Art. 15a

“Zusammengefasst erweist sich der von der Vorinstanz ausgesprochene Warnungsentzug von einem Monat als rechtmässig. Hierbei handelt es sich um die Mindestentzugsdauer, die nicht unterschritten werden darf (Art. 16a Abs. 2 und Art. 16 Abs. 3 SVG). Damit ist gleichzeitig gesagt, dass auch die Verlängerung der Probezeit gemäss Art. 15a Abs. 3 SVG (vgl. Ziff. 2 der angefochtenen Verfügung) zu bestätigen ist. Der Rekurs ist insoweit abzuweisen. 5.- Die Vorinstanz ordnete in Ziffer 1 Abs. 2, 5 und 6 der angefochtenen Verfügung an, dass dem Rekurrenten der Führerausweis und allfällig vorhandene weitere Ausweise vom 15. August bis und mit 14. September 2021 entzogen werde. Hierbei handelt es sich um eine vollstreckungsrechtliche Anordnung, die separat verfügt werden müsste.”

“3ter LCR ne serait ainsi pas applicable aux jeunes conducteurs n'ayant conduit que quelques années, faute pour ceux-ci d'avoir pu démontrer, durant la décennie écoulée, un respect suffisant des règles de la circulation routière justifiant un traitement plus clément. Le législateur n'entendait pas favoriser indûment le conducteur qui aurait, tout juste après avoir obtenu son permis, démontré son mépris des régles fondamentales de la circulation routière. L'art. 90 al. 3ter LCR ne serait pas non plus applicable aux titulaires d'un permis à l'essai, le législateur ayant, au fil des réformes, durci les règles applicables aux nouveaux conducteurs, ce qui démontrerait qu'il entendait se montrer strict à l'égard de cette catégorie d'utilisateurs (art. 15a ss LCR). La seule interprétation respectant la ratio legis consistait à retenir qu'un automobiliste devrait avoir fait ses preuves pendant un certain nombre d'années pour bénéficier d'un allègement de la peine, soit 7 ans selon les recommandations de la Conférence suisse des ministères publics (cf. art. 15a al. 1 LCR qui prévoit une période probatoire de 3 ans). Or, l'intimé, âgé de 21 ans au moment des faits, bénéficiaire d'un permis à l'essai, ne pouvait pas se prévaloir d'un long parcours d'automobiliste.”

“Rien ne laissait penser qu'elle souffrait d'une dépendance à l'alcool justifiant la réalisation d'une expertise en médecine du trafic. Le rapport du Dr B______ ainsi que le certificat médical établi par le Dr C______ permettaient de confirmer l'absence de soupçon sur l'existence d'une dépendance à l'alcool. L'injonction qui lui avait été faite de se soumettre à une telle expertise n'était ni apte ni nécessaire à atteindre le but visé, puisqu'une expertise en psychologie du trafic serait suffisante pour lever les doutes sur sa capacité de conduire. Une expertise en médecine du trafic ne permettait ni de mesurer son aptitude à dissocier l'alcool de la conduite ni celle à mesurer les risques qu'elle pouvait faire encourir à autrui et à elle-même. 5.1 Un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période (art. 15a al. 5 LCR). 5.2 Selon l'art. 15d al. 1 let. a LCR, si l’aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l’objet d’une enquête, notamment après une conduite en état d’ébriété avec un taux d’alcool dans le sang de 1,6 gr. ‰ ou plus ou un taux d’alcool dans l’haleine de 0,8 mg/l ou plus. L'art. 15a al. 4 LCR définit une présomption d'inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (arrêt du Tribunal fédéral 1C 526/2016 du 21 décembre 2016 consid. 7.1 et les références citées). 5.3 Selon l'art. 28a al. 1 de l'ordonnance réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière du 27 octobre 1976 (OAC - RS 741.51), si l’aptitude à la conduite d’une personne soulève des doutes, l’autorité cantonale ordonne, en cas de questions relevant de la médecine du trafic, un examen d’évaluation de l’aptitude à la conduite par un médecin selon l’art. 5abis (let. a) ; en cas de questions relevant de la psychologie du trafic, un examen d’évaluation de l’aptitude à la conduite par un psychologue du trafic selon l’art.”

“10 /00), il s'agit d'une infraction grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. b LCR entraînant un retrait de permis sans dérogation possible (art. 16c al. 2 let. a LCR). 14.         Il est ainsi manifeste qu'elle a commis deux infractions à la LCR, lesquelles entraînent automatiquement un retrait de permis, durant la période probatoire de son permis de conduire à l'essai. Le fait qu'aucune décision de retrait pour la deuxième infraction n'ait été formellement prononcée avant la décision de caducité du permis de conduire du 26 juillet 2023 ne fait pas obstacle à l'application de l'art. 15a al. 4 LCR, l'OCV ne disposant à cet égard d'aucune marge d'appréciation. 15.         La recourante conteste également la portée de la sanction qui lui a été infligée, dans la mesure où elle prévoit une obligation de se soumettre à une expertise auprès d'un médecin de niveau 4 associée à une expertise psychologique afin d'élucider les doutes quant à son aptitude à la conduite, avant toute demande de restitution. 16.         Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d’élève conducteur peut être délivré à la personne concernée par un permis de conduire à l'essai devenu caduc au plus tôt un an après l’infraction commise et uniquement sur la base d’une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d’un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 17.         Quant au Guide de l'aptitude à la conduite du 27 novembre 2020, il constitue une simple recommandation, étant admis que les mesures préconisées pour chaque groupe de cas représentent des lignes directrices dont il est toutefois possible de s’écarter lorsque la situation le justifie (cf. Guide de l'aptitude à la conduite, 2 Avant-propos, p. 4). 18.         Sous l'angle du principe de la proportionnalité, l'exigence de l'expertise auprès d'un médecin de niveau 4 associée à une expertise psychologique est apte à atteindre le but qu'elle poursuit, à savoir de s'assurer que la recourante ne retourne dans la circulation routière qu'à condition qu'il soit démontré qu'elle est apte à la conduite de véhicules à moteur, notamment après prise de conscience concrète qu'elle ne peut consommer de l'alcool et prendre le volant.”

“Sous l'angle du principe de la proportionnalité, l'exigence de l'expertise auprès d'un médecin de niveau 4 associée à une expertise psychologique est apte à atteindre le but qu'elle poursuit, à savoir de s'assurer que la recourante ne retourne dans la circulation routière qu'à condition qu'il soit démontré qu'elle est apte à la conduite de véhicules à moteur, notamment après prise de conscience concrète qu'elle ne peut consommer de l'alcool et prendre le volant. Aucune autre mesure moins incisive ne semble de nature à atteindre un tel but. Enfin, l'atteinte qu'elle porte aux intérêts privés de la recourante se justifie au regard du but d'intérêt public qu'elle poursuit, étant relevé la gravité de son comportement ayant récidivé dans un très court laps de temps, alors qu'il lui avait fait interdiction de conduire, son absence de prise de conscience ainsi que les faits de tentative de fuite, d'injure et de blessures consignés dans le rapport d'arrestation du 31 mars 2023. Par son comportement, la recourante fait sérieusement douter de son aptitude à mesurer les risques qu'elle peut faire encourir à autrui et à elle-même. Enfin, l'attestation médical de son médecin du 7 juillet 2023 ne saurait constituer une expertise psychologique au sens de l'art. 15a al. 5 LCR. Il n'est ainsi pas apte à attester d'une quelconque aptitude à la conduire de l'intéressée. 19.         Enfin, la recourante allègue des besoins professionnels, sans toutefois les étayer ni les démontrer. En tout état et eu égard aux biens juridiquement protégés, ils ne peuvent avoir pour effet de faire obstacle à la caducité du permis de conduire à l'essai après deux infractions au sens de l'art. 15a al. 4 LCR. 20.         Il s’ensuit que la décision de l’OCV doit être confirmée et le recours rejeté. 21.         En application des art. 87 al. 1 LPA et 1 et 2 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), la recourante qui succombe, est condamnée au paiement d’un émolument s'élevant à CHF 800.-. ; il est partiellement couvert par l’avance de frais versée à la suite du dépôt du recours.  22.         Vu l’issue du litige, aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PREMIÈRE INSTANCE 1.”

“2 VRG die Rüge der Unangemessenheit (grundsätzlich) nicht prüfen kann und die Vorinstanz aufgrund ihrer spezifischen Fachkenntnisse auch besser geeignet ist, über allfällige sich stellende Ermessensfragen zu entscheiden (vgl. Camprubi, in Kommentar zum Bundesgesetz über das Verwaltungsverfahren, 2. Aufl. 2019, Art. 61 N. 11 f.; Waldmann/Krauskopf, Praxiskommentar Verwaltungsverfahrensgesetz, 3. Aufl. 2023, Art. 61 N. 16 f.); dass es sich demnach vorliegend aufdrängt, die Beschwerde in dem Sinn gutzuheissen, dass die angefochtene Verfügung aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird; dass die Vorinstanz sodann – grundsätzlich – das Verfahren um Administrativmassnahmen bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Strafurteils zu sistieren hat und danach gegebenenfalls neu über die Administrativmassnahmen verfügen wird (vgl. nur Urteile KG FR 603 2016 107 vom 11. Juli 2016; 603 2016 175 und 189 vom 11. November 2016). Auch mit Blick auf die per 1. Oktober 2023 in Kraft getretene Änderung von Art. 15a Abs. 4 SVG (wonach der Führerausweis auf Probe nurmehr verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht, und nicht mehr wie nach dem alten Wortlaut immer mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt), dessen (zeitliche) Anwendbarkeit gegebenenfalls durch die Vorinstanz geprüft werden müsste, ist jedoch zu bemerken, dass am 18. September 2023 ein neues Administrativverfahren gegen den Beschwerdeführer eröffnet wurde. Dies, da er gemäss einer Anzeige am 4. August 2023 auf der Autobahn A12 einen Personenwagen geführt habe, ohne im Besitz des Führerausweises der entsprechenden Kategorie zu sein, wegen Unaufmerksamkeit, Nichtbeherrschen des Fahrzeuges, Vornehmen einer Verrichtung, welche die sichere Bedienung des Fahrzeuges erschwert (Mobiltelefon bedienen) und ungenügendem Abstand zum voranfahrenden Fahrzeug mit Unfallfolge. Aus den dem Kantonsgericht vorliegenden Akten ergibt sich nicht, ob dieses Verfahren strafrechtlich bereits abgeschlossen wurde oder nicht.”

“2 VRG die Rüge der Unangemessenheit (grundsätzlich) nicht prüfen kann und die Vorinstanz aufgrund ihrer spezifischen Fachkenntnisse auch besser geeignet ist, über allfällige sich stellende Ermessensfragen zu entscheiden (vgl. Camprubi, in Kommentar zum Bundesgesetz über das Verwaltungsverfahren, 2. Aufl. 2019, Art. 61 N. 11 f.; Waldmann/Krauskopf, Praxiskommentar Verwaltungsverfahrensgesetz, 3. Aufl. 2023, Art. 61 N. 16 f.); dass es sich demnach vorliegend aufdrängt, die Beschwerde in dem Sinn gutzuheissen, dass die angefochtene Verfügung aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird; dass die Vorinstanz sodann – grundsätzlich – das Verfahren um Administrativmassnahmen bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Strafurteils zu sistieren hat und danach gegebenenfalls neu über die Administrativmassnahmen verfügen wird (vgl. nur Urteile KG FR 603 2016 107 vom 11. Juli 2016; 603 2016 175 und 189 vom 11. November 2016). Auch mit Blick auf die per 1. Oktober 2023 in Kraft getretene Änderung von Art. 15a Abs. 4 SVG (wonach der Führerausweis auf Probe nurmehr verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht, und nicht mehr wie nach dem alten Wortlaut immer mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt), dessen (zeitliche) Anwendbarkeit gegebenenfalls durch die Vorinstanz geprüft werden müsste, ist jedoch zu bemerken, dass am 18. September 2023 ein neues Administrativverfahren gegen den Beschwerdeführer eröffnet wurde. Dies, da er gemäss einer Anzeige am 4. August 2023 auf der Autobahn A12 einen Personenwagen geführt habe, ohne im Besitz des Führerausweises der entsprechenden Kategorie zu sein, wegen Unaufmerksamkeit, Nichtbeherrschen des Fahrzeuges, Vornehmen einer Verrichtung, welche die sichere Bedienung des Fahrzeuges erschwert (Mobiltelefon bedienen) und ungenügendem Abstand zum voranfahrenden Fahrzeug mit Unfallfolge. Aus den dem Kantonsgericht vorliegenden Akten ergibt sich nicht, ob dieses Verfahren strafrechtlich bereits abgeschlossen wurde oder nicht.”

“Quant à l’accident causé le 4 mai 2023, il convient de relever qu’en circulant de nuit avec des glaces nécessaires à la visibilité sales ou sans transparence, en perdant la maîtrise de son véhicule et en causant un accident, le recourant a objectivement mis en danger les autres usagers de la route. Ce comportement constitue une mise en danger accrue de la circulation en raison de la visibilité fortement réduite de l’intéressé, et l’allégation selon laquelle sa vitre lui offrait suffisamment de visibilité n’y change rien. En outre, la faute et l’accident commis ne peuvent être qualifiés de légers; ils ne relèvent pas d’une simple inattention ou d’un enchaînement de circonstances malheureuses et le recourant ne pouvait ignorer que son comportement était dangereux. 3.3. Partant, l’autorité intimée n’a pas violé le droit fédéral en retenant que le recourant s’était rendu coupable, les 17 mars 2023 et 4 mai 2023, de deux infractions moyennement graves au sens de l’art. 16b al. 1 let. a LCR. Encore faut-il examiner si c’est à bon droit que, pour ce motif, l’autorité intimée a annulé le permis de conduire à l’essai du recourant. 4. 4.1. Selon l’art. 15a LCR, dans sa version en vigueur lors du prononcé de la décision litigieuse le 12 septembre 2023 (RO 2002 2767 et RO 2004 5053), le permis de conduire obtenu pour la première fois est tout d’abord délivré à l’essai pour trois ans (al. 1). En cas de retrait du permis de conduire à l’essai parce que le titulaire a commis une infraction, la période probatoire est prolongée d’un an (al. 3). Le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait (al. 4). Le législateur fédéral a précisé que cette disposition visait à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs – catégorie de conducteurs la plus souvent impliquée dans des accidents – et ainsi à augmenter la sécurité du trafic en dissuadant notamment ces derniers d’adopter des attitudes et des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. Message du 31 mars 1999 du Conseil fédéral concernant la modification de la LCR, FF 1999 IV 4106, p.”

“Il y a en particulier abus du pouvoir d'appréciation lorsque l'autorité se fonde sur des considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au but visé par les dispositions légales applicables, ou lorsqu'elle viole des principes généraux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'inégalité de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalité (ATF 143 III 140 consid. 4.1.3 ; 140 I 257 consid. 6.3.1 ; 137 V 71 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_763/2017 du 30 octobre 2018 consid. 4.2 ; Thierry TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2018, n. 515 p. 179). 4.             Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire est tout d'abord délivré à l'essai pour trois ans (al. 1) ; en cas de retrait du permis en raison d'une infraction, la période probatoire est prolongée d'un an (al. 3). Quant à l'art. 15a al. 4 LCR, il prévoit que le permis de conduire à l'essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 5.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc.”

“zu Art. 15a SVG; MIZEL, a.a.O., S. 646). Da die Fahreignung des Beschwerdeführers klärungsbedürftig erscheint (vgl. oben E. 4.2), erweist sich das von Art. 15a Abs. 5 SVG verlangte verkehrspsychologische Gutachten als erforderlich. Der abweichenden Meinung des Beschwerdeführers kann nicht zugestimmt werden.”

“1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führeraus­weis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebe­nen Weiterbildungskurse besucht wurden. Bis zum 1. Oktober 2023 sah das Gesetz vor, dass der Führerausweis auf Probe mit der zweiten (leichten, mittelschweren oder schweren) Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führte, verfällt (Art. 15a Abs. 4 aSVG). Seit dem 1. Oktober 2023 verfällt der Führerausweis auf Probe nurmehr, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Wider­handlung begeht (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei mittelschweren bzw. schweren Widerhandlungen in der Probezeit die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung. Die Annullierung des Führerausweises auf Probe stellt mithin eine sichernde Massnahme dar (vgl. Weissenberger, Art. 15a N. 21). Die Regelung von Art. 15a Abs. 4 SVG sieht die Annullierung zwingend vor; eine mildere Mass­nahme ist nicht zulässig (Urteile BGer 1C_97/2016 vom 2. Juni 2016 E. 2.4; 1C_361/2014 vom 26. Januar 2015 E. 4.2; vgl. auch BGE 146 II 300 E. 4.3). Dies gilt nach der ausdrücklichen Regelung von Art. 35a Abs. 1 Satz 2 der Verkehrszulassungsverordnung vom 27. Oktober 1976 (VZV; SR 741.51) auch, wenn der Ausweis inzwischen unbefristet erteilt worden ist.”

“Da der Beschwerdeführer bereits in einem früheren Zeitpunkt seiner Probezeit eine (schwere) Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften begangen hat, welche zum Entzug des Führerausweises auf Probe für drei Monate und zur Verlängerung der Probezeit führte (siehe Verfügung vom 7. November 2018), sind die Tatbestandsvoraussetzungen von Art. 15a Abs. 4 SVG offensichtlich erfüllt: Wie erwähnt, verfällt nach dieser Bestimmung der Führerausweis auf Probe mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt. Hieran ändert es nichts, dass er – wie er in der Beschwerde geltend macht – beruflich wie auch im Militär auf den Führerausweis angewiesen sei. Die Vorinstanz entschied mithin zu Recht, dass der Führerausweis auf Probe des Beschwerdeführers annulliert wird. Es steht der Vorinstanz bzw. dem Kantonsgericht nicht zu, anstelle der gesetzlich klar vorgeschriebenen Annullierung des Führerausweises auf Probe eine andere bzw. weniger einschneidende Massnahme zu verfügen.”

“Les explications données pour expliquer son comportement, notamment ses revers professionnels et financiers, n'y changent rien; que, dans ces conditions, c'est à juste titre que l'autorité intimée a retenu à son encontre une faute grave en application de la disposition précitée; qu'à teneur de l'art. 16c al. 2 LCR, après une infraction grave, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour douze mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d'une infraction grave ou à deux reprises en raison d'infractions moyennement graves (let. c); qu'en l'espèce, comme il a été vu ci-dessus, le recourant a déjà fait l'objet d'un retrait de permis pour faute grave, le 17 mars 2022, pour la durée de trois mois, au cours de l'exécution duquel il a d'ailleurs pris le volant; que la nouvelle infraction grave du 21 juin 2022 ayant été commise dans les cinq ans suivants le premier retrait, le permis du recourant devait obligatoirement faire l'objet d'un retrait du permis (pour la durée minimale de douze mois), conformément à l'art. 16c al. 2 let. c LCR; que, selon l'art. 15a al. 4 LCR, le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a OAC dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art.”

“Folglich führte der Vorfall vom 17. September 2021 in Anwendung von Art. 16a Abs. 1 lit. a und Abs. 2 SVG zwingend zu einem Ausweisentzug und in Anwendung von Art. 15a Abs. 4 SVG in der bis zum 30. September 2023 gültigen Fassung zwingend zur Annullation des Führerausweises auf Probe. Darin, dass die Vorinstanz den entsprechenden Entscheid der MFK bestätigte, ist keine Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG zu erkennen. An diesem Ergebnis ändert auch der Einwand der Beschwerdeführerin nichts, sie benötige den Führerausweis zur Berufsausübung (vgl. Urteil 1C_266/2022 vom 26. September 2022 E. 7). Soweit es sich sodann beim Einwand der Beschwerdeführerin, ihr sei inzwischen ein definitiver Führerausweis ausgestellt worden, nicht ohnehin um ein unzulässiges neues Vorbringen im Sinne von Art. 99 Abs. 1 BGG handelt, ändert dieser ebenfalls nichts an der Rechtmässigkeit des angefochtenen Entscheids (vgl. Art. 35a Abs. 1 VZV).”

“La mise en danger était ainsi d'autant plus importante. Pour le surplus, de jurisprudence constante, pour les nouveaux conducteurs, l'annulation du permis de conduire à l'essai ne dépendait pas de la gravité de l'infraction. L'élément déterminant était plutôt la présence d'une première infraction ayant entraîné le retrait du permis (et la prolongation de la période d'essai) et d’une seconde infraction conduisant elle aussi à un retrait, qui montrait que la personne ne disposait pas de la maturité nécessaire pour conduire un véhicule. Or, l'intéressé avait déjà fait l'objet d’un retrait de permis en raison d'une infraction moyennement grave à la circulation routière dans le cadre de la période probatoire de son permis de conduire, mesure dont l'exécution avait pris fin moins de cinq mois avant la commission des nouveaux faits litigieux. Ainsi, la seconde infraction moyennement grave à la LCR commise durant la période probatoire prolongée de son permis de conduire à l'essai entraînait un nouveau retrait du permis de conduire. L'art. 15a LCR obligeait l'autorité à prononcer la caducité dudit permis et à exiger de la personne concernée la réalisation d'une expertise psychologique attestant de son aptitude à conduire afin de permettre la délivrance d'un nouveau permis d'élève conducteur, sans qu’il ne dispose à cet égard d'aucune marge d'appréciation. d. Dans sa réplique, le recourant a expliqué n’avoir pris connaissance du contenu du rapport de police que dans le cadre de la présente procédure et relevé que l'infraction retenue par les gendarmes justifiant une contravention était l'absence de conformité du véhicule. Au fond, l'art. 15a al. 4 LCR avait vu son libellé modifié à partir du 1er octobre 2023 en ce sens que la caducité du permis de conduire à l'essai n’était plus conditionnée par la commission d'une seconde infraction entrainant un retrait de permis, mais par la réalisation d'une nouvelle infraction moyennement grave ou grave. La lettre et l'esprit du nouvel art. 15a al. 4 LCR étaient clairs et univoques : le législateur avait volontairement exclu la commission des infractions légères comme condition à la caducité du permis de conduire à l'essai.”

“Une demande de nouveau permis d'élève conducteur pourrait intervenir au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur présentation d'un rapport d'expertise favorable établi par un psychologue du trafic. Conformément à l’art. 15a al. 4 LCR, le permis de conduire à l’essai était caduc, le titulaire ayant commis une nouvelle infraction moyennement grave durant la période probatoire. f. Par lettre du même jour, l'OCV a précisé à A______ que dès réception du courrier, le permis de conduire à l’essai était caduc et qu’il devait le déposer au plus tard le 10 mai 2024. g. A______ a déposé ses permis le 10 mai 2024. C. a. Par acte du 30 mai 2024, A______ a interjeté recours auprès du Tribunal administratif de première instance (ci-après : TAPI) contre la décision du 29 avril 2024, concluant à son annulation et à ce qu’il soit constaté que l’infraction commise le 10 octobre 2023 était une infraction bagatelle laquelle ne devait pas être sanctionnée, subsidiairement, à ce qu’il soit constaté qu'elle était légère et que, dans les deux cas, l’art. 15a LCR ne s’appliquait pas. Préalablement, il a requis la restitution de l'effet suspensif au recours. L’ordonnance pénale du 2 novembre 2023 retenait une « inattention » sans en préciser les motifs, raison pour laquelle il ne s’y était pas opposé. Il contestait avoir conduit de manière inattentive en manipulant son téléphone. Son absence d’opposition n’était pas une reconnaissance des faits retenus par l’intimé. Il ne pouvait pas lui être reproché de ne pas s'être opposé à l'ordonnance précitée au vu du faible montant de l'amende, qui plus était en lien avec l’infraction du rétroviseur, admise et non contestée. Pour l'autorité pénale, l'infraction d'inattention était une faute bagatelle et l’OCV, en application des principes d'unité et de la sécurité du droit, ne pouvait s'écarter de cette appréciation. En tout état, la manipulation d'un téléphone portable au guidon d'un motocycle n'était pas une infraction moyennement grave, dans la mesure où le conducteur n'avait ni détourné son regard de la route, ni mis en danger un autre usager de la route, ni blessé une personne ou causé un dommage.”

“Der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen wird zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre (Art. 15a Abs. 1 SVG). Für Inhaber des Führerausweises auf Probe wird der definitive Führerausweis erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden (Art. 15b Abs. 2 SVG). Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG). Ein neuer Lernfahrausweis kann frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht (Art. 15a Abs. 5 SVG). Der vorerst nur probeweisen Erteilung des Führerausweises liegt der Gedanke zugrunde, dass sich Neulenker während einer dreijährigen Probezeit in der Fahrpraxis bewähren sollen, bevor ihnen der (unbefristete) Führerausweis definitiv erteilt wird. Während der Probezeit soll sich der Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösen deshalb während der Probezeit nicht nur die gegen Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus. Sie erschweren gleichzeitig auch die Erlangung des unbefristeten Ausweises. Besteht der Neulenker die Probezeit nicht, kann er wie erwähnt frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung einen neuen Lernfahrausweis, und erst nach erneutem Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe beantragen.”

“Il a aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR; que, le 26 juin 2023, le recourant a fait l'objet d'un contrôle routier au cours duquel il a admis avoir consommé des stupéfiants et qu'en raison de cette infraction, le permis de conduire du recourant a fait l'objet d'un retrait provisoire immédiat effectué par la police et confirmé par l'OCN le 3 juillet 2023; que le recourant a conduit le 6 juillet 2023 alors qu'il était sous le coup du retrait de permis exécuté avec effet immédiat le 26 juin 2023 et confirmé le 3 juillet 2023, ce qu'il ne conteste pas; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé l'annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, aucune solution moins contraignante n'étant autorisée (cf. arrêt TF 1C_326/2021 du 25 novembre 2021 consid. 4.3 et les références); que, dans ces conditions, il est sans pertinence de savoir si l'infraction grave du 26 juin 2023 pourrait également justifier l'annulation du permis de conduire à l'essai du recourant; qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai d'un an ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi et ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée (arrêts TC FR 603 2022 78 du 27 juin 2017 consid. 4; 603 2022 121 du 8 novembre 2022); que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait de réprimer plus sévèrement et à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs et, ainsi, à augmenter la sécurité du trafic (ATF 146 II 300 consid.”

“Il a aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR; que, le 26 juin 2023, le recourant a fait l'objet d'un contrôle routier au cours duquel il a admis avoir consommé des stupéfiants et qu'en raison de cette infraction, le permis de conduire du recourant a fait l'objet d'un retrait provisoire immédiat effectué par la police et confirmé par l'OCN le 3 juillet 2023; que le recourant a conduit le 6 juillet 2023 alors qu'il était sous le coup du retrait de permis exécuté avec effet immédiat le 26 juin 2023 et confirmé le 3 juillet 2023, ce qu'il ne conteste pas; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé l'annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, aucune solution moins contraignante n'étant autorisée (cf. arrêt TF 1C_326/2021 du 25 novembre 2021 consid. 4.3 et les références); que, dans ces conditions, il est sans pertinence de savoir si l'infraction grave du 26 juin 2023 pourrait également justifier l'annulation du permis de conduire à l'essai du recourant; qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai d'un an ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi et ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée (arrêts TC FR 603 2022 78 du 27 juin 2017 consid. 4; 603 2022 121 du 8 novembre 2022); que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait de réprimer plus sévèrement et à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs et, ainsi, à augmenter la sécurité du trafic (ATF 146 II 300 consid.”

“Nach Art. 15a Abs. 1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führeraus­weis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebe­nen Weiterbildungskurse besucht wurden. Bis zum 1. Oktober 2023 sah das Gesetz vor, dass der Führerausweis auf Probe mit der zweiten (leichten, mittelschweren oder schweren) Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führte, verfällt (Art. 15a Abs. 4 aSVG). Seit dem 1. Oktober 2023 verfällt der Führerausweis auf Probe nurmehr, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Wider­handlung begeht (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei mittelschweren bzw. schweren Widerhandlungen in der Probezeit die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung. Die Annullierung des Führerausweises auf Probe stellt mithin eine sichernde Massnahme dar (vgl. Weissenberger, Art. 15a N. 21). Die Regelung von Art. 15a Abs. 4 SVG sieht die Annullierung zwingend vor; eine mildere Mass­nahme ist nicht zulässig (Urteile BGer 1C_97/2016 vom 2. Juni 2016 E. 2.4; 1C_361/2014 vom 26. Januar 2015 E. 4.2; vgl. auch BGE 146 II 300 E. 4.3). Dies gilt nach der ausdrücklichen Regelung von Art. 35a Abs. 1 Satz 2 der Verkehrszulassungsverordnung vom 27. Oktober 1976 (VZV; SR 741.51) auch, wenn der Ausweis inzwischen unbefristet erteilt worden ist.”

“En l'espèce, la recourante, titulaire du permis de conduire à l'essai, a fait l'objet d'un retrait de permis en raison d'une conduite en état d'ébriété qualifiée le 31 mars 2023. Elle a commis une deuxième infraction le 24 avril 2023 en conduisant à nouveau en état d'ébriété qualifiée et alors qu'elle se trouvait sous interdiction de conduire, ce qu'elle ne conteste au demeurant pas. Vu son taux d'alcoolémie lors de son arrestation le 24 avril 2023, soit 0.55 mg/l (1.10 /00), il s'agit d'une infraction grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. b LCR entraînant un retrait de permis sans dérogation possible (art. 16c al. 2 let. a LCR). 14.         Il est ainsi manifeste qu'elle a commis deux infractions à la LCR, lesquelles entraînent automatiquement un retrait de permis, durant la période probatoire de son permis de conduire à l'essai. Le fait qu'aucune décision de retrait pour la deuxième infraction n'ait été formellement prononcée avant la décision de caducité du permis de conduire du 26 juillet 2023 ne fait pas obstacle à l'application de l'art. 15a al. 4 LCR, l'OCV ne disposant à cet égard d'aucune marge d'appréciation. 15.         La recourante conteste également la portée de la sanction qui lui a été infligée, dans la mesure où elle prévoit une obligation de se soumettre à une expertise auprès d'un médecin de niveau 4 associée à une expertise psychologique afin d'élucider les doutes quant à son aptitude à la conduite, avant toute demande de restitution. 16.         Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d’élève conducteur peut être délivré à la personne concernée par un permis de conduire à l'essai devenu caduc au plus tôt un an après l’infraction commise et uniquement sur la base d’une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d’un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 17.         Quant au Guide de l'aptitude à la conduite du 27 novembre 2020, il constitue une simple recommandation, étant admis que les mesures préconisées pour chaque groupe de cas représentent des lignes directrices dont il est toutefois possible de s’écarter lorsque la situation le justifie (cf.”

“Da der Beschwerdeführer bereits in einem früheren Zeitpunkt seiner Probezeit eine (schwere) Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften begangen hat, welche zum Entzug des Führerausweises auf Probe für drei Monate und zur Verlängerung der Probezeit führte (siehe Verfügung vom 7. November 2018), sind die Tatbestandsvoraussetzungen von Art. 15a Abs. 4 SVG offensichtlich erfüllt: Wie erwähnt, verfällt nach dieser Bestimmung der Führerausweis auf Probe mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt. Hieran ändert es nichts, dass er – wie er in der Beschwerde geltend macht – beruflich wie auch im Militär auf den Führerausweis angewiesen sei. Die Vorinstanz entschied mithin zu Recht, dass der Führerausweis auf Probe des Beschwerdeführers annulliert wird. Es steht der Vorinstanz bzw. dem Kantonsgericht nicht zu, anstelle der gesetzlich klar vorgeschriebenen Annullierung des Führerausweises auf Probe eine andere bzw. weniger einschneidende Massnahme zu verfügen.”

