2012, la notion de placement comprend également le placement à l’essai, régie par l’art. 18a LAI. Aux termes de cette disposition, l’assurance peut accorder à l'assuré un placement à l'essai de 180 jours au plus afin de vérifier qu'il possède les capacités nécessaires pour intégrer le marché de l'emploi (al. 1). Durant le placement à l'essai, l'assuré a droit à une indemnité journalière; les bénéficiaires de rente continuent de toucher leur rente (al.”
“Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à la personne assurée une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. En règle générale, l'intéressé n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, il ne peut pas prétendre à une formation d'un niveau supérieur à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles que seule une formation d'un niveau supérieur permet de mettre à profit d'une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 139 V 399 consid. 5.4; 130 V 488 consid. 4.2 et les références). Un reclassement ne peut pas être interrompu prématurément tant que le but visé de réinsertion peut encore être atteint moyennant le respect de proportionnalité (arrêt TF 9C_81/2013 du 3 juillet 2013 consid. 6). 3.3. Selon l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La notion de placement recouvre, à titre de prestations d’assurance, le soutien actif de l’assuré dans sa recherche d’un emploi, les mesures destinées au maintien du poste de travail, les conseils dispensés à l’employeur, l’indemnité en cas d’augmentation des cotisations, et l’allocation d’initiation au travail (Circulaire sur les mesures de réadaptation d’ordre professionnel [CMRP] édictée par l'OFAS, n. 5001). Depuis le 1er janvier 2012, la notion de placement comprend également le placement à l’essai, régie par l’art. 18a LAI. Aux termes de cette disposition, l’assurance peut accorder à l'assuré un placement à l'essai de 180 jours au plus afin de vérifier qu'il possède les capacités nécessaires pour intégrer le marché de l'emploi (al. 1). Durant le placement à l'essai, l'assuré a droit à une indemnité journalière; les bénéficiaires de rente continuent de toucher leur rente (al.”
“Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à la personne assurée une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. En règle générale, l'intéressé n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, il ne peut pas prétendre à une formation d'un niveau supérieur à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles que seule une formation d'un niveau supérieur permet de mettre à profit d'une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 139 V 399 consid. 5.4; 130 V 488 consid. 4.2 et les références). Un reclassement ne peut pas être interrompu prématurément tant que le but visé de réinsertion peut encore être atteint moyennant le respect de proportionnalité (arrêt TF 9C_81/2013 du 3 juillet 2013 consid. 6). 3.3. Selon l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La notion de placement recouvre, à titre de prestations d’assurance, le soutien actif de l’assuré dans sa recherche d’un emploi, les mesures destinées au maintien du poste de travail, les conseils dispensés à l’employeur, l’indemnité en cas d’augmentation des cotisations, et l’allocation d’initiation au travail (Circulaire sur les mesures de réadaptation d’ordre professionnel [CMRP] édictée par l'OFAS, n. 5001). Depuis le 1er janvier 2012, la notion de placement comprend également le placement à l’essai, régie par l’art. 18a LAI. Aux termes de cette disposition, l’assurance peut accorder à l'assuré un placement à l'essai de 180 jours au plus afin de vérifier qu'il possède les capacités nécessaires pour intégrer le marché de l'emploi (al. 1). Durant le placement à l'essai, l'assuré a droit à une indemnité journalière; les bénéficiaires de rente continuent de toucher leur rente (al.”
Art. 18 IVG umfasst die Arbeitsvermittlung als eine der «Massnahmen beruflicher Art». Zu diesen beruflichen Massnahmen gehören nach der Rechtsprechung insbesondere Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung und Kapitalhilfe.
“und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Die Eingliederungsmassnahmen bestehen unter anderem in Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung und in Massnahmen beruflicher Art (Art. 8 Abs. 3 lit. abis und b IVG). Zu den Massnahmen beruflicher Art gehören insbesondere Berufsberatung (Art. 15 IVG), erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG), Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) und Kapitalhilfe (Art. 18d IVG).”
“Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, insbesondere die Erwerbsfähigkeit wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (Art. 8 Abs. 1 IVG). Versicherte, die seit mindestens sechs Monaten zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind, haben Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Integrationsmassnahmen), sofern dadurch die Voraussetzungen für die Durchführung von Massnahmen beruflicher Art geschaffen werden können. Als Integrationsmassnahmen gelten gezielte, auf die berufliche Eingliederung gerichtete Massnahmen zur sozial-beruflichen Rehabilitation und Beschäftigungsmassnahmen (Art. 14a Abs. 1 und 2 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Fassung; vgl. auch Art. 14a Abs. 1, 1bis und 2 IVG in der aktuellen Fassung). Unter dem Titel "Massnahmen beruflicher Art" sind insbesondere Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) vorgesehen.”
“und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Die Eingliederungsmassnahmen bestehen unter anderem in Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung und in Massnahmen beruflicher Art (Art. 8 Abs. 3 lit. abis und b IVG). Zu den Massnahmen beruflicher Art gehören insbesondere Berufsberatung (Art. 15 IVG), erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG), Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) und Kapitalhilfe (Art. 18d IVG).”
Voraussetzung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG sind die allgemeinen Leistungsbedingungen der Invalidenversicherung (Art. 4 ff., Art. 8 IVG), namentlich eine leistungsspezifische Invalidität. Für diese gilt, dass zwischen dem Gesundheitsschaden und der Erschwernis bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle ein Kausalzusammenhang bestehen muss. Im Rahmen von Art. 18 Abs. 1 IVG kann eine derartige, für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität bereits bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten in der Stellensuche vorliegen.
“sowie auf begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (lit. b). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist von der Arbeitsvermittlung Behinderter durch die Arbeitslosenversicherung (Art. 15 Abs. 2 i.V.m. Art. 17 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]) zu unterscheiden. Die Invalidenversicherung ist für invalide Versicherte hinsichtlich der Arbeitsvermittlung vorrangig zuständig (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz. 12). Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG sind indes die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und Art. 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist (BGE 116 V 81 E. 6a; AHI 2000 S. 70 E. 1a). Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn der Versicherte bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 81 E.”
“sowie auf begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (lit. b). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist von der Arbeitsvermittlung Behinderter durch die Arbeitslosenversicherung (Art. 15 Abs. 2 i.V.m. Art. 17 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]) zu unterscheiden. Die Invalidenversicherung ist für invalide Versicherte hinsichtlich der Arbeitsvermittlung vorrangig zuständig (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz. 12). Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG sind indes die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und Art. 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist (BGE 116 V 81 E. 6a; AHI 2000 S. 70 E. 1a). Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn der Versicherte bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 81 E. 6a mit Hinweis; AHI 2000 S. 69 E. 2b), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen (Urteil EVGer I 421/01 vom 15. Juli 2002, bestätigt durch Urteil EVGer I 169/02 vom 25. November 2002; Duc, L'assurance-invalidité, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz.”
“sowie auf begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (lit. b). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist von der Arbeitsvermittlung Behinderter durch die Arbeitslosenversicherung (Art. 15 Abs. 2 i.V.m. Art. 17 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]) zu unterscheiden. Die Invalidenversicherung ist für invalide Versicherte hinsichtlich der Arbeitsvermittlung vorrangig zuständig (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz. 12). Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG sind indes die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und Art. 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist (BGE 116 V 81 E. 6a; AHI 2000 S. 70 E. 1a). Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn der Versicherte bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 81 E. 6a mit Hinweis; AHI 2000 S. 69 E. 2b), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen (Urteil EVGer I 421/01 vom 15. Juli 2002, bestätigt durch Urteil EVGer I 169/02 vom 25. November 2002; Duc, L'assurance-invalidité, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz.”
Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht, wenn die versicherte Person aus gesundheitlichen Gründen dauernde oder voraussichtlich länger andauernde Schwierigkeiten bei der Suche nach einer geeigneten Stelle hat oder wenn sich aus der Invalidität spezielle Anforderungen an Arbeitsplatz oder Arbeitgeber ergeben. Indem insbesondere lange Zeit nicht Erwerbstätige, stark psychisch Eingeschränkte oder Versicherte, die auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen sind, häufig auf Vermittlungsunterstützung angewiesen sind, kann Arbeitsvermittlung in solchen Fällen beansprucht werden.
“Die Beschwerdegegnerin hat ihr Ermessen somit korrekt ausgeübt, wenn sie keinen Tabellenlohnabzug vorgenommen hat. Folglich bleibt es beim Invaliditätsgrad von 30 %, aus dem sich kein Rentenanspruch ergibt. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, 8C_641/2015, E. 2). Der Beschwerdeführer hat ein relativ stark eingeschränktes Zumutbarkeitsprofil und es dürfte für ihn schwierig sein, in Betracht kommende Tätigkeiten zu finden und deren Auswirkungen auf seinen Gesundheitszustand abzuschätzen. Er war seit rund 15 Jahren nicht mehr arbeitstätig und ist aus psychischen Gründen auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen. Der Beschwerdeführer kann sich daher jederzeit bei der Beschwerdegegnerin melden, um Arbeitsvermittlung in Anspruch zu nehmen. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr.”
Bei nur leichten, die Auswahl an zumutbaren Tätigkeiten kaum einschränkenden Beschränkungen ist ein Anspruch auf Hilfe zur Stellensuche in der Regel nicht gegeben. Dagegen ist Hilfe zur Stellensuche zu prüfen, wenn eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit besteht und die Schwierigkeiten, eine Stelle zu finden, kausal auf den Gesundheitszustand zurückzuführen sind — dies kann auch unabhängig von einem Rentenanspruch der Fall sein.
“Il n'existe dès lors aucun d'obstacle à l'exercice par le recourant d'un tel emploi. C'est le lieu de relever que, selon le Tribunal fédéral, il n'existe en principe pas de droit à une mesure d'orientation professionnelle lorsque l'exclusion liée au handicap ne concerne que les travaux lourds, le cercle des activités demeurant accessibles à l'assuré n'étant alors que peu restreint (en ce sens, voir TF 9C_534/2010 du 10 février 2011 c. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances [TFA, ancienne dénomination des Cours de droit social du Tribunal fédéral] I 627/02 du 7 juillet 2003 c. 2.2.1, I 665/00 du 5 novembre 2002 c. 4.2, I 761/01 du 18 octobre 2002 c. 4.3). Tel est le cas en l'occurrence, raison pour laquelle l'octroi d'une mesure d'orientation professionnelle financée par l'assurance‑invalidité apparaît superflue. 7.3 7.3.1 L’assuré présentant une incapacité de travail et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (art. 18 al. 1 LAI). Le Tribunal fédéral considère que, lorsque seul l'exercice d'activités légères est exigible, l'assuré doit être entravé dans la recherche d'un emploi de manière spécifique par l'atteinte à la santé afin de pouvoir bénéficier d'une aide au placement. Tel est le cas, par exemple, si en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (TFA I 421/01 du 15 juillet 2002 c. 2c; SVR 2010 IV n° 48 c. 2.2). 7.3.2 En l'occurrence, en ce qui concerne l'aide au placement, il faut relever une fois encore que le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Or, les restrictions en cause s'apparentent à des mesures relativement classiques d'épargne lombaire et scapulaire, affectant de surcroît spécifiquement l'épaule gauche pour un assuré droitier (voir dos.”
“Discussion sur le droit aux prestations Il ressort de l'ensemble de ce qui précède, à savoir des incapacités de gain fixées à 0% tant dans une activité lucrative que dans une activité ménagère, que le degré d'invalidité est nul. 10.1. S'il était procédé à une comparaison des revenus basée sur une hypothèse plus favorable à la recourante, soit un revenu de valide de CHF 53'555.30 correspondant au salaire moyen dans une activité de service selon l'enquête suisse sur la structure des salaires 2016 (ESS 2016), cette perte de gain pour la seule partie lucrative serait de 38.63%. Dans cette hypothèse et compte tenu de la répartition de 20% dans l'activité lucrative et de 80% dans la tenue du ménage, le degré d'invalidité global serait de 8%. Partant, quel que soit le revenu de valide pris en considération, il apparaît que l'assurée ne saurait se voir reconnaître le droit à une rente ou à une mesure de reclassement. 10.2. Cela étant, le droit de l'assurée à une aide au placement n'a pas été examiné par l'autorité intimée, y compris dans le cadre de ses observations où seules des mesures d'observations professionnelles sont évoquées. Or, l'art. 18 al. 1 LAI ne renvoie pas à la notion du degré d'invalidité mais à celle de l'incapacité de travail, laquelle est médicalement attestée par l'experte-rhumatologue (cf. consid. 2.3). Par ailleurs, aucun élément au dossier ne permet de conclure que l'assurée ne serait pas susceptible d'être réadaptée ni qu'une telle mesure ne lui serait pas utile, en particulier compte tenu de ses limitations fonctionnelles qui excluent l'exercice de ses anciennes activités. L'assurée aurait donc dû se voir reconnaître le droit à une aide au placement. A ce stade, la Cour rappelle que cette mesure n'impose pas à l'OAI de fournir une place de travail, mais de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel. Sur ce plan, il incombe également à l'assurée une obligation de réduire son dommage, notamment en cherchant activement un travail et en soutenant les efforts de l’office pour lui trouver un emploi. 11. Dans ces circonstances, il convient d'admettre partiellement le recours (605 2020 130) et de modifier la décision contestée dans le sens où l'assurée se voit reconnaître le droit à une aide au placement.”
“1 LAI (et donc aucun droit à une aide au placement) lorsque l'assuré dispose d'une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée et qu'il ne présente pas de limitations particulières liées à son état de santé, telles que mutisme, cécité, mobilité limitée, troubles de comportement, qui l'entraveraient dans sa recherche de travail, par exemple pour participer à des entretiens d'embauche, pour expliquer ses limites et ses possibilités dans une activité professionnelle ou pour négocier certains aménagements de travail nécessités par son invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I 595/02 du 13 février 2003 consid. 1.2). Les arrêts précités ont certes été rendus sous l'empire de l'ancien droit, dans lequel l'art. 18 LAI avait une teneur différente. Il y a cependant lieu de rappeler que la 4ème révision de l'AI, entrée en vigueur le 1er janvier 2004, a étendu les droits des assurés à l'égard des offices AI en matière d'aide au placement (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 54/05 du 22 septembre 2004 consid. 6.2). La modification de l'art. 18 al. 1 LAI lors de la 5ème révision de la loi a également eu pour but d'élargir le droit au placement (Message du 22 juin 2005 concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [5ème révision de l'AI], FF 2005 4279). Il n'y a dès lors pas lieu selon le droit actuellement en vigueur de donner une interprétation plus restrictive aux principes régissant le droit à l'aide au placement, nonobstant les différences dans la lettre de la loi. Le Tribunal fédéral a au demeurant confirmé que le principe en vertu duquel le droit au placement est ouvert lorsque les difficultés à trouver un emploi résultent du handicap lui-même reste valable après l'entrée en vigueur de la 5ème révision de l'AI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid. 5.2). 6. 6.1 6.1.1 En l’espèce, le recourant a contesté dans ses écritures être capable de travailler dans une fonction adaptée à 100%. 6.1.2 Selon l’évaluation établie le 16 septembre 2021 par le Dr C______, il pouvait travailler à 100% dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles.”
Die IV-Stelle kann Hilfen zur Arbeitsvermittlung gewähren, namentlich Arbeitsversuche/Placement à l’essai, Praktika, Kurse und Coaching/Job‑Coaching. Solche Massnahmen werden in den Praxisfällen oft mit Zielvereinbarungen mit dem Einsatzbetrieb und dem Job‑Coach verbunden; die Durchführungsstellen übernehmen dabei Monitoring- und Coachingaufgaben und berichten an die IV‑Stelle. Die OAI kann zur Information bzw. Unterstützung bei der Stellensuche einladen.
“L’intéressée était en mesure d’assumer un 50 % de son 70 %, soit 35 % et, dans une activité adaptée, sa capacité de travail était entière. Les limitations fonctionnelles étaient : pas de port de charge trop lourde et éviter la station debout prolongée au-delà de quatre heures. La Dre H.________ précisait encore que les aspects de dépression n’avaient pas d’impact sur la capacité de travail et qu’une réorientation en tant qu’animatrice, bien qu’elle comporte du port de charge ponctuel, serait tolérable. L’assurée a bénéficié d’une mesure d’orientation sous la forme d’un stage dans le secteur de l’animation auprès de l’Hôpital de [...] du 1er décembre 2017 au 15 janvier 2018, prolongée jusqu’au 30 avril 2028 (cf. communications des 12 décembre 2017 et 15 janvier 2018 de l’OAI). L’OAI a également pris en charge les frais pour des cours de formation (animation et accompagnement auprès des personnes âgées) auprès de la [...] du 11 janvier au 14 juin 2018 (cf. communication du 10 janvier 2018 de l’OAI). Le 1er mai 2018, l’OAI a octroyé à l’intéressée un placement à l’essai (art. 18 LAI) auprès de l’Hôpital de [...] du 1er mai au 31 juillet 2018, au taux de présence de 40 %. Elle a signé, le 28 mai 2018, une convention pour un placement à l’essai, dont il ressort en particulier que « Mme B.________, au bénéfice d’un diplôme d’auxiliaire de santé [...], n’est plus en mesure de poursuivre dans cette activité pour raisons de santé. L’activité d’animatrice en EMS [établissement médico-social] est une activité adaptée. Un stage d’orientation de 3 mois a été réalisé et a permis de valider cette activité ». Selon un document intitulé « PLA – Rapport final » du 23 juillet 2019, un engagement de l’assurée auprès de l’Hôpital de [...] n’avait pas été possible à l’échéance d’un délai raisonnable. Il était dès lors mis fin à la mesure de placement. Il ressort de ce rapport que la capacité de travail de l’assurée dans son activité habituelle était fixée à 35 %, soit 50 % de son taux de 70 % et que sa capacité de travail dans une activité adaptée était de 100 % en tenant compte de limitations fonctionnelles limitant le port de charge, évitant les mouvements répétitifs du tronc et la station debout prolongée et permettant de changer de position.”
“Strittig und zu prüfen ist vorliegend der Anspruch des Beschwerdeführers auf Arbeitsvermittlung, insbesondere auf Unterstützung bei der Stellensuche, nach Art. 18 IVG. Aktenkundig ist, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer zuletzt für den Zeitraum vom 22. August 2022 bis 17. Februar 2023 Kostengutsprache für Arbeitsvermittlung in Form eines Arbeitsversuchs bei der A.___ AG mit Coaching-Leistung/Job Coaching, erteilt hat (Urk. 8/77). Gemäss Zielvereinbarung (Urk. 8/84) war es Aufgabe und Verantwortung des Einsatzbetriebs, während des Arbeitsversuchs ein rechtzeitiges Beginnen der Unterstützung für die nachfolgende Stellensuche zu veranlassen, sofern im Einsatzbetrieb keine nachfolgende Festanstellung gewährleistet werden kann. Das Z.___ als Durchführungsstelle (Job Coaching) verantwortete die Durchführung von regelmässigen Standort- und Coachinggesprächen mit dem Beschwerdeführer in Abstimmung mit der Verantwortlichen des Einsatzbetriebes und die regelmässige Berichterstattung an die Beschwerdegegnerin, welche die Massnahme zu überwachen und nach Absprache und bei Bedarf an Standortgesprächen teilzunehmen hatte (S. 2 f.). Die Beschwerdegegnerin macht einerseits geltend, dass beim Beschwerdeführer keine zusätzliche spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art vorliege, welche Probleme bei der Stellensuche verursache, womit die Anspruchsvoraussetzungen nicht gegeben seien.”
“Le spécialiste en traumatologie de la clinique avait en outre proposé une surveillance radiologique de la cheville tous les deux ans, étant précisé que si un pincement était mis en évidence, alors une arthrodèse serait envisageable, mais cela ne devait pas survenir dans les cinq à sept ans à venir. Le 1er mai 2020, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettrait fin à la prise en charge des soins médicaux et au versement de l’indemnité journalière avec effet au 31 mai 2020. Par décision du 27 mai 2020, confirmée sur opposition le 13 novembre 2020, la CNA a refusé à l’assuré le droit à une rente d’invalidité au motif qu’il pouvait exercer une activité professionnelle lui permettant de ne subir aucune diminution notable de sa capacité de gain ; cependant, elle lui a octroyé une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15 %. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, par arrêt du 15 mars 2022 (AA 122/20), puis le Tribunal fédéral, par arrêt du 1er mars 2023 (8C_280/2022) ont confirmé cette décision. Après avoir pris connaissance du dossier constitué par la CNA, recueilli des renseignements médicaux, octroyé une mesure d’aide au placement au sens de l’art. 18 LAI ([loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ; communication du 15 décembre 2020), l’OAI a, par projet de décision du 15 décembre 2020, fait part à l’assuré de son intention de lui allouer une rente entière (degré d’invalidité de 100 %) pour la période allant du 1er mars 2018 au 31 juillet 2020. Selon ses constatations, l’intéressé présentait une capacité de travail dans l’activité habituelle nulle depuis le 25 novembre 2016 et une capacité de travail entière depuis le 27 avril 2020 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de marche prolongée surtout sur terrain irrégulier, pas de positions accroupies répétitives, pas de réalisation répétée d’escaliers et/ou échelles, et pas de port de charges répétées supérieures à 20-25 kilos). Dans le but de lui offrir un soutien dans ses recherches d’emploi, l’intéressé devait être convoqué à une séance d’information organisée par le service d’aide au placement de l’OAI. Le 1er février 2021, l’assuré, agissant désormais par son conseil Me Silvia Gutierrez, a fait part de sa contestation sur ce préavis d’octroi d’une rente d’invalidité limitée dans le temps, aux motifs que l’aspect médical n’était pas suffisamment étayé et que le calcul du préjudice économique ne correspondait pas à la réalité.”
Sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen für eine Unterstützung nach Art. 18 Abs. 1 IVG erfüllt sind, hat die IV‑Stelle die entsprechenden Massnahmen unverzüglich zu veranlassen. Die versicherte Person hat eine Obliegenheit zur Schadensminderung, namentlich durch aktive Stellensuche und durch Mitwirkung an den Vermittlungsbemühungen der IV‑Stelle.
“Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist.”
“Discussion sur le droit aux prestations Il ressort de l'ensemble de ce qui précède, à savoir des incapacités de gain fixées à 0% tant dans une activité lucrative que dans une activité ménagère, que le degré d'invalidité est nul. 10.1. S'il était procédé à une comparaison des revenus basée sur une hypothèse plus favorable à la recourante, soit un revenu de valide de CHF 53'555.30 correspondant au salaire moyen dans une activité de service selon l'enquête suisse sur la structure des salaires 2016 (ESS 2016), cette perte de gain pour la seule partie lucrative serait de 38.63%. Dans cette hypothèse et compte tenu de la répartition de 20% dans l'activité lucrative et de 80% dans la tenue du ménage, le degré d'invalidité global serait de 8%. Partant, quel que soit le revenu de valide pris en considération, il apparaît que l'assurée ne saurait se voir reconnaître le droit à une rente ou à une mesure de reclassement. 10.2. Cela étant, le droit de l'assurée à une aide au placement n'a pas été examiné par l'autorité intimée, y compris dans le cadre de ses observations où seules des mesures d'observations professionnelles sont évoquées. Or, l'art. 18 al. 1 LAI ne renvoie pas à la notion du degré d'invalidité mais à celle de l'incapacité de travail, laquelle est médicalement attestée par l'experte-rhumatologue (cf. consid. 2.3). Par ailleurs, aucun élément au dossier ne permet de conclure que l'assurée ne serait pas susceptible d'être réadaptée ni qu'une telle mesure ne lui serait pas utile, en particulier compte tenu de ses limitations fonctionnelles qui excluent l'exercice de ses anciennes activités. L'assurée aurait donc dû se voir reconnaître le droit à une aide au placement. A ce stade, la Cour rappelle que cette mesure n'impose pas à l'OAI de fournir une place de travail, mais de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel. Sur ce plan, il incombe également à l'assurée une obligation de réduire son dommage, notamment en cherchant activement un travail et en soutenant les efforts de l’office pour lui trouver un emploi. 11. Dans ces circonstances, il convient d'admettre partiellement le recours (605 2020 130) et de modifier la décision contestée dans le sens où l'assurée se voit reconnaître le droit à une aide au placement.”
Die Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG) ist eine eigenständige berufliche Eingliederungsmassnahme. Daneben existieren in den Rechtsquellen ergänzende, gesondert bezeichnete Massnahmen (z. B. Arbeitsversuch, Personalverleih, Einarbeitungszuschüsse), die ebenfalls der beruflichen Eingliederung dienen und in Art. 8 Abs. 3 IVG bzw. in den einzelnen Artikeln (Art. 18a, 18abis, 18b ff.) aufgeführt werden.
“1 Nach Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Gemäss Art. 8 Abs. 1bis IVG besteht der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen sind insbesondere zu berücksichtigen: das Alter (lit. a); der Entwicklungsstand (lit. b); die Fähigkeiten der Versicherten Person (lit. c); und die zu erwartende Dauer des Erwerbslebens (lit. d). Laut Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderen in Massnahmen beruflicher Art (lit. b). Zu diesen gehören die Berufsberatung (Art. 15 IVG), die erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), die Umschulung (Art. 17 IVG), die Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG), der Arbeitsversuch (Art. 18a IVG), der Personalverleih (Art. 18abis ) Einarbeitungszuschüsse (Art. 18b IVG), Entschädigungen für Beitragserhöhungen (Art. 18c IVG) sowie die Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). 3.2 Die versicherte Person hat Anspruch auf Umschulung in eine neue Erwerbstätigkeit, wenn die Umschulung infolge Invalidität notwendig ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann (Art. 17 Abs. 1 IVG). Unter Umschulung ist dabei grundsätzlich die Summe der Eingliederungsmassnahmen berufsbildender Art zu verstehen, die notwendig und geeignet sind, der vor Eintritt der Invalidität bereits erwerbstätig gewesenen versicherten Person eine ihrer früheren annähernd gleichwertige Erwerbsmöglichkeit zu vermitteln. Dabei bezieht sich der Begriff der "annähernden Gleichwertigkeit" nicht in erster Linie auf das Ausbildungsniveau als solches, sondern auf die nach erfolgter Eingliederung zu erwartende Verdienstmöglichkeit. In der Regel besteht nur ein Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren.”
“1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Ausgangspunkt jedes Anspruchs auf Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen besteht unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen ist die gesamte noch zu erwartende Dauer des Erwerbslebens zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1bis IVG). Laut Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderen in Massnahmen beruflicher Art (lit. c). Zu diesen gehören die Berufsberatung (Art. 15 IVG), die erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), die Umschulung (Art. 17 IVG), die Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG), der Arbeitsversuch (Art. 18a IVG), Einarbeitungszuschüsse (Art. 18b IVG), Entschädigungen für Beitragserhöhungen (Art. 18c IVG) sowie die Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). 3.1.2. Gemäss Art. 17 IVG hat die versicherte Person Anspruch auf Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit, wenn die Umschulung infolge Invalidität notwendig ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann (Abs. 1). Der Anspruch auf Umschulung setzt voraus, dass die versicherte Person wegen der Art und Schwere des Gesundheitsschadens im bisher ausgeübten Beruf und in den für sie ohne zusätzliche berufliche Ausbildung offen stehenden zumutbaren Erwerbstätigkeiten eine bleibende oder längere Zeit dauernde Erwerbseinbusse von etwa 20 % erleidet, wobei es sich um einen blossen Richtwert handelt (Urteil des Bundesgerichts 9C_623/2021 vom 8. März 2021 mit Hinweis auf BGE 130 V 488, 491 E. 4.3.2; vgl. auch Kreisschreiben über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung [KSBEM], Stand: 1.”
“Juni 1959 haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Ausgangspunkt jedes Anspruchs auf Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen besteht unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen ist die gesamte noch zu erwartende Dauer des Erwerbslebens zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1bis IVG). Laut Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderen in Massnahmen beruflicher Art (lit. c). Zu diesen gehören die Berufsberatung (Art. 15 IVG), die erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), die Umschulung (Art. 17 IVG), die Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG), der Arbeitsversuch (Art. 18a IVG), Einarbeitungszuschüsse (Art. 18b IVG), Entschädigungen für Beitragserhöhungen (Art. 18c IVG) sowie die Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). 3.3. Der Anspruch auf Umschulung in einen neuen Beruf setzt ferner wie jede Eingliederungsmassnahme voraus, dass sie sich zur Erreichung des von ihr bezweckten Eingliederungsziels eignet (Urteile des Bundesgerichts vom 17. Februar 2015, 9C_905/2014, E. 2.2 und vom 10. November 2014, 9C_506/2014, E. 4.1). Verlangt ist neben der Notwendigkeit und Eignung der Massnahme auch die Eignung der versicherten Person, d.h. ihre subjektive und objektive Eingliederungsfähigkeit. Die subjektive Eingliederungsfähigkeit umfasst auch die subjektive Eingliederungsbereitschaft der versicherten Person. Bei der objektiven Eingliederungsfähigkeit sind insbesondere auch die medizinischen Rahmenbedingungen massgebend (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht in der Invalidenversicherung, Bern 2011, Rz. 750). Die Ausbildung bzw. der mit der Umschulung angestrebte Beruf muss mit anderen Worten der Behinderung angepasst sein und den Fähigkeiten der versicherten Person entsprechen (vgl.”
Die Verweigerung oder Beschränkung von Reclassement schliesst nicht automatisch den Anspruch auf Unterstützung bei der Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG aus. Die Arbeitsvermittlung kann unabhängig davon separat bejaht werden, sofern die dafür erforderlichen Voraussetzungen vorliegen.
“TF 9C_284/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2.3). Partant, la comparaison d’un revenu d’invalide de 68'376 fr. 57 à un revenu sans invalidité de 68'391 fr. 20 aboutit à un degré d’invalidité – arrondi – de 0 %. d) Dans ces conditions, l’intimé était fondé à nier au recourant le droit à une rente d’invalidité, le degré d’invalidité minimum de 40 % fixé à l’art. 28 al. 1 let. c LAI n’étant pas atteint (cf. supra consid. 4c). Il en est de même en ce qui concerne le droit à une mesure de reclassement au sens de l’art. 17 LAI, le taux d’invalidité étant inférieur à 20 % (cf. supra consid. 4d in fine). A cet égard, comme le relève à juste titre l’assuré, la décision litigieuse ne se révèle pas claire sur le type de mesures d’ordre professionnel dont l’octroi lui est refusé. Néanmoins, dans la mesure où, d’une part, l’intimé s’est uniquement prononcé sur le droit au reclassement et, d’autre part, a annoncé, par communication du 8 août 2022, que les conditions du droit à une aide au placement en vertu de l’art. 18 LAI étaient remplies, il convient de constater que ce refus est circonscrit au seul reclassement. 7. Le dossier est pour le surplus complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a donc pas lieu de compléter l’instruction, comme le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique. En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_90/2020 du 17 novembre 2020 consid. 4.3.2 ; TF 8C_826/2019 du 13 mai 2020 consid. 5.2). 8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision rendue le 8 août 2022 par l'intimé confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).”
Versicherte, die arbeitsunfähig sind, diesen aber wegen Einschränkungen noch eingliederungsfähig sind — so dass ihnen lediglich angepasste Tätigkeiten zumutbar sind — haben grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die IV-Stelle. Es steht ihnen ferner frei, sich bei der IV-Stelle für Integrationsmassnahmen anzumelden.
