Art. 22

“Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art.”

“3 LAI si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s'il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. Selon l'art. 22 al. 1bis LAI, l'assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l'assuré qui n'a pas encore atteint l'âge de 20 ans et n'a pas encore exercé d'activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s'ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain. En vertu de l'art. 22 al. 5 LAI, les mesures prévues à l'art. 16 al. 2 let. c LAI ne donnent pas droit à une indemnité journalière. Conformément à l'art. 22 al. 5bis LAI, lorsqu'un assuré reçoit une rente de l'assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d'indemnités journalières durant la mise en oeuvre des mesures de réinsertion au sens de l'art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Si l'assuré subit une perte de gain ou qu'il perd une indemnité journalière d'une autre assurance en raison de la mise en oeuvre d'une mesure, l'assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI).”

“1 LAI (ʺgrande indemnité journalièreʺ), les assurés qui suivent une formation professionnelle initiale et ceux qui n’ont pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’ont pas encore exercé d’activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s’ils perdent entièrement ou partiellement leur capacité de gain (ʺpetite indemnité journalièreʺ; art. 22 al. 1bis LAI). Toutefois, lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d’indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’article 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’article 8a LAI, dont fait en particulier partie la formation professionnelle initiale inscrite à l’article 16 LAI (art. 22 al. 5bis LAI). A noter encore que l’article 22 al. 5ter LAI, précise que, si l’assuré subit une perte de gain ou qu’il perd une indemnité journalière d’une autre assurance en raison de la mise en œuvre d’une mesure, l’assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI). Les différents alinéas de l’article 22 LAI ne peuvent donc pas être lus et, partant, compris indépendamment les uns des autres, mais doivent au contraire être considérés comme formant un tout cohérent, poursuivant fondamentalement un même but, à savoir garantir aux assurés qui suivent des mesures de réadaptation leur entretien, cas échéant, celui des membres de leur famille pendant la durée de ces mesures (cf. ATF 146 V 271 cons. 3.1.1). Signalons que dans son ancienne teneur, soit celle ayant prévalue jusqu’à l’entrée en vigueur de la 6e révision le 1er janvier 2012, l’alinéa 5bis de l’article 22 LAI stipulait que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée, en lieu et place d’indemnités journalières, durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’article 14a LAI. Or, dans son message du 22 juin 2005 concernant la modification de la LAI (5e révision de l’AI), le Conseil fédéral a explicité les motifs pour lesquels, durant les mesures de réinsertion selon l’article 14a, les personnes qui touchaient déjà une rente de l’assurance-invalidité devaient continuer de la recevoir, en relevant notamment que, les indemnités pouvant être d’un montant inférieur ou supérieur à celui de la rente, il fallait empêcher que les personnes qui participaient à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, qui n’étaient donc pas encore aptes à cette réadaptation, fussent incités à participer aux mesures de réinsertion uniquement par la perspective de toucher des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle, raison pour laquelle, durant les mesures de réinsertion selon l’article 14a, les assurés qui touchaient déjà une rente de l’assurance-invalidité devaient continuer de la recevoir; il ne devait en résulter ni une amélioration ni une détérioration de leur revenu (FF 2005 4215 ss, spéc.”

“Ceci étant – si le système ainsi mis en place par l’alinéa 5bis de l’article 22 LAI, dans sa teneur depuis le 1er janvier 2012, garantit à l’assuré, déjà bénéficiaire d’une rente de l’assurance-invalidité, que les mesures de nouvelle réadaptation ne s’accompagnent d’aucune manière d’une péjoration de son revenu global – le Conseil fédéral précise, dans son message précité relatif au premier volet de la 6e révision, ce qui suit : ʺSi l’on souhaite que la nouvelle réadaptation soit attractive pour les bénéficiaires de rente et si l’on veut à cet effet leur permettre de réaliser un revenu supérieur au revenu d’invalide durant l’accomplissement des mesures de réadaptation, il faudra modifier l’article 24 al. 2 de l’ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (OPP 2; RS 831.441.1) en excluant des revenus à prendre en compte, dans le calcul de la surindemnisation, le revenu réalisé durant cette période de nouvelle réadaptationʺ (FF 2010 1647 ss, spéc. p. 1721). L’article 24 al. 2 let. b OPP 2, dans sa nouvelle teneur depuis le 1er janvier 2017, stipule précisément que l’institution de prévoyance ne peut pas prendre en compte le revenu supplémentaire réalisé pendant l’exécution d’une mesure de nouvelle réadaptation au sens de l’article 8a LAI. Enfin, il convient de relever que le message susmentionné relatif au premier volet de la 6e révision expose – s’agissant des bénéficiaires de rente qui, subissant une perte de gain durant l’exécution d’une mesure de nouvelle réadaptation, reçoivent une indemnité journalière en plus de leur rente (cf. art. 22 al. 5ter LAI) – que peuvent être dans ce cas les personnes n’ayant pas droit à une rente complète (et touchant ¼, ½ ou ¾ de rente) et qui ne peuvent exercer leur activité professionnelle pendant l’accomplissement d’une mesure de l’assurance-invalidité d’une journée entière. De même, les personnes bénéficiant d’un revenu de remplacement d’une autre assurance sous la forme d’indemnités journalières doivent aussi, lorsqu’elles perdent ce droit en raison de la mesure, avoir droit aux indemnités journalières de l’assurance-invalidité; par exemple, une personne qui, outre sa demi-rente de l’assurance-invalidité, perçoit des indemnités journalières de l’assurance-chômage et effectue une mesure de l’assurance-invalidité d’une journée entière ne remplit plus la condition d’aptitude au placement de l’assurance-chômage et n’a donc plus droit aux indemnités journalières de cette dernière (FF 2010 1647 ss, spéc. p. 1721). Par conséquent et au vu de ce qui précède, la recourante, à qui un degré d’invalidité de 100 % a été reconnu dès son passage à l’âge adulte – soit bien avant la mise en œuvre du 1er août 2020 au 31 juillet 2022 d’une formation professionnelle initiale – et qui s’est donc vue octroyer, dès le 1er avril 2018, une rente entière de l’assurance-invalidité, ne saurait tomber ni sous le coup de l’alinéa 1bis de l’article 22 LAI ni sous celui de l’alinéa 5ter de cette disposition, mais bien de son alinéa 5bis, lequel a été expressément prévu pour des cas de figure tel que celui de l’intéressée.”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und noch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben einen Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbsfähigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten einen Anspruch haben, und aus einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Die Grundentschädigung beträgt 80 % des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 % des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Art. 23 Abs. 1 IVG; sog. grosses Taggeld, siehe z.B. Urteil des Bundesgerichts vom 7. Juni 2013, 8C_530/2012). Für Versicherte, die das”

“Dès le 1er juillet 2022, elle avait droit à un trois quarts de rente sur la base d’un degré d’invalidité de 61%. Il ressortait de l’instruction médicale que son incapacité de travail avait été de 50% dans son activité habituelle dès le 21 mars 2019 (début du délai d’attente d’un an), puis de 100% dès le 1er août 2019. Entre le 1er octobre 2020 et le 30 juin 2022, elle avait bénéficié de mesures de réadaptation professionnelle accompagnées d’indemnités journalières. À l’issue de ces mesures, son taux d’activité exploitable était de 42.5% au maximum et son taux d’invalidité était de 61%. À l’échéance du délai d’attente, le 1er mars 2020, son incapacité de gain était de 100%, ce qui lui ouvrait le droit à une rente entière. Sa demande de prestation ayant été déposée le 14 avril 2020, la rente ne pouvait lui être versée qu’à compter du 1er octobre 2020, en application de l’art. 29 al. 1 LAI (demande tardive). Selon l’art. 29 al. 2, le droit ne prenait pas naissance tant que la personne pouvait prétendre à une indemnité journalière au sens de l’art. 22 LAI. Lorsqu’une rente succédait à une indemnité journalière, elle était versée, en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA, sans réduction pour le mois durant lequel le droit à l’indemnité journalière prenait fin. Durant ce mois, l’indemnité journalière était en revanche réduite d’un trentième du montant de la rente. Par ailleurs, d’autres mesures professionnelles n’étaient pas nécessaires dans sa situation. l. Le 15 août 2022, l’assurée a informé l’OAI qu’elle n’avait pas d’objection à formuler contre son projet de décision. m. Le 22 août 2022, l’OAI a informé l’assurée que la procédure d’audition étant terminée, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la caisse) allait lui faire parvenir une décision sujette à recours. n. Par première décision du 17 novembre 2022, la caisse a informé l’assurée que les conditions pour une rente d’invalidité entière étaient remplies et qu’elle s’élevait à CHF 2'316.- pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2020. La rente complémentaire pour enfant liée à sa rente s’élevait à CHF 926.”

“Altersjahres folgt (Abs. 1). Der Anspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Abs. 2). Die Rente wird vom Beginn des Monats an ausbezahlt, in dem der Rentenanspruch entsteht (Abs. 3).”

“C'est enfin le lieu de préciser qu'on ne saurait confirmer le point de vue de l'intimé, en tant que celui-ci a retenu, en se fondant sur l'avis de son service des enquêtes du 12 mars 2024, que le moment de naissance d'un éventuel droit à la rente devait être repoussé au 1er août 2023, au motif que l'assuré avait bénéficié d'un coaching jusqu'au 6 décembre 2022, puis qu'elle s'était réadaptée d'elle-même en obtenant un nouvel emploi à 50% dès août 2023 (voir dos. AI 77/2). Certes, conformément au principe selon lequel "la réadaptation prime la rente", le droit à la rente n'existe pas aussi longtemps que des mesures de réadaptation sont en cours (ATF 148 V 397 c. 6.2.4). Aussi, il est vrai qu'on est en droit d'exiger un changement du poste de travail, au titre d'une réadaptation, par elle-même, de la personne assurée (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundes-gesetz über die invalidenversicherung [IVG], 2023, art. 28 n. 4 à 6). Néanmoins, c'est en vain que l'intimé assimile cette démarche à une mesure de réadaptation empêchant la naissance d'un éventuel droit à une rente. En effet, il résulte du dossier que le coaching a été mis en œuvre en tant que mesure d'intervention précoce (art. 7d al. 2 let. g LAI), non au titre d'une mesure de réadaptation (voir art. 8 al. 3 let. abis LAI) et sans octroi d'une indemnité journalière (voir art. 29 al. 3 LAI; voir aussi art. 22 al. 5 LAI; voir aussi ATF 126 V 241 c. 5). En outre, celui-ci a eu pour but de favoriser le maintien au poste de travail et d'établir les besoins en terme de réadaptation. Il en est résulté qu'aucune autre mesure n'offrait de perspectives de succès, vu l'état de santé de l'assurée (p. 2 et 5 du "Protokoll per 01.07.2024"). Le processus organisé a donc révélé qu'il n'existait pas d'aptitude à la réadaptation. Or, en pareil cas, on ne peut parler d'une réadaptation susceptible d'empêcher la naissance du droit à la rente (ATF 121 V 190 c. 4b; TF 8C_377/2023 du 11 mars 2024 c. 9.4.1 et les références; voir aussi Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], 2011, p. 533 s.). Enfin, en tout état de cause, on ne peut perdre de vue que, selon le SMR, l'activité d'employée administrative a été jugée adaptée (dos. AI 75/7). Ce faisant, il est quoi qu'il en soit contradictoire que l'intimé ait retenu que le changement de profession en août 2023 a répondu à des impératifs de réadaptation et qu'il devait dès lors constituer l'aboutissement d'une mesure poursuivant un tel but.”

“Die versicherte Person, die zu mindestens 50 % arbeitsunfähig ist und auf den Beginn einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder einer Umschulung warten muss, hat gemäss Art. 22 Abs. 6 IVG in Verbindung mit Art. 18 IVV während der Wartezeit Anspruch auf ein Taggeld (Abs. 1). Der Anspruch entsteht im Zeitpunkt, in welchem die IV-Stelle feststellt, dass eine erstmalige berufliche Ausbildung oder eine Umschulung angezeigt ist (Abs. 2). Rentenbezüger, die sich einer Eingliederungsmassnahme unterziehen, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld für die Wartezeit (Abs. 3). Soweit Versicherte einen Anspruch auf ein Taggeld der Arbeitslosenversicherung haben, besteht kein Anspruch auf das Taggeld der Invalidenversicherung (Abs. 4).”

“Anfechtungsobjekt des vorliegenden Verfahrens bildet eine Verfügung der IV-Stelle Basel-Landschaft, sodass die örtliche Zuständigkeit des Kantonsgerichts Basel-Landschaft zu bejahen ist. Laut § 54 Abs. 1 lit. b des Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 beurteilt das Kantonsgericht als Versicherungsgericht als einzige gerichtliche Instanz des Kantons Beschwerden gegen Verfügungen der kantonalen IV-Stelle. Es ist somit auch sachlich zur Behandlung der vorliegenden Beschwerde zuständig. Auf die frist- und formgerecht eingereichte Beschwerde vom 15. August 2022 ist demnach einzutreten. 1.2 Am 1. Januar 2022 trat die vom Gesetzgeber am 19. Juni 2020 beschlossene Änderung des IVG ("Weiterentwicklung der IV", WEIV) in Kraft. Auf alle Ansprüche, die ab dem 1. Januar 2022 entstehen, finden grundsätzlich die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV) vom 17. Januar 1961 in der ab dem 1. Januar 2022 geltenden Fassung Anwendung. Für Taggelder, die bei Inkrafttreten dieser Änderung nach Art. 22 Abs. 1bis IVG und Art. 23 Abs. 2 und 2bis IVG ausgerichtet werden, gilt das alte Recht bis zum Abbruch oder Abschluss der Massnahme. Umfasst eine Massnahme verschiedene Leistungen, so gilt auch das alte Recht, solange die der Leistung zugrundeliegende rechtliche Grundlage dieselbe ist und sie an die vorangehende Leistung anschliesst (Kreisschreiben über die Taggelder der Invalidenversicherung [KSTI], gültig ab 1. Januar 2022 [Stand: 1. Januar 2023], Rz. 2301). Vorliegend steht das Taggeld für eine im April 2022 begonnene Integrationsmassnahme im Streit. Davor wurde unbestrittenermassen eine von der IV unterstützte berufliche Ausbildung per 31. Juli 2021 abgebrochen. Nach den erwähnten Übergangsbestimmungen finden somit auf den vorliegenden Fall die am 1. Januar 2022 in Kraft getretenen Bestimmungen Anwendung. 2.1 Vorliegend ist unter den Parteien der Taggeldanspruch der Beschwerdeführerin umstritten. In formeller Hinsicht ist indessen vorab zu untersuchen, ob die Beschwerdegegnerin der Beschwerdeführerin das rechtliche Gehör genügend gewährt hat.”

“Hier ist jedoch ein Sachverhalt zu beurteilen, der bereits vor dem 1. Januar 2022 begonnen hat. Denn der dreijährige Studiengang Bachelor Pflege FH an der Hochschule C.___ (Urk. 7/81/5-6), für den die Übernahme der Kosten samt Taggeldern und Zehrgeld beantragt wird (Urk. 1 S. 2), wurde bereits vor diesem Datum, im August 2020 begonnen (Urk. 7/70) und dauert an. Sowohl der Zeitpunkt des (allfälligen) leistungsspezifischen Invaliditätseintritts als auch der Anspruchsbeginn traten jedenfalls nicht erst nach dem 1. Januar 2022 ein. Nach dem allgemeinen übergangsrechtlichen Grundsatz ist der grundsätzliche Anspruch auf die beantragte berufliche Massnahme daher nach den bis Ende Dezember 2021 gültig gewesenen Regelungen zu beurteilen.     Auch die besondere übergangsrechtliche Regelung in lit. a der Übergangsbestimmungen zur Änderung vom 19. Juni 2020 (Weiterentwicklung der IV) lautet dahingehend. Und zwar sieht sie vor, dass Taggelder, welche bei Inkrafttreten dieser Änderung (per 1. Januar 2022) nach den Art. 22 Abs. 1bis IVG, Art. 23 Abs. 2 und Abs. 2bis IVG nach bisherigem Recht ausgerichtet werden, weiter ausbezahlt werden bis zum Unterbruch oder Abschluss der Massnahme, aufgrund derer sie ausgerichtet werden (vgl. Randziffer [Rz] 2301 ff. des Kreisschreibens des Bundesamtes für Sozialversicherungen [BSV] über die Taggelder der Invalidenversicherung [KSTI], gültig ab 1. Januar 2022, Stand 1. Juli 2022).     Es sind vorliegend somit die bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Rechtsvorschriften anwendbar, die nachfolgend in dieser Fassung zitiert werden.”

“Ohne die Rechtmässigkeit dieser Einstufung zu überprüfen, ist dazu in Kürze folgendes festzuhalten: Dr. med. C.____, Spezialarzt FMH für Hals-, Nasen-, Ohrenkrankheiten, hielt im Bericht vom 20. September 2011 (iv act. 31) eine Hörminderung fest, die sich "in letzter Zeit deutlich verschlechtert" habe. Dem IK-Auszug (iv act. 24) ist zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin im Jahr 2011 selbständig erwerbstätig war und ein Einkommen von Fr. 9'094.-- bei der Ausgleichskasse deklariert hatte. Damit ist es nicht willkürlich, wenn die Beschwerdegegnerin davon ausging, dass die Beschwerdeführerin vor Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, die auf die Zunahme der Schwerhörigkeit zurückzuführen war, einem Erwerb nachging und sie demzufolge als erwerbstätig im Sinne von Art. Art. 20sexies Abs. 1 lit. a IVV einstufte und ihr ein IV-Taggeld ausrichtete. Daran vermag auch der Hinweis der Beschwerdeführerin nichts zu ändern, Personen, die in Geschützten Werkstätten arbeiteten, seien AHV-rechtlich als Nichterwerbstätige zu qualifizieren. Denn entscheidend für die Einstufung nach Art. 22 IVG sind die Verhältnisse vor dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit und nicht diejenigen während der Eingliederungsmassnahme. Somit fällt die Beschwerdeführerin nicht in den Anwendungsbereich von Art. 11a IVG und hat gegenüber der Beschwerdegegnerin keinen Anspruch auf Ersatz der Betreuungskosten.”

“Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid. 3b de l'arrêt entrepris). L'OFAS s'est au demeurant entièrement rallié aux considérations des premiers juges. Ceux-ci n'ont pas violé le droit en considérant que l'application de l'art. 22 al. 5bis LAI faisait obstacle à celle de l'al. 1bis de la disposition.”

“Constatant que le droit à la prise en charge, par l'assurance-invalidité, des coûts supplémentaires de la formation initiale de la recourante n'était pas contesté, la juridiction cantonale a considéré que l'assurée ne tombait sous le coup ni de l'al. 1bis ni de l'al. 5ter de l'art. 22 LAI, mais bien de l'al. 5bis de la norme. Cet alinéa avait été expressément prévu pour des cas de figure comme le sien, dans lesquels la personne assurée bénéficiait déjà d'une rente d'invalidité avant de commencer des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Selon les premiers juges, l'art. 22 al. 5bis LAI garantit à l'assurée - titulaire d'une rente entière d'invalidité depuis le 1er avril 2018 - que ces mesures ne s'accompagnent d'aucune manière d'une péjoration de son revenu global. De leur avis, dès lors qu'elle a droit à une formation professionnelle initiale au sens de l'art. 16 LAI, du 1er août 2020 au 31 juillet 2022, dans le cadre des mesures de nouvelle réadaptation prévues par l'art. 8a LAI et que son droit à une rente entière est maintenu, elle n'a pas droit à des indemnités journalières pendant la période en cause.”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und auch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbstätigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und für Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Art. 22 Abs. 6 IVG i.V. m. Art. 17 bis Art. 20quinquies IVV).”

“2014, état au 01.01.2020 [ci-après : CMRP]). L'assuré doit être apte à la réadaptation, c'est-à-dire qu'il doit être objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès des mesures de formation professionnelle; la formation doit être adaptée au handicap et correspondre aux capacités des assurés (CMRP ch. 3010). Conformément à l'article 10 al. 2 LAI, le droit aux autres mesures de réadaptation ne prend donc naissance que dès qu'elles sont, notamment, indiquées en raison de l'état de santé de l’assuré. Des indemnités journalières (cf. art. 22 al. 1bis LAI) lui seront octroyées durant l'exécution de la mesure de réadaptation de formation professionnelle initiale s'il a perdu partiellement ou entièrement sa capacité de gain. L’assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l’assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ont droit, s’ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain, à une indemnité journalière (art. 22 al. 1bis LAI). Cette dernière peut, cas échéant, être versées également durant le délai d'attente avant que ne débute la mesure de réadaptation (cf. ch. 1001 de la Circulaire de l'Office précité concernant les indemnités journalières de l’AI, valable à partir du 01.01.2019 [ci-après : CIJ]). Les indemnités journalières complètent ainsi les mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité. Elles doivent permettre aux assurés et aux membres de leur famille d’assurer leur entretien pendant la période de réadaptation (Valterio, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, ch. 1 ad art. 22, arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 04.09.2020 [608 2019 155] cons. 2.3). Relativement à la formation professionnelle initiale, on parle de ʺpetite indemnité journalièreʺ (CIJ ch. 1032 ss). A noter que c’est lorsqu’un assuré subit un manque à gagner dû à l’invalidité pendant la formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, qu’il a droit à la ʺpetite indemnité journalièreʺ, et ce quand bien même il ne s’agirait pas, à proprement parler, d’une mesure visée à l’article 16 LAI du fait que l’invalidité n’occasionnerait pas de frais supplémentaires (CIJ ch.”

“Der Rentenanspruch entsteht gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG frühestens nach Ablauf von sechs Monaten nach der Geltendmachung des Leistungsanspruches nach Art. 29 Abs. 1 ATSG. 3.3. 3.3.1. Der Anspruch auf eine Invalidenrente setzt voraus, dass die Erwerbsfähigkeit nicht durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wiederhergestellt, erhalten oder verbessert werden kann. Nur wenn keine entsprechenden Massnahmen (mehr) in Frage kommen, kann ein Rentenanspruch bejaht werden; andernfalls sind vorab geeignete Eingliederungsmassnahmen anzuordnen (vgl. nunmehr explizit Art. 28 Abs. 1bis IVG, in Kraft seit 1. Januar 2022). Ist die versicherte Person grundsätzlich eingliederungsfähig, kann der Rentenanspruch unabhängig vom Eingliederungserfolg erst nach Beendigung der Massnahmen entstehen (vgl. u.a. das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_2023 vom 28. Februar 2025 E. 5.1.2.). 3.3.2. Gemäss Art. 29 Abs. 2 IVG entsteht der Rentenanspruch nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann. Gestützt auf Art. 22 Abs. 1 lit. a IVG haben insbesondere Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld. Müssen sie eine Eingliederungsmassnahme wegen Krankheit unterbrechen, so wird ihnen gestützt auf Art. 20quater Abs. 1 und Abs. 2 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) das Taggeld während einer gewissen Zeit weitergewährt. Gemäss Art. 20quater Abs. 4 IVV entfällt der Anspruch auf das Taggeld, wenn feststeht, dass die Eingliederungsmassnahme nicht mehr weitergeführt wird. 4. 4.1. Zur Beurteilung sozialversicherungsrechtlicher Leistungsansprüche bedarf es verlässlicher medizinischer Entscheidgrundlagen (BGE 134 V 231, 232 E. 5.1). Im Rahmen der Invaliditätsbemessung ist es Aufgabe der ärztlichen Fachperson, den Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten diese arbeitsunfähig ist. Des Weiteren sind die ärztlichen Auskünfte eine wichtige Grundlage für die Beurteilung der Frage, welche Arbeitsleistungen der versicherten Person noch zugemutet werden können (BGE 132 V 93, 99 f.”

“C'est enfin le lieu de préciser qu'on ne saurait confirmer le point de vue de l'intimé, en tant que celui-ci a retenu, en se fondant sur l'avis de son service des enquêtes du 12 mars 2024, que le moment de naissance d'un éventuel droit à la rente devait être repoussé au 1er août 2023, au motif que l'assuré avait bénéficié d'un coaching jusqu'au 6 décembre 2022, puis qu'elle s'était réadaptée d'elle-même en obtenant un nouvel emploi à 50% dès août 2023 (voir dos. AI 77/2). Certes, conformément au principe selon lequel "la réadaptation prime la rente", le droit à la rente n'existe pas aussi longtemps que des mesures de réadaptation sont en cours (ATF 148 V 397 c. 6.2.4). Aussi, il est vrai qu'on est en droit d'exiger un changement du poste de travail, au titre d'une réadaptation, par elle-même, de la personne assurée (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundes-gesetz über die invalidenversicherung [IVG], 2023, art. 28 n. 4 à 6). Néanmoins, c'est en vain que l'intimé assimile cette démarche à une mesure de réadaptation empêchant la naissance d'un éventuel droit à une rente. En effet, il résulte du dossier que le coaching a été mis en œuvre en tant que mesure d'intervention précoce (art. 7d al. 2 let. g LAI), non au titre d'une mesure de réadaptation (voir art. 8 al. 3 let. abis LAI) et sans octroi d'une indemnité journalière (voir art. 29 al. 3 LAI; voir aussi art. 22 al. 5 LAI; voir aussi ATF 126 V 241 c. 5). En outre, celui-ci a eu pour but de favoriser le maintien au poste de travail et d'établir les besoins en terme de réadaptation. Il en est résulté qu'aucune autre mesure n'offrait de perspectives de succès, vu l'état de santé de l'assurée (p. 2 et 5 du "Protokoll per 01.07.2024"). Le processus organisé a donc révélé qu'il n'existait pas d'aptitude à la réadaptation. Or, en pareil cas, on ne peut parler d'une réadaptation susceptible d'empêcher la naissance du droit à la rente (ATF 121 V 190 c. 4b; TF 8C_377/2023 du 11 mars 2024 c. 9.4.1 et les références; voir aussi Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], 2011, p. 533 s.). Enfin, en tout état de cause, on ne peut perdre de vue que, selon le SMR, l'activité d'employée administrative a été jugée adaptée (dos. AI 75/7). Ce faisant, il est quoi qu'il en soit contradictoire que l'intimé ait retenu que le changement de profession en août 2023 a répondu à des impératifs de réadaptation et qu'il devait dès lors constituer l'aboutissement d'une mesure poursuivant un tel but.”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie: a. an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen; oder b. in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG). Gemäss Art. 23 Abs. 1 IVG beträgt die Grundentschädigung 80 Prozent des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG. Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem AHVG erhoben werden (massgebendes Einkommen; Art. 23 Abs. 3 IVG). Art. 21bis Abs. 3 lit. a IVV regelt die konkrete Ermittlung des massgebenden Einkommens wie folgt: Für Versicherte mit Monatslöhnen wird der letzte ohne gesundheitliche Einschränkungen erzielte Monatslohn mit zwölf vervielfacht.”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungs­massnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufein­ander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG). Die Grundentschädigung beträgt gemäss Art. 23 IVG 80 Prozent des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetra­ges des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Abs. 1). Grundlage für die Ermittlung des Erwerbsein­kommens nach Abs. 1 bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) erhoben werden (massgebendes Einkommen; Abs.”