“8 En l'espèce, selon les constats médicaux et les rapports de police figurant au dossier, la recourante, titulaire d'un permis à l'essai valable jusqu'au 12 avril 2025 au moment des faits litigieux, a présenté dans le sang une alcoolémie de 1.49‰ le 31 mars 2023 alors qu'elle était au volant de sa voiture. Ce taux dépassant les 0.8‰, elle a conduit un véhicule automobile en état d'ébriété qualifiée et a donc commis une infraction grave entraînant automatiquement le retrait de son permis pour trois mois au minimum. Toujours selon lesdits constats médicaux et rapports de police, l'intéressée a présenté à l'éthylomètre une alcoolémie de 0.55 mg/l le 24 avril 2023 alors qu'elle était au volant de sa voiture. Ce chiffre dépassant les 0.4 mg/l, elle a, une nouvelle fois, conduit un véhicule automobile en état d'ébriété qualifiée et a donc réitéré une infraction grave entraînant automatiquement le retrait de son permis pour trois mois au minimum. En mois d'un mois, la recourante a ainsi commis deux infractions graves à la LCR entraînant automatiquement le retrait de son permis. L'intimé était donc fondé – et même obligé vu la teneur de l'art. 15a al. 4 LCR qui ne lui laisse aucun pouvoir d'appréciation – à prononcer la caducité de son permis à l'essai, ce qu'elle a fait le 26 juillet 2023 après avoir annulé la décision du retrait du permis prononcée le 29 juin 2023. La chambre de céans relève, en tant que de besoin, que c'est conformément à l'art. 67 al. 2 LPA que l'intimé, se rendant compte de son erreur, a procédé de la sorte. Les arguments contraires de la recourante ne sont pas de nature à remettre en cause ce qui précède. En effet, il est sans importance qu'au moment où la seconde infraction a été commise, aucune décision de retrait n'avait encore été prise à son endroit puisque, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée ci-avant, la seconde infraction conduit à la caducité du permis de conduire à l’essai même si la décision de sanctionner la première infraction n’a pas encore été prise. La chambre de céans observe également que l'intimé a laissé à la recourante la possibilité de s'exprimer sur la première infraction qui lui a été reprochée le 31 mars 2023, dans le respect de son droit d'être entendue (art.”

“Le nouveau conducteur doit démontrer ses aptitudes pratiques en matière de conduite pendant une période probatoire de trois ans (cf. art. 15a al. 1 LCR) avant qu'un permis de conduire de durée illimitée lui soit octroyé. Il doit également suivre la formation complémentaire prévue aux art. 27a à 27g OAC (cf. art. 15b al. 2 LCR). Ces cours, essentiellement pratiques, doivent apprendre aux titulaires du permis de conduire à l'essai à mieux reconnaître et éviter les dangers sur la route ainsi qu'à ménager l'environnement (art.15a al. 2bis LCR). Les objectifs de la formation complémentaire, qui dure une journée (cf. art. 27a al. 1 OAC), consistent à permettre aux participants de freiner rapidement, en toute sécurité et en utilisant la capacité de décélération maximale dont dispose le véhicule, ainsi que d'appliquer les principes d'une conduite économe et respectueuse de l'environnement; cette formation a aussi pour but de développer les connaissances des participants relatives aux principaux facteurs d'accidents en leur faisant expérimenter des situations de conduite dans des conditions proches de la réalité (cf. art. 27b OAC). Les Commentaires concernant la révision des prescriptions relatives au permis de conduire (sous https://www.”

“Der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen wird zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre (Art. 15a Abs. 1 SVG). Für Inhaber des Führerausweises auf Probe wird der definitive Führerausweis erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden (Art. 15b Abs. 2 SVG). Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG). Ein neuer Lernfahrausweis kann frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht (Art. 15a Abs. 5 SVG). Der vorerst nur probeweisen Erteilung des Führerausweises liegt der Gedanke zugrunde, dass sich Neulenker während einer dreijährigen Probezeit in der Fahrpraxis bewähren sollen, bevor ihnen der (unbefristete) Führerausweis definitiv erteilt wird. Während der Probezeit soll sich der Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen.”

“Nach Art. 15a Abs. 1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führeraus­weis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebe­nen Weiterbildungskurse besucht wurden. Bis zum 1. Oktober 2023 sah das Gesetz vor, dass der Führerausweis auf Probe mit der zweiten (leichten, mittelschweren oder schweren) Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führte, verfällt (Art. 15a Abs. 4 aSVG). Seit dem 1. Oktober 2023 verfällt der Führerausweis auf Probe nurmehr, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Wider­handlung begeht (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei mittelschweren bzw. schweren Widerhandlungen in der Probezeit die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung. Die Annullierung des Führerausweises auf Probe stellt mithin eine sichernde Massnahme dar (vgl. Weissenberger, Art. 15a N. 21). Die Regelung von Art. 15a Abs. 4 SVG sieht die Annullierung zwingend vor; eine mildere Mass­nahme ist nicht zulässig (Urteile BGer 1C_97/2016 vom 2. Juni 2016 E. 2.4; 1C_361/2014 vom 26. Januar 2015 E. 4.2; vgl. auch BGE 146 II 300 E. 4.3). Dies gilt nach der ausdrücklichen Regelung von Art. 35a Abs. 1 Satz 2 der Verkehrszulassungsverordnung vom 27. Oktober 1976 (VZV; SR 741.51) auch, wenn der Ausweis inzwischen unbefristet erteilt worden ist.”

“1 ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_819/2013 du 25 novembre 2013 consid. 2 ; 6A.33/2001 et 35/2001 du 30 mai 2001 consid. 3a ; 6A.114/2000 du 20 février 2001 consid. 2). Par ailleurs, pour les nouveaux conducteurs, l'annulation du permis à l'essai ne dépend pas de la gravité de l'infraction. L'élément déterminant est plutôt la présence d'une première infraction ayant entraîné le retrait du permis (et la prolongation de la période d'essai) et d'une seconde infraction conduisant elle aussi à un retrait. En effet, selon la ratio legis, une seule infraction grave ou moyennement grave commise pendant la période probatoire ne provoque pas la caducité du permis, alors que celui qui se rend coupable d'une deuxième infraction pendant cette période montre qu'il ne dispose pas de la maturité nécessaire pour conduire un véhicule. Une seconde infraction conduit ainsi à l'annulation du permis à l'essai même si le retrait prononcé pour la première infraction n'est pas encore entré en force et/ou n'a pas été exécuté (ATF 136 II 447 consid. 5.3). 10.         L'art. 15a al. 4 LCR définit ainsi une présomption d'inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_526/2016 du 21 décembre 2016 consid. 7.1 ; 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.2.2 ; 1C_67/2014 du 9 février 2015 consid. 4.1 ; cf. également Cédric MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, n. 82.2.3 p. 640 s. et les références). Il prévoit impérativement la caducité du permis de conduire à l'essai si le conducteur concerné fait l'objet d'un second retrait de permis ; aucune solution moins contraignante n'est autorisée. Cette mesure d'annulation du permis à l'essai résulte en effet d'un choix délibéré du législateur justifié par le danger que représentent pour les divers usagers de la route les conducteurs visés par cette disposition (arrêts du Tribunal fédéral 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4 ; 1C_361/2014 du 26 janvier 2015 consid. 4.2). 11.         Pour déterminer la durée et s'il y a lieu de prononcer un retrait d'admonestation, la LCR distingue les infractions légères, moyennement graves et graves (art.”

“La réponse à cette question nécessite de déterminer si l’annulation du permis de conduire à l’essai litigieuse constitue davantage une mesure administrative à caractère préventif et éducatif ordonnée au nom de la sécurité routière, ou plutôt une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l’état personnel du conducteur dans le but notamment de garantir la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes. Dans le cas d’espèce, cependant, cette question peut demeurer indécise. En effet, que la cause soit appréciée à l’aune de l’ancien ou du nouveau droit, la situation juridique du recourant dans le cas d’espèce reste inchangée. Certes, la nouvelle version de l’art. 15a al. 4 LCR est plus favorable aux conducteurs, car elle exige désormais que les deux infractions nécessaires au prononcé de l’annulation du permis de conduire à l’essai soient qualifiées de moyennement grave ou grave, tandis qu’à l’aune de l’ancien art. 15a al. 4 LCR, l’annulation dudit permis ne dépendait pas de la gravité de l’infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5 et 6). Toutefois, comme cela a été établi ci-dessus (cf. supra consid. 3.3), les deux infractions reprochées au recourant doivent toutes deux être qualifiées de moyennement graves, ce que le recourant ne conteste pas. Par conséquent, l’appréciation de la situation concrète du recourant, sous l’ancien ou le nouvel art. 15a al. 4 LCR, sera identique. Dès lors, la jurisprudence rendue sous l’ancien droit relative aux conditions d’application de l’art. 15a al. 4 LCR et aux conséquences juridiques qui en découlent reste pertinente (cf. mutatis mutandis arrêts TF 1C_410/2021 du 21 décembre 2021 consid. 2; 1C_206/2021 du 19 août 2021 consid. 3.1). 5. 5.1. La jurisprudence rendue en application de l’art. 15a al. 4 LCR, dans sa teneur en vigueur en septembre 2023, a défini une présomption d’inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (cf. arrêt TF 1C_548/2018 du 26 mars 2019 consid. 2.1.1). Dans ce cas, celui qui se rend coupable d’une deuxième infraction pendant cette période montre qu’il ne dispose pas de la maturité nécessaire pour conduire un véhicule; car l’on peut et doit attendre d’un titulaire d’un permis de conduire à l’essai, dont le permis a déjà été retiré et la période probatoire prolongée suite à une infraction à la LCR, qu’il fasse preuve d’un sens des responsabilités particulier et qu’il adopte un comportement prudent au volant (cf.”

“4 LCR est plus favorable aux conducteurs, car elle exige désormais que les deux infractions nécessaires au prononcé de l’annulation du permis de conduire à l’essai soient qualifiées de moyennement grave ou grave, tandis qu’à l’aune de l’ancien art. 15a al. 4 LCR, l’annulation dudit permis ne dépendait pas de la gravité de l’infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5 et 6). Toutefois, comme cela a été établi ci-dessus (cf. supra consid. 3.3), les deux infractions reprochées au recourant doivent toutes deux être qualifiées de moyennement graves, ce que le recourant ne conteste pas. Par conséquent, l’appréciation de la situation concrète du recourant, sous l’ancien ou le nouvel art. 15a al. 4 LCR, sera identique. Dès lors, la jurisprudence rendue sous l’ancien droit relative aux conditions d’application de l’art. 15a al. 4 LCR et aux conséquences juridiques qui en découlent reste pertinente (cf. mutatis mutandis arrêts TF 1C_410/2021 du 21 décembre 2021 consid. 2; 1C_206/2021 du 19 août 2021 consid. 3.1). 5. 5.1. La jurisprudence rendue en application de l’art. 15a al. 4 LCR, dans sa teneur en vigueur en septembre 2023, a défini une présomption d’inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (cf. arrêt TF 1C_548/2018 du 26 mars 2019 consid. 2.1.1). Dans ce cas, celui qui se rend coupable d’une deuxième infraction pendant cette période montre qu’il ne dispose pas de la maturité nécessaire pour conduire un véhicule; car l’on peut et doit attendre d’un titulaire d’un permis de conduire à l’essai, dont le permis a déjà été retiré et la période probatoire prolongée suite à une infraction à la LCR, qu’il fasse preuve d’un sens des responsabilités particulier et qu’il adopte un comportement prudent au volant (cf. ATF 136 I 345 consid. 6.5). L’annulation du permis de conduire à l’essai n’a ainsi pas seulement un caractère de sécurité; il a aussi la fonction d’avertir le nouveau conducteur et lui permettre de faire ses preuves (cf. ATF 143 II 699 consid. 3.5.3). En ce qui concerne la temporalité entre les deux infractions, le Tribunal fédéral a précisé qu’une seconde infraction conduit à l’annulation du permis à l’essai même si, après l’ouverture d’une procédure administrative, le retrait prononcé pour la première infraction n’est pas encore entré en force et/ou n’a pas été exécuté (cf.”

“4 LCR, le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a OAC dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR. La seconde infraction grave commise le 21 juin 2022 devait dès lors nécessairement entraîner l'annulation du permis, en application de l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé dite annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales; qu'aucune solution moins contraignante n'est autorisée (cf. arrêt TF 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4); qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai de douze mois ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi, ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère toutefois parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique.”

“September 2020 habe der andere Verkehrsteilnehmer seine Geschwindigkeit erhöht, als er diesen habe überholen wollen. Von diesem Sachverhalt ist mangels Hinweisen in den Akten auf Umstände, welche die Annahme eines schwereren Verschuldens nahelegen würden, auszugehen. Dementsprechend trifft den Rekurrenten noch ein leichtes Verschulden. Entgegen seiner Auffassung kann nicht von einem fehlenden Verschulden ausgegangen werden. Gemäss Art. 35 Abs. 7 SVG darf, wer überholt wird, seine Geschwindigkeit nicht erhöhen. Falls ein zu überholender Fahrzeuglenker aber pflichtwidrig seine Geschwindigkeit erhöht, hat der Überholende nötigenfalls sein Manöver abzubrechen. Das Fehlverhalten des anderen Fahrzeuglenkers rechtfertigt keine Verkehrsregelverletzung des Überholenden (Weissenberger, a.a.O., Art. 36 SVG N 45). Diesbezüglich schlägt auch die Begründung des Rekurrenten fehl, er sei als Junglenker zu unerfahren, um im vorliegenden Fall korrekt gehandelt haben zu können. Gerade Neulenker im Sinn von Art. 15a SVG sind dazu angehalten, die Verkehrsregeln verstärkt zu beachten. Sie sollen sich durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen bzw. bewähren, bevor ihnen der Führerausweis definitiv erteilt wird (Weissenberger, a.a.O., Art. 15a SVG N 1). So hätte der Rekurrent mit Sicht auf die Aufhebung des linken Fahrstreifens gar nicht erst zu einem Überholmanöver ansetzen, geschweige denn dieses durch Überfahren der Sperrfläche zu Ende führen sollen. Der Schluss der Vorinstanz, der Rekurrent habe eine leichte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften begangen, ist damit nicht zu beanstanden. Es kann auch nicht auf einen besonders leichten Fall im Sinne von Art. 16a Abs. 4 SVG erkannt werden: Der Anwendungsbereich dieser Norm ist praxisgemäss eng begrenzt (Weissenberger, a.a.O., Art. 16a SVG N 33.) und die objektive Gefährdungslage kann nach dem Vorerwähnten nicht als besonders gering eingestuft werden. 4.- Zu Prüfen bleibt die Dauer des Entzugs des Führerausweises.”

“4 LCR, soit celle en vigueur au moment des faits ayant abouti au prononcé de la décision attaquée, ou de la nouvelle version de cette disposition entrée en vigueur le 1er octobre 2023, qui est plus favorable au conducteur. La réponse à cette question nécessite de déterminer si l’annulation du permis de conduire à l’essai litigieuse constitue davantage une mesure administrative à caractère préventif et éducatif ordonnée au nom de la sécurité routière, ou plutôt une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l’état personnel du conducteur dans le but notamment de garantir la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes. Dans le cas d’espèce, cependant, cette question peut demeurer indécise. En effet, que la cause soit appréciée à l’aune de l’ancien ou du nouveau droit, la situation juridique du recourant dans le cas d’espèce reste inchangée. Certes, la nouvelle version de l’art. 15a al. 4 LCR est plus favorable aux conducteurs, car elle exige désormais que les deux infractions nécessaires au prononcé de l’annulation du permis de conduire à l’essai soient qualifiées de moyennement grave ou grave, tandis qu’à l’aune de l’ancien art. 15a al. 4 LCR, l’annulation dudit permis ne dépendait pas de la gravité de l’infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5 et 6). Toutefois, comme cela a été établi ci-dessus (cf. supra consid. 3.3), les deux infractions reprochées au recourant doivent toutes deux être qualifiées de moyennement graves, ce que le recourant ne conteste pas. Par conséquent, l’appréciation de la situation concrète du recourant, sous l’ancien ou le nouvel art. 15a al. 4 LCR, sera identique. Dès lors, la jurisprudence rendue sous l’ancien droit relative aux conditions d’application de l’art. 15a al. 4 LCR et aux conséquences juridiques qui en découlent reste pertinente (cf. mutatis mutandis arrêts TF 1C_410/2021 du 21 décembre 2021 consid. 2; 1C_206/2021 du 19 août 2021 consid. 3.1). 5. 5.1. La jurisprudence rendue en application de l’art. 15a al. 4 LCR, dans sa teneur en vigueur en septembre 2023, a défini une présomption d’inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (cf.”

“4 LCR, soit celle en vigueur au moment des faits ayant abouti au prononcé de la décision attaquée, ou de la nouvelle version de cette disposition entrée en vigueur le 1er octobre 2023, qui est plus favorable au conducteur. La réponse à cette question nécessite de déterminer si l’annulation du permis de conduire à l’essai litigieuse constitue davantage une mesure administrative à caractère préventif et éducatif ordonnée au nom de la sécurité routière, ou plutôt une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l’état personnel du conducteur dans le but notamment de garantir la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes. Dans le cas d’espèce, cependant, cette question peut demeurer indécise. En effet, que la cause soit appréciée à l’aune de l’ancien ou du nouveau droit, la situation juridique du recourant dans le cas d’espèce reste inchangée. Certes, la nouvelle version de l’art. 15a al. 4 LCR est plus favorable aux conducteurs, car elle exige désormais que les deux infractions nécessaires au prononcé de l’annulation du permis de conduire à l’essai soient qualifiées de moyennement grave ou grave, tandis qu’à l’aune de l’ancien art. 15a al. 4 LCR, l’annulation dudit permis ne dépendait pas de la gravité de l’infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5 et 6). Toutefois, comme cela a été établi ci-dessus (cf. supra consid. 3.3), les deux infractions reprochées au recourant doivent toutes deux être qualifiées de moyennement graves, ce que le recourant ne conteste pas. Par conséquent, l’appréciation de la situation concrète du recourant, sous l’ancien ou le nouvel art. 15a al. 4 LCR, sera identique. Dès lors, la jurisprudence rendue sous l’ancien droit relative aux conditions d’application de l’art. 15a al. 4 LCR et aux conséquences juridiques qui en découlent reste pertinente (cf. mutatis mutandis arrêts TF 1C_410/2021 du 21 décembre 2021 consid. 2; 1C_206/2021 du 19 août 2021 consid. 3.1). 5. 5.1. La jurisprudence rendue en application de l’art. 15a al. 4 LCR, dans sa teneur en vigueur en septembre 2023, a défini une présomption d’inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (cf.”

“Im genannten Urteil besass der Automobilist einen ersten Führerausweis auf Probe, der ihm wegen zwei Widerhandlungen gegen das SVG definitiv entzogen wurde. Nach Ablauf der Karenzfrist erhielt der Betroffene einen neuen Lernfahrausweis und in der Folge einen zweiten Führerausweis auf Probe. Während der Gültigkeit dieses zweiten Führerausweises auf Probe beging der Automobilist eine schwere Widerhandlung gegen das SVG. Die Administrativbehörde stellte sich auf den Standpunkt, dass in den vorangegangenen fünf Jahren bereits eine schwere Widerhandlung begangen worden sei, wenn auch noch während der Gültigkeit des ersten Führerausweises auf Probe. Der zweite Führerausweis auf Probe müsse nun in Anwendung der Kaskadenordnung von Art. 16c Abs. 2 lit. c SVG für zwölf Monate entzogen werden. Der Automobilist setzte sich dagegen zur Wehr mit dem Argument, dass Art. 15a SVG eine eigene Entzugskaskade und Entzugsdauer für Führerausweise auf Probe vorsehe und damit jene nach Art. 16c Abs. 2 SVG nicht zur Anwendung komme.”

“En revanche, les juridictions administratives n’ont pas compétence pour apprécier l’opportunité de la décision attaquée, sauf exception prévue par la loi (art. 61 al. 2 LPA), non réalisée en l’espèce. Il y a en particulier abus du pouvoir d'appréciation lorsque l'autorité se fonde sur des considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au but visé par les dispositions légales applicables, ou lorsqu'elle viole des principes généraux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'inégalité de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalité (ATF 143 III 140 consid. 4.1.3 ; 140 I 257 consid. 6.3.1 ; 137 V 71 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_763/2017 du 30 octobre 2018 consid. 4.2 ; Thierry TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2018, n. 515 p. 179). 4.             Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire est tout d'abord délivré à l'essai pour trois ans (al. 1) ; en cas de retrait du permis en raison d'une infraction, la période probatoire est prolongée d'un an (al. 3). Quant à l'art. 15a al. 4 LCR, il prévoit que le permis de conduire à l'essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 5.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc.”

“Enfin, l'atteinte qu'elle porte aux intérêts privés de la recourante se justifie au regard du but d'intérêt public qu'elle poursuit, étant relevé la gravité de son comportement ayant récidivé dans un très court laps de temps, alors qu'il lui avait fait interdiction de conduire, son absence de prise de conscience ainsi que les faits de tentative de fuite, d'injure et de blessures consignés dans le rapport d'arrestation du 31 mars 2023. Par son comportement, la recourante fait sérieusement douter de son aptitude à mesurer les risques qu'elle peut faire encourir à autrui et à elle-même. Enfin, l'attestation médical de son médecin du 7 juillet 2023 ne saurait constituer une expertise psychologique au sens de l'art. 15a al. 5 LCR. Il n'est ainsi pas apte à attester d'une quelconque aptitude à la conduire de l'intéressée. 19.         Enfin, la recourante allègue des besoins professionnels, sans toutefois les étayer ni les démontrer. En tout état et eu égard aux biens juridiquement protégés, ils ne peuvent avoir pour effet de faire obstacle à la caducité du permis de conduire à l'essai après deux infractions au sens de l'art. 15a al. 4 LCR. 20.         Il s’ensuit que la décision de l’OCV doit être confirmée et le recours rejeté. 21.         En application des art. 87 al. 1 LPA et 1 et 2 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), la recourante qui succombe, est condamnée au paiement d’un émolument s'élevant à CHF 800.-. ; il est partiellement couvert par l’avance de frais versée à la suite du dépôt du recours.  22.         Vu l’issue du litige, aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PREMIÈRE INSTANCE 1.             déclare recevable le recours interjeté le 31 juillet 2023 par Madame A______ contre la décision de l'office cantonal des véhicules du 26 juillet 2023 ; 2.             le rejette ; 3.             met à la charge de la recourante un émolument de CHF 800.-, lequel est partiellement couvert par l'avance de frais ; 4.             dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 5.”

“En l’espèce, la question se pose de savoir si la présente cause doit être examinée à la lumière de l’ancienne version de l’art. 15a al. 4 LCR, soit celle en vigueur au moment des faits ayant abouti au prononcé de la décision attaquée, ou de la nouvelle version de cette disposition entrée en vigueur le 1er octobre 2023, qui est plus favorable au conducteur. La réponse à cette question nécessite de déterminer si l’annulation du permis de conduire à l’essai litigieuse constitue davantage une mesure administrative à caractère préventif et éducatif ordonnée au nom de la sécurité routière, ou plutôt une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l’état personnel du conducteur dans le but notamment de garantir la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes. Dans le cas d’espèce, cependant, cette question peut demeurer indécise. En effet, que la cause soit appréciée à l’aune de l’ancien ou du nouveau droit, la situation juridique du recourant dans le cas d’espèce reste inchangée. Certes, la nouvelle version de l’art. 15a al. 4 LCR est plus favorable aux conducteurs, car elle exige désormais que les deux infractions nécessaires au prononcé de l’annulation du permis de conduire à l’essai soient qualifiées de moyennement grave ou grave, tandis qu’à l’aune de l’ancien art. 15a al. 4 LCR, l’annulation dudit permis ne dépendait pas de la gravité de l’infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5 et 6). Toutefois, comme cela a été établi ci-dessus (cf. supra consid. 3.3), les deux infractions reprochées au recourant doivent toutes deux être qualifiées de moyennement graves, ce que le recourant ne conteste pas. Par conséquent, l’appréciation de la situation concrète du recourant, sous l’ancien ou le nouvel art. 15a al. 4 LCR, sera identique. Dès lors, la jurisprudence rendue sous l’ancien droit relative aux conditions d’application de l’art. 15a al. 4 LCR et aux conséquences juridiques qui en découlent reste pertinente (cf. mutatis mutandis arrêts TF 1C_410/2021 du 21 décembre 2021 consid. 2; 1C_206/2021 du 19 août 2021 consid.”

“Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid ausgeführt, aus den publizierten bundesgerichtlichen Urteilen BGE 143 II 699 und 146 II 300 ergebe sich, dass der Führerausweis auf Probe in Art. 15a SVG nicht abschliesend geregelt werde, sondern dieser Artikel nur eine teilweise spezifische Regelung enthalte. Gemäss dem Bundesgericht gehe die Regelung von Art. 15a SVG zwar der Kaskadenfolge in Art. 16b und 16c SVG vor bzw. gälten die entsprechenden Mindestentzugsdauern nicht vorbehaltlos; die weiteren Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG, insbesondere Art. 16 Abs. 3 SVG, seien jedoch auch auf den Führerausweis auf Probe anwendbar. Nach Ansicht der Vorinstanz folgt aus dieser Rechtsprechung insbesondere, dass im vorliegenden Fall die Kriterien für die Festsetzung der Entzugsdauer gemäss Art. 16 Abs. 3 SVG, mit Ausnahme der an sich einschlägigen, jedoch nicht massgeblichen Mindestentzugsdauer von Art. 16b Abs. 2 lit. f SVG, uneingeschränkt analog Anwendung finden. Soweit der Beschwerdeführer bemängle, für die zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten bestehe keine gesetzliche Grundlage, sei er somit nicht zu hören. Dasselbe gelte für sein Vorbringen, Art. 15a SVG gehe als lex specialis vor. Eine Erhöhung der Verkehrssicherheit durch eine strenge Ahndung von SVG-Verstössen von Neulenkerinnen und Neulenkern sei gerade dadurch zu erreichen, dass diese mit zusätzlichen Administrativmassnahmen belegt werden könnten.”

“Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid ausgeführt, aus den publizierten bundesgerichtlichen Urteilen BGE 143 II 699 und 146 II 300 ergebe sich, dass der Führerausweis auf Probe in Art. 15a SVG nicht abschliesend geregelt werde, sondern dieser Artikel nur eine teilweise spezifische Regelung enthalte. Gemäss dem Bundesgericht gehe die Regelung von Art. 15a SVG zwar der Kaskadenfolge in Art. 16b und 16c SVG vor bzw. gälten die entsprechenden Mindestentzugsdauern nicht vorbehaltlos; die weiteren Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG, insbesondere Art. 16 Abs. 3 SVG, seien jedoch auch auf den Führerausweis auf Probe anwendbar. Nach Ansicht der Vorinstanz folgt aus dieser Rechtsprechung insbesondere, dass im vorliegenden Fall die Kriterien für die Festsetzung der Entzugsdauer gemäss Art. 16 Abs. 3 SVG, mit Ausnahme der an sich einschlägigen, jedoch nicht massgeblichen Mindestentzugsdauer von Art. 16b Abs. 2 lit. f SVG, uneingeschränkt analog Anwendung finden. Soweit der Beschwerdeführer bemängle, für die zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten bestehe keine gesetzliche Grundlage, sei er somit nicht zu hören. Dasselbe gelte für sein Vorbringen, Art. 15a SVG gehe als lex specialis vor. Eine Erhöhung der Verkehrssicherheit durch eine strenge Ahndung von SVG-Verstössen von Neulenkerinnen und Neulenkern sei gerade dadurch zu erreichen, dass diese mit zusätzlichen Administrativmassnahmen belegt werden könnten. Es könne nicht im Sinne des Gesetzgebers gewesen sein, dass unbelehrbare Neulenkerinnen und Neulenker mit wiederholten oder massiven Widerhandlungen gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Ergebnis mit weniger einschneidenden Massnahmen zu rechnen hätten als Inhaberinnen und Inhaber des definitiven Führerausweises. Dies wäre aber die Folge, wenn Art. 15a SVG als abschliessende Regelung für den Entzug des Führerausweises auf Probe betrachtet würde. Die Anordnung der zusätzlichen "Sperrfrist" von 48 Monaten in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG sei demnach zulässig.”

“a LCR, commet une infraction grave la personne qui, en violant les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d’autrui ou en prend le risque; qu'ainsi, la loi fait la distinction entre (ATF 123 II 106 consid. 2a): • le cas de très peu de gravité (art. 16a al. 4 LCR); • le cas de peu de gravité (art. 16a al. 1 LCR); • le cas de gravité moyenne (art. 16b al. 1 LCR); • le cas grave (art. 16c al. 1 LCR); qu'à teneur de l'art. 16c al. 1 let. f LCR, commet une infraction grave la personne qui conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré; qu'au vu de la jurisprudence précitée et dès lors que l'accompagnateur "participe" à la conduite, l'OCN pouvait valablement retenir que la recourante a commis une faute grave en accompagnant un élève conducteur alors qu'elle se trouvait elle-même sous le coup du retrait de son permis de conduire à l'essai (cf. arrêt TC VD CR.2016.0007 du 12 mai 2016 consid. 4); que le cumul et la gravité des infractions commises devaient nécessairement entraîner le retrait du permis de conduire à l'essai; qu'aux termes de l'art. 15a LCR, le permis de conduire obtenu pour la première fois pour un motocycle ou une voiture automobile est délivré à l’essai. La période probatoire est de trois ans (al. 1). Le permis de conduire à l’essai est délivré au candidat qui remplit les conditions suivantes: il a suivi la formation prescrite (al. 2 let. a) et il a réussi l’examen pratique de conduite (al. 2 let. b). Les titulaires du permis de conduire à l’essai doivent suivre des cours de formation complémentaire. Ces cours, essentiellement pratiques, doivent leur apprendre à mieux reconnaître et éviter les dangers sur la route ainsi qu’à ménager l’environnement. Le Conseil fédéral en détermine le contenu et la forme (al. 2bis). Lorsque le permis de conduire à l’essai est retiré au titulaire parce qu’il a commis une infraction, la période probatoire est prolongée d’un an. Si le retrait expire après la fin de cette période, la prolongation commence à compter de la date de restitution du permis de conduire (al. 3). Le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait (al.”

“La mise en danger était ainsi d'autant plus importante. Pour le surplus, de jurisprudence constante, pour les nouveaux conducteurs, l'annulation du permis de conduire à l'essai ne dépendait pas de la gravité de l'infraction. L'élément déterminant était plutôt la présence d'une première infraction ayant entraîné le retrait du permis (et la prolongation de la période d'essai) et d’une seconde infraction conduisant elle aussi à un retrait, qui montrait que la personne ne disposait pas de la maturité nécessaire pour conduire un véhicule. Or, l'intéressé avait déjà fait l'objet d’un retrait de permis en raison d'une infraction moyennement grave à la circulation routière dans le cadre de la période probatoire de son permis de conduire, mesure dont l'exécution avait pris fin moins de cinq mois avant la commission des nouveaux faits litigieux. Ainsi, la seconde infraction moyennement grave à la LCR commise durant la période probatoire prolongée de son permis de conduire à l'essai entraînait un nouveau retrait du permis de conduire. L'art. 15a LCR obligeait l'autorité à prononcer la caducité dudit permis et à exiger de la personne concernée la réalisation d'une expertise psychologique attestant de son aptitude à conduire afin de permettre la délivrance d'un nouveau permis d'élève conducteur, sans qu’il ne dispose à cet égard d'aucune marge d'appréciation. d. Dans sa réplique, le recourant a expliqué n’avoir pris connaissance du contenu du rapport de police que dans le cadre de la présente procédure et relevé que l'infraction retenue par les gendarmes justifiant une contravention était l'absence de conformité du véhicule. Au fond, l'art. 15a al. 4 LCR avait vu son libellé modifié à partir du 1er octobre 2023 en ce sens que la caducité du permis de conduire à l'essai n’était plus conditionnée par la commission d'une seconde infraction entrainant un retrait de permis, mais par la réalisation d'une nouvelle infraction moyennement grave ou grave. La lettre et l'esprit du nouvel art. 15a al. 4 LCR étaient clairs et univoques : le législateur avait volontairement exclu la commission des infractions légères comme condition à la caducité du permis de conduire à l'essai.”

