Art. 8a

“1 BVG vor, dass die versicherte Person während drei Jahren zu den gleichen Bedingungen bei der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung versichert bleibt, sofern sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde. Art. 26a BVG gilt auch für die weitergehende Vorsorge (Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3b BVG). Der in Art. 26a Abs. 1 BVG erwähnte Art. 8a IVG sieht einen Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung - zugunsten von Rentenbezügern (Urteil 8C_423/2015 vom 18. Januar 2016 E. 5) - vor, sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (Abs. 1). Massnahmen zur Wiedereingliederung sind Beratung und Begleitung (Art. 14quater IVG), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 14a IVG), Massnahmen beruflicher Art (Art. 15 ff. IVG: u.a. Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuch) und die Abgabe von Hilfsmitteln (vgl. Art. 8a Abs. 2 IVG). Nach Art. 1j Abs. 1 lit. d BVV 2 sind Personen, die nach Art. 26a BVG provisorisch weiterversichert werden, der obligatorischen Versicherung nicht unterstellt. Die Weiterversicherung lässt somit während der dreijährigen "Schutzperiode" keinen Raum für die Entstehung eines neuen Vorsorgeverhältnisses (vgl. Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [6. IV-Revision, erstes Massnahmepaket], BBl 2010 1916 f.; MOSER, a.a.O. N. 28 zu Art. 26a BVG).”

“a) Selon un principe général en droit des assurances sociales, concrétisé à l'art. 7 al. 1 LAI, l'assuré doit entreprendre tout ce qui peut être raisonnablement exigé de sa part pour réduire la durée et l'étendue de l'incapacité de travail et pour empêcher la survenance d'une invalidité (obligation de diminuer le dommage). Il doit participer activement à la mise en œuvre de toutes les mesures raisonnablement exigibles contribuant soit au maintien de son emploi actuel, soit à sa réadaptation à la vie professionnelle ou à l'exercice d'une activité comparable (travaux habituels) ; il s'agit en particulier : de mesures d'intervention précoce (art. 7 al. 2 let. a LAI), de mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (art. 7 al. 2 let. b LAI), de mesures d'ordre professionnel (art. 7 al. 2 let. c LAI), de traitements médicaux au sens de l'art. 25 LAMaI ([loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie ; RS 832.10] ; art. 7 al. 2 let. d LAI) ou de mesures en vue d'une nouvelle réadaptation destinées aux bénéficiaires de rente au sens de l'art. 8a al. 2 LAI (art. 7 al. 2 let. e LAI). b) Les traitements médicaux visés par l'art. 7 al. 2 let. d LAI englobent toute mesure diagnostique ou thérapeutique, ambulatoire ou stationnaire, de même que des soins de longue durée, dont on peut raisonnablement espérer, au stade de la vraisemblance prépondérante, une amélioration de l'état de santé de la personne assurée et, par conséquent, de sa capacité de travail. La perception subjective, par la personne assurée, de l'utilité du traitement n'est pas pertinente. La preuve de l'amélioration que le traitement aurait pu apporter n'a pas à être rapportée strictement, mais doit être démontrée avec une certaine vraisemblance. Le degré de vraisemblance exigé dépend de l'ampleur de l'atteinte aux droits de la personnalité causée par le traitement (Anne-Sylvie Dupont, in Dupont/Moser-Szeless [éd.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, no 54 ad art. 21 LPGA). c) En vertu de l’art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l’assuré se soustrait ou s’oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d’améliorer notablement sa capacité de travail ou d’offrir une nouvelle possibilité de gain.”

“Aus dem Umstand, dass das regionale Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) laut Bericht von Dr. H.____ ein Beschäftigungsprogramm mit dem Beschwerdeführer während zweieinhalb Monaten durchgeführt habe, kann die Beschwerdegegnerin nichts ableiten. Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung werden Eingliederungsmassnahmen im Rechtssinne vorausgesetzt (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 2. März 2020, 9C_396/2019, E. 5.1, in: SVR 2020 IV Nr. 40 S. 141, vom 10. Juli 2019, 9C_56/2019, E. 2 und vom 25. August 2016, 8C_393/2016, E. 3.3), also mithin Massnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG und allenfalls nach Art. 8a Abs. 2 IVG (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 23. Dezember 2015, 9C_324/2015, E.5). Diese dienen dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG entsprechend dazu, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern. Arbeitsmarktliche Massnahmen wie das Beschäftigungsprogramm des RAV sollen hingegen gemäss Art. 59 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIG) vom 25. Juni 1982 die Vermittlungsfähigkeit der Versicherten zur raschen und dauerhaften Wiedereingliederung in den Arbeitsmarkt verbessern, die beruflichen Qualifikationen entsprechend den Bedürfnissen des Arbeitsmarkts fördern, die Gefahr von Langzeitarbeitslosigkeit verhindern oder die Möglichkeit bieten, Berufserfahrungen zu sammeln (vgl. Agnes Leu, Die arbeitsmarktlichen Massnahmen im Rahmen der Arbeitslosenversicherung der Schweiz, Diss. Zürich, Basel/Genf/Zürich 2006, S. 6 ff.). Damit unterscheiden sich arbeitsmarktliche Massnahmen der Arbeitslosenversicherung im Hinblick auf ihren Sinn und Zweck grundsätzlich von Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung (vgl.”

“1bis LAI ; Michel VALTERIO, op. cit., n. 39 ad art. 4). Pour les invalides de naissance et les invalides précoces, le cas d’assurance est en règle générale réalisé au moment où ils atteignent leur dix-huitième année. Cette règle ne s’applique toutefois qu’à la condition qu’ils ne bénéficient pas à ce moment-là, de mesures de réadaptation. Dans de tels cas, le début de l’invalidité pour le droit à la rente est fixé à l’échéance ou à l’interruption des mesures de réadaptation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 201/00 du 20 novembre 2000 consid. 3 ; Michel VALTERIO, op cit., n. 41 ad art. 4 LAI). 6.1.2 Aux termes de l’art. 10 al. 1 LAI, le droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et aux mesures d’ordre professionnel prend naissance au plus tôt au moment où l’assuré fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. En ce qui concerne les autres mesures de réadaptation et les mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, le droit à celles-ci prend naissance dès qu’elles sont indiquées en raison de l’âge et de l’état de santé de l’assuré (art. 10 al. 2 LAI). 6.1.3 À teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, l'assuré a droit, jusqu'à l'âge de 20 ans, aux mesures médicales qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à la réadaptation professionnelle ou à sa réadaptation en vue de l'accomplissement de ses travaux habituels, et sont de nature à améliorer de façon durable et importante sa capacité de gain ou l'accomplissement de ses travaux habituels, ou à les préserver d'une diminution notable. Lorsque des mesures médicales sont en cause, l’invalidité est réputée survenue au moment où l’infirmité constatée rend objectivement nécessaire, pour la première fois, un traitement médical ou un contrôle permanent ; c’est le cas lorsque la nécessité du traitement ou du contrôle commence à se faire sentir et qu’il n’y a pas de contre-indication.”

“1bis LAI ; Michel VALTERIO, op. cit., n. 39 ad art. 4). Pour les invalides de naissance et les invalides précoces, le cas d’assurance est en règle générale réalisé au moment où ils atteignent leur dix-huitième année. Cette règle ne s’applique toutefois qu’à la condition qu’ils ne bénéficient pas à ce moment-là, de mesures de réadaptation. Dans de tels cas, le début de l’invalidité pour le droit à la rente est fixé à l’échéance ou à l’interruption des mesures de réadaptation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 201/00 du 20 novembre 2000 consid. 3 ; Michel VALTERIO, op cit., n. 41 ad art. 4 LAI). 6.1.2 Aux termes de l’art. 10 al. 1 LAI, le droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et aux mesures d’ordre professionnel prend naissance au plus tôt au moment où l’assuré fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. En ce qui concerne les autres mesures de réadaptation et les mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, le droit à celles-ci prend naissance dès qu’elles sont indiquées en raison de l’âge et de l’état de santé de l’assuré (art. 10 al. 2 LAI). 6.1.3 À teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, l'assuré a droit, jusqu'à l'âge de 20 ans, aux mesures médicales qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à la réadaptation professionnelle ou à sa réadaptation en vue de l'accomplissement de ses travaux habituels, et sont de nature à améliorer de façon durable et importante sa capacité de gain ou l'accomplissement de ses travaux habituels, ou à les préserver d'une diminution notable. Lorsque des mesures médicales sont en cause, l’invalidité est réputée survenue au moment où l’infirmité constatée rend objectivement nécessaire, pour la première fois, un traitement médical ou un contrôle permanent ; c’est le cas lorsque la nécessité du traitement ou du contrôle commence à se faire sentir et qu’il n’y a pas de contre-indication.”

“Durant la mise en oeuvre desdites mesures de réadaptation, l'assurance continue de verser la rente, mais au plus pendant deux ans à compter de la suppression ou de la réduction de la rente. La personne assurée doit être informée des mesures envisagées lors d'un entretien personnel afin que les mesures de nouvelle réadaptation envisageables lui soient présentées et soient planifiées avec elle (TF 8C_583/2014 du 12 décembre 2014 consid. 4.2). Ce n'est qu'après avoir tenté une (ré)intégration dans le circuit économique que l'Office AI sera en mesure de décider définitivement si l'on peut exiger de la personne assurée qu'elle regagne le monde professionnel, en tenant compte de tous les éléments subjectifs et objectifs. 13.3 Le renvoi opéré par ces dispositions à l'art. 8a LAI ne fonde pas un droit autonome pour la recourante à bénéficier des mesures de nouvelle réadaptation ainsi qu'un droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures (cf. TF 9C_92/2016 du 29 juin 2016 consid. 5.1). Le droit aux nouvelles mesures de réadaptation prévues par l'art. 8a LAI n'est ouvert que si elles sont de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain de la personne assurée, ou sa capacité à accomplir ses travaux habituels (art. 8a al. 1 let. a LAI). A ce sujet, la jurisprudence a noté que le principe de la proportionnalité doit être observé et que la personne doit en particulier être objectivement capable de se réadapter (ATF 145 V 266 consid. 4.1 ; 145 V 2 consid. 4.3.3.2 s.). Plus encore, la personne concernée doit remplir les conditions d'assurance conformément à l'art. 9 al. 1bis LAI qui stipule que le droit aux mesures de réadaptation prend naissance au plus tôt au moment de l'assujettissement à l'assurance obligatoire ou facultative et s'éteint au plus tard à la fin de cet assujettissement ; en d'autres termes, une personne doit être assurée dès et aussi longtemps qu'elle fait appel aux mesures de réadaptation (ATF 145 V 266 consid. 4.2). Le Tribunal fédéral a ainsi jugé que l'exclusion du droit à des mesures de nouvelle réadaptation ainsi que du droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures des personnes qui ne sont pas assujetties à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité suisse (AVS/AI), faute de domicilie et d'activité lucrative en Suisse (cf.”

“Il en résulte, dans le cas d'espèce, que l'intéressée, qui n'est plus domiciliée en Suisse et n'y exerce plus d'activité lucrative depuis la fin des années 90, n'a pas le droit aux mesures de réadaptation prévues par l'art. 8a LAI, en relation avec la let. a al. 2 des dispositions finales de la révision 6a de la LAI. Elle n'a pas davantage droit à la poursuite du versement de la rente en application de la let. a al. 3 de ces dispositions finales, puisque le maintien de la rente est accessoire aux mesures de reclassement. Le Tribunal fédéral n'y voit aucune discrimination indirecte envers les ressortissants d'autres Etats parties à l'ALCP, ni violation de l'art. 7 du règlement n° 883/2004. Dès lors, comme le relève l'OAIE dans la décision litigieuse, la tenue d'un entretien personnel avec la recourante n'aurait en l'occurrence aucune incidence sur la suppression de sa rente.”

“Le droit aux nouvelles mesures de réadaptation prévues par l'art. 8a LAI n'est ouvert que si elles sont de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain de la personne assurée, ou sa capacité à accomplir ses travaux habituels (art. 8a al. 1 let. a LAI). Conformément à la jurisprudence, la personne assurée doit en outre être objectivement capable de se réadapter (ATF 145 V 266 consid. 4.1 ; 141 V 385 consid. 5.3) et remplir les conditions d'assurance selon l'art. 9 al. 1bis LAI (ATF 145 V 266 consid. 4.2). Le Tribunal fédéral a ainsi jugé que l'exclusion au droit à des mesures de nouvelle réadaptation ainsi qu'au droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures des personnes qui ne sont pas assujetties à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité suisse (AVS/AI), faute de domicilie et d'activité lucrative en Suisse, est compatible avec le droit communautaire, en particulier avec l'interdiction de discrimination (ATF 145 V 266 consid. 5 et 6, notamment consid. 6.3 ; arrêt du TAF C-3463/2018 du 16 novembre 2021 consid.”

“Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdegegnerin zu Recht den Anspruch der Beschwerdeführerin auf Eingliederungsmassnahmen mit Verfügung vom 19. September 2023 abgelehnt hat. 3. 3.1. 3.1.1. Auf Eingliederungsmassnahmen hat eine invalide oder von der Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte versicherte Person gemäss Art. 8 IVG Anspruch, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbstätigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Die Eingliederungsmassnahmen bestehen gemäss Art. 8 Abs. 3 IVG in medizinischen Massnahmen (lit. a), Beratung und Begleitung (lit. abis), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (lit. ater), Massnahmen beruflicher Art (Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuch, Personalverleih, Einarbeitungzuschuss, Entschädigung für Beitragserhöhungen und Kapitalhilfe; lit. b) sowie Abgaben von Hilfsmitteln (lit. d). 3.1.2. Gemäss Art. 8a Abs. 1 IVG haben Rentenbezüger Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann (lit. a) und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (lit. b). Zu den Massnahmen zur Wiedereingliederung gehören gemäss Art. 8a Abs. 2 IVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 3 IVG die Beratung und Begleitung (Art. 8 Abs. 3 lit. abis IVG; Art. 14quater IVG], die Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 8 Abs. 3 lit. ater IVG; Art. 14a IVG), die Massnahmen beruflicher Art (Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG; Art. 15-18d IVG) und die Abgabe von Hilfsmitteln (Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG; Art. 21-21quater IVG). Dementsprechend ist gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung der Grundsatz der Verhältnismässigkeit zu beachten. In diesem Sinne ist insbesondere von Bedeutung, dass die fragliche Massnahme – unter prospektiver Betrachtung – eingliederungswirksam ist, was eine subjektive und objektive Eingliederungsfähigkeit (Gesundheitszustand, Leistungsvermögen, Bildungsfähigkeit, Eingliederungswille etc.”

“und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (lit. b). Massnahmen zur Wiedereingliederung sind Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung nach Art. 14a Abs. 2 IVG, Massnahmen beruflicher Art nach Art. 15 - 18c IVG, die Abgabe von Hilfsmitteln nach Art. 21 - 21quater IVG sowie die Beratung und Begleitung der Rentenbezügerinnen und -bezüger und ihrer Arbeitgeber (Art. 8a Abs. 2 lit. a - d IVG). Nach dem Wortlaut von Art. 8a Abs. 1 IVG können grundsätzlich alle Rentenbezügerinnen und -bezüger von Wiedereingliederungsmassnahmen profitieren, sofern die weiteren Voraussetzungen der voraussichtlichen Wirksamkeit und Geeignetheit vorliegen (BGE 145 V 2 E. 4.2.1.1 S. 7). Dabei ist auch der Grundsatz der Verhältnismässigkeit zu beachten. In diesem Sinne ist insbesondere von Bedeutung, dass die fragliche Massnahme eingliederungswirksam ist, was eine subjektive und objektive Eingliederungsfähigkeit der betroffenen Person voraussetzt (BGE 145 V 2 E. 4.3.3.2, Entscheide des Bundesgerichts [BGer] vom 23. Oktober 2012, 9C_644/2012, E. 3, und vom 25. März 2014, 8C_664/2013, E. 2). Ein Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1 IVG wird nicht verlangt (BGE 145 V 2 E. 4.2.1.1 S. 7).”

“1 LAI se limite à énoncer les conditions générales posées à l’octroi de mesures de réadaptation, sans fonder en soi un droit à ces prestations dont dépend la réalisation des conditions prévues pour chaque mesure spécifique. S’agissant précisément de la mesure de nouvelle réadaptation réglée à l’art. 8a al. 1 LAI, on rappellera qu’elle poursuit un but bien défini, à savoir celui d’améliorer la capacité de gain des assurés au bénéfice déjà d’une rente d’invalidité. En l’occurrence toutefois, cette dernière éventualité n’est pas réalisée puisqu’ensuite du retrait de l’effet suspensif au recours dirigé contre la première décision du 26 juin 2023, la suppression de la rente du recourant est effective depuis le 1er août 2023. Certes, le jugement de ce jour qui confirme cette décision n’est pas définitif et un recours demeure ouvert à son encontre, avec l’éventualité d’une reprise du versement de la rente dès le 1er août 2023 en cas d’admission du recours. En tout état de cause, les conditions cumulatives posées à l’art. 8a al. 1 LAI ne sont pas réunies en l’espèce, étant donné qu’une capacité de gain suffisante est déjà acquise au recourant sur le marché du travail vu le large éventail d’activités (de légères à moyennement lourdes) offertes à celui-ci et que des mesures de nouvelle réadaptation ne seraient ainsi pas propres à améliorer sa capacité de gain. Dans ce prolongement, on relèvera encore que l’assuré ne remplit pas davantage les conditions posées à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle au sens de l'anc. art. 14a al. 1 LAI. Si une incapacité de travail d’au moins 50% est certes attestée dans la profession habituelle par les médecins traitants, un tel taux ne peut être en revanche retenu dans un autre type d’activité mieux adapté aux restrictions données. D’après l’expertise probante du 13 février 2023, une capacité de travail entière avec une baisse de rendement de 20% subsiste en effet dans une activité profilée et aucun élément au dossier ne permet de douter de la pérennité de cette appréciation à la date de la décision du 10 novembre 2023 (la cholécystite aiguë lithiasique survenue après l’expertise n’ayant entraîné qu’une incapacité de travail de courte durée, du 22 août au 9 septembre 2023; voir décision contestée p.”

“1 LAI se limite à énoncer les conditions générales posées à l’octroi de mesures de réadaptation, sans fonder en soi un droit à ces prestations dont dépend la réalisation des conditions prévues pour chaque mesure spécifique. S’agissant précisément de la mesure de nouvelle réadaptation réglée à l’art. 8a al. 1 LAI, on rappellera qu’elle poursuit un but bien défini, à savoir celui d’améliorer la capacité de gain des assurés au bénéfice déjà d’une rente d’invalidité. En l’occurrence toutefois, cette dernière éventualité n’est pas réalisée puisqu’ensuite du retrait de l’effet suspensif au recours dirigé contre la première décision du 26 juin 2023, la suppression de la rente du recourant est effective depuis le 1er août 2023. Certes, le jugement de ce jour qui confirme cette décision n’est pas définitif et un recours demeure ouvert à son encontre, avec l’éventualité d’une reprise du versement de la rente dès le 1er août 2023 en cas d’admission du recours. En tout état de cause, les conditions cumulatives posées à l’art. 8a al. 1 LAI ne sont pas réunies en l’espèce, étant donné qu’une capacité de gain suffisante est déjà acquise au recourant sur le marché du travail vu le large éventail d’activités (de légères à moyennement lourdes) offertes à celui-ci et que des mesures de nouvelle réadaptation ne seraient ainsi pas propres à améliorer sa capacité de gain. Dans ce prolongement, on relèvera encore que l’assuré ne remplit pas davantage les conditions posées à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle au sens de l'anc. art. 14a al. 1 LAI. Si une incapacité de travail d’au moins 50% est certes attestée dans la profession habituelle par les médecins traitants, un tel taux ne peut être en revanche retenu dans un autre type d’activité mieux adapté aux restrictions données. D’après l’expertise probante du 13 février 2023, une capacité de travail entière avec une baisse de rendement de 20% subsiste en effet dans une activité profilée et aucun élément au dossier ne permet de douter de la pérennité de cette appréciation à la date de la décision du 10 novembre 2023 (la cholécystite aiguë lithiasique survenue après l’expertise n’ayant entraîné qu’une incapacité de travail de courte durée, du 22 août au 9 septembre 2023; voir décision contestée p.”

“5).   Da bei Bejahung einer Leistungspflicht in Bezug auf die Beklagte 2 eine Leistungspflicht der Beklagten 1 entfallen würde, wird nachfolgend in Übereinstimmung mit der Chronologie der Versicherungszeiten, trotz bloss eventualiter erfolgter Einklagung, zunächst eine allfällige Leistungspflicht der Beklagten 2 geprüft. Zunächst ist zu klären, ob – wie von der Klägerin eventualiter geltend gemacht – eine Schutzfrist nach Art. 26a Abs. 1 BVG (provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung) ausgelöst wurde. Diesfalls würde die Prüfung einer Unterbrechung des engen sachlichen und zeitlichen Zusammenhangs zwischen den Arbeitsunfähigkeiten entfallen und eine Leistungspflicht der Beklagten 2 wäre ohne Weiteres zu bejahen. In diesem Zusammenhang ist vorab darauf hinzuweisen, dass nicht jede Herabsetzung oder Aufhebung einer Invalidenrente, bei der berufliche Massnahmen im Spiel waren, auf die in Art. 8a IVG verwiesen wird, eine Weiterversicherung nach Art. 26a BVG auslöst. Diese Bestimmung wurde (wie Art. 8a IVG) mit der am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen IV-Revision 6a erlassen. Die Gesetzesnovelle steht im Zeichen der "eingliederungsorientierten Rentenrevision", also der Wiedereingliederung von Rentenbezügern in den primären Arbeitsmarkt ("Eingliederung aus Rente"). Art. 26a BVG flankiert die in der IV-Revision 6a vorgesehenen Neuerungen. Die "provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung" (Titel von Art. 26a BVG) erfasst denn auch allein Rentenbezüger mit Eingliederungspotential (vgl. den Titel von Art. 8a IVG), bei denen sich weder der Gesundheitszustand noch die erwerblichen Verhältnisse anspruchswesentlich verändert haben. Mit Blick auf den Normwortlaut und den gesetzgeberischen Kontext ausgeschlossen ist eine Ausdehnung des Geltungsbereichs von Art. 26a BVG auf Fälle, in denen die Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente auf dem Weg der materiellen Revision (vgl.”

“Die "provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung" (Titel von Art. 26a BVG) erfasst denn auch allein Rentenbezüger mit Eingliederungspotential (vgl. den Titel von Art. 8a IVG), bei denen sich weder der Gesundheitszustand noch die erwerblichen Verhältnisse anspruchswesentlich verändert haben. Mit Blick auf den Normwortlaut und den gesetzgeberischen Kontext ausgeschlossen ist eine Ausdehnung des Geltungsbereichs von Art. 26a BVG auf Fälle, in denen die Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente auf dem Weg der materiellen Revision (vgl. Art. 17 ATSG) davon abhing, dass das (erst einmal medizinisch-theoretisch) verbesserte Leistungsvermögen durch Eingliederungsmassnahmen erwerblich verwertbar gemacht wurde. Ein Anwendungsfall von Art. 26a BVG liegt mithin unter anderem vor, wenn die Verminderung des Invaliditätsgrades, die zur Herabsetzung oder Aufhebung der Rente geführt hat, Effekt einer durchgeführten Wiedereingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 8a IVG ist (Urteil des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 3.3 f. mit Hinweisen). Art. 26a BVG findet keine Anwendung auf nicht rentenbeziehende Versicherte. Diese befinden sich nämlich nicht in der Wiedereingliederung, sondern in einer der erstmaligen Rentenzusprache vorangehenden Eingliederungsphase, in welcher der Grundsatz «Eingliederung vor Rente» (Art. 7 Abs. 1 ATSG und Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG) gilt. Noch nicht rentenbeziehende Versicherte bedürfen keines besonderen Anreizes, um an Eingliederungsmassnahmen teilzunehmen, da sie während der Eingliederungsphase noch gar keine Rentenleistungen beziehen und kraft Art. 7 Abs. 1 IVG von Gesetzes wegen alles ihnen Zumutbare unternehmen müssen, um den Eintritt einer Invalidität zu verhindern (vgl. zum Ganzen auch den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 12. November 2021, BV 2020/12, E. 1.3). Vorliegend erfolgte die Befristung der Rente der Klägerin aufgrund des Umstands, dass sie im Zeitpunkt der Rentenzusprache in einer angepassten Tätigkeit wieder voll arbeitsfähig war und demnach kein rentenbegründender IV-Grad (mehr) vorlag.”