“Eine versicherte Person, die wegen einer Eingliederungsmassnahme an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen daran gehindert ist, einer Arbeit nachzugehen oder die zu mindestens 50 % arbeitsunfähig ist, hat gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Dauer der Eingliederungsmassnahme einen Anspruch auf ein Taggeld. Die Bemessung des Taggelds während der Dauer der beruflichen Eingliederung richtet sich nach Art. 23 Abs. 1 IVG, wonach die Grundentschädigung 80 % des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens beträgt, jedoch nicht mehr als 80 % des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG. Unter dem letzten ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erzielten Erwerbseinkommen ist dasjenige Einkommen zu verstehen, welches die versicherte Person zuletzt ohne Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit erzielt hat (Rz. 805 des Kreisschreibens des Bundesamtes für Sozialversicherungen über die Taggelder der Invalidenversicherung [KSTI], in der ab 1. Januar 2022 gültigen Fassung). Bei versicherten Personen, die vor mehr als zwei Jahren zum letzten Mal eine Erwerbstätigkeit ohne gesundheitliche Einschränkung ausgeübt haben, ist laut Art. 21 Abs. 3 IVV auf das Erwerbseinkommen abzustellen, das sie durch die gleiche Tätigkeit unmittelbar vor der Eingliederung erzielt hätten, wenn sie nicht invalid geworden wären.”

“1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD). 2. Le présent recours porte sur la question de savoir si c’est à bon droit que l’intimé a réclamé la restitution d’un montant de 800 fr., correspondant à une saisie de salaire en mains de l’Office des poursuites. 3. a) Selon l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré à droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins (let. a), ou s’il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail de 50 % au moins (let. b). L’art. 18 RAI permet en outre d’octroyer une indemnité journalière à l’assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d’un reclassement professionnel. La jurisprudence a précisé que les indemnités journalières de l’assurance-invalidité ne sont pas des prestations absolument insaisissables au sens de l’art. 92 al. 1 ch. 9a LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite, RS 281.1 ; ATF 130 III 400 consid. 3.4). b) Aux termes de l’art. 25 al. 1, 1re phrase, LPGA, les prestations indûment touchées doivent être restituées. Lorsque la prestation a été allouée par un acte informel de l’administration visé par l’art.”

“Le litige a pour objet le montant de l’indemnité journalière due au recourant pour les périodes du 14 août au 1er septembre 2017, du 1er novembre au 31 décembre 2017, du 1er février au 31 mars 2018, du 18 au 30 avril 2018 et du 2 au 31 mai 2018, singulièrement le revenu déterminant fondant son calcul. L’office intimé considère que le recours est irrecevable, dès lors que le revenu déterminant a été fixé dans une décision antérieure, concernant une période antérieure. Il est vrai qu’une décision datée du 14 décembre 2017 fixait le montant des indemnités journalières et, partant, le montant du revenu déterminant pour la période comprise entre le 4 septembre et le 5 novembre 2017, soit une période proche de celles visées par les décisions entreprises. Or, dans la mesure où l’intimé a procédé à un nouvel examen de la situation et rendu de nouvelles décisions pour d’autres périodes d’indemnités journalières, il y a lieu d’admettre que les éléments essentiels fondant la décision du 14 décembre 2017 peuvent être revus dans le cadre d’un recours pour les périodes qu’elles concernent. 3. a) A teneur de l’art. 22 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail de 50 % au moins (al. 1). L’indemnité journalière se compose de l’indemnité de base, à laquelle tous les assurés ont droit, et d’une prestation pour enfant (al. 2). b) En vertu de l’art. 23 al. 1 et 1bis LAI, en relation avec l’art. 24 al. 1 LAI, l’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu que l’assuré percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé et, pour l’assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a, à 80 % du revenu qu’il percevait immédiatement avant le début des mesures. Dans tous les cas, l’indemnité s’élève toutefois à 80 % au plus du montant maximal de l’indemnité journalière, lequel correspond au montant maximum du gain assuré journalier fixé dans la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.”

“4 Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal retient que l'assurée a présenté une incapacité de travail moyenne de 20% au moins sans interruption notable à compter de janvier 2013, ce qui entraîne le décompte d'un nouveau délai d'attente d'une année lui ouvrant théoriquement le droit à une rente entière d'invalidité à compter de janvier 2014. Compte tenu des indemnités journalières perçues au cours des mesures d'ordre professionnel du 16 avril 2012 au 9 janvier 2015 (cf. notamment OAIE pces 87, 102, 148, 167, 177, 189, 197, 204), c'est à bon droit que l'autorité inférieure a reconnu le droit de l'assurée à une rente entière d'invalidité à partir de 1er janvier 2015, le droit à la rente ne prenant pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22 LAI (cf. art. 29 al. 2 LAI), à savoir lorsque l'assuré qui suit une formation professionnelle initiale (...) a droit à une indemnité journalière parce qu'il a perdu entièrement ou partiellement son capacité de gain (cf. art. 22 al. 1bis LAI). Compte tenu de ce qui précède, la décision litigieuse se révèle erronée dans la mesure où elle retient que l'atteinte à la santé psychique de l'assurée aurait entraîné une incapacité de travail de 20% au moins sans interruption notable depuis le 1er mars 2009. Partant, elle sera réformée en ce sens que l'assurée a présenté une incapacité de travail de 20% au moins sans interruption notable dès le moins de janvier 2013, de sorte que l'échéance du délai de carence d'une année est survenue en janvier 2014, ouvrant théoriquement le droit de l'assurée à une rente entière d'invalidité à compter de cette date (cf. art. 29 al. 3 LAI). Dans cette mesure, le recours se révèle bien fondé. 9. 9.1 Compte tenu de l'issue du litige, il n'est pas perçu de frais de procédure, la recourante obtenant gain de cause et aucun frais de procédure ne pouvant être mis à la charge de l'autorité inférieure (art. 63 al. 1-2 PA). Partant, l'avance de frais sera restituée à la recourante dès l'entrée en force du présent arrêt.”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie: a. an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen; oder b. in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG). Gemäss Art. 23 Abs. 1 IVG beträgt die Grundentschädigung 80 Prozent des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG. Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem AHVG erhoben werden (massgebendes Einkommen; Art. 23 Abs. 3 IVG). Art. 21bis Abs. 3 lit. a IVV regelt die konkrete Ermittlung des massgebenden Einkommens wie folgt: Für Versicherte mit Monatslöhnen wird der letzte ohne gesundheitliche Einschränkungen erzielte Monatslohn mit zwölf vervielfacht.”

“Versicherte haben während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind (Art. 22 Abs. 1 IVG).”

“Versicherte haben während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind (Art. 22 Abs. 1 IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG).”

“Le litige porte uniquement sur l’allocation, d’une part, pendant la durée des mesures ainsi accordées, d’une indemnité journalière, principalement dès le 4 avril 2020, subsidiairement dès le 10 juillet 2020, en lieu et place du maintien du versement de la rente perçue par la recourante depuis sa majorité, et, d’autre part, d’une indemnité de dépens pour la procédure devant l’OAI, motif pris que celui-ci aurait gravement violé les droits de l’assurée en refusant, dans un premier temps, d’entrer en matière sur sa demande de formation professionnelle initiale. Sur ce dernier point, la recourante invoque un dommage du fait de l’attitude de l’OAI, qui l’aurait contrainte à s’adjoindre les service d’un mandataire professionnel pour défendre ses droits. b) Tout d’abord, il faut rappeler que, outre les ayants droit visés à l'article 22 al. 1 LAI (ʺgrande indemnité journalièreʺ), les assurés qui suivent une formation professionnelle initiale et ceux qui n’ont pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’ont pas encore exercé d’activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s’ils perdent entièrement ou partiellement leur capacité de gain (ʺpetite indemnité journalièreʺ; art. 22 al. 1bis LAI). Toutefois, lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d’indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’article 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’article 8a LAI, dont fait en particulier partie la formation professionnelle initiale inscrite à l’article 16 LAI (art. 22 al. 5bis LAI). A noter encore que l’article 22 al. 5ter LAI, précise que, si l’assuré subit une perte de gain ou qu’il perd une indemnité journalière d’une autre assurance en raison de la mise en œuvre d’une mesure, l’assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI). Les différents alinéas de l’article 22 LAI ne peuvent donc pas être lus et, partant, compris indépendamment les uns des autres, mais doivent au contraire être considérés comme formant un tout cohérent, poursuivant fondamentalement un même but, à savoir garantir aux assurés qui suivent des mesures de réadaptation leur entretien, cas échéant, celui des membres de leur famille pendant la durée de ces mesures (cf.”

“2 et 3 LAI, l'indemnité journalière se compose de l'indemnité de base, ainsi que, cas échéant, d'une prestation pour enfant. L’assuré a droit à une prestation pour chacun de ses enfants de moins de 18 ans. Pour les enfants qui font un apprentissage ou des études, le droit aux prestations est prolongé jusqu’à la fin de leur formation, mais au plus jusqu’à l’âge de 25 ans. Les enfants recueillis par l’assuré sont assimilés à ses propres enfants lorsqu’il assume gratuitement et durablement leur entretien et leur éducation. L’assuré n’a pas droit à une prestation pour les enfants pour lesquels des allocations pour enfant ou des allocations de formation prévues par la loi sont déjà versées (art. 22 al. 2 et 3 LAI). L'art. 22quinquies du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) précise que les allocations pour enfants et les allocations de formation professionnelle prévues par le droit fédéral, le droit cantonal et le droit étranger sont considérées comme des allocations prévues par la loi au sens de l'art. 22 al. 3 LAI. Selon l'art. 23 al. 1 LAI, l’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu que l’assuré percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé; toutefois, elle s’élève à 80 % au plus du montant maximum de l’indemnité journalière fixée à l’art. 24, al. 1. En vertu de l'art. 23bis LAI, la prestation pour enfant s’élève pour chaque enfant à 2 % du montant maximum de l’indemnité journalière fixée à l’art. 24, al. 1. Selon le chiffre 1075.1 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) concernant les indemnités journalières de l'assurance-invalidité (CIJ), l’assuré a droit à une rente (recte: prestation) pour enfant quand aucune personne active ne peut faire valoir le droit à une allocation familiale ou à une allocation de formation pour l’enfant. Est déterminant à cet égard non pas le fait de toucher cette allocation, mais l’existence même de ce droit. 2.2. Conformément aux dispositions légales susmentionnées, il est clairement prévu qu'une prestation pour enfant est accordée en sus de l'indemnité journalière AI uniquement si personne d'autre ne perçoit ou pourrait percevoir pour cet enfant une allocation familiale ou une allocation de formation.”

“Da für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) gelten (Art. 26 Abs. 1 BVG), der Rentenanspruch also nicht entsteht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG), hat der Kläger frühestens ab dem 1. April 2021 Anspruch auf eine Invalidenrente aus beruflicher Vorsorge. Ab diesem Zeitpunkt wurde ihm denn auch eine ganze Rente der Invalidenversicherung zugesprochen (vgl. die Verfügungen der IV-Stelle vom 7. Dezember 2023 und 19. Februar 2024; zur Bindungswirkung vgl. nachstehende E. 4). Bis zum Abschluss der beruflichen Wiedereingliederungsmassnahmen am 31. März 2021 besteht deshalb kein Anspruch auf eine Invalidenrente aus beruflicher Vorsorge. Auf den vorliegenden Fall finden somit diejenigen Bestimmungen Anwendung, die am 1. April 2021 in Kraft waren.”

“Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date. Celui-ci n’a pris naissance que le 1er juillet 2022, à la fin de la mesure octroyée et du versement des indemnités journalières. Le droit à une rente de la recourante doit en conséquence être déterminé selon les dispositions de la LAI en vigueur à cette date. Selon l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al.”

“Ceci étant – si le système ainsi mis en place par l’alinéa 5bis de l’article 22 LAI, dans sa teneur depuis le 1er janvier 2012, garantit à l’assuré, déjà bénéficiaire d’une rente de l’assurance-invalidité, que les mesures de nouvelle réadaptation ne s’accompagnent d’aucune manière d’une péjoration de son revenu global – le Conseil fédéral précise, dans son message précité relatif au premier volet de la 6e révision, ce qui suit : ʺSi l’on souhaite que la nouvelle réadaptation soit attractive pour les bénéficiaires de rente et si l’on veut à cet effet leur permettre de réaliser un revenu supérieur au revenu d’invalide durant l’accomplissement des mesures de réadaptation, il faudra modifier l’article 24 al. 2 de l’ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (OPP 2; RS 831.441.1) en excluant des revenus à prendre en compte, dans le calcul de la surindemnisation, le revenu réalisé durant cette période de nouvelle réadaptationʺ (FF 2010 1647 ss, spéc. p. 1721). L’article 24 al. 2 let. b OPP 2, dans sa nouvelle teneur depuis le 1er janvier 2017, stipule précisément que l’institution de prévoyance ne peut pas prendre en compte le revenu supplémentaire réalisé pendant l’exécution d’une mesure de nouvelle réadaptation au sens de l’article 8a LAI. Enfin, il convient de relever que le message susmentionné relatif au premier volet de la 6e révision expose – s’agissant des bénéficiaires de rente qui, subissant une perte de gain durant l’exécution d’une mesure de nouvelle réadaptation, reçoivent une indemnité journalière en plus de leur rente (cf. art. 22 al. 5ter LAI) – que peuvent être dans ce cas les personnes n’ayant pas droit à une rente complète (et touchant ¼, ½ ou ¾ de rente) et qui ne peuvent exercer leur activité professionnelle pendant l’accomplissement d’une mesure de l’assurance-invalidité d’une journée entière. De même, les personnes bénéficiant d’un revenu de remplacement d’une autre assurance sous la forme d’indemnités journalières doivent aussi, lorsqu’elles perdent ce droit en raison de la mesure, avoir droit aux indemnités journalières de l’assurance-invalidité; par exemple, une personne qui, outre sa demi-rente de l’assurance-invalidité, perçoit des indemnités journalières de l’assurance-chômage et effectue une mesure de l’assurance-invalidité d’une journée entière ne remplit plus la condition d’aptitude au placement de l’assurance-chômage et n’a donc plus droit aux indemnités journalières de cette dernière (FF 2010 1647 ss, spéc. p. 1721). Par conséquent et au vu de ce qui précède, la recourante, à qui un degré d’invalidité de 100 % a été reconnu dès son passage à l’âge adulte – soit bien avant la mise en œuvre du 1er août 2020 au 31 juillet 2022 d’une formation professionnelle initiale – et qui s’est donc vue octroyer, dès le 1er avril 2018, une rente entière de l’assurance-invalidité, ne saurait tomber ni sous le coup de l’alinéa 1bis de l’article 22 LAI ni sous celui de l’alinéa 5ter de cette disposition, mais bien de son alinéa 5bis, lequel a été expressément prévu pour des cas de figure tel que celui de l’intéressée.”

“In diesem Zeitpunkt war der Beschwerdeführer gemäss dem voll beweiskräftigen MEDAS G.________-Gutachten vom 27. März 2023 noch zu 100 % arbeits- und erwerbsunfähig bzw. in jeder Tätigkeit zu 100 % eingeschränkt (act. IIa 135.1/11 Ziff. 4.7.5; vgl. auch act. II 48.35, 48.47, 48.54). Folglich konnten keine Eingliederungsmassnahmen durchgeführt werden. Weder wurden dem Beschwerdeführer Taggelder nach aArt. 22 IVG ausgerichtet (auch keine Wartetag­gelder [aArt. 18 IVV]), noch hätte er solche beanspruchen können. Taggelder der Invalidenversicherung wurden dem Beschwerdeführer erstmals ab dem 23. November 2020 ausgerichtet (act. II 42). Damit entstand ab dem 1. Juli 2020 der Anspruch auf eine ganze Rente der Invalidenversicherung nach den bis zum 31. Dezember 2021 gültigen Bestimmungen. Nach der gesetzlichen Konzeption kann eine Rente vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen (allenfalls auch rückwirkend) nur zugesprochen werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes nicht oder noch nicht eingliederungsfähig war (BGE 148 V 397 E. 6.2.4 S. 406), was vorliegend der Fall war. Daran ändert nichts, dass der Beschwerdeführer ab dem 6. April 2020 bei seiner letzten Arbeitgeberin einen Arbeitsversuch in einem 30 %-Pensum begonnen hatte (Protokoll der Beschwerdegegnerin per 14. November 2023, S. 2 Eintrag vom 26. März 2020; vgl. Stellungnahme der Beschwerdegegnerin vom 19. Januar 2024, S.”

“Die Beitragsdauer ist vollständig, wenn eine Person gleich viele Beitragsjahre aufweist wie ihr Jahrgang (Art. 29ter Abs. 1 AHVG). Die Rente wird nach Massgabe des durchschnittlichen Jahreseinkommens berechnet. Dieses setzt sich zusammen aus den Erwerbseinkommen, den Erziehungsgutschriften sowie den Betreuungsgutschriften (Art. 29quater AHVG). Das Einkommen wird mit dem Aufwertungsfaktor multipliziert und durch die Anzahl der Beitragsjahre geteilt (Art. 30 AHVG). Bei erwerbstätigen Personen werden nur die Einkommen berücksichtigt, auf denen Beiträge bezahlt wurden (Art. 29quinquies Abs. 1 AHVG). Die Invalidenrenten werden nach den gleichen Grundsätzen wie die AHV-Renten berechnet (Art. 36 Abs. 2 IVG und Art. 32 IVV). Dabei gilt die Invalidität als eingetreten, sobald sie die für die Begründung des Anspruchs auf die jeweilige Leistung erforderliche Art und Schwere erreicht hat (Art. 4 Abs. 2 IVG). Der Versicherungsfall Invalidität kann nicht eintreten, solange sich die versicherte Person Eingliederungsmassnahmen unterzieht bzw. ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 28 Abs. 1 lit. a und Art. 29 Abs. 2 IVG; BGE 137 V 417, AHI 2001 S. 152 ff.; vgl. auch das Kreisschreiben des Bundesamtes für Sozialversicherungen über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH] Rz 1031 [gültig gewesen bis 31. Dezember 2021]; seit 1. Januar 2022 in Kreisschreiben über Invalidität und Rente in der Invalidenversicherung [KSIR] Rz 1205). Hat eine versicherte Person mit vollständiger Beitragsdauer bei Eintritt der Invalidität das”

“A la lecture de la décision entreprise, l’office intimé a reconnu le droit du recourant à un montant de 27'083 fr. à titre de rétroactif de rente pour la période comprise entre mai 2017 et octobre 2018, ensuite de quoi il a, d’une part, compensé la somme de 3'452 fr. au titre des indemnités journalières perçues par le recourant et, d’autre part, restitué la somme de 22'454 fr. 85 à P.________ Assurances. Si, dans un premier temps, le recourant a contesté ce décompte dans son intégralité (cf. mémoire du 10 juillet 2020), il n’a, après avoir pris connaissance des déterminations de la caisse de compensation du 14 septembre 2020, critiqué ces dernières que sous l’angle de la compensation opérée entre le rétroactif de la rente d’invalidité et le montant de 1'650 fr. correspondant à des « factures à compenser » (cf. réplique du 6 novembre 2020). Point n’est dès lors besoin d’examiner plus avant le bien-fondé des autres montants portés en déduction du rétroactif de rente. 8. a) A teneur de l’art. 22 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail de 50 % au moins (al. 1). L’indemnité journalière se compose de l’indemnité de base, à laquelle tous les assurés ont droit, et d’une prestation pour enfant (al. 2). L’assuré n’a pas droit à une prestation pour les enfants pour lesquels des allocations pour enfant ou des allocations de formation prévues par la loi sont déjà versées (al. 3, dernière phrase). L’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu de l’activité lucrative que l’assuré percevait pour la dernière activité exercée sans restriction due à des raisons de santé et, pour l’assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a, à 80 % du revenu qu’il percevait immédiatement avant le début des mesures.”

“Altersjahr am 6. Januar 2024 vollendete, und seine Ausbildung beim Ausbildungszentrum Y.___ am 1. August 2021 als Automatiker EFZ begonnen hat (Urk. 6/120). Dabei handelt es sich um eine erstmalige berufliche Ausbildung im Sinne von Art. 16 IVG, wofür er von der Beschwerdegegnerin eine Kostengutsprache erhalten hat (Urk. 6/126). Da er von der Arbeitgeberin keinen Lehrlingslohn erhält (Urk. 6/120/2), erleidet er unbestrittenermassen eine invaliditätsbedingte Erwerbseinbusse und hat entsprechend der besonderen Regelung von Art. 22 Abs. 1bis IVG Anspruch auf Taggelder während der erstmaligen beruflichen Ausbildung.     Was die Bemessung der Taggelder anbelangt, ist die Grundentschädigung in der erstmaligen beruflichen Ausbildung zumindest bis zur Vollendung des”

“Altersjahr am 6. Januar 2024 vollendete, und seine Ausbildung beim Ausbildungszentrum Y.___ am 1. August 2021 als Automatiker EFZ begonnen hat (Urk. 6/120). Dabei handelt es sich um eine erstmalige berufliche Ausbildung im Sinne von Art. 16 IVG, wofür er von der Beschwerdegegnerin eine Kostengutsprache erhalten hat (Urk. 6/126). Da er von der Arbeitgeberin keinen Lehrlingslohn erhält (Urk. 6/120/2), erleidet er unbestrittenermassen eine invaliditätsbedingte Erwerbseinbusse und hat entsprechend der besonderen Regelung von Art. 22 Abs. 1bis IVG Anspruch auf Taggelder während der erstmaligen beruflichen Ausbildung.     Was die Bemessung der Taggelder anbelangt, ist die Grundentschädigung in der erstmaligen beruflichen Ausbildung zumindest bis zur Vollendung des”

“Dès le 1er juillet 2022, elle avait droit à un trois quarts de rente sur la base d’un degré d’invalidité de 61%. Il ressortait de l’instruction médicale que son incapacité de travail avait été de 50% dans son activité habituelle dès le 21 mars 2019 (début du délai d’attente d’un an), puis de 100% dès le 1er août 2019. Entre le 1er octobre 2020 et le 30 juin 2022, elle avait bénéficié de mesures de réadaptation professionnelle accompagnées d’indemnités journalières. À l’issue de ces mesures, son taux d’activité exploitable était de 42.5% au maximum et son taux d’invalidité était de 61%. À l’échéance du délai d’attente, le 1er mars 2020, son incapacité de gain était de 100%, ce qui lui ouvrait le droit à une rente entière. Sa demande de prestation ayant été déposée le 14 avril 2020, la rente ne pouvait lui être versée qu’à compter du 1er octobre 2020, en application de l’art. 29 al. 1 LAI (demande tardive). Selon l’art. 29 al. 2, le droit ne prenait pas naissance tant que la personne pouvait prétendre à une indemnité journalière au sens de l’art. 22 LAI. Lorsqu’une rente succédait à une indemnité journalière, elle était versée, en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA, sans réduction pour le mois durant lequel le droit à l’indemnité journalière prenait fin. Durant ce mois, l’indemnité journalière était en revanche réduite d’un trentième du montant de la rente. Par ailleurs, d’autres mesures professionnelles n’étaient pas nécessaires dans sa situation. l. Le 15 août 2022, l’assurée a informé l’OAI qu’elle n’avait pas d’objection à formuler contre son projet de décision. m. Le 22 août 2022, l’OAI a informé l’assurée que la procédure d’audition étant terminée, la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la caisse) allait lui faire parvenir une décision sujette à recours. n. Par première décision du 17 novembre 2022, la caisse a informé l’assurée que les conditions pour une rente d’invalidité entière étaient remplies et qu’elle s’élevait à CHF 2'316.- pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2020. La rente complémentaire pour enfant liée à sa rente s’élevait à CHF 926.”

“Januar 2018 den Eintritt des Versicherungsfalls auf den 1. April 2013 festgelegt. Auf Grund dessen habe sie für die Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens den Zeitraum vom 1. Januar 2009 bis zum 31. Dezember 2013 (richtig: 2012) berücksichtigt und habe die Rente zudem auf den Mindestbetrag für Frühinvalide erhöht. Als Anspruchsbeginn sei bereits damals der 1. August 2016 festgelegt worden, wie dies die Beschwerdegegnerin am 21. November 2017 verfügt habe. Nach dem mit Verfügung vom 1. Juni 2018 erfolgten Widerruf habe die Beschwerdegegnerin einen Anspruch auf eine Dreiviertelsrente ab dem 1. August 2016 verfügt und dies der Ausgleichskasse mit Beschluss vom 28. Juni 2018 mitgeteilt. Gemäss Rentenberechnungsblatt habe die Ausgleichskasse weiterhin das per 31. Dezember 2013 (richtig: 2012) ermittelte durchschnittliche Jahreseinkommen sowie den erhöhten Mindestbetrag für Frühinvalide berücksichtigt. Der Rentenanspruch entstehe solange nicht, als die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen könne. Demzufolge sei der Rentenanspruch der Beschwerdeführerin, die bis am 31. Juli 2016 Taggelder der IV erhalten habe, am 1. August 2016 entstanden. Dieses Datum stelle den Eintritt des Versicherungsfalls dar, womit für die Ermittlung des massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens der Zeitraum vom 1. Januar 2009 bis zum 31. Dezember 2015 relevant sei. Entsprechend sei die Verfügung betreffend Rentenleistung der IV vom 22. August 2019 auf Grund eines fehlerhaft ermittelten massgebenden durchschnittlichen Jahreseinkommens zweifellos unrichtig und ihre Berichtigung sei auf Grund der noch bevorstehenden Rentendauer von erheblicher Bedeutung. Damit habe die Beschwerdegegnerin wiedererwägungsweise auf die Verfügung vom 22. August 2019 zurückkommen dürfen. Unrechtmässig bezogene Leistungen seien unabhängig von einer allfälligen Meldepflichtverletzung zurückzu­erstatten. Daran ändere auch ein der Verwaltung zuzurechnender Fehler nichts. Der Rückforderungsanspruch erlösche mit dem Ablauf eines Jahres, nachdem die Versicherungseinrichtung davon Kenntnis erhalten habe, spätestens aber mit dem Ablauf von fünf Jahren nach der Entrichtung der einzelnen Leistung.”