“Ces principes, développés alors que la législation était plus sévère pour le jeune conducteur, ne s'appliquent pas différemment maintenant lorsqu'il s'agit d'une infraction moyennement grave ou grave. 6.2. En l'espèce, il convient de rappeler que le recourant a déjà fait l'objet d'un retrait de son permis de conduire à l'essai pour une durée de trois mois, avec prolongation de la période probatoire, en raison d'une infraction grave à la circulation routière commise le 18 mars 2021. Bien que cette mesure ait été prononcée sous l'empire de l'ancien droit, la gravité de l'infraction aurait conduit à la même mesure sous le régime de la nouvelle législation (cf. supra consid. 6.1). Or, le 9 décembre 2023, le recourant a commis une nouvelle infraction, qualifiée de moyennement grave, alors qu'il se trouvait encore en période probatoire, laquelle devait s'achever le 24 septembre 2024. En conséquence, l'OCN était tenu de prononcer l'annulation du permis de conduire à l'essai du recourant, conformément aux dispositions légales en vigueur. L'adoption et la modification de l'art. 15a LCR par le législateur tiennent déjà compte du principe de la proportionnalité et de l'égalité de traitement induite par le système en cascade, excluant ainsi la possibilité d'une mesure moins restrictive, en particulier une seconde prolongation de la période probatoire. Partant, le recourant ne peut se prévaloir de ce que la décision attaquée viole le principe de la proportionnalité. En adoptant une attitude dangereuse, il n'a manifestement pas adopté un comportement prudent, ni fait preuve du sens des responsabilité attendu du titulaire d'un permis de conduire à l'essai. Quant au principe de l'égalité de traitement, il commande bien plus que le recourant ne bénéficie pas d'un régime exceptionnel contraire au droit fédéral, ce d'autant plus qu'aucune des conditions pour qu'il puisse se prévaloir d'égalité dans l'illégalité (cf. ATF 139 II 49 consid. 7.1) n'est, en l'espèce, remplie. Dans ce contexte, l'envoi du permis de conduire définitif au recourant le 4 septembre 2024, quelques jours avant la fin de sa période probatoire, et le fait que la présente mesure n'ait été prise que le 6 décembre 2024, soit après la fin de cette période, ne modifient en rien la situation.”

“Par ailleurs, s'il prétend que l'absence de recours contre l'ordonnance pénale résulterait des renseignements erronés donnés par l'agent de police, il ne s'agit au mieux que d'allégations non démontrées, étant précisé qu'ayant déjà fait l'objet d'un retrait du permis de conduire à l'essai, le recourant devait et pouvait raisonnablement savoir que seul l'OCV était compétent pour se prononcer sur une éventuelle sanction à laquelle il s'exposait. Il ne saurait ainsi se prévaloir du principe général de la bonne foi. Quoiqu'il en soit, il ne conteste pas la qualification des faits reprochés par l'OCV en tant qu'infraction moyennement grave et rien ne permet au tribunal de douter d'une telle classification, étant relevé que le franchissement d'un feu tricolore à sa phase rouge et le fait de circuler avec un véhicule ne répondant pas aux prescriptions de sécurité en raison d'un profilage de pneumatique insuffisant ne saurait en tous les cas pas être considéré comme une infraction légère aux règles de la circulation. Ainsi, il est manifeste que le recourant a commis une seconde infraction à la LCR durant la période probatoire prolongée de son permis de conduire à l'essai entrainant un nouveau retrait du permis de conduire. Dans une telle situation, l'art. 15a LCR oblige l'autorité à prononcer la caducité dudit permis et à exiger de la personne concernée la réalisation d’une expertise psychologique attestant de son aptitude à conduire afin de permettre la délivrance d'un nouveau permis d'élève conducteur, sans que l'OCV ne dispose à cet égard d'aucune marge d'appréciation. Il est donc impossible de prononcer un simple retrait du permis de conduire à l'essai comme le sollicite le recourant. C'est donc sans excès ni abus de son pouvoir d'appréciation que l'autorité a prononcé la mesure litigieuse à l'encontre du recourant, nonobstant les conséquences professionnelles et personnelles que pourraient avoir la perte de son permis de conduire. 22.         Mal fondé, le recours est rejeté. 23.         En application des art. 87 al. 1 LPA et 1 et 2 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), le recourant, qui succombe, est condamné au paiement d’un émolument s'élevant à CHF 500.”

“Il y a dès lors lieu de retenir que ce dernier a conduit sous l'emprise de la marijuana, avec une concentration de THC dans le sang déterminée de 2.1 – 4.1 μg/L. Ce faisant, il a clairement dépassé le seuil de 1.5 μg/L de THC fixé dans l'ordonnance susmentionnée. Partant, il a violé les dispositions précitées. 3. 3.1. La LCR distingue les infractions légères, moyennement graves et graves (art. 16a à 16c LCR). Selon l'art. 16c al. 1 let. c LCR, commet une infraction grave la personne qui conduit un véhicule automobile alors qu'il est incapable de conduire du fait de l'absorption de stupéfiants ou de médicaments ou pour d'autres raisons. 3.2. Ainsi, c'est à juste titre que l'OCN a retenu une faute grave. 4. 4.1. Selon l'art. 16 al. 3 LCR, pour fixer la durée du retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire, les circonstances doivent être prises en considération notamment l'atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. 4.2. Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire est tout d'abord délivré à l'essai pour trois ans (al. 1). En cas de retrait du permis en raison d'une infraction, la période probatoire est prolongée d'un an; si le retrait expire après la fin de cette période, la prolongation commence à compter de la date de restitution du permis de conduire (al. 3). Le permis de conduire à l'essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait (al. 4); cette disposition définit une présomption d'inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (cf. arrêt TF 1C_67/2014 du 9 février 2015 consid. 4.1). Dans ce cas, le permis de conduire à l'essai est annulé en vertu de l'art. 35a al. 1 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC; RS 741.51). Un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré au plus tôt un an après l'infraction, sur la base d'une expertise psychologique attestant l'aptitude à conduire; après avoir repassé avec succès l'examen de conduite, la personne concernée obtient un nouveau permis de conduire à l'essai (art.”

“Ce rapport a également force probante, et ce à double titre, puisqu'il émane d'un agent de police assermenté et que la recourante n'a pas demandé de prise de sang après s'être soumis au test – positif – de l'éthylomètre. La recourante se contente de contester de façon péremptoire ces résultats et ne présente aucun motif permettant de douter de leur exactitude. Dès lors, ces faits doivent être considérés comme établis. Enfin, par courriel joint à la procédure, la recourante a demandé la restitution de son permis le 26 avril 2023 et l'intimé y a donné une suite favorable par courrier du 28 avril 2023. Ainsi, contrairement à ce que soutient l'intéressée, il apparaît impossible que son permis lui ait été restitué avant le 24 avril 2023. Elle l'affirme du reste de façon péremptoire, sans apporter le moindre élément en ce sens. Il sera donc constaté que son permis lui a été restitué après le 24 avril 2023 et donc qu'elle conduisait sans autorisation ce jour‑là, ce que l'intimé a correctement établi. Le grief sera donc écarté. 4.             La recourante se plaint de la violation de l'art. 15a al. 4 LCR. La décision de retrait du permis relative à la première infraction n'avait été prise que le 29 juin 2023, soit « trois » mois après la commission de la seconde infraction. Au moment où la seconde infraction avait été commise, aucune décision de retrait n'avait ainsi été prise à son endroit. La seconde infraction n'était pas un cas de réitération. Il s'agissait d'un concours d'infraction devant donner lieu à une mesure globale et une prolongation de la période probatoire de son permis à l'essai. 4.1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l’autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n’auront pas été observées (art. 16 al. 1 LCR). Pour déterminer la durée du retrait d’admonestation, la loi distingue entre les infractions légères (art. 16a LCR), les infractions de gravité moyenne (art. 16b LCR) et les infractions graves (art.”

“Il ne pouvait pas lui être reproché de ne pas s'être opposé à l'ordonnance précitée au vu du faible montant de l'amende, qui plus était en lien avec l’infraction du rétroviseur, admise et non contestée. Pour l'autorité pénale, l'infraction d'inattention était une faute bagatelle et l’OCV, en application des principes d'unité et de la sécurité du droit, ne pouvait s'écarter de cette appréciation. En tout état, la manipulation d'un téléphone portable au guidon d'un motocycle n'était pas une infraction moyennement grave, dans la mesure où le conducteur n'avait ni détourné son regard de la route, ni mis en danger un autre usager de la route, ni blessé une personne ou causé un dommage. L'infraction consistant à tenir un téléphone portable dans une main au guidon de son motocycliste était sanctionnée d'une simple amende, en application de la loi sur les amendes d’ordre du 24 juin 1970 (LAO - RS 741.03). Partant, faute d'avoir réalisé une deuxième infraction moyennement grave dans la période probatoire, l'art. 15a al. 4 LCR ne trouvait pas application. C’était dès lors à tort que l'OCV avait déclaré la caducité de ses permis de conduire catégorie A et B et exigé leur dépôt. Il travaillait comme assistant administratif pour la société D______ SA. Dans ce cadre, il se rendait tous les jours en véhicule auprès des clients et des agences qui se trouvaient à Genève, mais également dans les autres cantons. Compte tenu de son besoin professionnel, la restitution de l'effet suspensif s'imposait. Il a joint un chargé de pièces dont une attestation de son employeur du 13 mai 2024 confirmant que le poste occupé par l’intéressé nécessitait régulièrement l’utilisation d’un véhicule, ce dernier étant notamment amené à se déplacer dans Genève et aux alentours pour se rendre dans leurs différentes agences et chez leurs clients. b. Par décision du 25 juin 2024, le TAPI a rejeté la demande d'effet suspensif au recours. c. L'OCV a conclu au rejet du recours. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'appréciait au regard des circonstances d'espèce, telles que la configuration des lieux, l'heure et les sources de danger prévisibles.”

“a LCR, après une infraction moyennement grave, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour un mois au minimum. La durée minimale du retrait ne peut être réduite pour quelque motif que ce soit, pas même au regard d'un éventuel besoin professionnel dont pourrait se prévaloir le recourant. En effet, la règle de l'art. 16 al. 3, dernière phrase LCR, introduite dans la loi par souci d'uniformité, rend incompressible les durées minimales de retrait des permis de conduire. Le législateur a ainsi entendu exclure expressément la possibilité ouverte par la jurisprudence, sous l'ancien droit, de réduire la durée minimale du retrait en présence de circonstances particulières (cf. ATF 132 II 234 consid. 2.3). En l'espèce, en fixant à un mois la durée du retrait du permis de conduire du recourant, l'autorité intimée s'en est tenue au minimum légal. Comme exposé, cette durée ne peut être réduite. 4.2. S'agissant de la prolongation d'un an de la période probatoire de son permis à l'essai, cette mesure résulte obligatoirement de l'art. 15a al. 3 LCR tant dans sa teneur en vigueur au moment des faits que dans sa teneur actuelle, vu l'infraction moyennement grave. L'infraction doit s'être produite pendant la période d'essai ; peu importe sa gravité, tant qu'elle entraine un retrait de permis d'admonestation (arrêt TC FR 603 2023 46 du 24 mars 2023 consid. 6.1). Dans la mesure où il a été jugé que le retrait du permis de conduire est justifié, l'autorité intimée a là aussi respecté la loi. 4.3. Pour l'ensemble des motifs qui précédent, la décision de l'OCN doit être confirmée et le recours rejeté. 5. Le recourant ayant succombé, les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à sa charge, conformément à l'art. 131 CPJA et aux art. 1 et 2 du tarif cantonal du 17 décembre 1991 sur les frais de procédure et des indemnités en matière de juridiction administrative (RSF 150.12), et compensés avec l'avance de frais. Pour le même motif, il n'est pas alloué d'indemnité de partie (art. 137 CPJA). la Cour arrête : I. Le recours est rejeté. Partant, la décision du 28 août 2023 est confirmée.”

“Schliesslich ist – gestützt auf Art. 15a Abs. 3 SVG – auch nicht zu beanstanden, dass infolge des Entzuges die Probezeit des Ausweises auf Probe um ein Jahr verlängert wurde; dies wird im Übrigen vom Beschwerdeführer auch nicht geltend gemacht.”

“En l'espèce, en fixant à trois mois la durée du retrait, l'autorité intimée s'en est tenue à la durée minimale prévue par la loi, de sorte qu'une réduction de cette durée ne saurait entrer en ligne de compte, pour quelque motif que ce soit. Certes, la Cour est bien consciente des inconvénients que la recourante aura à subir en raison du retrait de son permis de conduire. Cela étant, en effectuant un dépassement sans égards envers les autres usagers de la route, elle a pris le risque, non seulement de mettre sa propre sécurité et celles des autres usagers de la route en danger, mais également de se voir retirer son permis de conduire. Elle ne peut dès lors s'en prendre qu'à elle-même si elle doit maintenant en subir les conséquences. 6. Finalement, la recourante est titulaire d'un permis de conduire de la catégorie B délivré à l'essai le 7 août 2019, avec une période probatoire de trois ans, conformément à l'art. 15a al. 1 LCR, soit jusqu'au 6 août 2022. L'infraction commise le 12 avril 2021 l'a ainsi été durant la période probatoire, de sorte que celle-ci devait nécessairement être prolongée d'un an au minimum (cf. art. 15a al. 3 LCR), ce que la recourante ne conteste du reste pas. Sur ce point également, la décision de la CMA doit être confirmée. 7. 7.1. Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. 7.2. Vu l'issue du recours, les frais de procédure doivent être mis à la charge de la recourante qui succombe (cf. art. 131 CPJA). la Cour arrête : I. Le recours est rejeté. II. Les frais de procédure, par CHF 600.-, sont mis à la charge de la recourante. Ils sont compensés par l'avance de frais versée. III. Notification. Cette décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, à Lausanne, dans les 30 jours dès sa notification. La fixation du montant des frais de procédure peut, dans un délai de 30 jours, faire l'objet d'une réclamation auprès de l'autorité qui a statué, lorsque seule cette partie de la décision est contestée (art. 148 CPJA). Fribourg, le 8 février 2022/mju/meb La Présidente : La Greffière-stagiaire : 603 2021 193 Art. 77 VRGart.”

“Quant au fait de ne pas contester la durée de ce retrait, il va de soi, dès lors qu’il s’agit de la durée minimale prévue par l’art. 16c al. 2 let. abis LCR. On ne distingue donc pas un comportement particulièrement méritoire qui justifierait l’application de l’art. 48 let. d CP.                 En revanche, l’application de l’art. 90 al. 3ter LCR ne saurait être d’emblée écartée. Certes, l’intimé est un jeune conducteur, mais le Message du Conseil fédéral du 17 novembre 2021 concernant la révision de la LCR (FF 2021 3026) n’exclut pas l’application de cette disposition à cette catégorie de conducteur, la nouvelle législation devant permettre de prononcer des sanctions plus proportionnées à l’encontre des chauffards et « supprimer les cas de rigueur indésirables » (ibidem, p. 43). L’intimé remplit assurément les critères objectifs de l’art. 90 al. 3ter LCR puisqu’il n’a aucun antécédent. Certes, il n’avait obtenu son permis de conduire que depuis mai 2021 lorsqu’il a commis l’excès de vitesse massif et dangereux pour lequel il est condamné ; il se trouvait ainsi encore dans la période probatoire de son permis (art. 15a LCR). Cependant, outre le fait que le prévenu n'a aucun antécédent de quelque nature que ce soit, la Cour constate, à l’instar des premiers juges, que H.________ a pris conscience de la gravité de son comportement (cf. jugement attaqué p. 4 et PV d’audience d’appel du 25 juillet 2024 p. 3). Il a collaboré durant l’enquête et a immédiatement reconnu les faits. Il poursuit en outre le suivi thérapeutique qu’il a entamé il y a plus d’un an. Dans ces circonstances, comme c’est avant tout des critères de prévention spéciale qui doivent prévaloir sous l’angle de l’art. 90 al. 3ter LCR, on peut considérer qu’une peine pécuniaire de 180 jours-amende, soit la durée maximale possible (art. 34 al. 1 CP), avec un long délai d’épreuve constitue une sanction adéquate. La peine prononcée par les premiers juges sera ainsi confirmée.   4.              En définitive, l’appel du Ministère public doit être rejeté et le jugement entrepris confirmé. Une correction de plume sera apportée d’office au chiffre II du dispositif, les termes « le jour du montant amende » étant remplacés par « le montant du jour-amende ».”

“Verstösse gegen Verkehrsregeln lösten deshalb nicht nur die gegen Inhaberinnen und Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus, sondern erschwerten gleichzeitig die Erlangung dieses Ausweises. Bestünden Neulenkerinnen oder Neulenker die Probezeit nicht, könnten sie frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug (und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung) einen neuen Lernfahrausweis (und nach Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe) beantragen. Das neu eingeführte administrativmassnahmenrechtliche Instrument diene (ergänzend zur Verschärfung der Warnungsentzüge) der strengeren Ahndung und Prävention von SVG-Widerhandlungen durch Neulenkerinnen und Neulenker und damit der Erhöhung der Verkehrssicherheit (E. 3.2 mit Hinweisen). Aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts ergibt sich weder explizit noch implizit, dass bei Nichtbestehen der Probezeit mit Verfall bzw. Annullierung des Führerausweises auf Probe neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, insbesondere in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügt werden darf, zumal diese Frage nicht Verfahrensgegenstand bildete.”

“En l’espèce, la question se pose de savoir si la présente cause doit être examinée à la lumière de l’ancienne version de l’art. 15a al. 4 LCR, soit celle en vigueur au moment des faits ayant abouti au prononcé de la décision attaquée, ou de la nouvelle version de cette disposition entrée en vigueur le 1er octobre 2023, qui est plus favorable au conducteur. La réponse à cette question nécessite de déterminer si l’annulation du permis de conduire à l’essai litigieuse constitue davantage une mesure administrative à caractère préventif et éducatif ordonnée au nom de la sécurité routière, ou plutôt une mesure de sûreté ordonnée en fonction de l’état personnel du conducteur dans le but notamment de garantir la sécurité de la circulation contre les conducteurs inaptes. Dans le cas d’espèce, cependant, cette question peut demeurer indécise. En effet, que la cause soit appréciée à l’aune de l’ancien ou du nouveau droit, la situation juridique du recourant dans le cas d’espèce reste inchangée. Certes, la nouvelle version de l’art. 15a al. 4 LCR est plus favorable aux conducteurs, car elle exige désormais que les deux infractions nécessaires au prononcé de l’annulation du permis de conduire à l’essai soient qualifiées de moyennement grave ou grave, tandis qu’à l’aune de l’ancien art. 15a al. 4 LCR, l’annulation dudit permis ne dépendait pas de la gravité de l’infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5 et 6). Toutefois, comme cela a été établi ci-dessus (cf. supra consid. 3.3), les deux infractions reprochées au recourant doivent toutes deux être qualifiées de moyennement graves, ce que le recourant ne conteste pas. Par conséquent, l’appréciation de la situation concrète du recourant, sous l’ancien ou le nouvel art. 15a al. 4 LCR, sera identique. Dès lors, la jurisprudence rendue sous l’ancien droit relative aux conditions d’application de l’art. 15a al. 4 LCR et aux conséquences juridiques qui en découlent reste pertinente (cf. mutatis mutandis arrêts TF 1C_410/2021 du 21 décembre 2021 consid. 2; 1C_206/2021 du 19 août 2021 consid.”

“Ainsi, la seconde infraction moyennement grave à la LCR commise durant la période probatoire prolongée de son permis de conduire à l'essai entraînait un nouveau retrait du permis de conduire. L'art. 15a LCR obligeait l'autorité à prononcer la caducité dudit permis et à exiger de la personne concernée la réalisation d'une expertise psychologique attestant de son aptitude à conduire afin de permettre la délivrance d'un nouveau permis d'élève conducteur, sans qu’il ne dispose à cet égard d'aucune marge d'appréciation. d. Dans sa réplique, le recourant a expliqué n’avoir pris connaissance du contenu du rapport de police que dans le cadre de la présente procédure et relevé que l'infraction retenue par les gendarmes justifiant une contravention était l'absence de conformité du véhicule. Au fond, l'art. 15a al. 4 LCR avait vu son libellé modifié à partir du 1er octobre 2023 en ce sens que la caducité du permis de conduire à l'essai n’était plus conditionnée par la commission d'une seconde infraction entrainant un retrait de permis, mais par la réalisation d'une nouvelle infraction moyennement grave ou grave. La lettre et l'esprit du nouvel art. 15a al. 4 LCR étaient clairs et univoques : le législateur avait volontairement exclu la commission des infractions légères comme condition à la caducité du permis de conduire à l'essai. Il avait commis sa seconde infraction le 10 octobre 2023, soit postérieurement à l'entrée en vigueur du nouvel art. 15a al. 4 LCR, lequel devait s'appliquer dans la mesure où il n'y avait pas de droit transitoire spécifique. Il contestait la qualification d’infraction moyennement grave retenue par l’OCV. L'ordonnance pénale n'indiquait qu'une « inattention » et un « motocycle non conforme » et le rapport de contravention mentionnant « […] a ôté son regard de la circulation pour pianoter sur son téléphone » ne lui avait pas été communiqué, sans quoi il aurait contesté l’infraction. Au vu du montant de l'amende de CHF 310.- pour deux infractions, il ne pouvait pas penser qu'on lui reprochait un comportement moyennement grave. Malgré le rapport police, on ignorait tout des circonstances de cette infraction d'inattention.”

“Il ne pouvait pas lui être reproché de ne pas s'être opposé à l'ordonnance précitée au vu du faible montant de l'amende, qui plus était en lien avec l’infraction du rétroviseur, admise et non contestée. Pour l'autorité pénale, l'infraction d'inattention était une faute bagatelle et l’OCV, en application des principes d'unité et de la sécurité du droit, ne pouvait s'écarter de cette appréciation. En tout état, la manipulation d'un téléphone portable au guidon d'un motocycle n'était pas une infraction moyennement grave, dans la mesure où le conducteur n'avait ni détourné son regard de la route, ni mis en danger un autre usager de la route, ni blessé une personne ou causé un dommage. L'infraction consistant à tenir un téléphone portable dans une main au guidon de son motocycliste était sanctionnée d'une simple amende, en application de la loi sur les amendes d’ordre du 24 juin 1970 (LAO - RS 741.03). Partant, faute d'avoir réalisé une deuxième infraction moyennement grave dans la période probatoire, l'art. 15a al. 4 LCR ne trouvait pas application. C’était dès lors à tort que l'OCV avait déclaré la caducité de ses permis de conduire catégorie A et B et exigé leur dépôt. Il travaillait comme assistant administratif pour la société D______ SA. Dans ce cadre, il se rendait tous les jours en véhicule auprès des clients et des agences qui se trouvaient à Genève, mais également dans les autres cantons. Compte tenu de son besoin professionnel, la restitution de l'effet suspensif s'imposait. Il a joint un chargé de pièces dont une attestation de son employeur du 13 mai 2024 confirmant que le poste occupé par l’intéressé nécessitait régulièrement l’utilisation d’un véhicule, ce dernier étant notamment amené à se déplacer dans Genève et aux alentours pour se rendre dans leurs différentes agences et chez leurs clients. b. Par décision du 25 juin 2024, le TAPI a rejeté la demande d'effet suspensif au recours. c. L'OCV a conclu au rejet du recours. Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'appréciait au regard des circonstances d'espèce, telles que la configuration des lieux, l'heure et les sources de danger prévisibles.”

“Die Vorinstanz hat ihrem Urteil vom 21. März 2023 den Gesetzeswortlaut in der bis 30. September 2023 gültigen Fassung zugrunde gelegt. Da das Strassenverkehrsamt des Kantons Graubünden während der Probezeit bereits einen Führerausweisentzug gemäss Art. 16c Abs. 2 lit. a SVG nach einer schweren Widerhandlung angeordnet hatte, schloss die Vorinstanz aufgrund der am 17. September 2021 begangenen Geschwindigkeitsüberschreitung von 16 km/h nach Sicherheitsabzug, was sie in Übereinstimmung mit der MFK als leichte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Sinne von Art. 16a Abs. 1 lit. a SVG qualifizierte, auf einen Verfall des Führerausweises auf Probe. Diese Folge würde nach der seit 1. Oktober 2023 gültigen Gesetzesvorschrift von Art. 15a Abs. 4 SVG nicht mehr eintreten, da keine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung bei der Geschwindigkeitsüberschreitung vom 17. September 2021 vorliegt.”

“Der von der Vorinstanz angeführte BGE 143 II 699 betraf einen Fall, in welchem dem betroffenen Neulenker der zweite Führerausweis auf Probe wegen einer schweren Widerhandlung (der ersten Widerhandlung in der zweiten Probezeit) für zwölf Monate entzogen worden war. Strittig war, inwieweit bei der Bestimmung der Dauer des Ausweisentzugs die beiden Widerhandlungen, die zur Annullierung des ersten Führerausweises auf Probe geführt hatten, mitzuberücksichtigen bzw. die Art. 16 ff. SVG anzuwenden seien. Das Bundesgericht führte aus, eine ganzheitliche Betrachtungsweise lege nahe, Art. 15a SVG eine gewisse selbständige Bedeutung zuzumessen. Für die Frage, ob der zweite Führerausweis auf Probe (bloss) zu entziehen oder gestützt auf Art. 15a Abs. 4 SVG (auch) zu annullieren sei, sei einzig auf die in der zweiten Probezeit begangene (n) Widerhandlung (en) und nicht auch auf die Vorfälle in der ersten Probezeit abzustellen (E. 3.5.6). Anders verhalte es sich für die Frage der Entzugsdauer. Art. 15a SVG enthalte insofern nur eine teilweise spezifische Regelung, die zwar der Kaskadenfolge von Art. 16c Abs. 2 lit. b-e SVG, nicht aber den übrigen Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG vorgehe. Mit Ausnahme von Art. 16c Abs. 2 lit. a und a bis SVG gälten mithin einzig die verschiedenen Mindestentzugsdauern für den Ausweis auf Probe nicht vorbehaltlos. Analoges möge für Art. 16a Abs. 2 sowie Art. 16b Abs. 2 SVG zutreffen. Im Übrigen seien die Art. 16 ff. SVG jedoch auch auf die Ausweise auf Probe anwendbar. Das bedeute insbesondere, dass die Kriterien für die Festsetzung der Entzugsdauer gemäss Art. 16 Abs. 3 SVG mit Ausnahme der insofern nicht massgeblichen Mindestentzugsdauer uneingeschränkt Anwendung fänden. Dazu zählten ohne Ausnahme auch die Widerhandlungen aus einer früheren Probezeit (E.”

“Weiter geht der Beschwerdeführer fehl, wenn er bei der Sanktion der Annullierung des Führerausweises auf Probe eine Verhältnismässigkeitsprüfung beansprucht. Die Regelung von Art. 15a Abs. 4 SVG sieht die Sanktion zwingend vor; eine mildere Massnahme ist nicht zulässig (Urteile 1C_97/2016 vom 2. Juni 2016 E. 2.4; 1C_361/2014 vom 26. Januar 2015 E. 4.2; 1C_559/2008 vom 15. Mai 2009 E. 3.3, in: JdT 2009 I 516; vgl. auch BGE 146 II 300 E. 4.3). Die Anordnung eines zweiten Ausweisentzugs (mit nochmaliger Verlängerung der Probezeit) vor der Annullierung des Ausweises auf Probe fällt ausser Betracht. Ausserdem umfasst der Verfall des Führerausweises auf Probe alle Kategorien und Unterkategorien (vgl. Art. 35a Abs. 1 und 2 VZV). Der Verlust der Fahrberechtigung für alle Kategorien wird von Sinn und Zweck von Art. 15a SVG - dem Ausschluss von Neulenkern, die sich im Verkehr nicht bewähren, von der Teilnahme am Strassenverkehr zur Hebung der Verkehrssicherheit - gedeckt (vgl. Urteil 1C_590/2012 vom 17. Mai 2013 E. 2.5). Gewisse Autoren halten die Erstreckung der Annullierung auf alle Kategorien bei Chauffeuren der Kategorien C und D für unverhältnismässig streng, räumen jedoch ein, dass dies dem Willen des Gesetzgebers entspricht (vgl.”

“Der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen wird zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre (Art. 15a Abs. 1 SVG). Für Inhaber des Führerausweises auf Probe wird der definitive Führerausweis erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden (Art. 15b Abs. 2 SVG). Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG). Ein neuer Lernfahrausweis kann frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht (Art. 15a Abs. 5 SVG). Der vorerst nur probeweisen Erteilung des Führerausweises liegt der Gedanke zugrunde, dass sich Neulenker während einer dreijährigen Probezeit in der Fahrpraxis bewähren sollen, bevor ihnen der (unbefristete) Führerausweis definitiv erteilt wird. Während der Probezeit soll sich der Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösen deshalb während der Probezeit nicht nur die gegen Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus. Sie erschweren gleichzeitig auch die Erlangung des unbefristeten Ausweises. Besteht der Neulenker die Probezeit nicht, kann er wie erwähnt frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung einen neuen Lernfahrausweis, und erst nach erneutem Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe beantragen.”

“Der Ausweis wird - anders als bei der ersten Verfehlung - nicht bloss entzogen, sondern verfällt bzw. wird annulliert (Entzug mit Verfallwirkung). Die betroffenen Neulenkerinnen und Neulenker müssen die gesamte Ausbildung erneut absolvieren, wobei ihnen nach dem neuerlichen Bestehen der Führerprüfung wiederum lediglich ein Führerausweis auf Probe erteilt wird, sie sich mithin erneut während einer Probezeit zu bewähren haben (vgl. BGE 143 II 699 E. 3.5.3 mit Hinweisen). Die Erlangung des unbefristeten Führerausweises wird darüber hinaus dadurch erschwert, dass die Erteilung eines neuen Lernfahrausweises um mindestens ein Jahr hinausgeschoben wird (vgl. BGE 146 II 300 E. 3.2). Ferner setzt die Erteilung des letzteren Ausweises eine positive Fahreignungsprüfung voraus. Es handelt sich somit um ein recht strenges, in sich weitgehend geschlossenes System (BGE 143 II 699 E. 3.5.3), in dem die zweite Widerhandlung in der gleichen Probezeit, die zum Entzug des Führerausweises auf Probe führt (bzw., gemäss der vorgesehenen geänderten Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, die zweite mittelschwere oder schwere Widerhandlung), weitreichende Folgen hat, die sich teilweise sowie in ihrer Gesamtheit von jenen gemäss Art. 16 ff. SVG wesentlich unterscheiden. Die Ausgestaltung des Systems deutet - auch mit Blick auf die Regelung betreffend die erste entsprechende Widerhandlung während der Probezeit - nicht darauf hin, dass die zweite Verfehlung während der Probezeit mit einer zusätzlichen, insbesondere in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG festgelegten "Sperrfrist" sanktioniert werden soll. Vielmehr legt sie nahe, dass es beim Entzug mit Verfallwirkung gemäss Art. 15a Abs. 4 SVG und den damit einhergehenden weitreichenden Folgen sein Bewenden hat, die Spezialregelung betreffend Nichtbestehen der Probezeit mithin soweit hier interessierend abschliessend ist. Dies gilt auch insofern, als dem Ausweisentzug mit Verfallwirkung mit Blick auf die Zielsetzung, dass sich die Neulenkerinnen und Neulenker bewähren sollen, und die damit verbundene subjektive Komponente auch warnende Funktion zukommt, er somit - entgegen dem, was der Beschwerdeführer (mit anderer Stossrichtung) vorbringt - nicht nur sichernden, sondern Doppelcharakter hat (BGE 143 II 699 E.”