“Folglich hat die Beschwerdegegnerin deren Gesuch um Erhöhung der Rente zu Recht abgewiesen.   Die Beschwerdeführerin stellt zwar keinen expliziten Antrag auf berufliche Massnahmen, kritisiert jedoch, die Beschwerdegegnerin habe den Grundsatz "Eingliederung vor Rente" verletzt. Gemäss diesem Grundsatz soll die Invalidenversicherung die Invalidität mit geeigneten, einfachen und zweckmässigen Eingliederungsmassnahmen verhindern, vermindern oder beheben (vgl. Art. 1a lit. a IVG). Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. auch Art. 8a Abs. 1 IVG für Rentenbezügerinnen und Rentenbezüger bei Einstellung oder Herabsetzung der Rente). Im Unterschied zum Grundsatz "Eingliederung vor Rente" ist im vorliegenden Fall eine Rentenerhöhung strittig. Ebenfalls nicht zur Anwendung gelangt Art. 8a Abs. 1 IVG, da die laufende Rente weder gekürzt noch eingestellt wird. Die Beschwerdeführerin bezieht bereits seit Dezember 2013 (rückwirkende Rentenzusprache mit Verfügung vom 17. Februar 2016, IV-act. 92) eine Rente und war während dem Leistungsbezug im Rahmen ihrer Arbeitsfähigkeit auch erwerbstätig. Sie ist gemäss dem SMAB-Gutachten in der Lage, eine berufliche Tätigkeit im Umfang eines 60%-Pensums aufzunehmen. Zum Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung war sie dafür nicht auf Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin angewiesen. Ein weitergehender Verlust der Arbeitsfähigkeit drohte der Beschwerdeführerin bei Ausschöpfung der therapeutischen Möglichkeiten nicht. Dementsprechend musste mit beruflichen Massnahmen auch nicht der Eintritt einer höhergradigen Invalidität verhindert werden. Umgekehrt kann mittels beruflicher Massnahmen auch keine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit und damit eine rentenausschliessende Arbeitsfähigkeit erzielt werden. Aus dem Umstand, dass die Beschwerdegegnerin keine beruflichen Massnahmen durchführte, kann die Beschwerdeführerin deshalb nichts zu ihren Gunsten ableiten.”

“3 IVG) Anspruch auf eine Übergangsleistung der Invalidenversicherung, wenn die Arbeitsunfähigkeit mindestens dreissig Tage gedauert hat und weiter andauert (Art. 32 Abs. 1 lit. b IVG) und wenn sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder der Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde (Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG). 2.3.2. Die versicherte Person muss zur Geltendmachung der Übergangsleistung ein entsprechendes ärztliches Attest vorlegen, das sowohl ihre mindestens 50%ige Arbeitsunfähigkeit bestätigt als auch eine medizinische Prognose enthält, wonach die Arbeitsunfähigkeit weiter andauert (Art. 30 Abs. 1 lit. b IVV). 2.4. Soweit der Beschwerdeführer argumentiert, sämtliche Voraussetzungen für den Erhalt der Übergangsleistung gemäss Art. 32 IVG seien erfüllt (vgl. insb. S. 6 der Beschwerde; siehe auch S. 1 f. der Replik), kann ihm aus den nachstehenden Überlegungen nicht gefolgt werden. 2.5. 2.5.1. Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG verweist auf Art. 8a IVG, der den Titel "Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern mit Eingliederungspotential" trägt. Gemäss dem klaren Wortlaut von Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG sind somit einzig die rentenbeziehenden Personen angesprochen, die sich (erfolgreich) auf Wiedereingliederungsmassnahmen eingelassen haben und bei denen die Rente deswegen aufgehoben/herabgesetzt wurde. Klarerweise nicht erfasst werden Personen, deren Gesundheitszustand sich verbessert hat und denen gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts – vor der Herabsetzung/Aufhebung der Rente – Wiedereingliederungsmassnahmen zu gewähren waren (vgl. zu dieser Konstellation u.a. BGE 145 V 209, 211 E. 5.1; siehe auch Erwägung 2.5.3. hiernach). 2.5.2. In der einschlägigen Literatur wird denn auch ohne Umschweife von diesem Anwendungsbereich von Art. 32 Abs. 1 IVG ausgegangen. So weist namentlich Gabriela Riemer-Kafka darauf hin, die Art. 32-34 IVG sollen sicherstellen, dass im Falle einer erneuten gesundheitsbedingten Leistungseinbusse während der drei Jahre nach einer Wiedereingliederung und damit einhergehender Herabsetzung oder Aufhebung der Rente rasch und unkompliziert eine Übergangsleistung in Form einer Rente ausgerichtet wird.”

“Vorliegend gilt es zu beachten, dass der Beschwerdeführer bereits im Zeitpunkt des Erlasses der Verfügung vom 29. Juni 2021 anwaltlich vertreten war. Rechtsuchende geniessen jedoch keinen Vertrauensschutz, wenn der Mangel für sie bzw. ihren Rechtsvertreter allein schon durch Konsultierung der massgeblichen (Verfahrens-)Bestimmung ersichtlich ist (BGE 135 III 489, 494 E. 4.4). Davon ist in casu auszugehen. Wie bereits dargetan wurde, bezieht sich Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG gemäss klarem und unmissverständlichem Wortlaut (Verweis auf Art. 8a IVG) auf Rentenbezüger, die sich – unabhängig von einem Revisionsverfahren resp. gebessertem Gesundheitszustand – einer Wiedereingliederungsmassnahme gestellt haben (vgl. Erwägung”

“3 IVG) Anspruch auf eine Übergangsleistung der Invalidenversicherung, wenn die Arbeitsunfähigkeit mindestens dreissig Tage gedauert hat und weiter andauert (Art. 32 Abs. 1 lit. b IVG) und wenn sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder der Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde (Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG). 2.3.2. Die versicherte Person muss zur Geltendmachung der Übergangsleistung ein entsprechendes ärztliches Attest vorlegen, das sowohl ihre mindestens 50%ige Arbeitsunfähigkeit bestätigt als auch eine medizinische Prognose enthält, wonach die Arbeitsunfähigkeit weiter andauert (Art. 30 Abs. 1 lit. b IVV). 2.4. Soweit der Beschwerdeführer argumentiert, sämtliche Voraussetzungen für den Erhalt der Übergangsleistung gemäss Art. 32 IVG seien erfüllt (vgl. insb. S. 6 der Beschwerde; siehe auch S. 1 f. der Replik), kann ihm aus den nachstehenden Überlegungen nicht gefolgt werden. 2.5. 2.5.1. Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG verweist auf Art. 8a IVG, der den Titel "Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern mit Eingliederungspotential" trägt. Gemäss dem klaren Wortlaut von Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG sind somit einzig die rentenbeziehenden Personen angesprochen, die sich (erfolgreich) auf Wiedereingliederungsmassnahmen eingelassen haben und bei denen die Rente deswegen aufgehoben/herabgesetzt wurde. Klarerweise nicht erfasst werden Personen, deren Gesundheitszustand sich verbessert hat und denen gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts – vor der Herabsetzung/Aufhebung der Rente – Wiedereingliederungsmassnahmen zu gewähren waren (vgl. zu dieser Konstellation u.a. BGE 145 V 209, 211 E. 5.1; siehe auch Erwägung 2.5.3. hiernach). 2.5.2. In der einschlägigen Literatur wird denn auch ohne Umschweife von diesem Anwendungsbereich von Art. 32 Abs. 1 IVG ausgegangen. So weist namentlich Gabriela Riemer-Kafka darauf hin, die Art. 32-34 IVG sollen sicherstellen, dass im Falle einer erneuten gesundheitsbedingten Leistungseinbusse während der drei Jahre nach einer Wiedereingliederung und damit einhergehender Herabsetzung oder Aufhebung der Rente rasch und unkompliziert eine Übergangsleistung in Form einer Rente ausgerichtet wird.”

“Der Anspruch auf Massnahmen beruflicher Art setzt grundsätzlich (vgl. auch E. 6.3) voraus, dass neben der objektiven auch die subjektive Eingliederungsfähigkeit (vgl. zu diesen Erfordernissen: SILVIA BUCHER, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, 2011, Rz. 124 und 539) mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgewiesen ist (BGE 145 V 2 E. 4.3.3.2; SVR 2023 IV Nr. 11 S. 32, 9C_131/2022 E. 2.3.1; vgl. auch MEYER/REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 4. Aufl. 2022, N. 2 zu Art. 8a IVG). Fehlt der Eingliederungswille, d.h. ist die Eingliederungsbereitschaft aus invaliditätsfremden Gründen nicht gegeben, darf die Rente ohne vorgängige Prüfung von Massnahmen der (Wieder-) Eingliederung und ohne Durchführung des Mahn- und Bedenkzeitverfahrens nach Art. 21 Abs. 4 ATSG herabgesetzt oder aufgehoben werden (Urteile 9C_289/2022 vom 27. Juli 2023 E. 6.2.2; 9C_541/2020 vom 1. März 2021 E. 4.4.2; 9C_50/2020 vom 9. Juli 2020 E. 3.1 und 9C_797/2018 vom 10. September 2019 E. 5.1; KASPAR GERBER, in: Thomas Gächter [Hrsg.], Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, IVG, Bern 2022, N. 264 zu Art. 28 IVG). Von einem fehlenden Eingliederungswillen darf indessen nur dann ausgegangen werden, wenn er mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststeht (Urteile 8C_200/2023 vom 6. November 2023 E. 4.3.1; 9C_407/2021 vom 17. Mai 2022 E”

“In der Invalidenversicherung erfolgt die revisionsweise Aufhebung einer Rente in der Regel auf das Ende des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats (Art. 88bis Abs. 2 lit. a IVV). Diese Bestimmung ist auf die Anpassung einer Rente an die Praxisänderung gemäss der lit. a SchlBest. IVG lückenfüllend analog anwendbar. Vorliegend hatte die Beschwerdegegnerin bereits am 16. September 2014 eine Aufhebung der Rente verfügt (und einer Beschwerde die aufschiebende Wirkung entzogen, deren Wiederherstellung dann gerichtlich abgelehnt worden war). Die Beschwerdeführerin musste ab jenem Zeitpunkt mit der Einstellung der Rente rechnen (vgl. Entscheide des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 18. November 2014, IV 2012/226 E. 8.5, und vom 26. April 2022, IV 2021/28 E. 2.6). Die Renteneinstellung hat deshalb rückwirkend per 31. Oktober 2014 erfolgen müssen. Ein Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung nach lit. a Abs. 2 SchlBest. IVG setzt voraus, dass die Massnahmen "sinnvoll und nutzbringend" sind. Eine Rentenaufhebung ohne Durchführung von Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) nach lit. a Abs. 2 und 3 der SchlBest. IVG ist daher nicht zu beanstanden, wenn die Eingliederung mangels Interesses der versicherten Person nicht erfolgversprechend wäre (vgl. BGE 141 V 385 E. 5.3). In diesem Zusammenhang ist darauf hinzuweisen, dass die Beschwerdeführerin damals zwar einen Arbeitsversuch im geschützten Rahmen beantragen liess, sich aber gleichzeitig auf eine Beurteilung von Dr. E.___ berief, wonach sie voll arbeitsunfähig sei, so dass ein Eingliederungsversuch offensichtlich nicht erfolgversprechend gewesen wäre. Die Rente ist somit zu Recht per 31. Oktober 2014 aufgehoben worden.   Im Sinn der vorstehenden Erwägungen ist die Beschwerde abzuweisen. Nach Art. 69 Abs. 1bis IVG (vgl. Art. 61 lit. fbis ATSG) ist das Beschwerdeverfahren bei Streitigkeiten über IV-Leistungen vor dem kantonalen Versicherungsgericht kostenpflichtig. Die Kosten werden nach dem Verfahrensaufwand und unabhängig vom Streitwert im Rahmen von 200 bis 1000 Franken festgelegt. Als unterliegende Partei hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu bezahlen (vgl.”

“Die Grundentschädigung beträgt 80 Prozent des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Art. 23 Abs. 1 IVG). Bei Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG beträgt sie 80 Prozent des Erwerbseinkommens, das die versicherte Person unmittelbar vor Beginn der Massnahme erzielt hat, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetrages des Taggeldes (Art. 23 Abs. 1bis IVG). Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens nach den Absätzen 1 und 1bis bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem Bundesgesetz über die Altes- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) erhoben werden (massgebendes Einkommen; Art. 23 Abs. 3 IVG).”

“21 à 21quater LAI, ainsi que l’octroi de conseils et d’un suivi aux bénéficiaires de rente et à leur employeur (art. 8a al. 2 let. a à d LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 janvier 2021). 7.2.3 Le droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle au sens de l'anc. art. 14a al. 1 LAI (en vigueur jusqu’au 31 janvier 2021) est conditionné par une incapacité de travail de 50% au moins depuis six mois au moins non seulement dans sa profession ou son domaine d'activité précédent (art. 6 phr. 1 LPGA), mais également dans une autre profession ou un autre domaine d'activité (art. 6 phr. 2 LPGA; ATF 137 V 1 c. 7.2.1). 7.3 En l’espèce, on précisera d’emblée que l’art. 8 al. 1 LAI se limite à énoncer les conditions générales posées à l’octroi de mesures de réadaptation, sans fonder en soi un droit à ces prestations dont dépend la réalisation des conditions prévues pour chaque mesure spécifique. S’agissant précisément de la mesure de nouvelle réadaptation réglée à l’art. 8a al. 1 LAI, on rappellera qu’elle poursuit un but bien défini, à savoir celui d’améliorer la capacité de gain des assurés au bénéfice déjà d’une rente d’invalidité. En l’occurrence toutefois, cette dernière éventualité n’est pas réalisée puisqu’ensuite du retrait de l’effet suspensif au recours dirigé contre la première décision du 26 juin 2023, la suppression de la rente du recourant est effective depuis le 1er août 2023. Certes, le jugement de ce jour qui confirme cette décision n’est pas définitif et un recours demeure ouvert à son encontre, avec l’éventualité d’une reprise du versement de la rente dès le 1er août 2023 en cas d’admission du recours. En tout état de cause, les conditions cumulatives posées à l’art. 8a al. 1 LAI ne sont pas réunies en l’espèce, étant donné qu’une capacité de gain suffisante est déjà acquise au recourant sur le marché du travail vu le large éventail d’activités (de légères à moyennement lourdes) offertes à celui-ci et que des mesures de nouvelle réadaptation ne seraient ainsi pas propres à améliorer sa capacité de gain.”

“Folglich hat die Beschwerdegegnerin deren Gesuch um Erhöhung der Rente zu Recht abgewiesen.   Die Beschwerdeführerin stellt zwar keinen expliziten Antrag auf berufliche Massnahmen, kritisiert jedoch, die Beschwerdegegnerin habe den Grundsatz "Eingliederung vor Rente" verletzt. Gemäss diesem Grundsatz soll die Invalidenversicherung die Invalidität mit geeigneten, einfachen und zweckmässigen Eingliederungsmassnahmen verhindern, vermindern oder beheben (vgl. Art. 1a lit. a IVG). Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. auch Art. 8a Abs. 1 IVG für Rentenbezügerinnen und Rentenbezüger bei Einstellung oder Herabsetzung der Rente). Im Unterschied zum Grundsatz "Eingliederung vor Rente" ist im vorliegenden Fall eine Rentenerhöhung strittig. Ebenfalls nicht zur Anwendung gelangt Art. 8a Abs. 1 IVG, da die laufende Rente weder gekürzt noch eingestellt wird. Die Beschwerdeführerin bezieht bereits seit Dezember 2013 (rückwirkende Rentenzusprache mit Verfügung vom 17. Februar 2016, IV-act. 92) eine Rente und war während dem Leistungsbezug im Rahmen ihrer Arbeitsfähigkeit auch erwerbstätig. Sie ist gemäss dem SMAB-Gutachten in der Lage, eine berufliche Tätigkeit im Umfang eines 60%-Pensums aufzunehmen. Zum Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung war sie dafür nicht auf Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin angewiesen. Ein weitergehender Verlust der Arbeitsfähigkeit drohte der Beschwerdeführerin bei Ausschöpfung der therapeutischen Möglichkeiten nicht. Dementsprechend musste mit beruflichen Massnahmen auch nicht der Eintritt einer höhergradigen Invalidität verhindert werden. Umgekehrt kann mittels beruflicher Massnahmen auch keine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit und damit eine rentenausschliessende Arbeitsfähigkeit erzielt werden. Aus dem Umstand, dass die Beschwerdegegnerin keine beruflichen Massnahmen durchführte, kann die Beschwerdeführerin deshalb nichts zu ihren Gunsten ableiten.”

“Gemäss lit. a Abs. 1 SchlB IVG werden Renten, die bei pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage gesprochen wurden, innerhalb von drei Jahren nach Inkrafttreten dieser Änderung überprüft. Sind die Voraussetzungen nach Art. 7 des Bundesgesetztes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 nicht erfüllt, so wird die Rente herabgesetzt oder aufgehoben, auch wenn die Voraussetzungen von Art. 17 Abs. 1 ATSG nicht erfüllt sind. Wird die Rente herabgesetzt oder aufgehoben, so hat die Bezügerin oder der Bezüger Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG. Ein Anspruch auf eine Übergangsleistung nach Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG entsteht dadurch nicht (Abs. 2). Werden Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG durchgeführt, so wird die Rente bis zum Abschluss der Massnahmen weiter ausgerichtet, längstens aber während zwei Jahren ab dem Zeitpunkt der Aufhebung oder Herabsetzung (Abs. 3).”

“Folglich hat die Beschwerdegegnerin deren Gesuch um Erhöhung der Rente zu Recht abgewiesen.   Die Beschwerdeführerin stellt zwar keinen expliziten Antrag auf berufliche Massnahmen, kritisiert jedoch, die Beschwerdegegnerin habe den Grundsatz "Eingliederung vor Rente" verletzt. Gemäss diesem Grundsatz soll die Invalidenversicherung die Invalidität mit geeigneten, einfachen und zweckmässigen Eingliederungsmassnahmen verhindern, vermindern oder beheben (vgl. Art. 1a lit. a IVG). Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. auch Art. 8a Abs. 1 IVG für Rentenbezügerinnen und Rentenbezüger bei Einstellung oder Herabsetzung der Rente). Im Unterschied zum Grundsatz "Eingliederung vor Rente" ist im vorliegenden Fall eine Rentenerhöhung strittig. Ebenfalls nicht zur Anwendung gelangt Art. 8a Abs. 1 IVG, da die laufende Rente weder gekürzt noch eingestellt wird. Die Beschwerdeführerin bezieht bereits seit Dezember 2013 (rückwirkende Rentenzusprache mit Verfügung vom 17. Februar 2016, IV-act. 92) eine Rente und war während dem Leistungsbezug im Rahmen ihrer Arbeitsfähigkeit auch erwerbstätig. Sie ist gemäss dem SMAB-Gutachten in der Lage, eine berufliche Tätigkeit im Umfang eines 60%-Pensums aufzunehmen. Zum Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung war sie dafür nicht auf Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin angewiesen. Ein weitergehender Verlust der Arbeitsfähigkeit drohte der Beschwerdeführerin bei Ausschöpfung der therapeutischen Möglichkeiten nicht. Dementsprechend musste mit beruflichen Massnahmen auch nicht der Eintritt einer höhergradigen Invalidität verhindert werden. Umgekehrt kann mittels beruflicher Massnahmen auch keine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit und damit eine rentenausschliessende Arbeitsfähigkeit erzielt werden. Aus dem Umstand, dass die Beschwerdegegnerin keine beruflichen Massnahmen durchführte, kann die Beschwerdeführerin deshalb nichts zu ihren Gunsten ableiten.”

“Bei einer Arbeitsfähigkeit von 60% in einer adaptierten Tätigkeit resultiert aus dem Prozentvergleich unter Berücksichtigung eines Tabellenlohnabzugs von 10% ein Invaliditätsgrad von 46% (100% - [60% x 0.9]). Damit hat die Beschwerdeführerin weiterhin Anspruch auf eine Viertelsrente. Folglich hat die Beschwerdegegnerin deren Gesuch um Erhöhung der Rente zu Recht abgewiesen.   Die Beschwerdeführerin stellt zwar keinen expliziten Antrag auf berufliche Massnahmen, kritisiert jedoch, die Beschwerdegegnerin habe den Grundsatz "Eingliederung vor Rente" verletzt. Gemäss diesem Grundsatz soll die Invalidenversicherung die Invalidität mit geeigneten, einfachen und zweckmässigen Eingliederungsmassnahmen verhindern, vermindern oder beheben (vgl. Art. 1a lit. a IVG). Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. auch Art. 8a Abs. 1 IVG für Rentenbezügerinnen und Rentenbezüger bei Einstellung oder Herabsetzung der Rente). Im Unterschied zum Grundsatz "Eingliederung vor Rente" ist im vorliegenden Fall eine Rentenerhöhung strittig. Ebenfalls nicht zur Anwendung gelangt Art. 8a Abs. 1 IVG, da die laufende Rente weder gekürzt noch eingestellt wird. Die Beschwerdeführerin bezieht bereits seit Dezember 2013 (rückwirkende Rentenzusprache mit Verfügung vom 17. Februar 2016, IV-act. 92) eine Rente und war während dem Leistungsbezug im Rahmen ihrer Arbeitsfähigkeit auch erwerbstätig. Sie ist gemäss dem SMAB-Gutachten in der Lage, eine berufliche Tätigkeit im Umfang eines 60%-Pensums aufzunehmen. Zum Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung war sie dafür nicht auf Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin angewiesen. Ein weitergehender Verlust der Arbeitsfähigkeit drohte der Beschwerdeführerin bei Ausschöpfung der therapeutischen Möglichkeiten nicht. Dementsprechend musste mit beruflichen Massnahmen auch nicht der Eintritt einer höhergradigen Invalidität verhindert werden.”

