Art. 21

“21 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Der Bundesrat kann vorsehen, dass der Versicherte ein leihweise abgegebenes Hilfsmittel nach Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen weiter verwenden darf (Abs. 4).     Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a). Die im HVI-Anhang enthaltene Liste ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt (Art.”

“Dans un avis du 28 janvier 2022, la Dre G.________ du SMR a approuvé la prise en charge des frais du vélo thérapeutique (Momo 26’’) en tant que moyen de traitement en lien avec le chiffre 152 OIC. Concernant le système de motorisation, elle était d’avis qu’il pouvait difficilement être médicalement recommandé pour la thérapie, compte tenu des objectifs de rééducation visés et des atteintes liées au trouble du spectre autistique (retard mental, particularités comportementales), laissant toutefois le service compétent de l’OAI statuer sur la prise en charge du système de motorisation au vu de la géographie accidentée des environs du domicile de l’assurée.                 Par courrier du 1er février 2022, l’OAI a informé l’assurée qu’une partie des frais relatifs au vélo thérapeutique pouvait être assumée par l’assurance-invalidité, précisant que les coûts liés à la motorisation du vélo ne pouvaient pas être pris en charge sous l’angle de l’art. 13 LAI, ni au titre de moyen auxiliaire au sens du chiffre 9.02 de l’annexe OMAI (art. 21 LAI) puisque l’assurée n’était pas autonome pour conduire seule.                 Par décision du 30 mai 2022, l’OAI a confirmé son refus d’intervenir financièrement pour les frais liés à la motorisation du vélo.   B.              Par arrêt du 10 février 2023 (n° AI 178/22 – 49/2023), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours interjeté par A.R.________ à l’encontre de la décision précitée, a annulé ladite décision et renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision, considérant que l’instruction du dossier était insuffisante et ne permettait pas de statuer. L’OAI devait notamment instruire la question de savoir si le but thérapeutique du vélo dont la prise en charge avait été admise comme moyen de traitement pouvait être atteint sans motorisation.   C.              A la suite de cet arrêt, l’OAI a repris l’instruction du dossier et recueilli un rapport du 18 avril 2023 de l’ergothérapeute L.________ duquel il ressort que la motorisation du vélo était pour le confort familial et non pour l’aspect thérapeutique, le système électrique du vélo n’ayant pas d’incidence sur les objectifs thérapeutiques.”

“Dans un avis du 28 janvier 2022, la Dre N.________ du SMR a approuvé la prise en charge des frais du vélo thérapeutique (Momo 26’’) en tant que moyen de traitement en lien avec le chiffre 152 OIC. Concernant le système de motorisation, elle était d’avis qu’il pouvait difficilement être médicalement recommandé pour la thérapie, compte tenu des objectifs de rééducation visés et des atteintes liées au trouble du spectre autistique (retard mental, particularités comportementales), laissant toutefois le service compétent de l’OAI statuer sur la prise en charge du système de motorisation au vu de la géographie accidentée des environs du domicile de l’assurée. Par courrier du 1er février 2022, l’OAI a informé l’assurée qu’une partie des frais relatifs au vélo thérapeutique pouvait être assumé par l’assurance-invalidité, précisant que les coûts liés à la motorisation du vélo ne pouvaient pas être pris en charge sous l’angle de l’art. 13 LAI, ni au titre de moyen auxiliaire au sens du chiffre 9.02 de l’annexe OMAI (art. 21 LAI) puisque l’assurée n’était pas autonome pour conduire seule. Dans une correspondance du 11 mars 2022, les parents de l’assurée ont demandé la prise en charge de la motorisation du vélo. Par communication du 6 avril 2022, l’OAI a confirmé la prise en charge des frais de remise en prêt d’un vélo thérapeutique (Schuchmann Momo 26’’), à l’exclusion des frais liés à sa motorisation. Le 18 mai 2022, désormais représentée par Inclusion Handicap, l’assurée a réitéré sa demande de prise en charge des frais de motorisation du vélo et requis une décision sujette à recours sur cette question. Par décision du 30 mai 2022, l’OAI a confirmé son refus d’intervenir financièrement pour les frais liés à la motorisation du vélo en application de l’art. 13 LAI, estimant qu’un tel système de motorisation pouvait difficilement être recommandé au vu de l’avis du SMR. B. Par acte de son conseil du 7 juillet 2022, l’assurée a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée, concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et à la reconnaissance de son droit à la prise en charge d’un système de motorisation du vélo thérapeutique.”

“Les mesures de réadaptation comprennent notamment des mesures médicales et l’octroi de moyens auxiliaires (art. 8 al. 3 let. a et d LAI). b) Aux termes de l’art. 21 al. 1 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l’assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. c) Conformément à la délégation de compétence prévue par l’art. 21 al. 1 LAI, le Conseil fédéral a établi une liste de moyens auxiliaires annexée à l’OMAI (ordonnance du 28 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). D’après le ch. 7.01* de l’annexe à l’OMAI, applicable par renvoi des art. 21 al. 1 LAI et 14 RAI, l’assuré a droit à la remise de lunettes si elles constituent le complément important de mesures médicales de réadaptation. Selon le ch. 2069* de la CMAI (circulaire de l’OFAS [Office fédéral des assurances sociales] concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité), les lunettes et les verres de contact sont remis en lien avec l’exécution d’une mesure médicale visée à l’art. 12 LAI lorsque le succès de la mesure médicale est subordonné à l’utilisation de lunettes ou de verres de contact. d) A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l’assuré a droit, jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l’école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d’exercer une activité lucrative ou d’accomplir ses travaux habituels. Selon l’art. 12 al. 2 LAI, l’assuré qui accomplit une mesure d’ordre professionnel au sens des art.”

“Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21 LAI, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). Les mesures de réadaptation comprennent notamment des mesures médicales et l’octroi de moyens auxiliaires (art. 8 al. 3 let. a et d LAI). b) Aux termes de l’art. 21 al. 1 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l’assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. c) Conformément à la délégation de compétence prévue par l’art. 21 al. 1 LAI, le Conseil fédéral a établi une liste de moyens auxiliaires annexée à l’OMAI (ordonnance du 28 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). D’après le ch. 7.01* de l’annexe à l’OMAI, applicable par renvoi des art. 21 al. 1 LAI et 14 RAI, l’assuré a droit à la remise de lunettes si elles constituent le complément important de mesures médicales de réadaptation. Selon le ch. 2069* de la CMAI (circulaire de l’OFAS [Office fédéral des assurances sociales] concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité), les lunettes et les verres de contact sont remis en lien avec l’exécution d’une mesure médicale visée à l’art. 12 LAI lorsque le succès de la mesure médicale est subordonné à l’utilisation de lunettes ou de verres de contact. d) A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l’assuré a droit, jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l’école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d’exercer une activité lucrative ou d’accomplir ses travaux habituels.”

“Zu diesen Massnahmen gehört gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG die Abgabe von Hilfsmitteln. Nach Art. 21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel in der aufzustellenden Liste eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Nach Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind.”

“Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer ein Invalider bedarf, in die Hilfsmittel aufzunehmen. Vielmehr kann der Verordnungsgeber eine Auswahl treffen und die Zahl der Hilfsmittel beschränken; dabei steht ihm ein weiter Gestaltungsspielraum zu, da das Gesetz keine weiterführenden Auswahlkriterien enthält. Die Liste der von der Invalidenversicherung abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl.”

“3 LAI, elle a considéré que les conditions présidant à la remise de prothèses oculaires n'étaient plus remplies depuis le départ de l'assuré en France le 31 décembre 2021 car la prise d'un domicile à l'étranger par un assuré rentier de l'AVS entrainait la perte de son droit aux moyens auxiliaires (TAF pce 1 annexe ; AI pce 44). 2.2 Le recourant conteste la suppression de la prise en charge de ses prothèses oculaires, dès lors que, même s'il vit désormais en France, il reste citoyen suisse, vote en Suisse et s'y est toujours acquitté des cotisations d'assurance sociale, taxes et impôts qu'il devait. Il explique s'être établi momentanément en France (« domiciliation provisoire ») car ses revenus ne lui permettent pas de vivre décemment en Suisse, précisant qu'il y retournera dès qu'il en aura les moyens. Il ajoute que, malgré son handicap (cf. supra let. A.b), il n'a jamais reçu d'aide de la part de l'assurance-invalidité et demande au Tribunal si tel aurait été son droit (TAF pces 1, 14). 2.3 L'autorité inférieure observe que les décisions prises par l'OAI-D._______ le 27 février 1990, respectivement par l'OAI-E._______ le 31 mai 2011, étaient fondées sur l'art. 21 LAI en relation avec le chiffre 5.01 de OMAI. Le recourant étant alors domicilié en Suisse, il remplissait les conditions d'assurance au sens de l'art. 9 al. 1bis LAI. Le 1er novembre 2012, le recourant a atteint l'âge donnant droit à une rente de vieillesse. Bien que son droit aux prestations AI se fût éteint à ce moment-là en vertu de l'art. 10 al. 3 LAI, le recourant, toujours domicilié en Suisse, avait bénéficié de la garantie des droits acquis selon l'art. 4 OMAV en relation avec l'art. 43quater al. 1 LAVS et continué à obtenir la prise en charge de ses prothèses oculaires en verre, les conditions pour leur remise étant toujours remplies. Le recourant avait toutefois quitté Ia Suisse pour la France le 31 décembre 2021. Dès cette date, son domicile, au sens des art. 13 LPGA respectivement 23 al. 1 CC, avait été transféré hors de Suisse, ainsi que le recourant en avait clairement manifesté son intention à l'OAI-F._______ par courrier du 29 décembre 2021. La condition du domicile en Suisse n'étant plus remplie et les conditions d'assujettissement à l'assurance obligatoire ou facultative faisant défaut, les conditions présidant à la remise des moyens auxiliaires n'étaient plus remplies (TAF pce 11).”

“des Anhangs der HVI in Verbindung mit Art. 2 Abs. 1 HVI zur Anwendung gelangen, hat der Beschwerdeführer Anspruch auf die Hilfsmittel, ungeachtet der Frage, inwiefern diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit notwendig sind. Vorausgesetzt wird lediglich, dass sie für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Art. 21 Abs. 2 IVG i.V.m. Art. 2 Abs. 1 HVI und Ziff.”

“Richtig dargelegt hat die Vorinstanz die gesetzlichen Grundlagen, wonach der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel hat (Art. 21 Abs. 2 IVG). Es besteht nur ein Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 14 IVV; Art. 2 Abs. 4 Satz 1 HVI). Der Anspruch auf invaliditätsbedingte Abänderungen von Motorfahrzeugen (Ziff.”

“12'441.25. Damit liegt der Streitwert unter Fr. 20'000.--, weshalb die Angelegenheit präsidial zu entscheiden ist. 2. Zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin unter dem Titel von Art. 21 Abs. 2 IVG Anspruch auf einen zweiten Rollstuhl hat. 2.1 Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zu diesen Massnahmen gehören nach Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG in Verbindung mit Art. 21 Abs. 1 und 2 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. 2.2 Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen. Dieses hat gestützt auf die Subdelegation die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs.”

“Erwägung: 1. Da sämtliche Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die frist- und formgerecht beim sachlich wie örtlich zuständigen Gericht eingereichte Beschwerde vom 21. April 2021 einzutreten. 2. Streitig und zu prüfen ist, ob die IV-Stelle die Kostengutsprache für eine Versorgung der Schwerhörigkeit des linken Ohrs mit einem Cochlea-Implantat zu Recht abgelehnt hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29.”

“Die Berichte der behandelnden Ärzte seien zu Unrecht nicht berücksichtigt worden, obschon sich diese für eine Versorgung mittels CI ausgesprochen hätten. C. Die Beschwerdegegnerin schloss in ihrer Vernehmlassung vom 7. Juli 2021 auf Abweisung der Beschwerde. D. Mit Verfügung vom 15. Juli 2021 wurde der vorliegende Fall dem Gericht zur Beurteilung überwiesen. Das Kantonsgericht zieht in Erwägung: 1. Da sämtliche Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die frist- und formgerecht beim sachlich wie örtlich zuständigen Gericht eingereichte Beschwerde vom 21. April 2021 einzutreten. 2. Streitig und zu prüfen ist, ob die IV-Stelle die Kostengutsprache für eine Versorgung der Schwerhörigkeit des linken Ohrs mit einem Cochlea-Implantat zu Recht abgelehnt hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29.”

“201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Il convient d’appliquer le nouveau droit en l’espèce étant donné que la demande de prise en charge date de juin 2022 et que la décision attaquée a été rendue le 2 décembre 2022 (sur le droit applicable, cf. ATF 148 V 21 consid. 5.3 ; ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). 4. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, première phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). La liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (art. 14 RAI). L’art. 2 al. 1 OMAI prévoit qu’ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle.”

“Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 6 mai 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). 4. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). b) Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, première phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). La liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (art. 14 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). L’art. 2 al. 1 OMAI prévoit qu’ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle.”

“Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) kann den mit der Durchführung des Vollzugs betrauten Stellen Weisungen für den einheitlichen Vollzug im Allgemeinen und im Einzelfall erteilen. Dazu gehört auch das Kreisschreiben über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI), das die Bestimmungen der HVI und deren Anhang konkretisieren soll. 3.2. 3.2.1. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen. Die Abgabe eines Hilfsmittels muss demnach unter Berücksichtigung der gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des Einzelfalles in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen. Unter anderem muss der zu erwartende Erfolg in einem vernünftigen Verhältnis zu den Kosten der konkreten Eingliederungsmassnahme stehen. Das Erfordernis der finanziellen Angemessenheit wird im Hilfsmittelrecht durch Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gebracht, wonach nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung besteht; durch eine andere Ausführung verursachte Kosten hat der Versicherte selbst zu tragen. Die versicherte Person hat demnach nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren (vgl. Art. 8 Abs. 1 IVG). Denn das Gesetz will die Eingliederung soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist (Urteil des Bundesgerichtes 9C_807/2010 vom 29. März 2011 E. 3 mit Hinweisen). 3.2.2. Die Frage nach der Wirksamkeit und Zweckmässigkeit einer Massnahme beurteilt sich primär nach medizinischen Gesichtspunkten. Mit zu berücksichtigen sind im Rahmen der Zweckmässigkeitsprüfung jedoch auch mit der Ausstattung einhergehende, vorteilhafte Effekte, auch wenn sie keinen gesetzlichen Aufgabenbereich betreffen. Sie sind in die Beurteilung des Erfolgs einer Sozialversicherungsleistung miteinzubeziehen und können für die Auswahl unter mehreren geeigneten und notwendigen Hilfsmitteln ausschlaggebend sein.”

“Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Comme les modifications en question n'ont aucun effet sur la présente cause, il n'y a pas lieu de se prononcer plus avant sur d'éventuels aspects de droit transitoire.    4.              a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI).                 b) Selon l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier, ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, 1re phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). L’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L’assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d’objets qu’il aurait dû acquérir même s’il n’était pas invalide est tenu de participer aux frais (al. 3).                 Selon l’ordonnance concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité du 29 novembre 1976 (OMAI ; RS 831.”

“3). Dans le cas présent, la demande de renouvellement des appareils auditifs date du 26 octobre 2020. L’ancien droit, dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021, trouve donc application – cela quand bien même l’intimé a rendu sa décision le 13 avril 2022 –, dans la mesure où l’état de fait déterminant pour statuer sur cette demande est antérieur au 1er janvier 2022. 3. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). b) Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, première phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). c) La liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du DFI (Département fédéral de l’intérieur ; art. 14 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). L’art. 2 al. 1 OMAI (ordonnance du DFI du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.”

“a) Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 17 novembre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1). b) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, première phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). La liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (art. 14 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). L’art. 2 al. 1 OMAI (ordonnance du DFI [Département fédéral de l'intérieur] du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.”

“L'assicurato ha invece diritto ai mezzi ausiliari designati nel citato elenco da un asterisco (*) solamente se gli sono indispensabili per esercitare un'attività lucrativa o adempiere le mansioni consuete, per studiare, per imparare una professione, a scopo di assuefazione funzionale o per svolgere l'attività esplicitamente citata nel numero corrispondente dell'allegato (art. 2 cpv. 2 OMAI; in argomento cfr. Murer, op. cit., ad art. 21-21quater, pag. 879-881; Meyer/Reichmuth, op. cit., ad art. 21-21quater, pag. 222-223; Locher/Gächter, op. cit., § 36 n. 15 e 17, pag. 257-258; vedi inoltre STCA 32.2009.92 del 17 novembre 2009 con riferimenti).                                     La lista contenuta nell'allegato all'OMAI è esaustiva nella misura in cui enumera le categorie dei mezzi che entrano in linea di conto. Al contrario, si deve esaminare per ogni categoria se l'enumerazione dei diversi mezzi ausiliari è esaustiva o semplicemente indicativa (DTF 131 V 9 consid. 3.4.2; 121 V 260 consid. 2b, 117 V 181 consid. 3b e 115 V 193 consid. 2b; vedi anche Murer, op. cit., ad art. 21-21quater, n. 194 pag. 880). Se il mezzo richiesto non adempie ai requisiti dell'art. 21 LAI, occorre esaminare se esso deve essere assunto dall'AI nell'ambito di provvedimenti sanitari ex art. 12 o 13 LAI (Meyer/Reichmuth, op. cit., ad art. 21-21quater, pag. 220-221).                             2.3.  La cifra 5.07 dell’allegato OMAI, avente per oggetto, quali mezzi ausiliari per il cranio e la testa, gli apparecchi acustici in caso d’ipoacusia, prevede un rimborso se, grazie a questo apparecchio, l’acutezza uditiva può essere migliorata considerevolmente e l’assicurato può comunicare più facilmente con l’ambiente circostante. L’assicurato ha diritto a un rimborso forfettario che può richiedere al massimo ogni 6 anni, a meno che una modifica sostanziale dell’acutezza uditiva renda necessaria la sostituzione dell’apparecchio prima del termine. Gli apparecchi acustici devono essere consegnati da specialisti.                                     Il forfait ammonta a 840 franchi per la protesizzazione con apparecchi monoauricolari e a 1650 per la protesizzazione con apparecchi biauricolari, escluse le spese per le riparazioni e le batterie.”

“Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Diese Voraussetzung ist erfüllt, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, sich ohne den beanspruchten Gegenstand fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen, und wenn die versicherte Person willens und fähig ist, mit Hilfe des beanspruchten Gegenstandes einen dieser Zwecke zu erreichen (Urteil des Bundesgerichts 9C_365/2021 vom 19. Januar 2022 E. 6.1 mit Hinweisen). Anspruch auf die in der Hilfsmittelliste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs.”

“21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen dieser Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.3.2. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 IVV an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a; Urteil des Bundesgerichts 9C_647/2018 vom 1. Februar 2019 E. 3.3). 3.3.3. Gemäss Ziff. 14.06 des Anhangs zur HVI (in der ab dem 1. Juli 2020 gültig gewesenen Fassung) haben schwer körperbehinderte Erwachsene Anspruch auf einen Pauschalbetrag von Fr.”

“21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Der Bundesrat kann vorsehen, dass der Versicherte ein leihweise abgegebenes Hilfsmittel nach Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen weiter verwenden darf (Abs. 4).     Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 IVV an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a).”

“21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Der Bundesrat kann vorsehen, dass der Versicherte ein leihweise abgegebenes Hilfsmittel nach Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen weiter verwenden darf (Abs. 4).     Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Gemäss Art. 2 HVI (Stand am 1. Januar 2017) besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a). In Anwendung von Ziff.”

“Gemäss dem Wortlaut von Art. 21 Abs. 2 IVG wird, damit ein Anspruch auf ein Hilfsmittel besteht, ein Bedürfnis vorausgesetzt. Das Hilfsmittel muss demnach für die invalide Person zur Erfüllung des gesetzlich geschützten Zweckes notwendig sein. Diese Bedingung ist rechtsprechungsgemäss dann erfüllt, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, ohne den beanspruchten Gegenstand sich fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen, und wenn die versicherte Person willens und fähig ist, mit Hilfe des beanspruchten Gegenstandes einen dieser Zwecke zu erreichen (Entscheid des Bundesgerichts vom 23. Oktober 2009, 8C_531/2009, E. 4.2; EVGE 1968 S. 208 E. 3d S. 212).”

“Selon l'art. 14 al. 1 let. c RAI (RS 831.201), la liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du Département fédéral de l'intérieur (ci-après: le DFI), qui édicte également des dispositions complémentaires concernant les contributions aux frais causés par les services spéciaux de tiers dont l'assuré a besoin en lieu et place d'un moyen auxiliaire. Faisant usage de cette (sous-)délégation de compétence, le DFI a édicté l'ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI; RS 831.232.51). Aux termes de l'art. 9 OMAI, l'assuré a droit au remboursement des frais liés à l'invalidité, qui sont dûment établis et causés par les services spéciaux de tiers dont il a besoin, en lieu et place d'un moyen auxiliaire, pour aller à son travail (al. 1 let. a), exercer une activité lucrative (al. 1 let.”

“Selon l'art. 14 al. 1 let. c RAI (RS 831.201), la liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du Département fédéral de l'intérieur (ci-après: le DFI), qui édicte également des dispositions complémentaires concernant les contributions aux frais causés par les services spéciaux de tiers dont l'assuré a besoin en lieu et place d'un moyen auxiliaire. Faisant usage de cette (sous-)délégation de compétence, le DFI a édicté l'ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI; RS 831.232.51). Aux termes de l'art. 9 OMAI, l'assuré a droit au remboursement des frais liés à l'invalidité, qui sont dûment établis et causés par les services spéciaux de tiers dont il a besoin, en lieu et place d'un moyen auxiliaire, pour aller à son travail (al. 1 let. a), exercer une activité lucrative (al. 1 let.”

“Zwar wurde in der angefochtenen Verfügung einzig über einen Anspruch auf medizinische Massnahmen zur Behandlung von Geburtsgebrechen im Sinne von Art. 13 IVG befunden. Aus prozessökonomischen Gründen und weil beide Parteien dazu Stellung genommen haben (Beschwerde S. 10 Ziff. II Ziff. 11; Beschwerdeantwort S. 3 lit. C Ziff. 12 f.), rechtfertigt es sich jedoch, den Anfechtungsgegenstand auf die liquide (spruchreife) Frage eines Anspruchs auf medizinische Massnahmen zur Eingliederung im Sinne von Art. 12 IVG bzw. eines Anspruchs auf Hilfsmittel (bezüglich „Heidelberger Liegebär“) im Sinne von Art. 21 IVG auszudehnen (BGE 130 V 501 E. 1.2 S. 503, 122 V 34 E. 2a S. 36; SVR 2012 IV Nr. 35 S. 137 E. 3.1). Streitig und zu prüfen ist damit der Anspruch des Beschwerdeführers auf medizinische Massnahmen zur Behandlung des Geburtsgebrechens Ziff. 390 gemäss Anhang zur GgV-EDI (inkl. „Heidelberger Liegebär“ als Behandlungsgerät), alternativ der Anspruch auf medizinische Massnahmen zur Eingliederung nach Art. 12 IVG bzw. ein Anspruch auf einen „Heidelberger Liegebär“ als Hilfsmittel im Sinne von Art. 21 IVG.”

“1 (Poliartrite croniche, reumatismi articolari), dispone quando e in che misura provvedimenti preventivi possono essere assunti dall’Ufficio AI, come segue:   " Nella forma giovanile della poliartrite cronica evolutiva (PCE) l’AI può, fino al compimento dei 20 anni, prendere a carico provvedimenti preventivi (v. N. 54) per impedire future complicazioni stabili, a condizione che non esistano già postumi tali da pregiudicare l’integrazione. La fisioterapia, gli apparecchi tecnici per il trattamento ortopedico, le sinovectomie e le operazioni ortopediche fanno parte di questi provvedimenti. L’applicazione di endoprotesi articolari e la consegna di medicamenti che agiscono sulla malattia primaria non costituiscono provvedimenti d’integrazione dell’AI. Se l’uso di una carrozzella è diventato indispensabile, nella maggior parte dei casi i criteri dell’articolo 12 LAI non sono più adempiti. Per quanto riguarda i provvedimenti di tecnica ortopedica, si deve esaminare se questi possono essere presi a carico quali mezzi ausiliari (art. 21 LAI).”                                            Va ricordato che, al pari di ogni altra ordinanza amministrativa, le direttive dell'UFAS (incluse le circolari) costituiscono delle istruzioni dell'autorità di vigilanza all'indirizzo degli organi esecutivi dell'assicurazione sul modo di svolgere le loro competenze. Volte ad assicurare un'applicazione uniforme delle prescrizioni legali da parte dell'amministrazione, tali istruzioni esplicano effetto solo nei confronti di quest'ultima. Esse non creano delle nuove regole giuridiche e rappresentano il punto di vista dell’amministrazione sull’applicazione di una norma di diritto e non un'interpretazione vincolante delle stesse. Il giudice ne controlla liberamente la costituzionalità e la legalità e se ne deve scostare nella misura in cui esse stabiliscono delle norme non conformi alle disposizioni legali applicabili (DTF 139 V 125 consid. 3.3.4., 133 V 257 consid. 3.2, 131 V 45 consid. 2.3, 130 V 172 consid. 4.3.1, 232 consid. 2.1).                                  2.”

“I provvedimenti sanitari sono a nostro carico nel caso in cui il processo patologico evolutivo abbia raggiunto uno stato essenzialmente stabilizzato. Nella forma giovanile della poliartrite cronica evolutiva (PCE) l'AI può, fino al compimento dei 20 anni, prendere a carico provvedimenti preventivi per impedire future complicazioni stabili, a condizione che non esistano già postumi tali da pregiudicare l'integrazione. La fisioterapia, gli apparecchi tecnici per il trattamento ortopedico, le sinovectomie e le operazioni ortopediche fanno parte di questi provvedimenti. L'applicazione di endoprotesi articolari e la consegna di medicamenti che agiscono sulla malattia primaria costituiscono provvedimenti d'integrazione dell'Al. Se l'uso di una carrozzella diventato indispensabile, nella maggior parte dei casi i criteri dell'articolo 12 LAI non sono più adempiti. Per quanto riguarda i provvedimenti di tecnica ortopedica, si deve esaminare se questi possono essere presi a carico quali mezzi ausiliari (art. 21 LAI). Tramite richiesta del 07.11.2016, ricevuta il 10.11.2016, l'RI 1 ha chiesto la presa a carico dei costi per la cura dell'artrite idiopatica giovanile presentata da PI 1. In base a quanto precedentemente esposto, i medicamenti (Ilaris, Actemra, ecc.) e la cura diretta della patologia in questione non possono essere assunti dalla nostra Assicurazione.” (doc. AI 51)                                  1.3.   Contro la succitata decisione la RI 1 ha interposto ricorso al TCA, chiedendo che l’AI si faccia carico delle spese dei medicamenti connessi alla cura dell’artrite giovanile idiopatica, indicando l’infermità congenita cifra 428 (paralisi congenite dei muscoli dell’occhio); in via subordinata chiede il riconoscimento delle prestazioni in base all’art. 12 LAI e, in via ancora più subordinata, il ritorno degli atti all’Ufficio AI per ulteriori accertamenti.                                  1.4.   Con la risposta di causa l’Ufficio AI postula la reiezione del ricorso e la conferma della decisione contestata.”

“sowie der SAHB zeigen ein anderes Bild, und zwar hinsichtlich der Frage der eingeschränkten Fähigkeit, die Arme und Hände zielgerichtet zu bewegen. Aus dem Abschlussbericht der C. vom 28. März 2022 geht bezüglich Körperfunktion und –struktur zwar zunächst hervor, dass die Versicherte den linken Arm nicht selbständig einsetze und das Handgelenk meist hyperflektiert sei. Durch eine Schiene könne sie aber die Hand selbständig im Alltag einsetzen. 8.1 Anspruch auf Hilfsmittel nach Art. 21 Abs. 2 IVG i.V.m. Art. 2 Abs. 1 HVI besteht, soweit sie für die gesetzlich geschützten Zwecke Fortbewegung, Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und Selbstsorge notwendig sind. Ferner muss die versicherte Person auch willens und fähig sein, mithilfe des Hilfsmittels einen dieser gesetzlichen Zwecke zu erreichen (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Januar 2022, 9C_365/2021, E. 6.1, vom 30. Dezember 2013, 9C_70/2013, E. 3.2 und vom 23. Oktober 2009, 8C_531/2009, E. 4.2, je mit Hinweis auf EVGE 1968, E. 3d). Hilfsmittel nach Art. 21 Abs. 2 IVG sollen die Autonomie der invaliden Person fördern, indem diese dank der Hilfsmittel alltägliche Lebensverrichtungen selbständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann (Silivia Bucher, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, Bern 2011, S. 206 f.). Ein Hilfsmittel zum Zwecke der Fortbewegung ist aber nur dann eingliederungswirksam, wenn damit eine selbständige Fortbewegung gewährleistet ist (Urteile des Bundesgerichts vom 19. Januar 2022, 9C_365/2001, E. 6.5, vom 24. März 2011, 9C_940/2010, E. 4.1 und 4.2 und vom 23. Oktober 2009, 8C_531/2009, 4.3). 8.2. Aus den Berichten der Klinik C. sowie dem Bericht der SAHB geht klar hervor, dass sich die Versicherte nur mit dem Adaptiv-Rollstuhl eigenständig fortbewegen kann und sie diese Freiheit auch nutzt. Die Eingliederungswirksamkeit des Hilfsmittels ist damit zu bejahen. 8.3 Wie bereits in”

“Dem von der Beschwerdeführerin zitierten, in ZAK 1985 S. 168 ff. publizierten Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts vom 26. September 1984 lag der Fall eines Versicherten zugrunde, der (zur Schonung seines im Alltag verwendeten Gehapparates aus Metall und Leder) Kunststoffschienen beantragte. Diese befähigten ihn, den Weg von der Dusche zum Schwimmbassin selbstständig zurückzulegen, und ermöglichten ihm damit die Fortbewegung, womit sie sich innerhalb der Zielrichtung des Art. 21 Abs. 2 IVG bewegten (E. 2b und 3). Da die Beschwerdeführerin indessen auch mit den orthopädischen Massschuhen nicht gehen kann und insbesondere auch die kurze Strecke zwischen dem Bett und dem Rollstuhl nicht ohne fremde Hilfe zu überwinden vermag, ergibt sich aus diesem Urteil nichts zu ihren Gunsten.”

“Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 107 E. 3.4.3). 3.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). 4.1 In Ziffer 5.07.01 des Anhangs zur HVI werden implantierte und knochenverankerte Hörgerate sowie Mittelohrimplantate aufgeführt. Diese Ziffer ist nicht mit einem (*) bezeichnet, so dass ein Anspruch auf das Hilfsmittel besteht, wenn das Gerät für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig ist. Unbestrittenermassen ist ein intaktes Hörvermögen für die sichere Fortbewegung und die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt notwendig. Dementsprechend hat die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer mit Kostengutsprache vom 17. November 2015 bereits ein Bone-anchored hearing aid (BAHA-Implantat) als Hörhilfe bewilligt. Unter den Parteien strittig und zu prüfen ist nicht der grundsätzliche Anspruch auf eine Hörhilfe, sondern die Fragen der Zweckmässigkeit und Angemessenheit einer Hörgeräteversorgung mittels CI. 4.2 Das Kriterium der Zweckmässigkeit verlangt insbesondere, dass das Hilfsmittel bestimmt und geeignet ist, dem gesundheitlich beeinträchtigten Versicherten in wesentlichem Umfang zur Erreichung eines der gesetzlich anerkannten Ziele zu verhelfen (BGE 122 V 214 E.”

“Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat, worin auch die Beiträge an die Kosten von invaliditätsbedingten Anpassungen von Immobilien geregelt wird (Art. 14 Abs. 1 lit. b IVV).     Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E.”

“4 des Anhangs zur HVI regelt die Kategorie Schuhwerk und orthopädische Fusseinlagen und führt folgende Hilfsmittel auf: 4.01: Orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten, sofern eine Versorgung gemäss den Ziff. 4.02-4.04 nicht möglich ist; 4.02: Orthopädische Änderungen und Schuhzurichtungen an Konfektionsschuhen oder orthopädischen Spezialschuhen; 4.03: Orthopädische Spezialschuhe; 4.04: Invaliditätsbedingter Mehrverbrauch von Konfektionsschuhen; 4.05*: Orthopädische Schuheinlagen, sofern sie eine notwendige Ergänzung einer medizinischen Eingliederungsmassnahme darstellen. Die in diesen Ziffern statuierte Hilfsmittelversorgung unterliegt stets den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; siehe BGE 122 V 212 E. 2c; vgl. auch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute Bundesgericht] vom 21. Februar 2003, I 84/02, E. 2.2). Dabei besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 21 Abs. 3 IVG, Art. 2 Abs. 4 HVI; Urteil des Bundesgerichts vom 13. September 2011, 8C_34/2011, E. 3.2). 3.2 Gemäss Ziff. 4.01 Anhang zur HVI besteht ein Anspruch auf orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten nur, sofern eine Versorgung gemäss den nachfolgenden Ziff. 4.02 - 4.04 HVI Anhang nicht möglich ist. Der orthopädische Massschuh ist ein orthopädisches Hilfsmittel zur Rehabilitation und Versorgung bei pathologischem Zustand. Nach Ziff. 4.01 des Kreisschreibens über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI; Stand 1. Januar 2019; S. 24 f.) wird der Schuh über einen individuell für den Patienten angefertigten Leisten hergestellt. Alle erforderlichen schuh- und orthopädietechnischen Konstruktionselemente werden im Schuh eingearbeitet. Der orthopädische Serienschuh dagegen ist ein Halbfabrikat. In indizierten Fällen ist er geeignet, die kostspieligere Anfertigung orthopädischer Massschuhe zu umgehen. Orthopädische Serienschuhe müssen geeignet sein, von der Norm abweichende und pathologische Fussformen zu versorgen und speziell umschriebene Anforderungen erfüllen zu können.”