“Zusammenfassend erleidet der Beschwerdeführer bei einem Valideneinkommen von Fr. 51'532.-- und einem Invalideneinkommen von Fr. 68'446.-- keine Erwerbseinbusse. Damit wird ein für den Anspruch auf eine Invalidenrente vorausgesetzter Invaliditätsgrad von mindestens 40 % (vgl. vorstehend E. 1.2) nicht erreicht. Der Beschwerdeführer hat demzufolge keinen Anspruch auf eine Invalidenrente. Es bleibt indes festzuhalten, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, gemäss Art. 18 IVG Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die IV-Stelle haben (vgl. vorstehend E. 1.3). Nach dem in E. 4 Dargelegten liegt beim Beschwerdeführer eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG vor, indem ihm nur noch angepasste Tätigkeiten zumutbar sind. Unter diesen Umständen hätte der Beschwerdeführer - entgegen den Ausführungen in der angefochtenen Verfügung (vgl. vorstehend E. 2.1) - somit grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die IV-Stelle. Es bleibt ihm daher unbenommen, sich bei Bedarf bei der Beschwerdegegnerin zur Arbeitsvermittlung respektive zu Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (vgl. Art. 14a IVG) anzumelden.”
Die IV-Stelle kann Eingliederungsmassnahmen auch in Teilzeit (z. B. 50 %) anordnen, wenn dies der Leistungsfähigkeit der versicherten Person entspricht; dies zeigt sich etwa in der Praxis, wo Hilfe bei der Arbeitsplatzsuche und berufliche Orientierungsmassnahmen auf 50 % festgelegt wurden.
“] puis, dès août 2015 jusqu’en juillet 2017, une formation AFP d’assistante de bureau avec le soutien de l’OAI (art. 16 LAI). Compte tenu des très bons résultats obtenus lors de l’AFP, elle a enchainé avec un apprentissage avec CFC d’employée de commerce auprès de la [...] initialement prévu du 1er août 2017 au 31 juillet 2020 mais qui a dû être interrompu au 31 juillet 2018 en raison de son état de santé. Elle a en effet été en incapacité de travail dès le 11 décembre 2017 jusqu’au 30 juin 2018 à la suite d’une chute ayant provoqué la rupture du ligament interne de son genou droit. Selon un rapport du 4 mai 2018, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué chez l’assurée un trouble dépressif persistant à début précoce (avant 21 ans) avec épisodes caractérisés dépressifs intermittents et a constaté une capacité de travail limitée à 50 % dans une activité qui tenait compte de son état de santé. Par décision du 25 juillet 2018, l’OAI a accordé à l’intéressée une aide au placement (art. 18 LAI) afin de trouver un emploi d’assistante de bureau AFP à 50 % qui correspondait mieux à ses ressources et compétences. L’assurée s’est donc inscrite le 1er août 2018 à l’assurance-chômage pour une aptitude au placement de 50 %. Le 31 octobre 2018, l’OAI lui a accordé le droit à une mesure d’orientation professionnelle (art. 15 LAI) en vue d’un stage d’aide de bureau à 50% auprès de [...] du 1er novembre 2018 au 31 janvier 2019. Ce stage a dû être reconduit du 1er février au 31 juillet 2019 à cause des absences de la bénéficiaire liées à ses atteintes. Dans un rapport du 20 février 2019, le Dr K.________, spécialiste en médecine interne générale et chef de clinique auprès des Unités somatiques du Centre hospitalier B.________ (ci-après : le B.________), et la Dre T.________, médecin assistante, ont notamment posé les diagnostics d’insuffisance rénale chronique, complications (crise goutte, anémie, fatigue) et de diarrhées chroniques, douleurs abdominales, météorisme, nausées intermittentes.”
Arbeitsunfähige, eingliederungsfähige Versicherte haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes.
“Nach Art. 15 IVG haben Versicherte, die infolge Invalidität in der Berufswahl oder in der Ausübung ihrer bisherigen Tätigkeit behindert sind, Anspruch auf Berufsberatung. Sodann haben arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, gemäss Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes.”
Die Unterstützung kann Hilfe bei der Suche nach einer geeigneten Stelle sowie beim Vorstellungsgespräch umfassen. Dazu gehört auch die Begleitung oder konkrete Unterstützung bei Vorstellungsgesprächen, wenn gesundheitliche Beeinträchtigungen (z. B. Gehörlosigkeit oder eingeschränkte Mobilität) die Chancen auf Vermittlung erheblich mindern, weil z. B. ein Gespräch nicht stattfinden oder die Versicherten ihre Möglichkeiten und Grenzen gegenüber einem Arbeitgeber nicht angemessen darlegen können.
“1 et les références). 7.4.3 Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement (al. 2). À teneur de l'art. 6 al. 1 RAI, sont considérées comme un reclassement les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle initiale ou après le début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (al. 1). Sont également considérées comme un reclassement les mesures de formation aboutissant à une formation plus qualifiante que celle dont dispose l'assuré, à condition qu'elles soient nécessaires pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain (al. 1bis). 7.4.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI (mesure d'aide au placement) – dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2022 –, l'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver. Selon la jurisprudence, les raisons de santé pour lesquelles l'assuré rencontre des difficultés dans la recherche d'un emploi approprié entrent dans la notion d'invalidité propre à l'aide au placement si l'atteinte à la santé occasionne des difficultés dans la recherche d'un emploi au sens large (ATF 116 V 80 consid. 6a). Tel est le cas par exemple si, en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 421/01 du 15 juillet 2002 consid.”
“1 et les références). 9.3 Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement (al. 2). À teneur de l'art. 6 al. 1 RAI, sont considérées comme un reclassement les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle initiale ou après le début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (al. 1). Sont également considérées comme un reclassement les mesures de formation aboutissant à une formation plus qualifiante que celle dont dispose l'assuré, à condition qu'elles soient nécessaires pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain (al. 1bis). 9.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI (mesure d'aide au placement) – dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2022 –, l'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver. Selon la jurisprudence, les raisons de santé pour lesquelles l'assuré rencontre des difficultés dans la recherche d'un emploi approprié entrent dans la notion d'invalidité propre à l'aide au placement si l'atteinte à la santé occasionne des difficultés dans la recherche d'un emploi au sens large (ATF 116 V 80 consid. 6a). Tel est le cas par exemple si, en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 421/01 du 15 juillet 2002 consid.”
“1 et les références). 4.5.3 Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement (al. 2). À teneur de l'art. 6 al. 1 RAI, sont considérées comme un reclassement les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle initiale ou après le début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (al. 1). Sont également considérées comme un reclassement les mesures de formation aboutissant à une formation plus qualifiante que celle dont dispose l'assuré, à condition qu'elles soient nécessaires pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain (al. 1bis). 4.5.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI (mesure d'aide au placement) – dans sa version antérieure au 1er janvier 2022 –, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit : à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) ; à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b ; al. 1). L’office AI procède à un examen sommaire du cas et met en œuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies (al. 2). Selon la jurisprudence, les raisons de santé pour lesquelles l'assuré rencontre des difficultés dans la recherche d'un emploi approprié entrent dans la notion d'invalidité propre à l'aide au placement si l'atteinte à la santé occasionne des difficultés dans la recherche d'un emploi au sens large (ATF 116 V 80 consid. 6a). Tel est le cas par exemple si, en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex.”
“1 et les références). 8.4.3 Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement (al. 2). À teneur de l'art. 6 al. 1 RAI, sont considérées comme un reclassement les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle initiale ou après le début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation préalable, pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (al. 1). Sont également considérées comme un reclassement les mesures de formation aboutissant à une formation plus qualifiante que celle dont dispose l’assuré, à condition qu’elles soient nécessaires pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain (al. 1bis). 8.4.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI (mesure d'aide au placement) – dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2022 –, l'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver. Selon la jurisprudence, les raisons de santé pour lesquelles l'assuré rencontre des difficultés dans la recherche d'un emploi approprié entrent dans la notion d'invalidité propre à l'aide au placement si l'atteinte à la santé occasionne des difficultés dans la recherche d'un emploi au sens large (ATF 116 V 80 consid. 6a). Tel est le cas par exemple si, en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 421/01 du 15 juillet 2002 consid.”
Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) gehört zu den «Massnahmen beruflicher Art». Versicherte, die seit mindestens sechs Monaten zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind, haben einen Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung, sofern dadurch die Voraussetzungen für die Durchführung von Massnahmen beruflicher Art geschaffen werden können; solche Massnahmen kommen nur in Betracht, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern.
“Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, insbesondere die Erwerbsfähigkeit wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (Art. 8 Abs. 1 IVG). Versicherte, die seit mindestens sechs Monaten zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind, haben Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Integrationsmassnahmen), sofern dadurch die Voraussetzungen für die Durchführung von Massnahmen beruflicher Art geschaffen werden können. Als Integrationsmassnahmen gelten gezielte, auf die berufliche Eingliederung gerichtete Massnahmen zur sozial-beruflichen Rehabilitation und Beschäftigungsmassnahmen (Art. 14a Abs. 1 und 2 IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Fassung; vgl. auch Art. 14a Abs. 1, 1bis und 2 IVG in der aktuellen Fassung). Unter dem Titel "Massnahmen beruflicher Art" sind insbesondere Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) vorgesehen.”
Für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung müssen die anspruchsbegründenden Tatsachen nur glaubhaft gemacht werden (Art. 18 Abs. 2 IVG). In der zitierten Entscheidung ergab die Aktenlage keine Verbesserung des Gesundheitszustands; teils wurde sogar eine Verschlechterung festgestellt.
“Ein Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen, wie das die Beschwerdegegnerin anzunehmen scheint, ergibt sich vorliegend nicht, denn die Anspruchsvoraussetzungen müssen für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung nur glaubhaft gemacht werden (Art. 18 Abs. 2 IVG, vgl. Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, 2022, Art. 18 N 10). Vorliegend ist insbesondere von Bedeutung, dass sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers aktenkundig nicht verbessert hat. Ganz im Gegenteil wurde im Verlaufsbericht von Dr. B.___ vom 17. Januar 2023 ausgeführt, dass sich die Situation bezüglich der rechten Schulter verschlechterte (vgl. Urk. 8/99). Sie geht von einem reduzierten Pensum von 50 % selbst bei wechselseitig leichter Belastung aus (Urk. 8/99/1). Zudem ist auch der Knorpelschaden im Knie progredient (vgl. E. 3.9).”
Wenn die versicherte Person die im Rahmen einer Eingliederungsmassnahme erworbenen Kenntnisse und Fähigkeiten selbst nicht auf dem Arbeitsmarkt verwerten kann, bilden Placementhilfen (Unterstützung bei der Stellensuche) häufig den abschliessenden Eingliederungsschritt und sind nach Art. 18 IVG anzubieten.
“Es werden Massnahmen der beruflichen Eingliederung in eine für sie geeignete Erwerbstätigkeit zu prüfen sein. Ist die Invalidenversicherung mit der beruflichen Eingliederung befasst, so gehört dazu schliesslich als letzter Teil (auch wenn sie ohne Einfluss auf den Rentenanspruch bzw. ausserhalb des Grundsatzes Eingliederung vor Rente ist, da sie keine Verbesserung der Erwerbsfähigkeit bringt, sondern lediglich eine Ermöglichung der realen Verwertung der Arbeitsfähigkeit schafft, vgl. Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 27. September 2001, IV 1999/156 E. 1b) ausserdem auch die Unterstützung bei der Stellensuche (so der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 12. Mai 2015, IV 2013/619). Solche Leistungen sind angezeigt, wenn eine versicherte Person die aus einer beruflichen Eingliederungsmassnahme gewonnenen Kenntnisse und Fähigkeiten von sich aus nicht selber auf dem Arbeitsmarkt verwerten kann (vgl. dazu Meyer/Reichmuth, a.a.O., N 6 zu Art. 18 IVG, vgl. ZAK 1970 S. 129). Die Beschwerdegegnerin wird die erforderlichen beruflichen Abklärungen zu tätigen und hernach entsprechend über den Anspruch der Beschwerdeführerin auf die geeigneten Eingliederungsmassnahmen zu verfügen (sowie alsdann entsprechend vorzugehen) haben. Ob sich nach dem vorliegend massgeblichen Zeitraum bis 4. Oktober 2019 allenfalls eine Veränderung des Rentenanspruchs ergeben wird, gehört nicht mehr zum Streitgegenstand. Im Sinn der vorstehenden Erwägungen ist die Beschwerde unter Aufhebung der angefochtenen Verfügung vom 4. Oktober 2019 gutzuheissen und der Beschwerdeführerin ist ab 1. Januar 2019 eine Viertelsrente zuzusprechen. Die Beschwerdegegnerin, an welche die Streitsache zurückzuweisen ist, wird die Rente festzusetzen haben. Im Weiteren ist die Sache zur ergänzenden Abklärung von Eingliederungsmassnahmen im Sinn der Erwägungen und zu entsprechender neuer Verfügung an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen. Es rechtfertigt sich, bei diesem Ausgang des Verfahrens für die Kosten von einem vollen Obsiegen der Beschwerdeführerin auszugehen (vgl.”
“Cela étant, même en admettant que la nécessité d’un horaire souple et de la proximité constante des toilettes pourrait être de nature à inciter un éventuel nouvel employeur à offrir un salaire plus bas au recourant, et en tenant compte d’un abattement de 5 % pour cela, il n’en résulterait pas un degré d’invalidité suffisant pour ouvrir le droit à la rente (59'197 fr. – 44'989 fr. 95 [47'357 fr. 86 x 5 %] / 59'197 fr. x 100 = degré d’invalidité de 24 %). 8. On relèvera encore que même si le taux d’invalidité du recourant atteint le seuil de 20 % qui ouvre le droit à un reclassement professionnel (art. 17 al. 1 LAI ; ATF 139 V 399 consid. 5.3), une telle mesure n’entre toutefois pas en ligne de compte en l’espèce, dès lors qu’il est en mesure de poursuivre son activité habituelle dans la surveillance. Il existe au demeurant un grand nombre d’autres activités adaptées exigibles de sa part qui sont à sa portée sans nécessité d’une réadaptation. L’intimé était fondé à lui refuser des mesures d’ordre professionnel, de telles mesures n’étant pas de nature à diminuer le dommage. En revanche, il pouvait bénéficier de l’aide au placement (art. 18 LAI), qui lui a été accordée. 9. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté, sans qu’il y ait lieu de compléter l’instruction, comme le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’un stage d’évaluation COPAI. En effet, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1). b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions. Dans la mesure où il est au bénéfice de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont provisoirement supportés par l’Etat. c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).”
“Cette mesure comprenait trois modules à savoir un entretien d’évaluation, un bilan de compétences et une préparation à l’emploi, avec des stages. L’assurée a suivi les deux premiers modules. Dans son rapport du 11 septembre 2019, la coach a indiqué que les pistes à envisager pour la reconversion professionnelle de l’intéressée étaient un travail dans la production légère, de caissière ou d’employée de cafétéria. c) On peut ainsi admettre que la question de la réinsertion professionnelle de l’intéressée a fait l’objet d’un examen concret suffisant, dans la mesure où les résultats de la mesure d’intervention précoce sont compatibles avec les limitations fonctionnelles mises en évidence sur le plan somatique, à tout le moins s’agissant d’activités dans la production légère ou d’employée de cafétéria. Il n'y a dès lors pas lieu de renvoyer le dossier à l’autorité intimée pour instruction complémentaire au sujet de la mise en œuvre de mesures de réadaptation professionnelle. On précisera à toutes fins utiles que la recourante peut faire appel à tout moment, si elle le souhaite, à une mesure d’aide au placement (art. 18 LAI), comme le lui a indiqué une collaboratrice de l’OAI lors de l’entretien du 27 juillet 2020. 7. a) Vu ce qui précède, le recours est partiellement admis, en ce sens que la recourante a le droit à un quart de rente d’invalidité du 1er mars 2020 au 31 mars 2021. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre pour moitié à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud et pour moitié à la charge de la recourante, vu l’issue du litige (cf. art. 51 al. 1 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). La recourante ayant toutefois été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, sa part est laissée à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. a CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), étant précisé qu’elle est tenue au remboursement de l’assistance judiciaire dès qu’elle sera en mesure de le faire (art.”
Kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 IVG besteht, wenn die versicherte Person in einer leidensangepassten Tätigkeit qualitativ und quantitativ volle Arbeitsfähigkeit besitzt (u. a. 100% Arbeitsvermögen) und deshalb keine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG vorliegt oder die gesundheitlichen Beeinträchtigungen die Suche nach einem Arbeitsplatz nicht erschweren. In solchen Fällen fällt die Stellensuche grundsätzlich nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung; allenfalls kommen Leistungen der Arbeitslosenversicherung in Betracht.
“Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Bei - qualitativ und quantitativ – voller Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit besteht mit Blick auf Art. 6 zweiter Satz ATSG keine Arbeitsunfähigkeit und mithin auch kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Ein solcher setzt auch nach Inkrafttreten der”
“Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt." Bei - qualitativ und quantitativ - voller Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit besteht mit Blick auf Art. 6 zweiter Satz ATSG keine Arbeitsunfähigkeit und mithin auch kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Ein solcher setzt auch nach Inkrafttreten der”
“) que quantitatif (capacité de présence et de rendement permettant à la personne assurée de participer à des mesures d’ordre professionnel de l’assurance-invalidité ou à des offres adéquates de formation professionnelle ou de l’assurance-chômage ; ch. 1009-1014 CMRPr). 5.2.2 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI, l’assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s’il en a déjà un, pour le conserver. Cette disposition a été modifiée avec effet au 1er janvier 2022, mais il s’agit d’une adaptation purement formelle, les conditions d’octroi d’un placement restent inchangées selon le Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI - FF 2017 2363). Une mesure d'aide au placement se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s'agit pas pour l'office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel. Il n'y a en revanche pas d'invalidité au sens de l'art. 18 al. 1 LAI (et donc aucun droit à une aide au placement) lorsque l'assuré dispose d'une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée et qu'il ne présente pas de limitations particulières liées à son état de santé, telles que mutisme, cécité, mobilité limitée, troubles de comportement, qui l'entraveraient dans sa recherche de travail, par exemple pour participer à des entretiens d'embauche, pour expliquer ses limites et ses possibilités dans une activité professionnelle ou pour négocier certains aménagements de travail nécessités par son invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I 595/02 du 13 février 2003 consid. 1.2). 5.3 5.3.1 En l’espèce, une mesure d’orientation professionnelle, au sens de l’art. 15 LAI, ne se justifie pas, en raison de l'existence de nombreux emplois compatibles avec les limitations fonctionnelles du recourant. Par ailleurs, ses limitations fonctionnelles ne l’empêchent pas, ni ne rendent difficile le choix d’une profession adaptée. 5.3.2 Le recourant n’est pas entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé et ne remplit ainsi pas non plus les conditions pour obtenir une aide au placement au sens l'art.”
“Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes und begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die im Zusammenhang mit dem Anspruch auf Arbeitsvermittlung relevante Invalidität besteht darin, dass die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 80 E. 6a S. 81; SVR 2006 IV Nr. 45 S. 164 E. 4.1.1). Zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit einer Arbeitsvermittlung muss ein Kausalzusammenhang bestehen (vgl. Art. 4 Abs. 1 IVG). Wo die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung der bestehenden Arbeitsfähigkeit nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen ist, fällt die Arbeitsvermittlung nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung, sondern allenfalls der Organe der Arbeitslosenversicherung (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 2. September 2008, 9C_16/2008, E. 1; vgl. auch Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Aufl. 2014, S. 215). Voraussetzung für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung ist sodann, dass die versicherte Person objektiv und subjektiv eingliederungsfähig ist (SVR 2006 IV Nr.”
Für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung genügt bereits eine relativ geringe gesundheitlich bedingte Erschwernis bei der Stellensuche, wenn diese bleibend oder voraussichtlich längere Zeit besteht. Zudem muss ein Kausalzusammenhang zwischen dem Gesundheitsschaden und der erhöhten Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung vorliegen.
“Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung sind die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Erschwernissen in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist. Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 80 E. 6a mit Hinweis; Urteile I 478/98 vom 14. Mai 1999 E. 1a, in: AHI 2000 S. 69, und I 409/98 vom 19. November 1998 E. 2b, in: AHI 2000 S. 68), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen. Gesundheitliche Schwierigkeiten bei der Suche einer neuen Arbeitsstelle erfüllen den leistungsspezifischen Invaliditätsbegriff, wenn die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit (Art. 4 Abs. 1 IVG) Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht. Das trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potentiellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (z.”
“Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung sind die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Erschwernissen in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist. Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 80 E. 6a mit Hinweis; Urteile I 478/98 vom 14. Mai 1999 E. 1a, in: AHI 2000 S. 69, und I 409/98 vom 19. November 1998 E. 2b, in: AHI 2000 S. 68), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen. Gesundheitliche Schwierigkeiten bei der Suche einer neuen Arbeitsstelle erfüllen den leistungsspezifischen Invaliditätsbegriff, wenn die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit (Art. 4 Abs. 1 IVG) Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht. Das trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potentiellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (z.B. welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit die Person mit Behinderung überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten. Zur Arbeitsvermittlung nach aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG ist im Weiteren berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (z.”
“Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung sind die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Erschwernissen in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist. Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 80 E. 6a mit Hinweis; Urteile I 478/98 vom 14. Mai 1999 E. 1a, in: AHI 2000 S. 69, und I 409/98 vom 19. November 1998 E. 2b, in: AHI 2000 S. 68), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen. Gesundheitliche Schwierigkeiten bei der Suche einer neuen Arbeitsstelle erfüllen den leistungsspezifischen Invaliditätsbegriff, wenn die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit (Art. 4 Abs. 1 IVG) Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht. Das trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potentiellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (z.”
Für die Durchführbarkeit bestimmter Eingliederungsmassnahmen im Rahmen von Art. 18 IVG können Mindestsprachanforderungen erforderlich sein (in der vorliegenden Sache wurde Niveau B1 genannt). Fehlen diese Sprachkenntnisse, können die betreffenden Massnahmen entfielen bzw. nicht durchgeführt werden.
“Unter Berücksichtigung dieser Einschätzungen entwickelte die Beschwerdegegnerin den Plan einer Arbeitsvermittlung des Beschwerdeführers in den ersten Arbeitsmarkt im Sinne von Art. 18 IVG. Aufgrund der aktuellen unbestrittenermassen fehlenden Eingliederungsfähigkeit des Beschwerdeführers in den ersten Arbeitsmarkt und zu dessen Befähigung klärte sie mögliche Integrationsmassnahmen im Sinne von Art. 14a Abs. 1 IVG ab. Die Abklärungen bei mehreren möglichen Durchführungsstellen solcher Integrationsmassnahmen ergaben, dass für ein Belastbarkeitstraining (Art. 4quinquies Abs. 1 IVV) eine minimale Sprachanforderung auf dem Sprachniveau B1 verlangt ist, ansonsten diese Massnahmen nicht durchgeführt werden können (Urk. 12/187). Eine Sprachstand-Einschätzung des Beschwerdeführers vom 18. Januar 2020 ergab allerdings, dass er über keine grammatikalischen Deutschkenntnisse verfügt. Im Bericht der Abklärer wurde festgehalten, er habe ein sehr eingeschränktes aktives Vokabular, so dass eine Konversation immer stocke. Er verstehe mehr, als er aktiv sprechen könne, besondere Schwierigkeiten würden ihm Zahlen bereiten. Seine Schrift sei zwar ziemlich gut lesbar, doch schreibe er deutsche Wörter oft phonetisch.”
Ist die Verzichtserklärung oder die Sistierung nur vorübergehend, kann die zuvor abgelehnte bzw. sistierte Hilfe zur Stellensuche auf Gesuch bzw. durch ein kurzes schriftliches Schreiben an das Amt wieder reaktiviert werden.
“c) S’agissant du calcul du préjudice économique opéré par l’intimé, celui-ci n’est pas contesté par le recourant. Vérifié d’office, il peut être confirmé. 6. a) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). b) Compte tenu d’un degré d’invalidité largement inférieur à 20%, le droit à des mesures professionnelles n’est pas ouvert en faveur du recourant. 7. a) Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). b) En l’espèce, par communication du 16 mars 2020, l’intimé a informé l’assuré que les conditions étaient remplies pour bénéficier d’une aide au placement. L’intéressé a, par la suite, signé une renonciation pour une telle mesure, dès lors que son état de santé ne lui permettait pas d’envisager une reprise d’activité. Il était toutefois bien précisé que cette renonciation était temporaire et que la mesure d’aide au placement pouvait être réactivée par un bref courrier adressé à l’OAI.”
Die IV-Stelle hat die Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht nur für Versicherte, die aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen und daher für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen sind.
“Arbeitsunfähige versicherte Personen, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spe-zielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber bzw. die Arbeitgeberin stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist.”
“Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist.”
Die Hilfe zur Stellensuche nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist eine Massnahme der beruflichen Wiedereingliederung und setzt voraus, dass die versicherte Person für eine Wiedereingliederung und für eine Tätigkeit auf dem primären Arbeitsmarkt in Betracht kommt. Die Gewährung dieser Massnahme sagt jedoch nichts über das Vorliegen eines Arbeitsverhältnisses aus und begründet nicht automatisch die Eigenschaft als Arbeitnehmer.
“En l'occurrence, il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant a produit devant le Service cantonal un courrier de l'Office AI du 4 mai 2023 l'informant qu'il remplissait les conditions donnant droit à une aide au placement et précisant que l'octroi de la mesure précitée signifiait, du point de vue de l'AI, que le recourant pouvait être réadapté. L'aide au placement, régie par l'art. 18 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), fait partie des mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI (cf. art. 8 al. 3 let. b et art. 15 à 18d LAI). Cette mesure consiste en un soutien pour conserver un emploi ou pour en rechercher un (art. 18 al. 1 LAI). Le but de la mesure est le maintien sur le marché primaire de l'emploi (cf. circulaire sur les mesures de réadaptation professionnelle de l'AI, valable à partir du 1er janvier 2022, état au 1er juillet 2024 [ci-après: la circulaire], disponible sur le site internet de l'OFAS: https://sozialversicherungen.admin.ch/fr/ [consulté pour la dernière fois le 30 janvier 2025]). Pour ouvrir le droit au placement, la personne assurée doit être susceptible d'être réadaptée (cf. art. 18 al. 1 LAI) et satisfaire les exigences d'un emploi sur le marché primaire du travail, adapté aux limitations dues à son état de santé (circulaire, n. 1804 1/24). L'aptitude de la personne assurée à la réadaptation, c'est-à-dire sa possibilité objective d'être engagée par un employeur et sa disposition subjective à occuper un poste, doit être établie (circulaire, n. 1807). L'octroi d'une aide au placement ne renseigne ainsi en rien sur la relation de travail en tant que telle et ne peut donc pas d'emblée exclure la qualité de travailleur, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal cantonal.”
“En l'occurrence, il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant a produit devant le Service cantonal un courrier de l'Office AI du 4 mai 2023 l'informant qu'il remplissait les conditions donnant droit à une aide au placement et précisant que l'octroi de la mesure précitée signifiait, du point de vue de l'AI, que le recourant pouvait être réadapté. L'aide au placement, régie par l'art. 18 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), fait partie des mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI (cf. art. 8 al. 3 let. b et art. 15 à 18d LAI). Cette mesure consiste en un soutien pour conserver un emploi ou pour en rechercher un (art. 18 al. 1 LAI). Le but de la mesure est le maintien sur le marché primaire de l'emploi (cf. circulaire sur les mesures de réadaptation professionnelle de l'AI, valable à partir du 1er janvier 2022, état au 1er juillet 2024 [ci-après: la circulaire], disponible sur le site internet de l'OFAS: https://sozialversicherungen.admin.ch/fr/ [consulté pour la dernière fois le 30 janvier 2025]). Pour ouvrir le droit au placement, la personne assurée doit être susceptible d'être réadaptée (cf. art. 18 al. 1 LAI) et satisfaire les exigences d'un emploi sur le marché primaire du travail, adapté aux limitations dues à son état de santé (circulaire, n. 1804 1/24). L'aptitude de la personne assurée à la réadaptation, c'est-à-dire sa possibilité objective d'être engagée par un employeur et sa disposition subjective à occuper un poste, doit être établie (circulaire, n. 1807). L'octroi d'une aide au placement ne renseigne ainsi en rien sur la relation de travail en tant que telle et ne peut donc pas d'emblée exclure la qualité de travailleur, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal cantonal.”
Bestehen auf dem hypothetischen Arbeitsmarkt in genügender Anzahl dem funktionellen Einschränkungsprofil entsprechende Stellen und liegen keine spezifisch krankheitsbedingten Erschwernisse der Stellensuche vor, besteht nach den zitierten Entscheidungen kein Anspruch auf Hilfe bei der Stellensuche/Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG.
“45 p. 162). 10. En l’espèce, en l'absence d'une perte de gain d'au moins 20 % environ, une mesure de reclassement dans une nouvelle profession (art. 17 LAI) ne peut pas entrer en considération. Concernant une éventuelle orientation professionnelle (art. 15 LAI), on ne peut pas retenir qu'au regard de l'existence d’un nombre suffisant d’emplois compatibles avec les limitations fonctionnelles de l’intéressée, ces limitations l’empêcheraient de choisir une profession adaptée ou rendraient difficile un tel choix, et on ne peut pas retenir non plus que ses propres connaissances sur les aptitudes exigées et les possibilités disponibles ne seraient pas suffisantes pour choisir une profession adaptée. Pour un motif similaire (nombreux emplois compatibles avec les limitations fonctionnelles), et faute d'être entravée de manière spécifique par l'atteinte à la santé dans la faculté de rechercher un emploi, la recourante ne saurait non plus se voir octroyer une mesure d'aide au placement (art. 18 LAI). En définitive, l'assurée n'a pas droit à des mesures professionnelles. 11. Vu ce qui précède, malgré les souffrances et difficultés indéniables de la recourante ainsi que ses limitations fonctionnelles importantes, la décision querellée est conforme au droit, et le recours sera rejeté dans la mesure où il est recevable. 12. Il convient de renoncer à la perception d'un émolument, la recourante étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 69 al. 1bis LAI et 13 al. 1 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant 1. Rejette le recours, dans la mesure où il est recevable. 2. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument. 3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art.”
“Au demeurant, on ne peut pas retenir qu'au regard de l'existence en nombre suffisant d’emplois ne requérant pas de formation particulière et compatibles avec ses limitations fonctionnelles, ces dernières empêcheraient l’intéressé de choisir une profession adaptée ou rendraient difficile un tel choix. Du reste, il ressort du contenu de la seconde demande de prestations AI de même que du volet psychiatrique de l’expertise (p. 48) que le recourant a suivi, dans son pays d’origine, l’école obligatoire puis post-obligatoire, ainsi que l’université (en économie) à tout le moins pendant six mois, et qu’il a obtenu dans ledit pays, en 1985, un « certificat de capacité » de vendeur, en plus d’une expérience dans le domaine de l’agriculture auprès de sa famille durant sa jeunesse. L’assuré n’est donc pas sans ressources personnelles et de formation pour chercher et trouver un emploi adapté. Par surabondance, pour le même motif (nombreux emplois compatibles avec les limitations fonctionnelles) que relativement à l’art. 15 LAI, et faute d'être entravé de manière spécifique par l'atteinte à la santé dans la faculté de rechercher un emploi, le recourant ne saurait non plus se voir octroyer une mesure d'aide au placement (art. 18 LAI). En définitive, l'intéressé n'a pas droit à des mesures professionnelles. 6. Vu ce qui précède, la décision querellée est en tous points conforme au droit et le recours doit être rejeté. 7. La procédure n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), un émolument de CHF 200.- (montant minimal) sera perçu du recourant. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant À la forme : 1. Déclare le recours recevable. Au fond : 2. Le rejette. 3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art.”