“Februar 2012 leitete die IVSTA wiederum eine Rentenrevision ein (IVSTA-act. 80). B.c Gestützt auf das Gutachten der C._______ (Hauptgutachten: Innere Medizin/Rheumatologie; Teilgutachten: Psychiatrie und Neurologie) vom 12. Dezember 2012, das weder aus somatischen noch aus psychiatrischen Gründen eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit attestierte (IVSTA-act. 111 Seite 34), verneinte die IVSTA mit Verfügung vom 9. Dezember 2013 einen weiteren Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung ab dem 1. Februar 2014 (IVSTA-act. 145). C. C.a Gegen die Verfügung vom 9. Dezember 2013 erhob die Versicherte, vertreten durch Rechtsanwalt D._______, am 3. Februar 2014 beim Bundesverwaltungsgericht Beschwerde. Sie beantragte, die Verfügung sei aufzuheben und die Vorinstanz sei zu verpflichten, ihr weiterhin eine halbe Rente der Invalidenversicherung auszuzahlen. Eventualiter sei eine Wiedereingliederung nach Bst. a Abs. 2 der Schlussbestimmungen der Änderung vom 18. März 2011 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket; nachfolgend: SchlBest.) i.V.m. Art. 8a IVG (SR 831.20) zu gewähren und die Rente bis zum Abschluss der Massnahmen (längstens aber bis zwei Jahre ab Zeitpunkt der Rentenaufhebung) weiter auszurichten (IVSTA-act. 151). C.b Mit Urteil C-569/2014 vom 12. Januar 2018 hiess das Bundesverwaltungsgericht die Beschwerde insofern gut, als es die angefochtene Verfügung vom 9. Dezember 2013 aufhob und die Sache zu ergänzenden Abklärungen und zum Erlass eines neuen Entscheids im Sinne der”

“1 Il sied encore d'examiner le droit de la recourante à des mesures de nouvelle réadaptation. 13.2 Selon les alinéas 2 et 3 de la let. a des dispositions finales précitées, la personne assurée a droit, en cas de réduction ou de suppression de sa rente, à des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Durant la mise en oeuvre desdites mesures de réadaptation, l'assurance continue de verser la rente, mais au plus pendant deux ans à compter de la suppression ou de la réduction de la rente. La personne assurée doit être informée des mesures envisagées lors d'un entretien personnel afin que les mesures de nouvelle réadaptation envisageables lui soient présentées et soient planifiées avec elle (TF 8C_583/2014 du 12 décembre 2014 consid. 4.2). Ce n'est qu'après avoir tenté une (ré)intégration dans le circuit économique que l'Office AI sera en mesure de décider définitivement si l'on peut exiger de la personne assurée qu'elle regagne le monde professionnel, en tenant compte de tous les éléments subjectifs et objectifs. 13.3 Le renvoi opéré par ces dispositions à l'art. 8a LAI ne fonde pas un droit autonome pour la recourante à bénéficier des mesures de nouvelle réadaptation ainsi qu'un droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures (cf. TF 9C_92/2016 du 29 juin 2016 consid. 5.1). Le droit aux nouvelles mesures de réadaptation prévues par l'art. 8a LAI n'est ouvert que si elles sont de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain de la personne assurée, ou sa capacité à accomplir ses travaux habituels (art. 8a al. 1 let. a LAI). A ce sujet, la jurisprudence a noté que le principe de la proportionnalité doit être observé et que la personne doit en particulier être objectivement capable de se réadapter (ATF 145 V 266 consid. 4.1 ; 145 V 2 consid. 4.3.3.2 s.). Plus encore, la personne concernée doit remplir les conditions d'assurance conformément à l'art. 9 al. 1bis LAI qui stipule que le droit aux mesures de réadaptation prend naissance au plus tôt au moment de l'assujettissement à l'assurance obligatoire ou facultative et s'éteint au plus tard à la fin de cet assujettissement ; en d'autres termes, une personne doit être assurée dès et aussi longtemps qu'elle fait appel aux mesures de réadaptation (ATF 145 V 266 consid.”

“März 2004 gut und wies die Angelegenheit zur weiteren Abklärung des medizinischen Sachverhalts und zur Neuverfügung an die IV-Stelle zurück. Diese liess A.____ in der Folge durch die Ärztliche Begutachtungsinstitut GmbH (ABI) untersuchen. Unter Berücksichtigung dieser Untersuchungsergebnisse sprach die IV-Stelle dem Versicherten mit Verfügung vom 1. September 2005 bei einem Invaliditätsgrad von 63% ab dem 1. November 2000 eine halbe und ab dem 1. Januar 2004 eine Dreiviertelsrente zu. A.b Gestützt auf die Schlussbestimmungen der am 18. März 2011 beschlossenen Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) vom 19. Juni 1959 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket [SchlB IVG]) leitete die IV-Stelle am 29. März 2012 eine Revision des Rentenanspruchs von Amtes wegen ein. Dabei klärte sie den erwerblichen und medizinischen Sachverhalt ab und verfügte am 2. Januar 2014 bei einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad vom 30% die Aufhebung der Dreiviertelsrente per 1. März 2014. Gleichzeitig sprach sie dem Versicherten Massnahmen zur Wiedereingliederung im Sinne von Art. 8a IVG in Form eines Belastbarkeitstrainings und - begrenzt auf maximal zwei Jahre - eine Dreiviertelsrente für die Dauer der Wiedereingliederungsmassnahmen zu. Nachdem die beruflichen Massnahmen scheiterten, wurde die Invalidenrente - nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren - mit Verfügung vom 13. März 2015 aufgehoben. A.c Am 28. Januar 2016 meldete sich der Versicherte erneut bei der IV-Stelle zum Leistungsbezug an. Im Rahmen der Abklärung des medizinischen Sachverhalts holte die IV-Stelle bei Dr. med. B.____, FMH Neurologie, und Dr. med. C.____, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, ein bidisziplinäres Gutachten ein, welches am 28. März 2017 erging. Mit Verfügung vom 13. Dezember 2017 lehnte sie den Anspruch auf eine Rente bei einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 32% ab. A.d Die dagegen durch den Versicherten, vertreten durch Advokatin Elisabeth Maier, am 31. Januar 2018 erhobene Beschwerde hiess das Kantonsgericht mit Urteil vom 25. Oktober 2018 (KGSV 720 18 38) dahingehend gut, als es die angefochtene Verfügung vom 13.”

“August 2011; IV-Akte 144, S. 21), liess die IV-Stelle ihm "Beratung und Unterstützung beim Erhalt des Arbeitsplatzes" zukommen (vgl. IV-Akte 146). Am 1. November 2011 trat der Kläger (im Rahmen der von der IV gewährten beruflichen Eingliederungsmassnahmen) eine Teilzeitstelle als Informatik-Supporter bei der Firma L____ an (vgl. den Arbeitsvertrag vom 28. Oktober 2011; IV-Akte 150). Die IV-Stelle [...] leistete Kostengutsprache für ein Arbeitstraining (vgl. IV-Akten 152 und 157) und kam für die Kosten diverser Kurse auf (vgl. u.a. IV-Akten 154, 156). Das Pensum von 30 % konnte gehalten und situativ gesteigert werden. Ab Januar 2012 war eine Erhöhung des Pensums auf 40 % vorgesehen (vgl. IV-Akte 158, S. 2). d) Mit Verfügung vom 7. Mai 2012 hob die IV-Stelle [...] nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren (vgl. IV-Akte 160) die dem Kläger bislang gewährte ganze Rente gestützt auf lit. a Abs. 1 SchlB IVG 2011 auf. Dem Kläger wurden – lit. a Abs. 2 und 3 SchlB IVG 2011 folgend – Integrationsmassnahmen gemäss Art. 8a IVG (unter Weiterausrichtung der ganzen Rente) während maximal zwei Jahren zugestanden (vgl. IV-Akten 168 und 169). Mit Schreiben vom 2. Juli 2012 löste der Kläger das Arbeitsverhältnis mit der Firma L____ per 30. September 2012 auf (vgl. IV-Akte 175, S. 1). In der Folge nahm die IV ihre Bemühungen um dessen berufliche Integration wieder auf (vgl. IV-Akte 176 ff.). e) Am 1. Juli 2013 begann der Kläger mit Unterstützung der IV eine Tätigkeit als Elektroniker bei der M____ AG im Umfang von 70 % (vgl. u.a. IV-Akten 181, 188, 190 und 197) und war über diese Firma bei der C____ im Rahmen der beruflichen Vorsorge versichert (vgl. das Vorsorgereglement; Klagantwortbeilage [AB] 17). Das 70%-Pensum wurde vom Kläger als zu hoch eingestuft, so dass eine Reduktion auf 60 % erfolgte (vgl. IV-Akten 203, 211 und 262, S. 3). Mit Schreiben vom 8. Mai 2014 teilte die IV-Stelle [...] dem Kläger mit, er habe per 1. Juli 2013 eine Tätigkeit gefunden, die seiner gesundheitlichen Situation entspreche. Daher schliesse man die Arbeitsvermittlung ab (vgl.”

“I____, IV-Akte 92, S. 36 und S. 37). Überdies ist hinsichtlich der Beurteilung von lic. phil. J____ zu bemerken, dass dieser zwar aus neuropsychologischer Sicht von einer 80%-igen Arbeitsfähigkeit im angestammten Beruf als medizinisch-technische Laborassistentin ausging (vgl. Gutachten lic. phil. J____, IV-Akte 103, S. 25), jedoch in der gemeinsamen Konsensbeurteilung mit Dr. med. I____ festhielt, die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin betrage gemäss bidisziplinärer Einschätzung im angestammten Beruf im ersten Arbeitsmarkt, wie auch unter angepassten Arbeitsbedingungen im ersten Arbeitsmarkt 0 % (Konsensbeurteilung vom 6. Mai 2020, IV-Akte 114, S. 9). 5. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdegegnerin auf Grundlage der vorstehenden dargelegten medizinischen Sachlage zu Recht die objektive Eingliederungsfähigkeit der Beschwerdeführerin verneint und im Ergebnis mit Verfügung vom 19. September 2023 den Anspruch der Beschwerdeführerin auf Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) ablehnt hat. Der Vollständigkeit halber ist zu erwähnen, dass bei diesem Ergebnis auch kein Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen gemäss Art. 8 IVG in Frage kommt, da keine erhebliche Änderung des gesundheitlichen Zustands der Beschwerdeführerin vorliegt (vgl. E. 4 hiervor). Da die Beschwerdegegnerin den medizinischen Sachverhalt genügend abgeklärt hat (Art. 43 Abs. 1 ATSG), sind weitere medizinische Abklärungen nicht angezeigt. 6. 6.1. Aus diesen”

“1 ci-dessus) - la rente sera réduite ou supprimée, même si les conditions de l'art. 17 al. 1 LPGA ne sont pas remplies - parce que l'état de santé ou la situation professionnelle de la personne assurée ne se sont pas modifiés notablement (cf. consid. 6.1 ci-dessus). Le Tribunal fédéral a considéré que cette disposition est conforme à la Constitution fédérale (Cst., RS 101) et à la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH; ATF 139 V 547). L'al. 4 de ces dispositions finales précise que le réexamen des rentes ne s'applique pas aux personnes qui ont atteint 55 ans au moment de l'entrée en vigueur de la présente modification, ou qui touchent une rente de l'assurance-invalidité depuis plus de 15 ans au moment de l'ouverture de la procédure de révision. 6.2.2 Les al. 2 et 3 de la let. a des dispositions finales prévoient que la personne assurée a droit, en cas de réduction ou de suppression de sa rente en vertu l'al. 1 desdites dispositions, à des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Durant la mise en oeuvre de mesures de réadaptation, l'assurance continue de verser la rente à l'assuré, mais au plus pendant deux ans à compter du moment de la suppression ou de la réduction de la rente. Le but de ces mesures est de faciliter à la personne assurée le retour à la vie active (cf. Message du Conseil Fédéral du 24 février 2010 [FF 2009 pp. 1736 s.]). Pour avoir droit aux mesures de nouvelle réadaptation qui font suite à la réduction ou à la suppression de la rente (TF 9C_30/2019 du 1er mai 2019, notamment consid. 3.1.2, 3.3 et 3.4), les mesures doivent être utiles et nécessaires. De plus, la personne assurée doit être objectivement capable de se réadapter (ATF 145 V 266 consid. 4.1; 141 V 385 consid. 5.3) et remplir les conditions d'assurance selon l'art. 9 al. 1bis LAI (ATF 145 V 266 consid. 4.2). Selon la jurisprudence, l'exclusion au droit à des mesures de nouvelle réadaptation ainsi qu'au droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures des personnes qui ne sont pas assujetties à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité suisse (AVS/AI), faute de domicilie et d'activité lucrative en Suisse, est compatible avec le droit communautaire (cf.”

“Le droit aux nouvelles mesures de réadaptation prévues par l'art. 8a LAI n'est ouvert que si elles sont de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain de la personne assurée, ou sa capacité à accomplir ses travaux habituels (art. 8a al. 1 let. a LAI). Conformément à la jurisprudence, la personne assurée doit en outre être objectivement capable de se réadapter (ATF 145 V 266 consid. 4.1 ; 141 V 385 consid. 5.3) et remplir les conditions d'assurance selon l'art. 9 al. 1bis LAI (ATF 145 V 266 consid. 4.2). Le Tribunal fédéral a ainsi jugé que l'exclusion au droit à des mesures de nouvelle réadaptation ainsi qu'au droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures des personnes qui ne sont pas assujetties à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité suisse (AVS/AI), faute de domicilie et d'activité lucrative en Suisse, est compatible avec le droit communautaire, en particulier avec l'interdiction de discrimination (ATF 145 V 266 consid. 5 et 6, notamment consid. 6.3 ; arrêt du TAF C-3463/2018 du 16 novembre 2021 consid.”

“Un examen de la capacité de réadaptation de l'assuré n'était, en outre, ni justifié ni proportionné car l'assuré s'était éloigné du marché du travail pour des motifs étrangers à l'invalidité en omettant de communiquer un changement important des circonstances et en violant son obligation de réduire la durée et l'étendue de l'incapacité de travail. 10.2 10.2.1 En vertu de la lettre a. des Dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 (6e révision de l'AI, premier volet) de la LAI, les rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique seront réexaminées dans un délai de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente modification. Si les conditions visées à l'art. 7 LPGA ne sont pas remplies, la rente sera réduite ou supprimée, même si les conditions de l'art. 17 al. 1 LPGA ne sont pas remplies (al. 1). En cas de réduction ou de suppression de sa rente, l'assuré a droit aux mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Cela ne lui donne pas droit à la prestation transitoire prévue à l'art. 32 al. 1 let. c LAI (al. 2). Durant la mise en oeuvre de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8a LAI, l'assurance continue de verser la rente à l'assuré, mais au plus pendant deux ans à compter du moment de la suppression ou de la réduction de la rente (al. 3). 10.2.2 En l'espèce, il ressort de la décision entreprise que l'OAIE a supprimé la rente de l'assuré en se fondant sur l'art. 17 LPGA en lien avec l'art. 88bis al. 2 let. b RAI et non en application des Dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 (6e révision de l'AI, premier volet) de la LAI. Cela étant, le recourant n'a pas droit à des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI, de sorte qu'une reprise du versement de sa rente au sens de l'alinéa 3 de la lettre a. des Dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 (6e révision de l'AI, premier volet) de la LAI est exclue. 10.3 10.3.1 Au demeurant, il y a lieu de rappeler qu'avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit examiner si la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique se traduit pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution du degré d'invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement en oeuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'établir l'aptitude au travail, la résistance à l'effort, etc.”

“Vorliegend wird eine erstmalige berufliche Ausbildung in Form einer zweijährige Lehre PrA nach INSOS beantragt. Ziel dieser Lehre ist die Eingliederung der Beschwerdeführerin in Form einer Tätigkeit in einer geschützten Werkstätte. Die Beschwerdegegnerin stellt sich allerdings auf den Standpunkt, in Anwendung von Art. 8a IVG sei im Anschluss an die Wiedereingliederung eine rentenwirksame Veränderung erforderlich. Vorliegend könne jedoch nicht davon ausgegangen werden, dass die heute bestehende ganze Invalidenrente durch das Absolvieren einer PrA in der E.________ reduziert werden könne (vgl. AB 118; Beschwerdeantwort S. 2 lit. C Ziff 3). Es trifft zu, dass gemäss Art. 8a Abs. 1 IVG Rentenbezügerinnen Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung haben, sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann (lit.”

“32-34 IVG sollen sicherstellen, dass im Falle einer erneuten gesundheitsbedingten Leistungseinbusse während der drei Jahre nach einer Wiedereingliederung und damit einhergehender Herabsetzung oder Aufhebung der Rente rasch und unkompliziert eine Übergangsleistung in Form einer Rente ausgerichtet wird. Die versicherte Person habe dadurch die Sicherheit, dass sie während drei Jahren weitgehend finanziell gleichgestellt sei, wie wenn sie den Schritt der Wiedereingliederung nicht gewagt hätte (vgl. Gabriela Riemer-Kafka, Schweizerisches Sozialversicherungsrecht, 7. Aufl., Bern 2019, S. 260 ff., S. 278 Rz 5.339a). Aus diesem Grund wird in der Lehre auch von "Schutzfrist" gesprochen (vgl. Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, IVG, 3. Aufl. 2014, Rz 1 zu Art. 32-34 IVG; siehe auch Amanda Wittwer, Der Begriff der Arbeitsunfähigkeit im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, in: Jörg Schmid [Hrsg.], LBR – Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft Band/Nr. 120, 2017, S. 83 ff., S. 113). 2.5.3. Schliesslich hat sich das Bundesgericht zu Art. 8a IVG, auf den Art. 32 lit. c IVG verweist, wie folgt geäussert: Sinn und Zweck der neuen Art. 7 Abs. 2 lit. e und Art. 8a IVG sei die Wiedereingliederung von rentenbeziehenden Personen mit entsprechendem Potential ins Erwerbsleben. Durch die Gewährung von Massnahmen werde eine Stabilisierung und Verbesserung der Erwerbsfähigkeit angestrebt mit dem Ziel, laufende Renten aufheben oder herabsetzen zu können und so gleichzeitig eine Kostenreduktion in der Invalidenversicherung zu erreichen. Die neue Regelung fokussiere auf Rentenbezügerinnen und -bezüger, welche keine revisionsrechtlich relevante Änderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG erfahren hätten. Erst die Teilnahme der versicherten Person an zumutbaren Massnahmen solle zu einer Rentenrevisionsmöglichkeit führen" (vgl. E. 4.2.4 von BGE 145 V 2). 2.6. Vorliegend wurde im Rahmen des in den Jahren 2017 bis 2021 durchgeführten Revisionsverfahrens ein verbesserter Gesundheitszustand des Beschwerdeführers festgestellt (vgl. diesbezüglich die im Rahmen der”

“Ein Anwendungsfall von Art. 26a BVG liegt mithin u.a. vor, wenn die Verminderung des Invaliditätsgrades, die zur Herabsetzung oder Aufhebung der Rente geführt hat, Effekt einer durchgeführten Wiedereingliederungsmassnahme im Sinn von Art. 8a IVG ist. Im Fall von A.________ sel. fanden berufliche Massnahmen in der Zeit nach der ersten Operation im Januar 2017, im Wesentlichen zwischen Sommer 2017 und Mitte 2018, statt. Die ab Juli 2017 ausgerichtete ganze Rente konnte mit Wirkung ab Oktober 2018 aufgehoben werden. Zumal die Rente und die Eingliederungsmassnahmen praktisch gleichzeitig begannen, war offenkundig nicht die Aktivierung des Eingliederungspotentials zur Reduzierung einer bestehenden rentenbegründenden Invalidität - also "Eingliederung aus Rente" - das Ziel der Massnahmen, sondern eine erwerbsorientierte Anpassung an den (nach der Entfernung des ursprünglichen Meningeoms) verbesserten gesundheitlichen Zustand. Ein Tatbestand nach Art. 26a BVG ist nicht gegeben.”

“Nicht jede Herabsetzung oder Aufhebung einer Invalidenrente, bei der berufliche Massnahmen im Spiel waren, auf die in Art. 8a IVG verwiesen wird, löst eine Weiterversicherung nach Art. 26a BVG aus. Diese Bestimmung wurde (wie Art. 8a IVG) mit der am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen IV-Revision 6a erlassen. Die Gesetzesnovelle steht im Zeichen der "eingliederungsorientierten Rentenrevision", also der Wiedereingliederung von Rentenbezügern in den primären Arbeitsmarkt ("Eingliederung aus Rente"; BGE 145 V 2; Botschaft zur”

“21 à 21quater LAI, ainsi que l’octroi de conseils et d’un suivi aux bénéficiaires de rente et à leur employeur (art. 8a al. 2 let. a à d LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 janvier 2021). 7.2.3 Le droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle au sens de l'anc. art. 14a al. 1 LAI (en vigueur jusqu’au 31 janvier 2021) est conditionné par une incapacité de travail de 50% au moins depuis six mois au moins non seulement dans sa profession ou son domaine d'activité précédent (art. 6 phr. 1 LPGA), mais également dans une autre profession ou un autre domaine d'activité (art. 6 phr. 2 LPGA; ATF 137 V 1 c. 7.2.1). 7.3 En l’espèce, on précisera d’emblée que l’art. 8 al. 1 LAI se limite à énoncer les conditions générales posées à l’octroi de mesures de réadaptation, sans fonder en soi un droit à ces prestations dont dépend la réalisation des conditions prévues pour chaque mesure spécifique. S’agissant précisément de la mesure de nouvelle réadaptation réglée à l’art. 8a al. 1 LAI, on rappellera qu’elle poursuit un but bien défini, à savoir celui d’améliorer la capacité de gain des assurés au bénéfice déjà d’une rente d’invalidité. En l’occurrence toutefois, cette dernière éventualité n’est pas réalisée puisqu’ensuite du retrait de l’effet suspensif au recours dirigé contre la première décision du 26 juin 2023, la suppression de la rente du recourant est effective depuis le 1er août 2023. Certes, le jugement de ce jour qui confirme cette décision n’est pas définitif et un recours demeure ouvert à son encontre, avec l’éventualité d’une reprise du versement de la rente dès le 1er août 2023 en cas d’admission du recours. En tout état de cause, les conditions cumulatives posées à l’art. 8a al. 1 LAI ne sont pas réunies en l’espèce, étant donné qu’une capacité de gain suffisante est déjà acquise au recourant sur le marché du travail vu le large éventail d’activités (de légères à moyennement lourdes) offertes à celui-ci et que des mesures de nouvelle réadaptation ne seraient ainsi pas propres à améliorer sa capacité de gain.”

“Indem die Regelung von lit. a Abs. 2 SchlB IVG auf den (die Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern regelnden) Art. 8a IVG verweist, führt sie keine separate Kategorie von Massnahmen mit eigenen Anspruchsvoraussetzungen ein. So besteht auch im Anwendungsbereich von lit. a Abs. 1 SchlB IVG nicht in jedem Fall ein Recht auf Wiedereingliederungsvorkehren; vielmehr ist erforderlich, dass die Massnahmen für eine Wiedereingliederung sinnvoll und nutzbringend sind (BGE 145 V 266 E. 4.1 mit Hinweisen). Wie alle Eingliederungsmassnahmen setzen auch die Wiedereingliederungsmassnahmen nach Art. 8a IVG in Verbindung mit lit. a Abs. 2 SchlB IVG nicht nur eine objektive, sondern auch eine subjektive Eingliederungsfähigkeit der betroffenen Person voraus (Urteil des Bundesgerichts vom 6. September 2016, 8C_667/2015, E. 4.2 mit Hinweisen).”

“Indem die Regelung von lit. a Abs. 2 SchlB IVG auf den (die Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern regelnden) Art. 8a IVG verweist, führt sie keine separate Kategorie von Massnahmen mit eigenen Anspruchsvoraussetzungen ein. So besteht auch im Anwendungsbereich von lit. a Abs. 1 SchlB IVG nicht in jedem Fall ein Recht auf Wiedereingliederungsvorkehren; vielmehr ist erforderlich, dass die Massnahmen für eine Wiedereingliederung sinnvoll und nutzbringend sind (BGE 145 V 266 E. 4.1 mit Hinweisen). Wie alle Eingliederungsmassnahmen setzen auch die Wiedereingliederungsmassnahmen nach Art. 8a IVG in Verbindung mit lit. a Abs. 2 SchlB IVG nicht nur eine objektive, sondern auch eine subjektive Eingliederungsfähigkeit der betroffenen Person voraus (Urteil des Bundesgerichts vom 6. September 2016, 8C_667/2015, E. 4.2 mit Hinweisen).”