“Würde sowohl der Transferlift als auch das Bett zugesprochen werden, würde eine Doppelversorgung für den Transfer in das bzw. aus dem Bett vorliegen. Der Beschwerdeführer habe selbst vorgebracht, dass der Transfer mit dem Einlegerahmen allein nicht mehr bewerkstelligt werden könne und dass der Einlegerahmen für den Ein- und Ausstieg und damit für den Transfer nicht mehr ausreichend sei. Damit sei der Anspruch auf einen Krankheber gemäss Ziff. 14.02 des Anhangs zum HVI ausgewiesen. Gemäss den Ausführungen des Beschwerdeführers werde der Einlegerahmen mittlerweile auch nicht mehr für den Transport, sondern für Positionslagerungen im Bett und zu Therapiezwecken benötigt. Damit diene er aktuell als Behandlungsgerät und erfülle den vom Gesetz genannten Zweck gemäss Rz 1006 KHMI nicht mehr. Die Beschwerdegegnerin hielt weiter fest, dass die angefochtene Verfügung weder gegen Art. 8 BV noch gegen die BRK verstosse, da sie lediglich eine Doppelversorgung verhindere, die die Invalidenversicherung zu finanzieren hätte. Zudem habe die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer in Anwendung von Art. 21 Abs. 4 IVG den Einlegerahmen trotz des Wegfalls der Anspruchsvoraussetzungen zur weiteren Verwendung überlassen (act. G 4). Mit Replik vom 10. Mai 2021 ergänzte der Beschwerdeführer seine Anträge dahingehend, als er zusätzlich beantragte, das BSV sei anzuweisen, die Rz 1006 KHMI so anzupassen, dass ein Hilfsmittel wie ein Pflegebett oder ein Einlegerahmen auch nach der Abgabe eines Transferlifts den Hilfsmittelbegriff noch vollumfänglich erfülle, weil auch die Körperhygiene im bestehenden Einlegerahmen durch eine reine Dritthilfe ausgeführt werde. Zudem beantragte der Beschwerdeführer, der zuständige Bundesrat bzw. das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) sei gebeten, die HVI soweit anzupassen, dass Art. 2 Abs. 4 HVI das Wort "wirtschaftlich" nicht mehr enthalte, weil dieses über die Begrifflichkeit im IVG hinausgehe. Der Beschwerdeführer verwies auf Rz 2158 KHMI und machte geltend, der Einlegerahmen werde durch betreuende Dritte auch zur Durchführung der Körperhygiene verwendet. Der Einlegerahmen diene zudem sehr wohl der Herstellung des Kontakts mit der Umwelt, da er sonst keine telefonischen Notrufe absetzen könne.”

“Anhang HVI. Das Überschreiten der Kostenlimite von Fr. 25'000.- erfordere gemäss Rz. 2098 KHMI eine besondere Begründung (vgl. E. 2.3 hiervor). Konkret sei zutreffend, dass es für ein eigenständiges Führen des Fahrzeugs keine günstigere Alternative für einen Fahrzeugumbau gebe. Im Unterschied zu den im vorinstanzlichen Entscheid zitierten Urteilen 9C_308/2014 vom 19. Mai 2014 und BGE 131 V 167 diene der vorliegend beantragte Fahrzeugumbau einem Eingliederungszweck nach Art. 21 Abs. 1 IVG. Anders als die Versicherten in den soeben genannten Fällen sei er erwerbsfähig und gehe einer Arbeitstätigkeit in einem 50%igen-Pensum nach, womit er ein Jahreseinkommen von Fr. 43'000.- erziele. Die Zeitersparnis pro Arbeitstag betrage 70 Minuten. Dieser Zeitgewinn sei für ihn als Tetraplegiker besonders wertvoll, da die alltäglichen Lebensverrichtungen, die aufwändige Grund- und Behandlungspflege, das Verrichten der Notdurft und die Therapien sehr viel Zeit in Anspruch nehmen würden. Daher wirke der Zeitgewinn einer mittelfristigen Dekompensation entgegen bzw. begünstige eine längerfristige Arbeitstätigkeit in diesem Umfang. Überdies sei er bei schlechtem Wetter, namentlich bei Nässe, auf Dritthilfe angewiesen. Einen Regenschutz könne er nicht selbstständig anziehen. Das kantonale Gericht habe zutreffend erkannt, dass er durch den Fahrzeugumbau nicht nur den Arbeitsweg vollständig selbstständig zurücklegen könne, sondern dadurch auch in der Lage wäre, die übrigen Termine selbstständig wahrzunehmen (Arzttermine, Therapien, Einkäufe, Tätigkeit als Handballtrainer).”

“Anhang HVI. Das Überschreiten der Kostenlimite von Fr. 25'000.- erfordere gemäss Rz. 2098 KHMI eine besondere Begründung (vgl. E. 2.3 hiervor). Konkret sei zutreffend, dass es für ein eigenständiges Führen des Fahrzeugs keine günstigere Alternative für einen Fahrzeugumbau gebe. Im Unterschied zu den im vorinstanzlichen Entscheid zitierten Urteilen 9C_308/2014 vom 19. Mai 2014 und BGE 131 V 167 diene der vorliegend beantragte Fahrzeugumbau einem Eingliederungszweck nach Art. 21 Abs. 1 IVG. Anders als die Versicherten in den soeben genannten Fällen sei er erwerbsfähig und gehe einer Arbeitstätigkeit in einem 50%igen-Pensum nach, womit er ein Jahreseinkommen von Fr. 43'000.- erziele. Die Zeitersparnis pro Arbeitstag betrage 70 Minuten. Dieser Zeitgewinn sei für ihn als Tetraplegiker besonders wertvoll, da die alltäglichen Lebensverrichtungen, die aufwändige Grund- und Behandlungspflege, das Verrichten der Notdurft und die Therapien sehr viel Zeit in Anspruch nehmen würden. Daher wirke der Zeitgewinn einer mittelfristigen Dekompensation entgegen bzw. begünstige eine längerfristige Arbeitstätigkeit in diesem Umfang. Überdies sei er bei schlechtem Wetter, namentlich bei Nässe, auf Dritthilfe angewiesen. Einen Regenschutz könne er nicht selbstständig anziehen. Das kantonale Gericht habe zutreffend erkannt, dass er durch den Fahrzeugumbau nicht nur den Arbeitsweg vollständig selbstständig zurücklegen könne, sondern dadurch auch in der Lage wäre, die übrigen Termine selbstständig wahrzunehmen (Arzttermine, Therapien, Einkäufe, Tätigkeit als Handballtrainer).”

“Zu diesen Massnahmen gehören nach Art. 8 Abs. 3 lit. d i.V.m. Art. 21 Abs. 1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie auf Grund dieser Hilfsmittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (Entscheid des BGer vom 14. Dezember 2010, 9C_197/2010, E.”

“1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie auf Grund dieser Hilfs-mittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (BGer vom 20. Februar 2017, 9C_573/2016, E. 6.4).”

“Erwägung: 1. Da sämtliche Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die frist- und formgerecht beim sachlich wie örtlich zuständigen Gericht eingereichte Beschwerde vom 21. April 2021 einzutreten. 2. Streitig und zu prüfen ist, ob die IV-Stelle die Kostengutsprache für eine Versorgung der Schwerhörigkeit des linken Ohrs mit einem Cochlea-Implantat zu Recht abgelehnt hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs.”

“HVI-Anhang, der invaliditätsbedingte Abänderungen von Motorfahrzeugen erwähnt, enthält keinen Stern (*). Eine erwerbliche Ausrichtung ist somit für einen diesbezüglichen Anspruch nicht vorausgesetzt, sondern es genügt, dass eine Abänderung für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder die Selbstsorge (sog. Sozialrehabilitation) notwendig ist (Art. 21 Abs. 2 IVG, Art. 2 Abs. 1 und 2 HVI; SVR 2017 IV Nr. 15 S. 36, 8C_256/2016 E. 2.2.2; Urteile 9C_308/2014 vom 19. Mai 2015 E. 4.2 und 9C_314/2014 vom 7. November 2014 E. 3.2).”

“Dieser Zeitgewinn sei für ihn als Tetraplegiker besonders wertvoll, da die alltäglichen Lebensverrichtungen, die aufwändige Grund- und Behandlungspflege, das Verrichten der Notdurft und die Therapien sehr viel Zeit in Anspruch nehmen würden. Daher wirke der Zeitgewinn einer mittelfristigen Dekompensation entgegen bzw. begünstige eine längerfristige Arbeitstätigkeit in diesem Umfang. Überdies sei er bei schlechtem Wetter, namentlich bei Nässe, auf Dritthilfe angewiesen. Einen Regenschutz könne er nicht selbstständig anziehen. Das kantonale Gericht habe zutreffend erkannt, dass er durch den Fahrzeugumbau nicht nur den Arbeitsweg vollständig selbstständig zurücklegen könne, sondern dadurch auch in der Lage wäre, die übrigen Termine selbstständig wahrzunehmen (Arzttermine, Therapien, Einkäufe, Tätigkeit als Handballtrainer). Das Hilfsmittel sei daher nicht nur in beruflicher, sondern auch in sozialer Hinsicht für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt sowie für die Selbstsorge gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG erforderlich. Dies rechtfertige ein Abweichen von der Kostenlimite gemäss Rz. 2098 KHMI.”

“4 des Anhangs zur HVI regelt die Kategorie Schuhwerk und orthopädische Fusseinlagen und führt folgende Hilfsmittel auf: 4.01: Orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten, sofern eine Versorgung gemäss den Ziff. 4.02-4.04 nicht möglich ist; 4.02: Orthopädische Änderungen und Schuhzurichtungen an Konfektionsschuhen oder orthopädischen Spezialschuhen; 4.03: Orthopädische Spezialschuhe; 4.04: Invaliditätsbedingter Mehrverbrauch von Konfektionsschuhen; 4.05*: Orthopädische Schuheinlagen, sofern sie eine notwendige Ergänzung einer medizinischen Eingliederungsmassnahme darstellen. Die in diesen Ziffern statuierte Hilfsmittelversorgung unterliegt stets den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; siehe BGE 122 V 212 E. 2c; vgl. auch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute Bundesgericht] vom 21. Februar 2003, I 84/02, E. 2.2). Dabei besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 21 Abs. 3 IVG, Art. 2 Abs. 4 HVI; Urteil des Bundesgerichts vom 13. September 2011, 8C_34/2011, E. 3.2).”

“4 des Anhangs zur HVI regelt die Kategorie Schuhwerk und orthopädische Fusseinlagen und führt folgende Hilfsmittel auf: 4.01: Orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten, sofern eine Versorgung gemäss den Ziff. 4.02-4.04 nicht möglich ist; 4.02: Orthopädische Änderungen und Schuhzurichtungen an Konfektionsschuhen oder orthopädischen Spezialschuhen; 4.03: Orthopädische Spezialschuhe; 4.04: Invaliditätsbedingter Mehrverbrauch von Konfektionsschuhen; 4.05*: Orthopädische Schuheinlagen, sofern sie eine notwendige Ergänzung einer medizinischen Eingliederungsmassnahme darstellen. Die in diesen Ziffern statuierte Hilfsmittelversorgung unterliegt stets den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; siehe BGE 122 V 212 E. 2c; vgl. auch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute Bundesgericht] vom 21. Februar 2003, I 84/02, E. 2.2). Dabei besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 21 Abs. 3 IVG, Art. 2 Abs. 4 HVI; Urteil des Bundesgerichts vom 13. September 2011, 8C_34/2011, E. 3.2). 3.2 Gemäss Ziff. 4.01 Anhang zur HVI besteht ein Anspruch auf orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten nur, sofern eine Versorgung gemäss den nachfolgenden Ziff. 4.02 - 4.04 HVI Anhang nicht möglich ist. Der orthopädische Massschuh ist ein orthopädisches Hilfsmittel zur Rehabilitation und Versorgung bei pathologischem Zustand. Nach Ziff. 4.01 des Kreisschreibens über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI; Stand 1. Januar 2019; S. 24 f.) wird der Schuh über einen individuell für den Patienten angefertigten Leisten hergestellt. Alle erforderlichen schuh- und orthopädietechnischen Konstruktionselemente werden im Schuh eingearbeitet. Der orthopädische Serienschuh dagegen ist ein Halbfabrikat. In indizierten Fällen ist er geeignet, die kostspieligere Anfertigung orthopädischer Massschuhe zu umgehen. Orthopädische Serienschuhe müssen geeignet sein, von der Norm abweichende und pathologische Fussformen zu versorgen und speziell umschriebene Anforderungen erfüllen zu können.”

“En revanche, il faut examiner pour chaque catégorie si l'énumération des divers moyens auxiliaires faisant partie de cette catégorie est également exhaustive ou simplement indicative (ATF 121 V 260 consid. 2b et les références). En son chapitre 1 dédié aux prothèses, l'annexe à l'OMAI indique que le remboursement intervient selon convention tarifaire avec l’Association suisse des techniciens en orthopédie (ASTO). Elle inclut, sous chiffre 1.01, les prothèses fonctionnelles définitives pour les pieds et les jambes. Selon le ch. 2001 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (CMAI), valable à partir du 1er janvier 2013, dans son état au 1er janvier 2020, le droit porte sur une prothèse. La nécessité de la remise d’une deuxième prothèse doit être examinée avec soin par l’office AI; seul un modèle simple est remis dans ce cas. 2.3. S'agissant des conditions d'octroi d'un moyen auxiliaire, il s'agit de tenir compte des critères de simplicité et d'adéquation au but recherché (art. 21 al. 3 LAI et art. 2 al. 4 OMAI), ainsi que du caractère approprié, nécessaire et efficace de la réadaptation, tel qu'il est prescrit à l'art. 8 al. 1 LAI (arrêt TF I 440 et 450/05 du 30 octobre 2006 consid. 5.3 et les références). Ainsi, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce. L'assuré ne saurait prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier, mais au moyen adéquat le plus simple (ATF 124 V 110 consid. 2a; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). La FSCMA est un organisme qui a pour mission d'apporter son soutien à l'office AI dans le domaine de l'appréciation technique des moyens auxiliaires et dans celui touchant au marché de ces moyens (ch. 3019ss CMAI). La neutralité de ses avis est admise par la jurisprudence (arrêt TFA I 105/05 du 29 juin 2005 consid.”

“HVI-Anhang vorgesehene Ausschluss der Abgabe eines Treppenlifts bei Heimaufenthalt im Rahmen von Art. 21 IVG.”

“Das vom Beschwerdeführer beantragte Hilfsmittel findet sich zwar auf der einschlägigen Liste, doch besteht in seinem Fall wegen des Heimaufenthaltes ein genereller Leistungsausschluss. Dass dieser Ausschluss offensichtlich den dem Verordnungsgeber in Art. 21 IVG auferlegten Rahmen sprengen oder sonstwie ausserhalb des nach dieser Bestimmung Zulässigen liegen würde (vgl. BGE 131 V 9 E. 3.4.3), ist nicht ersichtlich und wird beschwerdeweise auch gar nicht behauptet. Zum andern bestehen jedoch mit Art. 13 Abs. 1 und Art. 14 BV sowie mit Art. 8 EMRK grundrechtliche Schutzpositionen hinsichtlich der Wahrung des Familienlebens (vgl. E. 3.4.2 f. von SVR 2009 IV Nr. 49 S. 149 ff., 8C_315/2008; vgl. ferner BGE 134 I 105 E. 6), das seinerseits durch die Leistungsverweigerung zwar nicht verunmöglicht, aber doch eingeschränkt bzw. erschwert wird (vgl. in Bezug auf Eltern und erwachsene Kinder bei zusätzlichen Elementen einer Abhängigkeit: Martin Nettesheim, in: Meyer-Ladewig/Nettesheim/von Raumer [Hrsg], EMRK, 5. Aufl. 2023, N. 61 zu Art. 8 EMRK, mit Hinweis; Mark E. Villiger, Handbuch der EMRK, 3. Aufl. 2020, Rz. 678 bei Fn. 110). Ob dies für sich allein hier eine Leistungszusprache im Sinne verfassungskonformer Auslegung (unter den gegebenen Umständen wider den Wortlaut der Liste) rechtfertigen würde, scheint fraglich, kann aber offenbleiben.”

“Zu diesen Massnahmen gehören nach Art. 8 Abs. 3 lit. d i.V.m. Art. 21 Abs. 1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 IVV an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen, welches die Verordnung vom 29.”

“Elle ne concerne cependant pas les dispositions portant sur le droit à une contribution d'amortissement pour un véhicule à moteur. Quoiqu'il en soit, le droit applicable est en principe – sous réserve d'une règle contraire de droit transitoire – celui en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits ou au moment de l'état de fait ayant des conséquences juridiques (ATF 146 V 364 c. 7.1, 144 V 210 c. 4.3.1). La demande du recourant portant sur les années 2020 et 2021, il s'agit d'examiner les dispositions en vigueur durant cette période. 3. 3.1 Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant qu'elles soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). 3.2 Au sens de l’art. 8 al. 3 let. d LAI en relation avec l’art. 21 al. 1 LAI, ces mesures englobent, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, les moyens auxiliaires dont l’assuré a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou se perfectionner, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. De plus, l’art. 21 al. 2 LAI prévoit que l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires, conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral. Enfin, l'art. 21ter al. 1 LAI dispose que l’assurance peut allouer des indemnités d’amortissement à l’assuré qui a acquis, à ses frais, un moyen auxiliaire auquel il a droit. Le Conseil fédéral fixe le montant des indemnités (art. 21ter al. 4 LAI). 3.3 Selon l’ancien art. 14 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI; RO 2007 5155), le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l’intérieur (département) la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d’édicter les prescriptions complémentaires visées par l’art.”

“Wäre er nicht sehbehindert, so hätte er einen Elektrorollstuhl beantragen und damit seine Besorgungen selbstständig erledigen können. 2.3. Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht einen An-spruch des Beschwerdeführers auf einen elektrischen Zusatzantrieb (Schiebe- und Bremshilfe v-max) für seinen Rollstuhl "Küschall Compact" verneint. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspielige Geräte brauchen, haben im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.1.2. In Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversiche-rung (IVV; SR 831.201) hat der Bundesrat dem Eidgenössischen Departement des Innern die Aufgabe übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Gemäss Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die IV (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang angeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). 3.1.3. Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) kann den mit der Durchführung des Vollzugs betrauten Stellen Weisungen für den einheitlichen Vollzug im Allgemeinen und im Einzelfall erteilen. Dazu gehört auch das Kreisschreiben über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI), das die Bestimmungen der HVI und deren Anhang konkretisieren soll. 3.2. 3.2.1. Mit den Hilfsmitteln für Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung kostspieliger Geräte bedürfen, befasst sich Ziff.”

“La décision querellée doit être considérée comme une décision rejetant la demande du 18 décembre 2023, ce qui n’est d’ailleurs pas contesté par l’intimé, qui s’est déterminé sur le fond du litige dans sa réponse du 30 avril 2024. Le litige porte ainsi sur le point de savoir si l'intimé était fondé à nier le droit du recourant à la prise en charge des frais occasionnés par les services d'un interprète de langue des signes dans le cadre de son activité professionnelle, au motif que les conditions d’assurance n’étaient pas réalisées. 4.             L’art. 8 LAI dispose que les assurés invalides ou menacés d’une invalidité ont droit à des mesures de réadaptation, lesquelles comprennent notamment l’octroi de moyens auxiliaires (al. 3 let. d), pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (al. 1 let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (al. 1 let. b).  En vertu de l'art. 21 LAI, l'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle (al. 1, 1ère phrase). L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral (al. 2). L’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L’assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d’objets qu’il aurait dû acquérir même s’il n’était pas invalide est tenu de participer aux frais (al. 3). Conformément à l’art. 21ter al. 2 LAI, l’assurance peut allouer des contributions à l’assuré qui a recours, en lieu et place d’un moyen auxiliaire, aux services de tiers.”

“La décision querellée doit être considérée comme une décision rejetant la demande du 18 décembre 2023, ce qui n’est d’ailleurs pas contesté par l’intimé, qui s’est déterminé sur le fond du litige dans sa réponse du 30 avril 2024. Le litige porte ainsi sur le point de savoir si l'intimé était fondé à nier le droit du recourant à la prise en charge des frais occasionnés par les services d'un interprète de langue des signes dans le cadre de son activité professionnelle, au motif que les conditions d’assurance n’étaient pas réalisées. 4.             L’art. 8 LAI dispose que les assurés invalides ou menacés d’une invalidité ont droit à des mesures de réadaptation, lesquelles comprennent notamment l’octroi de moyens auxiliaires (al. 3 let. d), pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (al. 1 let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (al. 1 let. b).  En vertu de l'art. 21 LAI, l'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle (al. 1, 1ère phrase). L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral (al. 2). L’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L’assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d’objets qu’il aurait dû acquérir même s’il n’était pas invalide est tenu de participer aux frais (al. 3). Conformément à l’art. 21ter al. 2 LAI, l’assurance peut allouer des contributions à l’assuré qui a recours, en lieu et place d’un moyen auxiliaire, aux services de tiers.”

“Ainsi, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce. L'assuré ne saurait donc prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier (ATF 98 V 98 / RCC 1970 p. 160; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). Et s'il choisit un modèle plus coûteux que celui qui lui serait accordé par l'AI, les frais supplémentaires sont à sa charge. Le moyen auxiliaire nécessaire est celui qui permet de satisfaire aux besoins particuliers de sa réadaptation, déterminés par son invalidité. Seules sont donc déterminantes les conditions légales du droit à la remise du moyen auxiliaire, soit les besoins spécifiques de la réadaptation d'un assuré en particulier, lesquels doivent être satisfaits par le moyen auxiliaire en question (voir ATF 130 V 173 consid. 4.3.3). En ce qui concerne les moyens auxiliaires, l’invalidité est réputée survenue dès que l’atteinte à la santé rend objectivement nécessaire le recours à un tel moyen et que celui-ci répond à un objectif de réadaptation visé par l’art. 21 LAI (ch. 1002 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales (ci-après: l'OFAS) concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité, valable à partir du 1er janvier 2013 (ci-après: la CMAI, dans son état au 1er janvier 2019). 4.4. Pour la remise des moyens auxiliaires financés en tout ou en partie par l'assurance et pour la fourniture des prestations de service relatives à ces moyens, le Conseil fédéral dispose notamment des instruments suivants: fixer des forfaits (let. a), conclure des conventions tarifaires avec des prestataires tels que les fournisseurs, les producteurs, les grossistes ou les détaillants (let. b) ou bien fixer des montants maximaux pour la prise en charge des frais (let. c) (voir art. 21quater al 1 LAI). Les limites de prix prévues par l'OFAS dans la CMAI ou les coûts maximums figurant dans des conventions tarifaires doivent être fixés de manière à ne pas porter atteinte au droit de l'assuré au moyen auxiliaire nécessaire (voir arrêts TF I 440/05 et I 450/05 précités consid.”

“1, première phrase ; dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016 : « $pour étudier, apprendre un métier ou se perfectionner, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle »). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). c) Conformément à l’art. 21quater LAI, le Conseil fédéral dispose des instruments suivants pour la remise des moyens auxiliaires financés en tout ou en partie par l’assurance et pour la fourniture des prestations de service relatives à ces moyens : a. fixer des forfaits ; b. conclure des conventions tarifaires avec des prestataires tels que les fournisseurs, les producteurs, les grossistes ou les détaillants ; c. fixer des montants maximaux pour la prise en charge des frais ; d. procéder par adjudication au sens de la loi fédérale du 16 décembre 1994 sur les marchés publics. d) La liste des moyens auxiliaires indiquée à l’art. 21 LAI fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (art. 14 RAI [règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Conformément à cette délégation, le département a édicté l’OMAI (ordonnance fédérale du DFI [Département fédéral de l’intérieur] du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). L’art. 2 OMAI prévoit qu’ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (al. 1). L’assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne mentionne aucun des instruments prévus à l’art. 21quater LAI pour la remise d’un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés (al. 4). e) Par moyen auxiliaire au sens de la LAI, il faut entendre un objet dont l’utilisation permet de combler la perte d’une partie ou d’une fonction du corps humain (ATF 131 V 9 consid.”

“4 OMAI, l'assicurato ha diritto soltanto a mezzi ausiliari di tipo semplice, adeguato ed economico. Se desidera un modello più sofisticato, la differenza è a suo carico. Se nell'elenco in allegato non è menzionato alcuno degli strumenti previsti dall'articolo 21quater LAI, sono rimborsate le spese effettive. Se un assicurato ha diritto a un mezzo ausiliario figurante nell'elenco allegato ma si accontenta di un altro mezzo più economico, che ha la stessa funzione, quest'ultimo dev'essergli consegnato anche se non è menzionato nell'elenco (art. 2 cpv. 5 OMAI).     La lista contenuta nell'allegato all'OMAI è esaustiva nella misura in cui enumera le categorie dei mezzi che entrano in linea di conto. Al contrario, si deve esaminare per ogni categoria se l'enumerazione dei diversi mezzi ausiliari è esaustiva o semplicemente indicativa (DTF 121 V 260 consid. 2b, 117 V 181 consid. 3b con riferimenti, 115 V 193 consid. 2b; STFA 26 luglio 1993 in re M.V.). Se il mezzo richiesto non adempie ai requisiti dell'art. 21 LAI, occorre esaminare se esso deve essere assunto dall'AI nell'ambito di provvedimenti sanitari ex art. 12 o 13 LAI (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundegerichts zum IVG, Zurigo 1997, pag. 158; STCA 32.2012.253 del 7 agosto 2013, consid. 2.3).                                  2.7.   L'obbligo di prestazione dell'assicurazione per l'invalidità è subordinato alla condizione che il mezzo ausiliario invocato è semplice e adeguato ai sensi dell'art. 21 cpv. 3 LAI e dell'art. 2 cpv. 4 OMAI. Conformemente alla giurisprudenza riassunta in STFA I 340/05 del 12 maggio 2006, il criterio di adeguatezza richiede in particolare che il mezzo ausiliario sia atto ad aiutare in maniera essenziale l'assicurato bisognoso al conseguimento di uno degli scopi riconosciuti per legge (DTF 122 V 214 consid. 2c con riferimento). Nel limitare l'obbligo di prestazione dell'AI alla consegna di mezzo ausiliario semplice, il legislatore ha tenuto conto del principio di proporzionalità. In virtù di tale principio, l'integrazione dev'essere garantita solo nella misura in cui è necessaria, ma anche sufficiente nel singolo caso.”

“Die versicherte Person hat in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber - wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat - auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren; denn das Gesetz will die Eingliederung lediglich so weit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist; ferner muss der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten stehen (BGE 124 V 108, 110 E. 2a; BGE 121 V 258, 260 E. 2c). 4. 4.1. Die Befugnis zum Erlass der Hilfsmittelliste sowie ergänzender Vorschriften hat der Bundesrat in Art. 14 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern delegiert. Dieses hat gestützt darauf die Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) mit der im Anhang aufgeführten Liste der Hilfsmittel erlassen, auf deren Abgabe die Versicherten grundsätzlich im Sinne von Art. 21 IVG Anspruch haben. 4.2. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). Der Anspruch erstreckt sich auch auf das invaliditätsbedingt notwendige Zubehör und die invaliditätsbedingten Anpassungen (Abs. 3). Es besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung. Durch eine andere Ausführung bedingte zusätzliche Kosten hat der Versicherte selbst zu tragen (Abs. 4 Satz 1). 4.3. Ziffer 4 des Anhangs zur HVI regelt Schuhwerk und orthopädische Schuheinlagen.”

“Oktober 2016 hat sie ergänzt, dass die orthopädietechnische Versorgung sowohl Alltagssituationen als auch den Schulbesuch betreffe. Ohne die Versorgung mittels Schuheinlagen könne der Beschwerdeführer nur kurze Strecken ausser Haus gehen (IV-act. 26). Die Physiotherapeutin hat im Verlaufsbericht vom 8. März 2017 bestätigt, dass der Beschwerdeführer auf die Schuheinlagen angewiesen sei, da er sonst Schmerzen beim Gehen habe. Ihrer Ansicht nach könne eine physiotherapeutische Unterstützung zusammen mit Schuheinlagen einer späteren Chronifizierung ("Einschränkungen im Berufsalltag, chronische Schmerzen, allfällige Operationen") vorbeugen (IV-act. 44-3). Im Bericht vom 7. September 2018 hat sie erneut ausgeführt, dass die Einlagenversorgung Teil eines Massnahmenkomplexes sei, der auf die Schmerzreduktion und die Verhinderung von Sekundärschäden an den unteren Extremitäten abziele (IV-act. 60-3). Die Schuheinlagen erscheinen insgesamt in nachvollziehbarer Weise als eine wesentliche Ergänzung der Physiotherapie. Zusammenfassend steht fest, dass der Beschwerdeführer gestützt auf Art. 21 Abs. 1 IVG i.V.m. Ziff. 4.05* HVI Anspruch auf die Vergütung der Kosten der orthopädischen Schuheinlagen hat. Die Sache ist folglich in Aufhebung der angefochtenen Verfügung vom 26. März 2020 zur Fortsetzung des Verwaltungsverfahrens, das heisst Ermittlung der Kosten und zur anschliessenden Kostenvergütung der Schuheinlagen, an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen.   Die Verfügung vom 26. März 2020, mit der die Beschwerdegegnerin einen Anspruch des Beschwerdeführers für orthopädische Schuheinlagen verneint hat, erweist sich somit als rechtswidrig, weshalb sie aufzuheben ist. Die Gerichtskosten sind der unterliegenden Beschwerdegegnerin aufzuerlegen. Dem Beschwerdeführer ist der von ihm geleistete Kostenvorschuss von 600 Franken zurückzuerstatten. Die Beschwerdegegnerin ist zur Ausrichtung einer Parteientschädigung an den Beschwerdeführer zu verpflichten. Angesichts des sehr geringen Aktenumfangs ist der erforderliche Vertretungsaufwand als unterdurchschnittlich zu qualifizieren. Die Entschädigung wird deshalb auf 2'000 Franken (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) festgesetzt.”

“IVG-Revision erläutert. Insgesamt kann für die Übernahme der Hilfsmittelkosten gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG nicht entscheidwesentlich sein, ob nun die obligatorische Krankenpflegeversicherung, die obligatorische Unfallversicherung oder aber die Invalidenversicherung diese medizinische Massnahme erbringt. Deshalb ist in einem nächsten Schritt zu prüfen, ob ein Anspruch auf die Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG besteht.   Voraussetzung für eine Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG ist, dass die Schuheinlagen eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden. Es ist deshalb zunächst zu prüfen, ob die Physiotherapie im vorliegenden Fall eine medizinische Eingliederungsmassnahme gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG darstellt. Der Begriff der medizinischen Eingliederungsmassnahme in Art. 21 Abs. 1 IVG und Ziff. 4.05* HVI ist dabei im Sinne von Art. 12 IVG zu verstehen (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, 2011, S. 215). Die Eingliederungswirksamkeit einer medizinischen Massnahme ist somit analog zu Art.”

“Sie und auch die Physiotherapeutin haben überzeugend dargelegt, dass der Beschwerdeführer ohne die Physiotherapie in seiner schulischen Ausbildung und dann auch in der beruflichen Ausbildung, respektive in der Wahl des zukünftigen Berufs, eingeschränkt wäre. Er könnte beispielsweise keine berufliche Ausbildung wählen, die längere stehende Tätigkeiten erfordern würde (IV-act. 60-3, 61-1). Obwohl die Therapie gleichzeitig auch eine Verbesserung der Schmerzsituation im Alltag zur Folge hat, lässt sich ihre Eingliederungswirksamkeit also nicht bestreiten. Zudem schätzt die Physiotherapeutin, dass mit der Physiotherapie zusammen mit den Schuheinlagen eine Verbesserung erzielt werden kann und dass bei einem Unterbruch der Behandlung während des Wachstums mit einer Verschlechterung zu rechnen wäre (IV-act. 61-2). Die Physiotherapie verhindert eine solche negative Entwicklung. Folglich dient sie nicht nur der Behandlung des Leidens an sich, sondern trägt massgebend dazu bei, dass die zukünftige Erwerbsfähigkeit des Beschwerdeführers oder die zukünftige Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, vor einer wesentlichen Beeinträchtigung zu bewahren. Das Vorliegen einer medizinischen Eingliederungsmassnahme gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG ist somit zu bejahen. Schliesslich bleibt zu prüfen, ob die Schuheinlagen im vorliegenden Fall als notwendige Ergänzung der Physiotherapie eingestuft werden können. Aus dem Bericht von Dr. C.___ vom 29. September 2016 geht hervor, dass der Beschwerdeführer Schuheinlagen zum Zweck der Aufrichtung der massiv fehlgestellten Füsse braucht (IV-act. 25). Im Bericht vom 20. Oktober 2016 hat sie ergänzt, dass die orthopädietechnische Versorgung sowohl Alltagssituationen als auch den Schulbesuch betreffe. Ohne die Versorgung mittels Schuheinlagen könne der Beschwerdeführer nur kurze Strecken ausser Haus gehen (IV-act. 26). Die Physiotherapeutin hat im Verlaufsbericht vom 8. März 2017 bestätigt, dass der Beschwerdeführer auf die Schuheinlagen angewiesen sei, da er sonst Schmerzen beim Gehen habe. Ihrer Ansicht nach könne eine physiotherapeutische Unterstützung zusammen mit Schuheinlagen einer späteren Chronifizierung ("Einschränkungen im Berufsalltag, chronische Schmerzen, allfällige Operationen") vorbeugen (IV-act.”

