Art. 42ter

“Daher können gegebenenfalls weitere Pflegeleistungen vergleichbarer Art als Grundpflege anerkannt werden. Die obligatorische Krankenpflegeversicherung richtet Beiträge aus, wenn die umschriebenen Pflegeleistungen aufgrund einer Bedarfsabklärung auf ärztliche Anordnung hin oder im ärztlichen Auftrag von Pflegefachkräften, Organisationen der Krankenpflege und Hilfe zu Hause (sc. Spitex) oder von Pflegeheimen erbracht werden (Art. 7 Abs. 1 KLV in der hier anwendbaren, bis 30. Juni 2024 gültigen Fassung). Art. 7 Abs. 2 lit. c KLV benennt ausdrücklich die Hilfe bei der Mund- und Körperpflege, beim An- und Auskleiden, beim Essen und Trinken (CANCAR, a.a.O., S. 75; vgl. dazu die Übersicht bei LANDOLT, in: Pflegerecht 2014 S. 35) als unter dem Titel der Pflegebeiträge entschädigungsfähig. Auf Seiten der Hilflosenentschädigung umschreiben Art. 9 ATSG und Art. 42 ff. IVG das versicherte Risiko als Hilfsbedürftigkeit bei alltäglichen Lebensverrichtungen resp. Angewiesensein auf lebenspraktische Begleitung; Art. 42ter Abs. 1 IVG macht die Höhe der Hilflosenentschädigung vom "Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit" abhängig. Darüber hinausgehend bezieht sich Art. 37 IVV für die Bestimmung des Schweregrads einer Hilflosigkeit teilweise auf einen Bedarf nach dauernder resp. besonders aufwendiger Pflege (vgl. Abs. 1 und Abs. 3 lit. c; LANDOLT, Handbuch Pflegerecht, 2023, Rz. 1164 ff.). Das versicherte Risiko wird indessen auf der Ebene des formellen Gesetzes abschliessend festgelegt und kann nicht durch Verordnung weiter gefasst werden. Dass Art. 37 IVV für die Umschreibung des den Schweregrad bestimmenden gesundheitlichen Zustands auf den Pflegebedarf ausgreift, bedeutet nicht, dass die betreffenden pflegerischen Aufwendungen zum Gegenstand der Entschädigung gehörten. Dies folgt schon daraus, dass eine dauernde Pflege im Sinn von Art. 37 IVV auch sog. Behandlungspflege im Sinn von Art. 7 Abs. 2 lit. b KLV umfasst, die mit der Hilflosenentschädigung ohnehin nicht kongruent ist (BGE 125 V 297 E. 5b; Urteil 9C_43/2012 vom 12.”

“a) ; -         d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; -         de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; -         de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou -         d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e).                 d) Aux termes de l’al. 4 de cette disposition, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé.   6.              a) Les mineurs qui nécessitent des soins particulièrement intenses et qui vivent chez eux ont droit non seulement à une allocation pour impotent, mais aussi, à certaines conditions, à un supplément pour soins intenses au sens de l’art. 42ter al. 3 LAI. Sont réputés intenses au sens de cette disposition les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (art. 39 al. 1 RAI ; voir également le message du Conseil fédéral du 21 février 2001 concernant la 4ème révision de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité, FF 2001 3045, 3135).                 b) Selon l’art. 39 al. 2 RAI, n’est pris en considération dans le cadre des soins intenses que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical, ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques. Le point de savoir si l'impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation (TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.”

“N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques (art. 39 al. 2 RAI). Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1). Un supplément pour soins intenses peut donc être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation dans laquelle il convient d’évaluer le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base par rapport au temps ordinairement consacré auxdits traitements et soins pour un mineur du même âge en bonne santé (cf. art. 39 al. 2 1re phrase RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.3 et la référence). Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie du 29 septembre 1995 (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art.”

“Afin de faciliter l’évaluation du besoin d’assistance d’autrui, l’Office fédéral des assurances sociales a établi des recommandations concernant l’évaluation de l’impotence déterminante chez les mineurs (annexe III à la CIIAI). 4. a) Selon l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100 % du montant maximum de la rente vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70 % de ce montant maximum, lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40 % de ce montant maximum lorsque le besoin est de 4 heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a notamment édicté l’art. 39 RAI qui précise que, chez les mineurs, sont réputés soins intenses au sens de l’art. 42ter al. 3 LAI, les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (al. 1). b) Selon l’art. 39 al. 2 RAI, n’est pris en considération dans le cadre des soins intenses que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques. Bien que ni la loi ni le règlement sur l’AI ne fassent expressément référence à l’OPAS (ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie ; RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils recoupent partiellement les actes ordinaires de la vie mais ne peuvent y être assimilés pour autant.”

“25a ELV gilt seit seinem Inkrafttreten per 1. Januar 2008 in unveränderter Fassung. Bei dessen Erlass existierte neben dem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen nach Art. 9 ATSG i.V.m. Art. 42 Abs. 1 und 2 IVG auch bereits der davon abzugrenzende Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG; vgl. Meyer/Reichmuth, a.a.O., Art. 42-42ter N. 49) und (in grundsätzlicher Weise) der Art. 42ter Abs. 2 IVG. In Kenntnis dieser nach wie vor geltenden Bestimmungen nahm der Bundesrat Art. 42ter Abs. 2 IVG als massgebliches Kriterium in Art. 25a Abs. 2 ELV auf, was einen klaren Entscheid zu Gunsten einer einschränkenden Fassung im Sinne der von der Beschwerdegegnerin vertretenen Auslegung darstellt. Hätte der Bundesrat mit Art. 25a ELV alle den Heimeintritt thematisierenden Entscheide betreffend Hilflosenentschädigung der Invalidenversicherung für verbindlich erklären wollen, so wäre der Verweis auf Art. 42ter Abs. 2 IVG nicht nötig gewesen. Anders entscheiden würde deshalb bedeuten, dem Umstand, dass der Bundesrat mit Aufnahme des Art. 42ter Abs. 2 IVG in Art. 25a Abs. 2 ELV eine einschränkende, Entscheide der Invalidenversicherung über die lebenspraktische Begleitung ausschliessende Formulierung gewählt hat, keine Bedeutung zuzumessen und das gerichtliche Ermessen an die Stelle des Ermessens des Bundesrates als Verordnungsgeber zu setzen, wozu das Gericht nicht befugt ist (vgl. E. 4.2 hiervor).”

“Wie die Beschwerdegegnerin in den beiden angefochtenen Entscheiden ausführte, wendete sie nach dem Wegfall der Besitzstandsgarantie mit dem Heimeintritt zur Festlegung der Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit schweren Grades die AHV-Ansätze (ab 1. Januar 2021: Fr. 956.--) an (E. 1.2). In E. 3.1 vom BGE 137 V 162 hielt das Bundesgericht - in Beurteilung eines Sachverhaltes der sich vom 1. November 2008 bis 30. September 2009 ereignet hatte (E. 2.4 vorstehend) - noch mit Verweis Art. 42ter Abs. 2 IVG fest, dass die Hilflosenentschädigung zufolge des Aufenthalts der versicherten Person im Heim halbiert werde. Diesbezüglich gilt es aber zu beachten, dass Art. 42ter Abs. 2 IVG im Zuge der”

“Par contre, comme on l'a vu supra, le recourant a besoin d'aide pour les deux actes ordinaires de la vie « s'asseoir » et « se déplacer » depuis le mois de mars 2022 déjà, au moment où il était âgé de 10 mois, ce qui lui ouvre le droit à une allocation pour impotent de degré faible (art. 37 al. 3 let. a RAI), et ce depuis le 1er mars 2022 (art. 35 al. 1 RAI) - le juge n'étant pas lié par les conclusions des parties (art. 61 let. d LPGA). En effet, l'impotence, qui atteint le degré nécessaire (faible) à ce moment, existe avant l'âge d'un an, de sorte qu'il n'y a pas de délai d'attente. En outre, le diagnostic de syndrome d'Aicardi-Gouttière qui entraîne notamment une hypotonie axiale importante, un retard moteur sévère, avec manque de contrôle de la tête et du tronc, sur le long terme (rapport du Dr C______ du 19 septembre 2022 ; dossier OAI p. 410), laisse, au degré de la vraisemblance prépondérante, forcément présager au moment où il est posé l'existence d'une impotence d'une durée de plus de douze mois, exigée par l'art. 42bis al. 3 LAI. Enfin, le recourant n'a pas droit à un supplément pour soins intenses, le surcroît d'aide étant inférieur au seuil minimum de quatre heures par jour (240 minutes ; art. 39 al. 1 RAI en lien avec l'art. 42ter al. 3 LAI), puisque celui-ci est au total de 192 minutes (dix minutes pour les changements de position / transfert, quinze minutes pour le coucher compliqué, 55 minutes pour « manger », 108 minutes pour les traitements, et quatre minutes pour l'accompagnement à des visites médicales). Même dans l'hypothèse où l'on retenait un surcroît de temps de 222 minutes en tenant compte de la durée alléguée de 40 minutes lors de l'enquête pour les changements de position / transfert (192 + 30 minutes), le recourant ne pourrait pas prétendre à cette prestation. 4.2 Reste à se prononcer sur la date à partir de laquelle courent les intérêts moratoires en lien avec l'allocation pour impotent de degré faible à laquelle a droit le recourant du 1er mars 2022 au 31 juillet 2023 (cette prestation étant reconnue depuis le 1er août 2023 par l'intimé). 4.2.1 Selon l'art. 26 al. 2 LPGA, des intérêts moratoires sont dus pour toute créance de prestations d'assurances sociales à l'échéance d'un délai de 24 mois à compter de la naissance du droit, mais au plus tôt douze mois à partir du moment où l'assuré fait valoir ce droit, pour autant qu'il se soit entièrement conformé à l'obligation de collaborer qui lui incombe.”

“Zusammenfassend ergibt sich folgende Berechnung: Bei der Grundpflege ist von einem anrechenbaren Aufwand von 35 Minuten für den Bereich Ankleiden, Auskleiden, von 41 Minuten für den Bereich Aufstehen, Absitzen, Abliegen, von 160 Minuten für den Bereich Essen, von 0 Minuten für den Bereich Körperpflege sowie von 32 Minuten für die Verrichtung der Notdurft auszugehen; zusätzlich zu beachten sind ein Aufwand von 80 Minuten im Bereich der Behandlungspflege sowie von 13 Minuten für Arztbesuche; abzüglich 1 Minute für die durch die Spitex erbrachten Leistungen (Urk. 7/190/6) ergibt dies einen anrechenbaren Aufwand von 360 Minuten, mithin von 6 Stunden. Somit hat der Versicherte gestützt auf Art. 42ter Abs. 3 IVG ab 1. April 2019 Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag für einen behinderungsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 6 Stunden pro Tag. Die Beschwerde ist daher insofern teilweise gutzuheissen, als anstelle des dem Versicherten in der Verfügung vom 11. Dezember 2019 zugesprochenen Intensivpflegezuschlages für einen Aufwand von mindestens 4 Stunden pro Tag ein solcher für einen Aufwand von mindestens 6 Stunden pro Tag zuzusprechen ist.”

“Sie verwies auf den (entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin bereits im vorinstanzlichen Verfahren aktenkundigen) Bericht vom 24. März 2015 über eine Abklärung vor Ort, die am 4. Februar 2015 durchgeführt worden war. Weil dieser Bericht nach Auffassung der Verwaltung sämtliche Informationen "nach Art. 42ter IVG und 36, 37 und 39 IVV" beinhaltet, verzichtete sie auf eine neue Abklärung vor Ort; hingegen überarbeitete sie den genannten Bericht "übersichtshalber mit differenzierter Übersicht nach Grund- und Behandlungspflege". Im solchermassen erstellten "erneuten Abklärungsbericht" vom 2. Oktober 2019 ermittelte die Verwaltung einen täglichen invaliditätsbedingten Mehraufwand von insgesamt vier Stunden 31 Minuten (ab dem 1. Juli 2015) resp. vier Stunden 55 Minuten (ab dem 1. Januar 2016). Diese Werte umfassen den Mehraufwand für die Grundpflege (drei Stunden zwei Minuten) und den - auch Überwachung beinhaltenden - "Netto Aufwand" für die Behandlungspflege (eine Stunde 29 Minuten [ab 1. Juli 2015] resp. eine Stunde 53 Minuten [ab 1. Januar 2016]). Als Ausgangsgrösse für den letzten Punkt berücksichtigte die Abklärungsperson einen Aufwand von vier Stunden elf Minuten; davon zog sie die effektiv durch die Kinderspitex erbrachten Leistungen (zwei Stunden 42 Minuten ab 1. Juli 2015 resp. zwei Stunden 18 Minuten ab 1.”

“Art. 42ter Abs. 3 IVG, der die Erhöhung der Hilflosenentschädigung um einen Intensivpflegezuschlag für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, gesetzlich statuiert, enthält die Delegation an den Bundesrat zur Regelung der Einzelheiten. Der in Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 Abs. 1 IVV verwendete Begriff der "Betreuung" umfasst die Grund- und die Behandlungspflege gemäss Art. 39 Abs. 2 IVV sowie die Überwachung gemäss Art. 39 Abs. 3 IVV. Der Bundesrat als Verordnungsgeber verzichtete in dieser Bestimmung auf einen ausdrücklichen Verweis auf die Verordnung vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV; SR 832.112.31) zur näheren Umschreibung der Tragweite der Grund- und Behandlungspflege, um der Konkretisierung auf Weisungsebene Vorrang einzuräumen. Damit bezweckte er, der Invalidenversicherung einen grösseren Handlungsspielraum und die Unabhängigkeit von allfälligen Veränderungen innerhalb der Krankenversicherung zu sichern (Erläuterungen des BSV zu den Änderungen der IVV vom 21. Mai 2003, insbesondere zu Art. 39, AHI 5/2003 S. 329; BGE 147 V 73 E. 4.3).”

“Der in Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 Abs. 1 IVV verwendete Begriff der "Betreuung" umfasst nicht nur die Grund- und die Behandlungspflege gemäss Art. 39 Abs. 2 IVV, sondern auch die Überwachung gemäss Art. 39 Abs. 3 IVV; insoweit sind die vorinstanzlichen Ausführungen zu präzisieren. Die Tragweite der Grund- und Behandlungspflege im Sinn dieser Bestimmungen ergibt sich in Anlehnung an die (beim Erlass von Art. 39 IVV am 21. Mai 2003 geltenden) Vorgaben von Art. 7 Abs. 2 lit. b und c der Verordnung vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV; SR 832.112.31; BGE 147 V 73 E. 4.3).”

“Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt nach Art. 39 IVV vor, wenn Minderjährige im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von 2 Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von 4 Stunden anrechenbar (Abs. 3; zur anrechenbaren Betreuung im Einzelnen: KSIH, Rz. 8074 ff.).”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG (in der bis Ende 2017 geltenden resp. aktuellen Fassung) wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 60 resp. 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 40 resp. 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 20 resp. 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten. Nach Art. 39 IVV (SR 831.201) liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3). Im Kreisschreiben des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH), gültig ab 1. Januar 2015, werden die in Art. 39 Abs. 2 und 3 IVV geregelten Tatbestände konkretisiert (vgl.”

“Insbesondere in Fällen, wo die versicherte Person zunächst eine Hilflosenentschädigung der IV beziehe, welche nach Erreichen des AHV-Alters in eine Hilflosenentschädigung der AHV umgewandelt werde, führe durch die Differenzierung nach Versicherungsträger zu einem unsinnigen Resultat. Zur Vermeidung einer unzulässigen Diskriminierung seien die Gesetze verfassungskonform auszulegen bzw. die Gesetzeslücke zu füllen und es sei der weite Heimbegriff der IV der Berechnung der EL zugrunde zu legen. Entsprechend seien deshalb im vorliegenden Fall die EL basierend auf den Heimtaxen des Wohnparks B. zu berechnen. Demgegenüber geht die Beschwerdegegnerin im Einspracheentscheid vom 6. Juli 2022 davon aus, dass die Anerkennung als Heimbewohnerin im Zusammenhang mit der Hilflosenentschädigung dann keine Bindungswirkung im Sinne von Art. 25a Abs. 2 ELV entfalte, wenn die Hilflosenentschädigung zusammen mit einer Altersrente der AHV ausgerichtet werde. In diesen Fällen werde die Hilflosenentschädigung ungekürzt ausbezahlt, so dass auch die Voraussetzung von Art. 42ter Abs. 2 IVG nicht erfüllt sei. Der klare Wortlaut des Gesetzes stelle die Voraussetzung auf, dass die IV-Stelle die versicherte Person als Heimbewohnerin betrachten müsse, damit auch die Ausgleichskasse als EL-Durchführungsstelle dies tun könne. Die Ausgleichskasse habe aber weder die Aufgabe noch die Qualifikation, eine Institution als Heim anzuerkennen. Die Beschwerdegegnerin schloss damit, dass der Gesetzgeber wohl nicht jeden Bezüger einer Hilflosenentschädigung als Heimbewohner anerkennen wollte. 6.3 Das AHVG stellt bei der Ausrichtung der Ergänzungsleistungen sowie der Hilflosenentschädigung auf die kantonale Anerkennung bzw. auf die kantonale Betriebsbewilligung einer Institution ab. Als Heim gilt demnach jede Einrichtung, die von einem Kanton als Heim anerkannt wird oder über eine kantonale Betriebsbewilligung als Heim verfügt (Art. 43bis Abs. 1bis AHVG i.V.m. Art. 66bis Abs. 3 AHVV). Die Invalidenversicherung hingegen umschreibt den Heimbegriff auf Verordnungsstufe detailliert und eigenständig.”

“4.2.1 et les références in SVR 2015 IV n° 6 p. 13), celle-ci peut être reconnue de manière indépendante dudit supplément. En mettant le recourant au bénéfice d'une allocation pour impotent de degré moyen, la juridiction cantonale a dès lors statué définitivement sur cet objet, dont le sort est indépendant de la prétention au supplément pour soins intenses sur laquelle l'intimé devra statuer. Cette indépendance, prescrite à l'art. 91 let. a LTF, suppose en particulier qu'il n'existe pas de risque que la décision à rendre sur le reste du litige ne se trouve en contradiction avec la décision partielle, destinée à entrer en force (cf. ATF 141 III 395 consid. 2.4 p. 398 s.; arrêt 8C_55/2010 du 6 août 2010 consid. 2.3.2 non publié in ATF 136 V 286). Un tel risque peut être écarté en l'espèce puisque la décision sur le degré moyen ou grave de l'impotence - seul litigieux devant la Cour de céans - n'a pas d'influence sur les conditions du droit au supplément pour soins intenses prévues par l'art. 42ter al. 3 LAI. Le recours est dès lors recevable.”

“neu zu befinden. Sollten die Voraussetzungen für die Bejahung einer Hilfsbedürftigkeit in einer oder mehreren alltäglichen Lebensverrichtungen erfüllt sein, ist zu prüfen, ob ein Mehraufwand für die Intensivpflege gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 39 Abs. 1 und 2 IVV besteht. Die Beschwerde ist daher in dem Sinne gutzuheissen, als die angefochtene Verfügung vom 6. August 2019 aufzuheben und die Angelegenheit zur Vornahme der Abklärungen im Sinne der Erwägungen und zum Erlass einer neuen Verfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen ist.”

“Zusammenfassend ist festzustellen, dass die Notwendigkeit einer dauernden und persönlichen Überwachung des Versicherten zu bejahen ist, weshalb ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV besteht. Da die IV-Stelle sich noch nicht zum Anspruchsbeginn hat äussern können, rechtfertigt es sich, die Sache zur Festlegung dessen an sie zurückzuweisen. Gleichzeitig hat sie, infolge der Bejahung der Notwendigkeit der dauernden persönlichen Überwachung, den Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV und 39 Abs. 3 IVV zu prüfen. Im Weiteren kann die Hilflosigkeit in den alltäglichen Lebensverrichtungen mangels verlässlicher Aktenlage nicht zuverlässig beurteilt werden. Da relevante Aspekte des Sachverhalts durch die IV-Stelle nicht abgeklärt wurden, rechtfertigt es sich, die Sache auch in dieser Hinsicht zur erneuten Abklärung an die Vorinstanz zurückzuweisen (vgl. BGE 137 V 210 ff.). Zur Ergänzung des Abklärungsberichts hat sie eine erneute Abklärung vor Ort vorzunehmen und allenfalls Berichte der Schule und der behandelnden medizinischen Fachpersonen einzuholen. Danach hat sie im Rahmen der alltäglichen Lebensverrichtungen über den Anspruch auf Hilflosenentschädigung unter Berücksichtigung der Erwägungen”

“Gemäss Art. 39 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Laut Art. 36 Abs. 2 IVV haben Minderjährige mit einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, die eine intensive Betreuung brauchen und sich nicht in einem Heim aufhalten, zusätzlich zur Hilflosenentschädigung Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag nach Art. 39 IVV. Gemäss dieser Bestimmung liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditäts-bedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10). Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten (Art. 42ter Abs. 3 IVG; in der seit 1. Januar 2018 gültigen Fassung).”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag ergänzt, sofern sie sich nicht in einem Heim aufhalten. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100% bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro 70% und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40% des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember”

“Unbestritten steht fest, dass der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung mittleren Grades hat und im Heim "X.____" in Y.____ wohnt. Infolge des Heimaufenthaltes entspricht die Höhe der Hilfslosenentschädigung grundsätzlich einem Viertel der maximalen Altersrente (vgl. Art. 42ter Abs. 2 IVG). Nachfolgend ist zu prüfen, ob der Beschwerdeführer während seines Ferienaufenthalts bei den Eltern von 17 Tagen (16 Nächte) im Dezember 2019 Anspruch auf die ganze bzw. einen Anteil der Hilflosenentschädigung mittleren Grades zum vollen oder zumindest zum Heimansatz hat.”

“Ebenso wenig kann dem Beschwerdeführer in Bezug auf seinen sinngemässen Antrag gefolgt werden, es sei ihm für den Monat Dezember 2019 die Hilflosenentschädigung wenigstens anteilsmässig für jene Tage auszurichten, welche er bei den Eltern verbracht habe. Dabei verkennt er, dass es nur die zwei vom Gesetz in Art. 42ter Abs. 2 IVG vorgesehenen Ansätze der Hilflosenentschädigung - also jeweils die ganze oder Viertelsentschädigung je in den drei Graden, leichte, mittelschwere oder schwere Hilflosigkeit gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG - gibt. Da die Ausrichtung der Hilflosenentschädigung in Höhe des Heimansatzes auch an das betreffende Heim zu erfolgen hat, besteht für das Gericht deshalb kein Raum, dem Beschwerdeführer eine anteilsmässige Hilflosenentschädigung zuzusprechen.”