“Le droit de la recourante à une formation professionnelle initiale au sens de l'art. 16 LAI n'est pas contesté. Si, dans un premier temps, elle a été empêchée de débuter une formation après sa scolarité (terminée en 2015) en raison de son atteinte à la santé (cf. "Notes entretien réadaptation" du 4 mai 2017), elle a été en mesure, grâce à d'importants progrès réalisés par la suite au Centre de formation B.________, à U.________, d'envisager la formation pratique INSOS en 2020 (cf. rapport d'entretien d'évaluation du 7 juillet 2020). Il s'agit d'une formation pratique dispensée par l'association de branche des prestataires de services pour les personnes en situation de handicap (nationaler Branchenverband der Institutionen für Menschen mit Behinderung [INSOS]), qui correspond à une préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé au sens de l'art. 5 al. 1 RAI (cf. ATF 142 V 523 consid. 2.2). L'intimé a accordé cette formation en tant que mesure de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Selon l'al. 1 de cette disposition, les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes: leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée (let.”

“1 et les références). En l'espèce, l'intimé a reconnu un potentiel de réadaptation à l'assurée au sens de l'art. 8a LAI, puisqu'il a admis que la formation accordée lui permettrait d'envisager l'exercice du métier de floricultrice. Lors de l'entretien d'évaluation, le collaborateur de l'office AI n'a pas exclu que le pronostic émis par les parents de l'assurée ("Il y aura probablement des paliers jusqu'à l'économie libre") se réalise. Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid. 3b de l'arrêt entrepris). L'OFAS s'est au demeurant entièrement rallié aux considérations des premiers juges. Ceux-ci n'ont pas violé le droit en considérant que l'application de l'art. 22 al. 5bis LAI faisait obstacle à celle de l'al. 1bis de la disposition.”

“x 0.8) ein Invaliditätsgrad von gerundet 22 % ([Fr. 55'436.70 ./. Fr. 43'413.80] / Fr. 55'436.70 x 100; zur Rundung: vgl. BGE 130 V 121 E. 3.2 S. 123). Die Beschwerdegegnerin führte gestützt auf die gutachterlich attestierte Arbeitsfähigkeit ab dem 27. März 2023 Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) durch (vgl. act. II 197), welche sie – nach Aufforderung zur Schadenminderung mit Schreiben vom 21. Juni 2023 (act. II 206) – per 6. August 2023 abbrach (act. II 215), nachdem die Beschwerdeführerin die von ihr verlangte Pensumsteigerung nicht erreichte. Insoweit ist auch die Befristung der Rente nach Durchführung der beruflichen Massnahmen per 31. August 2023 nicht zu beanstanden. Da bereits Eingliederungsmassnahmen durchgeführt worden sind, mussten bei der über 55jährigen Beschwerdeführerin nicht nochmals derartige Massnahmen durchgeführt werden (vgl. BGE 145 V 209).”

“x 0.8) ein Invaliditätsgrad von gerundet 22 % ([Fr. 55'436.70 ./. Fr. 43'413.80] / Fr. 55'436.70 x 100; zur Rundung: vgl. BGE 130 V 121 E. 3.2 S. 123). Die Beschwerdegegnerin führte gestützt auf die gutachterlich attestierte Arbeitsfähigkeit ab dem 27. März 2023 Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) durch (vgl. act. II 197), welche sie – nach Aufforderung zur Schadenminderung mit Schreiben vom 21. Juni 2023 (act. II 206) – per 6. August 2023 abbrach (act. II 215), nachdem die Beschwerdeführerin die von ihr verlangte Pensumsteigerung nicht erreichte. Insoweit ist auch die Befristung der Rente nach Durchführung der beruflichen Massnahmen per 31. August 2023 nicht zu beanstanden. Da bereits Eingliederungsmassnahmen durchgeführt worden sind, mussten bei der über 55jährigen Beschwerdeführerin nicht nochmals derartige Massnahmen durchgeführt werden (vgl. BGE 145 V 209).”

“Aus dem Umstand, dass das regionale Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) laut Bericht von Dr. H.____ ein Beschäftigungsprogramm mit dem Beschwerdeführer während zweieinhalb Monaten durchgeführt habe, kann die Beschwerdegegnerin nichts ableiten. Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung werden Eingliederungsmassnahmen im Rechtssinne vorausgesetzt (vgl. Urteile des Bundesgerichts vom 2. März 2020, 9C_396/2019, E. 5.1, in: SVR 2020 IV Nr. 40 S. 141, vom 10. Juli 2019, 9C_56/2019, E. 2 und vom 25. August 2016, 8C_393/2016, E. 3.3), also mithin Massnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG und allenfalls nach Art. 8a Abs. 2 IVG (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 23. Dezember 2015, 9C_324/2015, E.5). Diese dienen dem Grundsatz von Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG entsprechend dazu, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern. Arbeitsmarktliche Massnahmen wie das Beschäftigungsprogramm des RAV sollen hingegen gemäss Art. 59 Abs. 2 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (AVIG) vom 25. Juni 1982 die Vermittlungsfähigkeit der Versicherten zur raschen und dauerhaften Wiedereingliederung in den Arbeitsmarkt verbessern, die beruflichen Qualifikationen entsprechend den Bedürfnissen des Arbeitsmarkts fördern, die Gefahr von Langzeitarbeitslosigkeit verhindern oder die Möglichkeit bieten, Berufserfahrungen zu sammeln (vgl. Agnes Leu, Die arbeitsmarktlichen Massnahmen im Rahmen der Arbeitslosenversicherung der Schweiz, Diss. Zürich, Basel/Genf/Zürich 2006, S. 6 ff.). Damit unterscheiden sich arbeitsmarktliche Massnahmen der Arbeitslosenversicherung im Hinblick auf ihren Sinn und Zweck grundsätzlich von Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung (vgl.”

“1 RAI, qui précise que lorsque l’indemnité journalière, y compris la prestation pour enfant, est inférieure à la rente versée jusqu’ici, la rente continue d’être allouée au lieu de l’indemnité journalière (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), 2018, ad. 29 n. 6). L’art. 47 al. 1 LAI vise les bénéficiaires de rentes. Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure.”

“47 al. 1 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI sont applicables au cas d’espèce. 5.7.1 Le droit aux indemnités journalières interrompt en principe le droit à la rente qui a pris naissance ou qui est en train de naître (ATFA 1968, p. 213 consid. 1 et 1965, p. 47 consid. 2 p. 49). Demeurent réservées les dispositions des art. 47 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI, qui prévoient le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de réadaptation et l’art. 20ter al. 1 RAI, qui précise que lorsque l’indemnité journalière, y compris la prestation pour enfant, est inférieure à la rente versée jusqu’ici, la rente continue d’être allouée au lieu de l’indemnité journalière (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), 2018, ad. 29 n. 6). L’art. 47 al. 1 LAI vise les bénéficiaires de rentes. Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle.”

“1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8 al. 3 LAI si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s'il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. Selon l'art. 22 al. 1bis LAI, l'assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l'assuré qui n'a pas encore atteint l'âge de 20 ans et n'a pas encore exercé d'activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s'ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain. En vertu de l'art. 22 al. 5 LAI, les mesures prévues à l'art. 16 al. 2 let. c LAI ne donnent pas droit à une indemnité journalière. Conformément à l'art. 22 al. 5bis LAI, lorsqu'un assuré reçoit une rente de l'assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d'indemnités journalières durant la mise en oeuvre des mesures de réinsertion au sens de l'art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Si l'assuré subit une perte de gain ou qu'il perd une indemnité journalière d'une autre assurance en raison de la mise en oeuvre d'une mesure, l'assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI).”

“L’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu de l’activité lucrative que l’assuré percevait pour la dernière activité exercée sans restriction due à des raisons de santé et, pour l’assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a, à 80 % du revenu qu’il percevait immédiatement avant le début des mesures. Dans tous les cas, l’indemnité s’élève toutefois à 80 % au plus du montant maximal de l’indemnité journalière, lequel correspond au montant maximum du gain assuré journalier fixé dans la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20) (art. 23 al. 1 et 1bis LAI en relation avec l’art. 24 al. 1 LAI). Le calcul du revenu de l’activité lucrative se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10) sont prélevées (art. 23 al. 3 LAI). c) Selon l’art. 47 al. 1 LAI, durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI les bénéficiaires perçoivent leur rente en dérogation à l’art. 19, al. 3, LPGA. Les rentes sont perçues jusqu’à la décision de l’office AI visée à l’art. 17 LPGA s’ils suivent des mesures de nouvelle réadaptation prévues à l’art. 8a (art. 47 al. 1bis let. a LAI) ou, pour les autres mesures de réadaptation, au plus jusqu’à la fin du troisième mois civil entier qui suit le début des mesures (art. 47 al. 1bis let. b LAI). Les bénéficiaires de rente ont droit en outre à une indemnité journalière. Durant la mise en œuvre des mesures d’instruction ou de réadaptation, l’indemnité est toutefois réduite d’un trentième du montant de la rente pendant la période au cours de laquelle deux prestations sont dues (art. 47 al. 1ter LAI). Lorsqu’une rente succède à une indemnité journalière, elle est versée, en dérogation à l’art. 19, al. 3, LPGA, sans réduction pour le mois durant lequel le droit à l’indemnité journalière prend fin. Durant ce mois, l’indemnité journalière est en revanche réduite d’un trentième du montant de la rente (art.”

“Die am 1. Januar 2012 in Kraft getretene IV-Revision 6a steht im Zeichen der "eingliederungsorientierten Rentenrevision", also der Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern in den primären Arbeitsmarkt ("Eingliederung aus Rente"; BGE 145 V 2; Botschaft, BBl 2010 1839 ff. Ziff. 1.3.1; MOSER, a.a.O., N. 10 ff. zu Art. 26a BVG). Art. 26a BVG flankiert die in der IV-Revision 6a vorgesehenen Neuerungen (Botschaft, BBl 2010 1916). Die "provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung" (Titel von Art. 26a BVG) erfasst denn auch allein Rentenbezüger mit Eingliederungspotential (vgl. Titel von Art. 8a IVG), bei denen sich weder der Gesundheitszustand noch die erwerblichen Verhältnisse anspruchswesentlich verändert haben (vgl. SVR 2024 BVG Nr. 6 S. 15, 9C_381/2022 E. 3.3 mit Hinweisen).”

“IV-Revision, erstes Massnahmepaket, BBl 2010 1839 ff. Ziff. 1.3.1; MOSER, a.a.O., N. 10 ff. zu Art. 26a BVG). Art. 26a BVG flankiert die in der IV-Revision 6a vorgesehenen Neuerungen (Botschaft, 1916). Die "provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung" (Titel von Art. 26a BVG) erfasst denn auch allein Rentenbezüger mit Eingliederungspotential (vgl. Titel von Art. 8a IVG), bei denen sich weder der Gesundheitszustand noch die erwerblichen Verhältnisse anspruchswesentlich verändert haben (Urteil 9C_604/2014 vom 31. März 2015 E. 3.2 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 8C_667/2013 vom 6. März 2014 E. 2). Mit Blick auf den Normwortlaut und den gesetzgeberischen Kontext ausgeschlossen ist eine Ausdehnung des Geltungsbereichs von Art. 26a BVG auf Fälle, in denen die Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente auf dem Weg der materiellen Revision (Art. 17 ATSG; BGE 141 V 9 E. 2.3) davon abhing, dass das (erst einmal medizinisch-theoretisch) verbesserte Leistungsvermögen durch Eingliederungsmassnahmen erwerblich verwertbar gemacht wurde.”

“Sachverhaltes (Art. 39.2). Die Berechnung der Anpassung der Rentenansprüche von Versicherten ohne aktive Versicherung bei der C____ basiert auf den Mindestbestimmungen zur Invalidität nach BVG (Art. 39.3). 4.3. 4.3.1. Vorliegend lässt sich unter Berücksichtigung der Materialien und der einschlägigen Rechtslehre kein Anwendungsfall von Art. 26a BVG ausmachen. Denn es ist davon auszugehen, dass ein effektiver Rentenbezug vor Beginn der Wiedereingliederung (bzw. Erwerbsaufnahme) Voraussetzung für die provisorische Weiterversicherung ist. Dies ergibt sich bereits aus dem Titel zu Art. 8a IVG ("Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern mit Eingliederungspotential"), auf den Art. 26a BVG (unter anderem) verweist. So hat sich denn auch das Bundesgericht wie folgt geäussert: Die neue Regelung (gem. Art. 8a IVG) fokussiere auf rentenbeziehende Personen (…) (vgl. E. 4.2.4 von BGE 145 V 2) resp. die Regelung (gemäss Art. 26a BVG) sei für rentenbeziehende Personen mit vermutetem Eingliederungspotenzial vorgesehen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_604/2014 vom 31. März 2015 E. 3.2). Des Weiteren hat das Bundesgericht – gestützt auf die Materialien – dargetan, gemäss der bundesrätlichen Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket, BBl 2010 1817) werde mit der 6. IV-Revision das Instrument der eingliederungsorientierten Rentenrevision eingeführt, mit welchem die Wiedereingliederung aktiv gefördert werde, indem Rentenbezügerinnen und -bezüger mit Eingliederungspotenzial durch persönliche Beratung, Begleitung und weitere spezifische Massnahmen gezielt auf eine Wiedereingliederung vorbereitet würden.”

“Gemäss Art. 26 Abs. 3 Satz 1 BVG erlischt der Anspruch auf Invalidenleistungen unter Vorbehalt von Art. 26a BVG mit dem Wegfall der Invalidität. Letztere Bestimmung sieht vor, dass bei einer Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung nach Verminderung des Invaliditätsgrads die versicherte Person während drei Jahren zu den gleichen Bedingungen bei der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung versichert bleibt, sofern sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrads herabgesetzt oder aufgehoben wurde (Art. 26a Abs. 1 BVG). Der Versicherungsschutz und der Leistungsanspruch bleiben aufrechterhalten, solange die versicherte Person eine Übergangsleistung nach Art. 32 IVG bezieht (Art. 26a Abs. 2 BVG). Nach Art. 1j Abs. 1 lit. d der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge (BVV 2; SR 831.441.1) sind Personen, die nach Art. 26a BVG provisorisch weiterversichert werden, der obligatorischen Versicherung nicht unterstellt. Die Weiterversicherung lässt somit während der dreijährigen "Schutzperiode" keinen Raum für die Entstehung eines neuen Vorsorgeverhältnisses (SVR 2024 BVG Nr. 6 S. 15, 9C_381/2022 E. 3.1 mit Hinweis auf Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [6. IV-Revision, erstes Massnahmepaket; nachfolgend: Botschaft], BBl 2010 1916 f.”

“Gemäss Art. 26 Abs. 3 BVG erlischt der Rentenanspruch unter anderem mit dem Wegfall der Invalidität, wobei Art. 26a BVG - welche Bestimmung auch für die weitergehende Vorsorge gilt (Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3b BVG) - vorbehalten bleibt. Für Fälle, in denen die Rente der Invalidenversicherung nach Verminderung des Invaliditätsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wird, sieht Art. 26a Abs. 1 BVG vor, dass die versicherte Person während drei Jahren zu den gleichen Bedingungen bei der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung versichert bleibt, sofern sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde. Der Versicherungsschutz und der Leistungsanspruch bleiben aufrechterhalten, solange die versicherte Person eine Übergangsleistung nach Art. 32 IVG bezieht (Abs. 2). Während der Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruches kann die Vorsorgeeinrichtung die Invalidenrente entsprechend dem verminderten Invaliditätsgrad der versicherten Person kürzen, jedoch nur soweit, wie die Kürzung durch ein Zusatzeinkommen der versicherten Personen ausgeglichen wird (Abs. 3).”

“Für Fälle, in denen die Rente der Invalidenversicherung nach Verminderung des Invaliditätsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wird, sieht Art. 26a Abs. 1 BVG vor, dass die versicherte Person während drei Jahren zu den gleichen Bedingungen bei der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung versichert bleibt, sofern sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde. Art. 26a BVG gilt auch für die weitergehende Vorsorge (Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3b BVG). Der in Art. 26a Abs. 1 BVG erwähnte Art. 8a IVG sieht einen Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung - zugunsten von Rentenbezügern (Urteil 8C_423/2015 vom 18. Januar 2016 E. 5) - vor, sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (Abs. 1). Massnahmen zur Wiedereingliederung sind Beratung und Begleitung (Art. 14quater IVG), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 14a IVG), Massnahmen beruflicher Art (Art. 15 ff. IVG: u.a. Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuch) und die Abgabe von Hilfsmitteln (vgl. Art. 8a Abs. 2 IVG). Nach Art. 1j Abs. 1 lit. d BVV 2 sind Personen, die nach Art.”

“Die Verwaltung teilte der Versicherten darauf am 14. Januar 2020 mit, dass sie Anspruch auf Arbeitsvermittlung und Abklärungen der beruflichen Eingliederungsmöglichkeiten habe. Dafür wurde A.________ zu einem Gespräch eingeladen, das nicht durchgeführt werden konnte. Mit Verfügung vom 20. März 2020 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch und wies erneut darauf hin, dass sich die Versicherte bei Interesse für Arbeitsvermittlung melden könne. B. Dagegen erhob A.________ Beschwerde mit dem Antrag, ihr sei eine IV-Rente zuzusprechen. Das Verwaltungsgericht des Kantons Zug wies diese Beschwerde mit Entscheid vom 27. Oktober 2020 ab. C. A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, die Verfügung vom 20. März 2020 und der vorinstanzliche Entscheid seien aufzuheben und ihr seien die gesetzlichen Leistungen der Invalidenversicherung zuzusprechen und auszurichten. Der Versicherten sei ab 1. Januar 2017 eine ganze Rente zuzusprechen und gleichzeitig seien "Integrationsmassnahmen" gemäss Art. 8a Abs. 2 lit. a IVG (Wiedereingliederung aus Rente) durchzuführen. Eventualiter sei die Angelegenheit an die IV-Stelle zurückzuweisen mit der Anweisung, Integrationsmassnahmen gemäss Art. 14a IVG durchzuführen und gegebenenfalls nach deren Abschluss neu betreffend eine Rente zu verfügen. Subeventualiter sei die Angelegenheit an die IV-Stelle zurückzuweisen, um weitere medizinische Abklärungen vorzunehmen. Subeventualiter sei die Angelegenheit an die Vorinstanz zurückzuweisen zur Einholung eines gerichtlichen Gutachtens/Obergutachtens. Ferner ersucht A.________ um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.”

“Entgegen der Ansicht der Klägerin spielt der - auf Art. 8a IVG Bezug nehmende - Art. 26a BVG betreffend die "Provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung", der auch für die weiter gehende Vorsorge gilt (Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3a BVG; Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket], BBl 2010 1817 ff., 1913 f.) vorliegend keine Rolle. Die Bestimmung ist für rentenbeziehende Personen mit vermutetem Eingliederungspotenzial vorgesehen, bei denen der Gesundheitszustand oder die erwerblichen Verhältnisse keine anspruchswesentliche Änderung erfahren haben (vgl. Urteile des Bundesgerichts 8C_667/2013 vom 6. März 2014 E. 2, in: SVR 2014 IV Nr. 18 S. 69, und 9C_572/2012 vom 18. Oktober 2012 E. 2.3.1; BBl 2010 1840 ff. und 1887 ff.). Dies war bei der Klägerin nicht der Fall, sie bezog keine Invalidenrente, weder von der Invalidenversicherung noch von der Klägerin. Der Gesundheitszustand der Klägerin und die damit verbundene Arbeitsfähigkeit hat sich ausserdem nach der Operation im Jahr 2014 nachweislich wieder verbessert, von einem unveränderten Gesundheitszustand seit dem Jahr 2014 kann mithin nicht die Rede sein.”

“Sachverhaltes (Art. 39.2). Die Berechnung der Anpassung der Rentenansprüche von Versicherten ohne aktive Versicherung bei der C____ basiert auf den Mindestbestimmungen zur Invalidität nach BVG (Art. 39.3). 4.3. 4.3.1. Vorliegend lässt sich unter Berücksichtigung der Materialien und der einschlägigen Rechtslehre kein Anwendungsfall von Art. 26a BVG ausmachen. Denn es ist davon auszugehen, dass ein effektiver Rentenbezug vor Beginn der Wiedereingliederung (bzw. Erwerbsaufnahme) Voraussetzung für die provisorische Weiterversicherung ist. Dies ergibt sich bereits aus dem Titel zu Art. 8a IVG ("Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern mit Eingliederungspotential"), auf den Art. 26a BVG (unter anderem) verweist. So hat sich denn auch das Bundesgericht wie folgt geäussert: Die neue Regelung (gem. Art. 8a IVG) fokussiere auf rentenbeziehende Personen (…) (vgl. E. 4.2.4 von BGE 145 V 2) resp. die Regelung (gemäss Art. 26a BVG) sei für rentenbeziehende Personen mit vermutetem Eingliederungspotenzial vorgesehen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_604/2014 vom 31. März 2015 E. 3.2). Des Weiteren hat das Bundesgericht – gestützt auf die Materialien – dargetan, gemäss der bundesrätlichen Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket, BBl 2010 1817) werde mit der 6. IV-Revision das Instrument der eingliederungsorientierten Rentenrevision eingeführt, mit welchem die Wiedereingliederung aktiv gefördert werde, indem Rentenbezügerinnen und -bezüger mit Eingliederungspotenzial durch persönliche Beratung, Begleitung und weitere spezifische Massnahmen gezielt auf eine Wiedereingliederung vorbereitet würden. Bezweckt werde eine Reduktion des Rentenbestandes (vgl. BGE 145 V 2, 9f. E. 4.2.3.1 mit Verweis auf BBl 2010 1840).”

“Nach dem (insoweit in allen drei Amtssprachen übereinstimmenden) Wortlaut des Art. 26a Abs. 1 BVG wird für eine Weiterversicherung vorausgesetzt, dass die versicherte Person "vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Artikel 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde". Diese Formulierung deutet darauf hin, dass ein Rentenbezug bereits vor den genannten Ereignissen (Teilnahme an Wiedereingliederungsmassnahmen, Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit, Erhöhung des Beschäftigungsgrades) stattgefunden haben muss. In dieselbe Richtung weist die Überschrift des (in Art. 26a Abs. 1 BVG erwähnten) Art. 8a IVG "Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern mit Eingliederungspotential" (wiederum in allen drei sprachlichen Fassungen). Im Einklang damit lässt sich den Materialien (Botschaft vom 24. Februar 2010 zur BGE 150 V 120 S. 126 Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket], BBl 2010 1817 ff.) entnehmen, dass mit der”

“Sachverhaltes (Art. 39.2). Die Berechnung der Anpassung der Rentenansprüche von Versicherten ohne aktive Versicherung bei der C____ basiert auf den Mindestbestimmungen zur Invalidität nach BVG (Art. 39.3). 4.3. 4.3.1. Vorliegend lässt sich unter Berücksichtigung der Materialien und der einschlägigen Rechtslehre kein Anwendungsfall von Art. 26a BVG ausmachen. Denn es ist davon auszugehen, dass ein effektiver Rentenbezug vor Beginn der Wiedereingliederung (bzw. Erwerbsaufnahme) Voraussetzung für die provisorische Weiterversicherung ist. Dies ergibt sich bereits aus dem Titel zu Art. 8a IVG ("Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern mit Eingliederungspotential"), auf den Art. 26a BVG (unter anderem) verweist. So hat sich denn auch das Bundesgericht wie folgt geäussert: Die neue Regelung (gem. Art. 8a IVG) fokussiere auf rentenbeziehende Personen (…) (vgl. E. 4.2.4 von BGE 145 V 2) resp. die Regelung (gemäss Art. 26a BVG) sei für rentenbeziehende Personen mit vermutetem Eingliederungspotenzial vorgesehen (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_604/2014 vom 31. März 2015 E. 3.2). Des Weiteren hat das Bundesgericht – gestützt auf die Materialien – dargetan, gemäss der bundesrätlichen Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket, BBl 2010 1817) werde mit der 6. IV-Revision das Instrument der eingliederungsorientierten Rentenrevision eingeführt, mit welchem die Wiedereingliederung aktiv gefördert werde, indem Rentenbezügerinnen und -bezüger mit Eingliederungspotenzial durch persönliche Beratung, Begleitung und weitere spezifische Massnahmen gezielt auf eine Wiedereingliederung vorbereitet würden. Bezweckt werde eine Reduktion des Rentenbestandes (vgl. BGE 145 V 2, 9f. E. 4.2.3.1 mit Verweis auf BBl 2010 1840).”