“Il s’est borné à indiquer qu’il était au volant d’une voiture très puissante, que c’était une des premières fois que son père la lui prêtait, qu’il était dans une forme d’euphorie et qu’il ne s’était pas rendu compte de la vitesse qu’il avait atteinte, se laissant emporter par la puissance ; il ne pensait pas qu’à l’endroit en question la vitesse était limitée à 50 km/h. Or, « ne pas se rendre compte » ne saurait expliquer un délit de chauffard. On relèvera que l’intimé a appuyé pendant trois à cinq secondes sur la pédale de l’accélérateur avant de réaliser, vraisemblablement en raison du flash dû à l’excès de vitesse, qu’il roulait trop vite. Le mobile – le plaisir à conduire rapidement – s’avère dès lors particulièrement futile et la prise de conscience insuffisante. En effet, rien dans les déclarations du prévenu ne permet de considérer qu’il aurait compris la gravité de son comportement. Il faut également constater que l’intimé a commis l’infraction pendant la période probatoire de son permis (art. 15a LCR), période durant laquelle le permis est délivré à l’essai. Au vu de ces éléments, il n’apparaît pas que l’on serait dans un cas de « rigueur excessive » que le législateur a cherché à éviter en introduisant l’art. 90 al. 3ter LCR. Partant, il n’y a pas lieu de déroger à la règle de l’art. 90 al. 3 LCR, qui fixe une peine plancher privative de liberté d’une année. L’appel sera dès lors admis. Par surabondance, compte tenu du statut d’étudiant de l’intimé et du fait qu’il dépend entièrement de ses parents sur le plan financier et ne perçoit qu’un salaire irrégulier et peu élevé, il y aurait lieu de craindre qu’une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée (art. 41 al. 1 let. b CP), voire soit exécutée par ses parents. Une peine privative de liberté s’imposerait par conséquent en toute hypothèse, pour des motifs de prévention spéciale. S’agissant de la quotité de la peine, il sera tenu compte, à charge, de la futilité du mobile, du manque de considération pour les autres usagers de la route ainsi que de la collaboration toute relative de l’intimé à la procédure.”

“Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid ausgeführt, aus den publizierten bundesgerichtlichen Urteilen BGE 143 II 699 und 146 II 300 ergebe sich, dass der Führerausweis auf Probe in Art. 15a SVG nicht abschliesend geregelt werde, sondern dieser Artikel nur eine teilweise spezifische Regelung enthalte. Gemäss dem Bundesgericht gehe die Regelung von Art. 15a SVG zwar der Kaskadenfolge in Art. 16b und 16c SVG vor bzw. gälten die entsprechenden Mindestentzugsdauern nicht vorbehaltlos; die weiteren Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG, insbesondere Art. 16 Abs. 3 SVG, seien jedoch auch auf den Führerausweis auf Probe anwendbar. Nach Ansicht der Vorinstanz folgt aus dieser Rechtsprechung insbesondere, dass im vorliegenden Fall die Kriterien für die Festsetzung der Entzugsdauer gemäss Art. 16 Abs. 3 SVG, mit Ausnahme der an sich einschlägigen, jedoch nicht massgeblichen Mindestentzugsdauer von Art. 16b Abs. 2 lit. f SVG, uneingeschränkt analog Anwendung finden. Soweit der Beschwerdeführer bemängle, für die zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten bestehe keine gesetzliche Grundlage, sei er somit nicht zu hören. Dasselbe gelte für sein Vorbringen, Art. 15a SVG gehe als lex specialis vor. Eine Erhöhung der Verkehrssicherheit durch eine strenge Ahndung von SVG-Verstössen von Neulenkerinnen und Neulenkern sei gerade dadurch zu erreichen, dass diese mit zusätzlichen Administrativmassnahmen belegt werden könnten. Es könne nicht im Sinne des Gesetzgebers gewesen sein, dass unbelehrbare Neulenkerinnen und Neulenker mit wiederholten oder massiven Widerhandlungen gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Ergebnis mit weniger einschneidenden Massnahmen zu rechnen hätten als Inhaberinnen und Inhaber des definitiven Führerausweises. Dies wäre aber die Folge, wenn Art. 15a SVG als abschliessende Regelung für den Entzug des Führerausweises auf Probe betrachtet würde. Die Anordnung der zusätzlichen "Sperrfrist" von 48 Monaten in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG sei demnach zulässig.”

“Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid ausgeführt, aus den publizierten bundesgerichtlichen Urteilen BGE 143 II 699 und 146 II 300 ergebe sich, dass der Führerausweis auf Probe in Art. 15a SVG nicht abschliesend geregelt werde, sondern dieser Artikel nur eine teilweise spezifische Regelung enthalte. Gemäss dem Bundesgericht gehe die Regelung von Art. 15a SVG zwar der Kaskadenfolge in Art. 16b und 16c SVG vor bzw. gälten die entsprechenden Mindestentzugsdauern nicht vorbehaltlos; die weiteren Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG, insbesondere Art. 16 Abs. 3 SVG, seien jedoch auch auf den Führerausweis auf Probe anwendbar. Nach Ansicht der Vorinstanz folgt aus dieser Rechtsprechung insbesondere, dass im vorliegenden Fall die Kriterien für die Festsetzung der Entzugsdauer gemäss Art. 16 Abs. 3 SVG, mit Ausnahme der an sich einschlägigen, jedoch nicht massgeblichen Mindestentzugsdauer von Art. 16b Abs. 2 lit. f SVG, uneingeschränkt analog Anwendung finden. Soweit der Beschwerdeführer bemängle, für die zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten bestehe keine gesetzliche Grundlage, sei er somit nicht zu hören. Dasselbe gelte für sein Vorbringen, Art. 15a SVG gehe als lex specialis vor. Eine Erhöhung der Verkehrssicherheit durch eine strenge Ahndung von SVG-Verstössen von Neulenkerinnen und Neulenkern sei gerade dadurch zu erreichen, dass diese mit zusätzlichen Administrativmassnahmen belegt werden könnten. Es könne nicht im Sinne des Gesetzgebers gewesen sein, dass unbelehrbare Neulenkerinnen und Neulenker mit wiederholten oder massiven Widerhandlungen gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Ergebnis mit weniger einschneidenden Massnahmen zu rechnen hätten als Inhaberinnen und Inhaber des definitiven Führerausweises. Dies wäre aber die Folge, wenn Art. 15a SVG als abschliessende Regelung für den Entzug des Führerausweises auf Probe betrachtet würde. Die Anordnung der zusätzlichen "Sperrfrist" von 48 Monaten in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG sei demnach zulässig.”

“Ce rapport a également force probante, et ce à double titre, puisqu'il émane d'un agent de police assermenté et que la recourante n'a pas demandé de prise de sang après s'être soumis au test – positif – de l'éthylomètre. La recourante se contente de contester de façon péremptoire ces résultats et ne présente aucun motif permettant de douter de leur exactitude. Dès lors, ces faits doivent être considérés comme établis. Enfin, par courriel joint à la procédure, la recourante a demandé la restitution de son permis le 26 avril 2023 et l'intimé y a donné une suite favorable par courrier du 28 avril 2023. Ainsi, contrairement à ce que soutient l'intéressée, il apparaît impossible que son permis lui ait été restitué avant le 24 avril 2023. Elle l'affirme du reste de façon péremptoire, sans apporter le moindre élément en ce sens. Il sera donc constaté que son permis lui a été restitué après le 24 avril 2023 et donc qu'elle conduisait sans autorisation ce jour‑là, ce que l'intimé a correctement établi. Le grief sera donc écarté. 4.             La recourante se plaint de la violation de l'art. 15a al. 4 LCR. La décision de retrait du permis relative à la première infraction n'avait été prise que le 29 juin 2023, soit « trois » mois après la commission de la seconde infraction. Au moment où la seconde infraction avait été commise, aucune décision de retrait n'avait ainsi été prise à son endroit. La seconde infraction n'était pas un cas de réitération. Il s'agissait d'un concours d'infraction devant donner lieu à une mesure globale et une prolongation de la période probatoire de son permis à l'essai. 4.1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l’autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n’auront pas été observées (art. 16 al. 1 LCR). Pour déterminer la durée du retrait d’admonestation, la loi distingue entre les infractions légères (art. 16a LCR), les infractions de gravité moyenne (art. 16b LCR) et les infractions graves (art.”

“Gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG kann - nach der Annullierung des Führerausweises auf Probe - ein neuer Lernfahrausweis frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Der Führerausweis auf Probe wurde nach dem Vorfall vom 30. August 2020 dem Beschwerdeführer ab dem 2. September 2020 bis zum Abschluss des erstinstanzlichen Administrativverfahrens belassen. Unter diesen Umständen ist es nicht zu beanstanden, dass als Beginn der einjährigen Sperrfrist der Empfang der Annullierungsverfügung festgelegt wurde (vgl. Urteil 1C_324/2013 vom 9. September 2013 E. 2.5; zustimmend: PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2. Aufl. 2014, N. 29 zu Art. 15a SVG; ablehnend: BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/KUHN/MIZEL/MÜLLER, a.a.O., N.”

“En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait (ATF 145 IV 154 consid. 1.1). L'art. 10 CPP dispose à cet égard : le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2) ; lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3). 2.1.2. L'art. 285 CP réprime quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d’une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu’ils y procèdent. 2.1.3. À teneur de l'art. 15a al. 1 LCR, le permis de conduire obtenu pour la première fois pour un motocycle ou une voiture automobile est délivré à l’essai. La période probatoire est de trois ans. Lorsque le permis de conduire à l’essai est retiré au titulaire parce qu’il a commis une infraction moyennement grave ou grave, la période probatoire est prolongée d’un an (al. 3). Le permis de conduire à l’essai est caduc si le titulaire commet une nouvelle infraction moyennement grave ou grave durant la période probatoire (al. 4). L'art. 95 al. 1 let. c LCR sanctionne quiconque conduit un véhicule automobile alors que son permis de conduire à l’essai est caduc. 2.1.4. L'art. 97 al. 1 let. b LCR réprime quiconque ne restitue pas, malgré une sommation de l’autorité, un permis ou des plaques de contrôle qui ne sont plus valables ou ont fait l’objet d’une décision de retrait. Les éléments constitutifs objectifs de cette infraction sont réalisés dès lors qu'une décision de retrait du permis a été valablement rendue, qu'elle est exécutoire – c'est bien le caractère exécutoire de la décision de retrait qui est pertinent et non son entrée en force – et qu'elle n'a pas été respectée (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1166/2022 du 2 août 2023 consid.”

“Le législateur a ainsi entendu exclure expressément la possibilité ouverte par la jurisprudence sous l'ancien droit, de réduire la durée minimale du retrait en présence de circonstances particulières (Message du Conseil fédéral concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, FF 1999 IV 4131; ATF 132 II 234 consid. 2.3). 5.2. En l'espèce, en fixant à trois mois la durée du retrait, l'autorité intimée s'en est tenue à la durée minimale prévue par la loi, de sorte qu'une réduction de cette durée ne saurait entrer en ligne de compte, pour quelque motif que ce soit. Certes, la Cour est bien consciente des inconvénients que la recourante aura à subir en raison du retrait de son permis de conduire. Cela étant, en effectuant un dépassement sans égards envers les autres usagers de la route, elle a pris le risque, non seulement de mettre sa propre sécurité et celles des autres usagers de la route en danger, mais également de se voir retirer son permis de conduire. Elle ne peut dès lors s'en prendre qu'à elle-même si elle doit maintenant en subir les conséquences. 6. Finalement, la recourante est titulaire d'un permis de conduire de la catégorie B délivré à l'essai le 7 août 2019, avec une période probatoire de trois ans, conformément à l'art. 15a al. 1 LCR, soit jusqu'au 6 août 2022. L'infraction commise le 12 avril 2021 l'a ainsi été durant la période probatoire, de sorte que celle-ci devait nécessairement être prolongée d'un an au minimum (cf. art. 15a al. 3 LCR), ce que la recourante ne conteste du reste pas. Sur ce point également, la décision de la CMA doit être confirmée. 7. 7.1. Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. 7.2. Vu l'issue du recours, les frais de procédure doivent être mis à la charge de la recourante qui succombe (cf. art. 131 CPJA). la Cour arrête : I. Le recours est rejeté. II. Les frais de procédure, par CHF 600.-, sont mis à la charge de la recourante. Ils sont compensés par l'avance de frais versée. III. Notification. Cette décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, à Lausanne, dans les 30 jours dès sa notification. La fixation du montant des frais de procédure peut, dans un délai de 30 jours, faire l'objet d'une réclamation auprès de l'autorité qui a statué, lorsque seule cette partie de la décision est contestée (art.”

“Zusammenfassend ist festzustellen, dass die Probezeit gemäss der rechtskräftigen Ziffer 5 der Entzugsverfügung vom 1. Juni 2018 bis 30. März 2021 dauert. Dem Rechtsspruch einer Verfügung ist, wie bereits früher entschieden (vgl. E. 3b/cc), grösseres Gewicht beizumessen als einem offensichtlich falsch ausgestellten Führerausweis. Da der Rekurrent die Fehlerhaftigkeit der ihm zugestellten Führerausweise bei gehöriger Sorgfalt hätte erkennen können, wurde damit keine Vertrauensgrundlage geschaffen, auf die er sich in guten Treuen verlassen durfte. Letztlich hat er aufgrund seines Schweigens mitverantwortet, dass die Probezeit auf dem Führerausweis auf Probe nicht korrekt eingetragen wurde. Die zu einem erneuten Ausweisentzug führende Widerhandlung vom 21. Mai 2020 (vgl. E. 2) ereignete sich demnach innerhalb der verlängerten Probezeit und führt von Gesetzes wegen zum Verfall des Führerausweises auf Probe (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es handelt sich dabei um die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung (vgl. Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 15a SVG N 21). Folglich ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz den Führerausweis auf Probe annullierte. 4.- Gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG kann ein neuer Lernfahrausweis frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Diese Frist wird um ein Jahr verlängert, wenn die betroffene Person während dieser Zeit ein Motorrad oder einen Motorwagen geführt hat. Der Rekurrent könnte demnach frühestens am 20. Mai 2021 (zwölf Monate nach dem Vorfall vom 21. Mai 2020) einen neuen Lernfahrauseis erhalten. Das Strassenverkehrsamt wich jedoch davon ab und legte den frühestmöglichen Zeitpunkt für das Erlangen eines neuen Führerausweises auf Probe auf den 26. Juli 2021 fest. Dies ist zulässig, da der Führerausweis auf Probe erst mit der Verfügung vom 17. Juli 2020 vorsorglich entzogen wurde und der Rekurrent den Verlust des Ausweises am 29.”

“Les dispositions légales étaient indiquées. c. Par courrier du 29 février 2024, l’OCV a informé A______ que les faits du 10 octobre 2023 pouvaient donner lieu à une mesure administrative. d. L'intéressé n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti. e. Par décision du 29 avril 2024, l'OCV a prononcé la caducité du permis de conduire à l'essai toutes catégories et sous-catégories de A______ ainsi que de son permis d’élève conducteur pour la catégorie A. La décision était déclarée exécutoire nonobstant recours. L'intéressé n'avait pas voué toute l’attention nécessaire à la route et à la circulation en manipulant un téléphone portable, le 10 octobre 2023 à 17h45, sur la route B______ aux C______, au guidon d’un motocycle. Il ne pouvait pas justifier d’une bonne réputation. Une demande de nouveau permis d'élève conducteur pourrait intervenir au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur présentation d'un rapport d'expertise favorable établi par un psychologue du trafic. Conformément à l’art. 15a al. 4 LCR, le permis de conduire à l’essai était caduc, le titulaire ayant commis une nouvelle infraction moyennement grave durant la période probatoire. f. Par lettre du même jour, l'OCV a précisé à A______ que dès réception du courrier, le permis de conduire à l’essai était caduc et qu’il devait le déposer au plus tard le 10 mai 2024. g. A______ a déposé ses permis le 10 mai 2024. C. a. Par acte du 30 mai 2024, A______ a interjeté recours auprès du Tribunal administratif de première instance (ci-après : TAPI) contre la décision du 29 avril 2024, concluant à son annulation et à ce qu’il soit constaté que l’infraction commise le 10 octobre 2023 était une infraction bagatelle laquelle ne devait pas être sanctionnée, subsidiairement, à ce qu’il soit constaté qu'elle était légère et que, dans les deux cas, l’art. 15a LCR ne s’appliquait pas. Préalablement, il a requis la restitution de l'effet suspensif au recours. L’ordonnance pénale du 2 novembre 2023 retenait une « inattention » sans en préciser les motifs, raison pour laquelle il ne s’y était pas opposé.”

“L'injonction qui lui avait été faite de se soumettre à une telle expertise n'était ni apte ni nécessaire à atteindre le but visé, puisqu'une expertise en psychologie du trafic serait suffisante pour lever les doutes sur sa capacité de conduire. Une expertise en médecine du trafic ne permettait ni de mesurer son aptitude à dissocier l'alcool de la conduite ni celle à mesurer les risques qu'elle pouvait faire encourir à autrui et à elle-même. 5.1 Un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période (art. 15a al. 5 LCR). 5.2 Selon l'art. 15d al. 1 let. a LCR, si l’aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l’objet d’une enquête, notamment après une conduite en état d’ébriété avec un taux d’alcool dans le sang de 1,6 gr. ‰ ou plus ou un taux d’alcool dans l’haleine de 0,8 mg/l ou plus. L'art. 15a al. 4 LCR définit une présomption d'inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (arrêt du Tribunal fédéral 1C 526/2016 du 21 décembre 2016 consid. 7.1 et les références citées). 5.3 Selon l'art. 28a al. 1 de l'ordonnance réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière du 27 octobre 1976 (OAC - RS 741.51), si l’aptitude à la conduite d’une personne soulève des doutes, l’autorité cantonale ordonne, en cas de questions relevant de la médecine du trafic, un examen d’évaluation de l’aptitude à la conduite par un médecin selon l’art. 5abis (let. a) ; en cas de questions relevant de la psychologie du trafic, un examen d’évaluation de l’aptitude à la conduite par un psychologue du trafic selon l’art. 5c (let. b).   Selon le guide intitulé « Aptitude à la conduite » (ci-après : le guide) approuvé par l’assemblée générale des membres de l’association des services des automobiles (asa) le 27 novembre 2020 (disponible via l'adresse Internet https://www.”

“4 LCR, le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a OAC dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR. La seconde infraction grave commise le 21 juin 2022 devait dès lors nécessairement entraîner l'annulation du permis, en application de l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé dite annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales; qu'aucune solution moins contraignante n'est autorisée (cf. arrêt TF 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4); qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai de douze mois ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi, ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère toutefois parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique.”

“Der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen wird zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre (Art. 15a Abs. 1 SVG). Für Inhaber des Führerausweises auf Probe wird der definitive Führerausweis erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden (Art. 15b Abs. 2 SVG). Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG). Ein neuer Lernfahrausweis kann frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht (Art. 15a Abs. 5 SVG). Der vorerst nur probeweisen Erteilung des Führerausweises liegt der Gedanke zugrunde, dass sich Neulenker während einer dreijährigen Probezeit in der Fahrpraxis bewähren sollen, bevor ihnen der (unbefristete) Führerausweis definitiv erteilt wird. Während der Probezeit soll sich der Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösen deshalb während der Probezeit nicht nur die gegen Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus. Sie erschweren gleichzeitig auch die Erlangung des unbefristeten Ausweises. Besteht der Neulenker die Probezeit nicht, kann er wie erwähnt frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung einen neuen Lernfahrausweis, und erst nach erneutem Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe beantragen.”

“Die Vorinstanz erwog im angefochtenen Urteil, der Beschwerdeführer habe die gestützt auf Art. 15a Abs. 3 SVG und Art. 35 VZV angeordnete Verlängerung der Probezeit des auf Probe ausgestellten Führerausweises zu Recht nicht beanstandet. Ausserdem prüfte und bejahte die Vorinstanz die Verhältnismässigkeit der Anordnung von einem Tag Verkehrsunterricht in Anwendung von Art. 15d Abs. 5 SVG und Art. 40 Abs. 3 VZV. Die vom SVSA zusätzlich zum Führerausweisentzug angeordnete Verlängerung der Probezeit wie auch die Anordnung von einem Tag Verkehrsunterricht werden vom Beschwerdeführer im Rahmen seiner Beschwerde an das Bundesgericht nicht (mehr) beanstandet, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist.”

“L’intéressé n’ayant pas été averti de la première infraction avant la réalisation de la seconde, celle-là ne peut justifier l’annulation du permis de conduire à l’essai en application de l’art. 15a al. 4 LCR (en ce sens, cf. arrêt du 28 octobre 2021 de la Commission de recours administrative du Canton de St-Gall, IV-2021/13). En décider autrement reviendrait à privilégier le nombre d’infractions commises au détriment de l’objectif éducatif et d’avertissement visant à permettre aux jeunes conducteurs de faire leur preuve après la réalisation d’une première infraction. Or, cet objectif résulte clairement de la volonté du législateur fédéral – formulée tant sous l’ancien que sous le nouveau droit – de dissuader les jeunes conducteurs d’adopter des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. supra consid. 4.1), d’une part, et de la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. supra consid. 5.1), d’autre part. Partant, c’est à tort que l’autorité intimée a annulé le permis de conduire du recourant sur le fondement de l’art. 15a al. 4 LCR. 6. 6.1. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée. Dès lors, il n’y a pas lieu de se prononcer sur les autres griefs soulevés par le recourant, en particulier celui tiré d’une violation du principe de la proportionnalité. 6.2. Au vu de l’inapplicabilité de l’art. 15a al. 4 LCR au cas d’espèce, la cause doit être renvoyée à l’instance inférieure afin qu’elle prononce une mesure d’ensemble pour les deux infractions moyennement graves commises le 17 mars 2023 et le 4 mai 2023 par le recourant, conformément à l’art. 49 al. 1, 1ère phrase du code pénal du 21 décembre 1937 (CP; RS 311.0). En effet, conformément à l’art. 49 al. 1, 1ère phrase CP, si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et l’augmente dans une juste proportion. Jurisprudence et doctrine admettent l’application par analogie de l’art. 49 CP en droit administratif général, aux fins de respecter le principe de la proportionnalité (SJ 2008 I 49, 53; Tanquerel, Manuel de droit administratif, 2011, n° 1216), notamment aussi lorsque plusieurs causes de retrait de permis de conduire sont en concours (ATF 108 Ib 258 consid.”

“Il y a en particulier abus du pouvoir d'appréciation lorsque l'autorité se fonde sur des considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au but visé par les dispositions légales applicables, ou lorsqu'elle viole des principes généraux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'inégalité de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalité (ATF 143 III 140 consid. 4.1.3 ; 140 I 257 consid. 6.3.1 ; 137 V 71 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_763/2017 du 30 octobre 2018 consid. 4.2 ; Thierry TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2018, n. 515 p. 179). 4.             Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire est tout d'abord délivré à l'essai pour trois ans (al. 1) ; en cas de retrait du permis en raison d'une infraction, la période probatoire est prolongée d'un an (al. 3). Quant à l'art. 15a al. 4 LCR, il prévoit que le permis de conduire à l'essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 5.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc.”

“Der Führerausweis auf Probe verfällt ("est caduc", "scade") mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt ("lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait", "con la seconda infrazione che comporta la revoca della licenza"; Abs. 4). Der Ausweis wird annulliert (Art. 35a Abs. 1 VZV). Die Annullierung betrifft alle Kategorien und Unterkategorien. Sie betrifft auch die Spezialkategorien, wenn der Ausweisinhaber keine Gewähr bietet, dass er künftig mit Fahrzeugen der Spezialkategorien keine Widerhandlungen begeht (Art. 35a Abs. 2 VZV). Ein neuer Lernfahrausweis kann - auf Gesuch hin (Art. 35b VZV) - frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung ("au plus tôt un an après l'infraction commise", "al più presto dopo un anno dall'infrazione") und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Diese Frist wird um ein Jahr verlängert, wenn die betroffene Person während dieser Zeit ein Motorrad oder einen Motorwagen geführt hat (Art. 15a Abs. 5 SVG). Nach erneutem Bestehen der Führerprüfung wird ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt (Art. 15a Abs. 6 SVG). Der definitive Führerausweis wird erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und der Inhaber des Führerausweises auf Probe die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht hat (Art. 15b Abs. 2 SVG).”

“Aus dem Wortlaut von Art. 15a Abs. 4-6 SVG sowie Art. 35a und 35b VZV (vgl. vorne E. 3.1) ergeben sich in allen drei Amtssprachen keine Hinweise darauf, dass im Falle einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG - also der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt - neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzlich "Sperrfrist" im erwähnten Sinn verfügt werden darf. Art. 15a Abs. 4 SVG hält einzig fest, der Führerausweis auf Probe verfalle mit einer solchen Widerhandlung, Art. 35a Abs. 1 VZV sieht bloss vor, der Ausweis werde diesfalls annulliert. Anhaltspunkte, dass die zum "Entzug des Ausweises auf Probe mit Verfallwirkung" (BGE 143 II 699 E. 3.5.3) führende Widerhandlung in der von der Vorinstanz angeordneten Weise zusätzlich sanktioniert werden darf, bestehen nicht. Dasselbe gilt für Art. 15a Abs. 5 SVG, der lediglich festhält, ein neuer Lernfahrausweis könne frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens, das die Eignung bejahe, erteilt werden, und für einen bestimmten Fall die Verlängerung der Sperrfrist um ein Jahr vorsieht, sowie für Art. 15a Abs. 6 SVG, der einzig festhält, nach erneutem Bestehen der Führerprüfung werde ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt. Auch sonst ergeben sich aus dem Wortlaut der massgeblichen Bestimmungen keine Anhaltspunkte im genannten Sinn. Gleiches gilt für die vorgesehene geänderte Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, wonach der Führerausweis auf Probe (nur noch) verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (vgl. BBl 2021 3027 S. 2 [auch für die vorgesehene entsprechende Änderung von Art. 15a Abs. 3 SVG]; zudem BBl 2021 3026 S. 14 und 60).”

“4-6 SVG sowie Art. 35a und 35b VZV die Folgen der zweiten zum Ausweisentzug führenden Widerhandlung in der gleichen Probezeit (bzw., nach der vorgesehenen geänderten Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, der zweiten mittelschweren oder schweren Widerhandlung) soweit hier von Interesse selbständig und abschliessend regeln. Es darf somit neben der Sperrfrist von Art. 15a Abs. 5 SVG für die Erteilung eines neuen Lernfahrausweises keine zusätzliche, insbesondere in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" angeordnet werden. Für die vorliegend strittige zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten besteht demnach kein Raum. Insoweit erweist sich die Beschwerde daher - ungeachtet der Frage, ob die Festsetzung einer solchen zusätzlichen Frist ohne ausdrückliche gesetzliche Grundlage überhaupt in Betracht käme - als begründet. Das bedeutet entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers indes nicht, es habe bei der mit dem Einspracheentscheid (unter der Bezeichnung "Wartefrist") gestützt auf Art. 15a Abs. 5 SVG verfügten Sperrfrist von 24 Monaten für die Erteilung eines neuen Lernfahrausweises ohne Weiteres sein Bewenden. Vielmehr ist zu prüfen, ob die Mindestsperrfrist von Art. 15a Abs. 5 Satz 1 SVG ausnahmsweise zu verlängern, die strittige, als solche bundesrechtwidrige zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten mithin allenfalls unter diesem Rechtstitel mindestens teilweise bundesrechtskonform sei. Die Prüfung dieser Frage wird im kantonalen Verfahren nachzuholen sein. Deren erstmalige Prüfung durch das Bundesgericht als letzte Rechtsmittelinstanz kommt, zumal mit Blick auf dessen eingeschränkte Kognition (vgl. vorne E. 2), nicht in Betracht.”

“4-6 SVG sowie Art. 35a und 35b VZV die Folgen der zweiten zum Ausweisentzug führenden Widerhandlung in der gleichen Probezeit (bzw., nach der vorgesehenen geänderten Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, der zweiten mittelschweren oder schweren Widerhandlung) soweit hier von Interesse selbständig und abschliessend regeln. Es darf somit neben der Sperrfrist von Art. 15a Abs. 5 SVG für die Erteilung eines neuen Lernfahrausweises keine zusätzliche, insbesondere in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" angeordnet werden. Für die vorliegend strittige zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten besteht demnach kein Raum. Insoweit erweist sich die Beschwerde daher - ungeachtet der Frage, ob die Festsetzung einer solchen zusätzlichen Frist ohne ausdrückliche gesetzliche Grundlage überhaupt in Betracht käme - als begründet. Das bedeutet entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers indes nicht, es habe bei der mit dem Einspracheentscheid (unter der Bezeichnung "Wartefrist") gestützt auf Art. 15a Abs. 5 SVG verfügten Sperrfrist von 24 Monaten für die Erteilung eines neuen Lernfahrausweises ohne Weiteres sein Bewenden. Vielmehr ist zu prüfen, ob die Mindestsperrfrist von Art. 15a Abs. 5 Satz 1 SVG ausnahmsweise zu verlängern, die strittige, als solche bundesrechtwidrige zusätzliche "Sperrfrist" von 48 Monaten mithin allenfalls unter diesem Rechtstitel mindestens teilweise bundesrechtskonform sei. Die Prüfung dieser Frage wird im kantonalen Verfahren nachzuholen sein. Deren erstmalige Prüfung durch das Bundesgericht als letzte Rechtsmittelinstanz kommt, zumal mit Blick auf dessen eingeschränkte Kognition (vgl. vorne E. 2), nicht in Betracht.”

“Beim vorliegend erfüllten Tatbestand von Art. 16b Abs. 1 lit. c SVG handelt es sich gemäss dem Gesetzeswortlaut um eine mittelschwere Widerhandlung. Damit sind die Voraussetzungen von Art. 15a Abs. 4 SVG erfüllt. Bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe hat der Gesetzgeber die gesetzliche Vermutung aufgestellt, dass einem Lenker die Fahreignung abgeht, wenn er während der Probezeit zwei Widerhandlungen begeht, die einen Ausweisentzug zur Folge haben (vgl. Urteil 1C_324/2013 vom 9. September 2013 E. 2.2). Zwar konnte der Beschwerdeführer nach dem Vorfall vom 30. August 2020 mit dem Arztzeugnis vom 1. September 2020 den Nachweis über die Erfüllung der gesundheitlichen Anforderungen für die Berechtigung der Kategorien C/CE und C1/C1E wieder erbringen. Dies ändert aber nichts daran, dass er ein mangelhaftes Verantwortungsbewusstsein hinsichtlich der periodischen verkehrsmedizinischen Kontrolluntersuchung für diese Ausweiskategorien gezeigt hat. Diese Pflichtwidrigkeit betrifft charakterliche Aspekte der Fahreignung gemäss Art. 14 Abs. 2 lit. d SVG. Nach dieser Bestimmung verfügt über Fahreignung, wer nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen.”

“5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 7.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc. 4108 ; cf. également ATF 136 II 447 consid. 5.1 et 5.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.2.2 ; 1C_559/2008 du 15 mai 2009 consid. 3.1, publié in JdT 2009 I 516). 8.             L'art. 15a LCR oblige les nouveaux conducteurs à démontrer leurs aptitudes pratiques en matière de conduite pendant une période probatoire de trois ans avant qu'un permis de conduire de durée illimitée ne leur soit définitivement octroyé. Au cours de la période probatoire, le nouveau conducteur doit faire la démonstration d'un comportement irréprochable dans la circulation. Les infractions aux règles de la circulation commises par les titulaires de permis de conduire de durée limitée ne déclenchent ainsi pas uniquement des sanctions pénales et des mesures administratives ; durant la période probatoire, elles rendent également plus difficile l'octroi du permis de conduire de durée illimitée (ATF 136 I 345 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_226/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2 et la référence). 9.             Les retraits de permis (en raison d'infractions selon les art. 16a à 16c LCR) entraînent une prolongation de la période probatoire d'une année. La période probatoire n'est pas réussie (et le permis à l'essai tombe) si une deuxième infraction entraînant le retrait du permis de conduire est commise pendant la période probatoire (Message du Conseil fédéral du 31 mars 1999 concernant la modification de la LCR, in FF 1999 p.”