“Dès le 1er mars 2021 (mois au cours duquel le recourant a atteint l'âge de 6 ans), il a droit à une allocation de degré moyen compte tenu de son besoin d'aide pour accomplir quatre actes ordinaires de la vie (étant rappelé que les actes « manger » et « faire sa toilette » n'ont été retenus que dès cet âge), comme l'a retenu l'intimé. À compter de cette date, il a également droit à un supplément pour soins intenses. En effet, le surcroît de temps pour l'accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés est d'une heure et 35 minutes par jour (30 minutes pour « manger », 25 minutes pour « faire la toilette », et 40 minutes pour « aller aux toilettes »). À cela s'ajoutent le surcroît de temps de dix minutes par jour (non contesté) pour l'accompagnement à des visites médicales et chez les thérapeutes, ainsi que le supplément de temps de quatre heures par jour pour la surveillance particulièrement intense. Bien qu'il reste inférieur au seuil de six heures tel qu’allégué par le recourant, le surcroît de temps total pour les soins intenses est donc de cinq heures et 45 minutes. Partant, le recourant a droit à un supplément pour soins intenses fondé sur un surcroît de temps d'au moins quatre heures (art. 39 al. 1 RAI en lien avec l'art. 42ter al. 3 LAI). On parvient à la même conclusion en tenant compte du surcroît de temps retenu par l'évaluatrice pour l'accomplissement des actes ordinaires de la vie, soit 50 minutes (au lieu d'une heure et 35 minutes par jour), puisque, dans ce cas, le surcroît de temps total pour les soins intenses est de cinq heures (50 min. + dix min. + quatre heures). 6.             En conséquence, le recours sera partiellement admis et la décision du 28 novembre 2022 réformée en ce sens que le recourant a droit à un supplément pour soins intenses d'au moins quatre heures à compter du 1er mars 2021. 7.             Le recourant, représenté par une avocate, obtenant partiellement gain de cause, une indemnité lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), arrêtée en l'espèce à CHF 1'500.-. 8.             Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l’intimé au paiement d’un émolument de CHF 200.”

“L’aide indirecte, qui concerne essentiellement les personnes affectées d’un handicap psychique ou mental, suppose la présence régulière d’un tiers qui veille particulièrement sur l’assuré lors de l’accomplissement des actes ordinaires de la vie concernés, l’enjoignant à agir, l’empêchant de commettre des actes dommageables et lui apportant son aide au besoin. Elle doit cependant être distinguée de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (ch. 8029 et 8030 CIIAI). e) Selon l’art. 37 al. 4 RAI, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge en bonne santé. Un simple décalage dans l’acquisition d’un acte ordinaire de la vie ne suffit pas pour prendre en considération le besoin d’aide dans cet acte (ch. 8086 CIIAI). L’impotence due à l’invalidité d’un mineur est au surplus évaluée selon les mêmes critères que celle d’un adulte (ch. 8087 CIIAI). Afin de faciliter l’évaluation du besoin d’assistance d’autrui, l’Office fédéral des assurances sociales a établi des recommandations concernant l’évaluation de l’impotence déterminante chez les mineurs (annexe III à la CIIAI). 4. a) Selon l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100 % du montant maximum de la rente vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70 % de ce montant maximum, lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40 % de ce montant maximum lorsque le besoin est de 4 heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a notamment édicté l’art. 39 RAI qui précise que, chez les mineurs, sont réputés soins intenses au sens de l’art. 42ter al. 3 LAI, les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (al.”

“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve ; on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers. Le besoin de surveillance peut être admis, déjà en cas de faible probabilité de mise en danger, lorsque l’absence de surveillance pourrait entraîner des conséquences néfastes pour la santé (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.4 ; cf. ch. 5022 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°33 à 35 ad. art. 42 LAI, p. 611, et n°10 ad art. 42ter LAI, p. 638). 9. a) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid. 6 et 128 V 93).”

“Sie verwies auf den (entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin bereits im vorinstanzlichen Verfahren aktenkundigen) Bericht vom 24. März 2015 über eine Abklärung vor Ort, die am 4. Februar 2015 durchgeführt worden war. Weil dieser Bericht nach Auffassung der Verwaltung sämtliche Informationen "nach Art. 42ter IVG und 36, 37 und 39 IVV" beinhaltet, verzichtete sie auf eine neue Abklärung vor Ort; hingegen überarbeitete sie den genannten Bericht "übersichtshalber mit differenzierter Übersicht nach Grund- und Behandlungspflege". Im solchermassen erstellten "erneuten Abklärungsbericht" vom 2. Oktober 2019 ermittelte die Verwaltung einen täglichen invaliditätsbedingten Mehraufwand von insgesamt vier Stunden 31 Minuten (ab dem 1. Juli 2015) resp. vier Stunden 55 Minuten (ab dem 1. Januar 2016). Diese Werte umfassen den Mehraufwand für die Grundpflege (drei Stunden zwei Minuten) und den - auch Überwachung beinhaltenden - "Netto Aufwand" für die Behandlungspflege (eine Stunde 29 Minuten [ab 1. Juli 2015] resp. eine Stunde 53 Minuten [ab 1. Januar 2016]). Als Ausgangsgrösse für den letzten Punkt berücksichtigte die Abklärungsperson einen Aufwand von vier Stunden elf Minuten; davon zog sie die effektiv durch die Kinderspitex erbrachten Leistungen (zwei Stunden 42 Minuten ab 1. Juli 2015 resp. zwei Stunden 18 Minuten ab 1.”

“Art. 42ter Abs. 3 IVG, der die Erhöhung der Hilflosenentschädigung um einen Intensivpflegezuschlag für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, gesetzlich statuiert, enthält die Delegation an den Bundesrat zur Regelung der Einzelheiten. Der in Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 Abs. 1 IVV verwendete Begriff der "Betreuung" umfasst die Grund- und die Behandlungspflege gemäss Art. 39 Abs. 2 IVV sowie die Überwachung gemäss Art. 39 Abs. 3 IVV. Der Bundesrat als Verordnungsgeber verzichtete in dieser Bestimmung auf einen ausdrücklichen Verweis auf die Verordnung vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV; SR 832.112.31) zur näheren Umschreibung der Tragweite der Grund- und Behandlungspflege, um der Konkretisierung auf Weisungsebene Vorrang einzuräumen. Damit bezweckte er, der Invalidenversicherung einen grösseren Handlungsspielraum und die Unabhängigkeit von allfälligen Veränderungen innerhalb der Krankenversicherung zu sichern (Erläuterungen des BSV zu den Änderungen der IVV vom 21.”

“Art. 42ter Abs. 3 IVG, der die Erhöhung der Hilflosenentschädigung um einen Intensivpflegezuschlag für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, gesetzlich statuiert, enthält die Delegation an den Bundesrat zur Regelung der Einzelheiten. Der in Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 Abs. 1 IVV verwendete Begriff der "Betreuung" umfasst die Grund- und die Behandlungspflege gemäss Art. 39 Abs. 2 IVV sowie die Überwachung gemäss Art. 39 Abs. 3 IVV. Der Bundesrat als Verordnungsgeber verzichtete in dieser Bestimmung auf einen ausdrücklichen Verweis auf die Verordnung vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV; SR 832.112.31) zur näheren Umschreibung der Tragweite der Grund- und Behandlungspflege, um der Konkretisierung auf Weisungsebene Vorrang einzuräumen. Damit bezweckte er, der Invalidenversicherung einen grösseren Handlungsspielraum und die Unabhängigkeit von allfälligen Veränderungen innerhalb der Krankenversicherung zu sichern (Erläuterungen des BSV zu den Änderungen der IVV vom 21.”

“Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Art. 39 Abs. 1 IVV). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Art. 39 Abs. 2 IVV). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Art. 39 Abs. 3 IVV).”

“N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques (art. 39 al. 2 RAI). Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1). Un supplément pour soins intenses peut donc être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation dans laquelle il convient d’évaluer le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base par rapport au temps ordinairement consacré auxdits traitements et soins pour un mineur du même âge en bonne santé (cf. art. 39 al. 2 1re phrase RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 précité consid. 4.2.3). Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art.”

“Nach Art. 39 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters (Art. 39 Abs. 2 IVV). Diese Sonderregelung trägt dem Umstand Rechnung, dass bei Kleinkindern eine gewisse Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit auch bei voller Gesundheit besteht. Für die Bestimmung der Hilflosigkeit Minderjähriger dienen die im Anhang 3 des Kreisschreibens des Bundesamtes für Sozialversicherungen über Hilflosigkeit (KSH; gültig ab 1. Januar 2022, Stand am 1. Januar 2023) enthaltenen Richtlinien zur Bemessung der massgebenden Hilflosigkeit bei Minderjährigen (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_272/2022 vom 28. Oktober 2022 E. 3.3 und 8C_393/2021 vom 13. Oktober 2021 E. 3.2.2.3, je mit Hinweisen, sowie Rz. 5010 KSH).     Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Art.”

“Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt nach Art. 39 IVV vor, wenn Minderjährige im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von 2 Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von 4 Stunden anrechenbar (Abs. 3; zur anrechenbaren Betreuung im Einzelnen: KSIH, Rz. 8074 ff.).”

“Oktober 2000 ist hilflos, wer wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 2.2 Gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG ist für die Höhe der Hilflosenentschädigung das Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit massgebend. Die Hilflosenentschädigung wird personenbezogen ausgerichtet und soll die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern. Die monatliche Entschädigung beträgt bei schwerer Hilflosigkeit 80%, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50% und bei leichter Hilflosigkeit 20% des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember 1946. 2.3 Art. 42ter Abs. 2 IVG hält fest, dass die Höhe der Hilflosenentschädigung für Versicherte, die sich in einem Heim aufhalten, einem Viertel des Ansatzes nach Art. 42ter Abs. 1 IVG entspricht. Das Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit (KSIH; in seiner ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung; vgl. Rz. 8003) des Bundesamtes für Sozialversicherung (BSV) konkretisiert diese Bestimmung. Demnach bestehen zwei Ansätze der Hilflosenentschädigung: der volle und der Viertelansatz. Die Wahl des Ansatzes ist abhängig von der Wohnform und vom Aufenthaltsort der versicherten Person. Der volle Ansatz (80/50/20% der maximalen Altersrente) kommt zur Anwendung, wenn die versicherte Person nicht in einem Heim wohnt. Bei einem Heimaufenthalt, welcher nicht der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen dient, hat die versicherte Person nur Anspruch auf einen Viertel des Ansatzes der Hilflosenentschädigung. Die Ansätze der Hilflosenentschädigung für volljährige Versicherte, die wie der Beschwerdeführer von einer mittelschweren Hilflosigkeit betroffen sind, betragen (ab 1. Januar 2019) Fr. 296.-- monatlich in einem Heim (Viertelansatz) und Fr. 1'185.-- monatlich zu Hause (voller Ansatz).”

“Art. 42ter Abs. 2 IVG hält fest, dass die Höhe der Hilflosenentschädigung für Versicherte, die sich in einem Heim aufhalten, einem Viertel des Ansatzes nach Art. 42ter Abs. 1 IVG entspricht. Das Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit (KSIH; in seiner ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung; vgl. Rz. 8003) des Bundesamtes für Sozialversicherung (BSV) konkretisiert diese Bestimmung. Demnach bestehen zwei Ansätze der Hilflosenentschädigung: der volle und der Viertelansatz. Die Wahl des Ansatzes ist abhängig von der Wohnform und vom Aufenthaltsort der versicherten Person. Der volle Ansatz (80/50/20% der maximalen Altersrente) kommt zur Anwendung, wenn die versicherte Person nicht in einem Heim wohnt. Bei einem Heimaufenthalt, welcher nicht der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen dient, hat die versicherte Person nur Anspruch auf einen Viertel des Ansatzes der Hilflosenentschädigung. Die Ansätze der Hilflosenentschädigung für volljährige Versicherte, die wie der Beschwerdeführer von einer mittelschweren Hilflosigkeit betroffen sind, betragen (ab 1. Januar 2019) Fr. 296.-- monatlich in einem Heim (Viertelansatz) und Fr. 1'185.-- monatlich zu Hause (voller Ansatz).”

“Gemäss dem telefonischen Abklärungsbericht vom 12. März 2012 könne sich die Beschwerdeführerin in der Wohnung und in der näheren Umgebung ohne Hilfsmittel frei bewegen. Für weitere Distanzen nutze sie den Rollstuhl mit Elektroantrieb. Ansonsten werde sie in aller Regel begleitet. Gemäss dem Fragebogen betreffend die Revision der Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung vom 16. April 2018 könne die Beschwerdeführerin Besuche zwar selber wahrnehmen, jedoch sei ein Transport durch Dritte notwendig, welcher in der Regel durch die Mutter erledigt werde. Aus den Akten gehe somit hervor, dass sich die Beschwerdeführerin in einer weiteren Umgebung der Wohnung trotz der Benutzung eines Rollstuhls nicht ohne Dritthilfe fortbewegen könne. Es sei ihr aufgrund ihrer Einschränkungen beispielsweise nicht möglich, mit dem Bus zu fahren. Die Beschwerdeführerin erfülle damit die Voraussetzungen gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. d IVV. Entsprechend habe sie Anspruch auf eine Entschädigung für leichte Hilflosigkeit. Gemäss Art. 42ter IVG betrage die monatliche Entschädigung bei leichter Hilflosigkeit 20% des Höchstbetrages einer Altersrente. Für Versicherte, die sich in einem Heim aufhielten, entspreche die Hilflosenentschädigung einem Viertel des genannten Ansatzes. Da die Beschwerdeführerin mehr als 15 Nächte pro Monat im Heim verbringe, halte sie sich in einem Heim auf (Rz 8003.1 KSIH) und habe entsprechend Anspruch auf eine Entschädigung in der Höhe von rund Fr. 119.--. Ändere sich der für den Ansatz der Hilflosenentschädigung massgebende Aufenthaltsort, so werde der neue Ansatz ab dem Folgemonat berücksichtigt (Art. 2 Abs. 2 IVV, recte: Art. 82 Abs. 2 IVV). Demnach habe die Beschwerdegegnerin die Entschädigung mit einer Verfügung vom 26. Mai 2020 korrekt ab dem 1. Juni 2020 angepasst. Die Mutter der Beschwerdeführerin brachte in der Replik vom 28. September 2020 ergänzend vor (act. G 6), offensichtlich seien die von ihnen eingereichten Unterlagen weder zur Kenntnis genommen noch der Sachverhalt geprüft worden. Die Beschwerdegegnerin verzichtete am 12.”

“KSIH). Zur Gewährleistung einer einheitlichen Rechtsanwendung in Bezug auf den Begriff des Heimaufenthalts (Art. 42ter Abs. 2 IVG) respektive des Lebens ausserhalb eines Heimes (Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV) ist diese Praxis auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung auszudehnen, zumal kein Grund ersichtlich ist, weshalb eine gesundheitlich beeinträchtigte Person, die sich während höchstens 15 Nächten pro Kalendermonat in einem Heim aufhält und die übrige Zeit "zuhause" lebt und dafür einer regelmässigen Dritthilfe in der Form einer lebenspraktischen Begleitung bedarf, kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung haben sollte. Der Zweck der lebenspraktischen Begleitung ist es nämlich, einer gesundheitlich beeinträchtigten Person ein selbstbestimmtes Leben zu ermöglichen (Botschaft über die”

“Revision des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung, BBl 2001 3289, sowie Erläuterungen zu den Änderungen der IVV vom 21. Mai 2003, AHI-Praxis 5/2003 327). Da ein Heimaufenthalt nicht nur in Bezug auf den Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung, sondern auch in Bezug auf die Höhe einer Hilflosenentschädigung relevant ist, rechtfertigt sich ein Blick auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu Art. 42ter Abs. 2 IVG: Nach der Auffassung des Bundesgerichts gelangt der reduzierte Ansatz der Hilflosenentschädigung nämlich nur dann zur Anwendung, wenn sich eine versicherte Person die meiste Zeit, also mehr als 15 Nächte pro Kalendermonat, in einem Heim aufhält (BGE 132 V 328, E. 7; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 24. Juli 2006, I 459/05, E. 3.4.3; vgl. auch Rz”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht, sofern sie sich nicht in einem Heim aufhalten. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 60% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 100% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG), bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 40% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 70% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 20% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 40% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember”

“Hier ist auf die vorangegangenen Ausführungen zu verweisen, wonach der Beschwerdeführer bezüglich der Zusammenstellung des benötigten Leistungspakets frei ist. Da der Beschwerdeführer zudem wie dargetan eigenverantwortlich und selbstbestimmt lebt und die Wohnverhältnisse selbst wählt und gestaltet, ist die vorliegende kollektive Wohnform nicht unter den Heimbegriff zu subsumieren. Da die Heimqualität somit nicht gegeben ist, ist die fragliche Wohngemeinschaft sachlogisch auch nicht vom Kanton Basel-Stadt als Heim gelistet (vgl. https://meinplatz.ch/de/standorte/wohn­gruppe-autismus-spektrum-stoerung; Art. 35ter Abs. 2 IVV). 5.5. Zusammenfassend ergibt sich, dass die Wohnform des Beschwerdeführers nicht als Heim im Sinne von Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist. Weil der Beschwerdeführer auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist, gilt seine Hilflosigkeit als leicht (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) und ihm ist eine Hilflosenentschädigung leichten Grades (vgl. Art. 42ter IVG) auszurichten. 6. 6.1. Gemäss vorstehenden”

“Das kantonale Gericht hat die allgemeinen Voraussetzungen für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 42 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 9 ATSG) zutreffend dargestellt. Gleiches gilt bezüglich der (für die Höhe der Hilflosenentschädigung massgebenden [Art. 42ter Abs. 1 IVG]) Unterscheidung zwischen den drei Graden der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG; Art. 37 Abs. 1 bis 3 IVV) und den dafür ausschlaggebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An- und Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung [innerhalb und ausserhalb des Hauses], Kontaktaufnahme; BGE 133 V 450 E. 7.2) sowie der Angewiesenheit auf lebenspraktische Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG; Art. 38 IVV). Darauf wird verwiesen.”

“Das kantonale Gericht hat die allgemeinen Voraussetzungen für den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 42 Abs. 1 IVG in Verbindung mit Art. 9 und Art. 13 ATSG) zutreffend dargestellt. Gleiches gilt bezüglich der (für die Höhe der Hilflosenentschädigung massgebende [Art. 42ter Abs. 1 IVG]) Unterscheidung zwischen den drei Graden der Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG; Art. 37 Abs. 1 bis 3 IVV) und den dafür ausschlaggebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (An- und Auskleiden; Aufstehen, Absitzen, Abliegen; Essen; Körperpflege; Verrichtung der Notdurft; Fortbewegung [innerhalb und ausserhalb des Hauses], Kontaktaufnahme; BGE 133 V 450 E. 7.2) sowie der Angewiesenheit auf lebenspraktische Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG; Art. 38 IVV). Darauf wird verwiesen.”

“- l'importo che l'assicurata doveva restituire dal 1° ottobre 2019 al 31 ottobre 2022, rinviandola, per le spiegazioni dettagliate, al foglio accompagnatorio (doc. A7). Inoltre, la Cassa ha annullato e sostituito la decisione del 7 ottobre 2022 per quanto concerne la motivazione (doc. A5), attribuendo all'assicurata un "assegno per grande invalido di grado elevato a decorrere dal 01.09.2022" (doc. 25) e quindi non più "(con importo medio AI)" (doc. A3).                           1.7.  L'opposizione formulata il 16 novembre 2022 (doc. A9) dalla assicurata è stata respinta dall'amministrazione con decisione su opposizione del 19 gennaio 2023 (doc. A1), che ha confermato la decisione del 24 ottobre 2022. La Cassa cantonale di compensazione ha ricordato che a seguito dell'aggravamento dello stato di salute dell'opponente, con decisione del 2 giugno 2015 ha modificato il grado dell'AGI, ma le ha erroneamente riconosciuto un assegno con importo doppio corrispondente a una persona in AI soggiornante al domicilio, anziché con importo ordinario per un grado medio. Essa ha precisato che è la legge (art. 42ter LAI e art. 43bis LAVS) che determina una differenza a livello di importi per i due tipi di assegni e che quando un assicurato beneficiario di un assegno dell'AI raggiunge l'età di pensionamento ha previsto (art. 43bis cpv. 4 LAVS), al fine di non penalizzare questi assicurati, un diritto acquisito secondo cui l'importo deve essere per lo meno uguale a quello percepito fino a quel momento. Tuttavia, se lo stato di salute peggiora, il nuovo importo sarà calcolato sulla base dei parametri AVS, ma non potrà essere inferiore a quello percepito precedentemente. Nel caso concreto, al raggiungimento dell'età pensionabile l'interessata beneficiava di un assegno per grandi invalidi di grado esiguo dell'AI e, in virtù dei diritti acquisiti, il passaggio all'età AVS non ha comportato una modifica dell'importo di diritto. Per contro, nell'ambito della revisione avviata nel dicembre 2014, che ha giustificato l'aumento a un assegno di grado medio dell'AVS, il calcolo avrebbe dovuto avvenire sulla base dei parametri AVS (importo minimo della rendita di vecchiaia) e non AI (importo massimo della rendita di vecchiaia), perciò l'assicurata ha incassato delle prestazioni maggiori a quelle di suo diritto, che vanno dunque restituite sulla scorta dell'art.”

