Art. 92

“Objektiver Tatbestand Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflich- ten auferlegt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die Vorinstanz erachtete den objektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Ver- haltens bei Unfall mit Sachschaden im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG als erstellt (Urk. 49 S. 13 f. E. IV.3.1.). Auf diese zutreffenden Erwägungen kann zwecks Vermeidung von Wiederholungen verwiesen werden.”

“Theoretische Grundlagen zum Tatbestand Betreffend die theoretischen Grundlagen zu Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG kann erneut auf die korrekten Ausführungen in der erstinstanzlichen Urteilsbegründung verwiesen (pag. 226 f., S. 22 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung): Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (BSK SVG-Unseld, Art. 92 N 18). Als Unfall im Sinne von Art. 51 SVG gilt jedes schädigende Ereignis auf öffentlichen Strassen, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen und an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist (vgl. BGE 122 IV 356 E. 3 und Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist bei einem Unfall nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG den Geschädigten sofort zu benachrichtigen sowie Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen. Verlangt wird eine sofortige Benachrichtigung, wobei die Anzeige so rasch zu erfolgen hat, als dem Schädiger dies nach den Umständen zuzumuten ist.”

“Einer Übertretung im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich schul- dig, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsge- setz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhal- ten. Sie haben zudem nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sor- gen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger nach Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adres- se anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen. Wie gesehen, verliess der Beschuldigte die Unfallörtlichkeit, ohne mit C._____ die Kontaktangaben ausgetauscht oder selbst die Polizei gerufen zu haben. Da an den Fahrzeugen sichtbare Beschädigungen entstanden sind, wäre er hierzu ge- mäss Art. 51 Abs. 3 SVG verpflichtet gewesen. Daran ändert auch nichts, wenn der Beschuldigte die entstandenen Schäden kleinzureden versucht.”

“La présomption d'innocence est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent pas à exclure une condamnation. Il doit s'agir au contraire de doutes sérieux et irrépressibles (ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2c). 6.2.2 Selon la jurisprudence, un rapport de police est susceptible de constituer un moyen de preuve (TF 6B_1140/2014 du 3 mars 2016 consid. 1.3 [non publié aux ATF 142 IV 129] ; TF 6B_685/2010 du 4 avril 2011 consid. 3.1 ; cf. aussi ATF 145 IV 190 consid. 1.4.1 et les références citées). Il est soumis, comme tel, au principe de libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP) (TF 6B_446/2019 du 5 juillet 2019 consid. 2.1). 6.2.3 Selon l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par cette loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. L’art. 3 al. 1 OCR dispose que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. 6.2.4 L'art. 92 al. 1 LCR rend punissable le conducteur qui viole les obligations imposées par la loi en cas d'accident. Parmi ces obligations, selon l'art. 51 al. 3 LCR, le conducteur qui n'a causé que des dommages matériels doit avertir sans délai le lésé ou, en cas d'impossibilité, informer sans délai la police. 6.3 En l’espèce, la condamnation de V.________ repose sur le témoignage de C.________ et sur le constat de police. Or, il n’y a aucune raison de douter des déclarations du témoin qui, d’une part, ne connaît pas l’appelant et n’a donc pas de raison de vouloir l’accuser à tort et, d’autre part, était idéalement placé pour visionner la scène. Ses déclarations sont en outre confirmées par les dégâts qui ont pu être constatés par la police sur le véhicule de S.________. En effet, les deux policiers dépêchés sur place ont remarqué que le véhicule du lésé présentait des dégâts compatibles avec une touchette pare-chocs contre pare-chocs faite avec le véhicule de l’appelant, après avoir mesuré la hauteur des voitures.”

“1 CP), au préjudice de neuf patientes, commis entre le 14 novembre 2008 et le 11 février 2019. Il lui est également reproché des infractions d'actes d'ordre sexuel et de contrainte sexuelle perpétrés à son domicile de B______ en France, entre 2006 et 2007, au préjudice de C______, alors âgée d'environ 8 ou 9 ans, dans le cadre de jeux aquatiques dans la piscine ou durant son sommeil. Le 12 août 2022, l'instruction a été étendue à ces infractions. Il lui est en outre reproché d'avoir, le 1er novembre 2017, à 2h23, sur l'avenue Pictet-de-Rochemont à Genève, conduit en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 1 let. a LCR). Le précité est encore prévenu de lésions corporelles simples (art. 123 CP), dommages à la propriété (art. 144 CP), violences contre les fonctionnaires (art. 285 CP), empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), violation grave des règles sur la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a LCR), violation des obligations en cas d'accident (art. 92 LCR), conduite malgré une incapacité (art. 91 al. 2 let. b LCR) et délit à la LStup (art. 19 al. 1 let. b, c et d LStup) pour avoir, le 7 janvier 2022 à 4h10, au volant du véhicule D______ [marque, modèle] immatriculé GE 1______, à l'intersection du pont du Val d'Arve et de la route de Veyrier et sous l'emprise de la cocaïne, accéléré fortement à la vue d'une patrouille de police et refusé d'obtempérer aux injonctions de police (feux bleus, sirène et message STOP POLICE), obligeant la police à le poursuivre et s'engageant dans une course poursuite avec les forces de l'ordre; puis, à Carouge, à la place des Charmettes, dans un cul-de-sac, alors que les policiers avaient arrêté leur véhicule de service à 1.5m derrière le sien, enclenché la marche arrière et percuté le véhicule de police où se trouvaient E______ et F______ avec son propre véhicule, provoquant des blessures à E______, soit des douleurs au dos; dans ces circonstances, participé à une course-poursuite sur une grande partie du territoire genevois, alors qu'il était poursuivi par plusieurs patrouilles de police depuis Carouge, en effectuant des dépassements téméraires et en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, notamment aux Avanchets, à l'avenue Louis-Casaï, à une vitesse de 155 km/h sur un tronçon limité à 50km/h, soit un dépassement de 98 km/h après déduction de 7 km/h, en prenant des sens inverses et trottoirs, en n'observant pas les feux de circulation et le signal STOP, en franchissant des doubles lignes de sécurité et en effectuant des embardées, acceptant ainsi de faire courir un grand risque d’accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort et ce, jusqu'à ce qu'il perde le contrôle de son véhicule et emboutisse une glissière de sécurité, à l'intersection entre le chemin de Chambésy et la route de Lausanne; et une fois interpelé, refusé la prise de sang et d'urine ordonnée.”

“Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). La règle de comportement prévue à l'art. 51 al. 3 LCR n'est pas applicable en cas d'accident impliquant deux véhicules entrés en collision. Le champ d'application de cette disposition est circonscrit aux accidents lors desquels le lésé impliqué ne participe pas au trafic (ATF 131 IV 36 consid. 3.4.1). L'art. 56 al. 2 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu'il y ait obligation de l'aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu'à ce qu'elles soient libérées par la police.  Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR (arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.2). 2.2.4. À teneur de l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Les lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP) absorbent la sanction prévue par l'art. 90 LCR si aucune autre personne n'a été mise en danger (arrêt du Tribunal fédéral 6B_135/2022 du 28 septembre 2022 consid. 2.4). 2.2.5. Est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but (art.”

“Il s'en défend. Ensuite, si l'on excepte la confusion et le stress de C______, rapportés par le témoin H______, et l'envie de vomir alléguée par le premier, les maux que les médecins objectiveront ne sont apparus que le lendemain de l'accident, voire pour certains la veille si l'on en croit C______, mis au bénéfice d'un arrêt de travail le jour même. Celui-ci aurait d'ailleurs déclaré à la police, sur place, ne pas avoir été blessé. Dans ces conditions, on ne saurait imputer à faute à l'appelant de ne pas avoir su identifier que C______ était blessé et nécessitait des soins médicaux. Vu la faible cinétique des véhicules, la possibilité de lésions internes pouvait raisonnablement être écartée. On ne peut donc retenir un manque d'attention coupable de l'appelant dans sa prise de conscience des conséquences de l'accident. Par conséquent, aucune faute, en particulier par négligence, ne pouvant être retenue, l'élément subjectif n'est pas réalisé. L'appelant sera acquitté d'infraction à l'art. 92 al. 2 LCR et le jugement réformé sur ce point. L'art. 92 al. 1 LCR n'entre pas en considération. D'abord, l'acte d'accusation ne fait pas état de la survenance de dommages matériels au sens de l'art. 51 al. 3 LCR. Or la CPAR est liée par l'état de fait qui y est décrit (art. 9 et 350 al. 1 CPP). Cette disposition ne trouve en outre pas application, s'agissant d'un accident impliquant deux véhicules participant au trafic. Ensuite, à supposer que C______ ait voulu appeler la police et que l'appelant s'y soit opposé, se soustrayant ainsi à son devoir de participation à la constatation des faits (art. 56 al. 2 OCR) – opposition sur laquelle il subsiste un doute, vu le témoignage G______ –, l'acte d'accusation n'en fait pas davantage état, ce qui lie la Chambre de céans. La contravention à l'art. 92 al. 1 LCR ne peut donc être retenue. 2.3.3. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. Faute de violation, coupable, par l'appelant, d'une obligation d'aviser la police en cas d'accident (première condition d'application de l'art.”

“Il s'en défend. Ensuite, si l'on excepte la confusion et le stress de C______, rapportés par le témoin H______, et l'envie de vomir alléguée par le premier, les maux que les médecins objectiveront ne sont apparus que le lendemain de l'accident, voire pour certains la veille si l'on en croit C______, mis au bénéfice d'un arrêt de travail le jour même. Celui-ci aurait d'ailleurs déclaré à la police, sur place, ne pas avoir été blessé. Dans ces conditions, on ne saurait imputer à faute à l'appelant de ne pas avoir su identifier que C______ était blessé et nécessitait des soins médicaux. Vu la faible cinétique des véhicules, la possibilité de lésions internes pouvait raisonnablement être écartée. On ne peut donc retenir un manque d'attention coupable de l'appelant dans sa prise de conscience des conséquences de l'accident. Par conséquent, aucune faute, en particulier par négligence, ne pouvant être retenue, l'élément subjectif n'est pas réalisé. L'appelant sera acquitté d'infraction à l'art. 92 al. 2 LCR et le jugement réformé sur ce point. L'art. 92 al. 1 LCR n'entre pas en considération. D'abord, l'acte d'accusation ne fait pas état de la survenance de dommages matériels au sens de l'art. 51 al. 3 LCR. Or la CPAR est liée par l'état de fait qui y est décrit (art. 9 et 350 al. 1 CPP). Cette disposition ne trouve en outre pas application, s'agissant d'un accident impliquant deux véhicules participant au trafic. Ensuite, à supposer que C______ ait voulu appeler la police et que l'appelant s'y soit opposé, se soustrayant ainsi à son devoir de participation à la constatation des faits (art. 56 al. 2 OCR) – opposition sur laquelle il subsiste un doute, vu le témoignage G______ –, l'acte d'accusation n'en fait pas davantage état, ce qui lie la Chambre de céans. La contravention à l'art. 92 al. 1 LCR ne peut donc être retenue. 2.3.3. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. Faute de violation, coupable, par l'appelant, d'une obligation d'aviser la police en cas d'accident (première condition d'application de l'art.”

“Eine Unterscheidung zwischen vorsätzlicher und fahrlässiger Tatbegehung wird in Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG, wie auch im entsprechenden Straftatbestand (Art. 92 Abs. 2 SVG) nicht vorgenommen. Nach ständiger bundesgerichtlichen Rechtsprechung kann der Straftatbestand auch fahrlässig begangen werden (BGE 93 IV 43 ff.). Ob dies auch hinsichtlich des Massnahmentatbestands der Fall ist, hat das Bundesgericht bis anhin noch nicht beantwortet.”

“1 Der Beschwerdeführer anerkennt den oben geschilderten Sachverhalt, stellt jedoch dessen (administrativ-)rechtliche Würdigung als schwere Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften im Sinn von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG infrage. Er vertritt die Ansicht, die Tatbestände von Art 16c lit. a–d SVG stünden verschuldensmässig in einer ganz anderen Kategorie als eine fahrlässige Führerflucht oder ein fahrlässiges Fahren trotz Ausweisentzug (Art. 16c lit. e+f SVG). Bei vorsätzlicher Tatbegehung sei ohne Weiteres auf eine schwere Widerhandlung gegen die Strassenverkehrsvorschriften zu erkennen. Bei Fahrlässigkeit hingegen nicht. Die fahrlässige Führerflucht könne nicht unter die Mindestentzugsdauer von Art. 16c Abs. 2 lit. a SVG fallen, was sich einerseits aus der systematischen historischen und teleologischen Auslegung und andererseits aus der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergebe. 3.2 In ihrem Einspracheentscheid führte die Beschwerdegegnerin aus, dieser Ansicht könne sie sich nicht anschliessen. Der Begriff der Führerflucht werde in Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG gleich umschrieben wie in Art. 92 Abs. 2 SVG. Das Bundesgericht habe sich ganz klar dazu bekannt, dass Führerflucht im Sinn von Art. 51 Abs. 2 SVG in Verbindung mit Art. 92 Abs. 2 SVG auch fahrlässig begangen werden könne. Wäre der Tatbestand der Führerflucht nur bei vorsätzlicher Begehung erfüllt, wäre die Wortwahl in Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG anders ausgefallen, analog zu Art. 16c Abs. 1 lit. d SVG, in welchem ausdrücklich von Vorsatz die Rede sei (vgl. Art. 100 Ziff. 1 SVG). 3.3 Die Vorinstanz erwog zusammengefasst, diese vorinstanzlichen”

“Konkurrenzen Hat der Täter sich bei einem Unfall pflichtwidrig verhalten und gleichzeitig eine Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit vereitelt, besteht zwischen Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 91a Abs. 1 SVG echte Konkurrenz. Dasselbe muss in Bezug auf die beiden Tatbestände der Verletzung der Mitwirkungspflichten bei der Feststellung des Sachverhalts bei Unfall (Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV und Art. 103 Abs. 1 SVG) und der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrun­fähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG) gelten. So handelt es sich bei Art. 56 Abs. 2 VRV um eine Bestimmung, welche infolge gesetzesvertretenden Charakters anstelle von Art. 92 SVG zur Anwendung kommt. Die Beschuldigte ist demnach sowohl der Verletzung der Mitwirkungspflichten bei der Feststellung des Sachverhalts bei Unfall (Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV und Art. 103 Abs. 1 SVG) als auch der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG) schuldig zu erklären. V. Strafzumessung”

“Konkurrenzen Der Beschuldigte wurde erstinstanzlich schuldig gesprochen der einfachen Verletzung von Verkehrsregeln i.S.v. Art. 90 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 31 Abs. 1 und Art. 36 Abs. 4 SVG. Dieser Schuldspruch ist in Rechtskraft erwachsen. Hinzu kommen oberinstanzliche Schuldsprüche wegen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall mit Sachschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG und wegen Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit i.S.v. Art. 91a Abs. 1 SVG. Hat der Täter eine Verkehrsregel verletzt und gleichzeitig eine Massnahme zur Feststellung der Fahrunfähigkeit vereitelt, besteht zwischen Art. 90 Abs. 1 SVG und Art. 91a Abs. 1 SVG echte Konkurrenz. Ferner nimmt die herrschende Lehre und Rechtsprechung auch zwischen Art. 92 SVG und Art. 91a Abs. 1 SVG echte Konkurrenz an (Riedo, a.a.O., N. 263 ff. zu Art. 91a SVG m.w.H.). IV. Strafzumessung”

“On ne peut pas le croire lorsqu’il soutient que, malgré le contact entre les deux véhicules, il n’a pas senti le choc, ce d’autant plus que, selon C.________ (dont les propos paraissent parfaitement crédibles), la scène de la collision ne pouvait qu’avoir été entendue ou ressentie par le conducteur fautif. C.________ était à proximité. Il discutait avec une connaissance à 15 mètres de là, mais avait remarqué le bruit du froissement de tôles, qui était important. Il a observé les choses avec attention, puisqu’il a ensuite été capable d’avertir immédiatement la police en donnant l’exact signalement du véhicule du prévenu. Le tribunal de police a ainsi forgé sa conviction avec les pièces figurant au dossier sans sombrer dans l’arbitraire. Il faut donc admettre avec la première juge que l’appelant avait conscience qu’un accident avait eu lieu et qu’il a violé ses devoirs énoncés à l’art. 51 al. 3 LCR en n’en informant pas directement la police ou le propriétaire du véhicule. Il s’est bel et bien rendu coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR. 5. Compte tenu de la confirmation du verdict de culpabilité et du fait que l’appelant ne conteste pas l'amende de manière distincte, la Cour pénale n’a pas à revoir la peine prononcée dans le jugement attaqué (cf. arrêt du TF du 09.01.2015 [6B_419/2014], cons. 2.3). Au demeurant, il ne ressort pas du dossier que la fixation de la peine, telle qu’opérée par le tribunal de police, apparaîtrait comme illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP), à mesure où elle s’inscrit dans la mesure des peines prononcées pour des affaires similaires (cf. aussi à cet égard la Directive du Procureur général sur les dénonciations simplifiées au service de la justice). 6. En définitive, il résulte des considérations qui précèdent que l’appel doit être rejeté. Les frais de la procédure d’appel, arrêtés 800 francs, seront mis à sa charge (art. 426 al. 1, 428 CPP). Il n’a pas droit à une indemnité au sens de l’article 429 CPP. Par ces motifs, la Cour pénale décide Vu les articles 31 al. 1, 51 al. 3, 90 al.”

“Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.182/2005 E. 5.1). Obwohl der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkte, hätte er sie, da sie von nicht unerheblicher Intensität war und im Fahrzeuginnern akustisch und als leichte Erschütterung wahrnehmbar war, bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit erkennen können und annehmen müssen, einen Sachschaden verursacht zu haben. Der Beschuldigte verletzte damit die Verhaltenspflichten bei einem Unfall in fahrlässiger Weise und erfüllte den Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG auch in subjektiver Hinsicht.”

“Er hätte bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – Knirschen bei der Kollision, kurzer Stillstand beider Fahrzeuge – das Eintreten eines Sachschadens bereits auch so nahelag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle. Dass er dabei zuerst längere Zeit sehr langsam rollte, wobei er gemäss eigenen Angaben noch in den Rückspiegel schaute, lässt darauf schliessen, dass er sich der Kollision durchaus bewusst war und zögernd abwartete, wie sich die Geschädigte verhalten würde. Mit seinem Verhalten verstiess der Beschuldigte gegen Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten Pflichten an der Unfallstelle, insbesondere die Angaben seiner Koordinaten gegenüber der Geschädigten, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist der Beschuldigte wegen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG schuldig zu sprechen. Inwiefern der Beschuldigte sich – über die Pflichten nach Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG hinaus – zusätzlich der Verletzung von Art. 54 Abs. 1 VRV («Entstehen durch Unfälle, Fahrzeugpannen, herabgefallene Ladungen, ausgeflossenes Öl usw. Verkehrshindernisse oder andere Gefahren, so müssen die Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, sofort Sicherheitsmassnahmen treffen») und Art. 56 Abs. 4 VRV («Erfährt ein Fahrzeugführer erst nachträglich, dass er an einem Unfall beteiligt war oder beteiligt sein konnte, so hat er unverzüglich zur Unfallstelle zurückzukehren oder sich beim nächsten Polizeiposten zu melden») schuldig gemacht haben soll, wie dies im Strafbefehl und im vorinstanzlichen Urteil angenommen wurde, erhellt sich der Kammer nicht.”

“Aufgrund des Untersuchungsergebnisses steht fest, dass es zu einer Streifkollision zwischen dem Fahrzeug des Beschuldigten und demjenigen von B._____ gekommen ist, wobei eingestandenermassen an beiden Fahrzeugen ein Sachschaden entstanden ist. Somit hat sich klarerweise ein Strassenverkehrs- unfall im Sinne von Art. 51 Abs. 1 SVG ereignet. Nach der verbindlichen Feststel- lung der Vorinstanz hat der Beschuldigte die Kollision echtzeitlich wahrgenommen und unmittelbar nach der Kollision auf der Brücke angehalten. Dass der Eintritt eines Sachschadens im Zuge einer solchen Streifkollision nahelag, bedarf keiner weiteren Erörterung. Der Beschuldigte konnte sich jedenfalls nicht sicher sein, dass am anderen beteiligten Fahrzeug im Unfallzeitpunkt kein Schaden entstan- den war. Indem er nach misslungenem Versuch, den Kollisionsbeteiligten zu benachrichtigen, nicht unverzüglich die Polizei verständigte, hat der Beschuldigte den objektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei einem Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG erfüllt. Sodann muss von einem Fahrzeuglenker im Rahmen der ihm obliegenden Sorgfaltspflicht jedenfalls erwartet werden, dass er weiss, wie er sich nach einem Unfall zu verhalten hat. Gestützt auf die vorstehenden Erwägungen durfte er sodann nicht davon ausgehen, dass kein Sachschaden entstanden ist. Es wäre ihm damit bei gebotener Vorsicht möglich gewesen, den ihm obliegenden - 16 - Pflichten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden nachzukommen. Indem der Beschuldigte der ihm obliegenden Meldepflicht nicht nachkam, verletzte er die Bestimmungen von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG zumindest fahrlässig. Der subjektive Tatbestand ist damit ebenfalls zu bejahen.”

“Subsumtion Gemäss Beweisergebnis kollidierte das Fahrzeug des Beschuldigten seitlich mit demjenigen von B.________ und es entstand ein Sachschaden. Weiter ergab die Beweiswürdigung, dass der Beschuldigte die Kollision unmittelbar realisierte. Er handelte somit direktvorsätzlich, indem er im Wissen um den Unfall einfach weiterfuhr und es unterliess, bei der nächsten Gelegenheit anzuhalten oder die Polizei zu avisieren. Ob der Beschuldigte in der Folge an einem Kreisel angehalten hat, um Fussgänger passieren zu lassen, ist irrelevant. Das Delikt war bereits vorher vollendet. Im Übrigen ist tatbestandsmässig ebenfalls irrelevant, inwiefern die Geschädigte im Anschluss an die Kollision auf sich aufmerksam machte oder wann sie die Polizei informierte. Der Beschuldigte hätte von sich aus tätig werden müssen. Die objektiven und subjektiven Tatbestandsmerkmale von Art. 92 Abs. 1 SVG sind somit erfüllt. Es sind weder Rechtfertigungs-, noch Schuldausschlussgründe ersichtlich. Der Beschuldigte ist des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall mit Sachschaden (Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG) schuldig zu sprechen.”

“TRIBUNAL CANTONAL 165 PE24.004249/JKR CHAMBRE DES RECOURS PENALE __________________________________________ Arrêt du 29 février 2024 __________________ Composition : Mme BYRDE, juge unique Greffière : Mme Willemin Suhner ***** Art. 385 al. 1 CPP Statuant sur le recours interjeté le 22 février 2024 par A.____ contre la décision rendue le 13 février 2024 par la Préfecture du district du Jura-Nord vaudois dans la cause n° PE24.004249/JKR, la juge unique de la Chambre des recours pénale considère : En fait : A. a) Par ordonnance pénale du 3 août 2023, la Préfecture du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : la Préfecture) a constaté qu’A.____ s’était rendu coupable « d’infraction simple à la LCR » (soit de violation simple des règles de la circulation routière selon l’art. 90 al. 1 LCR [loi sur la circulation routière ; RS 741.01] et de violation des obligations en cas d’accident selon l’art. 92 al. 1 LCR) (I), l’a condamné à une amende de 500 fr. (II), a dit qu’à défaut de paiement de l’amende, la peine privative de liberté de substitution serait de 5 jours (III) et a mis les frais, par 60 fr., à sa charge (IV). Il lui est en substance reproché d’avoir, le 7 mars 2023, à 14h20, à [...], à la hauteur du n°28 de la rue des Terreaux, alors qu’il circulait en direction de Montcherand au volant du véhicule automobile [...] immatriculé VD [...] : - omis de s’arrêter et de céder la priorité à une personne malvoyante munie d’une canne blanche et à son accompagnant, alors que les intéressés étaient au bord du passage pour piétons, manifestaient leur intention de traverser et que la personne malvoyante effectuait des balayages avec sa canne pour localiser ledit passage ; - après être passé à une courte distance devant les piétons et avoir écrasé le bout de la canne de la personne malvoyante, omis de donner son nom et son adresse au lésé ; b) Par avis du 19 octobre 2023, la Préfecture a sommé A.____ de payer dans les 30 jours le montant de 590 fr.”

“Auf dem Rückweg passierte er den Unfallort und die Geschädigte sowie den Zeugen noch einmal, erneut ohne anzuhalten oder sich zu erkennen zu geben. Den Fahrradfahrer I.________ hat der Beschuldigte dabei nicht wahrgenommen. Er konsumierte danach zu Hause ab ca. 18:30 Uhr bis 19:00 Uhr im Wissen um den Unfall weiteren Alkohol – einen Whisky und drei bis vier dl Rotwein – wodurch eine zuverlässige Ermittlung der BAK im Unfallzeitpunkt verhindert wurde. Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich.”

“Au demeurant, l’appelant ne pouvait tenir de bonne foi pour acquis qu’il avait trouvé une solution à l’amiable, celui-ci ayant seulement laissé un numéro de téléphone, à défaut d’avoir donné son nom et son adresse, et alors qu’aucun constat d’accident n’avait été établi. Ces éléments ne pouvaient avoir échappé à l’appelant, de sorte que tant les aspects objectifs que subjectifs de l'infraction à l’art. 91a al. 1 LCR sont réalisés. Compte tenu des circonstances et d’une probable consommation d’alcool ultérieure (cf. supra consid. 2.3.3), la forme d'une tentative (délit manqué) ne saurait être retenue dans la mesure où il n’a pas été possible de déterminer de manière sûre la concentration d’alcool au moment déterminant, mais sera néanmoins confirmée en application du principe de l'interdiction de la reformatio in pejus. Le jugement entrepris sera confirmé et l’appel rejeté sur ce point. 3. La conduite en état d'incapacité au sens de l’art. 91 al. 2 let. b LCR ainsi que l’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) sont toutes deux réprimées par une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, tandis que la violation des obligations en cas d’accident (art. 92 al. 1 LCR) est sanctionnée par l’amende. 3.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s; 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.). La décision doit exprimer les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur pris en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art.”

“La procédure avait été transmise au Tribunal de police qui avait, par décision du 10 juin 2020, renvoyé le dossier au MP pour qu'il traite une opposition de la partie plaignante, procède à la confrontation de cette dernière avec M. A______ et auditionne des témoins. 15.         Par courrier du 29 décembre 2020, M. A______ a informé l'OCV qu'il était toujours dans l'attente d'une convocation du MP. 16.         Par ordonnance sur opposition du 25 juin 2021, le MP a une nouvelle fois maintenu l'ordonnance pénale du 15 novembre 2019 et a transmis la procédure au Tribunal de police. Lors de leur confrontation, M. A______ et le cycliste avaient maintenu leurs précédentes déclarations et n'avaient pas sollicité l'audition de témoins. 17.         Le 8 juillet 2021, M. A______ a porté cela à la connaissance de l'OCV. Il était désormais dans l'attente d'une convocation du Tribunal de police. 18.         Par courrier du 15 septembre 2022, M. A______ a informé l'OCV que le Tribunal de police avait rendu un jugement, le 12 août 2022, le condamnant à une pécuniaire de 90 jours-amende à CHF 160.- l'unité pour lésions corporelles simples, dommages à la propriété et violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR). Il avait fait appel le 6 septembre 2022. 19.         Par jugement du 18 janvier 2023, la chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de Justice (ci‑après : CPAR) a rejeté l'appel de M. A______ et confirmé le jugement du Tribunal de police du 12 août 2022. Le cycliste avait subi plusieurs lésions à cause de sa chute provoquée par le coup de pied que M. A______ avait reconnu lui avoir donné. Ces lésions avaient été causées intentionnellement, le fait que M. A______ ait voulu frapper le vélo et non le cycliste étant irrelevant. Enfin, les voies de faits qu'auraient commises le cycliste à l'encontre de M. A______ en amont ne pouvaient être considérées comme suffisantes pour justifier un état excusable d'excitation ou de saisissement. M. A______ avait ainsi agi de manière coupable en tant qu'auteur de lésions corporelles simples. S'agissant du délit de fuite, M. A______ ne pouvait pas justifier son départ des lieux de la chute du cycliste par le fait qu'il lui semblait que cette dernière fut légère, toute chute pouvant causer des lésions, voire des lésions graves.”

“Plaide plutôt en faveur de la seconde hypothèse et de la crédibilité du prévenu, le fait qu'il a immédiatement reconnu avoir été le conducteur du motocycle lors de son audition à la police, soit après le rappel du contexte ainsi que la notification formelle des charges à son encontre, et n'a pas persisté à accuser son frère. Ainsi, dans le doute, la version la plus favorable au prévenu sera retenue, soit la seconde et il n'est, dès lors, pas établi qu'il a intentionnellement accusé à tort son frère. 3.1. À l'évidence, l'état de fait retenu remplit les éléments constitutifs objectifs des infractions de lésions corporelles simples, au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 1 CP, et de dommages à la propriété, selon l'art. 144 al. 1 CP, étant notamment relevé qu'en raison de leur intensité et de leur durée, les blessures subies par la partie plaignante dépassent celles susceptibles de résulter de simples voies de fait. Au plan subjectif, comme déjà souligné, il est retenu que le prévenu a agi par dol éventuel. 3.2.1. Aux termes de l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Le conducteur prend la fuite s'il s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). 3.2.2. Il a été retenu que l'appelant, alors qu'il savait qu'il avait provoqué un accident ayant causé des blessures à la partie plaignante, a poursuivi sa route au lieu de s'arrêter. Il a donc pris la fuite. Certes, il a indiqué avoir été rassuré par le fait que le cycliste s'était relevé, mais cela ne lui permettait nullement d'avoir la certitude que celui-ci n'avait subi aucune blessure, alors que la probabilité de l'hypothèse inverse était très grande. Il n'aurait pu s'en assurer qu'en s'en enquérant auprès de lui. Il s'est donc bien rendu coupable de l'infraction qualifiée de l'art.”

“Est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but (art. 91a al. 1 LCR). 2.2.6. Est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi (art. 92 al. 1 LCR). Est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation (al. 2). La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1209/2015 du 23 mars 2016 consid. 3.1).  Le seuil à partir duquel on considère qu'il y a blessure est placé très bas. Un état de choc – à mi-chemin entre l'atteinte physique et psychique – sera considéré comme une blessure (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR), Berne 2007, n. 56 et 60 ad art. 92 LCR). Tant l'intention que la négligence sont réprimées (art. 100 ch. 1 LCR ; ATF 146 IV 358 consid. 3). Le délit de fuite peut être commis par négligence, la plupart du temps sous la forme d'une erreur évitable sur les faits (art. 13 al. 2 CP), si l'auteur n'a fautivement pas pris toutes les précautions pour s'assurer qu'il n'avait pas causé un accident occasionnant des blessures ou la mort d'un être humain. La négligence se manifestera par un manque d'attention coupable de l'auteur dans sa prise de conscience de l'existence d'un accident et de ses conséquences (Y. JEANNERET, op. cit., n. 134, 149, 215 et 216 ad art. 92 LCR ; JEANNERET/KUHN/MIZEL/ RISKE, Code suisse de la circulation routière commenté, Bâle 2024, 5ème éd., n. 2.4 ad art. 92 LCR). 2.2.7. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. En effet, ce n'est qu'en cas d'accident, où des éclaircissements sur le déroulement des événements s'avèrent nécessaires, que l'on peut dire que le conducteur devait s'attendre avec une haute vraisemblance à ce qu'une mesure visant à établir son alcoolémie soit ordonnée.”

“3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1209/2015 du 23 mars 2016 consid. 3.1).  Le seuil à partir duquel on considère qu'il y a blessure est placé très bas. Un état de choc – à mi-chemin entre l'atteinte physique et psychique – sera considéré comme une blessure (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR), Berne 2007, n. 56 et 60 ad art. 92 LCR). Tant l'intention que la négligence sont réprimées (art. 100 ch. 1 LCR ; ATF 146 IV 358 consid. 3). Le délit de fuite peut être commis par négligence, la plupart du temps sous la forme d'une erreur évitable sur les faits (art. 13 al. 2 CP), si l'auteur n'a fautivement pas pris toutes les précautions pour s'assurer qu'il n'avait pas causé un accident occasionnant des blessures ou la mort d'un être humain. La négligence se manifestera par un manque d'attention coupable de l'auteur dans sa prise de conscience de l'existence d'un accident et de ses conséquences (Y. JEANNERET, op. cit., n. 134, 149, 215 et 216 ad art. 92 LCR ; JEANNERET/KUHN/MIZEL/ RISKE, Code suisse de la circulation routière commenté, Bâle 2024, 5ème éd., n. 2.4 ad art. 92 LCR). 2.2.7. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. En effet, ce n'est qu'en cas d'accident, où des éclaircissements sur le déroulement des événements s'avèrent nécessaires, que l'on peut dire que le conducteur devait s'attendre avec une haute vraisemblance à ce qu'une mesure visant à établir son alcoolémie soit ordonnée. Ainsi, les éléments constitutifs de la dérobade sont au nombre de deux. Premièrement, l'auteur doit violer une obligation d'aviser la police en cas d'accident, alors que cette annonce est destinée à l'établissement des circonstances de l'accident et est concrètement possible. Deuxièmement, l'ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire doit apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1105/2022 du 27 avril 2023 consid.”

“Zumal der Anklagesachverhalt in Bezug auf die Beschädigung des Kandelabers durch den Beschuldigten nicht rechtsgenügend erstellt werden kann, lag kein Unfall und damit kein Umstand vor, weshalb der Beschuldigte mit der An- ordnung einer Atemalkohol- oder Blutprobe hat rechnen müssen. Insofern konnte er sich der Anordnung auch nicht entziehen oder diese vereiteln. Der Tatbestand der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit nach Art. 91a Abs. 1 SVG ist damit nicht erfüllt. Ebenso verhält es sich in Bezug auf den Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall nach Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG sowie der Verletzung der Verkehrsregeln nach Art. 31 Abs. 1 i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG. Der Beschuldigte ist auch von diesen Vorwürfen freizusprechen.”

“Zumal der Anklagesachverhalt in Bezug auf die Beschädigung des Kandelabers durch den Beschuldigten nicht rechtsgenügend erstellt werden kann, lag kein Unfall und damit kein Umstand vor, weshalb der Beschuldigte mit der An- ordnung einer Atemalkohol- oder Blutprobe hat rechnen müssen. Insofern konnte er sich der Anordnung auch nicht entziehen oder diese vereiteln. Der Tatbestand der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit nach Art. 91a Abs. 1 SVG ist damit nicht erfüllt. Ebenso verhält es sich in Bezug auf den Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall nach Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG sowie der Verletzung der Verkehrsregeln nach Art. 31 Abs. 1 i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG. Der Beschuldigte ist auch von diesen Vorwürfen freizusprechen.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen getötet oder verletzt hat und die Flucht ergreift. Ferner normiert Art. 51 Abs. 1 SVG, dass sämtliche Beteiligten sofort anzuhalten haben, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Sind Personen verletzt, so haben gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG alle Beteiligten für Hilfe zu sorgen, Unbeteiligte, soweit es ihnen zumutbar ist. Die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, haben die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Gemäss Art. 55 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) ist bei Unfällen mit Personenschaden die Polizei sofort zu benachrichtigen, wenn jemand äussere Verletzungen aufweist oder wenn mit inneren Verletzungen zu rechnen ist.”

“En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 130 ad art. 92 LCR). Le conducteur qui, après avoir heurté un enfant, s'arrête se renseigne superficiellement sur l'état de l'enfant, puis quitte les lieux, persuadé que l'enfant n'a rien, sans laisser ses noms et adresse et sans avertir la police, commet un délit de fuite (ATF 102 Ib 101 ; JdT 1978 I 405). En revanche, parce qu'il ne cherche pas à rester dans l'anonymat, le conducteur qui secourt le blessé, avertit la police en laissant ses coordonnées puis quitte les lieux sans raison, ne pourra être condamné que pour violation simple de son devoir de rester sur les lieux et de collaborer à la constatation des faits à l'exclusion du délit de fuite (Y. JEANNERET, op. cit., n. 130 ad art. 92 LCR et les références citées). De même, le conducteur qui secourt le blessé, donne son identité à la police ou au blessé lucide, puis quitte les lieux de l'accident, ne sera pas poursuivi pour délit de fuite, mais simplement violation de l'art. 51 al. 2 LCR (JdT 2003 I 564). 3.1.3. En matière de violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art.”

“En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 130 ad art. 92 LCR). Le conducteur qui, après avoir heurté un enfant, s'arrête se renseigne superficiellement sur l'état de l'enfant, puis quitte les lieux, persuadé que l'enfant n'a rien, sans laisser ses noms et adresse et sans avertir la police, commet un délit de fuite (ATF 102 Ib 101 ; JdT 1978 I 405). En revanche, parce qu'il ne cherche pas à rester dans l'anonymat, le conducteur qui secourt le blessé, avertit la police en laissant ses coordonnées puis quitte les lieux sans raison, ne pourra être condamné que pour violation simple de son devoir de rester sur les lieux et de collaborer à la constatation des faits à l'exclusion du délit de fuite (Y. JEANNERET, op. cit., n. 130 ad art. 92 LCR et les références citées). De même, le conducteur qui secourt le blessé, donne son identité à la police ou au blessé lucide, puis quitte les lieux de l'accident, ne sera pas poursuivi pour délit de fuite, mais simplement violation de l'art. 51 al. 2 LCR (JdT 2003 I 564). 3.1.3. En matière de violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Gesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG schreibt vor, dass alle Beteiligten sofort anhalten müssen, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder ein Fahrrad beteiligt ist. Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist.”

“Anklageziffer 2.3: Pflichtwidriges Verhalten bei Unfall Dem Beschuldigten musste bewusst gewesen sein, dass er beim Lenken des Lastwagens einen Sachschaden verursacht hatte, wechselte er doch in der Folge das Fahrzeug. Entsprechend verhielt er sich pflichtwidrig, indem er den Geschädigten nicht sofort benachrichtigte. Hierfür ist gemäss Art. 92 SVG eine - 21 - Busse auszufällen, wobei eine solche in Höhe von Fr. 1'000.– dem Verschulden und den finanziellen Verhältnissen des Beschuldigten angemessen erscheint. In subjektiver Hinsicht ist zu berücksichtigen, dass der Beschuldigte eventualvorsätzlich handelte. Er wollte wohl für den Unfall zivil- und strafrechtlich nicht gerade stehen, was jedoch dem Tatbestand immanent ist. Die subjektive Tatschwere vermag die objektive Tatschwere auch hier weder zu erhöhen noch zu vermindern. Gesamthaft erscheint eine Busse von Fr. 1'000.– angemessen.”

“August 2020 ebenfalls um eine Beschwerde im Sinne der StPO handelt; dass die Staatsanwaltschaft der Strafkammer das Schreiben vom 29. August 2020 sodann zuständigkeitshalber zukommen liess und beantragte, auf die Beschwerde gegen die Nichtanhandnahmeverfügung sei nicht einzutreten, subsidiär sei die Beschwerde abzuweisen; dass der Präsident der Strafkammer mit Verfügung vom 16. November 2020 zur Vermeidung von sich wiedersprechenden Urteilen und um dem Entscheid der Staatsanwaltschaft bzw. gegebenenfalls des erstinstanzlichen Gerichts nicht vorzugreifen, das Beschwerdeverfahren bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Entscheids der Staatsanwaltschaft bzw. des erstinstanzlichen Gerichts betreffend den Strafbefehl sistierte; dass die Staatsanwaltschaft an ihrem Strafbefehl festhielt und die Akten dem Polizeirichter des Sensebezirks zur weiteren Behandlung überwies; dass am 24. Juni 2021 die Sitzung vor dem Polizeirichter des Sensebezirks stattfand, anlässlich welcher A.________ wegen Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 31 Abs. 1 i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG) sowie wegen Führerflucht (Art. 92 Abs. 2 SVG) zu einer bedingten Geldstrafe von 20 Tagessätzen zu CHF 90.-, zu einer Busse von CHF 500.- sowie zur Bezahlung der Kosten des Verfahrens von CHF 750.- verurteilt wurde; dass dieser Entscheid am 19. August 2021 in Rechtskraft erwachsen ist; dass das sistierte Beschwerdeverfahren sodann wiederaufgenommen wurde; dass der Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 22. September 2021 (zugestellt am 23. September 2021) eine Frist von 10 Tagen gesetzt wurde, um mitzuteilen, ob sie an ihrer Beschwerde gegen die Nichtanhandnahmeverfügung vom 21. August 2020 festhalten oder sie allenfalls zurückziehen möchte; dass innert dieser Frist keine Antwort der Beschwerdeführerin einging; erwägend, dass gegen Verfügungen der Staatsanwaltschaft die Beschwerde an die Strafkammer zulässig (Art. 393 Abs. 1 Bst. a StPO) und innert 10 Tagen schriftlich und begründet einzureichen ist (Art. 396 Abs. 1 StPO); dass die Staatsanwaltschaft eine Nichtanhandnahme verfügt, sobald aufgrund der Strafanzeige oder des Polizeirapports feststeht, dass die fraglichen Straftatbestände oder die Prozessvoraussetzungen eindeutig nicht erfüllt sind, Verfahrenshindernisse bestehen oder aus den in Art.”

“La version selon laquelle le motocycliste aurait lui-même donné un coup de poing sur le rétroviseur avant de partir en embardée, n'est ainsi pas crédible, étant relevé de surcroît qu'aucun élément ressortant du témoignage mesuré et cohérent de la victime ne le laisse entendre. Il faut donc retenir que l'appelant avait connaissance de l'accident causé, tandis que même en cas de doute, il ne pouvait se contenter, au vu de la violence du choc, de résoudre cette incertitude en sa faveur sans s'assurer qu'il n'y avait pas eu d'accident. Partant, ce sont là autant d'éléments permettant de considérer que l'appelant ne pouvait ignorer l'accident et ses conséquences, à tout le moins par dol éventuel. 2.4.2. Après la chute du motocycliste, l'appelant ne s'est pas arrêté. Il a continué sa route sans justification en dépit de son implication dans l'accident. Au regard de ces faits, les éléments constitutifs du délit de fuite sont sans conteste réunis. Il est par ailleurs établi que le motard a été blessé, ce que l'appelant aurait pu constater s'il s'était arrêté, et qu’il n'a pu qu’envisager du fait qu'il circulait en deux roues et que le heurt a eu lieu à grande vitesse. L’infraction à l’art. 92 al. 2 LCR étant consommée, l’appel sera rejeté sur ce point. 2.4.3. C'est également à juste titre que le TP a retenu que l'appelant s'était intentionnellement dérobé aux mesures d'une éventuelle incapacité de conduire. Le véhicule conduit par l’appelant a en effet percuté celui du lésé, sans qu'aucun élément particulier, indépendant de la personne de l'appelant, ne puisse expliquer un tel heurt sur la voie de gauche, alors que les conditions météorologiques étaient bonnes, la chaussée sèche et le tronçon rectiligne. Dans ces circonstances peu compréhensibles et au vu de la gravité potentielle d'un accident causé à haute vitesse sur une autoroute, l'ordre de se soumettre à un contrôle d'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable. Ces éléments ne pouvaient avoir échappé à l’appelant, de sorte que tant les aspects objectifs que subjectifs de l'infraction à l’art. 91a al. 1 LCR sont réalisés. Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 3. 3.1. L’art. 96 al. 2 LCR punit quiconque conduit un véhicule automobile en sachant qu’il n’est pas couvert par l’assurance-responsabilité civile prescrite ou qui devrait le savoir s’il avait prêté toute l’attention commandée par les circonstances.”

“2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Le conducteur prend la fuite s'il s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). 3.2.2. Il a été retenu que l'appelant, alors qu'il savait qu'il avait provoqué un accident ayant causé des blessures à la partie plaignante, a poursuivi sa route au lieu de s'arrêter. Il a donc pris la fuite. Certes, il a indiqué avoir été rassuré par le fait que le cycliste s'était relevé, mais cela ne lui permettait nullement d'avoir la certitude que celui-ci n'avait subi aucune blessure, alors que la probabilité de l'hypothèse inverse était très grande. Il n'aurait pu s'en assurer qu'en s'en enquérant auprès de lui. Il s'est donc bien rendu coupable de l'infraction qualifiée de l'art. 92 al. 2 LCR. 3.3. Ce faisant, il s'est également soustrait aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire selon l'art. 91a al. 1 LCR, étant rappelé que le conducteur impliqué dans un accident doit toujours s'attendre à un contrôle de son alcoolémie, hormis lorsque l'événement est indubitablement imputable à une cause totalement indépendante de lui, et que ce contrôle n'est pas subordonné à des indices d'ébriété (ATF 142 IV 324 consid. 1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1081/2016 du 6 novembre 2017 consid. 6). L'appelant a d'ailleurs concédé qu'il savait la police aurait procédé à un contrôle au moyen de l'éthylomètre si elle avait été alertée. 3.4. Les faits décrits au deuxième paragraphe de l'ordonnance pénale n'étant pas établis, l'appelant sera acquitté de l'infraction de dénonciation calomnieuse. 3.5. Ainsi, l'appel est très partiellement admis sur la question de culpabilité au vu de l'acquittement précité. Le jugement querellé sera réformé en ce sens et confirmé au surplus par substitution de motifs.”

“A décharge, l’appelant a admis les faits. Il a également réglé dans une large mesure les frais liés à ses précédentes condamnations. Dans ces conditions, pour des motifs de prévention spéciale, seule une peine privative de liberté est susceptible de sanctionner les infractions commises. En effet, l’appelant a déjà été condamné à des peines pécuniaires en 2016 et 2018 qui sont restées sans effet sur son comportement délictueux puisqu’elles ne l’ont pas empêché de commettre de plus graves infractions encore en 2020. Et malgré cette lourde condamnation, il persiste à enfreindre la loi, en commettant en 2022 des infractions à la circulation routière d’une gravité certaine. La peine privative de liberté est ainsi adéquate, et contrairement à ce que prétend l’appelant, elle n’entravera pas considérablement sa réinsertion, puisqu’étant en emploi, il lui est loisible de demander l’exécution de la peine sous le régime de la semi-détention prévu par l’art. 77b CP. La violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 2 LCR, qui est l’infraction la plus grave, justifie le prononcé d’une peine privative de liberté de 60 jours. Par l’effet du concours, cette peine doit être augmentée de 30 jours pour la violation grave des règles de la circulation routière, constituée de l’excès de vitesse, du dépassement inopportun et de la perte de maîtrise du véhicule. La peine privative de liberté d’ensemble arrêtée à 90 jours par le premier juge sanctionne ainsi adéquatement le comportement délictueux du prévenu et doit être confirmée. Enfin, l’amende de 500 fr. sanctionnant la conduite d’un véhicule défectueux est également adéquate et sera confirmée, tout comme la peine privative de liberté de substitution de 5 jours en cas de non-paiement fautif. 4. 4.1 L’appelant requiert l’octroi du sursis. Il invoque une violation de l’art. 42 al. 2 CP en tant que la présente cause n’aurait aucun rapport avec ses précédentes condamnations, ce qui ne péjorerait pas le pronostic, et que le premier juge n’aurait pas pris en compte le rapport d’évaluation du 4 juin 2020 de l’Office des sanctions et des mesures d’accompagnement de l’Etat du Valais qui traitait notamment de son amendement, de son faible risque de réitération et de l’existence d’un pronostic favorable.”

“Das mehrfache Fahren in fahrunfähigem Zustand ist aufgrund der Verschuldenshöhe als nächstes zu behandeln. Gemäss Art. 92 Abs. 2 lit. b SVG kann hierfür eine Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren ausgesprochen werden. Das objektive Verschulden hinsichtlich des mehrfachen Fahrens (insgesamt zwei Mal, AS Ziff. 3 sowie ergänzende AS Ziff. 2) in fahrunfähigem Zustand wiegt nicht mehr leicht angesichts der Tatsache, dass der Berufungskläger zum Zeitpunkt der Ereignisse den ASTRA-Grenzwert für Kokain von 15 µg/L jeweils weit überschritt und zudem auch weitere Betäubungsmittel konsumiert hatte. So konnte bei der Blutentnahme am 28. Juli 2019,”

“Cette hypothèse, retenue par le tribunal de police, est – seule – cohérente au regard des faits tels qu'ils ressortent de l'instruction, la version que l’appelant entend faire admettre n’étant pas crédible. Partant, le premier juge n’a pas violé la présomption d'innocence en parvenant à la conviction que l'appelant avait bien commis les infractions en cause. 3.4 La qualification juridique des infractions retenues par le premier juge n’est pas contestée et doit être confirmée. En effet, par sa manœuvre inconsidérée – un dépassement sur une route sinueuse, à un endroit où la visibilité est nulle, en fin d’après-midi, à une heure où la circulation est relativement dense – le prévenu, qui a percuté ou à tout le moins frôlé le plaignant J.________, lequel a chuté sur la chaussée, s’est rendu coupable de mise en danger de la vie d’autrui au sens de l’art. 129 CP, de violation grave des règles de la circulation routière au sens de l’art. 90 al. 2 LCR en relation avec les faits concernant W.________ (l’art. 129 CP n’ayant pas été retenu dans l’acte d’accusation pour ce plaignant) et de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 2 LCR, le prévenu ayant volontairement poursuivi sa route sans se préoccuper des suites de l’accident. 4. L’appelant, qui conclut à son acquittement, ne conteste pas la peine en tant que telle. Vérifiée d'office, la peine pécuniaire de 300 jours-amende – peine complémentaire à celle prononcée le 19 février 2018 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne – est adéquate, soit 180 jours-amende pour sanctionner l'infraction de mise en danger de la vie d’autrui qui est la plus grave, augmentée de 60 jours-amende afin de sanctionner l'infraction de violation grave des règles de la circulation routière et de 60 jours-amende également pour l’infraction de violation des obligations en cas d’accident. Elle a été fixée en tenant compte des éléments à charge pertinents, aucun élément à décharge n’ayant à juste titre été retenu, et conformément à la culpabilité et répond ainsi aux exigences de l’art. 47 CP et à la jurisprudence y relative (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les arrêts cités). Il y a donc lieu de confirmer la quotité de la peine prononcée.”