“Bis zum 31. Juli 2020 stand der Beschwerdeführer in beruflicher Ausbildung und erhielt ein Taggeld (AB 25, 31). Im Anschluss erhielt er ein Wartezeittaggeld (AB 39) und vom 10. August bis zum 4. September 2020 lief die AMA-Abklärung (ebenfalls mit Taggeldanspruch; AB 39 f.). Da er somit bis zum 4. September 2020 Taggelder nach Art. 22 IVG bezog, konnte der Rentenanspruch frühestens ab dem 5. September 2020 entstehen (vgl. Art. 29 Abs. 2 IVG). Die Rente wird vom Beginn des Monats an ausbezahlt, in dem der Rentenanspruch entsteht (Art. 29 Abs. 3 IVG). Aus der Gegenüberstellung der Vergleichseinkommen resultiert für das Jahr 2020 ein Invaliditätsgrad von gerundet 89% ([Fr. 58‘450.-- - Fr. 6‘600.--] / Fr. 58‘450.-- x 100), was einen Anspruch auf eine ganze Invalidenrente begründet. Der Beschwerdeführer hat demnach ab dem 1. September 2020 Anspruch auf eine ganze Rente. Aufgrund des Dargelegten ist in Gutheissung der Beschwerde die angefochtene Verfügung vom 15. Januar 2021 (AB 51) soweit die Rentenfrage betreffend aufzuheben und dem Beschwerdeführer ab dem 1. September 2020 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen. Soweit das ab 1. September 2020 gekürzte Taggeld betreffend sind die beiden Verfügungen vom”

“Als erwerbstätig würden versicherte Personen gelten, die zu jenem Zeitpunkt ein der AHV-Beitragspflicht unterstelltes Erwerbseinkommen erzielt hätten oder glaubhaft machen könnten, dass sie danach eine Erwerbstätigkeit von längerer Dauer aufgenommen hätten (sc. vgl. Art. 20sexties Abs. 1 lit. b IVV). Ein Taggeldanspruch bestehe demnach nicht. - Mit Mitteilung vom 20. September 2019 (IV-act. 262) sprach die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle der Versicherten den Anspruch auf einen Arbeitsversuch nach Art. 18a IVG zu. Anspruch auf ein IV-Taggeld bestehe nicht. Auf Anforderung einer beschwerdefähigen Verfügung (IV-act. 265) hin stellte die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle der Versicherten mit Vorbescheid vom 18. Oktober 2019 (IV-act. 268) in Aussicht, das Gesuch um IV-Taggelder abzuweisen. Sie sei seit der Geburt ihre_ [Kind] 200_ als Hausfrau und Mutter tätig und aus persönlichen Gründen keiner Erwerbstätigkeit mehr nachgegangen. Sie sei weder in der erst- noch in der zweitgenannten Tätigkeit gesundheitlich eingeschränkt, sondern benötige lediglich Unterstützung bei der Suche nach einer geeigneten Stelle. Sie erfülle beide Anspruchsvoraussetzungen von Art. 22 IVG nicht (an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahme verhindert, einer Arbeit nachzugehen, oder in der gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig). - Das Sozialamt legte in einem Einwand vom 24. Januar 2020 (IV-act. 271) dar, der Gesundheitsschaden der Versicherten sei nicht im Juni 2018 eingetreten; die IV habe denn auch Geburtsgebrechen anerkannt. In Anlehnung an Art. 4 IVG komme es in der final konzipierten Invalidenversicherung nicht auf die Gleichzeitigkeit (Kontemporalität), sondern auf die Kausalität von Gesundheitsschaden und Erwerbsunfähigkeit an (das gemäss Alfred Bühler, Zur rechtlichen Bedeutung der invaliditätsfremden Gründe der Erwerbsunfähigkeit für die Invaliditätsbemessung, in: SZS 1993 S. 249 ff., zit. in BGE 126 V 461 E. 2). Die Versicherte habe die Lehrabschlussprüfungen aus invaliditätsbedingten Gründen nicht antreten können. Ohne Gesundheitsschaden hätte sie die Prüfung antreten und nachhaltig in den Arbeitsmarkt integriert werden können.”

“A la lecture de la décision entreprise, l’office intimé a reconnu le droit du recourant à un montant de 27'083 fr. à titre de rétroactif de rente pour la période comprise entre mai 2017 et octobre 2018, ensuite de quoi il a, d’une part, compensé la somme de 3'452 fr. au titre des indemnités journalières perçues par le recourant et, d’autre part, restitué la somme de 22'454 fr. 85 à P.________ Assurances. Si, dans un premier temps, le recourant a contesté ce décompte dans son intégralité (cf. mémoire du 10 juillet 2020), il n’a, après avoir pris connaissance des déterminations de la caisse de compensation du 14 septembre 2020, critiqué ces dernières que sous l’angle de la compensation opérée entre le rétroactif de la rente d’invalidité et le montant de 1'650 fr. correspondant à des « factures à compenser » (cf. réplique du 6 novembre 2020). Point n’est dès lors besoin d’examiner plus avant le bien-fondé des autres montants portés en déduction du rétroactif de rente. 8. a) A teneur de l’art. 22 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail de 50 % au moins (al. 1). L’indemnité journalière se compose de l’indemnité de base, à laquelle tous les assurés ont droit, et d’une prestation pour enfant (al. 2). L’assuré n’a pas droit à une prestation pour les enfants pour lesquels des allocations pour enfant ou des allocations de formation prévues par la loi sont déjà versées (al. 3, dernière phrase). L’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu de l’activité lucrative que l’assuré percevait pour la dernière activité exercée sans restriction due à des raisons de santé et, pour l’assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a, à 80 % du revenu qu’il percevait immédiatement avant le début des mesures.”

“2 LAI, le droit (à une rente) ne prend pas naissance tant que l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l’art. 22. 5.3 En l’occurrence, la recourante a été en incapacité de travail durable dès le 21 mars 2019, selon le rapport d’intervention précoce du 9 septembre 2020. Son droit à une rente ne pouvait donc prendre naissance qu’un an plus tard, soit dès le 1er mars 2020, en application de l’art. 28 aLAI, pour autant que la demande ait été faite en temps utile, selon l’art. 29 al. 1 LAI, soit six mois avant l’échéance du délai d’un an précité. La recourante ayant formé sa demande de prestation à l’intimé tardivement le 14 avril 2020, son droit à une rente ne pouvait naître que six mois plus tard, soit le 1er octobre 2020. 5.4 Il faut encore déterminer si la mesure octroyée à la recourante dès le 1er octobre 2020 a fait obstacle à la naissance de la rente d’invalidité. 5.4.1 Selon l’art. 29 al. 2 LAI, le droit (à une rente) ne prend pas naissance tant que l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l’art. 22. Selon l’art. 22 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50% au moins. Selon l’art. 8 al. 3 aLAI, les mesures de réadaptation comprennent des mesures médicales (let. a), des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (let. abis), des mesures d’ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital) (let. b) et octroi de moyens auxiliaires (let. d). L’art. 14a aLAI est la première mesure citée sous le titre IIbis LAI, intitulé mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, et il est précisé à l’al. 5 de cette disposition que les mesures qui ont lieu dans l’entreprise sont adoptées et mise en œuvre en étroite collaboration avec l’employeur.”

“3 aLAI, les mesures de réadaptation comprennent des mesures médicales (let. a), des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (let. abis), des mesures d’ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital) (let. b) et octroi de moyens auxiliaires (let. d). L’art. 14a aLAI est la première mesure citée sous le titre IIbis LAI, intitulé mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, et il est précisé à l’al. 5 de cette disposition que les mesures qui ont lieu dans l’entreprise sont adoptées et mise en œuvre en étroite collaboration avec l’employeur. Par ailleurs, il est établi que la recourante était en incapacité de travail à 50% au moins dans son activité habituelle en octobre 2020, seconde condition prévue par l’art. 22 LAI. Il résulte de ce qui précède que l’indemnité versée dans le cadre de la mesure octroyée à la recourante était une indemnité journalière au sens de l’art. 22 LAI et qu’elle faisait en conséquence obstacle à la naissance d’un droit à une rente au 1er octobre 2020, en application de l’art. 29 al. 2 LAI. 5.5 La recourante se prévaut d’une incapacité à la réadaptation, plus particulièrement de l'exception citée au ch. 2300 de la Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité (CIRAI), (dispositions transitoires), valable dès le 1er janvier 2022. 5.5.1 Selon le ch. 2300 CIRAI, les mesures de réadaptation ont la priorité sur la rente, mais un droit (temporaire) à la rente peut exceptionnellement naître si l’assuré n’était pas ou pas encore apte à la réadaptation (ATF 148 V 397 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_380/2021 du 31 janvier 2022 ; 9C_689/2019 du 20 décembre 2019 ; 9C_450/2019 du 14 novembre 2019). Dans l’arrêt 148 V 397, le Tribunal fédéral a jugé que si la capacité de gain d'une personne assurée pouvait vraisemblablement être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, le principe « la réadaptation prime la rente » s'appliquait.”

“Es sei eine mittelgradige depressive Episode und eine Panikstörung diagnostiziert worden und sie habe sich in eine stationäre Behandlung begeben. Sie habe dann eine auf sechs Monate befristete Stelle mit einem Pensum von 50 % gefunden. Unmittelbar danach habe sie sich beim RAV angemeldet und sei per April 2018 ausgesteuert worden. Per Juli 2018 habe sie wieder eine Anstellung gefunden, welche ihr jedoch während der Probezeit gekündigt worden sei. Der Auszug aus der Krankenakte zeige ab April 2018 Hinweise auf psychische Erkrankungen. Im 2019 seien stationäre Aufenthalte in der Klinik A.___ und der psychiatrischen Klinik B.___ sowie eine ambulante Behandlung bei der A.___ und in der integrierten Psychiatrie C.___ erfolgt (S. 5). Wie die Krankheitsentwicklung seit 2015 zeige, leide sie an erheblichen psychischen Erkrankungen und an einer Persönlichkeitsstörung. Der aktuelle Gesundheitszustand und letztlich auch die Diagnosen seien ohne den langjährigen Krankheitsverlauf nicht begründbar. Für die Frage, ob sie im Sinne von Art. 22 IVG erwerbstätig sei, sei deshalb der gesamte Zeitraum seit dem Verlust dieser Anstellung in Betracht zu ziehen. Damit müsse auch die Krankheitsentwicklung ab 2015 berücksichtigt werden. Sie sei bis zu ihrer Anstellung im 2015 voll erwerbstätig gewesen. Diese Anstellung habe sie wegen ihrer psychischen Erkrankung verloren, was angesichts der mehrmonatigen Arbeitsunfähigkeit mit stationärem Aufenthalt erwiesen sei (S. 6). Das Jahr 2015 habe eine erhebliche Zäsur in der beruflichen Karriere markiert und sei deshalb ein weiteres Indiz für den Beginn der Erwerbsunfähigkeit. Indizien für eine aus gesundheitsfremden Gründen reduzierte Erwerbstätigkeit seien keine erkennbar. Sie habe ihre Erwerbstätigkeit einzig aus gesundheitlichen Gründen aufgeben müssen, weshalb sie die Voraussetzungen von Art. 22 IVG erfülle und Anspruch auf ein Taggeld habe (S. 7).”

“Das Taggeld bildet eine akzessorische Leistung zu Eingliederungsmassnahmen (vgl. Art. 22 Abs. 1 IVG). Das bedeutet, dass ein Taggeld grundsätzlich nur ausgerichtet werden kann, wenn und solange Eingliederungsmassnahmen durchgeführt werden. Unter bestimmten Bedingungen werden sie aber auch bis zum Beginn einer Massnahme (Wartezeit) oder nach Abschluss (Rekonvaleszenzzeit und bei Wartezeit bei Arbeitsvermittlung nach ebA oder US) ausgerichtet. Der Eingliederung gleichgestellt sind Abklärungszeiten (siehe Rz 1040 ff.) und Wartezeiten (siehe Rz 1043 ff.; vgl. Rz 1001 KSTI).”

“Zusammenfassend ist festzuhalten, dass der Beschwerdeführer die Anspruchsvoraussetzungen gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG für den Taggeldbezug nicht erfüllt (vgl. E. 3.1.1 f. hiervor). Dieses Ergebnis stimmt im Übrigen auch mit dem Grundsatz überein, wonach Sinn und Zweck des in Art. 22 f. IVG vorgesehenen Taggeldanspruchs während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen einzig noch der Ersatz für ein aktuelles, effektives Einkommen ist, das infolge der Massnahmen nicht mehr erzielt werden kann (BGE 146 V 271 E. 6.3.1 S. 283 und E. 6.4 S. 286). Nach dem in E. 3.1.1 f. Ausgeführten entgeht dem Beschwerdeführer während der Vorbereitungsmassnahme in der Abklärungsstelle D.________ (zugesprochen für die Zeit vom 12. Januar bis 31. Juli 2021) kein aktuelles, effektives Erwerbseinkommen, welches es mit Taggeldern zu ersetzen gilt.”

“Obschon die Beschwerdegegnerin eine Arbeitsunfähigkeit in der gelernten und den zwischenzeitlich ausgeübten Tätigkeiten anerkenne, habe sie keine Abklärungen zu Einschränkungen im täglichen Leben und sozialen Umfeld respektive dazu getätigt, welche Tätigkeiten geeignet wären (stehend, sitzend, Hebelast etc.; Urk. 1 Ziff. 18). Neben der Abklärungspflicht habe die Beschwerdegegnerin auch ihre Begründungspflicht verletzt, weil sie einzig auf die volle Erwerbsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten verwiesen habe und nicht auf seine Einwände (drohende Invalidität) eingegangen sei, was keine sinnvolle Anfechtung erlaube (Urk. 1 Ziff. 20). Der Entscheid sei folglich aufzuheben und der Sachverhalt weiter abzuklären (Urk. 1 Ziff. 19 und 24). Ohnehin habe die Beschwerdegegnerin eine Leistungseinbusse von mindestens 20 % in einer angepassten Tätigkeit anerkannt und er habe jahrelang vergeblich versucht, ohne Eingliederung in verschiedenen Berufsfeldern Fuss zu fassen (Urk. 1 Ziff. 26-28). Mit einer vollen Arbeitsunfähigkeit in der angestammten Tätigkeit habe er nach Art. 22 Abs. 2 IVG Anspruch auf ein Taggeld vor und während der Eingliederung (Urk. 1 Ziff. 29).”

“Demeurent réservées les dispositions des art. 47 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI, qui prévoient le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de réadaptation et l’art. 20ter al. 1 RAI, qui précise que lorsque l’indemnité journalière, y compris la prestation pour enfant, est inférieure à la rente versée jusqu’ici, la rente continue d’être allouée au lieu de l’indemnité journalière (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), 2018, ad. 29 n. 6). L’art. 47 al. 1 LAI vise les bénéficiaires de rentes. Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global.”

“1 et 1965, p. 47 consid. 2 p. 49). Demeurent réservées les dispositions des art. 47 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI, qui prévoient le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de réadaptation et l’art. 20ter al. 1 RAI, qui précise que lorsque l’indemnité journalière, y compris la prestation pour enfant, est inférieure à la rente versée jusqu’ici, la rente continue d’être allouée au lieu de l’indemnité journalière (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), 2018, ad. 29 n. 6). L’art. 47 al. 1 LAI vise les bénéficiaires de rentes. Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global.”

“Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art.”

“pro Tag habe.   Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder wenn sie in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig sind. Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und aus einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Die Grundentschädigung beträgt 80% des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80% des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Art. 23 Abs. 1 IVG; sog. grosses Taggeld). Versicherte in der erstmaligen beruflichen Ausbildung und Versicherte, die das”

“b des Gesetzes über die Verfassungs- und Verwaltungsprozessordnung (VPO) vom 16. Dezember 1993 beurteilt das Kantonsgericht als Versicherungsgericht als einzige gerichtliche Instanz des Kantons Beschwerden gegen Verfügungen der kantonalen IV-Stelle. Es ist somit auch sachlich zur Behandlung der vorliegenden Beschwerde zuständig. Auf die im Übrigen form- und fristgerecht erhobene Beschwerde vom 27. Juni 2019 ist demnach einzutreten. 2.1 Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Eingliederung verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig sind (Art. 6 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG] vom 6. Oktober 2000). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Anspruch auf ein Kindergeld besteht sowohl für Kinder, die in einem Kindsverhältnis zur versicherten Person stehen, als auch für Stiefkinder, deren Stiefeltern das Stiefkind in die Hausgemeinschaft aufgenommen haben (Art. 22 Abs. 3 IVG). Gemäss Art. 23bis IVG beträgt das Kindergeld für jedes Kind zwei Prozent des Höchstbetrages des versicherten Tagesverdienstes nach dem Bundesgesetz über die Unfallversicherung (UVG) vom 20. März 1981 (Art. 23bis IVG in Verbindung mit Art. 24 Abs. 1 IVG). Dieser Höchstbetrag belief sich gemäss Art. 22 Abs. 1 der Verordnung über die Unfallversicherung (UVV) vom 20. Dezember 1982 in der hier massgebenden Taggeldperiode ab 1. Mai 2019 auf Fr. 148'000.— pro Jahr. 2.2 Die Grundentschädigung des Taggelds beträgt nach Art. 23 Abs. 1 IVG 80% des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80% des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Höchstbetrag des versicherten Tagesverdienstes nach dem Bundesgesetz über die Unfallversicherung [UVG] vom 20.”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und noch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben einen Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbsfähigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten einen Anspruch haben, und aus einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Die Grundentschädigung beträgt 80 % des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 % des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Art. 23 Abs. 1 IVG; sog. grosses Taggeld, siehe z.B. Urteil des Bundesgerichts vom 7. Juni 2013, 8C_530/2012). Für Versicherte, die das”

“Exerçant son activité indépendante depuis 2000, avec des revenus relativement bas, le recourant la complétait depuis 1999 par du travail sur appel en tant qu’expert à l’Ecole O.________ puis, depuis 2013, en tant qu’enseignant à l’école primaire. Ayant achevé ses travaux privés en 2014, il a ainsi pu consacrer davantage de temps à ses clients privés. Toutefois, dans son rapport d’enquête du 27 juin 2018, l’enquêteur a relevé que, malgré sa maîtrise fédérale, l’assuré n’avait pas réalisé depuis 1994 de revenu correspondant à sa formation. Même les perspectives d’un détenteur de CFC n’étaient pas non plus atteintes. Cela étant, il convient de rappeler que les indemnités journalières doivent se substituer à un revenu actuel et effectif de la personne assurée ; il n’y a pas lieu de tenir compte d’un potentiel développement hypothétique, le recourant n’entrant pas dans les cas particuliers prévus par la LAI (soit un assuré qui suit une formation professionnelle initiale ou un assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ; art. 22 al. 1bis LAI). Il ne saurait percevoir des indemnités journalières tenant compte d’un potentiel qu’il ne mettait pas pleinement en valeur avant les mesures de réadaptation. On relève en outre que le revenu perçu en 2014 n’est pas plus faible que les précédentes années d’activité indépendante. Ainsi, l’assuré a obtenu un revenu brut provenant de son activité indépendante de 29’900 fr. en 2009, de 33’100 fr. en 2010, de 14’000 fr. en 2011, de 12’200 fr. en 2012, de 25’800 fr. en 2013 et de 41’800 fr. en 2014. Hormis en 2007, il n’a jamais touché un revenu plus élevé que celui obtenu en 2014 ; même dans les années précédant 2014, si on rapporte les travaux effectués auprès de tiers à un plein temps, on constate qu’il n’a jamais perçu autant que le revenu en 2014. Si on rapporte le chiffre d’affaires de 93'866 fr. correspondant à 97 % à un 100 %, on obtient un chiffre d’affaires de 96'769 fr. à plein temps ; or, les chiffres d’affaires obtenus les années précédentes n’atteignaient pas ce chiffre si on en compare la proportion équivalente au taux indiqué consacré à cette activité indépendante pour chaque année (cf.”

“Exerçant son activité indépendante depuis 2000, avec des revenus relativement bas, le recourant la complétait depuis 1999 par du travail sur appel en tant qu’expert à l’Ecole O.________ puis, depuis 2013, en tant qu’enseignant à l’école primaire. Ayant achevé ses travaux privés en 2014, il a ainsi pu consacrer davantage de temps à ses clients privés. Toutefois, dans son rapport d’enquête du 27 juin 2018, l’enquêteur a relevé que, malgré sa maîtrise fédérale, l’assuré n’avait pas réalisé depuis 1994 de revenu correspondant à sa formation. Même les perspectives d’un détenteur de CFC n’étaient pas non plus atteintes. Cela étant, il convient de rappeler que les indemnités journalières doivent se substituer à un revenu actuel et effectif de la personne assurée ; il n’y a pas lieu de tenir compte d’un potentiel développement hypothétique, le recourant n’entrant pas dans les cas particuliers prévus par la LAI (soit un assuré qui suit une formation professionnelle initiale ou un assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ; art. 22 al. 1bis LAI). Il ne saurait percevoir des indemnités journalières tenant compte d’un potentiel qu’il ne mettait pas pleinement en valeur avant les mesures de réadaptation. On relève en outre que le revenu perçu en 2014 n’est pas plus faible que les précédentes années d’activité indépendante. Ainsi, l’assuré a obtenu un revenu brut provenant de son activité indépendante de 29’900 fr. en 2009, de 33’100 fr. en 2010, de 14’000 fr. en 2011, de 12’200 fr. en 2012, de 25’800 fr. en 2013 et de 41’800 fr. en 2014. Hormis en 2007, il n’a jamais touché un revenu plus élevé que celui obtenu en 2014 ; même dans les années précédant 2014, si on rapporte les travaux effectués auprès de tiers à un plein temps, on constate qu’il n’a jamais perçu autant que le revenu en 2014. Si on rapporte le chiffre d’affaires de 93'866 fr. correspondant à 97 % à un 100 %, on obtient un chiffre d’affaires de 96'769 fr. à plein temps ; or, les chiffres d’affaires obtenus les années précédentes n’atteignaient pas ce chiffre si on en compare la proportion équivalente au taux indiqué consacré à cette activité indépendante pour chaque année (cf.”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (Abs. 1). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Abs. 6).”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (Abs. 1). Versicherte in der erstmaligen beruflichen Ausbildung und Versicherte, die das”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (Abs. 1). Versicherte in der erstmaligen beruflichen Ausbildung und Versicherte, die das”

“Gemäss Art. 22 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (Abs. 1). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Abs. 2). Die Grundentschädigung beträgt entsprechend der Regelung von Art. 23 IVG 80% des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80% des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Abs. 1). Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens nach Abs. 1 bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG; SR 831.10) erhoben werden (massgebendes Einkommen; Abs.”

“Zunächst ist zu prüfen, ob die Beschwerdeführerin grundsätzlich Anspruch auf Taggelder während des Vorbereitungskurses Berufsmaturitätsschule hat. Dies stellt die Beschwerdegegnerin unter Hinweis auf Art. 22 Abs. 4 IVG in Frage (vgl. Beschwerdeantwort S. 2 Ziff. 5). Laut Art. 22 Abs. 4 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, keinen Anspruch auf ein Taggeld. Mit Mitteilung vom 5. April 2024 (act. IIA 136) wurden der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit der erstmaligen beruflichen Ausbildung Leistungen gestützt auf Art. 16 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 5 Abs. 1 lit. b IVV gewährt (vgl. E. 2.1 hiervor), dies in Form einer Kostengutsprache für den Vorbereitungskurs Berufsmaturitätsschule bei der C.________ AG. Der von der Beschwerdeführerin besuchte Vorbereitungskurs stellt weder eine berufliche Grundbildung dar (vgl. dazu www….) noch handelt es sich um eine allgemeinbildende Schule (vgl. dazu …). Art. 22 Abs. 4 IVG findet vorliegend somit keine Anwendung. Gestützt auf Art. 22 Abs. 2 lit. a IVG (vgl. E. 2.1 hiervor) hat die Beschwerdeführerin grundsätzlich Anspruch auf ein Taggeld.”

“Zunächst ist zu prüfen, ob die Beschwerdeführerin grundsätzlich Anspruch auf Taggelder während des Vorbereitungskurses Berufsmaturitätsschule hat. Dies stellt die Beschwerdegegnerin unter Hinweis auf Art. 22 Abs. 4 IVG in Frage (vgl. Beschwerdeantwort S. 2 Ziff. 5). Laut Art. 22 Abs. 4 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, keinen Anspruch auf ein Taggeld. Mit Mitteilung vom 5. April 2024 (act. IIA 136) wurden der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit der erstmaligen beruflichen Ausbildung Leistungen gestützt auf Art. 16 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 5 Abs. 1 lit. b IVV gewährt (vgl. E. 2.1 hiervor), dies in Form einer Kostengutsprache für den Vorbereitungskurs Berufsmaturitätsschule bei der C.________ AG. Der von der Beschwerdeführerin besuchte Vorbereitungskurs stellt weder eine berufliche Grundbildung dar (vgl. dazu www….) noch handelt es sich um eine allgemeinbildende Schule (vgl. dazu …). Art. 22 Abs. 4 IVG findet vorliegend somit keine Anwendung. Gestützt auf Art. 22 Abs. 2 lit. a IVG (vgl. E. 2.1 hiervor) hat die Beschwerdeführerin grundsätzlich Anspruch auf ein Taggeld.”

“, beurteilt worden ist); sie war daran nach der Aktenlage aus gesundheitlichen Gründen verhindert. Sie hat, wie sich aus dem IK-Auszug (IV-act. 231) ergibt, auch nicht ohne Ausbildung längere Zeit Erwerbstätigkeiten ausgeübt. Schliesslich waren die gesundheit­lichen Schwierigkeiten bei ihr auch nicht erst im Lauf der Zeit dazugekommen. Dass vorübergehend aus familiären Gründen ein Statuswechsel erfolgte und die Beschwerdeführerin den Anspruch während einer begrenzten Zeit nicht weiter verwirklichen konnte, ändert an dessen weiterem Bestand nichts. Denn mit dem erneuten Statuswechsel zurück zur Qualifikation als (mindestens Teil-) Erwerbstätige kommt auch ihr Anspruch auf die erstmalige berufliche Ausbildung (unter weiteren Voraussetzungen) wieder zum Tragen. Für den Fall, dass sie subjektiv und objektiv eingliederungsfähig sei, wird ihr ein solcher grundsätzlicher Anspruch auf erstmalige berufliche Ausbildung denn auch in der Beschwerdeantwort zu Recht zugestanden. Demnach hat sie einen Taggeldanspruch gemäss Art. 22 Abs. 1bis IVG. Mit dieser Bestimmung (Art. 22 Abs. 1bis IVG) in Verbindung mit Art. 23 Abs. 2 und 2bis IVG und Art. 22 Abs. 5bis f. IVG regelt das Gesetz gemäss BGE 146 V 271 umschriebene Ausnahmen vom (seit der”

“, beurteilt worden ist); sie war daran nach der Aktenlage aus gesundheitlichen Gründen verhindert. Sie hat, wie sich aus dem IK-Auszug (IV-act. 231) ergibt, auch nicht ohne Ausbildung längere Zeit Erwerbstätigkeiten ausgeübt. Schliesslich waren die gesundheit­lichen Schwierigkeiten bei ihr auch nicht erst im Lauf der Zeit dazugekommen. Dass vorübergehend aus familiären Gründen ein Statuswechsel erfolgte und die Beschwerdeführerin den Anspruch während einer begrenzten Zeit nicht weiter verwirklichen konnte, ändert an dessen weiterem Bestand nichts. Denn mit dem erneuten Statuswechsel zurück zur Qualifikation als (mindestens Teil-) Erwerbstätige kommt auch ihr Anspruch auf die erstmalige berufliche Ausbildung (unter weiteren Voraussetzungen) wieder zum Tragen. Für den Fall, dass sie subjektiv und objektiv eingliederungsfähig sei, wird ihr ein solcher grundsätzlicher Anspruch auf erstmalige berufliche Ausbildung denn auch in der Beschwerdeantwort zu Recht zugestanden. Demnach hat sie einen Taggeldanspruch gemäss Art. 22 Abs. 1bis IVG. Mit dieser Bestimmung (Art. 22 Abs. 1bis IVG) in Verbindung mit Art. 23 Abs. 2 und 2bis IVG und Art. 22 Abs. 5bis f. IVG regelt das Gesetz gemäss BGE 146 V 271 umschriebene Ausnahmen vom (seit der”

“, beurteilt worden ist); sie war daran nach der Aktenlage aus gesundheitlichen Gründen verhindert. Sie hat, wie sich aus dem IK-Auszug (IV-act. 231) ergibt, auch nicht ohne Ausbildung längere Zeit Erwerbstätigkeiten ausgeübt. Schliesslich waren die gesundheit­lichen Schwierigkeiten bei ihr auch nicht erst im Lauf der Zeit dazugekommen. Dass vorübergehend aus familiären Gründen ein Statuswechsel erfolgte und die Beschwerdeführerin den Anspruch während einer begrenzten Zeit nicht weiter verwirklichen konnte, ändert an dessen weiterem Bestand nichts. Denn mit dem erneuten Statuswechsel zurück zur Qualifikation als (mindestens Teil-) Erwerbstätige kommt auch ihr Anspruch auf die erstmalige berufliche Ausbildung (unter weiteren Voraussetzungen) wieder zum Tragen. Für den Fall, dass sie subjektiv und objektiv eingliederungsfähig sei, wird ihr ein solcher grundsätzlicher Anspruch auf erstmalige berufliche Ausbildung denn auch in der Beschwerdeantwort zu Recht zugestanden. Demnach hat sie einen Taggeldanspruch gemäss Art. 22 Abs. 1bis IVG. Mit dieser Bestimmung (Art. 22 Abs. 1bis IVG) in Verbindung mit Art. 23 Abs. 2 und 2bis IVG und Art. 22 Abs. 5bis f. IVG regelt das Gesetz gemäss BGE 146 V 271 umschriebene Ausnahmen vom (seit der”

“Altersjahrs (Art. 22 Abs. 3 IVG) ein IV-Taggeld (act. II 62; 84 S. 1; 93; 100; 105 S. 2). Der frühestmögliche Rentenbeginn ist folglich auf den 1. September 2019 festzulegen.”