“Bei einer Arbeitsfähigkeit von 60% in einer adaptierten Tätigkeit resultiert aus dem Prozentvergleich unter Berücksichtigung eines Tabellenlohnabzugs von 10% ein Invaliditätsgrad von 46% (100% - [60% x 0.9]). Damit hat die Beschwerdeführerin weiterhin Anspruch auf eine Viertelsrente. Folglich hat die Beschwerdegegnerin deren Gesuch um Erhöhung der Rente zu Recht abgewiesen.   Die Beschwerdeführerin stellt zwar keinen expliziten Antrag auf berufliche Massnahmen, kritisiert jedoch, die Beschwerdegegnerin habe den Grundsatz "Eingliederung vor Rente" verletzt. Gemäss diesem Grundsatz soll die Invalidenversicherung die Invalidität mit geeigneten, einfachen und zweckmässigen Eingliederungsmassnahmen verhindern, vermindern oder beheben (vgl. Art. 1a lit. a IVG). Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. auch Art. 8a Abs. 1 IVG für Rentenbezügerinnen und Rentenbezüger bei Einstellung oder Herabsetzung der Rente). Im Unterschied zum Grundsatz "Eingliederung vor Rente" ist im vorliegenden Fall eine Rentenerhöhung strittig. Ebenfalls nicht zur Anwendung gelangt Art. 8a Abs. 1 IVG, da die laufende Rente weder gekürzt noch eingestellt wird. Die Beschwerdeführerin bezieht bereits seit Dezember 2013 (rückwirkende Rentenzusprache mit Verfügung vom 17. Februar 2016, IV-act. 92) eine Rente und war während dem Leistungsbezug im Rahmen ihrer Arbeitsfähigkeit auch erwerbstätig. Sie ist gemäss dem SMAB-Gutachten in der Lage, eine berufliche Tätigkeit im Umfang eines 60%-Pensums aufzunehmen. Zum Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung war sie dafür nicht auf Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin angewiesen. Ein weitergehender Verlust der Arbeitsfähigkeit drohte der Beschwerdeführerin bei Ausschöpfung der therapeutischen Möglichkeiten nicht. Dementsprechend musste mit beruflichen Massnahmen auch nicht der Eintritt einer höhergradigen Invalidität verhindert werden.”

“Bei einer Arbeitsfähigkeit von 60% in einer adaptierten Tätigkeit resultiert aus dem Prozentvergleich unter Berücksichtigung eines Tabellenlohnabzugs von 10% ein Invaliditätsgrad von 46% (100% - [60% x 0.9]). Damit hat die Beschwerdeführerin weiterhin Anspruch auf eine Viertelsrente. Folglich hat die Beschwerdegegnerin deren Gesuch um Erhöhung der Rente zu Recht abgewiesen.   Die Beschwerdeführerin stellt zwar keinen expliziten Antrag auf berufliche Massnahmen, kritisiert jedoch, die Beschwerdegegnerin habe den Grundsatz "Eingliederung vor Rente" verletzt. Gemäss diesem Grundsatz soll die Invalidenversicherung die Invalidität mit geeigneten, einfachen und zweckmässigen Eingliederungsmassnahmen verhindern, vermindern oder beheben (vgl. Art. 1a lit. a IVG). Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte haben Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (Art. 8 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. auch Art. 8a Abs. 1 IVG für Rentenbezügerinnen und Rentenbezüger bei Einstellung oder Herabsetzung der Rente). Im Unterschied zum Grundsatz "Eingliederung vor Rente" ist im vorliegenden Fall eine Rentenerhöhung strittig. Ebenfalls nicht zur Anwendung gelangt Art. 8a Abs. 1 IVG, da die laufende Rente weder gekürzt noch eingestellt wird. Die Beschwerdeführerin bezieht bereits seit Dezember 2013 (rückwirkende Rentenzusprache mit Verfügung vom 17. Februar 2016, IV-act. 92) eine Rente und war während dem Leistungsbezug im Rahmen ihrer Arbeitsfähigkeit auch erwerbstätig. Sie ist gemäss dem SMAB-Gutachten in der Lage, eine berufliche Tätigkeit im Umfang eines 60%-Pensums aufzunehmen. Zum Zeitpunkt der angefochtenen Verfügung war sie dafür nicht auf Unterstützung durch die Beschwerdegegnerin angewiesen. Ein weitergehender Verlust der Arbeitsfähigkeit drohte der Beschwerdeführerin bei Ausschöpfung der therapeutischen Möglichkeiten nicht. Dementsprechend musste mit beruflichen Massnahmen auch nicht der Eintritt einer höhergradigen Invalidität verhindert werden.”

“7 LPGA BGE 130 V 343ATF 130 V 343DTF 130 V 343 Art. 7 ATSGart. 7 LPGAart. 7 LPGA Art. 16 ATSGart. 16 LPGAart. 16 LPGA Art. 28 IVGart. 28 LAIart. 28 LAI Art. 88a IVVart. 88a RAIart. 88a OAI BGE 133 V 263ATF 133 V 263DTF 133 V 263 Art. 17 ATSGart. 17 LPGAart. 17 LPGA BGE 144 I 103ATF 144 I 103DTF 144 I 103 BGE 141 V 9ATF 141 V 9DTF 141 V 9 Art. 88a IVVart. 88a RAIart. 88a OAI BGE 140 V 193ATF 140 V 193DTF 140 V 193 BGE 132 V 93ATF 132 V 93DTF 132 V 93 BGE 143 V 124ATF 143 V 124DTF 143 V 124 BGE 134 V 231ATF 134 V 231DTF 134 V 231 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 BGE 143 V 124ATF 143 V 124DTF 143 V 124 BGE 125 V 351ATF 125 V 351DTF 125 V 351 Art. 43 ATSGart. 43 LPGAart. 43 LPGA Art. 44 ATSGart. 44 LPGAart. 44 LPGA BGE 141 V 281ATF 141 V 281DTF 141 V 281 Art. 28 IVGart. 28 LAIart. 28 LAI Art. 29 IVGart. 29 LAIart. 29 LAI Art. 22 IVGart. 22 LAIart. 22 LAI Art. 18 IVVart. 18 RAIart. 18 OAI BGE 148 V 397ATF 148 V 397DTF 148 V 397 Art. 22 IVGart. 22 LAIart. 22 LAI Art. 14a IVGart. 14a LAIart. 14a LAI Art. 8a IVGart. 8a LAIart. 8a LAI Art. 28 IVGart. 28 LAIart. 28 LAI Art. 28 IVGart. 28 LAIart. 28 LAI Art. 8 IVGart. 8 LAIart. 8 LAI BGE 128 V 29ATF 128 V 29DTF 128 V 29 BGE 104 V 135ATF 104 V 135DTF 104 V 135 BGE 144 I 103ATF 144 I 103DTF 144 I 103 BGE 134 V 322ATF 134 V 322DTF 134 V 322 BGE 148 V 174ATF 148 V 174DTF 148 V 174 BGE 143 V 295ATF 143 V 295DTF 143 V 295 BGE 148 V 174ATF 148 V 174DTF 148 V 174 BGE 143 V 295ATF 143 V 295DTF 143 V 295 BGE 134 V 322ATF 134 V 322DTF 134 V 322 BGE 129 V 472ATF 129 V 472DTF 129 V 472 BGE 148 V 174ATF 148 V 174DTF 148 V 174 BGE 135 V 297ATF 135 V 297DTF 135 V 297 BGE 134 V 322ATF 134 V 322DTF 134 V 322 BGE 148 V 174ATF 148 V 174DTF 148 V 174 BGE 146 V 16ATF 146 V 16DTF 146 V 16 BGE 130 V 121ATF 130 V 121DTF 130 V 121 Art. 88a IVVart. 88a RAIart. 88a OAI Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 69 IVGart. 69 LAIart. 69 LAI Art. 108 VRPGart. 108 LPJAart. 108 VRPG BVR 2009 186 Art. 61 ATSGart. 61 LPGAart. 61 LPGA Art. 115 MWSTGart. 115 LTVAart. 115 LIVA Art. 112 MWSTGart.”

“August 2011; IV-Akte 144, S. 21), liess die IV-Stelle ihm "Beratung und Unterstützung beim Erhalt des Arbeitsplatzes" zukommen (vgl. IV-Akte 146). Am 1. November 2011 trat der Kläger (im Rahmen der von der IV gewährten beruflichen Eingliederungsmassnahmen) eine Teilzeitstelle als Informatik-Supporter bei der Firma L____ an (vgl. den Arbeitsvertrag vom 28. Oktober 2011; IV-Akte 150). Die IV-Stelle [...] leistete Kostengutsprache für ein Arbeitstraining (vgl. IV-Akten 152 und 157) und kam für die Kosten diverser Kurse auf (vgl. u.a. IV-Akten 154, 156). Das Pensum von 30 % konnte gehalten und situativ gesteigert werden. Ab Januar 2012 war eine Erhöhung des Pensums auf 40 % vorgesehen (vgl. IV-Akte 158, S. 2). d) Mit Verfügung vom 7. Mai 2012 hob die IV-Stelle [...] nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren (vgl. IV-Akte 160) die dem Kläger bislang gewährte ganze Rente gestützt auf lit. a Abs. 1 SchlB IVG 2011 auf. Dem Kläger wurden – lit. a Abs. 2 und 3 SchlB IVG 2011 folgend – Integrationsmassnahmen gemäss Art. 8a IVG (unter Weiterausrichtung der ganzen Rente) während maximal zwei Jahren zugestanden (vgl. IV-Akten 168 und 169). Mit Schreiben vom 2. Juli 2012 löste der Kläger das Arbeitsverhältnis mit der Firma L____ per 30. September 2012 auf (vgl. IV-Akte 175, S. 1). In der Folge nahm die IV ihre Bemühungen um dessen berufliche Integration wieder auf (vgl. IV-Akte 176 ff.). e) Am 1. Juli 2013 begann der Kläger mit Unterstützung der IV eine Tätigkeit als Elektroniker bei der M____ AG im Umfang von 70 % (vgl. u.a. IV-Akten 181, 188, 190 und 197) und war über diese Firma bei der C____ im Rahmen der beruflichen Vorsorge versichert (vgl. das Vorsorgereglement; Klagantwortbeilage [AB] 17). Das 70%-Pensum wurde vom Kläger als zu hoch eingestuft, so dass eine Reduktion auf 60 % erfolgte (vgl. IV-Akten 203, 211 und 262, S. 3). Mit Schreiben vom 8. Mai 2014 teilte die IV-Stelle [...] dem Kläger mit, er habe per 1. Juli 2013 eine Tätigkeit gefunden, die seiner gesundheitlichen Situation entspreche. Daher schliesse man die Arbeitsvermittlung ab (vgl.”

“Vorliegend gilt es zu beachten, dass der Beschwerdeführer bereits im Zeitpunkt des Erlasses der Verfügung vom 29. Juni 2021 anwaltlich vertreten war. Rechtsuchende geniessen jedoch keinen Vertrauensschutz, wenn der Mangel für sie bzw. ihren Rechtsvertreter allein schon durch Konsultierung der massgeblichen (Verfahrens-)Bestimmung ersichtlich ist (BGE 135 III 489, 494 E. 4.4). Davon ist in casu auszugehen. Wie bereits dargetan wurde, bezieht sich Art. 32 Abs. 1 lit. c IVG gemäss klarem und unmissverständlichem Wortlaut (Verweis auf Art. 8a IVG) auf Rentenbezüger, die sich – unabhängig von einem Revisionsverfahren resp. gebessertem Gesundheitszustand – einer Wiedereingliederungsmassnahme gestellt haben (vgl. Erwägung”

“Schliesslich hat sich das Bundesgericht zu Art. 8a IVG, auf den Art. 32 lit. c IVG verweist, wie folgt geäussert: Sinn und Zweck der neuen Art. 7 Abs. 2 lit. e und Art. 8a IVG sei die Wiedereingliederung von rentenbeziehenden Personen mit entsprechendem Potential ins Erwerbsleben. Durch die Gewährung von Massnahmen werde eine Stabilisierung und Verbesserung der Erwerbsfähigkeit angestrebt mit dem Ziel, laufende Renten aufheben oder herabsetzen zu können und so gleichzeitig eine Kostenreduktion in der Invalidenversicherung zu erreichen. Die neue Regelung fokussiere auf Rentenbezügerinnen und -bezüger, welche keine revisionsrechtlich relevante Änderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG erfahren hätten. Erst die Teilnahme der versicherten Person an zumutbaren Massnahmen solle zu einer Rentenrevisionsmöglichkeit führen" (vgl. E. 4.2.4 von BGE 145 V 2).”

“1 Il sied encore d'examiner le droit de la recourante à des mesures de nouvelle réadaptation. 13.2 Selon les alinéas 2 et 3 de la let. a des dispositions finales précitées, la personne assurée a droit, en cas de réduction ou de suppression de sa rente, à des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Durant la mise en oeuvre desdites mesures de réadaptation, l'assurance continue de verser la rente, mais au plus pendant deux ans à compter de la suppression ou de la réduction de la rente. La personne assurée doit être informée des mesures envisagées lors d'un entretien personnel afin que les mesures de nouvelle réadaptation envisageables lui soient présentées et soient planifiées avec elle (TF 8C_583/2014 du 12 décembre 2014 consid. 4.2). Ce n'est qu'après avoir tenté une (ré)intégration dans le circuit économique que l'Office AI sera en mesure de décider définitivement si l'on peut exiger de la personne assurée qu'elle regagne le monde professionnel, en tenant compte de tous les éléments subjectifs et objectifs. 13.3 Le renvoi opéré par ces dispositions à l'art. 8a LAI ne fonde pas un droit autonome pour la recourante à bénéficier des mesures de nouvelle réadaptation ainsi qu'un droit accessoire au maintien de la rente pendant la durée de la mise en oeuvre de ces mesures (cf. TF 9C_92/2016 du 29 juin 2016 consid. 5.1). Le droit aux nouvelles mesures de réadaptation prévues par l'art. 8a LAI n'est ouvert que si elles sont de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain de la personne assurée, ou sa capacité à accomplir ses travaux habituels (art. 8a al. 1 let. a LAI). A ce sujet, la jurisprudence a noté que le principe de la proportionnalité doit être observé et que la personne doit en particulier être objectivement capable de se réadapter (ATF 145 V 266 consid. 4.1 ; 145 V 2 consid. 4.3.3.2 s.). Plus encore, la personne concernée doit remplir les conditions d'assurance conformément à l'art. 9 al. 1bis LAI qui stipule que le droit aux mesures de réadaptation prend naissance au plus tôt au moment de l'assujettissement à l'assurance obligatoire ou facultative et s'éteint au plus tard à la fin de cet assujettissement ; en d'autres termes, une personne doit être assurée dès et aussi longtemps qu'elle fait appel aux mesures de réadaptation (ATF 145 V 266 consid.”

“Vorliegend verneinte die Beschwerdegegnerin in ihrer Verfügung vom 24. September 2020, mit welcher sie die mit Verfügung vom 18. Mai 2006 ausgerichtete Viertelsrente wiedererwägungsweise aufgehoben hatte, einen Anspruch der Beschwerdeführerin auf Eingliederungsmassnahmen mangels Ausschöpfung der ihr zumutbaren Restarbeitsfähigkeit. Die Vorinstanz bestätigte die Verweigerung mit der Begründung, es liege keine Invalidität vor. Damit verletzte sie Bundesrecht. Aus lit. a Abs. 2 SchlBest. IVG ergibt sich ohne Weiteres ein Anspruch auf Massnahmen der Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG, wie die Beschwerdeführerin zu Recht geltend macht. Werden solche Massnahmen durchgeführt, so wird die Rente bis zum Abschluss der Massnahmen weiter ausgerichtet, längstens aber während zwei Jahren ab dem Zeitpunkt der Aufhebung oder Herabsetzung (zum Beginn der Zweijahresfrist in Fällen, in denen sich erst das kantonale Gericht für die Rentenaufhebung auf lit. a Abs. 1 SchlBest. IVG stützt [Motivsubstitution]: vgl. BGE 141 V 385). Die Weiterausrichtung der Rente während der Durchführung der Wiedereingliederungsmassnahmen ändert aber nichts daran, dass die Rentenaufhebung vorliegend zu Recht erfolgte (vgl. E. 7.4 hiervor). Denn die Rente - zu verstehen als die lediglich betragsmässig gleiche Leistung, wie sie im Rahmen der aufgehobenen Rente ausgerichtet worden war - wird diesfalls gemäss lit. a Abs. 3 SchlBest. IVG unter einem anderen Rechtstitel und als zu den Eingliederungsmassnahmen akzessorische Leistung befristet weiter ausgerichtet (Urteil 9C_49/2016 vom 26. August 2016 E. 4.2).”

“Wird die Rente gestützt auf Bst. a Abs. 1 SchlBest. IVG herabgesetzt oder aufgehoben, so hat die Bezügerin oder der Bezüger Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG. Ein Anspruch auf eine Übergangsleistung nach Art. 32 Abs. 1 Bst. c IVG entsteht dadurch nicht (Bst. a Abs. 2 SchlBest. IVG). Werden Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG durchgeführt, so wird die Rente bis zum Abschluss der Massnahmen weiter ausgerichtet, längstens aber während zwei Jahren ab dem Zeitpunkt der Aufhebung oder Herabsetzung (Bst. a Abs. 3 SchlBest. IVG). Der Anspruch auf Wiedereingliederungsmassnahmen ist Folge der Reduktion oder Aufhebung der Rente (Urteil des BGer 8C_667/2015 vom 6. September 2016 E. 4.1).”

“I____, IV-Akte 92, S. 36 und S. 37). Überdies ist hinsichtlich der Beurteilung von lic. phil. J____ zu bemerken, dass dieser zwar aus neuropsychologischer Sicht von einer 80%-igen Arbeitsfähigkeit im angestammten Beruf als medizinisch-technische Laborassistentin ausging (vgl. Gutachten lic. phil. J____, IV-Akte 103, S. 25), jedoch in der gemeinsamen Konsensbeurteilung mit Dr. med. I____ festhielt, die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin betrage gemäss bidisziplinärer Einschätzung im angestammten Beruf im ersten Arbeitsmarkt, wie auch unter angepassten Arbeitsbedingungen im ersten Arbeitsmarkt 0 % (Konsensbeurteilung vom 6. Mai 2020, IV-Akte 114, S. 9). 5. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdegegnerin auf Grundlage der vorstehenden dargelegten medizinischen Sachlage zu Recht die objektive Eingliederungsfähigkeit der Beschwerdeführerin verneint und im Ergebnis mit Verfügung vom 19. September 2023 den Anspruch der Beschwerdeführerin auf Massnahmen zur Wiedereingliederung (Art. 8a IVG) ablehnt hat. Der Vollständigkeit halber ist zu erwähnen, dass bei diesem Ergebnis auch kein Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen gemäss Art. 8 IVG in Frage kommt, da keine erhebliche Änderung des gesundheitlichen Zustands der Beschwerdeführerin vorliegt (vgl. E. 4 hiervor). Da die Beschwerdegegnerin den medizinischen Sachverhalt genügend abgeklärt hat (Art. 43 Abs. 1 ATSG), sind weitere medizinische Abklärungen nicht angezeigt. 6. 6.1. Aus diesen”

“4; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute: Bundesgericht, sozialrechtliche Abteilungen] I 506/00 vom 13. Juni 2001 E. 2b) lässt nicht zu, ein Administrativ- oder Gerichtsgutachten stets in Frage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn die behandelnden Ärztinnen und Ärzte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil die behandelnden Ärztinnen und Ärzte wichtige – und nicht rein subjektiver ärztlicher Interpretation entspringende – Aspekte benennen, die im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 3. März 2022, 8C_461/2021 E. 4.1; Urteil des Bundesgerichts I 514/06 vom 25. Mai 2007 E. 2.2.1 mit Hinweisen). 4. 4.1. Wie nachfolgend aufgezeigt wird, ist die objektive Eingliederungsfähigkeit (siehe E. 3.1.2. hiervor) der Beschwerdeführerin zu verneinen. Damit kann die Frage offengelassen werden, ob sich Art. 8a Abs. 1 IVG (Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung) nur auf Invalidenrentenbezügerinnen bezieht oder ob dieser auch versicherte Personen umfasst, welche – wie die Beschwerdeführerin – keine Invalidenrente, sondern sogenannte rentenlose Ergänzungsleistungen nach Art. 4 Abs. 1 lit. d des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2006 über Ergänzungsleistungen zur Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung (ELG; SR 831.30) erhalten, weil sie im Zeitpunkt des Invaliditätseintritts die Mindestbeitragsdauer für eine Invalidenrente (Art. 36 Abs. 1 IVG) nicht erfüllt haben. Die Beschwerdegegnerin hat in der angefochtenen Verfügung zudem selber zugestanden, dem Ansatz der Wiedereingliederung zu folgen (vgl. Verfügung vom 19. September 2023, IV-Akte 281, S. 1). Ohne vertiefte Auseinandersetzung mit den relevanten rechtlichen Bestimmungen erscheint insgesamt der Gedanke der Wiedereingliederung auch mit Blick auf Bezügerinnen rentenloser Ergänzungsleistungen richtig. 4.2. Zum Zeitpunkt der Verfügung vom 11.”

“4; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute: Bundesgericht, sozialrechtliche Abteilungen] I 506/00 vom 13. Juni 2001 E. 2b) lässt nicht zu, ein Administrativ- oder Gerichtsgutachten stets in Frage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn die behandelnden Ärztinnen und Ärzte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil die behandelnden Ärztinnen und Ärzte wichtige – und nicht rein subjektiver ärztlicher Interpretation entspringende – Aspekte benennen, die im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 3. März 2022, 8C_461/2021 E. 4.1; Urteil des Bundesgerichts I 514/06 vom 25. Mai 2007 E. 2.2.1 mit Hinweisen). 4. 4.1. Wie nachfolgend aufgezeigt wird, ist die objektive Eingliederungsfähigkeit (siehe E. 3.1.2. hiervor) der Beschwerdeführerin zu verneinen. Damit kann die Frage offengelassen werden, ob sich Art. 8a Abs. 1 IVG (Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung) nur auf Invalidenrentenbezügerinnen bezieht oder ob dieser auch versicherte Personen umfasst, welche – wie die Beschwerdeführerin – keine Invalidenrente, sondern sogenannte rentenlose Ergänzungsleistungen nach Art. 4 Abs. 1 lit. d des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2006 über Ergänzungsleistungen zur Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung (ELG; SR 831.30) erhalten, weil sie im Zeitpunkt des Invaliditätseintritts die Mindestbeitragsdauer für eine Invalidenrente (Art. 36 Abs. 1 IVG) nicht erfüllt haben. Die Beschwerdegegnerin hat in der angefochtenen Verfügung zudem selber zugestanden, dem Ansatz der Wiedereingliederung zu folgen (vgl. Verfügung vom 19. September 2023, IV-Akte 281, S. 1). Ohne vertiefte Auseinandersetzung mit den relevanten rechtlichen Bestimmungen erscheint insgesamt der Gedanke der Wiedereingliederung auch mit Blick auf Bezügerinnen rentenloser Ergänzungsleistungen richtig. 4.2. Zum Zeitpunkt der Verfügung vom 11.”