“Oktober 2016 hat sie ergänzt, dass die orthopädietechnische Versorgung sowohl Alltagssituationen als auch den Schulbesuch betreffe. Ohne die Versorgung mittels Schuheinlagen könne der Beschwerdeführer nur kurze Strecken ausser Haus gehen (IV-act. 26). Die Physiotherapeutin hat im Verlaufsbericht vom 8. März 2017 bestätigt, dass der Beschwerdeführer auf die Schuheinlagen angewiesen sei, da er sonst Schmerzen beim Gehen habe. Ihrer Ansicht nach könne eine physiotherapeutische Unterstützung zusammen mit Schuheinlagen einer späteren Chronifizierung ("Einschränkungen im Berufsalltag, chronische Schmerzen, allfällige Operationen") vorbeugen (IV-act. 44-3). Im Bericht vom 7. September 2018 hat sie erneut ausgeführt, dass die Einlagenversorgung Teil eines Massnahmenkomplexes sei, der auf die Schmerzreduktion und die Verhinderung von Sekundärschäden an den unteren Extremitäten abziele (IV-act. 60-3). Die Schuheinlagen erscheinen insgesamt in nachvollziehbarer Weise als eine wesentliche Ergänzung der Physiotherapie. Zusammenfassend steht fest, dass der Beschwerdeführer gestützt auf Art. 21 Abs. 1 IVG i.V.m. Ziff. 4.05* HVI Anspruch auf die Vergütung der Kosten der orthopädischen Schuheinlagen hat. Die Sache ist folglich in Aufhebung der angefochtenen Verfügung vom 26. März 2020 zur Fortsetzung des Verwaltungsverfahrens, das heisst Ermittlung der Kosten und zur anschliessenden Kostenvergütung der Schuheinlagen, an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen.   Die Verfügung vom 26. März 2020, mit der die Beschwerdegegnerin einen Anspruch des Beschwerdeführers für orthopädische Schuheinlagen verneint hat, erweist sich somit als rechtswidrig, weshalb sie aufzuheben ist. Die Gerichtskosten sind der unterliegenden Beschwerdegegnerin aufzuerlegen. Dem Beschwerdeführer ist der von ihm geleistete Kostenvorschuss von 600 Franken zurückzuerstatten. Die Beschwerdegegnerin ist zur Ausrichtung einer Parteientschädigung an den Beschwerdeführer zu verpflichten. Angesichts des sehr geringen Aktenumfangs ist der erforderliche Vertretungsaufwand als unterdurchschnittlich zu qualifizieren. Die Entschädigung wird deshalb auf 2'000 Franken (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer) festgesetzt.”

“und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zu diesen Massnahmen gehört gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG die Abgabe von Hilfsmitteln. Nach Art. 21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind.”

“Der Anspruch auf Hilfsmittel richtet sich nach Art. 21 IVG. Danach hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf Hilfsmittel (Abs. 2).”

“21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.2.2. Dem Wortlaut von Art. 21 Abs. 2 IVG zufolge wird somit, damit ein Anspruch auf ein Hilfsmittel besteht, ein entsprechendes Bedürfnis vorausgesetzt. Das Hilfsmittel muss demnach für die invalide Person zur Erfüllung des gesetzlich geschützten Zweckes notwendig sein. Diese Bedingung ist rechtsprechungsgemäss dann erfüllt, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, sich ohne den beanspruchten Gegenstand fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017 E. 3.3. und 8C_531/2009 vom 23. Oktober 2009 E. 4.2). 3.3. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt jede Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen (BGE 143 V 190, 192 f. E. 2.2 mit Hinweisen).”

“Gemäss Art. 21 Abs. 1 Satz 1 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Absatz 2 der Bestimmung sieht vor, dass die versicherte Person, die infolge Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel hat. Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) dem Departement des Innern den Auftrag übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Nach Art. 2 der entsprechenden Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Laut Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die im Anhang mit (*) bezeichneten aufgelisteten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (vgl. auch Rz. 1018 des Kreisschreibens des BSV über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [KHMI; Stand 1. Januar 2023]). Der Anspruch erstreckt sich auch auf das invaliditätsbedingt notwendige Zubehör und die invaliditätsbedingten Anpassungen (Abs. 3). Es besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung.”

“--, weshalb die Angelegenheit präsidial zu entscheiden ist. 2.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Unabhängig von einer allfälligen Erwerbstätigkeit hat die versicherte Person gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG zudem Anspruch auf Hilfsmittel, wenn sie infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf. 2.2 In Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 hat der Bundesrat die ihm in Art. 21 IVG übertragene Kompetenz zur Regelung der Voraussetzungen für die Abgabe von Hilfsmitteln an das Eidgenössischen Departement des Innern (EDI) delegiert. Dieses hat gestützt auf diese Subdelegation die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 mit der im Anhang aufgeführten Hilfsmittelliste erlassen. Gemäss Art. 2 Abs. 1 HVI besteht im Rahmen der im Anhang der HVI aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind. Art. 2 Abs. 2 HVI hält sodann fest, dass Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur bestehe, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannten Tätigkeit notwendig sind. 2.3 Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind.”

“Zu diesen Massnahmen gehört gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG die Abgabe von Hilfsmitteln. Nach Art. 21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel in der aufzustellenden Liste eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Nach Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind.”

“14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). 2.3 Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung (IV) direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw.”

“Welches Mass an Eingliederungswirksamkeit ein Hilfsmittel aufweisen muss, ist eine Frage der sachlichen Angemessenheit. Es besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung. Das in Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI verankerte Erfordernis der einfachen und zweckmässigen Ausführung bringt den Verhältnismässigkeitsgrundsatz zum Ausdruck. Der Grundsatz der Einfachheit – mit diesem ist insbesondere die finanzielle Angemessenheit gemeint, während der Grundsatz der Zweckmässigkeit seinerseits insbesondere mit dem Erfordernis, dass das Hilfsmittel dazu bestimmt und geeignet ist, der gesundheitlich beeinträchtigten versicherten Person in wesentlichem Umfang zur Erreichung eines der gesetzlich anerkannten Ziele zu verhelfen, in Verbindung gebracht wird – kann solange nicht verletzt sein, als der voraussichtliche Erfolg des im Einzelfall gewählten Modells in einem vernünftigen Verhältnis zu seinen Kosten steht (BGE 132 V 215 E. 4.3.3). So hat das Bundesgericht zum Beispiel die Abgabe von modernen Beinprothesen mit mikrochipgesteuerten Kniegelenken des Typs C-Leg mit einem Preis von ca. Fr. 40'000.-- als verhältnismässig beurteilt (BGE 141 V 30 E. 3.3) und auch bei einem Kniegelenk des Typs Genium mit Kosten von ca.”

“Zu ergänzen ist, dass die Invalidenversicherung im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung darstellt, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abzudecken hat. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist, und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht. Dabei sind die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1 IVG und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1, 135 I 161 E. 5.1, 134 I 105 E. 3).”

“14 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201), selon lequel la liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (al. 1 in initio). c) Le Département de l'intérieur a satisfait à cette délégation de compétence réglementaire en adoptant l'OMAI. Celle-ci contient une annexe dressant la liste des moyens auxiliaires auxquels peuvent recourir les assurés pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (art. 2 al. 1 OMAI). L’assuré n’a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*) que s’il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l’activité nommément désignée au chiffre correspondant de l’annexe (art. 2 al. 2 OMAI). Le droit s’étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l’invalidité (art. 2 al. 3 OMAI). Conformément à l’art. 21 al. 3 LAI, l’art. 2 al. 4 OMAI prévoit qu’un assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique ; il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle. d) La liste contenue dans l’annexe à l’OMAI est exhaustive dans la mesure où elle énumère les catégories de moyens auxiliaires entrant en ligne de compte. En revanche, il faut examiner pour chaque catégorie si l’énumération des divers moyens auxiliaires faisant partie de cette catégorie est également exhaustive ou simplement indicative (ATF 131 V 9 consid. 3.4.2 ; 121 V 260 consid. 2b ; TFA I 761/03 du 9 février 2004 consid. 2.4). e) Les critères de simplicité et d’adéquation (art. 8 al. 1 et 21 al. 3 LAI) sont l'expression du principe de la proportionnalité. Ils supposent, d'une part, que la prestation en cause soit propre à atteindre le but fixé par la loi et apparaisse nécessaire et suffisante à cette fin et, d'autre part, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité du moyen auxiliaire, compte tenu de l'ensemble des circonstances de fait et de droit du cas particulier.”

“01 HVI fest, dass Rollstühle ohne motorischen Antrieb gemäss Tarifvertrag mit dem Dachverband der Schweizerischen Handels- und Industrievereinigungen der Medizinaltechnik (FASMED) vergütet und leihweise abgegeben werden. Dasselbe gilt laut Ziff. 9.02 HVI-Anhang auch für Elektrorollstühle, die für Versicherte gedacht sind, die einen gewöhnlichen Rollstuhl nicht bedienen und sich nur dank elektromotorischem Antrieb selbstständig fortbewegen können. 3.2. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen. Die Abgabe eines Hilfsmittels muss demnach unter Berücksichtigung der gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des Einzelfalles in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen. Das Erfordernis der finanziellen Angemessenheit wird im Hilfsmittelrecht durch Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gebracht, wonach nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung besteht; durch eine andere Ausführung verursachte Kosten hat der Versicherte selbst zu tragen. Die versicherte Person hat demnach nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren (vgl. Art. 8 Abs. 1 IVG). Denn das Gesetz will die Eingliederung soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist (Urteil des Bundesgerichtes 9C_807/2010 vom 29. März 2011 E. 3 mit Hinweisen). 3.3. Die Frage nach der Wirksamkeit und Zweckmässigkeit einer Massnahme beurteilt sich primär nach medizinischen Gesichtspunkten. Mit zu berücksichtigen sind im Rahmen der Zweckmässigkeitsprüfung jedoch auch mit der Ausstattung einhergehende, vorteilhafte Effekte, auch wenn sie keinen gesetzlichen Aufgabenbereich betreffen. Sie sind in die Beurteilung des Erfolgs einer Sozialversicherungsleistung miteinzubeziehen und können für die Auswahl unter mehreren geeigneten und notwendigen Hilfsmitteln ausschlaggebend sein.”

“Soweit in der Beschwerde vorab (implizit) geltend gemacht wird, das kantonale Gericht habe Recht verletzt, indem es den Zweck des Einlegerahmens aus wirtschaftlichen Gründen nur auf die Lebensverrichtung "Aufstehen/Abliegen" beschränkte, kann ohne Weiteres auf die vorinstanzlichen Erwägungen verwiesen werden, wonach jede Hilfsmittelversorgung als Eingliederungsmassnahme den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG unterliegt. Sie muss somit neben den in dieser Bestimmung ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch demjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes genügen. Die Voraussetzung der finanziellen Angemessenheit im Hilfsmittelrecht, wie sie in Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gelangt, findet ihre gesetzliche Grundlage in Art. 21 Abs. 3 IVG. Anspruch auf Hilfsmittel besteht daher nur in einfacher und zweckmässiger Ausführung, während die versicherte Person durch eine andere Ausführung verursachte zusätzliche Kosten selber zu tragen hat (BGE 143 V 190 E. 2 mit Hinweisen; SVR 2021 IV Nr. 50 S. 163, 8C_479/2020 E. 2.2; MEYER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3. Aufl. 2014, N. 27 zu Art. 21-21 quater IVG). Demzufolge fehlt es entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers weder an einer hinreichenden gesetzlichen Grundlage für die im angefochtenen Entscheid vertretene Sichtweise, noch ist zu erkennen, inwieweit die Heranziehung auch finanzieller Gesichtspunkte bei der Abgabe von Hilfsmitteln diskriminierend (Art. 8 BV) sein oder gegen das Übereinkommen über die Rechte von Menschen mit Behinderungen vom 13. Dezember 2006 (SR 0.109) verstossen soll. Dass es sich bei der wirtschaftlichen Angemessenheit, wie der Beschwerdeführer meint, um eine in diesem Sinne unzulässige "neue, einschränkende Kategorie auf Verordnungsebene" handelt, trifft nicht zu.”

“3 1ère phrase LAI, l’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'art. 2 al. 4 OMAI prescrit en outre que l’assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle. Les conditions de simplicité et d'adéquation sont l'expression du principe de la proportionnalité et supposent que les transformations requises soient propres à atteindre le but fixé par la loi et apparaissent nécessaires et suffisantes à cette fin. Elles supposent, en outre, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité du moyen auxiliaire (arrêt TF I 502/2005 du 9 juin 2006 consid. 3.1.1). Pour la jurisprudence, les moyens auxiliaires doivent être simples et adéquats parce que la loi veut assurer la réadaptation là où elle est nécessaire et suffisante (ATF 103 V 68 / RCC 1977 p. 405). Il s'agit de tenir compte des critères de simplicité et d'adéquation au but recherché (art. 21 al. 3 LAI et art. 2 al. 4 OMAI), ainsi que du caractère approprié, nécessaire et efficace de la réadaptation, tel qu'il est prescrit à l'art. 8 al. 1 LAI (arrêt TF I 440 et 450/05 du 30 octobre 2006 consid. 5.3 et les références). Partant, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce; l'assuré ne saurait prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier, mais au moyen adéquat le plus simple (ATF 124 V 110 consid. 2a; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). S'il choisit un modèle plus coûteux que celui qui lui serait accordé par l'AI, les frais supplémentaires sont à sa charge (art. 2 al. 4 OMAI).”

“Urteil des Bundesgerichts vom 3. Juni 2009, 8C_315/2008, E. 2.5.2 mit Verweis auf BGE 131 V 107 E. 3.4.3 mit Hinweisen). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im Anhang zur HVI aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (Urteile des Bundesgerichts vom 18. September 2009, 9C_493/2009, E. 5 und vom 11. März 2008, 8C_127/2007, E. 2.2; BGE 131 V 9 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 2.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 4 HVI). Die Invalidenversicherung ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.1 Die vom Beschwerdeführer beantragte Kostenübernahme für den Sitzhöhenlift lässt sich der Rz. 13.01* des Anhangs zur HVI („Invaliditätsbedingte Arbeits- und Haushaltgeräte und Zusatzeinrichtungen, Zusatzgeräte und Anpassungen für die Bedienung von Apparaten und Maschinen sowie der Behinderung angepasste Sitz-, Liege- und Stehvorrichtungen und Arbeitsflächen“) zuordnen.”

“Dieses soll sie aber bei seiner Entscheidung berücksichtigen, sofern sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen. Das Gericht weicht also nicht ohne triftigen Grund von Verwaltungsweisungen ab, wenn diese eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben darstellen. Insofern wird dem Bestreben der Verwaltung, durch interne Weisungen eine rechtsgleiche Gesetzesanwendung zu gewährleisten, Rechnung getragen (BGE 133 V 587 E. 6.1). 3.2. 3.2.1. Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung - worunter bauliche Massnahmen zu subsumieren sind - den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI (Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung, SR 831.232.51) aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts 9C_886/2013 vom 6. August 2014 E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.2.2. Rechtsprechungsgemäss ist die Schadenminderungspflicht als allgemeiner Grundsatz des Sozialversicherungsrechts bei der Leistungsfestsetzung regelmässig und zwingend zu beachten (BGE 129 V 460 E. 4.2 und BGE 117 V 394 E. 4b; Urteil des Bundesgerichts 8C_786/2016 vom 4. April 2017 E. 2.2). Danach hat die versicherte Person nach Eintritt des Schadens alle ihr möglichen und zumutbaren Massnahmen zu treffen, um diesen zu mindern oder zu beheben (BGE 129 V 460 E.”

“04* des Anhangs zur HVI setzt mithin mit der durch einen (*) gekennzeichneten Bezeichnung eine erwerbliche Eingliederungswirksamkeit im Sinne von Art. 2 Abs. 2 HVI voraus. Dabei geht die für die Hilfsmittelberechtigung wesentliche, weil sachlich gerechtfertigte Unterscheidung zwischen erwerblicher und nichterwerblicher Eingliederungswirksamkeit direkt aus dem Gesetz, nämlich aus Art. 21 Abs. 1 und 2 IVG, hervor (Urteil des Bundesgerichts 9C_573/2016 vom 20. Februar 2017, E. 4.3 mit Hinweisen). 3.3 Zu ergänzen ist, dass die Invalidenversicherung im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung darstellt, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abzudecken hat. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist, und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht. Dabei sind die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1 IVG und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1, 135 I 161 E. 5.1, 134 I 105 E. 3). 3.4 Eine Erwerbstätigkeit im Sinn von Art. 2 Abs. 2 HVI ist anzunehmen, wenn die versicherte Person ohne Anrechnung allfälliger Renten aus ihrer Tätigkeit ein jährliches Einkommen erzielt, das dem Mindestbeitrag für Nichterwerbstätige gemäss Art. 10 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) vom 20. Dezember 1946 entspricht oder höher ist (Urteil des Bundesgerichts 9C_285/2020 vom 25. März 2021, E. 4; Rz. 1019 KHMI). Gemäss Anhang 1 KHMI in der vorliegend massgebenden Fassung mit Geltung ab 1. Januar 2019 ist darunter ein jährliches Einkommen von mindestens Fr. 4'702.- zu verstehen. Diese Konkretisierung der Erwerbstätigkeit im Kreisschreiben bzw. im Anhang zum Kreisschreiben ist der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zufolge gesetzmässig (Urteil des Bundesgerichts 9C_767/2009 vom 10. Februar 2010, E. 4, in: SVR 2010 IV Nr. 60 S. 182). In diesem von beiden Parteien zitierten Urteil 9C_767/2009 hat das Bundesgericht festgehalten, dass der Anspruch auf bestimmte Hilfsmittel davon abhängt, dass die versicherte Person - allenfalls nach Durchführung von Eingliederungsmassnahmen - in der Lage ist, wenigstens einen beachtlichen Teil ihres Unterhaltes selbst zu verdienen.”

“L'assicurato ha invece diritto ai mezzi ausiliari designati nel citato elenco da un asterisco (*) solamente se gli sono indispensabili per esercitare un'attività lucrativa o adempiere le mansioni consuete, per studiare, per imparare una professione, a scopo di assuefazione funzionale o per svolgere l'attività esplicitamente citata nel numero corrispondente dell'allegato (art. 2 cpv. 2 OMAI; in argomento cfr. Murer, op. cit., ad art. 21-21quater, pag. 879-881; Meyer/Reichmuth, op. cit., ad art. 21-21quater, pag. 222-223; Locher/Gächter, op. cit., § 36 n. 15 e 17, pag. 257-258; vedi inoltre STCA 32.2009.92 del 17 novembre 2009 con riferimenti).                                     La lista contenuta nell'allegato all'OMAI è esaustiva nella misura in cui enumera le categorie dei mezzi che entrano in linea di conto. Al contrario, si deve esaminare per ogni categoria se l'enumerazione dei diversi mezzi ausiliari è esaustiva o semplicemente indicativa (DTF 131 V 9 consid. 3.4.2; 121 V 260 consid. 2b, 117 V 181 consid. 3b e 115 V 193 consid. 2b; vedi anche Murer, op. cit., ad art. 21-21quater, n. 194 pag. 880). Se il mezzo richiesto non adempie ai requisiti dell'art. 21 LAI, occorre esaminare se esso deve essere assunto dall'AI nell'ambito di provvedimenti sanitari ex art. 12 o 13 LAI (Meyer/Reichmuth, op. cit., ad art. 21-21quater, pag. 220-221).                             2.3.  La cifra 5.07 dell’allegato OMAI, avente per oggetto, quali mezzi ausiliari per il cranio e la testa, gli apparecchi acustici in caso d’ipoacusia, prevede un rimborso se, grazie a questo apparecchio, l’acutezza uditiva può essere migliorata considerevolmente e l’assicurato può comunicare più facilmente con l’ambiente circostante. L’assicurato ha diritto a un rimborso forfettario che può richiedere al massimo ogni 6 anni, a meno che una modifica sostanziale dell’acutezza uditiva renda necessaria la sostituzione dell’apparecchio prima del termine. Gli apparecchi acustici devono essere consegnati da specialisti.                                     Il forfait ammonta a 840 franchi per la protesizzazione con apparecchi monoauricolari e a 1650 per la protesizzazione con apparecchi biauricolari, escluse le spese per le riparazioni e le batterie.”

“Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 107 E. 3.4.3).”

“Afin d’apprécier le droit à ce moyen auxiliaire, ce dernier devait être démonté en ses deux parties fonctionnelles et examiné aux deux titres entrant en ligne de compte. Le fauteuil roulant électrique devait être examiné sous l’angle du chiffre 9.02 de l’annexe à l’OMAI (fauteuils roulants électriques), tandis que le support pour les positions debout et couchée devait être analysé au regard des conditions ressortant au chiffre 13.02* de l’annexe à l’OMAI (sièges, lits et supports pour la position debout adaptés à l’infirmité de manière individuelle ; cf. SVR 1996 n° 81 p. 238, consid. 2). Ce support requérait dès lors l’examen de l’accomplissement des travaux habituels, singulièrement la mesure du bénéfice apporté par le dispositif à l’accomplissement desdits travaux (cf. arrêt cité, p. 239, consid. 4) L’octroi d’un moyen auxiliaire d’un genre donné peut ainsi avoir une incidence sur le droit à d’autres sous-catégories de moyens auxiliaires (cf. ATF 133 V 257 consid. 6.3.2 ; cf. également sur la question : Michel Valterio, op. cit., n° 13 ad art. 21 LAI, p. 280). 5. a) En l’espèce, compte tenu de la jurisprudence susmentionnée, il convient de considérer, à l’instar de l’intimé, que la fonction mise debout/lift mécanique et/ou électrique constitue effectivement un moyen auxiliaire distinct du fauteuil roulant électrique. b) Selon le Tribunal fédéral, cette fonction doit être analysée à l’aune des critères ressortant au chiffre 13.02* de l’annexe à l’OMAI, relatif aux sièges, lits et supports pour la position debout, adaptés à l’infirmité de manière individuelle. On relèvera que ce chiffre a été supprimé dès le 1er juillet 2020, suite à son intégration au chiffre 13.01* de l’annexe à l’OMAI (RO 2020 1773). Cette modification demeure toutefois sans incidence sur la nécessité d’examiner l’accomplissement des travaux habituels et le bénéfice éventuel apporté par la fonction litigieuse à cette fin. Le chiffre 13.01* de l’annexe à l’OMAI étant muni d’un astérisque, la recourante ne peut en effet y avoir droit notamment que si elle en a besoin pour accomplir ses travaux habituels ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (cf.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 28.09.2021 Art. 21 Abs. 2 IVG. Ziff. 14.02 und Ziff. 14.03 HVI. KHMI. Hilfsmittel. Transferlift, Elektrobett. Das abgegebene Elektrobett genügt aufgrund der fortschreitenden Erkrankung des Beschwerdeführers nicht mehr. Durch die Zusprache des Transferliftes hat der Beschwerdeführer keinen Anspruch mehr auf ein Elektrobett, da der einzige Zweck eines solchen Bettes die Transferhilfe ist und der Transfer mit dem Transferlift abgedeckt ist (Vermeidung einer Doppelversorgung). Bei der Streichung des Satzteils " Versicherte, die darauf angewiesen sind, um zu Bett zu gehen und aufzustehen" in den ab 2007 geltenden Fassungen der HVI handelt es sich gemäss BSV um ein gesetzgeberisches Versehen, das in der neusten Fassung korrigiert werden wird (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. September 2021, IV 2021/22). Bestätigt durch Urteil des Bundesgerichts 8C_758/2021. Entscheid vom 28. September 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiberin Annina Janett Geschäftsnr.”

“Ainsi, la fille de l'assurée a certes déclaré assister sa mère pour rentrer et sortir de la baignoire et rester pour s'assurer qu'elle ne tombait pas. Toutefois, d'après les constatations cantonales, qui tiennent compte des déclarations de sa fille et qui lient le Tribunal fédéral (cf. consid. 1 supra), la recourante a indiqué tant à l'enquêtrice de l'office intimé qu'à celle de B.________ SA qu'elle était autonome notamment pour se baigner (dans la mesure où elle possédait un lift de bain) mais qu'elle préférait attendre que sa fille soit présente pour prendre des douches afin de se rassurer ou ne pas prendre de douches sans la présence de sa fille par peur de tomber (sur la portée des déclarations de la première heure, cf. ATF 121 V 45 consid. 2a). En mettant en avant les déclarations faites par sa fille à l'occasion de son audition en première instance, l'assurée ne démontre pas que le moyen auxiliaire qui avait été mis à sa disposition (et dont la remise vise notamment le maintien de l'autonomie de la personne à laquelle il est remis [cf. art. 21 al. 2 LAI]) n'était pas, ou plus, suffisant pour pallier le risque de chutes qu'elle évoque et lui permettre de rentrer et de sortir de la baignoire de façon autonome. Elle n'établit dès lors pas que la présence de sa fille était indispensable. Au contraire, elle se contente de procéder à sa propre appréciation des preuves sans démontrer en quoi celle de la juridiction cantonale serait arbitraire. Il en va de même lorsque la recourante essaie de justifier le besoin d'aide pour "faire sa toilette" par le motif que le rapport d'enquête établi par l'office intimé serait imprécis ou erroné à propos de sa capacité à se laver au lavabo, laver ses parties intimes, son dos, ses pieds et ses cheveux ou s'épiler sans assistance. L'assurée oublie en effet que les premiers juges ne se sont pas contentés de reprendre les conclusions de ce rapport. Ils ont aussi pris en compte le rapport de B.________ SA. Leur appréciation de la situation intègre dès lors les différents actes que l'assurée déclare ne pas pouvoir réaliser.”

“21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.2.2. Dem Wortlaut von Art. 21 Abs. 2 IVG zufolge wird somit, damit ein Anspruch auf ein Hilfsmittel besteht, ein entsprechendes Bedürfnis vorausgesetzt. Das Hilfsmittel muss demnach für die invalide Person zur Erfüllung des gesetzlich geschützten Zweckes notwendig sein. Diese Bedingung ist rechtsprechungsgemäss dann erfüllt, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, sich ohne den beanspruchten Gegenstand fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017 E. 3.3. und 8C_531/2009 vom 23. Oktober 2009 E. 4.2). 3.3. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt jede Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen (BGE 143 V 190, 192 f. E. 2.2 mit Hinweisen).”

“___ haben überzeugend dargelegt, dass der Beschwerdeführer mit einem „Genium“ in allen Lebensbereichen wesentlich mobiler als mit dem „C-Leg“ ist. Das „Genium“ erfüllt den Zweck einer Oberschenkelprothese mit einem elektronischen Kniegelenk also klar besser als das „C-Leg“, das heisst es ist deutlich wirksamer. Ausserdem dürfte eine Versorgung mit einem „Genium“ eher als eine Versorgung mit einem „C-Leg“ geeignet sein, eine allfällige Verschlechterung des Zustandes des beim Unfall im Dezember 2017 ebenfalls schwer verletzten linken Beins des Beschwerdeführers zu verlangsamen. Das Bundesgericht hat im BGE 143 V 190 darauf hingewiesen, dass sich die Invalidenversicherung der fortlaufenden Entwicklung im Bereich der technisch-orthopädischen Versorgungsmöglichkeiten nicht verschliessen dürfe (E. 7.3.2). Es hat in jenem Entscheid die Abgabe eines „Genium“ zwar aus nicht nachvollziehbaren Gründen von der beruflichen Eingliederungswirksamkeit abhängig gemacht, obwohl es sich gerade nicht um ein Hilfsmittel im Sinne des Art. 21 Abs. 1 IVG, sondern um ein solches im Sinne des Art. 21 Abs. 2 IVG handelt. Vor diesem Hintergrund spielt es entgegen der vom Bundesgericht im BGE 143 V 190 vertretenen Auffassung keine Rolle, ob der Beschwerdeführer aus beruflichen Gründen auf ein „Genium“ angewiesen ist oder ob er sich für die Ausübung seiner Erwerbstätigkeit auch mit einem „C-Leg“ begnügen könnte. Aber auch wenn man der Auffassung des Bundesgerichtes folgen würde, wären die Voraussetzungen für die Abgabe eines „Genium“ vorliegend gestützt auf die überzeugenden Ausführungen der RAD-Ärzte Dres. C.___ und D.___ erfüllt, weil der Beschwerdeführer in seinem Beruf ausgesprochen mobil sein und sich regelmässig in unebenem Gelände fortbewegen muss, wobei er zufolge seiner Konzentrationsfähigkeitsstörungen nach dem im Dezember 2017 erlittenen Schädelhirntrauma keine Kapazitäten hat, sich während der Ausübung seiner beruflichen Tätigkeit im Freien auch noch auf den eigentlichen Geh­vorgang zu konzentrieren. Es liegt also ein dem BGE 143 V 190 zugrunde liegenden Sachverhalt vergleichbarer Fall vor, was es auch nach der Auffassung des Bundesgerichtes rechtfertigen würde, dem Beschwerdeführer ein „Genium“ zuzusprechen.”

“Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 2 IVG; Art. 2 Abs. 4 HVI). Die Invalidenversicherung ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahmen in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Art. 8 Abs. 1 IVG; BGE 134 V 105 E. 3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (vgl. BGE 135 I 161 E. 5.1; Urteil des Bundesgerichts 9C_272/2018 vom 22. Juni 2018 E. 3.2).”

“Aus den gleichen Gründen vermöge er nur bedingt öffentliche Verkehrsmittel zu nutzen. Er verweist darauf, dass er regelmässig auf Krankentransporte, Unterstützung von Freunden und Bekannten sowie Taxidienstleistungen angewiesen sei und ein elektrischer Antrieb des Rollstuhls auch aufgrund der Quadriceps-Schwäche angezeigt sei (Beschwerde, Rz. 11). 2.3. Strittig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht den Einschätzungen des RAD gefolgt ist und auf dieser medizinischen Basis einen Anspruch des Beschwerdeführers auf einen Handrollstuhl, einen Rollstuhl mit Elektro-Hilfsantrieb oder ein Steck-Mobil verneint hat. 3. 3.1. Laut Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG haben Invalide Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern. Zu den Eingliederungsmassnahmen zählen u.a. auch die Abgabe von Hilfsmitteln (Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG). Nach Art. 21 Abs. 2 IVG haben Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf Hilfsmittel. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 lit. a der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen. Die besagte Liste befindet sich im Anhang der Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51). Laut Art. 2 Abs. 1 HVI besteht ein Anspruch auf die notwendigen Hilfsmittel zur Fortbewegung, sozialen Kontaktaufnahme und Selbstbetreuung. Es besteht allerdings einzig Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 2 Abs. 4 HVI). Die durch eine andere Ausführung bedingten zusätzlichen Kosten hat die versicherte Person selber zu tragen.”

“Mit dem Modell "Otto Bock Ventus" seien die Transfers vom Rollstuhl ins Bett oder Auto nur mittels Rutschbrett möglich und die Sitzposition verursache ihr Schmerzen. 2.3. Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist die Frage, ob der Beschwerdeführerin ein Rollstuhl Modell "Küschall K 2.0" zur Verfügung zu stellen ist. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspielige Geräte brauchen, haben im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.1.2. In Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) hat der Bundesrat dem Eidgenössischen Departement des Innern die Aufgabe übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Gemäss Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die IV (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang angeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). 3.1.3. Mit den Hilfsmitteln für Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung kostspieliger Geräte bedürfen, befasst sich Ziff. 9 HVI-Anhang (Rollstühle), wobei unterschieden wird zwischen Rollstühlen ohne motorischem Antrieb (Ziff. 9.01) und Elektrorollstühlen (Ziff. 9.02). 3.1.4. Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) kann den mit der Durchführung des Vollzugs betrauten Stellen Weisungen für den einheitlichen Vollzug im Allgemeinen und im Einzelfall erteilen.”

“Zudem knicke sie beim Gehen ein und es bestehe die Gefahr, dass sie sich beim Hinfallen verletzen könnte. Ausserdem sei ein Elektro-Scooter auch für ihre Eltern eine Hilfe, um den Alltag zu bewältigen (Beschwerde, S. 1). 2.3. Strittig und zu prüfen ist damit, ob die Beschwerdeführerin Anspruch auf einen Elektro-Scooter (resp. synonym einen Elektrorollstuhl) hat. 3. 3.1. Gemäss Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG haben versicherte Personen im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspielige Geräte benötigen, haben im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). In Art. 14 IVV (SR 831.201) hat der Bundesrat dem Eidg. Departement des Innern die Aufgabe übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Gemäss Art. 2 der Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang angeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Die im HVI-Anhang enthaltene Liste ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt (Art. 21 IVG; vgl. Art. 2 Abs. 1 HVI; BGE 131 V 9 E. 3.4.2 S. 14 f.). Mit den Hilfsmitteln für Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung kostspieliger Geräte bedürfen, befasst sich Ziff. 9 HVI-Anhang (Rollstühle), wobei unterschieden wird zwischen Rollstühlen ohne motorischen Antrieb (Ziff. 9.01) und Elektrorollstühlen (Ziff. 9.02) (zum Ganzen: BGE 140 V 538, 540 E.”

“Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21 LAI, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). Les mesures de réadaptation comprennent notamment des mesures médicales et l’octroi de moyens auxiliaires (art. 8 al. 3 let. a et d LAI). b) Aux termes de l’art. 21 al. 1 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l’assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. c) Conformément à la délégation de compétence prévue par l’art. 21 al. 1 LAI, le Conseil fédéral a établi une liste de moyens auxiliaires annexée à l’OMAI (ordonnance du 28 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). D’après le ch. 7.01* de l’annexe à l’OMAI, applicable par renvoi des art. 21 al. 1 LAI et 14 RAI, l’assuré a droit à la remise de lunettes si elles constituent le complément important de mesures médicales de réadaptation. Selon le ch. 2069* de la CMAI (circulaire de l’OFAS [Office fédéral des assurances sociales] concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité), les lunettes et les verres de contact sont remis en lien avec l’exécution d’une mesure médicale visée à l’art. 12 LAI lorsque le succès de la mesure médicale est subordonné à l’utilisation de lunettes ou de verres de contact. d) A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l’assuré a droit, jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l’école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d’exercer une activité lucrative ou d’accomplir ses travaux habituels.”

“Der Versicherte hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung bedarf (Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 IVV an das EDI übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1); Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die bei einzelnen Hilfsmitteln ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). Die Liste der von der Invalidenversicherung abzugebenden Hilfsmittel ist in­sofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist.”

“Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. Art. 14 Abs. 1 IVV sieht diesbezüglich vor, dass die Liste der im Rahmen von Art. 21 IVG abzugebenden Hilfsmittel Gegenstand einer Verordnung des Eidgenössischen Departements des Innern (EDI) bildet.”

“L'assicurato ha invece diritto ai mezzi ausiliari designati nel citato elenco da un asterisco (*) solo se gli sono indispensabili per esercitare un'attività lucrativa o adempiere le mansioni consuete, per studiare, per imparare una professione, a scopo di assuefazione funzionale o per svolgere l'attività esplicitamente citata nel numero corrispondente dell'allegato (art. 2 cpv. 2 OMAI; RCC 1992 p. 224 consid. 1a, 1990 p. 211 consid. 2a, 1989 p. 44 consid. 2a, 1985 p. 171 consid. 2a; STCA 6 novembre 1992 in re I.DI S., STFA 26 luglio 1993 in re M.V.).                                            La lista contenuta nell'allegato all'OMAI è esaustiva nella misura in cui enumera le categorie dei mezzi che entrano in linea di conto. Al contrario, si deve esaminare per ogni categoria se l'enumerazione dei diversi mezzi ausiliari è esaustiva o semplicemente indicativa (DTF 121 V 260 consid. 2b, 117 V 181 consid. 3b con riferimenti, 115 V 193 consid. 2b; STFA 26 luglio 1993 in re M.V.). Se il mezzo richiesto non adempie ai requisiti dell'art. 21 LAI, occorre esaminare se esso deve essere assunto dall'AI nell'ambito di provvedimenti sanitari ex art. 12 o 13 LAI (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundegerichts zum IVG, Zurigo 1997, p. 158).                                                                         2.5.   Ai sensi della cifra 10 dell'allegato OMAI i veicoli a motore ed i veicoli per invalidi sono forniti ad assicurati esercitanti, per una durata presumibilmente lunga, un'attività lucrativa per il loro sostentamento a condizione che ne necessitino per recarsi al lavoro (cfr. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), 2014 ad art. 21-21quater, n. 81, pag. 254). Nell'allegato OMAI, nel tenore in vigore dal 1° gennaio 2004, quali mezzi ausiliari della succitata categoria sono indicati:   "  10.01* Ciclomotori a due, tre o quattro ruote 10.02*   Motocicli leggeri e motocicli 10.03*   ... 10.04*   Automobili. Il sussidio di ammortamento ammonta a fr. 3'000. Il sussidio per una porta di garage automatica è di fr.”

“L'assicurato ha invece diritto ai mezzi ausiliari designati nel citato elenco da un asterisco (*) solo se gli sono indispensabili per esercitare un'attività lucrativa o adempiere le mansioni consuete, per studiare, per imparare una professione, a scopo di assuefazione funzionale o per svolgere l'attività esplicitamente citata nel numero corrispondente dell'allegato (art. 2 cpv. 2 OMAI; RCC 1992 p. 224 consid. 1a, 1990 p. 211 consid. 2a, 1989 p. 44 consid. 2a, 1985 p. 171 consid. 2a; STCA 6 novembre 1992 in re I.DI S., STFA 26 luglio 1993 in re M.V.).                                            La lista contenuta nell'allegato all'OMAI è esaustiva nella misura in cui enumera le categorie dei mezzi che entrano in linea di conto. Al contrario, si deve esaminare per ogni categoria se l'enumerazione dei diversi mezzi ausiliari è esaustiva o semplicemente indicativa (DTF 121 V 260 consid. 2b, 117 V 181 consid. 3b con riferimenti, 115 V 193 consid. 2b; STFA 26 luglio 1993 in re M.V.). Se il mezzo richiesto non adempie ai requisiti dell'art. 21 LAI, occorre esaminare se esso deve essere assunto dall'AI nell'ambito di provvedimenti sanitari ex art. 12 o 13 LAI (Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundegerichts zum IVG, Zurigo 1997, p. 158).                                                                         2.5.   Ai sensi della cifra 10 dell'allegato OMAI i veicoli a motore ed i veicoli per invalidi sono forniti ad assicurati esercitanti, per una durata presumibilmente lunga, un'attività lucrativa per il loro sostentamento a condizione che ne necessitino per recarsi al lavoro (cfr. Meyer/Reichmuth, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), 2014 ad art. 21-21quater, n. 81, pag. 254). Nell'allegato OMAI, nel tenore in vigore dal 1° gennaio 2004, quali mezzi ausiliari della succitata categoria sono indicati:   "  10.01* Ciclomotori a due, tre o quattro ruote 10.02*   Motocicli leggeri e motocicli 10.03*   ... 10.04*   Automobili. Il sussidio di ammortamento ammonta a fr. 3'000. Il sussidio per una porta di garage automatica è di fr.”

“2). Le droit s’étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l’invalidité (al. 3). L’assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle (al. 4, 1ère phrase). La liste contenue dans l'annexe à l'OMAI est exhaustive dans la mesure où elle énumère les catégories de moyens auxiliaires entrant en ligne de compte. En revanche, il faut examiner pour chaque catégorie si l'énumération des divers moyens auxiliaires faisant partie de cette catégorie est également exhaustive ou simplement indicative (ATF 121 V 258 consid. 2b et les références). Le Tribunal fédéral a admis que la délégation du législateur au Conseil fédéral et la subdélégation du Conseil fédéral au DFI sur laquelle repose l'OMAI, avec la liste qui l'accompagne, sont admissibles s'agissant de prescriptions dont le caractère technique prédomine et qui ne mettent en cause aucun principe juridique. Il a en outre relevé que, l'art. 21 LAI n'ouvrant droit à la remise de moyens auxiliaires que dans le cadre d'une liste dressée par le Conseil fédéral, celui-ci ou à sa place le département pouvait faire un choix et limiter le nombre des moyens auxiliaires; qu'il disposait ce faisant d'une grande liberté, puisque la loi ne prescrivait pas expressément de quels points de vue ce choix devait s'inspirer; qu'il ne pouvait néanmoins agir d'une manière arbitraire, notamment procéder à des discriminations injustifiées ou adopter des critères insoutenables, ne reposant pas sur des motifs objectifs sérieux. Il a aussi admis que, pouvant exclure un moyen auxiliaire, le Conseil fédéral, respectivement le département, avait également la faculté de l'inclure dans la liste tout en posant à son octroi des conditions restrictives (ATF 105 V 257 consid. 2 et 3a; 105 V 23). Il a en outre précisé que l’énumération contenue à l'art. 21 al. 2 LAI, qui parle d'appareils dont l'assuré a besoin "pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle", n'était pas alternative au sens propre du terme, les buts visés pouvant se superposer sans nullement s'exclure (ATF 105 V 257 consid.”

“Ebenfalls fällt der alternative Antrag auf Übernahme der Kosten des „Heidelberger Liegebär“ als Hilfsmittel im Sinne von Art. 21 IVG (Beschwer­de S. 10 Ziff. II Ziff. 11) nicht in Betracht. Wie die Beschwerdegegnerin zu Recht vorbringt (vgl. Beschwerdeantwort S. 3 lit. C Ziff. 13) ist der „Heidelberger Liegebär“ nicht auf der Hilfsmittelliste aufgeführt. Zudem wurde dem Beschwerdeführer mit dem „Stuhl Rehatec Dieter Frank / Nele Gr. 1“ bereits ein Hilfsmittel in der Hilfsmittelkategorie”

“Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist die Frage, ob der Beschwerdeführerin ein Rollstuhl Modell "Küschall K 2.0" zur Verfügung zu stellen ist. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspielige Geräte brauchen, haben im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.1.2. In Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) hat der Bundesrat dem Eidgenössischen Departement des Innern die Aufgabe übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Gemäss Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die IV (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang angeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). 3.1.3. Mit den Hilfsmitteln für Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung kostspieliger Geräte bedürfen, befasst sich Ziff. 9 HVI-Anhang (Rollstühle), wobei unterschieden wird zwischen Rollstühlen ohne motorischem Antrieb (Ziff. 9.01) und Elektrorollstühlen (Ziff. 9.02). 3.1.4. Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) kann den mit der Durchführung des Vollzugs betrauten Stellen Weisungen für den einheitlichen Vollzug im Allgemeinen und im Einzelfall erteilen. Dazu gehört auch das Kreisschreiben über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI), das die Bestimmungen der HVI und deren Anhang konkretisieren soll.”

“Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die IV direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw.”

“Dezember 1993 entscheidet die präsidierende Person der Abteilung Sozialversicherungsrecht des Kantonsgerichts Streitigkeiten bis zu einem Streitwert von Fr. 20'000.-- durch Präsidialentscheid. Streitgegenstand des vorliegenden Verfahrens bildet die Frage, ob die IV-Stelle zu Recht eine Kostengutsprache für das Bauleitungshonorar im Zusammenhang mit den baulichen Anpassungen im Badezimmer im Umfang von Fr. 6'710.-- verweigert hat. Der Streitwert liegt damit unter der erwähnten Grenze von Fr. 20'000.--, weshalb die Angelegenheit in die Kompetenz der präsidierenden Person der Abteilung Sozialversicherungsrecht fällt. 2. Materiell ist zwischen den Parteien streitig, ob die IV-Stelle die Kosten für das Bauleitungshonorar im Zusammenhang mit den baulichen Anpassungen des Badezimmers zu Recht nicht übernommen hat. 2.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 2.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29.”

“Sodann sei zu berücksichtigen, dass, würde ihr lediglich ein konventionelles Kniegelenk zugesprochen, nicht nur Materialkosten, sondern auch Kosten für eine Gehschulung und die intensive ärztliche und orthopädische Zusammenarbeit entstünden. Die Kosten dieser Begleitmassnahmen wären ebenfalls von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen. 2.3. Unbestrittenermassen hat die Beschwerdeführerin gegenüber der Invalidenversicherung Anspruch auf eine Hilfsmittelversorgung mit einer geeigneten Oberschenkelprothese samt Kniegelenksteil. Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist jedoch die Frage, ob die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin ein mikroprozessorgesteuertes Kniegelenk C-Leg 4 gemäss Offerte der H____ Orthopädie AG vom 7. Dezember 2020 zur Verfügung zu stellen hat. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen. Dazu gehört gemäss Abs. 3 lit. d der Bestimmung auch die Abgabe von Hilfsmitteln. 3.1.2. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die entsprechenden Hilfsmittel sind im Anhang der Verordnung des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI, SR 831.232.51) aufgeführt. Im Rahmen dieser Liste besteht Anspruch auf Hilfsmittel. Wobei auf jene Hilfsmittel, die mit einem (*) versehen sind dann Anspruch besteht, wenn sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Art.”

“21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen dieser Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.3.2. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 IVV an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a; Urteil des Bundesgerichts 9C_647/2018 vom 1. Februar 2019 E. 3.3). 3.3.3. Gemäss Ziff. 14.06 des Anhangs zur HVI (in der ab dem 1. Juli 2020 gültig gewesenen Fassung) haben schwer körperbehinderte Erwachsene Anspruch auf einen Pauschalbetrag von Fr.”

“Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel in der aufzustellenden Liste eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Nach Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind. Nach Ziffer”

“Der Anspruch auf Hilfsmittel gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG und Art. 2 Abs. 2 HVI besteht gemäss Art. 8 Abs. 2 IVG unabhängig von der Möglichkeit einer Eingliederung ins Erwerbsleben oder in den Aufgabenbereich. Er setzt keine Verbesserung des Invaliditätsgrades voraus und auch der Bezug einer ganzen Invalidenrente schliesst den Anspruch auf Hilfsmittel nicht aus (BGE 117 V 271 mit Hinweisen; ZAK 1992 S. 215 E. 2bb).”

“Unter diesen Umständen besteht keine Veranlassung, aufgrund einer Verletzung des rechtlichen Gehörs den angefochtenen Verwaltungsakt aufzuheben und die Sache zur Neuverfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen. Ein solcher Schritt würde letztlich zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen, was mit dem Interesse des Versicherten an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wäre. 3. Materiell ist zwischen den Parteien streitig, ob die IV-Stelle die Kosten für das Bauleitungshonorar im Zusammenhang mit den baulichen Anpassungen des Badezimmers zu Recht nicht übernommen hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 20.12.2021 Art. 21 Abs. 2 IVG; Ziff. 1.01 Anh. HVI. Ein dem aktuellsten Stand der Technik entsprechendes elektronisches Kniegelenk kann nicht ohne Weiteres als eine „Luxusversorgung“ qualifiziert werden, sondern durchaus einfach und zweckmässig sein. Die Frage, ob eine Tarifvereinbarung mit einem Hilfsmittellieferanten besteht, hat mit dem (grundsätzlichen) Anspruch einer versicherten Person auf ein Hilfsmittel nichts zu tun (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 20. Dezember 2021, IV 2021/86). Aufgehoben durch Urteil des Bundesgerichts 9C_48/2022. Entscheid vom 20. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/86 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Hans Frei, Kriessernstrasse 40, 9450 Altstätten, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilfsmittel”

“Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist jedoch die Frage, ob die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin ein mikroprozessorgesteuertes Kniegelenk C-Leg 4 gemäss Offerte der H____ Orthopädie AG vom 7. Dezember 2020 zur Verfügung zu stellen hat. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen. Dazu gehört gemäss Abs. 3 lit. d der Bestimmung auch die Abgabe von Hilfsmitteln. 3.1.2. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die entsprechenden Hilfsmittel sind im Anhang der Verordnung des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI, SR 831.232.51) aufgeführt. Im Rahmen dieser Liste besteht Anspruch auf Hilfsmittel. Wobei auf jene Hilfsmittel, die mit einem (*) versehen sind dann Anspruch besteht, wenn sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Art. 2 Abs. 2 HVI). 3.1.3. Gemäss Ziff. 1.01 HVI Anhang vergütet die Invalidenversicherung definitive funktionelle Fuss- und Beinprothesen. Die Bestimmung enthält keinen (*), sodass die gesetzliche Zielrichtung dieser Hilfsmittelkategorie auf die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und die Selbstsorge gerichtet ist. Eine darüberhinausgehende Eingliederung ins Erwerbsleben oder in einen gleichgestellten Bereich bildet nicht Voraussetzung für die Prothesenversorgung (vgl.”

“Anhang HVI werden Beinorthesen gemäss dem Tarifvertrag mit dem Schweizerischen Verband der Orthopädie-Techniker (SVOT) vergütet. Diese Hilfsmittel dienen der Fortbewegung und sind nicht mit * bezeichnet, weshalb ein Anspruch – vorbehältlich der übrigen Anspruchsvoraussetzungen – unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich besteht (Art. 21 Abs. 2 IVG i.V.m. Art. 2 Abs. 1 HVI).”

“Erwägung: 1. Da sämtliche Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die frist- und formgerecht beim sachlich wie örtlich zuständigen Gericht eingereichte Beschwerde vom 21. April 2021 einzutreten. 2. Streitig und zu prüfen ist, ob die IV-Stelle die Kostengutsprache für eine Versorgung der Schwerhörigkeit des linken Ohrs mit einem Cochlea-Implantat zu Recht abgelehnt hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs.”

“Der Beschwerdeführer ist bei der Invalidenversicherung versichert. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG hat der Versicherte Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Es besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 2 Abs. 4 der Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [HVI] vom 29. November 1976). Laut Ziff.”

“Pour la jurisprudence, les moyens auxiliaires doivent être simples et adéquats parce que la loi veut assurer la réadaptation là où elle est nécessaire et suffisante (ATF 103 V 68 = RCC 1977 p. 405). Cela a pour conséquence que le coût du moyen auxiliaire doit être adapté au résultat qu'on doit attendre de son utilisation (ATF 101 V 43 = RCC 1975 p. 392; RCC 1970 p. 223; RCC 1969 p. 175). Ainsi, l'assuré ne saurait prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier (ATF 98 V 98 = RCC 1970 p. 160). S'il choisit un modèle plus coûteux que celui qui lui serait accordé par l'AI, les frais supplémentaires sont à sa charge. Toutefois, lors du remplacement d'un moyen auxiliaire, il faut tenir compte aussi bien de l'aggravation éventuelle de l'invalidité que des progrès techniques réalisés depuis la dernière remise. Le remplacement peut donc être plus cher que le moyen auxiliaire à remplacer (ATF 106 V 10 = RCC 1980 p. 476). 2.4. Conformément à la délégation de compétence contenue à l'art. 21 al. 1 LAI, le Conseil fédéral, en arrêtant l'art. 14 OAI, a lui-même sous-délégué ses pouvoirs au Département fédéral de l'Intérieur, qui a dressé une liste des moyens auxiliaires dans l'ordonnance concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI; RS 831.232.51). Selon l'art. 2 OMAI, ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (al. 1). L’assuré n’a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s’il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l’activité nommément désignée au chiffre correspondant de l’annexe (al. 2). Le droit s’étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l’invalidité (al. 3). L’assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique.”

“Regeste und E 4.3.4.). Während demnach bei der Frage des Anspruchs auf ein C-Leg nach wir vor die Berufstätigkeit im Vordergrund steht, und sich die Anforderung des besonders gesteigerten Eingliederungsbedürfnisses primär auf den Beruf bezieht, können im besonders gelagerten Einzelfall diejenigen Tätigkeiten, die der Sozialrehabilitation im Sinne von Art. 21 Abs. 2 IVG dienen (vgl. dazu Urteil des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017, E. 3.3), den Ausschlag für die Notwendigkeit des C-Leg geben, dies vor dem Hintergrund der leistungsspezifischen Invalidität im Sinne von Art. 4 Abs. 2 IVG. 4.4. Das Bundesgericht hat mehrfach festgehalten, dass die einfache und zweckmässige Hilfsmittelversorgung zeitgemäss sein muss. Die Invalidenversicherung könne sich der fortlaufenden Entwicklung im Bereich der technisch-orthopädischen Versorgungsmöglichkeiten, die in einzelnen bestimmten Fällen eine erheblich bessere Eingliederung gewährleisten, nicht verschliessen (vgl. BGE 132 V 215, E. 4.3.3). Die Urteile des Bundesgerichts haben sich in diesem Zusammenhang auf die Frage der Kostenübernahme für ein Genium oder Genium X3 anstelle eines C-Leg 4 bezogen, einer (teureren) Weiterentwicklung des C-Leg 4, welches über bessere Funktionen als das C-Leg verfügt (vgl. BGE 143 V 190, E. 7.3.2. und Urteil 9C_48_2022 vom 18. Juli 2023, E. 4.2. mit Hinweisen) oder um die Gutsprache eines C-Legs 4 anstelle eines älteren C-Leg-Modells (vgl.”

“___ haben überzeugend dargelegt, dass der Beschwerdeführer mit einem „Genium“ in allen Lebensbereichen wesentlich mobiler als mit dem „C-Leg“ ist. Das „Genium“ erfüllt den Zweck einer Oberschenkelprothese mit einem elektronischen Kniegelenk also klar besser als das „C-Leg“, das heisst es ist deutlich wirksamer. Ausserdem dürfte eine Versorgung mit einem „Genium“ eher als eine Versorgung mit einem „C-Leg“ geeignet sein, eine allfällige Verschlechterung des Zustandes des beim Unfall im Dezember 2017 ebenfalls schwer verletzten linken Beins des Beschwerdeführers zu verlangsamen. Das Bundesgericht hat im BGE 143 V 190 darauf hingewiesen, dass sich die Invalidenversicherung der fortlaufenden Entwicklung im Bereich der technisch-orthopädischen Versorgungsmöglichkeiten nicht verschliessen dürfe (E. 7.3.2). Es hat in jenem Entscheid die Abgabe eines „Genium“ zwar aus nicht nachvollziehbaren Gründen von der beruflichen Eingliederungswirksamkeit abhängig gemacht, obwohl es sich gerade nicht um ein Hilfsmittel im Sinne des Art. 21 Abs. 1 IVG, sondern um ein solches im Sinne des Art. 21 Abs. 2 IVG handelt. Vor diesem Hintergrund spielt es entgegen der vom Bundesgericht im BGE 143 V 190 vertretenen Auffassung keine Rolle, ob der Beschwerdeführer aus beruflichen Gründen auf ein „Genium“ angewiesen ist oder ob er sich für die Ausübung seiner Erwerbstätigkeit auch mit einem „C-Leg“ begnügen könnte. Aber auch wenn man der Auffassung des Bundesgerichtes folgen würde, wären die Voraussetzungen für die Abgabe eines „Genium“ vorliegend gestützt auf die überzeugenden Ausführungen der RAD-Ärzte Dres. C.___ und D.___ erfüllt, weil der Beschwerdeführer in seinem Beruf ausgesprochen mobil sein und sich regelmässig in unebenem Gelände fortbewegen muss, wobei er zufolge seiner Konzentrationsfähigkeitsstörungen nach dem im Dezember 2017 erlittenen Schädelhirntrauma keine Kapazitäten hat, sich während der Ausübung seiner beruflichen Tätigkeit im Freien auch noch auf den eigentlichen Geh­vorgang zu konzentrieren. Es liegt also ein dem BGE 143 V 190 zugrunde liegenden Sachverhalt vergleichbarer Fall vor, was es auch nach der Auffassung des Bundesgerichtes rechtfertigen würde, dem Beschwerdeführer ein „Genium“ zuzusprechen.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 20.12.2021 Art. 21 Abs. 2 IVG; Ziff. 1.01 Anh. HVI. Ein dem aktuellsten Stand der Technik entsprechendes elektronisches Kniegelenk kann nicht ohne Weiteres als eine „Luxusversorgung“ qualifiziert werden, sondern durchaus einfach und zweckmässig sein. Die Frage, ob eine Tarifvereinbarung mit einem Hilfsmittellieferanten besteht, hat mit dem (grundsätzlichen) Anspruch einer versicherten Person auf ein Hilfsmittel nichts zu tun (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 20. Dezember 2021, IV 2021/86). Aufgehoben durch Urteil des Bundesgerichts 9C_48/2022. Entscheid vom 20. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2021/86 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt lic. iur. Hans Frei, Kriessernstrasse 40, 9450 Altstätten, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilfsmittel”

“Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und leidglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 4 HVI). Die Invalidenversicherung ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1).”

“Dieses soll sie aber bei seiner Entscheidung berücksichtigen, sofern sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen. Das Gericht weicht also nicht ohne triftigen Grund von Verwaltungsweisungen ab, wenn diese eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben darstellen. Insofern wird dem Bestreben der Verwaltung, durch interne Weisungen eine rechtsgleiche Gesetzesanwendung zu gewährleisten, Rechnung getragen (BGE 133 V 587 E. 6.1). 3.2. 3.2.1. Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung - worunter bauliche Massnahmen zu subsumieren sind - den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI (Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung, SR 831.232.51) aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts 9C_886/2013 vom 6. August 2014 E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.2.2. Rechtsprechungsgemäss ist die Schadenminderungspflicht als allgemeiner Grundsatz des Sozialversicherungsrechts bei der Leistungsfestsetzung regelmässig und zwingend zu beachten (BGE 129 V 460 E. 4.2 und BGE 117 V 394 E. 4b; Urteil des Bundesgerichts 8C_786/2016 vom 4. April 2017 E. 2.2). Danach hat die versicherte Person nach Eintritt des Schadens alle ihr möglichen und zumutbaren Massnahmen zu treffen, um diesen zu mindern oder zu beheben (BGE 129 V 460 E.”

“Zu ergänzen ist, dass die Invalidenversicherung im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung darstellt, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abzudecken hat. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist, und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht. Dabei sind die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen (Art. 8 Abs. 1 IVG und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1, 135 I 161 E. 5.1, 134 I 105 E. 3).”

“Nach Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung. Das Kriterium der Zweckmässigkeit verlangt insbesondere, dass das Hilfsmittel bestimmt und geeignet ist, dem gesundheitlich beeinträchtigten Versicherten in wesentlichem Umfang zur Erreichung eines der gesetzlich anerkannten Ziele zu verhelfen (BGE 122 V 214 E. 2c mit Hinweis). Indem die einschlägigen Vorschriften die Leistungspflicht der Invalidenversicherung auf Hilfsmittel in einfacher Ausführung beschränken, wird dem allgemeinen Grundsatz der Verhältnismässigkeit Rechnung getragen. Danach ist die Eingliederung nur soweit sicherzustellen, als sie im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. Die versicherte Person hat dementsprechend in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Ferner muss der voraussichtliche Erfolg einer Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten stehen (BGE 124 V 110 E.”

“15 e nella sentenza 9C_506/2019 del 15 ottobre 2019, consid. 2.                                     A pag. 2 della seconda circolare vengono elencati i criteri per i casi di rigore.                                     Cfr. pure l’informativa per persone affette da disturbi dell’udito, importi forfettari dell’AI per apparecchi acustici, stato: maggio 2018, dove circa le disposizioni speciali per i casi di rigore (pag. 3), figura che “nei rari casi in cui l’apparecchio acustico deve rispondere a esigenze molto specifiche, l’AI prevede una regolamentazione per i casi di rigore. La concessione della copertura dei costi supplementari è subordinata a criteri severi. Per maggiori informazioni sulle altre condizioni e la documentazione richiesta siete pregati di rivolgervi all’ufficio AI”.                             2.5.  Con sentenza 9C_114/2018 del 19 luglio 2018, nella composizione a 5 giudici, pubblicata in SVR Nr. 5 1/2019 pag. 15, il Tribunale federale, circa l’applicazione dell’art. 21 LAI, dell’art. 2 OMAI e della cifra 5.07 allegato all’OMAI, ha stabilito che presupposto per l’assunzione dei costi in presenza di un preteso caso di rigore, è che la clinica ORL esaminatrice sostenga l’esistenza di un caso di rigore (cfr. consid. 4.1), ciò che serve ad un’applicazione conforme della legge (consid. 4.2.1). Determinante per il diritto alla consegna di un apparecchio acustico secondo la regolamentazione del caso di rigore è dunque la valutazione della clinica ORL esaminatrice (consid. 4.3).                                   L’Alta Corte ha stabilito che i marginali 2053*, 2055* e 2056* servono a garantire un’applicazione conforme della legge ed ha ritenuto che la clausola del caso di rigore è conforme alla legge (cfr. 9C_114/2018 del 19 luglio 2019, consid. 4.1).                                     In una sentenza 9C_316/2019 del 7 ottobre 2019, il Tribunale federale, applicando la giurisprudenza di cui alla pronunzia 9C_114/2018 del 19 luglio 2018, ha annullato la decisione dell’“Obergericht” del Canton Uri che aveva rinviato la causa all’amministrazione affinché sottoponesse il caso ad una clinica specializzata per esaminare se erano dati i presupposti di un caso di rigore.”

“029847 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 8 novembre 2023 __________________ Composition : Mme Brélaz Braillard, juge unique Greffière : Mme Jeanneret ***** Cause pendante entre : H.________, à [...], recourant, et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 6 par. 1 CEDH ; 29 al. 1 Cst. ; 28 al. 2, 43 al. 1 LPGA E n f a i t : A. H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a déposé auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), le 4 novembre 2016, une demande d’octroi de moyens auxiliaires sous forme d’un appareil auditif binaural. L’OAI a accusé réception de cette demande le 8 novembre 2016. Il s’est en particulier fait remettre un rapport d’expertise médicale du 2 décembre 2016 indiquant une perte auditive selon l’audiogramme tonal à droite de 63.2 % et à gauche de 50.6 %, tandis que la perte auditive selon l’audiogramme vocal était de 85 % à droite et de 83.3 % à gauche. Par communication du 7 février 2017, l’OAI a confirmé à l’assuré la prise en charge du forfait pour un appareil acoustique binaural selon l’art. 21 LAI (loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 ; RS 831.20), pour un montant de 1'650 francs. L’assuré ayant fait valoir qu’il n’avait trouvé aucune agence proposant des appareils pour le montant alloué, l’OAI l’a invité à déposer une demande de cas de rigueur motivée et documentée. L’assuré a déposé une demande en ce sens le 26 juin 2017 avec une pièce, en annonçant que la société d’acoustique O.________, qui lui avait fourni des appareils en prêt, ferait parvenir directement d’autres documents. O.________ a déposé un devis et un rapport le 10 juillet 2017. Dans un courrier du 10 septembre 2017, l’assuré s’est plaint de la lenteur de la procédure, en relevant que, sans appareils, son employabilité était nulle. Il refusait de « financer un centime » pour un problème d’audition qui l’empêchait d’exercer son activité professionnelle et que l’OAI serait donc responsable s’il perdait son emploi. S’en est suivi un échange d’écritures, dans lequel l’OAI a indiqué en particulier qu’un devis ne suffisait pas, qu’une expertise serait encore nécessaire une fois le dossier complet et qu’il ne tenait pas de liste officielle des fournisseurs d’appareillage acoustique, tandis que l’assuré a répété qu’il ne pourrait pas acheter d’appareil tant qu’il n’aurait pas la garantie que son prix serait entièrement pris en charge par l’OAI.”

“Jene Bestimmung bezieht sich ihrem Wortlaut nach zwar nur auf die Rente der Invalidenversicherung, aber bei der Beschränkung auf das Existenzielle handelt es sich um ein generelles Wesensmerkmal der Invalidenversicherung, das für sämtliche Leistungen massgebend ist. Das zeigt sich an der ganzen Konzeption der Invalidenversicherung, deren Leistungen allesamt darauf abzielen, einen grundlegenden (existenziellen) Bedarf angemessen, aber nicht „überschiessend“ zu decken. Im Bereich der Hilfsmittelversorgung zeigt sich dieser Grundsatz darin, dass nur bestimmte, namentlich im Anhang zur HVI erwähnte Hilfsmittel abgegeben werden können. Eine hilfsmittel­bedürftige Person hat also keinen Anspruch auf all jene Hilfsmittel, die sie zur vollständigen Kompensation eines Verlustes eines Körperteils oder einer Körperfunktion benötigen würde, sondern nur auf jene Hilfsmittel, die sie benötigt, um sich im Alltag selbständig fortzubewegen, um einen Kontakt mit der Umwelt herzustellen und um für sich selbst zu sorgen (vgl. Art. 21 Abs. 2 IVG). Die Hilfsmittelversorgung der Invalidenversicherung zielt also nicht darauf ab, einem Versicherten alle nur erdenklichen Möglichkeiten zu gewähren (z.B. an einem Marathonlauf teilzunehmen), sondern sie soll es dem Versicherten ausschliesslich ermöglichen, seinen Alltag grundsätzlich wieder selbständig führen zu können. Es kann deshalb nicht die Sache der Invalidenversicherung sein, die nicht unerheblichen Mehrkosten für ein „Genium X3“ zu übernehmen, nur um es dem Beschwerdeführer zu ermöglichen, mit der Prothese zu duschen oder schwimmen zu gehen. Zwar ist durchaus nachvollziehbar, dass der Beschwerdeführer den Komfortgewinn beim Duschen und die Möglichkeit, auf eine bequeme Weise einen Ausflug ins Freibad zu unternehmen, zu schätzen weiss, aber die Kosten für diesen Komfortgewinn können nicht der Beschwerdegegnerin auferlegt werden, da die Finanzierung dieses zusätzlichen Komforts den gesetzlichen Zweck einer existenziellen Hilfsmittelversorgung weit überschreiten würde. Diesbezüglich ist zu betonen, dass das „gewöhnliche Genium“ spritzwassergeschützt ist und damit als wetterfest gilt.”