“Par ailleurs, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360; 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Il n'existe pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré. 6. En l’espèce, la recourante plaide pour l’essentiel que le texte de la loi est clair, et qu’il y a dès lors lieu de lui accorder les indemnités journalières auxquelles elle estime avoir droit depuis le début de sa formation auprès de l’Ecole U.________, en automne 2019. Cette position ne saurait être suivie. A la suivre en effet, il suffirait qu’un étudiant affirme que sans atteinte à la santé, il aurait exercé une activité lucrative à côté de ses études, pour pouvoir percevoir des indemnités journalières. Or le manque à gagner visé par l’art. 22 LAI n’est admis que lorsqu’un étudiant exerce une activité lucrative régulière à côté de ses études, soit pendant les semestres ou durant les vacances obtenant ainsi une part essentielle de ses moyens d'existence et des ressources nécessaires au financement de ses études (RCC 1990 p. 506 et ss). En l’occurrence, aucun élément ne permet de retenir que tel aurait été le cas de la recourante. En particulier, le fait que la recourante allègue que sa sœur travaille à côté de ses études ne permet pas d’établir qu’elle-même, sans atteinte à la santé, en aurait fait de même. Si un certain nombre d’étudiants exerce une activité rémunérée à côté de leurs études, ladite activité consiste en réalité pour la plupart en de l’argent de poche, et non pas en « une part essentielle » de leurs moyens d’existence. A cela s’ajoute que les horaires de cours, les temps de déplacements, ainsi que le temps devant être consacré à la préparation des examens et autres mémoires, rendent difficile l’exercice d’une activité en parallèle aux études qui puisse constituer une part essentielle des ressources nécessaire au financement des études.”

“2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 7. En l’espèce, la recourante conteste le montant de CHF 36'750.- fixé pour le RAM, ainsi que le fait qu’une seule année de cotisation a été retenue. L’assurée est née en février 1993, elle a eu 18 ans en février 2011 et 20 ans révolus en février 2013. 7.1 À teneur de l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente nait dès le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré mais il ne prend pas naissance (art. 29 al. 2 LAI) tant que l’assurée peut faire valoir son droit à une indemnité journalière, au sens de l’art. 22 LAI. En l’état, il est établi et non contesté que l’assurée a perçu des indemnités journalières, ce qui a suspendu son droit à une rente. 7.2 Le calcul d’une rente ordinaire est déterminé, d’une part, par le nombre d’années de cotisation de l’assuré et d’autre part, par son revenu annuel moyen, à teneur de l’art. 29 bis de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), applicable par renvoi de l’art. 3 al. 1 LAI. L’art. 29 bis al. 1 LAVS précise encore que c’est la période entre le 1er janvier qui suit la date où l’ayant droit a 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la réalisation du risque assuré qui doit être prise en compte pour calculer les années de cotisation et le RAM. L’assurée a eu 20 ans révolus en février 2013, le 1er janvier 2014 fixe donc le début de la période qui doit être prise en compte. S’agissant du risque assuré, il s’est réalisé le 23 mai 2015, qui correspond à la date prise en compte par l’OAI pour reconnaître le degré d’invalidité de 51% ; le 31 décembre 2014 fixe donc la fin de la période qui doit être prise en compte.”

“2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 7. En l’espèce, la recourante conteste le montant de CHF 36'750.- fixé pour le RAM, ainsi que le fait qu’une seule année de cotisation a été retenue. L’assurée est née en février 1993, elle a eu 18 ans en février 2011 et 20 ans révolus en février 2013. 7.1 À teneur de l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente nait dès le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré mais il ne prend pas naissance (art. 29 al. 2 LAI) tant que l’assurée peut faire valoir son droit à une indemnité journalière, au sens de l’art. 22 LAI. En l’état, il est établi et non contesté que l’assurée a perçu des indemnités journalières, ce qui a suspendu son droit à une rente. 7.2 Le calcul d’une rente ordinaire est déterminé, d’une part, par le nombre d’années de cotisation de l’assuré et d’autre part, par son revenu annuel moyen, à teneur de l’art. 29 bis de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), applicable par renvoi de l’art. 3 al. 1 LAI. L’art. 29 bis al. 1 LAVS précise encore que c’est la période entre le 1er janvier qui suit la date où l’ayant droit a 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la réalisation du risque assuré qui doit être prise en compte pour calculer les années de cotisation et le RAM. L’assurée a eu 20 ans révolus en février 2013, le 1er janvier 2014 fixe donc le début de la période qui doit être prise en compte. S’agissant du risque assuré, il s’est réalisé le 23 mai 2015, qui correspond à la date prise en compte par l’OAI pour reconnaître le degré d’invalidité de 51% ; le 31 décembre 2014 fixe donc la fin de la période qui doit être prise en compte.”

“1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD). 2. Le présent recours porte sur la question de savoir si c’est à bon droit que l’intimé a réclamé la restitution d’un montant de 800 fr., correspondant à une saisie de salaire en mains de l’Office des poursuites. 3. a) Selon l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré à droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins (let. a), ou s’il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail de 50 % au moins (let. b). L’art. 18 RAI permet en outre d’octroyer une indemnité journalière à l’assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d’un reclassement professionnel. La jurisprudence a précisé que les indemnités journalières de l’assurance-invalidité ne sont pas des prestations absolument insaisissables au sens de l’art. 92 al. 1 ch. 9a LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite, RS 281.1 ; ATF 130 III 400 consid. 3.4). b) Aux termes de l’art. 25 al. 1, 1re phrase, LPGA, les prestations indûment touchées doivent être restituées. Lorsque la prestation a été allouée par un acte informel de l’administration visé par l’art.”

“2014, état au 01.01.2020 [ci-après : CMRP]). L'assuré doit être apte à la réadaptation, c'est-à-dire qu'il doit être objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès des mesures de formation professionnelle; la formation doit être adaptée au handicap et correspondre aux capacités des assurés (CMRP ch. 3010). Conformément à l'article 10 al. 2 LAI, le droit aux autres mesures de réadaptation ne prend donc naissance que dès qu'elles sont, notamment, indiquées en raison de l'état de santé de l’assuré. Des indemnités journalières (cf. art. 22 al. 1bis LAI) lui seront octroyées durant l'exécution de la mesure de réadaptation de formation professionnelle initiale s'il a perdu partiellement ou entièrement sa capacité de gain. L’assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l’assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ont droit, s’ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain, à une indemnité journalière (art. 22 al. 1bis LAI). Cette dernière peut, cas échéant, être versées également durant le délai d'attente avant que ne débute la mesure de réadaptation (cf. ch. 1001 de la Circulaire de l'Office précité concernant les indemnités journalières de l’AI, valable à partir du 01.01.2019 [ci-après : CIJ]). Les indemnités journalières complètent ainsi les mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité. Elles doivent permettre aux assurés et aux membres de leur famille d’assurer leur entretien pendant la période de réadaptation (Valterio, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, ch. 1 ad art. 22, arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 04.09.2020 [608 2019 155] cons. 2.3). Relativement à la formation professionnelle initiale, on parle de ʺpetite indemnité journalièreʺ (CIJ ch. 1032 ss). A noter que c’est lorsqu’un assuré subit un manque à gagner dû à l’invalidité pendant la formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, qu’il a droit à la ʺpetite indemnité journalièreʺ, et ce quand bien même il ne s’agirait pas, à proprement parler, d’une mesure visée à l’article 16 LAI du fait que l’invalidité n’occasionnerait pas de frais supplémentaires (CIJ ch.”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und noch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben Anspruch auf ein sog. kleines Taggeld, wenn sie ihre Erwerbsfähigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Für Versicherte, die das”

“Altersjahres folgt (Abs. 1). Der Anspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann. Die Rente wird vom Beginn des Monats an ausbezahlt, in dem der Rentenanspruch entsteht (Abs. 3). Zu beachten bleibt indes, dass gemäss Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG Eingliederungsmassnahmen dem Rentenanspruch grundsätzlich vorgehen. Vor Beginn der Eingliederungsmassnahmen kann ein Rentenanspruch nur dann entstehen, wenn die versicherte Person nach Ablauf der einjährigen Wartezeit noch nicht eingliederungsfähig ist (BGE 121 V 190; Urteil des Bundesgerichts 9C_380/2021 vom 31. Januar 2022 mit Hinweisen). Bis zum Antritt der taggeldbegründenden Eingliederungsmassnahmen besteht unter gewissen Voraussetzungen Anspruch auf ein Wartetaggeld (Art. 22 Abs. 7 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 18 IVV; vgl. auch BGE 116 V 86 E. 4). Die Ausrichtung eines Wartetaggeldes ist jedoch ausgeschlossen, soweit die versicherte Person Anspruch auf ein Taggeld der Arbeitslosenversicherung hat (Art. 18 Abs. 4 IVV).”

“Altersjahres folgt (Abs. 1). Der Anspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann. Die Rente wird vom Beginn des Monats an ausbezahlt, in dem der Rentenanspruch entsteht (Abs. 3). Zu beachten bleibt indes, dass gemäss Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG Eingliederungsmassnahmen dem Rentenanspruch grundsätzlich vorgehen. Vor Beginn der Eingliederungsmassnahmen kann ein Rentenanspruch nur dann entstehen, wenn die versicherte Person nach Ablauf der einjährigen Wartezeit noch nicht eingliederungsfähig ist (BGE 121 V 190; Urteil des Bundesgerichts 9C_380/2021 vom 31. Januar 2022 mit Hinweisen). Bis zum Antritt der taggeldbegründenden Eingliederungsmassnahmen besteht unter gewissen Voraussetzungen Anspruch auf ein Wartetaggeld (Art. 22 Abs. 7 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 18 IVV; vgl. auch BGE 116 V 86 E. 4). Die Ausrichtung eines Wartetaggeldes ist jedoch ausgeschlossen, soweit die versicherte Person Anspruch auf ein Taggeld der Arbeitslosenversicherung hat (Art. 18 Abs. 4 IVV).”

“Da für den Beginn des Anspruchs auf Invalidenleistungen aus beruflicher Vorsorge sinngemäss die entsprechenden Bestimmungen des Bundesgesetzes vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) gelten (Art. 26 Abs. 1 BVG), der Rentenanspruch also nicht entsteht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG), hat der Kläger frühestens ab dem 1. April 2021 Anspruch auf eine Invalidenrente aus beruflicher Vorsorge. Ab diesem Zeitpunkt wurde ihm denn auch eine ganze Rente der Invalidenversicherung zugesprochen (vgl. die Verfügungen der IV-Stelle vom 7. Dezember 2023 und 19. Februar 2024; zur Bindungswirkung vgl. nachstehende E. 4). Bis zum Abschluss der beruflichen Wiedereingliederungsmassnahmen am 31. März 2021 besteht deshalb kein Anspruch auf eine Invalidenrente aus beruflicher Vorsorge. Auf den vorliegenden Fall finden somit diejenigen Bestimmungen Anwendung, die am 1. April 2021 in Kraft waren.”

“Altersjahres folgt (Art. 29 Abs. 1 IVG). Der Rentenanspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG). Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 16 ATSG).”

“Zu beachten ist, dass der Anspruch nicht entsteht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG; vgl. E. 1.4 vorstehend).”

“Versicherte haben während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind (Art. 22 Abs. 1 IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, zuzüglich eines Kindergeldes für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG).”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit.”

“Versicherte haben während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind (Art. 22 Abs. 1 IVG).”

“a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Auch was die für den Zeitraum vom 26. Oktober 2009 bis 31. März 2013 über mehrere Zeitabschnitte ausgerichteten IV-Taggelder (act. II 63, 87, 102, 150, 168, act. IIA 303 S. 1-18) anbelangt, handelte der Beschwerdeführer nicht arglistig oder grobfahrlässig. Der Beschwerdeführer nahm in der besagten Zeit unbestrittenermassen an verschiedenen Eingliederungsmassnahmen teil (act. II 60, 75, 78, 93 f., 99, 111, 144, und 161) und hatte damit Anspruch auf Taggelder (vgl. Art. 22 IVG). Mit Blick auf die im Rahmen der jeweiligen Massnahmen erstellten Abrechnungen (act. II 63, 87, 102, 150, 168, act. IIA 303 S. 1-18) und die (später aufgehobenen) Rückerstattungsverfügungen vom 21. Oktober 2013 (act. II 191-195) war es für den Beschwerdeführer nicht ohne weiteres erkennbar, dass er zu viel Taggeldleistungen erhalten hatte. Dies zumal die Verwaltung in den ursprünglichen Taggeldabrechnungen wie auch in den im Zusammenhang mit der befristet ausgerichteten Rente erlassenen Rückerstattungsverfügungen zu Ungunsten des Beschwerdeführers teils einen zu tiefen Taggeldansatz herangezogen hatte und sie selbst diese Unregelmässigkeit auch erst im Rahmen des Erlasses der Rückerstattungsverfügung vom 28. November 2018 (act. IIA 275) bemerkte und korrigierte (vgl. auch vgl. Stellungnahme der AKB vom 14. März 2019; act. IIA 303). Das Verhalten des Beschwerdeführers stellt in diesem Lichte höchstens eine den guten Glauben nicht ausschliessende, leichte Nachlässigkeit dar (vgl.”

“2014, état au 01.01.2020 [ci-après : CMRP]). L'assuré doit être apte à la réadaptation, c'est-à-dire qu'il doit être objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès des mesures de formation professionnelle; la formation doit être adaptée au handicap et correspondre aux capacités des assurés (CMRP ch. 3010). Conformément à l'article 10 al. 2 LAI, le droit aux autres mesures de réadaptation ne prend donc naissance que dès qu'elles sont, notamment, indiquées en raison de l'état de santé de l’assuré. Des indemnités journalières (cf. art. 22 al. 1bis LAI) lui seront octroyées durant l'exécution de la mesure de réadaptation de formation professionnelle initiale s'il a perdu partiellement ou entièrement sa capacité de gain. L’assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l’assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ont droit, s’ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain, à une indemnité journalière (art. 22 al. 1bis LAI). Cette dernière peut, cas échéant, être versées également durant le délai d'attente avant que ne débute la mesure de réadaptation (cf. ch. 1001 de la Circulaire de l'Office précité concernant les indemnités journalières de l’AI, valable à partir du 01.01.2019 [ci-après : CIJ]). Les indemnités journalières complètent ainsi les mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité. Elles doivent permettre aux assurés et aux membres de leur famille d’assurer leur entretien pendant la période de réadaptation (Valterio, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, ch. 1 ad art. 22, arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 04.09.2020 [608 2019 155] cons. 2.3). Relativement à la formation professionnelle initiale, on parle de ʺpetite indemnité journalièreʺ (CIJ ch. 1032 ss). A noter que c’est lorsqu’un assuré subit un manque à gagner dû à l’invalidité pendant la formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, qu’il a droit à la ʺpetite indemnité journalièreʺ, et ce quand bien même il ne s’agirait pas, à proprement parler, d’une mesure visée à l’article 16 LAI du fait que l’invalidité n’occasionnerait pas de frais supplémentaires (CIJ ch.”

“Le droit aux mesures de réadaptation est ainsi déterminé en fonction de toute la durée d'activité probable (arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 04.09.2020 [608 2019 155] cons. 2.2 et la référence citée). A droit à une formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, l'assuré qui n'avait pas encore achevé sa formation professionnelle avant la survenance de l'atteinte à la santé (cf. Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales sur les mesures de réadaptation d’ordre professionnel, valables dès le 01.01.2014, état au 01.01.2020 [ci-après : CMRP]). L'assuré doit être apte à la réadaptation, c'est-à-dire qu'il doit être objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès des mesures de formation professionnelle; la formation doit être adaptée au handicap et correspondre aux capacités des assurés (CMRP ch. 3010). Conformément à l'article 10 al. 2 LAI, le droit aux autres mesures de réadaptation ne prend donc naissance que dès qu'elles sont, notamment, indiquées en raison de l'état de santé de l’assuré. Des indemnités journalières (cf. art. 22 al. 1bis LAI) lui seront octroyées durant l'exécution de la mesure de réadaptation de formation professionnelle initiale s'il a perdu partiellement ou entièrement sa capacité de gain. L’assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l’assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ont droit, s’ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain, à une indemnité journalière (art. 22 al. 1bis LAI). Cette dernière peut, cas échéant, être versées également durant le délai d'attente avant que ne débute la mesure de réadaptation (cf. ch. 1001 de la Circulaire de l'Office précité concernant les indemnités journalières de l’AI, valable à partir du 01.01.2019 [ci-après : CIJ]). Les indemnités journalières complètent ainsi les mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité. Elles doivent permettre aux assurés et aux membres de leur famille d’assurer leur entretien pendant la période de réadaptation (Valterio, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, ch.”

“Le droit aux mesures de réadaptation est ainsi déterminé en fonction de toute la durée d'activité probable (arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 04.09.2020 [608 2019 155] cons. 2.2 et la référence citée). A droit à une formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, l'assuré qui n'avait pas encore achevé sa formation professionnelle avant la survenance de l'atteinte à la santé (cf. Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales sur les mesures de réadaptation d’ordre professionnel, valables dès le 01.01.2014, état au 01.01.2020 [ci-après : CMRP]). L'assuré doit être apte à la réadaptation, c'est-à-dire qu'il doit être objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès des mesures de formation professionnelle; la formation doit être adaptée au handicap et correspondre aux capacités des assurés (CMRP ch. 3010). Conformément à l'article 10 al. 2 LAI, le droit aux autres mesures de réadaptation ne prend donc naissance que dès qu'elles sont, notamment, indiquées en raison de l'état de santé de l’assuré. Des indemnités journalières (cf. art. 22 al. 1bis LAI) lui seront octroyées durant l'exécution de la mesure de réadaptation de formation professionnelle initiale s'il a perdu partiellement ou entièrement sa capacité de gain. L’assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l’assuré qui n’a pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’a pas encore exercé d’activité lucrative ont droit, s’ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain, à une indemnité journalière (art. 22 al. 1bis LAI). Cette dernière peut, cas échéant, être versées également durant le délai d'attente avant que ne débute la mesure de réadaptation (cf. ch. 1001 de la Circulaire de l'Office précité concernant les indemnités journalières de l’AI, valable à partir du 01.01.2019 [ci-après : CIJ]). Les indemnités journalières complètent ainsi les mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité. Elles doivent permettre aux assurés et aux membres de leur famille d’assurer leur entretien pendant la période de réadaptation (Valterio, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, ch.”

“x 0.8). Der Beschwerdeführer wirft die Frage auf, ob ihm mit Blick auf die in Art. 21novies IVV normierte Besitzstandsgarantie sogar ein noch höheres Taggeld entsprechend dem bisherigen Taggeldanspruch der Arbeitslosenkasse zusteht (act. G 1, III. Rz 8). Gemäss dieser Verordnungsbestimmung entspricht das Taggeld, das die Invalidenversicherung nach Art. 22 Abs. 5ter IVG zusätzlich zur Rente auszahlt, mindestens dem bisher bezogenen Taggeld (eines anderen Versicherers), wenn die versicherte Person infolge der Durchführung einer Massnahme das Taggeld dieses anderen Versicherers verliert, das auf einem vorangegangenen Erwerbseinkommen basiert. Wie sich aus den Fremdakten ergibt (insbesondere fremd-act. 4 f.) und die Beschwerdegegnerin zutreffend darlegt (act. G 6, III. Rz 3), verlor der Beschwerdeführer im vorliegend relevanten Zeitraum vom 15. Juni bis 15. November 2020 aufgrund der Eingliederungsmassnahme kein Taggeld der Arbeitslosenversicherung, weshalb eine Besitzstandsgarantie von vornherein entfällt.   Gemäss vorstehenden Erwägungen ist die Beschwerde gutzuheissen und dem Beschwerdeführer sind für den Zeitraum vom 15. Juni bis 15. November 2020 Taggeldleistungen von Fr.”

“Dies ergibt einen Taggeld-Anspruch in der Höhe von Fr. 178.-- (Fr. 81'230.30 / 365 x 0.8; vgl. KSTI Rz 3064 und Tabellen zur Ermittlung der IV-Taggelder). Was den von der Beschwerdeführerin gemachten Hinweis auf die von der Arbeitslosenkasse Unia und dem Krankentaggeldversicherer ausgerichteten Taggelder betrifft (Urk. 1/1, Urk. 3/17-18), ist zu bemerken, dass diesbezüglich - im Vergleich zur Ermittlung von IV-Taggeldern - andere Bemessungsgrundlagen gelten. Soweit sich die Beschwerdeführerin in Bezug auf die Taggelder der Arbeitslosen- und Krankenversicherung sinngemäss auf eine Besitzstandsgarantie beruft, so ergibt sich eine solche nur für jene Fälle, in denen die versicherte Person ein Taggeld aus der Unfallversicherung bezieht (Art. 24 Abs. 4 IVG) oder eine Eingliederung aus einer Rente heraus erfolgt, in welchem letzteren Fall die Versicherung gegebenenfalls zusätzlich zur Rente ein Taggeld ausrichtet (Art. 22 Abs. 5ter IVG, Art. 21novies IVV). Solche stehen vorliegend nicht zur Diskussion.”

“Entsprechend den allgemeinen intertemporalrechtlichen Grundsätzen (vgl. BGE 144 V 210 E. 4.3.1) ist nach der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Rechtslage zu beurteilen, ob bis zu diesem Zeitpunkt ein Rentenanspruch entstanden ist. Steht ein erst nach dem 1. Januar 2022 entstandener Rentenanspruch zur Diskussion, findet darauf das seit diesem Zeitpunkt geltende Recht Anwendung (vgl. Urteil des Bundesgerichts 9C_452/2023 vom 24. Januar 2024 E. 3.2.1 mit Hinweisen).     Die Anmeldung bei der Invalidenversicherung erfolgte im Mai 2018 (Urk. 7/8), wobei bis zum 27. Juni 2021 Taggelder (Urk. 7/112/2, Urk. 7/144/9) und bis September 2021 berufliche Eingliederungsmassnahmen erbracht wurden (Urk. 7/111-112). Der Rentenanspruch kann nicht entstehen, solange Eingliederungsmassnahmen durchgeführt (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG; vgl. Meyer/ Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 4. Auflage 2022, N. 7 zu Art. 28 mit Hinweisen) und diese von einem Taggeldanspruch nach Art. 22 IVG begleitet werden (vgl. Art. 29 Abs. 2 IVG sowie Meyer/Reichmuth, a.a.O., N. 10 zu Art. 29 unter Hinweis auf BGE 126 V 241 E. 5; vgl. auch Art. 43 Abs. 2 sowie Art. 47 Abs. 2 IVG zur Ablösung des Taggeldes durch eine Rente). Mithin könnte eine Rente gegebenenfalls frühestens ab Ende Juni 2021 ausgerichtet werden. In dieser übergangsrechtlichen Konstellation ist die bis 31. Dezember 2021 gültig gewesene Rechtslage massgebend, die im Folgenden soweit nichts anderes vermerkt ist jeweils in dieser Version wiedergegeben, zitiert und angewendet wird.”

“Am 1. Januar 2022 ist die Änderung vom 19. Juni 2020 des IVG (Weiterentwicklung der IV [WEIV]) und weiterer Erlasse (insbesondere des ATSG) in Kraft getreten (AS 2021 705). In zeitlicher Hinsicht sind – vorbehältlich besonderer übergangsrechtlicher Regelungen – grundsätzlich diejenigen Rechts­sätze massgeblich, die bei der Erfüllung des rechtlich zu ordnenden oder zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 146 V 364 E. 7.1 S. 370, 144 V 210 E. 4.3.1 S. 213). Der Rentenanspruch entsteht gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG frühestens nach Ablauf von sechs Monaten nach Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Art. 29 Abs. 1 ATSG. Er entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG). Eine Rente nach Art. 28 Abs. 1 IVG wird nicht zugesprochen, solange die Möglichkeiten zur Eingliederung im Sinne von Art. 8 Abs. 1bis und 1ter IVG nicht ausgeschöpft sind (Art. 28 Abs. 1bis IVG). Nachdem sich die Beschwerdeführerin Ende August 2019 angemeldet hatte (act. II 1), gewährte ihr die Beschwerdegegnerin vom 5. November 2020 bis 31. Dezember 2022 Eingliederungsmassnahmen (mit Taggeldanspruch; Umschulung und Ausbildungs-Praktikum [act. II 31, 42, 52]). Seit 1. Januar 2023 ist die Beschwerdeführerin im umgeschulten Bereich tätig und die Beschwerdegegnerin schloss die beruflichen Massnahmen ab (act. II 61, 62). Ein allfälliger Rentenanspruch könnte somit frühestens ab 1. Januar 2023 entstehen (vgl. auch act. II 83/1). Der Rentenanspruch ist deshalb anhand der ab 1. Januar 2022 geltenden Bestimmungen zu beurteilen (Rz. 9100 des Kreisschreibens über Invalidität und Rente in der Invalidenversicherung, gültig ab 1. Januar 2022 [KSIR]).”