“1 CPP), sauf en cas de décision illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP). 2.             2.1.1. À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende (art. 90 al. 1 LCR). 2.1.2. L'art. 91a al. 1 LCR dispose qu'est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. 2.1.3. L'art. 92 al. 1 LCR dispose qu'est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi. 2.1.4. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le dépôt d'une carte de visite ou l'apposition d'une note indiquant le nom, l'adresse et le numéro de téléphone ne suffit pas (ATF 91 IV 22 consid.”

“2024 sur JTDP/432/2023 ( PENAL ) , PARTIELMNT ADMIS Descripteurs : IN DUBIO PRO REO;SOUSTRACTION À LA PRISE DE SANG;DISPOSITIONS PÉNALES DE LA LCR;ALCOOLÉMIE Normes : LCR.91a.al1; LCR.92 RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/4045/2022 AARP/23/2024 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 15 janvier 2024   Entre LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, appelant,   contre le jugement JTDP/432/2023 rendu le 4 avril 2023 par le Tribunal de police,   et A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, intimé. EN FAIT : A. a. En temps utile, le Ministère public (ci-après : MP) appelle du jugement du 21 avril 2023, par lequel le Tribunal de police (TP) a reconnu A______ coupable de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière [LCR]), ainsi que de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR), mais l'a acquitté d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) et l'a condamné à une amende de CHF 800.-, peine privative de liberté de substitution de huit jours, ainsi qu'aux 2/3 des frais de la procédure arrêtés à CHF 500.-, C______, son co-prévenu, ayant été condamné à verser le solde. Le MP entreprend partiellement ce jugement, concluant à ce que A______ soit reconnu coupable d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire et condamné à une peine pécuniaire de 100 jours-amende à CHF 30.- l'unité, avec sursis durant trois ans, à une amende de CHF 600.-, à titre de sanction immédiate, ainsi qu'aux frais de la procédure. b.a. Selon l'ordonnance pénale du 14 avril 2022 du MP, il était reproché ce qui suit à A______ : À Genève, le 21 octobre 2021 aux alentours de 20h54, au volant d'un véhicule automobile sur la rue 1______, en qualité d'élève-conducteur accompagné de C______, il a effectué une marche arrière sans précaution afin de sortir d'un parking privé et heurté, avec l'arrière de son véhicule, l'arrière d'un motocycle, correctement stationné, lequel est tombé sur son flanc droit et a provoqué la chute de trois autres motocycles, étant précisé que tous ont subi des dégâts matériels.”

“Rechtliche Grundlagen Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall schuldig, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das SVG auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Lea Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen (BGE 122 IV 356 E. 3a mit Verweis auf BGE 83 IV 46 E. 1). Art. 54-56 VRV konkretisieren die Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG. Die Verhaltenspflichten gelten für alle am Unfall beteiligten Personen. Beteiligt sind alle diejenigen, deren Verhalten für das Zustandekommen und deswegen auch für die Abklärung des Unfalls von Bedeutung sein kann (BGE 100 IV 258 E. 3). Die blosse Möglichkeit, an einem Unfall beteiligt zu sein, genügt (BGE 83 IV 46 E. 2). Bei Unfällen mit blossem Sachschaden obliegt dem Schädiger die Pflicht zur Meldung, der er genügt, wenn er die geschädigte Person sofort benachrichtigt und diesem Namen und Adresse angibt (Art.”

“Rechtliche Grundlagen Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall schuldig, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das SVG auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Lea Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen (BGE 122 IV 356 E. 3a mit Verweis auf BGE 83 IV 46 E. 1). Art. 54-56 VRV konkretisieren die Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG. Die Verhaltenspflichten gelten für alle am Unfall beteiligten Personen. Beteiligt sind alle diejenigen, deren Verhalten für das Zustandekommen und deswegen auch für die Abklärung des Unfalls von Bedeutung sein kann (BGE 100 IV 258 E. 3). Die blosse Möglichkeit, an einem Unfall beteiligt zu sein, genügt (BGE 83 IV 46 E. 2). Bei Unfällen mit blossem Sachschaden obliegt dem Schädiger die Pflicht zur Meldung, der er genügt, wenn er die geschädigte Person sofort benachrichtigt und diesem Namen und Adresse angibt (Art.”

“1 CPP), sauf en cas de décision illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP). 2.             2.1.1. À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende (art. 90 al. 1 LCR). 2.1.2. L'art. 91a al. 1 LCR dispose qu'est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. 2.1.3. L'art. 92 al. 1 LCR dispose qu'est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi. 2.1.4. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le dépôt d'une carte de visite ou l'apposition d'une note indiquant le nom, l'adresse et le numéro de téléphone ne suffit pas (ATF 91 IV 22 consid.”

“1 SVG e contrario). Das Mass der erforderlichen Sorgfalt ergibt sich insbesondere aus Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 Satz 1 VRV, wonach der Fahrzeugführer seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden muss. Entsprechend stellt das Nichterkennen eines Unfalls wie auch das Nichterkennen eines Personen- oder Sachschadens regelmässig eine fahrlässige Tatbegehung dar (BSK SVG-Unseld, N 31 zu Art. 92 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl. Art. 13 Abs. 2 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Bei Art. 92 Abs. 1 SVG führt ein vermeidbarer Sachverhaltsirrtum darüber, ob ein Unfall und/oder ein Personen- und Sachschaden vorliegt, deshalb zu Strafbarkeit wegen fahrlässiger Tatbegehung. Ein unvermeidbarer Sachverhaltsirrtum kann in dieser Hinsicht nicht leichthin angenommen werden, zumal ein Unfall bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit grundsätzlich erkannt werden sollte und bei einem ungewöhnlichen Lärm oder gar Wissen um den Unfall die Beteiligten sorgfältig prüfen müssen, ob Personen- oder Sachschäden entstanden sind. Dies ist auch bei Parkschäden anzunehmen, weil davon auszugehen ist, dass ein Lenker auch kleine Zusammenstösse bzw. Berührungen mit anderen Fahrzeugen wahrnimmt (Weissenberger, a.a.O., N 11 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 114 V 148 E. 2b; BSK SVG-Unseld, N 31 zu Art. 92 SVG). Unter dem Wortlaut «dieses Gesetz» von Art. 100 Ziff. 1 SVG sind neben dem SVG überdies auch die Vollziehungsverordnungen zu verstehen (vgl. BSK SVG-Unseld, N 2 zu Art. 100 SVG; Giger, SVG-Kommentar, 8.”

“Au surplus, on constate que la version de l’appelant est évolutive, puisqu’il a déclaré, dans un premier temps (devant le tribunal de police) que son fils – qui apprenait à conduire – avait auparavant quelque peu endommagé son véhicule et, dans un second temps (dans son appel motivé), qu’il est revenu sur ses déclarations pour affirmer qu’il disposait d’un véhicule dans un excellent état. Au vu de ce qui précède, le moyen tiré de l’arbitraire doit être rejeté. 4. a) L’appelant conteste aussi sa condamnation pour violation des devoirs en cas d’accident et il invoque également à cet égard le grief d’arbitraire dans l’établissement des faits. b) Pour que l’infraction à l’art. 92 LCR soit réalisée, il faut que l’auteur viole les devoirs en cas d’accident énoncés à l’art. 51 LCR. Cet article prévoit notamment que toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect intentionnel ou par négligence de ces règles est constitutif d’une violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 LCR. c) Le tribunal de police a retenu que le prévenu a perdu la maîtrise de son véhicule en percutant celui de C.________ lors de sa manœuvre pour quitter sa place de parc. Il a également constaté que le prévenu s’était rendu compte de l’impact et que, malgré cela, il avait quitté les lieux sans demander son reste. Il a ajouté que cela ne pouvait pas lui avoir échappé, le froissement des trôles ayant provoqué un bruit important, suffisamment fort pour que C.________, qui discutait à 15 mètres des véhicules, s’en rende compte. Comme on l’a déjà évoqué, le récit fourni par le prévenu, peu crédible, ne permet pas de retenir que la première juge aurait établi les faits de manière arbitraire. On ne peut pas le croire lorsqu’il soutient que, malgré le contact entre les deux véhicules, il n’a pas senti le choc, ce d’autant plus que, selon C.________ (dont les propos paraissent parfaitement crédibles), la scène de la collision ne pouvait qu’avoir été entendue ou ressentie par le conducteur fautif.”

“Selon un rapport des HUG du 28 avril 2018, les médecins ont constaté que D______ présentait une fracture ouverte et déplacée du tibia distal gauche et un traumatisme crânien simple. L'anamnèse de ce rapport fait notamment état de ce qui suit : "Le pied de D______ est coincé sous la roue du véhicule et se fait entraîner. Il présente suite à cela une déformation de la jambe gauche avec impossibilité de charge. Pas de déficit sensitivo-moteur. Il cogne également son visage contre la portière de la voiture, présente un épistaxis de résolution spontanée". Des radiographies cervicale, thoracique et du bassin ont été réalisées. Il ressort en outre de deux avis de sortie établis par les Hôpitaux universitaires de Genève le 4 mai 2018, respectivement le 12 juin 2018, que D______ a subi deux interventions chirurgicales. c. En date du 26 juillet 2018, A______, en qualité de représentant légal de son fils mineur, D______, a déposé plainte contre C______ pour lésions corporelles par négligence et infraction à l'art. 92 LCR. En substance, lors de l'accident précité, son fils souhaitait traverser la route située en bas de l'immeuble où il habitait. Il s'agissait d'un chemin privé disposant de plusieurs places de parking extérieures et menant à un parking souterrain. D______ s'était engagé sur la route à un endroit prévu pour les piétons et avait été percuté à ce moment-là par le véhicule conduit par C______, qui semblait se diriger vers le parking souterrain. Une camionnette appartenant au garage E______, situé sur l'allée, était garée sur une place de parking en face dudit garage et empiétait sur la chaussée. C______ avait ainsi dû s'écarter sur la droite de l'allée, afin de ne pas heurter la camionnette. Vu le point de choc, l'intéressé s'était ensuite déporté, pour des raisons inconnues, sur la gauche de la chaussée. C______ ne s'était pas tout de suite arrêté, mais avait continué son chemin, pour finalement garer son véhicule à une trentaine de mètres du point de choc, sur demande de témoins. Il contestait le rapport de renseignement du 4 mai 2018, en ce qu'il retenait que D______ s'était engagé sans circonspection sur la chaussée, que la vitesse à l'endroit de l'accident était limitée à 50 km/h, qu'il n'y avait aucun témoins.”

“c LStup, retenu par le premier juge doit être confirmé, ce qui emporte le rejet de l'appel sur ce point. 4. 4.1.1. Enfreint l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, viole les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière. L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement. Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse, et en cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). 4.1.2. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). De manière générale, il importe peu que le conducteur puisse être aisément identifié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1 et 6S.57/2001 du 15 mars 2001 consid. 4a ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 34 ad art. 92 LCR). Le conducteur ne prend pas la fuite lorsqu'il quitte les lieux de l'accident pour aller chercher du secours ou quérir la police (ATF 101 IV 333 consid. 4 ). La jurisprudence précise cependant que, même dans cette hypothèse, le conducteur doit remplir tous ses devoirs sur place et dans les limites de ses possibilités (ATF 97 IV 224 ). 4.1.3. La violation des devoirs en cas d'accident est punissable tant intentionnellement que par négligence (art. 100 al. 1 LCR ; A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / CH. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière : commentaire, 4e éd., Lausanne 2015, n. 1.2 ad art. 92). S'agissant d'un délit d'omission pur, la distinction entre intention, dol éventuel, négligence et absence de culpabilité portera sur la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge. Ainsi, viole intentionnellement ses devoirs en cas d'accident le conducteur qui a conscience de se trouver dans une situation d'accident et décide librement de ne pas satisfaire aux devoirs que lui impose la loi dans de telles circonstances.”

“Art. 51 des Strassenverkehrsgesetzes (SVG, SR 741.01) regelt, wie sich die Beteiligten eines Unfalles am Unfallort zu verhalten haben. Die Verhaltenspflichten bei Unfall werden in Art. 54-56 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) konkretisiert. Qualifizierte Vorschriften ergeben sich gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG für die Unfälle, welche zu Personenverletzungen führen. Die Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 SVG ist ein qualifizierter Fall des pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Unfall, bei welchem ein Fahrzeugführer einen Menschen getötet oder verletzt hat. Die Tötung bzw. Verletzung bildet ein objektives Tatbestandsmerkmal (Giger, SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 9. Auflage, Zürich 2022, Art. 92 SVG N 6). Als Verletzungen im Sinne dieser Gesetzesbestimmung gelten gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung auch leichte Verletzungen wie Quetschungen, Prellungen und Schürfungen, sofern es sich hierbei nicht um «absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden» handelt. Eine Verletzung liegt bereits vor, wenn aus einem Unfall «eine leichte Verstauchung, Prellung und Schürfung eines Fingers» resultiert; dies ungeachtet, ob eine ärztliche Behandlung nötig ist (BGE 122 IV 356 E. 3b). Die Tathandlung besteht in der Flucht. Der Tatbestand verlangt, dass der Fahrzeugführer die Unfallstelle mit oder ohne Auto, sofort oder später ohne Erlaubnis der Polizei verlässt. Die Flucht setzt immer voraus, dass das Entfernen vom Unfallort pflichtwidrig im Sinne von Art. 51 SVG ist (vgl. BGE 146 IV 358 E. 3.2; Giger, a.a.O., Art. 92 SVG N 7; Boll, Handkommentar Strassenverkehrsrecht, Zürich 2022, Art. 92 Rz. 2542). Die Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 SVG setzt des Weiteren voraus, dass der Fahrzeugführer den Personenschaden verursacht hat.”

“1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 2 LCR, prévoit que s'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid.”

“En tout état, les voies de faits commises par le plaignant, pour blâmables qu'elles soient, ne sauraient être considérées comme suffisantes pour justifier un état excusable d'excitation ou de saisissement auprès de l'appelant vu le conflit déjà en cours entre les deux protagonistes. L'appelant a ainsi bien agi de manière coupable en tant qu'auteur de lésions corporelles simples. 4. 4.1. Aux termes de l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107). De manière générale, il importe peu que le conducteur puisse être aisément identifié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1 et 6S.57/2001 du 15 mars 2001 consid. 4a ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 34 ad art. 92 LCR). 4.2. En l'espèce, l'appelant ne conteste pas avoir quitté les lieux après la chute du plaignant, et il a été retenu plus haut que l'accident avait causé au plaignant des lésions corporelles simples. Le plaignant ne saurait se justifier par le fait qu'il lui semblait que la chute avait été "légère", toute chute pouvant causer des lésions, voire des lésions graves. Son propre collègue, qui le suivait en scooter, a au demeurant pour sa part jugé nécessaire de s'assurer de l'état du cycliste. Par ailleurs, le simple fait pour l'appelant de s'être rendu dans un poste de police pour déposer une main courante, dont le contenu ne figure pas au dossier mais selon toute vraisemblance pour se plaindre du cycliste au vu de la position procédurale ensuite adoptée, ne saurait suffire à considérer que les devoirs en cas d'accident ont été remplis. C'est sur place que la police doit pourvoir intervenir. Il sera relevé à ce propos que de toute évidence, ce dépôt n'a pas empêché que son indentification, sur la base des seules informations données par le plaignant, semble avoir été difficile.”

“1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid. 3). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 130 ad art. 92 LCR). Le conducteur qui, après avoir heurté un enfant, s'arrête se renseigne superficiellement sur l'état de l'enfant, puis quitte les lieux, persuadé que l'enfant n'a rien, sans laisser ses noms et adresse et sans avertir la police, commet un délit de fuite (ATF 102 Ib 101 ; JdT 1978 I 405).”

“1 CPP), sauf en cas de décision illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP). 2.             2.1.1. À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende (art. 90 al. 1 LCR). 2.1.2. L'art. 91a al. 1 LCR dispose qu'est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. 2.1.3. L'art. 92 al. 1 LCR dispose qu'est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi. 2.1.4. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le dépôt d'une carte de visite ou l'apposition d'une note indiquant le nom, l'adresse et le numéro de téléphone ne suffit pas (ATF 91 IV 22 consid.”

“L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art. 51 al. 3 LCR. Le prévenu a fait le choix d'un tel comportement ; il a agi intentionnellement. Il a, partant, violé ses obligations en cas d'accident, de sorte que c'est à juste titre qu'il a été sanctionné pour infraction à l'art. 92 al. 1 LCR. Il en découle, sous l'angle de l'art. 91a al. 1 LCR, que le premier élément constitutif de la dérobade est rempli. Par ailleurs, la probabilité qu'un ordre fût donné, sur place, de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire était élevée au vu des circonstances. D'abord, de manière générale, il y a lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, quand la cause de celui-ci est imputable au conducteur, comme ici. Ensuite, une perte de maîtrise, sans véritable explication, de nuit, sur un tronçon rectiligne et sec, après que le conducteur, connu pour des antécédents spécifiques, venait de passer plus de deux heures dans un débit de boissons, en présence de deux véhicules fortement endommagés de surcroît, constituaient autant d'éléments rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation, par la police, de sa capacité de conduire ; de sorte que le deuxième élément constitutif de la dérobade est rempli. Subjectivement, l'appelant, qui connaissait cet état de fait, devait s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie, indépendamment de savoir s'il avait effectivement consommé de l'alcool ou pas – il semble qu'il n'ait bu qu'un café.”

“Au vu de l'impossibilité de distinguer les activités de son avocat concernant l'infraction de lésions corporelles simples et celles à la LCR, elle est donc fondée à requérir l'indemnisation du tiers de ses frais de défense engagé en première instance et en appel, lesquels paraissent adéquats et s'élèvent au total à CHF 8'046.58, soit un montant de CHF 2'682.20. 6.1.3. Conformément à l’art. 442 al. 4 CPP, cette indemnité sera compensée à due concurrence avec les frais mis à sa charge. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/106/2023 rendu le 27 janvier 2023 par le Tribunal de police dans la procédure P/20293/2019. L'admet partiellement. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Préalablement : Classe la procédure s'agissant de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR. Cela fait : Acquitte A______ de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, sous déduction d'un jour-amende, correspondant à un jour de détention avant jugement (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 50.-. Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). Avertit A______ que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). Condamne A______ à une amende de CHF 300.- (art. 42 al. 4 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de trois jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée. Condamne A______ au deux-tiers des frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent à CHF 999.-, y compris un émolument de jugement de CHF 600.”

“Considéré globalement, l'état de frais produit par Me B______, défenseur d'office de A______, satisfait aux exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire gratuite en matière pénale. La rémunération de Me B______ sera partant arrêtée à CHF 1'204.10 correspondant à sept heures et 20 minutes d'activité au tarif de CHF 110.-/heure, plus la majoration forfaitaire de 20 %, plus deux vacations aller-retour au Palais de justice et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% [(7. x CHF 110.- = CHF 806.65) + le forfait de 20% (CHF 161.35) + (2 x CHF 75.-) + la TVA au taux de 7.7% (CHF 86.10)]. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ et l'appel joint formé par C______ contre le jugement rendu le 5 juin 2023 par le Tribunal de police dans la procédure P/4278/2020. Admet partiellement l'appel principal et rejette l'appel joint. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Acquitte A______ des chefs d'escroquerie (art. 146 ch. 1 CP), de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR) et de conduite sans autorisation pour les faits visés sous chiffre 3 de l'acte d'accusation (art. 95 al. 1 let. a LCR). Déclare A______ coupable de faux dans les titres (art. 251 al. 1 CP) et de conduite sans autorisation pour les faits visés sous chiffre 4 de l'acte d'accusation (art. 95 al. 1 let. a LCR). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 150 jours-amende, sous déduction de deux jours-amende correspondant à deux jours de détention avant jugement. Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans. Avertit A______ que s'il devait commettre une nouvelle infraction durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine. Ordonne la restitution à A______, si ce n'est déjà fait, du téléphone figurant sous chiffre 1 de l'inventaire du 25 août 2020 à son nom. Renvoie C______ à agir par la voie civile. Condamne A______ à la moitié des frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui s'élèvent à CHF 1'655.”

“Au vu de l'impossibilité de distinguer les activités de son avocat concernant l'infraction de lésions corporelles simples et celles à la LCR, elle est donc fondée à requérir l'indemnisation du tiers de ses frais de défense engagé en première instance et en appel, lesquels paraissent adéquats et s'élèvent au total à CHF 8'046.58, soit un montant de CHF 2'682.20. 6.1.3. Conformément à l’art. 442 al. 4 CPP, cette indemnité sera compensée à due concurrence avec les frais mis à sa charge. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/106/2023 rendu le 27 janvier 2023 par le Tribunal de police dans la procédure P/20293/2019. L'admet partiellement. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Préalablement : Classe la procédure s'agissant de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR. Cela fait : Acquitte A______ de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, sous déduction d'un jour-amende, correspondant à un jour de détention avant jugement (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 50.-. Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). Avertit A______ que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). Condamne A______ à une amende de CHF 300.- (art. 42 al. 4 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de trois jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée. Condamne A______ au deux-tiers des frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent à CHF 999.-, y compris un émolument de jugement de CHF 600.”

“À cet égard, l'appelante ne peut se servir du fait que la partie plaignante circulait trop rapidement, tant il est vrai que si elle n'a remarqué le cycliste qu'au moment du choc, il était trop tard pour entreprendre une quelconque manœuvre d'évitement. Ces circonstances n'excluent toutefois pas que l'appelante pouvait prendre les mesures appropriées à la configuration des lieux, lesquels exigeaient une prudence accrue en s'arrêtant de façon à éviter tout risque d'être surpris par une personne qui circulerait sur le trottoir. En outre, même à considérer que le comportement de l'intimé revêtait le caractère d'une faute concomitante, dans l'hypothèse favorable à l'appelante selon laquelle il circulait de manière rapide, elle ne saurait pas cependant écarter la propre faute de celle-ci et ainsi interrompre le lien de causalité, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb). 2.3.4. Partant, l'appelante sera reconnue coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), le jugement entrepris étant confirmé sur ce point. 3.1.1. L'art. 92 al. 1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 2 LCR, prévoit que s'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A.”

“À cet égard, l'appelante ne peut se servir du fait que la partie plaignante circulait trop rapidement, tant il est vrai que si elle n'a remarqué le cycliste qu'au moment du choc, il était trop tard pour entreprendre une quelconque manœuvre d'évitement. Ces circonstances n'excluent toutefois pas que l'appelante pouvait prendre les mesures appropriées à la configuration des lieux, lesquels exigeaient une prudence accrue en s'arrêtant de façon à éviter tout risque d'être surpris par une personne qui circulerait sur le trottoir. En outre, même à considérer que le comportement de l'intimé revêtait le caractère d'une faute concomitante, dans l'hypothèse favorable à l'appelante selon laquelle il circulait de manière rapide, elle ne saurait pas cependant écarter la propre faute de celle-ci et ainsi interrompre le lien de causalité, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb). 2.3.4. Partant, l'appelante sera reconnue coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), le jugement entrepris étant confirmé sur ce point. 3.1.1. L'art. 92 al. 1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 2 LCR, prévoit que s'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A.”

“Pflichtwidrige Verhalten bei einem Unfall Gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG hat der Unfallverursacher im Falle der Entstehung eines Sachschadens den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben oder alternativ die Polizei zu verständigen. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung entfällt diese Melde- oder Benachrichtigungspflicht nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6P.56/2005 und 6S.182/2005 vom 6. September 2005 E. 5.1 m.w.H.). Wie unter E. 3.3 festgehalten wurde, konnte der Beschuldigte im vorliegenden Fall jedoch nicht ausschliessen, dass ein Sachschaden entstanden ist. Somit hat er seine Melde- oder Benachrichtigungspflicht zumindest eventualvorsätzlich verletzt und den Tatbestand von Art. 51 Abs. 3 in Verbindung mit Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt.”

“Objektiver Tatbestand Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflich- ten auferlegt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Die Vorinstanz erachtete den objektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Ver- haltens bei Unfall mit Sachschaden im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG als erstellt (Urk. 49 S. 13 f. E. IV.3.1.). Auf diese zutreffenden Erwägungen kann zwecks Vermeidung von Wiederholungen verwiesen werden.”

“Er hätte bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – Knirschen bei der Kollision, kurzer Stillstand beider Fahrzeuge – das Eintreten eines Sachschadens bereits auch so nahelag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle. Dass er dabei zuerst längere Zeit sehr langsam rollte, wobei er gemäss eigenen Angaben noch in den Rückspiegel schaute, lässt darauf schliessen, dass er sich der Kollision durchaus bewusst war und zögernd abwartete, wie sich die Geschädigte verhalten würde. Mit seinem Verhalten verstiess der Beschuldigte gegen Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten Pflichten an der Unfallstelle, insbesondere die Angaben seiner Koordinaten gegenüber der Geschädigten, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist der Beschuldigte wegen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG schuldig zu sprechen. Inwiefern der Beschuldigte sich – über die Pflichten nach Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG hinaus – zusätzlich der Verletzung von Art. 54 Abs. 1 VRV («Entstehen durch Unfälle, Fahrzeugpannen, herabgefallene Ladungen, ausgeflossenes Öl usw. Verkehrshindernisse oder andere Gefahren, so müssen die Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, sofort Sicherheitsmassnahmen treffen») und Art. 56 Abs. 4 VRV («Erfährt ein Fahrzeugführer erst nachträglich, dass er an einem Unfall beteiligt war oder beteiligt sein konnte, so hat er unverzüglich zur Unfallstelle zurückzukehren oder sich beim nächsten Polizeiposten zu melden») schuldig gemacht haben soll, wie dies im Strafbefehl und im vorinstanzlichen Urteil angenommen wurde, erhellt sich der Kammer nicht.”

“1 SVG wird bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten. Sie haben nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ereignet sich ein Unfall mit Sachschaden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichti- gen und Name und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er un- verzüglich die Polizei zu benachrichtigen. Jedes Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen, gilt als Strassenverkehrsunfall (BGE 122 IV 356 E. 3a). Am Fahrzeug des Beschuldigten und am Signalständer/Inselschutzpfosten ent- stand durch die Kollision unbestrittenermassen ein Sachschaden. Durch das Ver- lassen des Unfallortes, ohne sich um den angerichteten Sachschaden zu küm- mern sowie den Geschädigten zu informieren oder die Polizei zu verständigen, verhielt sich der Beschuldigte pflichtwidrig im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG. Dies geschah wissentlich und willentlich in Kenntnis der Pflichten. Damit handelte der Beschuldigte vorsätzlich. Er hat somit den objektiven und subjektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt.”

“Les parties conviennent également pour dire que l'appelante et son époux ont laissé leurs coordonnées à l'intimé, élément confirmé à teneur du rapport de police précisant que les coordonnées se trouvaient sur une étiquette colée sur le portable de ce dernier. D______ a par ailleurs confirmé que E______ avait demandé à l'intimé de le rappeler pour lui donner des nouvelles. Ce faisant, il peut être considéré qu'au vu des éléments précités, le comportement de l'appelante, en quittant les lieux avant son époux mais en laissant ses coordonnées à la victime, ne tombe pas dans la notion de fuite au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident. Son comportement dénote davantage d'une mauvaise perception des priorités, celle-ci privilégiant le fait de rejoindre l'événement auquel ils étaient attendus, tout en laissant ses coordonnées, plutôt qu'un acte symbolisant une volonté de fuir ses responsabilités. Preuve en est qu'à la suite de l'accident, le couple a pu être très rapidement appréhendé par la police qui disposait de ces informations. Partant, les circonstances du cas d'espèce permettent d'exclure l'application de l'art. 92 al. 2 LCR. La culpabilité de l'appelante n'étant pas établie pour cette infraction, l'appel sera admis sur ce point et le jugement du TP réformé. 3.2.2. Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art.”

“130 ad art. 92 LCR). 3.2.1. En l'occurrence, il est établi que l'appelante s'était arrêtée après l'accident, que son époux était descendu du véhicule et qu'il s'était enquis de l'état de santé de l'intimé. E______ a également aidé ce dernier à se lever et à se mettre assis et en sécurité hors du lieu de l'accident afin qu'il puisse récupérer de la collision, ce qui n'est pas contesté. Les parties conviennent également pour dire que l'appelante et son époux ont laissé leurs coordonnées à l'intimé, élément confirmé à teneur du rapport de police précisant que les coordonnées se trouvaient sur une étiquette colée sur le portable de ce dernier. D______ a par ailleurs confirmé que E______ avait demandé à l'intimé de le rappeler pour lui donner des nouvelles. Ce faisant, il peut être considéré qu'au vu des éléments précités, le comportement de l'appelante, en quittant les lieux avant son époux mais en laissant ses coordonnées à la victime, ne tombe pas dans la notion de fuite au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident. Son comportement dénote davantage d'une mauvaise perception des priorités, celle-ci privilégiant le fait de rejoindre l'événement auquel ils étaient attendus, tout en laissant ses coordonnées, plutôt qu'un acte symbolisant une volonté de fuir ses responsabilités. Preuve en est qu'à la suite de l'accident, le couple a pu être très rapidement appréhendé par la police qui disposait de ces informations. Partant, les circonstances du cas d'espèce permettent d'exclure l'application de l'art. 92 al. 2 LCR. La culpabilité de l'appelante n'étant pas établie pour cette infraction, l'appel sera admis sur ce point et le jugement du TP réformé. 3.2.2. Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot.”

“Les parties conviennent également pour dire que l'appelante et son époux ont laissé leurs coordonnées à l'intimé, élément confirmé à teneur du rapport de police précisant que les coordonnées se trouvaient sur une étiquette colée sur le portable de ce dernier. D______ a par ailleurs confirmé que E______ avait demandé à l'intimé de le rappeler pour lui donner des nouvelles. Ce faisant, il peut être considéré qu'au vu des éléments précités, le comportement de l'appelante, en quittant les lieux avant son époux mais en laissant ses coordonnées à la victime, ne tombe pas dans la notion de fuite au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident. Son comportement dénote davantage d'une mauvaise perception des priorités, celle-ci privilégiant le fait de rejoindre l'événement auquel ils étaient attendus, tout en laissant ses coordonnées, plutôt qu'un acte symbolisant une volonté de fuir ses responsabilités. Preuve en est qu'à la suite de l'accident, le couple a pu être très rapidement appréhendé par la police qui disposait de ces informations. Partant, les circonstances du cas d'espèce permettent d'exclure l'application de l'art. 92 al. 2 LCR. La culpabilité de l'appelante n'étant pas établie pour cette infraction, l'appel sera admis sur ce point et le jugement du TP réformé. 3.2.2. Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art.”

“En l'espèce, l'appelante succombe en lien avec l'infraction de lésions corporelles simples, mais obtient gain de cause s'agissant de l'infraction à la LCR. Au vu de l'impossibilité de distinguer les activités de son avocat concernant l'infraction de lésions corporelles simples et celles à la LCR, elle est donc fondée à requérir l'indemnisation du tiers de ses frais de défense engagé en première instance et en appel, lesquels paraissent adéquats et s'élèvent au total à CHF 8'046.58, soit un montant de CHF 2'682.20. 6.1.3. Conformément à l’art. 442 al. 4 CPP, cette indemnité sera compensée à due concurrence avec les frais mis à sa charge. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/106/2023 rendu le 27 janvier 2023 par le Tribunal de police dans la procédure P/20293/2019. L'admet partiellement. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Préalablement : Classe la procédure s'agissant de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR. Cela fait : Acquitte A______ de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, sous déduction d'un jour-amende, correspondant à un jour de détention avant jugement (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 50.-. Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). Avertit A______ que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). Condamne A______ à une amende de CHF 300.- (art. 42 al. 4 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de trois jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.”

“Rechtliche Würdigung der Vorinstanz Die Vorinstanz hielt fest, dass das Überholmanöver geeignet gewesen sei, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen, was gereicht habe, um den Beschuldigten zum Anhalten zu verpflichten. Indem er davongefahren sei, habe er den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt. Da er jedoch nicht wahrgenommen habe, was im Kreisverkehr passiert sei, scheide eine (eventual-)vorsätzliche Tatbegehung aus. Eine Verurteilung wegen fahrlässiger Tatbegehung sei indes nicht möglich, weil diese im Strafbefehl vom 17. Juli 2019 nicht umschrieben sei. Entsprechend sprach sie den Beschuldigten vom Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall frei.”

“Theoretische Grundlagen Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar, SVG, 1. Aufl. 2014 [nachfolgend: BSK SVG-BearbeiterIn], N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs.”

“3), l’appelant n’est plus fondé à demander la condamnation de B.________ pour injure et dénonciation calomnieuse, de sorte qu’il n’apparaît pas non plus nécessaire de recourir aux enregistrements de vidéosurveillance litigieux sous cet angle. 3. L’appelant conteste s’être rendu coupable de violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR (cf. déclaration d’appel, pt. 4, p. 17 ss). En bref, il soutient que les éléments constitutifs de cette infraction ne sont pas réalisés. A cet égard, il fait valoir pour l’essentiel que, pour que la disposition précitée trouve application, cela présuppose nécessairement la survenance d’un accident impliquant un véhicule automobile, condition qui fait ici défaut. A cet égard, il souligne qu’il a été acquitté du chef de prévention de lésions corporelles simples. Or, la commission de cette infraction est intrinsèque à celle de la notion d’accident, selon lui. Pour le surplus, et à titre subsidiaire, l’appelant invoque la légitime défense. 3.1. L'art. 92 al. 1 LCR prévoit que celui qui, lors d’un accident, aura violé les devoirs que lui impose la présente loi sera puni de l’amende. L'accident entraînant des devoirs au sens de l'art. 92 LCR est celui survenu sur la voie publique et impliquant un véhicule à moteur ou un cycle. Par accident, il faut entendre tout événement dommageable de nature à causer des lésions corporelles à une personne ou une atteinte à une chose (ATF 122 IV 356). Il y a accident au sens de l'art. 92 LCR lorsque des véhicules entrent en collision, lorsqu'un véhicule heurte une personne, un animal ou une chose ou encore lorsqu'un véhicule se renverse ou sort involontairement des limites de la chaussée. Il résulte de la définition donnée qu’il n’est pas nécessaire que l’accident ait entraîné des lésions corporelles ou des dégâts matériels, il suffit qu’une telle conséquence soit possible. L’accident se caractérise en général par une certaine violence qui fait immédiatement songer à l’éventualité de lésions corporelles ou de dégâts matériels.”

“Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (BSK SVG-Unseld, N 18 zu Art. 92 SVG). Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG Wie bereits die Vorinstanz zutreffend ausführte, gilt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51 SVG). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (Urteil 6S.431/2004 vom 4. Juli 2005 E. 1). Andererseits hat es entschieden, dass gewisse Pflichten gemäss Art. 51 SVG schon zum Tragen kommen, wenn ein Schaden aufgrund der Art des Vorgefallenen nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (Urteile 6B_595/2009 vom 19.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der - 15 - Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Gemäss Rechtsprechung gilt jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen, als Strassenverkehrsunfall (BGE 122 IV 356 E. 3a). Die Anhaltepflicht besteht nicht nur, wenn sich tatsächlich oder offensichtlich ein Unfall ereignet hat, sondern auch dann, wenn diese Möglichkeit nahe liegt. Dies dient einerseits dem Schutz der zivilrechtlichen Schadenersatz- und Genugtuungsansprüche des Geschädig- ten und andererseits dem Schutz der Strafrechtspflege (W EISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2.”

“1 CPP), sauf en cas de décision illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP). 2.             2.1.1. À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende (art. 90 al. 1 LCR). 2.1.2. L'art. 91a al. 1 LCR dispose qu'est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. 2.1.3. L'art. 92 al. 1 LCR dispose qu'est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la loi. 2.1.4. En cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (art. 51 al. 1 LCR). S’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police (al. 2). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le dépôt d'une carte de visite ou l'apposition d'une note indiquant le nom, l'adresse et le numéro de téléphone ne suffit pas (ATF 91 IV 22 consid.”

“Les véhicules ne doivent présenter aucune pointe tranchante ou arête vive ni aucune saillie ou ouverture qui augmente le risque de blessures en cas de collision. Cette règle s’applique à la fois à l’habitacle, pour la protection des passagers, et à l’extérieur du véhicule, notamment pour la protection des piétons ou des usagers des deux-roues (art. 67 al. 1 de l'ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers [OETV]). 2.2.2 En l'espèce, les déclarations de l'intimé ont toujours été constantes s'agissant de l'état du scooter et le dossier ne présente aucun élément permettant d'attester de ce que le véhicule n'était pas en état de rouler. Il n'y a en particulier pas de description précise ou de photos des "parties saillantes" auxquelles s'est référée la police, ni d'audition des gendarmes ayant relevé les dégâts sur le véhicule. Partant, la solution retenue par le premier juge respecte le principe de la présomption d'innocence et est adéquate. Le jugement entrepris sera confirmé et l'appel rejeté sur ce point. 2.3.1 D'après l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/ KUHN/MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd. 2015, n. 2.2 ad art. 92). Cette disposition fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1 première phrase). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). L'obligation d'avis incombe à l'auteur du dommage (BUSSY et. al., op. cit., n. 3.2 ad art. 51). La valeur et la nature des dégâts causés n'entre pas en ligne de compte s'agissant de la naissance des devoirs en cas d'accident (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 100 ad art.”

“Selon l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière, sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident, dont la violation est réprimée par l'art. 92 al. 1 LCR, sont énoncés à l'art. 51 LCR. Cette disposition prévoit qu'en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Les devoirs prévus à l'art. 51 al. 3 LCR incombent à l'auteur et non aux personnes impliquées. L'auteur du dommage est celui dont le comportement est, même partiellement, à l'origine de l'une des causes de l'accident, indépendamment de toute faute et même s'il subit personnellement un dommage du fait de l'accident (arrêt 6S.8/2003 du 19 mars 2003 consid. 2; cf. aussi arrêt 6B_500/2013 du 9 septembre 2013 consid. 4.1). Il lui incombe personnellement de donner son nom et son adresse; il ne peut en charger un tiers que lorsqu'il y est obligé par une raison majeure et lorsque l'on peut être assuré que ces renseignements seront fournis sans délai (ATF 90 IV 219 consid.”

“L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art. 51 al. 3 LCR. Le prévenu a fait le choix d'un tel comportement ; il a agi intentionnellement. Il a, partant, violé ses obligations en cas d'accident, de sorte que c'est à juste titre qu'il a été sanctionné pour infraction à l'art. 92 al. 1 LCR. Il en découle, sous l'angle de l'art. 91a al. 1 LCR, que le premier élément constitutif de la dérobade est rempli. Par ailleurs, la probabilité qu'un ordre fût donné, sur place, de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire était élevée au vu des circonstances. D'abord, de manière générale, il y a lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, quand la cause de celui-ci est imputable au conducteur, comme ici. Ensuite, une perte de maîtrise, sans véritable explication, de nuit, sur un tronçon rectiligne et sec, après que le conducteur, connu pour des antécédents spécifiques, venait de passer plus de deux heures dans un débit de boissons, en présence de deux véhicules fortement endommagés de surcroît, constituaient autant d'éléments rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation, par la police, de sa capacité de conduire ; de sorte que le deuxième élément constitutif de la dérobade est rempli. Subjectivement, l'appelant, qui connaissait cet état de fait, devait s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie, indépendamment de savoir s'il avait effectivement consommé de l'alcool ou pas – il semble qu'il n'ait bu qu'un café.”

“- en sus. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement et à l'indemnisation de ses frais d'avocat à la charge de l'État. b. Selon l'ordonnance pénale du 15 septembre 2021, il est reproché à A______ d'avoir, à Genève, le 11 juin 2019 : -          au volant de son véhicule automobile, sur le quai Charles-Page en direction des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), à la hauteur de la rue des Moulins-Raichlen, obliqué à gauche et omis d'accorder la priorité au cycliste B______, qui circulait sur le trottoir en direction des Acacias, de l'avoir percuté avec l'avant du véhicule, étant précisé qu'à la suite du heurt le cycliste a chuté, et de lui avoir causé ainsi des lésions (lésions corporelles simples par négligence – art. 125 al. 1 CP) ; -          dans les circonstances de temps et de lieu précitées, quitté les lieux de l'accident impliquant un blessé sans avoir pris le soin d'appeler la police et les secours (violation des obligations en cas d'accident – l'art. 92 al. 1 LCR). B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : a. À teneur du rapport de renseignement du 25 septembre 2019, B______, âgé de 13 ans, avait été victime d'un accident de la circulation alors qu'il circulait à vélo, le 11 juin 2019, à l'intersection entre le quai Charles-Page et la rue des Moulins-Raichlen. Arrivée sur les lieux, la police l'avait trouvé accompagné de son ami D______, témoin de l'accident. A______ et E______, occupants du véhicule impliqué dans l'accident, avaient quitté les lieux après avoir communiqué leurs coordonnées au cycliste. B______ ne se sentait pas bien et avait rapidement été pris en charge par une ambulance. b.a. Selon le certificat médical du 12 juin 2019, B______ avait rapporté qu'à la suite du choc avec le véhicule, il avait eu le souffle coupé pendant une minute, puis des difficultés à respirer en lien avec des douleurs thoraciques. Il se plaignait de maux de tête. L'examen médical a mis en évidence une dermabrasion fronto-temporale de 2 x 3 cm avec légère bosse, un rachis sensible à la palpation dorsale ainsi qu'un petit hématome à l'abdomen de 6 x 9 mm.”

“Selon l'acte d'accusation du 6 mai 2021, il était reproché ce qui suit à A______ : Le 13 octobre 2020, à 12h57, au guidon d'un scooter, sur le quai de Cologny 84, il a circulé à une vitesse de 89 km/h (marge de sécurité déduite) alors que la vitesse autorisée à cet endroit était de 60 km/h, faits qualifiés d'infraction à l'art. 90 al. 1 LCR. Le même jour, vers 13h30, sur la route de Vernier, au guidon d'un scooter, il a obliqué à gauche en direction de la route du Bois-des-Frères, sans égard pour les autres usagers de la route, alors qu'il circulait sur la voie de présélection l'obligeant à poursuivre sa route sur la route de Vernier, commettant ainsi une violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR). Poursuivant ensuite son chemin sur la route du Bois-des-Frères et après avoir percuté la voiture conduite par E______, il a déplacé son scooter sur le trottoir et quitté les lieux de l'accident avec dégâts matériels, sans aviser la police et sans laisser ses coordonnées à E______, se dérobant ainsi aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, faits qualifiés de dérobade (art. 91a al. 1 LCR) et de violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Le 18 novembre 2020, vers 21h35, circulant au volant d'une voiture alors qu'il n'était pas titulaire du permis de conduire requis, il a accéléré alors qu'il avait été enjoint par une patrouille de police motorisée de s'arrêter, circulant ensuite à une vitesse excessive et se livrant à une série de manœuvres dangereuses dans le seul but de semer la patrouille de police qui le suivait. Il a ensuite, sur la route de Satigny en direction de la route du Mandement, déporté son véhicule sur la voie de gauche pour bloquer la route au véhicule de police qui tentait une manœuvre de dépassement et circulé à une vitesse de 90 km/h à tout le moins alors que la vitesse est limitée sur ce tronçon à 60 km/h. Il a également circulé, sur la route du Mandement en direction de Satigny, à une vitesse de 120 km/h à tout le moins, alors que la vitesse est limitée à 80 km/h à cet endroit. Arrivé sur la route de la Gare-de-Satigny en direction de la route de Peney-Dessus, après avoir emprunté le giratoire marquant l'entrée dans le village de Satigny, il a circulé à une vitesse de 45km/h environ alors que la vitesse est limitée sur ce tronçon à 30km/h, puis déporté son véhicule sur la voie de circulation opposée en contournant un abri pour piétons se trouvant au milieu de la chaussée afin d'éviter un véhicule de police qui s'était mis en travers de sa voie de circulation pour l'arrêter dans sa course, fortement accéléré ensuite, nonobstant la présence de nombreux arrêts de bus à cet endroit et d'un minibus arrêté sur le côté de la route et emprunté à contre-sens le rond-point sis à l'intersection entre la route de la Gare-de-Satigny et la route d'Aïre-la-Ville.”

“Sachverhalt: A. A.________ schleppte am 2. Dezember 2019 mit seinem Zugfahrzeug (Hummer) einen Lieferwagen ab. Dabei fuhr er in Basel in einen Kreisverkehr ein und musste aufgrund einer roten Ampel sofort anhalten. Während er dort stand, fuhr ein Velofahrer, der das Rotlicht missachtet hatte, in das gespannte Abschleppseil, stürzte, prellte sich die Schulter und brach sich das Handgelenk. A.________ kümmerte sich nicht um den Verunfallten, sondern fuhr weiter. B. Das Strafgericht Basel-Stadt sprach A.________ mit Urteil vom 28. Januar 2022 des pflichtwidrigen Verhaltens bei einem Unfall gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG schuldig. Von einer Bestrafung sah es gestützt auf Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2 SVG (besonders leichter Fall) ab. C. Im Namen des Bau- und Justizdepartements des Kantons Solothurn entzog die Motorfahrzeugkontrolle des Kantons Solothurn A.________ mit Verfügung vom 10. Oktober 2022 den Führerausweis für die Dauer von drei Monaten wegen einer schweren Verkehrswiderhandlung. Dagegen erhob A.________ Beschwerde an das Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn. Nach Durchführung einer Hauptverhandlung mit Parteibefragung wies dieses die Beschwerde mit Urteil vom 2. März 2023 ab. D. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 11. April 2023 gelangt A.________ an das Bundesgericht und beantragt, das Urteil des Verwaltungsgerichts sei aufzuheben. Von einem Entzug des Führerausweises sei abzusehen und es sei maximal eine Verwarnung auszusprechen. Eventualiter sei das Verfahren zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Die Vorinstanz verzichtet auf eine Vernehmlassung.”

“Dem unangefochten gebliebenen Schuldspruch wegen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Führerflucht) liegt folgender Sachverhalt gemäss angefochtenem Urteil zugrunde: «Der Beschuldigte verursachte, gestützt auf den erstellten Anklagesachverhalt, einen Unfall mit Verletzten, und es entstand dabei an beiden involvierten Fahrzeugen ein erheblicher Sachschaden. So wurde am Fahrzeug des Beschuldigten dessen Front eingedrückt und infolge des massiven Aufpralls beide Airbags ausgelöst (Akten S. 203, S. 215, S. 228, S. 237 sowie S. 319 ff. ff.). Angesichts dessen musste dem Beschuldigten klar sein, dass auch die weiteren am Unfall beteiligten Fahrzeuginsassen nicht nur geringfügig verletzt sein konnten, zumal bereits Prellungen, Quetschungen und Schürfungen genügen und gerade bei einer Frontalkollision zwischen zwei Autos nebst sichtbaren insbesondere auch mit inneren Verletzungen wie ein Schädel-Hirn-Trauma zu rechnen ist (vgl. Weissenberger, a.a.O., Art. 90 N 24). Der Beschuldigte wäre deshalb gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG auf jeden Fall gehalten gewesen, die Polizei hinzuzuziehen. Dessen ungeachtet hat er sich vom Unfallort entfernt und damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Führerflucht) im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG erfüllt» (angefochtenes Urteil S. 17 f.). Der Tatbestand wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft (Art. 92 Abs. 2 SVG). Wie das Strafgericht zutreffend ausführt, ist zu Lasten des Beschuldigten zu berücksichtigen, dass er sich im Wissen darum, dass er mindestens eine Person verletzte, sofort und aus egoistischen Gründen vom Unfallort entfernte, zumal er nicht erneut wegen Fahrens in fahrunfähigem Zustand mit der Polizei in Konflikt geraten wollte. Allerdings ist dies insofern ein wenig zu relativieren, als der Beschuldigte aufgrund des massiven Unfalls wohl, wie er beteuerte, bis zu einem gewissen Grad unter Schock gestanden haben dürfte und die Flucht nicht vollends durchdacht gewesen war. Das Verschulden ist daher am unteren Rand anzusiedeln und wiegt eher leicht. Isoliert betrachtet rechtfertigt sich für dieses Delikt eine Strafe von 20 Tagessätzen, falls eine Geldstrafe zu verhängen wäre.”

“L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art. 51 al. 3 LCR. Le prévenu a fait le choix d'un tel comportement ; il a agi intentionnellement. Il a, partant, violé ses obligations en cas d'accident, de sorte que c'est à juste titre qu'il a été sanctionné pour infraction à l'art. 92 al. 1 LCR. Il en découle, sous l'angle de l'art. 91a al. 1 LCR, que le premier élément constitutif de la dérobade est rempli. Par ailleurs, la probabilité qu'un ordre fût donné, sur place, de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire était élevée au vu des circonstances. D'abord, de manière générale, il y a lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, quand la cause de celui-ci est imputable au conducteur, comme ici. Ensuite, une perte de maîtrise, sans véritable explication, de nuit, sur un tronçon rectiligne et sec, après que le conducteur, connu pour des antécédents spécifiques, venait de passer plus de deux heures dans un débit de boissons, en présence de deux véhicules fortement endommagés de surcroît, constituaient autant d'éléments rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation, par la police, de sa capacité de conduire ; de sorte que le deuxième élément constitutif de la dérobade est rempli. Subjectivement, l'appelant, qui connaissait cet état de fait, devait s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie, indépendamment de savoir s'il avait effectivement consommé de l'alcool ou pas – il semble qu'il n'ait bu qu'un café.”