“Die Beschwerdeführerin bringt vor, das Zumutbarkeitsprofil sei derart einschränkend, dass sie auf Arbeitsvermittlung angewiesen sei. Es trifft zwar zu, dass eine angepasste Stelle einige Anforderungen erfüllen muss. Die Vorinstanz hat aber bundesrechtskonform erkannt, dass entsprechende Arbeitsgelegenheiten auf dem ausgeglichenen hypothetischen Arbeitsmarkt genügend verfügbar sind. Entsprechend adaptierte Tätigkeiten sind der Beschwerdeführerin gemäss beweiskräftiger Beurteilung der RAD-Ärzte zu 100 % zumutbar, und zwar ohne Leistungsminderung. Die Beschwerdeführerin legt nicht dar und es ist auch nicht erkennbar, inwiefern bei der Suche nach einer geeigneten, auf ihr Anforderungsprofil zugeschnittenen Arbeitsstelle zusätzliche krankheitsbedingte Erschwernisse bestehen sollten (vgl. E. 6.2 hiervor). Die Vorinstanz hat demnach Art. 18 IVG nicht verletzt, indem sie einen Anspruch der Beschwerdeführerin auf Arbeitsvermittlung verneinte. Dass die Voraussetzungen anderer Massnahmen beruflicher Art erfüllt wären, zeigt die Beschwerdeführerin im Übrigen nicht auf und ist auch nicht ersichtlich.”
Die Unterstützung durch Arbeitsvermittlung kann – je nach Einzelfall — so lange fortgeführt werden, bis eine geeignete unbefristete Anstellung gefunden ist. Angesichts einer noch nennenswerten verbleibenden Aktivitätsdauer und einer angepassten Vollzeittauglichkeit kann Arbeitsvermittlung prognostisch als angemessen und eingliederungswirksam angesehen werden; gleichzeitig ist nicht ausgeschlossen, dass weitere oder andere berufliche Massnahmen geprüft werden müssen.
“Im Hinblick auf eine zufriedenstellende Lösung erachte es die Versicherte als vorteilhaft, wenn sie an diesem Gespräch von einer Fachperson der Beschwerdegegnerin unterstützt würde. In der Eingabe vom 8. November 2021 legt die Versicherte dar, es habe das angekündigte Gespräch mit der Anstellungsbehörde stattgefunden mit dem Ergebnis, dass ihr eine andere Stelle zu einem 80%-Pensum habe vermittelt werden können. Sie halte jedoch am Antrag auf Fortführung der Unterstützung bei der Arbeitsvermittlung fest, denn auch diese Stelle sei befristet bis 31. Juli 2022 (Mutterschaftsvertretung). Im Hinblick darauf sei es erforderlich, dass die Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin weitergeführt werde, bis sich eine geeignete unbefristete Stelle gefunden habe. Ob sich die Verfügung der Beschwerdegegnerin vom 29. September 2021 mit Blick auf diese Darlegungen der Versicherten halten lässt, ist nachfolgend zu prüfen. 3. 3.1. Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Unter Arbeitsvermittlung ist die aktive, einschliesslich beratende Unterstützung arbeitsunfähiger und damit gesundheitlich beeinträchtigter, jedoch eingliederungsfähiger Versicherter bei der Suche nach einem neuen geeigneten Arbeitsplatz zu verstehen; zur Arbeitsvermittlung gehört auch die Beratung jene des Arbeitsgebers eingeschlossen zur Aufrechterhaltung des allenfalls schon bestehenden Arbeitsplatzes, die z. B. in einer Umplatzierung innerhalb des Betriebes bestehen kann (vgl. Erwin Murer, Kommentar zum Invalidenversicherungsgesetz [Art. 1 27bis IVG], N. 60 zu Art. 18 mit Hinweisen. Der Bedarf nach Arbeitsvermittlung ist an eine gesundheitlich bedingte Arbeitsunfähigkeit gebunden, andernfalls ist die Arbeitslosenversicherung zuständig (a.a.O.). Der Versicherungsfall tritt ein, wenn die Arbeitsvermittlung i. S. des IVG aus gesundheitlichen Gründen erforderlich ist; gleichzeitig muss sie aber auch gesundheitlich möglich sein.”
“Eine Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 Abs. 1 IVG ist also notwendig und grundsätzlich geeignet, um die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern. Angesichts der immerhin verbleibenden Aktivitätsdauer von rund 8 Jahren bis zum Erreichen des ordentlichen Pensionsalters und der vollzeitlichen Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers in einer angepassten Tätigkeit erweisen sich vorliegend berufliche Massnahmen auch ohne Weiteres als angemessen (vgl. vorstehend E. 1.2). Prognostisch weist eine Unterstützung in Form von Arbeitsvermittlung wie gefordert ein bestimmtes Mass an Eingliederungswirksamkeit auf, da sie die Chancen auf eine Anstellung im ersten Arbeitsmarkt erheblich steigern dürfte. Ob sie indes effektiv ausreichen wird für eine erfolgreiche Eingliederung, ist bei der aktuellen Aktenlage allerdings schwierig zu beurteilen. Die Erforderlichkeit weiterer oder anderer Massnahmen beruflicher Art (vgl. vorstehend E. 1.2) kann daher zum jetzigen Zeitpunkt nicht ausgeschlossen werden.”
Art. 18 Abs. 1 IVG gewährt arbeitsunfähigen, eingliederungsfähigen Versicherten einen Anspruch auf Unterstützung bei der Suche nach einem geeigneten Arbeitsplatz oder zur Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes; hierzu gehört insbesondere aktive Unterstützung bei der Arbeitsplatzsuche.
“8 ATSG) bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Bst. a), und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (Bst. b). Anspruch auf Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit hat gemäss Art. 17 IVG der Versicherte, wenn die Umschulung infolge Invalidität notwendig ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann (Abs. 1). Der Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit ist die Wiedereinschulung in den bisherigen Beruf gleichgestellt (Abs. 2). Der Umschulungsanspruch setzt eine Invalidität oder die unmittelbare Bedrohung durch eine solche voraus (Art. 8 Abs. 1 IVG). Hierfür muss der Invaliditätsgrad ein bestimmtes erhebliches Mass erreicht haben. Dies ist der Fall, wenn die versicherte Person eine bleibende oder längere Zeit dauernde Erwerbseinbusse von etwa 20 Prozent erleidet (BGE 130 V 488 E. 4.2 mit Hinweisen). Gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG haben arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, die eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes.”
“Dabei bezieht sich der Begriff der "annähernden Gleichwertigkeit" nicht in erster Linie auf das Ausbildungsniveau als solches, sondern auf die nach erfolgter Eingliederung zu erwartende Verdienstmöglichkeit. In der Regel besteht nur ein Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Denn das Gesetz will die Eingliederung lediglich so weit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. 3.3 Gemäss Art. 6 IVV gelten als Umschulung Ausbildungsmassnahmen, die Versicherte nach Abschluss einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder nach Aufnahme einer Erwerbstätigkeit ohne vorgängige berufliche Ausbildung wegen ihrer Invalidität zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit benötigen (Abs. 1). Als Umschulungsmassnahmen gelten auch Ausbildungsmassnahmen, die zu einer höherwertigen als die vorhandene Ausbildung führen, sofern sie zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit notwendig sind (Abs. 1bis). Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben nach Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG schliesslich Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (lit. a; Urteile des Bundesgerichts vom 4. Februar 2022, 9C_580/2021, E. 2.2.2 und vom 13. Oktober 2022, 9C_278/2022, E. 3.2.2). 3.4 Der Umschulungsanspruch setzt grundsätzlich eine Mindesterwerbseinbusse von rund 20 % in den für die versicherte Person ohne zusätzliche Ausbildung offenstehenden, noch zumutbaren Erwerbstätigkeiten voraus (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Januar 2018, 8C_808/2017, E. 3). Hiervon kann namentlich bei jungen Versicherten mit entsprechend langer verbleibender Aktivitätsdauer abgewichen werden, wenn es sich bei den ohne Umschulung zumutbaren angepassten Tätigkeiten um unqualifizierte Hilfsarbeiten handelt, die im Vergleich zur erlernten Tätigkeit qualitativ nicht als annähernd gleichwertig bezeichnet werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Dezember 2022, 9C_15/2022, E. 3.2 und vom 11. Januar 2018, 8C_808/2017, E. 3; BGE 124 V 108 E. 3c). 4.1 Es steht fest, dass der Beschwerdeführer seinem erlernten Beruf als Maurer nicht mehr nachgehen kann.”
Bei unfallbedingten Fällen wirken sich Berufsberatung (Art. 15 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) grundsätzlich nicht auf die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit aus und sind für den Fallabschluss in der Unfallversicherung damit grundsätzlich irrelevant.
“Das kantonale Gericht hat zu Recht auf die gefestigte Praxis verwiesen, wonach Berufsberatung (Art. 15 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG; dazu: Urteil 8C_657/2012 vom 18. Oktober 2012 E. 2.2.2) keine Auswirkungen auf die (unfallbedingte) Arbeitsfähigkeit haben. Diese Massnahmen sind somit in Bezug auf den Fallabschluss in der Unfallversicherung grundsätzlich irrelevant (vgl. Urteile 8C_424/2023 vom 21. Februar 2024 E. 5.5; U 111/05 vom 20. Juni 2006 E. 3.2). Ernsthafte sachliche Gründe für eine Rechtsprechungsänderung benennt der Beschwerdeführer keine (zu den Voraussetzungen: BGE 145 V 304 E. 4.4; 141 II 297 E. 5.5.1; 137 V 417 E. 2.2.2).”
Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Stelle aus invaliditätsbedingten Gründen besondere fachliche Hilfe der Vermittlungsbehörden benötigt (z. B. Verständigungs- oder Ausbildungsdefizite). Vor Durchführung der Massnahme ist die Eingliederungsfähigkeit der versicherten Person zu prüfen; hierzu gehören die subjektive und objektive Eignung sowie medizinische und altersbezogene Rahmenbedingungen.
“Aus den Akten ergibt sich zudem, dass der Beschwerdeführer sich durchaus in der deutschen Sprache verständigen kann bzw. die Verständigung lediglich leicht erschwert war, was bei einem 27-jährigen Aufenthalt in der Schweiz auch erwartet werden darf (Einreise 1994, z.B. IV-act. 1-3). Ebenso begründet die fehlende Ausbildung im Bereich des Kompetenzniveaus 1 keinen Tabellenlohnabzug (Urteil des Bundesgerichts vom 30. Juli 2020, 8C_139/2020, E. 6.3.4). Die lange Abwesenheit vom Arbeitsmarkt ist IV-fremd und gebietet daher keinen Tabellenlohnabzug (Urteile des Bundesgerichts vom 25. November 2020, 8C_390/2020, E. 4.5.1 und vom 30. April 2021, 8C_111/2021, E. 4.3.3). Weitere Gründe für einen Tabellenlohnabzug sind nicht ersichtlich. Die Beschwerdegegnerin hat ihr Ermessen somit korrekt ausgeübt, wenn sie keinen Tabellenlohnabzug vorgenommen hat. Folglich bleibt es beim Invaliditätsgrad von 30 %, aus dem sich kein Rentenanspruch ergibt. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12.”
“1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Ausgangspunkt jedes Anspruchs auf Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen besteht unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen ist u.a. das Alter der versicherten Person und die gesamte noch zu erwartende Dauer des Erwerbslebens zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1bis lit. a und d IVG). Laut Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderem in Massnahmen beruflicher Art (lit. b). Zu diesen gehören die Berufsberatung (Art. 15 IVG), die erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), die Umschulung (Art. 17 IVG), die Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG), der Arbeitsversuch (Art. 18a IVG), Einarbeitungszuschüsse (Art. 18b IVG), Entschädigungen für Beitragserhöhungen (Art. 18c IVG) sowie die Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). 3.3. Der Anspruch auf eine Eingliederungsmassnahme setzt voraus, dass sie sich zur Erreichung des von ihr bezweckten Eingliederungsziels eignet (Urteile des Bundesgerichts vom 17. Februar 2015, 9C_905/2014, E. 2.2 und vom 10. November 2014, 9C_506/2014, E. 4.1). Verlangt ist neben der Notwendigkeit und Eignung der Massnahme auch die Eignung der versicherten Person, d.h. ihre subjektive und objektive Eingliederungsfähigkeit. Die subjektive Eingliederungsfähigkeit umfasst auch die subjektive Eingliederungsbereitschaft der versicherten Person. Bei der objektiven Eingliederungsfähigkeit sind insbesondere auch die medizinischen Rahmenbedingungen massgebend (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht in der Invalidenversicherung, Bern 2011, Rz. 750). Die Ausbildung bzw. der mit der Umschulung angestrebte Beruf muss mit anderen Worten der Behinderung angepasst sein und den Fähigkeiten der versicherten Person entsprechen (vgl.”
Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG besteht insbesondere dann, wenn die gesundheitliche Beeinträchtigung die Suche nach einer geeigneten Stelle erschwert und deshalb fachkundige Unterstützung erforderlich ist. Dazu gehören die Vermittlung und Beratung in Bezug auf invaliditätsbedingte Anforderungen oder Grenzen (z. B. Sehhilfen, notwendige Anpassungen des Arbeitsplatzes oder Erläuterungen gegenüber dem Arbeitgeber). Der Anspruch kann bestehen, wenn die Behinderung bleibend oder voraussichtlich längere Zeit Probleme bei der Stellensuche verursacht.
“Aus den Akten ergibt sich zudem, dass der Beschwerdeführer sich durchaus in der deutschen Sprache verständigen kann bzw. die Verständigung lediglich leicht erschwert war, was bei einem 27-jährigen Aufenthalt in der Schweiz auch erwartet werden darf (Einreise 1994, z.B. IV-act. 1-3). Ebenso begründet die fehlende Ausbildung im Bereich des Kompetenzniveaus 1 keinen Tabellenlohnabzug (Urteil des Bundesgerichts vom 30. Juli 2020, 8C_139/2020, E. 6.3.4). Die lange Abwesenheit vom Arbeitsmarkt ist IV-fremd und gebietet daher keinen Tabellenlohnabzug (Urteile des Bundesgerichts vom 25. November 2020, 8C_390/2020, E. 4.5.1 und vom 30. April 2021, 8C_111/2021, E. 4.3.3). Weitere Gründe für einen Tabellenlohnabzug sind nicht ersichtlich. Die Beschwerdegegnerin hat ihr Ermessen somit korrekt ausgeübt, wenn sie keinen Tabellenlohnabzug vorgenommen hat. Folglich bleibt es beim Invaliditätsgrad von 30 %, aus dem sich kein Rentenanspruch ergibt. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12.”
“Die Beschwerdegegnerin hat ihr Ermessen somit korrekt ausgeübt, wenn sie keinen Tabellenlohnabzug vorgenommen hat. Folglich bleibt es beim Invaliditätsgrad von 30 %, aus dem sich kein Rentenanspruch ergibt. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, 8C_641/2015, E. 2). Der Beschwerdeführer hat ein relativ stark eingeschränktes Zumutbarkeitsprofil und es dürfte für ihn schwierig sein, in Betracht kommende Tätigkeiten zu finden und deren Auswirkungen auf seinen Gesundheitszustand abzuschätzen. Er war seit rund 15 Jahren nicht mehr arbeitstätig und ist aus psychischen Gründen auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen. Der Beschwerdeführer kann sich daher jederzeit bei der Beschwerdegegnerin melden, um Arbeitsvermittlung in Anspruch zu nehmen. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr.”
“Februar 2018 dauernden Arbeitsversuch sind die Abstufung der Rentenleistungen sowie der Erlass mehrerer separater Verfügungen nicht zu beanstanden. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, 8C_641/2015, E. 2). Der Beschwerdeführer benötigt einen Arbeitsplatz mit besonderen Anforderungen und es dürfte für ihn schwierig sein, in Betracht kommende Tätigkeiten selbständig zu auszumachen. Er war zudem seit rund 12 Jahren nicht mehr im ersten Arbeitsmarkt tätig und ist auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen. Der Beschwerdeführer kann sich daher jederzeit bei der Beschwerdegegnerin melden, um Arbeitsvermittlung in Anspruch zu nehmen. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr.”
Bestehen widersprüchliche oder unklare medizinische Feststellungen bezüglich des Gesundheitszustands oder der Eingliederungsfähigkeit, hat die IV‑Stelle ihrer Abklärungspflicht nachzukommen und weitere medizinische Abklärungen zu veranlassen; in konkreten Fällen ist dabei die Einholung eines externen fachspezifischen Gutachtens geboten bzw. anzuregen.
“G 6, IV-act. 189). Vorab festzuhalten ist, dass sich die Beschwerdegegnerin vorstehender Rechtsprechung in Bezug auf die grundsätzliche Eingliederungspflicht bewusst war (IV-act. 105-2). Gesetzes- und rechtsprechungskonform leitete sie am 17. August 2021 bei medizinisch-theoretisch attestierter 100%-iger Arbeitsfähigkeit in adaptierter Tätigkeit berufliche Eingliederungsmassnahmen ein, indem sich I.___ als Eingliederungsverantwortliche dem Beschwerdeführer annahm, ein Eingliederungsplan für eine Massnahme bei H.___, Berufliche Abklärung, unter der Verantwortung von K.___ (Coach Fachstelle Integration und Job Coaching), erstellt wurde (IV-act. 107 114) und vom 1. Dezember 2021 bis 28. Februar 2022 eine berufliche Abklärung gesprochen wurde (IV-act. 117). Auch wenn es dem Beschwerdeführer während der ersten Eingliederungsmassnahme nicht gelang, das Pensum auf über 50 bis 60 % zu steigern (IV-act. 120), sollte in einem nächsten Schritt ab März bis Ende August 2022 ein Coaching im Sinne von Art. 18 IVG in der H.___, unter der Verantwortung von L.___ (Job Coach), und mit dem Ziel der Wiedereingliederung im ersten Arbeitsmarkt gesprochen werden (IV-act. 125-2, 127, 133, 136). Diese Massnahme konnte in der Folge nicht durchgeführt werden, weil der behandelnde Arzt Dr. J.___ dem Beschwerdeführer mit Bericht vom 25. März 2022 lediglich eine Arbeitsfähigkeit von höchstens 20 % attestiert, Ressourcen zur Eingliederung aktuell verneint und diese auch perspektiv als schwierig eingestuft hatte (IV-act. 141). Ihrer Abklärungspflicht nachkommend gab die Beschwerdegegnerin bei allfälliger Verschlechterung des (psychischen) Gesundheitszustands ein Administrativgutachten bei der SMAB in Auftrag, welches dem Beschwerdeführer weiterhin eine 100%-ige Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit attestierte (IV-act. 179-10). Eine Verschlechterung des psychischen Gesundheitszustands des Beschwerdeführers, wie es der Bericht von Dr. J.___ erwarten liess, konnte nicht erhoben werden. Gestützt auf vorstehenden Sachverhalt ist die Beschwerdegegnerin ihrer Eingliederungspflicht zu Beginn ohne weiteres nachgekommen.”
“Aus dem Gesagten ergibt sich, dass die angefochtene Verfügung vom 10. Februar 2022 aufzuheben und die Angelegenheit zur weiteren medizinischen Abklärung und anschliessender Neuentscheidung an die IV-Stelle zurückzuweisen ist. Diese hat den Gesundheitszustand der beiden Arme ab Mai 2021 (= Beginn des Arbeitsverhältnisses bei der C.____ GmbH) im Rahmen eines externen fachspezifischen Gutachtens umfassend nochmals abklären zu lassen. Sodann wird sie aufgrund der Abklärungsergebnisse den Anspruch auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 IVG neu zu beurteilen haben. In diesem Sinne ist die Beschwerde gutzuheissen.”
Voraussetzung für einen Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Als Invalidität gilt nach Art. 8 ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1 IVG die voraussichtlich bleibende oder längere Zeit dauernde ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit; Erwerbsunfähigkeit ist der nach zumutbarer Behandlung und Eingliederung verbleibende ganze oder teilweise Verlust der Erwerbsmöglichkeiten auf dem in Betracht kommenden Arbeitsmarkt.
“und die Voraussetzungen für den Anspruch der einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Die Eingliederungsmassnahmen umfassen gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG Massnahmen beruflicher Art wie Berufsberatung (Art. 15 IVG), erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG), Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG) und Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). Ausgangspunkt jedes Anspruchs auf berufliche Massnahmen der Invalidenversicherung ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Als Invalidität im Sinne von Art. 8 Abs. 1 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1 IVG gilt die voraussichtliche bleibende oder längere Zeit dauernde ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit als Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall. Unter Erwerbsunfähigkeit ist der durch Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit verursachte und nach zumutbarer Behandlung und Eingliederung verbleibende ganze oder teilweise Verlust der Erwerbsmöglichkeiten auf dem in Betracht kommenden allgemeinen Arbeitsmarkt zu verstehen (Art. 7 Abs. 1 ATSG).”
Schon ein relativ geringes Ausmass gesundheitlicher Beeinträchtigung kann einen Anspruch auf niederschwellige Vermittlungsleistungen nach Art. 18 IVG begründen. Bei nur leichten Vermittlungsschwierigkeiten kann dafür oftmals der reguläre Stellenvermittlungsdienst ausreichen.
“Die Beschwerdegegnerin verneint einen Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung, ohne sich konkret zu beruflichen Massnahmen zu äussern. Den Akten sind keine Hinweise zu entnehmen, dass seit 2013 berufliche Massnahmen geprüft worden wären. Jedoch zeigen die Rechtsschriften wie die Akten, dass sich der Beschwerdeführer im Zeitpunkt der Verfügung vom 17. Juli 2020 nicht eingliederungsfähig fühlte. Mit Blick auf das unter E. 3.2.2 hiervor Dargelegte genügt jedoch bereits ein relativ geringes Mass an gesundheitlich bedingter Beeinträchtigung, um einen Anspruch auf niederschwellige berufliche Massnahmen wie namentlich die Berufsberatung nach (Art. 15 IVG) oder die Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) zu begründen. In teilweiser Gutheissung der Beschwerde werden die Akten daher an die Beschwerdegegnerin zurückgewiesen, damit sie den Beschwerdeführer – gegebenenfalls unter Anwendung des Mahn- und Bedenkzeitverfahrens – darauf hinweist, dass er an zu prüfenden beruflichen Massnahmen im Rahmen des von den Gutachtern festgelegten Rendements mitwirke, ansonsten diese abgebrochen würden.”
“” Infine, con STF 9C_734/2010 del 18 maggio 2011 il TF, in un caso in cui un’assicurata invalida al 40% (percentuale calcolata secondo il metodo misto) aveva chiesto di essere messa a beneficio di provvedimenti integrativi di natura professionale, ha affermato che: " (…) Sennonché, a prescindere dalle argomentazioni esposte nel giudizio impugnato, cui si rinvia per brevità, l’insorgente sembra dimenticare che nel momento determinante della decisione amministrativa in lite le si presentava un ventaglio relativamente ampio di professioni (leggere e ripetitive, poco qualificate) possibili che non richiedevano necessariamente la messa in atto di particolari misure di reintegrazione professionale (cfr. per analogia sentenze 9C_673/2009 del 14 aprile 2010 consid. 6.2, 9C_753/2008 del 26 ottobre 2009 consid. 3.5 e U 463/00 del 28 ottobre 2003 consid. 3.3). Già solo per questo motivo, la richiesta non può dunque trovare accoglimento. (…)" (STF 9C_734/2010 del 18 maggio 2011, consid. 6) D’altra parte l’art. 15 LAI prevede che gli assicurati, cui l’invalidità rende difficile la scelta della professione o impedisce l’esercizio dell’attività svolta fino ad allora da essi, hanno diritto all’orientamento professionale. L’art. 18 LAI prima frase dispone che gli assicurati che presentano un’incapacità al lavoro e che sono idonei all’integrazione, hanno diritto a un sostegno attivo nella ricerca di un posto di lavoro appropriato nonché a una consulenza costante al fine di conservare il loro posto di lavoro. L’applicazione di tale articolo presuppone che l’assicurato sia invalido ai sensi dell’art. 4 cpv. 1 LAI. Il diritto all’orientamento professionale presuppone dunque che l’assicurato dev’essere intralciato nella ricerca di lavoro a causa del danno alla salute. Ad esempio, una persona che non può affrontare un colloquio di lavoro perché muta o con difficoltà motorie oppure se a causa del danno alla salute necessita di particolari provvedimenti sul posto di lavoro (quale mezzi ausiliari ottici) o di particolari esigenze nei confronti del datore di lavoro (per esempio, tolleranza per le pause rese necessarie dall’invalidità dell’assicurato) (Pratique VSI 2003 pag. 270). Il TFA ha poi precisato che siccome il servizio di collocamento non rappresenta un provvedimento d’integrazione particolarmente costoso, per motivarne il diritto è sufficiente avere, nella ricerca di un nuovo lavoro, difficoltà relativamente piccole dovute alla salute.”
Für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 IVG muss eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit vorliegen, die hinsichtlich Umfang, Art und Dauer so beschaffen ist, dass sie die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Stelle erheblich behindert. Überschreitet die gesundheitliche Beeinträchtigung nicht das für eine Umschulung erforderliche Mindestmass (in der Rechtsprechung ca. eine Erwerbseinbusse von etwa 20 %), steht die Arbeitsvermittlung als Massnahme im Vordergrund.
“1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zudem muss eine Eingliederungsmassnahme in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) und der betroffenen Person zumutbar sein (BGE 132 V 215, 221 E. 3.2.2; zum Ganzen vgl. z.B. Ulrich Meyer / Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, Zürich 2022, Art. 8). Für die Durchführung beruflicher Eingliederungsmassnahmen wird vorausgesetzt, dass die betroffene Person einen Eingliederungswillen aufweist (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_503/2022 vom 8. Februar 2023 E. 4.2.2., 8C_111/2018 vom 21. August 2018 E. 6.3. und 8C_427/2016 vom 2. September 2016 E. 2.2.3.2.). 3.2. Art. 18 Abs. 1 IVG bestimmt, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, einen Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Bezüglich der Arbeitsvermittlung müssen nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung gewisse Bedingungen kumulativ erfüllt sein. Es muss einerseits auf die bisherige berufliche Tätigkeit eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit vorliegen, die quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen sein muss, dass sie den Versicherten bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Die versicherte Person muss dabei die Eingliederungsfähigkeit aufweisen, d. h. ihre objektive Möglichkeit und subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden. Die Ausübung einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss der versicherten Person überdies zumutbar sein (Urteil des Bundesgerichts 9C_594/2016 vom 18. November 2016 E. 3.2.; vgl. Kreisschreiben über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung [KSBEM], N 1807).”
“Da der für einen Anspruch auf Umschulung im Sinne von Art. 17 IVG vorausgesetzte Mindestinvaliditätsgrad von etwa 20 % selbst unter Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzuges von 10 % nicht erreicht ist, steht ein Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von aktiver Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes im Vordergrund. Einen solchen haben gemäss Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind. Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung bedarf weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades. Daher genügt der Eintritt einer (teilweisen) Arbeitsunfähigkeit, welche quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen sein muss, dass sie den Versicherten bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Für das Vorliegen eines Arbeitsvermittlungsanspruchs müssen die Teilgehalte der Verhältnismässigkeit (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG), insbesondere die Notwendigkeit und Geeignetheit, erfüllt sein. Vorausgesetzt ist sodann die Eingliederungsfähigkeit des Versicherten, das heisst seine objektive Möglichkeit und subjektive Bereitschaft, von einem durchschnittlichen Arbeitgeber angestellt zu werden. Ist die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit eingeschränkt, als dem Versicherten leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind, bedarf es zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art (Urteil des Bundesgerichts 9C_594/2016 vom 18.”
“a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital). b) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). c) Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s’il en a déjà un, pour le conserver. Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). d) A la lumière de ce qui précède, l’intimé a à juste titre nié le droit du recourant à un reclassement, l’intéressé ne remplissant en effet pas les conditions minimales permettant l’octroi de cette première mesure étant donné qu’il ne subit pas une diminution de sa capacité de gain de l’ordre de 20 % ou plus (cf. consid. 8 supra). En outre, compte tenu des limitations fonctionnelles retenues, il existe au demeurant un nombre d’activités considérables qui demeurent accessibles à lui, sans reclassement.”
“8 ATSG) bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Bst. a), und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (Bst. b). Anspruch auf Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit hat gemäss Art. 17 IVG der Versicherte, wenn die Umschulung infolge Invalidität notwendig ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann (Abs. 1). Der Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit ist die Wiedereinschulung in den bisherigen Beruf gleichgestellt (Abs. 2). Der Umschulungsanspruch setzt eine Invalidität oder die unmittelbare Bedrohung durch eine solche voraus (Art. 8 Abs. 1 IVG). Hierfür muss der Invaliditätsgrad ein bestimmtes erhebliches Mass erreicht haben. Dies ist der Fall, wenn die versicherte Person eine bleibende oder längere Zeit dauernde Erwerbseinbusse von etwa 20 Prozent erleidet (BGE 130 V 488 E. 4.2 mit Hinweisen). Gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG haben arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, die eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes.”
Für die unverzügliche Veranlassung nach Art. 18 Abs. 2 IVG genügt eine summarische Prüfung; die Anspruchsvoraussetzungen müssen dafür lediglich glaubhaft gemacht sein.
“Ein Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen, wie das die Beschwerdegegnerin anzunehmen scheint, ergibt sich vorliegend nicht, denn die Anspruchsvoraussetzungen müssen für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung nur glaubhaft gemacht werden (Art. 18 Abs. 2 IVG, vgl. Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, 2022, Art. 18 N 10). Vorliegend ist insbesondere von Bedeutung, dass sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers aktenkundig nicht verbessert hat. Ganz im Gegenteil wurde im Verlaufsbericht von Dr. B.___ vom 17. Januar 2023 ausgeführt, dass sich die Situation bezüglich der rechten Schulter verschlechterte (vgl. Urk. 8/99). Sie geht von einem reduzierten Pensum von 50 % selbst bei wechselseitig leichter Belastung aus (Urk. 8/99/1). Zudem ist auch der Knorpelschaden im Knie progredient (vgl. E. 3.9).”
Eingliederungsmassnahmen nach Art. 18 IVG unterliegen nicht nur den spezifischen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 18, sondern auch den allgemeinen Anforderungen der Grundsatznorm des Art. 8 IVG. Das heisst, es sind zusätzlich die in Art. 8 IVG genannten Voraussetzungen zu prüfen.
“Gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG haben arbeitsunfähige versicherte Personen, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes. Als Eingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 8 Abs. 3 ATSG unterliegt sie nicht nur den spezifischen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 18 IVG, sondern auch denjenigen allgemeiner Natur der Grundsatznorm von Art. 8 IVG (vgl. SVR 2021 IV Nr. 9 S. 25, 9C_329/2020 E. 3.1.3). Nach Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit.”
“Gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG haben arbeitsunfähige versicherte Personen, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes. Als Eingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 8 Abs. 3 ATSG unterliegt sie nicht nur den spezifischen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 18 IVG, sondern auch denjenigen allgemeiner Natur der Grundsatznorm von Art. 8 IVG (vgl. SVR 2021 IV Nr. 9 S. 25, 9C_329/2020 E. 3.1.3). Nach Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit.”