“5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 5.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc. 4108 ; cf. également ATF 136 II 447 consid. 5.1 et 5.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.2.2 ; 1C_559/2008 du 15 mai 2009 consid. 3.1, publié in JdT 2009 I 516). 6.             L'art. 15a LCR oblige les nouveaux conducteurs à démontrer leurs aptitudes pratiques en matière de conduite pendant une période probatoire de trois ans avant qu'un permis de conduire de durée illimitée ne leur soit définitivement octroyé. Au cours de la période probatoire, le nouveau conducteur doit faire la démonstration d'un comportement irréprochable dans la circulation. Les infractions aux règles de la circulation commises par les titulaires de permis de conduire de durée limitée ne déclenchent ainsi pas uniquement des sanctions pénales et des mesures administratives; durant la période probatoire, elles rendent également plus difficile l'octroi du permis de conduire de durée illimitée (ATF 136 I 345 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_226/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2 et la référence). 7.             Les retraits de permis (en raison d'infractions selon les art. 16a à 16c LCR) entraînent une prolongation de la période probatoire d'une année. La période probatoire n'est pas réussie (et le permis à l'essai tombe) si une deuxième infraction entraînant le retrait du permis de conduire est commise pendant la période probatoire (Message du Conseil fédéral du 31 mars 1999 concernant la modification de la LCR, in FF 1999 p.”

“ATF 143 II 699 consid. 3.5.3). En ce qui concerne la temporalité entre les deux infractions, le Tribunal fédéral a précisé qu’une seconde infraction conduit à l’annulation du permis à l’essai même si, après l’ouverture d’une procédure administrative, le retrait prononcé pour la première infraction n’est pas encore entré en force et/ou n’a pas été exécuté (cf. ATF 136 I 345 consid 5.3). De plus, lorsqu’un conducteur réalise une seconde infraction à la LCR alors qu’une première procédure administrative est ouverte à son encontre, la réalisation de cette seconde infraction doit conduire à la caducité du permis de conduire à l’essai, et ce même si la décision de sanctionner la première infraction n’a pas encore été prise et n’a donc pas pu être communiquée au conducteur (ATF 146 II 300 consid. 4.2). Le Tribunal fédéral a toutefois laissé ouverte la question de savoir si le conducteur qui n’a pas encore connaissance de sa première infraction lorsqu’il commet la seconde peut se voir opposer l’art. 15a al. 4 LCR (ATF 146 II 300 consid. 4.3). 5.2. En l’espèce, il sied de relever que lors de la réalisation de la seconde infraction le 4 mai 2023, le recourant n’avait fait l’objet d’encore aucune condamnation pénale pour les faits constitutifs de la première infraction du 17 mars 2023 et aucune procédure administrative n’avait encore été ouverte par l’OCN pour lesdits faits. Ainsi, contrairement aux situations à la base de la jurisprudence fédérale susmentionnée, le recourant n’avait pas connaissance de la première infraction lorsqu’il a commis la deuxième, de sorte qu’il n’a pas eu la possibilité de prouver le degré particulier de responsabilité attendu d’un titulaire d’un permis de conduire à l’essai après une première infraction à la LCR. En effet, comme le dépassement de la vitesse autorisée de 31 km/h a été mesuré à l’aide d’un appareil radar immobile autonome, la police n’était pas présente sur place et aucun reproche n’a donc pu être adressé au recourant en raison dudit excès de vitesse. L’intéressé n’ayant pas été averti de la première infraction avant la réalisation de la seconde, celle-là ne peut justifier l’annulation du permis de conduire à l’essai en application de l’art.”

“En l’espèce, il sied de relever que lors de la réalisation de la seconde infraction le 4 mai 2023, le recourant n’avait fait l’objet d’encore aucune condamnation pénale pour les faits constitutifs de la première infraction du 17 mars 2023 et aucune procédure administrative n’avait encore été ouverte par l’OCN pour lesdits faits. Ainsi, contrairement aux situations à la base de la jurisprudence fédérale susmentionnée, le recourant n’avait pas connaissance de la première infraction lorsqu’il a commis la deuxième, de sorte qu’il n’a pas eu la possibilité de prouver le degré particulier de responsabilité attendu d’un titulaire d’un permis de conduire à l’essai après une première infraction à la LCR. En effet, comme le dépassement de la vitesse autorisée de 31 km/h a été mesuré à l’aide d’un appareil radar immobile autonome, la police n’était pas présente sur place et aucun reproche n’a donc pu être adressé au recourant en raison dudit excès de vitesse. L’intéressé n’ayant pas été averti de la première infraction avant la réalisation de la seconde, celle-là ne peut justifier l’annulation du permis de conduire à l’essai en application de l’art. 15a al. 4 LCR (en ce sens, cf. arrêt du 28 octobre 2021 de la Commission de recours administrative du Canton de St-Gall, IV-2021/13). En décider autrement reviendrait à privilégier le nombre d’infractions commises au détriment de l’objectif éducatif et d’avertissement visant à permettre aux jeunes conducteurs de faire leur preuve après la réalisation d’une première infraction. Or, cet objectif résulte clairement de la volonté du législateur fédéral – formulée tant sous l’ancien que sous le nouveau droit – de dissuader les jeunes conducteurs d’adopter des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. supra consid. 4.1), d’une part, et de la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. supra consid. 5.1), d’autre part. Partant, c’est à tort que l’autorité intimée a annulé le permis de conduire du recourant sur le fondement de l’art. 15a al. 4 LCR. 6. 6.1. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée. Dès lors, il n’y a pas lieu de se prononcer sur les autres griefs soulevés par le recourant, en particulier celui tiré d’une violation du principe de la proportionnalité.”

“En l’espèce, il sied de relever que lors de la réalisation de la seconde infraction le 4 mai 2023, le recourant n’avait fait l’objet d’encore aucune condamnation pénale pour les faits constitutifs de la première infraction du 17 mars 2023 et aucune procédure administrative n’avait encore été ouverte par l’OCN pour lesdits faits. Ainsi, contrairement aux situations à la base de la jurisprudence fédérale susmentionnée, le recourant n’avait pas connaissance de la première infraction lorsqu’il a commis la deuxième, de sorte qu’il n’a pas eu la possibilité de prouver le degré particulier de responsabilité attendu d’un titulaire d’un permis de conduire à l’essai après une première infraction à la LCR. En effet, comme le dépassement de la vitesse autorisée de 31 km/h a été mesuré à l’aide d’un appareil radar immobile autonome, la police n’était pas présente sur place et aucun reproche n’a donc pu être adressé au recourant en raison dudit excès de vitesse. L’intéressé n’ayant pas été averti de la première infraction avant la réalisation de la seconde, celle-là ne peut justifier l’annulation du permis de conduire à l’essai en application de l’art. 15a al. 4 LCR (en ce sens, cf. arrêt du 28 octobre 2021 de la Commission de recours administrative du Canton de St-Gall, IV-2021/13). En décider autrement reviendrait à privilégier le nombre d’infractions commises au détriment de l’objectif éducatif et d’avertissement visant à permettre aux jeunes conducteurs de faire leur preuve après la réalisation d’une première infraction. Or, cet objectif résulte clairement de la volonté du législateur fédéral – formulée tant sous l’ancien que sous le nouveau droit – de dissuader les jeunes conducteurs d’adopter des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. supra consid. 4.1), d’une part, et de la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. supra consid. 5.1), d’autre part. Partant, c’est à tort que l’autorité intimée a annulé le permis de conduire du recourant sur le fondement de l’art. 15a al. 4 LCR. 6. 6.1. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée. Dès lors, il n’y a pas lieu de se prononcer sur les autres griefs soulevés par le recourant, en particulier celui tiré d’une violation du principe de la proportionnalité.”

“Entgegen der Vorinstanz ergibt sich aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts nicht, dass die Erstinstanz neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügen durfte. Zwar äusserte sich das Bundesgericht in BGE 143 II 699 dazu, inwieweit bei einem Entzug des Führerausweises auf Probe, der zur Anwendung von Art. 15a Abs. 3 SVG und damit zur Verlängerung der Probezeit um ein Jahr führt, bei der Festlegung der Entzugsdauer die Art. 16 ff. SVG massgebend sind. Mit der Frage, ob Art. 15a SVG für den Fall einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG und damit des Nichtbestehens der Probezeit soweit hier von Interesse eine abschliessende Regelung enthält, befasste es sich jedoch nicht, da sie nicht Gegenstand des Verfahrens bildete. Ebenso wenig ergibt sich aus seinen Erwägungen, dass diese Frage im Sinne der Vorinstanz zu beantworten wäre. Während bei einer erstmaligen Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG die Entzugsdauer bestimmt werden muss, ist dies bei einer erneuten Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG nicht erforderlich, da der Ausweis verfällt bzw. annulliert wird und die Folgen gemäss Art. 15a Abs. 5 und 6 SVG eintreten. Die beiden Situationen unterscheiden sich somit wesentlich, weshalb bereits aus diesem Grund aus den bundesgerichtlichen Ausführungen zur ersten Situation nicht gefolgert werden kann, Art.”

“Die Vorinstanz führt unter Hinweis auf die Materialien aus, Voraussetzung der Neubeurteilung des vorsorglichen Führerausweisentzugs nach Art. 30a Abs. 1 VZV sei eine Veränderung der Verhältnisse in tatsächlicher oder rechtlicher Hinsicht gegenüber der Situation, wie sie der Verfügung bzw. dem Rechtsmittelentscheid über den vorsorglichen Entzug zugrunde gelegen habe. In rechtlicher Hinsicht weise der Beschwerdeführer auf Art. 15a Abs. 4 SVG (SR 741.01) hin, dessen Neufassung am 1. Oktober 2023 in Kraft getreten sei. Demgemäss verfalle der Führerausweis auf Probe nur noch, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere (zweite) mittelschwere oder schwere Widerhandlung begehe. Die Vorinstanz stellt fest, die für den hier zu beurteilenden vorsorglichen Entzug massgeblichen Vorfälle hätten sich abschliessend im Jahr 2022 ereignet. Eine Rückwirkung der neuen Bestimmung sei gesetzlich nicht vorgesehen, weshalb Art. 15a Abs. 4 SVG in der Fassung bis Ende September 2023 anwendbar bleibe. Da weder im Straf- noch im Administrativmassnahmeverfahren zwischenzeitlich neue Erkenntnisse betreffend die vordergründig relevanten Vorfälle vom 29. November und 28. Dezember 2022 gewonnen worden seien, könne vollumfänglich auf das Urteil vom 15. Juni 2023 verwiesen werden. In tatsächlicher Hinsicht beanstande der Beschwerdeführer die Dauer des Administrativmassnahmeverfahrens. Diesbezüglich hält die Vorinstanz fest, das Verfahren sei am 15. März 2023 auf Antrag des Beschwerdeführers bis zum Abschluss des Strafverfahrens sistiert worden. Es sei nicht ersichtlich, dass der Beschwerdeführer zwischenzeitlich Antrag auf Fortführung des Verfahrens gestellt habe. Vielmehr beantrage er auch vor dem Verwaltungsgericht, es sei erst nach Abschluss des Strafverfahrens über allfällige Administrativmassnahmen zu befinden. Folglich sei davon auszugehen, dass das Administrativmassnahmeverfahren weiterhin sistiert sei. Soweit er vor diesem Hintergrund nun die Untätigkeit der Fachstelle Administrativmassnahmen bemängle, verhalte er sich widersprüchlich.”

“Dem Rechtsspruch einer Verfügung ist, wie bereits früher entschieden (vgl. E. 3b/cc), grösseres Gewicht beizumessen als einem offensichtlich falsch ausgestellten Führerausweis. Da der Rekurrent die Fehlerhaftigkeit der ihm zugestellten Führerausweise bei gehöriger Sorgfalt hätte erkennen können, wurde damit keine Vertrauensgrundlage geschaffen, auf die er sich in guten Treuen verlassen durfte. Letztlich hat er aufgrund seines Schweigens mitverantwortet, dass die Probezeit auf dem Führerausweis auf Probe nicht korrekt eingetragen wurde. Die zu einem erneuten Ausweisentzug führende Widerhandlung vom 21. Mai 2020 (vgl. E. 2) ereignete sich demnach innerhalb der verlängerten Probezeit und führt von Gesetzes wegen zum Verfall des Führerausweises auf Probe (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es handelt sich dabei um die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung (vgl. Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 15a SVG N 21). Folglich ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz den Führerausweis auf Probe annullierte. 4.- Gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG kann ein neuer Lernfahrausweis frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Diese Frist wird um ein Jahr verlängert, wenn die betroffene Person während dieser Zeit ein Motorrad oder einen Motorwagen geführt hat. Der Rekurrent könnte demnach frühestens am 20. Mai 2021 (zwölf Monate nach dem Vorfall vom 21. Mai 2020) einen neuen Lernfahrauseis erhalten. Das Strassenverkehrsamt wich jedoch davon ab und legte den frühestmöglichen Zeitpunkt für das Erlangen eines neuen Führerausweises auf Probe auf den 26. Juli 2021 fest. Dies ist zulässig, da der Führerausweis auf Probe erst mit der Verfügung vom 17. Juli 2020 vorsorglich entzogen wurde und der Rekurrent den Verlust des Ausweises am 29. Juli 2020 anzeigte (act. 9/24). Wird der Führerausweis nicht unmittelbar nach dem auslösenden Vorfall vorsorglich entzogen, beginnt die Sperrfrist zwar auch ab dem Zeitpunkt der Widerhandlung zu laufen, jedoch muss die Frist um die Dauer verlängert werden, während der der betroffene Lenker im Besitz des Führerausweises auf Probe blieb (vgl.”

“Dem Rechtsspruch einer Verfügung ist, wie bereits früher entschieden (vgl. E. 3b/cc), grösseres Gewicht beizumessen als einem offensichtlich falsch ausgestellten Führerausweis. Da der Rekurrent die Fehlerhaftigkeit der ihm zugestellten Führerausweise bei gehöriger Sorgfalt hätte erkennen können, wurde damit keine Vertrauensgrundlage geschaffen, auf die er sich in guten Treuen verlassen durfte. Letztlich hat er aufgrund seines Schweigens mitverantwortet, dass die Probezeit auf dem Führerausweis auf Probe nicht korrekt eingetragen wurde. Die zu einem erneuten Ausweisentzug führende Widerhandlung vom 21. Mai 2020 (vgl. E. 2) ereignete sich demnach innerhalb der verlängerten Probezeit und führt von Gesetzes wegen zum Verfall des Führerausweises auf Probe (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es handelt sich dabei um die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung (vgl. Ph. Weissenberger, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, Art. 15a SVG N 21). Folglich ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz den Führerausweis auf Probe annullierte. 4.- Gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG kann ein neuer Lernfahrausweis frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Diese Frist wird um ein Jahr verlängert, wenn die betroffene Person während dieser Zeit ein Motorrad oder einen Motorwagen geführt hat. Der Rekurrent könnte demnach frühestens am 20. Mai 2021 (zwölf Monate nach dem Vorfall vom 21. Mai 2020) einen neuen Lernfahrauseis erhalten. Das Strassenverkehrsamt wich jedoch davon ab und legte den frühestmöglichen Zeitpunkt für das Erlangen eines neuen Führerausweises auf Probe auf den 26. Juli 2021 fest. Dies ist zulässig, da der Führerausweis auf Probe erst mit der Verfügung vom 17. Juli 2020 vorsorglich entzogen wurde und der Rekurrent den Verlust des Ausweises am 29. Juli 2020 anzeigte (act. 9/24). Wird der Führerausweis nicht unmittelbar nach dem auslösenden Vorfall vorsorglich entzogen, beginnt die Sperrfrist zwar auch ab dem Zeitpunkt der Widerhandlung zu laufen, jedoch muss die Frist um die Dauer verlängert werden, während der der betroffene Lenker im Besitz des Führerausweises auf Probe blieb (vgl.”

“Der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen wird zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre (Art. 15a Abs. 1 SVG). Für Inhaber des Führerausweises auf Probe wird der definitive Führerausweis erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden (Art. 15b Abs. 2 SVG). Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG). Ein neuer Lernfahrausweis kann frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht (Art. 15a Abs. 5 SVG). Der vorerst nur probeweisen Erteilung des Führerausweises liegt der Gedanke zugrunde, dass sich Neulenker während einer dreijährigen Probezeit in der Fahrpraxis bewähren sollen, bevor ihnen der (unbefristete) Führerausweis definitiv erteilt wird. Während der Probezeit soll sich der Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösen deshalb während der Probezeit nicht nur die gegen Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus. Sie erschweren gleichzeitig auch die Erlangung des unbefristeten Ausweises. Besteht der Neulenker die Probezeit nicht, kann er wie erwähnt frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung einen neuen Lernfahrausweis, und erst nach erneutem Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe beantragen. Das neu eingeführte administrativmassnahmenrechtliche Instrument dient – ergänzend zur Verschärfung der Warnungsentzüge – der strengeren Ahndung und Prävention von SVG-Widerhandlungen durch Neulenker und damit der Erhöhung der Verkehrssicherheit (BGE 136 I 345 E.”

“Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR. La seconde infraction grave commise le 21 juin 2022 devait dès lors nécessairement entraîner l'annulation du permis, en application de l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé dite annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales; qu'aucune solution moins contraignante n'est autorisée (cf. arrêt TF 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4); qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai de douze mois ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi, ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère toutefois parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait d'améliorer la formation à la conduite automobile, en vue d'aider à l'avenir les groupes les plus accidentogènes à s'intégrer plus sûrement dans la circulation routière.”

“Il a aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR; que, le 26 juin 2023, le recourant a fait l'objet d'un contrôle routier au cours duquel il a admis avoir consommé des stupéfiants et qu'en raison de cette infraction, le permis de conduire du recourant a fait l'objet d'un retrait provisoire immédiat effectué par la police et confirmé par l'OCN le 3 juillet 2023; que le recourant a conduit le 6 juillet 2023 alors qu'il était sous le coup du retrait de permis exécuté avec effet immédiat le 26 juin 2023 et confirmé le 3 juillet 2023, ce qu'il ne conteste pas; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé l'annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, aucune solution moins contraignante n'étant autorisée (cf. arrêt TF 1C_326/2021 du 25 novembre 2021 consid. 4.3 et les références); que, dans ces conditions, il est sans pertinence de savoir si l'infraction grave du 26 juin 2023 pourrait également justifier l'annulation du permis de conduire à l'essai du recourant; qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai d'un an ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi et ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée (arrêts TC FR 603 2022 78 du 27 juin 2017 consid. 4; 603 2022 121 du 8 novembre 2022); que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait de réprimer plus sévèrement et à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs et, ainsi, à augmenter la sécurité du trafic (ATF 146 II 300 consid.”

“Si l’annulation ne concerne que les catégories et les sous-catégories, l’autorité compétente délivre un permis de conduire des catégories spéciales (al. 3). L’autorité compétente informe le conducteur concerné des conditions auxquelles il peut de nouveau obtenir un permis d’élève conducteur (al. 4); qu'en l'occurrence, il ressort du dossier que, par décision du 22 juillet 2021, la recourante s'est vue retirer son permis à l'essai une première fois pour une durée de quatre mois. La fin de l'exécution de cette mesure a été fixée au 29 décembre 2021; que, non contestée, cette décision est entrée en force et ne peut plus être remise en cause dans le cadre de la présente procédure; que, partant, la nouvelle infraction - la seconde entraînant le retrait du permis de conduire à l'essai - devait nécessairement conduire à l'annulation du permis de la recourante, étant souligné que cette mesure ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5.3); que dite annulation s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales, au sens des art. 15a al. 4 LCR et 35a OAC; qu'aucune solution moins contraignante n'étant autorisée, les arguments de la recourante en lien avec son besoin professionnel de disposer de son permis de conduire ne changent dès lors rien à ce qui précède, d'autant qu'il est rappelé que cette dernière demeure en droit de conduire les véhicules automobiles des catégories spéciales F, G et M (cf. art. 1C_361/2014 du 26 janvier 2015 consid. 4.2); que c'est à juste titre également que l'OCN a imposé, en application de l'art. 15a al. 5 LCR, qu’un nouveau permis d'élève conductrice ne pourrait être délivré à la recourante qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise, sur la base d’une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait d'améliorer la formation à la conduite automobile, en vue d'aider à l'avenir les groupes les plus accidentogènes à s'intégrer plus sûrement dans la circulation routière.”

“Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (RS 741.51; OAC) dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; que le recourant a déjà fait l'objet d'un retrait de permis de conduire à l'essai, le 6 décembre 2018, et avisé à cette occasion qu'en cas d'une seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que la CMA a prononcé l’annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales, au sens des art. 15a al. 4 LCR et 35a OAC; que c'est à juste titre également qu'elle a précisé, en application de l'art. 15a al. 5 LCR, qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourrait être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d’une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de la CMA s'avère parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait d'améliorer la formation à la conduite automobile, en vue d'aider à l'avenir les groupes les plus accidentogènes à s'intégrer plus sûrement dans la circulation routière. Il a été aussi prévu d'inviter les conducteurs à adopter un comportement plus respectueux des règles de la circulation et, partant, de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (cf.”

“Eine solche spezifische Regelung für den Führerausweis auf Probe ergibt sich aus dem vom Beschwerdeführer vorgebrachten BGE 143 II 699 E. 3.5.6, wonach Art. 15a SVG eine eigene, spezifische Ordnung des Entzugs des Führerausweises auf Probe geschaffen hat, indem bei einem (erneuten) Entzug nur auf die in der zweiten Probezeit begangenen Widerhandlungen abgestellt werden soll. Gleich anschliessend wird in E. 3.5.7 aber auch festgehalten, dass es sich hinsichtlich der Frage der Entzugsdauer anders verhalte und Art. 15a SVG nur eine teilweise spezifische Regelung enthalte. Sie gehe zwar der Kaskadenfolge von Art. 16c Abs. 2 lit. b-e SVG vor, nicht aber den übrigen Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG. Zur Anwendung von Art. 16c bis Abs. 2 Satz 3 SVG ist aber gerade nicht massgebend, ob die im IVZ enthaltenen Administrativmassnahmen kaskadenrelevant sind oder nicht. Aus der spezifischen Regelung von Art. 15a SVG betreffend den Führerausweis auf Probe kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten.”

“Der von der Vorinstanz angeführte BGE 143 II 699 betraf einen Fall, in welchem dem betroffenen Neulenker der zweite Führerausweis auf Probe wegen einer schweren Widerhandlung (der ersten Widerhandlung in der zweiten Probezeit) für zwölf Monate entzogen worden war. Strittig war, inwieweit bei der Bestimmung der Dauer des Ausweisentzugs die beiden Widerhandlungen, die zur Annullierung des ersten Führerausweises auf Probe geführt hatten, mitzuberücksichtigen bzw. die Art. 16 ff. SVG anzuwenden seien. Das Bundesgericht führte aus, eine ganzheitliche Betrachtungsweise lege nahe, Art. 15a SVG eine gewisse selbständige Bedeutung zuzumessen. Für die Frage, ob der zweite Führerausweis auf Probe (bloss) zu entziehen oder gestützt auf Art. 15a Abs. 4 SVG (auch) zu annullieren sei, sei einzig auf die in der zweiten Probezeit begangene (n) Widerhandlung (en) und nicht auch auf die Vorfälle in der ersten Probezeit abzustellen (E. 3.5.6). Anders verhalte es sich für die Frage der Entzugsdauer. Art. 15a SVG enthalte insofern nur eine teilweise spezifische Regelung, die zwar der Kaskadenfolge von Art. 16c Abs. 2 lit. b-e SVG, nicht aber den übrigen Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG vorgehe. Mit Ausnahme von Art. 16c Abs. 2 lit. a und a bis SVG gälten mithin einzig die verschiedenen Mindestentzugsdauern für den Ausweis auf Probe nicht vorbehaltlos. Analoges möge für Art. 16a Abs. 2 sowie Art. 16b Abs. 2 SVG zutreffen. Im Übrigen seien die Art. 16 ff. SVG jedoch auch auf die Ausweise auf Probe anwendbar. Das bedeute insbesondere, dass die Kriterien für die Festsetzung der Entzugsdauer gemäss Art. 16 Abs. 3 SVG mit Ausnahme der insofern nicht massgeblichen Mindestentzugsdauer uneingeschränkt Anwendung fänden. Dazu zählten ohne Ausnahme auch die Widerhandlungen aus einer früheren Probezeit (E. 3.5.7).”

“Le législateur a ainsi entendu exclure expressément la possibilité, ouverte par la jurisprudence sous l'ancien droit, de réduire la durée minimale du retrait en présence de circonstances particulières (ATF 132 II 234 consid. 2.3; arrêt TC FR 603 2024 113 du 29 octobre 2024 consid. 6.1). 5.2. En vertu de l'art. 15a al. 3 LCR, lorsque le permis de conduire à l'essai est retiré au titulaire parce qu'il a commis une infraction moyennement grave ou grave, la période probatoire est prolongée d'un an. Si le retrait expire après la fin de cette période, la prolongation commence à compter de la date de restitution du permis de conduire. 5.3. En l'espèce, en prononçant le retrait du permis de conduire du recourant pour une durée d'un mois, l'OCN s'en est tenu à la durée minimale prévue par l'art. 16b al. 2 let. a LCR qui, au vu de l'art. 16 al. 3 LCR, ne peut être réduite, pour quelque raison que ce soit. De plus, c'est à juste titre que l'OCN a prolongé d'un an la période probatoire du permis de conduire à l'essai, conformément à l'art. 15a al. 3 LCR. Partant, sous cet angle également, l'OCN n'a ni violé la loi ni commis d'abus ou d'excès de son pouvoir d'appréciation en prononçant à l'endroit du recourant un retrait de permis pour la durée d'un mois et en prolongeant d'un an la période probatoire. 6. Le recourant conteste également la condition mise au maintien de son droit de conduire, à savoir la production d'un rapport favorable établit par une psychothérapeute du trafic FSP dans un délai échéant au 8 avril 2025. 6.1. Selon l'art. 14 al. 1 LCR tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. Il doit notamment disposer des aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. b LCR), ne souffrir d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. c LCR) et avoir des antécédents attestant qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (art.”

“Schliesslich ist – gestützt auf Art. 15a Abs. 3 SVG – auch nicht zu beanstanden, dass infolge des Entzuges die Probezeit des Ausweises auf Probe um ein Jahr verlängert wurde; dies wird im Übrigen vom Beschwerdeführer auch nicht geltend gemacht.”

“Die Vorinstanz erwog im angefochtenen Urteil, der Beschwerdeführer habe die gestützt auf Art. 15a Abs. 3 SVG und Art. 35 VZV angeordnete Verlängerung der Probezeit des auf Probe ausgestellten Führerausweises zu Recht nicht beanstandet. Ausserdem prüfte und bejahte die Vorinstanz die Verhältnismässigkeit der Anordnung von einem Tag Verkehrsunterricht in Anwendung von Art. 15d Abs. 5 SVG und Art. 40 Abs. 3 VZV. Die vom SVSA zusätzlich zum Führerausweisentzug angeordnete Verlängerung der Probezeit wie auch die Anordnung von einem Tag Verkehrsunterricht werden vom Beschwerdeführer im Rahmen seiner Beschwerde an das Bundesgericht nicht (mehr) beanstandet, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist.”

“Schliesslich ist – gestützt auf Art. 15a Abs. 3 SVG – auch nicht zu beanstanden, dass die Probezeit des Ausweises auf Probe infolge des Entzugs des Führerausweises um ein Jahr verlängert wurde; dies wird im Übrigen vom Beschwerdeführer auch nicht geltend gemacht.”

“Zusammengefasst erweist sich der von der Vorinstanz ausgesprochene Warnungsentzug von einem Monat als rechtmässig. Hierbei handelt es sich um die Mindestentzugsdauer, die nicht unterschritten werden darf (Art. 16a Abs. 2 und Art. 16 Abs. 3 SVG). Damit ist gleichzeitig gesagt, dass auch die Verlängerung der Probezeit gemäss Art. 15a Abs. 3 SVG (vgl. Ziff. 2 der angefochtenen Verfügung) zu bestätigen ist. Der Rekurs ist insoweit abzuweisen. 5.- Die Vorinstanz ordnete in Ziffer 1 Abs. 2, 5 und 6 der angefochtenen Verfügung an, dass dem Rekurrenten der Führerausweis und allfällig vorhandene weitere Ausweise vom 15. August bis und mit 14. September 2021 entzogen werde. Hierbei handelt es sich um eine vollstreckungsrechtliche Anordnung, die separat verfügt werden müsste.”

“Da der Beschwerdeführer bereits in einem früheren Zeitpunkt seiner Probezeit eine (schwere) Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften begangen hat, welche zum Entzug des Führerausweises auf Probe für drei Monate und zur Verlängerung der Probezeit führte (siehe Verfügung vom 7. November 2018), sind die Tatbestandsvoraussetzungen von Art. 15a Abs. 4 SVG offensichtlich erfüllt: Wie erwähnt, verfällt nach dieser Bestimmung der Führerausweis auf Probe mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt. Hieran ändert es nichts, dass er – wie er in der Beschwerde geltend macht – beruflich wie auch im Militär auf den Führerausweis angewiesen sei. Die Vorinstanz entschied mithin zu Recht, dass der Führerausweis auf Probe des Beschwerdeführers annulliert wird. Es steht der Vorinstanz bzw. dem Kantonsgericht nicht zu, anstelle der gesetzlich klar vorgeschriebenen Annullierung des Führerausweises auf Probe eine andere bzw. weniger einschneidende Massnahme zu verfügen.”

“Folglich führte der Vorfall vom 17. September 2021 in Anwendung von Art. 16a Abs. 1 lit. a und Abs. 2 SVG zwingend zu einem Ausweisentzug und in Anwendung von Art. 15a Abs. 4 SVG in der bis zum 30. September 2023 gültigen Fassung zwingend zur Annullation des Führerausweises auf Probe. Darin, dass die Vorinstanz den entsprechenden Entscheid der MFK bestätigte, ist keine Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG zu erkennen. An diesem Ergebnis ändert auch der Einwand der Beschwerdeführerin nichts, sie benötige den Führerausweis zur Berufsausübung (vgl. Urteil 1C_266/2022 vom 26. September 2022 E. 7). Soweit es sich sodann beim Einwand der Beschwerdeführerin, ihr sei inzwischen ein definitiver Führerausweis ausgestellt worden, nicht ohnehin um ein unzulässiges neues Vorbringen im Sinne von Art. 99 Abs. 1 BGG handelt, ändert dieser ebenfalls nichts an der Rechtmässigkeit des angefochtenen Entscheids (vgl. Art. 35a Abs. 1 VZV).”

“Si l’annulation ne concerne que les catégories et les sous-catégories, l’autorité compétente délivre un permis de conduire des catégories spéciales (al. 3). L’autorité compétente informe le conducteur concerné des conditions auxquelles il peut de nouveau obtenir un permis d’élève conducteur (al. 4); qu'en l'occurrence, il ressort du dossier que, par décision du 22 juillet 2021, la recourante s'est vue retirer son permis à l'essai une première fois pour une durée de quatre mois. La fin de l'exécution de cette mesure a été fixée au 29 décembre 2021; que, non contestée, cette décision est entrée en force et ne peut plus être remise en cause dans le cadre de la présente procédure; que, partant, la nouvelle infraction - la seconde entraînant le retrait du permis de conduire à l'essai - devait nécessairement conduire à l'annulation du permis de la recourante, étant souligné que cette mesure ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (cf. ATF 136 II 447 consid. 5.3); que dite annulation s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales, au sens des art. 15a al. 4 LCR et 35a OAC; qu'aucune solution moins contraignante n'étant autorisée, les arguments de la recourante en lien avec son besoin professionnel de disposer de son permis de conduire ne changent dès lors rien à ce qui précède, d'autant qu'il est rappelé que cette dernière demeure en droit de conduire les véhicules automobiles des catégories spéciales F, G et M (cf. art. 1C_361/2014 du 26 janvier 2015 consid. 4.2); que c'est à juste titre également que l'OCN a imposé, en application de l'art. 15a al. 5 LCR, qu’un nouveau permis d'élève conductrice ne pourrait être délivré à la recourante qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise, sur la base d’une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait d'améliorer la formation à la conduite automobile, en vue d'aider à l'avenir les groupes les plus accidentogènes à s'intégrer plus sûrement dans la circulation routière.”