“Anlässlich der Abklärung vom November 2020 bezifferte die Abklärerin den medizinisch-pflegerischen Mehraufwand (unter dem Titel Behandlungspflege) nur noch mit 14 Minuten im Tag, hauptsächlich bestehend aus der Sonden- und Wundpflege (Urk. 7/175/4). In der angefochtenen Verfügung rechnete die Beschwerdegegnerin in Anlehnung an die Stellungnahme ihres Abklärungsdienstes (Urk. 7/192) noch gewisse weitere Verrichtungen wie die Medikamentengabe und die Blutzuckermessungen hinzu und gelangte auf diese Weise zu einem zeitlichen Aufwand für die Behandlungspflege von 20 Minuten (beziehungsweise von 27,5 Minuten bei korrekter Addition der einzelnen Positionen; Urk. 7/194/3). Der Aufwand von eineinhalb Stunden, den sie unter der Bezeichnung «Pflegerischer Aufwand gesamt» anführte (Urk. 7/194/3), muss sodann wiederum - entsprechend dem Vorgehen anlässlich der Abklärung vom Januar 2017 (Urk. 7/107/3+4) - aus der Hinzurechnung des Zeitaufwandes resultieren, den die Abklärerin für den Bereich des Essens ermittelt und mit 60 Minuten bemessen hatte (vgl. Urk. 7/175/2).     Die Zusammenrechnung sämtlicher pflegerischer Aufwendungen ist dort erforderlich, wo der Zeitaufwand für den Intensivpflegezuschlag nach Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 36 IVV zu ermitteln ist; die (im Vergleich zu einem nicht behinderten Kind) zusätzliche Betreuung im Sinne von Art. 39 Abs. 1 IVV umfasst nicht nur die medizinische Behandlungspflege, sondern auch die Grundpflege, also sämtliche Vorkehren, die im Rahmen der sechs für die Hilflosigkeit massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen erbracht werden (vgl. KSH Rz 5008 ff. und Rz 5019-5021). Demgegenüber gelten als Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV, wie schon dargelegt, ärztlich verordnete medizinisch-pflegerische Leistungen ausserhalb der alltäglichen Lebensverrichtungen; die Hilfeleistungen in einer alltäglichen Lebensverrichtung können hier nicht berücksichtigt werden (KSH Rz 2058 und Rz 2069). Hinsichtlich der Sondenernährung hat das Bundesgericht diesen Grundsatz in einem neueren Urteil ausdrücklich bestätigt und es für korrekt befunden, dass die Vorinstanz nur die Arbeitsschritte im Zusammenhang mit dem Anbringen und der Pflege der Sonde, nicht aber die Aufwendungen im Zusammenhang mit der Nahrungszufuhr als Pflege im Sinne von Art.”

“Der in Art. 42ter Abs. 2 IVG und Art. 39 Abs. 1 IVV verwendete Begriff der "Betreuung" umfasst die Grund- und dieBehandlungspflege gemäss Art. 39 Abs. 2 IVV sowie die Überwachung gemäss Art. 39 Abs. 3 IVV. Die Tragweite der Grund- und Behandlungspflege im Sinn dieser Bestimmungen ergibt sich in Anlehnung an die (beim Erlass von Art. 39 IVV am 21. Mai 2003 geltenden) Vorgaben von Art. 7 Abs. 2 lit. b und c der Verordnung vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV; SR”

“Ebenso wenig kann dem Beschwerdeführer in Bezug auf seinen sinngemässen Antrag gefolgt werden, es sei ihm für den Monat Dezember 2019 die Hilflosenentschädigung wenigstens anteilsmässig für jene Tage auszurichten, welche er bei den Eltern verbracht habe. Dabei verkennt er, dass es nur die zwei vom Gesetz in Art. 42ter Abs. 2 IVG vorgesehenen Ansätze der Hilflosenentschädigung - also jeweils die ganze oder Viertelsentschädigung je in den drei Graden, leichte, mittelschwere oder schwere Hilflosigkeit gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG - gibt. Da die Ausrichtung der Hilflosenentschädigung in Höhe des Heimansatzes auch an das betreffende Heim zu erfolgen hat, besteht für das Gericht deshalb kein Raum, dem Beschwerdeführer eine anteilsmässige Hilflosenentschädigung zuzusprechen.”

“Im Recht der Ergänzungsleistungen wird mit Art. 9 Abs. 5 lit. h ELG dem Bundesrat aufgetragen, den Heimbegriff für diesen Bereich zu definieren. Gemäss dem vom Bundesrat gestützt darauf erlassenen Art. 25a Abs. 1 ELV gilt als Heim jede Einrichtung, die von einem Kanton als Heim anerkannt wird oder über eine kantonale Betriebsbewilligung verfügt. Im Bereich der Ergänzungsleistungen kommt damit grundsätzlich ein formeller Heimbegriff zur Anwendung (vgl. BGE 146 V 322 E. 4.3 S. 327). Allerdings statuiert Art. 25a Abs. 2 ELV eine Ausnahme: Hat die IV-Stelle eine versicherte Person im Zusammenhang mit der Gewährung einer Hilflosenentschädigung als Heimbewohnerin i.S.v. Art. 42ter Abs. 2 IVG eingestuft, so gilt diese Person auch für den Anspruch auf Ergänzungsleistungen als Heimbewohnerin (vgl. E. 2.4 hiervor).”

“Im Recht der Ergänzungsleistungen wird mit Art. 9 Abs. 5 lit. h ELG dem Bundesrat aufgetragen, den Heimbegriff für diesen Bereich zu definieren. Gemäss dem vom Bundesrat gestützt darauf erlassenen Art. 25a Abs. 1 ELV gilt als Heim jede Einrichtung, die von einem Kanton als Heim anerkannt wird oder über eine kantonale Betriebsbewilligung verfügt. Im Bereich der Ergänzungsleistungen kommt damit grundsätzlich ein formeller Heimbegriff zur Anwendung (vgl. BGE 146 V 322 E. 4.3 S. 327). Allerdings statuiert Art. 25a Abs. 2 ELV eine Ausnahme: Hat die IV-Stelle eine versicherte Person im Zusammenhang mit der Gewährung einer Hilflosenentschädigung als Heimbewohnerin i.S.v. Art. 42ter Abs. 2 IVG eingestuft, so gilt diese Person auch für den Anspruch auf Ergänzungsleistungen als Heimbewohnerin (vgl. E. 2.4 hiervor).”

“Art. 25a ELV gilt seit seinem Inkrafttreten per 1. Januar 2008 in unveränderter Fassung. Bei dessen Erlass existierte neben dem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen nach Art. 9 ATSG i.V.m. Art. 42 Abs. 1 und 2 IVG auch bereits der davon abzugrenzende Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG; vgl. Meyer/Reichmuth, a.a.O., Art. 42-42ter N. 49) und (in grundsätzlicher Weise) der Art. 42ter Abs. 2 IVG. In Kenntnis dieser nach wie vor geltenden Bestimmungen nahm der Bundesrat Art. 42ter Abs. 2 IVG als massgebliches Kriterium in Art. 25a Abs. 2 ELV auf, was einen klaren Entscheid zu Gunsten einer einschränkenden Fassung im Sinne der von der Beschwerdegegnerin vertretenen Auslegung darstellt. Hätte der Bundesrat mit Art. 25a ELV alle den Heimeintritt thematisierenden Entscheide betreffend Hilflosenentschädigung der Invalidenversicherung für verbindlich erklären wollen, so wäre der Verweis auf Art. 42ter Abs. 2 IVG nicht nötig gewesen. Anders entscheiden würde deshalb bedeuten, dem Umstand, dass der Bundesrat mit Aufnahme des Art. 42ter Abs. 2 IVG in Art. 25a Abs. 2 ELV eine einschränkende, Entscheide der Invalidenversicherung über die lebenspraktische Begleitung ausschliessende Formulierung gewählt hat, keine Bedeutung zuzumessen und das gerichtliche Ermessen an die Stelle des Ermessens des Bundesrates als Verordnungsgeber zu setzen, wozu das Gericht nicht befugt ist (vgl. E. 4.2 hiervor).”

“Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf. ATAS/48/2020 du 28 janvier 2020 consid. 6). Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de 6 ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération. En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt 8C_158/2008 du 15 octobre 2008 consid. 5.2.2 et les références). 3.4.2 En vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100% du montant maximum de la rente de vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 LAVS, lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid.”

“Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de six ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération (sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf. ATAS/48/2020 du 28 janvier 2020 consid. 6). Il s'agit toutefois d'âges indicatifs qui peuvent être adaptés vers le haut ou le bas afin de tenir compte des spécificités de chaque situation (arrêt du Tribunal fédéral 8C_461/2015 du 2 novembre 2015 consid. 4.3.2 ; VALTERIO, op. cit., n. 10 ad art. 42ter LAI). 4.8 En vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100% du montant maximum de la rente de vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Sont réputés soins intenses chez les mineurs, les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (art. 39 al. 1 RAI). N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé.”

“Ces actes ordinaires de la vie se divisent en six catégories : « se vêtir, se dévêtir », « se lever, s'asseoir, se coucher », « manger », « faire sa toilette », « aller aux w.-c. » et « se déplacer à l'intérieur et à l'extérieur, établir des contacts sociaux avec l'entourage » (ATF 127 V 94 consid. 3c). Le degré d'impotence se détermine en fonction du nombre d'actes (associés éventuellement à une surveillance personnelle permanente ou à un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie) pour lesquels l'aide d'autrui est nécessaire (cf. art. 37 RAI). L'évaluation du besoin d'aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie constitue donc une appréciation fonctionnelle ou qualitative de la situation (cf. TF 9C_666/2013 précité consid. 8.1). bb) Un supplément pour soins intenses peut être ajouté à l'allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d'un surcroît de soins dont l'accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 RAI). Le point de savoir si l'impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation (TF 9C_666/2013 précité consid 8.2) dans laquelle il convient d'évaluer le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base par rapport au temps ordinairement consacré auxdits traitements et soins pour un mineur du même âge en bonne santé ; n'est en revanche pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques (cf. art. 39 al. 2 RAI). b) Lorsqu'un mineur, en raison d'une atteinte à la santé, a besoin en plus d'une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d'aide de 2 heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l'atteinte à la santé est équivalente à 4 heures (art. 39 al. 3 RAI). aa) Selon la jurisprudence, la notion de surveillance personnelle permanente au sens de l'art.”

“Pour ce qui concerne la nécessité pour les parents de couper et peler les fruits, il ne saurait être retenu un besoin d’aide de façon régulière pour cet acte partiel, qui fait partie de la préparation des repas et non pas de l'acte manger. En outre, le fait pour le recourant d’être sélectif avec la nourriture demande certes aux parents de faire preuve d’adaptation et d’organisation, mais n’appelle pas pour autant un besoin d’aide ou un surcroît de temps. S’agissant des restrictions qui précèdent, il est par ailleurs rappelé qu’un régime alimentaire (par exemple, pour les personnes atteintes de diabète ou de la maladie cœliaque) ne fonde pas l’impotence (cf. ch. 8018 CIIAI). Partant, une impotence pour l’acte de manger n’est pas retenue. d) Dès lors que l’intéressé doit ainsi se voir reconnaître un besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour cinq actes de la vie ordinaire, son droit à une allocation d’impotence pour mineurs de degré moyen est acquis, celui pour une allocation de degré grave étant toutefois exclu (cf. consid. 3b/aa supra). 6. Dans un deuxième grief, le recourant sollicite un supplément pour soins intenses, conformément à l'art. 42ter al. 3 LAI. A cet égard, il fait tout d’abord valoir que des surcroîts de temps liés aux traitements et aux soins de base, au sens de l’art. 39 al. 2 RAI, supérieurs à ceux retenus dans la décision litigieuse, devraient être pris en compte – ceux-ci ayant été systématiquement sous-évalués par l’enquêtrice et l’intimé. a) En premier lieu, le recourant expose que les soins de base nécessitent un surcroît de temps supérieur à celui de 112 minutes retenu par l’intimé. aa) Pour l’acte de se vêtir et se dévêtir, l’intéressé estime ainsi qu’il conviendrait de retenir un surcroît de temps quotidien d’une heure et 20 minutes (45 minutes le matin, 10 minutes pendant la journée, 10 minutes le soir et 15 minutes pour choisir et préparer les vêtements), au lieu des 27 minutes ressortant du rapport d’enquête à domicile du 20 novembre 2018. A nouveau, en application de la règle de preuve des « premières déclarations » (cf. consid. 4c supra), il y a lieu de se fonder sur les déclarations des parents lors de l’enquête à domicile qui avaient admis l'évaluation de 27 minutes.”

“des Abklärungsberichts). Weiter wurden im Abklärungsbericht vom 1. April 2021 keinerlei Angaben zum zeitlichen Mehraufwand für die Behandlungs- und Grundpflege gemacht bzw. erfragt (act. II 30/6; vgl. auch die Stellungnahme des Abklärungsdienstes vom 23. Juli 2021 [act. II 48/4], wonach auf Erhebungen betreffend den Intensivpflegezuschlages verzichtet worden sei, dies mit Blick auf die im massgebenden Kreisschreiben festgehaltenen Maximalwerte und altersent­sprechende Hilfe sowie den Umstand, dass die Beschwerdeführerin keiner aufwändigen Behandlungspflege bedürfe), womit sich der invaliditätsbedingte Betreuungsaufwand im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG anhand der vorliegenden Akten nicht beziffern lässt. Dies wird nachzuholen sein, wobei eine Abklärung vor Ort durchzuführen ist, unter Einhaltung der vom Bundesamt für Gesundheit (BAG) empfohlenen Schutzmassnahmen im Zusammenhang mit Covid-19. Diese Abklärung hat mit Blick auf die von der Mutter geschilderten, im Tagesverlauf offenbar stetig abnehmenden Ressourcen der Beschwerdeführerin nachmittags zu erfolgen. Schliesslich ist bei der erneuten Abklärung die Frage nach der Notwendigkeit einer persönlichen Überwachung – hierzu finden sich kaum Angaben im Abklärungsbericht – vertieft zu erörtern bzw. zu erfragen. Ergänzend ist bei der Schule G.________ eine schriftliche Stellungnahme einzuholen (vgl. Entscheid des Bundesgerichts vom 25. Februar 2014, 9C_666/2013, E. 8.2.2.2).”

“f.), hier liege unbestrittenermassen kein Bezug einer Hilflosenentschädigung vor, weshalb die Voraussetzungen von Art. 25a Abs. 2 ELV nicht erfüllt seien. Es sei explizit in Art. 25a Abs. 2 ELV auf Art. 42ter Abs. 2 IVG verwiesen worden. Dies schliesse die lebenspraktische Begleitung gemäss Art. 42 Abs. 3 IVG somit aus. Bereits aus Art. 42 Abs. 3 IVG gehe hervor, dass die lebenspraktische Begleitung nur für Personen, welche zu Hause lebten, ausgerichtet werden könne. Es liege somit entgegen den Ausführungen in der Beschwerde kein "Versehen" des Gesetzgebers vor. Vielmehr habe er sich für eine äusserst präzise Formulierung entschieden. Es könne somit keine Heimberechnung vorgenommen werden.”

“Der vom Bundesrat erlassene Art. 25a Abs. 2 ELV knüpft seine Wirkkraft an die Bestimmung von Art. 42ter Abs. 2 IVG, welcher bei Hilflosenentschädigungen zufolge der Beeinträchtigung der Gesundheit in den alltäglichen Lebensverrichtungen nach Art. 9 ATSG i.V.m. Art. 42 Abs. 1 und 2 IVG zur Anwendung kommt. Demgegenüber kommt Art. 42ter Abs. 2 IVG bei einer Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung nach Art. 42 Abs. 3 IVG keine Bedeutung zu. Bei dieser Bestimmung ist das „zu Hause Leben“ konstitutive Anspruchsvoraussetzung, weshalb der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung bei einem Heimeintritt ex lege wegfällt (vgl. Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl. 2022, Art. 42-42ter N. 58). Gestützt auf den klaren Wortlaut von Art. 25a Abs. 2 ELV kann eine Verbindlichkeit damit nur bestehen, wenn der Entscheid der Invalidenversicherung in Anwendung von Art. 42ter Abs. 2 IVG getroffen wird, was bei einer Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung nie der Fall ist. Mit der gewählten Formulierung fasste der Bundesrat als Verordnungsgeber eine bewusste Entscheidung. Mithin ist weder von einer Lücke auszugehen noch liegt eine mit Verfassung bzw. Gesetz nicht vereinbare Lösung vor:”

“E. 4.4; BVR 2019 S. 383 E. 4.4; Georges Vonder Mühll, a.a.O., Art. 93 SchKG N. 18; Hardy Landolt, Anrechnung der Hilflosenentschädigung als Einkommen?, in Pflegerecht 2013 S. 248 ff., 248). Zu berücksichtigen ist jedoch, dass sozialversicherungsrechtlich zur Begründung des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung kein Nachweis der konkret anfallenden behinderungsbedingten Mehrkosten erforderlich ist. Die Hilflosenentschädigung bemisst sich vielmehr nach dem Schweregrad der Hilflosigkeit, aufgrund dessen sodann die vermuteten behinderungs­bedingten Aufwendungen pauschaliert entschädigt werden (vgl. Art. 42 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invaliden­versicherung [IVG; SR 831.20] i.V.m. Art. 37 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] sowie Art. 42ter Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVG; SR 831.10]; BGE 149 III 297 E. 3.3.1 [Pra 113/2024 Nr. 18]). Demgegenüber sind im Steuererlassrecht Bestand und Höhe krankheits- und behinderungsbedingter Kosten grundsätzlich nachzuweisen. Dabei ist möglich, dass die pauschalierte Hilflosenentschädigung die tatsächlich angefallenen Aufwendungen übersteigt und bei der steuerpflichtigen Person somit ein Überschuss resultiert, der ihr zur Bestreitung ihrer allgemeinen Lebenshaltungskosten zur Verfügung steht. Entsprechend ist es grund­sätzlich zulässig, die Hilflosenentschädigung als Einnahme in die Berechnungen einzubeziehen, sofern die Krankheitskosten (inkl. behinde­rungs­bedingter Aufwendungen) ausgabenseitig vollumfänglich berück­sich­tigt werden. Damit wird nicht zuletzt dem Grundsatz Rechnung getragen, wonach im Steuererlassrecht die finanzielle Leistungsfähigkeit der steuer­pflichtigen Person umfassend, d.h.”

“E. 4.4; BVR 2019 S. 383 E. 4.4; Georges Vonder Mühll, a.a.O., Art. 93 SchKG N. 18; Hardy Landolt, Anrechnung der Hilflosenentschädigung als Einkommen?, in Pflegerecht 2013 S. 248 ff., 248). Zu berücksichtigen ist jedoch, dass sozialversicherungsrechtlich zur Begründung des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung kein Nachweis der konkret anfallenden behinderungsbedingten Mehrkosten erforderlich ist. Die Hilflosenentschädigung bemisst sich vielmehr nach dem Schweregrad der Hilflosigkeit, aufgrund dessen sodann die vermuteten behinderungs­bedingten Aufwendungen pauschaliert entschädigt werden (vgl. Art. 42 Abs. 2 des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invaliden­versicherung [IVG; SR 831.20] i.V.m. Art. 37 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV; SR 831.201] sowie Art. 42ter Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVG; SR 831.10]; BGE 149 III 297 E. 3.3.1 [Pra 113/2024 Nr. 18]). Demgegenüber sind im Steuererlassrecht Bestand und Höhe krankheits- und behinderungsbedingter Kosten grundsätzlich nachzuweisen. Dabei ist möglich, dass die pauschalierte Hilflosenentschädigung die tatsächlich angefallenen Aufwendungen übersteigt und bei der steuerpflichtigen Person somit ein Überschuss resultiert, der ihr zur Bestreitung ihrer allgemeinen Lebenshaltungskosten zur Verfügung steht. Entsprechend ist es grund­sätzlich zulässig, die Hilflosenentschädigung als Einnahme in die Berechnungen einzubeziehen, sofern die Krankheitskosten (inkl. behinde­rungs­bedingter Aufwendungen) ausgabenseitig vollumfänglich berück­sich­tigt werden. Damit wird nicht zuletzt dem Grundsatz Rechnung getragen, wonach im Steuererlassrecht die finanzielle Leistungsfähigkeit der steuer­pflichtigen Person umfassend, d.h.”

“Ebenso wenig kann dem Beschwerdeführer in Bezug auf seinen sinngemässen Antrag gefolgt werden, es sei ihm für den Monat Dezember 2019 die Hilflosenentschädigung wenigstens anteilsmässig für jene Tage auszurichten, welche er bei den Eltern verbracht habe. Dabei verkennt er, dass es nur die zwei vom Gesetz in Art. 42ter Abs. 2 IVG vorgesehenen Ansätze der Hilflosenentschädigung - also jeweils die ganze oder Viertelsentschädigung je in den drei Graden, leichte, mittelschwere oder schwere Hilflosigkeit gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG - gibt. Da die Ausrichtung der Hilflosenentschädigung in Höhe des Heimansatzes auch an das betreffende Heim zu erfolgen hat, besteht für das Gericht deshalb kein Raum, dem Beschwerdeführer eine anteilsmässige Hilflosenentschädigung zuzusprechen.”

“Für die Bemessung der Hilflosigkeit der versicherten Person ist in der Regel eine Abklärung an Ort und Stelle (Art. 57 Abs. 1 lit. f IVG in Verbindung mit Art. 69 Abs. 2 IVV) erforderlich. Vorliegend liess die IV-Stelle zwei Abklärungen durchführen. Diese ergaben gemäss den Berichten vom 30. September 2021 und 20. Januar 2022, dass die Beschwerdeführerin zumindest in Teilfunktionen von zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, nämlich in der "Körperpflege" und in der "Pflege gesellschaftlicher Kontakte", eingeschränkt sei, und dass sich die Versicherte zurzeit in einem Heim aufhalte. Aufgrund dieser Abklärungsergebnisse sprach die IV-Stelle der Versicherten gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV eine Hilflosenentschädigung für eine leichte Hilflosigkeit zu. Gleichzeitig setzte sie die Höhe der monatlichen Entschädigung nach dem - deutlich tieferen - Tarif von Art. 42ter Abs. 2 IVG fest, der für Versicherte gilt, die sich in einem Heim aufhalten.”

“Laut Art. 36 Abs. 2 IVV haben Minderjährige mit einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, die eine intensive Betreuung brauchen und sich nicht in einem Heim aufhalten, zusätzlich zur Hilflosenentschädigung Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag nach Art. 39 IVV. Gemäss dieser Bestimmung liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“a) ; -         d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; -         de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; -         de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou -         d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e).                 d) Aux termes de l’al. 4 de cette disposition, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé.   6.              a) Les mineurs qui nécessitent des soins particulièrement intenses et qui vivent chez eux ont droit non seulement à une allocation pour impotent, mais aussi, à certaines conditions, à un supplément pour soins intenses au sens de l’art. 42ter al. 3 LAI. Sont réputés intenses au sens de cette disposition les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (art. 39 al. 1 RAI ; voir également le message du Conseil fédéral du 21 février 2001 concernant la 4ème révision de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité, FF 2001 3045, 3135).                 b) Selon l’art. 39 al. 2 RAI, n’est pris en considération dans le cadre des soins intenses que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical, ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques. Le point de savoir si l'impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation (TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.”