“4; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts [EVG; heute: Bundesgericht, sozialrechtliche Abteilungen] I 506/00 vom 13. Juni 2001 E. 2b) lässt nicht zu, ein Administrativ- oder Gerichtsgutachten stets in Frage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn die behandelnden Ärztinnen und Ärzte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil die behandelnden Ärztinnen und Ärzte wichtige – und nicht rein subjektiver ärztlicher Interpretation entspringende – Aspekte benennen, die im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (vgl. Urteil des Bundesgerichts vom 3. März 2022, 8C_461/2021 E. 4.1; Urteil des Bundesgerichts I 514/06 vom 25. Mai 2007 E. 2.2.1 mit Hinweisen). 4. 4.1. Wie nachfolgend aufgezeigt wird, ist die objektive Eingliederungsfähigkeit (siehe E. 3.1.2. hiervor) der Beschwerdeführerin zu verneinen. Damit kann die Frage offengelassen werden, ob sich Art. 8a Abs. 1 IVG (Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung) nur auf Invalidenrentenbezügerinnen bezieht oder ob dieser auch versicherte Personen umfasst, welche – wie die Beschwerdeführerin – keine Invalidenrente, sondern sogenannte rentenlose Ergänzungsleistungen nach Art. 4 Abs. 1 lit. d des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2006 über Ergänzungsleistungen zur Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung (ELG; SR 831.30) erhalten, weil sie im Zeitpunkt des Invaliditätseintritts die Mindestbeitragsdauer für eine Invalidenrente (Art. 36 Abs. 1 IVG) nicht erfüllt haben. Die Beschwerdegegnerin hat in der angefochtenen Verfügung zudem selber zugestanden, dem Ansatz der Wiedereingliederung zu folgen (vgl. Verfügung vom 19. September 2023, IV-Akte 281, S. 1). Ohne vertiefte Auseinandersetzung mit den relevanten rechtlichen Bestimmungen erscheint insgesamt der Gedanke der Wiedereingliederung auch mit Blick auf Bezügerinnen rentenloser Ergänzungsleistungen richtig. 4.2. Zum Zeitpunkt der Verfügung vom 11.”

“La mesure de formation professionnelle initiale (correspondant à la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé au sens de l'art. 16 al. 2 let. a LAI) suppose en effet que ladite formation offre une perspective de mise en valeur économique suffisante et qu'il soit impossible, sans la mesure, d'envisager un placement sur le marché primaire de l'emploi ou en atelier protégé (sur l'objectif de la formation professionnelle dans une perspective économique, cf. ATF 142 V 523 consid. 5.3.1 et les références). En l'espèce, l'intimé a reconnu un potentiel de réadaptation à l'assurée au sens de l'art. 8a LAI, puisqu'il a admis que la formation accordée lui permettrait d'envisager l'exercice du métier de floricultrice. Lors de l'entretien d'évaluation, le collaborateur de l'office AI n'a pas exclu que le pronostic émis par les parents de l'assurée ("Il y aura probablement des paliers jusqu'à l'économie libre") se réalise. Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid. 3b de l'arrêt entrepris). L'OFAS s'est au demeurant entièrement rallié aux considérations des premiers juges. Ceux-ci n'ont pas violé le droit en considérant que l'application de l'art. 22 al. 5bis LAI faisait obstacle à celle de l'al. 1bis de la disposition.”

“La mesure de formation professionnelle initiale (correspondant à la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé au sens de l'art. 16 al. 2 let. a LAI) suppose en effet que ladite formation offre une perspective de mise en valeur économique suffisante et qu'il soit impossible, sans la mesure, d'envisager un placement sur le marché primaire de l'emploi ou en atelier protégé (sur l'objectif de la formation professionnelle dans une perspective économique, cf. ATF 142 V 523 consid. 5.3.1 et les références). En l'espèce, l'intimé a reconnu un potentiel de réadaptation à l'assurée au sens de l'art. 8a LAI, puisqu'il a admis que la formation accordée lui permettrait d'envisager l'exercice du métier de floricultrice. Lors de l'entretien d'évaluation, le collaborateur de l'office AI n'a pas exclu que le pronostic émis par les parents de l'assurée ("Il y aura probablement des paliers jusqu'à l'économie libre") se réalise. Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid. 3b de l'arrêt entrepris). L'OFAS s'est au demeurant entièrement rallié aux considérations des premiers juges. Ceux-ci n'ont pas violé le droit en considérant que l'application de l'art. 22 al. 5bis LAI faisait obstacle à celle de l'al. 1bis de la disposition.”

“Quoi qu'en dise la recourante, la prestation qui lui a été accordée vise en l'espèce à améliorer sa capacité de gain, en ce sens qu'elle représente une étape vers l'intégration (éventuelle) dans l'économie libre. La mesure de formation professionnelle initiale (correspondant à la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé au sens de l'art. 16 al. 2 let. a LAI) suppose en effet que ladite formation offre une perspective de mise en valeur économique suffisante et qu'il soit impossible, sans la mesure, d'envisager un placement sur le marché primaire de l'emploi ou en atelier protégé (sur l'objectif de la formation professionnelle dans une perspective économique, cf. ATF 142 V 523 consid. 5.3.1 et les références). En l'espèce, l'intimé a reconnu un potentiel de réadaptation à l'assurée au sens de l'art. 8a LAI, puisqu'il a admis que la formation accordée lui permettrait d'envisager l'exercice du métier de floricultrice. Lors de l'entretien d'évaluation, le collaborateur de l'office AI n'a pas exclu que le pronostic émis par les parents de l'assurée ("Il y aura probablement des paliers jusqu'à l'économie libre") se réalise. Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid.”

“32-34 IVG sollen sicherstellen, dass im Falle einer erneuten gesundheitsbedingten Leistungseinbusse während der drei Jahre nach einer Wiedereingliederung und damit einhergehender Herabsetzung oder Aufhebung der Rente rasch und unkompliziert eine Übergangsleistung in Form einer Rente ausgerichtet wird. Die versicherte Person habe dadurch die Sicherheit, dass sie während drei Jahren weitgehend finanziell gleichgestellt sei, wie wenn sie den Schritt der Wiedereingliederung nicht gewagt hätte (vgl. Gabriela Riemer-Kafka, Schweizerisches Sozialversicherungsrecht, 7. Aufl., Bern 2019, S. 260 ff., S. 278 Rz 5.339a). Aus diesem Grund wird in der Lehre auch von "Schutzfrist" gesprochen (vgl. Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, IVG, 3. Aufl. 2014, Rz 1 zu Art. 32-34 IVG; siehe auch Amanda Wittwer, Der Begriff der Arbeitsunfähigkeit im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, in: Jörg Schmid [Hrsg.], LBR – Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft Band/Nr. 120, 2017, S. 83 ff., S. 113). 2.5.3. Schliesslich hat sich das Bundesgericht zu Art. 8a IVG, auf den Art. 32 lit. c IVG verweist, wie folgt geäussert: Sinn und Zweck der neuen Art. 7 Abs. 2 lit. e und Art. 8a IVG sei die Wiedereingliederung von rentenbeziehenden Personen mit entsprechendem Potential ins Erwerbsleben. Durch die Gewährung von Massnahmen werde eine Stabilisierung und Verbesserung der Erwerbsfähigkeit angestrebt mit dem Ziel, laufende Renten aufheben oder herabsetzen zu können und so gleichzeitig eine Kostenreduktion in der Invalidenversicherung zu erreichen. Die neue Regelung fokussiere auf Rentenbezügerinnen und -bezüger, welche keine revisionsrechtlich relevante Änderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG erfahren hätten. Erst die Teilnahme der versicherten Person an zumutbaren Massnahmen solle zu einer Rentenrevisionsmöglichkeit führen" (vgl. E. 4.2.4 von BGE 145 V 2). 2.6. Vorliegend wurde im Rahmen des in den Jahren 2017 bis 2021 durchgeführten Revisionsverfahrens ein verbesserter Gesundheitszustand des Beschwerdeführers festgestellt (vgl. diesbezüglich die im Rahmen der”

“8 IVG Anspruch, soweit sie notwendig und geeignet sind, die Erwerbstätigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wiederherzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a); und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Die Eingliederungsmassnahmen bestehen gemäss Art. 8 Abs. 3 IVG in medizinischen Massnahmen (lit. a), Beratung und Begleitung (lit. abis), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (lit. ater), Massnahmen beruflicher Art (Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuch, Personalverleih, Einarbeitungzuschuss, Entschädigung für Beitragserhöhungen und Kapitalhilfe; lit. b) sowie Abgaben von Hilfsmitteln (lit. d). 3.1.2. Gemäss Art. 8a Abs. 1 IVG haben Rentenbezüger Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann (lit. a) und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (lit. b). Zu den Massnahmen zur Wiedereingliederung gehören gemäss Art. 8a Abs. 2 IVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 3 IVG die Beratung und Begleitung (Art. 8 Abs. 3 lit. abis IVG; Art. 14quater IVG], die Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 8 Abs. 3 lit. ater IVG; Art. 14a IVG), die Massnahmen beruflicher Art (Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG; Art. 15-18d IVG) und die Abgabe von Hilfsmitteln (Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG; Art. 21-21quater IVG). Dementsprechend ist gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung der Grundsatz der Verhältnismässigkeit zu beachten. In diesem Sinne ist insbesondere von Bedeutung, dass die fragliche Massnahme – unter prospektiver Betrachtung – eingliederungswirksam ist, was eine subjektive und objektive Eingliederungsfähigkeit (Gesundheitszustand, Leistungsvermögen, Bildungsfähigkeit, Eingliederungswille etc.) der betroffenen Person voraussetzt (BGE 145 V 2 E. 4.3.3.2; Urteil des Bundesgerichts 8C_664/2013 vom 25. März 2014 E. 2; vgl. auch BGE 142 V 523 E. 6.3). Die objektive und subjektive Eingliederungsfähigkeit müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgewiesen sein (vgl.”

“Au moment du prononcé le 26 juin 2023 de la décision de suppression de la rente auquel doivent s’examiner les deux critères précités (ATF 148 V 321 c. 7.3.2, 141 V 5 c. 4.2.1), le recourant était en effet âgé de 49 ans et percevait sa rente entière depuis octobre 2019, à savoir depuis moins de quatre ans. Il ne remplissait dès lors ni le critère de la durée de perception de la rente pendant 15 ans, ni celui de l'accomplissement de sa 55e année. 7.2 Dans son second recours dirigé contre la décision de l’intimé du 10 novembre 2023 niant un droit à des mesures professionnelles, l’assuré fonde son droit à de telles mesures sur les art. 8, 8a et 14a LAI. 7.2.1 Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). 7.2.2 D’après l’art. 8a al. 1 LAI, les bénéficiaires de rentes ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation si leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée (let. a) et que ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain (let. b). Les mesures de nouvelle réadaptation destinées aux bénéficiaires de rente comprennent des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle telles que prévues à l’art. 14a al. 2 LAI, des mesures d’ordre professionnel telles que prévues aux art. 15 à 18c LAI, la remise de moyens auxiliaires conformément aux art. 21 à 21quater LAI, ainsi que l’octroi de conseils et d’un suivi aux bénéficiaires de rente et à leur employeur (art. 8a al. 2 let. a à d LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 janvier 2021). 7.2.3 Le droit à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle au sens de l'anc. art. 14a al. 1 LAI (en vigueur jusqu’au 31 janvier 2021) est conditionné par une incapacité de travail de 50% au moins depuis six mois au moins non seulement dans sa profession ou son domaine d'activité précédent (art.”

“Gemäss Art. 8a Abs. 1 IVG haben Rentenbezügerinnen und -bezüger Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung, sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann (lit.”

“22, arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 04.09.2020 [608 2019 155] cons. 2.3). Relativement à la formation professionnelle initiale, on parle de ʺpetite indemnité journalièreʺ (CIJ ch. 1032 ss). A noter que c’est lorsqu’un assuré subit un manque à gagner dû à l’invalidité pendant la formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, qu’il a droit à la ʺpetite indemnité journalièreʺ, et ce quand bien même il ne s’agirait pas, à proprement parler, d’une mesure visée à l’article 16 LAI du fait que l’invalidité n’occasionnerait pas de frais supplémentaires (CIJ ch. 1035). b) Depuis le 1er janvier 2012, date d’entrée en vigueur de la 6e révision du 18 mars 2011 de la LAI (RO 2011 5659; FF 2010 1647 ss), l’article 8a LAI prévoit que les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation si leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée et si ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain (art. 8a al. 1 LAI). Ces mesures comprennent notamment des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et des mesures d’ordre professionnel, au sens des articles 14a al. 2 et 15 à 18c LAI (art. 8a al. 2 LAI). Lorsqu’un assuré reçoit une rente d’invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d’indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion et des mesures de nouvelle réadaptation (art. 22 al. 5bis LAI). Comme le Conseil fédéral l’a expliqué, dans son message du 24 février 2010 relatif à la modification de la LAI (6e révision, premier volet) (FF 2010 1647 ss), la révision des rentes axée sur la réadaptation introduite par cet article 8a LAI s’inscrit dans le prolongement de la 5e révision de la LAI – adoptée le 6 octobre 2006 et entrée en vigueur le 1er janvier 2008 (RO 2007 5129; FF 2005 4215) – dont l’idée-force était que ʺla réadaptation prime la renteʺ et qui avait eu pour effet de freiner l’augmentation du nombre de nouvelles rentes d’invalidité, toutefois sans produire de façon significative des sorties des régimes d’invalidité vers l’emploi rémunéré, les rentes allouées continuant en général à être versées, alors que des bénéficiaires de rente d’invalidité avaient un potentiel permettant d’envisager leur réinsertion dans le monde du travail.”

“und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (lit. b). Allerdings setzt Art. 8a IVG für die Zusprache einer Eingliederungsmassnahme nicht voraus, dass diese den für den Rentenanspruch massgebenden Invaliditätsgrad beeinflusst. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist bei einer wie vorliegend zur Diskussion stehenden, der erstmaligen beruflichen Ausbildung gleichgestellten Vorbereitung auf eine Hilfsarbeit oder eine Tätigkeit in einer geschützten Werkstätte das Erfordernis der sachlichen Angemessenheit minimalisiert. So ist eine Tätigkeit in einer geschützten Werkstätte im Sinne einer minimalen Eingliederungswirksamkeit wirtschaftlich verwertbar, wenn sie mit mindestens Fr.”

“und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (lit. b). Allerdings setzt Art. 8a IVG für die Zusprache einer Eingliederungsmassnahme nicht voraus, dass diese den für den Rentenanspruch massgebenden Invaliditätsgrad beeinflusst. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung ist bei einer wie vorliegend zur Diskussion stehenden, der erstmaligen beruflichen Ausbildung gleichgestellten Vorbereitung auf eine Hilfsarbeit oder eine Tätigkeit in einer geschützten Werkstätte das Erfordernis der sachlichen Angemessenheit minimalisiert. So ist eine Tätigkeit in einer geschützten Werkstätte im Sinne einer minimalen Eingliederungswirksamkeit wirtschaftlich verwertbar, wenn sie mit mindestens Fr.”

“Die Vorinstanz stellte gestützt darauf einen rentenausschliessenden Invalitätsgrad fest, dessen Berechnung wird von der Beschwerdeführerin nicht rügt. Nachdem auch keine offensichtliche Fehlerhaftigkeit ersichtlich ist, hat es beim vorinstanzlichen Entscheid sein Bewenden; Die Beschwerdeführerin hat keinen Anspruch auf eine Rente. Entsprechend entfällt ein Anspruch auf Wiedereingliederungsmassnahmen nach Art. 8a IVG (Wiedereingliederung aus Rente). Eine Rückweisung an die Verwaltung bzw. Vorinstanz ist obsolet, da weder "Integrationsmassnahmen" durchgeführt werden müssen noch weiterer Abklärungsbedarf besteht. Die Beschwerde ist unbegründet.”

“a) e le condizioni per il diritto ai diversi provvedimenti siano adempiute (lett. b). Il cpv. 2 del citato disposto prevede che il diritto alle prestazioni previste negli articoli 13 e 21 (relativi alle infermità congenite, risp., alla sostituzione della prestazione) esiste indipendentemente dalla possibilità d’integrazione nella vita professionale o di svolgimento delle mansioni consuete. Nel caso di specie è pacifico che la ricorrente è da considerarsi invalida ai sensi dell’art. 8 LPGA (cfr. supra consid. 1.4.). Ella chiede che l’AI garantisca la copertura dei costi per le sedute di psicoterapia (cfr. supra consid. 1.5. e segg.). I provvedimenti d’integrazione comprendono i provvedimenti sanitari (art. 8 cpv. 3 lett. a LAI). Si conviene con la ricorrente che la psicoterapia configura un provvedimento sanitario ai sensi del citato disposto (tra le altre: STF 8C_805/2009 del 26 aprile 2018). Tuttavia, contrariamente a quanto sembra asserire la ricorrente (doc. 59, pag. 162 e seg. incarto AI), sia che si applichi l’art. 8 LAI, che si applichi l’art. 8a LAI, la legge prevede che debbano essere adempiuti i presupposti previsti dal singolo provvedimento (cfr. art. 8 cpv. 1 lett. b LAI), come peraltro desumibile dalla dicitura in capo all’articolo medesimo (“Regola”). A tal proposito la ricorrente invoca a torto l’art. 10 LAI: ella travisa che tale disposto si limita a fornire i criteri circa la determinazione temporale dell’inizio e l’estinzione del diritto al provvedimento, non i requisiti da adempiere; per questi ultimi si deve valutare il singolo provvedimento, come previsto dall’art. 8 cpv. 1 lett. b LAI. Ciò risulta rilevante ai fini del giudizio.   2.4.    Ex art. 12 LAI i provvedimenti sanitari sono destinati non alla cura vera e propria del male ma direttamente all’integrazione professionale o a favorire lo svolgimento delle mansioni consuete e atti a migliorare in modo duraturo e sostanziale la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete o a evitare una diminuzione notevole di tale capacità. Di regola, per cura vera e propria dell’affezione si intende la guarigione o il miglioramento di un fenomeno patologico labile.”

“a) e le condizioni per il diritto ai diversi provvedimenti siano adempiute (lett. b). Il cpv. 2 del citato disposto prevede che il diritto alle prestazioni previste negli articoli 13 e 21 (relativi alle infermità congenite, risp., alla sostituzione della prestazione) esiste indipendentemente dalla possibilità d’integrazione nella vita professionale o di svolgimento delle mansioni consuete. Nel caso di specie è pacifico che la ricorrente è da considerarsi invalida ai sensi dell’art. 8 LPGA (cfr. supra consid. 1.4.). Ella chiede che l’AI garantisca la copertura dei costi per le sedute di psicoterapia (cfr. supra consid. 1.5. e segg.). I provvedimenti d’integrazione comprendono i provvedimenti sanitari (art. 8 cpv. 3 lett. a LAI). Si conviene con la ricorrente che la psicoterapia configura un provvedimento sanitario ai sensi del citato disposto (tra le altre: STF 8C_805/2009 del 26 aprile 2018). Tuttavia, contrariamente a quanto sembra asserire la ricorrente (doc. 59, pag. 162 e seg. incarto AI), sia che si applichi l’art. 8 LAI, che si applichi l’art. 8a LAI, la legge prevede che debbano essere adempiuti i presupposti previsti dal singolo provvedimento (cfr. art. 8 cpv. 1 lett. b LAI), come peraltro desumibile dalla dicitura in capo all’articolo medesimo (“Regola”). A tal proposito la ricorrente invoca a torto l’art. 10 LAI: ella travisa che tale disposto si limita a fornire i criteri circa la determinazione temporale dell’inizio e l’estinzione del diritto al provvedimento, non i requisiti da adempiere; per questi ultimi si deve valutare il singolo provvedimento, come previsto dall’art. 8 cpv. 1 lett. b LAI. Ciò risulta rilevante ai fini del giudizio.   2.4.    Ex art. 12 LAI i provvedimenti sanitari sono destinati non alla cura vera e propria del male ma direttamente all’integrazione professionale o a favorire lo svolgimento delle mansioni consuete e atti a migliorare in modo duraturo e sostanziale la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete o a evitare una diminuzione notevole di tale capacità. Di regola, per cura vera e propria dell’affezione si intende la guarigione o il miglioramento di un fenomeno patologico labile.”

“Mit dem aktuellen Bericht vom Juni 2023 werde jedoch weiterhin und in Übereinstimmung mit den bisherigen Einschätzungen eine aufgehobene Arbeitsfähigkeit attestiert. Damit sei keine Eingliederung möglich, auch wenn sich erfreulicherweise das subjektive Befinden der Versicherten verbessert habe (IV-Akte 274). 4.4.5. Der Einschätzung des RAD zur objektiven Eingliederungsfähigkeit der Beschwerdeführerin kann vorliegend gefolgt werden. Zwar schätzt Dr. med. L____ die Entwicklung der gesundheitlichen Situation in seinem Bericht vom 12. Juni 2023 grundsätzlich als positiv ein (vgl. IV-Akte 272, S. 2 und E. 4.4.3. hiervor). Unter dem Blickwinkel der objektiven Eingliederungsfähigkeit lässt sich jedoch aus der von Dr. med. L____ attestierten Arbeitsfähigkeit von 50 % für den kurzen Zeitraum vom 1. März 2023 bis 31. Mai 2023 nicht in hinreichender Weise ableiten, es liege eine genügend hohe und stabile Leistungsfähigkeit der Beschwerdeführerin vor, welche für eine voraussichtliche Verbesserung ihrer Erwerbstätigkeit durch die Durchführung einer allfällige Massnahme zur Wiedereingliederung spreche würde (vgl. Art. 8a Abs.1 lit. a IVG), zumal Dr. med. L____ mit Ausnahme der genannten Zeitperiode seit 2011 bis 12. Juni 2023 durchgehend von einer 100%-igen Arbeitsfähigkeit ausging. Daran ändert auch das von der Beschwerdeführerin mit der Replik vom 26. Januar 2024 eingereichte Arbeitsfähigkeitszeugnis von Dr. med. L____ vom 25. Januar 2024, der rückwirkend ab 1. November 2023 und bis auf weiter eine Arbeitsunfähigkeit von 50 % attestiert, nichts. Gegen eine voraussichtliche Verbesserung der Erwerbstätigkeit durch die Durchführung einer Massnahme zur Wiedereingliederung spricht überdies insbesondere der Umstand, dass Dr. med. L____ festhielt, die Prognose für eine Eingliederung sei schwierig abzuschätzen (vgl. IV-Akte 272, S. 6). Diesbezüglich ist – wie auch der RAD festhält – darauf hinzuweisen, dass die Einschätzungen der Beschwerdeführerin zu ihrer Eingliederungsfähigkeit («[…] äussert den Wunsch wieder in eine lntegrationsmassnahme einsteigen zu können […]» und «[…] ist motiviert, möchte gerne arbeiten und sucht auch immer wieder den Kontakt zu potentiellen Arbeitsplätzen […]»; vgl.”