“Le Tribunal de céans parvient ainsi à la conclusion que le recourant n’a pas de capacité de gain sur le marché libre du travail et doit par conséquent être considéré comme entièrement invalide. 5.4. Il convient encore de fixer la date du début du versement de la rente entière à laquelle celui-ci a droit. Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente au sens de l'art. 28 LAI prend naissance au plus tôt à la date à partir de laquelle l'assuré présente une incapacité de gain durable de 40 pour cent au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40 pour cent au moins pendant une année sans interruption notable (let. b). La réadaptation est toutefois le but premier de l'assurance-invalidité. Ce n'est que lorsque ce but ne peut pas être atteint que l'assuré peut prétendre une rente. C'est le principe dit de la priorité de la réadaptation sur la rente (ATF 121 V 191 consid. 4a). Lorsque, conformément à ce principe, l'assurance-invalidité met en œuvre des mesures de réadaptation, l'assuré a droit à des indemnités journalières, aux conditions fixées par l'art. 22 LAI. En l'espèce, l'expert a fixé le début de l'exigibilité médico-théorique au mois de septembre 2018 (dossier AI p. 365). Dans la mesure toutefois où le versement des indemnités journalières a pris fin à la fin juillet 2018 (art. 29 al. 2 LAI), il convient d'admettre que les conditions du droit à la rente étaient déjà remplies à partir du 1er août 2018. 6. Au vu de ce qui précède, le recours (608 2021 31) est admis et la décision du 12 janvier 2021 est annulée. Partant, le recourant a droit à une rente entière d’invalidité à partir du 1er août 2018, soit au terme des mesures de réadaptation. Le recourant ayant obtenu gain de cause, les frais de procédure, par CHF 800.-, doivent être mis à la charge de l’autorité intimée. Vu l'issue du recours, la demande d'assistance judiciaire gratuite totale (608 2021 32), devenue sans objet, est rayée du rôle. Eu égard au sort du litige, le recourant a droit à une entière indemnité de dépens, conformément aux art. 137 ss du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative (CPJA; RSF 150.”

“50 LAI, le droit à la rente est soustrait à l'exécution forcée et la compensation est régie par l'art. 20 al. 2 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10). L'art. 20 al. 2 let. a LAVS prévoit que peuvent être compensées avec des prestations échues, notamment, les créances découlant de la LAVS et de la LAI. L'art. 20 al. 2 LAVS autorise une compensation interne à l'AVS/AI. Celle-ci peut s'opérer tant sur les rentes en cours que sur les rentes arriérées. Lorsque les conditions de la compensation sont réalisées, l'administration n'a pas seulement la faculté mais l'obligation de procéder à la compensation (Michel VALTERIO, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 3 ad art. 50 LAI). L'art. 20 al. 2 LAVS énumère de manière exhaustive les créances qui peuvent être compensées. Toutes ont leur source dans le domaine des assurances sociales et relèvent du droit fédéral (VALTERIO, op cit., n. 4 ad art. 50 LAI). 9.               9.1 Selon l'art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. Selon l'art. 47 al. 1 LAI, durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, les bénéficiaires perçoivent leur rente en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Les rentes sont perçues (al. 1bis) : jusqu’à la décision de l’office AI visée à l’art. 17 LPGA s’ils suivent des mesures de nouvelle réadaptation prévues à l’art. 8a LAI (let. a) ; pour les autres mesures de réadaptation, au plus jusqu’à la fin du troisième mois civil entier qui suit le début des mesures (let. b). Les bénéficiaires de rente ont droit en outre à une indemnité journalière. Durant la mise en œuvre des mesures d’instruction ou de réadaptation, l’indemnité est toutefois réduite d’un trentième du montant de la rente pendant la période au cours de laquelle deux prestations sont dues (art.”

“50 LAI, le droit à la rente est soustrait à l'exécution forcée et la compensation est régie par l'art. 20 al. 2 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10). L'art. 20 al. 2 let. a LAVS prévoit que peuvent être compensées avec des prestations échues, notamment, les créances découlant de la LAVS et de la LAI. L'art. 20 al. 2 LAVS autorise une compensation interne à l'AVS/AI. Celle-ci peut s'opérer tant sur les rentes en cours que sur les rentes arriérées. Lorsque les conditions de la compensation sont réalisées, l'administration n'a pas seulement la faculté mais l'obligation de procéder à la compensation (Michel VALTERIO, Commentaire de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité [LAI], 2018, n. 3 ad art. 50 LAI). L'art. 20 al. 2 LAVS énumère de manière exhaustive les créances qui peuvent être compensées. Toutes ont leur source dans le domaine des assurances sociales et relèvent du droit fédéral (VALTERIO, op cit., n. 4 ad art. 50 LAI). 9.               9.1 Selon l'art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. Selon l'art. 47 al. 1 LAI, durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, les bénéficiaires perçoivent leur rente en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Les rentes sont perçues (al. 1bis) : jusqu’à la décision de l’office AI visée à l’art. 17 LPGA s’ils suivent des mesures de nouvelle réadaptation prévues à l’art. 8a LAI (let. a) ; pour les autres mesures de réadaptation, au plus jusqu’à la fin du troisième mois civil entier qui suit le début des mesures (let. b). Les bénéficiaires de rente ont droit en outre à une indemnité journalière. Durant la mise en œuvre des mesures d’instruction ou de réadaptation, l’indemnité est toutefois réduite d’un trentième du montant de la rente pendant la période au cours de laquelle deux prestations sont dues (art.”

“, beurteilt worden ist); sie war daran nach der Aktenlage aus gesundheitlichen Gründen verhindert. Sie hat, wie sich aus dem IK-Auszug (IV-act. 231) ergibt, auch nicht ohne Ausbildung längere Zeit Erwerbstätigkeiten ausgeübt. Schliesslich waren die gesundheit­lichen Schwierigkeiten bei ihr auch nicht erst im Lauf der Zeit dazugekommen. Dass vorübergehend aus familiären Gründen ein Statuswechsel erfolgte und die Beschwerdeführerin den Anspruch während einer begrenzten Zeit nicht weiter verwirklichen konnte, ändert an dessen weiterem Bestand nichts. Denn mit dem erneuten Statuswechsel zurück zur Qualifikation als (mindestens Teil-) Erwerbstätige kommt auch ihr Anspruch auf die erstmalige berufliche Ausbildung (unter weiteren Voraussetzungen) wieder zum Tragen. Für den Fall, dass sie subjektiv und objektiv eingliederungsfähig sei, wird ihr ein solcher grundsätzlicher Anspruch auf erstmalige berufliche Ausbildung denn auch in der Beschwerdeantwort zu Recht zugestanden. Demnach hat sie einen Taggeldanspruch gemäss Art. 22 Abs. 1bis IVG. Mit dieser Bestimmung (Art. 22 Abs. 1bis IVG) in Verbindung mit Art. 23 Abs. 2 und 2bis IVG und Art. 22 Abs. 5bis f. IVG regelt das Gesetz gemäss BGE 146 V 271 umschriebene Ausnahmen vom (seit der”

“Par ailleurs, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360; 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Il n'existe pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré. 6. En l’espèce, la recourante plaide pour l’essentiel que le texte de la loi est clair, et qu’il y a dès lors lieu de lui accorder les indemnités journalières auxquelles elle estime avoir droit depuis le début de sa formation auprès de l’Ecole U.________, en automne 2019. Cette position ne saurait être suivie. A la suivre en effet, il suffirait qu’un étudiant affirme que sans atteinte à la santé, il aurait exercé une activité lucrative à côté de ses études, pour pouvoir percevoir des indemnités journalières. Or le manque à gagner visé par l’art. 22 LAI n’est admis que lorsqu’un étudiant exerce une activité lucrative régulière à côté de ses études, soit pendant les semestres ou durant les vacances obtenant ainsi une part essentielle de ses moyens d'existence et des ressources nécessaires au financement de ses études (RCC 1990 p. 506 et ss). En l’occurrence, aucun élément ne permet de retenir que tel aurait été le cas de la recourante. En particulier, le fait que la recourante allègue que sa sœur travaille à côté de ses études ne permet pas d’établir qu’elle-même, sans atteinte à la santé, en aurait fait de même. Si un certain nombre d’étudiants exerce une activité rémunérée à côté de leurs études, ladite activité consiste en réalité pour la plupart en de l’argent de poche, et non pas en « une part essentielle » de leurs moyens d’existence. A cela s’ajoute que les horaires de cours, les temps de déplacements, ainsi que le temps devant être consacré à la préparation des examens et autres mémoires, rendent difficile l’exercice d’une activité en parallèle aux études qui puisse constituer une part essentielle des ressources nécessaire au financement des études.”

“Rentenleistungen sind erst dann auszurichten, wenn keine zumutbaren Eingliederungsmassnahmen mehr in Betracht fallen (statt vieler: Urteil des BGer 9C_689/2019 vom 20. Dezember 2019 E. 3.1 m.H.). Der in der Invalidenversicherung geltende Grundsatz "Eingliederung vor Rente" (Art. 28 Abs. 1 Bst. a IVG) bzw. "Eingliederung statt Rente" bewirkt, dass die Rente hinter einer Eingliederungsmassnahme bzw. dem damit verbundenen Taggeld zurücktritt. Der Anspruch auf eine Rente entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG). Ein Rentenanspruch kann erst nach Beendigung der Eingliederungsmassnahmen entstehen, und zwar selbst dann, wenn diese nur einen Teilerfolg brachten oder scheiterten (siehe zum Ganzen: BGE 148 V 397 E. 6.2.4 m.H.).”

“Der Rentenanspruch entsteht sodann nach Art. 29 Abs. 2 IVG nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann. Gestützt darauf verneinte die Beschwerdegegnerin die Entstehung eines Rentenanspruchs im Anschluss an den Ablauf des Wartejahrs unter Hinweis auf die bis im Januar 2022 bezogenen Taggelder. Der Ablauf des Wartejahrs erweist sich damit zwar als eine notwendige Voraussetzung für die Entstehung des Rentenanspruchs, indessen verschob sich dessen Beginn aufgrund der genannten gesetzlichen Bestimmung um über ein halbes Jahr. Die genaue Festsetzung des Beginns des Wartejahrs – insbesondere auf einen früheren Zeitpunkt – erweist sich damit gerade nicht als eine sachbezogene Voraussetzung des Rentenanspruchs. Für die beantragte Feststellung der Erwerbsunfähigkeit per 25. Oktober 2005 beziehungsweise 19. November 2011 fehlt es somit an einem Rechtsschutzinteresse des Beschwerdeführers, weshalb in diesem Punkt auf die Beschwerde nicht einzutreten ist. Ansonsten würde die Beschwerdegegnerin zur Vornahme von Abklärungen verpflichtet werden, die für das IV-Verfahren nicht von Belang sind, da es dem Beschwerdeführer lediglich um allfällige Ansprüche gegenüber der Vorsorgeeinrichtung der Z.”

“Für die Bemessung der Rente in der Invalidenversicherung sind die Verhältnisse im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns massgeblich (vgl. vorstehende E. 1.5). Als Zeitpunkt des Rentenbeginns ermittelte die Beschwerdegegnerin den 1. Februar 2020 (Urk. 7/159/1 f., Urk. 7/160/1). Diesen Zeitpunkt hat die Beschwerdeführerin ausdrücklich anerkannt (Urk. 1 S. 3 Ziff. 6) und dieser ist auch nicht zu beanstanden. Zwar hatte sich die Beschwerdeführerin bereits im Jahr 2016 zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung angemeldet (Urk. 7/8). Der Bestimmung betreffend das Wartejahr (Art. 28 Abs. 1 lit. b IVG) und der zu berücksichtigenden Frist von sechs Monaten seit der Anmeldung zum Leistungsbezug (Art. 29 Abs. 1 IVG) geht hier der Umstand des Taggeldbezuges im Sinne von Art. 29 Abs. 2 IVG vor. Solange Taggelder bezogen werden, kann der Rentenanspruch nicht entstehen. Die Beschwerdeführerin absolvierte bis 18. Februar 2020 eine berufliche Massnahme mit Arbeitsversuch und bezog aufgrund dessen Taggelder im Sinne von Art. 22 IVG (Urk. 7/32 f., Urk. 7/37, Urk. 7/49, Urk. 7/54, Urk. 7/89, Urk. 7/91 ff., Urk. 7/105 ff., Urk. 7/7/112, Urk. 7/116, Urk. 7/123). Das hat zur Folge, dass der Rentenanspruch frühestens nach der Beendigung der beruflichen Massnahme per 18. Februar 2020 entstanden ist, wobei diese Rente ab 1. Februar 2020 zur Auszahlung gelangt (Art. 29 Abs. 3 IVG).”

“Zunächst ist zu prüfen, ob die Beschwerdeführerin grundsätzlich Anspruch auf Taggelder während des Vorbereitungskurses Berufsmaturitätsschule hat. Dies stellt die Beschwerdegegnerin unter Hinweis auf Art. 22 Abs. 4 IVG in Frage (vgl. Beschwerdeantwort S. 2 Ziff. 5). Laut Art. 22 Abs. 4 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, keinen Anspruch auf ein Taggeld. Mit Mitteilung vom 5. April 2024 (act. IIA 136) wurden der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit der erstmaligen beruflichen Ausbildung Leistungen gestützt auf Art. 16 Abs. 1 IVG i.V.m. Art. 5 Abs. 1 lit. b IVV gewährt (vgl. E. 2.1 hiervor), dies in Form einer Kostengutsprache für den Vorbereitungskurs Berufsmaturitätsschule bei der C.________ AG. Der von der Beschwerdeführerin besuchte Vorbereitungskurs stellt weder eine berufliche Grundbildung dar (vgl. dazu www….) noch handelt es sich um eine allgemeinbildende Schule (vgl. dazu …). Art. 22 Abs. 4 IVG findet vorliegend somit keine Anwendung. Gestützt auf Art. 22 Abs. 2 lit. a IVG (vgl. E. 2.1 hiervor) hat die Beschwerdeführerin grundsätzlich Anspruch auf ein Taggeld.”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und auch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbstätigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und für Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Art. 22 Abs. 6 IVG i.V. m. Art. 17 bis Art. 20quinquies IVV).”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und auch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbstätigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und für Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Art. 22 Abs. 6 IVG i.V. m. Art. 17 bis Art. 20quinquies IVV).”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie: a. an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen; oder b. in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG). Gemäss Art. 23 Abs. 1 IVG beträgt die Grundentschädigung 80 Prozent des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG. Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem AHVG erhoben werden (massgebendes Einkommen; Art. 23 Abs. 3 IVG). Art. 21bis Abs. 3 lit. a IVV regelt die konkrete Ermittlung des massgebenden Einkommens wie folgt: Für Versicherte mit Monatslöhnen wird der letzte ohne gesundheitliche Einschränkungen erzielte Monatslohn mit zwölf vervielfacht.”

“Mit Verfügung vom 30. Mai 2023 (IV-Akte 68 S. 5) errechnete die IV-Stelle ein Taggeld von Fr. 45.60. Der Beschwerdeführer beanstandet dessen Höhe und ersucht um Neuberechnung. 2.2. Die IV-Stelle bringt vor, die Höhe des Taggeldes werde aufgrund des Einkommens festgelegt, das vor Eintritt der gesundheitlichen Schädigung erzielt worden sei. Dem Schreiben der Ausgleichskasse [...] vom 27. Juli 2023 lasse sich entnehmen, dass sie die Höhe des Taggeldes aufgrund des im Jahr 2022 während mehrerer Monate erzielten Einkommens berechnet habe. Da der Beschwerdeführer ein schwankendes und unregelmässiges Einkommen gehabt habe, könne das Taggeld anhand des über mehrere Monate gerechneten täglichen Durchschnittseinkommens ermittelt werden. 2.3. Zu überprüfen ist daher die Berechnung des Taggeldes. 3. 3.1. Eine versicherte Person, die wegen einer Eingliederungsmassnahme an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen daran gehindert ist, einer Arbeit nachzugehen oder die zu mindestens 50 % arbeitsunfähig ist, hat gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Dauer der Eingliederungsmassnahme einen Anspruch auf ein Taggeld. Die Bemessung des Taggelds während der Dauer der beruflichen Eingliederung richtet sich nach Art. 23 Abs. 1 IVG, wonach die Grundentschädigung 80 % des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens beträgt, jedoch nicht mehr als 80 % des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG. Unter dem letzten ohne gesundheitliche Beeinträchtigung erzielten Erwerbseinkommen ist dasjenige Einkommen zu verstehen, welches die versicherte Person zuletzt ohne Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit erzielt hat (Rz. 805 des Kreisschreibens des Bundesamtes für Sozialversicherungen über die Taggelder der Invalidenversicherung [KSTI], in der ab 1. Januar 2022 gültigen Fassung). 3.2. Wie Art. 23 Abs. 1 IVG vorschreibt, richtet sich die Grundentschädigung nach dem letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommen. Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens bildet dabei das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem AHVG erhoben werden (massgebendes Einkommen; Art.”

“Par ailleurs, en présence d'un assuré en début de carrière professionnelle et pour lequel les activités adaptées envisagées (sans mesure de réadaptation) relèvent de travaux ne requérant pas de formation ou connaissances particulières, le droit aux mesures de reclassement dans une nouvelle profession ne saurait être subordonné à la limite des 20%. En effet, l'équivalence approximative des possibilités de gain offertes par l'ancienne activité et par la nouvelle ne saurait être réalisée à long terme que si les deux formations ont, elles aussi, une valeur approximativement comparable. Or, selon l'expérience générale de la vie, l'évolution des salaires des personnes avec ou sans formation professionnelle n'est pas la même. L'expérience montre en particulier que dans un grand nombre de catégories professionnelles, le salaire initial des personnes ayant terminé leur apprentissage n'est pas supérieur, ou ne l'est pas de manière significative, aux rémunérations offertes sur le marché du travail pour des activités n'impliquant pas de formation particulière, tandis qu'il progresse d'autant plus rapidement par la suite (arrêt TF 9C_262/2016 du 30 août 2016 consid. 5.2). 7.3. Aux termes de l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail de 50% au moins. Le droit aux indemnités journalières suppose – également en cas d’incapacité de travail d’au moins 50% - que les mesures de réadaptation soient appliquées pendant au moins trois jours consécutifs (ATF 112 V 16 consid. 2c). L’indemnité journalière de l’assurance-invalidité est une prestation accessoire à certaines mesures de réadaptation; elle ne peut être versée que si et tant que des mesures de réadaptation sont exécutées (ATF 116 V 16 consid. 2a). Cette règle n’a cependant pas une portée absolue (cf. art. 22 al. 6 LAI et 18 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RAI; RS 831.201). 8. Discussion quant à la réadaptation En l'occurrence, l'OAI a estimé que l'assuré ne pouvait pas prétendre à un reclassement car celui-ci ne correspondait pas au principe d'équivalence entre les formations.”

“Par ailleurs, en présence d'un assuré en début de carrière professionnelle et pour lequel les activités adaptées envisagées (sans mesure de réadaptation) relèvent de travaux ne requérant pas de formation ou connaissances particulières, le droit aux mesures de reclassement dans une nouvelle profession ne saurait être subordonné à la limite des 20%. En effet, l'équivalence approximative des possibilités de gain offertes par l'ancienne activité et par la nouvelle ne saurait être réalisée à long terme que si les deux formations ont, elles aussi, une valeur approximativement comparable. Or, selon l'expérience générale de la vie, l'évolution des salaires des personnes avec ou sans formation professionnelle n'est pas la même. L'expérience montre en particulier que dans un grand nombre de catégories professionnelles, le salaire initial des personnes ayant terminé leur apprentissage n'est pas supérieur, ou ne l'est pas de manière significative, aux rémunérations offertes sur le marché du travail pour des activités n'impliquant pas de formation particulière, tandis qu'il progresse d'autant plus rapidement par la suite (arrêt TF 9C_262/2016 du 30 août 2016 consid. 5.2). 7.3. Aux termes de l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail de 50% au moins. Le droit aux indemnités journalières suppose – également en cas d’incapacité de travail d’au moins 50% - que les mesures de réadaptation soient appliquées pendant au moins trois jours consécutifs (ATF 112 V 16 consid. 2c). L’indemnité journalière de l’assurance-invalidité est une prestation accessoire à certaines mesures de réadaptation; elle ne peut être versée que si et tant que des mesures de réadaptation sont exécutées (ATF 116 V 16 consid. 2a). Cette règle n’a cependant pas une portée absolue (cf. art. 22 al. 6 LAI et 18 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RAI; RS 831.201). 8. Discussion quant à la réadaptation En l'occurrence, l'OAI a estimé que l'assuré ne pouvait pas prétendre à un reclassement car celui-ci ne correspondait pas au principe d'équivalence entre les formations.”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (Abs. 1). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Abs. 6).”

“Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date. Celui-ci n’a pris naissance que le 1er juillet 2022, à la fin de la mesure octroyée et du versement des indemnités journalières. Le droit à une rente de la recourante doit en conséquence être déterminé selon les dispositions de la LAI en vigueur à cette date. Selon l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al.”

“5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date.”

“5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date.”

“1 IVV fallen die Personen, welche infolge ihrer Invalidität überhaupt keine Berufsausbildung absolvieren können, aber auch jene, welche zwar eine Berufsausbildung beginnen und allenfalls auch abschliessen, zu Beginn der Ausbildung jedoch bereits invalid sind und mit dieser Ausbildung nicht dieselben Verdienstmöglichkeiten realisieren können wie eine nichtbehinderte Person mit derselben Ausbildung (Entscheide des Bundesgerichts vom 12. September 2019, 8C_291/2019, E. 5.2, und vom 19. Februar 2015, 9C_611/2014, E. 3.2; Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung, Stand: 1. Januar 2018, Rz 3035). Das letzte längerdauernde stabile Arbeitsverhältnis des Beschwerdeführers war jenes mit den H.___ (vgl. Auszug aus dem individuellen Konto in IV-act. 168). Die Beschwerdegegnerin hat für die Ermittlung des Valideneinkommens zu Unrecht auf ein Einkommen als Hilfsarbeiter abgestellt (vgl. IV-act. 290). Gemäss dem IK-Auszug hat das bei den H.___  erwirtschaftete Erwerbseinkommen im Jahr 1999 Fr. 58’326 (Fr. 57'886.-- plus Fr. 440.--) betragen (IV-act. 168-4). Da Ohnehin kein Rentenanspruch resultiert (vgl. nachstehend E. 5.2 f.), können detailliertere Abklärungen zur genauen Zusammensetzung und Relevanz dieses Einkommens unterbleiben. Unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2016 (hypothetischer Rentenbeginn; vgl. hierzu Art. 29 Abs. 2 i.V.m. Art. 22 IVG) ergibt sich ein höchstmögliches Valideneinkommen von Fr. 71’167.25 (Index Männer 1999: 1835; Index Männer 2016: 2239; Basis 1939 = 100; vgl. Bundesamt für Statistik, Tabelle T 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 1939 bis 2019). Nach der Beendigung seiner Umschulung im I.___ im Juli 2016 war der Beschwerdeführer nicht mehr maßgeblich arbeitstätig. Da das letztmalige Ausüben seiner angestammten Tätigkeit sehr weit zurückliegt, ist zur Bestimmung des Invalideneinkommens zu Gunsten des Beschwerdeführers auf die statistischen durchschnittlichen Löhne gemäß den Lohnstrukturerhebungen (LSE) des Bundesamtes für Statistik zurückzugreifen. Gemäß den LSE von 2016 haben Männer im Kompetenzniveau 1 bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden durchschnittlich ein Jahreseinkommen von Fr. 66'803.-- erzielt (vgl. Anhang 2 der IVG-Ausgabe der Informationsstelle AHV/IV, Ausgabe 2019). Ausgehend von einer 75%igen Arbeitsfähigkeit für leidensangepasste Tätigkeiten resultiert bei einem Valideneinkommen von Fr.”

“1 IVV fallen die Personen, welche infolge ihrer Invalidität überhaupt keine Berufsausbildung absolvieren können, aber auch jene, welche zwar eine Berufsausbildung beginnen und allenfalls auch abschliessen, zu Beginn der Ausbildung jedoch bereits invalid sind und mit dieser Ausbildung nicht dieselben Verdienstmöglichkeiten realisieren können wie eine nichtbehinderte Person mit derselben Ausbildung (Entscheide des Bundesgerichts vom 12. September 2019, 8C_291/2019, E. 5.2, und vom 19. Februar 2015, 9C_611/2014, E. 3.2; Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung, Stand: 1. Januar 2018, Rz 3035). Das letzte längerdauernde stabile Arbeitsverhältnis des Beschwerdeführers war jenes mit den H.___ (vgl. Auszug aus dem individuellen Konto in IV-act. 168). Die Beschwerdegegnerin hat für die Ermittlung des Valideneinkommens zu Unrecht auf ein Einkommen als Hilfsarbeiter abgestellt (vgl. IV-act. 290). Gemäss dem IK-Auszug hat das bei den H.___  erwirtschaftete Erwerbseinkommen im Jahr 1999 Fr. 58’326 (Fr. 57'886.-- plus Fr. 440.--) betragen (IV-act. 168-4). Da Ohnehin kein Rentenanspruch resultiert (vgl. nachstehend E. 5.2 f.), können detailliertere Abklärungen zur genauen Zusammensetzung und Relevanz dieses Einkommens unterbleiben. Unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2016 (hypothetischer Rentenbeginn; vgl. hierzu Art. 29 Abs. 2 i.V.m. Art. 22 IVG) ergibt sich ein höchstmögliches Valideneinkommen von Fr. 71’167.25 (Index Männer 1999: 1835; Index Männer 2016: 2239; Basis 1939 = 100; vgl. Bundesamt für Statistik, Tabelle T 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 1939 bis 2019). Nach der Beendigung seiner Umschulung im I.___ im Juli 2016 war der Beschwerdeführer nicht mehr maßgeblich arbeitstätig. Da das letztmalige Ausüben seiner angestammten Tätigkeit sehr weit zurückliegt, ist zur Bestimmung des Invalideneinkommens zu Gunsten des Beschwerdeführers auf die statistischen durchschnittlichen Löhne gemäß den Lohnstrukturerhebungen (LSE) des Bundesamtes für Statistik zurückzugreifen. Gemäß den LSE von 2016 haben Männer im Kompetenzniveau 1 bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden durchschnittlich ein Jahreseinkommen von Fr. 66'803.-- erzielt (vgl. Anhang 2 der IVG-Ausgabe der Informationsstelle AHV/IV, Ausgabe 2019). Ausgehend von einer 75%igen Arbeitsfähigkeit für leidensangepasste Tätigkeiten resultiert bei einem Valideneinkommen von Fr.”