“3 et 5 LAVS, lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1). Un supplément pour soins intenses peut donc être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation dans laquelle il convient d’évaluer le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base par rapport au temps ordinairement consacré auxdits traitements et soins pour un mineur du même âge en bonne santé (cf. art. 39 al. 2 1ère phrase RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.3 et la référence). Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art.”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 Prozent, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 Prozent und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 Prozent des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten.     Laut Art. 36 Abs. 2 IVV haben Minderjährige mit einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, die eine intensive Betreuung brauchen und sich nicht in einem Heim aufhalten, zusätzlich zur Hilflosenentschädigung Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag nach Art. 39 IVV. Demgemäss liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).     Der Intensivpflegezuschlag nach Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 IVV ist keine selbständige Leistungsart, sondern setzt den Anspruch auf Hilflosenentschädigung voraus (Art. 36 Abs. 2 IVV).”

“Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Art. 39 Abs. 1 IVV). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Art. 39 Abs. 2 IVV). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Art. 39 Abs. 3 IVV).”

“Die Hilflosenentschädigung (nach AHVG, IVG, UVG oder MVG; vgl. Art. 66 Abs. 3 ATSG) steht Personen zu, die wegen einer gesundheitlichen Beeinträchtigung für alltägliche Lebensverrichtungen (wie z.B. Essen und Körperpflege) dauernd der Hilfe Dritter, der persönlichen Überwachung oder (nach Art. 42 Abs. 3 und Art. 42bis Abs. 5 IVG) der lebenspraktischen Begleitung bedürfen (Art. 9 ATSG, BGE 133 V 450 E. 2; Urteil 9C_809/2015 vom 10. August 2016 E. 5). Für die Invalidenversicherung hält Art. 42ter Abs. 1 zweiter Satz IVG fest, dass Hilflosenentschädigung personenbezogen ausgerichtet wird und die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern soll. Minderjährige, die zusätzlich intensive Betreuung brauchen, erhalten einen Intensivpflegezuschlag zur Hilflosenentschädigung (Art. 42ter Abs. 3 IVG, Art. 36 Abs. 2 IVV). Die dafür vorausgesetzte Intensität ist erreicht, wenn die gesundheitliche Beeinträchtigung im Tagesdurchschnitt eine zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden erfordert. Anrechenbar ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters (Art. 39 Abs. 1 und Abs. 2 erster Satz IVV).”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 Prozent, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 Prozent und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 Prozent des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten.     Laut Art. 36 Abs. 2 IVV haben Minderjährige mit einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, die eine intensive Betreuung brauchen und sich nicht in einem Heim aufhalten, zusätzlich zur Hilflosenentschädigung Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag nach Art. 39 IVV. Demgemäss liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs.”

“Zeitlicher Referenzpunkt für die Prüfung einer anspruchserheblichen Änderung bildet die letzte rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des Leistungsanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung und Beweiswürdigung beruht (vgl. BGE 133 V 108, 114 E. 5.4; vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_204/2014 vom 9. September 2014 E. 3.2.1. und E. 3.3). Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Anspruch auf Hilflosenentschädigung in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (vgl. sinngemäss BGE 141 V 9, 10 E. 2.3 und E. 6.1; vgl. Urteil des Bundesgerichts 8C_72/2017 vom 23. Mai 2017 E. 1). 3.5. Für die Höhe der Hilflosenentschädigung ist das Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit massgebend. Die Hilflosenentschädigung wird personenbezogen ausgerichtet und soll die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern. Die monatliche Entschädigung beträgt bei schwerer Hilflosigkeit 80 Prozent, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50 Prozent und bei leichter Hilflosigkeit 20 Prozent des Höchstbetrages der Altersrente nach Artikel 34 Absätze 3 und 5 AHVG (vgl. Art. 43bis Abs. 3 und Abs. 5 AHVG i.V.m. Art. 42ter Abs. 1 IVG). 3.6. Die Abklärung der Hilflosigkeit erfolgt in der Regel mittels einer Abklärung an Ort und Stelle im Sinne von Art. 69 Abs. 2 IV Art. 69 Abs. 2 IVV (vgl. KSIH, N 1058; vgl. sinngemäss auch BGE 140 V 543, 546 E. 3.2.1). Damit einem Bericht über die Abklärung der Hilflosigkeit Beweiswert zuerkannt werden kann, muss er gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung (welche von BGE 128 V 93 ausgeht) den folgenden Anforderungen genügen: Die Person, welche den Bericht verfasst, muss qualifiziert sein und Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Hilfsbedürftigkeiten haben. Im Falle von Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinische Fachperson notwendig. Zudem sind auch Angaben der Hilfe leistenden Personen zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind.”

“Le fait que le recourant soit sujet à des crises de colère durant lesquelles il accomplit des actes agressifs n'est certes pas anodin ; toutefois, en l'absence de précisions quant à l'intensité et aux effets de ces crises (en relation notamment avec le risque d'auto-agression ou d’hétéro-agression), il n'est pas possible de se prononcer en connaissance de cause sur l'ampleur du danger auquel celles-ci l'exposent ou exposeraient éventuellement autrui et, partant, sur la nécessité d'une surveillance personnelle permanente.                 d) En conséquence, l’instruction du dossier du recourant devra être complétée, en requérant des précisions auprès de la pédiatre de l'enfant, de ses parents et des tiers intervenants. Dans ce cadre, il conviendra également d'examiner si le tableau clinique présenté par le recourant justifie l’application de la limite d'âge de 4 ans prévue dans l’Annexe 2 CSI (p. 108), en fonction de l'intensité du besoin de surveillance depuis le moment où est, cas échéant, apparu celui-ci.   16.              Compte tenu de ce qui précède, faute de compléments en lien avec l’accomplissement de l’acte « se déplacer/entretenir des contacts sociaux » et avec la question de la surveillance personnelle permanente, il n’est pas davantage possible de se déterminer sur un éventuel droit au supplément pour soins intenses au sens des art. 42ter al. 3 LAI et 39 RAI.   17.              a) Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).                 b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid.”

“des Abklärungsberichts). Weiter wurden im Abklärungsbericht vom 1. April 2021 keinerlei Angaben zum zeitlichen Mehraufwand für die Behandlungs- und Grundpflege gemacht bzw. erfragt (act. II 30/6; vgl. auch die Stellungnahme des Abklärungsdienstes vom 23. Juli 2021 [act. II 48/4], wonach auf Erhebungen betreffend den Intensivpflegezuschlages verzichtet worden sei, dies mit Blick auf die im massgebenden Kreisschreiben festgehaltenen Maximalwerte und altersent­sprechende Hilfe sowie den Umstand, dass die Beschwerdeführerin keiner aufwändigen Behandlungspflege bedürfe), womit sich der invaliditätsbedingte Betreuungsaufwand im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG anhand der vorliegenden Akten nicht beziffern lässt. Dies wird nachzuholen sein, wobei eine Abklärung vor Ort durchzuführen ist, unter Einhaltung der vom Bundesamt für Gesundheit (BAG) empfohlenen Schutzmassnahmen im Zusammenhang mit Covid-19. Diese Abklärung hat mit Blick auf die von der Mutter geschilderten, im Tagesverlauf offenbar stetig abnehmenden Ressourcen der Beschwerdeführerin nachmittags zu erfolgen. Schliesslich ist bei der erneuten Abklärung die Frage nach der Notwendigkeit einer persönlichen Überwachung – hierzu finden sich kaum Angaben im Abklärungsbericht – vertieft zu erörtern bzw. zu erfragen. Ergänzend ist bei der Schule G.________ eine schriftliche Stellungnahme einzuholen (vgl. Entscheid des Bundesgerichts vom 25. Februar 2014, 9C_666/2013, E. 8.2.2.2).”

“3 et 5 LAVS, lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1). Un supplément pour soins intenses peut donc être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation dans laquelle il convient d’évaluer le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base par rapport au temps ordinairement consacré auxdits traitements et soins pour un mineur du même âge en bonne santé (cf. art. 39 al. 2 1ère phrase RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.3 et la référence). Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art.”

“Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).     Der Intensivpflegezuschlag nach Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 IVV ist keine selbständige Leistungsart, sondern setzt den Anspruch auf Hilflosenentschädigung voraus (Art. 36 Abs. 2 IVV). Art. 39 IVV beruht im Unterschied zu Art. 37 IVV nicht auf einer funktionellen, beziehungsweise qualitativen, sondern auf einer zeitlichen Betrachtungsweise, indem gefragt wird, wieviel Zeit infolge Beeinträchtigung der Gesundheit für die zusätzliche Betreuung im Vergleich zu einem nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters insgesamt notwendig ist. Dabei meint der in Art. 42ter Abs. 3 IVG verwendete Begriff der Betreuung sowohl die Hilfe bei der Behandlungs- und Grundpflege gemäss Abs. 2 als auch die zusätzliche Überwachung nach Abs. 3 von Art. 39 (Urteil des Bundesgerichts 8C_572/2022 vom 21. Juni 2023 E. 4.3.1 mit Hinweisen).”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 Prozent, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 Prozent und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 Prozent des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten.     Laut Art. 36 Abs. 2 IVV haben Minderjährige mit einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, die eine intensive Betreuung brauchen und sich nicht in einem Heim aufhalten, zusätzlich zur Hilflosenentschädigung Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag nach Art. 39 IVV. Demgemäss liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).     Der Intensivpflegezuschlag nach Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 IVV ist keine selbständige Leistungsart, sondern setzt den Anspruch auf Hilflosenentschädigung voraus (Art. 36 Abs. 2 IVV).”

“Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art. 7 al. 2 let. c ch. 1 OPAS). Si les soins de base recoupent partiellement les actes ordinaires de la vie, les premiers ne sauraient en aucun cas être assimilés aux seconds. Il s’agit d’actes de nature thérapeutique et non d’actes ordinaires tels que « se déplacer à l’intérieur et à l’extérieur / établir des contacts sociaux avec l’entourage » (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 précité consid. 4.2 et 4.3). La notion de « soins intenses » de l’art. 42ter al. 3 LAI comprend non seulement le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base évoqué à l’art. 39 al. 2 RAI, mais aussi la surveillance permanente mentionnée à l’art. 39 al. 3 RAI. Cette surveillance ne se confond ni avec l’aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie ni avec le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base, mais constitue une surveillance 24 heures sur 24, nécessitée par l’invalidité soit pour une raison médicale (par ex. risques de crises d’épilepsie) soit en raison d'un handicap mental particulier ou en cas d’autisme (arrêt 9C_350/2014 précité consid. 6.2). Pour la détermination des besoins en soins intenses, les organes de l'AI disposent d'un large pouvoir d'appréciation pour autant que les faits aient été élucidés de manière satisfaisante (arrêt du Tribunal fédéral I.684/05 du 19 décembre 2006 consid. 1.3). 4.8.1 La méthodologie et les valeurs maximales du temps pouvant être pris en considération dans la détermination du surcroît de temps pour les soins intenses sont décrits dans l'annexe IV de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_742/2020 du 25 août 2021 consid.”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG (in der bis Ende 2017 geltenden resp. aktuellen Fassung) wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 60 resp. 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 40 resp. 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 20 resp. 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten. Nach Art. 39 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Le seul fait que la personne désignée pour procéder à l’enquête se trouve dans un rapport de subordination vis-à-vis de l’office AI ne permet pas encore de conclure à son manque d’objectivité et à son parti pris. Il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité de l’évaluation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2). Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid. 6.1.2). En cas de doutes quant aux répercussions du handicap sur le besoin de surveillance, il convient de compléter les informations ressortant du rapport d’enquête par des renseignements recueillis auprès du médecin traitant de l’assuré mineur et de l’école que celui-ci fréquente (arrêt du Tribunal fédéral 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.2.2.2 ; VALTERIO, op. cit., n. 10 ad art. 42ter LAI). 4.11 En ce qui concerne la naissance du droit à l’allocation pour impotent pour un mineur, après l’âge d’une année, les dispositions qui concernent la naissance du droit pour les assurés majeurs s’appliquent par analogie. Les enfants ont ainsi droit à l’allocation pour impotent dès l’instant où ils présentent une impotence permanente de degré faible au moins, mais au plus tôt une année après la survenance de l’impotence. La période de carence d’une année peut commencer à courir avant l’âge de deux ans, c’est-à-dire dès la survenance de l’impotence (ATF 111 V 205 consid. 1b ; VALTERIO, op. cit., n. 6 ad art. 42bis LAI). À teneur de l’art. 35 al. 1 RAI, le droit à l’allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées. Selon l’art. 48 al. 1 LAI, si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l’art.”

“Le seul fait que la personne désignée pour procéder à l’enquête se trouve dans un rapport de subordination vis-à-vis de l’office AI ne permet pas encore de conclure à son manque d’objectivité et à son parti pris. Il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité de l’évaluation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2). Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid. 6.1.2). En cas de doutes quant aux répercussions du handicap sur le besoin de surveillance, il convient de compléter les informations ressortant du rapport d’enquête par des renseignements recueillis auprès du médecin traitant de l’assuré mineur et de l’école que celui-ci fréquente (arrêt du Tribunal fédéral 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.2.2.2 ; VALTERIO, op. cit., n. 10 ad art. 42ter LAI). 4.11 En ce qui concerne la naissance du droit à l’allocation pour impotent pour un mineur, après l’âge d’une année, les dispositions qui concernent la naissance du droit pour les assurés majeurs s’appliquent par analogie. Les enfants ont ainsi droit à l’allocation pour impotent dès l’instant où ils présentent une impotence permanente de degré faible au moins, mais au plus tôt une année après la survenance de l’impotence. La période de carence d’une année peut commencer à courir avant l’âge de deux ans, c’est-à-dire dès la survenance de l’impotence (ATF 111 V 205 consid. 1b ; VALTERIO, op. cit., n. 6 ad art. 42bis LAI). À teneur de l’art. 35 al. 1 RAI, le droit à l’allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées. Selon l’art. 48 al. 1 LAI, si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l’art.”

“4 Un supplément pour soins intenses peut être ajouté à l'allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d'un surcroît de soins dont l'accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 36 al. 2 RAI, art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). 3.5 N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques (art. 39 al. 2). Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin en plus d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3). La notion de « soins intenses » de l'art. 42ter al. 3 LAI comprend non seulement le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base évoqué à l'art. 39 al. 2 RAI, mais aussi la surveillance permanente mentionnée à l'art. 39 al. 3 RAI (cf. arrêt 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.2 in: SVR 2014 IV n° 14 p. 55). Cette surveillance ne se confond ni avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie ni avec le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base, mais constitue une surveillance 24h/24h, nécessitée par l'invalidité soit pour une raison médicale (p.ex. risques de crises d'épilepsie) soit en raison d'un handicap mental particulier ou en cas d'autisme (cf. arrêts 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.2 in : SVR 2014 IV n° 14 p. 55 ; 9C_608/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2.2.1 ; Commentaire des modifications du RAI du 21 mai 2003 in : Pratique VSI 2003 p. 317 ss ; ad art. 39 al. 3 RAI p. 336).   3.6 Le besoin de surveillance « ordinaire » (tel qu'il est défini pour le droit à une allocation pour impotence faible [art.”

“Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art. 7 al. 2 let. c ch. 1 OPAS). Si les soins de base recoupent partiellement les actes ordinaires de la vie, les premiers ne sauraient en aucun cas être assimilés aux seconds. Il s’agit d’actes de nature thérapeutique et non d’actes ordinaires tels que « se déplacer à l’intérieur et à l’extérieur / établir des contacts sociaux avec l’entourage » (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 précité consid. 4.2 et 4.3). La notion de « soins intenses » de l’art. 42ter al. 3 LAI comprend non seulement le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base évoqué à l’art. 39 al. 2 RAI, mais aussi la surveillance permanente mentionnée à l’art. 39 al. 3 RAI. Cette surveillance ne se confond ni avec l’aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie ni avec le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base, mais constitue une surveillance 24 heures sur 24, nécessitée par l’invalidité soit pour une raison médicale (par ex. risques de crises d’épilepsie) soit en raison d'un handicap mental particulier ou en cas d’autisme (arrêt 9C_350/2014 précité consid. 6.2). Pour la détermination des besoins en soins intenses, les organes de l'AI disposent d'un large pouvoir d'appréciation pour autant que les faits aient été élucidés de manière satisfaisante (arrêt du Tribunal fédéral I.684/05 du 19 décembre 2006 consid. 1.3). 4.8.1 La méthodologie et les valeurs maximales du temps pouvant être pris en considération dans la détermination du surcroît de temps pour les soins intenses sont décrits dans l'annexe IV de la CIIAI (arrêt du Tribunal fédéral 9C_742/2020 du 25 août 2021 consid.”

“Hier ist auf die vorangegangenen Ausführungen zu verweisen, wonach der Beschwerdeführer bezüglich der Zusammenstellung des benötigten Leistungspakets frei ist. Da der Beschwerdeführer zudem wie dargetan eigenverantwortlich und selbstbestimmt lebt und die Wohnverhältnisse selbst wählt und gestaltet, ist die vorliegende kollektive Wohnform nicht unter den Heimbegriff zu subsumieren. Da die Heimqualität somit nicht gegeben ist, ist die fragliche Wohngemeinschaft sachlogisch auch nicht vom Kanton Basel-Stadt als Heim gelistet (vgl. https://meinplatz.ch/de/standorte/wohn­gruppe-autismus-spektrum-stoerung; Art. 35ter Abs. 2 IVV). 5.5. Zusammenfassend ergibt sich, dass die Wohnform des Beschwerdeführers nicht als Heim im Sinne von Art. 35ter IVV zu qualifizieren ist. Weil der Beschwerdeführer auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 IVV angewiesen ist, gilt seine Hilflosigkeit als leicht (vgl. Art. 37 Abs. 3 lit. e IVV) und ihm ist eine Hilflosenentschädigung leichten Grades (vgl. Art. 42ter IVG) auszurichten. 6. 6.1. Gemäss vorstehenden”

“Das Gericht weicht daher nicht ohne triftigen Grund von Verwaltungsweisungen ab, wenn diese eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben darstellen. Insofern wird dem Bestreben der Verwaltung, durch interne Weisungen eine rechtsgleiche Gesetzesanwendung zu gewährleisten, Rechnung getragen (BGE 140 V 543 E. 3.3.2.2.1 mit Hinweisen). 3.1 Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht, sofern sie sich nicht in einem Heim aufhalten. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100% bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70% und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40% des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember 1946. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. 3.2 Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt nach Art. 39 IVV vor, wenn Minderjährige im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von 2 Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von 4 Stunden anrechenbar (Abs. 3; zur anrechenbaren Betreuung im Einzelnen: KSIH, Rz. 8074 ff.). 4. Für die Bemessung der Hilflosigkeit der versicherten Person ist in der Regel eine Abklärung an Ort und Stelle (Art. 57 Abs. 1 lit.”

“Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt nach Art. 39 IVV vor, wenn Minderjährige im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von 2 Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von 4 Stunden anrechenbar (Abs. 3; zur anrechenbaren Betreuung im Einzelnen: KSIH, Rz. 8074 ff.).”

“1 Satz 3 IVG bei schwerer Hilflosigkeit 80 %, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50 % und bei leichter Hilflosigkeit 20 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10). Die Entschädigung für minderjährige Versicherte berechnet sich pro Tag. 3.6. 3.6.1. Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird – sofern sich diese nicht in einem Heim aufhalten – um einen Intensivpflegezuschlag erhöht. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Absätze 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten (Art. 42ter Abs. 3 IVG). 3.6.2. Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Laut Art. 39 Abs. 2 IVV ist als Betreuung der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters anrechenbar. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen. 3.6.3. Art. 39 Abs. 3 IVV sieht vor, dass in Fällen, wo eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung bedarf, diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden kann. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar. 4. 4.1. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.) Ankleiden, Auskleiden; (2.) Aufstehen, Absitzen, Abliegen; (3.”

“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve ; on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers. Le besoin de surveillance peut être admis, déjà en cas de faible probabilité de mise en danger, lorsque l’absence de surveillance pourrait entraîner des conséquences néfastes pour la santé (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.4 ; cf. ch. 5022 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°33 à 35 ad art. 42 LAI, p. 611, et n°10 ad art. 42ter LAI, p. 638). c) On admet un besoin de surveillance nettement accrue, auprès d’un mineur, par comparaison avec un enfant d’âge identique, en particulier lorsque : - l’enfant pourrait se mettre en danger ou constituer un danger pour des tiers ; la situation de danger et le besoin de surveillance doivent subsister malgré les mesures prises pour réduire le dommage ; - la surveillance personnelle se caractérise par une certaine intensité, qui dépasse le besoin de surveillance d’un enfant du même âge ne souffrant d’aucun handicap (TF 9C_431/2008 du 26 février 2009 consid. 4.4 ; cf. ch. 5024 CSI). 9. a) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le tribunal apprécie librement les preuves qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre (ATF 134 V 231 consid.”

“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve ; on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers. Le besoin de surveillance peut être admis, déjà en cas de faible probabilité de mise en danger, lorsque l’absence de surveillance pourrait entraîner des conséquences néfastes pour la santé (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.4 ; cf. ch. 5022 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°33 à 35 ad. art. 42 LAI, p. 611, et n°10 ad art. 42ter LAI, p. 638). 9. a) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid. 6 et 128 V 93).”