Voraussetzung für berufliche Eingliederungsmassnahmen nach Art. 18 IVG ist neben der objektiven Eingliederungsfähigkeit stets auch der subjektive Eingliederungswille der versicherten Person. Wird dieser Wille mit überwiegender Wahrscheinlichkeit verneint, entfällt der Anspruch auf entsprechende Massnahmen. Bei langjährigem Rentenbezug kommt den Bezügern gemäss Rechtsprechung ein besonderer Schutz zu.
“Der Beschwerdeführer hat während mehr als 20 Jahren eine Invalidenrente bezogen. Damit fällt er grundsätzlich unter den vom Bundesgericht besonders geschützten Bezügerkreis (vgl. vorne E. 2.3.3). Um Eingliederungsmassnahmen durchführen zu können, muss eine Eingliederungsfähigkeit bestehen, es braucht demnach die objektive Möglichkeit und die subjektive Bereitschaft der versicherten Person, von einem durchschnittlichen Arbeitgeber angestellt zu werden. Vorausgesetzt ist immer der Eingliederungswille der versicherten Person, das heisst ihre Bereitschaft und das entsprechende Verhalten, arbeiten zu wollen (Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, IVG, 3. Auflage 2014 N 5 und 8 zu Art. 18 IVG). Nach der Rechtsprechung ist nur dann von fehlendem Eingliederungswillen beziehungsweise fehlender subjektiver Eingliederungsfähigkeit auszugehen, wenn er mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit feststeht. Dabei sind insbesondere die gegenüber der Verwaltung und den medizinischen Experten gemachten Aussagen betreffend Krankheitsüberzeugung bzw. Arbeitsmotivation zu berücksichtigen. Ebenfalls von Belang sein können die im Vorbescheidverfahren und vor kantonalem Versicherungsgericht gemachten Ausführungen bzw. gestellten Anträge (Urteil des Bundesgerichts 9C_231/2015 vom 7. September 2015 E. 4.2). Der Beschwerdeführer hat gegenüber den Gutachtern erklärt, er erachte sich als zu 100 % arbeitsunfähig (Urk. 11/107/15). Diese Selbsteinschätzung begründete er nicht nur mit gesundheitlichen Gründen, sondern er machte auch geltend, dass er seine Unabhängigkeit brauche. Der Beschwerdeführer hat zudem im Mai 2019 gegenüber der Beschwerdegegnerin schriftlich erklärt, auf Eingliederungsmassnahmen zu verzichten, da er sich subjektiv nicht in der Lage fühle, an Eingliederungsmassnahmen teilzunehmen (Urk.”
“Entscheid Versicherungsgericht, 06.11.2020 Art. 18 IVG. Art. 87 Abs. 3 IVV. Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Auf Neuanmeldungen betreffend berufliche Eingliederungsmassnahmen ist Art. 87 Abs. 3 IVV nicht anwendbar. Würdigung eines polydisziplinären Gutachtens. Der Beschwerdeführer ist in der erlernten Tätigkeit als Kaufmann EFZ überwiegend wahrscheinlich vollständig arbeitsfähig. Mangels einer subjektiven Bereitschaft, eine Arbeitsleistung zu erbringen, ist die Eingliederungsfähigkeit zu verneinen. Abweisung der Beschwerde (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 6. November 2020, IV 2018/389). Entscheid vom 6. November 2020 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiberin Viviane Kull Geschäftsnr. IV 2018/389 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. David Zünd, AMPARO Anwälte und Notare, Neugasse 26, Postfach 148, 9001 St. Gallen, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand IV-Leistungen”
“Vorausgesetzt ist, dass die versicherte Person eingliederungsfähig ist. Es braucht demnach die objektive Möglichkeit und die subjektive Bereitschaft der versicherten Person, von einem durchschnittlichen Arbeitgeber angestellt zu werden. Erforderlich ist immer der Eingliederungswille der versicherten Person, das heisst ihre Bereitschaft und das entsprechende Verhalten, arbeiten zu wollen. Erschwert oder verunmöglicht die versicherte Person die Eingliederung, kann diese eingestellt werden. Dies ist etwa der Fall, wenn die versicherte Person das Ergebnis der Vermittlung aus eigenem Verschulden vereitelt, ihre Arbeitssuche zu passiv angeht oder überhaupt kein Interesse an der Vermittlung zeigt (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 4. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2022, N 8 zu Art. 18 IVG). Nach der Rechtsprechung ist nur dann von fehlendem Eingliederungswillen beziehungsweise fehlender subjektiver Eingliederungsfähigkeit auszugehen, wenn er mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit feststeht. Dabei sind insbesondere die gegenüber der Verwaltung und den medizinischen Experten gemachten Aussagen betreffend Krankheitsüberzeugung respektive Arbeitsmotivation zu berücksichtigen. Ebenfalls von Belang sein können die im Vorbescheidverfahren und vor kantonalem Versicherungsgericht gemachten Ausführungen beziehungsweise gestellten Anträge (Urteil des Bundes-gerichts 9C_231/2015 vom 7. September 2015 E. 4.2). Fehlt es am Eingliederungswillen respektive der subjektiven Eingliederungsfähigkeit, so entfällt der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen ohne Weiteres (das heisst, ohne dass zunächst ein Mahn- und Bedenkzeitverfahren durchzuführen ist [vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_19/2016 vom 4. April 2016 E. 5.2.3]). Geht es jedoch um die Einstellung einmal zugesprochener beruflicher Eingliederungsmassnahmen aufgrund fehlender subjektiver Eingliederungsbereitschaft, ist diese zwingend erst nach Durchführung eines Mahn- und Bedenkzeitverfahrens anzuordnen (Urteil des Bundesgerichts 9C_783/2015 vom 7.”
Die IV-Stelle hat die Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Anspruchsvoraussetzungen vorliegen; eine vorläufige, summarische Prüfung reicht demnach als Auslöser für das unverzügliche Veranlassen der Eingliederungsmassnahmen aus.
“November 2021 legt die Versicherte dar, es habe das angekündigte Gespräch mit der Anstellungsbehörde stattgefunden mit dem Ergebnis, dass ihr eine andere Stelle zu einem 80%-Pensum habe vermittelt werden können. Sie halte jedoch am Antrag auf Fortführung der Unterstützung bei der Arbeitsvermittlung fest, denn auch diese Stelle sei befristet bis 31. Juli 2022 (Mutterschaftsvertretung). Im Hinblick darauf sei es erforderlich, dass die Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin weitergeführt werde, bis sich eine geeignete unbefristete Stelle gefunden habe. Ob sich die Verfügung der Beschwerdegegnerin vom 29. September 2021 mit Blick auf diese Darlegungen der Versicherten halten lässt, ist nachfolgend zu prüfen. 3. 3.1. Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Unter Arbeitsvermittlung ist die aktive, einschliesslich beratende Unterstützung arbeitsunfähiger und damit gesundheitlich beeinträchtigter, jedoch eingliederungsfähiger Versicherter bei der Suche nach einem neuen geeigneten Arbeitsplatz zu verstehen; zur Arbeitsvermittlung gehört auch die Beratung jene des Arbeitsgebers eingeschlossen zur Aufrechterhaltung des allenfalls schon bestehenden Arbeitsplatzes, die z. B. in einer Umplatzierung innerhalb des Betriebes bestehen kann (vgl. Erwin Murer, Kommentar zum Invalidenversicherungsgesetz [Art. 1 27bis IVG], N. 60 zu Art. 18 mit Hinweisen. Der Bedarf nach Arbeitsvermittlung ist an eine gesundheitlich bedingte Arbeitsunfähigkeit gebunden, andernfalls ist die Arbeitslosenversicherung zuständig (a.a.O.). Der Versicherungsfall tritt ein, wenn die Arbeitsvermittlung i. S. des IVG aus gesundheitlichen Gründen erforderlich ist; gleichzeitig muss sie aber auch gesundheitlich möglich sein. Diese Grundsätze bleiben unabhängig davon gültig, ob man die Anwendung von Art.”
“Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist.”
“Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt". Zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung bedarf es auch nach Inkrafttreten der 5. IV.-Revision zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als dem Versicherten nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind (Urteil des Bundesgerichts vom 6.”
Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG besteht nur, wenn weiterhin eine Arbeitsunfähigkeit bzw. eine (Teil‑)Unfähigkeit vorliegt, die eine Eingliederung erforderlich macht. Fehlt eine derartige andauernde Arbeitsunfähigkeit (z. B. bei festgestellter 100%iger Arbeitsfähigkeit), entfällt der Anspruch.
“Ausgehend davon ist bezüglich der vom Beschwerdeführer beantragten IV-Leistungen (Urk. 1 S. 2) Folgendes festzuhalten: Bezüglich eines allfälligen Anspruches auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die beruflichen Eingliederung (Art. 14a IVG) und/oder auf Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) fehlt es an den Voraussetzungen der weiterhin bestehenden Arbeitsunfähigkeit (Art. 14a Abs. 1 lit. a IVG, Art. 18 Abs. 1 IVG). Bezüglich der übrigen im vorliegenden Fall denkbaren beruflichen Massnahmen und der im Sinne eines Eventualantrages beantragten Rentenzusprache fehlt es am Erfordernis der Invalidität (Art. 4 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 16-17 IVG und 28 IVG). Diese Erwägungen führen zur Abweisung der Beschwerde.”
“hiervor) hat sich die gesundheitliche Situation durch die bariatrische Operation sogar verbessert und die orthopädischen Befunde wirken sich lediglich qualitativ auf die medizinisch-theoretische Arbeitsfähigkeit aus, indem das Zumutbarkeitsprofil differenzierter formuliert werden musste, ohne dass aus diesem Umstand eine massgebende Veränderung des Gesundheitszustandes bzw. der Arbeits- und Leistungsfähigkeit abzuleiten wäre. Damit besteht weder eine Invalidität noch ist der Beschwerdeführer von einer solchen bedroht (Art. 1novies IVV), womit bereits die allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 8 Abs. 1 IVG nicht erfüllt sind. Im Übrigen ist bezüglich Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG im Vergleich zur Referenzverfügung vom 12. November 2018 (AB 142) keine revisionsrechtlich relevante Sachverhaltsänderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG eingetreten (BGE 133 V 108 E. 5.3 S. 112; 130 V 71 E. 3.2.3 S. 77; AHI 1999 S. 84 E. 1b), womit diesbezüglich eigentlich von vornherein keine materielle Prüfung vorzunehmen wäre. An diesem Beweisergebnis vermag der nachgereichte Bericht von med. pract. I.________ zum psychischen Gesundheitszustand des Beschwerdeführers vom 8. April 2024 (BB 9) nichts zu ändern. Zum einen verfügt med. pract. I.________ als praktische Ärztin nicht über die erforderliche Fachkompetenz zur fundierten fachärztlichen Beurteilung eines psychischen Gesundheitsschadens, zum anderen ist hinsichtlich depressiver Symptomatik weder ersichtlich noch wird durch objektive Befunde aufgezeigt, dass sich die aktuelle Symptomatik von jener unterscheidet, wie sie bereits im Dezember 2012 (AB 45 S. 2 ff.) und April 2013 (AB 53) fachärztlich festgestellt und als ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit beurteilt worden ist.”
“Was die vom Beschwerdeführer beantragten beruflichen Massnahmen, insbesondere von Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG, anbelangt (Urk. 1 S. 4), besteht bei 100%iger Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit kein Anspruch auf solche. Inwiefern die qualitativen Einschränkungen in der angestammten Tätigkeit Probleme bei der Stellensuche verursachen, welche nur durch eine Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 IVG aufgefangen werden könnten, nicht aber das zuständige Regionale Arbeitsvermittlungszentrum, ist nicht ersichtlich. Dies führt zur Abweisung der Beschwerde.”
“Da der Beschwerdeführer in der bisherigen Tätigkeit als kaufmännischer Angestellter/Sachbearbeiter/Kundenberater arbeitsfähig ist, erübrigt sich die Vornahme eines Einkommensvergleichs. Ein Anspruch auf berufliche Massnahmen ist zu verneinen. Eine allfällige Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) oder (weitere) Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) ist nicht erforderlich. Ein Anspruch auf eine Invalidenrente, welcher einen Invaliditätsgrad von mindestens 40 % voraussetzen würde (vgl. E. 1.5), ist ebenfalls zu verneinen.”
“In Bezug auf die vom Beschwerdeführer geforderten beruflichen Massnahme nach Art. 18 IVG, wonach arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche nach einem geeigneten Arbeitsplatz oder im Hinblick auf die Erhaltung ihres Arbeitsplatzes haben würden, ist Folgendes zu bemerken: Angesichts der Feststellung der vollumfänglichen Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit als Jurist an einem anderen als dem bisherigen und ruhigen Arbeitsplatz sind die von Art. 18 IVG geforderten normativen Tatbestandsvoraussetzungen nicht erfüllt (vgl. hierzu Urteil des Bundesgerichts 9c_329/2020 vom 6. August 2020 E. 3.2.3). Die Erhaltung des bisherigen Arbeitsplatzes schied unter Berücksichtigung der arbeitsplatzbezogenen Krankschreibungen ohnehin a priori aus.”
Liegt die Einschränkung des versicherten Gesundheitszustands überwiegend in der Unfähigkeit, schwere Arbeiten auszuüben, und eröffnet der Arbeitsmarkt hinreichend zugängliche leichte Tätigkeiten, besteht nicht ohne Weiteres ein Anspruch auf (erneute) Unterstützung bei der Stellensuche nach Art. 18 Abs. 1 IVG. Ebenso kann die Gewährung einer weiteren Massnahme entbehrlich sein, wenn bereits eine Berufsorientierung erfolgte und dadurch ein geeignetes Berufsziel bestimmt wurde.
“Il n'existe dès lors aucun d'obstacle à l'exercice par le recourant d'un tel emploi. C'est le lieu de relever que, selon le Tribunal fédéral, il n'existe en principe pas de droit à une mesure d'orientation professionnelle lorsque l'exclusion liée au handicap ne concerne que les travaux lourds, le cercle des activités demeurant accessibles à l'assuré n'étant alors que peu restreint (en ce sens, voir TF 9C_534/2010 du 10 février 2011 c. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances [TFA, ancienne dénomination des Cours de droit social du Tribunal fédéral] I 627/02 du 7 juillet 2003 c. 2.2.1, I 665/00 du 5 novembre 2002 c. 4.2, I 761/01 du 18 octobre 2002 c. 4.3). Tel est le cas en l'occurrence, raison pour laquelle l'octroi d'une mesure d'orientation professionnelle financée par l'assurance‑invalidité apparaît superflue. 7.3 7.3.1 L’assuré présentant une incapacité de travail et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (art. 18 al. 1 LAI). Le Tribunal fédéral considère que, lorsque seul l'exercice d'activités légères est exigible, l'assuré doit être entravé dans la recherche d'un emploi de manière spécifique par l'atteinte à la santé afin de pouvoir bénéficier d'une aide au placement. Tel est le cas, par exemple, si en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (TFA I 421/01 du 15 juillet 2002 c. 2c; SVR 2010 IV n° 48 c. 2.2). 7.3.2 En l'occurrence, en ce qui concerne l'aide au placement, il faut relever une fois encore que le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Or, les restrictions en cause s'apparentent à des mesures relativement classiques d'épargne lombaire et scapulaire, affectant de surcroît spécifiquement l'épaule gauche pour un assuré droitier (voir dos.”
“2 Le recourant a déjà bénéficié d’une mesure d’orientation professionnelle, qui a permis d’identifier la cible d’employé en logistique, de sorte qu’il ne se justifie pas de lui octroyer cette mesure à nouveau, d’autant moins que selon le Tribunal fédéral, le marché du travail offre un éventail suffisamment large d’activités légères, dont un nombre significatif est adapté à l’état de santé de la personne assurée et accessible sans formation particulière et qu’il n’existe guère d’obstacle à l’exercice d’un emploi adapté, de sorte que l’octroi d’une mesure d’orientation professionnelle apparaît superflu (arrêt du Tribunal fédéral 9C_534/2010 du 10 février 2011, consid. 4.3). On rappellera enfin que le « marché du travail » auquel cette jurisprudence se réfère correspond à la notion de marché du travail équilibré au sens de l’art. 7 LPGA et que cette disposition a précisément pour but de délimiter les prestations de l’assurance-invalidité de celles de l’assurance-chômage. Ainsi, le recourant ne peut se voir octroyer une nouvelle mesure d’orientation professionnelle. 6.3 Les conditions d’un droit à un reclassement professionnel ne sont pas remplies, car le degré d’invalidité du recourant n’atteint pas le seuil de 20%. De plus, il était sans formation avant la survenance de l’invalidité et il ne peut peut prétendre à une formation d’un niveau supérieur à celui de son ancienne activité. 6.4 Le recourant n’est en outre pas entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé et il ne remplit ainsi pas les conditions pour obtenir une aide au placement au sens l'art. 18 al. 1 LAI. Il en résulte que l’aide au placement réclamée par le recourant relève des compétences de l’assurance-chômage ou de l’Hospice général. 7. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté. Vu l’issue du litige, il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1 bis LAI). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant À la forme : 1. Déclare le recours recevable. Au fond : 2. Le rejette. 3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art.”
“4.3. und 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2.; vgl. KSBE, N 5005). Dies kann beispielsweise bejaht werden in Fällen, wo aufgrund Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen, damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (vgl. u.a. Urteil 8C_641/2015 des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, E. 2 mit Hinweisen, vgl. auch KSBE, N 5005 mit Hinweisen). Beim Beschwerdeführer ist keine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art ersichtlich, die Probleme bei der Stellensuche schaffen würde. In einer angepassten Tätigkeit sind dem Beschwerdeführer leichte bis mittelschwere wechselbelastende Tätigkeiten ganztags zumutbar. Dies begründet keine derart spezifische Einschränkung, die eine Stellensuche erschwert. Aufgrund dessen ist auch ein Anspruch auf Arbeitsvermittlung (aktive Unterstützung bei der Stellensuche) nach Art. 18 Abs. 1 IVG zu verneinen. Was den Arbeitsversuch betrifft, so dient dieser der Abklärung der tatsächlichen Leistungsfähigkeit (Art. 18a Abs. 1 IVG; vgl. dazu Erwin Murer, Art. 18 18c N 70). Ein solcher Bedarf ist im vorliegenden Fall des Beschwerdeführers nicht ersichtlich, sodass nicht zu beanstanden ist, dass die Beschwerdegegnerin einen Anspruch darauf (implizit) abgelehnt hat. Schliesslich gibt es auch keine Anhaltspunkte für einen Anspruch auf Kapitalhilfe gemäss Art. 18d IVV. Aus den Akten geht nicht hervor, dass der Beschwerdeführer die Aufnahme einer selbständigen Erwerbstätigkeit plant, die allenfalls zu einem solchen Anspruch berechtigen würde.”
Bei rein somatischen Einschränkungen besteht nach der zitierten Rechtsprechung in der Regel kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung; für die Unterstützung bei der Stellensuche ist grundsätzlich das RAV zuständig. Ein Anspruch aus Art. 18 IVG kann jedoch bejaht werden, soweit besondere Beeinträchtigungen die Stellensuche wesentlich erschweren, etwa wenn wegen eingeschränkter Mobilität Bewerbungsgespräche nicht möglich sind oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Versicherten erläutert werden müssen.
“Der Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen bildet nicht Gegenstand des angefochtenen Entscheids, welcher einzig den Anspruch auf eine Invalidenrente zum Inhalt hat («Kein Anspruch auf eine Invalidenrente», «Wir haben den Anspruch auf eine Invalidenrente geprüft», «Deshalb haben wir keine Eingliederungsmassnahmen geprüft»; Urk. 2 S. 1). Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen kann somit grundsätzlich auch nicht Streitgegenstand bilden, weshalb auf die Beschwerde insoweit nicht einzutreten ist. Soweit mit dem Hinweis auf die Zuständigkeit des Regionalen Arbeitsvermittlungszentrums für die Unterstützung bei der Stellensuche (Urk. 2 S. 2) der Anspruch auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 IVG zum Gegenstand der Verfügung erhoben wurde, wies die Beschwerdegegnerin zu Recht darauf hin, dass der Beschwerdeführer keinen Anspruch auf eine Arbeitsvermittlung aus der Invalidenversicherung hat, sondern dafür das RAV zuständig ist (E. 2.1). Bei der beim Beschwerdeführer bestehenden somatischen Einschränkung sind die Anspruchsvoraussetzungen für eine Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG nicht erfüllt. Es ist nicht erkennbar, inwiefern er aufgrund seiner gesundheitlichen Einschränkung bei der Stellensuche auf eine Arbeitsvermittlung der Beschwerdegegnerin angewiesen sein sollte, was beispielsweise zu bejahen wäre, wenn wegen eingeschränkter Mobilität keine Bewerbungsgespräche möglich wären oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Versicherten erläutert werden müssten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2 und E. 3.3). Die Beschwerde ist zusammengefasst abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.”
Besteht bei einer leidensangepassten Tätigkeit eine qualitativ und quantitativ volle Arbeitsfähigkeit, besteht nach der Rechtsprechung kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Ein Anspruch nach Art. 18 IVG kommt dagegen in Betracht, wenn gesundheitliche Einschränkungen konkret Schwierigkeiten bei der Stellensuche verursachen (z. B. Beeinträchtigungen, die das Vorstellen, Erklären von Grenzen oder das Aushandeln von Arbeitsanpassungen erschweren).
“Angesichts der Tatsache, dass der Beschwerdeführer nicht mehr bei seiner früheren Arbeitgeberin tätig ist, hätte die IV-Stelle grundsätzlich einen Einkommensvergleich vornehmen müssen. Es ist daran zu erinnern, dass die Arbeitsunfähigkeit nach Art. 6 ATSG nicht mit der Erwerbsfähigkeit nach Art. 8 gleichzusetzen ist (vgl. supra E. 3.2). Angesichts der zuvor mit einem über das normale Pensum hinausgehende Arbeitsleistung erzielten vergleichsweise hohen Einkommen wäre wohl die erforderliche Erwerbseinbusse von 20% gegeben. Dennoch ist aber auf eine Umschulung zu verzichten, da es offensichtlich ist, dass deren Zweck, die Erwerbsfähigkeit zu erhalten oder zu verbessern, im vorliegenden speziell gelagerten Fall nicht erfüllt werden kann. So beruht die Erwerbseinbusse des Beschwerdeführers vor allem auf der Tatsache, dass er nicht im dem vorher gemäss seinen Angaben geleisteten Pensum von 14h/Tag bzw. 60h/Woche tätig sein kann. Weiter besteht ab Wiedererlangung der Arbeitsfähigkeit kein Anspruch auf eine Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG, da bereits bei einer qualitativ und quantitativ vollen Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit dieser Anspruch verneint wird (Urteil BGer 9C_329/2020 vom 6. August 2020 E. 3.2.3 mit Hinweis). Ferner machte er in einer E-Mail vom 2. Februar 2023 (IV-Akten S. 404 f.) vor allem Defizite im Informatikbereich geltend. Ist jedoch die fehlende berufliche Eingliederung nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, sondern auf invaliditätsfremde Probleme, sind die Voraussetzungen für Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nicht erfüllt (vorerwähntes Urteil BGer 9C_329/2020 E. 3.2.3 mit Hinweisen). Schliesslich ist der Beschwerdeführer darauf hinzuweisen, dass die Selbsteingliederung als Ausdruck der allgemeinen Schadenminderungspflicht nicht nur dem Renten-, sondern auch dem gesetzlichen Eingliederungsanspruch vorgeht (BGE 148 V 397 E. 7.2.3 mit Hinweisen), weshalb es im Ergebnis nicht zu kritisieren ist, dass die IV-Stelle den Anspruch auf berufliche Massnahmen abgelehnt hat.”
“Une mesure d'aide au placement se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s'agit pas pour l'office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel. Il n'y a en revanche pas d'invalidité au sens de l'art. 18 al. 1 LAI (et donc aucun droit à une aide au placement) lorsque l'assuré dispose d'une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée et qu'il ne présente pas de limitations particulières liées à son état de santé, telles que mutisme, cécité, mobilité limitée, troubles de comportement, qui l'entraveraient dans sa recherche de travail, par exemple pour participer à des entretiens d'embauche, pour expliquer ses limites et ses possibilités dans une activité professionnelle ou pour négocier certains aménagements de travail nécessités par son invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I 595/02 du 13 février 2003 consid. 1.2). Les arrêts précités ont certes été rendus sous l'empire de l'ancien droit, dans lequel l'art. 18 LAI avait une teneur différente. Il y a cependant lieu de rappeler que la 4ème révision de l'AI, entrée en vigueur le 1er janvier 2004, a étendu les droits des assurés à l'égard des offices AI en matière d'aide au placement (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 54/05 du 22 septembre 2004 consid. 6.2). La modification de l'art. 18 al. 1 LAI lors de la 5ème révision de la loi a également eu pour but d'élargir le droit au placement (Message du 22 juin 2005 concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [5ème révision de l'AI], FF 2005 4279). Il n'y a dès lors pas lieu selon le droit actuellement en vigueur de donner une interprétation plus restrictive aux principes régissant le droit à l'aide au placement, nonobstant les différences dans la lettre de la loi. Le Tribunal fédéral a au demeurant confirmé que le principe en vertu duquel le droit au placement est ouvert lorsque les difficultés à trouver un emploi résultent du handicap lui-même reste valable après l'entrée en vigueur de la 5ème révision de l'AI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid.”
“Die vermehrt auftretenden Rücken- und Fussbeschwerden wurden in der Folge abgeklärt und behandelt und das Zumutbarkeitsprofil durch Dr. C. entsprechend angepasst. In diesem Zusammenhang ist jedoch ebenfalls festzuhalten, dass bereits im Rahmen der Eingliederungsmassnahmen den Beschwerden der Versicherten Rechnung getragen wurde, indem die Tätigkeit so ausgelegt war, dass sie die halbe Zeit sitzen und die halbe Zeit stehen konnte. Ferner wurde ein höherverstellbares Pult empfohlen. Da bereits spezifische und auf die Versicherte zugeschnittene Eingliederungsmassnahmen durchgeführt wurden und sie in der Lage war, eine Anstellung im ersten Arbeitsmarkt – wenn auch nicht idealerweise – als Verkäuferin zu finden, ist nicht ersichtlich, inwiefern weitere Eingliederungsmassnahmen ihre Chancen auf dem Arbeitsmarkt erhöhen könnten. Diesbezüglich bringt die Versicherte auch nichts Konkretes vor. Als mögliche Massnahme käme allenfalls die berufliche Massnahme Arbeitsvermittlung durch die IV-Stelle nach Art. 18 IVG in Frage, da die Beschwerdeführerin eine mangelnde Eingliederung in den ersten Arbeitsmarkt geltend macht, weil sie keine Vollzeitstelle hat. Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung aber eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Bei – qualitativ und quantitativ – voller Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit besteht mit Blick auf Art. 6 zweiter Satz ATSG hingegen keine Arbeitsunfähigkeit und mithin auch kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Ein solcher setzt bei voller Zumutbarkeit leichter Tätigkeiten zusätzlich eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art voraus. Ist die fehlende berufliche Eingliederung nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, sondern auf invaliditätsfremde Probleme, sind die Voraussetzungen für Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nicht erfüllt. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht.”
“In Bezug auf die vom Beschwerdeführer geforderten beruflichen Massnahme nach Art. 18 IVG, wonach arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche nach einem geeigneten Arbeitsplatz oder im Hinblick auf die Erhaltung ihres Arbeitsplatzes haben würden, ist Folgendes zu bemerken: Angesichts der Feststellung der vollumfänglichen Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit als Jurist an einem anderen als dem bisherigen und ruhigen Arbeitsplatz sind die von Art. 18 IVG geforderten normativen Tatbestandsvoraussetzungen nicht erfüllt (vgl. hierzu Urteil des Bundesgerichts 9c_329/2020 vom 6. August 2020 E. 3.2.3). Die Erhaltung des bisherigen Arbeitsplatzes schied unter Berücksichtigung der arbeitsplatzbezogenen Krankschreibungen ohnehin a priori aus.”
Arbeitsvermittlung kann insbesondere konkrete Unterstützung bei der Bewerbung und bei der Kontaktaufnahme mit potenziellen Arbeitgebern sowie die Klärung invaliditätsbedingter Anforderungen an Arbeitsplatz oder Arbeitgeber (z. B. Sehhilfen, Toleranz gegenüber notwendigen Ruhepausen) umfassen. Sie umfasst nicht die Bereitstellung eines Arbeitsplatzes.
“1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins. La rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière. 2.3. Selon l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La notion d'incapacité de travail présente à l'art. 18 LAI renvoie à celle de l'art. 6 LPGA de sorte que seul un assuré présentant une incapacité de travail, totale ou partielle, dans toute activité peut se voir reconnaître le droit à cette mesure (arrêt TF 9C_236/2012 du 15 février 2013 consid. 3.7). Celle-ci se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s'agit pas pour l'office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (arrêt TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4; cf. ég. ATF 116 V 80). 3. Dispositions relatives à l'appréciation des preuves 3.1. Dans le droit des assurances sociales, la règle du degré de vraisemblance prépondérante est généralement appliquée. Dans ce domaine, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables.”
“Die Beschwerdegegnerin hat ihr Ermessen somit korrekt ausgeübt, wenn sie keinen Tabellenlohnabzug vorgenommen hat. Folglich bleibt es beim Invaliditätsgrad von 30 %, aus dem sich kein Rentenanspruch ergibt. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, 8C_641/2015, E. 2). Der Beschwerdeführer hat ein relativ stark eingeschränktes Zumutbarkeitsprofil und es dürfte für ihn schwierig sein, in Betracht kommende Tätigkeiten zu finden und deren Auswirkungen auf seinen Gesundheitszustand abzuschätzen. Er war seit rund 15 Jahren nicht mehr arbeitstätig und ist aus psychischen Gründen auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen. Der Beschwerdeführer kann sich daher jederzeit bei der Beschwerdegegnerin melden, um Arbeitsvermittlung in Anspruch zu nehmen. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr.”
Versicherte können Hilfe bei der Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG verlangen oder darauf hingewiesen werden; eine frühere Verweigerung oder Nichtteilnahme hindert die IV-Stelle nicht grundsätzlich daran, erneut Hilfe anzubieten. Gleichwohl kann die IV-Stelle angesichts wiederholter Verweigerung oder ausbleibender Mitarbeit die Durchführung oder Fortführung konkreter Massnahmen unterlassen bzw. sistieren; das Fehlen von Mitarbeit führt damit nicht automatisch zum endgültigen Wegfall des Anspruchs, sondern kann die praktische Handhabung durch die Behörde beeinflussen.