“Les explications données pour expliquer son comportement, notamment ses revers professionnels et financiers, n'y changent rien; que, dans ces conditions, c'est à juste titre que l'autorité intimée a retenu à son encontre une faute grave en application de la disposition précitée; qu'à teneur de l'art. 16c al. 2 LCR, après une infraction grave, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour douze mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d'une infraction grave ou à deux reprises en raison d'infractions moyennement graves (let. c); qu'en l'espèce, comme il a été vu ci-dessus, le recourant a déjà fait l'objet d'un retrait de permis pour faute grave, le 17 mars 2022, pour la durée de trois mois, au cours de l'exécution duquel il a d'ailleurs pris le volant; que la nouvelle infraction grave du 21 juin 2022 ayant été commise dans les cinq ans suivants le premier retrait, le permis du recourant devait obligatoirement faire l'objet d'un retrait du permis (pour la durée minimale de douze mois), conformément à l'art. 16c al. 2 let. c LCR; que, selon l'art. 15a al. 4 LCR, le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a OAC dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art.”

“Zu berücksichtigen ist auch, dass die Warnung selbstverständlich nur Wirkung für künftiges Verhalten haben kann. Art. 15a Abs. 4 SVG setzt deshalb voraus, dass eine erste Widerhandlung, die zu einem Führerausweisentzug führt, begangen wurde, der Neulenker deshalb gewarnt ist und dann – zeitlich nachgelagert – eine zweite Widerhandlung, die zu einem Ausweisentzug führen würde, begeht. Hier war der Rekurrent erst nach der zweiten Widerhandlung vom 21. Juni 2020 gewarnt, weshalb die erste Widerhandlung keinen Verfall des Führerausweises auf Probe auslösen kann. Anders entscheiden hiesse, nur die Anzahl Widerhandlungen zu berücksichtigen und auf das Kriterium des Gewarntseins zu verzichten. Dies ergibt sich jedoch weder aus dem Gesetz noch aus der bundesgerichtlichen Rechtsprechung. Zudem würde dies zu einer ungerechtfertigten Bevorteilung etwa derjenigen Neulenker führen, die nach der ersten Widerhandlung polizeilich angehalten und denen gegenüber Vorhalt wegen der begangenen Widerhandlung gemacht wurde, wie dies bei mobilen Geschwindigkeitsmessungen häufig der Fall ist.”

“L’intéressé n’ayant pas été averti de la première infraction avant la réalisation de la seconde, celle-là ne peut justifier l’annulation du permis de conduire à l’essai en application de l’art. 15a al. 4 LCR (en ce sens, cf. arrêt du 28 octobre 2021 de la Commission de recours administrative du Canton de St-Gall, IV-2021/13). En décider autrement reviendrait à privilégier le nombre d’infractions commises au détriment de l’objectif éducatif et d’avertissement visant à permettre aux jeunes conducteurs de faire leur preuve après la réalisation d’une première infraction. Or, cet objectif résulte clairement de la volonté du législateur fédéral – formulée tant sous l’ancien que sous le nouveau droit – de dissuader les jeunes conducteurs d’adopter des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. supra consid. 4.1), d’une part, et de la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. supra consid. 5.1), d’autre part. Partant, c’est à tort que l’autorité intimée a annulé le permis de conduire du recourant sur le fondement de l’art. 15a al. 4 LCR. 6. 6.1. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée. Dès lors, il n’y a pas lieu de se prononcer sur les autres griefs soulevés par le recourant, en particulier celui tiré d’une violation du principe de la proportionnalité. 6.2. Au vu de l’inapplicabilité de l’art. 15a al. 4 LCR au cas d’espèce, la cause doit être renvoyée à l’instance inférieure afin qu’elle prononce une mesure d’ensemble pour les deux infractions moyennement graves commises le 17 mars 2023 et le 4 mai 2023 par le recourant, conformément à l’art. 49 al. 1, 1ère phrase du code pénal du 21 décembre 1937 (CP; RS 311.0). En effet, conformément à l’art. 49 al. 1, 1ère phrase CP, si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et l’augmente dans une juste proportion. Jurisprudence et doctrine admettent l’application par analogie de l’art. 49 CP en droit administratif général, aux fins de respecter le principe de la proportionnalité (SJ 2008 I 49, 53; Tanquerel, Manuel de droit administratif, 2011, n° 1216), notamment aussi lorsque plusieurs causes de retrait de permis de conduire sont en concours (ATF 108 Ib 258 consid.”

“Die Vorinstanz führt unter Hinweis auf die Materialien aus, Voraussetzung der Neubeurteilung des vorsorglichen Führerausweisentzugs nach Art. 30a Abs. 1 VZV sei eine Veränderung der Verhältnisse in tatsächlicher oder rechtlicher Hinsicht gegenüber der Situation, wie sie der Verfügung bzw. dem Rechtsmittelentscheid über den vorsorglichen Entzug zugrunde gelegen habe. In rechtlicher Hinsicht weise der Beschwerdeführer auf Art. 15a Abs. 4 SVG (SR 741.01) hin, dessen Neufassung am 1. Oktober 2023 in Kraft getreten sei. Demgemäss verfalle der Führerausweis auf Probe nur noch, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere (zweite) mittelschwere oder schwere Widerhandlung begehe. Die Vorinstanz stellt fest, die für den hier zu beurteilenden vorsorglichen Entzug massgeblichen Vorfälle hätten sich abschliessend im Jahr 2022 ereignet. Eine Rückwirkung der neuen Bestimmung sei gesetzlich nicht vorgesehen, weshalb Art. 15a Abs. 4 SVG in der Fassung bis Ende September 2023 anwendbar bleibe. Da weder im Straf- noch im Administrativmassnahmeverfahren zwischenzeitlich neue Erkenntnisse betreffend die vordergründig relevanten Vorfälle vom 29. November und 28. Dezember 2022 gewonnen worden seien, könne vollumfänglich auf das Urteil vom 15. Juni 2023 verwiesen werden. In tatsächlicher Hinsicht beanstande der Beschwerdeführer die Dauer des Administrativmassnahmeverfahrens. Diesbezüglich hält die Vorinstanz fest, das Verfahren sei am 15. März 2023 auf Antrag des Beschwerdeführers bis zum Abschluss des Strafverfahrens sistiert worden. Es sei nicht ersichtlich, dass der Beschwerdeführer zwischenzeitlich Antrag auf Fortführung des Verfahrens gestellt habe. Vielmehr beantrage er auch vor dem Verwaltungsgericht, es sei erst nach Abschluss des Strafverfahrens über allfällige Administrativmassnahmen zu befinden. Folglich sei davon auszugehen, dass das Administrativmassnahmeverfahren weiterhin sistiert sei. Soweit er vor diesem Hintergrund nun die Untätigkeit der Fachstelle Administrativmassnahmen bemängle, verhalte er sich widersprüchlich.”

“Enfin, l'atteinte qu'elle porte aux intérêts privés de la recourante se justifie au regard du but d'intérêt public qu'elle poursuit, étant relevé la gravité de son comportement ayant récidivé dans un très court laps de temps, alors qu'il lui avait fait interdiction de conduire, son absence de prise de conscience ainsi que les faits de tentative de fuite, d'injure et de blessures consignés dans le rapport d'arrestation du 31 mars 2023. Par son comportement, la recourante fait sérieusement douter de son aptitude à mesurer les risques qu'elle peut faire encourir à autrui et à elle-même. Enfin, l'attestation médical de son médecin du 7 juillet 2023 ne saurait constituer une expertise psychologique au sens de l'art. 15a al. 5 LCR. Il n'est ainsi pas apte à attester d'une quelconque aptitude à la conduire de l'intéressée. 19.         Enfin, la recourante allègue des besoins professionnels, sans toutefois les étayer ni les démontrer. En tout état et eu égard aux biens juridiquement protégés, ils ne peuvent avoir pour effet de faire obstacle à la caducité du permis de conduire à l'essai après deux infractions au sens de l'art. 15a al. 4 LCR. 20.         Il s’ensuit que la décision de l’OCV doit être confirmée et le recours rejeté. 21.         En application des art. 87 al. 1 LPA et 1 et 2 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), la recourante qui succombe, est condamnée au paiement d’un émolument s'élevant à CHF 800.-. ; il est partiellement couvert par l’avance de frais versée à la suite du dépôt du recours.  22.         Vu l’issue du litige, aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PREMIÈRE INSTANCE 1.             déclare recevable le recours interjeté le 31 juillet 2023 par Madame A______ contre la décision de l'office cantonal des véhicules du 26 juillet 2023 ; 2.             le rejette ; 3.             met à la charge de la recourante un émolument de CHF 800.-, lequel est partiellement couvert par l'avance de frais ; 4.             dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 5.”

“Le législateur fédéral a précisé que cette disposition visait à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs – catégorie de conducteurs la plus souvent impliquée dans des accidents – et ainsi à augmenter la sécurité du trafic en dissuadant notamment ces derniers d’adopter des attitudes et des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. Message du 31 mars 1999 du Conseil fédéral concernant la modification de la LCR, FF 1999 IV 4106, p. 4108 ss et 4114). Le 1er octobre 2023, une modification partielle de l’art. 15a LCR, plus favorable au conducteur enfreignant la LCR, est entrée en vigueur (RO 2023 453). Dans sa nouvelle teneur, cette disposition prévoit que lorsque le permis de conduire à l’essai est retiré au titulaire parce qu’il a commis une infraction moyennement grave ou grave, la période probatoire est prolongée d’un an (al. 3). Par ailleurs, le permis de conduire à l’essai est caduc si le titulaire commet une nouvelle infraction moyennement grave ou grave durant la période probatoire (al. 4). En modifiant l’art. 15a al. 4 LCR, le législateur fédéral a souhaité que le permis de conduire à l’essai ne devienne caduc que si une infraction moyennement grave au minimum risque d’entraîner un deuxième retrait de permis durant la période probatoire. Il a ainsi estimé disproportionné que le permis de conduire à l’essai puisse être annulé également lorsque son titulaire encourt un deuxième retrait de permis durant la période probatoire à cause d’une infraction légère (par ex. excès de vitesse de 16 km/h en localité), comme le permettait l’art. 15a LCR dans sa version précédemment en vigueur. Le législateur fédéral a ainsi remédié à une inégalité de traitement de la précédente règlementation, car le système en cascade sanctionnait de manière plus clémente celui qui commettait d’abord une infraction légère et ensuite une infraction grave que celui qui faisait l’inverse (cf. FF 2021 3026, p. 14, 43). La nouvelle disposition permet ainsi de mieux tenir compte du principe de proportionnalité et d’éviter des sanctions trop sévères (cf.”

“Nach Art. 15a Abs. 1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führerausweis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden. Bis zum 1. Oktober 2023 verfiel der Führerausweis auf Probe mit der zweiten (leichten, mittelschweren oder schweren) Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führte (Art. 15a Abs. 4 aSVG). Seit dem 1. Oktober 2023 verfällt der Führerausweis auf Probe nurmehr, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei mittelschweren bzw. schweren Widerhandlungen in der Probezeit, die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung. Die Annullierung des Führerausweises auf Probe stellt mithin eine sichernde Massnahme dar (vgl. Weissenberger, Art. 15a N. 21).”

“September 2020 den Nachweis über die Erfüllung der gesundheitlichen Anforderungen für die Berechtigung der Kategorien C/CE und C1/C1E wieder erbringen. Dies ändert aber nichts daran, dass er ein mangelhaftes Verantwortungsbewusstsein hinsichtlich der periodischen verkehrsmedizinischen Kontrolluntersuchung für diese Ausweiskategorien gezeigt hat. Diese Pflichtwidrigkeit betrifft charakterliche Aspekte der Fahreignung gemäss Art. 14 Abs. 2 lit. d SVG. Nach dieser Bestimmung verfügt über Fahreignung, wer nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen. Die (rechtzeitige) Erfüllung der Kontrolluntersuchungen gemäss Art. 27 VZV ist eine Voraussetzung für die Verkehrsteilnahme mit den betroffenen Fahrzeugkategorien. Im Übrigen war der vorangegangene Führerausweisentzug vom 15. Dezember 2017 gemäss den Verfahrensakten wegen Nichtbeherrschen des Fahrzeugs beim Lenken eines Personenwagens verfügt worden. Somit wird im vorliegenden Fall die gesetzliche Vermutung, dass dem Beschwerdeführer bei Erfüllung von Art. 15a Abs. 4 SVG die Fahreignung abgeht, nicht umgestossen.”

“Soweit der Beschwerdeführer den aufrechterhaltenen vorsorglichen Führerausweisentzug in der Sache kritisiert, ohne rechtsgenüglich aufzuzeigen, inwiefern das angefochtene Urteil in diesem Punkt verfassungsmässige Rechte verletzt, scheitern seine Ausführungen an den Begründungsanforderungen (vorne E. 2). Dies gilt namentlich, wenn er geltend macht, es bestünden keine Anhaltspunkte, die Zweifel an seiner Fahreignung wecken würden, er sei weder suchtkrank noch habe er sich rücksichtslos verhalten oder einen Geschwindigkeitsexzess zuschulden kommen lassen, ein Sicherungsentzug sei nicht gerechtfertigt und die Vorinstanz verneine zu Unrecht die Rückwirkung für ihn milderen Rechts (Art. 15a Abs. 4 SVG in der Fassung vom 1. Oktober 2023). Selbst wenn der Beschwerdeführer eine hinreichend begründete Willkürrüge (Art. 9 BV) erhoben hätte, wäre seiner Beschwerde kein Erfolg beschieden. Steht der Verfall des Führerausweises auf Probe im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG zur Debatte, ist der Ausweis aus Gründen der Verkehrssicherheit grundsätzlich umgehend vorsorglich zu entziehen (BGE 143 IV 425 E. 1.4.3; Urteile 1C_67/2014 vom 9. Februar 2015 E. 2.1; 1C_574/2013 vom 22. Oktober 2013 E. 2.3; 1C_324/2013 vom 9. September 2013 E. 2.4). Wie der Beschwerdeführer selbst festhält, bedarf es für die Anordnung eines vorsorglichen Entzugs keines strikten Beweises (vgl. BGE 125 II 492 E. 2b; Urteil 1C_364/2022 vom 15. Dezember 2022 E. 6.2). Die beiden Unfälle, in die er unstreitig als Lenker verwickelt war, stellen dem ersten Anschein nach zwei potenziell zumindest mittelschwere Widerhandlungen dar, wie die Vorinstanz bereits in ihrem Urteil vom 15. Juni 2023 festhielt. Damit könnten sie den Verfall des Führerausweises auf Probe zur Folge haben (vgl.”

“Selbst wenn der Beschwerdeführer eine hinreichend begründete Willkürrüge (Art. 9 BV) erhoben hätte, wäre seiner Beschwerde kein Erfolg beschieden. Steht der Verfall des Führerausweises auf Probe im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG zur Debatte, ist der Ausweis aus Gründen der Verkehrssicherheit grundsätzlich umgehend vorsorglich zu entziehen (BGE 143 IV 425 E. 1.4.3; Urteile 1C_67/2014 vom 9. Februar 2015 E. 2.1; 1C_574/2013 vom 22. Oktober 2013 E. 2.3; 1C_324/2013 vom 9. September 2013 E. 2.4). Wie der Beschwerdeführer selbst festhält, bedarf es für die Anordnung eines vorsorglichen Entzugs keines strikten Beweises (vgl. BGE 125 II 492 E. 2b; Urteil 1C_364/2022 vom 15. Dezember 2022 E. 6.2). Die beiden Unfälle, in die er unstreitig als Lenker verwickelt war, stellen dem ersten Anschein nach zwei potenziell zumindest mittelschwere Widerhandlungen dar, wie die Vorinstanz bereits in ihrem Urteil vom 15. Juni 2023 festhielt. Damit könnten sie den Verfall des Führerausweises auf Probe zur Folge haben (vgl. BGE 146 II 300 E. 4.3), unabhängig davon, in welcher Fassung Art. 15a Abs. 4 SVG zur Anwendung gelangt. In der Anordnung des vorsorglichen Führerausweisentzugs ist somit vor dem Hintergrund der zitierten Rechtsprechung keine Willkür zu erblicken. Das Gleiche gilt für den Schluss der Vorinstanz, an dieser Einschätzung habe sich seit dem Urteil vom 15. Juni 2023 nichts geändert, weshalb eine Rückgabe des Führerausweises im Rahmen der gestützt auf Art. 30a VZV anbegehrten Neubeurteilung ausscheide.”

“Entsprechend seiner Rechtsnatur werden dennoch verschiedene für Strafen geltende strafrechtliche sowie verfassungs- und konventionsrechtliche Regeln und Grundsätze auf den Warnungsentzug analog angewandt (zum Ganzen: BGE 133 II 331 E. 4.2 mit Hinweisen). Namentlich ist bei einer Änderung des Gesetzes im Bereich des Warnungsentzugs das neue Recht anwendbar, wenn dieses für die betroffene Person milder ist (BGE 133 II 331 E. 4.2; 104 Ib 87 E. 2). Ein Entzug des Führerausweises auf Probe hat nicht nur sichernden Charakter, sondern verfügt auch über warnende Funktion (BGE 143 II 669 E. 3.5.3). Ob mit Blick darauf der Grundsatz der Anwendung des für die betroffene Person milderen Rechts im Bereich von Art. 15a Abs. 4 SVG zum Tragen käme, kann aufgrund der nachstehenden Ausführungen offen gelassen werden. Die Änderung von Art. 15a Abs. 4 SVG ist erst nach der Verfügung der MFK und nach dem angefochtenen Entscheid in Kraft getreten. Das Bundesgericht hat nicht zu prüfen, ob das nach Ausfällung des angefochtenen kantonalen Entscheids in Kraft getretene Recht milder ist (BGE 145 IV 137 E. 2.4 ff.). Somit kommt für die Beurteilung der vorliegenden Angelegenheit die Bestimmung von Art. 15a Abs. 4 SVG in der bis 30. September 2023 gültigen Fassung zur Anwendung.”

“Nach Art. 15a Abs. 1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führeraus­weis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebe­nen Weiterbildungskurse besucht wurden. Bis zum 1. Oktober 2023 sah das Gesetz vor, dass der Führerausweis auf Probe mit der zweiten (leichten, mittelschweren oder schweren) Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führte, verfällt (Art. 15a Abs. 4 aSVG). Seit dem 1. Oktober 2023 verfällt der Führerausweis auf Probe nurmehr, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Wider­handlung begeht (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei mittelschweren bzw. schweren Widerhandlungen in der Probezeit die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung. Die Annullierung des Führerausweises auf Probe stellt mithin eine sichernde Massnahme dar (vgl. Weissenberger, Art.”

“Nach Art. 15a Abs. 1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führerausweis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden. Bis zum 1. Oktober 2023 verfiel der Führerausweis auf Probe mit der zweiten (leichten, mittelschweren oder schweren) Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führte (Art. 15a Abs. 4 aSVG). Seit dem 1. Oktober 2023 verfällt der Führerausweis auf Probe nurmehr, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (Art. 15a Abs. 4 SVG). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei mittelschweren bzw. schweren Widerhandlungen in der Probezeit, die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung. Die Annullierung des Führerausweises auf Probe stellt mithin eine sichernde Massnahme dar (vgl. Weissenberger, Art. 15a N. 21).”

“Nach Art. 15a Abs. 1 SVG wird der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre. Der definitive Führerausweis wird laut Art. 15b Abs. 2 SVG erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden. Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG); nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung erfolgt dieser Verfall mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt, gleichgültig, wie schwer die erste oder zweite Widerhandlung wiegt (vgl. BGE 136 II 447; Urteil BGer 1C_567/2008 vom 17. April 2009; 1C_215/2009 vom 13. Januar 2010). Es gilt demnach bei Inhabern von Führerausweisen auf Probe nach zwei Widerhandlungen in der Probezeit, die zum Entzug des Führerausweises führen, die gesetzliche Vermutung fehlender Fahreignung.”

“3) führende Widerhandlung in der von der Vorinstanz angeordneten Weise zusätzlich sanktioniert werden darf, bestehen nicht. Dasselbe gilt für Art. 15a Abs. 5 SVG, der lediglich festhält, ein neuer Lernfahrausweis könne frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens, das die Eignung bejahe, erteilt werden, und für einen bestimmten Fall die Verlängerung der Sperrfrist um ein Jahr vorsieht, sowie für Art. 15a Abs. 6 SVG, der einzig festhält, nach erneutem Bestehen der Führerprüfung werde ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt. Auch sonst ergeben sich aus dem Wortlaut der massgeblichen Bestimmungen keine Anhaltspunkte im genannten Sinn. Gleiches gilt für die vorgesehene geänderte Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, wonach der Führerausweis auf Probe (nur noch) verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (vgl. BBl 2021 3027 S. 2 [auch für die vorgesehene entsprechende Änderung von Art. 15a Abs. 3 SVG]; zudem BBl 2021 3026 S. 14 und 60).”

“Il y a en particulier abus du pouvoir d'appréciation lorsque l'autorité se fonde sur des considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au but visé par les dispositions légales applicables, ou lorsqu'elle viole des principes généraux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'inégalité de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalité (ATF 143 III 140 consid. 4.1.3 ; 140 I 257 consid. 6.3.1 ; 137 V 71 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_763/2017 du 30 octobre 2018 consid. 4.2 ; Thierry TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2018, n. 515 p. 179). 5.             Saisi d’un recours, le tribunal applique le droit d’office. Il ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties, mais n’est lié ni par les motifs invoqués par celles-ci (art. 69 al. 1 LPA), ni par leur argumentation juridique (cf. ATA/386/2018 du 24 avril 2018 consid. 1b ; ATA/117/2016 du 9 février 2016 consid. 2 ; ATA/723/2015 du 14 juillet 2015 consid. 4a). 6.             Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire est tout d'abord délivré à l'essai pour trois ans (al. 1) ; en cas de retrait du permis en raison d'une infraction, la période probatoire est prolongée d'un an (al. 3). Quant à l'art. 15a al. 4 LCR, il prévoit que le permis de conduire à l'essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 7.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc.”

“En décider autrement reviendrait à privilégier le nombre d’infractions commises au détriment de l’objectif éducatif et d’avertissement visant à permettre aux jeunes conducteurs de faire leur preuve après la réalisation d’une première infraction. Or, cet objectif résulte clairement de la volonté du législateur fédéral – formulée tant sous l’ancien que sous le nouveau droit – de dissuader les jeunes conducteurs d’adopter des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. supra consid. 4.1), d’une part, et de la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. supra consid. 5.1), d’autre part. Partant, c’est à tort que l’autorité intimée a annulé le permis de conduire du recourant sur le fondement de l’art. 15a al. 4 LCR. 6. 6.1. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée. Dès lors, il n’y a pas lieu de se prononcer sur les autres griefs soulevés par le recourant, en particulier celui tiré d’une violation du principe de la proportionnalité. 6.2. Au vu de l’inapplicabilité de l’art. 15a al. 4 LCR au cas d’espèce, la cause doit être renvoyée à l’instance inférieure afin qu’elle prononce une mesure d’ensemble pour les deux infractions moyennement graves commises le 17 mars 2023 et le 4 mai 2023 par le recourant, conformément à l’art. 49 al. 1, 1ère phrase du code pénal du 21 décembre 1937 (CP; RS 311.0). En effet, conformément à l’art. 49 al. 1, 1ère phrase CP, si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et l’augmente dans une juste proportion. Jurisprudence et doctrine admettent l’application par analogie de l’art. 49 CP en droit administratif général, aux fins de respecter le principe de la proportionnalité (SJ 2008 I 49, 53; Tanquerel, Manuel de droit administratif, 2011, n° 1216), notamment aussi lorsque plusieurs causes de retrait de permis de conduire sont en concours (ATF 108 Ib 258 consid. 2a; Rütsche/Weber, Theorie und Praxis des Führerausweisentzugs, in Journées du droit de la circulation routière 2012, p.”

“Les infractions aux règles de la circulation commises par les titulaires de permis de conduire de durée limitée ne déclenchent ainsi pas uniquement des sanctions pénales et des mesures administratives. Durant la période probatoire, elles rendent également plus difficile l’octroi du permis de conduire de durée illimitée. Si la mise à l’épreuve échoue, le nouveau conducteur pourra demander un nouveau permis d’élève conducteur (et, dès qu’il aura réussi l’examen de conduite, un nouveau permis à l’essai) au plus tôt un an après l’infraction commise (et sur la base d’une expertise psychologique attestant de son aptitude à conduire). Le nouvel instrument du droit des mesures administratives (en plus du durcissement des retraits d’admonestation) sert à réprimer plus sévèrement et à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs et, ainsi, à augmenter la sécurité du trafic (ATF 146 II 300 consid. 3.2 et les arrêts cités = JdT 2020 I p. 326 ss, 327). 4.5 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, l’annulation du permis de conduire à l’essai selon l’art. 15a al. 4 LCR n’est pas liée au fait que le précédent retrait de permis ait été exécuté ou que la décision y relative soit entrée en force. Le seul élément déterminant est qu’après une première infraction ayant entraîné un retrait de permis (et la prolongation de la période d’essai), une seconde infraction est commise, qui conduit également à un retrait de permis. Une seconde infraction conduit ainsi à l’annulation du permis de conduire à l’essai même si la décision sanctionnant la première infraction par un retrait du permis de conduire n’est pas encore entrée en force et/ou que ce retrait n’a pas encore été exécuté (ATF 136 II 447 consid. 5 = JdT 2010 I 518). De même, la seconde infraction conduit à la caducité du permis de conduire à l’essai même si la décision de sanctionner la première infraction n’a pas encore été prise et n’a donc pas pu être communiquée au conducteur (ATF 146 II 300 consid. 4 = JdT 2020 I p. 326 ss, 328). Le Tribunal fédéral a écarté la possibilité, proposée par certains auteurs, d’appliquer par analogie l’art.”

“1 ; arrêts du Tribunal fédéral 1C_819/2013 du 25 novembre 2013 consid. 2 ; 6A.33/2001 et 35/2001 du 30 mai 2001 consid. 3a ; 6A.114/2000 du 20 février 2001 consid. 2). Par ailleurs, pour les nouveaux conducteurs, l'annulation du permis à l'essai ne dépend pas de la gravité de l'infraction. L'élément déterminant est plutôt la présence d'une première infraction ayant entraîné le retrait du permis (et la prolongation de la période d'essai) et d'une seconde infraction conduisant elle aussi à un retrait. En effet, selon la ratio legis, une seule infraction grave ou moyennement grave commise pendant la période probatoire ne provoque pas la caducité du permis, alors que celui qui se rend coupable d'une deuxième infraction pendant cette période montre qu'il ne dispose pas de la maturité nécessaire pour conduire un véhicule. Une seconde infraction conduit ainsi à l'annulation du permis à l'essai même si le retrait prononcé pour la première infraction n'est pas encore entré en force et/ou n'a pas été exécuté (ATF 136 II 447 consid. 5.3). 9.             L'art. 15a al. 4 LCR définit ainsi une présomption d'inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (arrêts du Tribunal fédéral 1C_526/2016 du 21 décembre 2016 consid. 7.1 ; 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.2.2 ; 1C_67/2014 du 9 février 2015 consid. 4.1 ; cf. également C. MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, n. 82.2.3 p. 640 s. et les références). Il prévoit impérativement la caducité du permis de conduire à l'essai si le conducteur concerné fait l'objet d'un second retrait de permis ; aucune solution moins contraignante n'est autorisée. Cette mesure d'annulation du permis à l'essai résulte en effet d'un choix délibéré du législateur justifié par le danger que représentent pour les divers usagers de la route les conducteurs visés par cette disposition (arrêts du Tribunal fédéral 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4 ; 1C_361/2014 du 26 janvier 2015 consid. 4.2). 10.         Pour déterminer la durée et s'il y a lieu de prononcer un retrait d'admonestation, la LCR distingue les infractions légères, moyennement graves et graves (art.”

“Aus dem Wortlaut von Art. 15a Abs. 4-6 SVG sowie Art. 35a und 35b VZV (vgl. vorne E. 3.1) ergeben sich in allen drei Amtssprachen keine Hinweise darauf, dass im Falle einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG - also der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt - neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzlich "Sperrfrist" im erwähnten Sinn verfügt werden darf. Art. 15a Abs. 4 SVG hält einzig fest, der Führerausweis auf Probe verfalle mit einer solchen Widerhandlung, Art. 35a Abs. 1 VZV sieht bloss vor, der Ausweis werde diesfalls annulliert. Anhaltspunkte, dass die zum "Entzug des Ausweises auf Probe mit Verfallwirkung" (BGE 143 II 699 E. 3.5.3) führende Widerhandlung in der von der Vorinstanz angeordneten Weise zusätzlich sanktioniert werden darf, bestehen nicht. Dasselbe gilt für Art. 15a Abs. 5 SVG, der lediglich festhält, ein neuer Lernfahrausweis könne frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens, das die Eignung bejahe, erteilt werden, und für einen bestimmten Fall die Verlängerung der Sperrfrist um ein Jahr vorsieht, sowie für Art. 15a Abs. 6 SVG, der einzig festhält, nach erneutem Bestehen der Führerprüfung werde ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt. Auch sonst ergeben sich aus dem Wortlaut der massgeblichen Bestimmungen keine Anhaltspunkte im genannten Sinn. Gleiches gilt für die vorgesehene geänderte Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, wonach der Führerausweis auf Probe (nur noch) verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (vgl. BBl 2021 3027 S. 2 [auch für die vorgesehene entsprechende Änderung von Art. 15a Abs. 3 SVG]; zudem BBl 2021 3026 S. 14 und 60).”

“Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR. La seconde infraction grave commise le 21 juin 2022 devait dès lors nécessairement entraîner l'annulation du permis, en application de l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé dite annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales; qu'aucune solution moins contraignante n'est autorisée (cf. arrêt TF 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4); qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai de douze mois ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi, ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère toutefois parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique. Elle répond à la volonté du législateur pour lequel il s'agissait d'améliorer la formation à la conduite automobile, en vue d'aider à l'avenir les groupes les plus accidentogènes à s'intégrer plus sûrement dans la circulation routière.”

“1) ergeben sich in allen drei Amtssprachen keine Hinweise darauf, dass im Falle einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG - also der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt - neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzlich "Sperrfrist" im erwähnten Sinn verfügt werden darf. Art. 15a Abs. 4 SVG hält einzig fest, der Führerausweis auf Probe verfalle mit einer solchen Widerhandlung, Art. 35a Abs. 1 VZV sieht bloss vor, der Ausweis werde diesfalls annulliert. Anhaltspunkte, dass die zum "Entzug des Ausweises auf Probe mit Verfallwirkung" (BGE 143 II 699 E. 3.5.3) führende Widerhandlung in der von der Vorinstanz angeordneten Weise zusätzlich sanktioniert werden darf, bestehen nicht. Dasselbe gilt für Art. 15a Abs. 5 SVG, der lediglich festhält, ein neuer Lernfahrausweis könne frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens, das die Eignung bejahe, erteilt werden, und für einen bestimmten Fall die Verlängerung der Sperrfrist um ein Jahr vorsieht, sowie für Art. 15a Abs. 6 SVG, der einzig festhält, nach erneutem Bestehen der Führerprüfung werde ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt. Auch sonst ergeben sich aus dem Wortlaut der massgeblichen Bestimmungen keine Anhaltspunkte im genannten Sinn. Gleiches gilt für die vorgesehene geänderte Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, wonach der Führerausweis auf Probe (nur noch) verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (vgl. BBl 2021 3027 S. 2 [auch für die vorgesehene entsprechende Änderung von Art. 15a Abs. 3 SVG]; zudem BBl 2021 3026 S. 14 und 60).”