“Mit dem aktuellen Bericht vom Juni 2023 werde jedoch weiterhin und in Übereinstimmung mit den bisherigen Einschätzungen eine aufgehobene Arbeitsfähigkeit attestiert. Damit sei keine Eingliederung möglich, auch wenn sich erfreulicherweise das subjektive Befinden der Versicherten verbessert habe (IV-Akte 274). 4.4.5. Der Einschätzung des RAD zur objektiven Eingliederungsfähigkeit der Beschwerdeführerin kann vorliegend gefolgt werden. Zwar schätzt Dr. med. L____ die Entwicklung der gesundheitlichen Situation in seinem Bericht vom 12. Juni 2023 grundsätzlich als positiv ein (vgl. IV-Akte 272, S. 2 und E. 4.4.3. hiervor). Unter dem Blickwinkel der objektiven Eingliederungsfähigkeit lässt sich jedoch aus der von Dr. med. L____ attestierten Arbeitsfähigkeit von 50 % für den kurzen Zeitraum vom 1. März 2023 bis 31. Mai 2023 nicht in hinreichender Weise ableiten, es liege eine genügend hohe und stabile Leistungsfähigkeit der Beschwerdeführerin vor, welche für eine voraussichtliche Verbesserung ihrer Erwerbstätigkeit durch die Durchführung einer allfällige Massnahme zur Wiedereingliederung spreche würde (vgl. Art. 8a Abs.1 lit. a IVG), zumal Dr. med. L____ mit Ausnahme der genannten Zeitperiode seit 2011 bis 12. Juni 2023 durchgehend von einer 100%-igen Arbeitsfähigkeit ausging. Daran ändert auch das von der Beschwerdeführerin mit der Replik vom 26. Januar 2024 eingereichte Arbeitsfähigkeitszeugnis von Dr. med. L____ vom 25. Januar 2024, der rückwirkend ab 1. November 2023 und bis auf weiter eine Arbeitsunfähigkeit von 50 % attestiert, nichts. Gegen eine voraussichtliche Verbesserung der Erwerbstätigkeit durch die Durchführung einer Massnahme zur Wiedereingliederung spricht überdies insbesondere der Umstand, dass Dr. med. L____ festhielt, die Prognose für eine Eingliederung sei schwierig abzuschätzen (vgl. IV-Akte 272, S. 6). Diesbezüglich ist – wie auch der RAD festhält – darauf hinzuweisen, dass die Einschätzungen der Beschwerdeführerin zu ihrer Eingliederungsfähigkeit («[…] äussert den Wunsch wieder in eine lntegrationsmassnahme einsteigen zu können […]» und «[…] ist motiviert, möchte gerne arbeiten und sucht auch immer wieder den Kontakt zu potentiellen Arbeitsplätzen […]»; vgl.”

“führen sämtliche Auslegungsmethoden einheitlich zum Schluss, dass Rentenbezügerinnen und -bezüger auch bei fehlendem Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG nicht nur berechtigt, sondern auch verpflichtet sind, an zumutbaren Massnahmen aktiv teilzunehmen. Dies betrifft Personen mit ganzen und Teilrenten gleichermassen. Gestützt auf Art. 7 Abs. 2 lit. e IVG geht es in einem umfassenden Sinn um die "Wiedereingliederung" mittels entsprechender Massnahmen. Mit Widerstand der einzelnen rentenbeziehenden Personen, welche sich mit einem Wiedereingliederungsplan der Verwaltung konfrontiert sehen, wurde bereits im Gesetzgebungsprozess gerechnet, weshalb eine klar verpflichtende Regelung beabsichtigt war. Zudem sollen flankierende Massnahmen - so neben der Weiterausrichtung der Rente bis zum Abschluss der Massnahmen auch der auf drei Jahre ab Entscheid der IV-Stelle begrenzte Anspruch auf Beratung und Begleitung gemäss Art. 8a Abs. 4 IVG - den Weg der "Eingliederung aus Rente" unterstützen. Der Verpflichtung zur aktiven Teilnahme an Eingliederungsmassnahmen wird durch die Sanktionierungsmöglichkeiten der Kürzung oder Verweigerung von Rentenleistungen Nachdruck verliehen.”

“führen sämtliche Auslegungsmethoden einheitlich zum Schluss, dass Rentenbezügerinnen und -bezüger auch bei fehlendem Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG nicht nur berechtigt, sondern auch verpflichtet sind, an zumutbaren Massnahmen aktiv teilzunehmen. Dies betrifft Personen mit ganzen und Teilrenten gleichermassen. Gestützt auf Art. 7 Abs. 2 lit. e IVG geht es in einem umfassenden Sinn um die "Wiedereingliederung" mittels entsprechender Massnahmen. Mit Widerstand der einzelnen rentenbeziehenden Personen, welche sich mit einem Wiedereingliederungsplan der Verwaltung konfrontiert sehen, wurde bereits im Gesetzgebungsprozess gerechnet, weshalb eine klar verpflichtende Regelung beabsichtigt war. Zudem sollen flankierende Massnahmen - so neben der Weiterausrichtung der Rente bis zum Abschluss der Massnahmen auch der auf drei Jahre ab Entscheid der IV-Stelle begrenzte Anspruch auf Beratung und Begleitung gemäss Art. 8a Abs. 4 IVG - den Weg der "Eingliederung aus Rente" unterstützen. Der Verpflichtung zur aktiven Teilnahme an Eingliederungsmassnahmen wird durch die Sanktionierungsmöglichkeiten der Kürzung oder Verweigerung von Rentenleistungen Nachdruck verliehen.”

“Relativement à la formation professionnelle initiale, on parle de ʺpetite indemnité journalièreʺ (CIJ ch. 1032 ss). A noter que c’est lorsqu’un assuré subit un manque à gagner dû à l’invalidité pendant la formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, qu’il a droit à la ʺpetite indemnité journalièreʺ, et ce quand bien même il ne s’agirait pas, à proprement parler, d’une mesure visée à l’article 16 LAI du fait que l’invalidité n’occasionnerait pas de frais supplémentaires (CIJ ch. 1035). b) Depuis le 1er janvier 2012, date d’entrée en vigueur de la 6e révision du 18 mars 2011 de la LAI (RO 2011 5659; FF 2010 1647 ss), l’article 8a LAI prévoit que les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation si leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée et si ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain (art. 8a al. 1 LAI). Ces mesures comprennent notamment des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et des mesures d’ordre professionnel, au sens des articles 14a al. 2 et 15 à 18c LAI (art. 8a al. 2 LAI). Lorsqu’un assuré reçoit une rente d’invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d’indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion et des mesures de nouvelle réadaptation (art. 22 al. 5bis LAI). Comme le Conseil fédéral l’a expliqué, dans son message du 24 février 2010 relatif à la modification de la LAI (6e révision, premier volet) (FF 2010 1647 ss), la révision des rentes axée sur la réadaptation introduite par cet article 8a LAI s’inscrit dans le prolongement de la 5e révision de la LAI – adoptée le 6 octobre 2006 et entrée en vigueur le 1er janvier 2008 (RO 2007 5129; FF 2005 4215) – dont l’idée-force était que ʺla réadaptation prime la renteʺ et qui avait eu pour effet de freiner l’augmentation du nombre de nouvelles rentes d’invalidité, toutefois sans produire de façon significative des sorties des régimes d’invalidité vers l’emploi rémunéré, les rentes allouées continuant en général à être versées, alors que des bénéficiaires de rente d’invalidité avaient un potentiel permettant d’envisager leur réinsertion dans le monde du travail.”

“Nach Art. 7 Abs. 2 lit. e IVG muss die versicherte Person an allen zumutbaren Massnahmen, die zur Erhaltung des bestehenden Arbeitsplatzes oder zu ihrer Eingliederung ins Erwerbsleben oder in einen dem Erwerbsleben gleichgestellten Aufgabenbereich dienen, aktiv teilnehmen. Dies sind insbesondere Massnahmen zur Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und Rentenbezügern nach Art. 8a Abs. 2 IVG. Dazu gehören gemäss lit. b der letztgenannten Bestimmung Massnahmen beruflicher Art nach den Art. 15-18c IVG.”

“1bis LAI ; Michel VALTERIO, op. cit., n. 39 ad art. 4). Pour les invalides de naissance et les invalides précoces, le cas d’assurance est en règle générale réalisé au moment où ils atteignent leur dix-huitième année. Cette règle ne s’applique toutefois qu’à la condition qu’ils ne bénéficient pas à ce moment-là, de mesures de réadaptation. Dans de tels cas, le début de l’invalidité pour le droit à la rente est fixé à l’échéance ou à l’interruption des mesures de réadaptation (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 201/00 du 20 novembre 2000 consid. 3 ; Michel VALTERIO, op cit., n. 41 ad art. 4 LAI). 6.1.2 Aux termes de l’art. 10 al. 1 LAI, le droit aux mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et aux mesures d’ordre professionnel prend naissance au plus tôt au moment où l’assuré fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. En ce qui concerne les autres mesures de réadaptation et les mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, le droit à celles-ci prend naissance dès qu’elles sont indiquées en raison de l’âge et de l’état de santé de l’assuré (art. 10 al. 2 LAI). 6.1.3 À teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, l'assuré a droit, jusqu'à l'âge de 20 ans, aux mesures médicales qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à la réadaptation professionnelle ou à sa réadaptation en vue de l'accomplissement de ses travaux habituels, et sont de nature à améliorer de façon durable et importante sa capacité de gain ou l'accomplissement de ses travaux habituels, ou à les préserver d'une diminution notable. Lorsque des mesures médicales sont en cause, l’invalidité est réputée survenue au moment où l’infirmité constatée rend objectivement nécessaire, pour la première fois, un traitement médical ou un contrôle permanent ; c’est le cas lorsque la nécessité du traitement ou du contrôle commence à se faire sentir et qu’il n’y a pas de contre-indication.”

“Erwägungen an die IV zurück. Im Ergebnis schützte das Sozialversicherungsgericht zwar die Rentenaufhebung per 1. März 2016. Denn es erachtete die Voraussetzungen für eine Motivsubstitution gestützt auf lit. a Abs. 1 der Schlussbestimmungen der Änderung vom 18. März 2011 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket; in Kraft seit 1. Januar 2012; nachfolgend SchlB IVG) des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) als gegeben (vgl. Erwägungen 5.4. und 5.5. des Urteils). Das Gericht verwies jedoch in Erwägung 5.6. darauf, dass sofern Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG durchgeführt werden, die Rente bis zum Abschluss der Massnahmen weiter ausgerichtet werde, längstens aber während zwei Jahren ab dem Zeitpunkt der Aufhebung oder Herabsetzung (lit. a Abs. 3 SchlB IVG). Sodann führte es aus, dass sofern die Rente zu Unrecht gestützt auf Art. 17 Abs. 1 ATSG statt gemäss lit. a Abs. 1 SchlB IVG aufgehoben werde, die zweijährige Frist von lit. a Abs. 3 der Schlussbestimmungen des IVG erst mit Eröffnung des kantonalen Entscheids zu laufen beginne und die «bisherige Rente bis dahin weiter auszurichten (BGE 141 V 385 E. 5)» sei. bb) In Nachachtung der Erwägungen 5.4. und 5.5. des Urteils vom 31. August 2016 verfügte die IV gestützt auf lit. a Abs. 1 am 5. Januar 2018 (Replikbeilage 1) die Einstellung der Invalidenrente mit Wirkung auf den 1. März 2018 gestützt auf einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 35%. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt hat die hiergegen erhobene Beschwerde mit Urteil IV 2018 24 vom 17. Oktober 2018 (SUVA-Akte II 198 S.”

“darauf, dass sofern Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG durchgeführt werden, die Rente bis zum Abschluss der Massnahmen weiter ausgerichtet werde, längstens aber während zwei Jahren ab dem Zeitpunkt der Aufhebung oder Herabsetzung (lit. a Abs. 3 SchlB IVG). Sodann führte es aus, dass sofern die Rente zu Unrecht gestützt auf Art. 17 Abs. 1 ATSG statt gemäss lit. a Abs. 1 SchlB IVG aufgehoben werde, die zweijährige Frist von lit. a Abs. 3 der Schlussbestimmungen des IVG erst mit Eröffnung des kantonalen Entscheids zu laufen beginne und die «bisherige Rente bis dahin weiter auszurichten (BGE 141 V 385 E. 5)» sei.”

“Revision des IVG zu beachten: Die am 1. Januar 2012 in Kraft getretene IV-Revision 6a strebte dem Grundsatz «Eingliederung aus Rente» nach. Zu diesem Zweck wurden in der Invalidenversicherung Wiedereingliederungsmassnahmen (Art. 8a IVG) eingeführt. Sie dienen dazu, die Erwerbsfähigkeit von Rentenbezügern und Rentenbezügerinnen zu verbessern (Art. 8a Abs. 1 IVG). In der beruflichen Vorsorge galt es, negative Anreize für die eingliederungswilligen Rentenbezüger und Rentenbezügerinnen sowie deren Arbeitgeber zu beseitigen. Für erstere bestand die Gefahr, nach missglückter Wiedereingliederung ohne oder mit schlechterer Versicherungsdeckung in der beruflichen Vorsorge dazustehen (Basile Cardinaux, Eingliederung und Wiedereingliederung aus Sicht der Vorsorgeeinrichtung, in: SZS Sonderheft 60/2016, S. 706 f. mit Hinweisen; vgl. auch Marc Hürzeler/Carmen Steiner, [Hrsg.], BVG und FZG, Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, 2019, N 1 zu Art. 26a BVG, die von «Rente als Brücke zur Eingliederung» sprechen). Art. 26a Abs. 1 BVG bezweckt, die Versicherten in ihren Bemühungen um berufliche Wiedereingliederung zu unterstützen (Botschaft zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket] vom 24. Februar 2010, BBl 2010 1917). Die Personen, bei welchen mit der Wiedereingliederung nicht nur die Invalidenrente der Invalidenversicherung, sondern auch jene aus beruflicher Vorsorge teils oder ganz wegfällt, bleiben nach der Wiedereingliederung während dreier Jahre zu den gleichen Bedingungen bei der Vorsorgeeinrichtung versichert, die ihnen zuletzt die Rente ausgerichtet hat oder dies teilweise immer noch tut (Art.”

“a) e le condizioni per il diritto ai diversi provvedimenti siano adempiute (lett. b). Il cpv. 2 del citato disposto prevede che il diritto alle prestazioni previste negli articoli 13 e 21 (relativi alle infermità congenite, risp., alla sostituzione della prestazione) esiste indipendentemente dalla possibilità d’integrazione nella vita professionale o di svolgimento delle mansioni consuete. Nel caso di specie è pacifico che la ricorrente è da considerarsi invalida ai sensi dell’art. 8 LPGA (cfr. supra consid. 1.4.). Ella chiede che l’AI garantisca la copertura dei costi per le sedute di psicoterapia (cfr. supra consid. 1.5. e segg.). I provvedimenti d’integrazione comprendono i provvedimenti sanitari (art. 8 cpv. 3 lett. a LAI). Si conviene con la ricorrente che la psicoterapia configura un provvedimento sanitario ai sensi del citato disposto (tra le altre: STF 8C_805/2009 del 26 aprile 2018). Tuttavia, contrariamente a quanto sembra asserire la ricorrente (doc. 59, pag. 162 e seg. incarto AI), sia che si applichi l’art. 8 LAI, che si applichi l’art. 8a LAI, la legge prevede che debbano essere adempiuti i presupposti previsti dal singolo provvedimento (cfr. art. 8 cpv. 1 lett. b LAI), come peraltro desumibile dalla dicitura in capo all’articolo medesimo (“Regola”). A tal proposito la ricorrente invoca a torto l’art. 10 LAI: ella travisa che tale disposto si limita a fornire i criteri circa la determinazione temporale dell’inizio e l’estinzione del diritto al provvedimento, non i requisiti da adempiere; per questi ultimi si deve valutare il singolo provvedimento, come previsto dall’art. 8 cpv. 1 lett. b LAI. Ciò risulta rilevante ai fini del giudizio.   2.4.    Ex art. 12 LAI i provvedimenti sanitari sono destinati non alla cura vera e propria del male ma direttamente all’integrazione professionale o a favorire lo svolgimento delle mansioni consuete e atti a migliorare in modo duraturo e sostanziale la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete o a evitare una diminuzione notevole di tale capacità. Di regola, per cura vera e propria dell’affezione si intende la guarigione o il miglioramento di un fenomeno patologico labile.”

“a) e le condizioni per il diritto ai diversi provvedimenti siano adempiute (lett. b). Il cpv. 2 del citato disposto prevede che il diritto alle prestazioni previste negli articoli 13 e 21 (relativi alle infermità congenite, risp., alla sostituzione della prestazione) esiste indipendentemente dalla possibilità d’integrazione nella vita professionale o di svolgimento delle mansioni consuete. Nel caso di specie è pacifico che la ricorrente è da considerarsi invalida ai sensi dell’art. 8 LPGA (cfr. supra consid. 1.4.). Ella chiede che l’AI garantisca la copertura dei costi per le sedute di psicoterapia (cfr. supra consid. 1.5. e segg.). I provvedimenti d’integrazione comprendono i provvedimenti sanitari (art. 8 cpv. 3 lett. a LAI). Si conviene con la ricorrente che la psicoterapia configura un provvedimento sanitario ai sensi del citato disposto (tra le altre: STF 8C_805/2009 del 26 aprile 2018). Tuttavia, contrariamente a quanto sembra asserire la ricorrente (doc. 59, pag. 162 e seg. incarto AI), sia che si applichi l’art. 8 LAI, che si applichi l’art. 8a LAI, la legge prevede che debbano essere adempiuti i presupposti previsti dal singolo provvedimento (cfr. art. 8 cpv. 1 lett. b LAI), come peraltro desumibile dalla dicitura in capo all’articolo medesimo (“Regola”). A tal proposito la ricorrente invoca a torto l’art. 10 LAI: ella travisa che tale disposto si limita a fornire i criteri circa la determinazione temporale dell’inizio e l’estinzione del diritto al provvedimento, non i requisiti da adempiere; per questi ultimi si deve valutare il singolo provvedimento, come previsto dall’art. 8 cpv. 1 lett. b LAI. Ciò risulta rilevante ai fini del giudizio.   2.4.    Ex art. 12 LAI i provvedimenti sanitari sono destinati non alla cura vera e propria del male ma direttamente all’integrazione professionale o a favorire lo svolgimento delle mansioni consuete e atti a migliorare in modo duraturo e sostanziale la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete o a evitare una diminuzione notevole di tale capacità. Di regola, per cura vera e propria dell’affezione si intende la guarigione o il miglioramento di un fenomeno patologico labile.”

“Soweit die Klägerin geltend macht, die am 25. Juni 2012 von der IV unter Hinweis auf die gut angepasste Situation als selbstständige … abgeschlossenen beruflichen Abklärungsmassnahmen (act. I 20) belegten ihre ausgeschöpften Bemühungen bezüglich der Verwertung der Restarbeitsfähigkeit (Klage S. 7 Ziff. III.1.6), kann ihr nicht gefolgt werden. Die Eingliederungsmassnahmen der IV zielen auf eine Wiederherstellung, Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit (vgl. Art. 8 Abs. 1 lit. a und Art. 8a IVG; Art. 7 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG; SR 830.1]), wohingegen es vorliegend einzig um die Verwertung der Restarbeitsfähigkeit (vgl. hierzu auch Art. 6 ATSG) geht, welche gemäss IV zu einem Invaliditätsgrad von 76 % geführt hat (vgl. E. 3.3.2 hiervor). Ähnlich verhält es sich mit dem Vorbringen, die UV habe den Umstand einer trotz zahlreicher Arbeitsbemühungen nicht mehr erfolgten Anstellung auf die fehlende Nachfrage auf dem Arbeitsmarkt sowie das Alter der Klägerin zurückgeführt (Klage S. 8 Ziff. III.1.9; vgl. act. IIB 74/4-5). Auch damit wird die Unmöglichkeit der Verwertbarkeit der verbliebenen Restarbeitsfähigkeit nicht belegt. Denn in der UV ist für die Berechnung des Invaliditätsgrades das (mittlere) Alter massgebend (vgl. Art. 28 Abs. 4 der Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung [UVV; SR 832.202]), womit der Unfallversicherer nicht zu prüfen hat, aus welchen Gründen eine ältere versicherte Person ihre Restarbeitsfähigkeit nicht verwertet.”

“und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (lit. b). Massnahmen zur Wiedereingliederung sind gemäss Art. 8a Abs. 2 IVG Beratung und Begleitung (Art. 8 Abs. 3 lit. abis IVG), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 8 Abs. 3 lit. ater IVG), Massnahmen beruflicher Art (Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG) sowie die Abgabe von Hilfsmitteln (Art. 8 Abs. 3 lit. d IVG).”

“1 BVG vor, dass die versicherte Person während drei Jahren zu den gleichen Bedingungen bei der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung versichert bleibt, sofern sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde. Art. 26a BVG gilt auch für die weitergehende Vorsorge (Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3b BVG). Der in Art. 26a Abs. 1 BVG erwähnte Art. 8a IVG sieht einen Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung - zugunsten von Rentenbezügern (Urteil 8C_423/2015 vom 18. Januar 2016 E. 5) - vor, sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (Abs. 1). Massnahmen zur Wiedereingliederung sind Beratung und Begleitung (Art. 14quater IVG), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 14a IVG), Massnahmen beruflicher Art (Art. 15 ff. IVG: u.a. Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuch) und die Abgabe von Hilfsmitteln (vgl. Art. 8a Abs. 2 IVG). Nach Art. 1j Abs. 1 lit. d BVV 2 sind Personen, die nach Art. 26a BVG provisorisch weiterversichert werden, der obligatorischen Versicherung nicht unterstellt. Die Weiterversicherung lässt somit während der dreijährigen "Schutzperiode" keinen Raum für die Entstehung eines neuen Vorsorgeverhältnisses (vgl. Botschaft vom 24. Februar 2010 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [6. IV-Revision, erstes Massnahmepaket], BBl 2010 1916 f.; MOSER, a.a.O. N. 28 zu Art. 26a BVG).”

“Als Altersleistungen gelten Leistungen der obligatorischen und weitergehenden beruflichen Vorsorge, auf die bei Erreichen der reglementarischen Altersgrenze für die vorzeitige Pensionierung ein Anspruch erworben wurde (Art. 32 der Verordnung über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung [AVIV]).     Hingegen kann die Vorsorgeeinrichtung die Hinterlassenen- und Invalidenleistungen kürzen, soweit diese zusammen mit anderen Leistungen gleicher Art und Zweckbestimmung sowie weiteren anrechenbaren Einkünften 90 Prozent des mutmasslich entgangenen Verdienstes übersteigen (Art. 34a des Bundesgesetzes über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge [BVG]). Gemäss Art. 25 Abs. 1 PKZH VSR werden die Invaliden- und Hinterlassenenleistungen durch die Pensionskasse Stadt Zürich zwingend gekürzt, soweit sie zusammen mit anderen anrechenbaren Einkünften 90 % des mutmasslich entgangenen Verdienstes übersteigen. Bei Invalidenpensionen gehört auch das weiterhin erzielte oder zumutbarerweise noch erzielbare Erwerbs- oder Ersatzeinkommen, mit Ausnahme des Zusatzeinkommens, welches während der Teilnahme an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG erzielt wird, zu den anrechenbaren Einkünften (Art. 25 Abs. 2 lit. b PKZH VSR).”