“1 OCR n’ait pas été expressément mentionné par le premier juge importe peu, étant relevé que la violation de cette disposition figure dans l’ordonnance pénale – valant acte d’accusation – parmi les « infractions commises ». C’est ainsi à tort que l’appelant se plaint d’une violation de son droit à une décision motivée. Par ailleurs, un tel grief est de toute manière vain, compte tenu du pouvoir de cognition de l’autorité de céans, qui peut revoir librement le droit (cf. consid. 2 supra). 7.3 Cela étant, c’est à juste titre que le premier juge a considéré qu’en heurtant et endommageant le véhicule de S.________ à la suite d’une inattention lors de sa manœuvre, V.________ s’était rendu coupable de violation simple des règles de la circulation routière au sens de l’art. 90 al. 1 LCR. Ensuite, en quittant les lieux sans aviser tout de suite la police – vu l’absence du lésé –, ce qui lui incombait de faire même s’il estimait qu’il n’y avait pas de dégât, il s’est également rendu coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR. 8. Vérifiée d’office, l’amende infligée par le premier juge, à hauteur de 400 fr., est adéquate et correspond à la faute commise par le prévenu, qui a persisté à nier les faits, n’hésitant pas à considérer le témoin comme étant de mauvaise foi et soutenant – sans aucun élément à l’appui – que celui-ci était « copain » du lésé (P. 17) et que tous les deux – ou ce dernier seul – auraient frotté sa plaque pour y déceler des traces. L’amende doit donc être confirmée, de même que la peine privative de liberté de quatre jours en cas d’absence fautive de paiement, étant relevé que le prévenu a déjà été sanctionné à une reprise par le passé pour violation grave des règle de la circulation routière. 9. En conclusion, l’appel, manifestement mal fondé, doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé. Au vu de la condamnation de l'appelant pour l'intégralité des faits faisant l'objet de la procédure pénale, il n'y a pas matière à allocation d'une indemnité au sens de l'art. 429 CPP. Les frais de la procédure d’appel, constitués en l’espèce du seul émolument de jugement, par 1'260 fr.”

“Auch entsprechende Umstände für mangelnde Aufmerksamkeit, wie etwa eine eingeschränkte Wahrnehmung wegen eines Gehörschutzes, fehlen im Strafbefehl, obwohl der Beschuldigte diese von Anfang an offengelegt hat (pag. 9). Zusätzlich zum Wortlaut implizieren auch die anwendbaren Gesetzesbestimmungen im Strafbefehl, dass nur die vorsätzliche Tatbegehung angeklagt wird; Hinweise auf die Strafbarkeit bei fahrlässigem Verhalten (Art. 100 Abs. 1 SVG) sowie die allgemeine Aufmerksamkeitspflicht im Strassenverkehr (Art. 3 Abs. 1 VRV) fehlen nämlich (vgl. auch Urteil des Bundesgerichts 6B_1204/2016 vom 24. Mai 2017 E. 3.3). Wie zuvor aufgezeigt, hat die Unterscheidung zwischen Vorwürfen wegen fahrlässigen oder vorsätzlichen Verhaltens in der Anklage grundsätzlich eine hohe Bedeutung. Die Anforderungen sind bei Strassenverkehrsdelikten praxisgemäss tief. Bei Verkehrsregelverletzungen, die typischerweise aus mangelnder Aufmerksamkeit begangen werden, reicht eine Umschreibung des objektiven Verhaltens aus, um vorsätzliche und fahrlässige Tatbegehung zur Anklage zu bringen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 1.5.2.). Indes stellt pflichtwidriges Verhalten bei Unfall nach Art. 92 SVG keinen Tatbestand dar, der – beispielsweise im Gegensatz zu Geschwindigkeitsüberschreitungen – geradezu typischerweise aus mangelnder Aufmerksamkeit begangen wird. Eine Verurteilung wegen fahrlässigen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall wird deshalb regelmässig zumindest eine pauschale Erwähnung von pflichtwidriger Unaufmerksamkeit oder darauf hindeutender objektiver Umstände voraussetzen. Das muss insbesondere im vorliegenden Fall gelten, da der Beschuldigte von Anfang an vorbrachte, er habe die Streifkollision nicht bemerkt (pag. 9). Derartige Angaben enthält der Anklagesachverhalt jedoch nicht. Zusammengefasst wird dem Beschuldigten im zur Anklage gebrachten Sachverhalt nur vorsätzliches pflichtwidriges Verhalten bei Unfall vorgeworfen. Eine Verurteilung deswegen ist jedoch, wie die Generalstaatsanwaltschaft zutreffend bemerkt, nicht möglich. Die Vorinstanz hat willkürfrei festgestellt, dass der Beschuldigte die Streifkollision nicht bemerkt hat (pag. 102). Die von der Generalstaatsanwaltschaft demgegenüber beantragte Verurteilung wegen fahrlässigen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall wird von der Anklage nicht umfasst.”

“Vu le sort de l’appel, les frais judiciaires de la procédure d’appel doivent être mis à la charge de l’appelant. Ils sont fixés à CHF 2’200.-, soit un émolument de CHF 2’000.- ainsi que les débours forfaitaires par CHF 200.- (art. 422 ss CPP et 33 à 35 et 43 RJ). Aucune indemnité n’est allouée à l’appelant pour ses frais de défense en appel dès lors que son appel a été rejeté et que sa culpabilité a été confirmée (art. 429 al. 1 let. a CPP a contrario). Au demeurant, il a renoncé expressément à toute indemnité lors de l’audience. (dispositif en page suivante) la Cour arrête : I. L’appel est rejeté. Partant, le jugement du Juge de police de l’arrondissement de la Sarine du 5 juin 2023 est confirmé dans la teneur suivante : Le Juge de police reconnaît A.________ coupable de violation des règles de la circulation routière (perte de maîtrise - art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), tentative d’entrave aux mesures visant à constater l’incapacité de conduire (art. 22 al. 1 et 91a al. 1 LCR) ; violation des devoirs en cas d’accident (art. 92 al. 1 LCR), et conduite en état d’ébriété (taux d’alcoolémie qualifié - art. 92 al. 1 let. a LCR), et, en application des art. 34, 42, 44, 47, 49 al. 1, 105 al. 1 et 106 CP ; a) le condamne à une peine pécuniaire de 80 jours-amende, avec sursis pendant deux ans ; le montant du jour-amende est fixé à CHF 30.– ; b) le condamne au paiement d’une amende additionnelle de CHF 300.–, qui, en cas de non-paiement dans le délai qui sera fixé dans la facture et si celle-ci est inexécutable par la voie de la poursuite pour dettes, fera place à 3 jours de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2, 3 et 5 CP) ; c) le condamne au paiement d’une amende contraventionnelle de CHF 500.-, qui, en cas de non-paiement dans le délai qui sera fixé dans la facture et si celle-ci est inexécutable par la voie de la poursuite pour dettes, fera place à 5 jours de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2, 3 et 5 CP) ; condamne A.________, en application des art. 421, 422 et 426 CPP, au paiement des frais de procédure, par CHF 4'005.”

“- Le 11 novembre 2013, il a été condamné par le Ministère public du Jura bernois-Seeland, Agence Moutier, à une peine pécuniaire de 80 jours-amende à 100 francs, avec sursis pendant trois ans et à une amende de 2’000 francs, pour violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 aLCR). - Le 6 mars 2014, il a été condamné par le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz, à une peine privative de liberté de 12 mois, avec sursis pendant trois ans, pour délit contre la loi sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 LStup), crime contre la loi sur les stupéfiants (art. 19 al. 2 LStup) et contravention selon l’article 19a LStup. - Le 4 août 2014, il a été condamné par le Ministère public, Parquet général – Greffe de Neuchâtel, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 francs et à une amende de 1'000 francs, pour entrave à l’action pénale (art. 305 al. 1 CP), violation des règles sur la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), violation des obligations en cas d’accident (art. 92 al. 1 LCR), conduite d’un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l’interdiction de l’usage du permis (art. 95 al. 1 let. b LCR) et contravention selon l’article 19a LStup. - Le 8 septembre 2015, il a été condamné par le Ministère public, Parquet régional de Neuchâtel, à une peine pécuniaire de 15 jours-amende à 20 francs, pour délit contre la loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (art. 68 al. 1 let. a LPPCi). - Le 22 octobre 2018, il a été condamné par le Ministère public, Parquet général – Greffe de Neuchâtel, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 francs et à une amende de 100 francs, pour conduite en incapacité (art. 91 al. 2 let. b LCR) et contravention selon l’article 19a LStup. C. Le 9 mars 2021, le Département de la justice, de la sécurité et de la culture a dénoncé l’appelant au Ministère public, Parquet de Neuchâtel, en application des articles 68 et 70 LPPCi ainsi que de l’article 44 LA-LPPCi, pour non-entrée en service à l’IPPC Tour de Romandie du 30 avril 2019.”

“-), plus la majoration forfaitaire de 10% pour les téléphones et la correspondance (CHF 120.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% (CHF 101.65). * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/802/2021 rendu le 16 juin 2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/6200/2018. L'admet partiellement. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Classe la procédure, s'agissant des infractions de violation de domicile visée sous chiffre I.2 de l'acte d'accusation et de dommages à la propriété visée sous chiffre III.6 de l'acte d'accusation (art. 319 al. 1 let. d CPP). Acquitte A______ d'empêchement d'accomplir un acte officiel visé sous chiffre V.11 de l'acte d'accusation (art. 286 CP). Déclare A______ coupable de lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP), violation de domicile (art. 186 CP), entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), violation des obligations en cas d'accident impliquant des blessés (art. 92 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR), vol d'usage (art. 94 al. 1 let. a LCR), conduite sans autorisation (art. 95 al. 2 LCR) et consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). Condamne A______ à une peine privative de liberté de quatre mois et 15 jours, sous déduction d'un jour de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP). Dit que cette peine est complémentaire à celle prononcée par le Ministère public de Genève le 9 novembre 2020 (art. 49 al. 2 CP). Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à cinq ans (art. 42 et 44 CP). Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine. Condamne A______ à une peine pécuniaire de 40 jours-amende. Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. Dit que cette peine pécuniaire est complémentaire à celle prononcée le 9 septembre 2020 par le Ministère public (art. 49 CP). Condamne A______ à une amende de CHF 200.”

“Konkurrenzen Der Beschuldigte wurde erstinstanzlich der einfachen Verletzung von Verkehrsregeln i.S.v. Art. 90 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 27 Abs. 1 SVG und Art. 43 Abs. 3 SVG schuldig gesprochen. Dieser Schuldspruch ist in Rechtskraft erwachsen. Hinzu kommen oberinstanzlich die Schuldsprüche wegen der groben Verletzung von Verkehrsregeln i.S.v. Art. 90 Abs. 2 SVG i.V.m. Art. 36 Abs. 4 SVG sowie wegen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall mit Sachschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG. Werden mehrere Verkehrsregeln nacheinander verletzt, stehen Art. 90 Abs. 1 und Abs. 2 SVG in echter Konkurrenz (Fiolka, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Auflage 2014, N 168 zu Art. 90 SVG). Zwischen Art. 90 SVG und Art. 92 SVG besteht ebenso echte Konkurrenz, wenn der Täter neben den besonderen Verhaltenspflichten bei Unfall auch Verkehrsregeln verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, a.a.O., N 82 zu Art. 92 SVG). Der Beschuldigte wird somit zusätzlich zum bereits in Rechtskraft erwachsenen Schuldspruchs (vgl. Ziff. I.1. des erstinstanzlichen Urteilsdispositivs [pag. 74]) der groben Verkehrsregelverletzung durch unvorsichtiges Wiedereinfügen in den Verkehr und des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall schuldig gesprochen. IV. Strafzumessung”

“Konkurrenzen Zwischen Art. 90 Abs. 1 SVG und Art. 92 SVG besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter neben den besonderen Verhaltenspflichten bei Unfall auch Verkehrsregeln verletzt hat (BSK SVG-Unseld, 1. Aufl. 2014, Art. 92 N 33, 73 und 82). Auch zwischen Art. 91a und Art. 92 SVG besteht echte Konkurrenz (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 266). Der Beschuldigte wird somit der einfachen Körperverletzung zum Nachteil des Straf- und Zivilklägers, der einfachen Verkehrsregelverletzung (Nichtwahren eines ausreichenden seitlichen Abstandes), des versuchten pflichtwidrigen Verhaltens nach Unfall mit Personenschaden sowie der versuchten Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit schuldig erklärt. V. Strafzumessung”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.”

“Zumal der Anklagesachverhalt in Bezug auf die Beschädigung des Kandelabers durch den Beschuldigten nicht rechtsgenügend erstellt werden kann, lag kein Unfall und damit kein Umstand vor, weshalb der Beschuldigte mit der An- ordnung einer Atemalkohol- oder Blutprobe hat rechnen müssen. Insofern konnte er sich der Anordnung auch nicht entziehen oder diese vereiteln. Der Tatbestand der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit nach Art. 91a Abs. 1 SVG ist damit nicht erfüllt. Ebenso verhält es sich in Bezug auf den Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall nach Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG sowie der Verletzung der Verkehrsregeln nach Art. 31 Abs. 1 i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG. Der Beschuldigte ist auch von diesen Vorwürfen freizusprechen.”

“Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art. 109 CP), les faits reprochés étant constitutifs de violation des devoirs en cas d'accident (art. 91 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR). La violation de l'art. 92 al. 1 LCR sera par conséquent classée, la prescription étant acquise à l'appelante, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres conditions (art. 329 al. 1 let. c et al. 4 CPP), ni la question de l'erreur sur l'illicéité. 4. L'infraction de lésions corporelles par négligence est passible d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente).”

“Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art. 109 CP), les faits reprochés étant constitutifs de violation des devoirs en cas d'accident (art. 91 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR). La violation de l'art. 92 al. 1 LCR sera par conséquent classée, la prescription étant acquise à l'appelante, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres conditions (art. 329 al. 1 let. c et al. 4 CPP), ni la question de l'erreur sur l'illicéité. 4. L'infraction de lésions corporelles par négligence est passible d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente).”

“A______, né le ______ 1993, originaire d'Afghanistan et au bénéfice d'un titre de séjour valable jusqu'au 9 novembre 2025, fait l'objet d'une injonction du Ministère public du 18 avril 2024 d'exécuter les diverses peines prononcées par arrêt AARP/52/2024 de la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de Justice du 2 février 2024. b. Aux termes de cet arrêt, il a été déclaré coupable de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. b CP) à réitérées reprises, de contrainte (art. 181 CP), de tentative de contrainte (art. 181 cum art. 22 al. 1 CP), de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et ch. 2 al. 5 CP), de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), d'injures (art. 177 al. 1 CP), de délit à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm), de voies de fait aggravées (art. 126 al. 1 et 2 let. c CP), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violations simples des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR cum art. 26, 27 et 31 LCR), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR cum art. 51 LCR) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). A______ a été condamné: ·      à une peine privative de liberté d'ensemble de 15 mois, sous déduction de 52 jours de détention avant jugement, prononcée sans sursis à raison de 7 mois, la durée du délai d'épreuve pour la partie assortie du sursis (8 mois) étant de quatre ans, durant lequel une assistance de probation a été ordonnée, de même que la règle de conduite de se soumettre à un suivi psychologique auprès de la fondation B______ (ci-après: B______) en matière de gestion de la violence, tel que préconisé par l'expertise psychiatrique; ·      à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 30.- l'unité; ·      à une amende de CHF 4'000.-, peine privative de liberté de substitution de 40 jours. A______ a été condamné pour: ·      violences conjugales dans la soirée du 1er mai 2020; ·      un second épisode de violences domestiques du 17 mai 2020; ·      un accident de la circulation qu'il avait causé le 16 mai 2020 dans la soirée, après quoi il avait blessé intentionnellement l'autre conducteur en prenant la fuite avec son véhicule.”

“Monsieur A______, né le ______ 2003, était titulaire d'un permis de conduire d'élève conducteur délivré le 26 septembre 2022 par l'office cantonal des véhicules (ci-après : OCV) et valable jusqu'au 25 janvier 2024. 2.             Par décision du 14 mars 2023, l'OCV a prononcé le retrait de son permis de conduire d'élève conducteur catégories A et B pour une durée de trois mois en application de l'art. 16c de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR – RS 741.01). Il lui était reproché d'avoir circulé au volant d'une voiture sans être valablement accompagné, le 13 août 2022 à 3h10 à Genève, et d'avoir heurté un véhicule arrêté à un feu rouge, puis de s'être dérobé au test de l'éthylomètre, prenant la fuite et commettant plusieurs infractions à la circulation routière. Le retrait a été effectué du 15 mai au 14 août 2023 inclus. 3.             Pour les faits du 13 août 2022, M. A______ a été condamné par le Ministère public le 1er juin 2023 à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à CHF 30.-, à une amende de CHF 2'710.- et à une amende de CHF 1'080.- pour violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR), violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), obtention frauduleuse de permis de circulation (art. 97 al. 1 lit. d LCR), course d'apprentissage sans autorisation (art. 95 al. 1 lit. d LCR), entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) et violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR). 4.             Le 5 juillet 2023, M. A______ a été interpellé par les services de police au Carrefour du Bouchet à Genève après avoir franchi une ligne jaune, avoir circulé sur les voies réservées aux trams au volant d’un motocycle en état d’ébriété qualifiée et avoir circulé sous retrait de permis. Acheminé au poste de police de l'aéroport, M. A______ s'est prêté au test de l'éthylomètre, lequel s'est révélé positif avec un taux d’alcool de 0.85 mg/l. 5.             Lors de son audition par la police du même jour, M. A______ a reconnu les faits reprochés, soit d'avoir circulé au guidon d'un motocycle en état d'ébriété qualifiée, d'avoir circulé sous retrait du permis de conduire d'élève conducteur de la catégorie A, d'avoir circulé à une vitesse inadaptée, d'avoir franchi une ligne jaune et d'avoir circulé sur les voies réservées aux trams.”

“Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid. 3). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y.”

“85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). La rémunération de Me C______ sera partant arrêtée à CHF 1'723.35 correspondant à 7h50 heures d'activité au tarif de CHF 200.-/heure plus la majoration forfaitaire de 10% (activité non soumise à TVA). * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/823/2021 rendu le 18 juin 2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/191/2021. Le rejette. Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 1'375.-, qui comprennent un émolument de CHF 1'200.-. Arrête à CHF 1'723.35 le montant des frais et honoraires de Me C______, défenseure d'office de A______. Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : "Déclare A______ coupable de violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière (art. 90 al. 3 et 4 LCR), de dérobade (art. 91a al. 1 LCR), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR), de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 al. 1 CP), de tentative d'extorsion et chantage (art. 22 cum 156 al. 1 CP) et de tentative de contrainte (art. 22 cum 181 CP). Acquitte A______ de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR) et de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) en lien avec les faits des 21 juillet 2020 et 22 août 2020 ainsi que d'usage abusif de plaques (art. 97 al. 1 let. et f LCR). Condamne A______ à une peine privative de liberté de 16 mois, sous déduction de 152 jours de détention avant jugement (art. 40 CP). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 10.-. Condamne A______ à une amende de CHF 700.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de 7 jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.”

“Kasper, Anklägerin und Erstberufungsklägerin sowie A._____, Privatkläger gegen B._____, Beschuldigter und Zweitberufungskläger amtlich verteidigt durch Rechtsanwalt lic. iur. X._____, betreffend versuchte vorsätzliche Tötung etc. Berufung gegen ein Urteil des Bezirksgerichtes Uster, Strafgericht, vom 18. April 2019 (DG180025) - 2 - Anklage: Die Anklageschrift der Staatsanwaltschaft IV des Kantons Zürich vom 19. November 2018 (Urk. D1/32) ist diesem Urteil beigeheftet. Urteil der Vorinstanz: (Urk. 134 S. 64 ff.): Es wird erkannt: 1. Der Beschuldigte, B._____, ist schuldig ­ der versuchten vorsätzlichen Tötung im Sinne von Art. 111 StGB in Verbindung mit Art. 22 Abs. 1 StGB; ­ des mehrfachen Fahrens in fahrunfähigem Zustand im Sinne von Art. 91 Abs. 2 lit. a SVG in Verbindung mit Art. 31 Abs. 2 SVG und Art. 2 Abs. 1 VRV; ­ der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit im Sinne von Art. 91a Abs. 1 SVG; ­ des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG ­ des mehrfachen Entwendens eines Fahrzeugs zum Gebrauch im Sinne von Art. 94 Abs. 1 lit. a SVG; ­ des mehrfachen Fahrens ohne Berechtigung im Sinne von Art. 95 Abs. 1 lit. a SVG. 2. Der Beschuldigte wird bestraft mit 3 Jahren und 6 Monaten Freiheitsstrafe (wovon bis und mit heute 502 Tage durch Haft erstanden sind) sowie einer Busse von Fr. 500.–. 3. Der Vollzug der Freiheitsstrafe wird nicht aufgeschoben. Die Busse ist zu bezahlen. - 3 - 4. Bezahlt der Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 5 Tagen. 5. Es wird eine ambulante, vollzugsbegleitende Behandlung des Beschuldigten im Sinne von Art. 63 StGB (Behandlung psychischer Störungen und Suchtbehandlung) angeordnet. 6. Das mit Verfügung der Staatsanwaltschaft IV des Kantons Zürich vom 16. November 2018 beschlagnahmte Ausbeinmesser, Klingenlänge 16 cm (A011'009'704) wird eingezogen und der Lagerbehörde zur Vernichtung überlassen.”

“Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). 16.2         Subjektiver Tatbestand Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl.”

“Subsumtion Gemäss Beweisergebnis kollidierte das Fahrzeug des Beschuldigten seitlich mit demjenigen von B.________ und es entstand ein Sachschaden. Weiter ergab die Beweiswürdigung, dass der Beschuldigte die Kollision unmittelbar realisierte. Er handelte somit direktvorsätzlich, indem er im Wissen um den Unfall einfach weiterfuhr und es unterliess, bei der nächsten Gelegenheit anzuhalten oder die Polizei zu avisieren. Ob der Beschuldigte in der Folge an einem Kreisel angehalten hat, um Fussgänger passieren zu lassen, ist irrelevant. Das Delikt war bereits vorher vollendet. Im Übrigen ist tatbestandsmässig ebenfalls irrelevant, inwiefern die Geschädigte im Anschluss an die Kollision auf sich aufmerksam machte oder wann sie die Polizei informierte. Der Beschuldigte hätte von sich aus tätig werden müssen. Die objektiven und subjektiven Tatbestandsmerkmale von Art. 92 Abs. 1 SVG sind somit erfüllt. Es sind weder Rechtfertigungs-, noch Schuldausschlussgründe ersichtlich. Der Beschuldigte ist des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall mit Sachschaden (Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG) schuldig zu sprechen.”

“1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Les lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP) absorbent la sanction prévue par l'art. 90 LCR si aucune autre personne n'a été mise en danger (arrêt du Tribunal fédéral 6B_135/2022 du 28 septembre 2022 consid. 2.4). 2.2.5. Est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but (art. 91a al. 1 LCR). 2.2.6. Est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi (art. 92 al. 1 LCR). Est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation (al. 2). La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1209/2015 du 23 mars 2016 consid. 3.1).  Le seuil à partir duquel on considère qu'il y a blessure est placé très bas. Un état de choc – à mi-chemin entre l'atteinte physique et psychique – sera considéré comme une blessure (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR), Berne 2007, n. 56 et 60 ad art. 92 LCR). Tant l'intention que la négligence sont réprimées (art. 100 ch. 1 LCR ; ATF 146 IV 358 consid. 3). Le délit de fuite peut être commis par négligence, la plupart du temps sous la forme d'une erreur évitable sur les faits (art.”

“Gemäss den unbestritten gebliebenen Feststellungen der Vorinstanz hat das Strafgericht umfassende Abklärungen vorgenommen und dabei sowohl den Beschwerdeführer als auch einen Zeugen befragt. Der Beschwerdeführer bestreitet zudem nicht, dass er den Tatbestand der Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG sowohl in objektiver wie auch in subjektiver Hinsicht erfüllt hat; er macht insbesondere nicht geltend, ihn treffe kein Verschulden. Im Ergebnis ist daher nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz - der Einschätzung des Strafgerichts folgend - das Vorliegen der Führerflucht gemäss Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG bejaht hat. Gleichzeitig ist mit den sich insofern nicht widersprechenden Urteilen die Einheit der Rechtsordnung gewahrt (vgl. BGE 136 II 447 E. 3.1; Urteile 1C_63/2021 vom 11. November 2021 E. 4.2; 1C_421/2019 vom 20. Dezember 2019 E. 3.1). Die den Ausweisentzug veranlassende Widerhandlung weist denn auch einen Bezug zu den strafrechtlichen Bestimmungen des SVG auf (vgl. BGE 141 II 220 E. 3.3.3; 132 II 234 E. 3; Urteil 1C_171/2015 vom 28. Oktober 2015 E. 3.5), sind in Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG doch die administrativrechtlichen Konsequenzen der Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG geregelt (HANS GIGER, a.a.O., N. 12 zu Art. 16c SVG).”

“So wurde am Fahrzeug des Beschuldigten dessen Front eingedrückt und infolge des massiven Aufpralls beide Airbags ausgelöst (Akten S. 203, S. 215, S. 228, S. 237 sowie S. 319 ff. ff.). Angesichts dessen musste dem Beschuldigten klar sein, dass auch die weiteren am Unfall beteiligten Fahrzeuginsassen nicht nur geringfügig verletzt sein konnten, zumal bereits Prellungen, Quetschungen und Schürfungen genügen und gerade bei einer Frontalkollision zwischen zwei Autos nebst sichtbaren insbesondere auch mit inneren Verletzungen wie ein Schädel-Hirn-Trauma zu rechnen ist (vgl. Weissenberger, a.a.O., Art. 90 N 24). Der Beschuldigte wäre deshalb gemäss Art. 51 Abs. 2 SVG auf jeden Fall gehalten gewesen, die Polizei hinzuzuziehen. Dessen ungeachtet hat er sich vom Unfallort entfernt und damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Führerflucht) im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG erfüllt» (angefochtenes Urteil S. 17 f.). Der Tatbestand wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft (Art. 92 Abs. 2 SVG). Wie das Strafgericht zutreffend ausführt, ist zu Lasten des Beschuldigten zu berücksichtigen, dass er sich im Wissen darum, dass er mindestens eine Person verletzte, sofort und aus egoistischen Gründen vom Unfallort entfernte, zumal er nicht erneut wegen Fahrens in fahrunfähigem Zustand mit der Polizei in Konflikt geraten wollte. Allerdings ist dies insofern ein wenig zu relativieren, als der Beschuldigte aufgrund des massiven Unfalls wohl, wie er beteuerte, bis zu einem gewissen Grad unter Schock gestanden haben dürfte und die Flucht nicht vollends durchdacht gewesen war. Das Verschulden ist daher am unteren Rand anzusiedeln und wiegt eher leicht. Isoliert betrachtet rechtfertigt sich für dieses Delikt eine Strafe von 20 Tagessätzen, falls eine Geldstrafe zu verhängen wäre.”

“La version selon laquelle le motocycliste aurait lui-même donné un coup de poing sur le rétroviseur avant de partir en embardée, n'est ainsi pas crédible, étant relevé de surcroît qu'aucun élément ressortant du témoignage mesuré et cohérent de la victime ne le laisse entendre. Il faut donc retenir que l'appelant avait connaissance de l'accident causé, tandis que même en cas de doute, il ne pouvait se contenter, au vu de la violence du choc, de résoudre cette incertitude en sa faveur sans s'assurer qu'il n'y avait pas eu d'accident. Partant, ce sont là autant d'éléments permettant de considérer que l'appelant ne pouvait ignorer l'accident et ses conséquences, à tout le moins par dol éventuel. 2.4.2. Après la chute du motocycliste, l'appelant ne s'est pas arrêté. Il a continué sa route sans justification en dépit de son implication dans l'accident. Au regard de ces faits, les éléments constitutifs du délit de fuite sont sans conteste réunis. Il est par ailleurs établi que le motard a été blessé, ce que l'appelant aurait pu constater s'il s'était arrêté, et qu’il n'a pu qu’envisager du fait qu'il circulait en deux roues et que le heurt a eu lieu à grande vitesse. L’infraction à l’art. 92 al. 2 LCR étant consommée, l’appel sera rejeté sur ce point. 2.4.3. C'est également à juste titre que le TP a retenu que l'appelant s'était intentionnellement dérobé aux mesures d'une éventuelle incapacité de conduire. Le véhicule conduit par l’appelant a en effet percuté celui du lésé, sans qu'aucun élément particulier, indépendant de la personne de l'appelant, ne puisse expliquer un tel heurt sur la voie de gauche, alors que les conditions météorologiques étaient bonnes, la chaussée sèche et le tronçon rectiligne. Dans ces circonstances peu compréhensibles et au vu de la gravité potentielle d'un accident causé à haute vitesse sur une autoroute, l'ordre de se soumettre à un contrôle d'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable. Ces éléments ne pouvaient avoir échappé à l’appelant, de sorte que tant les aspects objectifs que subjectifs de l'infraction à l’art. 91a al. 1 LCR sont réalisés. Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 3. 3.1. L’art. 96 al. 2 LCR punit quiconque conduit un véhicule automobile en sachant qu’il n’est pas couvert par l’assurance-responsabilité civile prescrite ou qui devrait le savoir s’il avait prêté toute l’attention commandée par les circonstances.”

“Wie die Vorinstanzen zutreffend ausgeführt haben, deckt sich der Wortlaut von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG mit demjenigen von Art. 92 Abs. 2 SVG (vgl. E. 4.2.2), was dafür spricht, dass (sowohl grobe als auch leichte) Fahrlässigkeit von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG erfasst ist. Auf die entsprechenden vorinstanzlichen Erwägungen kann verwiesen werden (§ 28 Abs. 1 Satz 2 i. V. m. § 70 VRG). Darauf deutet auch Art. 100 Ziff. 1 SVG hin, wonach die fahrlässige Handlung strafbar ist, sofern im Gesetz nicht ausdrücklich anders bestimmt. Hätte der Gesetzgeber die (leichte) Fahrlässigkeit von der Qualifikation als schwere Widerhandlung ausnehmen wollen, hätte er, wie auch in Art. 16c Abs. 1 lit. d SVG, bei der Revision den Wortlaut entsprechend gewählt.”

“Gemäss rechtskräftigem Strafurteil wurde der Beschwerdeführer der fahrlässigen Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG schuldig gesprochen. In subjektiver Hinsicht wurde das Verhalten des Beschwerdeführers als "eher noch leicht" fahrlässig qualifiziert.”

“Wie die Vorinstanzen zutreffend ausgeführt haben, deckt sich der Wortlaut von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG mit demjenigen von Art. 92 Abs. 2 SVG (vgl. E. 4.2.2), was dafür spricht, dass (sowohl grobe als auch leichte) Fahrlässigkeit von Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG erfasst ist. Auf die entsprechenden vorinstanzlichen Erwägungen kann verwiesen werden (§ 28 Abs. 1 Satz 2 i. V. m. § 70 VRG). Darauf deutet auch Art. 100 Ziff. 1 SVG hin, wonach die fahrlässige Handlung strafbar ist, sofern im Gesetz nicht ausdrücklich anders bestimmt. Hätte der Gesetzgeber die (leichte) Fahrlässigkeit von der Qualifikation als schwere Widerhandlung ausnehmen wollen, hätte er, wie auch in Art. 16c Abs. 1 lit. d SVG, bei der Revision den Wortlaut entsprechend gewählt.”

“Vorbemerkungen Für die weiteren Delikte gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG, Art. 92 Abs. 2 SVG, Art. 93 Abs. 1 SVG, Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG, Art. 96 Abs. 2 SVG, Art. 97 Abs. 1 lit. b SVG, Art. 144 StGB, Art. 186 StGB, Art. 286 StGB sowie Art. 289 StGB sind wie bereits ausgeführt Geldstrafen auszusprechen. Da es sich um gleichartige Strafen handelt, ist eine Gesamtstrafe zu bilden und es gelangt nachfolgend das Asperationsprinzip zur Anwendung (Art. 49 Abs. 1 StGB). Entsprechend der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist zunächst der Strafrahmen für die schwerste Straftat zu bestimmen und alsdann die Einsatzstrafe für die schwerste Tat innerhalb dieses Strafrahmens festzusetzen (Urteil des BGer 6B_157/2014 vom 26. Januar 2015 E. 2.2. mit Hinweisen). Die schwerste Straftat bildet vorliegend ausgehend von der abstrakten Strafandrohung und mit Blick auf den Unrechtsgehalt das pflichtwidrige Verhalten bei Unfall (AKS Ziff. 1.3., Art. 92 Abs. 2 SVG). Dieses Delikt ist Ausgangspunkt für die Festsetzung der Einsatzstrafe, welche anschliessend in Anwendung von Art. 49 Abs. 1 StGB infolge der weiteren Schuldsprüche angemessen zu erhöhen ist.”

“Entsprechend der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist zunächst der Strafrahmen für die schwerste Straftat zu bestimmen und alsdann die Einsatzstrafe für die schwerste Tat innerhalb dieses Strafrahmens festzusetzen (Urteil des BGer 6B_157/2014 vom 26. Januar 2015 E. 2.2. mit Hinweisen). Die schwerste Straftat bildet vorliegend ausgehend von der abstrakten Strafandrohung und mit Blick auf den Unrechtsgehalt das pflichtwidrige Verhalten bei Unfall (AKS Ziff. 1.3., Art. 92 Abs. 2 SVG). Dieses Delikt ist Ausgangspunkt für die Festsetzung der Einsatzstrafe, welche anschliessend in Anwendung von Art. 49 Abs. 1 StGB infolge der weiteren Schuldsprüche angemessen zu erhöhen ist. Trotz Vorliegens von Strafschärfungs- und Strafmilderungsgründen (Asperation; Versuch) sind vorliegend keine aussergewöhnlichen Umstände ersichtlich, aufgrund welcher der ordentliche Strafrahmen zu verlassen wäre (vgl. BGE 136 IV 55 E. 5.8 S. 63 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 6B_853/2014 vom 9. Februar 2015 E. 4.2.). Der Strafrahmen reicht somit vorliegend von zwei Tagessätzen Geldstrafe bis zu drei Jahren Freiheitsstrafe (Art. 49 Abs. 1 StGB; Art. 92 Abs. 2 SVG). Die Vorinstanz hat die Tatkomponenten der nachfolgenden Delikte ausführlich erörtert (pag. 554 ff., S. 37 ff. der Urteilsbegründung). Die Kammer kann deren Ausführungen im Folgenden teilweise übernehmen, teilweise sind sie jedoch zu ergänzen und/oder zu korrigieren.”

“Vorbemerkungen Für die weiteren Delikte gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG, Art. 92 Abs. 2 SVG, Art. 93 Abs. 1 SVG, Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG, Art. 96 Abs. 2 SVG, Art. 97 Abs. 1 lit. b SVG, Art. 144 StGB, Art. 186 StGB, Art. 286 StGB sowie Art. 289 StGB sind wie bereits ausgeführt Geldstrafen auszusprechen. Da es sich um gleichartige Strafen handelt, ist eine Gesamtstrafe zu bilden und es gelangt nachfolgend das Asperationsprinzip zur Anwendung (Art. 49 Abs. 1 StGB). Entsprechend der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist zunächst der Strafrahmen für die schwerste Straftat zu bestimmen und alsdann die Einsatzstrafe für die schwerste Tat innerhalb dieses Strafrahmens festzusetzen (Urteil des BGer 6B_157/2014 vom 26. Januar 2015 E. 2.2. mit Hinweisen). Die schwerste Straftat bildet vorliegend ausgehend von der abstrakten Strafandrohung und mit Blick auf den Unrechtsgehalt das pflichtwidrige Verhalten bei Unfall (AKS Ziff. 1.3., Art. 92 Abs. 2 SVG). Dieses Delikt ist Ausgangspunkt für die Festsetzung der Einsatzstrafe, welche anschliessend in Anwendung von Art. 49 Abs. 1 StGB infolge der weiteren Schuldsprüche angemessen zu erhöhen ist. Trotz Vorliegens von Strafschärfungs- und Strafmilderungsgründen (Asperation; Versuch) sind vorliegend keine aussergewöhnlichen Umstände ersichtlich, aufgrund welcher der ordentliche Strafrahmen zu verlassen wäre (vgl. BGE 136 IV 55 E. 5.8 S. 63 mit Hinweisen; Urteil des Bundesgerichts 6B_853/2014 vom 9. Februar 2015 E. 4.2.). Der Strafrahmen reicht somit vorliegend von zwei Tagessätzen Geldstrafe bis zu drei Jahren Freiheitsstrafe (Art. 49 Abs. 1 StGB; Art. 92 Abs. 2 SVG). Die Vorinstanz hat die Tatkomponenten der nachfolgenden Delikte ausführlich erörtert (pag. 554 ff., S. 37 ff. der Urteilsbegründung). Die Kammer kann deren Ausführungen im Folgenden teilweise übernehmen, teilweise sind sie jedoch zu ergänzen und/oder zu korrigieren.”

“Il en va de même des autres critères de fixation de la peine, que le recourant se contente d'énumérer sans tenter de démontrer une quelconque violation du droit sous l'angle de l'art. 47 CP. En particulier, au vu des infractions retenues en l'espèce, le recourant ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir ignoré ses "motivations et buts" lors des faits reprochés. En tant que le recourant se prévaut de remords exprimés, en se contentant de renvoyer à son audition par la police du 21 juillet 2022, il ne forme aucun grief recevable sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. s'agissant de la recevabilité des griefs d'arbitraire ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2), étant précisé que son comportement postérieur à la commission de l'infraction a été pris en compte. Le recourant ne tente d'aucune manière de démontrer que la cour cantonale se serait méprise en qualifiant sa culpabilité d'importante, au vu des circonstances concrètes. En fixant la quotité de la peine privative de liberté pour l'infraction la plus grave (art. 92 al. 2 LCR) à 60 jours, à savoir dans la fourchette inférieure du cadre légal, la cour cantonale n'a pas excédé ou abusé de son pouvoir d'appréciation en défaveur du recourant. Pour le surplus, le recourant ne conteste d'aucune manière l'application des principes applicables en matière de concours (art. 49 CP) et la peine d'ensemble.”

“Elle a causé un accident de la circulation en renversant un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur un trottoir et atteint à son intégrité physique au mépris des règles essentielles de la circulation routière, dans le but vraisemblablement de gagner du temps dans le trafic. Sa collaboration a été médiocre, dès lors qu'elle a maintenu s'être comportée conformément aux règles sur la circulation routière et avoir pris toutes les mesures imposées par les circonstances. Sa prise de conscience n'est pas entamée, l'appelante persistant à nier sa culpabilité et tentant de rejeter la responsabilité de l'accident sur l'intimé. La situation personnelle de l'appelante, sans particularité, n'explique pas ses agissements. Elle n'a aucun antécédent judiciaire, ce qui constitue un élément neutre dans la fixation de la peine. Le type de peine, des jours-amende, lui est acquis, tout comme le bénéfice du sursis (art. 391 al. 2 CPP). La quotité de 45 jours-amende retenue par le premier juge doit être revue pour tenir compte de l’acquittement en lien avec l’infraction à l’art. 92 al. 2 LCR. Ainsi, au regard de ce qui précède, l'infraction de lésion corporelles par négligence sera sanctionnée de 30 jours-amende, tandis que le montant de l'unité fixé à CHF 50.-, lequel semble adapté à la situation personnelle et financière actuelle de l'appelante, sera maintenu, de même que le délai d'épreuve fixé à trois ans qui paraît adéquat. Le prononcé d'une amende immédiate, non contesté au-delà de l'acquittement plaidé, se justifie dans un but de prévention spéciale, l'appelante, qui persiste à nier sa culpabilité, ne semblant pas prendre la mesure de ses agissements. Il se justifie néanmoins de réduire à CHF 300.- le montant fixé en première instance, lequel correspond à la limite supérieure de 20% de la peine qui lui a été infligée. Il y a également lieu de modifier la peine privative de liberté de substitution à trois jours (art. 106 al. 2 CP). Le jugement de première instance sera partant réformé sur ces points. 5. 5.1.1. Compte tenu de l'acquittement partiel en appel de l'appelante, il y a lieu de revoir la clé de répartition des frais de première instance qui s'élèvent au total à CHF 1'599.”

“VBRS-Richtlinien Die Richtlinien für die Strafzumessung des Verbands Bernischer Richterinnen und Richter, Staatsanwältinnen und Staatsanwälten per 1. Juli 2017 (nachfolgend VBRS-Richtlinien) sehen für eine Widerhandlung gegen Art. 92 Abs. 2 SVG bei einem Unfall mit Personenschaden eine Sanktion ab 25 Strafeinheiten vor (vgl. S. 23 VBRS-Richtlinien).”

“1 SVG auferlegt den Beteiligten eines Unfalls, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht sofort anzuhalten sowie nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BSK SVG-Unseld, N 22 f. zu Art. 92). Diese Pflicht greift nach BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2 auch bei verhältnismässig kleinen Schäden. Weiter erörterte das Bundesgericht (E. 3): Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art. 51; Weissenberger, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, in: Code suisse de la circulation routière, commenté, 5. Aufl. 2024, N 3.3 zu Art. 51 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.”

“3; je mit Hinweisen; LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 11 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 8 zu Art. 51 SVG). Die Anhaltepflicht ist zentral, denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteile 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1; 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; je mit Hinweisen; UNSELD, a.a.O.,N. 66 zu Art. 92 und N. 42 f. zu Art. 51 SVG; WEISSENBERGER, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG).”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 Satz 1 SVG). Sind Personen verletzt, so haben die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG). Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 Satz 2 SVG). Wer nach einem Unfall diese Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG verletzt, erfüllt sowohl bei Vorsatz wie auch bei Fahrlässigkeit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 SVG (BGE 146 IV 358 E. 3; 131 IV 36 E. 2.1). Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a; Urteile 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2; 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; je mit Hinweisen; LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 11 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 8 zu Art. 51 SVG). Die Anhaltepflicht ist zentral, denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist.”

“Verletzung bildet ein objektives Tatbestandsmerkmal (Giger, SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 9. Auflage, Zürich 2022, Art. 92 SVG N 6). Als Verletzungen im Sinne dieser Gesetzesbestimmung gelten gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung auch leichte Verletzungen wie Quetschungen, Prellungen und Schürfungen, sofern es sich hierbei nicht um «absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden» handelt. Eine Verletzung liegt bereits vor, wenn aus einem Unfall «eine leichte Verstauchung, Prellung und Schürfung eines Fingers» resultiert; dies ungeachtet, ob eine ärztliche Behandlung nötig ist (BGE 122 IV 356 E. 3b). Die Tathandlung besteht in der Flucht. Der Tatbestand verlangt, dass der Fahrzeugführer die Unfallstelle mit oder ohne Auto, sofort oder später ohne Erlaubnis der Polizei verlässt. Die Flucht setzt immer voraus, dass das Entfernen vom Unfallort pflichtwidrig im Sinne von Art. 51 SVG ist (vgl. BGE 146 IV 358 E. 3.2; Giger, a.a.O., Art. 92 SVG N 7; Boll, Handkommentar Strassenverkehrsrecht, Zürich 2022, Art. 92 Rz. 2542). Die Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 SVG setzt des Weiteren voraus, dass der Fahrzeugführer den Personenschaden verursacht hat. Eine bloss indirekte oder rein passive Beteiligung am Unfall genügt nicht. Das Verhalten des Fahrzeugführers muss eine gewisse Nähe zum Unfallgeschehen aufweisen und für den Eintritt des Personenschadens kausal sein. Dabei genügt es, wenn der betroffene Fahrzeugführer eine Mitursache für den Personenschaden gesetzt hat. Für die Erfüllung des Tatbestands ist ein Verschulden des Fahrzeugführers beim Zustandekommen des Unfalls nicht erforderlich (Unseld, in: Basler Kommentar SVG, 2014, Art. 92 N 40 f.).”

“11) ist bei Unfällen mit Personenschaden die Polizei sofort zu benachrichtigen, wenn jemand äussere Verletzungen aufweist oder wenn mit inneren Verletzungen zu rechnen ist. Auf die Schwere oder Sichtbarkeit der Verletzung kommt es dabei nicht an. Eine Person gilt bereits dann als verletzt, wenn sie kleine bzw. leichte Quetschungen, Prellungen, Verstauchungen oder Schürfungen erleidet. Dies gilt ungeachtet davon, ob eine ärztliche Behandlung notwendig ist oder nicht. Nur absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden werden nicht erfasst (Philippe Weissenberger, Kommentar SVG, 2. Aufl. 2015, Art. 92 N 24; Lea Unseld, Basler Kommentar SVG, 2014, Art. 92 N 36). Dementsprechend erfüllen etwa geringfügige Streifkollisionen, bei welchen die angefahrene Person scheinbar unverletzt davonläuft, den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 2 SVG nicht. Hingegen ist bei anderen Kollisionen, z.B. frontalen mit einem Fussgänger, selbst bei Geschwindigkeiten um die 20 km/h oder weniger, immer eine Anhalte- und Meldepflicht nach Art. 92 Abs. 2 SVG anzunehmen, weil nebst zumeist erlittenen Schürfungen und Prellungen innere oder sonst verborgene Verletzungen möglich und sogar oftmals wahrscheinlich sind (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 92 N 24).”

“Dem Beschwerdeführer ist insofern zuzustimmen, dass der entstandene Sachschaden in der Anklage nicht ausdrücklich umschrieben wird. Dennoch liegt keine Verletzung des Anklagegrundsatzes vor. Beim Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) handelt es sich um eine Übertretung, weshalb an die Anklage keine allzu hohen Anforderungen zu stellen sind. Gemäss Anklageschrift verlor der Beschwerdeführer in einer Linkskurve die Kontrolle über sein Fahrzeug, überfuhr dadurch eine Verkehrsinsel, driftete ca. 50 Meter auf der Gegenfahrbahn und kollidierte anschliessend seitlich rechts mit einem Signalisationsschild. Im Zusammenhang mit dieser Kollision wird ihm vorgeworfen, er habe nicht unverzüglich die Polizei verständigt. Zusammen mit dem Hinweis auf Art. 51 Abs. 3 SVG, der von einem Sachschaden ausgeht und der einzig für den Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall einschlägig ist, war dem bereits im Strafbefehlsverfahren anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer hinreichend klar, dass ihm vorgeworfen wird, bei der erwähnten Kollision einen Sachschaden verursacht und diesen nicht unverzüglich der Polizei gemeldet zu haben. Inwiefern ihm in diesem Anklagepunkt keine wirksame Verteidigung möglich gewesen sein soll, legt er in keiner Weise dar und ist auch nicht ersichtlich.”

“12 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 128): Das Kreuzungsmanöver fand gemäss den Verfahrensbeteiligten in einem überaus engen Abschnitt statt. Es liegt nahe, dass bei einem solchen Kreuzen ein Schaden eintreten kann. Die mögliche Beschädigung war denn auch Thema zwischen der Zeugin C.________ und dem Beschuldigten. Die Zeugin C.________ hat darauf bestanden, dass das Unfallprotokoll ausgefüllt werde, da es zu einem Schaden gekommen sei. Der Beschuldigte hat sich dem verweigert und behauptet, es handle sich lediglich um Dreck. Dies, obwohl er nicht zweifelsfrei ausschliessen konnte, dass es zu einer Beschädigung gekommen ist. Die Zeugin C.________ machte den Beschuldigten sogar auf die gemäss ihr am Auto entstandenen Schäden aufmerksam. Indem der Beschuldigte mit seinem Fahrzeug davongefahren ist, ohne seine Personalien anzugeben, die Polizei zu verständigen oder das Unfallprotokoll auszufüllen hat er seine Verhaltenspflichten bei Unfällen verletzt und sich folglich schuldig im Sinne von Art. 51 Abs. 3 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art 56 Abs. 1 und Abs. 2 VRV gemacht. Der Beschuldigte wusste, dass die Zeugin C.________ seine Personalien aufnehmen wollte. Sie teilte ihm mit, dass sie das Unfallprotokoll ausfüllen wolle. Stattdessen ist er in sein Fahrzeug gestiegen und fuhr davon. Der Beschuldigte handelte somit wissentlich und willentlich. Rechtfertigung- und/oder Schuldausschliessungsgründe sind nicht ersichtlich, weshalb der Beschuldigte schuldig zu sprechen ist.”

“2023 sur JTDP/1178/2023 ( PENAL ) , PARTIELMNT ADMIS république et canton de genève pouvoir judiciaire P/17763/2022 AARP/13/2024 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 20 décembre 2023   Entre A______, domicilié ______, comparant par Me Guglielmo PALUMBO, avocat, HABEAS Avocats Sàrl, rue du Général-Dufour 20, case postale 556, 1211 Genève 4, appelant,   contre le jugement JTDP/1178/2023 rendu le 13 septembre 2023 par le Tribunal de police,   et   LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. EN FAIT : A.           Saisine de la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 13 septembre 2023, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 de la Loi fédérale sur la circulation routière [LCR]), de violation des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR), l'a condamné à une peine pécuniaire (ferme) de 70 jours-amende à CHF 90.-, à une amende de CHF 1'000.- et aux frais de la procédure. a.b. A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à l'acquittement des chefs d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire et de violation des obligations en cas d'accident, et au prononcé d'une amende de CHF 500.-. a.c. Le Ministère public (MP) conclut à la confirmation du jugement. b. Selon l'ordonnance pénale du 18 novembre 2022, qui tient lieu d'acte d'accusation, il est reproché ce qui suit à A______ : il a, le 12 mai 2022, au volant de son véhicule, inattentif, heurté un véhicule tiers, lui causant des dégâts matériels et, consécutivement à l'accident, quitté les lieux sans remplir ses devoirs en cas d'accident, se dérobant ainsi aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire. B.            Faits résultant du dossier de première instance a. Selon le rapport de police du 21 juin 2022, un accident avec dégâts matériels était survenu le 12 mai 2022 entre 20h30 et 22h00, au chemin 1______ no.”