“d) Les autres éléments de calculs ne sont pas contestés et peuvent être confirmés, après vérification d’office. e) Au vu de son degré d’invalidité inférieur à 40 %, le droit à une rente d’invalidité est fermé pour le recourant (cf. consid. 4b supra). 10. Le recourant a conclu à l’octroi de mesures professionnelles, sans toutefois motiver cette conclusion ou expliquer quelles mesures elle vise concrètement. Il ressort du dossier qu’en 2009, il ne s’était pas senti apte à entreprendre des mesures d’intervention précoce et l’examen de mesures de réadaptation professionnelle (cf. décision du 16 décembre 2009, p. 355 du dossier). Le 25 septembre 2020, le secteur de réadaptation de l’OAI a estimé que le droit du recourant à des mesures n’était pas ouvert et que même s’il l’était, aucune mesure simple et adéquate ne serait objectivement et subjectivement susceptible de réduire le préjudice économique (rapport REA, p. 559 du dossier). Sur demande du recourant, il pourrait bénéficier d’une aide au placement (idem ; art. 18 LAI). A la lumière des pièces au dossier, le recourant n’a, semble-t-il, jamais demandé, ni participé à des mesures d’ordre professionnel et n’a pas demandé de bénéficier de l’aide au placement. Dans ces circonstances, la décision de l’OAI ne saurait qu’être confirmée s’agissant des mesures d’ordre professionnel, aucun élément ne permettant de remettre en cause son appréciation. 11. Le dossier est complet. Il permet ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a pas lieu de donner suite à la mesure d’instruction requise par le recourant, à savoir la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents sur le plan médical ayant pu être constatés à satisfaction de droit et ayant pu être librement appréciés (appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3). Il en va de même de la requête d’audition du recourant, formulée sous forme d’interrogatoire sur certains allégués de faits, soit en tant qu’offre de moyen de preuves.”
“Il faut par ailleurs constater que le recourant n’a pas démontré sa volonté à poursuivre des mesures de réadaptation. De telles mesures lui ont en effet été proposées début 2021 par le service de réadaptation de l’OAI, qui avait pris contact avec sa psychothérapeute et sa psychiatre traitante, lesquelles avaient soutenu cette démarche (note d’entretien du 26 février 2021). Invité à s’annoncer auprès d’un centre de réinsertion socio-professionnelle en vue de la mise en place d’une mesure de réinsertion, le recourant n’a toutefois donné aucune suite au courrier de l’OAI et a ensuite fait savoir, par l’intermédiaire de sa fille, qu’il avait mal au dos et qu’il ne pouvait rien faire. L’OAI a dès lors, à bon droit, renoncé à la mise en place de mesures de réadaptation, lesquelles n’étaient par ailleurs pas susceptibles de réduire le préjudice (note d’entretien du service de réadaptation du 8 avril 2021). b) Après le rejet de sa première demande de prestations, l’OAI avait proposé au recourant une aide au placement (art. 18 LAI), à laquelle celui-ci a renoncé en 2017, ne se sentant pas apte à reprendre une activité professionnelle en raison de son état de santé (rapport final du service de réadaptation du 15 février 2017). A l’issue de la présente demande de prestations, le service de réadaptation de l’OAI n’a pas jugé utile de proposer à nouveau une telle aide au placement compte tenu du refus précité, de l’absence de travail à plein temps depuis 2015 et du fait que le recourant estimerait que son emploi de chauffeur de bus à 10-20 % correspond au maximum de ce qu’il peut faire (rapport final du 4 janvier 2023). Cette dernière affirmation ne ressort toutefois pas du dossier. Il apparaît en revanche que l’activité exercée est limitée à 20 % (expertise L.________ pp. 8 et 27), ce qui s’explique par sa nature. Quoi qu’il en soit, le recourant peut, s’il le souhaite, solliciter une aide au placement auprès de l’OAI. Il avait d’ailleurs été informé de cette possibilité lors de la fermeture du mandat d’aide au placement en 2017 (rapport du 15 février 2017).”
“7/198) die Abweisung seines Leistungsbegehrens in Aussicht, wogegen der Versicherte Einwand erhob (Urk. 7/200). In der Folge veranlasste die IV-Stelle eine bidisziplinäre Begutachtung (Rheumatologie, Psychiatrie) des Versicherten (Urk. 7/207, 211). Dr. med. B.___, Facharzt FMH für Allgemeine Innere Medizin sowie für Rheumatologie, sowie Dr. med. C.___, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, erstatteten ihre Gutachten am 14. Dezember 2021 (Urk. 7/223, 224). Mit Vorbescheid vom 28. Juni 2022 stellte die IV-Stelle dem Versicherten erneut die Abweisung seines Leistungsbegehrens in Aussicht (Urk. 7/232), wogegen der Versicherte wiederum Einwand erhob und die Durchführung beruflicher Massnahmen beantragte (Urk. 7/236). Am 10. Februar 2023 verfügte die IV-Stelle wie vorbeschieden (Urk. 7/241 = Urk. 2). 2. Dagegen erhob der Versicherte am 7. März 2023 Beschwerde und beantragte, es sei die Verfügung vom 10. Februar 2023 insofern aufzuheben, als die SVA zu verpflichten sei, berufliche Massnahmen im Sinne von Art. 18 IVG (Arbeitsvermittlung) in die Wege zu leiten (Urk. 1 S. 2). Mit Beschwerdeantwort vom 27. April 2023 schloss die Beschwerdegegnerin auf Abweisung der Beschwerde (Urk. 6), was dem Beschwerdeführer mit Verfügung vom 28. April 2023 zur Kenntnis gebracht wurde (Urk. 8). Das Gericht zieht in”
Art. 18 Abs. 1 IVG setzt eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Liegt - qualitativ und quantitativ - eine volle Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit vor, besteht nach den in den Quellen dargestellten Entscheiden keine Arbeitsunfähigkeit und damit kein Anspruch auf Unterstützung bei der Stellensuche oder zur Arbeitsplatzsicherung.
“Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Bei - qualitativ und quantitativ – voller Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit besteht mit Blick auf Art. 6 zweiter Satz ATSG keine Arbeitsunfähigkeit und mithin auch kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Ein solcher setzt auch nach Inkrafttreten der”
“Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt." Bei - qualitativ und quantitativ - voller Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit besteht mit Blick auf Art. 6 zweiter Satz ATSG keine Arbeitsunfähigkeit und mithin auch kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung. Ein solcher setzt auch nach Inkrafttreten der”
“281 consid. 1b, RCC 1988 p. 266 consid. 1 et les références). 5.2.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI, l’assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s’il en a déjà un, pour le conserver. Cette disposition a été modifiée avec effet au 1er janvier 2022, mais il s’agit d’une adaptation purement formelle, les conditions d’octroi d’un placement restent inchangées (Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI - FF 2017 2363). Une mesure d'aide au placement se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s'agit pas pour l'office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel. Il n'y a en revanche pas d'invalidité au sens de l'art. 18 al. 1 LAI (et donc aucun droit à une aide au placement) lorsque l'assuré dispose d'une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée et qu'il ne présente pas de limitations particulières liées à son état de santé, telles que mutisme, cécité, mobilité limitée, troubles de comportement, qui l'entraveraient dans sa recherche de travail, par exemple pour participer à des entretiens d'embauche, pour expliquer ses limites et ses possibilités dans une activité professionnelle ou pour négocier certains aménagements de travail nécessités par son invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I 595/02 du 13 février 2003 consid. 1.2). Les arrêts précités ont certes été rendus sous l'empire de l'ancien droit, dans lequel l'art. 18 LAI avait une teneur différente. Il y a cependant lieu de rappeler que la 4ème révision de l'AI, entrée en vigueur le 1er janvier 2004, a étendu les droits des assurés à l'égard des offices AI en matière d'aide au placement (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 54/05 du 22 septembre 2004 consid.”
Arbeitsvermittlung (Hilfe bei der Stellensuche) nach Art. 18 IVG kann auch dann zugesprochen werden, wenn kein Anspruch auf eine Invalidenrente besteht (Invaliditätsgrad < 40 %). Die Gewährung solcher Massnahmen kann unabhängig von einer Verweigerung oder Nichteröffnung der Rentenleistungen erfolgen.
“Une évaluation des empêchements rencontrés dans la tenue du ménage n’était pas nécessaire dès lors que, même dans l’hypothèse irréaliste d’un empêchement total dans l’accomplissement des tâches ménagères, le degré d’invalidité resterait inférieur à 40 %, si bien qu’il pouvait être renoncé à une enquête ménagère. De ce fait, le degré d’invalidité résultant des deux domaines (actif et ménager) était calculé de la manière suivante : Activité partielle Part Empêchement Degré d’invalidité active 80% 7.79% 6.24% ménagère 20% - - Taux d’invalidité global : 6.24% Un degré d’invalidité inférieur à 40 % ne donnait pas droit à une rente d’invalidité. Aucune mesure ne permettait de réduire le préjudice économique subi par l’assurée qui était en mesure de mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle dans un travail adapté à son état de santé déficient. Afin de la soutenir dans la recherche d’un emploi adapté à ses limitations fonctionnelles, l’OAI a reconnu à l’assurée le droit à une aide au placement au sens de l’art. 18 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20). Dans le document intitulé « Calcul du salaire exigible », un spécialiste en réinsertion professionnelle auprès de l’OAI a retenu en particulier que l’intéressée pouvait mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif du domaine industriel léger, par exemple le montage, le contrôle, ou la surveillance d’un processus de production, comme ouvrière à l’établi dans des activités simples et légères, ou encore en tant qu’ouvrière dans le conditionnement. A l’appui de ses objections du 19 juin 2023 contre le projet de décision du 6 juin 2023, l’assurée, par son conseil Me Jean-Michel Duc, a demandé à l’OAI l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er mars 2021. Elle a fait valoir qu’elle était totalement incapable d’exercer toute activité et handicapée dans toutes les tâches de la vie. Elle a sollicité l’octroi d’un délai au 31 août 2023 pour compléter ses objections et produire des rapports médicaux à l’appui de sa démarche.”
“En l’occurrence, le salaire que peut percevoir un homme en bonne santé dans des activités non qualifiées du domaine de la production et des services est de CHF 65'652.48 à 100%, en 2013. S’agissant de l’évaluation du revenu avec invalidité, la jurisprudence prévoit de se référer à ces mêmes données statistiques. Toutefois, étant donné que nous vous reconnaissons une diminution de rendement de 20%, sur le salaire précité, votre degré d’invalidité correspond donc à 20%. Par ailleurs, après examen des facteurs de réduction (limitations fonctionnelles, âge, années de service, nationalité et taux d’occupation), nous estimons qu’aucun abattement n’est justifié dans votre cas. Etant donné que votre degré d’invalidité est inférieur à 40%, le droit à la rente n’est par conséquent pas ouvert. De plus, aucune mesure n’est susceptible de réduire votre préjudice économique. Seule une aide au placement peut vous [être] octroyée.” Par communication du 5 novembre 2018, l’OAI a informé l’assuré qu’il serait prochainement invité à participer à une séance d’information en lien avec la mesure d’aide au placement (au sens de l’art. 18 LAI) à laquelle il avait droit. Dans le cadre de ses objections à l’encontre de ce préavis, l’assuré a remis à l’OAI un rapport succinct du 27 novembre 2018 du Dr J.________. Il ressort de ce document que l’intéressé présentait un trouble de la mémoire grave en raison d’une consommation d’OH (consommation excessive d’alcool) ainsi qu’un « trouble dans le cadre de problème social majeur ». En annexe, figuraient les pièces médicales suivantes : - un rapport d’IRM cérébrale du 26 janvier 2017 réalisée par le Dr V.________, radiologue, en raison de vertiges. Cet examen d’imagerie par résonance magnétique a mis en évidence un discret élargissement des sillons corticaux et du système ventriculaire faisant évoquer un certain degré d’atrophie cortico-sous-corticale, la présence d’une petite anomalie de signal de la substance blanche profonde du lobe frontal droit et sous-insulaire gauche, aspécifique, ainsi qu’une sinusite chronique maxillaire des deux côtés, plus marquée à droite et au niveau des cellules ethmoïdales ; - un rapport de contrôle cardiologique du 12 novembre 2018 adressé au Dr J.”
“Les limitations fonctionnelles étaient l’impossibilité de maintenir la station debout et de mouvoir les membres inférieurs sur les pédales de la machine à cartonnage. Le traitement consistait en la prise d’antidouleurs, sans suivi psychiatrique par ailleurs. Après avoir soumis les renseignements médicaux complémentaires au Service médical régional de l’assurance-invalidité ([SMR] compte rendu de la permanence SMR du 29 novembre 2019), l’OAI a, par projet de décision du 4 décembre 2019, fait part à l’assurée de son intention de lui refuser tout droit à une rente d’invalidité, aux motifs que la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de station debout prolongée et pas de travail nécessitant les pieds) était de 100 % depuis le début de ses problèmes de santé, et que, selon la comparaison de revenus, l’intéressée était en mesure de retrouver une capacité de gain supérieure ou au moins équivalente à celle qui eût été la sienne sans invalidité. Tout en refusant l’octroi de mesures professionnelles, l’OAI a néanmoins reconnu à l’assurée le droit à une aide au placement au sens de l’art. 18 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20). Dans le cadre de ses objections du 23 décembre 2019, l’assurée a demandé un réexamen du cas, précisant se tenir à disposition de l’OAI pour une entrevue, voire un examen, afin d’établir son incapacité de travailler. Elle a en outre expliqué les « raisons de son atteinte à la santé » en ces mots : “- Dorsalgies : je souffre d’une scoliose dextro-converse de la colonne lombaire entrainant des douleurs importantes d’où une position assise est difficile à soutenir. - Genoux : je souffre d’un pincement significatif des deux comp[a]rtiments fémoro-tibiaux entrainant des douleurs aux deux genoux et non au seul genou droit. En conclusion, j’ai de grandes difficultés à tenir un poste de travail en position assise et verticale.” A l’appui de ses objections, l’assurée a produit les pièces suivantes : - un rapport radiologique du 25 novembre 2019 après IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou droit, effectuée le 22 novembre précédent, signé du Dr E.”
“Cela étant, même en admettant que la nécessité d’un horaire souple et de la proximité constante des toilettes pourrait être de nature à inciter un éventuel nouvel employeur à offrir un salaire plus bas au recourant, et en tenant compte d’un abattement de 5 % pour cela, il n’en résulterait pas un degré d’invalidité suffisant pour ouvrir le droit à la rente (59'197 fr. – 44'989 fr. 95 [47'357 fr. 86 x 5 %] / 59'197 fr. x 100 = degré d’invalidité de 24 %). 8. On relèvera encore que même si le taux d’invalidité du recourant atteint le seuil de 20 % qui ouvre le droit à un reclassement professionnel (art. 17 al. 1 LAI ; ATF 139 V 399 consid. 5.3), une telle mesure n’entre toutefois pas en ligne de compte en l’espèce, dès lors qu’il est en mesure de poursuivre son activité habituelle dans la surveillance. Il existe au demeurant un grand nombre d’autres activités adaptées exigibles de sa part qui sont à sa portée sans nécessité d’une réadaptation. L’intimé était fondé à lui refuser des mesures d’ordre professionnel, de telles mesures n’étant pas de nature à diminuer le dommage. En revanche, il pouvait bénéficier de l’aide au placement (art. 18 LAI), qui lui a été accordée. 9. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté, sans qu’il y ait lieu de compléter l’instruction, comme le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’un stage d’évaluation COPAI. En effet, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1). b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions. Dans la mesure où il est au bénéfice de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont provisoirement supportés par l’Etat. c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).”
Nach der Rechtsprechung haben sich die Voraussetzungen für die Zusprache der Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG) durch die Gesetzesrevision nicht geändert. Deshalb ist im konkreten Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen – namentlich Arbeitsvermittlung – nicht entscheidend, ob altes oder neues Recht zur Anwendung kommt (intertemporale Rechtsgrundsätze).
“Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (statt vieler: BGE 144 V 210 E. 4.3.1; 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (BGE 148 V 174 E. 4.1). Wie die Vorinstanz richtig erkannt hat, ist in Bezug auf den streitigen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (Arbeitsvermittlung) nicht entscheidend, ob altes oder neues Recht zur Anwendung kommt. Denn die Voraussetzungen für die Zusprache der Arbeitsvermittlung haben sich nicht geändert (vgl. Botschaft zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [Weiterentwicklung der IV] vom 15. Februar 2017, BBl 2017 2657 Ziff. 2 zu Art. 18 Abs. 1 IVG).”
“Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (statt vieler: BGE 144 V 210 E. 4.3.1; 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (BGE 148 V 174 E. 4.1). Wie die Vorinstanz richtig erkannt hat, ist in Bezug auf den streitigen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (Arbeitsvermittlung) nicht entscheidend, ob altes oder neues Recht zur Anwendung kommt. Denn die Voraussetzungen für die Zusprache der Arbeitsvermittlung haben sich nicht geändert (vgl. Botschaft zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [Weiterentwicklung der IV] vom 15. Februar 2017, BBl 2017 2657 Ziff. 2 zu Art. 18 Abs. 1 IVG).”
Art. 18 Abs. 1 IVG gewährt arbeitsunfähigen, eingliederungsfähigen Versicherten Anspruch auf Arbeitsvermittlung, namentlich auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes. Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, zu denen auch die Arbeitsvermittlung gehört, besteht unabhängig davon, ob die versicherte Person vor Eintritt der Invalidität erwerbstätig war.
“3.1 Nach Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Gemäss Art. 8bis IVG besteht der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen sind insbesondere zu berücksichtigen: Das Alter (lit. a); der Entwicklungsstand (lit. b); die Fähigkeiten der Versicherten Person (lit. c); und die zu erwartende Dauer des Erwerbslebens (lit. d). Laut Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderen in Massnahmen beruflicher Art (lit. b). Zu diesen gehören die Berufsberatung (Art. 15 IVG), die erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), die Umschulung (Art. 17 IVG), die Arbeitsvermittlung (Art. 18 Abs. 1 IVG), der Arbeits-versuch (Art. 18a IVG), Einarbeitungszuschüsse (Art. 18b IVG), Entschädigungen für Beitragserhöhungen (Art. 18c IVG) sowie die Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). 3.2 Ausgangspunkt jedes Anspruchs auf berufliche Massnahmen der Invalidenversicherung ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Als Invalidität im Sinne von Art. 8 Abs. 1 ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1 IVG gilt die voraussichtliche bleibende oder längere Zeit dauernde ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit als Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall. Unter Erwerbsunfähigkeit ist der durch Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit verursachte und nach zumutbarer Behandlung und Eingliederung verbleibende ganze oder teilweise Verlust der Erwerbsmöglichkeiten auf dem in Betracht kommenden allgemeinen Arbeitsmarkt zu verstehen (Art. 7 Abs.1 ATSG). 3.3 Gemäss Art. 15 IVG hat eine versicherte Person, der wegen ihrer Invalidität die Wahl eines Berufes oder die Ausübung ihrer bisherigen Tätigkeit erschwert ist, Anspruch auf Berufsberatung.”
“Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen haben gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen besteht unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen ist die gesamte noch zu erwartende Dauer des Erwerbslebens zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1bis IVG). Gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG haben arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Arbeitsvermittlung, namentlich auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (lit.”
Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung sind für die Arbeitsvermittlung kumulativ zu erfüllen: die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss der versicherten Person zumutbar sein, und sie muss eingliederungsfähig sein. Eingliederungsfähigkeit bedeutet dabei sowohl die objektive Möglichkeit als auch die subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden.
“1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zudem muss eine Eingliederungsmassnahme in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) und der betroffenen Person zumutbar sein (BGE 132 V 215, 221 E. 3.2.2; zum Ganzen vgl. z.B. Ulrich Meyer / Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, Zürich 2022, Art. 8). Für die Durchführung beruflicher Eingliederungsmassnahmen wird vorausgesetzt, dass die betroffene Person einen Eingliederungswillen aufweist (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_503/2022 vom 8. Februar 2023 E. 4.2.2., 8C_111/2018 vom 21. August 2018 E. 6.3. und 8C_427/2016 vom 2. September 2016 E. 2.2.3.2.). 3.2. Art. 18 Abs. 1 IVG bestimmt, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, einen Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Bezüglich der Arbeitsvermittlung müssen nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung gewisse Bedingungen kumulativ erfüllt sein. Es muss einerseits auf die bisherige berufliche Tätigkeit eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit vorliegen, die quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen sein muss, dass sie den Versicherten bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Die versicherte Person muss dabei die Eingliederungsfähigkeit aufweisen, d. h. ihre objektive Möglichkeit und subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden. Die Ausübung einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss der versicherten Person überdies zumutbar sein (Urteil des Bundesgerichts 9C_594/2016 vom 18. November 2016 E. 3.2.; vgl. Kreisschreiben über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung [KSBEM], N 1807).”
Art. 18 Abs. 1 IVG umfasst neben aktiver Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes auch begleitende Beratung zur Aufrechterhaltung des bestehenden Arbeitsplatzes. Die bundesgerichtliche Rechtsprechung verlangt für die konkrete Durchführung der Arbeitsvermittlung kumulativ bestimmte Voraussetzungen: die (teilweise) Arbeitsunfähigkeit muss die Arbeitssuche erheblich behindern (quantitativ, qualitativ und zeitlich), die versicherte Person muss die objektive Möglichkeit und die subjektive Bereitschaft zur Anstellung aufweisen, und die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss zumutbar sein.
“1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zudem muss eine Eingliederungsmassnahme in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) und der betroffenen Person zumutbar sein (BGE 132 V 215, 221 E. 3.2.2; zum Ganzen vgl. z.B. Ulrich Meyer / Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, Zürich 2022, Art. 8). Für die Durchführung beruflicher Eingliederungsmassnahmen wird vorausgesetzt, dass die betroffene Person einen Eingliederungswillen aufweist (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_503/2022 vom 8. Februar 2023 E. 4.2.2., 8C_111/2018 vom 21. August 2018 E. 6.3. und 8C_427/2016 vom 2. September 2016 E. 2.2.3.2.). 3.2. Art. 18 Abs. 1 IVG bestimmt, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, einen Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Bezüglich der Arbeitsvermittlung müssen nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung gewisse Bedingungen kumulativ erfüllt sein. Es muss einerseits auf die bisherige berufliche Tätigkeit eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit vorliegen, die quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen sein muss, dass sie den Versicherten bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Die versicherte Person muss dabei die Eingliederungsfähigkeit aufweisen, d. h. ihre objektive Möglichkeit und subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden. Die Ausübung einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss der versicherten Person überdies zumutbar sein (Urteil des Bundesgerichts 9C_594/2016 vom 18. November 2016 E. 3.2.; vgl. Kreisschreiben über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung [KSBEM], N 1807).”
Arbeitsunfähige, eingliederungsfähige Versicherte haben nach Art. 18 Abs. 1 IVG Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes. Sie haben ferner Anspruch auf begleitende Beratung mit dem Ziel der Aufrechterhaltung ihres bestehenden Arbeitsplatzes.
“Nach Art. 15 IVG haben Versicherte, die infolge Invalidität in der Berufswahl oder in der Ausübung ihrer bisherigen Tätigkeit behindert sind, Anspruch auf Berufsberatung. Sodann haben arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, gemäss Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes.”
“Unter dem Titel "Massnahmen beruflicher Art" sind insbesondere Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) vorgesehen. Anspruch auf Arbeitsvermittlung haben arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, die eingliederungsfähig sind; sie haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG).”
“Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes und begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG).”
“und in der Abgabe von Hilfsmitteln (lit. d). Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (lit.”
“Zu ergänzen ist Folgendes: Nach Art. 17 Abs. 1 IVG hat der Versicherte Anspruch auf Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit, wenn die Umschulung infolge Invalidität notwendig ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann. Gemäss Art. 6 IVV gelten als Umschulung Ausbildungsmassnahmen, die Versicherte nach Abschluss einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder nach Aufnahme einer Erwerbstätigkeit ohne vorgängige berufliche Ausbildung wegen ihrer Invalidität zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit benötigen (Abs. 1). Als Umschulungsmassnahmen gelten auch Ausbildungsmassnahmen, die zu einer höherwertigen als die vorhandene Ausbildung führen, sofern sie zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit notwendig sind (Abs. 1bis). Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben nach Art. 18 Abs. 1 IVG schliesslich unter anderem Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (lit. a).”
Bestehen in genügender Anzahl allgemein zugängliche, nicht spezialisierte Arbeitsstellen, die mit den funktionellen Einschränkungen des Versicherten vereinbar sind, begründet dies nach der Rechtsprechung keinen Anspruch auf eine Arbeitsvermittlungsmassnahme nach Art. 18 IVG. Ebenso kommen Eingliederungsmassnahmen grundsätzlich nicht in Betracht, wenn die Schwierigkeiten, eine Erwerbstätigkeit zu finden, nicht invaliditätsbedingt sind oder die gesundheitliche Beeinträchtigung die Fähigkeit zur Stellensuche nicht spezifisch behindert.
“Au demeurant, on ne peut pas retenir qu'au regard de l'existence en nombre suffisant d’emplois ne requérant pas de formation particulière et compatibles avec ses limitations fonctionnelles, ces dernières empêcheraient l’intéressé de choisir une profession adaptée ou rendraient difficile un tel choix. Du reste, il ressort du contenu de la seconde demande de prestations AI de même que du volet psychiatrique de l’expertise (p. 48) que le recourant a suivi, dans son pays d’origine, l’école obligatoire puis post-obligatoire, ainsi que l’université (en économie) à tout le moins pendant six mois, et qu’il a obtenu dans ledit pays, en 1985, un « certificat de capacité » de vendeur, en plus d’une expérience dans le domaine de l’agriculture auprès de sa famille durant sa jeunesse. L’assuré n’est donc pas sans ressources personnelles et de formation pour chercher et trouver un emploi adapté. Par surabondance, pour le même motif (nombreux emplois compatibles avec les limitations fonctionnelles) que relativement à l’art. 15 LAI, et faute d'être entravé de manière spécifique par l'atteinte à la santé dans la faculté de rechercher un emploi, le recourant ne saurait non plus se voir octroyer une mesure d'aide au placement (art. 18 LAI). En définitive, l'intéressé n'a pas droit à des mesures professionnelles. 6. Vu ce qui précède, la décision querellée est en tous points conforme au droit et le recours doit être rejeté. 7. La procédure n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), un émolument de CHF 200.- (montant minimal) sera perçu du recourant. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant À la forme : 1. Déclare le recours recevable. Au fond : 2. Le rejette. 3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art.”
“Est réputé invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3; 130 V 488 consid. 4.2 et les références; cf. également chiffre 1704 de la circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales sur les mesures de réadaptation d'ordre professionnel [état au 1er janvier 2024], ci-après: CMRPr). 5.5. Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La première condition pour prétendre à un placement au sens de l’art. 18 LAI est d’être en incapacité de travail. Selon l’art. 6 LPGA, est réputé incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. Selon la jurisprudence, il faut que l’incapacité de travail, du point de vue quantitatif, qualitatif et temporel empêche dans une mesure importante l’assuré de rechercher un emploi et que celui-ci se déclare prêt à être engagé par un employeur moyen (arrêt TF 9C_594/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.2; Valterio, Commentaire – Loi fédérale sur l’assurance invalidité (LAI), 2018, p. 251). Si toutefois la capacité de travail est limitée uniquement du fait que seules des activités légères peuvent être exigées de l’assuré, il faut qu’il soit entravé de manière spécifique par l’atteinte à la santé dans sa faculté de recherche un emploi (arrêt TF 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid.”
“L'orientation professionnelle n'a cependant pas pour but de permettre d'acquérir les connaissances de bases en vue d'un apprentissage ou d'une formation élémentaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances [TFA, ancienne dénomination des cours de droit social du TF] I 242/02 du 17 mars 2004 c. 5.2.1). De plus, cette mesure n'est généralement pas admissible, lorsque seules des activités excluant les travaux lourds sont concernées, le cercle des activités possibles n'étant alors que peu restreint. Il en va donc de même lorsqu'on peut raisonnablement exiger de l'assuré qu'il continue d'exercer une activité lucrative comparable à celle accomplie auparavant (ATF 139 V 399 c. 5.4; TF 9C_534/2010 du 10 février 2011 c. 4.2; TFA I 352/06 du 25 juin 2007 c. 4, I 665/00 du 5 novembre 2002 c. 4.2). Pour ces raisons, une formation professionnelle initiale (art. 16 LAI) s'avère également proscrite (TFA I 836/05 du 1er mars 2006 c. 2.1, I 705/00 du 24 octobre 2001 c. 3b/aa; voir aussi Silvia Bucher, Eingliederungsrecht der invalidenversicherung, 2011, p. 308 et 312). Enfin, ces remarques sont aussi pertinentes, s'agissant du reclassement (art. 17 LAI) et du placement (art. 18 LAI). Et pour cause, dans le premier cas, le TF a déjà nié un droit au reclassement, dans le cas d'un assuré n'ayant plus travaillé depuis 20 ans et plus entrepris de démarches pour exercer une activité professionnelle ou pour se réinsérer dans le monde du travail (TF 9C_709/2017 du 12 janvier 2018 c. 4.2). Le TF a d'ailleurs précisé que les organes de l'AI n'ont pas pour tâche de placer les assurés dans une position économique et professionnelle plus favorable que celle qu'ils occupaient directement avant l'atteinte à la santé (TF 9C_689/2018 du 8 février 2019 c. 7.1). Quant au placement, le TF a retenu que, lorsque seul l'exercice d'activités légères est exigible, l'assuré doit être entravé dans la recherche d'un emploi de manière spécifique par l'atteinte à la santé, afin de pouvoir bénéficier d'une aide au placement (TFA I 421/01 du 15 juillet 2002 c. 2c; SVR 2010 IV n° 48 c. 2.2). Tel n'est toutefois pas le cas en l'espèce, comme déjà exposé. Au contraire, force est plutôt d'admettre que les circonstances qui empêchent le recourant de travailler sont étrangères à l'atteinte à la santé, comme l'a aussi exposé l'intimé (TF 9C_694/2010 du 23 février 2011 c.”
Ist der Versicherte in der Lage, einfache Tätigkeiten ohne besondere Ausbildung auszuüben und besteht kein erheblicher wirtschaftlicher Nachteil, sprechen die Gerichtsakten dafür, dass umfassende berufliche Massnahmen nicht erforderlich sind; gegebenenfalls reicht eine zielgerichtete Hilfe bei der Stellensuche (Placement).
“L’OAI a en outre tenu compte de l’âge de la recourante et appliqué un taux d’abattement de 5 % pour le revenu avec invalidité. Contrôlés d’office, les paramètres de calculs et résultats présentés dans la décision attaquée ne prêtent pas le flanc à la critique. Le taux d’invalidité de la recourante s’élève ainsi à 1.48 %, ce qui est bien inférieur au taux de 40 % permettant l’ouverture du droit à la rente. 7. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital). Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). b) En l’espèce, c’est à juste titre que l’OAI a constaté que des mesures professionnelles n’avaient pas lieu d’être dès lors que l’exercice d’activités ne nécessitant pas de formation particulière est à la portée de la recourante, sans qu’un préjudice économique important ne subsiste. L’intimé a en outre octroyé une mesure d’aide au placement au sens de l’art. 18 LAI à la recourante, qui n’invoque aucun grief à ce sujet dans son recours. La décision dont il est recours ne prête pas le flanc à la critique sous cet angle non plus. 8. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art.”
“L’OAI a en outre tenu compte de l’âge de la recourante et appliqué un taux d’abattement de 5 % pour le revenu avec invalidité. Contrôlés d’office, les paramètres de calculs et résultats présentés dans la décision attaquée ne prêtent pas le flanc à la critique. Le taux d’invalidité de la recourante s’élève ainsi à 1.48 %, ce qui est bien inférieur au taux de 40 % permettant l’ouverture du droit à la rente. 7. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital). Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). b) En l’espèce, c’est à juste titre que l’OAI a constaté que des mesures professionnelles n’avaient pas lieu d’être dès lors que l’exercice d’activités ne nécessitant pas de formation particulière est à la portée de la recourante, sans qu’un préjudice économique important ne subsiste. L’intimé a en outre octroyé une mesure d’aide au placement au sens de l’art. 18 LAI à la recourante, qui n’invoque aucun grief à ce sujet dans son recours. La décision dont il est recours ne prête pas le flanc à la critique sous cet angle non plus. 8. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. b) La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art.”