“Wäre er nicht sehbehindert, so hätte er einen Elektrorollstuhl beantragen und damit seine Besorgungen selbstständig erledigen können. 2.3. Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht einen An-spruch des Beschwerdeführers auf einen elektrischen Zusatzantrieb (Schiebe- und Bremshilfe v-max) für seinen Rollstuhl "Küschall Compact" verneint. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspielige Geräte brauchen, haben im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.1.2. In Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversiche-rung (IVV; SR 831.201) hat der Bundesrat dem Eidgenössischen Departement des Innern die Aufgabe übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Gemäss Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die IV (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang angeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). 3.1.3. Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) kann den mit der Durchführung des Vollzugs betrauten Stellen Weisungen für den einheitlichen Vollzug im Allgemeinen und im Einzelfall erteilen. Dazu gehört auch das Kreisschreiben über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI), das die Bestimmungen der HVI und deren Anhang konkretisieren soll. 3.2. 3.2.1. Mit den Hilfsmitteln für Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung kostspieliger Geräte bedürfen, befasst sich Ziff.”

“Das kantonale Gericht verneinte einen Leistungsanspruch der Beschwerdeführerin mit der Begründung, die orthopädischen Massschuhe dienten nicht der Fortbewegung und ebenso wenig der Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder der Selbstsorge. Die Beschwerdeführerin sei nicht mehr gehfähig und könne auch mit den beantragten orthopädischen Massschuhen nicht gehen. Darüber hinaus sei sie auch nicht in der Lage, selbst zu stehen. Die Transfers vom bzw. in den Elektrorollstuhl könne sie nicht selbstständig vornehmen. Sie sei dafür auf die Hilfe von zwei Pflegepersonen angewiesen; die eine stabilisiere den "Eulenburg" und die andere positioniere die Füsse. Ein auf diese Weise von Drittpersonen vorgenommener Transfer stelle keine Fortbewegung im Sinne von Art. 43quater Abs. 1 AHVG bzw. Art. 21 Abs. 2 IVG dar.”

“Le Tribunal fédéral a admis que la délégation du législateur au Conseil fédéral et la subdélégation du Conseil fédéral au DFI sur laquelle repose l'OMAI, avec la liste qui l'accompagne, sont admissibles s'agissant de prescriptions dont le caractère technique prédomine et qui ne mettent en cause aucun principe juridique. Il a en outre relevé que, l'art. 21 LAI n'ouvrant droit à la remise de moyens auxiliaires que dans le cadre d'une liste dressée par le Conseil fédéral, celui-ci ou à sa place le département pouvait faire un choix et limiter le nombre des moyens auxiliaires; qu'il disposait ce faisant d'une grande liberté, puisque la loi ne prescrivait pas expressément de quels points de vue ce choix devait s'inspirer; qu'il ne pouvait néanmoins agir d'une manière arbitraire, notamment procéder à des discriminations injustifiées ou adopter des critères insoutenables, ne reposant pas sur des motifs objectifs sérieux. Il a aussi admis que, pouvant exclure un moyen auxiliaire, le Conseil fédéral, respectivement le département, avait également la faculté de l'inclure dans la liste tout en posant à son octroi des conditions restrictives (ATF 105 V 257 consid. 2 et 3a; 105 V 23). Il a en outre précisé que l’énumération contenue à l'art. 21 al. 2 LAI, qui parle d'appareils dont l'assuré a besoin "pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle", n'était pas alternative au sens propre du terme, les buts visés pouvant se superposer sans nullement s'exclure (ATF 105 V 257 consid. 3b). 2.5. Selon le chiffre 14.02 de l'annexe de l'OMAI, l'assurance-invalidité octroie, sous forme de prêt, un élévateur pour malades pour l'utilisation au domicile privé. Le chiffre 14.03 de la même annexe prévoit l'octroi, sous forme de prêt, d'un lit électrique pour l'utilisation au domicile privé des assurés qui en dépendent pour se coucher et se lever. Il est précisé que les assurés durablement grabataires sont exclus de ce droit. En outre, le prix d’achat d’un lit est remboursé à concurrence du montant maximal de CHF 2'500.-, TVA comprise, et le montant maximal remboursé pour les frais de livraison du lit électrique est de CHF 250.-, TVA comprise. Le chiffre 2156 de la Circulaire concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (ci-après: CMAI) précise qu'un élévateur pour malades ou un système de levage au plafond peut être remis dans le but de faciliter l’assistance apportée par des tiers, même lorsque l’assuré ne peut que très partiellement faire sa toilette seul.”

“Unter diesen Umständen besteht keine Veranlassung, aufgrund einer Verletzung des rechtlichen Gehörs den angefochtenen Verwaltungsakt aufzuheben und die Sache zur Neuverfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen. Ein solcher Schritt würde letztlich zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen, was mit dem Interesse des Versicherten an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wäre. 3. Materiell ist zwischen den Parteien streitig, ob die IV-Stelle die Kosten für das Bauleitungshonorar im Zusammenhang mit den baulichen Anpassungen des Badezimmers zu Recht nicht übernommen hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs.”

“Urteil des Bundesgerichts vom 3. Juni 2009, 8C_315/2008, E. 2.5.2 mit Verweis auf BGE 131 V 107 E. 3.4.3 mit Hinweisen). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im Anhang zur HVI aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (Urteile des Bundesgerichts vom 18. September 2009, 9C_493/2009, E. 5 und vom 11. März 2008, 8C_127/2007, E. 2.2; BGE 131 V 9 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 2.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 4 HVI). Die Invalidenversicherung ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.1 Die vom Beschwerdeführer beantragte Kostenübernahme für den Sitzhöhenlift lässt sich der Rz. 13.01* des Anhangs zur HVI („Invaliditätsbedingte Arbeits- und Haushaltgeräte und Zusatzeinrichtungen, Zusatzgeräte und Anpassungen für die Bedienung von Apparaten und Maschinen sowie der Behinderung angepasste Sitz-, Liege- und Stehvorrichtungen und Arbeitsflächen“) zuordnen.”

“Dieses soll sie aber bei seiner Entscheidung berücksichtigen, sofern sie eine dem Einzelfall angepasste und gerecht werdende Auslegung der anwendbaren gesetzlichen Bestimmungen zulassen. Das Gericht weicht also nicht ohne triftigen Grund von Verwaltungsweisungen ab, wenn diese eine überzeugende Konkretisierung der rechtlichen Vorgaben darstellen. Insofern wird dem Bestreben der Verwaltung, durch interne Weisungen eine rechtsgleiche Gesetzesanwendung zu gewährleisten, Rechnung getragen (BGE 133 V 587 E. 6.1). 3.2. 3.2.1. Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung - worunter bauliche Massnahmen zu subsumieren sind - den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI (Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung, SR 831.232.51) aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts 9C_886/2013 vom 6. August 2014 E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.2.2. Rechtsprechungsgemäss ist die Schadenminderungspflicht als allgemeiner Grundsatz des Sozialversicherungsrechts bei der Leistungsfestsetzung regelmässig und zwingend zu beachten (BGE 129 V 460 E. 4.2 und BGE 117 V 394 E. 4b; Urteil des Bundesgerichts 8C_786/2016 vom 4. April 2017 E. 2.2). Danach hat die versicherte Person nach Eintritt des Schadens alle ihr möglichen und zumutbaren Massnahmen zu treffen, um diesen zu mindern oder zu beheben (BGE 129 V 460 E.”

“Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1).”

“Der Versicherte hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung bedarf (Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 IVV an das EDI übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1); Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die bei einzelnen Hilfsmitteln ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). Die Liste der von der Invalidenversicherung abzugebenden Hilfsmittel ist in­sofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist.”

“Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. Art. 14 Abs. 1 IVV sieht diesbezüglich vor, dass die Liste der im Rahmen von Art. 21 IVG abzugebenden Hilfsmittel Gegenstand einer Verordnung des Eidgenössischen Departements des Innern (EDI) bildet.”

“Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste im Sinne von Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1); Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die bei einzelnen Hilfsmitteln ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2).”

“Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel.”

“Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel.”

“Zur Begründung bringt sie vor, der Rollstuhl "Otto Bock Ventus", für den die Beschwerdeführerin sich beim Austritt aus der D____ entschieden habe, entspreche dank der vorgenommenen Änderungen und in Kombination mit Transferbrettern den Bedürfnissen der Beschwerdeführerin. Weitere Anpassungen habe die Beschwerdeführerin abgelehnt. Eine einfache und zweckmässige Versorgung sei gewährleistet, sodass nicht von einer Fehlversorgung die Rede sein könne. 2.2. Demgegenüber bringt die Beschwerdeführerin vor, beim Rollstuhl "Otto Bock Ventus" handle es sich um eine Fehlversorgung. Sie habe sich einzig dafür entschieden, da man ihr bei Austritt aus der D____ gesagt habe, es gäbe das Modell "Küschall" nicht mehr. Das nunmehr gewählte Modell verfüge über keine Federung und sei nicht geländetauglich, was für sie eine unabdingbare Voraussetzung sei, da sie täglich mit ihrem Hund unterwegs sei. Mit dem Modell "Otto Bock Ventus" seien die Transfers vom Rollstuhl ins Bett oder Auto nur mittels Rutschbrett möglich und die Sitzposition verursache ihr Schmerzen. 2.3. Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist die Frage, ob der Beschwerdeführerin ein Rollstuhl Modell "Küschall K 2.0" zur Verfügung zu stellen ist. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspielige Geräte brauchen, haben im Rahmen der vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.1.2. In Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) hat der Bundesrat dem Eidgenössischen Departement des Innern die Aufgabe übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. Gemäss Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die IV (HVI; SR 831.”

“Zu prüfen bleibt, ob der Beschwerdeführer gestützt auf Art. 8 Abs. 3 lit. d i.V.m. Art. 21 IVG i.V.m. Ziff. 13.01* HVI-Anhang Anspruch auf Hilfsmittel in Form von Kontaktlinsen hat (Beschwerde S. 2, Eingabe vom 24. Februar 2023 S. 1). Dies ist ebenfalls zu verneinen, denn Kontaktlinsen sind kein Hilfsmittel zur Ausstattung des Arbeitsplatzes, wie sich aus der Aufzählung der Ziff. 13.01* HVI-Anhang ("Invaliditätsbedingte Arbeits- und Haushaltgeräte und Zusatzeinrichtungen, Zusatzgeräte und Anpassungen für die Bedienung von Apparaten und Maschinen sowie der Behinderung angepasste Sitz-, Liege- und Stehvorrichtungen und Arbeitsflächen") ohne weiteres ergibt. Vielmehr stellen sie ein Hilfsmittel für den Beschwerdeführer selber dar. Ulrich Meyer und Marco Reichmuth (Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl. 2022, Art. 21-21quater N 98) führen zwar aus, Kontaktlinsen könnten ein Hilfsmittel am Arbeitsplatz sein, jedoch ist der dort erwähnte Entscheid des EVG vom 22. Oktober 1999, I 585/98, nicht publiziert und in keinem anderen Urteil des EVG resp. des Bundesgerichts referenziert, abgesehen davon, dass die Kontaktlinsen in diesem Entscheid als Ersatz für eine Lichtschutzbrille vorgesehen waren (Eingabe vom 24.”

“Rechtsprechungsgemäss konkretisieren die vom BSV im Kreisschreiben über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI) festgesetzten Limiten die gesetzlichen Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit des Hilfsmittels (Art. 21 Abs. 3 IVG). Gemäss Rz. 2098 KHMI kann in Bezug auf invaliditätsbedingte Abänderungen von Motorfahrzeugen bei Abänderungskosten von mehr als Fr. 25'000.-- in der Regel nicht mehr von einer einfachen und zweckmässigen Versorgung ausgegangen werden. Diese Bestimmung ist verordnungs- und gesetzeskonform (BGE 131 V 167 E. 4.1.3 S. 172 und E. 4.4 S. 173). Die korrekte Rechtsanwendung setzt voraus, dass diese Kostengrenze zumindest im Grundsatz eingehalten wird. Es kann gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung jedoch vorkommen, dass die Kostengrenze überschritten wird und die Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit trotzdem erfüllt sind, etwa dort, wo das Hilfsmittel für eine spezielle Behinderung entwickelt worden ist (vgl. BGE 131 V 167 E. 3 S. 171; Entscheid des BGer vom 19. Mai 2015, 9C_308/2014, E. 4.5), wobei für die Übernahme von Mehrkosten eine besondere Begründung verlangt wird (vgl. BGer 9C_220/2018, E. 2.2).”

“1 VPO entscheidet die präsidierende Person der Abteilung Sozialversicherungsrecht Streitigkeiten bis zu einem Streitwert von Fr. 20'000.--. Streitig ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf Kostenübernahme eines Sitzhöhenlifts in der Höhe von Fr. 3'800.-- hat. Damit liegt der Streitwert unter Fr. 20‘000.--, weshalb die Angelegenheit präsidial zu entscheiden ist. 2.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Unabhängig von einer allfälligen Erwerbstätigkeit hat die versicherte Person gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG zudem Anspruch auf Hilfsmittel, wenn sie infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf. 2.2 In Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 hat der Bundesrat die ihm in Art. 21 IVG übertragene Kompetenz zur Regelung der Voraussetzungen für die Abgabe von Hilfsmitteln an das Eidgenössischen Departement des Innern (EDI) delegiert. Dieses hat gestützt auf diese Subdelegation die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 mit der im Anhang aufgeführten Hilfsmittelliste erlassen. Gemäss Art. 2 Abs. 1 HVI besteht im Rahmen der im Anhang der HVI aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind. Art. 2 Abs. 2 HVI hält sodann fest, dass Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur bestehe, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannten Tätigkeit notwendig sind.”

“Vorliegend ist strittig, ob die Beschwerdegegnerin die Kosten in der Höhe von Fr. 3'378.30 für die beantragten, individuell gefertigten orthopädischen Serienschuhe zu übernehmen hat. Die Angelegenheit ist damit präsidial zu entscheiden. 2.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d IVG Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden. Des Weiteren hat die versicherte Person, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG unabhängig von einer allfälligen Erwerbstätigkeit im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf Hilfsmittel. 2.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 (in der ab 2019 anwendbaren Fassung) die ihm durch Art. 14 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern delegiert, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs.”

“Quoiqu'il en soit, le droit applicable est en principe – sous réserve d'une règle contraire de droit transitoire – celui en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits ou au moment de l'état de fait ayant des conséquences juridiques (ATF 146 V 364 c. 7.1, 144 V 210 c. 4.3.1). La demande du recourant portant sur les années 2020 et 2021, il s'agit d'examiner les dispositions en vigueur durant cette période. 3. 3.1 Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant qu'elles soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). 3.2 Au sens de l’art. 8 al. 3 let. d LAI en relation avec l’art. 21 al. 1 LAI, ces mesures englobent, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, les moyens auxiliaires dont l’assuré a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou se perfectionner, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. De plus, l’art. 21 al. 2 LAI prévoit que l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires, conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral. Enfin, l'art. 21ter al. 1 LAI dispose que l’assurance peut allouer des indemnités d’amortissement à l’assuré qui a acquis, à ses frais, un moyen auxiliaire auquel il a droit. Le Conseil fédéral fixe le montant des indemnités (art. 21ter al. 4 LAI). 3.3 Selon l’ancien art. 14 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI; RO 2007 5155), le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l’intérieur (département) la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d’édicter les prescriptions complémentaires visées par l’art. 21 LAI. Le département a fait usage de cette compétence en promulguant l’ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (OMAI, RS 831.”

“Anhang HVI werden Beinorthesen gemäss dem Tarifvertrag mit dem Schweizerischen Verband der Orthopädie-Techniker (SVOT) vergütet. Diese Hilfsmittel dienen der Fortbewegung und sind nicht mit * bezeichnet, weshalb ein Anspruch – vorbehältlich der übrigen Anspruchsvoraussetzungen – unabhängig von der Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich besteht (Art. 21 Abs. 2 IVG i.V.m. Art. 2 Abs. 1 HVI).”

“Aus dem referenzierten Bundesgerichtsentscheid vermag der Beschwerdeführer vorliegend nichts zu seinen Gunsten abzuleiten, da sich der dort beurteilte Sachverhalt, namentlich das berufliche Anforderungsprofil sowie die Art der strittigen Hilfsmittelversorgung (vgl. BGE 143 V 190 E. 3 und 5.2), vom vorliegenden Sachverhalt wesentlich unterscheidet. Sodann entbehren die Argumente der B.________ AG einer schlüssigen medizinischen Grundlage im Sinne einer klar ausgewiesen medizinischen Indikation (vgl. E. 3.3.2 hiervor). Hinzu kommt, dass die aktuelle Orthese mit C-Brace von Prof. Dr. med. C.________ bei der Arbeit als ... als eher störend beschrieben wurde (vgl. AB 59/4) und dass auch Dr. med. D.________ auf Schwierigkeiten bei sitzenden Arbeitspositionen und auf bestehende Druckschmerzen beim Sitzen hinwies (vgl. AB 8/2 f.). Zudem handelt es sich bei der vorliegend zu beurteilenden Orthese um ein Hilfsmittel für die Fortbewegung, Kontaktaufnahme mit der Umwelt und Selbstsorge im Sinne von Art. 21 Abs. 2 IVG, auf welche grundsätzlich unabhängig von (der Möglichkeit) der beruflichen Integration Anspruch besteht (vgl. E. 2.1 hiervor). Eine (hohe) berufliche Integrationswirksamkeit (vgl. E. 2.3 hiervor) der Orthesenversorgung mit C-Brace wäre im Übrigen zu verneinen, zumal der Beschwerdeführer trotz dieser Orthese sowie eines speziell angefertigten Stuhls gemäss den bisherigen medizinischen Akten in der Tätigkeit als ... höchstens noch ein 20 %-Pensum zu leisten vermag (vgl. AB 88/2 f., 70/4, 59/4 f.), was überdies gemäss Einschätzung des RAD auf Dauer nicht zumutbar sei (vgl. AB 85/5).”

“4 des Anhangs zur HVI regelt die Kategorie Schuhwerk und orthopädische Fusseinlagen und führt folgende Hilfsmittel auf: 4.01: Orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten, sofern eine Versorgung gemäss den Ziff. 4.02-4.04 nicht möglich ist; 4.02: Orthopädische Änderungen und Schuhzurichtungen an Konfektionsschuhen oder orthopädischen Spezialschuhen; 4.03: Orthopädische Spezialschuhe; 4.04: Invaliditätsbedingter Mehrverbrauch von Konfektionsschuhen; 4.05*: Orthopädische Schuheinlagen, sofern sie eine notwendige Ergänzung einer medizinischen Eingliederungsmassnahme darstellen. Die in diesen Ziffern statuierte Hilfsmittelversorgung unterliegt stets den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; siehe BGE 122 V 212 E. 2c; vgl. auch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute Bundesgericht] vom 21. Februar 2003, I 84/02, E. 2.2). Dabei besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 21 Abs. 3 IVG, Art. 2 Abs. 4 HVI; Urteil des Bundesgerichts vom 13. September 2011, 8C_34/2011, E. 3.2). 3.2 Gemäss Ziff. 4.01 Anhang zur HVI besteht ein Anspruch auf orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten nur, sofern eine Versorgung gemäss den nachfolgenden Ziff. 4.02 - 4.04 HVI Anhang nicht möglich ist. Der orthopädische Massschuh ist ein orthopädisches Hilfsmittel zur Rehabilitation und Versorgung bei pathologischem Zustand. Nach Ziff. 4.01 des Kreisschreibens über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI; Stand 1. Januar 2019; S. 24 f.) wird der Schuh über einen individuell für den Patienten angefertigten Leisten hergestellt. Alle erforderlichen schuh- und orthopädietechnischen Konstruktionselemente werden im Schuh eingearbeitet. Der orthopädische Serienschuh dagegen ist ein Halbfabrikat. In indizierten Fällen ist er geeignet, die kostspieligere Anfertigung orthopädischer Massschuhe zu umgehen. Orthopädische Serienschuhe müssen geeignet sein, von der Norm abweichende und pathologische Fussformen zu versorgen und speziell umschriebene Anforderungen erfüllen zu können.”

“Durch den behandelnden Orthopäden Dr. D____ seien ihm orthopädische Massschuhe als Sicherheitsschuhe verordnet worden, da es für seine Fussform keine Sicherheitsschuhe im Handel gebe. Als Logistiker EFZ sei er auf massangefertigte Sicherheitsschuhe angewiesen und habe einen Anspruch auf eine entsprechende Kostenübernahme der Beschwerdegegnerin. 2.3. Zu prüfen ist daher im Folgenden, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht mit Verfügung vom 15. Februar 2024 einen Anspruch des Beschwerdeführers auf orthopädische Massschuhe verneint hat. 3. 3.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG gehören auch die Abgabe von Hilfsmitteln zu Eingliederungsmassnahmen. 3.2. Entsprechend der Regelung von Art. 21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese als Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.3. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt jede Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen.”

“Durch den behandelnden Orthopäden Dr. D____ seien ihm orthopädische Massschuhe als Sicherheitsschuhe verordnet worden, da es für seine Fussform keine Sicherheitsschuhe im Handel gebe. Als Logistiker EFZ sei er auf massangefertigte Sicherheitsschuhe angewiesen und habe einen Anspruch auf eine entsprechende Kostenübernahme der Beschwerdegegnerin. 2.3. Zu prüfen ist daher im Folgenden, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht mit Verfügung vom 15. Februar 2024 einen Anspruch des Beschwerdeführers auf orthopädische Massschuhe verneint hat. 3. 3.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG gehören auch die Abgabe von Hilfsmitteln zu Eingliederungsmassnahmen. 3.2. Entsprechend der Regelung von Art. 21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese als Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.3. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt jede Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen.”

“Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel in der aufzustellenden Liste eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; 831.232.51) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Nach Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind. Nach Ziffer 10.05 HVI werden von der IV invaliditätsbedingte Abänderungen an Motorfahrzeugen übernommen. Da diese Ziffer keinen * enthält ist sie nicht an das vorgenannte Erfordernis einer Erwerbstätigkeit gebunden. 4. 4.1. Vorliegend hat die C____, [...], einen Kostenvoranschlag Nr.”

“21 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Der Bundesrat kann vorsehen, dass der Versicherte ein leihweise abgegebenes Hilfsmittel nach Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen weiter verwenden darf (Abs. 4).     Die Befugnis zur Aufstellung der Hilfsmittelliste und zum Erlass ergänzender Vorschriften im Sinne von Art. 21 Abs. 4 IVG hat der Bundesrat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) an das Eidgenössische Departement des Innern übertragen, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen hat. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a). Die im HVI-Anhang enthaltene Liste ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt (Art.”

“Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist jedoch die Frage, ob die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin ein mikroprozessorgesteuertes Kniegelenk C-Leg 4 gemäss Offerte der H____ Orthopädie AG vom 7. Dezember 2020 zur Verfügung zu stellen hat. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen. Dazu gehört gemäss Abs. 3 lit. d der Bestimmung auch die Abgabe von Hilfsmitteln. 3.1.2. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die entsprechenden Hilfsmittel sind im Anhang der Verordnung des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI, SR 831.232.51) aufgeführt. Im Rahmen dieser Liste besteht Anspruch auf Hilfsmittel. Wobei auf jene Hilfsmittel, die mit einem (*) versehen sind dann Anspruch besteht, wenn sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Art. 2 Abs. 2 HVI). 3.1.3. Gemäss Ziff. 1.01 HVI Anhang vergütet die Invalidenversicherung definitive funktionelle Fuss- und Beinprothesen. Die Bestimmung enthält keinen (*), sodass die gesetzliche Zielrichtung dieser Hilfsmittelkategorie auf die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und die Selbstsorge gerichtet ist. Eine darüberhinausgehende Eingliederung ins Erwerbsleben oder in einen gleichgestellten Bereich bildet nicht Voraussetzung für die Prothesenversorgung (vgl.”

“Auch im Bereich der Hilfsmittel ist die Invalidenversicherung keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdeckt. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht, wobei die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen sind (Art. 8 Abs. 1 und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1; 135 I 161 E. 5.1; 134 I 105 E. 3). Für den Umfang des Anspruchs auf Abänderungen an Motorfahrzeugen ist entscheidend, ob die behinderungsbedingt notwendige Anpassung im Vordergrund steht, ob die Vorkehr zur Erreichung eines in Art. 21 Abs. 1 oder 2 IVG umschriebenen Zwecks während längerer Zeit notwendig ist und ob die Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit des Hilfsmittels gegeben sind. Gemäss Ziffer 10 HVI-Anhang haben Versicherte, die voraussichtlich dauernd eine existenzsichernde Erwerbstätigkeit ausüben und zur Überwindung des Arbeitsweges auf ein persönliches Motorfahrzeug angewiesen sind, Anspruch auf Motor- und Invalidenfahrzeuge. Ziffer”

“Zu ergänzen ist, dass die Invalidenversicherung auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung ist, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdeckt. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht, wobei die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen sind (Art. 8 Abs. 1 und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1, 135 I 161 E. 5.1, 134 I 105 E. 3). Für den Umfang des Anspruchs auf Abänderungen an Motorfahrzeugen ist entscheidend, ob die behinderungsbedingt notwendige Anpassung im Vordergrund steht, ob die Vorkehr zur Erreichung eines in Art. 21 Abs. 1 oder 2 IVG umschriebenen Zwecks während längerer Zeit notwendig ist und ob die Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit des Hilfsmittels gegeben sind. Gemäss Ziff. 10 HVI-Anhang haben Versicherte, die voraussichtlich dauernd eine existenzsichernde Erwerbstätigkeit ausüben und zur Überwindung des Arbeitsweges auf ein persönliches Motorfahrzeug angewiesen sind, Anspruch auf Motor- und Invalidenfahrzeuge. Ziff.”

“Auch im Bereich der Hilfsmittel ist die Invalidenversicherung keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdeckt. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht, wobei die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen sind (Art. 8 Abs. 1 und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1 S. 34; 135 I 161 E. 5.1 S. 165; 134 I 105 E. 3 S. 107 f.). Für den Umfang des Anspruchs auf Abänderungen an Motorfahrzeugen ist entscheidend, ob die behinderungsbedingt notwendige Anpassung im Vordergrund steht, ob die Vorkehr zur Erreichung eines in Art. 21 Abs. 1 oder 2 IVG umschriebenen Zwecks während längerer Zeit notwendig ist und ob die Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit des Hilfsmittels gegeben sind. Gemäss Ziffer 10 HVI-Anhang haben Versicherte, die voraussichtlich dauernd eine existenzsichernde Erwerbstätigkeit ausüben und zur Überwindung des Arbeitsweges auf ein persönliches Motorfahrzeug angewiesen sind, Anspruch auf Motor- und Invalidenfahrzeuge. Ziffer”

“Erwägung: 1. Da sämtliche Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die frist- und formgerecht beim sachlich wie örtlich zuständigen Gericht eingereichte Beschwerde vom 21. April 2021 einzutreten. 2. Streitig und zu prüfen ist, ob die IV-Stelle die Kostengutsprache für eine Versorgung der Schwerhörigkeit des linken Ohrs mit einem Cochlea-Implantat zu Recht abgelehnt hat. 3.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 3.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29.”

“Zu diesen Massnahmen gehören nach Art. 8 Abs. 3 lit. d i.V.m. Art. 21 Abs. 1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben.”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die IV direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 3.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.04 des Anhangs der HVI invaliditätsbedingte bauliche Änderungen in der Wohnung. Darunter fällt namentlich auch das Anpassen von Bade-, Dusch- und WC-Räumen an die Invalidität. Vorliegend unbestritten ist, dass die baulichen Anpassungen im Badezimmer für die Selbstsorge des Beschwerdeführers notwendig sind.”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die IV direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 3.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.04 des Anhangs der HVI invaliditätsbedingte bauliche Änderungen in der Wohnung. Darunter fällt namentlich auch das Anpassen von Bade-, Dusch- und WC-Räumen an die Invalidität. Vorliegend unbestritten ist, dass die baulichen Anpassungen im Badezimmer für die Selbstsorge des Beschwerdeführers notwendig sind.”

“c) S’agissant du droit à des moyens auxiliaires (qui sont compris dans les mesures de réadaptation [cf. art. 8 al. 3 let. d LAI]), la survenance de l’invalidité se situe au plus tôt à la date dès laquelle ils sont indiqués en raison de l'âge et de l'état de santé de l'assuré (art. 10 al. 2 LAI). Selon la jurisprudence, est déterminant le moment à partir duquel l'invalidité, compte tenu de sa nature et de sa gravité, rend le moyen auxiliaire nécessaire pour la première fois (ATF 108 V 61 consid. 2b). Si plusieurs moyens auxiliaires entrent en considération, le moment de la survenance de l’invalidité est déterminé au regard de chacun d’entre eux, même s’ils remplissent la même fonction ou une fonction analogue. On ne saurait considérer que l’invalidité est survenue tant et aussi longtemps que l’assuré ne remplit pas toutes les conditions matérielles ouvrant droit à la prestation considérée (cf. Michel Valterio, Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n. 6 et 7 ad art. 21 LAI, p. 276). 6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 193 consid. 2). 7. a) En l’espèce, il est établi, du point de vue médical, que le recourant est atteint d’un syndrome de Joubert, lequel entraîne notamment un sévère handicap de la vue. A cet égard, le Dr J.________ de l’Hôpital G.________ a retenu les diagnostics de rétinite pigmentaire, avec dystrophie rétinienne de type bâtonnet-cônes, astigmatisme hypermétropique fort, nystagmus congénital et strabisme convergent. Il a considéré que l’acuité et le champ visuels du recourant étaient extrêmement réduits depuis la prise en charge spécialisée, avec « du point de vue légal une cécité ».”

“Die Versicherungsleistungen werden auch für Rückfälle und Spätfolgen gewährt, für Bezüger von Invalidenrenten jedoch nur unter den Voraussetzungen von Art. 21 IVG (Art. 11 der Verordnung über die Unfallversicherung [UVV]). Bei einem Rückfall handelt es sich um das Wiederaufflackern einer vermeintlich geheilten Krankheit, so dass es zu ärztlicher Behandlung, möglicherweise sogar zu (weiterer) Arbeitsunfähigkeit kommt; von Spätfolgen spricht man, wenn ein scheinbar geheiltes Leiden im Verlaufe längerer Zeit organische oder auch psychische Veränderungen bewirkt, die zu einem anders gearteten Krankheitsbild führen können (BGE 118 V 293 E. 2c mit Hinweisen).     Rückfälle und Spätfolgen stellen besondere revisionsrechtliche Tatbestände dar und setzen eine nachträgliche Änderung der anspruchsrelevanten Verhältnisse voraus (BGE 144 V 245 E. 6.2).”

“HVI-Anhang, der invaliditätsbedingte Abänderungen von Motorfahrzeugen erwähnt, enthält keinen Stern (*). Eine erwerbliche Ausrichtung ist somit für einen diesbezüglichen Anspruch nicht vorausgesetzt, sondern es genügt, dass eine Abänderung für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder die Selbstsorge (sog. Sozialrehabilitation) notwendig ist (Art. 21 Abs. 2 IVG, Art. 2 Abs. 1 und 2 HVI; SVR 2017 IV Nr. 15 S. 36, 8C_256/2016 E. 2.2.2; Urteile 9C_308/2014 vom 19. Mai 2015 E. 4.2 und 9C_314/2014 vom 7. November 2014 E. 3.2).”

“HVI-Anhang, der invaliditätsbedingte Abänderungen von Motorfahrzeugen erwähnt, enthält keinen Stern (*). Eine erwerbliche Ausrichtung ist somit für einen diesbezüglichen Anspruch nicht vorausgesetzt, sondern es genügt, dass eine Abänderung für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder die Selbstsorge (sog. Sozialrehabilitation) notwendig ist (Art. 21 Abs. 2 IVG, Art. 2 Abs. 1 und 2 HVI; SVR 2017 IV Nr. 15 S. 36, 8C_256/2016 E. 2.2.2). Rz. 2098 des vom Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) herausgegebenen Kreisschreibens über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI) limitiert für den Regelfall die Abänderungskosten auf Fr. 25'000.-. Für die Übernahme darüber hinausgehender Kosten wird eine besondere Begründung verlangt (BGE 131 V 167 E. 2.1 am Ende und E. 4.4; SVR 2021 IV Nr. 50 S. 163, 8C_479/2020 E. 2.3 mit weiteren Hinweisen).”

“HVI-Anhang, der invaliditätsbedingte Abänderungen von Motorfahrzeugen erwähnt, enthält keinen Stern (*). Eine erwerbliche Ausrichtung ist somit für einen diesbezüglichen Anspruch nicht vorausgesetzt, sondern es genügt, dass eine Abänderung für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder die Selbstsorge (sog. Sozialrehabilitation) notwendig ist (Art. 21 Abs. 2 IVG, Art. 2 Abs. 1 und 2 HVI; SVR 2017 IV Nr. 15 S. 36, 8C_256/2016 E. 2.2.2; Urteile 9C_308/2014 vom 19. Mai 2015 E. 4.2 und 9C_314/2014 vom 7. November 2014 E. 3.2). Rz. 2098 KHMI limitiert für den Regelfall die Abänderungskosten auf Fr. 25'000.-. Für die Übernahme darüber hinausgehender Kosten wird eine besondere Begründung verlangt (BGE 131 V 167 E. 2.1 in fine S. 170). Das ehemalige Eidg. Versicherungsgerichts [heute: sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] hat die Gesetz- und Verfassungsmässigkeit des im Kreisschreiben auf Fr. 25'000.- festgelegten Betrages denn auch ausdrücklich bejaht (BGE 131 V 167 E. 4.4 S. 173; vgl. Urteil 9C_308/2014 vom 19. Mai 2015 E. 4.4).”