“1 IVV fallen die Personen, welche infolge ihrer Invalidität überhaupt keine Berufsausbildung absolvieren können, aber auch jene, welche zwar eine Berufsausbildung beginnen und allenfalls auch abschliessen, zu Beginn der Ausbildung jedoch bereits invalid sind und mit dieser Ausbildung nicht dieselben Verdienstmöglichkeiten realisieren können wie eine nichtbehinderte Person mit derselben Ausbildung (Entscheide des Bundesgerichts vom 12. September 2019, 8C_291/2019, E. 5.2, und vom 19. Februar 2015, 9C_611/2014, E. 3.2; Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung, Stand: 1. Januar 2018, Rz 3035). Das letzte längerdauernde stabile Arbeitsverhältnis des Beschwerdeführers war jenes mit den H.___ (vgl. Auszug aus dem individuellen Konto in IV-act. 168). Die Beschwerdegegnerin hat für die Ermittlung des Valideneinkommens zu Unrecht auf ein Einkommen als Hilfsarbeiter abgestellt (vgl. IV-act. 290). Gemäss dem IK-Auszug hat das bei den H.___  erwirtschaftete Erwerbseinkommen im Jahr 1999 Fr. 58’326 (Fr. 57'886.-- plus Fr. 440.--) betragen (IV-act. 168-4). Da Ohnehin kein Rentenanspruch resultiert (vgl. nachstehend E. 5.2 f.), können detailliertere Abklärungen zur genauen Zusammensetzung und Relevanz dieses Einkommens unterbleiben. Unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2016 (hypothetischer Rentenbeginn; vgl. hierzu Art. 29 Abs. 2 i.V.m. Art. 22 IVG) ergibt sich ein höchstmögliches Valideneinkommen von Fr. 71’167.25 (Index Männer 1999: 1835; Index Männer 2016: 2239; Basis 1939 = 100; vgl. Bundesamt für Statistik, Tabelle T 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 1939 bis 2019). Nach der Beendigung seiner Umschulung im I.___ im Juli 2016 war der Beschwerdeführer nicht mehr maßgeblich arbeitstätig. Da das letztmalige Ausüben seiner angestammten Tätigkeit sehr weit zurückliegt, ist zur Bestimmung des Invalideneinkommens zu Gunsten des Beschwerdeführers auf die statistischen durchschnittlichen Löhne gemäß den Lohnstrukturerhebungen (LSE) des Bundesamtes für Statistik zurückzugreifen. Gemäß den LSE von 2016 haben Männer im Kompetenzniveau 1 bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden durchschnittlich ein Jahreseinkommen von Fr. 66'803.-- erzielt (vgl. Anhang 2 der IVG-Ausgabe der Informationsstelle AHV/IV, Ausgabe 2019). Ausgehend von einer 75%igen Arbeitsfähigkeit für leidensangepasste Tätigkeiten resultiert bei einem Valideneinkommen von Fr.”

“oder wenn sie in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Für Massnahmen nach Art. 8 Abs. 3 lit. abis IVG (Beratung und Begleitung) und Art. 16 Abs. 3 lit. b IVG (die berufliche Weiterausbildung im bisherigen oder in einem anderen Berufsfeld, sofern sie geeignet und angemessen ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann) besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“oder wenn sie in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Für Massnahmen nach Art. 8 Abs. 3 abis IVG (Beratung und Begleitung) und Art. 16 Abs. 3 lit. b IVG (die berufliche Weiterausbildung im bisherigen oder in einem anderen Berufsfeld, sofern sie geeignet und angemessen ist und dadurch die Erwerbsfähigkeit voraussichtlich erhalten oder verbessert werden kann) besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Entscheid Versicherungsgericht, 25.10.2021 Art. 16, Art. 22 IVG, Art. 5, Art. 22 IVV. Invaliditätsbedingt hat sich die Dauer der erstmaligen beruflichen Ausbildung um zwei Jahre verlängert. In diesem Umfang hat die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer die Mehrkosten zu ersetzen und Taggeld zu leisten. Eine Verzögerung der Ausbildung in darüber hinausgehendem Ausmass bleibt unbewiesen. Teilweise Gutheissung der Beschwerde (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 25. Oktober 2021, IV 2020/230). Bestätigt durch Urteil des Bundesgerichts 8C_792/2021. Entscheid vom 25. Oktober 2021 Besetzung Präsidentin Miriam Lendfers, Versicherungsrichterin Christiane Gallati Schneider und Versicherungsrichter Joachim Huber; Gerichtsschreiber Markus Lorenzi Geschäftsnr. IV 2020/230 Parteien A.___, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin lic. iur. Nadeshna Ley, Blumenbergplatz 1, Postfach 1126, 9001 St. Gallen, gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Postfach 368, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin, Gegenstand erstmalige berufliche Ausbildung”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigsten drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Versicherte in der erstmaligen beruflichen Ausbildung und Versicherte, die das”

“Die Beschwerdegegnerin gewährte dem Beschwerdeführer mit der angefochtenen Verfügung vom 15. März 2021 (AB 53) Kostengutsprache für die Vorbereitung auf die erstmalige berufliche Ausbildung vom 12. Januar bis 31. Juli 2021, dies ohne Zusprache eines Taggeldes. Für die Teilnahme an einer solchen Integrationsmassnahme zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung im Sinne Art. 8 Abs. 3 lit. abis i.V.m. Art. 14a IVG besteht gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG grundsätzlich Anspruch auf ein Taggeld, wenn eine der beiden folgenden Tatbestandsvarianten erfüllt ist (vgl. E. 2.2 hiervor und BGE 146 V 271 E. 6.1 S. 279).”

“1 IVV fallen die Personen, welche infolge ihrer Invalidität überhaupt keine Berufsausbildung absolvieren können, aber auch jene, welche zwar eine Berufsausbildung beginnen und allenfalls auch abschliessen, zu Beginn der Ausbildung jedoch bereits invalid sind und mit dieser Ausbildung nicht dieselben Verdienstmöglichkeiten realisieren können wie eine nichtbehinderte Person mit derselben Ausbildung (Entscheide des Bundesgerichts vom 12. September 2019, 8C_291/2019, E. 5.2, und vom 19. Februar 2015, 9C_611/2014, E. 3.2; Kreisschreiben über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung, Stand: 1. Januar 2018, Rz 3035). Das letzte längerdauernde stabile Arbeitsverhältnis des Beschwerdeführers war jenes mit den H.___ (vgl. Auszug aus dem individuellen Konto in IV-act. 168). Die Beschwerdegegnerin hat für die Ermittlung des Valideneinkommens zu Unrecht auf ein Einkommen als Hilfsarbeiter abgestellt (vgl. IV-act. 290). Gemäss dem IK-Auszug hat das bei den H.___  erwirtschaftete Erwerbseinkommen im Jahr 1999 Fr. 58’326 (Fr. 57'886.-- plus Fr. 440.--) betragen (IV-act. 168-4). Da Ohnehin kein Rentenanspruch resultiert (vgl. nachstehend E. 5.2 f.), können detailliertere Abklärungen zur genauen Zusammensetzung und Relevanz dieses Einkommens unterbleiben. Unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung bis ins Jahr 2016 (hypothetischer Rentenbeginn; vgl. hierzu Art. 29 Abs. 2 i.V.m. Art. 22 IVG) ergibt sich ein höchstmögliches Valideneinkommen von Fr. 71’167.25 (Index Männer 1999: 1835; Index Männer 2016: 2239; Basis 1939 = 100; vgl. Bundesamt für Statistik, Tabelle T 39, Entwicklung der Nominallöhne, der Konsumentenpreise und der Reallöhne, 1939 bis 2019). Nach der Beendigung seiner Umschulung im I.___ im Juli 2016 war der Beschwerdeführer nicht mehr maßgeblich arbeitstätig. Da das letztmalige Ausüben seiner angestammten Tätigkeit sehr weit zurückliegt, ist zur Bestimmung des Invalideneinkommens zu Gunsten des Beschwerdeführers auf die statistischen durchschnittlichen Löhne gemäß den Lohnstrukturerhebungen (LSE) des Bundesamtes für Statistik zurückzugreifen. Gemäß den LSE von 2016 haben Männer im Kompetenzniveau 1 bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden durchschnittlich ein Jahreseinkommen von Fr. 66'803.-- erzielt (vgl. Anhang 2 der IVG-Ausgabe der Informationsstelle AHV/IV, Ausgabe 2019). Ausgehend von einer 75%igen Arbeitsfähigkeit für leidensangepasste Tätigkeiten resultiert bei einem Valideneinkommen von Fr.”

“En effet, contrairement à ce qu'il soutient, ni l'art. 22 al. 5bis LAI, ni l'art. 47 al. 1 LAI (qui prévoient tous deux la poursuite de la rente lors de l'accomplissement d'une mesure telle que prévue par l'art. 14a LAI, même si le texte de cette dernière disposition ne le mentionne pas expressément; M. Valterio, op. cit., art. 47-47a n. 1 s.), ne trouvent application au cas particulier, s'agissant de la mise en œuvre d'une mesure d'orientation. Pour la même raison, c'est également en vain que le recourant soutient que les art. 22 al. 5ter et 47 al. 1ter LAI lui confèrent aussi un droit à percevoir tant une rente que des indemnités journalières, du reste non réduites. En raisonnant de la sorte, le recourant ignore tout d'abord que ces dispositions doivent être lues en relation avec les art. 22 al. 5bis et 47 al. 1 LAI (soit en lien avec l'accomplissement d'une mesure d’instruction, de réadaptation et de nouvelle réadaptation, ce qui n'est donc pas le cas en l'espèce). De plus, il fait fi des conditions exigées en sus par l'art. 22 al. 5ter LAI, à savoir que l'assuré subisse une perte de gain ou perde le droit à une indemnité journalière d'une autre assurance en raison de la mise en œuvre d'une mesure (M. Valterio, op. cit., art. 47-47a n. 5). Or, le recourant ne remplit de toute manière pas ces exigences, puisqu'il a perdu son emploi le 28 février 2018, qu'il a conservé un droit au salaire jusqu'à cette date (dos. AI 57/1 et 59/6), puis pu entreprendre la mesure litigieuse dès le 5 février 2018 et qu'il n'a jamais fait valoir avoir perçu des indemnités journalières d'un autre assureur (ce qui ne ressort pas non plus du dossier). Partant, les griefs que le recourant formule, en se fondant sur la prémisse que la mesure accomplie du 5 février au 4 mai 2018 était une mesure de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, sont infondés. Au contraire, puisque le recourant s'est vu allouer rétroactivement une demi-rente dès le 1er février 2017 et qu'il avait déjà perçu des indemnités journalières (en raison du suivi de la mesure d'orientation) du 5 février au 4 mai 2018, c'est à juste titre que l'intimé a suspendu le droit à la rente.”

“1 LAI (ʺgrande indemnité journalièreʺ), les assurés qui suivent une formation professionnelle initiale et ceux qui n’ont pas encore atteint l’âge de 20 ans et n’ont pas encore exercé d’activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s’ils perdent entièrement ou partiellement leur capacité de gain (ʺpetite indemnité journalièreʺ; art. 22 al. 1bis LAI). Toutefois, lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d’indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’article 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’article 8a LAI, dont fait en particulier partie la formation professionnelle initiale inscrite à l’article 16 LAI (art. 22 al. 5bis LAI). A noter encore que l’article 22 al. 5ter LAI, précise que, si l’assuré subit une perte de gain ou qu’il perd une indemnité journalière d’une autre assurance en raison de la mise en œuvre d’une mesure, l’assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI). Les différents alinéas de l’article 22 LAI ne peuvent donc pas être lus et, partant, compris indépendamment les uns des autres, mais doivent au contraire être considérés comme formant un tout cohérent, poursuivant fondamentalement un même but, à savoir garantir aux assurés qui suivent des mesures de réadaptation leur entretien, cas échéant, celui des membres de leur famille pendant la durée de ces mesures (cf. ATF 146 V 271 cons. 3.1.1). Signalons que dans son ancienne teneur, soit celle ayant prévalue jusqu’à l’entrée en vigueur de la 6e révision le 1er janvier 2012, l’alinéa 5bis de l’article 22 LAI stipulait que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée, en lieu et place d’indemnités journalières, durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’article 14a LAI. Or, dans son message du 22 juin 2005 concernant la modification de la LAI (5e révision de l’AI), le Conseil fédéral a explicité les motifs pour lesquels, durant les mesures de réinsertion selon l’article 14a, les personnes qui touchaient déjà une rente de l’assurance-invalidité devaient continuer de la recevoir, en relevant notamment que, les indemnités pouvant être d’un montant inférieur ou supérieur à celui de la rente, il fallait empêcher que les personnes qui participaient à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, qui n’étaient donc pas encore aptes à cette réadaptation, fussent incités à participer aux mesures de réinsertion uniquement par la perspective de toucher des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle, raison pour laquelle, durant les mesures de réinsertion selon l’article 14a, les assurés qui touchaient déjà une rente de l’assurance-invalidité devaient continuer de la recevoir; il ne devait en résulter ni une amélioration ni une détérioration de leur revenu (FF 2005 4215 ss, spéc.”

“a LAI) suppose en effet que ladite formation offre une perspective de mise en valeur économique suffisante et qu'il soit impossible, sans la mesure, d'envisager un placement sur le marché primaire de l'emploi ou en atelier protégé (sur l'objectif de la formation professionnelle dans une perspective économique, cf. ATF 142 V 523 consid. 5.3.1 et les références). En l'espèce, l'intimé a reconnu un potentiel de réadaptation à l'assurée au sens de l'art. 8a LAI, puisqu'il a admis que la formation accordée lui permettrait d'envisager l'exercice du métier de floricultrice. Lors de l'entretien d'évaluation, le collaborateur de l'office AI n'a pas exclu que le pronostic émis par les parents de l'assurée ("Il y aura probablement des paliers jusqu'à l'économie libre") se réalise. Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid. 3b de l'arrêt entrepris). L'OFAS s'est au demeurant entièrement rallié aux considérations des premiers juges. Ceux-ci n'ont pas violé le droit en considérant que l'application de l'art. 22 al. 5bis LAI faisait obstacle à celle de l'al. 1bis de la disposition.”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Eingliederung verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig sind (Art. 6 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG] vom 6. Oktober 2000). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Anspruch auf ein Kindergeld besteht sowohl für Kinder, die in einem Kindsverhältnis zur versicherten Person stehen, als auch für Stiefkinder, deren Stiefeltern das Stiefkind in die Hausgemeinschaft aufgenommen haben (Art. 22 Abs. 3 IVG). Gemäss Art. 23bis IVG beträgt das Kindergeld für jedes Kind zwei Prozent des Höchstbetrages des versicherten Tagesverdienstes nach dem Bundesgesetz über die Unfallversicherung (UVG) vom 20. März 1981 (Art. 23bis IVG in Verbindung mit Art. 24 Abs. 1 IVG). Dieser Höchstbetrag belief sich gemäss Art. 22 Abs. 1 der Verordnung über die Unfallversicherung (UVV) vom 20. Dezember 1982 in der hier massgebenden Taggeldperiode ab 1. Mai 2019 auf Fr. 148'000.— pro Jahr.”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Eingliederung verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50% arbeitsunfähig sind (Art. 6 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG] vom 6. Oktober 2000). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Anspruch auf ein Kindergeld besteht sowohl für Kinder, die in einem Kindsverhältnis zur versicherten Person stehen, als auch für Stiefkinder, deren Stiefeltern das Stiefkind in die Hausgemeinschaft aufgenommen haben (Art. 22 Abs. 3 IVG). Gemäss Art. 23bis IVG beträgt das Kindergeld für jedes Kind zwei Prozent des Höchstbetrages des versicherten Tagesverdienstes nach dem Bundesgesetz über die Unfallversicherung (UVG) vom 20. März 1981 (Art. 23bis IVG in Verbindung mit Art. 24 Abs. 1 IVG). Dieser Höchstbetrag belief sich gemäss Art. 22 Abs. 1 der Verordnung über die Unfallversicherung (UVV) vom 20. Dezember 1982 in der hier massgebenden Taggeldperiode ab 1. Mai 2019 auf Fr. 148'000.— pro Jahr.”

“1 et 1965, p. 47 consid. 2 p. 49). Demeurent réservées les dispositions des art. 47 al. 1ter et 22 al. 5bis LAI, qui prévoient le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de réadaptation et l’art. 20ter al. 1 RAI, qui précise que lorsque l’indemnité journalière, y compris la prestation pour enfant, est inférieure à la rente versée jusqu’ici, la rente continue d’être allouée au lieu de l’indemnité journalière (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI), 2018, ad. 29 n. 6). L’art. 47 al. 1 LAI vise les bénéficiaires de rentes. Il prévoit que ceux-ci conservent leur droit à la rente durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, ceci en dérogation à l’art. 19 al. 3 LPGA. Il convient de souligner que ce texte ne mentionne pas que le maintien de la rente est également prévu durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (voir art. 22 al. 5bis LAI) (VALTERIO, op. cit., ad 47 n. 2). L’art. 22 al. 5bis LAI prévoit que lorsqu’un assuré reçoit une rente de l’assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place des indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI. Cette règle déroge au principe selon lequel la rente est normalement remplacée par des indemnités journalières pour la durée des mesures de réadaptation. Elle s’explique par le fait que les personnes qui participent à des mesures de réinsertion ne sont pas encore aptes à la réadaptation. Le but de l’art. 22 al. 5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global.”

“On rappellera que dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 janvier 2021 (supra consid. 2.2), l'art. 22 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8 al. 3 LAI si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s'il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. Selon l'art. 22 al. 1bis LAI, l'assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l'assuré qui n'a pas encore atteint l'âge de 20 ans et n'a pas encore exercé d'activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s'ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain. En vertu de l'art. 22 al. 5 LAI, les mesures prévues à l'art. 16 al. 2 let. c LAI ne donnent pas droit à une indemnité journalière. Conformément à l'art. 22 al. 5bis LAI, lorsqu'un assuré reçoit une rente de l'assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d'indemnités journalières durant la mise en oeuvre des mesures de réinsertion au sens de l'art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Si l'assuré subit une perte de gain ou qu'il perd une indemnité journalière d'une autre assurance en raison de la mise en oeuvre d'une mesure, l'assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI).”

“A noter que c’est lorsqu’un assuré subit un manque à gagner dû à l’invalidité pendant la formation professionnelle initiale au sens de l’article 16 LAI, qu’il a droit à la ʺpetite indemnité journalièreʺ, et ce quand bien même il ne s’agirait pas, à proprement parler, d’une mesure visée à l’article 16 LAI du fait que l’invalidité n’occasionnerait pas de frais supplémentaires (CIJ ch. 1035). b) Depuis le 1er janvier 2012, date d’entrée en vigueur de la 6e révision du 18 mars 2011 de la LAI (RO 2011 5659; FF 2010 1647 ss), l’article 8a LAI prévoit que les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation si leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée et si ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain (art. 8a al. 1 LAI). Ces mesures comprennent notamment des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et des mesures d’ordre professionnel, au sens des articles 14a al. 2 et 15 à 18c LAI (art. 8a al. 2 LAI). Lorsqu’un assuré reçoit une rente d’invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d’indemnités journalières durant la mise en œuvre des mesures de réinsertion et des mesures de nouvelle réadaptation (art. 22 al. 5bis LAI). Comme le Conseil fédéral l’a expliqué, dans son message du 24 février 2010 relatif à la modification de la LAI (6e révision, premier volet) (FF 2010 1647 ss), la révision des rentes axée sur la réadaptation introduite par cet article 8a LAI s’inscrit dans le prolongement de la 5e révision de la LAI – adoptée le 6 octobre 2006 et entrée en vigueur le 1er janvier 2008 (RO 2007 5129; FF 2005 4215) – dont l’idée-force était que ʺla réadaptation prime la renteʺ et qui avait eu pour effet de freiner l’augmentation du nombre de nouvelles rentes d’invalidité, toutefois sans produire de façon significative des sorties des régimes d’invalidité vers l’emploi rémunéré, les rentes allouées continuant en général à être versées, alors que des bénéficiaires de rente d’invalidité avaient un potentiel permettant d’envisager leur réinsertion dans le monde du travail. Ce potentiel de réadaptation est supposé présent notamment parmi les bénéficiaires de rentes d’invalidité dont la situation n’a pas changé mais qui, en raison du durcissement de la pratique, n’obtiendraient aucune rente ou une rente plus basse, parmi ceux dont l’état de santé est variable et pourrait, selon toute vraisemblance, s’améliorer grâce à des mesures appropriées, et parmi les jeunes qui risquent de dépendre d’une rente d’invalidité leur vie durant (arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 20.”

“D’ailleurs, une comparaison des revenus sur plusieurs années ne laisse pas apparaître une diminution du revenu en 2014 qui laisserait suggérer une réduction du taux d’activité pour la garde de ses enfants à la suite de la séparation. On note au contraire que ses revenus de 2014 sont supérieurs à la moyenne de ceux perçus au cours des dernières années. b) En outre, le Tribunal fédéral a rendu le 27 mai 2020 un arrêt sur la prise en compte très restrictive d’un revenu hypothétique en l’absence d’une activité lucrative (ATF 146 V 271 consid. 6.3.1). Il a relevé que la structure systématique des dispositions légales en vigueur montrait que l’indemnité journalière de l’assurance-invalidité ne devait se substituer qu’à un revenu actuel et effectif de la personne assurée et que son montant – limité par le montant maximum du gain assuré journalier au titre de la LAA (art. 24 al. 1 LAI) – devait également être basé sur ce revenu. Il a considéré qu’il n’y avait pas de place pour un revenu hypothétique en dehors des exceptions prévues par la LAI (art. 22 al. 1bis LAI). Ainsi, les personnes sans activité professionnelle qui n’ont pas de revenu n’ont pas droit à une indemnité journalière. Le Tribunal fédéral a conclu que la définition de l’activité lucrative de l’art. 20sexies al. 1 let. b RAI (qui concerne les assurés qui peuvent rendre vraisemblable que, après la survenance de l’incapacité de travail, ils auraient entamé une activité lucrative d’une assez longue durée) était contraire à l’objectif de la loi (ATF 146 précité consid. 7). Cette jurisprudence concerne particulièrement les personnes sans activité lucrative mais précise aussi qu’il n’y a pas lieu de prendre en compte l’absence de revenu dû à l’absence d’activité lucrative pour les parents au foyer. En l’espèce, le recourant n’était pas sans activité lucrative puisqu’il exerçait une activité d’indépendant. Et même si l’on admet qu’il a diminué son activité pour s’occuper de ses enfants, comme l’a d’ailleurs finalement admis l’office AI à hauteur de 80 % dans le cadre de la détermination du droit à la rente, il y a lieu de prendre en compte le revenu résultant de ce taux inférieur puisqu’il ne saurait recevoir des indemnités journalières remplaçant un revenu pour un taux supérieur qu’il ne pratiquait pas.”

“a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]). 1.3 Le recourant, en plus de deux mois de suspension de sa demi-rente d'invalidité (deux fois Fr. 1'015.-), conteste le bien-fondé d'une réduction de Fr. 946.40 du montant d'indemnités journalières perçu et la compensation de cette somme avec le versement rétroactif de cette demi-rente. La valeur litigieuse étant inférieure à Fr. 20'000.-, le jugement de la cause incombe au juge unique de la Cour des affaires de langue française du TA (art. 54 al. 1 let. c et 57 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]). 1.4 Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 84 al. 3 LPJA). 2. 2.1 Conformément à l'art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. D'après l'art. 43 al. 2 LAI, si les conditions dont dépend l’octroi d’indemnités journalières de l’assurance-invalidité sont remplies ou que cette assurance prenne en charge, de façon prépondérante ou complète, les frais de nourriture et de logement pendant la réadaptation, l’assuré n’a pas droit à une rente de l’assurance-invalidité. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions et édicter des dispositions sur le remplacement de l’indemnité journalière par une rente. 2.2 Selon l'art. 47 al. 1 LAI, durant la mise en œuvre des mesures d’instruction, des mesures de réadaptation et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l’art. 8a LAI, les bénéficiaires perçoivent leur rente en dérogation à l’art.”

“(Art. 24 Abs. 1 und Abs. 5 IVG sowie Art. 22 Abs. 1 der Verordnung über die Unfallversicherung, UVV; Bundesamt für Sozialversicherungen BSV, Tabellen zur Ermittlung der IVTaggelder, gültig ab 1. Januar 2022, abrufbar unter: https://sozialversicherungen.admin.ch). Die Einschränkung „höchstens“ 30 % in Art. 22 Abs 2bis IVG bedeutet kein behördliches Ermessen. Vielmehr hat der Bundesrat die Grundentschädigung für die erfassten Personengruppen in Art. 22 IVV festgelegt (Erwin Murer, Handkommentar Invalidenversicherungsgesetz [Art. 1-27 bis IVG], 2014, Art. 23-25 Rz. 82).     Bei Versicherten, die wegen ihrer Invalidität eine erstmalige berufliche Ausbildung abbrechen und eine neue beginnen, erhöht sich das Taggeld gemäss Art. 22 Abs. 2 IVV gegebenenfalls auf einen Dreissigstel des während der abgebrochenen Ausbildung zuletzt erzielten Monatseinkommens. Art. 6 Abs. 2 bleibt vorbehalten.     Bei Personen, die Anspruch auf ein «kleines Taggeld» haben, fehlt die Bezugsgrösse des Erwerbseinkommens, weshalb sich ihr Taggeld in Prozent des gesetzlich statuierten Höchstbetrages des Taggeldes bemisst (Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 3. Auflage, 2014, Art. 23 N 6).”

“5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date. Celui-ci n’a pris naissance que le 1er juillet 2022, à la fin de la mesure octroyée et du versement des indemnités journalières. Le droit à une rente de la recourante doit en conséquence être déterminé selon les dispositions de la LAI en vigueur à cette date. Selon l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2). C’est en conséquence à juste titre que l’intimé a octroyé à la recourante une rente d’invalidité de 61% d’une rente entière dès juillet 2022 et non un trois quarts de rente selon l’art.”

“5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date. Celui-ci n’a pris naissance que le 1er juillet 2022, à la fin de la mesure octroyée et du versement des indemnités journalières. Le droit à une rente de la recourante doit en conséquence être déterminé selon les dispositions de la LAI en vigueur à cette date. Selon l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al.”

“5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date. Celui-ci n’a pris naissance que le 1er juillet 2022, à la fin de la mesure octroyée et du versement des indemnités journalières. Le droit à une rente de la recourante doit en conséquence être déterminé selon les dispositions de la LAI en vigueur à cette date. Selon l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2). C’est en conséquence à juste titre que l’intimé a octroyé à la recourante une rente d’invalidité de 61% d’une rente entière dès juillet 2022 et non un trois quarts de rente selon l’art.”

“5bis LAI est dès lors d’empêcher qu’elles soient incitées à participer aux mesures de réinsertion dans la seule perspective de recevoir des indemnités éventuellement supérieures à leur rente actuelle. Le maintien de la rente durant l’exécution des mesures de nouvelle réadaptation a quant à lui pour but de garantir à l’assuré que ces mesures ne s’accompagneront pas d’une péjoration de son revenu global. Ce maintien s’applique également lorsqu’il perçoit un revenu complémentaire (VALTERIO, op. cit., ad 22, n. 54). Selon le libellé clair de l’art. 22 al. 5ter LAI, l'assurance verse une indemnité journalière en plus de la rente (« en plus de la rente », « oltre alla rendita ») si la personne assurée subit une perte de gain ou perd l'indemnité journalière d'une autre assurance suite à l'exécution d'une mesure. Dans le cas d’un assuré qui ne touchait pas de rente d'invalidité avant et pendant le versement de l'indemnité journalière, le Tribunal fédéral a jugé que l'art. 22 al. 5ter LAI – tout comme d'ailleurs l'art. 22 al. 5bis LAI – n'est pas applicable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_689/2019 du 20 décembre 2019). 5.7.2 En l’espèce, ni l’art. 47 al. 1 LAI, ni l’art. 22 al. 5bis LAI ne s’appliquent au cas de la recourante, dès lors qu’elle n’était pas au bénéfice d’une rente au moment de l’octroi de la mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI. 5.8 En conclusion, la recourante était « apte à la réadaptation » s’agissant d’une mesure selon l’art. 14a aLAI le 1er octobre 2020, ce qui a fait obstacle à la naissance de son droit à une rente à cette date. Celui-ci n’a pris naissance que le 1er juillet 2022, à la fin de la mesure octroyée et du versement des indemnités journalières. Le droit à une rente de la recourante doit en conséquence être déterminé selon les dispositions de la LAI en vigueur à cette date. Selon l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al.”