Ergibt sich aufgrund beweiskräftiger ärztlicher Beurteilung (RAD), dass auf die versicherte Person zugeschnittene, adaptierte Tätigkeiten zu 100 % zumutbar sind und keine leistungsmindernden Auswirkungen bzw. keine zusätzlichen krankheitsbedingten Erschwernisse bei der Stellensuche erkennbar sind, kann dies die Verneinung eines Anspruchs auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG stützen.
“Die Beschwerdeführerin bringt vor, das Zumutbarkeitsprofil sei derart einschränkend, dass sie auf Arbeitsvermittlung angewiesen sei. Es trifft zwar zu, dass eine angepasste Stelle einige Anforderungen erfüllen muss. Die Vorinstanz hat aber bundesrechtskonform erkannt, dass entsprechende Arbeitsgelegenheiten auf dem ausgeglichenen hypothetischen Arbeitsmarkt genügend verfügbar sind. Entsprechend adaptierte Tätigkeiten sind der Beschwerdeführerin gemäss beweiskräftiger Beurteilung der RAD-Ärzte zu 100 % zumutbar, und zwar ohne Leistungsminderung. Die Beschwerdeführerin legt nicht dar und es ist auch nicht erkennbar, inwiefern bei der Suche nach einer geeigneten, auf ihr Anforderungsprofil zugeschnittenen Arbeitsstelle zusätzliche krankheitsbedingte Erschwernisse bestehen sollten (vgl. E. 6.2 hiervor). Die Vorinstanz hat demnach Art. 18 IVG nicht verletzt, indem sie einen Anspruch der Beschwerdeführerin auf Arbeitsvermittlung verneinte. Dass die Voraussetzungen anderer Massnahmen beruflicher Art erfüllt wären, zeigt die Beschwerdeführerin im Übrigen nicht auf und ist auch nicht ersichtlich.”
Bei langandauernder Arbeitsunfähigkeit kann auch eine zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich in Betracht gezogen werden.
“Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement. Est réputé invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3; 130 V 488 consid. 4.2 et les références; cf. également chiffre 1704 de la circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales sur les mesures de réadaptation d'ordre professionnel [état au 1er janvier 2024], ci-après: CMRPr). 5.5. Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La première condition pour prétendre à un placement au sens de l’art. 18 LAI est d’être en incapacité de travail. Selon l’art. 6 LPGA, est réputé incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. Selon la jurisprudence, il faut que l’incapacité de travail, du point de vue quantitatif, qualitatif et temporel empêche dans une mesure importante l’assuré de rechercher un emploi et que celui-ci se déclare prêt à être engagé par un employeur moyen (arrêt TF 9C_594/2016 du 18 novembre 2016 consid.”
“Eine Erwerbsunfähigkeit liegt zudem nur vor, wenn sie aus objektiver Sicht nicht überwindbar ist (Satz 2). 3.3 Arbeitsunfähig ist eine Person, welche, bedingt durch eine Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit, ganz oder teilweise unfähig ist, im bisherigen Beruf oder Aufgabenbereich zumutbare Arbeit zu leisten (Art. 6 Satz 1 ATSG). Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt".”
Auch bei voller Arbeitsfähigkeit für eine angepasste Tätigkeit kann Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 IVG bestehen (z. B. Tätigkeit vorwiegend sitzend mit gelegentlichem Gehen und Stehen).
Für einen Anspruch nach Art. 18 IVG muss dargelegt werden, inwiefern die Arbeitsunfähigkeit invaliditätsbedingt eine Arbeitsvermittlung durch die IV-Stelle erforderlich macht. Die Praxis verlangt konkrete Hinweise auf durch die Krankheit verursachte Einschränkungen (z. B. so eingeschränkte Mobilität, dass Bewerbungsgespräche nicht möglich sind, oder ein Erfordernis, dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Versicherten zu erläutern). Fehlen solche konkreten Darlegungen, wird der Anspruch verneint und es wird auf die zuständigen Regionalen Arbeitsvermittlungszentren der Arbeitslosenversicherung verwiesen.
“Die Anspruchsvoraussetzungen für eine Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG sind aufgrund des medizinischen Belastungsprofils mit lediglich einer Beschränkung auf Tätigkeiten ohne längere Steh- oder Gehzeiten nicht erfüllt (vgl. E. 1.4.2 hiervor). Denn es ist nicht davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer invaliditätsbedingt aufgrund seiner gesundheitlichen Einschränkungen bei der Stellensuche auf eine Arbeitsvermittlung der Beschwerdegegnerin angewiesen ist, was beispielsweise zu bejahen wäre, wenn wegen eingeschränkter Mobilität keine Bewerbungsgespräche möglich wären oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Beschwerdeführers erläutert werden müssten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2 und E. 3.3). Entsprechend hat sich der Beschwerdeführer hierfür an das zuständige Regionale Arbeitsvermittlungszentrum der Arbeitslosenversicherung zu wenden.”
“Mit einem Invaliditätsgrad von 6 % (E. 6.1 vorstehend) ist aber auch ein Anspruch auf eine Umschulung ausgeschlossen, bedarf es doch dazu eines Invaliditätsgrades von zumindest annäherungsweise rund 20 %, womit eine dafür notwendige Voraussetzung nicht erfüllt ist (BGE 130 V 488 E. 4.2-3 und E. 1.4.2 hiervor). Mit Blick auf einen allfälligen Anspruch auf Arbeitsvermittlung sind aufgrund des medizinischen Belastungsprofils mit der Beschränkung auf rücken- und rechtsseitig schulterschonende Tätigkeiten die Anspruchsvoraussetzungen für eine Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG nicht erfüllt (vgl. E. 1.4.1 hiervor). Denn es ist nicht erkennbar, inwiefern die Beschwerdeführerin invaliditätsbedingt aufgrund ihrer gesundheitlichen Einschränkungen bei der Stellensuche auf eine Arbeitsvermittlung der Beschwerdegegnerin angewiesen sein sollte, was beispielsweise zu bejahen wäre, wenn wegen eingeschränkter Mobilität keine Bewerbungsgespräche möglich wären oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der Beschwerdeführerin erläutert werden müssten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2 und E. 3.3). Entsprechend wird sich die Beschwerdeführerin hierfür an ein Regionales Arbeitsvermittlungszentrum zu wenden haben. Ferner ist nicht ersichtlich und es wird nicht konkret geltend gemacht, auf welche weiteren Eingliederungsmassnahmen ein Anspruch bestehen könnte (vgl. Art. 8-18 IVG). Bezüglich der beantragten Eingliederungsmassnahmen ist die Beschwerde daher ebenfalls abzuweisen.”
“sind die Anspruchsvoraussetzungen für eine Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG nicht erfüllt. Es ist nicht erkennbar, inwiefern der Beschwerdeführer aufgrund seiner gesundheitlichen Einschränkung bei der Stellensuche auf eine Arbeitsvermittlung der Beschwerdegegnerin angewiesen sein sollte, was beispielsweise zu bejahen wäre, wenn wegen eingeschränkter Mobilität keine Bewerbungsgespräche möglich wären oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Versicherten erläutert werden müssten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2 und E. 3.3). Ferner ist nicht ersichtlich und wird nicht konkret geltend gemacht, auf welche weiteren Eingliederungsmassnahmen ein Anspruch bestehen könnte (vgl. Art. 8-18 IVG). Bezüglich der beantragten Eingliederungsmassnahmen ist die Beschwerde daher ebenfalls abzuweisen.”
Anspruch auf Eingliederungshilfe nach Art. 18 Abs. 1 IVG besteht nur für Arbeitsunfähige, bei denen die Invalidität derart spezielle Anforderungen an Arbeitsplatz oder Arbeitgeber begründet, dass sie für die Stellensuche auf das Fachwissen und die Unterstützung der Vermittlungsbehörden angewiesen sind. Bei nur leichten Einschränkungen kommt Hilfe grundsätzlich nicht in Betracht, es sei denn, die Beeinträchtigung erschwert die konkrete Arbeitsplatzsuche (z. B. Unfähigkeit, ein Vorstellungsgespräch zu führen).
“Eine Erwerbsunfähigkeit liegt zudem nur vor, wenn sie aus objektiver Sicht nicht überwindbar ist (Satz 2). 3.3 Arbeitsunfähig ist eine Person, welche, bedingt durch eine Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit, ganz oder teilweise unfähig ist, im bisherigen Beruf oder Aufgabenbereich zumutbare Arbeit zu leisten (Art. 6 Satz 1 ATSG). Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt".”
“Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist.”
“Il n'existe dès lors aucun d'obstacle à l'exercice par le recourant d'un tel emploi. C'est le lieu de relever que, selon le Tribunal fédéral, il n'existe en principe pas de droit à une mesure d'orientation professionnelle lorsque l'exclusion liée au handicap ne concerne que les travaux lourds, le cercle des activités demeurant accessibles à l'assuré n'étant alors que peu restreint (en ce sens, voir TF 9C_534/2010 du 10 février 2011 c. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances [TFA, ancienne dénomination des Cours de droit social du Tribunal fédéral] I 627/02 du 7 juillet 2003 c. 2.2.1, I 665/00 du 5 novembre 2002 c. 4.2, I 761/01 du 18 octobre 2002 c. 4.3). Tel est le cas en l'occurrence, raison pour laquelle l'octroi d'une mesure d'orientation professionnelle financée par l'assurance‑invalidité apparaît superflue. 7.3 7.3.1 L’assuré présentant une incapacité de travail et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (art. 18 al. 1 LAI). Le Tribunal fédéral considère que, lorsque seul l'exercice d'activités légères est exigible, l'assuré doit être entravé dans la recherche d'un emploi de manière spécifique par l'atteinte à la santé afin de pouvoir bénéficier d'une aide au placement. Tel est le cas, par exemple, si en raison de sa surdité ou de son manque de mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (TFA I 421/01 du 15 juillet 2002 c. 2c; SVR 2010 IV n° 48 c. 2.2). 7.3.2 En l'occurrence, en ce qui concerne l'aide au placement, il faut relever une fois encore que le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Or, les restrictions en cause s'apparentent à des mesures relativement classiques d'épargne lombaire et scapulaire, affectant de surcroît spécifiquement l'épaule gauche pour un assuré droitier (voir dos.”
Für einen Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG muss der Gesundheitsschaden die Suche nach einer geeigneten Stelle erschweren. Ist die Arbeitsfähigkeit nur insoweit eingeschränkt, dass der Versicherten lediglich leichte Tätigkeiten zumutbar sind, erfordert die Rechtsprechung zusätzlich eine spezifische gesundheitliche Beeinträchtigung, die die Stellensuche oder den Zugang zum Arbeitsplatz konkret erschwert (z. B. Sehbehinderung, Stummheit, mangelnde Mobilität), damit Vermittlungs- oder Erläuterungsmassnahmen gegenüber Arbeitgebern nötig werden.
“Bezüglich eines Anspruchs auf Arbeitsvermittlung ist anzumerken, dass spezifische Einschränkungen gesundheitlicher Art notwendig sind, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Die Beschwerdegegnerin ist in einer angepassten Tätigkeit voll arbeitsfähig, wobei das Stellenprofil einer typischen leichten und wechselbelastenden Tätigkeit entspricht. Spezifische gesundheitliche Einschränkungen, welche die Stellensuche – oder schon allein die Berufswahl (vgl. Berufsberatung, Art. 15 IVG) – erschweren könnten, sind vorliegend nicht ersichtlich. Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, die im Gutachten gestellten psychiatrischen Diagnosen wirkten sich zwar nicht auf die Arbeitsfähigkeit aus, erschwerten jedoch überwiegend wahrscheinlich die berufliche Umstellung und das Finden einer Stelle (Urk. 1 S. 4), lässt sich dem psychiatrischen Y.___-Gutachten eine für den Anspruch gemäss Art. 18 IVG geforderte spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art nicht entnehmen. Im Gegenteil sprach sich der psychiatrische Gutachter für eine gute Ressourcenlage unter anderem in den Bereichen Flexibilität und Umstellfähigkeit sowie Entscheidungsfähigkeit aus und erachtete auch die Kontaktfähigkeit mit Dritten als gegeben (Urk. 7/123/94). Bei der Frage nach der Anspruchsberechtigung nicht zu berücksichtigen sind dabei invaliditätsfremde Probleme bei der Stellensuche wie beispielsweise Sprachschwierigkeiten (im Sinne fehlender Kenntnisse der Landessprache). Zum fortgeschrittenen Alter der Beschwerdeführerin ist anzumerken, dass von einer versicherten Person grundsätzlich die Selbsteingliederung erwartet wird. Anders verhält es sich lediglich bei einer Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente bei versicherten Personen, die das”
“Bei insoweit fehlender objektiver Eingliederungsfähigkeit kann offenbleiben, ob die übrigen Voraussetzungen für einen Anspruch auf berufliche Massnahmen gegeben wären. Es sei lediglich erwähnt, dass etwa für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig ist, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Als Paradebeispiel für eine solche leistungsspezifische Invalidität wird in der Rechtsprechung eine Sehbehinderung genannt, die es erfordert, dass dem potenziellen Arbeitgeber erläutert wird, welche konkreten Tätigkeiten erledigt werden können, so dass die versicherte Person effektiv eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2).”
“Nachdem vorstehend Ausgeführten liegt keine Invalidität oder drohende Invalidität vor, die berufliche Massnahmen notwendig machen würde. Da die Beschwerdeführerin ihren Anspruch nicht weiter spezifiziert hat, sei ergänzend festgehalten, dass der Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG zwar weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades bedarf, jedoch ist zur Begründung dieses Anspruchs eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft z. B. zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (z.B. welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2). Es ist nicht ersichtlich und wurde von der Beschwerdeführerin nicht dargetan, inwiefern bei ihr spezifische Einschränkungen gesundheitlicher Art im Sinne dieser Rechtsprechung vorliegen sollen.”
“18 IVG liegt die massgebende Invalidität vor, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat. Zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung muss ein Kausalzusammenhang bestehen. Ist die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung einer bestehenden Arbeitsfähigkeit nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, fällt die Arbeitsvermittlung auch weiterhin nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung, sondern gegebenenfalls in den Bereich der Arbeitslosenversicherung. Ist die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit eingeschränkt, als der versicherten Person leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind, bedarf es zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2014, S. 214 ff. Ziff. II zu Art. 18 IVG mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3). Inwiefern sich die Einschränkungen der Beschwerdeführerin bei der Stellensuche selbst problematisch auswirken, ist wiederum nicht ersichtlich. Dies träfe zum Beispiel dann zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich wäre oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Versicherten erläutert werden müssten (zum Beispiel, welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden könnten), damit der Behinderte überhaupt eine Chance hätte, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3, 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 3.3). Von solchen erheblichen Einschränkungen kann bei der der Beschwerdeführerin nicht gesprochen werden. Namentlich genügt die von den Gutachtern des Z.___ genannten erhöhte Vulnerabilität und ein erhöhtes Risiko einer depressiven Dekompensation (vorstehend E.”
Arbeitsvermittlung umfasst auch unterstützende Massnahmen, wenn die versicherte Person bei der Stellensuche aus gesundheitlichen Gründen bleibende oder voraussichtlich länger dauernde Schwierigkeiten hat. Ebenfalls erfasst sind Fälle, in denen sich aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder an den Arbeitgeber ergeben (z. B. Sehhilfen, Toleranz gegenüber nötigen Ruhepausen) und fachkundige Hilfe der Vermittlungsbehörden erforderlich ist. Ein Anspruch besteht insbesondere, wenn gegenüber Arbeitgebern die Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person zu erläutern sind.
“1 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]). Ist der Rentenanspruch einer bestimmten Stufe entstanden, richtet sich der Übergang auf eine Invalidenrente einer anderen Stufe nach Art. 88a und Art. 88bis IVV. Dies gilt auch bei der rückwirkend erfolgten abgestuften Rentenzusprechung, wobei Art. 88bis IVV nicht anwendbar ist (Meyer/Reichmuth, a.a.O., N. 10 zu Art. 29 IVG). Es ist in anfechtungs- und streitgegenständlicher Hinsicht irrelevant, ob eine rückwirkende Zusprechung einer abgestuften und/oder befristeten Invalidenrente in einer oder in mehreren Verfügungen gleichen Datums eröffnet wird (BGE 131 V 164 Regeste, BGE 125 V 413, E. 2.2 und 2.3). Mit Blick auf die genannten Grundlagen sowie auf den bis zum 16. Februar 2018 dauernden Arbeitsversuch sind die Abstufung der Rentenleistungen sowie der Erlass mehrerer separater Verfügungen nicht zu beanstanden. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12.”
“1 der Verordnung über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201]). Ist der Rentenanspruch einer bestimmten Stufe entstanden, richtet sich der Übergang auf eine Invalidenrente einer anderen Stufe nach Art. 88a und Art. 88bis IVV. Dies gilt auch bei der rückwirkend erfolgten abgestuften Rentenzusprechung, wobei Art. 88bis IVV nicht anwendbar ist (Meyer/Reichmuth, a.a.O., N. 10 zu Art. 29 IVG). Es ist in anfechtungs- und streitgegenständlicher Hinsicht irrelevant, ob eine rückwirkende Zusprechung einer abgestuften und/oder befristeten Invalidenrente in einer oder in mehreren Verfügungen gleichen Datums eröffnet wird (BGE 131 V 164 Regeste, BGE 125 V 413, E. 2.2 und 2.3). Mit Blick auf die genannten Grundlagen sowie auf den bis zum 16. Februar 2018 dauernden Arbeitsversuch sind die Abstufung der Rentenleistungen sowie der Erlass mehrerer separater Verfügungen nicht zu beanstanden. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12.”
Erst wenn die summarische Prüfung ergibt, dass die Anspruchsvoraussetzungen erfüllt sind, hat die IV‑Stelle die in Art. 18 Abs. 1 IVG genannten Massnahmen unverzüglich zu veranlassen. Zur Begründung des Anspruchs gehören nach den angeführten Entscheidungen insbesondere eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG (inkl. Berücksichtigung der zumutbaren Tätigkeit bei langer Dauer), Eingliederungsfähigkeit sowie – wo relevant – invaliditätsbedingte spezielle Anforderungen an Arbeitsplatz oder Arbeitgeber.
“Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt". Zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung bedarf es auch nach Inkrafttreten der 5. IV.-Revision zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als dem Versicherten nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind (Urteil des Bundesgerichts vom 6.”
“Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt". Zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung bedarf es auch nach Inkrafttreten der 5. IV.-Revision zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als dem Versicherten nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind (Urteil des Bundesgerichts vom 6.”
Anspruch besteht für arbeitsunfähige, eingliederungsfähige Versicherte, die wegen ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung in erheblichem Mass bei der Suche nach einem geeigneten Arbeitsplatz behindert sind. Die Arbeitsvermittlung ist als Eingliederungsmassnahme zu qualifizieren und unterliegt den allgemeinen Grundsätzen von Art. 8 IVG.
“Unter dem Titel "Massnahmen beruflicher Art" sind insbesondere Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) vorgesehen. Anspruch auf Arbeitsvermittlung haben arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, die eingliederungsfähig sind; sie haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG).”
“A teneur de l'art. 18 al. 1 let. a LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié. La mesure d'aide au placement se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison de son handicap (Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, no 7 ad art. 18 LAI). Selon la jurisprudence, il faut ainsi que l'incapacité de travail présentée par l'assuré, du point de vue quantitatif, qualitatif et temporel, l'empêche dans une mesure importante de rechercher un emploi et que celui-ci se déclare prêt à être engagé par un employeur moyen (TF 9C_594/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.2). Si toutefois, la capacité de travail est limitée uniquement du fait que seules les activités légères peuvent être exigées de l'assuré, il faut qu'il soit entravé de manière spécifique par l'atteinte à la santé dans sa faculté de rechercher un emploi (TF 8C_258/2015 du 24 juin 2015 consid. 4 ; 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid. 2.2). Une intervention de l'AI sera notamment justifiée lorsqu'il présente des limitations telles que le mutisme, la cécité, une mobilité limitée ou des troubles du comportement qui l'empêchent dans sa recherche de travail (TF 8C_641/2015 du 12 janvier 2016 consid. 2).”
“Das kantonale Gericht erwog unter Verweis auf die Systematik des Gesetzes und Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG zutreffend, dass sowohl die Berufsberatung (Art. 15 IVG) als auch die Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) Eingliederungsmassnahmen darstellen. Als solche unterliegen sie nicht nur den spezifischen Anspruchsvoraussetzungen der konkret infrage stehenden Eingliederungsmassnahme (n), sondern auch denjenigen allgemeiner Natur der Grundsatznorm von Art. 8 IVG (vgl. SVR 2021 IV Nr. 9 S. 25, 9C_329/2020 E. 3.1.3; Botschaft vom 22. Juni 2005 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung,”
“und nach Ablauf dieses Jahres zu mindestens 40 Prozent invalid (Art. 8 ATSG) sind (lit. c). Bei erwerbstätigen Versicherten ist der Invaliditätsgrad gemäss Art. 16 ATSG (in Verbindung mit Art. 28a Abs. 1 IVG) aufgrund eines Einkommensvergleichs zu bestimmen. Dazu wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte (sogenanntes Invalideneinkommen), in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (sogenanntes Valideneinkommen). Zu den Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art gehören unter anderem die Berufsberatung nach Art. 15 IVG und die Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG. Nach dem Prinzip «Eingliederung vor Rente» nach Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG kann vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen, insbesondere derjenigen beruflicher Art, eine Rente grundsätzlich nur gewährt werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes (noch) nicht eingliederungsfähig ist (Urteil des Bundesgerichts 9C_186/2009 vom 29. Juni 2009 E. 3.2 mit Hinweisen, insbesondere auf BGE 121 V 190 E. 4a und c).”
Für den Anspruch ist sowohl die objektive als auch die subjektive Eingliederungsfähigkeit der versicherten Person zu prüfen. Zur subjektiven Eingliederungsfähigkeit gehört die Bereitschaft bzw. Motivation, sich eingliedern zu lassen. Fehlt es an dieser subjektiven Eingliederungsfähigkeit, kann die IV-Stelle die Arbeitsvermittlung beenden; ein vorgängiges Mahn- oder Bedenkzeitverfahren ist in solchen Fällen nicht zwingend vorgeschrieben.
“1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Ausgangspunkt jedes Anspruchs auf Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung ist das Vorhandensein eines (drohenden) invalidisierenden Gesundheitsschadens. Der Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen besteht unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit vor Eintritt der Invalidität. Bei der Festlegung der Massnahmen ist u.a. das Alter der versicherten Person und die gesamte noch zu erwartende Dauer des Erwerbslebens zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1bis lit. a und d IVG). Laut Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderem in Massnahmen beruflicher Art (lit. b). Zu diesen gehören die Berufsberatung (Art. 15 IVG), die erstmalige berufliche Ausbildung (Art. 16 IVG), die Umschulung (Art. 17 IVG), die Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG), der Arbeitsversuch (Art. 18a IVG), Einarbeitungszuschüsse (Art. 18b IVG), Entschädigungen für Beitragserhöhungen (Art. 18c IVG) sowie die Kapitalhilfe (Art. 18d IVG). 3.3. Der Anspruch auf eine Eingliederungsmassnahme setzt voraus, dass sie sich zur Erreichung des von ihr bezweckten Eingliederungsziels eignet (Urteile des Bundesgerichts vom 17. Februar 2015, 9C_905/2014, E. 2.2 und vom 10. November 2014, 9C_506/2014, E. 4.1). Verlangt ist neben der Notwendigkeit und Eignung der Massnahme auch die Eignung der versicherten Person, d.h. ihre subjektive und objektive Eingliederungsfähigkeit. Die subjektive Eingliederungsfähigkeit umfasst auch die subjektive Eingliederungsbereitschaft der versicherten Person. Bei der objektiven Eingliederungsfähigkeit sind insbesondere auch die medizinischen Rahmenbedingungen massgebend (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht in der Invalidenversicherung, Bern 2011, Rz. 750). Die Ausbildung bzw. der mit der Umschulung angestrebte Beruf muss mit anderen Worten der Behinderung angepasst sein und den Fähigkeiten der versicherten Person entsprechen (vgl.”
“Mit diesem Verhalten vereitelte die Beschwerdeführerin schuldhaft die Eingliederungsbemühungen der IV-Stelle und machte sie ihr Desinteresse an einer Vermittlung auf dem Arbeitsmarkt deutlich. Ein Eingliederungswille, der für die Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG im Sinne subjektiver Eingliederungsfähigkeit vorausgesetzt ist und dadurch zum Ausdruck kommt, dass die versicherte Person ihre Bereitschaft erklärt, arbeiten zu wollen, und sich entsprechend verhält, ist damit bei der Beschwerdeführerin nicht zu erkennen. Fehlt es aber an der subjektiven Eingliederungsfähigkeit, kann die IV-Stelle die Arbeitsvermittlung beenden (vgl. Urteil 8C_388/2013 vom 16. Dezember 2013 E. 4.3.2), ohne vorgängig ein Mahn- und Bedenkzeitverfahren durchzuführen (SVR 2022 IV Nr. 23 S. 73, 8C_202/2021 E. 7.2; Urteil 9C_469/2016 vom 22. Dezember 2016 E. 7; vgl. zum Ganzen: MEYER/REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl. 2022, N. 8 zu Art. 18 IVG). Dass die IV-Stelle die Eingliederungsmassnahmen unter den gegebenen Umständen mit Wirkung auf 28. Juli 2021 abbrach, steht im Einklang mit diesen Grundsätzen und gibt zu keinen Beanstandungen Anlass.”
“IV-Revision festgehalten worden (Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3. Auflage 2014, S. 214 ff. Ziff. II zu Art. 18 IVG mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3). Des Weiteren ist für den Anspruch auf Arbeitsvermittlung auch vorausgesetzt, dass die versicherte Person objektiv und subjektiv eingliederungsfähig ist (Urteil des Bundesgerichts 9C_966/2011 vom 4. Mai 2012 E. 3.2).”
“Nachdem feststeht, dass die Beschwerdegegnerin einen Anspruch auf Integrationsmassnahmen zu Recht verneint hat (vgl. E. 3), bleibt zu prüfen, ob ein Anspruch auf berufliche Massnahmen besteht. Die von der Beschwerdegegnerin in der angefochtenen Verfügung vom 25. März 2020 vorgenommene Einstellung bzw. Nichtweiterführung der Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG ist nicht zu beanstanden (vgl. IV-act. 151). Denn der im Rahmen der Arbeitsvermittlung erbrachte Aufwand muss geeignet sein, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern, und muss sich als verhältnismässig erweisen (Art. 8 Abs. 1 IVG; Kreisschreiben über die Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art [KSBE], Stand 1. Januar 2020, Rz. 5009; Urteil des Bundesgerichts vom 2. September 2008, 9C_16/2008). In der Regel gewährt die Beschwerdegegnerin die Arbeitsvermittlung in etwa für die Dauer von sechs Monaten (vgl. KSBE Rz. 5009). Diese Dauer ist beim Beschwerdeführer erfolglos verstrichen (vgl. IV-act. 151 S. 2). Vorliegend sind keine Gründe ersichtlich, die eine weitergehende Gewährung der beruflichen Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG rechtfertigen würden. Dies auch deswegen, weil die subjektive Motivation des Beschwerdeführers für diese Art von Massnahme als fraglich erscheint. Schon anlässlich des Assessmentgesprächs vom 5. März 2019 hat er angegeben, dass er eine Eingliederung auf dem ersten Arbeitsmarkt als komplett unrealistisch erachte (vgl. IV-act. 93 S. 2). Im Rahmen der gewährten Arbeitsvermittlung hat er sich sodann gegen das Angebot des Eingliederungsverantwortlichen gestellt, mit den Arbeitgebern in Kontakt zu treten, um Unterstützungsmöglichkeiten anzubieten (vgl. IV-act. 143 S. 3). Auch in der vorliegenden Beschwerde fordert der Beschwerdeführer nicht explizit die Weiterführung der Arbeitsvermittlung. Vielmehr scheint er sich in erster Linie andere Massnahmen wie die bereits erläuterten Integrationsmassnahmen zu wünschen (vgl. act. G 1 und 8). Die gesetzlich vorgesehenen Möglichkeiten eines Arbeitsversuchs (Art. 18a IVG) oder eines Einarbeitungszuschusses (Art. 18b IVG) sind dem Beschwerdeführer im Rahmen der Arbeitsvermittlung seitens des Eingliederungsverantwortlichen der Beschwerdegegnerin erläutert worden (IV-act.”
Ist der Versicherte nicht mehr beim früheren Arbeitgeber tätig, hat die IV‑Stelle grundsätzlich einen Einkommensvergleich vorzunehmen, um eine allfällige Erwerbseinbusse zu beurteilen und damit die Anspruchsfrage für berufliche Eingliederungsmassnahmen nach Art. 18 IVG zu prüfen.
“Hinsichtlich der vom Beschwerdeführer beantragten beruflichen Massnahmen ist zunächst darauf hinzuweisen, dass die IV-Stelle im Rahmen der Frühintervention die Kosten für ein Job-Coaching übernommen hat und im Rahmen des Case Managements des Krankentaggeldversicherers die Wiedereingliederung bei der bisherigen Arbeitgeberin versucht wurde. Da es bei dieser zu vielen Änderungen gekommen war und sich der Beschwerdeführer mit der neuen gewachsenen Philosophie nicht identifizieren konnte, wurde die Wiedereingliederung bei der bisherigen Arbeitgeberin gestoppt (vgl. Bericht Case-Management vom 20. Dezember 2022; IV-Akten S. 259 f.). Die IV-Stelle bringt vor, gemäss Art. 8 ATSG i. V. m. Art. 8 IVG hätten Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet seien, die Erwerbsfähigkeit wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern und die Voraussetzungen für die einzelnen Massnahmen erfüllt seien. Da der Beschwerdeführer in seiner bisherigen Tätigkeit voll arbeitsfähig sei, liege keine Invalidität im vorgenannten Sinne vor, weshalb bereits deswegen der Anspruch auf eine Umschulung nach Art. 17 IVG und für die Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG abzuweisen sei. Auch wenn die Ablehnung der beruflichen Massnahmen im Ergebnis zu schützen ist, wie es sogleich aufgezeigt werden wird, überzeugt die Argumentation der IV-Stelle nicht. Angesichts der Tatsache, dass der Beschwerdeführer nicht mehr bei seiner früheren Arbeitgeberin tätig ist, hätte die IV-Stelle grundsätzlich einen Einkommensvergleich vornehmen müssen. Es ist daran zu erinnern, dass die Arbeitsunfähigkeit nach Art. 6 ATSG nicht mit der Erwerbsfähigkeit nach Art. 8 gleichzusetzen ist (vgl. supra E. 3.2). Angesichts der zuvor mit einem über das normale Pensum hinausgehende Arbeitsleistung erzielten vergleichsweise hohen Einkommen wäre wohl die erforderliche Erwerbseinbusse von 20% gegeben. Dennoch ist aber auf eine Umschulung zu verzichten, da es offensichtlich ist, dass deren Zweck, die Erwerbsfähigkeit zu erhalten oder zu verbessern, im vorliegenden speziell gelagerten Fall nicht erfüllt werden kann. So beruht die Erwerbseinbusse des Beschwerdeführers vor allem auf der Tatsache, dass er nicht im dem vorher gemäss seinen Angaben geleisteten Pensum von 14h/Tag bzw.”