“132 république et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE P/18207/2020 ACPR/331/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale de recours Arrêt du jeudi 20 mai 2021   Entre A______, domicilié ______, comparant par Me William RAPPARD, avocat, Rappard Romanetti, Iafaev & Avocats, boulevard des Philosophes 11, 1205 Genève, recourant, contre l'ordonnance de refus de nomination d'un avocat d'office rendue le 16 mars 2021 par le Ministère public, et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. EN FAIT : A. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 29 mars 2021, A______ recourt contre l'ordonnance du 16 mars 2021, notifiée par pli simple, par laquelle le Ministère public a refusé d'ordonner sa défense d'office. Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, chiffrés à CHF 592.35, à l'annulation de la décision querellée et à ce qu'une défense d'office soit ordonnée. B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : a. Par ordonnance pénale du 3 mars 2021, le Ministère public a déclaré A______ coupable d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Il a été condamné à une peine pécuniaire de 150 jours-amende, à CHF 90.- le jour, à une amende de CHF 2'140.-, la peine de substitution étant fixée à 21 jours, ainsi qu'aux frais de la procédure, arrêtés à CHF 260.-. Le Ministère public a renoncé à révoquer un sursis accordé le 3 septembre 2018. En substance, il lui était reproché d'avoir, le 21 mai 2020, à la hauteur du numéro ______ de la rue Prévost-Martin, au volant de sa voiture, effectué une marche arrière sans précaution puis heurté le flanc avant gauche d'une automobile correctement stationnée, causant ainsi des dégâts matériels. Il lui était, en outre, reproché d'avoir quitté les lieux sans remplir ses devoirs en cas d'accident, se dérobant ainsi aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire. b. Selon le rapport de renseignements du 31 août 2020, la police s'était rendue le lendemain sur les lieux et avait été mise en présence de B______, qui lui avait expliqué avoir récupéré son automobile immatriculée GE 1______ avec le flanc avant gauche endommagé.”

“Nach dem Ausgeführten ist der Beschuldigte der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit im Sinne von Art. 91a Abs. 1 SVG, des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG sowie des Führens eines nicht betriebssicheren Fahrzeuges im Sinne von Art. 93 Abs. 2 lit. a SVG schuldig zu sprechen. IV. Sanktion”

“Selon l'acte d'accusation du 6 mai 2021, il était reproché ce qui suit à A______ : Le 13 octobre 2020, à 12h57, au guidon d'un scooter, sur le quai de Cologny 84, il a circulé à une vitesse de 89 km/h (marge de sécurité déduite) alors que la vitesse autorisée à cet endroit était de 60 km/h, faits qualifiés d'infraction à l'art. 90 al. 1 LCR. Le même jour, vers 13h30, sur la route de Vernier, au guidon d'un scooter, il a obliqué à gauche en direction de la route du Bois-des-Frères, sans égard pour les autres usagers de la route, alors qu'il circulait sur la voie de présélection l'obligeant à poursuivre sa route sur la route de Vernier, commettant ainsi une violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR). Poursuivant ensuite son chemin sur la route du Bois-des-Frères et après avoir percuté la voiture conduite par E______, il a déplacé son scooter sur le trottoir et quitté les lieux de l'accident avec dégâts matériels, sans aviser la police et sans laisser ses coordonnées à E______, se dérobant ainsi aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, faits qualifiés de dérobade (art. 91a al. 1 LCR) et de violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Le 18 novembre 2020, vers 21h35, circulant au volant d'une voiture alors qu'il n'était pas titulaire du permis de conduire requis, il a accéléré alors qu'il avait été enjoint par une patrouille de police motorisée de s'arrêter, circulant ensuite à une vitesse excessive et se livrant à une série de manœuvres dangereuses dans le seul but de semer la patrouille de police qui le suivait. Il a ensuite, sur la route de Satigny en direction de la route du Mandement, déporté son véhicule sur la voie de gauche pour bloquer la route au véhicule de police qui tentait une manœuvre de dépassement et circulé à une vitesse de 90 km/h à tout le moins alors que la vitesse est limitée sur ce tronçon à 60 km/h. Il a également circulé, sur la route du Mandement en direction de Satigny, à une vitesse de 120 km/h à tout le moins, alors que la vitesse est limitée à 80 km/h à cet endroit. Arrivé sur la route de la Gare-de-Satigny en direction de la route de Peney-Dessus, après avoir emprunté le giratoire marquant l'entrée dans le village de Satigny, il a circulé à une vitesse de 45km/h environ alors que la vitesse est limitée sur ce tronçon à 30km/h, puis déporté son véhicule sur la voie de circulation opposée en contournant un abri pour piétons se trouvant au milieu de la chaussée afin d'éviter un véhicule de police qui s'était mis en travers de sa voie de circulation pour l'arrêter dans sa course, fortement accéléré ensuite, nonobstant la présence de nombreux arrêts de bus à cet endroit et d'un minibus arrêté sur le côté de la route et emprunté à contre-sens le rond-point sis à l'intersection entre la route de la Gare-de-Satigny et la route d'Aïre-la-Ville.”

“Die Rüge des Beschwerdeführers erweist sich als begründet. Vor diesem Hintergrund erübrigt es sich, auf das Verhältnis zwischen dem qualifizierten Tatbestand der Führerflucht nach Art. 92 Abs. 2 SVG und der Unterlassung der Nothilfe nach Art. 128 StGB (vgl. LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 86 zu Art. 92 SVG mit Hinweisen) sowie die sich allfällig daraus ergebenden Folgen (vgl. BGE 92 IV 143 E. I; Urteil 7B_745/2023 vom 12. Dezember 2023 E. 5; je mit Hinweisen) einzugehen.”

“Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (BGer 6S.431/2004 vom 4. Juli 2005 E. 1). Andererseits hat es entschieden, dass gewisse Pflichten gemäss Art. 51 SVG schon zum Tragen kommen, wenn ein Schaden aufgrund der Art des Vorgefallenen nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19.”

“Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (BGer 6S.431/2004 vom 4. Juli 2005 E. 1). Andererseits hat es entschieden, dass gewisse Pflichten gemäss Art. 51 SVG schon zum Tragen kommen, wenn ein Schaden aufgrund der Art des Vorgefallenen nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19.”

“1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art. 96 VRV strafbar (BSK SVG-Unseld, N 86 zu Art. 51 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2a sowie N 77 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2b; 91 IV 210 E. 2). Zwischen Art. 92 SVG und Art. 96 VRV besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter sowohl Pflichten verletzt, die sich direkt aus Art. 51 SVG ergeben, als auch gesetzesvertretende Verordnungsbestimmungen von Art. 54 bis 56 VRV (BSK SVG-Unseld, N 75 zu Art. 92 SVG).”

“Der Berufungskläger stützt seine Argumentation grundsätzlich auf seine Behauptung, dass kein Sachschaden entstanden sei. Jedoch wurde ein solcher Schaden vorliegend als erstellt angesehen (vgl. vorne E. 3.). Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten dieses Gesetzes verletzt. Art. 51 Abs. 1 SVG führt aus, dass bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen ist. Ist gemäss Abs. 3 nur Sachschaden entstanden, hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BGE 91 IV 22 E. 1). Diese Bestimmung gilt auch dann, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015, E. 2.2; Unseld, in: Basler Kommentar, Basel 2014, Art. 51 SVG N 39 m.w.H.). Gemäss den ursprünglichen Aussagen des Berufungsklägers habe er die Fahrzeughalterin nach dem Unfall telefonisch nicht erreichen können (SB.2020.14 Akten S. 27, Protokoll”

“L'appréciation des preuves est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin – même prévenu dans la même affaire – dont la déclaration va dans un sens qu'à plusieurs témoins soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur une chaîne ou un faisceau d'indices ; en cas de "parole contre parole", il doit déterminer laquelle des versions est la plus crédible, de même qu'en cas de versions successives du prévenu (notamment de rétractation d'aveux), ou de déclarations contradictoires de co-prévenus. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (J.-M. VERNIORY, in Y. JEANNERET / A. KHUN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad. art. 10 CPP). 3. 3.1. Selon l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui aura violé les règles de la circulation fixées par ladite loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral sera puni de l'amende. L'art. 26 al. 1 LCR dispose que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. 3.2.1. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, aura violé les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. 3.2.2. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR (A. BUSSY/ B. RUSCONI/ Y. JEANNERET/A. KUHN/ C. MIZEL/ C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd., Bâle 2015, n. 1.1 ad art. 92). L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement. Cette obligation est une mesure préalable à tous les autres devoirs en cas d'accident (A. BUSSY et. al., op. cit., n. 1.7 ad art. 51). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). L'obligation d'avis incombe à l'auteur du dommage (BUSSY et. al., op. cit., n. 3.2 ad art. 51). La valeur et la nature des dégâts causés n'entre pas en ligne de compte s'agissant de la naissance des devoirs en cas d'accident (Y.”

“Les véhicules ne doivent présenter aucune pointe tranchante ou arête vive ni aucune saillie ou ouverture qui augmente le risque de blessures en cas de collision. Cette règle s’applique à la fois à l’habitacle, pour la protection des passagers, et à l’extérieur du véhicule, notamment pour la protection des piétons ou des usagers des deux-roues (art. 67 al. 1 de l'ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers [OETV]). 2.2.2 En l'espèce, les déclarations de l'intimé ont toujours été constantes s'agissant de l'état du scooter et le dossier ne présente aucun élément permettant d'attester de ce que le véhicule n'était pas en état de rouler. Il n'y a en particulier pas de description précise ou de photos des "parties saillantes" auxquelles s'est référée la police, ni d'audition des gendarmes ayant relevé les dégâts sur le véhicule. Partant, la solution retenue par le premier juge respecte le principe de la présomption d'innocence et est adéquate. Le jugement entrepris sera confirmé et l'appel rejeté sur ce point. 2.3.1 D'après l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/ KUHN/MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd. 2015, n. 2.2 ad art. 92). Cette disposition fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1 première phrase). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). L'obligation d'avis incombe à l'auteur du dommage (BUSSY et. al., op. cit., n. 3.2 ad art. 51). La valeur et la nature des dégâts causés n'entre pas en ligne de compte s'agissant de la naissance des devoirs en cas d'accident (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 100 ad art.”

“2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 p. 82). 2.2. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. 2.2.1. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/KUHN/MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4 e éd. 2015, n. 2.2 ad art. 92). L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (1ère phrase). Cette obligation est une mesure préalable à tous les autres devoirs en cas d'accident (BUSSY et. al., op. cit., n. 1.7 ad art. 51). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). L'obligation d'avis incombe à l'auteur du dommage (BUSSY et. al., op. cit., n. 3.2 ad art. 51). La valeur et la nature des dégâts causés n'entre pas en ligne de compte s'agissant de la naissance des devoirs en cas d'accident (Y.”

“Einer Übertretung im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich schul- dig, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsge- setz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen gemäss Art. 51 Abs. 1 SVG alle Beteiligten sofort anhal- ten. Sie haben zudem nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sor- gen. Ist dabei nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger nach Art. 51 Abs. 3 SVG sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adres- se anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu ver- ständigen. Wie gesehen, verliess der Beschuldigte die Unfallörtlichkeit, ohne mit C._____ die Kontaktangaben ausgetauscht oder selbst die Polizei gerufen zu haben. Da an den Fahrzeugen sichtbare Beschädigungen entstanden sind, wäre er hierzu ge- mäss Art. 51 Abs. 3 SVG verpflichtet gewesen. Daran ändert auch nichts, wenn der Beschuldigte die entstandenen Schäden kleinzureden versucht.”

“Anklageziffer 2.3: Pflichtwidriges Verhalten bei Unfall Dem Beschuldigten musste bewusst gewesen sein, dass er beim Lenken des Lastwagens einen Sachschaden verursacht hatte, wechselte er doch in der Folge das Fahrzeug. Entsprechend verhielt er sich pflichtwidrig, indem er den Geschädigten nicht sofort benachrichtigte. Hierfür ist gemäss Art. 92 SVG eine - 21 - Busse auszufällen, wobei eine solche in Höhe von Fr. 1'000.– dem Verschulden und den finanziellen Verhältnissen des Beschuldigten angemessen erscheint. In subjektiver Hinsicht ist zu berücksichtigen, dass der Beschuldigte eventualvorsätzlich handelte. Er wollte wohl für den Unfall zivil- und strafrechtlich nicht gerade stehen, was jedoch dem Tatbestand immanent ist. Die subjektive Tatschwere vermag die objektive Tatschwere auch hier weder zu erhöhen noch zu vermindern. Gesamthaft erscheint eine Busse von Fr. 1'000.– angemessen.”

“Il avait été condamné à plusieurs reprises, par le passé, pour des infractions similaires, soit une conduite sans le permis de conduire requis (art. 95 al. 1 let. a LCR) et l'accomplissement non autorisé d'une course d'apprentissage (art. 95 al. 1 let. d LCR). C'est également ce type d'infractions qui a conduit aux sanctions des 9 septembre et 9 novembre 2020. Dans ce contexte, il y a lieu d'estimer que, si ces infractions avaient été jugées en même temps que celles du 9 septembre 2020, une peine d'ensemble de 160 jours-amende aurait été infligée, soit une aggravation de 20 jours-amende par occurrence (peine théorique pour chacune d'entre elles : 30 jours-amende). Une peine additionnelle de 40 jours-amende à CHF 30.- le jour sera ainsi prononcée dans le cadre de la présente procédure, le jugement devant être modifié sur ce point. Le premier juge a sanctionné d'une amende de CHF 200.- les autres infractions, soit la violation des devoirs en cas d'accident sanctionnée par l'art. 92 al. 1 LCR et la consommation de stupéfiants (art. 19a ch. LStup). Cette peine apparaît particulièrement clémente, eu égard au fait que l'art. 92 al. 2 LCR, dont l'application aurait pu être envisagée, punit d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Compte tenu de l'interdiction de la reformatio in pejus, l'amende sera toutefois confirmée. 4.8.2. L'appelant plaide le sursis, affirmant que la peine privative de liberté purgée en 2019 l'a changé, qu'il s'est employé à trouver du travail, a repris ses études et entrepris un suivi psychothérapeutique. Il passe néanmoins sous silence le fait que les infractions pour lesquelles il a été condamné en septembre et novembre 2020 portent sur des actes commis postérieurement à la détention subie, et que ce n'est au mieux qu'après ces deux nouvelles ordonnances pénales, dont l'une prononçant une peine ferme, qu'il a entamé des démarches en vue de sortir du cercle vicieux dans lequel il s'est enferré. Sans minimiser ses efforts et nier totalement sa volonté de s'amender, force est par ailleurs de constater qu'il n'a fourni aucun élément permettant à la CPAR de juger si ses bonnes intentions ont perduré au-delà du jugement de première instance.”

“A décharge, l’appelant a admis les faits. Il a également réglé dans une large mesure les frais liés à ses précédentes condamnations. Dans ces conditions, pour des motifs de prévention spéciale, seule une peine privative de liberté est susceptible de sanctionner les infractions commises. En effet, l’appelant a déjà été condamné à des peines pécuniaires en 2016 et 2018 qui sont restées sans effet sur son comportement délictueux puisqu’elles ne l’ont pas empêché de commettre de plus graves infractions encore en 2020. Et malgré cette lourde condamnation, il persiste à enfreindre la loi, en commettant en 2022 des infractions à la circulation routière d’une gravité certaine. La peine privative de liberté est ainsi adéquate, et contrairement à ce que prétend l’appelant, elle n’entravera pas considérablement sa réinsertion, puisqu’étant en emploi, il lui est loisible de demander l’exécution de la peine sous le régime de la semi-détention prévu par l’art. 77b CP. La violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 2 LCR, qui est l’infraction la plus grave, justifie le prononcé d’une peine privative de liberté de 60 jours. Par l’effet du concours, cette peine doit être augmentée de 30 jours pour la violation grave des règles de la circulation routière, constituée de l’excès de vitesse, du dépassement inopportun et de la perte de maîtrise du véhicule. La peine privative de liberté d’ensemble arrêtée à 90 jours par le premier juge sanctionne ainsi adéquatement le comportement délictueux du prévenu et doit être confirmée. Enfin, l’amende de 500 fr. sanctionnant la conduite d’un véhicule défectueux est également adéquate et sera confirmée, tout comme la peine privative de liberté de substitution de 5 jours en cas de non-paiement fautif. 4. 4.1 L’appelant requiert l’octroi du sursis. Il invoque une violation de l’art. 42 al. 2 CP en tant que la présente cause n’aurait aucun rapport avec ses précédentes condamnations, ce qui ne péjorerait pas le pronostic, et que le premier juge n’aurait pas pris en compte le rapport d’évaluation du 4 juin 2020 de l’Office des sanctions et des mesures d’accompagnement de l’Etat du Valais qui traitait notamment de son amendement, de son faible risque de réitération et de l’existence d’un pronostic favorable.”

“1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Selon l'art, 91 al. 2 let. a LCR, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque conduit un véhicule automobile en état d’ébriété et présente un taux d’alcool qualifié dans le sang ou dans l’haleine. Selon l'art. 91a al. 1, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. Quant à l'art. 92 al. 1 LCR, il dispose qu'est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. 3.3 3.3.1 En l'occurrence, contrairement à ce que semble croire l'appelant, le Tribunal de police n'est pas lié par les réquisitions du Ministère public. Il était ainsi libre de fixer une peine dans les limites de sa compétence (cf. art. 8 LVCPP), en se fondant, pour en arrêter la quotité, sur les principes posés par les articles 47 et suivants du Code pénal tels que rappelés ci-dessus. L'appelant ne soutient du reste à juste titre pas que le tribunal aurait excédé ses compétences, ni que les principes légaux et jurisprudentiels sur la fixation de la peine auraient été violés. Ensuite, s'agissant de la fixation de la peine, la culpabilité de X.________ n'est pas anodine. En effet, il s'en est pris à différents bien juridiques protégés et son casier judiciaire mentionne cinq condamnations parmi lesquelles deux infractions à la LCR, le mettant en situation de récidive spéciale.”

“Avant son interpellation, il bénéficiait d'une rente perte de gain et avait formulé une demande de rente auprès de l'Assurance-Invalidité. Il a dit au TP ne plus avoir de contact avec sa fille depuis une année car il lui est trop difficile de ne pouvoir la voir qu'une heure seulement. Au cours de son incarcération, son épouse est venue le voir en prison quand elle en a eu la possibilité, sachant que celle-ci accepterait qu'il retourne auprès d'elle s'il arrêtait de boire. Il souhaite pouvoir rester en Suisse, où il a vécu la majeure partie de sa vie, auprès de sa famille. À teneur de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné : -     le 8 novembre 2011, par le MP du canton du Valais, office régional S______, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 60.- le jour, avec sursis (délai d'épreuve : deux ans), révoqué le 4 mars 2013, ainsi qu'à une amende de CHF 500.- pour violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 1 ch. 2 LCR), violation des règles en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR) et opposition aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) ; -     le 4 mars 2013, par le MP du canton du Valais, office régional S______, à une peine pécuniaire de 80 jours-amende à CHF 80.- le jour, avec sursis (délai d'épreuve : quatre ans), ainsi qu'à une amende de CHF 200.- pour conduite d'un véhicule en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 1 ch. 2 LCR) et contravention à la loi sur les stupéfiants (art. 19a Lstup). E. a. Me C______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 16h20 d'activité de chef d'étude ainsi que CHF 100.- à titre d'indemnisation de déplacement au Palais de justice et CHF 47.- à titre de débours correspondant à ses frais de déplacement, 1ère classe, à la Fondation B______, plus l'indemnisation forfaitaire à 10% et la TVA. b. Me E______, conseil juridique gratuit de D______, fait de même et comptabilise 16h30 d'activité de cheffe d'étude, dont 01h30 pour la rédaction de déterminations, plus l'indemnisation forfaitaire à 20% et la TVA.”

“Insgesamt erscheint eine Einsatzstrafe von Fr. 200.– Busse dem Tatverschul- den angemessen. - 21 - 4.Fahrlässiges pflichtwidriges Verhalten bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG”

“Ensuite, si l'on excepte la confusion et le stress de C______, rapportés par le témoin H______, et l'envie de vomir alléguée par le premier, les maux que les médecins objectiveront ne sont apparus que le lendemain de l'accident, voire pour certains la veille si l'on en croit C______, mis au bénéfice d'un arrêt de travail le jour même. Celui-ci aurait d'ailleurs déclaré à la police, sur place, ne pas avoir été blessé. Dans ces conditions, on ne saurait imputer à faute à l'appelant de ne pas avoir su identifier que C______ était blessé et nécessitait des soins médicaux. Vu la faible cinétique des véhicules, la possibilité de lésions internes pouvait raisonnablement être écartée. On ne peut donc retenir un manque d'attention coupable de l'appelant dans sa prise de conscience des conséquences de l'accident. Par conséquent, aucune faute, en particulier par négligence, ne pouvant être retenue, l'élément subjectif n'est pas réalisé. L'appelant sera acquitté d'infraction à l'art. 92 al. 2 LCR et le jugement réformé sur ce point. L'art. 92 al. 1 LCR n'entre pas en considération. D'abord, l'acte d'accusation ne fait pas état de la survenance de dommages matériels au sens de l'art. 51 al. 3 LCR. Or la CPAR est liée par l'état de fait qui y est décrit (art. 9 et 350 al. 1 CPP). Cette disposition ne trouve en outre pas application, s'agissant d'un accident impliquant deux véhicules participant au trafic. Ensuite, à supposer que C______ ait voulu appeler la police et que l'appelant s'y soit opposé, se soustrayant ainsi à son devoir de participation à la constatation des faits (art. 56 al. 2 OCR) – opposition sur laquelle il subsiste un doute, vu le témoignage G______ –, l'acte d'accusation n'en fait pas davantage état, ce qui lie la Chambre de céans. La contravention à l'art. 92 al. 1 LCR ne peut donc être retenue. 2.3.3. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. Faute de violation, coupable, par l'appelant, d'une obligation d'aviser la police en cas d'accident (première condition d'application de l'art. 91a al.”

“S’agissant de l’infraction à l’art. 92 al. 1 LCR (violation des obligations en cas d’accident), les dommages matériels causés lors de l’accident dans la présente affaire ne sont pas très importants (environ CHF 2'000.00), de sorte que le montant de CHF”

“S’agissant de l’infraction à l’art. 92 al. 1 LCR (violation des obligations en cas d’accident), les dommages matériels causés lors de l’accident dans la présente affaire ne sont pas très importants (environ CHF 2'000.00), de sorte que le montant de CHF”

“Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat. Gemäss erstellten Sachverhalt hat er auch gesehen, dass das Velo am Boden lag. Ein solches Ereignis wie ein Tou- chieren von Auto und Velolenker war geeignet einen Personen- oder Sachscha- den hervorzurufen. Der Beschuldigte musste also zumindest annehmen, dass er möglicherweise an einem Unfall mit einer Verletzung der Velofahrerin beteiligt war. Die Velofahrerin hat sodann eine leichte Verletzung erlitten. Dennoch ist der Beschuldigte entgegen seiner Pflicht gemäss Art. 51 SVG ohne weitere Abklärun- gen einfach weitergefahren. Er hat nicht angehalten, sich vielmehr rasant vom Unfallort entfernt und seine Personalien auch nicht hinterlassen. Der Beschuldigte hat damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und 2 SVG und Art. 55 Abs. 1 VRV erfüllt.”

“Verhalten nach Unfall Zu den rechtlichen Grundlagen ist zur Vermeidung von Wiederholungen auf die Ausführungen der Vorinstanz zu verweisen (Urk. 32 S. 21 f.). Nach Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen verletzt hat und die Flucht ergreift. Nach Art. 51 Abs. 1 SVG hat der Fahrzeugführer bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie die Pflicht nach Art. 51 Abs. 2 SVG soweit es zumutbar ist, für Hilfe zu sorgen, wenn Personen verletzt sind. Vorsätzlich handelt in diesem Zusammenhang, wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder im Wissen um diese Möglich- keit untätig bleibt. Hervorzuheben ist, dass als Beteiligter an einem (meist fahrläs- sigem) Unfall auch gilt, der bloss annimmt oder annehmen muss, den Unfall ver- ursacht zu haben (BGE 83 IV 49). Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat. Gemäss erstellten Sachverhalt hat er auch gesehen, dass das Velo am Boden lag. Ein solches Ereignis wie ein Tou- chieren von Auto und Velolenker war geeignet einen Personen- oder Sachscha- den hervorzurufen. Der Beschuldigte musste also zumindest annehmen, dass er möglicherweise an einem Unfall mit einer Verletzung der Velofahrerin beteiligt war. Die Velofahrerin hat sodann eine leichte Verletzung erlitten. Dennoch ist der Beschuldigte entgegen seiner Pflicht gemäss Art. 51 SVG ohne weitere Abklärun- gen einfach weitergefahren. Er hat nicht angehalten, sich vielmehr rasant vom Unfallort entfernt und seine Personalien auch nicht hinterlassen. Der Beschuldigte hat damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs.”

“Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen. Gemäss Art. 55 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) ist bei Unfällen mit Personenschaden die Polizei sofort zu benachrichtigen, wenn jemand äussere Verletzungen aufweist oder wenn mit inneren Verletzungen zu rechnen ist. Auf die Schwere oder Sichtbarkeit der Verletzung kommt es dabei nicht an. Eine Person gilt bereits dann als verletzt, wenn sie kleine bzw. leichte Quetschungen, Prellungen, Verstauchungen oder Schürfungen erleidet. Dies gilt ungeachtet davon, ob eine ärztliche Behandlung notwendig ist oder nicht. Nur absolut geringfügige, praktisch bedeutungslose Schäden werden nicht erfasst (Philippe Weissenberger, Kommentar SVG, 2. Aufl. 2015, Art. 92 N 24; Lea Unseld, Basler Kommentar SVG, 2014, Art. 92 N 36). Dementsprechend erfüllen etwa geringfügige Streifkollisionen, bei welchen die angefahrene Person scheinbar unverletzt davonläuft, den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 2 SVG nicht. Hingegen ist bei anderen Kollisionen, z.B. frontalen mit einem Fussgänger, selbst bei Geschwindigkeiten um die 20 km/h oder weniger, immer eine Anhalte- und Meldepflicht nach Art. 92 Abs. 2 SVG anzunehmen, weil nebst zumeist erlittenen Schürfungen und Prellungen innere oder sonst verborgene Verletzungen möglich und sogar oftmals wahrscheinlich sind (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 92 N 24).”

“Cela étant, et même dans la version la plus favorable à l'appelant, soit que le plaignant lui aurait donné un coup au visage qui l'aurait blessé à la lèvre, cette partie de l'échange était terminée lorsque le cycliste est reparti sur son vélo. Rien ne permet de retenir que ce dernier entendait interagir à nouveau physiquement avec l'appelant, ce qui aurait d'ailleurs été assez dangereux pour un cycliste en mouvement compte tenu de la configuration des lieux. Lorsque l'appelant a donné le coup de pied, aucune attaque n'était donc plus en cours ni imminente. Pour cette raison déjà, les règles sur la légitime défense ne peuvent trouver application. En tout état, les voies de faits commises par le plaignant, pour blâmables qu'elles soient, ne sauraient être considérées comme suffisantes pour justifier un état excusable d'excitation ou de saisissement auprès de l'appelant vu le conflit déjà en cours entre les deux protagonistes. L'appelant a ainsi bien agi de manière coupable en tant qu'auteur de lésions corporelles simples. 4. 4.1. Aux termes de l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107). De manière générale, il importe peu que le conducteur puisse être aisément identifié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1 et 6S.57/2001 du 15 mars 2001 consid. 4a ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 34 ad art. 92 LCR). 4.2. En l'espèce, l'appelant ne conteste pas avoir quitté les lieux après la chute du plaignant, et il a été retenu plus haut que l'accident avait causé au plaignant des lésions corporelles simples. Le plaignant ne saurait se justifier par le fait qu'il lui semblait que la chute avait été "légère", toute chute pouvant causer des lésions, voire des lésions graves.”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.”

“Pflichtwidrige Verhalten bei einem Unfall Gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG hat der Unfallverursacher im Falle der Entstehung eines Sachschadens den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben oder alternativ die Polizei zu verständigen. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung entfällt diese Melde- oder Benachrichtigungspflicht nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6P.56/2005 und 6S.182/2005 vom 6. September 2005 E. 5.1 m.w.H.). Wie unter E. 3.3 festgehalten wurde, konnte der Beschuldigte im vorliegenden Fall jedoch nicht ausschliessen, dass ein Sachschaden entstanden ist. Somit hat er seine Melde- oder Benachrichtigungspflicht zumindest eventualvorsätzlich verletzt und den Tatbestand von Art. 51 Abs. 3 in Verbindung mit Art. 92 Abs. 1 SVG erfüllt.”

“4 CP, le juge peut prononcer, en plus du sursis, une peine pécuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP. Celles-ci entrent en ligne de compte en matière de délinquance de masse (Massendelinquenz), lorsque le juge souhaite prononcer une peine privative de liberté ou pécuniaire avec sursis, mais qu'une sanction soit néanmoins perceptible pour le condamné, dans un but de prévention spéciale (ATF 135 IV 188 consid. 3.3.). 5.1.6. À teneur de l'art. 106 CP, sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de CHF 10'000.- (al. 1). Celle-ci, de même que la peine privative de liberté de substitution, doit être fixée en tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise (al. 3). Un jour de peine privative de liberté de substitution correspond schématiquement à CHF 100.- d'amende (L. MOREILLON/A. MACALUSO/N. QUELOZ/N. DONGOIS [éds], Commentaire romand, Code pénal I, 2ème éd., Bâle 2021, n. 19 ad art. 106). 5.2.1. La faute de l’appelant en relation avec les délits de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR) et d'entrave aux mesures de constatations de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) est importante. L'appelant s'est éloigné des lieux de l'accident, sans porter secours au lésé, soit un comportement particulièrement déplorable et lâche. Il a également agi au détriment de la bonne administration de la justice en tentant de se dérober à des mesures tendant à constater son incapacité de conduire. Quant au délit en lien avec l'art. 96 al. 2 LCR, la faute commise n'est pas si anodine, dans la mesure où l'appelant, préoccupé de disposer rapidement d’un véhicule, l'a conduit sans assurance responsabilité civile, dans l’indifférence des conséquences d’un défaut de couverture pour d’éventuelles victimes en cas d’accident. Son mobile est égoïste et relève d’un mépris manifeste des obligations incombant au détenteur d'un véhicule. Sa situation personnelle, sans particularité, n'explique pas ses agissements, étant relevé que son expérience de chauffeur professionnel aurait dû le dissuader d'agir de la sorte.”

“Das mehrfache Fahren in fahrunfähigem Zustand ist aufgrund der Verschuldenshöhe als nächstes zu behandeln. Gemäss Art. 92 Abs. 2 lit. b SVG kann hierfür eine Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren ausgesprochen werden. Das objektive Verschulden hinsichtlich des mehrfachen Fahrens (insgesamt zwei Mal, AS Ziff. 3 sowie ergänzende AS Ziff. 2) in fahrunfähigem Zustand wiegt nicht mehr leicht angesichts der Tatsache, dass der Berufungskläger zum Zeitpunkt der Ereignisse den ASTRA-Grenzwert für Kokain von 15 µg/L jeweils weit überschritt und zudem auch weitere Betäubungsmittel konsumiert hatte. So konnte bei der Blutentnahme am 28. Juli 2019,”

“Strafrahmen und Strafart Der Beschuldigte hat mehrfach delinquiert. Die mehrfach begangene, qualifiziert grobe Verkehrsregelverletzung gemäss Art. 90 Abs. 3 und 4 des Strassenverkehrsgesetzes (SVG; SR 741.01) wird mit Freiheitsstrafe von einem bis zu vier Jahren sanktioniert, weshalb vorweggenommen werden kann, dass hierfür eine Freiheitsstrafe auszusprechen ist. Für die Hinderung einer Amtshandlung gemäss Art. 286 StGB sieht das Gesetz dagegen lediglich eine Geldstrafe bis 30 Tagen vor, weshalb auch hier vorweggenommen werden kann, dass nur eine Geldstrafe ausgesprochen werden kann. Für die weiteren Delikte gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG, Art. 92 Abs. 2 SVG, Art. 93 Abs. 1 SVG, Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG, Art. 96 Abs. 2 SVG, Art. 97 Abs. 1 lit. b SVG, Art. 144 StGB, Art. 186 StGB sowie Art. 289 StGB sieht das Gesetz die Sanktion der Freiheitsstrafe bis zu 3 Jahren oder Geldstrafe vor. Zur Frage der hierfür gebotenen konkreten Strafart der Geldstrafe oder der Freiheitsstrafe wird auf die nachfolgenden Ausführungen in Ziff. 10 verwiesen.”

“Ensuite, si l'on excepte la confusion et le stress de C______, rapportés par le témoin H______, et l'envie de vomir alléguée par le premier, les maux que les médecins objectiveront ne sont apparus que le lendemain de l'accident, voire pour certains la veille si l'on en croit C______, mis au bénéfice d'un arrêt de travail le jour même. Celui-ci aurait d'ailleurs déclaré à la police, sur place, ne pas avoir été blessé. Dans ces conditions, on ne saurait imputer à faute à l'appelant de ne pas avoir su identifier que C______ était blessé et nécessitait des soins médicaux. Vu la faible cinétique des véhicules, la possibilité de lésions internes pouvait raisonnablement être écartée. On ne peut donc retenir un manque d'attention coupable de l'appelant dans sa prise de conscience des conséquences de l'accident. Par conséquent, aucune faute, en particulier par négligence, ne pouvant être retenue, l'élément subjectif n'est pas réalisé. L'appelant sera acquitté d'infraction à l'art. 92 al. 2 LCR et le jugement réformé sur ce point. L'art. 92 al. 1 LCR n'entre pas en considération. D'abord, l'acte d'accusation ne fait pas état de la survenance de dommages matériels au sens de l'art. 51 al. 3 LCR. Or la CPAR est liée par l'état de fait qui y est décrit (art. 9 et 350 al. 1 CPP). Cette disposition ne trouve en outre pas application, s'agissant d'un accident impliquant deux véhicules participant au trafic. Ensuite, à supposer que C______ ait voulu appeler la police et que l'appelant s'y soit opposé, se soustrayant ainsi à son devoir de participation à la constatation des faits (art. 56 al. 2 OCR) – opposition sur laquelle il subsiste un doute, vu le témoignage G______ –, l'acte d'accusation n'en fait pas davantage état, ce qui lie la Chambre de céans. La contravention à l'art. 92 al. 1 LCR ne peut donc être retenue. 2.3.3. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. Faute de violation, coupable, par l'appelant, d'une obligation d'aviser la police en cas d'accident (première condition d'application de l'art. 91a al.”

“Theoretische Grundlagen Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar, SVG, 1. Aufl. 2014 [nachfolgend: BSK SVG-BearbeiterIn], N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs.”

“Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). 16.2         Subjektiver Tatbestand Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl. BGer 6B_1027/2013 vom 14. April 2014 E. 3.1; Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière [LCR], 2007, N 133 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, a.a.O., N 1.7 zu Art. 51 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl.”

“Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Gesetz auferlegt. Art. 51 Abs. 1 SVG schreibt vor, dass alle Beteiligten sofort anhalten müssen, wenn sich ein Unfall ereignet, an dem ein Motorfahrzeug oder ein Fahrrad beteiligt ist. Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen (BGE 122 IV 356 E. 3a; Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1; je mit Hinweisen). Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist.”

“Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (UNSELD, a.a.O., Art. 92 N 66, vgl. auch Art. 51 N 43). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (WEISSENBERGER, a.a.O., Art. 92 N 12). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). Korrigierend zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass das in Art. 56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art.”

“Dass der Beschwerdeführer die Touchierung des Fahrrades nicht bemerkte, schliesst - gestützt auf die willkürfreie Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz - keineswegs aus, dass er die durch sein zu nahes Überholmanöver geschaffene gefährliche Situation erkannte und deshalb nach dem Abbiegen kurz verlangsamte. Es ist naheliegend und durchaus vertretbar, wenn die Vorinstanz von vorsätzlicher Pflichtverletzung ausgeht, indem sie vor diesem Hintergrund und dem Zögern des Beschwerdeführers darauf schliesst, dieser habe sich dafür entschieden, weiterzufahren, anstatt anzuhalten und sich Gewissheit darüber zu verschaffen, dass er keinen Sach- oder Personenschaden verursacht hatte. Der Beschwerdeführer konnte namentlich aufgrund der unbestrittenen Reaktion der Fahrradfahrerin (Abspringen vom Velo, akustisches Bemerkbarmachen) einen Personen- oder Sachschaden nicht ausschliessen. Er wäre deshalb verpflichtet gewesen, anzuhalten und die nötigen Abklärungen zur Feststellung eines allfälligen Schadens vorzunehmen. Aus dem alleinigen Umstand, dass die Kollisionsbeteiligte nicht zu Boden stürzte, durfte er jedenfalls nicht schliessen, dass keinerlei Anlass für weitere Abklärungen bestand. Der Schuldspruch wegen (vorsätzlichen) pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG erweist sich als bundesrechtskonform.”

“_____ ein Stück weit die nicht einwandfreie Notfallmel- dung erklärt. Vor diesem Hintergrund ist unter den gegebenen Umständen davon auszugehen, dass der Beschuldigte das minimalst Zwingende an Hilfsmass- nahmen geleistet hat und damit der (objektive) Tatbestand von Art. 128 StGB noch knapp nicht erfüllt ist. Dass er als Raucher in dieser Situation ganz besonders einen baldmöglichst zu stillenden Drang nach einer Zigarette verspürte, ist ihm nicht vorzuwerfen, zumal er sich diese erst nach den von ihm vorgenommenen absolut notwendigen Hilfsmassnahmen und nach dem Eintreffen der Polizei genehmigte. Der Beschuldigte ist deshalb vom Vorwurf der mehrfachen Unterlassung der Nothilfe freizusprechen. Mit der gleichen Begründung ist er auch vom Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 SVG freizusprechen. Demgemäss wird grundsätzlich mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das SVG auferlegt (Art. 92 Abs. 1 SVG). Art. 51 Abs. 1 SVG sieht vor, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder Fahrrads alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen haben. Der unter Schock stehende Beschuldigte alarmierte – nachdem er die Verletzten im Auto gesehen hatte – umgehend Rettungskräfte, was bei einem Unfall mit lebensgefährlich ver- letzten Personen, wie er vorliegend gegeben ist und einer mehr oder weniger über- sichtlichen Unfallstelle Vorrang vor der Sicherung ebendieser hat. Währenddessen trafen sodann – wie bereits ausgeführt – bereits weitere Helfer sowie unmittelbar danach eine Polizei-Patrouille vor Ort ein, welche allesamt ebenfalls die Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle traf, die sodann auch gesichert wurde (. Art. 51 N. 52). Unter diesen Umständen kann dem Beschuldigten nicht zum Vorwurf gemacht wurde, dass er sich nicht auch noch an der Sicherung der Unfallstelle beteiligte.”

“54 E. IV.C.7) muss dem Beschuldigten sodann zugutegehalten werden, dass er unter Schock stand, was neben der verbalen Auseinandersetzung mit U._____ ein Stück weit die nicht einwandfreie Notfallmel- dung erklärt. Vor diesem Hintergrund ist unter den gegebenen Umständen davon auszugehen, dass der Beschuldigte das minimalst Zwingende an Hilfsmass- nahmen geleistet hat und damit der (objektive) Tatbestand von Art. 128 StGB noch knapp nicht erfüllt ist. Dass er als Raucher in dieser Situation ganz besonders einen baldmöglichst zu stillenden Drang nach einer Zigarette verspürte, ist ihm nicht vorzuwerfen, zumal er sich diese erst nach den von ihm vorgenommenen absolut notwendigen Hilfsmassnahmen und nach dem Eintreffen der Polizei genehmigte. Der Beschuldigte ist deshalb vom Vorwurf der mehrfachen Unterlassung der Nothilfe freizusprechen. Mit der gleichen Begründung ist er auch vom Vorwurf des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 SVG freizusprechen. Demgemäss wird grundsätzlich mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das SVG auferlegt (Art. 92 Abs. 1 SVG). Art. 51 Abs. 1 SVG sieht vor, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder Fahrrads alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen haben. Der unter Schock stehende Beschuldigte alarmierte – nachdem er die Verletzten im Auto gesehen hatte – umgehend Rettungskräfte, was bei einem Unfall mit lebensgefährlich ver- letzten Personen, wie er vorliegend gegeben ist und einer mehr oder weniger über- sichtlichen Unfallstelle Vorrang vor der Sicherung ebendieser hat. Währenddessen trafen sodann – wie bereits ausgeführt – bereits weitere Helfer sowie unmittelbar danach eine Polizei-Patrouille vor Ort ein, welche allesamt ebenfalls die Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle traf, die sodann auch gesichert wurde (.”

“Aussergewöhnliche Umstände, welche es angezeigt erscheinen lassen würden, diesen Strafrahmen zu verlassen, liegen auch unter Berücksichtigung der Tat- und Deliktsmehrheit nicht vor. Die Strafe ist daher innerhalb des ordentlichen Strafrahmens festzulegen. Für den gewerbsmässigen Betrug ist somit eine Einsatzstrafe festzusetzen. Hinzu kommen die Tatbestände des Betrugs (Art. 146 Abs. 1 StGB) und der Urkundenfälschung (Art. 251 Ziff. 1 StGB) mit einem jeweiligen Strafrahmen von drei Tagessätzen Geldstrafe (Art. 34 Abs. 1 StGB) bis zu fünf Jahren Freiheitsstrafe, der Tatbestand der Amtsanmassung (Art. 287 StGB) mit einem Strafrahmen von drei Tagessätzen Geldstrafe bis zu drei Jahren Freiheitsstrafe, der Vorwurf der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit durch Motorfahrzeugführer (Art. 91a Abs. 1 SVG) mit dem nämlichen abstrakten Strafrahmen ‒ Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe (von mindestens drei und höchstens 180 Tagessätzen) ‒ sowie die weiteren Widerhandlungen gegen das Strassenverkehrsgesetz (pflichtwidriges Verhalten bei Unfall [Art. 92 Abs. 1 SVG] sowie Führen eines nicht betriebssicheren Fahrzeugs [Art. 93 Abs. 2 lit. a SVG]), welche als Übertretungstatbestände als Sanktionsrahmen lediglich eine Busse in der Höhe von maximal CHF 10'000.-- (Art. 106 Abs. 1 StGB) vorsehen.”

“Zunächst stellen mit Blick auf die jeweiligen abstrakten Strafrahmen die Vergehenstatbestände des Führens eines Motorfahrzeuges trotz Entzugs des Führerausweises (Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG) und der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG), welche beide als Sanktion Geldstrafe oder Freiheitsstrafe bis zu 3 Jahren vorsehen, im Vergleich zu den Übertretungstatbeständen, nämlich dem pflichtwidrigen Verhalten bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) und der einfachen Verletzung von Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 1 SVG), welche mit einer Busse bis zu Fr. 10'000.00 geahndet werden, die schwereren Delikte dar. Innerhalb der obgenannten Vergehenstatbestände wiederum erscheint das Führen eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Führerausweises insbesondere mit Blick auf die abstrakte und konkrete Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer als die schwerwiegendere Straftat. Vorliegend hat sich der Beschuldigte in fünf Fällen (Anklagefälle 1-5) dieses Delikts strafbar gemacht. Konkret erscheint die Vorgehensweise im Anklagefall 4 als die gravierendste, kam es doch hierbei auf der Autobahn mit regem Verkehrsaufkommen und hohen Geschwindigkeiten zu einem (Auffahr-)Unfall zwischen zwei fahrenden Fahrzeugen. Es ist somit von diesem Delikt ausgehend eine Einsatzstrafe zu bilden, welche hernach aufgrund der weiteren Tatbestände des Führens eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Führerausweises (Anklagefälle 1 bis 3 und 5) sowie der mehrfachen Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Anklagefälle 1 und 4) zu einer Gesamtstrafe zu asperieren ist, sollte für jede dieser Straftaten dieselbe Sanktionsart (Freiheitsstrafe oder Geldstrafe) gewählt werden.”

“Ap- ril 2022 wurde die Einsprecherin resp. Beschuldigte und Berufungsklägerin (nach- folgend die Beschuldigte) der Verletzung von Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV sowie des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG schuldig gesprochen und mit einer Busse von Fr. 1'200.– bestraft. Die Kosten wurden der Beschuldigten auferlegt (Urk. 41 S. 15 f.).”

“Au demeurant, l’appelant ne pouvait tenir de bonne foi pour acquis qu’il avait trouvé une solution à l’amiable, celui-ci ayant seulement laissé un numéro de téléphone, à défaut d’avoir donné son nom et son adresse, et alors qu’aucun constat d’accident n’avait été établi. Ces éléments ne pouvaient avoir échappé à l’appelant, de sorte que tant les aspects objectifs que subjectifs de l'infraction à l’art. 91a al. 1 LCR sont réalisés. Compte tenu des circonstances et d’une probable consommation d’alcool ultérieure (cf. supra consid. 2.3.3), la forme d'une tentative (délit manqué) ne saurait être retenue dans la mesure où il n’a pas été possible de déterminer de manière sûre la concentration d’alcool au moment déterminant, mais sera néanmoins confirmée en application du principe de l'interdiction de la reformatio in pejus. Le jugement entrepris sera confirmé et l’appel rejeté sur ce point. 3. La conduite en état d'incapacité au sens de l’art. 91 al. 2 let. b LCR ainsi que l’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) sont toutes deux réprimées par une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, tandis que la violation des obligations en cas d’accident (art. 92 al. 1 LCR) est sanctionnée par l’amende. 3.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s; 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.). La décision doit exprimer les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur pris en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art.”

“Contrairement à ce que soutient l’appelant, le premier juge n'a pas mis le fardeau de la preuve à sa charge en violation de la présomption d'innocence. Bien plutôt, il s’est limité à constater que la présence de métabolites de cocaïne dans l'urine de l'intéressé était établie, que sa seule explication du trou de mémoire et de la possibilité qu’il ait été drogué par une tierce personne ne convainquait pas et ne présentait aucune cohérence, et à rappeler qu’il avait présenté deux versions des faits successives, d’abord devant les gendarmes et ensuite lors de son audition par la greffière sur délégation du Procureur. Partant, le premier juge pouvait sans autre apprécier la crédibilité du prévenu sur cette base en retenant qu’il n'avait pas apporté d'éléments crédibles au dossier permettant de retenir l'implication de tiers à cet égard. 4. 4.1 L'appelant considère ensuite que les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR ne sont pas réalisés. Se réclamant de l'art. 51 al. 3 LCR, il fait valoir que seuls des dégâts matériels ont été provoqués par ses agissements et qu’il a pris contact avec le directeur du Golf d'Aigle quelques heures après les faits en question (soit le lendemain) afin de l'informer de ce qui s'était passé et de payer l'entier des dégâts causés, ce qui a été fait. Il relève que son fils lui aurait dit que le dépanneur se chargerait d'appeler la police (jugement, p. 4) et que, du moment où la police est bel et bien intervenue sur les lieux de l'accident, les obligations en cas d'accident ont été respectées, conformément aux exigences légales. 4.2 Aux termes de l'art. 91a al. 1 LCR, se rend coupable d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but.”

“Contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, les déclarations de l'intimé à ce sujet ont fluctué pendant la procédure, puisqu'il a d'abord dit avoir donné ses coordonnées au lésé, être revenu sur les lieux de l'accident et n'être reparti qu'après que E______ lui eut annoncé avoir appelé la police, pour ensuite dire qu'il avait donné ses coordonnées, mais n'était pas revenu sur les lieux car il avait eu peur qu'on lui retire son fils, puis qu'il n'avait pas jugé utile de revenir, la police se trouvant chez F______. Or, E______ a estimé nécessaire de prendre une photo de la plaque d'immatriculation du motocycle, et la police a joint l'intimé grâce aux informations fournies par son détenteur, ce qui rend peu vraisemblable que l'intimé eût laissé ses coordonnées au lésé avant de partir. Les déclarations de l'intimé à la police et au TP ne paraissent dès lors pas crédibles. Sous l'angle subjectif, l'infraction est réalisée de manière intentionnelle dès lors que l'intimé a consciemment et volontairement quitté les lieux de l'accident sans donner ses coordonnées et alors qu'il connaissait les devoirs qui découlaient de l'existence d'un dommage matériel. Partant, l'appel sera admis sur ce point et l'intimé reconnu coupable de violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR. 2.4.1. Aux termes de l'art. 91a al. 1 LCR, est punissable quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. La dérobade visée par cette disposition est circonscrite à la violation des règles de comportement prescrites afin d'élucider les causes de l'accident et ainsi, le cas échéant, à déterminer l'état du conducteur (ATF 126 IV 53 consid. 2a p. 55 s.). En effet, ce n'est qu'en cas d'accident, où des éclaircissements sur le déroulement des événements s'avèrent nécessaires, que l'on peut dire que le conducteur devait s'attendre avec une haute vraisemblance à ce qu'une mesure visant à établir son alcoolémie soit ordonnée (ATF 126 IV 53 consid.”

“Il a expliqué s'être disputé avec un homme au sujet d'une place de parking, lequel, en essayant de lui donner un coup de poing, lui avait touché le nez; lorsqu'il était parti, l'inconnu, accompagné de deux autres hommes, l'avait suivi en voiture; en regardant dans son rétroviseur pour vérifier si tel était toujours le cas, il n'avait pas eu le temps de prendre correctement le virage, ce qui avait provoqué le heurt; il avait pris peur car il s'était aperçu qu'il était effectivement suivi; en état de stress, il n'avait pas eu le temps de donner ses coordonnées à la conductrice. Il soutient en particulier ne pas avoir consommé de stupéfiants, d'alcool ou de médicaments avant l'accident et ne pas s'être dérobé au test de l'éthylomètre. Le 1er mai 2019, la police a entendu un témoin qui était arrêté, avec son vélo, au "stop" de l'intersection de la route de Frontenex et du chemin Frank-Thomas au moment où le choc s'était produit. Le témoin a expliqué qu'après l'accrochage, A.________ était sorti de son véhicule et semblait ivre car il titubait et avait du mal à articuler; quelques minutes plus tard, il était retourné à son véhicule, avait attendu, puis, effectué une marche arrière et était reparti en trombe, sans laisser ses coordonnées. Par ordonnance du 21 décembre 2021, le Ministère public du canton de Genève (ci-après: le Ministère public) a reconnu A.________ coupable d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR) et de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR). Il a été condamné à une peine pécuniaire de 100 jours-amende (à 30 francs le jour) avec sursis ainsi qu'à deux amendes de 600 francs et 2'000 francs, pour lesquelles, en cas de non-paiement, des peines privatives de liberté de 20 jours chacune ont été prononcées. A.________, par la plume de son conseil, y a formé opposition. Par ordonnance du même jour, le Ministère public a refusé d'ordonner sa défense d'office. Par arrêt du 18 mars 2021, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Cour de justice) a rejeté le recours déposé par A.________ contre l'ordonnance du 21 décembre 2021 relative à l'assistance judiciaire. B. Agissant par la voie du recours en matière pénale, A.________ demande principalement au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt du 18 mars 2021 et d'ordonner sa défense d'office par Me Magali Buser avec effet au 16 avril 2019. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause à la Cour de justice pour nouvelle décision au sens des considérants.”