“) in einer angepassten Tätigkeit (ohne zeitlichen Druck, ohne vorwiegenden Publikumsverkehr, ohne Multitasking, ohne vermehrte Verantwortungsübername) zu 80 % arbeitsfähig ist und ein erfolgreicher Ausbildungsabschluss nur unter kontinuierlicher ambulanter psychotherapeutischer Behandlung mit wöchentlicher Frequenz erreicht werden kann (AB 26 S. 7). Diese Beurteilung lässt sich ohne Weiteres in das von Dr. med. F.________, Facharzt für Kinder- und Jugendpsychiatrie und -psychotherapie, im Bericht vom 12. September 2020 (AB 23) gezeichnete Gesamtbild einfügen, wonach bei weiterer psychischer Stabilisierung eine Arbeitsfähigkeit von 80 bis 100 % gegeben sei (AB 23 S. 6 Ziff. 4.1). Gestützt darauf wurde denn auch das Pensum während der Vorbereitungsmassnahme in der Abklärungsstelle D.________ auf 80 % festgesetzt, welches nach zwei Wochen auf 70 % reduziert wurde, damit der Beschwerdeführer "mehr Zeit für sich" habe und "so in einen normalen Rhythmus hineinfinden" könne (AB 49 S. 3). Im Übrigen wird die Arbeits­fähigkeitsbeurteilung vom Beschwerdeführer auch nicht bestritten. Demnach ist der Beschwerdeführer in einer (Verweis-)Tätigkeit lediglich zu 20 % arbeitsunfähig und nicht, wie in Art. 22 Abs. 1 IVG verlangt, zu mindestens 50 %, weshalb auch die zweite Tatbestandsvariante nach Art. 22 Abs. 1 IVG (vgl. E. 2.2 hiervor) nicht erfüllt ist.”

“) in einer angepassten Tätigkeit (ohne zeitlichen Druck, ohne vorwiegenden Publikumsverkehr, ohne Multitasking, ohne vermehrte Verantwortungsübername) zu 80 % arbeitsfähig ist und ein erfolgreicher Ausbildungsabschluss nur unter kontinuierlicher ambulanter psychotherapeutischer Behandlung mit wöchentlicher Frequenz erreicht werden kann (AB 26 S. 7). Diese Beurteilung lässt sich ohne Weiteres in das von Dr. med. F.________, Facharzt für Kinder- und Jugendpsychiatrie und -psychotherapie, im Bericht vom 12. September 2020 (AB 23) gezeichnete Gesamtbild einfügen, wonach bei weiterer psychischer Stabilisierung eine Arbeitsfähigkeit von 80 bis 100 % gegeben sei (AB 23 S. 6 Ziff. 4.1). Gestützt darauf wurde denn auch das Pensum während der Vorbereitungsmassnahme in der Abklärungsstelle D.________ auf 80 % festgesetzt, welches nach zwei Wochen auf 70 % reduziert wurde, damit der Beschwerdeführer "mehr Zeit für sich" habe und "so in einen normalen Rhythmus hineinfinden" könne (AB 49 S. 3). Im Übrigen wird die Arbeits­fähigkeitsbeurteilung vom Beschwerdeführer auch nicht bestritten. Demnach ist der Beschwerdeführer in einer (Verweis-)Tätigkeit lediglich zu 20 % arbeitsunfähig und nicht, wie in Art. 22 Abs. 1 IVG verlangt, zu mindestens 50 %, weshalb auch die zweite Tatbestandsvariante nach Art. 22 Abs. 1 IVG (vgl. E. 2.2 hiervor) nicht erfüllt ist.”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Hinsichtlich des Antrages der Beschwerdeführerin auf ein Taggeld, ist auszuführen, dass es sich dabei um eine akzessorische Leistung zur Eingliederungsmassnahme handelt. Es kann grundsätzlich nur ausgerichtet werden, wenn und solange Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung zur Durchführung gelangen (Urteil des Bundesgerichts 9C_231/2011 vom 14. September 2011 E 3.3). Da wie dargelegt, keine wesentlichen Mehrkosten im Sinne von Art. 16 Abs. 1 IVG ausgewiesen sind, entfällt - mangels eines taggeldbegründenden Tatbestands - auch ein Anspruch auf Taggeld. Ohnehin haben Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit.”

“Rentenleistungen sind erst dann auszurichten, wenn keine zumutbaren Eingliederungsmassnahmen mehr in Betracht fallen (statt vieler: Urteil des BGer 9C_689/2019 vom 20. Dezember 2019 E. 3.1 m.H.). Der in der Invalidenversicherung geltende Grundsatz "Eingliederung vor Rente" (Art. 28 Abs. 1 Bst. a IVG) bzw. "Eingliederung statt Rente" bewirkt, dass die Rente hinter einer Eingliederungsmassnahme bzw. dem damit verbundenen Taggeld zurücktritt. Der Anspruch auf eine Rente entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG). Ein Rentenanspruch kann erst nach Beendigung der Eingliederungsmassnahmen entstehen, und zwar selbst dann, wenn diese nur einen Teilerfolg brachten oder scheiterten (siehe zum Ganzen: BGE 148 V 397 E. 6.2.4 m.H.).”

“Altersjahres folgt (Abs. 1). Der Anspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Abs. 2). Die Rente wird vom Beginn des Monats an ausbezahlt, in dem der Rentenanspruch entsteht (Abs. 3). Damit hat die IV-Stelle nach dem Grundsatz "Eingliederung vor Rente" zuerst abzuklären, ob die Erwerbsfähigkeit der versicherten Person (oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen) voraussichtlich durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wieder hergestellt, erhalten oder verbessert werden kann (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG). Nur wenn sie zum Schluss gelangt, dass keine entsprechenden Massnahmen (mehr) in Frage kommen, kann ein Rentenanspruch bejaht werden; andernfalls sind vorab geeignete Eingliederungsmassnahmen anzuordnen (Urteile BGer 9C_108/2012 vom 5. Juni 2012 E. 2.2.1 und 9C_99/2010 vom 6. Dezember 2010 E. 3.1, je mit Hinweis auf die Botschaft vom 22. Juni 2005 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [5. IV-Revision], BBl 2005 4459 ff., 4521 ff., 4531 und 4568). Nach der gesetzlichen Konzeption kann deshalb eine Rente vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen (allenfalls auch rückwirkend) nur zugesprochen werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes nicht oder noch nicht eingliederungsfähig war (Urteil BGer 9C_108/2012 vom 5.”

“Altersjahres folgt (Art. 29 Abs. 1 IVG). Der Rentenanspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Art. 29 Abs. 2 IVG). Für die Bestimmung des Invaliditätsgrades wird das Erwerbseinkommen, das die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung der medizinischen Behandlung und allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das sie erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre (Art. 16 ATSG).”

“1 RAI, sont considérés comme exerçant une activité lucrative les assurés qui exerçaient une activité lucrative immédiatement avant la survenance de l’incapacité de travail (art. 6 LPGA). Selon l’alinéa 2 de cette disposition, sont assimilés aux assurés exerçant une activité lucrative : les assurés au chômage qui ont droit à une prestation de l’assurance-chômage ou avaient droit à une telle prestation au moins jusqu’à la survenance de l’incapacité de travail (let. a) ainsi que les assurés qui, après avoir cessé leur activité lucrative à la suite d’une maladie ou d’un accident, sont au bénéfice d’un revenu de substitution sous forme d’indemnités journalières (b).                 L’indemnité journalière de l’AI a pour but de compenser, du moins partiellement, la perte de revenu que les assurés subissent durant l’exécution d’une mesure de réadaptation de l’AI (Message du Conseil fédéral du 21 février 2001 concernant la quatrième révision de loi sur l’assurance-chômage, Feuille fédérale [FF] 2001 3045, p. 3094). Une indemnité journalière au sens de l’art. 22 al. 1 LAI ne peut ainsi être octroyée à l’assuré qui n’a pas exercé une activité lucrative immédiatement avant la survenance de l’incapacité de travail (cf. à ce sujet ch. 0311 ss CIJ).                 b) L'indemnité journalière de l'assurance-invalidité est une prestation accessoire à certaines mesures de réadaptation ; elle ne peut être versée que si et tant que des mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité sont exécutées (ATF 116 V 86 consid. 2a ; ATF 114 V 139 consid. 1a et les références citées). Cette règle n'a cependant pas une portée absolue. En effet, l'art. 22bis al. 7 LAI charge le Conseil fédéral de fixer les conditions auxquelles des indemnités journalières peuvent être allouées pour des jours isolés (let. a), pour la durée de l'instruction du cas et durant les délais d’attente (let. b), pour le placement à l'essai (let.c) et lors d'une interruption des mesures de réadaptation pour cause de maladie, d'accident ou de maternité (let. d). Ainsi, notamment, l'assuré qui se soumet à une mesure de réadaptation durant trois jours isolés au moins au cours d'un mois a droit, en vertu de l'art.”

“Anspruchsberechtig ist gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG einerseits, wer eingliederungsbedingt verhindert ist, einer Arbeit nachzugehen. Darunter fällt die unmittelbar vor der Durchführung der Eingliederungsmassnahme ausgeübte Erwerbstätigkeit (Meyer/Reichmuth, a.a.O., Rz. 6 zu Art. 22). Aufgrund der Akten steht fest - und wird denn auch von keiner Seite bestritten -, dass der Beschwerdeführer bisher noch nie erwerbstätig war (vgl. Beschwerde, S. 4 Ziff. IV.5, und Beschwerdeantwort, S. 3 lit. C.b Ziff. 18). Er wird seit März 2017 vom Sozialdienst unterstützt (vgl. Beschwerdebeilagen 6 und Beschwerde, S. 4 Ziff. IV.6). Damit ist die erste Tatbestandsvariante nach Art. 22 Abs. 1 IVG (vgl. E. 2.2 hiervor) nicht erfüllt.”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und auch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbstätigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und für Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Art. 22 Abs. 6 IVG i.V. m. Art. 17 bis Art. 20quinquies IVV).”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und noch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben einen Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbsfähigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten einen Anspruch haben, und aus einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Die Grundentschädigung beträgt 80 % des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 % des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Art. 23 Abs. 1 IVG; sog. grosses Taggeld, siehe z.B. Urteil des Bundesgerichts vom 7. Juni 2013, 8C_530/2012). Für Versicherte, die das”

“Für Massnahmen nach den Art. 16 Abs. 3 lit. b IVG (berufliche Weiterausbildung im bisherigen oder in einem anderen Berufsfeld) besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Gleiches gilt für den Erwerb des Anwaltspatentes durch Absolventen eines rechtswissenschaftlichen Universitätsstudiums (Entscheid des EVG vom 22. September 2000, I 110/99, E. 3b; Silvia Bucher, Eingliederungsrecht der Invalidenversicherung, 2011, N. 672). Dies hat umso mehr für das vorliegende Doktorat zu gelten. Angesichts der bereits breit vorhandenen Erwerbsmöglichkeiten des Beschwerdeführers ist die Erlangung des Doktortitels nicht als notwendiger Bestandteil einer Erstausbildung im Sinne des IVG zu betrachten. Die Ausbildung diente dem Ausbau der vom Beschwerdeführer bereits erworbenen beruflichen Kenntnisse. Es ist notorisch, dass der Doktortitel für den Antritt einer Stelle als ... oder gar ... in einer ... nicht vorausgesetzt wird. Beim Doktorat handelt es sich deshalb und in Anbetracht des vom Beschwerdeführer bereits absolvierten ...-Studiums und anschliessendem ... um eine berufliche Weiterausbildung im bisherigen Berufsfeld im Sinne von Art. 16 Abs. 3 lit. b IVG. Für eine solche Weiterausbildung besteht jedoch kein Taggeldanspruch, wie es der Gesetzgeber in Art. 22 Abs. 5 IVG bestimmt hat (vgl. E. 2.3.2 hiervor).”

“Au vu du dossier, on constate par ailleurs que la psychiatre traitant le recourant à cette époque a estimé notamment, dans un rapport du 24 août 2015, qu'une activité manuelle, dans un environnement extérieur, sans danger pour une personne présentant un manque de concentration et d'attention ainsi qu'une lenteur, serait indiquée pour son patient à un faible pourcentage. Elle a aussi retenu qu'une augmentation progressive du temps d'occupation pouvait être exigible selon l'évolution (dos. AI 93). Sur cette base, le SMR a jugé l'assuré apte à participer à des mesures de réadaptation, dans un rapport du 9 septembre 2015 (dos. AI 95). Celui-ci a dès lors suivi une mesure d'observation professionnelle en vue d'un placement (dos. AI 100) organisée par l'intimé auprès d'une institution spécialisée du 2 novembre 2015 au 7 février 2016 (dos. AI 99). Il a bénéficié ensuite d'un placement à l'essai auprès de la même institution, du 21 mars 2016 au 19 juin 2016, en tant que mesure d'entraînement au travail en vue d'un placement (dos. AI 108). Ces deux mesures peuvent être qualifiées de mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, au sens de l'art. 8 al. 3 let. abis LAI, dans sa teneur en vigueur en 2015 et 2016 (RO 2007 5129). Pendant les deux périodes précitées, des indemnités journalières de l'AI lui ont été versées, conformément à l'art. 22 LAI (dos. AI 99 et 110). 7.2.3 Sur le vu de ce qui précède, il faut admettre qu'au terme de l'année d'attente selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI, c'est-à-dire dès le 1er novembre 2015, le recourant ne pouvait pas (encore) prétendre à une rente. En effet, d'après l'art. 29 al. 2 LAI, son droit à la rente ne pouvait pas naître pendant l'exécution des mesures de réadaptation octroyées et la perception des indemnités journalières qu'elles impliquaient. Ces mesures n'ayant pas eu le succès escompté, c'est donc à juste titre que l'intimé, dans sa décision contestée du 28 mai 2024, a admis le droit à la rente du recourant dès le début du mois au cours duquel elles ont pris fin, c'est-à-dire le 1er juin 2016, en application de l'art. 29 al. 3 LAI. 7.3 7.3.1 S'agissant du revenu sans invalidité, il faut se fonder sur le revenu que la personne assurée aurait effectivement pu réaliser selon un degré de vraisemblance prépondérante sans atteinte à la santé, en vertu de ses aptitudes professionnelles et des circonstances personnelles, au moment du début potentiel du droit à la rente.”

“Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des revenus, ATF 128 V 29 c. 1, 104 V 135 c. 2b). Pour ce faire, il faut se placer au moment (hypothétique) de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à une même période et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'à la date de la décision être prises en compte (ATF 143 V 295 c. 4.1.3, 129 V 222). 7.2 7.2.1 Aux termes de l'art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré (al. 1). Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22 LAI (al. 2). La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3). Conformément au principe de la primauté de la réadaptation sur la rente, les mesures de réadaptation ont la priorité sur la rente (art. 28 al. 1 let. a LAI). Le droit à la rente ne peut en principe naître que lorsque toutes les possibilités de réadaptation, dont les mesures de réinsertion, ont été épuisées. Le fait que les mesures de réadaptation n'aient été que partiellement, voire pas du tout efficaces est sans incidence (TF 9C_450/2019 du 14 novembre 2019 c. 3.3.1). Par ailleurs, le Tribunal fédéral a précisé qu'une incapacité de travail de 40% au moins pendant une année ne pouvait fonder le droit à une rente d'invalidité, au sens de l'art. 28 al. 1 let. b LAI, que si une incapacité de gain d'un taux au moins équivalent faisait immédiatement suite à cette année d'incapacité de travail de 40% au minimum (ATF 148 V 397 c. 5.3, 121 V 264 c. 6b/cc in fine). Avant l'épuisement des mesures de réadaptation, un droit (temporaire) à la rente ne peut exceptionnellement naître que si l'assuré n'était pas ou pas encore apte à la réadaptation en raison de son état de santé (ATF 121 V 190 c.”

“Toutefois, le fait qu’une personne non atteinte dans sa santé décide de travailler à temps partiel est sans influence sur le choix de la méthode d’évaluation de l’invalidité – et dès lors n’entraîne pas l’application de la méthode mixte – sauf si cette personne consacre à ses travaux habituels le temps libre supplémentaire dont elle dispose. Si un assuré, en mesure sur le plan de la santé d’exercer une activité lucrative à plein temps, décide de son propre gré de réduire son horaire de travail pour s’accorder plus de loisirs, l’assurance-invalidité n’a pas à intervenir. Les activités de loisirs sont ainsi exclues de la définition des travaux habituels (ATF 142 V 290 consid 7 ; 131 V 51 consid. 5.1.2 et 5.2). d) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI). Le droit ne prend pas naissance tant que l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l’art. 22 LAI (art. 29 al. 2 LAI). Selon la jurisprudence, si l’assuré peut prétendre à des prestations de l’assurance-invalidité, l’allocation d’une rente d’invalidité à l’issue du délai d’attente (cf. at. 28 al. 1 LAI) n’entre en considération que si l’intéressé n’est pas, ou pas encore, susceptible d’être réadapté professionnellement en raison de son état de santé (principe dit de la priorité de la réadaptation sur la rente ; ATF 121 V 190 consid. 4c). La preuve de l’absence de capacité de réadaptation comme condition à l’octroi d’une rente d’invalidité doit présenter un degré de vraisemblance prépondérante. Dans les autres cas, une rente de l’assurance-invalidité ne peut être allouée avec effet rétroactif que si les mesures d’instruction destinées à démontrer que l’assuré est susceptible d’être réadapté ont révélé que celui-ci ne l’était pas (ATF 121 V 190 consid. 4d ; TF 9C_559/2021 du 14 juillet 2022 consid. 2.2 ; 9C_380/2021 du 31 janvier 2022 consid. 5.1 et les références citées ; 9C_794/2007 du 27 octobre 2008 consid.”

“Altersjahres folgt (Abs. 1). Der Anspruch entsteht nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann (Abs. 2). Die Rente wird vom Beginn des Monats an ausbezahlt, in dem der Rentenanspruch entsteht (Abs. 3). Damit hat die IV-Stelle nach dem Grundsatz "Eingliederung vor Rente" zuerst abzuklären, ob die Erwerbsfähigkeit der versicherten Person (oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen) voraussichtlich durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wieder hergestellt, erhalten oder verbessert werden kann (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG). Nur wenn sie zum Schluss gelangt, dass keine entsprechenden Massnahmen (mehr) in Frage kommen, kann ein Rentenanspruch bejaht werden; andernfalls sind vorab geeignete Eingliederungsmassnahmen anzuordnen (Urteile BGer 9C_108/2012 vom 5. Juni 2012 E. 2.2.1 und 9C_99/2010 vom 6. Dezember 2010 E. 3.1, je mit Hinweis auf die Botschaft vom 22. Juni 2005 zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung [5. IV-Revision], BBl 2005 4459 ff., 4521 ff., 4531 und 4568). Nach der gesetzlichen Konzeption kann deshalb eine Rente vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen (allenfalls auch rückwirkend) nur zugesprochen werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes nicht oder noch nicht eingliederungsfähig war (Urteil BGer 9C_108/2012 vom 5.”

“Des Weiteren trifft zu, dass der Rentenanspruch solange nicht entsteht, als die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG bezieht (Art. 29 Abs. 2 IVG), was vom 29. Januar 2020 bis 30. September 2021 mit Blick auf die entsprechenden Verfügungen der Beschwerdegegnerin der Fall war (vgl. Urk. 7/64, 7/83 und 7/89). Dies bestreitet denn auch die Beschwerdeführerin zu Recht nicht (Urk. 1 S. 11 Ziff. 6.7). Es stellt sich allerdings die Frage, ob bereits vor der Durchführung der beruflichen Eingliederungsmassnahmen Anspruch auf eine Invalidenrente bestand. Rechtsprechungsgemäss greift zwar der Grundsatz «Eingliederung vor Rente» (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. a IVG) beziehungsweise «Eingliederung statt Rente», falls die Erwerbsfähigkeit einer versicherten Person voraussichtlich durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wiederhergestellt, erhalten oder verbessert werden kann. Nur wenn keine entsprechenden Massnahmen (mehr) in Frage kommen, kann ein Rentenanspruch bejaht werden; andernfalls sind vorab geeignete Eingliederungsmassnahmen anzuordnen. Nach der gesetzlichen Konzeption kann eine Rente vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen (allenfalls auch rückwirkend) nur zugesprochen werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes nicht oder noch nicht eingliederungsfähig war.”

“Versicherte haben während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind (Art. 22 Abs. 1 IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, zuzüglich eines Kindergeldes für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG).”

“A cet égard, le courriel du 13 décembre 2023 de l’OAI mentionne très clairement les deux options non cumulables qui se présentaient au recourant, à savoir une formation pratique dans le domaine de l’horticulture selon l’art. 16 LAI ou alors une mesure d’orientation au sens de l’art. 15 LAI, et l’incidence de chacune de ces deux mesures sur le droit aux indemnités journalières. Les moyens du recourant, qui soutient essentiellement que l’intimé lui a imposé une orientation professionnelle en interprétant de manière erronée ses déclarations, s’avèrent infondés.                 Au vu de ce qui précède, la mesure litigieuse octroyée par l’intimé en application de l’art. 15 LAI ne prête pas le flanc à la critique.   5.              Il y a lieu à présent d’examiner si le recourant peut prétendre à des indemnités journalières dans le cadre de cette mesure.                               a) L’orientation professionnelle fait partie des mesures d’ordre professionnel visées à l’art. 8 al. 3 LAI pour lesquelles l’art. 22 LAI prévoit le versement d’indemnités journalières.               A teneur de l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al. 3 LAI, si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins (let. a), ou s’il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail de 50 % au moins (let. b). Le droit aux indemnités journalières suppose - également en cas d'incapacité de travail d'au moins 50 % - que les mesures de réadaptation soient appliquées pendant au moins trois jours consécutifs (ATF 112 V 16 consid. 2c).                 D’après l’art. 20sexies al. 1 RAI, sont considérés comme exerçant une activité lucrative les assurés qui exerçaient une activité lucrative immédiatement avant la survenance de l’incapacité de travail (art. 6 LPGA). Selon l’alinéa 2 de cette disposition, sont assimilés aux assurés exerçant une activité lucrative : les assurés au chômage qui ont droit à une prestation de l’assurance-chômage ou avaient droit à une telle prestation au moins jusqu’à la survenance de l’incapacité de travail (let.”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit.”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG).”

“On rappellera que dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 janvier 2021 (supra consid. 2.2), l'art. 22 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8 al. 3 LAI si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s'il présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins. Selon l'art. 22 al. 1bis LAI, l'assuré qui suit une formation professionnelle initiale ainsi que l'assuré qui n'a pas encore atteint l'âge de 20 ans et n'a pas encore exercé d'activité lucrative ont droit à une indemnité journalière s'ils ont perdu entièrement ou partiellement leur capacité de gain. En vertu de l'art. 22 al. 5 LAI, les mesures prévues à l'art. 16 al. 2 let. c LAI ne donnent pas droit à une indemnité journalière. Conformément à l'art. 22 al. 5bis LAI, lorsqu'un assuré reçoit une rente de l'assurance-invalidité, celle-ci continue de lui être versée en lieu et place d'indemnités journalières durant la mise en oeuvre des mesures de réinsertion au sens de l'art. 14a LAI et des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a LAI. Si l'assuré subit une perte de gain ou qu'il perd une indemnité journalière d'une autre assurance en raison de la mise en oeuvre d'une mesure, l'assurance lui verse une indemnité journalière en plus de la rente (art. 22 al. 5ter LAI).”

“a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“6 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts; ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Wie die Krankheitsentwicklung seit 2015 zeige, leide sie an erheblichen psychischen Erkrankungen und an einer Persönlichkeitsstörung. Der aktuelle Gesundheitszustand und letztlich auch die Diagnosen seien ohne den langjährigen Krankheitsverlauf nicht begründbar. Für die Frage, ob sie im Sinne von Art. 22 IVG erwerbstätig sei, sei deshalb der gesamte Zeitraum seit dem Verlust dieser Anstellung in Betracht zu ziehen. Damit müsse auch die Krankheitsentwicklung ab 2015 berücksichtigt werden. Sie sei bis zu ihrer Anstellung im 2015 voll erwerbstätig gewesen. Diese Anstellung habe sie wegen ihrer psychischen Erkrankung verloren, was angesichts der mehrmonatigen Arbeitsunfähigkeit mit stationärem Aufenthalt erwiesen sei (S. 6). Das Jahr 2015 habe eine erhebliche Zäsur in der beruflichen Karriere markiert und sei deshalb ein weiteres Indiz für den Beginn der Erwerbsunfähigkeit. Indizien für eine aus gesundheitsfremden Gründen reduzierte Erwerbstätigkeit seien keine erkennbar. Sie habe ihre Erwerbstätigkeit einzig aus gesundheitlichen Gründen aufgeben müssen, weshalb sie die Voraussetzungen von Art. 22 IVG erfülle und Anspruch auf ein Taggeld habe (S. 7).”

“Als erwerbstätig würden versicherte Personen gelten, die zu jenem Zeitpunkt ein der AHV-Beitragspflicht unterstelltes Erwerbseinkommen erzielt hätten oder glaubhaft machen könnten, dass sie danach eine Erwerbstätigkeit von längerer Dauer aufgenommen hätten (sc. vgl. Art. 20sexties Abs. 1 lit. b IVV). Ein Taggeldanspruch bestehe demnach nicht. - Mit Mitteilung vom 20. September 2019 (IV-act. 262) sprach die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle der Versicherten den Anspruch auf einen Arbeitsversuch nach Art. 18a IVG zu. Anspruch auf ein IV-Taggeld bestehe nicht. Auf Anforderung einer beschwerdefähigen Verfügung (IV-act. 265) hin stellte die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle der Versicherten mit Vorbescheid vom 18. Oktober 2019 (IV-act. 268) in Aussicht, das Gesuch um IV-Taggelder abzuweisen. Sie sei seit der Geburt ihre_ [Kind] 200_ als Hausfrau und Mutter tätig und aus persönlichen Gründen keiner Erwerbstätigkeit mehr nachgegangen. Sie sei weder in der erst- noch in der zweitgenannten Tätigkeit gesundheitlich eingeschränkt, sondern benötige lediglich Unterstützung bei der Suche nach einer geeigneten Stelle. Sie erfülle beide Anspruchsvoraussetzungen von Art. 22 IVG nicht (an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahme verhindert, einer Arbeit nachzugehen, oder in der gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig). - Das Sozialamt legte in einem Einwand vom 24. Januar 2020 (IV-act. 271) dar, der Gesundheitsschaden der Versicherten sei nicht im Juni 2018 eingetreten; die IV habe denn auch Geburtsgebrechen anerkannt. In Anlehnung an Art. 4 IVG komme es in der final konzipierten Invalidenversicherung nicht auf die Gleichzeitigkeit (Kontemporalität), sondern auf die Kausalität von Gesundheitsschaden und Erwerbsunfähigkeit an (das gemäss Alfred Bühler, Zur rechtlichen Bedeutung der invaliditätsfremden Gründe der Erwerbsunfähigkeit für die Invaliditätsbemessung, in: SZS 1993 S. 249 ff., zit. in BGE 126 V 461 E. 2). Die Versicherte habe die Lehrabschlussprüfungen aus invaliditätsbedingten Gründen nicht antreten können. Ohne Gesundheitsschaden hätte sie die Prüfung antreten und nachhaltig in den Arbeitsmarkt integriert werden können.”