“Hinsichtlich der vom Beschwerdeführer beantragten beruflichen Massnahmen ist zunächst darauf hinzuweisen, dass die IV-Stelle im Rahmen der Frühintervention die Kosten für ein Job-Coaching übernommen hat und im Rahmen des Case Managements des Krankentaggeldversicherers die Wiedereingliederung bei der bisherigen Arbeitgeberin versucht wurde. Da es bei dieser zu vielen Änderungen gekommen war und sich der Beschwerdeführer mit der neuen gewachsenen Philosophie nicht identifizieren konnte, wurde die Wiedereingliederung bei der bisherigen Arbeitgeberin gestoppt (vgl. Bericht Case-Management vom 20. Dezember 2022; IV-Akten S. 259 f.). Die IV-Stelle bringt vor, gemäss Art. 8 ATSG i. V. m. Art. 8 IVG hätten Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet seien, die Erwerbsfähigkeit wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern und die Voraussetzungen für die einzelnen Massnahmen erfüllt seien. Da der Beschwerdeführer in seiner bisherigen Tätigkeit voll arbeitsfähig sei, liege keine Invalidität im vorgenannten Sinne vor, weshalb bereits deswegen der Anspruch auf eine Umschulung nach Art. 17 IVG und für die Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG abzuweisen sei. Auch wenn die Ablehnung der beruflichen Massnahmen im Ergebnis zu schützen ist, wie es sogleich aufgezeigt werden wird, überzeugt die Argumentation der IV-Stelle nicht. Angesichts der Tatsache, dass der Beschwerdeführer nicht mehr bei seiner früheren Arbeitgeberin tätig ist, hätte die IV-Stelle grundsätzlich einen Einkommensvergleich vornehmen müssen. Es ist daran zu erinnern, dass die Arbeitsunfähigkeit nach Art. 6 ATSG nicht mit der Erwerbsfähigkeit nach Art. 8 gleichzusetzen ist (vgl. supra E. 3.2). Angesichts der zuvor mit einem über das normale Pensum hinausgehende Arbeitsleistung erzielten vergleichsweise hohen Einkommen wäre wohl die erforderliche Erwerbseinbusse von 20% gegeben. Dennoch ist aber auf eine Umschulung zu verzichten, da es offensichtlich ist, dass deren Zweck, die Erwerbsfähigkeit zu erhalten oder zu verbessern, im vorliegenden speziell gelagerten Fall nicht erfüllt werden kann. So beruht die Erwerbseinbusse des Beschwerdeführers vor allem auf der Tatsache, dass er nicht im dem vorher gemäss seinen Angaben geleisteten Pensum von 14h/Tag bzw.”
Bei speziellen Vermittlungshindernissen ist aktive Hilfe zur Arbeitsvermittlung regelmässig angezeigt. Als Beispiele nennt die Rechtsprechung Mutismus, Blindheit, stark eingeschränkte Mobilität und Verhaltensstörungen. Auch langjährige Erwerbslosigkeit und ein auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesener Versichertenstatus rechtfertigen gemäss Rechtsprechung Anspruch auf Arbeitsvermittlung, weil besondere Anforderungen an Arbeitsplatz oder Arbeitgeber zu erläutern sind. Es besteht folglich spezifischer Beratungs- und Unterstützungsbedarf durch die IV-Stelle.
“A teneur de l'art. 18 al. 1 let. a LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié. La mesure d'aide au placement se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison de son handicap (Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle 2018, no 7 ad art. 18 LAI). Selon la jurisprudence, il faut ainsi que l'incapacité de travail présentée par l'assuré, du point de vue quantitatif, qualitatif et temporel, l'empêche dans une mesure importante de rechercher un emploi et que celui-ci se déclare prêt à être engagé par un employeur moyen (TF 9C_594/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.2). Si toutefois, la capacité de travail est limitée uniquement du fait que seules les activités légères peuvent être exigées de l'assuré, il faut qu'il soit entravé de manière spécifique par l'atteinte à la santé dans sa faculté de rechercher un emploi (TF 8C_258/2015 du 24 juin 2015 consid. 4 ; 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid. 2.2). Une intervention de l'AI sera notamment justifiée lorsqu'il présente des limitations telles que le mutisme, la cécité, une mobilité limitée ou des troubles du comportement qui l'empêchent dans sa recherche de travail (TF 8C_641/2015 du 12 janvier 2016 consid. 2).”
“Die Beschwerdegegnerin hat ihr Ermessen somit korrekt ausgeübt, wenn sie keinen Tabellenlohnabzug vorgenommen hat. Folglich bleibt es beim Invaliditätsgrad von 30 %, aus dem sich kein Rentenanspruch ergibt. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, 8C_641/2015, E. 2). Der Beschwerdeführer hat ein relativ stark eingeschränktes Zumutbarkeitsprofil und es dürfte für ihn schwierig sein, in Betracht kommende Tätigkeiten zu finden und deren Auswirkungen auf seinen Gesundheitszustand abzuschätzen. Er war seit rund 15 Jahren nicht mehr arbeitstätig und ist aus psychischen Gründen auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen. Der Beschwerdeführer kann sich daher jederzeit bei der Beschwerdegegnerin melden, um Arbeitsvermittlung in Anspruch zu nehmen. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr.”
“Februar 2018 dauernden Arbeitsversuch sind die Abstufung der Rentenleistungen sowie der Erlass mehrerer separater Verfügungen nicht zu beanstanden. Abschliessend ist darauf hinzuweisen, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich Anspruch auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG hat: Die leistungsspezifische Invalidität ist gegeben, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat und die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht; genannt werden daneben sich aus invaliditätsbedingten Gründen ergebende spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (etwa Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (etwa Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen), die für das Finden einer Stelle das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden erfordern (H.-J. Mosimann, AHVG/IVG Kommentar, Zürich 2018, N 3 Art. 18 IVG, mit Verweis auf Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG, seit 1. Januar 2007: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] vom 24. März 2006, I 427/05, E. 4.1.1). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung besteht insbesondere, wenn besondere Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (Urteil des Bundesgerichts vom 12. Januar 2016, 8C_641/2015, E. 2). Der Beschwerdeführer benötigt einen Arbeitsplatz mit besonderen Anforderungen und es dürfte für ihn schwierig sein, in Betracht kommende Tätigkeiten selbständig zu auszumachen. Er war zudem seit rund 12 Jahren nicht mehr im ersten Arbeitsmarkt tätig und ist auf ein entgegenkommendes Arbeitsumfeld angewiesen. Der Beschwerdeführer kann sich daher jederzeit bei der Beschwerdegegnerin melden, um Arbeitsvermittlung in Anspruch zu nehmen. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. Das Beschwerdeverfahren ist kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von Fr.”
Ein Entscheid kann verbindlich allein zum Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG Stellung nehmen, ohne damit abschliessend über Ansprüche auf andere berufliche Massnahmen zu entscheiden. Das bleibt dem (erneuten) Gesuch oder weiterer Abklärungen vorbehalten; Versicherte können eine Hilfe zur Arbeitsvermittlung weiterhin beantragen.
“In der angefochtenen Verfügung (Urk. 2) kam die Beschwerdegegnerin zum Schluss, dass kein Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung bestehe. Auch diesem Entscheid ist mit Blick auf die Begründung (S. 1 f.) und die nur am Rande einschlägigen beigelegten gesetzlichen Grundlagen (S. 5 f.) nicht explizit zu entnehmen, welche Massnahmen beruflicher Art im Einzelnen geprüft wurden. Die Beschwerdegegnerin erwog indes, dass die Einschränkungen des Beschwerdeführers ausschliesslich das Spektrum der noch zumutbaren Tätigkeiten, nicht jedoch die Arbeitssuche selbst betreffen würden. Des Weiteren wurde im Feststellungsblatt klar auf die Arbeitsvermittlung Bezug genommen, welche bereits im Jahr 2017 angeboten worden sei. Zudem wurde festgehalten, dass der Beschwerdeführer lediglich Unterstützung bei der Stellensuche wünsche (Urk. 10/216/2), was letztlich unwidersprochen blieb. Vor diesem Hintergrund ist davon auszugehen, dass die Beschwerdegegnerin verfügungsweise einzig zum Anspruch auf Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) verbindlich Stellung genommen hat. Darauf beschränkt sich folglich der beschwerdeweise weiterziehbare Anfechtungsgegenstand (vgl. BGE 131 V 164 E. 2.1, 125 V 413 E. 1a). Damit wird jedoch nichts Abschliessendes gesagt über den Anspruch des Beschwerdeführers auf anderweitige Massnahmen beruflicher Art wie etwa Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) oder Arbeitsversuch (Art. 18a IVG). Zu Handen der Beschwerdegegnerin ist festzuhalten, dass zwar das Gericht im Urteil vom 13. Februar 2019 im Zusammenhang mit der dort strittigen Renteneinstellung festgehalten hat, dass Massnahmen zur Wiedereingliederung geprüft und soweit möglich durchgeführt worden seien (Urk. 10/181/19). Soweit die Beschwerdegegnerin gestützt darauf anzunehmen scheint, das aktuelle Leistungsgesuch sei mangels Veränderung nach gerichtlicher Prüfung «weiterhin» abzuweisen (Urk. 10/216, vgl. auch Urk. 2 S. 2 in fine), kann ihr hinsichtlich des hier strittigen Streitgegenstandes nicht ohne Weiteres gefolgt werden.”
“Il faut par ailleurs constater que le recourant n’a pas démontré sa volonté à poursuivre des mesures de réadaptation. De telles mesures lui ont en effet été proposées début 2021 par le service de réadaptation de l’OAI, qui avait pris contact avec sa psychothérapeute et sa psychiatre traitante, lesquelles avaient soutenu cette démarche (note d’entretien du 26 février 2021). Invité à s’annoncer auprès d’un centre de réinsertion socio-professionnelle en vue de la mise en place d’une mesure de réinsertion, le recourant n’a toutefois donné aucune suite au courrier de l’OAI et a ensuite fait savoir, par l’intermédiaire de sa fille, qu’il avait mal au dos et qu’il ne pouvait rien faire. L’OAI a dès lors, à bon droit, renoncé à la mise en place de mesures de réadaptation, lesquelles n’étaient par ailleurs pas susceptibles de réduire le préjudice (note d’entretien du service de réadaptation du 8 avril 2021). b) Après le rejet de sa première demande de prestations, l’OAI avait proposé au recourant une aide au placement (art. 18 LAI), à laquelle celui-ci a renoncé en 2017, ne se sentant pas apte à reprendre une activité professionnelle en raison de son état de santé (rapport final du service de réadaptation du 15 février 2017). A l’issue de la présente demande de prestations, le service de réadaptation de l’OAI n’a pas jugé utile de proposer à nouveau une telle aide au placement compte tenu du refus précité, de l’absence de travail à plein temps depuis 2015 et du fait que le recourant estimerait que son emploi de chauffeur de bus à 10-20 % correspond au maximum de ce qu’il peut faire (rapport final du 4 janvier 2023). Cette dernière affirmation ne ressort toutefois pas du dossier. Il apparaît en revanche que l’activité exercée est limitée à 20 % (expertise L.________ pp. 8 et 27), ce qui s’explique par sa nature. Quoi qu’il en soit, le recourant peut, s’il le souhaite, solliciter une aide au placement auprès de l’OAI. Il avait d’ailleurs été informé de cette possibilité lors de la fermeture du mandat d’aide au placement en 2017 (rapport du 15 février 2017).”
Die IV‑Stelle hat die in Art. 18 vorgesehenen Arbeitsvermittlungsmassnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Anspruchsvoraussetzungen erfüllt sind. Anspruchsberechtigt sind danach arbeitsunfähige, eingliederungsfähige Versicherte, die aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen und daher für die Stellensuche auf fachliche Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen sind.
“Arbeitsunfähige versicherte Personen, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spe-zielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber bzw. die Arbeitgeberin stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist.”
“Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt". Zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung bedarf es auch nach Inkrafttreten der 5. IV.-Revision zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als dem Versicherten nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind (Urteil des Bundesgerichts vom 6.”
Für invalide Versicherte ist die Invalidenversicherung nach Art. 18 Abs. 1 IVG vorrangig für die Arbeitsvermittlung zuständig. Die Arbeitsvermittlung durch die Arbeitslosenversicherung ist hiervon zu unterscheiden und wird unabhängig von der Invalidenversicherung beurteilt.
“Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nach aArt. 18 Abs. 1 IVG ist von der Arbeitsvermittlung Behinderter durch die Arbeitslosenversicherung (Art. 15 Abs. 2 in Verbindung mit Art. 17 Abs. 2bis AVIG) zu unterscheiden. Die Invalidenversicherung ist für invalide Versicherte hinsichtlich der Arbeitsvermittlung vorrangig zuständig. Die Arbeitsvermittlung in der Arbeitslosenversicherung wird unabhängig von jener durch die Invalidenversicherung beurteilt (BGE 116 V 80 E. 7c; Urteil I 265/02 vom 19. Februar 2003 E. 3.2 mit Hinweisen).”
“sowie auf begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (lit. b). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist von der Arbeitsvermittlung Behinderter durch die Arbeitslosenversicherung (Art. 15 Abs. 2 i.V.m. Art. 17 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]) zu unterscheiden. Die Invalidenversicherung ist für invalide Versicherte hinsichtlich der Arbeitsvermittlung vorrangig zuständig (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz. 12). Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG sind indes die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und Art. 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist (BGE 116 V 81 E. 6a; AHI 2000 S. 70 E. 1a). Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn der Versicherte bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 81 E. 6a mit Hinweis; AHI 2000 S. 69 E. 2b), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen (Urteil EVGer I 421/01 vom 15. Juli 2002, bestätigt durch Urteil EVGer I 169/02 vom 25. November 2002; Duc, L'assurance-invalidité, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz.”
Liegt die Arbeitsfähigkeit lediglich so vor, dass dem Versicherten nur noch leichte Tätigkeiten vollzumutbar sind, begründet dies den Anspruch auf Arbeitsvermittlung nur, wenn zusätzlich eine spezifische, gesundheitsbedingte Einschränkung die Stellensuche konkret erschwert. Beispiele hierfür sind in der Rechtsprechung genannt (z. B. Mutismus, starke Sehbehinderung, eingeschränkte Mobilität oder Verhaltensstörungen), wenn dadurch etwa die Teilnahme an Bewerbungsgesprächen verhindert oder das Erklären der besonderen Möglichkeiten und Grenzen gegenüber potenziellen Arbeitgebern oder das Aushandeln von Arbeitsplatzanpassungen erforderlich wird. Berechtigt ist demnach insbesondere, wer aus invaliditätsbedingten Gründen besondere Anforderungen an Arbeitsplatz oder Arbeitgeber stellen muss und deshalb auf fachkundige Vermittlung angewiesen ist.
“Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Abs. 2). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bedarf der Anspruch auf Arbeitsvermittlung weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades. Zur Begründung des Anspruchs ist jedoch eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (zum Beispiel welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (Urteile des Bundesgerichts 9C_329/2020 vom 6.”
“Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Abs. 2). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bedarf der Anspruch auf Arbeitsvermittlung weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades. Zur Begründung des Anspruchs ist jedoch eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (zum Beispiel welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (Urteile des Bundesgerichts 9C_329/2020 vom 6.”
“Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). Par reclassement, la jurisprudence entend l’ensemble des mesures de réadaptation qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à l’assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. En règle générale, l’assuré n’a droit qu’aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, l’assuré ne peut prétendre une formation d’un niveau supérieur à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l’invalidité sont telles que seule une formation d’un niveau supérieur permet de mettre à profit d’une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de l’intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 139 V 399 consid. 5.4). cc) Selon l’art. 18 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). Un assuré qui dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité légère n’a droit à l’aide au placement que lorsque sa faculté de rechercher un emploi est entravée de manière spécifique par son atteinte à la santé (TF 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid. 2.2 ; voir également TF 9C_329/2020 du 6 août 2020 consid.”
“Eine Erwerbsunfähigkeit liegt zudem nur vor, wenn sie aus objektiver Sicht nicht überwindbar ist (Satz 2). 3.3 Arbeitsunfähig ist eine Person, welche, bedingt durch eine Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit, ganz oder teilweise unfähig ist, im bisherigen Beruf oder Aufgabenbereich zumutbare Arbeit zu leisten (Art. 6 Satz 1 ATSG). Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt".”
“1 LAI (et donc aucun droit à une aide au placement) lorsque l'assuré dispose d'une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée et qu'il ne présente pas de limitations particulières liées à son état de santé, telles que mutisme, cécité, mobilité limitée, troubles de comportement, qui l'entraveraient dans sa recherche de travail, par exemple pour participer à des entretiens d'embauche, pour expliquer ses limites et ses possibilités dans une activité professionnelle ou pour négocier certains aménagements de travail nécessités par son invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I 595/02 du 13 février 2003 consid. 1.2). 5.3 5.3.1 En l’espèce, une mesure d’orientation professionnelle, au sens de l’art. 15 LAI, ne se justifie pas, en raison de l'existence de nombreux emplois compatibles avec les limitations fonctionnelles du recourant. Par ailleurs, ses limitations fonctionnelles ne l’empêchent pas, ni ne rendent difficile le choix d’une profession adaptée. 5.3.2 Le recourant n’est pas entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé et ne remplit ainsi pas non plus les conditions pour obtenir une aide au placement au sens l'art. 18 al. 1 LAI. L’aide au placement réclamée par le recourant relève en conséquence des compétences de l’assurance-chômage ou de l’Hospice général. 6. Vu ce qui précède, la décision querellée est conforme au droit et le recours doit être rejeté. La procédure n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), un émolument de CHF 200.- sera mis à la charge du recourant. PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant À la forme : 1. Déclare le recours recevable. Au fond : 2. Le rejette. 3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art.”
Anspruch auf Arbeitsvermittlung setzt voraus, dass die fehlende berufliche Eingliederung in der Verwertung einer vorhandenen Arbeitsfähigkeit auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen ist; zwischen Gesundheitsschaden und Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung muss ein Kausalzusammenhang bestehen. Invaliditätsfremde Vermittlungsprobleme (z. B. fehlende Landessprache, mangelhafte Ausbildung) sind nicht zu berücksichtigen. Gegebenenfalls verlangt eine nur leichte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit zusätzlich eine spezifische gesundheitliche Einschränkung, um den Anspruch zu begründen.
“Ist die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung einer bestehenden Arbeitsfähigkeit nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, fällt die Arbeitsvermittlung auch weiterhin nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung, sondern gegebenenfalls in den Bereich der Arbeitslosenversicherung. Ist die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit eingeschränkt, als der versicherten Person leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind, bedarf es zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art (Urteil des Bundesgerichts 9C_184/2022 vom 6. Februar 2023 E. 2.3). Inwiefern sich die Einschränkungen des Beschwerdeführers bei der Stellensuche selbst problematisch auswirken, ist nicht ersichtlich (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3, 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 3.3). Bei der Frage der Anspruchsberechtigung nicht zu berücksichtigen sind invaliditätsfremde Probleme bei der Stellensuche wie beispielsweise Sprachschwierigkeiten (im Sinne fehlender Kenntnisse der Landessprache; vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_467/2022 vom 3. Februar 2023 E. 3.2.2). Ein Anspruch des Beschwerdeführers auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG ist damit zu verneinen.”
“Ist die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung einer bestehenden Arbeitsfähigkeit nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, fällt die Arbeitsvermittlung auch weiterhin nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung, sondern gegebenenfalls in den Bereich der Arbeitslosenversicherung. Ist die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit eingeschränkt, als der versicherten Person leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind, bedarf es zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art (Urteil des Bundesgerichts 9C_184/2022 vom 6. Februar 2023 E. 2.3). Inwiefern sich die Einschränkungen des Beschwerdeführers bei der Stellensuche selbst problematisch auswirken, ist nicht ersichtlich (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3, 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 3.3). Bei der Frage der Anspruchsberechtigung nicht zu berücksichtigen sind invaliditätsfremde Probleme bei der Stellensuche wie beispielsweise Sprachschwierigkeiten (im Sinne fehlender Kenntnisse der Landessprache; vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_467/2022 vom 3. Februar 2023 E. 3.2.2). Ein Anspruch des Beschwerdeführers auf Arbeitsvermittlung im Sinne von Art. 18 IVG ist damit zu verneinen.”
“18 IVG liegt die massgebende Invalidität vor, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat. Zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung muss ein Kausalzusammenhang bestehen. Ist die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung einer bestehenden Arbeitsfähigkeit nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, fällt die Arbeitsvermittlung auch weiterhin nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung, sondern gegebenenfalls in den Bereich der Arbeitslosenversicherung. Ist die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit eingeschränkt, als der versicherten Person leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind, bedarf es zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung zusätzlich einer spezifischen Einschränkung gesundheitlicher Art (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Auflage, Zürich/Basel/Genf 2014, S. 214 ff. Ziff. II zu Art. 18 IVG mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3). Inwiefern sich die Einschränkungen der Beschwerdeführerin bei der Stellensuche selbst problematisch auswirken, ist wiederum nicht ersichtlich. Dies träfe zum Beispiel dann zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich wäre oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen des Versicherten erläutert werden müssten (zum Beispiel, welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden könnten), damit der Behinderte überhaupt eine Chance hätte, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (vgl. Urteile des Bundesgerichts 9C_142/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.3, 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 3.3). Von solchen erheblichen Einschränkungen kann bei der der Beschwerdeführerin nicht gesprochen werden. Namentlich genügt die von den Gutachtern des Z.___ genannten erhöhte Vulnerabilität und ein erhöhtes Risiko einer depressiven Dekompensation (vorstehend E.”
“In der angefochtenen Verfügung verneinte die Beschwerdegegnerin sodann den Anspruch auf berufliche Massnahmen (Urk. 2 S. 2). Dies ist nicht zu beanstanden. Der Beschwerdeführer ist in einer Verweistätigkeit zu 100 % arbeitsfähig. Für Integrationsmassnahmen gemäss Art. 14a IVG ist jedoch eine mindestens 50%ige Einschränkung der Arbeitsfähigkeit auch in einer Verweistätigkeit gefordert (BGE 137 V 1 E. 7). Auch der mit Bezug auf eine Umschulung nach Art. 17 IVG verlangte Mindestinvaliditätsgrad von 20 % ist vorliegend nicht erreicht, weshalb kein Anspruch darauf besteht (Urteil des Bundesgerichts 9C_511/2015 vom 15. Oktober 2015 E. 3). Des Weiteren ist auch der Anspruch auf Berufsberatung im Sinne von Art. 15 IVG zu verneinen, verfügt der Beschwerdeführer mit seinen beschränkten Deutschkenntnissen doch nicht über die erforderlichen schulischen Grundvoraussetzungen für einen Erfolg versprechenden Beginn einer beruflichen Massnahme. Auch die Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG fällt nicht in die Zuständigkeit der Beschwerdegegnerin. Die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung der bestehenden Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit ist vorliegend mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nicht in erster Linie auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen, sondern vielmehr durch invaliditätsfremde Faktoren wie fehlende Berufsausbildung und geringe Deutschkenntnisse erschwert. Dies räumte der Beschwerdeführer zumindest sinngemäss auch selbst ein (Urk. 10/60/1). Diesbezüglich ist darauf hinzuweisen, dass Tätigkeiten im Kompetenzniveau 1 definitionsgemäss keine guten Kenntnisse der deutschen Sprache erfordern (Urteil des Bundesgerichts 9C_426/2014 vom 18. August 2014 E. 4.2). Der Beschwerdeführer kann sodann trotz seiner Behinderung aus medizinischer Sicht jede körperlich höchstens mittelschwere Tätigkeit mit der Möglichkeit zur Wechselpositionierung und unter Beschränkung des raschen Gehens sowie des Gehens auf unebenem Grund auf selten bis manchmal in einem 100%igen Pensum ausüben.”
Bei sehr geringem Invaliditätsgrad (z. B. 6 %) besteht in der Praxis kein Anspruch auf Umschulung; hierfür wird typischerweise ein Invaliditätsgrad von annähernd rund 20 % vorausgesetzt. Ein Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG ist zu verneinen, wenn nicht erkennbar ist, dass die versicherungsbedingten gesundheitlichen Einschränkungen die Stellensuche tatsächlich beeinträchtigen und die versicherte Person deshalb auf Vermittlungsunterstützung angewiesen ist (als Beispiele gelten etwa Unfähigkeit, Bewerbungsgespräche wahrzunehmen, oder die Notwendigkeit, dem potenziellen Arbeitgeber besondere Möglichkeiten und Grenzen zu erläutern).
“Mit einem Invaliditätsgrad von 6 % (E. 6.1 vorstehend) ist aber auch ein Anspruch auf eine Umschulung ausgeschlossen, bedarf es doch dazu eines Invaliditätsgrades von zumindest annäherungsweise rund 20 %, womit eine dafür notwendige Voraussetzung nicht erfüllt ist (BGE 130 V 488 E. 4.2-3 und E. 1.4.2 hiervor). Mit Blick auf einen allfälligen Anspruch auf Arbeitsvermittlung sind aufgrund des medizinischen Belastungsprofils mit der Beschränkung auf rücken- und rechtsseitig schulterschonende Tätigkeiten die Anspruchsvoraussetzungen für eine Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG nicht erfüllt (vgl. E. 1.4.1 hiervor). Denn es ist nicht erkennbar, inwiefern die Beschwerdeführerin invaliditätsbedingt aufgrund ihrer gesundheitlichen Einschränkungen bei der Stellensuche auf eine Arbeitsvermittlung der Beschwerdegegnerin angewiesen sein sollte, was beispielsweise zu bejahen wäre, wenn wegen eingeschränkter Mobilität keine Bewerbungsgespräche möglich wären oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der Beschwerdeführerin erläutert werden müssten (vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2 und E. 3.3). Entsprechend wird sich die Beschwerdeführerin hierfür an ein Regionales Arbeitsvermittlungszentrum zu wenden haben. Ferner ist nicht ersichtlich und es wird nicht konkret geltend gemacht, auf welche weiteren Eingliederungsmassnahmen ein Anspruch bestehen könnte (vgl. Art. 8-18 IVG). Bezüglich der beantragten Eingliederungsmassnahmen ist die Beschwerde daher ebenfalls abzuweisen.”
Die Eingliederungsfähigkeit ist jeweils im Hinblick auf Zweck und Ziel der konkret vorgesehenen Massnahme zu prüfen. Anspruch besteht nur für Massnahmen, die notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit zur Ausübung des Aufgabenbereichs wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern. Zudem gilt der Grundsatz «Eingliederung vor Rente». Fehlt es an der subjektiven Eignung der versicherten Person für die Massnahme, kann die Verwaltung deren Durchführung verweigern oder beenden.
“Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 5. a) En vertu de l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leur travaux habituels et que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies. Celles-ci comprennent notamment les mesures d'ordre professionnel au sens de l'art. 8 al. 3 let. b LAI, à savoir l’orientation professionnelle (art. 15 LAI), la formation professionnelle initiale (art. 16 LAI), le reclassement (art. 17 LAI) et l’aide au placement (art. 18 LAI). b) La condition de l'invalidité exprimée par l'art. 8 al. 1 LAI doit être interprétée au regard des art. 8 LPGA et 4 LAI et définie, compte tenu du contexte de réadaptation, en fonction de la mesure requise (cf. Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n. 2 ad art. 8 LAI, p. 100 et référence citée). 6. a) Selon la jurisprudence, le droit à une mesure de réadaptation déterminée présuppose qu'elle soit appropriée au but de réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité et cela tant objectivement en ce qui concerne la mesure, que subjectivement en rapport avec la personne de l'assuré (TF 9C_386/2009 du 1er février 2010 consid. 2.4). En effet, une mesure de réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle elle est destinée est susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée. Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid.”
“IV-Revision], 4561; MEYER/REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 3. Aufl. 2014, N. 13 f. zu Art. 8, N. 5 zu Art. 15, N. 2 ff. zu Art. 18 IVG). Nach Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit.”
“Invalide oder von einer Invalidität unmittelbar bedrohte Versicherte haben nach Art. 8 Abs. 1 IVG Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im (nicht erwerblichen) Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu verbessern, zu erhalten oder ihre Verwertung zu fördern. Zu diesen Massnahmen gehören die in Art. 15 ff. IVG geregelten Massnahmen beruflicher Art (Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG), und diese umfassen unter anderem Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) und Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG). Nach dem Grundsatz «Eingliederung vor Rente», wie er in Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG in der ab 1. Januar 2008 geltenden Fassung ausdrücklich festgeschrieben worden ist, aber schon vorher gegolten hat, kann vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen eine Rente nur gewährt werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes (noch) nicht eingliederungsfähig ist (Urteil des Bundesgerichts 9C_186/2009 vom 29. Juni 2009 E. 3.2 mit Hinweisen, insbesondere auf BGE 121 V 190 E. 4a und c).”
Ergibt sich aus der tatsächlichen Tätigkeit, namentlich aus einer bestehenden Teilzeitarbeit, dass die versicherte Person die Eingliederungsziele bereits erreicht bzw. als selbst eingegliedert gelten kann, kann die IV-Stelle von weitergehenden Eingliederungsmassnahmen absehen.
“Die Vorinstanz verletzte schliesslich ebenso wenig Bundesrecht, indem sie über die Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) hinausgehende Eingliederungsmassnahmen angesichts des ärztlicherseits ausgewiesenen Leistungsprofils und der beruflichen Biografie des Beschwerdeführers verneinte und somit von der Selbsteingliederungsfähigkeit des Beschwerdeführers ausging. Auch in diesem Punkt setzt sich der Beschwerdeführer mit den vorinstanzlichen Erwägungen nicht auseinander. Aus dem Umstand, dass er, seinen Vorbringen gemäss, seit Frühjahr 2021 teilzeitlich als Recycling-Fachmann im Innen- und Aussendienst tätig ist und Grosskunden mit Entsorgungsbedürfnissen akquiriert, wobei die sehr wohlwollende Arbeitgeberschaft von den gesundheitlichen Einbussen nichts wisse, lässt sich nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers gewinnen. Dies beschlägt den hier grundsätzlich relevanten Zeitraum bis zum - die Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildenden - Erlass der Verfügungen am 4. November 2020 nicht (BGE 143 V 409 E. 2.1).”
Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 IVG setzt nicht generell einen Invaliditätsbegriff oder einen Mindestinvaliditätsgrad voraus. Ergibt sich jedoch, dass der Versicherte nur noch zu leichten Tätigkeiten voll zumutbar ist, verlangt die Rechtsprechung eine spezifische gesundheitliche Einschränkung, die die Stellensuche erschwert. Eine solche leistungsspezifische Invalidität liegt vor, wenn die Behinderung konkrete Probleme bei der Stellensuche verursacht (z. B. wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem Arbeitgeber erst die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erklärt werden müssen).
“Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Abs. 2). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bedarf der Anspruch auf Arbeitsvermittlung weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades. Zur Begründung des Anspruchs ist jedoch eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (zum Beispiel welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (Urteile des Bundesgerichts 9C_329/2020 vom 6.”