“Regeste Art. 42ter Abs. 3 IVG; Art. 39 IVV; Intensivpflegezuschlag zur Hilflosenentschädigung. Die Überwachung der Atmung über eine Trachealkanüle, die eine stetige unmittelbare Interventionsbereitschaft durch medizinisch geschultes Personal erfordert, ist eine Pflegeleistung im Sinne von Art. 39 Abs. 2 IVV und nicht blosse Überwachung gemäss Art. 39 Abs. 3 IVV (E. 4.5).”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht, sofern sie sich nicht in einem Heim aufhalten. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 60% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 100% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG), bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 40% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 70% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 20% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 40% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) des Höchstbetrages der Altersrente nach Art.”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht, sofern sie sich nicht in einem Heim aufhalten. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 60% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 100% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG), bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 40% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 70% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 20% (in der bis 31. Dezember 2017 gültig gewesenen Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) bzw. 40% (ab der seit 1. Januar 2018 in Kraft stehenden Fassung des Art. 42ter Abs. 3 IVG) des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember”

“A cet égard, du fait de la situation sanitaire prévalant en raison de l’épidémie de Coronavirus, l’enquête, habituellement effectuée au domicile de la personne assurée, l’a été par le biais d’une visio-conférence. Il n’en demeure pas moins que l’enquêtrice l’a établie après avoir pris connaissance des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux, et a pu se faire une bonne idée de la situation. Elle a en outre consigné les indications données par la mère de la recourante, qu’elle a largement suivies. Le contenu de son rapport est plausible, motivé, et rédigé de manière suffisamment détaillée pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. La recourante n’en conteste au demeurant pas sérieusement la teneur, mais plaide que ce sont les temps totaux retenus pour chaque acte de la vie quotidienne qui devraient être pris en compte, « non plafonnés par des valeurs maximales », soit 272 minutes, et non 189 minutes comme le retient l’enquêtrice. La recourante est effectivement proche du palier consacré à l’art. 42ter al. 3 LAI, à compter duquel le supplément pour soins intenses est augmenté, puisqu’un total de surcroît de temps de 5h35 est retenu. Or, c’est à compter de 6 heures par jour au moins que le montant mensuel du supplément s’élève à 70 % du montant maximum de la rente de vieillesse, alors que si le besoin est de 4 heures par jour au moins, le montant du supplément ne s’élève qu’à 40 % du montant de la rente. Ainsi, si un surcroît de temps de 25 minutes pouvait être retenu, la recourante aurait droit au supplément pour soins intenses de 6 heures. Il convient dès lors d’examiner ses griefs, qui ont trait au nombre de minutes pris en considération pour les actes « se vêtir/se dévêtir », « se lever, s’asseoir/se coucher », et « manger », et plus concrètement à la limitation du temps pris en compte au vu des « plafonds » ressortant de l’annexe IV CIIAI. La recourante ne remet pas en cause le temps retenu pour l’acte « aller aux toilettes » (19 minutes). Elle ne conteste pas non plus le fait qu’un surcroît de temps n’ait pas été retenu pour les actes « faire sa toilette » et « se déplacer ».”

“April 2006 eine Hilflosenentschädigung der IV für eine Hilflosigkeit schweren Grades bezog. In jenem Fall richtete die AHV nach dem Erreichen des Rentenalters eine Leistung in gleicher Höhe aus. In der Folge zog die versicherte Person am 1. November 2008 von der eigenen Wohnung in ein Heim. Wegen der Änderung des Aufenthaltsortes verfügte die Ausgleichskasse bei weiterhin unbestrittenem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung schweren Grades die Anpassung der Hilflosenentschädigung auf den halben Ansatz und forderte die zu viel bezogenen Leistungen zurück. Ab dem 1. Oktober 2009 wohnte die versicherte Person wieder ausserhalb eines Heimes. Die Ausgleichskasse verfügte daraufhin, es bestehe weiterhin Anspruch auf den halben Ansatz der Hilflosenentschädigung schweren Grades, weil sich die versicherte Person im AHV-Alter befinde und der Besitzstand nach Verlassen des Heims nicht wieder aufleben könne (vgl. Sachverhalt lit. A dieses Entscheides). Dies wurde letztinstanzlich vom Bundgericht geschützt. In seinem Urteil führte es zunächst unter Hinweis auf Art. 42ter Abs. 2 IVG aus, dass die AHV-Stelle den Ansatz der Hilflosenentschädigung der von der Besitzstandsgarantie gemäss Art. 43bis Abs. 4 AHVG profitierenden versicherten Person nach deren Heimeintritt zu Recht halbiert habe (BGE 137 V 162 E. 3.1). Es stellte sodann fest, dass das AHVG keine Grundlage für einen Bestandesschutz oder eine Besitzstandsgarantie biete, wenn nach Erreichen der Altersgrenze anspruchsrelevante Änderungen eintreten würden. Diesfalls liege vielmehr gar kein Anwendungsfall von Art. 43bis Abs. 4 AHVG mehr vor. Ein Wiederaufleben der früheren Besitzstandsleistung falle somit ausser Betracht (BGE 137 V 162 E. 3.2 a. E.).”

“___ befunden, weil es neben dem tatsächlichen (physischen) Aufenthalt in den Pflegeheimen, am Willen, diesen Aufenthalt aufrechtzuerhalten, gefehlt habe (E. 1.3), kann somit nicht gefolgt werden. Zum anderen hatte sich das Bundesgericht auch im oben wiedergegebenen Entscheid mit Erwägungen der Vorinstanz, wonach der Heimaufenthalt nur vorübergehend gewesen sei und die Herabsetzung des Ansatzes einzig aus der veränderten Wohnsituation resultiert habe, zu befassen (BGE 137 V 162 E. 2.1), was freilich an dessen Urteil nichts änderte. Weil der jenem Urteil zugrundeliegende Sachverhalt bezüglich des zwischenzeitlichen Heimaufenthalts dem vorliegenden Fall in seinen Grundzügen entspricht, kann auf jenes Urteil verwiesen werden. Daraus geht hervor, dass das Vorbringen der Beschwerdeführerin, Gesetz und Verordnung sähen bei einem Wechsel des Aufenthaltsortes keinen Wegfall der Besitzstandsgarantie vor (E. 1.3) ebenfalls zu kurz greift. Bei einem Aufenthalt in einem Heim ist dies sehr wohl der Fall. In E. 3.1 des BGE 137 V 162 hat das Bundesgericht auf Art. 42ter Abs. 2 IVG verwiesen. In dieser Bestimmung war und ist die Kürzung der Entschädigungsansätze der IV bei einem Heimaufenthalt geregelt (vgl. dazu auch E. 3.3 nachstehend). Zwar soll mit Art. 43bis Abs. 4 AHVG bei einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gemäss AHVG betragsmässig die weitere Anwendbarkeit der für die IV gültigen Ansätze gewährt werden, diese Besitzstandsgarantie begründet aber keinen Anspruch auf höhere Leistungen, als sie gemäss IVG vorgesehen sind. Das Argument der Beschwerdeführerin, dass die Besitzstandsgarantie vorliegend nicht weggefallen sei (E. 1.3), ist damit widerlegt. Zu ergänzen ist, dass die Besitzstandsgarantie auch nicht wiederauflebte, als die Beschwerdeführerin am Morgen des 26. Januar 2022 aus dem Zentrum C.___ in ihr häusliches Umfeld zurückgekehrte (Urk. 7/20). Dies ist vom Bundesgericht mit BGE 137 V 162 für eine entsprechende Fallkonstellation so entschieden worden (E. 2.4).”

“April 2006 eine Hilflosenentschädigung der IV für eine Hilflosigkeit schweren Grades bezog. In jenem Fall richtete die AHV nach dem Erreichen des Rentenalters eine Leistung in gleicher Höhe aus. In der Folge zog die versicherte Person am 1. November 2008 von der eigenen Wohnung in ein Heim. Wegen der Änderung des Aufenthaltsortes verfügte die Ausgleichskasse bei weiterhin unbestrittenem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung schweren Grades die Anpassung der Hilflosenentschädigung auf den halben Ansatz und forderte die zu viel bezogenen Leistungen zurück. Ab dem 1. Oktober 2009 wohnte die versicherte Person wieder ausserhalb eines Heimes. Die Ausgleichskasse verfügte daraufhin, es bestehe weiterhin Anspruch auf den halben Ansatz der Hilflosenentschädigung schweren Grades, weil sich die versicherte Person im AHV-Alter befinde und der Besitzstand nach Verlassen des Heims nicht wieder aufleben könne (vgl. Sachverhalt lit. A dieses Entscheides). Dies wurde letztinstanzlich vom Bundgericht geschützt. In seinem Urteil führte es zunächst unter Hinweis auf Art. 42ter Abs. 2 IVG aus, dass die AHV-Stelle den Ansatz der Hilflosenentschädigung der von der Besitzstandsgarantie gemäss Art. 43bis Abs. 4 AHVG profitierenden versicherten Person nach deren Heimeintritt zu Recht halbiert habe (BGE 137 V 162 E. 3.1). Es stellte sodann fest, dass das AHVG keine Grundlage für einen Bestandesschutz oder eine Besitzstandsgarantie biete, wenn nach Erreichen der Altersgrenze anspruchsrelevante Änderungen eintreten würden. Diesfalls liege vielmehr gar kein Anwendungsfall von Art. 43bis Abs. 4 AHVG mehr vor. Ein Wiederaufleben der früheren Besitzstandsleistung falle somit ausser Betracht (BGE 137 V 162 E. 3.2 a. E.).”

“___ befunden, weil es neben dem tatsächlichen (physischen) Aufenthalt in den Pflegeheimen, am Willen, diesen Aufenthalt aufrechtzuerhalten, gefehlt habe (E. 1.3), kann somit nicht gefolgt werden. Zum anderen hatte sich das Bundesgericht auch im oben wiedergegebenen Entscheid mit Erwägungen der Vorinstanz, wonach der Heimaufenthalt nur vorübergehend gewesen sei und die Herabsetzung des Ansatzes einzig aus der veränderten Wohnsituation resultiert habe, zu befassen (BGE 137 V 162 E. 2.1), was freilich an dessen Urteil nichts änderte. Weil der jenem Urteil zugrundeliegende Sachverhalt bezüglich des zwischenzeitlichen Heimaufenthalts dem vorliegenden Fall in seinen Grundzügen entspricht, kann auf jenes Urteil verwiesen werden. Daraus geht hervor, dass das Vorbringen der Beschwerdeführerin, Gesetz und Verordnung sähen bei einem Wechsel des Aufenthaltsortes keinen Wegfall der Besitzstandsgarantie vor (E. 1.3) ebenfalls zu kurz greift. Bei einem Aufenthalt in einem Heim ist dies sehr wohl der Fall. In E. 3.1 des BGE 137 V 162 hat das Bundesgericht auf Art. 42ter Abs. 2 IVG verwiesen. In dieser Bestimmung war und ist die Kürzung der Entschädigungsansätze der IV bei einem Heimaufenthalt geregelt (vgl. dazu auch E. 3.3 nachstehend). Zwar soll mit Art. 43bis Abs. 4 AHVG bei einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung gemäss AHVG betragsmässig die weitere Anwendbarkeit der für die IV gültigen Ansätze gewährt werden, diese Besitzstandsgarantie begründet aber keinen Anspruch auf höhere Leistungen, als sie gemäss IVG vorgesehen sind. Das Argument der Beschwerdeführerin, dass die Besitzstandsgarantie vorliegend nicht weggefallen sei (E. 1.3), ist damit widerlegt. Zu ergänzen ist, dass die Besitzstandsgarantie auch nicht wiederauflebte, als die Beschwerdeführerin am Morgen des 26. Januar 2022 aus dem Zentrum C.___ in ihr häusliches Umfeld zurückgekehrte (Urk. 7/20). Dies ist vom Bundesgericht mit BGE 137 V 162 für eine entsprechende Fallkonstellation so entschieden worden (E. 2.4).”

“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve ; on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers. Le besoin de surveillance peut être admis, déjà en cas de faible probabilité de mise en danger, lorsque l’absence de surveillance pourrait entraîner des conséquences néfastes pour la santé (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.4 ; cf. ch. 5022 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°33 à 35 ad. art. 42 LAI, p. 611, et n°10 ad art. 42ter LAI, p. 638).                 c) On admet un besoin de surveillance nettement accrue, auprès d’un mineur, par comparaison avec un enfant d’âge identique, en particulier lorsque :   -                    l’enfant pourrait se mettre en danger ou constituer un danger pour des tiers ; la situation de danger et le besoin de surveillance doivent subsister malgré les mesures prises pour réduire le dommage ; -                    la surveillance personnelle se caractérise par une certaine intensité, qui dépasse le besoin de surveillance d’un enfant du même âge ne souffrant d’aucun handicap (TF 9C_431/2008 du 26 février 2009 consid. 4.4 ; cf. ch. 5024 CSI).                 d) La surveillance permanente est considérée comme particulièrement intense lorsqu’on exige de la personne chargée de l’assistance une attention supérieure à la moyenne et une disponibilité constante. Cela signifie que cette personne doit se trouver en permanence auprès de l’assuré, car un bref moment d’inattention pourrait de façon très probable mettre en danger la vie de ce dernier ou provoquer des dommages considérables à des tiers ou des objets.”

“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve ; on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers. Le besoin de surveillance peut être admis, déjà en cas de faible probabilité de mise en danger, lorsque l’absence de surveillance pourrait entraîner des conséquences néfastes pour la santé (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.4 ; cf. ch. 5022 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°33 à 35 ad. art. 42 LAI, p. 611, et n°10 ad art. 42ter LAI, p. 638).                 c) On admet un besoin de surveillance nettement accrue, auprès d’un mineur, par comparaison avec un enfant d’âge identique, en particulier lorsque :   -                    l’enfant pourrait se mettre en danger ou constituer un danger pour des tiers ; la situation de danger et le besoin de surveillance doivent subsister malgré les mesures prises pour réduire le dommage ; -                    la surveillance personnelle se caractérise par une certaine intensité, qui dépasse le besoin de surveillance d’un enfant du même âge ne souffrant d’aucun handicap (TF 9C_431/2008 du 26 février 2009 consid. 4.4 ; cf. ch. 5024 CSI).                 d) La surveillance permanente est considérée comme particulièrement intense lorsqu’on exige de la personne chargée de l’assistance une attention supérieure à la moyenne et une disponibilité constante. Cela signifie que cette personne doit se trouver en permanence auprès de l’assuré, car un bref moment d’inattention pourrait de façon très probable mettre en danger la vie de ce dernier ou provoquer des dommages considérables à des tiers ou des objets.”

“La condition de la régularité est donnée lorsque l'assuré nécessite une surveillance personnelle permanente ou pourrait en nécessiter une chaque jour ; il en est ainsi, par exemple, lors de crises susceptibles de ne se produire que tous les deux ou trois jours, mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour. La question de savoir si une aide ou une surveillance personnelle permanente est nécessaire doit être tranchée de manière objective selon l'état de l'assuré. En principe, peu importe l'environnement dans lequel celui-ci se trouve ; on ne saurait faire aucune différence selon que l'assuré vit dans sa famille, en logement privé ou dans un foyer. La nécessité d'une surveillance doit être admise s'il s'avère que l'assuré, laissé sans surveillance, mettrait en danger de façon très probable soit lui-même soit des tiers. Le besoin de surveillance peut être admis, déjà en cas de faible probabilité de mise en danger, lorsque l’absence de surveillance pourrait entraîner des conséquences néfastes pour la santé (TF 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 ; 9C_825/2014 du 23 juin 2015 consid. 4.4 ; cf. ch. 5022 ss CSI ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°33 à 35 ad art. 42 LAI, p. 611, et n°10 ad art. 42ter LAI, p. 638). c) On admet un besoin de surveillance nettement accrue, auprès d’un mineur, par comparaison avec un enfant d’âge identique, en particulier lorsque : - l’enfant pourrait se mettre en danger ou constituer un danger pour des tiers ; la situation de danger et le besoin de surveillance doivent subsister malgré les mesures prises pour réduire le dommage ; - la surveillance personnelle se caractérise par une certaine intensité, qui dépasse le besoin de surveillance d’un enfant du même âge ne souffrant d’aucun handicap (TF 9C_431/2008 du 26 février 2009 consid. 4.4 ; cf. ch. 5024 CSI). 9. a) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le tribunal apprécie librement les preuves qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre (ATF 134 V 231 consid.”

“Ebenso wenig kann dem Beschwerdeführer in Bezug auf seinen sinngemässen Antrag gefolgt werden, es sei ihm für den Monat Dezember 2019 die Hilflosenentschädigung wenigstens anteilsmässig für jene Tage auszurichten, welche er bei den Eltern verbracht habe. Dabei verkennt er, dass es nur die zwei vom Gesetz in Art. 42ter Abs. 2 IVG vorgesehenen Ansätze der Hilflosenentschädigung - also jeweils die ganze oder Viertelsentschädigung je in den drei Graden, leichte, mittelschwere oder schwere Hilflosigkeit gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG - gibt. Da die Ausrichtung der Hilflosenentschädigung in Höhe des Heimansatzes auch an das betreffende Heim zu erfolgen hat, besteht für das Gericht deshalb kein Raum, dem Beschwerdeführer eine anteilsmässige Hilflosenentschädigung zuzusprechen.”

“Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Die monatliche Entschädigung beträgt gemäss Art. 42ter Abs. 1 Satz 3 IVG bei schwerer Hilflosigkeit 80 %, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50 % und bei leichter Hilflosigkeit 20 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10). Die Entschädigung für minderjährige Versicherte berechnet sich pro Tag. 3.6. 3.6.1. Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird – sofern sich diese nicht in einem Heim aufhalten – um einen Intensivpflegezuschlag erhöht. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Absätze 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten (Art. 42ter Abs. 3 IVG). 3.6.2. Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Laut Art. 39 Abs. 2 IVV ist als Betreuung der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters anrechenbar. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen. 3.6.3. Art. 39 Abs. 3 IVV sieht vor, dass in Fällen, wo eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung bedarf, diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden kann. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar. 4. 4.1. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG (in der bis Ende 2017 geltenden resp. aktuellen Fassung) wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 60 resp. 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 40 resp. 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 20 resp. 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten. Nach Art. 39 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“c) Si le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, mais implique la préexistence d’une allocation pour impotent, les bases sur lesquelles reposent ces deux institutions juridiques sont cependant différentes. Alors que l’allocation pour impotent découle du besoin durable d’aide ou de surveillance pour accomplir les actes de la vie quotidienne, le droit au supplément pour soins intenses dépend du point de savoir si l’impotent mineur nécessite un surcroît de soins ou de surveillance en termes de temps par rapport à la mesure nécessaire aux enfants en bonne santé du même âge (TF 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1) d) A compter du 1er janvier 2018, le montant mensuel du supplément pour soins intenses a été porté à 100 % du montant maximum de la rente vieillesse au sens de l'art. 34 al. 3 et 5 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10) lorsque le besoin de soins découlant de l'invalidité est de 8 heures par jour au moins, à 70 % de ce montant maximum lorsque le besoin est de 6 heures par jour au moins, et à 40 % de ce montant maximum lorsque le besoin est de 4 heures par jour au moins (art. 42ter al. 3 LAI, deuxième phrase, LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2018). 7. a) Lorsqu'un mineur, en raison d'une atteinte à la santé, a besoin en plus d'une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d'aide de 2 heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l'atteinte à la santé est équivalente à 4 heures (art. 39 al. 3 RAI). b) Cette surveillance permanente ne se confond ni avec l'aide apportée pour réaliser les actes ordinaires de la vie, ni avec le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base (TF 8C_533/2019 du 11 décembre 2019 consid. 3.2.5 et les références citées). Cette notion doit au contraire être comprise comme une assistance spécialement nécessaire en raison de l'état de santé de l'assuré sur le plan physique, psychique ou mental. Une telle surveillance est nécessaire par exemple lorsque ce dernier ne peut être laissé seul toute la journée en raison de défaillances mentales, ou lorsqu'un tiers doit être présent toute la journée, sauf pendant de brèves interruptions.”

“________ im zeitlichen Umfang von dreimal eine Stunde und 15 Minuten pro Woche in Anspruch nehme, sei sodann auch die von der Rechtsprechung für die Beurteilung des Heimcharakters einer Einrichtung formulierte Erheblichkeitsschwelle einer Betreuungsleistung von mindestens zwei Stunden pro Woche erreicht bzw. überschritten. Die Qualifikation der Wohnsituation als Heimaufenthalt im Sinne von Art. 35ter IVV habe zur Folge, dass kein Bedarf an lebenspraktischer Begleitung im Sinne von Art. 42 Abs. 3 IVG vorliege, da dieser gemäss Art. 38 Abs. 1 IVV voraussetze, dass die versicherte Person ausserhalb eines Heimes wohne. Dies wiederum habe zur Folge, dass der Beschwerdeführerin keine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV zugesprochen werden könne. Vielmehr habe ihr die IV-Stelle, ausgehend von der Hilfsbedürftigkeit der Beschwerdeführerin in zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV zu Recht eine Hilflosenentschädigung für eine bloss leichte Hilflosigkeit zugesprochen. Ebenso zutreffend habe sie schliesslich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung anhand der Ansätze für Versicherte in einem Heim gemäss Art. 42ter Abs. 2 IVG festgesetzt.”

“Nach dem Gesagten hat das kantonale Gericht kein Bundesrecht verletzt, indem es die Wohnsituation der Beschwerdeführerin als Aufenthalt in einem Heim im Sinne von Art. 35ter IVV qualifiziert hat. Damit ist einerseits auch nicht zu beanstanden, dass es einen Bedarf an lebenspraktischer Begleitung nach Art. 42 Abs. 3 IVG und Art. 38 Abs. 1 IVV und entsprechend einen Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Hilflosenentschädigung wegen mittelschwerer Hilflosigkeit nach Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV verneint hat. Andererseits ist es auch nicht bundesrechtswidrig, wenn es die Höhe der Hilflosenentschädigung nach Art. 42ter Abs. 2 IVG, d.h. in Anwendung der Ansätze für Versicherte im Heim, bemessen hat. Die Beschwerde dringt daher nicht durch.”

“Aufgrund der Qualifikation der Wohnsituation der Versicherten als Aufenthalt in einem Heim im Sinne von Art. 35ter IVV hat die IV-Stelle im Weiteren auch die betragsmässige Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung, die der Beschwerdeführerin zusteht, in zutreffender Weise gestützt auf Art. 42ter Abs. 2 IVG, d.h. in Anwendung des Tarifs für Versicherte, die sich in einem Heim aufhalten, festgesetzt.”

“1 et 4 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. 3.3 L’art. 42 al. 1 et 2 LAI prévoit que les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’art. 42bis est réservé. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible. 3.4 Un supplément pour soins intenses peut être ajouté à l'allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d'un surcroît de soins dont l'accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 36 al. 2 RAI, art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). 3.5 N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques (art. 39 al. 2). Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin en plus d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3). La notion de « soins intenses » de l'art. 42ter al. 3 LAI comprend non seulement le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base évoqué à l'art. 39 al. 2 RAI, mais aussi la surveillance permanente mentionnée à l'art. 39 al. 3 RAI (cf. arrêt 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.”