“Au demeurant, l’appelant ne pouvait tenir de bonne foi pour acquis qu’il avait trouvé une solution à l’amiable, celui-ci ayant seulement laissé un numéro de téléphone, à défaut d’avoir donné son nom et son adresse, et alors qu’aucun constat d’accident n’avait été établi. Ces éléments ne pouvaient avoir échappé à l’appelant, de sorte que tant les aspects objectifs que subjectifs de l'infraction à l’art. 91a al. 1 LCR sont réalisés. Compte tenu des circonstances et d’une probable consommation d’alcool ultérieure (cf. supra consid. 2.3.3), la forme d'une tentative (délit manqué) ne saurait être retenue dans la mesure où il n’a pas été possible de déterminer de manière sûre la concentration d’alcool au moment déterminant, mais sera néanmoins confirmée en application du principe de l'interdiction de la reformatio in pejus. Le jugement entrepris sera confirmé et l’appel rejeté sur ce point. 3. La conduite en état d'incapacité au sens de l’art. 91 al. 2 let. b LCR ainsi que l’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) sont toutes deux réprimées par une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, tandis que la violation des obligations en cas d’accident (art. 92 al. 1 LCR) est sanctionnée par l’amende. 3.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s; 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.). La décision doit exprimer les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur pris en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art.”

“Il existe en tout état un doute à ce sujet, qui doit lui profiter. Le cas d'espèce diffère, en cela, de celui invoqué notamment par le MP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_730/2019 du 9 août 2019), dans lequel le prévenu n'avait pas ressenti le heurt lors de l'accident et avait quitté les lieux, après avoir pris langue avec l'épouse du propriétaire du véhicule lésé, alors que celle-ci l'avait enjoint de rester sur place pour constater les dégâts. Elle avait observé que le prévenu était fortement aviné et éprouvait des difficultés à articuler, ainsi qu'à redémarrer son véhicule, la police ayant recherché l'individu directement après les faits. Partant, cette jurisprudence n'est pas de nature à modifier la solution retenue par le premier juge, laquelle ne prête pas le flanc à la critique. Le jugement entrepris sera confirmé et l'appel rejeté sur ce point. 4. 4.1.1. La violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et la violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR) sont toutes deux passibles d'une amende. 4.1.2. Aux termes de l'article 106 al. 3 CP, le juge fixe l'amende et la peine privative de liberté de substitution en tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise. Un jour de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2 CP) correspond schématiquement à CHF 100.- d'amende (ROTH / MOREILLON (éds), Code pénal I : art. 1-100 CP, Bâle 2009, N 19 ad art. 106). L'art. 47 CP, applicable par le renvoi de l'art. 104 CP, précise que le juge tient compte des antécédents et de la situation personnelle de l'auteur ainsi que de l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (BGer 6S.431/2004 vom 4. Juli 2005 E. 1). Andererseits hat es entschieden, dass gewisse Pflichten gemäss Art. 51 SVG schon zum Tragen kommen, wenn ein Schaden aufgrund der Art des Vorgefallenen nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19.”

“Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich. So hat das Bundesgericht einerseits erkannt, von einem Unfall könne nur gesprochen werden, wenn ein Schaden entstanden sei (BGer 6S.431/2004 vom 4. Juli 2005 E. 1). Andererseits hat es entschieden, dass gewisse Pflichten gemäss Art. 51 SVG schon zum Tragen kommen, wenn ein Schaden aufgrund der Art des Vorgefallenen nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, auch wenn sich nachträglich herausstellt, dass weder Sachen noch Personen zu Schaden gekommen sind (BGer 6B_595/2009 vom 19.”

“Du reste, aucun élément objectif du dossier ne vient contredire ses déclarations, selon lesquelles il aurait notamment pris langue avec le détenteur de l'autre véhicule, proposé d'établir un constat à l'amiable et de prendre sa plaque d'immatriculation en photographie, respectivement qu'il n'aurait quitté les lieux qu'une fois l'ambiance devenue tendue et afin de se rendre auprès de ses enfants. Au contraire, la réalité d'une situation de grande tension apparait attestée par le fait que la police a été appelée par un tiers pour intervenir sur une bagarre entre une dizaine de personnes. Ainsi, c'est à juste titre que le TP a retenu qu'il n'était pas établi que les protagonistes s'étaient trouvés en présence d'un accident avec des dégâts matériels, même légers, lequel aurait imposé au prévenu de se conformer à ses devoirs. L'appelant a ainsi pu avoir la conviction de n'avoir causé aucun dommage. Il en découle qu'aucune infraction de violation des devoirs en cas d'accident ne peut lui être reprochée, de sorte que son acquittement sera confirmé. 4.3.2. En l'absence de violation de l'art. 92 al. 1 LCR, qui constitue l'une des conditions de la dérobade, l'acquittement de A______ d'infraction à l'art. 91a al. 1 LCR sera confirmé et l'appel joint rejeté. 4.3.3. La culpabilité du chef d'infractions aux art. 119 al. 1 LEI et 90 al. 1 LCR n'est pas contestée. 5. Les infractions aux art. 19 al. 1 let. c LStup et 119 al. 1 LEI sont sanctionnées d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. L'auteur d'une infraction à l'art. 90 al. 1 LCR est puni d'une amende. 5.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“2023 sur JTDP/594/2023 ( PENAL ) , REJETE RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/24670/2021 AARP/353/2023 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 21 septembre 2023   Entre A______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me Sébastien BOZONET, avocat, WOODTLI & ASSOCIES, rue Prévost-Martin 5, case postale 60, 1211 Genève 4, appelante,   contre le jugement JTDP/594/2023 rendu le 16 mai 2023 par le Tribunal de police,   et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimé. EN FAIT : A. a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 16 mai 2023, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a acquittée d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière [LCR]), reconnue coupable de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR) et l'a condamnée à une amende de CHF 500.-, ainsi qu'aux deux tiers des frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 1'156.-, et à un émolument de jugement de CHF 300.-. A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR), à l'octroi d'une indemnité de procédure équitable pour ses frais de défense de première instance et d'appel, et à ce que la totalité des frais soient mis à la charge de l'État. b. Selon l'ordonnance pénale du 28 juin 2022, il est encore reproché à A______ d'avoir, à Genève, le 6 novembre 2021 aux alentours de 9h55 à la hauteur du n° 25 de la rue Prévost-Martin, au volant du véhicule automobile immatriculé GE1______, effectué une marche arrière sans précaution et heurté, avec le flanc droit de son véhicule, l'aile arrière gauche du véhicule automobile immatriculé ZG2______, endommageant le passage de roue arrière gauche dudit véhicule puis d'avoir, consécutivement à l'accident, quitté les lieux sans remplir ses devoirs en cas d'accident avec dégâts matériels.”

“92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident. Son comportement dénote davantage d'une mauvaise perception des priorités, celle-ci privilégiant le fait de rejoindre l'événement auquel ils étaient attendus, tout en laissant ses coordonnées, plutôt qu'un acte symbolisant une volonté de fuir ses responsabilités. Preuve en est qu'à la suite de l'accident, le couple a pu être très rapidement appréhendé par la police qui disposait de ces informations. Partant, les circonstances du cas d'espèce permettent d'exclure l'application de l'art. 92 al. 2 LCR. La culpabilité de l'appelante n'étant pas établie pour cette infraction, l'appel sera admis sur ce point et le jugement du TP réformé. 3.2.2. Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art. 109 CP), les faits reprochés étant constitutifs de violation des devoirs en cas d'accident (art. 91 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR). La violation de l'art. 92 al. 1 LCR sera par conséquent classée, la prescription étant acquise à l'appelante, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres conditions (art. 329 al.”

“Les conducteurs doivent s’assurer que les enfants de moins de douze ans sont correctement attachés. Au vu des faits tels qu'établis, la violation des dispositions légales précitées est avérée. 3.2. Reste à savoir ce qu'il en est de la fuite après accident, infraction retenue tant par le juge pénal que par l'autorité intimée, et contestée par le recourant. 3.2.1. Selon l'art. 51 al. 2 LCR, en cas d'accident, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. Selon l'al. 2 de cette disposition, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation. 3.2.2. Par fuite après accident, on entend en premier lieu le fait de quitter le lieu de l'accident, sans remplir ses obligations légales, à savoir porter secours, collaborer à l'établissement des faits et révéler son identité. Est décisif le fait que le noyau de l'objet à protéger ait été touché, c'est-à-dire que la protection du corps et de la vie poursuivie par les obligations précitées ainsi que les intérêts patrimoniaux de la victime aient été touchés. Partant, se rend coupable de fuite après accident aussi celui qui blesse une personne, s'arrête, se renseigne de manière superficielle sur son état et quitte ensuite le lieu de l'accident, sans donner ses nom et adresse ou sans informer la police (cf.”

“Parallèlement, l'intéressé a requis la restitution provisoire du droit de conduire sur la base d'un certificat médical de son médecin-traitant, attestant qu'il n'existait de son point de vue pas d'indices d'une consommation problématique d'alcool. Par décision du 13 décembre 2023, au vu du certificat médical produit, le SAN a restitué provisoirement à A.________ le droit de conduire. Il a par ailleurs levé la mesure de retrait préventif prononcée le 5 décembre 2023. Il a en outre suspendu la procédure dans l'attente de l'issue pénale, précisant: "..., pour prononcer sa décision, l'autorité administrative retient l'état de fait établi par l'autorité pénale. Il vous appartient donc de faire valoir tous vos arguments directement auprès de cette autorité." D.                     Par ordonnance pénale du 29 février 2024, le Ministère public de l'arrondissement du nord vaudois a reconnu A.________ coupable de violation des règles de la circulation (art. 90 al. 1 de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière [LCR; RS 741.01]), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR) en raison des faits survenus le 22 novembre 2023 et l'a condamné à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 80 fr., avec sursis pendant deux ans, et à une amende immédiate de 1'600 francs. Il a retenu les faits suivants: "A.________, qui avait consommé des boissons alcoolisées, circulait au volant de la voiture de tourisme ******** immatriculée VD-******** lorsqu'il a donné un coup de volant à droite afin d'éviter un véhicule circulant en sens inverse et a perdu la maîtrise de son véhicule qui a heurté deux potelets et un candélabre. Après avoir constaté les dégâts, le prévenu a repris le volant de sa voiture sans aviser le lésé ou la police, violant ainsi ses devoirs en cas d'accident, et s'est rendu à son domicile où il a consommé un verre de vin, empêchant dès lors tout contrôle de son état physique." L'intéressé n'a pas contesté cette condamnation. E.                     Le 13 mars 2024, le SAN a informé A.________ qu'il envisageait de prononcer à son encontre une mesure de retrait du permis de conduire en raison des infractions commises le 22 novembre 2023, précisant qu'il annulait sa décision de retrait à titre préventif du 5 décembre 2023; il l'a invité à faire valoir au préalable ses éventuelles observations.”

“L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art. 51 al. 3 LCR. Le prévenu a fait le choix d'un tel comportement ; il a agi intentionnellement. Il a, partant, violé ses obligations en cas d'accident, de sorte que c'est à juste titre qu'il a été sanctionné pour infraction à l'art. 92 al. 1 LCR. Il en découle, sous l'angle de l'art. 91a al. 1 LCR, que le premier élément constitutif de la dérobade est rempli. Par ailleurs, la probabilité qu'un ordre fût donné, sur place, de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire était élevée au vu des circonstances. D'abord, de manière générale, il y a lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, quand la cause de celui-ci est imputable au conducteur, comme ici. Ensuite, une perte de maîtrise, sans véritable explication, de nuit, sur un tronçon rectiligne et sec, après que le conducteur, connu pour des antécédents spécifiques, venait de passer plus de deux heures dans un débit de boissons, en présence de deux véhicules fortement endommagés de surcroît, constituaient autant d'éléments rendant hautement vraisemblable une mesure d'investigation, par la police, de sa capacité de conduire ; de sorte que le deuxième élément constitutif de la dérobade est rempli. Subjectivement, l'appelant, qui connaissait cet état de fait, devait s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie, indépendamment de savoir s'il avait effectivement consommé de l'alcool ou pas – il semble qu'il n'ait bu qu'un café.”

“824), er seinen Rucksack aus dem Auto geholt habe, damit er gleich mit dem Krankenwagen hätte mitfahren können oder er nach dem Unfall den Schaden am Fahrzeug begutachtet habe (Akten S. 978 f.). Sodann bestritt er zunächst, sich überhaupt mehr als zwei Meter vom Fahrzeug entfernt zu haben (Akten S. 978), was jedoch klarerweise durch die Aussagen des an der zweitinstanzlichen Hauptverhandlung befragten Zeugen Wm N____ widerlegt werden konnte. So sei der Berufungskläger rund 50 Meter von der Unfallstelle entfernt aufgegriffen worden (Akten S. 828). Auch der Umstand, dass er sich von den Grenzwächtern ohne Gegenwehr habe mitnehmen lassen, spricht nicht gegen seine ursprüngliche Absicht und eher für sein klares Denken, wäre solch ein Widerstand doch aussichtslos gewesen. Zudem ist auch die Fluchtrichtung des Berufungsklägers durchaus plausibel, hätte er sich doch bei Erreichen der deutschen Grenzen den schweizerischen Strafverfolgungsbehörden einfacher entziehen können. Im Ergebnis hat sich demnach der Berufungskläger wegen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall nach Art. 92 Abs. 1 SVG und der versuchten Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 22 Abs. 1 StGB schuldig gemacht.”

“Selon l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière, sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident, dont la violation est réprimée par l'art. 92 al. 1 LCR, sont énoncés à l'art. 51 LCR. Cette disposition prévoit qu'en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Les devoirs prévus à l'art. 51 al. 3 LCR incombent à l'auteur et non aux personnes impliquées. L'auteur du dommage est celui dont le comportement est, même partiellement, à l'origine de l'une des causes de l'accident, indépendamment de toute faute et même s'il subit personnellement un dommage du fait de l'accident (arrêt 6S.8/2003 du 19 mars 2003 consid. 2; cf. aussi arrêt 6B_500/2013 du 9 septembre 2013 consid. 4.1). Il lui incombe personnellement de donner son nom et son adresse; il ne peut en charger un tiers que lorsqu'il y est obligé par une raison majeure et lorsque l'on peut être assuré que ces renseignements seront fournis sans délai (ATF 90 IV 219 consid.”

“Der Berufungskläger stützt seine Argumentation grundsätzlich auf seine Behauptung, dass kein Sachschaden entstanden sei. Jedoch wurde ein solcher Schaden vorliegend als erstellt angesehen (vgl. vorne E. 3.). Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten dieses Gesetzes verletzt. Art. 51 Abs. 1 SVG führt aus, dass bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, alle Beteiligten sofort anhalten müssen und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs zu sorgen ist. Ist gemäss Abs. 3 nur Sachschaden entstanden, hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (BGE 91 IV 22 E. 1). Diese Bestimmung gilt auch dann, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015, E. 2.2; Unseld, in: Basler Kommentar, Basel 2014, Art. 51 SVG N 39 m.w.H.). Gemäss den ursprünglichen Aussagen des Berufungsklägers habe er die Fahrzeughalterin nach dem Unfall telefonisch nicht erreichen können (SB.2020.14 Akten S. 27, Protokoll”

“Theoretische Grundlagen Art. 92 SVG stellt denjenigen unter Strafe, der bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Die auferlegten Pflichten finden sich in Art. 51 SVG. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger den Geschädigten sofort zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Als Unfall i.S.v. Art. 51 Abs. 1 SVG gilt gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts jedes «schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen» (BGE 122 IV 356 E. 3a). Strafbar ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung (Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG).”

“Diese Pflicht greift nach BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2 auch bei verhältnismässig kleinen Schäden. Weiter erörterte das Bundesgericht (E. 3): Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art. 51; Weissenberger, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, in: Code suisse de la circulation routière, commenté, 5. Aufl. 2024, N 3.3 zu Art. 51 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen.”

“Diese Pflicht greift nach BGer 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.2 auch bei verhältnismässig kleinen Schäden. Weiter erörterte das Bundesgericht (E. 3): Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art. 51; Weissenberger, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, in: Code suisse de la circulation routière, commenté, 5. Aufl. 2024, N 3.3 zu Art. 51 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen.”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 Satz 1 SVG). Sind Personen verletzt, so haben die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG). Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 Satz 2 SVG). Wer nach einem Unfall diese Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG verletzt, erfüllt sowohl bei Vorsatz wie auch bei Fahrlässigkeit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 SVG (BGE 146 IV 358 E. 3; 131 IV 36 E. 2.1). Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a; Urteile 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2; 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; je mit Hinweisen; LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 11 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 8 zu Art. 51 SVG). Die Anhaltepflicht ist zentral, denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist.”

“Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_461/2017 vom 26. Januar 2018 E. 1.3 mit Hinweis). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Nur wenn der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anh ä lt, kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 42 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, N 12 zu Art. 92 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich ein Schaden herausstellt (LEA UNSELD, a.a.O., N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51 SVG). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (PHILIPPE WEISSENBERGER, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen).”

“Auf dem Rückweg passierte er den Unfallort und die Geschädigte sowie den Zeugen noch einmal, erneut ohne anzuhalten oder sich zu erkennen zu geben. Den Fahrradfahrer I.________ hat der Beschuldigte dabei nicht wahrgenommen. Er konsumierte danach zu Hause ab ca. 18:30 Uhr bis 19:00 Uhr im Wissen um den Unfall weiteren Alkohol – einen Whisky und drei bis vier dl Rotwein – wodurch eine zuverlässige Ermittlung der BAK im Unfallzeitpunkt verhindert wurde. Der angeklagte Sachverhalt ist somit erstellt, mit Ausnahme der Alkoholisierung im angeklagten Ausmass. III.               Rechtliche Würdigung 15.             Vorbemerkungen Der Beschuldigte wurde von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand freigesprochen. Der Schuldspruch für einfache Verletzung der Verkehrsregeln ist in Rechtskraft erwachsen. Somit bilden diese Punkte nicht mehr Gegenstand der rechtlichen Würdigung. 16.             Pflichtwidriges Verhalten nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden 16.1         Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (Unseld, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N 18 zu Art. 92 [nachstehend zit. BSK SVG-Autor]). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich.”

“92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident. Son comportement dénote davantage d'une mauvaise perception des priorités, celle-ci privilégiant le fait de rejoindre l'événement auquel ils étaient attendus, tout en laissant ses coordonnées, plutôt qu'un acte symbolisant une volonté de fuir ses responsabilités. Preuve en est qu'à la suite de l'accident, le couple a pu être très rapidement appréhendé par la police qui disposait de ces informations. Partant, les circonstances du cas d'espèce permettent d'exclure l'application de l'art. 92 al. 2 LCR. La culpabilité de l'appelante n'étant pas établie pour cette infraction, l'appel sera admis sur ce point et le jugement du TP réformé. 3.2.2. Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art. 109 CP), les faits reprochés étant constitutifs de violation des devoirs en cas d'accident (art. 91 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR). La violation de l'art. 92 al. 1 LCR sera par conséquent classée, la prescription étant acquise à l'appelante, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres conditions (art. 329 al.”

“L'activité sera ramenée à une heure et 45 minutes, recherches juridiques comprises, étant précisé que l'activité de l'associé concernant ce mémoire est admise. Le travail lié à la réplique ne sera pas indemnisé, dès lors que l'appelant ne fait pour l'essentiel qu'y reprendre les arguments déjà soulevés dans son mémoire d'appel. En conclusion, la rémunération sera arrêtée à CHF 470.70 correspondant à 35 minutes de travail au tarif horaire de CHF 200.- (CHF 116.65) et deux heures et 15 minutes de travail de stagiaire au tarif horaire de CHF 110.- (CHF 247.50), plus la majoration forfaitaire de 20% (CHF 72.85) et la TVA au taux de 7.7% (CHF 33.65). * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/538/2020 rendu le 8 juin 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/24261/2018. L'admet. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), de conduite en état d'ébriété (art. 91 al. 2 let. a LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR), de tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 22 CP cum art. 91a al. 1 LCR) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). Acquitte A______ de conduite sous influence de stupéfiants (art. 91 al. 2 let. b LCR). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 180 jours-amende, sous déduction d'un jour-amende, correspondant à un jour de détention avant jugement (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 50.-. Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). Avertit A______ de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). Condamne A______ à une amende de CHF 100.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution d'un jour. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.”

“2023 sur JTAPI/947/2022 ( PE ) , REJETE En fait En droit RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE   POUVOIR JUDICIAIRE A/983/2022-PE ATA/463/2023 COUR DE JUSTICE Chambre administrative Arrêt du 2 mai 2023 1ère section   dans la cause   Monsieur A______ recourant représenté par Me Gazmend ELMAZI, avocat contre OFFICE CANTONAL DE LA POPULATION ET DES MIGRATIONS intimé _________ Recours contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 13 septembre 2022 (JTAPI/947/2022) EN FAIT A. a. Monsieur A______, né le ______ 1985, est ressortissant du Kosovo. b. Dans le formulaire M remis à l'office cantonal de la population et des migrations (ci-après : OCPM), il a indiqué être arrivé à Genève le 13 mars 2007. c. Les 13 juillet 2018, 3 décembre 2018, 1er mars 2019, 24 avril 2019, 17 juillet 2019, 31 juillet 2021 et 2 janvier 2022, il a sollicité de l’OCPM de pouvoir bénéficier d’un visa de retour, indiquant vouloir se rendre au Kosovo pour des raisons familiales. B. a. Par ordonnance pénale du 4 juillet 2019, le Ministère public du canton de Genève (ci-après : MP) a condamné M. A______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende pour lésions corporelles par négligence au sens de l’art. 125 al. 1 du code pénal (CP – RS 311.0), entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire au sens de l’art. 91a al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière, (LCR - RS 741.01) et violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 2 LCR. Il lui était reproché d’avoir, à Genève, le 15 décembre 2018, alors qu’il circulait au volant de son véhicule automobile immatriculé GE 1______ sur la route d’Hermance en direction de Thonon, omis de respecter le signal de prescription « Cédez le passage » et ainsi ne pas avoir accordé la priorité à Monsieur B______, lequel circulait normalement au guidon de son motocycle, provoquant de la sorte un heurt et la chute de M. B______ lui causant une rupture de l’urètre. De même, il lui était reproché d’avoir quitté les lieux de l’accident sans remplir ses devoirs y relatifs, se dérobant aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, et ce alors qu’il ne pouvait ignorer qu’au vu de l’accident intervenu et des dégâts et blessures causés, ces mesures auraient été diligentées au moment même où les autorités se seraient rendues sur place. b. Par ordonnance pénale du 20 juillet 2021, le MP a condamné M. A______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende pour faux dans les titres selon l’art.”

“Le 3 septembre 2017, à 07h49, sur la route de Chêne, à la hauteur du n° 3______, en direction de la rue de Genève, il a circulé au guidon du motocycle de marque D______, immatriculé 4______/France, à la vitesse de 92 km/h, marge de sécurité déduite, alors que la vitesse maximale autorisée sur ce tronçon est de 50 km/h (ch. 1.1.1. de l'acte d'accusation – violation grave des règles de la circulation routière [art. 90 al. 2 LCR]). b.b.b. Le 26 février 2018, peu après 22h00, alors qu'il roulait sur la rue de Lausanne, en direction de la rue de la Navigation, à la hauteur de la rue de Monthoux, au volant du véhicule de marque E______, immatriculé 5______/France, il a heurté, avec l'avant de sa voiture, l'arrière du véhicule conduit par F______, lequel a été blessé, souffrant notamment de douleurs musculaires à la nuque, puis, après être sorti de son véhicule pour s'informer de l'état de santé du précité, il a quitté les lieux sans attendre l'arrivée de la police, omettant ainsi volontairement de remplir ses obligations en cas d'accident, tout en se dérobant aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, ce alors qu'il ne pouvait ignorer, au vu des circonstances, que ces mesures auraient été diligentées à l'arrivée de la police (ch. 1.1.4. – violation des obligations en cas d'accident [art. 92 al. 2 LCR] et entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire [art. 91a al. 1 LCR]). b.b.c. Dans les circonstances décrites sous ch. 1.1.1. et 1.1.4. de l'acte d'accusation, il a circulé au guidon du motocycle et au volant du véhicule susmentionné sans être au bénéfice du permis de conduire requis (ch. 1.1.8. – conduite sans autorisation [art. 95 al. 1 let. a LCR]). B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure, étant renvoyé pour le surplus au jugement entrepris (art. 82 al. 4 code de procédure pénale [CPP]) : a. À teneur des rapports de renseignements des 22 janvier et 5 mars 2018, ainsi que des relevés et images radar annexés, le véhicule de marque C______, immatriculé GE 2______, dont le détenteur est G______, a été flashé de face, le 7 octobre 2017, à 00h46, sur le pont du Mont-Blanc, à la hauteur de l'Horloge Fleurie, pour un excès de vitesse de 14 km/h. L'image radar a aussi été transmise au TP, le 7 octobre 2022, suite à un mandat d'acte d'enquête, sous format électronique, améliorant légèrement sa qualité, et montre un seul occupant à l'avant du véhicule, qui, selon les policiers, ressemble à A______.”

“August 2020 ebenfalls um eine Beschwerde im Sinne der StPO handelt; dass die Staatsanwaltschaft der Strafkammer das Schreiben vom 29. August 2020 sodann zuständigkeitshalber zukommen liess und beantragte, auf die Beschwerde gegen die Nichtanhandnahmeverfügung sei nicht einzutreten, subsidiär sei die Beschwerde abzuweisen; dass der Präsident der Strafkammer mit Verfügung vom 16. November 2020 zur Vermeidung von sich wiedersprechenden Urteilen und um dem Entscheid der Staatsanwaltschaft bzw. gegebenenfalls des erstinstanzlichen Gerichts nicht vorzugreifen, das Beschwerdeverfahren bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Entscheids der Staatsanwaltschaft bzw. des erstinstanzlichen Gerichts betreffend den Strafbefehl sistierte; dass die Staatsanwaltschaft an ihrem Strafbefehl festhielt und die Akten dem Polizeirichter des Sensebezirks zur weiteren Behandlung überwies; dass am 24. Juni 2021 die Sitzung vor dem Polizeirichter des Sensebezirks stattfand, anlässlich welcher A.________ wegen Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 31 Abs. 1 i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG) sowie wegen Führerflucht (Art. 92 Abs. 2 SVG) zu einer bedingten Geldstrafe von 20 Tagessätzen zu CHF 90.-, zu einer Busse von CHF 500.- sowie zur Bezahlung der Kosten des Verfahrens von CHF 750.- verurteilt wurde; dass dieser Entscheid am 19. August 2021 in Rechtskraft erwachsen ist; dass das sistierte Beschwerdeverfahren sodann wiederaufgenommen wurde; dass der Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 22. September 2021 (zugestellt am 23. September 2021) eine Frist von 10 Tagen gesetzt wurde, um mitzuteilen, ob sie an ihrer Beschwerde gegen die Nichtanhandnahmeverfügung vom 21. August 2020 festhalten oder sie allenfalls zurückziehen möchte; dass innert dieser Frist keine Antwort der Beschwerdeführerin einging; erwägend, dass gegen Verfügungen der Staatsanwaltschaft die Beschwerde an die Strafkammer zulässig (Art. 393 Abs. 1 Bst. a StPO) und innert 10 Tagen schriftlich und begründet einzureichen ist (Art. 396 Abs. 1 StPO); dass die Staatsanwaltschaft eine Nichtanhandnahme verfügt, sobald aufgrund der Strafanzeige oder des Polizeirapports feststeht, dass die fraglichen Straftatbestände oder die Prozessvoraussetzungen eindeutig nicht erfüllt sind, Verfahrenshindernisse bestehen oder aus den in Art.”

“Par ailleurs, il ne pouvait pas justifier d'une bonne réputation, le système d'information relatif à l'admission à la circulation (SIAC) faisant apparaître un retrait de permis prononcé par décision du 30 mars 2010 ainsi que trois avertissements prononcés par décisions des 27 octobre 2006, 11 novembre 2009 et 18 avril 2016. 23.         Par acte du 30 octobre 2023, sous la plume de son conseil, M. A______ a formé recours contre cette décision auprès du Tribunal administratif de première instance (ci-après : le tribunal), concluant à son annulation et, cela fait, à ce que la durée du retrait de permis soit fixée à un mois. C'était sur le coup de l'émotion provoquée par le coup reçu de la part du cycliste qu'il lui avait à son tour adressé un coup de pied. Son intention n'était donc pas de le faire chuter mais de lui rendre son coup. Cette chute s'expliquait uniquement par la différence de vitesse entre les deux véhicules. Il n'avait pas violé ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 2 LCR comme l'avait retenu la CPAR, cette disposition impliquant que le conducteur prenne la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Or, il n'avait pas constaté que le cycliste avait été blessé et n'avait pas non plus à imaginer cela dans la mesure où ce dernier était remonté en selle et avait repris sa route, ce qui avait été au demeurant constaté par un témoin. Le fait qu'il se soit rendu dans un poste de police afin de déclarer les faits confirmait par ailleurs l'absence de volonté de fuir de sa part. Le délit de fuite n'ayant pas été réalisé tant sur le plan subjectif qu'objectif, il demandait au tribunal de s'écarter de l'appréciation du juge pénal en retenant une infraction moyennement grave au sens de l'art. 16b LCR et non pas une infraction grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. e LCR, disposition qui reprenait le libellé de l'art. 92 al. 2 LCR. La durée minimum du retrait de permis serait ainsi d'un mois et non plus de trois mois. Enfin, un retrait de trois mois l'empêcherait d'exercer son activité au sein du parc locatif qui lui était confié par son employeur, ce qui pourrait avoir de graves conséquences sur sa carrière professionnelle.”

“Même à retenir que le cité ait pu commettre une faute concomitante en arrêtant son véhicule trop près du camion, gênant ainsi la manœuvre de celui-ci et favorisant peut-être la survenance de l'accident – ce qui n'est pas établi –, sa faute n'apparaîtrait pas telle qu'elle relèguerait à l'arrière-plan celle de l'appelant. Enfin, la violation de ses devoirs, par ce dernier, peut lui être imputée à faute ; l'élément subjectif est réalisé. A______ s'est rendu coupable de lésions corporelles par négligence. Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 2.3.2. Sous l'angle des devoirs en cas d'accident, force est de constater que, si A______ s'est arrêté après le heurt, est sorti de son camion et a pris langue avec la partie plaignante, il a quitté les lieux ensuite, sans que ce ne soit pour aller chercher du secours ou quérir la police, et sans avoir rempli de constat amiable, ni même laissé ses nom, prénom et adresse, si l'on excepte les coordonnées de son entreprise. C______ avait pourtant "mal [à la] nuque" et était "choqué", si l'on en croit la partie pré-remplie du constat. Il y a donc eu fuite alors qu'une personne était blessée au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. Cela étant, si l'appelant a compris que C______ lui imputait la responsabilité de l'accident, rien n'indique qu'il ait pu constater que ce dernier était blessé. D'abord, il n'est pas établi qu'il ait pris connaissance de la partie pré-remplie du constat amiable. Il s'en défend. Ensuite, si l'on excepte la confusion et le stress de C______, rapportés par le témoin H______, et l'envie de vomir alléguée par le premier, les maux que les médecins objectiveront ne sont apparus que le lendemain de l'accident, voire pour certains la veille si l'on en croit C______, mis au bénéfice d'un arrêt de travail le jour même. Celui-ci aurait d'ailleurs déclaré à la police, sur place, ne pas avoir été blessé. Dans ces conditions, on ne saurait imputer à faute à l'appelant de ne pas avoir su identifier que C______ était blessé et nécessitait des soins médicaux. Vu la faible cinétique des véhicules, la possibilité de lésions internes pouvait raisonnablement être écartée. On ne peut donc retenir un manque d'attention coupable de l'appelant dans sa prise de conscience des conséquences de l'accident.”

“Insgesamt erscheint eine Einsatzstrafe von Fr. 200.– Busse dem Tatverschul- den angemessen. - 21 - 4.Fahrlässiges pflichtwidriges Verhalten bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG”

“Entsprechend der Kostenauflage von 2/3 ergibt dies eine reduzierte Prozessentschädigung in der Höhe von 1/3, demnach pauschal Fr. 1'334.–, für beide Gerichtsverfahren. Die Entschädigung ist gestützt auf Art. 429 Abs. 3 StPO ausschliesslich der Verteidigung – unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft – zuzusprechen. Die vom Beschuldigten geltend gemachten Kosten für wirtschaftliche Einbussen im Umfang von Fr. 3'340.– infolge Beteiligung am Strafverfahren (Urk. 58 S. 2) sind unbelegt, zumal die im Berufungsverfahren eingereichten Urkunden gestützt auf Art. 398 Abs. 4 StPO nicht als Beweismittel zuzulassen waren (vgl. Ziff. I.3.). - 24 - Entsprechend ist dem Beschuldigten diesbezüglich keine Entschädigung zuzu- sprechen. Es wird erkannt: 1.Der Beschuldigte A._____ ist schuldig -der fahrlässigen Verletzung von Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG sowie -des fahrlässigen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG. 2.Der Beschuldigte wird freigesprochen vom Vorwurf des fahrlässigen Nichter- werbens des schweizerischen Führerausweises im Sinne von Art. 147 Ziff. 1 VZV i.V.m. Art. 42 Abs. 3 bis lit. a VZV. 3.Der Beschuldigte wird mit Fr. 400.– Busse bestraft. Bezahlt der Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 4 Tagen. 4.Die erstinstanzliche Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf: Fr. 800.– ; die weiteren Kosten betragen: Fr. 430.– Gebühr für Strafbefehl Fr. 480.– zusätzliche Untersuchungskosten. 5.Die zweitinstanzliche Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf Fr. 1'800.–. 6.Die Kosten beider Verfahren werden dem Beschuldigten zu 2/3 auferlegt und zu 1/3 auf die Gerichtskasse genommen. 7.Rechtsanwältin MLaw X._____ wird für ihre Aufwendungen für anwaltliche Verteidigung in beiden Verfahren eine reduzierte Entschädigung von Fr. 1'334.– aus der Gerichtskasse zugesprochen.”

“- (peine hypothétique d'à tout le moins CHF 400.-) pour l'infraction à l'art. 92 al. 1 LCR. La peine d'ensemble de CHF 600.- prononcée par le premier juge s'avère donc adéquate et sera confirmée. La peine privative de liberté de substitution de six jours le sera également. L'appel est ainsi intégralement rejeté. 5. Vu l'issue de la procédure, les frais d'appel seront laissés à la charge de l'État (art. 428 CPP). * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par le Ministère public contre le jugement JTDP/1513/2021 rendu le 1er décembre 2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/19169/2020. Le rejette. Laisse les frais de la procédure d'appel à la charge de l'État de Genève. Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : "Acquitte A______ d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR). Déclare A______ coupable de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et de violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 al.1 LCR). Condamne A______ à une amende de CHF 600.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de 6 jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée. Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 651.-, y compris un émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP). " Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police et à l'Office cantonal des véhicules. La greffière : Andreia GRAÇA BOUÇA   La présidente : Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE e.r. Pierre BUNGENER     Indication des voies de recours :   Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale.”

“2 LCR), infraction passible uniquement d'une peine pécuniaire. Il avait été condamné à plusieurs reprises, par le passé, pour des infractions similaires, soit une conduite sans le permis de conduire requis (art. 95 al. 1 let. a LCR) et l'accomplissement non autorisé d'une course d'apprentissage (art. 95 al. 1 let. d LCR). C'est également ce type d'infractions qui a conduit aux sanctions des 9 septembre et 9 novembre 2020. Dans ce contexte, il y a lieu d'estimer que, si ces infractions avaient été jugées en même temps que celles du 9 septembre 2020, une peine d'ensemble de 160 jours-amende aurait été infligée, soit une aggravation de 20 jours-amende par occurrence (peine théorique pour chacune d'entre elles : 30 jours-amende). Une peine additionnelle de 40 jours-amende à CHF 30.- le jour sera ainsi prononcée dans le cadre de la présente procédure, le jugement devant être modifié sur ce point. Le premier juge a sanctionné d'une amende de CHF 200.- les autres infractions, soit la violation des devoirs en cas d'accident sanctionnée par l'art. 92 al. 1 LCR et la consommation de stupéfiants (art. 19a ch. LStup). Cette peine apparaît particulièrement clémente, eu égard au fait que l'art. 92 al. 2 LCR, dont l'application aurait pu être envisagée, punit d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Compte tenu de l'interdiction de la reformatio in pejus, l'amende sera toutefois confirmée. 4.8.2. L'appelant plaide le sursis, affirmant que la peine privative de liberté purgée en 2019 l'a changé, qu'il s'est employé à trouver du travail, a repris ses études et entrepris un suivi psychothérapeutique. Il passe néanmoins sous silence le fait que les infractions pour lesquelles il a été condamné en septembre et novembre 2020 portent sur des actes commis postérieurement à la détention subie, et que ce n'est au mieux qu'après ces deux nouvelles ordonnances pénales, dont l'une prononçant une peine ferme, qu'il a entamé des démarches en vue de sortir du cercle vicieux dans lequel il s'est enferré.”

“Subsumtion Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, handelt es sich beim hier zu beurteilenden Vorfall – mithin, dass sich der Anhänger des Beschuldigten beim Vorwärtsfahren aus dem Parkfeld mit dem nebenan parkierten Fahrzeug verkeilte, dieses rund einen Meter mitriss und dadurch beschädigte – um einen Verkehrsunfall im Sinne des Gesetzes. Erstellt ist zudem, dass der Beschuldigte nach kurzem Anhalten und Zurückblicken die Unfallstelle verliess, ohne auszusteigen, den Schaden zu begutachten und unverzüglich dem Geschädigten oder der Polizei Meldung zu machen. Damit kam er seinen Pflichten im Sinne von Art. 51 Abs. 3 SVG nicht nach und erfüllt somit den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG. Auf der subjektiven Seite ist festzuhalten, dass der Beschuldigte mit Wissen und Willen und damit direktvorsätzlich handelte. Er war sich der Kollision und deren Ausmass bewusst, was ihn – wohl nicht zuletzt wegen seiner Vorstrafen und Administrativmassnahmen – zur Flucht veranlasste. Der subjektive Tatbestand ist damit ebenfalls erfüllt. Rechtfertigungs- oder Schuldausschliessungsgründe sind keine ersichtlich. Der Beschuldigte ist des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall, begangen am 15. Oktober 2020, schuldig zu erklären.”

“Bei genügender Aufmerksamkeit während des Parkmanövers hätte der Beschuldigte die Kollision bemerken müssen und hätte dann bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – zum Tatzeitpunkt lagen enge Platzverhältnisse vor und der Beschuldigte musste beim Herausfahren aus dem Parkfeld mehrmals ansetzen – das Eintreten eines Sachschadens nahe lag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle und verstiess damit gegen Art. 51 Abs. 1 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten weiteren Pflichten auf der Unfallstelle, insbesondere die sofortige Benachrichtigung des Geschädigten bzw. die Verständigung der Polizei nach Art. 51 Abs. 3 SVG sowie aber auch die Pflicht gemäss Art. 56 Abs. 2 VRV, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als auch von Art. 96 VRV sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist auch der Schuldspruch der Vorinstanz wegen fahrlässig begangenen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV zu bestätigen. IV. Strafzumessung”

“oder wer nach Verletzung oder Tötung eines Menschen die Flucht ergreift (Abs. 1 lit. e). Nach einer schweren Widerhandlung wird der Führerausweis für mindestens drei Monate entzogen (Abs. 2 lit. a). Vorliegend erfolgte der Führerausweisentzug gestützt auf Art. 16c Abs. 1 lit. e SVG. Der Begriff der Führerflucht ist darin gleich umschrieben wie im Straftatbestand gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG ("Mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe wird bestraft, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen getötet oder verletzt hat und die Flucht ergreift."; BGE 103 Ib 101 E. 1; JEANNERET/KUHN/ Mizel/Riske, Code suisse de la circulation routière commenté, 5. Aufl. 2024, N. 5 zu Art. 16c SVG; JÜRG BOLL, Handkommentar Strassenverkehrsrecht, 2022, N. 945 zu Art. 16 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2015, N. 38 zu Art. 16c SVG). Bei diesem setzt die Flucht immer voraus, dass das Entfernen vom Unfallort pflichtwidrig im Sinne von Art. 51 SVG ist (BGE 146 IV 358 E. 3.2 mit Hinweis). Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 SVG). Nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist.”

“Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid. 3). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y.”

“Cette chute s'expliquait uniquement par la différence de vitesse entre les deux véhicules. Il n'avait pas violé ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 2 LCR comme l'avait retenu la CPAR, cette disposition impliquant que le conducteur prenne la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Or, il n'avait pas constaté que le cycliste avait été blessé et n'avait pas non plus à imaginer cela dans la mesure où ce dernier était remonté en selle et avait repris sa route, ce qui avait été au demeurant constaté par un témoin. Le fait qu'il se soit rendu dans un poste de police afin de déclarer les faits confirmait par ailleurs l'absence de volonté de fuir de sa part. Le délit de fuite n'ayant pas été réalisé tant sur le plan subjectif qu'objectif, il demandait au tribunal de s'écarter de l'appréciation du juge pénal en retenant une infraction moyennement grave au sens de l'art. 16b LCR et non pas une infraction grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. e LCR, disposition qui reprenait le libellé de l'art. 92 al. 2 LCR. La durée minimum du retrait de permis serait ainsi d'un mois et non plus de trois mois. Enfin, un retrait de trois mois l'empêcherait d'exercer son activité au sein du parc locatif qui lui était confié par son employeur, ce qui pourrait avoir de graves conséquences sur sa carrière professionnelle. 24.         Le 21 décembre 2023, l'OCV a transmis son dossier et ses observations, concluant au rejet du recours. Dans la mesure où le prononcé pénal n'avait pas été contesté, il n'était plus possible, dans le cadre de la procédure administrative, de revenir sur les faits déjà constatés. La notion de délit de fuite décrite aux art. 92 al. 2 et 16c al. 1 let. e LCR étant identique, le recourant avait commis une infraction grave pour laquelle la durée minimale du retrait de permis était de trois mois (art. 16c al. 2 let. a LCR). Le besoin professionnel du recourant de conduire des véhicules avait pour le surplus été pris en compte dans son appréciation. 25.         Par réplique du 11 janvier 2024, le recourant a persisté dans ses conclusions.”

“Plaide plutôt en faveur de la seconde hypothèse et de la crédibilité du prévenu, le fait qu'il a immédiatement reconnu avoir été le conducteur du motocycle lors de son audition à la police, soit après le rappel du contexte ainsi que la notification formelle des charges à son encontre, et n'a pas persisté à accuser son frère. Ainsi, dans le doute, la version la plus favorable au prévenu sera retenue, soit la seconde et il n'est, dès lors, pas établi qu'il a intentionnellement accusé à tort son frère. 3.1. À l'évidence, l'état de fait retenu remplit les éléments constitutifs objectifs des infractions de lésions corporelles simples, au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 1 CP, et de dommages à la propriété, selon l'art. 144 al. 1 CP, étant notamment relevé qu'en raison de leur intensité et de leur durée, les blessures subies par la partie plaignante dépassent celles susceptibles de résulter de simples voies de fait. Au plan subjectif, comme déjà souligné, il est retenu que le prévenu a agi par dol éventuel. 3.2.1. Aux termes de l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Le conducteur prend la fuite s'il s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). 3.2.2. Il a été retenu que l'appelant, alors qu'il savait qu'il avait provoqué un accident ayant causé des blessures à la partie plaignante, a poursuivi sa route au lieu de s'arrêter. Il a donc pris la fuite. Certes, il a indiqué avoir été rassuré par le fait que le cycliste s'était relevé, mais cela ne lui permettait nullement d'avoir la certitude que celui-ci n'avait subi aucune blessure, alors que la probabilité de l'hypothèse inverse était très grande. Il n'aurait pu s'en assurer qu'en s'en enquérant auprès de lui. Il s'est donc bien rendu coupable de l'infraction qualifiée de l'art.”

“130 ad art. 92 LCR). 3.2.1. En l'occurrence, il est établi que l'appelante s'était arrêtée après l'accident, que son époux était descendu du véhicule et qu'il s'était enquis de l'état de santé de l'intimé. E______ a également aidé ce dernier à se lever et à se mettre assis et en sécurité hors du lieu de l'accident afin qu'il puisse récupérer de la collision, ce qui n'est pas contesté. Les parties conviennent également pour dire que l'appelante et son époux ont laissé leurs coordonnées à l'intimé, élément confirmé à teneur du rapport de police précisant que les coordonnées se trouvaient sur une étiquette colée sur le portable de ce dernier. D______ a par ailleurs confirmé que E______ avait demandé à l'intimé de le rappeler pour lui donner des nouvelles. Ce faisant, il peut être considéré qu'au vu des éléments précités, le comportement de l'appelante, en quittant les lieux avant son époux mais en laissant ses coordonnées à la victime, ne tombe pas dans la notion de fuite au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident. Son comportement dénote davantage d'une mauvaise perception des priorités, celle-ci privilégiant le fait de rejoindre l'événement auquel ils étaient attendus, tout en laissant ses coordonnées, plutôt qu'un acte symbolisant une volonté de fuir ses responsabilités. Preuve en est qu'à la suite de l'accident, le couple a pu être très rapidement appréhendé par la police qui disposait de ces informations. Partant, les circonstances du cas d'espèce permettent d'exclure l'application de l'art. 92 al. 2 LCR. La culpabilité de l'appelante n'étant pas établie pour cette infraction, l'appel sera admis sur ce point et le jugement du TP réformé. 3.2.2. Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot.”

“A., Art. 16c, N. 43, auch zum Folgenden). Auch die entsprechende strafrechtliche Norm (Art. 92 Abs. 2 SVG) ist inhaltlich und in ihren Auswirkungen im Wesentlichen gleichgeblieben. Der Begriff der Führerflucht ist in beiden Tatbeständen gleich umschrieben (vgl. BGE 103 Ib 101 E. 1)”

“Dans un tel cas, le CP ne prévoit que l'application de la circonstance atténuante de l'art. 48 let. a ch. 3 CP (ATF 104 IV 186 consid. 3b). 2.2.2. Aux termes de l'art. 125 al. 1 CP, quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 2.2.3. L'art. 91a al. 1 de la Loi fédérale sur la circulation routière [LCR] dispose qu'est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque, en qualité de conducteur d’un véhicule automobile, s’oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l’éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu’il le serait, ou quiconque s’oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. 2.2.4. Selon l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation. 2.2.5. À teneur de l'art. 95 al. 1 let. a LCR, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire quiconque conduit un véhicule automobile sans être titulaire du permis de conduire requis. 2.2.6. Selon la jurisprudence, le conducteur d'un véhicule automobile ne saurait se voir condamner à une infraction de la loi sur la circulation routière que s'il est établi à satisfaction de droit qu'il est bien l'auteur de cette infraction. Autrement dit, le juge ne peut prononcer une telle condamnation que s'il a acquis la conviction que c'est bien l'intéressé qui a enfreint les règles de la circulation. Lorsqu'une infraction a été dûment constatée, sans cependant que son auteur puisse être identifié, l'autorité ne saurait se borner à présumer que le véhicule était piloté par son détenteur, en faisant porter le fardeau de la preuve à ce dernier.”

“Le conducteur qui, après avoir heurté un enfant, s'arrête se renseigne superficiellement sur l'état de l'enfant, puis quitte les lieux, persuadé que l'enfant n'a rien, sans laisser ses noms et adresse et sans avertir la police, commet un délit de fuite (ATF 102 Ib 101 ; JdT 1978 I 405). En revanche, parce qu'il ne cherche pas à rester dans l'anonymat, le conducteur qui secourt le blessé, avertit la police en laissant ses coordonnées puis quitte les lieux sans raison, ne pourra être condamné que pour violation simple de son devoir de rester sur les lieux et de collaborer à la constatation des faits à l'exclusion du délit de fuite (Y. JEANNERET, op. cit., n. 130 ad art. 92 LCR et les références citées). De même, le conducteur qui secourt le blessé, donne son identité à la police ou au blessé lucide, puis quitte les lieux de l'accident, ne sera pas poursuivi pour délit de fuite, mais simplement violation de l'art. 51 al. 2 LCR (JdT 2003 I 564). 3.1.3. En matière de violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 et al. 2 LCR, l'infraction peut être commise intentionnellement ou par négligence (Y. JEANNERET, op. cit., n. 130 ad art. 92 LCR). 3.2.1. En l'occurrence, il est établi que l'appelante s'était arrêtée après l'accident, que son époux était descendu du véhicule et qu'il s'était enquis de l'état de santé de l'intimé. E______ a également aidé ce dernier à se lever et à se mettre assis et en sécurité hors du lieu de l'accident afin qu'il puisse récupérer de la collision, ce qui n'est pas contesté. Les parties conviennent également pour dire que l'appelante et son époux ont laissé leurs coordonnées à l'intimé, élément confirmé à teneur du rapport de police précisant que les coordonnées se trouvaient sur une étiquette colée sur le portable de ce dernier. D______ a par ailleurs confirmé que E______ avait demandé à l'intimé de le rappeler pour lui donner des nouvelles. Ce faisant, il peut être considéré qu'au vu des éléments précités, le comportement de l'appelante, en quittant les lieux avant son époux mais en laissant ses coordonnées à la victime, ne tombe pas dans la notion de fuite au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. L'appelante n'a effectivement pas cherché à rester dans l'anonymat, ni à se soustraire aux conséquences de l'accident.”