“Sodann besteht auch kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist zur Begründung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Eine leistungsspezifische Invalidität liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (zum Beispiel welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (Urteile des Bundesgerichts 8C_199/2023 vom 30. August 2023 E. 6, 9C_329/2020 vom 6. August 2020 E. 3.2.3 und 8C_641/2015 vom 12. Januar 2016 E. 2, je mit Hinweisen, ; vgl. auch Kreisschreiben über die Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art [KSBE], Stand 1.”
“Eine Erwerbsunfähigkeit liegt zudem nur vor, wenn sie aus objektiver Sicht nicht überwindbar ist (Satz 2). 3.3 Arbeitsunfähig ist eine Person, welche, bedingt durch eine Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit, ganz oder teilweise unfähig ist, im bisherigen Beruf oder Aufgabenbereich zumutbare Arbeit zu leisten (Art. 6 Satz 1 ATSG). Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt (Art. 6 Satz 2 ATSG). 4.1 Nach dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen (vgl. E. 3.1 hiervor), soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a), und soweit die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). 4.2 Im Zusammenhang mit dem vorliegend strittigen Anspruch auf Arbeitsvermittlung bestimmt Art. 18 Abs. 1 IVG, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes sowie auf begleitete Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Die IV-Stelle hat diese Massnahmen unverzüglich zu veranlassen, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Art. 18 Abs. 2 IVG). Zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG ist somit nur berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz oder den Arbeitgeber stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und die entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. 4.3 Art. 18 Abs. 1 IVG setzt als Anspruchsvoraussetzung eine Arbeitsunfähigkeit im Sinne von Art. 6 ATSG voraus. Damit ist nicht nur dessen erster Satz gemeint, sondern ist auch auf den zweiten verwiesen: "Bei langer Dauer wird auch die zumutbare Tätigkeit in einem anderen Beruf oder Aufgabenbereich berücksichtigt".”
Wird in einer Verfügung pauschal von «beruflichen Massnahmen» gesprochen, ist durch Auslegung zu ermitteln, ob und inwiefern damit auch die Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG gemeint ist; erweist sich bei Auslegung, dass mehrere Arten beruflicher Massnahmen gemeint sein können, ist jede Massnahme – darunter gegebenenfalls die Arbeitsvermittlung – gesondert auf Anspruch zu prüfen und im Dispositiv getrennt zu regeln. Ergibt eine summarische Prüfung, dass die Voraussetzungen für Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) vorliegen, hat die IV‑Stelle die entsprechende Massnahme unverzüglich zu veranlassen.
“Entscheid Versicherungsgericht, 18.07.2022 Art. 14a IVG. Art. 15 IVG. Art. 17 IVG. Art. 18 IVG. Werden in einer Verfügung einfach "berufliche Massnahmen" abgewiesen, ist durch Auslegung zu ermitteln, welche Arten beruflicher Eingliederungsmassnahmen effektiv gemeint sind. Wenn die Auslegung ergibt, dass mehrere Arten beruflicher Eingliederungsmassnahmen gemeint sind, ist jede dieser Massnahmenarten gesondert darauf zu prüfen, ob ein Anspruch besteht. Dementsprechend muss auch das Dispositiv des Urteils jede dieser Arten gesondert regeln (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 18. Juli 2022, IV 2021/191). Bestätigt durch Urteil des Bundesgerichts 9C_426/2022. Entscheid vom 18. Juli 2022 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/191 Parteien A.___, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Adrian Fiechter, Anwalt und Beratung GmbH, Poststrasse 6, Postfach 239, 9443 Widnau, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St.”
“Die Sache ist damit auch in diesem Punkt an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen, damit sie nach einer summarischen Prüfung der Voraussetzungen über den Anspruch der Beschwerdeführerin auf berufliche Massnahmen, insbesondere auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 IVG, entscheide und die entsprechenden Massnahmen veranlasse.”
“In der angefochtenen Verfügung (Urk. 2) kam die Beschwerdegegnerin zum Schluss, dass kein Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung bestehe. Auch diesem Entscheid ist mit Blick auf die Begründung (S. 1 f.) und die nur am Rande einschlägigen beigelegten gesetzlichen Grundlagen (S. 5 f.) nicht explizit zu entnehmen, welche Massnahmen beruflicher Art im Einzelnen geprüft wurden. Die Beschwerdegegnerin erwog indes, dass die Einschränkungen des Beschwerdeführers ausschliesslich das Spektrum der noch zumutbaren Tätigkeiten, nicht jedoch die Arbeitssuche selbst betreffen würden. Des Weiteren wurde im Feststellungsblatt klar auf die Arbeitsvermittlung Bezug genommen, welche bereits im Jahr 2017 angeboten worden sei. Zudem wurde festgehalten, dass der Beschwerdeführer lediglich Unterstützung bei der Stellensuche wünsche (Urk. 10/216/2), was letztlich unwidersprochen blieb. Vor diesem Hintergrund ist davon auszugehen, dass die Beschwerdegegnerin verfügungsweise einzig zum Anspruch auf Arbeitsvermittlung (Art. 18 IVG) verbindlich Stellung genommen hat. Darauf beschränkt sich folglich der beschwerdeweise weiterziehbare Anfechtungsgegenstand (vgl. BGE 131 V 164 E. 2.1, 125 V 413 E. 1a). Damit wird jedoch nichts Abschliessendes gesagt über den Anspruch des Beschwerdeführers auf anderweitige Massnahmen beruflicher Art wie etwa Berufsberatung (Art. 15 IVG), Umschulung (Art. 17 IVG) oder Arbeitsversuch (Art. 18a IVG). Zu Handen der Beschwerdegegnerin ist festzuhalten, dass zwar das Gericht im Urteil vom 13. Februar 2019 im Zusammenhang mit der dort strittigen Renteneinstellung festgehalten hat, dass Massnahmen zur Wiedereingliederung geprüft und soweit möglich durchgeführt worden seien (Urk. 10/181/19). Soweit die Beschwerdegegnerin gestützt darauf anzunehmen scheint, das aktuelle Leistungsgesuch sei mangels Veränderung nach gerichtlicher Prüfung «weiterhin» abzuweisen (Urk. 10/216, vgl. auch Urk. 2 S. 2 in fine), kann ihr hinsichtlich des hier strittigen Streitgegenstandes nicht ohne Weiteres gefolgt werden.”
Art. 18 Abs. 1 IVG begründet für arbeitsunfähige, eingliederungsfähige Versicherte einen Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder auf Hilfe zur Erhaltung des bestehenden Arbeitsplatzes. Diese Eingliederungsmassnahme unterliegt den allgemeinen Voraussetzungen von Art. 8 (bzw. Art. 8 Abs. 3 ATSG): sie muss erforderlich und geeignet sein, in einem angemessenen Verhältnis zum Eingliederungsziel stehen und der betroffenen Person zumutbar sein; ferner wird in der Praxis der Eingliederungswille verlangt.
“Gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG haben arbeitsunfähige versicherte Personen, welche eingliederungsfähig sind, Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes. Als Eingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 8 Abs. 3 ATSG unterliegt sie nicht nur den spezifischen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 18 IVG, sondern auch denjenigen allgemeiner Natur der Grundsatznorm von Art. 8 IVG (vgl. SVR 2021 IV Nr. 9 S. 25, 9C_329/2020 E. 3.1.3). Nach Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit.”
“1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zudem muss eine Eingliederungsmassnahme in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) und der betroffenen Person zumutbar sein (BGE 132 V 215, 221 E. 3.2.2; zum Ganzen vgl. z.B. Ulrich Meyer / Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, Zürich 2022, Art. 8). Für die Durchführung beruflicher Eingliederungsmassnahmen wird vorausgesetzt, dass die betroffene Person einen Eingliederungswillen aufweist (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_503/2022 vom 8. Februar 2023 E. 4.2.2., 8C_111/2018 vom 21. August 2018 E. 6.3. und 8C_427/2016 vom 2. September 2016 E. 2.2.3.2.). 3.2. Art. 18 Abs. 1 IVG bestimmt, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, einen Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Bezüglich der Arbeitsvermittlung müssen nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung gewisse Bedingungen kumulativ erfüllt sein. Es muss einerseits auf die bisherige berufliche Tätigkeit eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit vorliegen, die quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen sein muss, dass sie den Versicherten bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Die versicherte Person muss dabei die Eingliederungsfähigkeit aufweisen, d. h. ihre objektive Möglichkeit und subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden. Die Ausübung einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss der versicherten Person überdies zumutbar sein (Urteil des Bundesgerichts 9C_594/2016 vom 18. November 2016 E. 3.2.; vgl. Kreisschreiben über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung [KSBEM], N 1807).”
Der Eingliederungsanspruch nach Art. 18 Abs. 1 IVG erstreckt sich auf die dem Eingliederungszweck entsprechenden, notwendigen und zumutbaren Massnahmen; ein Anspruch auf die nach den Umständen bestmöglichen Vorkehren besteht nicht. Der Begriff der «annähernden Gleichwertigkeit» ist dabei vorrangig danach zu bestimmen, welche Verdienstmöglichkeit nach erfolgter Eingliederung zu erwarten ist.
“Dabei bezieht sich der Begriff der "annähernden Gleichwertigkeit" nicht in erster Linie auf das Ausbildungsniveau als solches, sondern auf die nach erfolgter Eingliederung zu erwartende Verdienstmöglichkeit. In der Regel besteht nur ein Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Denn das Gesetz will die Eingliederung lediglich so weit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. 3.3 Gemäss Art. 6 IVV gelten als Umschulung Ausbildungsmassnahmen, die Versicherte nach Abschluss einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder nach Aufnahme einer Erwerbstätigkeit ohne vorgängige berufliche Ausbildung wegen ihrer Invalidität zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit benötigen (Abs. 1). Als Umschulungsmassnahmen gelten auch Ausbildungsmassnahmen, die zu einer höherwertigen als die vorhandene Ausbildung führen, sofern sie zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit notwendig sind (Abs. 1bis). Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben nach Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG schliesslich Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (lit. a; Urteile des Bundesgerichts vom 4. Februar 2022, 9C_580/2021, E. 2.2.2 und vom 13. Oktober 2022, 9C_278/2022, E. 3.2.2). 3.4 Der Umschulungsanspruch setzt grundsätzlich eine Mindesterwerbseinbusse von rund 20 % in den für die versicherte Person ohne zusätzliche Ausbildung offenstehenden, noch zumutbaren Erwerbstätigkeiten voraus (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Januar 2018, 8C_808/2017, E. 3). Hiervon kann namentlich bei jungen Versicherten mit entsprechend langer verbleibender Aktivitätsdauer abgewichen werden, wenn es sich bei den ohne Umschulung zumutbaren angepassten Tätigkeiten um unqualifizierte Hilfsarbeiten handelt, die im Vergleich zur erlernten Tätigkeit qualitativ nicht als annähernd gleichwertig bezeichnet werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Dezember 2022, 9C_15/2022, E. 3.2 und vom 11. Januar 2018, 8C_808/2017, E. 3; BGE 124 V 108 E. 3c). 4.1 Es steht fest, dass der Beschwerdeführer seinem erlernten Beruf als Maurer nicht mehr nachgehen kann.”
“Dabei bezieht sich der Begriff der "annähernden Gleichwertigkeit" nicht in erster Linie auf das Ausbildungsniveau als solches, sondern auf die nach erfolgter Eingliederung zu erwartende Verdienstmöglichkeit. In der Regel besteht nur ein Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Denn das Gesetz will die Eingliederung lediglich so weit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. 3.3 Gemäss Art. 6 IVV gelten als Umschulung Ausbildungsmassnahmen, die Versicherte nach Abschluss einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder nach Aufnahme einer Erwerbstätigkeit ohne vorgängige berufliche Ausbildung wegen ihrer Invalidität zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit benötigen (Abs. 1). Als Umschulungsmassnahmen gelten auch Ausbildungsmassnahmen, die zu einer höherwertigen als die vorhandene Ausbildung führen, sofern sie zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit notwendig sind (Abs. 1bis). Arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben nach Art. 18 Abs. 1 lit. a IVG schliesslich Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (lit. a; Urteile des Bundesgerichts vom 4. Februar 2022, 9C_580/2021, E. 2.2.2 und vom 13. Oktober 2022, 9C_278/2022, E. 3.2.2). 3.4 Der Umschulungsanspruch setzt grundsätzlich eine Mindesterwerbseinbusse von rund 20 % in den für die versicherte Person ohne zusätzliche Ausbildung offenstehenden, noch zumutbaren Erwerbstätigkeiten voraus (Urteil des Bundesgerichts vom 11. Januar 2018, 8C_808/2017, E. 3). Hiervon kann namentlich bei jungen Versicherten mit entsprechend langer verbleibender Aktivitätsdauer abgewichen werden, wenn es sich bei den ohne Umschulung zumutbaren angepassten Tätigkeiten um unqualifizierte Hilfsarbeiten handelt, die im Vergleich zur erlernten Tätigkeit qualitativ nicht als annähernd gleichwertig bezeichnet werden können (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Dezember 2022, 9C_15/2022, E. 3.2 und vom 11. Januar 2018, 8C_808/2017, E. 3; BGE 124 V 108 E. 3c). 4.1 Es steht fest, dass der Beschwerdeführer seinem erlernten Beruf als Maurer nicht mehr nachgehen kann.”
Kann die versicherte Person aus gesundheitlichen Gründen selbst keine Arbeitssuche betreiben, kann sie Hilfe zur Arbeitsvermittlung nach Art. 18 IVG in Anspruch nehmen, um eine dem Gesundheitszustand entsprechende Tätigkeit zu finden.
“del 27 luglio 2015). A torto, quindi, l’insorgente si ritiene incollocabile. Rimane comunque aperta per l'assicurato la possibilità, peraltro segnalata espressamente dal consulente professionale (doc. AI pag. 185) e dall’amministrazione in sede di osservazioni del 22 marzo 2021 (doc. XII), di far capo ad un aiuto al collocamento sulla base dell'art. 18 LAI per trovare un'attività confacente al suo stato di salute, segnatamente qualora il danno alla salute sia d'impedimento alla ricerca di un posto di lavoro (cfr. anche DTF 116 V 85 con riferimenti; SVR 2003 IV Nr. 11 pag. 34 consid. 4.4; STCA”
Anspruchsvoraussetzung ist eine leistungsspezifische Invalidität: Es muss ein gesundheitlicher Zusammenhang zwischen dem Gesundheitsschaden und den konkreten Schwierigkeiten bei der Stellensuche bestehen (Kausalität). Für die Arbeitsvermittlung genügt bereits, dass die Behinderung bleibende oder voraussichtlich länger andauernde Erschwernisse bei der Suche bzw. beim Zugang zum Arbeitsplatz verursacht; dies kann etwa der Fall sein, wenn Bewerbungsgespräche nicht möglich sind oder dem Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erklärt werden müssen.
“Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die im Zusammenhang mit dem Anspruch auf Arbeitsvermittlung relevante Invalidität besteht darin, dass die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 80 E. 6a S. 81; SVR 2006 IV Nr. 45 S. 164 E. 4.1.1). Zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit einer Arbeitsvermittlung muss ein Kausalzusammenhang bestehen (vgl. Art. 4 Abs. 1 IVG). Bei qualitativ und quantitativ voller Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit besteht kein Anspruch auf Arbeitsvermittlung (vgl. SVR 2021 IV Nr. 9 S. 26 E. 3.2.3.). Wo die fehlende berufliche Eingliederung im Sinne der Verwertung der bestehenden Arbeitsfähigkeit nicht auf gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten bei der Stellensuche zurückzuführen ist, fällt die Arbeitsvermittlung nicht in die Zuständigkeit der Invalidenversicherung, sondern allenfalls der Organe der Arbeitslosenversicherung (Entscheid des BGer vom 2. September 2008, 9C_16/2008, E.”
“69, und I 409/98 vom 19. November 1998 E. 2b, in: AHI 2000 S. 68), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen. Gesundheitliche Schwierigkeiten bei der Suche einer neuen Arbeitsstelle erfüllen den leistungsspezifischen Invaliditätsbegriff, wenn die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit (Art. 4 Abs. 1 IVG) Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht. Das trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potentiellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (z.B. welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit die Person mit Behinderung überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten. Zur Arbeitsvermittlung nach aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG ist im Weiteren berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (z.B. Sehhilfen) oder den Arbeitgeber (z.B. Toleranz gegenüber invaliditätsbedingt notwendigen Ruhepausen) stellen muss und demzufolge aus invaliditätsbedingten Gründen für das Finden einer Stelle auf das Fachwissen und entsprechende Hilfe der Vermittlungsbehörden angewiesen ist. Bei der Frage der Anspruchsberechtigung nicht zu berücksichtigen sind demgegenüber invaliditätsfremde Probleme bei der Stellensuche, z.B. Sprachschwierigkeiten (im Sinne fehlender Kenntnisse der Landessprache, anders wiederum bei medizinisch diagnostizierten, somit gesundheitsbedingten Sprachstörungen; Urteil I 265/02 vom 19. Februar 2003 E. 3.3 mit diversen Hinweisen).”
“Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung sind die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Erschwernissen in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist. Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn die versicherte Person bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 80 E. 6a mit Hinweis; Urteile I 478/98 vom 14. Mai 1999 E. 1a, in: AHI 2000 S. 69, und I 409/98 vom 19. November 1998 E. 2b, in: AHI 2000 S. 68), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen. Gesundheitliche Schwierigkeiten bei der Suche einer neuen Arbeitsstelle erfüllen den leistungsspezifischen Invaliditätsbegriff, wenn die Behinderung bleibend oder während voraussichtlich längerer Zeit (Art. 4 Abs. 1 IVG) Probleme bei der - in einem umfassenden Sinn verstandenen - Stellensuche selber verursacht. Das trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potentiellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (z.B. welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit die Person mit Behinderung überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten. Zur Arbeitsvermittlung nach aArt. 18 Abs. 1 lit. a IVG ist im Weiteren berechtigt, wer aus invaliditätsbedingten Gründen spezielle Anforderungen an den Arbeitsplatz (z.”
“sowie auf begleitende Beratung im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (lit. b). Der Anspruch auf Arbeitsvermittlung durch die Invalidenversicherung nach Art. 18 Abs. 1 IVG ist von der Arbeitsvermittlung Behinderter durch die Arbeitslosenversicherung (Art. 15 Abs. 2 i.V.m. Art. 17 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIG; SR 837.0]) zu unterscheiden. Die Invalidenversicherung ist für invalide Versicherte hinsichtlich der Arbeitsvermittlung vorrangig zuständig (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz. 12). Notwendig für die Bejahung des Anspruchs auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG sind indes die allgemeinen Voraussetzungen für Leistungen der Invalidenversicherung gemäss Art. 4 ff. und Art. 8 IVG, d.h. insbesondere eine leistungsspezifische Invalidität (Art. 4 Abs. 2 IVG), welche im Rahmen von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG schon bei relativ geringen gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten in der Suche nach einer Arbeitsstelle erfüllt ist (BGE 116 V 81 E. 6a; AHI 2000 S. 70 E. 1a). Eine für die Arbeitsvermittlung massgebende Invalidität liegt daher vor, wenn der Versicherte bei der Suche nach einer geeigneten Arbeitsstelle aus gesundheitlichen Gründen Schwierigkeiten hat (BGE 116 V 81 E. 6a mit Hinweis; AHI 2000 S. 69 E. 2b), d.h. es muss für die Bejahung einer Invalidität im Sinne von Art. 18 Abs. 1 Satz 1 IVG zwischen dem Gesundheitsschaden und der Notwendigkeit der Arbeitsvermittlung ein Kausalzusammenhang bestehen (Urteil EVGer I 421/01 vom 15. Juli 2002, bestätigt durch Urteil EVGer I 169/02 vom 25. November 2002; Duc, L'assurance-invalidité, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Rz.”
“Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Abs. 2). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bedarf der Anspruch auf Arbeitsvermittlung weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades. Zur Begründung des Anspruchs ist jedoch eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (zum Beispiel welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (Urteile des Bundesgerichts 9C_329/2020 vom 6.”
“Arbeitsunfähige (Art. 6 ATSG) Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, haben Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 IVG). Die IV-Stelle veranlasst diese Massnahmen unverzüglich, sobald eine summarische Prüfung ergibt, dass die Voraussetzungen dafür erfüllt sind (Abs. 2). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bedarf der Anspruch auf Arbeitsvermittlung weder der Invalidität noch eines Mindestinvaliditätsgrades. Zur Begründung des Anspruchs ist jedoch eine spezifische Einschränkung gesundheitlicher Art notwendig, wenn die Arbeitsfähigkeit einzig insoweit betroffen ist, als der versicherten Person nur leichte Tätigkeiten voll zumutbar sind. Die leistungsspezifische Invalidität des Anspruchs liegt vor, wenn die Behinderung Probleme bei der Stellensuche verursacht. Dies trifft beispielsweise zu, wenn wegen Stummheit oder mangelnder Mobilität kein Bewerbungsgespräch möglich ist oder dem potenziellen Arbeitgeber die besonderen Möglichkeiten und Grenzen der versicherten Person erläutert werden müssen (zum Beispiel welche Tätigkeiten trotz Sehbehinderung erledigt werden können), damit sie überhaupt eine Chance hat, den gewünschten Arbeitsplatz zu erhalten (Urteile des Bundesgerichts 9C_329/2020 vom 6.”
Arbeitsvermittlung im Sinn von Art. 18 Abs. 1 IVG umfasst aktives Unterstützen der Bewerbung (insbesondere Förderung der Bewerbung bzw. Unterstützung der Kandidatur) und die Kontaktaufnahme mit potenziellen Arbeitgebern. Zum Leistungsgehalt gehört zudem eine Beratung und ein begleitetes Vorgehen zur Erhaltung eines bestehenden Arbeitsplatzes. Soweit erforderlich, kann dies auch die Information des Arbeitgebers über funktionelle Einschränkungen und die Abstimmung konkreter Einsatzmöglichkeiten bzw. von Anpassungen am Arbeitsplatz einschliessen.
“a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital). c) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). d) Selon l’art. 18 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). 5. a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art.”
“Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les mesures de réadaptation professionnelle qui contribuent directement à favoriser la réadaptation dans la vie active. L’étendue de ces mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, dès lors qu’elles présupposent un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules entrent en ligne de compte, en vue de l’acquisition d’une formation professionnelle, celles qui peuvent s’articuler sur ce minimum de connaissance. Au contraire, il faut s’en tenir aux circonstances du cas concret. La personne qui peut prétendre au reclassement en raison de son invalidité a droit à la formation complète qui est nécessaire dans son cas, si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable. Une mesure de reclassement ne saurait être interrompue de façon prématurée, aussi longtemps que le but de réadaptation visé peut, dans les limites de la proportionnalité, encore être atteint (ATF 139 V 399 consid. 5.5 et les références citées). e) Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s’il en a déjà un, pour le conserver. Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). 4. Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.”
“Die Eingliederungsfähigkeit des Beschwerdeführers im Sinne von Art. 18 Abs. 1 IVG ist nach dem Gesagten also gegeben. Angesichts der bestehenden Einschränkungen im Rücken und in der linken Schulter, dem sich daraus ergebenden spezifischen Belastungsprofil (vgl. E. 5.2) und der fehlenden Berufserfahrung des Beschwerdeführers in anderen Bereichen als in der dem Belastungsprofil grundsätzlich widersprechenden Transportbranche ist die Evaluation in Frage kommender Arbeitsstellen relativ komplex und der entsprechende Bewerbungsprozess mit einigen Tücken behaftet. Je nachdem muss etwa ein potentieller Arbeitgeber im Detail über das Belastungsprofil orientiert und müssen mit diesem konkrete Einsatzmöglichkeiten evaluiert werden, was den Bewerbungsprozess umständlicher macht und seine Erfolgsaussichten schmälert. Zwar ist der Beschwerdegegnerin darin zuzustimmen, dass der Beschwerdeführer immer wieder verschiedene Arbeitgeber gehabt habe (E. 2.1). Offenkundiger Weise fällt es ihm indes schwer, eine Tätigkeit zu suchen und zu finden, die leidensangepasst ist. So war schon im Y.”
Die IV ist nicht verpflichtet, selbst eine Arbeitsstelle zu stellen. Art. 18 Abs. 1 IVG begründet jedoch einen Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche nach einer geeigneten Stelle bzw. auf begleitende Beratung zur Arbeitsplatzsicherung; dies kann namentlich die Unterstützung bei einer Bewerbung oder die Kontaktaufnahme mit einem potenziellen Arbeitgeber umfassen.
“Au demeurant, l’ensemble des pièces relatives aux opérations rachidiennes subies par l’assuré figurent au dossier et ont dûment été prises en compte par les experts du C.________ (cf. consid. 5b supra). Enfin, le fait que le recourant n’ait, à compter du mois de mars 2020 (recte : 2019 ; cf. courrier de l’assuré du 19 mars 2019 à l’OAI), comme il l’allègue, plus adressé de certificat d’incapacité de travail à l’intimé n’est pas déterminant. Un tel document, en l’absence de tout autre détail, n’est en effet pas propre à établir, à lui seul, une incapacité de travail dans toute activité. L’allégation du recourant sur ce point ne saurait donc être suivie. 7. Dans un autre moyen, le recourant allègue qu’il est toujours sans nouvelle du « coach » sensé l’aider à retrouver un emploi. De plus, il explique avoir pris contact avec un collaborateur de l’OAI au sujet de l’aide au placement, lequel lui aurait affirmé qu’il n’y avait pas lieu de chercher un emploi à temps complet, puisqu’il effectuait son travail de [...] à 20 %, ce qui lui permettait de travailler à son rythme. a) Selon l’art. 18 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). b) En l’occurrence, par courrier du 24 mars 2021, l’intimé a signifié à l’assuré qu’il avait droit à l’aide au placement. Un contact téléphonique a bel et bien eu lieu entre l’intéressé et un collaborateur de l’OAI à ce sujet, le 15 avril 2021. Il ne ressort toutefois pas de la notice téléphonique que le collaborateur aurait conseillé au recourant de ne pas chercher d’emploi à temps complet, au vu de son état de santé, ce qui n’est d’ailleurs nullement son rôle, seul un médecin pouvant se déterminer sur la capacité de travail d’un assuré dans une activité exigible (cf.”
“En particulier, l’assuré ne peut prétendre une formation d’un niveau supérieur à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l’invalidité sont telles que seule une formation d’un niveau supérieur permet de mettre à profit d’une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de l’intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 139 V 399 consid. 5.4). Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les mesures de réadaptation professionnelle qui contribuent directement à favoriser la réadaptation dans la vie active. L’étendue de ces mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, dès lors qu’elles présupposent un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules entrent en ligne de compte, en vue de l’acquisition d’une formation professionnelle, celles qui peuvent s’articuler sur ce minimum de connaissance. Au contraire, il faut s’en tenir aux circonstances du cas concret (ATF 139 V 399 consid. 5.5 et les références citées). d) Enfin, selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4). 4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.”
“1 LAI, dite invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 2.2. Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins. La rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière. 2.3. Selon l'art. 18 al. 1 LAI, l'assuré présentant une incapacité de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi afin de conserver un emploi (let. b). La notion d'incapacité de travail présente à l'art. 18 LAI renvoie à celle de l'art. 6 LPGA de sorte que seul un assuré présentant une incapacité de travail, totale ou partielle, dans toute activité peut se voir reconnaître le droit à cette mesure (arrêt TF 9C_236/2012 du 15 février 2013 consid. 3.7). Celle-ci se définit comme le soutien que l'administration doit apporter à l'assuré qui est entravé dans la recherche d'un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de santé. Il ne s'agit pas pour l'office AI de fournir une place de travail, mais notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un employeur potentiel (arrêt TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4; cf. ég. ATF 116 V 80). 3. Dispositions relatives à l'appréciation des preuves 3.”
Eingliederungsfähigkeit erfordert nach der Rechtsprechung sowohl eine objektive Möglichkeit als auch eine subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden. Zudem muss die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt der versicherten Person zumutbar sein.
“1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte versicherte Personen Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zudem muss eine Eingliederungsmassnahme in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) und der betroffenen Person zumutbar sein (BGE 132 V 215, 221 E. 3.2.2; zum Ganzen vgl. z.B. Ulrich Meyer / Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Auflage, Zürich 2022, Art. 8). Für die Durchführung beruflicher Eingliederungsmassnahmen wird vorausgesetzt, dass die betroffene Person einen Eingliederungswillen aufweist (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_503/2022 vom 8. Februar 2023 E. 4.2.2., 8C_111/2018 vom 21. August 2018 E. 6.3. und 8C_427/2016 vom 2. September 2016 E. 2.2.3.2.). 3.2. Art. 18 Abs. 1 IVG bestimmt, dass arbeitsunfähige Versicherte, welche eingliederungsfähig sind, einen Anspruch auf aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes haben. Bezüglich der Arbeitsvermittlung müssen nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung gewisse Bedingungen kumulativ erfüllt sein. Es muss einerseits auf die bisherige berufliche Tätigkeit eine (teilweise) Arbeitsunfähigkeit vorliegen, die quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen sein muss, dass sie den Versicherten bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Die versicherte Person muss dabei die Eingliederungsfähigkeit aufweisen, d. h. ihre objektive Möglichkeit und subjektive Bereitschaft, von einem Arbeitgeber angestellt zu werden. Die Ausübung einer Erwerbstätigkeit auf dem ersten Arbeitsmarkt muss der versicherten Person überdies zumutbar sein (Urteil des Bundesgerichts 9C_594/2016 vom 18. November 2016 E. 3.2.; vgl. Kreisschreiben über die beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung [KSBEM], N 1807).”
Solange die materiellen Voraussetzungen erfüllt sind, besteht der Anspruch auf Arbeitsvermittlung grundsätzlich zeitlich unbefristet und gilt bis zur erfolgreichen Eingliederung. Er kann jedoch nach dem Verhältnismässigkeitsprinzip eingeschränkt oder beendet werden, wenn von weiteren Vermittlungsbemühungen kein Erfolg mehr erwartet werden darf; dies ist im Einzelfall zu beurteilen.
“Der Anspruch der arbeitsunfähigen versicherten Person auf Arbeitsvermittlung setzt eine grundsätzliche Eingliederungsfähigkeit voraus. Ist dies der Fall, besteht gemäss Art. 18 Abs. 1 IVG Anspruch auf Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes oder im Hinblick auf die Aufrechterhaltung ihres Arbeitsplatzes. Die Arbeitsunfähigkeit darf nicht nur vorübergehender Natur sein, sondern sie hat quantitativ, qualitativ und zeitlich so beschaffen zu sein, dass sie die versicherte Person bei der Arbeitssuche erheblich behindert. Bei der Prüfung der Arbeitsunfähigkeit ist nicht nur Abs. 1, sondern auch Abs. 2 von Art. 6 ATSG zu berücksichtigen (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl., Zürich 2022, N. 4 zu Art. 18 m.H.). Solange die materiellen Voraussetzungen erfüllt sind, ist der Anspruch auf Arbeitsvermittlung grundsätzlich in zeitlicher Hinsicht nicht begrenzt, sondern besteht bis zur erfolgreichen Eingliederung. Indessen wird der Anspruch auf Arbeitsvermittlung nach Massgabe des Verhältnismässigkeitsprinzips begrenzt. Unverhältnismässig erscheint die Arbeitsvermittlung, wenn von weiteren Bemühungen keinerlei Erfolg mehr erwartet werden darf, was jeweils im Einzelfall entschieden werden muss.”