“Le litige porte sur le droit de la recourante à la prise en charge par l’OAI du rehaussement des terrasses côté cuisine et salon et du changement de deux portes-fenêtres d’un montant de 33'660 fr. 40 selon devis de l’architecte L.________ du 21 janvier 2022, en lieu et place des montants de 10'100 fr. pour l’installation d’une rampe d’accès et de 7'631 fr. 45 pour le changement d’une porte-fenêtre admis par l’Office précité.   4.              a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI).                 Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, 1ère phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). L’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt (al. 3, 1ère phrase).                 b) A teneur de l’art. 14 RAI (règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l’intérieur (DFI) la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d’édicter des prescriptions complémentaires.”

“TRIBUNAL CANTONAL AI 222/21 - 253/2021 ZD21.024786 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 7 septembre 2021 __________________ Composition : M. Piguet, juge unique Greffière : Mme Meylan ***** Cause pendante entre : F.________, à [...], recourant, et Office de l'assurance-invaliditÉ pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 21 LAI ; 14 RAI ; 2 OMAI E n f a i t : A. F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est atteint de paraplégie incomplète spastique de niveau neurologique T10 AIS (initialement D7, grade AIS B), sur une probable myélite post-virale SARS-CoV-2 depuis le 26 mars 2020, et se déplace en fauteuil roulant. Par demande du 21 juillet 2020, l’assuré a requis de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou l’intimé) la prise en charge des mesures destinées à aménager son domicile. Le 18 août 2020, il a été procédé à l’évaluation du domicile de l’assuré, en présence notamment de sa fille, d’un représentant du Centre H.________ (ci-après : Centre H.________), département de L.________ (ci-après : L.________), et d’une consultante de la Fédération suisse de consultation en moyens auxiliaires (ci-après : FSCMA). Il ressort du procès-verbal du 26 août 2020 du Centre H.________ ce qui suit (p. 10 et 11) : INFORMATIONS GENERALES Les adaptations nécessaires mentionnées ci-dessus ont été jugées utiles et justifiées au vu de l'état de santé actuel de la personne conseillée.”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung (IV) direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 2.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 2.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.01 des Anhangs der HVI WC-Dusch- und WC-Trockenanlagen sowie Zusätze zu bestehenden Sanitäreinrichtungen, sofern die versicherte Person ohne einen solchen Behelf nicht zur Durchführung der betreffenden Körperhygiene fähig ist, wobei die Abgabe leihweise erfolgt.”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung (IV) direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 2.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 2.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.01 des Anhangs der HVI WC-Dusch- und WC-Trockenanlagen sowie Zusätze zu bestehenden Sanitäreinrichtungen, sofern die versicherte Person ohne einen solchen Behelf nicht zur Durchführung der betreffenden Körperhygiene fähig ist, wobei die Abgabe leihweise erfolgt.”

“___ haben überzeugend dargelegt, dass der Beschwerdeführer mit einem „Genium“ in allen Lebensbereichen wesentlich mobiler als mit dem „C-Leg“ ist. Das „Genium“ erfüllt den Zweck einer Oberschenkelprothese mit einem elektronischen Kniegelenk also klar besser als das „C-Leg“, das heisst es ist deutlich wirksamer. Ausserdem dürfte eine Versorgung mit einem „Genium“ eher als eine Versorgung mit einem „C-Leg“ geeignet sein, eine allfällige Verschlechterung des Zustandes des beim Unfall im Dezember 2017 ebenfalls schwer verletzten linken Beins des Beschwerdeführers zu verlangsamen. Das Bundesgericht hat im BGE 143 V 190 darauf hingewiesen, dass sich die Invalidenversicherung der fortlaufenden Entwicklung im Bereich der technisch-orthopädischen Versorgungsmöglichkeiten nicht verschliessen dürfe (E. 7.3.2). Es hat in jenem Entscheid die Abgabe eines „Genium“ zwar aus nicht nachvollziehbaren Gründen von der beruflichen Eingliederungswirksamkeit abhängig gemacht, obwohl es sich gerade nicht um ein Hilfsmittel im Sinne des Art. 21 Abs. 1 IVG, sondern um ein solches im Sinne des Art. 21 Abs. 2 IVG handelt. Vor diesem Hintergrund spielt es entgegen der vom Bundesgericht im BGE 143 V 190 vertretenen Auffassung keine Rolle, ob der Beschwerdeführer aus beruflichen Gründen auf ein „Genium“ angewiesen ist oder ob er sich für die Ausübung seiner Erwerbstätigkeit auch mit einem „C-Leg“ begnügen könnte. Aber auch wenn man der Auffassung des Bundesgerichtes folgen würde, wären die Voraussetzungen für die Abgabe eines „Genium“ vorliegend gestützt auf die überzeugenden Ausführungen der RAD-Ärzte Dres. C.___ und D.___ erfüllt, weil der Beschwerdeführer in seinem Beruf ausgesprochen mobil sein und sich regelmässig in unebenem Gelände fortbewegen muss, wobei er zufolge seiner Konzentrationsfähigkeitsstörungen nach dem im Dezember 2017 erlittenen Schädelhirntrauma keine Kapazitäten hat, sich während der Ausübung seiner beruflichen Tätigkeit im Freien auch noch auf den eigentlichen Geh­vorgang zu konzentrieren. Es liegt also ein dem BGE 143 V 190 zugrunde liegenden Sachverhalt vergleichbarer Fall vor, was es auch nach der Auffassung des Bundesgerichtes rechtfertigen würde, dem Beschwerdeführer ein „Genium“ zuzusprechen.”

“Sodann sei zu berücksichtigen, dass, würde ihr lediglich ein konventionelles Kniegelenk zugesprochen, nicht nur Materialkosten, sondern auch Kosten für eine Gehschulung und die intensive ärztliche und orthopädische Zusammenarbeit entstünden. Die Kosten dieser Begleitmassnahmen wären ebenfalls von der Beschwerdegegnerin zu übernehmen. 2.3. Unbestrittenermassen hat die Beschwerdeführerin gegenüber der Invalidenversicherung Anspruch auf eine Hilfsmittelversorgung mit einer geeigneten Oberschenkelprothese samt Kniegelenksteil. Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist jedoch die Frage, ob die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin ein mikroprozessorgesteuertes Kniegelenk C-Leg 4 gemäss Offerte der H____ Orthopädie AG vom 7. Dezember 2020 zur Verfügung zu stellen hat. 3. 3.1. 3.1.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen. Dazu gehört gemäss Abs. 3 lit. d der Bestimmung auch die Abgabe von Hilfsmitteln. 3.1.2. Gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die entsprechenden Hilfsmittel sind im Anhang der Verordnung des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI, SR 831.232.51) aufgeführt. Im Rahmen dieser Liste besteht Anspruch auf Hilfsmittel. Wobei auf jene Hilfsmittel, die mit einem (*) versehen sind dann Anspruch besteht, wenn sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zweck der funktionellen Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Art.”

“Gemäss Art. 4 Abs. 2 IVG wird der Begriff der Invalidität in der Invalidenversicherung leistungsspezifisch beurteilt: Die Invalidität gilt als eingetreten, sobald sie die für die Begründung des Anspruchs auf die jeweilige Leistung erforderliche Art und Schwere erreicht hat.     Die leistungsspezifische Invalidität besteht bei Hilfsmitteln darin, dass eine Person, die wegen eines Gesundheitsschadens durch einen länger dauernden vollständigen oder teilweisen Ausfall eines Körperteils oder einer Körperfunktion bei einer der in Art. 21 Abs. 1 oder Abs. 2 IVG aufgezählten Tätigkeiten behindert ist und daher des Einsatzes des Hilfsmittels bedarf, um den Mangel (möglichst) auszugleichen. Die Erforderlichkeit des Hilfsmittels muss aus dem Gesundheitsschaden resultieren. Weiter muss dieses für die Erfüllung des gesetzlich geschützten Bereichs notwendig sein. Dies ist gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG dann der Fall, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, ohne den beanspruchten Gegenstand sich fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen. Gegenstand des Anspruchs ist die Sozialrehabilitation (Urteil des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017 E. 3.3 mit Hinweisen). Die Invalidität gilt bei den Hilfsmitteln somit dann als eingetreten, wenn der Gesundheitsschaden objektiv erstmals die fragliche Versorgung mit einem solchen Gerät notwendig macht (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, 3. Auflage, S. 231, Rz 11 zu Art. 21 – 21quater IVG).”

“21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.2.2. Dem Wortlaut von Art. 21 Abs. 2 IVG zufolge wird somit, damit ein Anspruch auf ein Hilfsmittel besteht, ein entsprechendes Bedürfnis vorausgesetzt. Das Hilfsmittel muss demnach für die invalide Person zur Erfüllung des gesetzlich geschützten Zweckes notwendig sein. Diese Bedingung ist rechtsprechungsgemäss dann erfüllt, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, sich ohne den beanspruchten Gegenstand fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017 E. 3.3. und 8C_531/2009 vom 23. Oktober 2009 E. 4.2). 3.3. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt jede Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen (BGE 143 V 190, 192 f. E. 2.2 mit Hinweisen).”

“En revanche, il faut examiner pour chaque catégorie si l'énumération des divers moyens auxiliaires faisant partie de cette catégorie est également exhaustive ou simplement indicative (ATF 121 V 260 consid. 2b et les références). En son chapitre 1 dédié aux prothèses, l'annexe à l'OMAI indique que le remboursement intervient selon convention tarifaire avec l’Association suisse des techniciens en orthopédie (ASTO). Elle inclut, sous chiffre 1.01, les prothèses fonctionnelles définitives pour les pieds et les jambes. Selon le ch. 2001 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (CMAI), valable à partir du 1er janvier 2013, dans son état au 1er janvier 2020, le droit porte sur une prothèse. La nécessité de la remise d’une deuxième prothèse doit être examinée avec soin par l’office AI; seul un modèle simple est remis dans ce cas. 2.3. S'agissant des conditions d'octroi d'un moyen auxiliaire, il s'agit de tenir compte des critères de simplicité et d'adéquation au but recherché (art. 21 al. 3 LAI et art. 2 al. 4 OMAI), ainsi que du caractère approprié, nécessaire et efficace de la réadaptation, tel qu'il est prescrit à l'art. 8 al. 1 LAI (arrêt TF I 440 et 450/05 du 30 octobre 2006 consid. 5.3 et les références). Ainsi, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce. L'assuré ne saurait prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier, mais au moyen adéquat le plus simple (ATF 124 V 110 consid. 2a; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). La FSCMA est un organisme qui a pour mission d'apporter son soutien à l'office AI dans le domaine de l'appréciation technique des moyens auxiliaires et dans celui touchant au marché de ces moyens (ch. 3019ss CMAI). La neutralité de ses avis est admise par la jurisprudence (arrêt TFA I 105/05 du 29 juin 2005 consid.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 21.12.2021 Art. 43quater AHVG. Art. 66ter Abs. 2 AHVV. Art. 21 Abs. 3 IVG. HVA. Abgabe eines Rollstuhls an einen Altersrentner in einem Heim. Pflegerollstuhl. Spezialversorgung. Definitionen und Voraussetzungen (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 21. Dezember 2021, AHV-H 2021/1). Entscheid vom 21. Dezember 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. AHV-H 2021/1 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen Sozialversicherungsanstalt des Kantons St. Gallen, Ausgleichskasse, Brauerstrasse 54, Postfach, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilfsmittel (Rollstuhl für B.___ sel.; Vers.-Nr. .___)”

“1); Anspruch auf die in dieser Liste mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2, vgl. auch Rz. 1018 des Kreisschreibens des Bundesamts für Sozialversicherungen über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [KHMI], gültig ab 1. Januar 2013, in der hier massgeblichen Fassung "Stand per 1. Januar 2021"). 3.3. Erwerbstätigkeit in diesem Sinne ist anzunehmen, wenn die versicherte Person ohne Anrechnung allfälliger Renten aus ihrer Tätigkeit ein jährliches Einkommen erzielt, das dem Mindestbeitrag für Nichterwerbstätige gemäss Art. 10 Abs. 1 AHVG entspricht oder höher ist (Rz. 1019 KHMI; zur Gesetzmässigkeit dieser Konkretisierung auf Weisungsstufe: Urteil 9C_767/2009 vom 10. Februar 2010 E. 4, in: SVR 2010 IV Nr. 60, S. 182). Das diesbezüglich relevante Jahreseinkommen beläuft sich auf CHF 4'747.00 (vgl. Grenzwert gemäss Ziff. 6.1 Anhang 1 KHMI). 3.4. Art. 21 IVG unterscheidet für die Hilfsmittelberechtigung zwischen erwerblicher (Abs. 1) und nichterwerblicher (Abs. 2) Eingliederungswirksamkeit (Urteil des Bundesgerichts 9C_573/2016 vom 20. Februar 2017, E. 4.3). Diese unterschiedliche Zielrichtung mit entsprechenden Folgen auf der Leistungsseite äussert sich auch in Ziff. 13.05* HVI-Anhang. Sie ist sachlich gerechtfertigt, trägt dem Ausnahmecharakter von Art. 21 Abs. 2 IVG Rechnung und verletzt das in Art. 8 Abs. 2 der Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 (SR 101) enthaltene Diskriminierungsverbot nicht (Urteil des Bundesgerichts 9C_573/2016 vom 20. Februar 2017, E. 4.3 m.w.H.). 3.5. Unter der Marginalie "13 - Hilfsmittel am Arbeitsplatz, im Aufgabenbereich, zur Schulung und Ausbildung sowie bauliche Vorkehren zur Überwindung des Arbeitsweges" sind in Ziff. 13.04* HVI-Anhang invaliditätsbedingte bauliche Änderungen am Arbeitsplatz und im Aufgabenbereich erwähnt. 4. 4.1. 4.1.1. Die Beschwerdegegnerin vertrat in der angefochtenen Verfügung die Auffassung, dass der Beschwerdeführerin bis anhin ein ihren invaliditätsbedingten Bedürfnissen angepasster Arbeitsplatz zur Verfügung gestanden habe und deshalb die Kosten für die baulichen Anpassungen, welche im Zusammenhang mit dem Umzug der Arbeitgeberin vom 3.”

“Les mesures de réadaptation comprennent notamment des mesures médicales et l’octroi de moyens auxiliaires (art. 8 al. 3 let. a et d LAI). b) Aux termes de l’art. 21 al. 1 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l’assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. c) Conformément à la délégation de compétence prévue par l’art. 21 al. 1 LAI, le Conseil fédéral a établi une liste de moyens auxiliaires annexée à l’OMAI (ordonnance du 28 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). D’après le ch. 7.01* de l’annexe à l’OMAI, applicable par renvoi des art. 21 al. 1 LAI et 14 RAI, l’assuré a droit à la remise de lunettes si elles constituent le complément important de mesures médicales de réadaptation. Selon le ch. 2069* de la CMAI (circulaire de l’OFAS [Office fédéral des assurances sociales] concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité), les lunettes et les verres de contact sont remis en lien avec l’exécution d’une mesure médicale visée à l’art. 12 LAI lorsque le succès de la mesure médicale est subordonné à l’utilisation de lunettes ou de verres de contact. d) A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l’assuré a droit, jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l’école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d’exercer une activité lucrative ou d’accomplir ses travaux habituels. Selon l’art. 12 al. 2 LAI, l’assuré qui accomplit une mesure d’ordre professionnel au sens des art.”

“Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21 LAI, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI). Les mesures de réadaptation comprennent notamment des mesures médicales et l’octroi de moyens auxiliaires (art. 8 al. 3 let. a et d LAI). b) Aux termes de l’art. 21 al. 1 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l’assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. c) Conformément à la délégation de compétence prévue par l’art. 21 al. 1 LAI, le Conseil fédéral a établi une liste de moyens auxiliaires annexée à l’OMAI (ordonnance du 28 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). D’après le ch. 7.01* de l’annexe à l’OMAI, applicable par renvoi des art. 21 al. 1 LAI et 14 RAI, l’assuré a droit à la remise de lunettes si elles constituent le complément important de mesures médicales de réadaptation. Selon le ch. 2069* de la CMAI (circulaire de l’OFAS [Office fédéral des assurances sociales] concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité), les lunettes et les verres de contact sont remis en lien avec l’exécution d’une mesure médicale visée à l’art. 12 LAI lorsque le succès de la mesure médicale est subordonné à l’utilisation de lunettes ou de verres de contact. d) A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l’assuré a droit, jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l’école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d’exercer une activité lucrative ou d’accomplir ses travaux habituels.”

“Zusammenfassend sind die bisher von der Verwaltung getätigten Abklärungen ungenügend. Namentlich erweist sich der medizinische Sachverhalt hinsichtlich der funktionellen Einschränkungen und Behinderungen des Beschwerdeführers in Bezug auf die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und die Selbstsorge (vgl. Art. 21 Abs. 2 IVG) sowie den sich hieraus ergebenden orthopädietechnischen Anforderungen an eine Orthesenversorgung unvollständig. Daher ist gleichzeitig unklar, welche auf dem Markt verfügbaren Orthesenversorgungen bzw. -systeme den medizinischen Anforderungen zu genügen vermögen und zudem die Anspruchsvoraussetzungen einer einfachen und zweckmässigen Hilfsmittelversorgung erfüllen. Im Hinblick darauf hat die Beschwerdegegnerin vorab die medizinischen Voraussetzungen, insbesondere in neurologischer und orthopädischer Hinsicht, abzuklären, anschliessend gestützt darauf eine nochmalige orthopädietechnische Beurteilung gemäss den Vorgaben der Rechtsprechung (vgl. E. 3.2.3 hiervor) einzuholen und hernach erneut über den Leistungsanspruch zu verfügen.”

“Zusammenfassend sind die bisher von der Verwaltung getätigten Abklärungen ungenügend. Namentlich erweist sich der medizinische Sachverhalt hinsichtlich der funktionellen Einschränkungen und Behinderungen des Beschwerdeführers in Bezug auf die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und die Selbstsorge (vgl. Art. 21 Abs. 2 IVG) sowie den sich hieraus ergebenden orthopädietechnischen Anforderungen an eine Orthesenversorgung unvollständig. Daher ist gleichzeitig unklar, welche auf dem Markt verfügbaren Orthesenversorgungen bzw. -systeme den medizinischen Anforderungen zu genügen vermögen und zudem die Anspruchsvoraussetzungen einer einfachen und zweckmässigen Hilfsmittelversorgung erfüllen. Im Hinblick darauf hat die Beschwerdegegnerin vorab die medizinischen Voraussetzungen, insbesondere in neurologischer und orthopädischer Hinsicht, abzuklären, anschliessend gestützt darauf eine nochmalige orthopädietechnische Beurteilung gemäss den Vorgaben der Rechtsprechung (vgl. E. 3.2.3 hiervor) einzuholen und hernach erneut über den Leistungsanspruch zu verfügen.”

“Diese Frage ist in erster Linie im Lichte von Art. 21 Abs. 2 IVG bzw. Art. 2 HVI zu beantworten, wobei zu berücksichtigen ist, dass die Hilfsmittelregelung nicht eine optimale, sondern nur eine Grundversorgung deckt und die im Anhang der HVI aufgeführten Leistungen nur soweit sie erforderlich sind und in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht werden; der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme muss in ei­nem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten stehen (BGE 134 I 105 E. 3 S. 107 f.). Bei der Auslegung dieser sozialversicherungsrechtlichen Leistungsnormen sowie bei der Ermessenshandhabung ist sodann auch den Grundrechten und verfassungsmässigen Grundsätzen Rechnung zu tragen, soweit dies im Rahmen von Art. 190 der Bundesverfassung (BV; SR 101) möglich ist. Abzuwägen ist dabei zwischen den grundrechtlich geschützten Positionen des Beschwerdeführers – vorliegend seinem Anspruch auf Verkehr mit seinen beiden Eltern, auch wenn deren Beziehung beendet ist und sie nicht mehr zusammenleben – und dem Anliegen der Einfachheit und Zweckmässigkeit bzw.”

“21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). 3.2.2. Dem Wortlaut von Art. 21 Abs. 2 IVG zufolge wird somit, damit ein Anspruch auf ein Hilfsmittel besteht, ein entsprechendes Bedürfnis vorausgesetzt. Das Hilfsmittel muss demnach für die invalide Person zur Erfüllung des gesetzlich geschützten Zweckes notwendig sein. Diese Bedingung ist rechtsprechungsgemäss dann erfüllt, wenn der versicherten Person nicht zugemutet werden kann, sich ohne den beanspruchten Gegenstand fortzubewegen, mit der Umwelt in Kontakt zu bleiben oder für sich zu sorgen (vgl. u.a. die Urteile des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017 E. 3.3. und 8C_531/2009 vom 23. Oktober 2009 E. 4.2). 3.3. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt jede Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen (BGE 143 V 190, 192 f. E. 2.2 mit Hinweisen).”

“TRIBUNAL CANTONAL AI 369/23 - 180/2024 ZD23.054508 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 13 juin 2024 __________________ Composition : Mme Pasche, juge unique Greffière : Mme Huser ***** Cause pendante entre : A.E.________, à [...], recourante, représentée par ses parents et curateurs, B.E.________ et C.E.________, également à [...], et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 21 al. 1 LAI ; 2 al. 1 et 2 OMAI ; 82 LPA-VD E n f a i t e t e n d r o i t : Vu la décision rendue le 14 novembre 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), confirmant un projet de décision du 20 avril 2023, par laquelle il a rejeté la demande de moyen auxiliaire (chaise) déposée le 15 février 2023 par A.E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), né en 2000, au motif que l’emploi exercé par celle-ci ne pouvait être considéré comme une activité lucrative et ouvrir ainsi le droit à la prise en charge d’un tel moyen pour une activité professionnelle, vu le courrier du 25 novembre 2023 de l’assurée à l’OAI, demandant des explications à ce dernier compte tenu notamment du fait qu’elle avait débuté une formation en septembre 2023, contrat d’apprentissage à l’appui, et précisant qu’elle sollicitait un moyen auxiliaire dans le cadre de cette formation et non dans le cadre d’une activité professionnelle, vu le recours, daté du 12 décembre 2014 (recte : 2023), déposé auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (CASSO) par B.”

“décision de refus du 14 novembre 2023), qu’entre-temps, soit dès le 1er septembre 2023, la recourante a débuté une formation en commerce de détail auprès de l’Association [...], que la recourante a ainsi débuté sa formation avant-même la reddition de la décision litigieuse du 14 novembre 2023, qu’elle en a fait état dans un courrier du 25 novembre 2023, adressé à l’intimé, qu’en l’absence de réponse de la part de l’intimé, la recourante a dû déposer un recours auprès de la CASSO, qu’en l’occurrence, il apparaît que le moyen auxiliaire demandé par la recourante, à savoir une chaise de travail de type [...], lui est nécessaire dans le cadre de sa formation, qu’en effet, ce moyen la soulage au quotidien, lui apporte une stabilité, améliore sa concentration et diminue sa fatigabilité, compte tenu de son atteinte à la santé (cf. rapport du 27 janvier 2023 de l’ergothérapeute et rapport FSCMA [Fédération suisse de consultation en moyens auxiliaires] du 28 septembre 2023), que, par conséquent, la recourante remplit les conditions des art. 21 al. 1 LAI et 2 al. 1 et 2 OMAI, qu’il convient donc d’admettre le recours et de réformer la décision du 14 novembre 2023, en ce sens que la recourante a droit à la remise en prêt d’une chaise de travail de type [...] d’un montant de 4'640 fr., toutes taxes comprises, conformément au devis n° [...] de la maison [...] SA daté du 30 mai 2023 ; attendu que la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI), qu’il convient de les fixer à 200 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige, qu’il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA) ; Par ces motifs, la juge unique prononce : I. Le recours est admis. II. La décision rendue le 14 novembre 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens qu’A.E.________ a droit à la remise en prêt d’une chaise de travail de type [...] d’un montant de 4'640 fr.”

“3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderem in der Abgabe von Hilfsmitteln (lit. d). 3.2. 3.2.1. Versicherte Personen haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen (Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG). Die versicherte Person, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.2.2. Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) dem Departement des Innern den Auftrag übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. 3.2.3. Nach Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Der Anspruch erstreckt sich auch auf das invaliditätsbedingt notwendige Zubehör und die invaliditätsbedingten Anpassungen (Abs. 3). 3.2.4. Laut Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die im Anhang mit (*) bezeichneten aufgelisteten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (vgl. auch Rz. 1018 des Kreisschreibens des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [KHMI], gültig ab 1.”

“1 LAI, ces mesures englobent, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, les moyens auxiliaires dont l’assuré a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou se perfectionner, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. De plus, l’art. 21 al. 2 LAI prévoit que l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires, conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral. Enfin, l'art. 21ter al. 1 LAI dispose que l’assurance peut allouer des indemnités d’amortissement à l’assuré qui a acquis, à ses frais, un moyen auxiliaire auquel il a droit. Le Conseil fédéral fixe le montant des indemnités (art. 21ter al. 4 LAI). 3.3 Selon l’ancien art. 14 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI; RO 2007 5155), le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l’intérieur (département) la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d’édicter les prescriptions complémentaires visées par l’art. 21 LAI. Le département a fait usage de cette compétence en promulguant l’ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (OMAI, RS 831.232.51), ainsi que la liste des moyens auxiliaires qui y est annexée. Aux termes de l’art. 2 OMAI, ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (al. 1); l’assuré n’a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s’il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l’activité nommément désignée au chiffre correspondant de l’annexe (al. 2). Une activité lucrative revêtant une importance juridique au sens de l'art. 2 al. 2 OMAI doit être admise lorsque la personne assurée perçoit au titre de sa propre activité, sans tenir compte de rentes éventuelles, un revenu annuel égal ou supérieur à la cotisation minimale pour personne sans activité lucrative prévue à l'art.”

“Gemäss Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer Liste, die vom Bundesrat aufzustellen ist, Anspruch auf jene Hilfsmittel, die sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Abs. 2 dieser Bestimmung sieht vor, dass die versicherte Person, die infolge Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen der Liste, die vom Bundesrat aufzustellen ist, ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel hat. Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 dem Departement des Innern den Auftrag übertragen, die Liste der Hilfsmittel zu erstellen, die in Art. 21 IVG vorgesehen sind. Nach Art. 2 der Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 besteht im Rahmen der Liste, die im Anhang aufgeführt ist, Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Der Anspruch erstreckt sich auf das invaliditätsbedingt notwendige Zubehör und auf invaliditätsbedingte Anpassungen (Abs. 3). Laut Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die im Anhang mit (*) bezeichneten aufgelisteten Hilfsmittel allerdings nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder für die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Rz. 1018 des Kreisschreibens des BSV über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [KHMI], gültig ab 1. Januar 2013, in der hier massgeblichen Fassung per 1.”

“Entscheid Versicherungsgericht, 03.09.2024 Art. 21 IVG. Art. 17 Abs. 2 ATSG. Hilfsmittel. Dauercharakter einer Hilfsmittelabgabe. Revisionsweise Anpassung einer Dauerversorgung mit einem bestimmten Hilfsmittel (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 3. September 2024, IV 2024/62). Entscheid vom 3. September 2024 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Karin Huber-Studerus und Tanja Petrik-Haltiner; Gerichtsschreiber Tobias Bolt Geschäftsnr. IV 2024/62 Parteien A.___, Beschwerdeführer, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilfsmittel (Zweitversorgung Rollator)”

“Das Erfordernis der Wirksamkeit, Zweckmässigkeit und Wirtschaftlichkeit hinsichtlich des hier umstrittenen Hilfsmittels entspricht im Wesentlichen der Einfachheits- und Zweckmässigkeitsanforderung gemäss Art. 21 Abs. 3 IVG (SR 831.20), Art. 11 Abs. 2 UVG (SR 832.20) und Art. 21 Abs. 2 MVG (SR 833.1; vgl. BGE 132 V 215 E. 4.3.3; SVR 2013 KV Nr. 12 S. 60, 9C_216/2012 E. 4).”

“Welches Mass an Eingliederungswirksamkeit ein Hilfsmittel aufweisen muss, ist eine Frage der sachlichen Angemessenheit. Es besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung. Das in Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI verankerte Erfordernis der einfachen und zweckmässigen Ausführung bringt den Verhältnismässigkeitsgrundsatz zum Ausdruck. Der Grundsatz der Einfachheit – mit diesem ist insbesondere die finanzielle Angemessenheit gemeint, während der Grundsatz der Zweckmässigkeit seinerseits insbesondere mit dem Erfordernis, dass das Hilfsmittel dazu bestimmt und geeignet ist, der gesundheitlich beeinträchtigten versicherten Person in wesentlichem Umfang zur Erreichung eines der gesetzlich anerkannten Ziele zu verhelfen, in Verbindung gebracht wird – kann solange nicht verletzt sein, als der voraussichtliche Erfolg des im Einzelfall gewählten Modells in einem vernünftigen Verhältnis zu seinen Kosten steht (BGE 132 V 215 E. 4.3.3). So hat das Bundesgericht zum Beispiel die Abgabe von modernen Beinprothesen mit mikrochipgesteuerten Kniegelenken des Typs C-Leg mit einem Preis von ca. Fr. 40'000.-- als verhältnismässig beurteilt (BGE 141 V 30 E. 3.3) und auch bei einem Kniegelenk des Typs Genium mit Kosten von ca.”

“Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) kann den mit der Durchführung des Vollzugs betrauten Stellen Weisungen für den einheitlichen Vollzug im Allgemeinen und im Einzelfall erteilen. Dazu gehört auch das Kreisschreiben über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI), das die Bestimmungen der HVI und deren Anhang konkretisieren soll. 3.2. 3.2.1. Als Eingliederungsmassnahme unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen von Art. 8 Abs. 1 IVG. Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen. Die Abgabe eines Hilfsmittels muss demnach unter Berücksichtigung der gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des Einzelfalles in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen. Unter anderem muss der zu erwartende Erfolg in einem vernünftigen Verhältnis zu den Kosten der konkreten Eingliederungsmassnahme stehen. Das Erfordernis der finanziellen Angemessenheit wird im Hilfsmittelrecht durch Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gebracht, wonach nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung besteht; durch eine andere Ausführung verursachte Kosten hat der Versicherte selbst zu tragen. Die versicherte Person hat demnach nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren (vgl. Art. 8 Abs. 1 IVG). Denn das Gesetz will die Eingliederung soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist (Urteil des Bundesgerichtes 9C_807/2010 vom 29. März 2011 E. 3 mit Hinweisen). 3.2.2. Die Frage nach der Wirksamkeit und Zweckmässigkeit einer Massnahme beurteilt sich primär nach medizinischen Gesichtspunkten. Mit zu berücksichtigen sind im Rahmen der Zweckmässigkeitsprüfung jedoch auch mit der Ausstattung einhergehende, vorteilhafte Effekte, auch wenn sie keinen gesetzlichen Aufgabenbereich betreffen. Sie sind in die Beurteilung des Erfolgs einer Sozialversicherungsleistung miteinzubeziehen und können für die Auswahl unter mehreren geeigneten und notwendigen Hilfsmitteln ausschlaggebend sein.”

“Zusammengefasst rechtfertigt selbst ein allfällig erhöhtes Eingliederungsbedürfnis nicht die zusätzliche Maximalversorgung mittels eines Genium X3-Prothesensystems. Für weitere Beweisabnahmen wie die beantragten Zeugenbefragungen (Urk. 32 S. 5 und S. 10) besteht kein Anlass, sind doch davon keine neuen entscheidrelevanten Erkenntnisse zu erwarten, zumal abweichende Meinungsäusserungen von nicht ärztlichen Fachpersonen das beweiskräftige Gerichtsgutachten nicht in Zweifel zu ziehen vermöchten (zur antizipierten Beweiswürdigung: BGE 144 V 361 E. 6.5, 136 I 229 E. 5.3, je mit Hinweisen; E. 1.2).     Zusammenfassend besteht für die Prothesenversorgung mittels Genium X3 weder eine spezifisch auf dieses Versorgungsystem ausgerichtete medizinische Indikation noch kann dadurch eine erheblich bessere Eingliederung gewährleistet werden. Ebenso wenig ist auf eine drohende Invalidität ohne die entsprechende Versorgung zu schliessen. Die Abgabe eines entsprechenden Systems steht damit dem Grundsatz der Einfachheit und Zweckmässigkeit gemäss Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 der Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) insofern entgegen, als der voraussichtliche Erfolg des im Einzelfall gewählten Modells nicht in einem vernünftigen Verhältnis zu seinen Kosten steht (BGE 132 V 215 E. 4.3.3, 130 V 163 E. 4.3.1).     Dies führt zur Abweisung der Beschwerde.”

“L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit aux moyens auxiliaires de l’assurance-invalidité.   4.              Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI).                 Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, première phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). L’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt (al. 3).                                La liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (art. 14 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.”