“Commet notamment une infraction grave, selon l'art. 16c al. 1 LCR, la personne qui, en violant gravement les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d'autrui ou en prend le risque (let. a) ou prend la fuite après avoir blessé ou tué une personne (let. e). 16.         La notion de délit de fuite décrite à l'art. 16c al. 1 let. e LCR est identique à celle de l'art. 92 al. 2 LCR (cf. André BUSSY/Baptiste RUSCONI/Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Christoph MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., 2015, n. 2.5 ad art. 16 LCR p.932 ; Yvan JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958, 2007, n. 232 p. 207, note de bas de page n. 295 et les références citées). Le conducteur auteur d'un délit de fuite encourra donc systématiquement un retrait d'admonestation de son permis de conduire (cf. Ibid., n. 232 p. 207). 17.         En l'espèce, le recourant a définitivement été condamné par la CPAR pour infraction à l'art. 92 al. 2 LCR (cf. consid. 10), laquelle tombe également sous le coup de l'art. 16c al. 1 let. e LCR. Il a ainsi commis une infraction grave aux règles de la circulation routière. 18.         Selon l'art. 16c al. 2 let. a LCR, le permis de conduire est retiré pour trois minimum après une infraction grave. 19.         Selon l'art. 16 al. 3 LCR, les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis de conduire, notamment l'atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur, ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. La durée minimale du retrait ne peut toutefois être réduite. Cette dernière règle, qui rend incompressibles les durées minimales de retrait des permis, s'impose à l'autorité et aux tribunaux sans dérogation possible, même pour tenir compte des besoins professionnels - ou autres - particuliers du conducteur ; le législateur a en effet entendu exclure expressément la possibilité ouverte par la jurisprudence sous l'ancien droit de réduire la durée minimale du retrait en présence de circonstances particulières, notamment en faveur de conducteurs professionnels (ATF 135 II 334 consid.”

“03) n’est pas applicable, une infraction aux prescriptions sur la circulation routière entraîne le retrait du permis d’élève-conducteur ou du permis de conduire ou un avertissement (art. 16 al. 2 LCR). 13.         Pour déterminer la durée et s'il y a lieu de prononcer un retrait d’admonestation, la LCR distingue les infractions légères, moyennement graves et graves (art. 16a à 16c LCR). 14.         La définition d'une infraction moyennement grave découle du fait qu'elle ne peut être considérée ni comme légère au sens de l'art. 16a al. 1 let. a LCR, ni comme grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. a LCR. 15.         Commet notamment une infraction grave, selon l'art. 16c al. 1 LCR, la personne qui, en violant gravement les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d'autrui ou en prend le risque (let. a) ou prend la fuite après avoir blessé ou tué une personne (let. e). 16.         La notion de délit de fuite décrite à l'art. 16c al. 1 let. e LCR est identique à celle de l'art. 92 al. 2 LCR (cf. André BUSSY/Baptiste RUSCONI/Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Christoph MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., 2015, n. 2.5 ad art. 16 LCR p.932 ; Yvan JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958, 2007, n. 232 p. 207, note de bas de page n. 295 et les références citées). Le conducteur auteur d'un délit de fuite encourra donc systématiquement un retrait d'admonestation de son permis de conduire (cf. Ibid., n. 232 p. 207). 17.         En l'espèce, le recourant a définitivement été condamné par la CPAR pour infraction à l'art. 92 al. 2 LCR (cf. consid. 10), laquelle tombe également sous le coup de l'art. 16c al. 1 let. e LCR. Il a ainsi commis une infraction grave aux règles de la circulation routière. 18.         Selon l'art. 16c al. 2 let. a LCR, le permis de conduire est retiré pour trois minimum après une infraction grave. 19.         Selon l'art. 16 al. 3 LCR, les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis de conduire, notamment l'atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur, ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile.”

“Commet notamment une infraction grave, selon l'art. 16c al. 1 LCR, la personne qui, en violant gravement les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d'autrui ou en prend le risque (let. a) ou prend la fuite après avoir blessé ou tué une personne (let. e). 16.         La notion de délit de fuite décrite à l'art. 16c al. 1 let. e LCR est identique à celle de l'art. 92 al. 2 LCR (cf. André BUSSY/Baptiste RUSCONI/Yvan JEANNERET/André KUHN/Cédric MIZEL/Christoph MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., 2015, n. 2.5 ad art. 16 LCR p.932 ; Yvan JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958, 2007, n. 232 p. 207, note de bas de page n. 295 et les références citées). Le conducteur auteur d'un délit de fuite encourra donc systématiquement un retrait d'admonestation de son permis de conduire (cf. Ibid., n. 232 p. 207). 17.         En l'espèce, le recourant a définitivement été condamné par la CPAR pour infraction à l'art. 92 al. 2 LCR (cf. consid. 10), laquelle tombe également sous le coup de l'art. 16c al. 1 let. e LCR. Il a ainsi commis une infraction grave aux règles de la circulation routière. 18.         Selon l'art. 16c al. 2 let. a LCR, le permis de conduire est retiré pour trois minimum après une infraction grave. 19.         Selon l'art. 16 al. 3 LCR, les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis de conduire, notamment l'atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur, ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. La durée minimale du retrait ne peut toutefois être réduite. Cette dernière règle, qui rend incompressibles les durées minimales de retrait des permis, s'impose à l'autorité et aux tribunaux sans dérogation possible, même pour tenir compte des besoins professionnels - ou autres - particuliers du conducteur ; le législateur a en effet entendu exclure expressément la possibilité ouverte par la jurisprudence sous l'ancien droit de réduire la durée minimale du retrait en présence de circonstances particulières, notamment en faveur de conducteurs professionnels (ATF 135 II 334 consid.”

“Bei Unfällen mit blossem Sachschaden obliegt dem Schädiger die Pflicht zur Meldung, der er genügt, wenn er die geschädigte Person sofort benachrichtigt und diesem Namen und Adresse angibt (Art. 51 Abs. 3 SVG). Nur wenn die benachrichtigte geschädigte Person die Polizei beiziehen will, ist der Schädiger in solchen Fällen ausserdem verpflichtet, bei der polizeilichen Feststellung mitzuwirken, bis er von der Polizei entlassen wird (Art. 56 Abs. 2 VRV). Diese weitere Pflicht ist nicht Bestandteil der Meldepflicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG, sondern hat selbstständigen Charakter. Der Schädiger, der der gesetzlichen Meldepflicht nachkommt, sich aber der Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Feststellung des Sachverhaltes entzieht, handelt daher nur der Ausführungsvorschrift des Art. 56 Abs. 2 VRV zuwider, nicht nach Art. 51 Abs. 3 SVG (BGE 91 IV 210 E. 2). Eine entsprechende Pflichtverletzung ist daher ausschliesslich nach Art. 103 SVG und Art. 96 i.V.m. Art. 56 Abs. 2 VRV strafbar. So geht Art. 96 VRV Art. 92 SVG vor, da Art. 56 Abs. 2 VRV gesetzesvertretender Charakter zukommt.”

“Konkurrenzen Zwischen Art. 90 Abs. 1 SVG und Art. 92 SVG besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter neben den besonderen Verhaltenspflichten bei Unfall auch Verkehrsregeln verletzt hat (BSK SVG-Unseld, 1. Aufl. 2014, Art. 92 N 33, 73 und 82). Auch zwischen Art. 91a und Art. 92 SVG besteht echte Konkurrenz (BSK SVG-Riedo, a.a.O., Art. 91a N 266). Der Beschuldigte wird somit der einfachen Körperverletzung zum Nachteil des Straf- und Zivilklägers, der einfachen Verkehrsregelverletzung (Nichtwahren eines ausreichenden seitlichen Abstandes), des versuchten pflichtwidrigen Verhaltens nach Unfall mit Personenschaden sowie der versuchten Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit schuldig erklärt. V. Strafzumessung”

“3; je mit Hinweisen; LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 11 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 8 zu Art. 51 SVG). Die Anhaltepflicht ist zentral, denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteile 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2; 6B_470/2021 vom 27. September 2021 E. 1.1.1; 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; je mit Hinweisen; UNSELD, a.a.O.,N. 66 zu Art. 92 und N. 42 f. zu Art. 51 SVG; WEISSENBERGER, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG).”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 Satz 1 SVG). Sind Personen verletzt, so haben die Beteiligten, in erster Linie die Fahrzeugführer, die Polizei zu benachrichtigen. Alle Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, haben bei der Feststellung des Tatbestandes mitzuwirken. Ohne Zustimmung der Polizei dürfen sie die Unfallstelle nur verlassen, soweit sie selbst Hilfe benötigen, oder um Hilfe oder die Polizei herbeizurufen (Art. 51 Abs. 2 SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG). Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 Satz 2 SVG). Wer nach einem Unfall diese Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG verletzt, erfüllt sowohl bei Vorsatz wie auch bei Fahrlässigkeit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 SVG (BGE 146 IV 358 E. 3; 131 IV 36 E. 2.1). Nach der Rechtsprechung gilt als Unfall jedes Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber nahe liegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a; Urteile 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2; 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3; je mit Hinweisen; LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N. 11 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 8 zu Art. 51 SVG). Die Anhaltepflicht ist zentral, denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist.”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_461/2017 vom 26. Januar 2018 E. 1.3 mit Hinweis). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Nur wenn der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anh ä lt, kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 42 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, N 12 zu Art. 92 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich ein Schaden herausstellt (LEA UNSELD, a.a.O., N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51 SVG). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (PHILIPPE WEISSENBERGER, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen).”

“Bei dem Geschehen, welches für den Beschuldigten die Pflicht zum Anhalten begründet hat, handelte es sich somit zwar um einen Unfall im Sinne von Art. 51 Abs. 1 SVG, jedoch nicht um ein Verkehrsereignis mit umfassender Reichweite oder Konsequenzen, zumal der Beschuldigte die Gefährlichkeit der Situation, nicht jedoch das Touchieren des Fahrrads bemerkt hat und die Fahrradfahrerin auch nicht gestürzt ist. Die Verletzung des Rechtsguts kann somit als vergleichsweise gering bezeichnet werden. Die Handlung des Beschuldigten war denn auch nicht besonders verwerflich. Der Beschuldigte hat vorsätzlich und aus Zeitdruck gehandelt. Es wäre ihm möglich gewesen anzuhalten, um sicherzugehen, dass die Fahrradfahrerin wohlauf war. Die subjektive Tatkomponente führt demnach weder zu einer Erhöhung noch zu einer Reduktion des Verschuldens. Das Tatverschulden ist insgesamt als leicht zu bezeichnen. Anhaltspunkte für die Höhe der auszufällenden Busse finden sich in den bereits zitierten VBRS-Richtlinien. Darin wird für Flucht nach einem Unfall mit Sachschaden im Sinne von Art. 51 Abs. 3 i.V.m. Art. 92 Abs. 1 SVG abhängig von der Schadenshöhe eine Busse ab CHF”

“Selon l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière, sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident, dont la violation est réprimée par l'art. 92 al. 1 LCR, sont énoncés à l'art. 51 LCR. Cette disposition prévoit qu'en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Les devoirs prévus à l'art. 51 al. 3 LCR incombent à l'auteur et non aux personnes impliquées. L'auteur du dommage est celui dont le comportement est, même partiellement, à l'origine de l'une des causes de l'accident, indépendamment de toute faute et même s'il subit personnellement un dommage du fait de l'accident (arrêt 6S.”

“3 En l’espèce, si le dispositif de l’ordonnance pénale du 20 février 2020 – laquelle tient lieu d’acte d’accusation compte tenu de l’opposition faite en temps utile par le prévenu (art. 356 al. 1 CPP) – omet d’énoncer le titre marginal de l’art. 92 al. 1 LCR (violation des obligations en cas d’accident), cette disposition figure toutefois dans la liste des « articles de lois applicables » fondant la condamnation, la violation de l’art. 51 al. 3 LCR étant en outre mentionnée parmi les « infractions commises ». L’omission de mention de la violation des obligations en cas d’accident dans le dispositif de l’ordonnance pénale procède donc d’une erreur manifeste et le premier juge n’avait pas besoin de recourir à la procédure de l’art. 344 CPP puisque son appréciation juridique ne divergeait pas des dispositions applicables fondant la sanction préfectorale. On relèvera par surabondance que l’appelant savait ce qui lui était reproché. Les faits imputés décrivaient en quoi consistait la violation simple des règles de la circulation (inattention) et pour quelles raisons il avait contrevenu à l’art. 92 al. 1 LCR, soit le fait, « en tant qu’auteur de dommages matériels, [de n’avoir] pas avisé tout de suite la police ou le lésé ». Dans son courrier du 9 juillet 2020 adressé au premier juge, l’appelant a d’ailleurs contesté avoir « quitté le lieu de l’accident illégalement » et avoir violé l’art. 51 al. 3 LCR (« il n’y a simplement pas infraction ou application possibles des lois LCR 51/3 et LCR 91/1 respectivement ») (P. 5/1). L’argument consistant à dire qu’il ne savait pas qu’il devait préparer sa défense s’agissant de l’infraction de violation des obligations en cas d’accident est donc manifestement mal fondé, voire à la limite de la témérité, et doit ainsi être rejeté. 4. 4.1 L’appelant invoque ensuite une violation de ses droits de défense. Il soutient que le premier juge aurait dû l'informer qu'il était en droit de faire entendre C.________. 4.2 L'art. 6 par. 3 let. d CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) garantit à tout accusé le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins à charge et d'obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge.”

“325 CPP, l'acte d'accusation désigne notamment les actes reprochés au prévenu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs conséquences et le mode de procéder de l'auteur (let. f), les infractions réalisées et les dispositions légales applicables de l'avis du ministère public (let. g). En d'autres termes, l'acte d'accusation doit contenir les faits qui, de l'avis du ministère public, correspondent à tous les éléments constitutifs de l'infraction reprochée à l'accusé (TF 6B_383/2019 du 8 novembre 2019 consid. 9.1 ; TF 6B_834/2018 du 5 février 2019 consid. 1.1 et les références citées). Selon la jurisprudence constante, des imprécisions relatives au lieu ou à la date sont sans portée, dans la mesure où le prévenu ne peut avoir de doute sur le comportement qui lui est reproché (TF 6B_696/2019 du 24 septembre 2019 consid. 1.2.1 ; TF 6B_275/2016 du 9 décembre 2016 consid. 2.1 et la référence citée). 3.3 En l’espèce, si le dispositif de l’ordonnance pénale du 20 février 2020 – laquelle tient lieu d’acte d’accusation compte tenu de l’opposition faite en temps utile par le prévenu (art. 356 al. 1 CPP) – omet d’énoncer le titre marginal de l’art. 92 al. 1 LCR (violation des obligations en cas d’accident), cette disposition figure toutefois dans la liste des « articles de lois applicables » fondant la condamnation, la violation de l’art. 51 al. 3 LCR étant en outre mentionnée parmi les « infractions commises ». L’omission de mention de la violation des obligations en cas d’accident dans le dispositif de l’ordonnance pénale procède donc d’une erreur manifeste et le premier juge n’avait pas besoin de recourir à la procédure de l’art. 344 CPP puisque son appréciation juridique ne divergeait pas des dispositions applicables fondant la sanction préfectorale. On relèvera par surabondance que l’appelant savait ce qui lui était reproché. Les faits imputés décrivaient en quoi consistait la violation simple des règles de la circulation (inattention) et pour quelles raisons il avait contrevenu à l’art. 92 al. 1 LCR, soit le fait, « en tant qu’auteur de dommages matériels, [de n’avoir] pas avisé tout de suite la police ou le lésé ». Dans son courrier du 9 juillet 2020 adressé au premier juge, l’appelant a d’ailleurs contesté avoir « quitté le lieu de l’accident illégalement » et avoir violé l’art.”

“Theoretische Grundlagen Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar, SVG, 1. Aufl. 2014 [nachfolgend: BSK SVG-BearbeiterIn], N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen. In Art. 51 Abs. 2-4 SVG werden sodann weitere Pflichten je nach Art bzw. Folgen des Unfalls (Personenschaden/Sachschaden/Unfälle auf Bahnübergängen) geregelt. Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben (Art.”

“________ pour injure et dénonciation calomnieuse, de sorte qu’il n’apparaît pas non plus nécessaire de recourir aux enregistrements de vidéosurveillance litigieux sous cet angle. 3. L’appelant conteste s’être rendu coupable de violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR (cf. déclaration d’appel, pt. 4, p. 17 ss). En bref, il soutient que les éléments constitutifs de cette infraction ne sont pas réalisés. A cet égard, il fait valoir pour l’essentiel que, pour que la disposition précitée trouve application, cela présuppose nécessairement la survenance d’un accident impliquant un véhicule automobile, condition qui fait ici défaut. A cet égard, il souligne qu’il a été acquitté du chef de prévention de lésions corporelles simples. Or, la commission de cette infraction est intrinsèque à celle de la notion d’accident, selon lui. Pour le surplus, et à titre subsidiaire, l’appelant invoque la légitime défense. 3.1. L'art. 92 al. 1 LCR prévoit que celui qui, lors d’un accident, aura violé les devoirs que lui impose la présente loi sera puni de l’amende. L'accident entraînant des devoirs au sens de l'art. 92 LCR est celui survenu sur la voie publique et impliquant un véhicule à moteur ou un cycle. Par accident, il faut entendre tout événement dommageable de nature à causer des lésions corporelles à une personne ou une atteinte à une chose (ATF 122 IV 356). Il y a accident au sens de l'art. 92 LCR lorsque des véhicules entrent en collision, lorsqu'un véhicule heurte une personne, un animal ou une chose ou encore lorsqu'un véhicule se renverse ou sort involontairement des limites de la chaussée. Il résulte de la définition donnée qu’il n’est pas nécessaire que l’accident ait entraîné des lésions corporelles ou des dégâts matériels, il suffit qu’une telle conséquence soit possible. L’accident se caractérise en général par une certaine violence qui fait immédiatement songer à l’éventualité de lésions corporelles ou de dégâts matériels. Il doit en outre s'agir d’un accident de la circulation, ce qui suppose qu’il ait lieu sur une voie accessible à la circulation publique et que des véhicules automobiles ou des cycles soient en cause (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol.”

“Il s'en défend. Ensuite, si l'on excepte la confusion et le stress de C______, rapportés par le témoin H______, et l'envie de vomir alléguée par le premier, les maux que les médecins objectiveront ne sont apparus que le lendemain de l'accident, voire pour certains la veille si l'on en croit C______, mis au bénéfice d'un arrêt de travail le jour même. Celui-ci aurait d'ailleurs déclaré à la police, sur place, ne pas avoir été blessé. Dans ces conditions, on ne saurait imputer à faute à l'appelant de ne pas avoir su identifier que C______ était blessé et nécessitait des soins médicaux. Vu la faible cinétique des véhicules, la possibilité de lésions internes pouvait raisonnablement être écartée. On ne peut donc retenir un manque d'attention coupable de l'appelant dans sa prise de conscience des conséquences de l'accident. Par conséquent, aucune faute, en particulier par négligence, ne pouvant être retenue, l'élément subjectif n'est pas réalisé. L'appelant sera acquitté d'infraction à l'art. 92 al. 2 LCR et le jugement réformé sur ce point. L'art. 92 al. 1 LCR n'entre pas en considération. D'abord, l'acte d'accusation ne fait pas état de la survenance de dommages matériels au sens de l'art. 51 al. 3 LCR. Or la CPAR est liée par l'état de fait qui y est décrit (art. 9 et 350 al. 1 CPP). Cette disposition ne trouve en outre pas application, s'agissant d'un accident impliquant deux véhicules participant au trafic. Ensuite, à supposer que C______ ait voulu appeler la police et que l'appelant s'y soit opposé, se soustrayant ainsi à son devoir de participation à la constatation des faits (art. 56 al. 2 OCR) – opposition sur laquelle il subsiste un doute, vu le témoignage G______ –, l'acte d'accusation n'en fait pas davantage état, ce qui lie la Chambre de céans. La contravention à l'art. 92 al. 1 LCR ne peut donc être retenue. 2.3.3. La dérobade est liée à la violation des devoirs en cas d'accident. Faute de violation, coupable, par l'appelant, d'une obligation d'aviser la police en cas d'accident (première condition d'application de l'art.”

“Cela étant, et même dans la version la plus favorable à l'appelant, soit que le plaignant lui aurait donné un coup au visage qui l'aurait blessé à la lèvre, cette partie de l'échange était terminée lorsque le cycliste est reparti sur son vélo. Rien ne permet de retenir que ce dernier entendait interagir à nouveau physiquement avec l'appelant, ce qui aurait d'ailleurs été assez dangereux pour un cycliste en mouvement compte tenu de la configuration des lieux. Lorsque l'appelant a donné le coup de pied, aucune attaque n'était donc plus en cours ni imminente. Pour cette raison déjà, les règles sur la légitime défense ne peuvent trouver application. En tout état, les voies de faits commises par le plaignant, pour blâmables qu'elles soient, ne sauraient être considérées comme suffisantes pour justifier un état excusable d'excitation ou de saisissement auprès de l'appelant vu le conflit déjà en cours entre les deux protagonistes. L'appelant a ainsi bien agi de manière coupable en tant qu'auteur de lésions corporelles simples. 4. 4.1. Aux termes de l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107). De manière générale, il importe peu que le conducteur puisse être aisément identifié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1 et 6S.57/2001 du 15 mars 2001 consid. 4a ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 34 ad art. 92 LCR). 4.2. En l'espèce, l'appelant ne conteste pas avoir quitté les lieux après la chute du plaignant, et il a été retenu plus haut que l'accident avait causé au plaignant des lésions corporelles simples. Le plaignant ne saurait se justifier par le fait qu'il lui semblait que la chute avait été "légère", toute chute pouvant causer des lésions, voire des lésions graves.”

“2023 sur JTAPI/947/2022 ( PE ) , REJETE En fait En droit RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE   POUVOIR JUDICIAIRE A/983/2022-PE ATA/463/2023 COUR DE JUSTICE Chambre administrative Arrêt du 2 mai 2023 1ère section   dans la cause   Monsieur A______ recourant représenté par Me Gazmend ELMAZI, avocat contre OFFICE CANTONAL DE LA POPULATION ET DES MIGRATIONS intimé _________ Recours contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 13 septembre 2022 (JTAPI/947/2022) EN FAIT A. a. Monsieur A______, né le ______ 1985, est ressortissant du Kosovo. b. Dans le formulaire M remis à l'office cantonal de la population et des migrations (ci-après : OCPM), il a indiqué être arrivé à Genève le 13 mars 2007. c. Les 13 juillet 2018, 3 décembre 2018, 1er mars 2019, 24 avril 2019, 17 juillet 2019, 31 juillet 2021 et 2 janvier 2022, il a sollicité de l’OCPM de pouvoir bénéficier d’un visa de retour, indiquant vouloir se rendre au Kosovo pour des raisons familiales. B. a. Par ordonnance pénale du 4 juillet 2019, le Ministère public du canton de Genève (ci-après : MP) a condamné M. A______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende pour lésions corporelles par négligence au sens de l’art. 125 al. 1 du code pénal (CP – RS 311.0), entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire au sens de l’art. 91a al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière, (LCR - RS 741.01) et violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 2 LCR. Il lui était reproché d’avoir, à Genève, le 15 décembre 2018, alors qu’il circulait au volant de son véhicule automobile immatriculé GE 1______ sur la route d’Hermance en direction de Thonon, omis de respecter le signal de prescription « Cédez le passage » et ainsi ne pas avoir accordé la priorité à Monsieur B______, lequel circulait normalement au guidon de son motocycle, provoquant de la sorte un heurt et la chute de M. B______ lui causant une rupture de l’urètre. De même, il lui était reproché d’avoir quitté les lieux de l’accident sans remplir ses devoirs y relatifs, se dérobant aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, et ce alors qu’il ne pouvait ignorer qu’au vu de l’accident intervenu et des dégâts et blessures causés, ces mesures auraient été diligentées au moment même où les autorités se seraient rendues sur place. b. Par ordonnance pénale du 20 juillet 2021, le MP a condamné M. A______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende pour faux dans les titres selon l’art.”

“Le 3 septembre 2017, à 07h49, sur la route de Chêne, à la hauteur du n° 3______, en direction de la rue de Genève, il a circulé au guidon du motocycle de marque D______, immatriculé 4______/France, à la vitesse de 92 km/h, marge de sécurité déduite, alors que la vitesse maximale autorisée sur ce tronçon est de 50 km/h (ch. 1.1.1. de l'acte d'accusation – violation grave des règles de la circulation routière [art. 90 al. 2 LCR]). b.b.b. Le 26 février 2018, peu après 22h00, alors qu'il roulait sur la rue de Lausanne, en direction de la rue de la Navigation, à la hauteur de la rue de Monthoux, au volant du véhicule de marque E______, immatriculé 5______/France, il a heurté, avec l'avant de sa voiture, l'arrière du véhicule conduit par F______, lequel a été blessé, souffrant notamment de douleurs musculaires à la nuque, puis, après être sorti de son véhicule pour s'informer de l'état de santé du précité, il a quitté les lieux sans attendre l'arrivée de la police, omettant ainsi volontairement de remplir ses obligations en cas d'accident, tout en se dérobant aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, ce alors qu'il ne pouvait ignorer, au vu des circonstances, que ces mesures auraient été diligentées à l'arrivée de la police (ch. 1.1.4. – violation des obligations en cas d'accident [art. 92 al. 2 LCR] et entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire [art. 91a al. 1 LCR]). b.b.c. Dans les circonstances décrites sous ch. 1.1.1. et 1.1.4. de l'acte d'accusation, il a circulé au guidon du motocycle et au volant du véhicule susmentionné sans être au bénéfice du permis de conduire requis (ch. 1.1.8. – conduite sans autorisation [art. 95 al. 1 let. a LCR]). B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure, étant renvoyé pour le surplus au jugement entrepris (art. 82 al. 4 code de procédure pénale [CPP]) : a. À teneur des rapports de renseignements des 22 janvier et 5 mars 2018, ainsi que des relevés et images radar annexés, le véhicule de marque C______, immatriculé GE 2______, dont le détenteur est G______, a été flashé de face, le 7 octobre 2017, à 00h46, sur le pont du Mont-Blanc, à la hauteur de l'Horloge Fleurie, pour un excès de vitesse de 14 km/h. L'image radar a aussi été transmise au TP, le 7 octobre 2022, suite à un mandat d'acte d'enquête, sous format électronique, améliorant légèrement sa qualité, et montre un seul occupant à l'avant du véhicule, qui, selon les policiers, ressemble à A______.”

“1 LCR aux faits retenus à la charge du prévenu par le premier juge permet d’aboutir à l’acquittement demandé s’agissant du chef de prévention précité, sans qu’il soit nécessaire de recourir aux enregistrements de vidéosurveillance litigieux. En second lieu, le visionnement des enregistrements de vidéosurveillance en cause n’apparaît pas non plus pertinent pour l’examen des deux autres chefs de prévention qui pèsent sur l’appelant, à savoir les contraventions à la LVid et à la LPD. L’appelant ne prétend d’ailleurs pas le contraire, comme cela sera examiné ci-dessous (cf. infra consid. 4 et 5). Enfin, comme cela a déjà été examiné plus haut (cf. supra consid. 1.3), l’appelant n’est plus fondé à demander la condamnation de B.________ pour injure et dénonciation calomnieuse, de sorte qu’il n’apparaît pas non plus nécessaire de recourir aux enregistrements de vidéosurveillance litigieux sous cet angle. 3. L’appelant conteste s’être rendu coupable de violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR (cf. déclaration d’appel, pt. 4, p. 17 ss). En bref, il soutient que les éléments constitutifs de cette infraction ne sont pas réalisés. A cet égard, il fait valoir pour l’essentiel que, pour que la disposition précitée trouve application, cela présuppose nécessairement la survenance d’un accident impliquant un véhicule automobile, condition qui fait ici défaut. A cet égard, il souligne qu’il a été acquitté du chef de prévention de lésions corporelles simples. Or, la commission de cette infraction est intrinsèque à celle de la notion d’accident, selon lui. Pour le surplus, et à titre subsidiaire, l’appelant invoque la légitime défense. 3.1. L'art. 92 al. 1 LCR prévoit que celui qui, lors d’un accident, aura violé les devoirs que lui impose la présente loi sera puni de l’amende. L'accident entraînant des devoirs au sens de l'art. 92 LCR est celui survenu sur la voie publique et impliquant un véhicule à moteur ou un cycle. Par accident, il faut entendre tout événement dommageable de nature à causer des lésions corporelles à une personne ou une atteinte à une chose (ATF 122 IV 356).”

“Der Beschuldigte ist damit des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG schuldig zu sprechen. IV. Sanktion”

“À cet égard, l'appelante ne peut se servir du fait que la partie plaignante circulait trop rapidement, tant il est vrai que si elle n'a remarqué le cycliste qu'au moment du choc, il était trop tard pour entreprendre une quelconque manœuvre d'évitement. Ces circonstances n'excluent toutefois pas que l'appelante pouvait prendre les mesures appropriées à la configuration des lieux, lesquels exigeaient une prudence accrue en s'arrêtant de façon à éviter tout risque d'être surpris par une personne qui circulerait sur le trottoir. En outre, même à considérer que le comportement de l'intimé revêtait le caractère d'une faute concomitante, dans l'hypothèse favorable à l'appelante selon laquelle il circulait de manière rapide, elle ne saurait pas cependant écarter la propre faute de celle-ci et ainsi interrompre le lien de causalité, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb). 2.3.4. Partant, l'appelante sera reconnue coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), le jugement entrepris étant confirmé sur ce point. 3.1.1. L'art. 92 al. 1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 2 LCR, prévoit que s'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A.”

“c LStup, retenu par le premier juge doit être confirmé, ce qui emporte le rejet de l'appel sur ce point. 4. 4.1.1. Enfreint l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, viole les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière. L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement. Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse, et en cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). 4.1.2. La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). De manière générale, il importe peu que le conducteur puisse être aisément identifié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1 et 6S.57/2001 du 15 mars 2001 consid. 4a ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 34 ad art. 92 LCR). Le conducteur ne prend pas la fuite lorsqu'il quitte les lieux de l'accident pour aller chercher du secours ou quérir la police (ATF 101 IV 333 consid. 4 ). La jurisprudence précise cependant que, même dans cette hypothèse, le conducteur doit remplir tous ses devoirs sur place et dans les limites de ses possibilités (ATF 97 IV 224 ). 4.1.3. La violation des devoirs en cas d'accident est punissable tant intentionnellement que par négligence (art. 100 al. 1 LCR ; A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / CH. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière : commentaire, 4e éd., Lausanne 2015, n. 1.2 ad art. 92). S'agissant d'un délit d'omission pur, la distinction entre intention, dol éventuel, négligence et absence de culpabilité portera sur la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge. Ainsi, viole intentionnellement ses devoirs en cas d'accident le conducteur qui a conscience de se trouver dans une situation d'accident et décide librement de ne pas satisfaire aux devoirs que lui impose la loi dans de telles circonstances.”

“51 LCR, en cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours ; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (al. 2). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). 8.             Selon l'art. 92 LCR (« violation des obligations en cas d'accident »), est puni de l'amende quiconque viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la présente loi (al. 1). Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation (al. 2). 9.             Selon la jurisprudence, la notion de fuite implique que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant ainsi son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits. De manière générale, il importe peu qu'il puisse être aisément identifié ou non (ATF 130 Ib 101 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 3.1). 10.         En l'espèce, par ordonnance pénale du 15 novembre 2019, le MP a déclaré le recourant coupable de lésions corporelles simples, de dommages à la propriété et de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art.”

“1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 2 LCR, prévoit que s'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid.”

“1 CP), au préjudice de neuf patientes, commis entre 14 novembre 2008 et le 11 février 2019. Il lui est également reproché des infractions d'actes d'ordre sexuel (art. 187 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 CP) perpétrés à son domicile de C______ en France, entre 2006 et 2007, au préjudice d'une camarade de sa fille, alors âgée d'environ 8 ou 9 ans. Le 12 août 2022, l'instruction a été étendue à ces infractions. Il lui est en outre reproché d'avoir, le 1er novembre 2017 à Genève, conduit en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 1 let. a LCR). Le précité est encore prévenu de lésions corporelles simples (art. 123 CP), dommages à la propriété (art. 144 CP), violences contre les fonctionnaires (art. 285 CP), empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), violation grave des règles sur la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a LCR), violation des obligations en cas d'accident (art. 92 LCR), conduite malgré une incapacité (art. 91 al. 2 let. b LCR) et délit à la LStup (art. 19 al. 1 let. b, c et d LStup) pour avoir, le 7 janvier 2022 à Genève, conduit sous l'emprise de cocaïne et commis de multiples infractions à la LCR. Il lui est enfin reproché d'avoir consommé régulièrement et sans droit de la cocaïne, entre août 2021 et août 2022, à des dates indéterminées (art. 19a al. 1 LStup). b. Arrêté le 12 avril 2019, A______ a été remis en liberté sous mesures de substitution le surlendemain par le TMC. Sur recours du Ministère public, la Chambre de céans a, par arrêt du 2 mai 2019 (ACPR/312/2019), ordonné la mise en détention provisoire du prévenu jusqu'au 13 juin 2013. Dite détention provisoire a ensuite été régulièrement prolongée jusqu'au 15 octobre 2019. Par ordonnance du 11 octobre 2019, le TMC a mis l'intéressé en liberté moyennant un certain nombre de mesures de substitution destinées à pallier les risques de fuite, collusion et récidive, dont l'interdiction d'exercer une activité en gynécologie et obstétrique au contact de patientes, qui ont été régulièrement prolongées jusqu'au 8 janvier 2023.”

“4 CP, le juge peut prononcer, en plus du sursis, une peine pécuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP. Celles-ci entrent en ligne de compte en matière de délinquance de masse (Massendelinquenz), lorsque le juge souhaite prononcer une peine privative de liberté ou pécuniaire avec sursis, mais qu'une sanction soit néanmoins perceptible pour le condamné, dans un but de prévention spéciale (ATF 135 IV 188 consid. 3.3.). 5.1.6. À teneur de l'art. 106 CP, sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de CHF 10'000.- (al. 1). Celle-ci, de même que la peine privative de liberté de substitution, doit être fixée en tenant compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise (al. 3). Un jour de peine privative de liberté de substitution correspond schématiquement à CHF 100.- d'amende (L. MOREILLON/A. MACALUSO/N. QUELOZ/N. DONGOIS [éds], Commentaire romand, Code pénal I, 2ème éd., Bâle 2021, n. 19 ad art. 106). 5.2.1. La faute de l’appelant en relation avec les délits de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR) et d'entrave aux mesures de constatations de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) est importante. L'appelant s'est éloigné des lieux de l'accident, sans porter secours au lésé, soit un comportement particulièrement déplorable et lâche. Il a également agi au détriment de la bonne administration de la justice en tentant de se dérober à des mesures tendant à constater son incapacité de conduire. Quant au délit en lien avec l'art. 96 al. 2 LCR, la faute commise n'est pas si anodine, dans la mesure où l'appelant, préoccupé de disposer rapidement d’un véhicule, l'a conduit sans assurance responsabilité civile, dans l’indifférence des conséquences d’un défaut de couverture pour d’éventuelles victimes en cas d’accident. Son mobile est égoïste et relève d’un mépris manifeste des obligations incombant au détenteur d'un véhicule. Sa situation personnelle, sans particularité, n'explique pas ses agissements, étant relevé que son expérience de chauffeur professionnel aurait dû le dissuader d'agir de la sorte.”

“2 LCR, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Le conducteur prend la fuite s'il s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3). 3.2.2. Il a été retenu que l'appelant, alors qu'il savait qu'il avait provoqué un accident ayant causé des blessures à la partie plaignante, a poursuivi sa route au lieu de s'arrêter. Il a donc pris la fuite. Certes, il a indiqué avoir été rassuré par le fait que le cycliste s'était relevé, mais cela ne lui permettait nullement d'avoir la certitude que celui-ci n'avait subi aucune blessure, alors que la probabilité de l'hypothèse inverse était très grande. Il n'aurait pu s'en assurer qu'en s'en enquérant auprès de lui. Il s'est donc bien rendu coupable de l'infraction qualifiée de l'art. 92 al. 2 LCR. 3.3. Ce faisant, il s'est également soustrait aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire selon l'art. 91a al. 1 LCR, étant rappelé que le conducteur impliqué dans un accident doit toujours s'attendre à un contrôle de son alcoolémie, hormis lorsque l'événement est indubitablement imputable à une cause totalement indépendante de lui, et que ce contrôle n'est pas subordonné à des indices d'ébriété (ATF 142 IV 324 consid. 1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1081/2016 du 6 novembre 2017 consid. 6). L'appelant a d'ailleurs concédé qu'il savait la police aurait procédé à un contrôle au moyen de l'éthylomètre si elle avait été alertée. 3.4. Les faits décrits au deuxième paragraphe de l'ordonnance pénale n'étant pas établis, l'appelant sera acquitté de l'infraction de dénonciation calomnieuse. 3.5. Ainsi, l'appel est très partiellement admis sur la question de culpabilité au vu de l'acquittement précité. Le jugement querellé sera réformé en ce sens et confirmé au surplus par substitution de motifs.”

“L’appel sera rejeté sur ce point. 2.3. L’appelant estime dans un dernier grief ne pas avoir manqué à ses devoirs en cas d’accident, puisqu’il ne s’était pas rendu compte que le véhicule du lésé avait été touché. Il admet avoir entendu un léger bruit de plastique, mais explique avoir cru que c’était son rétroviseur qui avait touché le mur du garage. 2.3.1. Pour que l’infraction à l’art. 92 LCR soit réalisée, il faut que l’auteur viole les devoirs en cas d’accident énoncés à l’art. 51 LCR. Cet article prévoit notamment que toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect intentionnel ou par négligence de ces règles est constitutif d’une violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 LCR. 2.3.2. Le juge de police relève que l’appelant a admis après coup qu’il était possible qu’il ait effleuré la voiture parquée et qu’il a entendu un bruit au moment de l’impact. Il est d’avis qu’il lui incombait ainsi de s’en assurer sur-le-champ et au besoin d’en informer le lésé, ce qu’il n’a pas fait, alors qu’il est sorti de la voiture pour aller demander au lésé de déplacer sa voiture. Dans ces circonstances, et quoiqu’en pense l’appelant, c’est à juste titre et sans arbitraire que le premier juge a retenu l’existence d’un manquement au devoir en cas d’accident énoncés à l’art. 51 LCR. Il n’est tout simplement pas crédible d’imaginer que l’appelant ait reculé dans un véhicule en entendant un bruit, sans se rendre compte qu'il pouvait y avoir eu un impact. Le Juge de police n’a ainsi pas forgé sa conviction en contradiction évidente avec les pièces figurant au dossier, de sorte qu’il n’y a pas eu d’arbitraire dans l’établissement des faits. Il faut donc admettre avec le premier juge que A.”

“En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_375/2020 précité; TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2). 3. 3.1 Aux termes de l’art. 51 al. 2 LCR, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police. L’art. 55 al. 2, première phrase, OCR prévoit qu’il n’est pas nécessaire d’aviser la police en cas de simples éraflures et de petites contusions; le responsable est cependant tenu de donner son nom et son adresse au blessé. La violation des obligations en cas d’accident est réprimée par l’art. 92 LCR. Il y a concours idéal entre les lésions corporelles par négligence et la violation des règles de la circulation (ATF 91 IV 211, n° 57, cité par Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3e éd., Lausanne 2007/2011, n. 1.12 ad art. 49 CP, p. 180). 4. En l’espèce, l’ordonnance attaquée est, malgré sa désignation, une ordonnance de non-entrée en matière partielle. En effet, comme déjà relevé, le Ministère public a également rendu une ordonnance pénale le 30 juillet 2021, par laquelle il a condamné [...] pour lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP) à raison des mêmes faits. Les versions de la plaignante et de la prévenue divergent en ce qui concerne les suites de l’accident. Il est établi par les avis médicaux produits que la plaignante a présenté un traumatisme crânien simple, un traumatisme thoracique simple, une contusion à la jambe gauche, une contusion à la main droite, un possible choc post-traumatique et une dorso-lombalgie primaire. Toutefois, selon [...], elle ne se plaignait, immédiatement après les faits, que de douleurs à la tête et au mollet (PV aud.”

“3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Ereignet sich ein Unfall, muss der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anhalten. Denn nur so kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (BSK SVG-Unseld, N 42 zu Art. 51; Weissenberger, a.a.O., N. 12 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, in: Code suisse de la circulation routière, commenté, 5. Aufl. 2024, N 3.3 zu Art. 51 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.”

“Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteil 6B_461/2017 vom 26. Januar 2018 E. 1.3 mit Hinweis). Die in Art. 51 Abs. 3 SVG genannten Pflichten schliessen an die Verhaltenspflichten gemäss Abs. 1 derselben Bestimmung an. Nur wenn der beteiligte Motorfahrzeug- oder Fahrradlenker unverzüglich anh ä lt, kann geklärt werden, ob ein Schaden entstanden ist. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle (LEA UNSELD, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, N 42 zu Art. 51 SVG; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar SVG und OBG, 2. Aufl. 2015, N 12 zu Art. 92 SVG). Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich ein Schaden herausstellt (LEA UNSELD, a.a.O., N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51 SVG). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (PHILIPPE WEISSENBERGER, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Hält der Fahrzeuglenker an und unterlässt er die Benachrichtigung des Geschädigten oder der Polizei, verletzt er nach dem Wortlaut des Gesetzes seine Pflichten gemäss Art. 51 Abs. 3 SVG nur, wenn tatsächlich ein Sachschaden entstanden ist (vgl. Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3 mit Hinweisen).”

“Le Tribunal fédéral a ainsi jugé, par exemple, que les circonstances de l'accident ne pouvaient pas être considérées comme banales dans le cas où le conducteur percute un sanglier sans qu'aucun élément particulier n'explique la collision. Dans une telle configuration, l'ordre de se soumettre à un contrôle de l'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable (ATF 142 IV 324 consid. 1.3). Aux termes de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR. Les personnes impliquées dans un accident au sens de l'art. 51 LCR sont ainsi tenues d’avertir le lésé et d’informera la police immédiatement après les faits (ATF 83 IV 43, JdT 1957 I 429 n° 37 ; ATF 85 IV 149, JdT 1960 I 446 n° 42). La jurisprudence refuse à l'auteur le droit de choisir le moment où il donnera l'avis ou s'il avisera la police ou le lésé, ou de charger un tiers de donner l'avis, sauf raison majeure (ATF 91 IV 22, JdT 1965 I 468 n° 83). Il n'a pas de cas de raisons majeures pour celui qui prétend ne pas vouloir déranger le lésé par un appel nocturne (TF 6B_5/2012 du 16 avril 2012 consid. 2.1 ; TF 6B_479/2007 du 15 février 2008 consid. 5.4 ; TF 6S.281/2004 du 10 février 2005 consid. 1.2.2). Celui qui cause un accident de nuit en occasionnant des dommages matériels alors que le lésé est absent ne pourra se prévaloir du fait que le poste de police était fermé ou non illuminé ; dans de tels cas il faut atteindre la police par téléphone. Il n'est pas admis de différer l'avis lorsque celui-ci est possible (ATF 109 IV 137, JdT 1984 I 448 n° 55 ; ATF 120 IV 73).”

“Ainsi, l'erreur de droit ne peut être invoquée que par celui qui a des raisons suffisantes de penser qu'il ne fait rien d'illégal, et non par celui qui considère simplement que l'acte n'est pas punissable (ATF 128 IV 201 consid. 2 ; 104 IV 217 consid. 2). En matière de violation des devoirs en cas d'accident, il est difficile d'envisager une erreur de droit, dans la mesure où le comportement en cas d'accident, tel qu'il est décrit par la loi, est une norme essentiellement fondée sur la morale collective et le bon sens, à la différence des règles ordinaires sur la circulation qui revêtent une caractéristique plus technique, plus artificielle ; tout être normalement éduqué saura qu'il doit secourir une personne qu'il a mise en danger, alors que le bons sens commun ne dicte pas de rouler à droite. Par ailleurs, à tout le moins dans les grandes lignes, ces devoirs ont été enseignés aux titulaires d'un permis de conduire dans le contexte de l'enseignement des premiers secours. Quant à l'erreur de droit sous l'angle de l'art. 91a LCR, on peut se référer à ce qui vient d'être exposé dans le contexte de l'art. 92 LCR, étant précisé que la nature de cette règle semble peu compatible avec l'ignorance justifiée des règles relatives à l'obligation de se soumettre à des mesures d'investigation relatives à l'état de l'auteur (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la LCR, Berne 2007, n. 150 ad art. 92 et 52 ad art. 91a). 2.2.1. L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art.”

“Le Tribunal fédéral a ainsi jugé, par exemple, que les circonstances de l'accident ne pouvaient pas être considérées comme banales dans le cas où le conducteur percute un sanglier sans qu'aucun élément particulier n'explique la collision. Dans une telle configuration, l'ordre de se soumettre à un contrôle de l'alcoolémie apparaissait comme hautement vraisemblable (ATF 142 IV 324 consid. 1.3). Aux termes de l'art. 51 LCR, en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1). Si l’accident n’a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d’impossibilité, il en informera sans délai la police (al. 3). Le non-respect, intentionnel ou par négligence, des règles précitées est constitutif d'une violation des devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 LCR. 2.3. En l’espèce, A.________ a été reconnu coupable de violation de règles de la circulation routière (inattention et perte de maîtrise; art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), par la Juge de police, pour avoir, en raison de la présence d’un animal, donné un coup de volant à gauche, puis être sorti de la route et avoir percuté deux panneaux de signalisation (cf. jugement attaqué, p. 14 s.), ce que ne conteste pas l’appelant. En vertu de l'art. 51 al. 3 LCR, il avait dès lors l'obligation d'avertir tout de suite le lésé, ce qui était, en l’espèce, impossible étant donné que le lésé était la commune et que l’accident s’est produit la nuit. A défaut, il avait l’obligation d’avertir la police, sans délai, et de prêter son concours à la reconstitution des faits. Il n'aurait pas dû quitter les lieux sans l'autorisation de la police. Ainsi, il a donc violé ses obligations en cas d'accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR, ce qu’a retenu la Juge de police (cf. jugement attaqué, p. 17 s.) et que ne conteste pas l’appelant.”

“Le 3 septembre 2017, à 07h49, sur la route de Chêne, à la hauteur du n° 3______, en direction de la rue de Genève, il a circulé au guidon du motocycle de marque D______, immatriculé 4______/France, à la vitesse de 92 km/h, marge de sécurité déduite, alors que la vitesse maximale autorisée sur ce tronçon est de 50 km/h (ch. 1.1.1. de l'acte d'accusation – violation grave des règles de la circulation routière [art. 90 al. 2 LCR]). b.b.b. Le 26 février 2018, peu après 22h00, alors qu'il roulait sur la rue de Lausanne, en direction de la rue de la Navigation, à la hauteur de la rue de Monthoux, au volant du véhicule de marque E______, immatriculé 5______/France, il a heurté, avec l'avant de sa voiture, l'arrière du véhicule conduit par F______, lequel a été blessé, souffrant notamment de douleurs musculaires à la nuque, puis, après être sorti de son véhicule pour s'informer de l'état de santé du précité, il a quitté les lieux sans attendre l'arrivée de la police, omettant ainsi volontairement de remplir ses obligations en cas d'accident, tout en se dérobant aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, ce alors qu'il ne pouvait ignorer, au vu des circonstances, que ces mesures auraient été diligentées à l'arrivée de la police (ch. 1.1.4. – violation des obligations en cas d'accident [art. 92 al. 2 LCR] et entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire [art. 91a al. 1 LCR]). b.b.c. Dans les circonstances décrites sous ch. 1.1.1. et 1.1.4. de l'acte d'accusation, il a circulé au guidon du motocycle et au volant du véhicule susmentionné sans être au bénéfice du permis de conduire requis (ch. 1.1.8. – conduite sans autorisation [art. 95 al. 1 let. a LCR]). B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure, étant renvoyé pour le surplus au jugement entrepris (art. 82 al. 4 code de procédure pénale [CPP]) : a. À teneur des rapports de renseignements des 22 janvier et 5 mars 2018, ainsi que des relevés et images radar annexés, le véhicule de marque C______, immatriculé GE 2______, dont le détenteur est G______, a été flashé de face, le 7 octobre 2017, à 00h46, sur le pont du Mont-Blanc, à la hauteur de l'Horloge Fleurie, pour un excès de vitesse de 14 km/h. L'image radar a aussi été transmise au TP, le 7 octobre 2022, suite à un mandat d'acte d'enquête, sous format électronique, améliorant légèrement sa qualité, et montre un seul occupant à l'avant du véhicule, qui, selon les policiers, ressemble à A______.”

“On comprend sans difficulté de cette motivation que la cour cantonale a établi un certain nombre de circonstances extérieures, relatives au comportement du recourant avant et après les faits et en a tiré une conclusion sur ce que le recourant avait conçu, de manière interne ("ne pouvait lui échapper"), de la possibilité d'être soumis à un contrôle de son état physique en cas d'intervention de la police. Quant à l'omission d'aviser cette dernière, il convient, tout d'abord de relever que le recourant n'a contesté sa condamnation pour violation de ses devoirs en cas d'accident (art. 92 LCR) ni en première ni en seconde instances cantonales et que le jugement du tribunal de police retient que, les lésés (soit le propriétaire du champ où le véhicule a terminé sa course et la commune) n'étant pas immédiatement atteignables, le recourant avait omis d'informer la police (jugement du 11 octobre 2022 consid. 3.1). Il suffit dès lors de rappeler, en droit, que la commission d'une telle infraction n'est guère concevable sous la forme de la négligence que si l'auteur n'a pas conscience d'avoir causé un dommage (ATF 114 IV 148 consid. 2b), ce qui n'est manifestement pas le cas en l'espèce puisque le recourant a tenté de contacter les lésés, en vain le soir-même, puis avec succès. Il est ainsi patent que la cour cantonale a bien tenu les deux éléments subjectifs de l'infraction réprimée par l'art. 91a LCR pour réunis après avoir instruit ce point. Dans la mesure où le recourant n'invoque aucune violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) résultant d'une motivation insuffisante, mais reproche uniquement à la cour cantonale d'avoir constaté de manière incomplète les faits, il n'y a pas lieu d'examiner la cause sous le premier angle (art.”