“Ungeachtet der Frage, ob diese Minimalanforderungen zur Begründung der Eingliederungsfähigkeit in Bezug auf die ab Anfang 2008 geltende Rechtslage ausreichen, ist hier jedenfalls zu beachten, dass es nach der im Oktober 2004 bis Ende 2007 gültig gewesenen Rechtslage noch keine Integrationsmassnahmen gab, sondern lediglich berufliche Massnahmen (Berufsberatung, erstmalige berufliche Ausbildung, Umschulung, Arbeitsvermittlung; Art. 8 Abs. 3 lit. b IVG in der bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassung). Nach der damaligen Rechtslage ging die Eingliederung der Rente immer dann vor, wenn der versicherten Person zugemutet werden konnte, sich Eingliederungsmassnahmen zu unterziehen, nach deren Durchführung voraussichtlich keine (teil-)rentenbegründende Invalidität mehr besteht. Nach Art. 28 Abs. 1 IVV (in der bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassung, aufgehoben per 1. Januar 2008) entstand der Rentenanspruch nicht, solange der Versicherte sich Eingliederungsmassnahmen unterzog oder auf den Beginn bevorstehender Eingliederungsmassnahmen warten musste und dafür ein Taggeld beanspruchen konnte. Mit der Ausrichtung von Taggeldern (vgl. Art. 8 Abs. 3 lit. e und Art. 22 IVG und Art. 18 und Art. 28 IVV; je in der bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassung) sollte der Lebensunterhalt während der Wartezeit, respektive während der Eingliederungsmassnahme sichergestellt werden (Urteil des Bundesgerichts 8C_312/2009 vom 1. Dezember 2009 E. 6). Die im hierzu massgeblichen Leitentscheid BGE 121 V 190 (E. 4) geforderte fehlende Eingliederungsfähigkeit nach Ablauf des Wartejahres (vgl. E. 4.1 hiervor) bezog sich somit auf die damaligen beruflichen Massnahmen mit entsprechender voraussichtlicher Eingliederungswirksamkeit. Bei Vorliegen einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit in der angestammten und in einer leidensangepassten Tätigkeit - wie hier von Dr. O.___ bis am 19. März 2006 (Urk. 6/333/9) festgestellt - wären damals keine beruflichen Massnahmen nach Art. 8 IVG (in der bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassung) in Betracht gefallen. Erst bei Vorliegen einer Teilarbeitsfähigkeit wäre der Grundsatz «Eingliederung vor Rente» zum Tragen gekommen und erst dann galt somit, dass eine Rente erst zugesprochen werden kann, wenn zuvor der Anspruch auf berufliche Massnahmen geprüft wurde (vgl.”

“In diesem Zeitpunkt war der Beschwerdeführer gemäss dem voll beweiskräftigen MEDAS G.________-Gutachten vom 27. März 2023 noch zu 100 % arbeits- und erwerbsunfähig bzw. in jeder Tätigkeit zu 100 % eingeschränkt (act. IIa 135.1/11 Ziff. 4.7.5; vgl. auch act. II 48.35, 48.47, 48.54). Folglich konnten keine Eingliederungsmassnahmen durchgeführt werden. Weder wurden dem Beschwerdeführer Taggelder nach aArt. 22 IVG ausgerichtet (auch keine Wartetag­gelder [aArt. 18 IVV]), noch hätte er solche beanspruchen können. Taggelder der Invalidenversicherung wurden dem Beschwerdeführer erstmals ab dem 23. November 2020 ausgerichtet (act. II 42). Damit entstand ab dem 1. Juli 2020 der Anspruch auf eine ganze Rente der Invalidenversicherung nach den bis zum 31. Dezember 2021 gültigen Bestimmungen. Nach der gesetzlichen Konzeption kann eine Rente vor der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen (allenfalls auch rückwirkend) nur zugesprochen werden, wenn die versicherte Person wegen ihres Gesundheitszustandes nicht oder noch nicht eingliederungsfähig war (BGE 148 V 397 E. 6.2.4 S. 406), was vorliegend der Fall war. Daran ändert nichts, dass der Beschwerdeführer ab dem 6. April 2020 bei seiner letzten Arbeitgeberin einen Arbeitsversuch in einem 30 %-Pensum begonnen hatte (Protokoll der Beschwerdegegnerin per 14. November 2023, S. 2 Eintrag vom 26. März 2020; vgl. Stellungnahme der Beschwerdegegnerin vom 19. Januar 2024, S.”

“Ohne die Rechtmässigkeit dieser Einstufung zu überprüfen, ist dazu in Kürze folgendes festzuhalten: Dr. med. C.____, Spezialarzt FMH für Hals-, Nasen-, Ohrenkrankheiten, hielt im Bericht vom 20. September 2011 (iv act. 31) eine Hörminderung fest, die sich "in letzter Zeit deutlich verschlechtert" habe. Dem IK-Auszug (iv act. 24) ist zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin im Jahr 2011 selbständig erwerbstätig war und ein Einkommen von Fr. 9'094.-- bei der Ausgleichskasse deklariert hatte. Damit ist es nicht willkürlich, wenn die Beschwerdegegnerin davon ausging, dass die Beschwerdeführerin vor Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, die auf die Zunahme der Schwerhörigkeit zurückzuführen war, einem Erwerb nachging und sie demzufolge als erwerbstätig im Sinne von Art. Art. 20sexies Abs. 1 lit. a IVV einstufte und ihr ein IV-Taggeld ausrichtete. Daran vermag auch der Hinweis der Beschwerdeführerin nichts zu ändern, Personen, die in Geschützten Werkstätten arbeiteten, seien AHV-rechtlich als Nichterwerbstätige zu qualifizieren. Denn entscheidend für die Einstufung nach Art. 22 IVG sind die Verhältnisse vor dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit und nicht diejenigen während der Eingliederungsmassnahme. Somit fällt die Beschwerdeführerin nicht in den Anwendungsbereich von Art. 11a IVG und hat gegenüber der Beschwerdegegnerin keinen Anspruch auf Ersatz der Betreuungskosten.”

“Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben versicherte Personen während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie: a. an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen; oder b. in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG). Gemäss Art. 23 Abs. 1 IVG beträgt die Grundentschädigung 80 Prozent des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 Prozent des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG. Grundlage für die Ermittlung des Erwerbseinkommens bildet das durchschnittliche Einkommen, von dem Beiträge nach dem AHVG erhoben werden (massgebendes Einkommen; Art. 23 Abs. 3 IVG). Art. 21bis Abs. 3 lit. a IVV regelt die konkrete Ermittlung des massgebenden Einkommens wie folgt: Für Versicherte mit Monatslöhnen wird der letzte ohne gesundheitliche Einschränkungen erzielte Monatslohn mit zwölf vervielfacht.”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG).”

“Versicherte haben während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinander folgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (Art. 22 Abs. 1 IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten Anspruch haben, und einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22bis Abs. 1 IVG).”

“Die restlichen 40 % seien für das Privatleben der Versicherten wichtig. In einem Besprechungsprotokoll vom 25. August 2020 (IV-act. 276) wurde festgehalten, ein IV-Taggeld-Anspruch bestehe (gemäss BGE 146 V 271) nicht. Versicherungsmedizinisch sei die Beurteilung der IV-Beraterin für berufliche Integration nachvollziehbar, d.h. die erreichte Arbeitsfähigkeit von 60 % (Erwerbstätigkeit) sei der Versicherten dauerhaft zumutbar. Als Hausfrau und Mutter (40 %) bestehe - seit dem Referenzzeitpunkt vom 3. Juni 2010 - keine gesundheitsbedingte Einschränkung. Der Gesundheitszustand habe sich seither stabilisiert bzw. verbessert. Mit Verfügung vom 3. September 2020 (IV-act. 278) legte die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle des Kantons St. Gallen fest, dass für den Arbeitsversuch vom 1. September 2019 bis 31. Dezember 2019 und für allfällige weitere berufliche Massnahmen kein Anspruch auf IV-Taggelder bestehe. In der Mitteilung vom 20. September 2019 sei ein Anspruch verneint worden. Nichterwerbstätige hätten nach Art. 22 IVG seit 2008 keinen Anspruch mehr auf Taggelder. Ein Anspruch bestehe auch nicht nach Art. 23 Abs. 2 IVG, denn diese Bestimmung komme nur für Personen zur Anwendung, die eine nicht von der IV finanzierte Ausbildung abgeschlossen und danach einen invalidisierenden Gesundheitsschaden erlitten hätten. Gegen diese Verfügung richtet sich die von den Sozialen Diensten, E.___, für die Betroffene am 30. September 2020 erhobene Beschwerde. Die Rechtsvertreterin der Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und der Beschwerdeführerin seien die ihr zustehenden IV-Taggelder auszurichten, ausserdem sei ihr die unentgeltliche Prozessführung zu gewähren, unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zulasten der Beschwerdegegnerin. Der Beschwerdeführerin seien nach medizinischen Massnahmen wegen Geburtsgebrechen berufliche Massnahmen mit IV-Taggeldern zugesprochen worden. Seit dem 9. März 2005 werde sie sozialhilferechtlich unterstützt. 2011 habe sich herausgestellt, dass sie die Lehrabschlussprüfung aus invaliditätsbedingten Gründen nicht angetreten habe.”

“Die restlichen 40 % seien für das Privatleben der Versicherten wichtig. In einem Besprechungsprotokoll vom 25. August 2020 (IV-act. 276) wurde festgehalten, ein IV-Taggeld-Anspruch bestehe (gemäss BGE 146 V 271) nicht. Versicherungsmedizinisch sei die Beurteilung der IV-Beraterin für berufliche Integration nachvollziehbar, d.h. die erreichte Arbeitsfähigkeit von 60 % (Erwerbstätigkeit) sei der Versicherten dauerhaft zumutbar. Als Hausfrau und Mutter (40 %) bestehe - seit dem Referenzzeitpunkt vom 3. Juni 2010 - keine gesundheitsbedingte Einschränkung. Der Gesundheitszustand habe sich seither stabilisiert bzw. verbessert. Mit Verfügung vom 3. September 2020 (IV-act. 278) legte die Sozialversicherungsanstalt/IV-Stelle des Kantons St. Gallen fest, dass für den Arbeitsversuch vom 1. September 2019 bis 31. Dezember 2019 und für allfällige weitere berufliche Massnahmen kein Anspruch auf IV-Taggelder bestehe. In der Mitteilung vom 20. September 2019 sei ein Anspruch verneint worden. Nichterwerbstätige hätten nach Art. 22 IVG seit 2008 keinen Anspruch mehr auf Taggelder. Ein Anspruch bestehe auch nicht nach Art. 23 Abs. 2 IVG, denn diese Bestimmung komme nur für Personen zur Anwendung, die eine nicht von der IV finanzierte Ausbildung abgeschlossen und danach einen invalidisierenden Gesundheitsschaden erlitten hätten. Gegen diese Verfügung richtet sich die von den Sozialen Diensten, E.___, für die Betroffene am 30. September 2020 erhobene Beschwerde. Die Rechtsvertreterin der Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und der Beschwerdeführerin seien die ihr zustehenden IV-Taggelder auszurichten, ausserdem sei ihr die unentgeltliche Prozessführung zu gewähren, unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zulasten der Beschwerdegegnerin. Der Beschwerdeführerin seien nach medizinischen Massnahmen wegen Geburtsgebrechen berufliche Massnahmen mit IV-Taggeldern zugesprochen worden. Seit dem 9. März 2005 werde sie sozialhilferechtlich unterstützt. 2011 habe sich herausgestellt, dass sie die Lehrabschlussprüfung aus invaliditätsbedingten Gründen nicht angetreten habe.”

“Versicherte haben während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Art. 16 IVG beziehen (Art. 22 Abs. 2 lit. a IVG). Nach Art. 16 Abs. 1 IVG haben Versicherte, die ihre Berufswahl getroffen haben, die noch nicht erwerbstätig waren und denen infolge Invalidität bei der erstmaligen beruflichen Ausbildung in wesentlichem Umfang zusätzliche Kosten entstehen, Anspruch auf Ersatz dieser Kosten, sofern die Ausbildung ihren Fähigkeiten entspricht. Als erstmalige berufliche Ausbildung gilt nach Abschluss der obligatorischen Schulzeit unter anderem der Besuch einer Mittel-, Fach- oder Hochschule (Art. 5 Abs. 1 lit. b der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV, SR 831.201]).”

“Versicherte haben während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Art. 16 IVG beziehen (Art. 22 Abs. 2 lit. a IVG). Nach Art. 16 Abs. 1 IVG haben Versicherte, die ihre Berufswahl getroffen haben, die noch nicht erwerbstätig waren und denen infolge Invalidität bei der erstmaligen beruflichen Ausbildung in wesentlichem Umfang zusätzliche Kosten entstehen, Anspruch auf Ersatz dieser Kosten, sofern die Ausbildung ihren Fähigkeiten entspricht. Als erstmalige berufliche Ausbildung gilt nach Abschluss der obligatorischen Schulzeit unter anderem der Besuch einer Mittel-, Fach- oder Hochschule (Art. 5 Abs. 1 lit. b der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung [IVV, SR 831.201]).”

“Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen unter anderem Taggelder für Wartezeiten ausgerichtet werden (Art. 22 Abs. 6 IVG). Gemäss Art. 18 Abs. 1 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) hat die versicherte Person, die zu mindestens 50 % arbeitsunfähig ist und auf den Beginn einer erstmaligen beruflichen Ausbildung oder einer Umschulung warten muss, während der Wartezeit Anspruch auf ein Taggeld. Der Anspruch setzt sodann die objektive und subjektive Eingliederungsfähigkeit voraus (Entscheid des Bundesgerichts vom 15. März 2010, 9C_942/2009, E. 5.4.1). Der Anspruch auf ein Taggeld für Wartezeit ist nur gegeben, wenn der Zustand der versicherten Person an sich die Durchführung von Eingliederungsmassnahmen erlaubt, sie aber aus äusseren Gründen, z.B. Platzmangel in der Eingliederungsstätte, warten muss (Meyer/Reichmuth, a.a.O., Rz. 20 zu Art. 22).”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts; ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Versicherte haben gemäss Art. 22 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (IVG) während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen (lit. a), oder in ihrer Erwerbstätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts; ATSG) sind (lit. b). Gemäss Art. 22 Abs. 2 IVG haben Versicherte während der erstmaligen beruflichen Ausbildung Anspruch auf Taggelder, wenn sie Leistungen nach Artikel 16 beziehen (lit. a), oder an Eingliederungsmassnahmen nach Artikel 12 oder 14a teilgenommen haben, die für diese Ausbildung direkt erforderlich sind (lit. b). Versicherte, die eine höhere Berufsausbildung absolvieren oder eine Hochschule besuchen, haben gemäss Art. 22 Abs. 3 IVG nur Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung daran gehindert sind, neben ihrer Ausbildung eine Erwerbstätigkeit auszuüben (lit. a), oder ihre Ausbildung aufgrund ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigung wesentlich länger dauert (lit. b). Versicherte nach Absatz 2, die eine allgemeinbildende Schule besuchen oder eine berufliche Grundbildung absolvieren, die ausschliesslich an einer Schule erfolgt, haben keinen Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 4 IVG). Für Massnahmen nach den Artikeln 8 Absatz 3 Buchstabe abis und 16 Absatz 3 Buchstabe b besteht kein Anspruch auf ein Taggeld (Art. 22 Abs. 5 IVG).”

“Somit würden sich weitere medizinische Abklärungen erübrigen (act. G 4). Mit Schreiben vom 5. Januar 2021 teilte das Versicherungsgericht dem Beschwerdeführer mit, dass aufgrund der finanziellen Situation dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege nicht entsprochen werden könne (act. G 8). Den daraufhin erhobenen Kostenvorschuss über Fr. 600.-- (act. G 9) bezahlte der Beschwerdeführer umgehend. Nachdem der Beschwerdeführer auf die Einreichung einer weiteren Stellungnahme verzichtet hatte, wurde der Schriftenwechsel am 23. März 2021 geschlossen (act. G 11). Auf die Begründungen in den einzelnen Rechtsschriften sowie den Inhalt der übrigen Akten wird, soweit erforderlich, in den nachfolgenden Erwägungen eingegangen. Erwägungen Im Streit liegt ein Anspruch des Beschwerdeführers auf invaliditätsbedingte Mehrkosten bei der beruflichen Erstausbildung (Studium an der B.___; Art. 16 Abs. 1 IVG in Verbindung mit Art. 5 IVV) sowie auf Taggelder während der beruflichen Erstausbildung aufgrund einer invaliditätsbedingten Verlängerung der Ausbildung (Art. 22 IVG in Verbindung mit Art. 22 IVV; vgl. dazu auch Rz. 1034 des Kreisschreibens des Bundesamtes für Sozialversicherungen über die Taggelder in der Invalidenversicherung, KSTI). Zur Klärung dieser Frage bedarf es einer rechtsgenüglichen Quantifizierung der invaliditätsbedingten Verzögerung des Abschlusses des Studiums an der B.___. Zu prüfen ist demnach vorab, ob diesbezüglich, nach Erstattung des SMAB-Gutachtens und in Würdigung der tatsächlichen Gegebenheiten, eine zuverlässige Entscheidgrundlage vorliegt.   Der Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht. Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhaltes zu sorgen. Die Verwaltung als verfügende Instanz und – im Beschwerdefall – das Gericht dürfen eine Tatsache nur dann als bewiesen annehmen, wenn sie von ihrem Bestehen überzeugt sind. Im Sozialversicherungsrecht hat das Gericht seinen Entscheid, sofern das Gesetz nicht etwas Abweichendes vorsieht, nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu fällen.”

“Demnach hat die Beschwerdegegnerin einen Anspruch des Beschwerdeführers auf Eingliederungsmassnahmen zu Recht verneint. Er kann ohne Umschulung an seinen bisherigen Verdienst anknüpfen. Angesichts des Belastungsprofils besteht auch kein spezieller Unterstützungsbedarf bei der Stellensuche; in den Arbeitsmarkt integriert ist der Beschwerdeführer bereits. Bei dieser Ausgangslage fallen Taggeldleistungen von vornherein ausser Betracht (vgl. Art. 22 Abs. 1 IVG). Eine Rente wurde nicht beantragt. Die Beschwerde ist folglich abzuweisen.     Beizupflichten ist den behandelnden Ärzten, dass eine Reduktion des Alkoholkonsums angezeigt ist und sich bei Schwierigkeiten im Umgang mit der Situation eine psychotherapeutische Behandlung empfiehlt.”

“Der Rentenanspruch entsteht gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG frühestens nach Ablauf von sechs Monaten nach der Geltendmachung des Leistungsanspruches nach Art. 29 Abs. 1 ATSG. 3.3. 3.3.1. Der Anspruch auf eine Invalidenrente setzt voraus, dass die Erwerbsfähigkeit nicht durch zumutbare Eingliederungsmassnahmen wiederhergestellt, erhalten oder verbessert werden kann. Nur wenn keine entsprechenden Massnahmen (mehr) in Frage kommen, kann ein Rentenanspruch bejaht werden; andernfalls sind vorab geeignete Eingliederungsmassnahmen anzuordnen (vgl. nunmehr explizit Art. 28 Abs. 1bis IVG, in Kraft seit 1. Januar 2022). Ist die versicherte Person grundsätzlich eingliederungsfähig, kann der Rentenanspruch unabhängig vom Eingliederungserfolg erst nach Beendigung der Massnahmen entstehen (vgl. u.a. das zur Publikation vorgesehene Urteil 9C_2023 vom 28. Februar 2025 E. 5.1.2.). 3.3.2. Gemäss Art. 29 Abs. 2 IVG entsteht der Rentenanspruch nicht, solange die versicherte Person ein Taggeld nach Art. 22 IVG beanspruchen kann. Gestützt auf Art. 22 Abs. 1 lit. a IVG haben insbesondere Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld. Müssen sie eine Eingliederungsmassnahme wegen Krankheit unterbrechen, so wird ihnen gestützt auf Art. 20quater Abs. 1 und Abs. 2 der Verordnung vom 17. Januar 1961 über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) das Taggeld während einer gewissen Zeit weitergewährt. Gemäss Art. 20quater Abs. 4 IVV entfällt der Anspruch auf das Taggeld, wenn feststeht, dass die Eingliederungsmassnahme nicht mehr weitergeführt wird. 4. 4.1. Zur Beurteilung sozialversicherungsrechtlicher Leistungsansprüche bedarf es verlässlicher medizinischer Entscheidgrundlagen (BGE 134 V 231, 232 E. 5.1). Im Rahmen der Invaliditätsbemessung ist es Aufgabe der ärztlichen Fachperson, den Gesundheitszustand der versicherten Person zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten diese arbeitsunfähig ist. Des Weiteren sind die ärztlichen Auskünfte eine wichtige Grundlage für die Beurteilung der Frage, welche Arbeitsleistungen der versicherten Person noch zugemutet werden können (BGE 132 V 93, 99 f.”

“a LAI) suppose en effet que ladite formation offre une perspective de mise en valeur économique suffisante et qu'il soit impossible, sans la mesure, d'envisager un placement sur le marché primaire de l'emploi ou en atelier protégé (sur l'objectif de la formation professionnelle dans une perspective économique, cf. ATF 142 V 523 consid. 5.3.1 et les références). En l'espèce, l'intimé a reconnu un potentiel de réadaptation à l'assurée au sens de l'art. 8a LAI, puisqu'il a admis que la formation accordée lui permettrait d'envisager l'exercice du métier de floricultrice. Lors de l'entretien d'évaluation, le collaborateur de l'office AI n'a pas exclu que le pronostic émis par les parents de l'assurée ("Il y aura probablement des paliers jusqu'à l'économie libre") se réalise. Par ailleurs, à l'inverse de ce que semble penser l'assurée, selon laquelle la formation professionnelle initiale ne s'inscrirait pas dans le cadre des mesures prévues par l'art. 8a LAI, ladite formation fait partie des mesures d'ordre professionnel envisageables à ce titre, en vertu de l'art. 8a al. 2 let. b LAI. Le grief d'une violation de l'art. 8a LAI est mal fondé. En tant que la recourante se prévaut ensuite de l'art. 22 al. 1bis LAI, elle perd de vue que l'art. 22 al. 5bis LAI constitue une règle particulière en relation avec les mesures prévues par l'art. 8a LAI comme l'ont dûment mis en évidence les premiers juges, en exposant les raisons pour lesquelles le législateur a considéré nécessaire que les personnes touchant déjà une rente de l'assurance-invalidité durant ces mesures devaient continuer à recevoir cette prestation (consid. 3b de l'arrêt entrepris). L'OFAS s'est au demeurant entièrement rallié aux considérations des premiers juges. Ceux-ci n'ont pas violé le droit en considérant que l'application de l'art. 22 al. 5bis LAI faisait obstacle à celle de l'al. 1bis de la disposition.”

“Strittig und zu prüfen ist, ob die IV-Stelle den Anspruch des Versicherten auf ein Wartezeittaggeld für die Zeitperiode vom 1. Juli 2024 bis 14. September 2024 zu Recht verneinte. Nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens bilden die weiteren, nicht mit der Ablehnung des Anspruchs auf das Wartezeittaggeld in Verbindung stehenden Vorwürfe des Versicherten an die IV-Stelle. 3.1 Gemäss Art. 8 Abs. 1 IVG haben Invalide oder von einer Invalidität (Art. 8 ATSG) bedrohte Versicherte Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, soweit diese notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, wieder herzustellen, zu erhalten oder zu verbessern (lit. a) und die Voraussetzungen für den Anspruch auf die einzelnen Massnahmen erfüllt sind (lit. b). Zu den Eingliederungsmassnahmen gehören nach Art. 8 Abs. 3 IVG medizinische Massnahmen (lit. a), Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung (lit. ater ), Massnahmen beruflicher Art (lit. b) und die Abgabe von Hilfsmitteln (lit. d). 3.2 Gemäss Art. 22 Abs. 1 IVG haben Versicherte während der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen nach Art. 8 Abs. 3 IVG Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Massnahmen verhindert sind, einer Arbeit nachzugehen, oder in ihrer gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 % arbeitsunfähig (Art. 6 ATSG) sind. Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder ausgerichtet werden für nicht aufeinanderfolgende Tage, für Abklärungs- und Wartezeiten, für Arbeitsversuche und für Unterbrüche von Eingliederungsmassnahmen wegen Krankheit, Unfall oder Mutterschaft (Art. 22bis Abs. 7 IVG). 3.3 Der Bundesrat regelte gestützt auf die Delegationsnorm von Art. 22bis Abs. 7 lit. b IVG die Voraussetzungen, unter denen für Abklärungs- und Wartezeiten Taggelder ausgerichtet werden. Dazu erliess er unter anderem Art. 18 IVV. Danach haben versicherte Personen, die zu mindestens 50 % arbeitsunfähig sind und auf den Beginn einer Umschulung warten müssen, während der Wartezeit Anspruch auf ein Taggeld (Art.”

“Das Taggeld bildet eine akzessorische Leistung zu Eingliederungsmassnahmen (vgl. Art. 22 Abs. 1 IVG). Das bedeutet, dass ein Taggeld grundsätzlich nur ausgerichtet werden kann, wenn und solange Eingliederungsmassnahmen durchgeführt werden. Unter bestimmten Bedingungen werden sie aber auch bis zum Beginn einer Massnahme (Wartezeit) oder nach Abschluss (Rekonvaleszenzzeit und bei Wartezeit bei Arbeitsvermittlung nach ebA oder US) ausgerichtet. Der Eingliederung gleichgestellt sind Abklärungszeiten (siehe Rz 1040 ff.) und Wartezeiten (siehe Rz 1043 ff.; vgl. Rz 1001 KSTI).”

“Altersjahr noch nicht vollendet haben und noch nicht erwerbstätig gewesen sind, haben einen Anspruch auf ein Taggeld, wenn sie ihre Erwerbsfähigkeit ganz oder teilweise einbüssen (Art. 22 Abs. 1bis IVG). Das Taggeld besteht aus einer Grundentschädigung, auf die alle Versicherten einen Anspruch haben, und aus einem Kindergeld für Versicherte mit Kindern (Art. 22 Abs. 2 IVG). Die Grundentschädigung beträgt 80 % des letzten ohne gesundheitliche Einschränkung erzielten Erwerbseinkommens, jedoch nicht mehr als 80 % des Höchstbetrages des Taggeldes nach Art. 24 Abs. 1 IVG (Art. 23 Abs. 1 IVG; sog. grosses Taggeld, siehe z.B. Urteil des Bundesgerichts vom 7. Juni 2013, 8C_530/2012). Für Versicherte, die das”