“über Unterrichtslokalitäten, -plätze und -material verfügt, um eine gefahrlose Durchführung der Weiterausbildung und die Zielerreichung zu gewährleisten. In Art. 27e VZV werden ebenfalls die Anforderungen an die Moderatoren, die Pflicht zum Abschluss genügender Haftpflicht- und Vollkaskoversicherungen u.a.m. normiert. Weiterausbildungskurse sind öffentlich anzubieten. Zudem muss jeder Kursveranstalter über ein Qualitätssicherungssystem verfügen, das die in Art. 27f VZV formulierte Vermittlung der Inhalte und die Erreichung der Ziele der Weiterausbildung gewährleistet. Durchführung und Beaufsichtigung unterstehen der Zuständigkeit der Kantone (Art. 27g VZV). Diese Aufgaben lassen sich gestützt auf Art. 27g Abs. 2 VZV auf andere Stellen übertragen. Diesbezüglich hat der Verordnungsgeber keine Konkretisierung vorgenommen (Hans Giger, a.a.O., N 27 f. zu Art. 15a SVG). Im Kanton Basel-Landschaft statuiert § 3 Abs. 1 lit. i der Verordnung zum Strassenverkehrsgesetz Basel-Landschaft vom 14. August 2012, dass die Motorfahrzeugkontrolle für die Bewilligung von Weiterausbildungskursen für Inhaberinnen und Inhaber eines Führerausweises auf Probe sowie die Aufsicht über die Durchführung der Weiterausbildung zuständig ist.”

“Im Sinne der legislatorischen Zweckausrichtung dient diese Zeitspanne dazu, die Tauglichkeit des Fahrzeuglenkers in seinem ersten Einsatz, sich in der immer anspruchsvoller werdenden Verkehrssituation beanstandungslos einzufügen, unter verschiedenen Aspekten zu überprüfen. Im Wesentlichen wird somit ein erster positiver Anscheinsbeweis geschaffen, wenn das Fahrverhalten des Neulenkers im Verlauf der Bewährungsphase von drei Jahren nie negativ aufgefallen ist, ihm also vor allem keine Widerhandlungen gegen Regeln des Strassenverkehrs vorgeworfen werden können. Rücksichtsloses und risikoreiches Verhalten lässt sich aber nur feststellen, wenn damit entsprechende Konsequenzen (Anzeigen, Unfälle usw.) verbunden sind. Hier setzt nun die Zweiphasenausbildung ein: Sie besteht in einer obligatorischen Weiterbildungsobliegenheit mit dem Ziel, in vorwiegend vorab praktisch orientierten Kursen für die Erkennung und Vermeidung von Gefahren sowie das umweltschonende Fahren sensibilisiert zu werden (vgl. Art. 15a SVG; Hans Giger, in: SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 8. Aufl., Zürich 2014, N 5 zu Art. 15a SVG). Seit der Änderung der VZV vom 14. Dezember 2018 (in Kraft seit dem 1. Januar 2020) dauert die Weiterausbildung 7 Stunden und wird an einem Tag durchgeführt (Art. 27a Abs. 1 VZV). Die Weiterausbildung soll die Kursteilnehmenden in die Lage versetzen, reaktionsschnell, sicher und unter Anwendung der fahrzeugtechnisch maximal zur Verfügung stehenden Verzögerungsleistung zu bremsen sowie die Grundsätze einer umweltschonenden und energieeffizienten Fahrweise anzuwenden (Art. 27b Abs. 1 VZV). Im Übrigen sollen die Kenntnisse der Kursteilnehmenden über die wesentlichen Einflussfaktoren von Unfällen durch das Erleben von Fahrsituationen unter realitätsnahen Bedingungen gefördert werden (Art. 27b Abs. 2 VZV). Neu geregelt wurden auch der Einleitungssatz sowie lit. a und lit. e (aufgehoben) des Art. 27e VZV (Kursveranstalter). So ist zur Veranstaltung der Weiterausbildung eine Bewilligung erforderlich. Diese wird von der zuständigen Behörde des Sitzkantons erteilt, wenn sie feststellt, dass der Gesuchsteller unter anderem gemäss lit.”

“Im Sinne der legislatorischen Zweckausrichtung dient diese Zeitspanne dazu, die Tauglichkeit des Fahrzeuglenkers in seinem ersten Einsatz, sich in der immer anspruchsvoller werdenden Verkehrssituation beanstandungslos einzufügen, unter verschiedenen Aspekten zu überprüfen. Im Wesentlichen wird somit ein erster positiver Anscheinsbeweis geschaffen, wenn das Fahrverhalten des Neulenkers im Verlauf der Bewährungsphase von drei Jahren nie negativ aufgefallen ist, ihm also vor allem keine Widerhandlungen gegen Regeln des Strassenverkehrs vorgeworfen werden können. Rücksichtsloses und risikoreiches Verhalten lässt sich aber nur feststellen, wenn damit entsprechende Konsequenzen (Anzeigen, Unfälle usw.) verbunden sind. Hier setzt nun die Zweiphasenausbildung ein: Sie besteht in einer obligatorischen Weiterbildungsobliegenheit mit dem Ziel, in vorwiegend vorab praktisch orientierten Kursen für die Erkennung und Vermeidung von Gefahren sowie das umweltschonende Fahren sensibilisiert zu werden (vgl. Art. 15a SVG; Hans Giger, in: SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 8. Aufl., Zürich 2014, N 5 zu Art. 15a SVG). Seit der Änderung der VZV vom 14. Dezember 2018 (in Kraft seit dem 1. Januar 2020) dauert die Weiterausbildung 7 Stunden und wird an einem Tag durchgeführt (Art. 27a Abs. 1 VZV). Die Weiterausbildung soll die Kursteilnehmenden in die Lage versetzen, reaktionsschnell, sicher und unter Anwendung der fahrzeugtechnisch maximal zur Verfügung stehenden Verzögerungsleistung zu bremsen sowie die Grundsätze einer umweltschonenden und energieeffizienten Fahrweise anzuwenden (Art. 27b Abs. 1 VZV). Im Übrigen sollen die Kenntnisse der Kursteilnehmenden über die wesentlichen Einflussfaktoren von Unfällen durch das Erleben von Fahrsituationen unter realitätsnahen Bedingungen gefördert werden (Art. 27b Abs. 2 VZV). Neu geregelt wurden auch der Einleitungssatz sowie lit. a und lit. e (aufgehoben) des Art. 27e VZV (Kursveranstalter). So ist zur Veranstaltung der Weiterausbildung eine Bewilligung erforderlich.”

“Certes, la jurisprudence peut tenir compte, selon les cas, d'un risque inhérent moindre d'un véhicule par rapport à l'autre, à l'instar d'une mise en danger légère retenue dans le cas d'une panne d'essence sur l'autoroute avec une moto (la négligence de ne pas vérifier la jauge à essence ayant été considérée comme une faute légère), le Tribunal fédéral relevant qu'il en irait probablement autrement pour une voiture de tourisme qui représenterait un obstacle nettement plus important qu'une moto (arrêt du Tribunal fédéral 1C_476/2011 consid. 2.3.2). L'autorité intimée ne soutient toutefois pas que, sur cette question, les véhicules seraient soumis à des dispositions légales et règlementaires différentes selon qu'il s'agirait d'une voiture ou d'un motocycle ou que la jurisprudence aurait déjà fait des distinctions sur ce seul critère. Or, il n'est pas démontré que le recourant ait, comme le soutient l'autorité recourante, déverrouillé son téléphone, sélectionné l'application désirée puis rédigé un message. Il ne ressort pas du rapport que l'intéressé avait son téléphone dans la main. En l'absence de précisions supplémentaires dans le rapport de contravention quant aux conditions de circulation et à l'infraction, aucun élément ne permet d'imputer au recourant une mise en danger et/ou une faute moyennement grave au seul motif qu'il était sur un motocycle. C'est dès lors à bon droit que le TAPI a considéré que l'intéressé avait commis une faute légère au sens de l'art. 16a al. 1 LCR et que l'art. 15a al. 4 LCR n'était en conséquence pas applicable. Le recours sera rejeté. 4.             Vu l'issue du litige et la qualité de la partie recourante, il ne sera pas perçu d'émolument (art. 87 al. 1 LPA). Une indemnité de procédure de CF 1'000.- sera allouée au conducteur, à la charge de l'autorité intimée (art. 87 al. 2 LPA).   * * * * * PAR CES MOTIFS LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE à la forme : déclare recevable le recours interjeté le 6 novembre 2024 par l'office cantonal des véhicules contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 8 octobre 2024 ; au fond : le rejette ; dit qu'il n'est pas perçu d'émolument ; alloue une indemnité de procédure de CHF 1'000.- à A______ à la charge de l'office cantonal des véhicules ; dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en matière de droit public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral suisse, av.”

“Entgegen der Vorinstanz ergibt sich aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts nicht, dass die Erstinstanz neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügen durfte. Zwar äusserte sich das Bundesgericht in BGE 143 II 699 dazu, inwieweit bei einem Entzug des Führerausweises auf Probe, der zur Anwendung von Art. 15a Abs. 3 SVG und damit zur Verlängerung der Probezeit um ein Jahr führt, bei der Festlegung der Entzugsdauer die Art. 16 ff. SVG massgebend sind. Mit der Frage, ob Art. 15a SVG für den Fall einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG und damit des Nichtbestehens der Probezeit soweit hier von Interesse eine abschliessende Regelung enthält, befasste es sich jedoch nicht, da sie nicht Gegenstand des Verfahrens bildete. Ebenso wenig ergibt sich aus seinen Erwägungen, dass diese Frage im Sinne der Vorinstanz zu beantworten wäre. Während bei einer erstmaligen Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG die Entzugsdauer bestimmt werden muss, ist dies bei einer erneuten Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs.”

“Verstösse gegen Verkehrsregeln lösten deshalb nicht nur die gegen Inhaberinnen und Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus, sondern erschwerten gleichzeitig die Erlangung dieses Ausweises. Bestünden Neulenkerinnen oder Neulenker die Probezeit nicht, könnten sie frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug (und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung) einen neuen Lernfahrausweis (und nach Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe) beantragen. Das neu eingeführte administrativmassnahmenrechtliche Instrument diene (ergänzend zur Verschärfung der Warnungsentzüge) der strengeren Ahndung und Prävention von SVG-Widerhandlungen durch Neulenkerinnen und Neulenker und damit der Erhöhung der Verkehrssicherheit (E. 3.2 mit Hinweisen). Aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts ergibt sich weder explizit noch implizit, dass bei Nichtbestehen der Probezeit mit Verfall bzw. Annullierung des Führerausweises auf Probe neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, insbesondere in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügt werden darf, zumal diese Frage nicht Verfahrensgegenstand bildete.”

“Soweit sich die Vorinstanz für die Zulässigkeit der strittigen zusätzlichen "Sperrfrist" von 48 Monaten auf BGE 143 II 699 und 146 II 300 beruft, ist dies somit unbehelflich. Das bedeutet indes noch nicht, ihre Beurteilung sei bundesrechtswidrig. Ob im Falle einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG neben der Sperrfrist von Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, insbesondere in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG festgelegte "Sperrfrist" verfügt werden darf, hängt zunächst davon ab, ob für eine derartige zusätzliche Frist überhaupt Raum besteht. Dies ist mittels Auslegung zu klären.”

“Gemäss Art. 15a Abs. 4 SVG verfällt der Führerausweis auf Probe mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt. Der Beschwerdeführer wurde am 23. Dezember 2019 wegen einer leichten Widerhandlung verwarnt und am 28. Februar 2020 wurde ihm der Führerausweis wegen einer mittelschweren Widerhandlung für die Dauer eines Monats entzogen. Da das Verwaltungsgericht die hier zur Diskussion stehende Widerhandlung vom 1. April 2020 als leichte Widerhandlung einstufte, hielt sie fest, dass damit gestützt auf Art. 16a Abs. 2 SVG bereits zum zweiten Mal ein Ausweisentzug erfolge. Nach dieser Bestimmung wird nach einer leichten Widerhandlung der Lernfahr- oder Führerausweis für mindestens einen Monat entzogen, wenn in den vorangegangenen zwei Jahren der Ausweis entzogen war oder eine andere Administrativmassnahme verfügt wurde. Der Beschwerdeführer ist dagegen der Auffassung, dass es sich um einen besonders leichten Fall handle, weshalb gemäss Art. 16a Abs. 4 SVG auf jegliche Massnahme zu verzichten sei. Damit seien auch die Voraussetzungen für den Verfall des Führerausweises auf Probe nicht gegeben.”

“arrêts TF 6B_1028/2008 du 16 avril 2009 consid. 3.7; TC FR 603 2011 34 du 27 mars 2013 consid. 4c); que, selon l'art. 16a LCR, après une infraction légère, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour un mois au moins au conducteur qui a fait l'objet d'un retrait de permis ou d'une autre mesure administrative au cours des deux années précédentes (al. 2). L'auteur d'une infraction légère fait l'objet d'un avertissement si, au cours des deux années précédentes, le permis de conduire ne lui a pas été retiré et qu'aucune mesure administrative n'a été prononcée (al. 3); qu'en l'espèce, durant les deux années précédentes, l'intéressé a fait l'objet d'un avertissement le 26 avril 2018 ainsi que d'un retrait du permis de conduire pour la durée d'un mois, assorti d'une prolongation de la période probatoire, par décision du 6 décembre 2018; que, par conséquent, la nouvelle infraction, bien que légère, devait entraîner un retrait obligatoire du permis, conformément à l'art. 16a al. 2 LCR; que, selon l'art. 15a al. 4 LCR, le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (RS 741.51; OAC) dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; que le recourant a déjà fait l'objet d'un retrait de permis de conduire à l'essai, le 6 décembre 2018, et avisé à cette occasion qu'en cas d'une seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que la CMA a prononcé l’annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales, au sens des art.”

“Gemäss Art. 15a Abs. 4 SVG (SR 741.01) verfällt der Führerausweis auf Probe mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt. Dem Beschwerdeführer wurde der Führerausweis mit Verfügung vom 15. Dezember 2017 wegen einer mittelschweren Widerhandlung für die Dauer eines Monats entzogen. Die Vorinstanz hat den Vorfall vom 30. August 2020 gestützt auf Art. 16b Abs. 1 lit. c SVG ebenfalls als mittelschwere Widerhandlung eingestuft. Nach dieser Bestimmung begeht eine mittelschwere Widerhandlung, wer ein Motorfahrzeug führt, ohne den Führerausweis für die entsprechende Kategorie zu besitzen. Für eine solche Widerhandlung gilt gemäss Art. 16b Abs. 2 lit. a SVG eine Mindestentzugsdauer von einem Monat. Die Vorinstanz ging davon aus, dass mit der zweiten Widerhandlung innerhalb der Probezeit die Voraussetzungen für eine Annullierung des Führerausweises auf Probe erfüllt seien.”

“15a LCR, dans sa version en vigueur lors du prononcé de la décision litigieuse le 12 septembre 2023 (RO 2002 2767 et RO 2004 5053), le permis de conduire obtenu pour la première fois est tout d’abord délivré à l’essai pour trois ans (al. 1). En cas de retrait du permis de conduire à l’essai parce que le titulaire a commis une infraction, la période probatoire est prolongée d’un an (al. 3). Le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait (al. 4). Le législateur fédéral a précisé que cette disposition visait à mieux prévenir les infractions à la LCR commises par les nouveaux conducteurs – catégorie de conducteurs la plus souvent impliquée dans des accidents – et ainsi à augmenter la sécurité du trafic en dissuadant notamment ces derniers d’adopter des attitudes et des agissements dangereux au cours des premières années de conduites (cf. Message du 31 mars 1999 du Conseil fédéral concernant la modification de la LCR, FF 1999 IV 4106, p. 4108 ss et 4114). Le 1er octobre 2023, une modification partielle de l’art. 15a LCR, plus favorable au conducteur enfreignant la LCR, est entrée en vigueur (RO 2023 453). Dans sa nouvelle teneur, cette disposition prévoit que lorsque le permis de conduire à l’essai est retiré au titulaire parce qu’il a commis une infraction moyennement grave ou grave, la période probatoire est prolongée d’un an (al. 3). Par ailleurs, le permis de conduire à l’essai est caduc si le titulaire commet une nouvelle infraction moyennement grave ou grave durant la période probatoire (al. 4). En modifiant l’art. 15a al. 4 LCR, le législateur fédéral a souhaité que le permis de conduire à l’essai ne devienne caduc que si une infraction moyennement grave au minimum risque d’entraîner un deuxième retrait de permis durant la période probatoire. Il a ainsi estimé disproportionné que le permis de conduire à l’essai puisse être annulé également lorsque son titulaire encourt un deuxième retrait de permis durant la période probatoire à cause d’une infraction légère (par ex. excès de vitesse de 16 km/h en localité), comme le permettait l’art.”

“En revanche, les juridictions administratives n’ont pas compétence pour apprécier l’opportunité de la décision attaquée, sauf exception prévue par la loi (art. 61 al. 2 LPA), non réalisée en l’espèce. Il y a en particulier abus du pouvoir d'appréciation lorsque l'autorité se fonde sur des considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au but visé par les dispositions légales applicables, ou lorsqu'elle viole des principes généraux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'inégalité de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalité (ATF 143 III 140 consid. 4.1.3 ; 140 I 257 consid. 6.3.1 ; 137 V 71 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_763/2017 du 30 octobre 2018 consid. 4.2 ; Thierry TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2018, n. 515 p. 179). 4.             Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire est tout d'abord délivré à l'essai pour trois ans (al. 1) ; en cas de retrait du permis en raison d'une infraction, la période probatoire est prolongée d'un an (al. 3). Quant à l'art. 15a al. 4 LCR, il prévoit que le permis de conduire à l'essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Conformément à l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période. 5.             Le permis de conduire à l'essai a été introduit avec la révision de la LCR entrée en vigueur le 1er décembre 2005. Celle-ci avait pour but d'améliorer la formation à la conduite automobile en vue d'aider les groupes les plus « accidentogènes » à s'intégrer plus sûrement dans la circulation. Il était prévu d'inviter les conducteurs à un comportement plus respectueux des règles de la circulation et de diminuer les risques d'accident en sanctionnant par des mesures plus sévères - pouvant aller jusqu'à l'annulation du permis de conduire - ceux et celles qui compromettent la sécurité de la route par des infractions (Message concernant la modification de la LCR, in FF 1999 IV 4106, spéc.”

“4 LCR, le permis de conduire à l’essai est caduc lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait. Au sens de cette disposition, l'annulation du permis ne dépend pas de la gravité de la faute, mais de la réalisation d'une seconde infraction (ATF 136 II 447 consid. 5.3); que l'art. 35a OAC dispose que l’annulation s’applique à toutes les catégories et sous-catégories. Elle s’applique aussi aux catégories spéciales lorsque le titulaire ne présente aucune garantie qu’à l’avenir il ne commettra pas d’infractions avec des véhicules des catégories spéciales; qu’en l’espèce, force est de constater que le recourant, titulaire du permis de conduire à l'essai délivré le 10 septembre 2019, a déjà fait l’objet d’un premier retrait pour faute grave, prononcé le 17 mars 2022, en raison duquel la période probatoire avait été prolongée d'une année. Il avait aussi été avisé à cette occasion qu'en cas de seconde infraction entraînant un retrait, son permis à l'essai devrait être annulé, conformément à l'art. 15a al. 4 LCR. La seconde infraction grave commise le 21 juin 2022 devait dès lors nécessairement entraîner l'annulation du permis, en application de l'art. 15a al. 4 LCR; que, partant, c'est à bon droit que l'OCN a prononcé dite annulation du permis de conduire à l’essai du recourant, qui s'applique à toutes les catégories et sous-catégories, à l'exception des catégories spéciales; qu'aucune solution moins contraignante n'est autorisée (cf. arrêt TF 1C_97/2016 du 2 juin 2016 consid. 2.4); qu'en application de l'art. 15a al. 5 LCR, un nouveau permis d'élève conducteur ne peut être délivré à la personne concernée qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire. C'est donc à juste titre également que l'OCN a retenu qu’un nouveau permis d'élève conducteur ne pourra être délivré au recourant qu'au plus tôt un an après la date de l'infraction commise; que le délai de douze mois ne peut être réduit dès lors qu'il s'agit d'un minimum fixé par la loi, ne laissant aucune marge de manœuvre à l'autorité pour diminuer cette durée; que, même si elle peut paraître sévère dans son résultat, la décision de l'OCN s'avère toutefois parfaitement conforme aux principes de la légalité et de la proportionnalité et elle échappe à la critique.”

“Entgegen der Vorinstanz ergibt sich aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts nicht, dass die Erstinstanz neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügen durfte. Zwar äusserte sich das Bundesgericht in BGE 143 II 699 dazu, inwieweit bei einem Entzug des Führerausweises auf Probe, der zur Anwendung von Art. 15a Abs. 3 SVG und damit zur Verlängerung der Probezeit um ein Jahr führt, bei der Festlegung der Entzugsdauer die Art. 16 ff. SVG massgebend sind. Mit der Frage, ob Art. 15a SVG für den Fall einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG und damit des Nichtbestehens der Probezeit soweit hier von Interesse eine abschliessende Regelung enthält, befasste es sich jedoch nicht, da sie nicht Gegenstand des Verfahrens bildete. Ebenso wenig ergibt sich aus seinen Erwägungen, dass diese Frage im Sinne der Vorinstanz zu beantworten wäre. Während bei einer erstmaligen Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG die Entzugsdauer bestimmt werden muss, ist dies bei einer erneuten Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG nicht erforderlich, da der Ausweis verfällt bzw. annulliert wird und die Folgen gemäss Art. 15a Abs. 5 und 6 SVG eintreten. Die beiden Situationen unterscheiden sich somit wesentlich, weshalb bereits aus diesem Grund aus den bundesgerichtlichen Ausführungen zur ersten Situation nicht gefolgert werden kann, Art. 16 Abs. 3 SVG sei in der zweiten Situation im erwähnten Sinn analog anzuwenden.”

“Aus dem Wortlaut von Art. 15a Abs. 4-6 SVG sowie Art. 35a und 35b VZV (vgl. vorne E. 3.1) ergeben sich in allen drei Amtssprachen keine Hinweise darauf, dass im Falle einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG - also der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt - neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzlich "Sperrfrist" im erwähnten Sinn verfügt werden darf. Art. 15a Abs. 4 SVG hält einzig fest, der Führerausweis auf Probe verfalle mit einer solchen Widerhandlung, Art. 35a Abs. 1 VZV sieht bloss vor, der Ausweis werde diesfalls annulliert. Anhaltspunkte, dass die zum "Entzug des Ausweises auf Probe mit Verfallwirkung" (BGE 143 II 699 E. 3.5.3) führende Widerhandlung in der von der Vorinstanz angeordneten Weise zusätzlich sanktioniert werden darf, bestehen nicht. Dasselbe gilt für Art. 15a Abs. 5 SVG, der lediglich festhält, ein neuer Lernfahrausweis könne frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens, das die Eignung bejahe, erteilt werden, und für einen bestimmten Fall die Verlängerung der Sperrfrist um ein Jahr vorsieht, sowie für Art. 15a Abs. 6 SVG, der einzig festhält, nach erneutem Bestehen der Führerprüfung werde ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt.”

“Der erstmals erworbene Führerausweis für Motorräder und Motorwagen wird zunächst auf Probe erteilt. Die Probezeit beträgt drei Jahre (Art. 15a Abs. 1 SVG). Für Inhaber des Führerausweises auf Probe wird der definitive Führerausweis erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht wurden (Art. 15b Abs. 2 SVG). Wird dem Inhaber der Ausweis auf Probe wegen einer Widerhandlung entzogen, so wird die Probezeit um ein Jahr verlängert (Art. 15a Abs. 3 SVG). Der Führerausweis auf Probe verfällt mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt (Art. 15a Abs. 4 SVG). Ein neuer Lernfahrausweis kann frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur auf Grund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht (Art. 15a Abs. 5 SVG). Der vorerst nur probeweisen Erteilung des Führerausweises liegt der Gedanke zugrunde, dass sich Neulenker während einer dreijährigen Probezeit in der Fahrpraxis bewähren sollen, bevor ihnen der (unbefristete) Führerausweis definitiv erteilt wird. Während der Probezeit soll sich der Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösen deshalb während der Probezeit nicht nur die gegen Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus. Sie erschweren gleichzeitig auch die Erlangung des unbefristeten Ausweises. Besteht der Neulenker die Probezeit nicht, kann er wie erwähnt frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung einen neuen Lernfahrausweis, und erst nach erneutem Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe beantragen.”

“1) ergeben sich in allen drei Amtssprachen keine Hinweise darauf, dass im Falle einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG - also der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt - neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzlich "Sperrfrist" im erwähnten Sinn verfügt werden darf. Art. 15a Abs. 4 SVG hält einzig fest, der Führerausweis auf Probe verfalle mit einer solchen Widerhandlung, Art. 35a Abs. 1 VZV sieht bloss vor, der Ausweis werde diesfalls annulliert. Anhaltspunkte, dass die zum "Entzug des Ausweises auf Probe mit Verfallwirkung" (BGE 143 II 699 E. 3.5.3) führende Widerhandlung in der von der Vorinstanz angeordneten Weise zusätzlich sanktioniert werden darf, bestehen nicht. Dasselbe gilt für Art. 15a Abs. 5 SVG, der lediglich festhält, ein neuer Lernfahrausweis könne frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens, das die Eignung bejahe, erteilt werden, und für einen bestimmten Fall die Verlängerung der Sperrfrist um ein Jahr vorsieht, sowie für Art. 15a Abs. 6 SVG, der einzig festhält, nach erneutem Bestehen der Führerprüfung werde ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt. Auch sonst ergeben sich aus dem Wortlaut der massgeblichen Bestimmungen keine Anhaltspunkte im genannten Sinn. Gleiches gilt für die vorgesehene geänderte Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, wonach der Führerausweis auf Probe (nur noch) verfällt, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht (vgl. BBl 2021 3027 S. 2 [auch für die vorgesehene entsprechende Änderung von Art. 15a Abs. 3 SVG]; zudem BBl 2021 3026 S. 14 und 60).”

“Der Führerausweis auf Probe verfällt ("est caduc", "scade") mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt ("lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait", "con la seconda infrazione che comporta la revoca della licenza"; Abs. 4). Der Ausweis wird annulliert (Art. 35a Abs. 1 VZV). Die Annullierung betrifft alle Kategorien und Unterkategorien. Sie betrifft auch die Spezialkategorien, wenn der Ausweisinhaber keine Gewähr bietet, dass er künftig mit Fahrzeugen der Spezialkategorien keine Widerhandlungen begeht (Art. 35a Abs. 2 VZV). Ein neuer Lernfahrausweis kann - auf Gesuch hin (Art. 35b VZV) - frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung ("au plus tôt un an après l'infraction commise", "al più presto dopo un anno dall'infrazione") und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Diese Frist wird um ein Jahr verlängert, wenn die betroffene Person während dieser Zeit ein Motorrad oder einen Motorwagen geführt hat (Art. 15a Abs. 5 SVG). Nach erneutem Bestehen der Führerprüfung wird ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt (Art. 15a Abs. 6 SVG). Der definitive Führerausweis wird erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und der Inhaber des Führerausweises auf Probe die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht hat (Art. 15b Abs. 2 SVG).”

“Eine solche spezifische Regelung für den Führerausweis auf Probe ergibt sich aus dem vom Beschwerdeführer vorgebrachten BGE 143 II 699 E. 3.5.6, wonach Art. 15a SVG eine eigene, spezifische Ordnung des Entzugs des Führerausweises auf Probe geschaffen hat, indem bei einem (erneuten) Entzug nur auf die in der zweiten Probezeit begangenen Widerhandlungen abgestellt werden soll. Gleich anschliessend wird in E. 3.5.7 aber auch festgehalten, dass es sich hinsichtlich der Frage der Entzugsdauer anders verhalte und Art. 15a SVG nur eine teilweise spezifische Regelung enthalte. Sie gehe zwar der Kaskadenfolge von Art. 16c Abs. 2 lit. b-e SVG vor, nicht aber den übrigen Bestimmungen von Art. 16 ff. SVG. Zur Anwendung von Art. 16c bis Abs. 2 Satz 3 SVG ist aber gerade nicht massgebend, ob die im IVZ enthaltenen Administrativmassnahmen kaskadenrelevant sind oder nicht. Aus der spezifischen Regelung von Art. 15a SVG betreffend den Führerausweis auf Probe kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten.”

“Vorab stellt Art. 16c bis SVG auch für einen Entzug des Führerausweises auf Probe eine ausreichende gesetzliche Grundlage dar. Wie sämtliche andere Bestimmungen betreffend den Entzug der Ausweise (Art. 16 ff. SVG), verwendet auch Art. 16c bis SVG die Umschreibung "Lern- oder Führerausweis". Es ist unstrittig, dass die Art. 16 ff. SVG auch Geltung für den Führerausweis auf Probe beanspruchen, ohne dass dies einer ausdrücklichen Erwähnung bedürfte. Schliesslich wird gemäss Art. 15a Abs. 1 SVG der Führerausweis auf Probe erteilt. Ist eine spezielle Behandlung des Führerausweises auf Probe beabsichtigt, wird dies vom Gesetzgeber auch so deklariert.”

“3ter LCR ne serait ainsi pas applicable aux jeunes conducteurs n'ayant conduit que quelques années, faute pour ceux-ci d'avoir pu démontrer, durant la décennie écoulée, un respect suffisant des règles de la circulation routière justifiant un traitement plus clément. Le législateur n'entendait pas favoriser indûment le conducteur qui aurait, tout juste après avoir obtenu son permis, démontré son mépris des régles fondamentales de la circulation routière. L'art. 90 al. 3ter LCR ne serait pas non plus applicable aux titulaires d'un permis à l'essai, le législateur ayant, au fil des réformes, durci les règles applicables aux nouveaux conducteurs, ce qui démontrerait qu'il entendait se montrer strict à l'égard de cette catégorie d'utilisateurs (art. 15a ss LCR). La seule interprétation respectant la ratio legis consistait à retenir qu'un automobiliste devrait avoir fait ses preuves pendant un certain nombre d'années pour bénéficier d'un allègement de la peine, soit 7 ans selon les recommandations de la Conférence suisse des ministères publics (cf. art. 15a al. 1 LCR qui prévoit une période probatoire de 3 ans). Or, l'intimé, âgé de 21 ans au moment des faits, bénéficiaire d'un permis à l'essai, ne pouvait pas se prévaloir d'un long parcours d'automobiliste.”

“September 2020 habe der andere Verkehrsteilnehmer seine Geschwindigkeit erhöht, als er diesen habe überholen wollen. Von diesem Sachverhalt ist mangels Hinweisen in den Akten auf Umstände, welche die Annahme eines schwereren Verschuldens nahelegen würden, auszugehen. Dementsprechend trifft den Rekurrenten noch ein leichtes Verschulden. Entgegen seiner Auffassung kann nicht von einem fehlenden Verschulden ausgegangen werden. Gemäss Art. 35 Abs. 7 SVG darf, wer überholt wird, seine Geschwindigkeit nicht erhöhen. Falls ein zu überholender Fahrzeuglenker aber pflichtwidrig seine Geschwindigkeit erhöht, hat der Überholende nötigenfalls sein Manöver abzubrechen. Das Fehlverhalten des anderen Fahrzeuglenkers rechtfertigt keine Verkehrsregelverletzung des Überholenden (Weissenberger, a.a.O., Art. 36 SVG N 45). Diesbezüglich schlägt auch die Begründung des Rekurrenten fehl, er sei als Junglenker zu unerfahren, um im vorliegenden Fall korrekt gehandelt haben zu können. Gerade Neulenker im Sinn von Art. 15a SVG sind dazu angehalten, die Verkehrsregeln verstärkt zu beachten. Sie sollen sich durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen bzw. bewähren, bevor ihnen der Führerausweis definitiv erteilt wird (Weissenberger, a.a.O., Art. 15a SVG N 1). So hätte der Rekurrent mit Sicht auf die Aufhebung des linken Fahrstreifens gar nicht erst zu einem Überholmanöver ansetzen, geschweige denn dieses durch Überfahren der Sperrfläche zu Ende führen sollen. Der Schluss der Vorinstanz, der Rekurrent habe eine leichte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften begangen, ist damit nicht zu beanstanden. Es kann auch nicht auf einen besonders leichten Fall im Sinne von Art. 16a Abs. 4 SVG erkannt werden: Der Anwendungsbereich dieser Norm ist praxisgemäss eng begrenzt (Weissenberger, a.a.O., Art. 16a SVG N 33.) und die objektive Gefährdungslage kann nach dem Vorerwähnten nicht als besonders gering eingestuft werden. 4.- Zu Prüfen bleibt die Dauer des Entzugs des Führerausweises.”