“Was sodann den bestrittenen "Status als Vollinvalider" anbelangt, so legt die IV-Stelle nicht substanziiert dar, warum und in welchem Pensum der Versicherte während des langjährigen Bezugs der ganzen Invalidenrente gehalten gewesen sein soll, eine allfällige Restarbeitsfähigkeit zu verwerten. Abgesehen davon, dass in concreto eine verbindliche Feststellung betreffend die Arbeitsfähigkeit für die Zeit vor Erlass der Verfügung vom 26. Januar 2018 fehlt, bejahte das Bundesgericht eine über längere Zeit aus invaliditätsfremden Gründen nicht verwertete Restarbeitsfähigkeit (und damit eine Ausnahme von der Unzumutbarkeit einer Selbsteingliederung) denn auch regelmässig im Zusammenhang mit dem Bezug einer Teilrente (vgl. z.B. Urteile 9C_516/2020 vom 29. Dezember 2020; 9C_162/2020 vom 16. September 2020; 9C_105/2019 vom 18. Juni 2019; 8C_1/2018 vom 16. August 2018; 8C_394/2017 vom 8. August 2017; 8C_393/2016 vom 25. August 2016). Weiter leuchtet mit Blick auf die hier massgebliche Rechtsprechung (vorangehende E. 3.2.1) und auf die in Art. 8a Abs. 2 IVG vorgesehenen Massnahmen zur Wiedereingliederung eines Rentners nicht ein, weshalb in concreto von vornherein "maximal eine Hilfestellung in Form einer Arbeitsvermittlung nötig erscheinen" soll.”

“Vorinstanz und Verwaltung übersehen indes, dass - mangels anderweitiger Revisions- oder Wiedererwägungsgründe, die hier weder geltend gemacht noch ersichtlich sind - die Aufhebung der bisherigen Rente zufolge Wiedereingliederung voraussetzt, dass entweder aufgrund der durchgeführten Massnahmen eine Erwerbsfähigkeit wiedererlangt werden konnte - mithin durch sie aktiv ein Revisionsgrund i.S.v. Art. 17 Abs. 1 ATSG herbeigeführt wurde -, oder der Eingliederungserfolg mutmasslich eingetreten wäre, wenn die versicherte Person in zumutbarer Weise mitgewirkt hätte, was im Verweigerungsfall die Rentenherabsetzung oder Renteneinstellung i.S.v. Art. 21 Abs. 4 ATSG erlaubt (vgl. BGE 145 V 2 E. 4.2.4; Urteil 9C_155/2019 vom 24. Juni 2019 E. 2.2.2). Die Renteneinstellung zufolge mangelnder Mitwirkung im Rahmen der Eingliederung muss mithin grundsätzlich an einer (Wieder-) Eingliederungsmassnahme anknüpfen, die der versicherten Person angeboten wurde, aber zufolge deren Widerstands entweder gar nicht oder nicht mit dem bei pflichtgemässer Mitwirkung überwiegend wahrscheinlich zu erwartenden Erfolg durchgeführt werden konnte. Zu den Eingliederungsmassnahmen gehören gemäss Art. 8a Abs. 2 IVG (mit Verweis auf die Art. 14a Abs. 2, Art. 15-18, Art. 21-21 quater IVG) etwa Massnahmen der sozial-beruflichen Rehabilitation, Beschäftigungsmassnahmen, Berufs- oder Ausbildung, Umschulungen, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuche, Einarbeitungszuschüsse, etc. Offensichtlich keine Eingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 8a IVG ist es hingegen, von einem Rentenbezüger - gestützt auf eine revisionsrechtlich nicht massgebliche abweichende Einschätzung der Arbeitsfähigkeit - eine bestimmte Anzahl eigenständiger Bewerbungen zu verlangen. Das hat zur Folge, dass die Rente des hier am Recht stehenden Versicherten nicht gestützt auf Art. 21 Abs. 4 ATSG (i.V.m. Art. 7b Abs. 1 IVG) aufgehoben werden konnte weil er es versäumt hat, solche zu tätigen.”

“Januar 2014 mit anschliessender dreimonatiger stationärer Behandlung jedenfalls keine Rede sein. Eine Verbesserung des Gesundheitszustands ab 1. August 2013 ergebe sich nicht aus den Akten der IV-Stelle des Kantons Thurgau. Insbesondere finde sich keine «objektivierte» ärztliche Meinungsäusserung mit dem Zumutbarkeitsprofil einer 70%igen Tätigkeit. Der Verfügung der IV-Stelle des Kantons St. Gallen vom 20. Januar 2014 (richtig: 2015), die für 2 Monate auf eine Viertelsrente schliesse, fehle die medizinische Begründung. Der Zeitpunkt der angeblichen Verbesserung des Gesundheitszustands sei willkürlich festgelegt und das Invalideneinkommen von Fr. 48'230.-- sei weder begründet noch nachvollziehbar. Die Verfügung vom 20. Januar 2015 sei daher offensichtlich unrichtig und für den Bereich der beruflichen Vorsorge nicht bindend. Ausserdem bringt der Kläger vor, er bleibe während 3 Jahren zu gleichen Bedingungen bei der Vorsorgeeinrichtung obligatorisch und überobligatorisch versichert, wenn die Verminderung des Invaliditätsgrads nach Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG erfolgen. Unter eine solche Massnahme falle auch der Arbeitsversuch (act. G 1). In der Klageantwort vom 30. November 2020 beantragte die Beklagte die Abweisung der Klage; unter Kostenfolge. Sie bestritt, dass ab dem 1. Januar 2014 «für die überobligatorischen IV-Leistungen eine Leistungspflicht von 100 % besteht». Der Kläger sei bei ihr bis zu seinem Austritt am 30. Juni 2011 versichert gewesen. Die Erhöhung des Invaliditätsgrads ab 1. Januar 2014 liege ausserhalb der Versicherungszeit des Klägers und auch ausserhalb der Nachdeckungsfrist. Für den Anspruch auf Invalidenleistungen aus der überobligatorischen Vorsorge sei einzig der Zeitpunkt der Veränderung des Invaliditätsgrads massgebend, unabhängig davon, ob es sich um einen einheitlichen Leistungsfall handle. Die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Thurgau vom 20. Januar 2015 sei nicht offensichtlich unrichtig. Bei der Schutzfrist von Art. 26a BVG gelte, dass eine Person, die vor der Revision einer Rente der Invalidenversicherung in keiner Vorsorgeeinrichtung versichert gewesen sei, nicht provisorisch weiterversichert werden könne.”

“Beantragt wurden auch berufliche Massnahmen. Nach dem psychiatrischen Teilgutachten ist jedoch nicht ersichtlich, dass eine Eingliederungsfähigkeit der Beschwerdeführerin für berufliche Massnahmen bestehen würde. Eine Eingliederungsfähigkeit ist daher derzeit gesundheitsbedingt zu verneinen.     Eingliederungsmassnahmen sind jedoch zu einem späteren Zeitpunkt nicht ausgeschlossen und angesichts des jugendlichen Alters der Beschwerdeführerin dringend angezeigt - vorausgesetzt, es tritt eine gesundheitliche Verbesserung in dem Sinne ein, dass berufliche Massnahmen zumutbar sind. Denn gemäss Art. 8a IVG haben auch Rentenbezügerinnen Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung, sofern dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern. Die versicherte Person muss an allen zumutbaren Massnahmen (ausgenommen sind diejenigen, die dem Gesundheitszustand nicht angemessen sind) aktiv teilnehmen (Art. 7 und 7a IVG).”

“Allein hier soll die Schutzfrist zum Tragen kommen. 4.3.2. Im Übrigen wurde auch in den Mitteilungen über die berufliche Vorsorge Nr. 128 von 2. Juli 2012 darauf hingewiesen, die IV-Revision 6a führe insbesondere Massnahmen zur Förderung der Wiedereingliederung von Rentenbezügerinnen und -bezügern ein. In der zweiten Säule würden diese Massnahmen hauptsächlich durch Art. 26a BVG konkretisiert, der eine Schutzfrist nach der Herabsetzung oder Aufhebung der IV-Rente im Anschluss an die berufliche Wiedereingliederung einführe. In Bezug auf die Umsetzung der neu eingeführten Gesetzesbestimmungen war dargetan worden, es müssten zwei Phasen unterschieden werden, nämlich die Zeit vor dem Entscheid der IV-Stelle, die Rente herabzusetzen oder aufzuheben, und die Zeit nach dem Entscheid, die auch Schutzfrist genannt werde. Vor dem Entscheid, die IV-Rente anzupassen, setze die IV-Stelle verschiedene Instrumente ein, um die Erwerbsfähigkeit der bereits eine IV-Rente beziehenden Person zu prüfen und zu verbessern. Diese Instrumente würden in Art. 8a IVG definiert. Während dieser Massnahmen hätten die rentenbeziehenden Personen weiterhin Anspruch auf ihre Rente im bisherigen Umfang, sowohl aus der 1. als auch der 2. Säule. Nach dem Entscheid der IV-Stelle, die IV-Rente herabzusetzen oder aufzuheben, beginne eine Schutzfrist von in der Regel drei Jahren, die im neuen Art. 26a BVG geregelt werden (vgl. Rz 837). Auch aus diesen Ausführungen wird deutlich, dass im Zeitpunkt der Wiedereingliederung resp. Erwerbsaufnahme ein effektiver Rentenbezug bestanden haben muss. Ergänzend kann im Übrigen auf die zutreffenden Ausführungen der Beklagten in ihrer Klagantwort verwiesen werden. 4.3.3. Es sprechen denn auch Praktikabilitätsgründe gegen die von der Klägerin befürwortete analoge Anwendung von Art. 26a BVG bei rückwirkender Zusprechung einer abgestuften Invalidenrente der Eidgenössischen Invalidenversicherung. 4.4. Da somit kein Fall einer provisorischen Weiterversicherung gemäss Art. 26a BVG vorliegt, ist es richtig, dass die Beklagte wegen der Änderung des Rentenanspruches eine entsprechende Anpassung vorgenommen hat (vgl.”

“Or, dans son message du 22 juin 2005 concernant la modification de la LAI (5e révision de l’AI), le Conseil fédéral a explicité les motifs pour lesquels, durant les mesures de réinsertion selon l’article 14a, les personnes qui touchaient déjà une rente de l’assurance-invalidité devaient continuer de la recevoir, en relevant notamment que, les indemnités pouvant être d’un montant inférieur ou supérieur à celui de la rente, il fallait empêcher que les personnes qui participaient à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, qui n’étaient donc pas encore aptes à cette réadaptation, fussent incités à participer aux mesures de réinsertion uniquement par la perspective de toucher des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle, raison pour laquelle, durant les mesures de réinsertion selon l’article 14a, les assurés qui touchaient déjà une rente de l’assurance-invalidité devaient continuer de la recevoir; il ne devait en résulter ni une amélioration ni une détérioration de leur revenu (FF 2005 4215 ss, spéc. p. 4321). Dans sa nouvelle teneur depuis le 1er janvier 2012, l’alinéa 5bis de l’article 22 LAI a étendu le non remplacement d’une rente de l’assurance-invalidité, déjà perçue au moment de la mise en œuvre de mesures de réadaptation, par des indemnités journalières pour la durée de ces mesures, aux mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’article 8a LAI, dont fait – comme déjà dit – partie la formation professionnelle initiale de l’article 16 LAI. A noter que les mesures de nouvelle réadaptation destinées aux bénéficiaires de rente, telles qu’introduites par la 6e révision, constituent en particulier un assouplissement des mesures de réinsertion, les conditions énoncées à l’article 8a LAI étant moins restrictives que celles prévues par l’article 14a al. 1 LAI (l’art. 8a LAI ne requiert pas d’incapacité de travail de 50 % au moins depuis six mois au moins) et le droit aux mesures de réinsertion n’étant pas limité dans le temps, contrairement à ce que prévoit l’article 14a al. 3 LAI (FF 2010 1647 ss, spéc. p. 1674). Ceci étant – si le système ainsi mis en place par l’alinéa 5bis de l’article 22 LAI, dans sa teneur depuis le 1er janvier 2012, garantit à l’assuré, déjà bénéficiaire d’une rente de l’assurance-invalidité, que les mesures de nouvelle réadaptation ne s’accompagnent d’aucune manière d’une péjoration de son revenu global – le Conseil fédéral précise, dans son message précité relatif au premier volet de la 6e révision, ce qui suit : ʺSi l’on souhaite que la nouvelle réadaptation soit attractive pour les bénéficiaires de rente et si l’on veut à cet effet leur permettre de réaliser un revenu supérieur au revenu d’invalide durant l’accomplissement des mesures de réadaptation, il faudra modifier l’article 24 al. 2 de l’ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (OPP 2; RS 831.”

“Diesfalls würde die Prüfung einer Unterbrechung des engen sachlichen und zeitlichen Zusammenhangs zwischen den Arbeitsunfähigkeiten entfallen und eine Leistungspflicht der Beklagten 2 wäre ohne Weiteres zu bejahen. In diesem Zusammenhang ist vorab darauf hinzuweisen, dass nicht jede Herabsetzung oder Aufhebung einer Invalidenrente, bei der berufliche Massnahmen im Spiel waren, auf die in Art. 8a IVG verwiesen wird, eine Weiterversicherung nach Art. 26a BVG auslöst. Diese Bestimmung wurde (wie Art. 8a IVG) mit der am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen IV-Revision 6a erlassen. Die Gesetzesnovelle steht im Zeichen der "eingliederungsorientierten Rentenrevision", also der Wiedereingliederung von Rentenbezügern in den primären Arbeitsmarkt ("Eingliederung aus Rente"). Art. 26a BVG flankiert die in der IV-Revision 6a vorgesehenen Neuerungen. Die "provisorische Weiterversicherung und Aufrechterhaltung des Leistungsanspruchs bei Herabsetzung oder Aufhebung der Rente der Invalidenversicherung" (Titel von Art. 26a BVG) erfasst denn auch allein Rentenbezüger mit Eingliederungspotential (vgl. den Titel von Art. 8a IVG), bei denen sich weder der Gesundheitszustand noch die erwerblichen Verhältnisse anspruchswesentlich verändert haben. Mit Blick auf den Normwortlaut und den gesetzgeberischen Kontext ausgeschlossen ist eine Ausdehnung des Geltungsbereichs von Art. 26a BVG auf Fälle, in denen die Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente auf dem Weg der materiellen Revision (vgl. Art. 17 ATSG) davon abhing, dass das (erst einmal medizinisch-theoretisch) verbesserte Leistungsvermögen durch Eingliederungsmassnahmen erwerblich verwertbar gemacht wurde. Ein Anwendungsfall von Art. 26a BVG liegt mithin unter anderem vor, wenn die Verminderung des Invaliditätsgrades, die zur Herabsetzung oder Aufhebung der Rente geführt hat, Effekt einer durchgeführten Wiedereingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 8a IVG ist (Urteil des Bundesgerichts vom 19. Juli 2023, 9C_381/2022, E. 3.3 f. mit Hinweisen). Art. 26a BVG findet keine Anwendung auf nicht rentenbeziehende Versicherte. Diese befinden sich nämlich nicht in der Wiedereingliederung, sondern in einer der erstmaligen Rentenzusprache vorangehenden Eingliederungsphase, in welcher der Grundsatz «Eingliederung vor Rente» (Art.”

“Für Fälle, in denen die Rente der Invalidenversicherung nach Verminderung des Invaliditätsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wird, sieht Art. 26a Abs. 1 BVG vor, dass die versicherte Person während drei Jahren zu den gleichen Bedingungen bei der leistungspflichtigen Vorsorgeeinrichtung versichert bleibt, sofern sie vor der Herabsetzung oder Aufhebung der Rente an Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Art. 8a IVG teilgenommen hat oder die Rente wegen der Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit oder Erhöhung des Beschäftigungsgrades herabgesetzt oder aufgehoben wurde. Art. 26a BVG gilt auch für die weitergehende Vorsorge (Art. 49 Abs. 2 Ziff. 3b BVG). Der in Art. 26a Abs. 1 BVG erwähnte Art. 8a IVG sieht einen Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung - zugunsten von Rentenbezügern (Urteil 8C_423/2015 vom 18. Januar 2016 E. 5) - vor, sofern die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich verbessert werden kann und die Massnahmen geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit zu verbessern (Abs. 1). Massnahmen zur Wiedereingliederung sind Beratung und Begleitung (Art. 14quater IVG), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (Art. 14a IVG), Massnahmen beruflicher Art (Art. 15 ff. IVG: u.a. Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung, Arbeitsversuch) und die Abgabe von Hilfsmitteln (vgl. Art. 8a Abs. 2 IVG). Nach Art. 1j Abs. 1 lit. d BVV 2 sind Personen, die nach Art.”

“47 al. 1 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI sont applicables au cas d’espèce. 5.7.1 Le droit aux indemnités journalières interrompt en principe le droit à la rente qui a pris naissance ou qui est en train de naître (ATFA 1968, p. 213 consid. 1 et 1965, p. 47 consid. 2 p. 49). Demeurent réservées les dispositions des art. 47 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI, qui prévoient le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de réadaptation et l’art. 20ter al. 1 RAI, qui précise que lorsque l’indemnité journalière, y compris la prestation pour enfant, est inférieure à la rente versée jusqu’ici, la rente continue d’être allouée au lieu de l’indemnité journalière (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), 2018, ad. 29 n. 6). L’art. 47 al. 1 LAI vise les bénéficiaires de rentes. Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle.”

“Die Beschwerdegegnerin hob die mit Verfügung vom 12. Mai 2005 zugesprochene ganze Invalidenrente mit der vorliegend angefochtenen Verfügung vom 1. Juli 2021 auf das Ende des der Zustellung folgenden Monats auf. Diesen Entscheid begründete sie dahingehend, dass Dr. C. in seinem Gutachten vom 21. November 2019 zum Ergebnis gelangt sei, beim Beschwerdeführer habe keine psychiatrische Diagnose mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit erhoben werden können und ihm sei aus versicherungsmedizinischer Sicht die angestammte Tätigkeit als Hilfsarbeiter wie auch jede andere Arbeit, welche seinen Neigungen und Fähigkeiten entspräche, zu 100 % zumutbar. Aus diesem Grund seien Eingliederungsmassnahmen durch die IV eingeleitet worden. Diesbezüglich wies die IV-Stelle auf BGE 145 V 2 E. 4.3.1 ff. hin, wonach Rentenbezügerinnen und -bezüger auch bei fehlendem Revisionsgrund nach Art. 17 Abs. 1 ATSG – wie dies vom Beschwerdeführer geltend gemacht wird – nicht nur berechtigt im Sinne von Art. 8a Abs. 1 IVG, sondern gemäss Art. 7 Abs. 2 lit. e IVG auch verpflichtet seien, an zumutbaren Eingliederungsmassnahmen teilzunehmen. Da der Beschwerdeführer trotz Aufforderung am Eingliederungsprozess nicht teilgenommen habe, sei das Dossier wegen fehlender Mitwirkung geschlossen worden. Der Beschwerdeführer bestreitet diese Schlussfolgerungen der Vorinstanz und macht geltend, es sei ihm nicht zumutbar, an Eingliederungsmassnahmen teilzunehmen. Unter diesen Umständen ist nachfolgend zu prüfen, ob dem Beschwerdeführer die Teilnahme an Eingliederungsmassnahmen aus medizinischer Sicht zumutbar ist. Entscheidend ist dabei der Gesundheitszustand im Zeitpunkt der Rentenaufhebung per Ende August”

“Die Beschwerdegegnerin hob die mit Verfügung vom 12. Mai 2005 zugesprochene ganze Invalidenrente mit der vorliegend angefochtenen Verfügung vom 1. Juli 2021 auf das Ende des der Zustellung folgenden Monats auf. Diesen Entscheid begründete sie dahingehend, dass Dr. C. in seinem Gutachten vom 21. November 2019 zum Ergebnis gelangt sei, beim Beschwerdeführer habe keine psychiatrische Diagnose mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit erhoben werden können und ihm sei aus versicherungsmedizinischer Sicht die angestammte Tätigkeit als Hilfsarbeiter wie auch jede andere Arbeit, welche seinen Neigungen und Fähigkeiten entspräche, zu 100 % zumutbar. Aus diesem Grund seien Eingliederungsmassnahmen durch die IV eingeleitet worden. Diesbezüglich wies die IV-Stelle auf BGE 145 V 2 E. 4.3.1 ff. hin, wonach Rentenbezügerinnen und -bezüger auch bei fehlendem Revisionsgrund nach Art. 17 Abs. 1 ATSG – wie dies vom Beschwerdeführer geltend gemacht wird – nicht nur berechtigt im Sinne von Art. 8a Abs. 1 IVG, sondern gemäss Art. 7 Abs. 2 lit. e IVG auch verpflichtet seien, an zumutbaren Eingliederungsmassnahmen teilzunehmen. Da der Beschwerdeführer trotz Aufforderung am Eingliederungsprozess nicht teilgenommen habe, sei das Dossier wegen fehlender Mitwirkung geschlossen worden. Der Beschwerdeführer bestreitet diese Schlussfolgerungen der Vorinstanz und macht geltend, es sei ihm nicht zumutbar, an Eingliederungsmassnahmen teilzunehmen. Unter diesen Umständen ist nachfolgend zu prüfen, ob dem Beschwerdeführer die Teilnahme an Eingliederungsmassnahmen aus medizinischer Sicht zumutbar ist. Entscheidend ist dabei der Gesundheitszustand im Zeitpunkt der Rentenaufhebung per Ende August”

“Il ne dispense en particulier pas les parties de collaborer à l’établissement des faits ; il leur incombe d’étayer leurs propres thèses, de renseigner l’autorité sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuves disponibles, spécialement lorsqu’il s’agit d’élucider des faits qu’elles sont le mieux à même de connaître (cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1). L’assuré doit de plus, selon un principe général en droit des assurances sociales, entreprendre tout ce qui peut être raisonnablement exigé de sa part pour réduire la durée et l’étendue de l’incapacité de travail et pour empêcher la survenance d’une invalidité (art. 7 al. 1 LAI). Il doit participer activement à la mise en œuvre de toutes les mesures raisonnablement exigibles contribuant soit au maintien de son emploi actuel, soit à sa réadaptation à la vie professionnelle ou à l’exercice d’une activité comparable (travaux habituels); il s’agit en particulier: de mesures d’intervention précoce (art. 7 al. 2 let. a LAI), de mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (art. 7 al. 2 let. b LAI), de mesures d’ordre professionnel (art. 7 al. 2 let. c LAI), de traitements médicaux au sens de l’art. 25 LAMal (art. 7 al. 2 let. d LAI) ou de mesures en vue d’une nouvelle réadaptation destinées aux bénéficiaires de rente au sens de l’art. 8a al. 2 LAI (art. 7 al. 2 let. e LAI). Aux termes de l’art. 43 al. 2 LPGA, l’assuré doit en outre se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés. 4. a) En l’espèce, il est établi que les atteintes à la santé dont souffre la recourante ne lui permettent plus d’exercer son activité antérieure et limitent désormais ses possibilités de choix d’une activité professionnelle, laquelle doit être adaptée aux limitations fonctionnelles retenues, à savoir une activité essentiellement assise permettant les changements de positions, sans port de charges lourdes. Dans le cas particulier, il ne fait pas de doute qu’au-delà de ces problématiques médicales, le déconditionnement dont souffre l’intéressée et la longue absence du marché du travail, rendent plus importante encore la difficulté de choisir une profession et plus nécessaire l’octroi d’une mesure d’orientation professionnelle, dont les conditions s’avèrent dès lors remplies, ce qui n’est pas contesté.”