“1 LAI l'assicurato ha diritto ai mezzi ausiliari, compresi in un elenco allestito dal Consiglio federale, dei quali ha bisogno per esercitare un'attività lucrativa o adempiere le sue mansioni consuete, per conservare o migliorare la sua capacità al guadagno, per studiare, per imparare una professione o perfezionarsi oppure a scopo di assuefazione funzionale. L'assicurazione sopperisce alle spese per protesi dentarie, occhiali e sostegni plantari solo per quanto costituiscono un complemento essenziale ai provvedimenti sanitari d'integrazione. Il cpv. 2 della medesima disposizione precisa che l'assicurato, il quale a causa della sua invalidità ha bisogno di apparecchi costosi per spostarsi, stabilire contatti nel proprio ambiente o attendere alla propria persona, ha diritto, indipendentemente dalla sua capacità al guadagno, a tali mezzi ausiliari compresi in un elenco allestito dal Consiglio federale.                                                                                   In virtù di tale delega il Consiglio federale ha emanato l'art. 14 OAI secondo cui l'elenco dei mezzi ausiliari da consegnare nei limiti dell'art. 21 LAI è oggetto di un'ordinanza del Dipartimento federale dell'Interno (Ordinanza sulla consegna di mezzi ausiliari da parte dell'assicurazione per l'invalidità, OMAI, RS 831.232.51) che, tra l'altro, regolamenta Ia consegna o il rimborso dei mezzi ausiliari (lett. a).                                            Giusta l'art. 2 cpv. 1 OMAI il diritto alla consegna di mezzi ausiliari è subordinato, nei limiti tracciati dall'elenco allegato all'ordinanza, alla necessità per l'assicurato di farne uso per spostarsi, stabilire contatti o ampliare la propria autonomia. L'assicurato ha invece diritto ai mezzi ausiliari designati nel citato elenco da un asterisco (*) solo se gli sono indispensabili per esercitare un'attività lucrativa o adempiere le mansioni consuete, per studiare, per imparare una professione, a scopo di assuefazione funzionale o per svolgere l'attività esplicitamente citata nel numero corrispondente dell'allegato (art. 2 cpv. 2 OMAI; RCC 1992 p. 224 consid. 1a, 1990 p. 211 consid.”

“Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 107 E. 3.4.3).”

“Dabei müssen die Gründe angegeben werden, weshalb die Änderung dieses Urteils verlangt wird. Damit das Bundesgericht die Beschwerde behandeln kann, sind die verfügbaren Beweismittel und der angefochtene Entscheid mit dem dazugehörigen Briefumschlag beizulegen. Das Verfahren vor dem Bundesgericht ist grundsätzlich kostenpflichtig. Gegen die Festsetzung der Parteientschädigung ist innert 30 Tagen die Einsprache an die Behörde, die entscheiden hat, zulässig, sofern nur dieser Teil des Entscheides angefochten wird (Art. 148 VRG). Freiburg, 18. März 2022/mpo Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: 608 2021 121 Art. 8 IVGart. 8 LAIart. 8 LAI Art. 13 IVGart. 13 LAIart. 13 LAI Art. 21 IVGart. 21 LAIart. 21 LAI Art. 8 IVGart. 8 LAIart. 8 LAI Art. 21 IVGart. 21 LAIart. 21 LAI Art. 8 IVGart. 8 LAIart. 8 LAI Art. 21 IVGart. 21 LAIart. 21 LAI Art. 10 IVGart. 10 LAIart. 10 LAI Art. 43quater AHVGart. 43quater LAVSart. 43quater LAVS Art. 43quater AHVGart. 43quater LAVSart. 43quater LAVS Art. 66ter AHVVart. 66ter RAVSart. 66ter OAVS Art. 4 HVAart. 4 OMAVart. 4 OMAV Art. 21 IVGart. 21 LAIart. 21 LAI Art. 21bis IVGart. 21bis LAIart. 21bis LAI Art. 65 IVVart. 65 RAIart. 65 OAI Art. 79bis IVVart. 79bis RAIart. 79bis OAI Art. 6 HVAart. 6 OMAVart. 6 OMAV Art. 6 HVAart. 6 OMAVart. 6 OMAV Art. 51 Bundesgesetzart. 51 Loi fédérale autorisant le Conseil fédéral à approuver des amendements à l’Accord européen du 1er juillet 1970 relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)art. 51 Legge federale che autorizza il Consiglio federale ad approvare emendamenti all’Accordo europeo del 1° luglio 1970 relativo alle prestazioni lavorative degli equipaggi dei veicoli addetti ai trasporti internazionali su strada (AETR) EVG H 79/06 EVG H 80/06 EVG H 79/06 EVG H 80/06 Art. 6 Verordnungart. 6 Verordnungart. 6 Verordnung Art. 6 Verordnungart. 6 sur l’imposition des personnes physiques domiciliées à l’étranger et exerçant une activité pour le compte de la Confédération ou d’autres corporations ou établissements de droit public suissesart.”

“1 SVGG in sachlicher Hinsicht als einzige kantonale Instanz zur Beurteilung der vorliegenden Beschwerde zuständig. Die örtliche Zuständigkeit ergibt sich aus Art. 69 Abs. 1 lit. a des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20). 2.2. Die Beschwerde wurde rechtzeitig erhoben (Art. 60 ATSG) und auch die übrigen formellen Beschwerdevoraussetzungen sind erfüllt. Infolgedessen ist auf die Beschwerde einzutreten. 2.3. Nach § 83 Abs. 2 GOG ist der Präsident des Sozialversicherungsgerichts berechtigt, einfache Fälle – wie den vorliegenden – als Einzelrichter zu entscheiden. 3. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zu diesen Massnahmen gehört gemäss Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG die Abgabe von Hilfsmitteln. Nach Art. 21 IVG hat die versicherte Person im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Abs. 1). Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs. 3). Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind.”

“Das Erfordernis der finanziellen Angemessenheit wird im Hilfsmittelrecht durch Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gebracht, wonach nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung besteht; durch eine andere Ausführung verursachte zusätzliche Kosten hat der Versicherte selbst zu tragen. Die versicherte Person hat demnach in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren (vgl. Art. 8 Abs. 1 IVG). Denn das Gesetz will die Eingliederung soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. Sodann muss die einfache und zweckmässige Hilfsmittelversorgung zeitgemäss sein (BGE 143 V 190 E. 2.3 S. 193 und E. 7.3.2 S. 198).”

“14 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201), selon lequel la liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (al. 1 in initio). c) Le Département de l'intérieur a satisfait à cette délégation de compétence réglementaire en adoptant l'OMAI. Celle-ci contient une annexe dressant la liste des moyens auxiliaires auxquels peuvent recourir les assurés pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (art. 2 al. 1 OMAI). L’assuré n’a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*) que s’il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l’activité nommément désignée au chiffre correspondant de l’annexe (art. 2 al. 2 OMAI). Le droit s’étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l’invalidité (art. 2 al. 3 OMAI). Conformément à l’art. 21 al. 3 LAI, l’art. 2 al. 4 OMAI prévoit qu’un assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique ; il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle. d) La liste contenue dans l’annexe à l’OMAI est exhaustive dans la mesure où elle énumère les catégories de moyens auxiliaires entrant en ligne de compte. En revanche, il faut examiner pour chaque catégorie si l’énumération des divers moyens auxiliaires faisant partie de cette catégorie est également exhaustive ou simplement indicative (ATF 131 V 9 consid. 3.4.2 ; 121 V 260 consid. 2b ; TFA I 761/03 du 9 février 2004 consid. 2.4). e) Les critères de simplicité et d’adéquation (art. 8 al. 1 et 21 al. 3 LAI) sont l'expression du principe de la proportionnalité. Ils supposent, d'une part, que la prestation en cause soit propre à atteindre le but fixé par la loi et apparaisse nécessaire et suffisante à cette fin et, d'autre part, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité du moyen auxiliaire, compte tenu de l'ensemble des circonstances de fait et de droit du cas particulier.”

“1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie auf Grund dieser Hilfsmittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (Entscheid des BGer vom 14. Dezember 2010, 9C_197/2010, E. 5).”

“und die Voraussetzungen für den An­spruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zu diesen Massnahmen gehören nach Art. 8 Abs. 3 lit. d i.V.m. Art. 21 Abs. 1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie aufgrund dieser Hilfsmittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (Entscheid des BGer vom 20. Februar 2017, 9C_573/2016, E.”

“Januar 1961 (in der ab 2019 anwendbaren Fassung) die ihm durch Art. 14 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern delegiert, welches die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2; BGE 122 V 212 E. 2a). 2.3 Nach Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung. Das Kriterium der Zweckmässigkeit verlangt insbesondere, dass das Hilfsmittel bestimmt und geeignet ist, dem gesundheitlich beeinträchtigten Versicherten in wesentlichem Umfang zur Erreichung eines der gesetzlich anerkannten Ziele zu verhelfen (BGE 122 V 214 E. 2c mit Hinweis). Indem die einschlägigen Vorschriften die Leistungspflicht der Invalidenversicherung auf Hilfsmittel in einfacher Ausführung beschränken, wird dem allgemeinen Grundsatz der Verhältnismässigkeit Rechnung getragen. Danach ist die Eingliederung nur soweit sicherzustellen, als sie im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. Die versicherte Person hat dementsprechend in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Ferner muss der voraussichtliche Erfolg einer Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten stehen (BGE 124 V 110 E.”

“Nach Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung. Das Kriterium der Zweckmässigkeit verlangt insbesondere, dass das Hilfsmittel bestimmt und geeignet ist, dem gesundheitlich beeinträchtigten Versicherten in wesentlichem Umfang zur Erreichung eines der gesetzlich anerkannten Ziele zu verhelfen (BGE 122 V 214 E. 2c mit Hinweis). Indem die einschlägigen Vorschriften die Leistungspflicht der Invalidenversicherung auf Hilfsmittel in einfacher Ausführung beschränken, wird dem allgemeinen Grundsatz der Verhältnismässigkeit Rechnung getragen. Danach ist die Eingliederung nur soweit sicherzustellen, als sie im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist. Die versicherte Person hat dementsprechend in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Ferner muss der voraussichtliche Erfolg einer Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten stehen (BGE 124 V 110 E.”

“IVG-Revision erläutert. Insgesamt kann für die Übernahme der Hilfsmittelkosten gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG nicht entscheidwesentlich sein, ob nun die obligatorische Krankenpflegeversicherung, die obligatorische Unfallversicherung oder aber die Invalidenversicherung diese medizinische Massnahme erbringt. Deshalb ist in einem nächsten Schritt zu prüfen, ob ein Anspruch auf die Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG besteht.   Voraussetzung für eine Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG ist, dass die Schuheinlagen eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden. Es ist deshalb zunächst zu prüfen, ob die Physiotherapie im vorliegenden Fall eine medizinische Eingliederungsmassnahme gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG darstellt. Der Begriff der medizinischen Eingliederungsmassnahme in Art. 21 Abs. 1 IVG und Ziff. 4.05* HVI ist dabei im Sinne von Art. 12 IVG zu verstehen (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, 2011, S. 215). Die Eingliederungswirksamkeit einer medizinischen Massnahme ist somit analog zu Art.”

“IVG-Revision erläutert. Insgesamt kann für die Übernahme der Hilfsmittelkosten gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG nicht entscheidwesentlich sein, ob nun die obligatorische Krankenpflegeversicherung, die obligatorische Unfallversicherung oder aber die Invalidenversicherung diese medizinische Massnahme erbringt. Deshalb ist in einem nächsten Schritt zu prüfen, ob ein Anspruch auf die Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG besteht.   Voraussetzung für eine Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG ist, dass die Schuheinlagen eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden. Es ist deshalb zunächst zu prüfen, ob die Physiotherapie im vorliegenden Fall eine medizinische Eingliederungsmassnahme gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG darstellt. Der Begriff der medizinischen Eingliederungsmassnahme in Art. 21 Abs. 1 IVG und Ziff. 4.05* HVI ist dabei im Sinne von Art. 12 IVG zu verstehen (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, 2011, S. 215). Die Eingliederungswirksamkeit einer medizinischen Massnahme ist somit analog zu Art. 12 IVG zu beurteilen. Laut Art. 12 Abs. 1 IVG handelt es sich dabei um medizinische Massnahmen, die nicht auf die Behandlung eines Leidens an sich, sondern unmittelbar auf die Eingliederung ins Erwerbsleben gerichtet und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit dauernd und wesentlich zu verbessern oder vor einer wesentlichen Beeinträchtigung zu bewahren. Mittels einer Prognose ist zu schätzen, ob die medizinische Massnahme eine Beeinträchtigung der zukünftigen beruflichen Ausbildungsmöglichkeiten zu verhindern vermag (Murer, SHK IVG, N 13, 19 zu Art. 12). Darunter fällt beispielsweise die Erhaltung der Fähigkeit, jeden gewünschten und den eigenen Fähigkeiten entsprechenden Beruf zu erlernen, ohne in der Berufswahl durch eine Gesundheitsbeeinträchtigung eingeschränkt zu sein.”

“Sie hat somit neben den dort ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch denjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes zu genügen. Die Abgabe eines Hilfsmittels muss demnach unter Berücksichtigung der gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des Einzelfalles in einem angemessenen Verhältnis zum angestrebten Eingliederungsziel stehen. Dabei lassen sich vier Teilaspekte unterscheiden, nämlich die sachliche, die zeitliche, die finanzielle und die persönliche Angemessenheit. Danach muss die Massnahme prognostisch ein bestimmtes Mass an Eingliederungswirksamkeit aufweisen; sodann muss gewährleistet sein, dass der angestrebte Eingliederungserfolg voraussichtlich von einer gewissen Dauer ist; des Weiteren muss der zu erwartende Erfolg in einem vernünftigen Verhältnis zu den Kosten der konkreten Eingliederungsmassnahme stehen; schliesslich muss die konkrete Massnahme dem Betroffenen auch zumutbar sein (BGE 143 V 190 E. 2.2 mit Hinweisen). Das Erfordernis der finanziellen Angemessenheit wird im Hilfsmittelrecht durch Art. 21 Abs. 3 IVG und Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gebracht, wonach nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung besteht; durch eine andere Ausführung verursachte zusätzliche Kosten hat der Versicherte selbst zu tragen. Die versicherte Person hat demnach nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen (resp. besseren) Vorkehren. Denn das Gesetz will die Eingliederung soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist (BGE 143 V 190 E. 2.3 mit Hinweisen; Urteil 8C_758/2021 vom 8. November 2022 E. 4.1; vgl. auch Urteil 8C_542/2021 vom 26. Januar 2022 E. 3.2 betreffend die Unfallversicherung).”

“Soweit in der Beschwerde vorab (implizit) geltend gemacht wird, das kantonale Gericht habe Recht verletzt, indem es den Zweck des Einlegerahmens aus wirtschaftlichen Gründen nur auf die Lebensverrichtung "Aufstehen/Abliegen" beschränkte, kann ohne Weiteres auf die vorinstanzlichen Erwägungen verwiesen werden, wonach jede Hilfsmittelversorgung als Eingliederungsmassnahme den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen des Art. 8 Abs. 1 IVG unterliegt. Sie muss somit neben den in dieser Bestimmung ausdrücklich genannten Erfordernissen der Geeignetheit und Notwendigkeit auch demjenigen der Angemessenheit (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne) als drittem Teilgehalt des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes genügen. Die Voraussetzung der finanziellen Angemessenheit im Hilfsmittelrecht, wie sie in Art. 2 Abs. 4 HVI zum Ausdruck gelangt, findet ihre gesetzliche Grundlage in Art. 21 Abs. 3 IVG. Anspruch auf Hilfsmittel besteht daher nur in einfacher und zweckmässiger Ausführung, während die versicherte Person durch eine andere Ausführung verursachte zusätzliche Kosten selber zu tragen hat (BGE 143 V 190 E. 2 mit Hinweisen; SVR 2021 IV Nr. 50 S. 163, 8C_479/2020 E. 2.2; MEYER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3. Aufl. 2014, N. 27 zu Art. 21-21 quater IVG). Demzufolge fehlt es entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers weder an einer hinreichenden gesetzlichen Grundlage für die im angefochtenen Entscheid vertretene Sichtweise, noch ist zu erkennen, inwieweit die Heranziehung auch finanzieller Gesichtspunkte bei der Abgabe von Hilfsmitteln diskriminierend (Art. 8 BV) sein oder gegen das Übereinkommen über die Rechte von Menschen mit Behinderungen vom 13. Dezember 2006 (SR 0.109) verstossen soll. Dass es sich bei der wirtschaftlichen Angemessenheit, wie der Beschwerdeführer meint, um eine in diesem Sinne unzulässige "neue, einschränkende Kategorie auf Verordnungsebene" handelt, trifft nicht zu.”

“3 1ère phrase LAI, l’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'art. 2 al. 4 OMAI prescrit en outre que l’assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle. Les conditions de simplicité et d'adéquation sont l'expression du principe de la proportionnalité et supposent que les transformations requises soient propres à atteindre le but fixé par la loi et apparaissent nécessaires et suffisantes à cette fin. Elles supposent, en outre, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité du moyen auxiliaire (arrêt TF I 502/2005 du 9 juin 2006 consid. 3.1.1). Pour la jurisprudence, les moyens auxiliaires doivent être simples et adéquats parce que la loi veut assurer la réadaptation là où elle est nécessaire et suffisante (ATF 103 V 68 / RCC 1977 p. 405). Il s'agit de tenir compte des critères de simplicité et d'adéquation au but recherché (art. 21 al. 3 LAI et art. 2 al. 4 OMAI), ainsi que du caractère approprié, nécessaire et efficace de la réadaptation, tel qu'il est prescrit à l'art. 8 al. 1 LAI (arrêt TF I 440 et 450/05 du 30 octobre 2006 consid. 5.3 et les références). Partant, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce; l'assuré ne saurait prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier, mais au moyen adéquat le plus simple (ATF 124 V 110 consid. 2a; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). S'il choisit un modèle plus coûteux que celui qui lui serait accordé par l'AI, les frais supplémentaires sont à sa charge (art. 2 al. 4 OMAI).”

“Regeste und E 4.3.4.). Während demnach bei der Frage des Anspruchs auf ein C-Leg nach wir vor die Berufstätigkeit im Vordergrund steht, und sich die Anforderung des besonders gesteigerten Eingliederungsbedürfnisses primär auf den Beruf bezieht, können im besonders gelagerten Einzelfall diejenigen Tätigkeiten, die der Sozialrehabilitation im Sinne von Art. 21 Abs. 2 IVG dienen (vgl. dazu Urteil des Bundesgerichts 8C_818/2016 vom 3. August 2017, E. 3.3), den Ausschlag für die Notwendigkeit des C-Leg geben, dies vor dem Hintergrund der leistungsspezifischen Invalidität im Sinne von Art. 4 Abs. 2 IVG. 4.4. Das Bundesgericht hat mehrfach festgehalten, dass die einfache und zweckmässige Hilfsmittelversorgung zeitgemäss sein muss. Die Invalidenversicherung könne sich der fortlaufenden Entwicklung im Bereich der technisch-orthopädischen Versorgungsmöglichkeiten, die in einzelnen bestimmten Fällen eine erheblich bessere Eingliederung gewährleisten, nicht verschliessen (vgl. BGE 132 V 215, E. 4.3.3). Die Urteile des Bundesgerichts haben sich in diesem Zusammenhang auf die Frage der Kostenübernahme für ein Genium oder Genium X3 anstelle eines C-Leg 4 bezogen, einer (teureren) Weiterentwicklung des C-Leg 4, welches über bessere Funktionen als das C-Leg verfügt (vgl. BGE 143 V 190, E. 7.3.2. und Urteil 9C_48_2022 vom 18. Juli 2023, E. 4.2. mit Hinweisen) oder um die Gutsprache eines C-Legs 4 anstelle eines älteren C-Leg-Modells (vgl.”

“Anhang aHVI besserer Erkenntnis der ratio legis entspreche und daher eine Rechtsprechungsänderung rechtfertige. Vielmehr sei eine Kostenübernahmepflicht zu verneinen, weil Art. 21 Abs. 2 IVG kein Anrecht auf Beseitigung sämtlicher Hindernisse beinhalte, die der Kontaktaufnahme mit der Umwelt im Wege stünden. Es bestehe kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbständig wie eine nichtbehinderte Person leben könnten, sondern nur die Berechtigung auf Abgabe oder Vergütung kostspieliger Geräte im Rahmen einer vom Bundesrat bzw. vom Departement aufzustellenden Liste, dies unter Vorbehalt der gerichtlichen Inzidenzkontrolle, welche praktisch auf Willkür beschränkt sei. Dass der elektronische Türöffner an der Hauseingangstür einer der in Ziff.”

“Würde sowohl der Transferlift als auch das Bett zugesprochen werden, würde eine Doppelversorgung für den Transfer in das bzw. aus dem Bett vorliegen. Der Beschwerdeführer habe selbst vorgebracht, dass der Transfer mit dem Einlegerahmen allein nicht mehr bewerkstelligt werden könne und dass der Einlegerahmen für den Ein- und Ausstieg und damit für den Transfer nicht mehr ausreichend sei. Damit sei der Anspruch auf einen Krankheber gemäss Ziff. 14.02 des Anhangs zum HVI ausgewiesen. Gemäss den Ausführungen des Beschwerdeführers werde der Einlegerahmen mittlerweile auch nicht mehr für den Transport, sondern für Positionslagerungen im Bett und zu Therapiezwecken benötigt. Damit diene er aktuell als Behandlungsgerät und erfülle den vom Gesetz genannten Zweck gemäss Rz 1006 KHMI nicht mehr. Die Beschwerdegegnerin hielt weiter fest, dass die angefochtene Verfügung weder gegen Art. 8 BV noch gegen die BRK verstosse, da sie lediglich eine Doppelversorgung verhindere, die die Invalidenversicherung zu finanzieren hätte. Zudem habe die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer in Anwendung von Art. 21 Abs. 4 IVG den Einlegerahmen trotz des Wegfalls der Anspruchsvoraussetzungen zur weiteren Verwendung überlassen (act. G 4). Mit Replik vom 10. Mai 2021 ergänzte der Beschwerdeführer seine Anträge dahingehend, als er zusätzlich beantragte, das BSV sei anzuweisen, die Rz 1006 KHMI so anzupassen, dass ein Hilfsmittel wie ein Pflegebett oder ein Einlegerahmen auch nach der Abgabe eines Transferlifts den Hilfsmittelbegriff noch vollumfänglich erfülle, weil auch die Körperhygiene im bestehenden Einlegerahmen durch eine reine Dritthilfe ausgeführt werde. Zudem beantragte der Beschwerdeführer, der zuständige Bundesrat bzw. das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) sei gebeten, die HVI soweit anzupassen, dass Art. 2 Abs. 4 HVI das Wort "wirtschaftlich" nicht mehr enthalte, weil dieses über die Begrifflichkeit im IVG hinausgehe. Der Beschwerdeführer verwies auf Rz 2158 KHMI und machte geltend, der Einlegerahmen werde durch betreuende Dritte auch zur Durchführung der Körperhygiene verwendet. Der Einlegerahmen diene zudem sehr wohl der Herstellung des Kontakts mit der Umwelt, da er sonst keine telefonischen Notrufe absetzen könne.”

“Würde sowohl der Transferlift als auch das Bett zugesprochen werden, würde eine Doppelversorgung für den Transfer in das bzw. aus dem Bett vorliegen. Der Beschwerdeführer habe selbst vorgebracht, dass der Transfer mit dem Einlegerahmen allein nicht mehr bewerkstelligt werden könne und dass der Einlegerahmen für den Ein- und Ausstieg und damit für den Transfer nicht mehr ausreichend sei. Damit sei der Anspruch auf einen Krankheber gemäss Ziff. 14.02 des Anhangs zum HVI ausgewiesen. Gemäss den Ausführungen des Beschwerdeführers werde der Einlegerahmen mittlerweile auch nicht mehr für den Transport, sondern für Positionslagerungen im Bett und zu Therapiezwecken benötigt. Damit diene er aktuell als Behandlungsgerät und erfülle den vom Gesetz genannten Zweck gemäss Rz 1006 KHMI nicht mehr. Die Beschwerdegegnerin hielt weiter fest, dass die angefochtene Verfügung weder gegen Art. 8 BV noch gegen die BRK verstosse, da sie lediglich eine Doppelversorgung verhindere, die die Invalidenversicherung zu finanzieren hätte. Zudem habe die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer in Anwendung von Art. 21 Abs. 4 IVG den Einlegerahmen trotz des Wegfalls der Anspruchsvoraussetzungen zur weiteren Verwendung überlassen (act. G 4). Mit Replik vom 10. Mai 2021 ergänzte der Beschwerdeführer seine Anträge dahingehend, als er zusätzlich beantragte, das BSV sei anzuweisen, die Rz 1006 KHMI so anzupassen, dass ein Hilfsmittel wie ein Pflegebett oder ein Einlegerahmen auch nach der Abgabe eines Transferlifts den Hilfsmittelbegriff noch vollumfänglich erfülle, weil auch die Körperhygiene im bestehenden Einlegerahmen durch eine reine Dritthilfe ausgeführt werde. Zudem beantragte der Beschwerdeführer, der zuständige Bundesrat bzw. das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) sei gebeten, die HVI soweit anzupassen, dass Art. 2 Abs. 4 HVI das Wort "wirtschaftlich" nicht mehr enthalte, weil dieses über die Begrifflichkeit im IVG hinausgehe. Der Beschwerdeführer verwies auf Rz 2158 KHMI und machte geltend, der Einlegerahmen werde durch betreuende Dritte auch zur Durchführung der Körperhygiene verwendet. Der Einlegerahmen diene zudem sehr wohl der Herstellung des Kontakts mit der Umwelt, da er sonst keine telefonischen Notrufe absetzen könne.”

“Auch im Bereich der Hilfsmittel ist die Invalidenversicherung keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdeckt. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht, wobei die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen sind (Art. 8 Abs. 1 und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1; 135 I 161 E. 5.1; 134 I 105 E. 3). Für den Umfang des Anspruchs auf Abänderungen an Motorfahrzeugen ist entscheidend, ob die behinderungsbedingt notwendige Anpassung im Vordergrund steht, ob die Vorkehr zur Erreichung eines in Art. 21 Abs. 1 oder 2 IVG umschriebenen Zwecks während längerer Zeit notwendig ist und ob die Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit des Hilfsmittels gegeben sind. Gemäss Ziffer 10 HVI-Anhang haben Versicherte, die voraussichtlich dauernd eine existenzsichernde Erwerbstätigkeit ausüben und zur Überwindung des Arbeitsweges auf ein persönliches Motorfahrzeug angewiesen sind, Anspruch auf Motor- und Invalidenfahrzeuge. Ziffer”

“Zu ergänzen ist, dass die Invalidenversicherung auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung ist, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdeckt. Das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht, wobei die gesamten tatsächlichen und rechtlichen Umstände des konkreten Einzelfalls zu berücksichtigen sind (Art. 8 Abs. 1 und Art. 21 Abs. 3 IVG; BGE 141 V 30 E. 3.2.1, 135 I 161 E. 5.1, 134 I 105 E. 3). Für den Umfang des Anspruchs auf Abänderungen an Motorfahrzeugen ist entscheidend, ob die behinderungsbedingt notwendige Anpassung im Vordergrund steht, ob die Vorkehr zur Erreichung eines in Art. 21 Abs. 1 oder 2 IVG umschriebenen Zwecks während längerer Zeit notwendig ist und ob die Erfordernisse der Einfachheit und Zweckmässigkeit des Hilfsmittels gegeben sind. Gemäss Ziff. 10 HVI-Anhang haben Versicherte, die voraussichtlich dauernd eine existenzsichernde Erwerbstätigkeit ausüben und zur Überwindung des Arbeitsweges auf ein persönliches Motorfahrzeug angewiesen sind, Anspruch auf Motor- und Invalidenfahrzeuge. Ziff.”

“Streitgegenstand des vorliegenden Verfahrens bildet die Frage, ob die IV-Stelle zu Recht eine Kostengutsprache für das Bauleitungshonorar im Zusammenhang mit den baulichen Anpassungen im Badezimmer im Umfang von Fr. 6'710.-- verweigert hat. Der Streitwert liegt damit unter der erwähnten Grenze von Fr. 20'000.--, weshalb die Angelegenheit in die Kompetenz der präsidierenden Person der Abteilung Sozialversicherungsrecht fällt. 2. Materiell ist zwischen den Parteien streitig, ob die IV-Stelle die Kosten für das Bauleitungshonorar im Zusammenhang mit den baulichen Anpassungen des Badezimmers zu Recht nicht übernommen hat. 2.1 Invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte haben gemäss Art. 8 Abs. 1 in Verbindung mit Abs. 3 lit. d des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 Anspruch auf die Abgabe von Hilfsmitteln. Dieser Anspruch bezieht sich gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG auf jene Hilfsmittel, deren sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit in ihrem Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedürfen. Gemäss Art. 21 Abs. 2 IVG hat der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel. 2.2 Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs.”

“Anfechtungsobjekt bildet die Verfügung vom 14. Juni 2024 (act. II 85). Zwar wurde in der angefochtenen Verfügung einzig über einen Anspruch auf medizinische Massnahmen zur Behandlung von Geburtsgebrechen im Sinne von Art. 13 IVG befunden. Aus prozessökonomischen Gründen und weil beide Parteien dazu Stellung genommen haben (Beschwerde S. 10 Ziff. II Ziff. 11; Beschwerdeantwort S. 3 lit. C Ziff. 12 f.), rechtfertigt es sich jedoch, den Anfechtungsgegenstand auf die liquide (spruchreife) Frage eines Anspruchs auf medizinische Massnahmen zur Eingliederung im Sinne von Art. 12 IVG bzw. eines Anspruchs auf Hilfsmittel (bezüglich „Heidelberger Liegebär“) im Sinne von Art. 21 IVG auszudehnen (BGE 130 V 501 E. 1.2 S. 503, 122 V 34 E. 2a S. 36; SVR 2012 IV Nr. 35 S. 137 E. 3.1). Streitig und zu prüfen ist damit der Anspruch des Beschwerdeführers auf medizinische Massnahmen zur Behandlung des Geburtsgebrechens Ziff. 390 gemäss Anhang zur GgV-EDI (inkl. „Heidelberger Liegebär“ als Behandlungsgerät), alternativ der Anspruch auf medizinische Massnahmen zur Eingliederung nach Art. 12 IVG bzw. ein Anspruch auf einen „Heidelberger Liegebär“ als Hilfsmittel im Sinne von Art. 21 IVG.”

“Die Vorinstanz hat die massgeblichen Rechtsgrundlagen, die Rechtsprechung sowie die Verwaltungspraxis bezüglich der Anspruchsvoraussetzungen für eine Hilfsmittelversorgung in Form eines elektrischen Türöffnungsantriebs zutreffend dargestellt (Art. 21 IVG i.V.m. Art. 2 und Anhang Ziffer 13.05* der Verordnung des EDI über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [HVI, SR 831.232.51, in der bis 30. Juni 2020 in Kraft gestandenen Fassung]; Urteile 9C_573/2016 vom 20. Februar 2017 E. 4.4 ff.; 9C_197/2010 vom 14. Dezember 2010 E. 3.3 und 5; I 133/06 vom 15. März 2007 E. 6.2; ausserdem BGE 144 V 319 E. 4.6.1). Darauf wird verwiesen (Art. 109 Abs. 3 BGG).”

“Entscheid Versicherungsgericht, 26.03.2021 Art. 21 IVG; Ziff. 4.05* HVI. Voraussetzungen für den Anspruch auf Kostenübernahme für Hilfsmittel. Orthopädische Schuheinlagen werden nach Ziff. 4.05* des Anhangs zur HVI nur übernommen, wenn sie eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen darstellen. Diese Massnahmen müssen nicht notwendigerweise von der IV finanziert sein (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. März 2021, IV 2020/91). Entscheid vom 26. März 2021 Besetzung Präsident Ralph Jöhl, Versicherungsrichterinnen Monika Gehrer-Hug und Karin Huber-Studerus; a.o. Gerichtsschreiberin Melanie Rickenbach Geschäftsnr. IV 2020/91 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. iur. Karl Gehler, LL.M., Hofmann Gehler Schmidlin, Lattenhofweg 4, Postfach 2151, 8645 Jona, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand Hilfsmittel (orthopädische Schuheinlagen)”

“TRIBUNAL CANTONAL AI 84/23 – 295/2023 ZD23.010850 COUR DES ASSURANCES SOCIALES _____________________________________________ Arrêt du 8 novembre 2023 __________________ Composition : Mme Berberat, juge unique Greffier : M. Reding ***** Cause pendante entre : T.________, à [...], recourant, agissant par son curateur, G.________, à [...], et Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé. _______________ Art. 21 LAI ; art. 2 al. 1 et 3 OMAI E n f a i t : A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], présente depuis la naissance une infirmité motrice cérébrale avec tétraparésie spastique. Il bénéficie d’une rente extraordinaire d’invalidité et d’une allocation pour impotent de degré grave ainsi que de divers moyens auxiliaires, dont un fauteuil roulant électrique et un fauteuil roulant manuel. Par courrier du 28 octobre 2022, réceptionné le 8 novembre 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), l’assuré, sous la plume de son curateur et de N.________, ergothérapeute à la Fondation [...], a déposé une demande de renouvellement de son fauteuil roulant manuel, dès lors que ce dernier n’était plus adapté à son état de santé sur le plan de l’assise et des cales-genoux et que la mise en place d'une bascule de dossier était nécessaire pour soulager ses douleurs lombaires. Deux devis des sociétés I.________ SA et E.________ Sàrl – pour un montant total de 12'346 fr.”