“Entgegen der Vorinstanz ergibt sich aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts nicht, dass die Erstinstanz neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügen durfte. Zwar äusserte sich das Bundesgericht in BGE 143 II 699 dazu, inwieweit bei einem Entzug des Führerausweises auf Probe, der zur Anwendung von Art. 15a Abs. 3 SVG und damit zur Verlängerung der Probezeit um ein Jahr führt, bei der Festlegung der Entzugsdauer die Art. 16 ff. SVG massgebend sind. Mit der Frage, ob Art. 15a SVG für den Fall einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG und damit des Nichtbestehens der Probezeit soweit hier von Interesse eine abschliessende Regelung enthält, befasste es sich jedoch nicht, da sie nicht Gegenstand des Verfahrens bildete. Ebenso wenig ergibt sich aus seinen Erwägungen, dass diese Frage im Sinne der Vorinstanz zu beantworten wäre. Während bei einer erstmaligen Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG die Entzugsdauer bestimmt werden muss, ist dies bei einer erneuten Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG nicht erforderlich, da der Ausweis verfällt bzw. annulliert wird und die Folgen gemäss Art. 15a Abs. 5 und 6 SVG eintreten. Die beiden Situationen unterscheiden sich somit wesentlich, weshalb bereits aus diesem Grund aus den bundesgerichtlichen Ausführungen zur ersten Situation nicht gefolgert werden kann, Art. 16 Abs. 3 SVG sei in der zweiten Situation im erwähnten Sinn analog anzuwenden.”

“Quant au fait de ne pas contester la durée de ce retrait, il va de soi, dès lors qu’il s’agit de la durée minimale prévue par l’art. 16c al. 2 let. abis LCR. On ne distingue donc pas un comportement particulièrement méritoire qui justifierait l’application de l’art. 48 let. d CP.                 En revanche, l’application de l’art. 90 al. 3ter LCR ne saurait être d’emblée écartée. Certes, l’intimé est un jeune conducteur, mais le Message du Conseil fédéral du 17 novembre 2021 concernant la révision de la LCR (FF 2021 3026) n’exclut pas l’application de cette disposition à cette catégorie de conducteur, la nouvelle législation devant permettre de prononcer des sanctions plus proportionnées à l’encontre des chauffards et « supprimer les cas de rigueur indésirables » (ibidem, p. 43). L’intimé remplit assurément les critères objectifs de l’art. 90 al. 3ter LCR puisqu’il n’a aucun antécédent. Certes, il n’avait obtenu son permis de conduire que depuis mai 2021 lorsqu’il a commis l’excès de vitesse massif et dangereux pour lequel il est condamné ; il se trouvait ainsi encore dans la période probatoire de son permis (art. 15a LCR). Cependant, outre le fait que le prévenu n'a aucun antécédent de quelque nature que ce soit, la Cour constate, à l’instar des premiers juges, que H.________ a pris conscience de la gravité de son comportement (cf. jugement attaqué p. 4 et PV d’audience d’appel du 25 juillet 2024 p. 3). Il a collaboré durant l’enquête et a immédiatement reconnu les faits. Il poursuit en outre le suivi thérapeutique qu’il a entamé il y a plus d’un an. Dans ces circonstances, comme c’est avant tout des critères de prévention spéciale qui doivent prévaloir sous l’angle de l’art. 90 al. 3ter LCR, on peut considérer qu’une peine pécuniaire de 180 jours-amende, soit la durée maximale possible (art. 34 al. 1 CP), avec un long délai d’épreuve constitue une sanction adéquate. La peine prononcée par les premiers juges sera ainsi confirmée.   4.              En définitive, l’appel du Ministère public doit être rejeté et le jugement entrepris confirmé. Une correction de plume sera apportée d’office au chiffre II du dispositif, les termes « le jour du montant amende » étant remplacés par « le montant du jour-amende ».”

“Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de caducité du permis de conduire à l'essai et du permis d'élève conducteur pour la catégorie A du recourant. 2.1 Selon l'art. 15a LCR, le permis de conduire obtenu pour la première fois pour un motocycle ou une voiture automobile est délivré à l’essai. La période probatoire est de trois ans (al. 1). Lorsque le permis de conduire à l’essai est retiré au titulaire parce qu’il a commis une infraction moyennement grave ou grave, la période probatoire est prolongée d'un an (al. 3). Le permis de conduire à l'essai est caduc si le titulaire commet une nouvelle infraction moyennement grave ou grave (al. 4). Un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période (al. 5). La teneur actuelle de l'art. 15a al. 4 LCR résulte d’une modification législative du 17 mars 2023, entrée en vigueur au 1er octobre 2023, prévoyant que la caducité du permis de conduire à l'essai n’est plus conditionnée par la commission d'une seconde infraction entrainant un retrait de permis, mais par la réalisation d'une nouvelle infraction moyennement grave ou grave (RO 2023 453 ; FF 2021 3026 p. 59). 2.2 La loi distingue entre les infractions légères (art. 16a LCR), les infractions de gravité moyenne (art. 16b LCR) et les infractions graves (art. 16c LCR). 2.2.1 Selon l'art. 16a al. 1 let. a LCR, commet une infraction légère la personne qui, en violant les règles de la circulation, met légèrement en danger la sécurité d'autrui et à laquelle seule une faute bénigne peut être imputée. L'al. 4 de l'art. 16a LCR précise toutefois qu'en cas d'infraction particulièrement légère, il est renoncé à toute mesure administrative. 2.2.2 Commet une infraction moyennement grave selon l'art. 16b al. 1 let. a LCR la personne qui, en violant les règles de la circulation, crée un danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque.”

“Les dispositions légales étaient indiquées. c. Par courrier du 29 février 2024, l’OCV a informé A______ que les faits du 10 octobre 2023 pouvaient donner lieu à une mesure administrative. d. L'intéressé n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti. e. Par décision du 29 avril 2024, l'OCV a prononcé la caducité du permis de conduire à l'essai toutes catégories et sous-catégories de A______ ainsi que de son permis d’élève conducteur pour la catégorie A. La décision était déclarée exécutoire nonobstant recours. L'intéressé n'avait pas voué toute l’attention nécessaire à la route et à la circulation en manipulant un téléphone portable, le 10 octobre 2023 à 17h45, sur la route B______ aux C______, au guidon d’un motocycle. Il ne pouvait pas justifier d’une bonne réputation. Une demande de nouveau permis d'élève conducteur pourrait intervenir au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur présentation d'un rapport d'expertise favorable établi par un psychologue du trafic. Conformément à l’art. 15a al. 4 LCR, le permis de conduire à l’essai était caduc, le titulaire ayant commis une nouvelle infraction moyennement grave durant la période probatoire. f. Par lettre du même jour, l'OCV a précisé à A______ que dès réception du courrier, le permis de conduire à l’essai était caduc et qu’il devait le déposer au plus tard le 10 mai 2024. g. A______ a déposé ses permis le 10 mai 2024. C. a. Par acte du 30 mai 2024, A______ a interjeté recours auprès du Tribunal administratif de première instance (ci-après : TAPI) contre la décision du 29 avril 2024, concluant à son annulation et à ce qu’il soit constaté que l’infraction commise le 10 octobre 2023 était une infraction bagatelle laquelle ne devait pas être sanctionnée, subsidiairement, à ce qu’il soit constaté qu'elle était légère et que, dans les deux cas, l’art. 15a LCR ne s’appliquait pas. Préalablement, il a requis la restitution de l'effet suspensif au recours. L’ordonnance pénale du 2 novembre 2023 retenait une « inattention » sans en préciser les motifs, raison pour laquelle il ne s’y était pas opposé.”

“Rien ne laissait penser qu'elle souffrait d'une dépendance à l'alcool justifiant la réalisation d'une expertise en médecine du trafic. Le rapport du Dr B______ ainsi que le certificat médical établi par le Dr C______ permettaient de confirmer l'absence de soupçon sur l'existence d'une dépendance à l'alcool. L'injonction qui lui avait été faite de se soumettre à une telle expertise n'était ni apte ni nécessaire à atteindre le but visé, puisqu'une expertise en psychologie du trafic serait suffisante pour lever les doutes sur sa capacité de conduire. Une expertise en médecine du trafic ne permettait ni de mesurer son aptitude à dissocier l'alcool de la conduite ni celle à mesurer les risques qu'elle pouvait faire encourir à autrui et à elle-même. 5.1 Un nouveau permis d'élève conducteur peut être délivré à la personne concernée au plus tôt un an après l'infraction commise et uniquement sur la base d'une expertise psychologique attestant son aptitude à conduire, étant précisé que ce délai est prolongé d'un an si la personne concernée a conduit un motocycle ou une voiture automobile pendant cette période (art. 15a al. 5 LCR). 5.2 Selon l'art. 15d al. 1 let. a LCR, si l’aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l’objet d’une enquête, notamment après une conduite en état d’ébriété avec un taux d’alcool dans le sang de 1,6 gr. ‰ ou plus ou un taux d’alcool dans l’haleine de 0,8 mg/l ou plus. L'art. 15a al. 4 LCR définit une présomption d'inaptitude à la conduite en cas de seconde infraction entraînant un retrait pendant la période probatoire (arrêt du Tribunal fédéral 1C 526/2016 du 21 décembre 2016 consid. 7.1 et les références citées). 5.3 Selon l'art. 28a al. 1 de l'ordonnance réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière du 27 octobre 1976 (OAC - RS 741.51), si l’aptitude à la conduite d’une personne soulève des doutes, l’autorité cantonale ordonne, en cas de questions relevant de la médecine du trafic, un examen d’évaluation de l’aptitude à la conduite par un médecin selon l’art. 5abis (let. a) ; en cas de questions relevant de la psychologie du trafic, un examen d’évaluation de l’aptitude à la conduite par un psychologue du trafic selon l’art.”

“Sous l'angle du principe de la proportionnalité, l'exigence de l'expertise auprès d'un médecin de niveau 4 associée à une expertise psychologique est apte à atteindre le but qu'elle poursuit, à savoir de s'assurer que la recourante ne retourne dans la circulation routière qu'à condition qu'il soit démontré qu'elle est apte à la conduite de véhicules à moteur, notamment après prise de conscience concrète qu'elle ne peut consommer de l'alcool et prendre le volant. Aucune autre mesure moins incisive ne semble de nature à atteindre un tel but. Enfin, l'atteinte qu'elle porte aux intérêts privés de la recourante se justifie au regard du but d'intérêt public qu'elle poursuit, étant relevé la gravité de son comportement ayant récidivé dans un très court laps de temps, alors qu'il lui avait fait interdiction de conduire, son absence de prise de conscience ainsi que les faits de tentative de fuite, d'injure et de blessures consignés dans le rapport d'arrestation du 31 mars 2023. Par son comportement, la recourante fait sérieusement douter de son aptitude à mesurer les risques qu'elle peut faire encourir à autrui et à elle-même. Enfin, l'attestation médical de son médecin du 7 juillet 2023 ne saurait constituer une expertise psychologique au sens de l'art. 15a al. 5 LCR. Il n'est ainsi pas apte à attester d'une quelconque aptitude à la conduire de l'intéressée. 19.         Enfin, la recourante allègue des besoins professionnels, sans toutefois les étayer ni les démontrer. En tout état et eu égard aux biens juridiquement protégés, ils ne peuvent avoir pour effet de faire obstacle à la caducité du permis de conduire à l'essai après deux infractions au sens de l'art. 15a al. 4 LCR. 20.         Il s’ensuit que la décision de l’OCV doit être confirmée et le recours rejeté. 21.         En application des art. 87 al. 1 LPA et 1 et 2 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), la recourante qui succombe, est condamnée au paiement d’un émolument s'élevant à CHF 800.-. ; il est partiellement couvert par l’avance de frais versée à la suite du dépôt du recours.  22.         Vu l’issue du litige, aucune indemnité de procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PREMIÈRE INSTANCE 1.”

“Da der Beschwerdeführer bereits mit der Verfügung vom 28. September 2022 für eine schwere Widerhandlung mit dem Entzug des Führerausweises für die Dauer von drei Monaten sanktioniert wurde, sind aufgrund des Ereignisses vom 3. Juni 2021, das wie aufgezeigt ebenfalls als schwere Widerhandlung zu qualifizieren ist, die Tatbestandsvoraussetzungen von Art. 15a Abs. 4 SVG offen­sichtlich erfüllt. Wie erwähnt, verfällt nach dieser Bestimmung der Führerausweis auf Probe, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht. Die vom Beschwerdeführer vorgebrachten beruflichen Gründe führen aufgrund des zwingenden Charakters der Norm zu keinem anderen Ergebnis. Auch ist unerheblich, dass das dem vorliegen­den Verfahren zugrundeliegende Ereignis vom 3. Juni 2021 zeitlich vor der schweren Widerhand­lung, welche mit der Verfügung vom 28. September 2022 beurteilt wurde (Geschwindigkeitsüber­schreitung vom 10. April 2022), liegt. Das Gesetz sieht eine "weitere Widerhandlung" ohne zeitliche Ordnung vor (vgl. auch BGE 146 II 300 E. 4, wonach für den Verfall des Führerausweises auf Probe entscheidend ist, dass nach einer ersten Widerhandlung, die zu einem Ausweisentzug führte, eine zweite Widerhandlung begangen wird, welche ebenfalls einen Ausweisentzug zur Folge hat. Dabei bewirkt die zweite Widerhandlung auch dann den Verfall, wenn der Entscheid über die Sanktionie­rung der ersten Widerhandlung noch nicht gefällt und dem Fahrzeugführer demzufolge noch nicht eröffnet werden konnte).”

“Da der Beschwerdeführer bereits mit der Verfügung vom 28. September 2022 für eine schwere Widerhandlung mit dem Entzug des Führerausweises für die Dauer von drei Monaten sanktioniert wurde, sind aufgrund des Ereignisses vom 3. Juni 2021, das wie aufgezeigt ebenfalls als schwere Widerhandlung zu qualifizieren ist, die Tatbestandsvoraussetzungen von Art. 15a Abs. 4 SVG offen­sichtlich erfüllt. Wie erwähnt, verfällt nach dieser Bestimmung der Führerausweis auf Probe, wenn der Inhaber während der Probezeit eine weitere mittelschwere oder schwere Widerhandlung begeht. Die vom Beschwerdeführer vorgebrachten beruflichen Gründe führen aufgrund des zwingenden Charakters der Norm zu keinem anderen Ergebnis. Auch ist unerheblich, dass das dem vorliegen­den Verfahren zugrundeliegende Ereignis vom 3. Juni 2021 zeitlich vor der schweren Widerhand­lung, welche mit der Verfügung vom 28. September 2022 beurteilt wurde (Geschwindigkeitsüber­schreitung vom 10. April 2022), liegt. Das Gesetz sieht eine "weitere Widerhandlung" ohne zeitliche Ordnung vor (vgl. auch BGE 146 II 300 E. 4, wonach für den Verfall des Führerausweises auf Probe entscheidend ist, dass nach einer ersten Widerhandlung, die zu einem Ausweisentzug führte, eine zweite Widerhandlung begangen wird, welche ebenfalls einen Ausweisentzug zur Folge hat. Dabei bewirkt die zweite Widerhandlung auch dann den Verfall, wenn der Entscheid über die Sanktionie­rung der ersten Widerhandlung noch nicht gefällt und dem Fahrzeugführer demzufolge noch nicht eröffnet werden konnte).”

“En effet, il est sans importance qu'au moment où la seconde infraction a été commise, aucune décision de retrait n'avait encore été prise à son endroit puisque, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée ci-avant, la seconde infraction conduit à la caducité du permis de conduire à l’essai même si la décision de sanctionner la première infraction n’a pas encore été prise. La chambre de céans observe également que l'intimé a laissé à la recourante la possibilité de s'exprimer sur la première infraction qui lui a été reprochée le 31 mars 2023, dans le respect de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.), en lui octroyant le 5 avril 2023 (soit rapidement après avoir pris connaissance de ladite infraction), un délai de quinze jours ouvrables pour transmettre ses observations écrites, ce qu'elle a fait le 26 avril 2023. Ainsi, au moment où la seconde infraction a été commise (le 24 avril 2023), soit moins d'un mois après la première, l'intimé, qui a fait preuve de célérité, était encore dans l'attente des déterminations de la recourante. Dès lors, celle-ci ne saurait encore moins se prévaloir de l'absence de décision de retrait de son permis au moment de sa seconde infraction. Contrairement à ce que prétend l'intéressée, la seconde infraction qu'elle a commise constitue un cas de réitération au sens de l'art. 15a al. 4 LCR et non pas un cas de concours (49 CP) devant donner lieu à une mesure globale et une prolongation de la période probatoire. En effet, pour les motifs pertinents exposés ci-avant et sur lesquels il n'y a pas besoin de revenir, le Tribunal fédéral a exclu l'application par analogie de l’art. 49 CP et la possibilité de prononcer une mesure d’ensemble lorsque, comme en l'espèce, la décision de sanctionner la première infraction n’a pas encore été prise. Au vu de ce qui précède, le grief sera écarté. 5.             La recourante se plaint de la violation du principe de proportionnalité en lien l'obligation qui lui a été faite de se soumettre à une expertise en médecine du trafic. Elle présentait un taux d'alcool de 1.1 gr. ‰ (0.55 mg/l x 2) lors de son dernier délit. Dès lors, ce taux était « nettement » inférieur au seuil de 1.6 gr. ‰ permettant de justifier qu'une expertise en médecine du trafic soit ordonnée en sus d'une expertise psychologique. Le développement du TAPI ne permettait pas de comprendre ce qu'une expertise en médecine du trafic apporterait de plus qu'une expertise psychologique.”

“Die Entzugsbehörde kann gemäss Art. 33 Abs. 4 lit. a VZV mit einem solchen Entzug auch den Führerausweis der Spezialkategorien G und M entziehen. Bei Art. 33 Abs. 4 lit. a VZV handelt es sich um eine Kann-Vorschrift. Eine solche Bestimmung räumt den rechtsanwendenden Behörden erhebliches Ermessen ein, das diese pflichtgemäss auszuüben haben. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, in Übereinstimmung mit der dominierenden Ansicht in der Lehre, hat jedenfalls ein Sicherungsentzug gestützt auf Art. 16b Abs. 2 lit. e SVG (Entzug auf unbestimmte Zeit, mindestens aber für zwei Jahre, wenn in den vorangegangenen zehn Jahren der Ausweis dreimal wegen mindestens mittelschweren Widerhandlungen entzogen war), dessen Zweck es ist, den mehrfach rückfälligen, als öffentliche Gefahr geltenden Lenker vom Verkehr auszuschliessen, in der Regel den Entzug aller Ausweiskategorien zur Folge (Urteil BGer 1C_6/2019 vom 23. April 2019 E. 3.2, mit zahlreichen Hinweisen auf die Lehre und Rechtsprechung). Wie erwähnt, verfällt nach Art. 15a Abs. 4 SVG der Führerausweis auf Probe mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt. Diese Bestimmung bezweckt ebenfalls die Gewährleistung der Verkehrssicherheit, indem Personen, die bereits in einer Probephase mehrfach Widerhandlungen begangen haben, vom Verkehr vorerst ferngehalten werden und ihre Fahrausbildung nach einer verkehrspsychologischen Begutachtung neu aufnehmen müssen (siehe hierzu oben E. 3.1), was allenfalls auch für den Entzug aller Ausweiskategorien als Regelfall sprechen könnte. Jedenfalls gilt aber nach Art. 14 Abs. 1 SVG, dass Motorfahrzeugführer über Fahreignung und Fahrkompetenz verfügen müssen. Über Fahreignung verfügt, wer das Mindestalter erreicht hat, die erforderliche körperliche und psychische Leistungsfähigkeit zum sicheren Führen von Motorfahrzeugen hat, frei von einer Sucht ist, die das sichere Führen von Motorfahrzeugen beeinträchtigt, und nach seinem bisherigen Verhalten Gewähr bietet, als Motorfahrzeugführer die Vorschriften zu beachten und auf die Mitmenschen Rücksicht zu nehmen (Art.”

“Hinweise darauf, dass im Falle einer Widerhandlung gemäss Art. 15a Abs. 4 SVG eine zusätzliche "Sperrfrist" im erwähnten Sinn verfügt werden darf, ergeben sich auch nicht aus den weiteren Auslegungselementen. Die Regelung von Art. 15a Abs. 4-6 SVG sowie Art. 35a und 35b VZV dient, wie ausgeführt, der strengeren Ahndung und Prävention von SVG-Widerhandlungen durch Neulenkerinnen und Neulenker und damit der Erhöhung der Verkehrssicherheit. Zu diesem Zweck gilt die Probezeit bei der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Führerausweises auf Probe führt (bzw., gemäss der vorgesehenen geänderten Fassung von Art. 15a Abs. 4 SVG, bei der zweiten mittelschweren oder schweren Widerhandlung) als nicht bestanden, dies im Unterschied zur ersten derartigen Widerhandlung, welche lediglich die Verlängerung der Probezeit nach sich zieht. Der Ausweis wird - anders als bei der ersten Verfehlung - nicht bloss entzogen, sondern verfällt bzw. wird annulliert (Entzug mit Verfallwirkung). Die betroffenen Neulenkerinnen und Neulenker müssen die gesamte Ausbildung erneut absolvieren, wobei ihnen nach dem neuerlichen Bestehen der Führerprüfung wiederum lediglich ein Führerausweis auf Probe erteilt wird, sie sich mithin erneut während einer Probezeit zu bewähren haben (vgl. BGE 143 II 699 E. 3.5.3 mit Hinweisen). Die Erlangung des unbefristeten Führerausweises wird darüber hinaus dadurch erschwert, dass die Erteilung eines neuen Lernfahrausweises um mindestens ein Jahr hinausgeschoben wird (vgl. BGE 146 II 300 E. 3.2). Ferner setzt die Erteilung des letzteren Ausweises eine positive Fahreignungsprüfung voraus. Es handelt sich somit um ein recht strenges, in sich weitgehend geschlossenes System (BGE 143 II 699 E.”

“Entgegen der Vorinstanz ergibt sich aus diesen Erwägungen des Bundesgerichts nicht, dass die Erstinstanz neben der Sperrfrist gemäss Art. 15a Abs. 5 SVG eine zusätzliche, in analoger Anwendung von Art. 16 Abs. 3 SVG bestimmte "Sperrfrist" verfügen durfte. Zwar äusserte sich das Bundesgericht in BGE 143 II 699 dazu, inwieweit bei einem Entzug des Führerausweises auf Probe, der zur Anwendung von Art. 15a Abs. 3 SVG und damit zur Verlängerung der Probezeit um ein Jahr führt, bei der Festlegung der Entzugsdauer die Art. 16 ff. SVG massgebend sind. Mit der Frage, ob Art. 15a SVG für den Fall einer Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG und damit des Nichtbestehens der Probezeit soweit hier von Interesse eine abschliessende Regelung enthält, befasste es sich jedoch nicht, da sie nicht Gegenstand des Verfahrens bildete. Ebenso wenig ergibt sich aus seinen Erwägungen, dass diese Frage im Sinne der Vorinstanz zu beantworten wäre. Während bei einer erstmaligen Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG die Entzugsdauer bestimmt werden muss, ist dies bei einer erneuten Verfehlung in der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG nicht erforderlich, da der Ausweis verfällt bzw. annulliert wird und die Folgen gemäss Art. 15a Abs. 5 und 6 SVG eintreten. Die beiden Situationen unterscheiden sich somit wesentlich, weshalb bereits aus diesem Grund aus den bundesgerichtlichen Ausführungen zur ersten Situation nicht gefolgert werden kann, Art. 16 Abs. 3 SVG sei in der zweiten Situation im erwähnten Sinn analog anzuwenden.”

“Im genannten Urteil besass der Automobilist einen ersten Führerausweis auf Probe, der ihm wegen zwei Widerhandlungen gegen das SVG definitiv entzogen wurde. Nach Ablauf der Karenzfrist erhielt der Betroffene einen neuen Lernfahrausweis und in der Folge einen zweiten Führerausweis auf Probe. Während der Gültigkeit dieses zweiten Führerausweises auf Probe beging der Automobilist eine schwere Widerhandlung gegen das SVG. Die Administrativbehörde stellte sich auf den Standpunkt, dass in den vorangegangenen fünf Jahren bereits eine schwere Widerhandlung begangen worden sei, wenn auch noch während der Gültigkeit des ersten Führerausweises auf Probe. Der zweite Führerausweis auf Probe müsse nun in Anwendung der Kaskadenordnung von Art. 16c Abs. 2 lit. c SVG für zwölf Monate entzogen werden. Der Automobilist setzte sich dagegen zur Wehr mit dem Argument, dass Art. 15a SVG eine eigene Entzugskaskade und Entzugsdauer für Führerausweise auf Probe vorsehe und damit jene nach Art. 16c Abs. 2 SVG nicht zur Anwendung komme.”

“Das Bundesgericht kam in diesem Urteil zum Schluss, der Führerausweis auf Probe verfalle nach einer zweiten Widerhandlung während der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG auch dann, wenn der Entscheid über die Sanktionierung der ersten Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG noch nicht gefällt worden sei und der betroffenen Person demzufolge noch nicht habe eröffnet werden können (E. 4). In den Erwägungen hielt es unter anderem fest, während der Probezeit sollten sich Neulenkerinnen und Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösten deshalb nicht nur die gegen Inhaberinnen und Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus, sondern erschwerten gleichzeitig die Erlangung dieses Ausweises. Bestünden Neulenkerinnen oder Neulenker die Probezeit nicht, könnten sie frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug (und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung) einen neuen Lernfahrausweis (und nach Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe) beantragen. Das neu eingeführte administrativmassnahmenrechtliche Instrument diene (ergänzend zur Verschärfung der Warnungsentzüge) der strengeren Ahndung und Prävention von SVG-Widerhandlungen durch Neulenkerinnen und Neulenker und damit der Erhöhung der Verkehrssicherheit (E.”

“Das Bundesgericht kam in diesem Urteil zum Schluss, der Führerausweis auf Probe verfalle nach einer zweiten Widerhandlung während der Probezeit im Sinne von Art. 15a Abs. 4 SVG auch dann, wenn der Entscheid über die Sanktionierung der ersten Widerhandlung im Sinne von Art. 15a Abs. 3 SVG noch nicht gefällt worden sei und der betroffenen Person demzufolge noch nicht habe eröffnet werden können (E. 4). In den Erwägungen hielt es unter anderem fest, während der Probezeit sollten sich Neulenkerinnen und Neulenker durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen. Verstösse gegen Verkehrsregeln lösten deshalb nicht nur die gegen Inhaberinnen und Inhaber des unbefristeten Führerausweises vorgesehenen Strafsanktionen und Administrativmassnahmen aus, sondern erschwerten gleichzeitig die Erlangung dieses Ausweises. Bestünden Neulenkerinnen oder Neulenker die Probezeit nicht, könnten sie frühestens ein Jahr nach der zweiten Widerhandlung mit Ausweisentzug (und nach erfolgter verkehrspsychologischer Abklärung der Fahreignung) einen neuen Lernfahrausweis (und nach Bestehen der Führerprüfung einen neuen Führerausweis auf Probe) beantragen. Das neu eingeführte administrativmassnahmenrechtliche Instrument diene (ergänzend zur Verschärfung der Warnungsentzüge) der strengeren Ahndung und Prävention von SVG-Widerhandlungen durch Neulenkerinnen und Neulenker und damit der Erhöhung der Verkehrssicherheit (E.”

“Von diesem Sachverhalt ist mangels Hinweisen in den Akten auf Umstände, welche die Annahme eines schwereren Verschuldens nahelegen würden, auszugehen. Dementsprechend trifft den Rekurrenten noch ein leichtes Verschulden. Entgegen seiner Auffassung kann nicht von einem fehlenden Verschulden ausgegangen werden. Gemäss Art. 35 Abs. 7 SVG darf, wer überholt wird, seine Geschwindigkeit nicht erhöhen. Falls ein zu überholender Fahrzeuglenker aber pflichtwidrig seine Geschwindigkeit erhöht, hat der Überholende nötigenfalls sein Manöver abzubrechen. Das Fehlverhalten des anderen Fahrzeuglenkers rechtfertigt keine Verkehrsregelverletzung des Überholenden (Weissenberger, a.a.O., Art. 36 SVG N 45). Diesbezüglich schlägt auch die Begründung des Rekurrenten fehl, er sei als Junglenker zu unerfahren, um im vorliegenden Fall korrekt gehandelt haben zu können. Gerade Neulenker im Sinn von Art. 15a SVG sind dazu angehalten, die Verkehrsregeln verstärkt zu beachten. Sie sollen sich durch einwandfreies und klagloses Fahrverhalten im Verkehr ausweisen bzw. bewähren, bevor ihnen der Führerausweis definitiv erteilt wird (Weissenberger, a.a.O., Art. 15a SVG N 1). So hätte der Rekurrent mit Sicht auf die Aufhebung des linken Fahrstreifens gar nicht erst zu einem Überholmanöver ansetzen, geschweige denn dieses durch Überfahren der Sperrfläche zu Ende führen sollen. Der Schluss der Vorinstanz, der Rekurrent habe eine leichte Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften begangen, ist damit nicht zu beanstanden. Es kann auch nicht auf einen besonders leichten Fall im Sinne von Art. 16a Abs. 4 SVG erkannt werden: Der Anwendungsbereich dieser Norm ist praxisgemäss eng begrenzt (Weissenberger, a.a.O., Art. 16a SVG N 33.) und die objektive Gefährdungslage kann nach dem Vorerwähnten nicht als besonders gering eingestuft werden. 4.- Zu Prüfen bleibt die Dauer des Entzugs des Führerausweises.”

“Der Führerausweis auf Probe verfällt ("est caduc", "scade") mit der zweiten Widerhandlung, die zum Entzug des Ausweises führt ("lorsque son titulaire commet une seconde infraction entraînant un retrait", "con la seconda infrazione che comporta la revoca della licenza"; Abs. 4). Der Ausweis wird annulliert (Art. 35a Abs. 1 VZV). Die Annullierung betrifft alle Kategorien und Unterkategorien. Sie betrifft auch die Spezialkategorien, wenn der Ausweisinhaber keine Gewähr bietet, dass er künftig mit Fahrzeugen der Spezialkategorien keine Widerhandlungen begeht (Art. 35a Abs. 2 VZV). Ein neuer Lernfahrausweis kann - auf Gesuch hin (Art. 35b VZV) - frühestens ein Jahr nach Begehung der Widerhandlung ("au plus tôt un an après l'infraction commise", "al più presto dopo un anno dall'infrazione") und nur aufgrund eines verkehrspsychologischen Gutachtens erteilt werden, das die Eignung bejaht. Diese Frist wird um ein Jahr verlängert, wenn die betroffene Person während dieser Zeit ein Motorrad oder einen Motorwagen geführt hat (Art. 15a Abs. 5 SVG). Nach erneutem Bestehen der Führerprüfung wird ein neuer Führerausweis auf Probe erteilt (Art. 15a Abs. 6 SVG). Der definitive Führerausweis wird erteilt, wenn die Probezeit abgelaufen ist und der Inhaber des Führerausweises auf Probe die vorgeschriebenen Weiterbildungskurse besucht hat (Art. 15b Abs. 2 SVG).”