“Anlässlich der Abklärung vom November 2020 bezifferte die Abklärerin den medizinisch-pflegerischen Mehraufwand (unter dem Titel Behandlungspflege) nur noch mit 14 Minuten im Tag, hauptsächlich bestehend aus der Sonden- und Wundpflege (Urk. 7/175/4). In der angefochtenen Verfügung rechnete die Beschwerdegegnerin in Anlehnung an die Stellungnahme ihres Abklärungsdienstes (Urk. 7/192) noch gewisse weitere Verrichtungen wie die Medikamentengabe und die Blutzuckermessungen hinzu und gelangte auf diese Weise zu einem zeitlichen Aufwand für die Behandlungspflege von 20 Minuten (beziehungsweise von 27,5 Minuten bei korrekter Addition der einzelnen Positionen; Urk. 7/194/3). Der Aufwand von eineinhalb Stunden, den sie unter der Bezeichnung «Pflegerischer Aufwand gesamt» anführte (Urk. 7/194/3), muss sodann wiederum - entsprechend dem Vorgehen anlässlich der Abklärung vom Januar 2017 (Urk. 7/107/3+4) - aus der Hinzurechnung des Zeitaufwandes resultieren, den die Abklärerin für den Bereich des Essens ermittelt und mit 60 Minuten bemessen hatte (vgl. Urk. 7/175/2).     Die Zusammenrechnung sämtlicher pflegerischer Aufwendungen ist dort erforderlich, wo der Zeitaufwand für den Intensivpflegezuschlag nach Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 36 IVV zu ermitteln ist; die (im Vergleich zu einem nicht behinderten Kind) zusätzliche Betreuung im Sinne von Art. 39 Abs. 1 IVV umfasst nicht nur die medizinische Behandlungspflege, sondern auch die Grundpflege, also sämtliche Vorkehren, die im Rahmen der sechs für die Hilflosigkeit massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen erbracht werden (vgl. KSH Rz 5008 ff. und Rz 5019-5021). Demgegenüber gelten als Pflege im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. c IVV, wie schon dargelegt, ärztlich verordnete medizinisch-pflegerische Leistungen ausserhalb der alltäglichen Lebensverrichtungen; die Hilfeleistungen in einer alltäglichen Lebensverrichtung können hier nicht berücksichtigt werden (KSH Rz 2058 und Rz 2069). Hinsichtlich der Sondenernährung hat das Bundesgericht diesen Grundsatz in einem neueren Urteil ausdrücklich bestätigt und es für korrekt befunden, dass die Vorinstanz nur die Arbeitsschritte im Zusammenhang mit dem Anbringen und der Pflege der Sonde, nicht aber die Aufwendungen im Zusammenhang mit der Nahrungszufuhr als Pflege im Sinne von Art.”

“Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt in der Schweiz, die hilflos sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Nach Art. 9 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 ist hilflos, wer wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 2.2 Gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG ist für die Höhe der Hilflosenentschädigung das Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit massgebend. Die Hilflosenentschädigung wird personenbezogen ausgerichtet und soll die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern. Die monatliche Entschädigung beträgt bei schwerer Hilflosigkeit 80%, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50% und bei leichter Hilflosigkeit 20% des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember 1946. 2.3 Art. 42ter Abs. 2 IVG hält fest, dass die Höhe der Hilflosenentschädigung für Versicherte, die sich in einem Heim aufhalten, einem Viertel des Ansatzes nach Art. 42ter Abs. 1 IVG entspricht. Das Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit (KSIH; in seiner ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung; vgl. Rz. 8003) des Bundesamtes für Sozialversicherung (BSV) konkretisiert diese Bestimmung. Demnach bestehen zwei Ansätze der Hilflosenentschädigung: der volle und der Viertelansatz. Die Wahl des Ansatzes ist abhängig von der Wohnform und vom Aufenthaltsort der versicherten Person. Der volle Ansatz (80/50/20% der maximalen Altersrente) kommt zur Anwendung, wenn die versicherte Person nicht in einem Heim wohnt. Bei einem Heimaufenthalt, welcher nicht der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen dient, hat die versicherte Person nur Anspruch auf einen Viertel des Ansatzes der Hilflosenentschädigung. Die Ansätze der Hilflosenentschädigung für volljährige Versicherte, die wie der Beschwerdeführer von einer mittelschweren Hilflosigkeit betroffen sind, betragen (ab 1.”

“Für die Bemessung der Hilflosigkeit der versicherten Person ist in der Regel eine Abklärung an Ort und Stelle (Art. 57 Abs. 1 lit. f IVG in Verbindung mit Art. 69 Abs. 2 IVV) erforderlich. Vorliegend liess die IV-Stelle zwei Abklärungen durchführen. Diese ergaben gemäss den Berichten vom 30. September 2021 und 20. Januar 2022, dass die Beschwerdeführerin zumindest in Teilfunktionen von zwei alltäglichen Lebensverrichtungen, nämlich in der "Körperpflege" und in der "Pflege gesellschaftlicher Kontakte", eingeschränkt sei, und dass sich die Versicherte zurzeit in einem Heim aufhalte. Aufgrund dieser Abklärungsergebnisse sprach die IV-Stelle der Versicherten gestützt auf Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV eine Hilflosenentschädigung für eine leichte Hilflosigkeit zu. Gleichzeitig setzte sie die Höhe der monatlichen Entschädigung nach dem - deutlich tieferen - Tarif von Art. 42ter Abs. 2 IVG fest, der für Versicherte gilt, die sich in einem Heim aufhalten.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 14.12.2021 Art. 17 Abs. 2 ATSG. Art. 42ter Abs. 2 IVG. Der Eintritt in ein Heim ändert nichts am Bedarf nach einer persönlichen Überwachung, da sich dieser Bedarf am objektiven Gesundheitszustand der versicherten Person und nicht danach bemisst, wie bzw. durch wen er gedeckt wird. Ein Heimeintritt hat zur Folge, dass der Ansatz der Hilflosenentschädigung auf einen Viertel reduziert wird (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 14. Dezember 2021, IV 2021/7). Entscheid vom 14. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/7 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch B.___ und C.___, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilflosenentschädigung (Reduktion)”

“neu zu befinden. Sollten die Voraussetzungen für die Bejahung einer Hilfsbedürftigkeit in einer oder mehreren alltäglichen Lebensverrichtungen erfüllt sein, ist zu prüfen, ob ein Mehraufwand für die Intensivpflege gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 39 Abs. 1 und 2 IVV besteht. Die Beschwerde ist daher in dem Sinne gutzuheissen, als die angefochtene Verfügung vom 6. August 2019 aufzuheben und die Angelegenheit zur Vornahme der Abklärungen im Sinne der Erwägungen und zum Erlass einer neuen Verfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen ist.”

“Aus dem Gesagten ergibt sich, dass der Versicherte einer ständigen persönlichen Überwachung durch Drittpersonen bedarf. Die geforderte ständige Aufmerksamkeits- und Interventionsbereitschaft übersteigt den Überwachungsbedarf, welcher bei einem gesunden Kind besteht. Damit hat der Versicherte Anspruch auf eine leichte Hilflosenentschädigung gemäss Art. 37 Abs. 3 lit. b IVV. Aufgrund der Akten kann der Zeitpunkt der Entstehung des Anspruchs nicht zuverlässig bestimmt werden. Es wird deshalb Sache der IV-Stelle sein, diesen Zeitpunkt zu bestimmen. Mit der Bejahung der Notwendigkeit einer dauernden, persönlichen Überwachung stellt sich die Frage, ob auch ein Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 und Art. 39 Abs. 3 IVV besteht. Da die IV-Stelle auch darüber noch nicht befinden konnte, ist die Sache zur Festlegung des Anspruchsbeginns und zur Beurteilung des Anspruchs auf einen Intensivpflegezuschlag an die Vorinstanz zurückzuweisen.”

“Cela posé, il est patent que depuis la décision du 15 juin 2015, soit la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du cas, la situation du recourant a de toute évidence évolué du point de vue de la contribution d’assistance. Tout d’abord, l’assuré est devenu majeur le [...] novembre 2018 et a été placé sous curatelle de portée générale dès cette date. Formellement, l’intéressé ne peut donc prétendre à une contribution d’assistance qu’en tant que personne majeure dont la capacité d’exercice des droits civils est restreinte, conformément à l’art. 39b RAI. Le recourant satisfait, du reste, aux conditions posées par l’art. 39b let. d RAI dès lors que, sous curatelle de portée générale à compter de son accession à la majorité, il perçoit une allocation pour impotent (art. 42quater al. 1 let. a LAI), vit à domicile et non dans un établissement (art. 42quater al. 1 let. b LAI) et bénéficiait, au moment de devenir majeur, d’une contribution d’assistance en tant que personne mineure sur la base de l’art. 39a let. c RAI (perception d’un supplément pour soins intenses à raison d’au moins six heures par jour en vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI). Sur le fond, il n’est en outre pas contesté que l’intéressé a cessé de passer une partie de la semaine avec chacun de ses deux parents pour ne plus être domicilié qu’au [...] à [...], qu’il ne fréquente plus d’école spécialisée et qu’il passe régulièrement ses weekends à la Z.________ depuis le mois d’août 2019 (hormis des périodes de battement dues à la pandémie de coronavirus). Les éléments au dossier montrent en outre – sans que les parties n’en disconviennent – une évolution sous l’angle médical, avec une épilepsie moins bien contrôlée depuis 2016 et des suites d’arthrodèse ayant initialement permis une meilleure posture en chaise roulante avant d’aboutir à une décompensation (cf. rapports des 29 mai 2018, 18 mars 2019 et 14 février 2020 du Centre hospitalier N.________), l’assuré ne parvenant plus à se tenir debout ni à se retourner de manière autonome dans son lit et peinant de surcroît à maintenir l’équilibre de son tronc de manière active (cf. note de l’enquêtrice de l’OAI du 2 juillet 2019).”

“Cela posé, il est patent que depuis la décision du 15 juin 2015, soit la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du cas, la situation du recourant a de toute évidence évolué du point de vue de la contribution d’assistance. Tout d’abord, l’assuré est devenu majeur le [...] novembre 2018 et a été placé sous curatelle de portée générale dès cette date. Formellement, l’intéressé ne peut donc prétendre à une contribution d’assistance qu’en tant que personne majeure dont la capacité d’exercice des droits civils est restreinte, conformément à l’art. 39b RAI. Le recourant satisfait, du reste, aux conditions posées par l’art. 39b let. d RAI dès lors que, sous curatelle de portée générale à compter de son accession à la majorité, il perçoit une allocation pour impotent (art. 42quater al. 1 let. a LAI), vit à domicile et non dans un établissement (art. 42quater al. 1 let. b LAI) et bénéficiait, au moment de devenir majeur, d’une contribution d’assistance en tant que personne mineure sur la base de l’art. 39a let. c RAI (perception d’un supplément pour soins intenses à raison d’au moins six heures par jour en vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI). Sur le fond, il n’est en outre pas contesté que l’intéressé a cessé de passer une partie de la semaine avec chacun de ses deux parents pour ne plus être domicilié qu’au [...] à [...], qu’il ne fréquente plus d’école spécialisée et qu’il passe régulièrement ses weekends à la Z.________ depuis le mois d’août 2019 (hormis des périodes de battement dues à la pandémie de coronavirus). Les éléments au dossier montrent en outre – sans que les parties n’en disconviennent – une évolution sous l’angle médical, avec une épilepsie moins bien contrôlée depuis 2016 et des suites d’arthrodèse ayant initialement permis une meilleure posture en chaise roulante avant d’aboutir à une décompensation (cf. rapports des 29 mai 2018, 18 mars 2019 et 14 février 2020 du Centre hospitalier N.________), l’assuré ne parvenant plus à se tenir debout ni à se retourner de manière autonome dans son lit et peinant de surcroît à maintenir l’équilibre de son tronc de manière active (cf. note de l’enquêtrice de l’OAI du 2 juillet 2019).”

“Revision des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung, BBl 2001 3289, sowie Erläuterungen zu den Änderungen der IVV vom 21. Mai 2003, AHI-Praxis 5/2003 327). Da ein Heimaufenthalt nicht nur in Bezug auf den Bedarf nach einer lebenspraktischen Begleitung, sondern auch in Bezug auf die Höhe einer Hilflosenentschädigung relevant ist, rechtfertigt sich ein Blick auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu Art. 42ter Abs. 2 IVG: Nach der Auffassung des Bundesgerichts gelangt der reduzierte Ansatz der Hilflosenentschädigung nämlich nur dann zur Anwendung, wenn sich eine versicherte Person die meiste Zeit, also mehr als 15 Nächte pro Kalendermonat, in einem Heim aufhält (BGE 132 V 328, E. 7; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 24. Juli 2006, I 459/05, E. 3.4.3; vgl. auch Rz”

“Das Bundesgericht hat in seinem Leitentscheid betont, dass für die Frage des anwendbaren Ansatzes entscheidend sei, wo sich die anspruchsberechtige Person im Normalfall aufhalte. Dabei kam es zum Schluss, dass der Anspruch auf den vollen Ansatz nur jenen Versicherten zusteht, die ihren Lebensmittelpunkt grundsätzlich daheim und nicht im Heim haben. Verbringen daheim lebende Anspruchsberechtigte sporadisch oder auch regelmässig eine oder mehrere Nächte (bis zu 15 Nächte) pro Monat nicht daheim, sondern in einem Heim oder einer ähnlichen Institution, so ändert dies nichts an der Höhe ihrer Hilflosenentschädigung; sie erhalten weiterhin den vollen Ansatz. Leben Versicherte jedoch prinzipiell im Heim und erhalten den entsprechenden Heimtarif, so ändert dieser nicht, auch wenn sie gelegentlich ausserhalb des Heim übernachten oder auch ihre Ferien daheim verbringen. Dadurch wird ihr Lebensmittelpunkt nicht verändert und sie gelten weiterhin als Versicherte, die sich im Heim aufhalten, die gemäss Art. 42ter Abs. 2 IVG Anspruch auf einen Viertel der vollen Hilflosentschädigung haben. Für eine Änderung des Ansatzes ist deshalb eine dauerhafte - also mehrmonatige - Änderung des Aufenthaltsortes während jeweils mindestens 15 Nächten pro Monat notwendig.”

“Der Beschwerdeführer hat seinen gewöhnlichen Aufenthalt jedoch weiterhin unbestritten im Heim, d.h. er verbringt die meiste Zeit dort und hat auch seinen Lebensmittelpunkt im "X.____" in Y.____. Erst wenn der Beschwerdeführer seinen gewöhnlichen Aufenthalt verändern und sein Lebensmittelpunkt sich nicht mehr im Heim befinden würde, wäre der Ansatz zu prüfen. Darauf zielt Art. 82 Abs. 2 IVV ab, welcher von der Beschwerdegegnerin im vorliegenden Verfahren zitiert wird. Demnach wird der neue Ansatz ab dem Folgemonat berücksichtigt, wenn sich bei volljährigen Versicherten der für den Ansatz der Hilflosenentschädigung massgebende Aufenthalt verändert hat. Da der Beschwerdeführer im Monat Januar 2020 wiederum mehr als 15 Nächte im Heim verbrachte, ist mit der Beschwerdegegnerin grundsätzlich von einem unveränderten Aufenthaltsort und Lebensmittelpunkt im Heim auszugehen. Aus diesem Grund hat er auch für den Monat Dezember 2019 keinen Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in voller Höhe, sondern lediglich in Höhe des Heimansatzes im Sinne von Art. 42ter Abs. 2 IVG (vgl. auch das Urteil des Kantonsgerichts, Abteilung Sozialversicherungsrecht, vom 28. Mai 2020, 720 19 354/111, E. 5.4).”

“Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf. ATAS/48/2020 du 28 janvier 2020 consid. 6). Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de 6 ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération. En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt 8C_158/2008 du 15 octobre 2008 consid. 5.2.2 et les références). 3.4.2 En vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100% du montant maximum de la rente de vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 LAVS, lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid.”

“TRIBUNAL CANTONAL AI 400/21 - 161/2022 ZD21.045087 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 23 mai 2022 __________________ Composition : Mme Durussel, présidente Mme Dessaux, juge, et M. Oppikofer, assesseur Greffière : Mme Lopez ***** Cause pendante entre : B.________, à [...], recourant, représenté par sa mère, W.________, à [...], et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 9 LPGA ; art. 42ter al. 3 LAI ; art. 37 RAI E n f a i t : A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 2017, s’est vu diagnostiquer en novembre 2019 un trouble du spectre de l’autisme avec retard de développement associé. Agissant par sa mère W.________, l’assuré a sollicité l’octroi de mesures médicales et d’une allocation pour impotent par demandes datées des 16 décembre 2019 et 11 février 2020 adressées à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il y était mentionné que l’assuré avait besoin d’aide pour l’accomplissement des actes ordinaires de la vie suivants : se vêtir/se dévêtir, soins du corps, aller aux toilettes, se déplacer/entretenir des contacts sociaux, et qu’il nécessitait par ailleurs une surveillance personnelle constante vu son jeune âge. Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a recueilli un rapport pédagogique établi le 11 mai 2020 par Mme L.________, pédagogue en éducation précoce spécialisée au R.________, duquel il ressort que l’assuré nécessitait de l’aide pour manger, pour l’habillage et le déshabillage et qu’il n’était pas encore propre.”

“En tant que le jugement entrepris renvoie la cause à l'intimé pour qu'il procède aux mesures d'instruction nécessaires concernant le droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 42ter al. 3 LAI puis statue à nouveau (ch. I du dispositif et consid. 6 et 7 de l'arrêt cantonal), il s'agit d'une décision incidente qui ne peut être attaquée qu'aux conditions de l'art. 93 LTF. Le recours est cependant dirigé uniquement contre la reconnaissance du droit à une allocation pour impotent de degré moyen à partir du 1er novembre 2014, l'assuré contestant le degré de l'impotence. Sur ce point, le prononcé entrepris constitue une décision partielle au sens de l'art. 91 let. a LTF (cf. ATF 135 III 212 consid. 1.2.1 p. 217; 133 V 477 consid. 4.1.2 p. 480 s.), contre laquelle un recours est recevable. Même si le supplément pour soins intenses est conçu comme une augmentation de l'allocation versée aux mineurs impotents (art. 42ter al. 3 première phrase LAI) et dépend donc de l'octroi d'une allocation pour impotent (cf. arrêt 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1 et les références in SVR 2015 IV n° 6 p. 13), celle-ci peut être reconnue de manière indépendante dudit supplément. En mettant le recourant au bénéfice d'une allocation pour impotent de degré moyen, la juridiction cantonale a dès lors statué définitivement sur cet objet, dont le sort est indépendant de la prétention au supplément pour soins intenses sur laquelle l'intimé devra statuer.”

“Wie die Beschwerdegegnerin in den beiden angefochtenen Entscheiden ausführte, wendete sie nach dem Wegfall der Besitzstandsgarantie mit dem Heimeintritt zur Festlegung der Hilflosenentschädigung für eine Hilflosigkeit schweren Grades die AHV-Ansätze (ab 1. Januar 2021: Fr. 956.--) an (E. 1.2). In E. 3.1 vom BGE 137 V 162 hielt das Bundesgericht - in Beurteilung eines Sachverhaltes der sich vom 1. November 2008 bis 30. September 2009 ereignet hatte (E. 2.4 vorstehend) - noch mit Verweis Art. 42ter Abs. 2 IVG fest, dass die Hilflosenentschädigung zufolge des Aufenthalts der versicherten Person im Heim halbiert werde. Diesbezüglich gilt es aber zu beachten, dass Art. 42ter Abs. 2 IVG im Zuge der”

“Art. 25a ELV gilt seit seinem Inkrafttreten per 1. Januar 2008 in unveränderter Fassung. Bei dessen Erlass existierte neben dem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen nach Art. 9 ATSG i.V.m. Art. 42 Abs. 1 und 2 IVG auch bereits der davon abzugrenzende Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen lebenspraktischer Begleitung (Art. 42 Abs. 3 IVG; vgl. Meyer/Reichmuth, a.a.O., Art. 42-42ter N. 49) und (in grundsätzlicher Weise) der Art. 42ter Abs. 2 IVG. In Kenntnis dieser nach wie vor geltenden Bestimmungen nahm der Bundesrat Art. 42ter Abs. 2 IVG als massgebliches Kriterium in Art. 25a Abs. 2 ELV auf, was einen klaren Entscheid zu Gunsten einer einschränkenden Fassung im Sinne der von der Beschwerdegegnerin vertretenen Auslegung darstellt. Hätte der Bundesrat mit Art. 25a ELV alle den Heimeintritt thematisierenden Entscheide betreffend Hilflosenentschädigung der Invalidenversicherung für verbindlich erklären wollen, so wäre der Verweis auf Art. 42ter Abs. 2 IVG nicht nötig gewesen. Anders entscheiden würde deshalb bedeuten, dem Umstand, dass der Bundesrat mit Aufnahme des Art. 42ter Abs. 2 IVG in Art. 25a Abs. 2 ELV eine einschränkende, Entscheide der Invalidenversicherung über die lebenspraktische Begleitung ausschliessende Formulierung gewählt hat, keine Bedeutung zuzumessen und das gerichtliche Ermessen an die Stelle des Ermessens des Bundesrates als Verordnungsgeber zu setzen, wozu das Gericht nicht befugt ist (vgl. E. 4.2 hiervor).”

“Die Beschwerdegegnerin ging entsprechend davon aus, dass der Beschwerdeführer zwar dauernder Überwachung, nicht aber besonders intensiver behinderungsbedingter Überwachung bedürfe (Urk. 2).     Der Beschwerdeführer wendete dagegen ein, die Abklärungsperson habe das Kreuz irrtümlich bei der normalen persönlichen Überwachung gesetzt. Die Beschwerdegegnerin gebe in der angefochtenen Verfügung zudem selber an, dass aufgrund der schweren Form des Angelman-Syndroms eine besonders intensive Überwachung ausgewiesen sei. Leider habe die Beschwerdegegnerin jedoch nicht bemerkt, dass irrtümlich die falsche Pauschale angewendet worden sei (Urk. 1 S. 10).     Entgegen dem Einwand des Beschwerdeführers anerkannte die Beschwerdegegnerin in der angefochtenen Verfügung nicht, dass eine besonders intensive Überwachung ausgewiesen sei. Die Beschwerdegegnerin hielt in der angefochtenen Verfügung lediglich fest, dass eine intensive Überwachung anzurechnen sei, dass diese besonders intensiv sei, hielt sie jedoch nicht fest. Hierbei gilt es zu beachten, dass auch die «gewöhnliche» Überwachung nur anrechenbar ist, wenn sie eine gewisse Intensität aufweist (KSIH Rz. 8078.2). Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG, welcher die gesetzliche Grundlage für Art. 39 Abs. 3 IVV bildet, setzt ein Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag zudem per se eine intensive Betreuung voraus (vgl. Meyer/Reichmuth, IVG, 3. Auflage 2014, Rz. 49 ff. zu Art. 42-42ter).     Aus den Angaben der Eltern (Urk. 8/125/7), welche sich im Rahmen des Einspracheverfahrens mit der Anrechnung der Pauschale von «lediglich» 120 Minuten als einverstanden erklärt hatten (Urk. 8/140/4), der betreuenden Personen (Urk. 3/4, Urk. 12/1, Urk. 12/2) und der behandelnden Ärztin (Urk. 3/3) ergibt sich nichts, was die Einschätzung der Abklärungsperson, dass der Beschwerdeführerin zwar dauernder, nicht aber besonders intensiver Überwachung bedürfe, als klar feststellbare Fehleinschätzungen erscheinen liesse (vgl. E. 1.4). So hielt Dr. Z.___ in ihrem Bericht vom 31. Juli 2020 fest, dass der Beschwerdeführer zwar im öffentlichen Raum gar nicht, im häuslichen, gesicherten Bericht jedoch begrenzt aus den Augen gelassen werden könne (Urk. 3/3). Es besteht nach dem Gesagten für das Gericht kein Anlass, in das Ermessen der Abklärungsperson einzugreifen (vgl.”