“Die Beschwerdegegnerin macht im Wesentlichen geltend, gemäss den vorliegenden medizinischen Erhebungen (insb. der zusammenfassenden Beurteilung des RAD) ergebe sich keine Indikation für orthopädische Massschuhe (vgl. insb. die Beschwerdeantwort). Die Richtigkeit dieser Einschätzung wird vom Beschwerdeführer infrage gestellt (vgl. insb. die Beschwerde). 2.2. Zu prüfen ist daher im Folgenden, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht mit Verfügung vom 2. Dezember 2020 einen Anspruch des Beschwerdeführers auf orthopädische Massschuhe verneint hat. 3. 3.1. Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zu den Eingliederungsmassnahmen gehört nach Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG auch die Abgabe von Hilfsmitteln. 3.2. 3.2.1. Entsprechend der Regelung von Art. 21 IVG hat der Versicherte im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden (Abs. 1). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Abs. 2). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen (Abs.”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung (IV) direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 2.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 2.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.01 des Anhangs der HVI WC-Dusch- und WC-Trockenanlagen sowie Zusätze zu bestehenden Sanitäreinrichtungen, sofern die versicherte Person ohne einen solchen Behelf nicht zur Durchführung der betreffenden Körperhygiene fähig ist, wobei die Abgabe leihweise erfolgt.”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die IV direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 3.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.04 des Anhangs der HVI invaliditätsbedingte bauliche Änderungen in der Wohnung. Darunter fällt namentlich auch das Anpassen von Bade-, Dusch- und WC-Räumen an die Invalidität. Vorliegend unbestritten ist, dass die baulichen Anpassungen im Badezimmer für die Selbstsorge des Beschwerdeführers notwendig sind.”

“Januar 1961 hat der Bundesrat die ihm in Art. 21 IVG übertragene Kompetenz zur Regelung der Voraussetzungen für die Abgabe von Hilfsmitteln an das Eidgenössischen Departement des Innern (EDI) delegiert. Dieses hat gestützt auf diese Subdelegation die Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 mit der im Anhang aufgeführten Hilfsmittelliste erlassen. Gemäss Art. 2 Abs. 1 HVI besteht im Rahmen der im Anhang der HVI aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind. Art. 2 Abs. 2 HVI hält sodann fest, dass Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel nur bestehe, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannten Tätigkeit notwendig sind. 2.3 Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer ein Invalider zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Vielmehr kann der Verordnungsgeber eine Auswahl treffen und die Zahl der Hilfsmittel beschränken; dabei steht ihm ein weiter Gestaltungsspielraum zu, da das Gesetz keine weiterführenden Auswahlkriterien enthält. Die Liste der von der Invalidenversicherung abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl.”

“14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). 3.3 Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (vgl. BGE 131 V 107 E. 3.4.3). 3.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art.”

“14 der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 die ihm durch Art. 21 Abs. 2 und 4 IVG übertragene Befugnis, einschliesslich derjenigen zum Erlass näherer Bestimmungen über Beiträge an die Kosten invaliditätsbedingter Anpassungen von Geräten und Immobilien, an das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) subdelegiert, welches die Verordnung des EDI über die Abgaben von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI) vom 29. November 1976 erlassen hat. Gemäss deren Art. 2 besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontakts mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Anspruch auf die mit (*) bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). 2.3 Art. 21 IVG beschränkt den Leistungsanspruch ausdrücklich auf Hilfsmittel, die in der entsprechenden Liste enthalten sind. Der Gesetzgeber hat dem Bundesrat damit die Kompetenz übertragen, in der aufzustellenden Liste aus der Vielzahl zweckmässiger Hilfsmittel eine Auswahl zu treffen. Dabei nahm er in Kauf, dass mit einer solchen Aufzählung nicht sämtliche sich stellenden Bedürfnisse gedeckt werden. Der Bundesrat oder das Departement sind daher durch das Gesetz nicht verpflichtet, sämtliche Hilfsmittel, derer eine invalide versicherte Person zur Eingliederung bedarf, in die Hilfsmittelliste aufzunehmen. Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung (IV) direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw.”

“Da es jedoch Aufgabe der Verwaltung und nicht der Beschwerdeinstanz ist, für eine vollständige Erhebung des massgebenden Sachverhaltes besorgt zu sein, liegt ein solcher Ausnahmefall vor, wenn ein relevanter Aspekt des medizinischen Sachverhaltes durch die Verwaltung nicht rechtsgenügend abgeklärt worden ist. Gleiches gilt, wenn sich die Verwaltung auf Unterlagen stützt, welche die medizinische Situation der versicherten Person nur unzureichend wiedergeben (BGE 137 V 210 E. 4.4.1). Hinsichtlich der Erforderlichkeit eines Beinlängenausgleichs steht nach dem Gesagten fest, dass die IV-Stelle den rechtserheblichen medizinischen Sachverhalt ungenügend abgeklärt hat. Demnach ist die angefochtene Verfügung vom 7. Februar 2023 aufzuheben und die Angelegenheit an die IV-Stelle zurückzuweisen. Diese wird die strittige Frage durch das Einholen eines externen orthopädischen Berichts klären zu haben. Nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen hat sie über den Anspruch der Beschwerdeführerin auf einen Beinlängenausgleich unter Berücksichtigung der gesetzlichen Vorgaben im Sinne von Art. 21 Abs. 3 IVG neu zu verfügen haben. Die vorliegende Beschwerde ist diesbezüglich gutzuheissen.”

“Da bei der Beschwerdeführerin ein kompletter sensomotorischer Ausfall von der Hüfte an abwärts besteht (E. 3.1), kann eine Beinprothese nicht der Fortbewegung (oder der Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder der Selbstsorge) im Sinne von Art. 21 Abs. 2 IVG dienen. In einem solchen Fall dient eine Prothese lediglich kosmetischen Zwecken (vgl. das Dokument der Schweizer Paraplegiker Vereinigung zur Querschnittlähmung, Zentrale Dienste”

“2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1); Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die bei einzelnen Hilfsmitteln ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie auf Grund dieser Hilfsmittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (Entscheid des BGer vom 20. Februar 2017, 9C_573/2016, E. 6.4).”

“1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie aufgrund dieser Hilfsmittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (Entscheid des BGer vom 20. Februar 2017, 9C_573/2016, E. 6.4).”

“1 IVG im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste die Hilfsmittel, derer eine versicherte Person für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf. Ferner bestimmt Art. 21 Abs. 2 IVG, dass Versicherte, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedürfen, im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel haben. Ziel ist es, die Autonomie der invaliden Person zu fördern, indem sie auf Grund dieser Hilfs-mittel die alltäglichen Lebensverrichtungen wie Körperpflege etc. selbstständig vornehmen und sich am gesellschaftlichen Leben beteiligen kann, etwa in Form des Zugangs zur Um- und Aussenwelt, der Ausübung einer medizinisch angezeigten und somit schützenswerten sportlichen Betätigung oder der Benützung von speziellen Kommunikationsgeräten (Entscheid des Bundesgerichts [BGer] vom 12. Januar 2011, 8C_262/2010, E. 2.1). Aus Art. 21 Abs. 2 IVG fliesst jedoch kein Rechtsanspruch darauf, dass Behinderte so selbstständig wie eine nichtbehinderte Person leben können (BGer vom 20. Februar 2017, 9C_573/2016, E. 6.4).”

“Certes, se basant sur le courrier du 17 avril 2020 de la société qui a installé le concept KNX Domotics dans sa villa, le recourant fait valoir que la solution alternative proposée par la FSCMA ne serait « pas autant stable » et ne serait « pas conseillée face à un handicap lourd » tel que le sien. Ces seules appréciations, émises par l’entreprise qui a réalisé les travaux dont le financement est requis, ne sont pas suffisamment précises et étayées. Elles ne permettent en tout cas pas de déduire que, contrairement aux conclusions du rapport établi par la FCSMA, ce système de commande infrarouge qui a été commercialisé durant de nombreuses années ne constituait pas, en 2015, une solution simple et adéquate, adaptée au handicap du recourant et lui permettant d’actionner les sept points lumineux pour un coût nettement moindre de celui de CHF 16'276.65 revendiqué pour le système de commande par domotique. Le fait que ce montant ne représentait que 50% de l’installation électrique de base n’est par ailleurs pas déterminant pour décider si le système de commande à distance choisi répond ou non aux critères d’économicité posés par l’art. 21 LAI. Quant au courriel d’un fournisseur de matériel électrique, produit par le recourant avec sa détermination du 21 septembre 2021, il porte sur une appréciation décalée dans le temps de la solution alternative proposée par la FSCMA qui base quant à elle son examen sur la situation qui existait au moment où le recourant a fait construire sa maison, en 2015. Vu l’évolution rapide de la technique, le fait que le matériel nécessaire pour le système de commande infrarouge proposé comme solution alternative par la FSCMA soit désormais en fin de commercialisation ne suffit dès lors pas pour considérer que cette option simple et plus économique que la domotique n’était pas adaptée aux besoins du recourant à ce moment-là. Il peut du reste être relevé à cet égard que, tout en mentionnant une fin de commercialisation du système en question, le fournisseur ne prévoit des difficultés d’approvisionnement en pièces de rechange qu’à moyen terme, sans autre précision. 4.3.4. Sur la base de l’ensemble de ce qui précède, la solution alternative proposée par la FSCMA pour actionner à distance les sept points lumineux, moins onéreuse que la domotique, constitue un moyen auxiliaire simple et adéquat remplissant les critères d’économicité.”

“Certes, se basant sur le courrier du 17 avril 2020 de la société qui a installé le concept KNX Domotics dans sa villa, le recourant fait valoir que la solution alternative proposée par la FSCMA ne serait « pas autant stable » et ne serait « pas conseillée face à un handicap lourd » tel que le sien. Ces seules appréciations, émises par l’entreprise qui a réalisé les travaux dont le financement est requis, ne sont pas suffisamment précises et étayées. Elles ne permettent en tout cas pas de déduire que, contrairement aux conclusions du rapport établi par la FCSMA, ce système de commande infrarouge qui a été commercialisé durant de nombreuses années ne constituait pas, en 2015, une solution simple et adéquate, adaptée au handicap du recourant et lui permettant d’actionner les sept points lumineux pour un coût nettement moindre de celui de CHF 16'276.65 revendiqué pour le système de commande par domotique. Le fait que ce montant ne représentait que 50% de l’installation électrique de base n’est par ailleurs pas déterminant pour décider si le système de commande à distance choisi répond ou non aux critères d’économicité posés par l’art. 21 LAI. Quant au courriel d’un fournisseur de matériel électrique, produit par le recourant avec sa détermination du 21 septembre 2021, il porte sur une appréciation décalée dans le temps de la solution alternative proposée par la FSCMA qui base quant à elle son examen sur la situation qui existait au moment où le recourant a fait construire sa maison, en 2015. Vu l’évolution rapide de la technique, le fait que le matériel nécessaire pour le système de commande infrarouge proposé comme solution alternative par la FSCMA soit désormais en fin de commercialisation ne suffit dès lors pas pour considérer que cette option simple et plus économique que la domotique n’était pas adaptée aux besoins du recourant à ce moment-là. Il peut du reste être relevé à cet égard que, tout en mentionnant une fin de commercialisation du système en question, le fournisseur ne prévoit des difficultés d’approvisionnement en pièces de rechange qu’à moyen terme, sans autre précision. 4.3.4. Sur la base de l’ensemble de ce qui précède, la solution alternative proposée par la FSCMA pour actionner à distance les sept points lumineux, moins onéreuse que la domotique, constitue un moyen auxiliaire simple et adéquat remplissant les critères d’économicité.”

“2 OMAI prévoit qu’ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (al. 1). L’assuré n’a droit qu’à des moyens auxiliaires d’un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d’un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne mentionne aucun des instruments prévus à l’art. 21quater LAI pour la remise d’un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés (al. 4).                 La Circulaire concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (CMAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales, dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2024, rappelle que l’assurance fournit des moyens auxiliaires simples, adéquats et économiques. Seuls entrent en considération des moyens auxiliaires présentant un rapport qualité-prix optimal. L’assuré n’a pas droit à l’équipement qui serait optimal dans son cas particulier (cf. arrêt du TF 9C_640/2015 du 6 juillet 2016).                 c) Les critères de simplicité et d'adéquation ressortant notamment de l'art. 21 al. 3 LAI sont l'expression du principe de la proportionnalité et supposent, d'une part, que la prestation en cause est propre à atteindre le but fixé par la loi et apparaît nécessaire et suffisante à cette fin et, d'autre part, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité du moyen auxiliaire, compte tenu de l'ensemble des circonstances de fait et de droit du cas particulier (ATF 141 V 30 consid. 3.2.1 ; 135 I 161 consid. 5.1). Dans ce contexte, il convient notamment de prendre en considération l’importance de la réadaptation que le moyen auxiliaire devrait permettre d’atteindre et la durée pendant laquelle ce moyen pourra servir l’objectif de réadaptation (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 ; TF 9C_279/2015 du 10 novembre 2015 consid. 3.4 et les références citées).   4.              a) En l'occurrence, l'intimé a, par communication du 16 mai 2024, pris en charge à titre de moyen auxiliaire une chaise percée avec sa planche de transfert incurvée afin que l'assurée puisse réaliser ses transferts assis-assis de son lit électrique à la chaise percée et, ainsi, uriner et se recoucher en toute autonomie durant la nuit.”

“November 1976 mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1); Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die bei einzelnen Hilfsmitteln ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). 2.3 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und leidglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 4 HVI). Die Invalidenversicherung ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.1 Die im HVI-Anhang enthaltene Liste von Hilfsmitteln umfasst unter Ziffer 9 in der Kategorie "Rollstühle" einerseits solche ohne motorischen Antrieb (Ziffer 9.01) und andererseits Elektrorollstühle für Versicherte, die einen gewöhnlichen Rollstuhl nicht bedienen und sich nur dank elektromotorischem Antrieb selbständig fortbewegen können (Ziffer 9.”

“1 1ère phrase LAI, l'assuré a droit, d'après une liste dressée par le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle. Selon les alinéas suivants de cette même disposition, l'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste établie par le Conseil fédéral (al. 2). L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais (al. 3). En particulier, s'agissant des conditions d'octroi d'un moyen auxiliaire, il s'agit de tenir compte des critères de simplicité et d'adéquation au but recherché (art. 21 al. 3 LAI et art. 2 al. 4 de l’ordonnance du Département fédéral de l’intérieur [DFI] du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance‑invalidité [OMAI; 831.232.51]), ainsi que du caractère approprié, nécessaire et efficace de la réadaptation, tel qu'il est prescrit à l'art. 8 al. 1 LAI (arrêt TF I 440 et 450/05 du 30 octobre 2006 consid. 5.3 et les références). Ainsi, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce. L'assuré ne saurait prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier, mais au moyen adéquat le plus simple (ATF 124 V 110 consid. 2a; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). La FSCMA est un organisme qui a pour mission d'apporter son soutien à l'office AI dans le domaine de l'appréciation technique des moyens auxiliaires et dans celui touchant au marché de ces moyens (ch.”

“4 des Anhangs zur HVI regelt die Kategorie Schuhwerk und orthopädische Fusseinlagen und führt folgende Hilfsmittel auf: 4.01: Orthopädische Massschuhe und orthopädische Serienschuhe einschliesslich Fertigungskosten, sofern eine Versorgung gemäss den Ziff. 4.02-4.04 nicht möglich ist; 4.02: Orthopädische Änderungen und Schuhzurichtungen an Konfektionsschuhen oder orthopädischen Spezialschuhen; 4.03: Orthopädische Spezialschuhe; 4.04: Invaliditätsbedingter Mehrverbrauch von Konfektionsschuhen; 4.05*: Orthopädische Schuheinlagen, sofern sie eine notwendige Ergänzung einer medizinischen Eingliederungsmassnahme darstellen. Die in diesen Ziffern statuierte Hilfsmittelversorgung unterliegt stets den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; siehe BGE 122 V 212 E. 2c; vgl. auch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute Bundesgericht] vom 21. Februar 2003, I 84/02, E. 2.2). Dabei besteht nur Anspruch auf Hilfsmittel in einfacher, zweckmässiger und wirtschaftlicher Ausführung (Art. 21 Abs. 3 IVG, Art. 2 Abs. 4 HVI; Urteil des Bundesgerichts vom 13. September 2011, 8C_34/2011, E. 3.2).”

“1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind. Gemäss Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderem in der Abgabe von Hilfsmitteln (lit. d). 3.2. 3.2.1. Versicherte Personen haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen (Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG). Die versicherte Person, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.2.2. Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) dem Departement des Innern den Auftrag übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. 3.2.3. Nach Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Der Anspruch erstreckt sich auch auf das invaliditätsbedingt notwendige Zubehör und die invaliditätsbedingten Anpassungen (Abs. 3). 3.2.4. Laut Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die im Anhang mit (*) bezeichneten aufgelisteten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (vgl.”

“1 IVG haben invalide oder von einer Invalidität bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind. Gemäss Art. 8 Abs. 3 IVG bestehen die Eingliederungsmassnahmen unter anderem in der Abgabe von Hilfsmitteln (lit. d). 3.2. 3.2.1. Versicherte Personen haben im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, welche sie für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung benötigen (Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG). Die versicherte Person, die infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). 3.2.2. Der Bundesrat hat in Art. 14 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) dem Departement des Innern den Auftrag übertragen, die Liste der in Art. 21 IVG vorgesehenen Hilfsmittel zu erstellen. 3.2.3. Nach Art. 2 der entsprechenden Verordnung vom 29. November 1976 über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (HVI; SR 831.232.51) besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1). Der Anspruch erstreckt sich auch auf das invaliditätsbedingt notwendige Zubehör und die invaliditätsbedingten Anpassungen (Abs. 3). 3.2.4. Laut Art. 2 Abs. 2 HVI besteht Anspruch auf die im Anhang mit (*) bezeichneten aufgelisteten Hilfsmittel nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die in der zutreffenden Ziffer des Anhangs ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (vgl.”

“Ainsi, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires appropriées au but de la réadaptation, mais non aux meilleures mesures possibles au regard des circonstances de son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation que dans la mesure où elle est nécessaire, mais également suffisante dans le cas d'espèce. L'assuré ne saurait donc prétendre au moyen auxiliaire qui serait le meilleur dans le cas particulier (ATF 98 V 98 / RCC 1970 p. 160; 143 V 190 consid. 2.3 et les références). Et s'il choisit un modèle plus coûteux que celui qui lui serait accordé par l'AI, les frais supplémentaires sont à sa charge. Le moyen auxiliaire nécessaire est celui qui permet de satisfaire aux besoins particuliers de sa réadaptation, déterminés par son invalidité. Seules sont donc déterminantes les conditions légales du droit à la remise du moyen auxiliaire, soit les besoins spécifiques de la réadaptation d'un assuré en particulier, lesquels doivent être satisfaits par le moyen auxiliaire en question (voir ATF 130 V 173 consid. 4.3.3). En ce qui concerne les moyens auxiliaires, l’invalidité est réputée survenue dès que l’atteinte à la santé rend objectivement nécessaire le recours à un tel moyen et que celui-ci répond à un objectif de réadaptation visé par l’art. 21 LAI (ch. 1002 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales (ci-après: l'OFAS) concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité, valable à partir du 1er janvier 2013 (ci-après: la CMAI, dans son état au 1er janvier 2019). 4.4. Pour la remise des moyens auxiliaires financés en tout ou en partie par l'assurance et pour la fourniture des prestations de service relatives à ces moyens, le Conseil fédéral dispose notamment des instruments suivants: fixer des forfaits (let. a), conclure des conventions tarifaires avec des prestataires tels que les fournisseurs, les producteurs, les grossistes ou les détaillants (let. b) ou bien fixer des montants maximaux pour la prise en charge des frais (let. c) (voir art. 21quater al 1 LAI). Les limites de prix prévues par l'OFAS dans la CMAI ou les coûts maximums figurant dans des conventions tarifaires doivent être fixés de manière à ne pas porter atteinte au droit de l'assuré au moyen auxiliaire nécessaire (voir arrêts TF I 440/05 et I 450/05 précités consid.”

“Ces critères, qui sont l’expression du principe de proportionnalité, supposent, d’une part, que la prestation en cause soit propre à atteindre le but fixé par la loi et apparaisse nécessaire et suffisante à cette fin et, d’autre part, qu’il existe un rapport raisonnable entre le coût et l’utilité du moyen auxiliaire, compte tenu de l’ensemble des circonstances de fait et de droit du cas particulier. Dans ce contexte, il convient notamment de prendre en considération l’importance de la réadaptation que le moyen auxiliaire devrait permettre d’atteindre et la durée pendant laquelle ce moyen pourra servir l’objectif de réadaptation (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 ; TF 9C_279/2015 du 10 novembre 2015 consid. 3.4 et les références citées). L’assurance-invalidité n’a pas pour vocation d'assurer les mesures qui sont les meilleures dans le cas particulier, mais seulement celles qui sont nécessaires et propres à atteindre le but visé (TF 9C_265/2012 du 12 octobre 2012 consid. 4.2 et la référence citée ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°16 ad art. 21 LAI, p. 281). 6. a) A l’art. 14 RAI (règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l’intérieur la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d’édicter des prescriptions complémentaires au sens de l’art. 21 al. 4 LAI. b) Ce département a édicté l'OMAI (ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise des moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité ; RS 831.232.51), à laquelle est annexée la liste des moyens auxiliaires. En vertu de l'art. 2 OMAI, ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (al. 1) ; l'assuré n'a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s'il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l'activité nommément désignée au chiffre correspondant de l'annexe (al.”

“Certes, se basant sur le courrier du 17 avril 2020 de la société qui a installé le concept KNX Domotics dans sa villa, le recourant fait valoir que la solution alternative proposée par la FSCMA ne serait « pas autant stable » et ne serait « pas conseillée face à un handicap lourd » tel que le sien. Ces seules appréciations, émises par l’entreprise qui a réalisé les travaux dont le financement est requis, ne sont pas suffisamment précises et étayées. Elles ne permettent en tout cas pas de déduire que, contrairement aux conclusions du rapport établi par la FCSMA, ce système de commande infrarouge qui a été commercialisé durant de nombreuses années ne constituait pas, en 2015, une solution simple et adéquate, adaptée au handicap du recourant et lui permettant d’actionner les sept points lumineux pour un coût nettement moindre de celui de CHF 16'276.65 revendiqué pour le système de commande par domotique. Le fait que ce montant ne représentait que 50% de l’installation électrique de base n’est par ailleurs pas déterminant pour décider si le système de commande à distance choisi répond ou non aux critères d’économicité posés par l’art. 21 LAI. Quant au courriel d’un fournisseur de matériel électrique, produit par le recourant avec sa détermination du 21 septembre 2021, il porte sur une appréciation décalée dans le temps de la solution alternative proposée par la FSCMA qui base quant à elle son examen sur la situation qui existait au moment où le recourant a fait construire sa maison, en 2015. Vu l’évolution rapide de la technique, le fait que le matériel nécessaire pour le système de commande infrarouge proposé comme solution alternative par la FSCMA soit désormais en fin de commercialisation ne suffit dès lors pas pour considérer que cette option simple et plus économique que la domotique n’était pas adaptée aux besoins du recourant à ce moment-là. Il peut du reste être relevé à cet égard que, tout en mentionnant une fin de commercialisation du système en question, le fournisseur ne prévoit des difficultés d’approvisionnement en pièces de rechange qu’à moyen terme, sans autre précision. 4.3.4. Sur la base de l’ensemble de ce qui précède, la solution alternative proposée par la FSCMA pour actionner à distance les sept points lumineux, moins onéreuse que la domotique, constitue un moyen auxiliaire simple et adéquat remplissant les critères d’économicité.”

“Quoiqu'il en soit, le droit applicable est en principe – sous réserve d'une règle contraire de droit transitoire – celui en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits ou au moment de l'état de fait ayant des conséquences juridiques (ATF 146 V 364 c. 7.1, 144 V 210 c. 4.3.1). La demande du recourant portant sur les années 2020 et 2021, il s'agit d'examiner les dispositions en vigueur durant cette période. 3. 3.1 Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant qu'elles soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). 3.2 Au sens de l’art. 8 al. 3 let. d LAI en relation avec l’art. 21 al. 1 LAI, ces mesures englobent, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, les moyens auxiliaires dont l’assuré a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou se perfectionner, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle. De plus, l’art. 21 al. 2 LAI prévoit que l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires, conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral. Enfin, l'art. 21ter al. 1 LAI dispose que l’assurance peut allouer des indemnités d’amortissement à l’assuré qui a acquis, à ses frais, un moyen auxiliaire auquel il a droit. Le Conseil fédéral fixe le montant des indemnités (art. 21ter al. 4 LAI). 3.3 Selon l’ancien art. 14 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI; RO 2007 5155), le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l’intérieur (département) la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d’édicter les prescriptions complémentaires visées par l’art. 21 LAI. Le département a fait usage de cette compétence en promulguant l’ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (OMAI, RS 831.”

“November 1976 mit anhangsweise aufgeführter Hilfsmittelliste erlassen. Laut Art. 2 HVI besteht im Rahmen der im Anhang aufgeführten Liste Anspruch auf Hilfsmittel, soweit diese für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge notwendig sind (Abs. 1); Anspruch auf die in dieser Liste mit * bezeichneten Hilfsmittel besteht nur, soweit diese für die Ausübung einer Erwerbstätigkeit oder die Tätigkeit im Aufgabenbereich, für die Schulung, die Ausbildung, die funktionelle Angewöhnung oder für die bei einzelnen Hilfsmitteln ausdrücklich genannte Tätigkeit notwendig sind (Abs. 2). 2.3 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne weiteres, sondern nur soweit erforderlich und leidglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 4 HVI). Die Invalidenversicherung ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 3.1 Die im HVI-Anhang enthaltene Liste von Hilfsmitteln umfasst unter Ziffer 9 in der Kategorie "Rollstühle" einerseits solche ohne motorischen Antrieb (Ziffer 9.01) und andererseits Elektrorollstühle für Versicherte, die einen gewöhnlichen Rollstuhl nicht bedienen und sich nur dank elektromotorischem Antrieb selbständig fortbewegen können (Ziffer 9.”

“21 IVG besteht der Anspruch auf Leistungen unabhängig von der Möglichkeit einer Eingliederung ins Erwerbsleben oder in den Aufgabenbereich (Art. 8 Abs. 2 IVG). Zu den Eingliederungsmassnahmen gehört nach Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG auch die Abgabe von Hilfsmitteln. Der Versicherte hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf (Art. 21 Abs. 1 Satz 1 IVG). Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2 IVG). Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab (Art. 21 Abs. 3 IVG).”

“Die Liste der abzugebenden Hilfsmittel ist insofern abschliessend, als sie die in Frage kommenden Hilfsmittelkategorien aufzählt; dagegen ist innerhalb der einzelnen Kategorien jeweils zu prüfen, ob die Aufzählung der einzelnen Hilfsmittel ebenfalls abschliessend oder bloss exemplifikatorisch ist (BGE 131 V 114 E. 3.4.3). Lässt sich ein Hilfsmittel keiner der im HVI-Anhang aufgeführten Kategorien zuordnen, ist es nicht zulässig, den Anspruch auf Kostenübernahme durch die Invalidenversicherung (IV) direkt aus der Zielsetzung des Gesetzes abzuleiten, da damit das dem Bundesrat bzw. dem Departement eingeräumte Auswahlermessen durch dasjenige der Verwaltung und des Gerichts ersetzt würde (BGE 131 V 14 E. 3.4.2 mit Hinweisen). 2.4 Nach der Rechtsprechung unterliegt die Hilfsmittelversorgung den allgemeinen Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 8 IVG (Geeignetheit, Erforderlichkeit, Eingliederungswirksamkeit; BGE 122 V 212 E. 2c). Leistungen, die im Anhang zur HVI aufgeführt sind, werden nicht ohne Weiteres, sondern nur soweit erforderlich und lediglich in einfacher und zweckmässiger Ausführung erbracht (Art. 21 Abs. 3 IVG; Art. 2 Abs. 2 und Abs. 4 HVI). Die IV ist auch im Bereich der Hilfsmittel keine umfassende Versicherung, welche sämtliche durch die Invalidität verursachten Kosten abdecken will; das Gesetz will die Eingliederung lediglich soweit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist und zudem der voraussichtliche Erfolg der Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten steht (Urteil des Bundesgerichts vom 6. August 2014, 9C_886/2013, E. 2.3 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung bezieht sich die Notwendigkeit des Hilfsmittels auf die konkrete Situation, in welcher die versicherte Person lebt (BGE 135 I 161 E. 5.1). 2.5 Unter der Marginalie "14 - Hilfsmittel für die Selbstsorge" vergütet die Invalidenversicherung gemäss Ziffer 14.01 des Anhangs der HVI WC-Dusch- und WC-Trockenanlagen sowie Zusätze zu bestehenden Sanitäreinrichtungen, sofern die versicherte Person ohne einen solchen Behelf nicht zur Durchführung der betreffenden Körperhygiene fähig ist, wobei die Abgabe leihweise erfolgt.”

“Anh. HVI ist nicht mit einem Asterisk markiert, was bedeutet, dass sich ein Anspruch auf eine Beinprothese aus dem Art. 21 Abs. 2 IVG ergibt und folglich keine erwerbliche Eingliederungswirksamkeit voraussetzt. Angesichts der in den Akten ausgewiesenen traumatischen Amputation des rechten Beins des Beschwerdeführers im Bereich des Oberschenkels steht zweifelsfrei fest, dass der Beschwerdeführer für die Fortbewegung auf eine Oberschenkelprothese mit einem elektronischen Kniegelenk angewiesen ist. Das ist auch zwischen den Parteien unbestritten. Zu beantworten bleibt lediglich die Frage, welches der drei in Frage kommenden Kniegelenke – „C-Leg“, „Genium“ oder „Genium X3“ – einerseits einfach und zweckmässig ist und andererseits dem vom Art. 21 Abs. 2 IVG und der Ziff.”

“IVG-Revision erläutert. Insgesamt kann für die Übernahme der Hilfsmittelkosten gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG nicht entscheidwesentlich sein, ob nun die obligatorische Krankenpflegeversicherung, die obligatorische Unfallversicherung oder aber die Invalidenversicherung diese medizinische Massnahme erbringt. Deshalb ist in einem nächsten Schritt zu prüfen, ob ein Anspruch auf die Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 IVG besteht.   Voraussetzung für eine Übernahme der Schuheinlagen gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG ist, dass die Schuheinlagen eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden. Es ist deshalb zunächst zu prüfen, ob die Physiotherapie im vorliegenden Fall eine medizinische Eingliederungsmassnahme gemäss Art. 21 Abs. 1 zweiter Satz IVG darstellt. Der Begriff der medizinischen Eingliederungsmassnahme in Art. 21 Abs. 1 IVG und Ziff. 4.05* HVI ist dabei im Sinne von Art. 12 IVG zu verstehen (Silvia Bucher, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, 2011, S. 215). Die Eingliederungswirksamkeit einer medizinischen Massnahme ist somit analog zu Art. 12 IVG zu beurteilen. Laut Art. 12 Abs. 1 IVG handelt es sich dabei um medizinische Massnahmen, die nicht auf die Behandlung eines Leidens an sich, sondern unmittelbar auf die Eingliederung ins Erwerbsleben gerichtet und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit dauernd und wesentlich zu verbessern oder vor einer wesentlichen Beeinträchtigung zu bewahren. Mittels einer Prognose ist zu schätzen, ob die medizinische Massnahme eine Beeinträchtigung der zukünftigen beruflichen Ausbildungsmöglichkeiten zu verhindern vermag (Murer, SHK IVG, N 13, 19 zu Art. 12). Darunter fällt beispielsweise die Erhaltung der Fähigkeit, jeden gewünschten und den eigenen Fähigkeiten entsprechenden Beruf zu erlernen, ohne in der Berufswahl durch eine Gesundheitsbeeinträchtigung eingeschränkt zu sein.”

“IVG-Revision jedoch unverändert (BBl 2006 S. 8313 ff.). Dies kann als Bestätigung gelten, dass die medizinischen Eingliederungsmassnahmen, auf die sich Art. 21 Abs. 1 IVG bezieht, nicht nur solche der Invalidenversicherung sein können. Die Verknüpfung von Schuheinlagen mit medizinischen Eingliederungsmassnahmen ausschliesslich der Invalidenversicherung würde nach Inkrafttreten der”

“Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser la prise en charge des honoraires d’architecte relatifs aux travaux d’aménagement du domicile du recourant. 3. a) Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, première phrase). Par ailleurs, l’assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2). A teneur de l’art. 14 RAI (règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), la liste des moyens auxiliaires visée par l’art. 21 LAI fait l’objet d’une ordonnance du Département fédéral de l’intérieur (ci-après : le DFI), qui édicte notamment des dispositions complémentaires concernant les contributions au coût des adaptations d’appareils et d’immeubles commandées par l’invalidité (let. b). Conformément à cette délégation, le DFI a édicté l’OMAI (ordonnance fédérale du DFI du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51). L’art. 2 OMAI prévoit qu’ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle (al. 1). Le droit s’étend aux accessoires et aux adaptations rendues nécessaires par l’invalidité (al. 3). b) Selon le ch. 2161 de la circulaire concernant la remise des moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (CMAI), les honoraires de directeur des travaux dans le cadre des aménagements de la demeure de l’assuré nécessités par l’invalidité (ch.”