“3 LCR, si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse et, à défaut, en informant sans délai la police. L’art. 56 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu’il y ait obligation de l’aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu’à ce qu’elles soient libérées par la police (al. 2). L’art. 51 al. 3 ne s’applique qu’aux accidents lors desquels le lésé ne participe pas au trafic, ce qui n’est pas le cas lors d’une collision entre deux véhicules en mouvement. L’art. 56 al. 2 OCR s’appliquera toutefois si un protagoniste veut faire appel à la police (ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1 et 3.4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2012 du 30 avril 2012 consid. 3.3. ; BUSSY/RUSCONI, op.cit., n. 3.1 et 3.10 ad. art. 51 LCR). L'élément subjectif de l'infraction à l'art. 92 al. 1 LCR en lien avec l'art. 51 LCR dépend de la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge (Y. JEANNERET, op. cit., n. 131 ad art. 92 LCR; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1027/2013 du 14 avril 2014 consid. 3.1.). 2.4.2. En l’espèce, contrairement à ce que le premier juge a retenu in casu, l’appelant ne peut être tenu responsable d’une violation de la règle de comportement au sens de l'art. 51 al. 3 LCR concernant les devoirs en cas de dommages matériels, le champ d'application de cette disposition étant circonscrit, à teneur de la jurisprudence, aux accidents lors desquels le lésé impliqué ne participe pas au trafic. Ce nonobstant, il ressort que C______ a tenté d’aviser la police à la suite de l’accident, une première fois dans son véhicule, puis une seconde au moment de rejoindre l’appelant. Ce dernier l’en a aussitôt dissuadée en lui signifiant qu’il fallait seulement qu’ils s’échangent leurs numéros de téléphone. A la fois sous le choc, intimidée par l’appelant et son ami et non familière des règles en Suisse en cas d’accident, la conductrice s’est pliée aux injonctions de l’appelant. Ce n’est qu’à la suite du départ des deux intéressés que celle-ci a rappelé la police qui est intervenue sur place, ce qui confirme, au besoin, l’intention qui était la sienne dès la survenance de l’accident.”

“Die Beschwerde beschränkt sich im Schuldpunkt auf die Schuldsprüche wegen Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG) und pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) im Zusammenhang mit dem Vorfall vom 21. Mai”

“Entsprechend der Kostenauflage von 2/3 ergibt dies eine reduzierte Prozessentschädigung in der Höhe von 1/3, demnach pauschal Fr. 1'334.–, für beide Gerichtsverfahren. Die Entschädigung ist gestützt auf Art. 429 Abs. 3 StPO ausschliesslich der Verteidigung – unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft – zuzusprechen. Die vom Beschuldigten geltend gemachten Kosten für wirtschaftliche Einbussen im Umfang von Fr. 3'340.– infolge Beteiligung am Strafverfahren (Urk. 58 S. 2) sind unbelegt, zumal die im Berufungsverfahren eingereichten Urkunden gestützt auf Art. 398 Abs. 4 StPO nicht als Beweismittel zuzulassen waren (vgl. Ziff. I.3.). - 24 - Entsprechend ist dem Beschuldigten diesbezüglich keine Entschädigung zuzu- sprechen. Es wird erkannt: 1.Der Beschuldigte A._____ ist schuldig -der fahrlässigen Verletzung von Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG sowie -des fahrlässigen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG sowie Art. 100 Ziff. 1 SVG. 2.Der Beschuldigte wird freigesprochen vom Vorwurf des fahrlässigen Nichter- werbens des schweizerischen Führerausweises im Sinne von Art. 147 Ziff. 1 VZV i.V.m. Art. 42 Abs. 3 bis lit. a VZV. 3.Der Beschuldigte wird mit Fr. 400.– Busse bestraft. Bezahlt der Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 4 Tagen. 4.Die erstinstanzliche Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf: Fr. 800.– ; die weiteren Kosten betragen: Fr. 430.– Gebühr für Strafbefehl Fr. 480.– zusätzliche Untersuchungskosten. 5.Die zweitinstanzliche Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf Fr. 1'800.–. 6.Die Kosten beider Verfahren werden dem Beschuldigten zu 2/3 auferlegt und zu 1/3 auf die Gerichtskasse genommen. 7.Rechtsanwältin MLaw X._____ wird für ihre Aufwendungen für anwaltliche Verteidigung in beiden Verfahren eine reduzierte Entschädigung von Fr. 1'334.– aus der Gerichtskasse zugesprochen.”

“Strafart, Strafrahmen und Bestimmung des schwersten Delikts Sowohl Art. 90 Abs. 1 SVG als auch Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 96 VRV drohen Busse an (sog. Übertretung gemäss Art. 103 StGB i.V.m. Art. 102 Abs. 1 SVG). Der Strafrahmen reicht bis zu CHF 10‘000.00 Busse (Art. 106 Abs. 1 StGB). Der Beschuldigte hat damit die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt. Es gelangt das Asperationsprinzip gemäss Art. 49 Abs. 1 StGB zur Anwendung. Demnach verurteilt ihn das Gericht zur Strafe der schwersten Straftat und erhöht diese angemessen. Die Ermittlung des schwereren Delikts, wie durch die Vorinstanz, nach dem Kriterium der konkret höheren objektiven Tatschwere vorzunehmen, ist diesfalls möglich und sinnvoll (vgl. Mathys, Leitfaden Strafzumessung, 2. Auflage, Basel 2019, N 485). Die Vorinstanz zeigt unter Anwendung der Richtlinien des Verbands Bernischer Richterinnen und Richter, Staatsanwältinnen und Staatsanwälten (VBRS-Richtlinien, Stand 1. Januar 2017, gleichlautend die VBRS-Richtlinien, Stand 1. Januar 2020) nachvollziehbar folgende Schlussfolgerung auf (S. 34 der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag.”

“Il est établi par les avis médicaux produits que la plaignante a présenté un traumatisme crânien simple, un traumatisme thoracique simple, une contusion à la jambe gauche, une contusion à la main droite, un possible choc post-traumatique et une dorso-lombalgie primaire. Toutefois, selon [...], elle ne se plaignait, immédiatement après les faits, que de douleurs à la tête et au mollet (PV aud. 2, R. 43, p. 5). Au vu des avis médicaux au dossier, il paraît difficile d’affirmer d’emblée que [...] pouvait, en toute bonne foi, croire que la plaignante n’était pas blessée, respectivement qu’elle ne présentait que des simples éraflures et des petites contusions au sens de l’art. 55 al. 2, première phrase, OCR et, partant, qu’il était inutile d’appeler la police, ce d’autant que la conductrice est infirmière de métier, ce qui la place tout particulièrement en position de prendre la mesure des conséquences possibles d’une collision entre une voiture et un piéton. Dès lors, on ne saurait, à ce stade, exclure que [...] se soit, en particulier, rendue coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 LCR, soit d’infraction à l’art. 51 al. 2 LCR, en omettant d’avertir la police. Comme déjà relevé, cette infraction éventuelle n’est pas absorbée par celle de lésions corporelles par négligence ayant fait l’objet de l’ordonnance pénale du 30 juillet 2021. Il appartient dès lors au Ministère public d’ouvrir une instruction pénale pour infractions à la LCR, singulièrement pour violation des obligations en cas d’accident, voire pour violation des obligations à l’égard des piétons (art. 90 al. 1 LCR, cum art. 33 al. 1 LCR). En particulier, le Procureur devra procéder à l’audition, en qualité de témoins, des deux collègues des parties ayant aidé la plaignante à se relever après la collision. 5. En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance de non-entrée en matière attaquée annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens des considérants (art. 397 al. 2 CPP). Les frais de la procédure de recours, par 770 fr.”

“Il est établi par les avis médicaux produits que la plaignante a présenté un traumatisme crânien simple, un traumatisme thoracique simple, une contusion à la jambe gauche, une contusion à la main droite, un possible choc post-traumatique et une dorso-lombalgie primaire. Toutefois, selon [...], elle ne se plaignait, immédiatement après les faits, que de douleurs à la tête et au mollet (PV aud. 2, R. 43, p. 5). Au vu des avis médicaux au dossier, il paraît difficile d’affirmer d’emblée que [...] pouvait, en toute bonne foi, croire que la plaignante n’était pas blessée, respectivement qu’elle ne présentait que des simples éraflures et des petites contusions au sens de l’art. 55 al. 2, première phrase, OCR et, partant, qu’il était inutile d’appeler la police, ce d’autant que la conductrice est infirmière de métier, ce qui la place tout particulièrement en position de prendre la mesure des conséquences possibles d’une collision entre une voiture et un piéton. Dès lors, on ne saurait, à ce stade, exclure que [...] se soit, en particulier, rendue coupable de violation des obligations en cas d’accident au sens de l’art. 92 LCR, soit d’infraction à l’art. 51 al. 2 LCR, en omettant d’avertir la police. Comme déjà relevé, cette infraction éventuelle n’est pas absorbée par celle de lésions corporelles par négligence ayant fait l’objet de l’ordonnance pénale du 30 juillet 2021. Il appartient dès lors au Ministère public d’ouvrir une instruction pénale pour infractions à la LCR, singulièrement pour violation des obligations en cas d’accident, voire pour violation des obligations à l’égard des piétons (art. 90 al. 1 LCR, cum art. 33 al. 1 LCR). En particulier, le Procureur devra procéder à l’audition, en qualité de témoins, des deux collègues des parties ayant aidé la plaignante à se relever après la collision. 5. En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance de non-entrée en matière attaquée annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens des considérants (art. 397 al. 2 CPP). Les frais de la procédure de recours, par 770 fr.”

“Verhalten nach Unfall Zu den rechtlichen Grundlagen ist zur Vermeidung von Wiederholungen auf die Ausführungen der Vorinstanz zu verweisen (Urk. 32 S. 21 f.). Nach Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen verletzt hat und die Flucht ergreift. Nach Art. 51 Abs. 1 SVG hat der Fahrzeugführer bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie die Pflicht nach Art. 51 Abs. 2 SVG soweit es zumutbar ist, für Hilfe zu sorgen, wenn Personen verletzt sind. Vorsätzlich handelt in diesem Zusammenhang, wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder im Wissen um diese Möglich- keit untätig bleibt. Hervorzuheben ist, dass als Beteiligter an einem (meist fahrläs- sigem) Unfall auch gilt, der bloss annimmt oder annehmen muss, den Unfall ver- ursacht zu haben (BGE 83 IV 49). Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat.”

“Cette chute s'expliquait uniquement par la différence de vitesse entre les deux véhicules. Il n'avait pas violé ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 2 LCR comme l'avait retenu la CPAR, cette disposition impliquant que le conducteur prenne la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Or, il n'avait pas constaté que le cycliste avait été blessé et n'avait pas non plus à imaginer cela dans la mesure où ce dernier était remonté en selle et avait repris sa route, ce qui avait été au demeurant constaté par un témoin. Le fait qu'il se soit rendu dans un poste de police afin de déclarer les faits confirmait par ailleurs l'absence de volonté de fuir de sa part. Le délit de fuite n'ayant pas été réalisé tant sur le plan subjectif qu'objectif, il demandait au tribunal de s'écarter de l'appréciation du juge pénal en retenant une infraction moyennement grave au sens de l'art. 16b LCR et non pas une infraction grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. e LCR, disposition qui reprenait le libellé de l'art. 92 al. 2 LCR. La durée minimum du retrait de permis serait ainsi d'un mois et non plus de trois mois. Enfin, un retrait de trois mois l'empêcherait d'exercer son activité au sein du parc locatif qui lui était confié par son employeur, ce qui pourrait avoir de graves conséquences sur sa carrière professionnelle. 24.         Le 21 décembre 2023, l'OCV a transmis son dossier et ses observations, concluant au rejet du recours. Dans la mesure où le prononcé pénal n'avait pas été contesté, il n'était plus possible, dans le cadre de la procédure administrative, de revenir sur les faits déjà constatés. La notion de délit de fuite décrite aux art. 92 al. 2 et 16c al. 1 let. e LCR étant identique, le recourant avait commis une infraction grave pour laquelle la durée minimale du retrait de permis était de trois mois (art. 16c al. 2 let. a LCR). Le besoin professionnel du recourant de conduire des véhicules avait pour le surplus été pris en compte dans son appréciation. 25.         Par réplique du 11 janvier 2024, le recourant a persisté dans ses conclusions.”

“Il n'était pas non plus établi que C______ fût à l'origine des lésions dont avait souffert A______, puisque, d'une part, le témoin avait expliqué avoir entendu deux personnes se trouvant sur la chaussée crier et tambouriner sur le véhicule conduit par la mise en cause et, d'autre, part, E______ avait indiqué que son épouse s'était agrippée au rétroviseur droit du véhicule de l'intéressée. Enfin, compte tenu du fait que le témoin n'avait pas eu l'impression que cette dernière avait tenté d'écraser A______, mais plutôt qu'elle avait voulu fuir la scène, les éléments constitutifs d'une tentative de lésions corporelles, simples ou graves, n'étaient pas réunis. Aussi, dans la mesure où un heurt entre les deux véhicules n'avait pas pu être établi, il n'était pas possible d'établir une prévention pénale suffisante à l'encontre de la mise en cause s'agissant des infractions de violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), de tentative de dérobade aux mesures permettant de constater l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR cum art. 22 al. 1 CP), et de fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation (art. 92 al. 2 LCR). D. a. Dans son recours, rédigé en personne, A______ soutient que les faits retenus dans l'ordonnance querellée ne coïncidaient pas avec ceux qu'elle et son époux avaient relatés à la police. La description des images de vidéosurveillance était, pour le surplus, contradictoire, puisqu'elle retenait, d'une part, qu'il n'était pas possible de déterminer s'il y avait eu un heurt ou non entre les deux véhicules concernés et, d'autre part, que la mise en cause avait tenté de se déporter sur la voie de circulation de droite en essayant de forcer le passage. C______ avait volontairement percuté l'arrière de leur véhicule, alors que leurs deux enfants, âgés respectivement d'un an et cinq ans, se trouvaient à l'intérieur. En outre, tandis qu'elle et son époux étaient descendus de leur voiture pour constater les dégâts, la mise en cause avait tenté une nouvelle fois de forcer le passage et de les renverser pour prendre la fuite, raison pour laquelle elle avait frappé sur son capot. Ils l'avaient ensuite suivie afin de prendre en photo sa plaque d'immatriculation.”

“Il résulte de ce qui précède ainsi que de l'ordonnance pénale que le recourant est resté un temps sur les lieux de l'accident avant de les quitter, d'abord en s'éloignant quelque peu pour déplacer son véhicule qui encombrait la chaussée, ensuite pour regagner ses champs au volant de son tracteur. Il est vrai que l'intéressé n'a pas attendu l'arrivée de la police pour quitter les lieux. Cela étant, le villageois devant la maison duquel l'accident s'est produit connaissait fort bien le recourant puisqu'il a été en mesure de l'appeler pour le faire revenir. Partant, ses identité et adresse étaient connues, ce que savait le recourant. De plus, la victime a été prise en charge à tout le moins par son père et son frère, ainsi que par le villageois, lesquels ont de suite appelé les secours. Dès lors que les premiers soins étaient assurés par trois personnes, on ne peut pas, comme l'admet la jurisprudence précitée, faire reproche au recourant de son inaction à cet égard. Force est dès lors d'admettre que, sur la base des faits retenus dans l'ordonnance pénale et des auditions des différents protagonistes, l'appréciation à laquelle s'est livré le juge pénal se heurte clairement aux faits constatés et que le comportement du recourant ne constitue pas un délit de fuite au sens de l'art. 92 al. 2 LCR. Il y a dès lors lieu de se départir de la qualification juridique retenue par le juge pénal pour retenir la violation simple des obligations après accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR. 3.2.4. En l'espèce, le recourant a été sanctionné d'un retrait de la durée de 12 mois pour faute grave en raison précisément de la fuite après accident, en application de l'art. 16c al. 1 let. e LCR, et en raison de ses antécédents. Il a par ailleurs été tenu compte de son besoin professionnel de disposer du permis de conduire. Dès lors que, conformément à ce qui précède, la faute grave pour fuite après accident ne peut être retenue, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à la CMA, au sens de l'art. 98 al. 2 CPJA, afin qu'elle qualifie la faute commise par le recourant, compte tenu des autres infractions retenues à son encontre, et fixe la durée du retrait. Il n'appartient en effet pas à l'Instance de céans de substituer son appréciation à celle de l'autorité intimée qui dispose d'un vaste pouvoir d'appréciation et, cas échéant, de supprimer au recourant une voie de droit.”

“Unerfindlich bleibt, was der Beschwerdeführer mit seinen Ausführungen zu Art. 90 Abs. 1 SVG zu erreichen sucht. Das erstinstanzliche Gericht ging davon aus, dass eine allfällige einfache Verkehrsregelverletzung wegen Nichtbeherrschens des Fahrzeugs (Art. 31 Abs. 1 i.V.m. Art. 90 Abs. 1 SVG) bei der Kollision mit der Signalinsel in Pfäffikon/SZ vom Fahren in angetrunkenem oder sonstwie fahrunfähigem Zustand (Art. 92 Abs. 1 lit. a SVG) konsumiert werde. Es seien nämlich keine konkreten Anzeichen für eine Unaufmerksamkeit seitens des Beschwerdeführers ersichtlich, die ausserhalb des nachgewiesenen Alkoholeinflusses lägen. Das erstinstanzliche Gericht berücksichtigte deshalb im Rahmen der Strafzumessung, dass sich durch die Kollision mit dem Signalpfosten die dem Führen eines Fahrzeugs unter Alkoholeinfluss immanente Gefahr verwirklicht habe. Die Vorinstanz ging gestützt auf diese "unangefochtene Konsumation" unter Hinweis auf das erstinstanzliche Urteil davon aus, dass sich Ausführungen zu Art. 90 Abs. 1 SVG erübrigten. Der Beschwerdeführer will dem Bundesgericht weismachen, die einzige "unangefochtene Konsumation" sei, dass er während rund sechs Stunden drei kleine Lagerbiere à 3,3 dl mit ca. 4,9 % Alkoholgehalt getrunken habe, die Vorinstanz aber unhaltbarerweise annehme, durch diese "Konsumation" habe er den Tatbestand von Art. 90 Abs. 1 SVG erfüllt. Er verkennt, dass sich die Vorinstanz an dieser Stelle nicht zu seinem Alkoholkonsum äusserte, sondern lediglich bestätigte, dass das Unrecht der Kollision des Beschwerdeführers mit der Signalinsel im Tatbestand von Art.”

“Mangels Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründen ist der Beschuldig- te daher des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 SVG schuldig zu sprechen. G. Dossier 17”

“Par identité de motifs, l'intimé assumera les trois quarts des frais de procédure de première instance, le solde étant à la charge de l'Etat, et le premier jugement sera réformé dans ce sens (art. 428 al. 3 CPP et art. 426 al. 1 CPP). Il sera donné acte à l'appelant qu'il ne fait pas valoir de conclusions en indemnisation au sens de l'art. 429 CPP en rapport avec ses frais de défense en première instance, étant relevé qu'il n'était pas assisté d’un conseil en appel. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1252/2020 rendu le 30 octobre 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/23359/2018. L'admet partiellement. Annule le jugement querellé. Et statuant à nouveau : Acquitte A______ de conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 2 let. a LCR). Reconnait coupable A______ de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduite pour d'autres raisons que l'alcool (art. 91 al. 2 let. b LCR), de tentative d'entrave aux mesures de constations de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR cum 22 CP) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 130 jours-amende, sous déduction de 2 jours-amende, correspondant à 2 jours de détention avant jugement (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. Condamne A______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée. Condamne A______ aux trois quarts des frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent à CHF 1'631.-, y compris un émolument de jugement de CHF 600.-, le solde en étant laissé à la charge de l’Etat. Le condamne aux trois quarts des frais de la procédure d'appel, en CHF 1'725.-, qui comprennent un émolument de CHF 1'500.-, le solde en étant laissé à la charge de l’Etat. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police, à l'Office cantonal des véhicules, au Service d'Etat aux migrations et à l'Office cantonal de la population et des migrations.”

“824), er seinen Rucksack aus dem Auto geholt habe, damit er gleich mit dem Krankenwagen hätte mitfahren können oder er nach dem Unfall den Schaden am Fahrzeug begutachtet habe (Akten S. 978 f.). Sodann bestritt er zunächst, sich überhaupt mehr als zwei Meter vom Fahrzeug entfernt zu haben (Akten S. 978), was jedoch klarerweise durch die Aussagen des an der zweitinstanzlichen Hauptverhandlung befragten Zeugen Wm N____ widerlegt werden konnte. So sei der Berufungskläger rund 50 Meter von der Unfallstelle entfernt aufgegriffen worden (Akten S. 828). Auch der Umstand, dass er sich von den Grenzwächtern ohne Gegenwehr habe mitnehmen lassen, spricht nicht gegen seine ursprüngliche Absicht und eher für sein klares Denken, wäre solch ein Widerstand doch aussichtslos gewesen. Zudem ist auch die Fluchtrichtung des Berufungsklägers durchaus plausibel, hätte er sich doch bei Erreichen der deutschen Grenzen den schweizerischen Strafverfolgungsbehörden einfacher entziehen können. Im Ergebnis hat sich demnach der Berufungskläger wegen pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall nach Art. 92 Abs. 1 SVG und der versuchten Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit gemäss Art. 91a Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 22 Abs. 1 StGB schuldig gemacht.”

“Aussergewöhnliche Umstände, welche es angezeigt erscheinen lassen würden, diesen Strafrahmen zu verlassen, liegen auch unter Berücksichtigung der Tat- und Deliktsmehrheit nicht vor. Die Strafe ist daher innerhalb des ordentlichen Strafrahmens festzulegen. Für den gewerbsmässigen Betrug ist somit eine Einsatzstrafe festzusetzen. Hinzu kommen die Tatbestände des Betrugs (Art. 146 Abs. 1 StGB) und der Urkundenfälschung (Art. 251 Ziff. 1 StGB) mit einem jeweiligen Strafrahmen von drei Tagessätzen Geldstrafe (Art. 34 Abs. 1 StGB) bis zu fünf Jahren Freiheitsstrafe, der Tatbestand der Amtsanmassung (Art. 287 StGB) mit einem Strafrahmen von drei Tagessätzen Geldstrafe bis zu drei Jahren Freiheitsstrafe, der Vorwurf der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit durch Motorfahrzeugführer (Art. 91a Abs. 1 SVG) mit dem nämlichen abstrakten Strafrahmen ‒ Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe (von mindestens drei und höchstens 180 Tagessätzen) ‒ sowie die weiteren Widerhandlungen gegen das Strassenverkehrsgesetz (pflichtwidriges Verhalten bei Unfall [Art. 92 Abs. 1 SVG] sowie Führen eines nicht betriebssicheren Fahrzeugs [Art. 93 Abs. 2 lit. a SVG]), welche als Übertretungstatbestände als Sanktionsrahmen lediglich eine Busse in der Höhe von maximal CHF 10'000.-- (Art. 106 Abs. 1 StGB) vorsehen.”

“Den Vorgaben des Bundesgerichts folgend hat das Kantonsgericht zunächst den Strafrahmen nach der abstrakt schwerwiegendsten Straftat zu bestimmen. Vorliegend weisen sowohl die Tatbestände der fahrlässigen einfachen Körperverletzung und der fahrlässigen schweren Körperverletzung (Art. 125 Abs. 1 und Abs. 2 StGB) wie auch derjenige des Fahrens ohne Berechtigung (Art. 95 Abs. 1 SVG) den nämlichen abstrakten Strafrahmen ‒ Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe (von mindestens drei Tagessätzen [Art. 34 Abs. 1 StGB]) ‒ auf. Demgegenüber sehen das Nichttragen der Sicherheitsgurte (Art. 3a Abs. 1 VRV i.V.m. Art. 96 VRV), die einfache Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 1 SVG), das pflichtwidrige Verhalten bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) sowie der Konsum von Betäubungsmitteln (Art. 19a Ziff. 1 BetmG) als Sanktionsrahmen lediglich eine Busse in der Höhe von maximal CHF 10'000.--(Art. 106 Abs. 1 StGB) vor. Unter Berücksichtigung aller relevanten Faktoren ist in concreto die fahrlässige schwere Körperverletzung zweifellos als das schwerwiegendste Delikt zu erachten, weshalb für diese Straftat eine Einsatzstrafe festzusetzen ist.”

“Allgemeines zur Strafzumessung Bezüglich der allgemeinen Grundlagen kann auf die Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (Urk. 69 S. 35). Die qualifiziert grobe Verletzung der Verkehrs- regeln sieht einen Strafrahmen von einem 1 bis 4 Jahren Freiheitsstrafe vor (Art. 90 Abs. 3 SVG). Das pflichtwidrige Verhalten bei einem Unfall ist von Geset- zes wegen mit einer Busse zu sanktionieren (Art. 92 Abs. 1 SVG).”

“Pflichtwidriges Verhalten bei Unfall Wer sich bei einem Unfall pflichtwidrig verhält, wird gestützt auf Art. 92 Abs. 1 SVG mit Busse bestraft. Die Busse beträgt dabei höchstens CHF 10‘000.00 (Art. 102 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 106 Abs. 1 StGB).”

“Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl. BGer 6B_1027/2013 vom 14. April 2014 E. 3.1; Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière [LCR], 2007, N 133 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, a.a.O., N 1.7 zu Art. 51 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl. Art. 13 Abs. 2 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Bei Art. 92 Abs. 1 SVG führt ein vermeidbarer Sachverhaltsirrtum darüber, ob ein Unfall und/oder ein Personen- und Sachschaden vorliegt, deshalb zu Strafbarkeit wegen fahrlässiger Tatbegehung. Ein unvermeidbarer Sachverhaltsirrtum kann in dieser Hinsicht nicht leichthin angenommen werden, zumal ein Unfall bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit grundsätzlich erkannt werden sollte und bei einem ungewöhnlichen Lärm oder gar Wissen um den Unfall die Beteiligten sorgfältig prüfen müssen, ob Personen- oder Sachschäden entstanden sind. Dies ist auch bei Parkschäden anzunehmen, weil davon auszugehen ist, dass ein Lenker auch kleine Zusammenstösse bzw. Berührungen mit anderen Fahrzeugen wahrnimmt (Weissenberger, a.a.O., N 11 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 114 V 148 E. 2b; BSK SVG-Unseld, N 31 zu Art. 92). 16.3         Subsumtion Gemäss erstelltem Sachverhalt hat der Beschuldigte die Kollision wahrgenommen. Er hätte bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – Knirschen bei der Kollision, kurzer Stillstand beider Fahrzeuge – das Eintreten eines Sachschadens bereits auch so nahelag bzw.”

“Subjektiver Tatbestand Wiederum ist sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Das Mass der erforderlichen Sorgfalt ergibt sich insbesondere aus Art. 31 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 3 Abs. 1 Satz 1 VRV, wonach der Fahrzeugführer seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden muss. Entsprechend stellt das Nichterkennen eines Unfalls wie auch das Nichterkennen eines Personen- oder Sachschadens regelmässig eine fahrlässige Tatbegehung dar (BSK SVG-Unseld, N 31 zu Art. 92 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl. Art. 13 Abs.”

“1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art. 96 VRV strafbar (BSK SVG-Unseld, N 86 zu Art. 51 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2a sowie N 77 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2b; 91 IV 210 E. 2). Zwischen Art. 92 SVG und Art. 96 VRV besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter sowohl Pflichten verletzt, die sich direkt aus Art. 51 SVG ergeben, als auch gesetzesvertretende Verordnungsbestimmungen von Art. 54 bis 56 VRV (BSK SVG-Unseld, N 75 zu Art. 92 SVG).”

“56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art. 96 VRV strafbar (BSK SVG-Unseld, N 86 zu Art. 51 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2a sowie N 77 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 105 IV 60 E. 2b; 91 IV 210 E. 2). Zwischen Art. 92 SVG und Art. 96 VRV besteht echte Konkurrenz, wenn der Täter sowohl Pflichten verletzt, die sich direkt aus Art. 51 SVG ergeben, als auch gesetzesvertretende Verordnungsbestimmungen von Art. 54 bis 56 VRV (BSK SVG-Unseld, N 75 zu Art. 92 SVG).”

“Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). Korrigierend zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass das in Art. 56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art. 56 Abs. 2 VRV. Die Unfallstelle darf ohne Einwilligung der Betroffenen daher nicht sofort nach dem Anhalten verändert werden (vgl. BGE 91 IV 210 E. 2). Art. 56 Abs. 2 VRV geht jedoch über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinaus. Das Bundesgericht führte hierzu in BGE 91 IV 210 unter E. 2 an: Art. 51 Abs. 3 SVG lasse es bei der Anzeigepflicht des Schädigers bewenden und sehe eine Pflicht zur Mitwirkung bei der polizeilichen Tatbestandsfeststellung, die vom Geschädigten veranlasst wird, nicht vor. Eine entsprechende Pflichtverletzung ist nach dem Angeführten ausschliesslich nach Art.”

“Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). 16.2         Subjektiver Tatbestand Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl. BGer 6B_1027/2013 vom 14. April 2014 E. 3.1; Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière [LCR], 2007, N 133 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, a.a.O., N 1.7 zu Art. 51 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl.”

“Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl. BGer 6B_1027/2013 vom 14. April 2014 E. 3.1; Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière [LCR], 2007, N 133 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, a.a.O., N 1.7 zu Art. 51 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl. Art. 13 Abs. 2 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Bei Art. 92 Abs. 1 SVG führt ein vermeidbarer Sachverhaltsirrtum darüber, ob ein Unfall und/oder ein Personen- und Sachschaden vorliegt, deshalb zu Strafbarkeit wegen fahrlässiger Tatbegehung. Ein unvermeidbarer Sachverhaltsirrtum kann in dieser Hinsicht nicht leichthin angenommen werden, zumal ein Unfall bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit grundsätzlich erkannt werden sollte und bei einem ungewöhnlichen Lärm oder gar Wissen um den Unfall die Beteiligten sorgfältig prüfen müssen, ob Personen- oder Sachschäden entstanden sind. Dies ist auch bei Parkschäden anzunehmen, weil davon auszugehen ist, dass ein Lenker auch kleine Zusammenstösse bzw. Berührungen mit anderen Fahrzeugen wahrnimmt (Weissenberger, a.a.O., N 11 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 114 V 148 E. 2b; BSK SVG-Unseld, N 31 zu Art. 92). 16.3         Subsumtion Gemäss erstelltem Sachverhalt hat der Beschuldigte die Kollision wahrgenommen. Er hätte bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – Knirschen bei der Kollision, kurzer Stillstand beider Fahrzeuge – das Eintreten eines Sachschadens bereits auch so nahelag bzw.”

“Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (UNSELD, a.a.O., Art. 92 N 66, vgl. auch Art. 51 N 43). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (WEISSENBERGER, a.a.O., Art. 92 N 12). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). Korrigierend zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass das in Art. 56 Abs. 1 VRV verankerte Verbot der Veränderung der Unfallstelle nur bei Personenschäden zur Anwendung gelangt, die von Gesetzes wegen eine Benachrichtigung der Polizei erfordern. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ergibt sich ein entsprechendes Verbot bei blossen Sachschäden jedoch aus Art.”

“________ était tombé au sol, après le passage de son véhicule. Du fait que A.________ était impliqué dans cet accident, il se devait de s’arrêter et de s’enquérir de l’état de B.________. En quittant les lieux, il a violé ses devoirs en cas d’accident au sens des art. 51 et 92 al. 1 LCR. Nul doute qu’il a agi avec conscience et volonté, preuves en sont ses déclarations de ce jour : [à la question de savoir pourquoi il ne s’est pas arrêté] « pourquoi l’aurais-je fait ? ». L’argumentation du conseil de A.________, selon laquelle ce dernier ne s’était pas arrêté, car il craignait pour son intégrité physique ne saurait être retenue. En effet, le soussigné peine à concevoir que B.________, au sol et avec son handicap physique, eût pu représenter un quelconque danger. A.________, ayant été acquitté du chef de prévention de lésions corporelles simples, l’art. 92 al. 2 LCR ne trouve pas application. Partant, A.________ doit être reconnu coupable de violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR (cf. jugement entrepris, ch. VII, consid. 2, p. 16.). 3.3. Cette argumentation ne saurait être suivie. Certes, comme cela vient d’être rappelé, l'obligation de s'arrêter en cas d’accident est fondamentale. Certes encore, l’appelant a lui-même concédé qu’il ne s’était pas arrêté, alors qu’il venait pourtant de constater en regardant dans son rétroviseur que B.________ était tombé au sol (DO/3'006 l. 191 ss). Il n’en demeure pas moins que la disposition en cause implique nécessairement la survenance d'un accident. Sur la base des faits retenus (cf. supra ad considérants en fait let. B et jugement entrepris, consid. 3.ii, p. 10), il n’existe aucun lien de causalité naturelle et adéquate entre les lésions corporelles subies par B.________ et le comportement du prévenu, dès lors qu’aucun manquement lié à un accident ne peut lui être imputé. D’une part, il a été retenu que B.________ était tombé au sol tout seul après avoir perdu l’équilibre, sans raison apparente (ibidem). D’autre part et surtout, il n’a pas pu être établi que le prévenu ait ne serait-ce qu’effleuré l’intéressé avec son véhicule.”

“________ était tombé au sol, après le passage de son véhicule. Du fait que A.________ était impliqué dans cet accident, il se devait de s’arrêter et de s’enquérir de l’état de B.________. En quittant les lieux, il a violé ses devoirs en cas d’accident au sens des art. 51 et 92 al. 1 LCR. Nul doute qu’il a agi avec conscience et volonté, preuves en sont ses déclarations de ce jour : [à la question de savoir pourquoi il ne s’est pas arrêté] « pourquoi l’aurais-je fait ? ». L’argumentation du conseil de A.________, selon laquelle ce dernier ne s’était pas arrêté, car il craignait pour son intégrité physique ne saurait être retenue. En effet, le soussigné peine à concevoir que B.________, au sol et avec son handicap physique, eût pu représenter un quelconque danger. A.________, ayant été acquitté du chef de prévention de lésions corporelles simples, l’art. 92 al. 2 LCR ne trouve pas application. Partant, A.________ doit être reconnu coupable de violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art. 92 al. 1 LCR (cf. jugement entrepris, ch. VII, consid. 2, p. 16.). 3.3. Cette argumentation ne saurait être suivie. Certes, comme cela vient d’être rappelé, l'obligation de s'arrêter en cas d’accident est fondamentale. Certes encore, l’appelant a lui-même concédé qu’il ne s’était pas arrêté, alors qu’il venait pourtant de constater en regardant dans son rétroviseur que B.________ était tombé au sol (DO/3'006 l. 191 ss). Il n’en demeure pas moins que la disposition en cause implique nécessairement la survenance d'un accident. Sur la base des faits retenus (cf. supra ad considérants en fait let. B et jugement entrepris, consid. 3.ii, p. 10), il n’existe aucun lien de causalité naturelle et adéquate entre les lésions corporelles subies par B.________ et le comportement du prévenu, dès lors qu’aucun manquement lié à un accident ne peut lui être imputé. D’une part, il a été retenu que B.________ était tombé au sol tout seul après avoir perdu l’équilibre, sans raison apparente (ibidem). D’autre part et surtout, il n’a pas pu être établi que le prévenu ait ne serait-ce qu’effleuré l’intéressé avec son véhicule.”

“Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). 16.2         Subjektiver Tatbestand Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl. BGer 6B_1027/2013 vom 14. April 2014 E. 3.1; Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière [LCR], 2007, N 133 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, a.a.O., N 1.7 zu Art. 51 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl.”

“Subsumtion Gemäss Beweisergebnis kollidierte das Fahrzeug des Beschuldigten seitlich mit demjenigen von B.________ und es entstand ein Sachschaden. Weiter ergab die Beweiswürdigung, dass der Beschuldigte die Kollision unmittelbar realisierte. Er handelte somit direktvorsätzlich, indem er im Wissen um den Unfall einfach weiterfuhr und es unterliess, bei der nächsten Gelegenheit anzuhalten oder die Polizei zu avisieren. Ob der Beschuldigte in der Folge an einem Kreisel angehalten hat, um Fussgänger passieren zu lassen, ist irrelevant. Das Delikt war bereits vorher vollendet. Im Übrigen ist tatbestandsmässig ebenfalls irrelevant, inwiefern die Geschädigte im Anschluss an die Kollision auf sich aufmerksam machte oder wann sie die Polizei informierte. Der Beschuldigte hätte von sich aus tätig werden müssen. Die objektiven und subjektiven Tatbestandsmerkmale von Art. 92 Abs. 1 SVG sind somit erfüllt. Es sind weder Rechtfertigungs-, noch Schuldausschlussgründe ersichtlich. Der Beschuldigte ist des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall mit Sachschaden (Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG) schuldig zu sprechen.”

“Die Benachrichtigung muss weiter zuverlässig und vollständig sein: Der Schädiger hat den Geschädigten über den Unfall sowie über Art und Umfang des entstandenen Schadens in Kenntnis zu setzen und, wie oben erwähnt, Namen und Adresse mitzuteilen (vgl. BGE 91 IV 22 E. 1; BSK SVG- Unseld, Art. 51 N 78 und 80). Art. 56 Abs. 1 VRV präzisiert diesbezüglich, dass die Lage an der Unfallstelle bis zum Eintreffen der Polizei nur zum Schutz von Verletzten oder zur Sicherung des Verkehrs verändert werden darf. Die ursprüngliche Lage soll vorher auf der Strasse angezeichnet werden. Die Verhaltenspflichten gemäss Art. 51 SVG werden nach der Rechtsprechung bereits aktuell, wenn die Möglichkeit eines Personen- oder Sachschadens naheliegt. Deshalb muss bereits derjenige, der aufgrund der Umstände lediglich annehmen musste, dass er einen Sachschaden verursacht haben könnte, in jedem Fall anhalten, die Unfallstelle sichern und falls tatsächlich ein Schaden entstanden ist, den Geschädigten benachrichtigen (BGer 6A.35/2004, Urteil vom 01.09.2004, E. 3.3.3). Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Begehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (vgl. Art. 100 Ziff. 1 SVG sowie Weisseberger, a.a.O., Art. 92 N 1, m.w.H.).”

“Subjektiver Tatbestand Hingegen erweist sich die rechtliche Würdigung der Vorinstanz betreffend den sub- jektiven Tatbestand als rechtsfehlerhaft. Die Vorinstanz erwog, da der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkt habe, entfalle der Vorsatz bzw. die Fahrlässigkeit des Beschuldigten auch im Hinblick auf sein Verhalten nach dem Unfall. Entsprechend sprach sie ihn frei (Urk. 49 S. 14 E. IV.3.2.2.). Die Erwägungen der Vorinstanz, wonach die Verhaltenspflichten bei Unfall erst entstehen könnten, wenn die beschuldigte Person den Unfall tatsächlich wahrgenommen habe, beruhen auf der falschen Annahme, dass die einfache Pflichtverletzung bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 3 SVG nicht fahrlässig begangen werden kann. Der Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG kann vorsätzlich oder fahrlässig erfüllt werden. Sofern der Täter den Schaden nicht bemerkt, ist er nur strafbar, wenn er den die Meldepflicht begründenden Umstand bei pflichtgemässer Vorsicht hätte er- kennen können und müssen (BGE 146 IV 358 E. 3.3; BGE 114 IV 148 E. 2b). Die Pflichten des Art. 51 SVG treffen auch denjenigen, welcher aufgrund der Umstände annehmen muss, einen Sachschaden verursacht zu haben (Urteil BGer 6A.35/2004 vom 1. September 2004 E. 3.3.3.). Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.”

“Strafart, Strafrahmen und Methodik Für die Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit sieht Art. 91a Abs. 1 SVG einen Strafrahmen von drei Tagessätzen Geldstrafe bis zu drei Jahren Freiheitsstrafe vor. Nachdem es allerdings das Verschlechterungsverbot zu beachten gilt (vgl. Ziff. I.6. hiervor), wird die Frage nach der Strafart obsolet; eine Freiheitsstrafe fällt so oder anders ausser Betracht. Sowohl Art. 90 Abs. 1 SVG als auch Art. 92 Abs. 1 SVG drohen Busse an (sog. Übertretung gemäss Art. 103 StGB i.V.m. Art. 102 Abs. 1 SVG). Der Strafrahmen reicht bis zu CHF 10'000.00 Busse (Art. 106 Abs. 1 StGB). Der Beschuldigte hat damit die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt. Es gelangt das Asperationsprinzip gemäss Art. 49 Abs. 1 StGB zur Anwendung. Demnach verurteilt ihn das Gericht zur Strafe der schwersten Straftat und erhöht diese angemessen. Betreffend die Bestimmung des schwereren Delikts kann vollumfänglich auf die zutreffenden Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (pag. 192 f., S. 27 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung).”

“Vorliegend hat sich der Beschuldigte in fünf Fällen des Führens eines Motorfahrzeuges trotz Entzugs des Führerausweises, in zwei Fällen der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit, in einem Fall des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall sowie in einem Fall der einfachen Verletzung von Verkehrsregeln schuldig gemacht. Wie das Strafgericht zutreffend festgehalten hat (vgl. S. 22 des angefochtenen Urteils), handelt es sich mit Blick auf die jeweiligen Strafrahmen bei den Tatbeständen des (mehrfachen) Führens eines Motorfahrzeuges trotz Entzugs des Führerausweises (Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG) sowie der (mehrfachen) Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG) um Vergehenstatbestände i.S.v. Art. 10 Abs. 3 StGB, währenddem das pflichtwidrige Verhalten bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) sowie die einfache Verletzung von Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 1 SVG) Übertretungstatbestände i.S.v. Art. 103 StGB darstellen, auf welche die Bestimmungen zu den Verbrechen und Vergehen nur bedingt anwendbar sind (vgl. Art. 104 StGB).”

“Les conducteurs doivent s’assurer que les enfants de moins de douze ans sont correctement attachés. Au vu des faits tels qu'établis, la violation des dispositions légales précitées est avérée. 3.2. Reste à savoir ce qu'il en est de la fuite après accident, infraction retenue tant par le juge pénal que par l'autorité intimée, et contestée par le recourant. 3.2.1. Selon l'art. 51 al. 2 LCR, en cas d'accident, s’il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l’accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu’on peut exiger d’elles. Ceux qui sont impliqués dans l’accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l’autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, est puni de l’amende quiconque viole, lors d’un accident, les obligations que lui impose la présente loi. Selon l'al. 2 de cette disposition, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d’un accident de la circulation. 3.2.2. Par fuite après accident, on entend en premier lieu le fait de quitter le lieu de l'accident, sans remplir ses obligations légales, à savoir porter secours, collaborer à l'établissement des faits et révéler son identité. Est décisif le fait que le noyau de l'objet à protéger ait été touché, c'est-à-dire que la protection du corps et de la vie poursuivie par les obligations précitées ainsi que les intérêts patrimoniaux de la victime aient été touchés. Partant, se rend coupable de fuite après accident aussi celui qui blesse une personne, s'arrête, se renseigne de manière superficielle sur son état et quitte ensuite le lieu de l'accident, sans donner ses nom et adresse ou sans informer la police (cf.”

“November 2011 in dem Sinne widerrufen, als dass diese zu begleichen war. - Mit Strafbefehl des Statthalteramts des Bezirks Zürich vom 30. September 2015 wurde A wegen vorsätzlichen Besitzes und Konsums von Betäubungsmitteln (Art. 19a Ziff. 1 BetmG) mit einer Busse von Fr. 1'000.– bestraft. - Mit Strafbefehl der Staatsanwaltschaft Winterthur/Unterland vom 7. September 2017 wurde A wegen mehrfachen Führens eines Motorfahrzeugs trotz Verweigerung, Entzug oder Aberkennung des Ausweises (Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG) und mehrfacher Übertretung nach Art. 19a BetmG mit einer Geldstrafe von 180 Tagessätzen zu je Fr. 70.– sowie einer Busse von Fr. 300.– bestraft. - Das Bezirksgericht Zürich verurteilte A mit Urteil vom 3. September 2018 wegen Vergehens gegen das BetmG (Art. 19 Abs. 1 lit. c BetmG), Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG), mehrfachen Führens eines Motorfahrzeugs trotz Verweigerung, Entzug oder Aberkennung des Ausweises (Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG), pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG), Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 1 SVG) sowie mehrfacher Übertretung nach Art. 19a BetmG zu einer Freiheitsstrafe von 12 Monaten, unter Ansetzung einer Probezeit von einem Jahr sowie einer Busse von Fr. 500.-. Hinzu kommen mehrere Strafbefehle der Stadtrichterämter Winterthur und Zürich im Zeitraum von 2017 bis 2021, mit welchen A wegen Widerhandlungen gegen das BetmG und Übertretungen des Personenbeförderungsgesetzes (PBG) zu Bussen verurteilt wurde. B. Mit Verfügungen des Migrationsamts vom 3. März 2006, 22. Mai 2007 sowie 13. März 2015 wurde A ausländerrechtlich verwarnt bzw. ihm der Widerruf der Niederlassungsbewilligung in Aussicht gestellt für den Fall, dass er weiterhin strafrechtlich in Erscheinung treten oder zu anderen berechtigten Klagen Anlass geben sollte; ein gleichlautendes Hinweisschreiben erging am 5. Februar 2018. C. Aus dem Betreibungsregisterauszug des Betreibungsamtes D vom 25. November 2019 geht hervor, dass gegen A 53 Verlustscheine im Gesamtbetrag von Fr.”

“181 StGB, − des mehrfachen Raubes im Sinne von Art. 140 Ziff. 1 Abs. 1 StGB, − der Schändung im Sinne von Art. 191 StGB, − des Diebstahls im Sinne von Art. 139 Ziff. 1 StGB, - 4 - − des Hausfriedensbruchs im Sinne von 186 StGB, − der mehrfachen Urkundenfälschung im Sinne von Art. 251 Ziff. 1 StGB, − der mehrfachen Fälschung von Ausweisen im Sinne von Art. 252 Abs. 4 StGB, − des Fahrens in fahrunfähigem Zustand im Sinne von Art. 91 Abs. 2 lit. b SVG, − des mehrfachen Fahrens ohne Berechtigung im Sinne von Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG, − des mehrfachen Vergehens gegen das Betäubungsmittelgesetz im Sinne von Art. 19 Abs. 1 lit. b, c und d BetmG, − der mehrfachen Übertretung des Betäubungsmittelgesetzes im Sinne von Art. 19a Ziff. 1 BetmG, − der Entwendung zum Gebrauch im Sinne von Art. 94 Abs. 1 lit. a SVG, − der fahrlässigen Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 36 Abs. 4 SVG, − des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und Abs. 3 SVG, − des Nichtanzeigen eines Fundes im Sinne von Art. 332 StGB, − der mehrfachen falschen Anschuldigung im Sinne von Art. 303 Ziff. 1 Abs. 2, teilweise in Verbindung mit Ziff. 2 StGB, sowie − der mehrfachen vorsätzlichen Übertretung des Personenbeförderungs- gesetzes im Sinne von Art. 57 Abs. 3 PBG. 3. Vom Vorwurf der geringfügigen Sachentziehung im Sinne von Art. 141 StGB in Verbindung mit Art. 172 ter StGB (Dossier 1) und des Fahrens ohne Be- - 5 - rechtigung begangen am 8. Dezember 2017 (Dossiers 9 und 10) wird der Beschuldigte freigesprochen. 4. Der Beschuldigte wird bestraft mit 13 Jahren Freiheitsstrafe (wovon bis und mit heute 717 Tage durch Haft erstanden sind) sowie mit einer Geldstrafe von 170 Tagessätzen zu CHF 10 und einer Busse von CHF 1'600 als teil- weise Zusatzstrafe zur mit Strafbefehl der Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat vom 3. Oktober 2017 ausgefällten Geldstrafe von 180 Tagessätzen und CHF 300 Busse sowie zur mit Strafbefehl der Staatsanwaltschaft See/Oberland vom 23.”

“Der Fahrzeugführer macht sich des - 17 - fahrlässigen Nichtgenügens der Meldepflicht nach Unfall mit Sachschaden schul- dig, wenn er aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit den Verkehrsunfall oder den Sach- schaden nicht bemerkt (vgl. Urteil BGer 6B_1452/2019 vom 25. September 2020 E. 3.3.4. [zur Führerflucht gemäss Art. 92 Abs. 2 SVG]). Die Melde- oder Benach- richtigungspflicht des Schädigers entfällt nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann, dass ein Sachschaden eingetreten ist (Urteil BGer 6S.182/2005 E. 5.1). Obwohl der Beschuldigte die Kollision nicht bemerkte, hätte er sie, da sie von nicht unerheblicher Intensität war und im Fahrzeuginnern akustisch und als leichte Erschütterung wahrnehmbar war, bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit erkennen können und annehmen müssen, einen Sachschaden verursacht zu haben. Der Beschuldigte verletzte damit die Verhaltenspflichten bei einem Unfall in fahrlässiger Weise und erfüllte den Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG auch in subjektiver Hinsicht.”

“Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl. BGer 6B_1027/2013 vom 14. April 2014 E. 3.1; Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière [LCR], 2007, N 133 zu Art. 92 SVG; Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, a.a.O., N 1.7 zu Art. 51 SVG). Beim Täter kann ein Sachverhaltsirrtum darüber vorliegen, ob sich ein Unfall und/oder ein Personen- oder Sachschaden ereignet hat. In diesem Fall beurteilt das Gericht die Tat eines Täters, der in einer irrigen Vorstellung über den Sachverhalt gehandelt hat, zwar zu dessen Gunsten nach dieser Vorstellung (vgl. Art. 13 Abs. 1 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Hätte der Täter aber den Irrtum bei pflichtgemässer Vorsicht vermeiden können, so ist er wegen Fahrlässigkeit strafbar, wenn die fahrlässige Begehung der Tat mit Strafe bedroht ist (vgl. Art. 13 Abs. 2 StGB i.V.m. 102 Abs. 1 SVG). Bei Art. 92 Abs. 1 SVG führt ein vermeidbarer Sachverhaltsirrtum darüber, ob ein Unfall und/oder ein Personen- und Sachschaden vorliegt, deshalb zu Strafbarkeit wegen fahrlässiger Tatbegehung. Ein unvermeidbarer Sachverhaltsirrtum kann in dieser Hinsicht nicht leichthin angenommen werden, zumal ein Unfall bei auf das Verkehrsgeschehen gerichteter Aufmerksamkeit grundsätzlich erkannt werden sollte und bei einem ungewöhnlichen Lärm oder gar Wissen um den Unfall die Beteiligten sorgfältig prüfen müssen, ob Personen- oder Sachschäden entstanden sind. Dies ist auch bei Parkschäden anzunehmen, weil davon auszugehen ist, dass ein Lenker auch kleine Zusammenstösse bzw. Berührungen mit anderen Fahrzeugen wahrnimmt (Weissenberger, a.a.O., N 11 zu Art. 92 SVG mit Hinweis auf BGE 114 V 148 E. 2b; BSK SVG-Unseld, N 31 zu Art. 92). 16.3         Subsumtion Gemäss erstelltem Sachverhalt hat der Beschuldigte die Kollision wahrgenommen. Er hätte bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – Knirschen bei der Kollision, kurzer Stillstand beider Fahrzeuge – das Eintreten eines Sachschadens bereits auch so nahelag bzw.”

“Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid. 3). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y.”

“Ce nonobstant, il n'en demeure pas moins que l'appelante n'a pas respecté son obligation formelle de rester sur les lieux de l'accident et d'avertir la police conformément à ses devoirs en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR, alors que celle-ci avait percuté un cycliste, soit un usager de la route particulièrement vulnérable sur le plan physique, qui plus est mineur et de manière suffisamment violente pour qu'il soit projeté par-dessus le capot. Le ressenti exprimé sur place par l'intimé était par ailleurs insuffisant pour juger de son réel état de santé dans la mesure où l'obligation de contacter la police perdure même si le blessé le refuse ou qu'il estime que cela n'est pas nécessaire. La CPAR relève toutefois que sous l'angle des conditions de la poursuite de l'action publique, le délai de prescription est dépassé s'agissant en l'occurrence d'une contravention (art. 109 CP), les faits reprochés étant constitutifs de violation des devoirs en cas d'accident (art. 91 al. 1 LCR cum art. 51 al. 2 LCR). La violation de l'art. 92 al. 1 LCR sera par conséquent classée, la prescription étant acquise à l'appelante, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres conditions (art. 329 al. 1 let. c et al. 4 CPP), ni la question de l'erreur sur l'illicéité. 4. L'infraction de lésions corporelles par négligence est passible d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente).”

“L'appréciation des preuves est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin – même prévenu dans la même affaire – dont la déclaration va dans un sens qu'à plusieurs témoins soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur une chaîne ou un faisceau d'indices ; en cas de "parole contre parole", il doit déterminer laquelle des versions est la plus crédible, de même qu'en cas de versions successives du prévenu (notamment de rétractation d'aveux), ou de déclarations contradictoires de co-prévenus. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (J.-M. VERNIORY, in Y. JEANNERET / A. KHUN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad. art. 10 CPP). 3. 3.1. Selon l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui aura violé les règles de la circulation fixées par ladite loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral sera puni de l'amende. L'art. 26 al. 1 LCR dispose que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. 3.2.1. D'après l'art. 92 al. 1 LCR, celui qui, lors d'un accident, aura violé les obligations que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. 3.2.2. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR (A. BUSSY/ B. RUSCONI/ Y. JEANNERET/A. KUHN/ C. MIZEL/ C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd., Bâle 2015, n. 1.1 ad art. 92). L'art. 51 al. 1 LCR fait notamment obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement. Cette obligation est une mesure préalable à tous les autres devoirs en cas d'accident (A. BUSSY et. al., op. cit., n. 1.7 ad art. 51). Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). L'obligation d'avis incombe à l'auteur du dommage (BUSSY et. al., op. cit., n. 3.2 ad art. 51). La valeur et la nature des dégâts causés n'entre pas en ligne de compte s'agissant de la naissance des devoirs en cas d'accident (Y.”

“Erwägungen: I. Prozessgeschichte 1. Der Prozessverlauf bis zum erstinstanzlichen Urteil ergibt sich aus dem ange- fochtenen Entscheid (Urk. 40 S. 3 f.). 2. Mit Urteil des Bezirksgerichts Zürich, 10. Abteilung - Einzelgericht, vom 13. Ap- ril 2022 wurde die Einsprecherin resp. Beschuldigte und Berufungsklägerin (nach- folgend die Beschuldigte) der Verletzung von Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 31 Abs. 1 SVG und Art. 3 Abs. 1 VRV sowie des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG schuldig gesprochen und mit einer Busse von Fr. 1'200.– bestraft. Die Kosten wurden der Beschuldigten auferlegt (Urk. 41 S. 15 f.). 3. Gegen dieses Urteil meldete die Beschuldigte mit Eingabe vom 25. April 2022 innert Frist sinngemäss Berufung an (Urk. 36). Das begründete Urteil erhielt die Beschuldigte am 12. Juli 2022 (Urk. 40/2). Daraufhin erklärte die Beschuldigte gegenüber dem hiesigen Gericht einmal telefonisch (Urk. 44) und einmal schrift- lich (Urk. 45) sinngemäss, kein Rechtsmittel gegen das vorinstanzliche Urteil ein- legen zu wollen. Mit Präsidialverfügung vom 25. Juli 2022 wurde der Beschuldig- ten daher Frist angesetzt, um zu erklären, ob sie an der Berufung festhalte oder diese zurückziehe (Urk. 47). Daraufhin reichte sie mit Eingabe vom 2. August 2022 fristgerecht ihre Berufungserklärung ein (Urk. 49). Mit Präsidialverfügung vom 9. August 2022 wurde dem Statthalteramt eine Kopie der Berufungserklärung zugestellt und Frist angesetzt, um schriftlich im Doppel zu erklären, ob An- schlussberufung erhoben oder ob begründet ein Nichteintreten auf die Berufung beantragt wird (Urk.”

“Ainsi, l'erreur de droit ne peut être invoquée que par celui qui a des raisons suffisantes de penser qu'il ne fait rien d'illégal, et non par celui qui considère simplement que l'acte n'est pas punissable (ATF 128 IV 201 consid. 2 ; 104 IV 217 consid. 2). En matière de violation des devoirs en cas d'accident, il est difficile d'envisager une erreur de droit, dans la mesure où le comportement en cas d'accident, tel qu'il est décrit par la loi, est une norme essentiellement fondée sur la morale collective et le bon sens, à la différence des règles ordinaires sur la circulation qui revêtent une caractéristique plus technique, plus artificielle ; tout être normalement éduqué saura qu'il doit secourir une personne qu'il a mise en danger, alors que le bons sens commun ne dicte pas de rouler à droite. Par ailleurs, à tout le moins dans les grandes lignes, ces devoirs ont été enseignés aux titulaires d'un permis de conduire dans le contexte de l'enseignement des premiers secours. Quant à l'erreur de droit sous l'angle de l'art. 91a LCR, on peut se référer à ce qui vient d'être exposé dans le contexte de l'art. 92 LCR, étant précisé que la nature de cette règle semble peu compatible avec l'ignorance justifiée des règles relatives à l'obligation de se soumettre à des mesures d'investigation relatives à l'état de l'auteur (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la LCR, Berne 2007, n. 150 ad art. 92 et 52 ad art. 91a). 2.2.1. L'appelant a perdu la maîtrise de son engin, vraisemblablement en voulant ramasser sa veste, tombée dans l'habitacle de son véhicule. La condamnation pour violation simple des règles de la circulation (art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), justifiée, n'est pas attaquée. L'appelant n'a pas immédiatement averti la lésée de la présence de dégâts matériels sur son véhicule (D______). En l'absence de cette dernière sur les lieux de l'accident, dans l'impossibilité de lui remettre tout de suite ses coordonnées, il devait contacter la police, sans délai, ce qu'il n'a pas fait. Il ne pouvait quitter les lieux sans l'autorisation des forces de l'ordre. Apposer un papier avec ses nom et adresse, voire d'autres indications encore, sur le parebrise du véhicule sinistré était insuffisant à l'aune de l'art.”

“Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm dieses Gesetz auferlegt. Ereignet sich ein Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, so müssen alle Beteiligten sofort anhalten (Art. 51 Abs. 1 erster Satz SVG). Ist nur Sachschaden entstanden, so hat der Schädiger sofort den Geschädigten zu benachrichtigen und Namen und Adresse anzugeben. Wenn dies nicht möglich ist, hat er unverzüglich die Polizei zu verständigen (Art. 51 Abs. 3 SVG). Dies gilt auch, wenn der Schaden nur ein verhältnismässig geringes Ausmass erreicht (Urteile 6B_286/2023 vom 6. Juli 2023 E. 2.2.1; 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022 E. 4.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 5.2.2). Die Anforderungen an die Unverzüglichkeit der Meldung sind streng. Die Anzeige hat sofort (unverzüglich) nach dem Unfall zu erfolgen, d.h. so rasch als dies dem Schädiger nach den Umständen zuzumuten ist (BGE 91 IV 22 E. 1; Urteile 6B_736/2022 vom 9. November 2022 E. 1.3.4; 6B_626/2018 vom 28. November 2018 E.”

“Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). 16.2         Subjektiver Tatbestand Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl.”

“Subsumtion Gemäss Beweisergebnis kollidierte das Fahrzeug des Beschuldigten seitlich mit demjenigen von B.________ und es entstand ein Sachschaden. Weiter ergab die Beweiswürdigung, dass der Beschuldigte die Kollision unmittelbar realisierte. Er handelte somit direktvorsätzlich, indem er im Wissen um den Unfall einfach weiterfuhr und es unterliess, bei der nächsten Gelegenheit anzuhalten oder die Polizei zu avisieren. Ob der Beschuldigte in der Folge an einem Kreisel angehalten hat, um Fussgänger passieren zu lassen, ist irrelevant. Das Delikt war bereits vorher vollendet. Im Übrigen ist tatbestandsmässig ebenfalls irrelevant, inwiefern die Geschädigte im Anschluss an die Kollision auf sich aufmerksam machte oder wann sie die Polizei informierte. Der Beschuldigte hätte von sich aus tätig werden müssen. Die objektiven und subjektiven Tatbestandsmerkmale von Art. 92 Abs. 1 SVG sind somit erfüllt. Es sind weder Rechtfertigungs-, noch Schuldausschlussgründe ersichtlich. Der Beschuldigte ist des pflichtwidrigen Verhaltens nach Verkehrsunfall mit Sachschaden (Art. 92 Abs. 1 SVG i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG) schuldig zu sprechen.”

“Die Vorinstanz geht davon aus, dass zwischen dem Unfallzeitpunkt und dem Eintreffen der Polizei am Wohnort des Beschwerdeführers eine halbe Stunde vergangen sei. Für die Strecke vom Unfallort zu ihm nach Hause sei mit einer Fahrzeit von vier Minuten zu rechnen. Der Beschwerdeführer sei damit in der Lage gewesen, auch wenn sein Mobiltelefon zu Hause war, spätestens dann die Polizei zu verständigen, als er dort ankam und jedenfalls noch bevor die Polizei eintraf. Indem er dies nicht getan habe, habe er die ihm in Art. 51 Abs. 3 SVG auferlegten Pflichten verletzt und damit den objektiven Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) erfüllt.”

“Considéré globalement, l'état de frais produit par Me B______, défenseur d'office de A______, satisfait les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire en matière pénale. Il convient cependant de le compléter de la durée de l'audience de jugement (une heure 52 minutes) et du déplacement à celle-ci. La rémunération de Me B______ sera, partant, arrêtée à CHF 2'120.40 correspondant à 7,37 heures d'activité au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 1'474.-) plus la majoration forfaitaire de 20 % (CHF 294.80), deux vacations (consultation de dossier et audience d'appel) (CHF 200.-) ainsi que la TVA au taux de 7.7% (CHF 151.60).   * * * * *   PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par le Ministère public contre le jugement rendu le 25 novembre 2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/3497/2021. L'admet partiellement. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Acquitte A______ de conduite d'un véhicule ne répondant pas aux prescriptions (art. 93 al. 2 let. a LCR). Déclare A______ coupable d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des devoirs en cas d'accident (art 92 al. 1 LCR), de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons que l'alcool (art. 91 al. 2 let. b LCR) et de conduite sans permis (art 95 al. 1 let. a LCR). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). Avertit A______ de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). Condamne A______ a une amende immédiate de CHF 720.- (art. 42 al. 4 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de sept jours (art. 42 al. 4 CP cum art. 106 al. 2 CP) Condamne A______ a une amende contraventionnelle de CHF 600.- (art. 106 al. 1 CP) Prononce une peine privative de liberté de substitution de 6 jours (art. 106 al. 2 CP) Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.”

“- et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en CHF 152.10.   PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ et l'appel joint formé par C______ contre le jugement JTDP/1602/2021 rendu le 14 décembre 2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/109/2019. Admet très partiellement l’appel principal et rejette l’appel joint. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 2 CP), de voies de faits (art. 126 al. 2 CP), d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 CP), d'injures (art. 177 CP), d'induction de la justice en erreur (art. 304 CP), d'infraction grave à la loi sur la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons que l'alcool (art. 91 al. 2 let. b LCR), de tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 cum 22 CP) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Acquitte A______ de vol (art. 139 CP), de menaces (art. 180 CP), de violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 2 CP) s'agissant des faits visés sous point 1.1.a, 1.1.b, 1.1.d et 1.1.f. Condamne A______ à une peine privative de liberté de six mois, sous déduction de quatre jours de détention avant jugement (art. 40 CP). Condamne A______ à une amende de CHF 1'500.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de 15 jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée. Renonce à révoquer le sursis octroyé le 26 janvier 2016 par le Tribunal criminel de Lausanne, mais adresse un avertissement à A______ et prolonge le délai d'épreuve d’un an (art. 46 al. 2 CP). Condamne A______ à payer à C______ CHF 1'000.-, avec intérêts à 5% dès le 23 août 2019, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). Prend acte de ce que le Tribunal de police a arrêté à CHF 8'706.”

“EN FAIT : A. a.a. En temps utile, le Ministère public (MP) appelle du jugement JTDP/593/2021 du 11 mai 2021, par lequel le Tribunal de police (TP) a reconnu A______ coupable de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 de la loi sur la circulation routière [LCR]), de violation des obligations en cas daccident (art. 92 al. 1 LCR) et la acquittée de linfraction dentrave aux mesures de constatation de lincapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR). A______ a été condamnée à une amende de CHF 600.- (peine privative de liberté de substitution de six jours) ainsi qu'à une part des frais de la procédure. Le TP la indemnisée à hauteur de CHF 1000.- pour les dépenses obligatoires occasionnées par lexercice raisonnable de ses droits de procédure. a.b. Le MP entreprend partiellement ce jugement et conclut à la condamnation de A______ des chefs de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), violation des obligations en cas daccident (art. 92 al. 1 LCR) et dentrave aux mesures de constatation de lincapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR). Lintimée doit être condamnée à une peine pécuniaire de 100 jours-amende à CHF 60.- lunité, avec sursis pendant trois ans, à une amende de CHF 1200.- à titre de sanction immédiate et à une amende contraventionnelle de CHF 2060.-, toutes deux avec peine privative de liberté de substitution, ainsi quaux frais de la procédure. Aucune indemnité au sens de lart. 429 al. 1 CPP ne doit lui être accordée. b. Selon l'ordonnance pénale du 23 septembre 2020, il est reproché ce qui suit à A______. Le 13 juin 2019, aux alentours de 15h10, à la hauteur du numéro 3 de la route de Meyrin, en direction de la gare, elle a perdu la maîtrise de son véhicule automobile en lâchant la pédale de frein et roulé sur le pied de la motocycliste la précédant, laquelle a été légèrement blessée. Elle a ensuite quitté les lieux sans remplir ses devoirs en cas daccident, se dérobant ainsi aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire.”

“85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). La rémunération de Me C______ sera partant arrêtée à CHF 1'723.35 correspondant à 7h50 heures d'activité au tarif de CHF 200.-/heure plus la majoration forfaitaire de 10% (activité non soumise à TVA). * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/823/2021 rendu le 18 juin 2021 par le Tribunal de police dans la procédure P/191/2021. Le rejette. Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 1'375.-, qui comprennent un émolument de CHF 1'200.-. Arrête à CHF 1'723.35 le montant des frais et honoraires de Me C______, défenseure d'office de A______. Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : "Déclare A______ coupable de violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière (art. 90 al. 3 et 4 LCR), de dérobade (art. 91a al. 1 LCR), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR), de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 al. 1 CP), de tentative d'extorsion et chantage (art. 22 cum 156 al. 1 CP) et de tentative de contrainte (art. 22 cum 181 CP). Acquitte A______ de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR) et de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) en lien avec les faits des 21 juillet 2020 et 22 août 2020 ainsi que d'usage abusif de plaques (art. 97 al. 1 let. et f LCR). Condamne A______ à une peine privative de liberté de 16 mois, sous déduction de 152 jours de détention avant jugement (art. 40 CP). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 10.-. Condamne A______ à une amende de CHF 700.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de 7 jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.”

“Fazit Nach dem Gesagten ist der Beschuldigte nebst den eingangs erwähnten Über- tretungen (Art. 90 Abs. 1 SVG; Art. 92 Abs. 1 SVG und Art. 19a Ziff. 1 BetmG) - 15 - auch der vorsätzlichen Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrun- fähigkeit im Sinne von Art. 91a Abs. 1 SVG schuldig zu sprechen. III. Strafzumessung”

“Kasper, Anklägerin und Erstberufungsklägerin sowie A._____, Privatkläger gegen B._____, Beschuldigter und Zweitberufungskläger amtlich verteidigt durch Rechtsanwalt lic. iur. X._____, betreffend versuchte vorsätzliche Tötung etc. Berufung gegen ein Urteil des Bezirksgerichtes Uster, Strafgericht, vom 18. April 2019 (DG180025) - 2 - Anklage: Die Anklageschrift der Staatsanwaltschaft IV des Kantons Zürich vom 19. November 2018 (Urk. D1/32) ist diesem Urteil beigeheftet. Urteil der Vorinstanz: (Urk. 134 S. 64 ff.): Es wird erkannt: 1. Der Beschuldigte, B._____, ist schuldig ­ der versuchten vorsätzlichen Tötung im Sinne von Art. 111 StGB in Verbindung mit Art. 22 Abs. 1 StGB; ­ des mehrfachen Fahrens in fahrunfähigem Zustand im Sinne von Art. 91 Abs. 2 lit. a SVG in Verbindung mit Art. 31 Abs. 2 SVG und Art. 2 Abs. 1 VRV; ­ der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit im Sinne von Art. 91a Abs. 1 SVG; ­ des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 3 SVG ­ des mehrfachen Entwendens eines Fahrzeugs zum Gebrauch im Sinne von Art. 94 Abs. 1 lit. a SVG; ­ des mehrfachen Fahrens ohne Berechtigung im Sinne von Art. 95 Abs. 1 lit. a SVG. 2. Der Beschuldigte wird bestraft mit 3 Jahren und 6 Monaten Freiheitsstrafe (wovon bis und mit heute 502 Tage durch Haft erstanden sind) sowie einer Busse von Fr. 500.–. 3. Der Vollzug der Freiheitsstrafe wird nicht aufgeschoben. Die Busse ist zu bezahlen. - 3 - 4. Bezahlt der Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 5 Tagen. 5. Es wird eine ambulante, vollzugsbegleitende Behandlung des Beschuldigten im Sinne von Art. 63 StGB (Behandlung psychischer Störungen und Suchtbehandlung) angeordnet. 6. Das mit Verfügung der Staatsanwaltschaft IV des Kantons Zürich vom 16. November 2018 beschlagnahmte Ausbeinmesser, Klingenlänge 16 cm (A011'009'704) wird eingezogen und der Lagerbehörde zur Vernichtung überlassen.”

“Theoretische Grundlagen Gemäss Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Art. 92 Abs. 1 SVG setzt in objektiver Hinsicht voraus, dass sich ein Strassenverkehrsunfall i.S.v. Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat (Unseld, in: Basler Kommentar, SVG, 1. Aufl. 2014 [nachfolgend: BSK SVG-BearbeiterIn], N 18 zu Art. 92 SVG). Als Unfall gilt jedes Ereignis mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden hervorzurufen. Ein Unfall liegt mithin auch vor, wenn aufgrund des Ereignisses objektiv kein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, ein solcher aufgrund der Art des Vorgefallenen aber naheliegt bzw. nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_1235/2021 vom 23. Mai 2022, E. 4.2; BGE 126 IV 356 E. 3a und BGE 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen). Als allgemeine Verhaltenspflicht hält Art. 51 Abs. 1 SVG fest, dass bei einem Unfall mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs alle Beteiligten sofort anhalten und nach Möglichkeit für die Sicherung des Verkehrs sorgen müssen.”

“Objektiver Tatbestand Nach Art. 92 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer bei einem Unfall die Pflichten verletzt, die ihm das Strassenverkehrsgesetz auferlegt. Damit ist in objektiver Hinsicht vorausgesetzt, dass sich ein Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG ereignet und der Täter eine ihm an dieser Stelle auferlegte Verhaltenspflicht verletzt hat. Da sich das verbotene oder gebotene Verhalten wiederum nicht aus dem Straftatbestand selbst ergibt, stellt auch Art. 92 Abs. 1 SVG eine Blankettstrafnorm dar (BSK SVG-Unseld, N 18 zu Art. 92 SVG). Strassenverkehrsunfall im Sinne von Art. 51 SVG Wie bereits die Vorinstanz zutreffend ausführte, gilt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung grundsätzlich jedes schädigende Ereignis, das geeignet ist, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen, als Unfall (BGE 126 IV 356 E. 3a; 122 IV 356 E. 3a, je mit Hinweisen; BSK SVG-Unseld, N 11 zu Art. 51 SVG). Ergänzend führte das Bundesgericht im Urteil 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 2.1 aus: Dabei scheint die Rechtsprechung in der Frage, ob ein Unfall einen Sach- oder Personenschaden voraussetzt, nicht immer ganz einheitlich.”

“Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist (BSK SVG-Unseld, N 66 zu Art. 92 SVG, vgl. auch N 43 zu Art. 51). Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Nach dem Gesagten kommt der Pflicht, nach einem Unfall anzuhalten, grundlegende Bedeutung zu. Sie bildet die erste von weiteren Pflichten. Sie wird vom Bundesgericht sehr streng interpretiert und kommt schon dann zum Tragen, wenn sich dem Betreffenden aufgrund der Umstände die Möglichkeit aufdrängen musste, an einem Unfall beteiligt gewesen zu sein oder wenn er dies nicht mit Sicherheit ausschliessen kann (Weissenberger, a.a.O., N 12 zu Art. 92 SVG). Die Verhaltenspflichten von Art. 51 SVG werden in Art. 54 bis 56 VRV konkretisiert. Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG / Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Landolt/Dähler [Hrsg.], Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; BSK SVG-Unseld, N 1 zu Art. 92 mit Hinweis auf BGE 116 IV 233 E. 2b und c; 105 IV 60 E. 2b). 16.2         Subjektiver Tatbestand Sowohl die vorsätzliche als auch die fahrlässige Tatbegehung von Art. 92 Abs. 1 SVG ist strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG e contrario). Der Vorsatz muss sich auf alle objektiven Tatbestandsmerkmale beziehen, namentlich auch das Vorliegen eines Unfalls mit Beteiligung eines Motorfahrzeugs. Wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder wer im Wissen um diese Möglichkeit untätig bleibt, handelt vorsätzlich (vgl.”

“Er hätte bei der entsprechend gebotenen Nachprüfung auch den Sachschaden entdeckt. Ergänzend ist anzuführen, dass mit Blick auf die konkreten Umstände – Knirschen bei der Kollision, kurzer Stillstand beider Fahrzeuge – das Eintreten eines Sachschadens bereits auch so nahelag bzw. vom Beschuldigten nicht zweifelsfrei ausgeschlossen werden konnte. Dieser entfernte sich jedoch, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sachschaden entstanden ist, von der Unfallstelle. Dass er dabei zuerst längere Zeit sehr langsam rollte, wobei er gemäss eigenen Angaben noch in den Rückspiegel schaute, lässt darauf schliessen, dass er sich der Kollision durchaus bewusst war und zögernd abwartete, wie sich die Geschädigte verhalten würde. Mit seinem Verhalten verstiess der Beschuldigte gegen Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG. Weil er nicht anhielt, verhinderte er, dass er die ihm von Gesetzes wegen auferlegten Pflichten an der Unfallstelle, insbesondere die Angaben seiner Koordinaten gegenüber der Geschädigten, erfüllen konnte. Sowohl der objektive wie auch der subjektive Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG sind erfüllt. Es bestehen keine Hinweise auf Rechtfertigungs- und Schuldausschlussgründe. Nach dem Gesagten ist der Beschuldigte wegen pflichtwidrigen Verhaltens nach einem Verkehrsunfall mit Sachschaden bzw. ohne Personenschaden gemäss Art. 92 Abs. 1 i.V.m. Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG schuldig zu sprechen. Inwiefern der Beschuldigte sich – über die Pflichten nach Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG hinaus – zusätzlich der Verletzung von Art. 54 Abs. 1 VRV («Entstehen durch Unfälle, Fahrzeugpannen, herabgefallene Ladungen, ausgeflossenes Öl usw. Verkehrshindernisse oder andere Gefahren, so müssen die Beteiligten, namentlich auch Mitfahrende, sofort Sicherheitsmassnahmen treffen») und Art. 56 Abs. 4 VRV («Erfährt ein Fahrzeugführer erst nachträglich, dass er an einem Unfall beteiligt war oder beteiligt sein konnte, so hat er unverzüglich zur Unfallstelle zurückzukehren oder sich beim nächsten Polizeiposten zu melden») schuldig gemacht haben soll, wie dies im Strafbefehl und im vorinstanzlichen Urteil angenommen wurde, erhellt sich der Kammer nicht.”

“Die Einwände des Beschwerdeführers sind unbehelflich. Nach den willkürfreien Feststellungen der Vorinstanz touchierte der Beschwerdeführer mit seinem Auto das Vorderrad der Fahrradfahrerin beim Überholen resp. Abbiegen mit zu geringem Anstand. Die Vorinstanz erwog daher zu Recht, es habe damit ein Ereignis vorgelegen, das geeignet gewesen sei, einen Personen- oder Sachschaden herbeizuführen. Es ereignete sich mithin ein Unfall im Sinne von Art. 51 Abs. 1 SVG, welcher den Beschwerdeführer zum Anhalten verpflichtete. Die Vorinstanz verletzt kein Bundesrecht, wenn sie aufgrund des Umstandes, dass er weiterfuhr, ohne sich um etwaige Folgen zu kümmern, den objektiven Tatbestand von Art. 92 Abs. 1 SVG als erfüllt betrachtet.”

“Zum Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und 3 SVG ist zunächst auf die zu- treffenden theoretischen Ausführungen der Vorinstanz zu verweisen (Urk. 41 S. 12 f.). Diese hielt insbesondere fest, dass die Anhaltepflicht nicht nur besteht, wenn sich tatsächlich oder offensichtlich ein Unfall ereignet hat, sondern auch dann, wenn diese Möglichkeit nahe liegt. Die Melde- oder Benachrichtigungs- pflicht entfalle nur, wenn zweifelsfrei ausgeschlossen werden könne, dass ein Schaden eingetreten ist (Urk. 41 S. 12 m.w.H.). Die Vorinstanz erwog diesbezüg- lich zutreffend, dass der Zeuge B._____ die Beschuldigte gemäss erstelltem Sachverhalt auf die Kollision hingewiesen habe (Urk. 41 S. 13). Wenn die Be- schuldigte geltend macht, sie habe sich nicht schuldig gefühlt, weshalb auch kei- ne Fahrerflucht vorliege (Urk. 62 S. 7), ist dem entgegenzuhalten, dass die Be- schuldigte auf den Hinweis B._____s hätte aussteigen und sich den Schaden an den beiden Fahrzeugen zumindest aus der Nähe anschauen müssen.”

“1 derselben Bestimmung an. Das Anhalten ist mithin die Voraussetzung für die Erfüllung der weiteren Pflichten auf der Unfallstelle. Dementsprechend macht sich der Unfallbeteiligte, der weiterfährt, ohne sich zu vergewissern, ob ein Sach- oder Personenschaden eingetreten ist, unabhängig davon strafbar, ob sich nachträglich herausstellt, dass kein Schaden eingetreten ist. Die Pflicht entfällt nur, wenn von vornherein zweifelsfrei feststeht, dass kein Fremdschaden eingetreten ist (Urteil des Bundesgerichts 6B_322/2015 vom 26. November 2015 E. 3). Die Benachrichtigung im Sinne von Art. 51 Abs. 3 Satz 1 SVG muss nicht nur rechtzeitig erfolgen, sondern auch zuverlässig und vollständig sein. Der Schädiger muss den Geschädigten über den entstandenen Schaden unterrichten und ihm Namen und Adresse unaufgefordert mitteilen. Die Anzeige hat sofort (unverzüglich) nach dem Unfall zu erfolgen (BGE 91 IV 22 E. 1 S. 23; Urteil des Bundesgerichts 6B_257/2015 vom 24. August 2015 E. 2.3). Aufgrund der Blankettstruktur von Art. 92 Abs. 1 SVG macht sich jedoch nur strafbar, wer gegen die Pflichten verstösst, die ihm «dieses Gesetz» auferlegt, also Art. 51 SVG. Art. 54 bis 56 VRV bleiben aussen vor, soweit sie nicht nur Art. 51 SVG konkretisieren, sondern über den Anwendungsbereich dieser Bestimmung hinausgehen. In diesen Fällen sind Verstösse nach Art. 96 VRV zu sanktionieren (Fiolka, Strafrecht und Verwaltungsrecht zum SVG/Strassenverkehrsstrafrecht und Bestimmtheitsgebot, in: Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2020, Zürich/St. Gallen 2020, S. 109; Unseld, a.a.O., N. 1 zu Art. 92 SVG). Zu den Ausführungen der Vorinstanz ist festzuhalten, dass die in Art. 56 Abs. 1bis VRV verankerte Pflicht der Polizei, den Tatbestand bei Verkehrsunfällen aufzunehmen, die nach Artikel 51 SVG zu melden sind und in andern Fällen, sofern ein Beteiligter es verlangt, nach Ansicht der Kammer nicht über den Anwendungsbereich von Art. 51 SVG hinausgeht. Folglich ist die entsprechende Pflichtverletzung nicht nach Art. 96 VRV strafbar (Unseld, a.a.O.”

“Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 86 ad art. 92 LCR). L'art. 55 al. 1 OCR ajoute que la police doit être immédiatement avisée chaque fois qu'un accident a causé des blessures externes ou qu'il faut s'attendre à des blessures internes. L'avis doit être donné immédiatement et ce même si le blessé s'y oppose ou assure que cela n'est pas nécessaire. L'obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits est imposée à toutes les personnes impliquées (A. BUSSY et al., op. cit., n. 2.2. ad art. 51 LCR). 3.1.2. L'art. 92 al. 2 LCR est une infraction qualifiée au regard de l'infraction générale prévue à l'art. 92 al. 1 LCR, réprimant un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident. L'art. 92 al. 2 LCR punit en effet le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid. 3). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but : tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2). Ainsi, le fondement du délit de fuite est, d'une part, le fait, humainement et moralement répréhensible, d'abandonner une personne en péril et, d'autre part, d'adopter un comportement propre à entraver la reconstitution des faits et, partant, à se soustraire aux conséquences financières qui découlent de l'accident; si le comportement du conducteur ayant blessé une personne poursuit clairement une entrave à ces deux buts, il y aura délit de fuite (Y.”

“La fatigue excessive constitue une cause d'incapacité de conduire (ATF 126 II 206 ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_252/2016 du 15 novembre 2016 consid. 4.2 in medio). 2.3.2. En l’espèce, C______ a déclaré que l’appelant était apparu fatigué, ce que lui-même a confirmé à la police en indiquant qu’il n’avait pas dormi durant les trois précédentes nuits. Même s’il l’a contesté par la suite, il a toutefois reconnu en appel qu’il souffrait de troubles du sommeil. En tous les cas, à suivre les déclarations de A______  sur le déroulement des faits au cours de la soirée, celui-ci n’avait pas dormi de la nuit entière, revenant d’une soirée commencée tardivement au [bar] H______, puis poursuivie chez son ami E______. Ces circonstances, mises en lien avec les troubles du sommeil allégués ainsi qu'avec les déclarations de C______, représentent un ensemble d’éléments et d’indices convergents pour retenir in fine que l’appelant se trouvait à conduire dans un état de fatigue excessive. Il sera ainsi retenu que l’infraction à l’art. 91 al. 2 let. b LCR est consommée dans le cas d’espèce, l’appel étant rejeté sur ce point. 2.4.1. L'art. 92 al. 1 LCR dispose que celui qui, lors d'un accident, aura violé les devoirs que lui impose la loi sur la circulation routière sera puni de l'amende. Les devoirs en cas d'accident sont définis à l'art. 51 LCR, lequel fait obligation aux personnes impliquées dans un accident de s'arrêter immédiatement (al. 1, 1ère phrase) ; ces dernières sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation (al. 1, 2ème phrase). Selon l’art. 51 al. 3 LCR, si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse et, à défaut, en informant sans délai la police. L’art. 56 OCR ajoute que si un lésé veut appeler la police sans qu’il y ait obligation de l’aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu’à ce qu’elles soient libérées par la police (al. 2). L’art. 51 al. 3 ne s’applique qu’aux accidents lors desquels le lésé ne participe pas au trafic, ce qui n’est pas le cas lors d’une collision entre deux véhicules en mouvement.”

“Or, bien qu’il n’y avait aucune obligation d’aviser la police en l’absence de blessé, C______ était autorisée à exiger que les forces de l’ordre soient appelées en application des prescriptions relatives aux devoirs en cas d'accident au sens de l’art. 56 al. 2 OCR. Peu importait à cet égard que l’appelant soit sous l'influence de l'alcool ou non, qu’il avait reconnu être responsable de l’accident, ou que les parties avaient pu trouver un règlement à l'amiable, ce dernier point n’étant au demeurant pas retenu en l’espèce. L’appelant aurait ainsi été tenu, conformément à l’art. 56 al. 2 OCR, de participer à la constatation des faits, à savoir rester sur place et attendre la police avec la lésée. Du point de vue subjectif, l'appelant ne pouvait ignorer, vu les éléments susmentionnés, qu’il aurait nécessairement eu affaire à la police s'il avait rempli ses devoirs de conduite en laissant C______ aviser les forces de l’ordre. Partant, en dissuadant la conductrice de les prévenir et en quittant les lieux, l’appelant, refusant de collaborer, s'est rendu coupable de violation des devoirs en cas d'accident. Sa culpabilité pour infraction à l’art. 92 al. 1 LCR étant établie, l’appel sera rejeté sur ce point et le jugement querellé confirmé. 2.5.1. Aux termes de l'art. 91a al. 1 LCR, quiconque, en qualité de conducteur d'un véhicule automobile, s'oppose ou se dérobe intentionnellement à une prise de sang, à un contrôle au moyen de l'éthylomètre ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont le conducteur devait supposer qu'il le serait, ou quiconque s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire ou fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Cette disposition distingue trois comportements punissables : la dérobade - laquelle est liée à la violation des devoirs en cas d'accident (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1 p. 326) -, la mise en échec d'une constatation - qui consiste à fausser les résultats issus d'une mesure d'investigation de l'état d'incapacité de conduire (ATF 131 IV 36 consid.”

“Der unter Schock stehende Beschuldigte alarmierte – nachdem er die Verletzten im Auto gesehen hatte – umgehend Rettungskräfte, was bei einem Unfall mit lebensgefährlich ver- letzten Personen, wie er vorliegend gegeben ist und einer mehr oder weniger über- sichtlichen Unfallstelle Vorrang vor der Sicherung ebendieser hat. Währenddessen trafen sodann – wie bereits ausgeführt – bereits weitere Helfer sowie unmittelbar danach eine Polizei-Patrouille vor Ort ein, welche allesamt ebenfalls die Pflicht zur Sicherung der Unfallstelle traf, die sodann auch gesichert wurde (. Art. 51 N. 52). Unter diesen Umständen kann dem Beschuldigten nicht zum Vorwurf gemacht wurde, dass er sich nicht auch noch an der Sicherung der Unfallstelle beteiligte. - 34 - 6.Ergebnis Der Beschuldigte hat sich der mehrfachen schweren Körperverletzung im Sinne von Art. 122 Abs. 1, 2 und 3 StGB schuldig gemacht, wofür er zu bestrafen ist. Vom Vorwurf der mehrfachen Unterlassung der Nothilfe im Sinne von Art. 128 Abs. 1 StGB und des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 SVG ist der Beschuldigte freizusprechen. III. Strafpunkt 1.Vorbemerkungen Die Vorinstanz hat zutreffende Ausführungen zum Strafrahmen, zur Strafart und zu den Strafzumessungskriterien gemacht (Urk. 63 S. 58-60 E. V.A. f.), darauf kann verwiesen werden. In Abweichung dazu ist festzuhalten, dass aufgrund des Freispruchs betreffend die mehrfache Unterlassung der Nothilfe sowie betreffend des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall hierfür selbstredend keine Strafzumes- sung zu erfolgen hat. 2.Konkrete Strafzumessung”

“Vu le sort de l’appel, les frais judiciaires de la procédure d’appel doivent être mis à la charge de l’appelant. Ils sont fixés à CHF 2’200.-, soit un émolument de CHF 2’000.- ainsi que les débours forfaitaires par CHF 200.- (art. 422 ss CPP et 33 à 35 et 43 RJ). Aucune indemnité n’est allouée à l’appelant pour ses frais de défense en appel dès lors que son appel a été rejeté et que sa culpabilité a été confirmée (art. 429 al. 1 let. a CPP a contrario). Au demeurant, il a renoncé expressément à toute indemnité lors de l’audience. (dispositif en page suivante) la Cour arrête : I. L’appel est rejeté. Partant, le jugement du Juge de police de l’arrondissement de la Sarine du 5 juin 2023 est confirmé dans la teneur suivante : Le Juge de police reconnaît A.________ coupable de violation des règles de la circulation routière (perte de maîtrise - art. 31 al. 1 et 90 al. 1 LCR), tentative d’entrave aux mesures visant à constater l’incapacité de conduire (art. 22 al. 1 et 91a al. 1 LCR) ; violation des devoirs en cas d’accident (art. 92 al. 1 LCR), et conduite en état d’ébriété (taux d’alcoolémie qualifié - art. 92 al. 1 let. a LCR), et, en application des art. 34, 42, 44, 47, 49 al. 1, 105 al. 1 et 106 CP ; a) le condamne à une peine pécuniaire de 80 jours-amende, avec sursis pendant deux ans ; le montant du jour-amende est fixé à CHF 30.– ; b) le condamne au paiement d’une amende additionnelle de CHF 300.–, qui, en cas de non-paiement dans le délai qui sera fixé dans la facture et si celle-ci est inexécutable par la voie de la poursuite pour dettes, fera place à 3 jours de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2, 3 et 5 CP) ; c) le condamne au paiement d’une amende contraventionnelle de CHF 500.-, qui, en cas de non-paiement dans le délai qui sera fixé dans la facture et si celle-ci est inexécutable par la voie de la poursuite pour dettes, fera place à 5 jours de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2, 3 et 5 CP) ; condamne A.________, en application des art. 421, 422 et 426 CPP, au paiement des frais de procédure, par CHF 4'005.”

“En temps utile, A______ appelle du jugement du 14 décembre 2021, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a acquitté de menaces (art. 180 du Code pénal [CP]), de violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 2 CP) s'agissant des faits visés sous point 1.1.a, 1.1.b, 1.1.d et 1.1.f de l’acte d’accusation mais l’a reconnu coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 2 CP), de voies de faits (art. 126 al. 2 CP), de vol (art. 139 ch. 1 CP), d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 CP), d'injures (art. 177 CP), d'induction de la justice en erreur (art. 304 CP), d'infraction grave à la loi sur la circulation routière (art. 90 al. 2 de la de la loi fédérale sur la circulation routière [LCR]), de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons que l'alcool (art. 91 al. 2 let. b LCR), de tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 cum 22 CP) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Le TP a condamné A______ à une peine privative de liberté de six mois, sous déduction de quatre jours de détention avant jugement (art. 40 CP), partiellement complémentaire à celle prononcée le 19 septembre 2019 par le Tribunal de police de Genève (art. 49 al. 2 CP) ainsi qu’à une amende de CHF 1'500.- (art. 106 CP) assortie d’une peine privative de liberté de substitution de 15 jours. Il l’a également condamné à verser une indemnité de CHF 1'000.- à la partie plaignante au titre du tort moral. A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement des infractions de lésions corporelles simples, de voies de faits, de vol, d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, d'injures et d'induction de la justice en erreur, à son exemption de peine pour les faits constitutifs de tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire et au prononcé d’une peine n’excédant pas 90 jours-amende à CHF 10.- pour les infractions restantes. b. Dans le délai légal, C______ forme un appel joint, concluant à ce que A______ soit reconnu coupable de menaces et de lésions corporelles simples s'agissant des faits visés sous point 1.”

“Par identité de motifs, l'intimé assumera les trois quarts des frais de procédure de première instance, le solde étant à la charge de l'Etat, et le premier jugement sera réformé dans ce sens (art. 428 al. 3 CPP et art. 426 al. 1 CPP). Il sera donné acte à l'appelant qu'il ne fait pas valoir de conclusions en indemnisation au sens de l'art. 429 CPP en rapport avec ses frais de défense en première instance, étant relevé qu'il n'était pas assisté d’un conseil en appel. * * * * * PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1252/2020 rendu le 30 octobre 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/23359/2018. L'admet partiellement. Annule le jugement querellé. Et statuant à nouveau : Acquitte A______ de conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 2 let. a LCR). Reconnait coupable A______ de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduite pour d'autres raisons que l'alcool (art. 91 al. 2 let. b LCR), de tentative d'entrave aux mesures de constations de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR cum 22 CP) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR). Condamne A______ à une peine pécuniaire de 130 jours-amende, sous déduction de 2 jours-amende, correspondant à 2 jours de détention avant jugement (art. 34 CP). Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. Condamne A______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP). Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours. Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée. Condamne A______ aux trois quarts des frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent à CHF 1'631.-, y compris un émolument de jugement de CHF 600.-, le solde en étant laissé à la charge de l’Etat. Le condamne aux trois quarts des frais de la procédure d'appel, en CHF 1'725.-, qui comprennent un émolument de CHF 1'500.-, le solde en étant laissé à la charge de l’Etat. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal de police, à l'Office cantonal des véhicules, au Service d'Etat aux migrations et à l'Office cantonal de la population et des migrations.”

“Der Strafbefehl gilt als Anklageschrift (Art. 356 Abs. 1 StPO). Dem Strafbefehl ist zu entnehmen, dass der Berufungsführerin die Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 2 SVG), die versuchte Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a SVG) und das pflichtwidrige Verhalten bei einem Unfall (Art. 92 SVG) vorgeworfen wird. Von diesen Vorwürfen wurde sie freigesprochen. In der Begründung zur Kostenauflage wird ihr kein strafrechtliches Verhalten im Zusammenhang mit dem Unfall vorgeworfen (Domeisen, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2. Aufl. 2014, Art. 426 N. 38). Vielmehr wird ihr ein fehlerhaftes Verhalten nach dem Unfall vorgeworfen, mithin ein prozessuales Verschulden (Domeisen, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2. Aufl. 2014, Art. 426 N. 42). Soweit die Vorinstanz in der Begründung der Kostenauflage festhält, die Berufungsführerin habe die Polizei irregeführt, liegt keine Verletzung der Unschuldsvermutung vor. Die Vorinstanz hat der Berufungsführerin weder eine Irreführung der Rechtspflege im Sinne von Art. 304 StGB noch eine Begünstigung im Sinne von Art. 305 StGB vorgeworfen. Diese beiden Straftatbestände galt es aufgrund des Anklagegrundsatzes gar nicht zu überprüfen. Gegenstand des Verfahrens bildeten ausschliesslich Widerhandlungen gegen SVG-Bestimmungen.”

“Zunächst stellen mit Blick auf die jeweiligen abstrakten Strafrahmen die Vergehenstatbestände des Führens eines Motorfahrzeuges trotz Entzugs des Führerausweises (Art. 95 Abs. 1 lit. b SVG) und der Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Art. 91a Abs. 1 SVG), welche beide als Sanktion Geldstrafe oder Freiheitsstrafe bis zu 3 Jahren vorsehen, im Vergleich zu den Übertretungstatbeständen, nämlich dem pflichtwidrigen Verhalten bei Unfall (Art. 92 Abs. 1 SVG) und der einfachen Verletzung von Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 1 SVG), welche mit einer Busse bis zu Fr. 10'000.00 geahndet werden, die schwereren Delikte dar. Innerhalb der obgenannten Vergehenstatbestände wiederum erscheint das Führen eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Führerausweises insbesondere mit Blick auf die abstrakte und konkrete Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer als die schwerwiegendere Straftat. Vorliegend hat sich der Beschuldigte in fünf Fällen (Anklagefälle 1-5) dieses Delikts strafbar gemacht. Konkret erscheint die Vorgehensweise im Anklagefall 4 als die gravierendste, kam es doch hierbei auf der Autobahn mit regem Verkehrsaufkommen und hohen Geschwindigkeiten zu einem (Auffahr-)Unfall zwischen zwei fahrenden Fahrzeugen. Es ist somit von diesem Delikt ausgehend eine Einsatzstrafe zu bilden, welche hernach aufgrund der weiteren Tatbestände des Führens eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Führerausweises (Anklagefälle 1 bis 3 und 5) sowie der mehrfachen Vereitelung von Massnahmen zur Feststellung der Fahrunfähigkeit (Anklagefälle 1 und 4) zu einer Gesamtstrafe zu asperieren ist, sollte für jede dieser Straftaten dieselbe Sanktionsart (Freiheitsstrafe oder Geldstrafe) gewählt werden.”

“2a) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1145/2014 du 26 novembre 2015 consid. 1.2 et 6B_748/2009 du 2 novembre 2009 consid. 2.1). 2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 5 juillet 2017 consid. 5.1). 2.2. Selon l'art. 92 al. 2 LCR, est puni le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation. Le délit de fuite réprime un cas aggravé de la violation des devoirs en cas d'accident (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière, 2007, n. 196 ad art. 92). La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107). La violation de l'art. 92 al. 2 CP sera punissable, qu'elle soit commise intentionnellement ou par négligence. L'intention peut aussi être réalisée par dol éventuel, lequel portera sur la connaissance des circonstances qui engendrent des devoirs, soit l'existence d'un accident et les conséquences de ce dernier (dégâts matériels ou humains). Ainsi agit par dol éventuel le conducteur qui, après une embardée, entend un bruit de choc inhabituel et continue sa route sans s'assurer de ce qui s'est produit, en admettant l'hypothèse selon laquelle un accident a pu se produire.”

“Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat. Gemäss erstellten Sachverhalt hat er auch gesehen, dass das Velo am Boden lag. Ein solches Ereignis wie ein Tou- chieren von Auto und Velolenker war geeignet einen Personen- oder Sachscha- den hervorzurufen. Der Beschuldigte musste also zumindest annehmen, dass er möglicherweise an einem Unfall mit einer Verletzung der Velofahrerin beteiligt war. Die Velofahrerin hat sodann eine leichte Verletzung erlitten. Dennoch ist der Beschuldigte entgegen seiner Pflicht gemäss Art. 51 SVG ohne weitere Abklärun- gen einfach weitergefahren. Er hat nicht angehalten, sich vielmehr rasant vom Unfallort entfernt und seine Personalien auch nicht hinterlassen. Der Beschuldigte hat damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs. 1 und 2 SVG und Art. 55 Abs. 1 VRV erfüllt.”

“Verhalten nach Unfall Zu den rechtlichen Grundlagen ist zur Vermeidung von Wiederholungen auf die Ausführungen der Vorinstanz zu verweisen (Urk. 32 S. 21 f.). Nach Art. 92 Abs. 2 SVG macht sich strafbar, wer als Fahrzeugführer bei einem Verkehrsunfall einen Menschen verletzt hat und die Flucht ergreift. Nach Art. 51 Abs. 1 SVG hat der Fahrzeugführer bei einem Unfall, an dem ein Motorfahrzeug oder Fahrrad beteiligt ist, die Pflicht, sofort anzuhalten sowie die Pflicht nach Art. 51 Abs. 2 SVG soweit es zumutbar ist, für Hilfe zu sorgen, wenn Personen verletzt sind. Vorsätzlich handelt in diesem Zusammenhang, wer weiss, dass er möglicherweise an einem Unfall beteiligt war, aber dennoch nicht anhält, oder im Wissen um diese Möglich- keit untätig bleibt. Hervorzuheben ist, dass als Beteiligter an einem (meist fahrläs- sigem) Unfall auch gilt, der bloss annimmt oder annehmen muss, den Unfall ver- ursacht zu haben (BGE 83 IV 49). Als Verletzung im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG gelten auch leichte Verletzungen wie Prellungen und Schürfungen (BGE 122 IV 358). Vorliegend hat der Beschuldigte ein Geräusch gehört, wonach es einen Kontakt zwischen Velo und Auto gegeben hat. Gemäss erstellten Sachverhalt hat er auch gesehen, dass das Velo am Boden lag. Ein solches Ereignis wie ein Tou- chieren von Auto und Velolenker war geeignet einen Personen- oder Sachscha- den hervorzurufen. Der Beschuldigte musste also zumindest annehmen, dass er möglicherweise an einem Unfall mit einer Verletzung der Velofahrerin beteiligt war. Die Velofahrerin hat sodann eine leichte Verletzung erlitten. Dennoch ist der Beschuldigte entgegen seiner Pflicht gemäss Art. 51 SVG ohne weitere Abklärun- gen einfach weitergefahren. Er hat nicht angehalten, sich vielmehr rasant vom Unfallort entfernt und seine Personalien auch nicht hinterlassen. Der Beschuldigte hat damit den Tatbestand des pflichtwidrigen Verhaltens bei Unfall im Sinne von Art. 92 Abs. 2 SVG in Verbindung mit Art. 51 Abs.”