“La décision dépend de l’importance des limites à l’exercice des droits civils et des domaines concernés par ces limites (FF 2010, p. 1727). 5.3 Faisant usage des délégations de compétence prévues à l’alinéa 2 de l’art. 42 quater LAI, le gouvernement fédéral a notamment adopté les art. 39a et 39b RAI.     Selon l’art. 39a RAI, intitulé « assurés mineurs » : L'assuré mineur a droit à une contribution d'assistance s'il remplit les conditions prévues à l'art. 42quater al. 1 let. a et b LAI, et a.     s'il suit de façon régulière l'enseignement scolaire obligatoire dans une classe ordinaire, une formation professionnelle sur le marché ordinaire de l'emploi ou une autre formation du degré secondaire II ; b.     s'il exerce une activité professionnelle sur le marché ordinaire de l'emploi à raison d'au moins dix heures par semaine, ou c.     s'il perçoit un supplément pour soins intenses à raison d'au moins six heures par jour pour la couverture de ses besoins en soins et en surveillance en vertu de l'art. 42ter al. 3 LAI. S’agissant en particulier de la lettre c de l’art. 39a RAI, l'office fédéral des assurances sociales (ci-après : OFAS) a expliqué, dans son commentaire relatif à la modification du RAI du 16 novembre 2011, que les assurés mineurs qui ont des besoins de soins et de surveillance importants ont droit, en plus de l’allocation pour impotent, à un supplément pour soins intenses. Dans le but de décharger les parents d’enfants bénéficiant du supplément pour soins intenses et de permettre à ces enfants de vivre à domicile, le droit à la contribution d’assistance doit leur être accordé. Dans ce cas, les conditions de l’art. 42quater al. 1 let. a et b LAI, doivent être remplies. Il faut pour cela un besoin d’aide reconnu dans le cadre du supplément pour soins intenses à raison d’au moins six heures par jour. Selon l’art. 39b RAI, intitulé « assurés majeurs dont la capacité d’exercer des droits civils est restreinte » : Pour avoir droit à une contribution d’assistance, l’assuré majeur dont la capacité d’exercice des droits civils est restreinte doit remplir les conditions prévues à l’art.”

“La décision dépend de l’importance des limites à l’exercice des droits civils et des domaines concernés par ces limites (FF 2010, p. 1727). 5.3 Faisant usage des délégations de compétence prévues à l’alinéa 2 de l’art. 42 quater LAI, le gouvernement fédéral a notamment adopté les art. 39a et 39b RAI.     Selon l’art. 39a RAI, intitulé « assurés mineurs » : L'assuré mineur a droit à une contribution d'assistance s'il remplit les conditions prévues à l'art. 42quater al. 1 let. a et b LAI, et a.     s'il suit de façon régulière l'enseignement scolaire obligatoire dans une classe ordinaire, une formation professionnelle sur le marché ordinaire de l'emploi ou une autre formation du degré secondaire II ; b.     s'il exerce une activité professionnelle sur le marché ordinaire de l'emploi à raison d'au moins dix heures par semaine, ou c.     s'il perçoit un supplément pour soins intenses à raison d'au moins six heures par jour pour la couverture de ses besoins en soins et en surveillance en vertu de l'art. 42ter al. 3 LAI. S’agissant en particulier de la lettre c de l’art. 39a RAI, l'office fédéral des assurances sociales (ci-après : OFAS) a expliqué, dans son commentaire relatif à la modification du RAI du 16 novembre 2011, que les assurés mineurs qui ont des besoins de soins et de surveillance importants ont droit, en plus de l’allocation pour impotent, à un supplément pour soins intenses. Dans le but de décharger les parents d’enfants bénéficiant du supplément pour soins intenses et de permettre à ces enfants de vivre à domicile, le droit à la contribution d’assistance doit leur être accordé. Dans ce cas, les conditions de l’art. 42quater al. 1 let. a et b LAI, doivent être remplies. Il faut pour cela un besoin d’aide reconnu dans le cadre du supplément pour soins intenses à raison d’au moins six heures par jour. Selon l’art. 39b RAI, intitulé « assurés majeurs dont la capacité d’exercer des droits civils est restreinte » : Pour avoir droit à une contribution d’assistance, l’assuré majeur dont la capacité d’exercice des droits civils est restreinte doit remplir les conditions prévues à l’art.”

“In diesem Sinn hat der Verordnungsgeber in Art. 39a der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) festgelegt, dass minderjährige Versicherte Anspruch auf einen Assistenzbeitrag haben, wenn sie eine Hilflosenentschädigung der IV nach Art. 42 Abs. 1 - 4 IVG beziehen, zu Hause leben (gemäss 42quater Abs. 1 lit. a und b IVG) und regelmässig die obligatorische Schule in einer Regelklasse besuchen, eine Berufsausbildung auf dem regulären Arbeitsmarkt oder eine andere Ausbildung auf Sekundarstufe II absolvieren (Art. 39 lit. a IVV), während mindestens zehn Stunden pro Woche eine Erwerbstätigkeit auf dem regulären Arbeitsmarkt ausüben (Art. 39 lit. b IVV) oder denen ein Intensivpflegezuschlag für einen Pflege- und Überwachungsbedarf nach Art. 42ter Abs. 3 IVG von mindestens sechs Stunden pro Tag ausgerichtet wird (Art. 39 lit. c IVV).”

“14 ATSG dazu bestimmt, tatsächliche Auswirkungen des versicherten Risikos anzugehen, das heisst das gesundheitsbedingte Selbstversorgungsdefizit auszugleichen. Neben diesem kompensatorischen Zweck wirkt die Krankenpflege stabilisierend und vorbeugend auf den Gesundheitszustand ein (LANDOLT, Basler Kommentar zum KVG, N. 59 zu Art. 25a KVG). Die Pflegebeiträge nach Art. 25a Abs. 1 KVG gleichen konkrete Pflegekosten (teilweise) aus (so schon BGE 127 V 94 E. 3d; 125 V 297 E. 5a; vgl. auch BGE 148 V 28 E. 6.2.4). Die - in Art. 15 ATSG explizit als Geldleistung qualifizierte - Hilflosenentschädigung hingegen führt zu einem wirtschaftlichen Ausgleich des Aufwands für Hilfestellungen im Zusammenhang mit den alltäglichen Lebensverrichtungen. Sie wird nach Art. 42ter Abs. 1 IVG "personenbezogen ausgerichtet" und knüpft bei der behinderungsbedingten Pflegebedürftigkeit der betroffenen Person an (IRENE HOFER, in: Basler Kommentar zum ATSG, 2020, N. 5 und 28 zu Art. 9 ATSG). Die Entschädigung steht dem Anspruchsberechtigten grundsätzlich zur freien Verfügung: Nach Art. 42ter Abs. 1 IVG soll sie "die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern". Dementsprechend wird die Hilflosenentschädigung als Pauschalleistung ausgerichtet, deren Höhe, anders als die der KVG-Pflegebeiträge, nicht vom effektiven Pflegeaufwand und der tatsächlichen Inanspruchnahme von Hilfestellungen abhängt (HOFER, a.a.O., N. 3 und 5 zu Art. 9 ATSG; HARDY LANDOLT, Hilflosenentschädigung - Irrlicht oder Leuchtturm?, in: Kieser [Hrsg.], Sozialversicherungsrechtstagung 2013, St. Gallen 2014, S. 188). Abgesehen davon, dass eine Anrechnung der Hilflosenentschädigung der gesetzlichen Differenzierung nach Sach- und Geldleistung (Art. 14 und 15 ATSG) widersprechen würde, fällt es auch aufgrund des beschriebenen kategorialen Unterschieds schwer, aus der Hilflosenentschädigung ein "gleichartiges" Äquivalent zu den Pflegebeiträgen zu isolieren. Es wäre nicht systemgerecht, mit Hilflosenentschädigung entgoltene konkrete Hilfestellungen zu identifizieren und zu quantifizieren, die ihrer Bestimmung nach den Pflegeleistungen zugeordnet werden können, für die die Krankenversicherung Beiträge ausrichtet.”

“15 ATSG], 2012, S. 15; KIESER, ATSG-Kommentar, N. 6 und 10 zu Art. 14 ATSG; BIAGGI, a.a.O., N. 5 zu Art. 14 ATSG; LOCHER/GÄCHTER, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 4. Aufl. 2014, S. 209). Dementsprechend ist die Krankenpflege als Sachleistung nach Art. 14 ATSG dazu bestimmt, tatsächliche Auswirkungen des versicherten Risikos anzugehen, das heisst das gesundheitsbedingte Selbstversorgungsdefizit auszugleichen. Neben diesem kompensatorischen Zweck wirkt die Krankenpflege stabilisierend und vorbeugend auf den Gesundheitszustand ein (LANDOLT, Basler Kommentar zum KVG, N. 59 zu Art. 25a KVG). Die Pflegebeiträge nach Art. 25a Abs. 1 KVG gleichen konkrete Pflegekosten (teilweise) aus (so schon BGE 127 V 94 E. 3d; 125 V 297 E. 5a; vgl. auch BGE 148 V 28 E. 6.2.4). Die - in Art. 15 ATSG explizit als Geldleistung qualifizierte - Hilflosenentschädigung hingegen führt zu einem wirtschaftlichen Ausgleich des Aufwands für Hilfestellungen im Zusammenhang mit den alltäglichen Lebensverrichtungen. Sie wird nach Art. 42ter Abs. 1 IVG "personenbezogen ausgerichtet" und knüpft bei der behinderungsbedingten Pflegebedürftigkeit der betroffenen Person an (IRENE HOFER, in: Basler Kommentar zum ATSG, 2020, N. 5 und 28 zu Art. 9 ATSG). Die Entschädigung steht dem Anspruchsberechtigten grundsätzlich zur freien Verfügung: Nach Art. 42ter Abs. 1 IVG soll sie "die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern". Dementsprechend wird die Hilflosenentschädigung als Pauschalleistung ausgerichtet, deren Höhe, anders als die der KVG-Pflegebeiträge, nicht vom effektiven Pflegeaufwand und der tatsächlichen Inanspruchnahme von Hilfestellungen abhängt (HOFER, a.a.O., N. 3 und 5 zu Art. 9 ATSG; HARDY LANDOLT, Hilflosenentschädigung - Irrlicht oder Leuchtturm?, in: Kieser [Hrsg.], Sozialversicherungsrechtstagung 2013, St. Gallen 2014, S. 188). Abgesehen davon, dass eine Anrechnung der Hilflosenentschädigung der gesetzlichen Differenzierung nach Sach- und Geldleistung (Art. 14 und 15 ATSG) widersprechen würde, fällt es auch aufgrund des beschriebenen kategorialen Unterschieds schwer, aus der Hilflosenentschädigung ein "gleichartiges" Äquivalent zu den Pflegebeiträgen zu isolieren.”

“14 ATSG dazu bestimmt, tatsächliche Auswirkungen des versicherten Risikos anzugehen, das heisst das gesundheitsbedingte Selbstversorgungsdefizit auszugleichen. Neben diesem kompensatorischen Zweck wirkt die Krankenpflege stabilisierend und vorbeugend auf den Gesundheitszustand ein (LANDOLT, Basler Kommentar zum KVG, N. 59 zu Art. 25a KVG). Die Pflegebeiträge nach Art. 25a Abs. 1 KVG gleichen konkrete Pflegekosten (teilweise) aus (so schon BGE 127 V 94 E. 3d; 125 V 297 E. 5a; vgl. auch BGE 148 V 28 E. 6.2.4). Die - in Art. 15 ATSG explizit als Geldleistung qualifizierte - Hilflosenentschädigung hingegen führt zu einem wirtschaftlichen Ausgleich des Aufwands für Hilfestellungen im Zusammenhang mit den alltäglichen Lebensverrichtungen. Sie wird nach Art. 42ter Abs. 1 IVG "personenbezogen ausgerichtet" und knüpft bei der behinderungsbedingten Pflegebedürftigkeit der betroffenen Person an (IRENE HOFER, in: Basler Kommentar zum ATSG, 2020, N. 5 und 28 zu Art. 9 ATSG). Die Entschädigung steht dem Anspruchsberechtigten grundsätzlich zur freien Verfügung: Nach Art. 42ter Abs. 1 IVG soll sie "die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern". Dementsprechend wird die Hilflosenentschädigung als Pauschalleistung ausgerichtet, deren Höhe, anders als die der KVG-Pflegebeiträge, nicht vom effektiven Pflegeaufwand und der tatsächlichen Inanspruchnahme von Hilfestellungen abhängt (HOFER, a.a.O., N. 3 und 5 zu Art. 9 ATSG; HARDY LANDOLT, Hilflosenentschädigung - Irrlicht oder Leuchtturm?, in: Kieser [Hrsg.], Sozialversicherungsrechtstagung 2013, St. Gallen 2014, S. 188). Abgesehen davon, dass eine Anrechnung der Hilflosenentschädigung der gesetzlichen Differenzierung nach Sach- und Geldleistung (Art. 14 und 15 ATSG) widersprechen würde, fällt es auch aufgrund des beschriebenen kategorialen Unterschieds schwer, aus der Hilflosenentschädigung ein "gleichartiges" Äquivalent zu den Pflegebeiträgen zu isolieren. Es wäre nicht systemgerecht, mit Hilflosenentschädigung entgoltene konkrete Hilfestellungen zu identifizieren und zu quantifizieren, die ihrer Bestimmung nach den Pflegeleistungen zugeordnet werden können, für die die Krankenversicherung Beiträge ausrichtet.”

“15 ATSG], 2012, S. 15; KIESER, ATSG-Kommentar, N. 6 und 10 zu Art. 14 ATSG; BIAGGI, a.a.O., N. 5 zu Art. 14 ATSG; LOCHER/GÄCHTER, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 4. Aufl. 2014, S. 209). Dementsprechend ist die Krankenpflege als Sachleistung nach Art. 14 ATSG dazu bestimmt, tatsächliche Auswirkungen des versicherten Risikos anzugehen, das heisst das gesundheitsbedingte Selbstversorgungsdefizit auszugleichen. Neben diesem kompensatorischen Zweck wirkt die Krankenpflege stabilisierend und vorbeugend auf den Gesundheitszustand ein (LANDOLT, Basler Kommentar zum KVG, N. 59 zu Art. 25a KVG). Die Pflegebeiträge nach Art. 25a Abs. 1 KVG gleichen konkrete Pflegekosten (teilweise) aus (so schon BGE 127 V 94 E. 3d; 125 V 297 E. 5a; vgl. auch BGE 148 V 28 E. 6.2.4). Die - in Art. 15 ATSG explizit als Geldleistung qualifizierte - Hilflosenentschädigung hingegen führt zu einem wirtschaftlichen Ausgleich des Aufwands für Hilfestellungen im Zusammenhang mit den alltäglichen Lebensverrichtungen. Sie wird nach Art. 42ter Abs. 1 IVG "personenbezogen ausgerichtet" und knüpft bei der behinderungsbedingten Pflegebedürftigkeit der betroffenen Person an (IRENE HOFER, in: Basler Kommentar zum ATSG, 2020, N. 5 und 28 zu Art. 9 ATSG). Die Entschädigung steht dem Anspruchsberechtigten grundsätzlich zur freien Verfügung: Nach Art. 42ter Abs. 1 IVG soll sie "die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern". Dementsprechend wird die Hilflosenentschädigung als Pauschalleistung ausgerichtet, deren Höhe, anders als die der KVG-Pflegebeiträge, nicht vom effektiven Pflegeaufwand und der tatsächlichen Inanspruchnahme von Hilfestellungen abhängt (HOFER, a.a.O., N. 3 und 5 zu Art. 9 ATSG; HARDY LANDOLT, Hilflosenentschädigung - Irrlicht oder Leuchtturm?, in: Kieser [Hrsg.], Sozialversicherungsrechtstagung 2013, St. Gallen 2014, S. 188). Abgesehen davon, dass eine Anrechnung der Hilflosenentschädigung der gesetzlichen Differenzierung nach Sach- und Geldleistung (Art. 14 und 15 ATSG) widersprechen würde, fällt es auch aufgrund des beschriebenen kategorialen Unterschieds schwer, aus der Hilflosenentschädigung ein "gleichartiges" Äquivalent zu den Pflegebeiträgen zu isolieren.”

“Unbestritten ist, dass die Beschwerdeführerin in zwei der sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen, nämlich bei der "Körperpflege" und bei der "Fortbewegung", auf Hilfe angewiesen ist u nd deshalb Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für mindestens leichte Hilflosigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 3 lit. a IVV hat. Nicht umstritten ist auch, dass die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigungen grundsätzlich auf lebenspraktische Begleitung im Sinne von Art. 38 Abs. 1 IVV angewiesen ist. Strittig ist hingegen, ob die Beschwerdeführerin ausserhalb eines Heimes lebt. Die Bejahung dieser Frage hätte einerseits zur Folge, dass die lebenspraktische Begleitung bei der Bemessung der Hilflosigkeit zu berücksichtigen wäre (Art. 38 Abs. 1 Ingress IVV) und die Beschwerdeführerin somit Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung für eine mittelschwere Hilflosigkeit hätte (Art. 37 Abs. 2 lit. c IVV). Andererseits würde sich die Höhe der monatlichen Hilflosenentschädigung nach den ordentlichen Ansätzen gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG richten und nicht nach den um 75 % gekürzten Ansätzen gemäss Abs. 2 dieser Bestimmung.”

“3 et 5 LAVS, lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1). Un supplément pour soins intenses peut donc être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). Le point de savoir si l’impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation dans laquelle il convient d’évaluer le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base par rapport au temps ordinairement consacré auxdits traitements et soins pour un mineur du même âge en bonne santé (cf. art. 39 al. 2 1ère phrase RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.3 et la référence). Bien que ni la loi ni le règlement sur l’assurance-invalidité ne fassent expressément référence à l’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS - RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils consistent notamment en « bander les jambes du patient, lui mettre des bas de compression, refaire son lit, l’installer, lui faire faire des exercices, le mobiliser, prévenir les escarres, prévenir et soigner les lésions de la peau consécutives à un traitement ; aider aux soins d’hygiène corporelle et de la bouche ; aider le patient à s’habiller et à se dévêtir ainsi qu’à s’alimenter » (art.”

“a) ; -         d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ; -         de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; -         de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou -         d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e).                 d) Aux termes de l’al. 4 de cette disposition, dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé.   6.              a) Les mineurs qui nécessitent des soins particulièrement intenses et qui vivent chez eux ont droit non seulement à une allocation pour impotent, mais aussi, à certaines conditions, à un supplément pour soins intenses au sens de l’art. 42ter al. 3 LAI. Sont réputés intenses au sens de cette disposition les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (art. 39 al. 1 RAI ; voir également le message du Conseil fédéral du 21 février 2001 concernant la 4ème révision de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité, FF 2001 3045, 3135).                 b) Selon l’art. 39 al. 2 RAI, n’est pris en considération dans le cadre des soins intenses que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical, ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques. Le point de savoir si l'impotent mineur a droit audit supplément repose en conséquence sur une appréciation temporelle de la situation (TF 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.”

“1 et 4 RAI, l’impotence est grave lorsque l’assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle. Dans le cas des mineurs, seul est pris en considération le surcroît d’aide et de surveillance que le mineur handicapé nécessite par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. 3.3 L’art. 42 al. 1 et 2 LAI prévoit que les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L’art. 42bis est réservé. L’impotence peut être grave, moyenne ou faible. 3.4 Un supplément pour soins intenses peut être ajouté à l'allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d'un surcroît de soins dont l'accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 36 al. 2 RAI, art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). 3.5 N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques (art. 39 al. 2). Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin en plus d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3). La notion de « soins intenses » de l'art. 42ter al. 3 LAI comprend non seulement le surcroît de temps consacré au traitement et aux soins de base évoqué à l'art. 39 al. 2 RAI, mais aussi la surveillance permanente mentionnée à l'art. 39 al. 3 RAI (cf. arrêt 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid 8.”

“Afin de faciliter l’évaluation du besoin d’assistance d’autrui, l’Office fédéral des assurances sociales a établi des recommandations concernant l’évaluation de l’impotence déterminante chez les mineurs (annexe III à la CIIAI). 4. a) Selon l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100 % du montant maximum de la rente vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70 % de ce montant maximum, lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40 % de ce montant maximum lorsque le besoin est de 4 heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a notamment édicté l’art. 39 RAI qui précise que, chez les mineurs, sont réputés soins intenses au sens de l’art. 42ter al. 3 LAI, les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (al. 1). b) Selon l’art. 39 al. 2 RAI, n’est pris en considération dans le cadre des soins intenses que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé. N’est pas pris en considération le temps consacré aux mesures médicales ordonnées par un médecin et appliquées par du personnel paramédical ni le temps consacré aux mesures pédagogiques thérapeutiques. Bien que ni la loi ni le règlement sur l’AI ne fassent expressément référence à l’OPAS (ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie ; RS 832.112.31), les soins de base évoqués à l’art. 39 al. 2 RAI sont bien ceux figurant à l’art. 7 al. 2 let. c OPAS. Ils recoupent partiellement les actes ordinaires de la vie mais ne peuvent y être assimilés pour autant.”

“Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de six ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération (sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf. ATAS/48/2020 du 28 janvier 2020 consid. 6). Il s'agit toutefois d'âges indicatifs qui peuvent être adaptés vers le haut ou le bas afin de tenir compte des spécificités de chaque situation (arrêt du Tribunal fédéral 8C_461/2015 du 2 novembre 2015 consid. 4.3.2 ; VALTERIO, op. cit., n. 10 ad art. 42ter LAI). 4.8 En vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100% du montant maximum de la rente de vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Sont réputés soins intenses chez les mineurs, les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (art. 39 al. 1 RAI). N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé.”

“42quater). Cette prestation est versée uniquement pour les prestations d’aide effectivement fournies et payées par un assistant reconnu, soit une personne physique qui est engagée par l’assuré et qui n’est pas considérée comme un membre de sa famille proche (FF 2010 1647 p. 1692 et 1693). L’assuré envoie, en général une fois par mois, une facture à l’office AI pour la contribution d’assistance, avec les justificatifs des prestations d’aide qu’il a reçues. La contribution est versée non par les caisses de compensation, mais par la Centrale de compensation (CdC) à Genève, étant donné que le montant à verser n’est pas constant, mais dépend des heures facturées (FF 2010 1647 p. 1696). 4.3 Le temps nécessaire aux prestations d’aide est déterminant pour le calcul de la contribution d’assistance. Le temps nécessaire aux prestations relevant des contributions suivantes est déduit : l’allocation pour impotent visée aux art. 42 à 42ter LAI, à l’exception du supplément pour soins intenses visé à l’art. 42ter al. 3 LAI (let. a), les contributions allouées à l’assuré qui a recours, en lieu et place d’un moyen auxiliaire, aux services de tiers en vertu de l’art. 21ter al. 2 LAI (let. b), la contribution aux soins fournie par l’assurance obligatoire des soins en vertu de l’art. 25a de la loi fédérale sur l'assurance-maladie du 18 mars 1994 (LAMal - RS 832.10 ; let. c ; art. 42sexies al. 1 LAI). Le Conseil fédéral définit les domaines, le nombre d’heures minimal et le nombre d’heures maximal pour lesquels une contribution d’assistance est versée (let. a), les forfaits, par unité de temps, accordés pour les prestations d’aide couvertes par la contribution d’assistance (let. b), les cas dans lesquels une contribution d’assistance est versée en vertu d’obligations résultant du contrat de travail au sens du loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le Code civil suisse (CO, Code des obligations - RS 220) sans que les prestations d’aide aient été effectivement fournies par l’assistant (let. c ; art. 42sexies al.”

“Si les conditions permettant l’octroi d’une prestation sont manifestement remplies et qu’elles correspondent à la demande de l’assuré, peuvent notamment être accordées ou prolongées sans notification d’un préavis ou d’une décision les rentes et les allocations pour impotent à la suite d’une révision effectuée d’office, pour autant qu’aucune modification de la situation propre à influencer le droit aux prestations n’ait été constatée (art. 74ter let. f du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 - RAI - RS 831.201). 2.3 En l'occurrence, dans son recours, le recourant a développé un grief relatif à la surveillance personnelle. Dans sa réplique, il a précisé demander la reconnaissance d'une surveillance personnelle « ordinaire » donnant droit à un supplément de deux heures et non pas une surveillance particulièrement intense. Il en découle qu'il demande en réalité non pas une surveillance pendant la journée au sens de la contribution d'assistance, mais un supplément pour soins intenses au sens des art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 3 1re phr. RAI. Or, ce point est relatif à l'allocation pour impotent et a fait l'objet d'une communication le 15 avril 2024, informant le recourant de l'absence de changement de l'allocation pour impotent et donc de la continuation de l'octroi d'une allocation pour impotence de degré moyen, ceci sans supplément pour soins intenses. Cette communication précisait expressément qu'une décision pouvait être demandée en cas de désaccord, conformément à ce qui prévaut dans le cadre de la procédure simplifiée, notamment applicable en l'absence de modification lors d'une révision d'office de l'allocation pour impotent. La décision attaquée dans la présente procédure porte uniquement sur la contribution d'assistance. L'octroi d'un supplément pour soins intenses en raison d'une surveillance personnelle permanente est exorbitant au présent litige et il ne se justifie pas d'étendre la présente procédure à cette question, qui a fait l'objet d'une procédure simplifiée séparée. Sur ce point, il sera encore relevé que contrairement à ce qu'argumente le recourant, il ne s'agit pas d'un cas où la question de la surveillance n'a pas été approfondie lors de l'enquête pour l'allocation pour impotent en raison de son absence d'influence sur ladite allocation, de sorte qu'elle devrait être examinée préalablement à l'examen de la contribution d'assistance.”

“pro Tag (Art. 42ter Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVG; SR 831.10]; vgl. Rz. 4021 des Kreisschreibens des Bundesamts für Sozialversicherungen [BSV] über Hilflosigkeit [KSH] in der für die jeweilige Zeit bestandenen Fassung). Der Intensivpflegezuschlag bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens vier Stunden pro Tag betrug ab 1. Januar 2023 Fr.”

“pro Tag (Art. 42ter Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung [AHVG; SR 831.10]; vgl. Rz. 4021 des Kreisschreibens des Bundesamts für Sozialversicherungen [BSV] über Hilflosigkeit [KSH] in der für die jeweilige Zeit bestandenen Fassung). Der Intensivpflegezuschlag bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens vier Stunden pro Tag betrug ab 1. Januar 2023 Fr.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 14.12.2021 Art. 17 Abs. 2 ATSG. Art. 42ter Abs. 2 IVG. Der Eintritt in ein Heim ändert nichts am Bedarf nach einer persönlichen Überwachung, da sich dieser Bedarf am objektiven Gesundheitszustand der versicherten Person und nicht danach bemisst, wie bzw. durch wen er gedeckt wird. Ein Heimeintritt hat zur Folge, dass der Ansatz der Hilflosenentschädigung auf einen Viertel reduziert wird (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 14. Dezember 2021, IV 2021/7). Entscheid vom 14. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/7 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch B.___ und C.___, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilflosenentschädigung (Reduktion)”

“Entscheid Versicherungsgericht, 14.12.2021 Art. 17 Abs. 2 ATSG. Art. 42ter Abs. 2 IVG. Der Eintritt in ein Heim ändert nichts am Bedarf nach einer persönlichen Überwachung, da sich dieser Bedarf am objektiven Gesundheitszustand der versicherten Person und nicht danach bemisst, wie bzw. durch wen er gedeckt wird. Ein Heimeintritt hat zur Folge, dass der Ansatz der Hilflosenentschädigung auf einen Viertel reduziert wird (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 14. Dezember 2021, IV 2021/7). Entscheid vom 14. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/7 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch B.___ und C.___, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilflosenentschädigung (Reduktion)”

“Entscheid Versicherungsgericht, 14.12.2021 Art. 17 Abs. 2 ATSG. Art. 42ter Abs. 2 IVG. Der Eintritt in ein Heim ändert nichts am Bedarf nach einer persönlichen Überwachung, da sich dieser Bedarf am objektiven Gesundheitszustand der versicherten Person und nicht danach bemisst, wie bzw. durch wen er gedeckt wird. Ein Heimeintritt hat zur Folge, dass der Ansatz der Hilflosenentschädigung auf einen Viertel reduziert wird (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 14. Dezember 2021, IV 2021/7). Entscheid vom 14. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/7 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch B.___ und C.___, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilflosenentschädigung (Reduktion)”

“1 IVG haben Versicherte mit Wohnsitz und gewöhnlichem Aufenthalt in der Schweiz, die hilflos sind, Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung. Nach Art. 9 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 ist hilflos, wer wegen der Beeinträchtigung der Gesundheit für alltägliche Lebensverrichtungen dauernd der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. Das Gesetz unterscheidet zwischen schwerer, mittelschwerer und leichter Hilflosigkeit (Art. 42 Abs. 2 IVG). 2.2 Gemäss Art. 42ter Abs. 1 IVG ist für die Höhe der Hilflosenentschädigung das Ausmass der persönlichen Hilflosigkeit massgebend. Die Hilflosenentschädigung wird personenbezogen ausgerichtet und soll die Wahlfreiheit in den zentralen Lebensbereichen erleichtern. Die monatliche Entschädigung beträgt bei schwerer Hilflosigkeit 80%, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50% und bei leichter Hilflosigkeit 20% des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember 1946. 2.3 Art. 42ter Abs. 2 IVG hält fest, dass die Höhe der Hilflosenentschädigung für Versicherte, die sich in einem Heim aufhalten, einem Viertel des Ansatzes nach Art. 42ter Abs. 1 IVG entspricht. Das Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit (KSIH; in seiner ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung; vgl. Rz. 8003) des Bundesamtes für Sozialversicherung (BSV) konkretisiert diese Bestimmung. Demnach bestehen zwei Ansätze der Hilflosenentschädigung: der volle und der Viertelansatz. Die Wahl des Ansatzes ist abhängig von der Wohnform und vom Aufenthaltsort der versicherten Person. Der volle Ansatz (80/50/20% der maximalen Altersrente) kommt zur Anwendung, wenn die versicherte Person nicht in einem Heim wohnt. Bei einem Heimaufenthalt, welcher nicht der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen dient, hat die versicherte Person nur Anspruch auf einen Viertel des Ansatzes der Hilflosenentschädigung. Die Ansätze der Hilflosenentschädigung für volljährige Versicherte, die wie der Beschwerdeführer von einer mittelschweren Hilflosigkeit betroffen sind, betragen (ab 1.”

“Art. 42ter Abs. 2 IVG hält fest, dass die Höhe der Hilflosenentschädigung für Versicherte, die sich in einem Heim aufhalten, einem Viertel des Ansatzes nach Art. 42ter Abs. 1 IVG entspricht. Das Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit (KSIH; in seiner ab 1. Januar 2018 geltenden Fassung; vgl. Rz. 8003) des Bundesamtes für Sozialversicherung (BSV) konkretisiert diese Bestimmung. Demnach bestehen zwei Ansätze der Hilflosenentschädigung: der volle und der Viertelansatz. Die Wahl des Ansatzes ist abhängig von der Wohnform und vom Aufenthaltsort der versicherten Person. Der volle Ansatz (80/50/20% der maximalen Altersrente) kommt zur Anwendung, wenn die versicherte Person nicht in einem Heim wohnt. Bei einem Heimaufenthalt, welcher nicht der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen dient, hat die versicherte Person nur Anspruch auf einen Viertel des Ansatzes der Hilflosenentschädigung. Die Ansätze der Hilflosenentschädigung für volljährige Versicherte, die wie der Beschwerdeführer von einer mittelschweren Hilflosigkeit betroffen sind, betragen (ab 1.”

“Die monatliche Entschädigung beträgt gemäss Art. 42ter Abs. 1 Satz 3 IVG bei schwerer Hilflosigkeit 80 %, bei mittelschwerer Hilflosigkeit 50 % und bei leichter Hilflosigkeit 20 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10). Die Entschädigung für minderjährige Versicherte berechnet sich pro Tag. 3.6. 3.6.1. Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird – sofern sich diese nicht in einem Heim aufhalten – um einen Intensivpflegezuschlag erhöht. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens acht Stunden pro Tag 100 %, bei einem solchen von mindestens sechs Stunden pro Tag 70 % und bei einem solchen von mindestens vier Stunden pro Tag 40 % des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Absätze 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten (Art. 42ter Abs. 3 IVG). 3.6.2. Gemäss Art. 39 Abs. 1 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen. Laut Art. 39 Abs. 2 IVV ist als Betreuung der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters anrechenbar. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen. 3.6.3. Art. 39 Abs. 3 IVV sieht vor, dass in Fällen, wo eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung bedarf, diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden kann. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar. 4. 4.1. Nach ständiger Rechtsprechung sind die folgenden alltäglichen Lebensverrichtungen massgebend: (1.”

“Die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, wird um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 Prozent, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 Prozent und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 Prozent des Höchstbetrages der Altersrente nach Artikel 34 Absätze 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG). Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten (Art. 42ter Abs. 3 IVG).     Nach Art. 39 IVV liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Artikel 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nichtbehinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von 2 Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von 4 Stunden anrechenbar (Abs. 3).”

“Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de six ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération (sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt du Tribunal fédéral 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf. ATAS/48/2020 du 28 janvier 2020 consid. 6). Il s'agit toutefois d'âges indicatifs qui peuvent être adaptés vers le haut ou le bas afin de tenir compte des spécificités de chaque situation (arrêt du Tribunal fédéral 8C_461/2015 du 2 novembre 2015 consid. 4.3.2 ; VALTERIO, op. cit., n. 10 ad art. 42ter LAI). 4.8 En vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100% du montant maximum de la rente de vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Sont réputés soins intenses chez les mineurs, les soins qui nécessitent, en raison d’une atteinte à la santé, un surcroît d’aide d’au moins quatre heures en moyenne durant la journée (art. 39 al. 1 RAI). N’est pris en considération dans le cadre des soins intenses, que le surcroît de temps apporté au traitement et aux soins de base tel qu’il existe par rapport à un mineur du même âge et en bonne santé.”

“Afin de faciliter l’évaluation de l’impotence déterminante des mineurs, des lignes directrices figurent dans l’annexe 2 de la CSI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_138/2022 du 3 août 2022 consid. 4.1 ; sur la portée des directives de l'administration, cf. ATF 133 V 257 consid. 3.2 ; 131 V 42 consid. 2.3). Ces lignes directrices détaillent l’âge à partir duquel, en moyenne, un enfant en bonne santé n’a plus besoin d’une aide régulière et importante pour chacun des actes ordinaires de la vie. Cet âge détermine le début du délai d’attente d’un an (cf. ATAS/48/2020 du 28 janvier 2020 consid. 6). Dans cette annexe, il est indiqué qu'avant l'âge de 6 ans, une surveillance personnelle ne doit en règle générale pas être prise en considération. En fonction de la situation et du degré de gravité, un besoin de surveillance peut cependant être reconnu dès l'âge de quatre ans déjà, notamment si l'enfant présente un autisme infantile (arrêt 8C_158/2008 du 15 octobre 2008 consid. 5.2.2 et les références). 3.4.2 En vertu de l’art. 42ter al. 3 LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le montant mensuel de ce supplément s’élève à 100% du montant maximum de la rente de vieillesse au sens de l’art. 34 al. 3 et 5 LAVS, lorsque le besoin de soins découlant de l’invalidité est de huit heures par jour au moins, à 70% de ce montant maximum lorsque le besoin est de six heures par jour au moins, et à 40% de ce montant maximum lorsque le besoin est de quatre heures par jour au moins. Le supplément est calculé par jour. Le Conseil fédéral règle les modalités. Lorsqu’un mineur, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin, en plus, d’une surveillance permanente, celle-ci correspond à un surcroît d’aide de deux heures. Une surveillance particulièrement intense liée à l’atteinte à la santé est équivalente à quatre heures (art. 39 al. 3 RAI). Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid.”

“Toutefois, l’application par analogie de ces dispositions n’exclut pas la prise en considération de circonstances spéciales, telles qu’elles peuvent apparaître chez les enfants et les jeunes gens. Ce qui est déterminant, c’est le supplément d’aide et de surveillance par rapport à ce qui est nécessaire dans le cas d’un mineur non invalide du même âge que l’intéressé (ATF 113 V 17 consid. 1a). 6.2 En vertu de l’art. 42ter al. 3 1ère phrase LAI, l’allocation versée aux mineurs impotents qui, en plus, ont besoin de soins intenses, est augmentée d’un supplément pour soins intenses ; celui-ci n’est pas accordé lors d’un séjour dans un home. Le supplément pour soins intenses n’est pas une prestation indépendante, il implique la préexistence d’une allocation pour impotent (arrêt du Tribunal fédéral 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid. 4.2.1 et la référence). Un supplément pour soins intenses peut donc être ajouté à l’allocation pour impotent lorsque celle-ci est servie à un mineur qui a en outre besoin d’un surcroît de soins dont l’accomplissement atteint le seuil minimum quotidien de quatre heures (cf. art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 1 RAI). 7.             Selon l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable – telle l’allocation d’impotence (arrêt du Tribunal fédéral 8C_533/2019 consid. 3.1) – accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. Au vu des règles différentes en matière d’octroi de l’allocation pour impotent, le passage de l’allocation pour impotent selon l’art. 42bis LAI à celle de l’art. 42 LAI lorsque l’assuré atteint sa dix-huitième année constitue un motif de révision (VALTERIO, op. cit., n. 8 ad art. 42bis LAI). En d’autres termes, l’accession à l’âge de la majorité ne doit pas être considérée comme la survenance d’un nouveau cas d’assurance, si bien que le droit à une allocation pour impotent mineur ne peut pas être examiné librement et complètement à la majorité mais uniquement sous l’angle d’une révision. Le moment d’une éventuelle diminution ou suppression de l’allocation pour impotent se détermine par conséquent selon l’art.”

“Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht; dieser Zuschlag wird nicht gewährt bei einem Aufenthalt in einem Heim. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100 Prozent, bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70 Prozent und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40 Prozent des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 AHVG. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. Der Bundesrat regelt im Übrigen die Einzelheiten.     Laut Art. 36 Abs. 2 IVV haben Minderjährige mit einem Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung, die eine intensive Betreuung brauchen und sich nicht in einem Heim aufhalten, zusätzlich zur Hilflosenentschädigung Anspruch auf einen Intensivpflegezuschlag nach Art. 39 IVV. Demgemäss liegt eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG bei Minderjährigen vor, wenn diese im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens vier Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters. Nicht anrechenbar ist der Zeitaufwand für ärztlich verordnete medizinische Massnahmen, welche durch medizinische Hilfspersonen vorgenommen werden, sowie für pädagogisch-therapeutische Massnahmen (Abs. 2). Bedarf eine minderjährige Person infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzlich einer dauernden Überwachung, so kann diese als Betreuung von zwei Stunden angerechnet werden. Eine besonders intensive behinderungsbedingte Überwachung ist als Betreuung von vier Stunden anrechenbar (Abs. 3).     Der Intensivpflegezuschlag nach Art. 42ter Abs. 3 IVG und Art. 39 IVV ist keine selbständige Leistungsart, sondern setzt den Anspruch auf Hilflosenentschädigung voraus (Art. 36 Abs. 2 IVV).”

“8094 entsteht bei Kleinkindern im ersten Lebensjahr der Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung in dem Zeitpunkt, in welchem die Hilflosigkeit das erforderliche Ausmass erreicht hat; es ist keine Karenzfrist abzuwarten. In diesem Zeitpunkt muss aufgrund der Abklärung der IV-Stelle mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststehen, dass die Hilflosigkeit voraussichtlich mehr als 12 Monate bestehen wird (vgl. auch Art. 42bis Abs. 3 IVG; Urteil des Bundesgerichts vom 30. März 2012, 9C_428/2011, E. 2). 2.8 Verwaltungsweisungen, zu welchen auch das KSIH zählt, richten sich primär an die Durchführungsstellen und sind für das Kantonsgericht somit nicht verbindlich. Deren Regeln werden vom Kantonsgericht dennoch berücksichtigt, sofern sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen. Das Gericht weicht daher nicht ohne triftigen Grund von Verwaltungsweisungen ab, wenn diese eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben darstellen. Insofern wird dem Bestreben der Verwaltung, durch interne Weisungen eine rechtsgleiche Gesetzesanwendung zu gewährleisten, Rechnung getragen (BGE 140 V 543 E. 3.3.2.2.1 mit Hinweisen). 3.1 Gemäss Art. 42ter Abs. 3 IVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2 IVV wird die Hilflosenentschädigung für Minderjährige, die zusätzlich eine intensive Betreuung brauchen, um einen Intensivpflegezuschlag erhöht, sofern sie sich nicht in einem Heim aufhalten. Der monatliche Intensivpflegezuschlag beträgt bei einem invaliditätsbedingten Betreuungsaufwand von mindestens 8 Stunden pro Tag 100% bei einem solchen von mindestens 6 Stunden pro Tag 70% und bei einem solchen von mindestens 4 Stunden pro Tag 40% des Höchstbetrages der Altersrente nach Art. 34 Abs. 3 und 5 des Bundesgesetzes über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember 1946. Der Zuschlag berechnet sich pro Tag. 3.2 Eine intensive Betreuung im Sinne von Art. 42ter Abs. 3 IVG liegt nach Art. 39 IVV vor, wenn Minderjährige im Tagesdurchschnitt infolge Beeinträchtigung der Gesundheit zusätzliche Betreuung von mindestens 4 Stunden benötigen (Abs. 1). Anrechenbar als Betreuung ist der Mehrbedarf an Behandlungs- und Grundpflege im Vergleich zu nicht behinderten Minderjährigen gleichen Alters.”

“KSIH). Zur Gewährleistung einer einheitlichen Rechtsanwendung in Bezug auf den Begriff des Heimaufenthalts (Art. 42ter Abs. 2 IVG) respektive des Lebens ausserhalb eines Heimes (Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV) ist diese Praxis auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung auszudehnen, zumal kein Grund ersichtlich ist, weshalb eine gesundheitlich beeinträchtigte Person, die sich während höchstens 15 Nächten pro Kalendermonat in einem Heim aufhält und die übrige Zeit "zuhause" lebt und dafür einer regelmässigen Dritthilfe in der Form einer lebenspraktischen Begleitung bedarf, kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung haben sollte. Der Zweck der lebenspraktischen Begleitung ist es nämlich, einer gesundheitlich beeinträchtigten Person ein selbstbestimmtes Leben zu ermöglichen (Botschaft über die”

“KSIH). Zur Gewährleistung einer einheitlichen Rechtsanwendung in Bezug auf den Begriff des Heimaufenthalts (Art. 42ter Abs. 2 IVG) respektive des Lebens ausserhalb eines Heimes (Art. 42 Abs. 3 IVG i.V.m. Art. 38 IVV) ist diese Praxis auf den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung auszudehnen, zumal kein Grund ersichtlich ist, weshalb eine gesundheitlich beeinträchtigte Person, die sich während höchstens 15 Nächten pro Kalendermonat in einem Heim aufhält und die übrige Zeit "zuhause" lebt und dafür einer regelmässigen Dritthilfe in der Form einer lebenspraktischen Begleitung bedarf, kein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung wegen eines Bedarfs nach einer lebenspraktischen Begleitung haben sollte. Der Zweck der lebenspraktischen Begleitung ist es nämlich, einer gesundheitlich beeinträchtigten Person ein selbstbestimmtes Leben zu ermöglichen (Botschaft über die”